PROGRAMME DE CREATION D UNE STRUCTURE MULTI- ACCUEIL MENE PAR LE SIVU

COMMUNES MEMBRES DU SIVU : Orgeval, Villennes-sur-Seine, Les Alluets le Roi et Morainvilliers PROGRAMME DE CREATION D UNE STRUCTURE MULTI- ACCUEIL MENE PAR LE SIVU DOCUMENT PROGRAMME FEVRIER 2013 SIVU 123 RUE DU DOCTEUR MAURER 78630 ORGEVAL

SOMMAIRE I- PRESENTATION GENERALE SIVU... 5 1.1- DESCRIPTIF... 5 1.2- LA DEMARCHE DE L OPERATION... 5 1.3- LE CONTEXTE DE L OPERATION... 6 1.3- LES OBJECTIFS PEDAGOGIQUES ET FONCTIONNELS PRIORITAIRES... 7 1.4- LES OBJECTIFS URBAINS ET ARCHITECTURAUX DU PROJET... 7 1.5- LES CONTRAINTES DU PROJET... 7 II- LE SITE... 8 2.1- LA SITUATION URBAINE... 8 2.2- LES LIMITES DE L'OPERATION... 9 2.3- LES ACCES... 10 2.4- LES CONTRAINTES TECHNIQUES... 10 2.5- LA REGLEMENTATION... 10 III- BASES PROGRAMMATIQUES... 10 IV- PROGRAMME... 11 4.1- TABLEAU DE SYNTHESE DES SURFACES... 11 4.2- ORGANIGRAMME DES LIAISONS FONCTIONNELLES... 12 4.3- FICHES D'ESPACES... 13 4.3.1 ACCUEIL ET GESTION - 45 m 2... 13 4.3.1.1 HALL D ACCUEIL - 15 m 2... 13 4.3.1.2 BUREAU DE LA DIRECTRICE - 15 m 2... 13 4.3.1.3 CABINET MEDICAL - 15 m2... 14 4.3.2 SECTEUR DES ENFANTS - 575 m2... 14 4.3.2.1 PREMIERE SECTION (petit)- 175 m2... 14 4.3.2.1.1 ZONE DE JEUX ET DE REPAS - 50 m 2... 14 4.3.2.1.2 SALLE D EVEIL - 50 m2... 15 4.3.2.1.3 ZONES DE SOMMEIL - 40 m2... 15 4.3.2.1.4 SALLE DE CHANGE - 15 m 2... 16 4.3.2.1.5 VESTIAIRE POUR LES PARENTS - 10 m 2... 16 4.3.2.1.6 BIBERONNERIE -10 m 2... 17 PROGRAMME DE CREATION D UNE STRUCTURE MULTI-ACCUEIL MENE PAR LE SIVU 2

4.3.2.2 SECONDE SECTION (moyen/grand 1)- 185 m 2... 17 4.3.2.2.1 ZONE DE JEUX ET DE REPAS - 50 m 2... 17 4.3.2.2.2 SALLE D EVEIL - 50 m 2... 18 4.3.2.2.3 ZONES DE SOMMEIL - 40 m2... 18 4.3.2.2.4 SALLE DE CHANGE - 15 m 2... 19 4.3.2.2.5 SALLE DE JEUX D EAU - 20 m 2... 19 4.3.2.2.6 VESTIAIRE POUR LES PARENTS - 10 m 2... 20 4.3.2.3 TROISIEME SECTION (moyen/grand 2)- 215 m 2... 20 4.3.2.3.1 ZONE DE JEUX ET DE REPAS - 50 m 2... 20 4.3.2.3.2 SALLE D EVEIL - 50 m 2... 21 4.3.2.3.3 ZONES DE SOMMEIL - 40 m2... 21 4.3.2.3.4 SALLE DE CHANGE - 15 m 2... 22 4.3.2.3.5 SALLE DE PSYCHOMOTRICITE - 50 m2... 22 4.3.2.3.6 VESTIAIRE POUR LES PARENTS - 10 m 2... 23 4.3.3 SECTEUR DE SERVICE ET DU PERSONNEL - 70m2... 23 4.3.3.1 VESTIAIRE DU PERSONNEL 2 x 10 m2... 23 4.3.3.2 SALLE DE DETENTE - 30 m2... 23 4.3.3.3. SALLE DE REUNION -20 m2... 24 4.3.4 LOGISTIQUE - 140 m2... 24 4.3.4.1 CUISINE COLLECTIVE - 40 m2... 24 4.3.4.2 LINGERIE - BUANDERIE - 22 m2... 25 4.3.4.3 RANGEMENT DU MATERIEL COURANT - 10 m2... 26 4.3.4.4 RANGEMENT ENTRETIEN - 8 m2... 26 4.3.4.5 LOCAL ARCHIVES- 5 m2... 26 4.3.4.6 LOCAL POUR LES POUSSETTES - 20 m2... 27 4.3.4.7 LOCAL JEUX EXTERIEURS - 15 m2... 27 4.3.4.7 ABRIS POUBELLE EXTERIEUR - 5 m2... 27 4.3.4.8 LOCAL TECHNIQUE - CHAUFFERIE - 12 m2... 28 4.3.5 CIRCULATIONS... 28 4.3.6 ESPACES EXTERIEURS - 450 m2... 29 4.4 PROGRAMME TECHNIQUE... 29 4.4.1- PRÉLIMINAIRES... 29 4.4.2 REGLEMENTATION DE REFERENCE... 29 PROGRAMME DE CREATION D UNE STRUCTURE MULTI-ACCUEIL MENE PAR LE SIVU 3

4.4.3 EXIGENCES ECONOMIQUES... 30 4.4.4 STRUCTURE... 30 4.4.5 AMBIANCES THERMIQUES... 30 4.4.5.1 PRINCIPE DE CHAUFFAGE... 30 4.4.5.2 TEMPERATURES A ASSURER... 31 4.4.5.3 RENOUVELLEMENT D AIR... 31 4.4.6 AMBIANCES LUMINEUSES... 31 4.4.6.1 ECLAIRAGE NATUREL... 31 4.4.6.2 ECLAIRAGE ARTIFICIEL... 31 4.4.7 AMBIANCES ACOUSTIQUES... 32 4.4.7.1 ISOLEMENT AUX BRUITS AERIENS... 32 4.4.7.2 BRUITS DE CHOCS... 32 4.4.7.3 CORRECTION ACOUSTIQUE... 32 4.4.8 SPECIFICATIONS DIMENSIONNELLES... 33 4.4.9 SECURITE INCENDIE... 33 4.4.10 DISPOSITIONS DIVERSES... 33 4.4.10.1 RAVALEMENT... 33 4.4.10.2 MENUISERIES EXTERIEURES... 33 4.4.10.3 MENUISERIES INTERIEURES... 33 4.4.10.4 MURS ET CLOISONS... 33 4.4.10.5 PLAFONDS SUSPENDUS... 34 4.4.10.6 REVETEMENTS DE SOLS... 34 4.4.10.7 COURANTS FORTS... 34 4.4.10.8 COURANTS FAIBLES... 34 PROGRAMME DE CREATION D UNE STRUCTURE MULTI-ACCUEIL MENE PAR LE SIVU 4

I- PRESENTATION GENERALE SIVU 1.1- DESCRIPTIF LOCALISATION Situées dans le département des Yvelines, les communes membres du SIVU sont Orgeval, Villennessur-Seine, Les Alluets le Roi et Morainvilliers. Ces communes ont donné délégation au Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) pour la gestion des structures municipales d accueil de la Petite Enfance. Cet ensemble de communes compte aujourd hui plus de 15.000 habitants et bénéficie d'une situation géographique privilégiée. Il se trouve à 31 kilomètres à l'ouest de Paris, à la connexion des autoroutes A13 et A14, de part et d autre de la N13. STRUCTURE URBAINE Aujourd'hui le périmètre des communes du SIVU se caractérise par : - des noyaux urbains anciens préservés, accueillant la plupart des commerces, - des quartiers d'habitat pavillonnaire qui se sont développés fortement en raison de l attractivité de ces communes, en proximité de Paris, lieu de travail de la plupart des citoyens, et offrant des surfaces habitables plus abordables financièrement pour les familles, - une zone d'activités très développée située sur la N13, - une gare à Villennes-sur-Seine. DEVELOPPEMENT DE LA POPULATION Les communes du SIVU connaissent un développement constant de la population, soutenu par de nombreux permis de construire de particuliers et d ambitieux projets d implantation de logements aidés (près de 250 nouveaux logements complémentaires seront livrés d ici à 2015). Cette croissance de la population s accompagne de besoins de solutions de garde d enfants, en parallèle de 150 nouvelles naissances en moyenne sur les 4 dernières années. Ville Nombre de naissances 2008-2012 Logements à construire d'ici 2015 Nombre d'enfants de 0 à 3 ans 2008 2009 2010 2011 oct-12 Nombre Lieu (données INSEE 2009) Les Alluets 13 9 10 10 6 57 Morainvilliers 24 16 21 15 15 116 Pavillons neufs 88 Orgeval 67 46 63 60 47 290 Villennes sur Seine 47 56 51 48 42 130 Tour de Beaulieu & Fauveau 185 Totaux 151 127 145 133 110 246 620 1.2- LA DEMARCHE DE L OPERATION Devant l accroissement significatif et constant de ces besoins en équipements d'accueil pour la petite enfance, les membres du SIVU, en accord avec les Maires des communes concernées, ont pris la décision de lancer le projet de création d un second établissement multi-accueil, objet du présent programme. Le SIVU est actuellement signataire d'un Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) avec la Caisse d Allocations Familiales des Yvelines (CAFY). Cette dernière est informée du présent projet et a confirmé son soutien dans la création de cette nouvelle structure, tout comme elle l avait fait pour le PROGRAMME DE CREATION D UNE STRUCTURE MULTI-ACCUEIL MENE PAR LE SIVU 5

premier établissement multi-accueil géré par le SIVU et ouvert en juin 2008, tant en termes de subvention d investissement qu en soutien au fonctionnement via l adjonction des nouvelles places crées au CEJ en cours. 1.3- LE CONTEXTE DE L OPERATION Les données INSEE de 2009 recensent 620 enfants de moins de 3 ans, lorsque l écosystème Petite Enfance, pourtant diversifié par nature et relativement bien développé, du périmètre SIVU offre à ce jour 349 lits. Villes Assistantes maternelles Agrément (enfants) Multiaccueils Crèche parentale Micro crèche Haltegarderie TOTAL Les Alluets 5 17 4 26 Morainvilliers 10 30 11 10 61 Orgeval 16 64 56 30 166 Villennes sur Seine 9 23 14 20 10 20 96 Total 40 134 85 20 50 20 349 PROGRAMME DE CREATION D UNE STRUCTURE MULTI-ACCUEIL MENE PAR LE SIVU 6

1.3- LES OBJECTIFS PEDAGOGIQUES ET FONCTIONNELS PRIORITAIRES La création de la structure multi-accueil doit permettre : - d'accueillir 60 enfants au total de 7h30 à 19h00, - de répondre au mieux aux attentes des familles en diversifiant les formules d'accueil : accueil des enfants handicapés, accueil d urgence, premier accueil, - d offrir un mode de garde accessible aux familles les plus modestes, - d'assurer les meilleures conditions d'accueil et de sécurité, - de minimiser les déplacements en voiture des parents. 1.4- LES OBJECTIFS URBAINS ET ARCHITECTURAUX DU PROJET Nous attirons l attention sur le fait que le projet de structure doit: - prévoir l aménagement complet des 2.800 m² disponibles (bornage effectué et visible sur le site) incluant la surface en zone réservée boisée de 589 m² aménageable pour des jeux, sachant que la surface de voirie est désormais sur le terrain ICADE et représente une surface de 463 m². - être parfaitement et en tous points conforme au PLU de la commune de Villennes-sur-Seine (en ligne sur son site à http://www.ville-villennes-sur-seine.fr/villennes.asp?idpage=1997). - assurer l intégration du projet dans son contexte immédiat (projet ICADE), notamment par un traitement paysager et une implantation judicieuse du bâtiment (luminosité naturelle privilégiée, accès facilité pour les parents et leur(s) enfant(s) depuis les parkings, accès handicapé, zones ombragées dans les jardins, etc.). - prévoir le niveau principal et tous les accueils du public en rez-de-chaussée. - prévoir un logement de fonction de type 3 pièces. - assurer une desserte fluide du site en voiture et permettre le stationnement de 35 à 40 véhicules simultanément. - donner une cohérence et une identité à l'ensemble de l implantation du plateau de Fauveau. - la conception du bâtiment sera en RT 2012 ; le maître d'œuvre pourra prévoir une option en bâtiment passif. 1.5- LES CONTRAINTES DU PROJET La définition de l opération a été établie en fonction des contraintes suivantes : - le budget affecté à sa réalisation et incluant la subvention accordée par la Caisse d'allocations Familiales, - la limitation des nuisances pour les riverains, - la configuration du site et les contraintes techniques qu il impose, - le planning des études qui doit s inscrire dans des délais extrêmement serrés avec pour point d orgue la pose de la première pierre au plus tard début décembre 2013. PROGRAMME DE CREATION D UNE STRUCTURE MULTI-ACCUEIL MENE PAR LE SIVU 7

II- LE SITE 2.1- LA SITUATION URBAINE Le terrain est situé sur le plateau dit «de Fauveau», au sud-est de la commune, dans le prolongement de l espace urbanisé, et en bordure du chemin de Fauveau qui se trouve être la limite entre les communes de Villennes-sur-Seine et d Orgeval. Cet emplacement est idéal pour minimiser les déplacements des parents (axes routiers de déplacements : A14, A13, N13) et équilibrer la macrocartographie de la Petite Enfance. La commune de Villennes-sur-Seine dispose sur ce site d une parcelle de 5 hectares, cadastrée AK182 (classifiée en 1Au avec une bande de quelques mètres en N.) dont la vocation initiale était la réalisation d une zone d activités économiques. Suite à la crise de 2008, il a été décidé d allouer une partie de ce foncier soit 17.125 m² à la réalisation de 28 logements en accession à la propriété, ainsi que de 50 logements aidés dans le cadre de la loi SRU afin de résorber le déficit en logements sociaux. Dans le même temps et à la demande du SIVU, la commune de Villennes-sur-Seine s est engagée à mettre à la disposition du SIVU un terrain d une superficie de 2.800 m², idéalement situé au croisement à l entrée de la parcelle. PROGRAMME DE CREATION D UNE STRUCTURE MULTI-ACCUEIL MENE PAR LE SIVU 8

Parcelle AK182 2.2- LES LIMITES DE L'OPERATION L ensemble de ce terrain communal jouxte, sur sa partie sud-est, un terrain propriété de la Société IKEA d une superficie de 6 hectares. Sur la parcelle communale de 5 hectares, au-delà des terrains à vocation d habitations et d implantation d une structure multi-accueil, les 3 hectares restants seront dédiés à la création d une zone d activité économique comprenant la réalisation de locaux pour des entreprises de petite et moyenne taille, ce qui à terme favorisera une mixité géographique et évitera de surcroit une "ghettoïsation". PROGRAMME DE CREATION D UNE STRUCTURE MULTI-ACCUEIL MENE PAR LE SIVU 9

2.3- LES ACCES Le site est accessible à la D 154 (Avenue d Acqueville) par le chemin de Fauveau. A terme et avec l accord, voire l appui, du Conseil Général, un rond-point sera réalisé à l entrée de Villennes-sur-Seine auquel sera raccordé le chemin de Fauveau, ceci afin d en réduire de manière significative les aspects "accidentogènes". Les accès sur le site, actuellement propriété de la commune de Villennes-sur-Seine et à terme propriété d investisseurs, seront aménagés par ces investisseurs, et en particulier par le promoteur des appartements en accession à la propriété et logements aidés qui s engage à réaliser sa voirie de desserte, les collecteurs d eaux pluviales et usées jusqu aux collecteurs principaux situés sur la D 154, sachant que pour chaque projet le maître d ouvrage devra réaliser sa propre VRD. 2.4- LES CONTRAINTES TECHNIQUES Le terrain ne comporte pas, en l état actuel de nos connaissances, de contraintes particulières. De l autre côté du chemin de Fauveau, sur la commune d Orgeval, se trouve implanté le site de la DDE. ERDF, en accord avec les différents investisseurs, sera tenu de réaliser un poste de transformation afin d alimenter l ensemble des demandes locales. Un relevé de géomètre, destiné à effectuer le bornage correspondant, ainsi qu un relevé altimétrique ont été commandités par la commune de Villennes-sur- Seine et seront mis à disposition. Par contre, les études de sols sont obligatoires et seront à la charge du maître d ouvrage. 2.5- LA REGLEMENTATION La parcelle cadastrée AK182 est classifiée au PLU en zone 1Au, avec une bande de quelques mètres le long de la limite de propriété nord-ouest classée en N. La réglementation est celle prévue au PLU, et en particulier sont parfaitement établies les conditions d utilisation et d occupation des sols, notamment accès et voirie, desserte par les réseaux, implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques, limites séparatives, hauteur de construction limitée à 18 mètres, stationnement des véhicules, espaces libres, plantations, espaces boisés classés, et enfin un COS de 0,6 en dehors des constructions à usage d habitation. Pour plus de détails, consulter le PLU, règlement de la zone 1AU page 77 à 84. III- BASES PROGRAMMATIQUES Le programme précisément décrit ci-après a été établi sur les bases suivantes : - Accueil de 60 enfants, soit un total de 60 berceaux. - Accueil de 20 enfants par section, soit 3 sections. - Séparation des différentes sections. - Au sein de chacune des sections, cloisonnement pour séparation de l entrée (accueil, vestiaire parents / enfants), des dortoirs, des salles de change et des sanitaires. PROGRAMME DE CREATION D UNE STRUCTURE MULTI-ACCUEIL MENE PAR LE SIVU 10

IV- PROGRAMME 4.1- TABLEAU DE SYNTHESE DES SURFACES FONCTION SURFACE UTILE 1. Accueil et gestion 45 1.1 Hall d'accueil 15 1.2 Bureau de la directrice 15 1.3 Bureau médical 15 2. Secteur des enfants (60 berceaux) 575 2.1 Première section (petits : de 2 mois à la marche) (20 enfants) 175 2.3.1 Zone de jeux et de repas 50 2.3.2 Salle d'éveil 50 2.3.3 Zone de sommeil (2x20 m2) 40 2.3.4 Salle de change 15 2.3.6 Vestiaire pour les parents (ou autre solution) 10 2.3.5 Biberonnerie 10 2.2 Seconde section (moyens/grands 1) (20 enfants) 185 2.3.1 Zone de jeux et de repas 50 2.3.2 Salle d'éveil 50 2.3.3 Zone de sommeil (2x20 m2) 40 2.3.4 Salle de change 15 2.3.5 Salle de jeux d'eau 20 2.3.6 Vestiaire pour les parents (ou autre solution) 10 2.3 Troisième Section (moyens/grands 2) (20 enfants) 215 2.3.1 Zone de jeux et de repas 50 2.3.2 Salle d'éveil 50 2.3.3 Zone de sommeil (2x20 m2) 40 2.3.4 Salle de change 15 2.3.5 Salle de Psychomotricité 50 2.3.6 Vestiaire pour les parents (ou autre solution) 10 3. Secteur de service et du Personnel 70 3.1 Vestiaire du personnel (2x10m²) 20 3.2 Salle de détente 30 3.3 Salle de réunion 20 4. Logistique 140 4.1 Cuisine collective (60 enfants) 40 4.2 Lingerie buanderie 22 4.3 Rangement matériel courant 10 4.4 Rangement entretien 8 4.5 Local archives 8 4.6 Local pour les poussettes 20 4.7 Local pour jeux d'extérieur 15 4.8 Local poubelle 5 4.9 Local technique 12 TOTAL SURFACE UTILE PROGRAMMEE 830 PROGRAMME DE CREATION D UNE STRUCTURE MULTI-ACCUEIL MENE PAR LE SIVU 11

4.2- ORGANIGRAMME DES LIAISONS FONCTIONNELLES Zone de change Extérieur Rangement matériel Vestiaire du personnel Zone de sommeil Extérieur Salle d éveil Zone de jeux et de repas Biberonnerie Vestiaire pour les parents Rangement matériel Rangement matériel Salle de détente Salle de réunion Hall d accueil Local poussettes Salle d éveil Zone de jeux et de repas Vestiaire pour les parents Extérieur Zone de change Vestiaire pour les parents Zone de sommeil Zone de jeux et de repas Zone de change Salle de jeux d eau Salle d éveil Zone de sommeil Salle psychomotricité Cuisine Collective Local technique Aire de livraisons Rangement Local archives Locale poubelle Lingerie buanderie Local jeux extérieurs Accueil et gestion Secteur du personnel Première section Deuxième section Liaison direct Services Troisième section Liaison proche Espace commun PROGRAMME DE CREATION D UNE STRUCTURE MULTI-ACCUEIL MENE PAR LE SIVU 12

4.3- FICHES D'ESPACES 4.3.1 ACCUEIL ET GESTION - 45 m 2 4.3.1.1 HALL D ACCUEIL - 15 m 2 Vocation : accueillir les enfants et leurs parents dans un lieu abrité et sécurisé. Filtrer et contrôler les personnes venant de l extérieur. Présenter les activités de la structure multi-accueil. Surface : 15 m 2. Utilisation et fréquentation : tous les jours par les enfants, les parents et le personnel de la crèche. Localisation/Liaisons fonctionnelles préférentielles : situation centrale, à proximité du bureau de la directrice et du local pour les poussettes. Caractéristiques spatiales : Lisibilité de l'entrée, espace suffisamment vaste pour accueillir des flux de circulation importants (jusqu à 8 personnes simultanément). La volumétrie de cet espace devra permettre une certaine liberté de conception tout en respectant la sécurité des enfants et en facilitant la surveillance. Un chauffage soufflant sera prévu au-dessus des portes d entrée pour pallier l ouverture répétitive dans les tranches horaires d arrivée et de départ des enfants. Equipements indicatifs : banque d accueil, tableaux d'affichage (informations, divers), sièges, signalétique, paillasson encastré, 2 prises électriques. Contraintes particulières : lieu de transition important pour l enfant, interface entre l univers familial et celui de la crèche, il doit être conçu comme un espace rassurant et ne doit pas être traité comme un lieu de passage. Bon éclairage naturel, protection solaire selon l orientation, éclairage artificiel indirect, sol souple sous-couche mousse, facilité d'entretien, traitement acoustique. 4.3.1.2 BUREAU DE LA DIRECTRICE - 15 m 2 Vocation : travail d administration générale. Accueil des parents. Surveillance des entrées et sorties. Réunions de 4 à 5 personnes. Surface : 15 m 2. Effectif et fréquentation : 1 directrice à plein temps et 1 directrice adjointe à temps plein. 4 à 5 personnes occasionnellement (réunions). Localisation/Liaisons fonctionnelles préférentielles : proche de l accueil et implanté en façade. Caractéristiques spatiales : 2 postes de travail avec un bureau. PROGRAMME DE CREATION D UNE STRUCTURE MULTI-ACCUEIL MENE PAR LE SIVU 13

Un espace de réunion. Equipements indicatifs : deux bureaux équipés d'un ordinateur. Un placard intégré fermant à clé. Un téléphone, un vidéophone. Un coffre-fort. Contraintes particulières : Vitré sur l accueil. Eclairage naturel obligatoire, protection solaire selon orientation. 5 RJ45 et 8 prises électriques conformes aux normes en vigueur, pour le fonctionnement et 1'entretien. Revêtement de sol souple. 4.3.1.3 CABINET MEDICAL - 15 m2 Vocation : cabinet médical. Consultations médicales. Entretiens avec les parents. Surface : 15 m 2. Effectif et fréquentation : 1 médecin, une fois par semaine. 3 à 4 personnes occasionnellement (réunions). Localisation/Liaisons fonctionnelles préférentielles : proche de l accueil et implanté en façade. En liaison directe avec le bureau de la directrice par une porte de communication. Caractéristiques spatiales : Deux postes de travail avec un bureau. Un espace de réunion. Un espace de consultation. Equipements indicatifs : une table et des chaises pour les réunions. Un placard intégré fermant à clé. Une table de change (0,60 X 0,80 m). Un point d'eau (eau froide/eau chaude). Une armoire servant de réserve pharmaceutique et fermant à clé. Contraintes particulières : éclairage naturel obligatoire, protection solaire selon orientation et vitres opales. 3 RJ45 et 6 prises électriques conformes aux normes en vigueur, pour le fonctionnement et l entretien. Revêtement de sol souple. 1 lave-mains à commande non manuelle, avec un distributeur de savon et un distributeur de serviettes jetables. 4.3.2 SECTEUR DES ENFANTS - 575 m2 4.3.2.1 PREMIERE SECTION (petit) - 175 m2 4.3.2.1.1 ZONE DE JEUX ET DE REPAS - 50 m 2 Vocation : regrouper les activités de jeux et de repas. Surface : 50 m 2. Effectifs et fréquentation : 20 enfants. PROGRAMME DE CREATION D UNE STRUCTURE MULTI-ACCUEIL MENE PAR LE SIVU 14

Localisation/Liaisons fonctionnelles préférentielles : implantation en rez-de-chaussée et en façade pour permettre un accès aisé aux espaces extérieurs. En liaison directe avec le vestiaire. Caractéristiques spatiales : 2 salles d activités et repas de 50 m2 chacune. Equipements indicatifs : mobilier de rangement des jouets (caissons à roulettes). 4 tables pour 20 enfants, chaises d enfants, 1 chaise basse par adulte. Un vidéophone + 2 RJ45. Contraintes particulières : prolongement par un espace extérieur. Large éclairement naturel, éclairage artificiel indirect ; chaque zone doit pouvoir être éclairée indépendamment. Vitrage en verre feuilleté. Possibilité d occultation totale. Protection solaire suivant l orientation. Hauteur d'allège des vitrages tenant compte de la hauteur des enfants (de 0,40 à 0,80 m). Menuiseries intérieures en fonction de l accessibilité ou non aux enfants. 5 prises électriques conformes aux normes en vigueur par salle pour le fonctionnement et l entretien. Isolation thermique et phonique respectant les normes en vigueur. Recouvrement du sous bassement des murs sur une hauteur de 1,2 mètre par un revêtement amortissant de protection contre les chocs. Revêtement de sol souple sous couche mousse. 4.3.2.1.2 SALLE D EVEIL - 50 m2 Vocation : jeux moteurs et jeux symboliques. Zone de jeux exploratoires. Surface : 50 m 2. Effectifs et fréquentation : 20 enfants. Localisation/Liaisons fonctionnelles préférentielles : implantation en façade pour permettre un accès aisé aux espaces extérieurs. En liaison directe avec les vestiaires. Caractéristiques spatiales : espace de configuration simple permettant des séparations grâce à du mobilier de rangement. Une zone de jeux. Equipements indicatifs : mobilier de rangement des jouets (caissons à roulettes). Jeux avec dénivellations. Un interphone. Un point d'eau à hauteur d'enfant. Contraintes particulières : prolongement par un espace extérieur. Large éclairement naturel, éclairage artificiel indirect. Vitrage en verre feuilleté. Possibilité d occultation totale. Protection solaire suivant l orientation. Hauteur d'allège des vitrages tenant compte de la hauteur des enfants (de 0,40 à 0,80 m). Menuiseries intérieures aménagées en fonction de l accessibilité ou non aux enfants. Isolation phonique de qualité. Recouvrement du sous bassement des murs sur une hauteur de 1,2 mètre par un revêtement amortissant de protection contre les chocs. Revêtement de sol souple sous-couche mousse. Prises électriques conformes aux normes en vigueur et en nombre suffisant pour le fonctionnement et l entretien. 4.3.2.1.3 ZONES DE SOMMEIL - 40 m2 Vocation : repos des enfants à des moments divers de la journée. Surface : 2 x 20 m 2. PROGRAMME DE CREATION D UNE STRUCTURE MULTI-ACCUEIL MENE PAR LE SIVU 15

Effectifs et fréquentation : 20 enfants de manière ponctuelle dans la journée. Localisation/Liaisons fonctionnelles préférentielles : en liaison directe avec la zone de jeux et de repas. Equipements indicatifs : 20 lits (0,70 x 1,30 m) accessibles par le grand côté. Un interphone. Contraintes particulières : vitrage sur la salle d éveil afin de préserver la continuité visuelle. Eclairage naturel, éclairage artificiel modulable. Vitrage en verre feuilleté. Occultation totale obligatoire. Protection solaire suivant l'orientation. Ventilation naturelle. Isolation phonique de qualité. Recouvrement du sous bassement des murs sur une hauteur de 1,2 mètre par un revêtement amortissant de protection contre les chocs. Revêtement de sol souple sous-couche mousse. Prises électriques conformes aux normes en vigueur et en nombre suffisant pour le fonctionnement et l entretien. Vocation : change des enfants. Surface : 15 m 2. Effectifs et fréquentation : 20 enfants. 4.3.2.1.4 SALLE DE CHANGE - 15 m 2 Localisation/Liaisons fonctionnelles préférentielles : en liaison directe avec la zone de jeux et de repas. Une continuité visuelle avec cette dernière doit exister. Equipements indicatifs : un plan de change de chaque côté de deux baignoires pouvant servir de lavabos (0,60 x 1,6 m sur 0,85 m de haut). Une douche. Un lavabo auge pour les enfants. Un vidoir. Cinq casiers au sol pour ranger les pots de chambre. Cinq cuvettes de WC bébé (2 pour les moyens, 3 pour les grands) isolées par des cloisonnettes basses. Vingt casiers avec deux crochets chacun. Un lave-mains à commande non manuelle avec un distributeur de savon et un distributeur de serviettes jetables. Contraintes particulières : vitrage feuilleté sur la salle d'éveil. VMC. Poignée de porte à 0,90 m pour l'accès aux enfants. Recouvrement du sous bassement des murs sur une hauteur de 1,2 mètre par un revêtement en faïence. Revêtement de sol souple sous-couche mousse. Eclairage indirect. Prises électriques conformes aux normes en vigueur et en nombre suffisant pour le fonctionnement et l entretien. 4.3.2.1.5 VESTIAIRE POUR LES PARENTS - 10 m 2 (ou autre solution) Vocation : rangement des vêtements et affaires des enfants. Surface : 10 m 2. Effectifs et fréquentation : les parents des 20 enfants. Localisation/Liaisons fonctionnelles préférentielles : en liaison directe avec les zones de jeux et de repas. PROGRAMME DE CREATION D UNE STRUCTURE MULTI-ACCUEIL MENE PAR LE SIVU 16

Caractéristiques spatiales : espace de configuration simple et allongée permettant un aménagement fonctionnel. Equipements indicatifs : 20 placards individualisés et fermés pour ranger les vêtements des enfants (environ 40 cm). Un plan à langer. Contraintes particulières : éclairage artificiel indirect. Porte muni d anti-pince doigts et équipé d'une targette assurant la non-accessibilité aux enfants. Recouvrement du sous bassement des murs sur une hauteur de 1,2 mètre par un revêtement amortissant de protection contre les chocs. Revêtement de sol souple sous-couche mousse. 2 Prises électriques conformes aux normes en vigueur pour le fonctionnement et l entretien. 4.3.2.1.6 BIBERONNERIE -10 m 2 Vocation : préparation et stérilisation des biberons. Surface : 2 m 2 pour le sas et 8 m2 pour la pièce. Localisation/Liaisons fonctionnelles préférentielles : implantation en rez-de-chaussée, entre la première et la deuxième section. Caractéristiques spatiales : le local doit avoir une configuration simple, facilement aménageable. Equipements indicatifs : un bloc kitchenette (dessus inox) comprenant un évier à deux bacs et des placards de rangement. Un micro-ondes. Un stérilisateur. Rangements bas et hauts. Un chariot portepoubelle à pédale. Un réfrigérateur de 140 litres. Un distributeur de savon et un distributeur de serviettes jetables. Contraintes particulières : ventilation simple flux. Revêtement de mur en faïence sur une hauteur de l,2 m. Peinture laquée lessivable sur la partie haute du mur et au plafond. Revêtement de sol souple. 4 prises électriques conformes aux normes en vigueur pour le fonctionnement et l entretien. 4.3.2.2 SECONDE SECTION (moyen/grand 1)- 185 m 2 4.3.2.2.1 ZONE DE JEUX ET DE REPAS - 50 m 2 Vocation : regrouper les activités de jeux calmes et les repas. Surface : 50 m 2. Effectifs et fréquentation : 20 enfants de la marche à 3 ans dans la journée. Localisation /Liaisons fonctionnelles préférentielles : implantation en rez-de-chaussée et en façade pour permettre un accès aisé aux espaces extérieurs. En liaison directe avec les vestiaires. Caractéristiques spatiales : espace de configuration simple permettant des séparations grâce à du mobilier de rangement. Une zone de jeux. Deux zones de repas. PROGRAMME DE CREATION D UNE STRUCTURE MULTI-ACCUEIL MENE PAR LE SIVU 17

Equipements indicatifs : mobilier de rangement des jouets (caissons à roulettes). Deux tables pour 20 enfants, chaises d'enfants, 1 chaise basse pour adulte. Un vidéophone et 2 RJ45. Contraintes particulières : prolongement par un espace extérieur. Large éclairement naturel, éclairage artificiel indirect, chaque zone doit pouvoir être éclairée indépendamment. Vitrage en verre feuilleté. Possibilité d occultation totale. Protection solaire suivant l orientation. Hauteur d'allège des vitrages tenant compte de la hauteur des enfants (de 0,40 à 0,80 m). Menuiseries intérieures aménagées en fonction de l accessibilité ou non aux enfants. Isolation phonique de qualité. Recouvrement du sous bassement des murs sur une hauteur de 1,2 mètre par un revêtement amortissant de protection contre les chocs. Revêtement de sol souple sous-couche mousse. Prises électriques conformes aux normes en vigueur et en nombre suffisant pour le fonctionnement et l entretien. 4.3.2.2.2 SALLE D EVEIL - 50 m 2 Vocation : jeux moteurs et jeux symboliques. Zone de jeux exploratoires. Surface : 50 m 2. Effectifs et fréquentation : 20 enfants de la marche à 3 ans dans la journée. Localisation/Liaisons fonctionnelles préférentielles : implantation en étage possible. Implantation en façade pour permettre un accès aisé aux espaces extérieurs. En liaison directe avec les vestiaires. Caractéristiques spatiales : espace de configuration simple permettant des séparations grâce à du mobilier de rangement. Une zone de jeux. Equipements indicatifs : mobilier de rangement des jouets (caissons à roulettes). Jeux avec dénivellations. Un interphone. Un point d'eau à hauteur d'enfant. Contraintes particulières : prolongement par un espace extérieur. Large éclairement naturel, éclairage artificiel indirect. Vitrage en verre feuilleté. Possibilité d occultation totale. Protection solaire suivant l orientation. Hauteur d'allège des vitrages tenant compte de la hauteur des enfants (de 0,40 à 0,80 m). Menuiseries intérieures aménagées en fonction de l accessibilité ou non aux enfants. Isolation phonique de qualité. Recouvrement du sous bassement des murs sur une hauteur de 1,2 mètre par un revêtement amortissant de protection contre les chocs. Revêtement de sol souple sous-couche mousse. Prises électriques conformes aux normes en vigueur et en nombre suffisant pour le fonctionnement et l entretien. 4.3.2.2.3 ZONES DE SOMMEIL - 40 m2 Vocation : repos des enfants à des moments divers de la journée. Surface : 2 x 20 m 2. Effectifs et fréquentation : 20 enfants de la marche à 3 ans de manière ponctuelle dans la journée. Localisation/Liaisons fonctionnelles préférentielles : en liaison directe avec la zone de jeux et de repas. PROGRAMME DE CREATION D UNE STRUCTURE MULTI-ACCUEIL MENE PAR LE SIVU 18

Equipements indicatifs : 20 lits (0,70 x 1,30 m) accessibles par le grand côté. Un interphone. Contraintes particulières : vitrage sur la salle d éveil afin de préserver la continuité visuelle. Eclairage naturel, éclairage artificiel avec variateur. Vitrage en verre feuilleté. Occultation totale obligatoire. Protection solaire suivant l'orientation. Ventilation naturelle. Isolation phonique de qualité. Recouvrement du sous bassement des murs sur une hauteur de 1,2 mètre par un revêtement amortissant de protection contre les chocs. Revêtement de sol souple sous-couche mousse. Prises électriques conformes aux normes en vigueur et en nombre suffisant pour le fonctionnement et l entretien. Vocation : Change des enfants. Surface : 15 m 2. 4.3.2.2.4 SALLE DE CHANGE - 15 m 2 Effectifs et fréquentation : 20 enfants de la marche à 3 ans. Localisation/Liaisons fonctionnelles préférentielles : en liaison directe avec la zone de jeux et de repas. Une continuité visuelle avec cette dernière doit exister. Equipements indicatifs : un plan de change de chaque côté de deux baignoires pouvant servir de lavabos (0,60 x 1,6 m sur 0,85 m de haut). Une douche. Un lavabo auge pour les enfants. Un vidoir. Cinq casiers au sol pour ranger les pots de chambre. Cinq cuvettes de WC bébé (2 pour les moyens, 3 pour les grands) isolées par des cloisonnettes basses. Vingt casiers avec deux crochets chacun. Un lave-mains à commande non manuelle avec un distributeur de savon et un distributeur de serviettes jetables. Contraintes particulières : vitrage feuilleté sur la salle d'éveil. VMC. Poignée de porte à 0,90 m pour l'accès aux enfants. Recouvrement du sous bassement des murs sur une hauteur de 1,2 mètre par un revêtement en faïence. Revêtement de sol souple sous-couche mousse. Eclairage indirect. Prises électriques conformes aux normes en vigueur et en nombre suffisant pour le fonctionnement et l entretien. Vocation : jeux d eau. Surface : 20 m 2. 4.3.2.2.5 SALLE DE JEUX D EAU - 20 m 2 Effectifs et fréquentation : les enfants de la crèche, toutes sections confondues, par groupe de 10 dans la journée, plus deux puéricultrices. Localisation /Liaisons fonctionnelles préférentielles : implantation au rez-de-chaussée Equipements indicatifs : étagère hors portée des enfants pour le rangement des serviettes de toilette Une douche PROGRAMME DE CREATION D UNE STRUCTURE MULTI-ACCUEIL MENE PAR LE SIVU 19

Contraintes particulières : salle bien chauffée (22 ) et bien ventilée. Sol carrelage à, glissance réduite mais sans aspérité, d entretien facile, siphon de sol avec forme de pente et étanchéité sous le revêtement. Revêtement mural en faïence toute hauteur avec plinthe à gorge. Divers jets d eau répartie dans la pièce. 4.3.2.2.6 VESTIAIRE POUR LES PARENTS - 10 m 2 (ou autre solution) Vocation : rangement des vêtements et affaires des enfants. Surface : 10 m 2. Effectifs et fréquentation : les parents de 20 enfants de la marche à 3 ans et les puéricultrices dans la journée. Localisation /Liaisons fonctionnelles préférentielles : en liaison directe avec la zone de jeux et de repas. A proximité de l accueil. Caractéristiques spatiales : espace de configuration simple et allongée permettant un aménagement fonctionnel. Equipements indicatifs : 20 placards individualisés et fermés pour ranger les vêtements des enfants (environ 40 cm). Bancs. Etagères + patères pour les enfants. Contraintes particulières : éclairage artificiel indirect. Recouvrement du sous bassement des murs sur une hauteur de 1,2 mètre par un revêtement amortissant de protection contre les chocs. Revêtement de sol souple sous-couche mousse. Prises électriques conformes aux normes en vigueur et en nombre suffisant pour le fonctionnement et l entretien. 4.3.2.3 TROISIEME SECTION (moyen/grand 2)- 215 m 2 4.3.2.3.1 ZONE DE JEUX ET DE REPAS - 50 m 2 Vocation : regrouper les activités de jeux calmes et les repas. Surface : 50 m 2. Effectifs et fréquentation : 20 enfants de la marche à 3 ans dans la journée. Localisation /Liaisons fonctionnelles préférentielles : implantation en façade pour permettre un accès aisé aux espaces extérieurs. En liaison directe avec les vestiaires. Caractéristiques spatiales : espace de configuration simple permettant des séparations grâce à du mobilier de rangement. Une zone de jeux. Deux zones de repas. Equipements indicatifs : mobilier de rangement des jouets (caissons à roulettes). Deux ou trois tables pour 20 enfants, chaises d'enfants, 1 chaise basse pour adulte. Un vidéophone + 2 RJ45. PROGRAMME DE CREATION D UNE STRUCTURE MULTI-ACCUEIL MENE PAR LE SIVU 20

Contraintes particulières : prolongement par un espace extérieur. Large éclairement naturel, éclairage artificiel indirect, chaque zone doit pouvoir être éclairée indépendamment. Vitrage en verre feuilleté. Possibilité d occultation totale. Protection solaire suivant l orientation. Hauteur d'allège des vitrages tenant compte de la hauteur des enfants (de 0,40 à 0,80 m). Menuiseries intérieures aménagées en fonction de l accessibilité ou non aux enfants. Isolation phonique de qualité. Recouvrement du sous bassement des murs sur une hauteur de 1,2 mètre par un revêtement amortissant de protection contre les chocs. Revêtement de sol souple sous-couche mousse. Prises électriques conformes aux normes en vigueur et en nombre suffisant pour le fonctionnement et l entretien. 4.3.2.3.2 SALLE D EVEIL - 50 m 2 Vocation : jeux moteurs et jeux symboliques. Zone de jeux exploratoires. Surface : 50 m 2. Effectifs et fréquentation : 20 enfants de la marche à 3 ans dans la journée. Localisation/Liaisons fonctionnelles préférentielles : implantation en façade pour permettre un accès aisé aux espaces extérieurs. En liaison directe avec les vestiaires. Caractéristiques spatiales : espace de configuration simple permettant des séparations grâce à du mobilier de rangement. Une zone de jeux. Equipements indicatifs : mobilier de rangement des jouets (caissons à roulettes). Jeux avec dénivellations. Un vidéophone + 2 RJ45. Un point d'eau à hauteur d'enfant. Contraintes particulières : prolongement par un espace extérieur. Large éclairement naturel, éclairage artificiel indirect. Vitrage en verre feuilleté. Possibilité d occultation totale. Protection solaire suivant l orientation. Hauteur d'allège des vitrages tenant compte de la hauteur des enfants (de 0,40 à 0,80 m). Menuiseries intérieures aménagées en fonction de l accessibilité ou non aux enfants. Isolation phonique de qualité. Recouvrement du sous bassement des murs sur une hauteur de 1,2 mètre par un revêtement amortissant de protection contre les chocs. Revêtement de sol souple sous-couche mousse. Prises électriques conformes aux normes en vigueur et en nombre suffisant pour le fonctionnement et l entretien. 4.3.2.3.3 ZONES DE SOMMEIL - 40 m2 Vocation : repos des enfants à des moments divers de la journée. Surface : 2 x 20 m 2. Effectifs et fréquentation : 20 enfants de la marche à 3 ans de manière ponctuelle dans la journée. Localisation/Liaisons fonctionnelles préférentielles : en liaison directe avec la zone de jeux et de repas. Equipements indicatifs : 20 lits (0,70 x 1,30 m) accessibles par le grand côté. Un interphone. Contraintes particulières : vitrage sur la salle d éveil afin de préserver la continuité visuelle. Eclairage naturel, éclairage artificiel modulable. Vitrage en verre feuilleté. Occultation totale obligatoire. Protection solaire suivant l'orientation. Ventilation naturelle. Isolation phonique de qualité. PROGRAMME DE CREATION D UNE STRUCTURE MULTI-ACCUEIL MENE PAR LE SIVU 21

Recouvrement du sous bassement des murs sur une hauteur de 1,2 mètre par un revêtement amortissant de protection contre les chocs. Revêtement de sol souple sous-couche mousse. Prises électriques conformes aux normes en vigueur et en nombre suffisant pour le fonctionnement et l entretien. Vocation : Change des enfants. Surface : 15 m 2. 4.3.2.3.4 SALLE DE CHANGE - 15 m 2 Effectifs et fréquentation : 20 enfants de la marche à 3 ans dans la journée. Localisation/Liaisons fonctionnelles préférentielles : en liaison directe avec la zone de jeux et de repas. Une continuité visuelle avec cette dernière doit exister. Equipements indicatifs : un plan de change de chaque côté de deux baignoires pouvant servir de lavabos (0,60 x 1,6 m sur 0,85 m de haut). Une douche. Un lavabo auge pour les enfants. Un vidoir. Cinq casiers au sol pour ranger les pots de chambre. Cinq cuvettes de WC bébé (2 pour les moyens, 3 pour les grands) isolées par des cloisonnettes basses. Vingt casiers avec deux crochets chacun. Un lave-mains à commande non manuelle avec un distributeur de savon et un distributeur de serviettes jetables. Contraintes particulières : vitrage feuilleté sur la salle d'éveil. VMC. Poignée de porte à 0,90 m pour l'accès aux enfants. Recouvrement du sous bassement des murs sur une hauteur de 1,2 mètre par un revêtement en faïence. Revêtement de sol souple sous-couche mousse. Eclairage indirect. Prises électriques conformes aux normes en vigueur et en nombre suffisant pour le fonctionnement et l entretien. Vocation : motricité Surface : 50 m 2. 4.3.2.3.5 SALLE DE PSYCHOMOTRICITE - 50 m2 Effectifs et fréquentation : tous les enfants de la crèche. Localisation/Liaisons fonctionnelles préférentielles : implantation en rez-de-chaussée. Equipements indicatifs : étagères hors de portée des enfants pour le rangement. Contraintes particulières : éclairage naturel, éclairage artificiel modulable. Vitrage en verre feuilleté. Occultation totale obligatoire. Protection solaire suivant l'orientation. Ventilation naturelle. Isolation thermique et phonique conformes aux normes en vigueur. Recouvrement du sous bassement des murs sur une hauteur de 1,2 mètre par un revêtement amortissant de protection contre les chocs. Revêtement de sol souple sous-couche mousse. Prises électriques conformes aux normes en vigueur et en nombre suffisant pour le fonctionnement et l entretien. PROGRAMME DE CREATION D UNE STRUCTURE MULTI-ACCUEIL MENE PAR LE SIVU 22

4.3.2.3.6 VESTIAIRE POUR LES PARENTS - 10 m 2 (ou autre solution) Vocation : rangement des vêtements et affaires des enfants. Surface : 10 m 2. Effectifs et fréquentation : les parents de 20 enfants de la marche à 3 ans et les puéricultrices dans la journée. Localisation /Liaisons fonctionnelles préférentielles : en liaison directe avec la zone de jeux et de repas. A proximité de l accueil. Caractéristiques spatiales : espace de configuration simple et allongée permettant un aménagement fonctionnel. Equipements indicatifs : 20 placards individualisés et fermés pour ranger les vêtements des enfants (environ 40 cm). Bancs. Patères + étagères pour les enfants. Contraintes particulières : éclairage artificiel indirect. Recouvrement du sous bassement des murs sur une hauteur de 1,2 mètre par un revêtement amortissant de protection contre les chocs. Revêtement de sol souple sous-couche mousse. Prises électriques conformes aux normes en vigueur et en nombre suffisant pour le fonctionnement et l entretien. 4.3.3 SECTEUR DE SERVICE ET DU PERSONNEL - 70m2 4.3.3.1 VESTIAIRE DU PERSONNEL 2 x 10 m2 Vocation : rangement des vêtements d'extérieur du personnel. Toilettes et douches du personnel. Surface : 2 x10 m 2. Caractéristiques spatiales : espace de configuration simple permettant un aménagement fonctionnel. Equipements indicatifs : 20 armoires-vestiaires individuelles avec grille de ventilation et fermant à clé. Un bloc douche pour les hommes. Un bloc douche pour les femmes. Deux lavabos. Un WC pour les hommes. Un WC pour les femmes. Deux miroirs avec équipement (porte serviette, distributeur de savon). Contraintes particulières : éclairage naturel ; éclairage artificiel indirect. VMC. Revêtement de mur en faïence toute hauteur pour la partie douche, sur 1,20 mètre pour les WC. Peinture laquée et lessivable en partie haute des murs et au plafond. Revêtement de sol en carrelage antidérapant. Prises électriques en nombre suffisant pour le fonctionnement et l entretien et conformes aux normes en vigueur. 4.3.3.2 SALLE DE DETENTE - 30 m2 Vocation : lieu de détente et de préparation des repas du personnel. Surface : 30 m 2. PROGRAMME DE CREATION D UNE STRUCTURE MULTI-ACCUEIL MENE PAR LE SIVU 23

Effectifs et fréquentation : 22 personnes. Localisation/Liaisons fonctionnelles préférentielles : éloignée des salles des enfants. Caractéristiques spatiales : espace de configuration simple permettant un aménagement fonctionnel. Une zone de préparation des repas. Une zone salle à manger. Equipements indicatifs : un bloc kitchenette (dessus inox) avec une plaque électrique deux feux, un évier à deux bacs et des placards de rangement. Un four à micro-onde. Rangements bas et hauts. Un chariot porte-poubelle à pédale. Un réfrigérateur de 140 litres. Un panneau d affichage. Une table et des chaises. Un canapé. Contraintes particulières : bon éclairage naturel, éclairage artificiel indirect. Ventilation naturelle. Peinture laquée et lessivable sur les murs. Revêtement de sol souple. 8 prises électriques conformes aux normes en vigueur, pour le fonctionnement et l entretien + 2 prises RJ 45. 4.3.3.3. SALLE DE REUNION -20 m2 Vocation : lieu de réunion du personnel. Documentation. Surface : 20 m 2. Effectifs et fréquentation : 20 personnes de manière ponctuelle. Localisation/Liaisons fonctionnelles préférentielles : proche du bureau de la directrice. Caractéristiques spatiales : espace de configuration simple permettant un aménagement fonctionnel. Equipements indicatifs : une table de réunion et des chaises, un tableau. Contraintes particulières : éclairage naturel, éclairage artificiel indirect. Ventilation naturelle. Peinture laquée et lessivable sur les murs et au plafond. Revêtement de sol souple. Prises électriques conformes aux normes en vigueur, en nombre suffisant pour le fonctionnement et l entretien + 2 prises RJ 45 + prise télé (prévoir antenne). 4.3.4 LOGISTIQUE - 140 m2 4.3.4.1 CUISINE COLLECTIVE - 40 m2 Vocation : préparation des repas du midi (60 enfants). Surface : 40 m 2. Effectifs et fréquentation : 1 personne à plein temps. Localisation/Liaisons fonctionnelles préférentielles : en liaison directe avec l aire de livraison, à proximité de l entrée. Caractéristiques spatiales : PROGRAMME DE CREATION D UNE STRUCTURE MULTI-ACCUEIL MENE PAR LE SIVU 24

Les différentes zones doivent être séparées par des cloisons variant de 1,50 à 1,80 m, à l exception de la réserve alimentaire qui doit être entièrement cloisonnée. Deux zones de préparation : 1 chaude avec une partie cuisson et 1 froide. Une zone pour les armoires froides : 1 positive et 1 négative. Une zone légumerie. Une zone de réserves. Une zone de laverie. Un vestiaire pour le cuisinier avec une salle de douche et un WC avec lave main. Un bureau avec 4 prises électriques + 2 RJ 45. Equipements indicatifs : un interphone. Un lave-mains à commande non manuelle avec distributeur de savon et serviettes jetables. Zone de préparation chaude : plans de travail avec placards bas fermés, une cuisinière électrique four à chaleur tournante avec 5 plaques électriques et 2 fours, une hotte semiindustrielle débordante. Zone de préparation froide : plusieurs plans de travail, rangements hauts et bas fermés en grande quantité pour la vaisselle, le linge et l'équipement électroménager, une table roulante, un hachoir, un combiné-cutter. Zone des armoires froides : une armoire froide négative et une positive en inox. Zone légumerie : un plan de travail avec trois tiroirs, rangements, éplucheuse à légumes, un bac pour laver les légumes. Zone de laverie : plans de travail avec rangements, placards muraux, 1 terminal pour un lavevaisselle semi-industriel, 2 bacs à plonge (0,70 x 0,70 x 0,35 m), un porte-sacs poubelle roulant. Zone de décartonnage. Réserve alimentaire : un rangement pour les pommes de terre, des étagères métalliques sur toute la hauteur des murs. Contraintes particulières : température à 19. Eclairage naturel, et éclairage artificiel indirect. Ventilation mécanique double flux. Revêtement de murs en faïence toute hauteur et peinture lessivable au plafond. Revêtement de sol en carrelage à glissance réduite, deux siphons de sol avec forme de pente et étanchéité. Un arrêt coup de poing à l entrée de la cuisine. 10 prises électriques conformes aux normes en vigueur plus des prises électriques pour l électroménager professionnel, le four et les plaques de cuisson. 4.3.4.2 LINGERIE - BUANDERIE - 22 m2 Vocation : entretien quotidien du linge de soin et de rechange. Surface : 22 m 2. Effectifs et fréquentation : 1 personne à plein temps. Caractéristiques spatiales : espace divisé en 2 locaux : une lingerie et une buanderie. Equipements indicatifs : un interphone et un téléphone. Lingerie : planche à repasser, table à couture, 4 m de linéaire de placards fermant à clé sur toute hauteur. Buanderie : 2 lave-linge professionnels (7 kg), 2 sèche-linge, 1 étendoir à linge, 1 bac à linge. PROGRAMME DE CREATION D UNE STRUCTURE MULTI-ACCUEIL MENE PAR LE SIVU 25

Contraintes particulières : Lingerie : éclairage naturel avec ouverture sur l extérieur, éclairage artificiel indirect. Ventilation naturelle. Peinture laquée et lessivable sur les murs et au plafond. Revêtement de sol souple. 6 prises électriques pour le fonctionnement et l entretien et conformes aux normes en vigueur. Buanderie : VMC. Revêtement mural en faïence sur une hauteur de 1,2 mètre. Peinture lessivable sur la partie haute des murs et au plafond. Sol en carrelage à glissance réduite, un siphon de sol, forme de pente et étanchéité. Un arrêt coup de poing à l entrée de la buanderie. 2 prises électriques conformes aux normes en vigueur pour le fonctionnement et l entretien. 4.3.4.3 RANGEMENT DU MATERIEL COURANT - 10 m2 Vocation : rangement du matériel courant. Surface : 10 m 2. Effectifs et fréquentation : le personnel de la crèche, ponctuellement. Localisation /Liaisons fonctionnelles préférentielles : à l écart des zones d'activités. Equipements indicatifs : rayonnages toute hauteur sur les murs. Une armoire pharmaceutique fermant à clé. Contraintes particulières : local pouvant être aveugle, mais bien ventilé. Eclairage artificiel indirect. Murs et plafond en peinture lessivable. Revêtement de sol souple. 4.3.4.4 RANGEMENT ENTRETIEN - 8 m2 Vocation : rangement des matériels et produits d entretien. Rangement des produits à risque. Porte coupe-feu. Surface : 8 m 2. Effectifs et fréquentation : le personnel de la crèche, ponctuellement. Localisation/Liaisons fonctionnelles préférentielles : à proximité de la cuisine. Equipements indicatifs : rayonnages toute hauteur sur les murs. Armoire spécifique pour les produits à risque fermant à clé. Un point d'eau (eau chaude/eau froide) + vide-seaux + prises de courant. Contraintes particulières : local pouvant être aveugle, mais bien ventilé. Eclairage artificiel indirect. Murs et plafond en peinture lessivable. Revêtement de sol souple. 4.3.4.5 LOCAL ARCHIVES- 5 m2 Vocation : rangement des archives. Surface : 5 m 2. Effectifs et fréquentation : le personnel de la crèche, ponctuellement. PROGRAMME DE CREATION D UNE STRUCTURE MULTI-ACCUEIL MENE PAR LE SIVU 26

Localisation/Liaisons fonctionnelles préférentielles : sans objet. Equipements indicatifs : rayonnages toute hauteur sur les murs. Contraintes particulières : local pouvant être aveugle, mais bien ventilé. Eclairage artificiel indirect. Murs et plafond en peinture lessivable. Revêtement de sol souple. 4.3.4.6 LOCAL POUR LES POUSSETTES - 20 m2 Vocation : rangement des poussettes. Surface : 20 m 2. Effectifs et fréquentation : les parents et le personnel de la crèche, ponctuellement. Localisation/Liaisons fonctionnelles préférentielles : à proximité de l accueil et en liaison directe avec l extérieur. Caractéristiques spatiales : espace de forme simple permettant de ranger les poussettes et les jouets tout en laissant le passage. Equipements indicatifs : barres d'accrochage pour les poussettes à 0,30 mètre du sol et à 1,6 mètre. Crochets pour les vélos. Rayonnages sur les hauteurs de murs restantes. Contraintes particulières : local pouvant être aveugle, mais bien ventilé. Eclairage artificiel indirect. Mur en faïence sur une hauteur de 1,5 mètre, peinture lessivable sur la partie haute des murs et au plafond. Sol en carrelage avec siphon de sol, forme de pente et étanchéité. Robinet de puisage à 1,50 mètre. 4.3.4.7 LOCAL JEUX EXTERIEURS - 15 m2 Vocation : rangement des jeux extérieurs. Surface : 15 m 2. Effectifs et fréquentation : le personnel d'entretien de la crèche, ponctuellement. Localisation/Liaisons fonctionnelles préférentielles : accès directe aux aires d évolutions des enfants. Caractéristiques spatiales : sans objet. Equipements indicatifs : rayonnages toute hauteur sur les murs. Contraintes particulières : bien ventilé. Eclairage artificiel indirect. Sol en carrelage ou peinture de sol avec siphon de sol, forme de pente et étanchéité. Robinet de puisage à 1,50 mètre + 2 prises de courant. Protection renforcée contre le vol. 4.3.4.7 ABRIS POUBELLE EXTERIEUR - 5 m2 Vocation : dépôt de tous les déchets de l établissement. PROGRAMME DE CREATION D UNE STRUCTURE MULTI-ACCUEIL MENE PAR LE SIVU 27

Surface : 5 m 2. Effectifs et fréquentation : le personnel d'entretien de la crèche, ponctuellement. Localisation/Liaisons fonctionnelles préférentielles : en liaison directe avec l aire de livraison et facilement accessible depuis les différents locaux. Caractéristiques spatiales : abri poubelles à l extérieur du bâtiment, juxtaposé à la cuisine, couvert, clos et ventilé. Equipements indicatifs : conteneurs de poubelles de tri sélectif. Contraintes particulières : bien ventilé. Dalle en béton lisse avec siphon de sol, forme de pente. Robinet de puisage à 1,50 mètre. Protection renforcée contre le vol. 4.3.4.8 LOCAL TECHNIQUE - CHAUFFERIE - 12 m2 Vocation : Chauffage et production d eau chaude + traitement de l'eau. Surface : 12 m 2. Effectifs et fréquentation : Le personnel d entretien de la crèche, ponctuellement. Localisation/Liaisons fonctionnelles préférentielles : éloignée des zones d activités des enfants ; si possible en sous-sol. Equipements indicatifs : une chaudière. Contraintes particulières : local pouvant être aveugle, mais bien ventilé. Eclairage artificiel indirect. Peinture lessivable aux murs et au plafond. Sol en carrelage avec siphon de sol, forme de pente et étanchéité. Robinet de puisage à 1,50 mètre. Prises électriques conformes aux normes en vigueur pour le fonctionnement et l entretien. 4.3.5 CIRCULATIONS Vocation : assurer une bonne distribution de tous les espaces du bâtiment pour tous les usagers et tous les publics. Favoriser les rencontres, les échanges et la vie de l'établissement. Effectifs et fréquentation : enfants, parents, personnel. Liaisons fonctionnelles préférentielles : en relation directe avec tous les espaces. Le schéma des circulations doit permettre une bonne lisibilité du bâtiment et un repérage facile pour les enfants. Caractéristiques spatiales : l organisation des locaux devra limiter au maximum la longueur des trajets des enfants. Les espaces de circulation devront être largement dimensionnés, éclairés naturellement afin de permettre une communication aisée. Contraintes particulières : veiller au traitement acoustique de ces espaces. Accessibilité pour les handicapés à prévoir en tous points du bâtiment. Un soubassement résistant aux chocs et lavable doit être réalisé sur une hauteur de 1,2 mètre. Sol souple non bruyant sous-couche mousse, facile PROGRAMME DE CREATION D UNE STRUCTURE MULTI-ACCUEIL MENE PAR LE SIVU 28

d'entretien et robuste. Prises électriques conformes aux normes en vigueur pour le fonctionnement et l entretien. 4.3.6 ESPACES EXTERIEURS - 450 m2 Vocation : espace de jeux à l air libre pour les enfants de toutes les sections confondues. Les jeux s organisent par tranches d'âge avec un adulte. Surface : 450 m 2 à répartir entre jardins et sols souples. Effectifs et fréquentation : les enfants et les puéricultrices dans la journée. Liaisons fonctionnelles préférentielles : en liaison directe ou à proximité des zones de jeux et de repas. Caractéristiques spatiales : l'espace est aménagé en plusieurs zones : une zone paysagée essentiellement végétale et des zones de jeux qui se décomposent en aires différenciées, séparées par des haies basses, contournées par un circuit prévu pour les jeux porteurs. Equipements indicatifs : des interphones ou des sonnettes. Zone paysagée : terrain engazonné pouvant comporter des végétaux d'ornement et des arbres fruitiers à l exclusion des plantes toxiques et des épineux. Zone alternant des espaces plats et des dénivelés à l échelle des enfants (10 à 20%). Prévoir des robinets d arrosage à 1,5 mètre du sol. Zones de jeux : un circuit pour les jeux porteurs. Contraintes particulières : un sol souple sera mis en place sur les zones de jeux. Le circuit pour les jeux porteur peut être traité en ciment lisse. L éclairage devra être étanche. Dans le cas d'un bâtiment à plusieurs niveaux, prévoir des protections anti-chutes d'objets. Un ensoleillement maximal est à rechercher, mais des protections solaires doivent être mises en place. Un robinet de puisage à 1,5 mètre du sol. Les clôtures séparant les espaces extérieurs des espaces publics auront une hauteur minimale de 2,20 mètres et seront réalisées avec des matériaux isolants. 4.4 PROGRAMME TECHNIQUE 4.4.1- PRÉLIMINAIRES Les exigences ci-après devront être respectées par les concepteurs et lors de la construction de la structure Multi-Accueil de 60 lits à Villennes-sur-Seine. Chacune de ces exigences est à considérer comme un minimum. 4.4.2 REGLEMENTATION DE REFERENCE Les ouvrages devront satisfaire aux règles administratives et techniques en vigueur, sans que la liste ci-après soit limitative : PROGRAMME DE CREATION D UNE STRUCTURE MULTI-ACCUEIL MENE PAR LE SIVU 29

Code de l urbanisme, Code de la construction et de l habitation, Code du travail, Règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public, Réglementation relative à l accessibilité des personnes à mobilité réduite dans les établissements recevant du public, Le règlement thermique en vigueur (RT 2000), Règles relatives à l'utilisation et aux économies d énergie, Règlement sanitaire départemental, Cahier des clauses techniques générales (CCTG) applicables aux marchés publics de travaux, Cahiers des clauses spéciales des documents techniques unifiés (CCS/DTU annexés au REEF), Normes françaises homologuées éditées par l AFNOR. 4.4.3 EXIGENCES ECONOMIQUES Le respect de l enveloppe financière prévisionnelle est impératif (au niveau de la maîtrise d'œuvre et de la réalisation), tout comme la préconisation et le choix de solutions amenant une réduction des frais d'exploitation et de maintenance : durabilité des matériaux, fiabilité et accessibilité des équipements, facilité du nettoyage des revêtements, etc. 4.4.4 STRUCTURE Fondations : en l absence d'étude de sols, un taux de travail du sol de 2 bars sera retenu provisoirement. Les charges d exploitation suivantes seront prises en compte : Salles de jeux et de repos 2,5 kn/m 2, Circulations, escaliers 4,0 kn/m 2, Sanitaires 2,5 kn/m 2, Bureaux 2,5 kn/m 2, Salles de repas 4,0 kn/m 2, Réserves, rangement 5,0 kn/m 2. 4.4.5 AMBIANCES THERMIQUES 4.4.5.1 PRINCIPE DE CHAUFFAGE Sera privilégié un chauffage au sol basse température, associé à une climatisation indépendante soufflant du froid. Le chauffage plafond est à proscrire, au même titre que le chauffage de type réversible. La conception générale devra permettre une maîtrise optimale des déperditions, avec une bonne inertie du bâtiment. Des régulations par façade devront être prévues, ainsi qu une programmation hebdomadaire de l installation. La température des radiateurs sera inférieure à 60 C, celle de l'eau chaude sanitaire destinée aux enfants sera limitée à 40 C. PROGRAMME DE CREATION D UNE STRUCTURE MULTI-ACCUEIL MENE PAR LE SIVU 30

4.4.5.2 TEMPERATURES A ASSURER A partir d'une température extérieure de -7 C, une température de +20 C minimum devra pouvoir être maintenue pour l ensemble des locaux, une température de +22 C minimum devra pouvoir être maintenue dans le bureau médical et les salles de change, et une température de +16 C minimum devra pouvoir être maintenue dans les réserves. 4.4.5.3 RENOUVELLEMENT D AIR Les débits suivants devront être assurés : salles de jeux et de repos 1 volume / heure ; bureaux 1 volume / heure ; bureau médical 2 volume / heure ; cuisine 750 m 3 / heure ; salles de repas 22 m 3 / heure par personne ; WC isolé 30 m 3 / heure ; WC groupés (30+15n) m 3 / heure. n = nombre d'appareils 4.4.6 AMBIANCES LUMINEUSES 4.4.6.1 ECLAIRAGE NATUREL L éclairage naturel est impératif dans tous les espaces à l exception des rangements et réserves, des locaux techniques et des sanitaires. L éclairage naturel est fortement recommandé dans les circulations. Là où il est impératif, l'éclairage naturel devra être étudié en fonction de la taille des enfants et des adultes. Des protections solaires efficaces et robustes seront prévues selon nécessité. Les salles équipées de prises télévision et les salles réservées au sommeil devront être complètement occultables. 4.4.6.2 ECLAIRAGE ARTIFICIEL Les ambiances lumineuses seront étudiées et adaptées en fonction des activités pour chaque espace : la lumière directe sera privilégiée sur tous les espaces de vie, les néons seront proscrits, la lumière indirecte (plafond et murs) sera adaptée aux normes «Petite Enfance» en vigueur. Toutes les ampoules installées seront à économie d énergie et à allumage rapide. Dans les salles de repos, l intensité de l éclairage sera variable pour les réveils échelonnés. Les niveaux d'éclairement requis au sol sont les suivants : salles de jeux 400 lux ; circulations 200 lux ; rangement, réserves 150 lux ; locaux techniques 200 lux ; sanitaires 200 lux ; PROGRAMME DE CREATION D UNE STRUCTURE MULTI-ACCUEIL MENE PAR LE SIVU 31

bureaux 400 lux ; salles de repos 400 lux ; salle de restauration 300 lux ; vestiaires 200 lux. Les modes d'éclairement seront choisis afin de limiter au maximum les consommations électriques. Les sources lumineuses seront facilement accessibles, de type haut rendement et d'une longue durée de vie. 4.4.7 AMBIANCES ACOUSTIQUES Une attention particulière sera portée : aux salles de jeux et aux salles réservées au sommeil ; à l isolation des bruits provoqués par les équipements de type canalisations, chaufferie, locaux techniques ; aux bruits dus aux agents atmosphériques (bruits d'impact de la pluie, sifflement du vent, bruit des fenêtres et des protections solaires soumises au vent, etc.). Les revêtements de sol jouant un rôle important dans la génération et la transmission des bruits d'impact de la marche, les revêtements durs devront systématiquement inclure une couche de désolidarisation. Les revêtements de sols devront également assurer une bonne maîtrise du bruit des raclements de chaises et de tables. Les plafonds seront étudiés afin de limiter la durée de réverbération dans les locaux. Chacune des prescriptions suivantes sont un minimum à respecter. 4.4.7.1 ISOLEMENT AUX BRUITS AERIENS Isolement courant entre locaux : 38 db(a). Isolement pour le bureau médical, les salles réservées au sommeil et les sanitaires : 50 db(a). Isolement entre circulation horizontale et salle de jeux : 26 db(a). 4.4.7.2 BRUITS DE CHOCS Le niveau de 74 db (A), Ln AT (réverbération de 0,8 s) sera considéré comme un minimum pour l ensemble du bâtiment. 4.4.7.3 CORRECTION ACOUSTIQUE Les durées de réverbération seront les suivantes : 0,8 s pour les zones de jeux et de repos ; 1 s pour les autres locaux d'un volume inférieur à 250 m 3 ; 1,2 s salle de restauration et locaux comme ci-dessus d'un volume supérieur à 250 m 3 ; 1,5 s autres grands locaux, circulations et halls. PROGRAMME DE CREATION D UNE STRUCTURE MULTI-ACCUEIL MENE PAR LE SIVU 32

4.4.8 SPECIFICATIONS DIMENSIONNELLES Compte tenu des normes «Petite Enfance» en vigueur, les hauteurs sous plafond devront être d au moins 2,5 mètres et inférieures à 3 mètres. 4.4.9 SECURITE INCENDIE L établissement sera soumis à l arrêté du 25 juin 1980 donnant les dispositions applicables aux établissements de 5ème catégorie, y compris les articles PE 28 à PE 35 relatifs aux établissements comportant des locaux réservés au sommeil. Locaux réservés au sommeil : isolement coupe-feu 1 / 2 heure. Locaux à risques particuliers : isolement coupe-feu 1 heure. Les dispositions suivantes seront retenues pour les aménagements intérieurs : revêtement de sols : M4 ; revêtements muraux : M2 ; plafonds : M1 ; tentures : M2 ; gros mobilier : M3. Les dégagements seront étudiés en fonction des effectifs. La protection incendie et le système d alarme sera adapté au principe de distribution défini par le projet. 4.4.10 DISPOSITIONS DIVERSES 4.4.10.1 RAVALEMENT Le parement devra être inaltérable et auto-lavable. Il devra également être prévu pour résister aux actions des enfants. 4.4.10.2 MENUISERIES EXTERIEURES En cas de menuiseries aluminium, elles seront obligatoirement à rupture de pont thermique. 4.4.10.3 MENUISERIES INTERIEURES Portes à âmes pleines avec anti-pince doigts et équipées de deux oculus (haut et bas) dans les locaux accessibles aux enfants. 4.4.10.4 MURS ET CLOISONS Les murs et cloisons seront revêtus de matériaux résistants et lessivables. Les carreaux de plâtre seront proscrits. Des protections d'angle seront systématiquement prévues. Les sanitaires et la cuisine collective auront un revêtement en faïence toute hauteur. PROGRAMME DE CREATION D UNE STRUCTURE MULTI-ACCUEIL MENE PAR LE SIVU 33

4.4.10.5 PLAFONDS SUSPENDUS Des dalles acoustiques adaptées à l utilisation de chaque local seront prévues. 4.4.10.6 REVETEMENTS DE SOLS Les revêtements de sols devront avoir un classement UPEC (U4 P3 E3 C3) compatible avec l usage des locaux et seront facilement lavables. En particulier, ils marqueront peu les diverses traces (semelles caoutchouc par exemple). 4.4.10.7 COURANTS FORTS L'installation électrique comportera au minimum les éléments suivants : armoire générale basse tension ou local; circuit de terre ; armoires divisionnaires ; installations d éclairage et appareillage des locaux. Une séparation fonctionnelle des circuits sera prévue et tiendra compte des protections différentielles à mettre en place. Les caractéristiques des installations par type de locaux sont données ci-après : Salles de jeu et de repos : 8 prises 16A+T. Salle de restauration : deux circuits, l'un de 2 x 2 prises, l autre de 3 x 2 prises 16A+T. Bureaux : 6 prises 16A+T pour chacune des deux pièces bureau. Circulations, entrée : 2 prises 16A+T tous les 20 mètres. Chaufferie : 2 prises 16A+T Sanitaires : 2 prises 16A+T. Cuisine collective : prises pour four, réfrigérateur, lave-vaisselle et équipement standard. 4.4.10.8 COURANTS FAIBLES Les équipements suivants sont à prévoir : Distribution de l heure pilotée depuis le bureau de la direction, l entrée et les salles de restauration ; Programmation des asservissements de fermeture des portes, du régime de chauffage, de l éclairage des abords. Cinq lignes téléphoniques seront prévues (téléphone, télécopie, informatique, télésurveillance, interphone). La télévision sera distribuée dans la salle de réunion. PROGRAMME DE CREATION D UNE STRUCTURE MULTI-ACCUEIL MENE PAR LE SIVU 34

Un système de détection anti-intrusion sera prévu (radar point/point avec claviers aux différentes entrées, transmetteur téléphonique multi-protocoles) ; l'implantation des différents détecteurs sera étudiée en fonction des points d'accès et des zones privilégiées d'effraction (façades vitrées). Un système vidéophone à l entrée principale du bâtiment (3 sections, bureau et infirmerie). Un interphone à l entrée livraison (cuisine et buanderie). Un système d alarme technique (chaufferie, VMC, TGBT,..) raccordé à un transmetteur téléphonique multi-protocoles. Baie de brassage téléphone et informatique (autocom, switch, répartiteur, ). PROGRAMME DE CREATION D UNE STRUCTURE MULTI-ACCUEIL MENE PAR LE SIVU 35