Bulletin. officiel. industrielle. de la propriété. Marques de fabrique, de commerce ou de service

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1 Bulletin officiel de la propriété industrielle Marques de fabrique, de commerce ou de service Enregistrements, renouvellements, inscriptions portées au registre national des marques, palmarès et récompenses industrielles N 11/02 14 JANVIER 2011 Volume II (Code de la propriété intellectuelle, Livre VII et VIII)

2 BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE Publication hebdomadaire en 2 volumes N o 11/02 - VOL. II SOMMAIRE GÉNÉRAL de la publication 14 janvier 2011 INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE 26 bis, rue de Saint-Pétersbourg Paris Cedex 08 Téléphone : Télécopie : VOLUME I Adresse des délégations régionales Classification internationale des produits et services Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes d enregistrement de marques françaises Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques internationales Sommaire détaillé PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES D ENREGISTREMENT VOLUME II Adresse des délégations régionales Classification internationale des produits et services Sommaire détaillé Décisions du Directeur général de l INPI PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS, AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES

3 II BOPI 11/02 - VOL. II

4 BOPI 11/02 - VOL. II III APERÇU DU CONTENU DE LA 9 e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L ENREGISTREMENT DES MARQUES Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la rubrique n 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection. Lors de l examen de la marque par l INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait l objet d une attention particulière. Pour vous aider à l établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques, un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l INPI ne formulent pas d objection. Le libellé de chaque classe n est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits et services proposés ceux qui vous concernent directement. Cet aperçu n est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d autres produits et services. Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que «services divers ou accessoires», ou en langue étrangère comme «funboard» qui seront considérés comme un libellé irrégulier. PRODUITS Classe 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel. Classe 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures). Classe 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Classe 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage. Classe 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Classe 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques. Classe 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques. Classe 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main).

5 IV BOPI 11/02 - VOL. II Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage. Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques. Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention. Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation. Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles. Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique. Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation. Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage. Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques. Classe 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

6 BOPI 11/02 - VOL. II V Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d appartement. Classe 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage. Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée. Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure. Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel. Classe 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Classe 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.

7 VI BOPI 11/02 - VOL. II SERVICES Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Classe 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale. Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux. Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Classe 40 : Sciage ; Couture ; Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'œuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition. Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'œuvres d'art. Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux. Classe 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste. Classe 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.

8 BOPI 11/02 - VOL. II 1 BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE VOLUME II PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS N o 11/02 14 janvier 2011 Sommaire détaillé PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l INPI PARTIE I : PARTIE II : PARTIE III : PARTIE IV : Publications relatives aux enregistrements Pages néant I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d enregistrement publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée 137 I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d enregistrement publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée néant I-5. Errata I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs Publications relatives aux renouvellements II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services II-3. Errata Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des marques III-1. Tableau général des inscriptions III-2. Publication des retraits ou renonciations III-3. Errata Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles IV-1. Palmarès néant IV-2. Récompenses industrielles néant IV-3. Errata néant En regard de chaque partie la mention «Néant» apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie concernée comporte des informations.

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10 BOPI 11/02 - VOL. II Décisions du Directeur Général de l INPI 3 VOLUME II PARTIE PRÉLIMINAIRE Décisions du Directeur Général de l INPI Néant

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12 BOPI 11/02 - VOL. II Publications relatives aux enregistrements 5 VOLUME II PARTIE I Publications relatives aux enregistrements I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d enregistrement publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d enregistrement publiée resultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid I-5. Errata I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs

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14 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 7 PARTIE I-1 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée N National Référence BOPI 1ère publication NL 9, 16, 25 Classes des produits et services NL 9, 16, 28, 32, 35, 38, 41, NL NL 3, NL 41, 42, NL 41, 42, NL 6, NL 35, 37, 38, NL 16, 18, 25, 28, 35, 38, NL 3, 35, NL 10, 42, NL NL NL 29, 30, 32, 33, NL NL NL 35, 41, NL 16, 35, NL 25, 35, 38, NL NL 16, 35, NL 16, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42, 43, 44, NL 1, 3, NL NL 6, 8, 19, NL 29, 30, NL 35, 38, NL 35, NL 35, 36, 41, 45 N National Référence BOPI 1ère publication NL 16, 18, NL NL 2, NL 6, 19, 28, NL NL 25, 35, NL 29, 30, 35, 39, NL 9, 16, 35, NL NL 29, 30, NL 29, 30, NL 29, 30, NL 29, 30, NL 29, 30, NL 7, 9, 10, 11, 12, 13, 37, 38, NL 25, 28, NL 35, 41, NL 35, 37, NL 11, NL 16, 25, 35, 41, NL 3, 18, NL NL 16, 35, NL 16, 35, NL 18, 24, NL 9, 41, NL NL 14, 21, NL NL 45 Classes des produits et services

15 8 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 11/02 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 35, 36, 38, 39, 41, NL 9, 37, NL 16, NL 16, 24, NL 13, 14, NL 35, 38, NL 9, 25, NL 9, 38, NL 38, 39, NL NL NL 16, 35, NL 9, NL 38, 41, NL 16, 28, NL NL 6, 19, 20, 37, NL 16, 18, NL 35, 36, NL 14, 18, NL 37, 39, NL 29, 32, NL 35, 39, NL 9, 38, NL 9, 38, NL 25, 28, NL NL 35, 39, NL 35, 39, NL 35, NL 35, NL 35, NL 35, 36, NL 35, 36, NL NL 9, 14, 18, NL 35, NL 16, 25, NL NL 41, NL 14, 16, 25, 28, 35, 38, NL 14, 16, 25, 28, 35, 38, NL 16, 35, 38, NL 16, 28, 35, NL 16, 38, NL 35, 38, NL 18, 24, NL 2, NL NL 35, 38, NL 35, NL NL 18, 25, NL 2, 3, 37, NL 41, NL NL 19, 20, NL NL 29, NL 3, NL 9, 35, NL 6, 37, NL 9, 16, NL 18, 24, NL NL NL NL NL 9, 28, 38, NL 1, 7, 9, 11, 12, 13, NL 9, NL 16, 25, NL 14, 18, NL 8, 9, 10, 11, 12, 20, 21, 22, NL 3, 12, NL NL 16, 35, 41, NL NL NL 3, NL NL 9, 16, 38, NL 35, 36, NL 35, 36, NL 33, 41, NL 29, 30

16 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 9 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 29, 30, 31, NL 14, 20, NL 9, 35, NL NL 35, 39, NL 5, 21, 25, 29, 30, 32, 33, 34, 35, NL 9, 35, 39, 41, NL 35, 39, NL 35, 36, 39, NL 35, 36, NL 18, 20, NL 24, 25, NL 35, 36, 39, NL 35, 36, 39, NL 35, 36, 39, NL 5, 35, 43, NL 31, NL 35, NL NL 35, 38, NL 36, 37, NL 9, 15, NL 35, 38, NL 35, 38, 41, NL 35, 38, NL 9, 25, NL 9, 25, NL 9, NL NL 35, 41, NL 9, 12, NL NL NL 29, 41, NL NL 35, NL 9, 38, NL 6, 19, 37, NL NL 29, 30, 32, NL NL 32, 33, NL 7, 12, NL 7, 12, NL 35, 38, 41, NL NL 16, 39, NL NL NL NL 18, NL 16, 35, 38, NL NL 9, 16, 25, 28, 35, 38, 41, NL 6, 19, 35, 37, NL NL NL NL NL 36, 37, 41, 42, NL 9, 16, NL NL NL 3, 5, 24, NL NL NL 25, NL 41, NL 16, 18, NL 3, NL 35, 38, NL 20, NL 3, 14, NL 10, 16, NL 29, 30, NL 16, 35, 38, 41, NL 29, 30, NL 35, NL 29, 30, NL 21, 29, 30, NL 35, NL 20, NL 9, 38, NL NL 20, 24, NL 29, 30, 32

17 10 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 11/02 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 14, NL 6, NL 5, 29, NL NL 25, NL 24, NL NL NL 39, 41, 43, NL NL 9, 35, 38, 39, NL 41, 42, NL 41, 42, NL 6, 19, 20, 35, NL 6, 19, 20, 35, NL 9, 35, 38, 39, NL 35, 38, 41, 42, NL NL NL 20, 41, NL 18, 24, NL 18, 20, NL 35, 36, NL NL 16, 17, NL 16, NL NL 35, 36, NL NL 35, 36, NL 20, 21, 24, 25, 26, 28, 35, 42, NL NL 1, 2, NL NL NL 9, 35, 39, NL 35, 36, NL 16, 18, 20, 24, 25, NL 20, 21, 24, 25, 26, 28, 35, 42, NL NL 35, 38, NL NL NL 35, 36, NL 25, 28, NL 16, 17, NL 9, 11, NL NL 35, 39, NL 9, 11, NL 9, 11, NL 35, 41, NL NL 30, 38, 41, NL NL 30, 35, 38, 41, NL 35, 41, NL 9, 38, NL 25, 40, NL 25, 35, NL 30, 35, 38, 41, NL 3, 30, NL 3, 30, NL 9, 38, NL NL 9, NL NL 29, 30, NL 9, 16, 25, 28, 35, 38, NL 12, 35, NL 9, 35, 41, NL 17, 18, 25, NL 9, 25, NL NL 25, 28, NL 9, 38, NL 35, 41, NL 9, 14, 16, NL 35, 38, NL 35, NL 39, 41, NL 39, 41, NL 16, 35, NL 3, 29, 30, 31, 32, NL 9, 35, NL 35, 38, 41

18 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 11 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 7, NL 16, 25, 35, 38, 41, NL 12, 35, NL NL NL 8, 14, NL 35, 38, NL 16, 35, 38, NL 3, 18, NL NL 3, 10, 16, 18, 25, 28, NL NL 9, 16, 35, 38, NL 9, 35, NL 38, NL NL NL 3, 14, 18, NL NL 14, NL 30, 31, NL 9, NL 35, NL 35, 38, NL 16, 18, 20, 22, 23, 24, 26, 35, 36, NL 14, NL 9, 14, NL 9, NL 6, 11, 20, NL 35, 38, NL 3, 5, 14, 29, 30, 31, 32, NL NL 41, NL 9, 14, NL 14, NL 16, 25, NL 6, 9, NL 35, 38, NL 35, 38, NL 9, NL 9, 35, 37, 38, 39, 41, NL 9, 35, 38, 39, 41, NL 9, 35, 37, 38, 39, 41, NL 16, 25, NL 9, 16, NL 3, 9, 16, 18, 25, 28, 35, 38, NL 16, 35, 36, 41, NL 28, 35, NL 14, 20, NL 16, 35, NL 8, 12, NL 9, 16, NL NL 18, NL 35, 42, NL 6, 9, 20, 35, 37, 38, NL 16, 18, 20, 24, 25, 26, NL 16, 25, 34, NL 35, 41, NL NL 35, 36, NL NL 6, 9, 20, 35, 37, 38, NL 28, NL NL 8, 14, NL 9, 42, NL NL 14, 18, NL NL 16, 35, NL NL 35, 41, NL 3, 18, NL 25, 28, NL 35, 38, NL 16, NL 9, 38, NL 35, 36, NL 6, 10, 14, 16, 18, 21, 24, 25, NL 35, NL 35, 39, NL 25, 39, 41, NL 35, 38, NL 29, NL 3

19 12 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 11/02 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL NL 12, 19, NL 35, 38, NL 3, 4, 5, 6, 7, 9, 11, 12, 20, 21, NL 35, 38, NL 35, 38, NL 9, 35, NL 3, 35, NL 12, 19, NL 31, 32, NL 14, 18, NL 25, NL 32, NL 9, 16, 35, 38, NL 32, NL 8, NL 37, NL 35, 41, NL 9, 25, NL 35, 38, NL 9, 25, NL NL NL 9, 11, NL 28, 35, NL 14, 16, 26, NL 35, 41, NL 16, 35, NL 36, 37, 39, NL 28, NL NL 35, 38, NL 24, 35, NL 9, 10, NL NL 9, 12, 18, 25, 35, NL 29, NL 37, 39, 41, 42, 43, NL 18, 20, NL 30, NL NL 6, 20, NL 9, 16, 35, 36, 38, 39, 41, 43, NL NL NL 6, 8, 14, 21, 34, NL 16, 17, NL 3, 5, NL 35, 38, NL NL 35, 41, NL NL 16, 35, NL 29, NL NL NL 9, 41, NL 29, 30, 32, 35, NL 25, 35, NL 39, NL 35, 41, NL 11, 41, NL 40, NL NL 2, 17, NL 9, 41, NL 3, 5, NL 35, 41, NL 35, 36, 39, NL NL 7, 28, NL 5, 42, NL 16, 35, 38, NL 9, 12, NL 38, 41, NL 20, 39, NL NL NL 33, 35, 38, NL 39, NL 14, 18, NL 5, 8, 9, 12, 21, 25, 29, 30, NL NL 32, 35, NL 19, 26, 31, 36, 40, NL 9, 14, 16

20 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 13 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 35, NL 5, 29, NL NL 20, 25, 35, 36, NL 35, 38, NL 35, 38, NL 38, 41, NL 16, 29, 30, 32, 33, 35, NL 29, 30, NL 35, 38, 39, 41, NL 35, 38, 39, 41, NL 6, 19, 20, 26, 31, NL 35, 41, NL 35, 36, NL 14, 18, NL 35, 36, NL 35, 36, NL 14, 16, NL 35, 36, NL 41, NL 30, 31, NL 36, 37, NL 29, 31, NL 14, 18, NL 16, 20, NL NL 30, 41, NL 35, NL 35, 36, 38, NL 35, 36, 37, 39, NL 18, 20, NL 30, NL 7, 8, NL 7, 8, NL NL NL 18, 20, NL 35, 37, NL 8, 11, 20, 21, 24, NL 42, NL 6, 7, 9, 12, 39, NL 33, 35, 38, NL 18, 20, NL 16, 35, NL 16, 35, NL 3, 5, NL 3, 5, NL 3, 5, NL NL NL 6, 37, 40, NL 6, 37, 40, NL 35, 41, NL NL 14, 18, 20, 25, NL NL 35, NL NL 16, 35, NL 1, 19, NL 29, NL 35, 36, NL 35, 36, NL NL NL 35, NL NL 9, 16, 28, 35, 38, NL NL NL 29, 30, NL 9, NL 9, NL 3, NL 3, NL 3, NL 3, NL 3, NL 41, NL 29, 30, NL NL 20, 25, 28, 40, 41, 42, NL 35, 36, 37, NL 35, 38, NL 35, 41, NL 35, 41, 43

21 14 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 11/02 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 5, 32, NL 29, 30, NL 3, 9, 14, 18, 24, 25, 26, NL 9, NL 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 20, NL 29, 30, NL 9, 16, 18, 20, 25, 28, 35, 38, 41, NL 36, 42, NL 9, 16, 18, 20, 25, 28, 35, 38, 41, NL 11, 20, 21, 24, 27, 35, NL 20, 24, NL NL 29, NL 2, 17, 19, NL 9, 29, 30, NL 9, 29, 30, NL 3, 5, 35, NL NL 30, NL 29, NL 3, 9, NL 14, 18, 24, NL 35, NL 9, 38, 41, 44, NL 29, NL 1, 3, NL 38, 39, NL 19, 20, NL 16, 35, 41, NL 39, 41, NL 12, 16, NL 1, 5, 29, 30, NL 39, 41, NL NL NL 3, 14, NL 9, 16, 35, 38, 41, 42, NL NL NL NL 37, 39, NL 14, 18, NL NL 7, 9, NL 9, 16, 24, 25, NL 7, 9, NL 18, 25, NL NL NL NL 5, 8, 18, 21, 28, NL 9, 35, NL 20, 35, NL 20, 35, NL 25, 35, NL 29, 30, NL 35, 36, NL 14, 25, NL 3, 5, 29, NL NL 20, NL 14, 18, NL 35, 38, NL NL 14, 16, 18, 21, 25, NL 9, 35, 37, 38, 41, NL NL 16, 35, NL NL NL NL 35, 41, NL NL NL 35, NL 35, NL 16, 35, NL 16, 35, NL 29, 30, NL NL NL NL NL NL 42

22 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 15 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 35, NL 35, NL 3, 5, NL 9, 35, NL 9, 35, 36, NL 35, 36, 38, NL 35, 37, NL 2, NL 10, NL 20, 24, NL 1, 3, NL 10, NL 36, 37, NL NL 30, 32, NL 35, NL 16, 35, NL 29, 30, NL 9, 36, NL 9, 36, NL 9, 36, NL 9, 16, 35, 38, NL 35, 41, NL NL 3, 5, NL NL 11, 37, NL 9, 41, NL 9, 16, 38, NL NL 29, 35, NL 35, 41, NL 35, 41, NL 16, 35, 36, 38, 39, 41, NL 1, NL NL 3, 14, NL 35, 36, NL 9, 28, NL NL 32, 33, NL 16, 18, NL NL 35, NL 29, 30, 32, NL 35, 36, NL 16, 35, NL 29, NL 16, 35, 36, NL 14, 18, 25, NL NL 29, 33, NL 29, 30, 32, NL 38, NL 18, 20, NL 3, 4, 5, 11, NL 3, 4, 5, 11, NL 9, 16, 25, 28, 38, NL 1, 2, 17, NL 9, 35, 38, NL NL NL 29, NL 16, 21, NL 33, 35, NL 29, 30, 32, NL 9, 37, NL 14, 18, NL 16, 29, 30, NL 3, 4, 21, 29, 30, 31, 32, NL 25, 35, NL NL 16, 18, 20, 21, 24, 25, 28, 34, 35, 41, NL 38, 41, NL 16, 35, NL 41, NL 35, 38, NL NL 1, 5, NL 35, 41, NL 35, 36, 38, 39, 41, NL 16, 41, NL 14, 18, NL 33, 38, NL 35, 39, NL 14, 16, 18, 20, 24, 25, 26, 28, 43

23 16 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 11/02 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 3, 4, NL 9, NL 35, 41, NL 16, 25, 28

24 BOPI 11/02 - VOL. II 17 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée PARTIE I-2 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 20 JANVIER 2004 à : I.N.P.I. NANTES SACHER MICHEL PIERRE JEAN, 3 ALLEE DE L ELOQUENCE, SAINT-HERBLAIN, N SIREN : : SACHER MICHEL, 3 ALLEE DE L ELOQUENCE, SAINT- HERBLAIN. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : GRIS ET NOIR Classe N 16 : Produits de l imprimerie, photographies, caractères d imprimerie, livres. Classes de produits ou services : 16. BOPI de publication antérieure : 04/09 NL N National : Dépôt du : 28 JUILLET 2006 EDITIONS GRÜND, Société Anonyme, 60 Rue Mazarine, PARIS, N SIREN : : Monsieur Paul-André CHARLES, Avocat au Barreau de Paris, 39 Rue François Ier, PARIS. Classe N 9 : Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son des images ; supports d enregistrement magnétiques et numériques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs. Tous supports d enregistrements magnétiques, optiques, numériques, disques acoustiques disques compacts à mémoire morte compacts disques vidéodisques disques magnétiques disques optiques disquettes logiciels enregistrés. Logiciels et leurs périphériques ; logiciels permettant la recherche de données et la connexion à des bases de données et à Internet. Classe N 38 : Communications et transmission électronique de données, d images et de documents entre et via des réseaux et terminaux informatiques, fournitures d accès pour des utilisateurs multiples à des réseaux de communications électroniques, y compris, Internet, Extranets et accès à large bande ; services de communications pour l accès à des informations, sons, images et données via des réseaux de communications et des réseaux informatiques ; transmission de programmes radiophoniques et télévisés, messages, informations, sons et images via des réseaux de communications et des réseaux informatiques ; diffusion de programmes via Internet ; fourniture d accès à des réseaux de données, notamment à Internet, aux forums d Internet, au Web (www) et aux services de serveurs ; diffusion de programmes via Internet. Classe N 41 : Location d enregistrements phonographiques, service d édition de toute œuvre quel que soit sa nature ou son support. Editions de Cédei et de Cédérom. Location de vidéo ; de films ; édition musicale. Activités culturelles à titre de mécénat par le médium de réseaux informatique, offre d informations concernant le divertissement, fournies en ligne à partir d une base de données informatique d Internet. Classes de produits ou services : 9, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 06/35 NL N National : Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2007 romuald arous, 109 quai winston churchill, SAINT MAUR DES FOSSES. : CARLIER & ASSOCIES, AVOCATS CONSEILS, Immeuble Le Thélème, 500, rue Léon Blum, MONTPELLIER Cedex 2.

25 18 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Classes de produits ou services : 25. BOPI de publication antérieure : 07/45 NL N National : Dépôt du : 20 NOVEMBRE 2007 à : I.N.P.I. LYON GEOCAPT, S.A.S., RD 12, SEREZIN DU RHONE, N SIREN : Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; Classe N 18 : Malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; colliers ou habits pour animaux ; Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement) ; ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires. : GEOCAPT, RD 12, SEREZIN DU RHONE. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; Fils électriques ; Classe N 11 : Appareils d éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation ; appareils ou installations de climatisation. Classes de produits ou services : 9, 11. BOPI de publication antérieure : 07/52 NL N National : Dépôt du : 13 NOVEMBRE 2008 SOPARTEX, Société anonyme, 123, avenue Louis Roche, GENNEVILLIERS, N SIREN : Société d Avocats, 16, rue Milton, PARIS. Classes de produits ou services : 16, 18, 20, 24, 25, 35. BOPI de publication antérieure : 07/45 NL N National : Dépôt du : 3 OCTOBRE 2007 FARID IOUALALEN, 22 Rue CAMILLE DESMOULINS, PARIS. : FARID IOUALALEN, 22 Rue CAMILLE DESMOULINS, PARIS. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; Classe N 7 : Machines-outils ; batteuses ; moissonneuses ; motoculteurs ; machines motrices autres que pour véhicules terrestres ; moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; dispositifs d allumage pour moteurs à explosion ; bougies de préchauffage et bougies d allumage pour moteurs autres que de véhicules ; magnétos d allumage ; démarreurs pour moteurs ; carters pour machines et moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bielles de machines ou de moteurs (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; alternateurs ; chaînes motrices pour machines-outils ; chaînes, câbles et dispositifs de commande de machines-outils ; commandes hydrauliques et pneumatiques pour machinesoutils ; freins autres que pour véhicules terrestres ; garnitures, segments et sabots de freins autres que pour véhicules terrestres ; mécanismes de propulsion pour machines, régulateurs de vitesse de moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres ; embrayages autres que pour véhicules terrestres ; pistons d amortisseurs [parties de machines] ; coussinets et paliers antifriction pour machines ; bougies de réchauffage pour moteurs diesel (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; dispositifs antipollution pour moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; économiseurs de carburant pour moteurs ; paliers autograisseurs ; bagues de graissage [parties de machines] ; boîtes de graissage [machines] ; bagues de pistons ; accouplements et organes de transmission (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; arbres de machines ; accouplements d arbres [machines] ; arbres de transmission autres que pour

26 BOPI 11/02 - VOL. II 19 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée véhicules terrestres ; convertisseurs de couple autres que pour véhicules terrestres ; pots d échappement pour moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; injecteurs pour moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; joints [parties de moteurs] ; silencieux pour moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; capots [parties de machines] ; carburateurs ; alimentateurs pour carburateurs ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; filtres pour le nettoyage de l air de refroidissement pour moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; courroies pour moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; culasses et cylindres de moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; engrenages autres que pour véhicules terrestres ; pompes [parties de machines ou de moteurs] ; roues de machines ; soupapes [parties de machines] ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines mécaniques pour la distribution d aliments au bétail ; élévateurs pour l agriculture ; centrifugeuses [machines] ; chaudières de machines ; alimentateurs de chaudières de machines ; agitateurs ; roulements à billes ; couveuses pour les œufs. Ces produits à l exclusion de toute partie de vélos et de tout accessoire pour vélos. Classe N 12 : Véhicules (à l exclusion des véhicules à deuxroues) ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau (à l exclusion des véhicules à deux-roues) ; moteurs pour véhicules terrestres ; dispositifs d allumage pour moteurs de véhicules ; bougies de préchauffage et bougies d allumage pour moteurs de véhicules ; magnétos d allumage ; capots de moteurs pour véhicules ; machines motrices pour véhicules terrestres ; chaînes motrices pour véhicules terrestres ; chaînes et dispositifs de commande pour véhicules terrestres ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; embrayages pour véhicules terrestres ; freins de véhicules ; garnitures, sabots et segments de freins pour véhicules ; mécanismes et organes de transmission pour véhicules terrestres ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; accouplements pour véhicules terrestres ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; barres de torsion pour véhicules ; circuits hydrauliques pour véhicules ; engrenages pour véhicules terrestres ; pneumatiques ; chambres à air pour pneumatiques ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ; roues de véhicules ; bandages pour véhicules ; bandages de roues pour véhicules ; valves de bandages pour véhicules ; antidérapants pour bandages de véhicules ; bandes de roulement pour le rechapage des pneus ; garde-boue ; pare-boue ; enjoliveurs ; plombs pour l équilibrage des roues de véhicules ; jantes de roues de véhicules ; moyeux de roues de véhicules ; essieux ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; ressorts amortisseurs et ressorts de suspension pour véhicules ; bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; antivols pour véhicules ; avertisseurs contre le vol des véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; capots, carrosserie, portes, chaîne, châssis, pare-choc et pare-brise pour véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules ; sièges de véhicules ; essuie-glace ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules. Ces produits à l exclusion de toute partie de vélos et de tout accessoire pour vélos. Classes de produits ou services : 7, 12. BOPI de publication antérieure : 08/51 NL N National : Dépôt du : 6 JUILLET 2009 Igor JUZON, 13 rue Diodore Rahoult, ROMANS. Classes de produits ou services : 30, 43. BOPI de publication antérieure : 09/33 NL N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2009 à : I.N.P.I. LILLE PETIT Anne-Claire, 35 rue Henri KOLB, LILLE. : PETIT Anne-Claire, 35 Henri KOLB, LILLE. Marque déposée en couleurs. Classe N 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porteclefs de fantaisie ; médailles ; ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; ; Classe N 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; broches (accessoires d habillement). Classes de produits ou services : 14, 18, 26. BOPI de publication antérieure : 09/33 NL N National : Dépôt du : 9 JUILLET 2009 ENVISION VEHICLE ENGINEERING NOVASIO TECHNOLOGY EVENT, Société par actions simplifiée, 11, rue du 47ème Régiment d Artillerie, HERICOURT, N SIREN : : Me Benjamin JACOB, Cabinet PDGB, 174, avenue Victor Hugo, PARIS. : Catherine LEGER, ALTERLEX, 49 Avenue d Iéna, PARIS. Classe N 30 : Farine. Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs. Classe N 6 : Amarrages métalliques (pieux), châssis métalliques, constructions métalliques, constructions transportables métalliques, palettes de transport métalliques, palettes de manutention métalliques, palettes de chargement métalliques, réservoirs en métal, plaques métalliques de calage, chantiers (supports) pour fûts métalliques, plateaux (palettes) de chargement métalliques, coffres métalliques, conteneurs métalliques ;

27 20 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 7 : Dispositifs d allumage pour moteurs à explosion, câbles de commande de machines ou de moteurs, dispositifs de commande de machines ou de moteurs, démarreurs pour moteurs, dispositifs antipollution pour moteurs, élévateurs, transporteurs, robots transporteurs (machines), économiseurs de carburant pour moteurs, carters pour moteurs, démarreurs pour moteurs, moteurs hydrauliques, commandes hydrauliques pour machines et moteurs, appareils de manutention (chargement et déchargement), monte-charge, monte-wagon, turbocompresseur, vérins (machines) ; Classe N 12 : Remorques (véhicules), accouplements pour véhicules terrestres, amortisseurs de suspension pour véhicules, attelages de remorques pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, caissons (véhicules), camions, bennes de camions, capots de moteurs pour véhicules, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs) ; chariots de manutention, chariots élévateurs, châssis de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, moteurs pour véhicules terrestres, moteurs électriques pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, essieux, freins de véhicules, hayons élévateurs (parties de véhicules terrestres) ; Classe N 39 : Service de transport, location de véhicules, assistance en cas de panne de véhicules (remorquage). Classes de produits ou services : 6, 7, 12, 39. BOPI de publication antérieure : 09/33 NL N National : Dépôt du : 15 JUILLET 2009 Laurent Jaconelli, 20 Rue de Longchamp, NEUILLY-SUR- SEINE. : Laurent Jaconelli, 20 Rue de Longchamp, NEUILLY-SUR- SEINE. N National : Dépôt du : 26 AOUT 2009 LOUAN PASCAL, 124 Avenue du Belvédère, LE PRE SAINT GERVAIS. : LOUAN PASCAL, 124 Avenue du Belvédère, LE PRE SAINT GERVAIS. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; crèches d enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux. Classes de produits ou services : 35, 36, 43. BOPI de publication antérieure : 09/40 NL N National : Classe N 9 : Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement. Classe N 38 : Télécommunications. Communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d accès à un réseau informatique mondial. Services d affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d informations (nouvelles). Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de messagerie électronique. Location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux. ; Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2009 EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE, SARL, 42 rue de Villiers, LEVALLOIS-PERRET, N SIREN : : EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE, 42 rue de Villiers, LEVALLOIS-PERRET. Classe N 42 : Estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement de logiciels. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique. Classes de produits ou services : 9, 38, 42. BOPI de publication antérieure : 09/34 NL Marque déposée en couleurs.

28 BOPI 11/02 - VOL. II 21 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Description de la marque : Rouge de la flèche et de TNS : C :20% J :100% M :100% Gris de SOLUTION : N :48% Classe N 9 : CD Rom, disque optique compact, appareils et instruments d enseignement, appareils pour le traitement de l information et des ordinateurs ; Classe N 16 : Produits de l édition, matériel d instruction ou d enseignement, manuel d utilisation, édition de livres, revues, publications, répertoires, albums, dictionnaires, aide-mémoire, documentation, reliures, classeurs, imprimés, journaux et périodiques, manuels d enseignements, brochures, plaquettes à sujets juridiques ; Classe N 35 : Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques ; Classe N 38 : Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial, service de messagerie électronique ; Classe N 41 : Education, formation. Publication de livres. Plaquettes à sujets juridiques. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Organisation de concours en matière d éducation. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 09/41 NL N National : Dépôt du : 25 SEPTEMBRE 2009 Pierre LEVY, 65 bis rue RIVAY, LEVALLOIS-PERRET. : Pierre LEVY, 65 bis rue RIVAY, LEVALLOIS-PERRET. Classe N 12 : Appareils de locomotion, par air moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; caravanes ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; Classe N 37 : Informations en matière de construction ; location de machines de chantier ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation de machines ; Classe N 39 : Transport ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de chevaux ; services de taxis. Classes de produits ou services : 12, 37, 39. BOPI de publication antérieure : 09/44 NL N National : Dépôt du : 24 SEPTEMBRE 2009 BOUZGUER Mohamed, 7 rue moulin de saquet, VITRY SUR SEINE. HADACHA Mohamed, 10 bis rue des tilleuls, VILLENEUVE LE ROI. : BOUZGUER Mohamed, 7 rue moulin de saquet, VITRY SUR SEINE. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers. Classes de produits ou services : 30, 32, 43. BOPI de publication antérieure : 09/44 NL N National : Classe N 43 : Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires. Classes de produits ou services : 43. BOPI de publication antérieure : 09/44 NL N National : Dépôt du : 24 SEPTEMBRE 2009 mohamed bouzguer, 7 rue du moulin a saquet, VITRY SUR SEINE. : mohamed bouzguer, 7 rue du moulin a saquet, VITRY SUR SEINE. Dépôt du : 25 SEPTEMBRE 2009 à : I.N.P.I. NICE Laurent Pernin, Agissant pour le compte de la société 100Permis en cours de formation, 172 bis Avenue de la Californie, NICE. : Laurent Pernin, 172 bis Avenue de la Californie, NICE. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

29 22 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; services de taxis ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Classe N 43 : Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires. Classes de produits ou services : 30, 39, 43. BOPI de publication antérieure : 09/44 NL N National : Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2009 ARX FINANCIERE, SA, 8 rue Notre Dame, BORDEAUX, N SIREN : : ARX FINANCIERE, 8 rue Notre Dame, BORDEAUX. N National : Dépôt du : 1 er OCTOBRE 2009 FMGS CONCEPT, SARL, 27 RUE ANDRE MALRAUX, LUYNES, N SIREN : : FMGS CONCEPT, 27 RUE ANDRE MALRAUX, LUYNES. Classe N 12 : Appareils de locomotion par air ou par eau ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; caravanes ; tracteurs ; poussettes ; chariots de manutention ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 12, 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 09/45 NL Classe N 12 : Amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; caravanes ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 39 : Emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de chevaux ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Classes de produits ou services : 12, 35, 39. BOPI de publication antérieure : 09/45 NL N National : Dépôt du : 30 SEPTEMBRE 2009 ANTHONY LECOMTE, 7 BIS RUE BAUSSET, PARIS. : ANTHONY LECOMTE, 7 BIS RUE BAUSSET, PARIS. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 36 : Affaires immobilières ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (immobilier). Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits

30 BOPI 11/02 - VOL. II 23 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 35, 36, 42. N National : Dépôt du : 9 OCTOBRE 2009 Jean-François MORTIER, 10 Grande rue, MEHARICOURT. : Jean-François MORTIER, 10 Grande rue, MEHARICOURT. BOPI de publication antérieure : 09/45 NL N National : Dépôt du : 12 OCTOBRE 2009 à : I.N.P.I. BORDEAUX JEAN-LUC DARFEUILLE, 2 rue Banlin, LORMONT. : JEAN-LUC DARFEUILLE, 2 rue Banlin, LORMONT. Classe N 3 : Parfums, huiles essentielles ; Crèmes pour le cuir ; Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; fongicides, herbicides ; parasiticides. Classes de produits ou services : 3, 5. BOPI de publication antérieure : 09/47 NL N National : Dépôt du : 9 OCTOBRE 2009 Classe N 33 : Vins bénéficiant de l appellation d origine Bordeaux. Classe N 39 : Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Classes de produits ou services : 33, 39. Jean François MORTIER, 10 grande rue, MEHARICOURT. : Jean François MORTIER, 10 grande rue, MEHARICOURT. BOPI de publication antérieure : 09/47 NL N National : Dépôt du : 9 OCTOBRE 2009 JEAN-FRANCOIS BEZOT, 18 RUE THEODULE RIBOT, PARIS. : JEAN-FRANCOIS BEZOT, 18 RUE THEODULE RIBOT, PARIS. Classe N 3 : Parfums, huiles essentielles. Classes de produits ou services : 3. BOPI de publication antérieure : 09/47 NL N National : Dépôt du : 9 OCTOBRE 2009 THOMAS FROISSARD, 366 Rue centrale, HABAS. Classe N 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; Classe N 10 : Appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; Classe N 43 : Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées ; Classe N 44 : Soins d hygiène et de beauté pour animaux ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; salons de beauté ; salons de coiffure. Classes de produits ou services : 3, 10, 43, 44. BOPI de publication antérieure : 09/47 NL : THOMAS FROISSARD, 366 Rue centrale, HABAS. Classe N 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d immatriculation métalliques ; Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques) ; placement de fonds ;

31 24 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. N National : Dépôt du : 14 OCTOBRE 2009 OPTISHOP, SAS, 66 Rue du Maine, ANGERS, N SIREN : : OPTISHOP, 66 Rue du Maine, ANGERS. Classes de produits ou services : 6, 36, 42. BOPI de publication antérieure : 09/47 NL N National : Dépôt du : 13 OCTOBRE 2009 HACHETTE FILIPACCHI PRESSE, Société Anonyme, 149 rue Anatole France, LEVALLOIS PERRET cedex, N SIREN : : MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle, 46, rue Decamps, PARIS. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Classes de produits ou services : 35, 39. Classe N 9 : Appareils (autres qu à usage médical) et supports pour l enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; support de données magnétiques ; CD, DVD ; logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec des récepteurs de télévisions ; publications électroniques et numériques ; publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d un réseau international de communications ; toutes données téléchargeables sur l ordinateur ou sur le téléphone portable notamment sonneries, sons, musiques, photographies, images, logos, textes et tout autre contenu ; lunettes, articles de lunetterie. ; Tous ces produits étant en relation avec un magazine de jeux. Classe N 16 : Produits de l imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums, atlas ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes, carnets ; stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons, taille-crayons ; trousses d écolier ; agrafeuses, agrafes ; classeurs, chemises pour documents ; étiquettes non en tissus ; corbeilles à courrier ; serrelivres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants et décalcomanies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; blocs à dessin ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, agendas, affiches et posters, patrons pour la confection de vêtements, emballages en carton ou en papier. Matières plastiques pour l emballage, à savoir sacs et sachets. ; Tous ces produits étant en relation avec un magazine de jeux. Classe N 28 : Jeux, jouets ; cartes à jouer ; machines et appareils de jeux automatiques à prépaiement ; machines et appareils de divertissement destinés à des parcs d attractions [autres que consoles de jeux vidéo d arcade] ; jeux de cartes ; jeux d échecs ; damiers [jeux de dames] ; appareils de prestidigitateurs ; jeux de dominos ; équipements de billard ; jouets pour animaux de compagnie ; articles de gymnastique et de sport (à l exception des vêtements, chaussures et tapis) ; appareils de jeux vidéo d arcade. Tous ces produits étant en relation avec un magazine de jeux. BOPI de publication antérieure : 09/47 NL N National : Dépôt du : 14 OCTOBRE 2009 à : I.N.P.I. GRENOBLE CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE GRENOBLE, Etablissement Public à Caractère Administratif, 1 PLACE ANDRE- MALRAUX, GRENOBLE. : Monsieur Thierry GRANGE, Grenoble Ecole de Management, 12 rue Pierre Sémard, BP 127, GRENOBLE CEDEX 1. Produits ou services désignés : Divertissement, activités sportives et culturelles : édition de livres, prêts de livres, production de films, organisation de concours en matière d éducation et de divertissement, organisation et conduite d expositions à buts culturels ou éducatifs ; recherche scientifique et industrielle à savoir : Recherches biologiques, recherches en cosmétologie, recherches en mécanique, recherches géologiques, recherches scientifiques à but médicaux, recherches biologiques, recherches en chimie, recherches en bactériologie. Classes de produits ou services : 41, 42. BOPI de publication antérieure : 09/47 NL Classes de produits ou services : 9, 16, 28. BOPI de publication antérieure : 09/47 NL

32 BOPI 11/02 - VOL. II 25 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 13 OCTOBRE 2009 philippe cuny, 3 rue de la cabane, ARMISSAN. : philippe cuny, 3 rue de la cabane, ARMISSAN. N National : Dépôt du : 27 OCTOBRE 2009 Atelier, SARL, 29 RUE DE LEVIS, PARIS, N SIREN : BOUCHENINO YVAN, 15 RUE PAUL DOUMER, LE PERREUX. : Atelier, 29 RUE DE LEVIS, PARIS. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Communications radiophoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences. Classes de produits ou services : 35, 38. BOPI de publication antérieure : 09/47 NL N National : Dépôt du : 19 OCTOBRE 2009 Vincent Le Gall, 70 rue du faubourg saint martin, PARIS. : Vincent Le Gall, 70 rue du faubourg saint martin, PARIS. Classe N 14 : Monnaies. Classe N 25 : Couches en matières textiles. Classes de produits ou services : 14, 25. BOPI de publication antérieure : 09/49 NL N National : Dépôt du : 28 OCTOBRE 2009 PRESTIVINS, SAS, 23 RUE DE LA CONCORDE, LE PERREUX SUR MARNE, N SIREN : Classe N 35 : Publicité en ligne sur un réseau informatique, relations publiques, recueil d informations et d adresses sur un fichier central pour référencement sur Internet et publication d annuaire en ligne, tous ces services étant exclusivement destinés au référencement des soirées et évènements culturels franciliens. Classe N 41 : Informations en matière de divertissement ou d éducation, services de photographie, publication d agenda en ligne, tous ces services étant exclusivement destinés au référencement des soirées et évènements culturels franciliens. Classes de produits ou services : 35, 41. BOPI de publication antérieure : 09/48 NL : PRESTIVINS, 23 RUE DE LA CONCORDE, LE PERREUX SUR MARNE. Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Classe N 33 : Cidres ; extraits ou essences alcooliques. Classes de produits ou services : 32, 33. BOPI de publication antérieure : 09/49 NL

33 26 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 5 NOVEMBRE 2009 SYLVALLIANCE, ASSOCIATION, 1 AV MAURICE LACOSTE, SAINT SAVIN, N SIREN : : SYLVALLIANCE, 1 AV MAURICE LACOSTE, SAINT SAVIN. Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Classes de produits ou services : 29, 30, 31. BOPI de publication antérieure : 09/52 NL N National : Dépôt du : 16 NOVEMBRE 2009 BERTRAND SORLOT, 146 RUE DU CHATEAU, BOULOGNE. : REGI ARM, 15 RUE CRONSTADT, PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés (tous ces produits étant issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus) Classe N 41 : Éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; Classe N 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture. Classes de produits ou services : 31, 41, 44. BOPI de publication antérieure : 09/50 NL N National : Dépôt du : 16 NOVEMBRE 2009 SPANGHERO, SAS, 0 avenue du Dr Guilhem, CASTELNAUDARY, N SIREN : : SPANGHERO, 0 avenue du Dr Guilhem, CASTELNAUDARY. Classe N 29 : Poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 16 : Articles pour reliures ; prospectus ; calendrier ; Classe N 38 : Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ; Classe N 41 : Production de films sur bandes vidéo. Classes de produits ou services : 16, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 09/52 NL N National : Dépôt du : 19 NOVEMBRE 2009 COMES CONSULTANTS, sarl, 18 Rue Haute, SAINT ANTOINE L ABBAYE, N SIREN : : COMES CONSULTANTS, 18 Rue Haute, SAINT ANTOINE L ABBAYE. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendrier ; instruments d écriture ; dessins ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes

34 BOPI 11/02 - VOL. II 27 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d arts graphiques ; Classe N 45 : Services juridiques ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; location de vêtements ; agences de détectives. Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 42, 45. BOPI de publication antérieure : 09/52 NL N National : Dépôt du : 2 DECEMBRE 2009 Rondot Samuel, 37 Le Rieu Vert, PORT SAINTE FOY. : Rondot Samuel, 37 Le Rieu Vert, PORT SAINTE FOY. Classe N 36 : Assurances ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; estimations financières (assurances, immobilier). Classes de produits ou services : 36. BOPI de publication antérieure : 10/01 NL N National : Dépôt du : 3 DECEMBRE 2009 CAZENAVE Bruno, 16 rue des Buis, VILLETTE D ANTHON. : JEANNET Olivier, JEANNET & Associés, 26 Quai Claude Bernard, LYON. métalliques ; palissades métalliques ; carreaux pour la construction métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; armatures de portes métalliques ; armatures métalliques pour béton ; cadres de fenêtres métalliques ; cadres de portes métalliques ; colonnes d affichage métalliques ; grilles métalliques ; clôtures métalliques ; palissades métalliques ; métaux communs et leurs alliages ; plafonds métalliques. ; Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques à l exception des constructions permettant un accès en hauteur ; constructions non métalliques à l exception des constructions permettant un accès en hauteur ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d art en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; cloisons non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; revêtements [construction] non métalliques ; revêtements de murs [construction] non métalliques ; revêtements de parois [construction] non métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; éléments de construction en béton ; armatures non métalliques pour la construction ; armatures de portes non métalliques ; cadres de fenêtres non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; carreaux pour la construction non métalliques ; clôtures non métalliques ; colonnes d affichage, non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; matériaux de construction réfractaires non métalliques ; mâts [poteaux] non métalliques ; palissades non métalliques ; vitres [verre de construction] ; plafonds non métalliques. ; Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; pièces d ameublement ; meubles de bureau ; tableaux d affichage ; rayonnages. ; Classe N 37 : Construction ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; démolition de constructions ; installation, entretien et réparation d appareils de bureaux ; installation, entretien et réparation de machines ; restauration de mobilier ; construction d édifices permanents, de routes, de ponts ; installation, entretien et réparation de cloisons ; installation de mobiliers. ; Classe N 42 : Etudes de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; établissement de plans pour l agencement et l aménagement de surfaces ; services d agencement et d aménagement dans le domaine de l architecture et de la décoration intérieure ; ces services ne concernant pas la conception de constructions métalliques et non métalliques (transportables ou non) permettant un accès en hauteur. Classes de produits ou services : 6, 19, 20, 37, 42. BOPI de publication antérieure : 10/01 NL N National : Dépôt du : 7 DECEMBRE 2009 Homolova Hana, chez Mme Mulholland Jana, 67 av Roosevelt, CHEVILLY LARUE. : Homolova Hana, chez Mme Mulholland Jana, 67 av Roosevelt, CHEVILLY LARUE. Classe N 6 : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques à l exception des constructions permettant un accès en hauteur ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques. Constructions métalliques à l exception des constructions permettant un accès en hauteur ; métaux communs et leurs alliages ; cloisons métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; matériaux de construction métalliques ; matériaux de construction réfractaires métalliques ; revêtements [construction] métalliques ; revêtements de parois [construction] métalliques ; revêtements de murs [construction] métalliques ; tôles ; quincaillerie métalliques ; mâts [poteaux] Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ;

35 28 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 39 : Emballage et entreposage de marchandises ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux. Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 10/02 NL Classe N 9 : Supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; Classe N 16 : Articles pour reliures ; articles de papeterie ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; Classe N 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; Classe N 41 : Formation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres en ligne. Classe N 45 : Conseils en propriété intellectuelle. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 41, 45. BOPI de publication antérieure : 10/02 NL N National : Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009 NEW VISION, SARL, 14 rue Paul Déroulède, NICE, N SIREN : : NEW VISION, 14 rue Paul Déroulède, NICE. N National : Dépôt du : 11 DECEMBRE 2009 AGROPOLE 85, SARL, 34 CLEMENT ADER, OLONNE SUR MER, N SIREN : : SIRE JEAN YVES, 34 CLEMENT ADER, OLONNE SUR MER. Classe N 10 : Appareils et instruments dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels. Classes de produits ou services : 10. BOPI de publication antérieure : 10/05 NL N National : Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009 Classe N 29 : Poisson ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; conserves de poisson. Classes de produits ou services : 29. BOPI de publication antérieure : 10/02 NL Charles GHENASSIA, 14 rue Paul Déroulède, NICE. : Charles GHENASSIA, 14 rue Paul Déroulède, NICE. N National : Dépôt du : 11 DECEMBRE 2009 FP FORMALITES, SARL Unipersonnel, 15 rue du Louvre, PARIS, N SIREN : : FP FORMALITES, 15 rue du Louvre, PARIS. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; Classe N 10 : Appareils et instruments dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; Classe N 42 : Conception et développement d ordinateurs.

36 BOPI 11/02 - VOL. II 29 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 9, 10, 42. BOPI de publication antérieure : 10/05 NL N National : Dépôt du : 4 JANVIER 2010 garo import, sarl, 102 avenue aristide briand, MONTROUGE, N SIREN : : garo import, 102 avenue aristide briand, MONTROUGE. l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Classes de produits ou services : 12, 16, 25. Classe N 12 : Appareils de locomotion par air ou par eau ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; poussettes ; chariots de manutention ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; BOPI de publication antérieure : 10/06 NL N National : Dépôt du : 22 JANVIER 2010 JEAN FRANCOIS LAZENNEC, 23 RUE DES LONGS PRES, BOULOGNE BILLANCOURT. : JEAN FRANCOIS LAZENNEC, 23 RUE DES LONGS PRES, BOULOGNE BILLANCOURT. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Classes de produits ou services : 12, 16, 25. BOPI de publication antérieure : 10/06 NL N National : Dépôt du : 4 JANVIER 2010 garo import, sarl, 102 avenue aristide briand, MONTROUGE, N SIREN : : garo import, 102 avenue aristide briand, MONTROUGE. Classe N 12 : Appareils de locomotion par air ou par eau ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; poussettes ; chariots de manutention ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Appareils et instruments nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ; Classe N 16 : Affiches ; patrons pour la couture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; Classe N 35 : Bureaux de placement ; Classe N 38 : Agences de presse ou d informations (nouvelles).

37 30 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 10/08 NL N National : Dépôt du : 1 er MARS 2010 TOTAL IMMERSION, SA, 22 EDOUARD NIEUPORT, SURESNES, N SIREN : : TOTAL IMMERSION, 22 EDOUARD NIEUPORT, SURESNES. BOPI de publication antérieure : 10/15 NL N National : Dépôt du : 29 JANVIER 2010 CHIMEDIT, SARL, 2 bis square Vermenouze, PARIS. : CHIMEDIT, 2 bis square Vermenouze, PARIS. Classe N 41 : Service d imagerie numérique. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 10/15 NL N National : Dépôt du : 9 MARS 2010 TOTAL IMMERSION, SA, 22 EDOUARD NIEUPORT, SURESNES, N SIREN : : SACHA BENICHOU SBAVOCATS, 7 RUE DE MONCEAU, PARIS. Classe N 41 : Formation. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 10/09 NL N National : Dépôt du : 28 JANVIER 2010 Conseil général du Lot, Collectivité territoriale, Avenue de l Europe, Regourd, BP 291, CAHORS CEDEX 9. : Conseil général du Lot, Avenue de l Europe, Regourd, BP 291, CAHORS CEDEX 9. Classe N 41 : Service d imagerie numérique. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 10/15 NL N National : Dépôt du : 9 MARS 2010 TOTAL IMMERSION, SA, 22 EDOUARD NIEUPORT, SURESNES, N SIREN : : SACHA BENICHOU SBAVOCATS, 7 RUE DE MONCEAU, PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 41 : Service d imagerie numérique. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; à l exception de tous les produits de la classe 16 en lien avec l automobile.

38 BOPI 11/02 - VOL. II 31 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Classe N 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d appartement ; Classe N 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l emballage ; Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement) ; ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Classe N 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d habillement de sport) ; à l exception de tous les produits de la classe 28 en lien avec l automobile. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ; Classe N 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d encadrement d oeuvres d art ; purification de l air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; Classe N 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;

39 32 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste. Classes de produits ou services : 16, 18, 19, 20, 21, 22, 24, 25, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 35, 38, 39, 40, 41, 43, 44. BOPI de publication antérieure : 10/10 NL N National : N National : Dépôt du : 19 FEVRIER 2010 à : I.N.P.I. NANCY Lionel TESTA, Agissant pour le compte de la société OR ET METAUX en cours de formation, 13 H boulevard Joffre, NANCY. : Lionel TESTA, 13 H boulevard Joffre, NANCY. Dépôt du : 3 FEVRIER 2010 BAUDOIN Sandrine, 29 rue de Brionne, LE NEUBOURG. : BAUDOIN Sandrine, 29 rue de Brionne, LE NEUBOURG. Classe N 16 : Photographies ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins. Classes de produits ou services : 16. BOPI de publication antérieure : 10/12 NL Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; Classe N 5 : Aliments pour bébés issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; tisanes issues d une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus. Classe N 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; Classe N 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles (à l exception de l huile d olive) ; graisses alimentaires (à l exception de l huile d olive) ; conserves de viande ou de poisson ; tous les produits précités étant issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; tous les produits précités étant issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Classe N 32 : Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; tous les produits précités étant issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; tous les produits précités étant issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Classes de produits ou services : 3, 5, 14, 29, 30, 32, 33. BOPI de publication antérieure : 10/10 NL N National : Dépôt du : 19 FEVRIER 2010 PATRICK VERRIERE TRAITEUR, SAS, ZA LE PLACIER, SAINT MARCELLIN EN FOREZ, N SIREN : : PATRICK VERRIERE TRAITEUR, ZA LE PLACIER, SAINT MARCELLIN EN FOREZ. Classe N 29 : Poisson, gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux. Classes de produits ou services : 29, 30, 43. BOPI de publication antérieure : 10/12 NL

40 BOPI 11/02 - VOL. II 33 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 19 FEVRIER 2010 PATRICK VERRIERE TRAITEUR, SAS, ZA LE PLACIER, SAINT MARCELLIN EN FOREZ, N SIREN : : PATRICK VERRIERE TRAITEUR, ZA LE PLACIER, SAINT MARCELLIN EN FOREZ. Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 35, 39, 41. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux. Classes de produits ou services : 29, 30, 43. BOPI de publication antérieure : 10/12 NL N National : Dépôt du : 18 FEVRIER 2010 ASSOCIATION DES INDUSTRIES FERROVIAIRES NORD-PAS DE CALAIS PICARDIE, ASSOCIATION DES INDUSTRIES FERROVIAIRES, 3 Avenue du Sénateur Girard, BP 80577, VALENCIENNES Cedex. : ASSOCIATION DES INDUSTRIES FERROVIAIRES NORD-PAS DE CALAIS PICARDIE, 3 Avenue du Sénateur Girard, BP 80577, VALENCIENNES Cedex. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 39 : Emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ; BOPI de publication antérieure : 10/12 NL N National : Dépôt du : 19 FEVRIER 2010 AAIR LICHENS, SARL, 17 RUE DES CHEVRETTES, CARQUEFOU, N SIREN : : AAIR LICHENS, 17 RUE DES CHEVRETTES, CARQUEFOU. Classe N 1 : Produits chimiques destinés à l industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu à l agriculture, l horticulture et la sylviculture ; Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ;

41 34 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; Etude scientifique à savoir : calcul de l Indice Global de la Qualité de l Air pour des études scientifiques. Classe N 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste. Classes de produits ou services : 1, 9, 16, 31, 35, 38, 41, 42, 44. BOPI de publication antérieure : 10/12 NL N National : Dépôt du : 20 FEVRIER 2010 DJEKHAR ABDELKRIM, 2 RUE DES LOGETTES, MENTON. : DJEKHAR ABDELKRIM, 2 RUE DES LOGETTES, MENTON. N National : Dépôt du : 20 FEVRIER 2010 DJEKHAR ABDELKRIM, 2 RUE DES LOGETTES, MENTON. : DJEKHAR ABDELKRIM, 2 RUE DES LOGETTES, MENTON. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classes de produits ou services : 29, 30, 35. BOPI de publication antérieure : 10/12 NL N National : Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Classes de produits ou services : 3, 29, 30. Dépôt du : 26 FEVRIER 2010 BOUFFARD LUCIEN, Agissant pour le compte de la société Bourbon Pointu en cours de formation, 92 rue roland Garros, SAINT-LEU. : BOUFFARD LUCIEN, 92 rue roland Garros, SAINT-LEU. Classe N 30 : Thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, boissons à base de cacao, de chocolat ou de thé. Classes de produits ou services : 30. BOPI de publication antérieure : 10/13 NL BOPI de publication antérieure : 10/12 NL

42 BOPI 11/02 - VOL. II 35 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 26 FEVRIER 2010 MUSA YILMAZ, 55 ROUTE D HEYRIEUX, ST PRIEST. : MUSA YILMAZ, 55 ROUTE D HEYRIEUX, ST PRIEST. réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/14 NL N National : Dépôt du : 1 er MARS 2010 SEBO FRANCE, SAS, 25 rue Tiphaine, PARIS, N SIREN : : SEBO FRANCE, 25 rue Tiphaine, PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 25 : Couches en matières textiles. Classes de produits ou services : 25. BOPI de publication antérieure : 10/14 NL N National : Dépôt du : 1 er MARS 2010 à : I.N.P.I. LILLE ANTOINE PAPEGAEY, Agissant pour le compte de la société FORTUNISTE en cours de formation., 63 RUE DU MARÉCHAL JUIN, MOUVAUX. : ANTOINE PAPEGAEY, 63 RUE DU MARÉCHAL JUIN, MOUVAUX. Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Classe N 14 : Monnaies ; objets d art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux. Classes de produits ou services : 3, 5, 14. BOPI de publication antérieure : 10/14 NL N National : Dépôt du : 3 MARS 2010 Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; comptabilité ; bureaux de placement. MORISSEAU CHRISTOPHE, 8 PARC DE LA SALLE ROY, TALMONT. : MORISSEAU CHRISTOPHE, 8 PARC DE LA SALLE ROY, TALMONT. Classe N 38 : Agences de presse ou d informations (nouvelles). Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

43 36 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; N National : Dépôt du : 3 MARS 2010 MOUEZA BERTIHIN JOSEPH, 246 ROUTE DE BOISVIN, LES ABYMES. : MOUEZA JOSEPH, 246 ROUTE DE BOISVIN, LES ABYMES. Classe N 43 : Services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; crèches d enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux. Classes de produits ou services : 39, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 10/14 NL N National : Dépôt du : 3 MARS 2010 hi france, sarl, 14 rue debelleyme, PARIS, N SIREN : : hi france, 14 rue debelleyme, PARIS. Classe N 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; Classe N 4 : Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l éclairage ; Classe N 25 : Chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Classes de produits ou services : 3, 4, 25. BOPI de publication antérieure : 10/14 NL N National : Dépôt du : 3 MARS 2010 LES VIGNOBLES VIDAL, SARL, 17 DUBRAUD, SAINT CHRISTOLY DE BLAYE, N SIREN : : LES VIGNOBLES VIDAL, 17 DUBRAUD, SAINT CHRISTOLY DE BLAYE. Marque déposée en couleurs. Classe N 3 : Produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Classe N 6 : Monuments funéraires métalliques ; plaques d immatriculation métalliques. Classe N 7 : Ascenseurs. Classe N 8 : Appareils pour l abattage des animaux de boucherie. Classe N 20 : Urnes funéraires. Classe N 21 : Bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d appartement. Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement). Classe N 28 : Jeux, jouets ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis. Classe N 31 : Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Classes de produits ou services : 3, 6, 7, 8, 20, 21, 24, 28, 31. BOPI de publication antérieure : 10/14 NL Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières et des vins) ; vins d appellation d origine. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 10/14 NL

44 BOPI 11/02 - VOL. II 37 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 3 MARS 2010 LING ANTOINE, 58 BOULEVARD MAGENTA, PARIS. : LA FIDUCIAIRE INTERNATIONALE, 48 RUE DE PONTHIEU, PARIS. Classe N 24 : Couvertures de lit et de table linge de lit linge de maison linge de table non en papier linge de bain (à l exception de l habillement) Classe N 30 : Cacao, sucre, tapioca, sagou, miel, sirop de mélasse biscuiterie sucreries chocolat boissons à base de cacao, de chocolat. Classes de produits ou services : 16, 24, 30. BOPI de publication antérieure : 10/14 NL N National : Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Dépôt du : 4 MARS 2010 MARTRAIRE DAMIEN, 17 RUE CHALMEL, TROYES. : MARTRAIRE DAMIEN, 17 RUE CHALMEL, TROYES. Classes de produits ou services : 14, 25. BOPI de publication antérieure : 10/14 NL N National : Dépôt du : 5 MARS 2010 à : I.N.P.I. MARSEILLE MONSIEUR MADAR VICTOR, 416. BD MICHELET, MARSEILLE. : MONSIEUR MADAR VICTOR, 416. BD MICHELET, MARSEILLE. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : FoxXer Classe N 12 : Cycles ; cadres, béquilles, guidons, jantes, pédales, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage serviettes de toilette en papier linge de table en papier sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; location de garages ou de

45 38 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 12, 25, 35, 39, 41. BOPI de publication antérieure : 10/14 NL N National : Dépôt du : 19 MARS 2010 PHYSIOR RD, SARL, 20 AVENUE MOZART, PARIS, N SIREN : : PHYSIOR RD, 20 AVENUE MOZART, PARIS. N National : Dépôt du : 9 MARS 2010 sarl vie et création, sarl, 8, rue Lejemptel, VINCENNES, N SIREN : : sarl vie et création, Sucre d Orge, 8, rue Lejemptel, VINCENNES. Classe N 16 : Articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; livres ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; instruments de dessin ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ; Classe N 28 : Décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche. Classes de produits ou services : 16, 25, 28. BOPI de publication antérieure : 10/15 NL N National : Dépôt du : 11 MARS 2010 Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; Classe N 9 : Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; périphériques d ordinateurs ; Classe N 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; SCHER CHRISTELLE, Agissant pour le compte de la société ZENOA en cours de formation, 19 BIS rue DE FOREST, BOMBON. : SCHER CHRISTELLE, 19 BIS FOREST, BOMBON. Classe N 35 : Reproduction de documents ; Classe N 38 : Télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs. Classe N 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d opticiens. Classes de produits ou services : 5, 9, 10, 35, 38, 42, 44. BOPI de publication antérieure : 10/17 NL Marque déposée en couleurs. Classe N 4 : Bougies, mèches pour l éclairage ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements. Classes de produits ou services : 4, 25. BOPI de publication antérieure : 10/15 NL

46 BOPI 11/02 - VOL. II 39 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 12 MARS 2010 Schott Maxime, 1050 route de la mer, BIOT. : Schott Maxime, 1050 route de la mer, BIOT. N National : Dépôt du : 15 MARS 2010 D-BOSSES GRELE Société à responsabilité limitée, SARL, 2 rue de la Petite Fin, FONTAINE-LES-DIJON, N SIREN : : JURISPATENT CABINET GUIU, 10 Rue Paul Thénard, DIJON. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements. Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, conception et développement d ordinateurs et de logiciels, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, études de projets techniques, élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels, programmation pour ordinateur, consultation en matière d ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique, contrôle technique de véhicules automobiles, services de dessinateurs d arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 25, 42. BOPI de publication antérieure : 10/15 NL N National : Dépôt du : 14 MARS 2010 MILLE OREILLERS, SARL, 37 RUE GUSTAVE DELORY, BP 2011, LILLE CEDEX, N SIREN : : MILLE OREILLERS, 37 RUE GUSTAVE DELORY, BP 2011, LILLE CEDEX. Classe N 8 : Outils et instruments à mains entraînés manuellement ; massettes (marteaux) ; matoirs ; molettes ; polissoirs pour l entretien des carrosseries des automobiles, motocycles, avions, et bateaux (outils à main non-électriques) ; spatules (outils). Classe N 37 : Réparation, notamment réparation de carrosserie automobile ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; entretien et réparation de véhicules terrestres, aéronautiques, ou flottants ; lavage d automobiles ; informations en matière de réparation de véhicules ; nettoyage de véhicules ; polissage de véhicules ; traitement contre la rouille de véhicules. Classe N 41 : Education ; formation ; formation pratique (démonstration) dans le domaine de l entretien et de la réparation de carrosseries. Classes de produits ou services : 8, 37, 41. BOPI de publication antérieure : 10/16 NL N National : Dépôt du : 15 MARS 2010 KARMOUTA Etienne, 8 Albert CAMUS, PETIT-COURONNE. : KARMOUTA Etienne, 8 Albert CAMUS, PETIT-COURONNE. Classe N 3 : Produits de démaquillage, savons, parfums, huiles essentielles, lotions, dépilatoires. ; Classe N 5 : Produits pharmaceutiques. Substances diététiques à usage médical, bains médicinaux, herbes médicinales, emplâtres, matériel pour pansements ; Classe N 10 : Appareils de massage, appareils pour massages esthétiques, appareils et instruments médicaux, chirurgicaux, pour soin des yeux ; Classe N 20 : Coussins, literie. Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement). Classes de produits ou services : 3, 5, 10, 20, 24. Classe N 29 : Légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; Classe N 30 : Gâteaux ; sucreries ; chocolat. Classes de produits ou services : 29, 30. BOPI de publication antérieure : 10/16 NL N National : Dépôt du : 17 MARS 2010 UNEP, Syndicat, 10 Saint-Marc, PARIS. : UNEP, 10 Saint-Marc, PARIS. BOPI de publication antérieure : 10/15 NL Classe N 45 : Services juridiques.

47 40 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 45. BOPI de publication antérieure : 10/16 NL N National : Dépôt du : 17 MARS 2010 UNEP, Syndicat, 10 Saint Marc, PARIS. : UNEP, 10 Saint Marc, PARIS. production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 16, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 10/16 NL N National : Dépôt du : 18 MARS 2010 Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique. ARTHENICE, SARL, 48 rue du Chevalier de la Barre, PARIS, N SIREN : : ARTHENICE, 48 rue du Chevalier de la Barre, PARIS. Classes de produits ou services : 42. BOPI de publication antérieure : 10/16 NL N National : Dépôt du : 18 MARS 2010 FINANCIERE NOUVEL ECO, SA, 5 PASSAGE PIVER, PARIS, N SIREN : : FINANCIERE NOUVEL ECO, 5 PASSAGE PIVER, PARIS. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Classes de produits ou services : 29, 30, 32. BOPI de publication antérieure : 10/16 NL N National : Dépôt du : 4 FEVRIER 2010 Communauté de Communes du Pays de la Météorite, collectivité territoriale, Mairie Place du château, ROCHECHOUART. : Communauté de Communes du Pays de la Météorite, Mairie Place du château, ROCHECHOUART. Classe N 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ;

48 BOPI 11/02 - VOL. II 41 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Protection du logo en couleurs et du nom Pays de la Météorite. Produits ou services désignés : Véhicules, tracteurs ; Produits de l imprimerie, articles de papeterie, autocollants ; papier, carton, affiches, cartes, journaux, prospectus, brochures, pochettes en plastique ; Tissus ; Vêtements ; Publicité, diffusion de matériel publicitaire ; Télécommunications ; Imprimerie, traitement déchets, tri des déchets ; Activités culturelles, service de loisirs, production, montage de film, expositions à but culturel, réservation de places de spectacles ; Hébergement temporaire, réservation de logements temporaires. Classes de produits ou services : 12, 16, 24, 25, 35, 38, 40, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 10/16 NL N National : Dépôt du : 19 MARS 2010 FERRON CHARLINE, 29 RUE SAINT FARGEAU, PARIS. : FERRON CHARLINE, 43 RUE VICTOR VASARELY, APPT 68, MONTPELLIER. Classe N 29 : Viande et produits carnés, poisson et produits de poisson, autres fruits de mer (non vivants) et produits à base de ces ingrédients, volaille et produits de volaille, gibier et produits de gibier, saucisses et charcuterie, coquillages (non vivants) et produits à base de ces ingrédients, extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, y compris sous forme de conserves et/ou marinés, pulpes de fruits et de légumes, préparations de pommes de terre en tout genre (comprises dans cette classe), y compris tous les produits précités en conservés, cuits, séchés et/ou congelés ; fruits oléagineux transformés, assortiments de fruits oléagineux, aussi avec des fruits secs ; gelées, compotes, confitures, marmelades, coulis de fruits et autres produits sucrés à tartiner ; oeufs, lait et produits laitiers (compris dans cette classe), beurre, fromages et produits à base de fromage, crème, yaourt, fromage blanc ; lait en poudre pour l alimentation, desserts à base de yaourt, fromage blanc, crème, lait et/ou fruits ; lait de soja ; huiles et graisses comestibles ; soupes et potages, bouillons et ragoûts, notamment prêts à servir ; salades à base de viande, poisson, volaille, gibier, saucisse, fruits de mer, légumes et/ou fruits ; chips, pommes allumettes ; plats cuisinés et aliments surgelés, en particulier uniquement ou essentiellement composés de viande, poisson, volaille, gibier, fruits de mer, pommes de terre, fruits préparés, légumes et/ou fromages (compris dans cette classe) ; produits alimentaires et substances diététiques, autres qu à usage médical (compris dans cette classe) ; fruits et légumes frais sous forme hachée et sous forme de salades ; l ensemble des produits précités sont issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations à base de céréales, produits à base de blé complet, muesli et céréales ; flocons de céréales séchées ; boissons à base de café, thé, cacao ou chocolat ; préparations au café ou cacaotées pour la confection de boissons alcoolisées ou sans alcool ; infusions non médicinales ; thé ; arômes pour produits alimentaires ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; muesli ; biscottes, biscuiterie, biscuits ; pain, pâtisseries, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes ; sucreries et confiseries, bonbons (y compris ceux à base de succédanés du sucre), chocolat et produits en chocolat, pralines, glaces comestibles ; poudings ; miel, sirop de mélasse ; gelée royale pour l alimentation humaine non à usage médical ; levure, poudre à lever, amidon à usage alimentaire ; condiments ; sel, poivre, moutarde ; mayonnaises, ketchup ; vinaigre, sauces (condiments), sauce tomate, sauces à salade, assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; épices, extraits d épices, herbes séchées ; herbes potagères conservées ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; pizzas et produits à base de pizza, pâtes alimentaires, y compris prêtes à servir et/ou congelées ; quiches ; raviolis ; sandwiches, petits pains et baguettes ; sandwiches ; pizzas ; sushis, rouleaux de printemps, taboulé ; tortillas ; tacos ; plats préparés et aliments congelés, en particulier uniquement ou essentiellement à base de produits de blé complet, pâtisseries, confiseries, pâtes alimentaires et/ou riz (compris dans cette classe) ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; plats cuisinés à base des produits précités ; l ensemble des produits précités sont issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de vente au détail ou en gros dans des magasins de petite, moyenne, ou grande surface de produits alimentaires biologiques, naturels ou écologiques et de produits non alimentaires biologiques, naturels ou écologiques (produits d hygiène beauté, produits d entretien ménager, huiles essentielles, compléments alimentaires, librairie, textile, produits de jardinage) ; services de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens de commande à distance des produits biologiques, naturels ou écologiques suivants : engrais pour les terres ; couleurs, vernis, peintures, laques et enduits ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques ; lotion pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits d entretiens pour l automobile ; huiles et graisses industrielles ; bougies ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits diététiques et alimentaires de régime, aliments pour bébés ; complément nutritionnel ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, désherbant, antimousses ; serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ; machines de cuisine électriques ; robots ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; appareils et instruments scientifiques ; appareils d éclairage, de chauffage ; véhicules ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; produits de l imprimerie ; cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; matériaux de construction non métalliques ; meubles, miroirs, cadres ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; tissus ; vêtements, chaussures, chapellerie ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; jeux, jouets ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie, jambon ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits, de champignons, de légumes ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait, beurre, fromages et produits laitiers ; lait de soja ; beurre de cacao ; huiles et graisses comestibles ; consommés, potages, soupes ; bouillons ; chips ; salades de fruits, salades de légumes ; café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, préparations à base de farine ; pain, petits pains, pâtisserie, gâteaux, brioche, crêpes, biscuits, pain d épice ; confiserie, pâte d amande ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, moutarde, ketchup, mayonnaise ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat ; pâtes alimentaires ; semoule ; pizzas, tacos, sandwiches ; produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; semences ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ; arbres de Noël ; bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons alcooliques ; tabac. Classes de produits ou services : 29, 30, 35. BOPI de publication antérieure : 10/16 NL

49 42 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 22 MARS 2010 la cabane aux z enfants, sarl, 124 rue du cherche-midi, PARIS. : la cabane aux z enfants, 124 rue du cherche-midi, PARIS. Classe N 41 : Micro-édition. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 10/17 NL N National : Dépôt du : 25 MARS 2010 SO.MA.S Sols Machines Services, SARL, 13 B rue Gustave Eiffel, ZA de La Loge, AZAY LE RIDEAU, N SIREN : : SO.MA.S Sols Machines Services, 13 B rue Gustave Eiffel, ZA de La Loge, AZAY LE RIDEAU. Description de la marque : Vente de compléments alimentaires bio Vente de cosmétiques naturelles et bio Vente de produits bien être Classe N 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; Classe N 5 : Herbes médicinales ; tisanes ; tous ces produits étant issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Classes de produits ou services : 3, 5, 30. BOPI de publication antérieure : 10/17 NL N National : Dépôt du : 25 MARS 2010 COURRÈGES DESIGN, S.A.S., 40 Rue François 1er, PARIS, N SIREN : : COURRÈGES DESIGN, 40 Rue François 1er, PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 37 : Désinfection ; installation, entretien et réparation de machines ; Classe N 40 : Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; polissage (abrasion) ; rabotage ; meulage ; purification de l air ; décontamination de matériaux dangereux ; Classe N 41 : Formation ; Classe N 42 : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration intérieure. Classes de produits ou services : 37, 40, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/17 NL N National : Dépôt du : 25 MARS 2010 à : I.N.P.I. NANTES aubert ludwig, 89 rue alphonse foushard, OUDON. : AUBERT ludwig, 89 rue alphonse foushard, OUDON. Marque déposée en couleurs. Classe N 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,

50 BOPI 11/02 - VOL. II 43 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ; Classe N 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d habillement de sport) ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 12, 14, 16, 18, 25, 28, 41. BOPI de publication antérieure : 10/17 NL N National : N National : Dépôt du : 30 MARS 2010 GODDE Bertrand, 25 rue des pins, BAVANS. : GODDE Bertrand, 25 rue des pins, BAVANS. Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 10/18 NL N National : Dépôt du : 6 AVRIL 2010 Gérard PINERI, 85 Chemin des Clausures, ST SATURNIN LES AVIGNON. : Gérard PINERI, 85 Chemin des Clausures, ST SATURNIN LES AVIGNON. Dépôt du : 28 MARS 2010 CRECY Bruno, 3, rue Paul Henry, SAVONNIERES DVT BAR. : CRECY Bruno, 3 Paul Henry, SAVONNIERES DVT BAR. Classe N 16 : Mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; Classe N 35 : Travaux de bureau ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; Classe N 36 : Assurances ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, immobilier) ; Classe N 39 : Emballage et entreposage de marchandises ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; entreposage de supports de données. Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 39. BOPI de publication antérieure : 10/17 NL Classe N 7 : Courroies pour moteurs ; pompes à eau (parties de machines ou de moteurs). Classe N 11 : Appareils d éclairage pour véhicules. Classe N 12 : Pièces détachées automobiles, à savoir moteur pour véhicules terrestres, amortisseurs de suspension pour véhicules, carrosseries pour automobiles, châssis ou pare-chocs de véhicules, embrayages pour véhicules terrestres, freins de véhicules terrestres, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres. Classe N 35 : Agences d import-export. Classes de produits ou services : 7, 11, 12, 35. BOPI de publication antérieure : 10/19 NL N National : Dépôt du : 7 AVRIL 2010 CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance, 6 Avenue de Provence, PARIS, N SIREN : : ATMARK, 16 Rue Milton, PARIS.

51 44 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Consultation pour la direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; expertise en affaires, recherches en affaires ; informations d affaires, estimations en affaires commerciales, renseignements d affaires ; études et recherche de marché, établissement de déclarations fiscales, prévisions économiques, vérification de comptes, tenue de livres comptables, établissement de relevé de comptes. Aide à la direction des affaires. Audit dans le domaine des affaires. Conseil aux entreprises dans la gestion de leurs affaires. Aide à la direction d entreprises commerciales et industrielles. Services de traitement de données (y compris de signaux et d informations), à savoir saisie, recueil, systématisation de données. Services de traitement de données et d informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunication, à savoir saisie, recueil, systématisation de données. Classes de produits ou services : 35. BOPI de publication antérieure : 10/19 NL N National : Dépôt du : 8 AVRIL 2010 ATI électronique, SAS, 6, rue Jean Mermoz, ZA de Saint Guénault, COURCOURONNES, N SIREN : : LAMARTINE CONSEIL, Maître Fabien MAUVAIS, 3 Rue Cimarosa, PARIS. Dépôt du : 12 AVRIL 2010 MOUREN BLANDINE, 4 PLACE ANDRE MALRAUX, PARIS. : MOUREN BLANDINE, 4 PLACE ANDRE MALRAUX, PARIS. Classe N 9 : Banques de données ; logiciels et publications électroniques téléchargeables, fournis en ligne ; à partir de bases de données ou de l Internet ; logiciels destinés au domaine des meubles, de l ameublement, des tissus d ameublement, de la conception et de la décoration intérieure ; publications électroniques téléchargeables liées aux meubles, à l ameublement, aux tissus d ameublement, à la conception et à la décoration intérieure ; logiciels de recherche de données ; logiciels permettant la recherche de données dans le domaine des meubles, de l ameublement, des tissus d ameublement, de la conception et de la décoration intérieure ; logiciels ; destinés à la planification, à la conception, à la décoration et à l ameublement de locaux ; tableaux ; d affichage électroniques. ; Classe N 35 : Rassemblement, pour le compte de tiers, d une variété de meubles, ameublement et tissus ; d ameublement, afin de permettre aux clients de visualiser et d acheter facilement ces ; produits à partir d un site Web sur l Internet ou par toute autre voie de télécommunications ; ; vente au détail de meubles, ameublement et tissus d ameublement ; ; compilation et systématisation d informations liées aux meubles, à l ameublement, aux tissus ; d ameublement, à la conception et à la décoration intérieure dans des bases de données ; informatiques ; informations commerciales sur des produits liés aux meubles, à l ameublement, aux tissus d ameublement, à la conception et à la décoration intérieure, fournies en ligne à partir d une base de données informatique ou de l Internet ; service d approvisionnement (achat de meubles, luminaires, linges de maison, tissus d ameublement, vaisselle, couvert, verrerie, carafe, orfèvrerie, miroirs, sculptures, vases, cadres, articles de maroquinerie, objets de décoration et de design, pour d autres entreprises) ; services de conseil, d assistance et d information relatifs à tous les services précités. ; Classe N 42 : Services de décoration intérieure ; services en ligne de décoration intérieure ; services ; d informations, de conseils et d assistance liés à des services de décoration ; intérieure ; informations liées à la décoration intérieure, fournies en ligne à partir d une base ; de données informatique ou de l Internet ; assistance en conception liée à la sélection de ; meubles, ameublement et tissus d ameublement ; services d informations, de conseils et ; d assistance, tous en tant que services de conception, liés à la combinaison et à ; l harmonisation des couleurs, des peintures et de l ameublement pour la décoration ; intérieure ; services de conception, en tant qu aménagement d intérieurs ; exploitation d un moteur ; de recherche dans le domaine de la conception, de la décoration intérieure, des meubles, de ; l ameublement et des tissus d ameublement. Classes de produits ou services : 9, 35, 42. Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Produits de connectique à savoir connecteurs et composants électroniques de connectique à l exclusion de ceux relatifs aux microprocesseurs, cartes mères et cartes graphiques ; Classe N 17 : Bouchons protecteurs de connecteurs en caoutchouc ou en matière plastiques, visés ou clipsés ; Classe N 42 : Etudes et conception de connecteurs standards et spécifiques à l exclusion de ceux relatifs aux microprocesseurs, cartes mères et cartes graphiques ; études et conception de composants de câblage et de sysèmes d interconnexions à l exclusion de ceux relatifs aux microprocesseurs, cartes mères et cartes graphiques. Classes de produits ou services : 9, 17, 42. BOPI de publication antérieure : 10/20 NL N National : Dépôt du : 9 AVRIL 2010 Cyrille CURUTCHET, Agissant pour le compte de la société ABRACADA-BAT en cours de formation, 55 rue Louis Auguste Blanqui, BONDY. : Roseline IRBY, 19 rue Francois Collet, BONDY. BOPI de publication antérieure : 10/19 NL

52 BOPI 11/02 - VOL. II 45 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Description de la marque : ab AbracadaBat ab AbracadaBat Classe N 37 : Construction d édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Classe N 42 : Etudes de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure. Classes de produits ou services : 37, 42. BOPI de publication antérieure : 10/20 NL N National : Dépôt du : 13 AVRIL 2010 à : I.N.P.I. LILLE Xilef Corporation, SARL, 20 Rue Abelard, LILLE, N SIREN : : Xilef Corporation, 20 Rue Abelard, LILLE. Produits ou services désignés : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Production, réalisation et vente au détail ou en gros de tous supports cinématographiques, audiovisuels et multimédia (35mm, 16mm, DCP, DVD, CD, Blu-ray, HDcam, DVcam, DV, VHS, disques durs ). Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Agence de communication ; conseils en communication et communication multimédia (relations publiques ) ; création et réalisation de sites Internet et de contenus multimédia ; production de films de publicité, de communication institutionnel, de formation, d organisation ; création de logos, chartes graphiques, illustrations sonores. Production d événementiel de tous ordres (avant-premières de films, festivals, séminaires, présentation de produits, colloques ) Location de matériel cinématographique et audiovisuel (caméras, éclairages, prise de son et sonorisation, machinerie, stations de montages ) Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Production, d œuvres cinématographiques et autres arts et industries de l image animée sonorisée ou non ; distribution, diffusion, promotion et exploitation des ces œuvres en secteur commercial ou non, sur tous supports et par tous procédés ; acquisition, exploitation, exécution, diffusion, par tous procédés des uvres littéraires, dramatiques, musicales, théâtrales ; édition musicale ; production de contenus multimédias ; production de spectacles vivants (théâtre, musique). Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/20 NL N National : Dépôt du : 30 AVRIL 2010 LEGUAY Laurence, 2 rue Charcot, BOIS COLOMBES. Marque déposée en couleurs. : LEGUAY Laurence, 2 rue Charcot, BOIS COLOMBES. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; vente au détail d applications multimedia, de textes ; Classe N 41 : Formation ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration

53 46 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle). Classes de produits ou services : 35, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/22 NL N National : Dépôt du : 6 MAI 2010 CLARINS FRAGRANCE GROUP, SAS, 4 rue Berteaux Dumas, NEUILLY SUR SEINE, N SIREN : : CLARINS FRAGRANCE GROUP, SAS, Département des Marques, François Xavier POULIQUEN, 4 rue Berteaux Dumas, NEUILLY SUR SEINE. fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir de l Internet, fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web MP3 ; production, préparation, présentation, distribution et location de programmes télévisés et radiophoniques et de films, de films animés et d enregistrement sonores et/ou vidéo ; production de spectacles de divertissement en direct, organisation, production et présentation de jeux de questions-réponses, expositions, évènements sportifs, spectacles, spectacles itinérants, spectacles sur scènes, spectacles de théâtre, concert, spectacles en direct et évènement auxquels participe le public, fourniture de publication électroniques en ligne (non téléchargeable) ; services de jeux électroniques fournis à partir d une base de données informatique, de l Internet ou de tout autre réseau de communication y compris dans fil, par câble ou par satellite, services d assistance et de conseil relatifs aux services précités. Classes de produits ou services : 9, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 10/23 NL N National : Dépôt du : 7 MAI 2010 CHABOSSEAU Gilles, 3 Fon du faure, Langlade, GALGON. Classe N 9 : Appareils et instruments pour l enregistrement, la reproduction et/ou la transmission du son et/ou d informations virtuelles ou d enregistrements ; enregistrements sonores et/ou visuels ; enregistrement sonores et/ou visuel interactifs ; support d enregistrement audio et/ou visuels ; publications (téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases de données, de l Internet ou de tout autre réseau de communications y compris sans fils, par câble ou par satellite ; disques compacts ; DVD ; musique numérique (téléchargeable) fournie à partir de site Web MP3 sur Internet ; sonneries pour téléphones. Classe N 35 : Fourniture d informations et de conseils commerciaux et/ou d affaires à des acheteurs éventuels de produits à partir d une base de données, via l Internet ou d autres supports ; services de promotion dans le domaine des enregistrements sonores et/ou visuels, enregistrements audio et/ ou vidéo améliorés, enregistrements audio et/ou vidéo interactifs, support d enregistrement audio et/ou vidéo, jeux vidéo, publications (téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases de données, de l Internet ou d autres réseaux de communications, y compris sans fil, par câble ou par satellite, disques compacts, super disques compacts audio, DVD, CD-ROM, systèmes de réalité virtuelle, musique numérique (téléchargeable), lecteur MP3, assistants numériques et autres dispositifs portables, musique numérique (téléchargeable) fournie à partir de sites Web MP3 sur l Internet, produits de l imprimerie, publications, livres, magazines, brochures, partitions, articles en papier, billets et tickets, étiquettes, cartes, cartes de vœux, photographies, affiches, papeteries, autocollants, bons d achats, matériel de reliure, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, matériel d instruction et d enseignement (à l exception des appareils), matières plastiques pour l emballage (non comprises dans d autres classes), pièces et accessoires de tous les produits précités, produits en cuir ou en imitations de cuir, articles de bagagerie, malles, sacs, sacs de voyage, sacs à main, trousses, porte-documents, sac à dos, havresacs, sacs de paquetage, portefeuilles, porte-monnaie et porte-cartes, porteclés, sacs de plage, sacs de sport, sacs de vol, parapluies, parasols et cannes, pièces et accessoires de tous les produits précités, ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine non en métaux précieux, tasses, soucoupes, chopes, assiettes, plats, bols, cruchons et récipients à boire, tous non en métaux précieux, tasses en carton, assiettes en carton, verrerie, porcelaine, faïence, brosses à dents, vêtement, chaussures et chapelerie, jeux et jouets, articles de sport. Services de distribution de film ou d œuvres musicales. Gestion artistique (direction professionnelle des affaires artistiques). Classe N 41 : Services de production dans le domaine des enregistrements sonores et/ou visuels et du divertissement ; services d édition musicale ; services de studio d enregistrement ; services d information sur la musique, les divertissements, les jeux et les évènements fournis en ligne à partir d une base de données informatique, de l Internet ou de tout autre réseau de communication y compris sans fil, par câble ou par satellite ; : CHABOSSEAU Gilles, 3 Fon du faure, Langlade, GALGON. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l air ou de l eau ; Classe N 37 : Construction d édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d étanchéité (construction) ; installation, entretien et réparation d appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d ordinateurs ; construction navale ; Construction de batiments à ossature bois ; travaux d étude, de programmation de pose ou d entretien liés à la domotique et à l automatisme. Classe N 40 : Production d énergie ; Pose, programmation, entretien de matériel pour la production ou le stockage d énergies, électrique, solaire, photovoltaïque, éolien, magnétique. Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Classes de produits ou services : 9, 11, 37, 40, 42. BOPI de publication antérieure : 10/23 NL

54 BOPI 11/02 - VOL. II 47 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 11 MAI 2010 COLLINET KATIA, 1 BIS CHARUEL, EPERNAY. : COLLINET KATIA, 1 BIS CHARUEL, EPERNAY. N National : Dépôt du : 12 MAI 2010 à : I.N.P.I. NICE Laboratoires ARKOPHARMA, SA à directoire et conseil de surveillance, 1ère Ave 9ème Rue, CARROS, N SIREN : : Laboratoires ARKOPHARMA, 1ère Ave 9ème Rue, CARROS. Classe N 16 : Photographies ; albums ; cartes ; livres ; Classe N 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; Service d abonnement en ligne pour consultation de livres a feuilleter multimedia ou de visites virtuelles sonores interactives ; Classe N 41 : Éducation ; publication de livres ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Publication et édition de livres à feuillter multimedia. Classes de produits ou services : 16, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 10/24 NL N National : Dépôt du : 11 MAI 2010 berol carl, Agissant pour le compte de la société nibbana en cours de formation, 28 bis avenue hoche, SEVRAN. Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; Classe N 29 : Huiles diététiques et graisses comestibles diététiques. Classes de produits ou services : 5, 29. BOPI de publication antérieure : 10/24 NL N National : Dépôt du : 21 MAI 2010 à : I.N.P.I. STRASBOURG ALKAN Ali Gökhan, 8 rue des Pigeons, STRASBOURG. ALKAN Nalan, 8 rue des Pigeons, STRASBOURG. : ALKAN Ali Gökhan, 8 rue des Pigeons, STRASBOURG. casaux thiefaine, Agissant pour le compte de la société nibbana en cours de formation, 152 rue denfert rochereaux, NOISY LE SEC. : berol carl, 28 bis avenue hoche, SEVRAN. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : couleurs : noir, rose, blanc Classe N 9 : Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; Classe N 18 : Portefeuilles ; porte-monnaie ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ; écharpes ; bandanas. Classes de produits ou services : 9, 18, 25. BOPI de publication antérieure : 10/24 NL Marque déposée en couleurs. Description de la marque : AL2COM Classe N 9 : Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs. Appareil et équipement de communication, télécommunication téléphone par satellite, radio sans fil. ; appareil de réception, émission, satellite, hertzienne, radio-télévision, câble ; transformateur, multiplexage, démultiplexage, décodeur, encodeur, démodulateur, modulateur, amplificateur télévision. Antenne de réception, émission satellite data numérique et télécommunication. Antenne de réception satellite pour bateau et véhicule en mouvement. Appareils optique de radio-télévision et télécommunication et haute fréquence. ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau ; informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions ; radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ; services de messagerie électronique. Réception et émission de signaux par satellite et Internet par satellite. ;

55 48 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 42 : Conception et développement d ordinateurs et de logiciels. Études de projets techniques. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Intégration de système de télécommunication et radiotélévision pour la réception et émissions par satellite, terrestre (études, conception travaux d ingénieurs en informatique et électronique). Classes de produits ou services : 9, 38, 42. BOPI de publication antérieure : 10/25 NL N National : Dépôt du : 21 MAI 2010 EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS, Société Par Actions Simplifiée, 1 BOULEVARD JEAN MOULIN, ZAC DE LA CLEF SAINT PIERRE, ELANCOURT, N SIREN : : Cabinet CAMUS LEBKIRI, 87, rue Taitbout, PARIS. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; supports de données ; émetteurs, câbles électriques, câbles à fibres optiques, appareils et instruments électroniques, supports électroniques ; support pour le stockage de données contenant les instructions de navigation et de vols d hélicoptères, de giravions et de drones ; équipements et appareils de détection optique ou infrarouge ; imageurs thermiques ; systèmes d observation ; systèmes de veille et de poursuite infrarouge ; systèmes d observation et de reconnaissance sécurisées ; systèmes héliporté de surveillance ; systèmes de surveillance aéroporté, systèmes de surveillance jour/nuit ; dispositifs optiques de haute précision ; codeurs ou décodeurs, transmetteurs de données numériques de sons et d images ; Appareils et instruments de télémesures, de télécommandes, de radio altimétrie, de proximétrie, appareils et instruments de détection, radars, antennes, capteurs, systèmes de sécurité informatique ; radars, antennes, satellites, émetteurs et récepteurs, convertisseurs, répondeurs ; équipements électroniques pour usage civil et militaire ; équipements de repérage, de détection et de contrôle, de cartographie ; matériels électriques et électroniques pour la radiolocalisation et la radionavigation ; système aéroporté de reconnaissance et de surveillance du sol à base d imagerie radar ; capteurs pour aéronefs sans équipage. Instruments pour la navigation maritime, terrestre, aérienne, spatiale ; systèmes de guidage et de navigation ; appareils et équipements informatiques, électroniques et de télécommunication, fixes ou déplaçables, serveurs informatiques, serveurs et périphériques de stockage de données, stations informatiques, modems ; calculateurs ; mémoires ; écrans de visualisation ; réseaux de données embarqués sans fil et par satellite ; interfaces multiplateformes ; supports pour le stockage de données et terminaux d utilisateurs pour la détermination de position, l information cartographique, le guidage de cheminement de véhicules terrestres, aériens, marins ou sous-marins ; équipements d affichage de rapports et de résultats d analyse et de mesure, en particulier sous forme de graphiques, tableaux et cartes résultants de l analyse de performance et de la surveillance de performance de signaux et/ ou de données de navigation ou de données cartographiques, appareils électriques ou électroniques de localisation par satellite, instruments électriques ou électroniques de localisation par satellite et équipements de localisation par satellite, équipements et appareils numériques embarqués de navigation et d attaque pour avions, équipements et appareils de localisation radioélectrique et par satellites ; systèmes de production d informations géographiques à savoir système satellite, GPS ; appareils et équipements pour l acquisition, la compression, la transmission, l analyse et la restitution d images satellites et de photographies aériennes ; systèmes de transmission d images par liaison radio numérique ; composants optiques ; appareils et instruments d optique spatiale ; appareils et instruments d optique de reconnaissance aérienne, appareils pour les transmissions de données ; équipements et appareils de guidage, de téléguidage, de pilotage automatique ; appareils et logiciels (programmes enregistrés) pour la géolocalisation, la supervision et la surveillance dans des zones géographiques spécifiques. Appareils et logiciels (programmes enregistrés) de commandement et de contrôle pour des systèmes de géolocalisation, de supervision et de surveillance dans des zones géographiques spécifiques, ordinateurs d aide à la formation concernant le fonctionnement, les performances et la sécurisation des systèmes d information et de géolocalisation. Supports pour le stockage de données et terminaux d utilisateurs pour la détermination de position, la navigation, les bases de données de navigation, la navigation par radar ou par satellite, la radionavigation ainsi que pour les applications suivantes : l information cartographique, les appareils, instruments et équipements de sécurité et d urgence, les appareils, instruments et équipements de recherche (non à usage médical) et de secours (sauvetage). Supports pour le stockage de données et terminaux d utilisateurs pour la détermination de position, l information cartographique, le guidage de cheminement de véhicules terrestres ou aériens, appareils et instruments électriques ou électroniques pour la réception, le traitement et/ou l envoi de signaux de navigation ainsi que leurs pièces et parties constitutives ; appareils et instruments électriques et électroniques pour l examen, l analyse et la surveillance de performance de données de navigation et de signaux de navigation ainsi que leurs pièces et parties constitutives ; appareils et instruments électriques ou électroniques pour la mesure, la vérification, le contrôle, le test et la surveillance de positions et de données de navigation s y rapportant ; logiciels (programmes enregistrés) d ordinateurs pour la mesure, la vérification, le contrôle, le test et la surveillance de positions et de données de navigation s y rapportant ; équipements de localisation par satellite et de navigation par satellite ; appareils de télécommunication et de radiocommunication, réseaux de télécommunication et de radiocommunication, réseaux numériques de télécommunication ; réseaux de communication et de radiocommunication par voie filaire, par câble, par fibre optique, par radio ou par satellite ; serveurs de centres d appels, multiplexeurs, démultiplexeurs, appareils et instruments pour le contrôle et l administration de réseaux ; récepteurs, appareils de transmission de signaux électroniques et radioélectriques ; satellites à usage scientifique et satellites destinés à la réception et à la transmission de signaux radioélectriques ; terminaux, terminaux de communication, stations fixes ou mobiles ; appareils de communication, de transmission, de réception, d exploitation de la voix, de l image, de données et de données multimédia ; passerelles inter-réseaux ; infrastructures de réseaux (équipements de base) et interfaces d accès à des réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; équipements et appareils pour la transmission de messages, d informations, de données, de son et d images par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques, par téléphone, par satellite, par terminaux, par réseaux de télécommunication, par réseaux informatiques ; terminaux de télécommunications et de bureautique pour applications militaires. Appareils de téléphonie, téléphones mobiles, téléphones sans fil, appareils de radiomessagerie, télécopieurs, assistants numériques personnels, dispositifs d accès à l Internet mobile, pièces de rechange des produits précités pour permettre des communications, réaliser des affaires et transactions sécurisées et gérées en ligne ; programmes logiciels dans un format exploitable par machine fournis sur supports magnétiques ou optiques ou encore dans un format téléchargeable à utiliser avec les produits précités, programmes logiciels pour communications sécurisées et permettant d authentifier, de pointer, d enregistrer et d analyser les affaires et les transactions par le biais d un système de droits d accès contrôlés et de notifications, stations de télécommunications par satellite, notamment aéroportées ; logiciels, logiciels (programmes enregistrés) pour des réseaux de communication et de radiocommunication par voie filaire, par câble, par fibre optique, par radio ou par satellite ; logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d administration, d architecture, de configuration, de protection de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l image et de données ; appareils et logiciels (programmes enregistrés) de sécurisation de l accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; logiciels (programmes enregistrés) de chiffrement et de déchiffrement ; logiciels (programmes enregistrés) d encodage et de décodage ; logiciels (programmes enregistrés) de cryptage et de décryptage ; logiciels (programmes enregistrés) d architecture, d administration, de sécurisation de l accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (Protocole Internet), logiciels de simulation, de modélisation, d essai et d expérimentation, serveurs de simulation de modélisation, d essai et d expérimentation d opérations civiles ou militaires, logiciels (programmes enregistrés) d ordinateurs pour le développement, l optimisation et l analyse de performance de

56 BOPI 11/02 - VOL. II 49 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée méthodes et d algorithmes ainsi que processeurs (unités centrales de traitement) et modules logiciels pour le traitement et/ ou la génération de signaux de navigation et/ou de données relevant de la navigation ou de la cartographie ; logiciels permettant d assurer les fonctions de planification, d acquisition, de traitement et de dissémination de l information de renseignement exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie, pour la défense et la sécurité, logiciels pour des réseaux de radiocommunications numériques donnant à l utilisateur l accès à des services de voix et de données tels que communications de groupe en mode relayé, appels individuels, messages courts, localisation et transmission de données, tous ces produits pour des réseaux de radiocommunications numériques ; logiciels (programmes enregistrés) pour la fourniture d accès à un service de messagerie électronique ; logiciels de sécurisation des transactions sur Intranet et Internet. Terminaux de saisie, serveurs de simulation de modélisation, d essai et d expérimentation d opérations civiles ou militaires, stations d exploitation et terminaux de présentation d informations sous forme graphique et textuelle ; équipement pour le traitement de l information sécurisée ; logiciels informatiques ; équipement de télécommunications sécurisés ; dispositifs électroniques portables pour la réception et/ou la transmission sans fil de données sécurisées, en particulier de messages, et dispositifs permettant à l utilisateur de garder en mémoire ou de gérer des informations personnelles ; logiciels de réorientation de messages sécurisés, courriers électroniques Internet et/ou autres données vers un ou plusieurs dispositifs portables à partir d une base de données stockée ou associée à un ordinateur personnel ou un serveur ; logiciels de synchronisation de données sécurisées entre un poste ou dispositif à distance et un poste ou dispositif à distance fixe ; appareils et instruments électriques et électroniques à savoir ordinateurs, processeurs (unités centrales de traitement) de données et logiciels (programmes enregistrés) d ordinateurs pour le développement, l optimisation et l analyse de performance de méthodes et d algorithmes ainsi que processeurs (unités centrales de traitement) et modules logiciels pour le traitement et/ou la génération de signaux de navigation et/ou de données relevant de la navigation ; appareils électriques ou électroniques, instruments électriques ou électroniques et équipements d affichage de rapports et de résultats d analyse et de mesure, en particulier sous forme de graphiques, tableaux et cartes résultants de l analyse de performance et de la surveillance de performance de signaux et/ ou de données de navigation ; appareils et instruments électriques ou électroniques utilisés pour l examen et la caractérisation de segments spatiaux en deux dimensions ou en trois dimensions ; logiciels (programmes enregistrés) informatiques utilisés pour l examen et la caractérisation de segments spatiaux en deux dimensions ou en trois dimensions. Appareils de contrôle des paramètres de vol, nommément logiciels (programmes enregistrés) d aide à la navigation et au pilotage d hélicoptères, de giravions et de drones, antennes et systèmes de communication pour aéronefs ; systèmes enregistreurs pour appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; systèmes de contrôle de vol automatique ; Dispositifs de test (systèmes en temps réel) pour la réalisation de tests sur des échantillons électroniques ainsi que pièces de tels appareils et en particulier appareils d entrée, d enregistrement, d exploitation et d affichage de données, bus de données et systèmes de bus de données, convertisseurs analogiques-numériques et numériquesanalogiques, échantillonneurs de programmes, simulateurs pour la simulation de processus fonctionnels mécaniques, électriques et électroniques, modules d enchaînement, générateurs de données, analyseurs de données et commutateurs sélectifs et coordinateurs, interfaces telles qu interfaces de bus de données, analogiques, numériques et discrètes ; équipements de commande pour équipements de test ainsi que programmes explorables par balayage enregistrés sur supports de données destinés à de tels équipements de commande ; programmes de test explorables par balayage enregistrés sur supports de données ; instruments ainsi que matériel informatique et logiciels pour la simulation d échantillons électroniques ainsi que de processus fonctionnels mécaniques, électriques et électroniques ainsi qu instruments et matériel informatique et logiciels pour la simulation de processus fonctionnels électriques et mécaniques ; équipements d affichage pour la préparation et l exécution de tests sur des échantillons électroniques ainsi que pour l exploitation des résultats des tests ; logiciels, à savoir banques de données pour la gestion de tests sur des échantillons électroniques pour le contrôle de la configuration du système de test et la définition du système de test ; matériel informatique et logiciels pour l établissement de documents de test ; matériel informatique et logiciels pour le raccordement d installations de test via des supports de télécommunication et/ou via l Internet et/ ou des réseaux locaux ; instruments et installations pour le test de véhicules et appareils de locomotion par terre, air et mer. Classe N 12 : Véhicules ; appareils de locomotion terrestre, aérienne, aquatique et ferroviaire. Aéronefs de tous types ; véhicules aériens sans équipage ; hélicoptères ; giravions et drones ; véhicules spatiaux ; y compris capteurs et appareils de communication, pièces de tous les produits susmentionnés. : Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; opérations financières, affaires financières,, affaires monétaires ; investissement de capitaux ; placements de fonds ; gérance d immeubles ; services financiers, à savoir acquisition par voie d apport, de souscription, de tous titres ; service de gestion financière et boursière de tous titres, parts sociales, obligations et autres valeurs boursières ; services d administration, de gestion pour le compte de tiers d un portefeuille de valeurs boursières. Classe N 37 : Construction ; réparation de véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau y compris les véhicules aériens sans équipage, aéronefs, drones ainsi que les moteurs d entraînement. Installation, réparation, entretien, maintenance d appareils et d équipements électriques et électroniques, d équipements aéronautiques, de dispositifs, d appareils, d instruments, et d équipements cryptographiques. Classe N 38 : Télécommunications, transmission électronique de données, transmissions d informations par serveur informatique, ; communications radiophoniques, services de transmission de messages ou d images assistés par ordinateurs ; émission et réception de données, de signaux et d informations par voie télématique, par ordinateur ou par appareils et instruments de télécommunications ; échange de données informatisées ; services sécurisés de courrier électronique et de messagerie de données sans fil ; services de messagerie électronique ; surveillance, émission et réception de données, de signaux, d images et d informations, transmissions de messages et d images cryptées, ; services de télécommunication par satellite ; services de communications téléphoniques ; communication par terminaux informatiques, services sécurisés de téléphonie mobile ; services de transmission par satellite. Services de transmission de données, de transfert de données et de mise à disposition de données en ligne, en particulier dans les domaines de la localisation et de la navigation par satellite, supports de données de position et de navigation ; traitement informatique de signaux et de données de localisation et de navigation pour simulation et expérimentation. Classe N 41 : Education ; formation ; divertissement. Formation pratique, instruction et démonstration (formation) dans les domaines de la défense, de la surveillance, de la communication et de la sécurité, du renseignement et de la géographie, éducation, organisation et conduite de formations, d ateliers d entraînement, de séminaires, de stages, édition et publication de livres, imprimés, Cédérom, production de film, exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie, pour la défense et la sécurité ; publication de livres et de périodiques en ligne ; édition. Classe N 42 : Etudes, développement et adaptation de réseaux de télécommunication et de réseaux de radiocommunication ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d administration, d architecture, de configuration et de protection de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l image, de données ou de données multimédia, tests, contrôles, analyses et/ ou surveillance de signaux ; développement, optimisation, contrôle et tests de performance de méthodes, algorithmes, traitement et modules logiciels pour le traitement informatique de signaux ; contrôles, tests, analyses et/ou surveillance d algorithmes systèmes pour la génération de données relevant de la navigation ou de la cartographie ; développement, optimisation, contrôles et tests de performance de méthodes, algorithmes, traitement et modules logiciels pour la génération de données relevant de la navigation ou de la cartographie ; services d ingénierie dans le domaine de la surveillance et du contrôle de performance ; services d ingénierie dans le domaine de la vérification de signaux ; services d ingénierie dans le domaine du développement d algorithmes et de méthodes pour le traitement informatique de signaux ; services d ingénierie pour la génération et/ou la délivrance de résultats en particulier sous forme de rapports d analyse, graphiques, tableaux, cartes ; évaluations, estimations et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; mesures et analyses industrielles ; services scientifiques et technologiques et recherche et conception s y rapportant, dans le domaine du traitement de données, de l analyse de données, de la conversion de données ; fourniture de programmes dans des réseaux de données ; création et mise à jour de programmes de bases de données. Services d ingénierie pour l étude des besoins utilisateurs et l évaluation des architectures des systèmes de renseignement, études relatives à l adaptation, l intégration, la qualification et le support logistique intégré aux opérations, exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie, pour la défense et la sécurité ; évaluations,

57 50 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée estimations et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs dans les domaines du renseignement et de la géographie pour la défense et la sécurité ; services de traitement de données, de l analyse de données, de la conversion de données, exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie, pour la défense et la sécurité. Services d ingénierie appliqués à la conception et au dépannage de réseaux de radiocommunications numériques destinés aux forces de sécurité. Conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) pour la géolocalisation, la supervision et la surveillance dans des zones géographiques spécifiques ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de commandement et de contrôle pour des systèmes de géolocalisation, de supervision et de surveillance dans des zones géographiques spécifiques. Services d évaluations et estimations scientifiques rendus par des ingénieurs pour la génération et/ou la délivrance de résultats en particulier sous forme de rapports d analyse, graphiques, tableaux, cartes. Services de traitement de données, de l analyse de données, de la conversion de données, exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie, pour la défense et la sécurité. Services d évaluations et estimations scientifiques rendus par des ingénieurs pour la génération et/ou la délivrance de résultats en particulier sous forme de rapports d analyse, graphiques, tableaux, cartes. Programmation de logiciels,, communication sécurisée de données et de données vocales pour le compte de tiers,, fourniture de plates-formes de logiciels garantissant aux usagers l authentification, l intégrité des données, la confidentialité des données et l acceptation de fichiers, documents ou données électroniques via des réseaux électroniques, y compris l Internet ; fourniture de plates-formes de logiciels pour des services liés au cryptage et à la signature de fichiers, documents ou données électroniques pour le compte de tiers, fourniture de plates-formes de logiciels pour des services liés au transfert sécurisé de fichiers, documents, données ou paiements électroniques via des réseaux électroniques, y compris des réseaux téléphoniques et l Internet ; programmation et entretien de logiciels, y compris plates-formes de logiciels pour des transactions sécurisées de bout en bout, la gestion des relations avec les clients et le traitement d affaires et de transactions ; fourniture de services de sécurisation de communication via des réseaux électroniques, pour les entreprises ; conception, élaboration et mis à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de conception, d élaboration, de gestion et de sécurisation de l accès à des réseaux informatiques et des réseaux en mode IP (Protocole Internet), services de conseils techniques dans tous les domaines précités. Tests, contrôle, analyses et/ou surveillance de signaux de navigation ; développement, optimisation, contrôle et tests de performance de méthodes, algorithmes, traitement et modules logiciels pour le traitement informatique de signaux de navigation ; contrôles, tests, analyses et/ou surveillance d algorithmes systèmes pour la génération de données relevant de la navigation ; développement, optimisation, contrôles et tests de performance de méthodes, algorithmes, traitement et modules logiciels pour la génération de données relevant de la navigation ; services d ingénierie dans le domaine de la surveillance et du contrôle de performance ; services d ingénierie dans le domaine de la vérification de signaux de navigation ; services d ingénierie dans le domaine du développement d algorithmes et de méthodes pour le traitement informatique de signaux de navigation ; services d ingénierie dans le domaine du développement d algorithmes et de méthodes pour la génération de données relevant de la navigation ; services d évaluations et estimations scientifiques pour la génération de données extrapolées pour la navigation ; services d évaluations et estimations scientifiques rendues par des ingénieurs pour la génération et/ou la délivrance de résultats en particulier sous forme de rapports d analyse, graphiques, tableaux, cartes ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, tels que développement, ingénierie, enquête, conseil, optimisation, calibrage, alignement, test, amélioration, afférents aux antennes, paraboles, objets réfléchissants et rayonnants, examen et caractérisation de segments spatiaux en deux dimensions ou en trois dimensions ; mesure, caractérisation, vérification, examen, numérisation par balayage et échantillonnage de champs électromagnétiques (travaux d ingénieur) ; analyses industrielles ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines technologiques du traitement de données, de l analyse de données et de la conversion de données rendues par des ingénieurs ; fourniture d accès à des programmes dans des réseaux de données ; création (conception, élaboration) de programmes de bases de données. Tests, contrôles, analyses et/ ou surveillance de signaux liés aux véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; développement, optimisation, contrôle et tests de performance de méthodes, algorithmes, traitement et modules logiciels pour le traitement informatique de signaux en relation avec les véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; contrôles, tests, analyses et/ou surveillance d algorithmes systèmes pour la génération de données ; services d ingénierie dans le domaine de la surveillance et du contrôle de performance relative aux véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; services d ingénierie dans le domaine de la vérification de signaux ; services d ingénierie dans le domaine du développement d algorithmes et de méthodes pour le traitement informatique de signaux ; services d évaluations et estimations scientifiques pour la génération et/ou la délivrance de résultats en particulier sous forme de rapports d analyse, graphiques, tableaux, cartes ; services scientifiques et technologiques et recherche et conception s y rapportant, rendus par des ingénieurs, dans le domaine du traitement de données, de l analyse de données, de la conversion de données ; fourniture d accès à des programmes dans des réseaux de données ; création (conception, élaboration) et mise à jour de programmes de bases de données ; études, développement et adaptation de réseaux de télécommunication et de réseaux de radiocommunication en relation avec les véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d administration, d architecture, de configuration et de sécurisation de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l image, de données ou de données multimédia liés aux véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de conception, d élaboration, de gestion et de sécurisation de l accès à des réseaux informatiques et des réseaux en mode IP (Protocole Internet), programmation et maintenance de logiciels d ordinateurs pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ; installation de logiciels pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ; recherche et développement de nouveaux produits pour les applications des domaines militaire ou aéronautique. Classes de produits ou services : 9, 12, 36, 37, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/25 NL N National : Dépôt du : 26 MAI 2010 Premium Confort, sarl, 6 Roy Rochet, LA ROCHELLE, N SIREN : MERIC DE BELLEFON JEROME, 6 ROY ROCHET, LA ROCHELLE. : Premium Confort, 6 Roy Rochet, LA ROCHELLE. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Le logo représente une moto couleurs orange et noir sur fond blanc et noir Classe N 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d instruments de musique), ficelles, bâches, sacs pour le transport et l emmagasinage de marchandises en vrac.

58 BOPI 11/02 - VOL. II 51 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 22. Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la marque N : BOPI de publication antérieure : 10/26 NL N National : Dépôt du : 3 JUIN 2010 N National : Dépôt du : 2 JUIN 2010 Ramkey, sas, 8 rue de l hopital saint Louis, PARIS. : Ramkey, 8 rue de l hopital saint Louis, PARIS. KIOSKASIE, SARL, 11 BD DE GAULLE, NARBONNE, N SIREN : : KIOSKASIE, 11 BD DE GAULLE, NARBONNE. Classe N 3 : Huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, rouge à lèvres : tous les produits précités étant à usage médical. Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine. Classes de produits ou services : 3, 5. BOPI de publication antérieure : 10/27 NL N National : Dépôt du : 2 JUIN 2010 Bruno MOLINAS, 1 Rue de la Fontaine, BOUZERON. : Bruno MOLINAS, 1 Rue de la Fontaine, BOUZERON. Classe N 33 : Vins bénéficiant de l appellation d origine L Hermitage. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : kioskasie mot d un seul tenant : KIOSKASIE Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; vinaigre, sauces (condiments) ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan. Classe N 41 : Formation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux. Classes de produits ou services : 30, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 10/27 NL Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classes de produits ou services : 33, 35. BOPI de publication antérieure : 10/27 NL N National : Dépôt du : 2 JUIN 2010 Nelly Grosjean, 0 Petite Route du Grès, GRAVESON EN PROVENCE. : Nelly Grosjean, 0 Petite Route du Grès, GRAVESON EN PROVENCE.

59 52 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales issues d une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; tisanes issues d une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus. Classe N 44 : Services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté. Classes de produits ou services : 3, 5, 44. BOPI de publication antérieure : 10/27 NL N National : Dépôt du : 3 JUIN 2010 Le Cellier de Marius Caius, SCA, 47 Grand Rue, POURRIERES, N SIREN : : Le Cellier de Marius Caius, 47 Grand Rue, POURRIERES. Classe N 33 : Vins bénéficiant de l appellation d origine Côtes de Provence Sainte-Victoire. Classe N 38 : Télécommunications ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Transmission, téléchargement d images, de sons, d informations et d applications informatiques. Fourniture de forums de discussion sur l Internet ; Classe N 42 : Conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d arts graphiques ; Création et entretien de sites Web pour les tiers. Développement d applications informatiques pour téléphonies mobiles. ; vente en ligne d applications informatiques (logiciels) pour téléphonies mobiles. fourniture d accès à des applications informatiques pour téléphonies mobiles. Classes de produits ou services : 35, 38, 42. BOPI de publication antérieure : 10/27 NL N National : Dépôt du : 3 JUIN 2010 DESTOCK MEUBLES, Société à Responsabilité Limitée, Zone d Activité Les Brosses 2, 8, rue de la GRATIOLE, LARÇAY, N SIREN : : Monsieur DERAISON Patrice, DESTOCK MEUBLES, Zone d Activité Les Brosses 2, 8, rue de la GRATIOLE, LARÇAY. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 10/27 NL N National : Dépôt du : 4 JUIN 2010 Societé APPOKE, Societé par Actions Simplifiée (S.A.S.), ESSEC VENTURES, 1 Av Bernard Hirsche, CERGY-PONTOISE, N SIREN : : Cabinet d avocats CHOUCHANA, 11 rue Théodule Ribot, PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Publicité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Marque : DESIGN PRIVE Marque Design-Privé est en noir. Le D majuscule de Design est en orange. Le P majuscule de Privé est en orange. La marque est précédée d un logo de couleur noir identifiant un trou de serrure. Classe N 11 : Abat-jour (porte- ). Abat-jour. Abreuvage (installations automatiques d ). Accumulateurs de chaleur. Accumulateurs de vapeur. Adoucissement de l eau (appareils et installations pour l ). Aération (hottes d ). Aérothermes. Air (appareils d ionisation pour le traitement de l ). Air (appareils et machines pour la purification de l ). Air (appareils pour la désodorisation de l ). Air (dispositifs pour le refroidissement de l ). Air (réchauffeurs d ). Air (sécheurs d ). Air (stérilisateurs d ). Air chaud (appareils à ). Air chaud (appareils pour bains d ). Ampoules d éclairage. Appliques, arbres de Noël (lampes électriques pour ). Armoires frigorifiques. Autoclaves (marmites ) électriques. Autocuiseurs électriques. Baignoires (garnitures de ). Baignoires pour bains de siège. Baignoires. Bain (installations de ). Bains (appareils pour ). Bains (chauffe- ). Bains à remous. Bains d air chaud (appareils pour ). Bains de siège (baignoires pour ). Bains turcs (cabines transportables pour ). Barbecue (pierres de lave destinées aux grillades sur ). Barbecues. Barbecues de jardin. Bidets. Boissons (appareils pour le refroidissement de ). Bouilloires électriques. Brise-jet. Bronzer (appareils à ). Cabines de douche. Cabines transportables pour bains turcs. Café (bruloirs à ). Café (filtres à ) électriques. Café (percolateurs à ) électriques. Café (torréfacteurs à ). Cafetières électriques. Calorifères. Canalisation (robinets de ). Casseroles à pression [autocuiseurs] électriques. Chaleur (accumulateurs de ). Chaleur (récupérateurs de ). Chambres frigorifiques. Chancelières chauffées électriquement. Chasses d eau. Chasses d eau (réservoirs de ). Chaudières à bouilleur. Chaudières de buanderie. Chaudières de chauffage. Chauffage (appareils de ) à combustible solide, liquide ou gazeux. Chauffage (appareils électriques de ). Chauffage (chaudières de ). Chauffage central (radiateurs de ). Chauffe-bains. Chauffe-biberons électriques. Chauffe-eau. Chauffe-fers. Chauffe-lits. Chauffe-pieds électriques ou non électriques. Chauffe-plats. Chaufferettes. Chaufferettes de

60 BOPI 11/02 - VOL. II 53 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée poche. Cheminées d appartement. Cheminée. Cheveux (sèche- ). Chloration pour piscines (appareils de ). Climatisation (appareils de ). Collecteurs solaires [chauffage]. Conduites d eaux (robinets mélangeurs pour ). Congélateurs. Coussins chauffés électriquement, non à usage médical. Couvertures chauffantes, non à usage médical. Cuiseurs. Cuisinières. Cuisson (appareils et installations de ). Cuisson (ustensiles de ) électriques. Cuisson à micro-ondes (appareils de ). Cuvettes de toilettes [W.-C.]. Désinfectants (distributeurs de ) pour toilettes. Désinfection (appareils de ). Désodorisation (appareils de ). Diffuseurs [éclairage]. Diffuseurs d irrigation goutte-à-goutte [accessoires d irrigation]. Distributeurs de désinfectants pour toilettes. Distribution d eau (installations de ). Douche (cabines de ). Douches * douches de jardin. Eau (appareils à filtrer l ). Eau (appareils de prise d ). Eau (appareils et installations pour l adoucissement de l ). Eau (appareils et machines pour la purification de l ). Eau (bouches à ). Eau (chasses d ). Eau (chauffe- ). Eau (jets d ) ornementaux. Eau (réchauffeurs d ) [appareils]. Eau (stérilisateurs d ). Eau chaude (installations de chauffage à ). Eau potable (filtres pour l ). Eau sous pression (réservoirs d ). Éviers. Fers (chauffe- ). Filtres à café électriques. Fontaine de jardin. Fontaines. Fontaines d intérieurs. Fours à l exception des fours pour expériences. Fours dentaires. Fours solaires. Foyers. Frigorifiques (appareils et machines ). Frigorifiques (armoires ). Frigorifiques (chambres ). Frigorifiques (récipients ). Friteuses électriques. Fruits (torréfacteurs à ). Garnitures de baignoires. Garnitures façonnées de fourneaux. Garnitures façonnées de fours. Gaufriers électriques. Glace (appareils et machines à ). Glacières. Grillepain. Guirlandes lamineuses. Hottes aspirantes de cuisine. Hottes d aération. Humidificateurs pour radiateurs de chauffage central. Ionisation (appareils d ) pour le traitement de l air. Jacuzzi. Jet (brise- ). Jets d eau ornementaux. Lait (installations pour le refroidissement du ). Lampadaires. Lampe de bureau. Lampe de chevet. Lampe de salon. Lampe de table. Lampes à poser. Lampes de poche lampes d éclairage. Lampions. Lanternes d éclairage. Lanternes vénitiennes. Lavabos. Lavabos (appareils à sécher les mains pour ). Leds [appareils d éclairage à]. Liseuses / Lampe de lecture. Lits (chauffe ). Luminaires d extérieurs. Lustres mains (appareils à sécher les ) pour lavabos. Marmites autoclaves électriques. Micro-ondes (fours à ) pain (grille- ). Pain (machines pour cuire du ). Pasteurisateurs. Pâtisserie (fers à ) électriques. Percolateurs à café électriques. Pieds (chauffe- ) électriques ou non électriques. Pieds (chaufferettes pour les ). Pieds de lampe. Piscine. Plafonniers. Plaques chauffantes. Plaques de chauffage. Plats (chauffe- ). Poêles [appareils de chauffage]. Pompes à chaleur. Potagers [fourneaux]. Prise d eau (appareils de ). Purification de l air (appareils et machines pour la ). Purification de l eau (appareils et machines pour la ). Radiateurs [chauffage]. Radiateurs de chauffage central (humidificateurs pour ). Radiateurs électriques. Rafraîchir (installations et machines à ). Rayons ultraviolets (lampes à ) non à usage médical. Réchauds. Réchauffeurs d air. Réchauffeurs d eau [appareils].récipients frigorifiques. Récupérateurs de chaleur. Réflecteurs de lampes. Réfrigérateurs. Réfrigération (appareils et installations de ). Refroidissement (appareils et installations de ). Refroidisseurs de liquides [installations]. Remous dans l eau (appareils pour faire des ). Réservoirs de chasses d eau. Réservoirs d eau sous pression. Robinets *. Robinets de canalisation. Robinets mélangeurs pour conduites d eau. Rôtissoires. Sanitaires (appareils et installations ). Sauna (cabine de ). Sauna (installations de ). Séchage (appareils et installations de ). Sèche-cheveux. Sécher les mains (appareils à ) pour lavabos. Sécheurs d air. Sécheurs de linge électriques. Spas [installation de]. Spas [cabine de]. Spots [appareils d éclairage à]. Stérilisateurs. Suspensions [éclairage par]. Tapis chauffés électriquement. Thermiques (échangeurs ). Toasteurs. Toilettes [W.-C.] (cuvettes de ). Toilettes [W.-C.] (sièges de ). Torches pour l éclairage. Torréfacteurs. Tournebroches. Ultraviolets (lampes à rayons ) non à usage médical. Urinoirs. Ustensiles de cuisson électriques. Vapeur (accumulateurs de ). Vapeur (générateurs de ) autres que parties de machines. Vapeur (installations de production de ). Vaporisateurs faciaux [saunas]. Vitrines frigorifiques. Yaourtières électriques. Abat-jour (porte- ). Abatjour. Abreuvage (installations automatiques d ). Accumulateurs de chaleur. Accumulateurs de vapeur. Adoucissement de l eau (appareils et installations pour l ). Aération (hottes d ). Aérothermes. Air (appareils d ionisation pour le traitement de l ). Air (appareils et machines pour la purification de l ). Air (appareils pour la désodorisation de l ). Air (dispositifs pour le refroidissement de l ). Air (réchauffeurs d ). Air (sécheurs d ). Air (stérilisateurs d ). Air chaud (appareils à ). Air chaud (appareils pour bains d ). Ampoules d éclairage. Appliques, arbres de Noël (lampes électriques pour ). Armoires frigorifiques. Autoclaves (marmites ) électriques. Autocuiseurs électriques. Baignoires (garnitures de ). Baignoires pour bains de siège. Baignoires. Bain (installations de ). Bains (appareils pour ). Bains (chauffe- ). Bains à remous. Bains d air chaud (appareils pour ). Bains de siège (baignoires pour ). Bains turcs (cabines transportables pour ). Barbecue (pierres de lave destinées aux grillades sur ). Barbecues. Barbecues de jardin. Bidets. Boissons (appareils pour le refroidissement de ). Bouilloires électriques. Brise-jet. Bronzer (appareils à ). Cabines de douche. Cabines transportables pour bains turcs. Café (bruloirs à ). Café (filtres à ) électriques. Café (percolateurs à ) électriques. Café (torréfacteurs à ). Cafetières électriques. Calorifères. Canalisation (robinets de ). Casseroles à pression [autocuiseurs] électriques. Chaleur (accumulateurs de ). Chaleur (récupérateurs de ). Chambres frigorifiques. Chancelières chauffées électriquement. Chasses d eau. Chasses d eau (réservoirs de ). Chaudières à bouilleur. Chaudières de buanderie. Chaudières de chauffage. Chauffage (appareils de ) à combustible solide, liquide ou gazeux. Chauffage (appareils électriques de ). Chauffage (chaudières de ). Chauffage central (radiateurs de ). Chauffebains. Chauffe-biberons électriques. Chauffe-eau. Chauffe-fers. Chauffe-lits. Chauffe-pieds électriques ou non électriques. Chauffe-plats. Chaufferettes. Chaufferettes de poche. Cheminées d appartement. Cheminée. Cheveux (sèche- ). Chloration pour piscines (appareils de ). Climatisation (appareils de ). Collecteurs solaires [chauffage]. Conduites d eaux (robinets mélangeurs pour ). Congélateurs. Coussins chauffés électriquement, non à usage médical. Couvertures chauffantes, non à usage médical. Cuiseurs. Cuisinières. Cuisson (appareils et installations de ). Cuisson (ustensiles de ) électriques. Cuisson à micro-ondes (appareils de ). Cuvettes de toilettes [W.-C.]. Désinfectants (distributeurs de ) pour toilettes. Désinfection (appareils de ). Désodorisation (appareils de ). Diffuseurs [éclairage]. Diffuseurs d irrigation goutte-à-goutte [accessoires d irrigation]. Distributeurs de désinfectants pour toilettes. Distribution d eau (installations de ). Douche (cabines de ). Douches * douches de jardin. Eau (appareils à filtrer l ). Eau (appareils de prise d ). Eau (appareils et installations pour l adoucissement de l ). Eau (appareils et machines pour la purification de l ). Eau (bouches à ). Eau (chasses d ). Eau (chauffe- ). Eau (jets d ) ornementaux. Eau (réchauffeurs d ) [appareils]. Eau (stérilisateurs d ). Eau chaude (installations de chauffage à ). Eau potable (filtres pour l ). Eau sous pression (réservoirs d ). Éviers. Fers (chauffe- ). Filtres à café électriques. Fontaine de jardin. Fontaines. Fontaines d intérieurs. Fours à l exception des fours pour expériences. Fours dentaires. Fours solaires. Foyers. Frigorifiques (appareils et machines ). Frigorifiques (armoires ). Frigorifiques (chambres ). Frigorifiques (récipients ). Friteuses électriques. Fruits (torréfacteurs à ). Garnitures de baignoires. Garnitures façonnées de fourneaux. Garnitures façonnées de fours. Gaufriers électriques. Glace (appareils et machines à ). Glacières. Grillepain. Guirlandes lamineuses. Hottes aspirantes de cuisine. Hottes d aération. Humidificateurs pour radiateurs de chauffage central. Ionisation (appareils d ) pour le traitement de l air. Jacuzzi. Jet (brise- ). Jets d eau ornementaux. Lait (installations pour le refroidissement du ). Lampadaires. Lampe de bureau. Lampe de chevet. Lampe de salon. Lampe de table. Lampes à poser. Lampes de poche lampes d éclairage. Lampions. Lanternes d éclairage. Lanternes vénitiennes. Lavabos. Lavabos (appareils à sécher les mains pour ). Leds [appareils d éclairage à]. Liseuses / Lampe de lecture. Lits (chauffe ). Luminaires d extérieurs. Lustres mains (appareils à sécher les ) pour lavabos. Marmites autoclaves électriques. Micro-ondes (fours à ) pain (grille- ). Pain (machines pour cuire du ). Pasteurisateurs. Pâtisserie (fers à ) électriques. Percolateurs à café électriques. Pieds (chauffe- ) électriques ou non électriques. Pieds (chaufferettes pour les ). Pieds de lampe. Piscine. Plafonniers. Plaques chauffantes. Plaques de chauffage. Plats (chauffe- ). Poêles [appareils de chauffage]. Pompes à chaleur. Potagers [fourneaux]. Prise d eau (appareils de ). Purification de l air (appareils et machines pour la ). Purification de l eau (appareils et machines pour la ). Radiateurs [chauffage]. Radiateurs de chauffage central (humidificateurs pour ). Radiateurs électriques. Rafraîchir (installations et machines à ). Rayons ultraviolets (lampes à ) non à usage médical. Réchauds. Réchauffeurs d air. Réchauffeurs d eau [appareils]. Récipients frigorifiques. Récupérateurs de chaleur. Réflecteurs de lampes. Réfrigérateurs. Réfrigération (appareils et installations de ). Refroidissement (appareils et installations de ). Refroidisseurs de liquides [installations]. Remous dans l eau (appareils pour faire des ). Réservoirs de chasses d eau. Réservoirs d eau sous pression. Robinets *. Robinets de canalisation. Robinets mélangeurs pour conduites d eau. Rôtissoires. Sanitaires (appareils et installations ). Sauna (cabine de ). Sauna (installations de ). Séchage (appareils et installations de ). Sèche-cheveux. Sécher les mains (appareils à ) pour lavabos. Sécheurs d air. Sécheurs de linge électriques. Séchoirs [appareils]. Sièges de toilettes [W.-C.]. Spas [installation de]. Spas [cabine de]. Spots [appareils d éclairage à]. Stérilisateurs. Suspensions [éclairage par]. Tapis chauffés électriquement. Thermiques (échangeurs ). Toasteurs. Toilettes [W.-C.] (cuvettes de ). Toilettes [W.-C.] (sièges de ). Torches pour l éclairage. Torréfacteurs. Tournebroches. Ultraviolets (lampes à rayons ) non à usage médical. Urinoirs. Ustensiles de cuisson électriques. Vapeur (accumulateurs de ). Vapeur (générateurs de ) autres que parties de machines. Vapeur (installations de production de ). Vaporisateurs faciaux [saunas]. Vitrines frigorifiques. Yaourtières électriques.

61 54 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 14 : Agates. Aiguilles [horlogerie]. Alliages de métaux précieux. Ambre jaune (parures d ). Ambroïne (perles d ). Amulettes [bijouterie]. Ancres [horlogerie]. Anneaux [bijouterie]. Argent brut ou battu. Argent filé. Argent (fils d ). Argent (parures d ). Art (objets d ) en métaux précieux. Bagues [bijouterie]. Balanciers [horlogerie]. Barillets [horlogerie]. Bijouterie (articles de ). Bijoux (coffrets à ). Bijoux en cloisonné. Boîtes [cabinets] d horloges. Boîtes en métaux précieux. Boîtiers de montres. Boucles d oreilles. Boutons de manchettes. Bracelets [bijouterie]. Bracelets de montres. Bracelets (montres- ). Breloques. Broches [bijouterie]. Bustes en métaux précieux. Cabinets [boîtes] d horloges. Cadrans [horlogerie]. Cadrans solaires. Cadratures. Chaînes [bijouterie]. Chaînes de montres. Chapeaux (ornements de ) [en métaux précieux]. Chaussures (parures pour ) [en métaux précieux]. Chronographes [montres]. Chronomètres. Chronomètres à arrêt. Chronométriques (instruments ). Chrono scopes. Clefs (porte ) de fantaisie. Cloisonné (bijoux en ). Coffrets à bijoux. Colliers [bijouterie]. Contrôle (horloges de ) [horloges mères]. Cravates (épingles de ). Cravates (fixe- ). Diamants. Écrins. Écrins pour l horlogerie. Épingles [bijouterie]. Épingles de cravates. Épingles de parure. Étuis pour l horlogerie. Figurines [statuettes] en métaux précieux. Filé (argent ). Filés de métaux précieux [bijouterie]. Fils de métaux précieux [bijouterie]. Fixe-cravates. Horlogerie (écrins pour l ). Horlogerie (étuis pour l ). Horlogerie (mouvements d ). Horloges. Horloges atomiques. Horloges (cabinets [boîtes] d ). Horloges électriques. Insignes en métaux précieux. Iridium. Ivoire (parures d ). Jais brut ou miouvré. Jais (ornements en ). Jetons de cuivre. Joaillerie. Lingots de métaux précieux. Manchettes (boutons de ). Médailles. Médaillons [bijouterie]. Métaux précieux (alliages de ). Métaux précieux bruts ou mi-ouvrés. Métaux précieux (lingots de ). Monnaies. Montres. Montres (boîtiers de ). Montres (bracelets de ). Montres (chaînes de ). Montres (ressorts de ). Montres (verres de ). Montres-bracelets. Mouvements d horlogerie. Olivine [pierre précieuse]. Or brut ou battu. Or (filés d ) [bijouterie]. Or (fils d ) [bijouterie]. Oreilles (boucles d ). Ornements de chapeaux [en métaux précieux]. Ornements en jais. Osmium. Palladium. Parure (épingles de ). Parures [bijouterie]. Parures d argent. Parures pour chaussures [en métaux précieux]. Pendules [horlogerie]. Perles [bijouterie]. Pierreries. Pierres fines. Pierres précieuses. Platine [métal]. Porte-clefs de fantaisie. Ressorts de montres. Réveille-matin. Rhodium. Ruthénium. Solaires (cadrans ). Spinelles [pierres précieuses]. Statues en métaux précieux. Statuettes en métaux précieux. Strass. Verres de montres. Classe N 18 : Alpinistes (sacs d ). Boîtes en fibre vulcanisée. Cannes. Cannes de parapluies. Cannes (poignées de ). Cartes (porte- ) [portefeuilles]. Carton-cuir. Chamoisées (peaux ) autres que pour le nettoyage. Coffres de voyage. Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases. Cordons en cuir. Corroyées (peaux ). Courroies en cuir [sellerie]. Couvertures en peaux [fourrures]. Cuir (garnitures de ) pour meubles. Cuir (imitations de ). Écoliers (serviettes d ). Enfants (sacoches pour porter les ). Étuis pour clés [maroquinerie]. Fourreaux de parapluies. Fourrures [peaux d animaux]. Mallettes pour documents. Meubles (revêtements de ) en cuir. Moleskine [imitation du cuir]. Muselières. Ombrelles. Parapluies. Peaux d animaux. Plage (sacs de ). Porte-documents. Portefeuilles. Porte-monnaie. Provisions (sacs à ). Ressorts (gaines de ) en cuir. Réticules [sacs à main]. Revêtements de meubles en cuir. Roulettes (sacs à ). Sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l emballage. Sacs d alpinistes. Sacs de campeurs. Sacs de plage. Sacs de sport*. Sacs de voyage. Selles pour chevaux. Traits [harnachement]. Trousses de voyage [maroquinerie]. Valises. Voyage (sacs de ). Voyage (trousses de ) [maroquinerie]. Moleskine [imitation du cuir]. Muselières. Musique (porte- ). Ombrelles. Parapluies. Parasols. Peaux chamoisées autres que pour le nettoyage. Peaux d animaux. Pelleteries [peaux d animaux]. Plage (sacs de ). Poignées de cannes. Poignées de parapluies. Poignées de valises. Porte-cartes [portefeuilles]. Porte-documents. Portefeuilles. Porte-monnaie. Porte-musique. Provisions (filets à ). Provisions (sacs à ). Ressorts (gaines de ) en cuir. Réticules [sacs à main]. Revêtements de meubles en cuir. Roulettes (sacs à ). Sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour l emballage. Sacoches à outils vides. Sacoches pour porter les enfants. Sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l emballage. Sacs à dos. Sacs à main. Sacs à provisions. Sacs à roulettes. Sacs d alpinistes sacs de campeurs sacs de plage sacs de sport* sacs de voyage. Sacs d écoliers. Sacs-housses pour vêtements pour le voyage. Sangles de cuir. Sellerie (articles de ). Selles (attaches de ). Selles d équitation (dessous de ). Selles (housses de ) pour chevaux. Selles pour chevaux. Serviettes [maroquinerie]. Serviettes d écoliers. Sièges (cannes- ). Similicuir. Sport (sacs de )*. Traits [harnachement]. Trousses de voyage [maroquinerie]. Valises (poignées de ). Vêtements (sacs-housses pour ) pour le voyage. Voyage (coffres de ). Voyage (sacs de ). Voyage (trousses de ) [maroquinerie]. Classe N 20 : Ameublement (pièces d ). Appuie-tête [meubles]. Argenté (verre ) [miroiterie]. Armoires. Armoires à pharmacie. Art (objets d ) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Baguettes [liteaux] d encadrement. Bahuts [coffres] non métalliques. Bambou. Bancs [meubles]. Bannetons. Barils non métalliques. Barriques non métalliques. Bébés (parcs pour ). Berceaux. Bibliothèques. Bibliothèques (étagères de ). Bibliothèques (rayons de ). Bois de lit. Boiseries (pans de ) pour meubles. Boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques. Bonnetières. Buffets. Buffets roulants [meubles]. Bureau (meubles de ). Bureaux [meubles]. Bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Bustes pour tailleurs. Cache-sommiers. Cadres [encadrements]. Caisses non métalliques. Canapés. Cartothèques [meubles]. Casiers. Cercueils. Cercueils (garnitures de ) non métalliques. Chaises [sièges]. Chaises hautes pour enfants. Chaises longues. Chapeaux (porte- ). Chariots [mobilier]. Cheminées (écrans de ). Chevets. Chevilles non métalliques. Chiffonnier. Cire (figures en ). Classeurs (rayons pour ) [meubles]. Clefs (tableaux accroche ). Coffres à jouets. Coffres non métalliques. Coffrets [meubles]. Coiffeurs (fauteuils de ). Coiffeuse. Commodes. Comptoirs [tables]. Confituriers [meubles]. Consoles [meubles]. Corbeilles non métalliques. Couchage (matériel de ) à l exclusion du linge. Coussins. Coussins à air non à usage médical. Dessertes. Dessertes pour ordinateurs. Dessin (tables à ). Divans. Ébénisterie (travaux d ). Échelles en bois ou en matières plastiques. Écriteaux en bois ou en matières plastiques. Enfants (chaises hautes pour ). Enfants (trotteurs pour ). Enseignes en bois ou en matières plastiques. Établis. Établis (étaux ) non métalliques. Étagères. Éviers (revêtements amovibles pour ). Fauteuils. Fichiers [meubles]. Figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Fleurs (piédestaux pour pots à ). Flottants (conteneurs ) non métalliques. Fusils (râteliers à ). Futailles. Garde-manger non métalliques. Garnitures de cercueils non métalliques. Garnitures de fenêtres non métalliques. Garnitures de lits non métalliques. Garnitures de meubles non métalliques. Garnitures de portes non métalliques. Glaces [miroirs]. Guéridon. Hachoirs [tables de bouchers]. Hampes. Harasses. Hôpital (lits d ). Homme debout [meubles]. Housses à vêtements [penderie]. Housses pour vêtements [rangement]. Hydrostatiques (lits ) non à usage médical. Ivoire brut ou mi-ouvré. Jardinières [meubles]. Jonc d Inde. Jouets (coffres à ). Journaux (présentoirs pour ). Lettres (boîtes aux ), ni en métal, ni en maçonnerie. Lingères. Lit (bois de ). Liteaux [baguettes] d encadrement. Literie à l exception du linge de lit. Lits *. Lits d hôpital. Lits (garnitures de ) non métalliques. Lits hydrostatiques, non à usage médical. Lits (roulettes de ) non métalliques. Lits (sommiers de ). Livres (porte- ). Loquets non métalliques. Lutrins. Manger (garde- ) non métalliques. Mannequins. Mannes [paniers]. Marchepieds non métalliques. Matelas. Matelas à air non à usage médical. Métiers à broder. Meubles. Meubles de bureau. Meubles de téléphone. Meubles à chaussures. Meubles (finitions en matières plastiques pour ). Meubles (garnitures de ) non métalliques. Meubles métalliques. Meubles (pans de boiseries pour ). Meubles (portes de ). Meubles (rayons de ). Meubles (roulettes de ) non métalliques. Meubles de télévision. Meubles hifi. Meubles multimédia. Miroirs [glaces]. Miroirs (plaques de verre pour ). Miroirs tenus à la main [miroirs de toilette]. Mobiles [objets pour la décoration]. Mobiles décoratifs produisant des sons. Mobilier scolaire. Moulures pour cadres [encadrements]. Nacre brute ou mi-ouvrée. Objets de publicité gonflables. Oreillers. Oreillers à air non à usage médical. Paillasses. Paille tressée à l exception des nattes. Paille (tresses de ). Panetons. Paniers non métalliques. Parapluies (porte- ). Paravents [meubles]. Parcs pour bébés. Parcs pour bébés (tapis pour ). Patères [crochets] pour vêtements, non métalliques. Pharmacie (armoires à ). Pièces d ameublement. Piédestaux pour pots à fleurs. Plateaux de tables. Porte-chapeaux. Portelivres. Portemanteaux [meubles]. Porte-parapluies. Porte-revues. Portes de meubles. Portes (garnitures de ) non métalliques. Porte-serviettes [meubles]. Pots à fleurs (piédestaux pour ). Présentoirs. Pupitres. Ramures de cerfs. Râteliers à fourrage. Râteliers à fusils. Rayonnages. Rayons de meubles. Rayons de miel. Rayons de ruches. Revêtements amovibles pour éviers. Revues (porte- ). Rideaux de bambou. Roseau [matière à tresser]. Rotin. Roulettes de meubles non métalliques. Rubans de bois. Rubans de paille. Scolaire (mobilier ). Secrétaires. Semainiers. Serviettes (distributeurs fixes de ) non métalliques. Serviettes (porte- ) [meubles]. Sièges. Sièges métalliques. Sofas. Sommiers de lits. Statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Stores d intérieur à lamelles. Stores d intérieur pour fenêtres [mobilier]. Stores en bois tissé [mobilier]. Tableaux accroche-clefs. Tableaux d affichage. Tables *. Tables à dessin. Tables basses. Tables de massage. Tables de toilette. Tables de toilette [mobilier]. Tables métalliques. Tables (plateaux de ). Tablettes de rangement. Tabourets. Tailleurs (bustes pour ). Tampons [chevilles] non métalliques. Tapis pour parcs pour bébés. Tête (appuie- ) [meubles]. Tiroirs. Toilette (tables de ). Tonneaux non métalliques. Transatlantiques [chaises longues]. Traversins. Tresses de paille. Tréteaux [mobilier]. Trotteurs pour enfants. Urnes funéraires. Vaisseliers. Valets de nuit. Vannerie.

62 BOPI 11/02 - VOL. II 55 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Verre argenté [miroiterie]. Vêtements (housses à ) [penderie]. Vêtements (housses pour ) [rangement]. Vitrines [meubles]. Classe N 21 : Abreuvoirs. Aérosols (appareils destinés à la projection d ) non à usage médical. Aliments (récipients calorifuges pour les ). Ampoules en verre [récipients]. Animaux (bacs de propreté pour ). Animaux de compagnie (cages pour ). Animaux (peignes pour ). Animaux (soies d ) [brosserie et pinceaux]. Anneaux et barres porte-serviettes. Anneaux pour la volaille. Aquariums d appartement. Aquariums d appartement (couvercles pour ). Arrosage des fleurs et des plantes (seringues pour l ). Arrosage (instruments d ). Arrosage (lances pour tuyaux d ). Arroseurs. Arrosoirs. Arrosoirs (pommes d ). Art (objets d ) en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Assiettes. Assiettes jetables. Auges *. Autoclaves (marmites ) non électriques. Autocuiseurs non électriques. Bacs de propreté pour animaux. Bagues pour oiseaux. Baguettes [instruments de cuisine]. Baignoires d oiseaux *. Baignoires portatives pour bébés. Balais. Balais à franges. Balais mécaniques. Ballons en verre [récipients]. Baquets. Barbe (blaireaux à ). Barres et anneaux porte-serviettes. Bassins [récipients]. Bâtonnets pour cocktails. Batteries de cuisine *. Batteurs non électriques. Bébés (baignoires portatives pour ). Becs verseurs. Bestiaux (crèches pour ). Bétail (étrilles pour le ). Beurre (cloches à ). Beurriers. Biberons (chauffe- ) non électriques. Bidons [gourdes]. Bière (chopes à ). Blaireaux. Blaireaux (porte- ). Bobèches. Bocaux. Boire (récipients à ). Boissons (récipients calorifuges pour ). Boîtes à biscuits. Boîtes à casse-croute. Boîtes à pain. Boîtes à savon. Boîtes à thé. Boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier. Boîtes en verre. Bols. Bonbonnes. Bonbonnières. Bottes (tire- ). Bouchons de verre. Bouchons (tire- ). Bougeoirs. Bouilloires non électriques. Boules à thé. Boules de verre. Bouteilles. Bouteilles isolantes. Bouteilles (ouvre- ). Bouteilles réfrigérantes. Boutons [poignées] en porcelaine. Boutons (tire- ). Bricelets (fers à ) non électriques. Brochettes [aiguilles métalliques] pour la cuisson. Brocs. Brosserie. Brosserie (matériaux pour la ). Brosses *. Brosses à dents. Brosses à dents électriques. Brosses électriques à l exception des parties de machines. Brosses pour laver la vaisselle. Broyeurs ménagers non électriques. Brule-parfums. Burettes. Bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Cabarets [plateaux à servir]. Cache-pot non en papier. Café (filtres à ) non électriques. Café (moulins à ) à main. Café (percolateurs à ) non électriques. Café (services à ). Cafetières non électriques. Cages à oiseaux. Cages pour animaux de compagnie. Calorifuges (récipients ). Candélabres [chandeliers]. Carafes. Carafes (dessous de ) non en papier et autres que linge de table. Carrousels [articles de cuisine]. Cartes de menus (porte- ). Casseroles. Casseroles à pression non électriques. Cendres (tamiseurs de ) [ustensiles de ménage]. Céramiques (produits ) pour le ménage. Chambre (pots de ). Chamoisées (peaux ) pour le nettoyage. Chandeliers. Charbon (seaux à ). Chasse-mouches. Chaudrons. Chauffe-biberons non électriques. Chausse-pieds. Chaussures (brosses à ). Chaussures (cireuses pour ) non électriques. Chaussures (cornes à ). Chaussures (formes [embauchoirs, tendeurs] pour ). Chemises (tendeurs de ). Chevaux (brosses pour ). Chiffons de nettoyage. Chinoiseries [porcelaines]. Chopes à bière. Cireuses [appareils non électriques]. Séchoirs à lessive. Seilles. Seringues pour l arrosage des fleurs et des plantes. Serpillières [wassingues]. Services [vaisselle]. Serviettes (anneaux et barres porte ). Serviettes en papier (boîtes pour la distribution de ) métalliques. Serviettes (porte- ). Serviettes (ronds de ). Silice fondue [produit mi-ouvré] autre que pour la construction. Silice vitrifiée (fibres de ) non à usage textile. Siphons pour eaux gazeuses. Soies d animaux [brosserie et pinceaux]. Sorbetières. Soucoupes. Souliers (cornes à ). Souliers (formes [embauchoirs] pour ). Soupières. Sourcils (brosses à ). Souricières. Spatules [ustensiles de cuisine]. Statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Sucriers. Surtouts de table. Table (surtouts de ). Tamis [ustensiles de ménage]. Tamiseurs de cendres [ustensiles de ménage]. Tampons à nettoyer. Tampons abrasifs pour la cuisine. Tapettes pour battre les tapis. Tapis (tapettes pour battre les ). Tartes (pelles à ). Tasses. Tâte-vin [pipettes]. Tendeurs de vêtements. Terrariums d appartement [culture des plantes]. Terrariums d appartement [vivariums]. Thé (boîtes à ). Thé (boules à ). Thé (filtres à ). Thé (passe- ). Thé (services à ). Théières. Tire-bottes. Tire-bouchons. Tire-boutons. Tirelires non métalliques. Toilette (brosses de ). Toilette (éponges de ). Toilette (nécessaires de ). Toilette (ustensiles de ). Torchons [chiffons] de nettoyage. Tuyaux d arrosage (lances pour ). Urnes*. Ustensiles de cuisine. Ustensiles de cuisson non électriques. Ustensiles de ménage. Vaisselle. Vaporisateurs à parfum. Vases. Vases de nuit. Véhicules (verre pour vitres de ) [produit semi-fini]. Verre auquel sont incorporés de fins conducteurs électriques. Verre brut ou mi-ouvré à l exception du verre de construction. Verre émaillé. Verre en poudre pour la décoration. Verre (fibres de ) autres que pour l isolation ou à usage textile. Verre (fils de ) non à usage textile. Verre (laine de ) autre que pour l isolation. Verre peint. Verre pour vitres de véhicules [produit semi-fini]. Verres [récipients]. Verres à boire. Verres de lampes (brosses pour ). Verres opales. Verseurs (becs ). Vêtements (tendeurs de ). Vin (tâte- ) [pipettes]. Vitres de véhicules (verre pour ) [produit semi-fini]. Volaille (anneaux pour la ). Volières [cages à oiseaux]. Cireuses pour chaussures non électriques. Cloches à beurre. Cloches à fromage. Cocottes pour cuire à l étuvée, non électriques. Colle (pots à ). Coquetiers. Corbeilles à usage domestique. Cornes à boire. Cornes à chaussures. Cosmétiques (ustensiles ). Coton (déchets de ) pour le nettoyage. Coupe-pâte [couteau de boulanger]. Coupes à fruits. Couteaux (porte- ) pour la table. Couvercles de marmites (fermetures pour ). Couvercles de plats. Couvercles de pots. Couvercles pour aquariums d appartement. Cravates (dispositifs pour maintenir en forme les ). Crèches pour bestiaux. Cribles [ustensiles de ménage]. Cristaux [verrerie]. Cruches. Cruchons. Cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine]. Cuir à polir. Cuisine (batteries de )*. Cuisine (moules de ). Cuisine (récipients pour la ). Cuisine (ustensiles de ). Cuisson (ustensiles de ) non électriques. Cure-dents. Cure-dents (porte- ). Cuvettes. Cuviers à lessive. Daim (peaux de ) pour le nettoyage. Dames-jeannes. Déborder (plaques pour empêcher le lait de ). Débouchoirs à ventouse. Déchets de laine pour le nettoyage. Découper (planches à ) pour la cuisine. Démaquillage (appareils pour le ) non électriques. Démêloirs. Dents (brosses à ). Dents (brosses à ) électriques. Dépoussiéreurs non électriques. Désodorisation (appareils de ) à usage personnel. Dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table. Dessous de fers à repasser. Dessous-de-plat [ustensiles de table]. Distributeurs de papier hygiénique. Distributeurs de savon. Distribution de serviettes en papier (boîtes en métal pour la ). Douches buccales. Eaux gazeuses (siphons pour ). Écouvillons pour nettoyer les récipients. Écuelles. Émaillé (verre ). Embauchoirs [formes] pour chaussures. Emporte-pièces [articles de cuisine]. Émulseurs non électriques à usage domestique. Enseignes en porcelaine ou en verre. Entonnoirs. Épices (services à ). Éponges abrasives pour la peau. Éponges de ménage. Éponges de toilette. Éponges (porte- ). Épousseter (torchons [chiffons] pour ). Essuie-meubles. Éteignoirs. Étendoirs à linge. Étoffe (seaux en ). Étoupe de nettoyage. Étrilles. Étuis pour peignes. Faïence. Fer (paille de ) pour le nettoyage. Fermetures pour couvercles de marmites. Fers à bricelets non électriques. Fers à repasser (supports de ). Fibres de silice vitrifiée non à usage textile. Fibres de verre autres que pour l isolation ou à usage textile. Figurines [statuettes] en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Fil dentaire. Fils de verre non à usage textile. Filtres à café non électriques. Filtres à thé. Filtres pour le ménage. Flacons. Fleurs (pots à ). Fleurs (supports pour ) [arrangements floraux]. Formes [embauchoirs] pour chaussures. Fouets non électriques à usage ménager. Frire (poêles à ). Friteuses non électriques. Fromage (cloches à ). Frottoirs [brosses]. Fruits (coupes à ). Fruits (presse- ) non électriques à usage ménager. Fumivores à usage domestique. Gamelles. Gants à polir. Gants de jardinage. Gants de ménage. Gants (ouvre- ). Gâteaux (moules à ). Gaufriers non électriques. Glace (seaux à ). Glaces [matières premières]. Glacières portatives, non électriques. Glaçons (moules à ). Gobelets. Gobelets en papier ou en matières plastiques. Gourdes. Grils [ustensiles de cuisson]. Grils (supports de ). Guipons. Hanaps. Houppes à poudrer. Housses pour planches à repasser. Huiliers. Insectes (pièges à ). Isolantes (bouteilles ). Jardinage (gants de ). Jattes. Laine de verre autre que pour l isolation. Laine (déchets de ) pour le nettoyage. Lait (plaques pour empêcher le ) de déborder. Lampes (brosses pour verres de ). Lances pour tuyaux d arrosage. Laver (planches à ). Lèchefrites. Légumiers. Lessive (cuviers à ). Lessive (séchoirs à ). Linge (étendoirs à ). Linge (pinces à ). Liqueurs (services à ). Litière (bacs à ). Louches de cuisine. Majolique. Mangeoires pour animaux. Marmites. Marmites autoclaves non électriques. Marmites (fermetures pour couvercles de ). Mélangeurs manuels [shakers]. Ménage (éponges de ). Ménage (ustensiles de ). Menus (porte-cartes de ). Meubles (essuie- ). Miettes (ramasse- ). Mosaïques en verre non pour la construction. Mouches (chasse- ). Moules [ustensiles de cuisine]. Moules à glaçons. Moules de cuisine. Moulins à usage domestique à main. Nécessaires de toilette. Nécessaires pour pique-niques [vaisselle]. Nettoyage (déchets de laine pour le ). Nettoyage (étoupe de ). Nettoyage (instruments de ) actionnés manuellement. Nettoyage (torchons [chiffons] de ). Nettoyer (tampons à ). Nichets. Nouilles [instruments à main] (appareils à faire des ). Oiseaux (bagues pour ). Oiseaux (baignoires d )*. Oiseaux (cages à ). Ongles (brosses à ). Opales (verres ). Opalines. Ouvre-bouteilles. Ouvre-gants. Paille de fer pour le nettoyage. Pain (corbeilles à ). Pain (planches à ). Pantalons (presses pour ). Pantalons (tendeurs de ). Papier hygiénique (distributeurs de ). Papier hygiénique (porte-rouleaux pour ). Parfum (pulvérisateurs de ). Parfum (vaporisateurs à ). Parfums (brèle- ). Passe-thé. Passoires. Pâtisserie (rouleaux à ). Peau (éponges abrasives pour la ). Peaux chamoisées pour le nettoyage. Peaux de daim pour le nettoyage. Peigne. Peignes électriques. Peignes (étuis pour ). Pelles [accessoires de table]. Pelles à tartes. Percolateurs à café non électriques. Pieds (chausse- ). Pièges à insectes. Pinces à linge. Pipettes [tâte-vin]. Pique-niques (nécessaires pour ) [vaisselle]. Planches à découper pour la cuisine. Planches à laver. Planches à pain. Planches à

63 56 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée repasser. Planches à repasser (housses pour ). Plantes (supports pour ) [arrangements floraux]. Plateaux à usage domestique. Plateaux à usage domestique en papier. Plats. Plats (couvercles de ). Plats en papier. Plumeaux. Poches à douilles. Poêles à frire. Poêlons. Poils pour la brosserie. Poivre (moulins à ) à main. Poivriers. Polir [rendre brillant] (matériel pour ) à l exception des préparations, du papier et de la pierre. Polir (appareils et machines non électriques à ) à usage domestique. Polir (cuir à ). Pommes d arrosoirs. Porc (soies de ). Porcelaines. Porteblaireaux. Porte-cartes de menus. Porte-couteaux pour la table. Porte-cure-dents. Porte-éponges. Porte-rouleaux pour papier hygiénique. Porte-savon. Porte-serviettes. Porte-serviettes (anneaux et barres ). Pot (cache- ) non en papier. Poteries. Pots. Pots à fleurs. Pots (couvercles de ). Pots de chambre. Poubelles. Poudrer (houppes à ). Poudriers. Presse-ail [ustensiles de cuisine]. Presse-fruits non électriques à usage ménager. Presses pour pantalons. Pulvérisateurs de parfum. Rafraîchir (seaux à ). Ramasse-miettes. Râpes [ustensiles de ménage]. Ratières. Récipients à boire. Récipients calorifuges. Récipients (écouvillons pour nettoyer les ). Récipients pour le ménage ou la cuisine. Récurer (tampons à ) métalliques. Réfrigérantes (bouteilles ). Réfrigération d aliments (articles de ) contenant des fluides d échange de chaleur, à usage domestique. Repasser (planches à ). Repasser (supports de fers à ). Ronds de serviettes. Rouleaux à pâtisserie. Sacs isothermes. Saladiers. Salières. Savon (boîtes à ). Savon (distributeurs de ). Savon (porte- ). Seaux. Classe N 24 : Ameublement (tissus d ). Bain (linge de ) à l exception de l habillement. Billards (tapis de ). Carafes (dessous de ) [linge de table]. Chanvre (tissus de ). Chemins de table. Coton (tissus de ). Coussins (housses pour ). Coutil. Couvertures de lit. Couvre-lits. Couvre-pieds. Dessous de carafes [linge de table]. Dessus-de-lit [couvre-lits]. Doublures [étoffes]. Draps. Édredons [couvre-pieds de duvet]. Embrasses en matières textiles. Enveloppes de matelas. Essuie-mains en matières textiles. Essuie-verres. Étiquettes en tissu. Étoffes *. Feutre *. Fibres de verre (tissus en ) à usage textile. Filtrantes (matières ) [matières textiles]. Flanelle [tissu]. Haire [étoffe]. Housses de protection pour meubles. Housses d oreillers. Housses pour coussins. Indienne. Jersey [tissu]. Jute (tissus de ). Laine (étoffes de ). Laine (tissus de ). Linceuls. Linge de bain à l exception de l habillement. Linge de lit. Linge de maison. Linge de table non en papier. Linge ouvré. Lingerie (tissus pour la ). Lit (couvertures de ). Lit (dessus-de- ) [couvre-lits]. Lit (linge de ). Literie [linge]. Lits (couvre- ) [dessus-de-lit]. Mains (essuie- ) en matières textiles. Maison (linge de ). Matelas (enveloppes de ). Matières plastiques [succédanés du tissu]. Meubles (étoffe pour ). Meubles (housses de protection pour ). Meubles (revêtements de ) en matières plastiques. Meubles (revêtements de ) en matières textiles. Meubles (tissu pour ). Nappes non en papier. Non-tissés [textile]. Oreillers (housses d ). Oreillers (taies d ). Peau d animaux (tissus imitant la ). Plaids. Plastiques (matières ) [succédanés du tissu]. Portières [rideaux]. Revêtements de meubles en matières plastiques. Revêtements de meubles en matières textiles. Ronds de table non en papier. Serviettes de table en matières textiles. Serviettes de toilette en matières textiles. Sets de table non en papier. Soie (tissus de ). Table (chemins de ). Table (linge de ) non en papier. Table (serviettes de ) en matières textiles. Table (tapis de ) non en papier. Taffetas [tissu]. Taies d oreillers. Tapis de billards. Tapis de table non en papier. Tentures murales en matières textiles. Tissu chenillé. Tissus *. Tissus à usage textile. Tissus adhésifs collables à chaud. Tissus élastiques. Tissus en fibres de verre à usage textile. Tissus imitant la peau d animaux. Tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie. Toile *. Toile à matelas. Toiles à fromage. Toiles cirées [nappes]. Toiles gommées autres que pour la papeterie. Toilette (gants de ). Toilette (serviettes de ) en matières textiles. Toilettes (housses pour abattants de ). Treillis [toile de chanvre]. Tricots [tissus]. Tulles. Velours. Verres (essuie- ). Vitrages [rideaux]. Zéphyr [tissu]. Classe N 27 : Papiers de tenture. Papiers peints. Peints (papiers ). Planchers (revêtements de ). Recouvrir les planchers (produits servant à ). Revêtements de planchers. Revêtements de sols. Revêtements de sols en vinyle. Roseau (nattes de ). Sols (revêtements de ). Sous-tapis. Tapis*. Tapis anti glissants. Tapisbrosses [paillassons]. Tapisserie [tentures murales] non en matières textiles. Tentures murales non en matières textiles. Toile cirée [linoléum]. Classe N 35 : Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers. Commandes d achats (traitement administratif de ). Commerciales (aide à la direction d entreprises industrielles ou ). Communication (présentation de produits sur tout moyen de ) pour la vente au détail. Comparaison de prix (services de ). Consommateurs (informations et conseils commerciaux aux ). Courrier publicitaire. Décoration de vitrines. Documents (reproduction de ). Enchères (vente aux ). Établissement de statistiques. Gestion de fichiers informatiques. Informations commerciales (agences d ). Informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Location de matériel publicitaire. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité. Parraineurs (recherche de ). Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Prix (services de comparaison de ). Promotion des ventes pour des tiers. Publication de textes publicitaires. Publicitaire (diffusion de matériel ) [tracts. Prospectus. Imprimés. Échantillons]. Publicitaire (mise à jour de documentation ). Publicitaires (diffusion d annonces ). Publicitaires (location d espaces ). Publicitaires (publication de textes ). Publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publicité par correspondance. Publicité radiophonique. Publicité télévisée. Publiques (relations ). Recherche de parraineurs. Rédaction de textes publicitaires. Relations publiques. Revues de presse (services de ). Statistiques (établissement de ). Télévisée (publicité ). Textes publicitaires (rédaction de ). Vente au détail (présentation de produits sur tout moyen de communication pour la ). Ventes (promotion des ) pour des tiers. Classe N 42 : Architecture. Arts graphiques (services de dessinateurs d ). Authentification d oeuvres d art. Conception de décoration d emballage. Conception de décoration d intérieure. Conception de systèmes informatiques. Conception vestimentaire. Consultation en matière de logiciels. Contrôle de qualité. Création d art graphique, création de mode. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Décoration intérieure. Dessin industriel. Dessinateurs d arts graphiques (services de ). Dessinateurs de mode (services de ). Dessinateurs pour emballages (services de ). Élaboration [conception] de logiciels. Emballages (services de dessinateurs pour ). Entretien (création et ) de sites Web pour des tiers. Étude de projets techniques. Expertises [travaux d ingénieurs]. Industriel (dessin ). Ingénierie. Installation de logiciels. Logiciels (consultation en matière de ). Logiciels (élaboration [conception] de ). Logiciels (installation de ). Mode (services de dessinateurs de ). Moteurs de recherche (fourniture de ) pour l Internet. Objet décoratifs. Œuvres d art (authentification d ). Plans (établissement de ) [construction]. Projets techniques (étude de ). Protection de l environnement (recherches en matière de ). Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Recherches en matière de protection de l environnement. Recherches en mécanique. Recherches techniques. Reconstitution de bases de données. Stylisme [esthétique industrielle]. Textiles (essai de ). Classes de produits ou services : 11, 14, 18, 20, 21, 24, 27, 35, 42. BOPI de publication antérieure : 10/27 NL N National : Dépôt du : 3 JUIN 2010 Luxe et Finition soignée en Pays Horloger, Association loi 1901, Parc d Activités des Dolines, Le Bélieu, BP 13100, MORTEAU Cedex. : Luxe et Finition soignée en Pays Horloger, 0 Parc d Activités des Dolines, BP 13100, MORTEAU Cedex.

64 BOPI 11/02 - VOL. II 57 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 9 : Étuis en cuir pour téléphone. Gainage cuir pour téléphone ; Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; porte clefs. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; instruments d écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; N National : Dépôt du : 4 JUIN 2010 CHATEAU DE BREZE, SCEV BREZE, 12 RUE DE LA PREE, SAINT JUST SUR DIVE, N SIREN : : CHATEAU DE BREZE, 12 RUE DE LA PREE, SAINT JUST SUR DIVE. Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs de voyage, colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; coffret destinés à contenir des affaires de toilette. Classe N 34 : Briquets pour fumeurs ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Formation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Informations en matière d éducation. Classes de produits ou services : 9, 14, 16, 18, 34, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 10/27 NL N National : Dépôt du : 4 JUIN 2010 Classe N 33 : Vins d appellation d origine contrôlée. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 10/27 NL N National : Dépôt du : 7 JUIN 2010 Cantor Rabant, 96 rue Daguerre, PARIS. : agence Propulsion. DOMAINE DE SAINT JUST, SCEA LAMBERT, 12 RUE DE LA PREE MOLLAY, SAINT JUST SUR DIVE, N SIREN : : DOMAINE DE SAINT JUST, 12 RUE DE LA PREE MOLLAY, SAINT JUST SUR DIVE. Marque déposée en couleurs. Classe N 33 : Vins d appellation d origine contrôlée Saumur- Champigny. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 10/27 NL Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;

65 58 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 9, 16, 41. BOPI de publication antérieure : 10/28 NL N National : Dépôt du : 7 JUIN 2010 THIERRY RODRIGUES, 255 LES HAUTS BOIS, ST HILAIRE LES ANDRESIS. AGRIBERIA, SARL, 3 rue Fréderic et Irène Joliot Curie, FLEURY LES AUBRAIS, N SIREN : : THIERRY RODRIGUES, 255 LES HAUTS BOIS, ST HILAIRE LES ANDRESIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Classes de produits ou services : 29, 30, 32. BOPI de publication antérieure : 10/28 NL N National : Dépôt du : 9 JUIN 2010 JEAN-PATRICK BONNARDEL, 182 RUE DU BOUCHET, SAINT MAURICE DE LIGNON. : JEAN-PATRICK BONNARDEL, 182 RUE DU BOUCHET, SAINT MAURICE DE LIGNON. Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

66 BOPI 11/02 - VOL. II 59 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Classes de produits ou services : 5, 29, 30. BOPI de publication antérieure : 10/28 NL N National : Dépôt du : 15 JUIN 2010 CHABOT Nicolas, 16 rue Vieille du Temple, PARIS. : CHABOT Nicolas, 16 rue Vieille du Temple, PARIS. Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l air ou de l eau ; stérilisateurs ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classes de produits ou services : 9, 11, 35. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL N National : Dépôt du : 23 JUIN 2010 Groep Kordekor, Société de droit belge, Vierschaarstraat 8, 8500 KORTRI JK, Belgique. : Cabinet BLOCH & BONNETAT, 23 bis rue de Turin, PARIS. Classe N 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services administratives ; décoration des étalages ; Classe N 37 : Construction ; réparation de meubles et des produits de décoration de l intérieur ; services d installation de meubles et des produits de décoration de l intérieur ; services d installation dans le cadre de l aménagement et la décoration des maisons, bureaux et entreprises commerciales ; services de peinture et de tapisserie, à savoir travaux de peinture et pose de tapisserie ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d analyses et de recherches industrielles ; architecture ; aménagement et architecture d intérieur ; services d ingénieurs ; Classe N 45 : Services de lobbysme à des fins non-commerciale. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Classes de produits ou services : 35, 37, 42, 45. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : Dépôt du : 23 JUIN 2010 Groep Kordekor, Société de droit belge, Vierschaarstraat 8, 8500 KORTRI JK, Belgique. : Cabinet BLOCH & BONNETAT, 23 bis rue de Turin, PARIS.

67 60 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; meubles en tous genre en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; Classe N 37 : Construction ; réparation de meubles et des produits de décoration de l intérieur ; services d installation de meubles et des produits de décoration de l intérieur ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d analyses et de recherches industrielles ; architecture ; aménagement et architecture d intérieur ; services d ingénieurs ; Classe N 45 : Services de lobbysme à des fins non-commerciale. Classes de produits ou services : 20, 37, 42, 45. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : Dépôt du : 23 JUIN 2010 à : I.N.P.I. TOULOUSE SOL, Association loi 1901, 0 CEEI Zone Insdustrielle de l Hippodrome, AUCH. : LB&G, Me Olivier GANNE, 2 Place Rouaix, TOULOUSE. Classe N 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l éclairage ; bois de feu ; gaz d éclairage ; Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Classe N 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d immatriculation métalliques ; Classe N 7 : Machines-outils ; moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d emballage ou d empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; Classe N 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ; Marque déposée en couleurs. Classe N 1 : Produits chimiques destinés à l industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu à l agriculture, l horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l état brut, matières plastiques à l état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; Classe N 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ; Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Classe N 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l air ou de l eau ; stérilisateurs ;

68 BOPI 11/02 - VOL. II 61 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; Classe N 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d artifices ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation ; Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Classe N 15 : Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l emballage ; fibres ou laine de verre pour l isolation ; Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Classe N 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d appartement ; Classe N 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l emballage ; Classe N 23 : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ; Classe N 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; Classe N 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ; Classe N 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d habillement de sport) ; Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Classe N 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Classe N 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

69 62 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 37 : Construction d édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d ordinateurs ; entretien et réparation d horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Classe N 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d encadrement d oeuvres d art ; purification de l air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; Classe N 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste ; Classe N 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle. Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 19, 20, 21, 22, 23, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : Dépôt du : 23 JUIN 2010 ABSOLUT REALITY, Société par Actions Simplifiée, 9 Rue d Abbeville, PARIS, N SIREN : : DESBARRES & STAEFFEN, 18, Avenue de l Opéra, PARIS. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d échantillons ; consultation professionnelle d affaires ; expertises en affaires ; aide à la direction des affaires ; conseils, informations ou renseignements d affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; conseils en publicité, en communication interne et externe et en mercatique ; gestion de fichiers informatiques et de banques de données interactives ; gestion de bases de données notamment bases de données de planification, d organisation de la gestion du temps et des équipes de travail en entreprise ; services de gestion de ressources humaines et d organisation du temps de travail ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données interactives dans le domaine de la publicité et des affaires commerciales ; information dans le domaine de la publicité et des affaires commerciales par l exploitation de données interactives ; informations et conseils d affaires dans le domaine du multimédia et de la télématique ; gestion des affaires commerciales ; services d abonnement à des journaux pour des tiers ; diffusion d annonces publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; location et recherche d espaces publicitaires pour le compte de tiers ; sondage d opinion ; relations publiques ; services de conception (élaboration) de documents publicitaires ; organisation d expositions à but commerciaux ou de publicité ; reproduction de documents ; étude de marché ; saisie et mise jour de bases de données. Classe N 41 : Education ; édition, édition électronique de revues ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; enregistrement sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; reportages photographiques. Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d analyses et de recherches industrielles ; décoration intérieure ; bureaux d étude en stylisme (esthétique) industriel ; services de dessinateurs de mode, services de dessinateurs pour emballages, services de dessinateurs d arts graphiques, à savoir services de conception et de création de publicité, de logotypes (représentations graphiques permettant

70 BOPI 11/02 - VOL. II 63 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée l identification d une entreprise ou d un organisme) et d identités visuelles (logotypes) ; services de conseils en stylisme (esthétique industrielle) ; dessin industriel ; études de projets et de plans techniques ; informations sur la mode ; stylisme ; services de programmation pour ordinateur ; conception et élaboration de logiciels et de banques de données interactives ; consultations techniques et expertise dans le domaine du multimédia (ingénierie) ; analyse sociologique du comportement ; hébergement de sites, hébergement d informations générales et commerciales sur des centres serveurs accessibles par réseau ; conception de centres serveurs, conception et réalisation d applications informatiques de communication utilisant tous les médias numériques sous toutes formes de stockage et utilisant tout type de communication par réseau, conception de réseaux informatiques ; mise à jour de sites. Classes de produits ou services : 35, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : Dépôt du : 24 JUIN 2010 SCA Bourbon pointu, Société coopérative Agricole, 7 Chemin de l IRAT, Ligne paradis, BP 180, SAINT PIERRE. : SCA Bourbon pointu, 7 chemin de l IRAT, Ligne Paradis, BP 180, 9455 SAINT PIERRE. vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 31 : Produits agricoles ni préparés, ni transformés bénéficiant de l indication géographique protégée «MELON DU QUERCY» ; produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, animaux vivants ; fruits frais bénéficiant de l indication géographique protégée «MELON DU QUERCY» ; légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Classes de produits ou services : 29, 30, 31. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : Dépôt du : 24 JUIN 2010 ETABLISSEMENTS MON BANA, société anonyme, 65, rue de l Aigle, LA GARENNE COLOMBES, N SIREN : Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Classes de produits ou services : 30. : TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue Tronchet, PARIS. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : Dépôt du : 24 JUIN 2010 GAILLARD JEAN, 27 RUE SAINT URCISSE, CAHORS. : GAILLARD JEAN, 27 RUE SAINT URCISSE, CAHORS. Classe N 30 : Cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; boissons à base de cacao ou de chocolat ; préparations faites de céréales ; flocons de céréales ; pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie ; glaces comestibles. Classes de produits ou services : 30. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : Dépôt du : 24 JUIN 2010 RC SERVICES, SAS, 23 RUE OLIVIER DE SERRES, BP 539, LES HERBIERS. : RC SERVICES, 23 RUE OLIVIER DE SERRES, BP 539, LES HERBIERS. Marque déposée en couleurs. Classe N 29 : Viande bénéficiant de l indication géographique protégée «AGNEAU DU QUERCY», poisson, volaille bénéficiant de l indication géographique protégée «CANARD A FOIE GRAS DU SUD-OUEST (CHALOSSE, GASCOGNE, GERS, LANDES, PERIGORD, QUERCY)» et gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits bénéficiant de l indication géographique protégée «MELON DU QUERCY», légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l exception de l huile d olive) ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non Marque déposée en couleurs.

71 64 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 5, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : Dépôt du : 24 JUIN 2010 DOMAINE NEWMAN, GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE, 29 boulevard Clemenceau, BEAUNE, N SIREN : : DOMAINE NEWMAN, 29 boulevard Clemenceau, BEAUNE. N National : Dépôt du : 24 JUIN 2010 GROUPE C2R INVESTISSEMENT, SAS, 38 RUE DE BASSANO, PARIS, N SIREN : : GROUPE C2R INVESTISSEMENT, 38 RUE DE BASSANO, PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 12 : Véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles. Classe N 37 : Service de reparation de moto auto et tricycle ; Classes de produits ou services : 12, 37. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : Dépôt du : 24 JUIN 2010 OPTHOME, SARL, 46 RUE MAURICE ARNOUX, MONTROUGE, N SIREN : : OPTHOME, 46 RUE MAURICE ARNOUX, MONTROUGE. Classe N 33 : Vins d appellation d origine contrôlée ; vins de pays. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL Marque déposée en couleurs. Description de la marque : En dessous du logo : PROACTIV METHOD by OPTHOME. Le? ainsi que le personnage font partie de la marque. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-

72 BOPI 11/02 - VOL. II 65 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 9, 16, 41. Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : Dépôt du : 24 JUIN 2010 LAFEUIL Raymond, 1 Le lieu Méténier, YGRANDE. : LAFEUIL Raymond, 1 Le lieu Méténier, YGRANDE. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : Dépôt du : 24 JUIN 2010 menestrier marie, 55 chaussée de maubuisson, ST OUEN L AUMONE. : menestrier marie, 55 chaussée de maubuisson, ST OUEN L AUMONE. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; photographies ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; Classe N 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classes de produits ou services : 16, 35. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : Dépôt du : 25 JUIN 2010 Description de la marque : pelmelprod Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Rosé Fûté Corporation, Société organisée selon les lois de l Etat du Delaware, 702 N. West Street, Suite 101, WILMINGTON, DELAWARE 19801, Etats-Unis d Amérique. : CORMIER REISS Françoise, Conseil en Propriété Industrielle, 21 rue Cler, PARIS.

73 66 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 5 : Produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat. Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Classes de produits ou services : 5, 30, 32. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : Dépôt du : 25 JUIN 2010 GRILLET Sébastien, Agissant pour le compte de la société ALL4NIGHT en cours de formation, 8G Chemin d armagnac, FARGUES SAINT HILAIRE. : GRILLET Sébastien, 8G Chemin d armagnac, FARGUES SAINT HILAIRE. Classes de produits ou services : 16, 35. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : Dépôt du : 27 JUIN 2010 racary jérôme marc, 61 r jean jaurés, LEFOREST. : racary jérôme marc, 61 r jean jaurés, LEFOREST. Classe N 16 : Objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non. Classes de produits ou services : 16. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : Dépôt du : 30 JUIN 2010 à : I.N.P.I. LYON DISDIER Jacques, 255, rue des Acacias, GLEIZE. : MARK & LAW, 7, rue des Aulnes, Bat B, CHAMPAGNE AU MONT D OR. Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; Cartes de membres destinées aux particuliers et aux professionnels ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Organisation d évènements divers pour les particuliers et les professionnels à buts commerciaux ou de publicité. Classe N 11 : Appareils et installations d éclairage ; ampoules d éclairage ; ampoules électriques ; ampoules halogènes, fluorescentes et basse tension ; diodes électroluminescentes ; tubes à décharges électriques pour l éclairage ; tubes de lampes ; tubes lumineux pour l éclairage ; filaments de lampes électriques ; ampoules d indicateurs de direction pour véhicules ; dispositifs antiéblouissants (garnitures de lampes) ; diffuseur d éclairage ; lampes d éclairage ; réflecteur de lampes ; suspensions de lampes ; lampadaires ; appareils d éclairage pour véhicules ; feux pour cycles, pour véhicules ; phares de véhicules ; réflecteurs pour véhicules ; lampes électriques, lampes halogènes, fluorescentes et basse tension ; douilles (supports de lampes) de lampes électriques ; manchons de lampes ; lampes de poche ; projecteurs électriques ; projecteurs étanches ; torches pour l éclairage ; fontaines lumineuses ; luminaires, pieds pour luminaires ; lanternes, lanternes vénitiennes, lampions ; lustres ; spots sous-marins, colonnes de lumière, abat-jour, porte-abatjour ; plafonniers (lampes suspendues au plafond) ; globes de lampes ; appliques murales et encastrables (appareils et installations d éclairage) ; mâts d éclairage (appareils et installations d éclairage) ; lampes de sûreté ; lampes à gaz ; lampes à huile ; verres de lampes ; lampes à rayons ultraviolets non à usage médical ; lampes d éclairage pour aquariums ; lampes germicides pour la purification de l air ; lampes électriques pour arbres de Noël ; lampes pour appareils de projection. Classe N 35 : Vente au détail, en gros, à domicile et en ligne de marchandises, à savoir d appareils et installations d éclairage, d ampoules d éclairage, d ampoules électriques, halogènes, fluorescentes et basse tension, de diodes électroluminescentes,

74 BOPI 11/02 - VOL. II 67 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée de tubes lumineux pour l éclairage, de tubes à décharges électriques pour l éclairage, de fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux], de régulateurs [variateurs] de lumière, de lampes d éclairage, de lampes halogènes, fluorescentes et basse tension, de lampadaires, de suspensions, de douilles (supports de lampes), de dispositifs antiéblouissants (garnitures de lampes), de diffuseur d éclairage ; services de regroupement pour le compte de tiers de marchandises, à savoir d appareils et installations d éclairage, d ampoules d éclairage, d ampoules électriques, halogènes, fluorescentes et basse tension, de diodes électroluminescentes, de tubes lumineux pour l éclairage, de tubes à décharges électriques pour l éclairage, de fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux], de régulateurs [variateurs] de lumière, de lampes d éclairage, de lampes halogènes, fluorescentes et basse tension, de lampadaires, de suspensions, de douilles (supports de lampes), de dispositifs antiéblouissants (garnitures de lampes), de diffuseur d éclairage, permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir, de les acheter commodément avec informations et conseils dans des magasins d exposition, de vente, dans un catalogue général, un site Web, ou autre média électronique ; services de promotion et de vente, de sélection, de conseil à l achat dans le domaine des appareils et installations d éclairage, d ampoules d éclairage, d ampoules électriques, halogènes, fluorescentes et basse tension, de diodes électroluminescentes, de tubes lumineux pour l éclairage, de tubes à décharges électriques pour l éclairage, de fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux], de régulateurs [variateurs] de lumière, de lampes d éclairage, de lampes halogènes, fluorescentes et basse tension, de lampadaires, de suspensions, de douilles (supports de lampes), de dispositifs antiéblouissants (garnitures de lampes), de diffuseur d éclairage ; télépromotion avec offre de vente ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; agences d import-export ; services d approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d autres entreprises] à savoir d appareils et installations d éclairage, d ampoules d éclairage, d ampoules électriques, halogènes, fluorescentes et basse tension, de diodes électroluminescentes, de tubes lumineux pour l éclairage, de tubes à décharges électriques pour l éclairage, de fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux], de régulateurs [variateurs] de lumière, de lampes d éclairage, de lampes halogènes, fluorescentes et basse tension, de lampadaires, de suspensions, de douilles (supports de lampes), de dispositifs antiéblouissants (garnitures de lampes), de diffuseur d éclairage ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité, de foires et de salons ; publicité ; relations presse ; relations publiques ; animation et promotion des ventes pour les entreprises ; location d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; diffusion [distribution] d échantillons, de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés] ; agences de publicité, de communication, de marketing ; conseils en communication publicitaire multimédias ; conseil en publicité et marketing ayant trait à la réalisation d opérations commerciales par la biais du réseau Internet ; services de revues de presse ; services d abonnements à des journaux pour des tiers ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d information commerciale sur les salons proposés en ligne (à partir d un réseau informatique). Classe N 42 : Etudes techniques, conseils techniques rendus par des ingénieurs pour le choix, le fonctionnement, le contrôle, l exécution de travaux d installation d appareils et d installations d éclairage, d appareils et d installations d éclairage destinés à économiser l énergie ; conception d appareils et d installations d éclairage, d ampoules, de lampes ; étude de projets techniques ; décoration intérieure ; conseils en matière d économie d énergie ; stylisme [esthétique industrielle]. Classes de produits ou services : 11, 35, 42. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : Dépôt du : 30 JUIN 2010 à : I.N.P.I. LYON DISDIER Jacques, 255, rue des Acacias, GLEIZE. : MARK & LAW, 7, rue des Aulnes, Bat B, CHAMPAGNE AU MONT D OR. Classe N 11 : Appareils et installations d éclairage ; ampoules d éclairage ; ampoules électriques ; ampoules halogènes, fluorescentes et basse tension ; diodes électroluminescentes ; tubes à décharges électriques pour l éclairage ; tubes de lampes ; tubes lumineux pour l éclairage ; filaments de lampes électriques ; ampoules d indicateurs de direction pour véhicules ; dispositifs antiéblouissants (garnitures de lampes) ; diffuseur d éclairage ; lampes d éclairage ; réflecteur de lampes ; suspensions de lampes ; lampadaires ; appareils d éclairage pour véhicules ; feux pour cycles, pour véhicules ; phares de véhicules ; réflecteurs pour véhicules ; lampes électriques, lampes halogènes, fluorescentes et basse tension ; douilles (supports de lampes) de lampes électriques ; manchons de lampes ; lampes de poche ; projecteurs électriques ; projecteurs étanches ; torches pour l éclairage ; fontaines lumineuses ; luminaires, pieds pour luminaires ; lanternes, lanternes vénitiennes, lampions ; lustres ; spots sous-marins, colonnes de lumière, abat-jour, porte-abatjour ; plafonniers (lampes suspendues au plafond) ; globes de lampes ; appliques murales et encastrables (appareils et installations d éclairage) ; mâts d éclairage (appareils et installations d éclairage) ; lampes de sûreté ; lampes à gaz ; lampes à huile ; verres de lampes ; lampes à rayons ultraviolets non à usage médical ; lampes d éclairage pour aquariums ; lampes germicides pour la purification de l air ; lampes électriques pour arbres de Noël ; lampes pour appareils de projection. Classe N 35 : Vente au détail, en gros, à domicile et en ligne de marchandises, à savoir d appareils et installations d éclairage, d ampoules d éclairage, d ampoules électriques, halogènes, fluorescentes et basse tension, de diodes électroluminescentes, de tubes lumineux pour l éclairage, de tubes à décharges électriques pour l éclairage, de fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux], de régulateurs [variateurs] de lumière, de lampes d éclairage, de lampes halogènes, fluorescentes et basse tension, de lampadaires, de suspensions, de douilles (supports de lampes), de dispositifs antiéblouissants (garnitures de lampes), de diffuseur d éclairage ; services de regroupement pour le compte de tiers de marchandises, à savoir d appareils et installations d éclairage, d ampoules d éclairage, d ampoules électriques, halogènes, fluorescentes et basse tension, de diodes électroluminescentes, de tubes lumineux pour l éclairage, de tubes à décharges électriques pour l éclairage, de fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux], de régulateurs [variateurs] de lumière, de lampes d éclairage, de lampes halogènes, fluorescentes et basse tension, de lampadaires, de suspensions, de douilles (supports de lampes), de dispositifs antiéblouissants (garnitures de lampes), de diffuseur d éclairage, permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir, de les acheter commodément avec informations et conseils dans des magasins d exposition, de vente, dans un catalogue général, un site Web, ou autre média électronique ; services de promotion et de vente, de sélection, de conseil à l achat dans le domaine des appareils et installations d éclairage, d ampoules d éclairage, d ampoules électriques, halogènes, fluorescentes et basse tension, de diodes électroluminescentes, de tubes lumineux pour l éclairage, de tubes à décharges électriques pour l éclairage, de fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux], de régulateurs [variateurs] de lumière, de lampes d éclairage, de lampes halogènes, fluorescentes et basse tension, de lampadaires, de suspensions, de douilles (supports de lampes), de dispositifs antiéblouissants (garnitures de lampes), de diffuseur d éclairage ; télépromotion avec offre de vente ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; agences d import-export ; services d approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d autres entreprises] à savoir d appareils et installations d éclairage, d ampoules d éclairage, d ampoules électriques, halogènes, fluorescentes et basse tension, de diodes électroluminescentes, de tubes lumineux pour l éclairage, de tubes à décharges électriques pour l éclairage, de fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux], de régulateurs [variateurs] de lumière, de lampes d éclairage, de lampes halogènes, fluorescentes et basse tension, de lampadaires, de suspensions, de douilles (supports de lampes), de dispositifs antiéblouissants (garnitures de lampes), de diffuseur d éclairage ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité, de foires et de salons ; publicité ; relations presse ; relations publiques ;

75 68 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée animation et promotion des ventes pour les entreprises ; location d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; diffusion [distribution] d échantillons, de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés] ; agences de publicité, de communication, de marketing ; conseils en communication publicitaire multimédias ; conseil en publicité et marketing ayant trait à la réalisation d opérations commerciales par la biais du réseau Internet ; services de revues de presse ; services d abonnements à des journaux pour des tiers ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d information commerciale sur les salons proposés en ligne (à partir d un réseau informatique). Classe N 42 : Etudes techniques, conseils techniques rendus par des ingénieurs pour le choix, le fonctionnement, le contrôle, l exécution de travaux d installation d appareils et d installations d éclairage, d appareils et d installations d éclairage destinés à économiser l énergie ; conception d appareils et d installations d éclairage, d ampoules, de lampes ; étude de projets techniques ; décoration intérieure ; conseils en matière d économie d énergie ; stylisme [esthétique industrielle]. Classes de produits ou services : 11, 35, 42. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : Dépôt du : 1 er JUILLET 2010 NOVATEC, SA, 350, Avenue d Italie, ZA ALBASUD, MONTAUBAN, FRNACE, N SIREN : CARRILLO Jean-Jacques, 68, Faubourg Lacapelle, MONTAUBAN. : NOVATEC, 350, Avenue d Italie, ZA ALBASUD, MONTAUBAN. Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; Classe N 18 : Parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; portemonnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Classes de produits ou services : 9, 18, 25. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : Dépôt du : 1 er JUILLET 2010 ALLIA, Société par actions simplifiée, Zone d activités du Bois Gasseau-Samoreau, AVON, N SIREN : : BERNARD SOYER CONSEIL, 45 avenue Marceau, PARIS. Classe N 9 : Réseau électrique et ses composants de distribution électrique, à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Classes de produits ou services : 9. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : Dépôt du : 30 JUIN 2010 YINGCHANG FRANCE, SARL, 90 rue de la haie coq, Bat 242, AUBERVILLIERS, N SIREN : : YINGCHANG FRANCE, 90 rue de la haie coq, Bat 242, AUBERVILLIERS. Classe N 6 : Bâti support pour WC, à savoir matériaux de construction métalliques. Classe N 11 : Toilettes (WC). Classe N 19 : Bâti support pour WC, à savoir matériaux de construction non métalliques. Classes de produits ou services : 6, 11, 19. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : Dépôt du : 1 er JUILLET 2010 Pages Nathalie, 21 boulevard Princesse charlotte, MONACO, MONACO. : Pages Nathalie, 21 boulevard Princesse charlotte, MONACO, MONACO.

76 BOPI 11/02 - VOL. II 69 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 1 er JUILLET 2010 hebert valentine, 95 chemin longue haie, AMBRUMESNIL. : hebert valentine, 95 chemin longue haie, AMBRUMESNIL. Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Classes de produits ou services : 14, 18, 25. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : Dépôt du : 1 er JUILLET 2010 à : I.N.P.I. TOULOUSE LOPEZ YANNICK, LE VILLAGE, AVEZAN. : LOPEZ YANNICK, LE VILLAGE, AVEZAN. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine, tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; œufs issus de poules élevées en libre parcours. Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages, tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux. Classes de produits ou services : 29, 31, 35, 39, 43. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL Classe N 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; Additifs non chimiques pour huiles et carburants ; Classe N 7 : Economiseur de carburant pour moteurs thermiques et chaudieres à huile ; filtres [parties de machines ou de moteurs] ; Classe N 11 : Appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ; cuisinières ; appareils d éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l air ou de l eau ; Filtres à eau et à air (parties d installations domestiques ou industrielles). Classes de produits ou services : 4, 7, 11. N National : Dépôt du : 1 er JUILLET 2010 ENNAGRAM, Sarl, 10 rue Jules Auffret, PANTIN, N SIREN : : CAPRI, SAS, 33 rue de Naples, PARIS. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL

77 70 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 1 : Produits chimiques, à savoir manières premières à base d extrait de soja concentré en dérivés aminopeptidiques, destiné aux industries cosmétiques, pharmaceutiques et à la fabrication d aliments et compléments diététiques. Classe N 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques ; produits cosmétiques pour les soins de la peau, lotions pour cheveux. Classe N 29 : Aliments diététiques à usage non médical et compléments alimentaires à usage non médical, tous ces produits étant à base d extrait de soja. Classe N 30 : Aliments diététiques à usage non médical et compléments alimentaires à usage non médical, tous ces produits étant à base d extrait de soja. Classes de produits ou services : 1, 3, 29, 30. Classe N 21 : Verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d appartement ; Classe N 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; Classe N 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes. Classes de produits ou services : 6, 16, 18, 19, 20, 21, 26, 27. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : Dépôt du : 5 JUILLET 2010 GARCIA Joel, 42 Rue du Père Corentin, PARIS. : GARCIA Joel, 42 Rue du Père Corentin, PARIS. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 5 JUILLET 2010 JUDITH ENO, 52 RUE DU FAUBOURG SAINT MARTIN, PARIS. : VALERY SCHNEIDER, 36 RUE LAZARE CARNOT, CLAMART. Classe N 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d immatriculation métalliques ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 19 : Objets d art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois façonnés ; Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Pantone Process Blue = cyan100% + Magenta 10% + noir 10% Classe N 16 : Boites en carton ou en papier, sacs, enveloppes, pochettes, chemises, pour l emballage (papier ou matière plastique), agenda, bloc notes, fiches memo et autres supports de communication et d information (papier) ; Classe N 35 : Diffusion et distribution de matériel publicitaire, location d espace publicitaire, promotion des ventes pour le compte de tiers. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, diffusion d annonces publicitaires, relations publiques, agence de publicité. ; Classe N 41 : Organisation de concours, (éducation ou divertissement), information en matière de divertissement, publication de textes. Classes de produits ou services : 16, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 5 JUILLET 2010 HIGH HEELS PRODUCTIONS, SARL, 91 quai de Valmy, PARIS. : PIERSON Jean, 91 quai de valmy, PARIS.

78 BOPI 11/02 - VOL. II 71 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Classe N 41 : Production d albums musique et films (clips, court, moyen et longs metrage) ; édition et litteraire ; édition et d images et photos ; production de chansons et textes. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL Dépôt du : 5 JUILLET 2010 S.N.R ROULEMENTS, Société Anonyme à conseil d administration, 1 rue des Usines, ANNECY, N SIREN : : STRATO-IP, 18 rue Soleillet, PARIS. N National : Dépôt du : 5 JUILLET 2010 à : I.N.P.I. LYON SECURITAS ALERT SERVICES, Société par Actions Simplifiée, 393 chemin du Bac à Traille, CALUIRE ET CUIRE, N SIREN : : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. Marque déposée en couleurs. Produits ou services désignés : Consultation aux particuliers et aux entreprises en matière de sécurité, surveillance et protection d immeubles, d habitations, de bureaux, d usines, services de télésurveillance, installation, mise en place et maintenance d installations permettant la télésurveillance de locaux domestiques ou professionnels. Classes de produits ou services : 37, 45. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 5 JUILLET 2010 à : I.N.P.I. LYON SECURITAS ALERT SERVICES, Société par Actions Simplifiée, 393 chemin du Bac à Traille, CALUIRE ET CUIRE, N SIREN : : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. Produits ou services désignés : Consultation aux particuliers et aux entreprises en matière de sécurité, surveillance et protection d immeubles, d habitations, de bureaux, d usines, services de télésurveillance, installation, mise en place et maintenance d installations permettant la télésurveillance de locaux domestiques ou professionnels. Classes de produits ou services : 37, 45. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL Description de la marque : Bleu : 293 CV à 100% Jaune : Yellow process CV à 100% Classe N 4 : Graisses et huiles industrielles, lubrifiants ; carburants ; graisseurs automatiques, pâte de montage à savoir graisses industrielles, pistolets à air comprimé pour le graissage. Classe N 7 : Machines-outils, parties constitutives de ces machines et notamment roulements à billes, roulements à rouleaux, butées, bagues ou paliers lisses, cages à billes, à rouleaux ou à aiguilles, arbres de transmission (autres que pour véhicules terrestres), paliers et dispositifs de mesure de position, de vitesse et/ou d efforts, linéaires et/ou angulaires ; grues (appareils de levage) ; éoliennes ; extracteurs hydrauliques ; machines agricoles ; grands instruments pour l agriculture et parties constitutives de ces instruments ; dispositifs de lubrification centralisée, à savoir dispositifs (machines) de distribution de graisses et d huiles industrielles, de lubrifiants. Classe N 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement, notamment clés de serrage, manchons de serrage, manchons de démontage. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques, électriques, optiques, de pesage, de mesurage et notamment dispositifs de mesure de position, de vitesse et/ou d efforts, linéaires et/ou angulaires, de signalisation et de contrôle notamment en lien avec les roulements, butées, arbres de transmission, paliers et pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Equipements pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels pour la maintenance et la surveillance des machines, notamment pour la gestion des données ; logiciels, CD-Rom, DVD-rom pour la formation sur l utilisation des techniques et des produits notamment en lien avec les roulements, butées, arbres de transmission, paliers et pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Gants pour la protection contre les accidents. Thermomètres (non à usage médical) à visée laser. Classe N 11 : Appareils de chauffage, d éclairage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau ainsi que parties constitutives des appareils précités. Classe N 12 : Véhicules terrestres et notamment automobiles, autocars, camions, fourgons, tracteurs, chariots élévateurs et trains. Véhicules aériens et notamment avions, hydravions. Véhicules spatiaux. Véhicules maritimes et notamment bateaux, canots, hydroglisseurs, navires. Parties constitutives des véhicules précités et notamment roulements à billes, roulements à rouleaux, butées, bagues ou paliers lisses, cages à billes, à rouleaux ou à aiguilles, arbres de transmission, paliers et dispositifs de mesure de position, de vitesse et/ou d efforts, linéaires et/ou angulaires. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; papeterie et notamment papier, carton et produits en ces matières, non compris dans

79 72 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée d autres classes ; catalogues, classeurs, imprimés, prospectus, publications, revues notamment en lien avec les roulements, butées, arbres de transmission, paliers, pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Classe N 37 : Installation, entretien et réparation notamment en matière de roulements, butées, arbres de transmission, paliers, pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Informations en matière d installation, d entretien et de réparation de roulements, butées, arbres de transmission, paliers, pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Classe N 41 : Formation notamment formations pratiques (démonstrations) relatives à l utilisation, à la surveillance et à la maintenance de roulements, butées, arbres de transmission, paliers et pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Publications électroniques en ligne, notamment en lien avec les roulements, butées, arbres de transmission, paliers et pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums notamment en lien avec les roulements, butées, arbres de transmission, paliers et pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Classe N 42 : Services d analyses à savoir analyses scientifiques et d ingénierie, de conception (recherches et développement de nouveaux produits pour les tiers, études de projets techniques) et de recherches industrielles à savoir recherches scientifiques et techniques, notamment en lien avec les roulements, butées, arbres de transmission, paliers et pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Contrôles de qualité et contrôle technique notamment en lien avec les roulements, butées, arbres de transmission, paliers et pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Essais de matériaux ; études de projets techniques ; expertises et diagnostics (travaux d ingénieurs). Classes de produits ou services : 4, 7, 8, 9, 11, 12, 16, 37, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 5 JUILLET 2010 S.N.R. ROULEMENTS, Société Anonyme à conseil d administration, 1 rue des Usines, ANNECY, N SIREN : : STRATO-IP, 18 rue Soleillet, PARIS. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Bleu : 3005C Bleu : 293 CV à 100% Jaune : Yellow process CV à 100% Classe N 4 : Graisses et huiles industrielles, lubrifiants ; carburants ; graisseurs automatiques, pâte de montage à savoir graisses industrielles, pistolets à air comprimé pour le graissage. Classe N 7 : Machines-outils, parties constitutives de ces machines et notamment roulements à billes, roulements à rouleaux, butées, bagues ou paliers lisses, cages à billes, à rouleaux ou à aiguilles, arbres de transmission (autres que pour véhicules terrestres), paliers et dispositifs de mesure de position, de vitesse et/ou d efforts, linéaires et/ou angulaires ; grues (appareils de levage) ; éoliennes ; extracteurs hydrauliques ; machines agricoles ; grands instruments pour l agriculture et parties constitutives de ces instruments ; dispositifs de lubrification centralisée, à savoir dispositifs (machines) de distribution de graisses et d huiles industrielles, de lubrifiants. Classe N 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement, notamment clés de serrage, manchons de serrage, manchons de démontage. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques, électriques, optiques, de pesage, de mesurage et notamment dispositifs de mesure de position, de vitesse et/ou d efforts, linéaires et/ou angulaires, de signalisation et de contrôle notamment en lien avec les roulements, butées, arbres de transmission, paliers et pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Equipements pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels pour la maintenance et la surveillance des machines, notamment pour la gestion des données ; logiciels, CD-Rom, DVD-rom pour la formation sur l utilisation des techniques et des produits notamment en lien avec les roulements, butées, arbres de transmission, paliers et pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Gants pour la protection contre les accidents. Thermomètres (non à usage médical) à visée laser. Classe N 11 : Appareils de chauffage, d éclairage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau ainsi que parties constitutives des appareils précités. Classe N 12 : Véhicules terrestres et notamment automobiles, autocars, camions, fourgons, tracteurs, chariots élévateurs et trains. Véhicules aériens et notamment avions, hydravions. Véhicules spatiaux. Véhicules maritimes et notamment bateaux, canots, hydroglisseurs, navires. Parties constitutives des véhicules précités et notamment roulements à billes, roulements à rouleaux, butées, bagues ou paliers lisses, cages à billes, à rouleaux ou à aiguilles, arbres de transmission, paliers et dispositifs de mesure de position, de vitesse et/ou d efforts, linéaires et/ou angulaires. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; papeterie et notamment papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d autres classes ; catalogues, classeurs, imprimés, prospectus, publications, revues notamment en lien avec les roulements, butées, arbres de transmission, paliers, pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Classe N 37 : Installation, entretien et réparation notamment en matière de roulements, butées, arbres de transmission, paliers, pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Informations en matière d installation, d entretien et de réparation de roulements, butées, arbres de transmission, paliers, pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Classe N 41 : Formation notamment formations pratiques (démonstrations) relatives à l utilisation, à la surveillance et à la maintenance de roulements, butées, arbres de transmission, paliers et pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Publications électroniques en ligne, notamment en lien avec les roulements, butées, arbres de transmission, paliers et pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums notamment en lien avec les roulements, butées, arbres de transmission, paliers et pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Classe N 42 : Services d analyses à savoir analyses scientifiques et d ingénierie, de conception (recherches et développement de nouveaux produits pour les tiers, études de projets techniques) et de recherches industrielles à savoir recherches scientifiques et techniques, notamment en lien avec les roulements, butées, arbres de transmission, paliers et pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Contrôles de qualité et contrôle technique notamment en lien avec les roulements, butées, arbres de transmission, paliers et pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Essais de matériaux ; études de projets techniques ; expertises et diagnostics (travaux d ingénieurs). Classes de produits ou services : 4, 7, 8, 9, 11, 12, 16, 37, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL

80 BOPI 11/02 - VOL. II 73 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 13 JUILLET 2010 DU JAMAIS VU, Société à Responsabilité Limitée, 50 Rue Marcel Dassault, BOULOGNE BILLANCOURT, N SIREN : LAFFONT Patrice, 15 Rue Goethe, PARIS. LAZAREVIC Alexandre, 9 rue Henri Regnault, GARCHES. : LEGI-MARK, 102 rue du Faubourg Saint Honoré, PARIS. Classe N 9 : Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d enregistrement sonores ou audiovisuels ; supports d enregistrement phonographiques, magnétiques, numériques, alphanumériques, graphiques ; bandes magnétiques ; bandes préenregistrées, bandes vidéo, bandes audio, vidéogrammes, vidéodisques, films (pellicules) impressionnés, vidéocassettes, cassettes audio, disques acoustiques, disques magnétiques, disques audionumériques, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts (Cédéroms), disques vidéo-digitaux (DVD), disques numériques polyvalents ; bandes magnétiques, disquettes, vidéogrammes, vidéodisques, vidéocassettes et supports de programmes multimédia contenant des images et des sons enregistrés ; dessins et séries animés ; appareils de jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ou ordinateur ; jeux informatisés à savoir logiciels de jeux. Appareils et périphériques d appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ou ordinateur ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; programmes d ordinateur enregistrés sur disques, disquettes ou supports multimédia ; logiciels, progiciels, bases et banques de données informatiques ; banques de données multimédia à savoir logiciels enregistrés ; logiciels pour la fourniture d accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau informatique mondial de communication mondiale ; logiciels de fourniture d accès à un service de messagerie électronique ; logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d utilisation de bases de données ; logiciels de création, de gestion, de mise à jour, d utilisation, de recherche, de sélection et de recensement de sites Internet ; logiciels de création et de gestion de portails Internet ; banques d images ; microfilms, microfiches ; Classe N 16 : Enseignes en papier ou en carton ; écritaux en papier ou en carton ; maquettes publicitaires en papier ou en carton ; pochettes (en papier ou en carton) de disques, disquettes, cassettes audio, cassettes vidéo, supports de programmes multimédia et autres supports d enregistrements sonores ou audiovisuels ; affiches ; plaquettes commerciales en papier ou en carton ; prospectus et tracts publicitaires ; brochures promotionnelles ; fanions en papier ; boîtes en papier ou en carton ; papiers d emballage ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l emballage en papier ou en matières plastiques ; décors de plateaux de télévision, de studios d enregistrement, de studios de cinéma, de théâtres, de spectacles en papier ou carton ; produits de l imprimerie, livres, bandes dessinées, manuels, publications, journaux, périodiques, revues, magazines, imprimés, brochures, catalogues, livrets, albums, almanachs, calendriers, annuaires professionnels (sur supports papier ou carton) ; journaux, périodiques, revues et magazines relatifs aux sites Internet ; vignettes autocollantes, décalcomanies ; articles de papeterie, papier à lettres, faire-parts (papeterie), enveloppes (papeterie), couvertures (papeterie), transparents (papeterie), blocs, cahiers, carnets, répertoires téléphoniques. Articles de bureau (à l exception des meubles) ; formulaires, formules ; représentations et reproductions graphiques, diagrammes, dessins, impressions, images, photographies, portraits, gravures, photogravures, lithographies, chromolithographies. ; Classe N 25 : Vêtements (habillement) ; vêtements de sport ; sous-vêtements ; chapellerie, bonneterie ; ceintures (habillement) ; chaussures (à l exception des chaussures orthopédiques). ; Classe N 35 : Publicité ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; agences publicitaires ; conception et diffusion de courriers et d annonces publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (catalogues, albums, livrets, brochures, imprimés, prospectus, tracts, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentations publicitaires ; affichages publicitaires ; location d espaces et de matériels publicitaires ; services de conseils aux entreprises commerciales ou industrielles en matière de communication interne et externe, de publicité et de promotion des ventes ; organisation de manifestations, de salons, d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques. ; Classe N 38 : Télécommunications ; communications radiophoniques, informatiques, télématiques, téléphoniques, télégraphiques ; radiocommunication, radiodiffusion, vidéocommunication, télétexte, vidéotex, vidéotransmission ; diffusion de programmes radiophoniques ou audiovisuels par tous moyens, y compris par réseaux Internet, Intranet et Extranet ; services de télécommunications par voie hertzienne, câble, satellite, téléinformatique, par réseau Internet, Intranet et Extranet ; communications par terminaux d ordinateurs et par services télématiques ; transmissions et échanges de données, d informations, de messages, de signaux et/ou d images codées assistées par ordinateurs ; services de communications sur réseaux informatiques, téléphoniques ; transmissions et échanges de données, d informations, de messages, de signaux et d images codées par réseaux Internet, Intranet et Extranet ; services de transmissions d informations contenues dans des bases ou banques de données informatiques ; services de messageries électroniques, informatiques, télématiques ; consultations, conseils et informations dans les domaines des télécommunications, de la téléinformatique, de la télématique ; agences de presse et d informations ; transmission et expédition de dépêches. ; Classe N 41 : Services de divertissements et de loisirs ; divertissements et jeux télévisés ou radiophoniques ; jeux télématiques (divertissement) ; production, réalisation, montage, édition, duplication, location et prêt d oeuvres audiovisuelles, d oeuvres cinématographiques, de programmes de télévision, de films ou de téléfilms de courts ou de longs métrages, de feuilletons et de séries télévisés, de dessins et de séries animés, de films et de séries documentaires, de téléreportages, de programmes radiophoniques, de radioreportages, d oeuvres musicales et d oeuvres multimédia sur tous supports son ou image ; production, réalisation, montage de programmes de télévision ou radiophoniques relatifs aux sites Internet ; édition et location d enregistrements sonores, d enregistrements audiovisuels, de bandes vidéo, de bandes audio, de vidéogrammes, de vidéodisques, de films cinématographiques, de vidéocassettes, de disques acoustiques, de disques magnétiques, de disques audionumériques, de disques compacts (audio-vidéo), de disques optiques compacts (Cédéroms), disques vidéo-digitaux (DVD), disques numériques polyvalents ; production, création, réalisation et représentation de spectacles ; organisation de spectacles (services d imprésarios) ; services de clubs de divertissement ou d éducation ; organisation de concours en matière de divertissement ou d éducation ; organisation de jeux, de campagnes d information culturelles ou éducatives et de manifestations professionnelles ou non (à buts éducatifs ou culturels) ; montage de programmes multimédia à usage interactif ou non ; organisation de manifestations, d expositions, de salons à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles ; informations en matière de divertissements ; activités culturelles. Services d édition de livres, de manuels, de journaux, de revues, de magazines, de périodiques, de textes autres que publicitaires, d illustrations et de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, relatifs aux sites Internet ; location et prêt de livres, de bandes dessinées, de manuels, de journaux, de revues, de magazines, de périodiques et autres publications ; vidéothèques, à savoir mise à disposition ou location de vidéocassettes, vidéodisques, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts (Cédéroms), disques vidéo-digitaux (DVD), disques numériques polyvalents ; ludothèques ; édition de logiciels, de progiciels, de bases et/ou de banques de données informatiques ; édition de programmes audiovisuels et multimédia à usage interactif ou non ; production et location de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte). Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/33 NL

81 74 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 13 JUILLET 2010 BGI SHENZHEN CO., LIMITED, société régie selon les lois chinoises, Main Building, Beishan Industrial Zone, Yantian District, SHENZHEN, Chine, République populaire. : CABINET MALEMONT, 42 Avenue du Président Wilson, PARIS. Classe N 44 : Services hospitaliers ; conseils en pharmacie ; services de télémédecine ; élevage d animaux ; procréation assistée d animaux ; services vétérinaires de pointe visant à la fourniture de services médicaux et chirurgicaux et de services de diagnostic pour animaux ; services de pépiniéristes, procréation assistée de plantes ; épandage aérien et de surface d engrais et autres produits chimiques destinés à l agriculture ; entretien de pelouse ; destruction des animaux nuisibles dans l agriculture, l horticulture et la sylviculture ; consultation en matière de génétique ; tests génétiques à buts médicaux ; traitements cliniques ; services de laboratoires cliniques. Classes de produits ou services : 5, 9, 10, 42, 44. BOPI de publication antérieure : 10/33 NL N National : Dépôt du : 13 JUILLET 2010 Classe N 5 : Produits pharmaceutiques ; sérums ; onguents à usage pharmaceutique ; pilules à usage pharmaceutique ; médicaments destinés à lutter contre l anoxie ; préparations pharmaceutiques à usage thérapeutique ou destinées au diagnostic in vivo ; produits pour le diagnostic à usage médical ; kits de diagnostic à usage médical ; hémoglobine ; additifs pour fourrage à usage médical ; bouillons de culture pour la bactériologie ; enzymes à usage vétérinaire ; enzymes à usage médical ; pesticides à usage agricole ; Classe N 9 : Ordinateurs ; publications électroniques téléchargeables et lettres d informations électroniques téléchargeables dans les domaines de la biologie, de la biochimie, de la génomique, de la protéomique, de la technologie du clonage, de la santé humaine, du diagnostic, de l agriculture et de la bio-informatique ; programmes d ordinateurs et logiciels destinés à des recherches et analyses bio-informatiques ; programmes d ordinateurs destinés à des analyses scientifiques de séquences génétiques ; moniteurs pour la surveillance de paramètres physiologiques non à usage médical ; dispositifs de surveillance de paramètres de santé non à usage médical, à savoir moniteurs pour la surveillance de la pression sanguine, moniteurs pour la surveillance du coeur, thermomètres et podomètres ; couveuses pour la culture bactérienne ; microscopes et pièces constitutives de microscopes ; appareils et instruments optiques ; dispositifs de protection contre les rayons X non à usage médical ; lecteurs de biopuces ; biopuces destinées à être utilisées dans la recherche scientifique, l identification d ADN, le dépistage des maladies, le dépistage de drogues et le développement de médicaments et de drogues ; Classe N 10 : Moniteurs pour la surveillance de paramètres physiologiques à usage médical ; dispositifs de surveillance de paramètres de santé à usage médical, à savoir moniteurs pour la surveillance de la pression sanguine, moniteurs pour la surveillance du coeur, thermomètres et podomètres ; Classe N 42 : Recherches agronomiques ; recherches environnementales (recherches scientifiques) ; études de projets techniques dans les domaines de la biochimie, de la biologie, de la bactériologie, des protéines et de la génomique ; recherches et analyses en biochimie, biologie, bactériologie et génomique ; services de conseils (travaux d ingénieurs) dans les domaines de la biotechnologie et de la génétique ; services d informations dans le domaine de la recherche génétique ; services de séquençage de gènes à des fins de recherches, à savoir séquençage de génome de végétaux et d animaux, séquençage de génome de microorganismes, séquençage d ARN, séquençage épigénomique, séquençage utilisant la méthode de Sanger ; services de séquençage à des fins de recherches dans les maladies complexes ; conception et mise à jour de programmes d ordinateurs destinés à l analyse scientifique de séquences génétiques ; services de stockage électronique de données et services de programmation informatique pour la publication de données dans un environnement informatique dans les nuages (cloud computing) destinées aux analyses bio-informatiques ; services de plateforme logicielle (ingénierie informatique) destinés aux analyses bio-informatiques, à savoir séquençage de l ADN à grande échelle, développement de logiciel et de pipelines informatiques, fourniture de diverses méthodes bioinformatiques et de diverses méthodes et outils de calcul pour l analyse de données, développement et mise à jour de systèmes de gestion de données, services de fourniture d une plateforme de calcul, conception de bases de données et plus généralement développement d applications bio-informatique ; BGI SHENZHEN CO., LIMITED, société régie selon les lois chinoises, Main Building, Beishan Industrial Zone, Yantian District, SHENZHEN, Chine, République populaire. : CABINET MALEMONT, 42 Avenue du Président Wilson, PARIS. Classe N 5 : Produits pharmaceutiques ; sérums ; onguents à usage pharmaceutique ; pilules à usage pharmaceutique ; médicaments destinés à lutter contre l anoxie ; préparations pharmaceutiques à usage thérapeutique ou destinées au diagnostic in vivo ; produits pour le diagnostic à usage médical ; kits de diagnostic à usage médical ; hémoglobine ; additifs pour fourrage à usage médical ; bouillons de culture pour la bactériologie ; enzymes à usage vétérinaire ; enzymes à usage médical ; pesticides à usage agricole. Classe N 9 : Ordinateurs ; publications électroniques téléchargeables et lettres d informations électroniques téléchargeables dans les domaines de la biologie, de la biochimie, de la génomique, de la protéomique, de la technologie du clonage, de la santé humaine, du diagnostic, de l agriculture et de la bio-informatique ; programmes d ordinateurs et logiciels destinés à des recherches et analyses bio-informatiques ; programmes d ordinateurs destinés à des analyses scientifiques de séquences génétiques ; moniteurs pour la surveillance de paramètres physiologiques non à usage médical ; dispositifs de surveillance de paramètres de santé non à usage médical, à savoir moniteurs pour la surveillance de la pression sanguine, moniteurs pour la surveillance du coeur, thermomètres et podomètres ; couveuses pour la culture bactérienne ; microscopes et pièces constitutives de microscopes ; appareils et instruments optiques ; dispositifs de protection contre les rayons X non à usage médical ; lecteurs de biopuces ; biopuces destinées à être utilisées dans la recherche scientifique, l identification d ADN, le dépistage des maladies, le dépistage de drogues et le développement de médicaments et de drogues ; Classe N 10 : Moniteurs pour la surveillance de paramètres physiologiques à usage médical ; dispositifs de surveillance de paramètres de santé à usage médical, à savoir moniteurs pour la surveillance de la pression sanguine, moniteurs pour la surveillance du coeur, thermomètres et podomètres. Classe N 42 : Recherches agronomiques ; recherches environnementales (recherches scientifiques) ; études de projets techniques dans les domaines de la biochimie, de la biologie, de la bactériologie, des protéines et de la génomique ; recherches et analyses en biochimie, biologie, bactériologie et génomique ; services de conseils (travaux d ingénieurs) dans les domaines de la biotechnologie et de la génétique ; services d informations dans le domaine de la recherche génétique ; services de séquençage de gènes à des fins de recherches, à savoir séquençage de génome de végétaux et d animaux, séquençage de génome de microorganismes, séquençage d ARN, séquençage épigénomique,

82 BOPI 11/02 - VOL. II 75 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée séquençage utilisant la méthode de Sanger ; services de séquençage à des fins de recherches dans les maladies complexes ; conception et mise à jour de programmes d ordinateurs destinés à l analyse scientifique de séquences génétiques ; services de stockage électronique de données et services de programmation informatique pour la publication de données dans un environnement informatique dans les nuages (cloud computing) destinées aux analyses bio-informatiques ; services de plateforme logicielle (ingénierie informatique) destinés aux analyses bio-informatiques, à savoir séquençage de l ADN à grande échelle, développement de logiciel et de pipelines informatiques, fourniture de diverses méthodes bioinformatiques et de diverses méthodes et outils de calcul pour l analyse de données, développement et mise à jour de systèmes de gestion de données, services de fourniture d une plateforme de calcul, conception de bases de données et plus généralement développement d applications bio-informatique ; N National : Dépôt du : 15 JUILLET 2010 DUTRY CLOTHILDE, 72 rue FONTENELLE, ROUEN, N SIREN : : ICI & AILLEURS, 31 Damiette, ROUEN. Classe N 44 : Services hospitaliers ; conseils en pharmacie ; services de télémédecine ; élevage d animaux ; procréation assistée d animaux ; services vétérinaires de pointe visant à la fourniture de services médicaux et chirurgicaux et de services de diagnostic pour animaux ; services de pépiniéristes, procréation assistée de plantes ; épandage aérien et de surface d engrais et autres produits chimiques destinés à l agriculture ; entretien de pelouse ; destruction des animaux nuisibles dans l agriculture, l horticulture et la sylviculture ; consultation en matière de génétique ; tests génétiques à buts médicaux ; traitements cliniques ; services de laboratoires cliniques. Classes de produits ou services : 5, 9, 10, 42, 44. BOPI de publication antérieure : 10/33 NL N National : Dépôt du : 15 JUILLET 2010 BURCKBUCHLER Gilles, hameau de l imberguet, UTELLE, N SIREN : : apero, hameau de l imberguet, UTELLE. Marque déposée en couleurs. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux. Classes de produits ou services : 30, 32, 43. BOPI de publication antérieure : 10/33 NL Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Classes de produits ou services : 32, 33. BOPI de publication antérieure : 10/33 NL N National : Dépôt du : 15 JUILLET 2010 LY KIM, Agissant pour le compte de la société AROMAKITHERAPIE par Kim LY en cours de formation, 35 rue des Masaîchers, LAGORD. : LY KIM, 35 rue des Maraîchers, LAGORD. Marque déposée en couleurs.

83 76 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 3 : Cosmétiques, huiles essentielles ; lotions capillaires ; préparations cosmétiques pour le bain ; dentifrices ; savons ; laits de toilette ; crèmes, gels, laits, masques, pommades, poudres et préparations cosmétiques pour les soins de la peau ; produits cosmétiques anti-rides ; produits cosmétiques pour le soin des lèvres ; produits cosmétiques antisolaires, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, produits cosmétiques après-solaires ; préparations cosmétiques pour l amincissement ; produits épilatoires ; produits capillaires ; préparations cosmétiques pour le bain ; produits de maquillage et de démaquillage ; shampooings ; tous ces produits pouvant être microencapsulés. Tous ces produits pouvant être issus de l agriculture biologique ou élaborés à partir de produits issus de l agriculture biologique ; tous les produits précités sont à usage médical ; Classe N 35 : Services de vente au détail, en gros, par correspondance et en ligne sur Internet de produits pharmaceutiques, médicaux, cosmétiques, vestimentaires et de vêtements cosmétotextiles et dermotextiles ; de produits vestimentaires imprégnés de microcapsules, de substances cosmétiques, d hygiène, pharmaceutique. Organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de publication communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; diffusion [distribution] d échantillons ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]. ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques ; services de recherches et d analyses scientifiques, d étude de projets techniques ; services d essai de matériaux et de textiles, d évaluation et de certification de produits et services ; élaboration, test et application de normes, de critères et de directives de certification ; tous ses services, études et recherches sont en relation avec les domaines médical, pharmaceutique, biologique, cosmétologique, cosmétique, textile, cosmétotextile, et dermotextile. ; Classe N 44 : Soins d hygiène et de beauté ; massages énergétiques ; salons de beauté ; institut de remise en forme ; salons de beauté ; services d esthéticiennes, consultations dans le cadre de soins cosmétiques, soins énergétiques, services de soins (saunas), spas (services de soins et de beauté), services de conseils en matière d hygiène et de soins, de renforcement énergétique, services de conseils en matière de cosmétologie et de dermatologie, services de balnéothérapie, de physiothérapie, d aromathérapie et d aromakithérapie (aromathérapie énergétique). ; Classes de produits ou services : 3, 35, 42, 44. BOPI de publication antérieure : 10/33 NL N National : Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Goud en forme de voiture avec le Bas du G et du d ombré en noir Classe N 41 : Enseignement de la conduite automobile, de la conduite moto et de la conduite de cyclomoteur, enseignement de la conduite économique, enseignement du perfectionnement à la conduite et enseignement de la conduite pour personnes handicapées. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 10/33 NL N National : Dépôt du : 15 JUILLET 2010 Dereux Dorothée, 9 Avenue Jean Monnet, ISSY LES MOULINEAUX. : Maître Soudri Carole, 95 Rue Jouffroy d Abbans, PARIS. Dépôt du : 15 JUILLET 2010 Goud Conduite, EURL, 37 Nantes, BOUAYE. : Goudédranche Florent, 339 Bois Ciron, LOROUX BOTTEREAU. Classe N 3 : Parfumerie, huiles essentielles, extraits de fleurs ; cosmétiques, savons, produits cosmétiques pour l amincissement, crèmes et lotions cosmétiques pour le visage et pour le corps ; produits de maquillage et de démaquillage, fards, rouge à lèvres, poudres, mascaras, vernis à ongle ; produits colorants et décolorants pour les cheveux, shampooings, lotions capillaires, teintures pour cheveux, laques pour cheveux, cils postiches, ongles postiches ; désodorisants à usage personnel, détachants, agents de blanchiment ; produits dépilatoires ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ;

84 BOPI 11/02 - VOL. II 77 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; récipients d emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Tee-shirts ; Classe N 28 : Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; Articles de gymnastique et de sport (à l exception des tapis) ; peluches ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; microédition ; Classe N 44 : Conseils en maquillage, en soins, en diététique, en esthétique. Conseils en image personnelle ou professionnelle, relooking, morphostyle, morphovisage ; salons de beauté, salons de massage, salons de coiffure. Services de manucure et de pédicure. Classes de produits ou services : 3, 14, 16, 20, 25, 28, 30, 32, 38, 41, 44. Marque déposée en couleurs. Classe N 5 : Préparations et substances vétérinaires ; vaccins pour les animaux. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; conserves de viande et de poisson. Classe N 31 : Animaux vivants, aliments pour les animaux ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences). Classe N 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et conception y relatifs dans le domaine de la santé animale, à savoir évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d analyses et de recherches médicales sur les animaux ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en génétique animale ; services d analyses dans le domaine de la génétique animale ; recherches en laboratoire, à savoir génotypage d animaux ; services de conseillers en matière de recherches scientifiques et médicales ; recherche et développement de produits chimiques et pharmaceutiques, de produits biologiques et de vaccins ; services de contrôle de qualité. Classe N 44 : Services d agriculture, d horticulture, de sylviculture ; services de consultations en matière de santé animale ; services de vétérinaires ; élevage d animaux. Classes de produits ou services : 5, 29, 31, 42, 44. BOPI de publication antérieure : 10/33 NL N National : Dépôt du : 16 JUILLET 2010 GROUPE GRIMAUD LA CORBIERE, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, La Corbière, ROUSSAY, N SIREN : : BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc, BOURG-LA-REINE. BOPI de publication antérieure : 10/33 NL N National : Dépôt du : 20 JUILLET 2010 nicolas thierry, 7 avenue Bugeaud, PARIS. : nicolas thierry, 7 avenue Bugeaud, PARIS. Classe N 44 : Soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; toilettage d animaux.

85 78 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 44. BOPI de publication antérieure : 10/34 NL N National : Dépôt du : 21 JUILLET 2010 N National : Dépôt du : 23 JUILLET 2010 RENTABILIWEB EUROPE, Société par Actions Simplifiée, 6 rue Casteres, CLICHY, N SIREN : : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. Eiyolab, SAS, 31 avenue de Ségur, PARIS, N SIREN : : Eiyolab, 31 avenue de Ségur, PARIS. Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; substances diététiques à usage médical, boissons diététiques à usage médical, aliments diététiques à usage médical ; compléments alimentaires à usage médical pour les sportifs ; préparations médicales pour la prise de poids ; infusions médicinales ; préparations alimentaires à usage médical à base d oligoéléments ; compléments alimentaires et suppléments nutritionnels à usage médical à base de protéines, acides aminés, hydrates de carbone, vitamines, minéraux, antioxidants, acides gras et plantes ; compléments alimentaires et diététiques à usage médical pour le sport et l amélioration des performances ; préparations énergétiques à usage médical dans le cadre de toute activité sportive ; compléments alimentaires à usage médical pour les sportifs ; poudre de protéines pour l alimentation humaine ; Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Poudre de protéines pour l alimentation humaine ; extraits d algues à usage alimentaire ; extraits de plantes à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l alimentation humaine ; compléments alimentaires à base des produits précités ; compléments nutritionnels, diététiques, alimentaires à usage non médical à base de viande, de poisson, de lait, de fruits, de légumes. ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; aliments diététiques non à usage médical à base de protéines, acides aminés, hydrates de carbone, vitamines, minéraux, antioxidants, acides gras et plantes ; compléments alimentaires et diététiques pour le sport et l amélioration des performances à base de protéines, acides aminés, hydrates de carbone, vitamines, minéraux, antioxidants, acides gras et plantes ; compléments alimentaires sous forme galénique à base de protéines, acides aminés, hydrates de carbone, vitamines, minéraux, antioxidants, acides gras et plantes. Classes de produits ou services : 5, 29, 30. BOPI de publication antérieure : 10/34 NL Classe N 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d abonnement à des journaux (pour des tiers). Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; services d abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication, service d abonnement téléphonique par forfait ; administration et supervision (direction) de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia, services d aide à l exploitation et supervision des réseaux de télécommunications, à savoir : conseil en gestion et organisation des affaires. Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matières de télécommunications ; agences d informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications radiophoniques, télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; communications et services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; location d appareils de télécommunication, d appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ; transmission de messages ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et d images assistée par ordinateur ; transmission d informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication ; fourniture d accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit Internet ; services d affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; location de temps d accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d accès à un ordinateur pour la transmission de données ; fourniture d accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat ; fourniture de forums de discussion sur l Internet ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d accès ; service de transmission d informations relatives à l annuaire du téléphone ; services de fourniture d accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; services de fourniture d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de téléconférences ; fourniture d accès à des sites Internet de musique numérique sur Internet ; fourniture d accès à des sites Internet de sonnerie pour téléphone portable sur Internet ; services de transmission de photographies, d images, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone ; services de transmission de photographies, d images, de musique, de sons via un réseau local sans fil ; services de transmission de photographies, d images, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication ; services de transmission de musique, d images, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement ; diffusion de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d images, fixes ou animées, et/ ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; fourniture d accès à de la musique numérique (non téléchargeable) à partir d Internet. Classe N 41 : Divertissements radiophoniques, télévisés, informations en matière de divertissements ; services de loisirs.

86 BOPI 11/02 - VOL. II 79 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Location d enregistrements sonores. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique. Services de jeux d argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Mise à disposition de musique numérique (non téléchargeable) à partir d Internet ; sélection et compilation de musique et vidéos préenregistrée destinée à la diffusion par des tiers ; location de films cinématographiques. Classes de produits ou services : 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/34 NL N National : N National : Dépôt du : 26 JUILLET 2010 FEDERATION NATIONALE DE LA MUTUALITE FRANCAISE, Fédération de Mutuelles régie par le Code de la Mutualité reconnue d utilité publique par décret du 23 mai 1929, 255 rue de Vaugirard, PARIS. : Cabinet MALEMONT, 42, Avenue du Président Wilson, PARIS. Dépôt du : 23 JUILLET 2010 Bernard Cédric, 57 boulevard des belges, LYON. : Bernard Cédric, 57 boulevard des belges, LYON. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Services de publicité, bureaux de placement, recrutement de personnel, gestion de fichiers informatiques. Classe N 36 : Informations en matière d assurances. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 39 : Organisation de voyages ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Classe N 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 25, 35, 38, 39, 41. BOPI de publication antérieure : 10/34 NL Classe N 38 : Télécommunications par réseau Internet, communications par terminaux d ordinateurs, messagerie électronique ; fourniture d accès à un centre serveur de base de données ; fourniture de forums de discussions sur l Internet. Classe N 41 : Micro-édition ; éducation, formation. Classe N 43 : Maisons de retraite pour personnes âgées, crèches d enfants. Classe N 44 : Centres optiques à savoir services d opticiens, consultations pour centres optiques à savoir services d opticiens, services de santé. Classe N 45 : Informations en matière juridique. Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 41, 43, 44, 45. BOPI de publication antérieure : 10/35 NL N National : Dépôt du : 26 JUILLET 2010 TOTAL SA, Société anonyme, 2 Place Jean Millier, La Défense 6, COURBEVOIE, N SIREN : : TOTAL, SA, DJ/Marques, 2 Place Jean Millier, PARIS LA DEFENSE Cedex, A l attention de Fabienne Picard. Classe N 4 : Pétrole (brut ou raffiné) ; combustibles liquides, solides et gazeux ; carburants et biocarburants ; hydrogène utilisé comme carburant ; gaz de pétrole liquéfié ; lubrifiants ; huiles et graisses industrielles ; additifs non chimiques pour carburants, combustibles et lubrifiants. ; Classe N 9 : Cartes magnétiques ; cartes à mémoire, à microprocesseur ou à puces électroniques ; distributeurs de carburants pour stations-service ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l information ; porte-monnaie électronique. ; Classe N 36 : Services de financement et de crédit ; services de cartes de prépaiement et de paiement y compris services de cartes de fidélité et services financiers y afférents ; transfert électronique de fonds.

87 80 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 4, 9, 36. BOPI de publication antérieure : 10/35 NL N National : Dépôt du : 27 JUILLET 2010 BOURBON, Société Anonyme, 33 rue du Louvre, PARIS. : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. Classe N 35 : Assistances, aides, conseils en organisation et direction des affaires d entreprises industrielles dans les domaines de la logistique et de l ingénierie pour des opérations d offshore, de remorquage et de fret ; études de marché et expertises en affaires dans les domaines de l offshore, du remorquage et du fret ; administration commerciale et localisation de fret et de marchandises par ordinateur, services de bureaux de recrutement concernant le placement permanent et temporaire de personnel ; conduite d évaluation des aptitudes pour le personnel ; conseils en matière de gestion du personnel ; sélection et test du personnel par procédés techniques, recrutement de personnel ; services de bureaux de placement de personnel temporaire, à court terme et permanent ; mise à disposition de personnel qualifié sur une base temporaire et contractuelle ; rapports d experts en matière de gestion du personnel ; test de comportement et d aptitude professionnelle. Classe N 37 : Services maritimes de construction, d installation, de location, de maintenance et de réparation dans les domaines de l offshore, du remorquage et du fret, à savoir : construction, maintenance, location et réparation de navires, bateaux ; location, installation, entretien et réparation de machines de chantiers maritimes ; construction, installation, maintenance et réparation de plates-formes pétrolières ; installation et réparation de dispositifs signalant l incendie ; installation et réparation de dispositifs signalant la pollution. Classe N 39 : Transport maritime, transport en bateaux, transport en navires, transport de marchandises, fret ; organisation de transport de passagers, transport et accompagnement de passagers ; organisation, accompagnement et transport de personnels sur sites pétroliers ; services de groupage de marchandises, stockage et gestion de stocks de marchandises ; courtage de fret, affrètement ; ancrage et désancrage des appareils de forage ; transport de matériel et de ravitaillement des plates-formes pétrolières ; location de navires, bateaux, vraquiers ; location d entrepôt ; entreposage de marchandises ; services de sauvetage en mer et opérations de secours (transports), sauvetage de navires, renflouage de navires, remorquage, remorquage portuaire, remorquage hauturier, sécurisation des tankers aux bouées de chargement (remorqueurs). Marque déposée en couleurs. Classe N 42 : Etude et execution technique (travaux d ingenieur). Etudes des matériaux bois, béton et métal (travaux d ingenieur). Techniques. ; ingénierie conseil en structure. ; ingénierie spécialisée en conception générale des bâtiments. ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Classes de produits ou services : 42. BOPI de publication antérieure : 10/35 NL N National : Dépôt du : 26 JUILLET 2010 Martine POUZET, Le Moulin Du Porche, PLAIMPIED. : Martine POUZET, Le Moulin Du Porche, PLAIMPIED. Classes de produits ou services : 35, 37, 39. BOPI de publication antérieure : 10/35 NL N National : Dépôt du : 27 JUILLET 2010 Chiche Christophe, Agissant pour le compte de la société C2CI en cours de formation, 12 rue Saint Louis, SERVON. : Chiche Christophe, 12 rue Saint Louis, SERVON. Description de la marque : SIEGES, ABRIS, KIOSQUES A ENERGIES RENOUVELABLES Classe N 6 : Mobiliers urbains à savoir abris, kiosques urbains (construction metalliques).

88 BOPI 11/02 - VOL. II 81 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 19 : Mobiliers urbains à savoir abris, kiosques urbains (construction non metalliques). Classe N 20 : Mobiliers urbains mobiles à savoir sièges mobiles. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bancs. Classe N 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d habillement de sport) ; manèges. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; organisation de manifestations commerciales, fêtes, foires (marchés, braderies Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; jardins et parcs d attractions services de loisirs. Classes de produits ou services : 6, 19, 20, 28, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 10/35 NL N National : Dépôt du : 3 AOUT 2010 à : I.N.P.I. LYON Classe N 36 : services de dépôt de valeurs, dépôt en coffresforts, affaires bancaires, financières et monétaires ; opérations financières et monétaires ; estimation de bijoux, d objets d art, estimations numismatiques, estimations financières, opérations de courtage financier et numismatique. Classes de produits ou services : 5, 14, 35, 36. BOPI de publication antérieure : 10/36 NL N National : Dépôt du : 3 AOUT 2010 ballenghein francis, 16 allée de fontainebleau, PARIS. : ballenghein francis, 16 allée de fontainebleau, PARIS. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ; accessoires pour appareils photos à savoir : tous les supports (trépieds, pieds, crosses, barrettes, ) ; système de rangements (valises, sacs, fourre-tout, ), éclairages (flash, fluorescents, LED, halogènes, ), transmetteurs infrarouge et radio, façonneurs de lumière (boîte à lumière, réflecteur, diffuseur, ). Classes de produits ou services : 9. BOPI de publication antérieure : 10/36 NL N National : Dépôt du : 2 AOUT 2010 wood landes création, sarl, 60 rue des comminges, BISCARROSSE, N SIREN : : wood landes création, 60 rue des comminges, BISCARROSSE. Monsieur FOREST Sébastien, 86 rue d Alsace, VILLEURBANNE. : JURIS ECONOMIQUE, Maître Jean-Claude BRUN, 2 rue de la Claire, LYON. Classe N 5 : alliage de métaux précieux à usage dentaire. Classe N 14 : bijouterie, joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux bruts ou miouvrés, métaux précieux et leurs alliages, lingots de métaux précieux, monnaies, objets d art en métaux précieux, porte clés de fantaisie, médailles, bracelets, chaînes, statues ou figurine (statuettes) en métaux précieux, or brut ou battu, argent brut ou battu, platine (métal). Classe N 35 : gestion des affaires commerciales, mise en relation commerciale des vendeurs et des acheteurs de métaux précieux avec les professionnels de traitement et de la transformation de ces métaux, services d achat et de vente d or, d argent et de métaux précieux bruts ou mi-ouvrés. Marque déposée en couleurs.

89 82 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ; Classe N 37 : Construction d édifices permanents, de routes, de ponts ; Classe N 42 : aménagement de pontons et de berges (services d architecture). Classe N 44 : entretien paysager à savoir services de jardinierpaysagistes. création (conception) de terrasses en bois. Classes de produits ou services : 19, 37, 42, 44. N National : Dépôt du : 5 AOUT 2010 SIAT ISOLATION, SARL, Z.I. du Coudray, 8, rue Isaac NEWTON, LE BLANC MESNIL Cedex, N SIREN : : DERAMBURE Conseil, 14, avenue d Eylau, PARIS. BOPI de publication antérieure : 10/36 NL N National : Dépôt du : 2 AOUT 2010 EDEN, SARL, 6 rue de Navarin, PARIS, N SIREN : : EDEN, 6 rue de Navarin, PARIS. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Marque déposée en couleurs. Classe N 17 : Produits et matériaux destinés aux bâtiments et à la construction, l isolation contre le froid ou le chaud, le calfeutrement, la prévention contre la corrosion et les agressions (peintures isolantes, matières isolantes, feuilles métalliques isolantes) ; Classe N 19 : Produits et matériaux destinés aux bâtiments et à la construction, l isolation contre le froid ou le chaud, le calfeutrement, la prévention contre la corrosion et les agressions (matériaux de construction non métalliques) ; Classe N 37 : Construction et réparation de bâtiments, supervision et direction de construction de travaux. Classes de produits ou services : 17, 19, 37. BOPI de publication antérieure : 10/36 NL N National : Dépôt du : 6 AOUT 2010 à : I.N.P.I. TOULOUSE PHASA, SARL, 11 rue Saint-Antoine, ALBI, N SIREN : : Cabinet Morelle&Bardou, Guiraud-Chaumeil et ass, ZA Albitech, 17 rue Gustave Eiffel, ALBI. Classes de produits ou services : 16, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/36 NL

90 BOPI 11/02 - VOL. II 83 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Marque déposée en couleurs. Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; Bureau (articles de) à l exception des meubles ; papier ; carton ; cahiers ; chemise pour documents ; boîtes en carton ou en papier ; cartes postales ; cartes de visites ; carnets ; bandes dessinées ; stylos ; instruments d écriture ; imprimés publicitaires ; enveloppes imprimées ; autocollants ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets en matières plastiques pour l emballage ; Classe N 21 : Produits céramiques pour le ménage ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; tasses ; céramique et faïence non comprises dans d autres classes, à savoir récipients pour boire ; ouvre-bouteilles ; Classe N 35 : Publicité et affaires, à savoir conseils en organisation et direction des affaires, consultation professionnelle d affaires, informations d affaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillon) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; promotion des ventes (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail des produits suivants à savoir produits de l imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; bureau (articles de) à l exception des meubles ; papier ; carton ; cahiers ; chemise pour documents ; boîtes en carton ou en papier ; cartes postales ; cartes de visites ; carnets ; bandes dessinées ; stylos ; instruments d écriture ; imprimés publicitaires ; enveloppes imprimées ; autocollants ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets en matières plastiques pour l emballage ; produits céramiques pour le ménage ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; tasses ; céramique et faïence non comprises dans d autres classes, à savoir récipients pour boire ; ouvre-bouteilles. Classes de produits ou services : 16, 21, 35. BOPI de publication antérieure : 10/36 NL N National : Dépôt du : 6 AOUT 2010 à : I.N.P.I. LYON IMMOBILIERE SF, SARL, Place Bernigal Guillermin, LE BOIS D OINGT, N SIREN : Sophie GARCIA-ESCOBAR, 1 Rue du Jardin des Plantes, LYON. : Sophie GARCIA-ESCOBAR, 1 Rue du Jardin des Plantes, LYON. Description de la marque : Pierre de Lune Immobilier utilisée avec la mention Décrocher vos Rêves. En couleurs (références pantone 497C et 7522C), polices cicle et ro plain. Classe N 16 : Photographies ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Classe N 37 : Construction d édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage), d édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 39 : Organisation de voyages ; distribution de journaux ; location de garages ou de places de stationnement ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; Classe N 43 : Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ;

91 84 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 44 : Services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services de jardinierpaysagiste ; Classe N 45 : Services juridiques. Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42, 43, 44, 45. BOPI de publication antérieure : 10/36 NL N National : Dépôt du : 5 AOUT 2010 TEAMLINKS, SAS, 1 3 rue du départ, PARIS, N SIREN : : TEAMLINKS, 1 3 rue du départ, PARIS. formes de pierres ornementales, pavés et dallages ; l achat, l importation, la distribution, la représentation, la promotion et le négoce sous toutes ses formes de tous matériaux, produits, biens, équipements, matériels et ouvrages d aménagement extérieur, ; toutes opérations d intermédiaire du commerce en qualité de commissionnaire, agent commercial ou de courtier dans ce secteur d activité, ; la prise de participations ou d intérêts dans toutes sociétés ou entreprises exerçant des activités identiques ou complémentaires ou développant des activités de négoce de tous produits et matériels, manufacturés ou non et la gestion de ces participations. Classes de produits ou services : 35, 36, 39. BOPI de publication antérieure : 10/36 NL N National : Dépôt du : 6 AOUT 2010 à : I.N.P.I. STRASBOURG Fédération Internationale de Football Association (FIFA), Association de Droit Suisse, FIFA-Strasse 20, 8044 ZURICH, SUISSE. : Richard A. BUCHEL, AVOCAT, 13 avenue du Maréchal Joffre, PLAN DE LA TOUR. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Classes de produits ou services : 35, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/36 NL N National : Dépôt du : 6 AOUT 2010 hexastone, sarl, 794 faubourg montmélian, CHAMBERY, N SIREN : : lansaque gregory, 794 faubourg Montmélian, CHAMBERY. Produits ou services désignés : l achat, l importation, la distribution, la représentation, la promotion et le négoce sous toutes ses Classe N 1 : Films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés (non exposés) ; produits chimiques à usage industriel ; matières tannantes ; édulcorants artificiels ; huiles et liquides de transmission d énergie hydraulique ; fluides pour circuits hydrauliques ; huiles hydrauliques ; liquide de transmission ; liquide de freinage ; solution antigel ; liquide de refroidissement pour moteurs de véhicules. Classe N 3 : Produits cosmétiques ; savons ; préparations cosmétiques pour le bain ; parfums ; lotions de prérasage et d après-rasage ; crèmes à raser ; shampooings, lotions de rinçage pour les cheveux ; dentifrices, eaux dentifrices (collutoires) ; déodorants et anti transpirants à usage personnel ; crèmes de soin, crèmes de beauté ; crèmes nettoyantes pour le visage ; démaquillants ; lotions solaires ; maquillage facial ; lotions pour les cheveux, laques pour les cheveux ; produits pour le maquillage, fards à paupières, poudres pour le visage, crayons cosmétiques ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser à usage ménager ; poudres à lessive ; nettoyants ménagers synthétiques ; cires et crèmes pour chaussures ; cirages pour l entretien du cuir ; cire pour cuir ; crème pour cuir ; pâtes pour le cirage du cuir. Classe N 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; huiles et graisses lubrifiantes ; huiles et essences pour moteurs ; additifs non chimiques pour essences de moteurs, lubrifiants et graisse de bougies ; cires. Classe N 5 : Produits pharmaceutiques ; crèmes, baumes et sprays pour traiter les douleurs rhumatismales, les blessures musculaires, les hématomes ; cires à modeler à usage dentaire ; produits hygiéniques à usage médical ; médicaments pour les yeux ; thés médicinaux ; additifs alimentaires à usage médical ou additifs alimentaires diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; préparations vitaminés ; boissons enrichies en vitamines (à des fins médicales) ; boissons nutritives se consommant en substituts de repas ; produits pour la purification et le rafraîchissement de l air ; produits pour le rafraîchissement de l air destinés aux véhicules. Classe N 6 : Anneaux et chaînes métalliques pour clés ; figurines ; ornements ; statues, statuettes, sculptures et trophées ; écussons métalliques pour véhicules ; distributeurs fixes de serviettes ; tous les produits précités en métaux communs ou leurs alliages. Classe N 7 : Machines pour la production de boissons gazeuses ; ouvre-boîtes électriques ; couteaux électriques, machines électromécaniques pour la production des aliments ; appareils mélangeurs à usage ménager ; fouets électriques à usage ménager ; presse-fruits électriques à usage ménager ; robots ménagers électriques ; mixeurs électriques à usage ménager ;

92 BOPI 11/02 - VOL. II 85 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée lave-vaisselle ; machines à laver à usage domestique ; essoreuses à linge ; aspirateurs ; parties constitutives de moteurs de véhicules ; générateurs électriques ; grues (appareils de levage, monte-charge) ; bulldozers ; tractopelles ; rouleaux compresseurs. Classe N 8 : Outils et instruments à main (entraînés manuellement) ; rasoirs électriques et non électriques, y compris lames de rasoir ; coutellerie, fourchettes, cuillères ; couteaux de poche ; pincettes ; ciseaux. Classe N 9 : Lunettes, lunettes de soleil, lunettes de plongée et de natation, cordons pour lunettes de plongée et de natation, étuis et cordons pour lunettes de soleil et lunettes ; jumelles ; aimants et aimants décoratifs ; boussoles ; appareils pour l enregistrement, la transmission, le montage, le mixage et la reproduction des images et du son ; appareils de radio ; appareils de télévision ; écrans plats ; écrans avec affichage à cristaux liquides ; écrans à haute définition et écrans plasma ; appareils de systèmes home cinéma ; magnétoscopes ; lecteurs de disques compacts ; baladeurs pour CD ; lecteurs de DVD ; lecteurs de MP3 ; appareils de lecture contenant de la musique sous forme digitale ; lecteurs de cassettes ; baladeurs pour cassettes ; lecteurs de minidisques ; postes de radios portables ; hautparleurs ; casques à écouteurs ; écouteurs ; microphones ; télécommandes, télécommandes activées vocalement ; appareils de navigation ; assistantes personnel digital (PDA) ; ordinateurs ; appareils pour le traitement des données ; claviers d ordinateurs ; écrans d ordinateurs ; modems ; sacoches pour le transport d ordinateurs ; souris informatiques ; tapis de souris ; traducteurs électroniques de poche ; appareils à dicter ; carnets de notes et agendas électroniques ; scanneurs ; imprimantes ; photocopieurs ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; téléphones vidéo ; téléphones cellulaires ; étuis pour téléphones cellulaires ; appareils pour utiliser les téléphones à main libre ; écouteurs et casques à écouteurs pour téléphones cellulaires ; claviers pour téléphones cellulaires ; lanières pour téléphones cellulaires ; étuis spéciaux pour porter les téléphones cellulaires ; appareils photographiques et caméras vidéo intégrés dans des téléphones cellulaires ; machines à calculer ; lecteurs de cartes de crédit ; machines pour échanger de l argent ; automates bancaires ; caméras vidéo, cameras vidéo portables intégrant un magnétoscope ; équipement photographique, appareils photographiques, caméras (appareils cinématographiques), projecteurs, films (pellicules) impressionnés, diapositives, flashes (photographies), étuis et cordons spéciaux pour appareils et instruments photographiques, batteries électriques et piles ; appareils et programmes pour le karaoké ; jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jeux vidéo ; appareils pour jeux vidéo ; consoles de jeux ; cassettes de jeux vidéo ; disques de jeux vidéo ; manettes de jeux activées vocalement ou manuellement ; logiciels (programmes informatiques enregistrés) y compris logiciels de jeux ; programmes informatiques ; banques de données (logiciels) ; logiciels de veille d écran pour ordinateurs ; supports d enregistrements magnétiques, numériques ou analogiques enregistrés ou non pour le son ou l image ; disques vidéo, bandes vidéo, bandes magnétiques, disques magnétiques, DVD, disquettes, disques optiques, disques compacts, minidisques, CD- ROM tous les produits précités vierges ou enregistrés avec de la musique, du son ou des images (qui peuvent être animées) ; hologrammes ; cartes magnétiques (encodées) ; adaptateurs de mémoire (équipement informatique) ; cartes à mémoire ; clés à mémoire ; cartes à microprocesseur ; cartes à puce ou magnétiques de crédit, cartes à puce ou magnétiques de téléphone, cartes magnétiques ou à puce pour les distributeurs de monnaie, cartes magnétiques ou à puce d automates bancaires et de machines pour la conversion de monnaies, cartes magnétique ou à puce à prépaiement pour les téléphones cellulaires, cartes magnétiques ou à puce de voyage et de spectacle, cartes magnétiques ou à puce de garantie de chèques et cartes de débit à puce ou magnétiques ; cartes de crédit non magnétique ; fers à repasser ; instruments d alarme ; distributeurs automatiques électroniques ; manches à air (indicateurs de vent) ; cellules photovoltaïques et panneaux électriques solaires ; équipements pour mesurer la distance ; équipement pour mesurer et indiquer la vitesse ; capteurs de pression de pneumatiques ; jauges de pression de pneumatiques ; publications sous forme électronique fournies par CD-ROM, par base de données et Internet ; cartes routières électroniques téléchargeables ; récepteurs audio, amplificateurs de son ; tubes de téléviseurs ; tubes de téléviseurs cathodiques ; décodeurs, à savoir, logiciels et hardware qui peuvent convertir, fournir et transmettre des données sonores et visuelles ; lecteurs de disques pour ordinateurs ; jeux électroniques avec affichages à cristaux liquides ; semiconducteurs protégées ; circuits intégrés contenant des programmes pour le traitement des données sonores, visuelles ou informatiques ; batteries rechargeables ; processeurs et convertisseurs de données sonores et visuelles ; câbles pour la transmission de données ; appareils de paiement pour le commerce électronique ; casques de protection pour le sport ; bracelets magnétiques d identification ; billets électroniques ; billets sous forme de cartes magnétiques. Classe N 10 : Appareils personnels pour le diagnostic à usage médical ; appareils et instruments médicaux de mesure ; appareils de massage à usage personnel ; appareils de gymnastique à usage médical ; appareils indicateurs pour le diagnostic médical ; préservatifs ; bandages de soutien ; sacs à glace et sacs chauffants à usage médical. Classe N 11 : Lampes de poche ; torches pour l éclairage ; lampes de table ; lampes de décoration ; abat-jour ; lampes à incandescence ; ampoules d éclairage ; appareils d éclairage ; lanternes en papier ; feu pour vélos ; lanternes ; réfrigérateurs ; congélateurs ; fours ; cuisinières ; cuisinières à gaz ; cuisinières électriques ; barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes ; cafetières électriques ; bouilloires électriques ; grille-pain électriques ; friteuses électriques ; sécheurs de linge électriques ou sèche-cheveux électriques ; machines pour sécher ; filtres à eau ; fontaines pour eau potable ; appareils pou le conditionnement de l air, ventilateurs pour la climatisation à usage personnel ; sièges de toilette [W.C.] ; collecteurs solaires pour le chauffage. Classe N 12 : Bicyclettes, motocycles, scooters, automobiles, camions, camionnettes, autocaravanes, autobus, véhicules frigorifiques, avions et bateaux ; ballons aérostatiques, ballons dirigeables ; pneumatiques, chambres à air de pneumatiques, armatures de caoutchouc pour le rechapage des pneumatiques, matériel et kits pour la réparation des pneumatiques et chambres à air ; rustines adhésives pour la réparation des pneumatiques et chambres à air, valves pour pneumatiques, appareil de gonflage des pneumatiques, dispositifs antidérapant pour les pneumatiques de véhicules comme clous et chaînes ; roues, jantes, entretoise de jantes, enjoliveurs ; enveloppes de pneumatiques ; alliages pour roues ; accessoires pour véhicules, à savoir pare-soleil, porte-bagages, porte-skis, enjoliveurs pour roues, revêtements de sièges, housses de véhicules ; voitures d enfants, poussettes ; sièges de sécurité pour nourrissons et enfants (pour véhicules) ; moteurs de véhicules terrestres. Classe N 14 : Joaillerie, colliers ; bijouterie ; cristaux et pierres précieuses ; montres ; montres-bracelets, horloges ; chronomètres ; pendules ; médaillons, pendentifs, broches ; bracelets, bracelets en cuir ; épingles (bijouterie) ; pins d équipes et de joueurs (bijouterie) ; fixe-cravates et épingles de cravates ; boutons de manchettes ; médailles, médailles commémoratives en métaux précieux, assiettes commémoratives, trophées de récompense aux vainqueurs, statues et sculptures, épingles d ornement de chapeaux, tous ces produits en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie ; monnaies ; médaillons et insignes pour vêtements en métaux précieux ; porte-clés décoratifs, porte-clés décoratifs en plastique ; médaillons non en métaux précieux. Classe N 15 : Instruments de musique ; boites à musique ; instruments de musique électriques et électroniques. Classe N 16 : Pince notes, pinces métalliques à billets ; nappes en papier ; serviettes en papier ; sacs en papier ; cartes d invitation ; cartes de voeux ; papier-cadeau ; dessous de verres ou de bouteilles en papier, napperons en papier et sets de table, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; sachets pour la conservation des aliments ; filtres à café en papier ; étiquettes (non en tissu), essuie-mains en papier ; essuie-mains en papier humide, papier de toilette ; serviettes à démaquiller en papier ; boîtes à mouchoirs de poche ; mouchoirs en papier ; langes en papier ; fournitures pour écrire et fournitures scolaires (à l exception des appareils) ; machines à écrire ; papier pour machines à écrire, papier pour copier (articles de papeterie), enveloppes, blocs thématiques en papier, bloc-notes, cahiers à écrire ; papier pour notes ; papier pour écrire, papier brouillon ; classeurs, boîtes d archivage ; chemises pour documents, couvrelivres ; marque-pages ; lithographies ; peintures [tableaux] encadrées ou non ; blocs à peinture, blocs à dessiner, livres de jeux, de mots croisés et de casse-tête ; papier lumineux ; étiquettes autocollantes non en tissu ; papier crépon ; papier de soie, agrafes, drapeaux en papier ; fanions en papier ; instruments d écriture ; plumes ; crayons ; stylos ; sets de plumes ; sets de crayons ; feutres, crayons-feutres ; stylos à bille ; feutres marqueurs ; encre ; tampons encreurs, timbres en caoutchouc ; boites de peinture ; crayons pour peindre et dessiner ; craies ; décorations pour crayons (articles de papeterie) ; modèles d impression ; magazines ; journaux ; livres et journaux quotidiens, en particulier sur des personnalités sportives et des événements sportifs ; matériel d enseignement imprimé ; plans (pour la saisie de résultats) ; programmes de manifestations ; albums de manifestations ; albums photos ; livrets d autographes ; carnets d adresses ; agendas ; carnets (journaux) intimes, cartes routières ; tickets d entrée ; billets (tickets) ; cartes à gratter ; chèques ; horaires imprimés ; circulaires et brochures ;

93 86 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée bandes dessinées ; cartes à collectionner dans le domaine sportif ; autocollants pour voitures ; autocollants ; albums pour autocollants ; calendriers ; posters ; photographies ; cartes postales ; timbre-poste, feuille de timbres commémoratifs ; panneaux, bannières et matériels publicitaires en papier ou carton ; décalcomanies ; étiquettes thermocollantes à appliquer non en tissu, articles de bureau (à l exception des meubles) ; liquides correcteurs ; gommes à effacer ; taille-crayons ; supports pour plumes et crayons ; trombones ; punaises ; règles à dessiner, rubans adhésifs pour la papeterie ; distributeurs de ruban adhésif ; agrafeuses ; patrons ; pochoirs ; planchettes à pince ; supports de bloc-notes ; serre-livres ; timbres (cachets) ; cartes de téléphone, d automate bancaire, de voyage et de divertissement, de chèque et de compte en papier ou carton, cartes de crédit (non codées) en papier ou en carton ; étiquettes pour valises ; portecartes d identité. Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; lanières en cuir ; parapluies, parasols ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu ils contiennent) ; sacs de loisir ; sacs de voyage, sacs à dos ; sacs de transport, sacs d écoliers ; sacs pour accrocher à la ceinture, sacs à main, sacs en cuir ; sac de cuir en forme de ballon ; sacs de plage, sacs-housses pour vêtements ; valises ; sangles pour valises ; sacs de voyage ; serviettes (maroquinerie) ; coffrets pour articles de toilette (vanity cases) (vides) ; trousses de toilette ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-documents pour chèques ; vêtement, colliers et laisses pour animaux de compagnie. Classe N 20 : Glaces (miroirs) ; statues, figurines, ornements, trophées souvenirs en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; plaquettes d identification (non codées), en particulier plaques d identité, cartes-clés (non-codées), tous les produits précités en matières plastiques ; coussins ; coussins en tant qu accessoires pour voitures ; sacs de couchage pour le camping, meubles (mobilier) ; sièges pour l intérieur et l extérieur ; étagères (meubles) ; étalages de marchandises ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; cintres pour vêtements, éventails à usage personnel ; objets publicitaires gonflables et rigides en plastique ; bannières et matériels publicitaires en plastique ; rayons de bibliothèque ; porte-livres ; lanières en plastique ; bracelets d identification en plastique ; cadres pour photos. Classe N 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (non électriques) ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; bouteilles en verre (récipient) ; cuillères pour mélanger (ustensiles de cuisine) ; presse-fruits non électriques pour besoins ménagers ; planches à découper pour la cuisine ; plateaux pour besoins ménagers ; seaux à glace ; mixeurs manuels (shakers) ; sucriers ; chopes à bière, cruchons à bière, gobelets, tasses et verres à boire, carafes ; plateaux et assiettes, dessous de verres ou de bouteilles, soucoupes, verres ; théières, gants de cuisine ; gants de ménage ; ouvre-bouteilles ; tirebouchons ; décapsuleurs ; bouteilles ; bouteilles isolantes ; récipients non-électriques pour nourriture et boissons ; distributeurs de serviettes (en métal) ; peignes et brosses à cheveux ; brosses à dents ; soie dentaire ; statues, sculptures, figurines, ornements et trophées en porcelaine, terre cuite ou verre en relation avec le football ; flacons décoratifs à usage cosmétiques, séchoirs à linge ; corbeilles à papier ; gamelles et cages pour animaux domestiques. Classe N 24 : Sacs de couchage (matelassées) ; draps ; édredons ; couvre-lits ; taies d oreillers ; rideaux, rideaux de douche ; tissus pour rideaux ; linges ; linges de bain, linges à vaisselle, couvertures ; mouchoirs en matières textiles, tentures murales, pavillons (drapeaux) ; drapeaux ; drapeaux pour voitures, couvrerétroviseurs ; banderoles ; fanions ; linge de table non en papier ; étiquettes en tissu. Classe N 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; tricots (vêtements) ; pullovers, pullovers sans manches ; teeshirts ; maillots ; maillots sans manches, robes ; jupes ; sousvêtements ; costumes de bain, maillots de bain deux pièces (bikinis) ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulards, châles ; casquettes à visière ; survêtements de sport ; sweat-shirts ; vestes ; vestes de sport ; vestes de stades ; blazers ; vêtements imperméables ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux pour les poignets ; bandeaux pour la tête ; gants ; tabliers ; bavoirs (non en papier) ; pyjamas ; vêtements de jeu pour nourrissons et enfants ; chaussettes et bas ; jarretières ; ceintures ; bretelles ; sandales, sandalettes (tongs). Classe N 26 : Galons ; houppes (passementerie) ; rubans ; rubans pour vêtement ; boutons ; aiguilles ; boites à couture ; broches (accessoires d habillement) ; épingles et aiguilles décoratives non en métaux précieux ; épingles d ornements pour chapeaux non en métaux précieux ; bandeaux pour les cheveux ; épingles à cheveux ; rubans pour les cheveux ; épingles non en métaux précieux ; dossards utilisés en compétition et à des fins publicitaires ; parures pour chaussures non en métaux précieux. Classe N 27 : Tapis, paillassons, nattes (aussi pour voitures) ; linoléum et autres revêtements de sols ; revêtements de planchers, terrains de sport en gazon ; gazon artificiel ; nattes pour la plage. Classe N 28 : Jeux et jouets ; ballons de jeu ; jeux de table ; tables pour football de salon ; poupées et peluches ; véhicules (jouets) ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; cartes à jouer ; confettis ; articles de gymnastique et de sport ; appareils de gymnastique ; équipement de football, à savoir ballons de football, gants, protège-genoux, protège-coudes, protège-épaules, protègetibias, buts de football, murs de tirs au but ; sacs et récipients de sport (adaptés aux objets) pour porter les articles de sport ; chapeaux de surprise-partie (jouets) ; jeux électroniques à main autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; mains en caoutchouc mousse (jouets) ; robots (jouets) pour divertissement, jeux vidéo à prépaiement pour salons de jeu (jeux d arcades) ; modèles réduits d avions, jouets pour animaux de compagnie. Classe N 29 : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes cuits ; conserves de fruits et de légumes ; fruits et légumes surgelés ; viandes, poissons et volailles surgelés ; huiles et graisses comestibles ; pommes chips ; pommes frites ; noix préparées ; confitures ; marmelades ; conserves de poisson et de viande ; lait, boissons lactées ; yaourts à boire ; milk-shakes ; produits laitiers ; fromages ; lait de soja (succédané du lait). Classe N 30 : Café ; thé ; cacao ; sucre ; miel ; mélasse, levure ; succédanés du café ; farines ; farines à base de soja ; préparations faites de céréales ; céréales ; pain ; pâtisserie ; gâteaux, biscuits ; crackers ; bonbons ; glaces alimentaires ; confiserie ; confiseries en chocolat ; chocolat ; riz ; flocons de céréales séchées ; chips de maïs ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sel ; compléments nutritionnels, diététiques et/ou alimentaires à base de farines, d extraits de plantes, céréales, riz, tapioca, sagou, y compris ceux qui contiennent des vitamines, minéraux, acides gras essentiels et oligo-éléments, autres que pour usage médical. Classe N 31 : Aliments pour les animaux ; semences pour gazon ; fruits frais ; baies fraîches ; légumes frais ; fleurs ; gazon naturel, gazon naturel en particulier pour terrains de sport. Classe N 32 : Boissons non alcooliques ; concentrés, sirops et poudres pour faire des boissons non alcooliques ; eaux minérales et gazeuses ; autres boissons sans alcool ; boissons énergétiques ; boissons isotoniques ; boissons hypertoniques ; boissons hypotoniques ; boissons de fruits et de légumes ; jus de fruits et de légumes ; boissons de fruits glacées ; boissons congelées, aromatisées, non gazeuses et non alcoolisées ; boissons enrichies en vitamines (à des fins non médicales) ; bières ; bières blondes et ales ; bières sans alcool. Classe N 33 : Boissons alcooliques, à l exception des bières. Classe N 34 : Allumettes ; briquets pour fumeurs ; étuis à cigarettes, cendriers, articles pour fumeurs ; cigarettes ; tabac. Classe N 35 : Bureaux de placement ; recrutement de personnel ; services de publicité ; services d un agence de publication de textes publicitaires ; services d une agence de publicité ; services d une agence de publicité sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; diffusion d annonces publicitaire ; location d espaces publicitaires ; location de temps publicitaire dans les génériques de films ; publicité télévisée, publicité radiophonique ; publicité sous forme de dessins animés ; service d une agence de promotion, services d une agence de promotion pour le sport et les relations publiques ; services d études de marché ; services de recherches de marché ; services de sondage d opinion publique ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de la publicité pour foires commerciales ; services de gestion de banques de données ; compilation de statistiques ; services de collecte de données et de statistiques et d autres informations sur les performances sportives ; conseil en gestion d entreprise et organisation ; conseils en affaires pour entreprises ; organisation de compétitions promotionnelles ; fourniture d informations commerciales ; publicité pour des manifestations sportives dans le domaine du football ; services de vente au détail en relation avec des articles en métaux communs, machines et machines-outils, outils et ustensiles, appareils/ équipements optiques et audiovisuels et magnétiques et électriques et électroniques, appareils/équipements médicaux, appareils/équipement d éclairage et chauffage et cuisson et réfrigération et séchage et ventilation, véhicules et leurs accessoires, articles en métaux précieux, bijouterie et instruments

94 BOPI 11/02 - VOL. II 87 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée d horlogerie/chronométrage, badges et pins, instruments de musique, articles en papier et carton, articles imprimés et de papeterie, billets pour manifestations sportives, articles de cuir et similicuir, bagages et sacs, parapluies, articles ménagers, meubles, articles promotionnels et d exposition, articles textiles, vêtements et couvre-chefs et chaussures, broderie et rubans et cordons et dérivés, revêtements pour sols, jeux et jouets et articles de sport, nourriture et produits alimentaires, boissons non alcoolisées et alcoolisées, solvants, paraffine, cire, bitume et pétrole, essences, huiles et lubrifiants, liquides de transmission, liquides de freinage, solution antigel, liquides de refroidissement, fluides hydrauliques, graisses ; services de vente au détail en supermarché d aliments et boissons ; vente au détail de boissons dans des distributeurs ; rassemblement pour le bénéfice de tiers d articles en métaux communs, machines et machines-outils, outils et ustensiles, appareils/équipements optiques et audiovisuels et magnétiques et électriques et électroniques, appareils/équipements médicaux, appareils/équipement d éclairage et chauffage et cuisson et réfrigération et séchage et ventilation, véhicules et leurs accessoires, articles en métaux précieux, bijouterie et instruments d horlogerie/chronométrage, badges et pins, instruments de musique, articles en papier et carton, articles imprimés et de papeterie, billets pour manifestations sportives, articles de cuir et similicuir, bagages et sacs, parapluies, articles ménagers, meubles, articles promotionnels et d exposition, articles textiles, vêtements et couvre-chefs et chaussures, broderie et rubans et cordons et dérivés, revêtements pour sols, jeux et jouets et articles de sport, nourriture et produits alimentaires, boissons non alcoolisées et alcoolisées, solvants, paraffine, cire, bitume et pétrole, essences, huiles et lubrifiants, liquides de transmission, liquides de freinage, solution antigel, liquides de refroidissement, fluides hydrauliques, graisses (à l exclusion de son transport), permettant aux clients de voir et acheter ces articles dans le commerce ou sur Internet ou par communication électronique sans fil ; services de publicité et de promotion ; publicité par parrainage (sponsoring) ; services d information en matière de publicité et de promotion, agences d informations commerciales, tous les services précités offerts en ligne depuis une banque de données informatisée ou sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; élaboration de publicités à usage comme site Web dans un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; mise à disposition d espace sur des sites Web, pour la publicité de produits et services ; vente aux enchères sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; collectes de répertoires pour publication sur Internet et sur réseau de communication électronique sans fil ; services d administration commerciale pour le traitement de prestations commerciales sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; promotion des ventes, à savoir mise en place de programmes préférentiels pour les clients ; services de promotion de ventes de billets ; services de fidélisation de la clientèle et services de club clients à des fins commerciales, promotionnelles et/ou publicitaires ; émission et distribution de cartes de fidélisation de supporteurs (codées), qui peuvent contenir des information personnelles sur l identité du titulaire de la carte et qui permettent le contrôle d accès à des stades de sports ; recueil de données dans un fichier central et notamment d images fixes ou animées ; promotion de manifestations sportives dans le domaine du football ; promotion des produits et services de tiers, par le moyen d accords contractuels, notamment de partenariat (sponsoring) et de licences, leur offrant un surcroit de notoriété et d image dérivé de ceux des manifestations culturelles et sportives, notamment internationales ; recherche de parrainage (sponsoring par promotion publicitaire) d entreprises relatif aux compétitions de football. Classe N 36 : Emission et gestion de cartes de crédit et de chèques de voyage ; services financiers ; services bancaires, crédit et placement de fonds ; assurances ; crédit-bail ; parrainage financier de rencontres sportives ; services d informations relatives à la finance et aux assurances, rendus à partir d une base de données informatique ou par Internet ou sur tout réseau de communication électronique sans fil ; services bancaires à domicile ; services bancaires sur Internet ou sur tout réseau de communication électronique sans fil ; services de paiement par téléphone mobile ; recherche de parrainages financiers pour des compétitions de football ; conseils en immobilier ; services de gestion immobilière. Classe N 37 : Services de stations-service, à savoir nettoyage, graissage, entretien et réparation de véhicules ; traitements antirouille pour véhicules ; nettoyage, lustrage, graissage, lubrification, entretien et réparation d aéronefs, véhicules terrestres et remorques ; nettoyage de véhicules à moteur ; montage et réparation de pneumatiques pour véhicules ; services de stations services, notamment ravitaillement en essence ; installation et maintenance de réseaux de communication électronique sans fil (hardware) ; services d installation informatiques en relation avec le sport (hardware) ; services de construction immobilière ; construction, installation et réparation de terrains de sport en gazon naturel ou en gazon artificiel ; construction de centrales électriques ; construction et entretien de pipelines ; exploitation de champs pétrolifères et gazéifères ; installation de structures pour l extraction de pétrole brut ; installation des équipements relatifs à l extraction de pétrole brut ; installation de panneaux solaires ; installation de systèmes éoliens ; installation de systèmes d énergie hydraulique ; services d extraction minière. Classe N 38 : Services de télécommunication, communications par téléphones mobiles ; communications par terminaux d ordinateur électroniques reliés à des réseaux de télécommunication, de banques de données et d Internet ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; communications téléphoniques ; communications radiophoniques ; communications par téléfax ; services d appels radioélectriques ; services de téléconférence ; diffusion de programmes de télévision ; diffusion de programmes de télévision par câble ; diffusion de programmes radiophoniques ; services d une agence de presse et d informations ; location d appareils de téléphone, fax et autres appareils de télécommunication ; transmission de pages Internet commerciales en ligne ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; services de transmission et diffusion de programmes de télévision et radiophoniques fournis par Internet ou par tous réseau de communications ans fil ; transmission électronique de messages ; location et mise à disposition de temps d accès à des «tableaux noirs» (tableaux d affichage d informations et d annonces) et à des forums de discussion (chatrooms) en temps réel par le biais d un réseau informatique global (services de communication) ; fourniture d espaces de discussion en ligne et panneaux d affichage électroniques pour les utilisateurs enregistrés permettant la transmission de messages, gestion et partage de photos incluant leur mise en ligne, leur édition, leur organisation ; fourniture d espaces de discussion en ligne et panneaux d affichage électroniques pour les utilisateurs enregistrés pour des réseaux de contacts ; fourniture d accès à des sites Internet contenant des cartes routières, des informations sur des itinéraires et la localisation de coordonnées ; transmission de messages et d images assistée par ordinateur ; location d accès à des services privés et commerciaux d achat et de commande par ordinateur, un réseau informatique global et/ou de technologies de communications interactives ; services postaux électroniques ; mise à disposition de temps d accès à un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; mise à disposition de connexions pour les télécommunications avec un réseau informatique global (Internet) ou des banques de données ; mise à disposition d accès à des sites Web offrant de la musique digitale sur Internet par un réseau informatique global ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; émissions radiophoniques et télévisées de sport et de manifestations sportives ; mise à disposition de forums de discussion (chatrooms) pour la transmission de messages entre des utilisateurs d ordinateurs ; fourniture de connexions aux installations informatiques (services de télécommunication) ; location d accès à un ordinateur de banques de données centralisé (service informatique) ; location d accès à un ordinateur centralisé et à des banques de données (service informatique) ; location d accès sur Internet par un réseau informatique global ou par des dispositifs de communication électronique sans fil (service informatique) ; location d accès à des sites Web offrant de la musique digitale par un réseau informatique global ou par des dispositifs de communication électronique sans fil (service informatique) ; location d accès à des sites Web MP3 sur Internet par un réseau informatique global ou par des dispositifs de communication électronique sans fil (service informatique) ; transmission en temps réel (streaming) de vidéos et matériel audio à partir d Internet ; transmission en temps réel (streaming) de musique numérique à partir de téléphones portables ; mise à disposition d accès à des moteurs de recherche pour l obtention de données et d informations sur des réseaux globaux. Classe N 39 : Services d une agence de voyage, à savoir organisation de voyages, réservation pour les voyages ; services de transport en avion, train, bateau, bus et camion ; services de transport aérien comportant un programme de bonification pour voyageurs fréquents ; services d excursion en bateau ; services d organisation d excursions ; services de location de véhicules ; location de places de stationnement ; services de taxis ; services de livraison de marchandises ; transport de produits par véhicules à moteur, camions, trains, bateaux et avions ; emballage de produits ; transport et livraison de produits, à savoir documents, paquets, colis et lettres ; services postaux, services de messagers et de courrier, en particulier distribution de journaux, de magazines et de livres ; entreposage ; distribution des eaux, de chauffage, de gaz ou de l électricité ; distribution (livraison) de films et d enregistrements de son et d images ; distribution de

95 88 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée billets (tickets) ; service de navigation assistée par satellite ; distribution (transport), livraison et stockage d essence, pétrole, hydrocarbures, gaz, lubrifiants, solvants, paraffine, cire et bitume ; transmission et distribution d électricité ; transport de pétrole et de gaz par pipelines ; transport et décharge d ordures ; conseil relatif à la livraison d énergie et d électricité. Classe N 40 : Traitement de films cinématographique ; agrandissement de photographies ; impression de photographies, développement de pellicules photographiques ; location de machines et d appareils pour le développement, l impression, l agrandissement et la finition photographiques, services d imprimerie, destruction d ordures ; services de gestion des déchets (recyclage) ; services d un couturier (couture) ; raffinerie de pétrole ; services pour le traitement du pétrole et des lubrifiants usés ; transformation chimique de pétrole et de charbon en gaz ; services de traitement du pétrole ; conseil professionnel relatif à la génération d énergie et d électricité. Classe N 41 : Education ; formation ; mise à disposition de séances d entraînement ; divertissement, organisation de loteries et de concours ; services de parcs de loisirs ; services de centres de fitness ; services de paris et de jeux en relation avec le sport ; services de divertissement lors de ou en relation avec des manifestations sportives ; services de divertissement sous forme de rassemblement public à l occasion de la retransmission de manifestations sportives ; activités sportives et culturelles ; organisation de manifestations et d activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions sportives ; organisation de manifestations sportives dans le domaine du football, mise à disposition d infrastructures sportives ; location d équipement audio et vidéo ; production, présentation, publication et/ou location de films, de son et de vidéo ; publication et/ou location de produits d éducation et de divertissement interactifs, à savoir films et livres ; publication de produits d éducation et de divertissement interactifs, à savoir disques compacts, DVD, minidisques, CD-ROM ; publication de statistiques ; publication de statistiques et d autres informations sur les performances sportives ; reportage radiophonique et télévisé d évènements sportifs ; services de production et de montage de programmes radiophoniques et de télévision et de bandes vidéo ; production de dessins animés, production d émissions télévisées de dessins animés ; réservation de places de spectacles et de manifestations sportives ; réservation de billets pour des manifestations sportives et de divertissement ; chronométrage de manifestations sportives ; enregistrement de manifestations sportives ; organisation de concours de beauté ; divertissement interactif ; services de jeu en ligne ; mise à disposition de jeux sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; mise à disposition de services de tirage au sort ; informations en matière de divertissement ou d éducation mises à disposition en ligne depuis une banque de données informatisée ou sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; prestations en relation avec des jeux électroniques mises à disposition au moyen d un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil (divertissement) ; mise à disposition en ligne de publications électroniques ; édition de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de divertissement sous forme de forums de discussion (chatrooms) dans un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; services de divertissement sous forme de séances de cinéma ; mise à disposition de musique digitale par un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; mise à disposition de musique digitale par des sites Web MP3 dans un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; services d enregistrement photographique, sonore et vidéo ; informations transmises en ligne à partir d une base de données informatique ou par Internet en relation avec les sports ou des événements sportifs ; services d un interprète ; fourniture d informations sportives en relation avec des informations statistiques ; enregistrement de records sportifs ; mise à disposition d infrastructures de divertissement, à savoir salons VIP et loges à l intérieur et à l extérieure de stades. Organisation de compétitions de jeux vidéo ; compétitions de jeux vidéo organisées en ligne sur réseau Internet ; services de traduction ; services de billetterie en relation avec des manifestations sportives. maintenance de sites Web ; installation et maintenance de logiciels informatiques ; création et maintenance de sites Internet et de réseaux de communications électroniques sans fil ; mise en réseau et/ou location de programmes informatiques ; compilation de sites Web dans des réseaux informatiques (en particulier Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; introduction de sites Web dans des réseaux informatiques (en particulier Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; services de domiciliation de sites Internet ou de sites communications sans-fil électronique ; mise à disposition de logiciels ; fourniture de moteurs de recherche pour l Internet ; mise à disposition de logiciels téléchargeables permettant aux utilisateurs de créer et de partager des textes, documents, images, photos, vidéos, cartes et cartes routières ; développement de systèmes informatiques, incluant de systèmes pour les utilisateurs enregistrés d une communauté leur permettant de participer à des discussions, de recevoir des commentaires, de créer des communautés virtuelles et de s impliquer en matière de réseau de contacts en ligne ; services d analyse pour l exploration dans l industrie du pétrole et du gaz ; prospection aux fins de localiser pétrole et gaz ; services d analyse pour l exploitation des champs pétrolifères ; services de conseil en matière de technologie relatifs à l industrie pétrolière ; analyse, expertise, conseil et conception dans le domaine de la technologie en relation avec l industrie pétrolière, des hydrocarbures ; expertise, conception et planification technique d installations photovoltaïques ; expertise, conception et planification technique d installations éoliennes ; services d expertise et de conseil relatifs aux unités de contrôle électronique pour la gestion d installations électriques solaires ou éoliennes ; conception de système énergétiques et électriques ; analyse relative aux besoin énergétiques et électriques de tiers ; développement de systèmes de gestion énergétique et électrique ; services d études de projets et conseil professionnel relatif aux besoins énergétiques et électriques de tiers ; services de conception pour centrale électriques. Classe N 43 : Restauration, restauration à service rapide ; services d accueil et d hospitalité, à savoir fourniture d aliments et de boissons à l occasion d événements sportifs ou de divertissements ; loges d hospitalité, à savoir mise à disposition d hébergement, de nourriture et de boissons sur les sites sportifs et en dehors ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services d hébergement et de restauration, réservation d hôtels et de logement temporaire. Classe N 45 : Gérance de droits d auteur de films et vidéos et d enregistrements d images et de son ainsi que de disques compacts interactifs, DVD, minidisques, de CD-ROM, de logiciels informatiques et de jeux d ordinateur ; services de sécurité ; location de vêtements ; agence de contact en ligne, à savoir arrangement de contacts personnels. Classes de produits ou services : 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 14, 15, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 45. BOPI de publication antérieure : 10/36 NL N National : Dépôt du : 6 AOUT 2010 EFTEC Europe Holding AG, société de droit suisse, Grafenauweg 8, CH 6304 ZUG, SUISSE. : CABINET LAVOIX, 2 place d Estienne d Orves, PARIS CEDEX 09. Classe N 42 : Location de logiciels pour ordinateur ; location d ordinateurs ; location de produits d éducation et de divertissement interactifs, à savoir de disques compacts interactifs, de DVD, de minidisques, de CD-ROM et de jeux informatiques ; services d un conseiller en informatique ; traitement de données (programmation) ; développement de logiciels informatiques ; design de sites Web ou de sites sur réseaux de communication électronique sans fil ; création et

96 BOPI 11/02 - VOL. II 89 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Description de la marque : Pierre de Lune Immobilier utilisée avec la mention Décrocher vos Rêves. En couleurs (références pantone 497C et 7522C), polices cicle et roplain. Classe N 16 : Photographies ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Bleu : Pantone 286, Rouge : Pantone 485. Classe N 1 : Produits chimiques pour l industrie ; produits adhésifs, de collage et d étanchement utilisés dans le domaine de l industrie automobile et aéronautique. Classe N 2 : Peintures, vernis et laques ; préservatifs contre la corrosion. Classe N 3 : Produits de nettoyage et de polissage. Classe N 17 : Substances isolantes, de jointoiement pour isoler et de bouchage pour utilisation dans l industrie automobile et aéronautique ; matières plastiques ouvrées ou extrudées ; matières plastiques sous forme de plaques, films, billes, barres et tubes à usage industriel ; produits en matières plastiques miouvrées ; produits en matières plastiques pré-formées pour l atténuation du bruit et des vibrations utilisés dans l industrie automobile et aéronautique. Classe N 37 : Réparation et maintenance pour les avions et les automobiles. Classe N 40 : Services d assemblage dans le domaine de l automobile et de l aviation. Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 17, 37, 40. BOPI de publication antérieure : 10/36 NL N National : Dépôt du : 6 AOUT 2010 à : I.N.P.I. LYON IMMOBILIERE SF, SARL, Place Bernigal Guillermin, LE BOIS D OINGT, N SIREN : Sophie GARCIA-ESCOBAR, 1 Rue du Jardin des Plantes, LYON. : Sophie GARCIA-ESCOBAR, 1 Rue du Jardin des Plantes, LYON. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Classe N 37 : Construction d édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage), d édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 39 : Organisation de voyages ; distribution de journaux ; location de garages ou de places de stationnement ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; Classe N 43 : Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; Classe N 44 : Services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services de jardinierpaysagiste ; Classe N 45 : Services juridiques. Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42, 43, 44, 45. BOPI de publication antérieure : 10/36 NL Marque déposée en couleurs.

97 90 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 6 AOUT 2010 IQUALIS SANTE, SA, 17 rue Vitruve, PARIS, N SIREN : : IQUALIS SANTE, 17 rue Vitruve, PARIS. N National : Dépôt du : 6 AOUT 2010 CREDO MUSIC, SARL, 121 Quai de Valmy, PARIS, N SIREN : : CREDO MUSIC, 121 Quai de Valmy, PARIS. Classe N 9 : Vidéo, écrans lumineux. Classe N 16 : Produits de l imprimerie photographies, caractères d imprimerie, clichés, papier, carton, affiches, albums, cartes, journaux prospectus, brochures affiches, prospectus, dossier de presse, journaux, catalogues, programmes, cartes de visite, support CD ou DVD, papier, carton, stylo, billets de spectacle, lettres, factures, contrats de vente. Classe N 41 : Divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d éducation services de loisirs, montage de bandes vidéo, services de photographie, organisation de concours, (éducation ou divertissement), réservation de places de spectacles. Organisation, production et représentation d un spectacle vivant réunissant des artistes visuels virtuoses tels que magiciens, mentalistes, champion du monde de yoyos, danseuse orientale aux cerceaux, quick change, jongleurs, accrobaties, artistes brulesques, mât chinois, humoristes, équilibrisme. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; Formation continue, formations interétablissements, formations intra-établissements, coaching (formation), organisation et conduite de forums thématiques à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de séminaires, édition et ingénierie pédagogique ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; Expertise (travaux d ingénieurs), audit de qualité, services de contrôle permettant la certification ; Classe N 42 : Conversion de données ou de document, d un support physique vers un support electronique, services de dessinateurs d arts graphiques. Classes de produits ou services : 9, 16, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 9 AOUT 2010 GAEC SABATE, GAEC, 34 Rue de l Eglise, SAINT MAGNE DE CASTILLON, N SIREN : : GAEC SABATE, 34 Rue de l Eglise, SAINT MAGNE DE CASTILLON. Classe N 43 : Maisons de retraite pour personnes âgées ; Etablissements d hébergement pour personnes agées dépendantes (maisons de retraite) ; Classe N 44 : Services médicaux ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; Etablissements de santé publics et privés, services de médecine chirurgie obstétrique, soins de suite de de réadaptation (soins médicaux), établissements d hébergement pour personnes agées dépendantes (maisons médicalisées), cliniques, conseil en matière de soins médicaux. Classes de produits ou services : 35, 41, 42, 43, 44. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL

98 BOPI 11/02 - VOL. II 91 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 9 AOUT 2010 C2L, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, 2-4 RUE LOUIS ARMAND, ZI DU CLOSEAU, TOURNAN-EN-BRIE, N SIREN : : C2L, 2-4 RUE LOUIS ARMAND, ZI DU CLOSEAU, TOURNAN-EN-BRIE. Marque déposée en couleurs. Classe N 33 : Vins bénéficiant de l une des appellation d origine suivantes : Bordeaux, Bordeaux supérieur, Côtes de bordeaux, Crémant de Bordeaux, Premières Côtes de Bordeaux, Côtes de Bordeaux Saint Macaire, Sainte Foy de Bordeaux. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 9 AOUT 2010 PSR QUILT, sarl, 8 rue Tour des Fossés, APPOIGNY, N SIREN : : PSR QUILT, 8 rue Tour des Fossés, APPOIGNY. Classe N 17 : Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; fibres ou laine de verre pour l isolation ; Classe N 22 : Matières de rembourrage (à l exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ; Classe N 26 : Articles de mercerie (à l exception des fils). Classes de produits ou services : 17, 22, 26. Produits ou services désignés : Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; objets d art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; Bustes en métaux communs ; Objets d art en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; Bustes en métaux précieux ; Objets d art gravés ou lithographiés ; Constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois façonnés ; Bustes en pierre, en béton ou en marbre ; Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; Bustes en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; Objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; Bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; Éducation ; formation ; divertissement ; Maquettes d architecture tactiles. Classes de produits ou services : 6, 14, 16, 19, 20, 21, 41. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 9 AOUT 2010 GERMAIN Jean-Yves, 3 Impasse Leon Brochoire, LA ROCHE SUR YON. : GERMAIN Jean-Yves, 3 Impasse Leon Brochoire, LA ROCHE SUR YON. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL

99 92 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Description de la marque : A.C.I.S. Les Enseignements de Christophe COLOMB Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 35, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 9 AOUT 2010 huet amélie, 36 Rue du Capitaine Dreyfus, MONTREUIL. : huet amélie, 36 Rue du Capitaine Dreyfus, MONTREUIL. Marque déposée en couleurs. Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement) ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Classes de produits ou services : 14, 24, 25. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 10 AOUT 2010 HUMEAU Christophe, 3 Chemin du Bas de Trois Moulins, MELUN. : HUMEAU Christophe, 3 Chemin du Bas de Trois Moulins, MELUN. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art ;

100 BOPI 11/02 - VOL. II 93 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle. Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 42, 45. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 9 AOUT 2010 Cinéma LUX, Association, 6 Avenue Sainte Thérèse, CAEN, N SIREN : : Cinéma LUX, 6 Avenue Sainte Thérèse, CAEN. Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; micro-édition. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 9 AOUT 2010 gauthier philippe, 8 albert barré, CONDE SUR MARNE. : gauthier philippe, 8 albert barré, CONDE SUR MARNE. Classe N 7 : Machines agricoles. Classes de produits ou services : 7. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 9 AOUT 2010 José Inacio GONCALVES, 81 Rua Madre ça Varzim, 4490 POVOA DE VARZIM, Portugal. : CPEP, M. José GONCALVES, 98 Avenue de la Marne, MONTROUGE. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : CPEP Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils d éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l air ou de l eau ; Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Classe N 37 : Construction d édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d ordinateurs ; entretien et réparation d horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle). Classes de produits ou services : 11, 19, 36, 37, 42. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 9 AOUT 2010 David Laure, 18, de lourmel, PARIS. : David Laure, 18, de lourmel, PARIS.

101 94 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 9 AOUT 2010 Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle). Classes de produits ou services : 9, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 9 AOUT 2010 Michel Quertainmont, 13 rue de l Abbé Divay, FARCEAUX. Danielle Mirat, 1 Allée de la musique, SAINT-GRATIEN. : Michel Quertainmont, 13 rue de l Abbé Divay, FARCEAUX. sybille Vitel, 6 bis Coquillages, ANGOULINS. : sybille Vitel, 6 bis Coquillages, ANGOULINS. Classe N 3 : Cosmétique et huile de massage et lubrifiants ; Classe N 25 : Sous-vêtements. Classes de produits ou services : 3, 25. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 10 AOUT 2010 BLOT Fabien, Agissant pour le compte de la société ENVIE DE REFLEX en cours de formation, LA ROTERIE, LE LOUROUX- BECONNAIS. : BLOT Fabien, LA ROTERIE, LE LOUROUX-BECONNAIS. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; caractères d imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; Classe N 41 : Informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique. Classes de produits ou services : 9, 16, 41. Classe N 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; micro-édition. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL

102 BOPI 11/02 - VOL. II 95 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 9 AOUT 2010 DUBAYLE DAVID, MAISON PIRASTOT, MUGRON. : DUBAYLE DAVID, MAISON PIRASTOT, MUGRON. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 25, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 9 AOUT 2010 DUBAYLE DAVID, MAISON PIRASTOT, MUGRON. : DUBAYLE DAVID, MAISON PIRASTOT, MUGRON. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 25, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 9 AOUT 2010 GRANULAND, SARL, 292 RUE DE LA ZONE INDUSTRIELLE, MORCENX, N SIREN : : GRANULAND, 292 RUE DE LA ZONE INDUSTRIELLE, MORCENX. Classe N 1 : Produits chimiques destinés à l industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu à l agriculture, l horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l état brut, matières plastiques à l état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; Classe N 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d encadrement d oeuvres d art ; purification de l air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Classes de produits ou services : 1, 19, 40. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL

103 96 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 9 AOUT 2010 GRANULAND, SARL, 292 RUE DE LA ZONE IDUSTRIELLE, MORCENX, N SIREN : : GRANULAND, 292 RUE DE LA ZONE IDUSTRIELLE, MORCENX. Classe N 1 : Produits chimiques destinés à l industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu à l agriculture, l horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l état brut, matières plastiques à l état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; Classe N 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d encadrement d oeuvres d art ; purification de l air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Classes de produits ou services : 1, 19, 40. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 10 AOUT 2010 JJA, Société Anonyme, Bâtiment 3, 157 avenue Charles Floquet, LE BLANC MESNIL, N SIREN : : CABINET REGIMBEAU, 20 rue de Chazelles, PARIS CEDEX 17. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de signalisation, de contrôle (inspection), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires ; bouilloires électriques ; chauffe-biberons électriques ; appareils pour le bain, chauffe-bains ; autocuiseurs électrique cafetières électriques ; fours ; glacières ; grille-pains ; grils ; rôtissoires ; réfrigérateurs ; réchauds ; sèche-cheveux ; stérilisateurs ; toasteurs ; installation de production de vapeur ; yaourtières électriques ; chauffe-lits électriques ou non électriques, coussins et couvertures chauffés électriquement non à usage médical, ustensiles de cuisson électriques, appareils et machines pour la purification, le conditionnement, la climatisation et la désodorisation de l air, radiateurs, brûleurs à alcool, allume-gaz, ampoules d éclairage, lampes électriques pour arbres de Noël, barbecues, cheminée d appartement, appareils pour purifier, filtrer, adoucir, stériliser et vaporiser l eau. Sèche-cheveux avec leurs adaptateurs. Dispositifs de chauffage électrique. Plaques chauffantes électriques. Machines à café électriques. Générateurs de vapeur électriques. Friteuses ; friteuses électriques ; gaufriers électriques ; yaourtières ; sèche-mains ; brûloirs à café ; chauffeplats ; congélateurs ; appareils de cuisson à micro-ondes ; radiateurs électriques ; sécheurs de linge électriques ; toasteurs. Diffuseurs (éclairage). Lampes d éclairage. Appareils et installations d éclairage. Tubes lumineux pour l éclairage. Lampes à rayons ultraviolets non à usage médical ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Classes de produits ou services : 9, 11, 16. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 26 AOUT 2010 FIERFORT Nathalie, 9, rue des remparts, OGER. : FIERFORT Nathalie, 9, rue des remparts, OGER.

104 BOPI 11/02 - VOL. II 97 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 10 AOUT 2010 MARIA CUNY, 16 route de Saint-Père, NANCHEVRES. CUNY YVES, 16 route de Saint-Père, NANCHEVRES. : MARIA CUNY, 16 route de Saint-Père, NANCHEVRES. Classe N 33 : Vins bénéficiant de l appellation d origine controlée Champagne. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 6 SEPTEMBRE 2010 COOPERATIVE INTERDEPARTEMENTALE D ELEVAGE ET D INSEMINATION ANIMALE, COOPERATIVE AGRICOLE, 38 RUE DE LA MERILLIERE, BP 54, L AIGLE CEDEX, N SIREN : Classe N 39 : Organisation de voyages ; réservation pour les voyages. Classes de produits ou services : 39. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 11 AOUT 2010 PIESSET Annie, Cécile, 26 Impasse du Testey, GUJAN- MESTRAS. : Annie PIESSET, 26 Impasse du Testey, GUJAN-MESTRAS. : COOPERATIVE INTERDEPARTEMENTALE D ELEVAGE ET D INSEMINATION ANIMALE, 38 RUE DE LA MERILLIERE, BP 54, L AIGLE CEDEX. Marque déposée en couleurs. Classe N 5 : Ovules et semences pour l insémination animale ; Classe N 31 : Animaux vivants ; aliments pour les animaux ; embryons (animaux vivants). Classe N 42 : Recherche scientifique et développement de logiciels en matière de génétique animale ; Classe N 44 : Elevage d animaux, service d insémination animale, transplantation embryonnaire, contrôle de gestation. Classes de produits ou services : 5, 31, 42, 44. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Minéraux-Cristaux Fond Turquoise et intitulé en rouge : la Turquoise du Bassin. Classe N 2 : Couleurs, vernis, laques, peintures matières tinctoriales métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs imprimeurs, artistes, artisans colorans pour boissons ou aliments encre d imprimerie encre pour la peausserie crèmes pour le cuir. Classe N 14 : Joaillerie bijouterie pierres précieuses horlogerie métaux précieux et leurs alliages monnaies objets d art en métaux précieux coffrets à bijoux boites en métaux, bois et pierres précieuses boitiers, bracelets, colliers, pendentifs, bagues, chaines, ressorts ou verres de montres, porte-clés de fantaisie statues ou figurines en bois, métaux ou pierres précieuses étuis ou écrins pour horlogerie résentous bustes en céramique ou raku, grès cristaux, ménéraux, lithothérapie, fossiles, pendules ésotériques, talismans.

105 98 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 35 : Publicité gestion des affaires commerciales administration commerciale travaux de bureau diffusion matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés). Service d abonnement pr un tiers, à des journeaux conseil en organisation et direction des affaires comptabilité. Reproduction de documents Bureaux de placement gestion de fichiers informatiques. Organisations de salons, d expositions à buts commerciaux ou de publicité publicité en ligne sur un réseau informatique location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Publication de textes publicitaires locations d espaces publicitaires diffusions d annonces publicitaires ventes de cristaux, minéraux, pendules, talismans, pierres brutes et roulées, sur Internet vente détail et gros en ligne de cristaux, minéraux, bijoux, pendules, talismans. Classes de produits ou services : 2, 14, 35. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 12 AOUT 2010 C.C.V. BEAUMANOIR, Société ANONYME, 10 Impasse du Grand Jardin, ZAC de la Moinerie, SAINT-MALO, N SIREN : : CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, PARIS CEDEX 09. Classe N 3 : Huiles et laits à usage cosmétique ; savons ; parfumerie ; cosmétiques ; dentifrices ; préparations cosmétiques pour l amincissement, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels de bains à usage non médical ; savons à barbe ; masques de beauté ; produits de maquillage, fards, crayons pour le maquillage, rouge à lèvres ; produits de démaquillage ; désodorisants à usage personnel ; eaux de toilette ; vernis à ongles ; produits de rasage ou d épilation, lingettes démaquillantes, crèmes solaires. Classe N 5 : Protections féminines, à savoir tampons pour la menstruation, serviettes hygiéniques et protège-slips [produits hygiéniques]. Classe N 9 : Téléphones mobiles et fixes, applications pour téléphones cellulaires ou mobiles ; étuis et accessoires pour téléphones, à savoir coques de protection, coques de façades amovibles, écouteurs, oreillettes, housses, casques, hautparleurs, supports de fixation, nécessaires mains libres, batteries ; fourreaux, sacoches et sacs pour téléphones ; cartes codées et/ou plastifiées magnétiques à usage commercial ; cartes cadeau codées magnétiques prépayées ; cartes cadeau plastifiées prépayées ; cartes de fidélité magnétiques ; lunettes de vue ; lunettes de protection ; lunettes de soleil ; verres pour lunettes ; lunettes de ski ; lunettes de sport ; lunettes (optique) ; chaînettes de lunettes ; montures de lunettes ; vêtements et casques de protection contre les accidents ; étuis à lunettes ; verres de contact ; étuis pour verres de contact ; jumelles, longues-vues, loupes et leurs étuis ; casques audio et/ou vidéo ; clés USB, logiciels (programmes enregistrés) et progiciels de dessin, de retouche d image et de simulation dans le domaine de la mode, ses accessoires et leur distribution, de la beauté et du stylisme, du maquillage ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils photographiques et appareils vidéo et leurs accessoires (étuis, cordons, bijoux de sacs). Classe N 12 : Cycles ; trottinettes (véhicules) ; vélos à assistance électrique ; vélos ; vélomoteurs ; cyclomoteurs ; motocyclettes, charrettes de golf, tricycles et leurs accessoires à savoir sellerie, protection (housses) et sacherie (sacs en cuir ou similicuir, en tissus ou en matières plastiques). Classe N 14 : Joaillerie, bijouterie, bijoux en métaux précieux, bijoux fantaisie, breloques, broches (bijouterie), colliers (bijouterie), bracelets (bijouterie), boucles d oreilles, chaînes (bijouterie) ; horlogerie et instruments chronométriques, montres, réveils ; porte-clés fantaisie ; coffrets à bijoux (non en métaux précieux). Classe N 16 : Affiches ; albums ; almanachs ; blocs à dessin ; boîtes en carton ou en papier ; brochures, cahiers, calendriers, catalogues ; coffrets pour la papeterie ; articles de bureau (à l exception des meubles) ; fournitures et instruments pour le dessin ; gravures, eaux-fortes ; papier d emballage ; carton d emballage ; enveloppes ; éphémérides ; feuilles de papeterie ; rubans adhésifs pour la papeterie et le ménage ; agrafes et agrafeuses ; aquarelles ; ardoises blanches et noires ; craies ; crayons d ardoises ; tables arithmétiques ; buvards ; stylos à bille ; stylos plumes ; crayons de couleurs ; crayons à papier ; feutres ; pastels ; blocs à dessin ; cahiers ; carnets ; classeurs ; dossiers ; chemises ; compas ; règles à dessiner ; règles pour les mathématiques ; équerres à dessiner ; équerres pour les mathématiques ; rapporteurs ; gommes ; liquides et crayons correcteurs ; taille-crayons et porte-crayons ; décalcomanies ; pinceaux ; trousses à dessin ; trousses d écolier ; encres ; godets pour la peinture ; protège-cahiers ; coupe-papier ; boîtes de peintures ; perforateurs de bureau ; planches à dessins ; punaises ; trombones ; signets ; sous-mains ; trousses à dessin ; images ; journaux ; livres ; livrets ; manuels ; papier ; périodiques ; photographies ; photogravures ; portraits ; cartes postales ; cartes à jouer ; publications ; sacs et sachets pour l emballage en papier ou en matières plastiques ; porte-agendas et porte-papiers de voiture ; matières plastiques pour l emballage (non comprises dans d autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes codées non magnétiques à usage commercial ; cartes plastifiées non magnétiques à usage commercial ; cartes cadeau codées non magnétiques prépayées ; cartes cadeau plastifiées non magnétiques prépayées ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes adhésives ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier, vignettes autocollantes ; vignettes autocollantes destinées à habiller des cartes de fidélité, des cartes bancaires. Classe N 18 : Parapluies ; bourses ; coffres de voyage ; portedocuments ; sacs d écoliers ; gibecières ; malles ; valises ; mallettes pour documents ; porte-monnaie en métaux non précieux ; sacs de plage ; porte-cartes ; portefeuilles ; porte chéquiers, sacs à provision ; sachets, enveloppes et pochettes pour l emballage en cuir ; sacs à dos, à mains, à provisions, à roulettes, d alpinistes, d écoliers, de campeurs, de plage, de voyage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l emballage en cuir et sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; trousses de voyage vides (maroquinerie) ; trousses de toilette vides ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits «vanity cases» ; porte-agendas ; porte-papiers de voiture ; étuis pour clés ; parasols ; cannes ; porte-clés en cuir ; housses de vêtements en cuir ; sacs housses pour vêtements pour le voyage, sacs à chaussures pour le voyage ; pochettes (maroquinerie), fouets, colliers et habits pour animaux. Classe N 24 : Tissus, à l exception des tissus chirurgicaux, d amiante, d isolation et métalliques ; tissus d ameublement ; linge de bain (à l exception de l habillement), notamment gants de toilette, serviettes de toilette, draps de bain, draps et serviettes de plage ; linge de table, notamment serviettes de table en matière textile, nappes, napperons, chemins de table, cotonnade ; linge de lit, notamment couvertures, couvre-lits, draps, édredons, taies d oreillers, housses de coussin, housses de couette ; linge de maison, notamment embrasses en matière textile, rideaux, tentures murales, essuie-mains en matière textile, torchons, mouchoirs, tous les articles précités étant en matière textile ; tissus pour l emballage ; revêtements de meubles en matières plastiques ; revêtements de meubles en matières textiles ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; tissus adhésifs collables à chaud ou à froid. Classe N 25 : Vêtements de jour comme de nuit, tout usage, toute matière ; articles chaussants (à l exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; bonneterie, ceintures (habillement) ; sous-vêtements ; foulards, cravates ; gants, chaussette et collants. Classe N 26 : Articles de mercerie à l exception des fils ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; badges ornementaux ; pins (broches), bandeaux pour les cheveux ; barrettes (pinces à cheveux) ; articles décoratifs pour la chevelure ; épingles à cheveux ; filets pour les cheveux, perruques, boucles (accessoires d habillement) ; boucles de souliers ; broches (accessoires d habillement) ; broderies ; fermoirs de ceintures ; ornements de chapeaux (non en métaux précieux) ; parures pour chaussures

106 BOPI 11/02 - VOL. II 99 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée (non en métaux précieux) ; épaulettes pour vêtements ; plumes et plumes d oiseaux (accessoires d habillement) ; pièces collables à chaud pour l ornement d articles textiles (mercerie) ; paillettes pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; rubans (passementerie) ; rubans (récompenses). Classe N 28 : Jeux, jouets, articles de gymnastique ou de sport à l exception des vêtements, chaussures et tapis, décorations pour arbre de Noël (à l exception des appareils d éclairage), jeux de carte ou de table. Classe N 30 : Café, thé, cacao, chocolat, sucre, succédanés du café et du sucre, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie et sucreries à base de vrais ou de faux sucre, glaces comestibles ; miel, biscuiterie, gâteaux, boissons ou préparation pour boissons à base de cacao, de café, de chocolat, de thé ou d herbes. Classe N 31 : Fruits et légumes ; semences, plantes et fleurs naturelles. Classe N 32 : Eaux minérales et/ou gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sodas, boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Classe N 35 : Services de vente au détail et services de vente par Internet des produits suivants : huiles et laits à usage cosmétique, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, dentifrices, préparations cosmétiques pour l amincissement, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, préparations cosmétiques pour le bain, sels de bains non à usage médical, savons à barbe, masques de beauté, produits de maquillage, fards, crayons pour le maquillage, rouge à lèvres, produits de démaquillage, dentifrices, désodorisants à usage personnel, eaux de toilette, vernis à ongles, produits de rasage, étuis pour téléphones, fourreaux, sacoches et sacs pour téléphones, cartes codées et/ou plastifiées magnétiques à usage commercial, cartes cadeau codées et/ou plastifiées magnétiques prépayées, lunettes de vue, lunettes de protection, lunettes de soleil, verres pour lunettes de soleil, lunettes de ski, lunettes de sport, lunettes (optique), chaînettes de lunettes, montures de lunettes, casques de protection pour le sport, étuis à lunettes, verres de contact, étuis pour verres de contact, jumelles, longues-vues, loupes et leurs étuis, casques audio et/ou vidéo, bijouterie, bijoux en métaux précieux, bijoux de fantaisie, breloques, broches (bijouterie), colliers, bracelets, boucles d oreilles, chaînes, statues et statuettes en métaux précieux, horlogerie et instruments chronométriques, montres, réveils, porte-clés de fantaisie, coffrets à bijoux (non en métaux précieux), pierres précieuses, affiches, albums ; almanachs ; objets d art gravés ou lithographiés, blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, brochures, cahiers, calendriers, catalogues, coffrets pour la papeterie, articles de bureau (à l exception des meubles), fournitures et instruments pour le dessin gravures, eaux-fortes, papier d emballage, carton d emballage, enveloppes, éphémérides, feuilles de papeterie, statuettes en papier ou en carton, fournitures scolaires, à savoir rubans adhésifs pour la papeterie et le ménage, agrafes et agrafeuses, aquarelles, ardoises blanches et noires, craies, crayons d ardoises, tables arithmétiques, buvards, stylos à bille, stylos plumes, crayons de couleurs, crayons à papier, feutres, pastels, blocs à dessin, cahiers, carnets, classeurs, dossiers, chemises, compas, règles, équerres, rapporteurs, gommes, liquides et crayons correcteurs, taille-crayons et porte-crayons, décalcomanies, pinceaux, trousses, encres, godets pour la peinture, protège-cahiers, coupepapier, boîtes de peintures, perforateurs de bureau, planches à dessins, punaises, trombones, signets, sous-mains, trousses à dessin, images, journaux, livres, livrets, manuels, papier, périodiques, photographies, photogravures, portraits, cartes postales, cartes à jouer, publications, timbres-postes, sacs et sachets pour l emballage en papier ou en matières plastiques, porte-agendas et porte-papiers de voiture, matières plastiques pour l emballage (non comprises dans d autres classes), cartes codées et/ou plastifiées non magnétiques à usage commercial, cartes cadeau codées et/ou plastifiées non magnétiques prépayées, cartes de fidélité non magnétiques, cartes adhésives, adhésifs, vignettes autocollantes ; vignettes autocollantes destinées à habiller des cartes de fidélité, des cartes bancaires, parapluies, bourses, coffres de voyage, porte-documents, sacs d écoliers, gibecières, malles, valises, mallettes pour documents, porte-monnaie en métaux non précieux, sacs de plage, portecartes, portefeuilles, sacs à provision, sachets, enveloppes et pochettes pour l emballage en cuir, sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage (maroquinerie), trousses de voyage vides (maroquinerie), trousses de toilette vides, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits «vanity cases», porteagendas, porte-papiers de voiture, étuis pour clés, parasols, cannes, porte-clés en cuir, housses de vêtements en cuir, sacs housses pour vêtements pour le voyage, sacs à chaussures pour le voyage, pochettes (maroquinerie), tissus, à l exception des tissus chirurgicaux, d amiante, d isolation et métalliques, tissus d ameublement, linge de bain (à l exception de l habillement), notamment gants de toilette, serviettes de toilette, draps de bain, draps et serviettes de plage linge de table, notamment serviettes de table en matière textile, nappes, napperons, chemins de table, cotonnade, linge de lit, notamment couvertures, couvre-lits, draps, édredons, taies d oreillers, housses de couette, linge de maison, notamment embrasses en matière textile, rideaux, tentures murales, essuie-mains en matière textile, torchons, mouchoirs, tous les articles précités étant en matière textile, tissus adhésifs collables à chaud, tissus pour l emballage, vêtements, chaussures (à l exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, ceintures (habillement), produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, cycles, accessoires de cycles, à savoir béquilles de cycles, bandages pour cycles, cadres de cycles, chambres à air pour cycles, filets pour cycles, freins de cycles, guidons de cycles, indicateurs de direction pour cycles, jantes de cycles, pompes de cycles, rayons de cycles, selles de cycles, sonnettes de cycles, porte-bagages pour cycles, boyaux pour cycles, chaînes de cycles, avertisseurs sonores pour cycles, roues de cycles, engrenages de cycles, manivelles de cycles, moteurs de cycles, moyeux de cycles, pédales de cycles, pneumatiques de cycles, housses de selle pour cycles, paniers spéciaux pour cycles, motocycles, accessoires de motocycles, à savoir béquilles de motocycles, bandages pour motocycles, cadres de motocycles, chambres à air pour motocycles, filets pour motocycles, freins de motocycles, guidons de motocycles, indicateurs de direction pour motocycles, jantes de motocycles, pompes de motocycles, rayons de motocycles, selles de motocycles, sonnettes de motocycles, porte-bagages pour motocycles, boyaux pour motocycles, chaînes de motocycles, avertisseurs sonores pour motocycles, roues de motocycles, engrenages de motocycles, manivelles de motocycles, moteurs de motocycles, moyeux de motocycles, pédales de motocycles, pneumatiques de motocycles, housses de selle pour motocycles, paniers spéciaux pour motocycles, chambres à air pour pneumatiques, trousses pour la réparation des chambres à air, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, tendeurs de rayons de roues, antivols pour véhicules, garde boue, charrettes, charrettes de golf, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, voitures d enfants, bâches de voitures d enfants, capotes de voitures d enfants, poussettes, capotes de poussettes, bicyclettes, tricycles, trottinettes (véhicules), sangles de transport de trottinette, housses de transport de trottinette, vélos à assistance électrique, vélos, vélomoteurs, cyclomoteurs, motocyclettes, articles de mercerie à l exception des fils, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, badges ornementaux, bandeaux pour les cheveux, barrettes (pinces à cheveux), boucles (accessoires d habillement), boucles de souliers, broches (accessoires d habillement), broderies, fermoirs de ceintures, ornements de chapeaux (non en métaux précieux), parures pour chaussures (non en métaux précieux), articles décoratifs pour la chevelure, épingles à cheveux, filets pour les cheveux, dossards, épaulettes pour vêtements, plumes et plumes d oiseaux (accessoires d habillement), pièces collables à chaud pour l ornement d articles textiles (mercerie), paillettes pour vêtements, fermetures pour vêtements, rubans (passementerie), rubans (récompenses), viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; facturation par le biais de téléphones mobiles ou cellulaires, promotion et publicité (communication) par le biais de téléphones mobiles ou cellulaires ; informations commerciales par le biais de téléphones mobiles ou cellulaires permettant à l utilisateur d optimiser sa mise en relation avec les produits et services de la marque ; services de gestion de comptes clients ; services de gestion de fichiers informatiques, recueil et systématisation de données dans un fichier central, compilation de renseignements ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle ; services de fidélisation liés ou non à l utilisation d une carte ; élaboration (conception) de campagnes publicitaires dans le cadre de programmes de fidélisation par le biais d une accumulation de points de fidélité obtenus sur achats et transformables en cadeaux ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l exploitation ou la direction d entreprises industrielles ou commerciales ; contrats de franchise (services commerciaux) ; franchisage, à savoir services fournis par un franchiseur, notamment aide dans l exploitation ou la direction des affaires, transfert de technologie, à savoir

107 100 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée transfert (mise à disposition) de savoir faire commercial ; gestion des affaires commerciales à savoir aide à la direction et à la gestion des affaires dans le cadre d un contrat de franchise. Services de gestion de manifestations à savoir, organisations d évènements à but commerciaux ou de publicité. Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; emballage et entreposage de marchandises ; conditionnement de produits ; emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; organisation de voyages ; informations et conseils concernant les voyages ; réservation de places pour le voyage ; agences de tourisme et de voyage (à l exception de la réservation d hôtels, de pensions) ; location de véhicules de transport notamment automobiles, cycles et cycles à moteur ; accompagnement de voyageurs ; organisation de croisières ; organisation d excursions ; visites touristiques. Classe N 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de divertissements notamment production de spectacles, de films, de photographies, représentations théâtrales ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de séminaires, colloques, conférences, congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; activités sportives et culturelles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de jeu proposés en ligne (à partir d un réseau informatique) ; service de jeux d argent, services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; services de gestion de manifestations à savoir, organisations d évènements à but culturels ou éducatifs ; services de divertissement ; organisation, mise au point et animation de compétitions, divertissements, activités et manifestations ; fourniture de renseignements, prestation de conseils et services de conseillers dans les domaines précités ; édition de journaux, périodiques, revues, magazines, livres, bandes dessinées, publications, imprimés, brochures, catalogues, livrets, albums ; édition de logiciels, de progiciels, de bases de données informatiques ; publication de livres en ligne ; services de clubs (éducation, divertissement), services de loisirs ; organisation de jeux et concours, de campagnes d information et de manifestations professionnelles ou non ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, symposiums, de vidéoconférences ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de conseils et d informations (formations et instructions) dans les domaines de la mode, de la beauté, des loisirs, du couple, du mariage, de la maternité, de la famille, de la cuisine et de la décoration ; photographie, reportages photographiques ; cours de danse ; cours de cuisine ; organisation de concours en matières de divertissement et de cours de cuisine ; organisation de concours de beauté. Organisation de tout événement (fêtes, soirées, concerts) à but de divertissement. Classe N 43 : Services hôteliers ; hébergement temporaire ; services de motels ; agences de logement (hôtels, pensions) ; maisons de vacances et chambres d hôtes ; services de camps de vacances (hébergement) ; services de gîtes ruraux ; services de club de vacances, location de chambres ; réservation de chambres d hôtels (pour voyageurs), de logements temporaires et de pensions, restauration (repas), y compris la restauration (repas) livrée à domicile, préparation de repas et de plats à emporter ; cafétérias ; services de bars et de brasseries ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service ; salons de thé ; services de glaciers ; services de traiteurs ; services de location de salles de réunions ; location de constructions transportables, de tentes, de chaises, de tables, de linge de table et de verrerie. Classe N 44 : Soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ; massages ; salons de beauté ; services de soins (saunas), spas (services de soins et de beauté) ; services de balnéothérapie, de physiothérapie, d aromathérapie ; consultations dans le cadre de soins cosmétiques ; services de manucure, pédicure ; salons de coiffure ; services de visagiste ; conseils en beauté, conseils en maquillage, conseils en image (relooking) et conseils en apparence et beauté pour êtres humains, à savoir conseils en maquillage, en coiffure, en style vestimentaire, en diététique et conseils en matière de soins et d esthétiques ; conseils en image personnelle à savoir conseils en maquillage ; conseils en soins esthétiques ; conseils en coiffure ; conseils en style vestimentaire ; conseils en diététique. Classe N 45 : Services d agences de rencontres personnelles ; services de clubs de rencontres organisant des séances de rencontres express (speed-dating) et des événements (virtuels ou physiques) à buts de divertissement ; fourniture de renseignements, prestation de conseils et services de conseillers dans les domaines précités ; services d agence matrimoniale ; services d agences de mise en contact de personnes, à savoir clubs de rencontres ; conseils concernant le mariage, à savoir services personnels rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus (établissement de listes de mariage, conseils aux particuliers en matière d organisation de réceptions et de cérémonies). Classes de produits ou services : 3, 5, 9, 12, 14, 16, 18, 24, 25, 26, 28, 30, 31, 32, 35, 39, 41, 43, 44, 45. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 12 AOUT 2010 Michel QUERTAINMONT, 13 Rue de l Abbé Divay, FARCEAUX. Danielle MIRAT, 1 Allée de la Musique, SAINT-GRATIEN. : Michel QUERTAINMONT, 13 Rue de l Abbé Divay, FARCEAUX. Classe N 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 13 AOUT 2010 GUIOD Thierry, 9 route d Emancé, SAINT-HILARION. : GUIOD Claire, PILOTAGE PASSION, Circuit JP. Beltoise, avenue des frères Lumière, TRAPPES. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ;

108 BOPI 11/02 - VOL. II 101 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Classe N 41 : Transmission d informations dans le domaine de la formation et des stages de conduite et de pilotage sur Internet ; informations en matière d éducation ou de divertissement ; formation de conduite d engins à moteur lors de stage de pilotage sur circuit, piste ou sur route. Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 41. Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 41. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 13 AOUT 2010 POMIRO JACQUES-ANTOINE, 395 LES HAUTES COTTES, CALLIAN. : POMIRO JACQUES-ANTOINE, 395 LES HAUTES COTTES, CALLIAN. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 13 AOUT 2010 GUIOD Claire, 9 route d Emancé, SAINT-HILARION. : GUIOD Claire, PILOTAGE PASSION, Circuit J.P. Beltoise, avenue des frères Lumière, TRAPPES. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : BEACH PARFUM en couleurs Blanche et Rouge Produits ou services désignés : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Transmission d informations dans le domaine de la formation et de stages de conduite et de pilotage sur Internet ; informations en matière de divertissement ou d éducation. Formation de conduite de véhicules à moteur lors de stages sur circuit, sur piste ou sur route. ; Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Classes de produits ou services : 3, 14, 25. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 13 AOUT 2010 Une Autre Main, SAS, 24 Barthélémy, PARAY-DOUAVILLE, N SIREN : : Une Autre Main, 24 Barthélémy, PARAY-DOUAVILLE.

109 102 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Marque déposée en couleurs. Produits ou services désignés : Livraison de repas à domicile, cuisine à domicile, formation culinaire ; Travaux de nettoyage et d entretien à la maison. Installation, entretien et réparation d ordinateurs. Travaux de jardinage. Travaux de bricolage. Garde d enfant à domicile. Soutien scolaire. Préparation de repas à domicile. Cours et formation culinaire. Livraison de repas à domicile. Classes de produits ou services : 37, 39, 41, 43, 44, 45. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 18 AOUT 2010 Louis Stéphane, 7 rue Keller, PARIS. : Louis Stéphane, 7 rue Keller, PARIS. Classe N 10 : Prothèses ; implants artificiels. Classes de produits ou services : 10. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 18 AOUT 2010 Commande-Online.fr, SAS, Résidence AAGIS, PAL Saint-Isidore, NICE Cedex 03, N SIREN : : Commande-Online.fr, Résidence AAGIS, PAL Saint Isidore, NICE CEDEX 3. Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; caisses enregistreuses ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; papier ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; Classe N 35 : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; gestion administrative de commandes ; Classe N 37 : Installation, entretien et réparation d appareils de bureau ; installation, entretien et réparation d ordinateurs ; Classe N 38 : Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Formation ; Classe N 42 : Conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; Conception de systèmes d information (travaux d ingénieurs) ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 37, 38, 41, 42, 43. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL

110 BOPI 11/02 - VOL. II 103 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 17 AOUT 2010 christophe de langhe, 1 sourg, LA BOSSE DE BRETAGNE. : christophe de langhe, 1 sourg, LA BOSSE DE BRETAGNE. Classes de produits ou services : 29, 30. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 17 AOUT 2010 ECOFIP, S.A.R.L., Zac du Lareinty, Immeuble Phénix, LE LAMENTIN, N SIREN : : ECOFIP, Zac du Lareinty, Immeuble Phénix, LE LAMENTIN. Marque déposée en couleurs. Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; désinfectants ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; rédactions scientifiques à savoir rédaction de textes autres que publicitaires : organisation et conduite de séminaires. Classe N 44 : Services veterinaires. Classes de produits ou services : 5, 41, 44. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 18 AOUT 2010 Imaginative Cuisine Limited, société de droit britannique, 7 Irvine Way, Lower Earley, Reading, RG6 4JW BERKSHIRE, Royaume- Uni. Classe N 36 : Affaires financières, services de financement, consultation en matières financières, placements de fonds, analyse financière, constitution ou investissement de capitaux. Classe N 39 : Transport, emballage et entreposage de marchandises, entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Classes de produits ou services : 36, 39. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 18 AOUT 2010 ADENYO, Société par Actions Simplifiée, 40 Boulevard Malesherbes, PARIS, N SIREN : : Gérard HAAS, Associé de la SELARL HAAS, Société d Avocats, 87 Boulevard de Courcelles, PARIS. : DESBARRES & STAEFFEN, 18, avenue de l Opéra, PARIS. Classe N 29 : Préparations alimentaires salées et sucrées. Garnitures et accompagnements alimentaires pour produits culinaires. Garnitures alimentaires pour desserts, préparations alimentaires et garnitures à base d alginate à usage alimentaire ; préparations alimentaires, garnitures et accompagnements aromatisés principalement aux fruits, aux légumes conservés, congelés, séchés ou cuits, fruits secs, herbes aromatiques, noix, fromages, viande, poisson, crustacés, produits laitiers ; tous les produits précités pouvant aussi être sous forme de perles et / ou de sphères ; tomates séchées, grillées et marinées ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Classe N 30 : Préparations alimentaires salées et sucrées, garnitures et accompagnements alimentaires pour produits culinaires ; garnitures alimentaires pour desserts ; préparations alimentaires, garnitures et accompagnements aromatisés principalement au caramel, chocolat, café, thé, miel ; sel, moutarde, vinaigre, épices, condiments, sauce à base de soja, sauce au piment et au poivre, sauce tomate ; tous les produits précités pouvant aussi être sous forme de perles et / ou de sphères ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café ; farine et préparations à base de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces, miel, mélasse, levure, poudre, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir ; chutneys. Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels pour l enregistrement, la transmission, la reproduction, la diffusion du son, des données et/ou des images ; applications logicielles (programmes informatiques) téléchargeables et exploitables depuis un téléphone mobile ; programmes téléchargeables pour le traitement de l information pour tous supports mobiles ; applications logicielles pour tous systèmes d exploitation et pour tous autres dispositifs électroniques numériques mobiles et dispositifs mobiles interactifs ; appareils et instruments de télécommunications.

111 104 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 35 : Publicité ; fourniture d informations commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (bannières, liens hypertextes) ; services d abonnement en ligne (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d espaces publicitaires ; services de marketing ; relations publiques Classe N 38 : Télécommunications ; communications téléphoniques ; services de téléphonie interactive ; services de radiophonie mobile, services de communications sur les ondes radiophoniques, sur le réseau mondial de télécommunication ; services de transmission d information par voie de dispositifs électroniques numériques portables ; services de messagerie électronique ; communications par Internet ; services de téléphonie pour le vote par correspondance ; services de téléphonie pour le divertissement ; agences de presse et d informations ; services de transmission d information par voie télématique ; services de transmission d informations par centres serveurs télématiques, communication par terminaux d ordinateurs, services de vidéographie interactive ; service de transmission d informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; fourniture de services de connexion et d accès à des réseaux de communication électronique pour la diffusion, transmission ou réception de logiciels et/ou d applications informatiques pour dispositifs électroniques numériques portables. Classe N 42 : Programmation pour ordinateurs et dispositifs numériques portables ; élaboration (conception) et développement de logiciels et d applications informatiques ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; création, entretien et hébergement de sites informatiques (sites Web et Wap) pour des tiers ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels ; location de logiciels informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; expertises (travaux d ingénieurs). radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 18 AOUT 2010 BRIDET Yann, Lieu-Dit St-Etienne, CHATEAUROUX-LES- ALPES. : Jardin alp 05, Lieu-Dit St-Etienne, CHATEAUROUX-LES- ALPES. Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 18 AOUT 2010 COLLOT YANN, 2 Rue du camp canadien, SAINT-CLOUD. : COLLOT YANN, 2 Rue du camp canadien, SAINT-CLOUD. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions Marque déposée en couleurs. Classe N 44 : Services de jardinier-paysagiste. Classes de produits ou services : 44. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL

112 BOPI 11/02 - VOL. II 105 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 18 AOUT 2010 COURI JEAN JACQUES, 146 BD DE GRENELLE, PARIS. : COURI JEAN JACQUES, 146 BD DE GRENELLE, PARIS. Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté. Classes de produits ou services : 3. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 18 AOUT 2010 VEOLIA EAU COMPAGNIE GENERALE DES EAUX, Société en commandite par actions, 52 rue d Anjou, PARIS, N SIREN : Classe N 37 : Services d installation, de réparation, de maintenance et de dépannage à domicile (y compris en urgence) de dispositifs de plomberie, de canalisations d eau et/ou systèmes d évacuation des eaux usées, y compris dans le cadre de contrats d entretien, de maintenance et de réparation ; recherche de fuites sur canalisations d eau, systèmes d évacuation des eaux usées et/ ou installations de plomberie, notamment par corrélation acoustique. Classe N 42 : Services d analyses, de diagnostics et de conseils techniques concernant la qualité de l eau, les dispositifs de plomberie, les canalisations d eau et/ou systèmes d évacuation des eaux usées, permettant notamment de déterminer les types d appareils, installations, dispositifs et/ou systèmes de plomberie, de canalisations d eau et/ou d évacuation des eaux usées les plus appropriés aux besoins des clients en fonction de certains paramètres (notamment milieu urbain, milieu rural, maison individuelle, immeuble) ; services d analyses, de diagnostics et de conseils techniques sur les performances des dispositifs de plomberie, des canalisations d eau et/ou systèmes d évacuation des eaux usées existants en vue de déterminer les possibilités de réduire la consommation d eau. Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 42. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 18 AOUT 2010 CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance, 6, Avenue de Provence, PARIS, N SIREN : S.E.LA.R.L. d Avocats, 16, rue Milton, PARIS. : CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l Université, PARIS. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Couleur revendiquée : Rouge Classe N 35 : Services d informations et de conseils commerciaux concernant les dispositifs de plomberie, les canalisations d eau et/ou systèmes d évacuation des eaux usées (avec ou sans simulation tarifaire) ; services d établissement, de négociation commerciale et de conclusion commerciale de contrats d entretien, de maintenance et de réparation de dispositifs de plomberie, de canalisations d eau et/ou systèmes d évacuation des eaux usées (avec ou sans simulation tarifaire). Classe N 36 : Services de garantie aux consommateurs pour l entretien, la maintenance et la réparation de dispositifs de plomberie, de canalisations d eau et/ou systèmes d évacuation des eaux usées (avec ou sans simulation tarifaire). Classe N 9 : Appareils pour l émission, l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des données ou des images ; baladeurs ; supports d enregistrements magnétiques ; appareils pour le traitement de l information, ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, modems, interfaces (informatique), bandes magnétiques, supports pour l information optiques, télématiques ou magnétiques. Émetteurs de télécommunications. Logiciels, progiciels, appareils téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, agendas électroniques, écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, instruments de stockage, de traitement des informations ou des données ; supports pour l enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données, matériel de connexion d un équipement informatique (modems) ; matériel de transmission de messages ; organe de commande de télécommunication, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le traitement, l entrée, l émission, la transmission de données, d informations et de signaux. Housses de protection pour téléphones mobiles, pour baladeurs, pour appareils et équipements informatiques et de téléphonie. Appareils et instruments pour la messagerie, la radiomessagerie et la radiotéléphonie ; téléphones, téléphones mobiles, téléphones cellulaires et combinés téléphoniques. Supports, batteries et appareils pour charger les batteries rechargeables de téléphones, de téléphones cellulaires et mobiles. Ecouteurs téléphoniques. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Consultation pour la direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles ou non à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; expertise en affaires, recherches en affaires ;

113 106 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée informations d affaires, estimations en affaires commerciales, renseignements d affaires ; études et recherche de marché, établissement de déclarations fiscales, prévisions économiques, vérification de comptes, tenue de livres comptables, établissement de relevé de comptes. Aide à la direction des affaires. Audit dans le domaine des affaires. Conseil aux entreprises en organisation et direction de leurs affaires. Aide à la direction d entreprises commerciales et industrielles. Services de traitement de données (y compris de signaux et d informations), à savoir saisie, recueil, systématisation de données. Services de traitement de données et d informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunication, à savoir saisie, recueil, systématisation de données. Classe N 36 : Affaires financières ; affaires bancaires ; affaires monétaires ; affaires budgétaires ; affaires immobilières ; courtage en biens immobiliers. Banque. Assurance ; information en matière d assurances, courtage en assurances. Caisses de prévoyance. Émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Services de cartes de crédit ou de débit ; services de crédit, services de crédits immobiliers, de crédit-bail ; prêts sur nantissement ; prêts (finances) ; prêts sur gage. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Parrainage financier ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; constitution de fonds ; estimations et expertises financières (assurances, banques, immobilier) ; estimations fiscales, expertise fiscale. Placements de fonds et de capitaux. Opérations de change, opérations de compensation (change) ; opérations financières ; opérations monétaires. Courtage en bourse, actuariat, informations financières, gestion financière, gestion patrimoniale, émission de bons de valeurs ; services d épargne, services fiduciaires ; gérance de fortunes ; services de banque à domicile ; services de banque à distance ; services de placement collectifs de valeurs mobilières ; tous ces services pouvant également être fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial de communication ; expertise immobilière ; simulation boursière ; côte en bourse ; vérifications de chèques ; transferts électroniques de fonds. Dépôts de valeurs ; dépôts en coffres-forts. Fonds communs de placement, société d investissement à capital variable. Consultation, conseil et information en matière financière, monétaire, bancaire et d assurance ; établissement de rapports financiers et budgétaires. Aide aux entreprises et aux particuliers dans le domaine financier et budgétaire. Transactions financières. Audit dans le domaine financier. Crédit d épargne ; caution (garantie). Agences de change ; gérance de portefeuille ; recouvrement de créances ; agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d immeubles) ; gérance d immeubles. Services bancaires automatisés ; opérations bancaires par téléphone, par Internet ; services bancaires en ligne ; services financiers fournis en ligne à partir d une base de données informatiques, d un réseau informatique, d un réseau mondial ou d Internet (y compris les sites Web) ; informations et conseils en matière bancaire, financière et d assurances fournis en ligne à partir d une base de données informatiques, d un réseau informatique, d un réseau mondial ou d Internet (y compris les sites Web). Services de consultations d un compte bancaire par voie télématique, informatique, téléphonique et par télévision par satellite ou par Internet. Conseil financier aux entreprises dans la gestion de leurs affaires. Classe N 41 : Activités sportives et culturelles ; services de loisir ; Piscine (activités sportives), centre aquatique (activités sportives), bassins aquatiques (activités sportives). Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 19 AOUT 2010 National Instruments Corporation, Société organisée sous les lois de l Etat du Delaware, North Mopac, Building B, Austin, TEXAS 78759, Etats-Unis d Amérique. : CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l Université, PARIS. Classe N 9 : Matériel informatique, à savoir châssis (boîtiers pour circuits imprimés) et modules et micrologiciels informatiques destinés à la collecte et la mesure de signaux d entrée/sortie d ingénierie, scientifiques et d automatique industrielle. Classes de produits ou services : 9. Priorité : U.S.A., le 19 FEVRIER 2010, sous le N 77/ BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 20 AOUT 2010 Le Studio du Dessous, SARL, 5 avenue Richerand, PARIS, N SIREN : : Le Studio du Dessous, 5 avenue Richerand, PARIS. Classes de produits ou services : 9, 35, 36. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 13 AOUT 2010 Communauté de communes du Pays de Châteaugiron, Etablissement public de coopération intercommunale, 16 rue de Rennes, CHATEAUGIRON, N SIREN : : Communauté de communes du Pays de Châteaugiron, 16 rue de Rennes, CHATEAUGIRON. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Jours après Lunes Créateur Loungerie enfant 2 sphères : l une jaune Pantone 7499C et l autre grise Pantone Cool Grey 3EC. Police de caractères noire Estrangelo Edessa. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Classes de produits ou services : 25. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL

114 BOPI 11/02 - VOL. II 107 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 21 AOUT 2010 FRAINEAU Chantal, 1 allée Albert Camus, MIONS, N SIREN : : INSPIRATION FENG SHUI, 1 allée Albert Camus, MIONS. Classe N 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; Classe N 41 : Formation ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; Classe N 42 : Décoration intérieure. Classes de produits ou services : 35, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 21 AOUT 2010 RESERVOIR GIFTS, SARL, 0 LE BOURG, SARRAZAC, N SIREN : : RESERVOIR GIFTS, 0 LE BOURG, SARRAZAC. l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle. Classes de produits ou services : 9, 38, 45. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 21 AOUT 2010 PIANEZZOLA Isabelle, 1 Rue des Lilas, ARGANCY. Produits ou services désignés : Agenda-calendrier sur support papier ou électronique reprenant une grille d horaires de nuit, de h à h, pouvant servir d objet publicitaire ou être vendu aux consommateurs. : PIANEZZOLA Isabelle, 1 Rue des Lilas, ARGANCY. Classes de produits ou services : 9, 16. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 21 AOUT 2010 gilles ronflard, Les Bruneaux, THILOUZE. : gilles ronflard, Les Bruneaux, THILOUZE. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour Marque déposée en couleurs.

115 108 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux. Classes de produits ou services : 35, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 21 AOUT 2010 Le Petit Bacchus Consultants, SARL, Roc de Beyssac, MARMANDE, N SIREN : Bensoussan Moshé, Roc de Beyssac, MARMANDE. : Bensoussan Moshé, Roc de Beyssac, MARMANDE. Marque déposée en couleurs. Classe N 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d appartement ; Ustensiles et récipients destinés à être utilisés en oenologie, verres, carafes, tire-bouchons, attrape-gouttes, décapsuleur, raclette pour bouteilles, sceau a glace, support pour bouteilles. ; Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Vins au cacao ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Conseils commerciaux, études de marché et estimation de prix de revient en oenologie. Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; traitement et diffusion d informations sur les boissons par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser, par satellite, par téléphone, par Internet ou tous autres réseaux mondiaux de communication. ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Éducation, formation, divertissement, activités culturelles, organisation de concours en relation avec les vins et l oenologie. Stage de découverte sur les propriétés viticoles. Stage d oenologie. Cours d oenologie. Cours de dégustation. Publication de livres sur le vin. ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art ; élaboration, conception de logiciels, location de temps d accès à un centre serveur de bases de données, location de temps d accès à un ordinateur pour la manipulation de données. Classes de produits ou services : 21, 32, 33, 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL

116 BOPI 11/02 - VOL. II 109 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 22 AOUT 2010 DORLIAC iouri, 92 chemin Cendrine, LES AVIRONS. : DORLIAC iouri, 92 chemin Cendrine, LES AVIRONS. Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Appareils pour : l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; baladeurs, caméras, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes ; magnétiques, cartes magnétiques d identification, ordinateurs, programmes ; d ordinateur, logiciels de jeux, logiciels, cartouches de jeux vidéo, ; cassettes vidéo ; supports d enregistrement magnétiques et optiques (tels que ; disques acoustiques contenant de la musique), supports de données optiques ; (CD, DVD,) ; cassettes audio et disques compacts préenregistrés ; contenant de la musique ; bandes vidéo préenregistrées de spectacles ; musicaux ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; articles de lunetterie, longuesvues, lunettes, lunettes de sport, étuis à lunettes, casque de protection pour le sport. ; Classe N 16 : Articles en papier et produits de l imprimerie, à savoir affichettes, leaflets, classeurs, signets, livres à colorier, livres d images, publications, livres de composition, calendriers, pastels, agendas, effaceurs non électriques, motifs thermocollants, journaux, nécessaires à écriture, composés de papier à lettre et d instruments d écriture ; lithographies, partitions musicales et lyriques, magazines, marqueurs, blocs a mémos, cahiers, organisateurs personnels et de bureau, blocs d écriture ; décorations de fête en papier, crayons, stylos à bille, albums de photos, photographies encadrées ou non, cartes postales, affiches, reproductions graphiques ; cartes téléphoniques prépayées, sans codage magnétique ; cachets en caoutchouc, règles a dessiner, autocollants, tatouages provisoires, cartes à échanger, classeurs avec ; housses a Cd-rom, étuis à chéquiers, porte-chéquiers, jaquettes de livre ; sets à dessin composés de peintures au doigt, peintures pour affiches, ; crayons de couleurs, craies, livrets de tournées et de concerts ; journaux, publications périodiques ; livres ; brochures de programme ; papeterie ; ; matériel d instruction et d enseignement ; cartes d anniversaire ; cartes ; postales ; blocsnotes, albums de photographies ; carnets d adresses, cahiers ; de brouillon, stylos à bille, crayons, effaceurs, taille-crayons, règles, ; affiches, chapeaux (carton), calendriers, plumiers, enveloppes, cartes géographiques, illustrations, images, timbres, magazines avec posters, signets, agendas ; blocs ; bavettes en papier. ; sacs en papier en matières plastiques pour l emballage à poignées. Classe N 25 : Vêtements, maillots, maillots de bain, costumes de plage, caleçons de bain, peignoirs, saris, bandanas, boas, étoles, foulards, écharpes, bandeaux pour la tête, bas, bavoirs non en papier, bretelles, cache-col, camisoles, capuchons, ceintures, châles, robes de chambre, chandails, chasubles, chaussettes, supports de chaussettes, chemises, chemisettes, collets, cols, ; combinaisons, pantalons, costumes, tabliers, couvre-oreilles, cravates, ; vêtements en cuir, vêtements en imitation du cuir, empeignes, empiècement de chemises, vêtements en fourrure, gabardines, gaines, gants, mitaines, ; gilets, pull-overs, tricots, habits, tee-shirts, imperméables, manteaux, ; parkas, pèlerines, pelisses, vareuses, vestes, jambières, jupes ; costumes de mascarade, sous-vêtements, lingerie de corps, slip, body, soutiengorge, culottes, corselets, pyjamas, robes de chambre, chaussures, bottes, ; bottines, brodequins, chaussons, chaussures de football, chaussures de plage, chaussures de sport, espadrilles, galoches, pantoufles, sandales, chaussons, chaussures de ski, souliers, chapellerie, bonnets, bonnets de bain, calottes, bérets, casquettes, coiffes, vêtements de nuit, combinaisons (vêtements de sport). ; Classe N 41 : Services de divertissements, à savoir concerts de groupes musicaux en direct, services d enseignement et de formation, d éducation et de divertissement en général ; activités culturelles et sportives ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; cours par correspondance ; éditions d illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres ; et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et ; numériques ; enseignement et éducation à l initiation et au perfectionnement ; de toute discipline d intérêt général ; séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et ; multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; publication de livres ; programmes d informations, de divertissements radiophoniques et télévisés ; de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes ; et/ou d images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; spectacles ; production et location de films et cassettes ; y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores ; et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques ; compacts audio-numériques à mémoire morte), service d édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d enregistrement de transmission et de reproduction des sons et/ ou des images, et de supports ; multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire ; morte), services d édition de programmes multimédias (mise en forme ; informatique de textes et/ou d images, fixes ou animées, et/ou de sons ; (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; prêts de livres ; publications ; ludothèques, services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel ; services d information dans le domaine du sport et de la musique par réseaux télématiques ; services par tous moyens de communication destinés à l information du public dans le domaine du sport et de la musique. Exploitation d installations sportives ; camps (stage) de perfectionnement sportif ; organisation de compétitions sportives ; services et centres de loisirs et de sport ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; music-hall ; services d orchestres ; ; représentations théâtrales et musicales ; représentations de spectacles ; services de discothèque ; organisation des concours de campagne d information et des manifestations professionnelles ou non à buts culturels, éducatifs ou divertissement ; organisation de spectacle ; location de cassettes vidéos. Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 41. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 20 AOUT 2010 Tyack Cédric, 72 rue Jean Lurçat, VILLEJUIF. Bigay Sébastien, 43 rue Danton, LE KREMLIN-BICETRE. Nonnet Patrick, 9 Place Saint-Gilles, ETAMPES. : Tyack Cédric, 72 rue Jean Lurçat, VILLEJUIF.

117 110 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 16 : Photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; brochures ; calendrier ; dessins. Classes de produits ou services : 16. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 23 AOUT 2010 Marque tridimensionnelle. Marque déposée en couleurs. Translitération : Anathem Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; lunettes (optique) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 9, 16, 41. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 22 AOUT 2010 Marsetti Denise, Agissant pour le compte de la société Editions rue de la planète en cours de formation, 1 Le Plagnol, SAUMANE. : Marsetti Denise, 1 Le Plagnol, SAUMANE. Le Moulin du Terroir, SARL, 43 Avenue de l Hôtel de ville, BELVEZE DU RAZES. : Le Moulin du Terroir, 43 Avenue de l Hôtel de ville, BELVEZE DU RAZES. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins d appellation d origine contrôlée ; eaux de vie d appellation d origine contrôlée ; cidres, digestifs (alcools et liqueurs à l exception des eaux de vie), spiritueux (à l exception des eaux de vie), extraits ou essences alcooliques. Classes de produits ou services : 29, 30, 33. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 23 AOUT 2010 BIOFARMA, Société par actions simplifiée, 22 rue Garnier, NEUILLY-SUR-SEINE, N SIREN : : BIOFARMA, 22 rue Garnier, NEUILLY-SUR-SEINE. Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Classes de produits ou services : 5. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL

118 BOPI 11/02 - VOL. II 111 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 23 AOUT 2010 Lalire David, 15 rue marie laurencin, PARIS. : Lalire David, 15 rue marie laurencin, PARIS. N National : Dépôt du : 24 AOUT 2010 à : I.N.P.I. TOULOUSE Bousquet Florent, Agissant pour le compte de la société DAURIER en cours de formation, 22 avenue des mûriers, LA SALVETAT ST GILLES. : Bousquet Florent, 22 avenue des mûriers, LA SALVETAT ST GILLES. Classe N 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Classe N 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classes de produits ou services : 12, 16, 25, 27, 35. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Nom : Daurier Classe N 14 : amulettes en metaux précieux. ancres (horlogerie). anneaux (bijouterie). bagues (bijouterie). balanciers (horlogerie). barillets (horlogerie). bracelets (bijouterie). broches (bijouterie). chaine (bijouterie). parures pour chaussures en métaux précieux. colliers (bijouterie). ornements de chapeaux en métaux précieux. parures pour chaussures en métaux précieux. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, monnaies, objets d art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrins pour l horlogerie, médailles, agates, aiguilles d horlogerie, parures d ambre jaune, perles d ambroine, argent brut ou battu, argent filé, fils d argent, parures d argent, articles de bijouterie, coffrets à bijoux, bijoux en cloisonné, boites d horloges, boite en métaux précieux, boitiers de montres, boucles d oreilles, boutons de manchettes, bracelets de montres, montres bracelets, breloques, bustes en métaux précieux, cabinets d horloges, cadrans, cadrans solaires, cadratures, chaîne de montres, ornements de chapeaux, chronographes, chronomètre, chronomètres à arrêt, instruments chronométriques, chronoscopes, porte clefs fantaisie, bijoux en cloisonné, coffrets à bijoux, horloges de contrôle, épingles de cravates, diamants, écrins, écrins pour l horlogerie, épingles, épingles de cravates, épingles de parure, étuis pour l horlogerie, figurines en métaux précieux, filés de métaux précieux, fils de métaux précieux, fixe-cravates, écrins pour l horlogerie, étuis pour l horlogerie, mouvement d horlogerie, horloges, horloges atomiques, cabinets d horloges, horloges électrique, insigne en métaux précieux, iridium, parures d ivoire, jais brut ou mi-ouvré, ornements en jais, jetons de cuivre, lingots de métaux précieux, boutons de manchettes, médailles, médaillons, alliages de métaux précieux, métaux précieux bruts ou mi ouvrés, lingots de métaux précieux, monnaies, montres, boitiers de montres, chaîne de montres, ressorts de montres, verre de montres, montresbracelets, mouvements d horlogerie, olivine, or brut ou battu, filé d or, fils d or, boucles d oreilles, ornements en jais, osmium, palladium, épingles de parure, parures, parures d argent, pendules, perles, pierreries, pierres fines, pierres précieuses, platine, porte-clefs fantaisie, ressorts de montres, réveille-matin, rhodium, ruthénium, cadrans solaires, spinelles, statues en métaux précieux, statuettes en métaux précieux, strass, verres de montres ; Classe N 18 : Cuir, cuir brut, cuir mi-ouvré, similicuir et imitations du cuir, peaux d animaux, malles, malettes et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, portemonnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage, coffre de voyage, trousse de voyage. ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles sous-vêtements, caleçons de bain, maillots de bain, bonnets, bottes et bottines, ceinture (habillement), chaussettes, cache col, collants, collets (vetements), combinaisons (sous-vêtements), lingerie de corps, corselets, dessous (sous vêtements), écharpes, doublures

119 112 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée confectionnées, empeignes, empiècements de chemises, espadrilles, faux-cols, gants (habillement), gilets, soutiens-gorge, guimpes (vêtements), articles d habillement, habits, jupes, manchettes et manchons (habillement), pantalons, pantoufles, chaussures de plage, pochettes (habillement), pull-overs, pyjamas, robes, sandales, sabots, saris, sous-vêtements, uniformes, vestes. ; Classe N 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services d abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils en organisation et direction des affaires, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, locations d espaces publicitaires, diffusion d annonces publicitaires, relations publiques, service de publicité, promotion des ventes sur réseaux informatiques, diffusion d annonces publicitaires sur réseaux informatiques, service de publicité en ligne sur réseaux informatiques, information d affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables sur des réseaux informatiques mondiaux, gestion de fichiers informatiques, receuil de données dans un fichier central, organisation d expositions à but commercial et/ou publicitaire, location d espace publicitaires, location de temps publicitaire sur tous moyen de communication, information d affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables, recherche d informations dans des fichiers informatiques, transcription de communications, services d abonnement à des services de télécommunication pour des tiers, services d abonnement à des services de télécommunications, publicité télévisée, tenue de livres, rédaction de textes publicitaires, traitement de texte, transcription de communications, présentation de produits sur tous moyen de communication pour la vente de détail, vente aux enchères, promotion des ventes pour des tiers, vérification des comptes, décoration de vitrines, publicité sur Internet. ; service de vente au détail de bijoux. Classes de produits ou services : 14, 18, 25, 35. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL Description de la marque : Code pantone couleur : Rond vert : 585C Rond rose : 1905C Rond orange : 149C enfant vert + lettres : 369C enfant rose + lettres : 1925C Bébé orangé + lettres : 716C Produits ou services désignés : Produits de l imprimerie ; photographies ; clichés ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; diffusion d annonces publicitaires ; ; Cours particuliers, éducation, formation, ménage, repassage ; ; Éducation ; formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; ; Crèches d enfants, halte garderie, jardins d enfants, maison de retraite pour personnes âgées ; ; Services médicaux ; Garde d enfant à domicile. Services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste. Classes de produits ou services : 16, 35, 37, 41, 43, 44, 45. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 23 AOUT 2010 à : I.N.P.I. STRASBOURG EVOLUTION.CO, SAS, 12 MONSEIGNEUR BARTH, BOERSCH. SHIRZADEH HAMIDREZA, 0 ASEMAN SARVE GHARBI SAADAT ABAD, TEHRAN, Iran. : EVOLUTION.CO, 12 MONSEIGEUR BARTH, BOERSCH. N National : Dépôt du : 24 AOUT 2010 à : I.N.P.I. BORDEAUX Alix NEBOUT, 20 Rue alphonse Daudet, MERIGNAC. Sylvain NEBOUT, 20 Rue Alphonse Daudet, MERIGNAC. : Alix NEBOUT, 20 Rue alphonse Daudet, MERIGNAC. Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; gomme à mâcher à usage medical. Classe N 10 : Biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d opération ; Gels lubrifiants, pomades lidocaines, sprays lidocains. Preservatif en latex, gants en latex à usage medical. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Classes de produits ou services : 5, 10, 30. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 24 AOUT 2010 Marque déposée en couleurs. LOZACH Yann, 28 bis Rue Dr Schweitzer, NOUMEA NOUVELLE CALEDONIE. : LOZACH Yann, 28 bis Rue Dr Schweitzer, NOUMEA NOUVELLE CALEDONIE.

120 BOPI 11/02 - VOL. II 113 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 23 AOUT 2010 Coulot François, Agissant pour le compte de la société HEALTH COACH en cours de formation 1 à 9 11 avril 1944, SAINT PIERRE DES CORPS. Marque déposée en couleurs. : Coulot François, 1 à 9 11 avril 1944, SAINT PIERRE DES CORPS. Description de la marque : CAFE M NOUVELLE VAGUE Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs. Classes de produits ou services : 30, 43. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 23 AOUT 2010 à : I.N.P.I. STRASBOURG EVOLUTION.CO, SAS, 12 MONSEIGNEUR BARTH, BOERSCH. SHIRZADEH HAMIDREZA, 0 ASEMAN SARVE GHARBI SAADAT ABAD, TEHRAN, Iran. : EVOLUTION.CO, 12 MONSEIGEUR BARTH, BOERSCH. Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; gomme à macher à usage médical. Classe N 10 : Biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d opération ; Geles lubrifiants, pomades lidocaines, sprays lidocains ; preservatif en latex, gants en latex à usage medical ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Classes de produits ou services : 5, 10, 30. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Logo blanc et rouge sur fond noir Traduction : coach santé Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; Classe N 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste. Classes de produits ou services : 9, 41, 42, 44. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL

121 114 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 23 AOUT 2010 Alain Toucas, Alain Toucas, 10, bd Suchet, PARIS. : Alain Toucas, Alain Toucas, 10, bd Suchet, PARIS. Classe N 45 : Services juridiques rendus par des avocats. Classes de produits ou services : 45. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 23 AOUT 2010 Janine MORA, 1680 Route de Barbegal à l Ilon, RAPHELE LES ARLES. : Janine MORA, 1680 Route de Barbegal à l Ilon, RAPHELE LES ARLES. collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Classes de produits ou services : 16, 35, 39. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 23 AOUT 2010 à : I.N.P.I. NICE Classe N 29 : Huiles et graisses comestibles ; élaborées à partir de produits qui sont issus d une production biologique. Classes de produits ou services : 29. Chambre de Commerce et d Industrie du Var, Etablissement public, 236 Boulevard du Maréchal Leclerc, BP 5501, TOULON cedex, N SIREN : : Vanessa Debaus, Sce Marketing, Aéroport Toulon-Hyères, Boulevard de la Marine, HYERES cedex. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 23 AOUT 2010 à : I.N.P.I. NICE Chambre de Commerce et d Industrie du Var, Etablissement public, 236 Boulevard Maréchal Leclerc, BP 5501, TOULON cedex, N SIREN : : Sce Marketing, Vanessa Debaus, Aéroport Toulon-Hyères, Boulevard de la Marine, HYERES cedex. Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils

122 BOPI 11/02 - VOL. II 115 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Classes de produits ou services : 16, 35, 39. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 24 AOUT 2010 à : I.N.P.I. LILLE Floralux, SA, 225 Meensesteenweg, 8890 DADIZELE, Belgique. : KOB NV, 31C President Kennedypark, 8500 KORTRIJK, Belgique. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de commerce en gros et services de commerce de détail, aussi que présentation, sur tout moyen de communication pour la vente au détail, des produits chimiques destinés aux sciences, à l agriculture, l horticulture et la sylviculture, résines artificielles, matières plastiques, engrais pour les terres, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré, verrerie, porcelaine et faïence, vêtements, chaussures, chapellerie, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, produits pour la conservation des fleurs, hormones pour activer la maturation des fruits, pâte de bois, terreau, couvertures d humus, mastic à greffer les arbres, mastic pour remplir les cavités des arbres, produits d engluement pour l arboriculture, argile expansée pour la culture hydroponique, préparations pour la régulation de la croissance des plantes, substrats pour la culture hors sol, pots en tourbe pour l horticulture, cire à greffer les arbres, produits pour préserver les semences, couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l état brut, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, préparations pour polir, préparations pour dégraisser, préparations pour abraser, savons, parfumerie, cosmétiques, bougies et mèches pour l éclairages, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides, coutellerie, fourchettes, cuillers, papier, carton et produits en ces matières, produits d imprimerie, photographies, papeterie, pinceaux, articles de bureau, matières plastiques pour l emballage, matériaux de construction non métalliques, monuments, meubles, glaces, cadres et produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, matières textiles fibreuses brutes, fils à usage textile, tissus et produits textiles, couvertures de lit et de table, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, tapis, paillassons, nattes, jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël, pâtisserie et confiserie, bonbons, outils de jardinage, lumières de jardin. ; Classe N 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; parcs d attractions ; organisation et conduite d ateliers de formation, de congrès, d expositions ; exploitation de jardins zoologiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; production de spectacles ; services de camps de vacances (hébergement) ; projection de films cinématographiques. ; Classe N 44 : Services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d agriculture, d horticulture et de sylviculture ; composition florale ; chirurgie des arbres ; services de pépiniéristes ; élevage d animaux ; destruction des mauvaises herbes ; horticulture ; jardinage ; destruction des animaux nuisibles dans l agriculture, l horticulture et la sylviculture ; services d une jardinerie. Classe N 1 : Produits chimiques destinés aux sciences, à l agriculture, l horticulture et la sylviculture, à l exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides ; résines artificielles à l état brut, matières plastiques à l état brut ; engrais pour les terres ; produits pour la conservation des fleurs ; hormones pour activer la maturation des fruits ; pâte de bois ; terreau ; couvertures d humus ; mastic à greffer les arbres ; mastic pour remplir les cavités des arbres (arboriculture) ; produits d engluement pour l arboriculture ; argile expansée pour la culture hydroponique (substrat) ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes ; substrats pour la culture hors sol (agriculture) ; pots en tourbe pour l horticulture ; cire à greffer les arbres ; produits pour préserver les semences. ; Classe N 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d autres classes. ; Classes de produits ou services : 1, 21, 25, 31, 35, 41, 44. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 24 AOUT 2010 DESCOURS ET CABAUD SA, Société Anonyme, 10 rue Général Plessier, LYON, N SIREN : : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. ; Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. ; Classe N 9 : Vêtements, chaussures, bottes, chapellerie, casques, gants, ceintures, tous exclusivement conçus à des fins de sécurité et de protection de l utilisateur, à l exception des articles de sport.

123 116 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 25 : Vêtements, chaussures (autres qu à usage orthopédiques), chapellerie. Classes de produits ou services : 9, 25. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 24 AOUT 2010 bleu mandarine création BMC, eurl, 6 rue du gres, LES ANGLES, N SIREN : Belgioino hervé, 6 rue du gres, LES ANGLES. : bleu mandarine création BMC, 6 rue du gres, LES ANGLES. Description de la marque : Bleu Mandarine Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement) ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Classes de produits ou services : 19, 20, 24, 25. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 24 AOUT 2010 TECHNOSENS, SAS, 15, rue d Alsace, DÉCINES, N SIREN : : TECHNOSENS, 15, rue d Alsace, DÉCINES. Description de la marque : Le trait d union symbolisant le lien est en couleur tandis que le reste est en gris. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste ; Classe N 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle. Classes de produits ou services : 9, 38, 41, 44, 45. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL

124 BOPI 11/02 - VOL. II 117 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 24 AOUT 2010 Mourlevat Isabelle, 7 rue Dupin, PARIS. : Mourlevat Isabelle, 7 rue Dupin, PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 41 : Micro-édition ; Classe N 42 : Services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle). Classes de produits ou services : 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 24 AOUT 2010 GROUPE MJA, Société par Actions Simplifiée, Domaine de la Choisille, CHANCEAUX SUR CHOISILLE, N SIREN : S.E.L.A.R.L. d Avocats, 16, rue Milton, PARIS. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques ; supports de données optiques ou magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d identification ; bracelets magnétiques d identification ; disques compacts [audio-vidéo] ; circuits imprimés ; lecteurs [informatique] ; lecteurs optiques ; lecteurs de codes à barres, de cassettes, de disques compacts, de Dvd ; publications électroniques téléchargeables ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; programmes d ordinateurs enregistrés ; périphériques d ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils électriques de contrôle ; bandes [rubans] magnétiques ; appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques ; encodeurs magnétiques ; distributeurs de billets [tickets] ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d affichage indépendant ou un moniteur ; appareils de projection ; écrans de projection ; écrans vidéo ; émetteurs [télécommunication] ; appareils d intercommunication ; mécanismes pour appareils déclenchés par l introduction d un jeton ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; extincteurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; bâches de sauvetage. Classe N 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l imprimerie) ; produits de l imprimerie ; imprimés ; cartes ; cartes en plastiques (de paiement sans code magnétique) ou en carton ; cartes de fidélité ; bons ; bons de réductions à valoir sur l achat de produits et/ou de services ; bons promotionnels et/ou bons publicitaires destinés à être échangés contre des produits et/ ou des services ; chèque cadeaux ; publications ; catalogues ; magazines ; revues ; livrets ; lettres d informations ; brochures ; tracts ; journaux ; périodiques ; livres ; manuels ; guides et cartes touristiques ; cartes-dépliants ; calendriers ; dessins ; reproductions graphiques ; prospectus ; échantillons ; albums ; affiches ; autocollants ; cartes postales ; enveloppes ; papier à lettres ; photographies ; articles de papeterie ; boîtes en papier ou en carton ; boîtes en carton faisant office de coffret-cadeau ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matières plastiques et papier pour l emballage (non comprises dans d autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d imprimerie ; clichés ; sacs, sachets et feuilles d emballage en papier ou en matière plastique ; articles pour reliures ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier. Classe N 35 : Emission de cartes de fidélité en vue de l obtention d avantages commerciaux ; présentation de produits sur Internet ; recherche et fidélisation de clientèle ; services de gestion de programmes de fidélisation ; services d informations commerciales, de publicité et de promotion des ventes pour des tiers ; opérations commerciales promotionnelles et de marketing ; administration d un programme permettant aux participants de ce programme d obtenir des réductions, remises, avantages sur des produits et services ; promotion de la vente de produits et services propres et/ou de tiers par la fourniture de remises et de primes, notamment pour ceux utilisant des cartes de paiement ou des cartes de fidélité pour payer ces ventes ; promotion de produits et services de tiers via la distribution d offres et de réductions spéciales ; services d informations d affaires relatives à l obtention pour le compte de tiers de remises sur le prix d achat de produits ; promotion commerciale sous la forme de fourniture de bons d achat, de cartes de fidélité, de chèques-cadeaux et de coupons de réduction ; gestion de bons d achat, de cartes de fidélité et de chèques-cadeaux sur un réseau informatique mondial ; publicité, en particulier distribution d une carte client pour la promotion des ventes et la fidélisation de clients ; services de centrale d achats en ligne sur des réseaux informatiques ou sur d autres canaux de distribution de produits de toilette, produits de parfumerie, cosmétiques, soins d hygiène et de beauté pour être humains, bougies, coutellerie, fourchettes, cuillères, armes blanches, logiciels, ordinateurs, périphériques d ordinateurs, appareils et instruments photographiques ou cinématographiques, appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données et/ou des images, appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d eau, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, bijouterie, horlogerie et instruments chronométrique, instruments de musique, photographies, dessins, affiches, peintures (tableaux), matériel pour les artistes, articles de papeterie, produits de l imprimerie, places de spectacles, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir, parapluies, parasols, sacs à main, à dos, valises, malles, portefeuilles, étuis pour clés, meubles, glaces (miroirs), objets d art et de décoration en métaux précieux ou non, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, linge de lit, de table ou de bain, vêtements, chaussures, chapellerie, jeux, jouets, appareils de gymnastiques et de sport, produits alimentaires, boissons alcoolisées ou non, fleurs et plantes artificielles ou non, articles pour fumeur, voyages, services de restauration ; service de commerce électronique, à savoir vente au détail sur Internet de produits de toilette, produits de parfumerie, cosmétiques, soins d hygiène et de beauté pour être humains, bougies, coutellerie, fourchettes, cuillères, armes blanches, logiciels, ordinateurs, périphériques d ordinateurs, appareils et instruments photographiques ou cinématographiques, appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données et/ou des images, appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d eau, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, bijouterie, horlogerie et instruments chronométrique, instruments de musique, photographies, dessins, affiches, peintures (tableaux), matériel pour les artistes, articles de papeterie, produits de l imprimerie, places de spectacles, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir, parapluies, parasols, sacs à main, à dos, valises, malles, portefeuilles, étuis pour clés, meubles, glaces (miroirs), objets d art et de décoration en métaux précieux ou non, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, linge de lit, de table ou de bain, vêtements,

125 118 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée chaussures, chapellerie, jeux, jouets, appareils de gymnastiques et de sport, produits alimentaires, boissons alcoolisées ou non, fleurs et plantes artificielles ou non, articles pour fumeur, voyages, services de restauration ; services d approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d autres entreprises] de produits de toilette, produits de parfumerie, cosmétiques, soins d hygiène et de beauté pour être humains, bougies, coutellerie, fourchettes, cuillères, armes blanches, logiciels, ordinateurs, périphériques d ordinateurs, appareils et instruments photographiques ou cinématographiques, appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données et/ou des images, appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d eau, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, bijouterie, horlogerie et instruments chronométrique, instruments de musique, photographies, dessins, affiches, peintures (tableaux), matériel pour les artistes, articles de papeterie, produits de l imprimerie, places de spectacles, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir, parapluies, parasols, sacs à main, à dos, valises, malles, portefeuilles, étuis pour clés, meubles, glaces (miroirs), objets d art et de décoration en métaux précieux ou non, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, linge de lit, de table ou de bain, vêtements, chaussures, chapellerie, jeux, jouets, appareils de gymnastiques et de sport, produits alimentaires, boissons alcoolisées ou non, fleurs et plantes artificielles ou non, articles pour fumeur, voyages, services de restauration ; traitement administratif de commandes d achats ; gestion de fichiers informatiques et électroniques. Mise à jour, saisie, recueil, systématisation de données, de signaux et d informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications. Services de recueil et de systématisation de données dans un fichier central. Services de recherche et de récupération d informations commerciales informatisées. Services de gestion administrative de bases de données informatisées et électroniques. Recherches d informations dans un fichier central pour des tiers. Services de publicités et d informations commerciales par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique. Création de répertoires d informations, sites Web et autres sources d information (bases de données). Promotion des ventes pour le compte de tiers, à savoir présentation de marchandises et de services sur un site informatique accessible par réseaux informatiques, télématiques et électroniques d ordinateurs connectés entre eux. Location d espaces publicitaires sur des réseaux informatiques, télématiques et électroniques. Mise à disposition d informations commerciales ou de publicité par le biais d un moteur de recherche sur Internet. Publicité. Agence de publicité. Publicité sur réseaux de télécommunication. Gestion d affaires publicitaires. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Conseils et aides en organisation et direction des affaires. Diffusion d annonces publicitaires. Diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Location de temps publicitaires sur tout moyen de communication. Services de publicité et d informations commerciales en ligne sur un réseau informatique. Mercatique. Relation publiques. Travaux de bureau ; comptabilité ; bureaux de placement ; reproduction de documents ; publication de textes publicitaires ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Organisation de foires et d expositions à buts commerciaux ou de publicité notamment sur Internet. Classe N 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires budgétaires ; affaires bancaires ; affaires immobilières. Emission de cartes de crédit, de cartes de fidélité et autres cartes permettant l obtention d avantages financiers ; émission de cartes de crédit «cash back» ; émission de bons et émission de cartes de fidélité. Emission de chèques de voyage. Consultation, conseil et information en matière financière, monétaire et bancaire ; aide aux entreprises et aux particuliers dans le domaine financier et budgétaire. Placement de fonds et de capitaux. Constitution de fonds et de capitaux. Investissement de capitaux. Transactions financières. Parrainage financier. Services de financement ; analyse financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier). Cote en Bourse ; courtage en bourse. Services d information relatifs aux affaires financières, monétaires et bancaires fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou télématiques, y compris un réseau global de communication et le réseau mondial Web ; services de cartes de débit et de crédit ; services de cartes de paiements ; services de cartes à prépaiement ; transactions électroniques par carte de crédit et de débit ; transfert électronique de fonds ; services de cartes à mémoire et d argent électronique ; services de traitement des paiements ; services de vérification de transactions financières ; diffusion d informations relatives à une carte de paiement et à un compte-carte de crédit via un réseau informatique mondial. Système de réduction sur les achats en ligne. Assurances. Caisses de prévoyance. Banque directe. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Classe N 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Fourniture d accès à des bases de données ; fourniture d accès à des catalogues électroniques. Fourniture d accès à des portails d achat en ligne sur Internet et exploitation de plateformes Internet dans le cadre de systèmes interactifs de commandes. Fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat. Transmission d images, de sons, d informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Communications (transmission) par terminaux d ordinateurs, par réseaux de fibres optiques. Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseau Internet. Transmission d annonces multimédias par réseaux Internet. Transmissions d informations par catalogues électroniques sur réseau Internet. Agences de presse et d informations (nouvelles). Location de temps d accès à un centre serveur de bases de données. Location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux. Communications radiophoniques, téléphoniques, télématiques, télégraphiques. Transmission de messages et d images assistées par ordinateur. Services de transmission d informations par réseau informatique et par réseau Internet. Echange de documents informatisés, à savoir transmission de documents par voie informatique. Transmission d informations par télex, télécopieurs et centres serveurs. Services de transmission d informations contenues dans des banques de données. Fourniture d accès à un réseau informatique mondial. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet). Services de courrier électronique. Fourniture d accès à des réseaux électroniques de communication et à Internet. Fourniture de temps d accès à un portail de réseau de télécommunication ; fourniture de temps d accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication. Communication (transmission) par câble et par satellite ; portails Intranet et Internet à savoir fourniture d accès à d autres sites Internet. Mise à disposition et partage à savoir transmission d informations sur réseaux Intranet et Internet. Transmission d informations par le biais des réseaux de communication mondiale (de type Internet) relatives à des produits et services proposés par des fournisseurs en ligne ; transmission d informations relatives à la comparaison des prix de produits et de services par le biais des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; fourniture d accès à des moteurs de recherche pour la recherche d informations, de ressources, et de sites Web de tiers sur un réseau informatique global ; fourniture de services d un tableau d affichage électronique en ligne et de forums de discussion pour la transmission de messages et d informations entre des utilisateurs d ordinateurs concernant une large gamme de produits de consommation ; mise à disposition d un accès en ligne à des registres, listes et bases de données consultables concernant l offre d information et des données accessibles via un réseau informatique mondial. Services d affichage électronique (télécommunications). Location d appareils de télécommunication. Services de téléconférences. Emissions radiophoniques ou télévisées. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 38. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 24 AOUT 2010 mdose, SARL, 10 ROUTE DE BRIE COMTE ROBERT, PERIGNY SUR YERRES, N SIREN : : mdose, 10 ROUTE DE BRIE COMTE ROBERT, PERIGNY SUR YERRES. Classe N 9 : Logiciel permettant de recevoir les plans de posologie des logiciels officinaux ou d établissements médicaux ou hospitaliers pour les transformer en ordre de production, tenant compte d un séquencement à réaliser pour produire les piluliers en bandes de sachets-doses conformes aux demandes des différents services (au temps de prise, à la journée ou à la semaine), avec les bordereaux récapitulatifs (consommation, plans de traitement, etc).

126 BOPI 11/02 - VOL. II 119 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 35 : Gestion de fichiers informatiques ; Classe N 38 : Communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Classe N 41 : Formation ; Classe N 42 : Conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 24 AOUT 2010 assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste. Classes de produits ou services : 20, 21, 26, 31, 42, 44. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 24 AOUT 2010 ALAIN BENSOUSSAN SELAS, Société d exercice libéral par actions simplifiée, 29, rue du Colonel Pierre Avia, PARIS, N SIREN : : ALAIN BENSOUSSAN SELAS, 29, rue du Colonel Pierre Avia, PARIS CEDEX 15. AGUADO Nicole, 6 rue Guillaume Bertrand, PARIS : AGUADO Nicole, Eternel Printemps Indoor, 6, rue Guillaume Bertrand, PARIS. Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Classe N 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d appartement ; Classe N 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art ; Classe N 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Classe N 9 : Supports de données magnétiques, électroniques, numériques, optiques, informatiques. Cassettes audio, cassettes vidéo, cassettes audio-vidéo. Cédéroms contenant des informations. Agendas électroniques. Dictionnaires électroniques. Publications électroniques (téléchargeables). Bases de données électroniques. Classe N 16 : Imprimés, livres, manuels, livrets, brochures, revues, périodiques, publications, lettres d informations professionnelles, fiches. Classe N 41 : Services de formation professionnelle. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, d ateliers de formation. Services d édition de supports de données magnétiques, électroniques, numériques, optiques, informatiques, de cassettes audio, de cassettes vidéo, de cassettes audio-vidéo, de Cédéroms contenant des informations, d agendas électroniques, de dictionnaires électroniques, de publications électroniques (téléchargeables), de bases de données électroniques. Services d édition d imprimés non publicitaires, de livres, de manuels, de livrets, de brochures, de revues, de périodiques, de publications, de lettres d informations professionnelles, de fiches, sur tous types de supports, et par tous moyens de publication y compris en ligne. Classe N 45 : Services juridiques. Expertises juridiques. Consultations juridiques. Conseil et assistance juridique et judiciaire. Représentation dans le domaine juridique et judiciaire. Gestion de droits d auteur. Gestion de portefeuilles de droits de propriété intellectuelle. Informations, conseils et assistance dans la conduite de projets juridiques et judiciaires. Conception de méthodes de conduite de projets juridiques et judiciaires (services juridiques). Services d informations en matière juridique et judiciaire. Services de rédaction d articles juridiques. Exploitation d une banque de données juridiques. Classes de produits ou services : 9, 16, 41, 45. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 24 AOUT 2010 béatrice furio, Agissant pour le compte de la société ma planète bio en cours de formation, 530 du belvédère, PUBLIER. : béatrice furio, 530 du belvédère, PUBLIER.

127 120 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous ces produits étant issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Tous ces produits étant issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Tous ces produits étant issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits étant issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Tous ces produits étant issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 33. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d expositions a buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Toutes les activités relatives au voyage sont exclues pour l ensemble des services précités. Classe N 41 : Formation ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; toutes les activités relatives au voyage sont exclues pour l ensemble des services précités. Classe N 42 : Conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise a jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; Toutes les activités relatives au voyage sont exclues pour l ensemble des services précités. Classes de produits ou services : 35, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 25 AOUT 2010 à : I.N.P.I. LILLE MOULINS DUFLOS, SAS, 8 rue du moulin, VITRY EN ARTOIS. : MOULINS DUFLOS, 8 rue du moulin, VITRY EN ARTOIS. N National : Dépôt du : 24 AOUT 2010 Adverto, sarl, 158 rue thirion et ferron, LOOS. : Sarl Adverto, 158 rue thirion et ferron, LOOS. Marque déposée en couleurs. Classe N 5 : Substances diététiques à usage médical tous ces produits étant issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Classe N 29 : Lait et produits laitiers tous ces produits étant issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Classe N 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, levure, poudre pour faire lever ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes tous ces produits étant issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui sont issus. Marque tridimensionnelle. Marque déposée en couleurs. Classes de produits ou services : 5, 29, 30. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL

128 BOPI 11/02 - VOL. II 121 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 24 AOUT 2010 Marc RAJADE, BP 2, ECOSITE DE VERT LE GRAND, VERT LE GRAND. : Marc RAJADE, BP 2, ECOSITE DE VERT LE GRAND, VERT LE GRAND. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classes de produits ou services : 35. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classes de produits ou services : 35. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 25 AOUT 2010 EARL GERIN, Exploitation agricole à responsabilité Limitée, Rue de Montmain, VERENAY, AMPUIS, N SIREN : : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. N National : Dépôt du : 24 AOUT 2010 Marc RAJADE, BP 2, ECOSITE DE VERT LE GRAND, VERT LE GRAND. : Marc RAJADE, BP 2, ECOSITE DE VERT LE GRAND, VERT LE GRAND. Classe N 33 : Vins tranquilles. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 25 AOUT 2010 Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classes de produits ou services : 35. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 24 AOUT 2010 Marc RAJADE, BP 2, ECOSITE DE VERT LE GRAND, VERT LE GRAND. METTETAL Franck, 41 rue Gaston Perrot, SENS. : METTETAL Franck, 41 rue Gaston Perrot, SENS. Description de la marque : JUSTE [TOI&MOI] Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; médailles ; Bijoux (colliers, pendants, bagues, bracelets) ; Classe N 18 : Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; Sacs (a main, en bandouliere, a dos). Classes de produits ou services : 14, 18. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL : Marc RAJADE, BP 2, ECOSITE DE VERT LE GRAND, VERT LE GRAND.

129 122 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 25 AOUT 2010 CONCILIAN, Société en nom collectif, 69, avenue de Flandre, MARCQ-EN-BAROEUL, N SIREN : : BARDEHLE PAGENBERG DOST ALTENBURG GEISSLER, Valérie Perrichon, Avocat à la Cour, 10, boulevard Haussmann, PARIS. N National : Dépôt du : 25 AOUT 2010 OZ BIOSCIENCES, SAS, PARC SCIENTIFIQUE DE LUMINY, ZONE LUMINY ENTREPRISE, CASE 922, MARSEILLE CEDEX 9, N SIREN : : OZ BIOSCIENCES, PARC SCIENTIFIQUE DE LUMINY, ZONE LUMINY ENTREPRISE, CASE 922, MARSEILLE CEDEX 9. Classe N 35 : Investigations pour affaires, vérifications sur la solvabilité de débiteurs par le biais de recherches d informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, tous ces services étant rendus dans le cadre d une activité de recouvrement de créances. Classe N 36 : Agences de recouvrement de créances, recouvrement de loyers. Classe N 42 : Services juridiques rendus dans le cadre d une activité de recouvrement de créances, recherches judiciaires et recherches légales réalisées dans le cadre d une activité de recouvrement de créances. Classes de produits ou services : 35, 36, 42. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 25 AOUT 2010 AURIOL FRAPPE A FROID, SA, 300 Route de Montauban, BESSIERES, N SIREN : : AURIOL FRAPPE A FROID, 300 Route de Montauban, BESSIERES. Classe N 1 : Produits chimiques destinés à l industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu à l agriculture, l horticulture et la sylviculture ; réactifs chimiques autres qu à usage médical ou vétérinaire ; Réactifs biochimiques, chimiques et biologiques destinés à la recherche ; scientifique, à l industrie et aux sciences ; ; Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; Produits pharmaceutiques, véterinaires. Produits chimiques, biochimiques et biologiques à usage de la recherche scientifique, médical ou pharmaceutique. ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; Recherches scientifiques à but médical ; recherche et developpement de nouveaux produits pour des applications en science de la vie, pharmacie, parapharmacie, veterinaire. Recherches en biologie, en bacteriologie, en chimie, en cosmetologie. Classes de produits ou services : 1, 5, 42. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 25 AOUT 2010 AURIOL FRAPPE A FROID, SA, 300 Route de Montauban, BESSIERES, N SIREN : Classe N 6 : Quincaillerie métallique ; objets d art en métaux communs ; Classe N 9 : Dispositif de signalisation ou d éveil à la vigilance, tactile ou visuelle, destiné aux piétons ; Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement. Classes de produits ou services : 6, 9. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL : AURIOL FRAPPE A FROID, 300 Route de Montauban, BESSIERES. Classe N 6 : Quincaillerie métallique ; objets d art en métaux communs ; Classe N 9 : Dispositif de signalisation ou d éveil à la vigilance, tactile ou visuelle, destiné aux piétons ; Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement. Classes de produits ou services : 6, 9. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL

130 BOPI 11/02 - VOL. II 123 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 25 AOUT 2010 AURIOL FRAPPE A FROID, SA, 300 Route de Montauban, BESSIERES, N SIREN : : AURIOL FRAPPE A FROID, 300 Route de Montauban, BESSIERES. Classe N 6 : Quincaillerie métallique ; objets d art en métaux communs ; Classe N 9 : Dispositif de signalisation ou d éveil à la vigilance, tactile ou visuelle, destiné aux piétons ; Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement. Classes de produits ou services : 6, 9. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 25 AOUT 2010 SOCIETE EUROPEENNE DES PRODUITS REFRACTAIRES, Société anonyme, 18, Avenue d Alsace, Les Miroirs, COURBEVOIE, N SIREN : : NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, LEVALLOIS PERRET. Classe N 1 : Composition pour la fabrication de céramiques techniques pigmentées ou colorées, zircones notamment zircones colorées. Composition pour la fabrication de céramiques techniques pigmentées ou colorées entrant dans la fabrication d éléments de coutellerie. Composition pour la fabrication de céramiques techniques pigmentées ou colorées entrant dans la fabrication d éléments d horlogerie et de téléphonie. Composition pour la fabrication de céramiques techniques pigmentées ou colorées entrant dans la fabrication d éléments de joaillerie. Classes de produits ou services : 1. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 25 AOUT 2010 BIOSUD HYGIENE, SARL, 281 Avenue du Béarn, AMOU, N SIREN : : BIOSUD HYGIENE, 281 Avenue du Béarn, AMOU. Marque déposée en couleurs. Classe N 5 : Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides. Classes de produits ou services : 5. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 25 AOUT 2010 AURIOL FRAPPE A FROID, SA, 300 route de Montauban, BESSIERES, N SIREN : : AURIOL FRAPPE A FROID, 300 route de Montauban, BESSIERES. Classe N 6 : Quincaillerie métallique ; objets d art en métaux communs ; Classe N 9 : Dispositif de signalisation ou d éveil à la vigilance, tactile ou visuelle, destiné aux piétons ; Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement. Classes de produits ou services : 6, 9. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 25 AOUT 2010 AURIOL FRAPPE A FROID, SA, 300 Route de Montauban, BESSIERES, N SIREN : : AURIOL FRAPPE A FROID, 300 Route de Montauban, BESSIERES. Classe N 6 : Quincaillerie métallique ; objets d art en métaux communs ; Classe N 9 : Dispositif de signalisation ou d éveil à la vigilance, tactile ou visuelle, destiné aux piétons ; Appareils et instruments

131 124 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement. Classes de produits ou services : 6, 9. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 25 AOUT 2010 N National : Dépôt du : 25 AOUT 2010 DAMIEN DE JONG, Société par Actions Simplifiée, Route d Ebersheim, DAMBACH LA VILLE, N SIREN : : CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, STRASBOURG CEDEX. KHAIRALLAH, née DAGHER Nicole, 18 Quai Louis Blériot, PARIS. : KHAIRALLAH, née DAGHER Nicole, 18 Quai Louis Blériot, PARIS. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; affiches ; livres ; Classe N 41 : Publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Classes de produits ou services : 16, 41. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 25 AOUT 2010 AURIOL FRAPPE A FROID, SA, 300 Route de Montauban, BESSIERES, N SIREN : : AURIOL FRAPPE A FROID, 300 Route de Montauban, BESSIERES. Classe N 6 : Quincaillerie métallique ; objets d art en métaux communs ; Classe N 9 : Dispositif de signalisation ou d éveil à la vigilance, tactile ou visuelle, destiné aux piétons ; Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement. Classes de produits ou services : 6, 9. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL Marque déposée en couleurs. Classe N 29 : Gibier, gibier (chasse), viande, viande d autruche, viande de bison, viande d antilope, viande de lama, viande de chameau, viande de crocodile, viande d alligator, viande de serpent, viande de zèbre, viande de kangourou, extraits de viande, volaille (viande) ; charcuterie, salaisons ; poissons, produits de la pêche non vivants, à savoir poissons entiers, darnes de poisson, filets de poisson, pulpes de poisson, pavés de poisson non vivants ; crustacés, coquillages et mollusques non vivants ; plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, poisson, volaille, gibier et/ou légumes ; conserves de viande, poisson, volaille, gibier et/ ou légumes. Classe N 31 : Produits de l élevage, gibiers (animaux vivants), volailles (animaux vivants) ; poissons, crustacés, coquillages et mollusques vivants ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés). Classe N 35 : Vente au détail et en gros de gibier, de gibier (chasse), de viande, de viande d autruche, de viande de bison, de viande d antilope, de viande de lama, de viande de chameau, de viande de crocodile, de viande d alligator, de viande de serpent, de viande de zèbre, de viande de kangourou, d extraits de viande, de volaille (viande), de charcuterie, de salaisons, de poissons, de produits de la pêche, de crustacés, coquillages et mollusques non vivants, de plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, poisson, volaille, gibier et/ou légumes, de conserves de viande, poisson, volaille, gibier et/ou légumes, de produits de l élevage, de gibiers (animaux vivants), de volailles (animaux vivants), de poissons, crustacés, coquillages et mollusques vivants, de produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés). Classes de produits ou services : 29, 31, 35. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL

132 BOPI 11/02 - VOL. II 125 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 25 AOUT 2010 MARCHIQ Hafid, 12 rue Louise Michel, SAINT POL SUR MER. : Marchiq hafid, 12 rue louise michel, SAINT POL SUR MER. Classe N 12 : Véhicules ; carrosseries. Classes de produits ou services : 12. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 25 AOUT 2010 à : I.N.P.I. RENNES Mr PRUAL Patrice, Mme PRUAL Fabienne, 53 rue des Déportés, SAINT PIERRE DE PLESGUEN. : Mr PRUAL Patrice, 53 rue des Déportés, SAINT PIERRE DE PLESGUEN. Classe N 9 : Logiciels conçus pour l autorisation, le téléchargement, la transmission, la réception, l extraction, le codage, le décodage de données, d images, de fichiers audio, de fichiers vidéo et de jeux électroniques ; logiciels permettant l identification, la localisation, le groupement, la distribution et la gestion de données et de liens entre serveurs informatiques et utilisateurs connectés à des réseaux de communication électronique, logiciels de sécurisation pour des agents de gestion de DRM dans des produits électroniques comme des téléphones cellulaires, des assistants numériques, des produits WLAN, des produits de communication sans fil à courte portée. Classe N 42 : Services d assistance technique, de maintenance et de mise à jour de logiciels intégrés dans des produits électroniques comme des téléphones cellulaires, des assistants numériques, des produits WLAN, des produits de communication sans fil à courte portée ; consultation pour la sécurisation et conception de logiciel de sécurisation pour des agents de gestion de DRM à destination de produits électroniques comme des téléphones cellulaires, des assistants numériques, des produits WLAN, des produits de communication sans fil à courte portée ; services compris dans la classe 42. Classes de produits ou services : 9, 42. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 25 AOUT 2010 ALLAIN Roland, 5 square Raphaël, LE CHESNAY. : ALLAIN Roland, 5 square Raphaël, LE CHESNAY. Produits ou services désignés : Instruments agricoles à main actionnés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ; outils à main pour paysagiste, jardiniers, élagueur ; Produits alimentaires pour animaux ; aliments pour animaux ; boissons pour animaux de compagnie ; nourriture pour animaux de compagnie ; arbres ; troncs arbres ; arbustes ; aliments pour bestiaux ; aliments pour le bétail ; fleurs naturelles ; couronnes en fleurs naturelles ; fleurs séchées pour la décoration ; foin ; gazon naturel ; graines ; graines pour l alimentation animale ; grains ; herbes potagères fraîches ; légumes frais ; produits litières ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; paillis ; plantes ; plantes séchées pour la décoration ; plants ; salades vertes ; semences ; Location de matériel pour exploitations agricoles ; chirurgie des arbres ; composition florale ; conception d aménagements paysagers ; maisons de convalescence ; destruction des animaux nuisibles dans l agriculture, l horticulture et la sylviculture ; destruction des mauvaises herbes ; épandage, aérien ou non, d engrais et autres produits chimiques destinés à l agriculture ; entretien de pelouses ; horticulture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ; maisons de repos ; maisons médicalisées ; services de pépiniéristes ; Tondeuses à gazon (outils à main). Classes de produits ou services : 8, 31, 44. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 25 AOUT 2010 TRUSTED LOGIC, Société Anonyme, 5 rue du Bailliage, VERSAILLES, N SIREN : : Cabinet Moutard, 35, Rue de la Paroisse, B.P , P.O. BOX 20513, VERSAILLES cedex. Classe N 30 : Thé ; boissons à base de thé. Classes de produits ou services : 30. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 25 AOUT 2010 HAPPYTIME, SAS, 6 Rue de Téhéran, PARIS, N SIREN : : DAVY Mathieu, 111 Rue Saint Antoine, PARIS. Classe N 9 : Cartes magnétiques ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; Classe N 36 : Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux

133 126 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de messagerie électronique ; Classe N 44 : Soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure. Classes de produits ou services : 9, 16, 36, 38, 44. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : N National : Dépôt du : 25 AOUT 2010 EL KESSIR Arsalain, Agissant pour le compte de la société BOURSEDESCREDITS.COM en cours de formation, 22 sainte marguerite, PANTIN. : EL KESSIR Arsalain, 22 sainte marguerite, PANTIN. Dépôt du : 25 AOUT 2010 BABOUT ARLETTE, 17 Avenue Eugène Varlin, Résidence DELORY, Bâtiment D / 42, LILLE. : BABOUT ARLETTE, 17 Avenue Eugène Varlin, Résidence DELORY, Bâtiment D / 42, LILLE. Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Classe N 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d appartement ; Classe N 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste. Classe N 9 : Equipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de calculatrice financière (notamment en ligne) ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; Consultation professionnelle d affaires, expertise en matière d affaires commerciales, information en matière de prévisions économiques ; Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Estimations fiscales ; service de financement ; conseils en financement ; analyse financière ; information en matière d assurance, information en matière immobilière ; information en matière de restructuration de dette, information en matière d assurance ; consultation en matière immobilière, consultation en matière d assurance ; courtage en assurance ; courtage en crédit immobilier ; courtage en rachat de crédit ; courtage en prêts immobiliers, information en matière de réméré, consultation en matière de réméré. ; Classe N 38 : Télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ; Communication et de transmission de donnée, d images et de sons par Internet ; communications téléphoniques ; services d appels par Internet (services téléphoniques). Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 38. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 25 AOUT 2010 EL KESSIR Arsalain, 22 rue sainte marguerite, PANTIN. : EL KESSIR Arsalain, 22 rue sainte marguerite, PANTIN. Classes de produits ou services : 3, 21, 26, 41, 44. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL Classe N 9 : Equipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciels de calculatrice financière (notamment en ligne) ; logiciels de tarification assurance emprunteur (notamment en ligne) ; logiciels de comparaison d assurance auto (notamment en ligne) ; logiciels de comparaison d assurance moto (notamment en

134 BOPI 11/02 - VOL. II 127 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée ligne) ; logiciels de comparaison d assurance scouter (notamment en ligne) ; logiciels de comparaison d assurance chien (notamment en ligne) ; logiciels de comparaison d assurance chat (notamment en ligne) ; logiciels de comparaison d assurance habitation MRH (notamment en ligne) ; logiciels de comparaison d assurance chômage (notamment en ligne) ; logiciels de comparaison d assurance décès et prévoyance (notamment en ligne) ; logiciels de comparaison d assurance vie (notamment en ligne) ; logiciels de comparaison d assurance loyers impayés (notamment en ligne) ; logiciels de comparaison d assurance camping car (notamment en ligne) ; logiciels de comparaison d assurance voiture sans permis (notamment en ligne) ; logiciels de comparaison d assurance scolaire et extra-scolaire (notamment en ligne) ; logiciels de comparaison d assurance protection juridique (notamment en ligne) ; logiciels de comparaison d assurance sports et loisirs (notamment en ligne) ; logiciels de comparaison d assurance vacance et voyage (notamment en ligne) ; logiciels d aide aux choix de l assurances santé (notamment en ligne). ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; Consultation professionnelle d affaires, expertise en matière d affaires commerciales ; information en matière de prévisions économiques ; Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; estimations fiscales ; service de financement ; conseils en financement ; analyse financière ; information en matière d assurance ; information en matière immobilière ; information en matière d assurance ; consultation en matière immobilière ; consultation en matière d assurance ; courtage d assurance ; courtage en crédit immobilier ; courtage en rachat de crédit ; courtage en prêts immobiliers ; information en matière de réméré ; consultation en matière de réméré. ; Classe N 38 : Télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; Communication et de transmission de donnée, d images et de sons par Internet ; communications téléphoniques ; services d appels par Internet (services téléphoniques). Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 38. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 25 AOUT 2010 REGO Rémy, Personne physique, 2 Rue Jean-Charcot, OYONNAX. : REGO Rémy, IMPROD AU COEUR DE L ACTU, 320 avenue Berthelot, LYON Cedex 08. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 25 AOUT 2010 BANQUE DES ANTILLES FRANCAISES, SOCIETE ANONYME, Parc d activité de la Jaille BATIMENTS 5/6, BAIE- MAHAULT, GUADELOUPE, Guadeloupe, N SIREN : : SCHMIT CHRETIEN, 16 rue de la Paix, PARIS. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Le texte du logo (marque) est : IMPROD Classe N 9 : Appareils et instruments électriques et électroniques pour l information, la bureautique et la télématique, distributeurs automatiques de billets, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes de crédit, cartes bancaires, carte de débit ;

135 128 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 36 : Assurances et services bancaires, information en matière d assurances, information financières, services rendus ou obtenus au moyen de cartes bancaires, émission de cartes de crédits, services de cartes de débits, opérations de change, services de financement, services financiers de consultation et gestion de comptes, services de prêt, assurance scolaire, épargne. Classe N 38 : Télécommunications, services de communications téléphoniques et télématiques, services de diffusion, de transmission d informations par voie télématique ; services de fournitures d accès à un réseau téléphonique, radiotéléphonique, de communication mondiale ; services de diffusion, de transmission d informations par voie télématique ; transmission et diffusion de données, de sons et d images ; transmission d informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de fournitures de temps d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmissions d informations par code d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; service de fournitures de temps d accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphonique, télématiques ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d images ; location d appareils de télécommunications, services d informations en matière de télécommunications ; service de fourniture d accès à un réseau informatique», en prévision d une offre de services de téléphonie mobile et/ou Internet à vos clients. Classes de produits ou services : 9, 36, 38. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 25 AOUT 2010 Lubat angelique, 11 bis route de cussac, corconnac, ST LAURENT MEDOC. : Lubat angelique, 11 bis route de cussac, corconnac, ST LAURENT MEDOC. N National : Dépôt du : 25 AOUT 2010 BANQUE DES ANTILLES FRANCAISES, SOCIETE ANONYME, Parc d activité de la Jaille, BATIMENTS 5/6, BAIE- MAHAULT, GUADELOUPE, Guadeloupe, N SIREN : : SCHMIT CHRETIEN, 16 rue de la Paix, PARIS. Classe N 9 : Appareils et instruments électriques et électroniques pour l information, la bureautique et la télématique, distributeurs automatiques de billets, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes de crédit, cartes bancaires, carte de débit. Classe N 36 : Assurances et services bancaires, information en matière d assurances, information financières, services rendus ou obtenus au moyen de cartes bancaires, émission de cartes de crédits, services de cartes de débits, opérations de change, services de financement, services financiers de consultation et gestion de comptes, services de prêt, assurance scolaire, épargne. Classe N 38 : Télécommunications, services de communications téléphoniques et télématiques, services de diffusion, de transmission d informations par voie télématique ; services de fournitures d accès à un réseau téléphonique, radiotéléphonique, de communication mondiale ; services de diffusion, de transmission d informations par voie télématique ; transmission et diffusion de données, de sons et d images ; transmission d informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de fournitures de temps d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmissions d informations par code d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; service de fournitures de temps d accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphonique, télématiques ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d images ; location d appareils de télécommunications, services d informations en matière de télécommunications ; service de fourniture d accès à un réseau informatique», en prévision d une offre de services de téléphonie mobile et/ou Internet à vos clients. Classes de produits ou services : 9, 36, 38. Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; Formation dans le domaine du secourisme, de la prévention, de l incendie et de l évacuation ; Classe N 44 : Services médicaux. Classes de produits ou services : 16, 41, 44. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 26 AOUT 2010 Xavier FEUGUEUR, 9 rue d irlande, PECHBONNIEU, N SIREN : : Xavier FEUGUEUR, 9 rue d irlande, PECHBONNIEU. Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;

136 BOPI 11/02 - VOL. II 129 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Classes de produits ou services : 36. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 26 AOUT 2010 N National : Dépôt du : 26 AOUT 2010 HAZELZET Petrus, 27 rue Maurice Berteaux, VERNOUILLET. : HAZELZET Petrus, 27 rue Maurice Berteaux, VERNOUILLET. à : I.N.P.I. BORDEAUX SCEA BRUNI, SCEA, 1 MONDETTE, CLEYRAC, N SIREN : : SCEA BRUNI, 1 MONDETTE, CLEYRAC. Classe N 33 : Vins d appellation d origine. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 26 AOUT 2010 à : I.N.P.I. NICE BUYSE FRANCOIS, 220 RUE DU JARDIN SECRET, DOMAINE JUAN FLORE H 804, JUAN LES PINS. : BUYSE FRANCOIS, 220 RUE DU JARDIN SECRET, DOMAINE JUAN FLORE APART H 804, JUAN LES PINS. Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres, spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vin d appellation d origine. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classes de produits ou services : 32, 33, 35. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 25 AOUT 2010 Le Berre Erwan, Lieu dit Le Villard d en Bas, SAINT JEAN D ARVEY. : Le Berre Erwan, Lieu dit Le Villard d en Bas, SAINT JEAN D ARVEY. Classe N 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques à savoir : Matériaux de construction relatif à la construction de piscines ; assemblage de coffrage pour murs de piscine ; piscines métalliques ; Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; Matériaux relatif à l assemblage de coffrage piscine ; tuyaux rigides non métalliques. Piscines non métalliques ; Classe N 37 : Construction de piscines. Classes de produits ou services : 6, 19, 37. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; diffusion d annonces publicitaires ; Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Classes de produits ou services : 35, 39, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL

137 130 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 27 AOUT 2010 HUBERT Emeline, 6 rue du Wighaeusel, STRASBOURG. : HUBERT Emeline, 6 rue du Wighaeusel, STRASBOURG. Marque déposée en couleurs. Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Classes de produits ou services : 32. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Marque déposée en couleurs. Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; Classe N 44 : Services d un psychologue, psychothérapie, massage, services d aide au développement personnel (soutien psychologique). Classes de produits ou services : 41, 44. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 27 AOUT 2010 à : I.N.P.I. MARSEILLE JEAN ROLLAND SELLIER, 34 BD NEUF LES BORELS, MARSEILLE. SEBASTIEN FINA, 6 PLATEAU DU PEINTRE, MARSEILLE. : JEAN ROLLAND SELLIER, 34 BD NEUF LES BORELS, MARSEILLE. Dépôt du : 26 AOUT 2010 claire faye, 46 rue des champs Sauzelle, SAINT GEORGES D OLERON, N SIREN : : claire faye, 46 rue des champs Sauzelle, SAINT GEORGES D OLERON. Produits ou services désignés : Bijoux fantaisie. Agenda, porte clé de fantaisie. Bijou de portable, porte-monnaie, sac à main. Trousse d écolier. Classes de produits ou services : 14, 16, 18. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 26 AOUT 2010 PIERRE JAMMET, SARL, ET 23 RUE DE L AVRE, SAINT CLOUD, N SIREN : STEFANELLO JEROME, 23 AVRE, SAINT CLOUD. : PEIRRE JAMMET, ET 23 RUE DE L AVRE, SAINT CLOUD.

138 BOPI 11/02 - VOL. II 131 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Classes de produits ou services : 30. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 27 AOUT 2010 N National : Dépôt du : 27 AOUT 2010 COMPAGNIE DAHER, Société anonyme, 10 Place de la Joliette, Atrium 102, MARSEILLE, N SIREN : : Cabinet WAGRET, 19, rue de Milan, PARIS. McJunkin red Man, Corporation, 835 Hillcrest Drive, CHARLESTON WEST VIRGINIA, Etats-Unis. : Fried Frank, 65/67 Avenue des Champs-Elysées, PARIS. Classe N 35 : Distribution, à savoir la vente au détail de tuyaux, robinetterie, vannes, soupapes, joints et systèmes d automation de vannes dans les secteurs de l industrie et de l énergie, et vente au détail d équipements spécialisés dans le secteur pétrochimique. ; Classe N 39 : Distribution, à savoir la livraison de tuyaux, robinetterie, vannes, soupapes, joints et systèmes d automation de vannes dans les secteurs de l industrie et de l énergie, et la livraison d équipements spécialisés dans le secteur pétrochimique. Classes de produits ou services : 35, 39. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 26 AOUT 2010 XIRING, SA, 25 Quai Gallieni, SURESNES, N SIREN : : XIRING, 25 Quai Gallieni, SURESNES. Classe N 42 : Travaux et services d ingénieurs se rapportant au domaine de l informatique à savoir les services de programmation, de mise à jour de logiciels, de maintenance de logiciels, de consultations en matière d ordinateurs ; location de logiciels informatiques et d ordinateurs. Classes de produits ou services : 42. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL Classe N 7 : Moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; moteurs d aéronefs et leurs parties constitutives ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; moteurs pour l aéronautique ; moteurs pour l aérostation ; filtres pour le nettoyage de l air de refroidissement pour moteurs ; alimentateurs pour carburateurs ; bougies d allumage pour moteurs à explosion ; dispositifs d allumage pour moteurs à explosion ; magnétos d allumage ; magnétos d allumage pour moteurs ; arbres de transmission (autres que pour véhicules terrestres) ; moteurs d avion ; bagues à billes pour roulements ; bagues de graissage (parties de machines) ; bagues de pistons ; bielles de moteurs ; paliers à billes ; roulements à billes ; boîtes à étoupe (parties de machines) ; boîtes de graissage (machines) ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres ; chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres ; dispositifs de commande de moteurs ; commandes pneumatiques pour moteurs ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; convertisseurs de couple autres que pour véhicules terrestres ; courroies pour moteurs ; culasses de moteurs ; cylindres de moteurs ; démarreurs pour moteurs ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; pots d échappement pour moteurs ; économiseurs de carburant pour moteurs ; éjecteurs ; embrayage autres que pour véhicules terrestres ; engrenages autres que pour véhicules terrestres ; souffleries pour la compression et l aspiration des gaz ; générateurs électriques ; pompes de graissage ; graisseurs (parties de machines) ; groupes électrogènes de secours ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; moteurs hydrauliques ; turbines hydrauliques ; joints (parties de moteurs) ; joints de cardan ; dispositifs antipollution pour moteurs ; injecteurs pour moteurs ; pistons de moteurs ; régulateurs de vitesse de moteurs ; machines motrices autres que pour véhicules terrestres ; paliers (parties de machines ou de moteurs) ; chaises de paliers (machines) ; paliers pour arbres de transmission ; pompes (parties de machines ou de moteurs) ; pompes centrifuges ; détendeurs de pression (parties de machines) ; régulateurs de pression (parties de machines) ; soupapes de pression (parties de machines) ; mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; moteurs à réaction autres que pour véhicules terrestres ; régulateurs (parties de machines) ; ressorts (parties de machines); robinets (parties de machines ou de moteurs); rouages de machines ; roulements à rouleaux ; segments de pistons ; machines soufflantes ; soupapes (parties de machines) ; stators ; surchauffeurs ; surcompresseurs ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; mécanismes de transmission pour véhicules non terrestres ; turbines autres que pour véhicules terrestres ; turbocompresseurs ; ventilateurs pour moteurs ; boîtes de vitesse autres que pour véhicules terrestres. Classe N 12 : Véhicules ; véhicules de locomotion par terre, par air ou par eau et sur rail ; transporteurs aériens ; véhicules aériens ; aéroglisseurs ; appareils, machines et dispositifs pour l aéronautique ; aéronefs ; ballons aérostatiques ; aérostats ; avions amphibies ; avions ; ballons dirigeables ; capots de moteurs pour véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; garnitures de freins pour véhicules ; harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; propulseurs à hélice ; circuits hydrauliques pour véhicules ; hydravions ; hydroglisseurs ; moteurs à réaction pour véhicules terrestres ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; sabots de freins pour véhicules ; sièges de véhicules ; sièges éjectables (pour avions). Classe N 37 : Construction, entretien et réparation de moteurs d aéronefs ; entretien et réparation de véhicules ; entretien et réparation d avions ; informations en matière de construction ; informations en matière de construction de moteurs d aéronefs ; supervision (direction) de travaux de construction ; supervision (direction) de travaux de construction de moteurs d aéronefs ; informations en matière de réparations ; informations en matière

139 132 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée de réparations de moteurs d aéronefs ; construction aéronautique ; construction d usines. Classes de produits ou services : 7, 12, 37. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 27 AOUT 2010 bonnet jean-paul, 68 rue Leblanc, PARIS. : bonnet jean-paul, 68 rue Leblanc, PARIS. Classe N 16 : Papier, carton ; produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; matières plastiques pour l emballage (non comprises dans d autres classes) ; caractères d imprimerie ; clichés, sacs, sachets, sacs poubelles, sacs en matière plastique ou en papier destinés à recevoir, stocker et transporter les déchets et résidus industriels, collectifs, ménagers et végétaux, boîtes en carton, cartonnages, carton ondulé. ; Classe N 21 : Collecteurs de déchets (poubelles), poubelles, poubelles d extérieur, poubelles d intérieur, poubelles pour tri sélectif, poubelles à usage domestique, poubelles pour collectivités, poubelles à poser, supports et dispositifs fixes ou mobliles permettant l emploi de conteneurs, de poubelles, de sacs destinés à recevoir, stocker et transporter les déchets et résidus industriels, collectifs, ménagers et végétaux. ; Classe N 25 : Vêtements en fibres textiles naturelles, chaussures, chapellerie. Classes de produits ou services : 16, 21, 25. Classe N 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Classe N 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; agences de détectives ; recherches judiciaires. Classes de produits ou services : 41, 45. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 27 AOUT 2010 BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 27 AOUT 2010 idea International Development Assistance, SARL unipersonnelle, 10 Chemin de la Jaroche, MARMAGNE, N SIREN : : idea International Development Assistance, 10 Chemin de la Jaroche, MARMAGNE. à : I.N.P.I. TOULOUSE Patrick HERVE, Agissant pour le compte de la société ALU PERFORMANCE 31 en cours de formation, 23 rue du 19 mars 1962, ROQUETTES. : Patrick HERVE, 23 rue du 19 mars 1962, ROQUETTES. Classe N 6 : Matériaux de construction métalliques ; Menuiserie aluminium et PVC ; Classe N 19 : Menuiserie aluminium et PVC. Classes de produits ou services : 6, 19. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 27 AOUT 2010 LOCATELLI Marie-Hélène, 5 Impasse des Santolines, CARRY LE ROUET. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : idea International Development Assistance Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; Classe N 41 : Formation ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Classes de produits ou services : 35, 41. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL : CABINET MAREK, 28 et 32 rue de la Loge, B.P , MARSEILLE CEDEX 2.

140 BOPI 11/02 - VOL. II 133 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 27 AOUT 2010 West Image, SARL, Rue de Sèvres, BOULOGNE, N SIREN : : West Image, Rue de Sèvres, BOULOGNE. Classe N 40 : Imprimerie ; développement de pellicules photographiques ; Classe N 41 : Services de photographie. Classes de produits ou services : 40, 41. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 27 AOUT 2010 SYSTEME U CENTRALE NATIONALE, Société Anonyme Coopérative à Capital Variable, Parc tertiaire Silic, 72/92, avenue Robert Schuman, RUNGIS, N SIREN : S.E.L.A.R.L. d Avocats, 16, rue Milton, PARIS. les réseaux informatiques, y inclus le réseau Internet, permettant l obtention, le stockage, le traitement, la retouche, la reproduction, la transmission et l impression d images, ainsi que la prise de commandes de produits du domaine de l image, programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non. Classe N 40 : Développement et tirage de films photographiques ; reproduction d épreuves photographiques, lithographiques, d art graphique, de diapositives et de pellicules photographiques ; montage d épreuves photographiques et de diapositives ; services de manipulation (transformation) d images photographiques par des moyens électroniques et des ordinateurs ; services d impression d images enregistrées sur supports de données magnétiques et supports de données optiques. Classe N 41 : Services de photographie, services d imagerie numérique. Classe N 42 : Enregistrement (scannérisation) d images photographiques sur supports de données magnétiques. Classes de produits ou services : 1, 9, 38, 40, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 27 AOUT 2010 SYSTEME U CENTRALE NATIONALE, Société Anonyme Coopérative à Capital Variable, Parc tertiaire Silic, 72/92, avenue Robert Schuman, RUNGIS, N SIREN : S.E.L.A.R.L. d Avocats, 16, rue Milton, PARIS. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : codes Pantone : Black, 431, 298, 381, 144, 179, 213 et 485 Classe N 1 : Produits chimiques destinés aux sciences, à la photographie, la lithographie et aux arts graphiques. Papier pour la photographie. Classe N 9 : Appareils photographiques ; appareils et machines de développement de photographies ; appareils et machines d impression photographique et machines ; logiciel lié à la création et l organisation de photographies et d images ; logiciel lié à la manipulation et l édition de photographies et d images ; matériel informatique et logiciels d imagerie numérique. Cartes à mémoire ou microprocesseur. Classe N 38 : Services de transmission d images et d informations. Service de transmission d impressions numériques et de photographies sur réseau Internet. Service de messagerie électronique et de transmission d informations par Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Codes Pantone : Black, 431, 298, 381, 144, 179, 213 et 485 Classe N 35 : Services de vente au détail de marchandises en magasins et sur Internet à savoir vente de places de spectacle, places de théâtre, places de cinéma, places de concert. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, communications publicitaires et promotionnelles, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, promotion de ventes pour des tiers, relations publiques, publicité radiophonique, publicité télévisée, publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, diffusion d annonces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Classe N 38 : Télécommunications, communications par réseau de fibres optiques, agences de presse et d information,

141 134 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée communications par terminaux d ordinateurs. Services de communication et de télécommunication par moyens électroniques, informatiques et téléphoniques ; services de transmission, de communication et de télécommunications de messages, d informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé a partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques, télématiques ou de télécommunication, y compris Internet et le réseau mondial Web et Wap ; services de courrier et de messagerie électronique et informatique ; services de fourniture (transmission) d informations et de nouvelles par télécommunication ; transmission d informations accessibles par codes d accès, par serveurs de traitement de données, par serveurs de bases de données informatiques, par réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web et Wap ; transmission de textes, de documents électroniques, de bases de données, de graphiques et d informations audiovisuelles accessibles par codes d accès par ordinateur et par réseaux de télécommunication y compris l Internet ; transmission de programmes d ordinateurs accessibles par code d accès par des interfaces de pages-réseau personnalisées ; transmission de publications périodiques et autres imprimes concernant l Internet par ordinateurs et par réseau de communication ; services de communication (transmission) en temps réels entre les utilisateurs d ordinateurs sur l Internet et le réseau mondial Web et Wap ; services de télécommunication fournis par l intermédiaire du réseau Internet et Wap. Services d abonnement de journaux pour des tiers. Service de téléchargement, par tout moyen de communication, notamment par Internet et par voie télématique, de phonogrammes du commerce et d extraits d oeuvres musicales, de sonnerie, de logos, d images et de films vidéos. Classe N 41 : Services de billetterie. Réservation de places pour les spectacles et les concerts. Organisation de concours et de jeux ; réalisation et production de programmes d informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), a usage interactif ou non ; organisation de spectacles et concerts ; services d enseignement et de formation, d éducation et de divertissement. Activités culturelles et sportives. Classes de produits ou services : 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 27 AOUT 2010 LAVIGNE Francis, Route de Puyoo, HABAS. : API Conseil, BORIN Lydie, Rue Marx Dormoy, BP 7525, PAU Cedex. Classe N 18 : Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d autres classes à savoir : sacs à mains, pochette en cuir, sacoches homme, portefeuilles, sacs à dos, sacs de voyage, malles, trousses de voyage [maroquinerie], valises. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements pour hommes, femmes et enfants, vêtement de soie ; costumes, vestes, pantalons, jupes, robes, gilets, pull-overs, pyjamas, chemises chemisiers, imperméables, manteaux, lingerie de corps, sous-vêtements, tee-shirts, articles d habillement, bretelles, gants, foulards, cravates, ceintures, chaussettes, collants, bas ; chaussures pour hommes, femmes et enfants et en particulier chaussures de ville de luxe et confort, chaussures de luxe faites sur mesure ; mocassins, bottes, bottines, nu-pieds, sabots, ballerines, escarpins ; chapeaux. Classe N 35 : Présentation pour la vente au détail au moyen d un site Internet et dans une boutique de : vêtements pour hommes, femmes et enfants, vêtement de soie ; costumes, vestes, pantalons, jupes, robes, gilets, pull-overs, pyjamas, chemises, chemisiers, imperméables, manteaux, sous-vêtements, tee-shirts, bretelles, gants, foulards, cravates, ceintures, chaussettes, collants, bas ; de chaussures hommes, femmes et enfants et en particulier chaussures de luxe et chaussures de luxe faites sur mesure ; mocassins, bottes, bottines, nu-pieds, sabots, ballerines, escarpins, chapeaux ; sacs à mains, sacs pochettes en cuir portefeuilles, valises. Classes de produits ou services : 18, 25, 35. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 27 AOUT 2010 à : I.N.P.I. LYON PAREXLANKO, Société Anonyme, 19, Place de la Résistance, ISSY LES MOULINEAUX, N SIREN : : CABINET PLASSERAUD, Immeuble le Rhône-Alpes, 235 COURS LAFAYETTE, LYON. Classe N 17 : Enduit de finition pour systèmes d isolation des façades par l extérieur destiné à l industrie de la construction (enduit isolant) ; primaire d accrochage pour la finition des systèmes d isolation des façades par l extérieur destiné à l industrie de la construction (peinture isolante). Classes de produits ou services : 17. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 27 AOUT 2010 CANTILLANA INVEST, société de droit belge, Pontstraat 84, 9831 DEURLE, BELGIQUE. : BLOCH & BONNETAT, 23 bis rue de Turin, PARIS. Classe N 1 : Produits chimiques destinés à l industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu à l agriculture, l horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l état brut, matières plastiques à l état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l industrie ; matières brutes pour la fabrication de revêtements, agglutinants pour le béton, le mortier et le ciment ; agglutinants et autres additifs pour le béton, pour autant qu ils soient compris dans cette classe. Classe N 2 : Enduits (peintures) pour la pierre, les constructions en béton, le bois et le métal ; couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ; pierres artificielles pour autant qu elles soient comprises dans cette classe ; pierres naturelles de construction ; béton ; mortiers ; ciments ; gypse ; revêtements [construction] non métalliques, en particulier plâtre et enduits pour autant qu ils ne soient pas compris dans d autres classes ; mélanges de béton sec ; enduits ; mortier sec.

142 BOPI 11/02 - VOL. II 135 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 1, 2, 19. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 27 AOUT 2010 Links, SAS, Rue Berthelot, Les Espaluns III, BP 10022, TOULON Cedex 9, N SIREN : : Links, Rue Berthelot, Les Espaluns III, BP 10022, TOULON Cedex 9. Classe N 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; tous ces produits etant issus d une production biologique ou elaborés à partir de produits qui en sont issus. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Tous ces produits étant issus d une production biologique ou elaborés à partir de produits qui en sont issus. Classes de produits ou services : 29, 30. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 27 AOUT 2010 HERREGODS BERNARD, RESIDENCE L OLIVERAIE BAT B, CHEMIN DU CORDIER, ISTRES. : HERREGODS BERNARD, RESIDENCE L OLIVERAIE BAT B, CHEMIN DU CORDIER, ISTRES.

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144 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 11/02 - VOL. II résultant d une transformation de demande de marque communautaire 137 PARTIE I-3 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 7

145

146 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant d une BOPI 11/02 - VOL. II transformation de demande de marque communautaire 139 PARTIE I-4 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée Néant

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148 BOPI 11/02 - VOL. II Errata 141 PARTIE I-5 Errata N National ou d enregistrement : Signe : MULTI IZI BY ACOME DEMAIN A PORTEE DE MAIN N de bopi comportant l erreur : 10/40 Date du BOPI : 8 OCTOBRE 2010 Vol : II Partie : 1-2 La rubrique MODELE DE LA MARQUE a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : N National ou d enregistrement : Signe : IRREVERENCE FILMS N de bopi comportant l erreur : 10/51 Date du BOPI : 24 DECEMBRE 2010 Vol : II Partie : 1-1 La rubrique CLASSES a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : 9, 38, 41.

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150 BOPI 11/02 - VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 143 VOLUME II Partie I-6 Publication complémentaire des marques en couleurs

151

152 BOPI 11/02 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 145 PARTIE I-6 Publication complémentaire des marques en couleurs (Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas, une reproduction fidèle de toutes les nuances) N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

153 146 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 11/02 VOL. II N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

154 BOPI 11/02 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 147 N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

155 148 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 11/02 VOL. II N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-5 PARTIE I-2

156 BOPI 11/02 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 149 N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

157 150 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 11/02 VOL. II N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

158 BOPI 11/02 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 151 N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

159 152 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 11/02 VOL. II N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

160 BOPI 11/02 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 153 N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

161 154 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 11/02 VOL. II N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

162 BOPI 11/02 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 155 N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

163 156 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 11/02 VOL. II N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

164 BOPI 11/02 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 157 N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

165 158 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 11/02 VOL. II N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

166 BOPI 11/02 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 159 N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

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168 BOPI 11/02 - VOL. II Publications relatives aux renouvellements 161 VOLUME II PARTIE II Publications relatives aux renouvellements II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services II-3. Errata

169

170 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 163 PARTIE II-1 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2009 Déclarant : Syndicat National des Guides de Montagne, Syndicat professionnel, 210 François Guise, CHAMBERY, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Syndicat National des Guides de Montagne, 210 François Guise, CHAMBERY. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ORCHIDIS Date du dépôt : 2 FEVRIER 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/10 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ECOLE FRANCAISE D ESCALADE : EFE Date du dépôt : 17 OCTOBRE 1988 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/04 Classes de produits et de services : 35, 41, 42. Classes de produits et de services : 1. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : GH ELECTROTERMIA S.A., société de droit espagnol, Calle Vereda Real S/N, SAN ANTONIO DE BENAGEBER (VALENCIA), ESPAGNE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l Université, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 25 FEVRIER 2010 Déclarant : ORCHIDIS LABORATOIRE RH2O, Société anonyme, 90 rue du Professeur Paul Milliez, CHAMPIGNY SUR MARNE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TRANSITHERMIC Date du dépôt : 2 MAI 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/11

171 164 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Classes de produits et de services : 7. Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2010 Déclarant : LABORATOIRES AMIDO, S.A., 37 AVENUE GABRIEL PERI, RUEIL MALMAISON, Siren : LABORATOIRES AMIDO, 37 AVENUE GABRIEL PERI, RUEIL MALMAISON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SURGASTRIL Date du dépôt : 3 MAI 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/23 Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 20 MAI 2010 Déclarant : LADEPECHE MICHEL, LE TUQUET, LUGON UNION DE PRODUCTEURS DE LUGON, 6 RUE LOUIS PASTEUR, LUGON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHATEAU TERTRE DE TUQUET Date du dépôt : 8 MARS 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/15 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 12 NOVEMBRE 2010 Déclarant : GAEC LARTIGUE, 70 Avenue du Haut Medoc, CUSSAC FORT MEDOC, Siren : GAEC LARTIGUE, LES JACQUETS, CUSSAC FORT MEDOC. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHATEAU LACOUR JACQUETS Date du dépôt : 9 MAI 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 90/44 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : TECHNIFEN, Société par Actions Simplifiée, Z.A. de la Savonnerie, LUTTERBACH, Siren : CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, STRASBOURG CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TECHNIFEN Date du dépôt : 21 MAI 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/02 Classes de produits et de services : 6, 19. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : JEAN CASSEGRAIN, Société par Actions Simplifiée, 12 Rue Saint Florentin, PARIS, Siren : S.A.S JEAN CASSEGRAIN, 12 Rue Saint Florentin, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : (Figurative) Date du dépôt : 30 MAI 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/21

172 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 165 Classes de produits et de services : 3, 6, 9, 14, 16, 18, 20, 22, 25, 26, 28, 34. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CLOZEL Paul, 18, chemin des Serres, ECULLY CLOZEL Paul, 18, chemin des Serres, ECULLY. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MECA master Date du dépôt : 13 JUIN 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28 Classes de produits et de services : 9, 37, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUIN 2010 Déclarant : BUSHNELL Inc., Société organisée selon les lois de l Etat du Delaware, 9200 Cody, Overland Park, KANSAS 66214, ETATS-UNIS D AMERIQUE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TEKNIC Date du dépôt : 26 JUILLET 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/35 Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUILLET 2010 Déclarant : GROUPE EXPRESS-ROULARTA, Société Anonyme, 29, rue de Châteaudun, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : LANDWELL & Associés, Maître Régis Carral, CRYSTAL PARK, 61, rue de Villiers, NEUILLY-SUR-SEINE cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EXPANSION DIRECT Date du dépôt : 30 JUILLET 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/36 Classes de produits et de services : 9, 16, 18, 28, 35, 36, 38, 39, 40, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SARL DES DOMAINES CARLSBERG, SARL, ROUTE DE LARRIVAUX, CISSAC MÉDOC, Siren : SARL DES DOMAINES CARLSBERG, ROUTE DE LARRIVAUX, CISSAC MÉDOC. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHÂTEAU LARRIVAUX VICOMTESSE DE CARHEIL Date du dépôt : 30 JUILLET 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/25 Classes de produits et de services : 33. Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2010 Déclarant : G.F.A. JABIOL SCIARD, G.F.A., Château Faurie de Souchard, SAINT EMILION, Siren : G.F.A. JABIOL SCIARD, Château Faurie de Souchard, SAINT EMILION.

173 166 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHÂTEAU FAURIE DE SOUCHARD Date du dépôt : 21 JUIN 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/31 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 19 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AMARÉ ALAIN, 7, Segonzac, ST GENES-DE- BLAYE Alain AMARÉ, 7, Segonzac, ST GENES-DE-BLAYE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Château PEYRE-BLANQUE Date du dépôt : 31 JUILLET 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/36 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BAKER HUGHES INCORPORATED, PO BOX 4740, Houston, TEXAS , USA N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l Agent Sarre, BP 74, COLOMBES Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MEKON Date du dépôt : 11 SEPTEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/42 Classes de produits et de services : 2, 4. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ONTEX FRANCE SA, Société anonyme à Conseil d Administration, Rue du Champ du Garet, ARNAS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : FERAY LENNE CONSEIL, Le Centralis, 63, Avenue du Général Leclerc, BOURG LA REINE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TENDRESSE Date du dépôt : 4 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/39 Classes de produits et de services : 16, 25. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : DOMAINE DU CHATEAU DE MONTFORT, Société Civile Particulière, Chancay, VOUVRAY, Siren : FERAY LENNE CONSEIL, Le Centralis, 63, Avenue du Général Leclerc, BOURG LA REINE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Château de Montfort Date du dépôt : 5 JUILLET 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/43 Classes de produits et de services : 33.

174 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 167 Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Supermarchés Match, Société par actions simplifiée, 250 rue du Général de Gaulle, LA MADELEINE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet Herbert Smith LLP, Alexandra Néri, Avocat, 66 Avenue Marceau, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : NUTRI OUEST, SA, Zone d Activités la CORBIERE, GOVEN, Siren : CABINET CARCREFF, Maître EON ADAM, 19 A rue de Châtillon, CS 26535, RENNES CEDEX. N national ou N d enregistrement : N national ou N d enregistrement : Signe concerné : (figurative) Date du dépôt : 27 SEPTEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/44 Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 32, 33. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BARRY CALLEBAUT FRANCE, société par actions simplifiée, 5, boulevard Michelet, Hardricourt, MEULAN, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CONCORDE Date du dépôt : 22 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/24 Signe concerné : NUTRI-H Date du dépôt : 25 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/46 Classes de produits et de services : 31. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : NUTRI OUEST, SA, Zone d Activités la CORBIERE, GOVEN, Siren : CABINET CARCREFF, Maître EON ADAM, 19 A rue de Châtillon, CS 26535, RENNES CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : NUTRIBLOC Date du dépôt : 25 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/46 Classes de produits et de services : 31. Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : NUTRI OUEST, SA, Zone d Activités la CORBIERE, GOVEN, Siren : CABINET CARCREFF, Maître EON ADAM, 19 A rue de Châtillon, CS 26535, RENNES CEDEX.

175 168 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : NUTRILIGO Date du dépôt : 25 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/46 Classes de produits et de services : 31. Classes de produits et de services : 5, 31. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ELEMENTS UK LIMITED, société de droit britannique, 4th Floor, 10 Albemarle Street, LONDRES W1S 4HH, ROYAUME- UNI N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l Agent Sarre, BP 74, COLOMBES Cedex. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : NUTRI OUEST, SA, Zone d Activités la CORBIERE, GOVEN, Siren : CABINET CARCREFF, Maître EON ADAM, 19 A rue de Châtillon, CS 26535, RENNES CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : NUTRIFORCE Date du dépôt : 25 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/46 Classes de produits et de services : 31. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AGRILAN Date du dépôt : 5 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/50 Classes de produits et de services : 1. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CLOTURES ET PORTAILS, Société à responsabilité limitée, 7, rue de Nancy, LAGNY SUR MARNE, Siren : CABINET SAUVAGE, 65 Boulevard Soult, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : NUTRI OUEST, SA, Zone d Activités la CORBIERE, GOVEN, Siren : CABINET CARCREFF, Maître EON ADAM, 19 A rue de Châtillon, CS 26535, RENNES CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : NUTRI OUEST (Semi-figurative) Date du dépôt : 25 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/46 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : VERT ET PLUS VERT ET + Date du dépôt : 8 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/48 Classes de produits et de services : 6, 19, 37, 40, 42, 43, 44.

176 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 169 Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ABB AB, Société de droit suédois, VASTERAS, Suède N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : BLETRY & Associés, 23 rue du Renard, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Café Date du dépôt : 13 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/48 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PEXLIM Date du dépôt : 8 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/50 Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : COOPERATIVE LAITIERE DE PLOUDANIEL, Société Coopérative agricoles à capital variable, Traon Bihan-Ploudaniel, LESNEVEN IDEAMARQUES, 25 rue de Turin, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FIN PALAIS Date du dépôt : 9 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/41 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : GUICHARD Odette, 82 rue des Moines, PARIS Odette GUICHARD, 82 rue des Moines, c/o STRAG IMPACT, PARIS. Classes de produits et de services : 38. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : GUICHARD Odette, 82 rue des Moines, PARIS Odette GUICHARD, 82 rue des Moines, c/o STRAG IMPACT, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BOUM Date du dépôt : 13 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/48 Classes de produits et de services : 38. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PRODUITS DENTAIRES PIERRE ROLLAND, Société par Actions Simplifiée, Zone Industrielle du Phare, 17 Avenue Gustave Eiffel, MERIGNAC, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : JURISPATENT CABINET GUIU, Conseil en Propriété Industrielle, 10 rue Paul Thénard, DIJON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : RISKONTROL Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/50

177 170 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Classes de produits et de services : 5, 10, 11. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : GUICHARD Odette, 82 rue des Moines, PARIS Odette GUICHARD, 82 rue des Moines, c/o STRAG IMPACT, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : GROUPE SAINT PERE, Société Anonyme, LA CLAIE, SAINT PERE EN RETZ, Siren : CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BEST N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MARCERON Date du dépôt : 15 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/46 Date du dépôt : 19 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/26 Classes de produits et de services : 38. Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ABB AB, Société de droit suédois, VASTERAS, Suède N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : BLETRY & Associés, 23 rue du Renard, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EXLIM Date du dépôt : 15 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/50 Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ONTEX FRANCE SA, Société anonyme à Conseil d Administration, Rue du Champ du Garet, ARNAS, Siren : FERAY LENNE CONSEIL, Le Centralis, 63, Avenue du Général Leclerc, BOURG LA REINE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TENDRESSE (semi-figurative) Date du dépôt : 19 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/42 Classes de produits et de services : 5, 16, 25. Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : EDITIONS ET PRODUCTIONS ZAGORA, SAS, 18 Rue Guynemer, GARCHES, Siren : ZAGORA, SAS, 18 Rue Guynemer, GARCHES.

178 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 171 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : zagora Date du dépôt : 23 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/06 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MOET Date du dépôt : 23 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/44 Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 41, 42. Classes de produits et de services : 16, 25, 28. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ONTEX FRANCE SA, Société anonyme à Conseil d Administration, Rue du Champ du Garet, ARNAS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : FERAY LENNE CONSEIL, Le Centralis, 63, Avenue du Général Leclerc, BOURG LA REINE. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Arnold Magnetic Technologies Corporation, Société organisée selon les lois de l Etat du Delaware, 770 Linden Avenue, ROCHESTER, New York, Etats-Unis d Amérique N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : NIXON PEABODY INTERNATIONAL LLP, Maître Valérie Budd, Avocat au Barreau de Paris, 32, Rue de Monceau, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CALINES (semi-figurative) Date du dépôt : 22 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/42 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PLASTIFORM Date du dépôt : 23 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/51 Classes de produits et de services : 5, 8, 11, 16, 17, 21, 24, 25, 28, 35, 38. Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MHCS, Société en commandite simple, 9 avenue de Champagne, EPERNAY, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : MHCS, 9, avenue de Champagne, BP 30222, EPERNAY Cedex. Date de la déclaration de renouvellement : 4 AOUT 2010 Déclarant : BOUGRIER SA, SOCIETE ANONYME A CONSEIL D ADMINISTRATION, Rue des Vignes, SAINT-GEORGES- SUR-CHER, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, PARIS.

179 172 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DOULCE FRANCE Date du dépôt : 15 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 10/31 Classes de produits et de services : 33. Renouvellement effectué en même temps qu un nouveau dépôt de la même marque sous une forme modifiée ou pour d autres produits et services : Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : TEMSYS, Société anonyme, Immeuble Cap West, 15, allée de l Europe, CLICHY, Siren : Cabinet REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, PARIS CEDEX 17. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TEMsys (semi-figurative) Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/05 Classes de produits et de services : 12, 36, 39. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : FAUCONNIER, Société par actions simplifiée, Avenue Jean Lattre de Tassigny, MARCONNE, Siren : Cabinet d Avocats, 16, rue Milton, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : JACK RUSSELL Date du dépôt : 16 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/06 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : MARK MARKUS, SAS, 2 TER DE LA BRIQUETERIE, E.A.E. DE LA TUILERIE, CHELLES, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : ALAIN PLET, 2 TER DE LA BRIQUETERIE, E.A.E. DE LA TUILERIE, CHELLES. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MARK MARKUS (semi-figurative) Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/44 Classes de produits et de services : 6, 16, 17, 19, 40, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : WOLF LINGERIE, Société Anonyme, 2 rue Alfred Kastler, LA WANTZENAU, Siren : Nathalie HADJADJ-CAZIER, WINSTON & STRAWN, SELARL, 25 avenue Marceau, CS 31621, PARIS CEDEX 16. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SANS COMPLEXE Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Classes de produits et de services : 25.

180 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 173 Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Société de Développement et de Recherche Industrielle, Société par actions simplifiée à associé unique, 42, rue de Longvic, CHENOVE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS-PERRET. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : VICTOR BERARD (semi-figurative) Date du dépôt : 3 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/46 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : (Figurative) Date du dépôt : 30 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/46 Classes de produits et de services : 1, 5, 9, 12, 16, 17. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CEREXAGRI, Société par Actions Simplifiée, 1, rue des Frères Lumière, PLAISIR, Siren : TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, PARIS. Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MAZDA MOTOR CORPORATION, Société Japonaise, 3-1, Shinchi, Fu-Cho, Aki-Gun, Hiroshima-Ken, JAPON MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AUTOMOBILES MAZDA Date du dépôt : 3 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/43 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ACTIPLUS Date du dépôt : 30 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/27 Classes de produits et de services : 5. Classes de produits et de services : 12. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : HACHETTE LIVRE, Société Anonyme, 43, Quai de Grenelle, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PASQUIER DESVIGNES, SAS, Route Nationale 6, La Maison Blanche, ROMANECHE THORINS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC, PETERSBACH. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EVASION Date du dépôt : 3 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/01

181 174 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Classes de produits et de services : 16, 28. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SHAKESPEARE COMPANY, LLC, Société organisée selon les lois de l Etat de Delaware, 3801 Westmore Drive, Columbia, SOUTH CAROLINA 29223, Etats-Unis d Amérique Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7, Rue de Madrid, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SHAKESPEARE (semi-figurative) Date du dépôt : 3 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/35 Classes de produits et de services : 28. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Daimler AG, Société de droit allemand, Mercedesstrasse 137, STUTTGART, ALLEMAGNE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, PARIS CEDEX 17. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AUTO SMART (semi-figurative) Date du dépôt : 4 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/46 Classes de produits et de services : 3, 7, 37. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : HILL-ROM INTERNATIONAL B.V., société de droit néerlandais, VIANEN (ZUID-HOLLAND), PAYS-BAS CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, PARIS CEDEX 07. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Geimex, Société Anonyme, 15, rue du Louvre, PARIS Sarrut Avocats, 47, avenue HOCHE, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ACUCARE Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 1990 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LE PETIT SACRIPAN Date du dépôt : 4 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/02 Classes de produits et de services : 30. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/51 Classes de produits et de services : 10. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : VARIATION, Société par actions simplifiée, LOISY, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet BEAU DE LOMENIE, 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073, LYON Cedex 07.

182 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 175 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : VARIATION Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/35 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PRODUCTA, S.A., 13 AVENUE DE LA RESISTANCE, LORMONT Cedex, Siren : PRODUCTA, 13 AVENUE DE LA RESISTANCE, LORMONT Cedex. Classes de produits et de services : 20. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : FROMAGERIES BEL, Société anonyme, 16 boulevard Malesherbes, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 487 Cabinet d Avocats, 16, rue Milton, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BOURSIN N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LA FONDATION Date du dépôt : 7 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/38 Classes de produits et de services : 33. Date du dépôt : 6 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/02 Classes de produits et de services : 5, 29, 30, 31, 32, 33. Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PRODEF, Société Anonyme, 3 rue Jules Guesde, LEVALLOIS-PERRET, Siren : Société PRODEF, 3 rue Jules Guesde, BP 172, LEVALLOIS- PERRET CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LUMINA Date du dépôt : 7 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PRODUCTA, S.A., 13 AVENUE DE LA RESISTANCE, LORMONT Cedex, Siren : PRODUCTA, 13 AVENUE DE LA RESISTANCE, LORMONT Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ROQUEFONS Date du dépôt : 7 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/38 Classes de produits et de services : 33.

183 176 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PRODUCTA, S.A., 13 AVENUE DE LA RESISTANCE, LORMONT Cedex, Siren : PRODUCTA, 13 AVENUE DE LA RESISTANCE, LORMONT Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : COSTEFONS Date du dépôt : 7 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/38 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ADIEX, SARL, COURTABOEUF, 7 AVENUE DES DEUX LACS, VILLEJUST, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET BEAU DE LOMENIE, 179 BLD DE TURIN, IMMEUBLE EUROCENTRE, LILLE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MECHIN (semi-figurative) Date du dépôt : 10 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/31 Classes de produits et de services : 3, 7, 9, 16, 22, 24, 37, 40, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CAROSSINO S.A.S., S.A.S., PARC D ACTIVITES DU VERT GALANT, 18 RUE DES OZIERS, BP 80755, SAINT OUEN L AUMONE, Siren : KOPAL-CAROSSINO, S.A.S., Parc d activités du Vert Galant, 18, rue des Oziers, B.P , Saint-Ouen L Aumône, CERGY- PONTOISE CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : KOPAL Date du dépôt : 12 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/51 Classes de produits et de services : 7, 8, 9. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : FAUCONNIER, Société par actions simplifiée, Avenue Jean Lattre de Tassigny, MARCONNE, Siren : Cabinet d Avocats, 16, rue Milton, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BIKINI Date du dépôt : 4 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/51 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : REXNORD INDUSTRIES, LLC, société constituée selon les lois de l Etat du Delaware, Corporation Trust Center, 1209 Orange Street, Wilmington, New Castle County, DELAWARE 19801, Etats-Unis d Amérique N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SANTARELLI, 14 Avenue de la Grande-Armée, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FALK Date du dépôt : 13 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/49

184 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 177 Classes de produits et de services : 7. Classes de produits et de services : 11. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : REXNORD INDUSTRIES, LLC, société constituée selon les lois de l Etat du Delaware, Corporation Trust Center, 1209 Orange Street, Wilmington, New Castle County, DELAWARE 19801, Etats-Unis d Amérique N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SANTARELLI, 14 Avenue de la Grande-Armée, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : STEELFLEX Date du dépôt : 13 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/49 Classes de produits et de services : 7. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : RESISTEX EXPLOITATION, Société par Actions Simplifiée, 11 Quai de la Banquière, SAINT ANDRE DE LA ROCHE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, NICE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FIRSTY Date du dépôt : 7 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/01 Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ICI PAINTS DECO FRANCE, société anonyme, 29 rue Jules Uhry, THIVERNY, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l Agent Sarre, BP 74, COLOMBES Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SATINWOOD Date du dépôt : 14 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/03 Classes de produits et de services : 2. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : HACHETTE FILIPACCHI PRESSE, Société Anonyme, 149, rue Anatole France, LEVALLOIS PERRET, Siren : MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PREVENTION SANTE LE GUIDE DU MIEUX ETRE Date du dépôt : 14 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/01 Classes de produits et de services : 16, 28.

185 178 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : IPSEN PHARMA, Société par Actions Simplifiée, 65 quai Georges Gorse, BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : IPSEN PHARMA, S.A.S., Direction de la Propriété Intellectuelle, 65 quai Georges Gorse, BOULOGNE BILLANCOURT Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DERMOPEPTIN Date du dépôt : 19 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/01 Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : IMERYS MINERALS LIMITED, Société de droit britannique, John Keay House, Tregonissey Road, St. Austell, CORNWALL PL25 4DJ, Grande Bretagne Bureau D.A. CASALONGA JOSSE, 8 avenue Percier, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : COVISUD Date du dépôt : 19 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/31 Classes de produits et de services : 29, 30. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : COVINOR, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 139 rue Marcel Sembat, RAISMES, Siren : CABINET BEAU DE LOMENIE, 179 BLD DE TURIN, IMMEUBLE EUROCENTRE, LILLE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : COVINORD Date du dépôt : 19 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/31 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MOLOCHITE Date du dépôt : 19 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/50 Classes de produits et de services : 1, 19. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : COVINOR, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 139 rue Marcel Sembat, RAISMES, Siren : CABINET BEAU DE LOMENIE, 179 BLD DE TURIN, IMMEUBLE EUROCENTRE, LILLE. Classes de produits et de services : 29, 30. Date de la déclaration de renouvellement : 19 NOVEMBRE 2010 Déclarant : KUHN-HUARD S.A., Société Anonyme, Zone Industrielle, B.P. 49, CHATEAUBRIANT CEDEX, Siren : ANDRES Jean-Claude, c/o KUHN, S.A., 4 Impasse des Fabriques, SAVERNE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PERFORMER Date du dépôt : 19 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/02

186 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 179 Classes de produits et de services : 7. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LEHNING ENTREPRISE, S.A.R.L., 1-3 rue du Petit Marais, SAINTE BARBE, Siren : LEHNING ENTREPRISE, 1-3 rue du Petit Marais, SAINTE BARBE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PROLEGE Date du dépôt : 14 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/38 Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PRODUCTA, S.A., 13 AVENUE DE LA RESISTANCE, LORMONT Cedex, Siren : PRODUCTA, 13 AVENUE DE LA RESISTANCE, LORMONT Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BONNEFONS Date du dépôt : 21 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/38 Classes de produits et de services : 33. Classes de produits et de services : 3, 5. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Bacardi & Company Limited, Société du Liechtenstein, Aeulestrasse 5, FL 9490 VADUZ, Liechtenstein N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Maître Sarah Bailey, Simmons & Simmons LLP, 5, boulevard de la Madeleine, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ERISTOFF Date du dépôt : 21 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/45 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : GREY GLOBAL GROUP FRANCE, Société par Actions Simplifiée, 63 Bis rue de Sèvres, BOULOGNE-BILLAN- COURT, Siren : NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, LEVALLOIS PERRET Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BRAND CHARACTER Date du dépôt : 27 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/45 Classes de produits et de services : 35. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BOURJOIS, Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée, rue Victor Noir, NEUILLY-SUR-SEINE, Siren : BOURJOIS, Département des Marques, rue Victor Noir, NEUILLY-SUR-SEINE Cedex.

187 180 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MAQUIGEL Date du dépôt : 28 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/34 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SOPHARTEX, Société par actions simplifiée, 21, rue du Pressoir, VERNOUILLET, Siren : Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SOPHARTEX Date du dépôt : 28 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/01 Classes de produits et de services : 5. Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PARFUMERIE LONGPRE, SARL, ZI LES TOURRADES, MANDELIEU, Siren : PARFUMERIE LONGPRE, ZI LES TOURRADES, MANDELIEU. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BRESILIA Date du dépôt : 21 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PARFUMERIE LONGPRE, SARL, ZI LES TOURRADES, MANDELIEU, Siren : PARFUMERIE LONGPRE, ZI LES TOURRADES, MANDELIEU. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PARFUMERIE LONGPRE, SARL, ZI LES TOURRADES, MANDELIEU, Siren : PARFUMERIE LONGPRE, ZI LES TOURRADES, MANDELIEU. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PACIFIQUE SUD Date du dépôt : 21 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LAGON VERT Date du dépôt : 21 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 3.

188 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 181 Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PARFUMERIE LONGPRE, SARL, ZI LES TOURRADES, MANDELIEU, Siren : PARFUMERIE LONGPRE, ZI LES TOURRADES, MANDELIEU. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : NOCTURNES Date du dépôt : 2 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/51 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MERS DU SUD Date du dépôt : 21 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LHERITIER Gérard, 160 chemin de la Lauvette, NICE Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, NICE. Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PARFUMERIE LONGPRE, SARL, ZI LES TOURRADES, MANDELIEU, Siren : PARFUMERIE LONGPRE, ZI LES TOURRADES, MANDELIEU. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : (figurative) Date du dépôt : 27 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : RECIF Classes de produits et de services : 14. Date du dépôt : 21 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PARFUMS CARON, S.A.S., 99 Rue du Faubourg Saint Honoré, PARIS, Siren : PARFUMS CARON, Département des Marques, Monsieur Patrick ALES, 89 Rue SALVADOR ALLENDE, Boite postale 40028, BEZONS Cédex. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BRISACH, Société Par Actions Simplifiée, Route du Plan, SAINTE MAXIME, Siren : Cabinet HAUTIER OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, NICE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LA 7EME CHAINE LA CHAINE DU FEU RENE BRISACH Date du dépôt : 27 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/12

189 182 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Classes de produits et de services : 6, 11, 19. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : L OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, PARIS N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : L OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue Henri Barbusse, CLICHY Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : HYDRA SOURCE Date du dépôt : 4 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/01 Classes de produits et de services : 3, 5, 21. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : GUILLAUME Georges Lucien Jacques, 3 Allée des Sorbiers, SAULTAIN CABINET BEAU DE LOMENIE, 179 BLD DE TURIN, IMMEUBLE EUROCENTRE, LILLE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EAU FEU (semi figurative) Date du dépôt : 28 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/40 Classes de produits et de services : 37. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : S.B. WHISTLER & SONS, INC., société organisée selon les lois de l Etat de New York, WEST CENTER STREET EXT., P.O. BOX 270, MEDINA, NEW YORK 14103, ETATS UNIS D AMERIQUE HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : WHISTLER Date du dépôt : 10 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/04 Classes de produits et de services : 6, 7, 8, 9. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : DOUAISIENNE DE BASSE TENSION (DBT), SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, PARC HORIZON, BREBIERES, Siren : CABINET BEAU DE LOMENIE, 179 BLD DE TURIN, IMMEUBLE EUROCENTRE, LILLE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DBT (semi figurative) Date du dépôt : 9 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/48 Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BISCUITS BOUVARD, SAS, 73 RUE ALBERT METRAS, CEYZERIAT, Siren : BISCUITS BOUVARD, 73 RUE ALBERT METRAS, CEYZERIAT.

190 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 183 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SCANDALE Date du dépôt : 4 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 6, 17. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ETABLISSEMENTS VERLINDE, Société Anonyme, 2 Boulevard de l Industrie, VERNOUILLET, Siren : CABINET BEAU DE LOMENIE, Immeuble Eurocentre, 179 Boulevard de Turin, LILLE. Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BISCUITS BOUVARD, SAS, 73 RUE ALBERT METRAS, CEYZERIAT, Siren : BISCUITS BOUVARD, 73 RUE ALBERT METRAS, CEYZERIAT. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : IMPULSION Date du dépôt : 4 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 30. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EUROCHAIN Date du dépôt : 15 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/36 Classes de produits et de services : 7. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ETABLISSEMENTS VERLINDE, Société Anonyme, 2 Boulevard de l Industrie, VERNOUILLET, Siren : CABINET BEAU DE LOMENIE, Immeuble Eurocentre, 179 Boulevard de Turin, LILLE. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ETABLISSEMENTS CAILLAU, société par actions simplifiée, 28 rue Ernest Renan, ISSY LES MOULINEAUX, Siren : CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l Université, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CAILLAU Date du dépôt : 15 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/52 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EUROBLOC Date du dépôt : 15 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/36 Classes de produits et de services : 7.

191 184 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : L OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, PARIS L OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue Henri Barbusse, CLICHY Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BLONDISSIMA Date du dépôt : 15 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14 Classes de produits et de services : 3. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : RECTOVALONE Date du dépôt : 18 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/02 Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LAITERIE DE SAINT DENIS DE L HOTEL, Société par Actions Simplifiée, 10 Route de l Aérodrome, Les Grandes Beaugines, SAINT DENIS DE L HOTEL, Siren : CABINET GRANGER, Avocats à la Cour, 13 rue Paul Valéry, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : L OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, PARIS L OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue Henri Barbusse, CLICHY Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ELSEVE Date du dépôt : 15 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14 Classes de produits et de services : 3. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : HELIOR Date du dépôt : 18 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/13 Classes de produits et de services : 29, 32. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ISIGNY SAINTE MERE, société coopérative agricole, 2, rue du Docteur Boutrois, ISIGNY-SUR-MER, Siren : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PFIZER HOLDING FRANCE, Société en commandite par actions, 23/25 avenue du Docteur Lannelongue, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : GILBEY DELOREY, 69 Rue de Richelieu, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LE COTENTAIS Date du dépôt : 18 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/12

192 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 185 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ETRE ET CONNAITRE, SAS, 5 Viila Wagram Saint Honoré, PARIS ETRE ET CONNAITRE, 5 Viila Wagram Saint Honoré, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ETRE ET CONNAITRE Date du dépôt : 22 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SEC SNC, Société en nom collectif, 523, cours du 3ème Millénaire, SAINT-PRIEST, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : APERISEC Date du dépôt : 23 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Classes de produits et de services : 29, 30. Classes de produits et de services : 16, 38, 40, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LARGETEAU HERVE, 6 AVENUE DE LA BOURREE, SAINT MAGNE DE CASTILLON HERVE LARGETEAU, 6 AVENUE DE LA BOURREE, SAINT MAGNE DE CASTILLON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHATEAU LACARES Date du dépôt : 13 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/02 Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SANOFI-AVENTIS, Société Anonyme, 174, avenue de France, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : sanofi-aventis, Direction Juridique Marques, 82, avenue Raspail, GENTILLY. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TRANGOREX Date du dépôt : 23 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/52 Classes de produits et de services : 5. Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : JUVA, société par actions simplifiée, 8 rue Christophe Colomb, PARIS, Siren : CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l Université, PARIS.

193 186 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FIZZ Date du dépôt : 24 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/09 Classes de produits et de services : 5. Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BRUNSWICK FAMILY BOAT CO. INC., société constituée selon les lois de l Etat du Delaware, 800 South Gay Street, #1700, Knoxville, TENNESSEE 37929, Etats-Unis d Amérique N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SANTARELLI, 14 Avenue de la Grande-Armée, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BLANC ROSSET, société par actions simplifiée, R de l Industrie, Z.I., FONTANIL-CORNILLON, Siren : SODEMA CONSEILS, S.A, 67 Boulevard Haussmann, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CLUB SAVEUR Date du dépôt : 29 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 29, 30, 31. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BAYLINER (semi-figurative) Date du dépôt : 29 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/45 Classes de produits et de services : 12. Date de la déclaration de renouvellement : 5 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SUPERBA, sas, 147 avenue Robert Schuman, MULHOUSE, Siren : SUPERBA, 147 avenue Robert Schuman, MULHOUSE. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : L OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, PARIS L OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue Henri Barbusse, CLICHY Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : NATIVE Date du dépôt : 29 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SUPERBA (Semi-figurative) Date du dépôt : 25 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/38 Classes de produits et de services : 7.

194 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 187 Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Pfizer Inc., Une société organisée selon les lois de l Etat du Delaware, 235 East 42nd Street, NEW YORK , New York, Etats-Unis d Amérique GILBEY DELOREY, 69 rue de Richelieu, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PFIZER (semi-figurative) Date du dépôt : 1 er FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/06 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : (figurative) Date du dépôt : 1 er FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Pfizer Inc., Une société organisée selon les lois de l Etat du Delaware, 235 East 42nd Street, NEW YORK , New York, Etats-Unis d Amérique GILBEY DELOREY, 69 rue de Richelieu, PARIS. Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Pfizer Inc., Une société organisée selon les lois de l Etat du Delaware, 235 East 42nd Street, NEW YORK , New York, Etats-Unis d Amérique GILBEY DELOREY, 69 rue de Richelieu, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : (figurative) Date du dépôt : 1 er FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/06 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PFIZER (Semi figurative) Classes de produits et de services : 5. Date du dépôt : 1 er FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/06 Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Pfizer Inc., Une société organisée selon les lois de l Etat du Delaware, 235 East 42nd Street, NEW YORK , New York, Etats-Unis d Amérique GILBEY DELOREY, 69 rue de Richelieu, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CADDIE, société anonyme, 13 rue de la Mairie, B.P. 47, SCHILTIGHEIM CEDEX, Siren : BREMA LOYER, LE CENTRALIS, 63 avenue du Général Leclerc, BOURG-LA-REINE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MEDICADDIE Date du dépôt : 1 er FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/44

195 188 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Classes de produits et de services : 6, 8, 9, 10, 11, 12, 20, 21, 28. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : JUVA, société par actions simplifiée, 8 rue Christophe Colomb, PARIS, Siren : CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l Université, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SEDAPLAST Date du dépôt : 1 er FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/09 Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CHARLES PERROUD SAS, Société par Actions Simplifiée, Le Charpenay, LENTILLY, Siren : Cabinet LAURENT & CHARRAS, Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère, DARDILLY Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHARLES PERROUD (semi-figurative) Date du dépôt : 1 er FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/37 Classes de produits et de services : 14, 16, 28, 35, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CHARLES PERROUD SAS, Société par Actions Simplifiée, Le Charpenay, LENTILLY, Siren : Cabinet LAURENT & CHARRAS, Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère, DARDILLY Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ESPRIT DE CREATION Date du dépôt : 1 er FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/37 Classes de produits et de services : 14, 16, 28, 35, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AOSTE, Société en nom collectif, Hameau de Saint Didier, R.D. 592, AOSTE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : L AUTHENTIQUE DE JUSTIN BRIDOU Date du dépôt : 30 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MERLE ET FILS, SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE (SCEA), 2178 ROUTE DE SERIGNAN, ORANGE, Siren : MERLE FRANÇOIS, CHATEAU DE BEAULIEU, 2178 ROUTE DE SERIGNAN, ORANGE.

196 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 189 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHATEAU DE BEAULIEU Date du dépôt : 29 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SAINT-JOUVIN (semi-figurative) Date du dépôt : 13 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/12 Classes de produits et de services : 29. Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : EDITIONS GALLIMARD, Société anonyme, 5, rue Sébastien-Bottin, PARIS, Siren : Bureau D.A. CASALONGA JOSSE, 8 avenue Percier, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CARRÉ NOIR Date du dépôt : 8 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/33 Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 39, 41. Marque N ayant fait l objet d un renouvellement associé à la marque ci-dessus Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ISIGNY SAINTE MERE, société coopérative agricole, 2, rue du Docteur Boutrois, ISIGNY-SUR-MER, Siren : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PANIFOUR, Société Anonyme, ZA Les Bordes, 5, rue Gustave Madiot, BONDOUFLE cedex, Siren : Cabinet FABER, 22, avenue de Friedland, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PANIFROID Date du dépôt : 14 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/46 Classes de produits et de services : 7, 11. Date de la déclaration de renouvellement : 27 OCTOBRE 2010 Déclarant : NIRP INTERNATIONAL S.A., société anonyme, Quartier les Peyreguins, CUERS NIRP INTERNATIONAL, S.A., Quartier les Peyreguins, CUERS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ROSE CLARIDGE Date du dépôt : 15 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/47

197 190 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Classes de produits et de services : 31. Date de la déclaration de renouvellement : 27 OCTOBRE 2010 Déclarant : NIRP INTERNATIONAL S.A., société anonyme, Quartier les Peyreguins, CUERS NIRP INTERNATIONAL, S.A., Quartier les Peyreguins, CUERS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ROSE LILI MARLEEN CLIMBING Date du dépôt : 15 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/47 Classes de produits et de services : 31. Date de la déclaration de renouvellement : 27 OCTOBRE 2010 Déclarant : NIRP INTERNATIONAL S.A., société anonyme, Quartier les Peyreguins, CUERS NIRP INTERNATIONAL, S.A., Quartier les Peyreguins, CUERS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : VERLAINE ROSE NIRP Date du dépôt : 15 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/47 Classes de produits et de services : 31. Date de la déclaration de renouvellement : 27 OCTOBRE 2010 Déclarant : NIRP INTERNATIONAL S.A., société anonyme, Quartier les Peyreguins, CUERS NIRP INTERNATIONAL, S.A., Quartier les Peyreguins, CUERS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : VALENCIA ROSE NIRP Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/02 Classes de produits et de services : 31. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AOSTE, Société en nom collectif, Hameau de Saint Didier, R.D. 592, AOSTE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LE DRU Date du dépôt : 12 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/48 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AOSTE, Société en nom collectif, Hameau de Saint Didier, R.D. 592, AOSTE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON.

198 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 191 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LE HAUTAGNIEUX Date du dépôt : 12 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/25 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PROFIL DU FUTUR, SOCIETE ANONYME, 8, rue de Forschwirhr, HORBOURG WIHR, Siren : ArcelorMittal France, 1-5 Luigi Chérubini, SAINT DENIS, A l attention de Noelle BELMIMOUN. Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : L OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, PARIS L OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue Henri Barbusse, CLICHY Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : VOLUMINOUS Date du dépôt : 18 FEVRIER 1991 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PROFIL DU FUTUR (Semi-figurative) Date du dépôt : 21 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/25 Classes de produits et de services : 6. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AOSTE, Société en nom collectif, Hameau de Saint Didier, R.D. 592, AOSTE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FAIM LEGERE Date du dépôt : 20 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AUTOLUBRIFICATION PRODUITS DE SYNTHESE (A.P.S.), Société par actions simplifiée, Rue de la Mare Blanche, NOISIEL, Siren : CABINET WAGRET, 19 rue de Milan, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FLUOMICRON Date du dépôt : 22 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/06 Classes de produits et de services : 1, 2, 7, 17, 40.

199 192 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CASTER, S.A.S., 99 Rue du Faubourg Saint Honoré, PARIS, Siren : Société CASTER, Monsieur Patrick ALES, Département des Marques, 89 rue Salvador Allende, Boite postale 40028, BEZONS Cédex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PHYTOLABO Date du dépôt : 25 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/03 Classes de produits et de services : 42. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CASTER, S.A.S., 99 Rue du Faubourg Saint Honoré, PARIS, Siren : Société CASTER, Monsieur Patrick ALES, Département des Marques, 89 rue Salvador Allende, Boite postale 40028, BEZONS Cédex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PHYTOSTYLE Date du dépôt : 25 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/03 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : L OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, PARIS L OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue Henri Barbusse, CLICHY Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : VOLUM-UP Date du dépôt : 25 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PHYTOCURL Date du dépôt : 25 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/03 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CASTER, S.A.S., 99 Rue du Faubourg Saint Honoré, PARIS, Siren : Société CASTER, Monsieur Patrick ALES, Département des Marques, 89 rue Salvador Allende, Boite postale 40028, BEZONS Cédex. Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Aarhuskarlshamn UK Limited, Société relevant du droit du Royaume Uni, King George Dock, HU9 5PX HULL, United Kingdom MARKS & CLERK FRANCE, Martine Adamoff, Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand, ARCUEIL CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SWEETEX Date du dépôt : 25 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21

200 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 193 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CADDIE, société anonyme, 13 rue de la Mairie, B.P. 47, SCHILTIGHEIM CEDEX, Siren : BREMA LOYER, LE CENTRALIS, 63 avenue du Général Leclerc, BOURG-LA-REINE. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : DIFCOM LA CAVE DES PERES, Société anonyme, 16 rue du Docteur Roux, VILLENEUVE D ASCQ BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, 96/98 boulevard Carnot, B.P. 105, LILLE CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : figurative Date du dépôt : 22 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/24 Classes de produits et de services : 32. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ROULSTAR Date du dépôt : 28 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/45 Classes de produits et de services : 6, 12. Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CADDIE, société anonyme, 13 rue de la Mairie, B.P. 47, SCHILTIGHEIM CEDEX, Siren : BREMA LOYER, LE CENTRALIS, 63 avenue du Général Leclerc, BOURG-LA-REINE. Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CADDIE, société anonyme, 13 rue de la Mairie, B.P. 47, SCHILTIGHEIM CEDEX, Siren : BREMA LOYER, LE CENTRALIS, 63 avenue du Général Leclerc, BOURG-LA-REINE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CADDIGEL Date du dépôt : 28 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/45 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CADDISTAR Date du dépôt : 28 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/45 Classes de produits et de services : 6, 12. Classes de produits et de services : 6, 11, 12, 21. Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CADDIE, société anonyme, 13 rue de la Mairie, B.P. 47, SCHILTIGHEIM CEDEX, Siren : BREMA LOYER, LE CENTRALIS, 63 avenue du Général Leclerc, BOURG-LA-REINE.

201 194 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CADDIMATIC Date du dépôt : 28 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/45 Classes de produits et de services : 6, 12, 21. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ALLIANZ VIE, Société Anonyme, 87, rue de Richelieu, PARIS, Siren : CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GENERACTIVE Date du dépôt : 8 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/15 Classes de produits et de services : 36, 41. Classes de produits et de services : 36, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Revlon Consumer Products Corporation, Une société de l Etat du Delaware (USA), 237 Park Avenue, New York, NEW YORK 10017, Etats-Unis d Amérique Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : NO PROBLEM Date du dépôt : 14 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : G.D. SEARLE LLC, Société organisée selon les lois de l Etat du Delaware, 100 Route 206 North, Peapack, NEW JERSEY, Etats Unis d Amérique GILBEY DELOREY, 69, rue de Richelieu, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ALLIANZ VIE, Société Anonyme, 87, rue de Richelieu, PARIS, Siren : CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GENERACTIF Date du dépôt : 8 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/15 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : NITRADISC Date du dépôt : 20 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/26 Classes de produits et de services : 5.

202 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 195 Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BOOT ROYALTY COMPANY, L.P., Société organisée sous les lois de l Etat du Delaware, 610 West Daggett Avenue, FORT WORTH, ETAT DU TEXAS 76104, Etats-Unis d Amérique CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHIPPEWA Date du dépôt : 20 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHATEAU ROSE LA BICHE Date du dépôt : 22 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 33. Classes de produits et de services : 25. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ELEMENTS SPECIALITIES INC., société régie selon les lois de l Etat du Delaware, Wyckoffs Mill Road, HIGHTSTOWN, NJ NEW JERSEY, Etats-Unis d Amérique Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7, Rue de Madrid, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : EUROPEENNE DE PRODUITS DE BEAUTE, Société par actions simplifiée, 64 rue du Ranelagh, PARIS, Siren : Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, PARIS. N national ou N d enregistrement : N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BEN-A-GEL (semi-figurative) Date du dépôt : 24 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 1, 11, 19. Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SOCIETE D EXPLOITATION DU CHATEAU GISCOURS, Société par action simplifiée, CHATEAU GISCOURS, LABARDE, Siren : INLEX IP EXTERTISE, 11 RUE CONDILLAC, BORDEAUX. Signe concerné : JG JEANNE GATINEAU (semi figurative) Date du dépôt : 22 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/16 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : GROUPE PROGRES, S.A, 4 rue Paul Montrochet, LYON, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SERVICE JURIDIQUE GROUPE PROGRES, S.A, 4 rue Paul Montrochet, LYON.

203 196 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : P LE PROGRES LE QUOTIDIEN DU DIMANCHE (semi figurative) Date du dépôt : 22 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23 Classes de produits et de services : 16, 35. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : IDATTE Jean-Pierre, 65 rue du Javelot, PARIS Jean-Pierre IDATTE, 65 rue du Javelot, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Leïla et la baleine Date du dépôt : 29 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 Classes de produits et de services : 16, 28, 41. Classes de produits et de services : 42. Marque N ayant fait l objet d un renouvellement associé à la marque ci-dessus Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BISCUITS BOUVARD, SAS, 73 RUE ALBERT METRAS, CEYZERIAT, Siren : BISCUITS BOUVARD, 73 RUE ALBERT METRAS, CEYZERIAT. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LES MINIS DE BOUVARD Date du dépôt : 19 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/06 Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : V M C PECHE, société par actions simplifiée, 12 rue du Général de Gaulle, MORVILLARS, Siren : SODEMA CONSEILS, S.A., 67, Boulevard Haussmann, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : QUALIPAL, association loi de 1901, 6 rue François 1er, PARIS CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, STRASBOURG CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : QUALIPAL Date du dépôt : 2 AVRIL 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/03 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : VANADIUM Date du dépôt : 5 AVRIL 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Classes de produits et de services : 28.

204 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 197 Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : UNION DE PRODUCTEURS BARON D ESPIET, SCA, LIEU DIT FOURCADE, ESPIET, Siren : UNION DE PRODUCTEURS BARON D ESPIET, LIEU DIT FOURCADE, ESPIET. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHATEAU LE PIN FRANC DE LA GOURDINE Date du dépôt : 2 AVRIL 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23 Classes de produits et de services : 33. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CAP SOLEIL (semi-figurative) Date du dépôt : 3 AVRIL 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Revlon Consumer Products Corporation, Une société de l Etat du Delaware (USA), 237 Park Avenue, New York, NEW YORK 10017, Etats-Unis d Amérique Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CHROME HEARTS LLC, Société américaine organisée et régie par les lois de l Etat de Californie, 915 North Mansfield Avenue, HOLLYWOOD, CALIFORNIE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET PLASSERAUD, 52, rue de la Victoire, PARIS Cedex 09. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHRONOSPHERES EM-2 Date du dépôt : 10 AVRIL 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/22 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHROME HEARTS Date du dépôt : 9 AVRIL 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/29 Classes de produits et de services : 6, 14, 18, 25, 26. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LA LANGUEDOCIENNE, Société Anonyme, Z.I. de Plaisance, 12, rue du Rec de Veyret, NARBONNE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SERB, Société par Actions Simplifiée, 53, Rue Villiers de l Isle-Adam, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : VIBRAVEINEUSE Date du dépôt : 12 AVRIL 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/25

205 198 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 4 NOVEMBRE 2010 Déclarant : HASSID VIVIANE, 45 RUE LAMBRECHTS, COURBEVOIE VIVIANE HASSID, 45 RUE LAMBRECHTS, COURBEVOIE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : VIVATOURS (semi-figurative) Date du dépôt : 15 AVRIL 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/52 Classes de produits et de services : 36, 39, 43, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 4 NOVEMBRE 2010 Déclarant : HASSID VIVIANE, 45 RUE LAMBRECHTS, COURBEVOIE VIVIANE HASSID, 45 RUE LAMBRECHTS, COURBEVOIE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CONE CUT Date du dépôt : 15 AVRIL 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/15 Classes de produits et de services : 28. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AOSTE, Société en nom collectif, Hameau de Saint Didier, R.D. 592, AOSTE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SELECTION DU PATRON Date du dépôt : 18 AVRIL 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/25 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LE PODIUM DES VOYAGES Date du dépôt : 15 AVRIL 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/52 Classes de produits et de services : 36, 39, 43, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : V M C PECHE, société par actions simplifiée, 12 rue du Général de Gaulle, MORVILLARS, Siren : SODEMA CONSEILS, S.A., 67, Boulevard Haussmann, PARIS. Classes de produits et de services : 29, 30, 31. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ASPILABO, SAS, 10, rue des bouleaux, CLERMONT-FERRAND cedex 2, Siren : ASPILABO, 10, rue des bouleaux, CLERMONT-FERRAND cedex 2. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DEOMINTH Date du dépôt : 18 AVRIL 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/11

206 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 199 Classes de produits et de services : 3, 5, 10. Date de la déclaration de renouvellement : 11 OCTOBRE 2010 Déclarant : PERDRIX Hervé, 28 rue G. Clémenceau, ORSAY ISOFT, 21 Chemin de Moulon, GIF SUR YVETTE. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : GROUPE FRANCE AGRICOLE, Société anonyme, 8, Cité Paradis, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SCHMIT CHRETIEN, 16 rue de la Paix, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : INEL Date du dépôt : 24 AVRIL 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/48 Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 41. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ISOFT Date du dépôt : 7 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 9, 16, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : OSRAM Gesellschaft mit beschrankter Haftung, société de droit allemand, Hellabrunner Str. 1, MUNICH, Allemagne SANTARELLI, 14 Avenue de la Grande-Armée, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BOOT ROYALTY COMPANY, L.P., Société organisée sous les lois de l Etat du Delaware, 610 West Daggett Avenue, FORT WORTH, ETAT DU TEXAS 76104, Etats-Unis d Amérique CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : OSRAM Date du dépôt : 14 JANVIER 1991 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TONY LAMA (semi-figurative) Date du dépôt : 30 AVRIL 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28 Classes de produits et de services : 18, 25. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/47 Classes de produits et de services : 9, 11, 12. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : OSRAM Gesellschaft mit beschrankter Haftung, société de droit allemand, Hellabrunner Str. 1, MUNICH, Allemagne SANTARELLI, 14 Avenue de la Grande-Armée, PARIS.

207 200 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : OSRAM Date du dépôt : 14 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/47 Classes de produits et de services : 9, 11, 21. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CHAMPAGNE DE CASTELLANE, Société Anonyme, 57 rue de Verdun, EPERNAY, Siren : BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc, BOURG-LA-REINE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHAMPAGNE CASTELLANE Date du dépôt : 14 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/51 Classes de produits et de services : 33. Classes de produits et de services : 32, 33. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CHAMPAGNE DE CASTELLANE, Société Anonyme, 57 rue de Verdun, EPERNAY, Siren : BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc, BOURG-LA-REINE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DE CASTELLANE (semi-figurative) Date du dépôt : 14 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/51 Classes de produits et de services : 32, 33. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CASTER, S.A.S., 99 Rue du Faubourg Saint Honoré, PARIS, Siren : Société CASTER, Monsieur Patrick ALES, Département des Marques, 89 rue Salvador Allende, Boite postale 40028, BEZONS Cédex. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CHAMPAGNE DE CASTELLANE, Société Anonyme, 57 rue de Verdun, EPERNAY, Siren : BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc, BOURG-LA-REINE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : (figurative) Date du dépôt : 14 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/51 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TRICHOVITAL Date du dépôt : 17 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/52 Classes de produits et de services : 3, 5.

208 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 201 Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : TRIDEM PHARMA, Société par Actions Simplifiée, ZAC de la Masquere, ESCALQUENS, Siren : CABINET MORELLE & BARDOU, BP 72253, RAMONVILLE CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TRIDEM PHARMA (semi-figurative) Date du dépôt : 12 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/03 Classes de produits et de services : 5, 10. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : KERABOCH Date du dépôt : 27 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/10 Classes de produits et de services : 1, 2, 6, 7, 8, 11, 19, 20, 21. Date de la déclaration de renouvellement : 26 AOUT 2010 Déclarant : ROCHERSPORT, SARL, 30 Avenue de Castres, ROQUECOURBE, Siren : ROCHERSPORT, 30 Avenue de Castres, ROQUECOURBE. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CASTER, S.A.S., 99 Rue du Faubourg Saint Honoré, PARIS, Siren : Société CASTER, Monsieur Patrick ALES, Département des Marques, 89 rue Salvador Allende, Boite postale 40028, BEZONS Cédex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PHYTOSOLBA Date du dépôt : 31 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/52 Classes de produits et de services : 3, 5, 9, 11, 16, 20, 21, 26, 30, 31, 42. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LE ROCHER (semi-figurative) Date du dépôt : 22 FEVRIER 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/13 Classes de produits et de services : 25. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS, Société par actions simplifiée, DIOU, Siren : Bureau D.A. CASALONGA JOSSE, 8 avenue Percier, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : VILLEROY & BOCH AKTIENGESELLSCHAFT, Société de droit allemand, Saaruferstrasse, D METTLACH, ALLEMAGNE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : BREMA-LOYER, Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc, BOURG LA REINE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GERMACITINE Date du dépôt : 9 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/49

209 202 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Classes de produits et de services : 5, 30, 31. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS, Société par actions simplifiée, DIOU, Siren : Bureau D.A. CASALONGA JOSSE, 8 avenue Percier, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GERMAROYAL Date du dépôt : 9 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/49 Classes de produits et de services : 5, 30, 31. Date de la déclaration de renouvellement : 21 SEPTEMBRE 2010 Déclarant : BRIGGS & STRATTON POWER PRODUCTS GROUP LLC, Société organisée selon les lois de l Etat du Delaware, PO Box 239, 900 North Parkway, JEFFERSON, WI 53549, USA N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l Agent Sarre, BP 74, COLOMBES Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DYNAMARK Date du dépôt : 20 SEPTEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/43 Classes de produits et de services : 7, 12. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AOSTE, Société en nom collectif, Hameau de Saint Didier, R.D. 592, AOSTE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LE SCELLÉ Date du dépôt : 22 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/48 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LAMBERT Alain Philippe, 15 Ter rue Salengro, MONTROUGE Mr Alain LAMBERT, 15 Ter rue Salengro, MONTROUGE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AQUA FEELING (semi-figurative) Date du dépôt : 26 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/45 Classes de produits et de services : 9, 16, 25, 28, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : TANGO, Société à Responsabilité Limitée, 4 Rue du Marché, NICE, Siren : Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, NICE.

210 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 203 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TANGO Date du dépôt : 17 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/52 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : HORIZON VERT Date du dépôt : 4 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/25 Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 32. Classes de produits et de services : 18, 25. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, Société de droit britannique, 7 Albemarle Street, LONDON W1S 4HQ, GRANDE BRETAGNE Déclarant : STAR FRUITS, Société en nom collectif, Route d Orange, Caderousse, CADEROUSSE, Siren : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS-PERRET CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CA SECOUE Date du dépôt : 18 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/38 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TOPAZE Date du dépôt : 17 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 31. Classes de produits et de services : 21, 25, 32, 33, 35, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : STAR FRUITS, Société en nom collectif, Route d Orange, Caderousse, CADEROUSSE, Siren : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : HORIZON VERT, SAS, 5, Rue des Ragonnières, LA CHAPELLE HEULIN, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET GUEGUEN AVOCATS, Maître Sonia NICOLAË, 100, Rue du Leinster, BP 34119, LA CHAPELLE SUR ERDRE Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EMERAUDE Date du dépôt : 17 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/12

211 204 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Classes de produits et de services : 31. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : STAR FRUITS, Société en nom collectif, Route d Orange, Caderousse, CADEROUSSE, Siren : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LESIEUTRE, SA, 3 RUE DES ARTISANS, ROANNE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SA CLOVIS LESIEUTRE, 3 RUE DES ARTISANS, ROANNE. N national ou N d enregistrement : N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PERLE Date du dépôt : 17 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/12 Classes de produits et de services : 31. Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LARGETEAU HERVE, 6 AVENUE DE LA BOURREE, SAINT MAGNE DE CASTILLON HERVE LARGETEAU, 6 AVENUE DE LA BOURREE, SAINT MAGNE DE CASTILLON. Signe concerné : WLADINOFF Date du dépôt : 11 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/03 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : UNITED AFCO COMPANY LIMITED, société organisée selon les lois en vigueur à Hong-Kong, 15th Floor, Chung Kiu Godown Building, Lei Muk Road, Kwai Chung, New Territories, Hong Kong SAR, REPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE Déclarant : HUA GUANG HANG, o/b THOMAS MENDOZA INTER- NATIONAL CO., LTD., société organisée selon les lois en vigueur à Hong-Kong, 15th Floor, Chung Kiu Godown Building, Lei Muk Road, Kwai Chung, New Territories, Hong Kong SAR, REPU- BLIQUE POPULAIRE DE CHINE S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, 38, avenue Hoche, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHATEAU LAFLEUR BEAUSEJOUR Date du dépôt : 13 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/02 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MENDOZA (semi figurative) Date du dépôt : 26 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/02 Classes de produits et de services : 33. Classes de produits et de services : 18.

212 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 205 Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SFGE, Société anonyme, Traon Bihan-Ploudaniel, LESNEVEN, Siren : IDEAMARQUES, 25 rue de Turin, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EVEN AGRI Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/48 Classes de produits et de services : 16, 29, 30, 31, 35, 41, 42, 44. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BOVIDOR Date du dépôt : 1 er AOUT 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 Classes de produits et de services : 1. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : OKUMA KABUSHIKI KAISHA (Okuma Corporation), Société de droit japonais, , Shimo-oguchi, Oguchi-cho, Niwa-gun, AICHI-KEN, Japon CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MONTBLANC SIMPLO GmbH, Société de droit Allemand, Hellgrundweg 100, HAMBOURG, ALLEMAGNE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MONT BLANC Date du dépôt : 21 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/01 Classes de produits et de services : 14, 18, 21, 25, 26, 28. Date de la déclaration de renouvellement : 12 NOVEMBRE 2010 Déclarant : COMPAGNIE FRANCAISE DES FUMURES NATU- RELLES COFUNA, SARL, 57 QUAI DE MARQUE, THORIGNY SUR MARNE COMPAGNIE FRANCAISE DES FUMURES NATURELLES COFUNA, 57 QUAI DE MARQUE, THORIGNY SUR MARNE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : OKUMA Date du dépôt : 11 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/15 Classes de produits et de services : 7. Date de la déclaration de renouvellement : 12 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SOCACO, SARL, 57 QUAI DE MARNE, THORIGNY SUR MARNE SOCACO, 57 QUAI DE MARNE, THORIGNY SUR MARNE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : HORTIFERTIL Date du dépôt : 28 MAI 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27

213 206 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Classes de produits et de services : 1. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PRODUCTA, S.A., 13 AVENUE DE LA RESISTANCE, LORMONT Cedex, Siren : PRODUCTA, 13 AVENUE DE LA RESISTANCE, LORMONT Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PRODUCTA VIGNOBLES Date du dépôt : 21 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/38 Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MARCHAND Michel, 185 Boulevard Clémenceau, MARCQ EN BAROEUL Déclarant : SQUIMBRE Nadine, Résidence Anatole France Appt 88, 144 rue Anatole France, RONCHIN CABINET BEAU DE LOMENIE, 179 BLD DE TURIN, IMMEUBLE EUROCENTRE, LILLE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AFFAIRES DIRECTES Date du dépôt : 18 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/49 Classes de produits et de services : 35. Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : GMC SERVICES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 10 RUE HENNER, PARIS, Siren : GMC GESTION, Département Juridique, Madame Béatrice VERRIEZ, 10 rue Henner, PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CLUB GMC (SEMI-FIGURATIVE) Date du dépôt : 23 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/02 Classes de produits et de services : 35, 36. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : M. LAGNEAUX Georges, 67 route de Plestin, LOCQUIREC Déclarant : M. LAGNEAUX Stéphane, Résidence du Tunès, 4 impasse Roland d Orgelès, ST MARTIN DES CHAMPS Déclarant : Melle LAGNEAUX Isabelle, 31 rue Gosserie, 4432 ALLEUR, BELGIQUE Déclarant : Mme LAGNEAUX épouse ROLLAND Dominique, 8 rue Kéravéec, PLOUGASNOU N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet MEYER & Partenaires, Bureaux Europe, 20 place des Halles, STRASBOURG. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHIC DRAGEOIR Date du dépôt : 24 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/18 Classes de produits et de services : 16, 20, 21, 26, 30.

214 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 207 Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : DURIER MONIQUE MONIQUE, ROUTE DU FRONTON, 566, ARRAUNTZ, USTARITZ MONIQUE DURIER, 566 route du Fronton, ARRAUNTZ, USTARITZ. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SYNAX Date du dépôt : 16 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/48 Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PERRY ELLIS INTERNATIONAL, INC., Société de droit américain, 3000 N.W., 107th Avenue, Miami, FLORIDE 33172, Etats-Unis N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS PERRET Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : (figurative) Date du dépôt : 31 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/32 Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 41, 45. Classes de produits et de services : 25. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PERRY ELLIS INTERNATIONAL, INC., Société de droit américain, 3000 N.W., 107th Avenue, Miami, FLORIDE 33172, Etats-Unis N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS PERRET Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : KANGAROO Date du dépôt : 31 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/32 Classes de produits et de services : 25. Déclarant : PRODUCTA, S.A., 13 AVENUE DE LA RESISTANCE, LORMONT Cedex, Siren : PRODUCTA, 13 AVENUE DE LA RESISTANCE, LORMONT Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : HAUT VIGNAC Date du dépôt : 4 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/01 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Roche Diagnostics GmbH, société de droit allemand, Sandhoferstrasse 116, MANNHEIM, Allemagne N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Helga PERNEZ, 27 rue du Pont Neuf, PARIS.

215 208 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : HIV-SCREEN Date du dépôt : 21 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/02 Classes de produits et de services : 1, 5. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MAISON BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLI- FIEE, 183 AVENUE DES ETATS UNIS, TOULOUSE, Siren : DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE, 183 AVENUE DES ETATS UNIS, TOULOUSE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : RUSSE AUX NOIX Date du dépôt : 7 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/41 Classes de produits et de services : 30. Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MAISON BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLI- FIEE, 183 AVENUE DES ETATS UNIS, TOULOUSE, Siren : DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE, 183 AVENUE DES ETATS UNIS, TOULOUSE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MARANGO Date du dépôt : 7 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/41 Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : EUREX-COMPAGNIE FIDUCIAIRE EUROPEENNE, Société par actions simplifiée, 3 Rue du Champ de la Vigne, SEYNOD, Siren : PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle, 152, avenue des Champs Elysées, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MAISON BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLI- FIEE, 183 AVENUE DES ETATS UNIS, TOULOUSE, Siren : DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE, 183 AVENUE DES ETATS UNIS, TOULOUSE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : RUSSE PRALINE Date du dépôt : 7 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/41 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : E (semi-figurative) Date du dépôt : 12 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/22 Classes de produits et de services : 35, 36.

216 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 209 Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BUREL Pierre-Yves, 3 A route de strasbourg, SELTZ BUREL Pierre-Yves, 3 A, Route de strasbourg, SELTZ. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PHARM ACTION Date du dépôt : 8 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/07 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ERGYPHILUS Date du dépôt : 26 JUILLET 1996 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 97/02 Classes de produits et de services : 5. Classes de produits et de services : 35, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : NETWORK RELATED SERVICES, S.A. à Conseil d Administration, 195, rue Lavoisier, Zirst, MONTBONNOT SAINT MARTIN, Siren : Bureau D.A. CASALONGA JOSSE, 8 avenue Percier, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SILICOMP Date du dépôt : 12 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/50 Classes de produits et de services : 35, 37, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 15 JUILLET 2010 Déclarant : MENARINI FRANCE, société anonyme, 1-7, rue du Jura, WISSOUS, Siren : Cabinet Célanie, 5, avenue de Saint Cloud, BP 214, VERSAILLES Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : OROPUR Date du dépôt : 21 AOUT 1996 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 07/32 Classes de produits et de services : 5. Renouvellement effectué en même temps qu un nouveau dépôt de la même marque sous une forme modifiée ou pour d autres produits et services : Date de la déclaration de renouvellement : 4 AOUT 2010 Date de la déclaration de renouvellement : 23 JUIN 2006 Déclarant : LABORATOIRE NUTERGIA, SAS, ZI les Taillades, BP 52, CAPDENAC, Siren : LABORATOIRE NUTERGIA, SAS, ZI les Taillades, BP 52, CAPDENAC. Déclarant : DUJARDIN, Société par actions simplifiée, ZA DU POT AU VIN, Immeuble du Parc Logistique Parcolog, CESTAS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, PARIS.

217 210 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MILLE BORNES Date du dépôt : 19 MARS 1998 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 08/38 Classes de produits et de services : 9, 16, 28. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GEOPOST Date du dépôt : 23 FEVRIER 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Classes de produits et de services : 16, 35, 39. Marque N ayant fait l objet d un renouvellement associé à la marque ci-dessus Renouvellement effectué en même temps qu un nouveau dépôt de la même marque sous une forme modifiée ou pour d autres produits et services : Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONO- MIQUE, Etablissement Public à caractère scientifique et technologique, 147 Rue de l Université, PARIS Cabinet ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : REGIFERT Date du dépôt : 11 JANVIER 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/30 Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : FILON SARL, SARL, 189 rue du Temple, PARIS, Siren : Me Erick Landon, Avocat, 154 Boulevard Malesherbes, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FILON PARIS (Semi figurative) Date du dépôt : 10 MAI 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/41 Classes de produits et de services : 14, 25. Classes de produits et de services : 9, 41. Marque N ayant fait l objet d un renouvellement associé à la marque ci-dessus Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LA POSTE, 44 boulevard de Vaugirard, PARIS, Siren : Cabinet Marchais de Candé, 29 rue Marbeuf, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PUBLICATIONS PUBLICITAIRES ET ARTISTIQUES P.P.A, Société par actions simplifiée, Immeuble Mozinor, 2 Avenue Salvador Allende, MONTREUIL, Siren : CABINET MARC SABATIER, 83 AVENUE FOCH, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ppa (Semi-figurative) Date du dépôt : 10 MAI 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/41

218 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 211 Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 37, 38, 40, 41, 42, 43, 44, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : COMPAGNIE FRANCAISE D ASSURANCE POUR LE COMMERCE EXTERIEUR, Société anonyme, La Défense 10, 12 Cours Michelet, PUTEAUX, Siren : Cabinet Regimbeau, 20, rue de Chazelles, PARIS CEDEX 17. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AIRBUS FRANCE, société par actions simplifiée, 316 Route De Bayonne, TOULOUSE, Siren : Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l Agent Sarre, BP 74, COLOMBES Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AIRMAN Date du dépôt : 11 MAI 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/41 Classes de produits et de services : 9, 37, 40, 42. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : colloque risque pays Date du dépôt : 25 MAI 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/43 Classes de produits et de services : 35, 36, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : COMPAGNIE FRANCAISE D ASSURANCE POUR LE COMMERCE EXTERIEUR, Société anonyme, La Défense 10, 12 Cours Michelet, PUTEAUX, Siren : Cabinet Regimbeau, 20, rue de Chazelles, PARIS CEDEX 17. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MOUSSALLI GEORGES, P.O. BOX 12873, Al-Suliemaneh-Awajat Al-Jab, Halab, SYRIE CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE L OPERA, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Hanin Date du dépôt : 11 MAI 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/41 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : colloque Coface risque pays Date du dépôt : 25 MAI 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/43 Classes de produits et de services : 35, 36, 41. Classes de produits et de services : 3, 25. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : COMPAGNIE FRANCAISE D ASSURANCE POUR LE COMMERCE EXTERIEUR, Société anonyme, La Défense 10, 12 Cours Michelet, PUTEAUX, Siren : Cabinet Regimbeau, 20, rue de Chazelles, PARIS CEDEX 17.

219 212 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : risque pays Date du dépôt : 25 MAI 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/43 Classes de produits et de services : 36. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : COMPAGNIE FRANCAISE D ASSURANCE POUR LE COMMERCE EXTERIEUR, Société anonyme, La Défense 10, 12 Cours Michelet, PUTEAUX, Siren : Cabinet Regimbeau, 20, rue de Chazelles, PARIS CEDEX 17. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : guide risque pays Date du dépôt : 25 MAI 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/43 Classes de produits et de services : 16, 35, 36, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : COMPAGNIE FRANCAISE D ASSURANCE POUR LE COMMERCE EXTERIEUR, Société anonyme, La Défense 10, 12 Cours Michelet, PUTEAUX, Siren : Cabinet Regimbeau, 20, rue de Chazelles, PARIS CEDEX 17. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : guide Coface risque pays Date du dépôt : 25 MAI 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/43 Classes de produits et de services : 16, 35, 36, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : RAYNAUD Michel, Domaine Saint-Michel Les Clauses, MONTSERET CABINET MORELLE & BARDOU, BP 72253, RAMONVILLE CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BELIBASTE Date du dépôt : 6 JUIN 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/45 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 8 OCTOBRE 2010 Déclarant : ALPHA COURSES, SARL, 36 ALLÉE DU CLOSEAU, ZI RICHARDET, NOISY LE GRAND, Siren : ALPHA COURSES, 36 allée du Closeau, ZI des Richardets, NOISY LE GRAND. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ALPHA COURSE (semi-figurative) Date du dépôt : 6 JUIN 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/46 Classes de produits et de services : 38, 39. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : IDATTE Jean-Pierre, 65 rue du Javelot, PARIS Jean-Pierre IDATTE, 65 rue du Javelot, PARIS.

220 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 213 N national ou N d enregistrement : N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PATAPOUM Signe concerné : F FORBETON OUEST (semi-figurative) Date du dépôt : 29 MAI 2000 Date du dépôt : 7 JUIN 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/45 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/46 Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 41. Classes de produits et de services : 7, 37. Date de la déclaration de renouvellement : 10 NOVEMBRE 2010 Date de la déclaration de renouvellement : 10 NOVEMBRE 2010 Déclarant : UNIMARQUE, SARL, 5 RUE SAINT LOUIS, SAINT MAURICE, Siren : Déclarant : UNIMARQUE, SARL, 5 RUE SAINT LOUIS, SAINT MAURICE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : FORMALISTES ASSOCIES, 5 RUE SAINT LOUIS, SAINT MAURICE. FORMALISTES ASSOCIES, 5 RUE SAINT LOUIS, SAINT MAURICE. N national ou N d enregistrement : N national ou N d enregistrement : Signe concerné : F FORBETON SUD (semi-figurative) Signe concerné : F FORBETON NORD (Semi-figurative) Date du dépôt : 7 JUIN 2000 Date du dépôt : 7 JUIN 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/46 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/46 Classes de produits et de services : 7, 37. Classes de produits et de services : 7, 37. Date de la déclaration de renouvellement : 10 NOVEMBRE 2010 Date de la déclaration de renouvellement : 10 NOVEMBRE 2010 Déclarant : UNIMARQUE, SARL, 5 RUE SAINT LOUIS, SAINT MAURICE, Siren : Déclarant : UNIMARQUE, SARL, 5 RUE SAINT LOUIS, SAINT MAURICE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : FORMALISTES ASSOCIES, 5 RUE SAINT LOUIS, SAINT MAURICE. FORMALISTES ASSOCIES, 5 RUE SAINT LOUIS, SAINT MAURICE.

221 214 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : F FORBETON France (semi-figurative) Date du dépôt : 7 JUIN 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/46 Classes de produits et de services : 7, 37. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AXE SELECTION, SA, 18 boulevard de l Hôpital Stell, RUEIL MALMAISON, Siren : DERRIENNIC ASSOCIES, Maître François-Pierre Lani, 5 avenue de l Opéra, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : OPEN MONETARY (Semi-figurative) Date du dépôt : 19 JUIN 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/47 Classes de produits et de services : 9. Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AXE SELECTION, SA, 18 boulevard de l Hôpital Stell, RUEIL MALMAISON, Siren : DERRIENNIC ASSOCIES, Maître François-Pierre Lani, 5 avenue de l Opéra, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : OPEN ANALYTIC (Semi-figurative) Date du dépôt : 19 JUIN 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/47 Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AXE SELECTION, SA, 18 boulevard de l Hôpital Stell, RUEIL MALMAISON, Siren : DERRIENNIC ASSOCIES, Maître François-Pierre Lani, 5 avenue de l Opéra, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AXE SELECTION, SA, 18 boulevard de l Hôpital Stell, RUEIL MALMAISON, Siren : DERRIENNIC ASSOCIES, Maître François-Pierre Lani, 5 avenue de l Opéra, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : OPEN WEB SYSTEM (Semi-figurative) Date du dépôt : 19 JUIN 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/47 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : OPEN XL (Semi-figurative) Date du dépôt : 19 JUIN 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/47 Classes de produits et de services : 9.

222 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 215 Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AXE SELECTION, SA, 18 boulevard de l Hôpital Stell, RUEIL MALMAISON, Siren : DERRIENNIC ASSOCIES, Maître François-Pierre Lani, 5 avenue de l Opéra, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : OPEN LEASE (Semi-figurative) Date du dépôt : 19 JUIN 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/47 Classes de produits et de services : 9. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PUBLIC SENAT Date du dépôt : 27 JUIN 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/48 Classes de produits et de services : 38, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BOULADOU Bernard, 15 Le Bourg, VIGNONET Monsieur BOULADOU Bernard, 15 Le Bourg, VIGNONET. N national ou N d enregistrement : Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : FLANDRE PATRICK, 23 Chemin Pierre Dupont, ECULLY PATRICK FLANDRE, 23 Chemin Pierre Dupont, ECULLY. Signe concerné : Chateau Grand Vignereau Date du dépôt : 22 JUIN 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/48 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : WHY CONSULTING (semi-figurative) Date du dépôt : 20 JUIN 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/06 Classes de produits et de services : 35, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LA CHAINE PARLEMENTAIRE SENAT, SOCIETE ANONYME, 15 RUE DE VAUGIRARD, PARIS, Siren : SELARL LYSIAS PARTNERS, MAITRE EMMANUEL TORDJMAN, AVOCAT ASSOCIE, 39 RUE CENSIER, PARIS. Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 10 NOVEMBRE 2010 Déclarant : UNIMARQUE, SARL, 5 RUE SAINT LOUIS, SAINT MAURICE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : FORMALISTES ASSOCIES, 5 RUE SAINT LOUIS, SAINT MAURICE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : F FORBETON EST (Semi-figurative) Date du dépôt : 3 JUILLET 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/49

223 216 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Classes de produits et de services : 7, 8, 37. Date de la déclaration de renouvellement : 21 JUILLET 2010 Déclarant : KAMMERMANN THIERRY, Bd. de la Méditerranée, MARSEILLE L.S.K., 73 Bd. de la Méditerranée, MARSEILLE. Date de la déclaration de renouvellement : 25 JUIN 2010 Déclarant : CAMBERABERO MEDIA SPORT, SARL, PONT DES ETOILES, ROMPON, Siren : CAMBERABERO MEDIA SPORT, Sarl, PONT DES ETOILES, ROMPON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : C CAMBE (semi-figurative) Date du dépôt : 3 JUILLET 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/05 Classes de produits et de services : 18, 25, 28. Renouvellement effectué en même temps qu un nouveau dépôt de la même marque sous une forme modifiée ou pour d autres produits et services : Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUILLET 2010 Déclarant : GROUPE EXPRESS-ROULARTA, Société Anonyme, 29, rue de Châteaudun, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : LANDWELL & Associés, Maître Régis Carral, CRYSTAL PARK, 61, rue de Villiers, NEUILLY-SUR-SEINE cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : L EXPANSION ICONES (semi-figurative) Date du dépôt : 7 JUILLET 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/50 Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 41. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LE MARSEILLAIS (semi-figurative) Date du dépôt : 30 JUIN 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/05 Classes de produits et de services : 14, 18, 25. Date de la déclaration de renouvellement : 19 NOVEMBRE 2010 Déclarant : NOVADI, SARL, 23 rue Jean Baldassini, LYON cedex 07, Siren : SARL NOVADI, 23 rue Jean Baldassini, LYON Cedex 07. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : NOVADI Date du dépôt : 11 JUILLET 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/34 Classes de produits et de services : 31, 32. Date de la déclaration de renouvellement : 8 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Nicoleau Patrice Raymond Pierre, 9 ter rue de Montaigu, CHAMBOURCY Patrice Nicoleau, 9 ter rue de Montaigu, CHAMBOURCY.

224 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 217 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : kelinac (Semi figurative) Date du dépôt : 18 JUILLET 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/51 Classes de produits et de services : 9, 15, 20. Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : FRANCOIS LURTON SA, Société Anonyme, Domaine de Poumeyrade, VAYRES, Siren : INLEX IP EXPERTISE, 11 rue Condillac, BORDEAUX. Classes de produits et de services : 32, 33, 35. Date de la déclaration de renouvellement : 29 JUILLET 2010 Déclarant : SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE SFR, Société anonyme, 42 Avenue de Friedland, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI, 16 B, rue de Jouanet, BP 90333, RENNES Cedex 7. N national ou N d enregistrement : N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TERRA SANA Date du dépôt : 17 JUILLET 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/11 Classes de produits et de services : 32, 33, 35. Signe concerné : PROPULSO Date du dépôt : 24 JUILLET 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/03 Classes de produits et de services : 9, 37, 38, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 26 MAI 2010 Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : FRANCOIS LURTON SA, Société Anonyme, Domaine de Poumeyrade, VAYRES, Siren : INLEX IP EXPERTISE, 11 rue Condillac, BORDEAUX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ARAUCANO Date du dépôt : 17 JUILLET 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/51 Déclarant : IMSTAR, S.A., 60 RUE NOTRE DAME DES CHAMPS, PARIS, Siren : Françoise SOUSSALINE, IMSTAR, S.A., 60 RUE NOTRE DAME DES CHAMPS, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PATHFINDER IMSTAR (semi-figurative) Date du dépôt : 24 JUILLET 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/15

225 218 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Classes de produits et de services : 1, 9. Renouvellement effectué en même temps qu un nouveau dépôt de la même marque sous une forme modifiée ou pour d autres produits et services : Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : THOMMERET STEPHANE, 5 RUE DES FOSSÉS, RENNES STEPHANE THOMMERET, 5 RUE DES FOSSÉS, RENNES. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : HOKUS POKUS CRÉATIONS (Semi-figurative) Date du dépôt : 27 JUILLET 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/01 Classes de produits et de services : 35, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 4 AOUT 2010 Déclarant : VILLACRES Ludovic, 39 route d Azun, AUCUN Ludovic VILLACRES, 39 route d Azun, AUCUN. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : COMME UN OISEAU Date du dépôt : 8 AOUT 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/02 Date de la déclaration de renouvellement : 26 JUILLET 2010 Déclarant : KAWEB, SARL, 7 Rue Maréchal Joffre, AIX-EN- PROVENCE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SARL KAWEB, 7 RUE MARECHAL JOFFRE, AIX-EN- PROVENCE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TONER IMPRIM (semi-figurative) Date du dépôt : 3 AOUT 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/02 Classes de produits et de services : 2. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Communauté de Communes de la Hague, Personne publique ayant le statut de collectivité territoriale, 8, rue des Tohagues, BEAUMONT HAGUE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LUDIVER Date du dépôt : 10 AOUT 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/10 Classes de produits et de services : 9, 16, 41. Classes de produits et de services : 9, 14, 16, 18, 25, 28, 41.

226 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 219 Date de la déclaration de renouvellement : 29 JUILLET 2010 Déclarant : SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE SFR, Société anonyme, 42 Avenue de Friedland, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet ViDON, Marques & Juridique PI, 16 B, rue de Jouanet, BP 90333, RENNES Cedex 7. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TOP CAMPUS CREE L ESPACE VITAL DE L ETUDIANT (Semi-figurative) Date du dépôt : 31 AOUT 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/06 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GAOLAND Date du dépôt : 11 AOUT 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/02 Classes de produits et de services : 9, 37, 38, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 12 NOVEMBRE 2010 Déclarant : JOLY Frédéric, 34 rue de tocqueville, PARIS 909 productions, 45 rue de chabrol, PARIS. Classes de produits et de services : 19, 36, 37. Date de la déclaration de renouvellement : 19 JUILLET 2010 Déclarant : FLORALPINA, SA, 14 boulevard de la Petite Vitesse, LA FLECHE, Siren : FLORALPINA, 14 boulevard de la Petite Vitesse, LA FLECHE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FLORALPINA (semi-figurative) Date du dépôt : 13 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/08 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : 909 productions Date du dépôt : 6 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/06 Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : TOP CAMPUS, SA, 6 parc de Broceliande, SAINT-GREGOIRE, Siren : TOP CAMPUS, 6 parc de Broceliande, SAINT-GREGOIRE. Classes de produits et de services : 3, 5, 30. Renouvellement effectué en même temps qu un nouveau dépôt de la même marque sous une forme modifiée ou pour d autres produits et services : Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : KUO Alice, Lieu-dit REGAGNAC, PARNAC Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHATEAU DE PARNAC (semi figurative) Date du dépôt : 15 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/09

227 220 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : KUO Alice, Lieu-dit REGAGNAC, PARNAC Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ONTEX FRANCE SA, Société anonyme à Conseil d Administration, Rue du Champ du Garet, ARNAS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : FERAY LENNE CONSEIL, Le Centralis, 63, Avenue du Général Leclerc, BOURG LA REINE. Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, PARIS. N national ou N d enregistrement : N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHATEAU DE PARNAC CUVEE OLYMPE DE GOUGES (semi figurative) Date du dépôt : 15 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/09 Signe concerné : Prince-Princesse Date du dépôt : 25 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/09 Classes de produits et de services : 3, 5, 16. Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Six Adrien, 35 avenue du Docteur Durand, ARCUEIL Adrien Six, 35 avenue du Docteur Durand, ARCUEIL. Déclarant : KUO Alice, Lieu-dit REGAGNAC, PARNAC Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, PARIS. N national ou N d enregistrement : N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CLOSERIE DE REGAGNAC CHATEAU DE PARNAC (semi figurative) Date du dépôt : 15 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/09 Classes de produits et de services : 33. Signe concerné : Shinkendo Date du dépôt : 26 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/13 Classes de produits et de services : 8, 9, 16, 25, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 3 SEPTEMBRE 2010 Déclarant : DOUBLE Maxime, Château de Beaupré, SAINT CANNAT WINES TREE, Château de Beaupré, SAINT CANNAT.

228 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 221 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : WINES TREE L ARBRE A VINS (semi-figurative) Date du dépôt : 20 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 Classes de produits et de services : 16, 33, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 2 JUILLET 2010 Déclarant : Union des Industries Chimiques, Union de syndicats professionnels loi 1884, 14 Rue de la République, PUTEAUX, Siren : Union des Industries Chimiques, 14 Rue de la République, PUTEAUX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : UIC Union des Industries Chimiques (Semifigurative) Date du dépôt : 20 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/19 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ANDRE BLONDEAU Date du dépôt : 28 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/13 Classes de produits et de services : 31. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : C cédille, Association loi 1901, 33 rue Croix Baragnon, TOULOUSE, Siren : Jean-François Roustan, 114, route de Toulouse, NOE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : C cédille (semi-figurative) Date du dépôt : 3 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 16, 28, 41. Classes de produits et de services : 35, 38, 41, 42, 45. Renouvellement effectué en même temps qu un nouveau dépôt de la même marque sous une forme modifiée ou pour d autres produits et services : Date de la déclaration de renouvellement : 11 OCTOBRE 2010 Déclarant : FASQUELLE Eric Guy Luc, Le Pavillon, PONT- PEAN Eric FASQUELLE, Le Pavillon, PONT-PEAN. Date de la déclaration de renouvellement : 30 SEPTEMBRE 2010 Déclarant : VRED, E.U.R.L., Rue de la Menoue, RISCLE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : E.U.R.L. VRED, C/O G.I.E.FINADOUR, Service juridique, Rue de la Menoue, RISCLE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : HABITAT SAIN Date du dépôt : 2 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/10

229 222 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Classes de produits et de services : 2, 19. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : NUTRI OUEST, SA, Zone d Activités la CORBIERE, GOVEN, Siren : CABINET CARCREFF, Maître EON ADAM, 19 A rue de Châtillon, CS 26535, RENNES CEDEX. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : DEVAUCHELLE Jean-Luc, 263, Avenue de Grasse, CANNES Maître Véronique BOLIMOWSKI, Avocat, Membre de la SCP, VALETTE-BOLIMOWSKI-PETRACCINI, 10, Place Général de Gaulle, ANTIBES. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Devauchelle (semi-figurative) Date du dépôt : 9 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/11 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TREMP MOUSS Date du dépôt : 3 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/11 Classes de produits et de services : 1, 5. Classes de produits et de services : 35, 36, 39, 42, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : NUTRI OUEST, SA, Zone d Activités la CORBIERE, GOVEN, Siren : CABINET CARCREFF, Maître EON ADAM, 19 A rue de Châtillon, CS 26535, RENNES CEDEX. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : DEVAUCHELLE Jean-Luc, 263, Avenue de Grasse, CANNES Maître Véronique BOLIMOWSKI, Avocat, Membre de la SCP, VALETTE-BOLIMOWSKI-PETRACCINI, 10, Place Général de Gaulle, ANTIBES. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Pompes Funèbres Devauchelle (semi-figurative) Date du dépôt : 9 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/11 Classes de produits et de services : 35, 36, 39, 42, 45. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : NUTRI LACTO Date du dépôt : 3 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/11 Classes de produits et de services : 5, 31. Date de la déclaration de renouvellement : 12 NOVEMBRE 2010 Déclarant : GRANDES ETAPES FRANCAISES, SA, CHATEAU D ISENBOURG, ROUFFACH, Siren : DORNOY Charles, GRANDES ETAPES FRANCAISES, 21, Square Saint-Charles, PARIS.

230 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 223 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : De Demeures en Châteaux Date du dépôt : 10 OCTOBRE 2000 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LA TRAME. Date du dépôt : 13 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/11 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/11 Classes de produits et de services : 35, 41, 42, 43. Date de la déclaration de renouvellement : 12 OCTOBRE 2010 Déclarant : NICARO GROUPE, Société à responsabilité limitée, 71 boulevard de Brandebourg, IVRY SUR SEINE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET WAGRET, 19 rue de Milan, PARIS. Classes de produits et de services : 35, 42, 43, 44. Date de la déclaration de renouvellement : 25 OCTOBRE 2010 Déclarant : International Data Group, Inc, Société régie par les lois des Massachusetts, One Exeter Plaza, 15th Floor, BOSTON MASSACHUSETTS , Etats-Unis d Amérique N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Maître Sarah BAILEY, Simmons & Simmons, 5, boulevard de la Madeleine, PARIS. N national ou N d enregistrement : N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MARIEE Date du dépôt : 12 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/13 Signe concerné : CXO Date du dépôt : 17 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/12 Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 38, 40, 41, 42, 43. Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44. Date de la déclaration de renouvellement : 26 OCTOBRE 2010 Déclarant : LA TRAME, Association loi 1er juillet 1901, 120 rue des Pyrénées, PARIS LA TRAME, Association loi 1er juillet 1901, 120 rue des Pyrénées, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SELLIER de BRUGIERE Jean-Pierre, 3 Claribes, GENSAC SELLIER de BRUGIERE Jean Pierre, Claribes, GENSAC. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHATEAU HAUT CLARIBES Date du dépôt : 11 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/12

231 224 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SELLIER de BRUGIERE Jean-Pierre, Claribé, GENSAC SELLIER de BRUGIERE Jean-Pierre, Claribés, GENSAC. N national ou N d enregistrement : Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : CYBERLIBRIS, société aonyme, 6 Place de la Madeleine, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, PARIS CEDEX 07. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CYBERLIBRIS Date du dépôt : 24 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/13 Signe concerné : Chateau BELLEVUE CLARIBES Date du dépôt : 11 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/12 Classes de produits et de services : 33. Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MAILLEBUAU GERARD, 15 LA GRAVE AV. D ESPA- LION, ESTAING GERARD MAILLEBUAU, 15 LA GRAVE AV. D ESPALION, ESTAING. Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BOULADOU Bernard, 15 Le Bourg, VIGNONET Monsieur BOULADOU Bernard, 15 Le Bourg, VIGNONET. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Chateau Graves de Rabion Date du dépôt : 29 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/12 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LE COUTEAU DE SAINT JACQUES DE COMPOSTELLE Date du dépôt : 25 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/13 Classes de produits et de services : 8, 14, 28, 30. Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MAILLEBUAU GERARD, 15 LA GRAVE AV. D ESPA- LION, ESTAING GERARD MAILLEBUAU, 15 LA GRAVE AV. D ESPALION, ESTAING.

232 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 225 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LE BATON DE SAINT JACQUES DE COMPOSTELLE Date du dépôt : 25 OCTOBRE 2000 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Think Net Date du dépôt : 17 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/13 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/13 Classes de produits et de services : 8, 14, 15, 28, 30. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MAILLEBUAU GERARD, 15 LA GRAVE AV. D ESPA- LION, ESTAING GERARD MAILLEBUAU, 15 LA GRAVE AV. D ESPALION, ESTAING. Classes de produits et de services : 9, 16, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MAILLEBUAU GERARD, 15 LA GRAVE, AV. D ESPALION, ESTAING GERARD MAILLEBUAU, 15 LA GRAVE, AV. D ESPALION, ESTAING. N national ou N d enregistrement : N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ESTAING Date du dépôt : 25 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Signe concerné : LA COQUILLE DE SAINT JACQUES DE COMPOSTELLE Date du dépôt : 25 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/13 Classes de produits et de services : 8, 12, 13, 14, 15, 16, 18, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 30, 32, 33, 34, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45. Classes de produits et de services : 14, 28, 30, 43, 44. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MAILLEBUAU GERARD, 15 LA GRAVE, AV. D ESPALION, ESTAING GERARD MAILLEBUAU, 15 LA GRAVE, AV. D ESPALION, ESTAING. Date de la déclaration de renouvellement : 16 SEPTEMBRE 2010 Déclarant : INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORA- TION, Société organisée sous les lois de l état de New York, USA, ARMONK, New York, USA N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Compagnie IBM FRANCE, LE PLAN DU BOIS, LAGAUDE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LA MONTRE DE L ADMIRAL D ESTAING Date du dépôt : 25 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20

233 226 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Classes de produits et de services : 14, 28, 30. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : REHAU S.A., Société Anonyme, Place Cissey, MORHANGE, Siren : CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, STRASBOURG CEDEX. Date de la déclaration de renouvellement : 19 NOVEMBRE 2010 Déclarant : DURAND-ROGER Olivier, Domaine de Bubas, COMIGNE Mr Olivier DURAND-ROGER, Domaine de Bubas, COMIGNE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : OPTIMUM Design (semi-figurative) Date du dépôt : 25 OCTOBRE 2000 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHATEAU PRIEURE DE BUBAS Date du dépôt : 31 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14 Classes de produits et de services : 33. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14 Classes de produits et de services : 6, 19. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : DUWELZ née Médrano Françoise, 5 chemin de l Oratoire, LATRINITE Déclarant : MEDRANO Violette, 5 avenue de la Costa, MONACO, MONACO Madame DUWELZ Françoise, 5 chemin de l Oratoire, LA TRINITE. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : REHAU S.A., Société Anonyme, Place Cissey, MORHANGE, Siren : CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, STRASBOURG CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PLATINIUM Design (semi-figurative) Date du dépôt : 25 OCTOBRE 2000 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MEDRANO LE CIRQUE DE SAINT PETERSBOURG SUR L EAU Date du dépôt : 2 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14 Classes de produits et de services : 35, 38, 41. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14 Classes de produits et de services : 6, 19. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MALGAJATA, société à responsabilité de Droit Luxembourgeois, 41 avenue de la Liberté, L 1930 LUXEMBOURG, LUXEMBOURG, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet Marc SABATIER, 83 avenue Foch, PARIS.

234 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 227 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : STELLA CADENTE (Semi-figurative) Date du dépôt : 2 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : HC Resources, SARL, 6 rue Servient, LYON, Siren : Bénédicte de Carlan, Aklea, société d avocats, avenue des Champs Elysées, PARIS. Classes de produits et de services : 3, 9, 16, 24, 28. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Fromagerie de l Ermitage Union Laitière Vitelloise, Coopérative agricole agréée N 895, 718 Rue de la Division Leclerc, BP 1, BULGNEVILLE, Siren : Fromagerie de l Ermitage Union Laitière Vitelloise, 718 rue de la Division Leclerc, BP 1, BULGNEVILLE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Saveurboisée Date du dépôt : 2 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/40 Classes de produits et de services : 29. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SPORTS ET METIERS Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/31 Classes de produits et de services : 35, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : URANO Luciano, 1, place Alphonse Deville, PARIS CABINET BOETTCHER, 22 rue du Général Foy, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Fromagerie de l Ermitage Union Laitière Vitelloise, Coopérative agricole agréée N 895, 718 Rue de la Division Leclerc, BP 1, BULGNEVILLE, Siren : Fromagerie de l Ermitage Union Laitière Vittelloise, 718 rue de la Division Leclerc, BP 1, BULGNEVILLE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PlusdeSaveurboisée Date du dépôt : 2 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/15 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TONY BOY Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/15 Classes de produits et de services : 38.

235 228 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 19 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SCEA MAURICE BORDEILLE ET FILS, SCEA, forêt, SAINT AIGNAN UDP LUGON, 6 RUE LOUIS PASTEUR, LUGON ET L ILE DU CARNEY. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CLICKOPTIONS Date du dépôt : 10 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/24 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHATEAU JEANROUSSE Date du dépôt : 3 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/15 Classes de produits et de services : 36, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 10 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Prudential Assurance Company Limited, Société de droit britannique, 142 Holborn Bars, ECN 2NH LONDRES, Grande- Bretagne Hogan Lovells (Paris) LLP, 6 avenue Kléber, PARIS. Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ENDEMOL PRODUCTIONS, SAS, 10, rue de Torricelli, PARIS, Siren : Maître Stéphane HASBANIAN, 81, avenue Raymond Poincaré, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PRUDENTIAL EUROPE VIE Date du dépôt : 13 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/16 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PLANETARTHUR.COM LA NOUVELLE GENERATION ONLINE, LIBRE ET SANS LIMITE (semi figurative) Date du dépôt : 9 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/18 Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SOCIETE GENERALE, Société anonyme, 29, Boulevard Haussmann, PARIS, Siren : Cabinet REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, PARIS CEDEX 17. Classes de produits et de services : 36. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ASCENDI, Société par actions simplifiée, Abbaye de Saint-Wandrille, SAINT-WANDRILLE-RANCON, Siren : CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ASCENDI (semi-figurative) Date du dépôt : 2 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/16

236 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 229 Classes de produits et de services : 36, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ASCENDI, Société par actions simplifiée, Abbaye de Saint-Wandrille, SAINT-WANDRILLE-RANCON, Siren : CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LES PRODUITS MONASTIQUES (semifigurative) Date du dépôt : 2 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/16 Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ASCENDI, Société par actions simplifiée, Abbaye de Saint-Wandrille, SAINT-WANDRILLE-RANCON, Siren : CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LA BOUTIQUE DE L ABBAYE (semi-figurative) Date du dépôt : 2 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/16 Classes de produits et de services : 30, 31, 38. Classes de produits et de services : 3, 5, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : NOBLE Benoît, 14 Maurice Trintignant, LA CLEF SAINT PIERRE Benoît NOBLE, 14 Maurice Trintignant, LA CLEF SAINT PIERRE. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ASCENDI, Société par actions simplifiée, Abbaye de Saint-Wandrille, SAINT-WANDRILLE-RANCON, Siren : CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FONTENELLE MICROCOPIE (semi-figurative) Date du dépôt : 2 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/16 Classes de produits et de services : 35, 38, 42. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MULTIPOL (Semi-figurative) Date du dépôt : 6 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 03/02 Classes de produits et de services : 16, 25, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : TRIANGLE SERVICE INDUSTRIE, SARL, Zone Industrielle de la Saule, SAINT-VALLIER, Siren : TRIANGLE SERVICE INDUSTRIE, Zone Industrielle de la Saule, SAINT-VALLIER.

237 230 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TSI Track system industry distribution (Semifigurative) Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/16 Classes de produits et de services : 12, 37, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LA POSTE, 44 boulevard de Vaugirard, PARIS, Siren : Cabinet Marchais de Candé, 29 rue Marbeuf, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ESIPOST Date du dépôt : 15 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23 Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 36, 38, 39, 41, 42. Classes de produits et de services : 9, 36, 38, 42. Marque N ayant fait l objet d un renouvellement associé à la marque ci-dessus Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ALLER COPPEN Esteban Orlando, Calle Ventura Rodriguez N o 6, OVIEDO, Asturies-Espagne, ESPAGNE Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7, Rue de Madrid, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DIVATTO (semi-figurative) Date du dépôt : 15 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/16 Classes de produits et de services : 39. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Chambre de Commerce et d Industrie de Bordeaux, Etablissement public administratif, 17 place de la Bourse, BORDEAUX Cedex, Siren : Chambre de Commerce et d Industrie de Bordeaux, 17 place de la Bourse, BORDEAUX Cedex. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LA POSTE, 44 boulevard de Vaugirard, PARIS, Siren : Cabinet Marchais de Candé, 29 rue Marbeuf, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GEOPOST Date du dépôt : 15 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Ecole de Management de Bordeaux (EMB) Date du dépôt : 13 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/51 Classes de produits et de services : 41.

238 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 231 Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Chambre de commerce et d Industrie de Bordeaux, Etablissement public administratif, 12 place de la Bourse, BORDEAUX cedex, Siren : Chambre de commerce et d Industrie de Bordeaux, 12 place de la Bourse, BORDEAUX cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Bordeaux Business School N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GY-MISO (semi figurative) Date du dépôt : 16 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/16 Classes de produits et de services : 5. Date du dépôt : 13 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/51 Classes de produits et de services : 41. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SC CHATEAU BEAUSEJOUR, SOCIETE CIVILE, Beauséjour, SAINT EMILION, Siren : SC CHATEAU BEAUSEJOUR, HERITIERS DUFFAU- LAGARROSSE, Beauséjour, SAINT EMILION. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SA ETS JM DELPORTE ORIGINAL PROCESS, SOCIETE ANONYME, 480 Rue de L Abbé POPIELUSZKO, ZA des Hauts de FRANCE, COURCELLES LES LENS, Siren : ETS JM DELPORTE ORIGINAL PROCESS, 480 rue de l Abbé Popieluszko, ZA des Hauts de FRANCE, COURCELLES LES LENS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : RUMIFAP Date du dépôt : 16 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/19 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CROIX DE BEAUSEJOUR Date du dépôt : 13 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/25 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : VIENET René, 4, rue Girardon, PARIS Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, PARIS. Classes de produits et de services : 5, 30, 31. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SA ETS JM DELPORTE ORIGINAL PROCESS, SOCIETE ANONYME, 480 Rue de L Abbé POPIELUSZKO, ZA des Hauts de FRANCE, COURCELLES LES LENS, Siren : ETS JM DELPORTE ORIGINAL PROCESS, 480 rue de L Abbé Popieluszko, ZA des Hauts de FRANCE, COURCELLES LES LENS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PORCIFAP Date du dépôt : 16 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/19

239 232 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Classes de produits et de services : 5, 30, 31. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SA ETS JM DELPORTE ORIGINAL PROCESS, SOCIETE ANONYME, 480 Rue de L Abbé POPIELUSZKO, ZA des Hauts de FRANCE, COURCELLES LES LENS, Siren : ETS JM DELPORTE ORIGINAL PROCESS, 480 rue de L Abbé Popieluszko, ZA des Hauts de FRANCE, COURCELLES LES LENS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AVIFAP Date du dépôt : 16 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/19 Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SA ETS JM DELPORTE ORIGINAL PROCESS, SOCIETE ANONYME, 480 Rue de L Abbé POPIELUSZKO, ZA des Hauts de FRANCE, COURCELLES LES LENS, Siren : ETS JM DELPORTE ORIGINAL PROCESS, 480 rue de L Abbé Popieluszko, ZA des Hauts de FRANCE, COURCELLES LES LENS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FINIFAP Date du dépôt : 16 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/19 Classes de produits et de services : 5, 30, 31. Classes de produits et de services : 5, 30, 31. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SA ETS JM DELPORTE ORIGINAL PROCESS, SOCIETE ANONYME, 480 Rue de L Abbé POPIELUSZKO, ZA des Hauts de FRANCE, COURCELLES LES LENS, Siren : ETS JM DELPORTE ORIGINAL PROCESS, 480 rue de L Abbé Popieluszko, ZA des Hauts de FRANCE, COURCELLES LES LENS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EQUIFAP Date du dépôt : 16 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/19 Classes de produits et de services : 5, 30, 31. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ALCATEL LUCENT, Société anonyme, 3, avenue Octave Gréard, PARIS, Siren : Stéphane THIERRY, ALCATEL-LUCENT INTERNATIONAL, Trademark Department, 32, avenue Kléber, COLOMBES. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : APUP Date du dépôt : 17 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/16 Classes de produits et de services : 7. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ENDEMOL PRODUCTIONS, SAS, 10, rue de Torricelli, PARIS, Siren : Maître Stéphane HASBANIAN, 81, avenue Raymond Poincaré, PARIS.

240 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 233 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Le bêtisier du Web Date du dépôt : 17 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/16 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MILLE PLAISIRS Date du dépôt : 9 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 Classes de produits et de services : 29. Classes de produits et de services : 9, 16, 25, 28, 35, 38, 41, 42, 43. Date de la déclaration de renouvellement : 4 NOVEMBRE 2010 Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ENDEMOL PRODUCTIONS, SAS, 10, rue de Torricelli, PARIS, Siren : Maître Stéphane HASBANIAN, 81, avenue Raymond Poincaré, PARIS. Déclarant : BOLLERO BENOIT, 15, CORNICHE STE ROSALIE, LES COQUELICOTS, NICE Déclarant : SAUVAIGO ERIC, 334, CHEMIN DE PESSICART, LE PANORAMA, NICE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : BOLLERO BENOIT, 15, CORNICHE STE ROSALIE, LES COQUELICOTS, NICE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Le bêtisier du Net Date du dépôt : 17 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/16 Classes de produits et de services : 9, 16, 25, 28, 35, 38, 41, 42, 43. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EXPLICIT PICTURE Z (Semi-figurative) Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 Classes de produits et de services : 14, 25. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AGRICULTURE AND HORTICULTURE DEVELOPMENT BOARD, Société de droit britannique créée par l Ordonnance du 28 février 2008, Stoneleigh Park, Kenilworth, WARWICKSHIRE CV8 2TL, ROYAUME-UNI N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET SAUVAGE, 65 Boulevard Soult, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 19 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CHRYSLER GROUP LLC, société organisée selon la loi du Delaware, 1000 Chrysler Drive, Auburn Hills, MICHIGAN 48326, Etats-Unis d Amérique N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : LYNDE & ASSOCIES, 5 rue Murillo, PARIS.

241 234 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : JEEP LIBERTY Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 03/43 Classes de produits et de services : 12. Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : GRANDE ARMEE INVESTISSEMENT, Société Anonyme, 27 rue Saint Ferdinand, PARIS, Siren : GRANDE ARMEE INVESTISSEMENT, 27 rue Saint Ferdinand, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EFE EUROPEAN FACULTY FOR EXECUTIVES Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 14 OCTOBRE 2010 Déclarant : ETS J. SOURBIER, La nouvelle Brille, LA GUERI- NIERE, Siren : JACQUES ETS J SOURBIER, La nouvelle Brille, LA GUERINIERE. Classes de produits et de services : 31, 35, 39. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BERTHY ARIANE, 6 RUE JEAN PAUL SOUTUMIER, PONTOISE ARIANE BERTHY, 6 RUE JEAN PAUL SOUTUMIER, PONTOISE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CLIP CADEAU (Semi-figurative) Date du dépôt : 21 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 Classes de produits et de services : 9, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AGOT Aimé, 18 rue du Petit Pont, MAUREPAS AGOT Aimé, 18 rue du Petit Pont, MAUREPAS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : D-L-Y-S DIALOGUE Des LYCEES (Semifigurative) Date du dépôt : 22 NOVEMBRE 2000 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PERLE GOURMANDE (semi-figurative) Date du dépôt : 16 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/29 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/26 Classes de produits et de services : 1, 7, 14, 15, 21.

242 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 235 Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BRD FINANCE, Société Anonyme, 11 C rue des Aulnes, CHAMPAGNE AU MONT D OR, Siren : Cabinet LAURENT & CHARRAS, Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère, DARDILLY Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : VDI Date du dépôt : 22 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/25 Classes de produits et de services : 5, 9, 10, 11, 25. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : EXSIF WORLDWIDE INC., société américaine organisée selon les lois de l Etat du Delaware, USA, 2700 Westchester Avenue, Suite 400, Purchase, NEW YORK 10577, ETATS-UNIS D AMERIQUE CABINET PLASSERAUD, 52 RUE DE LA VICTOIRE, PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EXSIF WORLDWIDE Date du dépôt : 22 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 Classes de produits et de services : 6, 39. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : REMINISSIME Date du dépôt : 23 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 Classes de produits et de services : 3, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : WARWICK INTERNATIONAL HOTELS N.V., Société organisée sous les lois de Curaçao, Schottegatweg Oost 44, CURACAO Cabinet REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, PARIS CEDEX 17. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : WARWICK HOTELS (semi-figurative) Date du dépôt : 23 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 Classes de produits et de services : 32, 33, 39, 43. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CAPAVOCAT, Société à responsabilité limitée, 106 bis rue de Rennes, PARIS TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle, 31 rue Tronchet, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PINET Annie, 36 Chemin des Nielles, JUAN LES PINS Déclarant : AMADDEO Antonio, Résidence Port Galice, Boulevard Baudoin, JUAN LES PINS Maître Patricia GIUDICE, Avocat au Barreau de NICE, 1 rue du lycée, NICE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CAPCAPA Date du dépôt : 23 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17

243 236 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Classes de produits et de services : 16, 38, 40, 41, 42, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ENDEMOL PRODUCTIONS, SAS, 10, rue de Torricelli, PARIS, Siren : Maître Stéphane HASBANIAN, 81, avenue Raymond Poincaré, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : GUYADER GASTRONOMIE, Société par Actions Simplifiée, Rue de Kerroc h, BRIEC DE L ODET, LANDRE- VARZEC, Siren : CABINET MICHEL POUPON, 4 rue de Kerogan, QUIMPER CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : COTRIADES DE L ILE DE GROIX Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LOFT STORY Date du dépôt : 24 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/52 Classes de produits et de services : 9, 16, 25, 28, 35, 38, 41, 42, 43. Classes de produits et de services : 29, 30, 31. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : L Aire à Mots, Association loi 1901, 99 BOULEVARD MAGENTA, PARIS brigitte cathala, 99 BOULEVARD MAGENTA, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : DISTILLERIE DE SAVANNA, SA à conseil d administration, 2, Chemin Bois Rouge, SAINT Cabinet d Avocats, 16, rue Milton, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SAVANNA METIS Date du dépôt : 15 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : L Aire à Mots Date du dépôt : 24 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 Classes de produits et de services : 41. Classes de produits et de services : 33, 40. Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : FRANCOIS LURTON SA, Société Anonyme, Domaine de Poumeyrade, VAYRES, Siren : INLEX IP EXPERTISE, 11 rue Condillac, BORDEAUX.

244 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 237 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TERRASANA Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Classes de produits et de services : 32, 33, 35. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ITRON FRANCE, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle, 26 bis, Avenue André Morizet, BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : FERAY LENNE CONSEIL, Le Centralis, 63, Avenue du Général Leclerc, BOURG LA REINE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SL 7000 Date du dépôt : 17 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/29 Classes de produits et de services : 9, 35, 38. Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PEGGY SAGE, SAS, ZAC des Bordets, 295 rue des Hérons Cendrés, BONNEVILLE, Siren : Société PEGGY SAGE, ZAC des Bordets, 295 rue des Hérons Cendrés, BONNEVILLE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Ongles le soin pro par Peggy Sage Paris Les spécifiques Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 8 NOVEMBRE 2010 Déclarant : RHODIA, Société Anonyme, 110 Esplanade Charles de Gaulle, Immeuble Coeur Défense Tour A, COURBEVOIE, Siren : RHODIA SERVICES, Direction de la propriété Industrielle/ Département Marques, 40 rue de la Haie-Coq, AUBERVILLIERS. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PEGGY SAGE, SAS, ZAC des Bordets, 295 rue des Hérons Cendrés, BONNEVILLE, Siren : Société PEGGY SAGE, ZAC des Bordets, 295 rue des Hérons Cendrés, BONNEVILLE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Ongles le soin pro par Peggy Sage Paris Les indispensables Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : RHODIAFLOR (semi-figurative) Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/24 Classes de produits et de services : 1, 5.

245 238 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : NASSCHAERT Jean Louis, 58 bis Avenue Jean Jaurès, LAGARRIGUE CABINET DELHAYE, B.P. 30, 2 rue Gustave de Clausade, RABASTENS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LE GRILLADIN MALIN Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Classes de produits et de services : 4. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHATEAU ROQUEGRAVE Date du dépôt : 23 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DU MORBIHAN, Société Coopérative Agricole, Le Poteau, SAINT AVE CABINET MICHEL POUPON, 4 rue de Kerogan, QUIMPER CEDEX. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BRISACH, Société par Actions Simplifiée, Route du Plan, SAINTE MAXIME, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, NICE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : OVOCALCI Date du dépôt : 23 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : STOVIA LA BOUTIQUE DU POELE Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Classes de produits et de services : 6, 11, 19. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CHATEAU ROQUEGRAVE, SA, 5 RUE DE VILLENEUVE, VALEYRAC, Siren : SA CHATEAU ROQUEGRAVE, 5 RUE DE VILLENEUVE, VALEYRAC. Classes de produits et de services : 1, 40. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DU MORBIHAN, Société Coopérative Agricole, Le Poteau, SAINT AVE CABINET MICHEL POUPON, 4 rue de Kerogan, QUIMPER CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CALCI COQUILLES Date du dépôt : 23 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21

246 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 239 Classes de produits et de services : 1, 7, 40. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SYNAFEL, Syndicat professionnel, 17, rue Amiral Hamelin, PARIS Cedex 16 Cabinet Célanie, 5, avenue de Saint Cloud, BP 214, VERSAILLES Cedex. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DU MORBIHAN, Société Coopérative Agricole, Le Poteau, SAINT AVE CABINET MICHEL POUPON, 4 rue de Kerogan, QUIMPER CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AVICALCI Date du dépôt : 23 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Classes de produits et de services : 1, 40. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CLARINS, Société à directoire et Conseil de surveillance, 4, Rue Berteaux Dumas, NEUILLY-SUR-SEINE, Siren : CLARINS, SA, Département des marques, M. François-Xavier Pouliquen, 4, rue Berteaux Dumas, NEUILLY-SUR-SEINE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : C EST PROUVE CLARINS REND LA VIE PLUS BELLE Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Qualif ENSEIGNE SIGNALITIQUE (Semifigurative) Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Classes de produits et de services : 9, 11, 16, 35, 38, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LABORATOIRE NUXE, Société par actions simplifiée, 19, rue Péclet, PARIS, Siren : Cabinet SUEUR & L HELGOUALCH, Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc, BOURG-LA-REINE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LES PRODIGIEUX DE NUXE Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Classes de produits et de services : 3, 5. Classes de produits et de services : 3, 16, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LABORATOIRE NUXE, Société par actions simplifiée, 19, rue Péclet, PARIS, Siren : Cabinet SUEUR & L HELGOUALCH, Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc, BOURG-LA-REINE.

247 240 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LES PRODIGIEUSES DE NUXE Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Classes de produits et de services : 3, 5. Classes de produits et de services : 9, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 19 JUILLET 2010 Déclarant : BIOTECHMARINE, Société par actions simplifiée, ZI de Quemper Guezennec, PONTRIEUX, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : PRO MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152 avenue des Champs-Elysées, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : OPENSTONE SA, SOCIETE ANONYME, 13 RUE PAUL LELONG, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : OPENSTONE, 13 RUE PAUL LELONG, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : OLIGOGELINE Date du dépôt : 21 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : OPENDISC Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/13 Classes de produits et de services : 3, 5. Renouvellement effectué en même temps qu un nouveau dépôt de la même marque sous une forme modifiée ou pour d autres produits et services : Classes de produits et de services : 9, 16, 25, 38, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BERTHY ARIANE, 6 RUE JEAN PAUL SOUTUMIER, PONTOISE ARIANE BERTHY, 6 RUE JEAN PAUL SOUTUMIER, PONTOISE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FILM PARTNER FILM SEQUENCE SCENE No (Semi-figurative) Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/26 Date de la déclaration de renouvellement : 10 NOVEMBRE 2010 Déclarant : FONTI DI VINADIO SPA, Société de droit italien, FRAZIONE ROVIERA, VINADIO CUNEO, ITALIE JACOBACCI & PARTNERS, Rue Jean-Jacques Rousseau, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SANT ANNA DI VINADIO (Semi-figurative) Date du dépôt : 30 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Classes de produits et de services : 32.

248 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 241 Date de la déclaration de renouvellement : 10 NOVEMBRE 2010 Déclarant : FONTI DI VINADIO SPA, Société de droit italien, FRAZIONE ROVIERA, VINADIO CUNEO, ITALIE JACOBACCI & PARTNERS, Rue Jean-Jacques Rousseau, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SANT ANNA Date du dépôt : 30 NOVEMBRE 2000 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LA FERMETTE Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Classes de produits et de services : 31. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Classes de produits et de services : 32. Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : DÉSIRÉ PATRICIA, 118 avenue de la Boétie, LE TAILLAN-MÉDOC DÉSIRÉ PATRICIA, 118 avenue de la Boétie, LE TAILLAN MÉDOC. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LANGLAIS Dominique, 19 avenue d Italie, PARIS Dominique LANGLAIS, 19 avenue d Italie, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ARTCHESS Date du dépôt : 1 er DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : D ZIR Créations (semi-figurative) Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 38, 41. Date du dépôt : 24 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Classes de produits et de services : 14. Date de la déclaration de renouvellement : 3 SEPTEMBRE 2010 Déclarant : matralan France ALIGRAIN, sarl, zi nantes atlantique, ST AIGNAN DE GRAND LIEU, Siren : matralan France ALIGRAIN, zi nantes atlantique, ST AIGNAN DE GRAND LIEU. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BISCUITERIE LE GLAZIK, société par actions simplifiée, Zone Industrielle, BRIEC, Siren : BLOCH & BONNETAT, 23 bis rue de Turin, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SAVEURS DE BRETAGNE (semi-figurative) Date du dépôt : 1 er DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18

249 242 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MGD, Société à responsabilité limitée, ZA DE LA GARE, BRANDERION, Siren : IDEAMARQUES, 25 rue de Turin, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SERINITY Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/48 Date de la déclaration de renouvellement : 25 OCTOBRE 2010 Déclarant : ARCHE IMMOBILIER, SAS, 59 rue de Provence, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : ARCHE IMMOBILIER, 59 rue de Provence, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ARCHE-PROMOTION Date du dépôt : 4 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 35, 36, 37. Classes de produits et de services : 5, 29. Date de la déclaration de renouvellement : 25 OCTOBRE 2010 Déclarant : ARCHE IMMOBILIER, SAS, 59 rue de Provence, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : ARCHE IMMOBILIER, 59 rue de Provence, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ARCHE IMMOBILIER Date du dépôt : 4 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 35, 36, 37. Date de la déclaration de renouvellement : 25 OCTOBRE 2010 Déclarant : ARCHE IMMOBILIER, SAS, 59 rue de Provence, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : ARCHE IMMOBILIER, 59 rue de Provence, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ARCHE-RESIDENCES Date du dépôt : 4 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 35, 36, 37. Date de la déclaration de renouvellement : 25 OCTOBRE 2010 Déclarant : ARCHE IMMOBILIER, SAS, 59 rue de Provence, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : ARCHE IMMOBILIER, 59 rue de Provence, PARIS.

250 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 243 N national ou N d enregistrement : N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ARCHE-CONSTRUCTION Signe concerné : ARCHE-DEVELOPPEMENT Date du dépôt : 4 DECEMBRE 2000 Date du dépôt : 4 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 35, 36, 37. Classes de produits et de services : 35, 36, 37. Date de la déclaration de renouvellement : 25 OCTOBRE 2010 Date de la déclaration de renouvellement : 25 OCTOBRE 2010 Déclarant : ARCHE IMMOBILIER, SAS, 59 rue de Provence, PARIS, Siren : Déclarant : ARCHE IMMOBILIER, SAS, 59 rue de Provence, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : ARCHE IMMOBILIER, 59 rue de Provence, PARIS. ARCHE IMMOBILIER, 59 rue de Provence, PARIS. N national ou N d enregistrement : N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ARCHE Signe concerné : ARCHE-AMENAGEMENT Date du dépôt : 4 DECEMBRE 2000 Date du dépôt : 4 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 35, 36, 37. Classes de produits et de services : 35, 36, 37. Date de la déclaration de renouvellement : 25 OCTOBRE 2010 Date de la déclaration de renouvellement : 25 OCTOBRE 2010 Déclarant : ARCHE IMMOBILIER, SAS, 59 rue de Provence, PARIS, Siren : Déclarant : ARCHE IMMOBILIER, SAS, 59 rue de Provence, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : ARCHE IMMOBILIER, 59 rue de Provence, PARIS. ARCHE IMMOBILIER, 59 rue de Provence, PARIS.

251 244 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ARCHE ET CULTURE Date du dépôt : 4 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 35, 36, 37. Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LABORATOIRE NUXE, Société par actions simplifiée, 19, rue Péclet, PARIS, Siren : Cabinet SUEUR & L HELGOUALCH, Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc, BOURG-LA-REINE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Aqua Thé Date du dépôt : 4 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 3, 5. Classes de produits et de services : 3, 5, 44. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BISCUITS BOUVARD, SAS, 73 RUE ALBERT METRAS, CEYZERIAT, Siren : BISCUITS BOUVARD, 73 RUE ALBERT METRAS, CEYZERIAT. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHOC PULP Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ORENGA EMILE, 2051 ROUTE DE SAPENAY, LACHAT, CHINDRIEUX ORENGA EMILE, 2051 route de Sapenay, LACHAT, CHINDRIEUX. Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LABORATOIRE NUXE, Société par actions simplifiée, 19, rue Péclet, PARIS, Siren : Cabinet SUEUR & L HELGOUALCH, Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc, BOURG-LA-REINE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PULPY THERAPIE Date du dépôt : 4 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/09 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : POSITIV HAIR Date du dépôt : 6 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 3, 5, 44.

252 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 245 Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CASTEL FRERES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 24 RUE GEORGES GUYNEMER, BLANQUEFORT, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre Charron, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : château champs de bos Date du dépôt : 1 er DECEMBRE 2000 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CLAUD PUYMEYRAT Date du dépôt : 6 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 33. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SOFINOR, SA, ZI de la Houssoye, rue A. Paré, BOIS GRENIER, Siren : Cabinet LAROPOIN, 1 square L. Jouhaux, BP 80141, ARRAS CEDEX. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : vignobles LOBRE et FILS, EARL, 17 chemin du bos, LADAUX, Siren : EARL VIGNOBLES LOBRE ET FILS, 17 chemin du bos, LADAUX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : château Fontaine de Mouleyre Date du dépôt : 1 er DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ARCANIA Date du dépôt : 1 er DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : vignobles LOBRE et FILS, EARL, 17 chemin du bos, LADAUX, Siren : EARL VIGNOBLES LOBRE ET FILS, 17 chemin du bos, LADAUX. Classes de produits et de services : 3, 6, 7, 11, 20. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ITRON FRANCE, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle, 26 bis, Avenue André Morizet, BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : FERAY LENNE CONSEIL, Le Centralis, 63, Avenue du Général Leclerc, BOURG LA REINE.

253 246 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ECHO Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/22 Classes de produits et de services : 9, 35, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BOEHRINGER INGELHEIM FRANCE, société par actions simplifiée, 14 rue Jean Antoine de Baif, PARIS, Siren : CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, PARIS CEDEX 07. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ARTHROSCOPIE Date du dépôt : 7 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/34 Classes de produits et de services : 5, 10, 41. Classes de produits et de services : 41. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ASSOCIATION SPORTIVE DE L AUTOMOBILE CLUB DE NICE ET COTE D AZUR, ASSOCIATION LOI 1901, 9 Rue Massenet, NICE, Siren : Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, NICE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : RALLYE AUTOMOBILE PARIS-NICE (semi figurative) Date du dépôt : 7 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/32 Classes de produits et de services : 41. Date de la déclaration de renouvellement : 19 NOVEMBRE 2010 Déclarant : HUILERIE EMILE NOEL, S.A.S, Chemin des Oliviers, BP 31099, PONT SAINT ESPRIT, Siren : Maître Patricia GIUDICE, Avocat au Barreau de NICE, 1 rue du lycée, NICE. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ASSOCIATION SPORTIVE DE L AUTOMOBILE CLUB DE NICE ET COTE D AZUR, ASSOCIATION LOI 1901, 9 Rue Massenet, NICE, Siren : Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, NICE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : RALLYE JEAN BEHRA (semi figurative) Date du dépôt : 7 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/33 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : OLEIAS Date du dépôt : 22 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 3, 29, 30, 31, 35.

254 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 247 Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MILAN PRESSE, Société Anonyme à Directoire, 300 Rue Léon Joulin, TOULOUSE, Siren : Cabinet PLASSERAUD, 235 Cours Lafayette, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MINAUDIERE Date du dépôt : 8 DECEMBRE 2000 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BILOU (semi-figurative) Date du dépôt : 1 er DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : VAN CLEEF & ARPELS S.A., Société Anonyme de Droit Suisse, 8 ROUTE DES BICHES, 1752 VILLARS-SUR-GLANE, SUISSE MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DOMINO Date du dépôt : 8 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 3, 14. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : VAN CLEEF & ARPELS S.A., Société Anonyme de Droit Suisse, 8 ROUTE DES BICHES, 1752 VILLARS-SUR-GLANE, SUISSE MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, PARIS. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 3, 14. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SOCIETE GENERALE, SOCIETE ANONYME, 29, boulevard Haussmann, PARIS, Siren : CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, PARIS CEDEX 17. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : e-monnaie Date du dépôt : 8 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/37 Classes de produits et de services : 35, 36, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BERTHY ARIANE, 6 RUE JEAN PAUL SOUTUMIER, PONTOISE ARIANE BERTHY, 6 RUE JEAN PAUL SOUTUMIER, PONTOISE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : vous voulez offrir un cadeau original FILM PARTNER CLIP PARTNER FILM SEQUENCE SCENE (semifigurative) Date du dépôt : 8 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19

255 248 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Classes de produits et de services : 9, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BERTHY ARIANE, 6 RUE JEAN PAUL SOUTUMIER, PONTOISE ARIANE BERTHY, 6 RUE JEAN PAUL SOUTUMIER, PONTOISE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : VOUS VOULEZ DIRE QUELQUE CHOSE A VOTRE AMOUR FEMME MARI PATRON PARENTS CLIP PARTNER FILM PARTNER VOUS AIDE A LE DIRE (Semi figurative) Date du dépôt : 8 DECEMBRE 2000 Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BEICIP-FRANLAB, Société Anonyme, 232 avenue Napoléon-Bonaparte, RUEIL MALMAISON, Siren : IFP Energies nouvelles, 1 et 4 avenue de Bois Préau, RUEIL MALMAISON cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GEOSURF Date du dépôt : 30 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Classes de produits et de services : 9, 35, 42. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 9, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BEICIP-FRANLAB, Société Anonyme, 232 avenue Napoléon-Bonaparte, RUEIL MALMAISON, Siren : IFP Energies nouvelles, 1 et 4 avenue de Bois Préau, RUEIL MALMAISON cedex. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : TCC sas, société par actions simplifiées, 54 rue du Tilloy, B.P , BEAUVAIS, Siren : TCC, sas, 54, rue du Tilloy, B.P , BEAUVAIS cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GEOSIM Date du dépôt : 30 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : thermicarte Date du dépôt : 5 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/33 Classes de produits et de services : 16, 35, 41. Classes de produits et de services : 9, 35, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 20 SEPTEMBRE 2010 Déclarant : SEB S.A., Société Anonyme, Les 4 M, Chemin du Petit Bois, ECULLY, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SEB, Société par Actions Simplifiée, Isabelle BISSEY-PIERRE, SELONGEY.

256 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 249 N national ou N d enregistrement : N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LITTLEASIA (semi figurative) Signe concerné : CAFE FINECTAR LE NECTAR DES CAFES Date du dépôt : 5 DECEMBRE 2000 Date du dépôt : 12 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Classes de produits et de services : 11, 21. Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONO- MIQUE, Etablissement Public à caractère scientifique et technologique, 147 Rue de l Université, PARIS Cabinet ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES (SA), SOCIÉTÉ ANONYME, 9ème rue, Lotissement Industriel Départemental (LID), CARROS, Siren : Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, NICE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : REGIFERT Date du dépôt : 11 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/26 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CAFE FINECTAR (semi figurative) Date du dépôt : 12 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Classes de produits et de services : 16, 28, 42. Classes de produits et de services : 30. Marque N ayant fait l objet d un renouvellement associé à la marque ci-dessus Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES (SA), SOCIÉTÉ ANONYME, 9ème rue, Lotissement Industriel Départemental (LID), CARROS, Siren : Déclarant : TRESSE INDUSTRIE, Société par Actions Simplifiée, Rue Marc Seguin, Zone Industrielle, AMBERT, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, NICE. Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue de la République, SAINT ETIENNE.

257 250 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TRESSE INDUSTRIE (Semi-figurative) Date du dépôt : 13 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Classes de produits et de services : 6, 17, 22. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MATELSOM, SA, 260 rue de la Garenne, NANTERRE, Siren : N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EXALIANS Date du dépôt : 14 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/48 Classes de produits et de services : 9, 35, 37, 38, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BUYFACILITIES.COM, Société à responsabilité limitée, 1, Montée des Plagnes, C/O Saint-Martin, REYRIEUX, Siren : CABINET WAGRET, 19 rue de Milan, PARIS. N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : BDH Avocats Beucher Debetz Hauff & Associés, Me Sylvie DEGEZ, Avocate, 4 Rue du Quinconce, BP 60429, ANGERS CEDEX 02. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : C LABEL C (semi-figurative) Date du dépôt : 14 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 12 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BRIGANT Stéphane, 19 rue Ernest Renan, SAINT LEU LA FORET BRIGANT Stéphane, 19 rue Ernest Renan, SAINT LEU LA FORET. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BUYFACILITIES.COM (semi-figurative) Date du dépôt : 14 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Classes de produits et de services : 35, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ALOE VERA OF AMERICA, INC., Société organisée selon les lois de l Etat du Texas, Jupiter Road, Dallas, TEXAS 75238, Etats-Unis d Amérique Virginie Ulmann, Baker & McKenzie, 1, rue Paul Baudry, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ALOE VERA GEL Date du dépôt : 15 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20

258 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 251 Classes de produits et de services : 32. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ALOE VERA OF AMERICA, INC., Société organisée selon les lois de l Etat du Texas, Jupiter Road, Dallas, TEXAS 75238, Etats-Unis d Amérique Virginie Ulmann, Baker & McKenzie, 1, rue Paul Baudry, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PULPE D ALOES Date du dépôt : 15 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Classes de produits et de services : 32. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ALOE VERA OF AMERICA, INC., Société organisée selon les lois de l Etat du Texas, Jupiter Road, Dallas, TEXAS 75238, Etats-Unis d Amérique Virginie Ulmann, Baker & McKenzie, 1, rue Paul Baudry, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ALOE VERA OF AMERICA, INC., Société organisée selon les lois de l Etat du Texas, Jupiter Road, Dallas, TEXAS 75238, Etats-Unis d Amérique Virginie Ulmann, Baker & McKenzie, 1, rue Paul Baudry, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ALOE BERRY NECTAR Date du dépôt : 15 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Classes de produits et de services : 32. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CASTEL FRERES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 24 RUE GEORGES GUYNEMER, BLANQUEFORT, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre Charron, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LA BUISSONNIERE N national ou N d enregistrement : Signe concerné : COEUR D ALOES Date du dépôt : 15 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Date du dépôt : 5 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 32, 33. Classes de produits et de services : 32. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ASSOCIATION DU PARC DES EXPOSITIONS ET CONGRES DE DIJON, Association régie selon les Lois de 1901, 3, boulevard de Champagne, DIJON TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, PARIS.

259 252 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SALON DES ANTIQUAIRES ET DE LA BROCANTE DE DIJON (semi-figurative) Date du dépôt : 18 DECEMBRE 2000 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TWICKER Date du dépôt : 15 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 16, 38, 41, 42, 43. Date de la déclaration de renouvellement : 19 NOVEMBRE 2010 Déclarant : KUHN S.A., Société Anonyme, 4 Impasse des Fabriques, SAVERNE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : ANDRES Jean-Claude, c/o KUHN, S.A., 4 Impasse des Fabriques, SAVERNE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TOP RIDER Date du dépôt : 15 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 7, 8, 12. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : EGIS BCEOM INTERNATIONAL, SOCIETE ANONYME, Place des Frères Montgolfier, GUYANCOURT Cedex, Siren : NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS-PERRET Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BUREAU OF ECONOMICS MANAGEMENT & LEGAL STUDIES (BEMLS) Date du dépôt : 6 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/36 Classes de produits et de services : 35, 41, 42, 45. Classes de produits et de services : 7, 8, 12. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : FORD MOTOR COMPANY, Société constituée sous les lois de l Etat du Delaware, One American Road, DEARBORN, ETAT DU MICHIGAN, ETATS-UNIS D AMERIQUE MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 19 NOVEMBRE 2010 Déclarant : KUHN S.A., Société Anonyme, 4 Impasse des Fabriques, SAVERNE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : ANDRES Jean-Claude, c/o KUHN, S.A., 4 Impasse des Fabriques, SAVERNE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ROTUNDA Date du dépôt : 19 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21

260 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 253 Classes de produits et de services : 11. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : EUROTAINER, Société anonyme, IMMEUBLE LE STRATEGE, 172 RUE DE LA REPUBLIQUE, PUTEAUX, Siren : INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EUROTAINER (semi-figurative) Date du dépôt : 20 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 39. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : K+S France, Société par Actions Simplifiée, Zone Industrielle, ROCHE-LEZ-BEAUPRE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ALGOSYSTEM Date du dépôt : 20 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 1, 9, 38, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : FORD MOTOR COMPANY, Société constituée sous les lois de l Etat du Delaware, One American Road, DEARBORN, ETAT DU MICHIGAN, ETATS-UNIS D AMERIQUE MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FIESTA CONCEPT Date du dépôt : 20 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 12. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CASTEL FRERES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 24 RUE GEORGES GUYNEMER, BLANQUEFORT, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre Charron, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LA MAREE Date du dépôt : 14 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/13 Classes de produits et de services : 32, 33. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : REED BUSINESS INFORMATION, Société par actions simplifiée, 52 rue Camille DESMOULINS, ISSY LES MOULI- NEAUX N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet d Avocats HMV, Maître Vincent Varet, 52 Avenue Kléber, PARIS.

261 254 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DOUBLETRADE Date du dépôt : 21 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/04 Classes de produits et de services : 35, 38, 41. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SOFARIS Date du dépôt : 13 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 35, 36, 38, 41, 42, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 13 NOVEMBRE 2010 Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : TRESSE INDUSTRIE, Société par Actions Simplifiée, Rue Marc Seguin, Zone Industrielle, AMBERT, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue de la République, SAINT ETIENNE. Déclarant : EDITIONS TECHNIQUES POUR L AUTOMOBILE ET L INDUSTRIE ETAI, Société par actions simplifiée, 10 place Général de Gaulle, Antony Parc 2, ANTONY, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : MARK & LAW, 7 rue des Aulnes, Bâtiment B, CHAMPAGNE AU MONT D OR. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TISA Date du dépôt : 21 DECEMBRE 2000 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MAIL ORDER PRODUCTS EXPO Date du dépôt : 22 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/31 Classes de produits et de services : 16, 35, 41, 42. Classes de produits et de services : 6, 17, 22. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : OSEO garantie, Société Anonyme, 27/31, avenue du Général Leclerc, MAISONS ALFORT, Siren : OSEO, Direction des Affaires Juridiques, Joseph TAMBA / Christine ROULE, 27/31, avenue du Général Leclerc, MAISONS ALFORT cedex. Date de la déclaration de renouvellement : 19 NOVEMBRE 2010 Déclarant : EDITIONS TECHNIQUES POUR L AUTOMOBILE ET L INDUSTRIE ETAI, Société par actions simplifiée, 10 place Général de Gaulle, Antony Parc 2, ANTONY, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : MARK & LAW, 7 rue des Aulnes, Bâtiment B, CHAMPAGNE AU MONT D OR.

262 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 255 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : VPCD EUROPE EXPO Date du dépôt : 22 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 16, 35, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : NEXT RADIO TV, Société Anonyme, 12 rue d Oradoursur-Glane, PARIS, Siren : MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, PARIS. Classes de produits et de services : 4, 5, 21. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LTB, SA, 34 rue de Plantamour, 1201 GENEVE, SUISSE MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GERARD PERE ET FILS (semi-figurative) Date du dépôt : 22 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : NextTV Date du dépôt : 22 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 36, 38, 41. Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MMA IARD, Société Anonyme, 14 Boulevard Marie et Alexandre Oyon, LE MANS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet LAURENT & CHARRAS, Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère, DARDILLY Cedex. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LTB, SA, 34 rue de Plantamour, 1201 GENEVE, SUISSE MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TCHAÏ Date du dépôt : 22 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/03 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Di@logue (semi-figurative) Date du dépôt : 22 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 36, 38, 41.

263 256 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : UNIVERSAL CIRCUITS, Société anonyme, Ilot 8, Lotissement industriel Pariwest, MAUREPAS, Siren : Cabinet d Avocats, 16, rue Milton, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LE PRAT Date du dépôt : 26 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/22 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : B KART INDOOR (Semi-figurative) Date du dépôt : 22 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/22 Classes de produits et de services : 12, 21, 25, 28, 35, 38, 41, 42, 43. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CEREXAGRI, Société par Actions Simplifiée, 1, rue des Frères Lumière, PLAISIR, Siren : TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CEREXAGRI Date du dépôt : 26 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/22 Classes de produits et de services : 1, 5. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : REED BUSINESS INFORMATION, Société par actions simplifiée, 52 rue Camille DESMOULINS, ISSY LES MOULI- NEAUX Cabinet d Avocats HMV, Maître Vincent Varet, 52 avenue Kléber, PARIS. Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 38, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : REED BUSINESS INFORMATION, Société par actions simplifiée, 52 rue Camille DESMOULINS, ISSY LES MOULI- NEAUX Cabinet d Avocats HMV, Maître Vincent Varet, 52 Avenue Kléber, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LE PRAT (semi figurative) Date du dépôt : 26 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/05 Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 38, 40, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LABORATOIRE NUXE, Société par actions simplifiée, 19, rue Péclet, PARIS, Siren : Cabinet SUEUR & L HELGOUALCH, Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc, BOURG-LA-REINE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PHYTO CHOC Date du dépôt : 26 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/22

264 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 257 Classes de produits et de services : 3, 5. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AESTERA ALLIANCE EVOLUTION SYNERGIE TECH- NIQUE RESTAURATION AUTOGEREE, Société par actions simplifiée, 1 rue de la Corderie, Centra 423, RUNGIS, Siren : AESTERA ALLIANCE EVOLUTION SYNERGIE TECHNIQUE RESTAURATION AUTOGEREE, 1 rue de la Corderie, Centra 423, RUNGIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AESTERA (Semi figurative) Date du dépôt : 26 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23 Classes de produits et de services : 35, 41, 43. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ARBIDE Antoine, 13, Route de Saint Pée, ANGLET JURISCONSULTANT Cabinet de Me ROUGE et Associés, Centre d affaires Erdian, 10, Allée Véga, ANGLET. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : KHEOPS TELEASSISTANCE (Semi figurative) Date du dépôt : 19 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/44 Classes de produits et de services : 45. Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : GAEC MOMBOEUF et Filles, Chateau vieux TUQUET, Le TUQUET 1, LES ARTIGUES DE LUSSAC, Siren : GAEC MOMBOEUF et FILLES, VITICULTEUR, 1, le Tuquet, LES ARTIGUES DE LUSSAC. Date de la déclaration de renouvellement : 19 NOVEMBRE 2010 Déclarant : EDITIONS TECHNIQUES POUR L AUTOMOBILE ET L INDUSTRIE ETAI, Société par actions simplifiée, 10 place Général de Gaulle, Antony Parc 2, ANTONY, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : MARK & LAW, 7 rue des Aulnes, Bâtiment B, CHAMPAGNE AU MONT D OR. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Chateau vieux Tuquet Date du dépôt : 20 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/22 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : JOB COMPTA Date du dépôt : 18 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/22 Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 38, 40, 41, 42. Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 19 NOVEMBRE 2010 Déclarant : EDITIONS TECHNIQUES POUR L AUTOMOBILE ET L INDUSTRIE ETAI, Société par actions simplifiée, 10 place Général de Gaulle, Antony Parc 2, ANTONY, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : MARK & LAW, 7 rue des Aulnes, Bâtiment B, CHAMPAGNE AU MONT D OR.

265 258 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : JOB JURIST Date du dépôt : 18 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/22 Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 38, 40, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LA MAISON SAS, Société par actions simplifiée, 15, rue Gaston Latouche, SAINT CLOUD, Siren : Cabinet d Avocats, 16, rue Milton, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LA MAISON (semi-figurative) Date du dépôt : 20 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/34 Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 40, 41, 42, 43, 44, 45. Classes de produits et de services : 25, 28, 35, 38, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SECURLITE, S.A.S, 19 RUE DIDEROT, ISSY LES MOULINEAUX, Siren : SECURLITE, 19 RUE DIDEROT, ISSY LES MOULINEAUX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LE LUMINAIRE PILOTE Date du dépôt : 18 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/22 Classes de produits et de services : 11. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CYBERTERRE, Société en Commandite Simple, 43, Quai de Grenelle, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : EBULLISCIENCE, Association régie par la loi de 1901, 15 rue des Verchères, VAULX-EN-VELIN Cabinet BEAU DE LOMENIE, 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073, LYON Cedex 07. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ébulliscience (semi-figurative) Date du dépôt : 28 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/22 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CYBERTERRE Date du dépôt : 22 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/22 Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 38, 41, 42.

266 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 259 Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CASTEL FRERES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 24 RUE GEORGES GUYNEMER, BLANQUEFORT, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre Charron, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 19 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL CENTRE EST EUROPE, Société Anonyme à statut de société coopérative de Banque régie par la loi n o du 17 mai 1982 portant statut des sociétés coopératives de Banque, par la loi n o du 24 juillet 1966 sur les sociétés commerciales, par la loi n o du 10 septembre 1947 portant statut de la coopération, 34 rue du Wacken, STRASBOURG CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, STRASBOURG CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHEMIREUIL Date du dépôt : 20 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/22 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 19 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL CENTRE EST EUROPE, Société Anonyme à statut de société coopérative de Banque régie par la loi n o du 17 mai 1982 portant statut des sociétés coopératives de Banque, par la loi n o du 24 juillet 1966 sur les sociétés commerciales, par la loi n o du 10 septembre 1947 portant statut de la coopération, 34 rue du Wacken, STRASBOURG CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, STRASBOURG CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TONIC PLUS ENTREPRISE Date du dépôt : 27 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/10 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PREFERENCE LIBERTE Date du dépôt : 27 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/22 Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 36, 38, 42, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA, Société Cooperative Agricole, 14 avenue du Muscat, BP 136, FRONTIGNAN CEDEX, Siren : FRONTIGNAN COOPERATIVE, SCA, 14 avenue du Muscat, BP 136, FRONTIGNAN CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : «CHÂTEAU DE PEYSSONNIE» Date du dépôt : 21 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/22 Classes de produits et de services : 33. Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 36, 38, 42, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA, Société Cooperative Agricole, 14 avenue du Muscat, BP 136, FRONTIGNAN Cedex, Siren : FRONTIGNAN COOPERATIVE, SCA, 14 avenue du Muscat, BP 136, FRONTIGNAN CEDEX.

267 260 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : «CHÂTEAU BERNADOU» Date du dépôt : 21 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/22 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : S.C.O., S.A.S., route de Rosporden, SAINT EVARZEC, Siren : LES CONSEILS D ENTREPRISES, Me Valérie TALLEC, 143 avenue de Kéradennec, QUIMPER. Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ARPEGES, Société par actions simplifiée, 21, rue Etex, PARIS, Siren : CCPE, Cabinet d avocats, 65, rue d Amsterdam, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ARPEGES Date du dépôt : 26 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/33 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Instant Cocktail Monique RANOU Date du dépôt : 19 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23 Classes de produits et de services : 29, 30. Classes de produits et de services : 9, 15, 16, 37, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ASSOCIATION BIO LOIRE OCEAN, Association Loi 1901, 9 rue André Brouard, BP 70510, ANGERS CEDEX 02 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET MICHEL POUPON, 4 rue de Kerogan, QUIMPER CEDEX. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : OENOALLIANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, ROUTE DU PETIT CONSEILLER, BEYCHAC ET CAILLAU, Siren : INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre Charron, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CARILLON DES MOINES Date du dépôt : 27 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BIO LOIRE OCEAN Date du dépôt : 27 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/48 Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 32, 33.

268 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 261 Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : HACHETTE LIVRE, Société Anonyme, 43, Quai de Grenelle, PARIS, Siren : MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TOKAÏ Date du dépôt : 3 JANVIER 2001 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHARS ET VEHICULES MILITAIRES (semifigurative) Date du dépôt : 27 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23 Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ESKER INC, Société de droit américain, 465 Science Drive, MADISON, WISCONSIN 53711, ETATS-UNIS D AMERIQUE Cabinet LAURENT & CHARRAS, «Le Contemporain», 50 Chemin de la Bruyère, DARDILLY Cedex. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23 Classes de produits et de services : 38. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BRASSERIE LA CHOULETTE, SARL, 16 Rue des Ecoles, HORDAIN, Siren : CABINET BEAU DE LOMENIE, Immeuble Eurocentre, 179 Boulevard de Turin, LILLE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LA TRIBOULETTE Date du dépôt : 2 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PULSE Date du dépôt : 2 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23 Classes de produits et de services : 32. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ZIMMER SPINE, INC., Société organisée selon les lois de l Etat du Delaware, 7375 Bush Lake Road, Minneapolis, MINNE- SOTA , Etats-Unis d Amérique N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, PARIS. Classes de produits et de services : 9, 16. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LEMA, Société par actions simplifiée, 7 Allée des Barbanniers, BAT 17, Parc des Barbanniers, GENNE- VILLIERS CEDEX, Siren : CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FLEXARM Date du dépôt : 8 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/24

269 262 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Classes de produits et de services : 10. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée, Usine des Pins Lampaul Guimiliau, LANDIVISIAU, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : JEAN CABY CHARCUTIER DEPUIS 1919 PIC COCKTAIL (semi-figurative) Date du dépôt : 8 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/24 Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PRIVILEGE UNIVERS VOYAGE, Société par actions simplifiée, 46 avenue Marceau, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET MADEUF, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : (FIGURATIVE) Date du dépôt : 10 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/24 Classes de produits et de services : 35, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45. Classes de produits et de services : 29, 30. Date de la déclaration de renouvellement : 19 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE LYON, Etablissement Public, 20 rue de la Bourse, LYON Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. Date de la déclaration de renouvellement : 5 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SUPERBA, sas, 147 avenue Robert Schuman, MULHOUSE, Siren : SUPERBA, 147 avenue Robert Schuman, MULHOUSE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SUPERBA (Semi-figurative) Date du dépôt : 9 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/24 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FORMALYON Date du dépôt : 11 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/11 Classes de produits et de services : 38, 41. Classes de produits et de services : 40. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : L OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, PARIS L OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue Henri Barbusse, CLICHY Cedex.

270 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 263 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SUBLIME BRONZE Date du dépôt : 11 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/34 Classes de produits et de services : 3. Classes de produits et de services : 12, 37, 39. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, 6 Chaussée Jules César, OSNY, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc, BOURG-LA-REINE. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : L OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, PARIS L OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue Henri Barbusse, CLICHY Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SAVE THE PLANET Date du dépôt : 12 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/24 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : VALODIS ROUSSEAU AUTOMOBILE, Société par Actions Simplifiée, Plateau Saint-Martin, Avenue François Mitterrand, PONTOISE, Siren : BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc, BOURG-LA-REINE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : VALODIS Date du dépôt : 12 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/07 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CARPOLE Date du dépôt : 12 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/07 Classes de produits et de services : 12, 37, 39. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ENTERPRISE HOLDINGS, INC., Société régie selon les lois de l Etat de Missouri, 600 Corporate Park Drive, ST LOUIS, MISSOURI 63105, USA Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7, Rue de Madrid, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ENTERPRISE LOCATION DE VOITURES Date du dépôt : 12 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/24 Classes de produits et de services : 36, 39.

271 264 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ENTERPRISE HOLDINGS, INC., Société régie selon les lois de l Etat de Missouri, 600 Corporate Park Drive, ST LOUIS, MISSOURI 63105, USA Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7, Rue de Madrid, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ENTERPRISE LOCATION DE VEHICULES N national ou N d enregistrement : Signe concerné : NEOCLEAN Date du dépôt : 15 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/10 Classes de produits et de services : 19, 37. Date du dépôt : 12 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/24 Classes de produits et de services : 36, 39. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : EDITIONS GALLIMARD, Société anonyme, 5, rue Sébastien-Bottin, PARIS, Siren : Bureau D.A. CASALONGA JOSSE, 8 avenue Percier, PARIS. N national ou N d enregistrement : Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : E. REMY MARTIN & C, société par actions simplifiée, 20 rue de la Société Vinicole, COGNAC, Siren : SANTARELLI, 14 Avenue de la Grande-Armée, PARIS. Signe concerné : CARRÉ NOIR Date du dépôt : 16 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/25 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ST-REMY NAPOLEON (semi-figurative) Date du dépôt : 15 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/25 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SCREG, Société Anonyme, 49, Rue du Point du Jour, BOULOGNE, Siren : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7, Rue de Madrid, PARIS. Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 41. Marque N ayant fait l objet d un renouvellement associé à la marque ci-dessus Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BEAUTE CREATEURS, Société par actions simplifiée, 10 rue de la Paix, PARIS L OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue Henri Barbusse, CLICHY Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GLOSS ART Date du dépôt : 22 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/26

272 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 265 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : FAGNOU GILLES, 13 PARC DE BROCELIANDE, BP 36342, SAINT GREGOIRE GILLES FAGNOU, 13 PARC DE BROCELIANDE, BP 36342, SAINT GREGOIRE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : HOBIBAG (Semi-figurative) Date du dépôt : 18 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 Classes de produits et de services : 16, 33, 35, 43. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : FAGNOU GILLES, 13 PARC DE BROCELIANDE, BP 36342, SAINT GREGOIRE GILLES FAGNOU, 13 PARC DE BROCELIANDE, BP 36342, SAINT GREGOIRE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : VINISSIMO EN DIRECT DE LA PROPRIETE (semi figurative) Date du dépôt : 18 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : QUALIPAL, association loi de 1901, 6 rue François 1er, PARIS CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, STRASBOURG CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : QUALIPAL Date du dépôt : 19 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/52 Classes de produits et de services : 6, 16, 20, 42. Marque N ayant fait l objet d un renouvellement associé à la marque ci-dessus Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ARCADE EUROPE, Société à responsabilité limitée, 15 Avenue d Eylau, PARIS, Siren : SCHMIT CHRETIEN, 8 PLACE DU PONCEAU, CERGY- PONTOISE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ARCADE Date du dépôt : 12 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/29 Classes de produits et de services : 3, 16, 40. Classes de produits et de services : 16, 33, 35, 43. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : L OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, PARIS L OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue Henri Barbusse, CLICHY Cedex.

273 266 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ACTIV FUTUR Date du dépôt : 24 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/26 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : VIZELIA, Société Anonyme, 171 Avenue Georges Clémenceau, NANTERRE CEDEX, Siren : NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS PERRET Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : VIZELIA TECHNOLOGIE (semi-figurative) Date du dépôt : 19 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/26 Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 36, 37, 38, 40, 41, 42, 43, 44, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PIRAJEAN Pierre, 78 boulevard du Général Koenig, NEUILLY SUR SEINE SELARL KOHN & ASSOCIES, 12 rue Lincoln, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LA CANTINE DU FAUBOURG Date du dépôt : 25 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/26 Classes de produits et de services : 32, 33, 38, 41, 42, 43, 44. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : EUROPEENNE DE PRODUITS DE BEAUTE, Société par actions simplifiée, 64 rue du Ranelagh, PARIS, Siren : Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GATINEAU IONIC HYDRATOR Date du dépôt : 26 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/26 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BEAUTE CREATEURS, Société par actions simplifiée, 10 rue de la Paix, PARIS L OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue Henri Barbusse, CLICHY Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PERFECT COMPACT Date du dépôt : 26 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/26 Classes de produits et de services : 3.

274 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 267 Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PARFUMS GIVENCHY, Société Anonyme, 77 rue Anatole France, LEVALLOIS-PERRET PGSA co Guerlain, Service juridique, 125 rue du président wilson, LEVALLOIS PERRET. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FRENCH TOUCH Date du dépôt : 17 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PARFUMS GIVENCHY, Société Anonyme, 77 rue Anatole France, LEVALLOIS-PERRET PGSA co Guerlain, 125 rue du président wilson, LEVALLOIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FAUST N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LISA Date du dépôt : 30 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 Classes de produits et de services : 7, 11. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PHARMAGEST INTERACTIVE, Société Anonyme, 5 allée de Saint-Cloud, VILLERS-LES-NANCY, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, STRASBOURG CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Pop Player Date du dépôt : 30 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 Date du dépôt : 18 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ALGOTEC International, SARL, 17 rue des Tourneballets, LUCE, Siren : Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN, 5 Place Newquay, BP 70250, DINARD CEDEX. Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PHARMAGEST INTERACTIVE, Société Anonyme, 5 allée de Saint-Cloud, VILLERS-LES-NANCY, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, STRASBOURG CEDEX.

275 268 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Pop Media Player Date du dépôt : 30 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Pop Communication Date du dépôt : 30 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 42. Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PHARMAGEST INTERACTIVE, Société Anonyme, 5 allée de Saint-Cloud, VILLERS-LES-NANCY, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PHARMAGEST INTERACTIVE, Société Anonyme, 5 allée de Saint-Cloud, VILLERS-LES-NANCY, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, STRASBOURG CEDEX. CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, STRASBOURG CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Pop Media Date du dépôt : 30 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PHARMAGEST INTERACTIVE, Société Anonyme, 5 allée de Saint-Cloud, VILLERS-LES-NANCY, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, STRASBOURG CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Pop! Date du dépôt : 30 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : DARVA, SA à Directoire et Conseil de Surveillance, 245 RUE DU STADE, CHAURAY, Siren : DARVA, 245 RUE DU STADE, CHAURAY. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MTVA Date du dépôt : 22 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/10

276 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 269 Classes de produits et de services : 16, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : DARVA, SA à Directoire et Conseil de Surveillance, 245 RUE DU STADE, CHAURAY, Siren : DARVA, 245 RUE DU STADE, CHAURAY. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : IRDNET Date du dépôt : 22 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/10 Classes de produits et de services : 9, 16, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : EDITIONS BAUER, Société en nom collectif, 30-32, Rue de Chabrol, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET DESBARRES & STAEFFEN, 18, Avenue de l Opéra, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GIRLS.FR Date du dépôt : 23 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 03/08 Classes de produits et de services : 25, 35, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : COOPERATIVE VINICOLE DE SAINT ANTOINE, Société Coopérative Agricole à capital variable, SAINT ANTOINE, GHISONACCIA, Siren : CABINET GRANGER, Avocats à la Cour, 13 rue Paul Valéry, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GASPA D ORU Date du dépôt : 30 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 Classes de produits et de services : 29, 32, 33. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : L OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, PARIS L OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue Henri Barbusse, CLICHY Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LIP PRINT Date du dépôt : 30 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : L OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, PARIS L OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue Henri Barbusse, CLICHY Cedex.

277 270 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GEL EAU GEL O (semi-figurative) Date du dépôt : 31 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CASTER, S.A.S., 99 Rue du Faubourg Saint Honoré, PARIS, Siren : Société CASTER, Monsieur Patrick ALES, Département des Marques, 89 rue Salvador Allende, Boite postale 40028, BEZONS Cédex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AQUA CALM Date du dépôt : 22 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 Classes de produits et de services : 3, 5. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : L OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, PARIS L OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue Henri Barbusse, CLICHY Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EXPERT FINISH Date du dépôt : 2 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : STAR FRUITS, Société en nom collectif, Route d Orange, Caderousse, CADEROUSSE, Siren : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TARDIROUGE Date du dépôt : 2 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/18 Classes de produits et de services : 31. Date de la déclaration de renouvellement : 4 NOVEMBRE 2010 Déclarant : DULUGAT CAROLINE, CHATEAU CHERET-PITRES, 1 CHEMIN DE PITRES, PORTETS DULUGAT CAROLINE, CHATEAU CHERET-PITRES, 1 CHEMIN DE PITRES, PORTETS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHATEAU CHERET-PITRES Date du dépôt : 29 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SOCAPDIS, SAS, Boulevard Maurice Pacull, AGDE, Siren : CABINET FIDAL, Maître Gilles CLÉMENDOT, 125 rue de l Hostellerie, BP 79032, NIMES CEDEX 09.

278 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 271 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : «ESPACE GRAND CAP» Date du dépôt : 29 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28 Classes de produits et de services : 35. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ELAP, Société par Actions Simplifiée, Route départementale 52, PONT SUR SEINE, Siren : Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, PARIS CEDEX 17. Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CALIFANO Nelly-Anne, ZONE FRET D ORLY, Bt 351, ORLY FRET A673, ORLY AÉROGARE Cédex CALIFANO Nelly, 27, Av. de l armée LECLERC, SAVIGNY / ORGE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BAGAGES SANS FRONTIERES Date du dépôt : 7 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EUROPSAT Date du dépôt : 5 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28 Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BEAUTE CREATEURS, Société par actions simplifiée, 10 rue de la Paix, PARIS L OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue Henri Barbusse, CLICHY Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : NATURAL FIX Date du dépôt : 5 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28 Classes de produits et de services : 35, 39, 42, 43, 44. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AOSTE, Société en nom collectif, Hameau de Saint Didier, R.D. 592, AOSTE, Siren : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : HARMONIE Date du dépôt : 7 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AOSTE, Société en nom collectif, Hameau de Saint Didier, R.D. 592, AOSTE, Siren : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON.

279 272 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AOSTINOS Date du dépôt : 9 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SOGAL FRANCE, Société par Actions Simplifiée, Zone d activités, LA JUMELLIERE, Siren : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SAISON Date du dépôt : 9 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28 Classes de produits et de services : 6, 19, 20. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AOSTE, Société en nom collectif, Hameau de Saint Didier, R.D. 592, AOSTE, Siren : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AOST VITA Date du dépôt : 9 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 08/29 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : L OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, PARIS L OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue Henri Barbusse, CLICHY Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : 1ers SIGNES Date du dépôt : 12 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/29 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Revlon (Suisse) S.A., Société de droit suisse, Badenerstrasse 116, 8952 SCHLIEREN, SUISSE Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ABSOLUTELY FABULOUS Date du dépôt : 13 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/29 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BEAUTE CREATEURS, Société par actions simplifiée, 10 rue de la Paix, PARIS L OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue Henri Barbusse, CLICHY Cedex.

280 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 273 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SOFT CILS Date du dépôt : 13 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/29 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : NISSAN WEST EUROPE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, Parc de Pissaloup, 8, avenue Jean d Alembert, BP 123, TRAPPES, Siren : Maître Pierre-Yves MICHEL, Avocat à la cour, 80 rue de Turenne, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : NISSAN ENTREPRISE Date du dépôt : 14 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/29 Classes de produits et de services : 12. Classes de produits et de services : 3, 5. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : S.E.D.C. INDUSTRIE, Société par Actions Simplifiée, 219, rue Guillaume Fichet, ZI des Grands Près, CLUSES, Siren : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : NOVASERT Date du dépôt : 15 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/29 Classes de produits et de services : 6. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BEAUTE CREATEURS, Société par actions simplifiée, 10 rue de la Paix, PARIS L OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue Henri Barbusse, CLICHY Cedex. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CASTER, S.A.S., 99 Rue du Faubourg Saint Honoré, PARIS, Siren : Société CASTER, Monsieur Patrick ALES, Département des Marques, 89 rue Salvador Allende, Boite postale 40028, BEZONS Cédex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FINAL TOUCH Date du dépôt : 16 FEVRIER 2001 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PHYTOKARITE Date du dépôt : 8 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/29 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/29 Classes de produits et de services : 3.

281 274 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CASTER, S.A.S., 99 Rue du Faubourg Saint Honoré, PARIS, Siren : Société CASTER, Monsieur Patrick ALES, Département des Marques, 89 rue Salvador Allende, Boite postale 40028, BEZONS Cédex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LIP SCULPT Date du dépôt : 9 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/30 Classes de produits et de services : 3, 5. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MAJOR AUDIO, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, Avenue Hélène Boucher, LE BOURGET, Siren : CABINET PLASSERAUD, 52, rue de la Victoire, PARIS Cedex 09. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : P.AUDIO (semi-figurative) Date du dépôt : 16 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/30 Classes de produits et de services : 9, 15. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MAJOR AUDIO, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, Avenue Hélène Boucher, LE BOURGET, Siren : CABINET PLASSERAUD, 52, rue de la Victoire, PARIS Cedex 09. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : B & C SPEAKERS (semi-figurative) Date du dépôt : 16 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/30 Classes de produits et de services : 9, 15. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PFIZER PRODUCTS Inc., Une société constituée selon les lois de l Etat du Connecticut (USA), Eastern Point Road, Groton, Connecticut, Etats-Unis d Amérique Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : POMACIN Date du dépôt : 27 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/31 Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AOSTE, Société en nom collectif, Hameau de Saint Didier, R.D. 592, AOSTE, Siren : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : VITA Date du dépôt : 27 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/31

282 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 275 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SOCIETE INDUSTRIELLE DE LACANCHE, Société Anonyme, LACANCHE, ARNAY LE DUC, Siren : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : EASYVOYAGE, Société par actions simplifiée, 71-73, rue Desnouettes, PARIS, Siren : SCP DTMV, 164, rue du Faubourg Saint-Honoré, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EASY VOYAGE S INFORMER, COMPARER, RESERVER (semi-figurative) Date du dépôt : 23 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/06 Classes de produits et de services : 16, 25, 28, 34, 35, 36, 38, 39, 40, 41, 42. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Figurative Date du dépôt : 1 er MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/31 Classes de produits et de services : 11, 20. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CASTER, S.A.S., 99 Rue du Faubourg Saint Honoré, PARIS, Siren : Société CASTER, Monsieur Patrick ALES, Département des Marques, 89 rue Salvador Allende, Boite postale 40028, BEZONS Cédex. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : L OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, PARIS L OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue Henri Barbusse, CLICHY Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AIR FIX Date du dépôt : 28 FEVRIER 2001 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ANDAMAN Date du dépôt : 23 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/32 Classes de produits et de services : 3, 5. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/31 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 2 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SUIRE JEAN-PIERRE, 21 RUE DE VERDUN, MARENNES Déclarant : HERVE DAVID, RUE DE BEAUPREAU, RONCE LES BAINS JEAN-PIERRE SUIRE, 21 RUE DE VERDUN, MARENNES.

283 276 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : L ECAILLE D ARGENT Date du dépôt : 26 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/52 Classes de produits et de services : 31. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Mada Simone Denise, 8 Place Jean Jaurès, LE KREMLIN BICETRE Madame Mada Simone, 8 Place Jean Jaurès, LE KREMLIN BICETRE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : 100 hats Date du dépôt : 6 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/32 Classes de produits et de services : 14, 18, 25. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : HABILIS Date du dépôt : 6 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/46 Classes de produits et de services : 6, 12, 19. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AGRI SUD EST, Société Anonyme, 44 rue du 11 novembre, VIENNE, Siren : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : (figurative) Date du dépôt : 6 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/32 Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AGRI SUD EST, Société Anonyme, 44 rue du 11 novembre, VIENNE, Siren : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme, 20, Rue Jacques Daguerre, RUEL MALMAISON, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Noelle BELMIMOUN, ArcelorMittal France, 1-5 Luigi Chérubini, SAINT DENIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AGRI SUD EST LE SENS DE LA NATURE (semifigurative) Date du dépôt : 6 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/32

284 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 277 Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CASTER, S.A.S., 99 Rue du Faubourg Saint Honoré, PARIS, Siren : Société CASTER, Monsieur Patrick ALES, Département des Marques, 89 rue Salvador Allende, Boite postale 40028, BEZONS Cédex. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AGRI SUD EST, Société Anonyme, 44 rue du 11 novembre, VIENNE, Siren : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LE SENS DE LA NATURE Date du dépôt : 6 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/22 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : IT S TIME Date du dépôt : 27 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/32 Classes de produits et de services : 3, 5. Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CASTER, S.A.S., 99 Rue du Faubourg Saint Honoré, PARIS, Siren : Société CASTER, Monsieur Patrick ALES, Département des Marques, 89 rue Salvador Allende, Boite postale 40028, BEZONS Cédex. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AGRI SUD EST, Société Anonyme, 44 rue du 11 novembre, VIENNE, Siren : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : (figurative) Date du dépôt : 6 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/32 Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : INDIAN TAN Date du dépôt : 27 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/32 Classes de produits et de services : 3, 5. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PARFUMS GIVENCHY, Société Anonyme, 77 rue Anatole France, LEVALLOIS-PERRET Parfums Givenchy, directo Juridique, 125 rue du Président Wilson, LEVALLOIS PERRET.

285 278 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MATADOR Date du dépôt : 2 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/32 Classes de produits et de services : 3. Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BERNATOM, SARL, 31 avenue de la Paix, ROUHLING N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : BERNATOM, 31 avenue de la Paix, ROUHLING. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SOCIETE D INVESTISSEMENT TOURISTIQUE ET IMMOBILIER S.I.T.I, société anonyme, L Artois Espace Pont de Flandre, 11 rue de Cambrai, PARIS CEDEX 19, Siren : SODEMA CONSEILS, S.A, 67 Boulevard Haussmann, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : HOTEL DES DROMONTS Date du dépôt : 8 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/32 Classes de produits et de services : 39, 43. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : COVERSOL Date du dépôt : 9 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/33 Classes de produits et de services : 1. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PANIFOUR, Société Anonyme, ZA Les Bordes, 5, rue Gustave Madiot, BONDOUFLE cedex, Siren : Cabinet FABER, 22, avenue de Friedland, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : S.G.S.B., EURL, 114, rue La Boétie, PARIS, Siren : Delphine PALOUX-HUSSON, S.G.S.B, 114, rue La Boétie, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : IDEO BAIN! Date du dépôt : 8 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/32 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PANIFOUR Date du dépôt : 13 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/45 Classes de produits et de services : 7, 9, 11, 42, 43.

286 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 279 Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : HARDOUIN Jean-Marc, 6, square de Montauban, SOUPPES SUR LOING Déclarant : HARDOUIN Jean-Louis, 23, rue du Château-Gaillard, CROSNE Cabinet FABER, 22, avenue de Friedland, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PETROREP Date du dépôt : 14 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/40 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PANILOC Date du dépôt : 13 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/45 Classes de produits et de services : 7, 9, 11, 42, 43. Classes de produits et de services : 4, 37, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : IDATTE Jean-Pierre, 65 rue du Javelot, PARIS Jean-Pierre IDATTE, 65 rue du Javelot, PARIS. N national ou N d enregistrement : Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CASTER, S.A.S., 99 Rue du Faubourg Saint Honoré, PARIS, Siren : Société CASTER, Monsieur Patrick ALES, Département des Marques, 89 rue Salvador Allende, Boite postale 40028, BEZONS Cédex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DRESS UP Date du dépôt : 6 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/33 Classes de produits et de services : 3, 5, 25. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PETROREP, Société Anonyme, 42 avenue Raymond Poincaré, PARIS, Siren : CABINET BOETTCHER, 22 rue du Général Foy, PARIS. Signe concerné : 1, 2, 3 CHARDONS Date du dépôt : 7 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/10 Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : EUROCOPTER, Société par Actions Simplifiée, Aéroport International Marseille Provence, MARIGNANE GPI & Associés, EuroParc de Pichaury Bât o E, 1330, rue Guillibert de la Lauzière, AIX EN PROVENCE Cedex 3. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : STEADYCOPTER Date du dépôt : 12 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/12

287 280 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Classes de produits et de services : 9, 12, 37, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CASTER, S.A.S., 99 Rue du Faubourg Saint Honoré, PARIS, Siren : Société CASTER, Monsieur Patrick ALES, Département des Marques, 89 rue Salvador Allende, Boite postale 40028, BEZONS Cédex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LEADER COLOR Date du dépôt : 12 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/34 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AW HOLDING INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée, 110 Bis Avenue du Général Leclerc, PANTIN, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : BREMA-LOYER, Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc, BOURG LA REINE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AW ALAIN WEIZ Rondissimo (semi-figurative) Date du dépôt : 20 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/34 Classes de produits et de services : 14, 18, 25. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BONDUELLE, Société anonyme, La Woestyne, RENESCURE, Siren : BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, 96/98 boulevard Carnot, B.P. 105, LILLE CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BONDUELLE SAVEUR GOURMANDE Date du dépôt : 22 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/34 Classes de produits et de services : 29, 31. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PARIS MARINE, Société à Responsabilité Limitée, 36 Quai Alphonse Le Gallo, BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle, 152, avenue des Champs Elysées, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MAZURA MARINE (Semi figurative) Date du dépôt : 29 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/35 Classes de produits et de services : 9, 12, 25. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CASTER, S.A.S., 99 Rue du Faubourg Saint Honoré, PARIS, Siren : Société CASTER, Monsieur Patrick ALES, Département des Marques, 89 rue Salvador Allende, Boite postale 40028, BEZONS Cédex.

288 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 281 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SURVIUM Date du dépôt : 26 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/01 Classes de produits et de services : 3, 5, 24. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AOSTE, Société en nom collectif, Hameau de Saint Didier, R.D. 592, AOSTE, Siren : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AOSTELLI Date du dépôt : 3 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/36 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : VIVERIS MANAGEMENT, SAS, 6 Allées Turcat-Mery, MARSEILLE, Siren : VIVERIS MANAGEMENT, 6 Allées Turcat-Mery, MARSEILLE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ALYSEVENTURE Date du dépôt : 9 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/37 Classes de produits et de services : 36. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AOSTE, Société en nom collectif, Hameau de Saint Didier, R.D. 592, AOSTE, Siren : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LE BRUT D AOSTE Date du dépôt : 12 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 08/03 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : VETO-CENTRE, SAS, ZI les Ribes, AUBIERE, Siren : DOMES FINANCE, 10, rue des bouleaux, CLERMONT- FERRAND cedex 2. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : NET HALEINE Date du dépôt : 11 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/38 Classes de produits et de services : 5, 31. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CYNOPHAR, SA, 10, rue des bouleaux, CLERMONT-FERRAND cedex 2, Siren : CYNOPHAR, 10, rue des bouleaux, CLERMONT FERRAND cedex 2.

289 282 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AURIMYCINE Date du dépôt : 19 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/38 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PERLE D AYALA (semi figurative) Date du dépôt : 24 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/39 Classes de produits et de services : 33. Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE, Société Anonyme, 1, boulevard Haussmann, PARIS, Siren : CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, PARIS CEDEX 09. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Parfums Givenchy, Société Anonyme, 77 rue Anatole France, LEVALLOIS PARFUMS GIVENCHY, Direction Juridique, 125 rue du Président Wilson, LEVALLOIS PERRET CEDEX. N national ou N d enregistrement : N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MI ANGE MI DEMON (Semi figurative) Date du dépôt : 24 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/39 Signe concerné : Vacances Loisirs cetelem (semi-figurative) Date du dépôt : 20 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/39 Classes de produits et de services : 3, 18, 25. Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 36, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : TOYOTA FRANCE, société par actions simplifiée, 20, boulevard de la République, VAUCRESSON, Siren : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AYALA & CO, société anonyme, 2 Boulevard du Nord, AY, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SODEMA CONSEILS, S.A., 67, Boulevard Haussmann, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : OPTIFIT Date du dépôt : 25 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/04

290 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 283 Classes de produits et de services : 9, 11, 12, 37, 39. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PARIS VISION, Société Anonyme, 20 avenue de l Opéra, PARIS, Siren : CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PARIS VISION (semi-figurative) Date du dépôt : 26 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/39 Classes de produits et de services : 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CHALVIN Pierre, 25 avenue Joseph Giordan, ciel de Fabron B 2, NICE Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, NICE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Natur O Pâte Date du dépôt : 6 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/46 Classes de produits et de services : 29, 30, 43. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : NISSAN WEST EUROPE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, Parc de Pissaloup, 8, avenue Jean d Alembert, BP 123, TRAPPES, Siren : Maître Pierre-Yves MICHEL, Avocat à la cour, 80 rue de Turenne, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : VELAY PRESSE, SARL, 23 Rue des Tanneries, LE PUY-EN-VELAY, Siren : SELARL d Avocats JURICITE, 39 Place du Breuil, LE PUY-EN-VELAY. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LA GAZETTE DE LA HAUTE-LOIRE (semifigurative) Date du dépôt : 30 AVRIL 2001 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PLAZA Date du dépôt : 19 DECEMBRE 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/21 Classes de produits et de services : 12. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/42 Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 39. Date de la déclaration de renouvellement : 30 JUIN 2010 Déclarant : PATTINGRE David, 13 rue Proudhon, LA PLAINE SAINT-DENIS Déclarant : GUTHART Nicolas, 11 passage du Ruisseau de Ménilmontant, PARIS CABINET VITTOZ, 9 RUE SCRIBE, PARIS.

291 284 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SHOES-UP Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 2003 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 04/29 Classes de produits et de services : 16, 25, 35, 38, 41, 42. Renouvellement effectué en même temps qu un nouveau dépôt de la même marque sous une forme modifiée ou pour d autres produits et services : N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FORTRESS CONCEPT (semi-figurative) Date du dépôt : 15 JUIN 2004 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 05/30 Classes de produits et de services : 38, 42, 45. Renouvellement effectué en même temps qu un nouveau dépôt de la même marque sous une forme modifiée ou pour d autres produits et services : Date de la déclaration de renouvellement : 5 JUILLET 2010 Déclarant : CLAL SAINT YVI, Société coopérative agricole à capital variable, Rond Point Jérôme Jeannes, ROSPORDEN, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre CHARRON, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TERRES DE L OUEST Date du dépôt : 24 FEVRIER 2004 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 04/33 Classes de produits et de services : 29, 30, 31. Renouvellement effectué en même temps qu un nouveau dépôt de la même marque sous une forme modifiée ou pour d autres produits et services : Date de la déclaration de renouvellement : 22 JUILLET 2010 Déclarant : FORTRESS CONCEPT, S.A.R.L, 31 avenue de Meaux, ZI, PONCY, Siren : FORTRESS CONCEPT, 31 avenue de Meaux, ZI, POINCY.

292 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services 285 PARTIE II-2 Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services Date de la déclaration de renouvellement : 22 JUILLET 2010 Déclarant : CADOREV, SARL, 10 Rue Charles Perrault, FYE, Siren : CADOREV, 10 Rue Charles Perrault, FYE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CADOREV (semi-figurative) Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes (à l exception des chaînes motrices pour véhicules) ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie, tuyaux métalliques, coffres-forts et cassettes, billes d acier, fers à cheval, clous et vis, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d autres classes ; minerais. Outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches. Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers) ; joaillerie, pierres précieuses ; horlogerie et autres instruments chronométriques. Papier et articles en papier ; carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) ; matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie, clichés. Lithographies. Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d autres classes ; peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie. Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut et mi-ouvré (à l exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d autres classes. Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d autres classes. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l exception des vêtements) ; ornements et décorations pour arbres de Noël. Cartes à jouer. Classes de produits et de services : 6, 8, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 28. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : S.P. TECALEMIT FLEXIBLES, SARL, KERMARIA, PONT L ABBE, Siren : S.P. TECALEMIT FLEXIBLES, KERMARIA, PONT L ABBE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TECALEMIT FLEXIBLES Date du dépôt : 18 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Tuyaux et tuyauteries flexibles ou rigides en toutes matières thermoplastiques ; élastomères ou métalliques ; raccords, brides et joints pour ces tuyaux ; ces produits étant destinés à toute activité à l exclusion de l aéronautique. Classes de produits et de services : 6, 17. Date de la déclaration de renouvellement : 12 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE, société par actions simplifiée, 2 rue Louis de Broglie, Parc de l Esplanade, SAINT-THIBAULT-DES-VIGNES N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Maître Isabelle BENCHETRIT, Avocat à la Cour, 74 boulevard Haussmann, PARIS.

293 286 Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : JET Date du dépôt : 11 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/01 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Briquets. Classes de produits et de services : 34. Date de la déclaration de renouvellement : 18 OCTOBRE 2010 Déclarant : FRANCOIS Gérard, 1 ROUTE DE CHARMONT, HODENT Gérard FRANCOIS, 1 ROUTE DE CHARMONT, HODENT. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FLOWER (semi-figurative) Date du dépôt : 27 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/25 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Produits chimiques destinés à l industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu à l agriculture et la sylviculture ; résines artificielles à l état brut, matières plastiques à l état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l industrie. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d autres classes, animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Classes de produits et de services : 1, 5, 31. Date de la déclaration de renouvellement : 29 JUILLET 2010 Déclarant : SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE SFR, Société anonyme, 42 Avenue de Friedland, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI, 16 B, rue de Jouanet, BP 90333, RENNES Cedex 7. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Club2 Date du dépôt : 24 JUILLET 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Service de fourniture d accès à un réseau mondial d ordinateurs ; hébergement de sites sur un réseau mondial ou local d ordinateurs ; services d échange électronique de données stockées dans une base de données accessibles par le réseau de télécommunication ; téléchargement de logiciels et de données ; services de serveurs informatiques dans un réseau d architecture clients-serveur, assurant l accès des clients à des fichiers ; transmission et échange de messages et d images ; transmission d informations par voie télématique, à accès libre ou par code ou par abonnement ; transmission et échange sur support multimédia ; services d agences d information (nouvelles), d agences de presse, d appels radioélectriques, de communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques ; diffusion de programmes de radio et de télévision ; services d information en matière de télécommunication ; messageries électroniques ; services de radiotéléphonie mobile ; transmission de messages, de données, de son et d images et diffusion par voie hertzienne, par câble ou par satellite ; transmission de données incluses dans des bases de données. Education. Enseignement et télé-enseignement. Edition de livres, revues. Prêts de livres. Divertissements. Spectacles. Divertissements radiophoniques, par télévision ou par télétexte. Organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement. Organisation de jeux et promotions par l intermédiaire des médias audiovisuels. Formation dans le domaine des télécommunications, des échanges de données et de l informatique ; mise à disposition de supports enregistrés ayant un but d enseignement ou de divertissement. Services de création (conception) et de maintenance de sites Web ; création (conception) et mise à disposition de pages Web pour des tiers ; constitution de bases de données. Classes de produits et de services : 38, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 29 JUILLET 2010 Déclarant : SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE SFR, Société anonyme, 42 Avenue de Friedland, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI, 16 B, rue de Jouanet, BP 90333, RENNES Cedex 7. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ALTER EGO Date du dépôt : 23 AOUT 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/20 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Terminaux de télécommunication, terminaux multimédia, installations, appareils et postes téléphoniques et radiotéléphoniques, notamment de caractère public, ou personnel ou portatif ou mobile ou à main

294 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services 287 libre, ou à commande vocale, récepteurs, émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; appareils de radiomessagerie, télécopieurs, notamment télécopieurs portatifs, ou mobiles ; bornes pour radiotéléphone, visiotéléphone, pylônes de téléphonie sans fil ; photocopieurs, scanneurs non à usage médical, appareils de contrôle d accès et de sécurisation de données, appareils radio téléviseurs, écran vidéo, appareils d authentification de codification de transmission informatique, batterie, piles serveur audio et vidéo interactif, satellites ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d images, radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l emploi, logiciels, notamment logiciels pour le traitement de l information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d utilisation de bases de données, logiciels de fourniture d accès à un service de messagerie électronique, logiciels pour la fourniture d accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet), ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; logiciels de jeux, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux automatiques (machines) à prépaiement ; appareils de saisie de données, de sons et d images ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, câbles électriques ou optiques ; centres serveurs de bases de données ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; commutateurs téléphoniques ; supports de données magnétiques, optiques, et notamment de données constitutives de bases de données ; disques magnétiques, disques optiques, Cédérom, disques vidéo digitaux, supports d enregistrement de sons, d images et de données, notamment disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo multimédia) ; mémoires électroniques ; cartes à mémoire, ou à micro-processeur, cartes magnétiques, cartes à puce, notamment cartes à mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce comportant un crédit d unités, notamment d unités téléphoniques, cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédit ; cartes de débits ; appareils de contrôle d accès, notamment par téléphone ; cartes pour jeux électroniques (conçus pour être utilisés avec des récepteurs téléphoniques) ; appareils d écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce, notamment appareils d écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce associé à un appareil téléphonique. Appareils de télécommunication et bornes interactives de présentation et de commande de produits et services. Services de mise à jour de bases de données ; publication d information en matière de mise à jour de bases de données ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central. Publicité. Service de diffusion d annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de location d espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d affichage services de mise à jour de documentation publicitaire ; service de diffusion (distribution) d échantillons ; services d organisation d expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité établissement de plans médias ; services de démonstration de produits ; services d abonnement à des journaux pour des tiers services d aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d aide à la direction administrative d entreprises commerciales ou industrielles. Abonnement à des services de télécommunication ; abonnements téléphoniques, abonnements à un service de radiotéléphonie, abonnements à un service radiomessagerie ; abonnements télématiques, abonnements à une base de données, abonnements à un serveur de bases de données, abonnement à un centre fournisseur d accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un service de télécommunication. Import-export. Services de réponse téléphonique (pour abonnés absents) ; services de communication publicitaire par support vidéo. Abonnement à des services informatiques. Transferts électroniques de fonds ; services de cartes de crédits ; services de cartes de débits services d information, de consultation en matière d assurance services d information, de consultation en matière bancaire et financière. Services d aide financière à la direction d entreprises commerciales ou industrielles. Télécommunications. Services téléphoniques, services de diffusion, de transmission d informations par voie télématique ; services de fourniture d accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, services de télécommunication et de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment services de transferts d appels, de renvois d appels, d annuaires du téléphone, de messagerie vocale ; transmission de télécopie ; services de fourniture d accès à un réseau téléphonique, radiotéléphonique, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de diffusion, de transmission d informations par voie télématique ; transmission de télégramme ; transmission par satellite ; transmission de messages ; transmission et diffusion de données, de sons et d images ; transmission et diffusion de données, de sons et d images assistées par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d audioconférences, et de visioconférences ; transmission d informations accessibles via de bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de téléinformatique ; services de radiotélématique ; services de communication entre terminaux d ordinateurs ; fournilaires d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, transmissions d informations par code d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Service de fournitures d accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphonique, télématiques, à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d images. Services d enregistrement, de transmission, de reproduction et de traitement de données, de sons et d images. Services de location d appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d images, location d appareils pour la transmission de messages location d appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs, d émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; location de télécopieurs ; agence de presse et d information, services d informations en matière de télécommunications. Abonnement à un service d informations en matière de télécommunication. Transmission d informations contenues dans une commande. Exploitation de service (par un standard téléphonique et un site Internet) d appels radio, téléphone ou télématique. Informations en matière de divertissement, d éducation ; organisation de loteries, de concours avec remise de prix ; réservation de places de spectacle. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite d épreuves pédagogiques ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de spectacles services de musée (présentation ; exposition) ; divertissements ; divertissements télévisés, radiodiffusés. Service d enseignement, enseignement par correspondance ; services d éducation. Formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d ateliers de formation. Location d enregistrements sonores, de bandes vidéo, d appareils audio, d appareils vidéo. Prêts de livres. Publication de livres. Services de bibliothèque itinérante. Production de films, de spectacle. Services de location d enregistrements sonores, d appareils audio, de bandes vidéo, de caméras vidéo. Montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ; montage de programmes de télévision. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Location d ordinateurs ; location de distributeurs informatiques. Services de créations (conception-élaboration) d images virtuelles et interactives, de système de sécurisation, de télécommunication ; recherches scientifiques et industrielles liées aux nouvelles technologies de l information, des réseaux informatiques et de communication et aux images virtuelles et interactives. Conseils techniques et expertises techniques dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données ; assistances techniques pour l amélioration des conditions de mise en œuvre des appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d images, des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d accès à un réseau informatique ou de transmission de données, le suivi et l efficacité de ces appareils et instruments. Programmation pour ordinateurs, services d élaboration (conception) de logiciels, services de maintenance de logiciels, service de mise à jour de logiciels ; service de consultations en matière d ordinateurs de réseaux informatiques mondiaux de télécommunications. Service d échange de correspondances. Gestion de lieux d exposition. Service de contôle en vue de certification et d authentification de message et de données transmises par télécommunication. Recherche technique. Recherche et développement de systèmes électroniques dans le domaine de l informatique, des télécommunications, services d archivage sécurisés pour des supports électroniques à services d authentification de messages électroniques ; services de certification (contrôle de qualité et d origine, attestation de la conclusion de conventions) ; location de temps d accès à un centre serveur de bases de données programmables par ordinateur, à des réseaux de télécommunication ; location de temps d accès à un centre serveur de bases de données et services de messagerie électronique ; services de téléchargement de jeux vidéo et de logiciels ; services de fourniture d accès à un réseau informatique. Consultation en matière de sécurité. Location de temps d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Conseils techniques personnalisés ou sur option en matière d informatique. Surveillance technique de réseaux de télécommunication. Consultation technique pour des tiers en matière d application des télécommunications et des médias électroniques. Services d aide technique à la direction d entreprises commerciales ou industrielles. Service de location de temps d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Services de location de temps d accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication

295 288 Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Service de cafés, de bars, de clubs de rencontre ; service de réservation d hôtel, de réservation de restaurant, de réservation de logements temporaires, de réservation de pensions. Exploitation de brevets. Classes de produits et de services : 9, 35, 36, 38, 41, 42, 43, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er SEPTEMBRE 2010 Déclarant : Fédération Française de la Randonnée Pédestre Comité National des Sentiers de Grande Randonnée, 64 rue du Dessous des Berges, PARIS, Siren : Fédération Française de la Randonnée pédestre, Madame Claude Hüe, Présidente, 64 rue du Dessous des Berges, PARIS. Renouvellement limité aux produits et services suivants : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Vêtements, chaussures ; chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l exception des vêtements, tapis, chaussures) ; décorations pour arbres de Noël. Café, succédanés de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines ; préparation faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Classes de produits et de services : 8, 25, 28, 30. Date de la déclaration de renouvellement : 3 SEPTEMBRE 2010 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : La grande rando (semi-figurative) Date du dépôt : 1 er SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/05 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Imprimés, journaux, périodiques, magazines, livres, guides, catalogues, fiches, questionnaires et brochures, produits de l imprimerie, affiches, cartes topographiques et géographiques, fanions en papier. Vêtements à savoir : Bandanas, bandeaux pour la tête, bonnets, cache-col, casquettes, ceintures, chapeaux, chaussettes, chemises, chemisettes, écharpes, foulards, gilets, tee-shirts, vestes. Organisation d expositions, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives, organisation et de conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, organisation de concours en matière d éducation et de divertissement, organisation de compétitions, de réunions et d épreuves sportives, organisation de distribution de prix et/ou d attribution de distinctions, production d images dynamiques ou animées, de films, de courts métrages, informations relatives aux loisirs, services d édition et de publication d imprimés, de livres, de revues, de magazines, de guides, de photographies, d affiches de fiches, de cartes topographiques et géographiques, de questionnaires sur tous supports y compris électroniques. Classes de produits et de services : 16, 25, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 24 AOUT 2010 Déclarant : RIBEROLLE ALAIN, 44 CLAUDE TERRASSE, PARIS ALAIN RIBEROLLE, 44 CLAUDE TERRASSE, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ROB & RIHL (semi-figurative) Date du dépôt : 4 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/06 Déclarant : Anée Dominique, 18 chemin des Prés Noroux, La Savaudiere, CARQUEFOU Dominique Anée, 18 chemin des Prés Noroux, La Savaudiere, CARQUEFOU. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EDI fice (semi-figurative) Date du dépôt : 6 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/07 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Logiciels et disques compacts à lecture laser, à programmes enregistrés, destinés à la formation, l information, l enseignement, le divertissement, l échange de données informatisé, pour les entreprises, collectivités, associations, groupes, particuliers. Matériel d instruction et éditions, publications, de livres, disques compacts à lecture laser, fiches conseils, revues, lettres, guides pour le management, la logistique, le commercial, le développement personnel, le divertissement, l échange de données informatisé, pour professionnels, entreprises, collectivités, associations, groupes, particuliers. Objets décoratifs, utilitaires en verrerie, porcelaine faïence pour de la vaisselle, vases, sculptures pour entreprises, collectivités, associations, groupes, particuliers. Classes de produits et de services : 9, 16, 21. Date de la déclaration de renouvellement : 20 OCTOBRE 2010 Déclarant : SAFRAN, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, 2 Boulevard du Général Martial VALIN, PARIS CEDEX 15, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Snecma Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle WRS/AJIM, Etablissement de Villaroche SUD, Rond Point Réné RAVAUD REAU, MOISSY CRAMAYEL.

296 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services 289 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CRYOROCKET Date du dépôt : 13 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Renouvellement limité aux produits et services suivants : composites thermostructuraux, pour utilisation dans les satellites, les fusées, les missiles, les moteurs d aviation et les freins ; résines synthétiques et artificielles ; plastiques sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes, à usage industriel ; compositions d extinction des feux ; substances et préparations chimiques pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques pour utilisation dans l industrie, la science, la photographie ; matériaux réfractaires, composites carbone-carbone pour utilisation dans des pièces de friction ; matériaux composites à matrice organiques (cmo) et céramiques (cmc) ; charbons absorbants, produits pour l épuration des gaz, produits chimiques pour l imprégnation des matières textiles, produits textiles de carbone activé pour l adsorption de composés organiques volatils. métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, alliages obtenus par métallurgie des poudres, alliages obtenus par pressage isostatique à chaud ; pièces métalliques pour parties constitutives de moteurs d aviation, pour engins à propulsions par fusées, pour turbines et moteurs de turbines ; matériaux composites à matrices métalliques (cmm) ; raccords, tuyaux métalliques, billes d acier. machines pour produire des pièces pour usage dans les turboréacteurs, les statoréacteurs, les pulsoréacteurs, les engins à propulsion par fusée, machines de drapage et de bobinage ; butées et paliers pour machine et machines-outils ; cartouches pour machines à filtres, filtres ; robots industriels ; compresseurs ; échangeurs thermiques ; pompes, pompes à fluide, turbopompes et vannes pour fluides, propulseurs à hydrazine, propulseurs bi-ergols, propulseurs à puissance augmentée par catalyse ; dispositifs de microgravité, mécanismes de poussée, de chargement ; pompes turbomoléculaires ; accouplements et organes de transmission et de propulsion, moteurs en tous genres pour installations fixes ou mobiles (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) nommément turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électrothermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion combinée, à propulsion par fusées, moteurs fusées cryogénique, moteurs fusées pour lanceurs de satellites et pour missiles balistiques et tactiques, moteurs type feep, moteurs mpd (Magnéto Plasma Dynamique) ; systèmes de propulsion plasmique pour satellites et véhicules spatiaux ; propulseurs ioniques, propulseurs électriques, propulseurs à plasma, sources de plasma, arc-jets ; mécaniques de panneaux solaires et composants ; parties constitutives de ces machines, pompes, moteurs et propulseurs. appareils et instruments scientifiques, météorologiques, nautiques, géodésiques, radiographiques, photographiques, cinématographiques, optique, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments électriques et électroniques à savoir calculateurs de potentiel, calculateurs de régulation numérique de vitesses et de débits de carburant (fadec), calculateurs de freinage, de températeurs, de pressions, d analyses vibratoires, de commandes de vol ; capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations, capteurs et transducteurs pour la photographie, le cinéma, l optique, la pesée, le mesurage, les signaux, les contrôles ; cartes électroniques de traitements de paramètres ; gaines de protection de fils électriques, câblages, harnais et connecteurs électriques ; systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d acquisition et de traitements de données ; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle (embarqués sur avions ou moteurs, fixes sur bancs d essais ou portable pour interventions au sol) permettant de lire et d interpréter les données des calculateurs et des capteurs ; appareils et instruments de radiocommunications, de télécommunications multimédia, de télémesures, de télécommandes, de radioaltimétrie, de proximétrie ; appareils et instruments pour l enseignement et le secours (sauvetage) ; appareils pour le traitement de l information et ordinateurs ; conceptions de logiciels ; piles solaires ; radars et antennes ; parties constitutives de ces appareils, instruments et systèmes. installation d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de distribution d eau ; installations pour le traitement des combustibles et modérateurs nucléaires ; piles atomiques, réacteurs nucléaire ; appareils et instruments pour l énergie nucléaire ; accumulateurs et récupérateurs de chaleur ; échangeurs thermiques, échangeurs de chaleur pour utilisation en propulsion spatiale ; fours de traitements thermiques et soles de four ; plateaux intermédiaires et entretoises pour utilisation dans les fours, tous réalisés en matériaux composites ayant une préforme (texture fibreuse de renfort) en carbone ou céramique ; résistances de chauffage, fours de microgravité, fours bridgeman, fours isothermes, protections thermiques sous forme de revêtements et d agencements de four à l exception des filtres ; appareils pour la purification de l eau, de l air, installations de ventilation pour véhicules (climatisation), installations de filtrage et d adsorption à charbons actifs à usage industriel. tous véhicules terrestres, nautiques, aéronautiques, astronautiques et spatiaux ; satellites, lanceurs spatiaux, fusées à usage spatial ; navettes spatiales pour l usage dans l espace équipées de moyens de propulsion hypersonique ; accouplements et organes de transmission et de propulsion, moteurs en tous genres pour véhicules terrestres nommément turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électrothermiques, à propulsion par fusée, à propulsion combinée ; dispositifs de friction, d amortissement, d embrayages et/ou/ de freinage pour véhicules terrestres, automobiles ou ferroviaires ; dispositif de freinage pour véhicules aériens. construction, réparation et maintenance des véhicules aéronautiques, astronautiques, des satellites et des lanceurs spatiaux ; construction de bâtiments industriels et de bancs d essais pour unités de propulsions pour moteurs fusées et moteurs aéronautiques ; réparation et reconditionnement de moteurs aéronautiques et d unités de propulsion spatiale ; réparation et reconditionnement de parties chaudes de fours, résistances chauffantes et tous composants en matériaux composites à haute résistance thermique, chambre de combustion, chambres de fusées et tuyères de poussée ; réparation d appareils, d instruments, de systèmes, de matériel et d équipements électriques et électroniques ; construction d éléments de suspension lamifiés pour butées de tuyères, pour plates-formes off-shore, pour applications spatiales et arbres de transmission de mouvement. transmission d informations par voie radiophonique et/ ou télévisuelle, télécommunications ; communications par satellites ; services de transmission d informations par voie télématique ; banques de données et transmission d informations contenues dans une banque de données ; services de communications entre ordinateurs ; diffusion d informations sur réseaux et en particulier sur Internet. traitements des matériaux ; traitements thermiques de métaux et d alliages métalliques ; revêtements effectués par un dépôt réalisé par projection plasma ; services de purification de l air, d apprêtage de textiles, de traitement de textiles, d activation de fibres, de textiles et de textures ; opérations ou traitements physico-chimiques de protection antioxydation ou anti-corrosion des matériaux composites non métalliques. recherche scientifique et industrielle, travaux d ingénieurs ; services de conseils et de consultations professionnels relatifs à l ingénierie ; gestion de projets ; tests de matériaux ; services de laboratoires ; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique. Classes de produits et de services : 1, 6, 7, 9, 11, 12, 37, 38, 40, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Groupe GALLY, SARL, Ferme de Vauluceau, BAILLY, Siren : Groupe GALLY, Ferme de Vauluceau, BAILLY. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Fermière de Gally (Semi figurative) Date du dépôt : 15 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Publicité, comptabilité ; Éducation, formation, divertissement ; Services de restauration. Classes de produits et de services : 35, 41, 43.

297 290 Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : LE PALET SOLOGNOT, SA, 30 bis route de chambord, MASLIVES, Siren : LE PALET SOLOGNOT, 30 bis route de Chambord, MASLIVES. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LES SOLOGNOTS Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Lait. Noix de coco séchées. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; biscuiterie, gâteaux ; pâte pour gâteaux, biscuits, biscottes, aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles ; poudre pour gâteaux ; gaufres ; macarons (pâtisserie) ; petits pains ; petits-beurre. Confiserie à base d amandes. Classes de produits et de services : 29, 30. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : THALES, Société Anonyme, 45, rue de Villiers, NEUILLY SUR SEINE, Siren : MARKS & CLERK FRANCE, Martine Adamoff, Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand, ARCUEIL CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : THALES (semi-figurative) Date du dépôt : 1 er DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques et de signalisation ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des données ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; terminaux de télécommunication ; appareils de radiomessagerie ; logiciels, notamment logiciels pour la fourniture d accès à un service de messagerie électronique ; télécopieurs, notamment télécopieurs mobiles ou portatifs ; appareils de radiotéléphonie, appareils de radiotéléphonie incorporant un télécopieur ; installations de télécommunication, notamment bornes pour radiotéléphonie et pylônes de téléphonie ; stations de télécommunications par satellite, notamment aéroportées ; câbles électriques ou optiques, satellites de télécommunications ; terminaux permettant l accès à plusieurs médias ; appareils pour le stockage, la conversion, le traitement et la transmission des données, d informations et de signaux ; progiciels ; appareils de télévision ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l accès aux réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; mémoires pour ordinateurs, mémoires électroniques, modems, interfaces (informatique) et microprocesseurs permettant notamment l accès à des banques de données multimédia ; appareils et instruments de lecture optique, d informations codées ; circuits imprimés ; écrans de visualisation ; centres serveurs de bases de données ; appareils (instruments) informatiques permettant l accès à des banques de données multimédia ; Cédéroms, disques optiques numériques, disques optiques compacts numériques ; systèmes de sécurité informatique ; équipements électroniques pour usages civil et militaire ; équipements électroniques pour applications spatiales, pour satellites et pour stations au sol ; matériels électromécaniques, microélectroniques ; appareils radioélectriques, électrotechniques et électrostatiques ; équipements de repérage, de détection et de contrôle, de cartographie ; appareils de test et de mesure ; appareils et équipements de télémesure ; appareils électroniques pour les transactions financières, bancaires, commerciales, pour le traitement de titres de transport, pour le contrôle d accès ; guichets automatiques, terminaux pour des systèmes de gestion, terminaux de points de vente ; équipements électromécaniques et électroniques de traitement de pièces de monnaie, de jetons, de billets de banque, de cartes à piste magnétique ou à mémoire électronique, de chèques, de titres-papier, d imprimés ; capteurs, détecteurs, lecteurs de codes d accès ou de cartes à mémoire enregistrée, microprocesseurs ; cartes à mémoire enregistrée, cartes d identification électronique, cartes à puce, notamment cartes téléphoniques comportant un crédit d unités ; cartes de crédit, cartes de débit, cartes pour jeux électroniques conçues pour être utilisées avec des récepteurs téléphoniques, distributeurs automatiques et mécaniques pour appareils à prépaiement ; appareils de jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision, jeux automatiques (machines à prépaiement) ; systèmes de guidage et de navigation ; matériels électriques et électroniques pour la radiolocalisation et la radionavigation ; imprimantes ; équipements autodirecteurs, têtes autodirectrices pour missiles, radars, équipements électroniques de détection de mines ; équipements électroniques de contre-mesure, de brouillage, de leurrage ; antennes, émetteurs et récepteurs, convertisseurs, répondeurs ; antennes et systèmes de communication pour aéronefs ; systèmes enregistreurs pour appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; systèmes de contrôle de vol automatique, appareils pour contrôler les paramètres de vol, indicateurs automatiques d altitude ; matériels d essai en vol ; systèmes de guidage pour engins balistiques ; appareils automatiques déclenchés par l introduction d un organe de commande. Dispositif électronique de commande, de télécommande, et télémesure, de contrôle ou d asservissement de véhicules et engins de locomotion ; équipement électroniques de stabilisation d engins balistiques et missiles ; dispositifs et systèmes de visée et de conduite de tir ; bancs de mesure ou bancs de test ; équipements de gestion de flotte de véhicules ; matériels électroniques de comptage, de gestion, de localisation et d identification de mobiles ; systèmes électroniques de régulation du trafic, de sécurité et d information des voyageurs ; appareils de conduite automatique et de guidage des véhicules ; appareils électroniques embarqués pour véhicules automobiles et trains ; appareils électroniques pour la domotique ; automates, équipements de télécommande ; équipements de cryptographie, de chiffrement, de déchiffrement, équipements de signature et de certification par codage ; équipements et systèmes électroniques pour conduite de mission d aéronefs de patrouille maritime ; équipements et systèmes électroniques pour conduite de mission d avions de combat ou d hélicoptères ; dispositifs de camouflage, de diminution de détectabilité, de furtivité active ou passive appliqués à tous types de porteurs ; outils de modélisation, de simulation ; amplificateurs thermoioniques ; fréquencemètres et horloges atomiques et à cristaux ; synthétiseurs de fréquences ; générateurs de signaux ; dispositifs d étalonnage et instruments audiométriques ; étalons de temps et de fréquences atomiques et à cristaux ; oscilloscopes ; analyseurs de spectre, de rayonnement électromagnétique ; casques d écoute pour l usage personnel dans les systèmes de communication du son ; casques dispensant un courant d air sur le visage ; microphones et écouteurs auriculaires ; dispositifs de protection de l ouïe à savoir protègetympan porté par la personne d entretien et de réparation des aéroports pour éviter la détérioration de l ouïe occasionnée par le bruit des réacteurs. Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d artifices ; fusées ; systèmes d armes, missiles, armes propulsées, leurres. Journaux, livres, magazines, prospectus et manuels notamment dans le domaine de l informatique ou des télécommunications ; publications imprimées ; matériel d instruction ou d enseignement ; photographies ; articles de papeterie ; affiches ; autocollants (articles de papeterie) ; catalogues ; enseignes en papier ou en carton ; carnets ; reliures ; clichés ; calendriers ; images imprimés. Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de démonstration de produits ; études et recherches de marchés ; services de mercatique ; service de mercatique téléphonique ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques ; conseils en information ou renseignements d affaires, compilation de renseignements ; services de conseil en organisation informatique ; services de délestage informatique ; administration et supervision de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services de gestion de fichiers informatiques ;

298 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services 291 recueil de données dans un fichier central ; services d abonnement à un service de radiotéléphonie ; abonnement à un service de radiomessagerie ; services d abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d abonnement à un centre serveur de bases de données ou multimédia ; service d abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication. Services de construction et de réparation dans le domaine notamment de l électronique, de la téléphonie, de la radioélectricité, de l informatique, de l automation et de la détection par moyens électromagnétiques ou autres. Services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; services de transmission d informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de télex, de télégrammes ; services de transfert d appels radiotéléphoniques ou de télécommunications ; services de transmission d informations relatives à l annuaire du téléphone ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission par satellite ou voie hertzienne ; transmission et diffusion de données, de sons et d images, assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d accès ; communications par terminaux d ordinateurs ; agences de presse et d information ; location d appareils de radiotéléphones mobiles, de récepteurs et d émetteurs téléphoniques, d enregistrements sonores, de service de télécommunication ; fourniture d accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; service de fourniture d accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; réseaux de télécommunications informatiques mondiaux. Organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès ; services d enseignement et de formation, d éducation et de divertissement ; service d information en matière d éducation ou de divertissement ; organisation et conduite d ateliers de formation, formation pratique ; édition et publication de supports multimédia ; enseignement par correspondance ; services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel ; organisation d expositions à but culturel ou éducatif ; activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions sportives. Elaboration (conception) de systèmes informatiques et de télécommunications ; conception et développement d équipements à haut débit pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; services d ingénierie d applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services de gérance informatique, à savoir services d infogérance ; services d aide à l exploitation de réseaux informatiques, de télécommunications et de transmission de données ; expertise, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l informatique ; ingénierie et administration (programmation) de réseaux de télécommunication ; services de consultation en matière de sécurité électronique ; expertise pour la mise en oeuvre de terminaux de télécommunications, de serveurs de bases de données nationaux ou internationaux, de centres fournisseurs d accès à un réseau informatique ; location d ordinateurs ; location de temps d accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; élaboration (conception) de logiciels, et notamment de logiciels de télécommunication ; programmation pour ordinateurs ; gestion de lieux d exposition ; recherche industrielle et scientifique, services de mise à jour de base de données et de logiciels ; service de maintenance de logiciels ; conseils en matière de choix et de mise en oeuvre de matériel informatique et de télécommunications ; service de fourniture d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; service de création (élaboration) d images virtuelles et interactives. Classes de produits et de services : 9, 13, 16, 35, 37, 38, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : THALES, Société Anonyme, 45, rue de Villiers, NEUILLY SUR SEINE, Siren : MARKS & CLERK FRANCE, Martine Adamoff, Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand, ARCUEIL CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : THALES (semi-figurative) Date du dépôt : 1 er DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques et de signalisation ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des données ; imprimantes ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; terminaux de télécommunication ; appareils de radiomessagerie ; logiciels, notamment logiciels pour la fourniture d accès à un service de messagerie électronique ; télécopieurs, notamment télécopieurs mobiles ou portatifs ; appareils de radiotéléphonie, appareils de radiotéléphonie incorporant un télécopieur ; installations de télécommunication, notamment bornes pour radiotéléphonie et pylônes de téléphonie ; stations de télécommunications par satellite, notamment aéroportées ; câbles électriques ou optiques, satellites de télécommunications ; terminaux permettant l accès à plusieurs médias ; appareils pour le stockage, la conversion, le traitement et la transmission des données, d informations et de signaux ; progiciels ; appareils de télévision ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l accès aux réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; mémoires pour ordinateurs, mémoires électroniques, modems, interfaces (informatique) et microprocesseurs permettant notamment l accès à des banques de données multimédia ; appareils et instruments de lecture optique, d informations codées ; circuits imprimés ; écrans de visualisation ; centres serveurs de bases de données ; appareils (instruments) informatiques permettant l accès à des banques de données multimédia ; Cédéroms, disques optiques numériques, disques optiques compacts numériques ; dispositif électronique de commande, de télécommande, et télémesure, de contrôle ou d asservissement de véhicules et engins de locomotion ; équipement électroniques de stabilisation d engins balistiques et missiles ; dispositifs et systèmes de visée et de conduite de tir ; bancs de mesure ou bancs de test ; équipements de gestion de flotte de véhicules ; matériels électroniques de comptage, de gestion, de localisation et d identification de mobiles ; systèmes électroniques de régulation du trafic, de sécurité et d information des voyageurs ; appareils de conduite automatique et de guidage des véhicules ; appareils électroniques embarqués pour véhicules automobiles et trains ; appareils électroniques pour la domotique ; automates, équipements de télécommande ; équipements de cryptographie, de chiffrement, de déchiffrement, équipements de signature et de certification par codage ; équipements et systèmes électroniques pour conduite de mission d aéronefs de patrouille maritime ; équipements et systèmes électroniques pour conduite de mission d avions de combat ou d hélicoptères ; dispositifs de camouflage, de diminution de détectabilité, de furtivité active ou passive appliqués à tous types de porteurs ; outils de modélisation, de simulation ; amplificateurs thermoioniques ; fréquencemètres et horloge atomiques et à cristaux ; synthétiseurs de fréquences ; générateurs de signaux ; dispositif d étalonnage et instruments audiométriques ; étalons de temps et de fréquences atomiques et à cristaux ; oscilloscopes ; analyseurs de spectre, de rayonnement électromagnétique ; casques d écoute pour l usage personnel dans les systèmes de communication du son ; casques dispensant un courant d air sur le visage ; microphones et écouteurs auriculaires ; dispositifs de protection de l ouïe à savoir protège-tympan porté par la personne d entretien et de réparation des aéroports pour éviter la détérioration de l ouïe occasionnée par le bruit des réacteurs. Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d artifices ; fusées ; systèmes d armes, missiles, armes propulsées, leurres. Journaux, livres, magazines, prospectus et manuels notamment dans le domaine de l informatique ou des télécommunications ; publications imprimées ; matériel d instruction ou d enseignement ; photographies ; articles de papeterie ; affiches ; autocollants (articles de papeterie) ; catalogues ; enseignes en papier ou en carton ; photographies ; carnets ; reliures ; clichés ; calendriers ; images imprimés. Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de démonstration de produits ; études et recherches de marchés ; services de mercatique ; service de mercatique téléphonique ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques ; conseils en information ou renseignements d affaires, compilation de renseignements ;

299 292 Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II services de conseil en organisation informatique ; services de délestage informatique ; administration et supervision de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; services d abonnement à un service de radiotéléphonie ; abonnement à un service de radiomessagerie ; services d abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d abonnement à un centre serveur de bases de données ou multimédia ; services d abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication. Services de construction et de réparation dans le domaine notamment de l électronique, de la téléphonie, de la radioélectricité, de l informatique, de l automation et de la détection par moyens électromagnétiques ou autres. Services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; services de transmission d informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de télex, de télégrammes ; services de transfert d appels radiotéléphoniques ou de télécommunications ; services de transmission d informations relatives à l annuaire du téléphone ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission par satellite ou voie hertzienne ; transmission et diffusion de données, de sons et d images, assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d accès ; communications par terminaux d ordinateurs ; agences de presse et d information ; location d appareils de radiotéléphones mobiles, de récepteurs et d émetteurs téléphoniques, d enregistrements sonores, de service de télécommunication ; fourniture d accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; service de fourniture d accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; réseaux de télécommunications informatiques mondiaux. Organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès ; services d enseignement et de formation, d éducation et de divertissement ; service d information en matière d éducation ou de divertissement ; organisation et conduite d ateliers de formation, formation pratique ; édition et publication de supports multimédia ; enseignement par correspondance ; services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel ; organisation d expositions à but culturel ou éducatif ; activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions sportives. Elaboration (conception) de systèmes informatiques et de télécommunications ; conception et développement d équipements à haut débit pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; services d ingénierie d applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services de gérance informatique, à savoir services d infogérance ; services d aide à l exploitation de réseaux informatiques, de télécommunications et de transmission de données ; expertise, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l informatique ; ingénierie et administration (programmation) de réseaux de télécommunication ; services de consultation en matière de sécurité électronique ; expertise pour la mise en oeuvre de terminaux de télécommunications, de serveurs de bases de données nationaux ou internationaux, de centres fournisseurs d accès à un réseau informatique ; location d ordinateurs ; location de temps d accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; élaboration (conception) de logiciels, et notamment de logiciels de télécommunication ; programmation pour ordinateurs ; gestion de lieux d exposition ; recherche industrielle et scientifique, services de mise à jour de base de données et de logiciels ; service de maintenance de logiciels ; conseils en matière de choix et de mise en oeuvre de matériel informatique et de télécommunications ; service de fourniture d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; service de création (élaboration) d images virtuelles et interactives. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : «CELEBRATION» Date du dépôt : 28 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23 Renouvellement limité aux produits et services suivants : boissons alcooliques (à l exception des bières), vins d appellation d origine, eaux de vie d appellation d origine. Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 20 OCTOBRE 2010 Déclarant : BERNARD Jeannine, Ferme de Jaugeny, FONTAINES EN SOLOGNE Déclarant : BERNARD François, Ferme de Jaugeny, FONTAINES EN SOLOGNE Jeannine BERNARD, Ferme de Jaugeny, FONTAINES EN SOLOGNE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Bergeries de Sologne (semi-figurative) Date du dépôt : 20 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/16 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; agneaux vivants ; fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles aliments et boissons pour animaux, malt. Transformation des produits agricoles d autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Services de préservation au cours des quels l objet subit un changement. Hôtellerie, restauration. Classes de produits et de services : 31, 40, 43. Classes de produits et de services : 9, 13, 16, 35, 37, 38, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : COMTE Chantal, 571 Chemin de la Tuilerie, NIMES CABINET FIDAL, Maître Gilles CLÉMENDOT, 125 rue de l Hostellerie, BP 79032, NIMES CEDEX 09. Date de la déclaration de renouvellement : 20 OCTOBRE 2010 Déclarant : BERNARD Jeannine, Ferme de Jaugeny, FONTAINES EN SOLOGNE Déclarant : BERNARD François, Ferme de Jaugeny, FONTAINES EN SOLOGNE Jeannine BERNARD, Ferme de Jaugeny, FONTAINES EN SOLOGNE.

300 BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services 293 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Agneau Sologne (semi-figurative) Date du dépôt : 20 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/16 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Plats cuisinés à base d agneau et conserves à base d agneau. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; agneaux vivants ; fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles aliments et boissons pour animaux, malt. Transports de personnes ou de marchandises. Conditionnement de produits. Information concernant les voyages. Agence de tourisme et de voyage. Réservation de places. Entrepôt. Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage. Distribution de journaux. Transformation des produits agricoles d autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Services de préservation au cours des quels l objet subit un changement. Education. Institutions d enseignement. Editions de livres, revues. Abonnements de journaux. Prêts de livres. Dressage d animaux. Divertissements, spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de films. Agences pour artistes. Location de films, d enregistrements phonographiques, d appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d éducation et de divertissement. Classes de produits et de services : 29, 31, 39, 40, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 4 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CREDIT AGRICOLE SA, société anonyme, boulevard Pasteur, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, PARIS. à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris le réseau global de communication et le réseau mondial Web. Assurances ; affaires financières ; affaires bancaires ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage et de lettre de crédit. Expertise immobilière. Gérance d immeuble. Télécommunications. Agences de presse, communications (transmission) par terminaux d ordinateurs. Services de communication (transmission) par tous moyens, y compris électroniques, informatiques et téléphoniques ; services de communication (transmission) de messages, d informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris le réseau global de communication et le réseau mondial Web ; services de courrier et de messagerie électronique et informatique ; services de fourniture d informations et de nouvelles par télécommunication ; transmission d informations accessibles par codes d accès, par serveurs de traitement de données, par serveurs de bases de données informatiques, par réseaux informatiques ou télématiques, y compris le réseau global de communication et le réseau mondial Web ; transmission de textes, de documents électroniques de bases de données, de graphiques et d informations audiovisuelles accessibles par codes d accès par ordinateur et par réseau de télécommunication y compris le réseau global de communication par ordinateurs et par réseau de communication ; services de communication (transmission) en temps réels entre les utilisateurs d ordinateurs sur le réseau global de communication et le réseau mondial Web ; services de télécommunication fournis par l intermédiaire du réseau global de communication. Recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs. Services de location de temps à des centres serveurs de bases de données d accès contenant des textes, des documents électroniques, des graphiques et des informations audiovisuelles par ordinateurs et réseaux de communication y compris le réseau mondial Web ; services de location de temps d accès à des programmes d ordinateurs par des interfaces de pages-réseau personnalisées ; services de location d ordinateurs ; services de conception de graphismes, dessins et textes pour la réalisation de pages Web sur le réseau le réseau global de communication ; services de fournitures d informations en ligne à partir d une base de données informatique ou télématique ou du réseau global de communication ; services de mise à la disposition de facilités virtuelles pour interaction en temps réel entre les utilisateurs d ordinateurs (forums) ; services de location de temps d accès aux publications périodiques et autres imprimés concernant le réseau global de communication par ordinateurs et par réseaux de communication. Elaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques, maintenance de logiciels, conseils techniques informatiques, conseils et consultations en matière d ordinateur. Pouponnières. Travaux d ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel d appareils distributeurs. Location de temps d accès à un centre serveur de bases de données informatiques ou télématiques. Gestion de lieux d expositions. Classes de produits et de services : 35, 36, 38, 42. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CPR ONLINE (semi-figurative) Date du dépôt : 13 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/38 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Services en matière de publicité et de promotion et services de conseil s y rapportant, services de conseil dans le domaine des affaires, tous ces services étant fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de base de données informatiques ou de réseau informatiques ou télématiques y compris le réseau global de communication et le réseau mondial Web. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d échantillons. Services d abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques. Organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services d épargne. Services d information relatifs aux affaires financières et bancaires, aux assurances et à l immobilier fournis en ligne ou en temps différé

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302 BOPI 11/02 - VOL. II Errata 295 PARTIE II-3 Errata N National ou d enregistrement : Signe : ONCORAMEDG N de bopi comportant l erreur : 10/42 Date du BOPI : 22 OCTOBRE 2010 Vol : II Partie : 2/1 Les rubriques DECLARANT ET N o D INSCRIPTION ont été reproduites de façon inexacte, il convient de lire : Déclarant : GIP ONCORA, GIP, 28 rue Laënnec, LYON cedex. N o d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : N National ou d enregistrement : Signe : AUTOSPHERE (Semi-figurative) N de bopi comportant l erreur : 07/19 Date du BOPI : 11 MAI 2007 Vol : II Partie : 2/1 La rubrique RENOUVELLEMENT ASSOCIE A UN NOUVEAU DEPOT a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Renouvellement effectué en même temps qu un nouveau dépôt de la même marque sous forme modifiée ou pour d autres produits et services :

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304 BOPI 11/02 - VOL. II Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques 297 VOLUME II PARTIE III Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques III-1. Tableau général des inscriptions III-2. Publications des retraits ou renonciations III-3. Errata

305 298 Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques BOPI 11/02 - VOL. II NUMÉROTATION DES MARQUES PRÉSENTÉES AU TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS DU REGISTRE NATIONAL Dépôt entre 1857 et 1920 : MARQUES FRANÇAISES numéro de la marque suivi du code greffe Ex : Dépôt entre 1921 et 31 mai 1952 : numéro de la marque suivi de la lettre A Ex : A Dépôt entre le 1 er juin 1952 et le 31 juillet 1965 : numéro de la marque suivi de la lettre B Ex : B Dépôt entre le 1 er août 1965 et le 27 décembre 1991 : numéro de la marque sur 7 caractères Ex : ou Dépôt postérieur au 28 décembre 1991 : millésime sur 2 caractères suivi du numéro sur 6 caractères Ex : Dépôt postérieur au 31 décembre 1999 : millésime sur 2 caractères suivi du numéro sur 7 caractères Nouveau Ex : MARQUES FRANCO-ITALIENNES (FEI) Numéro de la marque suivi de FEI Ex : 7862-FEI MARQUES ITALO-FRANÇAISES (IEF) Numéro de la marque suivi de IEF Ex : IEF MARQUES INTERNATIONALES D ORIGINE ÉTRANGÈRE (MIE) Numéro de la marque suivi de MIE Ex : MIE

306 BOPI 11/02 - VOL. II TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS 299 PARTIE III Du 13 au 17 décembre 2010 III-1. TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription Transmission totale de propriete (TO)

307 300 TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS BOPI 11/02 - VOL. II N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription

308 BOPI 11/02 - VOL. II TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS 301 N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription Transmission partielle de propriete en ce qui concerne les produits (PP) Transmission partielle de propriete en ce qui concerne le(s) titulaire(s) (PT) Concession de licence (CL)

309 302 TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS BOPI 11/02 - VOL. II N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription Resiliation de licence (RL) Constitution de gage (GC) Radiation de gage (GR) Autre acte affectant la propriete ou la jouissance d un titre de propriete industrielle (AM)

310 BOPI 11/02 - VOL. II TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS 303 N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription Retrait partiel (EP) Renonciation partielle (RP) Renonciation totale (RT) Rejet total (RX) Demande de releve de decheance (RR) Depot du reglement d une marque collective (DR) Autre acte affectant l existence ou la validite d un titre de propriete industrielle (AV) Decision judiciaire definitive affectant l existence ou la validite d un titre de propriete industrielle (DV) Changement d adresse (CA)

311 304 TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS BOPI 11/02 - VOL. II N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription Changement de nom, de denomination (CD)

312 BOPI 11/02 - VOL. II TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS 305 N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription Changement de forme juridique (CN) Rectification d une erreur materielle (EM)

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314 BOPI 11/02 - VOL. II Publication des retraits ou renonciations 307 PARTIE III-2 Publication des retraits ou renonciations RETRAIT PARTIEL (EP) RETRAIT PARTIEL MARQUE : VNK (semi-figurative) N Déposée le 30 JUILLET 2007 Nom du titulaire : NGUYEN VAN TRI PAUL Adresse : 3 rue des Roches ST GEORGES D ORQUES France Inscription n du 13 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes qui font l objet du retrait ou de la renonciation : Classe 25 : Vêtements. RETRAIT PARTIEL MARQUE : FRUIT FOREVER N Déposée le 6 AVRIL 2010 Nom du titulaire : I.D. BEAUTY INTERNATIONAL DISTRIBUTION LIMITED société de droit britannique Adresse : 3 Limpsfield Road South Croydon SURREY CR2 9LA Royaume-Uni Inscription n du 14 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 3 : Démaquillants ; cosmétiques, à savoir toniques. RETRAIT PARTIEL MARQUE : RAPT N Déposée le 25 JANVIER 2010 Nom du titulaire : CYCLES LAPIERRE Société par Actions Simplifiée Adresse : Rue Edmond Voisenet DIJON FRANCE N SIREN : Inscription n du 14 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 12 : Cycles, y compris les cycles à assistance électrique ; pièces détachées et accessoires pour cycles, à savoir antivols, béquilles, cadres, chaînes, freins, garde-boue, guidons, indicateurs de direction, jantes, pédales, porte-bagages, pompe à air, selles et housses de selles, boyaux, chambres à air, pneumatiques, sonnettes, sièges de sécurité pour enfants, roues, rayons, mécanismes de changement de vitesses spécialement adaptés aux cycles, trousses pour la réparation des chambres à air. RETRAIT PARTIEL MARQUE : SUSTAINABLE TRADE SERVICES STS N Déposée le 15 AVRIL 2010 Nom du titulaire : BLOT-LEFEVRE Alexis Adresse : 16 rue des Gravilliers PARIS Inscription n du 16 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; l ensemble de ces services étant exclusivement rendu dans les domaines de l export de produits agro-alimentaires dans les pays d Europe de l est et du conseil à l export de produits agro-alimentaires dans les pays d Europe de l est. Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution

315 308 Publication des retraits ou renonciations BOPI 11/02 - VOL. II des eaux ou d énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; l ensemble de ces services étant exclusivement rendu dans les domaines de l export de produits agroalimentaires dans les pays d Europe de l est et du conseil à l export de produits agro-alimentaires dans les pays d Europe de l est. Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art ; l ensemble de ces services étant exclusivement rendu dans les domaines de l export de produits agro-alimentaires dans les pays d Europe de l est et du conseil à l export de produits agro-alimentaires dans les pays d Europe de l est. Inscription n du 14 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes qui font l objet du retrait ou de la renonciation : affaires financières et monétaires. parrainage financier, conseils financiers, estimations financières, produits financiers, émission de titres financiers, souscriptions d investissements défiscalisés, analyses financières, informations financières. RETRAIT PARTIEL MARQUE : DIAXELOR N Déposée le 2 AOUT 2010 Nom du titulaire : BIOFARMA société par actions simplifiée Adresse : 22 rue Garnier NEUILLY-SUR-SEINE FRANCE N SIREN : RETRAIT PARTIEL MARQUE : PHARMA VEILLE N Déposée le 6 MAI 2010 Nom du titulaire : DEFRANCE Jean-Olivier Adresse : 134 rue de la carreterie AVIGNON Inscription n du 16 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Produits pharmaceutiques à l exception des produits pharmaceutiques pour le traitement de l hypertension ; produits vétérinaires et hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides (Classe 5). Inscription n du 14 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes qui font l objet du retrait ou de la renonciation : Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classe 36 : Cession et transaction de fonds de commerce de pharmacies, cession et transaction de parts sociales ou d actions de sociétés gestionnaires d officines de pharmacies. Classe 42 : Conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique. RETRAIT PARTIEL MARQUE : Intuitis. Investisseurs privés RETRAIT PARTIEL MARQUE : MORGAN MORGAN DE TOI! N Déposée le 12 AOUT 2010 Nom du titulaire : C.C.V. BEAUMANOIR Société Anonyme Adresse : 10, Impasse du Grand Jardin ZAC de la Moinerie SAINT-MALO FRANCE N SIREN : Inscription n du 13 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes qui font l objet du retrait ou de la renonciation : Classe 32 : Bières. Classe 35 : Services de vente au détail et services de vente par Internet des produits suivants : bières. N Déposée le 1er JUILLET 2010 Nom du titulaire : Guigon Bertrand Adresse : 16 rue de l abbé Carton PARIS France Nom du titulaire : Delcourt Nicolas Adresse : 82 rue Lauriston PARIS France

316 BOPI 11/02 - VOL. II Publication des retraits ou renonciations 309 RETRAIT PARTIEL MARQUE : MORGAN MORGAN DE TOI! N Déposée le 12 AOUT 2010 Nom du titulaire : C.C.V. BEAUMANOIR Société Anonyme Adresse : 10, Impasse du Grand Jardin ZAC de la Moinerie SAINT-MALO FRANCE N SIREN : Inscription n du 13 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classes 3, 5, 9, 12, 14, 16, 18, 24, 25, 26, 28, 30, 31, 32, 35, 39, 41, 43, 44 et 45 inchangées. Classe 33 : Boissons alcooliques à l exception des bières et des whiskys, à savoir boissons alcoolisées à l exception des bières et des whiskys, associées à des jus, des sirops et des boissons aromatisées non alcoolisées. RENONCIATION PARTIELLE (RP) RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : LA CHASSE DU PAPE N Déposée le 27 MARS 1992 Nom du titulaire : GMDF Société par Actions Simplifiée Adresse : Le Village GIGONDAS FRANCE N SIREN : Inscription n du 13 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 33 : Vins à appellation d origine protégée et à appellation d origine contrôlée Chateauneuf du Pape. RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : Décoréa N Déposée le 2 SEPTEMBRE 2008 Nom du titulaire : Décoréa SARL Adresse : ZI de la Plaine du Caire ROQUEFORT-LA-BEDOULE France N SIREN : Inscription n du 14 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ; Classe 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; Classe 20 : Meubles, à l exception des stores d intérieur pour fenêtres et poulies en matières plastiques pour stores, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques». Classe 24 : «Tissus, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, à l exception des tissus, tissus à usage textile, tissus élastiques et/ou velours utilisés pour la fabrication des rideaux et des stores en matières textiles autres que les rideaux classiques montés sur tringle à rideaux ; couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement). Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel. RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : KIOSKEASY N Déposée le 22 DECEMBRE 2008 Nom du titulaire : ADLPARTNER société anonyme Adresse : 3, Avenue de Chartres CHANTILLY FRANCE N SIREN : Inscription n du 15 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à

317 310 Publication des retraits ou renonciations BOPI 11/02 - VOL. II usage médical ; bâches de sauvetage. Classe 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classe 38 : Services d affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d informations (nouvelles). Classe 41 : Dressage d animaux ; services de photographie. Classe 42 : Architecture ; décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. RENONCIATION PARTIELLE RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : DUKAN N Déposée le 30 NOVEMBRE 2009 Nom du titulaire : MEDECINE & TRADITION société à responsabilité limitée Adresse : 128 rue de la Boétie PARIS France N SIREN : Inscription n du 15 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 3 : Composition olfactive à base d essences et d arômes alimentaires à inhaler pour modérer l appétit et calmer les envies de grignotage et faciliter l endormissement et le sommeil. Produits cosmétiques. Parfumerie, huiles essentielles. Classe 5 : Compléments alimentaires destinés à accompagner les régimes alimentaires amaigrissants ; tous ces produits se conservant sous forme déshydratée, sèche ou encore de conserve en dehors d un réfrigérateur ou d un congélateur. Classe 30 : Vinaigre et extraits secs de vinaigre. Farine et préparations faites à base de céréales, pain, pâtisserie, sauces, condiments, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, chocolat ; tous ces produits se conservant sous forme déshydratée, sèche ou encore de conserve en dehors d un réfrigérateur ou d un congélateur. Classe 32 : Eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, préparations pour faire des boissons, sodas. MARQUE : Tous ensemble, à table N Déposée le 9 NOVEMBRE 2009 Nom du titulaire : KITCHEN FACTORY PRODUCTION S.A.R.L Adresse : 9 RUE DU DELTA PARIS FRANCE N SIREN : Inscription n du 6 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Nous désirons conserver seulement les classes 21, 24, 30. Classe 21 : ustensiles et récipients non electriques pour le ménage ou la cuisine. peignes & éponges brosses materiaux de brosserie. paille de fer instruments de nettoyage actionnés manuellement. verre brut ou mi-ouvré porcelaine faïence bouteilles. objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre. ustensiles ou nécessaires de toilette poubelles. verres vaisselle aquariums d appartement. Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit ou de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain. Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succedanés du café ; farine & preparations faites de cereales, pains, patisserie & confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : MA BOUTIQUE REGIME DUKAN N Déposée le 7 JANVIER 2010 Nom du titulaire : MEDECINE & TRADITION société à responsabilité limitée Adresse : 128 rue de la Boétie PARIS France N SIREN : Inscription n du 15 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Classe 5 : Produits pharmaceutiques ; substances diététiques à usage médical ; tous ces produits se conservant sous forme déshydratée, sèche ou encore de conserve en dehors d un réfrigérateur ou d un congélateur. Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d appartement ; Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits se conservant sous forme déshydratée,

318 BOPI 11/02 - VOL. II Publication des retraits ou renonciations 311 sèche ou encore de conserve en dehors d un réfrigérateur ou d un congélateur. Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Inscription n du 6 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits. Fruits et légumes frais ; semences (graines). RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : LA PROVENCALE (semi-figurative) N Déposée le 25 FEVRIER 2010 Nom du titulaire : LA PROVENÇALE S.à.r.l. Société à responsabilité limitée (Sàrl) Adresse : 3, Zone Industrielle Grasbusch 3370 LEUDELANGE Luxembourg Inscription n du 13 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes qui font l objet du retrait ou de la renonciation : Classe 33 : Vins bénéficiant des appellations d origine Coteaux d Aix en Provence, Coteaux de Provence, Coteaux Varois en Provence, et Les Baux de Provence. RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : AUDAX N Déposée le 26 FEVRIER 2010 Nom du titulaire : AXALYS SARL Adresse : ZAE La Garrigue ST ANDRE DE SANGONIS FRANCE RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : VISEO 79 OBSERVATOIRE DEPARTEMENTAL N Déposée le 7 AVRIL 2010 Nom du titulaire : CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE POITOU CHARENTES Chambre de Commerce et d Industrie Adresse : optim@ 2, Bvd Marie et Pierre Curie CHASSENEUIL DU POITOU FRANCE N SIREN : Inscription n du 16 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 16 : Produits de l imprimerie utilisés dans le cadre des activités d un observatoire économique ; Classe 35 : Gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique, tous ces services ayant trait à un observatoire économique ; Classe 39 : Distribution de journaux ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement, tous ces services ayant trait à un observatoire économique ; Classe 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne, tous ces services ayant trait à un observatoire économique. N SIREN : Inscription n du 13 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes qui font l objet du retrait ou de la renonciation : Classe 9 : Serrures électriques ; instruments d alarmes ; avertisseurs contre le vol ; installations électriques pour préserver du vol ; dispositifs électriques pour l ouverture des portes ; sonnettes de portes électriques. RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : CROQANDISES N Déposée le 25 MARS 2010 Nom du titulaire : COLOR société anonyme Adresse : 16 rue Gaston Castel BP MARSEILLE Cedex France N SIREN : RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : VISEO POITOU CHARENTES N Déposée le 7 AVRIL 2010 Nom du titulaire : CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE POITOU CHARENTES Chambre de Commerce et d Industrie Adresse : Optim@ 2, Bvd Marie et Pierre Curie CHASSENEUIL DU POITOU FRANCE N SIREN : Inscription n du 16 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 16 : Produits de l imprimerie utilisés dans le cadre des activités d un observatoire économique ; Classe 35 : Gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents : gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique, tous ces services ayant trait à un observatoire économique ; Classe 39 : Distribution de journaux ; entreposage de supports de données ou de

319 312 Publication des retraits ou renonciations BOPI 11/02 - VOL. II documents stockés électroniquement, tous ces services ayant trait à un observatoire économique ; Classe 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne, tous ces services ayant trait à un observatoire économique. organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne, tous ces services ayant trait à un observatoire économique. RENONCIATION PARTIELLE RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : VISEO 16 OBSERVATOIRE DEPARTEMENTAL N Déposée le 7 AVRIL 2010 Nom du titulaire : CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE POITOU CHARENTES Chambre de Commerce et d Industrie Adresse : Optim@ 2, Bvd Marie et Pierre Curie CHASSENEUIL DU POITOU FRANCE N SIREN : MARQUE : COACHING INSIDE N Déposée le 13 AVRIL 2010 Nom du titulaire : SCHEIDT Sébastien Adresse : 9 rue Principale OGY France Inscription n du 9 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Conseil en communication. Classe 41 : Conseil en orientation professionnelle. Classe 44 : Conseil et soutien psychologique. Inscription n du 16 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 16 : Produits de l imprimerie utilisés dans le cadre des activités d un observatoire économique ; Classe 35 : Gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents : gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique, tous ces services ayant trait à un observatoire économique ; Classe 39 : Distribution de journaux ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement, tous ces services ayant trait à un observatoire économique ; Classe 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne, tous ces services ayant trait à un observatoire économique. RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : TENOR ACTIF N Déposée le 14 JUIN 2010 Nom du titulaire : RESO Société à Responsabilité Limitée Adresse : Centre Logistique de la Gare USSAC FRANCE N SIREN : Inscription n du 16 DECEMBRE 2010 RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : VISEO 86 OBSERVATOIRE DEPARTEMENTAL N Déposée le 7 AVRIL 2010 Nom du titulaire : CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE POITOU CHARENTES Chambre de Commerce et d Industrie Adresse : Optim@ 2, Bvd Marie et Pierre Curie CHASSENEUIL DU POITOU FRANCE N SIREN : Inscription n du 16 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 16 : Produits de l imprimerie utilisés dans le cadre des activités d un observatoire économique ; Classe 35 : Gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique, tous ces services ayant trait à un observatoire économique ; Classe 39 : Distribution de journaux ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement, tous ces services ayant trait à un observatoire économique ; Classe 41 : Formation ; Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Produits pour le lavage et le nettoyage des sols ; détergents, décapants, détachants pour sols ; cires liquides et antidérapants, matières et produits pour astiquer et faire briller les sols, cires antidérapantes et liquides antidérapants pour planchers, cire à parquet et décapant pour cire à parquet ; produits pour le nettoyage et l entretien des moquettes ; préparations pour nettoyer, pour décaper, pour détartrer, pour polir, pour dégraisser et abraser, et notamment produits de lavage, décapants, détartrants à usage domestique, cristaux de soude pour le nettoyage, craie pour le nettoyage, amidon à lustrer, produit antirouilles pour l enlèvement de la rouille, matières à astiquer, produits pour faire briller, cire et crèmes à polir, produits de dégraissage et détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d opérations de fabrication et ceux à usage médical, eau de Javel, essence de térébenthine, essences éthériques, huiles et produits de nettoyage, produits de nettoyage à sec, produits pour enlever les vernis ; savons, savons désodorisants, savons d avivage ; lingettes et torchons imprégnés d un produit nettoyant ou d un détergent pour le nettoyage, et notamment pour le nettoyage des sols ; tous les produits mentionnés étant destinés à l entretien des sols et des surfaces (Classe 3).

320 BOPI 11/02 - VOL. II Publication des retraits ou renonciations 313 RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : TENOR RAPID N Déposée le 14 JUIN 2010 Nom du titulaire : RESO Société à Responsabilité Limitée Adresse : Centre Logistique de la Gare USSAC FRANCE N SIREN : Inscription n du 16 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Produits de nettoyage et de dégraissage des sols et des surfaces ; préparations pour nettoyer, pour décaper, pour détartrer, pour polir, pour dégraisser et abraser, et notamment produits de lavage, décapants, détartrants à usage domestique, cristaux de soude pour le nettoyage, craie pour le nettoyage, amidon à lustrer, produit antirouilles pour l enlèvement de la rouille, matières à astiquer, produits pour faire briller, cire et crèmes à polir, produits de dégraissage et détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d opérations de fabrication et ceux à usage médical, eau de Javel, essence de térébenthine, essences éthériques, huiles et produits de nettoyage, produits de nettoyage à sec, produits pour enlever les vernis ; savons, savons désodorisants, savons d avivage ; lingettes et torchons imprégnés d un produit nettoyant, dégraissant ou d un détergent pour le nettoyage ; tous les produits étant destinés à l entretien des sols et des surfaces (Classe 3). Désinfectants à usage hygiénique, notamment désinfectants à usage hygiénique pour les surfaces, détergents (détersifs) à usage médical, germicides, produits stérilisants pour sols et surfaces ; produits pour la purification de l air, désodorisants autres qu à usage personnel (Classe 5). RENONCIATION TOTALE (RT) RENONCIATION TOTALE MARQUE : BAÏRAM ROYAL N Déposée le 10 SEPTEMBRE 2002 Nom du titulaire : M r SCHEMBRI GEORGES DENIS Adresse : 198 Av e ESTIENNE D ORVES LA SEYNE / MER FRANCE Inscription n du 13 DECEMBRE 2010 RENONCIATION TOTALE MARQUE : CYNOTHERAPIE JORIS LOEFF N Déposée le 18 AVRIL 2005 Nom du titulaire : LOEFF Jan Joris Entreprise individuelle Adresse : 64 Rue de l Ave Maria DOMMIERS FRANCE N SIREN : Inscription n du 16 DECEMBRE 2010 RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : TENOR INOX N Déposée le 14 JUIN 2010 Nom du titulaire : RESO Société à Responsabilité Limitée Adresse : Centre Logistique de la Gare USSAC FRANCE N SIREN : Inscription n du 16 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Produits de nettoyage et de dégraissage des sols et des surfaces ; préparations pour nettoyer, pour décaper, pour détartrer, pour polir, pour dégraisser et abraser, et notamment produits de lavage, décapants, détartrants à usage domestique, cristaux de soude pour le nettoyage, craie pour le nettoyage, amidon à lustrer, produit antirouilles pour l enlèvement de la rouille, matières à astiquer, produits pour faire briller, cire et crèmes à polir, produits de dégraissage et détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d opérations de fabrication et ceux à usage médical, eau de Javel, essence de térébenthine, essences éthériques, huiles et produits de nettoyage, produits de nettoyage à sec, produits pour enlever les vernis ; savons, savons désodorisants, savons d avivage ; lingettes et torchons imprégnés d un produit nettoyant, dégraissant ou d un détergent pour le nettoyage ; tous les produits étant destinés à l entretien des sols et des surfaces (Classe 3). Désinfectants à usage hygiénique, notamment désinfectants à usage hygiénique pour les surfaces, détergents (détersifs) à usage médical, germicides, produits stérilisants pour sols et surfaces ; produits pour la purification de l air, désodorisants autres qu à usage personnel (Classe 5). RENONCIATION TOTALE MARQUE : SS QUINTESSENS N Déposée le 1er MARS 2006 Nom du titulaire : QUINTESSENS S.A.R.L. Adresse : 63, rue d Angleterre LILLE France N SIREN : Inscription n du 10 DECEMBRE 2010 RENONCIATION TOTALE MARQUE : ELLES FITNESS N Déposée le 14 SEPTEMBRE 2009 Nom du titulaire : HOMME TRAINER FITNESS COMPANY SARL Adresse : 16 (H21) RUE COQUEREZ LILLE FRANCE N SIREN : Inscription n du 13 DECEMBRE 2010

321 314 Publication des retraits ou renonciations BOPI 11/02 - VOL. II RENONCIATION TOTALE MARQUE : ELLES FITNESS N Déposée le 21 OCTOBRE 2009 Nom du titulaire : HOMME TRAINER FITNESS COMPANY SARL Adresse : 16 (H21) Rue COQUEREZ LILLE FRANCE N SIREN : Inscription n du 13 DECEMBRE 2010 RENONCIATION TOTALE MARQUE : FRANCE PLAISANCE EXPERTISES & CONSEIL F. PEC N Déposée le 12 MARS 2010 Nom du titulaire : LE PORT SEBASTIEN Agissant pour le compte de la Société F.PEC Entreprise en cours de Formation Adresse : 4 allée de Lescran SAINT-AVE FRANCE Inscription n du 13 DECEMBRE 2010 RENONCIATION TOTALE MARQUE : LA FLUTE DE CHAMPAGNE (A LA LEVURE DE CHAMPAGNE) N Déposée le 30 NOVEMBRE 2009 Nom du titulaire : Denis Sébastien Adresse : 3 rue Vieille Chaussée VOIPREUX Inscription n du 13 DECEMBRE 2010 RENONCIATION TOTALE MARQUE : NAUTLANTIC N Déposée le 22 JUILLET 2010 Nom du titulaire : CRESPIN MICHAEL Adresse : 3 RUE DES REINETTES SAINT JULIEN DES LANDES FRANCE Inscription n du 10 DECEMBRE 2010 RENONCIATION TOTALE MARQUE : SOLEN N Déposée le 1er FEVRIER 2010 Nom du titulaire : GROUPE DUBREUIL SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE Adresse : Actipôle 85 BP BELLEVILLE SUR VIE N SIREN : Inscription n du 13 DECEMBRE 2010 RENONCIATION TOTALE MARQUE : ESAM (semi-figurative) N Déposée le 3 MARS 2010 Nom du titulaire : ECOLE EUROPEENNE SUPERIEURE D ADMINISTRATION ET DE MANAGEMENT Association selon la loi du 1er juillet 1901 Adresse : 1 rue Jacques Bingen PARIS Inscription n du 16 DECEMBRE 2010

322 BOPI 11/02 - VOL. II Errata 315 PARTIE III-3 Errata N National ou d enregistrement : N de l inscription : Date de l inscription : 16 SEPTEMBRE 2010 Nature de l inscription : Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle (DJ) N de BOPI comportant l erreur : 10/41 NL Vol : II Partie : III-1 Tableau général des inscriptions page 336 La nature de l inscription est erronée : au lieu de : Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle (DJ) il faut lire : Décision judiciaire définitive affectant l existence ou la validité d un titre de propriété industrielle (DV)

323

324 BOPI 11/02 - VOL. II Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles 317 VOLUME II PARTIE IV Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles IV-1. PALMARÈS IV-2. RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES IV-3. ERRATA Néant

325 Le directeur de la publication : Yves LAPIERRE Imprimeur : DIADEIS C.P.P.A.P. n o 1445 ADEP ISSN

326 INPI Direct : Rédaction Institut national de la propriété industrielle 26bis, rue de Saint-Pétersbourg Paris Cedex 08 Téléphone : Prix au numéro : 22 Abonnement d un an (hebdomadaire) : 450 Commandes : Institut national de la propriété industrielle Service diffusion 26bis, rue de Saint-Pétersbourg Paris Cedex 08 Téléphone : 33 (0) Télécopie : 33 (0) Mél : [email protected] Le directeur de la publication Yves LAPIERRE Imprimeur : Société DIADEIS CPPAP : n 1445 ADEP ISSN :