RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 6. DU 16 AU 27 mars 2015

Transcription

1 PREFET DU VAL DE MARNE ISSN RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 6 DU 16 AU 27 mars 2015 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE CRETEIL CEDEX

2

3 PREFET DU VAL-DE-MARNE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 6 Du 16 au 27 mars 2015 SOMMAIRE SERVICES DE LA PREFECTURE CABINET Arrêté Date INTITULÉ Page Portant attribution de la médaille d honneur : 2014/ /11/ Agricole (voir liste) / /11/ Régionale, Départementale et Communale (voir liste) / /11/ Du travail (voir liste) /680 13/03/2015 Conférant l honorariat de Maire à Monsieur Alain AUDOUBERT 176 DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES ET DE L ENVIRONNEMENT Arrêté Date INTITULÉ Page 2015/660 11/03/2015 Portant agrément du centre de formation FACSIG pour la formation du personnel permanent des Services de Sécurité Incendie et d Assistance aux Personnes des Etablissements Recevant du Public et des Immeubles de Grande Hauteur 2015/742 25/03/2015 Portant approbation du cahier des charges relatif à la mise en fourrière des véhicules en infraction sur le réseau routier, au placement à titre conservatoire des véhicules volés dans un lieu de garde, aux conditions de conservation des scellés judiciaires (sous réserve de la décision du parquet). Voir annexe DIRECTION DE L IMMIGRATION ET DE L INTEGRATION Arrêté Date INTITULÉ Page 2015/180 23/01/2015 Relatif à la composition de la Commission du Titre de Séjour 202

4 AUTRES SERVICES DE L ETAT AGENCE REGIONALE DE SANTE D ILE DE FRANCE Arrêté Date INTITULÉ Page Décision Tarifaire N 41 18/03/2015 Portant fixation du forfait global de soins pour l année 2015 de FAM SILVAE à Villecresnes Portant modification de la composition du conseil de surveillance du Centre Hospitalier Intercommunal de : / DT94/ / DT94/21 24/03/ Villeneuve-Saint-Georges Lucie et Raymond AUBRAC /03/ Créteil 209 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS Arrêté Date INTITULÉ Page Portant désignation : 2015/29 19/03/ D un représentant pour prononcer les sanctions administratives et transactions prévues par les livres I et II du code de la consommation, les transactions prévues aux livres III et IV du code de commerce, pour agir devant l autorité judiciaire et prononcer les injonctions relatives aux obligations de la vente à distance prévues au livre I du code de la consommation 2015/30 19/03/ De représentants pour intervenir devant les juridictions judiciaires prévues par les livres I et II du code de la consommation DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE Arrêté Date INTITULÉ Page Récépissé de déclaration modificative d un organisme de services à la personne enregistré sous le N : 2015/718 20/03/ SAP /SIRET : pour l organisme Nouvel Horizon Services à Vincennes 2015/719 20/03/ SAP /SIRET : pour l organisme CHICADOM à St-Maurdes-Fossés 2015/720 20/03/ SAP /SIRET : pour l organisme VIEL Yvenel à Villeneuve-st-Georges /721 20/03/ SAP /SIRET : pour l organisme Fiona BENARD à Thiais /722 20/03/ SAP /SIRET : pour l organisme CONCIL FAMILY à Alfortville 222

5 DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE France (suite) Arrêté Date INTITULÉ Page 2015/723 20/03/ SAP /SIRET : pour l organisme Bonheur et Vie à Maisons-Alfort 2015/724 20/03/ SAP /SIRET : pour l organisme SAPJFD à St-Maur-des- Fossés 2015/725 20/03/2015 Arrêté modifiant l agrément d un organisme de services à la personne, N SAP pour l organisme Nouvel Horizon Services à Vincennes DIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AMENAGEMENT Arrêté Date INTITULÉ Page 2015/08 13/03/2015 Arrêté récapitulatif portant agrément d exploitation d un établissement d enseignement de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière (Ar-Men Formation à Nogent-sur-Marne) 230 IdF 2015/1/297 IdF 2015/1/299 IdF 2015/1/303 IdF 2015/1/304 IdF 2015/1/324 IdF 2015/1/322 IdF 2015/1/340 Portant modification des conditions de circulation aux véhicules de toutes catégories : 13/03/ Rue du Colonel Fabien à Valenton voie classée à grande circulation, sur la section comprise entre la rue Etienne Dolet et la rue des Ecoles, dans les deux sens de circulation 13/03/ Rue Gabriel Péri à Valenton voie classée à grande circulation, pour la section comprise entre la Ruelle de Paris et la rue du Colonel Fabien, dans le sens de circulation Limeil-Brévannes vers Valenton 18/03/ Sur une section de l avenue du Général Leclerc RD 19 depuis la rue Paul Bert jusqu à la traversée piétonne de la sortie métro «école vétérinaire», sens de circulation province vers Paris, sur la commune de Maisons-Alfort 18/03/ Rue du Colonel Fabien à Valenton voie classée à grande circulation, sur la section comprise entre la rue Etienne Dolet et la rue des Ecoles, dans les deux sens de circulation à Valenton 20/03/ Rue du Colonel Fabien à Valenton voie classée à grande circulation, sur la section comprise entre la rue des Ecoles et la rue Sacco et Vanzetti dans le sens de circulation Valenton vers Yerres 20/03/2015 Portant interdiction de circulation des véhicules de toutes catégories avenue Gabriel Péri RD 229 entre la rue Albert Garry et la place Marie Le Naourès. L avenue de Verdun RD 205 entre la place Jean Jaurès et la rue Marius Dantz, dans les deux sens de la circulation, sur la commune de Limeil-Brévannes 26/03/2015 Règlementant provisoirement la circulation des véhicules de toutes catégories : - Quai Marcel Boyer RD19 quai Jean Compagnon RD19A et boulevard Paul Vaillant Couturier RD19B entre la rue Bruneseau et la rue Lénine, dans les deux sens de circulation sur la commune d Ivry-sur-Seine

6 PREFECTURE DE POLICE Arrêté Date INTITULÉ Page 2015/257 18/03/2015 Accordant délégation de la signature préfectorale au sein du laboratoire central de la préfecture de police 262 ACTES DIVERS Arrêté Date INTITULÉ Page Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse du Val-de- Marne : 2014/592 19/03/ Portant modification de l arrêté portant autorisation d extension de l établissement de placement éducatif de Nogent-sur-Marne en date du 4 août /593 19/03/ Portant fermeture du service régional d action judiciaire et d insertion (SAJIR) géré par l association de politique criminelle appliquée et de réinsertion sociale (APCARS) à Créteil Direction Interrégionale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse Ile de France et Outre-mer : 2014/594 19/03/ Portant tarification du service de Réparations Pénales de l association OLGA SPITZER à Créteil 2014/596 19/03/ Portant tarification du Service d Investigation Educative de l Association OLGA SPITZER à Créteil Hôpitaux de Saint-Maurice : 2015/08 bis 16/03/2015 Direction des Ressources Humaines : Délégation de signature concernant Monsieur Matthieu GIRIER et Madame Nathalie LALLEMAN 276 Portant délégation de signature à l Etablissement Français du Sang Ile de France à : 2015/02 18/03/ M. Djamel BENOMAR /03 18/03/ Mme Vanessa MARTINY /04 18/03/ M. Vincent DUPUIS /05 18/03/ M. Stéphane MORELLE /06 18/03/ Mme Valérie DROUART /07 18/03/ M. Didier CHASSAING /08 18/03/ M. Sélim KILIC /1 25/03/2015 Centre Pénitentiaire de Fresnes : Portant délégation de signature (voir annexe) 285

7 PREFET DU VAL DE MARNE SERVICE DU CABINET BUREAU DU CABINET ARRETE n Portant attribution de la Médaille d honneur Agricole Promotion du 1 er janvier 2015 Le Préfet du Val de Marne Chevalier de la Légion d'honneur Chevalier de l Ordre National du Mérite VU le décret du 17 juin 1890 instituant la Médaille d honneur Agricole ; VU le décret n du 10 mai 1976 relatif à la Médaille d honneur Agricole ; VU le décret n du 11 décembre 1984 relatif à l attribution de la d honneur Agricole ; Médaille VU le décret n du 23 août 2001 modifiant le décret n du 11 décembre 1984 relatif à la Médaille d honneur Agricole ; VU l arrêté du 8 juillet 1976 portant délégation de pouvoirs aux préfets ; A l occasion de la promotion du 1 er janvier 2015 ; Sur proposition de Monsieur le Sous-Préfet, Directeur de Cabinet ; A R R E T E 21 à 29 avenue du Général de Gaulle CRETEIL Tél

8 Article 1 : La médaille d'honneur Agricole échelon Argent est décernée à : Monsieur AIT CHADI Akli Cadre Administratif, GROUPAMA, PARIS demeurant 75 rue Marat Bât B4 à IVRY SUR SEINE. Monsieur BELLAICHE Alain Directeur Sécurité Continuité, CREDIT AGRICOLE CIB, VILLEJUIF demeurant 4 rue des défenseurs de Verdun à NOGENT SUR MARNE. Madame CLAIR Evelyne Cadre Comptable, MSA Caisse Centrale, BAGNOLET demeurant 8 av. Gambetta à CHOISY LE ROI. Madame DALLERY Florence Responsable Contrôle Interne, GROUPAMA SA, PUTEAUX demeurant 5 Allée Marthe à LE PERREUX SUR MARNE. Madame GEY Guek-San Chargée de Projets, PREDICA, PARIS demeurant 6 rue Emile Templier à SUCY EN BRIE. Madame GIRAUD Dominique Directrice Agence, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PARIS IDF, PARIS demeurant 33 allée Jacques Brel à VILLEJUIF. Madame GREDOIRE Fabienne Employée de banque, CREDIT AGRICOLE SA - LEASING FACTORING, MONTROUGE demeurant 16 rue Louis Auroux à FONTENAY SOUS BOIS. Monsieur LEBON Fabrice Informaticien, CREDIT AGRICOLE CIB, VILLEJUIF demeurant 3 rue Georges Pompidou à LE KREMLIN BICETRE. Monsieur MORELLI Sébastien Moniteur de Vente, CAISSE REGIONALE DU CREDIT MUTUEL IDF, PARIS demeurant 29 rue Adrien Damalix à SAINT MAURICE. Madame NICOLAI Mélitta-Stéphane Employée de Banque, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE PARIS IDF, PARIS demeurant 5 rue du 8 mai 1945 à MAISONS ALFORT. Madame PHILIPPE Valérie Comptable, CRCAM PARIS ET IDF, PARIS demeurant 34 rue des Vignerons à VINCENNES. Madame SCHMIDT Marie-Pierre Assistante Service Social, MSA Caisse Centrale, BAGNOLET demeurant 36 Bd de la Libération à VINCENNES

9 Article 2 : La médaille d'honneur Agricole échelon Vermeil est décernée à : Madame BECK Esther Directeur logistique et achats, GROUPAMA BANQUE, MONTREUIL demeurant 130 av du Maréchal Joffre à LE PERREUX SUR MARNE. Madame CLAIR Evelyne Cadre Comptable, MSA Caisse Centrale, BAGNOLET demeurant 8 av. Gambetta à CHOISY LE ROI. Madame GIRAUD Dominique Directrice Agence, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PARIS IDF, PARIS demeurant 33 allée Jacques Brel à VILLEJUIF. Madame LECLERC Martine Directeur d'agence, CRCAM PARIS ET IDF, PARIS demeurant 13 rue Jules Valles à CHOISY LE ROI. Mademoiselle RAIMOND Geneviève Secrétaire de Direction, CFR - COMPAGNIE DES FROMAGES RICHESMONTS, PUTEAUX demeurant 4 rue Raspail, apt 610 à IVRY SUR SEINE. Madame SCHMIDT Marie-Pierre Assistante Service Social, MSA Caisse Centrale, BAGNOLET demeurant 36 Bd de la Libération à VINCENNES. Article 3 : La médaille d'honneur Agricole échelon Or est décernée à : Madame BOYER Chantal Chargée de projet, CREDIT AGRICOLE SA - LEASING FACTORING, MONTROUGE demeurant 231 bis rue Julian Grimau à VITRY SUR SEINE. Madame CHEVRIN Michèle Chef de projet, PREDICA, PARIS demeurant 10 rue Crespin à LE PERREUX SUR MARNE. Madame CLAIR Evelyne Cadre Comptable, MSA Caisse Centrale, BAGNOLET demeurant 8 av. Gambetta à CHOISY LE ROI. Madame EVRARD Annick Analyste audit sécurité financière, CRCAM PARIS ET IDF, PARIS demeurant 98 rue de Paris à CHARENTON LE PONT. Madame GIRAUD Dominique Directrice Agence, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PARIS IDF, PARIS demeurant 33 allée Jacques Brel à VILLEJUIF. Monsieur LAROU Franck Agent Technique Assurance, GROUPAMA S.A.- DRH GROUPE, PUTEAUX demeurant rue Paul Bert à NOGENT SUR MARNE. 3

10 Monsieur MOROUKIAN Jean Négociateur action, CREDIT AGRICOLE CIB, VILLEJUIF demeurant 39 rue Yves Léger à CHOISY LE ROI. Madame PARZY Françoise Responsable Juridique, GROUPAMA S.A.- DRH GROUPE, PUTEAUX demeurant 35 av. du Maréchal Joffre à LE PERREUX SUR MARNE. Madame SCHMIDT Marie-Pierre Assistante Service Social, MSA Caisse Centrale, BAGNOLET demeurant 36 Bd de la Libération à VINCENNES. Article 4 : La médaille d'honneur Agricole échelon Grand Or est décernée à : Madame HARE Thierry Préventeur, GROUPAMA PARIS VAL DE LOIRE, OLIVET demeurant 82 rue de Gentilly à VILLEJUIF. Monsieur OUVRIL Didier Contrôleur de gestion, GROUPAMA, PARIS demeurant 4 allée Pierre Mendes France à VILLIERS SUR MARNE. Monsieur RIVIERE Alain Analyste financier, CREDIT AGRICOLE SA - LEASING FACTORING, MONTROUGE demeurant 59 rue Marat à IVRY SUR SEINE. Monsieur SARDIN Jean-Marc Cadre bancaire, CAMCA, PARIS demeurant 2 av Pasteur à LE PLESSIS TREVISE. Monsieur THOREAU Jean-Paul Responsable Pôle, CREDIT AGRICOLE TITRES, MER demeurant 65 rue René Thibault à MANDRES LES ROSES. Article 5 : Monsieur le Secrétaire Général et Monsieur le Directeur de Cabinet sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté accordant qui sera inséré au recueil des actes administratifs de la Préfecture. Créteil, le 24 novembre 2014 Le Préfet du Val-de-Marne Signé. Thierry LELEU 4

11 PREFET DU VAL DE MARNE SERVICE DU CABINET BUREAU DU CABINET ARRETE N Portant attribution de la Médaille d honneur Régionale, Départementale et Communale Promotion du 1 ER janvier 2015 Le Préfet du Val de Marne Chevalier de la Légion d'honneur Chevalier de l Ordre National du Mérite VU le décret n du 22 juillet 1987, portant création de la Médaille d honneur Régionale, Départementale et Communale modifié par le décret n du 28 mars 1988 ; A l occasion de la promotion du 1 er janvier 2015 ; Sur proposition de Monsieur le Sous-Préfet, Directeur de Cabinet ; A R R E T E 21 à 29 avnue du Général de Gaulle CRETEIL Tél

12 Article 1 : La Médaille d'honneur Régionale, Départementale et Communale échelon Argent est décernée à : - Madame ABBAR Hakima Adjoint d'animation Principal 1ère Cl., MAIRIE DE FONTENAY SOUS BOIS demeurant à CRETEIL. - Madame ABBASSE Véronique Adjoint administratif 2ème classe, CONSEIL GENERAL DU VAL DE MARNE demeurant à LA QUEUE EN BRIE. - Monsieur ABDOU JAMRA Walid Ingénieur Informatique, GH PAUL GUIRAUD demeurant à CACHAN. - Madame ABISUR Mylène Adjoint technique de 2ème classe titulaire, MAIRIE DE CRETEIL demeurant à CRETEIL. - Monsieur ACCOCE Vincent Adjoint Technique Principal 1ère Cl., MAIRIE DE VILLENEUVE LE ROI demeurant à MAROLLES EN BRIE. - Madame ACHEMAOUI Rachida Agent social de 1ère classe, Centre Actions Sociales de PARIS demeurant à CRETEIL. - Madame AGYEMANG Akuvi Adjoint technique principal de 1ère classe titulaire, MAIRIE DE CRETEIL demeurant à CRETEIL. - Monsieur AKKARI Paul Adjoint Administratif 2ème Cl., MAIRIE DE IVRY SUR SEINE demeurant à IVRY SUR SEINE. - Monsieur ALLEAUME Eric Adjoint technique principal 2ème classe titulaire, MAIRIE DE VITRY SUR SEINE demeurant à VITRY SUR SEINE. - Madame ALVES Luisa Aide auxiliaire de puériculture, MAIRIE DE BOURG LA REINE demeurant à L HAY LES ROSES. - Madame AMAR MEDJKANE Houria Infirmier cadre de santé paramédical, ASSISTANCE PUBIQUE DES HOPITAUX DE PARIS demeurant à L HAY LES ROSES. - Madame ANDRE Sylviane ATSEM 1ère Cl., MAIRIE DE GENTILLY demeurant à GENTILLY. - Madame ANDRE Sylvie Infirmière Diplomée d'etat, HOPITAUX UNIVERSITAIRES HENRI MONDOR demeurant à LIMEIL BREVANNES. - Madame ANDRE Sylvie Auxiliaire de puériculture principale 1ère classe, CONSEIL GENERAL DU VAL DE MARNE demeurant à BONNEUIL SUR MARNE. - Madame ANDRE Valérie Assistant médico-administratif, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE CRETEIL demeurant à CRETEIL. - Madame ANGLADE Dominique Educateur de Jeunes Enfants Cl. Supérieur, MAIRIE DE PARIS demeurant à IVRY SUR SEINE. - Monsieur ANQUIER Paul Maître Ouvrier Principal, GH PITIE SALPETRIERE - CHARLES FOIX demeurant à VILLECRESNES. - Monsieur ANTONIO Jean-Pierre Adjoint au Maire, MAIRIE DE BRY SUR MARNE demeurant à BRY SUR MARNE. - Monsieur AUCORDIER Jacques Agent de maîtrise, MONTIGNY LES CORMEILLES demeurant à THIAIS. - Monsieur AUDOUIT Patrick Agent d'accueil et de surveillance 1ère classe, MAIRIE DE PARIS DIRECTION ESPACES VERTS ET ENVIRONNEMEN demeurant à CRETEIL. 21 à 29 avnue du Général de Gaulle CRETEIL Tél

13 - Madame AUSTE Erika Adjoint d'animation 1ère classe, MAIRIE DE ORLY demeurant à VILLENEUVE LE ROI. - Monsieur AUTRET Jean-Charles Adjoint Technique 1ère Cl., MAIRIE DE VILLENEUVE LE ROI demeurant à VILLENEUVE LE ROI. - Madame BALIN Raymonde Assistante maternelle, MAIRIE DE FRESNES demeurant à FRESNES. - Madame BANGUI-TOUMBA Frédérique Adjoint technique territorial 2ème classe, MAIRIE DE SAINT MANDE demeurant à VITRY SUR SEINE. - Madame BARATA Marie-Louise Infirmière Diplomée d'etat, HOPITAUX UNIVERSITAIRES HENRI MONDOR demeurant à SAINT MAURICE. - Monsieur BEGOT Jean Michel Ingénieur principal DSI/SASP-PTP, CONSEIL GENERAL DU VAL DE MARNE demeurant à CRETEIL. - Monsieur BEGUIVIN Hervé Agent de maîtrise principal, CONSEIL GENERAL DU VAL DE MARNE demeurant à SAINT MAURICE. - Madame BELALA Nadia Rédacteur Principal 2ème Cl., MAIRIE DE IVRY SUR SEINE demeurant à IVRY SUR SEINE. - Monsieur BELLIER Franck Infirmier Diplomé d'etat, HOPITAUX UNIVERSITAIRES HENRI MONDOR demeurant à NOGENT SUR MARNE. - Madame BENOIT Marguerite 1ère Adjointe au Maire, MAIRIE DE MAISONS ALFORT demeurant à MAISONS ALFORT. - Madame BENTITOU Patricia Attaché principal d'administration hospitalière, HOPITAUX DE SAINT MAURICE demeurant à SAINT MAURICE. - Monsieur BERGOT Alain Adjoint au Maire, MAIRIE DE MAISONS ALFORT demeurant à MAISONS ALFORT. - Madame BERNARDI Fabienne Puéricultrice Cl. Supérieure, CONSEIL GENERAL DE SEINE ST DENIS demeurant à LE PERREUX SUR MARNE. - Madame BERNY Jocelyne Adjoint Administratif 1ère Cl., MAIRIE DE VILLENEUVE LE ROI demeurant à VILLENEUVE LE ROI. - Madame BERTHEAU Murielle Aide-Soignante, HOPITAUX UNIVERSITAIRES HENRI MONDOR demeurant à ALFORTVILLE. - Madame BERTHELIN DELATTRE Christine Puéricltrice de classe supérieure, MAIRIE DE FRESNES demeurant à RUNGIS. - Monsieur BERTHIER Alain Agent territorial spécialisé des écoles maternelles 1ère classe titulaire, MAIRIE DE VITRY SUR SEINE demeurant à VITRY SUR SEINE. - Monsieur BERTHOU Francis Agent de maîtrise, CONSEIL GENERAL DU VAL DE MARNE demeurant à CHEVILLY LARUE. - Madame BERTRANE Sylvie Adjoint administratif principal, HOPITAUX DE SAINT MAURICE demeurant à CRETEIL. - Monsieur BESNARD Daniel Adjoint Technique Principal 1ère Cl., MAIRIE DE IVRY SUR SEINE demeurant à IVRY SUR SEINE. - Madame BESNIER Laurence Auxiliaire de Puériculture, CONSEIL GENERAL DU VAL DE MARNE demeurant à MANDRES LES ROSES. - Madame BIGNOLAIS Géraldine Ergothérapeute classe supérieure, HOPITAUX DE SAINT MAURICE demeurant à SAINT MANDE. 3

14 - Madame BIGORGNE Natnalie Rédacteur principal 1ère classe, CONSEIL GENERAL DU VAL DE MARNE demeurant à VILLENEUVE SAINT GEORGES. - Madame BLIAULT Véronique Adjoint Techniqiue 2ème Cl., MAIRIE DE NOGENT SUR MARNE demeurant à NOGENT SUR MARNE. - Madame BLIAULT Véronique Adjoint Technique 2ème Cl., MAIRIE DE NOGENT SUR MARNE demeurant à NOGENT SUR MARNE. - Monsieur BLIN Jean-Pierre Agent de maîtrise, MAIRIE DE VILLEJUIF demeurant à VILLEJUIF. - Madame BOCHAIN Henriette Aide-Soignante, HOPITAUX UNIVERSITAIRES HENRI MONDOR demeurant à CRETEIL. - Madame BOINA M BAE Fatouma Aide soignante de classe exceptionnelle, GPS PERRAY VAUCLUSE demeurant à LE KREMLIN BICETRE. - Madame BOIS Marie-Hélène Secrétaire Médicale, HOPITAUX UNIVERSITAIRES HENRI MONDOR demeurant à CRETEIL. - Madame BOISSIER Brigitte Technicienne de Laboratoire, HOPITAUX UNIVERSITAIRES HENRI MONDOR demeurant à CRETEIL. - Madame BOISSONNADE Yvonne Adjoint Technique 1ère Cl., MAIRIE DE FONTENAY SOUS BOIS demeurant à FONTENAY SOUS BOIS. - Madame BONHOMME Chantal Adjoint technique principal 2ème classe ETB ENS, CONSEIL GENERAL DU VAL DE MARNE demeurant à SANTENY. - Madame BORDIER Corinne Assistante sociale, HOPITAUX DE SAINT MAURICE demeurant à FONTENAY SOUS BOIS. - Madame BORGIA Marie Adjoint Administratif 1ère Cl., MAIRIE DE PARIS demeurant à GENTILLY. - Madame BORNIL Roseline ATSEM 1ère Cl., MAIRIE DE LIMEIL BREVANNES demeurant à BONNEUIL SUR MARNE. - Madame BOTCOAT Christelle Animateur principal 1ère classe, MAIRIE DE LA QUEUE EN BRIE demeurant à SUCY EN BRIE. - Madame BOUCAVEL Hermine Monitrice éducatrice, CONSEIL GENERAL DU VAL DE MARNE demeurant à VITRY SUR SEINE. - Madame BOUDMAGH Evelyne Rédacteur, MAIRIE DE CHENNEVIERES SUR MARNE demeurant à NOISEAU. - Madame BOUGONIER Valérie Agent spécialisé principal 2ème classe écoles maternelles, MAIRIE DE VILLIERS SUR MARNE demeurant à VILLIERS SUR MARNE. - Madame BOUHJAR Nacera Aide Soignante, GH PAUL GUIRAUD demeurant à VILLENEUVE LE ROI. - Madame BOUREAU Dominique Adjoint administratif 1ère classe, CONSEIL GENERAL DU VAL DE MARNE demeurant à MAISONS ALFORT. - Monsieur BOURLET Claude Aide-Soignant, HOPITAUX UNIVERSITAIRES HENRI MONDOR demeurant à LIMEIL BREVANNES. - Madame BOURSEILLER Christine Rédacer principal 1ère classe, MAIRIE DE NOGENT SUR MARNE demeurant à NOGENT SUR MARNE. - Madame BOURZEIX Dominique Attaché Principal, CONSEIL GENERAL DE SEINE ST DENIS demeurant à SUCY EN BRIE. 4

15 - Madame BOUTELEUX Dorothée Attaché principal au 5ème échelon, MAIRIE DE FRESNES demeurant à VITRY SUR SEINE. - Madame BOUTINAUD Christine Adjoint technique 2ème classe, MAIRIE DE ORMESSON SUR MARNE demeurant à ORMESSON SUR MARNE. - Madame BOUVERET Christine Agent de Maîtrise, MAIRIE DE VILLENEUVE LE ROI demeurant à VILLENEUVE LE ROI. - Madame BOUVIER Agnès Puéricultrice - Cadre Supérieur de Santé, CONSEIL GENERAL DE SEINE ET MARNE demeurant à MAROLLES EN BRIE. - Monsieur BRIGOT Eric Agent de maîtrise principal, CONSEIL GENERAL DU VAL DE MARNE demeurant à VALENTON. - Monsieur BROUTA Rodrigue Maître Ouvrier, HOPITAUX UNIVERSITAIRES HENRI MONDOR demeurant à BRY SUR MARNE. - Madame BRUN Brigitte Attaché principale, CONSEIL GENERAL DU VAL DE MARNE demeurant à CHAMPIGNY SUR MARNE. - Madame BRUN Dominique Chargé de mission, ASSISTANCE PUBIQUE DES HOPITAUX DE PARIS demeurant à SAINT MAUR DES FOSSES. - Monsieur BRUNEAU Thierry Agent de Maîtrise Principal, MAIRIE DE LIMEIL BREVANNES demeurant à LIMEIL BREVANNES. - Madame BUKWALD Elisabeth Aide-Soignante, HOPITAUX UNIVERSITAIRES HENRI MONDOR demeurant à SUCY EN BRIE. - Madame CAER LATOURNERIE Véronique Médecin gynécologue médicale, CONSEIL GENERAL DU VAL DE MARNE demeurant à NOGENT SUR MARNE. - Monsieur CAILLIAUX Alain Technicien Hospitalier, HOPITAUX UNIVERSITAIRES HENRI MONDOR demeurant à VITRY SUR SEINE. - Madame CALCAR Nicole Infirmière classe supérieure, HOPITAUX DE SAINT MAURICE demeurant à CHOISY LE ROI. - Madame CAMPAGNE Lydia Aide soignante de classe exceptionnelle, HOPITAUX DE SAINT MAURICE demeurant à LE PERREUX SUR MARNE. - Monsieur CANLAY Patrick Eboueur principal, MAIRIE DE PARIS - DIRECTION PROPRETE ET DE L'EAU demeurant à BOISSY SAINT LEGER. - Madame CARIBEAUX Linda Aide-Soignante, GH PITIE SALPETRIERE - CHARLES FOIX demeurant à VITRY SUR SEINE. - Monsieur CARIGUEL Rémi Adjoint Techniqiue 2ème Cl., MAIRIE DE L HAY LES ROSES demeurant à L HAY LES ROSES. - Madame CAUCHOIS Catherine Cadre infirmier, GROUPE HOSPITALIER LARIBOISIERE - F. WIDAL - DRH demeurant à LA QUEUE EN BRIE. - Madame CAVALIERE Sabrina Adjoint Technique 2ème Cl., MAIRIE DE VILLENEUVE LE ROI demeurant à VILLENEUVE LE ROI. - Madame CHAIBI Farida Conseiller socio éducatif responsable de l'eds de CHOISY LE ROI, CONSEIL GENERAL DU VAL DE MARNE demeurant à LE KREMLIN BICETRE. - Madame CHAMAGNE Lucyna Secrétaire Administratif de Cl. Exceptionnelle, MAIRIE DE PARIS demeurant à CHARENTON LE PONT. - Madame CHANCEREL Sandrine Adjoint Administratif 2ème Cl., MAIRIE DE LIMEIL BREVANNES demeurant à LIMEIL BREVANNES. 5

16 - Madame CHASSIGNEUX Bernadette Adjoint administratif 2ème classe, MAIRIE DE NOGENT SUR MARNE demeurant à NOGENT SUR MARNE. - Madame CHAUBET Nathalie Aide-Soignante, HOPITAUX UNIVERSITAIRES HENRI MONDOR demeurant à SAINT MAUR DES FOSSES. - Monsieur CHAULET Didier Psychomotricien, HOPITAUX DE SAINT MAURICE demeurant à MAISONS ALFORT. - Madame CHAUVE Véronique Adjoint Administratif 1ère Cl., MAIRIE DE VILLENEUVE LE ROI demeurant à VILLENEUVE LE ROI. - Madame CHAUVEAUX Pascale Aide-Soignante, HOPITAUX UNIVERSITAIRES HENRI MONDOR demeurant à CRETEIL. - Monsieur CHEKKOURI Najib Adjoint technique de 2ème classe, MAIRIE DE CHARENTON LE PONT demeurant à CHARENTON LE PONT. - Madame CHELOT Sandrine Orthophoniste CSP cat sédentaire, HOPITAUX DE SAINT MAURICE demeurant à VITRY SUR SEINE. - Madame CHEURFA Marie-Geneviève Agent Technique Petite Enfance 2ème Cl., MAIRIE DE PARIS demeurant à JOINVILLE LE PONT. - Monsieur CHEVALLIER Jean-Yves Directeur de Cabinet, MAIRIE D'YERRES demeurant à SUCY EN BRIE. - Madame CHEVIN Séverine Rédacteur, MAIRIE DE NOGENT SUR MARNE demeurant à MAISONS ALFORT. - Monsieur CHIAKH Sidi Technicien territorial (salubrité), CONSEIL GENERAL DU VAL DE MARNE demeurant à VILLENEUVE LE ROI. - Madame CHOUKI Nassera Adjoint d'aimation 2ème classe, MAIRIE DE VALENTON demeurant à VALENTON. - Monsieur CIESLAK Boris Maître ouvrier principal titulaire, MAISON DE RETRAITE INTERCOMMUNALE demeurant à FONTENAY SOUS BOIS. - Madame CITA Sidonie Aide soignante, HOPITAUX DE SAINT MAURICE demeurant à CHAMPIGNY SUR MARNE. - Monsieur CLAMY Pascal Adjoint Technique Principal 2ème Cl., MAIRIE DE LIMEIL BREVANNES demeurant à LIMEIL BREVANNES. - Madame CLEMENT Catherine Attaché Principal, MAIRIE DE PARIS - SYSTEMES TECHNOLOGIES INFORMATION demeurant à VINCENNES. - Madame COCHE Célline Auxiliaire de puériculture de 1ère classe, MAIRIE DE FRESNES demeurant à L HAY LES ROSES. - Madame COCO Florence Adjoint d'animation Principal 2ème Cl., MAIRIE DE LE KREMLIN BICETRE demeurant à LE KREMLIN BICETRE. - Madame COCU Béatrice Aide soignante de classe supérieure, HOPITAUX DE SAINT MAURICE demeurant à MAISONS ALFORT. - Madame CODIS Véronique Adjoint administratif principal 1ère classe, MAIRIE DE VILLIERS SUR MARNE demeurant à LE PERREUX SUR MARNE. - Monsieur COLUCCIA Fabrizio Secrétaire administratif classe exceptionnelle, Centre Actions Sociales de PARIS demeurant à VILLENEUVE SAINT GEORGES. - Madame CONAN Véronique Infirmière Diplomée d'etat, GH PITIE SALPETRIERE - CHARLES FOIX demeurant à VALENTON. 6

17 - Madame CONCY Marie Dominique Agent technique territorial, CONSEIL GENERAL DU VAL DE MARNE demeurant à BONNEUIL SUR MARNE. - Madame CONTEVILLE Patricia Technicienne de Laboratoire, HOPITAUX UNIVERSITAIRES HENRI MONDOR demeurant à MAISONS ALFORT. - Madame CORNANO Annick Aide-Soignante, HOPITAUX UNIVERSITAIRES HENRI MONDOR demeurant à CHOISY LE ROI. - Madame CORVISIER Nathalie Infirmière - Cadre Supérieur, HOPITAUX UNIVERSITAIRES HENRI MONDOR demeurant à SAINT MAUR DES FOSSES. - Madame COURTAUX Marie-Christine Adjoint Administratif 2ème Cl., MAIRIE DE IVRY SUR SEINE demeurant à IVRY SUR SEINE. - Madame COUTE Marie-Denise Agent de maîtrise, MAIRIE DE SAINT MAURICE demeurant à CRETEIL. - Monsieur CUNILLERA Julien Adjoint administratif 2ème classe, EST ENSEMBLE COMMUNAUTE D AGGLOMERATION demeurant à VINCENNES. - Madame D HONDT Béatrice Cadre Socio-Educatif, HOPITAUX UNIVERSITAIRES HENRI MONDOR demeurant à MAISONS ALFORT. - Monsieur DA COSTA CERQUEIRA José Adjoint technique de 2ème classe, MAIRIE DE SAINT MANDE demeurant à VINCENNES. - Monsieur DA SYLVA Paul Adjoint Administratif 1ère Cl., MAIRIE DE PARIS demeurant à BOISSY SAINT LEGER. - Monsieur DARREAU Alain Adjoint technique territorial 1ère classe, COMMUNAUTE AGGLOMERATION VALLEE DE LA MARNE demeurant à LE PERREUX SUR MARNE. - Monsieur DAUPHIN Gilles Infirmier classe supérieure, HOPITAUX DE SAINT MAURICE demeurant à ALFORTVILLE. - Monsieur DAVID Christophe Agent de maîtrise principal, OPH DE VITRY SUR SEINE demeurant à THIAIS. - Monsieur DE LA REBERDIERE Charles Adjoint Administratif 1ère Cl., CENTRE D ACTION SOCIALE DE LA VILLE DE PARIS demeurant à IVRY SUR SEINE. - Madame DE ROSA Marthe Assistante Médico-Administrative, HOPITAL SAINT LOUIS demeurant à VILLIERS SUR MARNE. - Monsieur DECHIRON Frédéric Agent de Maîtrise, MAIRIE DE CHAMPIGNY SUR MARNE demeurant à CHAMPIGNY SUR MARNE. - Monsieur DEFFAND Sylvain Technicien territorial, SIREV - RESTAURATION COLLECTIVITES demeurant à VALENTON. - Madame DEHOULLE Catherine Technicienne de Laboratoire, HOPITAUX UNIVERSITAIRES HENRI MONDOR demeurant à VILLECRESNES. - Madame DEHU Corinne Infirmière Diplomée d'etat, HOPITAUX UNIVERSITAIRES HENRI MONDOR demeurant à SUCY EN BRIE. - Madame DELPOUVE Martine Adjoint technique 2ème classe, MAIRIE DE VILLIERS SUR MARNE demeurant à SANTENY. - Madame DERAIN Claude Secrétaire Médicale, HOPITAUX UNIVERSITAIRES HENRI MONDOR demeurant à BOISSY SAINT LEGER. - Madame DEROUICHE Faridja Aide soignante de classe exceptionnelle, GPS PERRAY VAUCLUSE demeurant à LE KREMLIN BICETRE. 7

18 - Madame DESNOT Chantal Infirmière Diplomée d'etat, HOPITAUX UNIVERSITAIRES HENRI MONDOR demeurant à CHAMPIGNY SUR MARNE. - Madame DESSE Sylviane Assistante Médicale Administrative, GH PITIE SALPETRIERE - CHARLES FOIX demeurant à CHOISY LE ROI. - Monsieur DEVAUCHELLE Jean-Marc Aide-Soignant, HOPITAUX UNIVERSITAIRES HENRI MONDOR demeurant à CRETEIL. - Madame DI MAMBRO Patricia Auxiliaire de puériculture, CONSEIL GENERAL DU VAL DE MARNE demeurant à VILLEJUIF. - Madame DIAS Sandrine Aide soignante, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE CRETEIL demeurant à VILLIERS SUR MARNE. - Madame DIDIER Agnès Infirmière Diplomée d'etat, HOPITAUX UNIVERSITAIRES HENRI MONDOR demeurant à LIMEIL BREVANNES. - Madame DIE Marie-Noelle Chargé de Mission - Cadre Supérieur, MAIRIE DE PARIS - DIRECTION DE L'URBANISME demeurant à IVRY SUR SEINE. - Madame DIEVAL ORLANDO Marie-Dominique Rédacteur Principal 1ère Cl., CIG PETITE COURONNE demeurant à FONTENAY SOUS BOIS. - Monsieur DISTIN Gilles Adjoint technique principal 2ème classe, CONSEIL GENERAL DU VAL DE MARNE demeurant à CRETEIL. - Madame DOBLER Isabelle Infirmière Diplomée d'etat, HOPITAUX UNIVERSITAIRES HENRI MONDOR demeurant à LE PERREUX SUR MARNE. - Madame DORIVAL Murielle Rédacteur 1ère classe, CONSEIL GENERAL DU VAL DE MARNE demeurant à CRETEIL. - Madame DOS SANTOS Michèle Adjoint technique principal 1ère classe, MAIRIE DE VILLECRESNES demeurant à VILLECRESNES. - Madame DRONDE Marie-Aimée Technicienne de Laboratoire, HOPITAUX UNIVERSITAIRES HENRI MONDOR demeurant à FONTENAY SOUS BOIS. - Monsieur DULORME Fred Aide soignant classe exceptionnelle, HOPITAUX DE SAINT MAURICE demeurant à CRETEIL. - Madame DUMONT Véronique Auxiliaire de puériculture principal 2ème classe, MAIRIE DE CHARENTON LE PONT demeurant à CHARENTON LE PONT. - Madame DUPUY Véronique Assistante Médicale Administrative, GH PITIE SALPETRIERE - CHARLES FOIX demeurant à CACHAN. - Madame DURAN Catherine Agent technique 2ème classe, CONSEIL GENERAL DU VAL DE MARNE demeurant à IVRY SUR SEINE. - Madame DURAND Dominique Adjoint Administratif Principal 2ème Cl., HOPITAUX UNIVERSITAIRES HENRI MONDOR demeurant à VILLECRESNES. - Madame DURAND MORIN Catherine Assistant socio éducatif principal, CONSEIL GENERAL DU VAL DE MARNE demeurant à NOGENT SUR MARNE. - Madame EDDAIDJ Monique ASEM 1ère classe, MAIRIE DE CHOISY LE ROI demeurant à CHOISY LE ROI. - Madame EL AKILI Hélène Animateur territorial, MAIRIE DE ORLY demeurant à CHOISY LE ROI. - Madame EL MAJDOUB Fatiha Assistante familiale, CONSEIL GENERAL DU VAL DE MARNE demeurant à LIMEIL BREVANNES. 8

19 - Monsieur ENGONE-AKOUGHEY Franck Adjoint technique de 2ème classe titulaire, MAIRIE DE CRETEIL demeurant à SAINT MAUR DES FOSSES. - Monsieur ESCOUDE Jacques Adjoint Animation 2ème Cl., MAIRIE DE IVRY SUR SEINE demeurant à IVRY SUR SEINE. - Madame ESSARD Valérie Aide-Soignante, HOPITAUX UNIVERSITAIRES HENRI MONDOR demeurant à LA QUEUE EN BRIE. - Madame ESTEVES Marie ASEM principal 2ème classe, MAIRIE DE VILLIERS SUR MARNE demeurant à VILLIERS SUR MARNE. - Madame ETHEVE Marie Adjoint Technique 1ère Cl., MAIRIE DE PARIS - DIRECTION JEUNESSE ET SPORTS demeurant à LE KREMLIN BICETRE. - Monsieur ETTIR Fatma Adjoint technique 2ème classe, MAIRIE DE FRESNES demeurant à L HAY LES ROSES. - Madame EUCAR Rose Flavie Aide soignante classe supérieure titulaire, MAISON DE RETRAITE INTERCOMMUNALE demeurant à FONTENAY SOUS BOIS. - Monsieur FACQUEZ Eric Agent de Maîtrise, MAIRIE DE VILLENEUVE LE ROI demeurant à VILLENEUVE LE ROI. - Madame FALAISE Marie-Annick Infirmière de classe supérieure, HOPITAUX DE SAINT MAURICE demeurant à GENTILLY. - Madame FATET Ariane Technicien Supérieur en Chef, MAIRIE DE PARIS - DIRECTION DES AFFAIRES SCOLAIRES demeurant à LE PLESSIS TREVISE. - Monsieur FELICITE Jean-Pierre Adjoint technique territorial principal 1ère classe Etb Ens, CONSEIL GENERAL DU VAL DE MARNE demeurant à L HAY LES ROSES. - Monsieur FERNANDEZ Pascal Maître Ouvrier, HOPITAUX UNIVERSITAIRES HENRI MONDOR demeurant à CRETEIL. - Madame FERRARI Régine Rédacteur principal 1ère classe, MAIRIE DE SAINT MAURICE demeurant à BRY SUR MARNE. - Madame FERREIRA Célia Assistante Médico-Administrative, HOPITAL SAINT LOUIS demeurant à CHAMPIGNY SUR MARNE. - Madame FERREIRA-RIBEIRO Jacinta Maître ouvrier, HOPITAUX DE SAINT MAURICE demeurant à CHENNEVIERES SUR MARNE. - Madame FERRET Marie Cécile Rédacteur principal 2ème classe titulaire, MAIRIE DE VITRY SUR SEINE demeurant à VITRY SUR SEINE. - Monsieur FIDOLE Joseph InfirmierDiplomé d'etat, HOPITAUX UNIVERSITAIRES HENRI MONDOR demeurant à CRETEIL. - Madame FLODROPS Béatrice Adjoint technique 2ème classe, MAIRIE DE MAISONS ALFORT demeurant à ALFORTVILLE. - Monsieur FOGEL Gilbert Adjoint Technique 1ère Cl., MAIRIE DE PARIS - DIRECTION JEUNESSE ET SPORTS demeurant à SAINT MAURICE. - Madame FOMBONNAT JENTY Dominique Assistant de conservation principal de 1ère classe, COMMUNAUTE COMMUNES DE CHARENTON - ST MAURICE demeurant à SAINT MANDE. - Monsieur FORDANT Victor Maître ouvrier, HOPITAUX DE SAINT MAURICE demeurant à SUCY EN BRIE. - Madame FOSSE Elisa Adjoint technique principal 2ème classe, MAIRIE DE BONNEUIL SUR MARNE demeurant à BOISSY SAINT LEGER. 9

20 - Madame FOUCHET-BONNET Nicole Adjoint Technique 2ème Cl., MAIRIE DE GENTILLY demeurant à GENTILLY. - Madame FOURCART Laurence Assistant socio éducatif principal éducateur spécialisé, DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE demeurant à CHEVILLY LARUE. - Madame FOURNIER Muriel Adjoint administratif 2ème classe, MAIRIE DE SAINT MANDE demeurant à BONNEUIL SUR MARNE. - Madame FRAMERY Martine Maître Ouvrier, HOPITAUX UNIVERSITAIRES HENRI MONDOR demeurant à VILLENEUVE SAINT GEORGES. - Madame FRANCOIS Véronique Cadre Supérieur - Infirmière, GH PITIE SALPETRIERE - CHARLES FOIX demeurant à L HAY LES ROSES. - Madame FRIED Evelyne Ingénieur, CONSEIL GENERAL DE SEINE ST DENIS demeurant à BRY SUR MARNE. - Monsieur FRIEDERICH Lionel Aide soignant CLS, HOPITAUX UNIVERSITAIRES HENRI MONDOR demeurant à LIMEIL BREVANNES. - Monsieur GAIFFE Thierry Professeur d'enseignement artistique classe normale, MAIRIE DE MONTARGIS demeurant à SAINT MAUR DES FOSSES. - Monsieur GAMBIER Raoul Adjoint technique principal 1ère classe, MAIRIE DE SAINT OUEN demeurant à CHAMPIGNY SUR MARNE. - Monsieur GARAC Yann Professeur d'enseignement artistique classe normale, MAIRIE DE CHEVILLY LARUE demeurant à SUCY EN BRIE. - Monsieur GARIAH Samy Adjoint d'animation 2ème Cl., MAIRIE DE VILLENEUVE LE ROI demeurant à VILLENEUVE LE ROI. - Madame GAUTIER Françoise Agent de maîtrise au 8ème échelon, MAIRIE DE FRESNES demeurant à FRESNES. - Madame GAUTIER Françoise Technicien de laboratoire, HOPITAUX UNIVERSITAIRES HENRI MONDOR demeurant à MAISONS ALFORT. - Monsieur GELU David Aide Soignante Cl. Supérieure, GH PAUL GUIRAUD demeurant à VILLEJUIF. - Madame GEMISE Georgette Aide-Soignante, GH PITIE SALPETRIERE - CHARLES FOIX demeurant à GENTILLY. - Monsieur GENEST Philippe Ancien Conseiller Municipal, MAIRIE DE BRY SUR MARNE demeurant à BRY SUR MARNE. - Madame GENTIL Odile Aide-Soignante, GH PITIE SALPETRIERE - CHARLES FOIX demeurant à IVRY SUR SEINE. - Madame GENZI Emmanuelle Assistant conservatoire principal 1ère classe, MAIRIE DE ORLY demeurant à ORLY. - Monsieur GEY Francis Adjoint technique principale 1ère classe, CONSEIL GENERAL DU VAL DE MARNE demeurant à VITRY SUR SEINE. - Madame GILLIER Véronique Assistante Socio-Educative Pincipale, CONSEIL GENERAL DE SEINE ET MARNE demeurant à CHAMPIGNY SUR MARNE. - Madame GIRARD Sandrine ATSEM 1ère Cl., MAIRIE DE VILLENEUVE LE ROI demeurant à VILLENEUVE LE ROI. - Madame GIRARD HARDOUIN Anne Marie Assistant de conservation principal 1ère classe titulaire, MAIRIE DE VITRY SUR SEINE demeurant à VITRY SUR SEINE. 10