I. DESCRIPTION GENERALE DE L ENSEMBLE IMMOBILIER NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE RESIDENCE ELITYS Situé à Annecy Le Vieux (74 940), Rue de la Barallaz, l ensemble immobilier comportera à son achèvement, 20 appartements répartis dans 4 bâtiments, 41 places de stationnements privatifs (Garages simples ou doubles), 20 Locaux 2 Roues repartis en sous-sols, 5 places de stationnement banalisées (couvertes), 2 locaux destinés à recevoir les conteneurs à ordures ménagères, 1 local entretien. II. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES A. FONDATIONS STRUCTURE PLANCHERS 1. Fondations 2. Structure 3. Planchers Les dimensions et armatures de chaque ouvrage composant la structure du bâtiment seront calculées par le BET Structure et vérifiées par le Bureau de Contrôle Technique. Réalisées par semelles filantes ou isolées en béton armé. Réalisée en béton armé. Certains ouvrages ou parties d ouvrages pourront être réalisés en maçonnerie de blocs agglomérés de béton. Les murs des façades et pignons recevront un complexe d Isolation Thermique Extérieure ainsi qu une protection par enduit de finition, vêture ou bardage. La nature et l épaisseur des isolants seront déterminées par le BET Thermique conformément aux exigences règlementaires. Réalisés en béton armé. Paraphe
B. CHARPENTE ZINGUERIE - SERRURERIE EXTERIEURE 1. Charpente 2. Zinguerie Charpente traditionnelle, ventilée, isolée et protégée par tuiles terre cuite et / ou habillage métallique. Le complexe isolant de la toiture sera déterminé par le BET Thermique conformément aux exigences règlementaires. Réalisée en zinc ou cuivre prépatiné. 3. Serrurerie extérieure Réalisée en acier laqué ou aluminium. Remplissage des garde-corps et claustras séparatif par verre et/ou bardage. C. MENUISERIES EXTERIEURES OCCULTATIONS 1. Menuiseries extérieures 2. Occultations Les menuiseries extérieures seront réalisées en aluminium laqué, à rupture de pont thermique et seront équipées de vitrages isolants, de béquilles, paumelles et d entrées d air (conformément à la réglementation en vigueur). Celles situées dans les salles de bains / douches des logements en Rez de Jardin seront équipées d un vitrage retardateur d effraction de type SP 10 ou techniquement équivalent. Les performances thermiques des menuiseries et des vitrages seront déterminées par le BET Thermique conformément aux exigences règlementaires. Leur coloris sera défini par l architecte après consultation de la commission d urbanisme de la municipalité. Leurs dimensions seront conformes au dossier du permis de construire. Brise Soleil Orientable (BSO) ou Volets Roulants à lames aluminium (VR) à manœuvre électrique radiocommandée individuelle et centralisée pour l ensemble des occultations d un même logement. Certaines menuiseries de dimensions ou de formes particulières pourront ne pas être équipées de volets. Celles situées dans les salles de bains / douches des logements ne seront pas équipées de volets roulants mais d un vitrage opaque. Les fenêtres de toit seront équipées d un rideau d occultation. Paraphe Notice descriptive sommaire du 03/08/2015 - Page 2 / 8
III. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS A. CLOISONS - DOUBLAGES 1. Cloisons Les cloisons séparatives à l intérieur des appartements seront composées de parements en plaques de plâtre, fixés sur une ossature métallique. Remplissage par laine minérale. Epaisseur totale 72 ou 98 mm (selon indications au plan de vente). 2. Doublages Les murs des façades et pignons recevront un doublage thermique par l'intérieur. Son épaisseur sera déterminée par notre BET Thermique en fonction des exigences règlementaires. B. MENUISERIES INTERIEURES 1. Portes de communication (Battantes ou coulissantes) 2. Portes palières Réalisées avec une structure périmétrale en sapin et une âme alvéolaire, assemblées avec des panneaux MDF, revêtues d un placage chêne et équipées d un joint isophonique ainsi que de béquilles et de garnitures finition inox. Vaste choix de coloris et décors dans la gamme de portes proposée. Réalisées avec une structure blindée intégrant une isolation acoustique, revêtue de panneaux décoratifs et équipées de béquilles finition inox. Serrure haute sécurité A2P-2*. Panneau intérieur assorti aux portes de communication. 3. Portes de placards Réalisées en panneaux de particules haute densité d épaisseur 16 mm, mélaminées 2 faces et encadrées par des profils en aluminium argenté. Vaste choix de coloris et décors dans la gamme de panneaux proposée. Paraphe Notice descriptive sommaire du 03/08/2015 - Page 3 / 8
C. REVETEMENTS DE SOLS 1. Chambres 2. Autres pièces Parquet chêne contrecollé, collé sur chape avec interposition d un résilient phonique. Plinthes assorties. Vaste choix de coloris et décors dans la gamme de parquet proposée. Carrelage grès cérame 60X60 rectifié, collé sur chape avec interposition d un résilient phonique. Plinthes assorties sur les parois non revêtues de faïences. Vaste choix de coloris et décors dans la gamme de carrelage proposée. 3. Terrasses et balcons Dalles IPE ou grès cérame, posées sur plots. Décors et coloris au choix de l architecte. D. REVETEMENTS DES PAROIS INTERIEURES ET DES PLAFONDS 1. Pièces de service (Salle de bains Salle de douche WC) 2. Autres pièces 3. Plafonds Faïence 30X60 assortie d un listel inox. Pose toute hauteur sur le pourtour de la baignoire (y compris tablier de baignoire), de la douche ainsi que sur les parois recevant le meuble de salle de bains. Pose hauteur 1.20 M sur les parois recevant les WC et les lave-mains. Vaste choix de coloris dans la gamme de faïence proposée. Les parois ne recevant pas de faïence seront revêtues de peinture blanche acrylique lessivable finition satinée. Peinture blanche acrylique lessivable finition mate. Peinture blanche acrylique lessivable finition satinée dans les pièces de service et mate dans les autres pièces. Paraphe Notice descriptive sommaire du 03/08/2015 - Page 4 / 8
E. SANITAIRES ROBINETTERIE MEUBLE DE SALLE DE BAINS 1. Cuisine 2. Buanderie 3. Salle de bains Alimentation Eau Chaude / Eau Froide pour évier. Alimentation Eau Froide pour le lave-linge le cas échéant (suivants indications au plan de vente). Alimentation Eau froide pour lave-vaisselle. Alimentations Eau Froide pour le lave-linge (suivants indications au plan de vente). Baignoire acrylique, de couleur blanche, avec châssis autoportant équipée d un mitigeur Bain / Douche thermostatique, d une douchette et d un flexible. Meuble(s) suspendu(s) comprenant plan de toilette en pierre reconstituée, vasque(s) posée(s), mitigeur(s) chromé(s) et miroir(s) éclairé(s) au-dessus du plan de toilette. Coloris de façade laquée à choisir dans la gamme proposée. 4. Salle de douche 5. WC Receveur de douche extra-plat, de couleur blanche, équipé d une colonne de douche et d une paroi de douche avec profilé chromé brillant et verre transparent. Meuble(s) suspendu(s) (Dimensions selon plan de vente) comprenant plan de toilette en pierre reconstituée, vasque(s) posée(s), mitigeur(s) chromé(s) et miroir(s) éclairé(s) au-dessus du plan de toilette. Coloris de façade laquée à choisir dans la gamme proposée. Cuvette de WC suspendue sur bâti-support autoportant, de couleur blanche y compris abattant thermodur à charnière métal. Réservoir avec plaque de déclenchement double touche 4/6 litres. Lave-mains en céramique équipée d un mitigeur chromé. F. EQUIPEMENTS ELECTRIQUES COURANTS FAIBLES Installation conforme à la NF C 15-100 et C 14-100, aux normes en vigueur et suivant études de l Ingénieur Conseil. Origine de l installation dans la Gaine Technique Logement (GTL), localisation suivant plans de vente, équipée du tableau de protections et du tableau de communications. Distribution du courant par fils cuivre ou aluminium de section conforme à la réglementation, encastré dans les dalles, murs et cloisons. Protection sur chaque circuit par micro-disjoncteur. Liaison équipotentielle dans les salles d eau. Appareillage des prises et commandes des points lumineux de marque Arnould série Espace Evolution ou techniquement équivalent. Paraphe Notice descriptive sommaire du 03/08/2015 - Page 5 / 8
G. CHAUFFAGE L équipement individuel de chaque logement sera conforme aux dispositions de la NF C 15-100 et complété par : Chambre principale : 1 prise TV/FM/SAT ; Terrasse ou balcon : 1 foyer lumineux fixe type douille classe II commandé par SA à témoin lumineux dans le logement et 1 prise 10/16A 2P+T étanche. Box : 1 foyer lumineux fixe type hublot commandé par SA, 1 prise 10/16A 2P+T étanche, 1 sous-compteur implanté en gaine technique des Services Généraux, 1 alimentation pour motorisation de la porte basculante et 1 fourreau aiguillé non câblé en attente pour l alimentation ultérieure éventuelle de la prise de chargement des véhicules électriques. Production par chaudière individuelle gaz à condensation située à l intérieur du logement (suivants indications au plan de vente). Emission de chaleur par plancher chauffant hydraulique basse température et régulation par thermostat d ambiance programmable. Sèche-serviettes dans les salles de bains. H. EAU CHAUDE SANITAIRE I. VENTILATION Production d Eau Chaude Sanitaire par chaudière individuelle gaz à condensation située à l intérieur du logement (suivants indications au plan de vente). Ventilation mécanique contrôlée (VMC) hygroréglable B, assurant le renouvellement de l air, avec bouche d extraction et entrées d air hygroréglables. Extracteur basse consommation situé dans le volume de la charpente de chaque bâtiment. IV. ANNEXES PRIVATIVES A. GARAGES La porte d accès collective ainsi que celles des garages individuels seront motorisées. Paraphe Notice descriptive sommaire du 03/08/2015 - Page 6 / 8
V. PARTIES COMMUNES EQUIPEMENTS GENERAUX A. ESPACES PAYSAGERS Les aménagements extérieurs, les voies privatives, les circulations piétonnières, ainsi que les espaces paysagers seront réalisés conformément au dossier de permis de construire. Ces derniers seront traités par engazonnement, bouquets d arbustes vivaces et arbres à haute tige selon étude de notre architecte paysager. Un ensemble boîtes aux lettres sera implanté selon les directives du concessionnaire. B. HALL D ENTREE Une étude décorative spécifique sera réalisée par notre architecte d intérieur. Il sera équipé notamment des éléments suivants : - Carrelage grès cérame au sol, - Revêtements décoratifs sur les murs, - Faux-plafonds acoustiques, - Eclairages décoratifs asservi à un ou plusieurs détecteurs de présence, - Platine vidéophone, - Porte d accès à condamnation électrique. C. ESCALIERS COURSIVES 1. Coursives 2. Escaliers D. ASCENSEURS Carrelage grès cérame à tous les étages Faux plafonds acoustiques selon réglementation en vigueur. Enduit décoratif pour toutes les surfaces murales. Revêtement sols souples (selon réglementation acoustique en vigueur) et enduit fin écrasé pour toutes les surfaces murales. Ascenseur électrique, à variation de fréquence ; machinerie intégrée dans la gaine. Décoration de la cabine et des portes au choix de notre architecte d intérieur. Paraphe Notice descriptive sommaire du 03/08/2015 - Page 7 / 8
VI. MODIFICATIONS A. MATERIAUX ET EQUIPEMENTS Il est stipulé que dans le cas où la mise en œuvre de certains matériaux ou éléments d équipements s avèrerait impossible, difficile, de nature à entraîner des désordres, des retards sur les plannings de chantier ou ne présenterait pas les mêmes avantages que d autres procédés, nous pourrons remplacer ces matériaux ou équipements par d autres de qualité au moins équivalente. B. PASSAGE DE RESEAUX Le tracé définitif des divers réseaux n étant pas figé à ce stade du projet, l acquéreur s engage à accepter toutes les servitudes et autres sujétions qui grèvent ou pourront grever leurs lots privatifs annexes (terrasse, parking privatif, garage et cave). En particulier, ils devront supporter les passages de tous les réseaux, tuyauterie, traînasses de ventilation et la présence de bondes de sol, cunettes, grilles de ventilation, vidanges de colonnes sèches, pouvant grever leurs lots, sans indemnité et laisser libre accès pour procéder à l entretien. C. TRAVAUX MODIFICATIFS ACQUEREURS (TMA) Toute demande de modifications devra faire l objet d une seule demande par écrit. L équipe de maîtrise d œuvre analysera la demande afin de déterminer sa faisabilité, en fonction du stade d avancement du chantier, de sa complexité technique et du respect des diverses règlementations en vigueur. Le cas échéant, un devis de travaux supplémentaires sera établi et éventuellement un rallongement du délai de livraison sera communiqué à l acquéreur. Après acceptation, les modifications demandées seront mises en œuvre. Aucune entreprise étrangère au chantier, ni même les acquéreurs ne pourront effectuer des travaux dans les appartements avant la prise de possession des lieux. NB : La notice descriptive établie, conformément à l article R261-13 du code de la construction et de l habitat publié en annexe de l arrêté du 10 mai 1968, sera déposée à l office notarial en charge de l opération avant la réitération du contrat de réservation par acte authentique. A Annecy Le Vieux Signature précédée de la mention Le «Bon pour accord» Paraphe Notice descriptive sommaire du 03/08/2015 - Page 8 / 8