ASSOCIATION GERIATE-HANDICAPIMAGE 40, rue du Stauffen B.P. 70468 68020 COLMAR cedex Téléphone 03 89 80 44 11 Télécopie 03 89 80 45 01 Courriel : direction@cdrs-colmar.fr COMPTE RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE du 14 mars 2013 à 16 heures 30 La Roselière - Kunheim Etaient présents Membres du bureau Mme Brigitte KLINKERT Présidente M. le Dr Marc BOUCHE Trésorier Mme Julie KAUFFMANN Secrétaire M. Pascal RIVIERE Secrétaire Adjoint Membres actifs Mme Nicole AMBEIS M. Denis BOUCHET Mme Cécile de BOISSET M. le Dr Michel DIMEO Mme Jacqueline FROMENT M. Robert KOHLER M. Dominique LEHMANN M. Stéphane PIERREL Mme Agnès ULRICH Invités M. Marc PEREGO M. le Dr Pierre KOHSER Etaient excusés Mme Jacqueline WACKENTHALER Vice-présidente M. le Dr Stéphane CARNEIN Pouvoir donné à M. Dominique LEHMANN Mme Michèle COLIN Pouvoir donné à Mme Cécile de BOISSET M. Jean-Marie FRITSCH Pouvoir donné à Mme Brigitte KLINKERT Mme Christiane KAHN M. Jean-Philippe KAMMERER Pouvoir donné à Mme Jacqueline FROMENT Mme Marie-Line KLEIBER Pouvoir donné à M. le Dr Michel DIMEO M. Robert MARTINEZ Mme Nadine MOEGLING Pouvoir donné à Mme Jacqueline FROMENT Mme Marie-Pia PFINGSTAG Pouvoir donné à Mme Julie KAUFFMANN M. Laurent PERELLO Mme Isabelle RIVIERE Pouvoir donné à Mme Cécile de BOISSET Mme Laure SCHMITT Mme Annick ZIMMERMANN Pouvoir donné à M. le Dr Michel DIMEO Mme Valérie BOESCH M. Jean-Marie HERRBACH Mme Anne PUTRICH Mme Christelle UMMENHOVER Mme Chantal GERBER M. Jean-Claude HESS Madame la Présidente ouvre la séance à 16 h 30 en saluant les membres présents. Elle remercie Monsieur KOHLER pour son accueil à la Roselière. Madame KAUFFMANN présente la liste des personnes excusées. 1
Madame KLINKERT accueille Monsieur PEREGO directeur délégué au Centre Hospitalier de Guebwiller. Il remercie la Présidente et explique qu il souhaite intégrer l association afin de développer la télémédecine. Depuis quelques mois, le Centre Hospitalier et particulièrement l EHPAD travaille avec un médecin coordonnateur, l intérêt de l outil serait une vraie source de modernité et d économie. Madame la Présidente présente l ordre du jour qui n appelle pas de commentaire. 1 APPROBATION DU COMPTE RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE DU 22 NOVEMBRE 2012. Les membres présents approuvent à l unanimité le compte rendu de la dernière assemblée. 2 RAPPORT MORAL PRESENTE PAR MADAME KLINKERT. Elle explique que durant l année 2012, deux Assemblées Générales ont eu lieu, en mars l assemblée ordinaire, et en novembre une assemblée extraordinaire pour prendre des décisions quant au support technique et sur la mise en place du site internet. Les points forts de l année : - Le basculement du support technique sur le réseau numérique. L ensemble des sites a été relié et fonctionne de manière efficace, le débit et passé à 1 Mo. Le coût de l abonnement mensuelle est de 340. C est un réseau point à point à destination de plusieurs sites. Le Docteur DIMEO précise que la définition n est pas forcement améliorée mais la connexion est immédiate. Ce support technique n a pas de vocation à rendre le système portable. - Le site internet : Le Docteur DIMEO explique que pour le site Internet, un premier devis de 7000 euros a été fourni par la société prestataire. Cette somme étant trop élevée, il a été demandé un nouveau devis, mais la société prestataire ne veut pas descendre en dessous de 4000 euros. Le Docteur BOUCHE évoque la possibilité de créer ce site en mode gratuit avec un coût raisonnable de 50 à 60 /an. Ce site aura un nom de domaine dédié et des liens vers les sites des EHPAD. Pour le moment, le coût du passage à l intranet est à supporter. Le système fonctionne sur la base de studios fixes déployés dans les EHPAD, le SSR de la Weiss et au CDRS. Il est à pérenniser par des protocoles et par des relevés (outil de suivi permet de mettre en place une traçabilité). La Présidente remercie le Docteur DIMEO pour son engagement et Monsieur PIERREL pour le support technique. 3 RAPPORT D ACTIVITE PRESENTE PAR MONSIEUR RIVIERE. Monsieur RIVIERE présente le rapport d activité. L année 2012 reste marquée par une activité constante de télémédecine au travers des outils mis à disposition par l Association Gériate-Handicapimage. Il n y a pas eu d adhésion de nouveau partenaire, le Foyer Caroline de Munster étant le dernier adhérent en date. 2
Bilan qualitatif - Activité de télémédecine à visée de transmission d informations et de soutien des équipes CDRS Kunheim Lundi 13h30-14h00 Jeudi 13h30-14h00 CDRS Issenheim Lundi 17h00-17h30 Vendredi 16h00-16h30 CDRS-Foyer Caroline de Munster Le créneau n a pas encore été défini - Activité de régulation médico-sociale depuis 2010 entre le CDRS et la Résidence Hospitalière de la Weiss concernant les stratégies médicales et les parcours de soins individuels des patients. Cette activité entre dans le cadre de la Fédération Médicale Inter-établissements. CDRS- RHW SSR Kaysersberg Mardi 8h30-9h30 et 14h - 15h30 Bilan quantitatif Jusqu en décembre 2012, l activité est superposable à celle de 2011. Sur une période de 8 mois, 656 appels ont été passés pour un total de 297 heures : - En moyenne 27 minutes par appel - 82 appels par mois - 440 euros en coût de communication pour le CDRS - 888 euros en coût d abonnement pour le CDRS La fin de l année 2012 est marquée par une importante activité de paramétrage du SDSL sur tous les sites. L activité relevée sur le poste du CDRS sur les 99 derniers appels : - un volume de 19h10 de communication - 62 appels en IP (intranet) et 37 appels en Numeris (la bascule est complète depuis début mars 2013) Perspectives 2013 - L activité de télémédecine a été présentée à de nouveaux partenaires courant 2012 - La création d un site internet et d un logo spécifique à l association «Gériate-handicapimage» ont fait l objet de devis et de proposition. Le projet devrait aboutir courant 2013. - L outil de télémédecine est en cours d utilisation par la psychologue depuis le début 2013. - Les lignes Numeris seront résiliées entre tous les partenaires Les membres de l assemblée approuvent, à l unanimité, le rapport d activité présenté par Monsieur RIVIERE. 3
4 RAPPORT FINANCIER PRESENTE PAR LE DOCTEUR BOUCHE. Le Docteur BOUCHE avec la collaboration de Monsieur KOHLER présente le bilan et le compte de résultat qui retracent les écritures de l'année 2012. Il précise que les seuls revenus sont les cotisations des établissements membres et les intérêts des comptes. Monsieur LEHMANN fait remarquer que pour l instant, le CDRS met à disposition du temps humains et du matériel de manière totalement gratuite pour l association. Les membres de l assemblée générale approuvent, à l unanimité, le rapport financier présenté par le Docteur BOUCHE. 5 RENOUVELLEMENT DES MEMBRES SORTANTS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION. Madame la Présidente fait savoir que les membres sortants sont renouvelables par tiers tous les trois ans. Elle informe que Madame HAEFFELE ne faisant plus partie de l effectif de la Résidence Hospitalière de la Weiss, elle est considérée comme démissionnaire. 4
Il est décidé que les membres sortant sont Monsieur le Docteur Marc BOUCHE Monsieur le Docteur Stéphane CARNEIN Madame Michèle COLIN Madame Julie KAUFFMANN Madame Magaly HAEFFELE Sont réélus à l unanimité : Monsieur le Docteur Marc BOUCHE Monsieur le Docteur Stéphane CARNEIN Madame Michèle COLIN Madame Julie KAUFFMANN Madame Agnès ULRICH se présente. La présidente informe que si la candidature de Madame ULRICH est approuvée par les membres de l Assemblée générale, elle sera nommée en tant que trésorière adjointe du Bureau. Les membres de l assemblée approuvent, à l unanimité, la réélection des membres sus nommés et approuve la candidature de Madame Agnès ULRICH. Monsieur PEREGO présente sa candidature pour être membre de l association Gériate-Handicapimage. Les membres de l assemblée approuvent, à l unanimité, l adhésion du CH de Guebwiller. 6 QUESTIONS DIVERSES Achat de matériel pour Guebwiller Deux possibilités, soit le Centre Hospitalier de Guebwiller achète le matériel, soit c est l association qui acquière le matériel et le met à disposition du CH de Guebwiller moyennant une compensation en fond associatif Le cout de la cotisation par établissement est de 150 par an. Perspectives Intranet : il sera possible au vu du nouveau débit de poster des «podcast» de formation, ce qui permettrait de réduire le coût humain (temps medecin, temps soignant, facilité d acces) de manière significative. Des topos et diverses informations pourraient également circuler sur l ensemble des sites Portabilité : un système fourni par les tutelles est actuellement en test au CDRS, c est une perspective à envisager. Les informations médicales pourraient être récupérer à distance (réseau sécurisé) d un site à l autre. Monsieur PIERREL précise que le préalable à la mise en place d un tel système est un socle technique. Monsieur LEHMANN explique que les tutelles demandent aux établissements un coût moyen de 2000, qui ne doit pas être dépassé. De ce fait, les établissements doivent être extrêmement vigilent sur les dépenses et particulièrement sur les perspectives qui sont un réel progrès mais avec des coûts nouveaux. 5
Madame KLINKERT fait remarquer que les avancées sont porteuses d économie. Monsieur LEHMANN précise que ces économies sont réalisées sur le forfait soin et que les dépenses en matériel sont sur le budget hébergement. Le Docteur BOUCHE et le Docteur DIMEO proposent d expliquer ce principe d économie à l ARS, sachant que l association était le précurseur, c est un faire-valoir à valoriser. Bande passante : elle est de 2 Mo au CDRS et de 1 Mo sur les autres sites, sachant qu il existe une inégalité géographique, certain site ne pourront pas dépasser les 1 Mo. Durée du matériel : les matériels sont actuellement entièrement amortis, pour l instant ils sont sous contrat de maintenance jusqu à la fin de l année. La seule difficulté serait d adapter des équipements modernes qui ne pourrait être supporté par du matériels trop ancien. Le passage sur le réseau numérise permet d acheter du matériel moins couteux. La place de l association : Monsieur LEHMANN demande la position de l association par rapport au réseau GCS e-santé. Le Docteur DIMEO explique que l association développe une télémédecine en studio fixe en plus de la teleassistance aux équipes, alors que le réseau du GCS e-santé s occupe de la solution mobile de télémédecine au lit du malade. Le CDRS et les EHPAD/SSR de l association s inscrivent dans une maquette où les EHPAD/SSR apparaissent comme les demandeurs d une assistance ou expertise aux groupe de professionnel du CDRS, dans leur champ de competence. La solution mobile mise en place par l ARS est une experimentation qui permet aux etablissements de requerir un avis spécialisé au lit du malade, au sein du service accueillant le patient. Cet avis spécialisé peut etre le fait du groupe d expert cu CDRS, ou, dans les prochains temps, des experts de spécialités medicochirurgicales. Cette solution ne remet pas en cause la maquette initiale, en permettant de la completer. Il reste à valoriser les actes réalisés pour les deux aspects. L ordre du jour étant épuisé et plus personne ne demandant la parole, Madame la Présidente lève la séance à 17 heures 45 La Présidente Brigitte KLINKERT 6