DAMMARIE LES LYS Rue Fédéric Joliot Curie

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1 DAMMARIE LES LYS Rue Fédéric Joliot Curie «La Closerie des Lys» Logements collectifs en Accession SCCV AR JOLIOT CURIE NOTICE DESCRIPTIVE COMMERCIALE PROVISOIRE 3 AVRIL 2014 Mise à jour :

2 PREAMBULE Le vendeur pourra être amené à modifier les prestations énumérées dans la présente notice et les remplacer par des prestations équivalentes : - En cas d'évolution technique (notamment : nouveau matériel, changement de référence des fournisseurs, etc...). - En cas de force majeure (notamment : nouvelle réglementation, faillite d'entreprise ou de fournisseur, défaut d'approvisionnement, qualité insuffisante de matériaux, etc...). Et plus généralement si des impératifs techniques le mettaient dans l'obligation de renoncer définitivement à telle ou telle disposition de prestation prévue De même, il est précisé que les cotes et surfaces indiquées sur les plans de vente ne peuvent être qu'approximatives et que le vendeur pourra être amené à les modifier pour des motifs similaires à ceux évoqués ci-dessus. Les marques et références indiquées dans le présent document ne sont données qu'à titre indicatif. Des produits techniquement et qualitativement équivalents peuvent être proposés. Le Maître d'oeuvre, le Maître d'ouvrage, ainsi que l'organisme de contrôle auront seuls qualité pour apprécier cette équivalence. SCCV AR Joliot Curie Gérant Sully Promotion 6 cours Victor Hugo Orléans 1

3 SOMMAIRE PREAMBULE... 1 QUALITE GENERALE DU PROGRAMME... 3 GROS ŒUVRE STRUCTURE - FACADES... 3 TOITURE - ETANCHEITE... 3 PLATRERIE - ISOLATION... 3 MENUISERIES EXTERIEURES... 3 FERMETURES EXTERIEURES... 3 MENUISERIE INTERIEURE... 4 SERRURERIE... 4 PORTES DE HALL D ENTREE... 4 CHAUFFAGE DES APPARTEMENTS PRODUCTION D ECS... 4 PLOMBERIE - VENTILATION... 4 ELECTRICITE TELEPHONE TELEVISION CONTROLE D ACCES... 5 REVETEMENTS DE SOLS DES APPARTEMENTS... 7 PEINTURE DANS LES APPARTEMENTS... 7 FAÏENCE MURALE... 7 FINITIONS ET EQUIPEMENTS DES PARTIES COMMUNES... 7 ASCENSEUR... 8 STATIONNEMENT... 9 AMENAGEMENTS EXTERIEURS ESPACES VERTS... 9 SCCV AR Joliot Curie Gérant Sully Promotion 6 cours Victor Hugo Orléans 2

4 QUALITE GENERALE DU PROGRAMME Le programme respectera les critères de la réglementation thermique RT Respect de la réglementation acoustique. Respect de la réglementation handicapé GROS ŒUVRE STRUCTURE - FACADES Fondations en fonction des résultats de l étude de sol et avis du Contrôleur technique Façades et pignons réalisés en maçonnerie de brique ou de parpaing selon étude de structure et étude thermiques. Structure du bâtiment en béton armé ou maçonnerie porteuse selon étude de structure. Planchers en béton armé avec isolant sur locaux non chauffés. Les façades sont traitées en enduit gratté ; Teintes et modénatures selon plan de l Architecte. TOITURE - ETANCHEITE Toiture avec charpente bois et couverture ardoise ou métallique aspect zinc selon plan de l Architecte. Etanchéité élastomère auto-protégée pour les zones de terrasses techniques en toiture selon nécessité. Etanchéité élastomère et dalles sur plots pour les terrasses privatives étanchées aux étages. Descentes d eau pluviale en pvc Etanchéité élastomère type jardin ou multifonction pour les débords de sous sol hors emprise de bâtiment PLATRERIE - ISOLATION Distribution intérieure en cloisons sèches à parements plâtre de type Placopan 50 ou équivalent. Doublage des murs extérieurs par complexe isolant à parement plâtre, épaisseur selon étude thermique. MENUISERIES EXTERIEURES Fenêtres et portes fenêtres en PVC blanc équipées d un double vitrage isolant. Ouvrants à la Française. Dimensions normalisées. Classement acoustique et thermique suivant réglementation et étude thermique. FERMETURES EXTERIEURES Volet roulant pvc blanc sur les baies des chambres, séjours et cuisines aux étages et sur toutes les baies des logements à rez de chaussée à l exception de certains petits chassis sur pièces de service qui pourront être équipés de grilles de défense ou vitrage de sécurité. SCCV AR Joliot Curie Gérant Sully Promotion 6 cours Victor Hugo Orléans 3

5 MENUISERIE INTERIEURE Portes palières à âme pleine, huisserie métallique avec joint isophonique, serrure de sûreté à trois points de fermeture labellisée A2P 1*. Garniture laiton ou aluminium anodisé, seuil à la suisse. Portes de distribution intérieures isoplane pré-peinte blanche, huisserie métallique, garniture laiton ou aluminium anodisé. Serrure à mortaiser type bec de cane à condamnation et décondamnation pour salle de bains, salle d eau et wc. Bec de cane sur les autres pièces. Portes de placards toute hauteur, coulissantes ou pivotantes selon largeur de placard, parements finition mélaminé blanc, type KENDOORS ou équivalent. Plinthes bois finition peinture au pourtour des pièces recevant un sol souple. SERRURERIE Garde corps métalliques laqué pour les loggias, balcons, terrasses privatives aux étages et certaines portes-fenêtres selon plans. Type de garde corps selon détails Architecturaux. Barres d appuis métalliques laquées pour les fenêtres sur allège basse. Structure avec poteaux métalliques laqués ou béton peint pour certains balcons selon plan et études de structure. Séparatifs de balcons et terrasses en vitrage granité ou séparatifs en panneaux de bois traité. PORTES DE HALL D ENTREE L accès au bâtiment est assuré par un sas formant le hall d entrée et condamné par un ensemble menuisé avec encadrement métallique laqué composé d une porte battante et parties fixes latérales. L ensemble est vitré en glace de sécurité. CHAUFFAGE DES APPARTEMENTS PRODUCTION D ECS Chauffage au gaz par chaudière individuelle à condensation. Les chaudières individuelles assureront le chauffage et la production d eau chaude sanitaire. Evacuation des gaz brulés par ventouse en façades ou verticale en toiture. Type de chaudière et puissance selon étude thermique. Radiateurs en acier laqué type REGANE de chez FINIMETAL ou équivalent. Radiateur sèche serviettes dans la salle de bains principale.. PLOMBERIE - VENTILATION Ventilation mécanique contrôlée : Installation d un système de ventilation mécanique contrôlée collectif hygroréglable, assurant le renouvellement d air réglementaire de chaque appartement. Entrées d aire dans les pièces principales (séjours et chambres) intégrées en façade ou à la menuiserie et extraction dans les pièces de services (cuisine, salle d eau et wc) SCCV AR Joliot Curie Gérant Sully Promotion 6 cours Victor Hugo Orléans 4

6 Plomberie : Comptage de l eau froide : Manchette en attente pour installation ultérieure de comptages individuels situés en gaine palière. Nota : Comptage général de l eau froide, commun à l ensemble du programme installé par le compagnie des eaux en limite de propriété. Robinetterie : Mitigeur monocommande de chez ROCA, GROHE ou équivalent sur les appareils sanitaires et l évier. Pour les baignoires ensemble bain/douche avec douchette chromée, flexible chromé et support de douchette mural. Pour les douches, ensemble de douche avec douchette chromée, flexible chromé et barre murale support de douchette. Equipement de la cuisine : Evier en inox de chez BENTHOR ou équivalent à une ou deux cuves selon plan, posé sur meuble mélaminé blanc avec emplacement réservé pour le lave-vaisselle sous l égouttoir. Nota : dans certain cas, selon plan, l emplacement prévu pour le lave-vaisselle pourra être à côté de l évier. Equipement de la salle de bains : Selon plan : lavabo en porcelaine vitrifiée avec miroir et réglette lumineuse en ados ou meuble de toilette avec vasque encastrée, miroir et bandeau lumineux en ados. Baignoire en acier émaillé blanc type CONTESA de chez ROCA ou équivalent. Tablier de baignoire en panneaux mélaminé blanc sur vérins réglables. Equipement de la salle de douche : Selon plan : lavabo en porcelaine vitrifiée avec miroir et réglette lumineuse en ados ou meuble de toilette avec vasque encastrée, miroir et bandeau lumineux en ados. Receveur de douche de chez JACOB DELAFON, PORCHER ou équivalent, wc : Séparé ou intégré à la salle d eau selon plan. Cuvette wc en porcelaine vitrifié blanche avec abattant double blanc, réservoir avec mécanisme économiseur d eau. Attentes pour machines à laver : Attentes pour lave vaisselle située en cuisine. Attentes pour lave linge situé en cuisine ou salle d eau selon plan. ELECTRICITE TELEPHONE TELEVISION CONTROLE D ACCES Electricité : Installation électrique et équipement des appartements conforme à la NF C Appareillage de chez SCHNEIDER, ARNOULD, LEGRAND ou équivalent. Tableau d'abonné regroupant les protections de l'installation et emplacement pour le compteur électrique installé près de l entrée. (Compteur installé par le fournisseur d énergie après abonnement par l Acquéreur) Points lumineux équipés d un dispositif de connexion sécurisé (DCL) SCCV AR Joliot Curie Gérant Sully Promotion 6 cours Victor Hugo Orléans 5

7 Equipement par pièce : Entrée - 1 PC. - 1 centre en plafond Séjour - 5 PC - 1 centre en plafond. Chambres - 3 PC - 1 centre en plafond Dégagements - 1 PC. - 1 centre en plafond Cuisine (Surface > à 4 m²) - 6 PC dont 4 (ou 2 PC doubles) situées à hauteur de plan de travail. - 1 PC pour le lave-vaisselle. - 1 socle 32 A pour l appareil de cuisson. - 1 centre en plafond. - 1 centre en applique au-dessus de l évier Coin cuisine (surface 4 m²) : - 3 PC dont une à hauteur de plan de travail - 1 PC pour le lave-vaisselle. - 1 socle 32 A pour l appareil de cuisson. - 1 centre en applique au-dessus de l évier. Salle de bains - salle d'eau - 1 PC. - 1 centre en plafond. - 1 centre en applique au-dessus du lavabo w.c - 1 centre en plafond Rangement - Cellier - 1 centre en plafond Lave-linge - 1 PC pour le lave-linge (situé en cuisine ou dans la salle d eau) Télévision : Antenne collective en toiture ou raccordement au réseau de télévision câblé. 1 prise TV dans le séjour et une prise TV dans la chambre principale. Téléphone : Installation d une prise téléphone (RJ45 ou conjoncteur) dans le séjour, chaque chambre et la cuisine. Contrôle d accès : Contrôle d accès par portier vidéophone pour les visiteurs et clé pour les occupants. Combiné vidéophone dans chaque appartement avec commande d ouverture de la porte d accès principal. SCCV AR Joliot Curie Gérant Sully Promotion 6 cours Victor Hugo Orléans 6

8 REVETEMENTS DE SOLS DES APPARTEMENTS Sol des pièces principales et cuisines ouvertes : Revêtement de sol vinylique collé. Aspect bois au choix dans la gamme sélectionnée. Plinthes bois peint. (Parquet chêne collé ou carrelage grés émaillé possible en option). Sol des pièces de services : Revêtement de sol vinylique collé. Aspect et teinte au choix dans la gamme sélectionnée. Plinthes bois peint. (Carrelage grés émaillé possible en option). Sol des rangements (selon plan) : Revêtement de sol vinylique. Aspect bois au choix dans la gamme sélectionnée. Plinthes bois peint. PEINTURE DANS LES APPARTEMENTS Plafonds : Peinture acrylique blanche mate en plafond de toutes les pièces. Murs et cloisons : Préparation «prêt à Tapissé «blanc mat dans toutes les pièces. Peinture acrylique blanche sur les boiseries, huisseries et plinthes bois. FAÏENCE MURALE Faïence blanche 20 x 20 cm dans les cuisines en ados de l évier sur 3 rangs de hauteur. Faïence décorative 20 x 25cm avec frise décorative, au choix dans la gamme sélectionnée : - Sur 3 cotés sur 1,20m de hauteur au-dessus de la baignoire dans la salle de bains - Sur 2,00m de hauteur à partir du sol sur les parois bordant la douche dans la salle de douche (selon plan) FINITIONS ET EQUIPEMENTS DES PARTIES COMMUNES Hall d entrée : Carrelage grès cérame fin vitrifié module 40 X 40 cm au sol. Tapis d entrée. Enduit mural décoratif et miroir selon projet de décoration de l Architecte. Faux plafond acoustique sur toute la surface nécessaire pour respecter la réglementation. Eclairage par spots ou appliques de chez SARLAM, THORN ou équivalent, commandés par détecteur de présence. SCCV AR Joliot Curie Gérant Sully Promotion 6 cours Victor Hugo Orléans 7

9 Boites aux lettres : Ensemble de boites à lettres laqué de chez SIRANDRE ou équivalent dans le hall d entrée. Circulations communes : Moquette velours tufté au sol, plinthes bois peint. Enduit structuré blanc ou toile peinte aux murs selon projet de décoration. Faux plafond acoustique sur toute la surface nécessaire pour respecter la réglementation acoustique. Eclairage par appliques ou spots de chez SARLAM, THORN ou équivalent, commandés par détecteur de présence. Escalier : Peinture de sol anti-poussière sur marches contre marches et paliers. Peinture acrylique blanche aux murs. Eclairage par appliques ou plafonniers de chez SARLAM ou équivalent commandé par détecteurs de présence. Local ordures ménagères : (en sous-sol ou extérieur au bâtiment selon plan) Local ordures ménagères avec sol traité en peinture anti-poussière. Hublot étanche commandé par interrupteur temporisé ou détecteur de présence. Robinet de puisage et siphon de sol. Local Vélos : (Intégré à rez de chaussée du bâtiment ou extérieur selon plan) Sol béton surfacé Hublot étanche commandé par interrupteur temporisé ou détecteur de présence. ASCENSEUR Ascenseur 630 kg, avec machinerie intégrée à la gaine, desservant tous les niveaux. Portes palière laquées à chaque niveau. Parois de cabine avec revêtement mural vinyle décoratif, miroir et éclairage encastré. Sol en pvc décoratif, plinthe aluminium anodisé. Panneaux de commande vertical. Appel bouton lumineux sur paliers. Appel de secours avec renvoi automatique sur un service d intervention pour dépannage. BALCONS AUX ETAGES Pour certains logements selon plan. Dalle béton ou dallettes gravillonnée sur plot. Prise de courant extérieure en façade JARDINS A USAGES PRIVATIFS Pour certains logements selon plan Engazonnement des jardins. Grillage de 1.20m de hauteur et haie végétale en séparation des jardins. Robinet d arrosage extérieur Prise de courant extérieure en façade Plantation diverses selon projet d aménagements extérieurs. SCCV AR Joliot Curie Gérant Sully Promotion 6 cours Victor Hugo Orléans 8

10 STATIONNEMENT Affectation selon les types de logement : Parking collectif en sous sol. - Sol béton surfacé avec incorporation de durcisseur de surface incolore. - Marquage au sol pour délimitation des emplacements de stationnement - Numérotation de chaque emplacement de stationnement. Place de stationnement extérieure - Sol traité en béton bitumineux - Marquage au sol pour délimitation des emplacements de stationnement - Numérotation de chaque emplacement de stationnement. AMENAGEMENTS EXTERIEURS ESPACES VERTS Accès véhicules et piéton depuis la rue traité en béton bitumineux. Cheminements piéton intérieurs à la résidence traité en stabilisé ou béton bitumineux selon projet d aménagements extérieurs Clôtures et portails : - Sur entrée de la résidence : Portillon accès piéton et portails accès véhicules en serrurerie laqué. Motorisation du portail accès véhicules commandée à distance par émetteur d onde. - Sur propriétés voisines : clôture grillagée en complément des clôtures existantes selon nécessité. Aménagement des espaces verts avec engazonnement, haies végétales et plantation d arbres, d arbustes, etc, selon projet d espaces verts et d aménagements extérieurs de l Architecte. SCCV AR Joliot Curie Gérant Sully Promotion 6 cours Victor Hugo Orléans 9