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1 CGV: Conditions Générales de Vente Article 1- Champ d'application Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes conclues dans le cadre du site Internet boutique.clementdelouvencourt.tk. Ces conditions générales de vente pourront être modifiées à tout moment. Les modifications entrent en vigueur à partir du moment où elles sont affichées sur le site boutique.clementdelouvencourt.tk Article 2 : Commandes Vous pouvez passer vos commandes : sur Internet : boutique.clementdelouvencourt.tk. Votre commande vous sera envoyé dès réception de votre règlement. En cas de non-exécution ou d'exécution partielle d'une commande, la responsabilité de Clément de Louvencourt sera strictement limitée au montant de la commande (au prorata en cas d'inexécution partielle) et ne pourra donner lieu à aucune indemnité supplémentaire. A la fin des formulaires de commande, en cliquant sur " Cliquez-ici pour continuer votre achat " votre commande est transmise à Clément de Louvencourt. Les données ainsi recueillies par Clément de Louvencourt (ex : coordonnées du client; contenu, date et montant de la commande) serviront de preuve des contrats de vente entre le client et Clément de Louvencourt et à l'égard de tiers. Clément de Louvencourt se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

2 Article 3 : Paiement Vous disposez de différents moyens de paiement. Attention : pour certains types d'articles, seul le règlement en ligne par carte bancaire est autorisé (vente par téléchargement, par exemple) Paiement par carte bancaire en ligne sécurisé : Pour le paiement par carte bleue, vous êtes redirigé vers le serveur bancaire sécurisé de PayPal, sur lequel vous saisissez vos coordonnées bancaires. Vos coordonnées bancaires sont directement cryptées selon le système de sécurité utilisé par PayPal. Clément de Louvencourt ne stocke aucune information bancaire et n'a pas connaissance de votre numéro de carte bancaire. Article 4 : Prix 1.1 Les prix de nos produits sont indiqués en Euros. 1.2 Toutes les commandes, quelle que soit leur origine, sont payables en Euros. Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande. 1.4 Prix promotionnels : des promotions sont proposées sur nos produits à période fixe et délimitée. Si plusieurs promotions sont en cours sur un même produit au même moment, Clément de Louvencourt se réserve le droit de faire bénéficier le client de la promotion la plus avantageuse, les promotions ne se cumulant pas. 1.5 Clément de Louvencourt se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment où la commande est enregistrée sous réserve de disponibilité. Les informations relatives aux prix et à la disponibilité des produits peuvent faire l'objet de modifications et ne sont données qu'à titre indicatif. Article 5 : Responsabilité Clément de Louvencourt n'encourt aucune responsabilité, tant vis-à-vis de son client que de quelque tiers que ce soit, au titre de la diffusion des produits figurant à son catalogue.

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