PRESENTATION. I. Une obligation réglementaire. A. Décret de la fonction publique

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1 Hygiène et sécurité

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3 PRESENTATION I. Une obligation réglementaire A. Décret de la fonction publique Décret no du 28 mai 1982 modifié par le décret n du 9 mai 1995, relatif à l hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu à la prévention médicale dans la fonction publique. Circulaire FP/4 n 1871 du 24 janvier 1996 relative à l application du décret n du 28 mai 1982 modifié par le décret n du 9 mai 1995, relatif à l hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu à la médecine de prévention dans la fonction publique Décret n du 24 avril 1995 relatif aux comités d hygiène et de sécurité dans les établissements publics d enseignement supérieur. Décret n du 3 mai 1988 relatif aux services de médecine préventive de promotion de la santé. B. Code du travail Livre II, titre III et ses décrets et arrêtés d'application. C. Organisation de la prévention Présentation 1

4 D. Formations obligatoires Le droit à l information et à la formation des personnels et des usagers est un droit fondamental. II. Les interlocuteurs en Hygiène et Sécurité Au sein du laboratoire : o Le chef d'équipe o L'Acmo - Valrose Cécile Dimur dimur@unice.fr o Le directeur d'unité Andréa Ferrari Au sein du CNRS : o L'IHS - DR20 Stéphane Bernier stephane.bernier@dr20.cnrs.fr o La Délégué Régionale Marie-Florence Grenier-Loustalot Au sein de l'université o L'IHS - Valrose Julien Carignano julien. carignano@unice.fr o La directrice de l'ufr Sciences Frédérique Vidal o L'IHS - UNSA Guillaume Barrat guillaume.barra@unice.fr o Président UNSA Albert Marouani Au sein de l'observatoire : o L'IHS Jean-François Bernadac jean-francois.bernadac@oca.eu o Le directeur Farrokh Vakili 2 Livret d'accueil des nouveaux entrants

5 PREVENTION I. L' environnement de travail A. Plans des étages du bâtiment Fizeau à Valrose : Prévention 3

6 4 Livret d'accueil des nouveaux entrants

7 B. Secourisme : 1) Article des lois Art 538 de la délibération N o 34/CP du 23 février membre pour 20 personnes doit avoir reçu l instruction nécessaire et doit suivre une formation régulière. 2) Liste des secouristes Niveau 2 : Armando Domiciano Aurélie Marcotto Niveau 3 : Jean-Baptiste Daban Carole Gouvret Niveau 4 : Niveau 5 : Andrea Abelli Jean-Pierre Folcher Les stages de secourisme sont accessibles à tout le personnel, vous trouverez les dates de formation sur le panneau d'affichage au niveau 3. Prévention 5

8 II. Surveillance médicale A. Articles des lois : Art 1132 de la délibération N o 55/CP du 10 Mai 1989 Tout salarié doit bénéficier d un examen médical tous les 2 ans, sauf ceux exposés à des risques professionnels dont la périodicité est fixé à 1 an (art 1134 de la délibération N o 55/CP du 10 Mai 1989). Art 1138 de la délibération N o 55/CP du 10 Mai 1989 et Art 1135 de la délibération N o 55/CP du 10 Mai 1989 Après une absence pour cause de maladie professionnelle ou absence supérieure ou égale à 15 jours ou après congé maternité ou absence répétées pour raisons de santé le médecin du travail doit donner un examen médical dans les 8 jours qui suivent la reprise du travail B. Médecins de la prévention : CNRS Dr Zehler AMETRA 06 6 place Blanqui Nice tel OCA est Dr André-Mazeaud AMETRA avenue Notre Dame Nice tel UNSA Dr Rebouillat UNSA Parc Valrose III. Formations Art 536 de la délibération No 34/CP du 23 février 1989 La formation à la sécurité sera suivie par tout nouvel arrivant dans l établissement (consignes, risques, mesures de prévention, moyens de protection). 6 Livret d'accueil des nouveaux entrants

9 Cette formation sera complétée par une formation spécifique aux postes de travail réalisée par la hiérarchie du service. Une formation annuelle de l ensemble du personnel à la lutte contre l incendie sera effectuée par manipulation d extincteurs sur feux réels, complétée par un exercice annuel concernant les dispositifs de sécurité. Les thèmes spécifiques pour lesquels existent des formations obligatoires sont notamment : la sécurité incendie, le secourisme, l habilitation en électricité, la radioprotection : travailleurs exposés et personne compétente en radioprotection, les substances dangereuses : chimiques, biologiques, amiante, l expérimentation animale, les machines, équipements de travail, engins de levage, les appareils à pression, les équipements de protection individuelle, les gestes et postures de travail,... Formation à la sécurité IV. Equipement de protection individuelle : EPI Lunettes pour les lasers Gants Chaussures Lunettes de protection pour les projections casque phonique V. Equipement de protection collective Localisation des équipements collectifs : couverture anti-feu, une par étage à l'une des extrémités armoire à pharmacie, une par étage extincteurs, 3 par étage (un pulvérisateur d'eau, et deux de CO2) détecteur de fumée trappe d'évacuation de fumée, une par bâtiment, en haut de l'escalier sud déclencheur d'alarme, deux par étage à chaque extrémité Prévention 7

10 VI. Signalisation de la sécurité 8 Livret d'accueil des nouveaux entrants

11 Prévention 9

12 VII. Prévention incendie La meilleur attaque contre le feu, c'est la prévention! En respectant des règles simples nous pouvons éviter le déclenchement d'un incendie et sa propagation. Il y a trois rôles essentiels : l'acmo par sa surveillance régulière dans les locaux du laboratoire, les guides et les serre-files qui encadrent le personnel d'un étage pour l'évacuation en cas d'alerte. Nous somme tous concernés et devons tous être vigilants. Dégagez les voies de circulation et les issues d'évacuation. Attention aux produits inflammables près d'une source de chaleur! Si vous avez des produits chimiques, faites une déclaration auprès de votre ACMO, Vous connaitrez ainsi les procédures de stockage. Attention aux appareils électriques défectueux. Attention aux prises de courant surchargées. N'encombrez pas les abords des moyens de secours : extincteur, RIA, couverture antifeu. Connaissez leur emplacement et leur fonctionnement. Laissez libre accès aux portes. Ne calez pas les portes coupe-feu en position ouverte. Prévenez l'acmo si des travaux (entreprises extérieures, services techniques de l'université) sont entrepris dans le laboratoire. Après votre départ, vérifiez la fermeture des portes de votre laboratoire. Laissez libre les voies réservées aux véhicules de secours. Signalez à l'acmo toute utilisation du matériel de sécurité (extincteurs, couvertures anti-feu, ). Comme vous le savez, il est interdit de fumer dans les locaux du laboratoire. 10 Livret d'accueil des nouveaux entrants

13 VIII. Fiches individuelles d'exposition aux produits dangereux Chaque année le personnel doit remplir une fiche individuelle d'exposition. Cela concerne les produits chimiques et tous matériels pouvant engendrer des problèmes de santé. A. Qu'est-ce que c'est? Une mesure de protection des salariés qui a déjà plusieurs années et fait obligation aux directeurs de nos unités de détenir pour chaque personne qui a été exposée à des produits toxiques dans son unité une "fiche individuelle d'exposition aux produits dangereux," mise à jour annuellement. Il est de l' intérêt de chacun de rédiger ce document qui est conservé indéfiniment, par exemple dans le cas où une maladie professionnelle se déclarerait. B. Plus de détails La "fiche individuelle d'exposition aux produits dangereux" a été rendue obligatoire par des décrets de 2001 et 2003 (la législation est la même dans le public et le privé). Elle vise à identifier annuellement les personnes exposées aux produits chimiques dangereux (dont les CMR=cancérigènes, mutagènes, reprotoxiques) et à caractériser l'exposition. Il s'agit d'un progrès considérable dans le domaine de la prévention des risques puisque l'exposition aux agents toxiques est maintenant caractérisée tout au long de la carrière du salarié. Cela constitue une source d'information officielle et essentielle si une maladie liée au travail se déclare au bout de plusieurs années. Cette fiche étant mise à jour annuellement, elle n'a pas pour but de recenser les expositions antérieures de chaque personne. Elle ne doit pas être confondue avec l'"attestation d'exposition" remise à chaque personne en fin de carrière. C. Qui est concerné? Toute personne exposée à des produits dangereux: agents CNRS, universitaires, OCA, stagiaires, etc. D. A qui est-elle destinée? Cette fiche est détenue par l employeur ou son représentant et conservée dans le dossier de la personne. Une copie est transmise à la personne, une autre est transmise au médecin de prévention, une copie peut être transmise aussi au correspondant hygiène sécurité de l unité pour l aider dans la prévention. Prévention 11

14 E. Qui la remplit? La personne exposée, avec l'aide éventuelle de l'acmo. F. Quand la remplir? Chaque fin d'année ou avant de quitter l'unité. G. Comment la remplir? Pour chaque produit toxique utilisé dans l'année, l'agent note: Le nom du produit, son numéro CAS (voir le flacon), la catégorie de danger, éventuellement le niveau de classement CMR, la forme physico-chimique. La nature du travail effectué: La technique utilisée et l'équipement de protection individuel (EPI) ou collectif (EPC) utilisés. La durée d'exposition annuelle: Le temps d'exposition par manipulation et le nombre de manipulations par an. Eventuellement, les risques présents simultanément. Exemple: Acrylamide Produits et préparations dangereux N CAS Catégorie de danger Catégorie CMR Forme physicochimique Nature du travail effectué Technique T C1 M1 Poudre Gel Moyens de protection EPR/EPI Gants, travail sous hotte Durée d'exposition annuelle Tps d'exposition /manipulation Nombre de Manipulation /an Risques présents simultanément 5 min 20 chute Référence CNRS documentaire H. Où trouver ces informations? Sur la fiche que vous avez remplie l'année dernière, ou bien : Numéro CAS : voir le flacon Catégorie de Danger : comme indiqué sous le pictogramme sous l'étiquette ( ) 12 Livret d'accueil des nouveaux entrants

15 IX. Registre d'hygiène et sécurité A. Localisation : Le registre hygiène et sécurité se trouve au niveau 3 à l'entrée du bureau de Gérard Biancheri (314) B. Qui peut le remplir : Le registre est ouvert à tout le personnel C. A quoi sert ce registre? Il permet de garder en mémoire tous les évènements qui ont eu lieu au sein du laboratoire. Il sert à enregistrer également toutes les observations et toutes les suggestions que vous jugez opportunes de formuler dans le domaine de la prévention des risques professionnels et de l'amélioration des conditions de travail. Il sert à mettre en œuvre des mesures de prévention pour que les évènements ne se reproduisent plus, avec éventuellement des conséquences plus graves. Prévention 13

16 Les informations mentionnées peuvent être de plusieurs natures : Un risque éventuel observé : risque de chute, risque lié à l'électricité, aux équipements de travail, au mobilier, aux produits ou matériaux dangereux, à la manutention des charges, aux travaux réalisés par une entreprise extérieure, nuisance liée aux ambiances de travail ( bruit, éclairage, température, aération,...). Un accident corporel. Un accident matériel, il a entraîné seulement des dégâts matériels (petits ou grands). Toute détérioration ou destruction d'un élément matériel. Un accident bénin, il a pour seule conséquence des petits soins sans frais médicaux significatifs. Un "presque accident", il n'a aucune conséquence pour la personne (ni blessure ni soin) et aucun dégât matériel. Mais chaque "presque accident" aurait pu engendrer une blessure plus ou moins grave. Un dysfonctionnement ou le non-fonctionnement d une installation ou d un dispositif de sécurité. D. Registre hygiène et sécurité en ligne Un registre hygiène et sécurité est accessible sur internet sur le site de l'oca. rehs.html Même si vous vous trouvez sur le site de Valrose, vous pouvez y laisser vos observations car l'ihs de l'oca renverra votre fiche à celui de Valrose. Le service HS a été mutualisé entre celui du CNRS-DR20, celui de l' OCA et celui de l' UNS. X. Registre spécial des dangers graves et imminents Il permet de gérer le cas où un agent signale une situation de travail dont il a un motif raisonnable de penser qu'elle présente un danger grave et imminent pour sa vie ou sa santé, ou une défectuosité dans les systèmes de protection. 14 Livret d'accueil des nouveaux entrants

17 XI. Protocoles particuliers Il a été mis en place une procédure d'achat pour les produits chimiques et le matériel d'équipement, pour éviter tout problème au moment de la livraison ou de l'installation. A. Achat de produits chimiques Les produits chimiques suivent une réglementation pour leur stockage suivant leur nature. Ne laissez pas les produits dangereux sur des étagères, enfermez-les dans une armoire pour éviter qu'ils ne blessent quelqu'un en cas d'explosion pendant un incendie. Ne les stockez jamais à proximité des issues. Prévoyez de faire une fiche signalétique sur le produit, rassemblez toutes les fiches des produits du local à l'entrée de ce même local. Voici une liste de questions que vous devez vous posez, avant d'acheter un produit chimique : Document 1 B. Achat d'équipement Avez-vous tout prévu pour la livraison et l'installation de votre futur équipement? Alors prenez le temps de lire le Document 2. Lorsque que vous achetez un laser, n'oubliez pas d'acheter 2 paires de lunettes de protection. Prévention 15

18 Document 1 : Fiche achat de produits chimiques 16 Livret d'accueil des nouveaux entrants

19 Document 2 : Fiche achat d'équipement Prévention 17

20 C. Demande de travaux Nous ne sommes que locataires des bureaux de l'université. Les travaux ne peuvent être effectuer sans son accord. Des modifications d'architecture ou de fonction d'une pièce peuvent entraîner des modifications au niveau de la sécurité. D. Elimination des déchets 1) papier Vous trouverez un container bleu à la sortie du parc de Valrose, en face du portail du bas. 2) verre Vous trouverez un container vert à la sortie du parc de Valrose, en face du portail du bas. 3) piles usagées Vous trouverez le collecteur de piles usagées au rez-de-chaussée, près de l'ascenseur 4) cartouches d'encres Vous trouverez au rez-de-chaussée un carton qui réceptionne tout type de cartouche d'encre 5) produits recyclables Une poubelle jaune se trouve dans la cafétéria au niveau 3. De grands bacs jaune se trouvent également à l'extérieur du bâtiment Fizeau, pour les emballages encombrants que vous aurez préalablement pliés. 6) déchets informatiques S'agissant des matériels destinés à la destruction, les administrations étant considérées comme des utilisateurs professionnels doivent assurer elles-mêmes l'élimination de leurs déchets informatiques issus d'équipements acquis avant le 13 août 2005 dans le strict respect de la réglementation environnementale. Quant aux déchets d'équipements acquis après le 13 août 2005, la responsabilité de 18 Livret d'accueil des nouveaux entrants

21 l'élimination incombe en principe au producteur (Décret n du 20 juillet 2005). Le matériel informatique dont le montant unitaire est supérieur à 800 HT est inscrit à l'actif du bilan CNRS, vous ne pouvez donc pas le mettre au rebut comme bon vous semble : Il faut le sortir du patrimoine en effectuant une procédure de destruction. - La sortie de l'inventaire s'effectue au vu d'un procès-verbal de destruction. - La sortie de l inventaire ne devrait s effectuer qu après conclusion de l enquête. Toutefois, le rapport de conclusion d enquête n étant jamais adressé au CNRS, il est convenu de laisser s écouler un délai d un an entre la date de sortie du matériel de l inventaire. - Il convient de vérifier que les données ont été effacées des disques de manière efficace. Un simple formatage n'étant bien entendu pas suffisant pour effacer les données de manière pérenne (fdisk, parted, "format C:", "mkfs /dev/hda1"). Des méthodes sont préconisées : démagnétisation, effacement par ré-écriture sur la totalité du disque (ex: dd if=/dev/zero of=/dev/hda bs=8192 conv=noerror, suivi de : dd if=/dev/urandom of=/dev/hda bs=8192 conv=noerror), par logiciels (dban, wipe, shred, srm ) Effectuez cette procédure avec votre gestionnaire et patientez Pour l'évacuation, élaborez un listing détaillé du matériel que vous mettez au rebus et vous l'envoyez au service technique en prenant un ticket, stockez-le en bas des escalier du bâtiment Fizeau côté sud, et vérifiez bien que vous ne bloquez pas le passage. E. Zone contrôlée 1) Atelier mécanique L'atelier mécanique est au niveau 3, seul Alex Robini est habilité à rentrer dans cette pièce. 2) Atelier d'électronique L'atelier d'électronique se trouve au niveau 3, il n'est accessible que par le bureau de Karim Agabi (326). Prévention 19

22 3) Salles de manipulations avec des lasers Il y a plusieurs salles où sont utilisés des lasers de différentes catégories. Ces salles se situent de façon générale au bout du couloir côte nord, il existe également une salle d'optique au niveau 2 (213). XII. Laser Le laser est une source de rayonnements optiques cohérents ( les ondes présentent certaines relations de phase entre elles sur une assez longue distance). La lumière produite est monochromatique, elle est généralement comprise entre 190 nm et 1060 nm, cette zone de spectre électromagnétique inclus la lumière visible ( nm), l'ultra-violet (<400 nm) et l'infrarouge (>780 nm). Les points essentiels à connaître sur les lasers sont les suivants : Un laser est caractérisé par sa longueur d onde, par sa puissance et son type d émission, et par le diamètre et la divergence de son faisceau. Les principaux types de lasers sont à gaz, à solide, à liquide ou à semi-conducteur (diode). Les rayonnements lasers peuvent être émis en impulsions déclenchées, en impulsions relaxées ou en émission continue. Les fibres optiques servent à transporter la lumière laser et peuvent être assimilées à une source laser. A. Les risques 1) Les effets du rayonnement sur la peau : Le danger du rayonnement laser pour la peau résulte essentiellement des ses effets thermiques qui sont fonction, tant de la surface stimulée que de la région du corps exposée, de sa vascularisation et de la pigmentation. Outre la longueur d'onde du rayonnement, d'autres facteurs de nature physique interviennent : essentiellement l'énergie (dans le cas d'impulsions) et de la puissance (dans le cas des lasers continus). En cas d'exposition accidentelle, les effets induits varient d'une faible rougeur à la cloque pour toutes les longueurs d'onde du spectre. Les rayonnement ultraviolet ou infrarouge sont plus agressifs car ils sont fortement absorbés à la surface de la peau, voire plus profondément dans le cas du laser YAG (1 064 nm). Une exposition à 20 Livret d'accueil des nouveaux entrants

23 ces rayonnements sous forme d'impulsions courtes et de grande puissance peut engendrer une carbonisation superficielle de couleur grise de la couche cornée de l'épiderme. Toute fois, l'exposition à des éclairements énergétiques particulièrement intenses peut induire une lésion profonde susceptible, dans certain cas, d'atteindre l'os. 2) Les effets du rayonnement sur l'œil : Les effets constituent les risques essentiels et sont fonction de la longueur d'onde, de la puissance, de la distance de ce dernier à l'œil et de facteurs dépendant des propriétés optiques des différents milieux oculaires. Les rayonnements ultraviolets moyens et lointains (UV B,C ) absorbés par les parties antérieures de l'œil, peuvent provoquer une inflammation de la cornée et de la conjonctive (lasers du type excimère). Les UV B compris entre 300 et 315 nm sont susceptible de provoquer une cataracte (opacité du cristallin)à la suite d'une seule exposition, contrairement aux UV A dont l'action cataractogène n'apparait qu'après des Désignation (en nm) UV C 100à 280 UV B 208 à 315 UV A 315 à 400 Visible 400 à 780 UV A 780 à 1400 UV B 1400 à 3000 UV C 3000 à 10 6 expositions chroniques. Les rayonnements infrarouges moyens (IR B,C ) sont susceptibles d'occasionner des brûlure de la cornée. Pour les longueurs d'onde comprises entre 800 et 2000 nm, ils peuvent également entraîner l'apparition d'une cataracte dans le cas d'exposition prolongée avec des éclairements énergétiques importants. Risque occulaire en fonction de la longueur d'onde Type de rayonnement UV C UV B UV A Visible IR A IR B IR C (nm) Milieu de l'œil atteint Cristallin Cornée -conjonctive Rétine Rétine Cristallin Cornée Lésion oculaire Photokératite photokératite Cataracte Atteinte rétiniène ± Lésions rétiniène Cataracte Brûlure rétiniènne Brûlure cornéenne Cataracte? UV : ultraviolet; IR : infrarouge Il est à noter que pour les UV C,B et en partie UV A, l'effet photochimique semble prédominant. Brûlure cornéenne La rétine est particulièrement vulnérable aux rayonnement du spectre visible et du proche infrarouge (400 à 1400 nm). Si la densité énergétique reçue par la rétine est excessive, elle provoque un échauffement des tissus, une brûlure et une lésion des Prévention 21

24 photorécepteurs, cônes et bâtonnets. Cette lésion, souvent de dimension limitée, varie de la dépigmentation peu perceptible à l'hémorragie. Elle est toujours irréversible : La fonction visuelle à l'endroit de l'impact est définitivement perdu. Les atteintes de fovéa sont les plus graves, elles entraînent une diminution de l'acuité et du champs visuel. Le diamètre de la pupille varie de 2 à 7 mm de la lumière du jour à l'obscurité, et modifie le flux lumineux reçu par la rétine dans un rapport de 1 à 12. Cependant dans le cas du laser dans le domaine du visible, la contraction de la pupille peut-être trop lente pour participer à la protection de la rétine. Dans le domaine d'uv et d'ir, notre œil ne détecte pas le faisceau, ce qui le rend d'autant plus dangereux. mais en UV et IR, cette protection n'existe pas et le danger est plus grand! Le tableau suivant décrit les effets pathologiques associés à une exposition excessive au rayonnement laser. 3) Les risques en fonction de la classification du lasers La classification des lasers est normalisée et spécifiée dans la norme: EN /A2 (juillet 2004). 22 Livret d'accueil des nouveaux entrants

25 Classe de laser Caractéristiques de la classe et danger en cas d'exposition directe Danger en cas d'exposition aux reflexions diffuses Exemples d'utilisation 1 Laser considéré comme sans danger dans toutes les conditions d'utilisation prévisible 1M 180 nm longueurs d onde 10 6 nm même avec un instrument d optique. Lasers dont la vision directe dans le faisceau, notamment à travers des instruments d'optiques peut être dangereuse. 302,5 nm longueurs d onde nm 2 Laser de faible puissance émettant un rayonnement visible. 400 nm longueurs d onde 700 nm Leur puissance est limité à 1 mw. Leur rayonnement n est pas intrinsèquement sans danger, mais la protection de l oeil est normalement assurée par le réflexe palpébral censé intervenir dans les 0,25s. Il présente donc un faible risque pour un sujet maîtrisant ce dernier et regardant directement dans l axe du faisceau. Il pourrait présenter un danger si l'on maintient intentionnellement l'œil dans le faisceau plus de 0,25 s. Non Non Non Lecteur CD, CD-Rom d'ordinateur, imprimante Lecteur de code à barres, pointeur laser, alignement 2M Lasers qui émettent un rayonnement dans le domaine du visible, dont la vision directe dans le faisceau, notamment à travers des instruments d'optiques peut être dangereuse. Non 400 nm longueurs d onde 700 nm 3R La vision directe du faisceau est potentiellement dangereuse 302,5 nm longueurs d onde 10 6 nm Non Alignement et niveau, pointeur laser. Leur puissance est limité à 5 mw. Il pourrait présenter un danger en cas de rayonnement visible si l'on maintient intentionnellement l'œil dans le faisceau plus de 0,25 s. Dangereux en cas de vision directe du faisceau à l'aide d'un instrument optique (jumelles, microscope). 3B Le laser présentent un danger en cas de vision dans le faisceau. Les réflexions diffuses sont normalement sans Nettoyage, usinage et soudage léger Prévention 23

26 Leur puissance d'émission continue est limité à 0,5W Le rayonnement direct et le rayonnement réfléchi peuvent provoquer des blessures aux yeux, même en cas d'exposition de courte durée 4 Exposition de l œil et de la peau dangereuse Ils peuvent causer des blessures aux yeux et à la peau Constitue un danger d'incendie. Leur utilsation requière des précautions particulières. Tous les laser qui ne repondent pas aux conditions des classes 1, 2, 3a ou 3b sont classés en classe 4. danger. Dangereux si D < 13 cm et t à 10 secondes Oui Capables de produire des réflexions diffuses dangereuses Couplage, soudage, perçage RESUME : pour les lasers visibles et continus: Classe 2 < 1 mw < Classe 3R < 5 mw < Classe 3B < 500 mw < Classe 4 4) Les risques électriques et électromagnétiques Les lasers présentent les risques classiques liés à la présence de courant électrique à haute tension pour le fonctionnement des lampes à éclairs ou, plus généralement, pour l'alimentation des dispositifs de pompages optiques ou électrique. 24 Livret d'accueil des nouveaux entrants

27 5) Les risques de pollutions chimiques Le risque est minime dans notre laboratoire, il peut émaner de traces de solvant de dégraissage. 6) Les risques liés au facteur organisationnel et au comportement individuel Ils sont le fait de la présence de personnes indirectement concernées, parfois non formées, des habitudes réflexes susceptibles d'exposer malencontreusement les yeux de l'opérateur et de l'accoutumance au danger. Les réflexions du faisceau sur les bords d'optique ou la mécanique présentent les mêmes dangers que les rayons directs. Elles peuvent contenir jusqu'à 95% de l'énergie de ces derniers. B. Principales causes des accidents Quelques statistiques : Protection oculaire peu utilisée Mauvais confinement du faisceau Précautions insuffisantes lors de la manipulation de hauts voltages Prévention 25

28 Mauvaise protection oculaire Causes des accidents déclarés impliquants les lasers de 1964 à 1992 aux Etats-Unis Procédures d alignement Pas de protection oculaire Dysfonction. Équipement Haute tension Incident de manutention Mauvaise utilisation Exposition accidentelle 1 0,00% 5,00% 10,00% 15,00% 20,00% 25,00% 30,00% Dommage suite aux accidents déclarés impliquant des lasers de 1964 à 1992 aux Etats-Unis Lésion oculaire Lésion cutanée Electrique Dysfonctionnement Exposition sans conséquence Incendie Autre C. Consignes de sécurité Lorsque vous devez travailler dans des laboratoires où se trouvent des lasers, vous devez porter une attention particulière à plusieurs éléments. Afin d assurer votre propre sécurité et celle de vos collègues, plusieurs recommandations doivent être respectées avant d entamer toute manipulation. 26 Livret d'accueil des nouveaux entrants

29 1) Normes Sécurité du rayonnement des sources et appareils à laser Equipement électrique des machines industrielles Sécurité des machines Sécurité des machines à laser Protection individuelle de l œil Ecrans pour poste de travail au laser CEI CEI Pr CEI CEI CEU NF EN NF EN NF EN NF EN 918 NF EN 775 NF EN NF EN NF C (norme générale) NF C (fibre optique) NF C NF C NF E NF E NF E NF EN E NF EN 207 NF EN 208 NF S NF S NF EN S NF EN NF EN 207 NF EN 208 Sécurité des appareils à laser Protection individuelle de l œil Lunettes de protection pour réglages 2) Aménagement du laboratoire Les lieux doivent être aménagés de manière à ce qu'il y ait le moins de surfaces réfléchissantes possibles (murs, tables, etc.). La réflexion d'un faisceau laser de classe 3b ou 4 peut représenter un sérieux danger de blessure aux yeux. La première mesure de sécurité à mettre en place est de maintenir la hauteur du faisceau au-dessus ou au-dessous du niveau de l'œil, tant en position assise qu'en position debout. L'utilisateur d'un appareil laser ne doit jamais diriger volontairement le faisceau vers les yeux d'une personne. Ecran de protection sur les fenêtres extérieures. Signal lumineux clignotant à l'extérieur de la zone laser. Affichage sur la porte d'accès a la pièce et dans le pièce concernée. Coup de poing d'arrêt immédiat. Contact coupant automatiquement le courant quand le couvercle du laser est soulevé. Mises à la terre. Obturateur du faisceau. Signalisation de présence de haute tension. Placez les postes informatiques et écrans à une hauteur supérieure au faisceau ; Etiquette aux ouvertures du laser. Prévention 27

30 Aucun câble au niveau du sol Il faut nommer un responsable sécurité laser pour la salle de manipulation. 3) Avant d entrer dans le laboratoire Avant d entrer dans le laboratoire, vérifiez à quel niveau de risque vous vous apprêtez à vous exposer. Sur la porte d entrée, une affiche «Danger» indique la classe la plus haute des lasers présents dans la pièce. Pour les laboratoires où se trouvent des lasers de classe 3B et 4, un panneau lumineux ainsi qu un bouton d arrêt d urgence doivent être présents sur le mur à l entrée. Le panneau lumineux sert à indiquer que le laser est en fonction. 4) Dans le laboratoire Tout le personnel qui travaille dans des laboratoires où se trouvent des lasers doit être informé des risques et des mesures préventives à prendre. Les utilisateurs de lasers doivent pour leur part avoir suivi une formation en sécurité laser. Pour les lasers de classe 4, un certificat médical d'aptitude est obligatoire avant de pouvoir utiliser ce type de laser. De plus, afin de maximiser la sécurité dans les laboratoires, les consignes qui suivent doivent être respectées. L'accès de la zone contrôlée est réglementée. Ainsi, toute personne qui entre ou qui travaille dans un laboratoire doit : Porter des lunettes de protection adaptées aux caractéristiques du laser; Porter un sarrau en coton; Si elle n a pas de sarrau, ne pas porter de vêtements à manches amples pouvant accrocher des instruments d optique; Enlever tout objet réfléchissant apparent (montre, bijou, stylo, bague, boucle de ceinture, vêtements avec fermeture éclair métallique, etc.). Si les bagues ne peuvent être enlevées, elle devra mettre un ruban adhésif non-réfléchissant tout autour; Prendre en charge les visiteurs; Observer les mesures de prévention pour les appareils électriques; Manipuler les colorants et les solvants selon les règles de sécurité; 28 Livret d'accueil des nouveaux entrants

31 Vérifier périodiquement les dispositifs de sécurité; De manière plus particulière, toute personne qui utilise un laser doit : 5) Protection oculaire Utiliser un laser de classe 1 ou 2 pour les alignements; Pensez à éteindre la source lorsque vous faites un déplacement mécanique ; Pendant un réglage, ne descendez jamais les yeux à hauteur du faisceau ; Placez les appareils de mesures de manière à ce que l utilisateur détourne le regard du faisceau ; Ne jamais diriger le faisceau vers les portes et les fenêtres ; Atténuer au maximum le faisceau (filtres, diaphragmes, etc.) chaque fois que l émission maximale n est pas nécessaire; capoter le faisceau au maximum et bien repérer le trajet libre Ne jamais démarrer un laser si l'ensemble (appareil laser, optiques, cible ) n'est pas fixé; Laissez la lumière dans la pièce si cela est possible ; Déclencher le tir seulement après s être assurée que personne n est en position dangereuse; Ne jamais diriger volontairement le faisceau vers une personne ou vers ses yeux; Ne jamais garder volontairement l œil dans l axe du faisceau (même pour un alignement); Etablir un cahier de procédures de la manipulation ; Ne rien laissez trainer sur le sol ; Consultez les services médicaux rapidement en cas d accident ; informer le service médical de l utilisation d un laser dans vos activités professionnelles et signaler tout incident ou accident; Portez les lunettes quand il y un risque de réflexion ; Faites un fond d œil régulièrement ; Critères liés aux choix de lunettes : Longueur d onde, O.D., numéro d échelon, visibilité, transparence, confort, poids, résistance aux chocs, monture enveloppante Directives par rapport aux lunettes : Vérifiez régulièrement leur bon état et éliminez les défectueuses Prévention 29

32 Ne jamais regarder volontairement le faisceau ou une réflexion Les lunettes ne sont faits que pour résister à des expositions accidentelles, leurs valeurs limites ainsi que les essais de résistance ont pour base maximale de 10 s dans le cas de laser continu. Rangez les dans un étui, dans la zone du laser Prévoir des lunettes supplémentaires pour les visiteurs Ex : D 1060 L8 NAJAEL CE EN207 Normes EN 207, EN 208 : 1. Type de laser (D continue, I pulsé, R impulsions géantes, M impulsions à modes couplés) 2. Longueur d onde filtrée 3. Numéro d échelon (Tableau xx de la norme) 4. Nom du fabricant 5. Marque de certification 6. Référence à le norme concernée NF EN 207 : lunette de sécurité NF EN 208 : lunettes de réglage pour les longueur d'ondes visibles comprises entre 400 nm et 700 nm. 30 Livret d'accueil des nouveaux entrants

33 Classe Moyens techniques Règles ou procédures Protection oculaire 1 Signalisation Classe 1 _ L'indication "Appareil à laser de classe 1" doit apparaître dans le guide de l'utilisateur ou sur l'appareil. Classe 2 Classe 3a Capot de protection pour empêcher l'accès au faisceau durant l'utilisation du laser Ne pas regarder dans le faisceau intentionnellement. Formation du personnel Tableau 1 - Mesures de sécurité pour les lasers classe 1, 2, 3A Seulement s'il est nécessaire de regarder dans le faisceau. Seulement s'il est nécessaire de regarder dans le faisceau à l'œil nu ou à l'aide d'instruments optiques (ex: microscope) 2. Des plaques d'avertissement doivent être placées sur les appareils, sur les panneaux d'accès et aux endroits où un rayonnement dangereux peut survenir. Classe Classe 1, 2 ou 3a refermant un laser classe 3b ou 4 Personnel utilisateur Moyens techniques Capot de protection. Interverrouillage des portes d'accès et du capot de protection. Nécessite d'utiliser un outil pour ouvrir les panneaux d'accès ou interverrouillage des panneaux d'accès. Fenêtres d'observation munies de filtres ou atténuateurs. Règles ou procédures Ne jamais contourner le système de sécurité. Ne pas regarder dans le faisceau. Formation du personnel. Protection oculaire Seulement s'il est nécessaire de regarder dans le faisceau d'un laser classe 2 ou 3a Signalisation L'indication "Appareil à laser de classe 1" doit apparaître dans le guide de l'utilisateur ou sur le laser classe 1. Des plaques d'avertissement doivent être placées sur les appareils, sur les panneaux d'accès et aux endroits où un rayonnement dangereux peut survenir(pour les lasers classe 2 et 3a). Tableau 2 - Mesure de sécurité pour les appareils à lasers classe 1, 2, 3a qui renferment des lasers classe 3b ou 4 1 Protection oculaire : La protection oculaire a pour fonction d'absorber le rayonnement afin de protéger des yeux. Les verres doivent être conçus pour filtrer la longueur d'onde spécifique du laser utilisé. 2 Il est à noter que des lunettes de vue ne sont pas considérées comme des instruments d'optique. Prévention 31

34 Classe Moyens techniques Règles ou procédures Protection oculaire Classe 3b ou 4 Personnel pour l'entretien, les réglages ou les réparations Utilisation d'une clé ou d'un code pour faire fonctionner le laser. Fenêtres d'observation munies de filtres ou d'atténuateurs. Arrêt du faisceau ou atténuateur. Signal sonore ou visuel. Délimitation d'une zone contrôlée 3 pendant les travaux Ecrans ou rideaux pour réduire l'étendue de la zoner contrôlée. Procédures de travail écrites. Formation et qualification du personnel. Accès limité au personnel autorisé seulement. Procédure d'alignement des faisceaux ou utilisation d'un laser de faible puissance pour réaliser l'alignement. Nécessaire Signalisation Des plaques d'avertissement doivent être placées à proximité des appareils lasers, sur les panneaux d'accès et aux endroits où un rayonnement dangereux peut survenir. Classe 3b ou 4 Personnel utilisateur Attention! On retrouve typiquement cette situation dans les laboratoires de recherche où l'environnement de travail est différent d'un milieu industriel de production. Dans un contexte industriel de production, il est fortement recommandé d'appliquer toutes les mesures de sécurité nécessaires afin que l'appareil laser puisse être reclassifié en classe 1, 2 ou 3a. Il s'agit de réduire au minimum le risque d'exposition à un rayonnement dangereux. Voir le tableaux - Mesure de sécurité pour les appareils à lasers classe 1, 2, 3a qui renferment des lasers classe 3b ou 4". Tableau 3 - Mesure de sécurité pour les lasers classe 3b ou 4 3 Zone contrôlée : Une zone où seul le personnel autorisé peut accéder. Il s'agit d'une zone à l'intérieure de laquelle il y a un risque d'être exposé à un rayonnement qui pourrait entraîner des blessures. Ces zones temporairement ou de manière permanente doivent être identifiées à l'aide de panneaux d'avertissement. 32 Livret d'accueil des nouveaux entrants

35 D. Procédure en cas d accident Fermer les yeux. Appeler l'infirmerie : Mettre des compresses sèches et stériles sur chacun des deux yeux Mettre plusieurs compresses pour empêcher la lumière de pénétrer. Les fixer avec une bade de gaze. Faire asseoir la personne blessée (ne pas la coucher). Toujours maintenir la tête plus haut e que le reste du corps Noter les caractéristiques du laser (puissance et longueur d onde) pour le médecin. Attendre l'ambulance. Quelle que soit l'importance de l'accident, aller à l'hôpital dans les heures qui suivent. Subir par la suite un examen du fond de l'œil. Faire une déclaration d'accident. Mentionner l'accident dans le registre hygiène et sécurité. Prévention 33

36 XIII. Travail sur écran L aménagement convenable du poste de Travail à Ecran de Visualisation (T.E.V) est susceptible d accroître le confort de l utilisateur, de réduire les contraintes visuelles et les douleurs corporelles subies par l'usager de ce mode de travail. Pour cela, on doit tenir compte de l environnement lumineux du poste de travail, des caractéristiques du corps humain et de l organisation du travail qui entre également en ligne de compte. A. Troubles rencontrés o Le travail sur écran peut engendrer de la fatigue visuelle : lourdeur des globes oculaires, rougeurs, picotements, éblouissements, myopie temporaire, maux de tête. o Le travail sur écran est révélateur de petits défauts visuels car il est très sollicitant pour la vue. La fatigue visuelle sera d'autant plus marquée que le poste est peu ergonomique (reflets sur l'écran, éclairement inapproprié, écran mal placé, distance œil écran trop courte, mauvaise qualité de l'image, durée de travail excessive...). o Le travail sur écran peut provoquer des troubles musculo-squelettiques (TMS) : Le travail sur écran impose une posture statique pendant de longues périodes. Ce phénomène engendre d'autant plus de troubles musculo-squelettiques douloureux (tendinite, ténosynovite, syndrome canalaire) que la posture est peu ergonomique. Les muscles et tendons touchés sont essentiellement ceux de la nuque, des épaules, de la région lombaire, des poignets et des mains. Le stress ainsi qu une perception négative du contexte de travail pèsent d un certain poids dans l apparition des TMS. Un des liens les plus forts entre stress et TMS s exerce par le biais du tonus musculaire. L aménagement du poste exerce aussi une influence sur la survenue de TMS. Ainsi, les douleurs cervicales peuvent être dues à un écran placé trop haut ou trop bas par rapport aux yeux. L écran est souvent trop haut lorsque le moniteur est posé sur l unité centrale. Il est souvent trop bas lorsque l opérateur utilise un micro-ordinateur portable. Des documents papier placés entre le clavier et l opérateur sollicitent les épaules lors de la frappe. 34 Livret d'accueil des nouveaux entrants

37 La façon d utiliser le clavier et la souris exerce aussi une influence sur la survenue de TMS. Ainsi, un appui continue du poignet pendant la frappe ou une souris éloignée de l opérateur constituent des situations à risque de TMS des membres supérieurs. B. Présentation de l'information Un affichage sur fond clair est à privilégier car : il est moins fatigant pour la vue qu'un affichage sur fond sombre, les reflets sont peu visibles, la couleur de fond est la même que celle des documents papier. Pour la plupart des tâches en bureautique, il convient de ne pas utiliser plus de 2 ou 3 couleurs en plus de celle du fond. La couleur bleue est à éviter pour les caractères de petites polices et pour le curseur car cette couleur est la moins bien perçue quand on fixe quelque chose ou lorsqu'on vieillit. Par ailleurs, il faut veiller à ce que le contraste entre les caractères et le fond soit suffisant. C. Environnement lumineux Le travail sur écran nécessite un éclairage spécifique, différent de celui du travail de bureau. Il convient d'analyser les éclairages naturels et artificiels et les moduler pour éviter les éblouissements et les reflets. Autant que possible, placer les écrans perpendiculairement aux fenêtres. Maintenir une distance écran-fenêtre >= 1,5m. Si, malgré tout, les opérateurs ont le soleil dans les yeux ou sur leur écran au cours de la journée, il faut équiper les fenêtres de stores. Privilégier ceux à lamelles horizontales, qui permettent de renvoyer plus ou moins de lumière vers le plafond, en jouant sur Prévention 35

38 l orientation des lamelles et limitent la vision du ciel lorsqu ils sont à moitié descendus. Si l'orientation du local est nord ou à dominante nord, mettez des stores à tissu maillé. L éclairage artificiel préconisé peut être de type direct intensif, indirect voire une combinaison des deux. Un éclairage direct intensif est un éclairage dirigé vers le bas avec des luminaires équipés de grilles de défilement qui canalisent la lumière (comme l eau sous la douche). Avec ce type d éclairage, il convient de disposer les postes entre les luminaires. Placer l'écran perpendiculairement aux rangées de luminaires si celles-ci sont parallèles aux fenêtres, ou parallèlement aux rangées de luminaires si celles-ci sont perpendiculaires aux fenêtres. Un éclairage indirect est un éclairage dirigé vers le haut ou vers un mur. Avec ce type d éclairage, la lumière doit être dirigée vers le plafond, à l aplomb du poste de travail ou, à défaut, au voisinage immédiat. Les personnes consultant souvent des documents papier peuvent avoir besoin d'une lampe d'appoint si l éclairement de ces documents est inférieur à 200 Lux. Cette lampe devrait posséder soit une grille de défilement, soit un réflecteur qui distribue plus la lumière d un côté que de l autre (réflecteur asymétrique). Les teintes pastel sont à privilégier aussi bien pour les parois que pour les mobiliers et les équipements informatiques. D. Environnement sonore Les unités centrales des ordinateurs ont tendance à être bruyantes. Le bruit provient du (ou des) ventilateur(s). Le niveau de bruit peut être réduit par le choix de : boîtiers ou disques durs insonorisés, ventilateurs plus silencieux, modules permettant de réguler la vitesse des ventilateurs, composants produisant moins de chaleur, systèmes de refroidissement sans ventilateur. Lorsque les postes sont équipés d unités centrales volumineuses, le niveau de bruit au poste de travail peut être diminué en les plaçant au sol. E. Aménagement du poste de travail Le mobilier doit être réglé en fonction des caractéristiques physiques de l'utilisateur. 1) La posture adéquate : Les pieds reposent à plat sur le sol ou sur un repose-pieds ; L'angle du coude est droit (90 ) ou légèrement obtus (< 135 ) ; Les avant-bras sont proches du corps ; 36 Livret d'accueil des nouveaux entrants

39 La main est dans le prolongement de l'avant-bras ; Le dos est droit ou légèrement en arrière, et soutenu par le dossier. Il faut éviter de s'appuyer continuellement sur la table pendant la frappe. Pour établir un compromis entre vision et posture, le haut du moniteur doit 2) Le fauteuil se situer au niveau des yeux. Toutefois, si l opérateur porte des verres progressifs, l écran doit si possible être à moitié encastré dans la table. A défaut, il sera posé sur la table. Pour les opérateurs qui travaillent sur un micro-ordinateur portable, il existe des rehausseurs qui permettent de placer le haut de l écran à hauteur des yeux. Il s agit d un plan incliné sur lequel le clavier est posé, un clavier standard doit alors être connecté au portable. Un fauteuil doit être choisi en fonction des critères suivants : Dossier, assise (et éventuellement accoudoirs) réglables ; Profondeur permettant à l'opérateur d'appuyer le bas de son dos sans que le bord avant n'exerce de pression à l'intérieur de ses genoux ; Rembourrage ferme offrant un bon appui ; Tissu de revêtement poreux permettant une circulation de l'air. Les sièges avec appui sur les genoux sont à proscrire, à moins d'une utilisation très ponctuelle, car ils entraînent des problèmes de circulation sanguine dans les jambes. Prévention 37

40 3) Le plan de travail Un plan de travail à 2 plateaux réglables en hauteur (un pour le moniteur et un pour le clavier et la souris) est à privilégier lorsque les postes sont en libre service. Lorsque le plan de travail n'est pas réglable en hauteur, un repose-pieds permettra aux personnes les plus petites de maintenir leurs pieds à plat. Repères chiffrés : 4) La distance œil -écran FAUTEUIL Hauteur de l'assise cm Profondeur de l'assise cm Hauteur du dossier cm PLAN DE TRAVAIL Hauteur cm Profondeur cm Écart avec l'assise cm REPOSE-PIEDS Largeur > 40 cm Hauteur 4-15 cm Inclinaison 0-15 Lorsque l affichage est alphanumérique, la distance optimale entre l œil et l écran ne dépend pas de la taille de l écran mais de la taille des caractères ou des chiffres affichés. Elle augmente avec la taille de ceux-ci. Lorsque l'affichage est uniquement iconographique (surveillance vidéo ), la distance œilécran doit être égale à 4,5 fois la diagonale de l'image. 5) Le porte-document Lorsque l opérateur travaille à partir de documents papier, un porte-document (ou portecopie) est utile. Celui-ci doit être placé à une hauteur et une profondeur qui minimisent la fatigue de la nuque et des yeux : à côté de l écran ou entre le clavier et l écran. Si l opérateur a besoin de placer ses documents devant lui et qu il saisit principalement des données chiffrées, un pavé numérique indépendant du clavier alphabétique et placé à hauteur des documents peut améliorer sa posture. 38 Livret d'accueil des nouveaux entrants

41 6) Le clavier et la souris L'épaisseur et l'inclinaison du clavier doivent limiter l'extension des poignets, c'est pourquoi il n'est pas conseillé d'en déplier les pieds. Le clavier devra se situer en face de l'opérateur mais pas au bord de la table. Il faut cependant éviter de poser continuellement les poignets sur le bord du bureau pendant la frappe. Celle-ci doit donc être effectuée avec les poignets le plus souvent "flottants". La souris doit se situer dans le prolongement de l épaule, l avant-bras étant appuyé sur la table. Il faut veiller à la nettoyer régulièrement, surtout si elle n'est pas optique. Repères chiffrés : ECRAN Distance œil-écran cm PORTE-COPIE Distance œil-document >70% de la distance oeil-écran CLAVIER Épaisseur 3 cm Éloignement du bord de la table cm Inclinaison 5-12 Largeur des touches carrées 1,2-1,5 cm 7) L'organisation de travail : les pauses Les effets des composantes visuelle, posturale et mentale se combinent pour entraîner fatigue et troubles musculo-squelettiques. Pour éviter ces symptômes, il est conseillé de faire régulièrement une interruption avec changement d'activité. Des pauses fréquentes mais courtes sont plus efficaces que des pauses rares mais longues, surtout si elles sont prises avant l'installation de la fatigue. Aménager une pause d au moins 5 min toutes les heures si la tâche est intensive ou bien d'un quart d'heure toutes les 2 heures si la tâche l est moins. Il faut bouger pendant les pauses. Attention, les temps d'attente de réponses qui imposent la surveillance de l'écran ne sont pas des pauses! Prévention 39

42 XIV. Travail en altitude Toute personne appelée à effectuer, à une altitude supérieure à 2500 m, un séjour de plus de 6 heures doit posséder un Certificat d'aptitude Physique au travail en altitude. XV. Travail en dehors des heures d'ouverture Le portail du parc de Valrose est ouvert de 6h30 à 20h30 du lundi au vendredi, et de 6h30 à 12h00 le samedi. Les bâtiments sont ouverts de 8h à 18h00. En dehors de ces plages horaires vous devez être muni de votre badge * pour entrer sur le campus et dans un bâtiment, ainsi que pour sortir du campus. * Votre badge doit bénéficier de l'autorisation d'accès à ces horaires là. Les stagiaires ne doivent en aucun cas rester seuls dans le laboratoire le soir et les week-end. 40 Livret d'accueil des nouveaux entrants

43 ACCIDENT DU TRAVAIL I. Affichette Vous retrouvez l'affichette ci-dessous à chaque étage pour vous rappeler les deux numéros de téléphone importants à connaître si vous vous trouvez en présence d'un accident. II. Déclaration d'at En cas d'accident du travail, la déclaration doit se faire sous les 48 heures. Dans tous les cas, consigner les faits dans le registre hygiène et sécurité. Les formulaires de déclaration d'accident de travail dépendent de votre employeur : Vous procurer un triptyque dépendant de votre employeur auprès du secrétariat au niveau 3 (Cathy Blanc). Ce formulaire, vous permet de ne payer aucun des frais médicaux ou paramédicaux engendrés par l accident. L utilisation de chacun des volets y est mentionnée. Constituer un dossier de déclaration d accident qui comprend : o o o Le certificat médical initial, délivré par le Médecin de Prévention ou votre médecin traitant, et le cas échéant une copie de votre ordre de mission. La déclaration d accident à retirer auprès du secrétariat de votre unité. Cette déclaration doit être complétée et signée dans les 24 heures par votre responsable hiérarchique puis transmise dans les 48 heures à la Délégation Régionale à l attention du Service du Personnel et des Ressources Humaines. Les formulaires Enquête avec le cas échéant le questionnaire Trajet si vous avez été victime d un accident de trajet. Accident du travail 41

44 Vous devez en informer l ACMO (Cécile Dimur). Ces formulaires devront être signés par vous et contresignés par votre responsable hiérarchique. En l absence de témoin, vous devez établir et signer une déclaration sur l honneur. Renvoyer les formulaires au Service du Personnel et des Ressources Humaines o o o Tout document se rapportant à des soins occasionnés par l accident (arrêt de travail, prolongations, demandes d entente préalable, feuilles de soins, etc ). Un certificat médical de consolidation ou de guérison, établi par votre médecin traitant, que vous ayez eu ou non un arrêt de travail. Si votre accident a donné lieu à un arrêt de travail. Vous devez transmettre une attestation de reprise de fonctions, établie par votre supérieur hiérarchique. A noter que vous devez faire une visite médicale de reprise si votre arrêt de travail est supérieur à 8 jours. En aucun cas vous ne devez adresser ces documents à la Sécurité Sociale, à la MGEN ou à une autre mutuelle. 1) Votre employeur est le CNRS (Fonctionnaire Titulaire ou Stagiaire, CDD de plus d un an à temps plein, BDI, contractuel) A l'attention de Mme Isabelle Michaut Service de ressources humaines (SRH) Délégation Côte d'azur du CNRS 250 rue Albert Einstein - Bâtiment Valbonne - Sophia-Antipolis 2) Votre employeur est l'oca A l'attention de Mme Sandra Baldi Observatoire de la Côte d Azur Boulevard de l Observatoire B.P F NICE Cedex 4 3) Votre employeur est l'université de Nice-Sophia Antipolis A l'attention de Mme Françoise Renaudat Bureau du Personnel UFR Sciences Université de Nice-Sophia Antipolis Parc Valrose 28 avenue Valrose Nice Cedex 2n 42 Livret d'accueil des nouveaux entrants

45 4) Etudiant ou stagiaire C est auprès de votre établissement de formation que vous obtenez tous les renseignements concernant votre couverture en cas d accident. En application de l'article L du code de la sécurité sociale, les étudiants bénéficient des garanties en matière d'accidents du travail pour les risques courus dans le cadre des activités d'enseignement suivies en atelier, en laboratoire et des stages conventionnés intégrés à un cursus pédagogique. Ils ont droit aux prestations en nature et à la rente accidents du travail et maladies professionnelles. (1) Les accidents survenus dans le cadre d activités d enseignement : Seules les activités d enseignement qui se déroulent en atelier ou en laboratoire donnent lieu à la couverture «accident du travail.», La protection accident du travail ne s applique pas aux accidents de trajet qui pourraient survenir entre le domicile de l étudiant et l atelier ou le laboratoire ou l université de façon générale. L'étudiant ou son représentant ont 48 h pour se présenter à la DEVE (Grand Château au Parc Valrose) Mme Laurette Lavoisier Direction des Enseignements et de la vie étudiante (DEVE) Tel : (2) La procédure lors d accidents survenus durant les stages en entreprises : Elle est différente selon que l accident a lieu ou non dans l entreprise d accueil : Tous les étudiants sont couverts pour les accidents survenus par le fait ou à l occasion des stages effectués dans le cadre de leur formation. Cette formulation englobe les accidents survenus au cours des stages et les accidents dans les trajets conduisant aux lieux de ces stages. L accident survient par le fait ou à l occasion du stage dans l Entreprise d accueil. - La déclaration effectuée par l entreprise sur l imprimé prévu à cet effet est envoyée dans les 24h à l adresse suivante : CPAM Service appréciation AT Service NICE Cedex 2. - Une copie est envoyée à l Université. Cette déclaration permet à l étudiant d obtenir la gratuité des soins. Lorsque l étudiant en stage en entreprise a un accident du fait ou à l occasion d enseignements ou de formations dispensés dans l Etablissement d Enseignement Supérieur - La procédure est identique à celle des accidents survenus dans le cadre d activités d enseignement (1) - Une copie est envoyée à l entreprise. Accident du travail 43

46 En aucun cas, les étudiants ne doivent contacter leur mutuelle étudiante. Seule la DEVE est habilité à traiter les accidents du travail auprès de la Caisse Primaire d Assurance Maladie. 5) Autres : Vous êtes personnel sous contrat (CDD de moins d un an ou à temps partiel, CES, vacataire, chercheur associé, etc ). Vous devez vous procurer : Un triptyque Sécurité Sociale auprès du secrétariat. Le certificat médical initial, délivré par votre médecin traitant. La déclaration d accident Sécurité Sociale auprès du secrétariat. Ce document, signé de votre responsable hiérarchique, doit impérativement parvenir au Service du Personnel et des Ressources Humaines de votre employeur dans les 24 heures qui suivent l accident. Le suivi de votre dossier est assuré par le Service du Personnel et des Ressources Humaines jusqu à votre consolidation ou votre guérison. En conséquence, vous devez lui faire parvenir tout document relatif à votre accident. (Ce Service transmettra en copie à l IRPS, au Médecin de Prévention et au Bureau de l Action Sociale) 44 Livret d'accueil des nouveaux entrants

47 ALERTE INCENDIE ET EVACUATION I. Alerter Dès la découverte de l'incendie, gardez votre calme. Déclenchez l'alarme en appuyant sur la vitre du déclencheur d'alarme incendie que vous trouverez à chaque extrémité du couloir (voir photo), et prévenez la loge (numéro de téléphone : 9). Donnez la nature et le lieu de l'incendie, faites part des risques particuliers (personne en danger imminent par exemple), demandez l'autorisation de raccrocher. II. Attaquer Attaquez le feu avec l'extincteur approprié, sans prendre de risque. Rappelez-vous que le temps d'utilisation d'un extincteur est très court (5 à 60 secondes) : le feu doit être éteint du premier coup. Vérifiez que l'extincteur est adapté au type de feu : o o Extincteurs à eau pulvérisée plus additif : principalement utilisables sur feux dits secs, c est-à-dire feux de matériaux solides. A ne pas utiliser sur les conducteurs électriques sous tension. Extincteurs à dioxyde de carbone ( C O 2 ) : principalement utilisables sur les feux de liquides, mais aussi sur l électronique et le matériel informatique, ils ont l avantage de ne pas laisser de traces, au contraire de la poudre. Attaquez toujours un feu en vous ménageant une possibilité de sortie, de fuite, dos à une porte par exemple). Alerte Incendie et évacuation 45

48 N oubliez jamais que le feu se propage avec une extraordinaire rapidité ON DIT QU IL FAUT Un verre d eau à la première minute Un seau d eau à la deuxième minute Une tonne d eau à la troisième minute 46 Livret d'accueil des nouveaux entrants

49 III. Evacuer Dès l'audition sonore de la sirène ou sur ordre : Cessez toute activité et restez calme. Fermez les fenêtres, arrêter les ventilations. Ne prenez vos affaires personnelles non encombrantes que si elles sont à portée de main au moment de l'alerte. Sortez de votre bureau et fermez votre porte sans la verrouiller. (En vue d'éviter la propagation de l'incendie). Dirigez-vous vers la sortie la plus proche sans précipitation, ne courez jamais. Assistez les personnes handicapées ou choquées, ainsi que les personnes extérieures au laboratoire, les stagiaires, les visiteurs N'empruntez pas l'ascenseur. Ne revenez jamais en arrière sauf sur ordre du guide d'évacuation. Si la fumée a envahi les dégagements, baissez-vous et appliquez votre mouchoir, même sec, sur votre nez et la bouche. Si vous ne pouvez pas évacuer le laboratoire, maintenez la porte de votre bureau fermée, n'ouvrez pas les fenêtres mais montrez-vous aux fenêtres. En cas d'apparition de fumée sous la porte, calfeutrez-la avec un vêtement. N'empruntez pas votre véhicule en vue de laisser les voies de circulation dégagées pour les secours. La personne qui a déclenché l'alarme ou est témoin de l'accident doit se faire connaitre au membre de l'équipe de sécurité qui coordonne l'évacuation et accueille les secours. Rejoignez le point de rassemblement qui est la pelouse centrale devant le grand château. Comptez-vous et informez les secours des manquants. Ne regagnez pas le bâtiment sans autorisation du responsable d'évacuation. Alerte Incendie et évacuation 47

50 IV. Point de rassemblement 48 Livret d'accueil des nouveaux entrants

51 EVACUATION D'URGENCE Alerte à la bombe, accident dans un laboratoire présentant des risques I. Evacuation d'urgence pour un événement exceptionnel Suite à une directive du 17 juin 2011, une procédure d'évacuation a été mise en œuvre s'il advient un événement exceptionnel sur le site de Valrose (Alerte à la bombe, accident dans un laboratoire présentant des risques ) II. Moyen d'alerte Les correspondants hygiène et sécurité désignés par étage et l'acmo seront contactés pour leur préciser l'objet de l'alarme. Les alarmes incendies seront déclenchées dans le ou les bâtiments concernés. S'agissant d'une alerte à la bombe, les opérations de vérifications par les services de l'etat compétents prennent de 5 à 6 heures, aussi les personnels seront autorisés à quitter le site avec leur véhicule. III. Dispositif d'évacuation des personnes Le personnel doit : Garder son calme, éteindre les appareils informatiques ou électriques. Vérifier son environnement immédiat de travail en signalant, le cas échéant au correspond d'étage ou bâtiment, ou à son responsable, la présence d'objet(s) suspect(s). Mettre les "manip" en sécurité. Emporter ses effets personnels. Veiller à l'évacuation des personnes à mobilité réduite. Fermer les fenêtres (sauf instructions contraires). Ne pas fermer les portes à clé. Emprunter obligatoirement les escaliers. Se diriger vers le point de rassemblement unique, parkings extérieurs, où leur seront données toutes les informations, et le moment venu, l'autorisation de réintégrer les locaux. Evacuation d'urgence 49

52 En aucun cas vous ne devez revenir en arrière avant d'en avoir reçu l'autorisation expresse des services de sécurité. IV. Dispositif d'évacuation avec véhicule La sortie des véhicules devra impérativement s'effectuer par la sortie Cimiez. Aucune circulation sur la voie centrale ne sera autorisée, cette voie étant prioritairement réservée aux véhicules de secours. V. Précaution à prendre Dans toutes les salles où ont lieu des expériences, nous vous demandons d'afficher une procédure d'arrêt d'urgence à l'entrée de pièce où elles se déroulent. Elle pourra être suivie en cas d'absence de votre part. Lors d'un (re)mise en route d'une nouvelle manip, n'oubliez pas d'en avertir l'acmo. 50 Livret d'accueil des nouveaux entrants

53 DEPART I. Quelques conseils pour les départs à la retraite et les mutations Etablir une liste de tous le biens non emportés (bureautique, meubles, produits chimiques...) : la diffuser auprès des autres membres du service qui peuvent être éventuellement intéressés par une reprise Restituer tous les ouvrages, livres, revues empruntés à la bibliothèque Vider tous les locaux : bureaux, labos, réfrigérateurs, placards, locaux communs de ses affaires inutilisées. Evacuer par les filières réglementaires tous les produits chimiques désuets, périmés, inutilisés Faire un état des lieux en présence de l'acmo Signaler aux services informatiques la suppression des noms dans les listes de diffusion électronique II. Visite médicale Une visite médicale est obligatoire lorsque vous quittez le laboratoire. Départ 51

54 52 Livret d'accueil des nouveaux entrants

55 NOTES Notes 53

56 54 Livret d'accueil des nouveaux entrants

57 SOMMAIRE PRESENTATION... 1 I. Une obligation réglementaire... 1 A. Décret de la fonction publique... 1 B. Code du travail... 1 C. Organisation de la prévention... 1 D. Formations obligatoires... 2 II. Les interlocuteurs en Hygiène et Sécurité... 2 PREVENTION... 3 I. L' environnement de travail... 3 A. Plans des étages du bâtiment Fizeau à Valrose :... 3 B. Secourisme :... 5 II. Surveillance médicale... 6 A. Articles des lois :... 6 B. Médecins de la prévention :... 6 III. Formations... 6 IV. Equipement de protection individuelle : EPI... 7 V. Equipement de protection collective... 7 VI. Signalisation de la sécurité... 8 VII. Prévention incendie VIII. Fiches individuelles d'exposition aux produits dangereux A. Qu'est-ce que c'est? B. Plus de détails C. Qui est concerné? D. A qui est-elle destinée? E. Qui la remplit? F. Quand la remplir? G. Comment la remplir? H. Où trouver ces informations? IX. Registre d'hygiène et sécurité A. Localisation : B. Qui peut le remplir : C. A quoi sert ce registre? D. Registre hygiène et sécurité en ligne X. Registre spécial des dangers graves et imminents XI. Protocoles particuliers A. Achat de produits chimiques B. Achat d'équipement Sommaire 55

58 C. Demande de travaux D. Elimination des déchets E. Zone contrôlée XII. Laser A. Les risques B. Principales causes des accidents C. Consignes de sécurité D. Procédure en cas d accident XIII. Travail sur écran A. Troubles rencontrés B. Présentation de l'information C. Environnement lumineux D. Environnement sonore E. Aménagement du poste de travail XIV. Travail en altitude XV. Travail en dehors des heures d'ouverture ACCIDENT DU TRAVAIL I. Affichette II. Déclaration d'at ALERTE INCENDIE ET EVACUATION I. Alerter II. Attaquer III. Evacuer IV. Point de rassemblement EVACUATION D'URGENCE I. Evacuation d'urgence pour un événement exceptionnel II. Moyen d'alerte III. Dispositif d'évacuation des personnes IV. Dispositif d'évacuation avec véhicule V. Précaution à prendre DEPART I. Quelques conseils pour les départs à la retraite et les mutations II. Visite médicale NOTES Livret d'accueil des nouveaux entrants

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60 Mise à jour le 20 juillet 2011