Le programme-cadre de développement des SADA

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1 4 Le programme-cadre de développement SADA L étude de cas ne saurait être complète sans présenter une méthode d élaboration programmes de développement SADA. Les sections suivantes montrent les étapes à suivre pour passer de l analyse-diagnostic d un système caractérisé par sa complexité et son hétérogénéité à la confection d un programme-cadre d investissements et de mesures susceptibles de consolider et de développer un SADA, et la présentation composantes du programme: les sous-programmes, les résultats et les interventions. L analyse problèmes et la construction scénarios ayant permis de définir la situation à atteindre et la stratégie à suivre, il s agit maintenant de mettre de l ordre parmi les nombreuses interventions qui auront été suggérées par les différents acteurs SADA et celles que l équipe aura identifiées comme nécessaires. Ce processus signifie qu il faut inscrire une liste de critères et de réalisations spécifiques dans un cadre cohérent et structuré (le programme-cadre de développement SADA) pour faciliter la compréhension du contenu, son acceptabilité par les institutions impliquées et, en dernier lieu, réaliser interventions proposées Qu'est-ce qu'un programme-cadre? Un programme-cadre de développement SADA d une ville est un ensemble cohérent et structuré d interventions dont les objectifs spécifiques sont liés à la réalisation d objectifs communs supérieurs intéressant l espace urbain ainsi que les zones extra-urbaines dont la ville dépend pour son approvisionnement alimentaire, ou à travers lesquelles transitent les aliments consommés en ville. Un programme-cadre est structuré en sous-programmes. Chaque sous-programme comprend un ou plusieurs groupes de résultats et donc d interventions nécessaires pour atteindre les résultats envisagés (voir tableau 11). L élaboration d un programme-cadre est un processus itératif et dynamique qui prévoit les étapes suivantes: l organisation par sous-programmes et par groupes de résultats; l analyse objectifs; l analyse stratégies; la spécification interventions; les propositions de révision politiques et stratégies externes. 4.1 L'élaboration du programmecadre Programmecadre Sousprogrammes Groupes de résultats Interventions Chapitre 4 : Le programme-cadre de développement SADA 83

2 Tableau 11 Un exemple de structuration d un programme-cadre en sous-programmes Sous-programme A: Aménagement marchés urbains Groupes de résultats: A1. Aménagement physique marchés urbains A2. Hygiène et sécurité A3. Gestion marchés Sous-programme B: Développement du commerce alimentaire au détail dans les nouvelles zones urbanisées Groupes de résultats: B1. Marchés libres au détail B2. Magasins privés B3. Formation commerçants B4. Législation et réglementation commerciale Sous-programme C: Formation cadres techniques institutions nationales et locales en matière de SADA Groupes de résultats: C1. Programmes de formation C2. Cours de formation Sous-programme D: Amélioration de l acheminement rural-urbain aliments Groupes de résultats: D1. Développement routier et transport alimentaire D2. Marchés ruraux de collecte D3. Conditionnement, stockage et transformation alimentaires Les sous-programmes et les groupes de résultats Les sous-programmes sont définis sur la base de critères généraux tels que la zone d intervention (zones urbaine et extra-urbaine), le type d intervention (les infrastructures, le renforcement institutionnel, etc.). Chaque sous-programme peut aussi être structuré par principaux résultats souhaités interventions à réaliser. Les résultats seront regroupés autour d aspects spécifiques communs. Le tableau 12 donne un exemple de structuration d un sousprogramme par résultats. Ce tableau montre qu un sous-programme peut aussi être structuré en fonction du temps prévu pour atteindre résultats, à court terme (moins de trois ans), moyen terme (de trois à six ans) et long terme (de six ans à dix ans). Des résultats partiels pourront aussi être planifiés. C est le cas, par exemple du groupe de résultats A1 «Aménagement physique marchés urbains» qui prévoit l aménagement de trois marchés urbains dans le court terme, et de tous les autres marchés urbains dans le moyen terme. Cet exercice permet aussi de vérifier la cohérence et l interdépendance opérationnelle et temporelle résultats attendus. 84 Guide méthodologique et opérationnnel aux SADA

3 Tableau 12 Un exemple d organisation d un sous-programme par résultats. Le sous-programme: A - «Aménagement marchés urbains» Groupe A1: Aménagement physique marchés urbains Moins de 3 ans Entre 3 et 6 ans De 6 à 10 ans Tous les marchés urbains existants seront réaménagés par interventions à bas coût et avec le concours commerçants Tous les marchés urbains disposeront d aires appropriées pour la charge et la décharge aliments. Groupe A2: Hygiène et sécurité Conditions d hygiène sur tous les marchés urbains sensiblement améliorées par une gestion adéquate ordures et la disponibilité de latrines et points d eau. Pratiques de débarquement, de transformation et de vente produits halieutiques et de la viande améliorées sur les marchés. Conditions de sécurité personnelle et produits sensiblement améliorées sur les marchés urbains, par la disponibilité de systèmes d éclairage et de services de vigilance. Commerçants utilisateurs marchés adéquatement informés sur la prévention et gestion incendies. Groupe A3: Gestion marchés Réglementation pour la gestion privée marchés et essais de gestion privée sur trois marchés urbains. Connaissances adéquates de gestion marchés acquises par les commerçants en charge de la gestion marchés urbains Tous les marchés urbains seront gérés par associations de commerçants privés, suivant critères de gestion mixte et privée. Informations disponibles sur les commerçants utilisateurs marchés et leurs activités commerciales pour la gestion adéquate marchés Augmentation revenus fiscaux de tous les marchés urbains par de nouvelles procédures et une meilleure gestion financière Chapitre 4 : Le programme-cadre de développement SADA 85

4 4.1.3 La relation entre les objectifs immédiats La formulation d un programme-cadre nécessite aussi la définition objectifs souhaités, c est-à-dire les différentes situations présentes à la fin d un programmecadre, d un sous-programme ou après avoir obtenu certains résultats (voir quelques exemples dans l encadré 4.1). Les objectifs sont identifiés à partir du diagnostic général, qui donne une vision globale de la situation actuelle et du scénario souhaité, ainsi que stratégies retenues pour y parvenir. Ces objectifs, appelés objectifs immédiats, doivent être formulés en termes de finalités et, dans la mesure du possible, en termes quantifiables ou vérifiables. Les objectifs immédiats doivent être orientés à chaque niveau vers la réalisation d un ou plusieurs objectifs immédiats du niveau supérieur (voir le tableau 13) La cohérence stratégies Chaque sous-programme suivra sa propre stratégie qui doit s inscrire dans la stratégie globale du programme-cadre (voir 3.5.2). La correspondance entre ces deux stratégies doit être vérifiée, comme le montre l exemple indiqué au tableau Les groupes de résultats Chaque groupe de résultats sera enfin élaboré suivant un schéma qui met en évidence les informations suivantes et leurs interrelations: la problématique; l objectif immédiat; l institution chef-de-file; les résultats attendus; les problèmes à résoudre; les principales interventions; la priorité; les bénéficiaires; les bénéficiaires; le temps de réalisation; les conditions préalables; les conditions complémentaires. Le tableau 15 donne un exemple explicatif tandis que le tableau 16 donne indications supplémentaires. Tableau 13 Le sous-programme A - «Aménagement marchés urbains» structuré par objectifs immédiats Objectif immédiat du sous-programme A la fin du sous-programme, tous les marchés urbains existants fonctionneront dans conditions logistiques, hygiéniques et de sécurité acceptables, grâce à une gestion saine et rationnelle assurée par les associations commerçants. q Groupe 1 Groupe 2 Groupe 3 Objectif immédiat groupes de résultats Les conditions infrastructures marchés seront améliorées. Les conditions d hygiène et de sécurité dans les marchés seront considérées acceptables par rapport aux normes officielles. Tous les marchés urbains fonctionneront suivant critères adéquats de gestion efficace. 86 Guide méthodologique et opérationnnel aux SADA

5 Tableau 14 Un exemple de vérification stratégies du programme-cadre et de chaque sous-programme Axes stratégiques généraux du programme-cadre 1. Dialogue entre secteurs public et privé; 2. collaboration effective interinstitutionnelle; 3. renforcement relations rurales-urbaines; 4. renforcement institutionnel pour améliorer les décisions de soutien aux opérateurs publics; 5. amélioration infrastructures existantes; 6. promotion d un cadre macroéconomique et réglementaire approprié pour le développement SADA; 7. privatisation activités et services liés aux SADA. Axes stratégiques du sous-programme «Aménagement marchés urbains» Dialogue entre secteurs public et privé (1); collaboration opérateurs privés à l élaboration et mise en œuvre du programme (1); interventions à bas coût pour l amélioration infrastructures existantes financées avec le concours financier commerçants bénéficiaires (5); responsabilisation opérateurs privés pour l entretien infrastructures (7); privatisation de la gestion marchés (7). Axes stratégiques du sous-programme «Amélioration de l acheminement rural-urbain aliments» Dialogue entre secteurs public et privé (1); collaboration effective interinstitutionnelle (2); renforcement relations rurales-urbaines (3); collaboration entre groupes privés (commerçants et transporteurs) (1)-(2); interventions à bas coût privilégiées et amélioration infrastructures existantes (5). Note: Les numéros entre parenthèses indiquent l axe stratégique du programme-cadre avec lequel la relation existe. Chapitre 4 : Le programme-cadre de développement SADA 87

6 Encadré 4.1 Exemples d objectifs immédiats Programme-cadre de développement SADA de la ville de. «A la fin du programme, l accès consommateurs de la ville de. aux denrées alimentaires sera amélioré en termes de prix, volume, variété et qualité, grâce à SADA plus performants et plus dynamiques qui autorisent coûts inférieurs d approvisionnement et de distribution, une meilleure appréciation opportunités de marché et une majeure capacité de gestion». «A la fin du programme, la ville de sera dotée d un réseau de marchés de gros et de détail moderne servant toutes les zones urbanisées en denrées alimentaires répondant aux besoins populations locales, en terme de quantité, variété, qualité et services, et à coûts reflétant SADA performants, efficaces et bien gérés». Sous-programme d aménagement marchés urbains «A la fin du sous-programme, tous les marchés urbains existants fonctionneront dans conditions logistiques, hygiéniques et de sécurité acceptables grâce à une gestion saine et rationnelle assurée par les associations commerçants». Sous-programme de formation cadres techniques institutions centrales et locales «A la fin du sous-programme, les compétences cadres techniques institutions centrales et locales auront été renforcées et développées de telle manière que les décisions et les interventions futures se baseront sur une appréciation techniquement solide problèmes concernant les SADA de la ville de.». Groupe de résultats: Marchés libres au détail «La disponibilité aliments dans les nouvelles zones urbanisées sera facilitée par la disponibilité d aires adéquatement aménagées et dans conditions hygiéniques appropriées». Intervention: construction d une route reliant le point A (zone de production de maïs) au point B (marché rural de collecte) «L intervention permettra l écoulement de la production de maïs de la zone A et sa concentration au marché de collecte dans la zone B, avant son transport vers le marché de gros de la ville». 4.2 La présentation du document relatif au programmecadre Les résultats de chaque étape de l élaboration du programme-cadre seront présentés suivant la structure proposée ci-après sous forme de fiches: fiche 1: le programme-cadre (tableau 16); fiche 2: un sous-programme (tableau 17); fiche 3: un sous-programme par groupes de résultats (tableau 18); fiche 4: le groupe de résultats par interventions (tableau 19). L ensemble fiches constitue le document du programme-cadre. 88 Guide méthodologique et opérationnnel aux SADA

7 Tableau 15 Un exemple d élaboration d un groupe de résultats Sous-programme: A - «Aménagement marchés urbains» Groupe de résultats: A3 - «Gestion marchés» Problématique: Les activités commerciales alimentaires se déroulent dans marchés urbains sous conditions extrêmement précaires qui sont souvent la cause de pertes élevées de produits, d insécurité personnelle et de problèmes de santé publique. Cette situation est due à une gestion inefficace et corrompue assurée par la municipalité de. Objectif immédiat: Tous les marchés urbains fonctionneront suivant critères adéquats de gestion efficace. Institution chef-de file: Municipalité Résultats attendus Problèmes à résoudre Principales interventions Priorité Bénéficiaires Institutions partenaires Temps de réalisation Conditions préalables Conditions complémentaires Réglementation pour la gestion privée marchés et essais de gestion privée sur trois marchés urbains. Les règles actuelles de gestion sont inadaptées aux besoins du commerce alimentaire et à formes de gestion mixte et privée. Proposition de révision réglementations. Proposition de révision de la législation existante. Essais de gestion privée et évaluation résultats sur trois marchés. Prioritaire. L état actuel marchés urbains est le résultat de l inadéquation de la réglementation qui ne permet pas une gestion adéquate, même s il y avait la volonté politique de bien les gérer. Directs: gestionnaires marchés. Indirects: tous les utilisateurs marchés. Ministère de l agriculture. Ministère de la santé. Ministère du commerce. Association consommateurs. Associations commerçants de gros et de détail. Court terme (réglementation: un an). Moyen terme (essais de gestion: 4 ans). Volonté politique. Autorisation permettant la gestion mixte marchés. Réglementation et législation spécifiques pour la gestion privée marchés urbains. Chapitre 4 : Le programme-cadre de développement SADA 89

8 Résultats attendus Meilleures connaissances de gestion marchés acquises par les commerçants en charge de la gestion marchés urbains. Tous les marchés urbains seront gérés par associations de commerçants privés, suivant critères de gestion mixte et privée. Problèmes à résoudre Les commerçants n ont aucune expérience de gestion marchés. Les marchés urbains actuels sont gérés par la municipalité. Cette forme de gestion est inefficace et est souvent cause de problèmes additionnels. Principales interventions Formation nouveaux gestionnaires marchés. Extension essais de gestion privée à tous les marchés Tableau 15 (suite) Un exemple d élaboration d un groupe de résultats Priorité Bénéficiaires Institutions partenaires Nécessaire. Directs: commerçants utilisateurs marchés. Associatio ns commerçants de gros et de détail. Ministère du commerce. Nécessaire. Directs: gestionnaires marchés. Indirects: Utilisateurs marchés Ministère de l agriculture. Ministère de la santé. Ministère du commerce. Association consommateurs. Associations commerçants de gros et de détail. Temps de réalisation Court terme: (nombre restreint de marchés) Moyen terme: (tous les marchés). Court terme: essais de gestion mixte. Moyen terme: extension de la gestion mixte et essais de gestion privée. Long terme: tous les marchés seront gérés sous forme privée. Conditions préalables Intérêt et disponibilité commerçants. Réglement ation adéquate pour la gestion privée marchés. Conditions complémentaires Implication adéquate commerçants privés. 90 Guide méthodologique et opérationnnel aux SADA

9 Tableau 16 Fiche 1: Le programme-cadre de développement SADA de la ville de... Antécédents et justification: (maximum 1000 mots) La situation à l origine du programme; le contexte socio-économique dans lequel va se dérouler le programme. Comment le programme s intègre-t-il dans les priorités de développement économique, social et politique? Stratégie générale du programme-cadre: (maximum 500 mots) Comment le programme-cadre va-t-il résoudre les problèmes identifiés? Comment le programme-cadre obtiendra-t-il les changements envisagés? Comment la stratégie du programme-cadre s articule-t-elle avec la stratégie actuelle plans de développement nationaux? Objectif(s) immédiat(s) du programme-cadre: (maximum 1000 mots) Quels sont les changements que le programme est censé apporter ou provoquer à court, moyen et long termes? Comment la réussite du programme sera-t-elle évaluée? Les politiques et les stratégies externes Quelles variations sont nécessaires dans les politiques et les stratégies nationales et sectorielles? (maximum 1000 mots) Liste sous-programmes envisagés Titre de chaque sous-programme. Objectifs immédiats de chaque sous-programme. Responsabilités institutionnelles Le Comité de suivi du programme: composition 32 et fonctions. Chapitre 4 : Le programme-cadre de développement SADA 91

10 Tableau 17 Fiche 2: Le sous programme «...» Antécédents et justification: (maximum 500 mots) La situation à l origine du sous-programme. Le contexte socio-économique dans lequel va se dérouler le sous-programme. Comment le sous-programme s intègre-t-il dans les priorités de développement économique, social et politique? Stratégie: (maximum 250 mots) Comment le sous-programme va-t-il résoudre les problèmes identifiés? Comment le sous-programme obtiendra-t-il les changements envisagés? Comment la stratégie du sous-programme s articule-t-elle avec la stratégie du programme-cadre? Objectif(s) immédiat(s): (maximum 500 mots) Quels sont les changements que le sous-programme est censé apporter ou provoquer à court, moyen et longue termes? Comment la réussite du sous-programme sera-t-elle déterminée? Durée prévue du sous-programme: Indiquer la durée, en mois, du sous-programme et sa structuration éventuelle à court, moyen et long termes. Groupes de résultats: Indiquer les groupes de résultats qui font partie du sous-programme et leur période de réalisation (en mois). Institutions chef-de-file: Indiquer l institution chef-de-file de chaque groupe de résultats. Un comité de suivi du sous-programme est-il souhaitable? Institutions partenaires: Indiquer les institutions censées collaborer directement à la mise en œuvre de chaque sous-programme. 92 Guide méthodologique et opérationnnel aux SADA

11 Tableau 18 Fiche 3: Un exemple de sous-programme «...» par groupes de résultats Groupe de résultats 1: «...» Moins de 3 ans Entre 3 et 6 ans De 6 à 10 ans Résultat 1.1 Résultat 1.2 Résultat 1.3 Résultat 1.4 Groupe de résultats 2: «...» Résultat 2.1 Résultat 2.2 Résultat 2.3 Chapitre 4 : Le programme-cadre de développement SADA 93

12 Tableau 19 Fiche 4: Le groupe de résultats par interventions Titre du sous-programme d appartenance: «...» Nom du groupe de résultats: «...» Problématique qu on espère résoudre avec la réalisation résultats de ce groupe: La situation à l origine et les problèmes spécifiques que les résultats doivent résoudre; le contexte socio-économique dans lequel les résultats indiqués devront être atteints. (maximum 250 mots) Objectif immédiat du groupe de résultats: Description générale de la situation souhaitée à la fin du groupe de résultats ; objectifs immédiats spécifiques du groupe de résultats. (maximum 250 mots) Institution chef-de file: A définir Résultats attendus Problèmes à résoudre Principales interventions Priorité Bénéficiaires Institutions partenaires Temps de réalisation Conditions préalables Conditions complémentaires Description et justification principaux résultats attendus. Description problèmes spécifiques auxquels sont liés les résultats. Lister les principales interventions nécessaires pour obtenir les résultats indiqués. Le résultat est: urgent; prioritaire; nécessaire; souhaitable. S il s agit d un résultat urgent ou prioritaire, donner une explication concise. Lister les bénéficiaires directs et indirects. Liste institutions publiques et privées censées collaborer avec l institution chef-de-file dans la mise en œuvre interventions. Indication du temps, en mois, nécessaire pour réaliser les résultats qui font partie de ce groupe, et leur répartition éventuelle sur le court, moyen et long termes. Liste et justification succincte éventuelle conditions préalables nécessaires. Liste et justification succincte éventuelle conditions complémentaires nécessaires. 94 Guide méthodologique et opérationnnel aux SADA