CARDIOLOGIE Électrocardiographie sur au moins 12 dérivations

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1 Classification Commune des Actes Médicaux Liste indicative des actes pouvant être réalisés par les médecins généralistes Les tarifs indiqués sont ceux en vigueur au 20 mai 2008 POUR ACCEDER AUX TARIFS ACTUALISES A PARTIR DES CODES, CONSULTER LA CCAM INTEGRALE SOUS LE SITE D AMELI.FR EN CLIQUANT SUR: CCAM : Recherche par code de base DEQP YYYY Libellé CARDIOLOGIE Électrocardiographie sur au moins 12 dérivations (YYYY490) Supplément pour électrocardiographie réalisée au domicile du patient Facturation : en dehors de tout établissement de soins Exemple : Visite + ECG 12 dérivations à domicile en urgence en interrompant ses consultations à son cabinet : DEQP003 + YYYY490 + V + MU + IK GYNECOLOGIE OBSTETRIQUE JKHD JKLD JKKD JQGD JQGD CAGD001 Prélèvement cervicovaginal Prélèvement cervicovaginal pour frottis cytologique Pose d'un dispositif intra-utérin Changement d'un dispositif intra-utérin Accouchement céphalique unique par voie naturelle, chez une primipare (AFLB010, JMPA006, JNMD002, JNQD001, JPGD001, JQED002, JQGD006, JQGD009, JQHB001, JQQP900) Accouchement céphalique unique par voie naturelle, chez une multipare (AFLB010, JMPA006, JNMD002, JNQD001, JPGD001, JQED002, JQGD006, JQGD009, JQHB001, JQQP900) ORL Ablation unilatérale ou bilatérale de bouchon de cérumen ou de corps étranger du méat acoustique externe CBPD001 Myringotomie unilatérale ou bilatérale GABD001 Tamponnement nasal antérieur et postérieur GABD002 Tamponnement nasal antérieur GAGD Ablation de corps étranger de la cavité nasale Avec ou sans : endoscopie

2 NZLB MZLB AFLB LHLB AHLB RHUMATOLOGIE Injection thérapeutique d'agent pharmacologique dans une articulation ou une bourse séreuse du membre inférieur, par voie transcutanée sans guidage À l'exclusion de : synoviorthèse - chimique d'un membre (PBLB002) - isotopique d'un membre (PBLL001 Injection thérapeutique d'agent pharmacologique dans une articulation ou une bourse séreuse du membre supérieur, par voie transcutanée sans guidage À l'exclusion de : synoviorthèse - chimique d'un membre (PBLB002) - isotopique d'un membre (PBLL001) Injection thérapeutique péridurale d'agent pharmacologique sans guidage Infiltration thérapeutique d articulation vertébrale postérieure, par voie transcutanée sans guidage Infiltration thérapeutique du nerf médian dans le canal carpien BACA BACA GAJA HAJA HAJA QZJB QZMP001 [F, J, K, P, S, U] QZJA022 [F, J, K, M, P, S, U] QZJA021 [F, J, K, M, P, S, U] QZFA QZFA QZFA ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LA PEAU, LES TISSUS MOUS ET LES ONGLES Suture de plaie du sourcil avec ou sans ablation de corps étranger récent Suture d'une plaie cutanée d'une paupière, sans atteinte du bord libre avec ou sans ablation de corps étranger récent Avec ou sans : suture de plaie du sourcil homolatéral Parage et/ou suture de plaie du nez Parage et/ou suture de plaie cutanée non transfixiante de lèvre Parage et/ou suture de plaie transfixiante de lèvre Évacuation d'un hématome infra-unguéal, par voie transunguéale Couverture du lit de l'ongle par reposition de la tablette ou pose de prothèse provisoire Avec ou sans : suture Parage et/ou suture d'une plaie pulpo-unguéale Avec ou sans : plastie du lit unguéal, et reposition de la tablette unguéale ou pose de prothèse (ZZLP042) Parage et/ou suture de plusieurs plaies pulpo-unguéales Avec ou sans : plastie du lit unguéal, et reposition de la tablette unguéale ou pose de prothèse (ZZLP008) Exérèse partielle ou totale de la tablette d'un ongle Avec ou sans : couverture provisoire du lit unguéal Exérèse partielle de l'appareil unguéal Traitement des ongles incarnés, de la mélanonychie Avec ou sans : plastie de la pulpe Exérèse totale de l'appareil unguéal

3 QZJB QZJA QZJA002 [F, M, P, R, S, U] QZJA017 [F, M, P, R, S,U] QZJA015 [F, M, P, R, S, U] QAJA QAJA QAJA002 [F, M, P, S, U Comprend : évacuation - de kyste - d'hématome - d'abcès - de phlegmon - de lymphocèle Avec ou sans : drainage À l'exclusion de : évacuation - d'abcès de la fosse ischiorectale (cf ) - d'infection de la main (cf ) Evacuation de collection Évacuation de collection superficielle et/ou profonde, par voie transcutanée sans guidage Évacuation de collection superficielle de la peau, par abord direct Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau et du tissu cellulaire souscutané Par atteinte superficielle [susfasciale] de la peau, on entend : toute atteinte de l'épiderme, du derme et/ou du tissu cellulaire souscutané ne dépassant pas le fascia superficiel. Avec ou sans : extraction de corps étranger récent En cas de parage et/ou de suture de plaies multiples, additionner les longueurs des plaies traitées, par localisation et par type de plaies. Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de moins de 3 cm de grand axe, en dehors de la face Pour la main : modificateur R soit + 50% Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de 3 cm à 10 cm de grand axe, en dehors de la face - Pour la main : modificateur R soit + 50% Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de plus de 10 cm de grand axe, en dehors de la face - Pour la main : modificateur R soit + 50% Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de la face de moins de 3 cm de grand axe Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de la face de 3 cm à 10 cm de grand axe Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de la face de plus de 10 cm de grand axe

4 QZJA QZJA QAJA QZGA QAGA QZGA QAGA QZGA QAGA QZGA Parage et/ou suture de plaie profonde Par atteinte profonde, on entend : atteinte pluritissulaire de la peau et des tissus mous, atteignant le fascia superficiel [fasciale] ou le dépassant [sousfasciale]. Avec ou sans : extraction de corps étranger récent En cas de parage et/ou de suture de plaies multiples, additionner les longueurs des plaies traitées, par localisation et par type de plaies. Avec ou sans : suture de muscle et de fascia Parage et/ou suture de plaie profonde de moins de 3 cm de grand axe, en dehors de la face et de la main Parage et/ou suture de plaie profonde de 3 cm à 10 cm de grand axe, en dehors de la face et de la main Parage et/ou suture de plaie profonde de la face de moins de 3 cm de grand axe Ablation de corps étranger À l'exclusion de : - ablation de corps étranger récent au cours du parage d'une plaie - ablation secondaire de corps étranger de la paupière (BAGA001) Ablation d'un corps étranger superficiel de la peau, en dehors du visage et des mains Ablation d'un corps étranger superficiel de la peau du visage ou des mains Ablation de plusieurs corps étrangers superficiels de la peau, en dehors du visage et des mains Ablation de plusieurs corps étrangers superficiels de la peau du visage et/ou des mains (ZZLP008) Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous, en dehors du visage et des mains (YYYY012, ZZLP025) Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous du visage ou des mains (YYYY012, ZZLP025) Ablation de plusieurs corps étrangers profonds, en dehors du visage et des mains (YYYY012, ZZLP054)

5 QZNP013 Destruction de lésion Comprend : destruction - de cicatrice cutanée - d'angiome cutané - de ride - de tatouage - de tumeur - de verrue - d'angiome cutané La taille signalée dans les libellés correspond à celle de la zone traitée lors de chaque prise en charge. A NOTER : Les actes à visée esthétique ne peuvent être facturés Séance de destruction de 1 à 5 lésions cutanées superficielles, par électrocoagulation Indication :acte thérapeutique QZNP025 Séance de destruction de 6 lésions cutanées superficielles ou plus, par électrocoagulation Indication :acte thérapeutique Exérèse de lésion Comprend : exérèse - de kyste - de tumeur - de verrue - de cicatrice - de tatouage - d'escarre - d'angiome cutané - de nécrose - de radiodermite ou de radionécrose Avec ou sans : suture de la plaie Exérèse tangentielle de 1 à 5 lésions cutanées QZFA028 À l'exclusion de : exérèse tangentielle de molluscum contagiosum (QZFA010) QZFA021 Exérèse tangentielle de 6 lésions cutanées ou plus À l'exclusion de : exérèse tangentielle de molluscum contagiosum (QZFA010, QZFA015) QZFA010 Exérèse tangentielle de 1 à 20 molluscum contagiosum QZFA015 Exérèse tangentielle de 21 molluscum contagiosum ou plus QZFA013 Exérèse de 1 à 5 lésions cutanées, par curetage 23.03

6 QZFA022 Exérèse de 6 lésions cutanées ou plus, par curetage QZFA036 Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de moins de 5 cm² (YYYY036, ZZHA001, ZZLP025, ZZQL010) QZFA031 Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision de 2 à 5 zones cutanées de moins de 5 cm² (YYYY036, ZZHA001, ZZLP025, ZZQL010) QZFA003 Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision de 6 zones cutanées ou plus de moins de 5 cm² (YYYY036, ZZHA001, ZZLP025, ZZQL010) QZFA004 Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de 5 cm² à 10 cm² Indication : chirurgie carcinologique, traumatique, iatrogène, tatouage accidentel (posttraumatique) (YYYY043, ZZHA001, ZZLP025, ZZQL010) Exérèse de lésion (suite) Comprend : exérèse - de kyste - de tumeur - de verrue - de cicatrice - de tatouage - d'escarre - d'angiome cutané - de nécrose - de radiodermite ou de radionécrose Avec ou sans : suture de la plaie Exérèse d'une lésion souscutanée susfasciale de moins de 3 cm de grand axe QZFA002 Avec ou sans : résection de peau QZFA001 Exérèse de 2 à 5 lésions souscutanées susfasciales de moins de 3 cm de grand axe Avec ou sans : résection de peau QZFA005 Exérèse de 6 lésions souscutanées susfasciales ou plus de moins de 3 cm de grand axe Avec ou sans : résection de peau QZFA007 Exérèse de lésion souscutanée susfasciale de 3 cm à 10 cm de grand axe Avec ou sans : résection de peau 58.15

7 TRAUMATOLOGIE MZMP001 Confection d'une contention souple d'une articulation du membre supérieur Facturation : l'immobilisation provisoire préalable à un traitement sanglant ne peut pas être facturé MGMP002 Confection d'un appareil rigide d'immobilisation du poignet et/ou de la main À l'exclusion de : confection d'un appareil rigide d'immobilisation des doigts (MHMP005) Facturation : l'immobilisation provisoire préalable à un traitement sanglant ne peut pas être facturé MHMP005 Confection d'un appareil rigide d'immobilisation des doigts Facturation : l'immobilisation provisoire préalable à un traitement sanglant ne peut pas être facturée MGMP001 Confection d'une attelle de posture ou de mobilisation du poignet et/ou de la main Facturation : l'immobilisation provisoire préalable à un traitement sanglant ne peut pas être facturée. NFMP001 Confection d'une contention souple du genou NGMP001 Confection d'une contention souple de la cheville et/ou du pied, ou confection d'une semelle plâtrée NGMP002 Confection d'une attelle de posture ou de mobilisation de la cheville Facturation : l'immobilisation provisoire préalable à un traitement sanglant ne peut pas être facturé K9 BRÛLURES En NGAP «résiduelle» (Circulaire DDGOS-DDO CIR-31/2006 du22/06/2006) Nettoyage ou pansement d'une brûlure pour une surface au-dessous de 10 cm² Cette cotation est à majorer de 50% s il s agit de brûlures de la face ou des mains. K16 En NGAP «résiduelle» (Circulaire DDGOS-DDO CIR-31/2006 du22/06/2006) Nettoyage ou pansement d'une brûlure pour une surface inférieure à 10% de la surface du corps Cette cotation est à majorer de 50% s il s agit de brûlures de la face ou des mains. La CCAM précisant : «Séquelles de brûlure, par pansement chirurgical, on entend : pansement réalisé au bloc opératoire sous anesthésie générale ou locorégionale» Par conséquent, les cotations prévues à la CCAM ne sont pas applicables hors établissements de soins équipés. JDJD JDLD JDKD UROLOGIE Évacuation de la vessie par cathétérisme transitoire [Sondage vésical évacuateur] Pose d'une sonde urétrovésicale [Sondage vésical à demeure] Facturation : ne peut pas être facturé avec un forfait de réanimation (YYYY015, YYYY020) Changement d'une sonde urétrovésicale

8 YYYY YYYY (YYYY008) MU URGENCE Traitement de premier recours de cas nécessitant des actes techniques (pose d'une perfusion, administration d'oxygène, soins de réanimation cardio-respiratoire...) et la présence prolongée du médecin (en dehors d'un établissement de soins) dans les situation suivantes : - détresse respiratoire ; - détresse cardiaque ; - détresse d'origine allergique ; - état aigu d'agitation ; - état de mal comitial ; - détresse d'origine traumatique. Facturation : ne peut pas être facturé avec des actes techniques des chapitres 1 à 17 (à l exception de l ECG) Prise en charge diagnostique et thérapeutique dans le même temps d'une lésion ostéo-articulaire, musculo-tendineuse ou des parties molles d'origine traumatique Article des dispositions générales de la NGAP «résiduelle» - Majoration d urgence (MU) pour le médecin exerçant la médecine générale : «Lorsque le médecin exerçant la médecine générale est amené à interrompre ses consultations et à quitter immédiatement son cabinet soit à la demande du centre de réception et de régulation des appels du service d aide médicale urgente (centre 15), soit à la demande expresse et motivée du patient, la visite ou les actes de premier recours qu il effectue donnent lieu, en sus des honoraires normaux et, le cas échéant, des indemnités horokilométriques, à une majoration forfaitaire d urgence. L application de la disposition ci-dessus ne fait pas obstacle à la cotation de l électrocardiogramme, telle que prévue à la Classification Commune des Actes Médicaux. La majoration forfaitaire d urgence ne se cumule pas avec les majorations prévues à l article pour les actes effectués la nuit ou le dimanche» Cette majoration est cumulable avec l acte YYYY010 COMMENTAIRES Sous le code de l'acte à 7 caractères apparaissent les seuls modificateurs autorisés pour l acte en question, à savoir pour les médecins généralistes : F Acte réalisé en urgence un dimanche ou jour férié P Acte réalisé en urgence par les pédiatres et omnipraticiens de 20h à 00h ou de 06h à 08h S Acte réalisé en urgence par les pédiatres et omnipraticiens de 00h à 06h Les codes (U), F, P, S sont exclusifs les uns des autres selon les dispositions générales de la CCAM M Majoration pour soins d'urgence faits au cabinet du médecin généraliste ou du pédiatre, après examen en urgence d'un patient R Réalisation d'un acte de chirurgie plastique des téguments de la face, du cou, de la main et des doigts, ou d'un acte sur des plaies ou brûlures de la face ou des mains lorsque le libellé de l acte précise explicitement que la localisation permet l application du modificateur R 1.50

9 Sous les libellés, apparaissent quelquefois en caractères italiques des notes : note d exclusion, d inclusion, synonyme, indication ou facturation, ainsi que les codes des actes associés autorisés (ex : ZZLP025 correspond à une anesthésie générale ou locorégionale complémentaire niveau 1 éventuelle réalisée par un médecin autre que celui pratiquant l'acte). Le code activité est indispensable pour la facturation. Pour les actes faits par un médecin généraliste, ce code est toujours égal à 1. En pratique, le médecin généraliste doit donc saisir sur la feuille de soins et dans les colonnes appropriées : 1) le code de l acte à 7 caractères, 2) le code activité (toujours égal à 1), 3) les modificateurs correspondants aux situations particulières, 4) le montant des honoraires facturés. Exemple : Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de 3 cm à 10 cm de grand axe, en dehors de la face (QZJA017 = 38,79 ), un jour férié (modificateur F = + 19,06 ). Dans un contexte d urgence, le modificateur M de 26,88 s ajouterait dans le seul cas où les soins sont dispensés au cabinet du médecin après examen en urgence du patient. Cet exemple de remplissage comporte le tarif de l acte de base et des modificateurs en vigueur lors de sa conception : Pour obtenir le tarif en vigueur, vous reporter à la rubrique du site «Ameli.fr» en cliquant sur : CCAM : Recherche par code QZJA017 1 F 5 7, , 8 5