ETUDE DETAILLEE DU CALCUL DU PRIX DE L'EAU CHAUDE ET PROPOSITION DE CHANGEMENT
|
|
- Henri Roberge
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 ETUDE DETAILLEE DU CALCUL DU PRIX DE L'EAU CHAUDE ET PROPOSITION DE Copropriété: Les Jardins de la mer - Antibes Année /9
2 Table des matières 1. INTRODUCTION Portée du document Objectif du document Résumé Référence Responsabilités SITUATION ACTUELLE Constat Les chiffres Evolution des prix depuis l exercise 1996/ Conclusion...9 2/9
3 1. INTRODUCTION 1.1 Portée du document J ai écris ce document suite a l examen du document de «Répartition des charges de l année 2006/2007» et la découverte du prix de l eau chaude pour cette période qui avait «étrangement» baissé de 3.5 % par rapport a l exercice précédent (de 7.05 a 6.80 /M 3 ), alors que les cours du pétrole et du gaz s envolent chaque année.!!!! Suite à cette constatation étrange, j ai donc cherché à comprendre comment le prix de l eau chaude était déterminé dans notre résidence. Quelle surprise de taille.!!! 1.2 Objectif du document L objectif de ce document est donc de donner toutes les informations nécessaires sur le calcul du prix de l eau chaude aux copropriétaires de la résidence «Les Jardins de la mer» à ANTIBES en vue de l assemblée générale annuelle ordinaire du Samedi 26 Janvier 2008 à 9h00. Cette étude décrit la façon actuelle dont est calculé le prix de l eau chaude depuis 1997 (voir peut être depuis existence de la résidence ), sa «NON-évolution» jusqu en 2005 (date de changement de Syndic) et le détail de la répartition de la quote-part de chauffage nécessaire au chauffage de l eau chaude. D autre part, je donne ici quelques pistes de calcul pour déterminer une formule adéquate permettant de calculer au mieux, chaque année, un prix d eau chaude «REALISTE» et «JUSTE» pour l ensemble des copropriétaires de la résidence. 1.3 Résumé Notre facture «combustible» (Fuel, puis Gaz ensuite) est passée de en 1997 à pour le dernier exercice, soit une «LEGERE» augmentation de 112 %!! Oui, vous lisez bien, de 112% alors que le prix donné, calculé depuis des lustres, de notre eau chaude a baissé de 2.85% sur la même période! Il n y a pas besoin d en dire plus. 3/9
4 1.4 Référence Les données suivantes et les liens Internet fournis ci-après donnent les informations nécessaires à la compréhension de cette étude ainsi que d autres sources d informations sur le sujet. Site Internet «Gaz de France» - Prix du Kwh 1.5 Responsabilités L auteur,, ne saurait être tenue responsable d éventuels dommages directs ou indirects pouvant découler de l utilisation des données de ce document. 4/9
5 2. SITUATION ACTUELLE 2.1 Constat Le prix de l eau chaude est normalement calculé a partir de 2 éléments de base, a savoir : Prix M3 Eau chaude = Prix M3 Eau froide + ECS. ECS étant défini comme le cout lié au chauffage de l eau froide pour fabriquer de l eau chaude, et en tenant compte de l ensemble des couts, c'est-à-dire : - Energie + Electricité + Entretien + Maintenance + renouvellement du matériel + etc. +??? L ECS est ensuite déduit de la facture de chauffage de la résidence, puisque une partie de cette facture est consacrée au chauffage de l eau chaude et NON au chauffage de la résidence! Le prix de l eau froide étant facilement déterminé, celui de la valeur de l ECS est quant a lui plus difficile a déterminer car prenant en compte le chauffage Dans notre résidence, ce chiffre est resté «INCHANGE» depuis au minimum l année 1996 a 2005, a 7 Euros, puis modifier par le Cabinet LABAU avec pour conséquence une diminution du prix pour cette exercice. Il est de 6.80 à ce jour!!! Il est donc nécessaire de remettre a plat le calcul de l eau chaude afin de ne plus léser les copropriétaires ayant le plus de millième dans la résidence, puisque une grosse partie de la facture d eau chaude «individuelle» est payé par la copropriété et donc, reparti au millieme et non de façon équitable! Je m étonne que personne n est jamais relevé cela!!! 2.2 Les chiffres - Prix du Gaz - Tarifs en vigueur au 1 janvier 2008: Donnée fournie par Gaz de France : Votre commune (Antibes) se situe dans une zone tarifaire de niveau 3. Consommation annuelle indicative : De jusqu'à à kwh [1] Prix TTC par kwh en centimes : 4,473 centimes d'euros, soit /9
6 - Prix du M3 d eau froide fourni par la CGE/VEOLIA EAU prix de l exercice 2006/2007: - Prix du M3 d eau froide défini par le cabinet LABAU pour les comptes 2006/2007 (calcul du prix de l eau froide au compteur + quote part piscine : 2.50 le M3. En se basant sur le détail des dépenses, on obtient : 2 Factures : - VEOLIA EAU de 4333 M3-28/03 - d un montant de , soit : le M3. - CGE de 4420 M3-30/09 - d un montant de , soit le M3. En faisant une moyenne sur l exercice 2006/2007, avec les 2 factures, on obtient un prix moyen au M3 de : le M3. Question au SYNDIC : - Pourquoi avons-nous une telle différence de prix sur les 2 factures? - Sachant que le syndic LABAU a retenu un prix d eau froide au M3 de 2.50, d où vient cette difference de tarification? - D autre part, concernant le compte de charges (Eau froide commune), comme le but de cette case est de montrer la répartition exacte entre les factures CGE et le total de la consommation individuelle eau froide/eau chaude et eau piscine, si le détail était exacte, le Total de cette case «DEVRAIT» être égal a «0»!!! Total M3 facture VEOLIA + CGE = = 8753 M3 Total M3 consommés en eau chaude + eau froide + piscine = = 7987 M3 Soit une différence de 766 M3!!! Encore une fuite d eau? Conclusion : Merci de nous expliquer la différence de M3 et le total de (-) /9
7 2.3 Evolution des prix depuis l exercice 1996/1997 N ayant que les comptes depuis l exercice 1996/1997, je ne peux comparer qu avec ces chiffres! Rappel : Prix M3 Eau chaude = Prix M3 Eau froide + ECS!!! Exercise Prix du M3 eau froide (en ). Valeur ECS donnée Prix du M3 eau chaude (en ). Facture énergie Fuel, puis Gaz (en ). Facture quote part EDF chaufferie. (en ). De 1997 a Faux 7 (soit 46 Francs) 1997 = = = = / Faux / Faux / Faux / Faux / Faux /2006 (Changement de syndic & changement «non vu» du calcul du prix eau chaude) (Fixé arbitraire ment par le syndic ) /2007 (dernier exercice) !!! ( ) Evolution en % depuis % %!!! % % 7/9
8 Explications : Le prix de l eau chaude dans notre résidence, qui est censé être dépendant du prix de l eau froide ainsi que de la valeur de l ECS est complètement farfelu puisque pour la période donné nous avons un prix de M3 d eau chaude en baisse et par repercution sur les milliemes de chauffage, une hausse encore plus brutale de cette charge pour chaque coproprietaire! Hypothèse : Si l on applique une «simple» règle de 3 sur la simple valeur de la facture de l énergie de l année 1997 en considérant que l ECS = Energie seulement, on obtient : - Eau chaude en 2006/2007 = Eau froide (2007) + ECS (1997) + augmentation de l ECS depuis 1997 Soit : (4.30 * 112%) = = !!! Et donc un ECS = = Cela entraine donc une diminution de la facture de chauffage qui passe de : Avec ECS = (soit : 2105 m3 * 4.30) = Avec Nouveau ECS (soit : 2105 m3 * 9.116) = Notre facture GLOBALE de chauffage va donc baisser de 10138, soit %!!! Cela donne, par exemple, pour ma propre répartition de charge pour l exercice en cours : - Mon eau chaude individuelle, augmentation de 6.80 a le m3 : Ma part de chauffage au tantièmes (116) : la case «Charges chauffage» diminue de a Mes tantiemes passent de a , soit Au total, ma facture diminue de : soit une diminution de 69.62! Certains vont donc voir diminuer leur facture globale et d autres la voir augmenter, cela remettra les comptes de facon «JUSTE» et «REALISTE»! Note : Ce calcul ne tient même pas compte de l augmentation de la facture d électricité de la chaufferie ( % depuis 1997), ni des travaux de maintenance effectué et qui concerne seulement la partie «eau chaude» et non le chauffage a proprement parlé, et qui pourtant sont facturé dans les millièmes du chauffage au lieu d être reparti entre consommateur d eau chaude! 8/9
9 2.4 Conclusion Lors de la question «5 rapport des vérificateurs aux comptes du syndical principal» de la prochaine assemblée générale de SAMEDI, ce problème doit être abordé et le prix de l eau chaude discuté et RE-CALCULE «au mieux» pour l exercice 2006/2007, compte tenu du peu d information que nous aurons le jour de la réunion, et ce point devra être remis a l ordre du jour pour l exercice suivant afin d affiner la formule de calcul qui doit désormais prendre en compte l ENSEMBLE des éléments entrant dans le calcul «réel» du prix de l eau chaude et non une valeur défini sans fondement!!! Pascal MASSAI «Oliviers 3» 9/9
Le déroulement de l'enquête
Le déroulement de l'enquête Nous vous remercions de participer à notre enquête sur les charges de copropriété, dont nous publierons les résultats, dans notre mensuel et sur notre site, fin 2010, dès que
Plus en détailFacturation individuelle de l eau aux copropriétaires
Facturation individuelle de l eau aux copropriétaires La facturation des consommations individuelles de l eau en copropriété avec votre logiciel de gestion de syndic VILOGI, présente pour le gestionnaire
Plus en détailVanves le 26 mars 2012. Madame Castagnet, bat 48 Monsieur Pellé, bat 48 Madame Olive, bat 48 14 avenue Pasteur 92170 Vanves
Madame Castagnet, bat 48 Monsieur Pellé, bat 48 Madame Olive, bat 48 14 avenue Pasteur 92170 Vanves Madame Chauvelot, bat 49 Madame Croiset, bat 49 Monsieur Szojchert, bat 49 Madame Zapater, bat 49 Madame
Plus en détailAUDIT GLOBAL PARTAGÉ pour les copropriétés de moins de 50 lots
Cahier des charges de consultation expérimental AUDIT GLOBAL PARTAGÉ pour les copropriétés de moins de 50 lots Date de mise à jour : 06/01/14 SOMMAIRE 0. Introduction 1. Cadre de la mission 2. Constitution
Plus en détailL individualisation des frais de chauffage
L habitat collectif COMPRENDRE L individualisation des frais de chauffage Répartir les frais en fonction des consommations des logements Édition : février 2014 sommaire glossaire introduction Répartir
Plus en détailRésidence des Badinières
Résidence des Badinières Bienvenue à la 2 ème réunion d information et d échange «chauffage et eau chaude sanitaire» 22 janvier 2010 Réunion "chauffage" des Badinières 1 Sommaire Le contexte général (national)
Plus en détailPRÉSENTATION DE L OFFRE D ENERGIES POSIT IF
Société d Economie Mixte Energies POSIT IF : Promouvoir, Organiser, Soutenir et Inventer la Transition énergétique en Ile-de-France PRÉSENTATION DE L OFFRE D ENERGIES POSIT IF Ensemblier technique, financier
Plus en détailGuide. de la copropriété
Guide de la copropriété 3F acteur majeur de l'habitat social 3F construit et gère des logements sociaux. Son parc s élève à près de 190 000 logements dont plus de 100 000 en Île-de-France. 3F est composé
Plus en détailCOPROPRIETE LES CHARGES DE COPROPRIETE C.S.A.B COLLECTION CE QUE TOUT PROPRIÉTAIRE OU COPROPRIÉTAIRE DOIT CONNAÎTRE
COPROPRIETE LES CHARGES DE COPROPRIETE COLLECTION CE QUE TOUT PROPRIÉTAIRE OU COPROPRIÉTAIRE DOIT CONNAÎTRE C.S.A.B L a crise économique a conduit les professionnels et les copropriétaires à se pencher
Plus en détailORDRE DU JOUR. La gouvernance, la refonte des statuts et du règlement. Questions/Réponses. Les travaux de canalisation et leur financement
ORDRE DU JOUR La gouvernance, la refonte des statuts et du règlement Le projet de budget Questions/Réponses Les travaux de canalisation et leur financement L éventuel passage en copropriété Conclusion
Plus en détailCOLLECTION LES CHARGES DE COPROPRIÉTÉ. Ce que tout propriétaire ou copropriétaire doit connaître Union des Syndicats de l Immobilier
COLLECTION Ce que tout propriétaire ou copropriétaire doit connaître Union des Syndicats de l Immobilier LES CHARGES DE COPROPRIÉTÉ Notre métier, c est votre garantie La crise économique a conduit les
Plus en détailAVEC LE PRÊT RÉNOVATION PARTIES COMMUNES, PRÉSERVEZ VOTRE PATRIMOINE EN FINANÇANT VOS TRAVAUX IMPORTANTS DE RÉNOVATION OU D EMBELLISSEMENT
COPROPRIETES AVEC LE PRÊT RÉNOVATION PARTIES COMMUNES, PRÉSERVEZ VOTRE PATRIMOINE EN FINANÇANT VOS TRAVAUX IMPORTANTS DE RÉNOVATION OU D EMBELLISSEMENT LES ATOUTS DU PRÊT RÉNOVATION PARTIES COMMUNES n
Plus en détailCopropriété: 31, rue des Abondances 92100 Boulogne-Billancourt
Eléments utilisés: Copropriété: 31, rue des Abondances 92100 Boulogne-Billancourt Notice explicative sur la ventilation de la facture EDF annuelle entre les différents postes de consommation à répartir
Plus en détailCollectif pour la défense de la Résidence
Collectif pour la défense de la Résidence ASSEMBLEE GENERALE DES COPROPRIETAIRES DU 18/11/2014 Ne nous laissons pas mener en bateau! Vous avez reçu récemment une lettre du Syndic. Cet écrit du 30/10/2014
Plus en détailPRÊTS. Prêt COFIGAZ INSTALLATION CHAUFFAGE. Prêt RÉNOVATION PARTIES COMMUNES. Prêt TRAVAUX D ASCENSEUR. by OTIS
PRÊTS COPROPRIETES ÉDITION DÉCEMBRE 2010 Prêt COFIGAZ INSTALLATION CHAUFFAGE Prêt RÉNOVATION PARTIES COMMUNES Prêt TRAVAUX D ASCENSEUR by OTIS LES ATOUTS DES PRÊTS COPROPRIÉTÉS PRÉSERVEZ VOTRE PATRIMOINE
Plus en détailCONTRAT DE SYNDIC. Le présent contrat est consenti pour une durée de. an qui entrera en vigueur le Jour de l Assemblée générale et se terminera le...
CONTRAT DE SYNDIC ENTRE LES SOUSSIGNES : Le Syndicat des copropriétaires du représenté par M ayant été désigné par le vote de la résolution de l Assemblée générale en date du.., ci-après dénommé «le Syndicat
Plus en détailSe raccorder à un réseau de chaleur
L habitat COMPRENDRE Se raccorder à un réseau de chaleur Le chauffage urbain peut-il être un moyen de diminuer la facture énergétique? Édition : décembre 2013 Pourquoi pas le raccordement À UN RÉSEAU DE
Plus en détailGUIDE D UTILISATION SIMPLY SYNDIC
GUIDE D UTILISATION SIMPLY SYNDIC NOVEMBRE 2014 1 SOMMAIRE Installation Page 4 Démarrage et mise en route Page 5 1. CREATION DE LA COPROPRIETE 1.1 L IMMEUBLE Page 6 1.2 LES LOTS Page 7 1.3 LES COPROPRIETAIRES
Plus en détailLe Guide Dégât des eaux
Les fiches pratiques Oralia Fiche N 019 Edition Juin 2011 Le Guide Dégât des eaux Qu est-ce qu un dégât des eaux p. 1 Que faire après un dégât des eaux p. 2 La recherche de fuite p. 2 La convention CIDRE
Plus en détailLE GUIDE DU COPROPRIÉTAIRE
LE GUIDE DU COPROPRIÉTAIRE Avant-propos Cher copropriétaire, Vous venez d acquérir un logement dans un immeuble en copropriété. Nous sommes heureux de vous accueillir et nous vous souhaitons d y vivre
Plus en détailOFFRE DE SERVICE. Référence : GA/NT/P.180613593
Etudes & Contrôles thermiques 38, avenue du Midi - 91760 ITTEVILLE Tél. : 01 69 90 86 10 - Fax : 01 69 90 91 59 Adresse postale: BP 70017-91610- BALLANCOURT E-mail : bet.ecic@wanadoo.fr - Site : www.bet-ecic.fr
Plus en détailLa suppression du poste de gardien
La suppression du poste de gardien Comment ça marche Comment ça marche? Pourquoi supprimer? Avantages et inconvénients? Quelles économies? Cadre légal et réglementaire Réduction n est pas suppression Si
Plus en détailguide du copropriétaire
guide du copropriétaire 2 sommaire 6 Comment fonctionne la copropriété? 3 Edito 11 Vous êtes copropriétaires, vous devez... 14 Lexique 4 Qu est-ce que la copropriété? 12 Foire aux questions 10 La vie de
Plus en détailRecommandation n 2010-300/PG en application de l article 43-1 de la loi n 2000-108 et du décret n 2007-1504
N de saisine : 480718-170856752 / YM Date de la saisine : 11 juin 2008 Recommandation n 2010-300/PG en application de l article 43-1 de la loi n 2000-108 et du décret n 2007-1504 Consommateur: Mme H. Fournisseur(s)
Plus en détailDroit de la copropriété
Le règlement de la copropriété Généralités Le règlement de copropriété a pour objet de fixer les droits et les obligations des copropriétaires. Il régit également la vie de la copropriété. Il a un caractère
Plus en détailCONVENTION RELATIVE AUX DEGATS D EAU
600 - C - 1 CONVENTION RELATIVE AUX DEGATS D EAU Considérant le souhait des assureurs dégâts d'eau «risques simples» et R.C. Vie privée ou R.C. exploitation de simplifier dans les conditions précisées
Plus en détail1.1 La comptabilité pour un syndicat de copropriétaires : qu est-ce que c est?
On a souvent tendance à voir la comptabilité comme quelque chose d inaccessible ou d inutile «parce que çà marche bien dans sa copropriété jusqu à présent». Il est cependant nécessaire de plus de rigueur
Plus en détailprêt copropriétés creditfoncier.fr FONCIER Copro 100 Le financement de travaux sur les parties communes de votre copropriété
prêt copropriétés creditfoncier.fr FONCIER Copro 100 Le financement de travaux sur les parties communes de votre copropriété Une copropriété doit être entretenue et nécessite parfois la réalisation de
Plus en détailE.D.I. La garantie d une expérience au service de la qualité et du juste prix. Votre expert depuis plus de 10 ans dans les diagnostics immobiliers.
La garantie d une expérience au service de la qualité et du juste prix Votre expert depuis plus de 10 ans dans les diagnostics immobiliers. 1 Le DPE 2011, comment ça marche? 2 Un DPE à quoi ça sert? Un
Plus en détailTours - les îlots. Généralités. Historique. Maître d'ouvrage Ville de Tours, puis les copropriétés concernées
Tours - les îlots Généralités Maître d'ouvrage Ville de Tours, puis les copropriétés concernées Gestionnaire Syndic de copropriété Citya Beranger Linéaire 3 800 m Années de construction Construction des
Plus en détailEtude de rénovation et d'amélioration des performances énergétiques. Copropriété du SENS UNIQUE. Exploitation Télégestion
Etude de rénovation et d'amélioration des performances énergétiques Copropriété du SENS UNIQUE Maintenance Exploitation Télégestion Etat des lieux : LE SENS UNIQUE 10 bâtiments - 137 logements Années de
Plus en détailLa vie en copropriété
UNIS COLLECTION Ce que tout copropriétaire doit connaître LIVRET 1 tout savoir sur La vie en copropriété Cher copropriétaire, Vous êtes ou vous allez, avec d autres, devenir copropriétaire de l immeuble
Plus en détailLES MAJORITES EN COPROPRIETE
LES MAJORITES EN COPROPRIETE Mise à jour : 08/09/2008 MAJORITE - Majorité dite de droit commun qui s applique s il n en est autrement ordonné par la loi Art. 24 alinéa 1 loi 10.07.1965 - Extension de l
Plus en détailCOPROPRIETE VIVRE EN COPROPRIETE C.S.A.B COLLECTION CE QUE TOUT PROPRIÉTAIRE OU COPROPRIÉTAIRE DOIT CONNAÎTRE
COPROPRIETE VIVRE EN COPROPRIETE COLLECTION CE QUE TOUT PROPRIÉTAIRE OU COPROPRIÉTAIRE DOIT CONNAÎTRE C.S.A.B Cher copropriétaire, Vous êtes ou vous allez, avec d autres, devenir copropriétaire de l immeuble
Plus en détailSOMMAIRE. I. Un nouveau décret et un nouvel arrêté sur la répartition des frais de chauffage : précisions et retour en arrière...4
SOMMAIRE I. Un nouveau décret et un nouvel arrêté sur la répartition des frais de chauffage : précisions et retour en arrière...4 II. Pourquoi la «répartition» des frais de chauffage? Est-ce forcément
Plus en détailCopropriété JE SUIS COPROPRIETAIRE QU EST-CE QUE LE CONSEIL SYNDICAL?
Copropriété Le Conseil Syndical en 10 Questions JE SUIS COPROPRIETAIRE QU EST-CE QUE LE CONSEIL SYNDICAL? Association des Responsables de Copropriété 29, rue Joseph Python 75020 PARIS Tél. : 01 40 30 12
Plus en détailGUIDE DU CO- PROPRIéTAIRE
GUIDE DU CO- PROPRIéTAIRE Avril 2013 Sommaire SYNDIC DE COPROPRIÉTÉ 6 FONCTIONNEMENT ET VIE DE LA COPROPRIÉTÉ Quel est son rôle? Comment est rémunéré votre syndic? Les différents acteurs Assemblée Générale
Plus en détailLa comptabilité des copropriétés Formation du 16 octobre 2010
La comptabilité des copropriétés Formation du 16 octobre 2010 1 Le règlement de copropriété Le règlement de copropriété est avant tout un contrat interne, dont les copropriétaires sont les parties contractantes.
Plus en détailCHAUFFAGE PAR LE BOIS ESPACE AQUALUDIQUE DE CARHAIX PREMIER RETOUR D EXPERIENCE APRES TROIS ANNEES DE FONCTIONNEMENT
CHAUFFAGE PAR LE BOIS ESPACE AQUALUDIQUE DE CARHAIX PREMIER RETOUR D EXPERIENCE APRES TROIS ANNEES DE FONCTIONNEMENT 1 2 3 4 5 DEFINITION DES EQUIPEMENTS AQUATIQUES Cet espace aqualudique sports-loisirs
Plus en détailChauffage collectif. comprendre et agir. Nous contacter. Réunion d information du vendredi 4 novembre 2011
Chauffage collectif en copropriété : comprendre et agir Intervenant : Sylvain MOUYSSET Nous contacter METénergie 23, avenue de la Gineste Albi : 05 63 53 42 31 12 000 RODEZ Montpellier : 05 34 40 69 30
Plus en détailL essentiel à retenir quand on achète ou possède un bien en copropriété. Petit. mémo. copropriétaire
L essentiel à retenir quand on achète ou possède un bien en copropriété Petit mémo du copropriétaire Petit mémo du copropriétaire Etre copropriétaire : C est avoir des droits mais aussi des obligations
Plus en détailCOMPTE-RENDU CONSEIL SYNDICAL DU 14/03/2013 Résidence DU PARC 78620 L ETANG LA VILLE
COMPTE-RENDU CONSEIL SYNDICAL DU 14/03/2013 Résidence DU PARC 78620 L ETANG LA VILLE Le conseil syndical du Syndicat des Copropriétaires de la résidence du PARC s est réuni le jeudi 14 mars 2013 à 20h00
Plus en détailCoordonné par Jean-Michel GUÉRIN, avec la collaboration de Marthe GALLOIS. Quatrième édition
Coordonné par Jean-Michel GUÉRIN, avec la collaboration de Marthe GALLOIS LA COPROPRIÉTÉ Quatrième édition Groupe Eyrolles, 1998, 2000, 2002, 2006 De Particulier à Particulier, 1998, 2000, 2002, 2006 ISBN
Plus en détailRécapitulatif de l audit énergétique de la copropriété 1 relais de la Poste à RANTIGNY 25/11/13
Récapitulatif de l audit énergétique de la copropriété 1 relais de la Poste à RANTIGNY 25/11/13 Récapitulatif du l audit énergétique de RANTIGNY 1 Sommaire I. Introduction... 3 II. Visite du site... 4
Plus en détailCabinets Partenaires CONTRAT DE SYNDIC. conforme à l avis du Conseil National de la Consommation du 27 septembre 2007 CONDITIONS SPECIFIQUES
S.A.R.L. au capital de 70.560 Euros ADMINISTRATEUR DE BIENS Nouvelle adresse pour le Service Syndic 25 B Avenue Cantini 13006 MARSEILLE Tél 04.91.29.95.50 Fax 04.91.78.23.11 service gestion locative et
Plus en détailARC & Guide à l usage des Conseillers Syndicaux
ARC & ISTA-CIS Guide à l usage des Conseillers Syndicaux Est-il pertinent d installer des répartiteurs de frais de chauffage dans votre copropriété? Comment répartir les charges de chauffage? Sommaire
Plus en détailLes répartiteurs de frais de chauffage dans les immeubles collectifs
Septembre 2012 Les répartiteurs de frais de chauffage dans les immeubles collectifs Immeubles collectifs (gérance et copropriété) Depuis une ordonnance n 2011-504 du 9 mai 2011, l article L 241-9 du Code
Plus en détailCONTRAT DE MANDAT DE SYNDIC
CONTRAT DE MANDAT DE SYNDIC ENTRE LES SOUSSIGNES : Le syndicat des copropriétaires de l immeuble sis : Spécialement représenté par Générale du Appelé ci-après «le syndicat» ET mandaté à cet effet par l
Plus en détailEvaluation des émissions
Evaluation des émissions de gaz à effet de serre générées par les activités de la Bourse de l Immobilier 28 Avenue thiers 33100 BORDEAUX Tél : 05 57 77 17 77 - Fax : 05 56 40 58 63 www.bourse-immobilier.fr
Plus en détailVertuoz Habitat : l offre d individualisation des charges de gaz naturel en collectif
Vertuoz Habitat : l offre d individualisation des charges de gaz naturel en collectif Conforme RT 2012 Découvrez la nouvelle offre «Vertuoz Habitat» de GDF SUEZ, une offre qui distingue et valorise votre
Plus en détailASSEMBLAGE DE NOEUDS SOCIO-ÉNERGÉTIQUES : CHAINES DE DÉCISIONS ET APPROCHES EXTRA- ELECTRIQUES
ASSEMBLAGE DE NOEUDS SOCIO-ÉNERGÉTIQUES : CHAINES DE DÉCISIONS ET APPROCHES EXTRA- ELECTRIQUES PCEHT Séance 3 Gilles Debizet Université de Grenoble 1 UMR PACTE (CNRS, IEP, UPMF, UJF) 16/04/13 DEBIZET PCEHT
Plus en détailCOMPTE RENDU 13/12/12
LE PRESENT COMPTE-RENDU, REDIGE PAR LE BUREAU SETEC NOVAE, REND COMPTE DES ECHANGES PRINCIPAUX TENUS LORS DE LA RENCONTRE SANS AVOIR LA PRETENTION DE LE FAIRE DE MANIERE EXHAUSTIVE Rédacteur : LH Visa
Plus en détailArrêté du XXXX. relatif au contenu et aux modalités de réalisation d un audit énergétique NOR :
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement Arrêté du XXXX relatif au contenu et aux modalités de réalisation d un audit énergétique NOR : La ministre
Plus en détailAssemblée Générale 10 Juin 2015
1 Assemblée Générale 10 Juin 2015 www.notreresidence.fr 2 Ordre du jour 1 - Budget 2 - Emplois du Temps M. Kostka - Mme Costinha 3 - Espaces Verts 4 - Travaux Isolation Terrasses 5 - Suivi Ravalement 7
Plus en détailLe prêt travaux copropriétés
Le prêt travaux copropriétés Banque SOLFEA Confidentiel 1 La BANQUE Solfea votre partenaire financier des travaux écoefficaces et de confort dans le logement Répartition du capital Une longue expérience
Plus en détailAgence Locale de l énergie de l agglomération grenobloise. Pistes d actions, prises de décisions, aides financières...
Les DOSSIERS de l ALE Agence Locale de l énergie de l agglomération grenobloise Dossier n 1 - juin 2007-? Pistes d actions, prises de décisions, aides financières... Agir en copropriétés «Le Edito Edito
Plus en détailGrenoble ZAC de Bonne
Grenoble Evaluation énergétique 2010/2011/2012 Séminaire, directeurs de coopératives d HLM janvier 2014 4 rue Voltaire, 38000 Grenoble 04 76 00 19 09 www.alec-grenoble.org Association créée en 1998 En
Plus en détailRencontre des Responsables de copropriétés de Neuilly sur Seine, le 14 octobre 2014. Focus sur quelques obligations applicables aux copropriétés
Rencontre des Responsables de copropriétés de Neuilly sur Seine, le 14 octobre 2014 Focus sur quelques obligations applicables aux copropriétés Sommaire Domaine Sécurité et sanitaire Mise en sécurité des
Plus en détailLe décret comptable. Quelques repères... ...pour mieux comprendre. Guide d information pour les copropriétaires
direction générale de l Urbanisme de l Habitat et de la Construction Guide d information pour les copropriétaires Le décret comptable Quelques repères......pour mieux comprendre Juin 2007 Plan du guide
Plus en détailÉTAT DES LIEUX ÉTAT DES LIEUX CONTRADICTOIRE À ANNEXER AU CONTRAT DE LOCATION
ÉTAT DES LIEUX ÉTAT DES LIEUX CONTRADICTOIRE À ANNEXER AU CONTRAT DE LOCATION État des lieux d'entrée État des lieux de sortie Nouvelle adresse (Etats des lieux de sortie) LES LOCAUX Appartement Maison
Plus en détailPrix de l énergie dans l habitat
Prix de l énergie dans l habitat Mise à jour février 2013 Fiche réalisée par l ALE de l agglomération lyonnaise - TD Introduction Le prix des énergies n a cessé d augmenter depuis la fin du 20ème siècle.
Plus en détailLES CONTRATS D ENTRETIEN ET D EXPLOITATION DE CHAUFFAGE J-M R. D-BTP
LES CONTRATS D ENTRETIEN ET D EXPLOITATION DE CHAUFFAGE J-M R. D-BTP 2006 1 Généralités Terminologie Les solutions pour le client Les marchés La prestation L évaluation des postes Les entreprises Durée
Plus en détailCENTRE HOSPITALIER DE PERIGUEUX CHAUFFERIE BIOMASSE -
CENTRE HOSPITALIER DE PERIGUEUX CHAUFFERIE BIOMASSE - Définition des enjeux - Disposer à la fin des grosses opérations de construction en cours (Tranche 1 et 2 du Plan Directeur MCO-Plateau Technique/Pôle
Plus en détailMUNICIPALITE DE GLAND
MUNICIPALITE DE GLAND Préavis municipal n 56 relatif à l octroi d un crédit pour financer la rénovation des installations de chauffage des vestiaires sis au centre sportif "En Bord". Madame la présidente,
Plus en détailConvocation à l'assemblée Générale
RECOMMANDEE A.R. IMMEUBLE LE SQUARE DES ARTS II 59/61RUE DU CHATEAU DES RENTIERS 75013 PARIS Convocation à l'assemblée Générale Madame, Mademoiselle, Monsieur, Nous vous remercions de bien vouloir participer
Plus en détailGuide de la répartition des frais de chauffage
Guide de la répartition des frais de chauffage 1 Sommaire 1 Pourquoi individualiser les frais de chauffage dans les immeubles chauffés collectivement? (p.3) 2 Quelles économies peut-on attendre de la répartition
Plus en détailTable des matières TITRE I : LES BAUX DU CODE CIVIL (100) (Les références entre parenthèses renvoient aux numéros des paragraphes)
Table des matières (Les références entre parenthèses renvoient aux numéros des paragraphes) SOMMAIRE... 1390 INTRODUCTION... 1392 TITRE I : LES BAUX DU CODE CIVIL (100) SECTION 1 : LES CHARGES LOCATIVES
Plus en détaildans votre résidence...
Coopération et Famille 17, rue de Richelieu 75038 Paris cedex 01 Conception & Réalisation : - Crédit-photos : Getty Images - Fotolia DE VOTRE COPROPRIÉTÉ BienvenueLES CLÉS dans votre résidence... Votre
Plus en détailCONTRAT DE SYNDIC n Conforme à l'avis du Conseil National de la Consommation du 27 septembre 2007 et arrêté NOVELLI du 19 mars 2010
DIRECTION COPROPRIETE 51 rue Louis Blanc 92917 PARIS LA DEFENSE Cedex 01 46 91 25 25 ENTRE LES SOUSSIGNES : CONTRAT DE SYNDIC n Conforme à l'avis du Conseil National de la Consommation du 27 septembre
Plus en détailMener une rénovation énergétique en copropriété
L habitat collectif AGIR! Mener une rénovation énergétique en copropriété Économies d énergie, confort, valorisation du patrimoine Édition : mars 2015 sommaire glossaire introduction Objectifs, difficultés
Plus en détailLOGICIEL DE SYNDIC DE COPROPRIETE
LOGICIEL DE SYNDIC DE COPROPRIETE 7 rue de la Concorde 94700 MAISONS ALFORT Tel : 01.43.78.87.13 Fax : 01.43.78.84.42 Mail : logia@logia.fr / Site : www.logia.fr S.A.R.L au capital de 7 500 - Siret n 443
Plus en détailLe cabinet est situé à Uccle à proximité de l Observatoire, au numéro 35 Avenue Houzeau.
Syndic d immeuble Présentation : En tant que professionnel du chiffre et agrée comptable fiscaliste, notre société prend en charge la gestion administrative, financière et technique, de votre bien en privilégiant
Plus en détailMANDAT DE SYNDIC (no.. )
MANDAT DE SYNDIC (no.. ) Syndicat des Copropriétaires - RESIDENCE - Contrat type prévu à l article 18-1 A de la loi n 65-557 du 10 juillet 1965 modifiée fixant le statut de la copropriété des immeubles
Plus en détailAnimation du Plan Bois Energie sur les Pyr. Animation du. Animation, Information. Conseils et accompagnement des projets.
Le Bois Énergie Animation du Plan Bois Energie sur les Pyr Animation du sur les Pyrénées Orientales Animation, Information Conseils et accompagnement des projets Réalisation de pré-diagnostics tecnico-économiques
Plus en détailLE LIVRET DU COPROPRIÉTAIRE
SOCOGIM à Orléans Location - syndic -10 boulevard Rocheplatte B.P. 71479 45004 Orléans decex 1 02 38 79 75 95 - socogim.orleans@groupe-valloire.fr v e n t e - t r a n s a c t i o n - l o c a t i o n -
Plus en détailRéseau de chaleur de Beauvais
Réseau de chaleur de Beauvais Témoignage d un d abonné Gabriel CANTEINS Chargé de mission développement durable 22/11/2010 (v2) 1/13 Réseau de chaleur de Beauvais (témoignage) Rendez-vous de l ADEME 25
Plus en détailLe calcul du barème d impôt à Genève
Le calcul du barème d impôt à Genève Plan : 1. Historique Passage d un système en escalier à une formule mathématique 2. Principe de l imposition Progressivité, impôt marginal / moyen ; barème couple/marié
Plus en détailIndividualisation des frais de chauffage
Individualisation des frais de chauffage Gérer l eau et l énergie en copropriété D après une étude menée conjointement par l Ademe, le Syndicat de la Mesure et le COSTIC, l individualisation des frais
Plus en détailRÉNOVATION EN COPROPRIÉTÉ : COMMENT MOBILISER LES COPROPRIÉTAIRES?
L e s e s s e n t i e l s d e l a c o p r o p r i é t é RÉNOVATION EN COPROPRIÉTÉ : COMMENT MOBILISER LES COPROPRIÉTAIRES? Informer, consulter, se concerter et décider tous ensemble Table des matières
Plus en détailLe rôle du Géomètre-expert dans la copropriété
Document mis en ligne sur le site Internet de la société GEOM7 : http://www.geom7.fr/ Le rôle du Géomètre-expert dans la copropriété (Par M. Roland TARROUX de la Société de Géomètres Experts Foncier GEOM7)
Plus en détailLa C.N.A.B Confédération Nationale des Administrateurs de Biens et Syndics de Copropriété. vous informe
La C.N.A.B Confédération Nationale des Administrateurs de Biens et Syndics de Copropriété vous informe COPROPRIETE : Décret n 2004-479 du 27 mai 2004 modifiant le décret n 67-223 du 17 mars 1967 Principaux
Plus en détail1 Les outils du contrôle des comptes.
LE CONTRÔLE DES COMPTES DE LA COPROPRIÉTÉ La comptabilité de la copropriété est tenue par le syndic (bénévole, coopératif ou professionnel) pour rendre compte de l activité économique du syndicat des copropriétaires.
Plus en détailPROCES-VERBAL DE SEANCE DE L ASSEMBLEE GENERALE ANNUELLE DES COPROPRIETAIRES. Résidence 1 ALLEE DES EMPLES (5101)
CABINET BETTI 21 rue Georges Clémenceau 95110 SANNOIS 01.30.25.71.30. 01.30.25.36.81. : Location/Vente 01.34.05.10.12. 01.34.05.10.15. : cabinet.betti@orange.fr PROCES-VERBAL DE SEANCE DE L ASSEMBLEE GENERALE
Plus en détailLes coûts de la chaleur issue d une chaudière collective au gaz et d un réseau de chaleur au bois
Les coûts de la chaleur issue d une chaudière collective au gaz et d un réseau de chaleur au bois La question des charges récupérables et non récupérables dans les logements collectifs CIBE Commission
Plus en détailEtude de faisabilité
Etude de faisabilité Modèle de cahier des charges pour chaufferie dédiée Ce modèle de cahier des charges d étude de faisabilité a été réalisé dans le cadre de la Mission Régionale Bois-Energie Il est un
Plus en détailRéponse aux questions du comité de clôture du Plan de sauvegarde du syndicat principal QUI INTERVIENT SUR LE SYNDICAT DU PRINCIPAL EN LIQUIDATION?
Réponse aux questions du comité de clôture du Plan de sauvegarde du syndicat principal QUI INTERVIENT SUR LE SYNDICAT DU PRINCIPAL EN LIQUIDATION? Le liquidateur, Maître BLERIOT et son assistant le cabinet
Plus en détailComment sont prises les décisions?
Comprendre TRAVAUX EN COPROPRIETÉ Comment sont prises les décisions? Des règles différentes en fonction des travaux Entreprendre des travaux en copropriété nécessite souvent de suivre un processus assez
Plus en détailMANUEL D UTILISATION LOCKIMMO SYNDIC
MANUEL D UTILISATION LOCKIMMO SYNDIC LOCKimmo Logiciels de gestion immobilière Table des matières Paramétrage de votre copropriété...4 1ère Étape : Création de votre fiche Syndic...4 2ème Étape : Création
Plus en détail19/03/2010 Présentation Banque Triodos
1. La Banque 2. Octroi de crédit par la Banque Triodos 3. Evaluation d une demande de crédits 4. Quelques exemples de crédits octroyés 5. 2 exemples de financements de copropriété 6. Le cas «Résidence
Plus en détailLe service d appels d offres
Le service d appels d offres Demande de devis Le site Mon-immeuble.com vous propose un service d appels d offres accessible par le menu «Appels d offres». Ce service est réservé aux membres du Club MI
Plus en détailPROCES-VERBAL DE SEANCE DE L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DES COPROPRIETAIRES. Immeuble sis à ROUBAIX, 120 avenue Jean Lebas
PROCES-VERBAL DE SEANCE DE L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DES COPROPRIETAIRES Immeuble sis à ROUBAIX, 120 avenue Jean Lebas Le 20 Juin 2013 à 17H30, sur convocation adressée individuellement à tous les
Plus en détailCNAFC CONSOMMATEURS. Entraide et vie quotidienne des familles Informer - Conseiller Concilier
CNAFC CONSOMMATEURS Entraide et vie quotidienne des familles Informer - Conseiller Concilier Copropriété Les honoraires de syndic : des charges inacceptables?. Pourquoi cette fiche. Près de la moitié des
Plus en détaildans les lieux l entrée zoom sur
l entrée dans les lieux Vous êtes chez vous! Suivez le guide qui accompagnera vos dernières démarches avant votre installation dans les lieux. Lors de l entrée dans les lieux, le technicien SAV * vérifie
Plus en détailRésumé et comparaison des coûts
Salon Greentech Fribourg Energies de chauffage Etat des lieux et perspectives Résumé et comparaison des coûts des différents systèmes de chauffage Jeudi 22 octobre 29 1 Comparaison des vecteurs énergétiques
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA VERIFICATION DES COMPTES EXERCICE 2007
C.I. «Jussieu-Cluvier» 4, rue Cluvier 06000 NICE Contact : Manuel Dietrich Président du conseil syndical Tel : 06.09.72.39.91 Jussieucluvier.md@gmail.com Nice, Le 31 Mars 2008 A L ensemble des copropriétaires.
Plus en détailM. BEYOMARD P M. COLLE P Mme GICQUEL P Mme BLANCHARD P M. FERNANDEZ P M. LAGRIVE P M. BROCARD P M. GUILLE A M. OLIVIE P
RESIDENCE «L ORME SAINT EDME» 2-8 RUE PIERRE ET MARIE CURIE 1-5 RUE VICTOR BASCH / 1-3 RUE JEAN MOULIN 95130 FRANCONVILLE CONSEIL SYNDICAL COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 24/11/2005 MEMBRES DU CONSEIL SYNDICAL
Plus en détailrénovation énergétique en copropriété
Économies d énergie, confort, revalorisation du patrimoine : rénovation énergétique en copropriété PLAN L HABITAT COLLECTIF SOMMAIRE Économies d énergie, confort, revalorisation du patrimoine : rénovation
Plus en détailGUIDE DU DÉGÂT DES EAUX. C est parce qu un dégât des eaux ne prévient pas, que nous avons tout prévu.
GUIDE DU DÉGÂT DES EAUX C est parce qu un dégât des eaux ne prévient pas, que nous avons tout prévu. Vous êtes victime ou responsable d un dégât des eaux? Pas de panique. Dans la majorité des cas, ces
Plus en détail50 Fonds placés 102 Provisions pour travaux
ANNEXE 1 Cela veut dire que ce tableau doit correspondre aux comptes établis «après répartition» des excédents ou insuffisances budgétaires Vérifiez que la date correspond bien à votre fin d exercice.
Plus en détailCopropriété. Syndical en. Je veux entrer au Conseil Syndical
Copropriété Le Conseil Syndical en 10 Questions Je veux entrer au Conseil Syndical Association des Responsables de Copropriété 29, rue Joseph Python 75020 PARIS Tél. : 01 40 30 12 82 Fax : 01 40 30 12
Plus en détail