TOME 1 INSTRUMENTS FINANCIERS

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1 TABLE DES MATIÈRES PRÉFACE 5 SOMMAIRE 8 AVANT PROPOS 10 SIGLES ET ABRÉVIATIONS 14 LISTE DES TABLEAUX 16 INTRODUCTION : RÔLE ET ÉVOLUTION DE LA BOURSE 17 TOME 1 INSTRUMENTS FINANCIERS Préliminaire Notion d instruments financiers 36 PREMIÈRE PARTIE LES INSTRUMENTS FINANCIERS DE BASE TITRE 1 LES TITRES OU VALEURS MOBILIÈRES 43 LA FORME DES TITRES Le titre au porteur Le titre nominatif Le titre dématérialisé Les certificats représentatifs de titres 48 LES TITRES DE CAPITAL : ACTIONS ET PARTS 53 Section 1 Les différentes espèces de titres d associé Les titres représentatifs du capital social ou actions de capital Les titres non représentatifs du capital social ou parts bénéficiaires Les titres représentatifs du capital amorti : les actions de jouissance Régime fiscal 66 Section 2 Procédure d Émission Cadre législatif et réglementaire Modalités pratiques d émission des actions 78 Section 3 Les droits attachés aux titres conférant la qualité d associé Droits patrimoniaux Droits liés à la qualité d associé 100

2 382 / Table des matières Chapitre 3 LES TITRES DE CRÉANCE 103 Section 1 Caractéristiques générales de l obligation et de l emprunt obligataire Notion d obligation Unité de l emprunt et masse des créanciers Type d émission : privée ou publique Prix d émission et prix de remboursement Taux d intérêt facial et taux de rendement effectif Durée et modalités de remboursement Cas particulier : les obligations indexées sur l inflation Avantages et inconvénients d un placement en obligations Régime fiscal Les droits des obligataires 113 Section 2 Les obligations ordinaires d entreprise Notion Classification des obligations Procédure d émission 120 Section 3 Les bons de caisse Caractéristiques générales Les différents types de bons de caisse Procédure d émission 129 Section 4 Les euro- obligations (eurobonds) Notions générales Les différents types d euro- obligations Déroulement d une euro- émission 136 Section 5 Les titres de la dette publique Notions générales Caractéristiques des titres Procédure d émission Les primary dealers et les recognized dealers (en valeurs du trésor du royaume) 164 Section 6 Les billets de Trésorerie et les certificats de Dépôt Notions générales Procédure d émission Synthèse 177 Section 7 Les certificats immobiliers Caractéristiques générales Les différents types de certificats immobiliers Procédure d émission 184

3 Table des matières / 383 Chapitre 4 LES TITRES DONNANT DROIT À LA SOUSCRIPTION OU À L ACQUISITION DE VALEURS MOBILIÈRES 187 Section 1 Caractéristiques de ces titres Les obligations convertibles Les obligations avec droit de souscription Points communs aux obligations convertibles et aux obligations avec droit de souscription Les actions avec droit de souscription Les droits de souscription ou warrants Les warrants n entraînant pas la création de titres nouveaux 195 Section 2 Procédures d émission et de conversion Procédure d émission Procédure de conversion des obligations et d exercice des warrants Droits particuliers des détenteurs d obligations convertibles ou de droits de souscription Procédure particulière à l émission et à l exercice de warrants défensifs Procédure relative à l émission de warrants n entraînant pas la création de titres nouveaux 199 Chapitre 5 LES TITRES DES ORGANISMES DE PLACEMENT COLLECTIF 201 Section 1 Notions générales Grandes catégories d organismes de placement collectif Définition des OPCVM Gestion collective des épargnes individuelles et diversification Champ d application de la loi et titulaires des titres émis par les OPC Classification des organismes de placement collectif belges Régime fiscal des organismes de placement collectif 206 Section 2 Statut civil des OPC Dispositions de la loi Analyse comparative des définitions légales des différentes catégories d OPC 211 Section 3 Statut administratif des OPC Inscription et approbation de certaines décisions Fonctionnement Politique de placement Émission et commercialisation des parts Particularités de la sicaf immobilière Particularités des pricaf et des prifonds Particularités de la pricaf privée Organismes de placement collectif de droit étranger 250

4 384 / Table des matières Section 4 Revue des OPCVM Vue d ensemble de la gamme des OPCVM Illustration de la gamme classique des OPCVM Quelques OPCVM «hors gamme» Système de classification de risque des OPC Compartimentage de l OPC en fonction du profil de l épargnant- investisseur Attitude de l investisseur face aux OPCVM Performance 272 Section 5 Les organismes de placement collectif en créances La titrisation des créances Les organismes de placement collectif en créances de droit belge Les organismes de placement collectif en créances de droit étranger Les Collateralized Debt Obligations (CDO), produits issus de la seconde vague de titrisation 287 Section 6 Les trackers Définitions Marché primaire Marché secondaire : Next Track Valeur liquidative, prix de marché et arbitrage Avantages et inconvénients des trackers 293 TITRE 2 LES INSTRUMENTS DÉRIVÉS 295 LES FUTURES Nature et caractéristiques des contrats Objectifs des opérateurs sur futures Le système de marges Modalités de cotation et de liquidation des contrats de future 300 LES OPTIONS Nature et caractéristiques des contrats Objectifs des opérateurs sur options Les options classiques ou de première génération Les options exotiques ou de seconde génération Modalités de liquidation des contrats d option 332

5 Table des matières / 385 DEUXIÈME PARTIE LES INSTRUMENTS FINANCIERS HYBRIDES TITRE 1 LES INSTRUMENTS FINANCIERS HYBRIDES À CAPITAL PROTÉGÉ 337 OPC À CAPITAL PROTÉGÉ ET PARTICIPATION À LA HAUSSE DE L INDICE Participation non limitée totale ou partielle à la hausse de l indice Participation limitée à la hausse de l indice Obstacle légal Avantages et inconvénients des OPC à capital protégé 342 OPC À CLIQUET(S) Le cliquet «temps» Le cliquet «seuil» 344 Chapitre 3 OPC À CAPITAL PROTÉGÉ ET À RENDEMENT PRÉDÉTERMINÉ EN FONCTION DU NIVEAU ATTEINT PAR L INDICE 347 Chapitre 4 INDEX- LINKED BONDS 349 TITRE 2 LES INSTRUMENTS FINANCIERS HYBRIDES À CAPITAL NON PROTÉGÉ OU REVERSE CONVERTIBLE NOTES 351 REVERSE CONVERTIBLE NOTE SUR ACTIONS 353 REVERSE CONVERTIBLE NOTE SUR INDICE 355 Chapitre 3 REVERSE CONVERTIBLE NOTE AVEC CLAUSE KNOCK- IN OU CLAUSE KNOCK- OUT 357 TITRE 3 LES WARRANTS ET CERTIFICATS COMPLEXES 359 LES PRODUITS D INVESTISSEMENT Le certificat d indexation pure Le certificat à capital protégé Les certificats d «amélioration du rendement» 361

6 386 / Table des matières LES PRODUITS À EFFET DE LEVIER Le Warrant simple Le certificat d indexation inverse Le certificat «Spread» Le certificat «Digital à double barrière désactivante» Le certificat «Levier à barrière désactivante» 368 BIBLIOGRAPHIE 369 LISTE DES PRINCIPAUX TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES 373 INDEX ALPHABÉTIQUE 375 TABLE DES MATIÈRES 377