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ARCOBA «Le jardin bleu» CONSTRUCTION D UN IMMEUBLE DE 70 LOGEMENTS 20,24 RUE COROT- 13013 MARSEILLE PHASE MARCHE C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) LOT n 12 APPAREIL ELEVATEUR Maître d Ouvrage ICADE CAPRI 6 allée Turcat Mery Le Grand Prado 13008 MARSEILLE 04 91 76 29 53 04 91 22 15 34 Architecte DOSSETTI & PARTNERS 6 avenue du Parc Boreley 13008 MARSEILLE 04 91 29 31 70 04 91 29 31 79 Bureau de contrôle SOCOTEC Château Sec 11 le Provence 10 traverse de la gaye 13297 MARSEILLE Cedex 04 91 17 01 00 04 91 75 65 85 Coordination SPS SOCOTEC Château Sec 11 le Provence 10 traverse de la gaye 13297 MARSEILLE Cedex 04 91 17 01 00 04 91 75 65 85 BET/ Maîtrise d Œuvre d Exécution ARCOBA (Agence Marseille) ARCOBA 152, avenue du PRADO 13008 MARSEILLE 04 37 49 19 87 04 37 49 19 21 ARCOBA (Agence LYON) 304 RN 6 ZAC Le Bois des Côtes 2 69578 LIMONEST CEDEX 2 Certificateur CERQUAL Etudes Géotechniques et de Pollution GEOTEC PIERRE LAROUSSINIE GEOMETRE CS 70464 Domaine du Petit Arbois Bâtiment Mégie 13592 Aix-en-Provence Cedex 3 Centre d Activité Concorde Lot 14-11, Avenue de Rome ZI les Estroublans 13127 VITROLLES 77 rue Dragon 13006 MARSEILLE 04 42 37 13 23 04 42 37 12 01 04 42 46 08 09 04 42 46 08 10 04 91 53 29 09 04 91 81 25 44 ARCOBA MARS 2010

Ref :ICADE PROMOTION LOGEMENT - Construction d'un immeuble de 70 logements Edition du 1er Mars 2010 Lot n 12 - APPAREIL ELEVATE UR SOMMAIRE 12.1 12.1.1 12.1.1.1 12.1.2 12.1.3 12.1.3.1 12.1.4 12.1.5 12.1.5.1 12.1.6 12.1.6.1 12.1.6.2 12.1.7 12.1.7.1 12.1.8 12.1.8.1 12.1.9 12.1.9.1 12.2 12.2.1 12.2.1.1 12.2.1.2 12.2.1.3 12.3 12.3.1 12.3.2 CCTP......1 GENERALITES......3 Préambule......3 CONNAISSANCE DU PROJET :...3 Objet et reconnaissance des travaux...3 Obligation de l'entrepreneur......3 Type de marché de travaux......3 Etablissement des propositions...4 Documents techniques contractuels...4 Documents nominatifs......4 Documents fournis par l'entreprise...5 Dossier d'exécution......5 Dossier des ouvrages exécutés...6 Certifications......6 Habitat et environnement millésime 2008 :...6 Nettoyages......7 Nettoyage du chantier et enlèvement des gravois...7 CHOIX DES MATERIAUX......7 Déclaration ou étiquetage environnemental...7 des matériaux LIMITES DE PRESTATIONS......8 Règles générales......8 Limites des autres lots......8 Travaux divers à la charge du présent lot...8 Avertissement sur la réception des ouvrages...9 d'autres corps d'état ASCENSEUR ELECTRIQUE (SANS MACHINERIE)...10 Ascenseur 1000 kgs......13 Plus-value portes palières inox...14 ARCOBA Page 2/15

12.1 GENERALITES 12.1.1 Préambule 12.1.1.1 CONNAISSANCE DU PROJET : * Connaissance du projet : Lors de l'étude du projet et avant la remise de son offre, l'entrepreneur doit prendre connaissance des plans, des lieux et des cahiers des charges des autres lots, notamment les dispositions communes à tous les lots, et tenir compte des exigences des clauses exposées dans les divers documents faisant l'objet du marché de travaux. Les matériaux employés seront de premier choix et mis en oeuvre suivant les règles de l'art, et la réglementation applicable au moment de l'exécution des travaux. L'entrepreneur devra la livraison des installations en parfait état de service. 12.1.2 Objet et reconnaissance des travaux * Description succincte des travaux : Le présent document a pour objet de décrire l'ensemble des prestations liées à la réalisation des travaux de construction d' un immeuble de 70 logements en R+6 sur un niveau de sous-sol, situé au 20-24 Avenue Corot à MARSEILLE, comprenant : - l'installation et mise en service d'un ascenseur de 1000 kgs, dans le bâtiment. L'Entrepreneur par le fait même de soumissionner est réputé avoir pris parfaite connaissance des travaux à effectuer, de leur nature ainsi que de leur importance et reconnaît avoir suppléé, par les connaissances professionnelles de sa spécialité, aux détails qui pourraient être omis dans les différentes pièces contractuelles du dossier. Tous les travaux sont inclus quels que soient les méthodes et le matériel nécessaire, y compris l'évacuation et la mise en décharge. 12.1.3 Obligation de l'entrepreneur 12.1.3.1 Type de marché de travaux Lot traité global et forfaitaire Le présent lot est traité à PRIX GLOBAL ET FORFAITAIRE. Celui-ci doit être déterminé conformément aux plans marchés de la maîtrise d'oeuvre et aux indications du présent document. L'entrepreneur ne pourra ignorer les prestations des autres corps d'état dont les travaux sont exécutés en liaison avec les siens. S'il estime qu'il y a dans le dossier de consultation des omissions, erreurs ou non conformités avec la réglementation en vigueur qui le conduisent à modifier ou à compléter les dispositions prévues dans ce dossier, il devra en tenir compte dans l'établissement de son prix. Cette modification s'accompagnerait d'une note explicative séparée et annexée à son offre. Enfin, il est précisé que l'entrepreneur ne pourra arguer d'un oubli de localisation du devis descriptif, pour prétendre à supplément sur le prix forfaitaire de son marché, si l'ouvrage concerné figure aux plans. Les entreprises seront tenues avant signature de leur marché : - de vérifier les quantités en fonction des derniers plans fournis lors de l'appel d'offre, - d'apporter et de justifier auprès du maître d'ouvrage les modifications quantitatives éventuelles, ce dernier acceptant ou non les dites modifications après contrôle, - étant précisé qu'aucune réclamation ne sera admise après passation du marché global et forfaitaire. ARCOBA Page 3/15

12.1.4 Etablissement des propositions Tous les prix seront calculés à la date de la signature de la soumission. Les conditions financières de règlement seront prévues au cahier des charges établi par le Maître d'ouvrage ou l'architecte. Ces prix comprendront les fournitures et la main-d'oeuvre nécessaires, sans limitation ni restriction. L'entrepreneur est tenu de soumissionner en fournissant les documents suivants : - un bordereau de prix unitaires reprenant obligatoirement les articles du devis descriptif et du cadre de quantitatif, - la proposition de prix globale sous détaillée obligatoirement d'après le cadre de quantitatif en n'omettant aucun article, Les interventions ne faisant pas l'objet de prix unitaires (inclus dans l'ensemble des prix unitaires) devront être citées pour mémoire. Il devra obligatoirement, sous peine de voir rejeter sa proposition, répondre à la solution de base. Les variantes prévues devront être obligatoirement chiffrées. Les variantes supplémentaires proposées par l'entrepreneur devront être parfaitement décrites. Aucun dossier de variante ne sera analysé si l'entrepreneur n'a pas répondu à la solution de base. Les cadres de quantitatifs sont fournis pour la comparaison des offres, l'entrepreneur est tenu de répondre sur ces cadres. L'entrepreneur aura obligation de vérifier les quantités avant remise de sa proposition. Après signature des marchés,l'entrepreneur ne pourra se prévaloir d'erreurs ou d'inexactitudes dans les divers documents et spécialement dans le cadre de quantitatif qui n'a pas de valeur contractuelle. 12.1.5 Documents techniques contractuels 12.1.5.1 Documents nominatifs Les dispositions particulières à chacun des lots sont précisées dans leurs spécifications techniques respectives. Sauf disposition particulière indiquée dans le présent document, la conception, les calculs, la fabrication en usine, l'exécution sur chantier, la mise en oeuvre et le réglage de l'ouvrage, la nature et la qualité des matériaux, la protection de l'ouvrage, la réception et les essais de tout ou partie de l'ouvrage sont, dans leur ensemble, conformes aux, règlements, prescriptions techniques et recommandations professionnelles en vigueur. D.T.U., note générale pour marché public : Tous les ouvrages seront exécutés suivant les règles de l'art et devront répondre aux prescriptions techniques et fonctionnelles comprises dans les textes officiels existants le premier jour du mois de la signature du marché et notamment : - le règlement sanitaire duquel relève la ville de MARSEILLE, - les cahiers des charges D.T.U., les règles de calcul D.T.U. publiés par le C.S.T.B., ainsi que leurs annexes, modificatifs, additifs ou errata, non concernés par les fascicules techniques susvisés, - les cahiers des clauses spéciales rattachés au D.T.U. et les mémentos pour la conception, publiés par le C.S.T.B, - les cahiers des charges pour l'exécution des ouvrages non traditionnels, - le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés privés. - d'une façon générale, les règles et recommandations professionnelles relatives aux ouvrages ou parties d'ouvrages qui ne font pas l'objet de prescriptions au titre de l'ensemble des documents précédemment cités. - le résultat de la campagne de sol, - le permis de construire, - le permis de démolir, - la note de sécurité, - les rapports du bureau de contrôle et leurs applications, - les avis du coordonnateur de sécurité et leurs applications, - liste des D.T.U. applicables au marché : - DTU 75.1 : Principe d'établissement du programme d'ascenseurs dans les bâtiments à usage d'habitation, - DTU 95.1 : Nacelles de nettoyage de façades et mise en oeuvre, - norme Française NF P 82-502 : escaliers mécaniques et trottoirs roulants, - liste des applicables au marché : ARCOBA Page 4/15

- norme NF-P 82.200 : Interprétation des règles générales de construction et d'installations concernant la sécurité des ascenseurs et monte-charges, - norme NF-P 82.201 : Ascenseurs et monte-charges électriques, - norme NF-P 82.202 : Suspentes, - norme NF-P 82.204 : Supports de treuils, - norme NF-P 82.207 : Dispositif d'appel prioritaire pour les sapeurs pompiers, - norme NF-P 82.208 : Installation D'ascenseurs (ISO 4190-1), - NF EN 81 et suivantes : Règles de sécurité pour la construction et l'installation d'ascenseurs et monte-charges. 12.1.6 Documents fournis par l'entreprise 12.1.6.1 Dossier d'exécution L'Entrepreneur doit établir le dossier d'exécution, qui comprend les documents suivants : - les plans de repérage et d'implantation des éléments de l'ouvrage, - les plans d'exécution, - les plans d'atelier et de chantier, - les notes de calculs, - les procédures de fabrication, de montage, - les procès-verbaux d'essais d'étude et d'agrément, - les fiches techniques et C.C.P.U. des matériaux utilisés, - les fiches techniques définissant les revêtements de surface des métaux et leurs procédures d'application, - la description des techniques particulières, hors, mises en oeuvre pour respecter le Cahier des Charges. Ce dossier est accompagné des échantillons requis. Les documents d'exécution doivent être établis et avoir été visés, préalablement à l'exécution. Après la signature du présent marché, l'entrepreneur soumet à la Maîtrise d'oeuvre, pour approbation, la liste des documents d'exécution et le calendrier de production de ces documents. Ce calendrier est compatible avec le calendrier d'exécution, et tient compte des temps d'approbation et des éventuels aller-retour. Plan d'exécution : Les plans d'exécution doivent définir à eux seuls complètement les formes et la constitution des ouvrages, de toutes leurs pièces et leurs assemblages. Ils comprennent les plans de repérage, les plans d'implantation et les plans de détails, chacun d'eux étant établi à une échelle appropriée. L'ensemble des détails d'assemblages est représenté avec, pour chaque assemblage, la totalité des pièces dessinées à l'échelle ainsi que les éléments contigus mis en oeuvre par d'autres lots. Les plans d'exécution sont établis à partir du dossier et des indications fournis par la Maîtrise d'oeuvre, en cohérence avec le tracé géométrique, la note de calculs et les procédures de fabrication et de montage. Ces plans sont exécutés conformément aux règles de l'art, et comprennent notamment les indications suivantes : - la nomenclature et le repérage complets des éléments représentés, - toutes les dimensions des éléments, - Les surcharges admissibles sur les divers éléments ou zones, - La nature des matériaux structurels et leurs caractéristiques mécaniques (qualités, charges de rupture, etc.), - Toutes les sujétions de raccordement à l'interface avec d'autres corps d'état, - Tous les percements, réservations ou trémies pour les passages de gaines, conduits, canalisations des autres corps d'état, - Les emprises dans les gaines d'ascenseurs. Visa du dossier d'exécution : L'Entrepreneur doit remettre le dossier d'exécution à la Maîtrise d'oeuvre. Ce dossier peut être remis par étapes, suivant un calendrier approuvé au préalable par la Maîtrise d'oeuvre à la condition qu'à chaque étape, les plans présentés soient cohérents et accompagnés des calculs et pièces justificatives correspondants. Notes de calculs : L'Entrepreneur établit une note de calculs complète et cohérente pour la justification de l'ensemble de ses ouvrages, sur la base de la modélisation unique et de toutes les modélisations complémentaires requises. L'Entrepreneur effectue la justification de l'ensemble de l'ouvrage, notamment : - le dimensionnement de tous éléments de structure, ARCOBA Page 5/15

- le dimensionnement de tous assemblages et détails, - les caractéristiques des cabines, machineries, fûts, etc. La justification de certaines pièces d'assemblage peut nécessiter des analyses informatiques aux éléments finis. Le dimensionnement des poteaux et poutres de la structure sont effectués en se conformant aux formes et dimensions représentées dans les plans du marché. La justification de la totalité des pièces doit respecter les et spécifications décrites dans le présent document. L'Entrepreneur effectue en outre l'ensemble des analyses des phases de montage. L'Entrepreneur modifie, à sa charge, les points de la note de calculs qui font l'objet d'une objection de la part de la Maîtrise d'oeuvre (objection d'ordre technique ou pour non-respect de l'esprit de la conception initiale. 12.1.6.2 Dossier des ouvrages exécutés A l'issue du chantier, les plans, notes de calcul et fiches techniques doivent être complétés ou refaits de façon à être rendus conformes à l'exécution définitive. Le dossier des ouvrages exécutés comprend : - le dossier d'exécution mis à jour, - les notices d'utilisation, de réparation et de maintenance des ouvrages, - les fiches de contrôles et de la fabrication, du montage et des produits utilisés. Ce dossier est diffusé conformément aux spécifications des pièces générales du marché. 12.1.7 Certifications 12.1.7.1 Habitat et environnement millésime 2008 : La certification Habitat & Environnement a été élaborée en articulation avec les travaux de l association HQE et s appuie sur l expérience de QUALITEL dans le domaine spécifique du logement. Le référentiel repose sur 7 thèmes environnementaux qui regroupent plus d une vingtaine de domaines techniques. En fonction des thèmes retenus, un profil, de A à E, est attribué à l opération. Le référentiel millésimé a été élaboré par CERQUAL, filiale de l'association QUALITEL. La certification Habitat et Environnement millésime 2008 est décernée par CERQUAL sous réserve que 6 au moins des 7 thèmes du référentiel soient satisfaits. Ces thèmes sont les suivants : * Thème management environnemental de l'opération (obligatoirement requis) : - Définir le profil environnemental adapté aux spécificités du site et aux attentes des parties concernées ; - Organiser l'opération pour atteindre les niveaux de performances des thèmes techniques composant le profil technique ; - Maîtriser les processus en phase programmation et conception. * Thème chantier propre : - Organisation du chantier ; - Gestion des déchets de chantier ; - Maîtrise des impacts du chantier ; - Réduction des nuisances. * Thème énergie, réduction de l'effet de serre (obligatoirement requis) : - Performance énergétique - Installation électrique ; - Maîtrise des consommations électriques dans les parties communes. * Thème filière constructive, choix des matériaux : - Etiquetage environnemental des matériaux ; - Utilisation de matériaux renouvelables ; - Durabilité de l'enveloppe du bâtiment. * Thème eau : - Qualité des équipements individuels ; - Maîtrise des consommations. * Thème confort et santé : - Acoustique intérieure et extérieure ; - Confort thermique d'hiver et d'été ; - Aération et ventilation des logements ; - Adaptation des locaux de collecte au tri sélectif. * Thème gestes verts (obligatoirement requis) : ARCOBA Page 6/15

- Information des habitants et du gestionnaire. OBJECTIFS A ATTEINDRE Isolation acoustique : * Dispositifs antivibratoires pour l'ensemble des équipements, treuil, moteur, poulies (y compris poulie de renvoi ou de déflexion), et pour l'armoire électrique. " * Les essais in situ en fin de chantier, seront réalisés dans les pièces de logements des 2 derniers niveaux et 1er niveau contigu à la gaine, de façon que toute insuffisance d'isolement constatée par ces mesures acoustiques puisse conduire à terme à la mise en conformité de la réalisation avec l'exigence : o LnAT 30 db(a) en pièces principales, o LnAT 35 db(a) en cuisines fermées " 12.1.8 Nettoyages 12.1.8.1 Nettoyage du chantier et enlèvement des gravois Nettoyage du chantier : Chaque Entrepreneur est tenu, en propre, de ramasser, manutentionner et enlever ses propres gravois et ceci au fur et à mesure de leur production, au minimum quotidiennement et doit procéder au nettoyage, à la réparation et à la remise en état des installations qu'il aura salies ou détériorées. Dans le cas où des rappels verbaux resteraient sans effet, la Maîtrise d'oeuvre pourra faire exécuter, trois jours après une mise en demeure avec accusé de réception, un nettoyage sur l'emprise considérée, par une entreprise de son choix aux frais de l'entrepreneur concerné, qui s'engage par le présent document à les régler, ou à défaut qui viendrait en déduction de son décompte travaux et réglé directement par la Maîtrise d'ouvrage. L'enlèvement des gravois se fera avec les protections nécessaires vis-à-vis du public. Les nettoyages, durant le cours des travaux, sont exécutés par chaque entrepreneur concerné, autant de fois qu'il est nécessaire ou sur simple demande de la Maîtrise d'oeuvre. Tous matériaux ou matériels abandonnés par les Entrepreneurs sur le chantier en dehors des points et des périodes d'utilisation sont considérés comme des gravois. Les Entrepreneurs ne pourront déposer aucune plainte, ni ne demander aucune indemnité du fait de l'enlèvement de ces matériels et matériaux abandonnés et enlevés par des équipes de nettoyage. 12.1.9 CHOIX DES MATERIAUX 12.1.9.1 Déclaration ou étiquetage environnemental des matériaux Les entreprises devront respectivement être en mesure de fournir au maître d'ouvrage les informations concernant les performances environnementales et sanitaires des produits de construction se rapportant à la structure, l'enveloppe, le cloisonnement et les revêtements intérieurs, relatifs à leur lot, en référence à l'application de la norme NF P 01-010. A défaut, quand elles n'existent pas pour un ou plusieurs produits, les informations concernant leurs performances environnementales, limitées aux seuls impacts sanitaires, doivent au minimum être connues des entreprises et disponibles dans une forme les situant par rapport aux exigences de la norme NF P 01-010. A savoir, l'évaluation des risques sanitaires concerne actuellement : * La contribution à la qualité sanitaire des espaces intérieurs * La contribution à la qualité sanitaire de l'eau Ces informations pourront être, le cas échéant, comparées au niveau de performance (quantitatif et qualitatif) fixé par le maître d'ouvrage, en la matière ARCOBA Page 7/15

12.2 LIMITES DE PRESTATIONS 12.2.1 Règles générales 12.2.1.1 Limites des autres lots L'entreprise aura à prévoir la totalité de ses travaux nécessaires au parfait achèvement et fonctionnement de ses ouvrages à l'exception de certains travaux qui seront réalisés par les autres corps d'état, et en particulier : Travaux à la charge du lot GROS-OEUVRE : - l'installation de chantier compris clôtures et le remaniement de celles-ci, - les traits de niveaux, - les réservations et calfeutrements en respectant les degrés coupe-feu requis pour tous les passages et traversées de parois supérieures ou égales à 12 cm d'épaisseur et planchers à condition que celles-ci soient demandées avant l'exécution des plans de gros-oeuvre, - les socles et massifs en béton, - l'étanchéité des cuvettes, - l'isolation phonique des machineries et des colonnes, - gaine béton des cages d'ascenseurs suivant spécifications du présent lot. Travaux à la charge du lot PLATRERIE : - réalisation habillages coupe-feu. Travaux à la charge du lot ELECTRICITE COURANT FORT/FAIBLE : - les alimentations en attente pour le raccordement des armoires et coffrets, - la mise à la terre des éléments métalliques, - les amenées de courants faibles et ligne téléphonique, - le équipements de sécurité du bâtiment. 12.2.1.2 Travaux divers à la charge du présent lot Toutes les fournitures et travaux nécessaires au parfait achèvement des ouvrages seront prévus, ce descriptif n'étant pas limitatif. Seront dus également tous les documents graphiques, notes de calculs et essais. D'une manière générale, tous les travaux entraînés par une modification apportée par le titulaire du présent lot à la solution de base faisant l'objet de l'appel d'offres seront obligatoirement exécutés par les titulaires des lots spécialisés sous la responsabilité et à la charge du titulaire du présent lot. Travaux divers dus au PRESENT LOT : Outre les travaux décrits à la charge du présent lot dans les documents contractuels et sauf stipulations contraires, l'entreprise devra en outre, et en coordination avec les autres lots : - la fourniture, le transport et la mise en oeuvre de tous les matériaux nécessaires à la réalisation des travaux, - l'amenée, l'établissement, le repliement et l'enlèvement de tous les appareils, engins, échafaudages, etc., ainsi que les gravois provenant de l'installation, - les plans des locaux techniques avec indication des surcharges dues aux matériels, - les ossatures métalliques pour les treuils, poulies, etc... - les antivibratoires, - protection antirouille sur tous les ouvrages métalliques, - les peintures de finition des portes de cabines (extérieures et intérieures), - les raccordements électriques et mises à la terre, - les interrupteurs de cabine, cuvettes, etc... - les protections des ouvrages livrés finis jusqu'aux réceptions, - les essais compris main-d'oeuvre et matériel nécessaire, - l'entretien total et gratuit durant 6 mois à dater de la réception, - l'affichage et signalisation réglementaires conforme à la norme NF-P 82.210, - l'enlèvement des protections provisoires des ouvrages et, en particulier, celles des protections des travailleurs. Si, à la demande d'un autre corps d'état, ces protections provisoires sont maintenues, leur enlèvement n'est pas dû par l'entreprise. ARCOBA Page 8/15

12.2.1.3 Avertissement sur la réception des ouvrages d'autres corps d'état Réception d'autres ouvrages : L'entrepreneur du présent lot devra fournir aux entreprises intéressées suivant le planning général des travaux, toutes les informations nécessaires sur documents graphiques. Dans le cas de retard de production de ces informations, les conséquences financières en découlant seront imputées au présent lot. Avant exécution de ses propres travaux, l'entrepreneur du présent lot devra vérifier les ouvrages exécutés par les autres corps d'état. Sans remarques de sa part, il prendra à sa charge toutes les sujétions nécessaires afin que ses propres travaux soient réalisés dans les règles de l'art. ARCOBA Page 9/15

DESCRIPTION DES OUVRAGES 12.3 ASCENSEUR ELECTRIQUE (SANS MACHINERIE) Nota : Avec sa proposition et notamment le cadre de quantitatif dument chiffré, l'entreprise joindra séparément une liste des matériaux qu'il propose de mettre en oeuvre accompagné, le cas échéant, des fiches techniques correspondantes, soit si au descriptif il n'est pas décrit un matériel ou matériau spécifique soit s'il propose un matériau de type et marque différents de ceux décrits. Machinerie : Cette dernière sera installée sur la cabine (machinerie type embarquée). Tous les éléments de l'installation, treuils, poulies de renvoi ou secondaires, tableaux, régulateurs, appareillages qui reposent sur la structure du bâtiment qui sont générateurs habituellement ou occasionnellement de vibrations, doivent être isolés au moyen de dispositifs élastiques permettant d'éviter la transmission de ces vibrations. Les ventilations haute et basse (à la charge du présent lot) seront assurées par des grilles de section 7 dm2. Elles seront réalisées à l'aide de conduits acier galvanisé et tenues par des consoles métalliques scellées au gros œuvre. Les organes en mouvement seront protégés contre les contacts directs par des carters de protection, à l'exception des volants de manœuvre manuelle, qui seront peints en couleur rouge. Ces protections ne devront gêner en rien le fonctionnement normal des appareils. Des crochets facilitant la manœuvre seront prévus au droit des machines. Gaine et cuvette : L'appareil est installé en gaine construit au lot Maçonnerie. L'éclairage de la gaine est prévu au lot Electricité. Gaine et cuvette côtes maximales à respecter : - hauteur sous dalle : 2.65 m au SS-1 - hauteur sous dalle : 2,60 m dans les niveaux courants Alarme : Elle sera installée sur la centrale d'alarme mise en œuvre par le lot électricité dans le hall d'entrée au RDC. Le présent lot aura à sa charge la fourniture et la pose de la borne défaut ainsi que les liaisons en aval de cette borne. Installation électrique : La machinerie sera alimentée sous les tensions 380 V triphasé (force motrice) et 220 V monophasé (lumière) distribution à neutre mise directement à la terre. Les installations propres à la machinerie prendront leur origine des bornes aval d'un tableau électrique "arrivée" fourni, mis en place et raccordé par l'entrepreneur du lot Electricité. L'entrepreneur du présent lot fournira à l'entrepreneur du lot Electricité les renseignements utiles à la détermination des disjoncteurs tripolaires F.M., compte-tenu des caractéristiques exactes des installations de l'ascenseur. Tous les éléments et toutes les canalisations intéressant l'installation électrique et situés en aval des bornes d'armoire "arrivée" sur dormant porte palière du R+3, sont sans exception à la charge de l'entrepreneur du présent lot. ARCOBA Page 10/15

L'entreprise devra : - les installations situées en aval et les raccordements aval de l'armoire DTU, - les contacts nécessaires à l'asservissement de la commande des éclairage des paliers d'ascenseurs, dans les armoires de manœuvre, - les installations électriques en aval de l'armoire machinerie ascenseur, - le câblage en gaine ascenseur pour l'interphone, - la découpe des panneaux pour l'interphone. Matériel en machinerie embarquée : Une machine assurant la traction de la cabine composée d'un moteur, d'un frein, d'un réducteur et d'une partie de traction. Une armoire de commande équipée d'un système manuel permettant la descente de la cabine au niveau desservi le plus bas en cas de panne de courant et permettant la régulation de vitesse de l'ascenseur par la variation de fréquence des moteurs. Cette armoire sera du type collectif, sélectif à la descente et devra être parfaitement antiparasitée. Les armoires seront équipées d'un bornier spécifique sur lequel seront connectées toutes les informations nécessaires à la mise en place d'un système de télésurveillance et notamment : - défaut d'alimentation (380 V), - rupture de la chaîne de sécurité, - défaut d'ouverture du frein, - cabine bloquée entre étages, - porte bloquée en fermeture, - porte bloquée en ouverture, - défaut sur circuit de réouverture des portes, - défaut dans l'armoire de manœuvre (fusible, anti-patinage, thermique, contacteurs, etc.). Aucune manœuvre "personnalisée" ne sera acceptée. Un tableau DTU type 70.1 avec verrouillage mécanique du combiné Force au lot Electricité. Eclairage prévu au lot Electricité. Un crochet de levage en tête de gaine. Matériel en gaine : Contrepoids. Courroies de traction. Cadre élévateur. Guide de cabine en profilés spéciaux acier. Charpentage métallique pour fixation des guides cabine. Parachute de cabine. Sécurité électrique fin de course. Butées inférieures fin de course sur amortisseurs, en cuvette. La ventilation haute sera assurée par une gaine fibre ciment exempte de toute particule d'amiante, de section 200 x 400 mm, débouchant en toiture et comprenant collier scellé au gros oeuvre, abergement et chapeau pare-pluie. Manoeuvre : A chaque palier desservi, tableau encastré équipé d'un bouton lumineux sensitif, finition au choix de l'architecte, l'extinction n'intervenant qu'après l'exécution de l'ordre d'appel. En cabine, tableau encastré comportant : - les boutons de commande avec numéros des niveaux desservis, - un bouton d'arrêt d'urgence, - un bouton d'alarme, - un voyant pour enregistrement des ordres montées descentes, - un bouton de maintien des portes ouvertes, - un bouton de fermeture des portes avant fin de temporisation, - indicateur digital de position de la cabine et de direction, finition au choix de l'architecte, - une commande à clé pour verrouiller l'accès au sous-sol, y compris un jeu de 3 clés. ARCOBA Page 11/15

L'ensemble des boutons seront lumineux de type sensitif, finition au choix de l'architecte. Protection de la cabine : Durant la période de chantier, l'entreprise adjudicatrice du présent lot aura à sa charge la mise en œuvre de protection provisoire de cabine à l'aide de panneau aggloméré de 22 mm. Il en assurera les réparations et les vérifications au moins une fois par semaine. Si les équipements du présent lot se trouvaient endommagés par manquement au présent article, l'entrepreneur devra la réparation de son ouvrage à sa charge. Cette protection sera laissée après réception de l'immeuble afin de permettre les emménagements sans risque de détérioration de l'ascenseur. Télésurveillance : Un système de télésurveillance est à installer. Il devra être paramétrable à distance et être entièrement compatible avec la centrale de télésurveillance du prestataire qui sera choisi par le Maître d'ouvrage. Ce système devra vérifier en permanence le fonctionnement des ascenseurs et des circuits d'alarme (bouton d'alarme, liaison entre le bouton d'alarme et le transmetteur), s'assurer du bien fondé d'une action sur le bouton d'alarme (discrimination avec contrôle du fonctionnement de l'appareil). Il devra être équipé d'une batterie de secours permettant une autonomie de 6 heures minimum. Il devra permettre la phonie (limitée à 3 minutes maximum entre les cabines et le centre de télésurveillance et d'envoyer les informations suivantes : - date et heure de réception de l'alarme, - date et heure de début d'intervention, - date et heure de fin d'intervention, - numéro du transmetteur ayant communiqué l'alarme, - état de chacune des entrées d'alarme du transmetteur et code de défaut (porte bloquée, absence de tension sur les chaînes de sécurité, absence de tension sur le réseau électrique, non déverrouillage des portes après arrêt de la cabine, non verrouillage des portes sur demande de démarrage de la cabine, antipatinage, non déplacement de la cabine, cabine arrêtée en dehors de la zone de niveaux, demande de réouverture de portes permanentes, système inhibé, etc.), - le nombre de démarrages, le nombre de fermetures et d'ouvertures de portes, - présence ascensoriste, - présence télésurveillance. Le micro en cabine devra être placé dans la boîte à bouton et le haut-parleur sur le toit de la cabine. Trois lignes téléphoniques sont prévues pour cette télésurveillance, les démarches auprès de France Télécom seront à effectuer par le titulaire du marché. Contrat d'entretien : - entretien gratuit à compter de la mise à disposition de l'appareil : durée 1 an. Cabine : Cabine en tôle d'acier renforcée à angles verticaux droits et parois pleines sur toute sa hauteur, ventilations naturelles basse et haute. Finitions internes suivant article "caractéristiques". Plaque de métal gravée portant indication à la charge maximale et du nombre de personnes, ainsi que des consignes et instructions d'utilisation. Eclairage de sécurité par bloc autonome à intervention automatique 30 lumens, éclairage non permanent. Portes en acier inoxydable avec finition au choix du Maître d'ouvrage, à ouverture latérale insonorisée et convenablement renforcée, commande automatique par opération électrique à l'ouverture et à la fermeture, dispositif de sécurité par cellule photo-électrique provoquant la réouverture de la porte rencontrant un obstacle au cours de la fermeture. Finitions cabine : Parois : panneaux stratifiés coloris suivant choix architecte, Sol : plancher métallique avec revêtement carrelage dans les mêmes tons que le revêtement de sol du rez de chaussée. Plinthes inox de 15 cm de hauteur. ARCOBA Page 12/15

Barre : selon projet de décoration. Miroir. Boîte de commande : acier inoxydable brossé avec éclairage indirect par tubes fluorescents, système adapté au bâtiment à l'usage. Organe de commande lumineux à micro course et touches en braille en relief. Afficheur électronique pour signalisation alphanumérique du niveau desservi en cabine. Flèche montée descente à l'extérieur et à l'intérieur de la cabine. Indicateur de position sur les paliers ascenseurs. Interphone relié par ligne téléphonique au service dépannage (abonnement à souscrire par l'utilisateur). Interphone de sécurité conforme à la norme NF EN 81-1 et 81-2. Gong d'arrivée. Remise à niveau le plus proche en cas de coupure de courant. L'éclairage de la cabine devra être éteint lorsque l'ascenseur ne sera pas en fonctionnement. Calfeutrement en tôle finition dito porte palière PF 1/2 heure, NF 82.210 pour fermeture des façades suivant réservation plans BA. Calfeutrement mastic pompe acrylique entre façade métallique et BA côté extérieur. Portes palières : Portes coulissantes en acier prépeinte anticorrosion (finition au lot peinture) pour tous les niveaux excepté au rez-de-chaussée, à ouverture latérale manœuvrées en synchronisme avec la porte de cabine. Verrouillage électromécanique par serrures positives et condamnation électrique de contrôle de complète fermeture avant verrouillage. Il sera prévu un dispositif de verrouillage de chaque serrure qui ne devra pas pouvoir être normalement atteint à la main, mais qui pourra pour des besoins de dépannage, être manœuvré à l'extérieur à l'aide d'une clé de sécurité. Le présent lot aura à sa charge la fourniture et la pose de contacts secs permettant la commande des éclairages des niveaux desservis au moment de l'arrêt de la cabine. La serrure de niveau inférieur comportera une protection "de cuvette". Cadre de portes formant chambranle et support. Indicateur digital de position et de direction de la cabine à chaque niveau, finition or brillant. Calfeutrement en tôle finition dito porte palière PF 1/2 heure, NF 82.210 pour fermeture des façades suivant réservation plans BA. Calfeutrement mastic pompe acrylique entre façade métallique et BA côté extérieur. Coffrets de commandes d'urgence placés au dernier niveau desservi à proximité de la porte palière. Marquage CE et évaluation de conformité : Les matériels devront être conformes à la directive CE aboutissant au marquage CE de l'installation achevée. (Marquage CE obligatoire). 12.3.1 Ascenseur 1000 kgs Caractéristiques : Les appareils auront les caractéristiques particulières suivantes : - type : électrique, - accès handicapés : oui, - nombre d'arrêts : 8, - nombre d'appareils : 1 pour les niveaux en infrastructure et superstructure, - charge maximale : 1000 kg, - nombre de personnes: 13, - vitesse nominale : 1.00 m/sec, - nivelage automatique, - contrôle de la vitesse : moteur compatible avec la variation de fréquence, - courses : SS-1 jusqu'au niveau 6, - type de manœuvre : collectif montée-descente, - portes à ouvertures latérale, passage libre 0,80 ml minimum, hauteur libre 2,00 ml, - dimensions gaine : 2.40 x 1,65 m. * Dispositifs antivibratoires pour l'ensemble des équipements, treuil, moteur, poulies (y compris poulie de renvoi ou de déflexion), et pour l'armoire électrique. " * Les essais in situ en fin de chantier, seront réalisés dans les pièces de logements des 2 derniers niveaux ARCOBA Page 13/15

et 1er niveau contigu à la gaine, de façon que toute insuffisance d'isolement constatée par ces mesures acoustiques puisse conduire à terme à la mise en conformité de la réalisation avec l'exigence : o LnAT 30 db(a) en pièces principales, o LnAT 35 db(a) en cuisines fermées " Localisation : Suivant plans architecte 12.3.2 Plus-value portes palières inox Plus-value pour façades portes palières en inox au lieu de prépeintes (fintion à peindre), sur les seules façades palières d'ascenseurs au rez-de-chaussée. (Valeur pour l'ensemble) Localisation : au niveau rez-de-chaussée ARCOBA Page 14/15

Lot n 12 APPAREIL ELEVATEUR RECAPITULATIF APPAREIL ELEVATEUR 12.3 - ASCENSEUR ELECTRIQUE (SANS MACHINERIE) Fait à... le... Bon pour accord, signature, Maître d'ouvrage Signature et cachet de l'entrepreneur ARCOBA Page 15/15