Saint-Denis Pleyel Noisy-Champs Champigny Centre Projet Ligne Orange du Grand Paris Express Concertation recommandée par la CNDP sous l égide d un garant du 11 février au 30 mars 2013 ANNEXES DU BILAN DE LA CONCERTATION
2 SOMMAIRE Annexe 1 4 Compte-rendu de la commission de suivi présentant les modalités de la concertation envisagées, 24 septembre 2012 Annexe 2 15 Courrier du STIF informant les communes sur le dispositif de concertation, 1 er février 2013 Annexe 3 18 Délibération du Conseil du STIF approuvant le Dossier d objectifs et de caractéristiques principales (DOCP) et les modalités de la concertation, 11 octobre 2012 Annexe 4 21 Courrier de saisine de la CNDP par le STIF, 15 octobre 2012 Annexe 5 24 Décision de la CNDP sur le type de consultation du public, 5 décembre 2012 Annexe 6 27 Décision de la CNDP sur la nomination du garant, 9 janvier 2013 Annexe 7 29 Les illustrations du site internet Annexe 8 34 Le dépliant Annexe 9 36 Le dossier de concertation Annexe 10 66 L affiche d information Annexe 11 68 Le Nouveau Grand Paris Annexe 12 71 Les panneaux d exposition présentant le projet Annexe 13 73 Les totems Annexe 14 75 Les communiqués de presse Annexe 15 84 Les supports de la présentation du projet en réunions publiques Annexe 16 106 Les comptes-rendus des réunions publiques Annexe 17 182 Les compte-rendu des rencontres voyageurs
3 Annexe 18 185 Courrier de Neuilly-sur-Marne, 26 février 2013 Annexe 19 190 Contribution de Plaine Commune, 27 février 2013 Annexe 20 194 Avis du Conseil communautaire et contribution de Plaine Commune, 13 février 2013 Annexe 21 200 Courrier de Neuilly-Plaisance, 11 mars 2013 Annexe 22 202 Délibération de Villemomble, 21 mars 2013 Annexe 23 206 Délibération de Bobigny, 21 mars 2013 Annexe 24 211 Courrier de Drancy, 26 mars 2013 Annexe 25 213 Contribution d Est Ensemble, 27 mars 2013 Annexe 26 223 Courrier de Rosny-sous-Bois, 28 mars 2013 Annexe 27 225 Contribution d Environnement 93, 29 mars 2013 Annexe 28 227 Contribution de Gagny Environnement, 29 mars 2013 Annexe 29 229 Courrier du Syndic du syndicat de copropriété du Centre commercial régional Rosny 2, 29 mars 2013 Annexe 30 232 Courrier de la Société du Grand Paris à Jean-Paul HUCHON, 25 mars 2013 Annexe 31 235 Contribution de la Chambre de Commerce et d Industrie de Seine-Saint-Denis, 18 mars 2013 Annexe 32 240 Compte rendu d initiative d Orbival, 29 avril 2013
4 Annexe 1 Compte-rendu de la commission de suivi présentant les modalités de la concertation envisagées, 24 septembre 2012
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15 Annexe 2 Courrier du STIF informant les communes sur le dispositif de concertation
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18 Annexe 3 Délibération du Conseil du STIF approuvant le Dossier d objectifs et de caractéristiques principales (DOCP) et les modalités de la concertation, 11 octobre 2012
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21 Annexe 4 Courrier de saisine de la CNDP par le STIF, 15 octobre 2012
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24 Annexe 5 Décision de la CNDP sur le type de consultation du public, 5 décembre 2012
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27 Annexe 6 Décision de la CNDP sur la nomination du garant, 9 janvier 2013
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