RAPPORT D ACTIVITÉ RECHERCHE 2012 Recherche Clinique et Innovation



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Transcription:

DIRECTION DE LA POLITIQUE MÉDICALE, DE LA RECHERCHE ET DES RELATIONS INTERNATIONALES D élégation R echerche C linique et I nnovation RAPPORT D ACTIVITÉ RECHERCHE Recherche Clinique et Innovation

sommaire -Editorial : enjeux 3 -Le CHSA et le défi des récentes évolutions dans le paysage de la recherche clinique française.... Financement de la recherche clinique dans les hôpitaux : Rappel des principes du modèle MERRI et les évolutions récentes du modèle.... Les Sources de financement de la recherche clinique...9 3. Indicateurs d activité recherche du CHSA.... La professionalisation des personnels dédiés...3 - Poursuite de la structuration, du developpement et du renforcement de la recherche clinique du CHSA...33. Les Instances de la Recherche Clinique du CHSA...3.. La Commission de la Recherche Clinique.. La Délégation à la Recherche Clinique et à l Innovation (DRCI).3. Le Comité Tripartite Stratégique. La poursuite de la dynamique de la recherche en soins...37 3. Contribution du CHSA à la nouvelle reconfiguration du pilotage interrégional de la recherche clinique...3 -Poursuite de la structuration de la DRCI du CHSA.... Logigramme de la DRCI du CHSA.... Missions de la DRCI du CHSA... 3. Faits marquants : Acquisition d un logiciel de gestion administratif et budgétaire des projets de recherche...3. Dossiers prioritaires 3 :... 5. Le partenariat avec l Unité de Recherche Clinique (URC) Cochin-Necker...5 - Developpement et renforcement de plateaux de recherche cliniques innovants.... Fait marquant : Labellisation CRC...7. Dossier prioritaire 3 : démarrage du CRC...7 3. Le Centre de Ressources Biologiques (CRB)...5. Le Plateau d Imagerie...5 5. Bio-informatique...5. La cellule méthodo-épidémiologie...53 -Le CHSA : Lieu de recherche Collaborative (Les réseaux collaboratifs)... 5. Le CPN (Centre INSERM Psychiatrie et Neurosciences)...55. Le GDR...5 3. Le DHU NeuroVasc...5. Le GCS...

édito ENJEUX 3 La recherche biomédicale constitue actuellement un reflet essentiel du dynamisme, de l attractivité et du rayonnement d un établissement de santé. Elle n est plus aujourd hui le domaine réservé des seuls CHU et se révèle être un élément essentiel du positionnement de l hôpital. Le modèle de financement, notamment par l instauration des Missions d Enseignement, de Recherche, de Référence et d Innovation (MERRI), encourage les établissements à favoriser le développement d action de recherche. Le Centre hospitalier Sainte-Anne s inscrit pleinement dans cette évolution. Dans ce cadre général, le CHSA a choisi de faire de la recherche biomédicale un axe majeur de son positionnement stratégique dans son Projet Médical et de Soins -5, en structurant l activité de recherche et en développant les capacités de recherche des équipes du site. Pour conserver sa spécificité et son originalité dans le paysage de la recherche clinique parisienne et française, le CHSA a retenu les objectifs suivants : Poursuivre la structuration et le développement de la DRCI qui joue un rôle essentiel en matière d élaboration et de mise en œuvre opérationnelle de la recherche clinique et de l innovation. Développer et mettre en réseau les plates-formes de recherche structurées et intégrées, à la pointe de l innovation (plateau Imagerie, ressources biologiques, bioinformatique). Initier et développer des programmes de recherche en lien avec les thématiques d excellence en santé mentale et en neurosciences afin de constituer le pôle de référence dans ces domaines. CÉLINE BEZ Directrice de la politique médicale, de la recherche et des relations internationale Renforcer le continuum bidirectionnel entre la recherche préclinique, clinique et en santé publique au sein du site. Il s agit de traduire les connaissances issues de la recherche fondamentale en développement clinique ou à l inverse de contribuer l élaboration de questions scientifiques à partir d observations cliniques. Développer la recherche collaborative sur le plan national, européen et international, en construisant de nouveaux partenariats et en intégrant les réseaux et les consortiums internationaux de recherche, tout en renforçant les collaborations historiques (Inserm, Université Paris-Descartes, AP-HP). Développer et renforcer à terme une recherche commune et collaborative dans le cadre de la Communauté Hospitalière de Territoire (CHT) pouvant s étendre plus largement à l échelon régional (Ile-de-France). Pr MARIE-ODILE KREBS Présidente de la Commission de la recherche clinique Ces objectifs sont essentiels dans un milieu de plus en plus compétitif et exigeant, avec l enjeu majeur d améliorer la qualité des soins dans le domaine des maladies psychiatriques, neurovasculaire et du système nerveux. Nous sommes heureuses de vous présenter le rapport d activité recherche et de vous laisser y découvrir quelques chiffres et commentaires sur la recherche à Sainte-Anne. Pr CATHERINE OPPENHEIM Vice-présidente de la Commission de la recherche clinique

LE CHSA ET LE DÉFI DES RÉCENTES ÉVOLUTIONS DANS LE PAYSAGE DE LA RECHERCHE CLINIQUE FRANÇAISE La recherche biomédicale et en santé, qui n est plus aujourd hui réservée aux seuls CHU, se révèle être un secteur concurrentiel entre les établissements de santé avec l instauration progressive d une véritable culture du résultat. Ceci est la conséquence de la politique d encouragement engagée par la Direction Générale de l Offre de Soins (DGOS - Ministère de la santé) dans une optique de dynamisation de la recherche clinique française par l octroi de financements importants dédiés à la recherche clinique et d une objectivation de ce financement. Les évolutions dynamiques et ambitieuses du modèle de financement des Missions d Enseignement, de Recherche, de Référence et d Innovation (MERRI) concourent à créer un contexte très compétitif entre les établissements de santé puisque les montants qui leur sont alloués sont déterminés en fonction de scores obtenus sur la base d indicateurs d activité, au prorata du score national.

. FINANCEMENT DE LA RECHERCHE CLINIQUE DANS LES HÔPITAUX : RAPPEL DES PRINCIPES DU MODÈLE MERRI ET SES ÉVOLUTIONS RÉCENTES..Rappel des principes du modèle MERRI Lors de la mise en place de la réforme du financement des établissements de santé pour les activités de médecine, chirurgie et obstétrique, il est apparu nécessaire de financer à part, selon des modalités propres, des Missions d Intérêt Général (MIG) que certains établissements assurent au-delà des prestations de soins dont le financement est pris en compte par la tarification à l activité (TA). Pour compenser les charges liées à l accomplissement de ces MIG, une dotation a été créée dans la mesure où ces activités n étaient pas quantifiables à travers les données du programme de médicalisation des systèmes d information (PMSI) sur lequel se fonde la TA et n étaient pas liées aux variations de l activité de soins réalisée. Une enveloppe dite d Aide à la Contractualisation (AC) a également été prévue pour permettre aux Agences Régionales de l Hospitalisation (ARH) de soutenir certains établissements soit dans le cadre de nouveaux investissements, soit parce qu ils sont en difficulté financière, soit pour les aider à développer ou à maintenir certaines activités jugées nécessaires dans le cadre de l organisation de l offre sanitaire. La dotation nationale de financement des missions d intérêt général et d aide à la contractualisation des établissements de santé (MIGAC) a été créée par la loi de financement de la sécurité sociale pour (loi n 3-99 du décembre 3). L article L. --3 du code de la sécurité sociale (CSS) prévoit que cette dotation participe notamment : - au financement des engagements relatifs aux missions de service public (article. L.- du code de la santé publique); - à ceux relatifs à la mise en œuvre des orientations du schéma régional d organisation sanitaire ; - à ceux visant à améliorer la qualité des soins ou à répondre aux priorités nationales ou locales en matière de politique sanitaire; - à ceux relatifs à l innovation médicale ou au rôle de recours dévolu à certains établissements.. Le financement de la recherche et de l enseignement La recherche et l enseignement sont financés par des crédits dits MERRI pour Missions d Enseignement, de Recherche, de Recours et d Innovation ; enveloppe qui, comme son nom l indique, couvre, au-delà de l enseignement et de la recherche, deux fonctions connexes (activités de recours et activités d innovation). Le niveau des crédits MERRI est le résultat d une étude économétrique qui, en 995, a tenté de déterminer les surcoûts des CHU et des CLCC, surcoûts qui ont été considérés comme s expliquant par les missions de recherche et d enseignement. Il s agissait alors de corriger la valeur du point ISA pour permettre une comparaison des performances de l ensemble des établissements. Ces surcoûts ont été exprimés en pourcentage des dépenses globales, un taux de 3% a été retenu. Par la suite, il est apparu non seulement que cette estimation était fragile, mais qu appliquée uniformément, elle ne tenait pas compte des différences entre établissements dans l intensité des efforts de recherche et d enseignement. Le taux de 3 % a donc été modulé en distinguant plusieurs classes d établissements selon l intensité de leur recherche. Cette modulation a été réalisée dans le respect de l enveloppe globale de 3%. Ce taux de 3% a servi de base pour le calibrage de l enveloppe MERRI lors du passage à la tarification à l activité. Le niveau global de l enveloppe MERRI dépend donc d une appréciation très datée et à la pertinence douteuse des surcoûts de recherche et d enseignement. L enveloppe MERRI évolue comme les dépenses de soins sans que rien ne garantisse qu il y ait un lien mécanique entre les deux domaines. Le montant et le mode de répartition de cette enveloppe sont définis, au plan national, par le Ministère en charge de la santé (DGOS). Les recettes MERRI sont allouées au sein de trois parts : fixe ; variable ; modulable (Cf. ci-dessous) et intégrés en recettes de titre au sein de l enveloppe MIGAC (recettes en provenance de l Assurance Maladie) de l EPRD. Au niveau national, le montant de l enveloppe MERRI représente, milliards d euros en. LES TROIS PARTS DE L ENVELOPPE MERRI : L enveloppe MERRI, pour ses parts fixes et modulables, a vocation à couvrir des charges existantes liées à l activité d enseignement, de recherche, de référence et d innovation. L enveloppe MERRI est principalement un mécanisme compensatoire qui vise à répartir des recettes, notamment à partir des marqueurs d activité que sont les indicateurs de la part modulable. La répartition de l enveloppe MERRI se divise en trois parts (fixe, variable et modulable) : - La part fixe (,3% du financement MERRI national en ) : elle a pour objet de «garantir aux établissements un socle minimal de fonctionnement pour développer leurs missions de recherche, enseignement, référence et innovation». Elle est calculée selon les critères suivants : 5 % des charges de personnels médical et 5 % des charges des services et plateaux médico-techniques suivants : imagerie, biologie, explorations fonctionnelles, radiothérapie (hors charges de personnel médical déjà comptabilisées) ; 5

La reconstitution du socle fixe sur la base des données du RTC donnerait pour le CHSA les éléments suivants : RTC Base Socle fixe (données ) % Reconstitution socle fixe Dépenses PM 975 3 995,% 3 3 Dépenses MT dont Imagerie 5 3 7 5 37 5 3 7 9,%,3% 53 53 * Dépenses LGG 37 75 339 7,% 39 93 TOTAL 7 99 9 7 3 3,% 55 75 *dont 37 de T (%T/dépenses totales) - La part modulable (37% du financement MERRI national en ) : elle s inscrit dans une «logique de résultats». Elle est attribuée sur la base d indicateurs reflétant l activité de recherche, d enseignement et de valorisation des établissements. Ces indicateurs prennent en compte les publications scientifiques référencées auxquelles participent les praticiens des établissements (score SIGAPS) ; le nombre d étudiants hospitalier (DCEM, 3, ; DCEO, 3, ; et les 5ème années de pharmacie) ; les essais cliniques réalisés dans les établissements et les patients inclus dans ceux-ci, selon les types et phases d études (score SIGREC) ; enfin, le nombre de brevets ayant fait l objet d un dépôt de licence détenus par l établissement ; NB : les indicateurs de la part modulable de l enveloppe MERRI sont des marqueurs d activité. Ils peuvent induire une recette supplémentaire (ou une baisse) liée à l effet du modèle. Ces indicateurs ne sont en aucun cas des tarifs. Ils ne reflètent pas des coûts précisément identifiés par une comptabilité analytique détaillée. - La part variable (environ 3,% du financement MERRI national en ) : elle s inscrit dans une «logique de compétition». Elle correspond à des financements attribués aux établissements sur : - Appels à projets ministériels (PHRC, STIC, PREQHOS, PHRIP, DGOS-INCa, DGOS-INSERM, ) dans le cadre de financements non reconductibles. - ou destinés à financer des structures identifiées, régulièrement évaluées par les tutelles (CIC, CRB, DRCI, DIRC, Centre Cochrane, ). de financement des Missions d Enseignement, de Recherche, de Référence et d Innovation (MERRI) concourent à créer un contexte très compétitif entre les établissements de santé puisque les montants qui leur sont alloués sont déterminés en fonction de scores obtenus sur la base d indicateurs d activité, au prorata du score national. Cela conduit à l instauration d une logique de résultat en matière de recherche clinique. De plus, Les Délégations à la Recherche Clinique et à l Innovation (DRCI), dans le cadre de la réalisation de leurs missions, sont désormais financées à travers la part variable des MERRI (7 M au niveau national destinés au financement des structures). Il convient de souligner que les recettes MERRI ne constituent pas un financement complémentaire pour les établissements de santé mais correspondent au financement des dépenses hospitalières liées aux activités d enseignement, de recherche, de référence et d innovation destinées à compenser la perte d activité de l établissement induite par les activités de recherche, d enseignement, de référence et d innovation. Evolution des montants nationaux du financement des MERRI.3 Evolutions importantes du Modèle MERRI national L année a été marquée par la poursuite et l accélération de l évolution des modalités d allocation des dotations MERRI, ce qui passe notamment par : l accentuation du redéploiement des crédits du socle fixe vers la part modulable et la part variable (cf. graphe ci-contre). En effet, cette évolution importante des modalités de financement (modèle MERRI) de la recherche en établissement de santé avec la disparition annoncée de la part fixe (part forfaitaire correspondant au socle minimum de fonctionnement), au profit de la part variable (destinée au financement de structures, d activités et de projets de recherche) et modulable (attribuée sur la base d une combinaison d indicateurs de production relatifs aux missions attendues production scientifique (Score SIGAPS) et essais cliniques (Score SIGREC) -). Ces évolutions dynamiques et ambitieuses du modèle

DIMINUTION SIGNIFICATIVE DE LA PART FIXE DES MERRI Il s agit d une part forfaitaire correspondant au socle minimum de fonctionnement dont le montant est basé sur : Le pourcentage des dépenses de personnel médical hospitalier et hospitalo-universitaire Le pourcentage des charges des plateaux techniques (biologie, imagerie, exploration fonctionnelles ). Cette part a vocation à disparaitre, remplacée par les autres parts modulables et variables, objectivées par l ensemble des indicateurs nationaux de la recherche clinique et de l innovation. > En effet, on observe une diminution significative de la part fixe (- %, - M ) UNE AUGMENTATION SENSIBLE DE LA PART MODULABLE Cette part est attribuée sur la base d une combinaison d indicateurs de production relatifs aux missions attendues (production scientifique et essais cliniques) dont la composition et le poids relatif ont évolués en : - Indicateur de Publications scientifiques : nombre de publications scientifiques sur ans avec score différents selon le rang de la publication (Impact Factor) et la position de l auteur (Score SIGAPS) - Indicateur Recherche clinique : nombre d essais et inclusions pour les essais promus par les établissements de santé, nombre d essais et inclusions pour les essais promus par les industriels (Score SIGREC) avec un coefficient supérieur pour les essais de phase I/II et pour les essais multicentriques. > Augmentation sensible de la part modulable, attribuée sur la base d indicateurs, dont la composition et les poids relatifs évoluent également (+5,%, + M ) Evolution de la proportion des indicateurs dans la part modulable de l enveloppe nationale MERRI UNE AUGMENTATION SIGNIFICATIVE LA PART VARIABLE La part variable est destinée au financement de structures (enveloppe nationale de 7 M ), d activités et de projets de recherche et au financement de projets (3 M ) : Part variable reconductible : Financement de structures de recherche soumises à évaluation régulière pour la reconduction : Charges générales des DRCI, DIRC, CRB, CIC (pluri-thématiques), Centre de bio technologie (BT) Part variable non reconductible : Financement sur appels à projets (PHRCN, PHRIP, STIC, PREQHOS ) > Augmentation significative de la part variable : + 7 M dont 7 M destinés au financement de structures et 3 M destinés au financement de projets. > Depuis, la part variable intègre ainsi le financement des structures de promotion constituées par les Délégations à la Recherche Clinique et à l Innovation DRCI Proportion national des trois parts de l enveloppe MERRI > La part fixe et la part modulable compensent la «perte d activité» de l établissement induite par les activités de recherche, d enseignement, de référence et d innovation. 7

MONTANTS MERRI DÉLÉGUÉS AU CHSA DURANT LA PÉRIODE - MONTANT MONTANT MONTANT REPARTITION NB % NB % NB % Part fixe 73 5 3,% 55 75,% 3 5,% Part modulable 3 53 9 7,% 5 3,% 5 79 5,% dont Indicateur publications dont Indicateur brevets dont Indicateur étudiants dont Indicateur recherche clinique (nombre d essais) dont Indicateur recherche clinique (nombre inclusions des essais à promotion CHSA) dont Indicateur recherche clinique (nombre inclusions des essais à promotion externe avec le CHSA comme centre associé) dont reprise sur % gain Part variable (hors crédits non reconductibles = hors financements obtenus par les appels à projets) dont DRCI du CHSA dont CIC 57 9 9,% 59 39,% 5 375 9 995 37,% - - - - - - - - -,5 533 9,9%, 3 7,7%, 35 7,% 97 7 73 3,3% 93 3,% 7 57 3,% 75,5 59 93,% 39, 73 59,% 57, 9 5 3,7% 7,9 5 77 3,%,9 5 59,% 577, 575 3,% - 9 73 3,% - - - - 5 59,5% 93 59 3,9% 53 9 9,% 339 77 333 9 dont CRC du CHSA 5 535 Autre 5 59 9 9 TOTAL 5 393 % 75 9 % 7 97 57 % Partie MERRI co-rédigée par Khaoussou SYLLA / Aymeric BERTHOME

. LES AUTRES SOURCES DE FINANCEMENT DE LA RECHERCHE Les sources de financement de la recherche sont multiples et variées mais on pour finalités communes de financer les projets de recherches à travers des appels à projets dédiés à des thématiques précises. Les demandes de subventions, instruites à partir d un dossier, sont examinées par un comité de professionnels spécialistes du domaine concerné. Il statue sur la destination et le montant des aides. APPELS ÉMANANT DE LA DGOS DU MINISTÈRE DE LA SANTÉ Circulaire unique (N DGOS/PF/3/5 du mars 3) regroupant appels à projets différents de la DGOS, dont 3 pour lesquels la gestion est déléguée à L Institut National du Cancer (INCa) et au Groupement Inter Régional de Recherche et d Innovation (GIRCI) : Projets DGOS - Programme Hospitalier de Recherche Clinique National (PHRC-N) - Programme Hospitalier de Recherche Infirmière et Paramédical (PHRIP) - Programme de Recherche sur la Performance du Système de Soins (PREPS) - Programme de Recherche Médico-Economique (PRME) - Le nouveau Programme de Recherche Translationnelle en Santé (PRTS), publié le janvier 3, complète ce dispositif >Co-gestion DGOS/Agence Nationale de la Recherche (ANR) Projets INCa - Programme Hospitalier de Recherche Clinique en Cancérologie (PHRC-K) - Programme de Recherche Translationnelle en Cancérologie (PRT-K) - Programme de Recherche Médico-Economique en Cancérologie (PRME-K) Projet GIRCI - Programme Hospitalier de Recherche Clinique Inter régional (PHRC-I) APPELS D OFFRES ÉMANANT DES FONDATIONS, ASSOCIATIONS ET STRUCTURES RÉGIONALES - ANR, INCa, ARC, Ligue Contre le Cancer, Cancéropole Ile-de-France - Fondation de France, Fondation Recherche Médicale (FRM), Fondation pour la recherche sur le cerveau, Fondation Pierre Déniker LES APPELS D OFFRES EUROPEENS : UN GUICHET UNIQUE POUR LES PROJETS EUROPÉENS DE L INTERREGION Le pôle Affaires européennes du DRCD de l AP-HP est le guichet unique pour les projets européens de l interrogions. Il pourra être sollicité par les équipes des établissements membres du GIRCI dans les missions suivantes : - Aide au montage et à l élaboration des projets européens en vue de la réponse aux appels d offres - Support accru et en amont à l aide au montage des projets déjà effectuée auprès des investigateurs ; - Renforcement de la communication et de la veille institutionnelle afin d informer aux mieux les équipes médicales et d encourager leurs participations dans les projets européens en tant que partenaire et coordonateur - L accompagnement et le conseil dans la gestion administrative et financière des projets retenus. 7 e Programme Cadre de Recherche et de développement (PCRD ou FP7 ) Le 7 e Programme Cadre de Recherche et de Développement (7-3) de la DG Recherche et Innovation est le principal instrument de financement de la recherche de l Union Européenne à l échelon européen et couvre la période 7-3. Il représente un budget global de 5,5 milliards d euros dont, milliards d euros consacré au volet «santé». - Programme-cadre de recherche pour ans - prend fin en 3, suivi par l initiative Horizon (-) - Un plan de travail détaillé publié chaque année par la Commission donnant les «topics» - Thématiques prioritaires pour 3: - Recherche sur le cerveau - Résistance aux antimicrobiens et recherche d efficacité comparative - Développement des approches médicales personnalisées - Recherche cardio-vasculaire - Sécurité et efficacité des thérapies - Cancer et recherche en santé publique Programme Santé -3 de la DG SANCO Le programme santé -3 de la DG Sanco (santé publique et protection des consommateurs) est doté d un budget de 3,5 millions. Le principal mécanisme de financement via ce programme est l appel à propositions, géré par l EAHC (Executive agency for health and consumers). 9

Le programme IMI (Innovative Medicine Initiative) Le programme IMI (Innovative Medicines Initiative) s inscrit dans le cadre de l initiative technologique conjointe (JTI), un des instruments de mise en œuvre du 7 e Programme Cadre de Recherche et de Développement (7 e PCRD). Il faut bien noter que ce programme est une initiative conjointe de la Commission européenne et des industriels de l industrie pharmaceutique, représentés par l EFPIA (Fédération européenne des associations et industries pharmaceutiques). Ces deux acteurs financent le programme à part égale Ce programme finance des projets de recherche collaboratifs impliquant un réseau d industriels et d académiques dans le but dans le but d accélérer l innovation pharmaceutique en Europe.* Le programme IMI prendra le relais à compter de janvier. Programme «STRATEGIE HORIZON» (Période ) Stratégie «Horizon» : Le nouveau programmecadre de financement pour la recherche et l innovation de l Union Européenne pour la période - - Programme de recherche de la Commission qui remplacera le FP7 à partir du er janvier. - Budget :. milliards d euros sur ans (+% par rapport au FP7) Intégration commune de tous les appels d offre selon grands axes : - Recherche pour le progrès des connaissances ; - Réponse aux défis de société ; - Recherche, développement et innovation pour la compétitivité industrielle durable ; - Renforcement des conditions-cadres pour la recherche, le développement et l innovation. Règles de montage restent les mêmes que pour FP7 - Gestion de projet avec règles administratives simplifiées pour les bénéficiaires et homogénéisées. La redéfinition des structures existantes (DRCI, DIRC) via la mise en place d une organisation renouvelée dotée de financements importants à travers les crédits MERRI (Mission d Enseignement, de Référence, de Recherche et d Innovation) La création et le financement de nouveaux outils de recherche clinique conçus comme de véritables plateformes d aide à l investigation et destinés à accélérer le rythme des inclusions et à sécuriser la prise en charge des patients dans les protocoles à haut niveau de risque (Appel à projet pour la création de Centre de Recherche Clinique ou CRC. Les différents objectifs de cette circulaire sont : - Le renforcement des structures de recherche clinique - Le renforcement du pilotage régional - L instauration d une logique de résultats en matière de recherche clinique par une dynamisation et une objectivation du financement des structures (financement des DRCI à travers la part variable des MERRI). L une des nouveautés porte sur la reconnaissance et la labellisation de Délégations à la recherche Clinique et à l Innovation (DRCI) dans toutes les catégories d établissements (CHU, CHR, CH, ESPIC, et autres établissements privés non lucratifs et établissements privés de statut commercial). Les DRCI peuvent désormais être reconnues dans toutes les catégories d établissements de santé qui développent une activité de recherche avec un seuil minimal de production. La seconde nouveauté en porte sur une nouvelle évolution importante des modalités de financement des structures de promotion constituées par les Délégations à la Recherche Clinique et à l Innovation (DRCI) avec la disparition annoncée de la part fixe, au profit de la part variable des MERRI. COMMENT MONTER UN PROJET EUROPÉEN? Cela revient à définir sa position dans le projet : - Etre coordinateur européen : être à la tête du consortium européen > lourde tâche, doit être bien définie! > Nécessaire de contracter un project manager sur le projet ou société de management - Etre partenaire : responsable d un work package ou non, simple participation (activités et budget alloué) 3. LES INDICATEURS D ACTIVITÉ RECHERCHE DU CHSA La Direction Générale de l Offre de Soins (DGOS), afin de tenir compte des évolutions notamment liées à la mise en œuvre de la loi HPST (Hôpital, Patients, Santé, Territoires) et dans une volonté de dynamiser la recherche clinique sur le plan national, dans sa circulaire DGOS/PF//39 du 9 Juillet relative à l organisation de la recherche clinique et de l innovation a porté l accent sur deux orientations majeures :

En, DRCI ont été éligibles au financement au plan national dont : - 9 Centres Hospitaliers Universitaires (CHU) - Centres de Lutte Contre le Cancer (CLCC) - Centre Hospitalier Régional (CHR) - ESPIC - Centres Hospitaliers (CH) dont le CHSA Seuls Centres hospitaliers ont été éligibles au financement des DRCI sur le plan national : > Le CHSA > Le CH de Versailles ETABLISSEMENT RÉGION CATÉGORIE MONTANT DRCI Hôpitaux Universitaires de STRASBOURG Alsace CHU 3 57 Institut BERGONIE Aquitaine CLCC 93 9 CHU HOPITAUX DE BORDEAUX Aquitaine CHU 5 CENTRE REGIONAL JEAN PERRIN Auvergne CLCC 9 CHU DE CLERMONT-FERRAND Auvergne CHU 77 9 CHU DIJON Bourgogne CHU 7 59 CHRU BREST Bretagne CHU 9 CHU DE RENNES Bretagne CHU 3 99 CHRU DE TOURS Centre CHU CHR DE REIMS Champagne-Ardenne CHU CHU BESANCON Franche-Comté CHU 5 5 CHU DE POINTE A PITRE / ABYMES Guadeloupe CHU 3 CENTRE HOSPITALIER SAINTE-ANNE Ile-de-France CH 35 5 INSTITUT CURIE Paris Saint-Cloud Ile-de-France CLCC 33 3 ASSISTANCE PUBLIQUE AP-HP Ile-de-France CHU 3 CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES Ile-de-France CH 3 HOPITAL FOCH Ile-de-France EBNL 39 INSTITUT GUSTAVE ROUSSY Ile-de-France CLCC 5 3 CHU NIMES Languedoc-Roussillon CHU 9 CRLC PAUL LAMARQUE Languedoc-Roussillon CLCC 79 7 CHU MONTPELLIER Languedoc-Roussillon CHU 9 753 CHU LIMOGES Limousin CHU 39 CHU NANCY Lorraine CHU 7 3 CHU DE FORT DE France Martinique CHU 3 CHU DE TOULOUSE Midi-Pyrénées CHU 9 553 INSTITUT CLAUDIUS REGAUD Midi-Pyrénées CLCC 55 7 CLCC OSCAR LAMBRET LILLE Nord-Pas-de-Calais CLCC 99 3 CHR LILLE Nord-Pas-de-Calais CHU 3 7 CHU COTE DE NACRE - CAEN Basse-Normandie CHU 3 9 CHU ROUEN Haute-Normandie CHU 5 CHU DE NANTES Pays de la Loire CHU 5 75 CRLCC NANTES ATLANTIQUE Pays de la Loire CHU 3 5 CHU D ANGERS Pays de la Loire CHU 35 CHU AMIENS Picardie CHU 93 CHU DE POITIERS Poitou-Charentes CHU 7 37 CENTRE ANTOINE LACASSAGNE Provence-Alpes-Côte D Azur CLCC 55 CHU DE NICE Provence-Alpes-Côte D Azur CHU 97 3 INSTITUT PAOLI CALMETTES Provence-Alpes-Côte D Azur CLCC 9 9 AP-HM Provence-Alpes-Côte D Azur CHU 593 CHR DE LA REUNION Réunion CHR 3 CHU GRENOBLE Rhône-Alpes CHU 79 973 CHU SAINT-ETIENNE Rhône-Alpes CHU 95 5 CENTRE LEON BERARD Rhône-Alpes CLCC 7 HOSPICES CIVILS DE LYON Rhône-Alpes CHU 3 9 7 TOTAL France 7 9 Source : DGOS

INDICATEURS RECHERCHE DU CHSA : CHIFFRES CLÉS Indicateurs (Score) bibliométriques (SIGAPS) du CHSA (période -) : Reflet de la production Scientifique Définition Outre la diffusion de la connaissance, le recensement quantitatif et qualitatif des publications scientifiques ou bibliométriques constitue un des outils destiné à l évaluation de l activité de recherche clinique d un établissement de santé. Ceci a conduit au développement du logiciel informatique SIGAPS (Système d Interrogation, de Gestion et d Analyse de Publication Scientifiques) dont les principaux objectifs sont : - le recensement de la production scientifique d un établissement ou analyse bibliométrique - l évaluation qualitative de cette production via l examen des journaux et revues dans lesquelles les travaux ont été publiés. La qualité d une publication est évaluée à travers son impact Factor sur une échelle à niveaux (A, B, C, D, E, et NC). Pour chaque discipline, les revues ont été classées puis réparties en catégories : A : niveau excellent B : très bon niveau C : niveau moyen D : niveau faible E : niveau très faible NC : journal sans Impact Factor (en général, revue nationale ou acte de congrès). > L analyse de cette production via la construction d indicateurs et son évolution au cours du temps afin de mieux apprécier l activité de recherche d un établissement. Signification des coefficients et du score SIGAPS Calcul de l indicateur ) Les personnels pris en compte Les catégories de personnels pouvant être inscrits dans SIGAPS sont transmises aux établissements par la DGOS. L ensemble des publications des personnels autorisés est alors pris en compte. Pour les attachés, sont prises en compte les publications pour lesquelles un autre chercheur (non attaché) de l établissement figure également parmi les auteurs. ) Le niveau de validation Ne sont pris en compte que les couples (auteur, position) qui ont un niveau de validation supérieur ou égal à (VE ou VM). Par exemple, si 3 auteurs d un même établissement sont co-signataires d une publication en position, 3, 5 mais que seuls les 3e et 5e auteurs ont un niveau de validation >= (publication non validée pour le premier auteur), la publication sera comptabilisé sur la base des positions 3 et 5 (meilleur score entre 3 et 5). Dans le cas où une publication est validée, pour la même position, par plusieurs chercheurs de différents établissements (doublons), une correction VE/VM est réalisée. Un traitement spécifique des doublons est réalisé entre les exports. 3) La période Pour la campagne 3, la période considérée est à inclus (soit années). ) Les types de publications Plusieurs types de publications sont retrouvés dans Pubmed : Journal Article, Letter, Editorial, Review, Comments, etc. Pour la campagne MERRI 3, seuls les types Journal Article, Editorial et Review ont été pris en compte. Les autres types, dont les lettres, n ont pas été pris en compte. 5) Le score Le calcul de l indicateur prend en compte le nombre de publications et le score de chaque publication. «C» est fonction de la qualité de la revue (Impact Factor de la revue ramené à la discipline) Catégorie de la revue A B C D 3 E NC «P» est fonction de la position du signataire Position du signataire er auteur e auteur 3 3 e auteur Autre Dernier Auteur Le score d une publication est calculé à partir de : la catégorie de la revue dans laquelle la publication est réalisée (C) la position du signataire (ou la meilleure des positions en cas de co-auteurs) (P) Catégorie de la revue C C P Position du signataire A er auteur B e auteur 3 C 3 e auteur D Autre E Dernier auteur NC Le score de la publication est le produit de C et P (score = C x P) et varie de à 3. Le score d un établissement est la somme des scores de ses publications sur la période considérée. Source : DGOS P

> Le CHSA classé er CH au plan national (hors CHU et CLCC) en terme de nombre de publication ( publications en ) : Score de l export sur la période 7- > Le CHSA classé er CH au plan Score national - Export octobre (hors - Période CHU 7- et CLCC) - Publications en terme de type "Journal de Score Article", "Editorial" SIGAPS ou "Review" (5375 points) Etablissement Categorie Region NbPub Score Assistance Publique - Hôpitaux de Paris CHRU Ile-de-France 7339 33 Hospices civils de Lyon CHRU Rhone-Alpes 55 7935 Assistance Publique - Hôpitaux de Marseille CHRU Provence-Alpes-Cote-d-Azur 53 5959 CHU - Hopitaux de Bordeaux CHRU Aquitaine 33 93 CHRU de Lille CHRU Nord-Pas-de-Calais 3575 CHU de Toulouse CHRU Midi-Pyrenees 35 3737 CHU de Montpellier CHRU Languedoc-Roussillon 37 CHU de Nantes CHRU Pays de la Loire 9 Hôpitaux Universitaires de Strasbourg CHRU Alsace 55 95 Villejuif - Institut Gustave Roussy CLCC Ile-de-France 937 Paris - Institut Curie CLCC Ile-de-France 7 533 CHU de Nancy CHRU Lorraine 3 CHU de Grenoble CHRU Rhone-Alpes 95 35 CHU de Nice CHRU Provence-Alpes-Cote-d-Azur 37 CHU de Rennes CHRU Bretagne 7 957 CHU de Rouen CHRU Normandie-Haute 79 CHRU de Tours CHRU Centre 5 7 CHU d'angers CHRU Pays de la Loire 7 97 CHU de Dijon CHRU Bourgogne 3 CHRU de Brest CHRU Bretagne 3 CHU d'amiens CHRU Picardie 9 937 CHU de Clermont-Ferrand CHRU Auvergne 57 9 CHU de Besancon CHRU Franche-Comte 5 5 CHU Côte de Nacre - Caen CHRU Normandie-Basse CHU de Saint-Etienne CHRU Rhone-Alpes 59 Service de Santé des Armées SSA Ile-de-France 3 35 CHU de Poitiers CHRU Poitou-Charentes 97 CHU de Nimes CHRU Languedoc-Roussillon 9 95 CHU de Limoges CHRU Limousin 9 97 CHU de Reims CHRU Champagne-Ardennes 7 97 Lyon - Centre Léon Bérard CLCC Rhone-Alpes 933 Marseille - Institut Paoli-Calmettes CLCC Provence-Alpes-Cote-d-Azur 3 7 Hôpital FOCH EBNL Ile-de-France 5 539 CENTRE HOSP SAINTE-ANNE DE PARIS CH Ile-de-France 5375 Fondation Ophtalmologique Adolphe de Rothschild EBNL Ile-de-France 3 5 Nantes - Centre René Gauducheau CLCC Pays de la Loire 37 5 Toulouse - Institut Claudius Regaud CLCC Midi-Pyrenees 9 Bordeaux - Institut Bergonié CLCC Aquitaine 35 Nice - Centre Antoine Lacassagne CLCC Provence-Alpes-Cote-d-Azur 39 9 Montpellier - Centre Val daurelle Paul Lamarque CLCC Languedoc-Roussillon 377 5 CH INTERCOM DE POISSY ST-GERMAIN CH Ile-de-France 3 7 CHNO DES QUINZE-VINGT PARIS CH Ile-de-France 39 3 CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES CH Ile-de-France 335 373 Lille - Centre Oscar Lambret CLCC Nord-Pas-de-Calais 3 3 Dijon - Centre Georges-François Leclerc CLCC Bourgogne 7 3 CENTRE HOSPITALIER INTERCOM.DE CRETEIL CH Ile-de-France 99 337 Groupe Hospitalier Paris Saint-Joseph EBNL Ile-de-France 37 3 Institut Mutualiste Montsouris EBNL Ile-de-France 3 3 Centre Chirurgical Marie Lannelongue EBNL Ile-de-France 3 7 Saint-Cloud - Centre René Huguenin CLCC Ile-de-France 75 Clermont - Centre Jean Perrin CLCC Auvergne 57 77 Nancy - Centre Alexis Vautrin CLCC Lorraine 7 Groupe Hospitalier de l'institut Catholique de Lille EBNL Nord-Pas-de-Calais 577 CENTRE HOSPITALIER REGIONAL D'ORLEANS CHR Centre 55 CHU de Fort de France CHRU ZZ-Martinique Caen - Centre François Baclesse CLCC Normandie-Basse 39 Rennes - Centre Eugène Marquis CLCC Bretagne 97 3 Rouen - Centre Henri Becquerel CLCC Normandie-Haute 3 97 CH TOURCOING CH Nord-Pas-de-Calais 57 793 CH Sud Francilien CH Ile-de-France 7 C.H. F.GUYON CH ZZ-Reunion 55 7 MATERNITE REGIONALE A PINARD CH Lorraine 9 39 CH-LE MANS CH Pays de la Loire 5 3 Groupe Hospitalier Diaconesses Croix Saint Simon EBNL Ile-de-France 3 9 G.H. SUD-REUNION CH ZZ-Reunion 57 Institut de Puériculture et de Périnatalogie EBNL Ile-de-France 7 Hôpital Saint-Joseph Marseille EBNL Provence-Alpes-Cote-d-Azur 5 3 Angers - Centre Paul Papin CLCC Pays de la Loire Strasbourg - Centre Paul Strauss CLCC Alsace 5 CHU de Pointe à Pitre / Abymes CHRU ZZ-Guadeloupe CH Charles Perrens CH Aquitaine Reims - Institut Jean Godinot CLCC Champagne-Ardennes 9 CH Cayenne CH ZZ-Reunion 75 939 Institut de Cancérologie de la Loire CH Rhone-Alpes 93 CH de Pau CH Midi-Pyrenees 95 9 HOPITAL NATIONAL DE ST MAURICE CH Ile-de-France 95 9 CHD Vendee CH Pays de la Loire CH Mulhouse CH Alsace 7 7 CHR METZ-THIONVILLE CHR Lorraine 7 599 Saint Joseph-Saint Luc Lyon EBNL Rhône-Alpes 5 CH de Frèjus St-Raphaël CH Provence-Alpes-Côte d'azur 39 Institut Arnaud TZANCK EBNL Provence-Alpes-Côte d'azur 3 393 SYNDIC INTERHOSP COMM URB STRASBOURG CH Alsace 3 393 Institut Sainte Catherine - Avignon EBNL Provence-Alpes-Côte d'azur 53 3 Fondation Lenval EBNL Provence-Alpes-Cote-d-Azur 3 CH St Malo CH Bretagne 3 33 SYNDICAT INTERHOSPITALIER SINCAL CH Lorraine 3 CH de Lens CH Nord-Pas-de-Calais 9 CENTRE HOSPITALIER D'ORSAY CH Ile-de-France 9 C.A.S.H. DE NANTERRE CH Ile-de-France 9 Source : DGOS National 3 9395 3 Fusion 7755-733 997

5 A B C D E F 9 Indicateurs bibliométriques du CHSA : Chiffres clés période (-) Nombre de publications du CHSA par année Nombre de publications du CHSA par année 3% et par catégorie % Année Nombre de publications Année A B C D E NC Total Score 97 7 7 75 97 % 9 5 9 9 9 3 3 5 5 7 37 3 5 7 5 3 3 3 9 5 57 Total Total 3 9 9 5 59 Source : SIGAPS Nombre de publications par année et par catégorie 5 A B C D E F 5 5 9 Répartition par catégorie en 3% % % 9% Répartition par catégorie en 5% 3% % % % 5 % 9% % 3% 5 3% 7% 9 Publications catégories (A,B,C)= % Publications catégories (D,E,NC)= 59% 5% % Publications catégories (A,B,C)= 7% Publications catégories (D,E,NC)= % 3% % Ces différents graphiques traduisent une constante progression de la qualité des publications des équipes % du CHSA % durant la période - : - hausse des publications de bon niveau (catégories A et B) - diminution des publications de faible niveau (catégories D, E et NC). 9% Nombre de publications par Pôle (période 9 ) % Pôles rattaché(e)s à l entité Nb publis P : MEDICO-TECH 7 P : S+S5+S+ ADDICTO 5 P3 : S7+S+ IJ 3 5% 3% % P : SMPR P : AUTRES P7 : RG 97 P : S3+S3+IJ+IPP % 3 P : médico-social P5 : CMME-DIM % 3% 9 P9 : CPOA-soins somatiques 7% 9 Source : SIGAPS % 7% 3%

Nombre de publications et Score SIGAPS par Pôle et par catégorie (période 9 ) Code Pôle Total nbab nbnc nb nb3 nbada nbda nbil nbna Score P7 RG 97 9 3 3 95 P S+S5+S+ ADDICTO 5 55 5 3 37 53 P5 CMME-DIM 9 39 9 3 5 3 3 79 P MEDICO-TECH 7 39 3 7 55 P S3+S3+IJ+IPP 3 9 5 55 P3 S7+S+ IJ. 3 3 5 7 7 P9 CPOA-soins somatiques 9 3 3 5 P médico-social 5 Moyenne 75.5 9.75 7.75.5.5.3 3.75 7.3 79.3 Nombre de publications et Score SIGAPS par Service et par catégorie (période 9 ) Code Service Total nbab nbnc nb nb3 nbada nbda nbil nbna Score S SHU SECTEUR 39 5 3 39 5 S C.M.M.E 5 3 3 3 3 3 9 9 S NEUROLOGIE 5 5 3 9 S SIMF 7 35 3 5 S3 NEUROCHIRURGIE 5 5 3 7 7 55 S NEUROANATOMOPATHOLOGIE 3 3 3 3 5 53 S ADDICTOLOGIE 5 S3 SECTEUR 3 7 3 5 5 S7 INTERSECTEUR 3 5 S5 C.P.O.A 9 3 3 5 S SMES 5 S INTERSECTEUR S5 SECTEUR 5 S5 PHARMACIE 5 3 S DIM 3 S LABORATOIRE CENTRAL 3 7 S7 SECTEUR 7 5 3 S MPR 3 3 5 S3 STOMATOLOGIE S3 SECTEUR 3 S SECTEUR Moyenne 9.7.9. 7.9.33.57 5.57.3.9 9.3 Source : SIGAPS Indicateurs (Score) Essais Cliniques (SIGREC) du CHSA SIGREC permet le recensement des essais cliniques et des inclusions réalisés par un établissement. Calcul de l indicateur : Afin de limiter les effets revenus, l indicateur pour la campagne MERRI 3 a été pluri-annualisé et calculé en effectuant la moyenne entre les scores (inclusions ) et les scores 3 (inclusions ). La définition des trois scores 3 est détaillée ci-après : ) Le Score «Essais» : Ce score possède composantes : S : correspond aux essais dont l établissement est promoteur. Les essais multicentriques sont valorisés à points, les essais monocentriques sont valorisés à 5 points. Les essais sur le médicament de phase I ou phase II comptent double ( points pour un multicentrique et points pour un monocentrique). Ne sont comptabilisés que les essais avec au moins une inclusion en, tous centres confondus. S : correspond à la participation, en tant que centre investigateur, aux essais promus par un autre établissement de santé. Ne sont comptabilisés que les centres d inclusions ayant réalisé au moins une inclusion en. La participation à un essai est valorisée à point. Les essais sur le médicament de phase I et II comptent double ( points). Les essais pour lesquelles l établissement est promoteur ne sont pas comptabilisés dans S (puisque déjà comptabilisés dans S). ) Le score «inclusions promoteur» Ce score comptabilise le nombre total d inclusions réalisées en dans les études pour lesquelles l établissement est promoteur, tous centres confondus. Il correspond au nombre d inclusions en suivies par le promoteur. Les inclusions dans des essais sur le médicament de phase I/II comptent double. 3)Le score «inclusions investigateur» Ce score comptabilise le nombre d inclusions réalisées dans l établissement pour des essais promus par un autre établissement de santé. Ce score mesure la charge d investigation. Les inclusions dans des essais sur le médicament de phase I/II comptent double. Source : DGOS 5

nombre d'inclusions - Export octobre Le CHSA classé e CH au plan national (hors CHU et CLCC) en terme de nombre d inclusions (9 inclusions) Promoteur Categorie Region nombre d'inclusions Promoteur nombre d'inclusions Promoteur I/II nombre d'inclusions Investigateur nombre d'inclusions Investigat I/II Nice - Centre Antoine Lacassagne CLCC Provence-Alpes-Cote-d-Azur 3 5 Fondation Lenval EBNL Provence-Alpes-Cote-d-Azur 35 CHU de Nice CHRU Provence-Alpes-Cote-d-Azur Institut Arnaud TZANCK EBNL Provence-Alpes-Côte d'azur Marseille - Institut Paoli-Calmettes CLCC Provence-Alpes-Cote-d-Azur 35 79 Hôpital Saint-Joseph Marseille Test Provence-Alpes-Cote-d-Azur 3 99 Assistance Publique - Hôpitaux de Marseille CHRU Provence-Alpes-Cote-d-Azur 5 57 CHU Côte de Nacre - Caen CHRU Normandie-Basse 39 35 Caen - Centre François Baclesse CLCC Normandie-Basse 5 5 CHU de Dijon CHRU Bourgogne 3 5 Dijon - Centre Georges-François Leclerc CLCC Bourgogne 5 CHU de Besancon CHRU Franche-Comte 3 7 5 CHRU de Brest CHRU Bretagne 5775 5775 5 CHU de Nimes CHRU Languedoc-Roussillon 779 9 7 CHU de Toulouse CHRU Midi-Pyrenees 35 9 9 Toulouse - Institut Claudius Regaud CLCC Midi-Pyrenees 9 35 Bordeaux - Institut Bergonié CLCC Aquitaine 7 5 399 99 CHU - Hopitaux de Bordeaux CHRU Aquitaine 77 7 37 CH Charles Perrens Test Aquitaine Montpellier - Centre Val d Aurelle Paul Lamarque CLCC Languedoc-Roussillon 9 3 37 CHU de Montpellier CHRU Languedoc-Roussillon 9 3 5 CH St Malo Test Bretagne Rennes - Centre Eugène Marquis CLCC Bretagne 3 3 CHU de Rennes CHRU Bretagne 5 5 5 CHRU de Tours CHRU Centre 55 5 7 5 CHU de Grenoble CHRU Rhone-Alpes 7 35 5 Institut de Cancérologie de la Loire CH Rhone-Alpes 9 7 5 9 CHU de Saint-Etienne CHRU Rhone-Alpes 79 5 3 3 CHU de Nantes CHRU Pays de la Loire 35 5 9 Nantes - Centre René Gauducheau CLCC Pays de la Loire 55 3 3 5 CENTRE HOSPITALIER REGIONAL D'ORLEANS CHR Centre 7 CHU d'angers CHRU Pays de la Loire 3 37 5 Angers - Centre Paul Papin CLCC Pays de la Loire 93 79 5 CHU de Reims CHRU Champagne-Ardennes 5 Reims - Institut Jean Godinot CLCC Champagne-Ardennes 53 3 MATERNITE REGIONALE A PINARD CH Lorraine 5 5 Nancy - Centre Alexis Vautrin CLCC Lorraine 3 5 CHU de Nancy CHRU Lorraine 3 3 3 SYNDICAT INTERHOSPITALIER SINCAL CH Lorraine CHR METZ-THIONVILLE CHR Lorraine 5 Lille - Centre Oscar Lambret CLCC Nord-Pas-de-Calais 33 3 55 5 CHRU de Lille CHRU Nord-Pas-de-Calais 3 5 CH TOURCOING CH Nord-Pas-de-Calais 3 Groupe Hospitalier de l'institut Catholique de Lille EBNL Nord-Pas-de-Calais 5 9 5 CH de Lens Test Nord-Pas-de-Calais 5 Clermont - Centre Jean Perrin CLCC Auvergne 5 9 9 7 CHU de Clermont-Ferrand CHRU Auvergne 35 993 5 CH de Pau Test Midi-Pyrenees 3 5 Strasbourg - Centre Paul Strauss CLCC Alsace 57 7 SYNDIC INTERHOSP COMM URB STRASBOURG CH Alsace Hôpitaux Universitaires de Strasbourg CHRU Alsace 3 CH Mulhouse Test Alsace 5 Lyon - Centre Léon Bérard CLCC Rhone-Alpes 3 7 9 Hospices civils de Lyon CHRU Rhone-Alpes 759 3 Saint Joseph-Saint Luc Lyon EBNL Rhône-Alpes 3 CH-LE MANS CH Pays de la Loire 7 9 Groupe Hospitalier Paris Saint-Joseph EBNL Ile-de-France Fondation Ophtalmologique Adolphe de Rothschild EBNL Ile-de-France 3 CHNO DES QUINZE-VINGT PARIS CH Ile-de-France CENTRE HOSP SAINTE-ANNE DE PARIS CH Ile-de-France 57 579 Institut Mutualiste Montsouris EBNL Ile-de-France 39 95 Groupe Hospitalier Diaconesses Croix Saint Simon EBNL Ile-de-France 5 Paris - Institut Curie CLCC Ile-de-France 33 7 7 7 Assistance Publique - Hôpitaux de Paris CHRU Ile-de-France 975 55 77 97 Service de Santé des Armées SSA Ile-de-France 93 Rouen - Centre Henri Becquerel CLCC Normandie-Haute 3 3 99 3 CHU de Rouen CHRU Normandie-Haute 7 35 7 CH INTERCOM DE POISSY ST-GERMAIN CH Ile-de-France 3 CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES CH Ile-de-France 5 3 CHU d'amiens CHRU Picardie 9 559 CH de Frèjus St-Raphaël Test Provence-Alpes-Cote-d-Azur 3 Institut Sainte Catherine - Avignon EBNL Provence-Alpes-Cote-d-Azur CHD Vendee Test Pays de la Loire 33 93 5 CHU de Poitiers CHRU Poitou-Charentes 9 95 CHU de Limoges CHRU Limousin 5 55 3 CH Sud Francilien Test Ile-de-France 53 CENTRE HOSPITALIER D'ORSAY CH Ile-de-France Saint-Cloud - Centre René Huguenin CLCC Ile-de-France 7 7 39 Hôpital FOCH EBNL Ile-de-France Centre Chirurgical Marie Lannelongue EBNL Ile-de-France 5 C.A.S.H. DE NANTERRE CH Ile-de-France Villejuif - Institut Gustave Roussy CLCC Ile-de-France 355 CENTRE HOSPITALIER INTERCOM.DE CRETEIL CH Ile-de-France 9 5 373 HOPITAL NATIONAL DE ST MAURICE CH Ile-de-France CHU de Pointe à Pitre / Abymes CHRU ZZ-Guadeloupe 7 73 CHU de Fort de France CHRU ZZ-Martinique 9 57 CH Cayenne Test ZZ-Reunion G.H. SUD-REUNION CH ZZ-Reunion 9 9 C.H. F.GUYON CH ZZ-Reunion 3 FNCLCC PROMOTEUR CLCC Ile-de-France 95 Source : DGOS DGOS-PF / Cellule opérationnelle SIGREC 3//

Le CHSA classé e Score "Essais" - Export octobre CH au plan national (hors CHU et CLCC) en terme de de Score Essais Cliniques ( points) Promoteur Categorie Region S S S3 Score Essais Nice - Centre Antoine Lacassagne CLCC Provence-Alpes-Cote-d-Azur 5 3 Fondation Lenval EBNL Provence-Alpes-Cote-d-Azur CHU de Nice CHRU Provence-Alpes-Cote-d-Azur 3 9 Institut Arnaud TZANCK EBNL Provence-Alpes-Côte d'azur Marseille - Institut Paoli-Calmettes CLCC Provence-Alpes-Cote-d-Azur 3 59 9 Hôpital Saint-Joseph Marseille Test Provence-Alpes-Cote-d-Azur 5 9 5 Assistance Publique - Hôpitaux de Marseille CHRU Provence-Alpes-Cote-d-Azur 5 7 5 597 CHU Côte de Nacre - Caen CHRU Normandie-Basse 35 95 53 Caen - Centre François Baclesse CLCC Normandie-Basse 3 5 CHU de Dijon CHRU Bourgogne 3 3 7 Dijon - Centre Georges-François Leclerc CLCC Bourgogne 9 33 CHU de Besancon CHRU Franche-Comte 35 3 CHRU de Brest CHRU Bretagne 3 79 399 CHU de Nimes CHRU Languedoc-Roussillon 95 5 3 CHU de Toulouse CHRU Midi-Pyrenees 55 3 79 Toulouse - Institut Claudius Regaud CLCC Midi-Pyrenees Bordeaux - Institut Bergonié CLCC Aquitaine 3 7 CHU - Hopitaux de Bordeaux CHRU Aquitaine 5 5 7 CH Charles Perrens Test Aquitaine Montpellier - Centre Val d Aurelle Paul Lamarque CLCC Languedoc-Roussillon 3 35 5 CHU de Montpellier CHRU Languedoc-Roussillon 5 57 CH St Malo Test Bretagne Rennes - Centre Eugène Marquis CLCC Bretagne 9 39 CHU de Rennes CHRU Bretagne 3 7 CHRU de Tours CHRU Centre 35 9 CHU de Grenoble CHRU Rhone-Alpes 5 7 7 Institut de Cancérologie de la Loire CH Rhone-Alpes 9 9 CHU de Saint-Etienne CHRU Rhone-Alpes 55 59 3 57 CHU de Nantes CHRU Pays de la Loire 5 7 Nantes - Centre René Gauducheau CLCC Pays de la Loire 5 5 CENTRE HOSPITALIER REGIONAL D'ORLEANS CHR Centre 5 3 CHU d'angers CHRU Pays de la Loire 5 35 Angers - Centre Paul Papin CLCC Pays de la Loire 5 5 3 CHU de Reims CHRU Champagne-Ardennes 5 9 Reims - Institut Jean Godinot CLCC Champagne-Ardennes 3 3 MATERNITE REGIONALE A PINARD CH Lorraine 35 35 Nancy - Centre Alexis Vautrin CLCC Lorraine 5 3 CHU de Nancy CHRU Lorraine 35 7 SYNDICAT INTERHOSPITALIER SINCAL CH Lorraine CHR METZ-THIONVILLE CHR Lorraine Lille - Centre Oscar Lambret CLCC Nord-Pas-de-Calais 57 77 CHRU de Lille CHRU Nord-Pas-de-Calais 5 95 CH TOURCOING CH Nord-Pas-de-Calais Groupe Hospitalier de l'institut Catholique de Lille EBNL Nord-Pas-de-Calais 5 5 3 CH de Lens Test Nord-Pas-de-Calais Clermont - Centre Jean Perrin CLCC Auvergne 9 CHU de Clermont-Ferrand CHRU Auvergne 5 97 7 CH de Pau Test Midi-Pyrenees 5 5 Strasbourg - Centre Paul Strauss CLCC Alsace 5 5 SYNDIC INTERHOSP COMM URB STRASBOURG CH Alsace 5 5 Hôpitaux Universitaires de Strasbourg CHRU Alsace 39 9 3 CH Mulhouse Test Alsace 7 7 Lyon - Centre Léon Bérard CLCC Rhone-Alpes 5 9 5 Hospices civils de Lyon CHRU Rhone-Alpes 95 7 3 Saint Joseph-Saint Luc Lyon EBNL Rhône-Alpes CH-LE MANS CH Pays de la Loire 3 Groupe Hospitalier Paris Saint-Joseph EBNL Ile-de-France 5 Fondation Ophtalmologique Adolphe de Rothschild EBNL Ile-de-France 5 5 CHNO DES QUINZE-VINGT PARIS CH Ile-de-France 5 5 CENTRE HOSP SAINTE-ANNE DE PARIS CH Ile-de-France 7 Institut Mutualiste Montsouris EBNL Ile-de-France 3 33 Groupe Hospitalier Diaconesses Croix Saint Simon EBNL Ile-de-France Paris - Institut Curie CLCC Ile-de-France Assistance Publique - Hôpitaux de Paris CHRU Ile-de-France 37 95 Service de Santé des Armées SSA Ile-de-France 75 3 5 Rouen - Centre Henri Becquerel CLCC Normandie-Haute CHU de Rouen CHRU Normandie-Haute 9 5 CH INTERCOM DE POISSY ST-GERMAIN CH Ile-de-France 3 3 CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES CH Ile-de-France 3 3 CHU d'amiens CHRU Picardie 5 5 33 CH de Frèjus St-Raphaël Test Provence-Alpes-Cote-d-Azur 3 3 Institut Sainte Catherine - Avignon EBNL Provence-Alpes-Cote-d-Azur 3 CHD Vendee Test Pays de la Loire 5 5 CHU de Poitiers CHRU Poitou-Charentes 3 CHU de Limoges CHRU Limousin 5 5 3 CH Sud Francilien Test Ile-de-France CENTRE HOSPITALIER D'ORSAY CH Ile-de-France Saint-Cloud - Centre René Huguenin CLCC Ile-de-France 3 5 Hôpital FOCH EBNL Ile-de-France 5 9 3 Centre Chirurgical Marie Lannelongue EBNL Ile-de-France 3 3 C.A.S.H. DE NANTERRE CH Ile-de-France Villejuif - Institut Gustave Roussy CLCC Ile-de-France 355 3 CENTRE HOSPITALIER INTERCOM.DE CRETEIL CH Ile-de-France 3 7 7 HOPITAL NATIONAL DE ST MAURICE CH Ile-de-France CHU de Pointe à Pitre / Abymes CHRU ZZ-Guadeloupe CHU de Fort de France CHRU ZZ-Martinique 5 9 CH Cayenne Test ZZ-Reunion G.H. SUD-REUNION CH ZZ-Reunion 5 5 C.H. F.GUYON CH ZZ-Reunion 5 FNCLCC PROMOTEUR CLCC Ile-de-France Fusion 7755-733 39 9 3 Fusion 75-9 7 7 Source : DGOS Fusion 973-97 3 3 Fusion 3-955 5 / Cellule opérationnelle SIGREC 3// 7

FOCUS SUR LES ÉVOLUTIONS DU PORTEFEUILLE DE PROJETS EN COURS AU CHSA (PÉRIODE 9 ) : REFLET DE L ACTIVITÉ RECHERCHE CLINIQUE Evolution du nombre cumulatif d essais cliniques promus par le CHSA période 7 35 3 Etat d avancement en des essais promus par le CHSA 9% 9% 9% Proportion des essais promus par le CHSA selon leur typologie 9% RNI 5 RBM 5 * RNI : Recherche Non Interventionnelle * RBM : Recherche BioMédicale 5 7 9 Nature des projets en cours en Répartition des 33 projets promus par le CHSA selon la thématique de recherche Evolution du nombre d essais cliniques en cours au CHSA entre 7 et 9 7 5 Proportion des essais promus par le CHSA selon le type de financement Répartition des 33 projets promus par le CHSA selon les Disciplines 3 9 * PHRCN : Programme Hospitalier de Recherche Clinique National * PHRCR : Programme Hospitalier de Recherche Clinique Interrégional * PHRIP : Programme Hospitalier de Recherche Infirmière et Paramédicale 9% 9% 9% RNI RNI RNI RBM RBM RBM

Répartition par type de recherche - CHSA 7 3 INDICATEURS DE L ACTIVITÉ DE RECHERCHE CLINIQUE DU CHSA ENTITÉE ANALYSÉE PÉRIODE : - 5ETABLISSEMENT : CH SAINTE ANNE Répartition des études en cours au CHSA par type de promoteur Type de promoteur Nb d études CHSA 3 Institutionnel Industriel Nombre d études par type de promoteur - CHSA Total 7 Votre établissement Institutionnel Industriel Nombre d études par type de promoteur - CHSA 3 Votre établissement Institutionnel Industriel 3 Répartition par nature de la recherche Nature de recherche Nb d études % Autre 3 3 Thérapeutique. Physiopathologie 7.3 Diagnostique. Pronostique 7 Epidémiologie 3.3 Génétique 3.3 Physiologie 3.3 Recherche biomédicale Soins courants Observationnelle Sur données Collections biologiques Non renseigné Prévention 3.3 Pharmacologie Répartition par nature de recherche - CHSA.9 Dépistage. 5 Attention une étude peut avoir plusieurs natures de recherche 7 Répartition par type de recherche - CHSA Répartition par type de recherche Répartition par type de recherche - CHSA 7 3 7 3 5 5 3 5 5 Autre Thérapeutique 7 Physiopathologie Diagnostique Pronostique 3 3 3 3 Epidémiologie Génétique Physiologie Prévention Pharmacologie Dépistage 3 Recherche biomédicale Non renseigné Soins courants Recherche biomédicale Observationnelle Soins courants Sur données Observationnelle Collections biologiques Sur données Non renseigné Collections biologiques Répartition par nature de recherche - CHSA Répartition des inclusions par type de promotion Inclusions réalisées Votre établissement Institutionnel Industriel 97 5 9 5 5 553 3 73 5 53 Total 5 7 5 Répartition par nature de recherche - CHSA 5 7 9

3 3 5 INDICATEURS DE L ACTIVITÉ DE RECHERCHE CLINIQUE DU CHSA 5 ENTITÉE ANALYSÉE PÉRIODE : - PÔLE : RAYMOND GARCIN Répartition des études en cours au pôle Raymond Garcin par type de promoteur Type de promoteur Nb d études Votre établissement Institutionnel 7 Industriel 3 Total 3 Nombre d études par type de promoteur - garcin Votre établissement Institutionnel Industriel Nombre d études par type de promoteur - garcin Répartition par objet de la recherche au pôle Raymond Garcin Objet de recherche Nb d études % 5 Autre 3 7. Imagerie 7. Médicament 7. DM autres 5.9 DM implantable actif.9 Hors produit de Santé.9 Thérapeutique chirurgicale Répartition par objet de recherche - rgarcin.9 Attention une étude peut avoir plusieurs objets de recherche Recherche biomédicale Soins courants Sur données Collections biologiques Votre établissement Institutionnel Industriel 3 7 3 Répartition par type de recherche au pôle Raymond Garcin 7 Type Répartition de recherche par type de Nb recherche d études - rgarcin% Recherche biomédicale 7 3. Soins courants 3. 3 Sur données 3.9 Collections Répartition biologiques par type de recherche - rgarcin.9 5 Attention une étude peut avoir plusieurs types de recherche 3 3 Autre Imagerie Médicament DM autres DM implantable actif Hors produit de santé Thérapeutique chirurgicale 5 5 5 5 3 5 Recherche biomédicale 3 Répartition par objet de recherche - rgarcin Recherche biomédicale Soins courants Soins courants Sur données Collections biologiques Sur données Collections biologiques Répartition par nature de recherche - rgarcin 7 3 3