TRANSPORTS EN SEINE-ET-MARNE. Année scolaire
|
|
- Flavien Jacques
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 guide des TRANSPORTS SCOLAIRES EN SEINE-ET-MARNE Année scolaire
2 EN SEINE-ET-MARNE ÉLÈVES BÉNÉFICIENT DE LA GRATUITÉ, sous conditions et hors frais de dossier annuels de 12, DES TRANSPORTS SCOLAIRES COLLÉGIENS ET LYCÉENS BÉNÉFICIENT DE 50 % DE SUBVENTION SUR LA CARTE IMAGINE R. LE TRANSPORT SCOLAIRE DES ÉLÈVES ET ÉTUDIANTS HANDICAPÉS CONCERNE PRÈS DE ÉLÈVES.
3 Depuis 2005, le Syndicat des Transports d Île-de-France (STIF) est responsable de l organisation des déplacements des élèves pour la région Île-de-France. Le STIF et le Département de Seine-et-Marne assurent une grande partie du financement des transports scolaires. La Seine-et-Marne est le seul département francilien à assurer la gratuité des transports scolaires - sous conditions et hors frais de dossier annuels de 12 - des élèves seine-et-marnais. Pour améliorer la qualité du service du transport scolaire sur son territoire, le Département organise depuis le 1 er juillet 2010 le transport scolaire des élèves et étudiants handicapés et depuis le 1 er juillet 2011 les circuits spéciaux scolaires. Pour vous guider dans le choix du titre de transport scolaire le mieux adapté pour votre enfant, le Département a décidé d éditer cette plaquette sur l ensemble des dispositifs existants en Seineet-Marne. Afin de mieux répondre aux spécificités seine-et-marnaises, le Département a également adopté un réglement des transports scolaires, consultable en ligne sur seine-et-marne.fr. Jean-François Oneto Vice-Président en charge des routes, des transports et des mobilités Jean-Jacques Barbaux Président du Département de Seine-et-Marne
4 TITRES SCOLAIRES : L ESSENTIEL à SAVOIR Que ce soit avec les lignes de transport classiques dites lignes régulières, (pour tous les voyageurs y compris les scolaires), les circuits de ramassage scolaire dits circuits spéciaux (exclusivement réservés aux scolaires) ou encore les dispositifs adaptés (réservés aux élèves et étudiants handicapés), des solutions existent pour chaque famille seine-et-marnaise. Le STIF fixe les tarifs des différents abonnements, leur condition d utilisation et en subventionne une grande partie aux côtés du Département. Le STIF organise les lignes régulières, en lien avec certaines collectivités territoriales. En l absence de lignes régulières, le Département de Seine-et-Marne organise les circuits spéciaux scolaires. Pour son transport, l élève doit souscrire un seul des trois abonnements présentés dans le tableau ci-contre. Dans tous les cas, veillez à bien compléter le formulaire adapté à la situation de l élève, n oubliez pas de joindre les frais de dossier par inscription (+ votre participation financière pour le forfait Imagine R), le cachet de l établissement scolaire ainsi que la signature du représentant légal.
5 CHOISIR UN TITRE DE TRANSPORT ADAPTÉ à SES BESOINS LIGNES RÉGULIÈRES Carte Imagine R UNE PRISE EN CHARGE Pour qui? CONDITIONS À REMPLIR Les collégiens Les lycéens avant Bac âgés de moins de 22 ans (nés après le 1 er septembre 1993) Sur quel réseau et périmètre le titre est-il valable? QUEL TARIF? Comment se procurer le formulaire d inscription? Dans les zones choisies (domiciles / établissements scolaires), sur les réseaux Optile, RATP et Transilien SNCF (lignes régulières de train et/ou bus), hors circuits scolaires. Grâce à une participation de la Région, le forfait Imagine R est dézoné le week-end, les jours fériés et les vacances scolaires. Il permet, pendant ces périodes, un nombre illimité de voyages sur toute l Île-de-France. Le Département prend en charge automatiquement 50 % (hors frais de dossier de 8 ). Cette aide est déjà déduite du tarif public. (Se renseigner auprès de votre commune pour une éventuelle participation financière en complément de l aide du Département.) En gare SNCF ou RER Auprès des transporteurs. à qui retourner le formulaire de demande? Agence Imagine R Cergy-Pontoise cedex 9 Où se renseigner? Agence Imagine R, imagine-r.com Tél. : (appel non surtaxé) CAS PARTICULIERS Pour les étudiants post Bac utilisant les lignes régulières ferrées ou routières, vous pouvez bénéficier de la bourse Mobil études (sous conditions). Formulaire à télécharger sur le site jeunesse77.fr du Département. (1) Les élèves de maternelles doivent habiter dans une commune du RPI qu ils fréquentent. Cinq exceptions à la condition de fréquentation d un établissement public de secteur pour les collégiens : DP vérification auprès des services de l Inspection Académique). Les pré-apprentis âgés de moins de 16 ans au 31 décembre de l année en cours sont subventionnés par le Département. (2) RPI : regroupement pédagogique intercommunal.
6 circuits SPÉcIAUX ScoLAIRES Carte scolaire bus lignes régulières (ex carte Optile) 5 conditions à REMPLIR Être âgé de moins de 21 ans au 1 er septembre de l année scolaire de souscription Résider en Seine-et-Marne (par résidence on entend celle du représentant légal) Être scolarisé avec le statut d externe ou de demi-pensionnaire avant Bac Être domicilié à 3 km ou plus de l établissement de scolarisation Fréquenter son établissement public de secteur en Seine-et-Marne (1) Uniquement sur les lignes régulières de bus : la carte permet 1 trajet aller/retour par jour, durant la période scolaire, du point d arrêt le plus proche du domicile à l établissement scolaire fréquenté. Carte scol r 5 conditions à REMPLIR Être âgé de moins de 21 ans au 1 er septembre de l année scolaire de souscription Résider en Seine-et-Marne (par résidence, on entend celle du représentant légal) Être scolarisé avec le statut d externe ou de demi-pensionnaire avant Bac Être domicilié à 3 km ou plus de l établissement de scolarisation. (Ce critère ne s applique pas pour les RPI (2), les communes fusionnées, et les communes dont l école est fermée.) Fréquenter son établissement public de secteur en Seine-et-Marne (1) Uniquement sur les circuits spéciaux durant la période scolaire, du point d arrêt le plus proche du domicile à l établissement scolaire fréquenté. GRATUITÉ Le département et le STIf assurent la gratuité, sous conditions et hors frais de dossier de 12. GRATUITÉ (hors frais de dossier de 12 ) Le département et le STIf assurent la gratuité (sous conditions). L effort du Département et du STIF s élève en moyenne par an à 800 par élève transporté. Auprès des transporteurs. (liste consultable sur le site internet seine-et-marne.fr) optile.com Aux transporteurs qui délivrent les cartes. (liste consultable sur le site internet seine-et-marne.fr) Auprès des transporteurs (Liste consultable sur le site internet seine-et-marne.fr) optile.com Pour les élèves résidant à moins de 3 km de leur établissement scolaire qui ne sont pas subventionnés par le STIF ni par le Département, il est recommandé de prendre le forfait Imagine R scolaire, subventionné par le Département, à hauteur de 50 % du tarif public. Téléchargeable sur le site du Département : seine-et-marne.fr Dans les mairies Auprès des établissements scolaires département de Seine-et-Marne Direction des Transports - SCOL R Hôtel du Département - CS Melun cedex département de Seine-et-Marne Site : seine-et-marne.fr Mail : bureauoffrescolaire@departement77.fr / Tél. : Dans les mairies Si vous ne respectez pas l une des conditions ci-dessus, vous pouvez toutefois obtenir une carte scol R sous réserve d une participation financière. Se renseigner auprès de sa mairie. 6, SEGPA, CLA, collège privé sous contrat si ce dernier est à une distance inférieure ou égale au collège public de secteur, collège autre que le collège de secteur pour motif de manque de places (après
7 TRANSPORTS SCOLAIRES DES ÉLèVES ET ÉTUDIANTS HANDICAPÉS Par délégation de compétence du STIF, le Département est devenu compétent, en juillet 2010, en matière d organisation et de remboursement du transport scolaire des élèves, des étudiants et des apprentis handicapés. Il est donc votre interlocuteur privilégié. Quelles conditions d accès? Bénéficier d une notification favorable à la prise en charge du transport scolaire de la Commission des droits et de l autonomie des personnes handicapées (CDAPH) d une Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) francilienne ; Être domicilié en Seine-et-Marne ; Fréquenter : - pour les élèves, un établissement d enseignement général ou professionnel, public ou privé sous contrat, conformément à l article D du code de l Éducation ; - pour les étudiants, un établissement d enseignement supérieur relevant de la tutelle du ministre chargé de l éducation et du ministre chargé de l enseignement supérieur ou du ministre de l agriculture conformément à l article D du code de l Éducation ; - pour les élèves et étudiants, un organisme dans lequel ils effectuent un stage en lien avec leur scolarisation et pour lequel une convention de stage a été établie ; - pour les apprentis, un Centre de Formation en Apprentissage. Quels modes de transport donnent lieu à remboursement ou à prise en charge? Véhicule personnel : remboursement des frais sur la base de 0,50 / kilomètre*. Circuits adaptés : frais directement pris en charge par le Département. Ces circuits sont réalisés à l aide de véhicules de petite capacité et adaptés au besoin des élèves - aménagement pour les fauteuils roulants, par exemple - de «trottoir à trottoir». Quels sont les trajets remboursés ou pris en charge à 100 %? Le transport scolaire est gratuit pour les élèves et étudiants handicapés. Il s agit des trajets entre le domicile et l établissement scolaire ou le lieu de stage. Attention! Les trajets vers certaines structures ne relèvent pas du Département (IME, CMPP, CAMSP ). Quelles démarches suivre? Déposer, le plus en amont possible de la rentrée scolaire, un dossier de demande de compensation du handicap auprès de la MDPH. En cas de notification favorable pour le transport scolaire de la CDAPH, la fiche d inscription relative au transport doit être complétée et renvoyée par la famille dans les meilleurs délais au Département de Seine-et-Marne. Contacts : Département de Seine-et-Marne Direction des transports BTPH Hôtel du Département CS Melun cedex Mail : btph@departement77.fr Fax : seine-et-marne.fr Maison départementale des personnes handicapées de Seine-et-Marne 116, rue Aluminium SAVIGNY-LE-TEMPLE Tél : (du lundi au vendredi de 9h à 18h) Fax : contact@mdph77.fr mdph77.fr * sur justificatif
8 Charte de bonne conduite 7 RÈGLES POUR VOYAGER EN TOUTE SÉCURITÉ! ATTENDRE L ARRÊT COMPLET DU CAR AVANT DE MONTER À BORD ( Lors de la montée DANS LE CAR ) NE PAS OUBLIER DE PRÉSENTER SON TITRE DE TRANSPORT À CHAQUE TRAJET PLACER LES SACS ET CARTABLES SOUS LE SIÈGE OU DANS LE PORTE-BAGAGES ATTACHER LA CEINTURE DE SÉCURITÉ ( PENDANT LE TRAJET ) AVOIR UN COMPORTEMENT RESPECTUEUX ENVERS LES CONDUCTEURS ET LES AUTRES PASSAGERS ( À L ARRIVÉE ) NE S ENGAGER SUR LA CHAUSSÉE QU APRÈS LE DÉPART DU CAR NE JAMAIS RESTER SUR LES AIRES DE STATIONNEMENT POUR LES CARS Conception/création : / Exécution : Imprimerie du Département de Seine-et-Marne / Impression : Groupe Morault / Mai 2015
Nom de l aide. Nature. Publics. A qui s adresser. Conditions. Démarches. Le Service complémentaire d aide à la mobilité (S.A.
Le Service complémentaire d aide à la mobilité (S.A.M) Pole Emploi Les demandeurs d emploi qui souhaitent se rendre à un entretien d embauche éloigné de leur lieu d habitation et dont les horaires de transport
Plus en détailGuide tarifaire. Transports en Île-de-France. Billets. Forfaits. Titres Jeunes. Titres gratuits. Tarifs réduits. Réseau PAM. Transports la nuit
Guide tarifaire Transports en Île-de-France 2014 Billets Forfaits Titres Jeunes 02 Titres gratuits Tarifs réduits Réseau PAM Transports la nuit Validation des titres Financement Faits marquants 2013 Retrouvez,
Plus en détailCONDITIONS GÉNÉRALES D UTILISATION DU FORFAIT imagine R SCOLAIRE (saison 2014-2015) (élèves de l enseignement primaire, secondaire et apprentis)
CONDITIONS GÉNÉRALES D UTILISATION DU FORFAIT imagine R SCOLAIRE (saison 2014-2015) (élèves de l enseignement primaire, secondaire et apprentis) Le forfait imagine R scolaire, créé par le Syndicat des
Plus en détailCGU DU PASSE NAVIGO (VERSION SEPTEMBRE 2012)
CGU DU PASSE NAVIGO (VERSION SEPTEMBRE 2012) L utilisation du passe (carte) Navigo est subordonnée à l acceptation des présentes conditions générales. 1 PRÉSENTATION ET CONDITIONS D OBTENTION 1.1 Le passe
Plus en détailGuide pratique du service PAM 92
Guide pratique du service PAM 92 Pam 92 est un service public de transport collectif à la demande d adresse à adresse, cofinancé par la Région, le STIF et le Département des Hauts-de-Seine. Il a pour but
Plus en détailII - ENCADREMENT. Rappel du nombre d élèves participants. Total du nombre de personnels encadrant. Nom prénom Date de naissance Observations
ACADEMIE DE LILLE INSPECTION ACADEMIQUE DU PAS-DE-CALAIS Division des écoles 20 bd de la Liberté 62021 Arras cedex DE1- Nadine Guyon Tél : 03 21 23 91 23 Fax : 03 21 23 82 27 e-mail : ce.i62dec1@ac-lille.fr
Plus en détailLe nouveau réseau de transport public de La Roche-sur-Yon Agglomération
La Roche-sur-Yon, le 23 août 2010 DOSSIER DE PRESSE Le nouveau réseau de transport public de La Roche-sur-Yon Agglomération En présence de Pierre REGNAULT, Maire de La Roche-sur-Yon et Président de La
Plus en détailCONDITIONS GÉNÉRALES D UTILISATION DU FORFAIT imagine R ÉTUDIANT (saison 2014-2015) (étudiants en formations post-secondaires et supérieures)
CONDITIONS GÉNÉRALES D UTILISATION DU FORFAIT imagine R ÉTUDIANT (saison 2014-2015) (étudiants en formations post-secondaires et supérieures) Le forfait imagine R étudiant créé par le Syndicat des Transports
Plus en détailOPTEZ POUR LE RECHARGEMENT PAR INTERNET AVEC LE LECTEUR 7 TTC
OPTEZ POUR LE RECHARGEMENT PAR INTERNET AVEC LE LECTEUR 7 TTC POURQUOI ACHETER UN LECTEUR NAVIGO? CONFORT Je peux recharger mon forfait* en toute tranquillité sans avoir à me déplacer. LIBERTÉ Je peux
Plus en détailMode d emploi du Service Pam75
Pam75 est un service de transport à la demande permettant aux personnes en situation de handicap résidant sur le territoire de Paris de se déplacer. Pour plus de mobilité, le Service Pam75 est accessible
Plus en détailContacts dans l établissement
Contacts dans l établissement Équipe de direction du Lycée : - Proviseur : Monsieur CHAPUT, - Proviseure adjointe : Madame BOUCHARD, - Gestionnaire : Monsieur VALADIER, - Conseillers Principaux d'education
Plus en détailANNEE SCOLAIRE 2015 2016 Dossier de demande de Dérogation au périmètre scolaire
ANNEE SCOLAIRE 2015 2016 Dossier de demande de Dérogation au périmètre scolaire Ecole du secteur :. Première demande Classe envisagée en 2015 / 2016... Renouvellement Enfant concerné Nom Prénom Date de
Plus en détailCOMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU COMITÉ DES USAGERS DE LA LIGNE 900 PONT AUDEMER LE HAVRE SAMEDI 2 FÉVRIER 2013
COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU COMITÉ DES USAGERS DE LA LIGNE 900 PONT AUDEMER LE HAVRE SAMEDI 2 FÉVRIER 2013 Objet : LR 900 : Comité des usagers n 1 Participants : Usagers : Ø Madame MOKBEL Ø Monsieur
Plus en détailGuide complet 2014-2015 des transports départementaux. du Conseil général du Gard
Guide complet 2014-2015 des transports départementaux du Conseil général du Gard Table des matières OBJET DU GUIDE...4 I PRINCIPES RELATIFS AU TRANSPORT SCOLAIRE...4 1. Domicile...4 2. Règle des trois
Plus en détailGuide Tarifaire. Tickets et abonnements Bus, Tram. Solidaire. TARIFS AU 1 er septembre 2015. TOUs & POINTS
& Guide Tarifaire Tickets et abonnements Bus, Tram Solidaire TARIFS AU 1 er septembre 2015 TOUs LES TARIFS & POINTS DE VENTE Édition Septembre 2015 www.cts-strasbourg.eu ALLO CTS 03 88 77 70 70 Sommaire
Plus en détailL OFFRE TRAVAUX TRANSILIEN
L OFFRE TRAVAUX TRANSILIEN CONDITIONS GENERALES D UTILISATION AU 05/12//2014 Ecolutis et SNCF Transilien proposent une offre promotionnelle aux usagers d Ile-de-France, qui réaliseront leur trajet en Covoiturage
Plus en détailLa prestation de compensation du handicap (PCH)
La prestation de compensation du handicap (PCH) Maison départementale des personnes handicapées de l Essonne Édito La loi du 11 février 2005 pour l égalité des droits et des chances, la participation et
Plus en détailLivret. Maison. handicapées. Maison. de prestations. des personnes. départementale
Livret de prestations Maison départementale des personnes handicapées Vous informer, vous orienter, évaluer vos besoins, suivre vos prestations Maison départementale des personnes handicapées PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Plus en détailédition janvier 2015 les horaires Z.I. Ouest / Stade Rennais Saint-Saëns / La Poterie
2015 édition janvier 2015 les horaires du lundi 5 janvier à debut juillet 2015 Z.I. Ouest / Stade Rennais Saint-Saëns / La Poterie SOMMAIRE Plan de la ligne.............................................
Plus en détailDossier de Presse. Lundi 24 juin 2013 Centre D Exploitation et de Maintenance LE MET. Nouvelle Billettique LE MET et tarification au 1 er juillet
Dossier de Presse Lundi 24 juin 2013 Centre D Exploitation et de Maintenance LE MET Nouvelle Billettique LE MET et tarification au 1 er juillet Sommaire La nouvelle Billettique LE MET page 3 La Carte Sans
Plus en détailConcours externe Inria 2013. Arrêté du 15 avril 2013. Poste «SIE7 - Gestionnaire Paie H/F» Accès au corps des «Techniciens de la recherche»
Concours externe Inria 2013 Arrêté du 15 avril 2013 Poste «SIE7 - Gestionnaire Paie H/F» Accès au corps des «Techniciens de la recherche» Epreuve du 26 juin 2016 Note sur 20 Coefficient 4 Durée 1H30 La
Plus en détailREGLEMENT DEPARTEMENTAL DES SERVICES DE RESTAURATION ET D HEBERGEMENT Collège Joseph PEYRE à Garlin
REGLEMENT DEPARTEMENTAL DES SERVICES DE RESTAURATION ET D HEBERGEMENT Collège Joseph PEYRE à Garlin Vu les articles L.213-2 et L.421-23 II du code de l Education qui confient aux départements la compétence
Plus en détailLigne 20. Meaux Roissy CDG RER. Horaires valables à compter du 01/09/2014 jusqu'au 30/08/2015
Meaux Roissy CDG RER Du lundi au vendredi, sauf jours fériés (page 1 / 2) Meaux Gare SNCF 5:00 5:30 6:00 6:30 7:00 7:30 8:00 8:30 9:00 10:00 11:00 12:00 13:00 14:00 15:00 16:00 16:30 17:00 17:30 Claye-Souilly
Plus en détailLigne 20. Meaux Roissy CDG RER. Horaires valables à compter du 01/09/2014
Meaux Roissy CDG RER Du lundi au vendredi, sauf jours fériés (page 1 / 2) Meaux Gare SNCF 5:00 5:30 6:00 6:30 7:00 7:30 8:00 8:30 9:00 10:00 11:00 12:00 13:00 14:00 15:00 16:00 16:30 17:00 17:30 Claye-Souilly
Plus en détailCONDITIONS GENERALES D UTILISATION DU FORFAIT NAVIGO ANNUEL (VERSION AVRIL 2014)
CONDITIONS GENERALES D UTILISATION DU FORFAIT NAVIGO ANNUEL (VERSION AVRIL 2014) Le forfait annuel Navigo Annuel, créé par le SYNDICAT DES TRANSPORTS d Île-de- France, est géré par le GIE COMUTITRES pour
Plus en détailVotre avis est essentiel!
M E S U R E D E L A S AT I S F AC T I O N D E S U S AG E R S D E L A M D P H - Maisons Départementales des Personnes Handicapées - Votre avis est essentiel! La MDPH a un réel besoin de retours sur son
Plus en détailRèglement intérieur Modifié par décision de l Assemblée Générale du 1 ier juillet 2015
Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du code de la mutualité Enregistrée au répertoire SIRENE sous le N 782 825 368 Règlement intérieur Modifié par décision de l Assemblée Générale du 1 ier juillet
Plus en détailPièces à joindre RENTREE 2015-2016. Qui peut bénéficier de la bourse de lycée?
INFORMATIONS PRATIQUES A DESTINATION DES FAMILLES Ouverture de la campagne de bourse de lycée RENTREE 2015-2016 Pièces à joindre Qui peut bénéficier de la bourse de lycée? Où peut- on retirer un formulaire
Plus en détail37209 TOURS CEDEX 3 AUTORISATION 70625. CONTACT TER Centre ECOPLI. Permanente. Validité. M 20 g
ECOPLI M 20 g Validité Permanente CONTACT TER Centre AUTORISATION 70625 37209 TOURS CEDEX 3 TER FLASH TRAFIC, NOUS ALLONS SIMPLIFIER VOTRE INFORMATION QUOTIDIENNE! TER Flash Trafic est un service gratuit
Plus en détail30 min en heure creuse. 20 min en heure de pointe. Un bus toutes les : Réseau de transport de la CAPS. 05 mars 2012. Horaires.
Réseau de transport de la CAPS Horaires d'hiver valable à compter du 05 mars 2012 s EX 495 EX 496 CC Velizy 2 - Vauhallan - Gare de Massy-Palaiseau B C Un bus toutes les : 20 min en heure de pointe 30
Plus en détailédition septembre 2015 les horaires Chantepie (Rosa Parks) ZA Saint-Sulpice
édition septembre 2015 les horaires 2015 2016 du lundi 31 août 2015 à début juillet 2016 Chantepie (Rosa Parks) ZA Saint-Sulpice SOMMAIRE Plan de la ligne.........................................................
Plus en détailRECRUTEMENT SURVEILLANCE DES EXAMENS. Temps de travail : Vous êtes recruté(e) pour une durée et un nombre d heures fixés contractuellement.
RECRUTEMENT SURVEILLANCE DES EXAMENS Temps de travail : Vous êtes recruté(e) pour une durée et un nombre d heures fixés contractuellement. Rémunération principale : Votre rémunération sera le résultat
Plus en détailDEMANDE D AUTORISATION DE DEPART EN SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITEE(S) *
ACADEMIE D AIX - MARSEILLE INSPECTION ACADEMIQUE DE VAUCLUSE DEMANDE D AUTORISATION DE DEPART EN SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITEE(S) * Nom et adresse ou cachet de l établissement scolaire : Téléphone : Télécopie
Plus en détailAnalyse détaillée des trajets effectués en Transports en commun en Ile-de-France
Etude sur les déplacements Analyse détaillée des trajets effectués en Transports en commun en Ile-de-France 18 Septembre 2014 ixxi-mobility.com 2 Transformer le temps de transport en temps utile Le temps
Plus en détailModalités de versement des allocations de mobilité de formation (STT) dans le cadre du programme européen LLP-ERASMUS 2013-2014
Modalités de versement des allocations de mobilité de formation (STT) dans le cadre du programme européen LLP-ERASMUS 2013-2014 I. Règles générales d utilisation des fonds Erasmus (Extraits de l annexe
Plus en détailDEMANDE D AUTORISATION DE DEPART. à adresser en 2 exemplaires à l Inspecteur de circonscription.
Nom et adresse ou cachet de l école : DEMANDE D AUTORISATION DE DEPART à adresser en 2 exemplaires à l Inspecteur de circonscription. Téléphone : Fax : maternelle élémentaire élémentaire avec section enfantine
Plus en détailAVANT, PENDANT ET APRÈS VOTRE VOYAGE
AVANT, PENDANT ET APRÈS VOTRE VOYAGE ÉDITION JUILLET 2013 LA GARANTIE VOYAGE PARCE QUE VOUS VOYAGEZ AVEC NOUS, NOUS SOMMES À VOS CÔTÉS POUR VOUS INFORMER, VOUS RÉPONDRE ET VOUS PRENDRE EN CHARGE. AVANT,
Plus en détailtoutes les infos pratiques www.bus-colibri.com www.bus-colibri.com
GUIDE DU RésEaU Réseau toutes toutes les infos pratiques sur votre vos réseau infos pratiques www.bus-colibri.com www.bus-colibri.com Le plan du réseau GARE DES ÉCHETS BOIS GROBENET LES ÉCHETS CENTRE FOLLIOUSE
Plus en détailGUIDE MOBILITÉ DÉPARTEMENTAL. FIGEAC et GOURDON. Territoires des Maisons Communes Emploi Formation. www.mcef.midipyrenees.fr
GUIDE MOBILITÉ DÉPARTEMENTAL Territoires des Maisons Communes Emploi Formation FIGEAC et GOURDON www.mcef.midipyrenees.fr Pourquoi ce guide? Ce guide (non exhaustif) a été conçu pour faciliter et améliorer
Plus en détailFormulaire de demande(s) auprès de la MDPH Enfants/Jeunes (0-20 ans)
Tampon dateur de la Formulaire de demande(s) auprès de la Enfants/Jeunes (0-20 ans) Vous formulez une demande auprès de la pour votre enfant Nom de naissance : I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I
Plus en détailFacilitez vos démarches,
Facilitez vos démarches, renseignez-vous avant de vous déplacer DÉMARCHES ADMINISTRATIVES Permis de conduire : comment l obtenir? Pour obtenir une information ou connaître l adresse du point d accueil
Plus en détailSNCF : DES SERVICES POUR VOYAGER SEREINEMENT CET été
SNCF : DES SERVICES POUR VOYAGER SEREINEMENT CET été DOSSIER DE PRESSE - avril 2013 Plus de 20 millions de voyageurs prendront le train cet été pour se déplacer en France et en Europe. Dès à présent, il
Plus en détailédition septembre 2014 les horaires du lundi 1 er septembre 2014 à début juillet 2015 Thorigné-Fouillard Rennes (République) Thorigné-Fouillard
Thorigné-Fouillard édition septembre 2014 les horaires 2014 2015 du lundi 1 er septembre 2014 à début juillet 2015 Thorigné-Fouillard Rennes (République) Thorigné-Fouillard Rennes (République) SOMMAIRE
Plus en détailLUTTER CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE
Asnières bénéficie d'une excellente connexion au réseau de transports en commun de l Île-de-France. Toutefois, le territoire génère de nombreux déplacements motorisés et supporte les déplacements pendulaires
Plus en détailQuestionnaire à l attention des parents d enfant(s) en situation de handicap
Questionnaire à l attention des parents d enfant(s) en situation de handicap Ce questionnaire s inscrit dans le cadre d une démarche de travail collectif des services de la ville en charge de l accueil
Plus en détailPrendre le bus. Un outil pédagogique pour utiliser le bus à destination des personnes âgées
Prendre le bus Un outil pédagogique pour utiliser le bus à destination des personnes âgées Les étapes de votre parcours 1 Vous préparez votre voyage 4 Vous montez dans le bus 2 Vous repèrez votre point
Plus en détailRèglement intérieur de la restauration scolaire ville de TERGNIER
Règlement intérieur de la restauration scolaire ville de TERGNIER SOMMAIRE Chapitre 1 : Inscription 3 Article 1 : Organisation de la restauration scolaire... 3 Article 2 : Fréquentation. 3 Article 3 :
Plus en détailGUIDE UTILISATEUR à l usage des jeunes POUR LA DEMATERIALISATION EXPLORA INITIAL SOMMAIRE
GUIDE UTILISATEUR à l usage des jeunes POUR LA DEMATERIALISATION EXPLORA INITIAL SOMMAIRE Pages Introduction et synthèse... 2 Etape 1 : Connexion jeune - Création du compte... 3 Etape 2 : Identité du jeune
Plus en détailLa Cité des sciences et de l Industrie
La Cité des sciences et de l Industrie I. Comment se rendre à Paris? en avion : plusieurs vols par jour depuis München et Nürnberg, avec Air France et Lufthansa. Voir aussi les tarifs que proposent les
Plus en détailaffectation après la classe de
affectation après la classe de 2015 Les étapes de l affectation en lycée Deuxième semaine de mai : Le professeur principal de la classe remet à votre enfant la fiche préparatoire à la saisie des vœux sur
Plus en détailFormulaire de demande(s) auprès de la MDPH
Tampon dateur de la MDPH Formulaire de demande(s) auprès de la MDPH N 13788*01 A - Identification de l enfant ou de l adulte concerné par la demande Nom de naissance : Nom d épouse ou nom d usage : Prénom(s)
Plus en détailViroflay Gare Chaville-Vélizy é Vélizy-Villacoublay Vélizy 2
Lundi au vendredi Gare Chaville-Vélizy é Résidence les Bois Sud 5.45 6.15 6.45 7.00 7.15 7. 7.45 8.00 8.15 8. 8.45 9.00 9.15 9. 9.45 10.15 10.45 11.15 11.45 12.15 12.45 13.15 13.45 14.15 14.45 15.15 15.45
Plus en détailLes producteurs des végétaux d'ornement
67 è Congrès de la Fédération Nationale Les producteurs des végétaux d'ornement 23/24 juin 2011 Le VÉGÉT L en CAPIT LE Dossier congressiste en Île de France, à Paris à l'espace du Centenaire Paris C est
Plus en détailSEGPA EREA. académie Versailles ENTRE : Nom du stagiaire : Prénom : Éducation Nationale Enseignement Supérieur Recherche
Convention relative à l organisation de stages d application en milieu professionnel. Élèves de 4 ème âgés de moins 15 ans Élèves de 3 ème âgés de plus 15 ans (Convention type approuvée par la cellule
Plus en détailCommune de RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR
Commune de RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR REGLEMENT INTERIEUR Vu la délibération du Conseil Communautaire en date du 26 mai 2015 et portant instauration du système des forfaits ; Vu la délibération
Plus en détaile in Toutes les aides du ra r Conseil Régional de Lorraine Lo n jeune e : être -) ;-I :-D ;-)
ne i u d ra s e Lor d ai de s le al es gion t u é To il R e s n Co u en j e r t ê e ;I :-D ;) e n e in a r r Lo :-) :-O Édito Des projets plein la tête? Des coups de pouce pour étudier? Des envies de vous
Plus en détailPRESENTATION DE LA MDPH
PRESENTATION DE LA MDPH 1) LA LOI HANDICAP DU 11/02/2005 La loi handicap de 2005 (la précédente remonte à 1975) a révolutionné tant les institutions dans leur fonctionnement, que l accueil des élèves dans
Plus en détailRèglement intérieur de l Espace Jeunes (11/17 ans)
Règlement intérieur de l Espace Jeunes (11/17 ans) 16, rue des Ecoles 38090 Vaulx-Milieu 07.88.54.25.95 espacejeunes.vaulx-milieu@orange.fr Mairie de Vaulx-Milieu 7 place de l Eglise- BP1-38090 VAULX-MILIEU
Plus en détailOffice Central de la Coopération à l Ecole Association 1901 reconnue d utilité publique
, 22, rue des Sablières 33800 BORDEAUX Tel : 05 56 91 67 55 - Fax : 05 56 92 87 67 - Courriel : ad33@occe.coop Site Internet : http://www.occe33.net/ QUESTIONS posées à l OCCE lors de la FORMATION des
Plus en détailAccessibilité : Objectif 2015 pour le Groupe RATP
Accessibilité : Objectif 2015 pour le Groupe RATP Depuis de nombreuses années, le Groupe RATP facilite et rend possible le déplacement des personnes à mobilité réduite sur l ensemble de ses réseaux (bus,
Plus en détailDe nouveaux trains hybrides améliorent la desserte de la ligne Meaux - La Ferté-Milon
Communiqué de synthèse Paris, le 18 septembre 2010 De nouveaux trains hybrides améliorent la desserte de la ligne Meaux - La Ferté-Milon Aujourd hui samedi 18 septembre, un nouveau train AGC hybride est
Plus en détailSERVICE DE TRANSPORT DES PERSONNES A MOBILITE REDUITE MOBITUB REGLEMENT AU 1 ER JANVIER 2015
SERVICE DE TRANSPORT DES PERSONNES A MOBILITE REDUITE MOBITUB REGLEMENT AU 1 ER JANVIER 2015 1. Objet du service Le présent règlement définit les conditions particulières dans lesquelles les voyageurs
Plus en détailLes usagers sont civilement responsables des dommages qu ils causent aux biens et aux personnes dans le véhicule.
1 Article 1. Conditions d accès Le Transport de Proximité Tedibus est un service organisé par la Communauté de Communes du Grand Couronné. Il est accessible à tous les habitants du Grand Couronné, sous
Plus en détailUn Pass santé contraception. pour les jeunes francilien-ne-s
Un Pass santé contraception pour les jeunes francilien-ne-s Mardi 26 avril 2011 Lycée Elisa Lemonnier Contacts Presse Emmanuel Georges-Picot 01.53.85.57.33 emmanuel.georges-picot@iledefrance.fr Véronique
Plus en détailaction sociale en faveur des personnels de l académie de Paris et des retraités résidant à Paris
action sociale en faveur des personnels de l académie de Paris et des retraités résidant à Paris 2014 2015 Sommaire - Les bénéficiaires de l action sociale 3 - Les différentes allocations proposées aux
Plus en détailDOSSIER D INSCRIPTION ECOLE SAINT JOSEPH
DOSSIER D INSCRIPTION ECOLE SAINT JOSEPH 1 rue Léon Breurec 56670 Riantec 02 97 33 58 63 http://www.riantec-ecole-saint-joseph.com Mail : eco56.stjo.riantec@eco.ecbretagne.org Nom : Prénom : Classe : Date
Plus en détailGUIDE Conseiller Pass culture sport
GUIDE Conseiller Pass culture sport Rentrée 2014 SOMMAIRE LE PASS CULTURE SPORT, C EST QUOI?... 3 COMMENT ME CONNECTER A MON ESPACE CONSEILLER?... 5 COMMENT RECEVOIR LES ALERTES/ RAPPELS?... 6 COMMENT
Plus en détailGuide pour la scolarisation des enfants et adolescents handicapés
Guide pour la scolarisation des enfants et adolescents handicapés Avant-propos Une nouvelle loi, de nouveaux principes La loi du 11 février 2005 relative à l égalité des droits et des chances, la participation
Plus en détailP.A.R.A.D.S. PÔLES D ACCUEIL EN RÉSEAU POUR L ACCÈS AUX DROITS SOCIAUX
P.A.R.A.D.S. PÔLES D ACCUEIL EN RÉSEAU POUR L ACCÈS AUX DROITS SOCIAUX MAI 2011 SOMMAIRE ADMINISTRATIF - DOMICILIATION - C.N.I Carte Nationale d Identité - EXTRAIT D ACTE DE NAISSANCE - DEMANDE D ASILE
Plus en détailREGLEMENT FINANCIER FFCV- Règlement Financier validé à l assemblée générale du 12/12/04 page 1 sur 14
REGLEMENT FINANCIER page 1 sur 14 Article 1 - Objet Le Règlement Financier est établit conformément aux directives du Ministère chargé des Sports et à l article 107 du Règlement Intérieur de la FFCV En
Plus en détailJeunes 16 / 25 ans. Pour tous Salariés
Jeunes 16 / 25 ans Se déplacer en bus Bus Edgard (réseau Gard), Tango (Nîmes Agglo) et Ntec (Alès Agglo) : Carte bang (valable sur les trois réseaux) - Gratuité pour les scolaires sous conditions + 20
Plus en détailGUIDE DES AIDES DE L ETUDIANT LASALLE BEAUVAIS (1/8)Version du 20-01-2015 Document non contractuel
GUIDE DES AIDES DE L ETUDIANT LASALLE BEAUVAIS (1/8)Version du 20-01-2015 SOMMAIRE I - FINANCER VOTRE SCOLARITÉ Ā LASALLE BEAUVAIS Page 2 à 4 - Bourse de l enseignement supérieur sur critères sociaux de
Plus en détailJ.9. Annexe DOSSIER D ENQUÊTE PRÉALABLE À LA DÉCLARATION D UTILITÉ PUBLIQUE
LIGNE 16 : NOISY CHAMPS < > SAINT-DENIS PLEYEL (LIGNE ROUGE) LIGNE 17 : LE BOURGET RER < > SAINT-DENIS PLEYEL (LIGNE ROUGE) LIGNE 14 : MAIRIE DE SAINT-OUEN < > SAINT-DENIS PLEYEL (LIGNE BLEUE) DOSSIER
Plus en détailNouveauté - Nouvelles modalités d inscription
Nouveauté - Nouvelles modalités d inscription A compter de la rentrée 2015, la commune a décidé de se doter d un nouveau système de réservation par Internet. Conformément au règlement, chaque famille qui
Plus en détailREGLEMENT D EXPLOITATION DU SERVICE TAAM
REGLEMENT D EXPLOITATION DU SERVICE TAAM OBJET DU SERVICE : Le service TAAM a pour vocation d assurer les déplacements des personnes qui, du fait de leur handicap, ne peuvent réellement pas utiliser le
Plus en détailL'accessibilité en questions
L'accessibilité en questions ( ) c est notre société toute entière que nous aidons à respirer, à mieux vivre, à être plus humaine. Jacques Chirac Interview télévisée du 14 juillet 2002 Sommaire L éditorial
Plus en détailAccueil et accompagnement
Accueil et accompagnement étudiants en situation de handicap Paris 3 - Page Emmanuelle dal Secco Universités & Ecoles Paris 1 - Panthéon-Sorbonne Paris 2 - Panthéon-Assas Paris 3 - Paris 4 - Paris-Sorbonne
Plus en détailZone tarifaire - Zone 5 Mitry-Mory Compans Le Mesnil-Amelot Zone Aéroportuaire. Collège. Courcelles. Lycée Balzac. Cheminots.
è Zone Aéroport CDG1 RB Du lundi au vendredi Parc de la Nottelet- è Zone Aéroport CDG1 RB RD9 Arrivée RER B de Paris 5:38 6:03 6:15 6:30 6:45 7:00 7:15 7:42 7:54 8:06 Mitry-Mory RB 5:35 6:00 6:15 6:30
Plus en détail1) Notion de domicile fiscal et de «résident» de France. 2) Principaux impôts français pour les «résidents» fiscaux
Inter région Rhône-Alpes Bourgogne Direction des services fiscaux de Haute-Savoie (03-2011) L IMPOT EN FRANCE Vos relations avec les autorités fiscales françaises Intervenante: Christine ALLAUME, Inspectrice
Plus en détailPrésentation du porteur du projet
DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE Direction des Sports et de la Jeunesse Service Jeunesse PROJET JEUNES Demande de subvention 2015 (Individuelle associations - collectifs de jeunes) Présentation du porteur
Plus en détailLa conduite accompagnée
La conduite accompagnée L âge minimal requis pour s inscrire en conduite accompagnée est 16 ans révolu. POUR ACCEDER A LA FORMATION CONDUITE ACCOMPAGNEE VOUS DEVEZ ETRE DETENTEUR de L A.S.S.R.2 ou de L
Plus en détailédition septembre 2014 les horaires Patton Lycée Bréquigny
édition septembre 2014 les horaires 2014 2015 du lundi 1 er septembre 2014 à début juillet 2015 Patton Lycée réquigny SOMMAIRE Plan de la ligne... p. 2 Informations diverses... p. 3 Horaires semaine...
Plus en détailCEL 2012/2013 - DOSSIER D INSCRIPTION
CEL 2012/2013 - DOSSIER D INSCRIPTION Périodes des activités Période 1 : du 1 er octobre 2012 au 21 décembre 2012 Période 2 : du 7 janvier 2013 au 29 mars 2013 Période 3 : du 2 avril 2013 au 14 juin 2013
Plus en détailédition janvier 2015 les horaires Stade Rennais Beaulieu Atalante
2015 édition janvier 2015 les horaires du lundi 5 janvier à debut juillet 2015 Stade Rennais eaulieu Atalante SOMMAIRE Plan de la ligne... p. 2 Informations diverses... p. 3 Horaires semaine... p. 4 à
Plus en détailListe des pièces à fournir pour une demande de prise en charge des frais d hébergement en maison de retraite au titre de l aide sociale
Centre Communal d Action Sociale 01.34.90.89.73 Liste des pièces à fournir pour une demande de prise en charge des frais d hébergement en maison de retraite au titre de l aide sociale - Livret de Famille
Plus en détailVotre. séjour. au quotidien. Campus France vous accompagne pour toute la durée de votre séjour.
Votre séjour Campus France vous accompagne pour toute la durée de votre séjour. 1 2 3 4 VOTRE 5 VOTRE 6 DÈS VOTRE ARRIVÉE ON S OCCUPE DE VOUS, ON S OCCUPE DE TOUT VOTRE ESPACE PERSONNEL QUELQUES POINTS
Plus en détailVOYAGER AU PRIX QUI VOUS CONVIENT
VOYAGER AU PRIX QUI VOUS CONVIENT Vous voyagez de temps en temps? Vous prenez le train assez souvent? Pour vous permettre de vous déplacer au prix qui convient le mieux à vos besoins, TGV propose un tarif
Plus en détailHoraires de déviation appliqués à partir de lundi 9 mars 2015. du lundi 9 mars à début juillet 2015. Saint-Grégoire (Uttenreuth) Rennes (La Poterie)
Saint-Grégoire édition mars 2015 les horaires 2014 2015 Horaires de déviation appliqués à partir de lundi 9 mars 2015 du lundi 9 mars Saint-Grégoire (Uttenreuth) Rennes (La Poterie) Betton / Saint-Grégoire
Plus en détailConditions générales de vente & d utilisation des titres Optymo
Conditions générales de vente & d utilisation des titres Optymo ARTICLE 1 - Périmètre concerné... 2 ARTICLE 2 - Type de tarification... 2 ARTICLE 3 - Produits disponibles à la vente...2 ARTICLE 4 - Tarifs
Plus en détailLes dossiers de l enseignement scolaire. l Éducation nationale et la formation professionnelle en France
Les dossiers de l enseignement scolaire 2010 l Éducation nationale et la formation professionnelle en France ministère éducation nationale L Éducation nationale et la formation professionnelle en France
Plus en détailContrat de Professionnalisation ou Stage? Tout savoir pour bien choisir
Contrat de Professionnalisation ou Stage??? Tout savoir pour bien choisir L objectif de ce livret est de répondre à vos questions en matière de contrat de professionnalisation et de stage. En effet, cette
Plus en détailELECTIONS MUNICIPALES 2014 LISTE ELECTORALE
ELECTIONS MUNICIPALES 2014 LISTE ELECTORALE Un candidat vient demander copie de la liste électorale. Quelle liste électorale doit-on lui fournir : celle qui est arrêtée au 10 janvier ou la liste avec les
Plus en détailGuide de procédures Mise à jour faite le 29/03
Guide de procédures Mise à jour faite le 29/03 Copyright 2012 CWT SOMMAIRE Votre agence page 3 Le profil voyageur page 4 Choix du mode de réservation page 5 Le process online SIMBAD Transport page 6 à
Plus en détailLigne 18. Melun Meaux. Horaires valables à compter du 01/09/2014
Melun Meaux Du lundi au vendredi, sauf jours fériés (page 1 / 3) 1 1 Melun SNCF et RER 4:15 4:40 5:15 5:45 5:55 6:00 6:10 6:30 6:45 7:00 7:20 7:45 8:25 Place Saint-Jean 4:20 4:45 5:20 5:50 6:00 6:05 6:15
Plus en détailentreprendre et réussir en seine-et-marne
entreprendre et réussir en seine-et-marne 3 métiers : informer Etre informé, c est pouvoir agir en connaissance de cause. Alimentée par son réseau de partenaires, l agence recueille toutes les informations
Plus en détailAction sociale de la Mutuelle Audiens. de la presse, du spectacle et de la communication. Notice d information. À vos côtés tout au long de la vie
Action sociale de la Mutuelle Audiens de la presse, du spectacle et de la communication Notice d information À vos côtés tout au long de la vie Les aides complémentaires aux dépenses de santé Nature de
Plus en détailLa réforme des bourses a consacré de nouveaux droits pour tous les étudiants handicapés, boursiers ou non.
NUMERO D ETUDIANT Lors de votre inscription administrative, l université vous attribuera un numéro d étudiant, qui vous suivra pendant toute votre scolarité dans l établissement. Vous n avez donc pas à
Plus en détailenvibus lance la billettique M DE D EMPLOI
envibus lance la billettique M DE D EMPLOI Édito Qu est-ce que la billettique? la billettique Le développement et la valorisation des transports publics sont, depuis sa création, parmi les préoccupations
Plus en détailTableau d archivage des EPLE
Tableau d archivage des EPLE Délais de conservation et traitement des archives produites par les collèges et lycées Réalisé par les archives départementales de la Vienne en collaboration avec la cellule
Plus en détail