CENTRE HOSPITALIER D ALBERTVILLE ET MOUTIERS

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1 CENTRE HOSPITALIER D ALBERTVILLE ET MOUTIERS Bilan GES de l activité Conformément à l article 75 de la loi n du 12 juillet 2010 Rapport V2 décembre 2012 SIÈGE SOCIAL - 367, avenue du Grand Ariétaz CHAMBÉRY CEDEX INDDIGO SAS au capital de RCS CHAMBÉRY - APE 7112B SIRET Inddigo 367, avenue du Grand Ariétaz CHAMBÉRY CEDEX Tél. : Fax : inddigo@inddigo.com

2 SOMMAIRE 1. Le bilan GES du Centre Hospitalier d Albertville et Moutiers Description de la personne Morale Schéma des périmètres organisationnels retenus : Le périmètre physique Description du périmètre opérationnel retenu Année de reporting de l exercice et année de référence Les émissions directes de GES, évaluées séparément par poste et pour chaque GES en tonnes et en équivalent CO Les émissions indirectes de GES, associées à la production d électricité, de chaleur, ou de vapeur importée, quantifiées séparément par poste et en tonnes équivalent CO Les autres émissions indirectes de GES, quantifiées séparément par poste et en tonnes équivalent CO Les émissions évitées quantifiées de manière séparée, et les méthodes utilisées Les éléments d appréciation sur les incertitudes Motivation pour l exclusion des sources de GES et de poste d émissions de GES lors de l évaluation des émissions de GES Emissions directes de GES Emissions indirectes liées à l énergie Autres émissions indirectes Les facteurs d émissions et les PRG utilisés si différents des facteurs par défaut de la base carbone Explication de tout recalcul de l année de référence pour la réalisation du 2eme bilan, Adresse du site internet où est mis à disposition le bilan d émissions de GES Eléments d analyse des consommations énergétiques des bâtiments Rappel de la méthode et des objectifs visés Analyse des performances énergétiques des bâtiments Le pilotage des installations et le suivi des consommations Performance des installations et des bâtiments Les préconisations Le plan d actions de réduction de GES Axe étude Axe travaux Axe management de l énergie...18 INDDIGO Décembre 2012 p 2/19

3 1. Le bilan GES du Centre Hospitalier d Albertville et Moutiers 1.1 Description de la personne Morale Statut : Etablissement public Catégorie : CH (Centre hospitalier) Coordonnées : Standard : Fax général : Courriel : dg@cham-savoie.fr Site internet : Adresse administrative : BP Albertville cedex Description : Etablissement unique issu de la fusion de 2 EPS, le CHAM se caractérise actuellement par son éclatement géographique entre les 2 villes d'albertville et de Moûtiers. Appelé à devenir le 2 pôle de santé de la Savoie, cet établissement doit faire l'objet d'une restructuration profonde avec reconstruction d'un plateau technique unique. Direction de l'hôpital Président du conseil de surveillance : M. Philippe MASURE Directeur : M. Yvan MANIGLIER Président de la CME : M. Dominique MERTUK Les différents sites de l'établissement Centre hospitalier Capacité : 186 lits Adresse : 253, rue Pierre de Coubertin BP Albertville CEDEX 08 Téléphone : Centre Hospitalier Capacité : 107 lits Adresse : 43, rue de l'ecole des Mines BP Moûtiers CEDEX 04 Téléphone : EHPAD Maison de santé Claude Léger Capacité : 90 places Adresse : chemin des 3 poiriers Albertville Téléphone : EHPAD Maison de santé les Cordeliers Capacité : 80 places Adresse : Rue du chemin de Fer Moûtiers Téléphone : INDDIGO Décembre 2012 p 3/19

4 USLD Maison de santé Claude LEGER Capacité : 30 places Adresse : chemin des 3 poiriers Albertville Téléphone : USLD de Moutiers Capacité : 30 places Adresse : 43, rue de l'ecole des Mines BP Moûtiers CEDEX Téléphone : Institut de formation des aides soignant (e)s Capacité : 2 promotions de 35 places par an Adresse : Centre Hospitalier BP Moûtiers Téléphone : Nombre d employés : 940 INDDIGO Décembre 2012 p 4/19

5 Description sommaire de l activité : Site Hospitalier d'albertville Chirurgie Médecine Obstétrique Pédiatrie Urgences Surveillance médicale continue Site hospitalier de Moûtiers Chirurgie Médecine Urgences Surveillance médicale continue Unité de Soins de Longue Durée Soins de suite et réadaptation Maison de santé Claude Léger (Albertville) EHPAD Unité de Soins de Longue Durée Les Cordeliers (Moûtiers) EHPAD Mode de consolidation : Contrôle financier Méthode d évaluation : Utilisation de la méthode bilan carbone V7 et de la base carbone associée. INDDIGO Décembre 2012 p 5/19

6 1.1.1 Schéma des périmètres organisationnels retenus : Principe des périmètres réglementaires et recommandés Catégorie 3 Catégorie 1 Sources non contrôlées Sources contrôlées AUTRES Catégorie 2 35 Le CHAM n a retenu que le périmètre obligatoire dans ce premier bilan GES (catégorie 1 et 2 du schéma ci-dessus). D autres postes seront intégrés dans l année 2013 correspondant au scope Le périmètre physique Le périmètre de calcul des émissions comprend l ensemble des bâtiments dont le CHAM est propriétaire. Pour l ensemble de l entité, le parc de véhicule a également été intégré Pour Albertville Site Bâtiment Date de mise en service Surface hors œuvre nette en m² Albertville Centre hospitalier Albertville Bâtiments modulaires DRH Albertville Albertville Maison de santé Claude Léger 455 Ch. des 3 Poiriers ALBERTVILLE Villa de fonction 83 route de l Arlandaz ALBERTVILLE propriété du CH INDDIGO Décembre 2012 p 6/19

7 Pour Moûtiers Site Bâtiment Date de mise en service Surface hors œuvre nette en m² Moûtiers Centre hospitalier plateau technique Moûtiers Centre hospitalier ancien hôpital (séparé du plateau technique par une passerelle béton) XIXe siècle Moûtiers Moûtiers Moûtiers Maison de retraite Rue du Chemin de Fer MOUTIERS Maison individuelle 498 rue des Grillons, MOUTIERS Appartement T4 43 place de l Hôtel de Ville, MOUTIERS Années Années Description du périmètre opérationnel retenu N Catégorie d émission N Postes d émissions sources 1 Emissions directes des sources fixes de combustion Equipement de chauffage fixe 2 Emissions directes des sources mobiles à moteur thermique Véhicules possédés 1 Emissions directes de GES 3 Emissions directes des procédés hors énergie Utilisation de Gaz médicaux (CO 2 et N 2 O) 4 Emissions directes fugitives Fuites de fluide frigorigène 5 Emissions issues de la biomasse (sols et forêts) Non concerné 2 Emissions indirectes associées l énergie à 6 7 Emissions indirectes liées à la consommation d électricité Emissions indirectes liées à la consommation de vapeur, chaleur ou froid Ensemble des usages électriques des sites, y compris production de froid Non concerné sauf le froid indiqué ci dessus INDDIGO Décembre 2012 p 7/19

8 1.2 Année de reporting de l exercice et année de référence Année de reporting : 2011 Année de référence : 2011 Explication (signaler toute modification du périmètre organisationnel) : non concerné 1.3 Les émissions directes de GES, évaluées séparément par poste et pour chaque GES en tonnes et en équivalent CO2 Catégories d'émissions Emissions directes de GES Valeurs calculées Emissions de GES Emissions évitées de GES Numéros Postes d'émissions CO2 CH4 N2O Autres gaz Total CO2 b Incertitude Total (t CO2e) (t CO2e) (t CO2e) 1 Emissions directes des sources fixes de combustion Emissions directes des sources mobiles à moteur thermique Emissions directes des procédés hors énergie Emissions directes fugitives Emissions issues de la biomasse (sols et forêts) Sous total INDDIGO Décembre 2012 p 8/19

9 1.4 Les émissions indirectes de GES, associées à la production d électricité, de chaleur, ou de vapeur importée, quantifiées séparément par poste et en tonnes équivalent CO2 Catégories d'émissions Numéros Postes d'émissions CO2 CH4 N2O Emissions de GES Autres gaz Total (t CO2e) CO2 b Incertitude (t CO2e) Emissions évitées de GES Total (t CO2e) Emissions indirectes associées à l'énergie 6 Emissions indirectes liées à la consommation d'électricité Emissions indirectes liées à la consommation de vapeur, chaleur ou froid Sous total Les autres émissions indirectes de GES, quantifiées séparément par poste et en tonnes équivalent CO2 Catégories d'émissions Numéros Postes d'émissions CO2 CH4 N2O Emissions de GES Autres gaz Total (t CO2e) CO2 b Incertitude (t CO2e) Emissions évitées de GES Total (t CO2e) Autres émissions indirectes de GES 8 Emissions liées à l'énergie non incluses dans les postes 1 à Achats de produits ou services Immobilisations de biens Déchets Transport de marchandise amont Déplacements professionnels Franchise amont Actifs en leasing amont Investissements 17 Transport des visiteurs et des clients Transport de marchandise aval Utilisation des produits vendus Fin de vie des produits vendus Franchise aval Leasing aval Déplacements domicile travail Autres émissions indirectes Sous total INDDIGO Décembre 2012 p 9/19

10 1.6 Les émissions évitées quantifiées de manière séparée, et les méthodes utilisées Non concerné 1.7 Les éléments d appréciation sur les incertitudes Les incertitudes représentent 6 % des émissions totales retenues pour une valeur de 147 TCO2e 1.8 Motivation pour l exclusion des sources de GES et de poste d émissions de GES lors de l évaluation des émissions de GES Emissions directes de GES Non concerné par ce chapitre = aucune exclusion des émissions directes Emissions indirectes liées à l énergie Non concerné par ce chapitre = aucune exclusion des émissions indirectes liées à l énergie Autres émissions indirectes Non pris en compte dans cette première évaluation INDDIGO Décembre 2012 p 10/19

11 1.9 Les facteurs d émissions et les PRG utilisés si différents des facteurs par défaut de la base carbone. L ensemble des facteurs d émissions utilisés pour le calcul des émissions sont issu du tableur bilan carbone Version Explication de tout recalcul de l année de référence pour la réalisation du 2eme bilan, Non concerné 1.11 Adresse du site internet où est mis à disposition le bilan d émissions de GES INDDIGO Décembre 2012 p 11/19

12 2. Eléments d analyse des consommations énergétiques des bâtiments 2.1 Rappel de la méthode et des objectifs visés. Notre intervention a visé à dresser un état des lieux de performance énergétique des bâtiments composant le CHAM. Il a été réalisé à travers une visite des principaux bâtiments, complétée par des entretiens avec les responsables maintenance des sites d Albertville et Moutiers. Ces visites ne correspondent pas à la réalisation de diagnostic énergétique en tant que tel, mais visent à partir d une vue d ensemble, d identifier si il existe des leviers techniques ou organisationnels permettant de réduire les consommations. Il s agit également de valider ou non la pertinence de réaliser un diagnostic plus poussé et de qualifier la nature des investigations à réaliser. Les données de consommations de l année 2011 (énergie, carburant, fluides frigorigènes, gaz médicaux) ont été transmises par les services. 2.2 Analyse des performances énergétiques des bâtiments Le pilotage des installations et le suivi des consommations Sites d Albertville et Moutiers Le suivi des consommations est effectué mensuellement par madame Ract qui signale aux services maintenance toute dérive anormale. Ce suivi régulier permet de mettre en place rapidement des mesures correctives si nécessité. L entretien des installations est assuré par la société Aster Alpes. Le service maintenance assure les interventions courantes Performance des installations et des bâtiments CH Albertville Equipements : Production de chaleur et Eau chaude sanitaire (ECS) par 3 chaudières mixtes gaz-fuel d une puissance totale de 1.9 MW Production d eau glacée pour le plateau technique, le service néonat et les urgences. Récupération des calories des groupes froids pour le préchauffage de l ECS. Echangeurs à plaque pour le préchauffage de l air neuf. INDDIGO Décembre 2012 p 12/19

13 Les services DRH et CCAA sont situés dans des bâtiments annexes modulaires. Le chauffage et la climatisation est assurée par pompes à chaleur réversible air/air. Les compléments de chauffage sont assurés par des radiateurs convecteurs électriques Isolation des Bâtiments La construction date de 1991, structure béton. Les murs sont isolés par l extérieur par du styrodur (Polystyrène rigide extrudé). Toiture terrasse et traditionnelle isolée par flocage de laine de verre (épaisseur?) Maison de santé : (Batiment non visité) Elle est équipée de 2 chaudières gaz de 430 kwh chacune. C est un bâtiment qui a été restructuré et rénové par tranche dans les années 93 et 98. Pas d éléments complémentaires. La consommation des bâtiments Type de chauffage et consommation annuelle (en Eclairage et autres usages Montant montant kwh) ratio Kwh/m² électriques chauffage en électricité en Montant Gaz Electricité (en kwh) Total en Gaz Elec Total ratio m² par lits kwh par lit CH de Moutiers Equipements : Production de chaleur et Eau chaude sanitaire (ECS) par 2 chaudières fuel d une puissance individuelle de 620 kw, installée en 1992 avec la création du plateau technique Production d eau glacée pour le plateau technique, le service néonat et les urgences.. Les compléments de chauffage sont assurés par des radiateurs radiants électriques. Isolation des Bâtiments La construction du plateau technique date de 1991, structure béton. Les murs sont isolés par l extérieur par Polystyrène (épaisseur?). Toiture terrasse et traditionnelle isolée par flocage de laine de verre (épaisseur : 100 mm?). INDDIGO Décembre 2012 p 13/19

14 L ancien bâtiment n est pas isolé sur toutes les surfaces (doublage à certains endroits), la toiture serait également isolée (type, qualité, état et performance à vérifier). Les menuiseries sont disparates en fonction des étages et des travaux qui ont été entrepris. L essentiel des huisseries sont en acier ou bois. Les qualités thermiques de l ensemble des huisseries sont mauvaises : existantes de menuiserie en simple vitrage, huisseries conductrices de la chaleur ou du froid, problème d étanchéité à l air Maison de retraite Ce bâtiment est chauffé par planchers et plafonds chauffants électriques (résistances électriques) et complétés par des convecteurs électriques. Dans ce bâtiment se trouve la cuisine préparant les repas du CH et de la maison de retraite. La cuisson utilise du propane (cuves extérieures). Bâtiment plateau technique ancien hôpital Eclairage et Type de chauffage et autres consommation annuelle usages Montant montant ratio KWh/m² Electricité électriques chauffage en électricité en Montant Fuel (L) (KWh) (en kwh) Total en Fuel Elec Total ratio m² par lits kwh par lit Maison de retraite Maison individuelle Appartement T Les ratios de consommation énergétique pour le plateau technique et l ancien hôpital ne sont donnés qu à titre indicatif car ils ont été estimés sur une base d une surface chauffée moitié moins importante que la SHON. Une reprise de l ensemble des plans sont nécessaires pour connaitre les surfaces réelles utilisées et chauffées. INDDIGO Décembre 2012 p 14/19

15 2.2.3 Les préconisations Le budget énergétique actuel dépasse les annuels. Les évolutions des prix de l énergie sont sur une tendance de +5% an et les risques sont élevés que les augmentations de prix s accélèrent (ou à minima décroche totalement de l évolution de l inflation). A un horizon de 5 ans et sur une tendance de 8% par an, le budget énergie atteindrait plus de 1.2 millions d euros (soit plus 47 % et annuel) Budget énergie hyp + 5 % annuel hyp + 8 % annuel Albertville Moutiers Total % 47% Dans une optique du maintien du périmètre actuel des sites du CHAM, nous préconisons la mise ne œuvre d une politique d investissement lourd sur le site de Moutiers. Investissements qui se justifient par les marges de manœuvres existantes en termes d économie d énergie. Ces investissements doivent concerner prioritairement l enveloppe des bâtiments (isolation des parois, toitures et menuiserie), mais aussi l ensemble des installations de ventilation, climatisation et chauffage. En préalable, avant toute action, il est nécessaire de réaliser un audit énergétique complet des installations. Sur le CH d Albertville des actions correctives bien moins importantes en termes d enjeu financier nous semblent pertinentes mais dont l efficacité et le chiffrage doivent encore là être validés via la réalisation d un diagnostic (ou pré diagnostic) énergétique préalable. Le tableau ci après dresse l ensemble des mesures pressenties avec des chiffrages de premier niveau dont l objet ne vise à être qu indicatif. INDDIGO Décembre 2012 p 15/19

16 3. Le plan d actions de réduction de GES 3.1 Axe étude Site Libellé action Court terme Moyen terme Long terme Niveau des investissements Estimatif Temps de retour sur investissement I.1 Moutiers Procéder à un diagnostic complet du CH de Moutiers, incluant le plateau technique et l'ancien hôpital. Intégrer les contraintes liées au périmètre de protection de Batiment de France à = 5% de la charge annuelle Etudes I.2 Albertiville et Moutiers Analyse tarifaire de l'ensemble des contrats 1 Analyse du contrat de maintenance 1 compris dans les diagnostic ci-dessus I.3 Albertville prédiagnostic énergétique avec -audit de l'isolation toiture terrasse (problème d'étanchéité identifiée); -audit de l'isolation en sous plafond (pose); -audit de l'isolation en toiture (flocage non régulier) à (2% de la charge annuel INDDIGO Décembre 2012 p 16/19

17 3.2 Axe travaux AMELIORER LA PERFORMANCE DES BATIMENTS 2.1 CH Moutiers (liste de travaux à valider par étude préalable) 2.2 CH Albertville 2.3 Maison de retraite Moutiers 2.4 bâtiment modulaire CCAA et DRH Changement des menuiseries et des volets roulants : double vitrage basse émission, suppression des menuiseries aciers et aluminium; suppression des systèmes d'ouvertures coulissant par du fixe ou à / m² >10 ans battant audit et reprise de l'isolation en toiture 2 80 à 120 /m² posés >10 ans isolation extérieure à définir / m² >10 ans installation de robinets thermostatiques sur les radiateurs 1 50 /robinet 3-5 ans Mise en place de régulation sur les équipements de chauffage 2 au cas par cas 3-5 ans reprise calorifugeage du réseau 3 50 /ml >10 ans changement des éclairages T8 par du T5 à ballast électroniques 2 10 ans Changement des chaudières par chaudière biomasse à pour la puissance actuelle (80% des besoins). Puissance à revoir après travaux 10 ans d'isolation ==> investissement moins lourd revoir les isolations toitures et terrasses selon résultats des audits préalables 2 au cas par cas mise en place de porte automatique au niveau du sous sols pour limiter les temps d'ouverture 1 A chiffrer 3-5 ans Décaler les ouvertures des portes de l'entrée principale pour éviter les 1 entrées d'air froid A chiffrer 3-5 ans Verrière (2eme étage) : cloisonnement des espaces de circulation au (niveau de la verrière) qui ne sont pas utilisés 2 A chiffrer 3-5 ans mise en place de système de fermeture automatique des portes d'entrées 2 A chiffrer? Suppression des convecteurs électriques à remplacer par à minima des radiateurs radiants ou par des pacs réversibles air /air 1 A chiffrer? Suppression des convecteurs électriques à remplacer par des radiateurs radiants avec horloge par unité? INDDIGO Décembre 2012 p 17/19

18 3.3 Axe management de l énergie SENSIBILISER LE PERSONNEL AUX ECONOMIES D'ENERGIE Information à l'ensemble des agents de mesures d'économies d'énergie : fermeture des radiateurs avant aération 3.1 Ensemble des sites immédiat 3.2 information spécifique au personnel travaillant dans le bâtiment modulaire (Albertville) mise en place d'un véritable management de l'énergie coordonnées sur l'ensemble des sites donner la priorité au chauffage via les pacs réversibles et n'utiliser les convecteurs qu'en dernier recours immédiat INDDIGO Décembre 2012 p 18/19

19 INDDIGO Décembre 2012 p 19/19