. MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES. Centre Angers-Nantes

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1 . MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Centre Angers-Nantes SERVICES DECONCENTRES D APPUI A LA RECHERCHE Secteur Achats / Marchés 42 rue Georges Morel BP Beaucouzé Cedex Tél: APPEL D'OFFRES OUVERT (Passé en application des articles 57, 58 et 59 du Code des Marchés Publics) MAINTENANCE DES INSTALLATIONS TECHNIQUES (CHAUD, FROID,VENTILATION) DU CENTRE INRA ANGERS NANTES Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) CCTP Page 1 sur 15

2 Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) SOMMAIRE ARTICLE I : GENERALITES... 3 A. CONTEXTE GENERAL... 3 B. CONTEXTE DE LA MAINTENANCE... 3 C. OBJET DE LA MAINTENANCE... 3 D. LOCALISATION DE LA MAINTENANCE... 3 E. VISITE SUR PLACE... 3 ARTICLE II : AGREMENT OBLIGATOIRE... 4 ARTICLE III : CADRE REGLEMENTAIRE... 4 ARTICLE IV : CONSISTANCE DE LA MISSION... 4 A. ALLOTISSEMENT DES OPERATIONS DE MAINTENANCE... 4 B. COMPETENCE DU PRESTATAIRE... 5 C. MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE... 5 a. Description de la maintenance :... 5 b. Opérations préventives :... 5 c. Opérations correctives :... 7 D. INDENTIFICATION DES EQUIPEMENTS... 7 E. RAPPORTS ET SUIVI DE L EXPLOITATION... 8 ARTICLE V : CONDITIONS D EXECUTION DE LA MISSION... 8 A. PLANNING ET DELAIS D EXECUTION... 8 B. CONTACT DURANT L EXPLOITATION... 9 C. MODALITES D EXECUTION ET HORAIRE... 9 a. Modalités en maintenance préventive :... 9 b. Modalité en maintenance corrective :... 9 D. HYGIENE ET SECURITE E. DIVERS a. le plan de prévention : b. Accès et stationnement ARTICLE VI : ANNEXES (VALANT DPGF) ANNEXE 1.INVENTAIRE ET LOCALISATION DES EQUIPEMENTS DU SITE D ANGERS ANNEXE 2.INVENTAIRE ET LOCALISATION DES EQUIPEMENTS DU SITE DE NANTES CCTP Page 2 sur 15

3 ARTICLE I : GENERALITES A. Contexte général L Institut national de la recherche agronomique (INRA) est un organisme de recherche scientifique publique finalisée, placé sous la double tutelle du ministère de l'enseignement supérieur et de la Recherche et du ministère de l Agriculture et de la Pêche. Le 1er janvier 2008 la fusion des centres d'angers et de Nantes, a créé le centre INRA Angers-Nantes. B. Contexte de la maintenance Au vu de la législation et des obligations règlementaires relatives aux installations techniques, l INRA s emploie à définir ses besoins afin de respecter celles-ci. On définira pour les articles suivants : L INRA étant nommé : LE PROPRIETAIRE L entreprise extérieure proposant la prestation étant nommée : LE PRESTATAIRE. C. Objet de la maintenance L offre porte sur la maintenance et sur les demandes particulières aux installations techniques, sur les sites d ANGERS et de NANTES. D. Localisation de la maintenance Les opérations de maintenance se feront sur les installations précisées en article VI. E. Visite sur place Une visite des lieux est obligatoire et se fera sur rendez-vous La prise de rendez-vous se fera aux dates suivantes auprès de Site de Nantes : M. DOUBLEN Eric au ou au Le Mercredi 3 juillet 2013 à 9 h ou Le Mardi 9 juillet 2013 à 14 h Site d Angers : M. Bichot Régis au ou au Le Mercredi 3 juillet 2013 à 14 h ou Le Mardi 9 juillet 2013 à 9 h Un justificatif par site vous sera remis, daté et signé de la visite. Il fera partie des pièces à joindre à votre offre. Sans cette pièce, l offre ne sera pas étudiée. CCTP Page 3 sur 15

4 ARTICLE II : AGREMENT OBLIGATOIRE Les opérations de maintenance des installations techniques seront effectuées par un organisme qualifié pour ce type d installation. Les justificatifs de qualification seront à remettre avec l offre. ARTICLE III : CADRE REGLEMENTAIRE Les opérations de maintenance seront effectuées dans le respect de la réglementation en vigueur. Lorsque des règles techniques formalisées existent, elles seront mises en œuvre. Le prestataire chargé de cette maintenance sera tenu d avoir une parfaite connaissance des réglementations et de respecter les lois, décrets, arrêtés et règles administratives en vigueur au moment de la réalisation de la maintenance des installations et notamment : o Le code du travail. o Le code de l environnement (principalement aux articles R à R ) o Les normes NF ou EN. o L arrêté du 8 octobre 1987 relatif au contrôle périodique des installations d aération et d assainissement des locaux de travail o L arrêté du 2 octobre 2009 relatif au contrôle des chaudières dont la puissance nominale est supérieur à 400 kilowatts et inférieure à 20 mégawatts. (Liste non exhaustive) Et de les faire respecter par ses sous-traitants éventuels. ARTICLE IV : CONSISTANCE DE LA MISSION A. Allotissement des opérations de maintenance Le présent CCTP lié aux opérations de maintenance des installations de CVC est allotis en deux lots : Lot 1 : Les opérations de maintenance des installations du site d ANGERS. Lot 2 : Les opérations de maintenance des installations du site de NANTES. Le prestataire peut répondre à un lot ou à la totalité des lots. Si le prestataire répond aux deux lots, il dissociera clairement les deux sites. Les offres seront jugées séparément. CCTP Page 4 sur 15

5 B. Compétence du prestataire Le prestataire s engage à assurer pour l INRA des moyens humains et matériels pour respecter sa prestation et les périodicités relatives à la maintenance des installations techniques Le prestataire s engage à effectuer toutes les opérations nécessaires en vue du fonctionnement normal et permanent des installations de ventilation, de chauffage et de climatisation, dans les conditions règlementaires et de sécurité. C. Maintenance préventive et corrective a. Description de la maintenance : La maintenance des installations par le prestataire aura trois objectifs, qui sont : de corriger les observations rapportées par la vérification technique par un organisme agréé extérieur, de maintenir les installations par des opérations préventives et d intervenir si besoin pour un dysfonctionnement des installations. Le prestataire devra à minima respecter la réglementation en vigueur quel que soit le type d installation. Les installations de chauffage des sites d Angers et de Nantes sont alimentées en gaz ou en fioul. b. Opérations préventives : 1. Généralités : Toutes les opérations de maintenance seront proposées sous forme d une gamme, décrite dans un mémoire technique pour toutes les installations techniques. La gamme de maintenance sera détaillée pour chaque type d équipement avec leurs équipements associés ou asservis : 2. Description détaillée : Pour les installations de ventilation o CTA o Extracteur o VMC (sans le réseau) o Armoire électrique o Ces différentes gammes de maintenance devront comporter à minima : o Les opérations à effectuer. o La périodicité. CCTP Page 5 sur 15

6 Le prestataire devra le remplacement systématique des filtres des ventilations à la fréquence adaptée aux équipements indiqués dans l «annexe 1 - Ventilation Angers» et «Annexe 2 - Ventilation Nantes». Pour les installations de chauffage : o Chaudière o Brûleurs o Régulation o Pompes et circulateurs o Sous-station o Vase expansion o Production d eau chaude sanitaire o Armoires de commande et accessoires o Ces différentes gammes devront comporter à minima : o Les opérations à effectuer. o La périodicité. Pour les installations frigorifiques o Groupe d eau glacée o Compresseur o Armoire de commande o Ces différentes gammes devront comporter à minima : o Les opérations à effectuer. o La périodicité. 3. Accompagnement des bureaux de contrôle : Le prestataire est tenu dans le cadre du présent marché (compris dans le forfait de maintenance préventive) d accompagner et d assister le maître d ouvrage, lors des interventions des bureaux de contrôle mandatés par le maître d ouvrage dans le cadre des obligations réglementaires. Le prestataire se chargera d informer le bureau de contrôle de la mise en service des chaudières. 4. Planning : Le prestataire proposera un planning d intervention de la maintenance préventive des installations. Ce planning deviendra contractuel après avoir reçu la validation du propriétaire. CCTP Page 6 sur 15

7 c. Opérations correctives : 1. Généralités 18h : Durant les heures et les jours ouvrables du lundi au vendredi de 8h à Le prestataire devra fournir un numéro d appel dans la semaine qui suit la signature du contrat. Le déplacement et la main d œuvre seront inclus dans le prix du DGPF. En dehors des heures et des jours ouvrables : (astreinte) Le prestataire devra fournir un numéro d appel à préciser s il est différent de celui des heures ouvrables. Les déplacements et la main-d œuvre n étant pas inclus, le prestataire indiquera ses coûts de déplacement et de main d œuvre. Voir tableau ci-dessous et repris dans les annexes. En Euros HT Coût de la main d œuvre Coût du déplacement Interventions hors heures (18h-8h) et hors jours ouvrables Délai d intervention Pour tout appel avant 10h en jour ouvrable, le prestataire devra intervenir dans la journée. Pour tout appel après 10h, le prestataire pourra intervenir au plus tard le lendemain midi. 2. Correction de la vérification technique : Le propriétaire pourra demander au prestataire de lever les observations rapportées par la vérification technique effectuée par un organisme agréé extérieur. Le prestataire établira un devis détaillé pour corriger le défaut. 3. Correction d un dysfonctionnement Un devis sera établi par le prestataire si le montant total de la réparation est supérieur à 150 euros hors taxes. Si la somme est inférieure à 150 euros hors taxes, le prestataire pourra entreprendre les travaux mais donnera un justificatif du coût de la réparation et du remplacement de ces pièces dans la semaine qui suit les travaux. D. Indentification des équipements Lot 1 : Equipements d Angers : Les équipements soumis aux opérations de maintenance sont indiqués dans l annexe du présent document. (pages 11 à 12) CCTP Page 7 sur 15

8 Lot 2 : Equipements de Nantes : Les équipements soumis aux opérations de maintenance sont indiqués dans l annexe du présent document. (pages 13 à 15) E. Rapports et suivi de l exploitation Présentation à l accueil : Le prestataire devra se présenter à l accueil pour signaler sa présence sur le site et après chaque intervention pour déposer son bon d intervention. Le bon d intervention servira de justificatif pour le paiement des factures. Rapport annuel : Tous les ans, le prestataire établira un rapport détaillé dans un délai de quinze jours après la date anniversaire du contrat, où seront indiqués les anomalies constatées, les usures des différents organes et les futurs risques de détérioration. Ce rapport fera l objet d une présentation orale 1 mois après sa réception par le propriétaire. Le carnet d entretien : Le carnet d entretien reste la propriété de l INRA. Chaque carnet d entretien est mis à disposition dans les installations respectives. Le carnet d entretien sera fourni par l entreprise. Le prestataire devra à chaque passage, inscrire sur le carnet d entretien le détail de son intervention. ARTICLE V : CONDITIONS D EXECUTION DE LA MISSION A. Planning et délais d execution Le prestataire proposera un planning sur une année où sera inscrit les dates des interventions préventives. Le prestataire devra informer le propriétaire de son intervention quinze jours avant son passage par mail. (cf Article V B) CCTP Page 8 sur 15

9 B. Contact durant l exploitation Pour tout contact sur Angers ou Nantes : Contact Angers Nantes Administratif Mme C. BRUNEAU 42 rue Georges Morel BP Beaucouzé cedex - France Tel : Fax : achats.marches@angers.inra.fr Technique M. J-R LAMOUREUX 42 rue Georges Morel BP Beaucouzé cedex - France Tel : Fax : Jean-Rene.Lamoureux@angers.inra.fr M. P.BUSSON Rue de la Géraudière - BP Nantes cedex 3 France Tel : Port : Patrick.busson@nantes.inra.fr C. Modalités d exécution et horaire a. Modalités en maintenance préventive : Les opérations de maintenance préventive devront être réalisées durant les heures ouvrables des différents sites, les techniciens devront être accompagnés obligatoirement par du personnel de l'inra connaissant les locaux et les installations. o Horaires du site d Angers : 8h15 à 12 h15 et de 13h30 à 17h. o Horaires du site de Nantes : 8h15 à 12 h15 et de 13h30 à 17h. Le prestataire planifiera et organisera les opérations de maintenance préventive en accord avec le propriétaire en tenant compte des contraintes d utilisation du matériel en milieu occupé. b. Modalité en maintenance corrective : En cas de dysfonctionnement entraînant un arrêt d une ou plusieurs installations : o Le prestataire devra être sur les lieux de l intervention 24 heures après le premier appel. Selon les délais d intervention décrit dans l article Article IV - C o Le prestataire devra proposer des solutions palliatives au propriétaire pour une remise en fonctionnement rapide de l installation avant la réparation définitive. D. Hygiène et sécurité. Le prestataire est responsable de la santé et de la sécurité des techniciens qu'il mandate pour la réalisation de la maintenance. Il s'engage à leur fournir les équipements et moyens de protection adaptés et conformes aux normes de sécurité en vigueur. CCTP Page 9 sur 15

10 Les techniciens auront soin de ne pas perturber les activités menées dans les locaux où ils sont amenés à intervenir et à ne toucher aucun produit et équipement, hormis celui pour lequel ils sont mandatés. Le prestataire s engage à ne pas communiquer à des tiers, sans l accord express et écrit de l INRA, les documents, données ou informations mis à sa disposition pour les besoins du présent contrat. E. Divers a. le plan de prévention : Le prestataire proposera un plan de prévention qui reprendra les informations suivantes : - Respect du code de la route et vitesse limitée à 30 km/h sur les sites. - Respect de la réglementation en vigueur et des règles de l art en matière de santé et sécurité lors des visites. - Horaires d ouverture des centres INRA Et toutes autres informations qui lui sembleraient nécessaire afin de réaliser ses interventions dans les meilleures conditions de sécurité Lors de sa visite technique (article I-E) le prestataire collectera les informations nécessaires dans le cadre du plan de prévention b. Accès et stationnement Le stationnement sur la voie ou sur les pelouses n est pas autorisé. Seul le stationnement est autorisé sur les parkings identifiés. A ANGERS, le 21 Juin 2013 La personne responsable des marchés, H. SEEGERS CCTP Page 10 sur 15

11 ARTICLE VI : Annexes (Valant DPGF) Annexe 1.Inventaire et localisation des équipements du site d Angers Installations de chauffage Chaufferie Serres IRHS ( ) 1 Chaudière gaz ATLANTIC WA kW 1 brûleur WEISHAUPT G7/1-D 300 à 1750 kw Année Chaudière fioul S kw Année brûleur CUENOD PCS 90 Tunnel Framboisier 1 Aérotherme Gaz UTILAIR USR 80, 92 KW Année 1991 Chaufferie Bâtiment B ( ) 1 Chaudière gaz DE DIETRICH DTG AE 260 KW Année 1998 Chaufferie Bâtiment C ( ) 1 Chaudière gaz VIESSMAN PAROMAT SIMPLEX 225 KW 1 brûleur ELCO EG0 3B250 R 2 G20 Bâtiment Animalerie ( et ) 2 Radiateurs gaz à Ventouse DE DIETRICH 2.1 KW Chaufferie Serre S2 ( ) 1 Chaudière gaz GUILLOT FBG 300, 300 KW Année brûleur CUENOD C34G507/8-T2»fr», KW Chaufferie Serres SAGAH ( ) 1 Chaudière gaz et fioul OTTO BACKER, 348 KW Année brûleur WEISHAUPT GL 31/E, 150 à 680 KW Année 1984 Chaufferie UVV ( ) 1 Chaudière gaz VIESSMAN PAROMAT 340 KW 1 brûleur ELCO EG03 B400 R 2 G20 Chaufferie Bois L Abbé ( ) 1 Chaudière gaz VIESSMAN ATOLA W A, 55KW Année 1993 Hangar Calibreuse Bois L Abbé ( ) 1 Aérotherme gaz AIRCALO 100F, 29.3 KW Total HT Installations de chauffage CCTP Page 11 sur 15

12 Installations froid Cellules en confinement (030) 1 groupe Brat 0121 FF, R410A/6kg Hangar (019) 1 groupe VENETA, modèle HRAT 0121FFT, R407C Serres (017) 1 groupe M.T.A France, modèle TAE 121, R407C Total HT Installations Froid Installations de ventilation C.T.A. Bâtiment Accueil (016) C.T.A. marque LENNOX, type BHK 020 NS , double flux, Roof Top avec batterie EC en appoint, circuit frigorifique réversible. (filtre G4, remplacement annuel) C.T.A. Bâtiment B (040) -C.T.A. marque MC QUAY, type WESPACLIM CDC Modulaire 71, simple flux, débit 7000m3/h, puissance calorifique disponible 107 KW. (filtre G4, remplacement semestriel et filtre poche remplacement annuel). -Extracteur comble : remplacement annuel de la courroie - U.T.A. plafond C.T.A. Bâtiment C (007) C.T.A. (sensible) marque PM LUFT, type GOLD Taille 32/B, double flux, batterie eau chaude, caloduc. (filtre poche, remplacement annuel) Total HT Installations de Ventilation CCTP Page 12 sur 15

13 Annexe 2.Inventaire et localisation des équipements du site de Nantes 1) Installations de chauffage Chaufferie Gesvres ( ) 1 Chaudière gaz GUILLOT, Modèle LR27, P = 1150 KW, Année Chaudière gaz GUILLOT, Modèle 310, P = 360 KW, Année Chaufferie Bâtiment Chézine ( ) 1 Chaudière Buderus, Modèle Logano R4212, P = 2x200 KW 1 Chaudière Buderus, Modèle Logano R4212, P = 2x200 KW Chaufferie Bâtiment Sèvres ( ) 2 Chaudières COMET, Modèle CN 10, P = 130 à cal/h, Année 1977 Chaufferie Bâtiment Sèvres (005) 5 Aérothermes Chaufferie Bâtiment Loire ( ) 2 Chaudières CHAPEE, Modèle NXR3/38, P = 210 à 250 KW, Année 2004 Atelier Bâtiment Loire ( ) 1 Aérotherme Chaufferie Bâtiment Erdre ( ) 1 Chaudière RODIAC, Modèle BG50, P = 162 KW, Année 1988 Chaufferie Bâtiment R.I.E. ( ) 2 Chaudières REHNA, Modèle GAZ , P = 120 KW, Année 1996 Chauffage Cens (006) et Extension Cens (011) Circulateurs, Pompes etc... Total HT Installations de chauffage CCTP Page 13 sur 15

14 2) Installations froid Climatisation Gesvres ( ) 1 groupe TRANE, modèle ECGCH225, R22 Climatisation Loire (Terrasse) 1 refroidisseur liquide RHOSS, modèle TCAE541-40, R410A Climatisation Cens 2 Groupes froid marque DAIKIN, type EUWAB 12 KBZW1 (terrasse) 1 groupe froid LAHNTECHNICK.GMBH, type BC , année 2004, gaz R134a 1.9kg (local ) Total HT Installations froid 3) Installations de ventilation Bâtiment Cens (006), Terrasse C.T.A. 1. marque CIAT, type VS1/VE, double flux, batterie d eau chaude C.T.A. 2. Marque CIAT, double flux, batterie d eau chaude et batterie d eau froide. 2 tourelles d extraction Filtre de la porte du local technique (Nord) Bâtiment Extension Cens (011), Terrasse C.T.A. marque VIM, modèle CAD XDC 56H, double flux, batterie d eau chaude 1 Extracteur / Insufflateur Bâtiment Loire (001), Terrasse C.T.A. 2. marque WESPER, type PR90, double flux, batterie d eau chaude, batterie d eau froide, filtres C.T.A. 1. marque WESPER, type PR 60, double flux, batterie d eau chaude, batterie d eau froide, filtres C.T.A.3. marques WESPER, type PR 40, double flux, batterie d eau chaude, batterie d eau froide, filtres Bâtiment Chézine (002), Terrasse C.T.A. marque LEMMENS, type HR GLOBAL 4000, double flux, batterie électrique préchauffage C.T.A. marque HYDRONIC, type CCM 65 FLASH, simple flux, batterie d eau chaude 1 Caisson d extraction VETIKA CCTP Page 14 sur 15

15 Bâtiment Gesvres (004), Local C.T.A.1. marque HYDRONIC, type CCM65, simple flux, batterie d eau chaude C.T.A.2. marque HYDRONIC, type CCM45, simple flux, batterie d eau chaude et batterie d eau froide C.T.A.3. marque HYDRONIC, type CCM65, simple flux, batterie d eau chaude et batterie d eau froide C.T.A.4. marque HYDRONIC, type CCM65, simple flux, batterie d eau chaude C.T.A.5. marque HYDRONIC, type CCM45, simple flux, batterie d eau chaude et d eau froide Extracteur N 1 marque LEROY-SOMER, débit 3740/8090 m3/h Extracteur N 2 marque HELMKE, modèle HELMKE-PLUS, débit 4300 m3/h Extracteur N 3 marque HYCHONIC, modèle CCM45, débit 5200 m3/h Bâtiment Gesvres (004), Local V.M.C. bâtiment Gesvres 004 Bâtiment Gesvres (004), Passerelle C.T.A. Passerelle Technique, marque CIAT, type CDFP 10, double flux, batterie d eau chaude C.T.A. Passerelle Technique, marque WOLF, N de série KG100, double flux, batterie d eau chaude V.M.C. du local , marque VIMI, modèle KMDT09 Bâtiment Brivet (008), Terrasse Extracteur N 4 marque SIFAT, modèle VTA , débit max m3/h Extracteur N 5 marque VENTACID, modèle VAC 250/250, débit 3700m3/h Extracteur N 6 marque CIAT, modèle Tourel TC59, débit 2675 m3/h Extracteur N 7 marque CIAT, modèle Tourel TC36, débit 1575m3/h Bâtiment Erdre (007), Local V.M.C. bâtiment Erdre 007 Bâtiment R.I.E (007), Local V.M.C. vestiaire et sanitaire Extracteur Laverie Extraction hotte cuisine (filtre) Soufflage hotte cuisine (filtre) Total HT Installations de ventilation CCTP Page 15 sur 15