Rédacteur du document: AS2A - Agence Stéphany Alvernhe Architecture 24, Rue Albert Camus CARMAUX Ref consultation :

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1 Rédacteur du document: AS2A - Agence Stéphany Alvernhe Architecture 24, Rue Albert Camus CARMAUX Ref consultation : Maître d'ouvrage : ÉCOLE DES MINES ALBI-CARMAUX Campus Jarlard ALBI TRAVAUX DE RÉAMÉNAGEMENTS INTÉRIEURS - PROJETS 2015 PROJET N 1 CRÉATION D'UNE SALLE VISIO Lot 8 : MOBILIER Adresse Chantier : Campus Jarlard ALBI - Edition du : 30 MARS 2015-

2 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES PARTICULIERES p 3 1 DOCUMENTS DE REFERENCES CONTRACTUELS ET NON CONTRACTUELS p Normes DTU - règles d'exécution p Spécifications particulières p Rappel du décret 65/48 modifié p Qualification professionnelle p Marques et références p 4 2-TRAVAUX PREPARATOIRES p Installation de chantier p Nettoyage en cours et fin d'exécution p Dossier des ouvrages exécutés p 5 DESCRIPTIF DES TRAVAUX p 6 3 MOBILIER & AGENCEMENT p Ensemble de mobilier sièges + table p 6 2

3 LOT 8 MOBILIER 1 DOCUMENTS DE RÉFÉRENCES CONTRACTUELS ET NON CONTRACTUELS 1.1 Normes DTU - règles d'exécution Les études de conception et les travaux d'exécution des ouvrages du présent lot sont à réaliser selon les règles de l'art et les textes en vigueur au jour de la soumission et en particulier : Les normes françaises homologuées (NF) en particulier les normes : POUR MENUISERIES BOIS - durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois - NF EN Définition des classes de risque d'attaque biologique - Partie 1 : Généralités (indice de classement B ) - NF EN Définition des classes de risque d'attaque biologique - Partie 2 : Application au bois massif ( indice de classement B ) - NF EN Définition des classes de risque d'attaque biologique - Partie 3 : Application aux panneaux à base de bois( indice de classement B ) - NF B Définition des classes de risque d'attaque biologique - Partie 4 : Déclaration nationale sur la situation des agents biologiques POUR MENUISERIES BOIS INTÉRIEURES - NF P Dimensions des vantaux en portes intérieures - NF P Blocs portes palières - Caractéristiques générales - NF P Portes planes intérieures en bois - Caractéristiques générales - NF P Portes planes intérieures de communication en bois - Spécification - NF P Portes planes intérieures palières en bois Spécifications - NF P portes des caves POUR OUVRAGES BOIS - Panneaux à base de bois: - NF EN Détermination des dimensions des panneaux - Partie 1 : Détermination de l'épaisseur, de la largeur et de la longueur ( indice de classement B ) - NF EN Détermination des dimensions de panneaux - partie 2 : Détermination de l'équerrage, et de la rectitude des bords ( indice de classement B ) CONTREPLAQUÉ - NF EN Tolérances sur les dimensions ( indice de classement B ) - NF EN Classification des terminologie - Partie 1 : classification ( indice de classement : B ) - NF EN Classification selon l'aspect des faces - Partie 1 Généralités ( indice de classement B ) - NF EN Classification selon l'aspect des faces - Partie 2 : bois feuillus ( indice de classement B ) - NF EN Classification selon l'aspect des faces - partie 3 : bois résineux ( indice de classement B ) - NF EN 316 Panneaux de fibre de bois - Définition, classification des symboles ( indice de classement B ) - NF EN 309 Panneaux de particules - Définition des classifications (indice de classement B ) - Edition du : 30 MARS 2015-

4 POUR QUINCAILLERIES - NF EN 1670 Résistance à la corrosion- Prescriptions et méthodes d'essai ( indice de classement p ) - NF EN 1154 Dispositif de fermeture de portes avec amortissement - Prescriptions et méthodes d'essai - Le REEF édité par le Centre Scientifique et technique du bâtiment (CSTB) et en particulier aux prescriptions des cahiers des clauses Techniques (CCT) et Cahier des Clauses Spéciales (CCS) des : o DTU 36.1 Menuiseries en bois o DTU 36.1/37.1? Erratum à l'annexe commune - Les règles de sécurité éditées par le ministère du travail - Le code de la construction et de l'habitation, livre 1 dispositions générales, titre 2 sécurité et protection des immeubles, chapitre 3 protection contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public articles L à L 123.2, articles R à R (arrêtés du 23 mars 1965 et du 25 juin 1980 et suivants). - L'arrêté du 31 janvier 1986 relatif à la protection contre l'incendie des bâtiment d'habitation - Le cahier des clauses Administratives Particulières (CCAP) - Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières 1.2 Spécifications particulières L'entrepreneur adjudicataire de ce lot, devra : - la fourniture et la pose de la totalité des ouvrages décrits dans ce document, - la fourniture et la pose de quincailleries et serrureries correspondant aux ouvrages décrits, - les scellements, rebouchages, raccordements, & calfeutrements nécessaires à une parfaite exécution. - Dans le cas d'incorporation d'huisseries ou bâtis dans des cloisons en béton banché, celles-ci seront fournies au lot concerné pour incorporation. - La protection contre les intempéries et les chocs des menuiseries au cours de leur stockage et après leur pose jusqu'à la réception. - Les échafaudages et tous dispositifs de sécurité nécessaires pendant la durée des travaux, ou une participation équitable à l'entrepreneur d'un corps d'état différent l'ayant précédé sur le chantier, et consentant à lui prêter les dites installations. - L'entrepreneur ne devra commencer aucun travail, sans avoir au préalable, au cours des réunions de chantier périodiques, soumis au Maître de l'ouvrage et à l'architecte, l'échantillonnage des matériaux et matériels à mettre en œuvre. - Dans le cas où il y a obligation spéciale : isolation par des complexes menuisés, vitrerie isolante ou protection coupe-feu, l'entrepreneur devra produire en même temps que la situation de travaux s'y référant, les certificats de garantie de ses fournisseurs concernés. 1.3 Rappel du décret 65/48 modifié N 65/48 du , modifié et complété par les décrets N du & N du portant règlement d'administration publique pour l'exécution des dispositions du livre II du code du travail en ce qui concerne les mesures particulières de protection et de salubrité applicables aux établissements dont le personnel exécute des travaux du bâtiment, des Travaux Publics ou tous autres travaux. 1.4 Qualification professionnelle Il est demandé au soumissionnaire de justifier de ses qualifications à QUALIBAT pour les artisans et entreprises du bâtiment, et de références en rapport avec la nature et l'importance des travaux à réaliser dans ce projet. 1.5 Marques et références Dans le cours de la description des ouvrages, il est spécifié des marques et références, servant de fondement à la prescription. Dans le cadre des marchés publics et au titre de la libre concurrence les soumissionnaires 2

5 peuvent proposer des produits dont les caractéristiques sont au minimum techniquement équivalente, d'aspect, de finition et d'esthétique identiques. Les marques et références proposées feront l'objet d'une présentation au Maître d'œuvre et au Maître de l'ouvrage, leurs caractéristiques seront attestées par PV de laboratoire d'essai, avis technique CSTB, certification, label NF et EURONORM. Elle ne seront retenues que si le Maître d'œuvre est fondé, au vu des renseignements fournis, à admettre l'équivalence stricte de ces produits. Dans ce cas, le C.C.T.P. sera rectifié avant signature du marché ou un additif lui sera annexé et sera soumis à l'acceptation du Maître de l'ouvrage. Il deviendra alors le C.C.T.P. "Marché", les marques et références ainsi approuvés ne pourront être changés sous aucun prétexte. 2 TRAVAUX PRÉPARATOIRES 2.1 Installation de chantier Les zones de travaux et les zones en cours d'exploitation seront protégées par tous moyens nécessaires : fermeture par portes provisoires, bâchage et balisage de la zone avec rubalise, barrières ou panneau plein, compris signalétique : chantier interdit au public. Il est également précisé que toutes les protections seront mises en place avant travaux et maintenues autant de temps que cela s'avèrera nécessaire. Repliement des installations en fin de chantier 2.2 Nettoyage en cours et fin d'exécution L'entreprise adjudicataire de ce lot, devra: - Tout au long de son intervention les nettoyages de chantier consécutifs à ses travaux et au moins une fois par semaine, de préférence le jour précédent celui de la réunion de chantier; - Avant son départ du chantier, et en tout état de cause, pour le jour de la réception de ses travaux, un nettoyage soigné des locaux traités et aménagés et des abords. En complément, il assure au quotidien la gestion et le tri sélectif de ses déchets et de ses emballages divers, les évacuations sont assurées par ses soins, tous les frais et taxes y attachés restent totalement à sa charge il n'y aura pas de benne "commune" sur le chantier sauf accord inter-entreprises et gestion rigoureuse affectée au travers d'un protocole d'accord visé et validé par le coordonnateur SPS. 2.3 Dossier des ouvrages exécutés Le titulaire du présent lot, au fur et à mesure de l'avancement et de l'achèvement de ses diverses prestations, établi le dossier des ouvrages exécutés dont les documents le composants sont rigoureusement conformes à l'exécution. Ce dossier comprend l'ensemble des documents: Plans, notes de calculs, détails grandeur, avec visa de "Bon pour exécution", visa des Maître d'œuvre et contrôleur techniques, fiches techniques des produits, attestations de laboratoires agréés, procès verbaux d'organismes certificateurs et avis techniques du CSTB pour les produits et fournitures qui doivent en faire l'objet au sens de la réglementation en vigueur. Il s'agit principalement: - Du dossier d'exécution mis à jour comprenant les études techniques de structures avec plans, schémas et détails grandeur, tels que les ouvrages ont été mis en œuvre et exécutés; - Du dossier de récolement des ouvrages cachés tels que: canalisations enterrées compris tous ouvrages accessoires, avec niveaux de fils d'eau, altimétrie des tampons et regards, nature, section et pente des canalisations, implantations des pieds de chutes et ouvrages particuliers, parois composées, encastrés; - Du dossier de récolement des fiches techniques produits, attestations de laboratoires agréés, procès verbaux d'organismes certificateurs et avis techniques du CSTB; 3

6 - Du dossier de récolement des procès verbaux relatifs aux essais COPREC, visés par le contrôleur Technique et de ceux de toute nature exigés spécifiquement dans le cours de la description des ouvrages, par exemple essais de contrôle pour mesures acoustiques, thermiques, feu, etc... - Du dossier de satisfaction à la coordination relative aux Systèmes de Sécurité Incendie (S.S.I.); - Du dossier relatif aux interventions ultérieures sur l'ouvrage, pour maintenance et entretien avec mention des dispositions particulières à la sécurité et à la protection de la santé des intervenants ; - Et, plus généralement, tout document exigé par le Maître d'œuvre, contrôleur Technique et Maître de l'ouvrage. DESCRIPTIF DES TRAVAUX 3 MOBILIER ET AGENCEMENT 3.1 Ensemble sièges + tables L'entreprise fournira un ensemble de mobilier constitué de sièges + Tables pour l'équipement de la salle visio. L'ensemble de mobilier concernera les deux zones d'estrade et la première rangée soit au total 35 places dont deux accessibles pour les personnes à mobilité réduite. L'ensemble de mobilier et équipement proposé sera de type ARESLINE, MAJENCIA ou équivalent selon proposition de l'entreprise. Caractéristiques et équipements souhaités : Structure : Le piètement devra être en tube acier de diamètre 80X3mm, soudé à une platine en tôle d'acier emboutie de diamètre 210X4mm, avec 3 trous de fixation au sol. Le bras articulé du siège, avec fonction de retour automatique à la position de départ, sera en tube d'acier, épaisseur 2mm, avec cône de fixation de l'assise en acier moulé de diamètre 28mm. la plaque de fixation du bras articulé sera en tôle d'acier de 8 mm d'épaisseur. la plaque de fixation du plan sera en tôle de 3mm d'épaisseur. On utilisera des vis anti-dévissage et des écrous à blocage automatique. Toutes les parties métalliques seront laquées seront laquées époxy de coloris gris aluminium et la visserie sera protégée par un procédé de zingage par galvanisation. Sièges : Le siège sera monocoque en hêtre stratifié 12 mm d'épaisseur, verni., avec finition antidérapante. Table de travail : Le plan d'écriture sera d'une épaisseur de 30mm, en aggloméré stratifié recouvert soit de stratifié plastique double face, soit recouvert de mélaminé. teinte au choix du maitre d'ouvrage Voile de fond ou goulotte pour stockage câblerie : L'entreprise prévoira un panneau frontal galbé sous le plan de travail, facilement abattant pour accéder aux câbles du réseau électrique ou informatique. Il sera réalisé en tôle perforée ou autre finition proposée par l'entreprise. localisation : Ensemble de mobilier de la salle visio sauf première rangée en RDC Plan PRO POO plan projet salle visio 4