5 FORMULE DES EPREUVES La formule des épreuves est particulière à chaque compétition et définie par le règlement particulier de chaque épreuve.

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1 ORGANISATION GENERALE DE LA COMMISSION SPORT EN ENTREPRISE 1 BUT La Commission Régionale Sport en Entreprise de handball a pour mission d organiser au sein de la ligue PIFO les épreuves corporatives pour les clubs de la région parisienne ( et 95). Les règlements de la FFHB sont applicables aux épreuves corporatives. Néanmoins, et compte tenu du caractère propre de ces épreuves, il est apparu nécessaire d en aménager certains points et de les compléter d articles spécifiques corporatifs. 2 COURRIER Tout le courrier concernant les épreuves corporatives (à l exception du challenge de France) doit être adressé : LIGUE PIFO HANDBALL 13 Allée Jacques Brel MALAKOFF Les plis taxés seront refusés. 3 VENTE DE FOURNITURES L achat des fournitures en général, s obtient obligatoirement auprès de la ligue PIFO. Les commandes doivent être accompagnées du règlement par chèque libellé à l ordre de «Ligue PIFO HB». 4 CONDITION DE PARTICIPATION 4.1 Pour participer à une épreuve corporative les clubs devront : a) être affiliés à la Fédération Française de Handball et respecter tous les règlements généraux, sportifs et médicaux du règlement fédéral. b) Avoir réglé les cotisations correspondantes, y compris les droits antérieurs envers la FFHB, la Ligue et la Commission. c) Répondre aux conditions générales fixées dans le règlement particulier de chaque compétition. 4.2 La date limite et les droits d engagements à une épreuve sont précisés par circulaires. 4.3 Ne peuvent prendre part au jeu que les joueurs dont la licence a été régulièrement enregistrée par la Ligue. L entraîneur ainsi que les personnes assises sur le banc des remplaçants doivent posséder une licence dirigeant ou joueur. 4.4 Lorsqu un joueur ne possède pas de licence, il doit présenter une pièce d identité officielle (CNI, Passeport, Permis de conduire, Permis de séjour) munie d une photographie récente. 4.5 La Coupe de France (Challenge HEYRAUD) est organisée et gérée par la Fédération Française de Handball, toute correspondance la concernant, doit être adressée à : FFHB 62 Rue Gabriel Péri GENTILLY CEDEX T FORMULE DES EPREUVES La formule des épreuves est particulière à chaque compétition et définie par le règlement particulier de chaque épreuve. 6 LES EPREUVES 6.1 Toutes les rencontres se disputent sur conclusion de match établie dans gest hand. 6.2 La commission est en charge d établir les conclusions de match dans gest hand, celles-ci sont établies en début de saison et pour toute la saison sportive. 6.3 Report de match : Les reports de match se font exclusivement dans gest hand. Doit être obligatoirement noté le motif du report et la nouvelle date proposée. Toute demande de report doit être validée par le club visiteur puis par la commission.

2 7 QUALIFICATION EN CAS DE MODIFICATION DE DATE 7.1 Dans le cas d un match différé, seuls les joueurs qui auraient pu régulièrement prendre part à la rencontre à la date initialement prévue, sont autorisés à participer à la nouvelle date. Les joueurs non qualifiés à la date initiale, en référence aux règles de qualification, ne peuvent jouer à la date de remplacement. Les joueurs ayant opéré en championnat dans une autre équipe à la date initiale, ne peuvent pas participer aux rencontres différées (cas d un club ayant une équipe réserve). 7.2 Si le match a été avancé, les joueurs y ayant participé ne peuvent plus prendre part à une compétition se déroulant lors de la date initialement prévue. 7.3 Dans tous les cas, le deuxième match est perdu par pénalité. 7.4 Dans le cas où, à la suite d une décision officielle, un match doit être rejoué, ces dispositions sont applicables. 8 FEUILLE DE MATCH 8.1 A l occasion de toute rencontre jouée ou non, une FDME doit être établie avant le coup d envoi. Dans cette perspective, l'envoi de la FDME incombe au club recevant. Cette pièce devra être envoyée par voie électronique dans les 24 heures qui suivent la date de la rencontre, (sanction : pénalité financière). 8.2 Dans le cas où le club recevant n est pas présent à l heure officielle de la rencontre, il appartient au club visiteur de rédiger la FDME, de l envoyer par voie électronique dans les délais règlementaires et d envoyer un mail à la commission en précisant match non joué. 8.3 La FDME est présentée à l arbitre avant le début de la rencontre avec les licences. 9 LICENCES 9.1 Dépôt des licences pour validation : les dépôts des licences pour validation sont adressées à la Ligue PIFO. Les demandes d adhésions de licences doivent obligatoirement être imprimées via gest hand. Chaque demande doit être accompagnée du certificat médical en vigueur, du règlement financier et du bordereau numéroté. Tout dossier incomplet sera renvoyé au club. 9.2 Il est possible de renouveler les licences à compter du 1 er juin, sous réserve de ré affiliation du club. 9.3 Le délai de qualification prend effet du jour de l envoi du dossier complet (cachet de la poste faisant foi) ou d enregistrement à la ligue dans le cas où celui-ci serait déposé sur place. - création de licence : 24 heures - renouvellement de licence : 24 heures 10 ARBITRAGE 10.1 Désignation : a) la Commission Sport en Entreprise est chargée de la désignation des arbitres. b) Celle-ci peut faire appel aux arbitres de la LIFE. Dans ce cas, elle délègue au responsable de la commission la mise en œuvre des désignations. c) les capitaines d équipe doivent prendre toutes dispositions pour que les décisions des arbitres soient respectées et appliquées dans le calme et l esprit sportif qui doivent animer chacune des rencontres. On demande beaucoup au corps d arbitrage, sachons au moins, de notre cote être : POLI COURTOIS RESPECTUEUX DES HORAIRES ET N OUBLIONS JAMAIS QU UN ARBITRE DE HANDBALL N EST QU UN HOMME 11 REGLEMENT D INDEMNITE D ARBITRAGE En Championnat : - Les clubs devront régler les frais d arbitrage avant la rencontre. 1 er manquement : avertissement (courrier) 2 ème manquement : 1 point de pénalité au classement puis 1 point de pénalité au classement par manquement supplémentaire.

3 En Coupe de Paris et Guy Couturiot : - Les clubs en présence paient à parts égales les notes de frais présentées par les arbitres. - Un exemplaire est conservé par les arbitres. - L autre est conservé par le club qui en transmet une photocopie à la commission. - Toute contestation éventuelle d une note de frais doit être portée à la connaissance de la commission. - Le barème d indemnisation est communiqué aux clubs par voie de circulaire en début de saison. 12 LES MAILLOTS Chaque équipe participant aux épreuves corporatives doit posséder deux jeux de maillots conformes aux règlements de la FFHB. Les clubs doivent obligatoirement disputer les compétitions sous les couleurs indiquées sur le bulletin de ré affiliation. Lors d une rencontre, si les couleurs des clubs en présence sont les mêmes, le club visiteur doit changer de maillots. Le club premier nommé dans le championnat est le club recevant. 13 CHANGEMENT D APPELLATION Tout club qui change d appellation doit en informer immédiatement la commission en lui transmettant la copie de la décision parue au «journal officiel» CLUB DECLARE ENTENTE (anciens élèves d une école, holding ), les joueurs devront fournir une attestation certifiant leur qualité d anciens élèves de l école. Holding : attestation du comité d entreprise comme quoi il regroupe plusieurs sociétés (groupe envergure, groupe hachette ). 14 MODIFICATION DU REGIME D ACTIVITE La dissolution d un club ne peut intervenir qu à la suite d une décision prise en AG du club. La notification doit être adressée à la commission dans un délai d un mois. Les joueurs d un club dissout «pourront signer une licence interne» dans le club de leur choix, dès la saison suivante. 15 REAFFILIATION La Ligue peut refuser de ré affilier le club si celui-ci est en présence d un solde débiteur vis-à-vis de la Fédération ou de la Ligue. 16 ASSEMBLEE PLENIERE La commission réunit au moins une fois par an l ensemble des clubs corporatifs. Celle-ci a lieu en fin de saison. Elle permet de faire le bilan de la saison et d établir les projets de la suivante. Une deuxième réunion peut avoir lieu au début de chaque saison sur décision de la commission ou en cours de saison pour des motifs d ordre exceptionnel. La participation des clubs à ces réunions, est obligatoire et il est souhaitable que le dirigeant soit accompagné de son capitaine. Une lettre d excuse, nous annonçant l absence d un représentant pour les motifs allant de l examen au tournoi de handball en passant par la réunion de famille, n est pas admise. En effet, outre que ce procédé fera «tache d huile» nous n exigerons pas le président du club mais un représentant (dirigeant de la section, capitaine, joueur ) et de ce fait, nous sommes en droit de penser qu une réunion faite pour les clubs EXIGE la présence d au moins un représentant par club. En cas d absence non justifiée, le club fautif sera pénalisé d une amende financière de GYMNASES 17.1 La commission dispose par l intermédiaire de la ville de Paris de certaines salles qu elle répartie aux clubs, suivant un planning diffusé par circulaires. Il est demandé à chacun de respecter les horaires prévus qui représentent le début des matchs et non l heure de convocation des joueurs (cf. règlement fédéral). Les capitaines ou les responsables d équipe doivent établir la FDME au minimum 1 heure avant le début de la rencontre Les clubs souhaitant utiliser pour les championnats les salles de la ville de Paris, doivent s acquitter d une redevance forfaitaire pour la saison. Le montant est déterminé chaque saison sur le bulletin d engagement La ville de Paris impose une occupation maximum des salles. En conséquence, il est prévu 3 rencontres dans une salle. La première à 13h30, la deuxième à 15h30 et la troisième à 17h00.

4 17.4 La ville de Paris ne dispose pas de salle en semaine. Les clubs souhaitant jouer un match avancé ou reporté dans une salle de la ville de Paris, devront voir si le club adverse s entraîne dans une de ces salles et jouer la rencontre sur le créneau horaire d entraînement. Dans ce cas, il est impératif que le club utilisateur de la salle fasse une demande écrite de jouer la rencontre au responsable du gymnase. Dans le cas contraire, le gardien du gymnase, a pour mission de ne pas donner accès à une 2 ème équipe et d interdire la rencontre (consigne de la ville de Paris). 18 HORAIRE DES RENCONTRES 18.1 Les rencontres ont lieu le samedi après-midi entre 13h30 et 18h0. Cette mesure est due au planning des championnats régionaux et départementaux qui peuvent commencer à 19h En dehors de ces horaires, pour l utilisation d une salle de la ville de Paris, la demande doit-être faite à la commission et avec accord écrit des deux clubs Dans le cas où un club reçoit dans une salle autre que de la ville de Paris, il est impératif qu il est l accord écrit du club adverse sur l horaire proposé. 19 TELEPHONE Pour les problèmes urgents ne pouvant être résolus par courrier, et exclusivement pour ces problèmes, les clubs pourront téléphoner au secrétariat de la ligue du lundi au jeudi de 14h00 à 18h00 et le vendredi de 14h00 à 17h00 au DISCIPLINE L examen des dossiers disciplinaires est traité par la commission régionale de discipline. 21 LITIGES L examen des litiges est effectué par la commission corporative. La commission est régie par les statuts et les règlements de la ligue et de la FFHB. 22 REGLEMENT PARTICULIER DES COMPETITIONS Se référer au règlement général des compétitions de la FFHB 23 REGLEMENT GENERAL DES COUPES DE PARIS SPORT EN ENTREPRISE Article 1 : les épreuves de la Coupe de Paris sont réservées aux équipes engagées dans le championnat régional corporatif. Elles sont organisées par la commission. Elles sont facultatives et le montant du droit d engagement est fixé chaque année. Article 2 : Un objet d art est remis au vainqueur de chacune des épreuves. Cet objet devra être gravé du nom du gagnant (par ce dernier et à ses frais). Il devra être rendu propre et gravé un mois avant la finale de la saison suivante. Tout club qui manquerait à cette obligation sera pénalisé d une amende financière. Une coupe souvenir est remise à chaque club finaliste. Article 3 : Ces épreuves se déroulent soit par tournoi, soit par match de 2 fois 30 minutes. Dans le cas du tournoi, le temps de jeu et le nombre de qualifiés sont donnés par le règlement particulier. a) Cas d un match simple : 2 fois 30 minutes. Prolongation de 2x5 sans pause, si le score est nul, 2 ème prolongation de 2x5 sans pause. En cas d égalité à l issue de la seconde prolongation, il est procédé à une première série de 5 tirs au but par cinq joueurs de chaque équipe figurant sur la feuille de match et désignés par le manager de chacune des équipes suivant une liste établie dès la fin des prolongations, puis remise aux arbitres. Dans l éventualité où cette première série ne donnerait pas de résultat, il sera procédé à autant de série nécessaire en inversant l ordre de passage par rapport à la série précédente. Avant l engagement d une nouvelle série, les managers peuvent demander aux arbitres de modifier leur liste initiale. b) Cas d un tournoi : si à la fin du tournoi, 2 équipes ou plus se trouvent à égalité il y a lieu d appliquer : 1 le goal avérage particulier 2 le goal avérage général 3 une série de 5 tirs au but entre les équipes à départager. Il est procédé à une première série de 5 tirs au but par cinq joueurs de chacune des équipes suivant une liste établie dès la fin des prolongations, et remise aux arbitres. Les joueurs disqualifiés ou expulsés ne peut être inscrits sur la liste de leur équipe. Chaque équipe tire alternativement. Le club commençant étant tiré au sort. Dans l éventualité où cette première série ne donnerait pas de résultat, il sera procédé à autant de série que nécessaire en inversant l ordre de passage par rapport à la série

5 précédente. Avant l engagement d une nouvelle série, les managers peuvent demander aux arbitres de changer leur liste initiale. Article 4 : Dans le cas d un club ayant engagé 2 équipes en championnat de Paris, celui-ci peut faire participer les 2 équipes en Coupes de Paris. Article 5 : Les tirages, le lieu, l horaire et la durée des matchs sont portés à la connaissance des équipes par mail. Ces dernières déterminent la formule de l épreuve. Article 6 Coupe de l Espérance : elle est réservée aux équipes ayant perdu le match du 1 er tour de la Coupe de Paris. En cas de forfait de ce 1 er tour, le bureau étudiera le motif ayant entraîné ce forfait. Il pourra, s il le juge utile, disqualifier le club en cause pour la Coupe de l Espérance. Article 7 : En cas de forfait d une équipe en finale, cette équipe sera pénalisée d une amende financière et ne pourra participer à l épreuve la saison suivante (sauf cas particulier étudié par la commission). Article 8 - Tournoi à 3 clubs : 8.1 temps de jeu : 2x20. 5 de pause entre chaque mi-temps et 5 entre chaque match 8.2 temps d exclusion : classement : match gagné 3 points match nul 2 points match perdu 1 point 8.4 en cas de forfait d une des 3 équipes, il sera appliqué un temps de jeu de 2x l ordre des rencontres sera le suivant : 1 er match : 1x3 2è match : 2xperdant du 1 er match 3è match : 2xvainqueur du 1 er match 8.6 en cas d égalité de classement les équipes sont départagées comme suit : 1) par la différence entre les buts marqués et les buts encaissés sur l ensemble de la compétition ou du tournoi 2) par le plus grand nombre de buts marqués 3) par la différence entre les buts marqués et les buts encaissés dans les rencontres entres les clubs concernés. Article 9 - Organisation des tournois à 4 clubs : 9.1 temps de jeu : 2x15. 5 de pause entre chaque mi-temps et 5 entre chaque match 9.2 temps d exclusion : classement : méthode identique au tournoi à 3 clubs 9.4 ordre des rencontres : 1 er match : 1x4 2è match : 3x2 3è match : 4x3 4è match : 2x1 5è match : 2x4 6è match : 1x3 9.5 en cas de forfait d une des 4 équipes, il sera appliqué la formule du tournoi à 3 clubs 9.6 en cas d égalité de classement les équipes sont départagées comme suit : 1) par la différence entre les buts marqués et les buts encaissés sur l ensemble de la compétition ou du tournoi 2) par le plus grand nombre de buts marqués 3) par la différence entre les buts marqués et les buts encaissés dans les rencontres entres les clubs concernés.

6 Article 10 Organisation des tournois à 3 et 4 clubs 10.1 pour permettre le début des rencontres à l heure prévue, le tirage au sort déterminant l ordre des rencontres sera effectué à ligue et transmis aux clubs par circulaire compte tenu du temps d occupation des salles qui nous est imparti, le temps de jeu pour les tournois à 4 équipes est ramené à 2x15 au lieu de 2x pour les tournois à 4 équipes, la commission établira les conclusions de match les clubs nommés en premier et soulignés seront responsables du bon déroulement des épreuves. Ils veilleront en particulier au respect des horaires, seront en possession du règlement particulier de l épreuve et de la feuille de match les résultats seront communiqués par mail ( @handball-france.eu) à la ligue. 24 REGLEMENT GENERAL DES CHALLENGES Article 1 les «challenges» sont réservés aux équipes engagées dans le championnat régional. Ils sont organisés par la commission. Ils sont facultatifs et le montant du droit d engagement est fixé chaque année. Article 2 un objet d art est remis au vainqueur de chacune des épreuves. Cet objet devra être gravé du nom du gagnant (par ce dernier et à ses frais). Il devra être rendu propre et gravé 1 mois avant la finale de la saison suivante. Tout club qui manquerait à cette obligation sera pénalisé d une amende financière. Il reste acquis au club après 5 victoires non consécutives. Une coupe souvenir est remise à chaque finaliste. Article 3 dans le cas où le championnat comporte 2 ou 3 divisions, il sera mis en place un challenge niveau haut et un autre niveau bas. a) Niveau haut : il sera composé des 4 premières équipes de chaque division à la fin des matchs aller b) Niveau bas : il sera composé des 4 dernières équipes de chaque division à la fin des matchs aller. En cas de division à 7 clubs, il sera pris pour le niveau haut les 4 premières équipes et les 3 dernières pour le niveau bas. En conséquence, le challenge ne peut débuter qu à la fin des matchs aller. Ces épreuves se déroulent soit par tournoi, soit par match de 2x30, dans le cas du tournoi, le temps de jeu et le nombre de qualifiés sont donnés par le règlement particulier. c) Cas d un match simple -2x30 ) : prolongation de 2x5 sans pause si le score est nul, 2 ème prolongation de 2x5 sans pause. En cas d égalité à l issue de la seconde prolongation, il est procédé à une première série de 5 tirs au but par cinq joueurs de chaque équipe figurant sur la feuille de match et désignés par le manager de chacune des équipes suivant une liste établie dès la fin des prolongations, puis remise aux arbitres. Les joueurs disqualifiés ou expulsés ne peuvent pas être inscrits sur la liste de leur équipe. Chaque équipe tire alternativement. Le club commençant étant désigné par tirage au sort. Dans l éventualité où cette première série ne donnerait pas de résultat, il sera procédé à autant de série que nécessaire. Avant l engagement d une nouvelle série, les managers peuvent demander aux arbitres de modifier leur liste initiale. d) Cas d un tournoi : si à la fin du tournoi, 2 équipes ou plus se trouvent à égalité de points, il y a lieu d appliquer : 1 le goal avérage différence 2 le goal avérage quotient 3 la différence entre les buts marqués et les buts encaissés dans les rencontres entre les clubs concernés. 4 une série de 5 tirs au but entre les équipes à départager. Il est procéder à une première série de 5 tirs au but par cinq joueurs de chacune des équipes suivant une liste établie dès la fin des prolongations, et remise aux arbitres. Les joueurs disqualifiés ou expulsés ne peuvent être inscrits sur la liste de leur équipe. Chaque équipe tire alternativement, le club commençant étant tiré au sort. Dans l éventualité où cette première série ne donnerait pas de résultat, il sera procédé à autant de série que nécessaire en inversant l ordre de passage par rapport à la série précédente. Avant l engagement d une nouvelle série, les managers peuvent demander aux arbitres de changer leur liste initiale. Article 4 en aucun cas, un joueur ayant participé à l un des deux challenges avec une équipe (1 ère ou réserve) ne peut rejouer dans ces épreuves avec une autre équipe (cf. règlement fédéral). La non-observation de cette règle entraînera automatiquement la disqualification de l équipe fautive et une amende financière. Article 5 les tirages, le lieu, l horaire et la durée des matchs sont portés à la connaissance des équipes par circulaires. Ces dernières déterminent la formule de l épreuve.

7 Article 6 en cas de forfait d une équipe à la finale, cette équipe sera pénalisée d une amende financière et ne pourra participer à l épreuve la saison suivante (sauf cas particuliers étudiés par la commission). Article 7 Tournoi à 3 clubs : 7.1 temps de jeu : 2x20. 5 de pause entre chaque mi-temps et 5 entre chaque match 7.2 temps d exclusion : classement : match gagné 3 points match nul 2 points match perdu 1 point 7.4 en cas de forfait d une des 3 équipes, il sera appliqué un temps de jeu de 2x l ordre des rencontres sera le suivant : 1 er match : 1x3 2è match : 2xperdant du 1 er match 3è match : 2xvainqueur du 1 er match 7.6 en cas d égalité de classement les équipes sont départagées comme suit : 1) par la différence entre les buts marqués et les buts encaissés sur l ensemble de la compétition ou du tournoi 2) par le plus grand nombre de buts marqués 3) par la différence entre les buts marqués et les buts encaissés dans les rencontres entres les clubs concernés. Article 8 Tournoi à 4 clubs : 8.1 temps de jeu : 2x15. 5 de pause entre chaque mi-temps et 5 entre chaque match 8.2 temps d exclusion : classement : méthode identique au tournoi à 3 clubs 8.4 l ordre des rencontres sera le suivant : 1 er match : 1x4 2è match : 3x2 3è match : 4x3 4è match : 2x1 5è match : 2x4 6è match : 1x3 8.5 en cas de forfait d une des 4 équipes, il sera appliqué la formule du tournoi à 3 clubs 8.6 en cas d égalité de classement les équipes sont départagées comme suit : 1) par la différence entre les buts marqués et les buts encaissés sur l ensemble de la compétition ou du tournoi 2) par le plus grand nombre de buts marqués 3) par la différence entre les buts marqués et les buts encaissés dans les rencontres entres les clubs concernés. Article 9 Organisation des tournois à 3 et 4 clubs 9.1 pour permettre le début des rencontres à l heure prévue, le tirage au sort déterminant l ordre des rencontres sera effectué à la ligue et transmis aux clubs par circulaire. 9.2 compte-tenu du temps d occupation des salles qui nous est imparti, le temps de jeu pour les tournois à 4 équipes est ramené à 2x15 au lieu de 2x pour les tournois à 4 équipes, la commission établira les conclusions de matchs. 9.4 les clubs nommés en premier et soulignés seront responsables du bon déroulement des épreuves. Ils veilleront en particulier au respect des horaires, seront en possession du règlement particulier de l épreuve et de la feuille de match. 9.5 les résultats seront communiqués par mail ( @handball-france.eu) à la ligue.

8 1 RECOMPENSES COUPE DE FAIR PLAY ET COUPE DU MEILLEUR CAPITAINE Afin de récompenser les équipes et les capitaines dont la conduite sur les aires de jeux a été la meilleure, la commission organise chaque année : A une coupe de «FAIRE PLAY» B Une coupe du «MEILLEUR CAPITAINE» Un trophée étant remise aux lauréats lors de l Assemblée Plénière. 2 MODALITES Chaque arbitre donne, sur un compte rendu après chaque rencontre, une note de 0 à 10 sur la tenue de chaque équipe et sur le comportement du capitaine. Une notation sur le respect des horaires, présentation de la feuille de match et des licences, conduite envers l adversaire et le corps arbitral est consignée. Les arbitres adresseront un courrier à la commission pour établir les classements. La moyenne des notes recueillies par équipes donne le classement de la COUPE DU FAIR PLAIR PAR EQUIPE La moyenne des notes recueillies par capitaine d équipe donne le classement de la COUPE DU MEILLEUR CAPITAINE Le classement final de chacune des coupes est porté à la connaissance des clubs par voie de circulaire lors de l Assemblée Plénière.