Compte rendu du Conseil d Administration Mardi 4 janvier 2011, chez BPI, 16 rue Vivienne 75002 Paris Présents : Catherine ARNAUD Isabelle AUROY Daniel BERTRAND Alain COFFINEAU Jean-Christophe CAFFIN Elie GALLON Renaud GARRIGUES Jean-Luc GROLLEAU Xavier GUIGLINI Marcel LEPETIT Jérôme ODDON Jean Paul RAILLARD Dominique REIGNIER Danielle ROLLAND ARCO BPI Présidente de l APRAT ALTER ORGA Président d Honneur de l APRAT CALLENTIS ECG DICTYS ALGOE ALPHA CONSEIL DS et O et Président d Honneur de l APRAT ADEO SYNDEX BPI SICFOR APRAT Absents excusés : Michel BIZAC Alain BURGER AEGIST GPB Conseil Un diaporama détaillé est envoyé en pièce jointe à ce compte rendu. Siège social : 75, avenue Parmentier - 75011 Paris Tel / Fax : 01.45.28.31.53. Association régie par la loi 1901 - Site : www.aprat.com - e mail aprat@aprat.com
Ordre du jour 1. Campagne d adhésions point sur les adhérents (Technologia DS et O), RDS et autres pistes en cours, etc. 2. Point d avancée pour chaque groupe de travail (Passerelles Territoriales, Sphère publique, ITMD) 3. Programmation des jeudis de l APRAT pour le 1er trimestre 2011 4. Information sur le C.I.R. (Crédit d Impôt Recherche) 5. Le site APRAT : évolutions souhaitées 6. Vie de l Association : Fusion du SICFOR et du FCF (Fédération des Consultants Formateurs), autres... Isabelle AUROY, nouvellement élue prend la parole et se présente aux personnes absentes là la réunion du 24 novembre 2010. Puis tour de table et présentaton de chacun. 1. Campagne d adhésions point sur les adhérents Préambule relatif au marché du conseil sur les RPS : Marcel LEPETIT signale qu un segment de marché du conseil se réorganise autour des risques psycho-sociaux (RPS). Deux réunions ont eu lieu en juin et décembre 2010 entre la DGT (Direction Générale du Travail) et une quarantaine de consultants positionnés soit dans les RH et l organisation (dont le cabinet DS et O auquel il appartient et Alpha Conseil représenté par François COCHET), soit dans les approches psychologiques individuelles. Six cabinets (ARTELIE CONSEIL, CAPITAL SANTE, IAPR, IFAS, PSYA et STIMULUS) probablement en recherche de label, se sont regroupés pour créer la FIRPS (Fédération des Intervenants en Risques Psychosociaux) 1 dont le président est Jacques RONDELEUX (IAPR) 2. Dans cette logique, la Dares (Direction de l animation de la recherche, des études et des statistiques) vient de publier une étude sur les indicateurs disponibles concernant les risques psychosociaux (risques pour la santé mentale et physique) 3. Cette position est assez éloignée de celle de l APRAT. 1 http://www.intelligence-rh.com/actualites/sante-securite/creation-de-firps-federation-intervenants-en-risques-psychosociaux et http://www.myrhline.com/actualite-rh/federation-des-intervenants-en-risques-psychosociaux-le-double-souci-du-bien-etre-et-de-laperformance/900.html 2 Institut d'accompagnement psychologique et de ressources, association créée en 1999 par la RATP pour venir en aide à ses agents victimes d'agressions. Voir article : http://www.sante-et-travail.fr/risques-psychosociaux---l-iapr-fait-craquer-sespsychologues_fr_art_896_47024.html?phpsessid=4fr2tiaefn08to1e1ip51f7eu1 3 http://www.intelligence-rh.com/actualites/sante-securite/analyse-risques-psychosociaux-au-travail-indicateurs-disponibles Page 2
La DGT prépare un «cahier des charges partagé entre l entreprise et l intervenant en RPS» pour aider les entreprises à sélectionner les cabinets susceptibles de les accompagner. Il serait intéressant que l APRAT puisse aussi se faire entendre. Elie Gallon précise qu en PACA à l initiative de la DRTEFP, un comité régional de prévention des RPS 4 a été constitué. Ce réseau est composé d institutionnels (CRAM-SE, ORS, ACT Méditerranée), de «préventeurs» (une vingtaine de consultants et des médecins du travail), et de représentants du personnel. Il y est également question d un «référentiel» (cahier des charges) pour le choix des consultants. Elie GALLON fait partie de ce réseau. Il y a parlé des activités de l APRAT dans ce domaine. Il est probable que cette initative se retrouve dans d autres régions. Marcel Lepetit propose la création d un groupe de travail au sein de l APRAT pour établir une position. La première réunion devra avoir lieu courant janvier avant la réunion organisée par la DGT fin janvier. La question de l affichage de l APRAT et / ou de l ITMD a été tranchée par le CA : - L ITMD est un organisme orienté recherche, il n a pas de vocation commerciale et de toute façon il n a pas assez travaillé sur les contenus pour afficher une position diffusable. - C est à L APRAT de s afficher et de prendre position. Le discours à retenir est que les intervenants sont APRAT, l ITMD est un atout important de l APRAT. Position de l APRAT en référence aux niveaux de prévention : Primaire (management et organisation) : APRAT Secondaire (repérage des personnes fragilisées) : cabinets orientés psy Tertiaire (traitement individuel) : professionnels de la santé, dont les médecins du travail. Technologia : ce cabinet intervient dans le domaine des RPS. La position de l APRAT visà-vis des cabinets de ce domaine doit être précisée avant de poursuivre avec Technologia. Le RV avec Hervé Lanouzière, sera organisé par Marcel LEPETIT et pris par Jean-Marie PILLIARD (DS et O), avec la participation de François COCHET (Sécafi Alpha), Elie GALLON et Dominique REIGNER (BPI). Synergence (Didier Livio, président) : le CA décide de ne pas engager de rapprochement avec ce cabinet. Amnyos (Frédéric Bruggeman) : le CA se prononce pour une approche de ce cabinet. Association Astrée : semble vouloir adhérer. Contact Jean-Luc GROLLEAU RDS (Réalité du dialogue social), association présidée par Jean-Paul GUILLOT, pourrait adhérer. Il faudrait inviter Jean-Paul GUILLOT aux manifestations de l APRAT. 4 http://www.sante-securite-paca.org/ et http://sante.travail.paca.free.fr/letrinfo/2009/2009-02-19-recensement-fps.pdf Page 3
2. Point d avancée pour chaque groupe de travail Groupe Passerelles Territoriales L opportunité d organiser un jeudi de l APRAT sera examinée à la prochaine réunion du groupe (13 janvier) Groupe Sphère publique Dominique Reignier devient leader de ce groupe. Le groupe s engage dans une phase de lobbying pré-électorale à partir de l idée que le Livre Vert a été lu par tous mais rarement suivi. Une enquête de 3 mois a été lancée. Les RV seront fixé pour juin 2011. Marcel LEPETIT préconise qu un jeudi de l APRAT soit organisé sur le thème du dialogue social dans la fonction publique, à partir des premières assises organisées le 26 octobre à Paris par RDS avec la participation de représentants syndicaux, autour des accords de Bercy (juin 2009) et de la loi du 5 juillet 2010 (réforme du dialogue social dans la fonction publique). ITMD Le second Comité d Orientation a lieu ce 4 janvier à la suite du CA de l APRAT. 3. Programmation des jeudis de l APRAT pour le 1er trimestre 2011 A compléter 4. Information sur le C.I.R. (Crédit d Impôt Recherche) Xavier GUIGLINI attire l attention sur le caractère compliqué de l administration du C.I.R. par les cabinets : nécessité d avoir une politique IR explicite, de disposer de dossiers recherche associés à un programme, de suivre les temps passés aux activités correspondantes, etc. Il préconise de rédiger un cadre commun ITMD propre à son modèle d activité. Ensuite chaque cabinet l adaptera. Il faut que l ITMD soit lui-même agréé en tant que sous-traitant des cabinets. Plusieurs mois sont nécessaires pour obtenir l agrément. Il faudrait que le dossier soit bouclé le 15 avril 2011. Il serait opportun de trouver des personnes qui ont déjà l expérience de ce type de dossier pour éviter les pièges (voir peut-être chez BPI ou auprès des chercheurs) : recenser les personnes avant le 20 janvier (réunion ITMD de 14h à 1730). Page 4
Il faudra ensuite réunir une assemblée constituante de l ITMD pour officialiser son existence. 5. Le site APRAT : évolutions souhaitées Des RV ont été pris en janvier pour la formation de Geneviève VAUGEN à la communication Web et pour l évolution à la fois graphique, ergonomique et fonctionnelle du site actuel. Le site ITMD étant appelé à devenir très visible (notamment auprès de la presse) dans de très brefs délais : les mêmes questions se posent quant à son évolution. L harmonisation entre les deux sites est à envisager, ainsi qu une opération conjointe de mise à niveau. 6. Vie de l Association Fusion du SICFOR et du FCF (Fédération des Consultants Formateurs) Danielle ROLLAND a présentée la nouvelle entité représentant environ 350 consultantsformateurs, fusionnée en partie pour mieux se faire entendre dans le cadre de la nouvelle loi sur la formation professionnelle. Le SICFOR étant majoritairement francilien et le CFC mieux implanté dans certaines région, la nouvelle entité à fait le choix de poursuivre une politique de développement progressive sur l ensemble du territoire français. Rappelons que des accords de coopération verbaux existent entre le SICFOR et l APRAT (participation croisée à nos manifestations internes). Ces accords se poursuivent avec la création de la nouvelle entité. Page 5
A vos agendas! Jeudi 10 février 2011 Bureau de l APRAT de 12h à 14h chez BPI salle Lofoten Réunion interne ITMD de 14h30 à 17h, chez BPI salle Lofoten Jeudi 17 mars 2011 Conseil d Administration de l APRAT de 11h30 à 14h00 chez BPI, salle Ferroes Réunion interne ITMD de 14h30 à 17h00, chez BPI, salle Ferroes Mardi 29 mars 2011 Journée de travail ITMD des 18 consultants APRAT à l ITMD horaires à confirmer, chez Algoé, salle Pommard Mercredi 27 avril 2011 Bureau APRAT le de 9h30 à 11h30 chez BPI (attention changement de date ) Conseil d Administration de l ITMD de 11h30 à 13h30 (plateaux repas) Réunion ITMD de 14h à 18h, avec Y. Clot Jeudi 12 mai 2011 Assemblée Générale de l APRAT de 15h à 19h, chez BPI, salle Ferroes Jeudi 19 mai 2011 Conseil d Administration de l APRAT de 11h30 à 14h30, chez BPI, salle Chausey Réunion ITMD de 14h à 18h, chez BPI, salle Chausey Lundi 20 juin 2011 Journée ITMD avec Yves Clot. De 9h30 à 19h00, chez BPI salle Corse et le Club Jeudi 23 juin 2011 Conseil d Administration de l APRAT de 14h30 à 17h30, chez BPI, salle Corse Page 6