Vérifications périodiques réglementaires : répondre à vos obligations de manière simple et efficace

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1 Vérifications périodiques réglementaires : répondre à vos obligations de manière simple et efficace 17 mai 2011 Christophe BRETON Philippe LHERMURIER

2 Sommaire Quelles sont les principales formations et vérifications périodiques à mettre en œuvre? Vérifications initiales et périodiques (électricité, incendie, pression, levage, ascenseurs,...) Les enjeux et les responsabilités associés Comment répondre à la nouvelle réglementation sur le risque électrique Comment optimiser la gestion de vos vérifications réglementaires? Gérer vos périodicités de contrôle et suivre les actions correctives Exploiter le contenu de vos rapports. Dématérialisation des rapports 2

3 Quelles sont les principales formations et vérifications périodiques à mettre en œuvre? 1

4 Objectifs des vérifications Vérifications à la mise en service Valider la conformité des équipements et des installations dans leur environnement d utilisation Vérifications périodiques Vérifier le maintien en l état de conformité des équipements et des installations Détecter : Les défauts, défectuosités, dysfonctionnements pouvant dégrader les conditions de santé - sécurité Usure / vieillissement des matériels, équipements Mauvaise utilisation - changement d environnement 4

5 Cas des installations électriques De même pour tous les équipements et installations techniques, il y a une validation à la conception, une vérification à la mise en service puis des visites périodiques en exploitation CONCEPTION/ RÉALISATION MISE SOUS TENSION MISE EN EXPLOITATION EXPLOITATION Contrôle de construction EL-CC Vérification CONSUEL EL-CONS Vérification Initiale EL-VC VC-IN Vérification périodique et mise en demeure EL-VP et EL-24 SPINETTA Décret du ( Code de la construction Décret du Ministère de l int l intérieur ) (Ministère de l industrie) l Maître d ouvrage Installateur ou ou d œ œuvre futur exploitant Décret du Arrêté du (Code du travail / Ministère du travail ) Décret du 25 Juin 1980 (E.R.P.) Chef d é établissement 5

6 Périodicité des vérifications Vérifications initiales A la mise en service, à la re-mise en service ou suite à des modifications Si périodicités fixées par la réglementation : 3 mois à 5 ans selon le type d équipement ou de l installation considéré Vérifications périodiques Si périodicités non précisée par la réglementation, à l appréciation du Chef d établisement : Prise en compte des conditions d utilisation, du niveau de risque, de la fréquence d utilisation, des recommandations constructeur, fabricant ou installateur... 6

7 Responsabilités du chef d établissement Le chef d établissement prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et la santé des travailleurs (L ) : Prévention des risques professionnels Formation et information Mise en place d une organisation et de moyens adaptés Le chef d'établissement a l'obligation de maintenir en état ses locaux, équipements de travail et installations. Art. R Les installations et dispositifs techniques et de sécurité des lieux de travail doivent être entretenus et vérifiés suivant une périodicité appropriée. Toute défectuosité susceptible d affecter la sécurité et la santé des travailleurs doit être éliminée le plus rapidement possible. La périodicité des contrôles et les interventions sont consignées dans un dossier qui est, le cas échéant, annexé au dossier de maintenance 7

8 Installations électriques (Arrêté du 10/10/2000) Mise en service ou modifications de structures Vérification initiale 1 an an Vérification périodique de toutes les installations Continuité de la mise à la terre ; mesure d'isolement en BT,... Vérification des installations électriques par thermographie infrarouge 1 à 3 ans Disposition pouvant être rendue obligatoire par les assureurs (Q18, Q19) Mission devant être réalisée par du personnel qualifié APSAD (formation CNPP) 8

9 Les rapports Vérifications & contrôles en application d une réglementation ICPE / ERP / Code du travail Rapports initiaux / Certificats de conformité à conserver durant toute la vie de l installation Rapports périodiques à conserver : les deux derniers rapports et minimum 5 ans Envoi des résultats à l inspection ICPE si précisé dans l arrêté préfectoral Traçabilité assurée par la tenue à jour d un REGISTRE 9

10 Le registre de sécurité Tenue à disposition de l administration d un ou plusieurs registre de sécurité Inspecteur ICPE (DRIRE, STIIIC) Inspecteur du travail et agents des CRAM Commission de sécurité date, type de contrôle, nom de l organisme et personne ayant effectué le contrôle avec signature Transmission des rapports de contrôle au CHSCT 10

11 Vos enjeux ❶ Gérer vos responsabilités pénales et civiles ❷ S assurer de la conformité, de la sécurité et de la fiabilité des équipements ❸ Protéger vos salariés et vos biens 11

12 Former le personnel 2 ASPECTS DE LA FORMATION LES FORMATIONS D ORDRE GENERAL Formation à la sécurité Formation au port des EPI Formation SST Lutte contre l incendie Représentants du CHSCT LES FORMATIONS SPECIFIQUES : formations réglementaires obligatoires en fonction des risques rencontrés Habilitation électrique ATEX Equipement de travail mobile Equipement de travail Bruit Risque chimique Manutention manuelle Pression Echafaudages Radioprotection 12

13 Risque électrique : de nouvelles obligations de formation en 2011

14 Introduction au risque électrique 1

15 Les situations pouvant causer des électrisations L accident électrique peut provenir : du contact avec une pièce nue sous tension d amorçage qui prend la forme d arc électrique de court-circuit entre deux pièces nues sous tension 15

16 Les situations pouvant causer des électrisations 5 % d accidents indirects 95 % d accidents directs 16

17 Les situations pouvant causer des électrisations L électrisation est favorisée par un milieu : humide, ou conducteur. Le corps humain offre une faible résistance à l électricité. L électrisation occasionne des dommages corporels : brûlure, fibrillation ventriculaire L électrisation peut provoquer la mort. 17

18 Les statistiques d accidents d origine électrique Nombre d électrocutés : les accidents de travail dus à l électricité, occasionnent proportionnellement aux autres accidents du travail 10 fois plus de décès électrocutés en électrocutés en Sources : INRS année

19 Les causes des accidents Mauvaise organisation de travail Travaux sous-tension non justifiés Méconnaissance du risque électrique Manque de formation sur les dangers du courant électrique. L absence de savoir conduit à une sous estimation du risque Avoir la compétence du métier va de pair avec l évaluation des risques électriques 19

20 Les causes des accidents L électricité présente donc des risques : si nous connaissons ces risques, nous pouvons les prévenir C est pourquoi il est essentiel d évaluer les risques électriques! Cette évaluation du risque électrique devient obligatoire, elle demeure de la responsabilité de l employeur et du chef d établissement. La formation habilitation électrique reste le meilleur moyen pour combler cette méconnaissance des risques électriques. 20

21 Pourquoi de nouvelles obligations réglementaires? 1

22 Pourquoi de nouvelles obligations réglementaires? Les textes ont plus de 20 ans Le décret du 14 novembre 1988 Le guide UTE C de novembre1988 Répondre aux évolutions technologiques Modernisation du parc d équipement électrique Utilisation de nouvelles sources d énergies Centre technique T2C 22

23 Pourquoi de nouvelles obligations réglementaires? Plus de polyvalence demandée aux intervenants : techniciens d exploitation (multitâches), Prendre en compte les nouveaux métiers opérateurs de maintenance ou de production Le rôle des acteurs ont évolués : des non-électriciens sont appelés à réaliser des opérations électriques agents d entretiens, couvreurs plombiers, chauffagistes, S adapter au changements de comportement Impossible de couper certaines sources électriques : Sources ondulées Sources secourues Electronique de puissance 23

24 Pourquoi de nouvelles obligations réglementaires? Clarifier certaines situations mal prises en compte Cas des petites interventions électriques réalisées par du personnel non électricien : Cas du BR limité Définir les différentes responsabilités Les rôles et les responsabilités de chaque acteur sont détaillés dans la norme et le décret «opérations» à tous niveaux. chef d établissement intervenants 24

25 Quelles vont être les nouvelles dispositions?

26 4 nouveaux décrets (applicables au 1 er Juillet 2011) 1 - Décret N relatif aux obligations de l employeur pour l utilisation des installations électriques des lieux de travail Les locaux ou emplacements réservés à la production, la conversion ou la distribution d électricité sont considérés comme présentant des risques particuliers de choc électrique; Ces locaux ou emplacements sont signalés de manière visible et sont matérialisés par des dispositifs destinés à en empêcher l accès aux personnes non autorisées. 2 - Décret N relatif aux obligations des maîtres d ouvrage entreprenant la construction ou l aménagement de bâtiments destinés à recevoir des travailleurs en matière de conception et de réalisation des installations électriques Les installations sont conçues et réalisées de telle façon qu aucune partie active dangereuse ne soit accessible aux travailleurs, sauf dans les locaux et emplacements à risques particuliers de choc électrique, qui font l objet de prescriptions particulières fixées aux articles R , R et R

27 4 nouveaux décrets (applicables au 1 er Juillet 2011) 3 - Décret N portant diverses dispositions relatives à la prévention des risques électriques dans les lieux de travail Oblige aux travailleurs indépendants et aux employeurs dès lors qu ils interviennent directement sur un chantier du bâtiment ou de génie civil de respecter les obligations applicables aux employeurs, de connaitre les risques liés à l électricité et les mesures de sécurité à prendre. 4 - Décret N relatif aux opérations sur les installations électriques ou dans leur voisinage Fixe les définitions et les modalités d exécutions des opérations qui figurent dans la prochaine norme NF C 18510, norme non parue à ce jour, la référence sera publiée par arrêté, non paru à ce jour 27

28 4 ème décret : Opérations sur les installations électriques ou dans leur voisinage L employeur est tenu de mettre en œuvre les mesures de prévention (analyse de risque) dans le but de réduire le risque électrique, pour cela il devra : faire réaliser en priorité des travaux hors tension limiter les opérations dans le voisinage électrique, soit en : consignant réalisant la mise en place d obstacle ou d isolation (pose de nappe isolante en BT) Les opérations non électriques dans le voisinage sont limitées aux seules opérations qui concourent à l exploitation et la maintenance, cela implique : suppression du B0V remplacé par le BE Manœuvres pour les manœuvres d exploitation Les opérations sur les installations électriques ou dans leur voisinage ne peuvent être effectuées que par du personnel habilité 28

29 4 ème décret : Opérations sur les installations électriques ou dans leur voisinage L habilitation est délivrée par l employeur, Elle doit être en adéquation avec les opérations réalisées. Avant de délivrer une habilitation l employeur doit : s assurer que le personnel a reçu la formation théorique et pratique définir les mesures à prendre pour se prémunir des risques électriques lors des opérations confiées, délivrer un titre d habilitation, maintenir ou renouveler l habilitation, remettre un carnet de prescriptions établi d après les prescriptions éditées dans la prochaine norme NF C , non parue à ce jour. 29

30 Ministère 1/3 22 septembre er Juillet 2011 Parution du nouveau décret n relatif aux opérations sur les installations électriques ou dans leur voisinage. Période transitoire Application du nouveau décret En + une circulaire : Présentation de la période transitoire A partir du 1 juillet 2011 pour Comment traiter les habilités avec le guide de 1988 les? opérations électriques lors de travaux hors tensions, d interventions, d essais, des Décret n Sortie des du arrêts 14 novembre une fois 1988 que la norme sera publiée manœuvres, des mesurages et des vérifications Formation théorique et pratique 30

31 UTE décembre 2010 février 2011 fin mars 2011 une fois l enquête publique terminée autour d octobre Fin des travaux du groupe de travail Transformation du document en norme NFC Enquête publique NF C norme NFC Guide UTE C de 1988 Possibilité de former avec les 2 documents (Indiquer le référentiel) Guide UTE C version 1988 sera abrogé Recyclage recommandé au bout de 3 ans (2014 ) 31

32 Nouveautés de la norme NFC non parue ce jour

33 Nouveautés de la norme NFC Toute personne réalisant des opérations électriques sur les ouvrages ou les installations, ou intervenant dans un environnement présentant des risques électriques : Qui est concerné? modification d une installation, installation de nouveaux équipements ; intervention de dépannage, opérations spécifiques d essais petites interventions (carte informatique, prise de courant, lampe, fusible, raccordements de circuits terminaux ) Toute personne réalisant des opérations non électriques dans un environnement présentant des risques électriques. 33

34 Nouveautés de la norme NFC Aujourd hui, l électricité occupe une place très importante dans la plupart des activités professionnelles, ce qui implique une maîtrise du risque électrique au quotidien. 34

35 Nouveautés de la norme NFC Conformément aux dispositions du décret n relatif aux opérations sur les installations électriques et dans leur voisinage et de la norme, l employeur ou le chef d établissement est tenu : Quelles obligations concernent l employeur ou le chef d établissement? organiser les travaux, interventions, opérations analyser les risques et rédiger les instructions de sécurité rédiger les autorisations d accès, de travail définir les rôles de chaque intervenant s assurer de l aptitude, de la qualification, de la formation et de l habilitation photos en collaboration avec T2C 35

36 Nouveautés de la norme NFC Quelles obligations concernent l employeur ou le chef d établissement? Mais aussi : réexaminer tous les ans l adéquation du titre habilitation réaliser le suivi et entretien des compétences quizz, épreuves pratiques recycler les compétences (recommandé tous les 3 ans) L analyse de risque est de la responsabilité de l employeur Elle doit être réalisée continuellement. 36

37 Nouveautés et obligations de la norme NFC Quelles seront les mesures de sécurité à appliquer? Dans l environnement des pièces nues sous tension qui peuvent être : en champ libre (ligne aérienne ), dans les locaux et emplacements d accès réservés aux électriciens isolées visibles ou invisibles (enterrées, encastrées ou noyées). photos en collaboration avec T2C 37

38 Nouveautés et obligations de la norme NFC Une fois que l analyse de risque réalisée, il convient de : 1- réaliser les consignations des installations ou mise hors tension 2- réaliser la mise hors de portée 3- le cas échéant utiliser ses équipements de protection individuelle Quelles seront les mesures de sécurité à appliquer? photos en collaboration avec T2C 38

39 Nouveautés et obligations de la norme NFC Quels seront les nouveaux titres d habilitation et nouvelles opérations? Pour les travaux hors tension. Les nouveaux titres : B2V Essais et H2V Essais Surveillant d opération Les nouvelles mesures de sécurité : Mise hors tension Suppression du voisinage par mise hors de portée. photos en collaboration avec T2C 39

40 Nouveautés et obligations de la norme NFC Quels seront les nouveaux titres d habilitation? Pour les interventions, en plus du titre BR, un nouveau titre d habilitation BS fait son apparition. Il concerne uniquement le personnel réalisant des interventions simples de remplacement, de raccordement et de réarmement. Le personnel visé n est pas forcément un professionnel qualifié en électricité mais compétent. Le personnel procédera à des mises hors tension pour luimême. 40

41 Nouveautés et obligations de la norme NFC Quels seront les nouveaux titres d habilitation? Pour les essais : BE Essais / HE Essais Ce sont des opérations nécessitant la mise sous tension mais pas la mise en service. Le chargé d essais est responsable des mesures de protections à mettre en œuvre lors des essais (consignations, balisages ). photo en collaboration avec T2C 41

42 Nouveautés et obligations de la norme NFC Pour les vérifications : BE Vérifications / HE Vérifications Ce sont des opérations qui englobent des d essais, des contrôles, de mesurages qui s effectuent souvent sous tension. Quels seront les nouveaux titres d habilitation? photo en collaboration avec T2C 42

43 Nouveautés et obligations de la norme NFC Pour les mesurages : BE Mesurages / HE Mesurages Ce sont des opérations qui font souvent partie des interventions de dépannage, de vérifications ou d essais. Quels seront les nouveaux titres d habilitation? photo en collaboration avec T2C 43

44 Nouveautés et obligations de la norme NFC Pour les manœuvres : BE Manœuvres / HE Manœuvres Cela concerne principalement les manœuvres d exploitation sur des appareillages présentant des risques de contact direct. Quels seront les nouveaux titres d habilitation? photo en collaboration avec T2C 44

45 Nouveautés et obligations de la norme NFC Pour les travaux non électriques : Un nouveau titre «chargé de chantier», Le titre d habilitation B0V est supprimé. Quels seront les nouveaux titres d habilitation? photo en collaboration avec T2C 45

46 Nouveautés et obligations de la norme NFC Rôle du surveillant de sécurité électrique a été défini plus précisément (3 cas) : Surveillant de sécurité électrique de limite (surveillance d engins de TP prés d une ligne) Surveillant de sécurité électrique d opération (surveillance de travaux électriques) Quels seront les nouveaux titres d habilitation? Surveillant de sécurité d accompagnement (surveillance de personne non habilitée) photo en collaboration avec T2C 46

47 Nouveautés et obligations de la norme NFC Formation théorique Formation pratique Formation théorique Objectif du du savoir Evaluation Formation pratique Objectif du du savoir faire Evaluation En présentielle En distancielle La pratique sera à organiser de préférence dans l environnement habituel de l apprenant 47

48 Comment traiter les habilitations du personnel déjà habilité? Titres 1988 à recycler B0 / H0 / H0V B0V B1 / B1V H1 / H1V B2 / B2V H2 / H2V BC / HC BR Titres visés B0 / H0 / H0V BS BE Manœuvres B1 / B1V H1 / H1V B2 / B2V H2 / H2V B2V Essais H2V Essais BC / HC BR BE Mesures ou Vérifications Commentaires Une formation recyclage est suffisante Prévoir une formation initiale BE Manœuvres + BS Prévoir une formation initiation en électricité pour le BS Une formation recyclage est suffisante avec un complément pratique (la pose de nappes isolantes ) Une formation recyclage est suffisante Une formation recyclage est suffisante 48

49 Quel module choisir en fonction de mes besoins? Formation Initiale non électricien Exécutant (B0 / H0 / H0V) réf stage BV HE0-2 durée en jour 1 chargé de chantier (B0 / H0 / H0V) HE01-3 1,5 Chargé d intervention de remplacement et de raccordement BS HE Chargé d opération : BE manœuvres HE Chargé d intervention BS et d opération BE manœuvres HE Installateur de panneaux photovoltaïques: BP HE05-3 1,5 49

50 Quel module choisir en fonction de mes besoins? Formation Initiale électricien Basse Tension Travaux hors tension (B1 / B1V / B2 / B2V / B2V Essais / BC) réf stage BV HE10-6 durée en jour 3 Chargé d intervention d entretien et de dépannage BR HE Chargé d intervention + Travaux hors tension (BR /B1 / B1V / B2 / B2V / B2V Essais / BC) HE Chargé d opérations : BE mesures et vérifications HE13-5 2,5 Chargé d opérations : BE essais HE

51 Quel module choisir en fonction de mes besoins? Formation Initiale électricien Basse et Haute Tension Travaux hors tension (B1 / H1/ B1V / H1V / B2 / H2 / B2V / H2V / B2V Essais / H2V Essais / BC / HC) réf stage BV HE20-8 durée en jour 4 Chargé d intervention + Travaux hors tension ( BR /B1 / H1/ B1V / H1V / B2 / H2 / B2V / H2V / B2V Essais / H2V Essais / BC / HC) HE Chargé d opérations : BE + HE mesures et vérifications HE Chargé d opérations : BE+HE essais HE23-7 3,5 51

52 Quel module choisir en fonction de mes besoins? Formation Recyclage non électricien Exécutant (B0 / H0 / H0V) réf stage BV HE30-1 durée en jour 0,5 non électricien Chargé de chantier (B0 / H0 / H0V) HE non électricien Chargé d intervention BS et d opérations BE manœuvres HE32-3 1,5 électricien Basse Tension Tout personnel électricien HE33-3 1,5 électricien Basse et Haute Tension Tout personnel électricien HE

53 Questions Réponses 53

54 2.1 Comment optimiser la gestion de vos vérifications réglementaires?

55 Un accès simple et convivial à l ensemble de vos rapports et livrables Un espace internet privatif accessible en permanence par un login personnel Une visualisation du planning prévisionnel et des archives : Statut de l intervention : Date prévisionnelle..., RDV pris le, Terminée depuis le... Position du rapport : En cours de rédaction, En attente de frappe, En attente de signature, Envoyé au client Notification hebdomadaire par mail (liste des rapports postés dans la semaine avec un lien pour accéder directement aux rapports) Un focus sur les Actions à Entreprendre avec : Une vision synthétique de leur existence sur l ensemble du parc Le détail de chaque action La possibilité d intégrer un suivi individualisé pour chaque Action 55

56 Votre page d accueil personnalisée 56

57 Un écran de recherche des rapports Installer des filtres Segmentation des accès (par secteur géographique, technique et privilèges) Objet vérifié Dernière visite 57

58 Ici nous avons isolé un équipement par son type Possibilité de récupérer les données pour les enregistrer sous Excel ou les traiter dans une GMAO La (ou les) colonne(s) filtrée(s) apparaît (ssent) en rouge Accès au rapport 58

59 Consultation et téléchargement du rapport 59

60 Installer des filtres Possibilité de donner un "poids" à chaque Action à Entreprendre. Possibilité de donner une "Suite donnée" à chaque Action à Entreprendre. Possibilité de se faire relancer par Maestro pour ne pas oublier de lever une réserve. Liste des actions correctives 60

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