ADMINISTRATEUR INDEPENDANT OU EXTERNE UNE BELLE CARTE A JOUER! Benoît VANDERSTICHELEN Daniel LEBRUN
|
|
- Jean-Baptiste Larouche
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1
2 ADMINISTRATEUR INDEPENDANT OU EXTERNE UNE BELLE CARTE A JOUER! Benoît VANDERSTICHELEN Daniel LEBRUN 2
3 UNE CARTE À JOUER? Grâce à leurs aptitudes, les experts comptables et conseils fiscaux sont tout désignés pour un exercer un mandat d administrateur s ils ont suivi une formation spécifique. C est donc une carte à jouer! RAPPEL: LA NORME DÉONTOLOGIQUE ü Autorisation préalable de l Institut qui doit examiner si l exercice ne compromet pas l indépendance (même pour un renouvellement de mandat). ü Garanties d indépendance : 1. Ne pas détenir de droit de vote directement ou indirectement (conjoint, cohabitant, parent jusqu au deuxième degré); 2. Ne pas avoir exercé de mission dans la société depuis 2 ans au moins; 3. Avoir suivi une formation spécifique; 4. Avoir une couverture RC administrateur approuvée par l Institut 3
4 LE PROGRAMME D ENTREPRISE DE FORMATION A LA GOUVERNANCE La Gouvernance d entreprise est une discipline récente qui met fort en avant le rôle de l administrateur externe dans les entreprises. Ce rôle ouvre la porte à de nouvelles missions pour l expert comptable et nécessite une formation de base. Ce programme de formation est validé par un certificat d acquis professionnels pratiques délivré par l IEC 4
5 QU EST-CE QUE L EXPERT COMPTABLE PEUT OFFRIR AU DIRIGEANT DE PME COMME PROFESSIONNEL DU CHIFFRE? Ø De l expertise en matière financière, comptable, fiscale et en droit des sociétés; Ø De l expérience de l interdépendance de l économie; Ø La garantie de maintenir le niveau de son expertise par la formation permanente; Ø Un comportement qui répond aux standards les plus exigeants en matière d intégrité, d honnêteté et de loyauté compte tenu de la déontologie de la profession et du secret professionnel. 5
6 QU EST-CE QUE L EXPERT COMPTABLE PEUT OFFRIR AU DIRIGEANT DE PME COMME PROFESSIONNEL DU CHIFFRE? Ø Une formation spécifique pour exercer la fonction; Ø Une éthique et une discrétion pas de bavardage ni de constructions frauduleuses qui ne portent atteinte à la réputation de l entreprise; Ø La connaissance des procédures pour prévenir et/ou pour résoudre les conflits d intérêt entre l entreprise et lui-même; Ø Une compétence indiscutable pour la gouvernance financière de l entreprise. L expert comptable formé = personne idéale pour un mandat 6
7 PROGRAMME DES SÉMINAIRES 1 : La Gouvernance de l entreprise : 6 h 2 : La Gouvernance en Conseil : 1ére partie efficacité et règlement : 6 h 2ème partie Le cas des entreprises familiales : 2 h 3 : La Gouvernance légale : Normes et responsabilité : 6 h 4 : La Gouvernance stratégique et des risques de l entreprise: 8 h 5 : Gouvernance financière : les bases de dialogue avec l entreprise: 4h 6 : Contrôle de gestion et budgétaire : 6 h 7 : Gouvernance financière : approche entre administrateur (4 h) et approche avec les autres acteurs de l entreprise (4 h) 7
8 DEFINITIONS GOUVERNANCE Art de bien gouverner. GOUVERNANCE DE L ENTREPRISE Art de diriger, en se disciplinant pour respecter un ensemble de règles de fonctionnement et de bonnes pratiques mises en place par le conseil d administration afin d améliorer la performance de l entreprise (ou de l organisation). 8
9 SÉMINAIRE 1 LA GOUVERNANCE DE L ENTREPRISE But : Apprendre comment exercer au mieux son mandat d administrateur externe. Contenu : des outils concrets Un système et un cycle de gouvernance; Un calendrier ; Une armoire de gouvernance appliquée. Méthode : La séance propose une approche générale mais reste concrète grâce aux outils proposés. Des échanges de vues destinés à manier les outils sont organisés par l animateur. Durée : 6 h 9
10 SÉMINAIRE 2 (1ÈRE PARTIE) LA GOUVERNANCE AU SEIN DU CONSEIL D ADMINISTRATION But : Aider les futurs administrateurs à développer l efficacité de leur action au sein du CA. Contenu : 1. Les trois volets d une réunion: avant : La prise de connaissance des documents et la recherche d information, la réflexion préparatoire, évaluation de conflits d intérêt potentiel et les contacts avec le Président du CA ou le top management; pendant : L écoute, l échange d information et la prise de décision ; après : La prise de connaissance du suivi sans intervenir dans l opérationnel et les contacts avec le Président du CA ou le top management. 2. Le cas spécial de l entreprise en difficulté. 3. Le Règlement de gouvernance : proposition d un canevas et discussion. Méthode : La séance est aussi bien théorique que pratique et met les participants en situation pour apprendre à manier les outils d accompagnement: techniques de réunion et de gestion des conflits interpersonnels par la participation à des jeux de rôles (technique des ateliers-réalité). Durée : 6 h 10
11 SÉMINAIRE 2 (2 PARTIE) LA GOUVERNANCE AU SEIN DU CONSEIL D ADMINISTRATION D ENTREPRISES FAMILIALES ÈME But : Comprendre la spécificité de la gouvernance des CA d entreprises familiales et garder l indépendance d esprit. Contenu : Des praticiens de la gouvernance au sein d entreprises familiales exposeront la spécificité de celles-ci, très présentes dans le secteur des PME et commenteront certains outils utilisés plus spécifiquement dans leur environnement. Des spécificités sont entre autres ; la méfiance pour communiquer de l information sensible à des externes et volonté d être rassuré sur les qualités morales et professionnelles de candidat administrateur externe. Rassurer la famille que les administrateurs externes veulent le bien de l entreprise et donc la sauvegarde du patrimoine familial mêle en cas de difficulté. Méthode : Des témoignages d acteurs de terrain illustreront le vécu dans les différentes de la croissance et de la durée d entreprise familiale jusqu à la cotation en bourse. Durée : 2 h 11
12 SÉMINAIRE 3 (1ÈRE PARTIE) LA GOUVERNANCE LÉGALE : CADRE JURIDIQUE But : Connaître le cadre légal et les droits et devoirs de l administrateur et connaître les contours de la responsabilité civile ou pénale de la société ou de celle de l administrateur. Contenu : Des professionnels du droit (notaires et avocats), passent au crible abordent les statuts et autres documents juridiques qui engagent ou qui contraignent les administrateurs à différentes étapes et à différents moment de l année. Quelques moments à haut risque comme les restructurations d entreprises seront commentés. L expertise des professionnels du chiffre y sera souvent sollicitée Les droits et devoirs en terme de communication, dans et hors l assemblée générale, feront l objet d une attention particulière de même que celui des conflits d intérêt. Méthode : Sur base d exemple, découvrir les pièges mis en œuvre dans certaines PME dans lesquelles statuts, pactes, droits & devoirs ne sont pas toujours clairement définis ou illégaux. Durée : 6 h 12
13 SÉMINAIRE 3 (2 LA GOUVERNANCE ÈME PARTIE) LÉGALE : RESPONSABILITÉS But : Faire le point sur la couverture d assurance appropriée pour le conseil d administration et pour l administrateur. Contenu : Un professionnel de l assurance de responsabilité civile des administrateurs et des conseils d administration explique les risques rencontrés à l occasion de l exercice du mandat d administrateur et l importance d une bonne couverture de défense en justice. Méthode : Cas vécus et résumés de décisions judiciaires donnent l éclairage de la réalité par l exemple et font découvrir l importance d une appréciation juste des risques. Durée : 2 h 13
14 SÉMINAIRE 4 LA GOUVERNANCE L ENTREPRISE STRATÉGIQUE ET DES RISQUES DE Buts : Obtenir une meilleure compréhension de la stratégie des entreprises et des enjeux liés à ses ressources stratégiques; Apprendre à construire une stratégie claire en identifiant et d en analysant les ressources clés et les risques. Contenu : 1. La gestion des ressources : humaines, commerciales, financières, technologiques, organisationnelles et informationnelles sont passées en revue d un point de vue stratégique; 2. les risques fondamentaux et stratégiques pour des discussions constructives entre les administrateurs,compte tenu de la spécialité de chacun. Comment s assurer que les risques opérationnels sont bien évalués par le top management? Méthode : A préciser Durée : 8 h 14
15 SÉMINAIRE 5 LA GOUVERNANCE FINANCIÈRE : 1ÈRE PARTIE But : Apprendre à expliquer et à partager ses connaissances avec des collègues d un conseil d administration qui n ont pas le même niveau de compétence dans le domaine. Contenu : : Les «experts comptables sont amenés à dialoguer avec des acteurs (actionnaires, membres du Conseil, managers, ) qui n ont pas nécessairement d expertise en finance! Une méthode innovante pour faciliter votre dialogue avec les interlocuteurs est enseignée pour aborder en termes simplifiés les matières suivantes : les comptes annuels (bilan, comptes de résultats, annexes), ainsi que les notions de trésoreries et de liquidités. Méthode : Un exercice pratique sera proposé pour favoriser le partage d expériences entre les participants. Durée : 4 h 15
16 SÉMINAIRE 6 LA GOUVERNANCE FINANCIÈRE : CONTRÔLE DE GESTION ET BUDGÉTAIRE But : Disposer des informations qui doivent être contrôlées par le top management et les administrateurs pour suivre et évaluer l évolution de l entreprise et la pertinence des choix stratégiques. Contenu : 1. Partir de la comptabilité générale et analytique pour disposer d outils de contrôle de gestion et de contrôle budgétaire; 2. Optimiser l apport des experts comptables au sein de CA dans les matières du contrôle; 3. Alimenter les choix stratégiques de l entreprise et accompagner leur suivi financier. Méthode : Des cas concrets d application de contrôles financiers seront présentés et analysés avec les participants. Durée : 6 h 16
17 SÉMINAIRE 7 (1ÈRE PARTIE) LA GOUVERNANCE FINANCIÈRE : APPROCHE ENTRE ADMINISTRATEURS But : Mieux appréhender et maîtriser la gestion financière à long terme de l entreprise. Contenu : Une approche originale sera proposée pour accompagner l entreprise, depuis ses enregistrements comptables de base jusqu au calcul des Excédents de Valeur Ajoutée (EVA) générés par les différentes activités de l entreprise. Méthode : Différentes approches seront dialoguées avec les participants concernant l établissement des meilleures règles d évaluation des postes de bilan et de comptes de résultats ainsi que le calcul de rentabilité des investissements. Durée : 4 h 17
18 SÉMINAIRE 7 (2ÈME PARTIE) LA GOUVERNANCE FINANCIÈRE : APPROCHE POUR TOUS LES ACTEURS L ENTREPRISE DE But : Partager les informations financières avec les différentes acteurs de l entreprise Contenu : : Pour générer une bonne «Gouvernance financière», chaque acteur de l entreprise (actionnaires, membres du Conseil et managers) doit disposer d un ensemble d informations financières stratégiques qui lui sont spécifiques même si un même acteur peut souvent remplir plusieurs rôles! Méthode : Pour aider les «experts comptables» à accompagner l entreprise dans sa bonne gestion financière, quelques outils concrets seront proposés : une démarche budgétaire, une mise en place de trésoreries prévisionnelles et des «Tableaux de Gouvernance financière», Durée : 4 h 18
19
20 LE BESOIN DES ENTREPRISES Slide prévu après le slide 5 et provisoirement retiré Constat de départ : Grâce aux chiffres, les «experts comptables» sont les premiers conseillers au quotidien de l entreprise Quand l entreprise atteint une certaine taille, un conseil d administration est un organe qui apporte de la valeur et qui est un outil de progrès Que cherche le dirigeant de PME? Le développement de son entreprise et l optimalisation de ses ressources Pouvoir confronter sa vision à des personnes qui veulent le bien de l entreprise Méfiance à ouvrir l information sensible à des externes, volonté d être rassuré sur les qualités morales et professionnelles de candidat administrateur externe 20
www.thalesgroup.com GUIDE DE CONDUITE ÉTHIQUE DES AFFAIRES Conflit d Intérêts
www.thalesgroup.com GUIDE DE CONDUITE ÉTHIQUE DES AFFAIRES Conflit d Intérêts Sommaire Préface...p.3 Définition et types de conflit d intérêts...p.4 Comment identifier un conflit d intérêts...p.6 Exemples
Plus en détailCODE DE CONDUITE ET D ÉTHIQUE DES ADMINISRATEURS
CODE DE CONDUITE ET D ÉTHIQUE DES ADMINISRATEURS Référence : Type de politique : Références juridiques : Autres références : INTRODUCTION Gouvernance autonome Code des professions, Code civil du Québec
Plus en détailMaison du droit et de la médiation www.ville-stains.fr
www.ville-stains.fr SOMMAIRE page 4 INFORMATION ET ORIENTATION page 6 ACCES AU DROIT page 8 AIDE AUX VICTIMES page 10 MEDIATION page 12 ECRIVAIN PUBLIC page 14 LEXIQUE + NOS PARTENAIRES EDITO Pour la Municipalité,
Plus en détail2011 [GÉNÉRALITÉ SUR LES. DJIMBI TCHITEMBO Ariel STRUCTURES DES SOCIÉTÉS]
2011 [GÉNÉRALITÉ SUR LES DJIMBI TCHITEMBO Ariel STRUCTURES DES SOCIÉTÉS] Généralité sur les structures des sociétés En France, il existe différentes forment qui ont pour but de s adapter à leur environnement
Plus en détailCIRCULAIRE AUX ETABLISSEMENTS DE CREDIT N 2011-06. Objet : Renforcement des règles de bonne gouvernance dans les établissements de crédit.
Tunis, le 20 mai 2011 CIRCULAIRE AUX ETABLISSEMENTS DE CREDIT N 2011-06 Objet : Renforcement des règles de bonne gouvernance dans les établissements de crédit. Le Gouverneur de la Banque Centrale de Tunisie,
Plus en détailSTATUTS DE CONTACT PARIS ILE-DE-FRANCE
STATUTS DE CONTACT PARIS ILE-DE-FRANCE Chapitre 1 - BUT ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION Article 1 Il est fondé entre les adhérent-e-s aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet
Plus en détailPrésentation du programme de formations 2015
Présentation du programme de formations 2015 Mars / Avril 2015 Université Paris-Dauphine Eliane Rouyer-Chevalier, Cliff Sylvie Castello, Université Paris-Dauphine Bruno Oxibar, Université Paris-Dauphine
Plus en détailRÈGLES DE CONDUITE DE L ENTREPRISE D ASSURANCES
RÈGLES DE CONDUITE DE L ENTREPRISE D ASSURANCES 3 AVANT-PROPOS Le présent code de bonne conduite définit les règles auxquelles les entreprises d assurances ont souscrit à l égard de leurs nombreux interlocuteurs:
Plus en détailDOSSIER DOM-TOM DEFISCALISATION. Proposition d assistance pour la défense du collectif de victimes
DOSSIER DOM-TOM DEFISCALISATION Proposition d assistance pour la défense du collectif de victimes 1 Présentation du Cabinet 2 FIDAL : le plus grand cabinet d avocats français Fidal en un clin d oeil Date
Plus en détailCHARTE D ÉTHIQUE PROFESSIONNELLE DU GROUPE AFD
CHARTE D ÉTHIQUE PROFESSIONNELLE DU GROUPE AFD AVANT-PROPOS Établissement public, l Agence Française de Développement exerce une mission d intérêt public, principalement à l international. CHARTE D ÉTHIQUE
Plus en détailMaster Audit Contrôle Finance d Entreprise en apprentissage. Organisation de la formation
Master Audit Contrôle Finance d Entreprise en apprentissage Organisation de la formation Ce document a pour objet de présenter le contenu des cours des deux années du Master Audit Contrôle Finance d entreprise
Plus en détailLigne directrice du cours de perfectionnement pour les directrices et directeurs d école
Ligne directrice du cours de perfectionnement pour les directrices et directeurs d école Règlement 184/97 Qualifications requises pour enseigner Janvier 2005 This document is available in English under
Plus en détailLes grandes fonctions du tuteur
Agence Erasmus+ Jeunesse & Sport Les grandes fonctions du tuteur Ce document rend compte de travaux effectués en ateliers par les participants lors des sessions de formation de tuteurs SVE organisées depuis
Plus en détailQu est-ce qu un avis éthique pour le Comité d éthique de santé publique? sa structure, sa portée
Qu est-ce qu un avis éthique pour le Comité d éthique de santé publique? sa structure, sa portée Septembre 2003 Analyse et rédaction Lynda Bouthillier Agente de recherche et de planification socioéconomique
Plus en détailPlan de cours Programme de leadership en entreprise pour les conseillers juridiques d entreprise
Plan de cours Programme de leadership en entreprise pour les conseillers juridiques d entreprise Un juriste typique qui assume un rôle de juriste d entreprise est armé d une solide formation et expérience
Plus en détailLes planificateurs financiers
Les planificateurs financiers La nouvelle règlementation belge Par Christophe Steyaert Avocat Luxembourg, le 9 octobre 2014 1. Les objectifs de la nouvelle loi Ingénierie patrimoniale des «family offices»
Plus en détailDroit de rencontres. «La responsabilité du dirigeant d entreprise» Lionel ORBAN Firket, Brandenberg, Crahay, Pichault & Associés.
Droit de rencontres «La responsabilité du dirigeant d entreprise» Mai 2011 Lionel ORBAN Firket, Brandenberg, Crahay, Pichault & Associés I.- Introduction & rappels II.- La Loi-programme du 20 juillet 2006
Plus en détailRèglement intérieur du Conseil de surveillance
Règlement intérieur du Conseil de surveillance 1. Préambule...3 2. Rôle du Conseil de surveillance...4 2.1. Mission générale de contrôle permanent... 4 2.2. Rôle de vérification du bon exercice du pouvoir
Plus en détailCRITÈRES DE CHOIX D UN CONSEILLER
FINADOC www.finadoc.com et www.conseils-financiers.com Prendre de la hauteur de vue sur la finance et le patrimoine. De meilleures décisions en toute indépendance. CRITÈRES DE CHOIX D UN CONSEILLER Bureaux
Plus en détailLES RÉFÉRENTIELS RELATIFS AUX ÉDUCATEURS SPÉCIALISÉS
LES RÉFÉRENTIELS RELATIFS AUX ÉDUCATEURS SPÉCIALISÉS 1. RÉFÉRENTIEL PROFESSIONNEL D ÉDUCATEUR SPÉCIALISÉ 2. RÉFÉRENTIEL ACTIVITÉS 3. RÉFÉRENTIEL DE 4. RÉFÉRENTIEL DE CERTIFICATION 5. RÉFÉRENTIEL DE FORMATION
Plus en détailGroupe de travail. Renforcer la confiance mutuelle RAPPORT
Groupe de travail Renforcer la confiance mutuelle RAPPORT Les participants ont tous reçu une copie du rapport particulièrement riche du précédent groupe de travail. A l issue des rapports des représentantes
Plus en détailProgramme détaillé BTS MANAGEMENT DES UNITES COMMERCIALES. Objectifs de la formation. Les métiers. Durée des études DIPLÔME D ETAT
Objectifs de la formation Le BTS Management des unités commerciales a pour perspective de vous permettre de prendre la responsabilité de tout ou partie d une unité commerciale. Une unité commerciale est
Plus en détailCATALOGUE FORMATION LA FRANCHISE. L Académie de la Franchise L ACADEMIE DE. Le socle de vos savoir-faire, le tremplin de votre succès
CATALOGUE FORMATION L Académie de la Franchise Le socle de vos savoir-faire, le tremplin de votre succès L Académie de la Franchise L ACADEM LA FRANC L Acad de la F UTURS FRANCHIS FUTURS FRANCHISÉS DEVENIR
Plus en détailProposition n o 6 Abrogation de la cotisation supplémentaire. Résumé des faits
Proposition n o 6 Abrogation de la cotisation supplémentaire / Avril 2014 1 Proposition n o 6 Abrogation de la cotisation supplémentaire Résumé des faits Le Conseil d administration a décidé d imposer
Plus en détailCHAPITRE 1 : LA PROFESSION COMPTABLE
CHAPITRE 1 : LA PROFESSION COMPTABLE I. Organisation de la profession comptable Profession comptable Comptable s salariés Comptable s libéraux Comptable s publics A. Comptables salariés 1. La profession
Plus en détailSTATUTS DE l ASSOCIATION SPORTIVE ANTONY VOLLEY
STATUTS DE l ASSOCIATION SPORTIVE ANTONY VOLLEY Article 1 : Constitution et siège social Il est fondé, le 12 mai 1998, entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet
Plus en détailServices en ligne : Leader du conseil SICAV & FCP sur internet, Compte-titres, Assurance-vie
Choisir l avenir Distribution de produits financiers : Conseil et optimisation du patrimoine privé et professionnel Ingénierie Financière pour PME : Introduction en Bourse, levées de fonds, LBO Private
Plus en détailGUIDE DU CRÉATEUR D ENTREPRISE
GUIDE DU CRÉATEUR D ENTREPRISE 1 SOMMAIRE I. Cadrer votre projet 8 II. Financer votre projet 12 III. Choisir le cadre juridique de l exercice de votre activité 14 IV. Accomplir les formalités de création
Plus en détailCopropriété. Syndical en. Je veux entrer au Conseil Syndical
Copropriété Le Conseil Syndical en 10 Questions Je veux entrer au Conseil Syndical Association des Responsables de Copropriété 29, rue Joseph Python 75020 PARIS Tél. : 01 40 30 12 82 Fax : 01 40 30 12
Plus en détailCréer son propre emploi
Vous souhaitez voir intervenir, au sein de votre établissement, un de nos conseillers régionaux : prenez contact avec lui pour établir, ensemble, une proposition adaptée à vos besoins et à votre public.
Plus en détailLe Titre II «Investir» du projet de loi pour la croissance, l activité et l égalité des chances économiques a été adopté par l Assemblée nationale
EMMANUEL MACRON MINISTRE DE L ÉCONOMIE, DE L INDUSTRIE ET DU NUMERIQUE C o m m u n i q u é d e p r e s s e www.economie.gouv.fr C o m m u n i q u é d e p r e s s e Paris, le 15 février 2015 N 406 Le Titre
Plus en détailPRESENTATION GENERALE DU MASTER MAITRISE D OUVRAGE PUBLIQUE ET PRIVEE 1. Règlement des études
PRESENTATION GENERALE DU MASTER MAITRISE D OUVRAGE PUBLIQUE ET PRIVEE 1. Règlement des études Habilité par arrêté du Ministère français de l Enseignement Supérieur et de la Recherche, le Master «Maîtrise
Plus en détailUN AVOCAT PEUT-IL AGIR À TITRE DE COURTIER IMMOBILIER?
UN AVOCAT PEUT-IL AGIR À TITRE DE COURTIER IMMOBILIER? Par : Paul Mayer, du cabinet d avocats Fasken Martineau Les décisions récentes des tribunaux ont clairement démontré qu un avocat ne peut légalement
Plus en détailPlanification financière
Planification financière Introduction La planification financière couvre un large éventail de sujets et dans le meilleur des cas, elle les regroupe d une manière ordonnée et intégrée. Toutefois, vu qu
Plus en détailPRESENTATION GENERALE DU MASTER MAITRISE D OUVRAGE PUBLIQUE ET PRIVEE
PRESENTATION GENERALE DU MASTER MAITRISE D OUVRAGE PUBLIQUE ET PRIVEE 1. Règlement des études Habilité par arrêté du Ministère français de l Enseignement Supérieur et de la Recherche, le Master «Maîtrise
Plus en détailSAM/TES Samenwerken voor een meer rechtvaardige maatschappij Travailler ensemble pour une société plus juste
DESCRIPTIF DE VISION SAM/TES Samenwerken voor een meer rechtvaardige maatschappij Travailler ensemble pour une société plus juste Un centre d expertise en tant que balise pour le huissier de justice soucieux
Plus en détailCahier des charges pour le tutorat d un professeur du second degré
Cahier des charges pour le tutorat d un professeur du second degré Référence : Circulaire n 2010-037 du 25 février 2010 relative au dispositif d'accueil, d'accompagnement et de formation des enseignants
Plus en détailDécision du Haut Conseil du Commissariat aux Comptes
DECISION 2007-01 Décision du Haut Conseil du Commissariat aux Comptes Relative aux contrôles périodiques auxquels sont soumis les commissaires aux comptes Séance du 6 juillet 2007 Lors de la séance du
Plus en détailFAIRE APPEL À UN EXPERT
FAIRE APPEL À UN EXPERT Décembre 2011 Afin d être en mesure d exercer ses missions, le comité d entreprise dispose de nombreux moyens d information, notamment par les documents que doit lui communiquer
Plus en détailVersion consolidée AUTORITÉ DE CONTRÔLE PRUDENTIEL ----- Règlement intérieur du Collège. Chapitre 1 er Composition des formations
Version consolidée AUTORITÉ DE CONTRÔLE PRUDENTIEL ----- Règlement intérieur du Collège Article 1 er Chapitre 1 er Composition des formations Les membres composant le Collège restreint, les sous-collèges
Plus en détailOffice de réglementation des maisons de retraite. Conseil consultatif des parties prenantes Mandat
Conseil consultatif des parties prenantes Mandat Autorité : L (ORMR) est établi en tant que personne morale sans capital-actions en vertu de la Loi de 2010 sur les maisons de retraite. Le mandat de l ORMR
Plus en détailComment me protéger face aux risques liés à ma fonction de dirigeant d'entreprise?
Comment me protéger face aux risques liés à ma fonction de dirigeant d'entreprise? PASS RC des Dirigeants d'entreprise Prévention juridique ASSistance pénale d urgence Responsabilité Civile des Dirigeants
Plus en détailIII.2 Rapport du Président du Conseil
III.2 Rapport du Président du Conseil de Surveillance sur les procédures de contrôle interne et de gestion des risques Rapport du directoire rapports du conseil de surveillance 2012 1 Obligations légales
Plus en détailStatuts Association Ethno-médias Suisse
Statuts Association Ethno-médias Suisse (Version à l intention de l assemblée constituante du 1 ier nov. 2012) 0. MISSION Une bonne information et une participation sociale authentique des migrants et
Plus en détailUn contrat de respect mutuel au collège
Apprentissage du respect - Fiche outil 01 Un contrat de respect mutuel au collège Objectifs : Décrire une action coopérative amenant élèves et adultes à s interroger sur leurs propres comportements en
Plus en détailguide du copropriétaire
guide du copropriétaire 2 sommaire 6 Comment fonctionne la copropriété? 3 Edito 11 Vous êtes copropriétaires, vous devez... 14 Lexique 4 Qu est-ce que la copropriété? 12 Foire aux questions 10 La vie de
Plus en détailREFERENTIEL PROFESSIONNEL DES ASSISTANTS DE SERVICE SOCIAL
1 REFERENTIEL PROFESSIONNEL DES ASSISTANTS DE SERVICE SOCIAL DEFINITION DE LA PROFESSION ET DU CONTEXTE DE L INTERVENTION L assistant de service social exerce de façon qualifiée, dans le cadre d un mandat
Plus en détailCohésion d Equipe - Team Building
Public concerné : Cadres et cadres supérieurs. Cohésion d Equipe - Team Building Objectifs : Comprendre les mécanismes de fonctionnement d une équipe. Comprendre les rôles de chacun et le rôle de l encadreur.
Plus en détailAssemblée des États Parties
Cour pénale internationale Assemblée des États Parties Distr. : générale 29 octobre 2013 ICC-ASP/12/47 FRANÇAIS Original : anglais Douzième session The Hague, 20-28 novembre 2013 Rapport de la Commission
Plus en détailSOMMAIRE. Préambule. I. Les statuts : Chapitre I: De la dénomination. Article 1 : Création et dénomination Chapitre II:De l adresse
SOMMAIRE Préambule I. Les statuts : Chapitre I: De la dénomination II. Article 1 : Création et dénomination Chapitre II:De l adresse Article 2 : Le siége social Chapitre III: De l objet de l Association
Plus en détailN'imprimez ce document que si nécessaire. Protégez l'environnement. Principes de Conduite ÉTHIQUE. des affaires. SPIE, l ambition partagée
Protégez l'environnement. N'imprimez ce document que si nécessaire Principes de Conduite ÉTHIQUE des affaires SPIE, l ambition partagée Les ENGAGEMENTS de SPIE LES 10 PRINCIPES DIRECTEURS COMPORTEMENT
Plus en détailDes formations pour la prévention du stress et des performances managériales
Des formations pour la prévention du stress et des performances managériales Après dix ans de recherche, huit docteurs en Sciences Humaines ont conçu une méthode innovante au service du savoir-être et
Plus en détailP r o g r a m m e 2 0 1 5
Mise à jour août 2014 DIRIGER EN PME PMI P r o g r a m m e 2 0 1 5 REUNION D INFORMATION à Nantes : Le 21 novembre 2014 de 16h30 à 18h Contact : Elisabeth DELARBRE CLOITRE Laure GENDREAU Tél :02 40 44
Plus en détailSTATUTS DU COLLECTIF REGIONAL POUR L'ÉTUDE ET LE DEVELOPPEMENT DES INITIATIVES SOLIDAIRES CREDIS
MODIFICATION DES STATUTS DE CREDIS AG EXTRAORDINAIRE 18 NOVEMBRE 2014 STATUTS DU COLLECTIF REGIONAL POUR L'ÉTUDE ET LE DEVELOPPEMENT DES INITIATIVES SOLIDAIRES CREDIS Les présents statuts modifiés lors
Plus en détailNotre modèle d engagement
Notre modèle d engagement 1. EVALUER L évaluation des compétences que vous souhaitez améliorer implique un vrai échange entre nos deux équipes, et une étude plus approfondie des écarts et des actions préalablement
Plus en détailA S T J ASSOCIATION SUISSE DES TRADUCTEURS-JURÉS STATUTS TITRE I. Article 1 er
A S T J ASSOCIATION SUISSE DES TRADUCTEURS-JURÉS STATUTS TITRE I DÉNOMINATION - SIÈGE - DURÉE - BUT Article 1 er Sous le nom d «ASSOCIATION SUISSE DES TRADUCTEURS-JURÉS», il a été constitué une association,
Plus en détailCHARTE ETHIQUE ACHATS
Page : 1/5 CHARTE ETHIQUE ACHATS LES ENJEUX Les conflits d intérêts sont aujourd hui un thème essentiel du débat de société. Il convient de garantir l intégrité des achats et la saine concurrence entre
Plus en détailFORMATION INITIALE - STAGE AVOCAT -
FORMATION INITIALE - STAGE AVOCAT - DOSSIER DE PRESSE 8 juin 2010 Contacts presse : Stéphanie DUPERIE, assistante des relations presse / stephanie.duperie@justice.fr 05 56 00 10 38 Claire KELLER, Chef
Plus en détailStatuts de Paris Region Entreprises
Statuts de Paris Region Entreprises Article 1. Forme et dénomination TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES Il est institué entre les adhérents aux présents statuts et ceux qui y adhéreront, une Association
Plus en détailA propos de la médiation
A propos de la médiation La médiation, une démarche volontaire mais spécifique Si toute personne peut, en principe, être médiateur, il faut avoir suivi avec un succès une formation d'un minimum de 90 heures
Plus en détailProposition de Charte éthique de l élu-e pour un renouveau démocratique et la renaissance des pratiques politiques
Proposition de Charte éthique de l élu-e pour un renouveau démocratique et la renaissance des pratiques politiques Version du 23 février 2015, soumise à consultation publique jusqu au 15 avril 2015. N
Plus en détailSandra. «Un huissier de justice, c est un chef d entreprise» Huissière de justice (Actihuis) INFO PLUS A CONSULTER
Sandra Huissière de justice (Actihuis) «Je ne savais pas ce que je voulais faire. Enfin si, je savais que je ne voulais pas faire de Droit car j en avais une image trop rigide. Après mon Bac ES (ex B),
Plus en détailPrésenté par l Organisme d autoréglementation du courtage immobilier du Québec (OACIQ)
Mémoire présenté au ministère des Finances et de l Économie dans le cadre de la consultation faisant suite au dépôt du Rapport sur l application de la Loi sur les assurances et de la Loi sur les sociétés
Plus en détailLA PROFESSIONNALISATION DU COACHING EN ENTREPRISE :
LA PROFESSIONNALISATION DU COACHING EN ENTREPRISE : DECRYPTAGE ET TEMOIGNAGE Le coaching en entreprise est souvent source de questionnement sur différents aspects : quelles populations concernées? Dans
Plus en détail«PRATICIEN DU CHANGEMENT & PROFESSIONNEL DE LA RELATION»
«PRATICIEN DU CHANGEMENT & PROFESSIONNEL DE LA RELATION» PROMO 7 La formation au coaching QUI SOMMES-NOUS? Nous sommes des coachs professionnels, hommes et femmes, témoins et acteurs de l évolution des
Plus en détailRèglement intérieur. de la Commission de surveillance
Règlement intérieur de la Commission de surveillance L a loi du 28 avril 1816 dote la Caisse des Dépôts et Consignations d un statut particulier destiné à assurer à sa gestion une indépendance complète
Plus en détailFEDERATION EUROPEENNE DE FINANCES ET BANQUES ETHIQUES et ALTERNATIVES STATUTS
FEDERATION EUROPEENNE DE FINANCES ET BANQUES ETHIQUES et ALTERNATIVES Association Internationale Sans But Lucratif STATUTS Approuvé par l Assemblée Générale du 16/06/2015 Dénomination, but et objectif
Plus en détailLa boite à outils du dirigeant, Dispositif packagé ou modularisable en fonction des besoins
La boite à outils du dirigeant, Dispositif packagé ou modularisable en fonction des besoins Durée : Minimum 14h Maximum 182h (Ce choix permet de valider 10% du Titre de niveau II «chef d entreprise développeur
Plus en détailTransferts. Nombre de titres 33.599 Echéance maximale moyenne Cours moyen de la 86,38 transaction Prix d exercice moyen Montants 2.902.
VICAT Société Anonyme au capital de 62.361.600 euros Siège social : Tour MANHATTAN 6 place de l Iris 92095 PARIS LA DEFENSE CEDEX 057 505 539 RCS Nanterre NOTE D INFORMATION RELATIVE A L AUTORISATION DEMANDEE
Plus en détailGUIDE DE CONSOLIDATION D ÉQUIPE POUR LES ÉQUIPES DE SOINS PRIMAIRES DE L ONTARIO
GUIDE DE CONSOLIDATION D ÉQUIPE POUR LES ÉQUIPES DE SOINS PRIMAIRES DE L ONTARIO Janvier Module 2009 10 : Gérer les conflits Modifié en décembre 2010 Révisé en décembre 2012 Révisé en décembre 2012 1 Objectif
Plus en détailPROGRAMME DÉTAILLÉ DU BTS MUC
PROGRAMME DÉTAILLÉ DU BTS MUC I - Gestion de la relation commerciale MODULE 1 : LA RELATION COMMERCIALE ET SON CONTEXTE La relation commerciale et les unités commerciales L unité commerciale physique La
Plus en détailPolitique de gestion contractuelle de la SHDM
Politique de gestion contractuelle de la SHDM Adoptée par les membres du conseil d administration le 22 octobre 2013 Direction des affaires juridiques et corporatives Politique de gestion contractuelle
Plus en détailSociété Anonyme au capital de 1.253.160 Euros Siège Social : 57 rue Saint-Cyr 69009 LYON 402 002 687 R.C.S.Lyon
Société Anonyme au capital de 1.253.160 Euros Siège Social : 57 rue Saint-Cyr 69009 LYON 402 002 687 R.C.S.Lyon Note d'information établie à la suite de la décision du Conseil d Administration du 8 décembre
Plus en détailLa responsabilité professionnelle des ingénieurs et architectes
La responsabilité professionnelle des ingénieurs et architectes Association des ingénieurs-conseils du Québec 8 février 2012 Me John G. Murphy, associé directeur Groupe Construction, ingénierie, cautionnement
Plus en détailRapport du Président du Conseil d'administration
SOCIETE ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ETRANGERS A MONACO (S.B.M.) Société anonyme monégasque au capital de 18 160 490 euros Siège social : Monte-Carlo - Place du Casino, Principauté de Monaco
Plus en détailFormation Conseil - Recrutement
Gobbelsrode 42, 3220 HOLSBEEK. Tél: 016/62.35.22 info@amvr.be www.amvr.be Formation Conseil - Recrutement Formation Points de départ : Notre objectif principal est de contribuer au succès de votre entreprise.
Plus en détailDans le cadre du décret Education Permanente. La Plate-forme francophone du Volontariat présente : ANALYSE. (11 074 signes espaces compris)
1 Dans le cadre du décret Education Permanente La Plate-forme francophone du Volontariat présente : ANALYSE (11 074 signes espaces compris) Le volontariat et ses limites dans le secteur social et des soins
Plus en détailACTEURS DE LA DÉFENSE ET FACTEURS DE SÉCURITÉ
INSTITUT DE MANAGEMENT PUBLIC ET GOUVERNANCE TERRITORIALE 21 RUE GASTON DE SAPORTA 13100 AIX EN PROVENCE DIPLOME UNIVERSITAIRE (DU) ACTEURS DE LA DÉFENSE ET FACTEURS DE SÉCURITÉ OBJECTIFS Faire comprendre
Plus en détailLe conseil d enfants La démocratie représentative à l école
Le conseil d enfants La démocratie représentative à l école Le conseil d école des enfants est un moment privilégié durant lequel les enfants deviennent acteurs au sein de leur école, en faisant des propositions
Plus en détailSCPI Renovalys 3. Editorial. SCPI Malraux à capital fixe Bulletin trimestriel d information n 11 Mars 2014
SCPI Malraux à capital fixe Bulletin trimestriel d information n 11 Mars 2014 Editorial Les dernières données statistiques sur le marché locatif révèlent finalement que les loyers ont globalement augmenté
Plus en détailCAHIER DES CHARGES DE L APPEL A PROJETS REGIONAL «INNOVATION» SESSION PLENIERE DES 19 ET 20 JUIN 2014
CAHIER DES CHARGES DE L APPEL A PROJETS REGIONAL «INNOVATION» I.Contexte : Convaincue de l intérêt stratégique de l innovation pour le renforcement de la compétitivité des entreprises, la a lancé un appel
Plus en détailLE MÉTIER DE CONSULTANT Principes, méthodes, outils
Patrice Stern Patricia Tutoy LE MÉTIER DE CONSULTANT Principes, méthodes, outils Cinquième édition Éditions d Organisation, 1995, 1997, 1998, 2001, 2003 ISBN : 2-7081-2899-X STYLES DE CONSULTANTS ET TYPES
Plus en détailProgramme de formation. «S organiser à plusieurs pour développer et mettre en œuvre son projet artistique»
Intitulé de la formation Programme de formation «S organiser à plusieurs pour développer et mettre en œuvre son projet artistique» Organisateur Organisme de formation : ARMETI : Email : armetiformations@gmail.com
Plus en détailLES 11 COMPÉTENCES CLÉ DU COACH SELON LE RÉFÉRENTIEL ICF OBJECTIFS CERTIFICATION PRINCIPES ET ORIENTATIONS
ACTIVISION Coaching : un cursus de formation complet accrédité ICF pour acquérir les compétences et la posture du coach professionnel. Une formation professionnelle, pour des professionnels, par des professionnels.
Plus en détailProgramme des candidats de la Nouvelle-Écosse PCNÉ 130 Secteur agroalimentaire Formulaire de demande
Programme des candidats de la Nouvelle-Écosse PCNÉ 130 Secteur agroalimentaire Formulaire de demande Veuillez vous référer au Guide de demande du Programme des candidats de la Nouvelle-Écosse pour le volet
Plus en détailProcès-verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire du 4 février 2012
Procès-verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire du 4 février 2012 Le 4 février 2012, à l Isle-Adam (95290), Maison de l Amitié, 44, avenue de Paris, les membres de l association «Initiatives et Actions
Plus en détailFonctionnement du secteur médico-social. Gouvernance associative
Fonctionnement du secteur médico-social DA1 S adapter aux mutations du secteur médico-social 50 DA2 Mieux comprendre les enjeux de la tarification des établissements et services 50 Gouvernance associative
Plus en détailCODE DES RELATIONS BANQUES TPE/PME
CODE DES RELATIONS BANQUES TPE/PME MAI 2006 LES ARTICLES > ARTICLE 1 ER périmètre et objectifs page 2 > ARTICLE 2 soutien de l esprit d entreprise en favorisant la création ou la reprise d entreprises
Plus en détailLes missions de l expert-comptable
Les modalités d exercice de la profession 85 Les missions de l expert-comptable Missions comptables Missions d assurance sur les comptes complets historiques Audit d états financiers contractuel Examen
Plus en détailIntroduction 5. larcier 347
TABLE DES MATIÈRES Introduction 5 Chapitre I L accès à la profession : l autorisation d établissement 7 Section 1. Le champ d application de la loi d établissement 8 A. Les personnes nécessitant une autorisation
Plus en détailCODE DE CONDUITE DES AGENTS IMMOBILIERS CHARTE DE DÉONTOLOGIE
CODE DE CONDUITE DES AGENTS IMMOBILIERS ET CHARTE DE DÉONTOLOGIE 26 AVENUE VICTOR HUGO 75116 PARIS Tél.: 01-53-64-91-91 Fax.: 01-53-64-91-92 www.snpi.com PRÉAMBULE Le SNPI, organisme professionnel national
Plus en détailGuide d utilisation en lien avec le canevas de base du plan d intervention
Guide d utilisation en lien avec le canevas de base du plan d intervention Guide d utilisation en lien avec le canevas de base du plan d intervention À moins d indications contraires, toutes les définitions
Plus en détailSYNERGIE Société Anonyme au capital de 121.810.000 euros 11 Avenue du Colonel Bonnet 75016 PARIS 329 925 010 RCS PARIS
SYNERGIE Société Anonyme au capital de 121.810.000 euros 11 Avenue du Colonel Bonnet 75016 PARIS 329 925 010 RCS PARIS REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA SOCIETE SYNERGIE Approuvé par
Plus en détailVu le Code monétaire et financier, notamment ses articles L. 612-23-1, R. 612-29-3 et R. 612-29-4 ;
AUTORITÉ DE CONTRÔLE PRUDENTIEL ET DE RÉSOLUTION ----- Instruction n 2015-I-02 relative au formulaire de nomination ou de renouvellement de dirigeant des organismes du secteur assurance L Autorité de contrôle
Plus en détailStatuts de «pr suisse»
Statuts de «pr suisse» Art. 1 L'Association Sous le nom «Association Suisse de Relations Publiques», «Schweizerischer Public Relations Verband», «Associazione Svizzera di Relazioni Pubbliche», «Swiss Public
Plus en détailAvec mes fournisseurs, je préfère être bien accompagné et régler mes litiges à l amiable.
Avec mes fournisseurs, je préfère être bien accompagné et régler mes litiges à l amiable. Avec les juristes d Allianz 70 % des litiges trouvent une solution à l amiable. Protection Juridique Une assurance
Plus en détailRappel chronologique. Projet de loi présenté au Conseil des ministres du 26 juin 2013. Loi votée les 20 et 21 février 2014.
Information Atelier PLH Grand Avignon 7 octobre 2014 Rappel chronologique Projet de loi présenté au Conseil des ministres du 26 juin 2013. Loi votée les 20 et 21 février 2014. Décision du Conseil constitutionnel
Plus en détailNORME INTERNATIONAL D AUDIT 550 PARTIES LIEES
Introduction NORME INTERNATIONAL D AUDIT 550 PARTIES LIEES (Applicable aux audits d états financiers pour les périodes ouvertes à compter du 15 décembre 2009) SOMMAIRE Paragraphe Champ d application de
Plus en détailPOLITIQUE DE GESTION CONTRACTUELLE
Résolution CM13 0552 du conseil municipal le 17 juin 2013 et Résolution CG13 0246 du conseil d agglomération du 20 juin 2013 CONTEXTE L article 573.3.1.2 de la Loi sur les cités et villes oblige les municipalités
Plus en détail