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Aide à l animateur Le GBCP s articule autour de plusieurs comptabilités. Certaines sont nouvelles, la plupart sont adaptées et complétées: Comptabilité générale : le GBCP ne la modifie pas en profondeur, mais elle est légèrement adaptée au contexte GBCP; Comptabilité budgétaire : c est la nouveauté du GBCP : la comptabilité budgétaire s autonomise; Comptabilité analytique: pas de changements; Comptabilités auxiliaires: pas de changements. 5
Aide à l animateur 1. La comptabilité générale: Peu de changements si ce n'est l'adaptation au GBCP en rendant les 2 comptabilités autonomes avec: des pièces et objets de gestion nouveaux(engagement juridique, demande de paiement, demande de versement, demande de comptabilisation, demande de correction,etc..); le fait que certaines opérations perdent leur impact budgétaire et n ont donc plus que des impacts en comptabilité générale. 2. La comptabilité budgétaire: Véritable nouveauté du GBCP, la comptabilité budgétaire s autonomise. Fondée sur une comptabilité de caisse (encaissements et décaissements), elle retrace trois comptabilités: La comptabilité des autorisations d engagement : elle porte sur les AE (autorisations d'engagement) qui constituent la limite supérieure des dépenses pouvant être engagées par l établissement pendant l exercice. La comptabilité des crédits de paiement : elle porte sur les CP (crédits de paiement) qui constituent la limite supérieure des dépenses pouvant être payées par l organisme pendant l exercice. La comptabilité des recettes : elle porte sur les recettes que constitue l ensemble des moyens assurant la couverture des«dépenses». Les recettes correspondent aux encaissements rapprochés à un titre de recette de l exercice et se traduisent par des flux entrants. 6
Aide à l animateur : 3. La comptabilité analytique: Elle a pour objet de mesurer les coûts d'une structure, d'une fonction, d'un projet, d'un bien produit ou d'une prestation réalisée et des produits afférents en vue d'éclairer les décisions d'organisation et de gestion. 4. Les comptabilités auxiliaires: Elles permettent de détailler la comptabilité générale en spécialisant une partie des comptes (dits collectifs) de la comptabilité générale dans des comptabilités auxiliaires qui regroupent des comptes (dits individuels) de fournisseurs, clients, immobilisations, stocks... Les écritures sont passées dans les comptes individuels puis automatiquement retranscrites dans les comptes collectifs de comptabilité générale. Le responsable de la comptabilité auxiliaire s assure du suivi des soldes, de la gestion du référentiel, de la résolution d'éventuels blocages... 7
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Aide à l animateur : Auseindel'agencecomptable,ilexisteunrôlede«responsable de la comptabilité générale». Le rôle de «responsable de la comptabilité générale» est garant de la bonne articulation des comptabilités: il tient la comptabilité générale; il est chargé, sous réserve des compétences de l'ordonnateur, de la tenue de la comptabilité budgétaire; il a accès en vision et en écriture aux comptabilités auxiliaires; il valide en comptabilité générale les écritures issues des comptabilités auxiliaires des immobilisations et des stocks. L'acteur assurant ce rôle au sein de l Agence Comptable sera particulièrement attentif aux trois éléments d'articulation mentionnés ci-dessus (objets de gestion, systèmes d'information, tableau de passage). 9
Aide à l animateur Lesobjetsdegestionsontspécialisésenfonctiondelanaturede l'opération qu'ils portent. Par exemple: une opération de comptabilisation d'amortissement, de provision ou de dépréciation n a pas d impact sur la comptabilité budgétaire: elle sera portée par une demande de comptabilisation. une simple opération de trésorerie(remboursement de crédit de TVA par exemple) n'aura pas d'impact en comptabilité budgétairenisurlecomptederésultat:elleseraportéepar une demande de versement. etc. Du fait des impacts potentiellement multiples, lorsque l'agent comptable ou l'ordonnateur procède à des opérations de correction, il doit être particulièrement attentif aux conséquences des corrections dans chacune des comptabilités qui sont impactées. 10
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Aide à l animateur Ce tableau permet d'identifier, de contrôler, d'expliquer et de restituer, dans les grandes lignes, l écart entre le solde budgétaire présenté au tableau des autorisations budgétaires et le résultat de l exercice (résultat comptable ou patrimonial) présenté au compte de résultat. Il doit être produit en prévision et en exécution pour information de l'organe délibérant et être restitué à chaque arrêté intermédiaire. Le tableau de financement permet également d'identifier d'autres source d'écarts entre le Solde Budgétaire et le Résultat Patrimonial 13
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