A. Crédit d impôt. Subventions. Chaudières à granulés de bois

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1 Subventions A. Crédit d impôt Chaudières à granulés de bois Toutes les chaudières ÖkoFEN sont labélisées Flamme verte selon les critères de la Norme NF EN et sont donc éligibles aux crédits d impôt. Pour bénéficier du crédit d impôt, il suffit de faire figurer le n de certification flamme verte correspondant à votre modèle de chaudière (voir page suivante) sur la déclaration de revenus. Kits solaires Tous les kits solaires ÖkoFEN référencés ci-après (voir page ô Solaire) répondent aux critères de performance du Label ô solaire délivré par l organisation ENERPLAN. Ces kits sont donc éligibles au crédit d impôt. Pour bénéficier du crédit d impôt, il suffit de faire figurer sur votre déclaration le numéro de référence ô solaire correspondant à votre kit (voir pages suivantes : ô solaire). Ces kits sont intégralement éligibles au crédit d impôt. Autorisation: contrôle et autorisation: NL Rev.:05 Date de rév: 04/2011 Page 1

2 Subventions B. Eco-prêt à taux 0 L'éco-prêt à taux 0 permet de financer les travaux d'économies d'énergie et leurs éventuels frais induits. Il permet de financer l'installation d'un chauffage à granulés ÖkoFEN, dans le cadre de la réalisation d un bouquet de travaux, c'est-à-dire au moins 2 travaux parmi : l'isolation performante de la toiture l'isolation performante des murs donnant sur l extérieur l isolation performante des fenêtres et portes donnant sur l extérieur l installation ou remplacement d un chauffage ou d une production d eau chaude sanitaire l installation d un chauffage utilisant les énergies renouvelables l installation d une production d eau chaude sanitaire utilisant les énergies renouvelables Le PTZ peut donc financer l'installation d'une chaudière ÖkoFEN couplée à un chauffe-eau solaire ÖkoFEN ou un PELLAQUA, l'ensemble constituant un bouquet de travaux à lui tout seul. Le prêt permet de financer jusqu'à de travaux pour la réalisation de 3 travaux parmi la liste du «bouquet». Si seuls 2 travaux sont réalisés, le montant du PTZ est plafonné à La durée de remboursement est de 10 ans, avec possibilité de réduire ou d'allonger la durée de 1 à 15 ans. Il est cumulable avec les aides de l'agence Nationale de l'habitat (ANAH) et des collectivités territoriales et le prêt à taux 0 octroyé pour les opérations d'acquisitionrénovation. En pratique, il vous sera accordé par une des banques partenaires (les principales banques françaises) sur le même mode qu'un prêt classique. Autorisation: contrôle et autorisation: NL Rev.:05 Date de rév: 04/2011 Page 2

3 Subventions Pour cela, vous devez faire remplir un formulaire type de devis de travaux par l entrepreneur que vous aurez choisi. Vous pouvez télécharger ce formulaire sur à la rubrique «subventions». L établissement bancaire attribue l éco-prêt à taux zéro dans les conditions classiques d octroi de prêt. Dès attribution du prêt, le demandeur a deux ans pour réaliser ses travaux. Au terme des travaux, il devra retourner voir la banque muni du formulaire type «factures» et des factures acquittées. A noter qu il convient dans le formulaire type «devis» de préciser la classe de la chaudière : les chaudières ÖkoFEN sont toutes de classe 3. Conditions d éligibilité : L éco-prêt à taux zéro concerne, sans condition de ressources : les propriétaires occupants les propriétaires bailleurs les sociétés civiles (uniquement celles non soumises à l impôt sur les sociétés dont au moins l un des associés est une personne physique) ; Le logement doit avoir été achevé avant le 1er janvier 1990 et être utilisé ou destiné à être utilisé en tant que résidence principale. Le logement peut être une maison individuelle ou en copropriété. Dans ce dernier cas, l éco-prêt à taux zéro peut financer les travaux sur les parties communes et les parties privatives du logement. Un seul éco-prêt à taux zéro sera accordé par logement. C. Cumul crédits d impôts et Eco-prêt à taux 0 Le crédit d impôt n est pas cumulable avec l éco-prêt à taux zéro. Autorisation: contrôle et autorisation: NL Rev.:05 Date de rév: 04/2011 Page 3

4 RETOUR SOMMAIRE Tableau instruit par : M. MUSSO ÖKOFEN mis à jour : 05/10/2010 Modèles Ref Combustible Type de combustion (montante ou inversée) Puissance nominale (kw) RENDEMENT EMISSIONS classe Valeur classe Valeur* (mg/nm 3 à 10%d'O 2) (%/PCI) CO COV poussières Certification (n PV d'essai) PELLEMATIC système d'extraction par vis PE PE08 PELLETS Montante , BLT n 010/05 PE PE12 PELLETS Montante , ,5 16 BLT n 011/05 PE PE15 PELLETS Montante , BLT n 011/05 PE PE20 PELLETS Montante , BLT n 011/05 PE PE25 PELLETS Montante , BLT n 012/05 PE PE32 PELLETS Montante , BLT n 012/05 système d'extraction pneumatique PES PES12 PELLETS Montante , ,5 16 BLT n 011/05 PES PES15 PELLETS Montante , BLT n 011/05 PES PES20 PELLETS Montante , BLT n 011/05 PES PES25 PELLETS Montante , BLT n 012/05 PES PES32 PELLETS Montante , BLT n 012/05 PES PES36 PELLETS Montante , BLT n 028/07 PES PES48 PELLETS Montante , BLT n 028/07 PES PES56 PELLETS Montante BLT n 028/07 PELLEMATIC PLUS, chaudière à condensation système d'extraction par vis PEK PEK12 PELLETS Montante ,5 10 PEK PEK15 PELLETS Montante , ,5 13 BLT n 023/0 5 PEK PEK20 PELLETS Montante , ,5 13 BLT n 023/0 5 PEK PEK25 PELLETS Montante , BLT n 024/05 PEK PEK32 PELLETS Montante , BLT n 024/05 système d'extraction pneumatique PESK PESK12 PELLETS Montante BLT n 023/05 PESK PESK15 PELLETS Montante , ,5 13 BLT n 023 /05 PESK PESK20 PELLETS Montante , ,5 13 BLT n 023 /05 PESK PESK25 PELLETS Montante BLT n 024/05 PESK PESK32 PELLETS Montante , BLT n 024/0 5 PELLEMATIC SMART, ballon avec brûleur granulé à condensation intégré système d'extraction pneumatique SMS SMS39 PELLETS Montante 3, <1 7 BLT n 023/10 SMS SMS60 PELLETS Montante <1 14 BLT n 023/10 SMS SMS78 PELLETS Montante 7, , <1 21 BLT n 024/1 0 SMS SMS39SOL PELLETS Montante 3, <1 7 BLT n 023/1 0 SMS SMS60SOL PELLETS Montante <1 14 BLT n 023/10 SMS SMS78SOL PELLETS Montante 7, , <1 21 BLT n 02 4/10 système d'extraction manuel SM SM39 PELLETS Montante 3, <1 7 BLT n 023/10 SM SM60 PELLETS Montante <1 14 BLT n 023/10 SM SM78 PELLETS Montante 7, , <1 21 BLT n 024/10 SM SM39SOL PELLETS Montante 3, <1 7 BLT n 023/10 SM SM60SOL PELLETS Montante <1 14 BLT n 023/10 SM SM78SOL PELLETS Montante 7, , <1 21 BLT n 024/ 10

5 LISTE CESI Okofen / Okofen 45 route d'apremont BARBERAZ France - Tel : Fax : GAMME : CESI Nombre produits : 6 installation à circulation forcée, à stockage séparé et à capteurs remplis en permanence capteur plan (a = sur-toiture ; i = intégré) Solar Keymark 011-7S145 F et 011-7S146 F Nature de l'appoint Volume Ballon (l) Surf capteur (m²) Modèle Référence ENERPLAN Hydraulique 200 2,02 CESI 200 H 1a CESI 09 / Hydraulique 300 4,04 CESI 300 H 2i CESI 09 / Hydraulique 300 6,06 CESI 300 H 3i CESI 09 / Hydraulique 500 6,06 CESI 500 H 3i CESI 09 / Hydraulique 500 8,08 CESI 500 H 4i CESI 09 / Hydraulique 200 2,02 CESI 200 H 1i CESI 09 / GAMME : CESI Nombre produits : 3 installation à circulation forcée, à stockage séparé et à capteurs remplis en permanence Capteur plan Solar Keymark 011-7S145 F et 011-7S146 F Nature de l'appoint Volume ballon (l) Surf capteur (m²) Modèle Référence ENERPLAN Hydraulique 300 4,04 Pellaqua 300 H 2a CESI 07 / Hydraulique 300 6,06 Pellaqua 300 H 3a CESI 07 / Hydraulique 500 6,06 Pellaqua 500 H 3a CESI 07 / Dispositifs d appoint Appoint électrique : l appoint est assuré au moyen d une résistance électrique intégrée au ballon de stockage solaire Appoint hydraulique : l appoint est assuré au moyen d un échangeur intégré au ballon de stockage solaire et raccordé à une chaudière Appoint mixte : l appoint est assuré au moyen d un échangeur pendant les périodes de l année où la chaudière est en fonctionnement et par un appoint électrique pendant les périodes où la chaudière est arrêtée Les chauffe-eau solaires qui ne comportent aucun de ces dispositifs sont des chauffe-eau sans appoint Page 1/1

6 LISTE SSC Okofen / Okofen 45 route d'apremont BARBERAZ France - Tel : Fax : GAMME : Pellaqua Nombre produits : 8 Capteur plan Solar Keymark n 011-7S145 F et 011-7S146 F Modèle Vol ECS Vol chauffage Surface capteurs Surface capteurs (L) (L) mini (m²) maxi (m²) Référence ENERPLAN Pellaqua 801 H Instantané 820 8,07 14,13 SSC 07 / Pellaqua 601 H Instantané 600 8,07 10,09 SSC 08 / Pellaqua 1001 H Instantané ,11 18,16 SSC 08 / Pellaqua 1501 H Instantané ,13 24,22 SSC 08 / Pellaqua 801 H intégré Inst 820 8,07 14,13 SSC 09 / Pellaqua 601 H intégré Inst 600 8,07 10,09 SSC 09 / Pellaqua 1001 H intégré Inst ,11 18,16 SSC 09 / Pellaqua 1501 H intégré Inst ,13 24,22 SSC 09 / Précisions sur le listing : - Volume ECS : volume requis pour la production d eau chaude sanitaire - Volume chauffage : Volume du ballon tampon pour le chauffage - Superficie mini et maxi : surface d entrée de capteurs minimum et maximum autorisée pour le modèle en question - Instantané : production instantanée d eau chaude sanitaire sans stockage Page 1/1

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