Bilan d émissions de GES Clinique Belledonne Saint Martin d Hères (38)
|
|
- Blanche Céline Blanchard
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Bilan d émissions de GES Clinique Belledonne Saint Martin d Hères (38) Application du décret du 11 juillet 2011 relatif au bilan des émissions de GES. Format de restitution conforme à l Annexe 3 de la Méthode pour la réalisation des bilans d émissions de Gaz à Effet de Serre (Cf. : version 2, mise en ligne le 27 avril 2012). 1. Description de la personne morale concernée Raison sociale : Clinique Belledonne Code NAF : 8610Z Code SIREN : & numéros de SIRET associés à la personne morale : - Site de la Clinique BELLEDONNE, n SIRET Clinique : 279 lits sur m² incluant les bureaux. - Site de la Cuisine centrale et la blanchisserie, n SIRET Cuisine et Blanchisserie pour la Clinique Belledonne et la Clinique des Alpes. Préparation d environ 1000 repas par jour. Adresse (siège personne morale) : 83 avenue Gabriel Péri Saint Martin d Hères Nombre de salariés total (selon article du Code du Travail *) : 548,54 équivalents temps plein Description sommaire de l activité : Activités hospitalières pour le site principal se trouvant sur la commune de Saint Martin d Hères. Photographie et plan des bâtiments Bilan GES Clinique Belledonne Année 2011v1.doc page 1 / 10
2 Bilan GES Clinique Belledonne Année 2011v1.doc page 2 / 10
3 Blanchisserie et cuisine centrale située dans un bâtiment à quelques centaines de mèters de la clinique sur la commune de Saint Martin d Hères. Mode de consolidation : contrôle financier o / contrôle opérationnel x Ici entre les deux approches, l approche est identique en terme de résultat (pas de biens ou d activités loués). Nota : concernant l approche contrôle financier ou contrôle opérationnel, Cf. 6.1 de la méthode publiée sur le site du Ministère du Développement Durable ( Schéma des périmètres organisationnels de la Personne Morale retenu : Les 2 sites précédemment cités sont entièrement pris en compte dans notre périmètre organisationnel, selon le mode de consolidation ci-avant. Il n y a pas de doubles-comptes entre les sites. * Article L du Code du Travail (modifié par la LOI n du 20 août art. 3) : Pour la mise en oeuvre des dispositions du présent code, les effectifs de l'entreprise sont calculés conformément aux dispositions suivantes : 1 Les salariés titulaires d'un contrat de travail à durée indéterminée à temps plein et les travailleurs à domicile sont pris intégralement en compte dans l'effectif de l'entreprise ; 2 Les salariés titulaires d'un contrat de travail à durée déterminée, les salariés titulaires d'un contrat de travail intermittent, les salariés mis à la disposition de l'entreprise par une entreprise extérieure qui sont présents dans les locaux de l'entreprise utilisatrice et y travaillent depuis au moins un an, ainsi que les salariés temporaires, sont pris en compte dans l'effectif de l'entreprise à due proportion de leur temps de présence au cours des douze mois précédents. Toutefois, les salariés titulaires d'un contrat de travail à durée déterminée et les salariés mis à disposition par une entreprise extérieure, y compris les salariés temporaires, sont exclus du décompte des effectifs lorsqu'ils remplacent un salarié absent ou dont le contrat de travail est suspendu, notamment du fait d'un congé de maternité, d'un congé d'adoption ou d'un congé parental d'éducation ; 3 Les salariés à temps partiel, quelle que soit la nature de leur contrat de travail, sont pris en compte en divisant la somme totale des horaires inscrits dans leurs contrats de travail par la durée légale ou la durée conventionnelle du travail. Bilan GES Clinique Belledonne Année 2011v1.doc page 3 / 10
4 Description du périmètre opérationnel retenu (catégorie/postes/sources) : Catégorie 1 (Emissions directes) : Poste 1 Emissions directes des sources fixes de combustion : - Chaudières gaz : site de la cuisine/blanchisserie (2 compteurs dont 1 chaudière vapeur blanchisserie et 1 chaudière gaz chauffage). Les consommations en kwh par chaudière sont les suivantes : Chaudière vapeur blanchisserie : kwh PCS Chaudière gaz pour le chauffage : kwh PCS - Chaudières fuel : site de la Clinique, bâtiments A, D et groupe électrogène de secours. La consommation annuelle est de 173,62 m 3 (sur la base des factures, pas de delta de stock) pour une surface chauffée de m 2. Il n y a pas d autres combustibles ou sources d énergie hormis l électricité et le chauffage urbain (cf. postes 6 et 7). Poste 2 Emissions directes des sources mobiles à moteur thermique : - Engins de transport en interne entre la cuisine centrale et la clinique : 2 camions dont un frigorifique pour le transport des repas, l autre étant réservé au transport du linge. La consommation annuelle est de 1601 l (sur la base des factures) - Autres véhicules détenus ou en location : véhicules légers, utilitaires et camion (tous détenus). o 1 véhicule de service Citroën Berlingo utilisé pour les vacations entre les deux sites. Ce véhicule fonctionne à l essence sans plomb. Sa consommation annuelle est de litres (sur la base des factures). Poste 3 Emissions directes des procédés hors énergie : - Protoxyde d azote : gaz utilisé pour les anesthésies. La quantité considérée est la quantité annuelle achetée soit 3150 kg. On considère que la totalité est relarguée dans l atmosphère, ce gaz n étant pas dégradé par la respiration du patient ni absorbé par l organisme. Cette hypothèse est certainement maximaliste. Poste 4 Emissions directes fugitives : - Fuites des groupes froids process (cuisine, réfrigérateurs pharmacie, laboratoires, ) et climatisation : N série appareil Type gaz Quantité contenue Quantité rechargée en 2011 M R407c 44 kg 22 kg M R407c 44 kg 0 kg EKH2997 R22 72 kg 2 kg 12P R22 69,6 kg 5 kg E93282 R22 50 kg 19 kg R R407c 54 kg 0 kg 30HR120 R22 69,6 kg 12 kg Bilan GES Clinique Belledonne Année 2011v1.doc page 4 / 10
5 - Fuites de gaz d extinction (ex : salles serveurs ) : non concerné. Pas d autres gaz concernés en secteur tertiaire/santé. Poste 5 Emissions issues de la biomasse : Il n y a pas de notion de changement d affectation des sols du aux activités tertiaires exercées. Catégorie 2 (Emissions indirectes associés à l énergie) : Poste 6 Emissions indirectes liées à la consommation d électricité : - Consommations compteur réseau, non discriminée par type d usage (process / éclairage / chauffage-climatisation / usages bureaux) : La consommation totale est de kwh/an répartis : o Clinique Belledonne : kwh o Cuisine/Blanchisserie : kwh Poste 7 Emissions indirectes liées à la consommation de vapeur, chaleur ou froid : - Consommation de chaleur du chauffage urbain de Grenoble (Compagnie de Chauffage) pour eau chaude sanitaire bâtiment E et chauffage bâtiments B, C et E de la Clinique. LA consommation annuelle est de kwh (chauffage de m 2 ). 2. Année de reporting de l exercice et l année de référence Année de reporting : 2011 Année de référence : 2011 Explication (signaler toute modification du périmètre organisationnel) : Nous choisissons l année de reporting (année relative aux données collectées, sensiblement identique à celles de 2010) comme année de référence (pour comparaison avec les futures mises à jour). Bilan GES Clinique Belledonne Année 2011v1.doc page 5 / 10
6 3. Les émissions directes de GES, évaluées séparément par poste et pour chaque GES en tonnes et en équivalent CO2 catégories Postes CO2 CH4 N2O Autre gaz: Total (TCO2e) Emissions directes 1 643,054 0,043 0, , ,343 0,000 0,000-6, , , ,022 36, Sous total 649,396 0,043 3,168 0, ,764 A titre informatif, les fuites de R22 (fluide de type HCFC non inclus au Protocole de Kyoto et non concerné par le décret du 11 juillet 2011 et l arrêté du 24 aout 2011) représentent en 2011, 44,93 teq. CO2 (FE : 1182,48 t eq. CO2 / t de fluide). Calcul par SOCOTEC. 4. Les émissions indirectes de GES associées à la production d électricité, de chaleur ou de vapeur importée, quantifiées séparément par poste et en tonnes équivalent CO2 catégories Postes CO2 CH4 N2O Autre gaz: Total (TCO2e) 6 247,698 Emissions indirectes 7 316,470 associées à l énergie Sous total 564, Les autres émissions indirectes de GES, quantifiées séparément par poste en tonnes équivalent CO2, si la personne morale a choisi de les évaluer Ces émissions, optionnelles, n ont pas été quantifiées. 6. de façon optionnelle, les émissions évitées quantifiées de manière séparée selon le format de tableau présenté ci-après, et les méthodes utilisées Nous n avons pas d émissions évitées quantifiables dans nos activités : pas de valorisation matière / énergétique de déchets sur site, ni cogénération, ni production d énergies renouvelables. Bilan GES Clinique Belledonne Année 2011v1.doc page 6 / 10
7 7. Les éléments d appréciation sur les incertitudes Par application des incertitudes issues de la Base Carbone ADEME concernant les seuls facteurs d émissions, on obtient une incertitude minimale de 13 %. En considérant en complément des incertitudes liées à certaines données d entrée déterminées avec des hypothèses, l incertitude globale se monte à 15,7 %. Les incertitudes sur les données d entrées concernant le fuel, le gasoil et l essence pourraient être réduite par la prise en compte des deltas de stocks entre le début et la fin de l année. Toutefois, sur des réservoirs de véhicules il est difficile de connaître précisément les quantités résiduelles. Dans ce cas, il a donc été pris un delta d environ 1 plein par véhicule (1 véhicule pour l essence et 2 véhicules pour le gasoil). 8. Motivation pour l exclusion des sources de GES et de poste d émissions de GES lors de l évaluation des émissions de GES Tous les postes obligatoires et les sources d émissions correspondantes nous concernant ont été pris en compte. 9. Si différent des facteurs par défaut de la Base Carbone, les facteurs d émissions et les PRG utilisés selon les formats de tableau présentés ci-après : Pas de modifications : les FE utilisés sont ceux de la Base Carbone en vigueur au moment de l étude (octobre 2012) sauf pour les facteurs du tableau ci-dessous : * Liste des facteurs d émissions (FE) utilisés différents de la Base Carbone : Facteur d Emissions modifiés - émission du réseau de chaleur de Grenoble retenu : 0,154 g de CO2/kWh chaleur (au lieu de 0,200 FE historique du réseau repris et non modifié dans la base carbone) Modifications de Facteurs d Emissions (FE) Source documentaire ou mode de calcul - rapport d activités du CCIAG Pas de modifications : les PRG utilisés, inclus dans la Base Carbone, sont ceux du 4 e et dernier rapport du GIEC (rapport de 2007) en vigueur au moment de l étude. 10. A partir du deuxième bilan, l explication de tout recalcul de l année de référence Non concerné pour la première année de reporting. 11. Adresse du site Internet où est mis à disposition le bilan d émissions de GES Site internet : (Bilan GES mis en ligne novembre 2012). Coordonnées de la personne responsable du bilan d émissions de GES : M. Christian CHISSOTTI (CChissotti@clinique-belledonne.fr, tel ). 12. Bilan des résultats Le tableau de résultat avec répartition en pourcentage des émissions est donné ci-après. Bilan GES Clinique Belledonne Année 2011v1.doc page 7 / 10
8 onglet format ministériel pour report Bilan GES Emissions GES (en Tonnes) : année de référence (et année du premier bilan) -Créer autant de colonnes de gaz que nécessaireannée du bilan suivant -Créer autant de colonnes de gaz que nécessaire- catégories Postes CO2 CH4 N2O Autre gaz: Total (TCO2e) CO2 b CO2 CH4 N2O Autre gaz: Total (TCO2e) CO2 b Emissions directes Emissions indirectes associées à l énergie Autres émissions indirectes* 1 643,054 0,043 0, , ,343 0,000 0,000-6,407 0, , , ,022 36, Sous total 649,396 0,043 3,168 0, ,764 0, , ,470 Sous total 564, Sous total :Facultatif CO2 b: CO2 issu de la biomasse * Catégorie d émissions non concernée par l obligation réglementaire Bilan GES Clinique Belledonne Année 2011v1.doc page 8 / 10
9 Bilan GES Clinique Belledonne (2011) : émissions par poste (t eq. CO2) Poste 3 Clinique Belledonne (2011) Bilan GES Clinique Belledonne (2011) : % du total émissions par poste (t eq. CO2) Poste 1 : Combustion sources fixes (chaudières, groupes électrogènes ) ,6% Poste 2 : Sources fixes mobiles (véhicules légers, utilitaires, camion ) 6 0,3% Poste 3 : Emissions de procédés (N2O) ,8% Poste 4 : Emissions fugitives (fuites fluides frigorigènes) 36 1,7% Poste 6 : Electricité ,3% Poste 7 : Chauffage urbain ,4% Total ,0% Poste Poste Combustion sources fixes (chaudières, groupes électrogènes ) Sources fixes mobiles (véhicules légers, utilitaires, camion ) Emissions de procédés (N2O) Emissions fugitives (fuites fluides frigorigènes) Poste 4 Electricité Poste 6 Chauffage urbain Poste Bilan GES Clinique Belledonne Année 2011v1.doc page 9 / 10
10 13. Optionnel : Pour répondre aux missions du pôle en matière d évaluation du dispositif, merci de compléter les éléments suivant. Données complémentaires dans le cadre de la mission d évaluation du Pôle de la coordination nationale : - un bilan d émissions de GES avait-il déjà été réalisé auparavant? Oui o Non x si oui, avec quelle méthode : -- - une description de ses politiques, stratégies ou programmes GES L engagement qualité de la clinique Belledonne comporte trois axes principaux dont l un concerne le développement durable dans lequel s intègre la démarche évaluation des émissions de gaz à effet de serre et la mise en place d un plan d actions prévisionnelles associées. L axe concernant le développement durable de la clinique prend en compte les point ssuivants (extrait de l engagement qualité de la Clinique Belledonne) : «3 - S'engager dans le développement durable : Faire de la protection de l'environnement, de la santé humaine et de la responsabilité à l'égard des personnes, un engagement partagé par tous Promouvoir à l'intérieur de l'établissement une véritable attitude de développement durable impliquant la sensibilisation et la formation du personnel au développement durable et une organisation interne avec cet objectif Promouvoir le développement durable auprès des usagers Se comporter en entreprise citoyenne et responsable menant une politique d'amélioration et de concertation en étant à l'écoute des évolutions de la société Contribuer à la recherche et privilégier le développement de filières de traitement des déchets éco-efficaces et sûres en termes d'impact sur la santé et l'environnement Respecter et même anticiper les réglementations en matière d'hygiène, de sécurité et d'environnement en appliquant les meilleures techniques disponibles à un coût économiquement acceptable» - ce bilan d émissions de GES a-t-il été réalisé en interne à l entreprise ou par un bureau d études? en interne o / par un bureau d études x (appui SOCOTEC pour l application de la méthodologie à notre périmètre et activités). - Temps passé : 2,5 j - Coût de l étude : Interne (1 j) / Externe (1,1 k ) - Durée de l étude : 1 mois - les émissions ou suppressions des GES désagrégés par établissement Non disponible, ni pertinent pour notre organisation (des émissions non distinguables par établissement et des sources mutualisées situées sur un site, comme la cuisine ou la blanchisserie). - option : en cas de vérification tiers partite, le certificat peut être joint au rapport. Bilan GES Clinique Belledonne Année 2011v1.doc page 10 / 10
France Telecom SA. Bilan d émissions de Gaz à effet de Serre (GES) Décembre 2012
France Telecom SA Bilan d émissions de Gaz à effet de Serre (GES) Décembre 2012 1. Description de la personne morale concernée Raison sociale : France Telecom SA Code NAF : 6110Z / Télécommunications filaires
Plus en détailBILAN GAZ A EFFET DE SERRE THALES S.A. Réf : DENV/CG/sbs/12/171//COU Page 1
BILAN GAZ A EFFET DE SERRE THALES S.A Réf : DENV/CG/sbs/12/171//COU Page 1 SOMMAIRE 1. INTRODUCTION... 3 2. PRESENTATION DE THALES SA... 3 2.1. Informations relatives à la personne morale... 3 2.2. Personne
Plus en détailBilan des émissions de gaz à effet de serre de la société Fromageries BEL SA
Bilan des émissions de gaz à effet de serre de la société Fromageries BEL SA 1. Description de la société Fromageries Bel SA : Code NAF : 1051C Code SIREN : 542.088.067, les numéros SIRET associés sont
Plus en détailBilan des émissions de gaz à effet de serre
Bilan des émissions de gaz à effet de serre SOMMAIRE 1 Contexte réglementaire 3 2 Description de la personne morale 4 3 Année de reporting de l exercice et l année de référence 6 4 Emissions directes de
Plus en détailBilan GES Entreprise. Bilan d émissions de Gaz à effet de serre
Bilan GES Entreprise Bilan d émissions de Gaz à effet de serre Conformément à l article 75 de la loi n 2010-788 du 12 Juillet 2010 portant engagement national pour l environnement (ENE) Restitution pour
Plus en détailDiagnostic Gaz à effet de serre de l Institut National de Recherche en Sécurité (INRS)
Diagnostic Gaz à effet de serre de l Institut National de Recherche en Sécurité (INRS) 1. Description de la personne morale concernée Raison sociale : INRS, Association loi 1901 Code NAF : 7219Z Code SIREN
Plus en détailBilan GES Entreprise. Bilan d émissions de Gaz à effet de serre
Bilan GES Entreprise Bilan d émissions de Gaz à effet de serre Conformément à l article 75 de la loi n 2010-788 du 12 Juillet 2010 portant engagement national pour l environnement (ENE) Restitution pour
Plus en détailBilan des émissions de gaz à effet de serre (BEGES)
Bilan des émissions de gaz à effet de serre (BEGES) BEGES TABLE DES MATIÈRES 1- INTRODUCTION 2 1-1 - OBJET 2 1-2 - LE CADRE REGLEMENTAIRE 2 1-3 - CONTENU DU RAPPORT 3 1-4 - DEFINITIONS 3 2- BILAN DES EMISSIONS
Plus en détailBilan d'émissions de GES
1. Description de la personne morale concernée Raison sociale : Code NAF : Code SIREN : Adresse : Nespresso France 1, Boulevard Pasteur 75015 PARIS Bilan d'émissions de GES Nespresso France SA Nombre de
Plus en détailEvaluation des émissions
Evaluation des émissions de gaz à effet de serre générées par les activités de la Bourse de l Immobilier 28 Avenue thiers 33100 BORDEAUX Tél : 05 57 77 17 77 - Fax : 05 56 40 58 63 www.bourse-immobilier.fr
Plus en détailBILAN D ÉMISSIONS DE GAZ À EFFET DE SERRE 2011 DU SIAAP
BILAN D ÉMISSIONS DE GAZ À EFFET DE SERRE 2011 DU SIAAP Sommaire 1/ DESCRIPTION DE LA PERSONNE MORALE CONCERNÉE 2 2/ ANNÉE DE REPORTING DE L EXERCICE ET L ANNÉE DE RÉFÉRENCE 3 Utilisation d énergie sur
Plus en détailBILAN DES EMISSIONS DE GAZ A EFFET DE SERRE SELON LE DECRET DU 11 JUILLET 2011
BILAN DES EMISSIONS DE GAZ A EFFET DE SERRE SELON LE DECRET DU 11 JUILLET 2011 POLYCLINIQUE BORDEAUX NORD AQUITAINE 15 RUE CLAUDE BOUCHER 33 000 BORDEAUX REVISION 0 1 DATE 11/12/12 15/12/2012 - Révision
Plus en détailBILAN DES EMISSIONS DE GAZ A EFFET DE SERRE
Bilan Carbone Agence de Services et de Paiement Auvergne Bureau Veritas Service Maîtrise des Risques HSE 21-23 rue des Ardennes 75 936 PARIS cedex 19 Dossier n 2355095/8 BILAN DES EMISSIONS DE GAZ A EFFET
Plus en détailBilan d émissions de gaz à effet de serre
Bilan d émissions de gaz à effet de serre Rapport de restitution et synthèse d action Décembre 2012 édito La réduction des GES est un levier essentiel de la croissance durable Acteur majeur de l économie
Plus en détail1. CONTEXTE...4 2. AVERTISSEMENT AU LECTEUR...5 3. DÉFINITIONS...7
Septembre 2011 Méthode pour la réalisation des bilans d émissions de Gaz à effet de serre conformément à l article 75 de la loi n 2010788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l environnement
Plus en détailBilan GES réglementaire d Eovi Mutuelle en France. Olivier Laguitton
Bilan GES réglementaire d Eovi Mutuelle en France Olivier Laguitton Saint Etienne, le 18 février 2013 Contenu de la présentation Le contexte du développement durable Passage en revue de la législation
Plus en détailBilan des émissions de gaz à effet de serre 2010-2011
Bilan des émissions de gaz à effet de serre 21-211 Méthode Bilan Carbone - Rapport final - février 212 II. DESCRIPTION DE LA PERSONNE MORALE Page 6 Sommaire I. CONTEXTE III. ANNÉE DE REPORTING ET ANNÉE
Plus en détailDrôme Service Nettoyage (DSN)
Drôme Service Nettoyage (DSN) Bilan des émissions des Gaz 1/25 à Effet de Serre Conformément à L article 75 de la loi n -788 du 12 juillet portant engagement national pour l environnement (ENE) *** 21/12/2012
Plus en détailSPIE Sud-Est. Restitution pour la publication du bilan des émissions de gaz à effet de serre. Déclaration Art 75 loi ENE SPIE Sud-Est 1
SPIE Sud-Est Restitution pour la publication du bilan des émissions de gaz à effet de serre Déclaration Art 75 loi ENE SPIE Sud-Est 1 1. Description de la personne morale concernée Raison sociale : Société
Plus en détailBilan des émissions de gaz à effet de serre. Année 2011
Bilan des émissions de gaz à effet de serre Année 2011 P a g e 2 Sommaire 1. Description de la personne morale concernée... 3 2. Année de reporting et année de référence... 5 3. Résultats consolidés...
Plus en détailCENTRE HOSPITALIER D ALBERTVILLE ET MOUTIERS
CENTRE HOSPITALIER D ALBERTVILLE ET MOUTIERS Bilan GES de l activité Conformément à l article 75 de la loi n 2010-788 du 12 juillet 2010 Rapport V2 décembre 2012 SIÈGE SOCIAL - 367, avenue du Grand Ariétaz
Plus en détailBourbon Offshore Surf
Bourbon Offshore Surf 148, rue Sainte 13007 MARSEILLE Bilan réglementaire des Emissions de Gaz à Effet de Serre EKOS Ingénierie Le Myaris - 355, rue Albert Einstein 13852 Aix en Provence Cedex 3 Tél. 04.42.27.13.63
Plus en détailBilan d émissions de GES Banque Courtois 21/11/12 1
Bilan d émissions de GES Banque Courtois 21/11/12 1 Bilan d émissions de gaz à effet de serre Banque Courtois A Description de la personne morale concernée : Raison sociale : BANQUE COURTOIS Sigle : BANQUE
Plus en détailBILAN CARBONE 2011. avril 13. Services Technologies Industries Pour l Environnement
Services Technologies Industries Pour l Environnement BILAN CARBONE 2011 avril 13 STIPE SARL SIEGE SOCIAL : 842 RUE JEAN GIONO 83600 FREJUS TEL FAX 04 94 53 55 74 AGENCE IDF : 22 RUE SADI CARNOT 92000
Plus en détailPlan d actions Bilan Carbone. Périmètres d étude Sources d émissions Nbre d actions
Plan d actions Bilan Carbone Périmètres d étude Sources d émissions Nbre d actions Patrimoine et services communaux Territoire d Uccle 1) Energie 8 2) Déplacements de personnes 5 3) Transport de marchandise
Plus en détail1 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE MINISTÈRE DE L EMPLOI, DE LA COHÉSION SOCIALE ET DU LOGEMENT ARRÊTÉ
1 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE MINISTÈRE DE L EMPLOI, DE LA COHÉSION SOCIALE ET DU LOGEMENT NOR : SOCU 00611881A ARRÊTÉ relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à
Plus en détailJean-Yves RICHARD ADEME
«Matériau de structure,isolant et biocombustible, le bois, une matière au service de la construction durable» - le 12 janvier 2009 Les enjeux environnementaux du bâtiment Jean-Yves RICHARD ADEME Le réchauffement
Plus en détailRéduction des consommations d hydrocarbures par pré-traitement physique
Réduction des consommations d hydrocarbures par pré-traitement physique Florent PERRIN Responsable région Rhône Alpes CleanTuesday Rhône-Alpes Juin 2010 CONTEXTE ENVIRONNEMENTAL Le GIEC a confirmé que
Plus en détailBilan Carbone MAAF :
Bilan Carbone MAAF MAAF ET LES GAZ À EFFET DE SERRE La loi Grenelle II, promulguée le 12 juillet 2010, a rendu obligatoire la réalisation d un Bilan des émissions de Gaz à Effet de Serre (BEGES) pour toutes
Plus en détailAppel à projets 5,2. Se déplacer Se nourrir Se loger Le reste
Appel à projets " Plan Climat Régional» Soutien de l investissement participatif dans les énergies renouvelables et la maîtrise de l énergie au bénéfice des territoires 1 Contexte : Les grands objectifs
Plus en détailCONSOMMATION ET PRODUCTION D ELECTRICITE EN ALLEMAGNE. Bernard Laponche 2 juin 2014 * Table des matières
CONSOMMATION ET PRODUCTION D ELECTRICITE EN ALLEMAGNE Bernard Laponche 2 juin 2014 * Table des matières 1. CONSOMMATION FINALE D ELECTRICITE...2 1.1 EVOLUTION SUR LA PERIODE 2000-2013... 2 1.2 ENTRE 2010
Plus en détailEconomies d énergies dans le milieu SANITAIRE Jeudi 31 mai 2012. 31 Mai 2012
Economies d énergies dans le milieu SANITAIRE Jeudi 31 mai 2012 31 Mai 2012 Plan Présentation d Ad3e Présentation de la mission d audit énergétique Présentation des résultats Présentation d Ad3e Qui sommes
Plus en détailSe raccorder à un réseau de chaleur
L habitat COMPRENDRE Se raccorder à un réseau de chaleur Le chauffage urbain peut-il être un moyen de diminuer la facture énergétique? Édition : décembre 2013 Pourquoi pas le raccordement À UN RÉSEAU DE
Plus en détailLes émissions de GES au quotidien et les gains possibles
Les émissions de GES au quotidien et les gains possibles Un Français émet environ 2,2 tonnes équivalent carbone par an tous gaz à effet de serre confondus (et en tenant compte des puits de carbone que
Plus en détailÉnergie décentralisée : La micro-cogénération
Énergie décentralisée : La micro-cogénération Solution énergétique pour le résidentiel et le tertiaire Jean-Paul ONANA, Chargé d activités projet PRODÉLEC PRODuction et gestion de la production d ÉLECtricité
Plus en détailL énergie en France et en Allemagne : comparaisons
L énergie en France et en Allemagne : comparaisons En matière de consommation d énergie, de structure du système électrique, de recours aux énergies renouvelables, d émission de gaz à effet de serre, les
Plus en détailComment? chez le particulier ou en collectivité
Actions Citoyennes pour une Transition Energétique Solidaire par René CHAYLA Président d AC ACTEnergieS Comment? chez le particulier ou en collectivité 1 LA TRANSITION ENERGETIQUE EN PRATIQUE DIMINUER
Plus en détaill entretien des chaudières
Préservez et améliorez les performances de votre installation de chauffage : l entretien des chaudières L H A B I T A T I N D I V I D U E L pour un chauffage sûr et efficace Votre logement est équipé d
Plus en détailRéseau de chaleur Cantagrelh. Commune d Onet-le-Château
Réseau de chaleur Cantagrelh Commune d Onet-le-Château Maître d ouvrage : Mairie d Onet-le-château 12, rue des Coquelicots BP 5-12850 Onet le Château Télécopie : 05 65 78 00 91 - www.onet-le-chateau.fr
Plus en détailCAHIER DES CHARGES. Etude de faisabilité : Version septembre 2011. Chaufferie bois. Agence de l'environnement et de la Maîtrise de l'energie
CAHIER DES CHARGES Etude de faisabilité : Version septembre 2011 Chaufferie bois Agence de l'environnement et de la Maîtrise de l'energie Direction Régionale Ile de France Page 1/8 SOMMAIRE A.- OBJECTIFS
Plus en détailentourer les catégories E q u i p e m e n t c o n c e r n é Lieu d'implantation : Charge initiale : Kg
FICHE D'INTERVENTION sur CIRCUIT de FROID, CLIMATISATION, POMPE A CHALEUR (fixe) CONTENANT des CFC HCFC ou HFC à conserver 5 ans par l'opérateur et le détenteur suivant le Code de l'environnement articles
Plus en détailIncitants relatifs à l installation de pompes à chaleur en Région wallonne
Incitants relatifs à l installation de pompes à chaleur en Région wallonne G. FALLON Energie Facteur 4 asbl - Chemin de Vieusart 175-1300 Wavre Tél: 010/23 70 00 - Site web: www.ef4.be email: ef4@ef4.be
Plus en détailLes devoirs du Détenteur d équipements
P o u r u n e u t i l i s a t i o n r e s p o n s a b l e d e s f l u i d e s f r i g o r i g è n e s AFCE - Association loi 1901, créée en 1995 : Groupement des industriels et utilisateurs du Froid et
Plus en détailAvis d Energie-Cités. Cette proposition est disponible sur : http://europa.eu.int/eur-lex/fr/com/dat/2001/fr_501pc0226.html
Avis d Energie-Cités Projet de Directive Performance énergétique des bâtiments Octobre 2001 Proposition de Directive du Parlement européen et du Conseil présentée par la Commission [COM(2001) 226 final
Plus en détailCENTRE HOSPITALIER DE PERIGUEUX CHAUFFERIE BIOMASSE -
CENTRE HOSPITALIER DE PERIGUEUX CHAUFFERIE BIOMASSE - Définition des enjeux - Disposer à la fin des grosses opérations de construction en cours (Tranche 1 et 2 du Plan Directeur MCO-Plateau Technique/Pôle
Plus en détailPompe à chaleur Air-Eau. Confort et économies
Pompe à chaleur Air-Eau Confort et économies Le système de chauffage réversible de l avenir! Un pas en avant pour réduire les émissions de CO₂. L augmentation des émissions de CO₂ et autres gaz à effet
Plus en détailTRANSITION ÉNERGÉTIQUE : DE NOUVELLES DISPOSITIONS POUR DYNAMISER LE DÉVELOPPEMENT DU CHAUFFE-EAU SOLAIRE EN MARTINIQUE DOSSIER DE PRESSE
TRANSITION ÉNERGÉTIQUE : DE NOUVELLES DISPOSITIONS POUR DYNAMISER LE DÉVELOPPEMENT DU CHAUFFE-EAU SOLAIRE EN MARTINIQUE DOSSIER DE PRESSE LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE, UNE PRIORITÉ POUR LA MARTINIQUE La Martinique
Plus en détailRésumé de l étude réalisée par CO 2 logic pour le compte de la STIB
Comparaison des émissions de CO 2 par mode de transport en Région de Bruxelles-Capitale Résumé de l étude réalisée par CO 2 logic pour le compte de la STIB 100% Papier recyclé Janvier 2008 Résumé Déplacer
Plus en détailNOTIONS FONDAMENTALES SUR LES ENERGIES
CHAPITRE 1 NOTIONS FONDAMENTALES SUR LES ENERGIES 1 suite Chapitre 1 : NOTIONS FONDAMENTALES SUR LES ENERGIES 1.1 Généralités 1.2 L'énergie dans le monde 1.2.1 Qu'est-ce que l'énergie? 1.2.2 Aperçu sur
Plus en détailla climatisation automobile
Un équipement en question : la climatisation automobile LES TRANSPORTS la climatisation en question La climatisation automobile, grand luxe il y a encore peu de temps, devient presque banale pour tous
Plus en détailSOLUTIONS TECHNOLOGIQUES D AVENIR
CPTF et CSC CYCLES COMBINES A GAZ (CCG) COGÉNÉRATION DÉVELOPPEMENT DES RENOUVELABLES SOLUTIONS DE STOCKAGE CPTF ET CSC Le parc thermique est un outil essentiel pour ajuster l offre et la demande, indispensable
Plus en détailTOUT SAVOIR SUR LE CHAUFFAGE URBAIN
TOUT SAVOIR SUR LE CHAUFFAGE URBAIN QU EST-CE QUE LE CHAUFFAGE URBAIN? Tout simplement un chauffage central, mais à l échelle d un quartier! La chaufferie urbaine de Nemours assure la production et la
Plus en détailResponsabilité sociale et environnementale POLITIQUE SECTORIELLE PRODUCTION D ELECTRICITE A PARTIR DU CHARBON
Responsabilité sociale et environnementale POLITIQUE SECTORIELLE PRODUCTION D ELECTRICITE A PARTIR DU CHARBON P.1/11 Sommaire Préambule... 3 1. Politique sectorielle... 4 1.1 Objectif... 4 1.2 Portée...
Plus en détailRésidence des Badinières
Résidence des Badinières Bienvenue à la 2 ème réunion d information et d échange «chauffage et eau chaude sanitaire» 22 janvier 2010 Réunion "chauffage" des Badinières 1 Sommaire Le contexte général (national)
Plus en détailSystème d énergie solaire et de gain énergétique
Système d énergie solaire et de gain énergétique Pour satisfaire vos besoins en eau chaude sanitaire, chauffage et chauffage de piscine, Enerfrance vous présente Néo[E]nergy : un système utilisant une
Plus en détailVotre Stratégie Énergétique, Performante et Écologique, avec cette petite flamme en plus qui change tout!
Votre Stratégie Énergétique, Performante et Écologique, avec cette petite flamme en plus qui change tout! «Nous n héritons pas de la terre de nos ancêtres, nous l empruntons à nos enfants» Antoine de Saint-Exupéry
Plus en détailQuelques chiffres clés de l énergie et de l environnement
Quelques chiffres clés de l énergie et de l environnement GSE 2011-2012 I.1 Que représente : - 1 kcal en kj? : 1 kcal = 4,187 kj - 1 frigorie (fg) en kcal? : 1 fg = 1 kcal - 1 thermie (th) en kcal? : 1
Plus en détailEtude de faisabilité
Etude de faisabilité Modèle de cahier des charges pour chaufferie dédiée Ce modèle de cahier des charges d étude de faisabilité a été réalisé dans le cadre de la Mission Régionale Bois-Energie Il est un
Plus en détailDate 16/09/2013 Révision 00 Rem. Début
Page 1 sur 8 Date 16/09/2013 Révision 00 Rem. Début Flux d'émissions Projets de dragage BeNeLux (sans avantage) Projets de dragage hors BeNeLux (outside boundery) Bureaux Bergen-op-Zoom (outside boundery)
Plus en détailGaz à effet de serre émis et consommations énergétiques inhérentes. à l habitation et aux déplacements d
Gaz à effet de serre émis et consommations énergétiques inhérentes à l habitation et aux déplacements d des ménagesm Exemple d un ménage de 3 personnes habitant un logement de 100m² à Lille Métropole Mars
Plus en détailALFÉA HYBRID DUO FIOUL BAS NOX
ALFÉA HYBRID BAS NOX POMPE À CHALEUR HYBRIDE AVEC APPOINT FIOUL INTÉGRÉ HAUTE TEMPÉRATURE 80 C DÉPART D EAU JUSQU À 60 C EN THERMODYNAMIQUE SOLUTION RÉNOVATION EN REMPLACEMENT DE CHAUDIÈRE FAITES CONNAISSANCE
Plus en détail1,2,3 SOLEIL EN AVANT PREMIERE
CONFERENCE DERBI 1,2,3 SOLEIL EN AVANT PREMIERE 1er SYSTEME SOLAIRE COMBINE La climatisation Le chauffage L eau chaude sanitaire HISTORIQUE Fin 2003 : Lancement du projet Début 2005 : 1er prototype opérationnel
Plus en détailD i a g n o s t i q u e u r I m m o b i l i e r Tél. 04 94 19 18 39 Port. 06 60 96 06 83 Fax 04 94 19 22 50
A DIAGNOSTIC DE PERFORMANCE ENERGETIQUE Logement (6.2) Décret n 2006-1114 du 5 septembre 2006, Décret n 2006-1147 du 14 septembre 2006, Arrêtés du 15 septembre 2006 INFORMATIONS GENERALES N de rapport
Plus en détailLeader belge en énergies renouvelables. Etudes de financement, conception, installation, exploitation et maintenance
Leader belge en énergies renouvelables Etudes de financement, conception, installation, exploitation et maintenance Structure de GDF SUEZ Energie Services BU Power & Gas Companies BU Tractebel Engineering
Plus en détailla micro-cogénération au bois sort de l ombre
Références Biomasse : la micro-cogénération au bois sort de l ombre Le contexte énergétique actuel, favorable aux énergies renouvelables, amène un regain d intérêt pour le bois-énergie, comme en témoigne
Plus en détailPourquoi un bilan Green IT? Zoom sur la méthodologie. Les chiffres clés Et moi?
Pourquoi un bilan Green IT? Zoom sur la méthodologie Les chiffres clés Et moi? Bilan Green IT mars 2011 Bilan Green IT mars 2011 Pourquoi un bilan Green IT? > CONTEXTE En France, la loi sur la Responsabilité
Plus en détailÉCOCONCEPTION ET ÉTIQUETAGE ÉNERGÉTIQUE
ÉCOCONCEPTION ET ÉTIQUETAGE ÉNERGÉTIQUE 2 1 LE CONTEXTE LES OBJECTIFS DES DIRECTIVES ÉCOCONCEPTION ET ÉTIQUETAGE ÉNERGÉTIQUE Protéger l environnement (1), sécuriser l approvisionnement énergétique (2)
Plus en détailLe SIEL, des compétences au service des consommateurs d énergies de la Loire
PROJET EUROPEEN ECO N HOME ACCOMPAGNEMENT SPECIFIQUE DES PARTICULIERS RETOUR D EXPERIENCE DANS LA LOIRE 27 Février 2009 Le SIEL, des compétences au service des consommateurs d énergies de la Loire 36 groupements
Plus en détailLe contenu en CO2 du kwh électrique : Avantages comparés du contenu marginal et du contenu par usages sur la base de l historique.
Final le 08/10/2007 Le contenu en CO2 du kwh électrique : Avantages comparés du contenu marginal et du contenu par usages sur la base de l historique. - NOTE DETAILLEE - 1- Le contexte Le calcul du contenu
Plus en détailStockage de l énergie renouvelable et de production d hydrogène
Stockage de l énergie renouvelable et de production d hydrogène HYBSEN - HYdrogène en Bretagne pour le Stockage d ENergie Renouvelable Le stockage de l énergie: 2 ème pilier de la troisième révolution
Plus en détail40 ECO-CONSEILS 7 fiches pour une consommation annuelle d énergie plus légère.
«Consommer moins en consommant mieux» 40 ECO-CONSEILS 7 fiches pour une consommation annuelle d énergie plus légère. Maîtriser notre consommation en électricité, c est nous engager à adopter des gestes
Plus en détailLA SOCIÉTÉ CANADIAN TIRE VIABILITÉ DE L ENTREPRISE EMPREINTE ÉCOLOGIQUE DE L ENTREPRISE ET DE LA CHAÎNE D APPROVISIONNEMENT 2007 (1)
Incorporées aux produits (2) LA SOCIÉTÉ CANADIAN TIRE VIABILITÉ DE L ENTREPRISE EMPREINTE ÉCOLOGIQUE DE L ENTREPRISE ET DE LA CHAÎNE D APPROVISIONNEMENT 2007 (1) TABLEAU 1 TOTAUX Émissions de gaz à effet
Plus en détailFiche d application. 7 octobre 2013 1.0
MINISTÈRE DE L ÉGALITÉ DES TERRITOIRES ET DU LOGEMENT MINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L ÉNERGIE Diagnostic de Performance Energétique Fiche d application Date Version 7 octobre
Plus en détailEfficacité Energétique Diminuez vos coûts de production. Programme Energy Action pour l industrie
Efficacité Energétique Diminuez vos coûts de production Programme Energy Action pour l industrie Un programme d économies d énergie. Les solutions Energy Action de Schneider Electric. Des économies d énergie
Plus en détailAudits énergétiques. L efficacité énergétique dans l industrie
Audits énergétiques L efficacité énergétique dans l industrie Préambule Vos consommations énergétiques vous semblent trop élevées et vous souhaitez améliorer l efficacité énergétique de vos installations
Plus en détailRéseau de chaleur de Beauvais
Réseau de chaleur de Beauvais Témoignage d un d abonné Gabriel CANTEINS Chargé de mission développement durable 22/11/2010 (v2) 1/13 Réseau de chaleur de Beauvais (témoignage) Rendez-vous de l ADEME 25
Plus en détailMatériels de Formation du GCE Inventaires Nationaux de Gaz à Effet de Serre. Secteur de l'energie Combustion de Combustibles
Convention Cadre des Nations Unies sur les Changements Climatiques Matériels de Formation du GCE Inventaires Nationaux de Gaz à Effet de Serre Secteur de l'energie Combustion de Combustibles Version du
Plus en détailSERVICE PATRIMOINE CONSULTATION POUR DEMANDE DE DEVIS
SERVICE PATRIMOINE CONSULTATION POUR DEMANDE DE DEVIS CAHIER DES CHARGES RELATIF A UN AUDIT DE PERFORMANCE ENERGETIQUE DE L'INSTITUT FRANÇAIS DE MECANIQUE AVANCEE Date limite d envoi de l'offre : 30 avril
Plus en détailCamfil Saint-Martin-Longueau, une démarche d efficacité énergétique pour la certification ISO 50 001
FICHE OPÉRATION INDUSTRIE Camfil Saint-Martin-Longueau, une démarche d efficacité énergétique pour la certification ISO 50 001 CAS PRATIQUE Activité : produits et service dans le domaine de la filtration
Plus en détailLe confort toute l année
Le confort toute l année Altherma de Daikin, c est une solution performante pour le chauffage de votre maison, mais pas seulement! C est aussi votre source d eau chaude sanitaire, ainsi que votre système
Plus en détailCENTRE HOSPITALIER CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES MAINTENANCE DES CHAUDIERES ET DES SYSTEMES DE CLIMATISATION
CENTRE HOSPITALIER 1, rue du Docteur Paul Martinais 37600 LOCHES 02 47 91 33 33 02 47 91 32 00 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES MISE EN CONCURRENCE PORTANT SUR MAINTENANCE DES CHAUDIERES ET
Plus en détailPrésentation et proposition d engagement. Conseil Municipal de Courtry 13/06/2013
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION MARNE ET CHANTEREINE AGENDA 21 - DEVELOPPEMENT DURABLE PLAN CLIMAT ENERGIE TERRITORIAL Présentation et proposition d engagement Conseil Municipal de Courtry 13/06/2013 DE QUOI
Plus en détailRéussir son installation domotique et multimédia
La maison communicante Réussir son installation domotique et multimédia François-Xavier Jeuland Avec la contribution de Olivier Salvatori 2 e édition Groupe Eyrolles, 2005, 2008, ISBN : 978-2-212-12153-7
Plus en détailles outils les enjeux les applications locales Déchets ménagers : maîtrisons les impacts sur l environnement connaître pour agir
connaître pour agir Déchets ménagers : maîtrisons les impacts sur l environnement les enjeux les outils les applications locales Enjeux d une analyse environnementale et leviers d améliorations QU EST-CE
Plus en détailLe chauffe-eau thermodynamique à l horizon 2015-2020
Chauffe-eau thermodynamique Le chauffe-eau thermodynamique à l horizon 2015-2020 Ballon de stockage ( 300 l) chaude M o d e c h a u f f a g e Q k T k Pompe à chaleur Effet utile Pompe à chaleur pour chauffer
Plus en détailPropriétaire Ville de Fort Saskatchewan, Alberta Année de construction 2004 Superficie totale (empreinte au sol) 10 220 m 2 (110 000 pi 2 )
Profil de projet d innovation technologique en réfrigération PARB PROGRAMME D ACTION EN RÉFRIGÉRATION POUR LES BÂTIMENTS Centre multiloisirs Dow Centennial Centre (Alberta) CONSTRUCTION NEUVE Sommaire
Plus en détailPour une harmonisation des méthodes et des paramètres économiques. de comparaison entre les filières de production ou d économie d énergie
Pour une harmonisation des méthodes et des paramètres économiques de comparaison entre les filières de production ou d économie d énergie Benjamin Dessus 13 mars 2013 www.global-chance.org 13 mars 2013
Plus en détailQU EST-CE QU UN CHAUFFE-EAU THERMODYNAMIQUE?
QU EST-CE QU UN CHAUFFE-EAU THERMODYNAMIQUE? > Le chauffe-eau thermodynamique est un appareil de production d eau chaude sanitaire. Il se compose d une pompe à chaleur et d une cuve disposant d une isolation
Plus en détailYutampo La solution 100 % énergie renouvelable
Chauffe-eau thermodynamique pour le résidentiel Yutampo La solution 100 % énergie renouvelable MAISONS INDIVIDUELLES NEUVES OU À RÉNOVER YUTAMPO u Idéal pour l eau chaude sanitaire Meilleur chauffe-eau
Plus en détailSynthèse N 6. Les unités du boisénergie
Mémento aquitain du bois énergie Synthèse N 6 Synthèse bibliographique Les unités du boisénergie Octobre 2013 2 Les unités du bois-énergie Objectifs : Connaître les unités du bois énergie. Clarifier les
Plus en détailHeures supplémentaires
Heures supplémentaires Présentation et évolutions des allégements Tepa La loi du 21 août 2007 en faveur du travail, de l emploi et du pouvoir d achat a créé au 1er octobre 2007, une exonération d impôt
Plus en détailT. BONNARDOT 17/12/2010
CYTHELIA Conseil & Expertise La Maison ZEN 350, route de la traverse 73 000 MONTAGNOLE Tel +33 (0) 4 79 25 31 75 www.cythelia.fr SARL au capital de 140 000 - RCS Chambéry B 393 290 937 - APE 7219 Z RT
Plus en détailAudits énergétiques. L efficacité énergétique dans les bâtiments
Audits énergétiques L efficacité énergétique dans les bâtiments Préambule Vos consommations énergétiques vous semblent trop élevées et vous souhaitez améliorer les performances énergétiques de votre bâtiment.
Plus en détailIndicateurs Normes Codes de conduite. Françoise Berthoud Grenoble, 12 juin 2012
Indicateurs Normes Codes de conduite Françoise Berthoud Grenoble, 12 juin 2012 Pas de normes globales.. Mais 2 initiatives importantes Recenser les Normes concevoir un document (2013) (Coordination Group
Plus en détailGLEIZE ENERGIE SERVICE
GLEIZE ENERGIE SERVICE Page 1 sur 17 #/ -#0/.1# 2 1# 11 - " 1 GLEIZE ENERGIE SERVICE -1 " " #/ / &3 %$". 1! "#$$ %" & "# '%# () *+, -". GLEIZE ENERGIE SERVICE Page 2 sur 17 SOMMAIRE 1. Introduction - Rappel...
Plus en détailSynthèse du bilan carbone
Synthèse du bilan carbone patrimoine et services ville de CANNES Ce projet est co-financé par l Union europénne. Projet sélectionné dans le cadre du programme opérationnel FEDER PACA 27-213. Année de référence
Plus en détailAnimation du Plan Bois Energie sur les Pyr. Animation du. Animation, Information. Conseils et accompagnement des projets.
Le Bois Énergie Animation du Plan Bois Energie sur les Pyr Animation du sur les Pyrénées Orientales Animation, Information Conseils et accompagnement des projets Réalisation de pré-diagnostics tecnico-économiques
Plus en détailBilan des Emissions de Gaz à Effet de Serre 2011
Bilan s Emissions Gaz à Effet Serre 2011 Synthèse s actions envisagées visant à réduire les gaz à effet serre la la Provence-Alpes-Côte d Azur 1/5 Cadre général Conformément à la loi Grenelle II, les services
Plus en détailPôle Performance Industrielle Durable. Page 1 Rencontre SEE Le 20/05/2014 Lille. Innover
Page 1 Innover en mécanique Page 2 Rencontre Solutions Energie Entreprises Lille le 20 mai 2014 Atelier : «Audit énergétique obligatoire : quelles sont les entreprises concernées?» Eric SENECHAL-CETIM
Plus en détail