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1 NS DGT 474/02 du 158/12/2002 Titre I ch 2 section 1 ACCESSOIRES d'aide à la prévention des escarres (coussin de décharge du talon, coussin d'aide à la prévention des escarres ischiatiques)... Titre I ch 1 section 2 ACCESSOIRES de remplissage du perfuseur..... Titre I ch 2 section 2 ACCESSOIRES des sièges pouvant être adaptés sur un chassis à roulettes Titre I ch 1 section 2 ACCESSOIRES pour chambre à cathéter ou cathéter central..... Titre I ch 1 section 2 ACCESSOIRES pour pose de perfusion en l'absence de chambre à cathéter.... Titre I ch 1 section 2 ACCESSOIRES pour pousse-seringue et pompe programmable..... ACCOUDOIRS réglables pour poussettes VEH ADJONCTIONS aux ceintures et corsets PA ADJONCTIONS aux prothèses et orthoprothèses ORP ADJONCTIONS et/ou OPTIONS applicables aux fauteuils roulants et poussettes VEH AERATEURS TRANSTYMPANIQUES. PEX AIDES VISUELLES pour amblyopes..... OPT Titre I ch 1 section 2 AIGUILLE pour chambre à cathéter Titre I ch 1 section 7 AIGUILLE sertie pour sutures..... Titre I ch 2 section 1 ALEZE imperméable réutilisable.. Titre I ch 1 section 5 ALIMENTS Diététiques sans gluten.. Titre II ch 3 ALLOCATION FORFAITAIRE d'entretien d'appareil correcteur de surdité PAU Titre I ch 1 section 2 APPAREIL à perfusion stérile non réutilisable.. Titre II ch 3 APPAREIL CORRECTEUR DE SURDITE PAU APPAREIL de correction pour Genu Valgum PA APPAREIL de maintien ou de correction en position horizontale ou verticale ORP Titre I ch 1 section 7 APPAREIL DE NEUROSTIMULATION pour le traitement des douleurs rebelles (location, achat, électrodes, gel pour pose d'électrodes)... Titre I ch 1 section 7 APPAREIL DE PHOTOTHERAPIE et de contrôle de la bilirubinémie.. Titre I ch 1 section 6 APPAREIL de rééducation à domicile par pouliethérapie.. Titre I ch 2 section 2 APPAREIL de soutien partiel de la tête..... Titre I ch 1 section 1 APPAREIL générateur d'aérosols pour le traitement de la mucoviscidose.. Titre I ch 1 section 1 APPAREIL générateur d'aérosols pour le traitement des affections respiratoires.. Titre I ch 1 section 1 APPAREIL générateur spécifique pour le traitement des affections tubotympanique Titre I ch 2 section 2 APPAREIL modulaire de verticalisation..

2 NS DGT 474/02 du 158/12/2002 Titre II ch 6 APPAREIL podo-jambier pour chaussures de série ou orthopédiques COR Titre I ch 1 section 1 APPAREIL pour le traitement du syndrome d'apnée du sommeil..... Titre I ch 1 section 3 APPAREIL pour lecture automatique chiffrée de la glycémie.... Titre I ch 1 section 4 APPAREILLAGE collecteur pour recueil et écoulement des urines..... APPAREILLAGE des infirmes moteurs cérébraux ORP Titre I ch 1 section 2 APPAREILLAGE pour colostomisés pratiquant l'irrigation..... Titre I ch 1 section 4 APPAREILLAGE pour incontinence urinaire masculine (étui pénien)... Titre I ch 1 section 4 APPAREILLAGE pour incontinents fécaux.. Titre I ch 1 section 4 APPAREILLAGE pour incontinents ou stomisés urinaires (poche de jambe).... Titre I ch 1 section 2 APPAREILLAGE pour maladies chroniques nécessitant des perfusions continues.. Titre I ch 1 section 4 APPAREILLAGE pour stomisés digestifs.. APPAREILS divers de correction orthopédique PA APPAREILS D'ORTHOPEDIE du membre inférieur ORP APPAREILS D'ORTHOPEDIE du membre supérieur ORP APPAREILS D'ORTHOPEDIE du tronc ORP APPUIE-TETE pour fauteuils roulants et poussettes VEH Titre I ch 1 section 1 ASPIRATEUR trachéal..... ATTELLES d'abduction des hanches PA ATTELLES digitales PA ATTELLES et orthèses pour appareillage du genou PA ATTELLES main-poignet PA ATTELLES métacarpophalangiennes PA ATTELLES montées sur chaussures PA ATTELLES ou chausson articulé PA ATTELLES pied-genou PA ATTELLES pour pied Valgus Varus PA ATTELLES releveur de pied PA ATTELLES sans chaussures PA Titre I ch 1 section 3 AUTOPIQUEUR pour diabétiques... BANDAGES herniaires PA BANDE ceinture de soutien lombaire PA Titre I ch 1 section 3 BANDELETTE pour autocontrôle du diabète Titre I ch 3 section 2 BANDES de contention thoraciques ou abdominales MAC Titre I ch 3 section 1 BANDES de crêpe (en coton ou en laine) PAN Titre I ch 3 section 2 BANDES élastiques de contention MAC Titre I ch 3 section 2 BANDES en mousse pour capitonnages MAC Titre I ch 3 section 1 BANDES extensibles PAN Titre I ch 2 section 6 BANDES plâtrées voir Matériaux pour réalisation d'appareils d'immobilisation MAC Titre I ch 2 section 1 BARRIERE pour lits médicaux BAS A VARICES voir Orthèses élastiques de contention PA

3 NS DGT 474/02 du 158/12/2002 Titre I ch 2 section 2 BEQUILLE BONNET couvre-moignon voir Orthèses élastiques de contention PA Titre I ch 1 section 5 BOUTON DE GASTROSTOMIE.. BRETELLES pour corsets.... PA Titre I ch 2 section 2 CANNES, BEQUILLES..... CANULES TRACHEALES PEX Titre I ch 2 section 2 CASQUE de protection pour enfant handicapé.. CEINTURE de maintien abdominal PA CEINTURE de maintien lombaire PA CEINTURE de soutien abdominal PA CEINTURE de soutien lombaire PA CEINTURES médico-chirurgicales et corsets orthopédiques PA Titre I ch 2 section 1 CERCEAU pour lit.. Titre I ch 2 section 2 CHAISE percée avec accoudoirs.... Titre I ch 1 section 1 CHAMBRE D'INHALATION pour l'administration des médicaments.... CHASSIS ROULANT VEH CHAUSSONS intérieur moulé PA Titre II ch 6 CHAUSSURE ORTHOPEDIQUE COR Titre II ch 6 CHAUSSURE THERAPEUTIQUE sur mesure COR CHAUSSURES à bout ouvert PA CHAUSSURES de série non thérapeutiques PA CHAUSSURES thérapeutiques de série (CHUP, CHUT) PA CHEVILLERE de contention (chaussette) PA COLLIERS CERVICAUX PA Titre I ch 3 section 1 COMPRESSES de gaze hydrophile (stériles ou non stériles) PAN Titre I ch 3 section 1 COMPRESSES non tissées (stériles ou non stériles) PAN Titre I ch 3 section 1 COMPRESSES stériles absorbantes non adhérentes pour plaies productives PAN Titre I ch 3 section 1 COMPRESSES stériles de coton hydrophile PAN Titre I ch 2 section 1 COMPRESSEURS pour surmatelas (achat, location).. COQUE TALONNIERE PA Titre I ch 2 section 2 COQUILLE pour bain.... CORSET pour immobilisation et maintien en hypertension du rachis PA CORSET pour maintien et immobilisation du rachis PA CORSETS-SIEGE ORP Titre I ch 3 section 1 COTON HYDROPHILE PAN COUSSIN d'abduction des membres inférieurs PA Titre I ch 3 section 2 COUSSIN de contention MAC Titre I ch 2 section 2 COUSSIN de série de positionnement des hanches et genoux.... COUSSIN de siège ou de dossier pour fauteuils roulants manuels pliants VEH Titre I ch 2 section 1 COUSSINS d'aide à la prévention des escarres...

4 NS DGT 474/02 du 158/12/2002 Titre I ch 2 section 2 COUTEAU, COUTEAU-FOURCHETTE pliants.. Titre I ch 2 section 2 DEAMBULATEURS (achat, location)..... Titre I ch 1 section 1 DEBIMETRE de pointe. DEPLACEMENT du boîtier de commande standard d'un fauteuil roulant électrique VEH Titre I ch 1 section 4 DIAPHRAGME voir Objets contraceptifs.... Titre I ch 1 section 2 DIFFUSEUR portable stérile. DISPOSITIF DE CONDUITE unilatérale pour fauteuils roulants manuels pliants VEH DISPOSITIF DE PROPULSION par moteur électrique pour fauteuils roulants manue VEH Titre I ch 1 section 7 DISPOSITIF DE RECUEIL DES SAIGNEES.... Titre I ch 2 section 2 DISPOSITIF de traction continue et dynamique du rachis.... DISPOSITIF D'IMMOBILISATION par frein à tambour pour poussettes VEH DISPOSITIF ELECTRIQUE de verticalisation agréé pour fauteuils roulants VEH Titre I ch 1 section 4 DISPOSITIF INTRA-UTERIN actif voir Objets contraceptifs.. Titre I ch 1 section 1 DISPOSITIF MEDICAL à pression continue pour traitement de l'apnée du sommeil... Titre I ch 1 section 7 DISPOSITIFS MEDICAUX (Médicaments devenant dispositifs médicaux)... Titre I ch 1 section 5 DISPOSITIFS médicaux et nutriments pour nutrition entérale à domicile... Titre II ch 3 ECOUTEUR pour appareil correcteur de surdité PAU Titre I ch 1 section 7 ELECTRODES pour appareil de neurostimulation Titre I ch 1 section 4 ELECTRODES pour électrostimulateur Titre I ch 1 section 3 ELECTRODES pour lecteur de glycémie Titre I ch 1 section 4 ELECTROSTIMULATEUR neuromusculaire Titre II ch 3 EMBOUT AURICULAIRE pour appareil correcteur de surdité PAU Titre I ch 1 section 4 ETUI PENIEN Titre I ch 2 section 2 FAUTEUIL roulant à la location... FAUTEUIL roulant à propulsion manuelle pour activités physiques et sportives VEH FAUTEUIL roulant à propulsion manuelle, évolutif pour jeunes enfants VEH FAUTEUIL roulant à propulsion manuelle, non pliant, pour adulte VEH FAUTEUIL roulant à propulsion manuelle, pliant VEH FAUTEUIL roulant à propulsion par moteur électrique VEH FAUTEUILS roulants à pousser VEH FAUTEUILS roulants verticalisateurs VEH Titre I ch 3 section 1 FILET TUBULAIRE voir Systèmes de maintien des pansements PAN FILTRE chromatique ou ultraviolet OPT FILTRE d'occusion (supplément pour enfants avant le 6ème anniversaire) OPT Titre I ch 1 section 1 FILTRE respiratoire pour laryngectomisés.... FORFAIT annuel pour la réparation des composants électriques des VHP VEH FORFAIT annuel pour réparations de VHP autre que les roues VEH FORFAIT annuel pour réparations des roues de VHP VEH

5 NS DGT 474/02 du 158/12/2002 Titre I ch 1 section 1 FORFAIT de livraison d'un appareil générateur pneumatique d'aérosols.. Titre I ch 2 section 1 FORFAIT de livraison d'un compresseur ou d'un surmatelas Titre I ch 2 section 2 FORFAIT de livraison d'un déambulateur.... Titre I ch 2 section 2 FORFAIT de livraison d'un dispositif de traction du rachis..... Titre I ch 2 section 2 FORFAIT de livraison d'un fauteuil roulant.... Titre I ch 2 section 1 FORFAIT de livraison d'un lit médical.... Titre I ch 1 section 2 FORFAIT de livraison d'un pied à sérum à roulettes... Titre I ch 2 section 2 FORFAIT de livraison d'un soulèvemalade... Titre I ch 2 section 1 FORFAIT de livraison d'une potence adaptable ou sur pied... Titre I ch 1 section 2 FORFAIT de mise à disposition du diffuseur portable.. Titre I ch 1 section 2 FORFAIT de mise à disposition du système actif pour perfusion à domicile.. Titre I ch 1 section 7 FORFAIT mensuel pour les frais d'électricité voir Appareils de photothérapie.... Titre I ch 1 section 1 FORFAITS de traitements combinés de l'insuffisance respiratoire... Titre I ch 2 section 2 GANTS pour prothèse de main... GARDE-ROBE complète pour fauteuil roulant et poussette voir Adjonctions fauteuil roulant et poussette... VEH Titre I ch 3 section 1 GAZE HYDROPHILE PAN Titre I ch 1 section 1 GENERATEUR d'aérosols pour le traitement de la mucoviscidose à forme respiratoire Titre I ch 1 section 1 GENERATEUR d'aérosols pour le traitement des affections respiratoires... Titre I ch 1 section 1 GENERATEUR spécifique pour le traitement des affections tubotympaniques... GENOUILLERE de contention voir Orthèses élastiques de contention PA Titre I ch 1 section 6 GILET de série pour contention et immobilisation scapulohumérale... GOUTTIERE pour fauteuil roulant voir adjonctions /options VEH GUIDE A ULTRASONS pour nouveau-nés aveugles OPT HARNAIS de mise en abduction des hanches PA HARNAIS pour poussettes VEH JARRETELLES PA Titre I ch 3 section 1 JERSEY TUBULAIRE de maintien des pansements, non stérile PAN LENTILLES DE CONTACT LEN Titre I ch 2 section 2 LITS MEDICAUX (location, achat, achat des barrières, réparations).... Titre II ch 3 LOUPE électronique (système d'agrandissement téléscopique) OPT LUNETTES AUDITIVES PAU

6 NS DGT 474/02 du 158/12/2002 MANCHONS voir Orthèses de contention des membres PA Titre I ch 1 section 1 MASQUE pour appareils générateurs d'aérosols Titre I ch 2 section 1 MATELAS d'aide à la prévention des escarres. Titre I ch 2 section 1 MATELAS pour lits médicaux.. Titre I ch 1 section 6 MATERIAUX pour réalisation d'appareils d'immobilisation..... MAC MATERIELS pour amblyopie OPT Titre I ch 1 section 7 MEDICAMENTS devenant dispositifs médicaux... Titre II ch 3 MICROPHONE pour appareil correcteur de surdité PAU MONTURE LUN Titre II ch 6 MOULAGE pour chaussures orthopédiques COR MOULAGES pour protheses et orthoprotheses ORP Titre I ch 1 section 1 NEBULISEURS pour appareil générateur d'aérosols Titre I ch 1 section 5 NUTRIMENTS pour nutrition entérale.... Titre I ch 1 section 5 NUTRIMENTS pour supplémentation orale... Titre I ch 1 section 5 NUTRITION ENTERALE (forfait de nutrition entérale ).... Titre I ch 1 section 4 OBJETS contraceptifs.. ORTHESE stabilisatrice de cheville PA ORTHESES de main-poignet PA ORTHESES élastiques de contention des membres PA ORTHESES plantaires (semelles orthopédiques) PA ORTHESES pour positionnement PA Titre I ch 3 section 1 OUATE de cellulose PAN Titre I ch 1 section 1 OXYGENOTHERAPIE... Titre I ch 1 section 2 PANIER de perfusion.... Titre I ch 3 section 1 PANSEMENTS à base d'acide hyaluronique PAN Titre I ch 3 section 1 PANSEMENTS composés d'une compresses absorbante.... PAN Titre I ch 3 section 1 PANSEMENTS d'alginate de calcium PAN Titre I ch 3 section 2 PANSEMENTS élastocompressifs MAC Titre I ch 3 section 1 PANSEMENTS en polyuréthane PAN Titre I ch 3 section 1 PANSEMENTS hydrocolloïdes et pansements hydrocellulaires PAN Titre I ch 3 section 1 PANSEMENTS hydrogel PAN Titre I ch 3 section 1 PANSEMENTS non tissés PAN Titre I ch 3 section 1 PANSEMENTS séquentiels PAN Titre I ch 3 section 1 PANSEMENTS siliconés PAN Titre I ch 3 section 1 PANSEMENTS tissés PAN Titre I ch 1 section 4 PATE pour protection péristomiale..... Titre I ch 1 section 2 PERFUSEUR de précision... Titre I ch 1 section 4 PESSAIRE pour le traitement de l'incontinence féminine

7 NS DGT 474/02 du 158/12/2002 PIED A RESTITUTION d'energie ORP Titre I ch 1 section 2 PIED à sérum..... Titre I ch 2 section 2 PIED support télescopique pour siège coquille et siège modulable évolutif.... Titre II ch 5 POCHE de kératoplastie POC Titre I ch 1 section 4 POCHES pour le recueil des urines.... Titre I ch 1 section 4 POCHES pour stomisés... Titre I ch 1 section 2 POMPE programmable (pour système actif pour perfusion à domicile)... Titre I ch 2 section 2 POSTICHE pour homme ou femme.... Titre I ch 2 section 1 POTENCE de pied à sérum..... Titre I ch 2 section 1 POTENCE pour support de membre ou aide au relèvement du malade... Titre II ch 3 POTENTIOMETRE pour appareil correcteur de surdité PAU Titre I ch 1 section 2 POUSSE- SERINGUE.... POUSSETTES VEH PRISME incorporé ou prisme souple OPT Titre I ch 1 section 3 PRODUITS pour l'autocontrôle du diabète..... Titre I ch 1 section 6 PROTECTEUR de hanche. Titre I ch 1 section 1 PROTECTION TRACHEALE pour laryngectomisés... Titre II ch 5 PROTHESE de première intention (en matière organique) POC Titre II ch 5 PROTHESE de renouvellement (en matière organique) POC PROTHESE DE SEIN PEX Titre II ch 5 PROTHESE définitive (en matière organique) POC Titre II ch 5 PROTHESE faciale POC Titre II ch 5 PROTHESE oculaire en verre POC Titre II ch 5 PROTHESE palpébro-orbitiare POC PROTHESE RESPIRATOIRE pour trachéostomie PEX PROTHESE VOCALE PEX PROTHESES du membre inférieur ORP PROTHESES du membre supérieur ORP PROTHESES myoélectriques ORP REMPLACEMENT du boîtier de commande standard pour les fauteuils électriques VEH Titre II ch 3 REPARATIONS pour appareil correcteur de surdité.. PAU Titre II ch 6 REPARATIONS pour chaussures orthopédiques COR REPARATIONS pour orthèses et prothèses externes ORP REPARATIONS pour véhicules handicapés physiques VEH Titre II ch 5 REPOLISSAGE de prothèse oculaire POC REPOSE JAMBE pour fauteuils roulants VEH Titre I ch 2 section 2 REPOSE-PIED voir accessoires des sièges coquille et sièges de série

8 NS DGT 474/02 du 158/12/2002 Titre I ch 1 section 6 RESINES liquides ou pâteuses voir Matériaux pour réalisation d'appareils d'immobilisation MAC Titre I ch 3 section 1 RONDELLES oculaires PAN SEMELLES orthopédiques (orthèses plantaires) PA Titre I ch 1 section 3 SERINGUE A USAGE UNIQUE montée sur aiguille... Titre I ch 1 section 7 SERINGUE pour hormone de croissance.. Titre I ch 1 section 7 SERINGUES HYPODERMIQUES... Titre I ch 2 section 2 SIEGE coquille... Titre I ch 2 section 2 SIEGE de série modulable et évolutif.. Titre I ch 1 section 6 SOLUTION VISCOELASTIQUE d'acide hyaluronique (Synvisc, Synovial, voir liste). Titre I ch 1 section 4 SONDE périnéale pour électrostimulateur Titre I ch 1 section 4 SONDES D'URETEROSTOMIE Titre I ch 1 section 5 SONDES pour nutrition entérale à domicile... Titre I ch 1 section 4 SONDES VESICALES réutilisables Titre I ch 1 section 4 SONDES VESICALES stériles non réutilisables Titre I ch 2 section 2 SOULEVE-MALADE (location, participation à l'achat des sangles)..... Titre I ch 3 section 1 SPARADRAPS PAN Titre I ch 1 section 1 SPIROMETRE électronique..... Titre I ch 1 section 4 STERILET voir Objets contraceptifs... Titre I ch 1 section 3 STYLOS INJECTEURS.... SUPPLEMENT pour monture de lunettes à coque ( pour enfant avant 6 ans).... OPT SUPPLEMENT pour remplacement des roues d'origine d'une poussette VEH SUPPLEMENTS D'OPTIQUE OPT SUPPORT d'appareil de ventilation assistée pour poussettes VEH SUPPORT ou CALE latérale de corps VEH Titre I ch 2 section 1 SURMATELAS d'aide à la prévention des escarres. Titre I ch 3 section 1 SUTURES adhésives stériles PAN SYSTEME A VISION MICROSCOPIQUE voir aides visuelles pour amblyopes OPT SYSTEME A VISION TELESCOPIQUE voir aides visuelles pour amblyopes OPT Titre I ch 1 section 2 SYSTEME ACTIF pour perfusion à domicile..... SYSTEME ANTIPOSIS (supplément d'optique).. OPT SYSTEME OPHTALMOLOGIQUE d'occlusion voir matériels pour amblyopes OPT Titre I ch 3 section 1 SYTEME DE MAINTIEN des pansements PAN Titre I ch 2 section 2 TABLETTE amovible pour sièges coquille et sièges de série TABLETTE pour fauteuils roulants et poussettes VEH

9 NS DGT 474/02 du 158/12/2002 Titre I ch 1 section 7 TIRE-LAIT électique (location, achat de la téterelle)... Titre I ch 1 section 7 TIRE- LAIT... TOILE et montants de dossier complémentaires pour fauteuils roulants manuels pliants..... VEH Titre I ch 1 section 1 TRACHEOTOMIE SANS VENTILATION... TRICYCLES à propulsion manuelle ou podale VEH Titre I ch 1 section 6 TUBES JERSEY voir Matériaux pour réalisation d'appareils d'immobilisation..... MAC Titre I ch 1 section 4 URINAL Titre I ch 1 section 1 VENTILATION ASSISTEE... VERRES iséïconiques OPT VETEMENTS COMPRESSIFS pour grands brûlés PA Titre II ch 3 VIBRATEUR pour appareil correcteur de surdité PAU