M.S - Direction de la réglementation et du contentieux - BASE DE DONNEES. Référence : B.O N 5714 du 7 rabii I 1430 ( )

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1 Référence : B.O N 5714 du 7 rabii I 1430 ( ) Arrêté de la ministre de la santé n du 26 hija 1429 (25 décembre 2008) fixant la liste des appareils de prothèses et d orthèses médicales, des dispositifs médicaux et implants admis au remboursement ou à la prise en charge au titre de l assurance maladie obligatoire et celle des appareils de prothèse et d orthèse, des dispositifs médicaux et implants dont le remboursement ou la prise en charge est soumis à l accord préalable de l organisme gestionnaire. LA MINISTRE DE LA SANTE, Vu le Décret n du 11 joumada II 1426 (18 juillet 2005) pris pour l'application de la loi n portant code de la couverture médicale de base, notamment son article 7, ARRÊTE : ARTICLE PREMIER. la liste des appareils de prothèses et d orthèses médicales, des dispositifs médicaux et implants admis au remboursement ou à la prise en charge au titre de l assurance maladie obligatoire est fixée à l annexe (1) du présent arrêté. ART. 2. la liste des appareils de prothèses et d orthèses médicales, des dispositifs médicaux et implants dont le remboursement ou à la prise en charge est soumis à l accord préalable des organismes gestionnaires, est fixé à l annexe (2) du présent arrêté. ART. 3. Le présent arrêté, qui abroge et remplace l arrêté du ministre de la santé n du 30 chaabane 1426 (5/9/2005) fixant la liste des appareils de prothèse et d'orthèse médicales, des dispositifs médicaux et implants admis au remboursement ou à la prise en charge au titre de l'assurance maladie obligatoire et celle des appareils de prothèse et d'orthèse, des dispositifs médicaux et implants dont le remboursement ou la prise en charge est soumis à l'accord préalable de l'organisme gestionnaire, est publié au Bulletin Officiel. Voir Annexe Au B.O n 5714 du 7 Rabii I 1430 ( ) Page 419 1

2 Annexe 1Liste des appareils de prothèse et d'orthèse médicales et dispositifs médicaux et implants admis au remboursement ou à la prise en charge, au titre de l'assurance maladie obligatoire Classe I : Dispositifs Médicaux pour traitements et matériels d'aide à la vie Section 1 : Dispositifs Médicaux pour le traitement de pathologies spécifiques Code DM Désignation DM pour le traitement des maladies respiratoires et ORL AA Mininébulisateur AA Appareils générateurs d'aérosols pour le traitement des pathologies réspiratoires AA Oxygénotherapie en poste fixe AA Lunettes à oxygène AA Masque à oxygène AA Aspirateur trachéal achat AA Chambre d'inhalation, respiratoire, pour enfant avant le 6eme anniversaire AA Dispositif médical pour laryngectomisés DM pour perfusion à domicile AB Perfusion, diffuseur portable stérile DM pour autotraitement et autocontrôle AC Autocontrôle, appareil pour lecture automatique chiffrée de la glycémie AC Autocontôle, autopiqueur avec embase(s) 2

3 AC Autocontrôle, 100 lancettes pour autopiqueur AC Autocontrôle, 200 lancettes pour autopiqueur AC Autocontrôle, 50 lancettes pour autopiqueur AC Autocontrôle, 25 lancettes pour autopiqueur AC Autocontrôle du sucre dans les urines, 50 bandelettes AC Autocontrôle du sucre dans le sang, 50 bandelettes, capteurs ou electrodes AC Autocontrôle du sucre dans le sang, 25 bandelettes, capteurs ou electrodes AC Autotraitement, seringue non reutilisable de 0,3 ml, 0,5 ml ou 1 ml, boite de 30 DM pour incontinents ou stomisés urinaires AD Incontinence, stomie urinaire, poche de jour ou de nuit avec raccord DM collecteur pour recueil et écoulement des urines AD Poche urostomie avec robinet AD Urostomie, collecteur des urines, poche sterile, >200 ml AD Urostomie, collecteur des urines, 30 poches steriles, > 200 ml DM collecteurs de matières fécales, ou d'obturation de la stomie AD Digestif, collecteur matieres fécales, 50 poches avec adhesif AD Digestif, collecteur matieres fécales, 100 poches avec adhesif DM pour colostomisés pratiquant l'irrigation AD Colostomie, système pour irrigation, le reservoir 3

4 AD Colostomie, système pour irrigation, le raccord de canule a bout conique Accessoires et dispositifs médicaux communs pour incontinents urinaires, fécaux et stomisés AD Collecteur, urines et matières fécales, 5 supports pour poche Sondes vésicales stériles à usage unique pour autosondage et hétérosondage intermittent AD Sondes vésicales stériles de FOLEY AD Sondes vésicales stériles de DUFOUR Sondes vésicales stériles à usage unique pour sondage permanent AD Sondage permanent, sonde vésicale stérile à ballonnet simple AD Sondage permanent, sonde vésicale stérile à ballonnet simple, 100% silicone AD Sondage permanent, sonde vésicale stérile à ballonnet double Sondes d'urétérostomie cutanée pour stomisés urinaires AD Sondes d'urétérostomie cutanée pour stomisés urinaires Bouton de gastrostomie AE Bouton de gastrostomie avec ses accessoires AE Bouton de gastrostomie, prolongateur adaptable Sonde naso-gastrique ou naso-entérale pour nutrition entérale AE Nutrition entérale, sonde en pvc naso gastrique ou naso entérale DM de prévention de traitement et de maintien pour l'appareil locomoteur AF Gilet de serie pour contention et immobilisation scapulo-humérale 4

5 AF Anneau claviculaire AF Support d'immobilisation de bras AF Résines polymerisables, surface > ou = 1800 cm2 et < 2700cm2 AF Résines polymerisables, surface > ou = 3600cm2 et < 4500cm2 AF Bande de synthèse en polypropylène et polyster AF Bande plâtrée à prise ultra-rapide AF Tube jersey, surface > ou = 2500cm2 et < 3500cm2 AF Tube jersey, surface > ou = 3500cm2 et < 5000cm2 AF Jersy tubulaire 3M hydrofuge, en maille de polyster hypoallergique 5 cm x 22,8 m AF Jersy tubulaire 3M hydrofuge, en maille de polyster hypoallergique 7,5 cm x 22,8 m AF Jersy tubulaire 3M hydrofuge, en maille de polyster hypoallergique 10 cm x 22,8 m AF Jersy tubulaire 3M hydrofuge, en maille de polyster hypoallergique 15 cm x 22,8 m Section 2 : Dispositifs Médicaux de maintien à domicile et d'aide à la vie pour malades et handicapés Code DM Désignation Coussins de série d'aide à la prévention des escarres BA Coussin anti-escarres gel BA Coussin à air anti escarres BA Coussin anti escarres à eau 5

6 Matelas ou surmatelas d'aide à la prévention des escarres BA Matelas à eau BA Escarres surmatelas a pression alternée BA Matelas à air anti escarres à bulles BA Matelas à air anti escarres cellules Cannes et bequilles BB Canne en bois verni BB Canne métallique réglable, avec appui antebrachial ou poignet en T BB Canne tripode ou quadripode réglable en hauteur BB Canne blanche pour aveugle, pliable ou non BB Bequilles d'aisselles réglables en hauteur, tout type, la paire Coussins de série de positionnement pour patients polyhandicapés en position allongée BB Coussins de série de positionnement pour patients polyhandicapés en position allongée Déambulateur BB Déambulateur BB Déambulateur, rollator Fauteuils roulants et véhicule pour handicapés NA VHP, propulsion manuelle, pliant, à dossier non inclinable. NA VHP, propulsion manuelle, pliant, à dossier inclinable. 6

7 NA VHP, propulsion manuelle, évolutif, pour enfant à partir de 18 mois. NB VHP, propulsion électrique, à dossier non inclinable. NB VHP, propulsion électrique, à dossier inclinable. OA VHP, poussette ou fauteuil non réglable, dossier ou siège rigides ou non. OA VHP, poussette multiréglable et évolutive, inférieur à 16 ans. 7

8 Classe II : Orthèses et Prothèses externes Section 1 : Orthèses Code DM Désignation Orthèses plantaires DB Orthèses plantaires de traitement exécutées sur mesure en matériau non traumatisant pour affection du pied y compris les corrections progressives Coques talonnières DC Coques talonnières (moulage compris) Orthèses élastiques de contention des membres DD Cuissard DD Genouillère simple DD Chaussette (chevillère) DD Coudière Ceintures médico-chirurgicale et corsets orthopédiques en tissu armé DE Bande de ceinture de soutien lombaire DE Ceinture de soutien lombaire hauteur dos 21 cm. DE Ceinture de soutien lombaire hauteur dos 26 cm. DE DE Ceinture de soutien abdominal de série entièrement ou en partie en tissu élastique. Les repères anatomiques pour déterminer la hauteur sont : Le point à mi-distance entre l'ombilic et la pointe de l'appendice xyphoïde. Corset d'immobilisation vertébrale CIV DE Epaulière Colliers cervicaux DF Collier cervical pour soutien léger DF Collier cervical non réglable en hauteur pour soutien moyen 8

9 DF Collier cervical réglable en hauteur pour soutien moyen DF Collier cervical dit «mini-minerve» DF Minerve avec appui mentonnier et sternal Appareils divers de correction orthopédique DG DG DG DG Attelles montées sur chaussures Attelles pour correction de pied valgues ou varus (type attelle de saint Germain), l'unité Attelles pour correction de pied valgues ou varus (type attelle de saint Germain), la paire Attelle releveur de pied de série DG Orthèses stabilisatrices de cheville dans le plan frontal, DG Appareil de correction pour genou valgum DG Attelle et orthèse de genou non articulée DG Attelle et orthèse de genou articulée DG Attelle et orthèse d'extension du genou DG DG DG DG Attelle d'abduction de hanches (type attelle du Dr Petit) Coussin d'abduction des membres inférieurs chez le jeune enfant, toute dimension Harnais de mise en abduction des hanches dysplasiques, chez l'enfant, quelle que soit la taille Echarpe d'immobilisation de l'épaule DG Coussin d'abduction de l'épaule DG Attelle digitale à ressort pour extension asistée, DG Attelle digitale pour flexion à ressort, DG Attelle digitale pour flexion à ressort en spirale, DG Attelle pour flexion MP, pouce en abduction, 9

10 DG DG Attelle MP pour flexion, pouce en abduction extension assistée des interphalangiennes (IP) Pour extension de poignet, extension MP pouce en abduction DG Pour extension de poignet DG Pour extension de poignet et flexion MP DG DG DG Pour extension de poignet, flexion MP, pouce en abduction Pour extension de poignet, flexion MP, pouce en abduction, extension des IP Attelle de poignet élastique simple DG Pour extension MP DG Pour poignet-rigide DG Pour poignet-main DG Pour poignet-pouce Vêtements compressifs sur mesure pour grands brulés DJ Mitaine, DM pour les grands brulés DJ Gant ouvert ou fermé, DM pour les grands brulés DJ Chaussette haute, DM pour les grands brulés DJ Cagoule, DM pour les grands brulés DJ Mentonnière avec brides, DM pour les grands brulés DJ Collier, DM pour les grands brulés Section 2 : Optique médicale Code DM Désignation Verres minéraux blancs 10

11 EA Verres sphériques diopotries Plan à 2.00 EA Verres sphériques diopotries 2.25 à 4.00 EA Verres sphériques diopotries 4.25 à 6.00 EA Verres sphériques diopotries 6.25 à 8.00 EA Verres sphériques diopotries 8.25 à EA Verres sphériques diopotries à EA Verres sphériques diopotries à EA Verres sphériques diopotries à EA Verres sphériques diopotries à EA Verres sphériques diopotries à EA Verres toriques cyl (+0.25) à (+2.00) diopotries Plan à 2.00 EA Verres toriques cyl (+0.25) à (+2.00) diopotries 2.25 à 4.00 EA Verres toriques cyl (+0.25) à (+2.00) diopotries 4.25 à 6.00 EA Verres toriques cyl (+0.25) à (+2.00) diopotries 6.25 à 8.00 EA Verres toriques cyl (+0.25) à (+2.00) diopotries 8.25 à EA Verres toriques cyl (+0.25) à (+2.00) diopotries à EA Verres toriques cyl (+0.25) à (+2.00) diopotries à EA Verres toriques cyl (+0.25) à (+2.00) diopotries à EA Verres toriques cyl (+0.25) à (+2.00) diopotries à EA Verres toriques cyl (+0.25) à (+2.00) diopotries à EA Verres toriques cyl (+2.25) à (+4.00) diopotries Plan à 2.00 EA Verres toriques cyl (+2.25) à (+4.00) diopotries 2.25 à

12 EA Verres toriques cyl (+2.25) à (+4.00) diopotries 4.25 à 6.00 EA Verres toriques cyl (+2.25) à (+4.00) diopotries 6.25 à 8.00 EA Verres toriques cyl (+2.25) à (+4.00) diopotries 8.25 à EA Verres toriques cyl (+2.25) à (+4.00) diopotries à EA Verres toriques cyl (+2.25) à (+4.00) diopotries à EA Verres toriques cyl (+2.25) à (+4.00) diopotries à EA Verres toriques cyl (+2.25) à (+4.00) diopotries à EA Verres toriques cyl (+2.25) à (+4.00) diopotries à EA Supplement par verre : antireflet MC/verre EA Monture Verres progressifs EA Verres progressifs minéraux, multifocaux spheriques dioptries Plan à 2.00 EA Verres progressifs minéraux, multifocaux spheriques dioptries 2.25 à 4.00 EA Verres progressifs minéraux, multifocaux spheriques dioptries 4.25 à 6.00 EA Verres progressifs minéraux, multifocaux spheriques dioptries 6.25 à 8.00 EA EA EA EA EA EA EA Verres progressifs minéraux, multifocaux toriques cyl (+0.25) à (+2.00) dioptries Plan à 2.00 Verres progressifs minéraux, multifocaux toriques cyl (+0.25) à (+2.00) dioptries 2.25 à 4.00 Verres progressifs minéraux, multifocaux toriques cyl (+0.25) à (+2.00) dioptries 4.25 à 6.00 Verres progressifs minéraux, multifocaux toriques cyl (+0.25) à (+2.00) dioptries 6.25 à 8.00 Verres progressifs minéraux, multifocaux toriques cyl (+2.25) à (+4.00) dioptries Plan à 2.00 Verres progressifs minéraux, multifocaux toriques cyl (+2.25) à (+4.00) 2.25 à 4.00 Verres progressifs minéraux, multifocaux toriques cyl (+2.25) à (+4.00) 4.25 à

13 EA EA Verres progressifs minéraux, multifocaux toriques cyl (+2.25) à (+4.00) 6.25 à 8.00 Supplement par verre anti reflet MC/Verre Matériels pour amblyopie EC Matériel pour amblyopie (filtres de Rysers, opticludes) Section 3 : Appreils électroniques de surdité Code DM Désignation FA Appareils électroniques correcteurs de surdité FA Prothèses à ancrage osseux Section 4 : Prothèses externes non orthopédiques Code DM Désignation GA Prothèse de sein GB Canule de KRICHABER GB Canule trachéale parlante à clapet GC Aérateurs transtympaniques stériles Section 5 : Prothèses oculaires et faciales Code DM Désignation Prothèses oculaires HA Prothèse oculaire, organique, de première intention 13

14 HA Prothèse oculaire, organique, définitive HA Prothèse oculaire, organique, de renouvellement avec moulage HA Prothèse oculaire, organique, de renouvellement sans moulage HA Prothèse oculaire, organique, repolissage Prothèses faciales HB Prothèse orbito-palpébrale, appareillage provisoire HB Prothèse orbito-palpébrale, appareillage définitif HB Prothèse orbito-palpébrale, appareillage de renouvellement HB Prothèse auriculaire, appareillage provisoire HB Prothèse auriculaire, appareillage définitif HB Prothèse auriculaire, appareillage de renouvellement HB Prothèse nasale, appareillage provisoire HB Prothèse nasale, appareillage définitif HB Prothèse nasale, appareillage de renouvellement Section 6 : Podo-orthèses, ortho prothèses Podo-orthèses Code DM Désignation IA Chaussures orthopédique sur mesure, la paire IB Appareil podo-jambier spécial sur moulage Prothèses du membre supérieur (avec ou sans adjonction) 14

15 Code DM Désignation Prothèses de travail Amputation des doigts JA JA JA Prothése pour ablation totale des doigts, constituée par un avant-brassard en cuir moulé ou en polyoléfine sur lequel est fixé une palette métallique d'opposition au moignon métacarpien, Palette métallique gainée ou plastifiée Prothése pour ablation totale des doigts, constituée par un avant-brassard en cuir moulé ou en polyoléfine sur lequel sont fixées deux branches métalliques plastifiées ou nickelées, en forme de crochet faisant avec le moignon métacarpien Prothèse confectionée sur l'amputé permettant l'opposition avec le pouce ou les doigts restants, chlorure de polyvinyle Amputation métacarpienne JA JA Amputation transmétacarpienne, prothèse pour ablation de tous les doigts, constituée par un avant-brassard en cuir moulé ou en polyoléfine sur lequel sont fixée une palette métallique d'opposition au moignon carpien. Palette métallique gainée ou plastifié Amputation transmétacarpienne, prothèse pour ablation de tous les doigts, constituée par un avant-brassard en cuir moulé ou en polyoléfine sur lequel sont fixée deux branches métalliques plastifiées ou nickelées, en forme de crochet, faisant opposition avec le moignon carpien Désarticulation carpienne et radio-carpienne JA Désarticulation carpienne et radio-carpienne, cuir moulé avec bracelet JA Désarticulation carpienne et radio-carpienne, cuir moulé avec brassard Amputation d'avant bras JA JA JA JA Amputation d'avant-bras moignons moyens ou longs, cuir moulé Amputation d'avant-bras moignons moyens ou longs, polyster avec emboîture de contact dont l'emboîture comportant une prise rapide à guoillotie montée sur rotule avec blocage est orientée à son extrémité distale pour assurer une utilisation fonctionnelle Amputation d'avant-bras courts, cuir moulé Amputation d'avant-bras courts, polyester avec emboîture de contact dont l'emboîture comportant une prise rapide à guillotine montée sur rotule avec blocage est orientée à son extrémité distale pour assurer une utilisation fonctionnelle Désarticulation du coude 15

16 JA JA JA Désarticulation du coude et moignons d'avant-bras très courts assimilables, cuir moulé sans tige de trèves Désarticulation du coude et moignons d'avant-bras très courts assimilables, cuir moulé avec avant-brassard à cupule Désarticulation du coude et moignons d'avant-bras très courts assimilables, polyester avec emboîture de contact dont l'emboîture comportant une prise rapide à guillotine montée sur rotule avec blocage est orientée à son extrémité distale Amputation de bras JA JA JA JA JA Amputation de bras, moignons moyens et longs, cuir moulé sans tige de trèves Amputation de bras, moignons moyens et longs, cuir moulé avec avantbrassard à cupule Amputation de bras, moignons moyens et longs, polyester avec emboîture de contact dont l'emboîture comportant une prise rapide à guillotine montée sur rotule avec blocage est orientée à son extrémité distale pour assurer une utilisation fonctionnelle Amputation de bras, moignons courts, cuir moulé sans tige de trèves Amputation de bras, moignons courts, cuir moulé avec avant-brassard à cupule Prothèses de service JA JA JA JA JA JA JA JA JA Amputation des doigts, pour amputation d'un ou plusieurs doigts avec conservation du pouce,prothèse permettant l'opposition du pouce aux doigts périphériques en stratifiée de polyster montés sur bracelet cuir Amputation des doigts, pour amputation du pouce, prothèse constituée par un pouce en stratifiée de polyster avec ou sans armature, faisant opposition avec les autres doigts non amputés, monté sur un bracelet cuir Amputation transmétacarpienne avec conservation du pouce, prothèse permettant l'opposition du pouce aux doigts prothétiques en stratifié de polyester (éventuellement 4e et 5e doigt en matière souple) montés sur un avant-brassard en cuir moulé Désarticulation carpienne et radio-carpienne, avec emboîture conventionnelle, alliage léger Désarticulation carpienne et radio-carpienne, avec emboîture de contact, stratifié de polyester Amputation d'avant-bras moignons moyens et longs, avec emboîture conventionnelle, alliage léger Amputation d'avant-bras moignons moyens et longs, avec emboîture conventionnelle, stratifié de polyster Amputation d'avant-bras moignons moyens et longs, avec emboîture de contact, stratifié de polyster Amputation d'avant-bras moignons courts, avec emboîture conventionnelle, alliage léger 16

17 JA JA JA JA JA JA JA JA Code DM Amputation d'avant-bras moignons courts, avec emboîture conventionnelle, stratifié de polyster Amputation d'avant-bras moignons courts, avec emboîture de contact, stratifié de polyster Désarticulation du coude et moignons d'avant-bras très courts assimilables, avec emboîture conventionnelle, alliage léger Désarticulation du coude et moignons d'avant-bras très courts assimilables, avec emboîture conventionnelle, stratifié de polyster Désarticulation du coude et moignons d'avant-bras très courts assimilables, avec emboîture de contact, stratifié de polyster Amputation de bras moignons courts, avec emboîture conventionnelle, alliage léger Amputation de bras moignons courts, avec emboîture conventionnelle, stratifié de polyster Amputation de bras moignons courts, avec emboîture de contact, stratifié de polyster Orthopédie du membre supérieur (avec ou sans adjonction) Désignation JA JA JA Appareil de maintien d'un ou des doigts en polyisoprène Appareil en polyiosopréne de maintien et de correction déstinée à recevoir des adjonctions ayant une actions dynamique sur les doigts avec ou sans palette dorsale des doigts Gaine rigide en polyisoprène sans armature JA Gaine rigide en Textile Z2 enduit de mousse de polyuréthane JA Gaine rigide en Textile Z4 enduit de mousse de polyuréthane JA JA JA JA JA JA Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acétate de cellulose Gaine enveloppant la région métacarpienne et l'avant-bras, cuir moulé sans armature métallique Gaine enveloppant la région métacarpienne et l'avant-bras, cuir moulé avec armature métallique constitué par une seule attelle palmaire Gaine enveloppant la région métacarpienne et l'avant-bras, cuir moulé avec armature métallique constitué par une attelle palmaire,en petit montant sur la face dorsale de la main et deux embrasses Gaine enveloppant la région métacarpienne et l'avant-bras, polyisprène sans armature Gaine enveloppant la région métacarpienne et l'avant-bras, polyisoprène avec armature constituée par une seule attelle palmaire 17

18 JA JA JA JA JA JA JA JA Gaine enveloppant la région métacarpienne et l'avant-bras, textile Z1 enduit de mousse de polyuréthane Gaine enveloppant la région métacarpienne et l'avant-bras, textile Z3 enduit de mousse de polyuréthane Gaine enveloppant la région métacarpienne et l'avant-bras, copolymère acrylonitrile méthacrylare de méthyle Gaine enveloppant la région métacarpienne et l'avant-bras, acétate de cellulose Gaine enveloppant la région métacarpienne et l'avant-bras, polyoléfine sans armature Gaine enveloppant la région métacarpienne et l'avant-bras, polyoléfine avec armature Gaine enveloppant la région métacarpienne et l'avant-bras, strafié de polyster Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acélate de cellulose JA Gaine rigide d'avant-bras cuir moulé JA Gaine rigide d'avant-bras,copolymère acrylonitrile méthacrylate de méthyle JA Gaine rigide d'avant-bras,acélate cellulose JA Gaine rigide d'avant-bras,polyléfine sans armature JA Gaine rigide d'avant-bras,polyléfine avec armature JA Gaine rigide d'avant-bras,stratifiée de polyster JA Gaine rigide d'avant-bras,polyidoprène sans armature JA JA JA JA JA JA JA Bandes élastiques d'immobilisation en fibre de verre et acélate de cellulose Gaine d'avant-bras et bras avec attelles latérales articulées pièce sur pièce,deux embrasses postérieures à l'avant-bras et bras,cui moulé Avant-bras et bras articulé au coude,polyoléfine avec armature Stratifié ( orthèse hélicîde constituée de structure brachiale et antibrachiale,avec articulation libre du coude) Polyiosprène (orthèse pour paralysie obstétricale avec ou sans palette palmaire) Polyoléfine(orthèse hélicoîdale constituée de structures brachiale et antibrachiale avec articulation de coude à crèmaillère) Polyoléfine(orthèse hélicoîdale constituée de structures brachiale et antibrachiale avec articulation de coude à flexion automatique) 18

19 JA JA JA Cuir moulé (gaine d'une seule pièce avec deux attelles latérales rigides en acier ou alliage léger et deux embrasses postérieures à l'avant-bras et au bras) Avant-bras et bras rigide au coude,copolymère acrylonitrile méthacrylate de méthyle Avant-bras, et bras rigide au coude,acélate cellulose JA Avant-bras, et bras rigide au coude,polyoléfine sans armature JA JA JA Avant-bras, et bras rigide au coude,polyoléfine avec armature Polyoléfine(orthèse hélicoîdale constituée de structures brachiale et antibrachiale avec articulation de coude,sans palette palmaire Avant-bras et bras rigide au coude stratifiée de polyster,bivalve JA JA JA Avant-bras et bras rigide au coude,polyiosprène sans armature Avant-bras et bras rigide au coude,polyiosprène (orthèse hélicoîdale constituée de structures brachiale et antibrachiale,rigide au coude,sans palette palmaire) Bandes élastiques d'immobilisation en fibre de verre et acélate de cellulose JA Textile Z5 enduit de mousse de polyuréthane JA JA JA JA JA JA JA JA Gaine rigide épaulière-brassard avec avant-brassard articulé en cuir moulé Gaine rigide épaulière-brassard avec avant-brassard articulé,à embrasses garnies Gaine rigide épaulière-brassard avec avant-brassard articulé en polyoléfine (avec armature) Gaine rigide épaulière-brassard avec avant-brassard articulé en polyoléfine (orthèse hélicoîdale rigide,sans palette palmaire) Gaine rigide épaulière-brassard avec avant-brassard articulé en polyolsoprène (orthèse hélicoîdale rigide,sans palette palmaire) Gaine rigide épaulière-brassard en cuir moulé Gaine rigide épaulière-brassard, copolymére, acrylonitrile méthacrylate de méthyle Gaine rigide épaulière-brassard acélate de cellulose armé ou armaturé JA Gaine rigide épaulière-brassard, polyoléfine sans armature JA Gaine rigide épaulière-brassard, polyoléfine avec armature JA Gaine rigide épaulière-brassard, stratifiée de polyster 19

20 JA Gaine rigide épaulière-brassard, polyisoprène sans armature JA Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acétate de cellulose Prothèses du membre inférieur (avec ou sans adjonction) Prothèses exosquelettiques de base Code DM Désignation Amputation inter-ilio-abdominale, désarticulation coxo-fémorale JB Coque d'emboîture avec pièce de hanche et Verrou en cuir moulé armé JB JB JB Coque d'emboîture avec pièce de hanche et Verrou en résines stratifiées Coque d'emboîture avec articulation déportée à l'avant sans verrou en résines stratifiées Coque d'emboîture avec articulation déportée à l'avant avec verrou en résines stratifiées Amputation de cuisse JB Amputation de cuisse moignon très court pour prothèse en bois JB JB JB JB JB JB JB JB Amputation de cuisse moignon très court pour prothèse en alliage léger Amputation de cuisse moignon très court pour prothèse en résines stratifiées Prothèse avec emboîture à suspension et quillon sans articulation au genou avec montants en acier et emboîture en cuir Prothèse avec emboîture à suspension et quillon avec articulation et verrou au genou avec montants en acier et emboîture en cuir Prothèse avec emboîture à suspension et quillon avec articulation et verrou au genou en bois allégé, avec etrier et quillon en alliage léger; avec emboîture en bois Prothèse avec emboîture à suspension et quillon avec articulation et verrou au genou en bois allégé, avec etrier et quillon en alliage léger; avec emboîture en cuir Prothèse avec emboîture à suspension et quillon avec articulation et verrou au genou en bois allégé, avec etrier et quillon en alliage léger; avec emboîture en résines stratifiées Prothèse avec emboîture à suspension et quillon avec articulation et verrou au genou en alliage léger, avec étrier et quillon en alliage léger; avec emboîture en bois 20

21 JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB Prothèse avec emboîture à suspension et quillon avec articulation et verrou au genou en alliage léger, avec étrier et quillon en alliage léger:avec emboîture en cuir Prothèse avec emboîture à suspension et quillon avec articulation et verrou au genou en alliage léger, avec étrier et quillon en alliage léger:avec emboîture en alliage léger Prothèse avec emboîture à suspension et quillon avec articulation et verrou au genou en alliage léger,avec étrier et quillon en alliage léger:avec emboîture en résines stratifiées Prothèse avec emboîture à suspension et quillon avec articulation et verrou au genou en résines stratifiées, avec étrier et quillon en alliage léger:avec emboîture en cuir Prothèse avec emboîture à suspension et quillon avec articulation et verrou au genou en résines stratifiées, avec étrier et quillon en alliage léger: avec emboîture en résines stratifiées Prothèse avec emboîture à suspension verrou au genou, mollet et quillon en bois allégé avec emboîture en bois Prothèse avec emboîture à suspension verrou au genou, mollet et quillon en bois allégé avec emboîture en cuir Prothèse avec emboîture à suspension verrou au genou, mollet et quillon en bois allégé avec emboîture en résines stratifiées Prothèse avec emboîture à suspension verrou au genou, mollet et quillon en alliage léger avec emboîture en bois Prothèse avec emboîture à suspension verrou au genou, mollet et quillon en alliage léger avec emboîture en cuir Prothèse avec emboîture à suspension verrou au genou, mollet et quillon en alliage léger avec emboîture en alliage léger Prothèse avec emboîture à suspension verrou au genou, mollet et quillon en alliage léger avec emboîture en résines stratifiées Prothèse avec emboîture à suspension verrou au genou, mollet et quillon en résines stratifiées avec emboîture en cuir Prothèse avec emboîture à suspension verrou au genou, mollet et quillon en résines stratifiées avec emboîture en résines stratifiées Prothèse avec emboîture à suspension,genou à articulation manoxiale libre et pied articulé avec emboîture en bois Prothèse avec emboîture à suspension, genou à articulation manoxiale libre et pied articulé avec emboîture en cuir Prothèse avec emboîture à suspension, genou à articulation manoxiale libre et pied articulé avec emboîture en résines stratifiées Prothèse avec emboîture à suspension, genou à articulation manoxiale libre et pied articulé, en alliage léger avec emboîture en bois Prothèse avec emboîture à suspension, genou à articulation manoxiale libre et pied articulé, en alliage léger avec emboîture en cuir Prothèse avec emboîture à suspension, genou à articulation manoxiale libre et pied articulé, en alliage léger avec emboîture en en alliage léger 21

22 JB JB JB Prothèse avec emboîture à suspension, genou à articulation manoxiale libre et pied articulé, en alliage léger avec emboîture avec emboîture en résines stratifiées Prothèse avec emboîture à suspension, genou à articulation manoxiale libre et pied articulé, en résines stratifiées avec emboîture en cuir Prothèse avec emboîture à suspension, genou à articulation manoxiale libre et pied articulé, en résines stratifiées avec emboîture en résines stratifiées Amputation transcondylienne JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB Prothèse avec emboîture à suspension et quillon sans articulation au genou avec montants en acier et emboîture en cuir Prothèse avec emboîture à suspension et quillon avec articulation et verrou au genou avec montants en acier et emboîture en cuir Prothèse avec emboîture à suspension et quillon avec articulation au genou en alliage léger,avec montants en acier et emboiture en alliage léger Prothèse avec emboîture à suspension et quillon avec articulation au genou en résines stratifiées,avec montants en acier et emboiture en résines stratifiées Prothèse avec emboîture à suspension verrou au genou, mollet et quillon en bois allégé, avec montants en acier,verrou et emboîture en cuir Prothèse avec emboîture à suspension verrou au genou, mollet et quillon en alliage léger, avec montants en acier et emboîture en cuir Prothèse avec emboîture à suspension verrou au genou, mollet et quillon en alliage léger, avec montants en acier et emboîture en alliage léger Prothèse avec emboîture à suspension verrou au genou, mollet et quillon en résines stratifiées, avec montants en acier et emboiture en cuir Prothèse avec emboîture à suspension verrou au genou, mollet et quillon en résines stratifiées, avec montants en acier et emboiture en résines stratifiées Prothèse avec emboîture à suspension avec ou sans verrou au genou et pied articulé en bois allégé, avec montants en acier et verrou emboîture en cuir Prothèse avec emboîture à suspension avec ou sans verrou au genou et pied articulé en bois allégé, avec montants en acier et emboîture en cuir Prothèse avec emboîture à suspension avec ou sans verrou au genou et pied articulé en alliage léger, avec montants en acier et verrou emboîture en cuir Prothèse avec emboîture à suspension avec ou sans verrou au genou et pied articulé en alliage léger, avec montants en acier et emboîture en cuir Prothèse avec emboîture à suspension avec ou sans verrou au genou et pied articulé en alliage léger, avec montants en acier et emboîture en alliage léger Prothèse avec emboîture à suspension avec ou sans verrou au genou et pied articulé en résines stratifiées, avec montants en acier avec verrou et emboîture en cuir Prothèse avec emboîture à suspension avec ou sans verrou au genou et pied articulé en résines stratifiées, avec montants en acier et emboîture en cuir Amputation de jambe 22

23 JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB Prothèse avec emboîture à suspension et quillon, avec montants en acier et emboîture en cuir, sans articulation Prothèse avec emboîture à suspension et quillon, avec montants en acier et emboîture en cuir, et articulation à verrou Prothèse avec emboîture à suspension verrou au genou, mollet et quillon, en bois allégé, avec montants en acier et emboîture en cuir Prothèse avec emboîture à suspension verrou au genou, mollet et quillon, en alliage léger, avec montants en acier et emboîture en cuir Prothèse avec emboîture à suspension verrou au genou, mollet et quillon, en résines stratifiées, avec montants en acier et emboîture en cuir Prothèse avec emboîture à suspension et pied articulé avec emboîture en bois allégé, avec montants en acier et emboiture en cuir Prothèse avec emboîture à suspension et pied articulé avec emboîture en alliage léger, avec montants en acier et emboiture en cuir Prothèse avec emboîture à suspension et pied articulé avec emboîture en résines stratifiées, avec montants en acier et emboiture en cuir Prothèse avec emboîture à suspension et quillon avec montants en acier et emboiture en cuir (provisoire) Prothèse avec emboîture à suspension et quillon avec montants en acier et emboiture en cuir (définitive) Prothèse avec emboiture à suspension avec mollet et quillon en alliage léger, avec manchon en cuir et tracteurs Prothèse avec emboiture à suspension avec mollet et quillon en résines stratifiées, avec manchon en cuir et tracteurs Prothèse avec emboîture à suspension et pied articulé avec emboîture, avec montants en acier et emboiture en cuir Prothèse avec emboîture à suspension et pied articulé avec emboîture,en alliage léger avec manchon en cuir et tracteurs Prothèse avec emboîture à suspension et pied articulé avec emboîture,en résines stratifiées avec monchan en cuir et tracteurs Prothèse avec emboîture de contact avec emboîture en résines stratifiées Prothèse avec emboîture de contact avec emboîture en composite de carbone Prothèse Tibiale exosquellettique Amputation tibio-tarsienne et transtarsienne JB Prothèse sans pied avec montants latéraux en acier et emboîture en cuir JB Prothèse avec pied rigide avec montants en acier et emboîture en cuir JB Prothèse avec pied rigide en résines stratifiées 23

24 JB JB JB JB Prothèse avec pied articulé avec montant en acier,latéraux ou antéropostérieurs et emboîture en cuir Prothèse avec pied articulé en alliage léger, avec gaine interne en cuir pour amputation de Syme,Chopart, Prothèse avec pied articulé en résines stratifiées avec ou sans gaine interne en cuir Prothèse tibio tarsienne JB Prothèse transtarsienne Prothèses endosquelettiques de base JB JB JB JB JB Coque d'emboîture avec articulation déportée à l'avant sans verrou en résines stratifiées Coque d'emboîture avec articulation déportée à l'avant avec verrou en résines stratifiées Prothèse canadienne endosquellittique définitive avec articulation de la hanche modulaire et genou polycentrique - adulte Prothèse canadienne endosquellittique définitive avec articulation de la hanche modulaire et genou polycentrique - enfant Orthoprothèse agenesie du membre inférieur JB Amputation de cuisse moignon très court pour prothèse en bois JB JB JB JB JB JB JB Amputation de cuisse moignon très court pour prothèse en alliage léger Amputation de cuisse moignon très court pour prothèse en résines stratifiées Prothèse d'entraînement ou d'etude avec emboîture de contact, genou à articulation monoaxiale à verrou et pied articulé avec emboîture en bandes plâtrés Prothèse d'entraînement ou d'etude avec emboîture de contact, genou à articulation monoaxiale à verrou et pied articulé dans un des matériaux autre que les bandes plâtrées Prothèse avec emboîture à suspension genou à articulation monoaxiale libre et pied articulé avec emboîture en bois Prothèse esthétique avec emboîture à suspension articulation libre au genou et à cheville avec emboîture dans un des matériaux autre que les bandes plâtrés Prothèse fémorale endosquellettique définitive avec genou libre - adulte JB JB Prothèse fémorale endosquellettique provisoire avec genou libre - adulte Prothèse fémorale endosquellettique provisoire avec genou à verrou - adulte 24

25 JB Prothèse fémorale endosquellettique définitive en résine - enfant JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB Prothèse fémorale endosquellettique provisoire en résine - enfant Prothèse avec emboîture à suspension genou à articulation monoaxiale libre et pied articulé avec emboîture en bois Prothèse avec emboîture à suspension genou à articulation monoaxiale libre et pied articulé avec emboîture en alliage léger Prothèse avec emboîture à suspension genou à articulation monoaxiale libre et pied articulé avec emboîture en résines stratifiées Prothèse d'entraînement ou d'etude avec emboîture en bandes plâtrés Prothèse d'entraînement ou d'etude avec emboîture dans un des matériaux figurant dans les spécification technique autre les bandes plâtrés Prothèse d'entraînement ou d'etude avec emboîture et pied articulé avec emboîture en bandes plâtrés Prothèse d'entraînement ou d'etude avec emboîture et pied articulé avec emboîture dans un des matériaux figurant dans les spécification technique autre les bandes plâtrés Prothèse avec emboîture à suspension et pied articulé avec emboîture en alliage léger Prothèse avec emboîture de contact et pied articulé avec emboîture en résines stratifiées Prothèse avec emboîture de contact et pied articulé sans manchon avec emboîture en résines stratifiées Prothèse Tibiale endosquellettique provisoire avec pied SACH - adulte JB Prothèse Tibiale endosquellettique provisoire avec pied articulé- adulte JB Prothèse Tibiale endosquellettique définitive avec pied SACH - adulte JB Prothèse Tibiale endosquellettique définitive avec pied articulé- adulte JB Prothèse Tibiale endosquellettique définitive avec pied SACH - enfant JB Prothèse Tibiale endosquellettique provisoire avec pied SACH - enfant Orthopédie du membre inférieur (avec ou sans adjonction) Code DM Désignation JB Petit appareil de marche avec un seul montant latéral 25

26 JB Petit appareil de marche avec deux montants latéraux JB Petit appareil de marche démontable, à clavettes JB JB JB JB Petit appareil de marche non-démontable Orthèse jambière avec un seul montant pour hémiplégique, anti-varus, antiéquin, avec au niveau de la semelle, en avant du talon, une articulation à charnière avec butée Orthèse jambière avec un seul montant pour hémiplégique, anti-varus, antiéquin, avec ressort inclus dans l'articulation tibio-tarsienne à chape Orthèse jambière avec un seul montant semi-rigide pour hémiplégique JB Orthèse, réleveur de pied, est réalisé sur moulage, moulage non compris JB JB JB JB Petit appareil de marche articulé avec appui sous-condylien à tourillons Petit appareil de marche articulé avec appui sous-condylien à étrier démontable, à clavettes Petit appareil de marche articulé avec appui sous-condylien à étrier non démontable Botte rigide, cuir moulé JB Botte rigide, stratifié de polyster JB Botte rigide polyisoprène sans armature JB JB JB JB JB Botte rigide polyisoprène avec armature Botte rigide en polyoléfine sans valve antérieure avec ou sans garnissage intérieur Botte rigide bivalve, de correction des déformations du pied Botte rigide bivalve, de correction progressive des déformations congénitales du pied avec un réglable de l'abduction et de l'adduction de l'avant-pied Botte rigide bivalve un textile enduit de mousse de polyuréthane JB Bande plastique d'immobilisation en fibre de verre et acélate de cellulose JB JB JB Botte articulée simple, cuir moulé Petit appareil à tuteurs avec embrasse postérieure, chausse moulé, semelle et butée limitant l'équin du pied réalisées en fibre de carbone Botte articulé en polyoléfine sans valve antérieure avec articulation monoaxiale simple avec ou sans garnissage intérieur 26

27 JB JB JB Botte articulé en polyoléfine sans valve antérieure avec articulation souple avec ou sans garnissage intérieur Gaine jambière en cuir moulé ou en polyoléfine assurant le maintien latéral du calcanéum, cette gaine, à fermeture antérieure, est armé par des montants latéraux et deux embrasses en acier ou en alliage léger, une coque talonière peut être adaptée à cette orthèse Textile RS enduit de mousse de polyuréthane JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB Attelle acier pièce sur pièce à tourillons mollet et cuissard cuir moulé Attelle acier pièce sur pièce à tourillons embrasses garnies au mollet et cuissard en cuir Attelle acier pièce sur pièce à tourillons embrasses garnies au mollet et au cuissard Attelle acier pièce sur pièce à étrier démontable à clavettes, mollet et cuissard cuir moulé Attelle acier pièce sur pièce à étrier démontable à clavettes embrasses garnies au mollet et cuissard cuir moulé Attelle acier pièce sur pièce à étrier démontable embrasses garnies au mollet et au cuissard Attelle acier pièce sur pièce à étrier non-démontable à clavettes, mollet et cuissard cuir moulé Attelle acier pièce sur pièce à étrier non-démontable à embrasses garnies au mollet et cuissard en cuir Attelle acier pièce sur pièce à étrier non-démontable à embrasses garnies au mollet et au cuissard Attelle en alliage léger à tourillon, mollet et cuissard cuir moulé Attelle en alliage léger à tourillon, embrasses garnies au mollet et cuissard en cuir Attelle en alliage léger à tourillon, embrasses garnies au mollet et au cuissard Attelle en alliage léger à étrier démontable à clavettes, mollet et cuissard cuir moulé Attelle en alliage léger à étrier démontable à clavettes embrasses garnies au mollet et cuissard en cuir Attelle en alliage léger à étrier démontable à clavettes embrasses garnies au mollet et au cuissard Attelle en alliage léger à étrier non-démontable à clavettes, mollet et cuissard cuir moulé Attelle en alliage léger à étrier non-démontable à clavettes embrasses garnies au mollet et cuissard en cuir Attelle en alliage léger à étrier non-démontable à embrasses garnies au mollet et au cuissard Orthèse cruro-pédieuse articulé au genou et à cheville avec coque talonnière se prologeant à l'avant-pied 27

28 JB JB JB JB JB Orthèse cruro-pédieuse avec articulation à chape au genou réalisée dans un ou plusieurs des matériaux prévus à la nomoclature pour ce type d'orthèse, sans articulation de cheville Orthèse cruro-pédieuse en double hélice invérsée réalisée en fibre de carbone, avec articulation à chape au genou comportant une articulation à cardan sur la face interne et une articulation à pivot réglable sur la face externe et comprenant une sangle Orhtèse cruro-jambière avec embrasses, articulation de genou libre à chape, à tourillons Orhtèse cruro-jambière avec embrasses, articulation de genou libre à chape, avec botte postérieure rigide en polyoléfine Orhtèse cruro-pédieuse en fibre de carbone avec étrier en carbone JB JB JB Attelle alliage léger sans articulation de cheville Appareil de marche constitué par une attelle monotubulaire externe munie d'une articulation de genou avec verrou et dont la partie inférieure télescopique porte un tourillon qui pénétre dans un tube solidaire d'une semelle acier montée sur la chaussure Appareil comprenant deux orthèses cruro-pédieuses reliées à un corselet en copolymère, par l'intérmédiare de deux pièce de hanche comprant un système alternatif permettant la marche à quatre temps JB Attelle acier à tourillons JB Attelle acier à étrier démontable, à clavettes JB Attelle acier à étrier non-démontable JB Attelle alliage léger à tourillons JB Attelle alliage léger à étrier démontable à clavettes JB JB JB Attelle alliage léger à étrier non-démontable Orthèse cruro-pédieuse à correction de l'arrière-pied par un système à action progressive Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acétate de cellulose JB Gouttière de nuit cruro-pédieuse garnie de mousse polyoléfine JB Textile G enduit de mousse de polyuréthane JB Attelle acier cuir moulé JB Orhtèse cruro-jambière avec un seul montant anti-recurvatum 28

29 JB JB JB JB JB JB JB Orhtèse de correction progressive des déformations congénitales du pied avec partie crurale en flexum et dispositif permettant le réglage de la rotation du pied avec autour de l'axe jambier, l'éversion et inversion, l'abduction et adduction de l'avant-pied Orthèse de correction progressive des déformations congénitales du pied avec partie crurale en flexum et avec autour de l'axe des gouttières crurojambières, un réglage de l'équin du pied au niveau de l'articulation malléolaire, un réglage d'abduction Gouttière de nuit cruro-pédieuse Orthèse de mise en abduction des hanches comprenant une ceinture,deux pièces de hanches,deux cuissard doublés et une barre d'abduction réglable articulé Orthèse de décharge et d'abduction avec patin et articulation à chape au genou et tourillon à la semelle Orthèse de décharge et d'abduction de la hanche avec cuissard en polyoléfine sans articulation de genou Orthèse cruro pédieuse avec articulation HOFFA - adulte JB Orthèse cruro pédieuse avec articulation HOFFA - enfant JB Orthèse cruro pédieuse avec articulation COULISSEAU- adulte JB Orthèse cruro pédieuse avec articulation COULISSEAU- enfant JB Orthèse pelvi pédieuse COULISSEAU- adulte JB Orthèse pelvi pédieuse COULISSEAU- enfant JB Orthèse suro pédieuse adulte JB Orthèse suro pédieuse enfant JB JB JB JB JB JB JB Attelle acier pièce sur pièce a tourillon,mollet et cuissard et cuir moulé Attelle acier pièce sur pièce a tourillon, Embrasses garnies au mollet et cuissard en cuir Attelle acier pièce sur pièce a tourillon, à Embrasses garnies au mollet et au cuissard Attelle acier pièce à pièce,à étrier démontable à clavettes, mollet et cuissard cuir mollet Attelle acier pièce à pièce à étrier démontable à clavettes Embrasses garnies au mollet et cuissard en cuir Attelle acier pièce à piècer à étrier démontable à clavettes Embrasses garnies au mollet et au cuissard Attelle acier pièce à pièce à étrier non-démontable,mollet et cuissard cuir moulé 29

30 JB JB JB Attelle acier pièce à pièceà étrier non-démontable, Embrasses garnies au mollet et cuissard en cuir Attelle acier pièce à pièce à étrier non-démontable, Embrasses garnies au mollet et au cuissard Attelles alliage léger JB Rigide au genou à tourillons JB Rigide au genou à étirer démontable à clavettes JB Rigide au genou à étirer non démontable JB JB JB Ankylose du genou en flexion attelle acier, cuir moulé Gaine cuissard jambière rigide, à fermeture antérieure, en cuir moulé ou en polyoléfine d'une seule pièce avec prolongements latéraux sur les malléoles jusqu'à la base du calcanéum, armé par deux attelles latérales rigides et quatre embrasses en acier Orthèse cruro pédieuse rigide adulte JB Orthèse cruro pédieuse rigide enfant JB Bandes palstiques d'immobilisation en fibre de verre et acétate de cellulose JB Polyisoprène sans armature JB Orthèse cruro jambière rigide adulte JB Orthèse cruro jambière rigide enfant JB JB JB Genouillière cuir moulé attelles acier pièce sur pièce Genouillière peau de chien souple en double épaisseur,la couche antérieure formant garniture Genouillière cuir moulé attelles alliage léger JB Polyoléfine avec armature attelles acier pièce sur pièce JB Polyoléfine avec armature attelle alliage lèger JB Orthèse de contention des lésions ligamentaires du genou, de dérotation, rectitude et traction, réalisé par thermoformage sur moulage avec montants et articulations polycentriques à segments d'engrenage à butées réglables 30

31 JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB Orthèse de contention des lésions ligamentaires du genou, de dérotation, rectitude et traction, réalisé par thermoformage sur moulage avec montants et articulations polycentriques à segments d'engrenage Attelle de contention des lésions ligamentaires du genou constituée d'une attelle externe articulé au genou et d'une attelle interne également articulée et dont les montants de jambe et de cuisse sont galbés pour rejoindre l'attelle externe à ses extrémités inférieure et supérieure, Orthèse avec un seul montant de contrôle des laxités du genou avec articulaires polycentriques Orhtèse de contrôle de l'axités du genou avec articulation à chape avec arceau postérieurde compression condylienne Orthèse cruro-jambière en pololéfine avec articulation de genou libre avec butés réglables et effet dynamique réglable Gaine jambière et cuisse d'une seule pièce, rigide au genou cuir moulé Gaine jambière et cuisse d'une seule pièce, rigide au genou copolymère acrylonitrile méthacrylate de méthyle Gaine jambière et cuisse d'une seule pièce, rigide au genou polyoléfine sans armature Gaine jambière et cuisse d'une seule pièce, rigide au genou polyoléfine avec armature Gaine jambière et cuisse d'une seule pièce, polyiosoprène sans armature JB Gaine jambière et cuisse d'une seule pièce, polyiosoprène avec armature JB Textile B-G enduit de mousse de polyuréthane JB Textile T enduit de mousse de polyuréthane JB JB JB JB Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acétate de cellulose Genouillère élastique tissée sur mesures, armée latéralement par deux attelles en acier articulées au genou, gainée de tissu. Le maintien est assuré par deux sangles en tissu avec fermeture par bande textile adhérente Orthèse comprenant un module de support de cuisse, un module de support de jambe, un module mécanique de cuisse et un module mécanique de jambe Genouillère articulation genou coulisseau ou hoffa adulte JB Genouillère articulation genou coulisseau ou hoffa enfant JB Ceinture cuissard-jambière, Cuir moulé, attelles acier JB Ceinture cuissard-jambière (CCJ), Polyoléfine avec armature attelles acier 31

32 JB CCJ, Rigide au genou et à la hanche cuir moulé, attelle acier JB CCJ, Rigide au genou et à la hanche polyoléfine avec armature JB JB JB CCJ, Rigide au genou et à la hanche stratifiée de polyester CCJ, Bandes palstiques d'immobilisation en fibre de verre et acétate de cellulose CCJ, Orthèse comprenant un module de support de tronc,un module de support de cuisse,un module mécanique de tronc et un module mécanique de tronc, un module mécanique de cuisse et un modle de support de jambe JB Ceinture cuissard (CC), Cuir moulé, attelles acier JB Ceinture cuissard, Polyoléfine attelles acier JB Ceinture cuissard, stratifiée de polyester JB CC, Rigide à hanche cuir moulé, attelle acier ou alliage léger JB CC, Rigide à la hanche acélate de cellulose, armé ou armaturé JB CC, Rigide à la hanche polyoléfine avec armature JB CC, Rigide à la hanche stratifié de polyster JB JB JB CC, Rigide à la hanche polyosoprène avec armature CC, Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acétate de cellulose CC, Orthèse comprenant un module de support de tronc,un module de support de cuisse,un module mécanique de tronc et un module mécanique de cuisse Appareillage des infirmes moteurs cérebraux (avec ou sans adjonction) JB Articulé au genou a tourillons avec attelles acier JB Articulé au genou a tourillons avec attelles en alliage léger JB Articulé au genou a étrier avec attelles latérales en acier JB Articulé au genou a étrier avec attelles latérales en alliage léger 32

33 JB Rigide au genou a tourillons avec attelles acier JB Rigide au genou a tourillons avec attelles en alliage léger JB JB JB JB Rigide au genou a étrier avec attelles latérales en alliage léger Grand appareil de marche constitué par une attelle monotublaire externe munie d'une articulation de genou avec verrou et dont la partie inférieure télescopique porte tourillon qui pénètre dans un tube solidaire d'une semelle acier montée sur la chassure, Petit appareil de marche à tuteurs capitonnés, une embrasse garnie postérieureet une semelle métallique occupant la totalité de la chaussure a tourillons avec seul montant latéral en acier Petit appareil de marche à tuteurs capitonnés, une embrasse garnie postérieureet une semelle métallique occupant la totalité de la chaussure a tourillons avec deux montants latéraux en acier JB Appareillage latéral de dérotation en cuir et acier comportant une pièce de hanche à chevalet oscillant et tourillon avec demi-ceinture pelvienne en acier engainée dans la ceinture en cuir, JB Coques abductrices de cuisse en copolymère acrylonitrile méthacrylate de méthyle capitonnées et garnies, liées par une pièce métallique avec articulation dans le plan sagittal et souplesse dans le plan frontal, Fermeture des coques par bandes textiles adhérente Appareils de traitement (avec ou sans adjonction) JB JB JB JB Gaine jambière, prolongé jusqu'au talon, en cuir moulé ou en polyoléfine avec fermeture postérieure, armée par deux montants latéraux en acier ou en alliage léger avec deux embrasses antérieures dont l'une forme appui sur les plateaux tibiaux, Appareil comprenant une large ceinture amovible et une gaine cuisse en cuir moulé ou polyoléfine avec point d'appui sous-ischiatique rigide, une large embrasse garnie au mollet, deux attelles métalliques latérales en acier et alliage léger, étrier rigide à rallonge en appui direct au sol ou dans la chaussure, Appareil comprenant une large ceinture amovible et une gaine cuisse en cuir moulé ou polyoléfine avec point d'appui sous-ischiatique rigide, une large embrasse garnie au mollet, deux attelles métalliques latérales en acier et alliage léger, étrier rigide Gaine cuissard jambière rigide, avec appui sous-ischiatique, en cuir moulé ou en polyoléfine d'une seule pièce avec prolongements latéraux sur les malléoles jusqu'à la base du calcanéum, armé par deux attelles latérales rigides en acier ou en alliage lége 33

34 JB Appareil comprenant une large ceinture amovible et une gaine cuisse en cuir moulé ou polyoléfine avec point d'appui sous-ischiatique rigide, (Appareil rigide au genou) JB Appareil comprenant une large ceinture amovible et une gaine cuisse en cuir moulé ou polyoléfine avec point d'appui sous-ischiatique rigide, (Appareil articulé au genou avec verrou) Orthopédie du tronc (avec ou sans adjonction) Code DM Désignation JC JC JC Ceinture des trochanters aux fausses côtes, copolymère acylonitrile méthacrylate de méthyle Ceinture des trochanters aux fausses côtes, acélate de cellulose,armé ou armature Ceinture des trochanters aux fausses côtes, polyoléfine, sans armature JC JC JC Ceinture des trochanters aux fausses côtes, polyoléfine, avec armature Orthèse monovalve sans armature avec ouverture antérieure latérale ou postérieure garnie de mousse de polyoléfine Ceinture des trochanters aux fausses côtes, Stratifiée de polyster JC Ceinture des trochanters aux fausses côtes, polysoprène, sans armature JC JC JC JC JC JC JC JC Ceinture des trochanters aux fausses côtes, polysoprène, avec armature Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acétate de cellulose pour maintien léger ou déformation rhumatimales Corset des trochanters à la pointe de l'omoplate, acélate de cellulose, armé ou armaturé Corset des trochanters à la pointe de l'omoplate ; copolymère acylonitrile méthacrylate de méthyle Corset des trochanters à la pointe de l'omoplate, polyoléfine rigide capitonée, orthèse vertébrale active lombaire d'élongation (ovale) bivalve, avec poche lombaire gonflable en polyuréthane grand module Corset des trochanters à la pointe de l'omoplate, polyoléfine avec armature Orthèse sans armature, bivalve ou monovalve, avec ouverture antérieure, postérieure ou latérale garnie de mousse de polyoléfine Corset des trochanters à la pointe de l'omoplate, statifiée de polyster 34

35 JC JC JC Corset des trochanters à la pointe de l'omoplate, polyisopréne avec armature Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acétate de cellulose pour maintien léger ou déformation rhumatimales Corset bivalve adulte JC Corset bivalve enfant JC Corset monovalve adulte JC Corset monovalve enfant JC Corset cheneau JC Corset milwaukee JC JC JC JC JC JC JC JC JC JC JC JC JC Corset Lyonnais Corset cuirasse complet des trochanters,copolymère acylonitrile méthacrylate de méthyle Corset cuirasse complet des trochanters,acélate de cellulose,armé ou armaturé Corset cuirasse complet des trochanters,polyoléfine,avec armature Corset à valves modulaires en polyoléfine pour scoliose lombaire et dorsolombaire Corset à valves modulaires en polyoléfine pour scoliose dorsale et/ou combinée, comportant à un appui sous axillaire en forme de L renversé Orthèse sans armaturebivale ou monovale, avec ouverture antérieure, posérieure ou latérale garnie de mousse de polyofine Orthèse sans armature, bivalve ou monovalve,avec appui sternal, garnie de mousse de polyofine Orthèse active pour réduction tridimentionnelle des scolioses avant le début de la puberté avec liberté postérieure thoracique, avec ceinture pelvienne appui et contre-appui en polyofine reliés par une structure flexible réglable en composite de carbone Corset cuirasse complet des trochanters,statifiée de polyster Corset pour maintien de réduction de scoliose structurale réalisé dans un ou plusieurs des matériaux prévus à la nomenclature avec ceinture mono ou bivalve, tuteurs antérieur et postérieur sur lesquels sont fixés des "mains" réglables Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acétate de cellulose pour maintien léger ou déformation rhumatimales Corset cuirasse complet des trochanters cuir moulé (même armature avec béquillons) 35

36 JC JC JC JC JC JC JC JC JC JC JC JC JC Corset cuirasse complet des trochanters,acélate de cellulose,armé ou armaturé (avec béquillons) Corset cuirasse complet des trochanters, polyoléfine,avec armature (avec béquillons) Corset cuirasse complet des trochanters,statifiée de polyster (avec béquillons) Textile B enduit de mousse en polyuréthane Corset de sustentation,cuir moulé,avec plaques de compression en nombre variable ou dispositif de Spitzy Corset de sustentation,le même en copolymère acrylonitrile méthacrylate de méthyle Corset de sustentation,le même en polyisoprène Corset caractérisé par deux solides points d'appui antérieurs avec plastron dorsal réglable Corset à valves modulaires en polyoléfine pour cyphose,comprend un contre appui scapulaire en sternal ayant un réglage antéreo-postérieur Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acélate de cellulose pour maintien léger ou déformations rhumatismales Grand corset-cuirasse remantant jusqu'à la base du cou et enfermant la région claviculaire cuir moulé Grand corset-cuirasse remantant jusqu'à la base du cou et enfermant la région claviculaire acélate de cellulose,armé ou armaturé Grand corset-cuirasse remantant jusqu'à la base du cou et enfermant la région claviculaire polyoléfine,orthèse sans armature, bivalve ou monovalve,avec ouverture antérieure,postérieure ou latérale garnie de mousse de polyoléfine JC JC JC JC JC JC JC Orthèse sans armature,monovalve moulée en correction à ouverture médiane antérieure ou postérieure avec effet correcteur par des points de compression et fenêtres d'expansion Grand corset-cuirasse remantant jusqu'à la base du cou et enfermant la région claviculaire stratifié de polyster Orthèse moulée en correction avec valve dorsale,deux valves pelviennes,une valve sternale Textile R3 enduit de mousse en polyuréthane Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acélate de cellulose,pour coquille de redressement pour l'ensemble de la colone vertébrale Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acélate de cellulose,pour coquille de redressement pour l'ensemble de la colone vertébrale Corset à collier,partie têtière amovible s'étendant des trochanters aux régions occiptale et mentonnière, cuir moulé 36

37 JC JC JC JC JC JC JC JC JC JC JC JC JC Corset à collier,partie têtière amovible s'étendant des trochanters aux régions occiptale et mentonnière,le même en copolymère acylonitrile méthacrylate de méthyle Corset à collier,partie têtière amovible s'étendant des trochanters aux régions occiptale et mentonnière,le même en polyisoprène Textile R5 enduit de mousse en polyuréthane Corset à collier,partie têtière amovible s'étendant des trochanters aux régions occiptale et mentonnière,polyoléfine,avec armature Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acélate de cellulose pour mantien léger ou déformation rhumatismales Corset-cuirasse avec minerve bivalve s'étendant des tronchers aux régions occipitale et mentionière, cuir moulé Corset-cuirasse avec minerve bivalve s'étendant des tronchers aux régions occipitale et mentionnière,polyoléfine,avec armature Corset-cuirasse avec minerve bivalve s'étendant des tronchers aux régions occipitale et mentionnière, statifiée de polyster Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acélate de cellulose pour mantien léger ou déformations rhumatismales Minèrve à base thoracique cuir moulé Corselet minerve en cuir moulé constitué par une valve postérieure armée sur laquelle est fixé un montant portant à son extrémité supérieure une pièce occipito-temporale,et par une valve antérieure armé sur laquele est fixé un montant amovible et réglable Minèrve à base thoracique le même en copolymère acrylonitrile méthacrylate de méthyle Minerve à base thoracique polyoléfine sans armature JC Minerve à base thoracique polyoléfine avec armature JC JC JC JC JC Minerve à base thoracique,statifiée de polyster Orthèse cervico-dorsale, pour traitement des cyphoses,maitenue par deux sangles passant au devant des épaules par une sangle passant sous l'auvent costal et un mât postérieur permettant la mise en place d'un collier de rappel Textile R2 enduit de mousse de polyuréthane Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de erre et acélate de cellulose pour mantien léger ou déformation rhumatismales Minerve cuir moulé JC Minerve,copolymère acrylonitrile méthacrylate de méthyle JC Minerve, polyoléfine sans armature 37

38 JC Minerve stratifiés de polyster JC Minerve polyiosopréne, sans armature JC JC JC JC Textile R4 enduit de mousse de polyuréthane Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acélate de cellulose pour maintien léger ou déformations rhumatismales Collier cuir moulé, gaine prenant appui sur la base du cou et s'étendant aux régions mentonnière et occipitale Collier polyoléfine JC JC JC JC JC Collier polyisoprène Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acélate de cellulose pour maintien léger ou déformations rhumatismales Protège-crâne ou casque d'etendue variable selon la lésion, réalisé en stratifié de polyster et comportant un capitonnage intérieur en molleton ou en matière cellulaire avec garnissage en peau intérieur et extérieur Protège-crâne ou casque d'étendue varaible selon la lésion, même caractéristiques que JC111001, mais en alliage léger Protège-crâne ou casque d'étendue variable selon la lésion, mêmes caractéristiques que JC111001, mais en polyoléfine Corset-siège JC JC JC Corset-siège en matériau thermoformable haute température Dispositif de stabilisation adapté à la base de la coque,quel que soit le matériau Têtière amovible ou non JC Têtière réglable au minimum en 2 plans JC Appui sous-claviculaire rigide et réglable JC JC JC Appui sternal rigide et réglable Maintien antérieur thoracique et/ou abdominopelvien souple, la prise en charge est assurée dans la limite de 2 unités au maximum lors de la livraison Dispositif pour cale d'abduction amovible quel que soit le matériau JC Segment jambier avec ou sans sangle 38

39 JC Segment pédieux avec ou sans sangle JC JC JC JC Repose-pied,quel que soit le matériau Tablette amovible suffisamment profonde pour pouvoir servir, si nécessaire, d'accoudoir avec support réglable, quel que soit le matériau Tablette amovible suffisamment profonde pour pouvoir servir, si nécessaire, d'accoudoir avec support réglable, quel que soit l'accoudoir Dispositif de fixation du corset-siège à un support JC Dispositif de fixation du segment fémoral JC JC JC JC JC JC JC JC Support roulant, pivotant et réglable en hauteur, comportant un système de freinage et un dispositif inclinable de réception du socle du corset-siège Dispositif d'inclinaison du socle adapté à la base du corset-siège soit par l'intérmédiaire decharnière, soit par un dispositif permettant l'adaptation sur un support roulant et pivotant Supplément pour épaisseur de la mousse du capitonnage supérieure à 3cm à l'exclusion de la superposition par collage de plaques de mousse mentonnière, quand le capitonnage du corset-siège de base ne suffit pas Double capitonnage amovible, quand le capitonnage du corset-siège de base ne suffit pas, Supplément pour mise en place lors de la réalisation du corset-siège d'inserts d'aide à la prévention des escarres en gel de silicone ou en polyorétnane au niveau des appuis ischiatiques et/ou trichantériens et/ou sacrés Articulation d'un segment jambier avec verrouillage et quel qu'en soit le type, avec la possibilité de démontage rapide, si précisée sur la préscription médicale Selle Appareils de maintien ou de correction en position horizontale ou en position verticale JC JC JC Orthèse de maintien, en position horizontale en mousse expansée Orthèse de maintien ou de correction, en position horizontale ou en position verticale, en matériau thérmoformable haute température Têtière amovible ou non JC Têtière réglable au minimum en 2 plans JC Appui sous-claviculaire rigide et réglable 39

40 JC JC JC JC JC Appui sternal rigide et réglable Maintien antérieur thoracique et/ou abdominopelvien souple, La prise en charge est assurée dans la limite de 2 unités au maximum lors de la livraison Socle sans progressivité du systeme de verticalisation avec roulettes et freins Socle avec progressivité du systeme de verticalisation avec roulettes et freins Module pédieux moulé, la paire JC JC JC Cale de rattrapage d'abduction, la paire Tablette amovible pouvant servir d'accoudoir, avec support réglable quel que soit le matériau Supplément pour épaisseur de la mousse du capitonnage supérieure à 3cm à l'exclusion de la superposition par collage de plaques de mousse Moulage sur nature membre supérieur Code DM Désignation JE Avant-bras,main (du coude aux métacarpiens inclus) JE Avant-bras,main (du coude au poignet) JE Bras, avant-bras,main (de l'acromion aux métacarpiens inclus) JE Bras, avant-bras (de l'acromion au poignet) JE Bras seul (de l'acromion au coude) JE Épaule, bras, avant-bras (des scapulum-clavicule au poignet) JE Épaule, bras (des scapulum-clavicule au coude) JE Demi-corselet (hémithorax, de la base du cou aux fausses côtes) membre inférieur JE Pied (des malléoles aux orteils) 40

41 JE Jambe avec pied (du genou aux orteils) JE Jambe sans pied (du genou au talon) JE Membre inférieur avec pied (du trochanter aux orteils) JE Membre inférieur sans pied (du trochanter au talon) JE Bassin, cuisse, jambe (des fausses côtes aux malléoles) JE Bassin, cuisse (des fausses côtes au genou) JE Cuisse (du trochanter au genou) Tronc JE Bassin (des fausses côtes aux trochanters) JE Torse (de la base du cou aux trochanters) JE Torse minerve (de la base du crâne - menton et occiput - aux trochanters) JE Minerve (de la base du crâne - menton et occiput - aux fausses côtes) 41

42 Classe III : Prothèses internes Section 1 : Prothèses internes inertes (Dispositifs médicaux implantables inertes) Implants cardiaques et vasculaires Code DM Désignation Implants cardiaques KA Valve cardiaque à double ailette KA Valve cardiaque conduit valvé KA Armature valvulaire cardiaque pour autogreffe KA Anneau valvulaire cardiaque souple, sans armature KA Anneau valvulaire cardiaque rigide ou semi-rigide, avec armature Implants vasculaires KA Implant vasculaire, filtre vasculaire temporaire ou définitif. KA Implant vasculaire de pontage textile, droit, inférieur à 30 cm KA Implant vasculaire de pontage textile, droit, égal ou supérieur à 30 cm et inférieur à 70 cm KA Impant vasculaire de pontage textile, droit, égal ou supérieur à 70 cm KA Implant vasculaire de pontage non textile, droit, inférieur à 30 cm KA Implant vasculaire de pontage non textile, droit, égal ou supérieur à 30 cm et inférieur à 70 cm KA KA KA Implant vasculaire de pontage non textile, droit, égal ou supérieur à 70 cm Implant vasculaire de pontage non textile, bifurqué ou miltifurqué, Il est avec ou sans armature, paroi mince ou standard et quel que soit le matériau Tube valve (tube prothétique + valve) 42

43 KA Endoprothèse coronaire dite stent nu KA Endoprothèses coronaires dites "stents actifs" KA Stent carotidien KA Ballon de dilatation coronaire KA Stent aortique, rénal, iliaque ou fémoral KA Ballonet et catheter pour assistance mécanique KA Implant exovasculaire KA Clips pour anévrysmes KA KA KA KA KA KA Shunt carotidien Implant d'embolisation artérielle métallique poussé, artères périphériques. Implant pour l'occlusion des artères périphériques Implant d'embolisation artérielle à détachement électrique de diamètre constant. Implant (spire) pour l'occlusion des artères neurologiques Implant d'embolisation artérielle à détachement électrique de forme complexe. Implant (spire) pour l'occlusion des artères neurologiques SMALL Implant d'embolisation artérielle à détachement électrique de forme complexe. Implant (spire) pour l'occlusion des artères neurologiques MEDIUM Implant d'embolisation artérielle à détachement électrique de forme complexe. Implant (spire) pour l'occlusion des artères neurologiques LARGE Plaques d'obturation et patchs KA Patch aortique et carotidien KA Patchs péricardiques traités Chambres à cathéter implantable et accès vasculaire implantable KA Chambres à cathéter implantable et accès vasculaire implantable Implant neurologique 43

44 KC Valves de dérivation interne (moyenne, basse et haute pression) KC Valves de dérivation interne (à pression réglable) KC Réservoir de rickam KC Kit de drainage externe Implants ophtalmologiques Code DM Désignation KD KD KD KD KD KD KD KD Implant ophtalmologique acrylique, diam total 13mm, diam optique 6 mm, dioptrie de 16 à 24, constante A à 119 Implants ophtalmologiques PMMA filtre UV monobloc, implantation sac ou sulcus, diam total 13mm, diam optique 6,5 mm, dioptrie de 0 à 30, constante A à 118 Implant ophtalmologique PMMA filtre U.V monobloc, implantation sac ou sulcus, diam total 13mm, diam optique 6,5 mm, dioptrie de -10 à -1, constante A à 118 Implant ophtalmologique PMMA filtre U.V monobloc, implantation sac uniquement, diam total 12,5mm, diam optique 5,5 mm, dioptrie de 0 à 30, constante A à 118,5 Implant ophtalmologique PMMA filtre U.V monobloc, implantation antérieure, diam total 13,75mm, diam optique 6 mm, dioptrie de 15 à 24, constante A à 115,8 Implant ophtalmologique acrylique à 26 % d'hydrophile anti-uv monobloc, diam total 12mm, diam optique 6 mm, dioptrie de 0 à 30, constante A à 120 Implant ophtalmologique acrylique à 26 % d'hydrophile anti-uv monobloc, diam total 12mm, diam optique 6 mm, dioptrie de -10 à -1 Dpt et >30, constante A à 120 Conformateur multiroues à symblépharon KD Bande de ducourneau ou de silicone expansé Implants de drainage pour traitement du glaucome KD Sonde bicanaliculonasale KD Sonde monocanaliculonasale Implants orthopédiques Code DM Désignation 44

45 KE Coude, implant articulaire huméral, sur mesure KE Coude, implant articulaire cubital ou radial, sur mesure KE Epaule, tige humérale standard monobloc (tête comprise) KE Epaule, implant glénoïdien, monobloc ou surface glénoïdienne KE Genou, implant fémoral, bicondylien, cimenté KE Prothèse totale de genou Revitan KE Genou, implant fémoral de reprise, bicondylien, cimenté KE Hanche, tige anatomique, col inclus, cimentée KE Hanche, tige anatomique, col inclus, non cimentée KE Prothèse totale de hanche de reprise KE Hanche, tige de reconstruction col inclus, droite, cimentée KE Hanche, tige de reconstruction col inclus, droite, non cimentée KE Prothèse de MOORE queue et col fenêtrée KE Fil de cerclage 50 cm KE Fixateur externe quelque soit le type, montage membre supérieur KE Fixateur externe quelque soit le type, montage membre inférieur KE Fixateur externe (Hoffman, orthofix) KE Lame plaque quelque soit son angle KE Lame plaque pour ostéotomie de la hanche KE Clou plaque monobloc pour extrémité sup du fémur KE Vis plaque pour extrémité supérieure du fémur KE Vis plaque pour extrémité inférieure du fémur 45

46 KE Vis pour plaque de triangulation filtrage continue KE Plaque pour ostéosynthèse du radius KE Plaque pour arthrodèse KE Plaque droite étroite moins de 4 trous KE Plaque droite étroite de 4 à 10 trous de glissement KE Plaque droite étroite de 11 trous et plus de glissement KE Plaque cervicale KE Plaque pour face externe de l'extrémité sup du tibia KE Plaque pour la tête humérale et l'ext sup du tibia KE Plaque cuillère pour la crête ant du tibia KE Plaque droite large moins de 10 trous de glissement KE Plaque droite large entre 10 et 14 trous de glissement KE Plaque droite large plus de 14 trous de glissement KE Plaque pour spondylolisthèse droite ou gauche KE Plaque droite large moins de 10 trous ronde KE Plaque droite large de 10 à 14 trous ronde KE Plaque droite large de 14 trous et plus ronde KE Plaque droite d'allongement large KE Plaque en tuile à 2 trous petit ou grand modèle KE Plaque 1/3 de tube moins de 2 trous KE Plaque 1/3 de tube entre 3 et 7 trous KE Plaque 1/3 de tube de plus de 7 trous 46

47 KE Plaque en T pour extrémité sup du tibia KE Plaque pour fracture épiphysaire tibia et humérale en T KE Plaque coudée condylienne angle 90 KE Plaque en L pour extrémité sup du tibia à 4 trous D et G KE Plaque lecestre coudée à 7 trous KE Vis d'interférence métales KE Vis d'interférence résorbables KE Vis Herbert KE Vis corticale KE Vis malléolaire à emp hexagonale KE Vis spongieux KE Rondelle pour vis spongieux KE Vis de verrouillage tibia KE Vis de verrouillage fémur KE Clous centromédullaires fémur verrouillés KE Clous centromédullaires tibia verrouillés KE Clous centromédullaires humerus verrouillés KE Clou cervico-diaphysaire court <20 cm KE Clou cervico-diaphysaire long >20 cm KE Ostéosynthèse, broche classique, Metaizeau KE Ostéosynthèse, broche filetée ou cannelée, autosécable, kirchner KE Clou Steiman 47

48 KE Clou Kuntschner KE Miniplaque à petit fragment KE Plaques mini cranio-maxillo-faciales KE Plaques mini cranio-maxillo-faciales (d'épaisseur égale à 0,6 mm) KE Plaques mini cranio-maxillo-faciales (d'épaisseur égale à 1 mm) KE Plaques mini cranio-maxillo-faciales supérieure ou égale à 8 trous KE Plaques mini cranio-maxillo-faciales inférieure ou égale à 6 trous KE Vis mini cranio-maxillo-faciales KE Plaques micro cranio-maxillo-faciales KE Plaques micro cranio-maxillo-faciales (d'épaisseur égale à 0,6 mm) KE Plaques micro cranio-maxillo-faciales (d'épaisseur égale à 1 mm) KE Plaques micro cranio-maxillo-faciales égale à 6 trous KE Vis micro cranio-maxillo-faciales Implants du rachis Code DM Désignation KE Rachis, implant d'ancrage, vis pédiculaire cervicale KE Rachis, implant d'ancrage, vis pédiculaire dorsale et lombaire KE Rachis, implant d'ancrage, vis pédiculaire sacrée KE Rachis, implant d'ancrage, crochet KE Rachis, implant d'union longitudinale, plaque cervicale KE Rachis, implant d'union longitudinale, plaque lombaire rigide 48

49 KE Rachis, implant d'union longitudinale, plaque lombaire semi-rigide KE Rachis, implant d'union longitudinale, tige sablée KE Rachis, implant d'union transversale, barre d'union Ciments chirurgicaux Code DM Désignation KE Accessoire pour implant articulaire, ciment sans antibiotique KE Accessoire pour implant articulaire, ciment avec antibiotique Implants ORL Code DM Désignation KF Implants ORL, oreille, trachée phonatoire, pour fistule trachéo-oesophagienne, non amovible. KF Arc de blocag avec fil d'acier KF Elastique de blocage KF Drain de SCHEPPARD Implants de l'appareil uro-génital Code DM Désignation KH Sonde double J avec pointe ouverte KH Sonde double J avec pointe fermée KH Urogénital, Implant de soutènement sous-urétal, TVT 49

50 KH Prothèse testiculaire KH Prothèse intraurethrale et intraprostatique (stents) Implants pour appareils anatomiques différents Code DM Désignation KI KI KI KI KI Implants de réfection paroi, tricoté ou tissé, non résorbables supérieur à 100 cm² et inférieur ou égale à 250 cm² Implants de réfection paroi, tricoté ou tissé, non résorbables supérieure à 250 cm² Implants de réfection paroi, non tricoté et non tissé, supérieur à 100 cm² et inférieur ou égale à 250 cm² Implants de réfection paroi, non tricoté et non tissé, supérieur à 250 cm² et inférieur ou égale à 450 cm² Implants pour plastie endocanalaire, expansible, métallique. KI Ligateurs de Varices Oesophagiennes Agrafes internes Code DM Désignation KI agrafes de blount écartement KI Clips pour hémostase Implants veineux Code DM Désignation KI Dispositifs pour interruption cave 50

51 Dispositifs pour anastomoses digestives par agrafage Code DM Désignation KI Pinces automatiques Implants mammaires Code DM Désignation KJ Implants mammaires Section 2 : Prothèses internes actives (Dispositifs médicaux implantables actifs) Stimulateurs cardiaques Code DM Désignation MA Stimulateur cardiaque simple chambre, type SSI (AAI et VVI) MA Stimulateur cardiaque, simple chambre à fréquence asservie MA MA Stimulateur cardiaque, double chambre fréquence asservie Stimulateurs cardiaques implantables avec stimulation atriobiventriculaire pour resynchronisation Sondes de stimulateurs cardiaques Code DM Désignation MB Sondes atrioventriculaires pour stimulation VDD 51

52 MB Sondes stim, atriale ou ventriculaire droite hors VDD, bipolaires MB Sondes stim, atriale ou ventriculaire droite hors VDD, unipolaires Défibrillateurs cardiaques Code DM Désignation MG Défibrillateur cardiaque implantable simple chambre à fréquence asservie MG MG Défibrillateur cardiaque implantable double chambre à fréquence asservie Défibrillateur cardiaque implantable avec stimulateur atriobiventriculaire pour resynchronisation, dit "triple chambre" Sondes pour défibrillation Code DM Désignation MH Sonde pour défibrillation ventriculaire droite Neurostimulateurs Code DM Désignation MI Neurostimulateur du nerf vague gauche Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale Code DM Désignation MJ Stimulateur pour stimulation cérébrale profonde Implants auditifs 52

53 Code DM Désignation MK Implants cochléaires, implants auditifs 53

54 Annexe 2 Liste des appareils de prothèse et d'orthèse médicales et dispositifs médicaux et implants admis au remboursement ou à la prise en charge est soumis à l'accord préalable des organismes gestionnaires Classe I : Dispositifs Médicaux pour traitements et matériels d'aide à la vie Section 1 : Dispositifs Médicaux pour le traitement de pathologies spécifiques Code DM Désignation DM pour le traitement des maladies respiratoires et ORL AA Mininébulisateur AA Appareils générateurs d'aérosols pour le traitement des pathologies réspiratoires AA Oxygénotherapie en poste fixe AA Lunettes à oxygène AA Masque à oxygène AA Aspirateur trachéal achat AA Chambre d'inhalation, respiratoire, pour enfant avant le 6eme anniversaire AA Dispositif médical pour laryngectomisés DM pour perfusion à domicile AB Perfusion, diffuseur portable stérile DM pour autotraitement et autocontrôle AC Autocontrôle, appareil pour lecture automatique chiffrée de la glycémie 54

55 AC Autocontôle, autopiqueur avec embase(s) AC Autocontrôle, 100 lancettes pour autopiqueur AC Autocontrôle, 200 lancettes pour autopiqueur AC Autocontrôle, 50 lancettes pour autopiqueur AC Autocontrôle, 25 lancettes pour autopiqueur AC Autocontrôle du sucre dans les urines, 50 bandelettes AC Autocontrôle du sucre dans le sang, 50 bandelettes, capteurs ou electrodes AC Autocontrôle du sucre dans le sang, 25 bandelettes, capteurs ou electrodes AC Autotraitement, seringue non reutilisable de 0,3 ml, 0,5 ml ou 1 ml, boite de 30 DM pour incontinents ou stomisés urinaires AD Incontinence, stomie urinaire, poche de jour ou de nuit avec raccord DM collecteur pour recueil et écoulement des urines AD Poche urostomie avec robinet AD Urostomie, collecteur des urines, poche sterile, >200 ml AD Urostomie, collecteur des urines, 30 poches steriles, > 200 ml DM collecteurs de matières fécales, ou d'obturation de la stomie AD Digestif, collecteur matieres fécales, 50 poches avec adhesif AD Digestif, collecteur matieres fécales, 100 poches avec adhesif DM pour colostomisés pratiquant l'irrigation 55

56 AD Colostomie, système pour irrigation, le reservoir AD Colostomie, système pour irrigation, le raccord de canule a bout conique Accessoires et dispositifs médicaux communs pour incontinents urinaires, fécaux et stomisés AD Collecteur, urines et matières fécales, 5 supports pour poche Sondes vésicales stériles à usage unique pour autosondage et hétérosondage intermittent AD Sondes vésicales stériles de FOLEY AD Sondes vésicales stériles de DUFOUR Sondes vésicales stériles à usage unique pour sondage permanent AD Sondage permanent, sonde vésicale stérile à ballonnet simple AD Sondage permanent, sonde vésicale stérile à ballonnet simple, 100% silicone AD Sondage permanent, sonde vésicale stérile à ballonnet double Sondes d'urétérostomie cutanée pour stomisés urinaires AD Sondes d'urétérostomie cutanée pour stomisés urinaires Bouton de gastrostomie AE Bouton de gastrostomie avec ses accessoires AE Bouton de gastrostomie, prolongateur adaptable Sonde naso-gastrique ou naso-entérale pour nutrition entérale AE Nutrition entérale, sonde en pvc naso gastrique ou naso entérale DM de prévention de traitement et de maintien pour l'appareil locomoteur 56

57 AF Gilet de serie pour contention et immobilisation scapulo-humérale AF Anneau claviculaire AF Support d'immobilisation de bras AF Résines polymerisables, surface > ou = 1800 cm2 et < 2700cm2 AF Résines polymerisables, surface > ou = 3600cm2 et < 4500cm2 AF Bande de synthèse en polypropylène et polyster AF Bande plâtrée à prise ultra-rapide AF Tube jersey, surface > ou = 2500cm2 et < 3500cm2 AF Tube jersey, surface > ou = 3500cm2 et < 5000cm2 AF Jersy tubulaire 3M hydrofuge, en maille de polyster hypoallergique 5 cm x 22,8 m AF Jersy tubulaire 3M hydrofuge, en maille de polyster hypoallergique 7,5 cm x 22,8 m AF Jersy tubulaire 3M hydrofuge, en maille de polyster hypoallergique 10 cm x 22,8 m AF Jersy tubulaire 3M hydrofuge, en maille de polyster hypoallergique 15 cm x 22,8 m Section 2 : Dispositifs Médicaux de maintien à domicile et d'aide à la vie pour malades et handicapés Code DM Désignation Coussins de série d'aide à la prévention des escarres BA Coussin anti-escarres gel BA Coussin à air anti escarres 57

58 BA Coussin anti escarres à eau Matelas ou surmatelas d'aide à la prévention des escarres BA Matelas à eau BA Escarres surmatelas a pression alternée BA Matelas à air anti escarres à bulles BA Matelas à air anti escarres cellules Cannes et bequilles BB Canne en bois verni BB Canne métallique réglable, avec appui antebrachial ou poignet en T BB Canne tripode ou quadripode réglable en hauteur BB Canne blanche pour aveugle, pliable ou non BB Bequilles d'aisselles réglables en hauteur, tout type, la paire Coussins de série de positionnement pour patients polyhandicapés en position allongée BB Coussins de série de positionnement pour patients polyhandicapés en position allongée Déambulateur BB Déambulateur BB Déambulateur, rollator Fauteuils roulants et véhicule pour handicapés NA VHP, propulsion manuelle, pliant, à dossier non inclinable. 58

59 NA VHP, propulsion manuelle, pliant, à dossier inclinable. NA VHP, propulsion manuelle, évolutif, pour enfant à partir de 18 mois. NB VHP, propulsion électrique, à dossier non inclinable. NB VHP, propulsion électrique, à dossier inclinable. OA VHP, poussette ou fauteuil non réglable, dossier ou siège rigides ou non. OA VHP, poussette multiréglable et évolutive, inférieur à 16 ans. 59

60 Section 1 : Orthèses Classe II : Orthèses et Prothèses externes Code DM Désignation DB Orthèses plantaires Orthèses plantaires de traitement exécutées sur mesure en matériau non traumatisant pour affection du pied y compris les corrections progressives Coques talonnières DC Coques talonnières (moulage compris) Orthèses élastiques de contention des membres DD Cuissard DD Genouillère simple DD Chaussette (chevillère) DD Coudière Ceintures médico-chirurgicale et corsets orthopédiques en tissu armé DE Bande de ceinture de soutien lombaire DE Ceinture de soutien lombaire hauteur dos 21 cm. DE Ceinture de soutien lombaire hauteur dos 26 cm. DE Ceinture de soutien abdominal de série entièrement ou en partie en tissu élastique. Les repères anatomiques pour déterminer la hauteur sont : Le point à mi-distance entre l'ombilic et la pointe de l'appendice xyphoïde. DE Corset d'immobilisation vertébrale CIV DE Epaulière Colliers cervicaux DF Collier cervical pour soutien léger DF Collier cervical non réglable en hauteur pour soutien moyen 60

61 DF Collier cervical réglable en hauteur pour soutien moyen DF Collier cervical dit «mini-minerve» DF Minerve avec appui mentonnier et sternal Appareils divers de correction orthopédique DG Attelles montées sur chaussures DG DG Attelles pour correction de pied valgues ou varus (type attelle de saint Germain), l'unité Attelles pour correction de pied valgues ou varus (type attelle de saint Germain), la paire DG Attelle releveur de pied de série DG Orthèses stabilisatrices de cheville dans le plan frontal, DG Appareil de correction pour genou valgum DG Attelle et orthèse de genou non articulée DG Attelle et orthèse de genou articulée DG Attelle et orthèse d'extension du genou DG Attelle d'abduction de hanches (type attelle du Dr Petit) DG DG Coussin d'abduction des membres inférieurs chez le jeune enfant, toute dimension Harnais de mise en abduction des hanches dysplasiques, chez l'enfant, quelle que soit la taille DG Echarpe d'immobilisation de l'épaule DG Coussin d'abduction de l'épaule DG Attelle digitale à ressort pour extension asistée, DG Attelle digitale pour flexion à ressort, DG Attelle digitale pour flexion à ressort en spirale, DG Attelle pour flexion MP, pouce en abduction, 61

62 DG Attelle MP pour flexion, pouce en abduction extension assistée des interphalangiennes (IP) DG Pour extension de poignet, extension MP pouce en abduction DG Pour extension de poignet DG Pour extension de poignet et flexion MP DG Pour extension de poignet, flexion MP, pouce en abduction DG Pour extension de poignet, flexion MP, pouce en abduction, extension des IP DG Attelle de poignet élastique simple DG Pour extension MP DG Pour poignet-rigide DG Pour poignet-main DG Pour poignet-pouce Vêtements compressifs sur mesure pour grands brulés DJ Mitaine, DM pour les grands brulés DJ Gant ouvert ou fermé, DM pour les grands brulés DJ Chaussette haute, DM pour les grands brulés DJ Cagoule, DM pour les grands brulés DJ Mentonnière avec brides, DM pour les grands brulés DJ Collier, DM pour les grands brulés Section 3 : Appreils électroniques de surdité Code DM Désignation FA Appareils électroniques correcteurs de surdité 62

63 FA Prothèses à ancrage osseux Section 6 : Podo-orthèses, ortho prothèses Prothèses du membre supérieur (avec ou sans adjonction) Code DM Désignation Prothèses de travail JA JA JA JA JA Amputation des doigts Prothése pour ablation totale des doigts, constituée par un avant-brassard en cuir moulé ou en polyoléfine sur lequel est fixé une palette métallique d'opposition au moignon métacarpien, Palette métallique gainée ou plastifiée Prothése pour ablation totale des doigts, constituée par un avant-brassard en cuir moulé ou en polyoléfine sur lequel sont fixées deux branches métalliques plastifiées ou nickelées, en forme de crochet faisant avec le moignon métacarpien Prothèse confectionée sur l'amputé permettant l'opposition avec le pouce ou les doigts restants, chlorure de polyvinyle Amputation métacarpienne Amputation transmétacarpienne, prothèse pour ablation de tous les doigts, constituée par un avant-brassard en cuir moulé ou en polyoléfine sur lequel sont fixée une palette métallique d'opposition au moignon carpien. Palette métallique gainée ou plastifié Amputation transmétacarpienne, prothèse pour ablation de tous les doigts, constituée par un avant-brassard en cuir moulé ou en polyoléfine sur lequel sont fixée deux branches métalliques plastifiées ou nickelées, en forme de crochet, faisant opposition avec le moignon carpien Désarticulation carpienne et radio-carpienne JA Désarticulation carpienne et radio-carpienne, cuir moulé avec bracelet JA Désarticulation carpienne et radio-carpienne, cuir moulé avec brassard Amputation d'avant bras JA Amputation d'avant-bras moignons moyens ou longs, cuir moulé JA Amputation d'avant-bras moignons moyens ou longs, polyster avec emboîture de contact dont l'emboîture comportant une prise rapide à guoillotie montée sur rotule avec blocage est orientée à son extrémité distale pour assurer une utilisation fonctionnelle 63

64 JA Amputation d'avant-bras courts, cuir moulé JA JA JA JA JA JA JA Amputation d'avant-bras courts, polyester avec emboîture de contact dont l'emboîture comportant une prise rapide à guillotine montée sur rotule avec blocage est orientée à son extrémité distale pour assurer une utilisation fonctionnelle Désarticulation du coude Désarticulation du coude et moignons d'avant-bras très courts assimilables, cuir moulé sans tige de trèves Désarticulation du coude et moignons d'avant-bras très courts assimilables, cuir moulé avec avant-brassard à cupule Désarticulation du coude et moignons d'avant-bras très courts assimilables, polyester avec emboîture de contact dont l'emboîture comportant une prise rapide à guillotine montée sur rotule avec blocage est orientée à son extrémité distale Amputation de bras Amputation de bras, moignons moyens et longs, cuir moulé sans tige de trèves Amputation de bras, moignons moyens et longs, cuir moulé avec avantbrassard à cupule Amputation de bras, moignons moyens et longs, polyester avec emboîture de contact dont l'emboîture comportant une prise rapide à guillotine montée sur rotule avec blocage est orientée à son extrémité distale pour assurer une utilisation fonctionnelle JA Amputation de bras, moignons courts, cuir moulé sans tige de trèves JA Amputation de bras, moignons courts, cuir moulé avec avant-brassard à cupule Prothèses de service JA JA JA JA JA Amputation des doigts, pour amputation d'un ou plusieurs doigts avec conservation du pouce,prothèse permettant l'opposition du pouce aux doigts périphériques en stratifiée de polyster montés sur bracelet cuir Amputation des doigts, pour amputation du pouce, prothèse constituée par un pouce en stratifiée de polyster avec ou sans armature, faisant opposition avec les autres doigts non amputés, monté sur un bracelet cuir Amputation transmétacarpienne avec conservation du pouce, prothèse permettant l'opposition du pouce aux doigts prothétiques en stratifié de polyester (éventuellement 4e et 5e doigt en matière souple) montés sur un avant-brassard en cuir moulé Désarticulation carpienne et radio-carpienne, avec emboîture conventionnelle, alliage léger Désarticulation carpienne et radio-carpienne, avec emboîture de contact, stratifié de polyester 64

65 JA JA JA JA JA JA JA JA JA JA JA JA Amputation d'avant-bras moignons moyens et longs, avec emboîture conventionnelle, alliage léger Amputation d'avant-bras moignons moyens et longs, avec emboîture conventionnelle, stratifié de polyster Amputation d'avant-bras moignons moyens et longs, avec emboîture de contact, stratifié de polyster Amputation d'avant-bras moignons courts, avec emboîture conventionnelle, alliage léger Amputation d'avant-bras moignons courts, avec emboîture conventionnelle, stratifié de polyster Amputation d'avant-bras moignons courts, avec emboîture de contact, stratifié de polyster Désarticulation du coude et moignons d'avant-bras très courts assimilables, avec emboîture conventionnelle, alliage léger Désarticulation du coude et moignons d'avant-bras très courts assimilables, avec emboîture conventionnelle, stratifié de polyster Désarticulation du coude et moignons d'avant-bras très courts assimilables, avec emboîture de contact, stratifié de polyster Amputation de bras moignons courts, avec emboîture conventionnelle, alliage léger Amputation de bras moignons courts, avec emboîture conventionnelle, stratifié de polyster Amputation de bras moignons courts, avec emboîture de contact, stratifié de polyster Orthopédie du membre supérieur (avec ou sans adjonction) Code DM Désignation JA Appareil de maintien d'un ou des doigts en polyisoprène JA Appareil en polyiosopréne de maintien et de correction déstinée à recevoir des adjonctions ayant une actions dynamique sur les doigts avec ou sans palette dorsale des doigts JA Gaine rigide en polyisoprène sans armature JA Gaine rigide en Textile Z2 enduit de mousse de polyuréthane JA Gaine rigide en Textile Z4 enduit de mousse de polyuréthane JA Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acétate de cellulose JA JA Gaine enveloppant la région métacarpienne et l'avant-bras, cuir moulé sans armature métallique Gaine enveloppant la région métacarpienne et l'avant-bras, cuir moulé avec armature métallique constitué par une seule attelle palmaire 65

66 JA JA JA JA JA JA JA JA JA JA Gaine enveloppant la région métacarpienne et l'avant-bras, cuir moulé avec armature métallique constitué par une attelle palmaire,en petit montant sur la face dorsale de la main et deux embrasses Gaine enveloppant la région métacarpienne et l'avant-bras, polyisprène sans armature Gaine enveloppant la région métacarpienne et l'avant-bras, polyisoprène avec armature constituée par une seule attelle palmaire Gaine enveloppant la région métacarpienne et l'avant-bras, textile Z1 enduit de mousse de polyuréthane Gaine enveloppant la région métacarpienne et l'avant-bras, textile Z3 enduit de mousse de polyuréthane Gaine enveloppant la région métacarpienne et l'avant-bras, copolymère acrylonitrile méthacrylare de méthyle Gaine enveloppant la région métacarpienne et l'avant-bras, acétate de cellulose Gaine enveloppant la région métacarpienne et l'avant-bras, polyoléfine sans armature Gaine enveloppant la région métacarpienne et l'avant-bras, polyoléfine avec armature Gaine enveloppant la région métacarpienne et l'avant-bras, strafié de polyster JA Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acélate de cellulose JA Gaine rigide d'avant-bras cuir moulé JA Gaine rigide d'avant-bras,copolymère acrylonitrile méthacrylate de méthyle JA Gaine rigide d'avant-bras,acélate cellulose JA Gaine rigide d'avant-bras,polyléfine sans armature JA Gaine rigide d'avant-bras,polyléfine avec armature JA Gaine rigide d'avant-bras,stratifiée de polyster JA Gaine rigide d'avant-bras,polyidoprène sans armature JA Bandes élastiques d'immobilisation en fibre de verre et acélate de cellulose JA Gaine d'avant-bras et bras avec attelles latérales articulées pièce sur pièce,deux embrasses postérieures à l'avant-bras et bras,cui moulé JA Avant-bras et bras articulé au coude,polyoléfine avec armature JA Stratifié ( orthèse hélicîde constituée de structure brachiale et antibrachiale,avec articulation libre du coude) 66

67 JA JA JA JA JA Polyiosprène (orthèse pour paralysie obstétricale avec ou sans palette palmaire) Polyoléfine(orthèse hélicoîdale constituée de structures brachiale et antibrachiale avec articulation de coude à crèmaillère) Polyoléfine(orthèse hélicoîdale constituée de structures brachiale et antibrachiale avec articulation de coude à flexion automatique) Cuir moulé (gaine d'une seule pièce avec deux attelles latérales rigides en acier ou alliage léger et deux embrasses postérieures à l'avant-bras et au bras) Avant-bras et bras rigide au coude,copolymère acrylonitrile méthacrylate de méthyle JA Avant-bras, et bras rigide au coude,acélate cellulose JA Avant-bras, et bras rigide au coude,polyoléfine sans armature JA Avant-bras, et bras rigide au coude,polyoléfine avec armature JA Polyoléfine(orthèse hélicoîdale constituée de structures brachiale et antibrachiale avec articulation de coude,sans palette palmaire JA Avant-bras et bras rigide au coude stratifiée de polyster,bivalve JA Avant-bras et bras rigide au coude,polyiosprène sans armature JA Avant-bras et bras rigide au coude,polyiosprène (orthèse hélicoîdale constituée de structures brachiale et antibrachiale,rigide au coude,sans palette palmaire) JA Bandes élastiques d'immobilisation en fibre de verre et acélate de cellulose JA Textile Z5 enduit de mousse de polyuréthane JA Gaine rigide épaulière-brassard avec avant-brassard articulé en cuir moulé JA JA JA JA Gaine rigide épaulière-brassard avec avant-brassard articulé,à embrasses garnies Gaine rigide épaulière-brassard avec avant-brassard articulé en polyoléfine (avec armature) Gaine rigide épaulière-brassard avec avant-brassard articulé en polyoléfine (orthèse hélicoîdale rigide,sans palette palmaire) Gaine rigide épaulière-brassard avec avant-brassard articulé en polyolsoprène (orthèse hélicoîdale rigide,sans palette palmaire) JA Gaine rigide épaulière-brassard en cuir moulé JA Gaine rigide épaulière-brassard, copolymére, acrylonitrile méthacrylate de méthyle JA Gaine rigide épaulière-brassard acélate de cellulose armé ou armaturé 67

68 JA Gaine rigide épaulière-brassard, polyoléfine sans armature JA Gaine rigide épaulière-brassard, polyoléfine avec armature JA Gaine rigide épaulière-brassard, stratifiée de polyster JA Gaine rigide épaulière-brassard, polyisoprène sans armature JA Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acétate de cellulose Prothèses du membre inférieur (avec ou sans adjonction) Prothèses exosquelettiques de base Code DM Désignation Amputation inter-ilio-abdominale, désarticulation coxo-fémorale JB Coque d'emboîture avec pièce de hanche et Verrou en cuir moulé armé JB Coque d'emboîture avec pièce de hanche et Verrou en résines stratifiées JB JB Coque d'emboîture avec articulation déportée à l'avant sans verrou en résines stratifiées Coque d'emboîture avec articulation déportée à l'avant avec verrou en résines stratifiées Amputation de cuisse JB Amputation de cuisse moignon très court pour prothèse en bois JB Amputation de cuisse moignon très court pour prothèse en alliage léger JB JB JB JB JB Amputation de cuisse moignon très court pour prothèse en résines stratifiées Prothèse avec emboîture à suspension et quillon sans articulation au genou avec montants en acier et emboîture en cuir Prothèse avec emboîture à suspension et quillon avec articulation et verrou au genou avec montants en acier et emboîture en cuir Prothèse avec emboîture à suspension et quillon avec articulation et verrou au genou en bois allégé, avec etrier et quillon en alliage léger; avec emboîture en bois Prothèse avec emboîture à suspension et quillon avec articulation et verrou au genou en bois allégé, avec etrier et quillon en alliage léger; avec emboîture en cuir 68

69 JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB Prothèse avec emboîture à suspension et quillon avec articulation et verrou au genou en bois allégé, avec etrier et quillon en alliage léger; avec emboîture en résines stratifiées Prothèse avec emboîture à suspension et quillon avec articulation et verrou au genou en alliage léger, avec étrier et quillon en alliage léger; avec emboîture en bois Prothèse avec emboîture à suspension et quillon avec articulation et verrou au genou en alliage léger, avec étrier et quillon en alliage léger:avec emboîture en cuir Prothèse avec emboîture à suspension et quillon avec articulation et verrou au genou en alliage léger, avec étrier et quillon en alliage léger:avec emboîture en alliage léger Prothèse avec emboîture à suspension et quillon avec articulation et verrou au genou en alliage léger,avec étrier et quillon en alliage léger:avec emboîture en résines stratifiées Prothèse avec emboîture à suspension et quillon avec articulation et verrou au genou en résines stratifiées, avec étrier et quillon en alliage léger:avec emboîture en cuir Prothèse avec emboîture à suspension et quillon avec articulation et verrou au genou en résines stratifiées, avec étrier et quillon en alliage léger: avec emboîture en résines stratifiées Prothèse avec emboîture à suspension verrou au genou, mollet et quillon en bois allégé avec emboîture en bois Prothèse avec emboîture à suspension verrou au genou, mollet et quillon en bois allégé avec emboîture en cuir Prothèse avec emboîture à suspension verrou au genou, mollet et quillon en bois allégé avec emboîture en résines stratifiées Prothèse avec emboîture à suspension verrou au genou, mollet et quillon en alliage léger avec emboîture en bois Prothèse avec emboîture à suspension verrou au genou, mollet et quillon en alliage léger avec emboîture en cuir Prothèse avec emboîture à suspension verrou au genou, mollet et quillon en alliage léger avec emboîture en alliage léger Prothèse avec emboîture à suspension verrou au genou, mollet et quillon en alliage léger avec emboîture en résines stratifiées Prothèse avec emboîture à suspension verrou au genou, mollet et quillon en résines stratifiées avec emboîture en cuir Prothèse avec emboîture à suspension verrou au genou, mollet et quillon en résines stratifiées avec emboîture en résines stratifiées Prothèse avec emboîture à suspension,genou à articulation manoxiale libre et pied articulé avec emboîture en bois Prothèse avec emboîture à suspension, genou à articulation manoxiale libre et pied articulé avec emboîture en cuir Prothèse avec emboîture à suspension, genou à articulation manoxiale libre et pied articulé avec emboîture en résines stratifiées Prothèse avec emboîture à suspension, genou à articulation manoxiale libre et pied articulé, en alliage léger avec emboîture en bois 69

70 JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB Prothèse avec emboîture à suspension, genou à articulation manoxiale libre et pied articulé, en alliage léger avec emboîture en cuir Prothèse avec emboîture à suspension, genou à articulation manoxiale libre et pied articulé, en alliage léger avec emboîture en en alliage léger Prothèse avec emboîture à suspension, genou à articulation manoxiale libre et pied articulé, en alliage léger avec emboîture avec emboîture en résines stratifiées Prothèse avec emboîture à suspension, genou à articulation manoxiale libre et pied articulé, en résines stratifiées avec emboîture en cuir Prothèse avec emboîture à suspension, genou à articulation manoxiale libre et pied articulé, en résines stratifiées avec emboîture en résines stratifiées Amputation transcondylienne Prothèse avec emboîture à suspension et quillon sans articulation au genou avec montants en acier et emboîture en cuir Prothèse avec emboîture à suspension et quillon avec articulation et verrou au genou avec montants en acier et emboîture en cuir Prothèse avec emboîture à suspension et quillon avec articulation au genou en alliage léger,avec montants en acier et emboiture en alliage léger Prothèse avec emboîture à suspension et quillon avec articulation au genou en résines stratifiées,avec montants en acier et emboiture en résines stratifiées Prothèse avec emboîture à suspension verrou au genou, mollet et quillon en bois allégé, avec montants en acier,verrou et emboîture en cuir Prothèse avec emboîture à suspension verrou au genou, mollet et quillon en alliage léger, avec montants en acier et emboîture en cuir Prothèse avec emboîture à suspension verrou au genou, mollet et quillon en alliage léger, avec montants en acier et emboîture en alliage léger Prothèse avec emboîture à suspension verrou au genou, mollet et quillon en résines stratifiées, avec montants en acier et emboiture en cuir Prothèse avec emboîture à suspension verrou au genou, mollet et quillon en résines stratifiées, avec montants en acier et emboiture en résines stratifiées Prothèse avec emboîture à suspension avec ou sans verrou au genou et pied articulé en bois allégé, avec montants en acier et verrou emboîture en cuir Prothèse avec emboîture à suspension avec ou sans verrou au genou et pied articulé en bois allégé, avec montants en acier et emboîture en cuir Prothèse avec emboîture à suspension avec ou sans verrou au genou et pied articulé en alliage léger, avec montants en acier et verrou emboîture en cuir Prothèse avec emboîture à suspension avec ou sans verrou au genou et pied articulé en alliage léger, avec montants en acier et emboîture en cuir Prothèse avec emboîture à suspension avec ou sans verrou au genou et pied articulé en alliage léger, avec montants en acier et emboîture en alliage léger Prothèse avec emboîture à suspension avec ou sans verrou au genou et pied articulé en résines stratifiées, avec montants en acier avec verrou et emboîture en cuir 70

71 JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB JB Prothèse avec emboîture à suspension avec ou sans verrou au genou et pied articulé en résines stratifiées, avec montants en acier et emboîture en cuir Amputation de jambe Prothèse avec emboîture à suspension et quillon, avec montants en acier et emboîture en cuir, sans articulation Prothèse avec emboîture à suspension et quillon, avec montants en acier et emboîture en cuir, et articulation à verrou Prothèse avec emboîture à suspension verrou au genou, mollet et quillon, en bois allégé, avec montants en acier et emboîture en cuir Prothèse avec emboîture à suspension verrou au genou, mollet et quillon, en alliage léger, avec montants en acier et emboîture en cuir Prothèse avec emboîture à suspension verrou au genou, mollet et quillon, en résines stratifiées, avec montants en acier et emboîture en cuir Prothèse avec emboîture à suspension et pied articulé avec emboîture en bois allégé, avec montants en acier et emboiture en cuir Prothèse avec emboîture à suspension et pied articulé avec emboîture en alliage léger, avec montants en acier et emboiture en cuir Prothèse avec emboîture à suspension et pied articulé avec emboîture en résines stratifiées, avec montants en acier et emboiture en cuir Prothèse avec emboîture à suspension et quillon avec montants en acier et emboiture en cuir (provisoire) Prothèse avec emboîture à suspension et quillon avec montants en acier et emboiture en cuir (définitive) Prothèse avec emboiture à suspension avec mollet et quillon en alliage léger, avec manchon en cuir et tracteurs Prothèse avec emboiture à suspension avec mollet et quillon en résines stratifiées, avec manchon en cuir et tracteurs Prothèse avec emboîture à suspension et pied articulé avec emboîture, avec montants en acier et emboiture en cuir Prothèse avec emboîture à suspension et pied articulé avec emboîture,en alliage léger avec manchon en cuir et tracteurs Prothèse avec emboîture à suspension et pied articulé avec emboîture,en résines stratifiées avec monchan en cuir et tracteurs JB Prothèse avec emboîture de contact avec emboîture en résines stratifiées JB Prothèse avec emboîture de contact avec emboîture en composite de carbone JB Prothèse Tibiale exosquellettique Amputation tibio-tarsienne et transtarsienne JB Prothèse sans pied avec montants latéraux en acier et emboîture en cuir 71

72 JB Prothèse avec pied rigide avec montants en acier et emboîture en cuir JB Prothèse avec pied rigide en résines stratifiées JB JB JB Prothèse avec pied articulé avec montant en acier,latéraux ou antéropostérieurs et emboîture en cuir Prothèse avec pied articulé en alliage léger, avec gaine interne en cuir pour amputation de Syme,Chopart, Prothèse avec pied articulé en résines stratifiées avec ou sans gaine interne en cuir JB Prothèse tibio tarsienne JB Prothèse transtarsienne Prothèses endosquelettiques de base JB JB JB JB Coque d'emboîture avec articulation déportée à l'avant sans verrou en résines stratifiées Coque d'emboîture avec articulation déportée à l'avant avec verrou en résines stratifiées Prothèse canadienne endosquellittique définitive avec articulation de la hanche modulaire et genou polycentrique - adulte Prothèse canadienne endosquellittique définitive avec articulation de la hanche modulaire et genou polycentrique - enfant JB Orthoprothèse agenesie du membre inférieur JB Amputation de cuisse moignon très court pour prothèse en bois JB Amputation de cuisse moignon très court pour prothèse en alliage léger JB JB JB JB JB Amputation de cuisse moignon très court pour prothèse en résines stratifiées Prothèse d'entraînement ou d'etude avec emboîture de contact, genou à articulation monoaxiale à verrou et pied articulé avec emboîture en bandes plâtrés Prothèse d'entraînement ou d'etude avec emboîture de contact, genou à articulation monoaxiale à verrou et pied articulé dans un des matériaux autre que les bandes plâtrées Prothèse avec emboîture à suspension genou à articulation monoaxiale libre et pied articulé avec emboîture en bois Prothèse esthétique avec emboîture à suspension articulation libre au genou et à cheville avec emboîture dans un des matériaux autre que les bandes plâtrés JB Prothèse fémorale endosquellettique définitive avec genou libre - adulte 72

73 JB Prothèse fémorale endosquellettique provisoire avec genou libre - adulte JB Prothèse fémorale endosquellettique provisoire avec genou à verrou - adulte JB Prothèse fémorale endosquellettique définitive en résine - enfant JB Prothèse fémorale endosquellettique provisoire en résine - enfant JB JB JB Prothèse avec emboîture à suspension genou à articulation monoaxiale libre et pied articulé avec emboîture en bois Prothèse avec emboîture à suspension genou à articulation monoaxiale libre et pied articulé avec emboîture en alliage léger Prothèse avec emboîture à suspension genou à articulation monoaxiale libre et pied articulé avec emboîture en résines stratifiées JB Prothèse d'entraînement ou d'etude avec emboîture en bandes plâtrés JB JB JB JB JB JB Prothèse d'entraînement ou d'etude avec emboîture dans un des matériaux figurant dans les spécification technique autre les bandes plâtrés Prothèse d'entraînement ou d'etude avec emboîture et pied articulé avec emboîture en bandes plâtrés Prothèse d'entraînement ou d'etude avec emboîture et pied articulé avec emboîture dans un des matériaux figurant dans les spécification technique autre les bandes plâtrés Prothèse avec emboîture à suspension et pied articulé avec emboîture en alliage léger Prothèse avec emboîture de contact et pied articulé avec emboîture en résines stratifiées Prothèse avec emboîture de contact et pied articulé sans manchon avec emboîture en résines stratifiées JB Prothèse Tibiale endosquellettique provisoire avec pied SACH - adulte JB Prothèse Tibiale endosquellettique provisoire avec pied articulé- adulte JB Prothèse Tibiale endosquellettique définitive avec pied SACH - adulte JB Prothèse Tibiale endosquellettique définitive avec pied articulé- adulte JB Prothèse Tibiale endosquellettique définitive avec pied SACH - enfant JB Prothèse Tibiale endosquellettique provisoire avec pied SACH - enfant Orthopédie du membre inférieur (avec ou sans adjonction) 73

74 Code DM Désignation JB Petit appareil de marche avec un seul montant latéral JB Petit appareil de marche avec deux montants latéraux JB Petit appareil de marche démontable, à clavettes JB Petit appareil de marche non-démontable JB JB Orthèse jambière avec un seul montant pour hémiplégique, anti-varus, antiéquin, avec au niveau de la semelle, en avant du talon, une articulation à charnière avec butée Orthèse jambière avec un seul montant pour hémiplégique, anti-varus, antiéquin, avec ressort inclus dans l'articulation tibio-tarsienne à chape JB Orthèse jambière avec un seul montant semi-rigide pour hémiplégique JB Orthèse, réleveur de pied, est réalisé sur moulage, moulage non compris JB Petit appareil de marche articulé avec appui sous-condylien à tourillons JB JB Petit appareil de marche articulé avec appui sous-condylien à étrier démontable, à clavettes Petit appareil de marche articulé avec appui sous-condylien à étrier non démontable JB Botte rigide, cuir moulé JB Botte rigide, stratifié de polyster JB Botte rigide polyisoprène sans armature JB Botte rigide polyisoprène avec armature JB Botte rigide en polyoléfine sans valve antérieure avec ou sans garnissage intérieur JB Botte rigide bivalve, de correction des déformations du pied JB Botte rigide bivalve, de correction progressive des déformations congénitales du pied avec un réglable de l'abduction et de l'adduction de l'avant-pied JB Botte rigide bivalve un textile enduit de mousse de polyuréthane JB Bande plastique d'immobilisation en fibre de verre et acélate de cellulose JB Botte articulée simple, cuir moulé 74

75 JB JB JB JB Petit appareil à tuteurs avec embrasse postérieure, chausse moulé, semelle et butée limitant l'équin du pied réalisées en fibre de carbone Botte articulé en polyoléfine sans valve antérieure avec articulation monoaxiale simple avec ou sans garnissage intérieur Botte articulé en polyoléfine sans valve antérieure avec articulation souple avec ou sans garnissage intérieur Gaine jambière en cuir moulé ou en polyoléfine assurant le maintien latéral du calcanéum, cette gaine, à fermeture antérieure, est armé par des montants latéraux et deux embrasses en acier ou en alliage léger, une coque talonière peut être adaptée à cette orthèse JB Textile RS enduit de mousse de polyuréthane JB Attelle acier pièce sur pièce à tourillons mollet et cuissard cuir moulé JB JB JB JB JB JB JB JB Attelle acier pièce sur pièce à tourillons embrasses garnies au mollet et cuissard en cuir Attelle acier pièce sur pièce à tourillons embrasses garnies au mollet et au cuissard Attelle acier pièce sur pièce à étrier démontable à clavettes, mollet et cuissard cuir moulé Attelle acier pièce sur pièce à étrier démontable à clavettes embrasses garnies au mollet et cuissard cuir moulé Attelle acier pièce sur pièce à étrier démontable embrasses garnies au mollet et au cuissard Attelle acier pièce sur pièce à étrier non-démontable à clavettes, mollet et cuissard cuir moulé Attelle acier pièce sur pièce à étrier non-démontable à embrasses garnies au mollet et cuissard en cuir Attelle acier pièce sur pièce à étrier non-démontable à embrasses garnies au mollet et au cuissard JB Attelle en alliage léger à tourillon, mollet et cuissard cuir moulé JB JB JB JB JB JB JB Attelle en alliage léger à tourillon, embrasses garnies au mollet et cuissard en cuir Attelle en alliage léger à tourillon, embrasses garnies au mollet et au cuissard Attelle en alliage léger à étrier démontable à clavettes, mollet et cuissard cuir moulé Attelle en alliage léger à étrier démontable à clavettes embrasses garnies au mollet et cuissard en cuir Attelle en alliage léger à étrier démontable à clavettes embrasses garnies au mollet et au cuissard Attelle en alliage léger à étrier non-démontable à clavettes, mollet et cuissard cuir moulé Attelle en alliage léger à étrier non-démontable à clavettes embrasses garnies au mollet et cuissard en cuir 75

76 JB JB JB JB JB JB Attelle en alliage léger à étrier non-démontable à embrasses garnies au mollet et au cuissard Orthèse cruro-pédieuse articulé au genou et à cheville avec coque talonnière se prologeant à l'avant-pied Orthèse cruro-pédieuse avec articulation à chape au genou réalisée dans un ou plusieurs des matériaux prévus à la nomoclature pour ce type d'orthèse, sans articulation de cheville Orthèse cruro-pédieuse en double hélice invérsée réalisée en fibre de carbone, avec articulation à chape au genou comportant une articulation à cardan sur la face interne et une articulation à pivot réglable sur la face externe et comprenant une sangle Orhtèse cruro-jambière avec embrasses, articulation de genou libre à chape, à tourillons Orhtèse cruro-jambière avec embrasses, articulation de genou libre à chape, avec botte postérieure rigide en polyoléfine JB Orhtèse cruro-pédieuse en fibre de carbone avec étrier en carbone JB Attelle alliage léger sans articulation de cheville JB JB Appareil de marche constitué par une attelle monotubulaire externe munie d'une articulation de genou avec verrou et dont la partie inférieure télescopique porte un tourillon qui pénétre dans un tube solidaire d'une semelle acier montée sur la chaussure Appareil comprenant deux orthèses cruro-pédieuses reliées à un corselet en copolymère, par l'intérmédiare de deux pièce de hanche comprant un système alternatif permettant la marche à quatre temps JB Attelle acier à tourillons JB Attelle acier à étrier démontable, à clavettes JB Attelle acier à étrier non-démontable JB Attelle alliage léger à tourillons JB Attelle alliage léger à étrier démontable à clavettes JB Attelle alliage léger à étrier non-démontable JB Orthèse cruro-pédieuse à correction de l'arrière-pied par un système à action progressive JB Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acétate de cellulose JB Gouttière de nuit cruro-pédieuse garnie de mousse polyoléfine JB Textile G enduit de mousse de polyuréthane 76

77 JB Attelle acier cuir moulé JB Orhtèse cruro-jambière avec un seul montant anti-recurvatum JB JB Orhtèse de correction progressive des déformations congénitales du pied avec partie crurale en flexum et dispositif permettant le réglage de la rotation du pied avec autour de l'axe jambier, l'éversion et inversion, l'abduction et adduction de l'avant-pied Orthèse de correction progressive des déformations congénitales du pied avec partie crurale en flexum et avec autour de l'axe des gouttières crurojambières, un réglage de l'équin du pied au niveau de l'articulation malléolaire, un réglage d'abduction JB Gouttière de nuit cruro-pédieuse JB JB JB Orthèse de mise en abduction des hanches comprenant une ceinture,deux pièces de hanches,deux cuissard doublés et une barre d'abduction réglable articulé Orthèse de décharge et d'abduction avec patin et articulation à chape au genou et tourillon à la semelle Orthèse de décharge et d'abduction de la hanche avec cuissard en polyoléfine sans articulation de genou JB Orthèse cruro pédieuse avec articulation HOFFA - adulte JB Orthèse cruro pédieuse avec articulation HOFFA - enfant JB Orthèse cruro pédieuse avec articulation COULISSEAU- adulte JB Orthèse cruro pédieuse avec articulation COULISSEAU- enfant JB Orthèse pelvi pédieuse COULISSEAU- adulte JB Orthèse pelvi pédieuse COULISSEAU- enfant JB Orthèse suro pédieuse adulte JB Orthèse suro pédieuse enfant JB Attelle acier pièce sur pièce a tourillon,mollet et cuissard et cuir moulé JB JB JB JB Attelle acier pièce sur pièce a tourillon, Embrasses garnies au mollet et cuissard en cuir Attelle acier pièce sur pièce a tourillon, à Embrasses garnies au mollet et au cuissard Attelle acier pièce à pièce,à étrier démontable à clavettes, mollet et cuissard cuir mollet Attelle acier pièce à pièce à étrier démontable à clavettes Embrasses garnies au mollet et cuissard en cuir 77

78 JB JB JB JB Attelle acier pièce à piècer à étrier démontable à clavettes Embrasses garnies au mollet et au cuissard Attelle acier pièce à pièce à étrier non-démontable,mollet et cuissard cuir moulé Attelle acier pièce à pièceà étrier non-démontable, Embrasses garnies au mollet et cuissard en cuir Attelle acier pièce à pièce à étrier non-démontable, Embrasses garnies au mollet et au cuissard JB Attelles alliage léger JB Rigide au genou à tourillons JB Rigide au genou à étirer démontable à clavettes JB Rigide au genou à étirer non démontable JB Ankylose du genou en flexion attelle acier, cuir moulé JB Gaine cuissard jambière rigide, à fermeture antérieure, en cuir moulé ou en polyoléfine d'une seule pièce avec prolongements latéraux sur les malléoles jusqu'à la base du calcanéum, armé par deux attelles latérales rigides et quatre embrasses en acier JB Orthèse cruro pédieuse rigide adulte JB Orthèse cruro pédieuse rigide enfant JB Bandes palstiques d'immobilisation en fibre de verre et acétate de cellulose JB Polyisoprène sans armature JB Orthèse cruro jambière rigide adulte JB Orthèse cruro jambière rigide enfant JB Genouillière cuir moulé attelles acier pièce sur pièce JB Genouillière peau de chien souple en double épaisseur,la couche antérieure formant garniture JB Genouillière cuir moulé attelles alliage léger JB Polyoléfine avec armature attelles acier pièce sur pièce JB Polyoléfine avec armature attelle alliage lèger 78

79 JB Orthèse de contention des lésions ligamentaires du genou, de dérotation, rectitude et traction, réalisé par thermoformage sur moulage avec montants et articulations polycentriques à segments d'engrenage à butées réglables JB Orthèse de contention des lésions ligamentaires du genou, de dérotation, rectitude et traction, réalisé par thermoformage sur moulage avec montants et articulations polycentriques à segments d'engrenage JB JB JB JB Attelle de contention des lésions ligamentaires du genou constituée d'une attelle externe articulé au genou et d'une attelle interne également articulée et dont les montants de jambe et de cuisse sont galbés pour rejoindre l'attelle externe à ses extrémités inférieure et supérieure, Orthèse avec un seul montant de contrôle des laxités du genou avec articulaires polycentriques Orhtèse de contrôle de l'axités du genou avec articulation à chape avec arceau postérieurde compression condylienne Orthèse cruro-jambière en pololéfine avec articulation de genou libre avec butés réglables et effet dynamique réglable JB Gaine jambière et cuisse d'une seule pièce, rigide au genou cuir moulé JB JB JB Gaine jambière et cuisse d'une seule pièce, rigide au genou copolymère acrylonitrile méthacrylate de méthyle Gaine jambière et cuisse d'une seule pièce, rigide au genou polyoléfine sans armature Gaine jambière et cuisse d'une seule pièce, rigide au genou polyoléfine avec armature JB Gaine jambière et cuisse d'une seule pièce, polyiosoprène sans armature JB Gaine jambière et cuisse d'une seule pièce, polyiosoprène avec armature JB Textile B-G enduit de mousse de polyuréthane JB Textile T enduit de mousse de polyuréthane JB Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acétate de cellulose JB JB Genouillère élastique tissée sur mesures, armée latéralement par deux attelles en acier articulées au genou, gainée de tissu. Le maintien est assuré par deux sangles en tissu avec fermeture par bande textile adhérente Orthèse comprenant un module de support de cuisse, un module de support de jambe, un module mécanique de cuisse et un module mécanique de jambe JB Genouillère articulation genou coulisseau ou hoffa adulte JB Genouillère articulation genou coulisseau ou hoffa enfant 79

80 JB Ceinture cuissard-jambière, Cuir moulé, attelles acier JB Ceinture cuissard-jambière (CCJ), Polyoléfine avec armature attelles acier JB CCJ, Rigide au genou et à la hanche cuir moulé, attelle acier JB CCJ, Rigide au genou et à la hanche polyoléfine avec armature JB CCJ, Rigide au genou et à la hanche stratifiée de polyester JB JB CCJ, Bandes palstiques d'immobilisation en fibre de verre et acétate de cellulose CCJ, Orthèse comprenant un module de support de tronc,un module de support de cuisse,un module mécanique de tronc et un module mécanique de tronc, un module mécanique de cuisse et un modle de support de jambe JB Ceinture cuissard (CC), Cuir moulé, attelles acier JB Ceinture cuissard, Polyoléfine attelles acier JB Ceinture cuissard, stratifiée de polyester JB CC, Rigide à hanche cuir moulé, attelle acier ou alliage léger JB CC, Rigide à la hanche acélate de cellulose, armé ou armaturé JB CC, Rigide à la hanche polyoléfine avec armature JB CC, Rigide à la hanche stratifié de polyster JB CC, Rigide à la hanche polyosoprène avec armature JB JB CC, Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acétate de cellulose CC, Orthèse comprenant un module de support de tronc,un module de support de cuisse,un module mécanique de tronc et un module mécanique de cuisse Appareillage des infirmes moteurs cérebraux (avec ou sans adjonction) JB Articulé au genou a tourillons avec attelles acier JB Articulé au genou a tourillons avec attelles en alliage léger 80

81 JB Articulé au genou a étrier avec attelles latérales en acier JB Articulé au genou a étrier avec attelles latérales en alliage léger JB Rigide au genou a tourillons avec attelles acier JB Rigide au genou a tourillons avec attelles en alliage léger JB Rigide au genou a étrier avec attelles latérales en alliage léger JB JB JB Grand appareil de marche constitué par une attelle monotublaire externe munie d'une articulation de genou avec verrou et dont la partie inférieure télescopique porte tourillon qui pénètre dans un tube solidaire d'une semelle acier montée sur la chassure, Petit appareil de marche à tuteurs capitonnés, une embrasse garnie postérieureet une semelle métallique occupant la totalité de la chaussure a tourillons avec seul montant latéral en acier Petit appareil de marche à tuteurs capitonnés, une embrasse garnie postérieureet une semelle métallique occupant la totalité de la chaussure a tourillons avec deux montants latéraux en acier JB Appareillage latéral de dérotation en cuir et acier comportant une pièce de hanche à chevalet oscillant et tourillon avec demi-ceinture pelvienne en acier engainée dans la ceinture en cuir, JB Coques abductrices de cuisse en copolymère acrylonitrile méthacrylate de méthyle capitonnées et garnies, liées par une pièce métallique avec articulation dans le plan sagittal et souplesse dans le plan frontal, Fermeture des coques par bandes textiles adhérente Appareils de traitement (avec ou sans adjonction) JB JB JB Gaine jambière, prolongé jusqu'au talon, en cuir moulé ou en polyoléfine avec fermeture postérieure, armée par deux montants latéraux en acier ou en alliage léger avec deux embrasses antérieures dont l'une forme appui sur les plateaux tibiaux, Appareil comprenant une large ceinture amovible et une gaine cuisse en cuir moulé ou polyoléfine avec point d'appui sous-ischiatique rigide, une large embrasse garnie au mollet, deux attelles métalliques latérales en acier et alliage léger, étrier rigide à rallonge en appui direct au sol ou dans la chaussure, Appareil comprenant une large ceinture amovible et une gaine cuisse en cuir moulé ou polyoléfine avec point d'appui sous-ischiatique rigide, une large embrasse garnie au mollet, deux attelles métalliques latérales en acier et alliage léger, étrier rigide 81

82 JB Gaine cuissard jambière rigide, avec appui sous-ischiatique, en cuir moulé ou en polyoléfine d'une seule pièce avec prolongements latéraux sur les malléoles jusqu'à la base du calcanéum, armé par deux attelles latérales rigides en acier ou en alliage lége JB Appareil comprenant une large ceinture amovible et une gaine cuisse en cuir moulé ou polyoléfine avec point d'appui sous-ischiatique rigide, (Appareil rigide au genou) JB Appareil comprenant une large ceinture amovible et une gaine cuisse en cuir moulé ou polyoléfine avec point d'appui sous-ischiatique rigide, (Appareil articulé au genou avec verrou) Orthopédie du tronc (avec ou sans adjonction) Code DM Désignation JC JC Ceinture des trochanters aux fausses côtes, copolymère acylonitrile méthacrylate de méthyle Ceinture des trochanters aux fausses côtes, acélate de cellulose,armé ou armature JC Ceinture des trochanters aux fausses côtes, polyoléfine, sans armature JC Ceinture des trochanters aux fausses côtes, polyoléfine, avec armature JC Orthèse monovalve sans armature avec ouverture antérieure latérale ou postérieure garnie de mousse de polyoléfine JC Ceinture des trochanters aux fausses côtes, Stratifiée de polyster JC Ceinture des trochanters aux fausses côtes, polysoprène, sans armature JC Ceinture des trochanters aux fausses côtes, polysoprène, avec armature JC JC JC JC Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acétate de cellulose pour maintien léger ou déformation rhumatimales Corset des trochanters à la pointe de l'omoplate, acélate de cellulose, armé ou armaturé Corset des trochanters à la pointe de l'omoplate ; copolymère acylonitrile méthacrylate de méthyle Corset des trochanters à la pointe de l'omoplate, polyoléfine rigide capitonée, orthèse vertébrale active lombaire d'élongation (ovale) bivalve, avec poche lombaire gonflable en polyuréthane grand module JC Corset des trochanters à la pointe de l'omoplate, polyoléfine avec armature 82

83 JC Orthèse sans armature, bivalve ou monovalve, avec ouverture antérieure, postérieure ou latérale garnie de mousse de polyoléfine JC Corset des trochanters à la pointe de l'omoplate, statifiée de polyster JC JC Corset des trochanters à la pointe de l'omoplate, polyisopréne avec armature Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acétate de cellulose pour maintien léger ou déformation rhumatimales JC Corset bivalve adulte JC Corset bivalve enfant JC Corset monovalve adulte JC Corset monovalve enfant JC Corset cheneau JC Corset milwaukee JC Corset Lyonnais JC JC Corset cuirasse complet des trochanters,copolymère acylonitrile méthacrylate de méthyle Corset cuirasse complet des trochanters,acélate de cellulose,armé ou armaturé JC Corset cuirasse complet des trochanters,polyoléfine,avec armature JC JC JC JC JC Corset à valves modulaires en polyoléfine pour scoliose lombaire et dorsolombaire Corset à valves modulaires en polyoléfine pour scoliose dorsale et/ou combinée, comportant à un appui sous axillaire en forme de L renversé Orthèse sans armaturebivale ou monovale, avec ouverture antérieure, posérieure ou latérale garnie de mousse de polyofine Orthèse sans armature, bivalve ou monovalve,avec appui sternal, garnie de mousse de polyofine Orthèse active pour réduction tridimentionnelle des scolioses avant le début de la puberté avec liberté postérieure thoracique, avec ceinture pelvienne appui et contre-appui en polyofine reliés par une structure flexible réglable en composite de carbone JC Corset cuirasse complet des trochanters,statifiée de polyster JC Corset pour maintien de réduction de scoliose structurale réalisé dans un ou plusieurs des matériaux prévus à la nomenclature avec ceinture mono ou bivalve, tuteurs antérieur et postérieur sur lesquels sont fixés des "mains" réglables 83

84 JC JC JC JC JC Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acétate de cellulose pour maintien léger ou déformation rhumatimales Corset cuirasse complet des trochanters cuir moulé (même armature avec béquillons) Corset cuirasse complet des trochanters,acélate de cellulose,armé ou armaturé (avec béquillons) Corset cuirasse complet des trochanters, polyoléfine,avec armature (avec béquillons) Corset cuirasse complet des trochanters,statifiée de polyster (avec béquillons) JC Textile B enduit de mousse en polyuréthane JC JC Corset de sustentation,cuir moulé,avec plaques de compression en nombre variable ou dispositif de Spitzy Corset de sustentation,le même en copolymère acrylonitrile méthacrylate de méthyle JC Corset de sustentation,le même en polyisoprène JC JC JC JC JC JC Corset caractérisé par deux solides points d'appui antérieurs avec plastron dorsal réglable Corset à valves modulaires en polyoléfine pour cyphose,comprend un contre appui scapulaire en sternal ayant un réglage antéreo-postérieur Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acélate de cellulose pour maintien léger ou déformations rhumatismales Grand corset-cuirasse remantant jusqu'à la base du cou et enfermant la région claviculaire cuir moulé Grand corset-cuirasse remantant jusqu'à la base du cou et enfermant la région claviculaire acélate de cellulose,armé ou armaturé Grand corset-cuirasse remantant jusqu'à la base du cou et enfermant la région claviculaire polyoléfine,orthèse sans armature, bivalve ou monovalve,avec ouverture antérieure,postérieure ou latérale garnie de mousse de polyoléfine JC JC JC Orthèse sans armature,monovalve moulée en correction à ouverture médiane antérieure ou postérieure avec effet correcteur par des points de compression et fenêtres d'expansion Grand corset-cuirasse remantant jusqu'à la base du cou et enfermant la région claviculaire stratifié de polyster Orthèse moulée en correction avec valve dorsale,deux valves pelviennes,une valve sternale JC Textile R3 enduit de mousse en polyuréthane JC Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acélate de cellulose,pour coquille de redressement pour l'ensemble de la colone vertébrale 84

85 JC JC JC JC Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acélate de cellulose,pour coquille de redressement pour l'ensemble de la colone vertébrale Corset à collier,partie têtière amovible s'étendant des trochanters aux régions occiptale et mentonnière, cuir moulé Corset à collier,partie têtière amovible s'étendant des trochanters aux régions occiptale et mentonnière,le même en copolymère acylonitrile méthacrylate de méthyle Corset à collier,partie têtière amovible s'étendant des trochanters aux régions occiptale et mentonnière,le même en polyisoprène JC Textile R5 enduit de mousse en polyuréthane JC JC JC JC JC JC Corset à collier,partie têtière amovible s'étendant des trochanters aux régions occiptale et mentonnière,polyoléfine,avec armature Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acélate de cellulose pour mantien léger ou déformation rhumatismales Corset-cuirasse avec minerve bivalve s'étendant des tronchers aux régions occipitale et mentionière, cuir moulé Corset-cuirasse avec minerve bivalve s'étendant des tronchers aux régions occipitale et mentionnière,polyoléfine,avec armature Corset-cuirasse avec minerve bivalve s'étendant des tronchers aux régions occipitale et mentionnière, statifiée de polyster Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acélate de cellulose pour mantien léger ou déformations rhumatismales JC Minèrve à base thoracique cuir moulé JC JC Corselet minerve en cuir moulé constitué par une valve postérieure armée sur laquelle est fixé un montant portant à son extrémité supérieure une pièce occipito-temporale,et par une valve antérieure armé sur laquele est fixé un montant amovible et réglable Minèrve à base thoracique le même en copolymère acrylonitrile méthacrylate de méthyle JC Minerve à base thoracique polyoléfine sans armature JC Minerve à base thoracique polyoléfine avec armature JC Minerve à base thoracique,statifiée de polyster JC Orthèse cervico-dorsale, pour traitement des cyphoses,maitenue par deux sangles passant au devant des épaules par une sangle passant sous l'auvent costal et un mât postérieur permettant la mise en place d'un collier de rappel JC Textile R2 enduit de mousse de polyuréthane JC Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de erre et acélate de cellulose pour mantien léger ou déformation rhumatismales 85

86 JC Minerve cuir moulé JC Minerve,copolymère acrylonitrile méthacrylate de méthyle JC Minerve, polyoléfine sans armature JC Minerve stratifiés de polyster JC Minerve polyiosopréne, sans armature JC Textile R4 enduit de mousse de polyuréthane JC JC Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acélate de cellulose pour maintien léger ou déformations rhumatismales Collier cuir moulé, gaine prenant appui sur la base du cou et s'étendant aux régions mentonnière et occipitale JC Collier polyoléfine JC Collier polyisoprène JC JC JC JC Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acélate de cellulose pour maintien léger ou déformations rhumatismales Protège-crâne ou casque d'etendue variable selon la lésion, réalisé en stratifié de polyster et comportant un capitonnage intérieur en molleton ou en matière cellulaire avec garnissage en peau intérieur et extérieur Protège-crâne ou casque d'étendue varaible selon la lésion, même caractéristiques que JC111001, mais en alliage léger Protège-crâne ou casque d'étendue variable selon la lésion, mêmes caractéristiques que JC111001, mais en polyoléfine Corset-siège JC Corset-siège en matériau thermoformable haute température JC Dispositif de stabilisation adapté à la base de la coque,quel que soit le matériau JC Têtière amovible ou non JC Têtière réglable au minimum en 2 plans JC Appui sous-claviculaire rigide et réglable JC Appui sternal rigide et réglable 86

87 JC Maintien antérieur thoracique et/ou abdominopelvien souple, la prise en charge est assurée dans la limite de 2 unités au maximum lors de la livraison JC Dispositif pour cale d'abduction amovible quel que soit le matériau JC Segment jambier avec ou sans sangle JC Segment pédieux avec ou sans sangle JC Repose-pied,quel que soit le matériau JC JC Tablette amovible suffisamment profonde pour pouvoir servir, si nécessaire, d'accoudoir avec support réglable, quel que soit le matériau Tablette amovible suffisamment profonde pour pouvoir servir, si nécessaire, d'accoudoir avec support réglable, quel que soit l'accoudoir JC Dispositif de fixation du corset-siège à un support JC Dispositif de fixation du segment fémoral JC JC JC Support roulant, pivotant et réglable en hauteur, comportant un système de freinage et un dispositif inclinable de réception du socle du corset-siège Dispositif d'inclinaison du socle adapté à la base du corset-siège soit par l'intérmédiaire decharnière, soit par un dispositif permettant l'adaptation sur un support roulant et pivotant Supplément pour épaisseur de la mousse du capitonnage supérieure à 3cm à l'exclusion de la superposition par collage de plaques de mousse JC mentonnière, quand le capitonnage du corset-siège de base ne suffit pas JC JC JC Double capitonnage amovible, quand le capitonnage du corset-siège de base ne suffit pas, Supplément pour mise en place lors de la réalisation du corset-siège d'inserts d'aide à la prévention des escarres en gel de silicone ou en polyorétnane au niveau des appuis ischiatiques et/ou trichantériens et/ou sacrés Articulation d'un segment jambier avec verrouillage et quel qu'en soit le type, avec la possibilité de démontage rapide, si précisée sur la préscription médicale JC Selle Appareils de maintien ou de correction en position horizontale ou en position verticale JC Orthèse de maintien, en position horizontale en mousse expansée JC Orthèse de maintien ou de correction, en position horizontale ou en position verticale, en matériau thérmoformable haute température 87

88 JC Têtière amovible ou non JC Têtière réglable au minimum en 2 plans JC Appui sous-claviculaire rigide et réglable JC Appui sternal rigide et réglable JC JC JC Maintien antérieur thoracique et/ou abdominopelvien souple, La prise en charge est assurée dans la limite de 2 unités au maximum lors de la livraison Socle sans progressivité du systeme de verticalisation avec roulettes et freins Socle avec progressivité du systeme de verticalisation avec roulettes et freins JC Module pédieux moulé, la paire JC Cale de rattrapage d'abduction, la paire JC JC Tablette amovible pouvant servir d'accoudoir, avec support réglable quel que soit le matériau Supplément pour épaisseur de la mousse du capitonnage supérieure à 3cm à l'exclusion de la superposition par collage de plaques de mousse Moulage sur nature membre supérieur Code DM Désignation JE Avant-bras,main (du coude aux métacarpiens inclus) JE Avant-bras,main (du coude au poignet) JE Bras, avant-bras,main (de l'acromion aux métacarpiens inclus) JE Bras, avant-bras (de l'acromion au poignet) JE Bras seul (de l'acromion au coude) JE Épaule, bras, avant-bras (des scapulum-clavicule au poignet) JE Épaule, bras (des scapulum-clavicule au coude) 88

89 JE Demi-corselet (hémithorax, de la base du cou aux fausses côtes) membre inférieur JE Pied (des malléoles aux orteils) JE Jambe avec pied (du genou aux orteils) JE Jambe sans pied (du genou au talon) JE Membre inférieur avec pied (du trochanter aux orteils) JE Membre inférieur sans pied (du trochanter au talon) JE Bassin, cuisse, jambe (des fausses côtes aux malléoles) JE Bassin, cuisse (des fausses côtes au genou) JE Cuisse (du trochanter au genou) Tronc JE Bassin (des fausses côtes aux trochanters) JE Torse (de la base du cou aux trochanters) JE Torse minerve (de la base du crâne - menton et occiput - aux trochanters) JE Minerve (de la base du crâne - menton et occiput - aux fausses côtes) 89