Bibliographie détaillée pour le livre Les affaires et le droit
|
|
- Angèline Fontaine
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Bibliographie détaillée pour le livre Les affaires et le droit 1. Volumes obligatoires Montreuil, Micheline, Les affaires et le droit, Brossard, Publications CCH ltée, 2012, 779 pages, ISBN Documents en format Adobe PDF ou Microsoft Word et PowerPoint sur le site : 2. Volumes de référence en droit Archambault, Jean-Pierre, Droit des affaires, 5 e édition, Laval, Beauchemin, 2011, 504 pages, ISBN Audet, Georges, Robert Bonhomme et Clément Gascon, Le congédiement en droit québécois en matière de contrat individuel de travail, 2 volumes, 3 e édition, Édition à feuilles mobiles, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2008, ISBN Baudouin, Jean-Louis et Patrice Deslauriers, La responsabilité civile - Volume 1 : Principes généraux, 7 e édition, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2007, 2016 pages, ISBN Baudouin, Jean-Louis et Patrice Deslauriers, La responsabilité civile - Volume 2 : Responsabilité professionnelle, 7 e édition, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2007, 1150 pages, ISBN Baudouin, Jean-Louis et Pierre-Gabriel Jobin, Les obligations, 6 e 2005, 1800 pages, ISBN édition, Cowansville, Éditions Yvon Blais, Baudouin, Jean-Louis et Yvon Renaud, Code civil du Québec annoté, 15 e édition, Montréal, Wilson & Lafleur, 2012, 2 tomes, 5206 pages, ISBN Béliveau, Nathalie-Anne, Les normes du travail, 2 e édition, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2010, 1242 pages, ISBN Bernier, Linda, Guy Blanchet, Lukasz Granosik et Éric Séguin, Les mesures disciplinaires et non disciplinaires dans les rapports collectifs du travail, 2 e édition, Édition à feuilles mobiles, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2009, ISBN Bernier, Linda, Lukasz Granosik et Jean-François Pedneault, Droits de la personne et relations de travail, Édition à feuilles mobiles, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2008, ISBN X Bouchard, Charlaine et Nabil N. Antaki, Droit et pratique de l'entreprise Tome I - Entrepreneurs et sociétés de personnes, 2 e édition, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2007, 804 pages, ISBN Bouchard, Charlaine et le Centre d études en droit économique - CÉDÉ, Droit des PME, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2011, 688 pages, ISBN Boucher, Bernard et Jean-Yves Fortin, Législation canadienne en faillite et insolvabilité, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2008, 1358 pages, ISBN Boudreault, Marc, Les sûretés, 3 e édition, Collection Bleue, Montréal, Wilson & Lafleur, 2008, 418 pages, ISBN
2 Bourassa, Sylvie-Angelina, Loi sur la protection du consommateur et règlement d'application 2013, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2012, 384 pages, ISBN Bouvier, Philippe, Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles - Législation, jurisprudence et doctrine, 7 e édition, Collection Alter Ego, Montréal, Wilson & Lafleur, 2012, 906 pages, ISBN Bradet, Denis, Bernard Cliche, Martin Racine et France Thibault, Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles - Aspects pratiques et juridiques, 6 e édition, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2007, 284 pages, ISBN Brisson, Jean-Maurice et Nicholas Kasirer, Code civil du Québec - Édition critique, 16 e édition, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2008, 2198 pages, ISBN Brun, Henri, Pierre Brun et Fannie Lafontaine, Chartes des droits de la personne - Législation, jurisprudence et doctrine, 21 e édition, Collection Alter Ego, Montréal, Wilson & Lafleur, 2008, 1378 pages, ISBN Brunelle, Christian, Discrimination et obligation d'accommodement en milieu de travail syndiqué, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2001, 520 pages Cantin, Jean-Maurice, L'abus d'autorité au travail : une forme de harcèlement, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 1998, 186 pages Caza, Charles, Loi sur les normes du travail - Législation, jurisprudence et doctrine, Collection «Alter Ego», 12 e édition, Montréal, Wilson & Lafleur, 2012, 1252 pages, ISBN Ciotola, Pierre, Droit des suretés, 3 e édition, Montréal, Éditions Thémis, 1999, 789 pages, ISBN Côté, Pierre-André, Interprétation des lois, 3 e édition, Montréal, Éditions Thémis, 1999, 1062 pages, ISBN Cournoyer Guy et Gilles Ouimet, Code criminel annoté 2012, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2011, 3032 pages, ISBN Crête, Raymonde et Stéphane Rousseau, Droit des sociétés par actions, 2 e édition, Montréal, Éditions Thémis, 2008, 1011 pages, ISBN Delagrave, Anne-Marie, Le contrôle de l'apparence physique du salarié, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2010, 180 pages, ISBN : Deslauriers, Jacques, Les suretés réelles au Québec, Montréal, Wilson & Lafleur, 2008, 934 pages, ISBN Edwards, Jeffrey, La garantie de qualité du vendeur en droit québécois, 2 e édition, Montréal, Wilson & Lafleur, 2008, 436 pages, ISBN Ferland, Denis et Benoît Emery, Précis de procédure civile du Québec - Volume 1 (Art C.p.c.), 4 e édition, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2003, 1120 pages, ISBN Ferland, Denis et Benoît Emery, Précis de procédure civile du Québec - Volume 2 (Art C.p.c.), 4 e édition, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2003, 1454 pages, ISBN Gagnon, Christine et Yves Papineau, Guide de procédure et de fonctionnement des assemblées de copropriétaires, Cowansville, Éditions Yvon Blais / Wilson & Lafleur, 2008, 278 pages, ISBN
3 Gagnon, Robert P. et Langlois Kronström Desjardins, s.e.n.c.r.l., Le droit du travail du Québec - pratiques et théories, 6 e édition, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2008, 1000 pages, ISBN Gardner, Daniel, Le préjudice corporel, 3 e édition, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2009, 1008 pages, ISBN Gautrais, Vincent, Droit du commerce électronique, Montréal, Éditions Thémis, 2002, 711 pages, ISBN Gendron, François, L'interprétation des contrats, Montréal, Wilson & Lafleur, 2002, 232 pages, ISBN Gilbert, Frédéric P., Droit de la franchise au Québec, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2014, 572 pages, ISBN Goubau, Dominique, Le droit des personnes physiques, 4 e édition, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2008, 899 pages, ISBN Grégoire, Marie Annik, Le rôle de la bonne foi dans la formation et l'élaboration du contrat, Collection Minerve, Prix 2002, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2003, 111 pages Huppé, Luc, Histoire des institutions judiciaires du Canada, Montréal, Wilson & Lafleur, 2007, 782 pages, ISBN Jobin, Pierre-Gabriel, La vente, 3 e édition, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2007, 648 pages, ISBN Joli-Cœur, Yves, Le fonds de prévoyance : Gage de réussite en copropriété, Montréal, Wilson & Lafleur, 2008, 236 pages, ISBN Joli-Cœur, Yves et Yves Papineau, Code de la copropriété divise, Montréal, Wilson & Lafleur, 2007, 708 pages, ISBN Karim, Vincent, Les obligations - Volume 1 - Articles 1371 à 1496, 2 e édition, Montréal, Wilson & Lafleur, 2002, 786 pages, ISBN Karim, Vincent, Les obligations - Volume 2 - Articles 1497 à 1707, 2 e édition, Montréal, Wilson & Lafleur, 2002, 928 pages, ISBN Lafond, Pierre-Claude, Précis de droit des biens, 2 e édition, Montréal, Éditions Thémis, 2007, 1381 pages, ISBN Lafond, Reine, Catherine Bergeron, Marc-André Laliberté, A.S.A. et Le Corre et Associés, Lésions professionnelles : contrôle de l'abus et des couts, Tout ce que l'employeur doit savoir, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2007, 252 pages, ISBN : Lafond, Reine, Geneviève Mercier, Karine Perrin et Les avocats Le Corre et Associés, Réduire les couts des lésions professionnelles par l'assignation temporaire : mode d'emploi, Collection Le Corre en bref, volume 8, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2011, 224 pages, ISBN : Lafond, Reine, Mylène Lussier, Geneviève Mercier et Le Corre et Associés, Réduire ses cotisations de la CSST par transferts et partages de couts : mode d emploi, Collection Le Corre en bref, volume 5, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2008, 204 pages, ISBN : Lafond, Reine, Stéphanie Laurin et Les avocats Le Corre et Associés, Documenter un dossier d'audience à la C.L.P. : mode d'emploi, Collection Le Corre en bref, volume 6, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2009, 224 pages, ISBN :
4 Lambert, Édith, Le cautionnement (Art à 2366 C.c.Q.), Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2011, 534 pages, ISBN Lambert, Édith, La donation (Art à 1841 C.c.Q.), Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2011, 680 pages, ISBN Lambert, Édith, Les suretés Volume 1 : Gage commun des créanciers, priorités et hypothèques (Dispositions générales) (Articles 2644 à 2680 C.c.Q.), Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2009, 670 pages, ISBN Lambert, Édith, Les suretés Volume 2 : Hypothèque conventionnelle (Dispositions générales) et immobilière (Articles 2681 à 2695 C.c.Q.), Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2009, 384 pages, ISBN Lambert, Édith, Les suretés Volume 3 : Hypothèque mobilière et hypothèque ouverte (Articles 2696 à 2723 C.c.Q.), Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2009, 576 pages, ISBN Lambert, Édith, Les suretés, volume 4 : hypothèque légale et certains effets de l'hypothèque (Art à 2747 C.c.Q.), Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2009, 692 pages, ISBN Lambert, Édith, Les suretés, volume 5 : exercice des droits hypothécaires et extinction des hypothèques (Art à 2802 C.c.Q.), Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2010, 1268 pages, ISBN Lamy, Denis, Le bail résidentiel, la Charte québécoise et les dommages exemplaires, Montréal, Wilson & Lafleur, 2008, 1028 pages, ISBN Laroche, Marc-André, Linda Bernier et Les avocats Le Corre et Associés, Licenciement individuel ou collectif - Tout ce que l employeur doit savoir, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2009, 364 pages, ISBN : Lauzon, Isabelle, Francis Demers, Marie Claude Nantel et Le Corre et Associés, Guide pratique des normes du travail Tout ce que l'employeur doit savoir, 3 e édition, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2011, 237 pages, ISBN Lauzon, Isabelle et Linda Bernier, La surveillance de vos employés : où, quand, comment?, Volume 1, Collection Le Corre en bref, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2007, 126 pages, ISBN Le Corre & Associés, La syndicalisation sous le Code du travail : avant, pendant et après. Tout ce que l'employeur doit savoir, 2 e édition, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2004, 266 pages, ISBN Le Corre, Claude, Serge Benoit, Danilo Di Vincenzo et Le Corre et Associés, La négociation d'une convention collective de travail : tout ce que l'employeur doit savoir, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2012, 416 pages, ISBN : Le Corre, Claude, Le code du travail à jour : Tableaux comparatifs, analyse, règles de preuve et de procédure, 2 e édition, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2003, 310 pages, ISBN Le Corre et Associés, Gestion moderne de la discipline : Tout ce que l'employeur doit savoir, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2003, 352 pages, ISBN Le Corre et Associés, Licenciement individuel ou collectif : Tout ce que l'employeur doit savoir, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2009, 364 pages, ISBN
5 Le May, Denis et Dominique Goubau, La recherche documentaire en droit, 5 e Lafleur, 2002, 384 pages édition, Montréal, Wilson & Lefebvre, Guy et Stéphane Rousseau, Introduction au droit des affaires, Montréal, Éditions Thémis, 2006, 699 pages, ISBN Lemay, Sylvie, La liquidation et le partage de la succession (Art. 776 à 898 C.c.Q.), Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2007, 868 pages, ISBN Lemay, Sylvie, La minorité et la tutelle (Art. 153 à 255 C.c.Q.), Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2007, 825 pages, ISBN L Heureux, Nicole et Marc Lacoursière, Droit de la consommation, 6 e édition, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2011, 940 pages, ISBN Lluelles, Didier et Benoît Moore, Droit des obligations, Montréal, Éditions Thémis, 2006, 2324 pages, ISBN Lluelles, Didier, Précis des assurances terrestres, 4 e édition, Montréal, Éditions Thémis, 2005, 607 pages, ISBN Martel, Paul, La société par actions au Québec : les aspects juridiques, volume 1, édition spéciale 2012, Montréal, Wilson & Lafleur / Martel Ltée, 2011, 1954 pages, ISBN Martel, Paul, La société par actions au Québec, volume 1: les aspects juridiques (feuilles mobiles), Montréal, Wilson & Lafleur / Martel Ltée, 2011, ISBN Martel, Paul, La société par actions au Québec, volume 2 : Lois et règlements (feuilles mobiles), Montréal, Wilson & Lafleur / Martel Ltée, 2011, ISBN Martel, Paul, La société par actions au Québec, volume 3: Formules (feuilles mobiles), Montréal, Wilson & Lafleur / Martel Ltée, 2011, ISBN Martel, Paul, Loi sur les sociétés par actions, Loi sur la publicité légale des entreprises - Réforme en profondeur de la Loi sur les compagnies, Montréal, Wilson & Lafleur / Martel Ltée, 2011, 460 pages, ISBN Martel, Paul, Administrateurs de compagnies : le guide de vos droits, devoirs et responsabilités, 2 e édition, Montréal, W. & L. / Martel Ltée, 2004, 134 pages, ISBN Martel, Paul, Administrateurs de corporations sans but lucratif: le guide de vos droits, devoirs et responsabilités, 3 e édition, Montréal, W. & L. / Martel Ltée, 2007, 148 pages, ISBN Martel, Paul et Luc Martel, Les conventions entre actionnaires - Une approche pratique - Manuel du praticien, 9 e édition, Montréal, W. & L. / Martel Ltée, 2007, 610 pages, ISBN Massüe-Monat, Henri et Albert Bohémier, Faillite et insolvabilité, Montréal, Éditions Thémis, 2005, 175 pages, ISBN Mayrand, Albert, Dictionnaire de maximes et locutions latines utilisées en droit, 4 e édition, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2007, 688 pages, ISBN Montreuil, Micheline, Les affaires et le droit, Brossard, Publications CCH ltée, 2012, 779 pages, ISBN
6 Mikus, Jean-Philippe et Sébastien Roy, Choisir et protéger ses marques de commerce : gérer efficacement ses marques en entreprise, Collection Les initiés, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2010, 314 pages, ISBN Morel, André, Code des droits et libertés, 6 e édition, Montréal, Éditions Thémis, 1999, 445 pages Morin, Fernand, Rodrigue Blouin, Jean-Yves Brière et Jean-Pierre Villaggi, Droit de l'arbitrage de grief, 6 e édition, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2012, 878 pages, ISBN : Morin, Guy, Loi sur la protection du consommateur et règlement d application, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2008, 358 pages, ISBN Morin, Michel, Introduction historique au droit romain, au droit français et au droit anglais, Montréal, Éditions Thémis, 2004, 422 pages, ISBN Ouimet, Hélène, Code du travail du Québec - Législation, jurisprudence et doctrine, 2010, 20 e édition, Collection Alter Ego, Montréal, Wilson & Lafleur, 2011, 1144 pages, ISBN Ouimet, Hélène, Travail plus: Le travail et vos droits, 7 e édition, Montréal, Wilson & Lafleur, 2011, 560 pages, ISBN Pineau, Jean, Serge Gaudet et Danielle Burman, Théorie des obligations, 4 e édition, Montréal, Éditions Thémis, 2001, 1022 pages, ISBN Poulin, Daniel, Éric Labbé, François Jacquot et Jean-François Bourque, Guide juridique du commerçant électronique, Montréal, Éditions Thémis, 2003, 400 pages, ISBN Reid, Hubert, et Claire Carrier, Code de procédure civile du Québec : jurisprudence et doctrine, Collection Alter Ego, 28 e édition, Montréal, Wilson & Lafleur, 2012, 2178 pages, ISBN Rivet-Sabourin, Joëlle, Le droit de communication de l'employeur dans les rapports collectifs du travail, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2012, 212 pages, ISBN : Rompré, Sophie, La surveillance de l'utilisation d'internet au travail, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2009, 254 pages, ISBN : Royer, Jean-Claude et Sophie Lavallée, La preuve civile, 4 e édition, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2008, 1820 pages, ISBN Roy, Pauline, Droit de la protection du consommateur - Lois et règlements commentés, 2 e édition, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2009, 504 pages, ISBN Sansfaçon, Michel, L'indemnisation des victimes d'accidents du travail et des maladies professionnelles - Aspects juridiques en droit québécois, 2 e édition, Montréal, Wilson & Lafleur, 2000, 510 pages, ISBN : Sherman, David M. Loi de l impôt sur le revenu, 18 e édition, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2008, 2800 pages, ISBN Sigouin, Marie-Josée, Linda Bernier et Le Corre et Associés Comment traiter une plainte de harcèlement psychologique, Collection Le Corre en bref, volume 2, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2007, 135 pages, ISBN : Sigouin, Marie-Josée, Linda Bernier, Émilie Carrière, René Blais, Alcool, drogues et dépendances au travail : quels sont vos droits et obligations?, Collection Le Corre en bref, volume 7, Les avocats Le Corre et Associés, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2010, 264 pages, ISBN :
7 Sigouin, Marie-Josée, Linda Bernier, Jean-François Séguin et Le Corre et Associés, L obligation d accommodement : mythes et réalités, Collection Le Corre en bref, volume 4, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2008, 180 pages, ISBN : Sigouin, Marie-Josée, Linda Bernier, Mylène Lussier et Le Corre et Associés, Gérer les problèmes de santé mentale au travail : pourquoi et comment?, Collection Le Corre en bref, volume 3, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2008, 160 pages, ISBN : Tancelin, Maurice et Daniel Gardner, Jurisprudence commentée sur les obligations, 9 e édition, Montréal, Wilson & Lafleur, 2006, 1212 pages, ISBN Tousignant, Daniel, Initiation au droit des affaires, 4 e ISBN édition, Montréal, Groupe Modulo, 2005, 501 pages, Vallée, Guylaine, Michel Coutu, Jean Denis Gagnon, Jean M. Lapierre et Guy Rocher, Le droit à l'égalité - Les tribunaux d'arbitrage et le Tribunal des droits de la personne, Montréal, Éditions Thémis, 2001, 286 pages, ISBN Verge, Pierre, Guylaine Vallée et Gilles Trudeau, Le droit du travail par ses sources, Montréal, Éditions Thémis, 2006, 505 pages, ISBN Watté, Nadine et Candice Barbé, Droit international des affaires , 2 e édition, Bruxelles, Larcier, 2007, 523 pages, ISBN
8 3. Lois et codes Code civil du Québec, L.Q. 1991, c. 64 Code criminel, L.R.C. (1985), c. C-46 Code de procédure civile, L.R.Q., c. C-25 Code de procédure pénale, L.R.Q., c. C-25.1 Code du travail, L.R.Q., c. C-27 Loi de l'impôt sur le revenu du Canada, L.R.C. (1985), ch. 1 (5 e supplément) Loi sur la faillite et l insolvabilité, L.R.C. (1985), c. B-3 Loi sur la protection du consommateur, L.R.Q., c. P-40.1 Loi sur la santé et la sécurité du travail, L.R.Q., c. S-2.1 Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles, L.R.Q., c. A Loi sur les normes du travail, L.R.Q., c. N Vidéos Barreau du Québec, Télé-Québec et Canal Savoir, Le droit de savoir, 1 ère saison, Coffret de trois DVDs comprenant les 13 épisodes de la série Le droit de savoir, 2008, 15 $, Commander au Barreau au Barreau du Québec, Télé-Québec et Canal Savoir, Le droit de savoir, 2 e saison, Coffret de trois DVDs comprenant les 13 épisodes de la série Le droit de savoir, 2012, 15 $, Commander au Barreau au Barreau du Québec, Télé-Québec et Canal Savoir, Le droit de savoir, 3 e saison, Coffret de trois DVDs comprenant les 13 épisodes de la série Le droit de savoir, 2013, 15 $, Commander au Barreau au
Les affaires et le droit Bibliographie
1. Volumes obligatoires Les affaires et le droit Bibliographie Montreuil, Micheline, Les affaires et le droit, Brossard, Publications CCH ltée, 2012, 779 pages, ISBN 9782893666655 Documents en format Adobe
Plus en détailLES MEILLEURS OUTILS POUR VISER HAUT! Droit du travail Santé et sécurité au travail Ressources humaines
LES MEILLEURS OUTILS POUR VISER HAUT! Droit du travail Santé et sécurité au travail Ressources humaines Table des matières Table des matières Travail...2 Santé et sécurité au travail...6 Ressources humaines...8
Plus en détailCOUR D'APPEL Page 1 RÔLE D'AUDIENCE. Journée d'audience : 27 et 28 octobre 2014
COUR D'APPEL Page 1 Journée d'audience : 27 et 28 octobre 2014 1 200-09-007655-126 2013-08-28 Québec (200-17-006128-052) ET Ville de Québec, appelante [ T: 210 m MA: 1 + clé USB + tables des Matières +
Plus en détailLISTE DES REPRÉSENTANTS ET DES SECTIONS DE TRAVAIL au 19 novembre 2014
SECTIONS REPRÉSENTANTS MINISTÈRES ET ORGANISMES UNITÉ AGENCE DU REVENU DU QUÉBEC ARQ-01 POSTE VACANT Contentieux, Montréal (42) ARQ-02 M e Marc Duval et M e Marc Ladouceur ainsi que M e Paul Morin (représentant
Plus en détailCOUR D'APPEL Page 1 RÔLE D'AUDIENCE. Journée d'audience : 12 janvier 2015
COUR D'APPEL Page 1 Journée d'audience : 12 janvier 2015 1 500-09-023458-136 2013-10-27 Drummond (405-17-001356-117) Élevage et Grains Gelé inc. [ T: 40 m MA: 2 (510) ] Guertin société d'avocats (Alain
Plus en détailFonds d assurance responsabilité professionnelle du Barreau du Québec. Mise à jour Janvier 2011
Fonds d assurance responsabilité professionnelle du Barreau du Québec Mise à jour Janvier 2011 2 Un nombre important (plus de 14 %) des réclamations présentées chaque année au Fonds d assurance mettent
Plus en détailRésultats 10 kilomètres
1 Résultats 10 kilomètres 1 210 0210 Boudreau Simon 10 km M Homme 16-29 ans 11:04:02 9:59:30 1:04:32 1 / 14 2 231 0231 Bouguin Florent 10 km M Homme 30-39 ans 11:08:24 9:59:30 1:08:54 1 / 31 3 250 0250
Plus en détailLCE.5B Techniques de bureau, spécialisation juridique HIVER 2012 1 re session. Code du cours Cours Titre Coût
LCE.5B Techniques de bureau, spécialisation juridique 1 re session 412-102 Saisie et traitement de textes I - Word 2007, fonctions de base/ S. Gardonio, - Word 2007, fonctions avancées/ S. Gardonio, 412-308
Plus en détailFASCICULE 9 Obligation d information relative à un bien dangereux et obligation de sécurité : régime général et droit de la consommation
FASCICULE 9 Obligation d information relative à un bien dangereux et obligation de sécurité : régime général et droit de la consommation Nathalie VÉZINA Avocate et professeure titulaire, Faculté de droit,
Plus en détail- 1681 - Séance ajournée 28 mai 2013
- 1681 - À la séance ajournée du Conseil des commissaires de la Commission scolaire des Portages-de-l Outaouais tenue au Centre Mgr-Lucien-Beaudoin, 34, rue Binet, Gatineau (Québec), le mardi 28 mai 2013
Plus en détailLes contrats du consommateur Rapport national québécois Partie I * Sur l avenir incertain du contrat de consommation Par Benoît Moore **
Les contrats du consommateur Rapport national québécois Partie I * Sur l avenir incertain du contrat de consommation Par Benoît Moore ** INTRODUCTION 1. Le droit de la consommation québécois connaît une
Plus en détailJean Perron nous offre un nouveau recueil de poésie : Visions de Macao, poésie, Éditions XYZ, 2011.
René Leclerc présente un échange épistolaire dont la critique est élogieuse : Échange, histoire, Édition Société de écrivains, Paris, 2011. «...C'est une histoire vraiment intérssante, même passionnante,
Plus en détailOrganisme d arbitrage autorisé par la Régie du bâtiment : Centre canadien d arbitrage commercial (CCAC)
ARBITRAGE En vertu du Règlement sur le plan de garantie des bâtiments résidentiels neufs (Décret 841-98 du 17 juin 1998, c. B-1.1, r.0.2, Loi sur le bâtiment, Lois refondues du Québec (L.R.Q.), c. B-1.1,
Plus en détail310-Co Techniques juridiques AUTOMNE 2011. 1re ANNÉE Cours Titre Coût
310-Co Techniques juridiques Code du 1re ANNÉE 109-101 Activité physique et santé - À vos marques, prêts, santé/ R. Chevalier, 5 e éd., ERPI 31,45 $ 310-113 Recherche juridique - Manuel canadien de la
Plus en détailpar Robert Kelly, Thaís Sardinha-Pinto, Ernest Caparros et Charles Nezan
Compte rendu Ouvrages recensés : Bankruptcy and insolvency / Faillite et insolvabilité, Université de Montréal, Les Éditions Thémis, 1999, 699 pages, ISBN 2-89400-115-0 Jean-François Boulais, Loi sur la
Plus en détailN 252 ASSEMBLÉE NATIONALE
Document mis en distribution le 24 octobre 2007 N 252 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 9 octobre 2007. PROPOSITION
Plus en détailProcès-verbal de la réunion du Conseil d administration Société québécoise pour la recherche en psychologie (SQRP)
Procès-verbal de la réunion du Conseil d administration Société québécoise pour la recherche en psychologie (SQRP) Tenue le 14 juin 2005 à 13h30 par conférence téléphonique Membres en ligne : Stéphane
Plus en détailProgramme & activités. www.cerclefinanceduquebec.com
Programme & activités KIM THOMASSIN MCCARTHY TÉTRAULT RENÉ HAMEL SSQ GROUPE FINANCIER SYLVIE PAQUETTE MOUVEMENT DESJARDINS YVON CHAREST BANQUE NATIONALE MARC LÉVESQUE INVESTISSEMENTS PSP Le Cercle finance
Plus en détailPLAN DE COURS. Université d Ottawa Faculté de droit, Section de droit civil 2014-2015
Université d Ottawa Faculté de droit, Section de droit civil 2014-2015 DRC 2514/DRC 4795 Section C Titre du cours : Droit des obligations III Professeure : Mariève LACROIX PLAN DE COURS DESSCRIIPTIION
Plus en détailTransactions commerciales internationales, droit des transports, droit des affaires, bonne gouvernance
Curriculum vitae Guy Lefebvre, professeur titulaire Doyen Formation LL. M., International Business Law, University College London - University of London, 1988 LL. M., Université de Montréal, 1987 Barreau
Plus en détailBureau de décision et de révision en valeurs mobilières
2. Bureau de décision de révision en valeurs mobilières 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions.. 2. Bureau de décision de révision en valeurs mobilières 24 novembre 2006 - Vol. 3, n 47 6 RÔLE DES AUDIENCES
Plus en détailN 2426 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI
N 2426 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 1 er avril 2010. PROPOSITION DE LOI visant à accorder aux donateurs
Plus en détailUniversité du Québec à Montréal Monsieur Patrick Culhane Tel: Fax: Date: 2008-10-03 15:07 - Liste des résumés des médias électroniques - Droit d'auteur protégé, propriété du radiodiffuseur. Votre licence
Plus en détailLA CULTURE CIVILISTE : OBSTACLE OU ATOUT POUR FAIRE DES AFFAIRES?
«Vingt-deuxièmes Entretiens» du Centre Jacques Cartier Rhône-Alpes, 28 novembre 2 décembre 2009 LA CULTURE CIVILISTE : OBSTACLE OU ATOUT POUR FAIRE DES AFFAIRES? Responsables scientifiques : France Barreau
Plus en détailNom Prénom chapter. Repas seul
Nom Prénom chapter nombre de lieu Repas + conducteur passager motos d'arrivée Nuit 1 DROUX Michel BOURGOGNE 1 1 VERDUN 1 2 BOURDON Jean Marc BRAVEHEART DES DEUX CAPS 1 1 VERDUN 1 3 BOURDON Raphaëlle BRAVEHEART
Plus en détailT A B L E D E S M A T I È R E S
Rapport d activités 2008-2009 TABLE DES MATIÈRES M ESSAGE DU PRÉSIDENT... p. 3 1- MISSION ET OBJECTIFS POURSUIVIS... p. 4 2- MEMBRES DU CONSEIL D ADMINISTRATION 2008-2009... p. 5 3- MEMBRES DU CONSEIL
Plus en détailLe Manuel de la secrétaire juridique et du parajuriste Julie Tondreau TABLE DES MATIÈRES
TABLE DES MATIÈRES TARIFS (pages grises) : TARIF DES FRAIS JUDICIAIRES EN MATIÈRE CIVILE ET DES DROITS DE GREFFE... I TARIF DES INDEMNITÉS ET LES ALLOCATIONS PAYABLES AUX TÉMOINS ASSIGNÉS DEVANT LES COURS
Plus en détailDroit Droit international Droit constitutionnel et administratif Droit de la défense.droit fiscal.commercial.industriel Droit social des différents
30 3 3 33 3 3 36 37 38 Droit Droit international Droit constitutionnel et administratif Droit de la défense.droit fiscal.commercial.industriel Droit social des différents pays Droit pénal Droit privé Procédure
Plus en détailChapitre 2. Le contrat et les concepts de base de en assurance
Chapitre 2 Le contrat et les concepts de base de en assurance 2.1 Les aspects économiques et social de l assurance L assurance est une sécurité pour la société parce qu elle permet au gens de protéger
Plus en détailCOMMERCIAL ET SOCIÉTÉS Plan de classification. BANQUES ET INSTITUTIONS FINANCIÈRES (Voir aussi EFFETS DE COMMERCE, RESPONSABILITÉ et SÛRETÉS)
COMMERCIAL ET SOCIÉTÉS Plan de classification BANQUES ET INSTITUTIONS FINANCIÈRES (Voir aussi EFFETS DE COMMERCE, RESPONSABILITÉ et SÛRETÉS) COMMERCIAL (DROIT) (Voir aussi BANQUES ET INSTITUTIONS FINANCIÈRES,
Plus en détailDémystifier l assurance juridique
Démystifier l assurance juridique Janvier 2014 2 Présentateurs: Diane Bélanger FBA Solutions Présidente Présidente et co-fondatrice de FBA Solutions depuis 1998, ainsi que Membre du Barreau du Québec depuis
Plus en détailProvince de Québec Municipalité de Saint-Philippe. Sont absents Monsieur Gaétan Brosseau, maire Monsieur le conseiller Benoit Bissonnette
Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Saint-Philippe, tenue à la salle du conseil de l hôtel de ville, le 3 février
Plus en détailN 711 ASSEMBLÉE NATIONALE
Document mis en distribution le 26 février 2008 N 711 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 7 février 2008. PROPOSITION
Plus en détailOrdre du jour. Réunion du Conseil d administration de la Société québécoise pour la recherche en psychologie. Mercredi le 11 juin 2008 à 13 h 30
Ordre du jour Réunion du Conseil d administration de la Société québécoise pour la recherche en psychologie Mercredi le 11 juin 2008 à 13 h 30 1. Adoption de l ordre du jour 2. Adoption du procès-verbal
Plus en détailACTIVITÉS & ÉVÉNEMENTS
ACTIVITÉS & ÉVÉNEMENTS cerclefinanceduquebec.com infocerclefinanceduquebec@gmail.com ACTIVITÉS & ÉVÉNEMENTS À VENIR 3 JUIN 2015 LE PROGRAMME QUÉBÉCOIS DES GESTIONNAIRES EN ÉMERGENCE VITAL PROULX PRÉSIDENT,
Plus en détailUne grande équipe. Le conseil d administration. Un travail précieux et sérieux. Le personnel. Les 3 axes d intervention. Rapport annuel 2008-2009
Rapport annuel 2008-2009 2009 Une grande équipe Le personnel : www.servicesjuridiques.org Présenté le 2 juin 2009 Le Conseil d administration - 10 citoyen(ne)s - 2 groupes communautaires - 1 représentante
Plus en détailLE DROIT DE SAVOIR. Par Johanne L. Rémillard
LE DROIT DE SAVOIR Affaires Assurance de personnes Août 2001 La réforme du gouvernement fédéral concernant le secteur des assurances : son impact sur les placements, acquisitions, fusions et activités
Plus en détailAnalyse des mesures anthropométriques et de la composition corporelle des cégépiens et des cégépiennes
Analyse des mesures anthropométriques et de la composition corporelle des cégépiens et des cégépiennes (PA2002-006) Rapport synthèse 2 Points saillants Luc Chiasson Enseignant-chercheur Cégep de Lévis-Lauzon
Plus en détailRentrée du Barreau de Paris et de la Conférence du Stage 2005
Rentrée du Barreau de Paris et de la Conférence du Stage 2005 Programme de la journée des s Ouvertes Mardi 15 novembre 2005 Maison du Barreau et Bibliothèque de l'ordre Rentrée du Barreau de Paris et de
Plus en détailInformation, réseautage et concertation. Services administratifs
@ OFFRE DE SERVICES SPÉCIALISÉS NOTRE MISSION LA FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DES COOPÉRATIVES EN MILIEU SCOLAIRE (FQCMS) A POUR MISSION D ASSURER LA PÉRENNITÉ ET LE DÉVELOPPEMENT DE SES MEMBRES NOS SERVICES
Plus en détailPROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION STADE OLYMPIQUE - SALLE HOCHELAGA MERCREDI 14 MAI 2014 À 15 HEURES
PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION STADE OLYMPIQUE - SALLE HOCHELAGA MERCREDI 14 MAI 2014 À 15 HEURES Présences Absences Employés Marcel Paul Raymond (président), Robert Bissonnette
Plus en détailParticipaient à cette réunion formant quorum :
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE LE MERCREDI 29 JANVIER 2014 À 18h00 Théâtre du Grand Sault, Centre culturel et communautaire Henri-Lemieux 7644, rue Édouard, LaSalle (Québec) H8P 1T3 Procès-verbal Procès-verbal
Plus en détailLes affaires et le droit par M e Micheline Montreuil. Publications CCH ltée. Corrigé du chapitre 21 - Les priorités et les hypothèques
Les affaires et le droit par M e Micheline Montreuil Publications CCH ltée Corrigé du chapitre 21 - Les priorités et les hypothèques Réponses aux questions 21.1 L'expression «Les biens du débiteur sont
Plus en détailN 187 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2002-2003. Annexe au procès-verbal de la séance du 25 février 2003 RAPPORT FAIT
N 187 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2002-2003 Annexe au procès-verbal de la séance du 25 février 2003 RAPPORT FAIT au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de
Plus en détailRapport annuel 2013 2014. Sommaire des projets de formation réalisés pour l année 2013 2014. www.crepic.ca
Rapport annuel 2013 2014 Sommaire des projets de formation réalisés pour l année 2013 2014 www.crepic.ca Table des matières MEMBRES DU COMITÉ DE GESTION... 4 STATISTIQUES SUR DIFFÉRENTES RECHERCHES DES
Plus en détailSERVICES FID Affaires
Accès à l information X X X X X Accident de travail X X X Achat et vente d entreprises X X X X X X X Acquisition X X X X X X X X Administration de conventions collectives X X X Alliance stratégique X X
Plus en détailMme la mairesse Caroline St-Hilaire, présidente M. Albert Beaudry M. Éric Beaulieu Mme Lorraine Guay Boivin Mme Sylvie Parent
Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif de la Ville de Longueuil, siégeant pour exercer des fonctions qui lui ont été déléguées par le conseil d'agglomération, tenue le 17 juin 2014 à compter
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ANTOINE-DE-TILLY 15 octobre 2012
Procès-verbal de la séance ajournée du conseil de la Municipalité de Saint-Antoine-de-Tilly, tenue le 15 octobre 2012, à 20 h, au centre communautaire, 945, rue de l Église, Saint-Antoine-de-Tilly. La
Plus en détailLes différents régimes d indemnisation suite à un accident d automobile
Les différents régimes d indemnisation suite à un accident d automobile Me André Laporte * INTRODUCTION... 1 RECOURS CIVIL. Interdiction d un recours civil. Accident couvert par la Loi sur l assurance
Plus en détailDU COMITE SYNDICAL DU PAYS RISLE-CHARENTONNE VENDREDI 10 MARS 2006 A 17H15 Communauté de Communes de Bernay
PROCES VERBAL DU COMITE SYNDICAL DU PAYS RISLE-CHARENTONNE VENDREDI 10 MARS 2006 A 17H15 Communauté de Communes de Bernay Etaient présents : Monsieur André ANTHIERENS, Monsieur Christian BAISSE, Monsieur
Plus en détailLa planification des besoins en ressources humaines permet aux entreprises :
Une bonne planification permet d établir les projections relatives aux besoins de maind œuvre des différents secteurs de votre entreprise. Vous pourrez ainsi compter sur des employés qualifiés, compétents
Plus en détailINDEX ANALYTIQUE. Accident d aviation. «Competence of Tribunal Interjurisdictional Aviation Accidents», 169-182
INDEX ANALYTIQUE Note: Sous chaque entrée de l index analytique vous trouverez les informations nécessaires pour repérer les articles ou les chroniques de la Revue du Barreau, soit le titre suivi, en caractère
Plus en détailL ASSURANCE COLLECTIVE : LES DÉFIS ÉMERGEANTS. Présentation du 27 octobre 2008. Par Me MICHEL GILBERT GRONDIN POUDRIER BERNIER S.E.N.C.R.L.
L ASSURANCE COLLECTIVE : LES DÉFIS ÉMERGEANTS Présentation du 27 octobre 2008 Par Me MICHEL GILBERT GRONDIN POUDRIER BERNIER S.E.N.C.R.L. I- CONTRAT D ASSURANCE COLLECTIVE A) Définition du contrat d assurance
Plus en détailCOMMISSAIRES-PARENTS
PROCÈS-VERBAL N o 215 Ajournement COMITÉ EXÉCUTIF 2 juin 2015 PROCÈS-VERBAL de la séance d ajournement de la deux-cent-quinzième (215 e ) séance comité exécutif de la Commission scolaire des Chênes, tenue
Plus en détailEndettement, insolvabilité et prêts hypothécaires en souffrance : la situation québécoise
Endettement, insolvabilité et prêts hypothécaires en souffrance : la situation québécoise Le maintien de très faibles taux d intérêt depuis la dernière récession incite les ménages canadiens à s endetter
Plus en détailCOUR SUPRÊME DU CANADA
COUR SUPRÊME DU CANADA RÉFÉRENCE : Marcotte c. Fédération des caisses Desjardins du Québec, 2014 CSC 57 DATE : 20140919 DOSSIER : 35018 ENTRE : Réal Marcotte Appelant et Fédération des caisses Desjardins
Plus en détailde Montréal Hyatt Regency Montréal LA GESTION DES RISQUES DANS LE MARCHÉ ACTUEL DE LA LOCATION : LES ÉLÉMENTS
Conférence sur la Location Immobilière de Montréal Mercredi le 13 avril 2011 Hyatt Regency Montréal SÉANCE BB2 LA GESTION DES RISQUES DANS LE MARCHÉ ACTUEL DE LA LOCATION : LES ÉLÉMENTS QUE VOUS DEVEZ
Plus en détailConférence téléphonique du 1 er trimestre 2010
Conférence téléphonique du 1 er trimestre 2010 Réjean Robitaille, président et chef de la direction Michel C. Lauzon, chef de la direction financière Le 3 mars 2010 à 14 h 00 1-866-226-1792 ÉNONCÉS PRÉVISIONNELS
Plus en détailCERTIFICAT D ETUDES SPECIALISEES FORMATION CONTINUE DES AVOCATS du 4 au 29 juin 2012 DROIT FISCAL
FACULTE DE DROIT FEDERATION NATIONALE MONTPELLIER I POUR LE DROIT DE L ENTREPRISE CERTIFICAT D ETUDES SPECIALISEES FORMATION CONTINUE DES AVOCATS du 4 au 29 juin 2012 11-032 Sous la direction de Jacques
Plus en détailOn vous attend après le match. 1222 Chemin des Patriotes, Richelieu
On vous attend après le match 1222 Chemin des Patriotes, Richelieu 20 % sur 50 % 15 % tous les articles de baseball en magasin sur tous les bâtons de plus de 2 ans en magasin sur toute commande spéciale
Plus en détailFaculté de droit PROGRAMME
Faculté de droit Soirée Lauréats des PROGRAMME Allocutions d ouverture de la soirée des lauréats Allocution de Monsieur le Professeur Marc SAILLARD, Président de l Université de Toulon. Allocution de Monsieur
Plus en détailBILAN IIBA Région de Québec. Saison 2010-2011. Assemblée générale annuelle. Québec, le 8 juin 2011
BILAN IIBA Région de Québec Saison 2010-2011 (septembre 2010 à mai 2011) Assemblée générale annuelle Québec, le 8 juin 2011 Bilan 2010-2011 IIBA Région de Québec- 8 juin 2011 1 Mot du président Pour une
Plus en détailTable ronde sur la justice participative
1 www.barreaudemontreal.qc.ca 2012 Table ronde sur la justice participative Rapport de la 5 e édition 2 La justice participative constitue une réponse positive au cynisme et au désengagement de la population
Plus en détailGestion Réclamations
Présentation de notre ENTREPRISE Gestion Réclamations Des GRAVEL DAVID ROULEAU & ASS. INC Cabinet d expertise en règlement de sinistres 4030 St-Ambroise, bureau 323, Montréal, Qc H4C 2C7 Tél : 514.846.6667
Plus en détailNOTICES BIOGRAPHIQUES
NOTICES BIOGRAPHIQUES DIRECTEUR DE COLLECTION Stéphane Rousseau Stéphane Rousseau, professeur titulaire à la Faculté de droit de l Université de Montréal, dirige la Chaire en gouvernance et droit des affaires.
Plus en détailProcès Verbal de la Réunion du Conseil Exécutif de l'aecete du 25 Novembre 2004, INRS-ETE.
Procès Verbal de la Réunion du Conseil Exécutif de l'aecete du 25 Novembre 2004, INRS-ETE. Début 12h10, Romain Lanos propose l'ouverture de session, Annie Poulin seconde la proposition. Sont absent Daniel
Plus en détailsans but lucratif au Québec («OSBL»)
LE DROIT DE SAVOIR Régie d entreprise Responsabilité professionnelle L administrateur d un organisme À R E T E N I R L administrateur d un OSBL est soumis sensiblement aux mêmes devoirs et responsabilités
Plus en détailCONTENU DES PRINCIPALES BANQUES DE JURISPRUDENCE DES TRIBUNAUX DU QUÉBEC SUR INTERNET
CONTENU DES PRINCIPALES BANQUES DE JURISPRUDENCE DES TRIBUNAUX DU QUÉBEC SUR INTERNET Me Marco Rivard Montréal, le 8 mars 2004 LISTE DES ANNEXES ANNEXE I - Soquij - Décisions des tribunaux du Québec ANNEXE
Plus en détailCNW Telbec code 1 Sous embargo jusqu à 10 h 45 le 21 novembre 2006. Une industrie à surveiller de très près!
Secrétariat général Communiqué de presse CNW Telbec code 1 Sous embargo jusqu à 10 h 45 le 21 novembre 2006 Commerce itinérant d appareils de chauffage et de climatisation Une industrie à surveiller de
Plus en détailINDEX DES SUJETS ET DES AUTEURS AVRIL 1997 À JANVIER 1998
INDEX DES SUJETS ET DES AUTEURS AVRIL 1997 À JANVIER 1998 par Rémi Moreau Index des sujets * Administrateurs La responsabilité fiduciaire des administrateurs de Avril 1997 127-136 régimes de retraite Rémunération
Plus en détailDes rendez-vous à notre image. But et objectifs de la démarche. Mots de bienvenue. Rendez-vous de la relève artistique de l Estrie
Mots de bienvenue Textes de Sylvie Luce Bergeron et Guillaume Houle Rendez-vous de la relève artistique de l Estrie But, objectifs et tables de discussion Des rendez-vous à notre image But et objectifs
Plus en détailMembre agréé de l Ordre des évaluateurs agréés du Québec (1359) depuis 1982
CURRICULUM VITAE LUC GUILBAULT, B.A.A., É.A. ÉVALUATEUR AGRÉÉ www.guilbault.ca ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES ÉVALUATEUR-CONSEILS Membre agréé de l Ordre des évaluateurs agréés du Québec (1359) depuis
Plus en détailSÉNAT PROPOSITION DE LOI
N 531 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2013-2014 Enregistré à la Présidence du Sénat le 14 mai 2014 PROPOSITION DE LOI visant à modifier l'article 11 de la loi n 2004-1 du 2 janvier 2004 relative à l'accueil
Plus en détailC est par ce magnifique paysage abitibien, photographié par Hugo Lacroix, que nous avons choisi d illustrer notre slogan.
C est par ce magnifique paysage abitibien, photographié par Hugo Lacroix, que nous avons choisi d illustrer notre slogan. En plus de présenter une nature calme et sécurisante, cette image démontre toute
Plus en détailDissolution d un organisme sans but lucratif
Dissolution d un organisme sans but lucratif En théorie, nous savons que nos organisations ne peuvent et ne devraient vivre éternellement. Mais dans la pratique, nous avons tendance à présumer que l objectif
Plus en détailL'EXERCICE DU LEADERSHIP
L'EXERCICE DU LEADERSHIP Enjeu 9 Édition Chargée de projet : Line Blackburn Rédaction : Line Blackburn et Stéphanie Bonaventure Édition : Guylaine Boucher Mise en page : Patricia Gaury Révision linguistique
Plus en détailObservatoire des discriminations Avril 2006. Olivier, Gérard et Mohammed ont-ils les mêmes chances de faire carrière?
Observatoire des discriminations Avril 2006 Jean-François Amadieu En collaboration avec Sylvain Giry Olivier, Gérard et Mohammed ont-ils les mêmes chances de faire carrière? -Une analyse des enquêtes emploi
Plus en détailQuestions sociales : Droit du travail
Université Montesquieu-Bordeaux IV Institut d Etudes politiques de Bordeaux Prép ENA 2004-2005 O. PUJOLAR, Maître de conférences Questions sociales : Droit du travail Répartition des Fiches - Exposés 2004-2005
Plus en détailLes clauses abusives: Dix ans après
Les clauses abusives: Dix ans après Benoît MOORE Résumé La consécration, à l article 1437 C.c.Q., d une règle sanctionnant de nullité ou de réductibilité les clauses abusives dans les contrats d adhésion
Plus en détailMme Françoise Charbonneau, commissaire, est absente.
Page 106 PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE ORDINAIRE du comité exécutif de la Commission scolaire de Laval, tenue le 17 juin 2009, à 17 h 30, au 955, boulevard Saint-Martin Ouest, Laval, à
Plus en détailMesdames Diane Charbonneau et Reine-Aimée de Cotret et messieurs Pierre Lefebvre et Robert Paquet, commissaires d'écoles.
PAGE 36 Procès-verbal de la 5 e séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire des Draveurs, tenue au centre administratif situé au 225, rue Notre-Dame à Gatineau, le lundi à compter de,
Plus en détailLes actions 2013 et les perspectives 2014. Renouvellement du Conseil d Administration
Assemblée Générale Le 25 juin 2014 Bilan moral du Président Bilan de l activité 2013 Rapport financier 2013 Les actions 2013 et les perspectives 2014 Renouvellement du Conseil d Administration MEMO 2012
Plus en détailNOTICES BIOGRAPHIQUES
LegisPratique - Code de procédure civile annoté 2015-2016 NOTICES BIOGRAPHIQUES CONSEILLÈRE ÉDITORIALE Catherine Piché Catherine Piché est professeure agrégée à la Faculté de droit de l Université de Montréal.
Plus en détailDE LA COMPAGNIE DISSOLUTION ET LIQUIDATION AU QUÉBEC ET AU CANADA
DE LA COMPAGNIE DISSOLUTION ET LIQUIDATION AU QUÉBEC ET AU CANADA par Eleni Yiannakis 1 1 L auteure aimerait remercier Marie Blanchard, Constantinos Ragas et Jonathan Cohen pour tout leur travail dans
Plus en détailComment présenter une bibliographie ou une réseaugraphie? Il existe plusieurs méthodes de présentation des sources bibliographiques.
Comment présenter une bibliographie ou une réseaugraphie? Il existe plusieurs méthodes de présentation des sources bibliographiques. Nous vous proposons ici un modèle local inspiré de diverses manières
Plus en détailMunicipalité régionale de comté de Bellechasse Conseil de la M.R.C.
Procès-verbal de la séance régulière du de Bellechasse tenue le 15 février 2006, au Centre Administratif Bellechasse, à compter de 20 heures. Sont présents les Conseillers suivants : M. Guylain Chamberland,
Plus en détailProgramme de revitalisation/brouillette. 762.38$ C.S.S.T dossier 141530964. 1 191.54 Sécurité publique 48 774.00 TOTAL : 50 727.
SÉANCE RÉGULIÈRE DU 3 NOVEMBRE 2014 À une séance régulière du conseil municipal, tenue le 3 novembre 2014 au lieu ordinaire des sessions dudit conseil, à vingt heures. Présents(e) : Mmes Jocelyne Bronsard
Plus en détailAVIS PUBLIC VENTES D IMMEUBLES POUR NON-PAIEMENT DE TAXES MUNICIPALITÉ D AUDET
MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DU GRANIT AVIS PUBLIC VENTES D IMMEUBLES POUR NON-PAIEMENT DE TAXES Avis public est par la présente donné par Serge Bilodeau, secrétaire-trésorier de la Municipalité Régionale
Plus en détailMÉMOIRE DE FRAIS. À jour le 26 mars 2014 I FORME :
À jour le 26 mars 2014 MÉMOIRE DE FRAIS I FORME : Documents à joindre et nombre de copies : Les documents suivants doivent être produits à la Cour, en deux exemplaires, soit un original et une copie :
Plus en détailNotre retraite : prendre en main COLLECTIVEMENT notre avenir
La responsabilité fiduciaire et l assurance responsabilité des comités de retraite : Comment s y retrouver sans perdre sa chemise Michel Gilbert, avocat Luc Brunet, B.A.A., C. D A. Ass. Notre retraite
Plus en détailArticle. «Sur l avenir incertain du contrat de consommation» Benoît Moore. Les Cahiers de droit, vol. 49, n 1, 2008, p. 5-25.
Article «Sur l avenir incertain du contrat de consommation» Benoît Moore Les Cahiers de droit, vol. 49, n 1, 2008, p. 5-25. Pour citer cet article, utiliser l'information suivante : URI: http://id.erudit.org/iderudit/019793ar
Plus en détailJOURNÉES HENRI-CAPITANT 2014 RAPPORT QUÉBÉCOIS DU THÈME 2 : CONTRAT + IMMATÉRIEL. Seconde partie par. Ysolde Gendreau *
JOURNÉES HENRI-CAPITANT 2014 RAPPORT QUÉBÉCOIS DU THÈME 2 : CONTRAT + IMMATÉRIEL Seconde partie par Ysolde Gendreau * PARTIE 2 La place du contrat dans le système du droit de la propriété intellectuelle
Plus en détailComment rédiger une bibliographie. Bibliothèque Collège François-Xavier-Garneau 2009. Tiré à part du Guide de l étudiant
Comment rédiger une bibliographie Bibliothèque Collège François-Xavier-Garneau 2009 Tiré à part du Guide de l étudiant 2 Table des matières Notice bibliographique pour un ouvrage de référence (dictionnaire
Plus en détailLe management au Ministère de la Défense
Ouvrage collectif piloté par le CFMD sous la direction du général Baudouin ALBANEL Le management au Ministère de la Défense, 2004 ISBN : 2-7081-3042-0 Sommaire Préface Manager : une priorité du secteur
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE LA SEIGNEURIE-DES-MILLE-ÎLES COMITÉ EXÉCUTIF
PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE LA SEIGNEURIE-DES-MILLE-ÎLES COMITÉ EXÉCUTIF Séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire de la Seigneurie-des-Mille-Îles, tenue le mardi 14 juin
Plus en détailEquipe de campagne. Mardi 4 juin 2013 Jolis Mômes (9 e ) Directeurs de campagne
Equipe de campagne d Anne Hidalgo Mardi 4 juin 2013 Jolis Mômes (9 e ) Directeurs de campagne Rémi FERAUD Maire du 10 e et Premier Secrétaire du PS Parisien Jean-Louis MISSIKA Adjoint au Maire de Paris
Plus en détailChronique Assurances et gestion des risques. sous la responsabilité de Gilles Bernier 1
Chronique Assurances et gestion des risques sous la responsabilité de Gilles Bernier 1 Malgré le fait que les deux premiers numéros de l année 2004 de la Revue ont déjà été consacrés au thème de l assurance
Plus en détailGestion SPV inc. c. Labelle Marquis inc. 2008 QCCQ 792 COUR DU QUÉBEC SOUS LA PRÉSIDENCE DE L HONORABLE GEORGES MASSOL JUGEMENT
Gestion SPV inc. c. Labelle Marquis inc. 2008 QCCQ 792 COUR DU QUÉBEC CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE LAVAL «Chambre civile» N : 540-22-010676-061 DATE : 23 JANVIER 2008 SOUS LA PRÉSIDENCE DE L HONORABLE
Plus en détailARBITRAGE DE GRIEF EN VERTU DU CODE DU TRAVAIL DU QUÉBEC (L.R.Q., c. C-27) CENTRE HOSPITALIER LE GARDEUR
ARBITRAGE DE GRIEF EN VERTU DU CODE DU TRAVAIL DU QUÉBEC (L.R.Q., c. C-27) ENTRE : SYNDICAT DES INFIRMIERS ET INFIRMIÈRES DU CENTRE HOSPITALIER LE GARDEUR ET : ET : CENTRE HOSPITALIER LE GARDEUR JULIENNE
Plus en détailBarème indicatif des honoraires
Barème indicatif des honoraires Tarifs applicables à compter du 01/01/2010 MARC TELLO-SOLER Avocat 160 Gde Rue St. Michel 31400 Toulouse www.mts-avocat.net tello-soler@mts-avocat.net Sommaire Notice du
Plus en détail