Bulletin officiel. industrielle. de la propriété. Brevets d invention

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1 Bulletin officiel de la propriété industrielle Brevets d invention Demandes de brevets - n os à Certificats complémentaires de protection Topographies de produit semi-conducteurs (Code de la propriété intellectuelle, Livre VI) N o 08/27 04 juillet 2008

2 AVERTISSEMENT Les titulaires de brevets reçoivent des courriers de sociétés privées étrangères (voir liste indicative au verso), qui leur proposent de publier, d enregistrer ou d inscrire leurs titres, au niveau européen ou international, moyennant des sommes importantes. Ces courriers reprennent les informations concernant le titre publiées au Bulletin officiel de la propriété industrielle (numéro et date de dépôt et/ou de publication, référence à la classification internationale, revendication de priorité, etc ). Attention : L INPI n a aucun lien avec ces sociétés. C est directement dans le BOPI qu elles se procurent les coordonnées des déposants. Les prestations qu elles proposent n ont aucun caractère officiel, ne sont pas obligatoires et sont dénuées de tout effet juridique. En effet, la loi française n exige, pour faire produire à un brevet ses pleins effets, que la publication officielle au BOPI. Cette publication est assurée par l INPI et ne donne d ailleurs lieu au versement d aucune redevance, son coût étant couvert par la redevance de dépôt. Pour étendre la protection d un brevet à l international, l INPI est habilité à recevoir les demandes pour la France et les transmet directement à l Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), qui en assure la publication. Au niveau européen, l Office européen des brevets (OEB) assure la publication et la délivrance des brevets européens. Toute autre insertion est dépourvue d effet juridique et, si elle a lieu, ne peut revêtir qu un caractère publicitaire qu il appartient à chacun d apprécier.

3 Liste indicative des sociétés concernées ZDR-Datenregister GmbH P.O.-Box , Frankfurt/M-Germany Cette société propose des publications sous les intitulés suivants : - en matière de brevets : «ZENTRALES DATENREGISTER EUROPAISCHER PATENTE CENTRAL DATA-REGISTER EUROPEAN PATENT BULLETIN REGISTRE CENTRALE DES DONNEES BULLETIN EUROPEEN DES BREVETS» - en matière de marques : «ZENTRALES DATENREGISTER FÜR INTERNATIONALE MARKEN CENTRAL DATA-REGISTER OF INTERNATIONAL MARKS REGISTRE CENTRALE DES DONNEES MARQUES INTERNATIONALES» - en matière de dessins et modèles : «CENTRAL DATA REGISTER INTERNATIONAL DESIGNS BULLETIN REGISTRE CENTRALE BULLETIN DES DESSINS ET MODELES INTERNATIONAUX» TRADEMARK PUBLISHER GMBH, BP 73 A-1190 WIEN GLOBUS EDITION S.L. Production and Shipping Department Rauchgasse 41 Top 1 A-1120 Vienna, Austria SOCIETE POUR PUBLICATION ET INFORMATION S.A.R.L. SPI GESELLSCHAFT FÜR PUBLIKATIONEN UND INFORMATIONEN GES.M.B.H. Parkring 10 A-1010 Vienna, Austria MADE IN FRANCE INTERBUSINESS RESEARCH INSTITUTE S.A. Les Résidences du Golf A6 Case Postale 568 CH GLAND SUISSE

4 BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE N 08/27 04 juillet 2008 SOMMAIRE Codes de l OMPI utilisés en matière de documentation de brevets p. IV Pages Pages PARTIE PRÉLIMINAIRE Décisions du Directeur Général de l INPI... PREMIÈRE PARTIE Publication des demandes de brevets d invention, de certificats d utilité, de certificats d addition 1.1 Abrégés du contenu technique de l invention Table alphabétique par noms des déposants Table par domaines techniques Corrections et/ou modifications... DEUXIÈME PARTIE Listes relatives aux demandes de brevets et aux brevets d invention ayant fait l objet d un dépôt en France 2.1 Rapports de recherche préliminaires rendus publics Brevets d invention, certificats d utilité, certificats d addition délivrés Avis documentaires délivrés Table de correspondance entre les numéros d enregistrement nationaux et les numéros de publication Corrections et/ou modifications... TROISIÈME PARTIE Listes relatives aux demandes de brevets et aux brevets européens produisant ou non leurs effets en France 3.1 Brevets européens dont la traduction a été remise à l INPI Brevets européens dont la traduction n a pas été remise à l INPI Demandes de brevets européens pour lesquelles la traduction des revendications et éventuellement la traduction révisée des revendications ont été remises à l INPI Corrections et/ou modifications néant néant 205 néant QUATRIÈME PARTIE Certificats complémentaires de protection pour les médicaments ou pour les produits phytopharmaceutiques 4.1 Demandes de CCP pour les médicaments rendues publiques Demandes de CCP pour les produits phytopharmaceutiques rendues publiques Demandes de CCP pour les médicaments rejetées Demandes de CCP pour les produits phytopharmaceutiques rejetées CCP pour les médicaments délivrés CCP pour les produits phytopharmaceutiques délivrés Corrections et/ou modifications... CINQUIÈME PARTIE Topographies de produits semi-conducteurs 5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs Corrections et/ou modifications... SIXIÈME PARTIE Registre national des brevets 6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificats complémentaires de protection et les topographies de produits semi-conducteurs Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB Corrections et/ou modifications... SEPTIÈME PARTIE Registre national spécial des logiciels 7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel Corrections et/ou modifications... néant néant néant néant néant néant néant néant néant 267 néant néant 277 néant INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE 26 bis, rue de St Pétersbourg Téléphone : Télécopie : 33(0)

5 IV BOPI 08/27 CODES UTILISES EN MATIERE DE DOCUMENTATION DE BREVETS Extrait de la norme ST 9 de l OMPI* concernant l identification des données bibliographiques des documents de brevets. Les codes ci-après sont utilisés sur la première page des documents de brevets ainsi que dans les abrégés publiés au bulletin officiel de la propriété industrielle pour identifier les données bibliographiques sans connaitre la langue utilisée. Les codes sont indiqués dans un cercle avant les données correspondantes. a Numéro de publication b Désignation du type de document (détail ci-après) c Identification de l office qui publie le document d Numéro d enregistrement national e Date de dépot j Classification internationale des brevets k Titre de l invention m Abrégé p Nom de l inventeur (le cas échéant) suivi éventuellement du nom de la société d appartenance o Nom(s) du ou des demandeurs(s) q Nom(s) du ou des titulaire(s) le cas échéant. (Ce code n apparaît que sur la première page du brevet délivré) r Nom du mandataire en France (le cas échéant) n Références à d autres documents apparentés (le cas échéant). f Pays dans lequel (lesquels) la (les) demande(s) de priorité a (ont) été déposée(s). Date(s) de dépot de la (des) demande(s) de priorité. Numéro(s) attribué(s) à la (aux) demandes de priorité. (le cas échéant) Ci-dessous figure un exemple d abrégé avec les codes correspondants : a b () d ( ). - e 21 décembre j F 41 G 3/00, 1/38 ( ), F 41 A 17/00. -k Arme à visée stabilisée p (Inventeurs : Giry Philippe ; Michel Claude ; Quentin Vincent ; Mazerolle Denis). - odemandeur : THOMSON-CSF Société Anonyme, - r Mandataire : Brykman Georges. -f Pr. FR, 21 décembre 1992, n m Arme individuelle(10) ayant un canon (11) axé sur un axe de tir XX et des moyens optronique de visée définissant un axe de visée YY de l arme(10), un moyen de commande de la mise à feu d une munition tirée par l arme, actionnable par un porteur de l arme, arme caractérisée en ce qu elle comporte des moyens (15, 16-22, 23-13, 14, -112, 114) de stabilisation de l axe YY de visée, des moyens de détection de coïncidence angulaire (16, 24, 25-48, 49) entre l axe de visée YY et l axe de tir XX ces moyens émettant un signal de mise à feu lorsqu il y a coïncidence entre les deux axes et en ce que la commande de la mise à feu(18) actionnable par le porteur de l arme et un circuit de mise à feu automatique(26) déclenchant la mise à feu de la munition lorsque le moyen d autorisation(18) a été actionné et que les moyens de détection de coïncidence émettent le signal de mise à feu. * OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.

6 BOPI 08/27 V Extrait de la norme ST 16 de l OMPI pour l identification de différents types de documents de brevets : Demande de brevet B1 Brevet A2 Demande de certificat d addition B2 Certificat d addition à un brevet à un brevet B3 Certificat d utilité A3 Demande de certificat d utilité B4 Certificat d addition à un certificat d utilité A4 Demande de certificat d addition à un certificat d utilité Extrait de la norme ST 3 de l OMPI Code normalisé à deux lettres recommandé pour la représentation des pays ainsi que d autres entités et des organisations internationales délivrant ou enregistrant des titres de propriété industrielle. (m.à.j. décembre 1994). AE Emirats arabes unis EC Equateur LA Laos SA Arabie Saoudite AF Afghanistan EE Estonie LB Liban SB Iles Salomon AG Antigua-et-Barbuda EG Egypte LC Sainte-Lucie SC Seychelles AI Anguilla ES Espagne LI Liechtenstein SD Soudan AL Albanie ET Ethiopie LK Sri Lanka SE Suède AN Antilles néerlandaises LR Libéria SG Singapour AO Angola FI Finlande LS Lesotho SH Sainte-Hélène AR Argentine FJ Fidji LT Lituanie SI Slovénie AT Autriche FK Iles Falkland (Malvinas) LU Luxembourg SK Slovaquie AU Australie FR France LV Lettonie SL Sierra Leone AW Aruba LY Libye SM Saint-Martin GA Gabon SN Sénégal BB Barbade GB Royaume-Uni MA Maroc SO Somalie BD Bangladesh GD Grenade MC Monaco SR Suriname BE Belgique GE Georgie MD République de Moldova ST Sao Tomé-et-Principe BF Burkina Faso GH Ghana MG Madagascar SV El Salvador BG Bulgarie GI Gibraltar ML Mali SY Syrie BH Bahrein GM Gambie MM Myanmar SZ Swaziland BI Burundi GN Guinée MN Mongolie BJ Bénin GQ Guinée équatoriale MO Macao TC Iles Turques et Caïques BM Bermudes GR Grèce MR Mauritanie TD Tchad BN Brunéi Darussalam GT Guatemala MS Montserrat TG Togo BO Bolivie GW Guinée-Bissau MT Malte TH Thaïlande BR Brésil GY Guyana MU Maurice TN Tunisie BS Bahamas MV Maldives TO Tonga BT Bhoutan HK Hong-Kong MW Malawi TR Turquie BW Botswana HN Honduras MX Mexique TT Trinité-et-Tobago BY Bélarus HR Croatie MY Malaisie TV Tuvalu BZ Bélize HT Haïti MZ Mozambique TW Taïwan, province de Chine HU Hongrie TZ République-Unie de CA Canada NA Namibie Tanzanie CF République Centrafricaine ID Indonésie NE Niger CG Congo IE Irlande NG Nigéria UA Ukraine CH Suisse IL Israël NI Nicaragua UG Ouganda CI Cote d Ivoire IN Inde NL Pays-Bas US Etats-Unis d Amérique CL Chili IQ Iraq NO Norvège UY Uruguay CM Cameroun IR Iran (République islamique d ) NP Népal UZ Ouzbékistan CN Chine IS Islande NR Nauru CO Colombie IT Italie NZ Nouvelle-Zélande VA Saint-Siège CR Costa Rica VC Saint-Vincent-et- CU Cuba JM Jamaïque OM Oman Grenadines CV Cap-Vert JO Jordanie VE Venezuela CY Chypre JP Japon PA Panama VG Iles Vierges (britanniques) CZ République tchèque PE Pérou VN Viet Nam KE Kenya PG Papouasie-Nouvelle-Guinée VU Vanuatu DE Allemagne KH Cambodge PH Philippines DJ Djibouti KI Kiribati PK Pakistan WS Samoa DK Danemark KM Comores PL Pologne DM Dominique KN Saint-Kitts-et-Nevis PT Portugal YE Yemen DO République dominicaine KP République populaire PY Paraguay YU Yougoslavie DZ Algérie démocratique de Corée KR République de Corée QA Qatar ZA Afrique du Sud KW Koweït ZM Zambie KY Caïmanes, iles RO Roumanie ZR Zaïre KZ Kazakhstan RU Fédération de Russie ZW Zimbabwe RW Rwanda OA AP BX EP WO ORGANISATIONS INTERNATIONALES DELIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI) Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO) Bureau Benelux des marques et bureau Benelux des dessins et modèles Office européen des Brevets Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)

7 VI BOPI 08/27 L INPI vous accueille Pour contacter le siège et les délégations régionales : (0,09 TTC/mn) Pour toute information INPI Direct : Site internet : Siège 26bis, rue de Saint-Pétersbourg Paris Cedex 08 [email protected] ALSACE 2, rue Brûlée Strasbourg [email protected] AQUITAINE 2, Place de la Bourse Bordeaux Cedex [email protected] AUVERGNE DRIRE / INPI 21, allée Evariste Galois Aubière Cedex [email protected] BASSE-NORMANDIE DRIRE / INPI Citis - Le Pentacle Avenue de Tsukuba Hérouville-Saint-Clair Cedex [email protected] BOURGOGNE CRCI/INPI Place des Nations Unies BP DIJON Cedex [email protected] BRETAGNE Maison de la Technopole 15, rue du Chêne Germain Cesson Sévigné Cedex [email protected] GUADELOUPE 488, rue de la Chapelle Z.I. de Jarry Baie Mahault [email protected] LANGUEDOC-ROUSSILLON DRIRE / INPI 3, PAUL BEC CS Montpellier Cedex 2 [email protected] LORRAINE 123, rue du Faubourg des Trois Maisons BP Nancy Cedex [email protected] MIDI-PYRENEES Parc d Activités de Basso Cambo 3, rue Michel Labrousse BP Toulouse Cedex 01 [email protected] NORD-PAS-DE-CALAIS 97, boulevard Carnot Lille Cedex [email protected] PACA Est 249, rue Fernand Léger BP Sophia-Antipolis Cedex [email protected] PACA Ouest 32, cours Pierre Puget Marseille Cedex 06 [email protected] PAYS DE LA LOIRE 3, place de la Petite Hollande BP Nantes Cedex 01 [email protected] RHÔNE-ALPES Grenoble W.T.C./EUROPOLE 5, place Robert Schuman BP Grenoble Cedex 01 [email protected] RHÔNE-ALPES Lyon 43, rue Raulin Lyon Cedex 07 [email protected] RHÔNE-ALPES Saint-Etienne DRIRE / INPI 15, rue de l Alma Saint-Etienne Cedex [email protected]

8 PARTIE PRELIMINAIRE DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L INPI

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10 BOPI 08/27 DECISIONS DU DIRECTEUR GENERAL DE L INPI 9

11 10 DECISIONS DU DIRECTEUR GENERAL DE L INPI BOPI 08/27

12 PREMIÈRE PARTIE PUBLICATION DES DEMANDES DE BREVETS D INVENTION, DE CERTIFICATS D UTILITÉ, DE CERTIFICATS D ADDITION SOMMAIRE Pages 1.1 Abrégés du contenu technique de l invention Table alphabétique par noms des déposants Table par domaines techniques Corrections et/ou modifications néant

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14 BOPI 08/ ABRÉGÉS DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION Abrégés du contenu technique de l invention relatifs à des demandes de brevets d invention, de certificats d utilité, de certificats d addition rendues publiques, N à qui correspondent aux numéros signalés dans la table alphabétique par noms de déposants et la table par domaines techniques figurant en 1.2 et 1.3 ci-après. Les abrégés sont publiés dans l ordre numérique croissant des numéros de publication qui coïncide avec l ordre de succession normal des indices de la classification internationale des brevets attribués aux demandes de brevets à titre principal. A partir du n o (BOPI Brevets d invention n o 1 du 6 janvier 2006) les demandes de brevets sont classées selon les indices de la huitième édition de cette classification (Int.Cl 8 ). Les textes complets de ces documents sont mis à la disposition du public, dans les salles de consultation de l Institut National de Propriété Industrielle, à Paris et en province et peuvent etre fournis à la demande.

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16 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION A01G 15 a b () d [ ]. e27 décembre j A 01 G 3/04 ( ). k ARTICLE DE JARDINAGE QUI S ADAPTE SUR TOUS LES TAILLE-HAIES DU MARCHE, ET QUI EST DESTINE A FACILITER LA TONTE ET EPARGNER LE CORPS DE SES CONTRAINTES. p (Inventeur: HASSANI YOU- NOUS). o Demandeur: HASSANI YOUNOUS m Article de jardinage qui s adapte sur tous les taillehaies du marché, et qui est destiné à faciliter la tonte et épargner le corps de ses contraintes. Cet article se fixe sur un support à roues, poussé, tracté ou motorisé. L article est formé par deux bras (1) qui viennent saisir de toutes les façons possibles les deux poignées des taillehaies (2). Ces deux bras sont ensuite reliés entre eux par un ou deux bras (3) qui s emboîtent l un dans l autre et se fixent à des distances correspondantes aux positions des poignées des taille-haies. Le tout est relié à une barre métallique centrale (4), avec laquelle il peut former des angles différents en tournant autour de son propre axe (6), et qui accueille une barre verticale (5). Cette barre vient à son tour s emboîter et se fixer sur un support à roues. Le support est, quant à lui, muni de deux niveaux à eaux perpendiculaires lui permettant une horizontalité parfaite, ainsi que d un niveau laser lui permettant une tonte bien rectiligne. L article, tel qu il est conçu selon l invention, est destiné à être utilisé par tous les particuliers et professionnels pour tailler efficacement des haies et des clôtures. a b () d [ ]. e29 décembre j A 01 G 17/08 ( ). kattache FIXEE EN PERMANENCE POUR LE TUTEURAGE DES VEGETAUX AVEC ZONE DE GROSSISSEMENT p (Inventeur : THOMAS MERCERY LINDA). o Demandeur: THOMAS MERCERY LINDA m Le dispositif selon l invention est une attache qui est posée en permanence sur un tuteur souple et rigide, manipulé par une seule main, constitué d une partie plane (B) recevant de part et d autre une bande agrippante, d un sillon pour maintenir le fil tuteur souple ayant des ergots (6) pour le plaquer (C) ou fixé le long d un tuteur dur par agrafage, cloutage dans l ouverture faite dans le sillon (7) ou par coulissage dans des ouvertures (FIG 6) ayant des crans de retenue (2) à l extrémité de la partie inverse (A) sécurisant la fermeture par agrippage tout en formant la zone de grossissement du végétal (E) afin de ne pas trop sollicité l agrippage de la fermeture.

17 16 A01K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e 03 janvier j A 01 K 5/02 ( ). kdistributeur AUTOMATIQUE D ALIMENTS MUL- TIPLES POUR EQUIDES p (Inventeur: PERRE JEAN CLAUDE). o Demandeur: PERRE JEAN CLAUDE m L invention permet de distribuer un type quelconque d aliments à heures prédéterminées par le «soigneur» en dehors de toute présence humaine. Un programmateur commande un élément de libération,puis par gravité le bac pivote sur son axe de pivotement: - dans le cas du fourrage celui-ci tombe sur un plan incliné qui le fait glisser hors du distributeur afin de le rendre accessible aux équidés. - dans le cas des aliments solides type granulés, ceux-ci tombent dans une goulotte dont la pente permet aux granulés d arriver jusqu à un tube qui les conduisent jusqu à la mangeoire de l équidé. L invention est destinée à rétablir un étalement de l alimentation des équidés dans le temps. a b () d [ ]. e27 décembre j A 01 K 27/00 ( ). k COLLIER REGLABLE EN LONGUEUR POUR ANIMAL DOMES- TIQUE p(inventeur : BELLEZZA FRANCOIS). o Demandeur: BELLEZZA FRANCOIS m L invention concerne un collier (200) pour animal domestique constitué d une lanière dont les extrémités peuvent être jointes pour former un collier fermé, des moyens de réglage étant prévus pour régler la circonférence du collier en position fermée et des moyens de retenue étant prévus pour maintenir le collier dans la position fermée à la circonférence souhaitée. Conformément à l invention, les moyens de réglage comprennent un premier enrouleur (230) automatique sur lequel peut s enrouler une première extrémité (260) de la lanière (220, 260). Ainsi, la lanière peut s enrouler au moins en partie autour de l enrouleur, permettant ainsi d ajuster la longueur du collier au cou de l animal. Dans un mode de réalisation privilégié de l invention, les moyens de réglage comprennent un second enrouleur automatique sur lequel peut s enrouler la seconde extrémité (260) de la lanière (220, 260).

18 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION A01N 17 a b () d [ ]. e27 décembre j A 01 N 1/00 ( ). kutilisation DE COMPOSES POUR LA CONSER- VATION DU CORPS HUMAIN OU ANIMAL ET COMPO- SITIONS LES COMPRENANT p (Inventeur: DUBOIS JEAN LUC). o Demandeur: ARKEMA FRANCE Société anonyme, rmandataire : CABINET PLASSE- RAUD m La présente invention concerne l utilisation d au moins un composé de formule (I) R- (OCH 2 ) n-or dans laquelle R et R, identiques ou différents, représentent un radical alkyle, linéaire ou ramifié, comportant de 1 à 5 atomes de carbone et n est un indice de valeur comprise entre 1 et 8, et/ou d au moins un composé de type acétal de dialdéhyde pour la conservation du corps humain ou animal et/ou l embaumement des corps morts. Elle concerne également une composition le(s) comprenant et un procédé pour conserver un corps humain ou animal et/ou embaumer un corps mort comprenant l administration de la composition notamment par injection, perfusion, immersion ou application topique sur le corps mort. a b () d [ ]. e28 décembre j A 21 D 13/00 ( ). k PROCEDE DE FABRICATION DE PAIN DE MIE SANS CROUTE ET TRANCHE p (Inventeurs: DU REAU ENGUERRAN; MAUCOTEL THIERRY ; GAUTHIER JEAN BER- NARD). o Demandeur: HARRY S FRANCE Société par actions simplifiée, r Mandataire : CABINET MA- LEMONT m La présente invention se rapporte à un procédé de fabrication de pain de mie sans croûte et tranché, comprenant les étapes consistant à cuire un pain de mie, à refroidir le pain de mie cuit jusqu à une première température, à éliminer la croûte latérale du pain de mie refroidi et à trancher transversalement le pain de mie sans croûte, caractérisé en ce qu il comprend, après l étape d élimination de la croûte et avant l étape de tranchage, une étape intermédiaire consistant à soumettre le pain de mie sans croûte à un refroidissement supplémentaire pour l amener à une seconde température inférieure à la première température de manière à assurer son durcissement au moins en surface.

19 18 A23J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e29 décembre j A 23 J 1/20 ( ). k PROCEDE D EXTRACTION D UNE PROTEINE PRESENTE DANS DU LAIT p (Inventeurs: NOGRE MICHEL; LEJARS ALAIN; OLLIVIER MONIQUE). o Demandeur: LABO- RATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNEMENT ET DES BIOTECHNOLOGIES (LFB) Société anonyme, r Mandataire: CABINET LEPEUDRY m L invention concerne un procédé d extraction d une protéine présente dans du lait, présentant au moins une poche hydrophobe et une charge négative au ph naturel du lait, comprenant les étapes suivantes de: a) Ecrémage et délipidation dudit lait, b) Passage de la fraction délipidée et écrémée contenant ladite protéine sur un support chromatographique sur lequel est greffé un ligand présentant à la fois un caractère hydrophobe et un caractère ionique, dans des conditions de ph permettant à ladite protéine d être retenue sur ledit support, c) Elution de la protéine, d) Purification de la fraction éluée par élimination des protéines du lait de ladite fraction éluée, et e) Récupération de ladite protéine. a b () d [ ]. e29 décembre j A 23 L 1/237 ( ). knouveau PROCEDE D OPTIMISATION ET DE RE- DUCTION OU DES APPORTS ALIMENTAIRES SODI- QUES DES PRODUITS ARTISANAUX ET/OU AGRO- AMIMENTAIRES p (Inventeur: GUIRRIEC MARCELI- NE MARIE). o Demandeur: GUIRRIEC MARCELINE MARIE, r Mandataire: GUIRRIEC MARCELINE m La présente invention concerne un nouveau procédé d optimisation et de réduction des apports alimentaires sodiques de produits artisanaux et /ou agroalimentaires, caractérisée par le fait que l on substitut tout ou partie de l apport en sel ou chlorure de sodium (NaCl) par une composition constituée d eau de mer micro- filtrée et/ou désodée ou d extraits secs d eau de mer micro filtrée et/ ou désodée, cette composition étant utilisée au maximum à la concentration de sel ou chlorure de sodium prévue par la recette ou par la formulation traditionnellement mise en oeuvre pour la fabrication de ces produits artisanaux et /ou agroalimentaires, en particulier, dans le groupe d aliments représentés par le pain, les biscottes,la charcuterie, les soupes les fromages, les plats composés, les pizzas, les quiches, les pâtisseries salées, les sandwiches, les viennoiseries, les condiments, les sauces et les pâtisseries.

20 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION A41G 19 a b () d [ ]. e 27 juillet j A 41 G 5/00 ( ). k EXTENSION DE CHEVEUX PERFECTIONNEE. p (Inventeur: CE- BRIAN GONZALEZ FRANCISCA ANA). o Demandeur : CEBRIAN GONZALEZ FRANCISCA ANA, r Mandataire: CABINET DIDIER MARTIN. fpriorité: ES, 29 décembre 2006, n U m L invention concerne une extension de cheveux perfectionnée caractérisée par le fait qu elle se compose d une portion (1) d extension de cheveux cousue, qui intègre dans la zone de fixation et de manière intercalée une série de cylindres creux filetés dans leur paroi (2) intérieure, à l intérieur desquels à leur tour sont insérés des éléments (3) d enfilage jetables. Extensions de cheveux. a b () d [ ]. e27 décembre j A 42 B 3/04 ( ). k CASQUE PERFECTIONNE COMPORTANT UNE SOUS COQUE SUR LAQUELLE EST FIXEE LA COQUE EXTERNE o Demandeur: MSA GALLET Société par actions simplifiée, r Mandataire: CABINET GASQUET m Casque de protection comprenant une coque externe principale (2) de plan de symétrie longitudinal, un bandeau de tour de tête ainsi qu une jugulaire, caractérisé en ce que ledit casque comprend une sous coque (11) sur laquelle est fixée la coque externe principale (2)

21 20 A47C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b (A3) d [ ]. e 02 janvier j A 47 C 31/12 ( ). k SUR-MATE- LAS A MEMOIRE DE FORME ERGONOMIQUE DE VOYAGE, TRANSPORTABLE p(inventeur : PRIEM BRUNO). o Demandeur: PRIEM BRUNO m Dispositif pour acquérir un confort de couchage dans toute logique de déplacement Sans changer le couchage existant. L invention concerne un sur-matelas a mémoire de forme de 5cm roulé dans un sac De transport de 70 cm de large n excédant pas 10 kilo pour un lit de 2 personnes. Le dispositif selon l invention est destiné à toute personne ayant des problèmes De sommeil a b () d [ ]. e27 décembre j A 47 D 1/00 ( ). k SIEGE DO- MESTIQUE POUR BEBE p (Inventeurs : MARCHAL LAURENT CHARLES JEAN ; ODE STEPHANIE AUDREY VALERIE). o Demandeurs : ODE STEPHANIE; MARCHAL LAURENT m La présente invention concerne un dispositif de siège domestique pour bébé. Il comporte, en effet, et selon une première caractéristique majeure, un moyen permettant un basculement du siège (1) sous la seule impulsion du bébé (2). Afin que cette impulsion soit efficace, et aussi pour des raisons de sécurité, ce dispositif est complété par un moyen de maintien enveloppant du torse du bébé (3). La présente invention est destinée à une production industrielle.

22 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION A47J 21 a b () d [ ]. e28 décembre j A 47 J 27/08 ( ), A 47 J 36/06, 27/ 09. kappareil DE CUISSON SOUS PRESSION A EFFORT D OUVERTURE/FERMETURE VARIABLE p (Inventeurs : CHAMEROY ERIC ; SEURAT GUIO- CHET CLAIRE MARIE AURORE). o Demandeur : SEB SA Société anonyme, r Mandataire : CABINET DIDIER MARTIN m L invention concerne un appareil de cuisson sous pression (1) à couvercle rentrant comprenant au moins: - une cuve (2) et un couvercle (3), - un moyen de commande (5) du déplacement du couvercle (3) comprenant une pièce de transmission d effort (5A) montée à pivotement selon un premier axe (Y-Y ), le couvercle (3) étant suspendu en une zone d accrochage (P) à ladite pièce de transmission d effort (5A), ledit appareil (1) étant caractérisé en ce qu il comprend un moyen (23) pour faire varier la distance (D) séparant la zone d accrochage (P) du premier axe (Y-Y ).indépendamment du niveau de pression régnant à l intérieur de l enceinte. Appareils de cuisson sous pression. a b () d [ ]. e28 décembre j A 47 J 27/08 ( ), A 47 J 36/06, 27/ 09. k APPAREIL DE CUISSON SOUS PRESSION MUNI D UN VERROU p(inventeurs : CHAMEROY ERIC ; SEURAT GUIOCHET CLAIRE MARIE AURO- RE). odemandeur : SEB SA Société anonyme, r Mandataire: CABINET DIDIER MARTIN m L invention concerne un appareil de cuisson sous pression (1) à couvercle rentrant comprenant au moins: - une cuve (2) et un couvercle (3) conçu pour être rapporté dans la cuve (2) avec une faculté de mobilité entre au moins une position de fermeture et une position d ouverture, - un moyen de commande (5) du déplacement du couvercle (3) entre ses positions de fermeture et d ouverture, ledit appareil (1) étant caractérisé en ce qu il comprend un verrou (15) activable / désactivable conçu pour, lorsqu il est activé, empêcher le moyen de commande (5) de rejoindre sa deuxième position à partir de sa première position, ledit verrou (15) étant activable indépendamment du niveau de pression régnant à l intérieur de l enceinte Appareils de cuisson sous pression.

23 22 A47J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e27 décembre j A 47 J 29/00 ( ), A 47 J 27/00. k BOITES DE CUISSON D OEUFS SOUS FORME D OMELETTE, D OEUFS BROUILLES OU TOUTE AUTRE RECETTE, CONCUES POUR ALLER AU MI- CRO-ONDE. p (Inventeur: HASSANI YOUNOUS). o Demandeur: HASSANI YOUNOUS m Boites de cuisson d oeufs sous forme d omelette, d oeufs brouillés ou toute autre recette, conçues pour aller au micro-onde. L invention concerne des boites simples ou compartimentées, de toutes les formes, en matière plastique ou en toute autre matière pouvant aller au micro-onde, avec un récipient (1) formant la base ou le corps de l article, et un couvercle de fermeture (2) à un ou plusieurs trous (3) avec ou sans chapeaux (4) ou clapets. Le récipient possède la particularité d avoir un fond bien plat, qui peut être fait ou non d une matière souple afin qu on puisse décoller facilement la préparation une fois cuite. Ces boites peuvent être simples ou compartimentées; comme elles peuvent être de tailles, de formes et de couleurs très variées. Au récipient de la boite peuvent être adaptés des articles avec des formes diverses et variées, afin de compartimenter le ou les oeufs à cuire, ou de leurs donner des formes simples ou de fantaisie selon les circonstances. L article, tel qu il est conçu selon l invention, est destiné à être utilisé par toutes les personnes utilisatrices de micro-onde. a b () d [ ]. e28 décembre j A 47 J 36/06 ( ), A 47 J 27/09. k APPAREIL DE CUISSON SOUS PRESSION p (Inventeurs : CHAMEROY ERIC ; SEURAT GUIO- CHET CLAIRE MARIE AURORE). o Demandeur : SEB SA Société anonyme, r Mandataire : CABINET DIDIER MARTIN m L invention concerne un appareil de cuisson sous pression (1) à couvercle rentrant comprenant au moins: - une cuve (2) et un couvercle (3) conçu pour être rapporté dans la cuve (2) avec une faculté de mobilité entre au moins d une part une position de fermeture dans laquelle il forme avec la cuve (2) une enceinte de cuisson sensiblement étanche, et d autre part une position d ouverture dans laquelle il permet la communication de l intérieur de l enceinte avec l extérieur, - un moyen de commande (5) du déplacement du couvercle (3) entre ses positions de fermeture et d ouverture, le couvercle (3) étant suspendu au moyen de commande (5) en une zone d accrochage (P), ledit appareil (1) étant caractérisé en ce que la zone d accrochage (P) est mobile relativement au moyen de commande (5). Appareils de cuisson sous pression.

24 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION A47J 23 a b () d [ ]. e28 décembre j A 47 J 36/10 ( ), A 47 J 27/08, 36/ 06, 27/09. kappareil DE CUISSON SOUS PRES- SION DE CONSTRUCTION AMELIOREE ET PROCEDE DE FABRICATION CORRESPONDANT p (Inventeurs : CHAMEROY ERIC ; SEURAT GUIO- CHET CLAIRE MARIE AURORE). o Demandeur : SEB SA Société anonyme, r Mandataire : CABINET DIDIER MARTIN m L invention concerne un appareil de cuisson sous pression à couvercle rentrant comportant au moins: - une cuve et un couvercle conçu pour être rapporté dans la cuve avec une faculté de mobilité entre au moins une position de fermeture et une position d ouverture, - un moyen de commande (5) du déplacement du couvercle entre ses positions de fermeture et d ouverture, - un moyen de sécurité à l ouverture (9) conçu pour empêcher le moyen de commande (5) d atteindre sa deuxième position tant que la pression régnant dans l enceinte est supérieure à une valeur prédéterminée, caractérisé en ce que lesdits moyen de commande (5) et moyen de sécurité à l ouverture (9) sont tous deux incorporés dans un sous-ensemble mécanique indépendant (10) qui est lui-même rapporté et fixé sur le couvercle. Appareils de cuisson sous pression. a b (A3) d [ ]. e29 décembre j A 47 J 47/12 ( ), A 47 G 29/12, B 65 D 81/38. kboite A PAIN p (Inventeur : CHAPUIS FLORIAN). o Demandeur: CHAPUIS FLO- RIAN m Dispositif pour se faire livrer diverses sortes de pains et viennoiseries ou autres alimentations. L invention concerne une boite (1) permettant de conserver au chaud diverses sortes de pains et viennoiseries ou autres alimentations, sans risque de vols, et avec un système pratique de commande. Elle est constituée d un clapet (4), qui s ouvre à la main, et qui se ferme automatiquement grâce à un ressorts (5) à chaque coté du clapet. Après avoir rentré la baguette (6) au fond en haut de la boite en poussant le clapet avec la main, celle-ci tombera seulement lorsque le clapet se refermera grâce aux ressorts. Un système de commande (3) est visible au livreur et accessible au client grâce à une serrure (2) permettant d ouvrir la partie inférieur de la boite. Deux tiges en fer (9) filtrés (10) sont collées dans le derrière de la boite (1), une en haut et une en bas, permettant de la fixer de deux façons à diverses sortes de portes et portails. Une couche isotherme (15) recouvre tout l intérieur de la boite permettant de conserver les aliments au chaud durant plusieurs heures. Le dispositif selon l invention est particulièrement destiné à la livraison de diverses sortes de pains et viennoiseries, ou autres alimentations.

25 24 A47K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e27 décembre j A 47 K 10/38 ( ), A 47 K 10/32, 10/ 24. k DISTRIBUTEUR DE ROULEAUX DISPOSES COTE A COTE ET MUNI D UNE TRAPPE COULISSAN- TE p (Inventeurs : CATTACIN GILLES ; POMMIER NICOLAS; CADOR PHILIPPE). o Demandeur : GEORGIA-PACIFIC FRANCE Société par actions simplifiée, r Mandataire: GEORGIA PACIFIC FRANCE m L invention porte sur un distributeur de rouleaux disposés côte à côte, chacun maintenu en rotation autour d un axe horizontal (1), comprenant un boîtier (10) entourant les rouleaux, un capot (14) complémentaire du boîtier, au moins une ouverture (2) en partie inférieure du distributeur, et une trappe coulissante (3) destinée à obturer partiellement ladite ouverture afin de permettre l accès à l un des rouleaux dit de service et d interdire simultanément l accès à l autre rouleau dit(s) de réserve contenu dans le distributeur. Selon l invention, le distributeur comprend en outre un mécanisme destiné à bloquer la trappe (3) au-dessous du rouleau de réserve et à la libérer automatiquement et uniquement quand le rouleau de service est vide. a b (A3) d [ ]. e18 décembre j A 47 L 9/32 ( ). kappareil DE NETTOYAGE DE SOL COMPRENANT UN MANCHE ALLONGE ET UNE EXTENSION DE MANCHE p (Inventeur: PANG KWOK FUNG). o Demandeur : KWONNIE ELECTRICAL PRODUCTS LIMITED, r Mandataire : MARKS & CLERK FRANCE. fpriorité: CN, 29 décembre 2006, n m Appareil de balayage de sol comprenant une tête de nettoyage (6) présentant un manche allongé (1) fixé à son extrémité intérieure par un joint pivotant (5) à la tête de nettoyage (6), et à son extrémité extérieure par une charnière (2) à une extension du manche allongé (3). Un mécanisme de verrouillage permet de verrouiller l extension de manche (3) dans différentes positions angulaires par rapport au manche (1) et peut être commandé à distance à partir de l extension de manche (3).

26 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION A61B 25 a b () d [ ]. e27 décembre j A 61 B 17/58 ( ). k DISPOSITIF D OSTEOSYNTHESE COMPRENANT UN SUPPORT MUNI D AU MOINS UN ORIFICE TARAU- DE ASSOCIE A UN APPUI EN TRONC DE CONE POUR LA RECEPTION D UNE TIGE D ANCRAGE p (Inventeur : DEROUET GUILLAUME). o Demandeur: D.L.P., r Mandataire: CABINET HAR- LE ET PHELIP m Ce dispositif d ostéosynthèse est du type comprenant: - un support (2) muni d un orifice traversant (3) dont une partie (5) au moins de la hauteur est filetée, et - une tige d ancrage (4) comportant une partie filetée (12) formant vis, le filetage (12 ) de ladite partie filetée (12) étant complémentaire de celui (5 ) dudit orifice (5) de support (3), pour assurer le maintien par vissage de ladite tige (4) sur ledit support (2), ledit support (2) et ladite tige (4) comportant en outre des surfaces d appui complémentaires en tronc de cône. Conformément à l invention, les extrémités saillantes des filets de vis (12 ) et de support (5 ) sont tronquées de telle sorte que: - la différence tv entre le diamètre extérieur de vis De et le diamètre sur flancs Df est comprise entre 5 et 70 % (de préférence entre 15 et 50 % et encore de manière préférée de l ordre de 20 %) de la différence sv entre le diamètre nominal Dn et le diamètre sur flancs Df, et - la différence ts entre le diamètre sur flancs Df et le diamètre de noyau Dns est comprise entre 5 et 70 % (de préférence entre 8 et 50 % et encore de manière préférée de l ordre de 10 %) de la différence ss entre le diamètre sur flancs Df et le diamètre de fond de filet Dff. a b () d [ ]. e27 décembre j A 61 B 17/58 ( ). k DISPOSITIF D OSTEOSYNTHESE COMPRENANT UN SUPPORT AVEC ORIFICE TARAUDE ASSOCIE A UN APPUI EN TRONC DE SPHERE,POUR LA RECEP- TION D UNE TIGE D ANCRAGE p (Inventeur : DE- ROUET GUILLAUME). o Demandeur : D.L.P., r Mandataire: CABINET HARLE ET PHELIP m Ce dispositif d ostéosynthèse est du type comprenant: - un support (2) muni d un orifice traversant (3) dont une partie (5) au moins de la hauteur est filetée, et - une tige d ancrage (4) comportant une partie filetée (12) formant vis, le filetage (12 ) de ladite partie filetée (12) étant complémentaire de celui (5 ) dudit orifice (5) de support (3), pour assurer le maintien par vissage de ladite tige (4) sur ledit support (2), ledit support (2) et ladite tige (4) comportant en outre des surfaces d appui complémentaires en tronc de sphère. Conformément à l invention, les extrémités saillantes des filets de vis (12 ) et de support (5 ) sont tronquées de telle sorte que: - la différence tv entre le diamètre extérieur de vis De et le diamètre sur flancs Df est comprise entre 5 et 70 % (de préférence entre 15 et 50 % et encore de manière préférée de l ordre de 20 %) de la différence sv entre le diamètre nominal Dn et le diamètre sur flancs Df, et - la différence ts entre le diamètre sur flancs Df et le diamètre de noyau Dns est comprise entre 5 et 70 % (de préférence entre 8 et 50 % et encore de manière préférée de l ordre de 10 %) de la différence ss entre le diamètre sur flancs Df et le diamètre de fond de filet Dff.

27 26 A61B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e27 décembre j A 61 B 17/58 ( ). k DISPOSITIF D OSTEOSYNTHESE COMPRENANT UN SUPPORT MUNI D AU MOINS UN ORIFICE TARAU- DE ET UNE TIGE D ANCRAGE p (Inventeur : DE- ROUET GUILLAUME). o Demandeur : D.L.P., r Mandataire: CABINET HARLE ET PHELIP m Ce dispositif d ostéosynthèse est du type comprenant - un support (2) muni d au moins un orifice taraudé (3) de diamètre nominal Dn, de diamètre sur flancs Df et de diamètre de noyau Dns, et - une tige d ancrage (4) qui comporte un corps (6) apte à venir s ancrer dans le matériau osseux de réception, et une partie filetée formant vis (8) dont le filetage (9) est complémentaire de celui (5) dudit orifice de support (3), pour assurer le maintien par vissage de ladite tige (4) sur ledit support (2), ladite partie filetée (9) ayant un diamètre nominal Dn, un diamètre sur flancs Df, un diamètre extérieur De et un diamètre de fond de filet Dff. Conformément à l invention, les extrémités saillantes des filets de vis (9) et de support (5) sont tronquées de telle sorte que: - la différence tv entre le diamètre extérieur de vis De et le diamètre sur flancs Df est comprise entre 5 et 70 % (de préférence entre 15 et 50 % et encore de manière préférée de l ordre de 20 %) de la différence sv entre le diamètre nominal Dn et le diamètre sur flancs Df, et - la différence ts entre le diamètre sur flancs Df et le diamètre de noyau Dns est comprise entre 5 et 70 % (de préférence entre 8 et 50 % et encore de manière préférée de l ordre de 10 %) de la différence Oss entre le diamètre sur flancs Df et le diamètre de fond de filet Dff. a b () d [ ]. e27 décembre j A 61 B 17/58 ( ). k DISPOSITIF D OSTEOSYNTHESE COMPRENANT UN SUPPORT AVEC ORIFICE TARAUDE ASSOCIE A UN APPUI PLAN,POUR LA RECEPTION D UNE TIGE D ANCRAGE p(inventeur : DEROUET GUILLAU- ME). o Demandeur: D.L.P., rmandataire : CABI- NET HARLE ET PHELIP m Ce dispositif d ostéosynthèse est du type comprenant: - un support (2) muni d un orifice traversant (3) dont une partie (5) au moins de la hauteur est filetée, et - une tige d ancrage (4) comportant une partie filetée (12) formant vis, le filetage (12 ) de ladite partie filetée (12) étant complémentaire de celui (5 ) dudit orifice (5) de support (3), pour assurer le maintien par vissage de ladite tige (4) sur ledit support (2), ledit support (2) et ladite tige (4) comportant en outre des surfaces d appui planes complémentaires. Conformément à l invention, les extrémités saillantes des filets de vis (12 ) et de support (5 ) sont tronquées de telle sorte que: - la différence tv entre le diamètre extérieur de vis De et le diamètre sur flancs Df est comprise entre 5 et 70 % (de préférence entre 15 et 50 % et encore de manière préférée de l ordre de 20 %) de la différence sv entre le diamètre nominal Dn et le diamètre sur flancs Df, et - la différence ts entre le diamètre sur flancs Df et le diamètre de noyau Dns est comprise entre 5 et 70 % (de préférence entre 8 et 50 % et encore de manière préférée de l ordre de 10 %) de la différence ss entre le diamètre sur flancs Df et le diamètre de fond de filet Dff.

28 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION A61C 27 a b () d [ ]. e 02 janvier j A 61 C 8/00 ( ), A 61 C 3/02, A 61 B 17/16, 17/17. k DISPOSITIF DE GUIDAGE ET DE MODELAGE OSSEUX POUR LA PREPARATION DE SI- TES OSSEUX EN CHIRURGIE p (Inventeur: ISIDO- RI MICHEL). odemandeur : ISIDORI MICHEL, r Mandataire: CABINET LAURENT ET CHARRAS m L invention concerne un dispositif de guidage et de nouveaux instruments de préparation de site osseux afin d améliorer la précision de forage dans l os dans les techniques de chirurgie assistée par ordinateur, en particulier dans le domaine de la chirurgie implantaire. Ce dispositif de guidage permet le guidage de tout instrument de coupe ou modelage d un nouveau dessin, à travers un guide chirurgical stabilisé sur la gencive ou les dents, composé d un cylindre (UG) comprenant deux parties, présentant au moins deux ergots ou taquets latéraux, enchâssable dans un tube guide ou bague. Cette invention est caractérisée par: 1. sa grande simplicité d utilisation et la précision de guidage obtenue, assurant prédictibilité, sécurité, rapidité, traçabilité, applicable à toute autre technique utilisant des gestes assistés par ordinateur; 2. permet l utilisation de nouveaux instruments de coupe ou de préparation osseuse; 3. la simplification des étapes prothétiques. a b () d [ ]. e29 décembre j A 61 C 17/26 ( ). kdispositif POUR LE BROSSAGE ET LE MASSAGE DES MUQUEUSES BUCCO-DENTAIRE p (Inventeur: AMIAUT JEAN F.). o Demandeur : AMIAUT JEAN F., r Mandataire : AMIAUT JEAN FRANCOIS m L invention concerne un dispositif permettant le bros - sage des muqueuses buccale sans riques de blessures Il est constitué d un boitier (1) fermé par un couver cle (1à) comportant une connection (14) et un cordon d alimentation (14à) relié à un adaptateur ou une batterie.le boitier (1) contient un moteur (13),un réducteur (12) et un inverseur (10),lequel inverseur comporte des commandes (11),lesquelles agissent en marche avant,marche arrière ou arrêt.un deuxième prolongement(2) contient une transmission coaxiale (9) dont une extrémité est reliée au réducteur (12),l autre extrémité de la dite transmission coaxiale (9)fermée par un joint (8) est termi née par un flexible (7) et un carré d entraînement (6) associé à l axe (5)de l élément interchangeable (3) lequel dit élément interchangeale comporte trois rangées de soies de diamètres et et de souplesse différentes, l élément interchangeable (3) est maitenu libre de rotation dans un carter (2à) par des moyens (2b,et 4). Le dispositif selon l invention est particulièrement destiné à l hygiène bucco-dentaire et digestive.

29 28 A61J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e26 décembre j A 61 J 9/00 ( ). k RECIPIENT EN UNE MATIERE PLASTIQUE p (Inventeur : RO- HRIG PETER). o Demandeur: MAM BABYARTIKEL GESELLSCHAFT M.B.H., r Mandataire: SANTAREL- LI. fpriorité: AT, 03 janvier 2007, n GM m Récipient (1), notamment biberon, comportant un corps de biberon (2) en matière plastique, notamment polyoléfine, ouvert au moins d un côté, une ouverture de récipient (4) et un capuchon de fixation (8) prévu en tant qu élément de fixation (7), pouvant être fixé sur l ouverture de récipient, un élément élastique (14) étant prévu entre une face frontale (4 ) de l ouverture et l élément de fixation à l état fixé sur l ouverture de récipient, l élément élastique, par exemple une tétine (9), comportant une membrane (15), une bride de fixation (10, 19) pour la réception entre une face frontale de l ouverture et l élément de fixation, celui-ci étant doté dans une saillie d appui (20) d une rainure de réception (21) pour la fixation par complémentarité de formes de l élément élastique, la bride de fixation étant reliée par complémentarité de formes à la saillie d appui de l élément de fixation. a b () d [ ]. e29 décembre j A 61 K 8/41 ( ), A 61 Q 1/02. k COMPOSITION COSMETIQUE COMPRENANT UN DERIVE DE BIS UREE. p (Inventeur: FELTIN CHAR- LOTTE). odemandeur : L OREAL Société anonyme, r Mandataire: L OREAL m La présente invention a pour objet une composition cosmétique comprenant au moins une phase grasse liquide continue comprenant au moins un composé de formule générale (I): et au moins une huile non siliconée ayant un paramètre de solubilité δ a compris entre 0 et 5,00 (J/cm 3 ) 1/2. L invention concerne également un procédé de maquillage ou de soin des matières kératiniques comprenant l application sur lesdites matières kératiniques d une composition telle que décrite précédemment.

30 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION A61K 29 a b () d [ ]. e29 décembre j A 61 K 8/49 ( ), A 61 Q 19/02. kutilisation EN COSMETIQUE DE LA L-2-THIOHIS- TIDINE OU D UN DE SES DERIVES COMME AGENT DEPIGMENTANT. p (Inventeurs: ANDRE PATRICE; MARTEAU CLARISSE; RENIMEL ISABELLE; MOREAU MARIELLE). odemandeur : LVMH RECHERCHE Groupement d intérêt économique, r Mandataire: CA- BINET BEAU DE LOMENIE m L invention concerne l utilisation, dans une composition cosmétique, ou pour la préparation d une composition cosmétique, de la L-2-thiohistidine ou d un sel ou d un ester cosmétiquement acceptable de sa fonction acide comme agent dépigmentant. Elle concerne également une méthode de soin cosmétique destinée à atténuer ou supprimer les taches pigmentaires de la peau et/ou à éclaircir le teint, par application de cette composition cosmétique. L invention fournit une composition fortement dépigmentante. a b () d [ ]. e29 décembre j A 61 K 8/58 ( ), A 61 Q 1/00, 1/ 08. kcomposition COSMETIQUE COMPRENANT UN DERIVE DE BIS UREE. p (Inventeur : FELTIN CHARLOTTE). o Demandeur: L OREAL Société anonyme, r Mandataire: L OREAL m La présente invention a pour objet une composition cosmétique comprenant au moins une phase grasse liquide continue, comprenant au moins un composé de formule générale (I), ou l un de ses sels et/ou isomères: Et au moins une huile ayant un paramètre de solubilité δ a compris entre 0 et 7,00 (J/cm 3 ) 1/2, et de préférence entre 0 et 5,00 (J/cm 3 ) 1/2. L invention concerne également un procédé de maquillage ou de soin des matières kératiniques comprenant l application sur lesdites matières kératiniques d une composition telle que décrite précédemment.

31 30 A61K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e28 décembre j A 61 K 8/97 ( ), A 61 Q 19/06. k PROCEDE D OBTENTION D UN ACTIF COSMETI- QUE AMINCISSANT, PRINCIPE ACTIF OBTENU ET COMPOSITIONS L INCLUANT p (Inventeur : PAUFI- QUE JEAN). o Demandeur: SOCIETE INDUSTRIEL- LE LIMOUSINE D APPLICATION BIOLOGIQUE,DITESI- LAB Société par actions simplifiée, r Mandataire : AQUINOV m L objet de l invention est un procédé d obtention d un principe actif cosmétique amincissant comprenant au moins la succession les deux étapes suivantes: - solubilisation de poudre de Nelumbo nucifera, et - extraction sélective des composés polyphénoliques. L invention se rapporte également au principe actif obtenu par ce procédé, aux compositions cosmétiques l incluant et à ses utilisations cosmétiques. a b () d [ ]. e 03 janvier j A 61 K 31/428 ( ), A 61 P 31/00, 35/ 00. kutilisation DU RILUZOLE ET DE SES DERI- VES POUR FABRIQUER DE NOUVEAUX MEDICA- MENTS p (Inventeur : ACHOUR AMMAR). o Demandeur: ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPE- MENT DE LA BIOTHERAPIE EXPERIMENTALE ET AP- PLIQUEE(A.D.B.E.A), r Mandataire : CABINET AR- MENGAUD AINE m La présente invention a pour objet l utilisation du riluzole ou de sels pharmaceutiquement acceptables du riluzole, pour la fabrication de médicaments pour rétablir la fonction immunitaire pour le traitement de maladies inflammatoires, infectieuses et de cancers.

32 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION A61K 31 a b () d [ ]. e29 décembre j A 61 K 31/4375 ( ), A 61 P 35/ 00. k COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES IN- JECTABLES LYOPHILISEES DE DERIVES HEMI-SYN- THETIQUES D ALCALOIDE DE VINCA STABLES A TEMPERATURE AMBIANTE p (Inventeurs : LE- VERD ELIE; BOUGARET JOEL; IBARRA MARIE DOMI- NIQUE). o Demandeur : PIERRE FABRE MEDICA- MENT Société anonyme, r Mandataire: REGIMBEAU m La présente invention concerne des compositions pharmaceutiques comprenant un dérivé hydrosoluble hémi-synthétique d alcaloïde de vinca, stables à température ambiante, dans lesquelles ledit dérivé est présent sous la forme d un lyophilisat obtenu en présence d au moins un carbohydrate. a b () d [ ]. e28 décembre j A 61 K 31/519 ( ), A 61 P 35/02. knouvelle UTILISATION THERAPEUTIQUE POUR LE TRAITEMENT DES LEUCEMIES p(inventeurs : BOURRIE BERNARD ; CASELLAS PIERRE). o Demandeur: SANOFI AVENTIS Société anonyme, r Mandataire: SANOFI-AVENTIS m L invention à pour objet une nouvelle utilisation thérapeutique pour le traitement des leucémies, notamment des leucémies myéloïdes.

33 32 A61K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e28 décembre j A 61 K 31/5415 ( ), A 61 P 13/ 00. k UTILISATION DU 10-[(R3)-1-AZABICY- CLO[2.2.2]OCT-3-YLMETHYL]-10H- PHENOTHIAZINE POUR LA PREPARATION D UN MEDICAMENT EXER- CANT UNE INHIBITION SELECTIVE DES RECEP- TEURS MUSCARINIQUES M1,2,3 p (Inventeurs : CLERC THIERRY; TISNE VERSAILLES JACKY; PRZY- BYLSKI CHRISTOPHE). o Demandeur: PIERRE FA- BRE MEDICAMENT Société anonyme, r Mandataire: REGIMBEAU m La présente invention concerne l utilisation du 10- [(3R)-1-azabicyclo[2.2.2]oct-3-ylméthyl]-10H-phénothiazine ainsi que de ses sels pharmaceutiquement acceptables pour la préparation d un médicament permettant en particulier de prévenir ou de traiter l incontinence urinaire, et ce par voie locale et/ou par voie orale. a b () d [ ]. e28 décembre j A 61 K 36/185 ( ), A 61 P 17/00, A 23 L 1/29, A 61 K 8/97, A 61 Q 19/08. k COMPOSITION COMPRENANT UN EXTRAIT DE GRAINES DE QUINOA p (Inventeur: MSIKA PHILIP- PE). o Demandeur: LABORATOIRES EXPANSCIEN- CE Société anonyme, r Mandataire: REGIMBEAU m La présente invention concerne une composition comprenant un extrait de graines de quinoa, ledit extrait étant un extrait peptidique et osidique ou un extrait lipidique de graines de quinoa, ledit extrait lipidique de quinoa étant lui-même choisi dans le groupe constitué par une huile concentrée en sa fraction insaponifiable, un insaponifiable ou une huile raffinée. L invention se rapporte également aux procédés de préparations de ces différents extraits et aux applications dermatologiques ou nutraceutiques de ces extraits.

34 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION A61M 33 a b () d [ ]. e11 décembre j A 61 M 5/24 ( ). kseringue A AIGUILLE AYANT DES COMPOSANTS JETABLES p (Inventeur: CHENG WAN CHANG). o Demandeurs: WANG HSIEN TSUNG; LIANG SHIH LIN, r Mandataire: BREDEMA. f Priorité: US, 29 décembre 2006, n m Une seringue à aiguille comprend un ensemble d aiguille incluant des aiguilles hypodermiques avant et arrière (132A, 132B); un corps de pompe (11) incluant une première fenêtre (113); un tube (12) fixé par filetage à l ensemble de corps de pompe (11) et l aiguille respectivement et incluant une deuxième fenêtre (122) ainsi qu une surface conique circonférentielle interne; une cartouche de médicament (40) incluant un piston arrière (41) et un bouchon avant (43) fixé à la surface conique lorsque la cartouche est montée dans le corps de pompe (11); et un levier. L aiguille arrière (132B) fait passer le tube (12) et le bouchon (43) dans la cartouche. Le volume de fluide dans la cartouche peut être visualisé par l intermédiaire des fenêtres. Après l utilisation du tube (12), la cartouche, et l ensemble d aiguilles sont retirés pour être jetés, le corps de pompe (11), l oreille et le levier pouvant pour être réutilisés. a b () d [ ]. e 03 janvier j A 61 M 39/26 ( ). kconnecteur POUR ETABLIR UNE COMMUNICA- TION DE FLUIDE SOUS LE CONTROLE D UNE VALVE, NOTAMMENT A USAGE DANS LE DOMAINE MEDI- CAL p(inventeurs : CARREZ JEAN LUC ; DALLE VALERY ; GUYOMARC H PIERRICK ; HUET JEAN MAX). o Demandeur: VYGON Société anonyme, r Mandataire: REGIMBEAU m La capacité de déformation à effet ressort de la valve (5) concerne essentiellement le bouchon (5a) et une partie de la valve (5c) intermédiaire entre le bouchon (5a) et ledit espace tubulaire (6). La valve et l embout fixe (3) sont conformés pour que la valve soit serrée en permanence sur l embout fixe sans formation d un volume mort significatif dans ledit espace quelle que soit la déformation de la valve, et pour que la valve soit maintenue sur l embout fixe (3) sans fléchir sous la poussée de l embout mobile. La fente (9) de la valve est constituée d une fente proximale moulée (9A) suivie d une fente distale (9B) percée apte à faire communiquer la fente moulée avec ledit espace lorsque la fente est ouverte. Application aux connecteurs de fluides médicaux.

35 34 A61N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e28 décembre j A 61 N 1/368 ( ). k CIRCUIT DE COMMUTATION CONTROLEE D ELECTRODES MULTIPLEXEES, POUR UN DISPOSITF MEDICAL IM- PLANTABLE ACTIF p (Inventeurs : DAL MOLIN RENZO; RIPART ALAIN). o Demandeur: ELA MEDI- CAL Société par actions simplifiée, r Mandataire: DU- PUIS LATOUR DOMINIQUE m Ce circuit est situé dans une sonde pourvue d électrodes multiplexées de détection/stimulation. Il décode un signal, produit par un générateur, permettant de commander une série de commutateurs assurant un couplage sélectif des diverses électrodes à la borne proximale et à la borne distale du générateur. Ce signal est un signal modulé comportant une série codée d impulsions logiques (72) définissant une configuration particulière de couplage des électrodes de la sonde à la borne proximale ou distale du générateur. Le signal comporte une microimpulsion (66), qui précède la série codée d impulsions logiques et présente une amplitude et une durée inférieures à l amplitude et à la durée de chacune des impulsions logiques. La détection de cette microimpulsion active en réponse tous les commutateurs du circuit en position ouverte pendant une durée (PHASE 1) au moins égale à la durée de la réception de la série codée d impulsions logiques. a b () d [ ]. e27 décembre j A 63 B 69/02 ( ), F 41 B 13/02. kpoignee ERGONOMIQUE POUR LA PRATIQUE DE L ESCRIME p (Inventeur : PRAT FERNAND). o Demandeur: PRAT FERNAND, r Mandataire: CA- BINET LAVOIX m Le corps de cette poignée a une forme allongée et comporte sur un premier côté, une première surface (14) d appui pour le pouce; sur le côté opposé, une deuxième surface (15) d appui pour les quatre autres doigts; et deux ergots (21, 22) en saillie sur la surface (15), à savoir un ergot distal (22) adapté pour la butée arrière de l index et la butée avant du majeur, et un ergot proximal (21) adapté pour la butée arrière de l auriculaire, les deux ergots délimitant un logement de réception du majeur, de l annulaire et de l auriculaire. Application aux poignées d épées, de fleurets et de sabres.

36 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION A63B 35 a b () d [ ]. e 02 janvier j A 63 B 71/14 ( ). k DISPOSITIF EMPECHANT LES DOIGTS DE LA MAIN D AGRIPPER LES VETEMENTS DE SPORTS, NOTAMMENT LORS DE LA PRATIQUE DU FOOTBALL p (Inventeur: BELAR- BI AMAR). o Demandeur: BELARBI AMAR m L invention concerne un dispositif qui empêche lors de pratique sportive notamment le football d agrippé les vêtements de sports et par ce fait anille toute action d anti-jeu. Il est constitué d une gaine limitées dans son extension et renforcée au niveau des phalanges lorsque l on referme les doigts ceux ci en son empêcher pour ne pas pouvoir agrippé le maillot de sport. Le dispositif selon l invention est particulièrement destiné a la pratique sportive notamment le football. a b () d [ ]. e28 décembre j A 63 C 9/00 ( ), A 63 C 5/03. kfixation AUTOMATIQUE SUR UNE PLANCHE DE GLISSE D UN DISPOSITIF DE FIXATION DE CHAUS- SURE p (Inventeur : RIVAL FRANCOIS). o Demandeur: SKIS ROSSIGNOL, r Mandataire : CABINET LAURENT ET CHARRAS m Agencement pour la fixation sur une planche de glisse (1) d un dispositif de fixation d une chaussure (31; 31 ), comprenant un élément inférieur (32; 32 ) apte à une liaison avec le dispositif de fixation de chaussure et une plaque (2; 2 ) apte à une liaison avec la planche de glisse, caractérisé en ce que la fixation entre l élément inférieur (32, 32 ) du dispositif de fixation d une chaussure (31; 31 ) et la plaque (2; 2 ) est réalisée par l intermédiaire d une lumière (10) d un premier de ces deux éléments coopérant avec un doigt (41) d un verrou (40) mobile du second de ces deux éléments.

37 36 B01D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e29 décembre j B 01 D 21/34 ( ), B 01 D 21/01, 21/ 02, 21/26, C 02 F 9/02, 1/52, 1/38. k PROCEDE ET INSTALLATION DE TRAITEMENT D EAU PAR FLO- CULATION LESTEE ET DECANTATION p (Inventeurs: SAUVIGNET PHILIPPE; DAHL CLAUS; URSEL VALERY; LEVECQ CELINE; BEAUDET JEAN FRANCOIS). o Demandeur: OTV SA Société anonyme, r Mandataire: CABINET PATRICE VIDON m Procédé de traitement d une eau dans une installation comprenant les étapes consistant à mettre en contact dans une zone de floculation (1) de l eau, un ballast et un floculant pour permettre la formation de flocs, introduire le mélange formés dans une zone de décantation (11), séparer l eau traitée, extraire le mélange de boues et de ballast en partie basse de la zone de décantation (1) et l acheminer vers une zone agitée de mélange intermédiaire (19), extraire le mélange de boues et de ballast présent dans celle-ci (19) et lui faire subir une étape de séparation (26) boues/ballast par hydrocyclonage, recycler la sousverse dans la zone de floculation (1), extraire une partie des boues provenant de la surverse et recirculer l autre partie dans la zone intermédiaire (19) caractérisé en ce qu il comprend une étape consistant à mesurer en continu au moins un paramètre représentatif de la concentration de l eau en impuretés avant ou lors de son entrée dans la zone de floculation, et une étape consistant à utiliser les résultats de la mesure ainsi effectuée pour en déduire en continu la quantité de ballast devant être mise en oeuvre pour l obtention d une eau traitée présentant une qualité prédéterminée. a b () d [ ]. e29 décembre j B 01 D 61/02 ( ), B 01 D 61/58, B 01 J 49/00, 47/00, A 23 C 9/146. k PROCEDE DE PURIFICATION D ACIDES OROGANIQUES p (Inventeurs: THEOLEYRE MARC ANDRE; BATHANY YVAN). o Demandeur : APPLEXION, r Mandataire: CABINET HIRSCH POCHART ET AS- SOCIES m L invention fournit un procédé de purification de moûts contenant des acides organiques éventuellement neutralisés, comprenant les étapes suivantes: (a) élimination d au moins une partie des cations divalents et éventuellement au moins une partie des cations monovalents par passage sur une résine cationique; et (b) nanofiltration de la solution résultante.

38 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B01F 37 a b () d [ ]. e27 décembre j B 01 F 17/32 ( ), C 10 L 1/232, 10/18. kmolecules STABILISANTES D ASPHAL- TENE PRESENTANT UN MOTIF TETRAPYRROLI- QUE p (Inventeurs: ROUET JEAN; GROFFE DIDIER; SALAUN MATHIEU). o Demandeur: ANTICOR CHI- MIE Société anonyme, r Mandataire: CABINET LAU- RENT ET CHARRAS m Utilisation d une molécule ou d un mélange de molécules biodégradables présentant des motifs tétrapyrroliques, comme stabilisant des asphaltènes présents dans le pétrole brut et des dérivés de pétrole brut. a b () d [ ]. e 02 janvier j B 05 B 17/06 ( ). k DISPOSITIF DE PULVERISATION ULTRASONIQUE INDUSTRIEL. p (Inventeurs: BOURSIER GILLES; VAXELAIRE PHI- LIPPE). o Demandeur: SODEVA Société anonyme, r Mandataire: REGIMBEAU m L invention concerne un dispositif de pulvérisation ultrasonique, comprenant un générateur relié à un convertisseur électro-acoustique fixé à un pulvérisateur constitué d un barreau axial (41) autour duquel est agencée une couronne radiale (42) présentant à son bord extérieur une surface de pulvérisation (44), dans lequel la couronne radiale (42) comprend au moins une couronne de base correspondant au plus petit diamètre résonant, et dans lequel la matière et les dimensions du pulvérisateur sont choisies pour que le pulvérisateur vibre en résonance à la fréquence F, dans un mode de vibration où le barreau (41) et la couronne de base, de façon simultanée, se contractent, puis se dilatent, alternativement, tout point de la surface de pulvérisation étant animé d une vibration homogène et orthogonale à ladite surface.

39 38 B06B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e 02 janvier j B 06 B 1/06 ( ), B 05 B 17/06, B 08 B 3/12, B 01 J 19/10. k DISPOSITIF POUR LA PRO- DUCTION DE VIBRATIONS ULTRASONIQUES p (Inventeurs: BOURSIER GILLES; VAXELAIRE PHI- LIPPE). o Demandeur: SODEVA Société anonyme, r Mandataire: REGIMBEAU m La présente invention concerne un dispositif de production de vibrations acoustiques longitudinales ultrasoniques dans un élément utilisateur, comprenant, au moins, un convertisseur électro-acoustique dont les céramiques piézo-électriques (21) vibrent en mode radial et un élément intermédiaire (30), qui est placé entre le convertisseur et l élément utilisateur et est attaché, d un coté, de façon solidaire à la face distale (31) du convertisseur en une zone de contact localisée autour d un ventre d amplitude de vibration de la face distale et, de l autre coté, à l élément utilisateur par une surface d extrémité plane, tout point de la surface d extrémité étant animé d une vibration homogène orthogonale à ladite surface. a b () d [ ]. e28 décembre j B 21 D 39/00 ( ), B 21 D 41/02, 53/ 88, B 60 K 13/04, F 01 N 7/08, 7/18. kpiece EN TOLE MINCE, ELEMENT D ECHAPPEMENT COMPOR- TANT UNE TELLE PIECE EN TOLE MINCE, PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LEUR FABRICATION p (Inventeur: PACI MICHEL). o Demandeur: FAURE- CIA SYSTEMES D ECHAPPEMENT Société par actions simplifiée, r Mandataire: CABINET BLEGER RHEIN m L invention concerne un procédé pour la fabrication d une pièce (1) en tôle mince et consistant en ce qu on déroule une feuille (13) de tôle mince enroulée sur un rouleau et en ce qu on détoure la pièce (1) en tôle mince à réaliser au niveau d une portion au moins de la feuille (13) de tôle mince, ceci aux dimensions finales de la pièce (1) à réaliser. Ce procédé est caractérisé par le fait qu on réalise, au moins au niveau d une partie de la bordure périphérique (3) de la pièce (1) en tôle mince, des moyens (4) pour protéger un opérateur contre les risques de coupure par le bord (2) de la bordure périphérique (3) de cette pièce (1). L invention concerne, encore, une telle pièce (1) en tôle mince, un élément d échappement comportant au moins une telle pièce (1) en tôle mince, un procédé de fabrication d un tel élément d échappement ainsi qu un dispositif pour leur fabrication.

40 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B21D 39 a b () d [ ]. e28 décembre j B 21 D 39/20 ( ), B 29 C 57/04. kdispositif D OUTIL A EXPANSION POUR PINCE SUR MACHINE A REALISER DES EMBOITURES AUX EXTREMITES DE TUYAUX EN MATIERE PLASTIQUE OU COMPOSITE p (Inventeur: GUEIT AURELIEN). o Demandeur: VIRAX Société par actions simplifiée, r Mandataire: CABINET BLEGER RHEIN m Dispositif d outil à expansion pour pince ou machine à réaliser des emboîtures aux extrémités de tuyaux (6) en matière plastique ou composite, utilisés dans le domaine de la plomberie, du type comprenant un embout (2) de forme cylindrique constitué du rapprochement de plusieurs mors (20) en forme de secteur et mobiles, dans le sens radial, sous l effet de l insertion entre eux d une aiguille conique (3) mobile axialement par l actionnement de la pince ou machine, qui permet que les mors (20) passent d une position resserrée à une position écartée. Il comporte, de manière intégrée ou bien dans un ensemble prévu apte à s intercaler entre l embout (2) et la pince ou machine, des moyens (4, 42, 5) prévus aptes, lors du passage de l embout (2) de la position écartée à la position resserrée, à entraîner automatiquement ce dernier, directement ou indirectement, en pivotement axial selon une portion de tour. a b () d [ ]. e27 décembre j B 23 B 45/16 ( ), B 23 B 45/04, 47/ 00, E 01 B 31/04. ktronconneuse DE RAIL OU ANALOGUE p (Inventeur: HUBOUD PERON MAURI- CE). o Demandeur: SOCIETE DES ANCIENS ETA- BLISSEMENTS LUCIEN GEISMAR, r Mandataire : GERMAIN ET MAUREAU m Cette tronçonneuse (2) comprend un bloc moteur (3) entraînant par courroie (5) un disque de coupe (6) fixé sur un porte disque (7), un fourreau (8) d axe parallèle à l axe du disque de coupe, destiné à être fixé sur un dispositif de support et de guidage de la tronçonneuse comprenant un étau de fixation au rail et permettant un pivotement de la tronçonneuse dans le plan du disque de coupe, caractérisée en ce que le fourreau et le porte disque forment un ensemble monobloc (9) monté sur le bloc moteur (3) avec interposition de moyens élastiques.

41 40 B23P ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e 03 janvier j B 23 P 19/04 ( ), B 25 B 27/04, 27/08, G 21 D 1/00. koutillage SERVANT AU SERTIS- SAGE ET AU CHASSAGE PAR PRESSION D UNE CLA- VETTE. p (Inventeur : BARRE DIDIER). o Demandeur: COMPAGNIE GENERALE DES MATIE- RES NUCLEAIRES Société anonyme, r Mandataire: BREVATOME m L invention se rapporte à un outillage (40) servant au sertissage et au chassage par pression d une clavette (2), comprenant: - un premier réceptacle (52) en regard duquel se situe une tête de sertissage (56) montée mobile sur un corps (42) de l outillage; - un second réceptacle (76) en regard duquel se situe une tête de chassage (78) également montée mobile sur le corps (42); et - des moyens de pression (100) montés mobiles sur le corps (42) de manière à pouvoir être déplacés d une position de sertissage dans laquelle ils sont capables d exercer une pression sur la tête de sertissage, à une position de chassage dans laquelle ils sont capables d exercer une pression sur la tête de chassage, et inversement. a b () d [ ]. e28 décembre j B 23 P 19/06 ( ), B 25 B 23/14, B 60 R 21/16. k DETECTION D UN DEFAUT D AS- SEMBLAGE DE PIECES VISSEES p (Inventeurs : LEJEUNE JEAN MICHEL; DEVEVEY RODOLPHE). o Demandeur: FAURECIA SIEGES D AUTOMOBILE Société par actions simplifiée, rmandataire : CABI- NET BEAUMONT m L invention concerne un procédé de vérification d un assemblage par vissage d au moins une pièce (30, 31) sur une tige filetée (83), dans lequel ladite pièce est en un matériau relativement mou et un élément (40, 41) de rigidification dans une matière relativement dure par rapport à la matière de la pièce est pré-assemblé à la pièce et comporte un orifice (44, 45) destiné à être engagé sur la tige filetée, le vissage étant effectué au moyen d un outil à détection de couple susceptible de mesurer un angle de rotation jusqu à un premier seuil de couple et l épaisseur de l assemblage étant déduite de l angle de rotation pour déterminer si la pièce est bien présente.

42 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B24B 41 a b () d [ ]. e 03 janvier j B 24 B 9/14 ( ), B 23 Q 3/16, B 23 C 3/00. k DISPOSITIF PORTE-PIECES ORIENTALE p (Inventeur: MORLET DIDIER). o Demandeur : FWD Société à responsabilité limitée, r Mandataire : MACQUET & ASSOCIES m La présente invention concerne un dispositif portepièces 1 comportant au moins un organe de maintien 10, 11 d une pièce à usiner 200, 201 au niveau d une face 210, 211 s étendant sensiblement suivant un plan XY défini par deux directions orthogonales X et Y, chaque organe de maintien 10, 11 étant réglable en inclinaison suivant sensiblement la direction longitudinale Y. L invention est remarquable en ce que chaque organe de maintien 10, 11 est en outre réglable en inclinaison suivant sensiblement la direction transversale X. a b () d [ ]. e27 décembre j B 25 J 19/00 ( ), B 25 J 13/02, 9/ 10, F 16 G 9/00. k STRUCTURE A CABLES TEN- DUS POUR INTERFACE HAPTIQUE OU ROBOT, A GRAND ANGLE DE MANOEUVRE p (Inventeur : GOSSELIN FLORIAN). o Demandeur: COMMISSA- RIAT A L ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, r Mandataire : BREVALEX m La présente invention a pour objet une structure à câbles tendus pour interface haptique ou robot comportant une armature rigide (3), un élément (2) apte à interagir avec l environnement extérieur, ledit élément comportant une plateforme (20) et un membre mobile (16) apte à pivoter autour d au moins un axe de rotation (X) par rapport à ladite plateforme (20), ladite plateforme (20) étant suspendue à l intérieur de l armature (3) par des câbles de suspension liés à des enrouleurs/dérouleurs fixés à ladite armature (3), ladite plateforme (20) étant apte à être déplacée par enroulement et déroulement desdits câbles sur lesdits enrouleurs/dérouleurs, structure dans laquelle des fixés à ladite armature (3), ladite plateforme (20) étant apte à être déplacée par enroulement et déroulement desdits câbles, dans laquelle structure, des moyens de déplacement dudit membre mobile (16) par rapport à la plateforme (20) sont prévus, les moyens de déplacement du membre mobile (16) par rapport à la plateforme étant distincts des enrouleurs/dérouleurs des câbles de suspension.

43 42 B26B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e 02 janvier j B 26 B 21/40 ( ), B 26 B 21/44, 21/ 54. k RASOIR MECANIQUE COMPACT ET COM- PLET p (Inventeurs: ABOUAFF JEAN PIERRE; RI- CHARD PHILIPPE). o Demandeurs : RICHARD PHILIPPE; ABOUAFF JEAN PIERRE m L invention concerne un rasoir de la sorte dite à main ou de sûreté ou mécanique de type nouveau, caractérisé en ce qu il comporte: - un élément dit tête de rasage équipé de lames dont les bords tranchants sont convergents (ou divergents) se sorte que la fonction de rasage soit assuré par un mouvement alternatif de la main (fonction de rasage bidirectionnelle). Cet élément peut être remplaçable ou non selon le type d usage (jetable, d usage court, d usage durable); - un second élément associé de façon solidaire ou non du premier (cf supra) servant d organe de préhension/ manipulation, et pouvant, selon le cas (idem), servir de logement pour des lames de rechange; - un troisième élément ayant une fonction de stockage et de distribution de produit(s) de rasage de type crème à raser par exemple (ou de conteneur d un module de distribution de tels produits), de sorte que l ensemble puisse être facilement transportable et utilisable lors de déplacements par exemple, en palliant l encombrement que présent actuellement l utilisation de rasoirs de la sorte évoquée (rasoir+produit de rasage: crème ou gel, etc.). Dans le cas d un produit jetable l invention a également l avantage de présenter un produit complet (éléments de rasage+produits associés) sous un faible volume. a b () d [ ]. e 03 janvier j B 29 C 31/04 ( ), B 29 C 47/10 // B 29 K 21:00. k PROCEDE D ALIMENTATION EN GOMME D UN DISPOSITIF CONSOMMATEUR DE GOMME ET INSTALLATION D ALIMENTATION EN GOMME DE CE DISPOSITIF CONSOMMATEUR DE GOMME. p (Inventeurs: NICOLAS SERGE; CROS- NIER GERARD; GOY DANIEL). o Demandeurs: SO- CIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA, r Mandataire: CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY m Selon ce procédé, on déplace en continu une bande de gomme (M) depuis un dispositif fournisseur (12) de gomme vers le dispositif consommateur (14). Au cours du déplacement continu, et avant d atteindre le dispositif consommateur (14), on prélève en continu une partie (R), appelée reliquat, de la bande de gomme (M). On prélève ce reliquat (R) par découpage en continu de la bande de gomme (M). Par exemple, le dispositif fournisseur (12) comprend des moyens amont (16) de stockage de la bande de gomme (M) depuis lesquels la bande (M) est déplacée vers l extrudeuse et des moyens aval (40) de stockage dans lesquels on stocke le reliquat (R). Après épuisement de la bande de gomme (M) dans les moyens amont (16) de stockage, on permute les moyens amont (16) et aval (40) de stockage.

44 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B29C 43 a b () d [ ]. e27 décembre j B 29 C 45/20 ( ), B 29 C 45/27. kbuse D INJECTION DE MATIERE PLASTIQUE EN FUSION p (Inventeurs : ROULLE ALAIN ; VUILLERMOZ ROLAND). o Demandeur : CURTIL SOCIETE ANONYME Société anonyme, r Mandataire: GERMAIN ET MAUREAU m Cette buse d injection (2) comprend un corps de buse (23) délimitant un canal d injection (25) débouchant dans une ouverture (26) située à une première extrémité du corps de buse destinée à communiquer avec une unité d injection, et dans une ouverture (27) située à une seconde extrémité du corps de buse équipée de moyens de fixation (28) dans un support de buse (29) communiquant avec une cavité de moulage (30), un embout de buse (31) étant fixé de manière étanche dans le corps de buse (23) au niveau de sa seconde extrémité, l embout faisant saillie du corps de buse et délimitant avec le support de buse et le corps de buse une chambre annulaire (34) en communication avec la cavité de moulage par un seuil d injection (35), l embout comprenant une cavité (36) formant une partie de la section libre du canal d injection, et des orifices de sortie (37) mettant en communication le canal d injection avec la chambre annulaire. Les orifices de sortie (37) débouchent dans la zone de la seconde extrémité du corps de buse. a b (A3) d [ ]. e19 novembre j B 29 C 65/72 ( ). k STRUCTURE DE LIAISON AUTOMATIQUE POUR UNE STRUCTURE DE COQUE p(inventeur : ONG CHING LONG). o Demandeur : COTECH.INC., r Mandataire: CABINET CHAILLOT. fpriorité: TW, 17 novembre 2006, n m Une structure de liaison automatique pour une structure de coque selon la présente invention, la structure de coque comprenant: une coque principale (10) sur laquelle est disposée un élément composite (20) et des éléments de liaison (30) situés entre la coque principale (10) et l élément composite (20) pour les lier ensemble. Les éléments de liaison (30) peuvent être des éléments adhésifs ou des structures d engagement convexes et concaves. La coque principale (10) est préformée dans le moule pour un moulage de l élément composite (20); la structure de liaison est formée automatiquement après moulage de l élément composite (20).

45 44 B29C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e27 décembre j B 29 C 70/52 ( ), B 29 B 15/12. kprocede ET DISPOSITIF DE FABRICATION D UN ANNEAU COMPOSITE p (Inventeurs : DELFINO ANTONIO; MERALDI JEAN PAUL). o Demandeur : CONCEPTION ET DEVELOPPEMENT MICHELIN, r Mandataire : MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN moins de 10% de l épaisseur (Er) du ruban, de telle manière que ladite peau serve de base stable lors de l enroulement subséquent du ruban (21) sur lui-même; déposer le ruban (21) ainsi traité superficiellement sur un support (23) dictant la forme finale du bloc composite, et enrouler ledit ruban (21) sur ledit support (23), unidirectionnellement, par superposition du nombre Nc de couches pour formation directe dudit anneau continu (30) sur ledit support (23), Nc étant inférieur à 15. m Procédé de fabrication d un bloc composite de géométrie fermée, sous forme d un anneau continu, à base de fibres de renforcement et d une résine: réticulable, par enroulement en continu et superposition en un nombre de couches prédéterminé Nc d un ruban desdites fibres de renforcement noyées dans une matrice à base d une composition comportant ladite résine réticulable, ledit procédé comportant, d amont en aval, les étapes suivantes: réaliser un arrangement (12) rectiligne de fibres (11) de renforcement, et entraîner cet arrangement dans une direction d avancement (F); dégazer l arrangement de fibres (12) par l action du vide (13); après dégazage, imprégner ledit arrangement de fibres (12) par ladite composition de résine à l état liquide (17); faire passer l imprégné ainsi obtenu au travers d une filière (20) pour imposer audit imprégné une forme de ruban (21) constitué des fibres de renforcement (11) dans leur matrice de résine liquide (17), l épaisseur (Er) dudit ruban étant comprise entre 0,1 mm et 0,5 mm; en sortie de filière (20), appliquer un traitement de surface (22) sur la face supérieure dudit ruban (21) pour créer une peau solide dont l épaisseur (Ep) représente a b () d [ ]. e27 décembre j B 41 M 5/24 ( ), B 44 C 1/22, B 44 F 11/00. k PROCEDE POUR REPRODUIRE SUR UNE SURFACE TOUTES OEUVRES VISUELLES NUMERISEES. p(inventeurs : BEDARD PATRICK YVES ROGER ; BEDARD MARIE FRANCE). o Demandeurs: BEDARD PATRICK YVES ROGER; BE- DARD MARIE FRANCE, r Mandataire: BEDARD PA- TRICK m Procédé pour reproduire sur une surface toutes oeuvres visuelles numérisées. La technique selon l invention permet d offrir deux niveaux approfondies de lecture tactile et visuelle d une oeuvre sur une base de reproduction couleur. Ce qui permet aux non-voyants, malvoyants et voyants de percevoir les vibrations des couleurs, vibrations visuelles ou, et tactiles. Pour mettre en oeuvre ce procédé, il est nécessaire d utiliser un enregistrement numérique des oeuvres à reproduire. Ces données numériques servent à commander le balayage laser d une surface où l on reproduit le modèle. La surface où l on reproduit le modèle est de base résine, ou composite ou polyuréthane, ou élastomère, ou hydraulique ou glycérophtalique ou cellulosique ou acrylique ou époxy, ou métallique ou planche usinable. Cette oeuvre réalisée en creux et bosses peut être utilisée en l état ou servir de moule pour un tirage en autre de résine transparente dans laquelle on incrustera, ou superposera une reproduction couleur du visuelle. Les oeuvres ainsi réalisées selon l invention sont particulièrement destinées au domaine de la muséologie, au domaine de la création artistique, au domaine décoratif, au domaine publicitaire, au domaine de l édition, entre autre de l édition d art, édition musicale, édition bandes dessinées, au domaine du jeu, au domaine éducatif, au domaine de l enseignement.

46 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B43M 45 a b () d [ ]. e27 décembre j B 43 M 5/04 ( ). k DISPOSITIF D ALIMENTATION EN EAU POUR MOUILLEUR INCLINE DE MACHINE DE TRAITEMENT DE COURRIER p (Inventeur: CLARIS YANNICK). o Demandeur: NEOPOST TECHNOLOGIES Société anonyme, r Mandataire: CABINET BEAU DE LOME- NIE m Dispositif d alimentation en eau d un mouilleur de rabats d enveloppes intégré à une machine de traitement de courrier comportant une réserve d eau (10) de laquelle s écoule jusqu à un réservoir d eau (18), une quantité d eau destinée à imprégner une mousse (16) trempant dans ledit réservoir d eau, le dispositif comportant deux circuits distincts d alimentation en eau (12A, 14A, 18A;12B, 14B, 18B) assurant une alimentation en eau séparée de deux compartiments séparés (18A, 18B) du réservoir d eau depuis deux compartiments isolés (12A, 12B) de la réserve d eau de façon à définir deux niveaux d eau distincts pour les deux compartiments isolés de la réserve d eau et donc de définir deux hauteurs d eau différentes dans les deux compartiments séparés correspondants du réservoir d eau. a b () d [ ]. e28 décembre j B 43 M 5/04 ( ). ksysteme DE MOUILLAGE PAR PULVERISATION DE GOUTTE- LETTES D EAU p (Inventeur: CLARIS YANNICK). o Demandeur: NEOPOST TECHNOLOGIES Société anonyme, r Mandataire: CABINET BEAU DE LOME- NIE m Dispositif de mouillage de rabats d enveloppes intégré à une machine de traitement de courrier constitué par un atomiseur d eau comportant un boîtier métallique étanche (10) renfermant de l eau et un gaz propulseur maintenus sous pression et des moyens de pulvérisation (14) actionnés par un circuit de commande (16) pour pulvériser cette eau sous la forme d un brouillard de fines gouttelettes d eau.

47 46 B60C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e28 décembre j B 60 C 19/00 ( ), B 60 C 13/00, B 29 D 30/06. k PNEUMATIQUE A ENDURANCE AMELIOREE VIS-A-VIS DES CHOCS EXTERNES p (Inventeur : MERINO LOPEZ JOSE). o Demandeurs: SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHE- LIN Société anonyme ; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA, rmandataire : MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN m L invention concerne les problèmes susceptibles d être causés aux pneumatiques par le choc d obstacles sur la chaussée, par exemple lors de la rencontre avec un nid de poule ou une bordure de trottoir. Il arrive dans ce cas que la paroi du pneumatique entre le sommet et le bourrelet se trouve pincée entre la saillie formée par le crochet de jante et un obstacle externe lorsque le heurt de la bande de roulement contre l obstacle provoque la fermeture de la cavité interne du pneu, en donnant naissance momentanément des contraintes de compression dynamiques élevées perpendiculairement à la paroi du pneumatique qui peuvent aller jusqu à provoquer la rupture des renforts. Un élément de protection élastiquement déformable possédant à module rigidité élevé dans la direction de ces contraintes est utilisé pour les amortir au moins partiellement, par exemple en aménageant une couche revêtement de gomme garnie de stries sur la paroi interne du pneumatique. a b () d [ ]. e29 décembre j B 60 C 23/00 ( ). k UNITE ELECTRONIQUE DE MESURE DE PARAMETRES DE FONCTIONNEMENT D UN PNEUMATIQUE MONTE SUR UNE ROUE DE VEHICULE p (Inventeur : JU- REK GILLES). o Demandeur: SIEMENS VDO AUTO- MOTIVE Société par actions simplifiée m L invention concerne une unité électronique de mesure de paramètres de fonctionnement d un pneumatique monté sur une roue de véhicule, comprenant un boîtier (1) intégrant une carte électronique (11) et une pile (25), telle que pile bouton. Selon l invention, cette unité électronique comprend un couvercle (33) d obturation du boîtier (1), délimitant, avec la carte électronique (11), une chambre (39) adaptée pour loger la pile (25) connectée sur la dite carte électronique. De plus, des moyens d étanchéité compressibles (18) sont disposés dans la chambre (39) et adaptés pour être comprimés, d une part, en périphérie de cette chambre (39), entre la carte électronique (11) et le couvercle (33), de façon à isoler hermétiquement cette chambre (39), et, d autre part, au contact de la pile (25), de façon à assurer un blocage mécanique de la dite pile.

48 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B60C 47 a b () d [ ]. e 10 juillet j B 60 C 23/04 ( ), B 60 C 23/00. kappareil DE SURVEILLANCE DE PRESSION DE PNEUMATIQUE AYANT LA CAPACITE DE DETECTER AVEC PRECISION L ETAT DE DEPLACEMENT D UN VEHICULE p (Inventeur : WATABE NOBUYA). o Demandeur : DENSO CORPORATION, r Mandataire: NOVAGRAAF BREVETS. f Priorité: JP, 01 août 2006, n m Un appareil de surveillance de pression de pneumatique (2), qui est disposé sur une roue (5a, 5b, 5c, 5d) d un véhicule (1), comprend un capteur de pression (21), un émetteur (24), un capteur d accélération (22) et un contrôleur (23). Le capteur de pression (21) fournit un signal de pression représentatif de la pression d un pneumatique. L émetteur (24) émet le signal de pression. Le capteur d accélération (22) fournit un signal d accélération représentatif d une accélération centrifuge augmentant avec la vitesse de déplacement du véhicule (1). Le contrôleur (23) est configuré pour déterminer une variation de l accélération centrifuge pendant un intervalle de temps prédéterminé, déterminer le véhicule (1) comme se trouvant dans un état de déplacement lorsque la variation déterminée est supérieure ou égale à un seuil prédéterminé et commander l émetteur (24) pour émettre le signal de pression lorsque le véhicule (1) se trouve dans un état de déplacement. a b () d [ ]. e27 décembre j B 60 G 3/20 ( ). k DISPOSITIF DE COMMANDE DU CARROSSAGE D UN VEHICULE. p (Inventeurs: ALCON PHILIPPE; LAVILLUNIERE VINCENT ; MEYNET MATHIEU). o Demandeur: RENAULT SAS Société par actions simplifiée, r Mandataire: REGIMBEAU m L invention concerne un dispositif de commande du carrossage d un véhicule, en particulier d un véhicule automobile, dont le train (19) comprend au moins un porte fusée (3, 6) et un système actif (8) pour contrôler le carrossage du véhicule monté par au moins une liaison pivot (14, 16) sur le porte fusée (3, 6), caractérisé en ce que le porte fusée (3, 6) comprend une première partie (3) connectée par une première liaison pivot (14) à une extrémité proximale du système actif (8) et une deuxième partie (6) montée par une deuxième liaison pivot (16) à une extrémité distale du système actif (8), les première (3) et deuxième (6) parties du porte fusée étant montées ensemble par l intermédiaire d une troisième liaison pivot (15).

49 48 B60J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e29 décembre j B 60 J 3/02 ( ), B 60 J 5/04. kdispositif D OCCULTATION GUIDE SUR UN UNI- QUE ELEMENT DE STRUCTURE CENTRAL, PORTIE- RE ET VEHICULE CORRESPONDANTS p (Inventeurs : FOUREL PASCAL ; NEUFELD MARKUS). o Demandeur: WAGON SAS Société par actions simplifiée, r Mandataire: CABINET PATRICE VIDON m L invention concerne un dispositif d occultation (10) pour portière (101) de véhicule, du type présentant un panneau de porte (11) portant au moins deux vitres séparées (12; 13) par un élément de structure solidaire (19) dudit panneau de porte (11), comprenant un rideau (14) entraîné par une barre de tirage (18) et mobile dans un plan sensiblement affleurant avec le plan desdites vitres entre une position repliée et au moins une position déployée, pour laquelle ledit rideau permet une occultation au moins partielle de ladite surface couverte par lesdites vitres. Selon l invention, le déplacement dudit rideau (14) est contrôlé par l intermédiaire d un rail unique (110), formé dans ledit élément de structure (19), et dans lequel circule un patin (21) solidaire de ladite barre de tirage (18). a b () d [ ]. e29 décembre j B 60 K 6/04 ( ), B 60 K 17/04. kdispositif D ENTRAINEMENT AUXILIAIRE POUR VEHICULE AUTOMOBILE p (Inventeur : VANSUYT CLAUDE JULES JOSEPH). o Demandeur : VAN- SUYT CLAUDE JULES JOSEPH, r Mandataire: VAN- SUYT CLAUDE m L invention concerne un dispositif d entraînement auxiliaire pour véhicule automobile à moteur thermique, le moteur thermique entraînant le véhicule par l intermédiaire d un organe de transmission à différentiel de mouvement actionnant au moins deux roues distantes du véhicule, la ou les autres roues du véhicule demeurant libre(s), caractérisé en ce qu il comporte un ensemble auxiliaire d entraînement (5) constitué d une source d énergie (9), d un moyen moteur d entraînement (11) et d un organe de transmission (13) relié à ladite ou auxdites roue(s) libre(s) (3), susceptible d entraîner le véhicule à faible puissance et selon un mode de propulsion n émettant pas de gaz d échappement nocifs, et une unité de commande (7) reliée audit ensemble auxiliaire d entraînement et à la commande du moteur thermique du véhicule automobile, en sorte que ce dernier puisse être entraîné par le moteur thermique et/ou ledit ensemble auxiliaire d entraînement (5) selon les conditions de fonctionnement du véhicule, et notamment par ledit ensemble auxiliaire d entraînement (5) en centre-ville, ladite ou lesdites roues libres (3) comportant en outre une couronne (15, 33) formée vers l intérieur de la roue (3) et de grand diamètre, en prise de mouvement avec le moyen moteur d entraînement (11) selon un rapport de réduction de mouvement élevé.

50 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B60K 49 a b () d [ ]. e 27 juillet j B 60 K 6/04 ( ), B 60 K 25/00. kdispositif D ENTRAINEMENT AUXILIAIRE POUR VEHICULE AUTOMOBILE ET VEHICULE AUTOMOBI- LE OBTENU p (Inventeurs: VANSUYT CLAUDE JU- LES JOSEPH; VANSUYT GHISLAIN MARCEL JOSE- PH). o Demandeur: VANSUYT CLAUDE JULES JO- SEPH, r Mandataire : VANSUYT CLAUDE. fpriorité: FR, 29 décembre 2006, n m L invention concerne un dispositif d entraînement auxiliaire pour véhicule automobile à moteur thermique (2), le moteur thermique (2) entraînant le véhicule par l intermédiaire d un organe de transmission de mouvement actionnant au moins une roue (3) du véhicule et entraînant au moins un dispositif d assistance (16) à la conduite du véhicule, caractérisé en ce qu il comporte un ensemble auxiliaire d entraînement (5) constitué d une source d énergie (9), d au moins un moyen moteur d entraînement (11,14) et d un organe de transmission de mouvement (13) relié à ladite ou aux dites roue(s) (3) du véhicule, susceptible d entraîner le véhicule à faible puissance et selon un mode de propulsion n émettant pas de gaz d échappement nocifs, et d entraîner le dispositif d assistance (16) à la conduite, et une unité de commande (7) reliée audit ensemble auxiliaire d entraînement (5) et à la commande du moteur thermique (2) du véhicule automobile, en sorte que ce dernier puisse être entraîné par le moteur thermique (2) et/ou ledit ensemble auxiliaire d entraînement (5) selon les conditions de fonctionnement du véhicule, et notamment par ledit ensemble auxiliaire d entraînement (5) en centre-ville. a b () d [ ]. e28 décembre j B 60 L 8/00 ( ), B 60 L 11/18. k DISPOSITIF DE PRODUCTION D ELECTRICITE A PARTIR D ENERGIE EOLIENNE POUR ASSURER LA PROPULSION D UN VEHICULE. p(inventeur : BA- RONI DANIEL). o Demandeur : BARONI DANIEL, r Mandataire: ROMAN MICHEL m La présente invention a pour objet un dispositif de production d électricité à partir d énergie éolienne pour assurer la propulsion d un véhicule. Il est constitué de plusieurs turbines à air (1) installées sur une même voiture (5) et entraînant chacune un générateur électrique (2) connecté à des batteries (3) alimentant un ou plusieurs moteurs électriques (4) propulsant le véhicule, ces turbines, installées de préférence dans un caisson (7) aérodynamique disposé sur le toit de la voiture (5) étant formées chacune d une ou deux lames hélicoïdales allongées fixées le long de l axe de rotation, l ensemble étant inséré dans un fourreau cylindrique parallèle au sens du déplacement du véhicule et agencé pour être traversé par le flux d air provoqué par ce déplacement. L invention se rapporte en particulier au domaine industriel et commercial de la fabrication et de la diffusion de voitures électriques.

51 50 B60L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e27 décembre j B 60 L 11/12 ( ), B 62 D 47/02, B 60 L 9/00. kvehicule DE TRANSPORT EN COMMUN EQUIPE D UN SUPERCONDENSATEUR ET PROCEDE D UTILISATION DE CE VEHICULE p (Inventeur : GENDRE GUY PIERRE). o Demandeur: IVECO FRANCE Société anonyme, r Mandataire: CABINET LAVOIX LYON m Ce véhicule de transport en commun comporte: - un bus DC auquel sont raccordées des charges électriques (10, 12), ces charges électriques étant conçues pour fonctionner sous une tension continue nominale V DCnom, - un supercondensateur (30) raccordé au bus DC, ce supercondensateur présentant une tension maximale V Cmax de charge au-delà de laquelle le supercondensateur risque d être détérioré, - un abaisseur (40) de tension DC-DC raccordé d un côté au bus DC et de l autre côté au supercondensateur, La tension V Cmax est strictement inférieure à la tension V DCnom. a b () d [ ]. e28 décembre j B 60 N 2/16 ( ), B 60 N 2/06, 2/ 225. kcommande D UNE REHAUSSE POUR SIEGE DE VEHICULE p (Inventeurs: LEVERNIEUX ERIK PASCAL; EIMERY FRANCK). o Demandeur : FAURECIA SIEGES D AUTOMOBILE Société par actions simplifiée, r Mandataire: CABINET BEAUMONT m L invention concerne un siège de véhicule à mécanisme de réglage en hauteur d assise, comportant au moins un secteur denté (71) lié à au moins une première bielle (13d) dont la position fixe la hauteur du siège, le secteur denté étant placé à l extérieur d une armature du siège et un module de commande (72) de la position du secteur étant placé à l intérieur de l armature du siège.

52 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B60N 51 a b () d [ ]. e28 décembre j B 60 N 2/24 ( ), B 60 N 2/005, F 41 H 7/00. kdispositif DE FIXATION DE SIEGE POUR VEHICULE ET VEHICULE RECONFIGURABLE METTANT EN OEUVRE UN TEL DISPOSITIF p (Inventeurs: JACQUEMONT JACKY; NOEL CHRIS- TIAN). o Demandeur: NEXTER SYSTEMS Société anonyme, r Mandataire: CABINET CELANIE m L invention a pour objet un dispositif de fixation de siège pour véhicule qui comprend une structure porteuse (12) sur laquelle se fixe le siège, structure comportant une face arrière (17) sur laquelle est disposé un moyen (18) permettant une fixation démontable de la structure (12) sur une paroi du véhicule et à distance du plancher du véhicule. L invention a également pour objet un véhicule reconfigurable mettant en oeuvre un tel dispositif de fixation de sièges. Application aux véhicules blindés. a b () d [ ]. e29 décembre j B 60 N 2/427 ( ), B 60 N 2/44. k SIEGE PERFECTIONNE POUR VEHICULE AUTO- MOBILE. p (Inventeur : GARCIA PHILIPPE). o Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, rmandataire : CABINET LA- VOIX m Ce siège comprend une partie d assise et une partie de dossier, au moins l une d entre elles comportant: - un châssis (8; 10); - un coussin central; - un premier et un deuxième rebord latéral faisant saillie, étant disposés en regard, et bordant le coussin central, chaque rebord comportant une surface de soutien mobile par rapport au châssis (8; 10) entre différentes positions de façon à serrer ou à desserrer un utilisateur du siège. Le siège comporte en outre un dispositif (120) de sécurité comprenant: - une électronique (124) de traitement pour comparer une valeur d accélération mesurée par une centrale inertielle (122) à une valeur prédéterminée; et - un mécanisme (128; 130) pyrotechnique pour serrer lesdites surfaces, son déclenchement étant commandé par l électronique (124) si ladite valeur d accélération mesurée est supérieure ou égale à la valeur prédéterminée.

53 52 B60N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e29 décembre j B 60 N 2/44 ( ), B 60 N 2/42. k SIEGE POUR VEHICULE AUTOMOBILE. p (Inventeur: GARCIA PHILIPPE). o Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, r Mandataire: CABINET LAVOIX m Ce siège (2) pour véhicule automobile, comprend une partie (4) d assise et une partie (6) de dossier, la partie d assise comportant: - un châssis d assise; - un coussin (12) central d assise; - un premier (20) et un deuxième (22) rebord latéral faisant saillie disposés en regard et entourant le coussin central d assise (12); et la partie de dossier (6) comportant: - un châssis de dossier; - un coussin (14) central de dossier; - un troisième (24) et un quatrième (26) rebord latéral faisant saillie disposés en regard et entourant le coussin central de dossier (14); chaque rebord latéral (20, 22, 24, 26) comportant une surface (36) de soutien mobile par rapport au châssis respectif entre différentes positions de façon à serrer ou à desserrer un utilisateur du siège (2). Les surfaces de soutien (36) des quatre rebords latéraux (20, 22, 24, 26) sont commandées par au moins un actionneur de telle sorte qu elles sont toutes serrées simultanément et/ou toutes desserrées simultanément. a b () d [ ]. e29 décembre j B 60 N 2/44 ( ), B 60 N 2/427. k SIEGE REGLABLE POUR VEHICULE AUTOMOBI- LE. p (Inventeur : GARCIA PHILIPPE). o Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, rmandataire : CABINET LA- VOIX m Ce siège comprend une partie d assise et une partie de dossier, au moins l une d entre elles comportant: - un châssis (8; 10); - un coussin central; - un premier et un deuxième rebord latéral faisant saillie et montés rotatifs sur le châssis (8; 10), les premier et deuxième rebords étant disposés en regard et bordant le coussin central. Le siège comporte d une part un arbre central (50; 52) disposé en regard du coussin central et monté rotatif par rapport au châssis (8; 10), l arbre central (50; 52) étant propre à entraîner ou à bloquer en rotation simultanée les premier et deuxième rebords par rotation ou blocage de l arbre, et d autre part des moyens d entraînement (70, 72; 76, 78) reliant l arbre aux premier et deuxième rebords.

54 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B60P 53 a b (A3) d [ ]. e 02 janvier j B 60 P 3/42 ( ). k DISPOSITIF MODULABLE AUTOMATIQUE QUI FORME UNE STRUCTURE HAUTE A L ARRIERE D UN VEHICULE AUTOMOBILE OU QUI SE COMPACTE DERRIERE LES SIEGES AVANT. p(inventeur : MOKHTARI MALIK ABDEL WAHID). o Demandeur: MOKHTARI MALIK ABDEL WAHID, r Mandataire: MOKHTARI MALIK m Dispositif modulable automatique qui forme une structure haute à l arrière d un véhicule automobile ou qui se compacte derrière les sièges avants. L invention concerne un dispositif de transport et protection dont la structure se module pour: - former une structure dont tout les éléments sont reliés pour constituer une chaîne cinétique de façon qu il se module par une seule pression et dont le châssis haut amortit les effets provoqués par l énergie que dégage la charge lors d un choc frontal, - se replier verticalement et horizontalement derrière les sièges avant pour former une protection d habitacle. Cette structure est composée d un support central (14) qui peut osciller (3) jusqu à venir se reposer sur des supports arrières (18) articulés (4) en dépliant un châssis haut (10) qui s appuie (23) sur lui-même et sur un support fixe (7) sur lequel il coulisse et oscille(13). Ce châssis haut (10) peut effectuer une translation horizontale sur ses supports (7 et 14) quand il coulisse dans des platines (27) qui coupent les excroissances (38) de ce châssis haut qui sont de résistance inférieure aux autres éléments du dispositif. Le dispositif selon l invention est particulièrement destiné à faciliter la polyvalence des véhicules break et pick-up. a b () d [ ]. e27 décembre j B 60 Q 1/00 ( ). k BLOC OP- TIQUE DE VEHICULE AUTOMOBILE p (Inventeur : PERON RODOLPHE). o Demandeur: PEUGEOT CI- TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, r Mandataire: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA m L invention se rapporte à un bloc optique de véhicule automobile comprenant un réflecteur 3 de forme allongée comprenant un fond 9 et deux parois 11a, 11b orientées dans le sens de la longueur du réflecteur et une bonnette 5. Selon l invention, la bonnette 5 s étend d une desdites parois à l autre. L invention trouve son application notamment dans le domaine des feux de signalisation et d éclairage automobile.

55 54 B60R ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e28 décembre j B 60 R 3/00 ( ), B 62 D 25/02, 21/ 00. k ENSEMBLE STRUCTUREL D UN VEHICULE AUTOMOBILE COMPRENANT UN LONGERON EXTE- RIEUR ET UN COTE D HABITACLE CONFORMES SOUS LA FORME D UN MARCHEPIED p (Inventeur : JEANGEORGES FABRICE). o Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, r Mandataire : CABINET WEINSTEIN m La présente invention concerne un ensemble structurel (200) d un véhicule automobile comprenant un longeron extérieur et un côté d habitacle conformés sous la forme d un marchepied. Selon l invention, l ensemble structurel (300) est caractérisé en ce que le longeron extérieur (208) et le côté d habitacle (210) présentent chacun un enfoncement (212, 214) formant un marchepied et présentant chacun une surface sensiblement horizontale (218, 222). L invention trouve application dans le domaine de l automobile. a b () d [ ]. e 02 janvier j B 60 R 7/00 ( ), B 60 N 2/24, B 64 D 11/06. k DISPOSITIF DE RANGEMENT DE BAGA- GES POUR VEHICULE DE TRANSPORT EN COM- MUN p (Inventeur : ALBERTI JEROME). o Demandeur: AIRBUS Groupement d intérêt économique, r Mandataire: SANTARELLI m Le dispositif (1) de rangement de bagages pour véhicule de transport en commun comporte une embase définissant une surface de référence, une première surface de support (3 ), une deuxième surface de support (4 ), chacune desdites surfaces de support (3, 4 ) étant sensiblement plane et inclinée par rapport à ladite surface de référence, les deux surfaces de support (3, 4 ) convergeant vers ladite surface de référence et définissant un espace de rangement (5) apte à contenir un bagage.

56 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B60R 55 a b () d [ ]. e28 décembre j B 60 R 11/02 ( ), B 60 R 16/02. k DISPOSITIF POUR ORGANES DE GESTION D UN VEHICULE AUTOMOBILE p (Inventeur: BERTRAND BELLANGER PASCAL). odemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, r Mandataire: CABINET WEINSTEIN m La présente invention concerne un dispositif (1) pour organes gérant des équipements d un véhicule automobile. Conformément à l invention, un tel dispositif est caractérisé en ce qu il comprend une partie statique (2) logée dans la planche de bord (3) du véhicule et une partie mobile (4) pouvant coulisser dans cette partie statique (2) de façon à permettre le déplacement d organes de gestion, situés sur une façade (5) de la partie mobile (4), vers un utilisateur présent dans l habitacle (6) de l automobile. a b () d [ ]. e28 décembre j B 60 R 11/02 ( ). kensemble DE SUPPORT D ACCESSOIRES NOMA- DES POUR VEHICULE AUTOMOBILE p (Inventeurs : VALENTE ENZO ; DUVIVIER AR- NAUD). o Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTO- MOBILES SA Société anonyme, r Mandataire: CABI- NET LAVOIX m L ensemble (10) de support d accessoire nomade (A) pour véhicule automobile, l ensemble (10) comprend: - une embase (12) susceptible d être logée dans un réceptacle du véhicule automobile; - un module supérieur (14) comprenant des moyens de réception et de maintien de l accessoire nomade; - des moyens (20) de liaison du module supérieur (14) à l embase (12). Les moyens (20) de liaison du module supérieur (14) à l embase (12) sont des moyens de liaison rotule.

57 56 B60R ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e 06 juin j B 60 R 11/02 ( ), B 60 R 1/04, 1/12, G 01 C 21/26. k ATTACHE UNIVERSELLE POUR TOUT TYPE D APPLICATIONS ET DE SYSTEMES DONT UN ECRAN OU UN APPAREIL DE NAVIGATION Y COMPRIS PAR TELEPHONE MOBILE A UN RETRO- VISEUR INTERIEUR. p (Inventeur: JODON DE VIL- LEROCHE GERARD). o Demandeur : JODON DE VILLEROCHE GERARD, r Mandataire : CABINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN m L invention concerne une attache (1) universelle d appareil ou écran de navigation à tout rétroviseur (2) intérieur d un véhicule automobile. Cette attache (1) universelle comporte une plaque (7) de support de l appareil (6) ou écran de navigation avec une échancrure (8) en forme de crochet de porte manteau destinée à s insérer autour de l axe (4) de rotule de support du rétroviseur au pare brise. En outre, de préférence, elle comporte des moyens (13, 14) de contre-force de part et d autre de l axe (4) de rotule, ces moyens (13, 14) de contre-force s appuyant sur le dos du rétroviseur (2) et faisant subir à la plaque (7) de support un effort de flexion pour la solidariser avec le rétroviseur (2). L attache universelle (1) selon l invention peut être utilisée avec de multiples applications. a b () d [ ]. e27 décembre j B 60 R 13/08 ( ), B 60 J 10/00. kdispositif DE CONTROLE DE L ENERGIE ACOUS- TIQUE GENEREE DANS UNE CAVITE DE RESONANCE ACOUSTIQUE ET APLLICATION AU DOMAINE DE L AUTOMOBILE. p (Inventeur : VERGNE SANDRI- NE). o Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMO- BILES SA Société anonyme, r Mandataire : CABI- NET WEINSTEIN m L invention concerne un dispositif de contrôle de l énergie acoustique générée dans une cavité de résonance acoustique (1) dont l entrée (4) est en contact avec un écoulement turbulent de fluide (5) qui est essentiellement caractérisé en ce qu il comprend au moins une paroi perforée (11a, 11b) en liaison avec une cavité d absorption acoustique (12a, 12b). L invention concerne également l application d un tel dispositif pour absorber l énergie acoustique générée au niveau des césures notamment d ouvrants d un véhicule automobile de façon à diminuer les bruits perçus dans l habitacle d un tel véhicule.

58 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B60R 57 a b () d [ ]. e27 décembre j B 60 R 19/02 ( ), B 60 R 21/34. k PANNEAU FORMANT DOUBLURE DE RENFORT POUR PEAU DE PARE-CHOC DE VEHICULE AUTOMO- BILE. p (Inventeurs : FREY STEPHANE ; RENOIT PASCAL). o Demandeur: FAURECIA BLOC AVANT Société par actions simplifiée, rmandataire : CABI- NET LAVOIX m Ce panneau (18) est destiné à être appliqué au dos d une peau de pare-choc (16) de véhicule automobile pour la renforcer. Il est monobloc et comprend au moins une première partie (36) et une deuxième partie (38) de renfort reliées entre elles par une zone de liaison (42) du panneau (18) de flexibilité supérieure à celle de la première partie (36) et de la deuxième partie (38). a b () d [ ]. e28 décembre j B 60 R 19/02 ( ), B 60 R 19/42, 19/ 03, F 16 F 7/12. kpiece D APPUI POUR SYSTEME D ABSORPTION DE CHOCS DESTINEE A ETRE MON- TEE EN BOUT D UN LONGERON D UN VEHICULE AUTOMOBILE p (Inventeurs : GINJA STEPHANE ; CHARNAUX SEBASTIEN ; CHERON HUGUES). o Demandeur: COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société anonyme, r Mandataire: CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY m La pièce d appui (20) est destinée à être montée en bout d un longeron (12) d un véhicule automobile, ce longeron (12) comportant, dans son prolongement, une platine de fixation (14) d une poutre de choc transversale (16). La pièce d appui (20) comprend une portée d appui (22) pour un absorbeur (28) positionné devant cette portée d appui, la portée d appui (22) étant agencée de façon à s étendre sous la platine (14) et sensiblement parallèlement à celle-ci lorsque la pièce d appui (20) est montée en bout du longeron (12). La pièce d appui (20) est conformée pour ne pas se déformer de façon irréversible lorsque le véhicule est soumis à un choc assurance.

59 58 B60S ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e22 décembre j B 60 S 1/32 ( ). k DISPOSITIF SUPPORT POUR MECANISME D ES- SUIE-GLACE ET PROCEDE DE FABRICATION D UN TEL DISPOSITIF SUPPORT p (Inventeurs : EUSTA- CHE JEAN PIERRE ; IZABEL VINCENT). o Demandeur: VALEO SYSTEMES D ESSUYAGE Société par actions simplifiée m La présente invention concerne un dispositif support 1 destiné à solidariser un mécanisme d essuie-glace à une structure porteuse. L invention est remarquable en ce que le dispositif support 1 est constitué par une pièce monobloc comportant un corps de section tubulaire 10, au moins un palier de guidage 20, 21 pour un axe rotatif du mécanisme d essuie-glace, ainsi qu au moins un point de fixation 30, 31 avec la structure porteuse. a b () d [ ]. e28 décembre j B 60 T 13/68 ( ), B 60 T 7/06, 7/ 08, 13/74. kprocede DE COMMANDE DE LA SUP- PRESSION DE L ENFONCEMENT DE LA PEDALE DE FREIN LORS DE L ENGAGEMENT DU FREIN DE STA- TIONNEM ENT D UN VEHICULE AUTOMOBILE, SYS- TEME DE COMMANDE ET VEHICULE ASSOCIES p (Inventeur: BEZ SIMON DENIS). o Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, r Mandataire: CABINET WEINSTEIN m L invention concerne principalement un procédé de commande de la suppression de l enfoncement de la pédale de frein lors de l engagement du frein de stationnement d un véhicule automobile. Le procédé est essentiellement caractérisé en ce qu il comprend les étapes de détection ou estimation de la pression de freinage; détection de l immobilisation du véhicule; détection de l engagement du frein de stationnement; et commande de l isolation hydraulique des récepteurs de freinage (26, 26a, 27, 27a) sollicités par le frein de stationnement lorsque la pression de freinage est supérieure à un seuil déterminé, par exemple inférieur à 10 bar, lorsque le véhicule est immobilisé et lorsque le frein de stationnement est engagé. L invention concerne également un système et un véhicule automobile associé.

60 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B60W 59 a b () d [ ]. e29 décembre j B 60 W 10/18 ( ), B 60 W 10/10, 10/26, 20/00, B 60 T 17/22. k PROCEDE DE FREI- NAGE POUR VEHICULES HYBRIDES PERMETTANT LA COMPENSATION D UN COUPLE DE FREINAGE ELECTRIQUE. p(inventeurs : MULOT VINCENT ; DELPLACE REMY; MECHIN OLIVIER; LE NEINDRE YVAN; THAUVIN NICOLAS). o Demandeur : PEU- GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, r Mandataire : CABINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN m L invention concerne un procédé de freinage pour un véhicule (1) hybride comportant une chaîne (3) de traction commandée par un calculateur (12) de chaîne de traction, et un système (15) de freinage hydraulique commandé par un calculateur (21) de freinage. Dans ce procédé, dès que le calculateur (12) de chaîne de traction détecte que le couple de freinage électrique diminue, ce calculateur (12) de chaîne de traction informe le calculateur (21) de freinage hydraulique de la valeur de la diminution du couple de freinage électrique. Le calculateur (21) de freinage commande alors le système (15) de freinage hydraulique, de manière que le couple de freinage hydraulique appliqué aux roues (2) par les freins (17) compense cette diminution du couple de freinage électrique. a b () d [ ]. e 07 mars j B 62 D 1/04 ( ), B 60 R 21/203, B 60 Q 5/00. k VOLANT DE DIRECTION DE VEHICULE n Division demandée le 07/03/08 bénéficiant de la date de dépôt du 13/09/07 de la demande initiale n p (Inventeur : SCHUETZ DOMINIK). o Demandeur : TRW AUTOMOTIVE SAFETY SYS- TEMS GMBH, r Mandataire : SANTARELLI. f Priorité : DE, 13 septembre 2006, n m L invention se rapporte à un volant de direction de véhicule qui est mobile en rotation autour d un axe de volant de direction, comprenant un moyeu de volant de direction, une pièce de réception (12) réalisée sous forme de composant séparé et préfabriqué, et un module de coussin à gaz présentant un support de générateur (10), le support de générateur étant inséré dans la pièce de réception, et la pièce de réception et le support de générateur étant en matière plastique. L invention se rapporte en outre à un volant de direction de véhicule, comprenant un moyeu de volant de direction, une pièce de réception et un module de coussin à gaz présentant un support de générateur, le support de générateur étant inséré dans la pièce de réception, reçu dans le pièce de réception de manière à pouvoir être déplacé axialement, et guidé à travers celle-ci, le support de générateur et/ou la pièce de réception présentant des saillies de montage (26) sont décalées axialement, adjacentes à la pièce de réception et/ou au support de générateur et qui forment un guidage axial.

61 60 B62D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e26 décembre j B 62 D 25/00 ( ), B 62 D 25/16, 25/ 02, 25/08, 25/14, B 60 R 21/34. kcomposant EN MATIERE PLASTIQUE D UN VEHICULE p (Inventeurs: PIANTADOSI NICOLA; RING SASCHA; JUNGGEBAUER JENS). o Demandeur: VOLKSWA- GEN AKTIENGESELLSCHAFT, r Mandataire: SAN- TARELLI. f Priorité : DE, 27 décembre 2006, n m L objectif consistant à agencer un composant en matière plastique d un véhicule avec des mesures simples et à un coût intéressant qui, suite à un crash, est soumis à une contrainte de choc, de telle sorte que, outre l assurance d une haute rigidité du composant, un HIC aussi faible que possible soit obtenu lors d un test d impact de tête, est pour l essentiel atteint par le fait que le composant en matière plastique comporte au moins un point de rupture prédéterminé (5) dans un tronçon du composant soumis potentiellement à une contrainte de choc. a b () d [ ]. e27 décembre j B 62 D 25/12 ( ), B 60 R 21/34. kdispositif DE CAPOT ACTIF POUR VEHICULES p (Inventeurs : TAKAHASHI HIROYUKI ; MASUDA SHUJI ; NAKAGAWA YUKIO ; KITTE HAJIME). o Demandeur : TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA, r Mandataire: NOVAGRAAF BREVETS. fpriorité: JP, 28 décembre 2006, n m Un dispositif de capot actif pour véhicules qui inclut: un bras (24, 102, 122, 152), dont la portion d extrémité proximale est reliée à un corps (12, 18) d un véhicule pour pivoter autour d un axe s étendant selon la largeur du véhicule; un premier moyen de liaison (48) qui relie un capot (42, 36) du véhicule et une portion de pointe du bras, et qui permet au capot de pivoter par rapport au bras autour d un axe s étendant selon la largeur du véhicule; un deuxième moyen de liaison (50, 302) qui relie le capot au bras pour empêcher le capot de pivoter par rapport au bras autour du premier moyen de liaison; et un actionneur (60, 162, 180) pour générer une force de soulèvement qui soulève le capot et qui permet que la liaison entre le capot et le bras par le biais de la deuxième section de liaison soit rompue.

62 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B62D 61 a b () d [ ]. e27 décembre j B 62 D 25/12 ( ), B 60 R 21/34. kdispositif DE CAPOT ACTIF POUR VEHICULES p (Inventeur : TAKAHASHI HIROYUKI). o Demandeur : TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA, r Mandataire: NOVAGRAAF BREVETS. fpriorité: JP, 28 décembre 2006, n m Un dispositif de capot actif pour véhicule (10, 100, 120, 150, 160, 170, 260, 300, 330) inclut: un bras (24, 102, 122, 152) dont une extrémité proximale est reliée à un corps de véhicule (18, 12) pour pivoter autour d un premier axe s étendant selon la largeur du véhicule; et un moyen de liaison (48, 112, 50, 302) par lequel un capot (42, 36) du véhicule est intégralement relié à une portion côté pointe du bras. Le capot peut pivoter par rapport au bras autour d un deuxième axe s étendant selon la largeur du véhicule, et se déplacer par rapport au bras dans la direction longitudinale du véhicule lorsque la liaison intégrative établie entre le bras et le capot est rompue. Le dispositif inclut en plus un actionneur (60, 162, 180, 336) rompant la liaison intégrative entre le capot et le bras, et générant une force de soulèvement qui soulève le capot. a b () d [ ]. e 03 janvier j B 63 B 35/79 ( ), B 63 B 7/08. kplanche A VOILE GONFLABLE p (Inventeur : EMMENDOERFFER CLAUDE). odemandeur : EM- MENDOERFFER CLAUDE m L invention concerne un flotteur de planche à voile gonflable, ou tout autre planche nautique permettant la pratique de sport nautique avec voile ou sans voile suivant le sport pratiqué. Il est constitué d un tissu technique double paroi (1) et (2) à base de polyester enduit de PVC pour le rendre étanche à l air, de plus ce tissu technique comporte deux parois reliées entre elles par des moyens de liaison(3) sous forme de fibres en polyester et en très grand nombre d une longueur correspondant à l épaisseur du flotteur une fois gonflé. Les deux parois sont soudées sur le pourtour pour constituer une poche étanche et gonflable. Les différents accessoires comme le pied de mat (4), le puits de dérive (5) et le puits d aileron (6) sont collés sur le tissu technique. Le dispositif selon l invention est particulièrement destiné à la pratique de différent sport nautique avec du matériel gonflable, très peu encombrant et surtout très léger.

63 62 B64C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e 02 janvier j B 64 C 1/06 ( ). k LISSES AS- SEMBLEES AU NIVEAU D UNE JONCTION CIRCON- FERENTIELLE D UN FUSELAGE D AVION. p (Inventeurs: JARSAILLON GUILLAUME; DUBOIS FA- BRICE). o Demandeur : AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée, r Mandataire: CABINET SCH- MIT CHRETIEN SCHIHIN m L invention concerne un fuselage d avion (10), réalisé par l assemblage au niveau d une jonction circonférentielle (5) d au moins deux tronçons (6a, 6b), comportant un revêtement (61 a, 61 b) et au moins une lisse fractionnée en deux éléments (2a, 20a) et (2b, 20b) assemblés au niveau de la jonction entre lesdits deux tronçons (6a, 6b) par au moins une éclisse (1). Ladite éclisse comporte une âme (12) comportant une surface d appui (13) comportant deux surfaces (13a, 13b) prenant appui sur des faces latérales (24a, 24b) des éléments (2a, 2b, 20a, 20b) de la lisse, lesdites deux surfaces étant décalées d une valeur e sensiblement égale à une erreur d alignement entre les faces latérales (24a, 24b) desdits éléments de la lisse. a b () d [ ]. e 03 janvier j B 64 C 1/10 ( ). k PARTIE AVANT D AERONEF COMPRENANT UNE CLOISON PLANE ENTRE UNE ZONE PRESSURISEE ET UNE ZONE DE LOGEMENT DE TRAIN NON PRESSURISEE. p (Inventeurs: GUERING BERNARD; GUERING JONA- THAN). o Demandeur: AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée, r Mandataire: BREVALEX m La présente invention se rapporte à une partie avant d aéronef (1) comprenant une zone de logement de train non pressurisée (28) prévue pour loger un train d atterrissage avant (30) dans un état rentré de celui-ci, ainsi qu une zone pressurisée (2) adjacente à la zone de logement de train non pressurisée. Selon l invention, la zone pressurisée est délimitée par un ensemble de parois parmi lesquelles seule une paroi de cloison étanche de forme sensiblement plane (10) participe également à délimiter la zone de logement de train non pressurisée (28).

64 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B64C 63 a b () d [ ]. e 02 janvier j B 64 C 27/10 ( ), B 64 C 13/20, A 63 H 27/133. k HELICOPTERE A PILOTE AUTOMATI- QUE. p (Inventeur : SIMERAY JANNICK). o Demandeur: SIMERAY JANNICK m Hélicoptère autonome destiné à un usage ludique ou à un système de surveillance en essaim caractérisé en ce que l hélicoptère possède un contrôle de vol automatique complet simple et économique. a b () d [ ]. e28 décembre j B 64 C 27/51 ( ). k AMELIORATION AUX ROTORS DE GIRAVIONS EQUIPES D AMORTISSEURS INTERPALES p (Inventeur: BEROUL FREDERIC). o Demandeur : EUROCOPTER Société par actions simplifiée, r Mandataire: GPI & ASSOCIES m La présente invention est relative à une amélioration aux rotors de giravions équipés d amortisseurs de traînée interpales tels que pour chaque pale, les deux articulations (16) reliant ladite pale à deux amortisseurs de traînée interpales sont disposées de part et d autre de l axe de variation de pas (101) de cette pale, l une au moins de ces deux articulations (16) étant décalée au dessus du plan P contenant l axe de variation de pas (101) et l axe de battement vertical (102).

65 64 B65B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e28 décembre j B 65 B 3/02 ( ), B 65 B 47/00, 37/ 00, B 67 C 3/00. k PROCEDE ET INSTALLATION DE CONDITIONNEMENT EN POCHE SOUPLE DE PRO- DUIT LIQUIDE OU SEMI-LIQUIDE, ALIMENTAIRE OU AUTRE, ASEPTIQUE OU NON p (Inventeurs : LA- GANT FRANCIS ; NEVEU FLORENT ; MINAUD THIERRY; LALLEMENT CENDRINE). o Demandeur: SMURFIT KAPPA BAG IN BOX Société anonyme, r Mandataire: CABINET BREV&SUD m L invention concerne un procédé de conditionnement en poche souple (1) de produit liquide ou semi-liquide, alimentaire ou autre, aseptique ou non. Ce procédé est caractérisé par le fait qu au travers d une première table rotative multipostes (7) pour la prise en charge, successivement et en continu, des poches souples (1) depuis une table ou un convoyeur d alimentation (6), on dépose en continu une poche souple (1) au niveau d un poste de sous-tirage (81, 82, 83, 84) d une seconde table rotative (9) à poste de soutirage multiple. a b () d [ ]. e29 décembre j B 65 B 11/28 ( ), B 65 B 35/46. k DISPOSITIF POUR SUREMBALLER EN LOT AU MOINS UN OBJET p (Inventeur : LAMAMY MI- CHEL). o Demandeur : LAMAMY MICHEL, r Mandataire: BLETRY & ASSOCIES m L invention concerne un dispositif pour le suremballage d au moins un objet (6), à l aide d une découpe (3) de matériau approprié tel que du carton, pour former un lot. L invention consiste en ce qu il comprend un carrousel (1) comportant au moins un réceptacle (2), et au moins trois postes de travail repartis autour dudit carrousel (1), lesdits trois postes étant constitués d un poste de travail comportant des moyens de distribution (4) d au moins une découpe (3) de matériau vers le au moins un réceptacle (2), d un poste de travail comportant des moyens de chargement (5) dudit au moins un objet (6) dans ledit réceptacle (2) et d un poste de travail comportant des moyens de déchargement (7) du au moins un lot formé, des moyens de pliage et/ou de fermeture de la découpe pour former le suremballage étant également prévus. Application au suremballage de produits.

66 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B65D 65 a b () d [ ]. e29 décembre j B 65 D 1/02 ( ), B 65 D 41/28, 41/ 04. kbouteille HYGIENIQUE POUR LE STOCKA- GE ET LA CONSOMMATION DES LIQUIDES ALIMEN- TAIRES p(inventeurs : PRIETO DANY ; OTMANY NEDDY). o Demandeur : BIOMIND CORPORA- TION, r Mandataire: CABINET GASQUET m Bouteille hygiénique pour le stockage et la consommation des liquides alimentaires comportant un corps cylindrique (3) fermé en partie supérieure par une face (4), au centre de laquelle est pratiquée une ouverture circulaire surmontée d un goulot fileté (7), et un couvercle formé d une capsule (8) et d un bouchon cylindrique taraudé (9). Le bord libre (10) de la capsule (8) coiffe la paroi externe du bord supérieur du corps cylindrique (3) de la bouteille de façon à couvrir la totalité de la face supérieure de ladite bouteille lorsque le bouchon (9) est vissé sur le goulot (7). De sorte que, ni le goulot ni la surface qui l entoure ne peuvent être souillés durant les manipulations de la bouteille. a b () d [ ]. e27 décembre j B 65 D 5/50 ( ), B 65 D 5/66, 85/ 52. k DISPOSITIF DE CALAGE PAR EXEMPLE DE FLEURS OU PLANTE. p (Inventeur: CALOINI JEAN CLAUDE). o Demandeur: SMURFIT KAPPA FRANCE SAS Société par actions simplifiée, r Mandataire: CA- BINET JOLLY m Dispositif de calage (1 ) en carton, pour le transport d un objet telles que des fleurs (55) debout, destiné à être logé dans une caisse (99), comportant une cloison de fond rectangulaire prolongée sur ses quatre côtés par quatre cloisons latérales reliées entre elles par quatre volets soufflets, deux cloisons latérales de calage étant reliées chacune à un volet de calage destiné à venir au moins partiellement en appui, par au moins une de ses arêtes, sur au moins une paroi latérale de caisse, l ensemble des quatre cloisons latérales étant destiné à former avec la cloison de fond une pyramide tronquée en son sommet autour de l objet (55). Conditionnement comportant une caisse et ce dispositif de calage. Procédé de fabrication de ce conditionnement.

67 66 B65D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e29 décembre j B 65 D 17/32 ( ), B 65 D 51/22. kdispositif DE FERMETURE POUR RECIPIENT DU TYPE CANETTE p (Inventeurs: PRIETO DANY; OT- MANY NEDDY). o Demandeur : BIOMIND CORPO- RATION, r Mandataire: CABINET GASQUET m Il comporte un couvercle 2 dans lequel est pratiquée une ouverture 3 et un opercule 4 formé d une languette 5, de forme complémentaire de celle de l ouverture 3, prolongée par une patte de préhension 6. La languette 5 est montée mobile en rotation dans l ouverture 3 autour d un axe X transversal de façon à permettre le basculement de la languette vers l intérieur du couvercle lorsque la patte 6 est levée. L opercule peut être refermé pour préserver le contenant de la canette, en appuyant sur la patte de préhension. a b () d [ ]. e 12 juin j B 65 D 17/32 ( ), B 65 D 55/02, 55/ 10. k DISPOSITIF DE FERMETURE POUR RECI- PIENT DU TYPE CANETTE p (Inventeurs : PRIETO DANY; OTMANY NEDDY). odemandeur: BIOMIND CORPORATION, r Mandataire : CABINET GAS- QUET. f Priorité : FR, 29 décembre 2006, n m Il comporte un couvercle (2) dans lequel est pratiquée une ouverture (3) et un opercule (4) formé d une languette (5), de forme complémentaire de celle de l ouverture (3), prolongée par une patte de préhension (6). La languette (5) est montée mobile en rotation dans l ouverture (3) autour d un axe (X) transversal de façon à permettre le basculement de la languette vers l intérieur du couvercle lorsque la patte (6) est levée. L opercule peut être refermé pour préserver le contenant de la canette, en appuyant sur la patte de préhension.

68 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B65D 67 a b () d [ ]. e 03 janvier j B 65 D 30/20 ( ), B 65 D 30/10, 33/10, 33/08. ksac A SOUFFLETS EN MATIERE PLASTI- QUE POUR PRODUITS ALIMENTAIRES. p (Inventeur: ALAUX PATRICK). o Demandeur : AUTOBAR FLEXIBLE PACKAGING Société anonyme, r Mandataire: CABINET LAURENT ET CHARRAS m Les soufflets (1a) et (1b) sont formés au niveau des bords longitudinaux du sac et résultent de deux plis internes (a) et (b) formés à partir d une ligne médiane (c) et reliant, par des zones de raccordement (d) et (e), la face avant (1c) et la face arrière (1d) dudit sac, l un au moins desdits soufflets (1b) présentant des agencements faisant office de poignée de préhension. Les agencements sont formés au niveau des deux plis internes (a) et (b) du ou des soufflets (1a) et (1b), audessus d une zone correspondant à la contenance maximum du sac, afin de pouvoir engager une main en vue de faciliter le déversement du contenu, l autre main soulevant le fond dudit sac. a b () d [ ]. e29 décembre j B 65 D 83/76 ( ). kdistributeur DE GEL p (Inventeurs : SAN- NIER GERARD ; POIZOT FRANCIS). o Demandeurs: SANNIER GERARD; POIZOT FRAN- CIS, r Mandataire: CABINET DEBAY m La présente invention concerne un dispositif de distribution d un produit liquide stocké dans un réservoir (2) de contenance variable, alimentant une chambre de pompage, le produit liquide est expulsé par une ouverture réalisée dans un plateau (3) de distribution, la structure du dispositif de distribution étant notamment simplifiée par au moins: - un élément (32) d étanchéité élastique et déformable en retrait ou dans le prolongement d une surface (S3) de distribution du plateau, dans sa position fermée et avec une partie mobile par rapport à l ouverture (31) de distribution, pour s ouvrir lorsque le produit liquide est expulsé, - une cloison (11) déformable bombée vers l extérieur formant la chambre, et - des moyens d appliquer une pression par un utilisateur pour comprimer la cloison déformable et réduire la chambre, la cloison déformable revenant par élasticité vers sa position non comprimée pour réaliser une aspiration.

69 68 B65D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e 12 juin j B 65 D 85/72 ( ), B 65 D 1/02. kbouteille HYGIENIQUE POUR LE STOCKAGE ET LA CONSOMMATION DES LIQUIDES ALIMEN- TAIRES p(inventeurs : PRIETO DANY ; OTMANY NEDDY). o Demandeur : BIOMIND CORPORA- TION, r Mandataire : CABINET GASQUET. fpriorité: FR, 29 décembre 2006, n m Bouteille hygiénique pour le stockage et la consommation des liquides alimentaires comportant un corps cylindrique (3) fermé en partie supérieure par une face (4), au centre de laquelle est pratiquée une ouverture circulaire surmontée d un goulot fileté (7), et un couvercle formé d une capsule (8) et d un bouchon cylindrique taraudé (9). Le bord libre (10) de la capsule (8) coiffe la paroi externe du bord supérieur du corps cylindrique (3) de la bouteille de façon à couvrir la totalité de la face supérieure de ladite bouteille lorsque le bouchon (9) est vissé sur le goulot (7). De sorte que, ni le goulot ni la surface qui l entoure ne peuvent être souillés durant les manipulations de la bouteille. a b () d [ ]. e27 décembre j B 65 H 16/06 ( ). k APPAREIL POUR DEROULER UNE BOBINE DE FILM PLASTIQUE ENROULE SUR UN MANDRIN p(inventeur : GEN- NESSON PATRICK). odemandeur : GENNESSON PATRICK, rmandataire : CABINET LAURENT ET CHARRAS m Appareil pour dérouler une bobine de film plastique enroulé sur un mandrin ledit appareil comprend une poignée (1) apte à être maintenue manuellement pendant le déroulement du film sous un effort de traction. La poignée (1) reçoit, à libre rotation, avec capacité de blocage en translation, un élément support (2) qui présente, en débordement d un côté de ladite poignée, une portée de centrage (2c) pour l emmanchement (à force) du mandrin (M) de la bobine et, de l autre côté, une portée (2b) apte à permettre la fixation d un bouchon (3) en vue de son entraînement en rotation d une manière simultanée à l élément support (2) par rapport à la poignée (1) maintenue manuellement, de sorte qu un effort de pression exercé manuellement sur le bouchon (3) assure le freinage dudit élément support (2) recevant la bobine.

70 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B67D 69 a b () d [ ]. e 03 janvier j B 67 D 5/00 ( ), B 64 F 5/00. k DISPOSITIF DE RECUPERATION DE FLUIDE. p (Inventeurs: BOUTHONNIER PATRICK; CARRADORI CYRIL; DE CARVALHO ERIC; LAPEYRE PHILIPPE; HYMERY VINCENT). o Demandeur: AIRBUS FRAN- CE Société par actions simplifiée, r Mandataire : AQUINOV m L objet de l invention est un dispositif de récupération de fluide pour collecter et récupérer de manière dissociée des fluides de fuite issus d un aéronef et évacués par l intermédiaire d au moins un système de drainage (14), notamment un mât de drainage, comportant plusieurs orifices (12) d évacuation, caractérisé en ce que ledit dispositif de récupération comprend une tête (16) avec au moins un conduit (18) et des moyens pour l assujettir de manière démontable au système de drainage. a b () d [ ]. e 23 avril j B 81 B 3/00 ( ), B 81 C 1/00. k ACTIONNEUR D ENTRAINEMENT PAR FROTTE- MENT IMPULSIONNEL p (Inventeurs : HORNG ALEX ; HUANG I-YU ; LEE YEN-SHI ; LIN CHUN- YING). o Demandeur: SUNONWEALTH ELECTRIC MACHINE INDUSTRY CO., LTD., r Mandataire: CA- BINET BEAU DE LOMENIE. f Priorité : TW, 28 décembre 2006, n m Pour améliorer le rendement de fabrication, la durée de vie et la tension d alimentation de l actionneur d entraînement par frottement impulsionnel (SDA), on propose une nouvelle conception incluant des trous de gravure et une structure à renfort d angle (3). Après ajout des trous de gravure à une plaque de SDA classique, la libération de la couche de structure peut être accélérée et les charges résiduelles accumulées au niveau de l extrémité avant de la plaque de SDA sont réduites. Une durée de vie plus longue et une tension d alimentation plus faible du dispositif de SDA peuvent être réalisées. L ajout de la conception de structure à renfort d angle (3) au niveau de l angle de la conjonction poutre-plaque permet d améliorer la rigidité en flexion de la poutre de support en polysilicium (4) étroite, ce qui améliore davantage le rendement de fabrication du dispositif de SDA et ce qui réduit en conséquence la défaillance par fissuration dans une situation d actionnement.

71 70 B81C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e 23 avril j B 81 C 1/00 ( ), B 81 B 3/00. k DEVELOPPEMENT D UN MICRO-ACTIONNEUR D ENTRAINEMENT PAR FROTTEMENT IMPULSION- NEL A TENSION D ALIMENTATION FAIBLE AU MOYEN D UNE PLAQUETTE EN SILICIUM ULTRA-BASSE RE- SISTIVITE n Division demandée le 04/10/07 bénéficiant de la date de dépôt du 23/04/07 de la demande initiale n p (Inventeurs : HORNG ALEX ; HUANG I-YU ; LEE YEN-SHI ; LIN CHUN-YING). o Demandeur: SUNONWEALTH ELECTRIC MACHINE INDUSTRY CO., LTD., r Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE. f Priorité: TW, 28 décembre 2006, n m Selon la présente invention, un micro-actionneur d entraînement par frottement impulsionnel,(sda) inclut une plaque de SDA (10), présentant l une des formes incluant au moins une plaque de SDA en triangle avec une conception par trous de gravure, une plaque de SDA en rectangle avec une conception par trous de gravure et une plaque de SDA hexagonale avec une conception par trous de gravure; de telle sorte qu une fois que les trous de gravure sont ajoutés à l implantation d une plaque de SDA classique, la libération de la couche de structure (30) peut être accélérée et les charges résiduelles accumulées au niveau de l extrémité avant de la plaque de SDA sont réduites; et au moins quatre rapports longueur/ largeur différents de plaque de SDA ont été conçus, incluant 58 µm/60 µm, 68 µm/60 µm, 78 µm/60 µm et 78 µm/65 µm. a b () d [ ]. e 04 octobre j B 81 C 1/00 ( ), B 81 B 3/00. k DEVELOPPEMENT D UN MICRO-ACTIONNEUR D ENTRAINEMENT PAR FROTTEMENT IMPULSION- NEL A TENSION D ALIMENTATION FAIBLE AU MOYEN D UNE PLAQUETTE EN SILICIUM ULTRA-BASSE RE- SISTIVITE n Division demandée le 04/10/07 bénéficiant de la date de dépôt du 23/04/07 de la demande initiale n p (Inventeurs : HORNG ALEX ; HUANG I YU ; LEE YEN CHI ; LIN CHUN-YING). o Demandeur: SUNONWEALTH ELECTRIC MACHINE INDUSTRY CO., LTD., r Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE. f Priorité: TW, 28 décembre 2006, n m Sur la base de la théorie de la division de tension, on propose un nouveau procédé pour diminuer la tension d alimentation d un micro-actionneur d entraînement par frottement impulsionnel (SDA) en utilisant une plaquette en silicium ultra-basse résistivité (20) en tant que substrat. Le SDA fabriqué sur la plaquette en silicium ultrabasse résistivité présente une tension d alimentation plus faible de seulement 4 à 12 V o-p. Le SDA classique qui utilise une plaquette en silicium normale a besoin d une tension d alimentation plus élevée (de 30 à 75 V o-p ) et par conséquent, il présente une possibilité d utilisation plus faible pour des applications commerciales. On propose un nouveau procédé de réalisation de SDA pour surmonter la limitation de largeur de ligne de 2 µm inhérente d un aligneur de masque classique avec une source de lumière d une longueur d onde UV de 4360 A (ligne g) et pour réduire en outre la tension d alimentation de SDA.

72 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION C07C 71 a b () d [ ]. e29 décembre j C 07 C 49/82 ( ), A 61 K 31/122, A 61 P 3/00. kderives DE 1,3-DIPHENYLPROPA- NE SUBSTITUES, PREPARATIONS ET UTILISA- TIONS. p (Inventeur : DELHOMEL JEAN FRAN- COIS). o Demandeur: GENFIT Société anonyme, r Mandataire: CABINET BECKER ET ASSOCIES m La présente invention concerne des composés dérivés de 1,3-diphénylpropane substitués, les compositions pharmaceutiques les comprenant ainsi que leurs applications thérapeutiques, notamment dans les domaines de la santé humaine et animale. a b () d [ ]. e29 décembre j C 07 D 277/24 ( ), A 61 K 31/426, A 61 P 3/00. kderives DE (PHENYLTHIAZOLYL)- PHENYL-PROPAN-1-ONE ET DE (PHENYLOXAZO- LYL)-PHENYL-PROPAN-1-ONE SUBSTITUES, PREPA- RATIONS ET UTILISATIONS. p (Inventeur: DELHO- MEL JEAN FRANCOIS). o Demandeur: GENFIT Société anonyme, r Mandataire: CABINET BECKER ET ASSOCIES m La présente invention concerne des composés dérivés de (phénylthiazolyl)-phényl-propan-1-one et de phényloxazolyl)-phényl-propan-1-one substitués, les compositions pharmaceutiques les comprenant ainsi que leurs applications thérapeutiques, notamment dans les domaines de la santé humaine et animale.

73 72 C07D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e29 décembre j C 07 D 333/22 ( ), A 61 K 31/381, A 61 P 3/00. k DERIVES DE 3-PHENYL-1-(PHE- NYLTHIENYL)PROPAN-1-ONE ET DE 3-PHENYL-1- (PHENYLFURANYL)PROPAN-1-ONE SUBSTITUES, PREPARATION ET UTILISATION. p (Inventeur: DEL- HOMEL JEAN FRANCOIS). o Demandeur : GENFIT Société anonyme, r Mandataire: CABINET BECKER ET ASSOCIES m La présente invention concerne des composés dérivés de 3-phényl-1-(thién-2-yl)propan-1-one substitués, les compositions pharmaceutiques les comprenant ainsi que leurs applications thérapeutiques, notamment dans les domaines de la santé humaine et animale. a b () d [ ]. e29 décembre j C 07 D 513/04 ( ), C 07 D 277/82, 233/84, A 61 K 31/429, A 61 P 35/00. k DERIVES D IMINO-TETRAHYDROBENZOTRIAZOLES AYANT DES PROPRIETES ANTI-MIGRATOIRES DE METASTA- SES MET DEPENDANTES p(inventeurs : KRAUS JEAN LOUIS; BLIN OLIVIER). o Demandeur : BIO- PHARMED Société à responsabilité limitée, r Mandataire: CABINET HIRSCH ET ASSOCIES m L invention concenre des composés de la famille d imino-tétrahydrobenzothiazole notamment pour une utilisation comme médicament. Elle concerne l utilisation de ces composés pour la fabrication d un médicament destiné à empêcher la migration de métastases ou de cellules tumorales.

74 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION C07K 73 a b () d [ ]. e29 décembre j C 07 K 16/28 ( ), C 07 K 16/46, C 12 N 5/16, 15/63, 15/13, A 61 K 39/395, A 61 P 35/ 00. kanticorps MONOCLONAL DIRIGE CONTRE LE RECEPTEUR HUMAIN DES LDL p(inventeurs : DE ROMEUF CHRISTOPHE ; BEHRENS CHRIS- TIAN). o Demandeur : LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNEMENT ET DES BIOTECHNOLOGIES Groupement d intérêt public, r Mandataire: CABINET HIRSCH ET ASSOCIES m L invention concerne un anticorps monoclonal dirigé contre le récepteur humain des LDL (Low Density Lipoprotein), dans lequel la région variable de chacune de ses chaînes légères est codée par la séquence d acide nucléique murine SEQ ID NO: 5, la région variable de chacune de ses chaînes lourdes est codée par la séquence d acide nucléique murine SEQ ID NO: 7, ou par des séquences d acide nucléique présentant une homologie suffisante avec les séquences SEQ ID NO: 5 et SEQ ID NO: 7 pour que la nature et l affinité de la liaison dudit anticorps à son antigène ne soient pas modifiées, et les régions constantes de ses chaînes légères et de ses chaînes lourdes sont des régions constantes provenant d une espèce non-murine. a b () d [ ]. e29 décembre j C 07 K 19/00 ( ), C 12 N 9/14, 9/ 50, A 61 K 49/14, G 01 N 33/58, C 07 D 311/06, 219/ 06. k NOUVEAUX COMPOSES PRO-FLUORES- CENTS. p (Inventeurs: RENARD PIERRE YVES; RO- MIEU ANTHONY; RICHARD JEAN ALEXANDRE; MAS- SONNEAU MARC). o Demandeurs: QUIDD Société par actions simplifiée ; UNIVERSITE DE ROUEN, r Mandataire: NONY & ASSOCIES m La présente invention concerne un composé pro-fluorescent de formule générale (I): A-B-X-F (I) dans laquelle A figure une structure labile activable par un phénomène physique, chimique ou biologique, B figure un bras réactif, activable par libération de A et apte à générer un radical portant un substituant nucléophile, éventuellement anionique, ledit radical étant apte à subir un réarrangement intramoléculaire conduisant à la libération de F, X figure un atome de soufre, d oxygène, un motif OC(O), OC(O)N, OC(O)O, OS(O) ou OP(O), F figure un radical fluorophore compatible avec l établissement d une liaison éther, thioéther, ester, carbamate, carbonate, sulfate, sulfinate, sulfonate, phosphate, phosphopate, phosphinate ou aminophosphonate avec B via le motif X et étant tel que le spectre d émission et/ou d excitation de F lié à B est décalé relativement au spectre d émission et/ou d excitation de F libre.

75 74 C08F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e11 décembre j C 08 F 20/36 ( ), C 07 D 295/30, 211/98, C 08 F 20/38, C 09 J 133/14, C 09 D 11/10, 133/ 14. kprocede POUR UN AJOUT D HYDRAZINE A DES MACROMONOMERES ACRYLIQUES ET PRO- DUITS EN DERIVANT p (Inventeurs: ITTEL STEVEN DALE; GRIDNEV ALEXEI A). odemandeur : EI DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY, r Mandataire: CABINET HIRSCH POCHART ET AS- SOCIES. f Priorité : US, 12 décembre 2006, n m La présente invention concerne des adduits d hydrazines avec des oligomères et des macromonomères acryliques et des procédés pour la formation de ces adduits. L invention concerne en outre des procédés pour la formation d aminolactames au moyen de réactions de fermeture de cycle des adduits. Ces adduits sont utiles, par exemple, pour créer des adhésifs, surfactants, modificateurs de la viscosité, auxiliaires de transformation et d autres produits. a b () d [ ]. e27 décembre j C 08 F 220/58 ( ), C 08 F 220/56, 220/26, 283/06, A 61 K 47/32, 8/81, A 61 P 17/00, A 61 Q 1/00, 5/00, 17/04, 19/00. k NOUVEAU POLYMERE EN POUDRE COMPORTANT UN MONOMERE TENSIO- ACTIF, PROCEDE POUR SA PREPARATION ET UTILI- SATION COMME EPAISSISSANT p (Inventeurs : BRAUN OLIVIER; MALLO PAUL). o Demandeur: SO- CIETE D EXPLOITATION DE PRODUITS POUR LES IN- DUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC Société anonyme, r Mandataire: L AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L ETUDE ET L EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE m Polyélectrolyte anionique, caractérisé en ce qu il s agit d un terpolymère linéaire, branché ou réticulé d au moins un monomère possédant une fonction acide fort, libre, partiellement salifiée ou totalement salifiée, avec au moins un monomère neutre, et au moins un monomère de formule (I): dans laquelle R1 représente un atome d hydrogène ou un radical méthyle, R représente un radical alkyle linéaire ou ramifié comportant de huit à trente atomes de carbone et n représente un nombre supérieur ou égal à un et inférieur ou égal à cinquante. Procédé pour sa préparation et applications en cosmétique.

76 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION C08G 75 a b () d [ ]. e28 décembre j C 08 G 69/18 ( ), C 08 G 69/44, 69/00, C 08 J 3/12, C 09 C 3/10, C 09 D 177/00, 11/00, A 61 K 47/34, 8/88, A 61 Q 19/00, 1/00, D 21 H 27/00. kprocede DE PREPARATION DE POUDRE DE PO- LYAMIDE PAR POLYMERISATION ANIONIQUE p (Inventeurs: SENFF HOLGER; GABORIAU CHRIS- TELLE). o Demandeur: ARKEMA FRANCE Société anonyme m L invention concerne un procédé de fabrication de poudre de polymère choisi parmi un polyamide, un copolyamide ou un copolyesteramide par polymérisation anionique en solution dans un solvant, caractérisé en ce que ladite polymérisation du ou des monomères, générateurs dudit polymère, est effectuée en présence d un catalyseur, d un activateur, d au moins un amide dont un est toujours un N, N -alkylène bis amide et d une charge minérale ou organique, la quantité de N, N -alkylène bis amide ajoutée dans le milieu étant déterminée en fonction de la Surface Spécifique Apparente (SSA) que l on souhaite obtenir pour des particules de poudre, lesdites particules de poudre présentant un diamètre sensiblement constant ou en fonction du diamètre moyen que l on souhaite obtenir pour des particules de poudre, lesdites particules de poudre présentant une Surface Spécifique Apparente (SSA) sensiblement constante. a b () d [ ]. e27 décembre j C 08 L 7/00 ( ), C 08 L 9/00, 21/ 00, C 08 K 3/04, 3/36, 3/06, 3/22, 5/09, 5/3415, C 08 J 3/24, B 60 C 1/00. k COMPOSITION DE CAOUTCHOUC COMPORTANT UN COMPOSE POLY- MALEIMIDE p (Inventeurs : BLANCHARD CHRISTIANE ; MANCEAU MATHIEU ; PAGANO SALVATORE; ROY VANESSA). o Demandeurs : SO- CIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA, rmandataire : MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN m Composition de caoutchouc, utilisable pour la fabrication de pneumatiques, à base d au moins un élastomère diénique, une charge renforçante, un système de vulcanisation et un composé maléimide, caractérisé en ce que ledit composé maléimide est un polymaléimide de formule: dans laquelle: - R 1, R 2, R 3 et R 4 sont des radicaux hydrocarbonés identiques ou différents, - n est égal à 0 ou 1 avec X est un atome d azote si n=0 et X est un atome de carbone ou de silicium si n=1. Utilisation d une telle composition pour la fabrication d un article fini ou d un produit semi-fini en caoutchouc destiné à un système de liaison au sol de véhicule automobile, en particulier d un pneumatique.

77 76 C08L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e28 décembre j C 08 L 7/00 ( ), C 08 L 9/00, 21/ 00, C 08 K 3/36, 3/04, 3/06, 5/098, 5/47, C 08 J 3/ 24, B 60 C 1/00. k COMPOSITION DE CAOUT- CHOUC A TRES FAIBLE TAUX DE ZINC p (Inventeurs : ARAUJO DA SILVA JOSE CARLOS ; VEYLAND ANNE). o Demandeurs : SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme; MICHE- LIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA, r Mandataire : MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN m L invention concerne une composition de caoutchouc à base d au moins un élastomère diénique, contenant moins de 2 pce de zinc, pce signifiant parties pour cent parties d élastomère, et à base d au moins: - une charge renforçante, - un système de réticulation à base de soufre, comprenant un carboxylate de zinc de formule: (RCOO) 2 Zn, dans laquelle R représente un groupe hydrocarboné choisi parmi les alkyles, linéaires ou ramifiés, cycliques ou non ayant de 1 à 16 atomes de carbone, les aryles, les aralkyles ou les alkaryles ayant de 1 à 16 atomes de carbone. L invention a également pour objet un procédé de préparation d une composition de caoutchouc conforme à l invention et l utilisation de cette composition pour la fabrication de pneumatiques ou de produits semi-finis en caoutchouc destinés à ces pneumatiques. a b () d [ ]. e27 décembre j C 08 L 9/00 ( ), C 08 L 5/00, C 08 J 5/04, 3/24, C 08 K 3/36, 3/04, B 60 C 1/00. kbande DE ROULEMENT DONT LA COMPOSITION COMPORTE UNE POUDRE DE GOMME DE GUAR p (Inventeur : HIDROT JEAN DENIS). o Demandeurs: SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHE- LIN Société anonyme ; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA, rmandataire : MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN m L invention concerne une bande de roulement de pneumatique ayant une composition de caoutchouc pour bande de roulement de pneumatique à base d au moins un élastomère diénique, une charge renforçante, un système de vulcanisation caractérisée en ce que la composition comporte une poudre de gomme de guar dans une proportion de 10 à 40 pce. L invention concerne également un procédé d obtention d une composition caoutchouteuse pour bande de roulement à base d au moins un élastomère diénique, une charge renforçante, un système de vulcanisation, qui comprend une première phase de malaxage thermomécanique des constituants de la composition à l exception du système de vulcanisation caractérisée en ce que la composition comporte une poudre de gomme de guar dans une proportion de 10 à 40 pce et en ce que la poudre de gomme de guar est incorporée pendant la première phase de malaxage.

78 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION C08L 77 a b () d [ ]. e27 décembre j C 08 L 9/00 ( ), C 08 L 7/00, 5/ 00, C 08 K 3/36, 3/04, 3/06, 3/22, 5/47, 5/31, 5/ 09, C 08 J 3/24, B 60 C 1/00. k BANDE DE ROU- LEMENT DONT LA COMPOSITION COMPORTE UNE POUDRE DE GOMME DE XANTHANE p (Inventeurs: HIDROT JEAN DENIS; PAGANO SALVA- TORE). o Demandeurs: SOCIETE DE TECHNOLO- GIE MICHELIN Société anonyme; MICHELIN RECHER- CHE ET TECHNIQUE SA, r Mandataire: MANUFAC- TURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN m L invention concerne une bande de roulement de pneumatique ayant une composition à base d au moins un élastomère diénique, une charge renforçante, un système de vulcanisation caractérisée en ce que la composition comporte une poudre de gomme de xanthane dans une proportion de 10 à 40 pce. L invention concerne également un procédé d obtention d une composition caoutchouteuse pour bande de roulement à base d au moins un élastomère diénique, une charge renforçante, un système de vulcanisation, qui comprend une première phase de malaxage thermomécanique des constituants de la composition à l exception du système de vulcanisation caractérisée en ce que la composition comporte une poudre de gomme de xanthane dans une proportion de 10 à 40 pce et en ce que la poudre de gomme de xanthane est incorporée pendant la première phase de malaxage. a b () d [ ]. e27 décembre j C 08 L 9/00 ( ), C 08 L 7/00, 21/ 00, 47/00, C 08 K 3/36, 3/04, 5/11, C 08 J 3/18, B 60 C 1/00. ksysteme PLASTIFIANT ET COMPOSITION DE CAOUTCHOUC POUR PNEUMATIQUE INCORPO- RANT LEDIT SYSTEME p(inventeurs : LOPITAUX GARANCE; VASSEUR DIDIER). o Demandeurs: SO- CIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA, rmandataire : MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN m Système plastifiant utilisable notamment pour la plastification d une composition d élastomère diénique pour pneumatique, comportant en combinaison: - une résine plastifiante hydrocarbonée dont la température de transition vitreuse est supérieure à 0 C; et - un diester d acide carboxylique répondant à la formule (I): R - OOC - (CH 2 ) n - COO - R dans laquelle n est compris dans un domaine de 1 à 15 et les radicaux R, identiques ou différents, représentent un radical hydrocarboné. L invention concerne également une composition de caoutchouc incorporant ledit système plastifiant ainsi que l utilisation d une telle composition pour la fabrication notamment d une bande de roulement de pneumatique présentant un compromis de propriétés sensiblement amélioré vis-à-vis de la résistance à l usure et de l adhérence sur sol humide.

79 78 C08L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e27 décembre j C 08 L 9/00 ( ), C 08 L 7/00, 21/ 00, 47/00, C 08 K 3/36, 3/04, 5/12, C 08 J 3/18, B 60 C 1/00. ksysteme PLASTIFIANT ET COMPOSITION DE CAOUTCHOUC POUR PNEUMATIQUE INCORPO- RANT LEDIT SYSTEME p(inventeurs : LOPITAUX GARANCE; VASSEUR DIDIER). o Demandeurs: SO- CIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA, rmandataire : MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN l utilisation d une telle composition pour la fabrication d un pneumatique ou produit semi-fini en caoutchouc pour pneumatique, en partiulier d une bande de roulement de pneumatique présentant une résistance à l usure améliorée sans pénalisation de son adhérence sur sol humide. m Système plastifiant utilisable notamment pour la plastification d une composition d élastomère diénique pour pneumatique, comportant en combinaison: - une résine plastifiante hydrocarbonée dont la température de transition vitreuse est supérieure à 0 C; et - un ester tri- ou pyromellitate répondant à la formule (I): dans laquelle les radicaux R, identiques ou différents, représentent un radical hydrocarboné; R représente l hydrogène ou le groupement COOR. L invention concerne également une composition de caoutchouc incorporant ledit système plastifiant ainsi que a b () d [ ]. e28 décembre j C 08 L 77/02 ( ), C 08 G 69/18, C 08 J 3/12, C 09 D 177/02, A 61 K 8/88, A 61 Q 19/ 00, 1/00, D 21 H 27/00, B 29 C 67/04, 35/08, B 32 B 27/34. k POUDRE DE POLYAMIDE COEUR-ECOR- CE p (Inventeur : SENFF HOLGER). o Demandeur: ARKEMA FRANCE Société anonyme m L invention concerne une particule de poudre de polyamide (PA) ensemencée constituée par une écorce en PA6, P2 ou PA6/12 et par un coeur en PA6, P1, P2, PA6/12, PA6.12, PA6.6, PA8 ou PA4, le coeur et l écorce étant soit de nature polyamide identique mais de masse moléculaire différente soit de nature polyamide différente. La particule dont l écorce a une température de fusion Tf1 et une température de cristallisation Tc1 et dont le coeur a une température de fusion Tf2 et une température de cristallisation Tc2 est caractérisée en ce que la différence en valeur absolue entre Tf1-Tc1 et/ou entre Tf2-Tc2 est supérieure à la différence en valeur absolue entre la température de fusion et la température de cristallisation d une particule de poudre ensemencée par une charge minérale et dont l écorce est en PA6, P2 ou PA6/12.

80 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION C09J 79 a b () d [ ]. e27 décembre j C 09 J 4/06 ( ), C 09 J 153/02, 109/00, 121/00, 11/02, C 08 K 5/14. k COMPOSITION POUR ADHESIF STRUCTURAL o Demandeur: JACRET, r Mandataire: BF IP m L invention se rapporte à une composition pour adhésif structural acrylique contenant un mélange de copolymères blocs contenant du styrène et d élastomère. a b () d [ ]. e27 décembre j C 09 J 183/07 ( ), C 09 J 183/05, 5/10, 5/06, C 08 K 3/36, 3/22, C 08 J 3/24, C 09 K 3/ 10, B 60 R 21/16. k COMPOSITION SILICONE AD- HESIVE ET PROCEDE DE COLLAGE UTILISANT UNE TELLE COMPOSITION. p (Inventeurs : BORDES BERTRAND; DUMONT LAURENT). o Demandeur : RHODIA RECHERCHES ET TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée, r Mandataire: CABINET PLAS- SERAUD m La présente invention concerne une composition silicone adhésive réticulable, présentant un temps de réticulation très court et permettant d obtenir un adhésif présentant des propriétés mécaniques suffisantes pour notamment être utilisé comme joint de colle et assurer l étanchéité des coutures de deux substrats assemblés par couture. L invention concerne également un procédé de collage utilisant une telle composition adhésive. Une telle composition comprend: (A) au moins un polyorganosiloxane (POS A) présentant, par molécule, au moins deux groupes alcényles, de préférence en C 2 -C 6 liés au silicium; (B) au moins un réticulant polyorganosiloxane présentant, par molécule, au moins deux atomes d hydrogène liés au silicium; (C) une quantité catalytiquement efficace d au moins un catalyseur à base d au moins un composé métallique, de préférence platinique; (D) une charge minérale renforçante; et est caractérisée en ce qu elle comprend également au moins une gomme polyorganosiloxane (POS A ) ayant une teneur pondérale en groupe(s) alcényle(s), de préférence vinylique(s), comprise entre 0,001% et 0,2%, et présentant à 25 C une consistance comprise entre 300 et 1200.

81 80 C10G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e29 décembre j C 10 G 27/12 ( ), C 10 G 27/10, 53/14, 1/04, B 01 J 31/22, 21/08, 21/16, 31/06. k DEMETALLATION DE COUPES HYDROCARBO- NEES PETROLIERES ET SON UTILISATION. p (Inventeurs: BATTIONI PIERRETTE; BORREMANS DIDIER ; CAPACCHI SILVIA ; LANGELLIER CHRISTOPHE ; LOIRE GUILLAUME ; MACON PHILIPPE; MANSUY DANIEL). odemandeurs : TO- TAL FRANCE Société anonyme; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS, r Mandataire: CABINET JOLLY m L invention concerne la démétallation de coupes hydrocarbonées, et plus particulièrement de coupes hydrocarbonées pétrolières, ainsi que l utilisation d une telle démétallation. L invention propose un procédé de démétallation d hydrocarbures d origine pétrolière comprenant au moins une coupe hydrocarbonée ayant une température d ébullition supérieure ou égale à 360 C, ce procédé comprenant au moins une étape d oxydation en présence d au moins un agent oxydant et d au moins un catalyseur comprenant au moins une métalloporphyrine tétra méso substituée et/ou une métallophtalocyanine tétra substituée. Le procédé selon l invention présente l avantage de permettre l oxydation sélective des pétroporphyrines contenues dans les hydrocarbures traités à température ambiante, et de permettre ainsi la libération et l élimination des métaux contenus dans ces hydrocarbures. a b () d [ ]. e 29 août j C 10 M 169/04 ( ), C 10 M 101/00, 125/ 10, 125/22, C 10 N 30/06, B 82 B 3/00. k ADDITIFS EN NANOPARTICULES, FORMULATIONS DE LUBRI- FIANTS LES CONTENANT, PROCEDE LES UTILISANT POUR REDUIRE LE FROTTEMENT p (Inventeurs : JAO TZE CHI; DEVLIN MARK T; ARADI ALLEN A). o Demandeur: AFTON CHEMICAL CORPORATION, r Mandataire: SANTARELLI. f Priorité : US, 03 janvier 2007, n m L invention concerne un procédé pour réduire un coefficient de frottement en position adjacente à une surface lubrifiée. Elle concerne également une composition de lubrifiant comprenant une huile de base de viscosité propre à la lubrification et des nanoparticules contenant un métal, d un diamètre moyen de particule d environ 1 à environ 10 nanomètres. Application: Utilisation de ladite composition dans un procédé pour réduire le coefficient de frottement limite dans une transmission d un moteur

82 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION C22F 81 a b () d [ ]. e29 décembre j C 22 F 1/10 ( ), C 22 C 19/05. kprocede DE TRAITEMENT THERMIQUE DE DE- SENSIBILISATION A LA FISSURATION ASSISTEE PAR L ENVIRONNEMENT D UN ALLIAGE A BASE NICKEL, ET PIECE REALISEE EN CET ALLIAGE AINSI TRAI- TEE p (Inventeurs : CLOUE JEAN MARC; GARAT VERONIQUE; ANDRIEU ERIC; DELEUME JULIEN). o Demandeur: AREVA NP Société par actions simplifiée, r Mandataire: CABINET LAVOIX m Procédé de traitement thermique de désensibilisation à la fissuration assistée par l environnement d un alliage à base Ni de composition, en pourcentages pondéraux: C 0,10%; Mn 0,5%; Si 0,5%; P 0,015%; S 0,015%; Ni 40%; Cr = 12-40%; Co 10%; Al 5%; Mo = 0,1-15%; Ti 5%; B 0,01%; Cu 5%; W = 0,1-15%, Nb = 0-10%, Ta 10%; le reste étant du Fe, et des impuretés inévitables résultant de l élaboration, caractérisé en ce qu on exécute un maintien dudit alliage à C, dans une atmosphère renfermant au moins 100ppm d hydrogène mélangé à un gaz neutre ou dans de l hydrogène pur. Pièce réalisée en un alliage à base Ni de ladite composition et ayant subi ledit traitement thermique. a b () d [ ]. e27 décembre j D 06 F 39/02 ( ), A 47 L 15/44, G 05 D 11/02. k DISTRIBUTEUR DE DETERGENT POUR INTRODUITRE AU MOINS UNE DOSE DE DE- TERGENT, NOTAMMENT POUR APPAREIL ELECTRO- MENAGER DU TYPE MACHINE A LAVER p (Inventeurs: SCHNELLER JUSTIN; PONT HERVE; TISSOT CARENE). o Demandeur: BRANDT INDUS- TRIES Société par actions simplifiée, r Mandataire : BRANDT INDUSTRIES m Un distributeur de détergent (14) pour introduire au moins une dose de détergent comprend un corps (15) et au moins un élément mobile (16) se déplaçant à l intérieur dudit corps (15). Le distributeur de détergent (14) comprend au moins une chambre de dosage (17) définie avec ledit au moins un élément mobile (16) et ledit corps (15), et ladite au moins une chambre de dosage (17) se déplaçant entre au moins une position de remplissage de détergent et au moins une position d évacuation de détergent. Utilisation notamment dans une machine à laver le linge.

83 82 E01F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e29 décembre j E 01 F 8/00 ( ). k MERLON ACOUSTIQUE AVEC UN NOYAU ANTI BRUIT p (Inventeur: GOLCHEH JOSEPH). o Demandeur : GOLCHEH JOSEPH m Procédé pour la réalisation des écrans antibruit constitués d une cage de forme générale parallélépipédique ou trapézoïdale, en treillis métalliques ou en madriers de bois entretoisés, remplies de pierres avec un noyau de sable fin positionné sensiblement au milieu des pierres, pour empêcher la transmission du bruit au travers de l écran, caractérisé en ce que lesdits matériaux sableux soient contenus dans un ou plusieurs contenants superposés suffisamment rigides, autostables et qui assurent une facilité de remplissage du sable tout en garantissant le maintien et la continuité de ce noyau de sable dans le temps. a b () d [ ]. e27 décembre j E 03 C 1/29 ( ), E 03 C 1/294. k DISPOSITIF VARIABLE ANTI REMONTEES D ODEURS p (Inventeur : SEGAL MARC). o Demandeur: SEGAL MARC m Le présent dispositif décrit un système anti-remontées d odeurs par barrière liquide (eau de préférence) dans lequel la garde d eau anti-remontées d odeurs est variable selon l écoulement de l eau provenant d un bac sanitaire. Ce dispositif est caractérisé en ce que la hauteur de la garde d eau est fonction de la position flottante d un gobelet (30) mobile rempli d eau, gobelet (30) muni d un bulbe (31) creux.

84 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION E04B 83 a b () d [ ]. e28 décembre j E 04 B 1/35 ( ), E 04 B 2/86. k MUR A COFFRAGE INTEGRE COMPORTANT UN MOYEN PROVISOIRE DE MISE EN PLACE D UN MOYEN DE RACCORDEMENT DU MUR A UN DISPO- SITIF DE LEVAGE p (Inventeurs : MILLET JEAN PIERRE; LENGES MARC). o Demandeur : SPUR- GIN Société par actions simplifiée, r Mandataire: CA- BINET BLEGER RHEIN m L invention concerne un mur (1) à coffrage intégré comportant, d une part, deux plaques (2, 3) réalisées à partir d un mélange hydraulique et positionnées à une distance (4) déterminée l une (2) de l autre (3) en sorte de définir un intervalle (5) entre elles, d autre part, une pluralité de moyens (6) pour la liaison de ces plaques (2, 3) entre elles et, d autre part encore, au moins un moyen (7) pour la réception d un moyen (8) de raccordement du mur (1) à un dispositif de levage (9). Ce mur (1) est caractérisé par le fait qu il comporte un moyen (10) de type provisoire, associé au moyen (7) de réception, et conçu pour assurer la mise en place du moyen (8) de raccordement au niveau de ce moyen de réception (7), préalablement à son raccordement au dispositif de levage (9). a b () d [ ]. e 01 janvier j E 04 B 2/14 ( ), E 04 B 2/26, E 04 C 1/00, 1/41. ksysteme DE CONSTRUCTION RAPI- DE ET ECONOMIQUE p(inventeur : WARLET DA- VID). o Demandeur: WARLET DAVID m Il comporte selon une première caractéristique majeure des éléments légers manu portables, formant des caissons sans fonds ni dessus (1), et facilement empilables. Les parois externes et internes de ces éléments sont perforées (2). Ils sont séparés en deux, longitudinalement, par une paroi interne susceptible de constituer l isolation d un mur (3), ce qui crée deux compartiments par caisson. Après ou en cours d assemblage de ces éléments, on vient les remplir avec des mélanges constructifs. Les composantes liquides de ces mélanges ont tendance à s échapper par les perforations des parois et il est alors possible de les redresser en premier gobetis. Le dispositif est particulièrement destiné à une production industrielle de masse

85 84 E04F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e28 décembre j E 04 F 13/02 ( ). k PROCEDE POUR REALISER LE PAREMENT, AVEC UN ENDUIT HYDRAULIQUE DE FINITION, D UNE STRUCTURE DE MACONNERIE p (Inventeur : LOISEAU BER- TRAND). o Demandeur : SARL SOREFA Société à responsabilité limitée, r Mandataire: CABINET HAR- LE ET PHELIP m La présence invention concerne les procédés pour réaliser le parement d une structure de maçonnerie, du type consistant: - à recouvrir la surface de ladite structure de maçonnerie, éventuellement préalablement revêtue d un gobetis et d un dressage, avec une couche d enduit hydraulique de finition, puis - à mettre en relief ladite couche d enduit hydraulique au moyen d un outil approprié. Conformément à l invention, ce procédé de finition comprend, avant l opération de mise en relief, une opération d application d un film homogène, ou au moins sensiblement homogène, d un agent de surface visant à empêcher, ou au moins limiter, l adhérence ou l accrochage dudit enduit hydraulique sur la surface dudit outil de mise en relief. Cet agent de surface consiste avantageusement en un produit identique ou similaire à ceux employés comme agent de décoffrage et/ou de démoulage d élément(s) en béton, et de préférence du genre cire sous forme poudreuse ou liquide. a b () d [ ]. e28 décembre j E 04 G 23/08 ( ). k INSTALLATION POUR SUPPRIMER LES EMIS- SIONS DE POUSSIERES LORS DES OPERATIONS DE DEMOLITION D UN BATIMENT p(inventeur : DES- CHANEL DIDIER). o Demandeur: CARDEM Société par actions simplifiée, r Mandataire: REGIMBEAU m Installation (1) pour supprimer les émissions de poussières lors des opérations de démolition d un bâtiment ou d un ouvrage, caractérisée en ce qu elle comporte une pluralité de mâts (11, 12, 13, 14) susceptibles de se dresser verticalement sous l effet d une pression d air comprimé, les mâts (11, 12, 13, 14) étant reliés entre eux par une pluralité de câbles (20 1,...,20 i,..., 20 N ), dont au moins certains sont munis de moyens (31, 32) pour asperger des bâtiments ou des ouvrages.

86 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION E05B 85 a b () d [ ]. e27 décembre j E 05 B 1/00 ( ), E 05 B 65/44, E 05 C 9/10. k BOUTON POUSSOIR DE SECURI- TE o Demandeur: BEBE + m La présente invention concerne un bouton poussoir BOU apte à coopérer avec une tringlerie TRI équipant la porte POR d un meuble tel un placard afin d assurer l ouverture déblocage ou la fermeture blocage de ladite porte POR, ladite porte POR pouvant être dépourvue de poignée et de serrure. De plus, il est amovible. a b () d [ ]. e27 décembre j E 05 B 17/22 ( ), E 05 B 65/12. k DETECTEUR POUR POIGNEES DE VEHICULES p (Inventeurs: LESUEUR GUILLAUME; SAVANT FIO- RENZO). o Demandeur: VALEO SICUREZZA ABITA- COLO SPA Sociéta per azioni, r Mandataire : CA- PRI. f Priorité : IT, 28 décembre 2006, n MI2006A m Détecteur pour poignées de véhicules qui comprend un récipient (1) qui renferme un émetteur (2) et/ou un récepteur (3) de signaux électromagnétiques et qui est muni d au moins une fenêtre (4) pour la transmission des signaux électromagnétiques provenant de l extérieur du récipient (1) et/ou dirigés vers l extérieur du récipient (1), dans lequel l émetteur (2) et/ou le récepteur (3) sont montés sur au moins une plaquette (11) scellée hermétiquement dans la cavité intérieure du récipient (1) par une matière de remplissage solidifiée (23).

87 86 E21B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e29 novembre j E 21 B 21/08 ( ), E 21 B 21/00. k CONTROLE DE POMPE POUR ESSAI DE COU- CHES p (Inventeurs: CIGELENEC REINHART; VIL- LAREAL STEVEN G; HOEFEL ALBERT; SWINBURNE PETER; STUCKER MICKAEL J). o Demandeur : SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER Société anonyme, r Mandataire: BREVALEX. f Priorité : US, 27 décembre 2006, n m Un appareil de pompage et d échantillonnage d un fluide de formation est dévoilé qui peut former une partie d un outil d évaluation des formations en cours de forage ou une partie d une longueur d outils. Le fonctionnement de la pompe (41) est optimisé en fonction de paramètres générés à partir de données d essai de pression de la formation ainsi que des données du système d outil, assurant ainsi la performance optimale de la pompe à des vitesses plus élevées et avec une meilleure fiabilité. De nouvelles conceptions de pompes pour des appareils d échantillonnage de fluide pour utilisation dans des systèmes MWD sont également dévoilées. a b () d [ ]. e11 décembre j E 21 B 47/00 ( ). k PROCEDE ET APPAREIL POUR LOCALISER DES DEFAILLAN- CES DANS UNE TIGE DE FORAGE CABLEE p (Inventeurs: SANTOSO DAVID; RENDUSARA DUDI; NAKAJIMA HIROSHI; CHADHA KANU; MADHAVAN RAGHU; HVATUM LISE). o Demandeur: SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER Société anonyme, r Mandataire: BREVALEX. f Priorité : US, 29 décembre 2006, n m Un procédé pour déterminer la condition électrique d une tige de forage câblée comprend une étape consistant à induire un champ électromagnétique dans au moins un joint de tige (10) de forage câblée. Les tensions induites par le courant électrique traversant au moins un conducteur électrique (24) dans l au moins un joint de tige (10) de forage câblée sont détectées. Le courant électrique est induit par le champ électromagnétique induit. La condition électrique est déterminée d après les tensions détectées.

88 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION E21B 87 a b () d [ ]. e11 décembre j E 21 B 47/12 ( ). ktelemetrie SANS FIL ENTRE OUTILS DANS UN PUITS DE FORAGE p (Inventeurs: PISONI ATTILIO C; FREY MARK T; SMITH DAVID L; CLARK BRIAN; SEYDOUX JEAN ; VARVEROPOULOS VASSILIS). o Demandeur: SERVICES PETROLIERS SCHLUM- BERGER Société anonyme, rmandataire : BREVA- LEX. f Priorités : US, 28 décembre 2006, n ; US, 27 juin 2007, n m Il s agit d un système de télémétrie sans fil pour assurer une communication entre au moins deux outils d un puits de forage. Le système comprend un premier émetteur-récepteur (12a) en communication de signaux avec un premier outil (28) du puits de forage; et un second émetteur-récepteur (12b) en communication de signaux avec un second outil du puits de forage, le premier et le second émetteurs-récepteurs étant en communication de signaux l un avec l autre par l intermédiaire d une télémétrie (10) par induction sans fil. a b () d [ ]. e11 décembre j E 21 B 47/12 ( ). ksysteme ET PROCEDE DE TELEMETRIE DANS LES PUITS DE FORAGE p (Inventeurs: HACHE JEAN MICHEL; HU- TIN REMI; MADHAVAN RAGHU; SANTOSO DAVID). o Demandeur: SERVICES PETROLIERS SCHLUM- BERGER Société anonyme, rmandataire : BREVA- LEX. f Priorité : US, 29 décembre 2006, n m Un système de télémétrie hybride pour transmettre des signaux entre une unité de contrôle en surface (4) et un outil de fond (30a) est dévoilé. L outil de fond est déployé par l intermédiaire d une garniture de forage (12) dans un puits de forage (1) pénétrant une formation souterraine. Le système de télémétrie hybride (702) comprend un connecteur en surface (738), un connecteur en fond de puits (734), et un câble (708) connectant en fonctionnement les connecteurs en surface (738) et en fond de puits. Le connecteur en surface est connectable en fonctionnement à un système de télémétrie par garniture de forage (742) pour communication avec celui-ci. Le connecteur en fond de puits (734) est connectable en fonctionnement à l outil de fond (30a) pour communication avec celui-ci.

89 88 E21B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e29 novembre j E 21 B 49/10 ( ), E 21 B 47/01. k SYSTEME D ECHANTILLONNAGE DE FLUIDE n Division demandée le 14/03/08 bénéficiant de la date de dépôt du 29/11/07 de la demande initiale n p (Inventeurs: ZAZOVSKY ALEXANDER F; LONGFIELD COLIN ; POP JULIAN J ; ZIMMERMAN THOMAS H; SHERWOOD JOHN D; BURGESS KEITH A). o Demandeur : SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER Société anonyme, r Mandataire : BREVALEX. fpriorité : US, 27 décembre 2006, n m Un système d échantillonnage de fluide récupère un échantillon de fluide de formation d une formation (F) entourant un puits de forage (17) situé le long d un axe du puits de forage, dans lequel la formation contient un fluide vierge et un fluide contaminé. Le système comprend une entrée d échantillonnage (36), une première entrée de garde (38) adjacente à l entrée d échantillonnage et espacée de l entrée d échantillonnage dans une première direction le long de l axe du puits de forage, et une seconde entrée de garde (40) adjacente à l entrée d échantillonnage et espacée de l entrée d échantillonnage dans une seconde direction opposée le long de l axe du puits de forage. Au moins une conduite de nettoyage (58) est connectée de manière fluidique à la première et seconde entrées de garde (36, 38) pour transférer le fluide contaminé, et une conduite d évaluation (52) est connectée de manière fluidique à l entrée d échantillonnage pour recueillir du fluide vierge. a b () d [ ]. e27 décembre j F 01 D 25/12 ( ), F 02 C 7/18. kmoteur A TURBINE A GAZ AYANT UN CONDUIT D AIR DE REFROIDISSEMENT DE CAPOT MOTEUR SOLIDAIRE D UN CAPOT MOTEUR p (Inventeur : LABORIE DANIEL JEAN LOUIS). o Demandeur: GE- NERAL ELECTRIC COMPANY, r Mandataire: CASA- LONGA ET JOSSE. f Priorité: US, 27 décembre 2006, n m Moteur (20) à turbine à gaz comprenant un moteur central (22) s étendant sur un axe central (24), un conduit de distribution d air de refroidissement sur le moteur central, et un capot moteur amovible (36) situé au-dessus du moteur central (22). Un conduit (50) d air de refroidissement de capot moteur distribue de l air de refroidissement au conduit de distribution d air de refroidissement. Au moins une partie de la longueur du conduit (50) d air de refroidissement de capot moteur est solidaire du capot moteur (36) et n est pas directement supportée par le moteur central (22).

90 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION F01N 89 a b () d [ ]. e29 décembre j F 01 N 9/00 ( ), F 02 D 43/00, 41/ 02, F 01 N 3/035, 3/18. kprocede DE CONTRO- LE DE LA TEMPERATURE DES GAZ D ECHAPPEMENT D UN MOTEUR THERMIQUE p (Inventeurs : BAR- RILLON PASCAL; POILANE EMMANUEL; GAUVIN FA- BRICE). o Demandeur: RENAULT SAS Société par actions simplifiée, rmandataire : CASALONGA ET JOSSE (T s ). m L invention a pour objet un procédé de contrôle de la température d un système (21, 22) de post-traitement des gaz dans un circuit (2) d échappement d un moteur thermique (10) alimenté selon un mode de combustion plus ou moins riche, dans lequel au moins un organe de post-traitement (21) est soumis périodiquement à des phases de régénération à une température de consigne (T s ). Selon l invention, le temps de chaque phase de régénération est divisé en une succession de périodes fractionnées (t 1 t 2 ) (t 2 t 3 )... de réglage du moteur, alternativement en deux modes de combustion avec des richesses différentes, respectivement un mode plus chaud (R) que ce qui est nécessaire pour l obtention de la température de consigne (T s ) et un mode moins chaud (P), la durée de chaque période étant pilotée de façon que le surplus d énergie (S) apporté dans une période (t 1 t 2 ) en mode plus chaud (R) soit compensé par le défaut d énergie (D) dans la période suivante (t 2 t 3 ) en mode moins chaud (P), et inversement, afin de maintenir, à la sortie de l organe de post-traitement, une température moyenne correspondant à la température de consigne a b () d [ ]. e27 décembre j F 02 D 21/08 ( ), F 02 D 41/14, 9/ 00. kprocede ET SYSTEME D ESTIMATION ET DE REGULATION DU DEBIT D AIR FRAIS ALIMENTANT UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE SURALIMEN- TE PAR UN TURBOCOMPRESSEUR. p (Inventeurs: FONTVIEILLE LAURENT; QUETELART FLORENT). o Demandeur: RENAULT SAS Société par actions simplifiée, r Mandataire: REGIMBEAU m Ce système comprend un conduit (3) d amenée d air au turbocompresseur (2), un volet d admission (41) en amont du collecteur d admission (5) du moteur (1), un collecteur d échappement (6) connecté à la turbine (20) du turbocompresseur (2), un conduit d échappement (7) muni d un filtre à particules (70) et d un volet d échappement (71), deux circuits EGR, l un HP (8a) et BP (8b), munis chacun d une vanne de réglage de débit (81a; 81b), ainsi qu une unité de contrôle électronique (9) pilotant lesdits volets (41; 71) et vannes (81a; 81b) afin de réguler le débit d air frais fourni au moteur, ceci à partir d une estimation de ce débit qui est calculée par ladite unité en fonction de la pression P 22 dans le collecteur d admission (5), des températures T 21 en amont du volet d admission (41, T 10 dans le conduit (3) d amenée d air, T 3 dans le collecteur d échappement (6), et T 5 à la sortie du conduit d échappement (7).

91 90 F02D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e27 décembre j F 02 D 41/02 ( ), F 01 N 9/00, 3/ 025, 3/035, F 02 D 43/00. ksysteme D INJEC- TION DE CARBURANT D UN MOTEUR A COMBUS- TION INTERNE POUR COMPENSER LES PERTURBATIONS LORS DE LA REGENERATION DU FILTRE A PARTICULES ET PROCEDE DE COMMANDE ASSOCIE p(inventeur : CARRE BERTRAND). o Demandeur: RENAULT SAS Société par actions simplifiée, r Mandataire: CASALONGA ET JOSSE m Système d injection de carburant d un moteur (1) à combustion interne muni d un filtre (5) à particules, comprenant une pompe (8) à carburant haute pression et un injecteur (14) de carburant à l échappement. Le système d injection comprend un régulateur (13) de débit piloté et un moyen (16) de calcul capable de limiter les variations de la pression en amont de la pompe (8) à carburant haute pression pendant les phases d injection de carburant en amont du filtre (5) à particules. Le moyen (16) de calcul est relié au régulateur (13) de débit piloté et est capable de déterminer une consigne et une correction de la consigne du régulateur (13) de débit piloté. a b () d [ ]. e20 décembre j F 02 D 41/14 ( ), F 02 D 41/02, 41/ 30, 9/02, 43/00, F 01 N 3/20, 3/023. k PROCEDE DE COMMANDE ANTICIPE D UNE REGULATION DEL- TA p (Inventeurs: KLENK WOLFGANG; HARTMANN GERD; FLECK CHRISTIAN). o Demandeur : RO- BERT BOSCH GMBH, r Mandataire : CABINET HERRBURGER. f Priorité: DE, 28 décembre 2006, n m Procédé de commande anticipé d une régulation λ pour le rapport carburant/air servant au fonctionnement d un moteur à combustion interne (10), selon lequel le moteur à combustion interne (10) est relié à un système d alimentation en air et à un système de gaz d échappement (40), et une commande du moteur à combustion interne (10) définit une régulation du coefficient λ (20) avec un calcul de dose injectée (23) qui définit la dose injectée commandée préalablement (35.1), et un régulateur (27) pour asservir la valeur réelle du coefficient λ (36) sur une valeur de consigne (32), ainsi qu un système de régulation d air (22) qui règle la valeur réelle du débit massique d air (30.3). On corrige la dose d injection précommandée (35.1) et/ou une valeur de consigne du débit massique d air (30.1) avec une correction définie à partir d un coefficient de transfert (29) du système formé par le système d alimentation en air, le moteur à combustion interne (10) et le système de gaz d échappement (40), entre une valeur de consigne de dose injectée (35.3), la valeur réelle de débit massique d air (30.3) et la valeur réelle du coefficient λ (36).

92 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION F02D 91 a b () d [ ]. e27 décembre j F 02 D 41/22 ( ), F 02 B 77/08. kprocede DE CONTROLE D ELEMENTS ELECTRI- QUES D UN MOTEUR. p(inventeurs : ROUSSEAU GREGORY ; MOUNETOU CHRISTOPHE ; REY PAS- CAL). o Demandeur: RENAULT SAS Société par actions simplifiée, r Mandataire: REGIMBEAU m L invention concerne un procédé de contrôle d au moins un élément électrique d un moteur, caractérisé en ce qu il comporte, au cours de sa mise en oeuvre, au moins une étape de calcul d une différence de mesures de tension aux bornes d une batterie (300) alimentant ledit élément électrique de façon à détecter un changement dans l état de fonctionnement dudit élément électrique. a b () d [ ]. e27 décembre j F 02 D 41/22 ( ), F 02 B 77/08. kprocede DE CONTROLE D ELEMENTS ELECTRI- QUES D UN MOTEUR. p(inventeurs : ROUSSEAU GREGORY ; MOUTENOU CHRISTOPHE ; REY PAS- CAL). o Demandeur: RENAULT SAS Société par actions simplifiée, r Mandataire: REGIMBEAU m L invention concerne un procédé de contrôle d au moins un élément électrique d un moteur caractérisé en ce qu il comporte, au cours de sa mise en oeuvre, au moins une étape (300) de mesure de la charge aux bornes d un alternateur entraîné par le moteur et alimentant ledit élément électrique de façon à détecter un changement dans l état de fonctionnement dudit élément électrique.

93 92 F02D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e27 décembre j F 02 D 43/00 ( ), F 02 D 41/18, 41/ 24, 21/08, 23/00, 9/00, F 02 B 31/00, G 05 D 7/00, G 01 L 9/08, G 01 F 1/68. kprocede D ESTIMA- TION ET SYSTEME DE CONTROLE DU TAUX D EGR SUR UN MOTEUR SURALIMENTE PAR UN TURBO- COMPRESSEUR ET EQUIPE DE DEUX COLLEC- TEURS D ADMISSION ET D UN VOLET DE SWIRL. p (Inventeurs: FONTVIEILLE LAURENT; QUETELART FLORENT). o Demandeur: RENAULT SAS Société par actions simplifiée, r Mandataire: REGIMBEAU m Le système comporte un volet d admission (41) placé en amont des deux collecteurs d admission (5a, 5b), un by-pass (8) muni d une vanne (81) assurant la recirculation des EGR dans l un (5b) des collecteurs, tandis que l autre (5a) est muni d un volet de Swirl (51a), le conduit (3) d amenée d air frais au turbocompresseur (2) étant équipé d un débitmètre (31). Conformément à l invention, on calcule le débit d EGR en fonction d au moins les données suivantes: - débit d air mesuré par le débitmètre (31); - température en amont du volet d admission (41); - pression en aval du volet d admission (41); - pression dans le collecteur muni du volet actionneur de Swirl; - température des EGR en sortie de by-pass (8); - la section de passage au niveau du volet d admission (41). Industrie automobile a b () d [ ]. e26 décembre j F 02 D 43/00 ( ), F 02 D 41/30, 9/ 02, F 01 N 3/20, 11/00. k PROCEDE DE REGULA- TION DU NIVEAU DE REMPLISSAGE EN OXYGENE D UNE INSTALLATION DE NETTOYAGE DE GAZ D ECHAPPEMENT p (Inventeurs : WEHMEIER KERSTEN ; HOTZEL RICHARD ; SCHNAIBEL EBE- RHARD). o Demandeur: ROBERT BOSCH GMBH, r Mandataire : CABINET HERRBURGER. f Priorité : DE, 28 décembre 2006, n quantité d oxygène atteint une valeur limite inférieure prédéfinie. m Procédé de régulation du niveau de remplissage en oxygène d une installation de nettoyage des gaz d échappement (16) d un moteur à combustion interne (10) selon lequel on mesure la composition des gaz d échappement avec une première sonde de gaz d échappement (14) en amont de l installation de nettoyage des gaz d échappement (16) selon le sens de passage du flux et avec une seconde sonde de gaz d échappement (17) en aval de l installation de nettoyage des gaz d échappement (16), on définit l apport en oxygène à l installation de nettoyage des gaz d échappement (16) et on l additionne ou on l intègre pour obtenir une quantité d oxygène, et on module la composition des gaz d échappement en amont de l installation de nettoyage des gaz d échappement (16) entre des valeurs limites prédéfinies. On effectue la modulation de la composition des gaz d échappement en amont de l installation de nettoyage des gaz d échappement (16) pour terminer un réglage en mode pauvre de la composition des gaz d échappement si la quantité d oxygène atteint une valeur limite supérieure prédéfinie, et pour terminer un mode riche si la

94 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION F02F 93 a b () d [ ]. e 03 janvier j F 02 F 3/26 ( ), F 02 F 3/28, F 02 B 23/00. kpiston DE MOTEUR A COMBUSTION IN- TERNE MUNI D UNE RAMPE EN DEVERS. p (Inventeur : ZIMMERMANN JEAN BRUNO). o Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, r Mandataire : PEUGEOT CI- TROEN AUTOMOBILES SA m L invention se rapporte à un piston (1) pour moteur à combustion interne de véhicule automobile à injection indirecte de carburant, ledit piston (1) étant apte à coulisser de façon alternative dans un cylindre dudit moteur, et possédant une surface (3) circulaire destinée à délimiter partiellement, dans ledit cylindre, une chambre de combustion (12), ladite surface (3) possédant un relief conçu pour améliorer les conditions d écoulement des gaz entrants dans ladite chambre (12) La principale caractéristique d un piston selon l invention est que ladite surface (3) comprend un organe déflecteur (8) et une rampe (5) annulaire et hélicoïdale. a b () d [ ]. e 02 janvier j F 02 K 1/09 ( ), F 02 K 1/28, 3/06, B 64 D 33/04. knacelle DE REACTEUR D AERO- NEF ET AERONEF COMPORTANT UNE TELLE NACEL- LE p(inventeurs : BULIN GUILLAUME ; OBERLE PATRICK; SURPLY THIERRY). odemandeur : AIR- BUS FRANCE Société par actions simplifiée, r Mandataire: SANTARELLI m L invention est relative à une nacelle de réacteur d aéronef (10) à haut taux de dilution dans laquelle est installé un réacteur d axe longitudinal (X), la nacelle (12) comportant une paroi (24) entourant de façon concentrique au moins partiellement le réacteur et définissant avec ce dernier un conduit annulaire (26) d écoulement interne de fluide présentant, à une extrémité dite aval de la paroi de la nacelle, une section de passage de sortie d écoulement, caractérisée en ce que la nacelle comporte des moyens de déplacement (40), sur commande, d une partie (24b) de la paroi de la nacelle pour faire varier la section de passage de sortie d écoulement, ce déplacement créant dans la paroi de la nacelle au moins une ouverture (28), la nacelle comportant un dispositif (30) de formation d une barrière fluidique (fi) au niveau de ladite au moins une ouverture (28) afin de s opposer à l échappement naturel, à travers ladite au moins une ouverture, d une partie de l écoulement qualifiée d écoulement de fuite.

95 94 F02M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e21 décembre j F 02 M 37/20 ( ), F 02 M 63/02. ksysteme D ALIMENTATION EN CARBURANT NO- TAMMENT DU TYPE RAMPE COMMUNE POUR UN MO- TEUR A COMBUSTION INTERNE p (Inventeurs : WOLBER JENS ; SCHUMACHER MATTHIAS ; AL- BRECHT OLIVER; KOEHLER CHRISTIAN; WIEDMANN CHRISTIAN; NACK LAURENT). odemandeur : RO- BERT BOSCH GMBH, r Mandataire : CABINET HERRBURGER. f Priorité: DE, 27 décembre 2006, n m Système d alimentation en carburant notamment du type rampe commune pour un moteur à combustion interne ayant au moins une première pompe à carburant et une zone de pression dans laquelle refoule la pompe à carburant et reliée à un accumulateur volumique élastique ayant une courbe caractéristique pression/volume (50) définie par au moins deux points (52, 54). Un premier point (52) est défini par un premier volume (V 1 ) et une première pression (pi) sensiblement supérieure à la pression de vapeur (p D ) du carburant à la température ambiante (T U ). Un second point (54) est défini par un second volume (V 2 ) et une seconde pression (p 2 ) dans la zone de pression (18) qui correspond à une pression maximale, et la différence (dvk) entre le premier et le second volume (V1, V2) correspond sensiblement et au minimum à une valeur autour de laquelle le volume (V) du carburant dans la zone de pression diminue lors de son refroidissement d une température maximale (Tmax) à la température ambiante (TU). a b () d [ ]. e21 décembre j F 02 M 59/34 ( ), F 02 M 37/00, 59/44. k INSTALLATION DE REFOULEMENT DE CARBURANT DE MOTEUR A COMBUSTION INTER- NE p (Inventeurs: ALBRECHT OLIVER; SCHROE- DER BERND). o Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, r Mandataire: CABINET HERRBURGER. f Priorité : DE, 27 décembre 2006, n m Installation de refoulement de carburant d un moteur à combustion interne notamment d un véhicule automobile, comprenant une pompe à piston ayant une chambre de travail et une soupape d entrée (42) ainsi qu une installation d étranglement (40), réglable, située en amont de la soupape d entrée (42). Une sortie (98) de l installation d étranglement (40) se trouve directement au voisinage de la soupape d entrée (42).

96 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION F02N 95 a b () d [ ]. e20 décembre j F 02 N 15/06 ( ), F 02 N 11/00, F 16 D 3/06. k LANCEUR A PIGNON SORTANT POUR DEMARREUR DE MOTEUR THERMIQUE ET DE- MARREUR COMPORTANT UN TEL LANCEUR p (Inventeur : METRAL JEAN SEBASTIEN). o Demandeur: VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée m Le lanceur (16) à pignon sortant (18), pour un démarreur (10) de moteur thermique doté d un carter (12) pourvu d une face avant (122) et d une ouverture (121), 123) débouchant dans la face avant (122), du type comportant une douille avant (26) comprenant, d une part, une extrémité libre avant (129) destinée à s étendre à l extérieur du carter (12) du démarreur (10) et portant un pignon (18), et d autre part, une portion intermédiaire (128) de plus grand diamètre destinée à traverser l ouverture (121, 123) du carter (12), l extrémité libre avant (129) de la douille (26) présente un bout avant (200) de dureté inférieure et en ce que le pignon (18) présente à l avant au moins une empreinte (201) de réception de la matière du bout (200) de l extrémité libre avant (129) déformée radialement pour assemblage par sertissage de la douille (26) avec le pignon (18). Un démarreur pour moteur thermique est caractérisé en ce qu il comporte un tel lanceur. Application: Démarreur de moteur thermique d un véhicule automobile. a b () d [ ]. e 03 janvier j F 15 B 15/19 ( ), F 42 B 3/04. kactionneur PYROTECHNIQUE ET SON PROCE- DE DE FABRICATION. p (Inventeurs : BORG EVRARD; LASPESA ERIC; NADEAU JEAN PAUL). o Demandeur: SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES Société anonyme, r Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE m Actionneur pyrotechnique à piston pour système de sécurité. L actionneur comprend un boîtier (12) renfermant un piston (14), un générateur de gaz pyrotechnique (17) et un élément de liaison (20) cassable ou déconnectable définissant dans le boîtier, avant déclenchement, une chambre de combustion (19) de volume initial prédéterminé.

97 96 F16B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e 29 mars j F 16 B 2/04 ( ), F 16 B 5/02, B 60 S 1/04. k DISPOSITIF DE COMPENSATION POUR L ASSEMBLAGE DE PIECES. p (Inventeur : TRE- BOUET MARCEL). o Demandeur : VALEO SYSTE- MES D ESSUYAGE Société par actions simplifiée m La présente invention concerne un dispositif de compensation 1 permettant de rattraper un écart de position entre deux pièces destinées à être solidarisées fixement l une à l autre par l intermédiaire d un élément de fixation 50. L invention est remarquable en ce que le dispositif de compensation 1 comporte une bague externe 10 apte à coulisser dans un trou d ancrage 125 ménagé dans une des pièces à solidariser 124, ainsi qu une bague interne 20 apte à coulisser dans la bague externe 10, en ce que la bague interne 20 comporte une partie conique male 21 apte à prendre appui contre une partie conique femelle 11 de la bague externe 10, et en ce que le serrage exercé par l élément de fixation 50 est apte à forcer l insertion de la bague interne 20 dans la bague externe 10. a b () d [ ]. e29 décembre j F 16 C 1/26 ( ), B 60 R 1/068. ksysteme DE COMMANDE PAR CABLE A GAINE AMELIOREE, GAINE ET VEHICULE AUTOMOBILE CORRESPONDANTS p (Inventeurs : NEAUX JEAN CLAUDE; CHEMINEAU NICOLAS). o Demandeur : WAGONS SAS Société par actions simplifiée, r Mandataire: CABINET PATRICE VIDON m L invention concerne un système d actionnement par câble d un élément mobile dans un véhicule automobile, ledit câble cheminant dans une gaine, ladite gaine comportant: - un élément de maintien rigide géométriquement indéformable; et - au moins une portion de tube souple, monté libre en coulissement dans ledit tube rigide, ledit câble cheminant dans la ou lesdites portions de tube souple.

98 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION F16C 97 a b () d [ ]. e29 décembre j F 16 C 19/10 ( ), F 16 C 33/38, 33/ 44, B 60 G 11/16. kbutee DE SUSPENSION A ROULEMENT, CAGE DE ROULEMENT ET GARNITURE D ETANCHEITE p (Inventeurs: LEBRUN DAMIENS LAURENT; SAUNIER LUDOVIC). o Demandeur : S.N.R.ROULEMENTS Société anonyme, r Mandataire: BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ m Une butée de suspension comporte un roulement 18 disposé entre un appui inférieur 12 et un appui supérieur 16. Le roulement est composé d une rondelle supérieure 22, d une rondelle inférieure 20, de corps roulants 24 et d une cage 26 de guidage des corps roulants. La cage est constituée dans un matériau formé d une matrice polymère solide comprenant des pores dans lesquels un lubrifiant se trouve emprisonné. La cage 26 comporte des lèvres élastiques annulaires d étanchéité 264 protégeant les corps roulants et en appui contre les rondelles ou les appuis. a b () d [ ]. e27 décembre j F 16 D 1/076 ( ), B 62 D 1/20, F 16 D 1/06, 3/38. kdispositif DE LIAISON EN- TRE UNE PLAQUE DE PIGNON ET UNE CHAPE DE CO- LONNE DE DIRECTION. p (Inventeur: BRETON XA- VIER). o Demandeur: RENAULT SAS Société par actions simplifiée, r Mandataire: REGIMBEAU m Le dispositif comprend une queue de pignon (1) pourvue de méplats latéraux (20) et la chape (4) possède une partie réceptrice (5), de section en «U» ainsi conformée apte à être emboîtée sur la queue de pignon (1) par un mouvement perpendiculaire à son axe longitudinal (X- X ), de manière à en être solidaire en rotation, ces deux éléments étant pourvus en outre de moyens de blocage aptes assurant leur immobilisation mutuelle en translation; ce dispositif est caractérisé en ce que la partie réceptrice (5) se prolonge, au-delà de la queue de pignon, par une paire de joues parallèles (7) dont l écartement est supérieur à celui des faces internes (50) de la partie réceptrice (5), et que la queue de pignon (1) est munie d un appendice (3) muni à sa périphérie de moyens d indexage (9) aptes à s insérer dans l espace situé entre lesdites joues (7) au cours de la mise en place de la chape (4) sur la queue de pignon (1), de manière à éviter le risque d un mauvais positionnement relatif en direction axiale, et d un non blocage en translation, de ces deux éléments (4, 1).

99 98 F16D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e27 décembre j F 16 D 11/10 ( ), F 16 H 3/087. k BOITE DE VITESSES A SYNCHRONISATION PAR CRABOTS. p (Inventeur: MITCHELL CLEMENT). o Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, r Mandataire : CABINET WEINSTEIN m L invention concerne une boîte de vitesses à synchronisation par crabots La boîte de vitesses comprend un arbre portant un pignon fou (11) et un manchon de crabotage (19) mobile en translation le long de cet arbre pour solidariser en rotation le pignon fou (11) et l arbre lorsque ce manchon de crabotage (19) est rapproché du pignon fou (11). Le manchon de crabotage (19) comprend une denture de crabotage (26a-26e) apte à s emboîter dans une face de crabotage du pignon fou (11). La face de crabotage comprend plusieurs gorges courbes (16a-16f), aptes chacune à recevoir une dent de crabotage (26a-26e), et chaque dent de crabotage (26a-26e) est mobile radialement par rapport à l arbre portant le manchon de crabotage (19) pour être apte à coulisser le long d une gorge (16a-16e) lorsqu elle est engagée dans cette gorge. L invention s applique aux boîtes de vitesses manuelles ou pilotées. a b () d [ ]. e26 décembre j F 16 D 69/02 ( ), C 09 K 3/14, C 08 J 5/14. k MATIERE DE FRICTION SANS AMIANTE p (Inventeurs: KITAMI TAKUYA; ISOBE HI- ROSHI). o Demandeur: AKEBONO BRAKE INDUS- TRY CO LTD, r Mandataire: CABINET BEAU DE LO- MENIE. f Priorité : JP, 27 décembre 2006, n m Une matière de friction sans amiante ne contenant pas un métal lourd et un composé métallique lourd comme ingrédients de mélange de la matière de friction est pourvue de graphite et de coke dans un total de 5 à 25 % en volume dans le volume de matière de friction. Un rapport de volume graphite/coke est de préférence de 2/1 à 7/1. Une taille de particule moyenne du coke est de préférence de 150 à 400 µm,

100 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION F16H 99 a b () d [ ]. e27 décembre j F 16 H 55/17 ( ), F 16 H 1/20, F 16 D 9/06, F 02 C 7/32. k ENGRENAGE A PRO- TECTION DE SURCOUPLE INTEGREE p (Inventeurs: BELHAJ KHALID; VASSAUX ALAIN). o Demandeur: SOCIETE HISPANO SUIZA Société anonyme, r Mandataire: CABINET BLOCH ET ASSO- CIES m La présente invention porte sur un pignon (20) solidaire d un arbre (201) monté rotatif dans un support (100) par l intermédiaire d un élément sécable (40, 50), agencé pour désolidariser le pignon (20) de l arbre (201), en cas de surcouple entre le pignon (20) et l arbre (201). Un palier de guidage (80, 90), monté en attente entre le pignon (20) et l arbre (201), est agencé pour guider le pignon (20) en rotation autour de l arbre (201), en cas de désolidarisation du pignon (20) de l arbre (201). Dans une turbomachine, une boîte d engrenages comprenant un tel engrenage permet d entraîner des machines auxiliaires en cas de défaillance d un arbre de la boîte d engrenages. a b () d [ ]. e29 décembre j F 16 J 3/04 ( ), F 16 J 15/52, B 62 D 5/22, 3/12, F 16 D 3/84. kdispositif DE PROTECTION D ORGANES DE DIRECTION ET/OU DE TRANSMISSION ET SOUFFLET DE PROTECTION EQUIPANT UN TEL DISPOSITIF p(inventeurs : LE QUELLEC LOIC ; MAITAY FREDERIC). o Demandeur: TRELLEBORG PRODYN Société par actions simplifiée, r Mandataire: CABINET BREMA m L invention concerne un dispositif (1) de protection d organes de direction et/ou de transmission du type comprenant au moins deux soufflets (3a, 3b) reliés par une conduite (2) extérieure de mise en communication des soufflets et de transfert de la pression d air résultant de la compression d un soufflet (3a) vers le soufflet (3b) en expansion. Ce dispositif est caractérisé en ce que la conduite (2) est équipée d au moins un organe (5) d équilibrage des pressions par transfert de gaz entre conduite et atmosphère extérieure.

101 100 F16J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e28 décembre j F 16 J 15/00 ( ), B 65 D 83/14, C 09 K 3/10. kjoint DE VALVE OU DE POMPE p (Inventeur: LEONE PATRICE). o Demandeur : VA- LOIS SAS Société par actions simplifiée, r Mandataire: CAPRI m Joint de valve ou de pompe destiné à un dispositif de distribution de produit fluide, ledit joint comprenant au moins un élastomère et au moins une charge minérale basique. a b () d [ ]. e28 décembre j F 16 K 3/34 ( ), F 16 K 5/02. k ROBINET D ALIMENTATION EN GAZ p (Inventeurs: BONNAFE JEAN PASCAL; PETIT JO- HANN). o Demandeur: BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée, r Mandataire: SANTARELLI m Un robinet d alimentation en gaz comprend un corps (10) de robinet comportant une chambre de passage de gaz (15) entre une canalisation d arrivée de gaz (11a) et une canalisation de sortie de gaz (14) et une pièce de régulation (20) du débit de gaz montée en rotation dans la chambre de passage de gaz (15) en regard d au moins un orifice de passage de gaz (21). La pièce de régulation (20) comporte des moyens de passage de gaz destinés à venir en vis-à-vis au moins un orifice de passage de gaz (21) de la chambre (15), les moyens de passage de gaz définissant avec au moins un orifice de passage de gaz une section de passage de gaz variable selon une progression continue sur une plage de rotation de la pièce de régulation (20). Utilisation pour un brûleur de table de cuisson à gaz.

102 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION F16L 101 a b () d [ ]. e29 décembre j F 16 L 3/10 ( ), H 02 G 3/04. kgaine TECHNIQUE p (Inventeurs : KLEIN RAYMOND; SPORRER HERVE). o Demandeur: AP- PAREILLAGE ELECTRIQUE DU RHONE Société anonyme, r Mandataire: CABINET BREV&SUD m La présente invention concerne une gaine technique, comprenant un logement pourvu d un fond (5) surmonté latéralement par deux bords (6) longitudinaux parallèles entre eux et dont la face avant est fermée par recouvrement d au moins un couvercle au travers de moyens de fixation (8) en partie haute desdits bords (6), ledit logement étant apte à recevoir au moins un boîtier en affleurement sur la partie haute desdits bords (6), caractérisé par le fait que lesdits moyens (8) sont aptes à fixer ledit couvercle sous la partie haute desdits bords (6) de sorte que ledit couvercle affleure avec lesdits bords (6) et sous ledit boîtier. a b () d [ ]. e28 décembre j F 16 L 27/12 ( ), E 04 D 11/13. kpipe DE WC EXTENSIBLE p(inventeur : RICCI ERICK). o Demandeur : RICCI ERICK, r Mandataire: CABINET DIDIER MARTIN m L invention concerne un raccord de plomberie (1) comprenant un conduit (2) destiné à relier l orifice de purge (3) d un bloc sanitaire (4), tel qu une cuvette de WC, à une bouche de collecte (5) communiquant avec le réseau d évacuation (6) des eaux usées et se trouvant située à une distance (d) dudit orifice de purge (3), caractérisé en ce que ledit raccord de plomberie (1) est pourvu d un moyen de réglage en longueur (7) conçu pour permettre la modification de la longueur du conduit (2) en vue d adapter ladite longueur en fonction de la distance (d) qui sépare l orifice de purge (3) de la bouche de collecte (5). Raccords de plomberie sanitaire.

103 102 F16L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e26 décembre j F 16 L 37/08 ( ), F 02 M 55/00, 63/ 02. k CONNECTEUR DE CONDUITES DE FLUIDE EQUIPE D UN ARCEAU D ENCLIQUETAGE p (Inventeurs: KNIS WOLFRAM; ALBRECHT HANS). o Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, r Mandataire : CABINET HERRBURGER. f Priorité : DE, 29 décembre 2006, n m Connecteur (10) pour des conduites de fluide notamment pour être fixé dans un orifice(16) d un corps d injecteur (12) d un injecteur de carburant comportant un corps de connecteur (24) muni d au moins un élément d encliquetage (34) et ayant au moins un ajutage de raccordement (18). Au moins un élément d encliquetage (34) est bloqué en position de verrouillage (32) dans l orifice(16) par un arceau de sécurité (28) logé de façon coulissante dans le corps de connecteur (24). a b () d [ ]. e28 décembre j F 23 D 14/04 ( ), F 23 D 14/26, 14/ 64, 14/72, F 23 Q 9/02. k VEILLEUSE DE BRU- LEUR ET SON UTILISATION. p(inventeurs : MOU- GEY GERARD; DEUX MARC; BEAU FREDERICK). o Demandeur: TOTAL FRANCE Société anonyme, r Mandataire: CABINET JOLLY m L invention concerne une veilleuse pour brûleur de four industriel comportant à l une de ses extrémités une chambre annulaire de pré-mélange d au moins un combustible et d air, et à l autre extrémité un dispositif porteflamme (2), les deux extrémités étant reliées par une partie centrale creuse (3), caractérisée en ce que - le profil interne de la chambre annulaire de prémélange, située de préférence à l extérieur de la zone de combustion du four, est du type convergent en direction de la partie centrale creuse (3) pour permettre l aspiration requise à au moins une partie de l air nécessaire à la combustion de la flamme de la veilleuse, - le dispositif porte-flamme (2), situé à l intérieur de la zone de combustion du four près d un brûleur, comporte un moyen d entrée d air complémentaire, et en ce que, - ledit dispositif porte-flamme (2) comporte un moyen d accrochage de la flamme constitué d un élément métallique porté à haute température par la flamme de la veilleuse. L invention concerne également l utilisation d une telle veilleuse.

104 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION F41C 103 a b () d [ ]. e 02 janvier j F 41 C 7/06 ( ). kdouble PIS- TOLET MITRAILLEUR p (Inventeur : BAILLY JEAN). o Demandeur: BAILLY JEAN m Arme automatique à double canons avec une extention de la détente du haut et une tirette d armement qui arme les deux culasses ouvertes en même temps ce système peut être adaptable sur pistolet automatique et pistolet mitrailleur de tout type fonctionnement Cette invention est particuliérement destinée à l armée ou à la police a b () d [ ]. e31 décembre j G 01 C 21/26 ( ), G 08 G 1/ kprocede DE NAVIGATION POUR TERMI- NAUX MOBILES AVEC SERVEUR CENTRALISE p (Inventeurs: HAYOT PIERRE; DUFAY PIERRE). o Demandeur: SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHE- LIN Société anonyme, r Mandataire : MANUFACTU- RE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN m Procédé de navigation permettant à un serveur centralisé de fournir des fonctions de guidage, dans lequel on met à disposition d une pluralité de terminaux mobiles un serveur central et dans lequel, suite à réception d une requête d un terminal, le serveur central détermine au moins un itinéraire entre un point de départ et un point d arrivée donnés, défini une zone de guidage permettant de progresser de ce point de départ vers le point d arrivée, détermine une pluralité de points de guidage et pour chacun de ces point, une instruction de guidage, ces points de guidage ainsi que les instructions associées étant susceptibles de permettre à l utilisateur d évoluer dans ladite zone en recevant des instructions de guidage visant à permettre au terminal de se rapprocher graduellement du point d arrivée, ledit serveur transmet ces points de guidage au terminal demandeur et ledit terminal reçoit lesdits points de guidage.

105 104 G01D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e28 décembre j G 01 D 3/028 ( ). kcapteur INTEGRE A REJECTION DE COUPLAGE CAPACITIF A LA MASSE MECANIQUE p (Inventeur: SUQUET MICHEL). o Demandeur : SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société par actions simplifiée électrique (ME). m Un capteur intégré (CR), comprend i) un régulateur de tension (RT) couplé électriquement à une masse mécanique (MM) et délivrant une tension régulée à partir d une tension d alimentation primaire (AP) référencée par rapport à une masse électrique (ME), ii) un élément sensible à haute impédance (ES) alimenté par la tension d alimentation primaire (AP), couplé électriquement à la masse mécanique (MM) et délivrant une grandeur électrique de mesure représentative d une grandeur physique, iii) un module d amplification (IR) alimenté par la tension régulée et comprenant une première entrée (+) recevant une référence analogique fonction de la tension régulée et une seconde entrée (-) recevant la grandeur électrique de mesure, et chargé de délivrer une première tension de sortie représentative de la tension de mesure amplifiée, et iv) un amplificateur différentiel (AD1) alimenté par la tension d alimentation primaire (AP), référencé électriquement par rapport à la masse électrique (ME) et comprenant une première entrée recevant la référence analogique et une seconde entrée recevant la première tension de sortie, et chargé de délivrer une seconde tension de sortie représentative de la première tension de sortie amplifiée et référencée par rapport à la masse a b () d [ ]. e 03 janvier j G 01 D 5/12 ( ). kdispositif DE DETECTION ET D ENREGISTREMENT DE PARAME- TRES DE FONCTIONNEMENT D UNE ROUE DE VEHI- CULE, ENSEMBLE D ENTRETOISE INSTRUMENTEE ET MOYEU DE ROUE DE VEHICULE. p(inventeur : LANDRIEVE FRANCK). o Demandeur: AKTIEBOLA- GET SKF, r Mandataire: CASALONGA ET JOSSE m Dispositif de détection et d enregistrement 9 de paramètres de fonctionnement d une roue 1 de véhicule, en particulier d une roue de véhicule à deux roues, la roue 1 comprenant un moyeu 2 et une entretoise 8. Le dispositif 9 est fixé sur l entretoise 8 tubulaire, tout en étant distinct de ladite l entretoise tubulaire 8.

106 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION G01D 105 a b () d [ ]. e21 décembre j G 01 D 5/12 ( ). kprocede POUR CODER UN SIGNAL DE SORTIE D UN CAP- TEUR p (Inventeur : KASSNER UWE). o Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, r Mandataire : CABINET HERRBURGER. f Priorité : DE, 27 décembre 2006, n m Procédé pour le codage d un signal de sortie d un capteur (6) d un dispositif pour déterminer l angle de rotation d un arbre, en particulier un vilebrequin d un moteur à combustion interne, l arbre étant relié à une roue phonique (1) avec des dents (3) et entre-dents (4) avec une répartition asymétrique et au moins un capteur différentiel (6) comprenant deux éléments capteurs (7, 7 ) est associé à la roue phonique (1), le capteur différentiel (6) délivrant un signal de sortie qui est à la différence des signaux des deux éléments capteurs (7, 7 ), le signal de sortie étant un signal rectangulaire qui peut prendre une première valeur ou une seconde valeur, dans lequel on détermine à partir des signaux des deux éléments capteurs (7, 7 ) la direction de rotation de l arbre ainsi que le rapport de répartition (T) d une dent (3) dépassant le capteur (6) à un entre-dent (4) voisin et la direction de rotation ainsi que la répartition (T) sont codées en tant que signaux de sortie codés en largeur d impulsion. a b () d [ ]. e 29 mai j G 01 D 5/14 ( ). k PROCEDE DE MESURE D UN ANGLE DE ROTATION A PREVENTION D ERREUR, ET APPLICATION p(inventeur : SER- VEL ERIC). o Demandeur: SIEMENS VDO AUTOMO- TIVE Société par actions simplifiée m L invention concerne un procédé pour mesurer un angle de rotation signé (α) au moyen d une boucle d asservissement (ASSR) associée à un capteur (CAPT) et comprenant un module trigonométrique (TRGO), un module de compensation (CMPS) et un intégrateur (INTG), l intégrateur (INTG) étant propre à mémoriser un angle estimé (Â). Selon l invention, la boucle d asservissement (ASSR) est sélectivement placée dans un état de veille ou dans un état de fonctionnement, et, lors du passage de l état de veille à l état de fonctionnement de la boucle (ASSR), l angle estimé (Â) mémorisé dans l intégrateur (INTG) est calculé (CALC) et mis à jour en fonction au moins de la valeur qu il présentait lors du passage antérieur de la boucle (ASSR) à son état de veille.

107 106 G01D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e 03 janvier j G 01 D 18/00 ( ), G 01 K 19/00. k METHODE DE CALIBRATION POUR CAPTEURS SAW p (Inventeur : FAGOT REVURAT LIONEL). o Demandeurs: SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHE- LIN Société par actions simplifiée; MICHELIN RECHER- CHE ET TECHNIQUE SA, r Mandataire: MANUFAC- TURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN m Procédé de calibration pour un capteur SAW de type résonateur différentiel, incorporé dans un ensemble, le capteur ayant deux fréquences de résonance qui évoluent différemment en fonction de la valeur d une grandeur physique de l ensemble, le procédé comportant les étapes suivantes: (A) Etablir une fonction de calibration moyenne reliant la fréquence différentielle, et la grandeur physique, la fonction de calibration moyenne étant obtenue en moyennant sur une pluralité de capteurs du même type; (B) Déterminer la fréquence différentielle du capteur lorsque la grandeur physique correspond à une valeur prédéterminée; (C) Déterminer le décalage du capteur par rapport à la fonction de calibration moyenne; (D) Déterminer la valeur de la grandeur physique correspondant à la fréquence différentielle mesurée, en tenant compte du décalage. a b () d [ ]. e29 décembre j G 01 L 1/16 ( ), G 01 N 29/02. kmicrosysteme POUR LA MESURE DE PRESSION D UN GAZ p (Inventeurs: NICOLAY PASCAL; KAM- BARA HISANORI ; ELMAZRIA OMAR). o Demandeurs: ALCATEL LUCENT Société anonyme; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFI- QUE (C.N.R.S.); UNIVERSITE HENRI POINCARE NAN- CY 1, r Mandataire: COMPAGNIE FINANCIERE AL- CATEL m Le système de mesure de la pression d un gaz comporte - un dispositif à ondes acoustiques de surface, - un générateur d une onde radiofréquence, - un moyen de modification de la température du dispositif, - un moyen de comparaison de la fréquence de fonctionnement du dispositif avec une fréquence de référence. La mesure de la pression d un gaz au moyen de ce système comprend les étapes suivantes: - on place un dispositif dans le gaz, - on porte le dispositif à une température différente de la température du gaz, - on détermine la température d équilibre thermique du dispositif à partir de la mesure de sa fréquence de fonctionnement, - on mesure la température du gaz, - on calcule la pression du gaz à partir de la température d équilibre du dispositif et de la température du gaz.

108 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION G01M 107 a b () d [ ]. e 03 janvier j G 01 M 3/00 ( ). kdispositif ET PROCEDE DE DETECTION RAPIDE DE FUITES. p (Inventeur : LARCHER JEAN ERIC). o Demandeur: ALCATEL LUCENT Société anonyme, r Mandataire: COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL m Selon l invention, l objet (1) à tester est mis en dépression vis-à-vis de l atmosphère extérieure par un dispositif de détection de fuites (2) ayant une pompe primaire (5) et une pompe secondaire multiétagée (6) à accès intermédiaire. Ce dispositif (2) comprend des moyens de commande électroniques (11) produisant au moins une séquence de pompage à haut débit au cours de laquelle au moins deux moyens de contrôle de flux (6b, 9 ) correspondant à deux accès (6b, 9) de la pompe secondaire multiétagée (6), sont maintenus en ouverture simultanée. a b () d [ ]. e27 décembre j G 01 N 15/08 ( ), G 01 M 3/00, F 17 C 13/00. kprocede DE MESURE DE LA PO- ROSITE REELLE DE LA BARRIERE D ETANCHEITE D UNE CUVE DE CONFINEMENT DE FLUIDE. p (Inventeurs: DUFLOS CHRISTIAN; ESBELIN PAU- LE). o Demandeur: AKER YARDS S.A. Société anonyme, r Mandataire: REGIMBEAU m L invention concerne un procédé de mesure de la porosité réelle de la barrière d étanchéité secondaire (5) de la paroi (2) d une cuve (20) de confinement d un fluide. Cette cuve comprend deux couches d isolation thermique primaire (4) et secondaire (6), disposées de part et d autre de ladite barrière d étanchéité secondaire (5). Un gaz inerte est présent dans les couches d isolation primaire (4) et secondaire (6) et sa pression est régulée par des vannes (401, 402, 601, 602). Ce procédé est remarquable en ce qu il consiste à: - mesurer et calculer les moyennes de la pression P m et de la température absolue T m dans la couche d isolation secondaire (6), pendant une période où lesdites vannes sont fermées et où la pression dans l espace libre de la couche d isolation primaire (4) est maintenue dans une plage de valeurs de référence différente d un écart P de la valeur de l espace libre de la couche d isolation secondaire (6), - calculer la porosité réelle PO de ladite barrière d étanchéité secondaire (5) selon la formule suivante: dans laquelle est la vitesse de variation de la pression P à l intérieur de l espace libre de la couche d isolation secondaire (6), V est le volume de l espace libre de la couche d isolation secondaire (6), M est la masse molaire du gaz inerte et R est la constante des gaz parfaits.

109 108 G01N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e28 décembre j G 01 N 33/00 ( ). k DISPOSITIF DE MESURES COUPLEES PERMET- TANT UN SUIVI GLOBAL ET EN CONTINU DE TRACES DE GOUDRONS PRESENTES DANS UN FLUX GA- ZEUX p (Inventeurs: BROTHIER MERYL; ESTUBIER PIERRE ; COMTE JULIEN ; BAUSSAND PATRICK ; SOYER JOHANN). o Demandeur: COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, r Mandataire: BREVALEX m La mesure est faite au moyen de deux chaînes de mesure indissociables (B1, B2) permettant d aboutir à une mesure en continu qui soit représentative de la concentration totale en goudrons (même à l état de traces) d un gaz chaud. Elle implique un couplage de méthodes dont, l une, SPME/GC/MS/PID (25, 27, 26), est discontinue et à priori partielle, l autre, PID (32), continue mais difficilement interprétable seule. Il repose sur un traitement en ligne des éléments transmis par chacune des méthodes de mesure employées. Un générateur à goudrons (28) permet de réaliser un étalonnage des appareils et de calculer différents coefficients nécessaires. Application possible à l analyse des gaz issus de la biomasse. a b () d [ ]. e28 décembre j G 01 N 33/00 ( ). kdispositif ET PROCEDE DE MESURE CONTINUE DE LA CONCENTRATION EN GOUDRONS DANS UN FLUX GAZEUX p (Inventeurs: BROTHIER MERYL; ESTUBIER PIERRE ; SOYER JOHANN). o Demandeur: COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMI- QUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, r Mandataire: BREVATOME m La mesure est faite au moyen d une balance (10) de thermogravimétrie portant à une extrémité du fléau (20) un corps (30) catalyseur d une réaction de cokage des goudrons présents à l état gazeux. Des précautions sont prises pour assurer l homogénéité et la régularité du débit du gaz prélevé et garantir une catalyse prépondérante sur le corps catalytique (30) dont l alourdissement donne le poids du coke déposé, et, indirectement, la teneur en goudrons présents à l état gazeux dans le gaz à mesurer. Un dispositif de colorimétrie (34) ou d analyse des gaz issus du cokage des goudrons fournit une mesure complémentaire et/ou supplémentaire. Les goudrons solides sont filtrés auparavant, mais leur teneur peut être mesurée par un dispositif auxiliaire. Application possible à l analyse des gaz issus de la biomasse.

110 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION G01N 109 a b () d [ ]. e28 décembre j G 01 N 33/28 ( ), G 01 N 21/55. k METHODE D ANALYSE POUR LA PREDICTION D UNE CARACTERISTIQUE PHYSICO-CHIMIQUE D UN HYDROCARBURE LOURD. p (Inventeurs : DHULESIA HASMUKH; DE LOPEZ SOPHANARA; PE- REZ JOSEPH). o Demandeur: TOTAL FRANCE Société anonyme, r Mandataire: CABINET JOLLY m L invention concerne une méthode d analyse pour la prédiction d une caractéristique physico-chimique d un échantillon d un hydrocarbure lourd, seul ou en mélange, tels que des bitumes, par utilisation d un spectromètre optique et d un modèle mathématique permettant de corréler les résultats des mesures spectrales et les valeurs de ladite caractéristique, Caractérisée en ce que: on mesure le spectre d un rayonnement polychromatique infrarouge ayant subi une réflexion totale (4,5) dans un cristal de type ATR (3), atténué par l absorption de l échantillon (2) disposé sur la surface (7) dudit cristal (3). a b () d [ ]. e29 décembre j G 01 N 33/86 ( ). k PROCEDE DE MESURE DE LA CONCENTRATION DE FACTEUR VIIA (FVIIA) DANS UN ECHANTILLON p (Inventeurs : HILBERT LYSIANE ; GRENIER DOMINIQUE ; MAZURIER CLAUDINE). o Demandeur: LABORATOIRE FRANCAIS DU FRAC- TIONNEMENT ET DES BIOTECHNOLOGIES (LFB) Société anonyme, r Mandataire: CABINET HIRSCH ET ASSOCIES m La présene invention comncerne un procédé de mesure in vivo, in vitro ou ex-vivo de la concentration de FVIIa dans un échantillon, comprenant les étapes consistant à: a) mélanger ledit échantillon avec un plasma humain dépourvu de FVII et d au moins un autre facteur choisi parmi le FVIII, le FIX et le FXI; b) ajouter des composants initiateurs de la réaction de génération de thrombine comprenant une source d ions calcium, un agent phospholipidique et du facteur tissulaire; c) effectuer un test de génération de thrombine (TGT) sur le milieu réactionnel. ainsi obtenu afin d obtenir un thrombinogramme fournissant des paramètres; d) comparer au moins l un des paramètres du thrombinogramme à un paramètre homologue de thrombinogrammes standards, chaque thrombinogramme standard étant obtenu avec une concentration étalon fixée de FVIIa dans ledit milieu réactionnel, comprise dans une plage allant de 1 pm à 1 nm, et e) déduire de l étape d) une mesure de la concentration de FVIIa de l échantillon comprise dans ladite plage.

111 110 G01P ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e21 décembre j G 01 P 3/481 ( ). kprocede ET DISPOSITIF DE DETERMINATION DE LA VITESSE DE ROTATION D UN ARBRE p (Inventeur: KASSNER UWE). o Demandeur : RO- BERT BOSCH GMBH, r Mandataire : CABINET HERRBURGER. f Priorité: DE, 27 décembre 2006, n m Procédé de détermination de la vitesse de rotation d un arbre comportant un moyen (1) ayant des repères (3, 4) qui au passage sur un élément (5) d un capteur (2) génèrent un signal électrique. Le capteur (2) comporte une installation d exploitation (8, 9) qui compte les repères passant sur l élément de capteur (5) pendant une durée de fenêtre (ttor) et les transmet comme valeur de comptage (Z réel ) à un appareil de commande (6). On déduit la durée de fenêtre (ttor) d un incrément de temps, et on transmet une impulsion avec une durée réelle (tsyn réel ) déduite de l incrément de temps à l appareil de commande (6) qui compare une durée de consigne (tsyn cons ); on corrige la valeur de comptage (Z réel ) par une valeur de correction (K) obtenue par la comparaison entre la durée réelle (tsyn réel ) et la durée de consigne (tsyn cons ). a b () d [ ]. e27 décembre j G 01 P 5/00 ( ). k DISPOSITIF ET PROCEDE DE MESURE DE CHAMPS DE VITESSE D UN FLUIDE EN ECOULE- MENT, PAR TOMOGRAPHIE p (Inventeurs: LEGOU- PIL SAMUEL; BERNE PHILIPPE). o Demandeur : COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, r Mandataire: BREVALEX m Selon l invention, dans une section de canalisation d un fluide, la méthode SPECT permet d obtenir la distribution de traceur c(x,y,t). Pour mesurer le champ de vitesse longitudinal à l écoulement, le principe de la méthode repose sur l utilisation d au moins deux couronnes tomographiques. Par corrélation des signaux obtenus dans une zone d intérêt, la méthode permet d obtenir la vitesse et un paramètre représentatif de la diffusion de l écoulement du fluide.

112 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION G01R 111 a b () d [ ]. e28 décembre j G 01 R 31/06 ( ). k PROCEDE DE LOCALISATION D UNE ZONE DE BAISSE D ISOLE- MENT DANS UN ISOLANT RECOUVRANT UN CON- DUCTEUR D UN BOBINAGE p(inventeurs : GUUI- NIC PHILIPPE; PETIT ANDRE; SCHLUPP PIERRE; HOTELLIER ASTRID). o Demandeur: ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme, r Mandataire: CABI- NET PLASSERAUD m Le procédé vise à localiser une zone dégradée (2) dans un isolant (4) recouvrant un conducteur (3) d un bobinage électrique, le bobinage comportant un ensemble de tronçons à risque de baisse d isolement, chaque tronçon à risque (S1,..., Sn) étant susceptible d être sujet à une dégradation locale de l isolant se caractérisant par une résistance d isolement (R D ) inférieure à la résistance d isolement (R 1,..., R i ) d un tronçon sain, le procédé consistant à effectuer les étapes suivantes: a) Modification locale, par rapport à la température ambiante du bobinage, de la température de l isolant (4) d un sous-ensemble constitué d au moins un tronçon (Sk) sélectionné parmi l ensemble des tronçons à risque; b) Mesure d une caractéristique électrique (C Mes ) représentative de la résistance d isolement de l ensemble du bobinage (R T ) pendant ladite modification locale de la température; la mesure obtenue à l étape b) (C Mes ), comparée à une référence, étant représentative de la présence d une zone dégradée (2) localisée dans ledit sous-ensemble (Sk). a b () d [ ]. e28 décembre j G 01 S 1/00 ( ), H 04 B 1/707. kprocede ET DISPOSITIF DE RECEPTION D UN SI- GNAL DE RADIONAVIGATION A MODULATION BOC p (Inventeur : RICHARD DE LATOUR ANTOINE). o Demandeur: CENTRE NATIONAL D ETUDES SPA- TIALES Etablissement public à caractère industriel et commercial, r Mandataire: BARRE LAFORGUE ET ASSOCIES m L invention concerne un récepteur et un procédé de réception d un signal radioélectrique de navigation modulé par une porteuse de fréquence f p, une sous-porteuse de fréquence f sp et un code pseudo-aléatoire de fréquence f c, dans lequel, ledit signal radioélectrique est transformé en bande de base sur deux voies I, Q, caractérisé en ce que des codes pseudos-aléatoires modifiés, en nombre K, où K = α.f sp /f c, α étant un entier prédéterminé, sont générés localement par un générateur (23) de codes modifiés, chaque code modifié présentant sur une bribe de temps T k, où T k = 1/α.f sp, la forme du code pseudo-aléatoire sans sous-porteuse, et étant décalé temporellement d une durée T k du code pseudo-aléatoire modifié précédent; sur chaque voie, le signal est multiplié par les K codes modifiés et est corrélé en phase et en quadrature par deux sous-porteuses en phase et en quadrature générées localement.

113 112 G01S ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e27 décembre j G 01 S 12/00 ( ). k SYSTEME PERMETTANT DE LOCALISER UN OBJET OU UNE PERSONNE p (Inventeurs: CARPIO DIAZ ANIBAL JESUS ; HERAULT CHRISTOPHE ; BENOUDIZ PASCAL; BENOUDIZ DORIS). o Demandeurs : BENOUDIZ PASCAL ; BENOUDIZ DORIS, r Mandataire: BLETRY & ASSOCIES Application à la localisation d objet/personne en intérieur/ extérieur. m L invention concerne un système permettant de localiser un objet (3)/personne, fixe ou même en déplacement, du type comportant au moins un dispositif à localiser (1) destiné à être porté par un objet (3)/personne à localiser, comportant au moins des moyens de communication par radiofréquence et un dispositif de localisation (2), comportant également des moyens de communication par radiofréquence, propres à établir une communication avec les moyens de communication dudit dispositif à localiser (1). L invention consiste en ce que ledit dispositif de localisation (2) comporte en outre au moins des moyens de détermination d un angle de référence, des moyens de traitement des signaux reçus par les moyens de communication dudit dispositif de localisation (2) depuis les moyens de communication du dispositif à localiser (1) de manière à déterminer la distance entre ledit dispositif à localiser (1) et ledit dispositif de localisation (2), ainsi que des moyens de calcul propres à calculer un vecteur dit «de direction» à partir d au moins trois paires de mesures à trois positions géographiques et temporelles différentes du dispositif de localisation (2), chaque paire de mesures étant constituée de la distance calculée entre le dispositif de localisation (2) et le dispositif à localiser (1) et d un angle de référence. a b () d [ ]. e28 décembre j G 01 V 15/00 ( ), G 01 V 8/00, B 62 D 65/14. kdetection DE PRESENCE DANS UN ASSEMBLAGE D AU MOINS DEUX ELEMENTS p (Inventeurs : LETEVE LIONEL ; DEVEVEY RODOLPHE ; DELAMMERVILLE FRANCOIS). o Demandeur: FAURECIA SIEGES D AUTOMOBILE Société par actions simplifiée, rmandataire : CABI- NET BEAUMONT m L invention concerne un procédé de vérification de présence d au moins deux éléments (30, 20) suite à un assemblage, dans lequel chaque élément est pourvu d un code barre optique (41, 43) à des positions respectives telles qu en fin d assemblage les deux codes se retrouvent côte à côte, et un dispositif de lecture optique à fonction de concaténation de codes est utilisé pour identifier simultanément les éléments assemblés et vérifier, par interprétation du code concaténé, leur présence

114 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION G02B 113 a b () d [ ]. e27 décembre j G 02 B 6/46 ( ), G 02 B 6/44. kguide POUR FIBRE OPTIQUE p (Inventeur : BELLANGER STEPHAN). odemandeur : BELLAN- GER STEPHAN m La présente invention concerne un guide fibre optique GFO. Etant constitué d une base BAS plane, il est apte à assurer la courbure d au moins une fibre optique FOP à une courbure souhaitée COUint, dans une plage donnée entre une courbure maximale COUmax et une courbure minimale COUmin. a b () d [ ]. e28 décembre j G 02 B 26/08 ( ), G 02 B 27/09, B 23 K 26/02. kdispositif OPTIQUE DE FOCALI- SATION D UN FAISCEAU LASER p (Inventeur : MARTINEZ LOUIS). o Demandeur: L.M Société à responsabilité limitée, r Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN m L invention concerne un dispositif optique de focalisation d un faisceau laser comportant un bloc optique de focalisation (10) comprenant un premier miroir plan (11) et un élément optique de focalisation (13), ce bloc optique étant mobile dans un plan. Selon l invention, le dispositif comprend un bloc optique articulé (15) comprenant deux parties superposées et mobiles en rotation l une par rapport à l autre autour d un premier axe de rotation, la première partie (16) comprenant un deuxième miroir plan (19) et la deuxième partie (17) comprenant un troisième miroir plan (21). La première partie (16) et le bloc optique de focalisation (10) sont reliés l un à l autre par un bras creux de longueur d (23) et la deuxième partie (17) est reliée à un bloc optique d entrée (24) par un bras creux de longueur d (25), égale ou non à d. Les longueurs d et d sont constantes. Ce bloc optique d entrée (24) comprend un quatrième miroir plan (26) et chacun desdits quatrième, troisième et deuxième miroirs plans est destiné à recevoir le faisceau laser et à renvoyer celui-ci vers le miroir plan suivant dans la direction de propagation du faisceau.

115 114 G02B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e28 décembre j G 02 B 27/09 ( ). k SYSTEME OPTIQUE DE TRAITEMENT D UN FAISCEAU LUMI- NEUX p (Inventeur : JOURNOT ERIC). o Demandeur: COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMI- QUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, r Mandataire: BREVALEX m Système optique de traitement d un faisceau lumineux. Ce système comprend des premier et deuxième moyens optiques (2, 4) qui sont respectivement convergent et divergent et qui forment un dispositif optique afocal. Selon l invention, le premier moyen optique comprend une unique lentille convergente (6). a b () d [ ]. e28 décembre j G 02 B 27/10 ( ). kdispositif DE PRELEVEMENT D UNE PLURALITE DE PARTIES D UN FAISCEAU LUMINEUX p (Inventeur: JOURNOT ERIC). o Demandeur : COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, r Mandataire: BREVALEX m Dispositif de prélèvement d une pluralité de parties d un faisceau lumineux. Ce dispositif comprend au moins un composant optique (34) comprenant une lame en matériau transparent au faisceau lumineux, cette lame ayant des première et deuxième faces (36, 38) qui sont planes et parallèles, et une troisième face (40) qui est plane et forme un dièdre avec la première face, l angle de ce dièdre étant égal à π- α, avec 0 < α < Arcsin (1/n) où n est l indice de réfraction du matériau. Ce dispositif s applique notamment au diagnostic d un faisceau laser.

116 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION G02C 115 a b () d [ ]. e21 décembre j G 02 C 13/00 ( ), B 24 B 13/005, 9/14. k APPAREIL DE BLOCAGE DE LENTILLE p (Inventeurs: SONG JOON SEOK; KIM YOUNG HUN; SHIM SOON YONG). o Demandeur : HUVITZ CO.,LTD., r Mandataire: PONTET ALLANO & ASSO- CIES. f Priorité : KR, 28 décembre 2006, n m Appareil automatique de blocage de lentille comprenant: - un traceur (1) pour obtenir des données sur la forme de la monture de verre et des données sur le centre de la monture de verre; - un lensomètre (3) pour obtenir des données sur le centre optique d une ébauche de lentille en mesurant une propriété physique de ladite ébauche de lentille; - une partie appareil photographique (4) pour obtenir une image de la forme et de la position de ladite ébauche de lentille; et - un bloqueur (2) pour: déterminer la position de blocage dans laquelle on fait adhérer un bloc sur la base des données sur la forme de la monture de verre et les données sur le centre de la monture de verre obtenues à partir du traceur (1), des données sur le centre optique de ladite ébauche de lentille et la propriété physique de ladite ébauche de lentille obtenues grâce audit lensomètre (3) et de l image de la forme et de la position de l ébauche de lentille obtenues à partir de ladite partie appareil photographique (4), déplacer ledit bloc, et faire adhérer ledit bloc à ladite ébauche de lentille. a b () d [ ]. e 29 juin j G 02 F 1/1339 ( ), G 02 F 1/136. kdispositif D AFFICHAGE A CRISTAUX LIQUIDES ET SON PROCEDE DE FABRICATION. p (Inventeurs: KIM HONG JAE; KIM TAE MAN; KWON KEUK SANG). o Demandeur : LG. PHILIPS LCD CO.,LTD., rmandataire : CABINET HIRSCH PO- CHART ET ASSOCIES. f Priorités : KR, 29 décembre 2006, n ; KR, 23 avril 2007, n m Un dispositif d affichage à cristaux liquides comporte des premier et second substrats (602, 604) sur lesquels une aire d affichage (AA) et une aire de non affichage (NA) sont définies, et une couche de cristaux liquides (660) intercalée entre les premier et second substrats (602, 604). Une configuration formant joint (720) est prévue dans l aire de non affichage (NA) entre les premier et second substrats, un dispositif de pilotage de grille (620) est prévu dans l aire de non affichage (NA) sur le premier substrat, et des espaceurs en forme de colonne sont prévus dans l aire d affichage (AA) entre les premier et second substrats et un premier espaceur auxiliaire (702) est prévu entre le dispositif de pilotage (620) et le second substrat. Dispositif et procédé permettant d améliorer le fonctionnement du dispositif de pilotage de grille dans un dispositif de type à grille incorporée au panneau (GIP).

117 116 G02F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e26 décembre j G 02 F 1/1368 ( ), H 01 L 29/ 786. ktransistor EN COUCHES MINCES POUR DISPOSITIF D AFFICHAGE A CRISTAUX LIQUIDES p (Inventeurs: HEO JAE SEOK; JUN WOONG GI; KIM BYUNG GEOL). odemandeur : LG. PHILIPS LCD CO.,LTD., rmandataire : CABINET HIRSCH PO- CHART ET ASSOCIES. f Priorité : KR, 28 décembre 2006, n m Un transistor en couches minces pour un dispositif LCD est décrit, et comprend une électrode de grille (11) formée sur un substrat (10); un film d isolation de grille (12) formé à partir d un isolant à constante diélectrique élevée ayant une structure de liaison d un groupe fonctionnel (R), oxyde métallique (Me), silicium (Si) et oxygène (O); et des électrodes source et drain (16a, 16b), formées sur le film d isolation de grille. a b () d [ ]. e29 décembre j G 06 F 9/44 ( ), G 06 F 12/00, H 04 L 12/22. kdispositif DE TEST DYNAMIQUE DE PROGRAMMES DE TRAITEMENT DE DONNEES p (Inventeur: JULIO JORGE). o Demandeur: JULIO JORGE m Dispositif de test dynamique de programmes de traitement de données prélevant à chaque unité de temps des données initiales dans une base de données externe, dans lequel on soumet les données initiales à un traitement donnant des résultats, les données initiales et les résultats étant séquencés selon un même programme de séquençage, de telle sorte que la robustesse d un programme de traitement relativement au programme de séquençage est redéfinie à chaque unité de temps.

118 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION G06F 117 a b () d [ ]. e28 décembre j G 06 F 9/44 ( ). kprocede DE DETERMINATION DE QUARTIERS FONCTION- NELS SERVICE POUR DES SERVICES DE TELECOM- MUNICATIONS p (Inventeurs: SIMONIN JACQUES; DESCHREVEL JEAN PIERRE ; BERTIN EMMA- NUEL). o Demandeur: FRANCE TELECOM Société anonyme, r Mandataire: FRANCE TELECOM m L invention concerne un procédé de détermination de quartiers fonctionnels service pour des services de télécommunications, dans lequel, lors du déroulement d un scénario décrivant l utilisation d un service de télécommunications: - on associe à chaque message échangé entre instances d informations service un ou plusieurs flux entre composants fonctionnels service représentés par un modèle d architecture de composants, - on estime la pertinence métier d au moins un regroupement de composants fonctionnels service, et - on regroupe, de façon itérative, lesdits composants fonctionnels service dans des quartiers fonctionnels service, en appliquant la contrainte selon laquelle les regroupements impliquant les meilleurs indicateurs de pertinence métier doivent être traités en priorité. Application à la mise en oeuvre de réseaux de télécommunications de tout type. a b () d [ ]. e27 décembre j G 06 F 12/10 ( ). ksystemes DE TRAITEMENT D INFORMATIONS p (Inventeurs: SUGUMAR SURESH; PANESAR KIRAN S; IYER NARAYAN N). o Demandeur : INTEL COR- PORATION, r Mandataire: CABINET CHAILLOT. fpriorité: US, 27 décembre 2006, n m Des modes de réalisation d appareils, de procédés et de systèmes pour des traductions d adresse cliente en adresse hôte pour que des dispositifs (151, 152, 153, 154) accèdent à une mémoire (140) dans un système (100) partitionné sont divulgués. Dans un mode de réalisation, un appareil comprend une interface, une logique de partitionnement (190), une première logique (131) de traduction d adresse et une seconde logique (132) de traduction d adresse. L interface sert à recevoir une requête d un dispositif (151, 152, 153, 154) pour accéder à une mémoire (140) dans un système (100) partitionné. La logique de partitionnement (190) sert à déterminer si le dispositif (151, 152, 153, 154) est affecté à une première partition (111) ou à une seconde partition (112). La première logique (131) de traduction d adresse sert à traduire une première adresse cliente en une première adresse hôte dans la première partition (111). La seconde logique (132) de traduction d adresse sert à traduire une seconde adresse cliente en une seconde adresse hôte dans la seconde partition (112).

119 118 G06F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e 03 janvier j G 06 F 17/18 ( ), B 64 D 47/00. kmethode DE PREDICTION DE LA FIABILITE OPE- RATIONNELLE D UN SYSTEME AVIONIQUE. p (Inventeur: SAINTIS LAURENT). o Demandeur : AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée, r Mandataire: BREVALEX m La présente invention concerne une méthode de prédiction de la fiabilité d un système avionique (S) embarqué sur un aéronef, constitué d une pluralité d éléments. L exploitation de l aéronef étant constituée d une séquence de cycles, chaque cycle comprenant une phase de vol et une phase de stationnement au sol. La méthode de prédiction de fiabilité permet en particulier de calculer la probabilité de panne du système avionique à chaque cycle d exploitation de l aéronef. La présente invention permet aussi d estimer le taux d interruption opérationnelle de ce système. a b () d [ ]. e27 décembre j G 06 F 17/30 ( ), G 06 F 17/40, H 04 N 7/15. kprocede DE CONSTRUCTION D UNE BASE DE CONNAISSANCE A PARTIR DE PRO- DUITS D EDITION DE PRESTATIONS ORALES p (Inventeur : DAHAN TEMPLIER JENNIFER). o Demandeur: MOMINDUM Société à responsabilité limitée, r Mandataire : PONTET ALLANO & ASSO- CIES m Procédé pour construire une base de connaissances à partir de produits d édition de prestations orales intégrant un flux audio et/ou vidéo préalablement enregistré auquel sont associés des données complémentaires et des documents de référence recensés de manière chronologique et indexés en synchronisme avec ledit flux oral au moyen de données de synchronisation procurant un accès sélectif à des fragments au sein dudit flux audio et/ ou vidéa. Ce procédé comprend -une collecte, pour chaque produit d édition, desdites de synchronisation,, -une agrégation desdites données de synchronisation préalablement collectées de façon à générer des données globales de synchronisation pour l ensemble des produits d édition, et - une génération d une interface graphique de recherche sélective au sein de ladite base de connaissances, de façon à saisir des consignes de recherche. Les données globales de synchronisation sont organisées pour alimenter un moteur de recherche prévu pour traiter les consignes de recherche.

120 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION G06F 119 a b () d [ ]. e29 décembre j G 06 F 17/40 ( ), G 06 F 3//033. kdispositif D ANALYSE DE GRANDEURS VARIA- BLES PAR MULTI-FENETRAGE SIMULTANE p (Inventeur: TZARA WALLY). o Demandeur: TZARA WALLY, r Mandataire: CABINET NETTER m Un dispositif (D) est dédié à l analyse de grandeurs variant dans le temps. Il comprend un outil d administration de fenêtres d affichage (MA) destinées chacune à afficher la représentation d une grandeur sélectionnée, et associées chacune à un premier outil de sélection de grandeur (O1) et un deuxième outil de sélection de référence(s) temporelle(s) (O2), couplés à l outil d administration (MA). Le dispositif (D) comprend en outre un troisième outil de liaison (O3a-O3c) i) permettant à un utilisateur, ayant sélectionné plusieurs grandeurs et les références temporelles associées, de sélectionner au moins deux des fenêtres d affichage des grandeurs sélectionnées, et ii) chargé de lier ensemble les premiers outils (O1) et/ou les deuxièmes outils (02) des fenêtres d affichage sélectionnées afin que la sélection d une grandeur effectuée par l utilisateur au moyen de l un des premiers outils liés (O1) dit maître, d une fenêtre maîtresse, induise la sélection de la même grandeur par l outil d administration (MA) au niveau de chaque fenêtre d affichage dite esclave, et/ou que la sélection d une référence temporelle effectuée au moyen de l un des deuxièmes outils liés (02) induise la sélection de la même référence temporelle par l outil d administration (MA) au niveau de chaque fenêtre d affichage esclave. a b () d [ ]. e28 décembre j G 06 F 19/00 ( ). k PROCEDE ET SYSTEME POUR GERER DES ECG LORS D UNE ETUDE CLINIQUE p (Inventeur: KOHLS MARKS). o Demandeur : GENERAL ELECTRIC COMPANY, r Mandataire : CASALONGA ET JOSSE. fpriorité: US, 02 janvier 2007, n m Procédé (10) et système (40) pour gérer des ECG lors d une étude clinique, comprenant un processeur (36), un support de stockage (38), un système d acquisition (34) d ECG, un dispositif d interface utilisateur (50) et les bases de données appropriées (18, 20, 22) conçues pour recueillir et stocker un ensemble d enregistrements d ECG sous médicament spécifique de l étude. Le système (40) et le procédé (10) permettent à un administrateur de l étude de choisir dans les bases de données (20, 22) un ensemble d enregistrements d ECG sous placébo et un ensemble d enregistrements d ECG à prolongation de QT sous médicament connu et d ajuster ces ensembles d après les paramètres de l étude. Des interprétations sont faites sur ce superensemble d enregistrements d ECG et l interprétation est communiquée à un utilisateur

121 120 G06K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e28 décembre j G 06 K 19/00 ( ), G 09 F 3/00, 9/ 33, G 07 B 17/00. kenveloppe A SLOGAN DYNA- MIQUE p (Inventeur : CHATTE FABIEN). o Demandeur: NEOPOST TECHNOLOGIES Société anonyme, r Mandataire: CABINET BEAU DE LOME- NIE m Article de courrier destiné à être affranchi par une machine à affranchir dans lequel une zone de slogan est constituée par un écran OLED (16) dont un bloc de commande (18) est adapté pour être commandé à distance par un module de commande associé. a b () d [ ]. e 02 janvier j G 06 K 19/07 ( ), G 07 F 7/00. kmodule DE SECURITE MATERIEL,PROCEDE DE MISE EN SERVICE ET TERMINAL DE PAIEMENT ELEC- TRONIQUE UTILISANT CE MODULE p(inventeur : NACCACHE DAVID). o Demandeur: COMPAGNIE IN- DUSTRIELLE ET FINANCIERE D INGENIERIE INGE- NICO Société anonyme, r Mandataire: CABINET PA- TRICE VIDON m L invention concerne un module de sécurité matériel comprenant: - une mémoire susceptible de stocker un secret; - un processeur couplé à la mémoire; dans lequel: le module de sécurité matériel comprend en outre: - une enceinte étanche comprenant un gaz; - un transducteur couplé au processeur, sensible à une propriété du gaz, apte à convertir cette propriété en un signal et fournir ce signal au processeur; dans lequel: - le processeur est apte à agir sur le secret en cas de réception d un signal fourni par le transducteur, correspondant à une valeur de propriété d un gaz dans l enceinte dépassant une valeur seuil prédéfinie. L invention concerne en outre un procédé de mise en service d un tel module ainsi qu un terminal de paiement électronique comprenant ce module.

122 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION G06T 121 a b () d [ ]. e 03 janvier j G 06 T 7/60 ( ), G 06 K 9/80, G 06 F 17/50. k PROCEDE DE RECONNAISSANCE DE FORMES BIDIMENSIONNELLES. p (Inventeur : MAILLOT JEAN LUC). o Demandeur: AIRBUS FRAN- CE Société par actions simplifiée, r Mandataire : BREVALEX m L invention concerne un procédé de reconnaissance de forme bidimensionnelle comprenant une opération de squelettisation de ladite forme, ledit procédé comprenant les étapes suivantes: - le squelette est élagué par suppression des segments terminaux de chaque branche du squelette; - chaque branche du squelette ainsi élagué est soumise à une opération de linéarisation par segments pour former un descripteur géométrique de ladite forme; - les segments de chaque branche du descripteur géométrique sont soumis à une opération de quantification angulaire par rapport à une direction de référence et une opération de normalisation pour former un descripteur topologique de ladite forme; - le descripteur topologique de ladite forme est comparé aux descripteurs topologiques respectifs d une pluralité de formes de référence. a b () d [ ]. e29 décembre j G 07 F 7/06 ( ). kdistributeur D OBJET AVEC OU NON RESTITU- TION PREALABLE p (Inventeur: CASUCCIO JUAN BLAS). o Demandeur : CASUCCIO JUAN BLAS, r Mandataire: HAUTIER m La présente invention concerne un distributeur 1 d objets 2 comprenant des moyens de contrôle de la distribution et un ensemble de réceptacles individuels 3 juxtaposés de réception d objets 2 caractérisé par le fait que le distributeur 1 comprend un rideau 4 mobile situé devant une face d accès 5 au réceptacle 3 et muni d une ouverture 6 apte à être positionné au regard d au moins un des réceptacles 3. L invention s applique notamment à la distribution d objets consignés tel que des bouteilles de gaz ou autres.

123 122 G08B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e29 décembre j G 08 B 13/14 ( ). k DISPOSITIF ANTI-INTRUSION POUR BAGAGE. p (Inventeur : OBAGHA EDOU JOSQUIN FLAUBERT). o Demandeur : OBAGHA EDOU JOS- QUIN FLAUBERT, r Mandataire: REGIMBEAU m L invention concerne un dispositif anti-intrusion pour un bagage, caractérisé en ce qu il comprend au moins un plateau (2) s étendant dans un plan sensiblement parallèle au fond (101) du dispositif, des moyens (6, 7) pour déplacer le plateau (2) selon une direction sensiblement perpendiculaire au fond (101) et au moins un enrouleur (1) d une sangle (10), le ou chaque enrouleur (1) et le plateau (2) comprenant des moyens complémentaires (111, 222) pour assurer un entraînement mutuel de ceuxci, lorsqu ils sont mis en prise par les moyens de déplacement. a b () d [ ]. e 24 mai j G 09 G 3/36 ( ), G 02 F 1/1368. kdispositif D AFFICHAGE A CRISTAUX LIQUIDES COMPORTANT UN CAPTEUR D IMAGE ET SON PRO- CEDE DE PILOTAGE. p (Inventeurs : AN CHEUNG HWAN; JO YONG WON). o Demandeur : LG. PHI- LIPS LCD CO.,LTD., r Mandataire : CABINET HIRSCH POCHART ET ASSOCIES. f Priorité: KR, 29 décembre 2006, n m Un dispositif d affichage à cristaux liquides comporte une première ligne de données (DLma) et une seconde ligne de données (DLmb), une première ligne de grille (GL1), un sous-pixel d affichage (DP) défini par le croisement de la première ligne de grille (GL1) et de la première ligne de données (DLma), un sous-pixel de détection (SP) défini par le croisement de la première ligne de grille (GL1) et de la seconde ligne de données (DLmb), et un premier élément de commutation (Tl) destiné à connecter la seconde ligne de données (DLmb) connectée à une parmi une unité de traitement de détection (SPU) et une borne de masse. Le sous-pixel d affichage (DP) transmet de la lumière délivrée à partir d une source de lumière conformément à un signal de données appliqué à la première ligne de données (DLma), et le sous-pixel de détection (SP) capte une lumière incidente sur le dispositif d affichage à cristaux liquides et génère des charges correspondant à la lumière captée.

124 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION G10L 123 a b () d [ ]. e29 décembre j G 10 L 13/04 ( ), G 10 L 13/06. kcodage D UNITES ACOUSTIQUES PAR INTERPO- LATION p (Inventeurs: ROSEC OLIVIER; VINCENT DAMIEN). o Demandeur: FRANCE TELECOM Société anonyme, r Mandataire: CABINET PLASSERAUD m Ce procédé de codage d unités acoustiques segmentées en trames comprend une sélection (2) de trames de référence et au moins une modélisation (10) de l enveloppe spectrale de chaque trame ainsi qu une modélisation (20) détaillée desdites trames de référence. Il comprend en outre: - une détermination (30) d une fonction d interpolation du modèle de l enveloppe spectrale de chaque trame à partir des modèles d enveloppe spectrale des trames de référence; et - un encodage (40) de l unité acoustique à partir desdites modélisations détaillées des trames de référence et desdites fonctions d interpolation. a b () d [ ]. e27 décembre j G 11 B 33/00 ( ). kdispositif DE RANGEMENT D UN DISQUE COM- PACT. p (Inventeur : CHA PHILIPPE). o Demandeur: LA FRANCAISE DES PLASTIQUES Société anonyme, r Mandataire: REGIMBEAU m Ce dispositif est composé d un plateau rectangulaire (2) en matière plastique, pourvu de moyens de réception et de retenue du disque, et d un livret en carton (3) comprenant une couverture inférieure (31) et une couverture supérieure (30) reliées l une à l autre, par l intermédiaire de lignes de pliage, à un élément de dos (32), ledit plateau (2) étant collé sur la face interne de la couverture inférieure (31) du livret (3); il est remarquable en ce que le plateau (2) est muni, sur son bord (24b) opposé à l élément de dos (32), d une languette flexible (5), formant partie intégrante du plateau (2), et munie, à son extrémité libre, d un bec (6) de retenue du bord libre (300) de la couverture supérieure (30) du livret (3).

125 124 G11C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e 03 janvier j G 11 C 7/24 ( ). kprotection D UNE DONNEE STATIQUE DANS UN CIRCUIT INTE- GRE. p (Inventeurs : BONIZEC LOIC ; CHESNAIS STEPHANE). o Demandeur : STMICROELECTRO- NICS SA Société anonyme, r Mandataire: CABINET BEAUMONT m L invention concerne un procédé et un système de protection d une donnée numérique statique (B) contenue dans un premier élément (13 ) d un circuit électronique (1), destiné à être exploité par un deuxième élément de ce circuit, dans lequel: côté premier élément, ladite donnée statique est convertie en un flux dynamique de données par au moins un premier registre à décalage à rétroaction linéaire (31 0, 31 1 ) représentant un polynôme différent selon la valeur de ladite donnée statique; le flux dynamique est transmis au deuxième élément; et côté deuxième élément, le flux dynamique reçu est décodé par au moins un deuxième registre à décalage (34 1 ) représentant au moins un des polynômes susceptibles d avoir été utilisé par le premier élément. a b () d [ ]. e28 décembre j G 11 C 11/412 ( ), H 01 L 27/11. k CELLULE MEMOIRE DOTEE DE TRANSISTORS DOUBLE-GRILLE, A GRILLES INDEPENDANTES ET ASYMETRIQUES p (Inventeurs: THOMAS OLIVIER; VINET MAUD). odemandeur : COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, r Mandataire: BREVALEX m L invention concerne une cellule de mémoire vive à accès aléatoire, comprenant: - au moins une première pluralité de transistors (TL1 T, TL1 F, TD1 T, TD1 F, TL2 T, TL2 F ) double-grille symétrique formant une bascule, - au moins un premier transistor d accès (T T, TAW1 T ) à double-grille asymétrique et au moins un deuxième transistor d accès (T F, TAW1 F ) à double-grille asymétrique disposés respectivement entre une première ligne de bit (BL T, WBL T ) et un premier noeud de stockage (T), et entre une deuxième ligne de bit (BL F, WBL F ) et un deuxième noeud de stockage (F), une première grille du premier transistor d accès (T T, TAW1 T ) et une première grille du deuxième transistor d accès (T F, TAW1 F ) étant reliées à une première ligne de mot (WL, WWL) apte à acheminer un signal de polarisation, une seconde grille (T F, TAW1 F ) du premier transistor d accès reliée au deuxième noeud de stockage (F) et une seconde grille du deuxième transistor d accès reliée au premier noeud de stockage (T).

126 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION H01H 125 a b () d [ ]. e29 décembre j H 01 H 1/06 ( ), H 01 H 13/02, 13/ 705. kdome DE CONTACT POUR DEUX CIR- CUITS,ET COMMUTATEUR LE COMPORTANT p (Inventeur: ZIEDER DAVID). o Demandeur: NICO- MATIC SA Société anonyme, r Mandataire: LERNER INTERNATIONAL m L invention concerne un dôme de contact. Elle se rapporte à un dôme de contact qui comprend un corps bombé découpé dans une feuille métallique, ayant un premier organe de contact (36) disposé dans un plan tangent au corps du côté opposé à un sommet central, et un second organe de contact (50) disposé au centre. Le dôme comprend, entre le premier organe de contact (36) et le second organe de contact (50), un troisième organe de contact (46) disposé en saillie du côté creux du dôme, la distance de saillie du troisième organe (46) étant telle que, pendant la manoeuvre du dôme par application à la partie centrale d une force dirigée vers le plan tangent à la périphérie du corps, le troisième organe de contact (46) parvient à ce plan tangent avant le second organe de contact (50) placé vers le centre. Application aux commutateurs électriques. a b () d [ ]. e 31 mai j H 01 H 71/08 ( ), H 01 H 71/02. kensemble MODULAIRE DE BORNES POUR DIS- JONCTEUR SOUS BOITIER MOULE ET DISJONCTEUR SOUS BOITIER MOULE COMPORTANT CELUI-CI p (Inventeur: OH KI-HWAN). o Demandeur : LS IN- DUSTRIAL SYSTEMS CO LTD, r Mandataire: CABI- NET PLASSERAUD. f Priorité: KR, 29 décembre 2006, n m Dans une borne (2) de disjoncteur sous boîtier moulé, du type standard, enfichable ou sous coffret, ensemble modulaire de bornes pour un disjoncteur sous boîtier moulé pouvant être retiré en choisissant facilement le type de borne, et disjoncteur sous boîtier moulé comportant l ensemble modulaire de bornes, l ensemble modulaire de bornes comprenant plusieurs bornes (2) conçues de manière à avoir sélectivement un type standard, enfichable ou sous coffret, et connectées électriquement à des contacteurs fixes, plusieurs socles (3) de bornes en nombre égal au nombre des bornes et ayant au choix le type standard, enfichable ou sous coffret, pour ainsi supporter de manière fixe chacune des bornes (2), chaque borne (2) étant assemblée avec chaque socle (20) de borne pour donner un ensemble modulaire intermédiaire (10a, 10b; 20a, 20b; 30a, 30b) de bornes, et un socle de support commun (4) pour supporter la totalité des différents ensembles intermédiaires (10a, 10b; 20a, 20b; 30a, 30b) quel que soit le type de la borne ou le type du socle de borne, les ensembles modulaires de bornes ayant cette construction pouvant être montés sur/détachés du disjoncteur sous boîtier moulé.

127 126 H01H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e 31 octobre j H 01 H 71/52 ( ). k DISPOSITIF DE MANOEUVRE A DISTANCE D UN DISJONCTEUR DE CIRCUIT. p (Inventeur : SUZUKI KENJI). o Demandeur: FUJI ELECTRIC FA COMPONENTS & SYSTEMS CO., LTD, r Mandataire: CABINET FLE- CHNER. f Priorité : JP, 31 octobre 2006, n m Une manoeuvre à distance comporte un actionneur linéaire électromagnétique qui comporte une partie mobile liée à une manette d un disjoncteur, et entraîne la manette suivant une instruction de manoeuvre à distance pour effectuer des opérations de changement sur la manette vers des positions ON, OFF et RESET. L actionneur linéaire électromagnétique est constitué de moteurs (10) linéaire à impulsions de type à aimant permanent comportant une section de champ ayant une pluralité d aimants (14) permanents agencés suivant une rangée et une section de bobine ayant une culasse magnétique de type à trois branches et des bobines d actionnement enroulées autour des branches de la culasse (16) magnétique et en face de la section de champ. Du courant électrique dans les bobines d actionnement est commandé par une modification en séquence des configurations d excitation pendant le processus de manoeuvre, et la partie mobile est entraînée suivant un déplacement pas à pas, pour entraîner la manette du disjoncteur vers la position de fin de course par le processus de manoeuvre de permutation. a b () d [ ]. e28 décembre j H 01 L 21/311 ( ), H 01 L 21/00. kprocede ET INSTALLATION DE MISE A NU DE LA SURFACE D UN CIRCUIT INTEGRE p(inventeurs : DESPLATS ROMAIN ; OBEIN MICHAEL). o Demandeur: CENTRE NATIONAL D ETUDES SPA- TIALES Etablissement public à caractère industriel et commercial, r Mandataire: CABINET LAVOIX m L invention concerne un procédé de mise à nu d un circuit intégré par ablation d une enveloppe de polymère recouvrant initialement le circuit intégré, caractérisé en ce qu il comporte une application combinée d un rayonnement laser et d un plasma sur l enveloppe recouvrant initialement le circuit intégré.

128 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION H01L 127 a b () d [ ]. e28 décembre j H 01 L 21/336 ( ), H 01 L 21/8244, 27/11. kprocede DE REALISATION DE TRANSIS- TORS A DOUBLE-GRILLE ASYMETRIQUES PERMET- TANT LA REALISATION DE TRANSISTORS A DOUBLE-GRILLE ASYMETRIQUES ET SYMETRIQUES SUR UN MEME SUBSTRAT p(inventeurs : VINET MAUD; THOMAS OLIVIER; ROZEAU OLIVIER; POI- ROUX THIERRY). o Demandeur: COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, r Mandataire: BREVALEX m L invention concerne un procédé de réalisation d un dispositif microélectronique à un ou plusieurs transistors double-grille asymétrique, comprenant les étapes de: a) formation sur un substrat (100) d une ou plusieurs structures (150, 250, 260) comportant respectivement: au moins un premier bloc (110a, 210a) semi-conducteur, destiné à former une première grille d une double-grille de transistor, et au moins un deuxième bloc (120a) semiconducteur destiné à former la deuxième grille de ladite double-grille, le premier bloc et le deuxième bloc étant situés de part d autre d au moins une zone semi-conductrice (115) et séparés de la zone semi-conductrice respectivement par une première zone (109) de diélectrique de grille et une deuxième zone (119) de diélectrique de grille, b) dopage d au moins une ou plusieurs zones semi-conductrices (121a, 122a) du premier bloc (120a) d au moins une structure (150) donnée parmi lesdites structures, à l aide d au moins une étape d implantation sélective visà-vis du deuxième bloc (120a). a b () d [ ]. e27 décembre j H 01 L 23/528 ( ), H 01 L 29/78, 27/02. ktransistor MOS ADAPTE A LA TENUE DE FORTS COURANTS p (Inventeurs: MAJCHERC- ZAK SANDRINE ; TINELLA CARLO ; RICHARD OLIVIER; CATHELIN ANDREA). odemandeur : ST- MICROELECTRONICS SA Société anonyme, r Mandataire: CABINET BEAUMONT m L invention concerne un transistor MOS (32, 34) adapté à la tenue de forts courants, comprenant des zones dopées correspondant à des premières et secondes bornes principales de transistors MOS élémentaires et ayant, vues de dessus, la forme de bandes parallèles séparées par des régions de grille; des premiers éléments conducteurs (54, 56, 62, 64) ne s étendant pas sur les zones dopées correspondant aux secondes bornes principales et se divisant en des premiers doigts s étendant au moins en partie sur les zones dopées correspondant aux premières bornes principales et connectés à celles-ci; et des seconds éléments conducteurs (58, 60) ne s étendant pas sur les zones dopées correspondant aux premières bornes principales et se divisant en des seconds doigts s étendant au moins en partie sur les zones dopées correspondant aux secondes bornes principales et connectés à celles-ci, les seconds doigts étant au moins en partie intercalés avec les premiers doigts.

129 128 H01L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e 03 janvier j H 01 L 27/02 ( ), H 01 L 21/02, 23/52, 21/60. kpuce DE CIRCUIT ELECTRONIQUE INTE- GRE COMPRENANT UNE INDUCTANCE p (Inventeurs: GIRAUDIN JEAN CHRISTOPHE; DEL- PECH PHILIPPE; SEILLER JACKY). o Demandeur : STMICROELECTRONICS SA Société anonyme, r Mandataire: CABINET PLASSERAUD m Une puce de circuit électronique intégré ccmprend une inductance (1) qui est disposée par dessus une couche (106) de protection de niveaux de métallisation de la puce ( ). L inductance peut alors être épaisse, selon une direction (N) perpendiculaire à une surface d un substrat de la puce (100). L inductance présente alors une résistance électrique réduite et peut avoir un coefficient de qualité élevé. En outre, une inductance selon l invention peut être réalisée en même temps que des plots de connexion de la puce (19) à un support de puce selon la technologie «flip-chip». a b () d [ ]. e28 décembre j H 01 L 27/146 ( ), H 01 L 31/10, 31/18. k CAPTEUR D IMAGE COMPRENANT DES PIXELS A UN TRANSISTOR p(inventeurs : TOUR- NIER ARNAUD; ROY FRANCOIS). o Demandeur : STMICROELECTRONICS SA Société anonyme, r Mandataire: CABINET BEAUMONT m L invention concerne un pixel comportant un substrat semiconducteur (1) d un premier type de dopage; une première couche du second type de dopage recouvrant le substrat; une seconde couche (33, 34) du premier type de dopage recouvrant la première couche; et un transistor de type MOS (Tl, T2) formé dans la seconde couche et ayant une zone de drain (15, 25) et une zone de source (14, 24) du second type de dopage. Le pixel comprend une première zone (32) du second type de dopage, plus fortement dopée que la première couche, traversant la seconde couche et s étendant jusque dans la première couche, et reliée à la zone de drain; et une seconde zone (40, 41) du premier type de dopage, plus fortement dopée que la seconde couche et bordant la zone de source.

130 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION H01L 129 a b () d [ ]. e 20 février j H 01 L 31/14 ( ), H 01 L 31/18, F 21 S 9/03. k PUCE PHOTOELECTRIQUE MONOLITHI- QUE AVEC DISPOSITIF SOLAIRE ET DISPOSITIF ELECTROLUMINESCENT ET SON PROCEDE DE FA- BRICATION p (Inventeurs : LAI LI HUNG ; HUANG KUN FANG ; HSIEH WEN SHENG ; LAI LI WEN). o Demandeurs : HIGHER WAY ELECTRONIC CO., LTD. ; MILLENIUM COMMUNICATION CO.,LTD., r Mandataire: CABINET CHAILLOT. f Priorité : US, 28 décembre 2006, n m Une photo-puce monolithique avec un dispositif solaire (20) et un dispositif électroluminescent (30), qui peut être fabriquée à l aide d une croissance de surface sélective (SAG) est proposée, qui a les avantages d une structure simple, d une compacité et d une rentabilité en coût. De plus, un dispositif d éclairage à énergie solaire comprenant la photo-puce monolithique et une batterie rechargeable est proposé, qui a les avantages d une petite dimension, d une compacité, d une intégration simple, d une installation aisée et d une rentabilité. En conséquence, le dispositif d éclairage à énergie solaire est très approprié pour divers domaines d application, tels que le domaine d application des DL comprenant un pointeur à laser, un viseur à laser, un dispositif de visée à laser, un niveau à laser et un outil de mesure à laser, etc.; ou le domaine d application des DEL comprenant une lampe de décoration, une lampe de cour, une lampe de jardin et une lampe d éclairage publicitaire, un lampadaire de rue, un panneau d avertissement et un panneau indicateur pour l application routière, etc. a b () d [ ]. e27 décembre j H 01 M 2/02 ( ), H 01 M 8/00. k BOITIER POUR PILE A COMBUSTIBLE MINIATU- RE p (Inventeurs: BEDU YANN; SERRE CHRISTO- PHE). o Demandeur: STMICROELECTRONICS SA Société anonyme, rmandataire : CABINET BEAU- MONT m La présente invention concerne un boîtier pour pile à combustible comportant un plateau supérieur (21) comprenant une pluralité d ouvertures (25), la face avant d un élément de pile (1) étant destinée à être reçue sous chaque ouverture de façon à l obstruer. Chaque élément de pile comporte un premier plot (36) et un second plot de connexion, chaque ouverture (25) étant munie d au moins une traverse (30) reliant deux côtés de l ouverture (25), cette traverse (30) comportant au moins une portion (50) de piste conductrice dont une première extrémité est reliée à un plot d un premier élément de pile et dont une deuxième extrémité est reliée à un plot d un élément de pile voisin.

131 130 H01M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e27 décembre j H 01 M 8/04 ( ), H 01 M 8/06, B 01 D 53/04, B 60 L 11/18. k GROUPE ELECTRO- GENE COMPORTANT UNE PILE A COMBUSTIBLE p (Inventeur: DELFINO ANTONIO). o Demandeur : CONCEPTION ET DEVELOPPEMENT MICHELIN, r Mandataire : MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN m Pour améliorer le schéma d installation d une pile à combustible, notamment dans le cas de piles embarquées pour véhicules à traction électrique, on produit l oxygène nécessaire à l alimentation de la pile in situ par une séparation de l azote de l air ambiant en continu sans changement d état. Ainsi un groupe électrogène comprend un empilement de cellules électrochimiques possédant chacune une cathode et une anode, en relation de couplage électrochimique avec un électrolyte, et un circuit électrique de sortie propre à relier la cathode et l anode à travers une charge, un dispositif de fourniture de carburant à l anode et un générateur d oxygène embarqué basé sur un séparateur sans changement d état de l oxygène et de l azote de l air ambiant pour l alimentation de cathode des cellules. Selon une forme préférée, le séparateur est du type à adsorption d azote à pressions alternées. Dans une réalisation le séparateur est alimenté en air comprimé par un premier compresseur et l oxygène délivré à sa sortie est surcomprimé pour alimenter la pile. L ensemble permet d atteindre un compromis de performances amélioré pour des applications véhicule où une large autonomie est nécessaire. a b () d [ ]. e27 décembre j H 01 Q 19/00 ( ), H 04 B 07/00. kantenne RESEAU RAYONNANT RECONFIGURA- BLE p (Inventeurs: LABIOLE ERIC; LEGAY HERVE; SOUDET MICHEL). o Demandeur : ALCATEL LU- CENT Société anonyme, r Mandataire : MARKS & CLERK FRANCE m L invention concerne une antenne réseau réflecteur reconfigurable comportant un sous-ensemble de motifs capable de rayonner des signaux émis dans une direction donnée et des moyens de chargement et de placement desdits réseaux rayonnants pour placer l un d entre eux dans une position choisie d émission, caractérisée en ce que: - les moyens de chargement et de placement comprennent un système de mise en défilement d un premier film (F 1 ) comportant les sous-ensembles de motifs rayonnants permettant de positionner sélectivement un sousensemble de motifs rayonnants en position d émission; L antenne peut être de type antenne réseau réflecteur ou de type antenne réseau à commande de phase.

132 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION H01S 131 a b () d [ ]. e11 décembre j H 01 S 3/0955 ( ). k SOURCE LASER HAUTE ENERGIE p (Inventeurs : EICCHORN MARC ; HIRTH ANTOI- NE). o Demandeur: INSTITUT FRANCO-ALLEMAND DE RECHERCHES DE SAINT LOUIS, r Mandataire: DELEGATION GENERALE POUR L ARMEMENT. fpriorité: FR, 12 décembre 2006, n m La présente invention concerne notamment le domaine des lasers et a plus particulièrement pour objet une source laser intracavité comportant des premiers moyens de pompage (2) aptes à pomper des seconds moyens de pompage, comportant un premier cristal (3)dopé avec du thulium et constitué par une lame mince, eux-mêmes aptes à pomper transversalement un second cristal (4) dopé avec de l holmium, les premier et second cristaux (3; 4) étant disposés dans une même cavité (5) et caractérisée en ce que le premier cristal est en Tm:YAG et en ce que les premiers moyens de pompage (2) sont aptes à pomper transversalement ce premier cristal (3). a b () d [ ]. e11 décembre j H 01 S 3/0955 ( ). k LAME MINCE POUR SOURCE LASER A HAUTE ENERGIE p (Inventeurs : EICCHORN MARC ; HIRTH ANTOI- NE). o Demandeur: INSTITUT FRANCO-ALLEMAND DE RECHERCHES DE SAINT LOUIS, r Mandataire: DELEGATION GENERALE POUR L ARMEMENT. fpriorité: FR, 12 décembre 2006, n m La présente invention concerne notamment le domaine des lasers et a plus particulièrement pour objet une source laser comportant un milieu actif constitué par un cristal en forme de lame mince (71) ayant deux faces principales et au moins quatre faces secondaires (77, 78, 79, 80, 81, 82, 83, 84) dont au moins deux faces longitudinales (73, 74) et au moins deux faces transversales (77, 78, 79, 80, 81, 82, 83, 84), des moyens de pompage (90) de ce cristal en direction d au moins l une desdites faces secondaires (77, 78, 79, 80, 81, 82, 83, 84), caractérisé en ce que, d une part, cette source comporte un seul miroir (99) extérieur à ladite lame (71) et, d autre part, au moins deux des dites faces secondaires (77, 78, 79, 80, 81, 82, 83, 84) sont adjacentes et font entre-elles un angle θ obtus.

133 132 H02B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e27 décembre j H 02 B 13/075 ( ), H 01 H 31/02, F 16 B 43/00. kensemble D APPAREILLAGE ELECTRIQUE COMPRENANT UN APPAREILLAGE ELECTRIQUE A CUVE METALLIQUE ET UN SECTION- NEUR DE TERRE FIXE A LA CUVE p (Inventeur : GELLOZ BERNARD). o Demandeur: AREVA T&D SA Société anonyme, r Mandataire: BREVALEX m L invention concerne un ensemble d appareillage électrique (1), comprenant: - un appareillage électrique de type à isolation gazeuse (GIS) comprenant une cuve métallique (2), - un sectionneur de terre, dit de MALT, dont le carter (4) est fixé à la cuve métallique (2) au moyen de brides de fixation (20,40), - une rondelle électriquement isolante (3), intercalée entre la bride de fixation (40) du carter (4) de sectionneur et la bride de fixation (20) de la cuve métallique (2), et - des moyens de shunt de MALT (7,70,8) pour court-circuiter l isolation électrique de la rondelle isolante (3) en fonctionnement normal de l appareillage, qui comprennent: - une rondelle métallique (7), intercalée entre la bride de fixation (20) de la cuve (2) et la rondelle isolante (3), et comprenant au moins une languette (70a,70b,70c), - une pièce métallique amovible (8), en appui à la fois contre le carter (4) de sectionneur et contre la languette (70a,70b,70c) de la rondelle métallique (7), afin de créer les contacts électriques de shunt de MALT. a b () d [ ]. e29 décembre j H 02 J 7/34 ( ), H 02 J 9/06, B 60 L 11/18, B 60 W 20/00, B 60 K 6/04. k PROCEDE DE GESTION DES FLUX ENERGETI- QUES DANS UN DISPOSITIF D ALIMENTATION ELEC- TRIQUE p (Inventeurs : CHEROUVRIER GUILLAUME; PRADA ERIC). o Demandeur : PEU- GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, r Mandataire : CABINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN m L invention se rapporte à un procédé de gestion des flux énergétiques dans un dispositif d alimentation électrique comprenant au moins un dispositif de stockage d énergie principal et un dispositif de stockage secondaire, le procédé comprenant les étapes suivantes: - on répartit, lorsque le dispositif d alimentation électrique reçoit une sollicitation en puissance électrique, la demande en puissance entre le dispositif principal et le dispositif secondaire, - on mesure l état de charge (35) du dispositif de stockage principal, - à partir de cette mesure, on commande un échange d énergie électrique entre le stockeur d énergie principal et le stockeur d énergie secondaire.

134 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION H02K 133 a b () d [ ]. e30 novembre j H 02 K 5/14 ( ). kensemble CAGE DE GUIDAGE ET BALAI POUR UN PORTE-BALAIS ET MACHINE ELECTRIQUE COM- PORTANT UN PORTE-BALAIS AVEC UN TEL ENSEM- BLE. p (Inventeur: METRAL JEAN SEBASTIEN). o Demandeur: VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée m L ensemble cage de guidage et balai (3) pour un porte-balais pour une machine électrique comportant un collecteur (1), le porte-balais comportant, pour chacun des balais, une cage de guidage (4) conformée pour recevoir un balai (5) et dotée d un fond (260) débouchant à la faveur d une échancrure (45), le balai (5) dépassant de l échancrure (45),l ensemble cage de guidage et balai (3) comportant des moyens (53) conformés pour empêcher tout mouvement du balai (5) vers l extérieur. La machine électrique tournante est dotée d un tel ensemble Application: Ensemble pour démarreur de véhicule automobile. a b () d [ ]. e22 décembre j H 02 K 11/04 ( ), H 02 K 9/22, 9/ 02. k DISPOSITIF DE REDRESSEMENT DE COU- RANT POUR MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF p(inventeurs : SEIDENBINDER REGIS; TAUVRON FABRICE; TUNZI- NI MARC; GAS OLIVIER). o Demandeur : VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée m Le dispositif de redressement de courant pour machine électrique tournante dotée d ouvertures de passage (51) d un fluide de refroidissement, comporte au moins un module (100) comprenant une plaque (10) portant des élément de redressement de courant (93, 94) d une phase de la machine, la plaque (10) du module (100) étant prolongée par un dissipateur de chaleur (16) solidaire de la plaque et destiné à recouvrir au moins partiellement une ouverture de passage (51) de la machine électrique tournante; les éléments de redressement de courant (93, 94) et le dissipateur de chaleur s étendent de part et d autre de la plaque (10). La machine comporte un tel dispositif de redressement. Application: alternateur de véhicule automobile à ventilation interne

135 134 H02P ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e 02 janvier j H 02 P 9/10 ( ). k PROCEDE DE CONTROLE DU COUPLE D UN ALTERNATEUR D UN VEHICULE AUTOMOBILE ET SYSTEME DE MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE. p (Inventeurs : RE- CHDAN RAYMOND; LY SOKHA; FOURMY STEPHA- NE). o Demandeur: VALEO EQUIPEMENTS ELEC- TRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée m Conformément au procédé selon l invention, il est effectué un contrôle du couple (C ALT ) de l alternateur (1) par un contrôle direct de l excitation de l alternateur. Une forme de réalisation du système de mise en oeuvre comprend un dispositif régulateur (23) de couple d alternateur comportant un comparateur (13) d un couple d alternateur de consigne (C CONS ) et d un couple d alternateur estimé (C EST ), suivi d un correcteur (14) et d un dispositif (15) d établissement d une valeur de consigne de la tension d excitation (DC EXC-CONS ) appliquée au dispositif d excitation (16) de l alternateur (1) et un dispositif (25) d estimation du couple d alternateur estimé (C EST ), à partir d un paramètre d excitation de l alternateur. a b () d [ ]. e28 décembre j H 03 F 1/32 ( ), H 03 F 3/60. k DISPOSITIF DE LINEARISATION A PRE-DISTOR- TION A AMPLITUDE ET GALBE REGLABLES p (Inventeurs: VILLEMAZET JEAN FRANCOIS; MAY- NARD JEAN ; GEFFROY DOMINIQUE). o Demandeur: ALCATEL LUCENT Société anonyme, r Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE m Un dispositif (D) de linéarisation à pré-distortion produit des expansions de gain et de phase permettant de compenser la compression de gain et la variation de phase d un amplificateur de puissance. Ce dispositif (D) permet, outre le réglage classique de l amplitude, le réglage de la forme des expansions de gain et de phase en fonction d un signal d entrée hyperfréquence (Se).

136 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION H03M 135 a b () d [ ]. e16 novembre j H 03 M 7/30 ( ), G 10 L 19/00, H 04 N 7/26. k PROCEDE ET DISPOSITIF DE CO- DAGE AUDIO p(inventeur : DELATTRE ALEXAN- DRE). o Demandeur: ACTIMAGINE Société par actions simplifiée, r Mandataire : CABINET LE GUEN ET MAILLET. f Priorité: FR, 28 décembre 2006, n m Procédé et dispositif de codage audio comprenant la transmission, en sus des données représentant un signal limité en fréquences, d informations relatives à un filtre temporel devant être appliqué à l intégralité du signal enrichi, tant dans sa partie basse fréquence transmise que dans sa partie haute fréquence reconstituée. L application de ce filtre permettant la remise en forme de la partie haute fréquence reconstituée et la correction d artéfacts de compression présents dans la partie basse fréquence transmise. De cette façon, l application du filtre temporel, simple et peu coûteuse, à tout ou partie du signal reconstitué, permet d obtenir un signal de bonne qualité perçue. a b () d [ ]. e27 décembre j H 04 L 9/28 ( ), G 06 K 9/00. kprocede D EXTRACTION D UN SECRET A PARTIR DE DONNEES BIOMETRIQUES p (Inventeurs: VIET TRIEM TONG VALERIE ; SIBERT HERVE; GIRAULT MARC). o Demandeur: FRANCE TELECOM Société anonyme, r Mandataire: FRANCE TELECOM la représentation de référence (F) par la fonction (H) de hachage pour n+1 valeurs de i. m L invention concerne un procédé de régénération d un secret à partir d au moins une donnée biométrique courante d un utilisateur, le secret étant représenté par un polynôme (P) de degré n, le procédé étant caractérisé en ce qu il comprend: - une étape (15) de correction au cours de laquelle, pour une représentation stable et ordonnée (F ) de la donnée biométrique courante de l utilisateur découpée en k parties (f 0,..., f k-1 ), il est cherché k mots de code (c 0,..., c k- 1 ) d un code de correction d erreur, tel qu une comparaison courante entre le i-ième mot de code cherché (c i ) et la i-ième partie (f i ) de la représentation (F ) courante est la plus proche d une comparaison de référence (c i -f i ), la comparaison de référence (c i - f i ) étant calculée consécutivement à une étape d enrôlement au cours de laquelle k points (p 0,..., p k-1 ) du polynôme (P), k>n choisis aléatoirement sont encodés en k mots de code (c 0,..., c k-1 ) d un code de correction d erreur et une représentation stable et ordonnée (F) d une donnée biométrique de référence de l utilisateur est découpée en k parties (f 0,..., f k-1 ), et - une étape (16) d authentification au cours de laquelle il est vérifié que l image H(c i ) du mot de code (c i ) de la représentation courante (F ) par une fonction (H) de hachage est égale à l image H(c i ) du mot de code (c i ) de

137 136 H04L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e29 décembre j H 04 L 9/28 ( ), H 04 Q 7/32. kprocede PERMETTANT D IMPOSER UNE POLITI- QUE DE SECURITE A UNE APPLICATION TELECHAR- GEABLE ACCEDANT A DES RESSOURCES DU RESEAU p (Inventeurs: CREGUT PIERRE; LEVE- QUE YRAGAEL ; ALVARADO CUIHTLAUAC). o Demandeur: FRANCE TELECOM Société anonyme, r Mandataire: SANTARELLI m L invention concerne un procédé de transmission, dans un réseau de télécommunications, d une application vers un terminal, ladite application étant apte à accéder à au moins une ressource accessible sur le réseau de télécommunications, caractérisé en ce qu il comprend les étapes suivantes: génération d un certificat indiquant la conformité du code de l application avec des moyens sécurisés d accès à ladite au moins une ressource utilisés par ladite application, à partir d une information d identification du terminal et d une clé de certification; et transmission, au terminal, de l application, des moyens sécurisés d accès à ladite au moins une ressource et du certificat ainsi généré. a b () d [ ]. e29 décembre j H 04 L 9/28 ( ), H 04 Q 7/32. kprocede DE SECURISATION D UN FLUX DE DON- NEES. p(inventeur : WARY JEAN PHILIPPE). o Demandeur: SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTE- LEPHONE SFR Société anonyme, r Mandataire: CA- BINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN m Pour gérer la sécurité des communications issues et à destination d un terminal mobile, cela inclut les communications vocales car les terminaux mobiles sont aptes à établir des communications dites de voix sur IP (VoIP), on implante dans ledit terminal un serveur mandataire local. Cette gestion est de plus sécurisée par la protection via des mécanismes de sécurité de la configuration du serveur mandataire permettant la gestion de cette sécurité. Ces mécanismes sont, par exemple, ceux associés aux domaines de sécurité. Cette sécurité est, par les mêmes mécanismes de lecture/écriture, gérée de façon centralisée via un serveur produisant et diffusant les configurations.

138 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION H04L 137 a b () d [ ]. e27 décembre j H 04 L 9/30 ( ), G 06 Q 99/00, G 06 F 12/00. kprocede DE SIGNATURE DE LIS- TE ANONYME ET CORRELABLE p (Inventeurs: CA- NARD SEBASTIEN; DELERABLEE CECILE; SIBERT HERVE). o Demandeur: FRANCE TELECOM Société anonyme, r Mandataire: FRANCE TELECOM m L invention propose un procédé de signature de liste, comprenant: - une phase d organisation consistant, pour une autorité (1) de confiance détenant une clé secrète γ, à définir une paire de clés publiques (W, g) caractéristique de ladite liste et telle que W=g y, - une phase d enregistrement comprenant les étapes consistant pour au moins un membre (M i ) (où i =1,2,...) de la liste, à définir une première clé secrète y i et à transmettre à l autorité (1) de confiance une donnée pour ladite séquence, et - une phase de signature, incluse dans ladite séquence, au cours de laquelle le membre (M i ) fournit des données qui comprennent une donnée d authentification T i,s calculée selon où g est un élément public, et mettant en oeuvre sa première clé secrète y i et sa deuxième clé secrète x i, sans toutefois divulguer ces clés secrètes. Application au vote électronique. où h est un élément public, pour l autorité (1) de confiance, à choisir une deuxième clé secrète x i associée au membre (M i ) et à transmettre audit membre la deuxième clé secrète x i et un certificat A i tel que - une phase de définition de séquence consistant pour une autorité habilitée (3) à fournir un identifiant s de séquence devant être utilisé par les membres de la liste a b () d [ ]. e27 décembre j H 04 L 9/30 ( ), G 06 Q 99/00, G 06 F 12/00. kprocede DE SIGNATURE DE LIS- TE ANONYME ET TRACABLE SANS LEVEE D ANONY- MAT p(inventeurs : DELERABLEE CECILE ; CA- NARD SEBASTIEN ; SIBERT HERVE). o Demandeur: FRANCE TELECOM Société anonyme, r Mandataire: FRANCE TELECOM m La présente invention propose un procédé de signature de liste, comprenant: une phase d organisation consistant, pour une entité (1) de confiance, à définir au moins un élément cryptographique (W, g 2 ) caractéristique de ladite liste; une phase d enregistrement au cours de laquelle au moins un membre (M i ) (où i =1,2,...) de la liste définit une clé secrète y i et reçoit de l autorité (1) de confiance un certificat A i propre audit membre (M i ) dans ladite liste, calculé à partir dudit élément cryptographique et de ladite clé secrète y i ; une phase de définition de séquence consistant pour une autorité habilitée (3) à fournir au moins un identifiant (h s, s) de séquence devant être utilisé par les membres de la liste pour ladite séquence; et une phase de signature, incluse dans ladite séquence, au cours de laquelle le membre (M i ) fournit des données comprenant une première composante d authentification S i caractéristique de l appartenance dudit membre à la liste pour la séquence, calculée à partir du certificat A i et d un élément secret r i choisi par le membre pour la séquence, et une deuxième composante d authentification T i caractéristique de l utilisation dudit identifiant de séquence par ledit membre, calculée à partir de ladite clé secrète y i et de l identifiant (h s, s) de séquence. Selon l invention, lesdites données comprennent également une troisième composante d authentification U i destinée à déterminer, le cas échéant, au moins une donnée anonyme du membre (M i ) ayant utilisé ledit identifiant (h s, s) de séquence plus d une fois au cours de ladite séquence, ladite donnée anonyme étant fonction de la clé sécrète y i dudit membre et indépendante de l identifiant de séquence, et mettent en oeuvre sa première clé secrète y i et sa deuxième clé secrète x i, sans toutefois divulguer ces clés secrètes. Application au vote électronique.

139 138 H04L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e29 décembre j H 04 L 12/16 ( ), H 04 N 7/16. kprocede ET DISPOSITIF POUR CONTROLER ET GERER LES FICHIERS MULTIMEDIAS COMPRESSES ET LIBREMENT TELECHARGES p (Inventeur: ROS- SET ALAIN). o Demandeur: UBICMEDIA Société par actions simplifiée, r Mandataire: BREDEMA m La présente invention concerne un procédé pour contrôler la distribution de fichiers multimédias numériques formés de blocs de données binaires selon un format originel, et séparés en au moins deux parties, constituées d un premier fichier modifié présentant le format du fichier originel et d un fichier complémentaire d un format quelconque comportant les informations sur les modifications apportées audit fichier originel, caractérisé en ce qu il comporte une étape de transmission des paramètres de préférence de reconstitution de tout ou partie dudit fichier originel sur un terminal, ladite étape de transmission des paramètres de préférence se faisant au moment de ladite reconstitution, par l intermédiaire d un serveur d autorisation et au travers d un réseau de télécommunication, lesdits paramètres de préférence étant définies par des paramètres d usage. L invention concerne également un dispositif pour la distribution contrôlée de fichiers multimédias numériques séparés en au moins deux parties en vue de la mise en oeuvre du procédé et comportant au moins un serveur des paramètres de préférence et un serveur de reconstitution et caractérisé en ce qu il comporte un dispositif de transmission desdits paramètres de préférence et de reconstitution de tout ou partie dudit fichier originel sur tout terminal. a b () d [ ]. e27 décembre j H 04 L 12/24 ( ), G 06 K 19/07. ksysteme ET PROCEDE DE DETERMINATION DES PERFORMANCES D UN RESEAU D INTERCON- NEXIONS SUR PUCE p (Inventeurs : BOUCARD PHILIPPE; FAWAZ ALAIN). o Demandeur: ARTERIS Société anonyme, rmandataire : CASALONGA ET JOSSE m Ce système de détermination des performances d un réseau d interconnexion de blocs fonctionnels d un circuit intégré spécialisé comporte un ensemble de modules de sondage (M1, M2, M3) disposés sur le réseau et comprenant des moyens pour détecter un évènement sur au moins un lien de communication (L1, L2,..., LN) du réseau et des moyens pour élaborer une caractéristique traduisant l activité dudit au moins un lien à partir de la détection dudit évènement.

140 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION H04M 139 a b () d [ ]. e27 décembre j H 04 M 3/42 ( ), H 04 L 12/16. kprocede DE MISE EN TELECOMMUNICATION EN- TRE DEUX PERSONNES QUI NE SE CONNAISSENT PAS p (Inventeur : SEVRET JEAN CLAUDE). o Demandeur: PROLOGIC, r Mandataire: CABINET BREMA m L invention concerne un procédé de mise en télécommunication entre une première personne et une deuxième personne qui ne se connaissent pas, dans lequel - la première personne, par l intermédiaire d un appareil de communication téléphonique ou vidéotéléphonique, se connecte à un réseau de téléphonie ou de vidéotéléphonie, accède à un serveur, accessible sur le réseau, indique audit serveur un code alphanumérique associé à la deuxième personne, - le serveur recherche dans une base de données, un numéro de téléphone ou de vidéotéléphone associé audit code alphanumérique, - le serveur connecte sur ledit réseau la ligne associée à la première personne à la ligne associée à ladite au moins deuxième personne, sans démasquer le numéro de ligne associé à la première personne et à la deuxième personne. a b () d [ ]. e29 décembre j H 04 N 7/14 ( ), H 04 Q 7/32, H 04 L 12/56, 12/16, 9/32. k PROCEDE DE PILO- TAGE DU ROUTAGE DE FLUX MULTIMEDIAS ET STA- TION MOBILE DE RADIOCOMMUNICATION POUR REALISER CE PILOTAGE p(inventeur : GAUCHE- RAND XAVIER). o Demandeur: SOCIETE FRANCAI- SE DU RADIOTELEPHONE SFR Société anonyme, r Mandataire: CABINET DEBAY m Le radiotéléphone mobile (1) pilote un routage de flux multimédias. Il comprend une mémoire stockant des données (de gestion et/ou commerciales et/ou techniques) d autorisation, une première interface (101) avec un réseau (2) et une seconde interface (102) permettant un transfert (E) de flux audio et/ou vidéo entre le radiotéléphone et un terminal (3) local, une unité de traitement (15) permettant de réceptionner des flux audio et/ou vidéo pendant ledit transfert. Une interface (i1, 11) permet de paramétrer un module gestionnaire (12) par sélection d une option de routage, ledit module comprenant: - des moyens (4) d autorisation de routage du flux, vérifiant dans la mémoire (DB) que le radiotéléphone dispose de données d autorisation associées aux flux issus d une provenance déterminée; - des moyens (6) de routage des flux reçus, permettant un transfert de flux en temps réel vers un appareil extérieur, activés par les moyens d autorisation selon l option sélectionnée, après récupération desdites données d autorisation.

141 140 H04N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e29 décembre j H 04 N 7/14 ( ), H 04 Q 7/32. k PROCEDE ET SYSTEME DE ROUTAGE DE FLUX MULTIMEDIAS, STATION MOBILE DE RADIOCOMMU- NICATIONS POUR REALISER CE ROUTAGE p (Inventeur : GAUCHERAND XAVIER). o Demandeur: SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTE- LEPHONE SFR Société anonyme, r Mandataire: CA- BINET DEBAY m Le radiotéléphone mobile (1) pilote un routage de flux multimédias. Il comprend une mémoire stockant des données d autorisation, une première interface (101) avec un réseau (2) et une seconde interface (102) permettant un transfert (E) de flux audio et/ou vidéo entre le radiotéléphone et un terminal (3) local, une unité de traitement (15) permettant de réceptionner des flux audio et/ou vidéo pendant ledit transfert. Une interface permet de paramétrer un module gestionnaire (12) par sélection d une option de routage, ledit module comprenant: - des moyens de réception (E1, E2) pour réceptionner simultanément deux flux essentiellement vidéo ou associés à un flux audio, un seul desdits flux vidéo (p2) étant reçu via la première interface (101); - des moyens de routage (6) permettant d aiguiller lesdits flux vidéo (p2, a1, v1) vers au moins un port de sortie dont l un appartient à la seconde interface (102) de communication. a b () d [ ]. e28 décembre j H 04 N 7/26 ( ), G 10 L 19/00. k PROCEDE ET DISPOSITIF DE CODAGE AUDIO p (Inventeur : DELATTRE ALEXANDRE). o Demandeur: ACTIMAGINE Société par actions simplifiée, r Mandataire: CABINET LE GUEN ET MAILLET m Procédé et dispositif de codage audio comprenant la transmission, en sus des données représentant un signal limité en fréquences, d informations relatives à un filtre temporel pouvant être appliqué à l intégralité du signal élargi, tant dans sa partie basse fréquence transmise que dans sa partie haute fréquence reconstituée. L application de ce filtre permettant la remise en forme de la partie haute fréquence reconstituée et la correction d artéfacts de compression présents dans la partie basse fréquence transmise. De cette façon, l application du filtre temporel, simple et peu coûteuse, à tout ou partie du signal reconstitué, permet d obtenir un signal de bonne qualité perçue.

142 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION H04Q 141 a b () d [ ]. e31 décembre j H 04 Q 7/22 ( ). ksysteme ET PROCEDE DE GESTION DE JOIGNABILITE VIA OU MOINS UN RESEAU DE COMMUNICATION p (Inventeurs : HA THANH LUU ; DE MOISSAC AR- NAUD). o Demandeur: SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE SFR Société anonyme, r Mandataire: CABINET DEBAY données relatives à une pluralité d appelés (). m La présente invention concerne un système, un procédé, un terminal et un dispositif portable de gestion de la joignabilité d au moins un utilisateur, dit appelé, sur au moins un terminal appelé, pour la joignabilité de l appelé par un utilisateur, dit appelant, sur un terminal (2) appelant, l invention étant caractérisée en ce qu au moins un module (M1, M3) de gestion, implémenté dans des moyens de traitement (11) du terminal (1) appelé et/ou dans des moyens de traitement (31) d au moins un serveur (3) de gestion de la joignabilité des appelés (), dit serveur (3) de joignabilité, contrôle(nt) un enregistrement, selon des choix de l appelé, d au moins certaines données, dites données (DJ) de joignabilité, parmi des données représentatives d au moins un numéro unique (1ID), d au moins un profil (P) comprenant des données représentatives d identifiants (FQDN) de communication de l appelé () triés selon un ordre de préférence et d au moins un agenda (A) comprenant des données représentatives de tranches horaires (TH) et de paramètres relatifs à l activation du (ou des) profil(s) (P) pendant les tranches horaires (TH), ces données (DJ) de joignabilité permettant la mise à jour des données d au moins une base (DB_ENUM) de données, dite centralisée, d au moins un serveur (4) de centralisation, accessible via au moins un réseau (RC) de communication et stockant des a b () d [ ]. e31 décembre j H 04 Q 7/22 ( ). ksysteme ET PROCEDE DE GESTION DE JOIGNABILITE VIA AU MOINS UN RESEAU DE COMMUNICATION p (Inventeurs : HA THANH LUU ; DE MOISSAC AR- NAUD). o Demandeur: SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE SFR Société anonyme, r Mandataire: CABINET DEBAY les transmissions de données des appelés et de appelants au sein d au moins un réseau (RC) de communication en fonction des données (DJ) de joignabilité. m La présente invention concerne un système et un procédé de gestion de la joignabilité d au moins un utilisateur, dit appelé, sur au moins un terminal appelé, pour la joignabilité de l appelé par un utilisateur, dit appelant, sur un terminal (2) appelant, l invention étant caractérisée en ce qu au moins un module (M3) de gestion, implémenté dans des moyens de traitement (31) d au moins un serveur (3) de gestion de la joignabilité des appelés (), dit serveur (3) de joignabilité, contrôle(nt) un enregistrement, selon des choix de l appelé, d au moins certaines données, dites données (DJ) de joignabilité, parmi des données représentatives d au moins un numéro unique (1ID), d au moins un profil (P) comprenant des données représentatives d identifiants (FQDN) de communication de l appelé () triés selon un ordre de préférence et d au moins un agenda (A) comprenant des données représentatives de tranches horaires (TH) et de paramètres relatifs à l activation du (ou des) profil(s) (P) pendant les tranches horaires (TH), ces données (DJ) de joignabilité permettant la mise à jour des données d au moins une base (DB_ENUM) de données, dite centralisée, d au moins un serveur (4) de centralisation, accessible via au moins un réseau (RC) de communication et stockant des données relatives à une pluralité d appelés (), au moins un équipement (5) opérateur contrôlant

143 142 H04Q ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e31 décembre j H 04 Q 7/22 ( ). ksysteme ET PROCEDE DE GESTION DE JOIGNABILITE VIA AU MOINS UN RESEAU DE COMMUNICATION p (Inventeurs : HA THANH LUU ; DE MOISSAC AR- NAUD). o Demandeur: SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE SFR Société anonyme, r Mandataire: CABINET DEBAY un réseau (RC) de communication en fonction des données (DJ) de joignabilité. m La présente invention concerne un système et un procédé de gestion de la joignabilité d au moins un utilisateur, dit appelé, sur au moins un terminal appelé, pour la joignabilité de l appelé par un utilisateur, dit appelant, sur un terminal (2) appelant, l invention étant caractérisée en ce qu au moins un module (M1) de gestion, implémenté dans des moyens de traitement (11) d au moins un terminal (1) appelé contrôle un enregistrement, selon des choix de l appelé, d au moins certaines données, dites données (DJ) de joignabilité, parmi des données représentatives d au moins un numéro unique (1ID), d au moins un profil (P) comprenant des données représentatives d identifiants (FQDN) de communication de l appelé () triés selon un ordre de préférence et d au moins un agenda (A) comprenant des données représentatives de tranches horaires (TH) et de paramètres relatifs à l activation du (ou des) profil(s) (P) pendant les tranches horaires (TH), ces données (DJ) de joignabilité permettant la mise à jour des données d au moins une base (DB_ENUM) de données, dite centralisée, d au moins un serveur (4) de centralisation, accessible via au moins un réseau (RC) de communication et stockant des données relatives à une pluralité d appelés (), au moins un équipement (5) opérateur contrôlant les transmissions de données des appelés et de appelants au sein d au moins a b () d [ ]. e27 décembre j H 04 Q 7/32 ( ). k DISPOSITIF D AFFICHAGE ET PROCEDE D AFFI- CHAGE D UN TERMINAL MOBILE p (Inventeur : KIM SANG HOON). odemandeur : LG ELECTRO- NICS INC, r Mandataire : CABINET PLASSE- RAUD. f Priorité : KR, 29 décembre 2006, n m L invention concerne un terminal mobile et son procédé d affichage. Le terminal comprend un écran tactile (120) adapté pour afficher des informations, et pour recevoir des entrées de la part d un utilisateur; et un contrôleur (160) pour contrôler l écran tactile. Il est caractérisé en ce que le contrôleur (160) règle l affichage d une barre de fonction mobile (124), la position d affichage de ladite barre de fonction mobile (124) sur l écran tactile étant définie en réponse à une entrée de l utilisateur sur ledit écran tactile, et le contrôleur (160) règle l affichage d informations (122, 126) sur l écran tactile en fonction de la position de la barre de fonction.

144 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION H04Q 143 a b () d [ ]. e29 décembre j H 04 Q 7/38 ( ). kprocede D ITINERANCE DANS UN RESEAU SANS FIL. p (Inventeurs : HOUSSIER LOIC ; RAZNIEWSK JEROME ; FRANCFORT STANISLAS). o Demandeur: FRANCE TELECOM Société anonyme, r Mandataire: FRANCE TELECOM m L invention concerne un procédé d itinérance d une station (A ) d un premier point d accès (B ) vers un deuxième point d accès (B ) d un réseau sans fil, le procédé étant caractérisé en ce qu il comprend: - une étape (6 A ) de réception du premier point d accès (B ) de données comprenant une clé maître (PMK) chiffrée au moyen d un secret (K) partagé au moins entre un serveur d authentification (C), ledit premier point d accès (B ) et ledit deuxième point d accès (B ), ladite clé maître (PMK) étant issue d une négociation entre le serveur d authentification (C) et ladite station (A ) et ayant été reçue du serveur d authentification par ledit premier point d accès (B ), et - une étape (7 A ) d envoi au deuxième point d accès de ladite clé maître (PMK) chiffrée. a b () d [ ]. e27 décembre j H 05 B 6/64 ( ). kfour A MI- CRO-ONDES COMPRENANT UNE CAVITE ET UN GUI- DE D ONDES UTILISANT UN MATERIAU DESTINE A ETRE LE A HAUTE TEMPERATURE p (Inventeurs: COLLIN ANDRE; BOUIRDENE ABDE- LAAZIZ). o Demandeur: BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée, rmandataire : BRANDT INDUSTRIES m Un four à micro-ondes comprenant une chaine d ondes, un guide d ondes (3) et une cavité (2), ladite chaine d ondes comprenant un magnétron (4) et une alimentation dudit magnétron (4), ladite chaine d ondes étant destinée à alimenter en ondes électromagnétiques ladite cavité (2) de four (1) à travers ledit guide d ondes (3), ladite cavité (2) étant reliée audit guide d ondes (3) par au moins une ouverture (6, 8), ladite ouverture (6, 8) formant au moins une sortie d ondes (21) adaptée à coupler le guide d ondes (3) et la cavité (2), ladite cavité (2) comprenant une virole (9) et une paroi de fond (10). La cavité (2) et le guide d ondes (3) sont réalisés dans un matériau identique destiné à être émaillé à haute température, et en ce qu au moins les parois internes (26) dudit guide d ondes (3) sont recouvertes d un dépôt d un métal non ferreux. Utilisation notamment dans un four à micro-ondes domestique.

145 144 H05B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a b () d [ ]. e27 décembre j H 05 B 33/02 ( ). k-biled- - REMPLACABLE- p (Inventeur: GUIHENEUF JOSE- PH FRANCOIS MARIE). o Demandeur : GUIHE- NEUF JOSEPH FRANCOIS MARIE, r Mandataire : GUIHENEUF JOSEPH m Conception et realisation d une ampoule a led a double foyers d eclairage, renforcee. A fonctionnement securise par partie Angle d eclairage jusqu à 360 Connectable et remplacable sans fer a souder a b (A3) d [ ]. e 14 mars j H 05 B 33/02 ( ), H 01 L 33/00 // G 09 F 13/22. kdiode ELECTROLUMINESCENTE DE FOR- TE PUISSANCE p (Inventeurs : CHIN YUAN CHENG ; FANG NIEN LU ; LIN WEI CHUNG). o Demandeur : UNITY OPTO TECHNOLOGY CO LTD, rmandataire : CASALONGA ET JOSSE. fpriorité: TW, 02 janvier 2007, n m Diode électroluminescente de forte puissance comprenant un premier cadre (10), un second cadre (20), une puce (30) d émission de lumière, deux fils conducteurs (40) et une couche transparente (50). Le premier cadre (10) est recourbé dans des directions opposées pour former deux broches opposées (11). Le premier cadre (10) comporte une partie de couplage (12) d une grande superficie dans la zone médiane. La partie de couplage (12) d une grande superficie comporte une cuvette (13). Le premier cadre (10) comporte une première plaque de positionnement (14) s étendant depuis la zone médiane jusqu à la broche (11) sur un premier côté et une seconde plaque de positionnement (15) s étendant depuis la zone médiane jusqu à l autre côté. Le second cadre (20) est recourbé dans des directions opposées pour former deux broches opposées (21). La puce (30) d émission de lumière est disposée dans la cuvette (13). La puce (30) d émission de lumière est connectée aux premier et second cadres (10, 20) à l aide des fils conducteurs (40). Les fils conducteurs (40), la puce (30) d émission de lumière et les extrémités supérieures des premier et second cadres (10, 20) sont couverts par la couche transparente (50) pour assurer une mise en place stable et une dissipation rapide de chaleur.

146 BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION H05K 145 a b () d [ ]. e 20 juin j H 05 K 1/00 ( ). k APPAREIL DE COMMANDE ELECTRONIQUE. p (Inventeurs: TOMI- NAGA TSUTOMU ; KIMATA MASAHIRO ; KIFUKU TAKAYUKI; AKIYAMA SHUZO ; FUJIMOTO TADAYU- KI). o Demandeur: MITSUBISHI ELECTRIC CORP, r Mandataire: BREVALEX. f Priorité : JP, 27 décembre 2006, n m L appareil comprend un châssis (3), un dissipateur de chaleur (5) agencé dans le châssis, des éléments de commutation à semi-conducteurs montés sur le dissipateur de chaleur et ayant des bornes, une carte de circuit imprimé (4) agencée à l opposé du dissipateur de chaleur et ayant un circuit électronique formé sur elle comprenant un circuit de commande pour commander les éléments de commutation à semi-conducteurs, et une pluralité de plaques conductrices (6a) connectant électriquement la carte de circuit imprimé et les éléments de commutation à semi-conducteurs les uns aux autres. Les plaques conductrices individuelles sont agencées le long d une direction de sortie dans laquelle sortent les bornes individuelles des éléments de commutation à semi-conducteurs, de sorte qu elles soient liées aux bornes individuelles. a b () d [ ]. e 30 juillet j H 05 K 7/14 ( ), H 05 K 7/02, 7/10, B 62 D 5/04, B 60 R 16/02. k APPAREIL DE COM- MANDE ELECTRONIQUE p(inventeurs : TOMINA- GA TSUTOMU ; KIMATA MASAHIRO ; KIFUKU TAKAYUKI; AKIYAMA SHUZO ; FUJIMOTO TADAYU- KI). o Demandeur: MITSUBISHI ELECTRIC CORP, r Mandataire: BREVALEX. f Priorité : JP, 27 décembre 2006, n m Un appareil de commande électronique peut avoir une taille et un coût réduits en éliminant certains éléments tels qu une carte d alimentation, etc. L appareil comprend un logement (3), un puits de chaleur (5) fixé à une extrémité du logement, des éléments de commutation à semi-conducteurs (2) montés sur le puits de chaleur, une carte de circuit imprimé (4) agencée à l opposé du puits de chaleur, et une pluralité de plaques conductrices (6a) connectant électriquement la carte de circuit imprimé et les éléments de commutation à semi-conducteurs. Le puits de chaleur est composé d un corps principal (40) de puits de chaleur, et d un film d aluminium anodisé (25) formé au moins sur une surface du corps principal de puits de chaleur sur un côté sur lequel est monté le dispositif d alimentation, et le corps principal de puits de chaleur a des faces d extrémité périphériques externes agencées à l opposé des surfaces de paroi interne d une partie d ouverture du logement.

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148 BOPI 08/ TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras. Cette table est présentée par ordre alphabétique des noms de tous les déposants. Les règles du répertoire alphabétique français recommandées par l AFNOR (Association française de normalisation) sont appliquées, dans la mesure du possible, en ce qui concerne le choix du mot directeur. Dans le cas où plusieurs demandes ont été déposées par la même personne physique ou morale, ces demandes figurent dans l ordre croissant des numéros de publication * L astérisque se lit multi : sa présence dans l une des colonnes de priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants.

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150 BOPI 08/27 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 149 Nature du document Nom du déposant Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Classement principal * ABOUAFF (ABOUAFF JEAN PIERRE) voir RICHARD ACTIMAGINE (ACTIMAGINE Société par actions simplifiée) ACTIMAGINE (ACTIMAGINE Société par actions simplifiée) ADBEA (ASSOCIATION POUR LE DEVE- LOPPEMENT DE LA BIOTHERAPIE EXPERI- MENTALE ET APPLIQUEE(A.D.B.E.A)) AER (APPAREILLAGE ELECTRIQUE DU RHONE Société anonyme) AFTON CHEMICAL CORP (AFTON CHEMI- CAL CORPORATION) AIRBUS (AIRBUS Groupement d intérêt économique) AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée) AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée) AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée) AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée) AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée) AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée) AKEBONO BRAKE INDUSTRY CO LTD (AKEBONO BRAKE INDUSTRY CO LTD) AKER YARDS SA (AKER YARDS S.A. Société anonyme) AKTIEBOLAGET SKF (AKTIEBOLAGET SKF) * ALCATEL LUCENT (ALCATEL LUCENT Société anonyme, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.), UNIVERSITE HENRI POINCARE NANCY 1) ALCATEL LUCENT (ALCATEL LUCENT Société anonyme) ALCATEL LUCENT (ALCATEL LUCENT Société anonyme) ALCATEL LUCENT (ALCATEL LUCENT Société anonyme) * B26B 21/ FR * H03M 7/ * H04N 7/ * A61K 31/ * F16L 3/ US * C10M 169/ * B60R 7/ B64C 1/ B64C 1/ * B67D 5/ * F02K 1/ * G06F 17/ * G06T 7/ JP * F16D 69/ * G01N 15/ G01D 5/ * G01L 1/ G01M 3/ * H01Q 19/ * H03F 1/32 AMIAUT (AMIAUT JEAN F.) A61C 17/26 ANTICOR CHIMIE (ANTICOR CHIMIE Société anonyme) * B01F 17/32 APPLEXION (APPLEXION) * B01D 61/02 AREVA NP (AREVA NP Société par actions simplifiée) AREVA T D SA (AREVA T&D SA Société anonyme) ARKEMA FRANCE (ARKEMA FRANCE Société anonyme) ARKEMA FRANCE (ARKEMA FRANCE Société anonyme) ARKEMA FRANCE (ARKEMA FRANCE Société anonyme) * C22F 1/ * H02B 13/ A01N 1/ * C08G 69/ * C08L 77/02 ARTERIS (ARTERIS Société anonyme) * H04L 12/24

151 150 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS BOPI 08/27 Nature du document Nom du déposant Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Classement principal AUTOBAR FLEXIBLE PACKAGING (AUTO- BAR FLEXIBLE PACKAGING Société anonyme) * B65D 30/20 BAILLY (BAILLY JEAN) F41C 7/06 BARONI (BARONI DANIEL) * B60L 8/00 BEBE + (BEBE +) * E05B 1/00 * BEDARD (BEDARD MARIE FRANCE) voir BEDARD * BEDARD (BEDARD PATRICK YVES ROGER, BEDARD MARIE FRANCE) * B41M 5/ * B41M 5/24 BELARBI (BELARBI AMAR) A63B 71/14 BELLANGER (BELLANGER STEPHAN) * G02B 6/46 BELLEZZA (BELLEZZA FRANCOIS) A01K 27/00 * BENOUDIZ (BENOUDIZ DORIS) voir BENOUDIZ * BENOUDIZ (BENOUDIZ PASCAL, BENOU- DIZ DORIS) G01S 1/ G01S 1/20 BIOMIND CORP (BIOMIND CORPORATION) * B65D 1/02 BIOMIND CORP (BIOMIND CORPORATION) * B65D 17/32 BIOMIND CORPORATION (BIOMIND COR- PORATION) BIOMIND CORPORATION (BIOMIND COR- PORATION) BIOPHARMED (BIOPHARMED Société à responsabilité limitée) BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCH GMBH) BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCH GMBH) BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCH GMBH) BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCH GMBH) BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCH GMBH) BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCH GMBH) BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCH GMBH) BRANDT INDUSTRIES (BRANDT INDUS- TRIES Société par actions simplifiée) BRANDT INDUSTRIES (BRANDT INDUS- TRIES Société par actions simplifiée) BRANDT INDUSTRIES (BRANDT INDUS- TRIES Société par actions simplifiée) CARDEM (CARDEM Société par actions simplifiée) FR * B65D 17/ FR * B65D 85/ * C07D 513/ DE * F02D 41/ DE * F02D 43/ DE * F02M 37/ DE * F02M 59/ DE * F16L 37/ DE G01D 5/ DE G01P 3/ * D06F 39/ * F16K 3/ H05B 6/ E04G 23/08 CASUCCIO (CASUCCIO JUAN BLAS) G07F 7/06 CEA (COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMI- QUE Etablissement public à caractère industriel et commercial) CEA (COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMI- QUE Etablissement public à caractère industriel et commercial) * B25J 19/ G01N 33/00

152 BOPI 08/27 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 151 Nature du document Nom du déposant Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Classement principal CEA (COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMI- QUE Etablissement public à caractère industriel et commercial) CEA (COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMI- QUE Etablissement public à caractère industriel et commercial) CEA (COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMI- QUE Etablissement public à caractère industriel et commercial) CEA (COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMI- QUE Etablissement public à caractère industriel et commercial) CEA (COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMI- QUE Etablissement public à caractère industriel et commercial) CEA (COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMI- QUE Etablissement public à caractère industriel et commercial) CEBRIAN GONZALEZ (CEBRIAN GONZA- LEZ FRANCISCA ANA) G01N 33/ G01P 5/ G02B 27/ G02B 27/ * G11C 11/ * H01L 21/ ES A41G 5/00 A3 CHAPUIS (CHAPUIS FLORIAN) * A47J 47/12 CNES (CENTRE NATIONAL D ETUDES SPA- TIALES Etablissement public à caractère industriel et commercial) CNES (CENTRE NATIONAL D ETUDES SPA- TIALES Etablissement public à caractère industriel et commercial) * CNRS (CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.)) voir ALCATEL LUCENT * CNRS (CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS) voir TOTAL FRANCE * G01S 1/ * H01L 21/ * G01L 1/ * C10G 27/12 A3 COTECH INC (COTECH.INC.) T W B29C 65/72 CURTIL STE ANONYME (CURTIL SOCIETE ANONYME Société anonyme) * B29C 45/20 D L P (D.L.P.) A61B 17/58 D L P (D.L.P.) A61B 17/58 D L P (D.L.P.) A61B 17/58 D L P (D.L.P.) A61B 17/58 DENSO CORP (DENSO CORPORATION) JP * B60C 23/04 EI DU PONT DE NEMOURS CY (EI DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY) ELA MEDICAL (ELA MEDICAL Société par actions simplifiée) EMMENDOERFFER (EMMENDOERFFER CLAUDE) EUROCOPTER (EUROCOPTER Société par actions simplifiée) EXPANSCIENCE LABORATOIRES (LABO- RATOIRES EXPANSCIENCE Société anonyme) FABRE MEDICAMENT PIERRE (PIERRE FABRE MEDICAMENT Société anonyme) FABRE MEDICAMENT PIERRE (PIERRE FABRE MEDICAMENT Société anonyme) FAURECIA BLOC AVANT (FAURECIA BLOC AVANT Société par actions simplifiée) US * C08F 20/ A61N 1/ * B63B 35/ B64C 27/ * A61K 36/ * A61K 31/ * A61K 31/ * B60R 19/02

153 152 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS BOPI 08/27 Nature du document Nom du déposant Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Classement principal FAURECIA SIEGES AUTOMOBILE (FAURE- CIA SIEGES D AUTOMOBILE Société par actions simplifiée) FAURECIA SIEGES AUTOMOBILE (FAURE- CIA SIEGES D AUTOMOBILE Société par actions simplifiée) FAURECIA SIEGES AUTOMOBILE (FAURE- CIA SIEGES D AUTOMOBILE Société par actions simplifiée) FAURECIA SYSTEMES ECHAPPEMENT (FAURECIA SYSTEMES D ECHAPPEMENT Société par actions simplifiée) FRACTIONNEMENT BIOTECHNOLOGIES LA (LABORATOIRE FRANCAIS DU FRAC- TIONNEMENT ET DES BIOTECHNOLO- GIES Groupement d intérêt public) FRANCAISE PLASTIQUES (LA FRANCAISE DES PLASTIQUES Société anonyme) FRANCE ELECTRICITE (ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme) FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM Société anonyme) FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM Société anonyme) FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM Société anonyme) FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM Société anonyme) FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM Société anonyme) FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM Société anonyme) FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM Société anonyme) FUJI ELECTRIC FA COMPONENTS SYSTE (FUJI ELECTRIC FA COMPONENTS & SYS- TEMS CO., LTD) * B23P 19/ * B60N 2/ * G01V 15/ * B21D 39/ * C07K 16/ G11B 33/ G01R 31/ G06F 9/ * G10L 13/ * H04L 9/ * H04L 9/ * H04L 9/ * H04L 9/ H04Q 7/ JP H01H 71/52 FWD (FWD Société à responsabilité limitée) * B24B 9/14 GENERAL ELECTRIC COMPANY (GENE- RAL ELECTRIC COMPANY) GENERAL ELECTRIC CY (GENERAL ELEC- TRIC COMPANY) US * F01D 25/ US G06F 19/00 GENFIT (GENFIT Société anonyme) * C07C 49/82 GENFIT (GENFIT Société anonyme) * C07D 277/24 GENFIT (GENFIT Société anonyme) * C07D 333/22 GENNESSON (GENNESSON PATRICK) B65H 16/06 GEORGIA PACIFIC FRANCE (GEORGIA- PACIFIC FRANCE Société par actions simplifiée) * A47K 10/38 GOLCHEH (GOLCHEH JOSEPH) E01F 8/00 GUIHENEUF (GUIHENEUF JOSEPH FRAN- COIS MARIE) H05B 33/02 GUIRRIEC (GUIRRIEC MARCELINE MARIE) A23L 1/237 HARRY S FRANCE (HARRY S FRANCE Société par actions simplifiée) A21D 13/00 HASSANI (HASSANI YOUNOUS) A01G 3/04 HASSANI (HASSANI YOUNOUS) * A47J 29/00

154 BOPI 08/27 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 153 Nature du document Nom du déposant Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Classement principal * HIGHER WAY ELECTRONIC CO LTD (HIGHER WAY ELECTRONIC CO., LTD., MILLENIUM COMMUNICATION CO.,LTD.) HISPANO SUIZA (SOCIETE HISPANO SUIZA Société anonyme) US * H01L 31/ * F16H 55/17 HUVITZ CO LTD (HUVITZ CO.,LTD.) KR * G02C 13/00 INGENICO (COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINANCIERE D INGENIERIE INGENICO Société anonyme) INTEL CORPORATION (INTEL CORPORA- TION) * G06K 19/ US G06F 12/10 ISIDORI (ISIDORI MICHEL) * A61C 8/00 IVECO FRANCE (IVECO FRANCE Société anonyme) * B60L 11/12 JACRET (JACRET) * C09J 4/06 JODON DE VILLEROCHE (JODON DE VIL- LEROCHE GERARD) * B60R 11/02 JULIO (JULIO JORGE) * G06F 9/44 A3 KWONNIE ELECTRICAL PRODUCTS LTD (KWONNIE ELECTRICAL PRODUCTS LIMI- TED) CN A47L 9/32 LAMAMY (LAMAMY MICHEL) * B65B 11/28 LFB LABO FS FRACTIONNEMENT (LABO- RATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNE- MENT ET DES BIOTECHNOLOGIES (LFB) Société anonyme) LFB LABO FS FRACTIONNEMENT (LABO- RATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNE- MENT ET DES BIOTECHNOLOGIES (LFB) Société anonyme) LG ELECTRONICS INC (LG ELECTRONICS INC) LG PHILIPS LCD CO LTD (LG. PHILIPS LCD CO.,LTD.) LG PHILIPS LCD CO LTD (LG. PHILIPS LCD CO.,LTD.) LG PHILIPS LCD CO LTD (LG. PHILIPS LCD CO.,LTD.) A23J 1/ G01N 33/ KR H04Q 7/ * KR * G02F 1/ KR * G02F 1/ KR * G09G 3/36 * LIANG (LIANG SHIH LIN) voir WANG US A61M 5/24 LM (L.M Société à responsabilité limitée) * G02B 26/08 LS INDUSTRIAL SYSTEMS CO LTD (LS INDUSTRIAL SYSTEMS CO LTD) LUCIEN GEISMAR STE ANCIENS ETS (SOCIETE DES ANCIENS ETABLISSE- MENTS LUCIEN GEISMAR) LVMH RECHERCHE (LVMH RECHERCHE Groupement d intérêt économique) MAM BABYARTIKEL GESELLSCHAFT MBH (MAM BABYARTIKEL GESELLSCHAFT M.B.H.) KR * H01H 71/ * B23B 45/ * A61K 8/ AT A61J 9/00 * MARCHAL (MARCHAL LAURENT) voir ODE A47D 1/00 MATIERES NUCLEAIRES CIE GLE (COM- PAGNIE GENERALE DES MATIERES NUCLEAIRES Société anonyme) MICHELIN CONCEPTION DEVELOPPE- MENT (CONCEPTION ET DEVELOPPE- MENT MICHELIN) * B23P 19/ * B29C 70/52

155 154 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS BOPI 08/27 Nature du document Nom du déposant Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Classement principal MICHELIN CONCEPTION DEVELOPPE- MENT (CONCEPTION ET DEVELOPPE- MENT MICHELIN) * MICHELIN RECHERCHE TECHNIQUE SA (MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA) voir MICHELIN STE TECHNOLOGIE * MICHELIN RECHERCHE TECHNIQUE SA (MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA) voir MICHELIN STE TECHNOLOGIE * MICHELIN RECHERCHE TECHNIQUE SA (MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA) voir MICHELIN STE TECHNOLOGIE * MICHELIN RECHERCHE TECHNIQUE SA (MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA) voir MICHELIN STE TECHNOLOGIE * MICHELIN RECHERCHE TECHNIQUE SA (MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA) voir MICHELIN STE TECHNOLOGIE * MICHELIN RECHERCHE TECHNIQUE SA (MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA) voir MICHELIN STE TECHNOLOGIE * MICHELIN RECHERCHE TECHNIQUE SA (MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA) voir MICHELIN STE TECHNOLOGIE * MICHELIN RECHERCHE TECHNIQUE SA (MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA) voir MICHELIN STE TECHNOLOGIE * MICHELIN RECHERCHE TECHNIQUE SA (MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA) voir MICHELIN STE TECHNOLOGIE * MICHELIN STE TECHNOLOGIE (SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme, MICHELIN RECHERCHE ET TECHNI- QUE SA) * MICHELIN STE TECHNOLOGIE (SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme, MICHELIN RECHERCHE ET TECHNI- QUE SA) * MICHELIN STE TECHNOLOGIE (SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme, MICHELIN RECHERCHE ET TECHNI- QUE SA) * MICHELIN STE TECHNOLOGIE (SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme, MICHELIN RECHERCHE ET TECHNI- QUE SA) * MICHELIN STE TECHNOLOGIE (SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme, MICHELIN RECHERCHE ET TECHNI- QUE SA) * MICHELIN STE TECHNOLOGIE (SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme, MICHELIN RECHERCHE ET TECHNI- QUE SA) * MICHELIN STE TECHNOLOGIE (SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme, MICHELIN RECHERCHE ET TECHNI- QUE SA) * MICHELIN STE TECHNOLOGIE (SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme, MICHELIN RECHERCHE ET TECHNI- QUE SA) MICHELIN STE TECHNOLOGIE (SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme) * H01M 8/ * B29C 31/ * B60C 19/ * C08L 7/ * C08L 7/ * C08L 9/ * C08L 9/ * C08L 9/ * C08L 9/ * G01D 18/ * B29C 31/ * B60C 19/ * C08L 7/ * C08L 7/ * C08L 9/ * C08L 9/ * C08L 9/ * C08L 9/ * G01C 21/26

156 BOPI 08/27 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 155 Nature du document Nom du déposant Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Classement principal A3 * MICHELIN STE TECHNOLOGIE (SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société par actions simplifiée, MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA) * MILLENIUM COMMUNICATION CO LTD (MILLENIUM COMMUNICATION CO.,LTD.) voir HIGHER WAY ELECTRONIC CO LTD MITSUBISHI ELECTRIC CORP (MITSU- BISHI ELECTRIC CORP) MITSUBISHI ELECTRIC CORP (MITSU- BISHI ELECTRIC CORP) MOKHTARI (MOKHTARI MALIK ABDEL WAHID) MOMINDUM (MOMINDUM Société à responsabilité limitée) MSA GALLET (MSA GALLET Société par actions simplifiée) NEOPOST TECHNOLOGIES (NEOPOST TECHNOLOGIES Société anonyme) NEOPOST TECHNOLOGIES (NEOPOST TECHNOLOGIES Société anonyme) NEOPOST TECHNOLOGIES (NEOPOST TECHNOLOGIES Société anonyme) NEXTER SYSTEMS (NEXTER SYSTEMS Société anonyme) NICOMATIC SA (NICOMATIC SA Société anonyme) OBAGHA EDOU (OBAGHA EDOU JOSQUIN FLAUBERT) * ODE (ODE STEPHANIE, MARCHAL LAU- RENT) * G01D 18/ US * H01L 31/ JP H05K 1/ JP * H05K 7/ B60P 3/ * G06F 17/ A42B 3/ B43M 5/ B43M 5/ * G06K 19/ * B60N 2/ * H01H 1/ G08B 13/ A47D 1/00 OREAL (L OREAL Société anonyme) * A61K 8/41 OREAL (L OREAL Société anonyme) * A61K 8/58 OTV SA (OTV SA Société anonyme) * B01D 21/34 PERRE (PERRE JEAN CLAUDE) A01K 5/02 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) * B60N 2/ * B60N 2/ * B60N 2/ B60Q 1/ * B60R 3/ * B60R 11/ B60R 11/ * B60R 13/08

157 156 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS BOPI 08/27 Nature du document Nom du déposant Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Classement principal PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) PLASTIC OMNIUM CIE (COMPAGNIE PLAS- TIC OMNIUM Société anonyme) * POINCARE NANCY 1 UNIVERSITE HENRI (UNIVERSITE HENRI POINCARE NANCY 1) voir ALCATEL LUCENT * B60T 13/ * B60W 10/ * F02F 3/ * F16D 11/ * H02J 7/ * B60R 19/ * G01L 1/16 * POIZOT (POIZOT FRANCIS) voir SANNIER B65D 83/76 PRAT (PRAT FERNAND) * A63B 69/02 A3 PRIEM (PRIEM BRUNO) A47C 31/12 PROLOGIC (PROLOGIC) * H04M 3/42 * QUIDD (QUIDD Société par actions simplifiée, UNIVERSITE DE ROUEN) RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par actions simplifiée) RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par actions simplifiée) RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par actions simplifiée) RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par actions simplifiée) RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par actions simplifiée) RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par actions simplifiée) RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par actions simplifiée) RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par actions simplifiée) RHODIA RECHERCHES TECHNOLOGIES (RHODIA RECHERCHES ET TECHNOLO- GIES Société par actions simplifiée) * C07K 19/ B60G 3/ * F01N 9/ * F02D 21/ * F02D 41/ * F02D 41/ * F02D 41/ * F02D 43/ * F16D 1/ * C09J 183/07 RICCI (RICCI ERICK) * F16L 27/12 * RICHARD (RICHARD PHILIPPE, ABOUAFF JEAN PIERRE) * ROUEN UNIVERSITE (UNIVERSITE DE ROUEN) voir QUIDD SAINT LOUIS INSTITUT FRANCO ALLEM (INSTITUT FRANCO-ALLEMAND DE RECHERCHES DE SAINT LOUIS) SAINT LOUIS INSTITUT FRANCO ALLEM (INSTITUT FRANCO-ALLEMAND DE RECHERCHES DE SAINT LOUIS) * SANNIER (SANNIER GERARD, POIZOT FRANCIS) * B26B 21/ * C07K 19/ FR H01S 3/ FR H01S 3/ B65D 83/76

158 BOPI 08/27 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 157 Nature du document Nom du déposant Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Classement principal SANOFI AVENTIS (SANOFI AVENTIS Société anonyme) SCHLUMBERGER SERVICES PETROLIERS (SERVICES PETROLIERS SCHLUMBER- GER Société anonyme) SCHLUMBERGER SERVICES PETROLIERS (SERVICES PETROLIERS SCHLUMBER- GER Société anonyme) SCHLUMBERGER SERVICES PETROLIERS (SERVICES PETROLIERS SCHLUMBER- GER Société anonyme) SCHLUMBERGER SERVICES PETROLIERS (SERVICES PETROLIERS SCHLUMBER- GER Société anonyme) SCHLUMBERGER SERVICES PETROLIERS (SERVICES PETROLIERS SCHLUMBER- GER Société anonyme) * A61K 31/ US * E21B 21/ US E21B 47/ * US E21B 47/ US E21B 47/ US * E21B 49/10 SEB SA (SEB SA Société anonyme) * A47J 27/08 SEB SA (SEB SA Société anonyme) * A47J 27/08 SEB SA (SEB SA Société anonyme) * A47J 36/06 SEB SA (SEB SA Société anonyme) * A47J 36/10 SEGAL (SEGAL MARC) * E03C 1/29 SEPPIC (SOCIETE D EXPLOITATION DE PRODUITS POUR LES INDUSTRIES CHIMI- QUES SEPPIC Société anonyme) SFR (SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTE- LEPHONE SFR Société anonyme) SFR (SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTE- LEPHONE SFR Société anonyme) SFR (SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTE- LEPHONE SFR Société anonyme) SFR (SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTE- LEPHONE SFR Société anonyme) SFR (SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTE- LEPHONE SFR Société anonyme) SFR (SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTE- LEPHONE SFR Société anonyme) SIEMENS VDO AUTOMOTIVE (SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société par actions simplifiée) SIEMENS VDO AUTOMOTIVE (SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société par actions simplifiée) SIEMENS VDO AUTOMOTIVE (SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société par actions simplifiée) SILAB (SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOU- SINE D APPLICATION BIOLOGIQUE,DITESI- LAB Société par actions simplifiée) * C08F 220/ * H04L 9/ * H04N 7/ * H04N 7/ H04Q 7/ H04Q 7/ H04Q 7/ B60C 23/ G01D 3/ G01D 5/ * A61K 8/97 SIMERAY (SIMERAY JANNICK) * B64C 27/10 SKIS ROSSIGNOL (SKIS ROSSIGNOL) * A63C 9/00 SMURFIT KAPPA BAG IN BOX (SMURFIT KAPPA BAG IN BOX Société anonyme) SMURFIT KAPPA FRANCE SAS (SMURFIT KAPPA FRANCE SAS Société par actions simplifiée) SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES (SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES Société anonyme) * B65B 3/ * B65D 5/ * F15B 15/19

159 158 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS BOPI 08/27 Nature du document Nom du déposant Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Classement principal SNR ROULEMENTS (S.N.R.ROULEMENTS Société anonyme) * F16C 19/10 SODEVA (SODEVA Société anonyme) B05B 17/06 SODEVA (SODEVA Société anonyme) * B06B 1/06 SOREFA (SARL SOREFA Société à responsabilité limitée) SPURGIN (SPURGIN Société par actions simplifiée) STMICROELECTRONICS SA (STMICROE- LECTRONICS SA Société anonyme) STMICROELECTRONICS SA (STMICROE- LECTRONICS SA Société anonyme) STMICROELECTRONICS SA (STMICROE- LECTRONICS SA Société anonyme) STMICROELECTRONICS SA (STMICROE- LECTRONICS SA Société anonyme) STMICROELECTRONICS SA (STMICROE- LECTRONICS SA Société anonyme) E04F 13/ * E04B 1/ G11C 7/ * H01L 23/ * H01L 27/ * H01L 27/ * H01M 2/02 SUNONWEALTH ELECTRIC MACHINE INDU (SUNONWEALTH ELECTRIC MACHINE INDUSTRY CO., LTD.) T W * B81B 3/00 SUNONWEALTH ELECTRIC MACHINE INDU (SUNONWEALTH ELECTRIC MACHINE INDUSTRY CO., LTD.) T W * B81C 1/00 SUNONWEALTH ELECTRIC MACHINE INDU (SUNONWEALTH ELECTRIC MACHINE INDUSTRY CO., LTD.) T W * B81C 1/00 THOMAS MERCERY (THOMAS MERCERY LINDA) * TOTAL FRANCE (TOTAL FRANCE Société anonyme, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS) TOTAL FRANCE (TOTAL FRANCE Société anonyme) TOTAL FRANCE (TOTAL FRANCE Société anonyme) TOYOTA JIDOSHA KK (TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA) TOYOTA JIDOSHA KK (TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA) TRELLEBORG PRODYN (TRELLEBORG PRODYN Société par actions simplifiée) TRW AUTOMOTIVE SAFETY SYSTEMS (TRW AUTOMOTIVE SAFETY SYSTEMS GMBH) A01G 17/ * C10G 27/ * F23D 14/ * G01N 33/ JP * B62D 25/ JP * B62D 25/ * F16J 3/ DE * B62D 1/04 TZARA (TZARA WALLY) * G06F 17/40 UBICMEDIA (UBICMEDIA Société par actions simplifiée) * H04L 12/16 A3 UNITY OPTO TECHNOLOGY CO LTD (UNITY OPTO TECHNOLOGY CO LTD) T W * H05B 33/02 VALEO EQUIP ELECTRIQUES MOTEUR (VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée) VALEO EQUIP ELECTRIQUES MOTEUR (VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée) VALEO EQUIP ELECTRIQUES MOTEUR (VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée) * F02N 15/ H02K 5/ * H02K 11/04

160 BOPI 08/27 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 159 Nature du document Nom du déposant Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Classement principal VALEO EQUIP ELECTRIQUES MOTEUR (VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée) VALEO SICUREZZA ABITACOLO SPA (VALEO SICUREZZA ABITACOLO SPA Sociéta per azioni) VALEO SYSTEMES ESSUYAGE (VALEO SYSTEMES D ESSUYAGE Société par actions simplifiée) VALEO SYSTEMES ESSUYAGE (VALEO SYSTEMES D ESSUYAGE Société par actions simplifiée) VALOIS SAS (VALOIS SAS Société par actions simplifiée) VANSUYT (VANSUYT CLAUDE JULES JOSEPH) VANSUYT (VANSUYT CLAUDE JULES JOSEPH) H02P 9/ IT * E05B 17/ B60S 1/ * F16B 2/ * F16J 15/ * B60K 6/ FR * B60K 6/04 VIRAX (VIRAX Société par actions simplifiée) * B21D 39/20 VOLKSWAGEN AG (VOLKSWAGEN AKTIENGESELLSCHAFT) DE * B62D 25/00 VYGON (VYGON Société anonyme) A61M 39/26 WAGON SAS (WAGON SAS Société par actions simplifiée) WAGONS SAS (WAGONS SAS Société par actions simplifiée) * WANG (WANG HSIEN TSUNG, LIANG SHIH LIN) * B60J 3/ * F16C 1/ US A61M 5/24 WARLET (WARLET DAVID) * E04B 2/14

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162 BOPI 08/ TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras. Cette table est présentée dans l ordre des indices de la classification internationale des brevets ; il est tenu compte de tous les indices de classification affectés à une même demande. Si plusieurs demandes relèvent d indices identiques, elles sont classées dans l ordre croissant des numéros de publication. Nom du déposant : seul le premier nom figure. * L astérisque se lit multi : sa présence dans l une des colonnes de priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants. Le losange désigne un classement additionnel. Il faut noter à ce sujet que lorsque le losange apparaît devant un classement, il signale une demande de brevet affectée de plusieurs classements dont un ou plusieurs classements additionnels.

163

164 BOPI 08/27 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 163 Nature du document Classement principal Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Nom du déposant A01G 3/ HASSANI YOUNOUS A01G 17/ THOMAS MERCERY LINDA A01K 5/ PERRE JEAN CLAUDE A01K 27/ BELLEZZA FRANCOIS A01N 1/ ARKEMA FRANCE Société anonyme A21D 13/ HARRY S FRANCE Société par actions simplifiée * A23C 9/ APPLEXION A23J 1/ LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNE- MENT ET DES BIOTECHNOLOGIES (LFB) Société anonyme A23L 1/ GUIRRIEC MARCELINE MARIE * A23L 1/ LABORATOIRES EXPANSCIENCE Société anonyme A41G 5/ ES CEBRIAN GONZALEZ FRANCISCA ANA A42B 3/ MSA GALLET Société par actions simplifiée A3 A47C 31/ PRIEM BRUNO A47D 1/ * ODE STEPHANIE A3 * A47G 29/ CHAPUIS FLORIAN * A47J 27/ HASSANI YOUNOUS * A47J 27/ SEB SA Société anonyme * A47J 27/ SEB SA Société anonyme * A47J 27/ SEB SA Société anonyme * A47J 27/ SEB SA Société anonyme * A47J 27/ SEB SA Société anonyme * A47J 27/ SEB SA Société anonyme * A47J 27/ SEB SA Société anonyme * A47J 29/ HASSANI YOUNOUS * A47J 36/ SEB SA Société anonyme * A47J 36/ SEB SA Société anonyme * A47J 36/ SEB SA Société anonyme * A47J 36/ SEB SA Société anonyme * A47J 36/ SEB SA Société anonyme A3 * A47J 47/ CHAPUIS FLORIAN * A47K 10/ GEORGIA-PACIFIC FRANCE Société par actions simplifiée * A47K 10/ GEORGIA-PACIFIC FRANCE Société par actions simplifiée * A47K 10/ GEORGIA-PACIFIC FRANCE Société par actions simplifiée A3 A47L 9/ CN KWONNIE ELECTRICAL PRODUCTS LIMITED * A47L 15/ BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée * A61B 17/ ISIDORI MICHEL * A61B 17/ ISIDORI MICHEL A61B 17/ D.L.P. A61B 17/ D.L.P. A61B 17/ D.L.P.

165 164 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 08/27 Nature du document Classement principal Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Nom du déposant A61B 17/ D.L.P. * A61C 3/ ISIDORI MICHEL * A61C 8/ ISIDORI MICHEL A61C 17/ AMIAUT JEAN F. A61J 9/ AT MAM BABYARTIKEL GESELLSCHAFT M.B.H. * A61K 8/ L OREAL Société anonyme * A61K 8/ LVMH RECHERCHE Groupement d intérêt économique * A61K 8/ L OREAL Société anonyme * A61K 8/ SOCIETE D EXPLOITATION DE PRODUITS POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC Société anonyme * A61K 8/ ARKEMA FRANCE Société anonyme * A61K 8/ ARKEMA FRANCE Société anonyme * A61K 8/ SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D APPLI- CATION BIOLOGIQUE,DITESILAB Société par actions simplifiée * A61K 8/ LABORATOIRES EXPANSCIENCE Société anonyme * A61K 31/ GENFIT Société anonyme * A61K 31/ GENFIT Société anonyme * A61K 31/ GENFIT Société anonyme * A61K 31/ ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA BIOTHERAPIE EXPERIMENTALE ET APPLIQUEE(A.D.B.E.A) * A61K 31/ BIOPHARMED Société à responsabilité limitée * A61K 31/ PIERRE FABRE MEDICAMENT Société anonyme * A61K 31/ SANOFI AVENTIS Société anonyme * A61K 31/ PIERRE FABRE MEDICAMENT Société anonyme * A61K 36/ LABORATOIRES EXPANSCIENCE Société anonyme * A61K 39/ LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNE- MENT ET DES BIOTECHNOLOGIES Groupement d intérêt public * A61K 47/ SOCIETE D EXPLOITATION DE PRODUITS POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC Société anonyme * A61K 47/ ARKEMA FRANCE Société anonyme * A61K 49/ * QUIDD Société par actions simplifiée A61M 5/ US * WANG HSIEN TSUNG A61M 39/ VYGON Société anonyme A61N 1/ ELA MEDICAL Société par actions simplifiée * A61P 3/ GENFIT Société anonyme * A61P 3/ GENFIT Société anonyme * A61P 3/ GENFIT Société anonyme * A61P 13/ PIERRE FABRE MEDICAMENT Société anonyme * A61P 17/ LABORATOIRES EXPANSCIENCE Société anonyme

166 BOPI 08/27 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 165 Nature du document Classement principal Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Nom du déposant * A61P 17/ SOCIETE D EXPLOITATION DE PRODUITS POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC Société anonyme * A61P 31/ ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA BIOTHERAPIE EXPERIMENTALE ET APPLIQUEE(A.D.B.E.A) * A61P 35/ ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA BIOTHERAPIE EXPERIMENTALE ET APPLIQUEE(A.D.B.E.A) * A61P 35/ PIERRE FABRE MEDICAMENT Société anonyme * A61P 35/ BIOPHARMED Société à responsabilité limitée * A61P 35/ LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNE- MENT ET DES BIOTECHNOLOGIES Groupement d intérêt public * A61P 35/ SANOFI AVENTIS Société anonyme * A61Q 1/ L OREAL Société anonyme * A61Q 1/ SOCIETE D EXPLOITATION DE PRODUITS POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC Société anonyme * A61Q 1/ ARKEMA FRANCE Société anonyme * A61Q 1/ ARKEMA FRANCE Société anonyme * A61Q 1/ L OREAL Société anonyme * A61Q 1/ L OREAL Société anonyme * A61Q 5/ SOCIETE D EXPLOITATION DE PRODUITS POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC Société anonyme * A61Q 17/ SOCIETE D EXPLOITATION DE PRODUITS POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC Société anonyme * A61Q 19/ SOCIETE D EXPLOITATION DE PRODUITS POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC Société anonyme * A61Q 19/ ARKEMA FRANCE Société anonyme * A61Q 19/ ARKEMA FRANCE Société anonyme * A61Q 19/ LVMH RECHERCHE Groupement d intérêt économique * A61Q 19/ SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D APPLI- CATION BIOLOGIQUE,DITESILAB Société par actions simplifiée * A61Q 19/ LABORATOIRES EXPANSCIENCE Société anonyme * A63B 69/ PRAT FERNAND A63B 71/ BELARBI AMAR * A63C 5/ SKIS ROSSIGNOL * A63C 9/ SKIS ROSSIGNOL * A63H 27/ SIMERAY JANNICK * B01D 21/ OTV SA Société anonyme * B01D 21/ OTV SA Société anonyme * B01D 21/ OTV SA Société anonyme * B01D 21/ OTV SA Société anonyme * B01D 53/ CONCEPTION ET DEVELOPPEMENT MICHE- LIN * B01D 61/ APPLEXION

167 166 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 08/27 Nature du document Classement principal Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Nom du déposant * B01D 61/ APPLEXION * B01F 17/ ANTICOR CHIMIE Société anonyme * B01J 19/ SODEVA Société anonyme * B01J 21/ * TOTAL FRANCE Société anonyme * B01J 21/ * TOTAL FRANCE Société anonyme * B01J 31/ * TOTAL FRANCE Société anonyme * B01J 31/ * TOTAL FRANCE Société anonyme * B01J 47/ APPLEXION * B01J 49/ APPLEXION B05B 17/ SODEVA Société anonyme * B05B 17/ SODEVA Société anonyme * B06B 1/ SODEVA Société anonyme * B08B 3/ SODEVA Société anonyme * B21D 39/ FAURECIA SYSTEMES D ECHAPPEMENT Société par actions simplifiée * B21D 39/ VIRAX Société par actions simplifiée * B21D 41/ FAURECIA SYSTEMES D ECHAPPEMENT Société par actions simplifiée * B21D 53/ FAURECIA SYSTEMES D ECHAPPEMENT Société par actions simplifiée * B23B 45/ SOCIETE DES ANCIENS ETABLISSEMENTS LUCIEN GEISMAR * B23B 45/ SOCIETE DES ANCIENS ETABLISSEMENTS LUCIEN GEISMAR * B23B 47/ SOCIETE DES ANCIENS ETABLISSEMENTS LUCIEN GEISMAR * B23C 3/ FWD Société à responsabilité limitée * B23K 26/ L.M Société à responsabilité limitée * B23P 19/ COMPAGNIE GENERALE DES MATIERES NUCLEAIRES Société anonyme * B23P 19/ FAURECIA SIEGES D AUTOMOBILE Société par actions simplifiée * B23Q 3/ FWD Société à responsabilité limitée * B24B 9/ FWD Société à responsabilité limitée * B24B 9/ KR HUVITZ CO.,LTD. * B24B 13/ KR HUVITZ CO.,LTD. * B25B 23/ FAURECIA SIEGES D AUTOMOBILE Société par actions simplifiée * B25B 27/ COMPAGNIE GENERALE DES MATIERES NUCLEAIRES Société anonyme * B25B 27/ COMPAGNIE GENERALE DES MATIERES NUCLEAIRES Société anonyme * B25J 9/ COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial * B25J 13/ COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial * B25J 19/ COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial * B26B 21/ * RICHARD PHILIPPE

168 BOPI 08/27 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 167 Nature du document Classement principal Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Nom du déposant * B26B 21/ * RICHARD PHILIPPE * B26B 21/ * RICHARD PHILIPPE * B29B 15/ CONCEPTION ET DEVELOPPEMENT MICHE- LIN * B29C 31/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * B29C 35/ ARKEMA FRANCE Société anonyme * B29C 45/ CURTIL SOCIETE ANONYME Société anonyme * B29C 45/ CURTIL SOCIETE ANONYME Société anonyme * B29C 47/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * B29C 57/ VIRAX Société par actions simplifiée A3 B29C 65/ T W COTECH.INC. * B29C 67/ ARKEMA FRANCE Société anonyme * B29C 70/ CONCEPTION ET DEVELOPPEMENT MICHE- LIN * B29D 30/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * B29K 21/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * B32B 27/ ARKEMA FRANCE Société anonyme * B41M 5/ * BEDARD PATRICK YVES ROGER B43M 5/ NEOPOST TECHNOLOGIES Société anonyme B43M 5/ NEOPOST TECHNOLOGIES Société anonyme * B44C 1/ * BEDARD PATRICK YVES ROGER * B44F 11/ * BEDARD PATRICK YVES ROGER * B60C 1/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * B60C 1/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * B60C 1/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * B60C 1/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * B60C 1/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * B60C 1/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * B60C 13/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * B60C 19/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme B60C 23/ SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société par actions simplifiée * B60C 23/ JP DENSO CORPORATION * B60C 23/ JP DENSO CORPORATION B60G 3/ RENAULT SAS Société par actions simplifiée * B60G 11/ S.N.R.ROULEMENTS Société anonyme * B60J 3/ WAGON SAS Société par actions simplifiée * B60J 5/ WAGON SAS Société par actions simplifiée

169 168 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 08/27 Nature du document Classement principal Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Nom du déposant * B60J 10/ PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * B60K 6/ VANSUYT CLAUDE JULES JOSEPH * B60K 6/ FR VANSUYT CLAUDE JULES JOSEPH * B60K 6/ PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * B60K 13/ FAURECIA SYSTEMES D ECHAPPEMENT Société par actions simplifiée * B60K 17/ VANSUYT CLAUDE JULES JOSEPH * B60K 25/ FR VANSUYT CLAUDE JULES JOSEPH * B60L 8/ BARONI DANIEL * B60L 9/ IVECO FRANCE Société anonyme * B60L 11/ IVECO FRANCE Société anonyme * B60L 11/ BARONI DANIEL * B60L 11/ CONCEPTION ET DEVELOPPEMENT MICHE- LIN * B60L 11/ PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * B60N 2/ NEXTER SYSTEMS Société anonyme * B60N 2/ FAURECIA SIEGES D AUTOMOBILE Société par actions simplifiée * B60N 2/ FAURECIA SIEGES D AUTOMOBILE Société par actions simplifiée * B60N 2/ FAURECIA SIEGES D AUTOMOBILE Société par actions simplifiée * B60N 2/ NEXTER SYSTEMS Société anonyme * B60N 2/ AIRBUS Groupement d intérêt économique * B60N 2/ PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * B60N 2/ PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * B60N 2/ PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * B60N 2/ PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * B60N 2/ PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * B60N 2/ PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A3 B60P 3/ MOKHTARI MALIK ABDEL WAHID B60Q 1/ PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * B60Q 5/ DE TRW AUTOMOTIVE SAFETY SYSTEMS GMBH * B60R 1/ JODON DE VILLEROCHE GERARD * B60R 1/ WAGONS SAS Société par actions simplifiée * B60R 1/ JODON DE VILLEROCHE GERARD * B60R 3/ PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * B60R 7/ AIRBUS Groupement d intérêt économique * B60R 11/ PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

170 BOPI 08/27 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 169 Nature du document Classement principal Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Nom du déposant B60R 11/ PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * B60R 11/ JODON DE VILLEROCHE GERARD * B60R 13/ PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * B60R 16/ PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * B60R 16/ JP MITSUBISHI ELECTRIC CORP * B60R 19/ FAURECIA BLOC AVANT Société par actions simplifiée * B60R 19/ COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société anonyme * B60R 19/ COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société anonyme * B60R 19/ COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société anonyme * B60R 21/ FAURECIA SIEGES D AUTOMOBILE Société par actions simplifiée * B60R 21/ RHODIA RECHERCHES ET TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée * B60R 21/ DE TRW AUTOMOTIVE SAFETY SYSTEMS GMBH * B60R 21/ FAURECIA BLOC AVANT Société par actions simplifiée * B60R 21/ DE VOLKSWAGEN AKTIENGESELLSCHAFT * B60R 21/ JP TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA * B60R 21/ JP TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA * B60S 1/ VALEO SYSTEMES D ESSUYAGE Société par actions simplifiée B60S 1/ VALEO SYSTEMES D ESSUYAGE Société par actions simplifiée * B60T 7/ PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * B60T 7/ PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * B60T 13/ PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * B60T 13/ PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * B60T 17/ PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * B60W 10/ PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * B60W 10/ PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * B60W 10/ PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * B60W 20/ PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * B60W 20/ PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * B62D 1/ DE TRW AUTOMOTIVE SAFETY SYSTEMS GMBH * B62D 1/ RENAULT SAS Société par actions simplifiée * B62D 3/ TRELLEBORG PRODYN Société par actions simplifiée * B62D 5/ JP MITSUBISHI ELECTRIC CORP

171 170 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 08/27 Nature du document Classement principal Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Nom du déposant * B62D 5/ TRELLEBORG PRODYN Société par actions simplifiée * B62D 21/ PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * B62D 25/ DE VOLKSWAGEN AKTIENGESELLSCHAFT * B62D 25/ PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * B62D 25/ DE VOLKSWAGEN AKTIENGESELLSCHAFT * B62D 25/ DE VOLKSWAGEN AKTIENGESELLSCHAFT * B62D 25/ JP TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA * B62D 25/ JP TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA * B62D 25/ DE VOLKSWAGEN AKTIENGESELLSCHAFT * B62D 25/ DE VOLKSWAGEN AKTIENGESELLSCHAFT * B62D 47/ IVECO FRANCE Société anonyme * B62D 65/ FAURECIA SIEGES D AUTOMOBILE Société par actions simplifiée * B63B 7/ EMMENDOERFFER CLAUDE * B63B 35/ EMMENDOERFFER CLAUDE B64C 1/ AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée B64C 1/ AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée * B64C 13/ SIMERAY JANNICK * B64C 27/ SIMERAY JANNICK B64C 27/ EUROCOPTER Société par actions simplifiée * B64D 11/ AIRBUS Groupement d intérêt économique * B64D 33/ AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée * B64D 47/ AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée * B64F 5/ AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée * B65B 3/ SMURFIT KAPPA BAG IN BOX Société anonyme * B65B 11/ LAMAMY MICHEL * B65B 35/ LAMAMY MICHEL * B65B 37/ SMURFIT KAPPA BAG IN BOX Société anonyme * B65B 47/ SMURFIT KAPPA BAG IN BOX Société anonyme * B65D 1/ BIOMIND CORPORATION * B65D 1/ FR BIOMIND CORPORATION * B65D 5/ SMURFIT KAPPA FRANCE SAS Société par actions simplifiée * B65D 5/ SMURFIT KAPPA FRANCE SAS Société par actions simplifiée * B65D 17/ BIOMIND CORPORATION * B65D 17/ FR BIOMIND CORPORATION * B65D 30/ AUTOBAR FLEXIBLE PACKAGING Société anonyme * B65D 30/ AUTOBAR FLEXIBLE PACKAGING Société anonyme * B65D 33/ AUTOBAR FLEXIBLE PACKAGING Société anonyme * B65D 33/ AUTOBAR FLEXIBLE PACKAGING Société anonyme

172 BOPI 08/27 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 171 Nature du document Classement principal Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Nom du déposant * B65D 41/ BIOMIND CORPORATION * B65D 41/ BIOMIND CORPORATION * B65D 51/ BIOMIND CORPORATION * B65D 55/ FR BIOMIND CORPORATION * B65D 55/ FR BIOMIND CORPORATION A3 * B65D 81/ CHAPUIS FLORIAN * B65D 83/ VALOIS SAS Société par actions simplifiée B65D 83/ * SANNIER GERARD * B65D 85/ SMURFIT KAPPA FRANCE SAS Société par actions simplifiée * B65D 85/ FR BIOMIND CORPORATION B65H 16/ GENNESSON PATRICK * B67C 3/ SMURFIT KAPPA BAG IN BOX Société anonyme * B67D 5/ AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée * B81B 3/ T W * B81B 3/ T W * B81B 3/ T W * B81C 1/ T W * B81C 1/ T W * B81C 1/ T W SUNONWEALTH ELECTRIC MACHINE INDUS- TRY CO., LTD. SUNONWEALTH ELECTRIC MACHINE INDUS- TRY CO., LTD. SUNONWEALTH ELECTRIC MACHINE INDUS- TRY CO., LTD. SUNONWEALTH ELECTRIC MACHINE INDUS- TRY CO., LTD. SUNONWEALTH ELECTRIC MACHINE INDUS- TRY CO., LTD. SUNONWEALTH ELECTRIC MACHINE INDUS- TRY CO., LTD. * B82B 3/ US AFTON CHEMICAL CORPORATION * C02F 1/ OTV SA Société anonyme * C02F 1/ OTV SA Société anonyme * C02F 9/ OTV SA Société anonyme * C07C 49/ GENFIT Société anonyme * C07D 211/ US EI DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY * C07D 219/ * QUIDD Société par actions simplifiée * C07D 233/ BIOPHARMED Société à responsabilité limitée * C07D 277/ GENFIT Société anonyme * C07D 277/ BIOPHARMED Société à responsabilité limitée * C07D 295/ US EI DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY * C07D 311/ * QUIDD Société par actions simplifiée * C07D 333/ GENFIT Société anonyme * C07D 513/ BIOPHARMED Société à responsabilité limitée * C07K 16/ LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNE- MENT ET DES BIOTECHNOLOGIES Groupement d intérêt public * C07K 16/ LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNE- MENT ET DES BIOTECHNOLOGIES Groupement d intérêt public * C07K 19/ * QUIDD Société par actions simplifiée * C08F 20/ US EI DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY * C08F 20/ US EI DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY

173 172 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 08/27 Nature du document Classement principal Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Nom du déposant * C08F 220/ SOCIETE D EXPLOITATION DE PRODUITS POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC Société anonyme * C08F 220/ SOCIETE D EXPLOITATION DE PRODUITS POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC Société anonyme * C08F 220/ SOCIETE D EXPLOITATION DE PRODUITS POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC Société anonyme * C08F 283/ SOCIETE D EXPLOITATION DE PRODUITS POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC Société anonyme * C08G 69/ ARKEMA FRANCE Société anonyme * C08G 69/ ARKEMA FRANCE Société anonyme * C08G 69/ ARKEMA FRANCE Société anonyme * C08G 69/ ARKEMA FRANCE Société anonyme * C08J 3/ ARKEMA FRANCE Société anonyme * C08J 3/ ARKEMA FRANCE Société anonyme * C08J 3/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08J 3/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08J 3/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08J 3/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08J 3/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08J 3/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08J 3/ RHODIA RECHERCHES ET TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée * C08J 5/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08J 5/ JP AKEBONO BRAKE INDUSTRY CO LTD * C08K 3/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08K 3/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08K 3/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08K 3/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08K 3/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08K 3/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08K 3/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08K 3/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08K 3/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08K 3/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08K 3/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme

174 BOPI 08/27 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 173 Nature du document Classement principal Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Nom du déposant * C08K 3/ RHODIA RECHERCHES ET TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée * C08K 3/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08K 3/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08K 3/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08K 3/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08K 3/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08K 3/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08K 3/ RHODIA RECHERCHES ET TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée * C08K 5/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08K 5/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08K 5/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08K 5/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08K 5/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08K 5/ JACRET * C08K 5/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08K 5/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08K 5/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08K 5/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08L 5/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08L 5/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08L 7/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08L 7/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08L 7/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08L 7/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08L 7/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08L 9/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08L 9/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08L 9/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08L 9/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme

175 174 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 08/27 Nature du document Classement principal Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Nom du déposant * C08L 9/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08L 9/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08L 21/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08L 21/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08L 21/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08L 21/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08L 47/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08L 47/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08L 77/ ARKEMA FRANCE Société anonyme * C09C 3/ ARKEMA FRANCE Société anonyme * C09D 11/ ARKEMA FRANCE Société anonyme * C09D 11/ US EI DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY * C09D 133/ US EI DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY * C09D 177/ ARKEMA FRANCE Société anonyme * C09D 177/ ARKEMA FRANCE Société anonyme * C09J 4/ JACRET * C09J 5/ RHODIA RECHERCHES ET TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée * C09J 5/ RHODIA RECHERCHES ET TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée * C09J 11/ JACRET * C09J 109/ JACRET * C09J 121/ JACRET * C09J 133/ US EI DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY * C09J 153/ JACRET * C09J 183/ RHODIA RECHERCHES ET TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée * C09J 183/ RHODIA RECHERCHES ET TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée * C09K 3/ RHODIA RECHERCHES ET TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée * C09K 3/ VALOIS SAS Société par actions simplifiée * C09K 3/ JP AKEBONO BRAKE INDUSTRY CO LTD * C10G 1/ * TOTAL FRANCE Société anonyme * C10G 27/ * TOTAL FRANCE Société anonyme * C10G 27/ * TOTAL FRANCE Société anonyme * C10G 53/ * TOTAL FRANCE Société anonyme * C10L 1/ ANTICOR CHIMIE Société anonyme * C10L 10/ ANTICOR CHIMIE Société anonyme * C10M 101/ US AFTON CHEMICAL CORPORATION * C10M 125/ US AFTON CHEMICAL CORPORATION * C10M 125/ US AFTON CHEMICAL CORPORATION

176 BOPI 08/27 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 175 Nature du document Classement principal Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Nom du déposant * C10M 169/ US AFTON CHEMICAL CORPORATION * C10N 30/ US AFTON CHEMICAL CORPORATION * C12N 5/ LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNE- MENT ET DES BIOTECHNOLOGIES Groupement d intérêt public * C12N 9/ * QUIDD Société par actions simplifiée * C12N 9/ * QUIDD Société par actions simplifiée * C12N 15/ LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNE- MENT ET DES BIOTECHNOLOGIES Groupement d intérêt public * C12N 15/ LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNE- MENT ET DES BIOTECHNOLOGIES Groupement d intérêt public * C22C 19/ AREVA NP Société par actions simplifiée * C22F 1/ AREVA NP Société par actions simplifiée * D06F 39/ BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée * D21H 27/ ARKEMA FRANCE Société anonyme * D21H 27/ ARKEMA FRANCE Société anonyme * E01B 31/ SOCIETE DES ANCIENS ETABLISSEMENTS LUCIEN GEISMAR E01F 8/ GOLCHEH JOSEPH * E03C 1/ SEGAL MARC * E03C 1/ SEGAL MARC * E04B 1/ SPURGIN Société par actions simplifiée * E04B 2/ WARLET DAVID * E04B 2/ WARLET DAVID * E04B 2/ SPURGIN Société par actions simplifiée * E04C 1/ WARLET DAVID * E04C 1/ WARLET DAVID * E04D 11/ RICCI ERICK E04F 13/ SARL SOREFA Société à responsabilité limitée E04G 23/ CARDEM Société par actions simplifiée * E05B 1/ BEBE + * E05B 17/ IT VALEO SICUREZZA ABITACOLO SPA Sociéta per azioni * E05B 65/ IT VALEO SICUREZZA ABITACOLO SPA Sociéta per azioni * E05B 65/ BEBE + * E05C 9/ BEBE + * E21B 21/ US SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER Société anonyme * E21B 21/ US SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER Société anonyme E21B 47/ US SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER Société anonyme * E21B 47/ US SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER Société anonyme E21B 47/ * US SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER Société anonyme

177 176 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 08/27 Nature du document Classement principal Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Nom du déposant E21B 47/ US SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER Société anonyme * E21B 49/ US SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER Société anonyme * F01D 25/ US GENERAL ELECTRIC COMPANY * F01N 3/ DE ROBERT BOSCH GMBH * F01N 3/ RENAULT SAS Société par actions simplifiée * F01N 3/ RENAULT SAS Société par actions simplifiée * F01N 3/ RENAULT SAS Société par actions simplifiée * F01N 3/ RENAULT SAS Société par actions simplifiée * F01N 3/ DE ROBERT BOSCH GMBH * F01N 3/ DE ROBERT BOSCH GMBH * F01N 7/ FAURECIA SYSTEMES D ECHAPPEMENT Société par actions simplifiée * F01N 7/ FAURECIA SYSTEMES D ECHAPPEMENT Société par actions simplifiée * F01N 9/ RENAULT SAS Société par actions simplifiée * F01N 9/ RENAULT SAS Société par actions simplifiée * F01N 11/ DE ROBERT BOSCH GMBH * F02B 23/ PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * F02B 31/ RENAULT SAS Société par actions simplifiée * F02B 77/ RENAULT SAS Société par actions simplifiée * F02B 77/ RENAULT SAS Société par actions simplifiée * F02C 7/ US GENERAL ELECTRIC COMPANY * F02C 7/ SOCIETE HISPANO SUIZA Société anonyme * F02D 9/ RENAULT SAS Société par actions simplifiée * F02D 9/ RENAULT SAS Société par actions simplifiée * F02D 9/ DE ROBERT BOSCH GMBH * F02D 9/ DE ROBERT BOSCH GMBH * F02D 21/ RENAULT SAS Société par actions simplifiée * F02D 21/ RENAULT SAS Société par actions simplifiée * F02D 23/ RENAULT SAS Société par actions simplifiée * F02D 41/ RENAULT SAS Société par actions simplifiée * F02D 41/ RENAULT SAS Société par actions simplifiée * F02D 41/ DE ROBERT BOSCH GMBH * F02D 41/ RENAULT SAS Société par actions simplifiée * F02D 41/ DE ROBERT BOSCH GMBH * F02D 41/ RENAULT SAS Société par actions simplifiée * F02D 41/ RENAULT SAS Société par actions simplifiée * F02D 41/ RENAULT SAS Société par actions simplifiée * F02D 41/ RENAULT SAS Société par actions simplifiée * F02D 41/ DE ROBERT BOSCH GMBH * F02D 41/ DE ROBERT BOSCH GMBH * F02D 43/ RENAULT SAS Société par actions simplifiée * F02D 43/ RENAULT SAS Société par actions simplifiée

178 BOPI 08/27 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 177 Nature du document Classement principal Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Nom du déposant * F02D 43/ DE ROBERT BOSCH GMBH * F02D 43/ RENAULT SAS Société par actions simplifiée * F02D 43/ DE ROBERT BOSCH GMBH * F02F 3/ PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * F02F 3/ PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * F02K 1/ AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée * F02K 1/ AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée * F02K 3/ AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée * F02M 37/ DE ROBERT BOSCH GMBH * F02M 37/ DE ROBERT BOSCH GMBH * F02M 55/ DE ROBERT BOSCH GMBH * F02M 59/ DE ROBERT BOSCH GMBH * F02M 59/ DE ROBERT BOSCH GMBH * F02M 63/ DE ROBERT BOSCH GMBH * F02M 63/ DE ROBERT BOSCH GMBH * F02N 11/ VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée * F02N 15/ VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée * F15B 15/ SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES Société anonyme * F16B 2/ VALEO SYSTEMES D ESSUYAGE Société par actions simplifiée * F16B 5/ VALEO SYSTEMES D ESSUYAGE Société par actions simplifiée * F16B 43/ AREVA T&D SA Société anonyme * F16C 1/ WAGONS SAS Société par actions simplifiée * F16C 19/ S.N.R.ROULEMENTS Société anonyme * F16C 33/ S.N.R.ROULEMENTS Société anonyme * F16C 33/ S.N.R.ROULEMENTS Société anonyme * F16D 1/ RENAULT SAS Société par actions simplifiée * F16D 1/ RENAULT SAS Société par actions simplifiée * F16D 3/ VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée * F16D 3/ RENAULT SAS Société par actions simplifiée * F16D 3/ TRELLEBORG PRODYN Société par actions simplifiée * F16D 9/ SOCIETE HISPANO SUIZA Société anonyme * F16D 11/ PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * F16D 69/ JP AKEBONO BRAKE INDUSTRY CO LTD * F16F 7/ COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société anonyme * F16G 9/ COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial * F16H 1/ SOCIETE HISPANO SUIZA Société anonyme

179 178 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 08/27 Nature du document Classement principal Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Nom du déposant * F16H 3/ PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * F16H 55/ SOCIETE HISPANO SUIZA Société anonyme * F16J 3/ TRELLEBORG PRODYN Société par actions simplifiée * F16J 15/ VALOIS SAS Société par actions simplifiée * F16J 15/ TRELLEBORG PRODYN Société par actions simplifiée * F16K 3/ BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée * F16K 5/ BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée * F16L 3/ APPAREILLAGE ELECTRIQUE DU RHONE Société anonyme * F16L 27/ RICCI ERICK * F16L 37/ DE ROBERT BOSCH GMBH * F17C 13/ AKER YARDS S.A. Société anonyme * F21S 9/ US * HIGHER WAY ELECTRONIC CO., LTD. * F23D 14/ TOTAL FRANCE Société anonyme * F23D 14/ TOTAL FRANCE Société anonyme * F23D 14/ TOTAL FRANCE Société anonyme * F23D 14/ TOTAL FRANCE Société anonyme * F23Q 9/ TOTAL FRANCE Société anonyme * F41B 13/ PRAT FERNAND F41C 7/ BAILLY JEAN * F41H 7/ NEXTER SYSTEMS Société anonyme * F42B 3/ SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES Société anonyme * G01C 21/ JODON DE VILLEROCHE GERARD * G01C 21/ SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme G01D 3/ SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société par actions simplifiée G01D 5/ AKTIEBOLAGET SKF G01D 5/ DE ROBERT BOSCH GMBH G01D 5/ SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société par actions simplifiée * G01D 18/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société par actions simplifiée * G01F 1/ RENAULT SAS Société par actions simplifiée * G01K 19/ * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société par actions simplifiée * G01L 1/ * ALCATEL LUCENT Société anonyme * G01L 9/ RENAULT SAS Société par actions simplifiée G01M 3/ ALCATEL LUCENT Société anonyme * G01M 3/ AKER YARDS S.A. Société anonyme * G01N 15/ AKER YARDS S.A. Société anonyme * G01N 21/ TOTAL FRANCE Société anonyme * G01N 29/ * ALCATEL LUCENT Société anonyme

180 BOPI 08/27 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 179 Nature du document Classement principal Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Nom du déposant G01N 33/ COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial G01N 33/ COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial * G01N 33/ TOTAL FRANCE Société anonyme * G01N 33/ * QUIDD Société par actions simplifiée G01N 33/ LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNE- MENT ET DES BIOTECHNOLOGIES (LFB) Société anonyme G01P 3/ DE ROBERT BOSCH GMBH G01P 5/ COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial G01R 31/ ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme * G01S 1/ CENTRE NATIONAL D ETUDES SPATIALES Etablissement public à caractère industriel et commercial G01S 1/ * BENOUDIZ PASCAL * G01V 8/ FAURECIA SIEGES D AUTOMOBILE Société par actions simplifiée * G01V 15/ FAURECIA SIEGES D AUTOMOBILE Société par actions simplifiée * G02B 6/ BELLANGER STEPHAN * G02B 6/ BELLANGER STEPHAN * G02B 26/ L.M Société à responsabilité limitée * G02B 27/ L.M Société à responsabilité limitée G02B 27/ COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial G02B 27/ COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial * G02C 13/ KR HUVITZ CO.,LTD. * G02F 1/ * KR LG. PHILIPS LCD CO.,LTD. * G02F 1/ * KR LG. PHILIPS LCD CO.,LTD. * G02F 1/ KR LG. PHILIPS LCD CO.,LTD. * G02F 1/ KR LG. PHILIPS LCD CO.,LTD. * G05D 7/ RENAULT SAS Société par actions simplifiée * G05D 11/ BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée * G06F 9/ JULIO JORGE G06F 9/ FRANCE TELECOM Société anonyme * G06F 12/ JULIO JORGE * G06F 12/ FRANCE TELECOM Société anonyme * G06F 12/ FRANCE TELECOM Société anonyme G06F 12/ US INTEL CORPORATION * G06F 17/ AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée * G06F 17/ MOMINDUM Société à responsabilité limitée * G06F 17/ MOMINDUM Société à responsabilité limitée * G06F 17/ TZARA WALLY

181 180 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 08/27 Nature du document Classement principal Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Nom du déposant * G06F 17/ AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée G06F 19/ US GENERAL ELECTRIC COMPANY * G06F 3// TZARA WALLY * G06K 9/ FRANCE TELECOM Société anonyme * G06K 9/ AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée * G06K 19/ NEOPOST TECHNOLOGIES Société anonyme * G06K 19/ COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINANCIERE D INGENIERIE INGENICO Société anonyme * G06K 19/ ARTERIS Société anonyme * G06Q 99/ FRANCE TELECOM Société anonyme * G06Q 99/ FRANCE TELECOM Société anonyme * G06T 7/ AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée * G07B 17/ NEOPOST TECHNOLOGIES Société anonyme * G07F 7/ COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINANCIERE D INGENIERIE INGENICO Société anonyme G07F 7/ CASUCCIO JUAN BLAS G08B 13/ OBAGHA EDOU JOSQUIN FLAUBERT * G08G 1/ SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * G09F 3/ NEOPOST TECHNOLOGIES Société anonyme * G09F 9/ NEOPOST TECHNOLOGIES Société anonyme A3 G09F 13/ T W UNITY OPTO TECHNOLOGY CO LTD * G09G 3/ KR LG. PHILIPS LCD CO.,LTD. * G10L 13/ FRANCE TELECOM Société anonyme * G10L 13/ FRANCE TELECOM Société anonyme * G10L 19/ FR ACTIMAGINE Société par actions simplifiée * G10L 19/ ACTIMAGINE Société par actions simplifiée G11B 33/ LA FRANCAISE DES PLASTIQUES Société anonyme G11C 7/ STMICROELECTRONICS SA Société anonyme * G11C 11/ COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial * G21D 1/ COMPAGNIE GENERALE DES MATIERES NUCLEAIRES Société anonyme * H01H 1/ NICOMATIC SA Société anonyme * H01H 13/ NICOMATIC SA Société anonyme * H01H 13/ NICOMATIC SA Société anonyme * H01H 31/ AREVA T&D SA Société anonyme * H01H 71/ KR LS INDUSTRIAL SYSTEMS CO LTD * H01H 71/ KR LS INDUSTRIAL SYSTEMS CO LTD H01H 71/ JP FUJI ELECTRIC FA COMPONENTS & SYS- TEMS CO., LTD * H01L 21/ CENTRE NATIONAL D ETUDES SPATIALES Etablissement public à caractère industriel et commercial * H01L 21/ STMICROELECTRONICS SA Société anonyme

182 BOPI 08/27 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 181 Nature du document Classement principal Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Nom du déposant * H01L 21/ CENTRE NATIONAL D ETUDES SPATIALES Etablissement public à caractère industriel et commercial * H01L 21/ COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial * H01L 21/ STMICROELECTRONICS SA Société anonyme * H01L 21/ COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial * H01L 23/ STMICROELECTRONICS SA Société anonyme * H01L 23/ STMICROELECTRONICS SA Société anonyme * H01L 27/ STMICROELECTRONICS SA Société anonyme * H01L 27/ STMICROELECTRONICS SA Société anonyme * H01L 27/ COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial * H01L 27/ COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial * H01L 27/ STMICROELECTRONICS SA Société anonyme * H01L 29/ STMICROELECTRONICS SA Société anonyme * H01L 29/ KR LG. PHILIPS LCD CO.,LTD. * H01L 31/ STMICROELECTRONICS SA Société anonyme * H01L 31/ US * HIGHER WAY ELECTRONIC CO., LTD. * H01L 31/ STMICROELECTRONICS SA Société anonyme * H01L 31/ US * HIGHER WAY ELECTRONIC CO., LTD. A3 * H01L 33/ T W UNITY OPTO TECHNOLOGY CO LTD * H01M 2/ STMICROELECTRONICS SA Société anonyme * H01M 8/ STMICROELECTRONICS SA Société anonyme * H01M 8/ CONCEPTION ET DEVELOPPEMENT MICHE- LIN * H01M 8/ CONCEPTION ET DEVELOPPEMENT MICHE- LIN * H01Q 19/ ALCATEL LUCENT Société anonyme H01S 3/ FR INSTITUT FRANCO-ALLEMAND DE RECHER- CHES DE SAINT LOUIS H01S 3/ FR INSTITUT FRANCO-ALLEMAND DE RECHER- CHES DE SAINT LOUIS * H02B 13/ AREVA T&D SA Société anonyme * H02G 3/ APPAREILLAGE ELECTRIQUE DU RHONE Société anonyme * H02J 7/ PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * H02J 9/ PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme H02K 5/ VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée * H02K 9/ VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée * H02K 9/ VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée

183 182 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 08/27 Nature du document Classement principal Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Nom du déposant * H02K 11/ VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée H02P 9/ VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée * H03F 1/ ALCATEL LUCENT Société anonyme * H03F 3/ ALCATEL LUCENT Société anonyme * H03M 7/ FR ACTIMAGINE Société par actions simplifiée * H04B 1/ CENTRE NATIONAL D ETUDES SPATIALES Etablissement public à caractère industriel et commercial * H04B 07/ ALCATEL LUCENT Société anonyme * H04L 9/ FRANCE TELECOM Société anonyme * H04L 9/ FRANCE TELECOM Société anonyme * H04L 9/ SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE SFR Société anonyme * H04L 9/ FRANCE TELECOM Société anonyme * H04L 9/ FRANCE TELECOM Société anonyme * H04L 9/ SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE SFR Société anonyme * H04L 12/ UBICMEDIA Société par actions simplifiée * H04L 12/ PROLOGIC * H04L 12/ SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE SFR Société anonyme * H04L 12/ JULIO JORGE * H04L 12/ ARTERIS Société anonyme * H04L 12/ SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE SFR Société anonyme * H04M 3/ PROLOGIC * H04N 7/ SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE SFR Société anonyme * H04N 7/ SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE SFR Société anonyme * H04N 7/ MOMINDUM Société à responsabilité limitée * H04N 7/ UBICMEDIA Société par actions simplifiée * H04N 7/ FR ACTIMAGINE Société par actions simplifiée * H04N 7/ ACTIMAGINE Société par actions simplifiée H04Q 7/ SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE SFR Société anonyme H04Q 7/ SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE SFR Société anonyme H04Q 7/ SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE SFR Société anonyme * H04Q 7/ FRANCE TELECOM Société anonyme * H04Q 7/ SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE SFR Société anonyme * H04Q 7/ SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE SFR Société anonyme * H04Q 7/ SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE SFR Société anonyme H04Q 7/ KR LG ELECTRONICS INC H04Q 7/ FRANCE TELECOM Société anonyme

184 BOPI 08/27 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 183 Nature du document Classement principal Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Nom du déposant H05B 6/ BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée H05B 33/ GUIHENEUF JOSEPH FRANCOIS MARIE A3 * H05B 33/ T W UNITY OPTO TECHNOLOGY CO LTD H05K 1/ JP MITSUBISHI ELECTRIC CORP * H05K 7/ JP MITSUBISHI ELECTRIC CORP * H05K 7/ JP MITSUBISHI ELECTRIC CORP * H05K 7/ JP MITSUBISHI ELECTRIC CORP

185

186 BOPI 08/ CORRECTIONS ET/OU MODIFICATIONS NÉANT

187

188 DEUXIÈME PARTIE LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE BREVETS ET AUX BREVETS D INVENTION AYANT FAIT L OBJET D UN DÉPÔT EN FRANCE SOMMAIRE Pages 2.1 Rapports de recherche préliminaires rendus publics Brevets d invention, certificats d utilité, certificats d addition délivrés Avis documentaires délivrés Table de correspondance entre les numéros d enregistrement nationaux et les numéros de publication Corrections et/ou modifications néant 205 néant

189

190 BOPI 08/ RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS En application des articles L et R du code de la propriété intellectuelle. Cette liste est présentée dans l ordre numérique croissant des numéros d enregistrement nationaux.

191

192 BOPI 08/27 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS 191 Nature du document Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Classement principal Références du bulletin dans lequel la demande a été publiée Numéro de Publication H01S 3/00 BOPI 06 DU H01Q 17/00 BOPI 20 DU * E06B 3/60 BOPI 35 DU DE F42B 12/02 BOPI 37 DU DE * H02N 2/00 BOPI 37 DU DE * F15B 20/00 BOPI 21 DU DE H02P 6/14 BOPI 40 DU DE * F21V 8/00 BOPI 13 DU FR G06F 17/50 BOPI 49 DU IT A47L 15/44 BOPI 32 DU DE H02P 7/00 BOPI 11 DU DE * F16F 9/05 BOPI 36 DU DE * B60S 5/00 BOPI 16 DU DE G01N 3/317 BOPI 16 DU * A61F 2/36 BOPI 18 DU B60S 1/32 BOPI 27 DU * F02D 43/00 BOPI 27 DU * F02D 21/08 BOPI 27 DU * G01N 15/08 BOPI 27 DU * F16D 1/076 BOPI 27 DU G11B 33/00 BOPI 27 DU * C09J183/07 BOPI 27 DU * F02D 41/22 BOPI 27 DU * F02D 41/22 BOPI 27 DU * B41M 5/24 BOPI 27 DU B60G 3/20 BOPI 27 DU * C09J 4/06 BOPI 27 DU A61B 17/58 BOPI 27 DU A61B 17/58 BOPI 27 DU * B65D 5/50 BOPI 27 DU A61B 17/58 BOPI 27 DU A61B 17/58 BOPI 27 DU * B29C 45/20 BOPI 27 DU * B23B 45/16 BOPI 27 DU G01S 1/20 BOPI 27 DU * A47K 10/38 BOPI 27 DU * H04M 3/42 BOPI 27 DU A01N 1/00 BOPI 27 DU * G06F 17/30 BOPI 27 DU * A63B 69/02 BOPI 27 DU * B60R 19/02 BOPI 27 DU G01D 3/028 BOPI 27 DU * B60N 2/24 BOPI 27 DU

193 192 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS BOPI 08/27 Nature du document Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Classement principal Références du bulletin dans lequel la demande a été publiée Numéro de Publication * A63C 9/00 BOPI 27 DU * F16L 27/12 BOPI 27 DU * A47J 36/10 BOPI 27 DU * A47J 36/06 BOPI 27 DU * A47J 27/08 BOPI 27 DU * A47J 27/08 BOPI 27 DU A61N 1/368 BOPI 27 DU * F23D 14/04 BOPI 27 DU * G01N 33/28 BOPI 27 DU * H04N 7/26 BOPI 27 DU G01R 31/06 BOPI 27 DU * G01S 1/00 BOPI 27 DU B64C 27/51 BOPI 27 DU * H01L 21/311 BOPI 27 DU * A61K 31/519 BOPI 27 DU * H04L 12/16 BOPI 27 DU E01F 8/00 BOPI 27 DU * D06F 39/02 BOPI 27 DU H05B 6/64 BOPI 27 DU H05B 33/02 BOPI 27 DU A01K 27/00 BOPI 27 DU * C08L 9/00 BOPI 27 DU * C08L 9/00 BOPI 27 DU * C08L 9/00 BOPI 27 DU * C08L 9/00 BOPI 27 DU * H01M 8/04 BOPI 27 DU * C08L 7/00 BOPI 27 DU * B29C 70/52 BOPI 27 DU B60C 23/00 BOPI 27 DU B65D 83/76 BOPI 27 DU * G06F 17/40 BOPI 27 DU * H01H 1/06 BOPI 27 DU * G06F 9/44 BOPI 27 DU * C10G 27/12 BOPI 27 DU * G10L 13/04 BOPI 27 DU * B65B 11/28 BOPI 27 DU G01N 33/86 BOPI 27 DU A23J 1/20 BOPI 27 DU * F16J 3/04 BOPI 27 DU * C22F 1/10 BOPI 27 DU * H04N 7/14 BOPI 27 DU * H04N 7/14 BOPI 27 DU * C07D513/04 BOPI 27 DU

194 BOPI 08/27 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS 193 Nature du document Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Classement principal Références du bulletin dans lequel la demande a été publiée Numéro de Publication * B01D 61/02 BOPI 27 DU * C07K 16/28 BOPI 27 DU * G01C 21/26 BOPI 27 DU H04Q 7/22 BOPI 27 DU H04Q 7/22 BOPI 27 DU H04Q 7/22 BOPI 27 DU * C08L 7/00 BOPI 27 DU * B60C 19/00 BOPI 27 DU A61C 17/26 BOPI 27 DU * B01D 21/34 BOPI 27 DU * B60J 3/02 BOPI 27 DU * F16C 1/26 BOPI 27 DU JP * C09G 1/02 BOPI 43 DU DE * B04C 5/13 BOPI 49 DU H02K 5/14 BOPI 27 DU * F02N 15/06 BOPI 27 DU * H02K 11/04 BOPI 27 DU * H04L 9/28 BOPI 27 DU * H01M 2/02 BOPI 27 DU * B60R 13/08 BOPI 27 DU * F16D 11/10 BOPI 27 DU B65H 16/06 BOPI 27 DU * C08F220/58 BOPI 27 DU * H01Q 19/00 BOPI 27 DU B43M 5/04 BOPI 27 DU B60Q 1/00 BOPI 27 DU * H04L 12/24 BOPI 27 DU * F02D 41/02 BOPI 27 DU * H01L 23/528 BOPI 27 DU * B25J 19/00 BOPI 27 DU * H04L 9/30 BOPI 27 DU G01P 5/00 BOPI 27 DU * H02B 13/075 BOPI 27 DU * B01F 17/32 BOPI 27 DU * H04L 9/30 BOPI 27 DU * F16H 55/17 BOPI 27 DU * H03F 1/32 BOPI 27 DU * B60N 2/16 BOPI 27 DU * B21D 39/00 BOPI 27 DU * F16J 15/00 BOPI 27 DU A21D 13/00 BOPI 27 DU * A61K 36/185 BOPI 27 DU * A61K 31/5415 BOPI 27 DU

195 194 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS BOPI 08/27 Nature du document Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Classement principal Références du bulletin dans lequel la demande a été publiée Numéro de Publication G01N 33/00 BOPI 27 DU * G02B 26/08 BOPI 27 DU E04G 23/08 BOPI 27 DU G01N 33/00 BOPI 27 DU * A61K 8/97 BOPI 27 DU * B65B 3/02 BOPI 27 DU * H01L 21/336 BOPI 27 DU B43M 5/04 BOPI 27 DU * G11C 11/412 BOPI 27 DU * E04B 1/35 BOPI 27 DU * F16K 3/34 BOPI 27 DU E04F 13/02 BOPI 27 DU G06F 9/44 BOPI 27 DU G02B 27/09 BOPI 27 DU G02B 27/10 BOPI 27 DU * G06K 19/00 BOPI 27 DU * B60R 11/02 BOPI 27 DU * C08G 69/18 BOPI 27 DU * B23P 19/06 BOPI 27 DU * G01V 15/00 BOPI 27 DU * B60R 3/00 BOPI 27 DU * B60T 13/68 BOPI 27 DU * C08L 77/02 BOPI 27 DU * B21D 39/20 BOPI 27 DU B60R 11/02 BOPI 27 DU * B60R 19/02 BOPI 27 DU * H01L 27/146 BOPI 27 DU * F16L 3/10 BOPI 27 DU * H02J 7/34 BOPI 27 DU * F01N 9/00 BOPI 27 DU G07F 7/06 BOPI 27 DU * A61K 31/4375 BOPI 27 DU * F16C 19/10 BOPI 27 DU * G01L 1/16 BOPI 27 DU * H04L 9/28 BOPI 27 DU H04Q 7/38 BOPI 27 DU G08B 13/14 BOPI 27 DU * B60N 2/44 BOPI 27 DU * B60N 2/44 BOPI 27 DU * B60W 10/18 BOPI 27 DU * A61K 8/41 BOPI 27 DU * B60N 2/427 BOPI 27 DU * C07K 19/00 BOPI 27 DU

196 BOPI 08/27 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS 195 Nature du document Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Classement principal Références du bulletin dans lequel la demande a été publiée Numéro de Publication * A61K 8/58 BOPI 27 DU * A61K 8/49 BOPI 27 DU * H04L 9/28 BOPI 27 DU * C07D277/24 BOPI 27 DU * C07C 49/82 BOPI 27 DU * C07D333/22 BOPI 27 DU * G06K 19/07 BOPI 27 DU * F02K 1/09 BOPI 27 DU F41C 7/06 BOPI 27 DU * B60R 7/00 BOPI 27 DU * B26B 21/40 BOPI 27 DU * A61C 8/00 BOPI 27 DU * B64C 27/10 BOPI 27 DU * A61K 31/428 BOPI 27 DU * B24B 9/14 BOPI 27 DU A61M 39/26 BOPI 27 DU * H01L 27/02 BOPI 27 DU * G01D 18/00 BOPI 27 DU DE * H04B 1/40 BOPI 38 DU * F16B 2/04 BOPI 27 DU G01D 5/14 BOPI 27 DU FR * B65D 85/72 BOPI 27 DU FR * B65D 17/32 BOPI 27 DU * E02D 1/08 BOPI 47 DU * B06B 1/06 BOPI 27 DU B64C 1/06 BOPI 27 DU B05B 17/06 BOPI 27 DU H02P 9/10 BOPI 27 DU * B67D 5/00 BOPI 27 DU * G06T 7/60 BOPI 27 DU * B65D 30/20 BOPI 27 DU * G06F 17/18 BOPI 27 DU G01M 3/00 BOPI 27 DU * F15B 15/19 BOPI 27 DU * F02F 3/26 BOPI 27 DU * B29C 31/04 BOPI 27 DU G11C 7/24 BOPI 27 DU B64C 1/10 BOPI 27 DU G01D 5/12 BOPI 27 DU * B23P 19/04 BOPI 27 DU * B60R 11/02 BOPI 27 DU FR * C25D 17/10 BOPI 23 DU

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198 BOPI 08/ BREVETS D INVENTION, CERTIFICATS D UTILITÉ, CERTIFICATS D ADDITION DÉLIVRÉS Cette liste est présentée dans l ordre numérique croissant des numéros de publication. Les revendications modifiées au cours de la procédure sont signalées par les lettre RM.

199

200 BOPI 08/27 BREVETS D INVENTION, CERTIFICATS D UTILITÉ, 199 CERTIFICATS D ADDITION DÉLIVRÉS Nature du document Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Revendications modifiées (RM) Références des bulletins dans lesquels les demandes ont été rendues publiques Nature du document Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Revendications modifiées (RM) Références des bulletins dans lesquels les demandes ont été rendues publiques B RM BOPI 34 DU B BOPI 41 DU B RM BOPI 04 DU B BOPI 41 DU B RM BOPI 48 DU B BOPI 51 DU B BOPI 10 DU B BOPI 42 DU B BOPI 43 DU B BOPI 46 DU B BOPI 48 DU B BOPI 49 DU B BOPI 06 DU B BOPI 21 DU B BOPI 26 DU B BOPI 50 DU B BOPI 52 DU B BOPI 01 DU B BOPI 05 DU B BOPI 06 DU B BOPI 06 DU B BOPI 08 DU B BOPI 11 DU B BOPI 13 DU B BOPI 22 DU B BOPI 39 DU B BOPI 40 DU B BOPI 42 DU B BOPI 42 DU B BOPI 42 DU B BOPI 43 DU B BOPI 44 DU B BOPI 45 DU B BOPI 48 DU B BOPI 52 DU B BOPI 53 DU B BOPI 01 DU B BOPI 05 DU B BOPI 09 DU B BOPI 09 DU B BOPI 10 DU B BOPI 10 DU B BOPI 11 DU B BOPI 13 DU B BOPI 17 DU B BOPI 18 DU B BOPI 21 DU B BOPI 21 DU B BOPI 23 DU B BOPI 26 DU B BOPI 28 DU B BOPI 29 DU B BOPI 35 DU B RM BOPI 37 DU B BOPI 37 DU B RM BOPI 39 DU B BOPI 41 DU B BOPI 42 DU B BOPI 44 DU B BOPI 45 DU B BOPI 45 DU B BOPI 46 DU B BOPI 47 DU B BOPI 48 DU B BOPI 51 DU B BOPI 51 DU B BOPI 51 DU B BOPI 52 DU B BOPI 02 DU B BOPI 02 DU B BOPI 03 DU B BOPI 04 DU B BOPI 05 DU B BOPI 06 DU B BOPI 11 DU B BOPI 11 DU B BOPI 13 DU B BOPI 13 DU B BOPI 16 DU B BOPI 16 DU B BOPI 18 DU B BOPI 19 DU B BOPI 19 DU B BOPI 20 DU B BOPI 20 DU B BOPI 22 DU B BOPI 22 DU B BOPI 22 DU B BOPI 23 DU B BOPI 23 DU

201 200 BREVETS D INVENTION, CERTIFICATS D UTILITÉ, BOPI 08/27 CERTIFICATS D ADDITION DÉLIVRÉS Nature du document Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Revendications modifiées (RM) Références des bulletins dans lesquels les demandes ont été rendues publiques Nature du document Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Revendications modifiées (RM) Références des bulletins dans lesquels les demandes ont été rendues publiques B BOPI 24 DU B BOPI 24 DU B BOPI 24 DU B BOPI 24 DU B BOPI 24 DU B BOPI 24 DU B BOPI 25 DU B BOPI 25 DU B BOPI 25 DU B BOPI 25 DU B BOPI 26 DU B BOPI 26 DU B BOPI 26 DU B BOPI 26 DU B BOPI 26 DU B BOPI 26 DU B BOPI 26 DU B BOPI 27 DU B BOPI 27 DU B BOPI 27 DU B BOPI 27 DU B BOPI 27 DU B BOPI 28 DU B BOPI 30 DU B BOPI 30 DU B BOPI 32 DU B BOPI 36 DU B BOPI 37 DU B BOPI 38 DU B RM BOPI 39 DU B BOPI 41 DU B BOPI 42 DU B BOPI 42 DU B BOPI 44 DU B BOPI 44 DU B BOPI 45 DU B BOPI 45 DU B BOPI 46 DU B BOPI 49 DU B BOPI 50 DU B BOPI 50 DU B BOPI 51 DU B BOPI 01 DU B BOPI 01 DU B BOPI 02 DU B RM BOPI 02 DU B BOPI 02 DU B BOPI 03 DU B BOPI 06 DU B BOPI 10 DU B BOPI 13 DU B BOPI 13 DU B BOPI 15 DU B BOPI 15 DU B BOPI 16 DU B BOPI 16 DU B BOPI 17 DU B BOPI 20 DU B BOPI 21 DU B BOPI 21 DU B BOPI 22 DU B BOPI 23 DU B BOPI 23 DU B BOPI 23 DU B BOPI 23 DU B BOPI 23 DU B BOPI 24 DU B BOPI 24 DU B BOPI 25 DU B BOPI 25 DU B BOPI 25 DU B BOPI 26 DU B BOPI 26 DU B BOPI 26 DU B BOPI 26 DU B BOPI 27 DU B BOPI 27 DU B BOPI 27 DU B BOPI 27 DU B BOPI 28 DU B RM BOPI 28 DU B BOPI 28 DU B BOPI 29 DU B BOPI 29 DU B BOPI 30 DU B BOPI 30 DU B BOPI 30 DU B BOPI 31 DU B BOPI 31 DU B BOPI 31 DU

202 BOPI 08/27 BREVETS D INVENTION, CERTIFICATS D UTILITÉ, 201 CERTIFICATS D ADDITION DÉLIVRÉS Nature du document Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Revendications modifiées (RM) Références des bulletins dans lesquels les demandes ont été rendues publiques Nature du document Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Revendications modifiées (RM) Références des bulletins dans lesquels les demandes ont été rendues publiques B BOPI 31 DU B BOPI 31 DU B BOPI 31 DU B BOPI 31 DU B BOPI 32 DU B RM BOPI 32 DU B BOPI 32 DU B BOPI 32 DU B BOPI 33 DU B BOPI 34 DU B BOPI 34 DU B BOPI 35 DU B BOPI 35 DU B BOPI 35 DU B BOPI 36 DU B BOPI 36 DU B BOPI 37 DU B BOPI 37 DU B BOPI 37 DU B BOPI 37 DU B BOPI 37 DU B BOPI 38 DU B BOPI 38 DU B BOPI 38 DU B BOPI 39 DU B BOPI 39 DU B BOPI 39 DU B RM BOPI 39 DU B BOPI 39 DU B BOPI 40 DU B BOPI 40 DU B BOPI 40 DU B BOPI 40 DU B BOPI 40 DU B BOPI 40 DU B BOPI 40 DU B RM BOPI 40 DU B BOPI 40 DU B BOPI 40 DU B BOPI 40 DU B BOPI 40 DU B BOPI 41 DU B BOPI 41 DU B BOPI 41 DU B BOPI 41 DU B BOPI 41 DU B BOPI 41 DU B RM BOPI 41 DU B BOPI 41 DU B BOPI 41 DU B BOPI 41 DU B BOPI 41 DU B BOPI 41 DU B RM BOPI 41 DU B BOPI 41 DU B BOPI 41 DU B BOPI 41 DU B BOPI 41 DU B BOPI 41 DU B BOPI 41 DU B RM BOPI 41 DU B BOPI 41 DU B BOPI 41 DU B BOPI 41 DU B BOPI 42 DU B BOPI 42 DU B BOPI 42 DU B BOPI 42 DU B BOPI 42 DU B BOPI 42 DU B BOPI 42 DU B BOPI 42 DU B BOPI 42 DU B BOPI 42 DU B BOPI 42 DU B RM BOPI 42 DU B RM BOPI 42 DU B BOPI 42 DU B BOPI 42 DU B BOPI 43 DU B BOPI 43 DU B BOPI 43 DU B BOPI 43 DU B BOPI 43 DU B BOPI 43 DU B BOPI 43 DU B BOPI 43 DU B BOPI 43 DU B BOPI 43 DU B BOPI 43 DU

203 202 BREVETS D INVENTION, CERTIFICATS D UTILITÉ, BOPI 08/27 CERTIFICATS D ADDITION DÉLIVRÉS Nature du document Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Revendications modifiées (RM) Références des bulletins dans lesquels les demandes ont été rendues publiques Nature du document Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Revendications modifiées (RM) Références des bulletins dans lesquels les demandes ont été rendues publiques B BOPI 43 DU B BOPI 43 DU B BOPI 43 DU B BOPI 43 DU B RM BOPI 43 DU B BOPI 43 DU B BOPI 43 DU B BOPI 43 DU B BOPI 43 DU B BOPI 43 DU B BOPI 43 DU B BOPI 43 DU B BOPI 43 DU B BOPI 43 DU B BOPI 43 DU B RM BOPI 43 DU B BOPI 44 DU B BOPI 44 DU B BOPI 44 DU B RM BOPI 44 DU B BOPI 44 DU B RM BOPI 44 DU B BOPI 44 DU B BOPI 44 DU B BOPI 44 DU B BOPI 44 DU B BOPI 44 DU B BOPI 44 DU B BOPI 45 DU B BOPI 45 DU B BOPI 45 DU B BOPI 45 DU B BOPI 45 DU B BOPI 45 DU B BOPI 45 DU B BOPI 45 DU B BOPI 45 DU B BOPI 46 DU B RM BOPI 46 DU B BOPI 46 DU B BOPI 46 DU B BOPI 46 DU B BOPI 46 DU B BOPI 46 DU B BOPI 46 DU B BOPI 47 DU B BOPI 47 DU B RM BOPI 47 DU B RM BOPI 47 DU B RM BOPI 47 DU B BOPI 47 DU B BOPI 47 DU B BOPI 47 DU B BOPI 47 DU B BOPI 47 DU B BOPI 47 DU B BOPI 47 DU B BOPI 47 DU B BOPI 47 DU B BOPI 47 DU B BOPI 47 DU B BOPI 48 DU B BOPI 48 DU B RM BOPI 48 DU B BOPI 49 DU B BOPI 49 DU B RM BOPI 49 DU B BOPI 04 DU B RM BOPI 05 DU B BOPI 06 DU B BOPI 07 DU B BOPI 07 DU B BOPI 07 DU B BOPI 07 DU B BOPI 45 DU B BOPI 45 DU B BOPI 45 DU B BOPI 45 DU B BOPI 46 DU B BOPI 46 DU B BOPI 46 DU B RM BOPI 46 DU

204 BOPI 08/ AVIS DOCUMENTAIRES DÉLIVRÉS En application des articles L et R à du code de la propriété intellectuelle. Cette liste est présentée dans l ordre numérique croissant des numéros de publication. NÉANT

205

206 BOPI 08/ TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS D ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION

207

208 207 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS BOPI 08/27 D ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION Table de correspondance du BOPI 27 de 2008 Numéro d enregistrement national Numéro de publication Numéro d enregistrement national Numéro de publication Numéro d enregistrement national Numéro de publication Numéro d enregistrement national Numéro de publication

209 208 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS BOPI 08/27 D ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION Table de correspondance du BOPI 27 de 2008 Numéro d enregistrement national Numéro de publication Numéro d enregistrement national Numéro de publication Numéro d enregistrement national Numéro de publication

210 BOPI 08/ CORRECTIONS ET/OU MODIFICATIONS NÉANT

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212 TROISIÈME PARTIE LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE BREVETS ET AUX BREVETS EUROPÉENS PRODUISANT OU NON LEURS EFFETS EN FRANCE SOMMAIRE Pages 3.1 Brevets européens dont la traduction a été remise à l INPI (art. R et du code de la propriété intellectuelle) Brevets européens dont la traduction n a pas été remise à l INPI (art. R du code de la propriété intellectuelle) Demandes de brevets européens pour lesquelles la traduction des revendications et éventuellement la traduction révisée des revendications ont été remises à l INPI (art. R et du code de la propriété intellectuelle) Corrections et/ou modifications Dans le cas de la remise d une traduction révisée, celle-ci est signalée par un ou deux astérisques : * Un astérisque signifie qu il s agit d une révision de la traduction du brevet ou des revendications. ** Deux astérisques signifient qu il s agit d une révision de la traduction du brevet modifié après opposition Dans la colonne de la publication du Bulletin européen, la présence d un losange signifie qu il s agit d une décision concernant l opposition

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214 BOPI 08/ BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L INPI Cette liste est présentée dans l ordre numérique croissant des numéros de publication.

215

216 BOPI 08/27 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L INPI 215 Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l opposition Bulletin français où a été publiée la mention de la remise de la traduction du brevet européen Nom du déposant et/ou titulaire C12P 21/06 07/40 DU BOPI 21 DU KATHOLIEKE UNIVERSITEIT LEUVEN A61K 31/47 07/43 DU BOPI 31 DU Michigan State University C11D 7/50 07/40 DU E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMP H04Q 11/04 07/42 DU Ericsson AB G03G 15/00 07/47 DU Xerox Corporation H04L 27/36 07/42 DU Deutsche Telekom AG B60Q 3/02 07/46 DU BOPI 36 DU DONNELLY CORPORATION A61K 38/29 07/40 DU NPS Allelix Corp A61Q 19/00 07/52 DU BOPI 33 DU KAO CORPORATION A01B 79/00 07/50 DU CLAAS KGaA G03F 7/20 07/41 DU ASML Holding N.V A01K 67/027 07/40 DU The American National Red Cross F03H 1/00 07/42 DU ASTRIUM SAS E05F 15/16 07/43 DU American Sterilizer Company H04J 11/00 07/51 DU BOPI 51 DU NTT DoCoMo, Inc H01L 21/60 07/40 DU CHECKPOINT SYSTEMS, INC H04L 27/233 07/42 DU NEC CORPORATION C12N 9/74 07/40 DU CSL LIMITED A61L 2/06 07/39 DU Schad, Karl D06M 16/00 07/40 DU BOPI 21 DU Iogen Bio-Products Corporation A61K 9/16 07/50 DU BOPI 07 DU FARMACEUTISK LABORATORIUM FERRIN H02J 7/00 07/47 DU FUJITSU LIMITED G02B 5/23 07/40 DU TRANSITIONS OPTICAL, INC H05K 3/38 07/40 DU Nikko Materials USA, Inc F17C 13/00 07/51 DU Siemens Magnet Technology Limite C07D 271/06 07/44 DU CEPHALON, INC C07D 489/12 07/45 DU TORAY INDUSTRIES, INC H04M 9/08 07/43 DU NEC CORPORATION A61L 15/58 07/42 DU MINNESOTA MINING AND MANUFACTURI H04Q 11/04 07/52 DU SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT G06F 3/12 07/41 DU Océ-Technologies B.V C07D 491/10 07/41 DU Bayer CropScience AG G09G 3/28 07/40 DU MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C G01N 21/27 07/41 DU DADE BEHRING INC A61F 9/00 07/46 DU Nidek Co., Ltd G06K 15/00 07/44 DU Seiko Epson Corporation C12N 15/22 07/46 DU Dainippon Sumitomo Pharma Co., L G06Q 10/00 07/42 DU HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAIS A23L 2/66 07/41 DU BOPI 01 DU Arla Foods Amba F04B 39/10 07/41 DU CARRIER CORPORATION H01L 41/083 07/51 DU VDO Automotive AG G02F 1/ /44 DU Merck Patent GmbH G06F 9/44 07/47 DU Xerox Corporation B41J 2/175 07/41 DU Océ-Technologies B.V.

217 216 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L INPI BOPI 08/27 Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l opposition Bulletin français où a été publiée la mention de la remise de la traduction du brevet européen Nom du déposant et/ou titulaire C04B 41/89 07/46 DU NGK INSULATORS, LTD A61K 35/16 07/44 DU BOPI 19 DU Octapharma AG C12P 13/00 07/44 DU MITSUBISHI RAYON CO., LTD C12N 9/12 07/43 DU Novozymes A/S H04B 7/02 07/41 DU SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD C07K 14/61 07/44 DU Metabolic Pharmaceuticals Ltd G06F 17/30 07/40 DU MySQL AB C12Q 1/68 07/40 DU EIKEN KAGAKU KABUSHIKI KAISHA A61B 18/08 07/41 DU ARTHROCARE CORPORATION C08G 18/08 07/44 DU BOPI 35 DU Noveon, Inc C07H 21/00 07/44 DU ISIS PHARMACEUTICALS, INC H04Q 11/04 07/41 DU ERICSSON AUSTRIA AKTIENGESELLSCH C08B 37/10 07/46 DU Jenny Ja Antti Wihurin Rahasto H01L 21/00 07/43 DU EBARA CORPORATION G01B 15/00 07/40 DU Astyx GmbH G03G 15/08 07/41 DU CANON KABUSHIKI KAISHA G01F 1/66 07/45 DU Krohne AG B67C 7/00 07/40 DU Simonazzi S.p.A F42B 7/06 07/40 DU OLIN CORPORATION H04Q 7/38 07/40 DU TELEFONAKTIEBOLAGET LM ERICSSON G06F 21/02 07/46 DU Infineon Technologies AG G11C 29/00 07/44 DU Qimonda AG B25B 27/10 07/47 DU AEROQUIP CORPORATION G06F 13/40 07/41 DU FORCE COMPUTERS GMBH H01F 17/04 07/46 DU TDK Corporation H04N 1/053 07/40 DU CANON KABUSHIKI KAISHA G04C 10/00 07/50 DU Seiko Epson Corporation A61B 5/00 07/41 DU POLARTECHNICS LTD B60H 3/06 07/44 DU BOPI 38 DU Calsonic Kansei Corporation H01R 13/436 07/48 DU Sumitomo Wiring Systems, Ltd H01L 21/00 07/51 DU Chartered Semiconductor Manufact H01M 4/02 07/43 DU Mitsubishi Chemical Corporation C07D 273/06 07/42 DU CEPHALON, INC F01N 3/20 07/43 DU HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAIS H01M 2/10 07/40 DU Chaing, Cyril C. K A61K 39/39 07/46 DU Wyeth Holdings Corporation C12N 9/88 07/42 DU INSTITUTE OF VIROLOGY B41J 11/06 07/41 DU Océ-Technologies B.V D21F 5/00 08/01 DU Maintech Co., Ltd G06K 13/08 07/45 DU National Rejectors, Inc. GmbH H01L 21/02 07/44 DU Qimonda AG H03F 1/30 07/40 DU JAPAN RADIO CO., LTD A61C 8/00 07/44 DU Nobel Biocare AB B60B 27/00 07/43 DU JTEKT Corporation

218 BOPI 08/27 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L INPI 217 Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l opposition Bulletin français où a été publiée la mention de la remise de la traduction du brevet européen Nom du déposant et/ou titulaire H03K 5/13 07/52 DU Texas Instruments Incorporated G06F 13/00 07/40 DU WebTrends, Inc F01D 5/18 07/45 DU GENERAL ELECTRIC COMPANY F02M 61/16 07/41 DU Delphi Technologies, Inc G02B 26/10 07/52 DU MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C C04B 35/10 07/40 DU Cohen, Michael F21V 11/14 07/43 DU Regent Beleuchtungskörper AG G03G 15/08 07/48 DU Seiko Epson Corporation H01L 27/00 07/50 DU HAMAMATSU PHOTONICS K.K C07F 5/04 07/44 DU Merck Patent GmbH C23C 4/02 07/41 DU Praxair S.T. Technology, Inc F16F 13/10 07/48 DU Carl Freudenberg KG H01F 1/057 07/52 DU Seiko Epson Corporation H01L 43/04 07/51 DU Siemens VDO Automotive Corporati A61K 36/258 07/50 DU fx Life Sciences International G B21D 22/00 07/40 DU PMG Ohio Corp F41G 1/30 07/40 DU Tru-Glo, Inc B65G 47/91 07/42 DU ROBERT BOSCH GMBH A61L 31/14 07/43 DU METABOLIX, INC A61M 3/02 07/50 DU Central Coast Patent Agency A61L 2/20 07/44 DU ETHICON, INC D21H 23/22 07/41 DU National Starch and Chemical Inv H01M 4/88 07/40 DU UNIVERSITY OF SOUTHERN CALIFORNI B65D 85/10 07/41 DU John Player Sons Limited H04Q 11/04 07/40 DU Ericsson AB C12N 15/31 07/41 DU Sanofi Pasteur Limited G01P 15/00 07/40 DU ION Geophysical Corporation C07F 9/11 07/44 DU Vital Health Sciences Pty Ltd B41J 2/32 07/40 DU Shinko Electric Co., Ltd A61K 38/18 07/46 DU Licentia Ltd C09D 4/00 07/49 DU BOPI 02 DU BASF Coatings AG D05B 1/24 07/42 DU KSL Keilmann Sondermaschinenbau B01D 65/02 07/41 DU Next-RO, Inc A61F 13/511 07/42 DU UNI-CHARM CORPORATION H03H 3/08 07/46 DU TDK Corporation C12N 15/12 07/40 DU Henogen S.A B60T 8/00 07/41 DU Bayerische Motoren Werke Aktieng B62M 23/02 07/44 DU HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAIS G07C 9/00 07/41 DU Marquardt GmbH H01L 29/51 07/43 DU Qimonda AG H04L 9/06 07/44 DU Siemens S.p.A H01L 21/ /43 DU Qimonda AG B21F 3/02 07/52 DU CHUO HATSUJO KABUSHIKI KAISHA A61B 19/00 07/41 DU Fenwal, Inc.

219 218 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L INPI BOPI 08/27 Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l opposition Bulletin français où a été publiée la mention de la remise de la traduction du brevet européen Nom du déposant et/ou titulaire G05B 19/045 07/50 DU SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT H01L 21/28 07/44 DU Qimonda AG H01L 21/768 08/01 DU SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD A61B 10/00 07/41 DU Richard Wolf GmbH G11C 11/16 07/41 DU Qimonda AG A01B 69/02 07/40 DU Agriculture Guided Implement Sys D06N 3/00 07/43 DU KURARAY CO., LTD H01J 37/32 07/49 DU EUROPEAN COMMUNITY B66F 9/06 07/40 DU Cesab Carrelli Elevatori S.P.A H01L 25/16 08/01 DU Nokia Corporation A61F 7/08 07/43 DU THE PROCTER GAMBLE COMPANY B60J 7/14 07/41 DU Bayerische Motoren Werke Aktieng A61F 2/06 07/42 DU Endogad Research Pty Limited B01D 9/00 07/48 DU KANSAI CHEMICAL ENGINEERING CO C07C 235/02 07/44 DU TORREY PINES INSTITUTE FOR MOLEC B01J 20/06 07/40 DU ConocoPhillips Company F04B 49/12 07/41 DU MILTON ROY COMPANY H04B 10/148 07/46 DU Eudyna Devices Inc B32B 37/00 07/50 DU Toyo Seikan Kaisha, Ltd G01B 9/00 07/48 DU NIPPON TELEGRAPH AND TELEPHONE C E04F 15/02 07/44 DU Profilpas S.n.c C07K 14/78 07/40 DU FIBROGEN, INC H04Q 7/38 08/01 DU Nokia Corporation G05B 19/05 07/50 DU SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT B25C 1/00 07/43 DU ILLINOIS TOOL WORKS INC F01D 17/14 07/43 DU MITSUBISHI HEAVY INDUSTRIES, LTD B01J 21/04 07/46 DU W.R. GRACE CO.-CONN C11D 3/386 07/44 DU UNILEVER N.V C11D 17/04 07/41 DU Henkel Kommanditgesellschaft auf F02K 1/38 07/46 DU The Boeing Company F25D 11/02 07/40 DU SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD H04L 29/06 07/40 DU Nice Systems Ltd H05H 1/34 07/40 DU Ford Global Technologies, LLC A61B 1/00 08/01 DU Karl Storz Imaging Inc B05B 13/06 07/41 DU SPRAYING SYSTEMS CO H01M 4/90 07/42 DU NITTO DENKO CORPORATION B41J 25/34 07/40 DU Xaar Technology Limited G06F 1/00 07/41 DU Novell, Inc A61C 15/00 08/01 DU Coltène/Whaledent GmbH + Co. KG A61M 25/00 07/43 DU Boston Scientific Limited B23P 19/04 07/52 DU SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT A44B 11/25 07/44 DU KABUSHIKI KAISHA TOKAI RIKA DENK F04C 29/00 07/44 DU SVENSKA ROTOR MASKINER AB H04L 9/12 07/42 DU Sepura plc

220 BOPI 08/27 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L INPI 219 Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l opposition Bulletin français où a été publiée la mention de la remise de la traduction du brevet européen Nom du déposant et/ou titulaire B41J 2/16 07/40 DU Xaar Technology Limited A61B 5/00 07/40 DU MOTOROLA, INC G07F 7/08 07/40 DU Swisscom Mobile AG A01N 47/36 07/40 DU ISHIHARA SANGYO KAISHA, LTD H01M 2/12 07/41 DU Exide Industries Ltd B41F 31/00 07/41 DU MAN Roland Druckmaschinen AG B27K 5/06 07/41 DU New Polymeric Compound (NPC) Ind A23G 3/00 07/40 DU Candy Novelty Works Ltd A45D 20/00 07/44 DU MATSUSHITA ELECTRIC WORKS, LTD A61M 5/00 07/40 DU SEIKAGAKU CORPORATION G01N 33/543 07/40 DU University of Florida C01B 39/48 07/40 DU Chevron U.S.A. Inc A01C 1/06 07/46 DU Agritecno Yazaki Co., Ltd A44B 18/00 07/44 DU THE PROCTER GAMBLE COMPANY B65G 47/71 07/41 DU Weber Maschinenbau GmbH Co. KG D21F 11/14 07/40 DU KIMBERLY-CLARK WORLDWIDE, INC A61K 45/00 07/41 DU Anthera Pharmaceuticals, Inc B65D 47/30 07/42 DU CADORIT AG G01N 33/574 07/41 DU Drugmode ApS C12N 15/04 07/52 DU Cognis IP Management GmbH A61M 25/04 07/41 DU Ranier Limited E01C 5/22 07/51 DU PRATI GROUP S.p.A A61B 17/00 07/40 DU LOMA LINDA UNIVERSITY MEDICAL CE A61K 38/19 07/40 DU Washington University A01F 15/07 07/51 DU Welger Maschinenfabrik GmbH A01F 15/07 07/51 DU Welger Maschinenfabrik GmbH H04L 12/413 07/43 DU NEC CORPORATION A61K 39/39 07/42 DU TRIPEP AB E03D 9/03 07/41 DU HTS International Trading AG C04B 30/02 07/44 DU Unifrax GmbH A61F 2/30 07/43 DU Disc Dynamics, Inc C07D 209/16 07/44 DU Novartis AG E21B 49/00 07/44 DU SOFITECH N.V C08G 59/40 07/47 DU TORAY INDUSTRIES, INC A23L 2/385 07/41 DU PepsiCo, Inc F04C 18/344 07/52 DU Seiko Instruments Inc H04B 1/16 07/43 DU QUALCOMM INCORPORATED B41J 2/175 07/44 DU Hewlett-Packard Company B60R 7/00 07/44 DU BOS GmbH Co. KG G05B 19/33 07/49 DU VDO Automotive AG C11D 3/20 07/44 DU Kanto Kagaku Kabushiki Kaisha C22C 38/00 07/40 DU Posco H01H 13/14 07/43 DU NIPPON SEIKI CO., LTD B41J 11/66 07/52 DU Seiko Instruments Inc.

221 220 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L INPI BOPI 08/27 Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l opposition Bulletin français où a été publiée la mention de la remise de la traduction du brevet européen Nom du déposant et/ou titulaire D21H 21/28 07/51 DU SCA Hygiene Products GmbH * G07C 5/08 07/39 DU BOPI 26 DU HALDEX BRAKE PRODUCTS LIMITED A47L 13/254 07/42 DU THE PROCTER GAMBLE COMPANY A47L 15/50 07/40 DU ARCELIK A.S A61B 17/435 07/40 DU Napoli, LLC C08J 3/22 07/46 DU Dow Corning Corporation B65H 7/14 07/47 DU Ricoh Company, Ltd A61B 17/04 07/42 DU American Medical Systems, Inc A61C 8/00 07/51 DU FRIADENT GmbH A61K 39/395 07/50 DU Laboratoires Serono SA C07K 14/575 07/40 DU The Administrators of The Tulan H04M 11/06 07/39 DU Alcatel Lucent G06F 3/033 07/48 DU BSH Bosch und Siemens Hausgeräte H04Q 7/30 07/47 DU Nokia Corporation B24D 5/16 07/41 DU ROBERT BOSCH GMBH A47B 88/04 07/47 DU Tenn-Tex Plastics, Inc C12N 15/12 07/44 DU NATIONAL INSTITUTE OF AGROBIOLOG B60L 3/00 07/46 DU Conti Temic microelectronic GmbH A61K 31/27 07/46 DU Ortho-McNeil Pharmaceutical, Inc A61K 38/17 07/40 DU Nymox Pharmaceutical Corporation H02P 9/30 07/43 DU MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISH H03J 1/00 07/42 DU ROBERT BOSCH GMBH H01B 3/30 07/41 DU Judd Wire, Inc H01H 9/00 07/40 DU Maschinenfabrik Reinhausen GmbH B66B 19/00 07/40 DU Homelift Latvia S.I.A A61B 7/02 07/40 DU St. Joseph Solutions L.L.C A61M 1/36 07/43 DU Sorin Group Italia S.r.l E02B 3/06 07/42 DU Beach Reclamation, Inc G06F 9/30 07/45 DU Infineon Technologies AG F24C 5/18 07/40 DU PVG International B.V C01F 7/16 07/42 DU ECAPS Aktiebolag H02H 9/04 07/40 DU Fireangel Limited F02M 51/06 07/41 DU ROBERT BOSCH GMBH F01N 3/28 07/43 DU Volkswagen AG G21C 19/375 07/50 DU ATOMIC ENERGY OF CANADA LIMITED B41J 2/315 07/50 DU Seiko Instruments Inc C22C 38/00 07/52 DU SUMITOMO METAL INDUSTRIES, LTD F02F 1/38 07/44 DU HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAIS H04N 1/00 07/46 DU FUJIFILM Corporation G02F 1/313 07/51 DU FiBest Limited G08G 1/123 07/40 DU TRIMBLE NAVIGATION, LTD G06F 9/445 07/43 DU Hitachi, Ltd F16B 2/06 07/41 DU Basler, Norbert B25H 3/00 07/42 DU ROBERT BOSCH GMBH

222 BOPI 08/27 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L INPI 221 Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l opposition Bulletin français où a été publiée la mention de la remise de la traduction du brevet européen Nom du déposant et/ou titulaire B65D 1/00 07/41 DU M.L.I.S. Projects Ltd C07D 515/22 07/40 DU PHARMA MAR, S.A C12Q 1/66 07/41 DU Genelux Corporation G06K 9/00 07/43 DU SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD B41J 2/505 07/40 DU Océ-Technologies B.V E04H 12/00 07/46 DU Brigham Young University H04B 3/54 07/40 DU Main.Net Communications Ltd B29C 69/02 08/02 DU Plastek S.r.l B26B 21/54 07/41 DU AMERICAN SAW MFG. COMPANY G06F 7/00 07/41 DU Intellisist, Inc G03F 7/20 07/40 DU Carl Zeiss SMT AG G03B 13/04 07/40 DU Storm, Mason Ricardo H01Q 1/42 07/40 DU RAYTHEON COMPANY A61B 1/00 07/40 DU Olympus Corporation G01R 31/00 07/49 DU SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT G06F 3/023 07/47 DU Schott AG A61K 9/20 07/44 DU McNEIL-PPC, Inc H04B 7/00 07/43 DU Qualcomm, Incorporated C09D 175/04 07/40 DU Vitro Europa, Ltd H01L 21/316 07/42 DU AIR PRODUCTS AND CHEMICALS, INC C11D 3/50 07/43 DU THE PROCTER GAMBLE COMPANY C12N 15/12 07/50 DU Serono Genetics Institute S.A G11C 11/16 07/43 DU Qimonda AG B62D 1/28 07/50 DU Frog Technology B.V A46B 3/08 07/45 DU Robel Bahnbaumaschinen GmbH C12N 15/00 07/47 DU KABUSHIKI KAISHA YAKULT HONSHA H01S 3/081 07/42 DU Laserfront Technologies, Inc A61B 5/00 08/01 DU SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD B62D 25/08 07/41 DU Bayerische Motoren Werke Aktieng C12Q 1/68 07/50 DU N.V. Organon F23C 10/10 07/50 DU Alstom Technology Ltd B62J 35/00 07/41 DU HONDA MOTOR CO., Ltd F42B 3/12 07/41 DU Hirtenberger-Schaffler Automotiv H01T 13/14 07/40 DU Federal-Mogul Ignition (UK) Limi B65D 5/66 07/45 DU ZEILER AG, c/o Limmatdruck AG C21B 13/10 07/50 DU KABUSHIKI KAISHA KOBE SEIKO SHO G02B 6/44 07/43 DU Prysmian Cables Systems Limite B41J 13/00 07/50 DU Brother Kogyo Kabushiki Kaisha H03F 1/30 07/45 DU D M Holdings, Inc C07D 215/48 07/40 DU Bayer HealthCare AG H01J 37/34 07/40 DU Monaghan, Dermot Patrick C08J 5/18 07/47 DU Asahi Kasei Life Living Corpor A61K 8/41 07/42 DU Henkel Kommanditgesellschaft auf G06K 1/12 07/42 DU Rodenstock GmbH

223 222 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L INPI BOPI 08/27 Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l opposition Bulletin français où a été publiée la mention de la remise de la traduction du brevet européen Nom du déposant et/ou titulaire C07D 487/04 07/41 DU Asubio Pharma Co., Ltd C07D 231/12 07/40 DU Vernalis (Cambridge) Limited A43B 13/18 07/40 DU adidas International Marketing B C09D 11/18 07/40 DU Kabushiki Kaisha Pilot Corporati F41H 11/16 07/42 DU QinetiQ Limited H04L 29/06 07/40 DU RAYTHEON COMPANY A23B 7/14 07/41 DU UNIVERSITY OF GUELPH B60T 8/00 07/44 DU Continental Aktiengesellschaft A61B 17/064 07/43 DU Boston Scientific Limited B23H 7/10 07/41 DU Universal Shipbuilding Corporati B60H 1/00 07/40 DU Behr GmbH Co. KG A23L 1/30 07/41 DU Centro Sperimentale del Latte S A61K 9/14 07/42 DU CARRINGTON LABORATORIES, INC B30B 3/04 07/41 DU Alexanderwerk AG H04B 10/18 07/40 DU SPI Lasers UK Limited A23D 9/013 07/48 DU KAO CORPORATION C12N 1/20 07/50 DU Kosan Biosciences, Inc A61K 31/16 07/42 DU Research Corporation Technologie A61K 31/16 07/42 DU Research Corporation Technologie A61B 5/00 07/41 DU The University Court of the Univ C07C 51/265 07/47 DU GENERAL ELECTRIC COMPANY G02B 6/00 07/50 DU Seiko Epson Corporation G06F 9/50 07/41 DU Research In Motion Limited H01L 21/322 07/50 DU MEMC Electronic Materials, Inc B32B 27/32 07/42 DU Tohcello Co., Ltd B41J 2/16 07/49 DU Brother Kogyo Kabushiki Kaisha F16L 3/22 07/40 DU Newfrey LLC F25D 21/14 07/40 DU Möritz, Martin, Dr.-Ing B24B 37/04 07/42 DU EBARA CORPORATION A61Q 17/04 07/41 DU Cognis IP Management GmbH H01R 12/16 07/42 DU J.S.T. Mfg. Co., Ltd G06K 19/16 07/46 DU Giesecke Devrient GmbH H01L 21/768 07/42 DU Qimonda AG G02B 5/128 07/43 DU SWARCO VESTGLAS Vestische Strah B41J 2/14 07/50 DU Brother Kogyo Kabushiki Kaisha H04Q 7/00 07/43 DU INTERDIGITAL TECHNOLOGY CORPORAT F16D 43/284 07/47 DU BorgWarner Inc H04J 11/00 07/50 DU Mitsubishi Electric Information B63H 5/125 07/46 DU Rybeck Marin-Consult AB C08G 63/16 07/41 DU MINISTERO DELL UNIVERSITA E DE G01N 27/407 07/40 DU NGK SPARK PLUG CO., LTD H04R 7/00 07/46 DU Pioneer Corporation A41C 1/00 07/41 DU INVISTA Technologies S.à.r.l G01N 33/53 07/40 DU FUNDACAO OSWALDO CRUZ (FIOCRUZ)

224 BOPI 08/27 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L INPI 223 Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l opposition Bulletin français où a été publiée la mention de la remise de la traduction du brevet européen Nom du déposant et/ou titulaire H04N 1/52 07/52 DU Seiko Epson Corporation H01L 21/00 07/50 DU SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT A41D 7/00 07/46 DU Holland, David C G01N 33/52 07/40 DU Yorktest Laboratories Limited A61K 9/20 07/44 DU McNEIL-PPC, Inc B29C 63/00 07/44 DU Daimler AG C12N 5/10 07/45 DU Applera Corporation C12Q 1/68 07/52 DU Cambridge Biotechnology Ltd H01H 25/04 07/51 DU ALPS ELECTRIC CO., LTD A61M 5/315 07/41 DU TecPharma Licensing AG B24D 11/02 07/43 DU M Innovative Properties Company C07D 301/12 07/47 DU BASF SE G02C 7/04 07/43 DU Novartis AG H04L 12/46 07/40 DU FLUKE CORPORATION A61B 5/15 07/44 DU LifeScan, Inc H04M 1/02 07/41 DU SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD A23K 1/16 07/42 DU THE IAMS COMPANY A61K 8/34 07/42 DU KAO CORPORATION A61M 5/315 07/41 DU TecPharma Licensing AG E04B 1/80 07/40 DU Level Holding B.V A61F 2/01 07/41 DU ev3 Inc A61K 8/02 07/43 DU UNILEVER PLC C07D 471/04 07/47 DU Janssen Pharmaceutica NV H01L 27/115 07/43 DU Qimonda AG H03L 7/099 07/40 DU Kleer Semiconductor Corporation B61L 3/12 07/45 DU GENERAL ELECTRIC COMPANY G03B 27/44 07/47 DU FUJIFILM Corporation B23C 3/18 07/46 DU PRATT WHITNEY CANADA CORP A61C 17/22 07/43 DU THE PROCTER GAMBLE COMPANY C12M 3/00 07/47 DU Pan-Biotech GmbH B60Q 1/04 07/42 DU REHAU AG + Co B62D 33/02 07/41 DU F. HESTERBERG SÖHNE GmbH Co G06K 7/00 07/40 DU FUJITSU LIMITED B41M 5/00 07/39 DU SAPPI Netherlands Services B.V H01Q 21/00 07/44 DU IPR Licensing, Inc H01S 5/40 07/43 DU InfraReDx, Inc H04L 1/20 08/01 DU Nokia Corporation B23Q 11/00 07/41 DU Bratten, Jack R C01B 31/02 07/44 DU SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD B60R 21/09 07/43 DU Dura Automotive Limited D21B 1/02 07/40 DU Stora Enso Aktiebolag G01N 11/02 07/41 DU KELLER, Carl E C11D 1/00 07/42 DU THE PROCTER GAMBLE COMPANY H01H 9/02 07/48 DU TEUCO GUZZINI S.p.A.

225 224 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L INPI BOPI 08/27 Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l opposition Bulletin français où a été publiée la mention de la remise de la traduction du brevet européen Nom du déposant et/ou titulaire G01N 33/53 07/40 DU Amgen Fremont Inc F16F 9/02 07/41 DU BORDIGNON Silvano S.p.A H04L 29/08 07/43 DU SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD C07D 491/048 07/41 DU Merck Co., Inc B29C 45/16 07/48 DU OMNOVA SOLUTIONS INC C23C 14/00 07/42 DU INTERPANE Entwicklungs- und Ber E04H 12/08 07/41 DU Corus Staal BV F16F 7/10 07/41 DU Bayerische Motoren Werke Aktieng A47J 43/046 07/43 DU Island Oasis Frozen Cocktail Co E05D 11/10 07/41 DU Pauli + Sohn GmbH Metallwaren C23C 14/02 07/41 DU Fraunhofer-Gesellschaft zur För G01R 1/04 07/43 DU Ideal Industries Inc C08K 5/523 07/47 DU Bayer MaterialScience AG A61L 31/02 07/41 DU Nec Tokin Corporation G06F 3/033 07/41 DU Research In Motion Limited B60H 1/00 07/50 DU Halla Climate Control Corporatio B64F 1/22 07/40 DU FMC Technologies, Inc C11D 3/20 07/43 DU KAO CORPORATION A23J 1/00 07/40 DU Green Earth Industries, LLC A23F 3/16 07/43 DU KAO CORPORATION C08G 65/20 07/47 DU BASF SE A61Q 5/00 07/43 DU Wella Aktiengesellschaft F16L 41/08 07/47 DU Calsonic Kansei Corporation G06K 7/00 07/40 DU Schweers Informationstechnologie H04B 13/00 07/43 DU NIPPON TELEGRAPH AND TELEPHONE C H01R 13/52 07/41 DU MEDTRONIC, INC C07F 9/54 07/40 DU Cytec Canada Inc G11B 7/09 07/47 DU MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C A47B 31/02 07/52 DU Driessen Aerospace Group N.V B21D 47/04 07/40 DU METECNO S.p.A E01F 13/12 07/41 DU QinetiQ Limited C07K 14/59 07/47 DU Ibsa Institut Biochimique S.A F02M 61/16 07/42 DU ROBERT BOSCH GMBH H02H 1/00 07/47 DU Honeywell International Inc A47J 31/40 07/40 DU HGZ Maschinenbau AG B29D 30/32 07/41 DU Bridgestone Corporation H01M 8/02 07/41 DU MITSUBISHI HEAVY INDUSTRIES, LTD C12N 15/62 07/40 DU Biotecnol S.A B65B 55/06 07/43 DU DEUTSCHE SISI-WERKE GmbH Co. B H03J 5/24 07/47 DU Sony Ericsson Mobile Communicati H04L 29/08 07/40 DU MICROSOFT CORPORATION B23D 15/12 07/45 DU Schuster, Helmut C09K 9/02 07/44 DU Stowe Woodward F E GmbH G08G 1/ /41 DU Liwas APS

226 BOPI 08/27 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L INPI 225 Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l opposition Bulletin français où a été publiée la mention de la remise de la traduction du brevet européen Nom du déposant et/ou titulaire A01F 15/07 07/40 DU Kverneland ASA A61H 33/12 07/47 DU MATSUSHITA ELECTRIC WORKS, LTD C22C 30/00 07/46 DU OVONIC BATTERY COMPANY, INC H01F 1/44 07/44 DU FERROTEC CORPORATION C07C 5/09 07/47 DU BASF SE G01N 35/00 07/44 DU Roche Diagnostics GmbH G06F 13/40 07/52 DU SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT H03K 17/22 07/47 DU EADS Deutschland GmbH H04N 5/74 07/40 DU BARCO N.V B60B 23/04 07/48 DU Toyota Jidosha Kabushiki Kaisha C11D 3/00 07/44 DU UNILEVER N.V F23G 5/20 07/40 DU Platinum Controls Limited C12N 15/62 07/40 DU International Centre for Genetic G01D 5/347 07/41 DU Trimble AB H01S 3/06 07/46 DU Rofin-Sinar Laser GmbH A47J 39/00 07/46 DU SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD A61N 1/38 07/41 DU MEDTRONIC, INC H01S 3/23 07/40 DU SPI Lasers UK Limited C07D 301/12 07/47 DU BASF SE F25B 40/00 07/41 DU Kalberer, Felix H03M 1/08 07/41 DU NXP B.V A61B 17/12 07/44 DU Cordis Neurovascular, Inc A61L 27/18 07/48 DU GC Corporation B60N 2/28 07/44 DU HS Products Engineering GmbH A61N 1/362 07/39 DU MEDTRONIC, INC F01P 3/20 07/41 DU MAN Nutzfahrzeuge Aktiengesellsc A47J 31/00 07/40 DU Capuzzi, Carmine G08B 21/04 07/40 DU Kampel, Gerald C03B 23/025 07/41 DU Tamglass Ltd. Oy C22B 3/00 07/40 DU Jaguar Financial Inc A42B 3/06 07/43 DU DSG HELMET S.r.l B60R 13/02 07/41 DU Bayerische Motoren Werke Aktieng G06K 9/20 07/46 DU KHS AG H04B 10/213 07/42 DU NEC CORPORATION F01N 7/18 07/41 DU Calsonic Kansei Corporation F04B 27/18 07/42 DU TGK CO., Ltd H01R 35/02 07/41 DU JAPAN AVIATION ELECTRONICS INDU B43K 23/08 07/45 DU edding Aktiengesellschaft H04L 12/56 07/40 DU Starent Networks Corporation B41J 2/14 07/50 DU Brother Kogyo Kabushiki Kaisha B65G 47/51 07/51 DU HARTNESS INTERNATIONAL, INC H01H 71/08 07/47 DU Eaton Corporation G11C 11/16 07/41 DU Qimonda AG B60K 35/00 07/41 DU Calsonic Kansei Corporation

227 226 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L INPI BOPI 08/27 Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l opposition Bulletin français où a été publiée la mention de la remise de la traduction du brevet européen Nom du déposant et/ou titulaire B23B 51/10 07/40 DU Gühring, Jörg C07D 401/06 07/44 DU F. HOFFMANN-LA ROCHE AG C08J 7/00 07/46 DU Bayer MaterialScience AG B01J 10/00 07/47 DU Bayer MaterialScience AG B65G 25/06 07/51 DU Keith Investments LLC E04G 21/12 07/44 DU HALFEN GmbH G02B 26/10 07/46 DU FUJIFILM Corporation G06K 9/00 07/44 DU Activcard Ireland, Limited A47J 31/40 07/45 DU Nestec S.A A61F 2/28 07/45 DU DePuy Products, Inc B32B 25/10 07/40 DU M.E.RIN S.r.l C09D 11/00 07/46 DU Hewlett-Packard Development Comp B01L 3/00 07/44 DU November Aktiengesellschaft Gese A61F 15/00 07/40 DU wero-medical Werner Michallik G C07C 1/04 07/52 DU Research Institute of Petroleum G02F 1/ /44 DU Samsung Electronics Co., Ltd H01R 12/18 07/48 DU Sumitomo Wiring Systems, Ltd A01D 45/06 07/39 DU Oldemeyer, Karl Erich H01R 13/631 07/44 DU Leopold Kostal GmbH Co. KG A43B 13/12 07/44 DU Caprice Schuhproduktion GmbH C B60J 7/02 07/40 DU Wilhelm Karmann GmbH C08F 297/08 07/43 DU Borealis Technology Oy G01R 31/ /46 DU Genesis Microchip, Inc A01G 9/08 07/40 DU Siedlaczek, Udo C07F 7/08 07/40 DU Takeda Cambridge Limited * B62D 5/04 07/50 DU BOPI 17 DU JTEKT CORPORATION A23C 9/13 07/43 DU UNILEVER N.V B60R 11/04 07/47 DU Leopold Kostal GmbH Co. KG A61B 18/14 07/51 DU Garito, Jon C B60J 7/12 07/47 DU CTS Fahrzeug-Dachsysteme GmbH A01B 45/04 07/52 DU TREBRO MANUFACTURING C23C 14/06 07/50 DU KABUSHIKI KAISHA KOBE SEIKO SHO G03F 7/42 07/40 DU Kissel Wolf GmbH H02G 15/02 07/51 DU Pfisterer Kontaktsysteme GmbH H04L 12/56 07/40 DU Research In Motion Limited G01B 5/00 08/01 DU TOKYO SEIMITSU CO., LTD F24H 1/00 07/40 DU Microgen Energy Limited G06F 7/58 07/40 DU North-West University H04L 12/28 07/52 DU NXP B.V F21L 2/00 07/43 DU Sony Ericsson Mobile Communicati G06F 15/173 07/40 DU Koninklijke Philips Electronics A61B 10/00 07/44 DU ETHICON ENDO-SURGERY, INC G11B 7/007 07/44 DU VICTOR COMPANY OF JAPAN, LTD G11B 7/007 07/44 DU VICTOR COMPANY OF JAPAN, LTD.

228 BOPI 08/27 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L INPI 227 Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l opposition Bulletin français où a été publiée la mention de la remise de la traduction du brevet européen Nom du déposant et/ou titulaire B64D 13/06 07/46 DU Hamilton Sundstrand Corporation C11B 9/00 07/44 DU Givaudan SA H02M 1/00 07/40 DU Bombardier Transportation GmbH B60C 7/10 07/47 DU MAEDA SHELL SERVICE CO., LTD G02B 26/10 07/41 DU CANON KABUSHIKI KAISHA B21B 35/14 07/46 DU Siemens VAI Metals Technologies H01R 9/24 07/47 DU YAZAKI CORPORATION H04B 1/707 07/43 DU NEC Corporation B21B 37/28 07/50 DU SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT C07C 45/68 07/51 DU Laboratoires Serono SA B41J 2/165 07/40 DU Océ-Technologies B.V B62D 25/20 07/40 DU Wilhelm Karmann GmbH B60G 17/016 07/47 DU TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA F25D 16/00 07/41 DU Ice Energy, Inc G01N 33/68 07/41 DU F. HOFFMANN-LA ROCHE AG A47J 27/08 07/40 DU Frima SA C08G 65/48 07/48 DU BASF SE B65B 29/02 07/40 DU Aroma System SRL C11D 17/00 07/44 DU Henkel Kommanditgesellschaft auf A61B 17/80 07/44 DU Inion Oy B23B 31/20 07/45 DU LPKF Laser Elektronika d.o.o B60G 11/16 07/46 DU LuK Lamellen und Kupplungsbau Be H01R 13/115 07/48 DU Sumitomo Wiring Systems, Ltd B60R 5/04 07/46 DU Wilhelm Karmann GmbH G08G 1/ /41 DU Bayerische Motoren Werke Aktieng H02P 6/14 07/50 DU BSH Bosch und Siemens Hausgeräte B29C 33/52 07/41 DU Bayerische Motorenwerke Aktienge B64D 11/06 07/45 DU Recaro Aircraft Seating GmbH C H01Q 15/20 07/42 DU SAAB AB B02C 1/00 07/41 DU Rubicon Research Private Limited A61K 36/00 07/46 DU PM-International AG G01G 21/24 07/41 DU Mettler-Toledo AG H01L 41/113 07/40 DU Pirelli Tyre S.p.A H01R 13/631 07/47 DU FUJIKURA LTD B07C 5/10 07/41 DU Newtec Engineering A/S B41J 2/175 07/50 DU Videojet Technologies Inc G06F 1/26 07/47 DU FUJITSU LIMITED H01H 59/00 07/40 DU OMRON CORPORATION C12P 7/64 07/43 DU DANISCO A/S B01D 71/02 07/48 DU BASF SE C12N 7/04 07/39 DU CONSEJO SUPERIOR DE INVESTIGACIO B65D 75/58 07/40 DU Amcor Flexibles Transpac N.V F15B 13/00 07/46 DU Festo AG Co A01B 61/04 07/44 DU Müthing GmbH Co. KG

229 228 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L INPI BOPI 08/27 Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l opposition Bulletin français où a été publiée la mention de la remise de la traduction du brevet européen Nom du déposant et/ou titulaire A61K 9/16 08/01 DU NIPRO CORPORATION B23D 21/08 07/42 DU Novartec AG C03B 9/447 07/42 DU GRô GMBH B41J 2/05 07/44 DU Hewlett-Packard Development Comp E05D 3/06 07/49 DU GM Global Technology Operations, H01J 35/28 07/52 DU OSMIC, INC A61B 17/00 07/40 DU ev3 Endovascular, Inc F16F 1/38 07/40 DU Stabitec Stanz-Biegetechnik GmbH A23L 1/22 07/46 DU FIRMENICH SA C08G 69/16 07/47 DU BASF SE H04L 12/56 07/50 DU SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT C03C 17/245 07/40 DU Pilkington North America, Inc A47J 43/046 07/40 DU Electrodomesticos Taurus S.L F16H 3/093 07/47 DU C.R.F. SOCIETA CONSORTILE PER A G06F 17/22 07/41 DU PDFlib GmbH B60W 30/18 07/43 DU C.R.F. SOCIETA CONSORTILE PER A G06K 19/07 07/50 DU ATMEL Germany GmbH F16C 29/02 07/46 DU Festo AG Co A61M 25/00 07/42 DU Hattenbach, Lars-Olof G06F 21/24 07/40 DU Research In Motion Limited B60J 7/00 07/42 DU Webasto AG H04L 12/66 07/44 DU NOKIA SIEMENS NETWORKS GMBH CO H04N 7/30 07/46 DU Matsushita Electric Industrial C B22D 23/00 07/42 DU Rautenbach-Guss Wernigerode GmbH B24B 5/42 07/42 DU M Innovative Properties Company H04Q 7/38 07/49 DU SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT G10L 11/00 07/41 DU m2any GmbH B62D 15/02 07/42 DU ROBERT BOSCH GMBH H01L 45/00 07/42 DU Universität Duisburg-Essen B62J 9/00 07/41 DU Bayerische Motoren Werke Aktieng F24C 7/00 07/43 DU BASIC HOLDINGS G01D 11/00 07/42 DU SICK STEGMANN GmbH A61K 31/505 07/44 DU Novartis AG C08G 18/10 07/47 DU CHEMTURA CORPORATION A47J 31/18 07/40 DU Arçelik Anonim Sirketi A61B 17/58 07/50 DU Neos Surgery, S.L C09J 7/02 07/44 DU UNILEVER PLC F04D 13/08 07/44 DU Grundfos Management A/S G05B 17/00 07/52 DU SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT F02M 51/06 07/44 DU Delphi Technologies, Inc B64D 11/06 07/52 DU Recaro Aircraft Seating GmbH C

230 BOPI 08/ BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N A PAS ÉTÉ REMISE À L INPI Cette liste est présentée dans l ordre numérique croissant des numéros de publication.

231

232 BOPI 08/27 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N A PAS ÉTÉ REMISE À L INPI 231 Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l opposition Nom du déposant et/ou titulaire H04Q 11/04 07/51 DU Remote Access, LLC A47F 7/00 07/39 DU Spectrum Concepts, Inc G08G 1/09 07/39 DU ATX Europe GmbH C08K 3/00 07/39 DU IMS KUNSTSTOFF AG C07C 51/43 07/39 DU BASF Aktiengesellschaft H04L 12/56 07/39 DU TeliaSonera AB B60P 7/08 07/39 DU Sommer Fahrzeugbau GmbH Co. KG G03C 1/498 07/39 DU FUJIFILM Corporation C23C 14/24 07/39 DU ANTEC Solar Energy AG B24B 53/00 07/39 DU RIKEN B28B 1/08 07/39 DU KOBRA Formen GmbH E05B 65/12 07/39 DU Kiekert Aktiengesellschaft H04N 17/04 07/39 DU Thomson Licensing H04B 7/26 07/39 DU Daiei Electronics Co., Ltd F24F 7/06 07/39 DU BranTech GmbH H04L 5/02 07/39 DU ADVANCED MICRO DEVICES, INC F21V 19/04 07/39 DU Zumtobel Lighting GmbH E04H 4/14 07/39 DU Schwimmer, Larry G06T 17/50 07/39 DU MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C G02B 6/44 07/39 DU FURUKAWA ELECTRIC CO., LTD C01B 21/26 07/39 DU ExxonMobil Oil Corporation C07K 14/47 07/39 DU Angiogenetics Sweden AB A62C 5/02 07/39 DU Vigh, Andreas, Dipl.-Ing. (FH) E05D 7/02 07/39 DU Kungskulle AB E04H 6/42 07/39 DU Keller, Hans C01B 3/48 07/39 DU NuCellSys GmbH B41J 13/02 07/39 DU MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C A61B 5/ /39 DU GE Medical Systems Information T C11D 3/50 07/39 DU THE PROCTER GAMBLE COMPANY E04B 1/61 07/39 DU Jores Arkitektkontor A61B 17/72 07/39 DU Orthodyne, Inc G06F 1/14 07/39 DU SafeNet, Inc C08L 23/10 07/39 DU Sumitomo Wiring Systems, Ltd C08L 51/06 07/39 DU Sumitomo Wiring Systems, Ltd C08L 53/00 07/39 DU Sumitomo Wiring Systems, Ltd B01D 61/00 07/39 DU MOBILE PROCESS TECHNOLOGY, CO B42F 9/00 07/39 DU Durable Hunke Jochheim GmbH C07D 237/32 07/39 DU Nycomed GmbH B41N 3/03 07/39 DU FUJIFILM Corporation B28B 1/00 07/39 DU PORVAIR PLC G10D 9/02 07/39 DU Vildosola Erdociain, José Ignaci G10H 1/00 07/39 DU YAMAHA CORPORATION A61K 9/107 07/39 DU Boston Scientific Limited B29C 44/18 07/39 DU L L Products, Inc.

233 232 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N A PAS ÉTÉ REMISE À L INPI BOPI 08/27 Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l opposition Nom du déposant et/ou titulaire E21B 7/20 07/39 DU WEATHERFORD/LAMB, INC B23Q 1/58 07/39 DU Mayer, Helmut K A44B 18/00 07/39 DU VELCRO INDUSTRIES B.V G06K 7/14 07/39 DU SICK AG H04S 7/00 07/39 DU TC Electronic A/S H03M 3/02 07/39 DU Gude, Michael, Dr C13K 5/00 07/39 DU Campina Nederland Holding B.V F02F 7/00 07/39 DU Perkins Engines Company Limited G06T 5/40 07/39 DU STMicroelectronics S.r.l F16C 33/20 07/39 DU Görlach, Bernd, Dr A01N 43/56 07/39 DU Feinchemie Schwebda GmbH D06B 23/14 07/39 DU Tecnorama S.r.l H01J 1/304 07/39 DU Avago Technologies Fiber IP (Sin G01N 27/82 07/39 DU Avistar, Inc. dba Reliadigm C09D 11/00 07/39 DU FUJIFILM Corporation A61K 31/07 07/39 DU Cortex Technology Aps F01K 23/06 07/39 DU Johansen, Peter, Skov G01R 31/333 07/39 DU ABB AB B42F 21/12 07/39 DU Mecland Holding AB A63F 9/04 07/39 DU Konami Corporation H04B 1/10 07/39 DU Pioneer Corporation A61C 17/22 07/39 DU Church Dwight Co., Inc H03K 5/08 07/39 DU Elantec Semiconductor, Inc B24B 5/42 07/39 DU MARPOSS SOCIETA PER AZIONI G01B 7/00 07/39 DU Max Bögl Bauunternehmung GmbH H04Q 7/38 07/39 DU TELEFONAKTIEBOLAGET LM ERICSSON G01K 3/06 07/39 DU E.G.O. ELEKTRO-GERÄTEBAU GmbH H01Q 1/27 07/40 DU ETA SA Manufacture Horlogère Sui A01N 43/56 07/39 DU SDS Biotech K.K A61K 31/198 07/39 DU BERLIN-CHEMIE Aktiengesellschaft H03K 19/003 07/39 DU TELEFONAKTIEBOLAGET LM ERICSSON C21D 1/76 07/39 DU Air Liquide Deutschland GmbH A45D 40/16 07/39 DU Intercos S.p.A A46B 3/16 07/39 DU Sartori, Francesco F01L 9/02 07/39 DU ROBERT BOSCH GMBH C10G 3/00 07/39 DU ExxonMobil Chemical Patents Inc D01F 9/127 07/39 DU Catalytic Materials Ltd C12P 21/00 07/39 DU CellFree Sciences Co., Ltd E04F 15/02 07/39 DU Meyer, Hans G02C 7/08 07/39 DU ESCHENBACH OPTIK GmbH + Co A47F 5/13 07/39 DU Aldi Einkauf GmbH Co. ohg F02B 63/02 07/39 DU Dalla Riva, Cristian A61F 5/01 07/39 DU Kunst Van Leerdam IP B.V A61F 5/01 07/39 DU Kunst Van Leerdam IP B.V.

234 BOPI 08/27 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N A PAS ÉTÉ REMISE À L INPI 233 Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l opposition Nom du déposant et/ou titulaire G06T 5/00 07/39 DU Koninklijke Philips Electronics G05B 13/04 07/39 DU ABB AB G08G 1/ /39 DU AISIN AW CO., LTD C09K 19/34 07/39 DU Merck Patent GmbH F15B 13/00 07/39 DU SIG Technology Ltd H04N 1/41 07/39 DU STMicroelectronics S.r.l D21G 3/00 07/39 DU Diamond Blade Oy D21G 3/00 07/39 DU Diamond Blade Oy F16D 3/18 07/39 DU HAND TOOL DESIGN CORPORATION A61B 5/16 07/39 DU Gruber, Richard, Dr. med F16K 11/10 07/44 DU Snap-Tite Technologies, Inc C12N 5/08 07/39 DU Biotissue Technologies GmbH F15B 11/042 07/39 DU Actuant Corporation H04B 10/10 07/39 DU MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C G01P 15/10 07/39 DU Fraunhofer-Gesellschaft zur För A61B 1/005 07/39 DU Universita Cattolica Del Sacro C F16K 5/06 07/39 DU GEBERIT TECHNIK AG H04L 29/06 07/39 DU Lai, Yin-Liang G01N 33/533 07/39 DU Bayer Schering Pharma Aktiengese C09K 19/46 07/39 DU Merck Patent GmbH F16J 15/34 07/39 DU Tetra Laval Holdings Finance S H05B 6/06 07/39 DU BSH Bosch und Siemens Hausgeräte C07D 201/04 07/39 DU DSM IP Assets B.V H03K 7/08 07/39 DU TC Electronic A/S G01R 31/12 07/39 DU ANSALDO ENERGIA S.P.A B65H 49/08 07/39 DU Filflex, S.L B23D 61/04 07/39 DU C4 Carbides Limited G01K 13/02 07/39 DU Alstom Technology Ltd A61K 31/ /39 DU Dabur Research Foundation E05B 65/12 07/39 DU Brose Schliesssysteme GmbH Co B60R 21/09 07/39 DU ALPS ELECTRIC CO., LTD B23Q 1/01 07/39 DU Waldrich Siegen Werkzeugmaschine B60H 1/00 07/39 DU E+E Elektronik Ges.m.b.H F01M 13/04 07/39 DU Hengst GmbH Co. KG G01R 1/04 07/39 DU ADVANTEST CORPORATION B62K 19/46 07/39 DU Kwang Yang Motor Co., Ltd B64D 23/00 07/39 DU Gentile, Francesco C07C 251/38 07/39 DU BASF SE C09D 11/00 07/39 DU Sun Chemical Corporation H04L 1/20 07/39 DU TELEFONAKTIEBOLAGET LM ERICSSON B07B 1/15 07/39 DU Bosco Vittorio di Bosco Marco H04L 25/03 07/39 DU NOKIA SIEMENS NETWORKS GMBH CO A44B 18/00 07/39 DU VELCRO INDUSTRIES B.V A63H 11/00 07/39 DU Koninklijke Philips Electronics

235 234 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N A PAS ÉTÉ REMISE À L INPI BOPI 08/27 Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l opposition Nom du déposant et/ou titulaire B44C 7/04 07/39 DU Ippolito, Fernando B23K 9/32 07/39 DU Elas, Panagiotis A01K 39/01 07/39 DU Haglund, Joori D21F 1/56 07/39 DU PROCESS FLOW LTD OY A47B 88/00 07/39 DU Julius Blum GmbH C07C 45/00 07/39 DU CIBA SPECIALTY CHEMICALS HOLDING

236 BOPI 08/ DEMANDES DE BREVETS EUROPÉENS POUR LESQUELLES LA TRADUCTION DES REVENDICATIONS ET ÉVENTUELLEMENT LA TRADUCTION RÉVISÉE DES REVENDICATIONS ONT ÉTÉ REMISES À L INPI Cette liste est présentée dans l ordre numérique croissant des numéros de publication.

237

238 BOPI 08/27 DEMANDES DE BREVETS EUROPÉENS POUR LESQUELLES LA TRADUCTION 237 DES REVENDICATIONS ET ÉVENTUELLEMENT LA TRADUCTION RÉVISÉE DES REVENDICATIONS ONT ÉTÉ REMISES À L INPI Numéro de publication de la demande européenne ou de la demande internationale Bulletin européen des brevets ou gazette du PCT dans lequel est parue la publication Classement principal Bulletin français où a été publiée la mention de la remise de la traduction des revendications /01 DU E04F 15/ /52 DU H04J 3/ /36 DU A22B 5/ /40 DU B01D 27/ /43 DU F04C 14/ /48 DU H01L 31/ /49 DU H04Q 7/ /03 DU C03C 23/ /03 DU H04H 1/ /06 DU A61K 9/ /12 DU H01L 21/ /15 DU C30B 29/ /15 DU H01L 21/02

239

240 BOPI 08/ CORRECTIONS ET/OU MODIFICATIONS

241

242 BOPI 08/27 CORRECTIONS D ERREURS FIGURANT AU BOPI 241 BOPI de publication n : 03/44 Pages : 269 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n a pas ete remise a l INPI Nature du titre et n : Brevet europeen n Déposant : HERM. SPRENGER GMBH & CO.KG Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. LA REMISE DE LA TRADUCTION EST A CONSIDERER COMME NULLE ET NON AVENUE. BOPI de publication n : 04/33 Pages : 246 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n a pas ete remise a l INPI Nature du titre et n : Brevet europeen n Déposant : ABB TECHNOLOGY FLB AKTIEBOLAG Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. LA REMISE DE LA TRADUCTION EST A CONSIDERER COMME NULLE ET NON AVENUE.

243

244 QUATRIÈME PARTIE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES MÉDICAMENTS OU POUR LES PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES Règlement (CEE) n 1768/92 du 18 juin 1992 Règlement (CEE) n 1610/96 du 23 juillet 1996 SOMMAIRE Pages 4.1 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les médicaments rendues publiques * Demandes de certificats complémentaires de protection pour les produits phytopharmaceutiques rendues publiques * Demandes de certificats complémentaires de protection pour les médicaments rejetées Demandes de certificats complémentaires de protection pour les produits phytopharmaceutiques rejetées Certificats complémentaires de protection pour les médicaments délivrés Certificats complémentaires de protection pour les produits phytopharmaceutiques délivrés Corrections et/ou modifications... néant néant néant néant néant néant néant * Toute personne peut consulter au siège de l Institut National de la Propriété Industrielle la demande de certificat complémentaire de protection dès qu elle est rendue publique et peut en demander la copie.

245

246 BOPI 08/ DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES MÉDICAMENTS RENDUES PUBLIQUES NÉANT

247

248 BOPI 08/ DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES RENDUES PUBLIQUES NÉANT

249

250 BOPI 08/ DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES MÉDICAMENTS REJETÉES NÉANT

251

252 BOPI 08/ DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES REJETÉES NÉANT

253

254 BOPI 08/ CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES MÉDICAMENTS DÉLIVRÉS NÉANT

255

256 BOPI 08/ CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES DÉLIVRÉS NÉANT

257

258 BOPI 08/ CORRECTIONS ET/OU MODIFICATIONS NÉANT

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260 CINQUIÈME PARTIE TOPOGRAPHIES DE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS SOMMAIRE Pages 5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs (art. L à et R du code de la propriété industrielle) Corrections et/ou modifications... néant néant Toute personne peut consulter au siège de l Institut National de la propriété Industrielle la représentation graphique de la topographie. Aucune copie ne peut être établie sans l autorisation du titulaire.

261

262 BOPI 08/ PUBLICATION DES TOPOGRAPHIES DE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS NÉANT

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264 BOPI 08/ CORRECTIONS ET/OU MODIFICATIONS NÉANT

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266 SIXIÈME PARTIE REGISTRE NATIONAL DES BREVETS SOMMAIRE Pages 6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificats complémentaires de protection et les topographies de produits semi-conducteurs Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB Corrections et/ou modifications néant néant

267 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS NATURE DES DEMANDES OU TITRES AD Certificat d addition M Brevet spécial de médicament EP Brevet européen CU Certificat d utilité PV Numéro du procès-verbal de dépôt FR Brevet français TS Topographie de produits CC Certificat complémentaire de protection semi-conducteurs

268 BOPI 08/ INSCRIPTIONS CONCERNANT LES BREVETS, LES CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION ET LES TOPOGRAPHIES DE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS

269

270 BOPI 08/27 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS 269 Du 26 mai 2008 au 30 mai 2008 Nature et numéro de la demande ou du titre Numéro de l inscription Nature et numéro de la demande ou du titre Numéro de l inscription Nature et numéro de la demande ou du titre Numéro de l inscription Transmission totale de propriété FR FR FR FR FR FR FR FR FR FR FR FR FR FR FR FR FR FR FR FR FR FR FR FR FR FR FR FR FR FR FR FR FR FR FR FR FR FR FR FR FR FR FR FR FR FR EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP Transmission partielle de propriété FR EP EP Concession de licence FR FR EP EP Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle FR FR

271 270 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS BOPI 08/27 Du 26 mai 2008 au 30 mai 2008 Nature et numéro de la demande ou du titre Numéro de l inscription Nature et numéro de la demande ou du titre Numéro de l inscription Nature et numéro de la demande ou du titre Numéro de l inscription EP Constitution de gage FR FR FR FR FR FR FR FR FR EP EP EP EP Changement de nom, de dénomination FR FR FR FR FR FR FR FR FR FR FR FR FR FR FR FR EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP EP Changement de forme juridique FR FR FR FR FR FR FR FR EP EP EP EP EP Changement d adresse FR FR FR FR FR FR FR EP EP EP EP EP EP EP EP EP Rectification d une erreur matérielle FR FR FR EP Renonciation totale EP Recours en restauration ou en annulation FR FR FR FR EP EP EP Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours FR FR EP EP EP EP Décision judiciaire définitive affectant l existence ou la validité d un titre de propriété industrielle FR CC 01C

272 BOPI 08/ DÉCISIONS DE CONSTATATION DE DÉCHÉANCE INSCRITES AU RNB NÉANT

273

274 BOPI 08/ CORRECTIONS ET/OU MODIFICATIONS NÉANT

275

276 SEPTIÈME PARTIE REGISTRE NATIONAL SPÉCIAL DES LOGICIELS SOMMAIRE Pages 7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel Corrections et/ou modifications néant

277

278 BOPI 08/ INSCRIPTIONS CONCERNANT LES NANTISSEMENTS DE LOGICIELS

279

280 BOPI 08/27 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL SPECIAL DES LOGICIELS 279 du 16 mai 2008 au 16 mai 2008 Nom du logiciel Numéro de l inscription Radiation de gage AGREGASOFT 359

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282 BOPI 08/ CORRECTIONS ET/OU MODIFICATIONS NÉANT

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