Bulletin officiel de la propriété industrielle Marques de fabrique, de commerce ou de service Enregistrements, renouvellements, inscriptions portées au registre national des marques, palmarès et récompenses industrielles N 11/03 21 JANVIER 2011 Volume II (Code de la propriété intellectuelle, Livre VII et VIII)
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE Publication hebdomadaire en 2 volumes N o 11/03 - VOL. II SOMMAIRE GÉNÉRAL de la publication 21 janvier 2011 INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE 26 bis, rue de Saint-Pétersbourg 75800 Paris Cedex 08 Téléphone : 0 820 213 213 Télécopie : 01 53 04 45 23 VOLUME I Adresse des délégations régionales Classification internationale des produits et services Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes d enregistrement de marques françaises Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques internationales Sommaire détaillé PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES D ENREGISTREMENT VOLUME II Adresse des délégations régionales Classification internationale des produits et services Sommaire détaillé Décisions du Directeur général de l INPI PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS, AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II BOPI 11/03 - VOL. II
BOPI 11/03 - VOL. II III APERÇU DU CONTENU DE LA 9 e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L ENREGISTREMENT DES MARQUES Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la rubrique n 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection. Lors de l examen de la marque par l INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait l objet d une attention particulière. Pour vous aider à l établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques, un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l INPI ne formulent pas d objection. Le libellé de chaque classe n est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits et services proposés ceux qui vous concernent directement. Cet aperçu n est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d autres produits et services. Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que «services divers ou accessoires», ou en langue étrangère comme «funboard» qui seront considérés comme un libellé irrégulier. PRODUITS Classe 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel. Classe 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures). Classe 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Classe 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage. Classe 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Classe 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques. Classe 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques. Classe 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main).
IV BOPI 11/03 - VOL. II Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage. Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques. Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention. Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation. Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles. Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique. Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation. Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage. Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques. Classe 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
BOPI 11/03 - VOL. II V Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d appartement. Classe 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage. Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée. Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure. Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel. Classe 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Classe 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
VI BOPI 11/03 - VOL. II SERVICES Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Classe 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale. Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux. Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Classe 40 : Sciage ; Couture ; Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'œuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition. Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'œuvres d'art. Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux. Classe 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste. Classe 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
BOPI 11/03 - VOL. II 1 BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE VOLUME II PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS N o 11/03 21 janvier 2011 Sommaire détaillé Pages PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l INPI............................... 5 PARTIE I : PARTIE II : PARTIE III : PARTIE IV : Publications relatives aux enregistrements I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée.... 17 I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée.... 29 I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d enregistrement publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée néant I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d enregistrement publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée néant I-5. Errata.................................................................. 157 I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs.......................... 161 Publications relatives aux renouvellements II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services.............. 181 II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services.... 285 II-3. Errata................................................................... néant Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des marques III-1. Tableau général des inscriptions.......................................... 297 III-2. Publication des retraits ou renonciations..................................... 303 III-3. Errata................................................................. 309 Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles IV-1. Palmarès.............................................................. néant IV-2. Récompenses industrielles................................................. néant IV-3. Errata................................................................. néant En regard de chaque partie la mention «Néant» apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie concernée comporte des informations.
BOPI 11/03 - VOL. II Décisions du Directeur Général de l INPI 3 VOLUME II PARTIE PRÉLIMINAIRE Décisions du Directeur Général de l INPI
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6 Décisions du Directeur Général de l INPI BOPI 11/03 - VOL. II
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8 Décisions du Directeur Général de l INPI BOPI 11/03 - VOL. II
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10 Décisions du Directeur Général de l INPI BOPI 11/03 - VOL. II
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12 Décisions du Directeur Général de l INPI BOPI 11/03 - VOL. II
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14 Décisions du Directeur Général de l INPI BOPI 11/03 - VOL. II
BOPI 11/03 - VOL. II Publications relatives aux enregistrements 15 VOLUME II PARTIE I Publications relatives aux enregistrements I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d enregistrement publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d enregistrement publiée resultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid I-5. Errata I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 17 PARTIE I-1 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée N National Référence BOPI 1ère publication 06 3 419 714 06-18 NL 29, 30, 32 09 3 695 569 10-01 NL 3, 5 Classes des produits et services 10 3 721 285 10-16 NL 9, 16, 35, 38, 41, 42 10 3 722 202 10-16 NL 33 10 3 722 544 10-16 NL 9, 16, 35, 38, 41, 42 10 3 725 323 10-18 NL 16, 21, 25, 35, 38, 41, 42 10 3 727 025 10-18 NL 9, 42 10 3 734 134 10-22 NL 16, 35, 41, 42 10 3 734 135 10-22 NL 16, 35, 41, 42 10 3 734 796 10-22 NL 14, 44 10 3 743 037 10-27 NL 39 10 3 746 585 10-29 NL 43 10 3 751 824 10-32 NL 3, 35, 44 10 3 753 305 10-42 NL 35 10 3 754 258 10-33 NL 35, 39, 41 10 3 754 259 10-33 NL 35, 39, 41 10 3 754 260 10-33 NL 35, 39, 41 10 3 756 050 10-34 NL 16, 18, 25 10 3 756 054 10-34 NL 16, 18, 25 10 3 756 058 10-34 NL 16, 18, 25 10 3 756 062 10-34 NL 16, 18, 25 10 3 756 063 10-34 NL 16, 18, 25 10 3 756 068 10-34 NL 16, 18, 25 10 3 756 072 10-34 NL 16, 18, 25 10 3 756 075 10-34 NL 16, 18, 25 10 3 756 926 10-35 NL 19, 31, 35, 36, 37, 42 10 3 757 596 10-35 NL 9, 11, 14, 21, 28 10 3 757 627 10-35 NL 16, 20, 25 10 3 758 615 10-37 NL 41, 43, 44 10 3 760 790 10-37 NL 18, 25 N National Référence BOPI 1ère publication 10 3 760 791 10-37 NL 35, 36, 38 10 3 761 218 10-37 NL 41 10 3 761 669 10-37 NL 36 10 3 761 901 10-37 NL 34 10 3 761 920 10-37 NL 8, 16, 21, 24 10 3 762 573 10-37 NL 41 10 3 762 578 10-37 NL 9, 12, 25, 28, 35 10 3 762 579 10-37 NL 11, 20, 25 10 3 762 580 10-37 NL 9, 10, 41, 42 10 3 762 583 10-37 NL 35, 38, 41, 42 10 3 762 586 10-37 NL 29, 41, 44 10 3 762 587 10-37 NL 14, 25, 35 10 3 762 589 10-37 NL 3, 5, 42 10 3 762 591 10-37 NL 16, 26, 40 10 3 762 593 10-37 NL 35, 38, 41 10 3 762 594 10-37 NL 16, 40, 41 10 3 762 596 10-37 NL 7, 9, 35, 37, 42 10 3 762 598 10-37 NL 25, 28 10 3 762 602 10-37 NL 14, 18, 20, 25, 26 10 3 762 604 10-37 NL 25, 38, 41 10 3 762 605 10-37 NL 33, 38, 41 10 3 762 606 10-37 NL 35, 38, 42 10 3 762 608 10-37 NL 21, 24, 25 10 3 762 610 10-37 NL 30 10 3 762 611 10-37 NL 4, 11, 35, 37 10 3 762 613 10-37 NL 16 10 3 762 614 10-37 NL 35, 38, 41, 42 10 3 762 618 10-37 NL 35, 41 10 3 762 619 10-37 NL 14 10 3 762 620 10-37 NL 35, 45 Classes des produits et services
18 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 11/03 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services 10 3 762 621 10-37 NL 35, 41, 42, 45 10 3 762 623 10-37 NL 42 10 3 762 624 10-37 NL 9, 41, 42 10 3 762 628 10-37 NL 35, 41, 42 10 3 762 629 10-37 NL 29, 30, 32, 41, 43 10 3 762 630 10-38 NL 3, 25, 42 10 3 762 632 10-38 NL 7, 9, 42 10 3 762 633 10-38 NL 9, 41, 42 10 3 762 634 10-38 NL 36, 42 10 3 762 636 10-38 NL 35, 38, 42 10 3 762 638 10-38 NL 38, 41 10 3 762 639 10-38 NL 14, 18, 25 10 3 762 640 10-38 NL 32, 33 10 3 762 641 10-38 NL 25, 35, 41 10 3 762 646 10-38 NL 14, 18, 25 10 3 762 647 10-38 NL 6 10 3 762 648 10-38 NL 3, 4, 9, 12, 18, 25, 28, 35, 39, 41 10 3 762 650 10-38 NL 9, 11, 38 10 3 762 651 10-38 NL 41 10 3 762 652 10-38 NL 6, 39 10 3 762 653 10-38 NL 35, 41, 42 10 3 762 654 10-38 NL 28, 41, 43 10 3 762 656 10-38 NL 12 10 3 762 658 10-38 NL 38 10 3 762 659 10-38 NL 12 10 3 762 660 10-38 NL 12 10 3 762 661 10-38 NL 12 10 3 762 662 10-38 NL 35, 41 10 3 762 663 10-38 NL 25, 40, 42 10 3 762 664 10-38 NL 35, 36, 38, 41, 42, 45 10 3 762 665 10-38 NL 16, 25, 34 10 3 762 666 10-38 NL 28, 30 10 3 762 667 10-38 NL 12 10 3 762 668 10-38 NL 38 10 3 762 669 10-38 NL 35, 41, 44 10 3 762 670 10-38 NL 12, 25, 41 10 3 762 672 10-38 NL 9, 16, 35, 38, 41, 42 10 3 762 673 10-38 NL 2, 3, 4, 7, 8, 11, 16, 18, 21, 32, 37, 38 10 3 762 674 10-38 NL 38 10 3 762 676 10-38 NL 35, 41, 43 10 3 762 677 10-38 NL 14, 18, 25 10 3 762 678 10-38 NL 20, 25, 26 10 3 762 679 10-38 NL 20, 25, 26 10 3 762 680 10-38 NL 38 10 3 762 682 10-38 NL 14, 18, 25 10 3 762 683 10-38 NL 14, 18, 25 10 3 762 684 10-38 NL 6 10 3 762 685 10-38 NL 35 10 3 762 687 10-38 NL 14, 16, 20, 21, 39, 41 10 3 762 688 10-38 NL 35, 41, 43 10 3 762 689 10-38 NL 16, 28, 41 10 3 762 690 10-38 NL 37 10 3 762 692 10-38 NL 9, 11, 18, 21 10 3 762 693 10-38 NL 38 10 3 762 694 10-38 NL 35, 41, 42 10 3 762 695 10-38 NL 21, 29, 33 10 3 762 696 10-38 NL 35, 42 10 3 762 697 10-38 NL 38 10 3 762 700 10-38 NL 38 10 3 762 701 10-38 NL 35, 38, 42 10 3 762 702 10-38 NL 35, 38, 42 10 3 762 706 10-38 NL 35, 38, 41 10 3 762 707 10-38 NL 24 10 3 762 708 10-38 NL 35 10 3 762 709 10-38 NL 38 10 3 762 711 10-38 NL 29, 30, 41, 43 10 3 762 712 10-38 NL 35, 39, 41 10 3 762 713 10-38 NL 16, 38, 41 10 3 762 714 10-38 NL 4, 11, 16, 18, 20, 21 10 3 762 717 10-40 NL 35, 43 10 3 762 720 10-38 NL 12, 39 10 3 762 721 10-38 NL 19, 37, 42 10 3 762 722 10-38 NL 39, 41, 43 10 3 762 723 10-38 NL 3, 44 10 3 762 724 10-38 NL 37, 42 10 3 762 726 10-38 NL 10, 28 10 3 762 727 10-38 NL 16, 27, 28 10 3 762 728 10-38 NL 35 10 3 762 730 10-38 NL 35, 41 10 3 762 731 10-38 NL 16, 28, 41 10 3 762 732 10-38 NL 3, 14, 16, 18, 25, 28, 38, 41 10 3 762 733 10-38 NL 16, 24, 25, 41 10 3 762 734 10-38 NL 16, 22, 23, 24, 25, 26, 27 10 3 762 735 10-38 NL 35, 36, 41 10 3 762 736 10-38 NL 29 10 3 762 738 10-38 NL 38
BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 19 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services 10 3 762 739 10-38 NL 16, 27, 28 10 3 762 740 10-38 NL 38 10 3 762 741 10-38 NL 9, 35, 38, 42 10 3 762 742 10-38 NL 35, 38, 41 10 3 762 743 10-38 NL 38 10 3 762 744 10-38 NL 29, 30, 31 10 3 762 745 10-38 NL 29, 30, 31 10 3 762 746 10-38 NL 38, 42 10 3 762 747 10-38 NL 38 10 3 762 748 10-38 NL 25 10 3 762 749 10-38 NL 16, 35, 41 10 3 762 750 10-38 NL 38 10 3 762 751 10-38 NL 14, 25, 29, 30, 32, 33, 35 10 3 762 755 10-38 NL 18, 24, 25 10 3 762 757 10-39 NL 16, 35, 36 10 3 762 759 10-38 NL 4, 14, 16, 18, 25, 28 10 3 762 761 10-38 NL 3, 4, 5, 8, 11, 14, 16, 18, 20, 21, 23, 24, 25, 26, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 35, 37, 39, 40, 41, 42, 43, 44 10 3 762 762 10-38 NL 29 10 3 762 764 10-38 NL 3, 16, 44 10 3 762 765 10-38 NL 36, 41 10 3 762 766 10-38 NL 35, 36, 41 10 3 762 767 10-38 NL 35, 38, 45 10 3 762 768 10-38 NL 35, 38 10 3 762 769 10-38 NL 35, 38, 45 10 3 762 770 10-38 NL 35, 38, 45 10 3 762 771 10-38 NL 3 10 3 762 773 10-38 NL 14 10 3 762 774 10-38 NL 16 10 3 762 775 10-38 NL 35, 38, 41, 42 10 3 762 777 10-38 NL 35, 38, 41, 42 10 3 762 778 10-38 NL 38, 41, 42 10 3 762 780 10-38 NL 16, 38 10 3 762 782 10-38 NL 16, 35, 44 10 3 762 783 10-38 NL 9, 35, 42 10 3 762 784 10-38 NL 9, 16, 41 10 3 762 785 10-38 NL 9, 16, 25, 28, 35, 38, 41 10 3 762 786 10-38 NL 6, 9, 19 10 3 762 790 10-38 NL 16, 35, 41 10 3 762 791 10-38 NL 37, 40, 42 10 3 762 792 10-38 NL 18, 28, 30 10 3 762 793 10-38 NL 9, 16, 41 10 3 762 794 10-38 NL 9, 16, 41 10 3 762 795 10-38 NL 9, 16, 41 10 3 762 798 10-38 NL 16, 28, 41 10 3 762 799 10-38 NL 42 10 3 762 801 10-38 NL 9, 41, 43 10 3 762 802 10-38 NL 35, 38, 41 10 3 762 803 10-38 NL 16, 36, 41 10 3 762 805 10-38 NL 9, 24, 42 10 3 762 807 10-38 NL 9, 16, 35, 38, 41 10 3 762 808 10-38 NL 16, 44, 45 10 3 762 810 10-38 NL 6, 16, 20 10 3 762 812 10-38 NL 5 10 3 762 814 10-38 NL 2, 16 10 3 762 815 10-38 NL 11, 20, 42 10 3 762 818 10-38 NL 41 10 3 762 823 10-38 NL 36, 37, 41, 42 10 3 762 826 10-38 NL 6, 19, 37 10 3 762 828 10-38 NL 3 10 3 762 829 10-38 NL 9, 16, 41 10 3 762 831 10-38 NL 16, 35, 42 10 3 762 832 10-38 NL 36 10 3 762 833 10-38 NL 16, 35, 38, 41 10 3 762 835 10-38 NL 16, 38, 41 10 3 762 836 10-38 NL 36, 38, 45 10 3 762 837 10-38 NL 9, 16, 20, 28, 35, 38, 41, 42, 45 10 3 762 838 10-38 NL 9 10 3 762 839 10-38 NL 9, 37, 42 10 3 762 840 10-38 NL 12, 35, 38, 39, 41 10 3 762 841 10-38 NL 36 10 3 762 843 10-38 NL 36 10 3 762 844 10-38 NL 3, 4, 35 10 3 762 846 10-38 NL 33 10 3 762 847 10-38 NL 35, 38, 42 10 3 762 848 10-38 NL 35, 41, 42 10 3 762 849 10-38 NL 35, 37, 42 10 3 762 852 10-38 NL 30 10 3 762 853 10-38 NL 38, 41, 42 10 3 762 856 10-38 NL 3, 4, 35 10 3 762 857 10-38 NL 14, 18, 25 10 3 762 860 10-38 NL 12, 25, 40 10 3 762 862 10-38 NL 35, 36 10 3 762 863 10-38 NL 6, 7, 37 10 3 762 864 10-38 NL 5, 9, 16, 35, 44 10 3 762 865 10-38 NL 41, 42
20 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 11/03 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services 10 3 762 866 10-38 NL 38, 42 10 3 762 868 10-38 NL 36, 37, 42, 44 10 3 762 869 10-38 NL 18, 25 10 3 762 871 10-38 NL 25, 41 10 3 762 875 10-38 NL 41 10 3 762 876 10-38 NL 41 10 3 762 878 10-38 NL 35, 41, 43 10 3 762 879 10-38 NL 9, 16, 25, 28, 38, 41 10 3 762 880 10-38 NL 35, 36, 41 10 3 762 882 10-38 NL 35, 36, 45 10 3 762 883 10-38 NL 9, 38, 45 10 3 762 886 10-38 NL 35, 36, 38 10 3 762 887 10-38 NL 3, 25, 32 10 3 762 889 10-38 NL 36 10 3 762 890 10-38 NL 36 10 3 762 891 10-38 NL 36 10 3 762 892 10-38 NL 36 10 3 762 893 10-38 NL 37, 42, 44 10 3 762 894 10-38 NL 5, 10, 42 10 3 762 895 10-38 NL 14, 25, 26 10 3 762 896 10-38 NL 35 10 3 762 898 10-38 NL 33 10 3 762 899 10-38 NL 33 10 3 762 900 10-38 NL 9, 16, 35, 36, 38, 41 10 3 762 901 10-38 NL 9, 16, 35, 36, 38, 41 10 3 762 902 10-38 NL 24, 26 10 3 762 903 10-38 NL 30, 32, 33 10 3 762 904 10-38 NL 41, 42 10 3 762 905 10-38 NL 35, 39, 41 10 3 762 906 10-38 NL 6, 20 10 3 762 907 10-38 NL 16 10 3 762 908 10-38 NL 11, 19 10 3 762 909 10-38 NL 35, 36, 38 10 3 762 910 10-38 NL 43 10 3 762 911 10-38 NL 38 10 3 762 912 10-38 NL 9, 16, 35, 38, 41 10 3 762 913 10-38 NL 16, 25 10 3 762 914 10-38 NL 42 10 3 762 915 10-38 NL 3, 37, 41 10 3 762 916 10-38 NL 11 10 3 762 917 10-38 NL 16, 41 10 3 762 918 10-38 NL 20 10 3 762 919 10-38 NL 3, 41, 44 10 3 762 920 10-38 NL 29, 30, 31 10 3 762 921 10-38 NL 1 10 3 762 922 10-38 NL 30, 32, 33 10 3 762 923 10-38 NL 35, 41 10 3 762 924 10-38 NL 18, 25, 26 10 3 762 926 10-38 NL 14 10 3 762 928 10-38 NL 24, 25, 26 10 3 762 929 10-38 NL 24, 25, 28 10 3 762 933 10-38 NL 3, 5 10 3 762 934 10-38 NL 16, 35, 41, 42 10 3 762 935 10-38 NL 3, 5, 10, 32, 33 10 3 762 938 10-38 NL 35 10 3 762 940 10-38 NL 35, 41 10 3 762 941 10-38 NL 35, 45 10 3 762 942 10-38 NL 36 10 3 762 943 10-38 NL 35, 38, 42 10 3 762 944 10-38 NL 1 10 3 762 945 10-38 NL 30 10 3 762 946 10-38 NL 41 10 3 762 948 10-38 NL 37, 41, 44 10 3 762 949 10-38 NL 29, 30 10 3 762 952 10-38 NL 38, 41, 42 10 3 762 953 10-38 NL 9, 18, 25 10 3 762 954 10-38 NL 2, 20, 27, 37 10 3 762 956 10-38 NL 19, 37, 38 10 3 762 957 10-38 NL 32, 33 10 3 762 958 10-38 NL 39, 41, 43 10 3 762 960 10-38 NL 3, 5, 29, 30, 31, 32, 33 10 3 762 961 10-38 NL 12, 38, 39, 42 10 3 762 963 10-38 NL 38, 41, 42 10 3 762 965 10-38 NL 8, 14, 20, 21 10 3 762 970 10-38 NL 35 10 3 762 971 10-38 NL 25, 41, 43 10 3 762 972 10-38 NL 25 10 3 762 974 10-38 NL 16, 35, 38 10 3 762 975 10-38 NL 35, 38, 41, 42 10 3 762 978 10-38 NL 31, 37, 43 10 3 762 979 10-38 NL 33 10 3 762 982 10-38 NL 3, 44 10 3 762 984 10-38 NL 44 10 3 762 985 10-38 NL 7, 12, 39 10 3 762 986 10-38 NL 3, 14, 16, 18, 20, 21, 25, 26, 35 10 3 762 988 10-38 NL 35, 40, 42
BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 21 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services 10 3 762 989 10-38 NL 30, 32, 33 10 3 762 990 10-38 NL 12 10 3 762 991 10-38 NL 29 10 3 762 993 10-38 NL 18, 20 10 3 762 994 10-38 NL 25, 35 10 3 762 995 10-39 NL 35 10 3 762 997 10-39 NL 9, 35, 38 10 3 763 000 10-38 NL 16, 29, 30, 31, 32, 35, 43 10 3 763 001 10-38 NL 16, 35 10 3 763 002 10-38 NL 3, 37 10 3 763 003 10-38 NL 3, 37 10 3 763 004 10-38 NL 3 10 3 763 005 10-38 NL 35, 36 10 3 763 006 10-38 NL 16, 35, 41 10 3 763 007 10-38 NL 3, 37 10 3 763 008 10-38 NL 35, 41 10 3 763 009 10-38 NL 3, 37 10 3 763 010 10-38 NL 19, 37 10 3 763 011 10-38 NL 3, 37 10 3 763 013 10-38 NL 1, 19 10 3 763 014 10-38 NL 16, 29, 30, 31, 32, 35, 43 10 3 763 019 10-38 NL 16, 29, 30, 31, 32, 35, 43 10 3 763 020 10-38 NL 19, 21 10 3 763 021 10-38 NL 1, 5, 31 10 3 763 024 10-38 NL 16, 35, 38 10 3 763 025 10-38 NL 1, 3, 5, 31, 35, 38, 41, 44 10 3 763 026 10-38 NL 9, 16, 35, 38, 41, 42 10 3 763 027 10-38 NL 16, 28, 41 10 3 763 028 10-38 NL 41 10 3 763 029 10-38 NL 16, 29, 30, 31, 32, 35, 43 10 3 763 030 10-38 NL 29, 30, 43 10 3 763 031 10-38 NL 35, 38, 41 10 3 763 034 10-38 NL 18, 24, 25 10 3 763 035 10-38 NL 2, 9, 16 10 3 763 036 10-38 NL 25 10 3 763 037 10-38 NL 36 10 3 763 038 10-38 NL 36 10 3 763 039 10-38 NL 36 10 3 763 041 10-38 NL 5, 10, 44 10 3 763 042 10-38 NL 14, 18, 25, 35 10 3 763 044 10-38 NL 5, 10, 44 10 3 763 046 10-38 NL 3, 9, 16, 25, 28, 35, 38, 41 10 3 763 047 10-38 NL 9, 16, 38, 41 10 3 763 048 10-38 NL 35, 41, 42 10 3 763 049 10-38 NL 1, 4, 5, 6, 7, 31, 39, 44 10 3 763 051 10-38 NL 35, 41, 42 10 3 763 052 10-38 NL 11, 20, 21, 24 10 3 763 054 10-38 NL 12, 39 10 3 763 055 10-38 NL 1, 6, 7, 9, 13, 17, 19, 22 10 3 763 056 10-38 NL 41, 42, 43 10 3 763 057 10-38 NL 35, 41, 42 10 3 763 058 10-38 NL 9, 35, 41 10 3 763 059 10-38 NL 37, 42 10 3 763 060 10-38 NL 9, 14, 16, 28, 35, 38, 41, 42, 45 10 3 763 065 10-38 NL 3, 5 10 3 763 068 10-38 NL 3, 5 10 3 763 069 10-38 NL 31 10 3 763 070 10-38 NL 41, 43 10 3 763 071 10-38 NL 35, 38, 42 10 3 763 073 10-38 NL 35, 36, 37 10 3 763 076 10-38 NL 33 10 3 763 077 10-38 NL 9, 38, 41 10 3 763 078 10-38 NL 9, 35, 38, 39, 41, 42 10 3 763 079 10-38 NL 43 10 3 763 082 10-38 NL 3, 14, 28, 43, 44 10 3 763 085 10-38 NL 5, 29, 30 10 3 763 087 10-38 NL 35, 41, 42 10 3 763 089 10-38 NL 16, 35, 36, 41 10 3 763 091 10-38 NL 16, 35, 41 10 3 763 092 10-38 NL 9 10 3 763 093 10-38 NL 20, 26, 28, 31 10 3 763 094 10-38 NL 21 10 3 763 095 10-38 NL 9, 35, 38, 41, 42 10 3 763 096 10-38 NL 35, 39, 41 10 3 763 097 10-38 NL 30, 35, 41, 43 10 3 763 099 10-38 NL 41 10 3 763 100 10-38 NL 35, 41, 43 10 3 763 101 10-38 NL 16, 35, 41 10 3 763 102 10-38 NL 3, 16, 35, 38, 39, 41 10 3 763 104 10-38 NL 9, 10, 44, 45 10 3 763 105 10-38 NL 16, 35, 41 10 3 763 106 10-38 NL 16, 35, 41 10 3 763 107 10-38 NL 16, 35, 41 10 3 763 108 10-38 NL 35, 38, 41, 42 10 3 763 111 10-38 NL 35, 36 10 3 763 112 10-38 NL 9, 35, 38, 41, 42
22 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 11/03 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services 10 3 763 114 10-38 NL 9, 35, 38, 42 10 3 763 116 10-38 NL 36 10 3 763 117 10-38 NL 36, 41 10 3 763 118 10-38 NL 9, 24, 35, 41, 42 10 3 763 120 10-38 NL 9, 16, 35, 38, 41, 42 10 3 763 122 10-38 NL 31, 32 10 3 763 123 10-38 NL 5 10 3 763 125 10-38 NL 29, 31, 32 10 3 763 126 10-38 NL 9, 11, 35, 38, 42, 45 10 3 763 127 10-38 NL 5, 25, 29, 30, 31, 32, 33 10 3 763 130 10-38 NL 29 10 3 763 133 10-38 NL 9, 11, 35, 38, 42, 45 10 3 763 134 10-38 NL 18, 20, 24, 25 10 3 763 136 10-38 NL 32, 33 10 3 763 139 10-38 NL 41 10 3 763 140 10-38 NL 35 10 3 763 141 10-38 NL 3, 16, 35, 41 10 3 763 144 10-38 NL 36 10 3 763 145 10-38 NL 35, 42 10 3 763 146 10-38 NL 35, 36, 41, 42 10 3 763 147 10-38 NL 11, 20, 42 10 3 763 149 10-38 NL 14, 16, 18, 24, 25, 28 10 3 763 150 10-38 NL 14, 16, 18, 24, 25, 28 10 3 763 151 10-38 NL 9, 28, 35, 41 10 3 763 152 10-38 NL 9 10 3 763 153 10-38 NL 16, 25, 28, 42 10 3 763 154 10-38 NL 30, 41, 43 10 3 763 156 10-38 NL 16, 35, 41 10 3 763 157 10-38 NL 14, 18, 25 10 3 763 158 10-38 NL 9, 16, 41 10 3 763 160 10-38 NL 9, 16, 18, 41 10 3 763 161 10-38 NL 35, 38, 41 10 3 763 162 10-38 NL 29, 30, 43 10 3 763 164 10-38 NL 3 10 3 763 165 10-38 NL 3 10 3 763 169 10-38 NL 6, 37 10 3 763 170 10-38 NL 16 10 3 763 176 10-38 NL 14 10 3 763 177 10-38 NL 29, 30, 32 10 3 763 178 10-38 NL 16, 35, 38, 41 10 3 763 180 10-38 NL 35, 41, 42, 44 10 3 763 182 10-38 NL 16, 35, 39 10 3 763 189 10-38 NL 18, 25, 35 10 3 763 190 10-38 NL 18, 20, 21, 24, 25, 26, 27 10 3 763 191 10-38 NL 9, 35, 38, 41, 42 10 3 763 192 10-38 NL 3, 9, 25 10 3 763 193 10-38 NL 9, 35, 42 10 3 763 194 10-38 NL 9, 35, 38, 41, 42 10 3 763 195 10-38 NL 1, 3, 5, 10, 44 10 3 763 198 10-38 NL 36 10 3 763 199 10-38 NL 3, 14, 25, 33 10 3 763 201 10-38 NL 3, 14, 25, 33 10 3 763 202 10-38 NL 9, 35, 38, 42 10 3 763 203 10-38 NL 9, 16, 35, 38, 41, 42, 45 10 3 763 205 10-38 NL 9, 38, 42 10 3 763 206 10-38 NL 5, 9, 10 10 3 763 207 10-38 NL 35, 41 10 3 763 209 10-38 NL 10, 35, 36, 37, 38, 41, 42, 43, 44, 45 10 3 763 210 10-38 NL 35, 36 10 3 763 214 10-38 NL 3, 5, 35, 38, 39, 41, 42, 44 10 3 763 215 10-38 NL 7, 8, 9, 11, 20, 35, 37 10 3 763 218 10-38 NL 38, 41, 42 10 3 763 219 10-38 NL 3, 5 10 3 763 221 10-38 NL 29, 31, 44 10 3 763 223 10-38 NL 9 10 3 763 224 10-38 NL 5, 9, 10 10 3 763 225 10-38 NL 9 10 3 763 226 10-38 NL 9 10 3 763 228 10-38 NL 35 10 3 763 229 10-38 NL 16, 35, 38, 41, 42 10 3 763 234 10-38 NL 16, 35, 36, 38 10 3 763 236 10-38 NL 16, 35, 36, 38 10 3 763 237 10-38 NL 16, 35, 36, 38 10 3 763 238 10-38 NL 29, 30, 32, 33, 41, 43 10 3 763 239 10-38 NL 29, 30, 32, 33, 41, 43 10 3 763 240 10-38 NL 29, 30, 32, 33, 41, 43 10 3 763 241 10-38 NL 35, 36, 38, 45 10 3 763 243 10-38 NL 1, 35, 40, 41, 42 10 3 763 245 10-38 NL 35, 38, 41, 42 10 3 763 247 10-38 NL 29, 30, 43 10 3 763 248 10-38 NL 16, 24, 25 10 3 763 249 10-38 NL 7, 11, 20 10 3 763 250 10-38 NL 38, 41 10 3 763 251 10-38 NL 43 10 3 763 253 10-38 NL 35 10 3 763 255 10-38 NL 36, 40
BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 23 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services 10 3 763 258 10-38 NL 9, 35, 38, 41 10 3 763 261 10-38 NL 10, 35, 39 10 3 763 264 10-38 NL 16, 19 10 3 763 266 10-38 NL 33 10 3 763 267 10-38 NL 43 10 3 763 268 10-38 NL 43 10 3 763 269 10-38 NL 8, 14, 18 10 3 763 271 10-38 NL 42 10 3 763 273 10-38 NL 35, 38, 41, 42 10 3 763 274 10-38 NL 36, 37, 40, 42 10 3 763 277 10-38 NL 37, 42 10 3 763 278 10-38 NL 9, 28 10 3 763 279 10-38 NL 17, 27, 31 10 3 763 283 10-38 NL 11, 12, 35 10 3 763 285 10-38 NL 14, 20, 21, 28 10 3 763 288 10-38 NL 2 10 3 763 289 10-38 NL 36 10 3 763 291 10-38 NL 36 10 3 763 293 10-38 NL 9, 41 10 3 763 295 10-38 NL 29 10 3 763 297 10-38 NL 9, 28, 41 10 3 763 298 10-38 NL 33 10 3 763 299 10-38 NL 5, 31 10 3 763 301 10-38 NL 35, 41 10 3 763 302 10-38 NL 9, 35, 36, 38, 42 10 3 763 304 10-38 NL 9 10 3 763 305 10-38 NL 1, 5, 31 10 3 763 306 10-38 NL 1, 5, 31 10 3 763 307 10-38 NL 35 10 3 763 308 10-38 NL 35, 37, 41, 42 10 3 763 309 10-38 NL 35, 38, 42 10 3 763 310 10-38 NL 33, 35, 41 10 3 763 312 10-38 NL 35, 38, 42 10 3 763 313 10-38 NL 35, 36, 41 10 3 763 316 10-38 NL 35, 38, 42 10 3 763 317 10-38 NL 25, 28, 42 10 3 763 318 10-38 NL 35, 38, 42 10 3 763 323 10-38 NL 35, 38, 42 10 3 763 324 10-38 NL 18, 25, 41 10 3 763 325 10-38 NL 35, 38, 44 10 3 763 326 10-38 NL 9, 35, 38, 41, 42 10 3 763 327 10-38 NL 9, 35, 38 10 3 763 328 10-38 NL 16 10 3 763 330 10-38 NL 16, 35, 41 10 3 763 332 10-38 NL 41, 43, 44 10 3 763 333 10-38 NL 16 10 3 763 334 10-38 NL 35, 41, 42 10 3 763 337 10-38 NL 35, 37, 41, 42 10 3 763 338 10-38 NL 9, 16, 35, 38, 41 10 3 763 339 10-38 NL 9, 16, 35, 38, 41 10 3 763 340 10-38 NL 32 10 3 763 341 10-38 NL 36, 37, 42 10 3 763 343 10-38 NL 9 10 3 763 344 10-38 NL 3, 18, 25 10 3 763 345 10-38 NL 36, 37, 42 10 3 763 346 10-38 NL 3, 5, 25, 28 10 3 763 347 10-38 NL 5 10 3 763 350 10-38 NL 29, 39, 43 10 3 763 351 10-38 NL 25, 35, 41 10 3 763 354 10-38 NL 29, 30, 43 10 3 763 355 10-38 NL 25 10 3 763 356 10-38 NL 29, 30, 31 10 3 763 357 10-38 NL 5 10 3 763 358 10-38 NL 42, 44 10 3 763 361 10-38 NL 16, 18, 25 10 3 763 363 10-38 NL 3, 10, 28 10 3 763 364 10-38 NL 6, 7, 12 10 3 763 365 10-38 NL 21, 29, 30, 43 10 3 763 367 10-38 NL 2 10 3 763 370 10-38 NL 6, 9, 11, 14, 16, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 28, 32, 33, 35, 41 10 3 763 372 10-38 NL 16, 35, 41 10 3 763 373 10-38 NL 16, 35, 41 10 3 763 375 10-39 NL 3, 18, 24, 25, 32, 41, 44, 45 10 3 763 381 10-38 NL 3, 5, 10 10 3 763 385 10-38 NL 9, 16, 41 10 3 763 386 10-38 NL 41 10 3 763 387 10-38 NL 16, 38, 41, 44 10 3 763 389 10-38 NL 19, 20, 24, 28, 29, 30, 42 10 3 763 393 10-38 NL 16, 35, 39, 41 10 3 763 394 10-38 NL 14, 18, 25 10 3 763 399 10-38 NL 30, 35, 43 10 3 763 401 10-38 NL 29 10 3 763 402 10-38 NL 9, 11, 35 10 3 763 403 10-38 NL 7, 11, 37 10 3 763 404 10-38 NL 35, 36, 38, 39, 41, 43 10 3 763 405 10-38 NL 30, 35, 43
24 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 11/03 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services 10 3 763 407 10-38 NL 30, 32 10 3 763 409 10-38 NL 5, 29, 32 10 3 763 414 10-38 NL 11 10 3 763 415 10-38 NL 11 10 3 763 416 10-38 NL 35 10 3 763 418 10-38 NL 12 10 3 763 421 10-38 NL 14, 20 10 3 763 422 10-38 NL 9, 10, 11 10 3 763 423 10-38 NL 35, 41 10 3 763 424 10-38 NL 9, 38, 42 10 3 763 425 10-38 NL 3, 14, 18, 25 10 3 763 426 10-38 NL 18, 24, 25 10 3 763 428 10-38 NL 35, 38, 42 10 3 763 429 10-38 NL 41 10 3 763 436 10-38 NL 16, 18, 25 10 3 763 437 10-38 NL 16, 18, 25 10 3 763 438 10-38 NL 16, 18, 25 10 3 763 441 10-38 NL 14, 16, 25, 35 10 3 763 442 10-38 NL 16, 38, 41 10 3 763 444 10-38 NL 16, 38, 41 10 3 763 445 10-38 NL 3 10 3 763 446 10-38 NL 33 10 3 763 447 10-38 NL 33 10 3 763 448 10-38 NL 33 10 3 763 450 10-38 NL 33 10 3 763 451 10-38 NL 35, 37, 41, 42 10 3 763 453 10-38 NL 16, 35 10 3 763 454 10-39 NL 36 10 3 763 461 10-38 NL 7, 11 10 3 763 462 10-38 NL 35, 36, 38 10 3 763 463 10-38 NL 21, 25, 32 10 3 763 464 10-38 NL 14 10 3 763 465 10-38 NL 16, 35, 38, 39, 41, 43 10 3 763 466 10-38 NL 16, 35, 38, 39, 41, 43 10 3 763 467 10-38 NL 14, 16, 18, 21, 24, 25, 28, 34 10 3 763 468 10-38 NL 14, 16, 18, 21, 24, 25, 28, 34 10 3 763 471 10-38 NL 36 10 3 763 473 10-38 NL 33 10 3 763 474 10-38 NL 9, 37 10 3 763 475 10-38 NL 35, 38 10 3 763 476 10-38 NL 25 10 3 763 477 10-38 NL 35, 38, 39, 41, 42, 43, 45 10 3 763 478 10-38 NL 9, 35, 41 10 3 763 479 10-38 NL 9, 11 10 3 763 480 10-38 NL 39, 41, 43 10 3 763 481 10-38 NL 9, 16, 35, 41 10 3 763 482 10-38 NL 35, 38, 42, 43 10 3 763 483 10-38 NL 35, 36, 37, 38, 42 10 3 763 488 10-38 NL 25 10 3 763 490 10-38 NL 33 10 3 763 493 10-38 NL 9, 35, 42 10 3 763 494 10-38 NL 35 10 3 763 496 10-38 NL 31 10 3 763 497 10-38 NL 14, 25, 26 10 3 763 498 10-38 NL 35, 36 10 3 763 499 10-38 NL 9, 35, 38, 42 10 3 763 500 10-38 NL 39, 40, 42 10 3 763 504 10-38 NL 29, 30, 41 10 3 763 506 10-38 NL 35 10 3 763 507 10-38 NL 9, 16, 41 10 3 763 508 10-38 NL 9, 16, 41 10 3 763 510 10-38 NL 35, 38, 42 10 3 763 513 10-38 NL 14, 24, 25 10 3 763 514 10-38 NL 5, 30, 32 10 3 763 515 10-38 NL 16, 28, 35, 36, 38, 41 10 3 763 516 10-38 NL 24, 25, 28 10 3 763 518 10-38 NL 35, 41 10 3 763 519 10-38 NL 35, 36 10 3 763 520 10-38 NL 35, 43 10 3 763 523 10-38 NL 41, 43 10 3 763 525 10-38 NL 9, 25, 28, 35 10 3 763 526 10-38 NL 16, 25, 41 10 3 763 527 10-38 NL 5 10 3 763 528 10-38 NL 35, 41 10 3 763 529 10-38 NL 16, 35, 38 10 3 763 531 10-38 NL 3, 12, 13, 14, 16, 24, 25, 28, 30, 32, 35, 41, 43, 44, 45 10 3 763 532 10-38 NL 41, 44, 45 10 3 763 533 10-38 NL 43 10 3 763 537 10-38 NL 14, 20, 21, 25, 28 10 3 763 538 10-38 NL 12, 16, 39 10 3 763 542 10-38 NL 5 10 3 763 544 10-38 NL 9, 16, 35 10 3 763 545 10-38 NL 11 10 3 763 546 10-38 NL 29, 30, 31, 32, 43 10 3 763 547 10-38 NL 16 10 3 763 549 10-38 NL 25
BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 25 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services 10 3 763 553 10-38 NL 3, 12, 14, 15, 17, 18, 20, 24, 25, 28, 30, 33, 34, 35, 38, 41, 44 10 3 763 557 10-38 NL 3, 9, 16, 25, 32, 33, 35, 41, 43, 44 10 3 763 561 10-38 NL 35, 38, 41 10 3 763 562 10-38 NL 30, 33, 41, 42, 43 10 3 763 564 10-38 NL 25 10 3 763 565 10-38 NL 35, 37, 41, 42 10 3 763 566 10-38 NL 9, 16, 25, 28, 41 10 3 763 568 10-38 NL 4 10 3 763 570 10-38 NL 18, 25, 40 10 3 763 571 10-38 NL 29, 30 10 3 763 572 10-38 NL 35, 41, 42 10 3 763 573 10-38 NL 14, 21, 35 10 3 763 574 10-38 NL 6, 19, 37 10 3 763 576 10-38 NL 9, 16, 36, 39, 41, 43 10 3 763 577 10-38 NL 14, 18, 25 10 3 763 578 10-38 NL 16, 35 10 3 763 581 10-38 NL 16, 21, 25, 35, 38, 43 10 3 763 582 10-38 NL 3, 5, 30 10 3 763 583 10-38 NL 10 10 3 763 584 10-38 NL 7, 35 10 3 763 585 10-38 NL 25, 35, 41 10 3 763 586 10-38 NL 42 10 3 763 587 10-38 NL 5, 30, 31 10 3 763 589 10-38 NL 11, 20, 42 10 3 763 590 10-38 NL 14, 35, 41 10 3 763 591 10-38 NL 42 10 3 763 592 10-39 NL 33 10 3 763 593 10-38 NL 33 10 3 763 595 10-38 NL 36 10 3 763 596 10-38 NL 29, 30, 33 10 3 763 598 10-38 NL 25, 28, 41 10 3 763 599 10-38 NL 41 10 3 763 600 10-38 NL 29, 30, 33 10 3 763 602 10-38 NL 3, 5, 14, 18, 25, 35 10 3 763 604 10-38 NL 25 10 3 763 605 10-38 NL 8 10 3 763 606 10-38 NL 33 10 3 763 607 10-38 NL 18, 25 10 3 763 609 10-38 NL 39, 41, 43 10 3 763 610 10-38 NL 35, 38, 41 10 3 763 611 10-38 NL 35, 39, 43 10 3 763 612 10-38 NL 16, 35, 36, 38, 41 10 3 763 614 10-38 NL 35, 38, 41 10 3 763 615 10-38 NL 19 10 3 763 617 10-38 NL 2 10 3 763 618 10-38 NL 9, 11, 12 10 3 763 619 10-38 NL 25 10 3 763 621 10-38 NL 14, 25, 28 10 3 763 624 10-38 NL 36, 39, 41 10 3 763 625 10-38 NL 12, 28 10 3 763 629 10-38 NL 35 10 3 763 630 10-38 NL 9 10 3 763 631 10-38 NL 38, 42 10 3 763 636 10-38 NL 18 10 3 763 639 10-38 NL 35, 38, 41 10 3 763 640 10-38 NL 12, 29, 43 10 3 763 641 10-38 NL 29 10 3 763 642 10-38 NL 14, 18, 25 10 3 763 644 10-38 NL 9 10 3 763 645 10-38 NL 41 10 3 763 647 10-38 NL 9, 36, 39 10 3 763 648 10-38 NL 9, 16, 35, 38, 41 10 3 763 649 10-38 NL 41 10 3 763 650 10-38 NL 16, 21, 24 10 3 763 652 10-38 NL 38, 41, 42 10 3 763 654 10-38 NL 44 10 3 763 657 10-38 NL 42 10 3 763 659 10-38 NL 5 10 3 763 660 10-38 NL 36 10 3 763 661 10-38 NL 16, 25, 35, 38, 40, 41 10 3 763 662 10-38 NL 43 10 3 763 663 10-38 NL 35, 38, 41 10 3 763 664 10-38 NL 3, 9, 14, 16, 18, 25 10 3 763 666 10-38 NL 35, 38, 41 10 3 763 667 10-38 NL 20, 35, 41, 42 10 3 763 668 10-38 NL 1, 31, 41, 42 10 3 763 669 10-38 NL 35, 38, 42 10 3 763 670 10-38 NL 39 10 3 763 671 10-38 NL 5, 29, 30, 32, 38 10 3 763 679 10-38 NL 16, 35, 38, 41 10 3 763 680 10-38 NL 39 10 3 763 682 10-38 NL 16 10 3 763 684 10-38 NL 33, 35, 43 10 3 763 685 10-38 NL 3, 18, 25 10 3 763 686 10-38 NL 9
26 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 11/03 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services 10 3 763 687 10-38 NL 2, 17, 19 10 3 763 690 10-38 NL 25 10 3 763 692 10-38 NL 35, 41, 42 10 3 763 698 10-38 NL 17, 20, 21 10 3 763 699 10-38 NL 29, 30, 31, 32, 33 10 3 763 700 10-38 NL 10, 20 10 3 763 702 10-38 NL 40, 41, 42 10 3 763 703 10-38 NL 10, 20 10 3 763 704 10-38 NL 41 10 3 763 706 10-38 NL 10, 20 10 3 763 707 10-38 NL 35, 41, 44 10 3 763 708 10-38 NL 29, 30 10 3 763 709 10-38 NL 14 10 3 763 710 10-38 NL 5, 42, 44 10 3 763 712 10-38 NL 3 10 3 763 713 10-38 NL 9, 16, 35, 38, 41, 42 10 3 763 714 10-38 NL 35, 38, 41 10 3 763 715 10-38 NL 3, 42, 44 10 3 763 716 10-38 NL 16, 18, 25 10 3 763 717 10-38 NL 43 10 3 763 718 10-38 NL 43 10 3 763 719 10-38 NL 10, 20 10 3 763 720 10-38 NL 16, 35, 36 10 3 763 721 10-38 NL 3 10 3 763 722 10-38 NL 16, 35 10 3 763 723 10-38 NL 9, 41 10 3 763 726 10-38 NL 10, 20 10 3 763 727 10-38 NL 3 10 3 763 728 10-38 NL 3 10 3 763 729 10-38 NL 10, 20 10 3 763 730 10-38 NL 5, 10 10 3 763 732 10-38 NL 10, 20 10 3 763 734 10-38 NL 9, 41, 42 10 3 763 736 10-38 NL 36, 45 10 3 763 738 10-38 NL 30 10 3 763 739 10-38 NL 28 10 3 763 740 10-38 NL 9, 12, 39 10 3 763 745 10-38 NL 10, 20 10 3 763 746 10-38 NL 35, 36, 37, 41, 42, 43 10 3 763 747 10-38 NL 35, 36, 37, 41, 42, 43 10 3 763 748 10-38 NL 10, 20 10 3 763 749 10-38 NL 35, 36, 42 10 3 763 751 10-38 NL 41, 43, 44 10 3 763 753 10-38 NL 28, 35, 38, 41 10 3 763 754 10-38 NL 36, 43 10 3 763 755 10-38 NL 35, 41, 43 10 3 763 756 10-38 NL 10, 20 10 3 763 757 10-38 NL 35, 36, 45 10 3 763 758 10-38 NL 18, 25, 35 10 3 763 759 10-38 NL 43 10 3 763 760 10-38 NL 30 10 3 763 761 10-38 NL 36 10 3 763 762 10-38 NL 43 10 3 763 763 10-38 NL 20 10 3 763 764 10-38 NL 28 10 3 763 765 10-38 NL 20 10 3 763 766 10-38 NL 16 10 3 763 770 10-38 NL 6, 19, 20 10 3 763 771 10-38 NL 8 10 3 763 772 10-38 NL 35, 41 10 3 763 774 10-38 NL 37, 41, 42 10 3 763 776 10-38 NL 18, 21, 25 10 3 763 778 10-38 NL 36 10 3 763 779 10-38 NL 33 10 3 763 781 10-38 NL 16, 19, 42 10 3 763 782 10-38 NL 42 10 3 763 784 10-38 NL 16, 18, 25 10 3 763 785 10-38 NL 14, 18, 25 10 3 763 786 10-38 NL 16, 35, 38, 41 10 3 763 787 10-38 NL 3, 20, 21, 24, 42 10 3 763 788 10-38 NL 35, 38, 41, 42 10 3 763 790 10-38 NL 5, 10, 44 10 3 763 791 10-38 NL 8, 14, 21 10 3 763 794 10-38 NL 33 10 3 763 795 10-38 NL 14, 24, 25 10 3 763 796 10-38 NL 4, 7, 12 10 3 763 798 10-38 NL 9, 42 10 3 763 799 10-38 NL 35, 41 10 3 763 800 10-38 NL 9, 35, 42 10 3 763 801 10-38 NL 35, 38, 41 10 3 763 802 10-38 NL 25 10 3 763 803 10-38 NL 35, 38 10 3 763 805 10-38 NL 35, 41 10 3 763 806 10-38 NL 36, 37, 38 10 3 763 807 10-38 NL 35, 36, 42 10 3 763 808 10-38 NL 16, 35, 36, 42
BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 27 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services 10 3 763 809 10-38 NL 35, 38, 41 10 3 763 812 10-38 NL 35, 38, 41 10 3 763 813 10-38 NL 35, 38, 41 10 3 763 814 10-38 NL 9, 19, 38, 42 10 3 763 815 10-38 NL 35, 36, 41 10 3 763 816 10-38 NL 35, 38, 41 10 3 763 817 10-38 NL 35, 38, 41 10 3 763 819 10-38 NL 17, 19 10 3 763 820 10-38 NL 14, 20, 42 10 3 763 821 10-38 NL 16, 28, 44 10 3 763 822 10-38 NL 17, 19 10 3 763 823 10-38 NL 35, 38, 41 10 3 763 824 10-38 NL 2, 3, 5, 29, 30 10 3 763 825 10-38 NL 9, 35, 36, 38, 39, 40, 41, 42, 45 10 3 763 827 10-38 NL 3, 35, 41 10 3 763 832 10-38 NL 9, 16, 28 10 3 763 833 10-38 NL 35, 41 10 3 763 839 10-38 NL 20, 28, 41, 42 10 3 763 840 10-38 NL 9, 16, 35, 41 10 3 763 841 10-38 NL 16 10 3 763 842 10-38 NL 5, 21, 24, 29, 32, 38, 41, 42, 43, 44 10 3 763 844 10-38 NL 16, 35, 41 10 3 763 846 10-38 NL 6, 19, 36, 37, 42 10 3 763 847 10-38 NL 20 10 3 763 848 10-38 NL 33 10 3 763 849 10-38 NL 3 10 3 763 850 10-38 NL 1 10 3 763 851 10-38 NL 20, 21, 27 10 3 763 852 10-38 NL 1, 3 10 3 763 853 10-38 NL 9, 35, 38, 41, 42 10 3 763 854 10-38 NL 35 10 3 763 855 10-38 NL 25, 26, 40 10 3 763 857 10-38 NL 9, 38, 41 10 3 763 858 10-38 NL 14, 18, 25 10 3 763 859 10-38 NL 9, 42 10 3 763 860 10-38 NL 36, 37 10 3 763 861 10-38 NL 9, 35, 38, 41, 42 10 3 763 864 10-38 NL 35, 41 10 3 763 865 10-38 NL 9, 35, 38, 41, 42 10 3 763 866 10-38 NL 9, 16, 35, 38, 41, 42, 45 10 3 763 869 10-38 NL 9, 16, 35, 38, 41, 42, 45 10 3 763 872 10-38 NL 11, 35, 37 10 3 763 874 10-38 NL 9, 16, 25, 35, 38, 41, 42 10 3 763 875 10-38 NL 9, 16, 35, 38, 41 10 3 763 877 10-38 NL 36 10 3 763 878 10-38 NL 25, 35, 41 10 3 763 884 10-38 NL 31, 35 10 3 763 885 10-38 NL 29, 39, 43 10 3 763 886 10-38 NL 3 10 3 763 888 10-38 NL 8, 16, 21, 24 10 3 763 890 10-38 NL 4, 13, 16, 20, 22, 24, 25, 26, 28, 30 10 3 763 891 10-38 NL 14, 18, 25 10 3 763 893 10-38 NL 3, 5, 9, 21, 24, 25, 30 10 3 763 896 10-38 NL 29, 30 10 3 763 897 10-38 NL 39 10 3 763 900 10-38 NL 5 10 3 763 901 10-38 NL 18, 24, 25 10 3 763 902 10-38 NL 14, 18, 25 10 3 763 904 10-38 NL 35, 38, 41, 42 10 3 763 905 10-38 NL 35 10 3 763 906 10-38 NL 16, 24, 26, 40 10 3 763 907 10-38 NL 35, 41, 42 10 3 763 908 10-38 NL 33, 35, 41 10 3 763 909 10-38 NL 7 10 3 763 911 10-38 NL 7 10 3 763 914 10-38 NL 29, 30, 31 10 3 763 915 10-38 NL 42 10 3 763 916 10-38 NL 9, 35, 38, 42 10 3 763 917 10-38 NL 20, 24, 26, 28 10 3 763 918 10-38 NL 9, 41, 43 10 3 763 919 10-38 NL 16, 25, 35, 38, 41 10 3 763 922 10-38 NL 42 10 3 763 923 10-38 NL 6, 29, 30 10 3 763 924 10-38 NL 3, 37, 44 10 3 763 926 10-38 NL 41 10 3 763 929 10-38 NL 44 10 3 763 931 10-38 NL 35, 41, 42 10 3 763 932 10-38 NL 35, 41, 43 10 3 763 933 10-38 NL 35, 41, 43 10 3 763 936 10-38 NL 9, 14 10 3 763 940 10-38 NL 41 10 3 763 941 10-38 NL 25, 28, 41 10 3 763 943 10-38 NL 16, 28, 36, 37, 41, 42 10 3 763 945 10-38 NL 25, 35, 38, 41 10 3 763 947 10-38 NL 35, 41, 43 10 3 763 948 10-38 NL 33, 35
28 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 11/03 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services 10 3 763 949 10-38 NL 36 10 3 763 950 10-38 NL 33, 35 10 3 763 951 10-38 NL 33, 35 10 3 763 952 10-38 NL 35, 41, 42 10 3 763 953 10-38 NL 35, 41, 42 10 3 763 954 10-38 NL 37, 41 10 3 764 019 10-38 NL 16, 35, 41 10 3 764 020 10-38 NL 3, 29, 30 10 3 764 023 10-38 NL 16 10 3 764 027 10-38 NL 14, 28 10 3 764 028 10-38 NL 6, 7, 37 10 3 764 030 10-38 NL 36 10 3 763 959 10-38 NL 35, 39, 41 10 3 763 961 10-38 NL 16, 25, 33, 35, 41 10 3 763 962 10-38 NL 38, 41, 42 10 3 763 963 10-38 NL 38, 41 10 3 763 964 10-38 NL 7, 9, 40, 42 10 3 763 965 10-38 NL 29, 30, 31 10 3 763 967 10-38 NL 11, 37, 42 10 3 763 969 10-38 NL 3, 5 10 3 763 971 10-38 NL 20, 24, 35, 41 10 3 763 972 10-38 NL 35, 38, 41 10 3 763 973 10-38 NL 20, 24, 25, 27, 28, 29, 30, 41, 42 10 3 763 974 10-38 NL 37 10 3 763 976 10-38 NL 9, 37, 38 10 3 763 978 10-38 NL 28, 35, 41 10 3 763 979 10-38 NL 16, 35, 41 10 3 763 980 10-38 NL 18, 25, 28 10 3 763 981 10-38 NL 35, 36, 41, 42, 45 10 3 763 982 10-38 NL 9, 16, 35, 41, 44, 45 10 3 763 983 10-38 NL 9, 42 10 3 763 984 10-38 NL 31 10 3 763 985 10-38 NL 35, 38, 41 10 3 763 991 10-38 NL 10, 41 10 3 763 992 10-38 NL 14, 16, 25, 28 10 3 763 993 10-38 NL 35 10 3 763 994 10-38 NL 25, 41, 42 10 3 763 995 10-38 NL 3 10 3 763 996 10-38 NL 35, 36, 41 10 3 764 001 10-38 NL 3, 44 10 3 764 002 10-38 NL 14, 16, 18, 24, 25, 28 10 3 764 003 10-38 NL 16, 35, 41, 42 10 3 764 005 10-38 NL 32, 33, 43 10 3 764 006 10-38 NL 2, 20, 40 10 3 764 007 10-38 NL 24, 25, 28, 35 10 3 764 009 10-38 NL 44 10 3 764 011 10-38 NL 3, 11, 21 10 3 764 012 10-38 NL 3, 8, 21 10 3 764 013 10-38 NL 14, 16, 18, 28
BOPI 11/03 - VOL. II 29 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée PARTIE I-2 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 053381516 Dépôt du : 16 SEPTEMBRE 2005 MANISIER JEAN PAUL, 42 AVENUE DE NORMANDIE, 93160 NOISY LE GRAND. : MANISIER JEAN PAUL, 42 AVENUE DE NORMANDIE, 93160 NOISY LE GRAND. de logiciels de planificateurs d itinéraires ; développement et conception de planificateurs d itinéraires ; développement et conception de logiciels pour dictionnaires numériques ; développement et conception de dictionnaires numériques ; développement et conception de matériel informatique, en particulier appareils de localisation, d orientation et de navigation et systèmes mondiaux de localisation (GPS) et leurs pièces, composants et accessoires, y compris, entre autres, câbles de connexion, récepteurs (GPS et/ou par satellite) et supports pour ordinateurs portables, non compris dans d autres classes ; développement et conception de récepteurs et émetteurs par satellite ; développement et conception de supports de données sous forme de disques ; développement et conception d appareils audio et vidéo ; développement et conception d ordinateurs portables ; développement et conception d assistants numériques. Classes de produits ou services : 9, 12, 42. BOPI de publication antérieure : 05/43 NL N National : 07 3 517 368 Dépôt du : 30 JUILLET 2007 Classe N 9 : Oscillateurs ; écrans à diodes électroluminescentes ; écrans à cristaux liquides ; convertisseurs de signaux ; amplificateurs de puissance ; systèmes de navigation par satellite ; navigateurs de direction ; récepteurs marins par satellite ; commandes de positionnement pour antennes de satellites ; convertisseurs numérique-analogique ; antennes satellite ; supports d antennes de satellites ; processeurs de télécommunications par signaux satellite ; récepteurs de positionnement global par satellite ; récepteurs de signaux par satellite. PAUL NGUYEN VAN TRI, 3 DES ROCHES, 34680 ST GEORGES D ORQUES. : PAUL NGUYEN VAN TRI, 3 DES ROCHES, 34680 ST GEORGES D ORQUES. Classe N 12 : Alarmes anti-vol pour automobiles ; alarmes antivol pour motocyclettes. Classe N 42 : Développement et conception de systèmes de navigation, de planificateurs d itinéraires et de dictionnaires numériques ; développement et conception de logiciels pour systèmes de navigation (GPS et/ou par satellite) ; développement et conception de systèmes de navigation, de planificateurs d itinéraires et de dictionnaires numériques ; développement et conception de logiciels pour systèmes de navigation (GPS et/ou par satellite) ; développement et conception de logiciels pour systèmes d information en matière de voyage pour la fourniture de conseils et/ou informations en matière de voyage concernant les stations-service, les parcs de stationnement, les restaurants, les concessionnaires automobile et d autres informations en matière de voyage et de transport ; développement et conception
30 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 09 3 673 871 Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2009 EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE, SARL, 42 rue de Villiers, 92300 LEVALLOIS-PERRET, N SIREN : 414 740 852. : EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE, 42 rue de Villiers, 92300 LEVALLOIS-PERRET. Classe N 9 : CD ROM, disque optique compact, appareils et instruments d enseignement, appareils pour le traitement de l information et des ordinateurs ; Marque déposée en couleurs. Description de la marque : La marque V N K est accompagnée d un logo représentant une étoile à 14 branches, entourée d un cercle. Classe N 21 : Ustensils de cuisine non electriques vaisselle, porcelaine, faïence ; Classe N 41 : Cours de cuisine et de langues activités culturelles, formation. Classes de produits ou services : 21, 41. BOPI de publication antérieure : 07/36 NL N National : 09 3 672 162 Dépôt du : 25 AOUT 2009 Sekiguchi Co., Ltd., société de droit japonais, 2-11, Nishi- Shinkoiwa 5-chome, Katsushika-ku, TOKYO 124-8552, Japon. : CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, 75009 PARIS. Classe N 16 : Produits de l édition, matériel d instruction ou d enseignement, manuel d utilisation, édition de livres, revues, publications, répertoires, albums, dictionnaires, aide-mémoire, documentation, reliures, classeurs, imprimés, journaux et périodiques, manuels d enseignements, brochures, plaquettes à sujets juridiques ; Classe N 35 : Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques ; Classe N 38 : Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial, service de messagerie électronique ; Classe N 41 : Education, formation. Publication de livres. Plaquettes à sujets juridiques. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Organisation de concours en matière d éducation. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 09/41 NL N National : 09 3 679 596 Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2009 Groupe Synapse, Sarl, 20 rue Troyon, 92310 SEVRES. : Groupe Synapse, 20 rue Troyon, 92310 SEVRES. Classe N 9 : Disques compacts ; bandes vidéo ; fichiers d images téléchargeables. ; Classe N 16 : Pâtes et autres adhésifs à usage ménager ; articles de papeterie et de bureau ; papier d emballage ; produits de l imprimerie. ; Classe N 18 : Sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l emballage ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs d écoliers ; sacs housses pour vêtements pour le voyage ; parapluies ; fourreaux de parapluies ; poignées de parapluies ; baleines pour parapluies ; anneaux pour parapluies ; cannes de parapluies. ; Classe N 25 : Vêtements ; t-shirts ; chaussettes et bas ; ceintures pour habillement ; chaussures. Classes de produits ou services : 9, 16, 18, 25. BOPI de publication antérieure : 09/40 NL Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
BOPI 11/03 - VOL. II 31 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 31 : Fruits et légumes frais ; agrumes. Classes de produits ou services : 29, 30, 31. BOPI de publication antérieure : 09/45 NL N National : 09 3 679 842 Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2009 W4W, sarl, 300 ALLEE NEUVE, 45240 MARCILLY EN VILLETTE. : W4W, 300 ALLEE NEUVE, 45240 MARCILLY EN VILLETTE. Classes de produits ou services : 9, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 09/45 NL N National : 093679598 Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2009 ALLIANZ IARD, Société Anonyme, 87 RUE DE RICHELIEU, 75002 PARIS, N SIREN : 542 110 291. : JP COLAS, 58 RUE DE CHATEAUDUN, 75009 PARIS. Classe N 36 : Assurances multirisques habitation ; assurances automobiles ; services d épargne ; affaires bancaires et financières. Classes de produits ou services : 36. BOPI de publication antérieure : 09/45 NL N National : 093679642 Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2009 lo moulinet, sarl, 03 impasse font claire, 34620 PUISSERGUIER, N SIREN : 478 686 801. : lo moulinet, 03 impasse font claire, 34620 PUISSERGUIER. Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Classe N 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d encadrement d oeuvres d art ; purification de l air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Classe N 42 : Conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; décoration interieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 36, 40, 42. BOPI de publication antérieure : 09/45 NL N National : 09 3 683 326 Dépôt du : 12 OCTOBRE 2009 Classe N 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; FARM APRO, SAS, 7 RUE D ARMOR, 22400 LAMBALLE, N SIREN : 378 756 837. : FARM APRO, 7 RUE D ARMOR, 22400 LAMBALLE. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
32 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 31 : Aliments pour les animaux, à savoir suppléments nutritionnels destinés aux animaux reproducteurs (verrats et truies) en périodes péripartum et postpartum. Classes de produits ou services : 31. BOPI de publication antérieure : 09/47 NL N National : 09 3 688 429 Dépôt du : 2 NOVEMBRE 2009 Biological Sample Library BSL, Société par actions simplifiée, 17/19 Avenue Tony Garnier, 69007 LYON, N SIREN : 510 635 246. : Biological Sample Library BSL, 17/19 Avenue Tony Garnier, 69007 LYON. papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 38 : Services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; Classe N 44 : Services médicaux ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d opticiens. Classes de produits ou services : 16, 38, 44. BOPI de publication antérieure : 09/50 NL N National : 09 3 694 005 Dépôt du : 25 NOVEMBRE 2009 MLDC Ma Liste De Courses, SAS, 23 rue des Amandiers, 37300 JOUE-LES-TOURS. : MLDC Ma Liste De Courses, 23 rue des Amandiers, 37300 JOUE- LES-TOURS. Marque déposée en couleurs. Produits ou services désignés : Négoce aux fins de céder des échantillons biologiques humains de toutes natures, à savoir service de banques d échantillons biologiques humains de toutes natures. Promotion aux fins de céder des échantillons biologiques humains de toutes natures. Préparation d échantillons biologiques humains de toutes natures avant cession. Classes de produits ou services : 35, 44. BOPI de publication antérieure : 09/50 NL N National : 09 3 689 018 Dépôt du : 4 NOVEMBRE 2009 Mutuelle Nationale MCD, Mutuelle Livre II code de la mutualité, 44 rue copernic, 75016 PARIS, N SIREN : 775 688 658. : Mutuelle Nationale MCD, 44 rue copernic, 75016 PARIS. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle à savoir inspection distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs caisses comptables caisses enregistreuses cartes magnétiques cartes magnétiques d identification chronographes à savoir appareils enregistreurs de durées compte-tours compteurs disques à calcul appareils pour l enregistrement de temps indicateurs de vitesse mètres à savoir instruments de mesure repose poignets pour matériel informatique lecteurs de code barre flashs hologrammes cartes magnétiques périphériques d ordinateurs claviers d ordinateurs piles electriques télécopieurs enseignes lumineuses dessins animés à bobines électriques. Classe N 16 : Papier, carton papeterie adhésifs à savoir matières collantes pour la papeterie ou le ménage machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) caractères d imprimerie rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage autocollants à savoir articles de papeterie bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage bandes collantes pour la papeterie ou le ménage bandes gommées à savoir papeterie billets à savoir tickets blocs à savoir papeterie papier de bois boîtes en carton ou en papier brocheuses à savoir papeterie presses à cartes de crédit non électriques classeurs à savoir articles de bureau clichés d imprimerie corbeilles à courrier cornets de papier crayons décalcomanies dessous de carafes en papier dessous de chopes à bière distributeurs de ruban adhésif à savoir articles de papeterie chemises pour documents papier d emballage emballages en carton ou en papier pour bouteilles enseignes en papier ou en carton enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles essuie-mains en papier étiquettes non en tissu fournitures scolaires linge de table en papier manuels plateaux pour ranger et compter la monnaie mouchoirs de poche en papier nappes en papier numéroteurs pochettes pour passeports porte-chéquiers cartes postales ronds de table en papier rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage rubans de papier sacs à savoir enveloppes, pochettes, sacs, sachets en papier ou en matières plastiques pour l emballage serviettes de table en papier serviettes de toilette en papier sets de table en papier sous-main stylos tapis de table en papier tickets à savoir billets timbres à adresses machines à écrire brocheuses déchiqueteurs de papier papiers d emballage matières plastiques pour l emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles carte d abonnements (non magnétiques) cartes de crédit (non magnétiques).
BOPI 11/03 - VOL. II 33 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 35 : Administration commerciale travaux de bureau administration commerciale de licences de produits et de services de tiers estimation en affaires commerciales agences d informations commerciales analyse du prix de revient comptabilité facturation recrutement de personnel services de secrétariat services de sous-traitance à savoir assistance commerciale traitement administratif de commandes d achats agences d import-export bureaux de placement offres commerciales à performance garantie. Classe N 36 : Assurances affaires financières affaires monétaires affaires immobilières affacturage affaires bancaires services de cartes de crédit opérations de change émission de chèques de voyage collectes de bienfaisance gérance de biens immobiliers gérance d immeubles organisation de loteries émission de chèque cadeaux émission de chèques promotionnels. Classe N 38 : Stockage de données. Classe N 41 : Organisation de spectacles a savoir services d imprésarios location d équipement pour les sports à l exception des véhicules location de stades agences pour artistes location de films, d enregistrements phonographiques, d appareils de projection de cinéma et accessoires de décor de théâtre. électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 16, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 09/53 NL N National : 09 3 695 028 Dépôt du : 30 NOVEMBRE 2009 GOURLAY Régine, KERVESTOU, 29370 ELLIANT. : GOURLAY Régine, KERVESTOU, 29370 ELLIANT. Classe N 42 : Services d analyses à savoir analyse chimique. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 09/53 NL N National : 093694595 Dépôt du : 28 NOVEMBRE 2009 Rajaomanana Ingrid, 2380 route de corps, 38410 SAINT MARTIN D URIAGE. : Rajaomanana Ingrid, 2380 route de corps, 38410 SAINT MARTIN D URIAGE. Marque déposée en couleurs. Classe N 18 : Colliers et habits pour animaux. Classe N 16 : Photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; clichés ; boîtes en papier ; patrons pour la couture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support Classe N 41 : Dressage d animaux, éducation canine. Classe N 43 : Pensions pour animaux. Hôtel canin. Etablissement canin. Classes de produits ou services : 18, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 10/01 NL N National : 09 3 695 030 Dépôt du : 30 NOVEMBRE 2009 THOR HORATIO JIMVERSEN, 1 RUE DE L ANGEL, 34500 BEZIERS. : GERALD ENSENAT, 25 BOULEVARD DU GENERAL DE GAULLE, 11100 NARBONNE. Classe N 31 : Produits agricoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
34 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Classe N 33 : Cidres ; vins. Classes de produits ou services : 31, 32, 33. BOPI de publication antérieure : 10/01 NL N National : 09 3 698 767 Dépôt du : 15 DECEMBRE 2009 à : I.N.P.I. TOULOUSE BORDES CHRISTIAN, lieu dit HÈCHETTES, 65250 HÈCHES. : BORDES CHRISTIAN, lieu dit HECHETTES, 65250 HECHES. Classe N 41 : Formation, publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Organisation et conduites de colloques, conférences, séminaires et formation tous ces services étant exclusivement limités à l enseignement d une méthode de soins intitulée Réequilibration Energétique Appliquée dans le cadre des médecines alternatives et de la médecine énergétique. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 10/03 NL N National : 09 3 699 087 Dépôt du : 15 DECEMBRE 2009 LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER, Société Anonyme, La Croix des Archers, 56200 LA GACILLY, N SIREN : 876 580 077. : LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER, Dpt. Propriété Intellectuelle, Frédérique MINELLE & Véronique LAMOUR, 3 Allée de Grenelle, 92444 ISSY-LES-MOULINEAUX. Marque déposée en couleurs. Classe N 3 : Savons ; Déodorants à usage personnel ; Produits de parfumerie à usage cosmétique ; Produits pour parfumer la maison à l exception des vaporisateurs ; Produits pour parfumer le linge ; Huiles essentielles ; Produits cosmétiques pour le soin du corps et du visage ; Produits cosmétiques pour le bain et la douche ; Produits cosmétiques pour le maquillage ; Produits solaires à usage cosmétique ; Produits pour le traitement, l entretien et l embellissement des cheveux à usage cosmétique ; Produits cosmétiques pour le soin des pieds et des mains ; Dentifrices ; Compléments nutritionnels pouvant contenir des protéines, glucides, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux et/ou acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux et/ou extraits végétaux et/ou molécules purifiées extraites de végétaux, destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage cosmétique. Classe N 35 : Regroupement au profit de tiers d une variété de produits cosmétiques permettant aux clients de voir et d acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins (à l exception du transport) ; regroupement au profit de tiers d une variété de produits cosmétiques permettant au client de voir et d acheter ces produits dans un catalogue général de marchandises ou un publipostage de vente par correspondance (à l exception du transport) ; regroupement au profit de tiers d une variété de produits cosmétiques permettant au client de voir et d acheter ces produits dans un site Web ou la télévision, ou toute autre forme de media électronique de télécommunications (à l exception du transport) ; Vente au détail de savons, déodorants à usage personnel, produits de parfumerie à usage cosmétique, produits pour parfumer la maison à l exception des vaporisateurs, produits pour parfumer le linge, huiles essentielles, produits cosmétiques sous toute forme galénique non à usage médical, produits cosmétiques pour le soin du corps et du visage, produits cosmétiques pour le bain et la douche, produits cosmétiques pour le maquillage, produits solaires à usage cosmétique, produits pour le traitement, l entretien et l embellissement des cheveux à usage cosmétique, produits cosmétiques pour le soin des pieds et des mains, dentifrices, produits cosmétiques à savoir compléments nutritionnels pouvant contenir des protéines, glucides, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux et/ou acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux et/ ou extraits végétaux et/ou molécules purifiées extraites de végétaux, destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons (huiles essentielles), à usage cosmétique. Vente au détail de compléments nutritionnels à base de protéines, glucides, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux et/ou acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux et/ou extraits végétaux et/ou molécules purifiées extraites de végétaux, destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage médical. Vente au détail de compléments nutritionnels à base de viande, de poisson, de volaille et de gibier, d extraits de viandes, de fruits et de légumes conservés, séchés et cuits, de gelées, de confiture, de compotes, d oeufs, de lait et produits laitiers, d huiles et graisses comestibles, destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage alimentaire. Vente au détail d infusions ou de tisanes ; vente au détail de compléments nutritionnels à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage alimentaire. Vente au détail de compléments nutritionnels à base de produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (céréales), de fruits et légumes frais, de semences, de plantes et fleurs naturelles, destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage alimentaire. Vente au détail de boissons diététiques ; vente au détail de compléments nutritionnels destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme d ampoules à boire, de poudres à boire ou boissons, à usage alimentaire ; vente au détail de bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.
BOPI 11/03 - VOL. II 35 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 3, 35. BOPI de publication antérieure : 10/03 NL N National : 103703590 Dépôt du : 11 JANVIER 2010 SMEG FRANCE, société par actions simplifiée, 9 rue Linus Carl Pauling, 76130 MONT SAINT-AIGNAN, N SIREN : 344 083 019. : CLERC Thierry, 20 rue Raymond Aron, 76130 MONT SAINT- AIGNAN. Classe N 7 : Appareils ménagers électriques à savoir machines à laver ; lave-linge, lave-linge combiné avec un sèche-linge, lavevaisselle ; appareils électriques de cuisine pour hacher, moudre, presser ; aspirateurs, cireuse, sacs à aspirateurs. Classe N 9 : Machines à laver, désinfecter et sécher les articles en verre pour laboratoires scientifiques ; Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires, éviers, hottes aspirantes, cuisinières électriques ou à gaz, fours de cuisine à encastrer, plans de cuisson, appareils de chauffage au gaz, appareils de désinfection thermique ; réfrigérateurs, congélateurs ; tous les produits précités en classe 11 à l exclusion de ceux destinés aux soins de la personne. Classes de produits ou services : 7, 9, 11. BOPI de publication antérieure : 10/07 NL N National : 103705855 Dépôt du : 19 JANVIER 2010 N National : 10 3 708 524 Dépôt du : 28 JANVIER 2010 à : I.N.P.I. STRASBOURG VETOQUINOL S.A., Société Anonyme, Magny-Vernois, 70200 LURE. : MEYER & Partenaires, Conseils en Propriété Industrielle, Bureaux Europe, 20, Place des Halles, 67000 STRASBOURG. Classe N 3 : Savons, savons désinfectants, shampooings pour animaux, produits pour laver les animaux. Classe N 5 : Produits, préparations et substances pharmaceutiques et vétérinaires : colliers antiparasitaires pour animaux ; produits, préparations, substances et compléments diététiques à usage vétérinaire ; préparations d oligo-éléments pour la consommation animale. Classe N 31 : Produits et substances alimentaires pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; aliments pour animaux, additifs alimentaires pour animaux, compléments alimentaires pour animaux ; produits pour litières ; objets comestibles à mâcher pour animaux. Classes de produits ou services : 3, 5, 31. BOPI de publication antérieure : 10/09 NL N National : 10 3 712 004 Dépôt du : 10 FEVRIER 2010 BELLUT Hervé, 20 rue Victor Hugo, villa A33, 31700 CORNEBARRIEU. : BELLUT Hervé, 20 rue Victor Hugo, villa A33, 31700 CORNEBARRIEU. Bordes François, 12 rue Beaujon, 75008 PARIS. : Bordes François, 12 rue Beaujon, 75008 PARIS. Classe N 35 : Conseil en environnement. Classe N 38 : Télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de messagerie électronique ; Classe N 42 : Développement de bases de données. Classes de produits ou services : 35, 38, 42. BOPI de publication antérieure : 10/08 NL Classe N 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d immatriculation métalliques ; Installations métalliques pour parquer des bicyclettes, et notamment bornes d amarrage métalliques pour bicyclettes, panneaux d affichage métalliques. ; Classe N 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement à savoir, clés (outils), démonte-pneus, démonte-pièces détachés de cycles, manivelles (leviers), tournevis, démonte-pédales, démonte-boîtiers, pédales de cycles, pinces, outils dériveurs de chaînes (instruments pour le montage et le démontage de chaînes de cycles, entraînés manuellement non à usage industriel), pompes à main (outils de gonflage et de dégonflage actionnés manuellement) non à usage industriel, emporte-pièces et outils multifonctions entraînés manuellement intégrant ces produits, pinces. Classe N 9 : Bornes interactives pour la location de vélos, panneaux électriques ou mécaniques, lumineux ou non, avec affichage fixe ou affichage mobile, cartes (magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur) d abonnement et de règlement
36 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée liées à la location de vélos. ; ; appareils pour l enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, magnétoscopes, lecteurs de DVD, lecteurs de musique MP3, appareils pour le traitement de l information, ordinateurs, programmes d ordinateurs, imprimantes d ordinateurs, logiciels CD ROM ; appareils pour l amplification du son ; bandes vidéo ; disques compacts audio et vidéo ; récepteurs audio et vidéo ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; disquettes souples ; écrans de projection ; supports d enregistrement sonores, encodeurs magnétiques ; appareils d intercommunication, talkies-walkies, radios ; souris (informatique) ; appareils pour jeux conçus pour êtres utilisés seulement avec récepteur de télévision ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents à savoir, lunettes protectrices, filets de protection, harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport), filets de sauvetage, casques de protection, ceintures de natation, ceintures de sauvetage ; lunettes optiques, appareils et instruments pour l astronomie ; instruments pour la navigation, hygromètres, sextants ; instruments d observation, télescopes, longues-vues, monoculaires, lampes optiques ; balances, balises lumineuses, baromètres, altimètres ; bouées de repérage, de signalisation ; boussoles, signaux de brouillard ; appareils respiratoires pour la nage subaquatique, combinaisons, costumes, gants, masques de plongée ; protège-dents ; lunettes (optiques), lunettes de soleil de glacier, lunettes de piscine, étuis à lunettes ; jumelles ; extincteurs ; hydromètres, baromètres ; système de guidage GPS ; logiciels de parcours GPS ; batteries de lampes de poches ; mètres (instruments de mesure) ; appareils photographiques, pellicules photos impressionnées ; compteurs, compteurs de vitesse, compte-tours, compte-pas ; protège-membres autres qu à usage sportif ; agendas électroniques, téléphones portables, assistants personnels, sonars, sondeurs, appareils de recherche pour les victimes d avalanches ; casque de protection,. ; Classe N 12 : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; chambres à air pour pneumatiques, trousses pour la réparation des chambres à air, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ; pneus, antidérapants pour bandages de véhicules ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules ; antivols pour véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; bâches pour voitures d enfants ; porte-bagages pour véhicules ; sièges de sécurité pour enfants, pour véhicules ; housses pour véhicules et housses de selles ; housses pour sièges de véhicules ; portebicyclette pour automobiles ; moyeux de roues de véhicules ; engrenages pour véhicules terrestres et avertisseurs sonores ; béquilles de cycles, bicycles ; bicyclettes ; vélo ; cadres de cycles ; sacoches de cadre, sacoches de guidon, sacoches de selles, portebidons, tous ces articles étant destinés aux bicyclettes et aux cycles ; freins de véhicules, guidons de cycles, indicateurs de direction pour véhicules, pédales de cycles, pompes à air (accessoires de véhicules), rayons de roues de véhicules, selles pour bicyclettes ou motocyclettes ; garde-boue, boyaux pour cycle ; fourches de cycles ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; porte-vélos ; sacoches pour bicyclettes. Classe N 16 : Matériel d instruction (à l exception des appareils) nommément cartes géographiques, livres ; fournitures scolaires nommément taille-crayons, crayons, porte-mine, gommes à effacer, stylos, plumiers, porte-plume, cahiers, blocs-notes, agendas, classeurs ; albums, livres, guides (livres) de remise en forme ; guides (livres) de programmes nutritionnels ; guides (livres) touristiques, guides (livres) d instruction, guides (livres) d éducation, manuels d utilisation, almanachs, brochures, catalogues, calendriers, affiches, journaux, magazines, publications ; cartographies papier, protège-cartes ; protègecartes géographiques ; décalcomanies ; papiers d emballage ; enseignes en papier ou en carton ; cartes postales ; photographies, clichés. ; Classe N 18 : Sacs à dos, sacs à main, sacs de sport, sacs à porter à la ceinture, sacs à chaussures, bagage. ; Classe N 25 : Vêtements, vêtements de sport, bandeaux pour la tête (habillement), articles d habillement pour poignets, chaussures (à l exception des chaussures orthopédiques), chaussures de sport, chaussures à lacets, chaussures à bandes auto-agrippantes, housses pour chaussures, chapellerie, casquettes, chapeaux, sous-vêtements, jupes, pantalons, vestes, ceintures, gants (habillement), vêtements imperméables, anoraks, chaussettes, semelles, shorts, tee-shirts, pulls, survêtements, maillots, pantalons, ceintures. Classe N 28 : Articles de gymnastique et de sport, rollers, pièces constitutives de rollers notamment roulettes, roulements, cadres, soufflets de protection, freins ; patins à roulettes, planches à roulettes, protections à usage sportif à savoir protège-poignets, gants pour hockey, genouillères, coudières, protections pour le menton, protections pour les genoux, plastrons, protection pour les côtes, protection pour les chevilles ; ballons de sport, filets de jeux, buts de hockey, palets de hockey, crosse de hockey ; équipement de remplacement pour les patins à roulettes à savoir roues, roulettes, roulements à billes, plaques à boulonner, pièces pour assembler les roues et axes ; trottinettes, bottes et chaussures munies de roues alignées pour l entraînement sportif ou les loisirs ; patins à glace, planches de but (partie de but), jeux, jouets ; engins pour l exercice corporel et appareils de culture physique, exerciseurs (extenseurs), bicyclettes fixes d entraînement, barres à triceps, barres à dorsaux, cordes à sauter ; sangles de cheville, barres parallèles, en particulier pour exercice physique au mur, murs d escalade ; blocs de construction (jouets). ; Classe N 35 : Services de publicité. Services d animation de promotion des ventes (pour des tiers) et de publicité. Services de location d emplacements publicitaires sur des vélos, sur les stations de location de ces vélos et sur du mobilier urbain. Location de matériel publicitaire et d espaces publicitaires, location de panneaux d affichage, diffusion de matériels publicitaires (tracts et prospectus, échantillons, affiches). Services d organisation d événements à but publicitaire, aides aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires, services de mercatique dans le domaine publicitaire, services de conseils pour l organisation des affaires, gestion de projets dans le domaine de la publicité. Organisation d opérations de parrainage publicitaire autour des modes de déplacement et notamment des vélos. Organisation d opérations de parrainage publicitaire d événements médiatiques et publicitaires. Parrainage publicitaire. Parrainage publicitaire d activités notamment autour des vélos. Parrainage (publicité) et partenariat média (publicité). ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l exploitation ou la direction d une entreprise commerciale, aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d affaires ; études de marché ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; affichage ; agences de publicité ; diffusion d annonces publicitaires ; comptabilité ; conseils en organisation et direction des affaires ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recherches d informations dans des fichiers informatiques [pour des tiers] ; location de distributeurs automatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; recrutement de personnel ; analyse prix de revient ; relations publiques ; services de secrétariat ; publicité télévisée ; services de publicité, promotion des ventes [pour des tiers] sur réseaux informatiques, diffusion d annonces publicitaires sur réseaux informatiques, service de publicité en ligne sur réseaux informatiques et/ou électroniques, information commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; diffusion d annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, télévisée ; reproduction de document ; mise à jour de document publicitaire ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; tenue de livres ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; décoration de vitrines ; comptabilité ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; recherche de marché ; Classe N 37 : Entretien et réparation d équipements et appareils de sport ; entretien de véhicules ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ; assistance (réparation) de vélo en montagne ; graissage de véhicules, de cycles ; vulcanisation (réparation de pneus) ; horlogerie (entretien et réparation) ; installation et réparation de dispositifs d alarme en cas de vol ; information en matière de réparation. ; Classe N 38 : Communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques par terminaux d ordinateurs., transmission de messages, et de messages et d images assistée par ordinateurs, service de messageries téléphoniques, électroniques ou télématiques,. Transmission d informations contenues dans des banques de données ou, base de données ou dans un centre serveur télématique., communication et transmission de messages, d informations et de données en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunications dit «Internet» et le réseau mondial dit «Web» ; transmission d informations par réseaux de télécommunications, y compris le réseau mondial dit «Internet»., service de transmission d informations par voie de télématique vocale et de vidéographie interactive. Agence de presse et d information. ; Classe N 39 : Distribution de courrier, organisation d excursions, livraison de marchandises, location de véhicules (cycles ou
BOPI 11/03 - VOL. II 37 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée autres), assistance en cas de pannes (remorquage), messagerie (courrier ou marchandises)., location de garages ou de places de stationnement, location de bicyclettes ; location de places de stationnement pour bicyclettes. ; Classe N 41 : Education notamment cours d entraînement et de perfectionnement de roller, de planche à roulettes, de bicyclette, formation, divertissements, activités sportives et culturelles, organisation de compétitions et manifestations sportives. Exploitation de publications électroniques de livres et de périodiques en ligne [non téléchargeables] ; organisation et conduite d ateliers de formation, de colloques, conférences, congrès, salons d exposition, foires, et tout autre type d évènements à buts culturels ou éducatifs ou commerciaux, publics ou privés nationaux et/ou internationaux. Classes de produits ou services : 6, 8, 9, 12, 16, 18, 25, 28, 35, 37, 38, 39, 41. BOPI de publication antérieure : 10/11 NL N National : 103713217 Dépôt du : 16 FEVRIER 2010 Maurice ABOUKRAT, 12 rue Marguerite, 94210 LA VARENNE ST HILAIRE. : Maurice ABOUKRAT, 12 rue Marguerite, 94210 LA VARENNE ST HILAIRE. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; conseil aux entreprises, en organisaiton et direction des affaires ; import export de matières premières et produits finis alimentaires et cosmétiques ; comptabilité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire ; vente de produits alimentaires et cosmétiques sur Internet ; organisation d expositions à but commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; reproduction de documents ; location d espaces publicitaires. Classe N 38 : Service de messagerie électronique ; service de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet ; transmission de données commerciales, publicitaires par Internet ; transmission d informations par catalogue électronique sur Internet ; télécommunications ; informations en matière de télécommunication ; communication par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; service d affichage électronique (télécommunications) ; agence de presse ou d informations ; réseaux informatiques pour l accès à des applications logicielles collaboratives de gestion de données. Classes de produits ou services : 3, 29, 30, 31, 32, 35, 38. BOPI de publication antérieure : 10/12 NL N National : 10 3 714 995 Dépôt du : 22 FEVRIER 2010 ARCOLE CLAUDIO, 29 la clé des champs, appt 202, 77700 MAGNY LE HONGRE. : ARCOLE CLAUDIO, 29 la clé des champs, APPT 202, 77700 MAGNY LE HONGRE. Classe N 25 : Couches en matières textiles ; Marque déposée en couleurs. Classe N 3 : Savons, parfums, huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits issus de l agriculture biologique ; Classe N 29 : Viande ; poisson ; volaille et gibier ; fruits et légumes conservés ; congelés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; produits issus de l agriculture biologique ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, riz, tapioca ; sagou ; succédané du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; de café, de chocolat ou de thé ; produits issus de l agriculture biologique ; Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers, ni préparés ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; agrumes ; produits issus de l agriculture biologique ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; service de mannequin à des fins publicitaires ou de promotion de ventes. Classe N 41 : Éducation ; formation ; informations en matière ou d éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; production et édition musicale. Classes de produits ou services : 25, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 10/13 NL Classe N 32 : Bières ; eaux minérales eg gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; produits issus de l agriculture biologique ;
38 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 10 3 715 337 Dépôt du : 16 FEVRIER 2010 Commune de Cranves Sales, Collectivité territoriale, 139 rue de la Mairie, 74380 CRANVES SALES. : Mairie de Cranves Sales, 139 rue de la Mairie, 74380 CRANVES SALES. Classe N 39 : Transport. Classes de produits ou services : 39. BOPI de publication antérieure : 10/14 NL N National : 10 3 719 373 Dépôt du : 8 MARS 2010 Dereli Zekeriya, 4 Allée des Bouleaux, 93140 BONDY. : Dereli Zekeriya, 4 Allée des Bouleaux, 93140 BONDY. Classe N 18 : Colliers ou habits pour animaux. Classe N 25 : Couches en matières textiles. Marque déposée en couleurs. Classe N 12 : Véhicules ; véhicules électriques ; cycles ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 34 : Cendriers pour fumeurs. Classes de produits ou services : 12, 16, 34. Classes de produits ou services : 18, 25. BOPI de publication antérieure : 10/15 NL N National : 10 3 719 984 Dépôt du : 10 MARS 2010 MEUNIER Célia, 12 rue Anatole France, 93170 BAGNOLET. : Me MOREL Charles, 12 place dauphine, 75001 PARIS. BOPI de publication antérieure : 10/13 NL N National : 10 3 718 264 Dépôt du : 3 MARS 2010 M. Daniel LUCAS, 234 ave ste Marguerite, res les serres bat 1, 06200 NICE, N SIREN : 520 393 463. : atoutprop, 234 ave ste Marguerite, res les serres bat 1, 06200 NICE. Classe N 9 : Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; Classe N 16 : Tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Marque déposée en couleurs. Classe N 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
BOPI 11/03 - VOL. II 39 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/15 NL N National : 10 3 726 032 Dépôt du : 30 MARS 2010 LO PRESTI GIUSEPPE, 9 BOULEVARD DU CHATEAU, 92200 NEUILLY SUR SEINE. : LO PRESTI GIUSEPPE, 9 BOULEVARD DU CHATEAU, 92200 NEUILLY SUR SEINE. N National : 103724869 Dépôt du : 26 MARS 2010 PATRICK CAPPELLI, 27 BIS GODEFROY CAVAIGNAC, 75011 PARIS. VIVIANE CLAUS, 27 BIS GODEFROY CAVAIGNAC, 75011 PARIS. : PATRICK CAPPELLI, 27 BIS GODEFROY CAVAIGNAC, 75011 PARIS. Classe N 14 : Pierres précieuses ; metaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux. Classe N 16 : Affiches ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 19 : Objets d art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois façonnés ; Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Classe N 21 : Porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards. Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 19, 20, 21, 24, 25. BOPI de publication antérieure : 10/17 NL Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 37 : Construction d édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d ordinateurs ; entretien et réparation d horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
40 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 16, 20, 29, 30, 37, 43. BOPI de publication antérieure : 10/18 NL N National : 10 3 726 473 Dépôt du : 1 er AVRIL 2010 CSTL, association, 21 EN CHAPLERUE, 57000 METZ, N SIREN : 495 062 754. : CSTL, 21 EN CHAPLERUE, 57000 METZ. Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verres de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques. Classes de produits ou services : 19. BOPI de publication antérieure : 10/18 NL N National : 10 3 726 720 Dépôt du : 1 er AVRIL 2010 FIDEO Transport & Services, SARL, 1 place Martin Luther King, 78280 GUYANCOURT, N SIREN : 520 713 272. : FIDEO Transport & Services, 1 place Martin Luther King, 78280 GUYANCOURT. Classe N 39 : Petites messageries (courrier ou marchandises) ; conseil en tourisme d affaires, à savoir conseil en matière de transport. Classes de produits ou services : 35, 39. BOPI de publication antérieure : 10/18 NL N National : 10 3 727 944 Dépôt du : 6 AVRIL 2010 Mineo Outillages et Machines, SARL, 89 Route de Bonsecours, 59163 CONDE SUR ESCAUT, N SIREN : 353 860 158. : Mineo Outillages et Machines, 89 Route de Bonsecours, 59163 CONDE SUR ESCAUT. Description de la marque : Avyac enblobé dans une hélice Classe N 7 : Machines-outils ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; perceuses à main électriques ; scies (machines) ; foreuses ; Automatisme pouvant piloter le fonctionnement des machines-outils, à savoir moteurs autres que pour véhicules terrestres, porte-forets (partie de machines), machines à meuler, meules à aiguiser (partie de machines), mortaiseuses ; Classe N 8 : Outils et outillages manoeuvrés manuellement pour les opérations d usinage et d affûtage ; Fraises (outils), forets (outils), tarauds (outils), meules à aiguiser à main, pierres à affûter, instruments à main pour abraser ; Classe N 9 : Appareils de mesurage, systèmes de traitement de l information liée aux appareils de métrologie, à savoir logiciels (programmes enregistrés). Classes de produits ou services : 7, 8, 9. BOPI de publication antérieure : 10/19 NL N National : 10 3 728 612 Dépôt du : 8 AVRIL 2010 SOCIETE NOUVELLE D ETUDES, D EDITIONS ET DE PUBLICITE SNEEP, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 52, RUE DE LA VICTOIRE, 75009 PARIS, N SIREN : 572 214 591. : CABINET STRATO-IP, M. SEBASTIEN HAUTIERE, 18, RUE SOLEILLET, 75020 PARIS. Classe N 35 : Mise à disposition de personnels spécialisés (guides, interprètes, sécurité, etc.). Classe N 16 : Papeterie, journaux, magazines, imprimés périodiques, produits de l imprimerie, articles pour reliures ; photographies ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; matières plastiques pour l emballage (non comprises dans d autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; clichés ; l ensemble des produits précités étant liés au domaine de l automobile.
BOPI 11/03 - VOL. II 41 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 35 : Service d informations à la clientèle concernant l achat et la vente d automobiles ; services de gestion administrative de parcs (véhicules) ; services de vente au détail dans le domaine de la distribution d automobiles, à savoir exposition d automobiles et service d informations aux clients concernant l achat et la vente d automobiles ; service d informations et de devis en matière de prix en rapport avec la fourniture de biens et de services de consommation dans le domaine automobile ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d agences d informations commerciales ; services d études de marché ; collecte et compilation de données concernant des biens et des services de consommation pour des tiers dans le domaine automobile ; études et services de recherche d informations commerciales concernant les biens et services de consommation dans le domaine automobile ; compilation de répertoires pour l édition sur Internet ; services de publicité fournis via une base de données ou sur l Internet ; publication et diffusion de publicité ou de matériel publicitaire ou de textes ; traitement de données ; promotion des ventes ; fourniture de biens et services pour le compte de tiers dans le domaine de l automobile, à savoir services de présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de véhicules terrestres ; location d espaces publicitaires sur Internet ; compilation de messages publicitaires utilisés comme pages Web sur des réseaux informatiques mondiaux ; organisation ou conduite de ventes aux enchères en ligne ; services de traitement administratif de commandes d achat pour des tiers ; compilation d informations dans des bases de données informatiques ; recherches d informations dans les fichiers informatiques (pour des tiers) ; informations (commerciales) et services de conseils (commerciaux) concernant les services précités, y compris ceux fournis par le biais d une base de données en ligne ou de l Internet ; abonnements télématiques ; abonnements à une base de données ; abonnements à un serveur de base de données ; abonnements à des journaux électroniques ; l ensemble des services précités étant liés au domaine de l automobile. Classe N 36 : Assurances ; fourniture d informations concernant les services d assurances, finances, investissements, crédits et courtage ; l ensemble des services précités étant liés au domaine de l automobile. Classe N 37 : Informations et services de conseils concernant les services de réparation de véhicules, y compris fournis par le biais d une base de données en ligne ou de l Internet ; l ensemble des services précités étant liés au domaine de l automobile. Classe N 38 : Télécommunications, services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux d ordinateurs, transmission d informations par voie télématique, communications et échange d informations dans le domaine de l automobile, notamment sur minitel et Internet ; transmission d informations contenues dans une banque de données ; messagerie électronique ; services de transmission de données dans des répertoires électroniques et d informations par un réseau de télécommunications, et notamment sur Internet ; services de mise en relation sur un réseaux de télécommunications et notamment sur Internet, dans le domaine de l automobile ; communications par terminaux d ordinateurs ; référencement de sites sur un réseau de télécommunications, et notamment sur l Internet ; fourniture d accès à des bases de données consacrées à l automobile ; échanges électroniques d informations par télex, télécopieurs ; téléchargement de données ; services de renseignements commerciaux en matière automobile ; transmission d informations contenues dans des banques de données et banques d images, services de diffusion d informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; abonnements à un service de télécommunication ; l ensemble des services précités étant liés au domaine de l automobile. Classe N 39 : Informations et services de conseils en matière de location et de crédit-bail de véhicules et de réservation pour la location et le crédit-bail de véhicules ; service de transport ; location de véhicules ; affrètement de véhicules pour voyager ; assistance en matière de planification d itinéraires ; l ensemble des services précités étant liés au domaine de l automobile. Classe N 41 : Organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès ; services d enseignement et de formation, d activités culturelles, d éducation et de divertissement ; édition et publication de supports multimédia ; services de traitement d images (filmage) ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), publications électroniques de livres et périodiques en ligne ; services de rédaction d articles ; l ensemble des services précités étant liés au domaine de l automobile. Classe N 42 : Location de temps d accès à un centre serveur de bases de données ; réalisation (conception) de liens hypertextes sur un réseau de télécommunications et notamment sur Internet ; l ensemble des services précités étant liés au domaine de l automobile. Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/19 NL N National : 10 3 729 392 Dépôt du : 12 AVRIL 2010 IKHLEF TRADING COMPAGNY, SARL, 139 avenue de colmar, 68200 MULHOUSE. : IKHLEF TRADING COMPAGNY, 139 avenue de colmar, 68200 MULHOUSE. Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 40 : Couture ; imprimerie ; services de broderie ; meulage ; services de gravure ; services de dorure ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; services de photogravure ; soufflage (verrerie). Classes de produits ou services : 38, 40. BOPI de publication antérieure : 10/20 NL N National : 10 3 734 113 Dépôt du : 28 AVRIL 2010 BERKEM DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée, 115 Rue Saint Dominique, 75007 PARIS, N SIREN : 481 604 197. : GALIA PARTNERS, Immeuble Immotech, 17 A rue de la Presse, 42000 SAINT ETIENNE. Classe N 1 : Produits chimiques destinés à l industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu à l agriculture, l horticulture et la sylviculture ; produits hydrofuges pour la maçonnerie à l exception des peintures ; produits pour la préservation de matériaux à savoir, matériaux poreux ; et matériaux de construction (briques, céramique, produits cellulosiques, argiles, plâtres, pierre, ciment, béton, carrelage), à l exception des peintures ; produits chimiques pour empêcher la formation des tâches sur les matériaux de construction, à savoir briques, bois, céramique, produits cellulosiques, argiles, plâtres, pierre, ciment, béton, carrelage, à l exception des peintures. ;
42 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; produits pour la préservation du bois ; colorants ; compositions chimiques colorantes ; vernis coloré ; bois et extraits de bois colorants ; produits bactéricides à savoir peintures bactéricides. ; Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; préparations pour décaper ; cire à parquet, cire à polir, cire ; antidérapante pour plancher ; décapants, dégraissants. ; Classe N 5 : Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. N National : 10 3 734 371 Dépôt du : 29 AVRIL 2010 THEFLYINGMEDIA, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, 81 rue Réaumur, 75002 PARIS, N SIREN : 521 440 016. : DREYFUS & associés, 78 avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS. Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 5. BOPI de publication antérieure : 10/22 NL N National : 10 3 734 114 Dépôt du : 28 AVRIL 2010 BERKEM DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée, 115 Rue Saint Dominique, 75007 PARIS, N SIREN : 481 604 197. : GALIA PARTNERS, Immeuble Immotech, 17 A rue de la Presse, 42000 SAINT ETIENNE. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Couleurs Pantone vert : 360 PC bleu : process cyan PC gris : 446 PC Classe N 1 : Produits chimiques destinés à l industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu à l agriculture, l horticulture et la sylviculture ; produits hydrofuges pour la maçonnerie à l exception des peintures ; produits pour la préservation de matériaux à savoir, matériaux poreux ; et matériaux de construction (briques, céramique, produits cellulosiques, argiles, plâtres, pierre, ciment, béton, carrelage), à l exception des peintures ; produits chimiques pour empêcher la formation des tâches sur les matériaux de construction, à savoir briques, bois, céramique, produits cellulosiques, argiles, plâtres, pierre, ciment, béton, carrelage, à l exception des peintures. ; Classe N 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; produits pour la préservation du bois ; colorants ; compositions chimiques colorantes ; vernis coloré ; bois et extraits de bois colorants ; produits bactéricides à savoir peintures bactéricides. ; Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; préparations pour décaper ; cire à parquet, cire à polir, cire ; antidérapante pour plancher ; décapants, dégraissants. ; Classe N 5 : Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 5. BOPI de publication antérieure : 10/22 NL Classe N 9 : Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et instruments cinématographiques, optiques ; mémoires pour ordinateur ; périphériques d ordinateur ; ordinateurs ; progiciels ; supports d enregistrement magnétiques ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; enregistrements phonographiques et vidéographiques relatifs à l informatique ; disques compacts ; vidéos-disques préenregistrés ; supports d enregistrement magnétiques interactifs ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; disques acoustiques ; bandes audio, cassettes vidéo, disques lasers, disques optiques ; logiciels multimédia interactifs ; hologrammes ; diapositives ; cameras vidéo ; appareils cinématographiques ; lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ; téléphones portables ; appareils de télévision ; bandes vidéo ; CD-ROM ; DVD-ROM ; logiciels enregistrés ; programmes d ordinateurs enregistrés ; programmes d ordinateurs (logiciels téléchargeables). Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; photographies, discours polycopiés ; livres ; magazines ; journaux ; bandes dessinées ; revues ; périodiques ; plaquettes ; manuscrits ; manuels ; notices ; rapports ; dépliants ; pamphlets ; bulletins, bulletins d information ; livrets, publications, répertoires, articles pour reliure, papeterie, matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; manuels d instruction et d enseignement ; revues de presse ; produits en papier ou en carton non compris dans d autres classes à savoir essuie mains en papier, mouchoirs de poche en papier ; serviettes à démaquiller en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l emballage en papier ; tracts ; affiches ; prospectus ; calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ; articles de bureau (à l exception des meubles) ; stylos ; instruments d écriture ; classeurs (articles de bureau) ; blocs (papeterie) ; almanachs ; atlas ; affiches ; carnets ; fournitures scolaires ; couvertures (papeterie) ; serre-livres ; sachets et sacs d emballage en papier ou en matières plastiques. Classe N 38 : Télécommunications ; accès à des bases de données, à savoir : fourniture d accès à des bases de données ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d ordinateurs, et entre ordinateurs ou entre serveurs ; messagerie électronique ; transmission de messages, de données, d informations et d images à travers tout réseau de télécommunications, y compris Internet ; transmission d informations en matière de divertissements ; services de communications par l intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive, de communications téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par code d accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de divertissements, d éducation, de sondages et d émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ; transmission d informations accessibles par code d accès depuis des banques de données multimédias ; location d appareils de télécommunications ; location de lignes de télécommunications ; agences de presse et d informations nouvelles ; services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou de vidéocommunications par tout réseau de télécommunications ; diffusion d informations en matière de productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou de programmes de télévision par tous moyens ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; télévision par câbles ; télévision par satellite ; location de réseaux de télécommunications, de télécopieurs, de téléphones, de radiotéléphones, de modems, de codeurs et décodeurs. Classe N 41 : Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; prêt de livres ; divertissement ; académies (éducation) ; location et montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; enseignement par correspondance ;
BOPI 11/03 - VOL. II 43 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée cours par correspondance ; informations en matière d éducation ; location d enregistrements sonores ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services d imagerie numérique ; informations en matière d éducation et d enseignement ; location de films cinématographiques ; micro filmage ; organisation de spectacles (services d imprésarios) ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles, services d éducation et de formation dans le domaine de la culture et de la citoyenneté ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite d ateliers de formation ; photographie ; reportages photographiques ; production de films sur bandes vidéo ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; rédaction de scénarios ; sous-titrage ; représentations théâtrales ; services de traduction ; services d artistes de spectacles ; parcs d attractions ; location de bandes vidéo ; boîtes de nuit ; services de casinos (jeux) ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; cirques ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; informations en matière de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; production de films ; jeux d argent ; exploitation de salles de jeux ; location de décors de spectacles ; services de loisirs ; services de musées (présentation, expositions) ; music-hall ; services d orchestres ; organisation de bals. Classe N 42 : Recherches et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches scientifiques à buts médicaux ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services d assistance technique dans le domaine des télécommunications et informatiques ; conception, création, hébergement, maintenance de sites Internet pour le compte de tiers ; élaboration (conception) de systèmes informatiques et de télécommunications ; ingénierie d applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services de gérance informatique (services d infogérance), à savoir : élaboration [conception] de logiciels, mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs, consultation en matière d ordinateur, maintenance de logiciels d ordinateurs ; services d aide technique à l exploitation de réseaux informatiques, de télécommunications et de transmission de données ; expertise technique pour la mise en œuvre de terminaux de télécommunication ; expertise technique pour noms de domaine et projets Internet ; ingénierie et administration (programmation) de réseaux de télécommunication ; expertise pour la mise en œuvre de terminaux de télécommunications, de serveurs de base de donnés nationaux ou internationaux, de centres fournisseurs d accès à un réseau informatique ; location de temps d accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; programmation pour ordinateurs ; services de mise à jour de base de données et de logiciels ; service de maintenance de logiciels ; services de création (élaboration) d images virtuelles et interactives ; services de cryptage et de codification de langage informatique ; service d indexation de sites Internet ; recherche et surveillance de sites Internet ; services de délestage informatique ; création et développement de projets Internet ; conception de systèmes informatiques ; installation de logiciels, services sur logiciels et ordinateurs, à savoir : création de logiciels, mise à jour de logiciels, adaptation de logiciels à des besoins spécifiques, conversion de données et de programmes informatiques, duplication de programmes informatiques, conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique, consultation en matière d ordinateurs, location d ordinateurs, programmation pour ordinateurs ; création et entretien de sites Internet pour des tiers, hébergement de sites Internet pour des tiers, location de logiciels pour jeux électroniques, location d appareils pour jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, location de jeux automatiques ou électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/22 NL N National : 10 3 734 377 Dépôt du : 29 AVRIL 2010 THEFLYINGMEDIA, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, 81 rue Réaumur, 75002 PARIS, N SIREN : 521 440 016. : DREYFUS & associés, 78 avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS. Classe N 9 : Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et instruments cinématographiques, optiques ; mémoires pour ordinateur ; périphériques d ordinateur ; ordinateurs ; progiciels ; supports d enregistrement magnétiques ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; enregistrements phonographiques et vidéographiques relatifs à l informatique ; disques compacts ; vidéos-disques préenregistrés ; supports d enregistrement magnétiques interactifs ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; disques acoustiques ; bandes audio, cassettes vidéo, disques lasers, disques optiques ; logiciels multimédia interactifs ; hologrammes ; diapositives ; cameras vidéo ; appareils cinématographiques ; lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ; téléphones portables ; appareils de télévision ; bandes vidéo ; CD-ROM ; DVD-ROM ; logiciels enregistrés ; programmes d ordinateurs enregistrés ; programmes d ordinateurs (logiciels téléchargeables). Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; photographies, discours polycopiés ; livres ; magazines ; journaux ; bandes dessinées ; revues ; périodiques ; plaquettes ; manuscrits ; manuels ; notices ; rapports ; dépliants ; pamphlets ; bulletins, bulletins d information ; livrets, publications, répertoires, articles pour reliure, papeterie, matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; manuels d instruction et d enseignement ; revues de presse ; produits en papier ou en carton non compris dans d autres classes à savoir essuie mains en papier, mouchoirs de poche en papier ; serviettes à démaquiller en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l emballage en papier ; tracts ; affiches ; prospectus ; calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ; articles de bureau (à l exception des meubles) ; stylos ; instruments d écriture ; classeurs (articles de bureau) ; blocs (papeterie) ; almanachs ; atlas ; affiches ; carnets ; fournitures scolaires ; couvertures (papeterie) ; serre-livres ; sachets et sacs d emballage en papier ou en matières plastiques. Classe N 38 : Télécommunications ; accès à des bases de données, à savoir : fourniture d accès à des bases de données ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d ordinateurs, et entre ordinateurs ou entre serveurs ; messagerie électronique ; transmission de messages, de données, d informations et d images à travers tout réseau de télécommunications, y compris Internet ; transmission d informations en matière de divertissements ; services de communications par l intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive, de communications téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par code d accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de divertissements, d éducation, de sondages et d émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ; transmission d informations accessibles par code d accès depuis des banques de données multimédias ; location d appareils de télécommunications ; location de lignes de télécommunications ; agences de presse et d informations nouvelles ; services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou de vidéocommunications par tout réseau de télécommunications ; diffusion d informations en matière de productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou de programmes de télévision par tous moyens ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; télévision par câbles ; télévision par satellite ; location de réseaux de télécommunications, de télécopieurs, de téléphones, de radiotéléphones, de modems, de codeurs et décodeurs. Classe N 41 : Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; prêt de livres ; divertissement ; académies (éducation) ; location et montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; informations en matière d éducation ;
44 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée location d enregistrements sonores ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services d imagerie numérique ; informations en matière d éducation et d enseignement ; location de films cinématographiques ; micro filmage ; organisation de spectacles (services d imprésarios) ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles, services d éducation et de formation dans le domaine de la culture et de la citoyenneté ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite d ateliers de formation ; photographie ; reportages photographiques ; production de films sur bandes vidéo ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; rédaction de scénarios ; sous-titrage ; représentations théâtrales ; services de traduction ; services d artistes de spectacles ; parcs d attractions ; location de bandes vidéo ; boîtes de nuit ; services de casinos (jeux) ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; cirques ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; informations en matière de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; production de films ; jeux d argent ; exploitation de salles de jeux ; location de décors de spectacles ; services de loisirs ; services de musées (présentation, expositions) ; music-hall ; services d orchestres ; organisation de bals. Classe N 42 : Recherches et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches scientifiques à buts médicaux ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services d assistance technique dans le domaine des télécommunications et informatiques ; conception, création, hébergement, maintenance de sites Internet pour le compte de tiers ; élaboration (conception) de systèmes informatiques et de télécommunications ; ingénierie d applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services de gérance informatique (services d infogérance), à savoir : élaboration [conception] de logiciels, mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs, consultation en matière d ordinateur, maintenance de logiciels d ordinateurs ; services d aide technique à l exploitation de réseaux informatiques, de télécommunications et de transmission de données ; expertise technique pour la mise en œuvre de terminaux de télécommunication ; expertise technique pour noms de domaine et projets Internet ; ingénierie et administration (programmation) de réseaux de télécommunication ; expertise pour la mise en œuvre de terminaux de télécommunications, de serveurs de base de donnés nationaux ou internationaux, de centres fournisseurs d accès à un réseau informatique ; location de temps d accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; programmation pour ordinateurs ; services de mise à jour de base de données et de logiciels ; service de maintenance de logiciels ; services de création (élaboration) d images virtuelles et interactives ; services de cryptage et de codification de langage informatique ; service d indexation de sites Internet ; recherche et surveillance de sites Internet ; services de délestage informatique ; création et développement de projets Internet ; conception de systèmes informatiques ; installation de logiciels, services sur logiciels et ordinateurs, à savoir : création de logiciels, mise à jour de logiciels, adaptation de logiciels à des besoins spécifiques, conversion de données et de programmes informatiques, duplication de programmes informatiques, conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique, consultation en matière d ordinateurs, location d ordinateurs, programmation pour ordinateurs ; création et entretien de sites Internet pour des tiers, hébergement de sites Internet pour des tiers, location de logiciels pour jeux électroniques, location d appareils pour jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, location de jeux automatiques ou électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/22 NL N National : 10 3 734 381 Dépôt du : 29 AVRIL 2010 THEFLYINGMEDIA, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, 81 rue Réaumur, 75002 PARIS, N SIREN : 521 440 016. : DREYFUS & associés, 78 avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS. Classe N 9 : Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et instruments cinématographiques, optiques ; mémoires pour ordinateur ; périphériques d ordinateur ; ordinateurs ; progiciels ; supports d enregistrement magnétiques ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; enregistrements phonographiques et vidéographiques relatifs à l informatique ; disques compacts ; vidéos-disques préenregistrés ; supports d enregistrement magnétiques interactifs ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; disques acoustiques ; bandes audio, cassettes vidéo, disques lasers, disques optiques ; logiciels multimédia interactifs ; hologrammes ; diapositives ; cameras vidéo ; appareils cinématographiques ; lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ; téléphones portables ; appareils de télévision ; bandes vidéo ; CD-ROM ; DVD-ROM ; logiciels enregistrés ; programmes d ordinateurs enregistrés ; programmes d ordinateurs (logiciels téléchargeables). Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; photographies, discours polycopiés ; livres ; magazines ; journaux ; bandes dessinées ; revues ; périodiques ; plaquettes ; manuscrits ; manuels ; notices ; rapports ; dépliants ; pamphlets ; bulletins, bulletins d information ; livrets, publications, répertoires, articles pour reliure, papeterie, matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; manuels d instruction et d enseignement ; revues de presse ; produits en papier ou en carton non compris dans d autres classes à savoir essuie mains en papier, mouchoirs de poche en papier ; serviettes à démaquiller en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l emballage en papier ; tracts ; affiches ; prospectus ; calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ; articles de bureau (à l exception des meubles) ; stylos ; instruments d écriture ; classeurs (articles de bureau) ; blocs (papeterie) ; almanachs ; atlas ; affiches ; carnets ; fournitures scolaires ; couvertures (papeterie) ; serre-livres ; sachets et sacs d emballage en papier ou en matières plastiques. Classe N 38 : Télécommunications ; accès à des bases de données, à savoir : fourniture d accès à des bases de données ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d ordinateurs, et entre ordinateurs ou entre serveurs ; messagerie électronique ; transmission de messages, de données, d informations et d images à travers tout réseau de télécommunications, y compris Internet ; transmission d informations en matière de divertissements ; services de communications par l intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive, de communications téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par code d accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de divertissements, d éducation, de sondages et d émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ; transmission d informations accessibles par code d accès depuis des banques de données multimédias ; location d appareils de télécommunications ; location de lignes de télécommunications ; agences de presse et d informations nouvelles ; services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou de vidéocommunications par tout réseau de télécommunications ; diffusion d informations en matière de productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou de programmes de télévision par tous moyens ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; télévision par câbles ; télévision par satellite ; location de réseaux de télécommunications, de télécopieurs, de téléphones, de radiotéléphones, de modems, de codeurs et décodeurs. Classe N 41 : Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; prêt de livres ; divertissement ; académies (éducation) ; location et montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; informations en matière d éducation ; location d enregistrements sonores ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services d imagerie numérique ; informations en matière d éducation et d enseignement ; location de films cinématographiques ; micro filmage ; organisation de spectacles (services d imprésarios) ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles, services d éducation et de formation dans le domaine de la culture et de la citoyenneté ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite d ateliers de formation ; photographie ; reportages photographiques ; production de films sur bandes vidéo ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; rédaction de scénarios ; sous-titrage ; représentations théâtrales ; services de traduction ; services d artistes de spectacles ; parcs d attractions ; location de bandes vidéo ; boîtes de nuit ; services
BOPI 11/03 - VOL. II 45 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée de casinos (jeux) ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; cirques ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; informations en matière de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; production de films ; jeux d argent ; exploitation de salles de jeux ; location de décors de spectacles ; services de loisirs ; services de musées (présentation, expositions) ; music-hall ; services d orchestres ; organisation de bals. Classe N 42 : Recherches et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches scientifiques à buts médicaux ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services d assistance technique dans le domaine des télécommunications et informatiques conception création, hébergement, maintenance de sites Internet pour le compte de tiers ; élaboration (conception) de systemes informatiques et de télécommunications ; ingénierie d applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services de gérance informatique (services d infogérance), à savoir : élaboration [conception] de logiciels, mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs, consultation en matière d ordinateur, maintenance de logiciels d ordinateurs ; services d aide technique à l exploitation de réseaux informatiques, de télécommunications et de transmission de données ; expertise technique pour la mise en œuvre de terminaux de télécommunication ; expertise technique pour noms de domaine et projets Internet ; ingénierie et administration (programmation) de réseaux de télécommunication ; expertise pour la mise en œuvre de terminaux de télécommunications, de serveurs de base de donnés nationaux ou internationaux, de centres fournisseurs d accès à un réseau informatique ; location de temps d accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; programmation pour ordinateurs ; services de mise à jour de base de données et de logiciels ; service de maintenance de logiciels ; services de création (élaboration) d images virtuelles et interactives ; services de cryptage et de codification de langage informatique ; service d indexation de sites Internet ; recherche et surveillance de sites Internet ; services de délestage informatique. Création et developpement de projets Internet ; conception de systèmes informatiques ; installation de logiciels, services sur logiciels et ordinateurs, à savoir : création de logiciels, mise à jour de logiciels, adaptation de logiciels à des besoins spécifiques, conversion de données et de programmes informatiques, duplication de programmes informatiques, conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique, consultation en matière d ordinateurs, location d ordinateurs, programmation pour ordinateurs ; création et entretien de sites Internet pour des tiers, hébergement de sites Internet pour des tiers, location de logiciels pour jeux électroniques, location d appareils pour jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, location de jeux automatiques ou électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/22 NL N National : 103734385 Dépôt du : 29 AVRIL 2010 THEFLYINGMEDIA, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, 81 rue Réaumur, 75002 PARIS, N SIREN : 521 440 016. : DREYFUS & associés, 78 avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS. Classe N 9 : Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et instruments cinématographiques, optiques ; mémoires pour ordinateur ; périphériques d ordinateur ; ordinateurs ; progiciels ; supports d enregistrement magnétiques ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; enregistrements phonographiques et vidéographiques relatifs à l informatique ; disques compacts ; vidéos-disques préenregistrés ; supports d enregistrement magnétiques interactifs ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; disques acoustiques ; bandes audio, cassettes vidéo, disques lasers, disques optiques ; logiciels multimédia interactifs ; hologrammes ; diapositives ; cameras vidéo ; appareils cinématographiques ; lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ; téléphones portables ; appareils de télévision ; bandes vidéo ; CD-ROM ; DVD-ROM ; logiciels enregistrés ; programmes d ordinateurs enregistrés ; programmes d ordinateurs (logiciels téléchargeables). Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; photographies, discours polycopiés ; livres ; magazines ; journaux ; bandes dessinées ; revues ; périodiques ; plaquettes ; manuscrits ; manuels ; notices ; rapports ; dépliants ; pamphlets ; bulletins, bulletins d information ; livrets, publications, répertoires, articles pour reliure, papeterie, matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; manuels d instruction et d enseignement ; revues de presse ; produits en papier ou en carton non compris dans d autres classes à savoir essuie mains en papier, mouchoirs de poche en papier ; serviettes à démaquiller en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l emballage en papier ; tracts ; affiches ; prospectus ; calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ; articles de bureau (à l exception des meubles) ; stylos ; instruments d écriture ; classeurs (articles de bureau) ; blocs (papeterie) ; almanachs ; atlas ; affiches ; carnets ; fournitures scolaires ; couvertures (papeterie) ; serre-livres ; sachets et sacs d emballage en papier ou en matières plastiques. Classe N 38 : Télécommunications ; accès à des bases de données, à savoir : fourniture d accès à des bases de données ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d ordinateurs, et entre ordinateurs ou entre serveurs ; messagerie électronique ; transmission de messages, de données, d informations et d images à travers tout réseau de télécommunications, y compris Internet ; transmission d informations en matière de divertissements ; services de communications par l intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive, de communications téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par code d accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de divertissements, d éducation, de sondages et d émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ; transmission d informations accessibles par code d accès depuis des banques de données multimédias ; location d appareils de télécommunications ; location de lignes de télécommunications ; agences de presse et d informations nouvelles ; services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou de vidéocommunications par tout réseau de télécommunications ; diffusion d informations en matière de productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou de programmes de télévision par tous moyens ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; télévision par câbles ; télévision par satellite ; location de réseaux de télécommunications, de télécopieurs, de téléphones, de radiotéléphones, de modems, de codeurs et décodeurs. Classe N 41 : Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; prêt de livres ; divertissement ; académies (éducation) ; location et montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; informations en matière d éducation ; location d enregistrements sonores ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services d imagerie numérique ; informations en matière d éducation et d enseignement ; location de films cinématographiques ; micro filmage ; organisation de spectacles (services d imprésarios) ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles, services d éducation et de formation dans le domaine de la culture et de la citoyenneté ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite d ateliers de formation ; photographie ; reportages photographiques ; production de films sur bandes vidéo ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; rédaction de scénarios ; sous-titrage ; représentations théâtrales ; services de traduction ; services d artistes de spectacles ; parcs d attractions ; location de bandes vidéo ; boîtes de nuit ; services de casinos (jeux) ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; cirques ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; informations en matière de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; production de films ; jeux d argent ; exploitation de salles de jeux ; location de décors de spectacles ; services de loisirs ; services de musées (présentation, expositions) ; music-hall ; services d orchestres ; organisation de bals. Classe N 42 : Recherches et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches scientifiques à buts médicaux ; élaboration (conception), installation, maintenance,
46 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée mise à jour ou location de logiciels ; services d assistance technique dans le domaine des télécommunications et informatiques ; conception, création, hébergement, maintenance de sites Internet pour le compte de tiers ; élaboration (conception) de systèmes informatiques et de télécommunications ; ingénierie d applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services de gérance informatique (services d infogérance), à savoir : élaboration [conception] de logiciels, mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs, consultation en matière d ordinateur, maintenance de logiciels d ordinateurs ; services d aide technique à l exploitation de réseaux informatiques, de télécommunications et de transmission de données ; expertise technique pour la mise en œuvre de terminaux de télécommunication ; expertise technique pour noms de domaine et projets Internet ; ingénierie et administration (programmation) de réseaux de télécommunication ; expertise pour la mise en œuvre de terminaux de télécommunications, de serveurs de base de donnés nationaux ou internationaux, de centres fournisseurs d accès à un réseau informatique ; location de temps d accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; programmation pour ordinateurs ; services de mise à jour de base de données et de logiciels ; service de maintenance de logiciels ; services de création (élaboration) d images virtuelles et interactives ; services de cryptage et de codification de langage informatique ; service d indexation de sites Internet ; recherche et surveillance de sites Internet services de délestage informatique ; noms de domaine et projets Internet ; création et développement de projets Internet ; conception de systèmes informatiques ; installation de logiciels, services sur logiciels et ordinateurs, à savoir : création de logiciels, mise à jour de logiciels, adaptation de logiciels à des besoins spécifiques, conversion de données et de programmes informatiques, duplication de programmes informatiques, conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique, consultation en matière d ordinateurs, location d ordinateurs, programmation pour ordinateurs ; création et entretien de sites Internet pour des tiers, hébergement de sites Internet pour des tiers, location de logiciels pour jeux électroniques, location d appareils pour jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, location de jeux automatiques ou électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/22 NL N National : 10 3 734 387 Dépôt du : 29 AVRIL 2010 THEFLYINGMEDIA, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, 81 rue Réaumur, 75002 PARIS, N SIREN : 521 440 016. : DREYFUS & associés, 78 avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS. Classe N 9 : Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et instruments cinématographiques, optiques ; mémoires pour ordinateur ; périphériques d ordinateur ; ordinateurs ; progiciels ; supports d enregistrement magnétiques ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; enregistrements phonographiques et vidéographiques relatifs à l informatique ; disques compacts ; vidéos-disques préenregistrés ; supports d enregistrement magnétiques interactifs ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; disques acoustiques ; bandes audio, cassettes vidéo, disques lasers, disques optiques ; logiciels multimédia interactifs ; hologrammes ; diapositives ; cameras vidéo ; appareils cinématographiques ; lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ; téléphones portables ; appareils de télévision ; bandes vidéo ; CD-ROM ; DVD-ROM ; logiciels enregistrés ; programmes d ordinateurs enregistrés ; programmes d ordinateurs (logiciels téléchargeables). Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; photographies, discours polycopiés ; livres ; magazines ; journaux ; bandes dessinées ; revues ; périodiques ; plaquettes ; manuscrits ; manuels ; notices ; rapports ; dépliants ; pamphlets ; bulletins, bulletins d information ; livrets, publications, répertoires, articles pour reliure, papeterie, matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; manuels d instruction et d enseignement ; revues de presse ; produits en papier ou en carton non compris dans d autres classes à savoir essuie mains en papier, mouchoirs de poche en papier ; serviettes à démaquiller en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l emballage en papier ; tracts ; affiches ; prospectus ; calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ; articles de bureau (à l exception des meubles) ; stylos ; instruments d écriture ; classeurs (articles de bureau) ; blocs (papeterie) ; almanachs ; atlas ; affiches ; carnets ; fournitures scolaires ; couvertures (papeterie) ; serre-livres ; sachets et sacs d emballage en papier ou en matières plastiques. Classe N 38 : Télécommunications ; accès à des bases de données, à savoir : fourniture d accès à des bases de données ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d ordinateurs, et entre ordinateurs ou entre serveurs ; messagerie électronique ; transmission de messages, de données, d informations et d images à travers tout réseau de télécommunications, y compris Internet ; transmission d informations en matière de divertissements ; services de communications par l intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive, de communications téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par code d accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de divertissements, d éducation, de sondages et d émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ; transmission d informations accessibles par code d accès depuis des banques de données multimédias ; location d appareils de télécommunications ; location de lignes de télécommunications ; agences de presse et d informations nouvelles ; services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou de vidéocommunications par tout réseau de télécommunications ; diffusion d informations en matière de productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou de programmes de télévision par tous moyens ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; télévision par câbles ; télévision par satellite ; location de réseaux de télécommunications, de télécopieurs, de téléphones, de radiotéléphones, de modems, de codeurs et décodeurs. Classe N 41 : Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; prêt de livres ; divertissement ; académies (éducation) ; location et montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; cours par correspondance ; informations en matière d éducation ; location d enregistrements sonores ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services d imagerie numérique ; informations en matière d éducation et d enseignement ; location de films cinématographiques ; micro filmage ; organisation de spectacles (services d imprésarios) ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles, services d éducation et de formation dans le domaine de la culture et de la citoyenneté ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite d ateliers de formation ; photographie ; reportages photographiques ; production de films sur bandes vidéo ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; rédaction de scénarios ; sous-titrage ; représentations théâtrales ; services de traduction ; services d artistes de spectacles ; parcs d attractions ; location de bandes vidéo ; boîtes de nuit ; services de casinos (jeux) ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; cirques ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; informations en matière de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; production de films ; jeux d argent ; exploitation de salles de jeux ; location de décors de spectacles ; services de loisirs ; services de musées (présentation, expositions) ; music-hall ; services d orchestres ; organisation de bals. Classe N 42 : Recherches et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches scientifiques à buts médicaux ; élaboration (conception), installation, maintenance mise à jour ou location de logiciels ; services d assistance technique dans le domaine des télécommunications et informatiques ; conception, création, hébergement, maintenance de sites Internet pour le compte de tiers ; élaboration (conception) de systèmes informatiques et de télécommunications ; ingénierie d applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services de gérance informatique (services d infogérance), à savoir : élaboration [conception] de logiciels, mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs, consultation en matière d ordinateur, maintenance de logiciels d ordinateurs ; services d aide technique à l exploitation de réseaux informatiques, de télécommunications et de transmission de
BOPI 11/03 - VOL. II 47 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée données ; expertise technique pour la mise en œuvre de terminaux de télécommunication ; expertise technique pour noms de domaine et projets Internet ; ingénierie et administration (programmation) de réseaux de télécommunication ; expertise pour la mise en œuvre de terminaux de télécommunications, de serveurs de base de donnés nationaux ou internationaux, de centres fournisseurs d accès à un réseau informatique ; location de temps d accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; programmation pour ordinateurs ; services de mise à jour de base de données et de logiciels ; service de maintenance de logiciels ; services de création (élaboration) d images virtuelles et interactives ; services de cryptage et de codification de langage informatique ; service d indexation de sites Internet ; recherche et surveillance de sites Internet ; services de délestage informatique ; création et développement de projets Internet ; conception de systèmes informatiques ; installation de logiciels, services sur logiciels et ordinateurs, à savoir : création de logiciels, mise à jour de logiciels, adaptation de logiciels à des besoins spécifiques, conversion de données et de programmes informatiques, duplication de programmes informatiques, conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique, consultation en matière d ordinateurs, location d ordinateurs, programmation pour ordinateurs ; création et entretien de sites Internet pour des tiers, hébergement de sites Internet pour des tiers, location de logiciels pour jeux électroniques, location d appareils pour jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, location de jeux automatiques ou électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/22 NL N National : 103734389 Dépôt du : 29 AVRIL 2010 THEFLYINGMEDIA, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, 81 rue Réaumur, 75002 PARIS, N SIREN : 521 440 016. : DREYFUS & associés, 78 avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS. Classe N 9 : Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et instruments cinématographiques, optiques ; mémoires pour ordinateur ; périphériques d ordinateur ; ordinateurs ; progiciels ; supports d enregistrement magnétiques ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; enregistrements phonographiques et vidéographiques relatifs à l informatique ; disques compacts ; vidéos-disques préenregistrés ; supports d enregistrement magnétiques interactifs ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; disques acoustiques ; bandes audio, cassettes vidéo, disques lasers, disques optiques ; logiciels multimédia interactifs ; hologrammes ; diapositives ; cameras vidéo ; appareils cinématographiques ; lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ; téléphones portables ; appareils de télévision ; bandes vidéo ; CD-ROM ; DVD-ROM ; logiciels enregistrés ; programmes d ordinateurs enregistrés ; programmes d ordinateurs (logiciels téléchargeables). Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; photographies, discours polycopiés ; livres ; magazines ; journaux ; bandes dessinées ; revues ; périodiques ; plaquettes ; manuscrits ; manuels ; notices ; rapports ; dépliants ; pamphlets ; bulletins, bulletins d information ; livrets, publications, répertoires, articles pour reliure, papeterie, matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; manuels d instruction et d enseignement ; revues de presse ; produits en papier ou en carton non compris dans d autres classes à savoir essuie mains en papier, mouchoirs de poche en papier ; serviettes à démaquiller en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l emballage en papier ; tracts ; affiches ; prospectus ; calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ; articles de bureau (à l exception des meubles) ; stylos ; instruments d écriture ; classeurs (articles de bureau) ; blocs (papeterie) ; almanachs ; atlas ; affiches ; carnets ; fournitures scolaires ; couvertures (papeterie) ; serre-livres ; sachets et sacs d emballage en papier ou en matières plastiques. Classe N 38 : Télécommunications ; accès à des bases de données, à savoir : fourniture d accès à des bases de données ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d ordinateurs, et entre ordinateurs ou entre serveurs ; messagerie électronique ; transmission de messages, de données, d informations et d images à travers tout réseau de télécommunications, y compris Internet ; transmission d informations en matière de divertissements ; services de communications par l intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive, de communications téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par code d accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de divertissements, d éducation, de sondages et d émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ; transmission d informations accessibles par code d accès depuis des banques de données multimédias ; location d appareils de télécommunications ; location de lignes de télécommunications ; agences de presse et d informations nouvelles ; services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou de vidéocommunications par tout réseau de télécommunications ; diffusion d informations en matière de productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou de programmes de télévision par tous moyens ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; télévision par câbles ; télévision par satellite ; location de réseaux de télécommunications, de télécopieurs, de téléphones, de radiotéléphones, de modems, de codeurs et décodeurs. Classe N 41 : Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; prêt de livres ; divertissement ; académies (éducation) ; location et montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; informations en matière d éducation ; location d enregistrements sonores ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services d imagerie numérique ; informations en matière d éducation et d enseignement ; location de films cinématographiques ; micro filmage ; organisation de spectacles (services d imprésarios) ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles, services d éducation et de formation dans le domaine de la culture et de la citoyenneté ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite d ateliers de formation ; photographie ; reportages photographiques ; production de films sur bandes vidéo ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; rédaction de scénarios ; sous-titrage ; représentations théâtrales ; services de traduction ; services d artistes de spectacles ; parcs d attractions ; location de bandes vidéo ; boîtes de nuit ; services de casinos (jeux) ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; cirques ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; informations en matière de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; production de films ; jeux d argent ; exploitation de salles de jeux ; location de décors de spectacles ; services de loisirs ; services de musées (présentation, expositions) ; music-hall ; services d orchestres ; organisation de bals. Classe N 42 : Recherches et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches scientifiques à buts médicaux ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels : services d assistance technique dans le domaine des télécommunications et informatiques ; conception, création, hébergement, maintenance de sites Internet pour le compte de tiers ; élaboration (conception) de systèmes informatiques et de télécommunications ; ingénierie d applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services de gérance informatique (services d infogérance), à savoir : élaboration [conception] de logiciels, mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs, consultation en matière d ordinateur, maintenance de logiciels d ordinateurs ; services d aide technique à l exploitation de réseaux informatiques, de télécommunications et de transmission de données ; expertise technique pour la mise en œuvre de terminaux de télécommunication ; expertise technique pour noms de domaine et projets Internet ; ingénierie et administration (programmation) de réseaux de télécommunication ; expertise pour la mise en œuvre de terminaux de télécommunications, de serveurs de base de donnés nationaux ou internationaux, de centres fournisseurs d accès à un réseau informatique ; location de temps d accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; programmation pour ordinateurs ; services de mise à jour de base de données et de logiciels ; service de maintenance de logiciels ; services de
48 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée création (élaboration) d images virtuelles et interactives ; services de cryptage et de codification de langage informatique ; service d indexation de sites Internet ; recherche et surveillance de sites Internet ; services de délestage informatique ; création et développement de projets Internet ; conception de systèmes informatiques ; installation de logiciels, services sur logiciels et ordinateurs, à savoir : création de logiciels, mise à jour de logiciels, adaptation de logiciels à des besoins spécifiques, conversion de données et de programmes informatiques, duplication de programmes informatiques, conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique, consultation en matière d ordinateurs, location d ordinateurs, programmation pour ordinateurs ; création et entretien de sites Internet pour des tiers, hébergement de sites Internet pour des tiers, location de logiciels pour jeux électroniques, location d appareils pour jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, location de jeux automatiques ou électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/22 NL N National : 10 3 734 391 Dépôt du : 29 AVRIL 2010 THEFLYINGMEDIA, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, 81 rue Réaumur, 75002 PARIS, N SIREN : 521 440 016. : DREYFUS & associés, 78 avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS. Classe N 9 : Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et instruments cinématographiques, optiques ; mémoires pour ordinateur ; périphériques d ordinateur ; ordinateurs ; progiciels ; supports d enregistrement magnétiques ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; enregistrements phonographiques et vidéographiques relatifs à l informatique ; disques compacts ; vidéos-disques préenregistrés ; supports d enregistrement magnétiques interactifs ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; disques acoustiques ; bandes audio, cassettes vidéo, disques lasers, disques optiques ; logiciels multimédia interactifs ; hologrammes ; diapositives ; cameras vidéo ; appareils cinématographiques ; lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ; téléphones portables ; appareils de télévision ; bandes vidéo ; CD-Rom ; DVD-Rom ; logiciels enregistrés ; programmes d ordinateurs enregistrés ; programmes d ordinateurs (logiciels téléchargeables). Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; photographies, discours polycopiés ; livres ; magazines ; journaux ; bandes dessinées ; revues ; périodiques ; plaquettes ; manuscrits ; manuels ; notices ; rapports ; dépliants ; pamphlets ; bulletins, bulletins d information ; livrets, publications, répertoires, articles pour reliure, papeterie, matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; manuels d instruction et d enseignement ; revues de presse ; produits en papier ou en carton non compris dans d autres classes à savoir essuie mains en papier, mouchoirs de poche en papier ; serviettes à démaquiller en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l emballage en papier ; tracts ; affiches ; prospectus ; calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ; articles de bureau (à l exception des meubles) ; stylos ; instruments d écriture ; classeurs (articles de bureau) ; blocs (papeterie) ; almanachs ; atlas ; affiches ; carnets ; fournitures scolaires ; couvertures (papeterie) ; serre-livres ; sachets et sacs d emballage en papier ou en matières plastiques. Classe N 38 : Télécommunications ; accès à des bases de données, à savoir : fourniture d accès à des bases de données ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d ordinateurs, et entre ordinateurs ou entre serveurs ; messagerie électronique ; transmission de messages, de données, d informations et d images à travers tout réseau de télécommunications, y compris Internet ; transmission d informations en matière de divertissements ; services de communications par l intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive, de communications téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par code d accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de divertissements, d éducation, de sondages et d émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ; transmission d informations accessibles par code d accès depuis des banques de données multimédias ; location d appareils de télécommunications ; location de lignes de télécommunications ; agences de presse et d informations nouvelles ; services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou de vidéocommunications par tout réseau de télécommunications ; diffusion d informations en matière de productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou de programmes de télévision par tous moyens ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; télévision par câbles ; télévision par satellite ; location de réseaux de télécommunications, de télécopieurs, de téléphones, de radiotéléphones, de modems, de codeurs et décodeurs. Classe N 41 : Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; prêt de livres ; divertissement ; académies (éducation) ; location et montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; informations en matière d éducation ; location d enregistrements sonores ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services d imagerie numérique ; informations en matière d éducation et d enseignement ; location de films cinématographiques ; micro filmage ; organisation de spectacles (services d imprésarios) ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles, services d éducation et de formation dans le domaine de la culture et de la citoyenneté ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite d ateliers de formation ; photographie ; reportages photographiques ; production de films sur bandes vidéo ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; rédaction de scénarios ; sous-titrage ; représentations théâtrales ; services de traduction ; services d artistes de spectacles ; parcs d attractions ; location de bandes vidéo ; boîtes de nuit ; services de casinos (jeux) ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; cirques ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; informations en matière de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; production de films ; jeux d argent ; exploitation de salles de jeux ; location de décors de spectacles ; services de loisirs ; services de musées (présentation, expositions) ; music-hall ; services d orchestres ; organisation de bals. Classe N 42 : Recherches et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches scientifiques à buts médicaux ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services d assistance technique dans le domaine des télécommunications et informatiques ; conception, création, hébergement, maintenance de sites Internet pour le compte de tiers ; élaboration (conception) de systèmes informatiques et de télécommunications ; ingénierie d applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services de gérance informatique (services d infogérance), à savoir : élaboration [conception] de logiciels, mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs, consultation en matière d ordinateur, maintenance de logiciels d ordinateurs ; services d aide technique à l exploitation de réseaux informatiques, de télécommunications et de transmission de données ; expertise technique pour la mise en œuvre de terminaux de télécommunication ; expertise technique pour noms de domaine et projets Internet ; ingénierie et administration (programmation) de réseaux de télécommunication ; expertise pour la mise en œuvre de terminaux de télécommunications, de serveurs de base de donnés nationaux ou internationaux, de centres fournisseurs d accès à un réseau informatique ; location de temps d accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; programmation pour ordinateurs ; services de mise à jour de base de données et de logiciels ; service de maintenance de logiciels ; services de création (élaboration) d images virtuelles et interactives ; services de cryptage et de codification de langage informatique ; service d indexation de sites Internet ; recherche et surveillance de sites Internet ; services de délestage informatique : création et développement de projets Internet ; conception de systèmes informatiques ; installation de logiciels, services sur logiciels et ordinateurs, à savoir : création de logiciels, mise à jour de logiciels, adaptation de logiciels à des besoins spécifiques, conversion de données et de programmes informatiques, duplication de programmes informatiques, conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique, consultation en matière d ordinateurs, location d ordinateurs, programmation pour ordinateurs ; création et
BOPI 11/03 - VOL. II 49 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée entretien de sites Internet pour des tiers, hébergement de sites Internet pour des tiers, location de logiciels pour jeux électroniques, location d appareils pour jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, location de jeux automatiques ou électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/22 NL N National : 103734394 Dépôt du : 29 AVRIL 2010 THEFLYINGMEDIA, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, 81 rue Réaumur, 75002 PARIS, N SIREN : 521 440 016. : DREYFUS & associés, 78 avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS. Classe N 9 : Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et instruments cinématographiques, optiques ; mémoires pour ordinateur ; périphériques d ordinateur ; ordinateurs ; progiciels ; supports d enregistrement magnétiques ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; enregistrements phonographiques et vidéographiques relatifs à l informatique ; disques compacts ; vidéos-disques préenregistrés ; supports d enregistrement magnétiques interactifs ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; disques acoustiques ; bandes audio, cassettes vidéo, disques lasers, disques optiques ; logiciels multimédia interactifs ; hologrammes ; diapositives ; cameras vidéo ; appareils cinématographiques ; lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ; téléphones portables ; appareils de télévision ; bandes vidéo ; CD-Rom ; DVD-Rom ; logiciels enregistrés ; programmes d ordinateurs enregistrés ; programmes d ordinateurs (logiciels téléchargeables). Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; photographies, discours polycopiés ; livres ; magazines ; journaux ; bandes dessinées ; revues ; périodiques ; plaquettes ; manuscrits ; manuels ; notices ; rapports ; dépliants ; pamphlets ; bulletins, bulletins d information ; livrets, publications, répertoires, articles pour reliure, papeterie, matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; manuels d instruction et d enseignement ; revues de presse ; produits en papier ou en carton non compris dans d autres classes à savoir essuie mains en papier, mouchoirs de poche en papier ; serviettes à démaquiller en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l emballage en papier ; tracts ; affiches ; prospectus ; calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ; articles de bureau (à l exception des meubles) ; stylos ; instruments d écriture ; classeurs (articles de bureau) ; blocs (papeterie) ; almanachs ; atlas ; affiches ; carnets ; fournitures scolaires ; couvertures (papeterie) ; serre-livres ; sachets et sacs d emballage en papier ou en matières plastiques. Classe N 38 : Télécommunications ; accès à des bases de données, à savoir : fourniture d accès à des bases de données ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d ordinateurs, et entre ordinateurs ou entre serveurs ; messagerie électronique ; transmission de messages, de données, d informations et d images à travers tout réseau de télécommunications, y compris Internet ; transmission d informations en matière de divertissements ; services de communications par l intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive, de communications téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par code d accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de divertissements, d éducation, de sondages et d émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ; transmission d informations accessibles par code d accès depuis des banques de données multimédias ; location d appareils de télécommunications ; location de lignes de télécommunications ; agences de presse et d informations nouvelles ; services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou de vidéocommunications par tout réseau de télécommunications ; diffusion d informations en matière de productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou de programmes de télévision par tous moyens ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; télévision par câbles ; télévision par satellite ; location de réseaux de télécommunications, de télécopieurs, de téléphones, de radiotéléphones, de modems, de codeurs et décodeurs. Classe N 41 : Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; prêt de livres ; divertissement ; académies (éducation) ; location et montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; informations en matière d éducation ; location d enregistrements sonores ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services d imagerie numérique ; informations en matière d éducation et d enseignement ; location de films cinématographiques ; micro filmage ; organisation de spectacles (services d imprésarios) ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles, services d éducation et de formation dans le domaine de la culture et de la citoyenneté ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite d ateliers de formation ; photographie ; reportages photographiques ; production de films sur bandes vidéo ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; rédaction de scénarios ; sous-titrage ; représentations théâtrales ; services de traduction ; services d artistes de spectacles ; parcs d attractions ; location de bandes vidéo ; boîtes de nuit ; services de casinos (jeux) ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; cirques ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; informations en matière de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; production de films ; jeux d argent ; exploitation de salles de jeux ; location de décors de spectacles ; services de loisirs ; services de musées (présentation, expositions) ; music-hall ; services d orchestres ; organisation de bals. Classe N 42 : Recherches et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches scientifiques à buts médicaux ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services d assistance technique dans le domaine des télécommunications et informatiques ; conception, création, hébergement, maintenance de sites Internet pour le compte de tiers ; élaboration (conception) de systèmes informatiques et de télécommunications ; ingénierie d applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services de gérance informatique (services d infogérance), à savoir : élaboration [conception] de logiciels, mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs, consultation en matière d ordinateur, maintenance de logiciels d ordinateurs ; services d aide technique à l exploitation de réseaux informatiques, de télécommunications et de transmission de données ; expertise technique pour la mise en œuvre de terminaux de télécommunication ; expertise technique pour noms de domaine et projets Internet ; ingénierie et administration (programmation) de réseaux de télécommunication ; expertise pour la mise en œuvre de terminaux de télécommunications, de serveurs de base de donnés nationaux ou internationaux, de centres fournisseurs d accès à un réseau informatique ; location de temps d accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; programmation pour ordinateurs ; services de mise à jour de base de données et de logiciels ; service de maintenance de logiciels ; services de création (élaboration) d images virtuelles et interactives ; services de cryptage et de codification de langage informatique ; service d indexation de sites Internet ; recherche et surveillance de sites Internet ; services de délestage informatique ; création et développement de projets Internet ; conception de systèmes informatiques ; installation de logiciels, services sur logiciels et ordinateurs, à savoir : création de logiciels, mise à jour de logiciels, adaptation de logiciels à des besoins spécifiques, conversion de données et de programmes informatiques, duplication de programmes informatiques, conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique, consultation en matière d ordinateurs, location d ordinateurs, programmation pour ordinateurs ; création et entretien de sites Internet pour des tiers, hébergement de sites Internet pour des tiers, location de logiciels pour jeux électroniques, location d appareils pour jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, location de jeux automatiques ou électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/22 NL
50 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 10 3 734 396 Dépôt du : 29 AVRIL 2010 THEFLYINGMEDIA, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, 81 rue Réaumur, 75002 PARIS, N SIREN : 521 440 016. : DREYFUS & associés, 78 avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS. Classe N 9 : Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et instruments cinématographiques, optiques ; mémoires pour ordinateur ; périphériques d ordinateur ; ordinateurs ; progiciels ; supports d enregistrement magnétiques ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; enregistrements phonographiques et vidéographiques relatifs à l informatique ; disques compacts ; vidéos-disques préenregistrés ; supports d enregistrement magnétiques interactifs ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; disques acoustiques ; bandes audio, cassettes vidéo, disques lasers, disques optiques ; logiciels multimédia interactifs ; hologrammes ; diapositives ; cameras vidéo ; appareils cinématographiques ; lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ; téléphones portables ; appareils de télévision ; bandes vidéo ; CD-ROM ; DVD-ROM ; logiciels enregistrés ; programmes d ordinateurs enregistrés ; programmes d ordinateurs (logiciels téléchargeables). Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; photographies, discours polycopiés ; livres ; magazines ; journaux ; bandes dessinées ; revues ; périodiques ; plaquettes ; manuscrits ; manuels ; notices ; rapports ; dépliants ; pamphlets ; bulletins, bulletins d information ; livrets, publications, répertoires, articles pour reliure, papeterie, matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; manuels d instruction et d enseignement ; revues de presse ; produits en papier ou en carton non compris dans d autres classes à savoir essuie mains en papier, mouchoirs de poche en papier ; serviettes à démaquiller en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l emballage en papier ; tracts ; affiches ; prospectus ; calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ; articles de bureau (à l exception des meubles) ; stylos ; instruments d écriture ; classeurs (articles de bureau) ; blocs (papeterie) ; almanachs ; atlas ; affiches ; carnets ; fournitures scolaires ; couvertures (papeterie) ; serre-livres ; sachets et sacs d emballage en papier ou en matières plastiques. Classe N 38 : Télécommunications ; accès à des bases de données, à savoir : fourniture d accès à des bases de données ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d ordinateurs, et entre ordinateurs ou entre serveurs ; messagerie électronique ; transmission de messages, de données, d informations et d images à travers tout réseau de télécommunications, y compris Internet ; transmission d informations en matière de divertissements ; services de communications par l intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive, de communications téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par code d accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de divertissements, d éducation, de sondages et d émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ; transmission d informations accessibles par code d accès depuis des banques de données multimédias ; location d appareils de télécommunications ; location de lignes de télécommunications ; agences de presse et d informations nouvelles ; services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou de vidéocommunications par tout réseau de télécommunications ; diffusion d informations en matière de productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou de programmes de télévision par tous moyens ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; télévision par câbles ; télévision par satellite ; location de réseaux de télécommunications, de télécopieurs, de téléphones, de radiotéléphones, de modems, de codeurs et décodeurs. Classe N 41 : Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; prêt de livres ; divertissement ; académies (éducation) ; location et montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; informations en matière d éducation ; location d enregistrements sonores ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services d imagerie numérique ; informations en matière d éducation et d enseignement ; location de films cinématographiques ; micro filmage ; organisation de spectacles (services d imprésarios) ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles, services d éducation et de formation dans le domaine de la culture et de la citoyenneté ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite d ateliers de formation ; photographie ; reportages photographiques ; production de films sur bandes vidéo ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; rédaction de scénarios ; sous-titrage ; représentations théâtrales ; services de traduction ; services d artistes de spectacles ; parcs d attractions ; location de bandes vidéo ; boîtes de nuit ; services de casinos (jeux) ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; cirques ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; informations en matière de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; production de films ; jeux d argent ; exploitation de salles de jeux ; location de décors de spectacles ; services de loisirs ; services de musées (présentation, expositions) ; music-hall ; services d orchestres ; organisation de bals. Classe N 42 : Recherches et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches scientifiques à buts médicaux ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services d assistance technique dans le domaine des télécommunications et informatiques ; conception, création, hébergement, maintenance de sites Internet pour le compte de tiers ; élaboration (conception) de systèmes informatiques et de télécommunications ; ingénierie d applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services de gérance informatique (services d infogérance), à savoir : élaboration [conception] de logiciels, mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs, consultation en matière d ordinateur, maintenance de logiciels d ordinateurs ; services d aide technique à l exploitation de réseaux informatiques, de télécommunications et de transmission de données ; expertise technique pour la mise en oeuvre de terminaux de télécommunication ; expertise technique pour noms de domaine et projets Internet ; ingénierie et administration (programmation) de réseaux de télécommunication ; expertise pour la mise en œuvre de terminaux de télécommunications, de serveurs de base de donnés nationaux ou internationaux, de centres fournisseurs d accès à un réseau informatique ; location de temps d accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; programmation pour ordinateurs ; services de mise à jour de base de données et de logiciels ; service de maintenance de logiciels ; services de création (élaboration) d images virtuelles et interactives ; services de cryptage et de codification de langage informatique ; service d indexation de sites Internet ; recherche et surveillance de sites Internet ; services de délestage informatique ; gestion. Création et développement de projets Internet ; conception de systèmes informatiques ; installation de logiciels, services sur logiciels et ordinateurs, à savoir : création de logiciels, mise à jour de logiciels, adaptation de logiciels à des besoins spécifiques, conversion de données et de programmes informatiques, duplication de programmes informatiques, conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique, consultation en matière d ordinateurs, location d ordinateurs, programmation pour ordinateurs ; création et entretien de sites Internet pour des tiers, hébergement de sites Internet pour des tiers, location de logiciels pour jeux électroniques, location d appareils pour jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, location de jeux automatiques ou électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/22 NL N National : 10 3 734 558 Dépôt du : 30 AVRIL 2010 Sançon Julien, Agissant pour le compte de la société Blou en cours de formation, 77 Rue Legendre, 75017 PARIS. : Sançon Julien, 77 Rue Legendre, 75017 PARIS.
BOPI 11/03 - VOL. II 51 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 10 3 738 147 Classe N 16 : Articles de papeterie, à savoir adhésifs pour la décoration ; cartes, à savoir supports écrits de communication en relation avec l art et les artistes contemporains ; albums et livres d art et de décoration ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Dépôt du : 14 MAI 2010 Grégory de LAVIGNE, 9 Lotissement Entre-deux-mers MOUDONG SUD, 97122 BAIE-MAHAULT. : Grégory de LAVIGNE, 9 Lotissement Entre-deux-mers MOUDONG SUD, 97122 BAIE-MAHAULT. Classe N 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; Classe N 42 : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle). Classes de produits ou services : 16, 20, 21, 25, 42. BOPI de publication antérieure : 10/22 NL N National : 103736162 Dépôt du : 6 MAI 2010 à : I.N.P.I. LILLE JEAN-OLIVIER DEFRANCE, 134 rue de la Carreterie, 84000 AVIGNON. : JEAN-OLIVIER DEFRANCE, 134 rue de la Carreterie, 84000 AVIGNON. Marque déposée en couleurs. Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques. Classes de produits ou services : 36, 42. BOPI de publication antérieure : 10/23 NL Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/24 NL
52 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 10 3 738 247 Dépôt du : 14 MAI 2010 Furno Antoine, Agissant pour le compte de la société AF & CO en cours de formation, 1 Allée des Châtaigniers, 92410 VILLE D AVRAY. : Furno Antoine, 1 Allée des Châtaigniers, 92410 VILLE D AVRAY. conférences, de congrés, de séminaires, de symposium à but culturel ou éducatif ; services de réservation et de billetterie, notamment en ligne, pour les spectacles, les expositions, les musées, les divertissements en général ; services de loisirs ; accompagnement et coaching sportif, à savoir entraînement physique et mental du sportif. ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de camps de vacances (hébergement) ; maison de vacances ; réservation d hôtels, de motels, de chambres d hôtes. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 39, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 10/24 NL Classe N 9 : Cartes de fidélité sous format électronique, bons de réduction sous format électronique à valoir sur l achat de produits et/ou de services, bons promotionnels et/ou bons publicitaires sous format électronique destinés à être échangés contre des produits et/ou des services. ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; boîtes en carton faisant office de coffret cadeau ; livres, périodiques, livrets, brochures, catalogues, journaux, magazines, manuels, revues, imprimés ; albums, lettres d information, publications, cartes et guides touristiques, cartes pliantes, horaires imprimés, prospectus, calendriers, affiches, autocollants, photographies, cartes postales, crayons, plumes, portes-crayons, enveloppes, papier à lettres, supports pour blocs, coupe-papier, cartes en plastique (de paiement sans code magnétique) ou en carton, cartes de fidélité en papier ou en carton, bons de réductions (produits de l imprimerie) à valoir sur l achat de produits et/ou de services ; bons promotionnels et/ou bons publicitaires destinés à être échangés contre des produits et/ou des services ; aucun des produits précités ne se rapportant à des boîtes de rangement, à des systèmes d organisation ou au conditionnement à des fins de stockage, de transport ou d entretien ménager. ; Classe N 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales et touristiques ; administration commerciale ; travaux de bureau ; promotion des ventes (pour des tiers) ; promotion de produits et de services (pour des tiers) ; représentation commerciale ; service d informations commerciales en ligne ; distribution de matériel promotionnel et/ou publicitaire, à savoir de tracts, de prospectus, d imprimés, d échantillons, publications et diffusion d annonces et de textes promotionnels et publicitaires, publicité extérieure, courrier publicitaire ; services de promotion de produits ou de prestation de services ; location de matériel et d espaces publicitaires ; constitution et mise à jour de documentations et de catalogues de produits et services ; constitution et mise à jour (saisie et traitement) de fichier informatiques de clients ; sélection de produits et/ou services (pour des tiers) en vue de leur promotion ; services de marchandisage ; marketing ; organisation de concours, animations, événements, salons, foires et expositions à but commerciaux et/ou promotionnels et/ou de publicité ; agences d information commerciales ; services d abonnement à des journaux et périodiques (pour des tiers) ; saisie, traitement (recueil et systématisation), et mise à jour des données ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ou une base de données ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données ; recherches d informations dans des fichiers informatiques ou des bases de données (pour des tiers) ; services d offres spécialisées de voyages, à savoir vente au détail de voyages, distribution de matériel promotionnel et/ou publicitaire à savoir de bons de réduction à valoir sur l achat de produits et/ou de services ; distribution de matériel promotionnel et/ou publicitaire à savoir de bons pouvant être échangés contre des articles promotionnels et/ou publicitaires. ; Classe N 36 : Emission de chèques cadeaux, de chèques voyages, de bons destinés à être échangés contre des produits et/ou des services ; distribution (livraison) de bons de réduction à valoir sur l achat de produits et/ou de services. ; Classe N 39 : Agences de tourisme à l exception de la réservation d hôtels, de pensions) ; organisation de croisières ; organisation d excursions ; informations en matière de tourisme ; réservation de places de voyage ; visite touristiques ; organisation de visites touristiques à l exclusion de tous services en rapport avec des véhicules. ; Classe N 41 : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; activités culturelles ; activités sportives ; organisation d expositions à but culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, de concours, de N National : 10 3 739 347 Dépôt du : 19 MAI 2010 ELECTRICITE DE FRANCE, société anonyme, 22-30 Avenue de Wagram, 75008 PARIS, N SIREN : 552 081 317. : CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS CEDEX 09. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; promotion pour le compte de tiers de produits fonctionnant à l aide de tout type d énergie ; recherches d informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; service de réponses téléphoniques ; études et recherches de marchés ; prévisions économiques ; relations publiques ; recherches de partenariat dans le domaine des affaires, aide administrative à la création d entreprises ; aide à la création d associations (aide à la direction des affaires) ; conseils en organisation et direction des affaires, à savoir : conception de méthodes d analyse, de planification et de développement des entreprises ou association à des fins commerciales ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable, de la solidarité et de la culture ; expertise en affaires dans le domaine de la protection de l environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable, de la solidarité et de la culture ; organisation d expositions à buts commerciaux et de publicité dans le domaine de la protection de l environnement des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable, de la solidarité et de la culture ; études et recherches de marché dans le domaine de la protection de l environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable, de la solidarité et de la culture ; gérance administrative de lieux d exposition ; publication de texte publicitaire ; publicité radiophonique et télévisée ; services de revues de presse ; parrainage et mécénat d activités, notamment sportives et culturelles, à des fins publicitaires et commerciales ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir aide administrative pour faciliter la scolarisation des adultes. Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; mécénat financier, collectes de fonds, collectes de bienfaisance, constitution de fonds, collectes et distribution de dons aux associations et sociétés commerciales, parrainage financier, subventions aux sociétés et associations pour la mise en place de projets dans le domaine de la protection de l environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable, de la solidarité et de la culture ; financement d études et d évaluations dans le domaine du mécénat ; transactions
BOPI 11/03 - VOL. II 53 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée financières, constitution de capitaux ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services sociaux pour permettre aux tiers de manger, être logés et vivre décemment (collecte de bienfaisance). Classe N 37 : Construction ; réparation ; services d installation ; service de construction, de réparation et de restauration de bâtiments, d usines ou d immeubles ; contrôle et expertise d installations énergétiques ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; installation, maintenance et réparation d installations énergétiques ; informations en matière de réparation, installation et maintenance d installations énergétiques, d usines, de bâtiments ; construction, entretien et réparation d installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d énergie ; construction d installations de recyclage et/ou de retraitement des déchets, ordures ou déchets industriels ; construction d installations de traitement et/ou de purification des eaux usées ; services de construction, de réparation et de maintenance d installations thermiques, d installations et de centrales électriques, de centrales nucléaires, travaux d exploitation des ressources géothermiques ; construction et réparation sous-marine d installation hydrolienne et houlomotrice, de pipelines, de conduits pour le transport de l énergie ; services d inspection de projets de constructions ; installation et maintenance de systèmes intelligents pour les bâtiments et usines ; démolition de constructions ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir aide domestique aux personnes (aide ménagère). Classe N 41 : Education, formation, formation de personnel dans le domaine de la protection de l environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable, de la solidarité et de la culture ; divertissements, activités sportives et culturelles ; services de camps de vacances (divertissement, activités sportives, culturelles, d éducation et de formation) ; organisation et conduite de conférences et colloques dans le domaine de la protection de l environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable, de la solidarité et de la culture ; organisation d expositions à buts culturels et éducatifs dans le domaine de la protection de l environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable, de la solidarité et de la culture ; organisation de concours à but de divertissement dans le domaine de la protection de l environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable, de la solidarité et de la culture ; organisation et conduite de manifestations pour la promotion et la connaissance d associations ou de sociétés ayant pour objet la protection de l environnement, le développement des énergies nouvelles, la préservation des richesses naturelles, la mise en oeuvre du développement durable, l aide aux populations par la solidarité, la diffusion de la culture. Classe N 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir évaluations, estimations, recherches dans les domaines scientifiques et technologiques, à savoir expertises (travaux) d ingénieurs ; services d analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; informations et conseils techniques sur les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d énergie ; contrôle de qualité, études et analyses techniques ; études, recherches et expertises (travaux d ingénieurs) dans les domaines de l énergie, de l environnement, des richesses naturelles, du développement durable et de l urbanisme ; expertises légales et techniques en matière de transfert de technologie ; analyses (études) et recherches industrielles relatives à la domotique ; essais de matériaux ; essais techniques ; conseils et informations techniques relatifs à l énergie ainsi qu à sa maîtrise et son fonctionnement ; informations dans le domaine de la recherche et du développement en matière d énergie ; création (conception, élaboration), mise à jour et adaptation de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; recherche de partenariats (sans rapport avec la conduite des affaires) ; travaux d ingénieurs chargés d évaluations, d estimations, de recherches et de rapports dans les domaines scientifiques et technologiques ; études et recherches techniques sur le traitement de déchets, le recyclage des déchets ; études et recherches techniques sur le traitement des matériaux ; études de projets techniques dans le domaine de l énergie ; analyse physique et chimique ; analyse pour l exploitation de gisements pétrolifères ; conseils et consultations techniques sur la protection de l environnement. besoins des individus, à savoir services d aide pharmaceutique, sanitaire et médicale destinés aux personnes en difficulté. Classe N 45 : Services juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; aide juridique à la création d entreprises. Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 41, 42, 44, 45. BOPI de publication antérieure : 10/25 NL N National : 10 3 740 478 Dépôt du : 25 MAI 2010 ESCARRAT NATHALIE, Agissant pour le compte de la société ORCHESIS en cours de formation, 4 CHEMIN DE CAMP COURDEOU, 06650 OPIO. TEXIER ANNE-CLAUDE, Agissant pour le compte de la société ORCHESIS en cours de formation, 511 CHEMIN DU NID DU LOUP, 06550 LA ROQUETTE SUR SIAGNE. : NATHALIE ESCARRAT, 4 CHEMIN DE CAMP COURDEOU, 06650 OPIO. Classe N 18 : Malles et valises ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Chaussures de sport justaucorps collants costumes jupes jupons tee-shirts ; Classe N 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Vente au détail en ligne de chaussures de sport, de justaucorps, de collants, de costumes, de jupes, de jupons, de tee-shirts. Classes de produits ou services : 18, 25, 26, 35. BOPI de publication antérieure : 10/26 NL Classe N 44 : Services agricoles, horticoles, sylvicoles ; services médicaux, vétérinaires, d hygiène et de soins pour êtres humains ou animaux ; assistance médicale, dispensaires ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les
54 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 10 3 740 486 Dépôt du : 25 MAI 2010 ESCARRAT NATHALIE, Agissant pour le compte de la société ORCHESIS en cours de formation, 4 CHEMIN DE CAMP COURDEOU, 06650 OPIO. TEXIER ANNE-CLAUDE, Agissant pour le compte de la société ORCHESIS en cours de formation, 511 CHEMIN DU NID DU LOUP, 06550 LA ROQUETTE SUR SIAGNE. : NATHALIE ESCARRAT, 4 CHEMIN DE CAMP COURDEOU, 06650 OPIO. Classes de produits ou services : 37, 42. BOPI de publication antérieure : 10/26 NL N National : 10 3 741 995 Dépôt du : 31 MAI 2010 FAIVRE BERNARD, 44 Port Saint Sauveur, 31000 TOULOUSE. : CABINET JUNCA, 46 Louis Plana, 31500 TOULOUSE. Classe N 18 : Malles et valises ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; justaucorps ; collants ; costumes ; jupes ; jupons ; tee-shirts, sans restriction pour les adultes mais exclusivement destinés à l étude et à la pratique de la danse pour les enfants et à l exclusion de tout produit pour les bébés. Classe N 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseil en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; vente au détail en ligne de chaussures de sport, de justaucorps, de collants, de costumes, de jupes, de jupons, de teeshirts. Classes de produits ou services : 18, 25, 26, 35. BOPI de publication antérieure : 10/26 NL N National : 10 3 741 654 Dépôt du : 28 MAI 2010 à : I.N.P.I. MARSEILLE BRUGNOWI ERIC, 1565 chemin des sollans, 13400 AUBAGNE, N SIREN : 402 297 808. : mur et decor, 1565 chemin des sollans, 13400 AUBAGNE. Classe N 37 : Entretien, renovation de facade, construction de fausse pierre, ; Classe N 42 : Service de décoration de mur interieur (décoration interieure). Classe N 6 : Embout basculant faisant office d attache pour tendeur élastique ou non élastique (quincaillerie) ; tendeurs et crochets d attache en métal pour câbles élastiques et non élastiques (quincaillerie) ; embouts basculant faisant office d attache pour l accrochage, la fixation, l attache des objets et de charges ; tendeurs de bandes métalliques (quincaillerie métallique) ; embouts basculant pour tendeurs de sangles métalliques (courroies) pour la manutention de fardeaux (quincaillerie métallique), serre câbles métallique, croches métalliques (quincaillerie) ; tendeurs métalliques de courroies (quincaillerie) ; embout basculant partie constituante de pattes d attache de câbles ou de tubes métalliques ; crochets métalliques pour tendeurs en plastique ; Classe N 12 : Filets pour bicyclettes ; filets porte bagages pour véhicules ; filets de toit de véhicules ; tendeurs élastiques parties constituantes de barre de portage sur véhicules ; embouts basculants parties constituantes de système de fixation pour filets porte bagages pour véhicules ; tendeurs parties constituantes de galeries de toit de véhicules ; tendeurs parties constituantes de porte skis pour automobiles ; embouts basculants parties constituantes des sangles de manutention ; embouts basculants parties constituantes de sangles de maintient de charges ; embouts basculant partie constituante de système de fixation de galeries de toit ; Classe N 17 : Embouts basculant faisant office d attache pour tendeur élastique ou non élastique en plastique (quincaillerie non métallique) ; cordes en caoutchouc ; cordons en caoutchouc ; crochets pour tendeurs en plastique (quincaillerie non métallique) ; embouts basculants pour fixation de cordages ; Classe N 20 : Serre câbles non métalliques ; tendeurs en matière plastiques (quincaillerie) ; embouts basculants parties constituantes d accroche plastique pour câbles non métalliques ; embouts basculants faisant partie de système de fixation pour le mobilier extérieur et intérieur ; tendeurs parties constituantes de chaises longues ; tendeurs parties constituantes de lits de camps ; pattes d attache de câbles ou de tubes en matières plastiques pour l amarrage de meubles ; tendeurs parties constituantes de système d accrochage pour rideaux ; Classe N 22 : Bandes à lier non métalliques ; câbles non métalliques ; cordages non métalliques ; cordons de suspensions ; liens non métalliques ; sangles, non métalliques, pour la manutention de fardeaux ; tendeurs parties constituantes de bâches de véhicules ; embouts basculants parties constituantes des fixation pour tente ; tendeurs parties constituantes de fixation d auvent ; tendeurs parties constituantes de bâches de piscine ; embouts basculants parties constituantes des fixation des bâches de piscine ; embouts basculants parties constituantes des fixation des bâches ; tendeurs parties constituantes pour bâches ; tendeurs parties constituantes de hamacs ; Classe N 26 : Embouts basculants parties constituantes d attaches pour vêtements, boucles accessoires pour habillement ; attaches de bretelles ; brides pour vêtements ; fermoirs de ceintures ; lacets de chaussures ; crochets pour chaussures ; rubans élastiques ; fermetures pour vêtements ; cordons élastiques pour les cheveux ; fermetures pour habits ; rubans fronceurs pour rideaux ; Classe N 28 : Tendeurs pour anneaux de jeux ; embouts basculant parties constituantes de systèmes de fixation pour des articles de jeu ; tendeurs parties constituantes d articles de sport
BOPI 11/03 - VOL. II 55 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée (à l exception des tendeurs parties constituantes de vêtements, chaussures et tapis) ; embouts basculant parties constituantes de systèmes de fixation pour des articles de sport (à l exception des systèmes de fixations pour des vêtements, chaussures et tapis) ; tendeurs parties constituantes d attaches de body boards ; extenseurs (exerciseurs) ; filets pour articles de sport ; tendeurs parties constituantes d appareils de gymnastique ; embouts basculants parties constituantes d appareils de gymnastique ; tendeurs parties constituantes de harnais pour planche à voile ; tendeurs parties constituantes d articles de jeux pour piscines ; embouts basculants parties constituantes d articles de jeux pour piscines ; sangles pour planches de surf. Classes de produits ou services : 6, 12, 17, 20, 22, 26, 28. BOPI de publication antérieure : 10/27 NL N National : 103742000 Dépôt du : 31 MAI 2010 FAIVRE BERNARD, 44 Port Saint Sauveur, 31000 TOULOUSE. : CABINET JUNCA, 46 Louis Plana, 31500 TOULOUSE. Classe N 26 : Embouts basculants parties constituantes d attaches pour vêtements, boucles accessoires pour habillement ; attaches de bretelles ; brides pour vêtements ; fermoirs de ceintures ; lacets de chaussures ; crochets pour chaussures ; rubans élastiques ; fermetures pour vêtements ; cordons élastiques pour les cheveux ; fermetures pour habits ; rubans fronceurs pour rideaux ; Classe N 28 : Tendeurs pour anneaux de jeux ; embouts basculant parties constituantes de systèmes de fixation pour des articles de jeu ; tendeurs parties constituantes d articles de sport (à l exception des tendeurs parties constituantes de vêtements, chaussures et tapis) ; embouts basculant parties constituantes de systèmes de fixation pour des articles de sport (à l exception des systèmes de fixations pour des vêtements, chaussures et tapis) ; tendeurs parties constituantes d attaches de body boards ; extenseurs (exerciseurs) ; filets pour articles de sport ; tendeurs parties constituantes d appareils de gymnastique ; embouts basculants parties constituantes d appareils de gymnastique ; tendeurs parties constituantes de harnais pour planche à voile ; tendeurs parties constituantes d articles de jeux pour piscines ; embouts basculants parties constituantes d articles de jeux pour piscines ; sangles pour planches de surf. Classes de produits ou services : 6, 12, 17, 20, 22, 26, 28. BOPI de publication antérieure : 10/27 NL N National : 10 3 742 687 Dépôt du : 1 er JUIN 2010 Classe N 6 : Embout basculant faisant office d attache pour tendeur élastique ou non élastique (quincaillerie) ; tendeurs et crochets d attache en métal pour câbles élastiques et non élastiques (quincaillerie) ; embouts basculant faisant office d attache pour l accrochage, la fixation, l attache des objets et de charges ; tendeurs de bandes métalliques (quincaillerie métallique) ; embouts basculant pour tendeurs de sangles métalliques (courroies) pour la manutention de fardeaux (quincaillerie métallique), serre câbles métallique, croches métalliques (quincaillerie) ; tendeurs métalliques de courroies (quincaillerie) ; embout basculant partie constituante de pattes d attache de câbles ou de tubes métalliques ; crochets métalliques pour tendeurs en plastique ; Classe N 12 : Filets pour bicyclettes ; filets porte bagages pour véhicules ; filets de toit de véhicules ; tendeurs élastiques parties constituantes de barre de portage sur véhicules ; embouts basculants parties constituantes de système de fixation pour filets porte bagages pour véhicules ; tendeurs parties constituantes de galeries de toit de véhicules ; tendeurs parties constituantes de porte skis pour automobiles ; embouts basculants parties constituantes des sangles de manutention ; embouts basculants parties constituantes de sangles de maintient de charges ; embouts basculant partie constituante de système de fixation de galeries de toit ; Classe N 17 : Embouts basculant faisant office d attache pour tendeur élastique ou non élastique en plastique (quincaillerie non métallique) ; cordes en caoutchouc ; cordons en caoutchouc ; crochets pour tendeurs en plastique (quincaillerie non métallique) ; embouts basculants pour fixation de cordages ; Classe N 20 : Serre câbles non métalliques ; tendeurs en matière plastiques (quincaillerie) ; embouts basculants parties constituantes d accroche plastique pour câbles non métalliques ; embouts basculants faisant partie de système de fixation pour le mobilier extérieur et intérieur ; tendeurs parties constituantes de chaises longues ; tendeurs parties constituantes de lits de camps ; pattes d attache de câbles ou de tubes en matières plastiques pour l amarrage de meubles ; tendeurs parties constituantes de système d accrochage pour rideaux ; Classe N 22 : Bandes à lier non métalliques ; câbles non métalliques ; cordages non métalliques ; cordons de suspensions ; liens non métalliques ; sangles, non métalliques, pour la manutention de fardeaux ; tendeurs parties constituantes de bâches de véhicules ; embouts basculants parties constituantes des fixation pour tente ; tendeurs parties constituantes de fixation d auvent ; tendeurs parties constituantes de bâches de piscine ; embouts basculants parties constituantes des fixation des bâches de piscine ; embouts basculants parties constituantes des fixation des bâches ; tendeurs parties constituantes pour bâches ; tendeurs parties constituantes de hamacs ; DOTLIA, SARL, 7 Rue de la Grande Chaumière, 75006 PARIS, N SIREN : 512 856 378. : DOTLIA, 7 Rue de la Grande Chaumière, 75006 PARIS. Classe N 1 : Engrais pour les terres ; Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, semences (graines) ; à l exception de la betterave ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes et fleurs naturelles. Classes de produits ou services : 1, 31. BOPI de publication antérieure : 10/27 NL N National : 10 3 743 918 Dépôt du : 6 JUIN 2010 JULIEN LE CORRE, CRECH MACOUZ, 22480 SAINT GILLES PLIGEAUX. : JULIEN LE CORRE, CRECH MACOUZ, 22480 SAINT GILLES PLIGEAUX. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. L ensemble de ces produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. ;
56 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 31 : Fruits et légumes frais ; animaux vivants ; L ensemble de ces produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. ; Classe N 35 : Service de vente par Internet de produits désignés dans les classes 29 et 31. Classe N 38 : Transmission d image des animaux de la ferme assisté par ordinateur en mode streaming. Classes de produits ou services : 29, 31, 35, 38. N National : 10 3 745 814 Dépôt du : 11 JUIN 2010 CONQ PARFUMS, Société à Responsabilité Limitée, 7, rue de la Ville d Orly, 97110 POINTE-A-PITRE, N SIREN : 330 997 909. : NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET Cedex. BOPI de publication antérieure : 10/27 NL N National : 10 3 744 560 Dépôt du : 8 JUIN 2010 PROTECT FRANCE, SARL, 42 Avenue Foch, 60300 SENLIS, N SIREN : 450 504 006. DESSAIN Christophe, 42 Avenue Foch, 60300 SENLIS. : PROTECT FRANCE, 42 Avenue Foch, 60300 SENLIS. Classe N 9 : Générateurs de fumée contre le vol, l agression et pour les entrainements d évacuation incendie. Classes de produits ou services : 9. BOPI de publication antérieure : 10/28 NL N National : 10 3 745 446 Dépôt du : 10 JUIN 2010 martinez jamart valerie, 25 rue des cerisiers, 92700 COLOMBES. : martinez jamart valerie, 25 rue des cerisiers, 92700 COLOMBES. Classe N 3 : Savons ; parfumerie ; huiles essentielles ; huiles à usage cosmétique ; cosmétiques pour les soins du visage et du corps ; lotions pour les cheveux ; crèmes de massage ; laits de massage ; lotions de massage ; huiles de massage ; huiles éthérées ; préparations cosmétiques pour la douche et le bain ; sels pour le bain non à usage médical ; eau de Cologne ; eau de lavande ; eaux de senteur ; eaux de toilette ; masques de beauté ; laits de toilette ; bâtons d encens. Classe N 5 : Produits pour la purification et le rafraîchissement de l air ; alcools médicinaux ; huiles à usage médical ; baumes à usage médical ; encens. Classe N 16 : Livres ; journaux et périodiques ; livrets ; livres de prière ; photographies ; clichés ; affiches ; posters ; images ; cartes ; calendriers ; étiquettes non en tissu ; livres de prières. Papier, carton. Classes de produits ou services : 3, 5, 16. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL N National : 10 3 745 815 Dépôt du : 11 JUIN 2010 CONQ PARFUMS, Société à Responsabilité Limitée, 7, rue de la Ville d Orly, 97110 POINTE-A-PITRE, N SIREN : 330 997 909. : NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET Cedex. Classe N 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l éclairage ; bois de feu ; gaz d éclairage ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Classes de produits ou services : 4, 30. BOPI de publication antérieure : 10/28 NL Marque déposée en couleurs. Classe N 3 : Savons ; parfumerie ; huiles essentielles ; huiles à usage cosmétique ; cosmétiques pour les soins du visage et du corps ; lotions pour les cheveux ; crèmes de massage ; laits de massage ; lotions de massage ; huiles de massage ; huiles éthérées ; préparations cosmétiques pour la douche et le bain ; sels pour le bain non à usage médical ; eau de Cologne ; eau de
BOPI 11/03 - VOL. II 57 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée lavande ; eaux de senteur ; eaux de toilette ; masques de beauté ; laits de toilette ; bâtons d encens. Classe N 5 : Produits pour la purification et le rafraîchissement de l air ; alcools médicinaux ; huiles à usage médical ; baumes à usage médical ; encens. Classe N 16 : Livres ; journaux et périodiques ; livrets ; livres de prière ; photographies ; clichés ; affiches ; posters ; images ; cartes ; calendriers ; étiquettes non en tissu ; livres de prières. Papier, carton. Classes de produits ou services : 3, 5, 16. N National : 10 3 745 979 Dépôt du : 11 JUIN 2010 A.I. TEC., SAS, 48 Chemin du Baron, 33127 SAINT JEAN D ILLAC, N SIREN : 391 734 696. : Jean Jacques LAGREZE, A.I. TEC., SAS, 48 Chemin du Baron, 33127 SAINT JEAN D ILLAC. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL N National : 103745850 Dépôt du : 14 JUIN 2010 ALLAIS Laurent, 3 Pierre curie, 92330 SCEAUX. : ALLAIS Laurent, 3 Pierre curie, 92330 SCEAUX. Classe N 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; Classe N 38 : Fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux. Classe N 42 : Service de conseil en organisation et mise en oeuvre de systèmes d information ; Classes de produits ou services : 35, 38, 42. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL N National : 103745920 Dépôt du : 11 JUIN 2010 Joël Gestalder, 22 Voie des Hières, 88100 SAINT-DIE. : Joël Gestalder, 22 Voie des Hières, 88100 SAINT-DIE. Marque déposée en couleurs. Classe N 37 : Installation et maintenance de systèmes de sécurité concourant à la protection des personnes et des biens. Classes de produits ou services : 37. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL N National : 10 3 746 085 Dépôt du : 14 JUIN 2010 IZEL Jean-Yves, Agissant pour le compte de la société Capital Solaire S.A.S. en cours de formation, 57 route d Orléans, 91310 MONTLHERY. IZEL Manuel, Agissant pour le compte de la société Capital Solaire S.A.S. en cours de formation, 299 Chemin du Moulin à vent, 34160 GALARGUES. : IZEL Manuel, 299 Chemin du Moulin à vent, 34160 GALARGUES. Marque sonore. Classe N 3 : Produit pour la poussière, à savoir produit de traitement de surface nettoyant, anti-salissures et anti-statique. Classe N 37 : Nettoyage de bâtiments, d édifices ou de fenêtres. Classes de produits ou services : 3, 37. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Cellule photovoltaïque ; système de production d énergie de type photovoltaïque et tous produits et installations en rapport avec les énergies renouvelables, à savoir appareils et
58 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée instruments pour la production d énergie renouvelable de type photovoltaïque. ; Classe N 11 : Cellules photovoltaïques ; système de production d énergie renouvelable de type photovoltaïque et tous produits et installations en rapport avec les énergies renouvelables à savoir appareils et instruments pour la production d énergie renouvelable de type photovoltaïque (chauffage) ; Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; caisses de prévoyance ; banque directe ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux. Classes de produits ou services : 9, 11, 36. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL N National : 10 3 746 120 Dépôt du : 14 JUIN 2010 publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 45 : Services juridiques ; agences matrimoniales. Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 41, 45. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL N National : 10 3 746 128 Dépôt du : 14 JUIN 2010 Pro Invest, S.A.R.L., 724 route de Piron, 74320 SEVRIER, N SIREN : 422 435 875. : Promodel, 55 Route des Contamines, 74370 ARGONAY. Svetlana Duffet, 14 Chemin du Fort Rosemont, 25000 BESANCON, N SIREN : 478 442 106. : agence amélie, Svetlana Duffet, 14 Chemin du Fort Rosemont, 25000 BESANCON. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 39 : Organisation de voyages ; informations en matière de transport ; réservation pour les voyages ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; Marque déposée en couleurs. Classe N 7 : Moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; Classe N 28 : Jeux, jouets. Classes de produits ou services : 7, 28. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL N National : 10 3 746 155 Dépôt du : 14 JUIN 2010 Gauthier valerie, 591 AV GAL DE GAULLE, 06460 ST VALLIER DE THIEY. : Gauthier valerie, 591 AV GAL DE GAULLE, 06460 ST VALLIER DE THIEY.
BOPI 11/03 - VOL. II 59 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; Classe N 44 : Soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure. Classes de produits ou services : 3, 14, 44. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL N National : 10 3 746 425 Dépôt du : 15 JUIN 2010 à : I.N.P.I. BORDEAUX CHANTAL SEGUILLON, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE S.A.S. BORDEAUX EQUITABLE EN COURS DE FORMATION, MAINE REYNAUD, 33330 SAINT PEY D ARMENS. : Mme SEGUILLON CHANTAL, MAINE REYNAUD, 33330 SAINT PEY D ARMENS. N National : 103746307 Dépôt du : 14 JUIN 2010 PM FINANCES, SAS, 4 DES ORMES, 14610 EPRON, N SIREN : 401 858 832. : PM FINANCES, 4 DES ORMES, 14610 EPRON. Classe N 29 : Viande, poissons, gibier, fruits, légumes conservés séchés et cuits, confitures oeufs, produits laitiers, charcuterie, salaisons, fromages, boissons lactées. Classe N 33 : Eaux de vie bénificiant de l appellation d origine contrôlée Fine de Bordeaux ; vins d appellation Bordeaux et Bordeaux supérieurs contrôlée. Classe N 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons.). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité publicité en ligne, sur réseau informatique. Location d espace publicitaires, diffusion d annonces publicitaires, relations publiques. Services d abonnement à des journaux (pour des tiers). Reproduction de documents bureaux de placement. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires. Classes de produits ou services : 29, 33, 35. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL Marque déposée en couleurs. Classe N 3 : Parfumerie ; savons ; cosmétiques. Classe N 14 : Bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; clichés ; papeterie. Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; valises, parapluies, parasols. Classe N 20 : Meubles. N National : 10 3 746 638 Dépôt du : 16 JUIN 2010 à : I.N.P.I. MARSEILLE Sarremejeanne Sabrina, 2 Rue Zallon Jourdan, 13007 MARSEILLE. : Melle Sarremejeanne Sabrina, 2 rue Zallon Jourdan, 13007 MARSEILLE. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Classe N 28 : Cartes à jouer. Classe N 32 : Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Classe N 41 : Production de spectacles et de films ; organisation de colloques, conférences et congrès ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation). Classes de produits ou services : 3, 14, 16, 18, 20, 25, 28, 32, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL
60 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 19 : Bois de construction ; bois façonnés ; Classe N 24 : Linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l exception de l habillement) ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; cravates ; chaussettes ; sous-vêtements ; Classe N 28 : Jeux, jouets ; arbres de Noël en matières synthétiques ; Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; Classe N 32 : Sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Classe N 33 : Digestifs (alcools et liqueurs) ; Classe N 35 : Publicité ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 39 : Organisation de voyages ; Classe N 40 : Sciage ; imprimerie ; rabotage ; Marque déposée en couleurs. Description de la marque : S.M.S signifit nom et prenom Sarremejeanne Mendil Sabrina a proteger bien differencier le M du S niveau couleur pour une bonne lisibilitée sur le logo Classe N 25 : Prêt à porter (vetements). Classes de produits ou services : 25. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL N National : 10 3 746 647 Dépôt du : 15 JUIN 2010 Trifide, Association Loi 1901, 3 rue du champ de la roumé Lacalm, 81200 AIGUEFONDE. : Trifide, 3 rue du champ de la roumé Lacalm, 81200 AIGUEFONDE. Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 3, 4, 5, 16, 19, 24, 25, 28, 31, 32, 33, 35, 39, 40, 41. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL N National : 10 3 746 659 Dépôt du : 15 JUIN 2010 Attalin Rémy, 19 Eugène Sue, 92500 RUEIL MALMAISON. : Attalin Rémy, 19 Eugène Sue, 92500 RUEIL MALMAISON. Classe N 5 : Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; Résine dentaire souple pour prothèse amovible qui sert à son rebasage et à son maintien. ; Classe N 10 : Prothèses. Classes de produits ou services : 5, 10. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Ce logo représente une bractée d un cône de douglas (3 pointes). La couleur du logo est le vert. Classe N 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; Classe N 4 : Bois de feu ; Classe N 5 : Tisanes ; Classe N 16 : Photographies ; papier ; carton ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; BOPI de publication antérieure : 10/29 NL N National : 10 3 746 695 Dépôt du : 15 JUIN 2010 MINIMAGE, SARL, 16 RUE DES GRAVIERS, 28210 CHAUDON, N SIREN : 410 905 194. : MINIMAGE, 16 RUE DES GRAVIERS, 28210 CHAUDON.
BOPI 11/03 - VOL. II 61 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; Classe N 20 : Objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d emballage en matières plastiques ; Classe N 21 : Verres (récipients). Classes de produits ou services : 3, 5, 20, 21. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL N National : 103746701 Dépôt du : 16 JUIN 2010 Purple Cap, SARL, 44 Emile Pouvillon, 82000 MONTAUBAN, N SIREN : 520 411 042. : Purple Cap, 44 Emile Pouvillon, 82000 MONTAUBAN. Marque déposée en couleurs. Classe N 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL Produits ou services désignés : Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Produits de l imprimerie ; papier ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; Publication électronique téléchargeable. Jeux, jouets ; Services de publication électronique. Service de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet. N National : 10 3 746 734 Dépôt du : 19 JUILLET 2010 Debout la Republique, Association loi 1901, 17 rue des Rossignols, 91330 YERRES. : Nicolas Dupont-Aignan, Debout la Republique, 17 rue des Rossignols, 91330 YERRES. Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL N National : 103746707 Dépôt du : 16 JUIN 2010 Association loisirs adaptés, association loi 1901, 12 Rue Séverine, 13015 MARSEILLE, N SIREN : 488 716 085. : FIDANZA Ingrid, 12 rue Séverine, 13015 MARSEILLE. Classe N 16 : Tous les produits de l imprimerie. Classe N 35 : Tous les services de la publicité. Classe N 38 : Toutes les services des telecommunications. Classe N 41 : Organisation et conduite de colloques conferences et congrès. Classe N 42 : Evaluations estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/34 NL N National : 10 3 746 739 Dépôt du : 16 JUIN 2010 BRIANT Véronique, 43 villa des tuilpes, 75018 PARIS. : BRIANT Véronique, 43 villa des tulipes, 75018 PARIS.
62 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; photographies ; matériel pour les artistes ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement) ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Classe N 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; Classe N 38 : Emissions radiophoniques ou télévisées ; Classe N 41 : Éducation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Classes de produits ou services : 16, 18, 24, 25, 27, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL N National : 10 3 746 785 Dépôt du : 16 JUIN 2010 CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE PARIS, Etablissement public administratif de l Etat, 27 avenue de Friedland, 75008 PARIS. : Cabinet Marc SABATIER, 83 avenue Foch, 75116 PARIS. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles de papeterie ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; articles pour reliures, journaux, magazines, périodiques, livres, revues, catalogues, prospectus ; photographies ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) en matières plastiques ou en papier, pour l emballage ; sacs à ordures ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; affiches ; albums ; cartes ; instruments d écriture, objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture, dessins, instruments de dessins, mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier, linge de table en papier ; ronds de table en papier ; nappes en papier ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; caractères d imprimerie ; clichés ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; stylos ; crayons ; blocs-notes, sous mains, cartes de visite, papier à lettres, chéquiers, porte chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guide de programmes de télévision et de radio ; boîtes en cartons ou en papier ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Classe N 35 : Publicité. Conseils en marketing ; services de recrutement ; consultations pour les questions de personnel ; recherches de parrainage en matière économique ; consultations, conseils, études, en matière de stratégie commerciale, de politique commerciale, de conjoncture économique internationale ; expertise en affaires ; aides et conseils administratifs et économiques relatifs à la création, à la reprise, l évolution, l implantation, la délocalisation, l externalisation, le développement international des entreprises ; représentations d entreprises auprès des pouvoirs publics ; conseils aux entreprises dans la prospection en vue d exportation, d extension internationale, à vocation commerciale, de recherches d investisseurs ; gestion des affaires commerciales, diffusion de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, échantillons, courriers publicitaires ; affichages ; abonnements à tous supports d informations, de textes, de sons ou d images et notamment sous la forme de publication électronique ou non, numériques, de produits audiovisuels, de documents, de produits multimédias ; conseil en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; conseils en stratégie des affaires. Abonnements à des journaux pour des tiers ; organisations d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; recherche de marché ; services rendus dans le cadre de la vente au détail de produits pédagogiques, d enseignement, de recherches, à savoir livres, revues, manuels, recueils, brochures, cours, DVD, CD ROM ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; services de réponses téléphoniques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; recueil de données dans un fichier central ; gérance administrative de lieux d expositions à buts commercial ou de publicité ; organisations de concours à buts commerciaux ou de publicités ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, notamment des personnes en grande difficulté sociale et économique, à savoir aides aux démarches administratives, notamment dans le domaine de l éducation et de la formation. Classe N 41 : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissements ou d éducation ; services de loisirs ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; académies (éducation) ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films, de téléfilms, d émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d enregistrements phonographiques, d enregistrements sonores, de bandes vidéo, d appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre et leurs accessoires. Réservation de places de spectacles ; organisation de spectacles ; services d imprésario ; mise à disposition de karaoké ; music-hall ; parcs d attraction ; rédaction de scénario ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d éducation ou de divertissement ; montage de programmes radiophoniques et de télévision, de bandes vidéo, d émissions, de débats, de reportages ; représentations théâtrales ; cirques ; services de discothèques ; organisation de concours en matière d éducation ou de divertissements ; organisation de loteries ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, forum de discussion ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; services d auteurs et de créations d œuvres artistiques de chorégraphies ; services de composition musicales ; services d interprètes ; orchestres ; location de dispositifs d accès à des programmes
BOPI 11/03 - VOL. II 63 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée interactifs audiovisuels. Services de reporters. Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Services photographiques, à savoir prises de vues photographiques, reportages photographiques ; publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires). Services de jeux proposés en ligne (à partir d un réseau informatique) ; services de jeux d argent, publications électroniques de livres et de périodiques en ligne, micro édition. Classe N 45 : Services de sécurité pour la protection de biens et des individus ; service juridique, aide juridique ; accompagnement en société (personne de compagnie) ; services d agence d adoption ; protection civile ; clubs de rencontre. N National : 10 3 746 829 Dépôt du : 16 JUIN 2010 DUNET Francois, 253 rue saint denis, 75002 PARIS. : DUNET Francois, 253 rue saint denis, 75002 PARIS. Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 45. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL N National : 103746792 Dépôt du : 16 JUIN 2010 J.E.M.R.A Jeunes Emplois Mobilité Rhône-Alpes, Association, 37 RUE SAINT ISIDORE, 69003 LYON, N SIREN : 433 059 771. : J.E.M.R.A Jeunes Emplois Mobilité Rhône-Alpes, 37 RUE SAINT ISIDORE, 69003 LYON. Classe N 42 : Conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Classes de produits ou services : 42. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL N National : 103746828 Dépôt du : 16 JUIN 2010 minier adeline, Agissant pour le compte de la société un gars une fille animation en cours de formation, 11 abatti zu, 56630 LANGONNET. : minier adeline, 11 abatti zu, 56630 LANGONNET. Classe N 41 : Divertissement. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL Marque déposée en couleurs. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Classes de produits ou services : 29, 30, 31. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL
64 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 10 3 746 830 Dépôt du : 16 JUIN 2010 boursin christina, 176 route de st germain, bt c2, 78420 CARRIERES SUR SEINE. : boursin christina, 176 route de st germain, bt c2, 78420 CARRIERES SUR SEINE. Classe N 3 : Produits cosmétique biologique. Classes de produits ou services : 3. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL N National : 10 3 746 845 Dépôt du : 16 JUIN 2010 Melchior Mathilde, 9 rue Marguerin, 75014 PARIS. : Melchior Mathilde, 9 rue Marguerin, 75014 PARIS. Classe N 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs. Classes de produits ou services : 35, 41. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL N National : 10 3 747 520 Dépôt du : 18 JUIN 2010 ODEGAM TRAVEL, Société à Responsabilité Limitée, 1 Rue Lyautey, 75016 PARIS, N SIREN : 443 104 831. : Cabinet HARLE et PHELIP, 07 Rue de Madrid, 75008 PARIS. Description de la marque : Orange R238 V127 B0 Fuschia R227 V0 B89 Jaune R255 V 225 B0 Classe N 35 : Publicité ; mercatiques et services publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire, promotionnel et de marketing ; location d espaces publicitaires pour des tiers ; services de conseils en organisation commerciale, administration commerciale et gestion commerciale, services d informations commerciales, services d enchères, consultations, assistance et conseils en matière de commerce et de gestion (aide à la direction des affaires) ; présentation (démonstration) de produits pour le compte de tiers ; organisation de concours en matière de publicité ; services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail de voyages, de billets de transport, de réservations d hôtels et de séjours touristiques ou d affaires, tous les services précités pouvant être fournis par le biais de réseaux de télécommunication, en ligne et par le biais d Internet ; Classe N 36 : Services financiers ; services d assurances ; services bancaires, services de cartes de débits et de cartes de crédits ; services de paiement électronique ; transfert électronique de fonds ; services d informations, de conseils et de consultations relatifs à tous les services précités ; Classe N 39 : Services d agences de voyages ; organisation de voyages ; transport aérien de marchandises et voyageurs ; services d enregistrement (check-in) de passagers (transport) ; services de transport par minibus, par autocar, par taxis ; services de manutention de bagages ; organisation de circuits touristiques, d excursions et vacances ; services d affrètement et de location d aéronefs, véhicules et bateaux ; services d entreposage, services d emballage ; location de conteneurs d entreposage ; services de stationnement ; services d avitaillement en carburants et lubrifiants, services de réservation de voyages sur Internet, services d information portant sur les voyages, y compris services d information permettant aux clients de comparer les prix de différentes sociétés ; services d informations, de conseils et de consultations relatifs à tous les services précités, qui peuvent être rendus par le biais de réseaux de télécommunication, en ligne et par le biais d Internet ; Classe N 41 : Éducation ; services de formation ; divertissement, activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, expositions, conférences. Organisation de concours en matière de sport et divertissement ; services de boîtes de nuit et discothèques ; services de parcs d attractions et de fêtes foraines ; services de music-hall ; services d édition, montage et location de films et enregistrements sonores et vidéo, organisation de jeux et compétitions, services de loteries ; services de publication de livres, revues, catalogues, de guides, cartes touristiques ; services de réservation de billets de spectacle ; services d informations, de conseils et de consultations relatifs à tous les services précités qui peuvent être rendus par le biais de réseaux de télécommunication, en ligne et par le biais d Internet ; Classe N 43 : Service d hôtellerie, restauration (alimentation) ; location de logements temporaires ; location de chambres d hôtel et services de maisons de vacances ; réservations de logements temporaires ; services de traiteurs ; service de bars, cafés, restaurants et hôtels ; services de réservation d hôtels et de restaurants ; services de crèches et de pouponnières ; services d informations, de conseils et de consultations relatifs à tous les services précités qui peuvent être rendus par le biais de réseaux de télécommunication, en ligne et par le biais d Internet. ; Classe N 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services de thalassothérapie ; chirurgie esthétique ; salon de beauté. Classes de produits ou services : 35, 36, 39, 41, 43, 44. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL Marque déposée en couleurs.
BOPI 11/03 - VOL. II 65 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 103748074 Dépôt du : 22 JUIN 2010 LAFFITTE Jacques, Agissant pour le compte de la société SCIC VENTS DU PERCHE en cours de formation, 1 LA GALAISIERE, 61340 PREAUX DU PERCHE. Espace Culturel Abbé Fret, Etablissement Public à caractère Administratif, 22 Place du Général de Gaulle, 61110 BRETONCELLES. : LAFFITTE Jacques, 1 LA GALAISIERE, 61340 PREAUX DU PERCHE. Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : 103749027 Dépôt du : 25 JUIN 2010 Monnier Stéphane, 9 rue des deux avenues, 75013 PARIS. : Monnier Stéphane, 9 rue des deux avenues, 75013 PARIS. Classe N 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d emballage en métal ; Classe N 35 : Services d approvisionnement pour des tiers (achat de produits pour d autres entreprises) d articles de quincaillerie, de bricolage et d outillage. Classe N 39 : Conditionnement d articles de quincaillerie, de menuiserie, d agencement, de bricolage, d outillage. Classes de produits ou services : 6, 35, 39. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : 10 3 750 142 Dépôt du : 29 JUIN 2010 FORGES ; FORMATION ORGANISATION GESTION, Société à responsabilité limitée, 28 rue Salvador Allende, 92000 NANTERRE, N SIREN : 414 071 423. : Cabinet WAGRET, 19, rue de Milan, 75009 PARIS. Classe N 9 : Logiciels (programmes enregistrés) et progiciels ; programmes d ordinateurs (logiciels) téléchargeables ; supports de données magnétiques et numériques ; logiciels (programmes enregistrés ou téléchargeables) dans le domaine de l analyse financière, du conseil de gestion et en gestion financière, de la comptabilité, de l administration commerciale et de la gestion commerciale ; logiciels (programmes enregistrés ou téléchargeables) pour applications comptables, applications de gestion commerciale, applications d analyse financière, applications de conseil de gestion et en gestion financière ; logiciels (programmes enregistrés ou téléchargeables) pour la gestion de la relation client ; interfaces [informatique] dans le domaine de l analyse financière, du conseil de gestion et en gestion financière, de la comptabilité, de l administration commerciale, de la gestion commerciale et de la gestion de la relation client. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; papeterie ; publications imprimées, imprimés, matériel d instruction et d enseignement (à l exception des appareils), formulaires, documentation, tous ces produits étant en relation avec l analyse financière, le conseil de gestion et en gestion financière, la comptabilité, l administration commerciale, la gestion commerciale et la gestion de la relation client ; manuels d utilisation et documentation technique, à savoir matériel d instruction et d enseignement (à l exception des appareils), pour logiciels et programmes d ordinateurs enregistrés ou téléchargeables. Classe N 35 : Services de comptabilité et aide en matière de comptabilité, expertise comptable, information et conseils en matière de comptabilité et d expertise comptable, facturation, établissement de déclarations fiscales, tenue de livres, établissement de relevés de comptes, vérification de comptes, préparation de feuilles de paye, conseil en organisation et direction des affaires, aide à la direction d entreprises commerciales ou industrielles, informations d affaires, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, reproduction de documents, établissement de statistiques, étude de marché, expertises en affaires, prévisions économiques, analyse du prix de revient, services de soustraitance (assistance commerciale), traitement de texte, tous ces services pouvant être fournis en ligne et/ou par l intermédiaire de logiciels et programmes d ordinateurs enregistrés ou téléchargeables. Location de machines et d appareils de bureau, de photocopieurs. Recueil et systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, services de stockage (saisie) de données électronique, recherches d informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, ces services étant en relation avec l analyse financière, le conseil de gestion et en gestion financière, la comptabilité, l administration commerciale et la gestion commerciale et pouvant être fournis en ligne et/ou par l intermédiaire de logiciels et programmes d ordinateurs enregistrés ou téléchargeables. Classe N 36 : Analyse financière, affaires financières, informations financières, consultation en matière financière, conseil de gestion et en gestion financière, estimations financières et fiscales, expertises fiscales, tous ces services pouvant être fournis en ligne et/ou par l intermédiaire de logiciels et programmes d ordinateurs enregistrés ou téléchargeables. Classe N 42 : Elaboration (conception) de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels d ordinateurs ; assistance en matière de systèmes logiciels ; location de logiciels informatiques ; consultations en matière de logiciels ; conseils techniques informatiques ; services de conception et d analyse de systèmes informatiques ; duplication de programmes informatiques ; programmation pour ordinateurs ; consultations en matière d ordinateur ; reconstitution de bases de données ; conception de sites Internet ; hébergement et mise en place de sites Internet ; maintenance de sites Internet ; location de serveurs
66 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Web ; services de protection contre les virus informatiques ; tous ces services étant en relation avec l analyse financière, le conseil de gestion et en gestion financière, la comptabilité, l administration commerciale, la gestion commerciale et la gestion de la relation client. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 42. (service de recouvrement) ; parrainage financier ; services de financement de projet ; services de financement aux petites et moyennes entreprises (PME) et aux très petites entreprises (TPE) ; services de financement par le biais de réseaux informatiques y compris le réseau mondial de télécommunication dit Internet. Classes de produits ou services : 36. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : 10 3 750 217 Dépôt du : 30 JUIN 2010 à : I.N.P.I. TOULOUSE MARIE HELENE RONDEL, 391 RUE DU LAC DE BOULOUMIE, 46090 MERCUES. : MARIE HELENE RONDEL, 391 RUE DU LAC DE BOULOUMIE, 46090 MERCUES. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : 10 3 750 378 Dépôt du : 30 JUIN 2010 TERTIO, Société anonyme à conseil d administration, 131 boulevard de Sébastopol, 75002 PARIS, N SIREN : 384 102 620. : Cabinet Herbert Smith LLP, Alexandra NERI, Avocat, 66 Avenue Marceau, 75008 PARIS. Classe N 3 : Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, produits de soin et de nettoyage du corps et du visage, huiles de massage, préparations cosmétiques pour l amincissement, préparations cosmétiques pour le bronzage, compléments alimentaires à usage cosmétique, produits épilatoires et dépilatoires, produits de maquillage, produits de démaquillage, produits de rasage, shampooings, lotions pour les cheveux, dentifrice, encens, batons d encens, parfum d ambiance, produits pour parfumer le linge. ; tous les produits étant issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Classe N 4 : Bougies, meches pour l éclairage ; Classe N 5 : Produits hygiéniques pour la médecine, produits hygiéniques pour l hygiène intime, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, désinfectants, compléments nutritionnels à usage médical, désinfectants, compléments alimentaires minéraux, préparations de vitamines, herbes médicinales, tisanes, eaux thermales, désodorisants d atmosphère. ; tous les produits étant issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Classes de produits ou services : 3, 4, 5. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : 10 3 750 342 Dépôt du : 30 JUIN 2010 GE FACTOFRANCE, Société en nom collectif, 18 rue Hoche, Tour Facto, 92988 PARIS LA DEFENSE CEDEX, N SIREN : 063 802 466. : CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, 75007 PARIS. Classe N 36 : Affacturage ; affacturage par le biais de réseaux informatiques y compris le réseau mondial de télécommunication dit Internet, recouvrement de créances ; garantie de paiement des créances à recouvrer ; délivrance de cautions, d avals, constitution de ducroire ; octrois d avances sur créances à recouvrer ; financement de crédit pour la vente en gros ; investissement de capitaux ; financement de paiement à terme ; opérations financières ; établissement de dossier de recouvrement de créance, de caution, d aval, de crédit ; encaissement de toutes factures et de tous effets commerciaux Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Rassemblement, pour des tiers, d un éventail de produits (à l exception de leur transport) dans le domaine des voyages et des loisirs, afin de permettre aux clients de visualiser et acheter facilement ces produits via Internet, à partir d un catalogue de vacances ou par correspondance ; publicité, promotion des ventes dans le domaine des voyages de vacances ou des séminaires d entreprises ; conseils en organisation des affaires ; conseils dans le domaine des voyages de vacances ou des séminaires d entreprises ; étude de marché dans le domaine des voyages de vacances et des séminaires d entreprises ; étude des tendances (services de mercatique) en matière de voyages. Classe N 38 : Télécommunications ; transmission d offres et d informations par tout moyen de communication électronique dans le domaine des voyages de loisirs et des séminaires d entreprises ; Classe N 39 : Organisation de voyages ; offre de services de transport ; services d une agence de voyages, conseils et réservation de voyages de vacances ou de séminaires d entreprises ; services de loisirs ; services de tourisme rendus par une agence de voyage ; réservation et organisation de transports et de voyages ; accompagnement de voyageurs ; réservation et organisation d excursions, d excursions à la journée et de visites touristiques ; réservation de voyages et de billets ; location de véhicules, de bateaux, d aéronefs ; Classe N 41 : Formation, divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de manifestations sportives et culturelles ; organisation d excursions, de visites culturelles ; organisation d expositions à des fins culturelles et pédagogiques ; divertissements pédagogiques ; organisation d expositions à caractère culturel et sportif ; organisation et réservation de spectacles ; organisation et animation de concerts ; organisation de compétitions sportives ; organisation de cours de sports et de langues ; organisation et conduite de séminaires ; édition de catalogues ou de brochures dans le domaine des voyages et des loisirs ; publication électronique de brochures, de revues et de périodiques en ligne ; location d équipements sportifs ; Classe N 43 : Restauration (alimentation) ; services de bars ; cqfés-restaurants, cafétérias, restaurants libre-service ; services d hébergement temporaire ; services hôteliers ; location de logements temporaires, location de salles de réunion ; réservation de logements temporaires à savoir gîtes, résidences hôtelières, hôtels-clubs, villages de vacances, chalets, maisons et
BOPI 11/03 - VOL. II 67 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée appartements de vacances ; services de garderie pour enfants ; services de crèches d enfants ; location de constructions transportables ; location de tentes ; location de chaises et de tables, linges de table et verrerie. Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : 103750382 Dépôt du : 30 JUIN 2010 exfuze, LLC, une société américaine organisée selon les lois de l Etat du Delaware, 11760 U.S. Hwy One, Suite 501, Palm Beach Gardens, FLORIDA 33408, ETATS-UNIS D AMERIQUE. Classe N 43 : Services de restauration (alimentation). Classes de produits ou services : 16, 33, 43. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : 10 3 751 535 Dépôt du : 6 JUILLET 2010 Arnaud Sophie, 50 rue Rambuteau, 75003 PARIS. : Arnaud Sophie, 50 rue Rambuteau, 75003 PARIS. : CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS CEDEX 09. Classe N 5 : Compléments diététiques et alimentaires (produits parapharmaceutiques) ; compléments diététiques sous forme de boissons (produits parapharmaceutiques) ; compléments diététiques pour la consommation humaine (produits parapharmaceutiques) ; boissons et aliments diététiques (produits parapharmaceutiques). Classe N 35 : Services d aide à l établissement et/ou à l exploitation d agences de distribution à paliers multiples dans le domaine des compléments alimentaires diététiques et nutritionnels ; services de vente en ligne en gros et au détail de suppléments nutritifs sur un réseau informatique mondial ; promotion des services de distributeurs et représentants indépendants, à savoir mise à disposition de services de promotion, de publicité et de prise de commandes informatisée en ligne pour des compléments diététiques et alimentaires (services de promotion des ventes pour des tiers) ; services d entreprise de commercialisation à paliers multiples par le biais d un réseau de distributeurs indépendants basés à domicile (services de mercatique). Classes de produits ou services : 5, 35. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : 103751161 Dépôt du : 4 JUILLET 2010 MELAC Jacques, 42 Léon Frot, 75011 PARIS. : MELAC Jacques, 42 Léon Frot, 75011 PARIS. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; brochures ; calendrier ; serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; Classe N 33 : Vins de pays ou vin d appelation contrôlée ; Description de la marque : adstoria Classe N 16 : Produits de l imprimerie, dont cartes, stickers/ étiquettes, enveloppes, sacs avec logo (enveloppes, pochettes) en papier ou en matière plastiques pour l emballage, papiers, journaux, magazines, revues, catalogues, livres, brochures, imprimés, affiches, affichettes. ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
68 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : 10 3 751 539 Dépôt du : 6 JUILLET 2010 Fotso Aldo, 84 quai de jemmapes, 75010 PARIS. : AFRICANGELS, La Ruche, 84 quai de jemmapes, 75010 PARIS. Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Remise de trophées. Organisation de concours. Organisation d évènements. Classes de produits ou services : 16, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : 10 3 751 578 Dépôt du : 6 JUILLET 2010 à : I.N.P.I. LILLE James Faelens, 21 place de bethune, 59000 LILLE. : James Faelens, 21 place de bethune, 59000 LILLE. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ; Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; sodas ; Boisson énergétique. Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classes de produits ou services : 25, 32, 35. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : 10 3 751 587 Dépôt du : 6 JUILLET 2010 à : I.N.P.I. LILLE BONNETERRE JACQUES MAURICE GERARD, 92 AVENUE DE VERDUN, 59700 MARCQ EN BAROEUL. : JACQUES BONNETERRE, 92 AVENUE DE VERDUN, 59700 MARCQ EN BAROEUL.
BOPI 11/03 - VOL. II 69 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 11 : Appareils de chauffage, d éclairage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau ainsi que parties constitutives des appareils précités. Classe N 35 : diffusion de matériel publicitaire. gestion de fichiers. relations publiques. Classe N 38 : communications par terminaux d ordinateurs. services de téléconférences. services de messagerie électronique. fourniture d accès à un réseau information. Classe N 41 : éducation formation. organisation et conduite de colloques, conférences, et congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Classe N 42 : évaluations et recherches scientifiques. conception de logiciels. recherche et développement de nouveaux produits. études de projets techniques. Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : 103751589 Dépôt du : 5 JUILLET 2010 S.N.R. ROULEMENTS, Société Anonyme à conseil d administration, 1 rue des Usines, 74000 ANNECY, N SIREN : 325 821 072. : STRATO-IP, 18 rue Soleillet, 75020 PARIS. Classe N 4 : Graisses et huiles industrielles, lubrifiants ; carburants ; graisseurs automatiques, pâte de montage, pistolets de graissage, dispositifs de lubrification centralisée. Classe N 7 : Machines-outils, parties constitutives de ces machines et notamment roulements à billes, roulements à rouleaux, butées, bagues ou paliers lisses, cages à billes, à rouleaux ou à aiguilles, arbres de transmission (autres que pour véhicules terrestres), paliers et dispositifs de mesure de position, de vitesse et/ou d efforts, linéaires et/ou angulaires ; grues (appareils de levage) ; éoliennes ; extracteurs hydrauliques ; machines agricoles ; grands instruments pour l agriculture et parties constitutives de ces instruments, à savoir instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement. Classe N 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement, notamment clés de serrage, manchons de serrage, manchons de démontage. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques, électriques (à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique), optiques, de pesage, de mesurage et notamment dispositifs de mesure de position, de vitesse et/ou d efforts, linéaires et/ou angulaires, de signalisation et de contrôle notamment en lien avec les roulements, butées, arbres de transmission, paliers et pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Equipements pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels pour la maintenance et la surveillance des machines, notamment pour la gestion des données ; logiciels, CDRom, DVD-Rom pour la formation sur l utilisation des techniques et des produits notamment en lien avec les roulements, butées, arbres de transmission, paliers et pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Gants pour la protection contre les accidents. Thermomètres (non à usage médical) à visée laser. Classe N 12 : Véhicules terrestres et notamment automobiles, autocars, camions, fourgons, tracteurs, chariots élévateurs et trains. Véhicules aériens et notamment avions, hydravions. Véhicules spatiaux. Véhicules maritimes et notamment bateaux, canots, hydroglisseurs, navires. Parties constitutives des véhicules précités et notamment roulements à billes, roulements à rouleaux, butées, bagues ou paliers lisses, cages à billes, à rouleaux ou à aiguilles, arbres de transmission, paliers et dispositifs de mesure de position, de vitesse et/ou d efforts, linéaires et/ou angulaires. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; papeterie et notamment papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d autres classes à savoir produits de l imprimerie, journaux, brochures, prospectus, albums, affiches ; catalogues, classeurs, imprimés, prospectus, publications, revues notamment en lien avec les roulements, butées, arbres de transmission, paliers, pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Classe N 37 : Installation, entretien et réparation notamment en matière de roulements, butées, arbres de transmission, paliers, pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Informations en matière d installation, d entretien et de réparation de roulements, butées, arbres de transmission, paliers, pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. ; Classe N 41 : Formation notamment formations pratiques (démonstrations) relatives à l utilisation, à la surveillance et à la maintenance de roulements, butées, arbres de transmission, paliers et pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Publications électroniques en ligne, notamment en lien avec les roulements, butées, arbres de transmission, paliers et pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums notamment en lien avec les roulements, butées, arbres de transmission, paliers et pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. ; Classe N 42 : Services d analyses, de conception et de recherches industrielles notamment en lien avec les roulements, butées, arbres de transmission, paliers et pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Contrôles de qualité et contrôle technique notamment en lien avec les roulements, butées, arbres de transmission, paliers et pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Essais de matériaux ; études de projets techniques ; expertises et diagnostics (travaux d ingénieurs). Classes de produits ou services : 4, 7, 8, 9, 11, 12, 16, 37, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : 10 3 751 672 Dépôt du : 5 JUILLET 2010 Delphine FEUILLOLAY, 27 rue Turbil, 69003 LYON. : Delphine FEUILLOLAY, 27 rue Turbil, 69003 LYON.
70 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ; vêtements en cuir ou en imitation de cuir ; ceintures ; fourrures ; gants ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couche en matière textiles ; sous-vêtements. Classes de produits ou services : 14, 16, 25. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : 10 3 751 700 Dépôt du : 6 JUILLET 2010 à : I.N.P.I. LILLE Marque déposée en couleurs. Classe N 41 : Formation ; activités sportives et culturelles. Classes de produits ou services : 41. SYNDICAT DU MAROILLES, Association Loi 1884, Avenue du Général de Gaulle, 02260 LA CAPELLE. : BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105, 59027 LILLE CEDEX. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : 10 3 751 692 Dépôt du : 6 JUILLET 2010 à : I.N.P.I. BORDEAUX Mr LEROY Sylvain, 129 Quai des Chartrons, 33300 BORDEAUX. : Mr LEROY Sylvain, 129 Quai des Chartrons, 33300 BORDEAUX. Marque déposée en couleurs. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier, conserves et/ou préparations alimentaires à base de viande, poisson, volaille et gibier, charcuterie ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, conserves d oeufs ; lait ; produits laitiers, à savoir fromage bénéficiant de l appellation d origine protégée MAROILLES ; huiles et graisses comestibles. Classes de produits ou services : 29. Classe N 14 : Joallerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; boitier, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statue ou figurine ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie, adhésifs pour papeterie ou le ménage ; materiel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire ; Caractères d imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux, prospectus, brochures ; calendriers ; instrument d écritures ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux encadrés ou non, aquarelles, dessins, sacs et sachets en papier ou en matière plastique, articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction et d enseignement (à l exception des appareils). BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : 10 3 751 729 Dépôt du : 6 JUILLET 2010 à : I.N.P.I. NANTES ZANEO, SARL, 20 Rue des Carmes, 44000 NANTES. : ZANEO, 20 rue des Carmes, 44000 NANTES.
BOPI 11/03 - VOL. II 71 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 10 3 751 758 Dépôt du : 5 JUILLET 2010 André NOU, 4 impasse Laurent Lavoisier, 11100 NARBONNE. : André NOU, 4 impasse Laurent Lavoisier, 11100 NARBONNE. Marque déposée en couleurs. Classe N 3 : Savons ; Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; Produits de démaquillage ; Rouge à lèvres ; Masques de beauté ; Produits de rasage ; Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; Commodes ; Coussins ; Etagères ; Récipients d emballage en matières plastiques ; Fauteuils ; Sièges ; Vaisseliers ; Vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques. Classe N 30 : Café, thé, cacao. Classe N 31 : Plantes et fleurs naturelles. Classes de produits ou services : 3, 20, 30, 31. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : 103751754 Dépôt du : 5 JUILLET 2010 OFFICE DE TOURISME, Association Lo. 1905, PLACE DES BAILLIS, 57570 RODEMACK. : STOURM SERGE, 19 PLACE DE L EGLISE, 57570 RODEMACK. Classe N 29 : Poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Classes de produits ou services : 29, 30. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : 10 3 751 772 Dépôt du : 5 JUILLET 2010 MARTINEZ Patrick, 1 allée Lucien Belloir, 49400 POCE-DISTRE. : MARTINEZ Patrick, 1 allée Lucien Belloir, 49400 POCE-DISTRE. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Classe N 41 : Organisation de marché ou foire aux vins dans la commune de Rodemack. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ;
72 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 9, 14, 18, 25, 35, 36, 41. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : 10 3 751 773 Dépôt du : 5 JUILLET 2010 MARTINEZ Patrick, 1 allée Lucien Belloir, 49400 POCE-DISTRE. : MARTINEZ Patrick, 1 allée Lucien Belloir, 49400 POCE-DISTRE. Description de la marque : Ce logo est composé d un cheval de couleur noire et d une couronne au dessus de sa tête de couleur or. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Marque déposée en couleurs.
BOPI 11/03 - VOL. II 73 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 9, 14, 18, 25, 35, 36, 41. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : 103751812 Dépôt du : 6 JUILLET 2010 Daniel Sainthot, agissant au nom et pour le compte de la société DANIMA en cours de formation, 37 rue des Paters, 39100 DOLE. : DANIMA, 18 Boulevard Wilson, Résidence Le Petit Prince, 39100 DOLE. Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Classes de produits ou services : 3, 18, 25. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : 103752207 Dépôt du : 8 JUILLET 2010 à : I.N.P.I. LYON Madame PERRON Soizic, 44, rue Claude Terrasse, 75016 PARIS. : SELARL M & M, Maitre Frederic Janin, 120 rue de Saint Cyr, 69009 LYON. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; photographies ; albums de photographies ; adhesifs (matieres collantes) pour la papeterie ; caracteres d imprimerie ; cliches ; calendriers, livres, catalogues, cartes portales, affiches, periodiques, publications imprimees, journaux et magazines ; cartes de voeux ; faire parts de naissance ; cartons d invitation ; tampons encreurs en caoutchouc ; timbres [cachets] et cachets [sceaux] ; supports et etuis pour timbres [cachets] et cachets [sceaux] ; timbres-poste ; tampons pour sceaux, tampons encreurs ; encres ; albums de timbres et de pieces de monnaie ; reproductions graphiques, portraits ; lithographies ; toiles pour la peinture ; portedocuments ; boites de tris en carton ; boites de tris en carton mises en place dans les collectivites locales ; serviettes en papier ; papier d emballage, papier cadeau ; enveloppes en papier ou en matieres plastiques ; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matieres plastiques pour l emballage ; papier de soie ; mouchoirs (en papier) ; linge de table en papier ; langes de bebe recyclable en papier ou en cellulose ; bavoirs en papier. Instruments d ecriture ; stylos, stylos a plume, stylos a bille ; plumes de stylos ; porteplume ; porte-crayons ; recharges pour plumes et instruments d ecriture (encres) ; plumiers ; crayons de papier ; mines de crayons ; porte-mines ; crayons de couleur, pastels ; etuis pour stylos et crayons ; taille-crayons ; presse-papiers ; trombones (articles de bureau) ; punaises ; pinceaux pour l ecriture ; boites de peinture [materiel scolaire] ; papier mache ; porte-lettres ; ruban adhesif pour la papeterie et distributeurs de ruban adhesif [article de papeterie] ; materiel, plumes et instruments a dessin ; trousses a dessin ; buvards ; coffrets pour la papeterie ; gommes a effacer ; feutres (instruments de dessin) ; agrafes de bureau ; agrafeuses (articles de bureau) ; compas de trace ; craie a ecrire ; coupepapier [articles de bureau] ; regles a dessiner ; cartes (geographique). Cahiers ; carnets ; agendas ; dossiers ; lots de papier ; blocs (papeterie) ; blocs notes, papier a lettres ; enveloppes [papeterie] ; papier a dessin ; papier a classeur ; fiches (papeterie) ; chemises pour documents ; tableaux noirs, tableaux effacables ; panneaux d affichage ; tablettes a ecrire ; couvertures [papeterie] ; livres de coloriage ; livres educatif et d eveil pour enfants ; bandes dessinees ; sous-mains ; carnet secret ; carnets d adresses ; corbeilles a courrier ; papier a copier (articles de papeterie) ; rubans de papier ; autocollants ; autocollants (stickers) muraux ; blocs note repositionnables ; etiquettes non en tissu ; boites en carton ou en papier ; cache-pot en papier pour pots de fleurs ; feuilles patrons pour le point de croix, la couture, le tricot ; enseignes en papier ou en carton ; albums d images autocollantes a collectionner ; autocollants pour telephones portables ; trousses a dessin en toile. Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; tissus imitant la peau d animaux. Sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l emballage, porte-monnaie et portefeuilles, trousses d ecolier, pochettes a suspendre autour du cou ; mallettes pour documents ; sacs-a-dos, sacs-housses pour vetements, portebebes, sacs a provisions, sacs de sport, sacs a bandoulieres ; porte-cartes [portefeuilles] ; etuis a cles ; coffrets destines a contenir des articles de toilette dits vanity-case ; sacs d ecoliers ; sangles de cuir ; poignees de valises ; valises ; trousses de voyage [maroquinerie] ; malles de voyage ; trousses de maquillage ; sacs de plage ; boites en cuir ou en carton-cuir ; sacs a main ; cartables en cuir ou en matieres textiles ; sacoches en cuir ou imitations du cuir ; gibecieres. Parapluies, parasols et cannes ; fourreaux de parapluies ; poignees de parapluies. Classe N 24 : Matieres textiles et produits textiles compris dans cette classe, a savoir : tissus ; mouchoirs en tissu ; linge de maison ; serviettes de table [en matiere textile] ; couvertures de lit et de table [en matiere textile] ; courtepointes ; draps ; linceuls ; literie [linge] ; linge de bain [a l exception de l habillement] ; serviettes de toilette [en matieres textiles] ; gants de toilettes ; linge de lit ; dessus-de-lit ; taies d oreiller ; housses de matelas ; sacs de couchage [enveloppes cousues remplacant les draps] ; linge de table ; napperons ; sets de table [non en papier] ; revetements de meubles en matieres textiles ; housses de coussins ; rideaux en matieres textiles ou en matieres plastiques ; drapeaux ; couvertures de voyage ; etiquettes en matieres textiles ; sacs (pochettes) en matieres textiles ou en soie pour l emballage de breloques. Succedanes de tissus et de matieres plastiques ; toile ; soie ; tissus de soie ; tissus d ameublement ; tentures murales en matieres textiles ; tissus de coton ; feutre ; frise [etoffe] ; tissus de chanvre ; velours ; etoffes en laine ; tissu de coton biologique ; doudous pour enfants, a savoir tissus ; poupees en tissus ; bracelets en matieres textiles ou en tissu de coton biologique, a savoir tissus. Classe N 25 : Vetements, chaussures ; tabliers scolaires ; vetements de plage ; maillots de bain ; vetements de sport ; gants (habillement) ; ceintures (ceinture) ; vetements pour enfants, hommes et femmes ; vetements pour bebes ; couches en matieres textiles ; bavoirs non en papier ; sous-vetements ; vetements de nuit et pyjamas ; peignoirs de bain ; chapeaux, casquettes, visieres, berets ; bonnets pour le bain et la douche ; couvre-oreilles ; foulards ; collants ; fichus ; chaussettes, chaussures (baskets) de sport, pantoufles, chaussures de plage, bottes ; bretelles pour vetements ; culottes ; manteaux ; bandeaux pour la tete [habillement] ; vestes [vetements] ; jerseys
74 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée [vetements] ; pulls over ; tricots [vetements] ; pardessus ; impermeables ; pantalons ; parkas ; sandales ; chales ; chemises ; blouses ; t-shirts ; uniformes ; gilets ; echarpes. Classe N 28 : Jeux, jouets ; poupees ; jouets en peluche ; figurines (jouets) et sets de jeu ; balles et ballons ; decorations et ornements de fete, a savoir cotillons ; decorations pour arbres de Noel (a l exception des appareils d eclairage) ; jeux de construction ; damiers ; jeux de dames ; jeux d echecs ; gobelets pour jeux de des ; des (jeux) ; jeux de dominos ; lits de poupees ; vetements de poupees ; maisons de poupees ; biberons de poupees ; doudous pour enfants, a savoir peluches [jouets] ; marionnettes ; masques de carnaval ; mobiles [jouets] ; jeux de societe ; jeux de cartes ou de tables ; raquettes ; trottinettes ; jouets pour faire des bulles de savon ; toupies [jouets]. Classe N 35 : Vente en ligne des produits cites dans les autres classes, a savoir : papeterie, tissus, vetements, maroquinerie, jeux et jouets. Publicite ; gestion des affaires commerciales ; publicite radiophonique ; publicite televisee ; publicite en ligne sur un reseau informatique ; organisation d expositions a buts commerciaux ou publicitaires. Publication de textes publicitaires ; diffusion de materiel publicitaire (tracts, prospectus, imprimes, echantillons) ; reproduction de documents ; agences d importexport ; presentation de produits et services sur tout moyen de communication pour la vente au detail ; compilation d informations dans des bases de donnees informatiques, a savoir constitution de bases de donnees ; publicite par contact direct ; recherche en mercatique. Location de temps publicitaire dans le domaine des supports de communication. Classe N 41 : Divertissement ; services de loisirs ; services de jeux ; services d education ; organisation, production et presentation de spectacles, expositions ; publication de livres, textes, magazines, journaux et periodiques ; activites recreatives et culturelles ; informations relatives a l education, au divertissement, a l amusement, a la recreation, aux sports et a la culture ; informations (formation) dans le domaine de l ecologie ; ecoles maternelles (education) ; organisation d expositions a but culturel ou educatif ; services de jeux fournis en ligne sur un reseau informatique ; services de publications electroniques en ligne (non telechargeables) ; publication de livres et revues electroniques en ligne ; formation sur l ecologie. Classes de produits ou services : 16, 18, 24, 25, 28, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : 10 3 752 738 Dépôt du : 9 JUILLET 2010 450, Société par actions Simplifiée, 11 Rue de Poulizan, 29217 PLOUGONVELIN, N SIREN : 523 074 540. : DECOUVERTES & DROIT, 30 Rue Jean Broquin, 69006 LYON. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations ; d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classe N 36 : Assurances ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, immobilier). Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière ; d ordinateurs ; conversion de données et de programmes ; informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique ; industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 35, 36, 42. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : 10 3 753 141 Dépôt du : 12 JUILLET 2010 THOMMERET STEPHANE, 5 des Fossés, 35000 RENNES. : THOMMERET STEPHANE, 5 des Fossés, 35000 RENNES. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/33 NL
BOPI 11/03 - VOL. II 75 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 103753169 Dépôt du : 12 JUILLET 2010 MDOSE, SARL, 10 Route de Brie Comte Robert, 94520 PERIGNY SUR YERRES, N SIREN : 519 146 971. : MDOSE, 10 Route de Brie Comte Robert, 94520 PERIGNY SUR YERRES. Classe N 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; conserves de viande ou de poisson ; Classe N 30 : Vinaigre, sauces (condiments) ; biscuiterie ; gâteaux ; chocolat ; Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins bénéficiant de l indication géographique protégée vin de pays d Oc ; spiritueux. Classes de produits ou services : 29, 30, 33. BOPI de publication antérieure : 10/33 NL Classe N 9 : Logiciel de gestion sécurisée du circuit du médicament, incluant : ; gestion des remplissages assistée à l écran, ; récupération ou saisie des commentaires des pharmaciens ou médecins ; gestion des exceptions, traçabilité des hors piluliers et au besoin, ; interface avec les logiciels officinaux et de soins, ; gestion des substitutions, descriptif visuel des médicaments, ; vérification automatique des plans de remplissage par Webcam. Classe N 35 : Gestion de fichiers informatiques ; Classe N 38 : Communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; N National : 10 3 753 542 Dépôt du : 13 JUILLET 2010 CAMIF HABITAT, Société par Action Simplifiée, 27, impasse Lazare Carnot, 79180 CHAUNRAY, N SIREN : 410 362 685. : BOUCHARA Vanessa, 11 rue MARBEUF, 75008 PARIS. Classe N 41 : Formation ; Classe N 42 : Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/33 NL N National : 103753338 Dépôt du : 12 JUILLET 2010 L ESPAVIOTE, SARL, R.N. 88, Les Baraques, 43370 CUSSAC SUR LOIRE, N SIREN : 430 430 835. : L ESPAVIOTE, R.N. 88, Les Baraques, 43370 CUSSAC SUR LOIRE. Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Logiciels destinés à la préparation de devis. ; Classe N 35 : Publicité ; location d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion, location de matériel publicitaire (tracts, pros-pectus, imprimés, échantillons) ; publica-tion de textes publicitaires ; publicité radiophonique, via Internet, télévisée ; publicité interactives ; publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; af-fichage publicitaire ; services de marke-ting et services promotionnels (à savoir services de promotion pour des tiers, ser-vices publicitaires) ; édition de textes publicitaires ; affichage, promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communi-cation ; location d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; ser-vice d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d exposition à buts commerciaux ou de publicité ; rela-tions publiques ; reproduction de documents ; conseil professionnel en gestion d entreprise ; organisation en affaire ; démonstration de produits ; distribution d échantillons ; estimation en affaire commerciale ; décoration de vitrine ; té-lépromotion avec offre de vente ; gestion d affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; comp-tabilité ; bureaux de placement ; consulta-tion pour des questions de personnel, recrutement de personnel, sélection de personnel, sondage d opinion ; établisse-ment de devis ; conseils en organisation et direction des affaires ; études et re-cherches de marché ; études et recherches en marketing ; aide à la direction d entre-prise commerciales ou industrielles ; re-cherche de marchés pour des tiers ; ; ad-ministration commerciale de licence de produits et de services de tiers ; aide dans l exploitation ou la direction des affaires des franchisés ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseil, infor-mations ou renseignements d affaires ; compilation d informations dans des bases de données informatiques ; gestion de fichiers informatiques ; aide dans la direction de la franchise à savoir aide à la direction des affaires ; conception (cons-titution) de bases de données ; mise en relation de sociétés dans le domaine des travaux (mise en relation commerciale) ; agences d informations commerciales ; transfert (mise à disposition d un savoir faire commercial. Classe N 36 : Assurances ; caisse de prévoyance ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; affaires bancaires ; constitution de fonds ; crédit ; expertise fiscale ; analyse financière ; gérance de bien immobilier ; mise en relation d affaires financières ; affaires financières ; services de financement consultation en matière financière, prêt (finance) ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; affaires monétaires ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; consultation en matière financière ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers, recouvrement de loyers ; mise en relation de sociétés dans le domaine de l immobilier et ou de travaux à savoir courtage commercial, courtage dans le domaine des travaux ; courtage dans le domaine de l immobilier ; diagnostics ; services de diagnostics (dans le secteur de l immobilier).
76 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 37 : Construction d édifices de routes, de ponts ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; installation, entretien et réparation d appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d ordinateurs ; réparation de serrures ; services d entretien et de maintenance d installations thermiques, électriques et de climatisation ; démolition de constructions. Classe N 41 : Formation ; éducation et formation ; édition de livres et de revues ; organisation d expositions à but culturel ou éducatif, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d ingénieurs ; services d ingénieurs, travaux d ingénieurs ; expertises (travaux d ingénieurs) ; conseil en matière d économie d énergie ; services de conception et de planification pour projets immobiliers (financement de projets immobiliers) ; réalisation de plans d implantation de constructions immobilières ; services d ingénierie de la construction ; développement technique de plans et d infrastructure ; recherche, développe-ment, étude et conduite de projets scientifiques et techniques rendus par des ingénieurs dans les domaines de l environne-ment, de l urbanisation et des infrastructures, service de consultation et conseil d ingénierie dans les domaines de la construction et de l environnement, de l urbanisation et des infrastructures ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services informatiques, à savoir conception de systèmes informa-tiques et programmation pour ordinateurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur, consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; réalisation (conception) de publications publicitaires. Services de dessins industriels. Classe N 45 : Service de franchise à savoir concession de licence ; transfert (mise à disposition) de savoir faire en matière juridique, concession de licence de logiciels destinés à la préparation de devis (services juridiques) ; enregistrement de noms de domaine (services juridiques). Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 37, 41, 42, 45. BOPI de publication antérieure : 10/33 NL N National : 10 3 753 571 Dépôt du : 13 JUILLET 2010 amplificateurs et leurs composants ; distributeurs automatiques ; distributeurs de billets, caisses enregistreuses. Classe N 16 : Produits de l imprimerie, articles pour reliures ; publications (autres qu à buts publicitaires), calendriers, affiches, photographies, tableaux d affichage électroniques, cartes, autocollants (articles de papeterie), clichés, articles de papeterie, matériel de bureau, d instruction ou d enseignement (à l exception des meubles et des appareils). Classe N 38 : Diffusion de programmes de télévision et d émissions radiophoniques. Services de télécommunications incluant la fourniture d accès à Internet. Agence d informations (nouvelles). Classe N 41 : Services d éducation incluant des formations en ligne, à distance, synchrones ou asynchrones, au moyen d ordinateurs ou de communications via Internet. Organisation et conduite de symposiums, de conférences, de congrès, de séminaires à buts éducatifs ou culturels. Publication de magazines, livres, journaux. Production de films. Montage de programmes radiophoniques et de télévision. Activités sportives et culturelles. Divertissements. Organisation et administration de concours (éducation ou divertissement) et de compétitions sportives. Photographie. Reportages photographiques. Classe N 42 : Location de serveurs Web. Fourniture de moteurs de recherche pour l Internet. Hébergement de sites informatiques (sites Web). Programmation pour ordinateurs. Duplication de programmes informatiques. Analyse pour l implantation de systèmes d ordinateur. Services de protection contre les virus informatiques. Consultation en matière de logiciels. Consultation en matière d ordinateurs. Conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Conversion de données et de programmes autre que conversion physique. Conception de systèmes informatiques élaboration (conception) de logiciels. Location de logiciels informatiques. Mise à jour de logiciels informatiques. Installation de logiciels informatiques. Maintenance de logiciels informatiques. Reconstitution de bases de données. Location d ordinateurs. Services de dessinateurs d arts graphiques. Services de recherche scientifique et industrielle à savoir recherches techniques. Ingénierie. Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/33 NL N National : 10 3 753 950 Dépôt du : 16 JUILLET 2010 TORDJMAN Elodie, 2 Avenue, 75014 VILLEMAIN. : TORDJMAN Elodie, 2 Villemain, 75014 PARIS. Sebit Egitim ve Bilgi Teknolojileri A.S., Société de droit turc, ODTÜ Teknokent Gümüs, BLOKLAR C BLOK 06531, ANKARA, Turquie. : INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS. Marque déposée en couleurs. Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, y compris les ordinateurs, les logiciels et périphériques d ordinateurs pour le traitement, la transmission et la reproduction des données. Supports d enregistrement magnétiques, optiques, films (pellicules) impressionnés. Pièces et composants électroniques utilisés dans les machines et appareils. Antennes et antennes satellites ; Produits ou services désignés : Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ; Conseil en communication stratégique et opérationnelle, conseil en ciblage d identité, notoriété publique et visibilité médiatique, identité graphique et relations institutionnelles. Mise en valeur de l avantage comparatif d entreprise, relations presse (publicité). Informations en matière de télécommunications ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; Formation ; conseil en marketing et publicité. Classes de produits ou services : 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/33 NL
BOPI 11/03 - VOL. II 77 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 103754032 Dépôt du : 16 JUILLET 2010 DOMENC PHILIPPE, 10 B RUE DES JARDINS, 33290 BLANQUEFORT, N SIREN : 490 771 722. : agence tous mix, 10 B RUE DES JARDINS, 33290 BLANQUEFORT. Classe N 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Production de publicité audio et vidéo pour radio, télévision, téléphonie, cinéma, spectacle. ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Production de films sur bandes vidéo ; location d enregistrements sonores. Classes de produits ou services : 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/33 NL N National : 103754063 Dépôt du : 15 JUILLET 2010 ACCORD DIFFUSION, S.A, 1065 GRANDE RUE, 01570 FEILLENS, N SIREN : 381 699 222. : ACCORD DIFFUSION, S.A, 1065 GRANDE RUE, 01570 FEILLENS. Classe N 9 : Appareils électriques à savoir interrupteur différentiel bipolaire et tétrapolaire. Disjoncteur différentiel bipolaire et tétrapolaire. Bloc différentiel pour disjoncteur divisionnaire. Bloc différentiel pour disjoncteur boîtier moulé. Relais différentiel à ré-enclenchement automatique. Prises de courant différentielles. Disjoncteurs divisionnaires. Disjoncteur pour protection moteur. Relais de protection moteur. Disjoncteur pour protection moteur. Coupe-circuit à fusible industriel et domestique. Limiteur de sur-tension. Disjoncteur de puissance. Interrupteur à commande manuelle et automatique. Interrupteur sectionneur avec ou sans protection. Bouton poussoir et dispositif d arrêt d urgence. Voyant de signalisation multi-tensions. Sonnerie, ronfleur, transformateur de sonnerie. Sirène et bloc de sécurité, télécommande pour bloc de sécurité. Interrupteur horaire et programmateur. Centralisateur d alarme. Télérupteur à commande manuelle électrique et centralisée. Relais à commande manuelle électrique et centralisée. Relais de sécurité, de signalisation et de délestage. Contacteur de signalisation et d automatisme. Contacteur de puissance avec ou sans signalisation. Contacteur jour/nuit à commande électrique et manuelle. Contacteur pour chauffe-eau et domestique. Relais temporisé et multifonctions. Actionneur de passage et photo électrique. Minuterie et module temporisateur. Compteur d énergie et analyseur de réseaux. Relais d arrêt d urgence. Relais de contrôle d isolement. Appareil de mesure analogique et digital. Interrupteur crépusculaire et cellule. Détecteur de mouvement et de passage. Variateur de puissance monophasé et triphasé. Peigne de raccordement. Connecteur avec et sans vis. Bloc de jonction. Répartiteur et barrette laiton. Tableaux, coffrets plastiques et boîtiers métalliques pour distribution électrique. Boite de dérivation et de raccordement. Compteurs d énergies monophasés analogiques et digitaux. Compteurs d énergies triphasés analogiques et digitaux. Presses étoupes métriques et standards. Colliers de câblage, barrettes de cuivre, bornes de raccordement électriques. Coffret câblé pour événementiel. Armoire de distribution TBT, BT, TGBT. Tableau pré-câblé en disjoncteurs et coupe-circuits. Coffrets de chantiers fixes et mobiles. Coffrets de distribution électriques pour chantiers fixes et mobiles, incluant le coffret corps de métier, le coffret de cantonnement et le coffret pied de grue. Coffret électrique avec variateurs. Coffret électrique de pilotage pompe ou ventilation. Coffrets électrique de commande moteur, avec ou sans automatismes. Coffrets électriques pour distribution et protection d installations photovoltaïque. Coffrets électriques pour installation de loisirs, de plein air, de campings & de marina. Coffrets électriques d atelier avec protections et prises. Systèmes de détection de présence cabine ascenseur. Coffrets électriques pré-câblé pour alimentation et protection d ascenseurs. Blocs & alimentations autonomes secourus ascenseur. Classe N 11 : Appareils d éclairages à savoir Ballasts électroniques. Ballasts électroniques Dimmables & DALI. Ballasts Ferromagnétiques. Eclairages de chantier fixes fluorescents, halogènes et LED. Eclairages de chantier portatifs fluorescents, halogènes et LED. Eclairages & luminaires domestiques fluorescents, halogènes et LED. Eclairages de secours & signalisation sortie d urgence. Blocs & alimentations autonomes secourues. Luminaires fluorescents & LED type grille encastrés et saille. Réglettes lumineuses fluorescentes électroniques T5 Réglettes lumineuses fluorescentes ferromagnétiques T8. Réglettes lumineuses fluorescentes ferromagnétiques compensées T8. Réglettes lumineuses fluorescentes électroniques T8 Réglettes lumineuses LED T5. Réglettes lumineuses LED T8. Réglettes lumineuses étanches fluorescentes électroniques T5. Réglettes lumineuses étanches fluorescentes ferromagnétiques T8. Réglettes lumineuses étanches fluorescentes ferromagnétiques compensées T8. Réglettes lumineuses étanches fluorescentes électroniques T8. Réglettes lumineuses étanches LED T5. Réglettes lumineuses étanches LED T8. Kits de remplacement tube T8 vers tube T5 et ballast électronique pour économie d énergie. Spots et lampes LED de type : GU10, MR16, E26, GX5.3, E27 Tubes LED T5 et T8 toutes dimensions. Spots LED encastrés, fixes et orientables. Barres de LED toutes dimensions. Bandeaux LED flexibles, fixes et autocollants. Cordons de modules LED. Luminaires LED décoratifs, intérieurs, extérieurs & muraux. Alimentations LED. Contrôleurs de LED DMX. Eclairages LED décoratifs. Classes de produits ou services : 9, 11. BOPI de publication antérieure : 10/33 NL
78 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 10 3 754 140 Dépôt du : 15 JUILLET 2010 PAUL DEVOILLE, SA (DA), 7-9 RUE DES MOINES HAUTS, 70220 FOUGEROLLES, N SIREN : 675 550 073. : PAUL DEVOILLE, SA, 7-9 RUE DES MOINES HAUTS, 70220 FOUGEROLLES. ingénieurs ; conception de maquettes, prototypes et logotypes, création de noms de société et de noms de domaine Internet, de signatures, de marques, recherche et développement de nouveaux concepts pour des tiers. Classes de produits ou services : 35, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/33 NL N National : 10 3 754 190 Dépôt du : 16 JUILLET 2010 Classe N 33 : Eaux-de-vie bénéficiant des appellations Marc de Lorraine et Mirabelle de Lorraine Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 10/33 NL SORGEM INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée, 11 Rue Leroux, 75116 PARIS, N SIREN : 411 290 992. : CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 Boulevard de Sébastopol, 75001 PARIS. N National : 10 3 754 189 Dépôt du : 16 JUILLET 2010 SORGEM INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée, 11 Rue Leroux, 75116 PARIS, N SIREN : 411 290 992. : CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 Boulevard de Sébastopol, 75001 PARIS. Classe N 35 : Aide à la direction des affaires, estimation des affaires commerciales, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d affaires, recherches pour affaires ; étude et recherche de marché, études de recherche sur les habitudes de consommation, les produits et services consommés, les réseaux de distributions (ventes) ; établissement d informations statistiques ; gestion de fichiers informatiques ; constitution, conception (élaboration) et exploitation de banques de données ; recueil, compilation et/ou systématisation de données dans un fichier central ou dans des bases de données informatiques ; recherches d informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; sondages et enquêtes d opinion ; relations presse ; relations publiques, relations publiques concernant l échange de connaissances et expériences en matière de sondage d opinion et d étude de marché ; conseils en publicité, en marketing et en communication ; recherche et développement de méthodes dans le domaine marketing et commercial, recherche et développement de nouveaux concepts dans le domaine publicitaire et marketing pour des tiers ; études (commerciales) de nouveaux produits et services développés par les entreprises, recherches et développement de nouvelles techniques et de nouvelles méthodes dans le domaine marketing et commercial ; publicité ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité, de foires et de salons ; études de prospective socio culturelle, études des stratégies industrielles. Classe N 41 : Formation ; publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication de textes autres que textes publicitaires ; microédition ; organisation et conduite de colloques, de conférences ou de congrès ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; Classe N 42 : Reconstitution de bases de données ; consultations professionnelles techniques dans le domaine du marketing, du management ; contrôle de qualité ; conception d applications interactives sur support multimédia, sur Internet ; études de projets techniques ; recherches techniques ; consultations dans le domaine des outils et des méthodes de conseils et des études qualitatives ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques, rendues par des Classe N 35 : Aide à la direction des affaires, estimation des affaires commerciales, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d affaires, recherches pour affaires ; étude et recherche de marché, études de recherche sur les habitudes de consommation, les produits et services consommés, les réseaux de distributions (ventes) ; établissement d informations statistiques ; gestion de fichiers informatiques ; constitution, conception (élaboration) et exploitation de banques de données ; recueil, compilation et/ou systématisation de données dans un fichier central ou dans des bases de données informatiques ; recherches d informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; sondages et enquêtes d opinion ; relations presse ; relations publiques, relations publiques concernant l échange de connaissances et expériences en matière de sondage d opinion et d étude de marché ; conseils en publicité, en marketing et en communication ; recherche et développement de méthodes dans le domaine marketing et commercial, recherche et développement de nouveaux concepts dans le domaine publicitaire et marketing pour des tiers ; études (commerciales) de nouveaux produits et services développés par les entreprises, recherches et développement de nouvelles techniques et de nouvelles méthodes dans le domaine marketing et commercial ; publicité ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité, de foires et de salons ; études de prospective socio culturelle, études des stratégies industrielles. Classe N 41 : Formation ; publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication de textes autres que textes publicitaires ; microédition ; organisation et conduite de colloques, de conférences ou de congrès ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Classe N 42 : Reconstitution de bases de données ; consultations professionnelles techniques dans le domaine du marketing, du management ; contrôle de qualité ; conception d applications interactives sur support multimédia, sur Internet ; études de projets techniques ; recherches techniques ; consultations dans le domaine des outils et des méthodes de conseils et des études qualitatives ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques, rendues par des ingénieurs ; conception de maquettes, prototypes et logotypes, création de noms de société et de noms de domaine Internet, de signatures, de marques, recherche et développement de nouveaux concepts pour des tiers. Classes de produits ou services : 35, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/33 NL
BOPI 11/03 - VOL. II 79 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 103754193 Dépôt du : 16 JUILLET 2010 CVC Brasil Operadora e Agência de Viagens S.A., Société organisée selon les lois du Brésil, Rua Gertrudes de Lima, n o 53, conjunto 52, Centro Santo André, Sao Paulo, Brésil. : SANTARELLI, 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237, 75822 PARIS CEDEX 17. Classe N 39 : Conseil, consultation et informations en matière de voyages et de tourisme ; conseil, consultation et informations en matière d activités touristiques ; organisation de croisières ; conseil, consultation et informations en matière d organisation de croisières ; organisation de voyages ; conseil, consultation et informations en matière d organisation de voyages ; réservation de places de voyage ; conseil, consultation et informations en matière de réservation de places de voyage ; conseil, consultation et informations en matière de location d automobiles ; conseil, consultation et informations en matière de location de voitures ; organisation de croisières ; conseil, consultation et informations en matière d organisation de croisières ; conseil, consultation et informations en matière d émission et vente de billets de transport et de voyage ; accompagnement de voyageurs ; conseil, consultation et informations en matière d accompagnement de voyageurs ; affrètement ; conseil, consultation et informations en matière d affrètement ; transport de passagers ; conseil, consultation et informations en matière de transport de passagers ; conseil, consultation et informations en matière de réservations (réservations pour les voyages) ; visites touristiques ; conseil, consultation et informations en matière de visites touristiques ; guide touristique ; conseil, consultation et informations en matière de guide touristique ; organisation de voyages ; conseil, consultation et informations en matière d organisation de voyages ; transport de voyageurs ; conseil, consultation et informations en matière de transport de voyageurs ; agence de voyage (à l exception des réservations d hôtel) ; conseil, consultation et informations en matière d agence de voyage (à l exception des réservations d hôtel) ; réservations pour les voyages ; conseil, consultation et informations en matière de réservations pour les voyages ; accompagnement de voyageurs ; conseil, consultation et informations en matière d accompagnement de voyageurs ; transport de voyageurs ; conseil, consultation et informations en matière de transport de voyageurs ; location de véhicules ; conseil, consultation et informations en matière de location de véhicules. Classes de produits ou services : 39. BOPI de publication antérieure : 10/33 NL N National : 103754194 Dépôt du : 16 JUILLET 2010 CVC Brasil Operadora e Agência de Viagens S.A., Société organisée selon les lois du Brésil, Rua Gertrudes de Lima, no 53, conjunto 52, Centro Santo André, Sao Paulo, Brésil. : SANTARELLI, 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237, 75822 PARIS CEDEX 17. Classe N 39 : Conseil, consultation et informations en matière de voyages et de tourisme ; conseil, consultation et informations en matière d activités touristiques ; organisation de croisières ; conseil, consultation et informations en matière d organisation de croisières ; organisation de voyages ; conseil, consultation et informations en matière d organisation de voyages ; réservation de places de voyage ; conseil, consultation et informations en matière de réservation de places de voyage ; conseil, consultation et informations en matière de location d automobiles ; conseil, consultation et informations en matière de location de voitures ; organisation de croisières ; conseil, consultation et informations en matière d organisation de croisières ; conseil, consultation et informations en matière d émission et vente de billets de transport et de voyage ; accompagnement de voyageurs ; conseil, consultation et informations en matière d accompagnement de voyageurs ; affrètement ; conseil, consultation et informations en matière d affrètement ; transport de passagers ; conseil, consultation et informations en matière de transport de passagers ; conseil, consultation et informations en matière de réservations (réservations pour les voyages) ; visites touristiques ; conseil, consultation et informations en matière de visites touristiques ; guide touristique ; conseil, consultation et informations en matière de guide touristique ; organisation de voyages ; conseil, consultation et informations en matière d organisation de voyages ; transport de voyageurs ; conseil, consultation et informations en matière de transport de voyageurs ; agence de voyage (à l exception des réservations d hôtel) ; conseil, consultation et informations en matière d agence de voyage (à l exception des réservations d hôtel) ; réservation pour les voyages ; conseil, consultation et informations en matière de réservations pour les voyages ; accompagnement de voyageurs ; conseil, consultation et informations en matière d accompagnement de voyageurs ; transport de voyageurs ; conseil, consultation et informations en matière de transport de voyageurs ; location de véhicules ; conseil, consultation et informations en matière de location de véhicules. Classes de produits ou services : 39. BOPI de publication antérieure : 10/33 NL N National : 10 3 754 251 Dépôt du : 16 JUILLET 2010 SYLVIE OBRINGER, 47 A Grand rue, 67620 SOUFFLENHEIM, N SIREN : 428 215 347. : L ATELIER ONGLEMOD, 47 Grand rue, 67620 SOUFFLENHEIM. Classe N 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux. Classes de produits ou services : 3. BOPI de publication antérieure : 10/33 NL N National : 10 3 754 325 Dépôt du : 16 JUILLET 2010 Hologram Industries, SA, 22 Avenue de l Europe, 77600 BUSSY SAINT GEORGES, N SIREN : 325 020 73. : Hologram Industries, 22 Avenue de l Europe, 77600 BUSSY SAINT GEORGES.
80 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 16 : Produits de l imprimerie, caractères d imprimerie ; jetons, autocollants, étiquettes, timbres, vignettes, bandes, feuillets, couvertures, cartes en papier ou en plastique pouvant comporter un systèmes de codage et/ou des structures de diffraction et/ou des structures holographiques ; clichés ; papier ; carton ; photographies ; adhésifs ; étiquettes en papier ou en plastique comportant un hologramme, étiquettes adhésives ; films en plastique ; documents, documents fiduciaires et documents de voyage en papier ou en plastique ; feuilles de revêtement principalement en plastique et avec systèmes de codage et/ou structures de diffraction et/ou structures holographiques. ; Classe N 40 : Imprimerie ; traitement de matériaux ; traitement optique de matériaux ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure et de marquage à chaud ; sérigraphie ; services de photogravure, impression en offset, impression lithographique ; impression jet d encre ; gravure laser ; galvanoplastie ; métallisation, démétallisation ; micro lithographie ; holographie digitale ; marquage d authentification, de traçabilité et de sécurité, marquage inaltérable ; service de laminage sur documents, transfert d information par pression. ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et réalisation d appareils et / ou instruments pour le ; contrôle, l authentification, la traçabilité et/ ou la sécurité ; conception et réalisation de documents sécurisés ; conception et développement de logiciels, d hologrammes ; de cartes à mémoire ou à microprocesseur ; de puces, d étiquettes holographiques de ; sécurité, d images optiques de sécurité ; recherche, conception et développement de produits pour des tiers en matière d authentification, de traçabilité, de sécurité, de protection, d inviolabilité de documents, de données ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; élaboration (conception), ; installation, maintenance, mise à jour ou location d appareils et / ou instruments pour le contrôle, l authentification, la traçabilité et/ ou la sécurité ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; conception graphique ; service de dessin industriel ; service de stylisme (esthétique industrielle) ; conseil en stylique. Classes de produits ou services : 16, 40, 42. BOPI de publication antérieure : 10/34 NL N National : 10 3 754 520 Dépôt du : 19 JUILLET 2010 Gueydon de Dives Marie, Agissant pour le compte de la société ATELIER CAMINO en cours de formation, Mas Camino, Terre de l Aire, 30630 VERFEUIL. Lubin Remi, Agissant pour le compte de la société ATELIER CAMINO en cours de formation, Mas Camino, Terre de l Aire, 30630 VERFEUIL. : gueydon de dives marie, Mas Camino, Terre de l Aire, Montée d Orengue. Classe N 20 : Meubles, meubles à partir de récupération et/ou de détournement d objets, meubles en bois, cordes, papiers, béton, fer, céramique, porcelaine, verre et miroir, plastiques, alliages, pierres, tissus, os et tous types de matériaux bruts, recyclés, recyclables et/ou issus de récupération de rebuts. ; Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; objets d arts ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques. ; Classe N 41 : Formation et sensibilisation aux enjeux du développement durable et du recyclage en particulier. Organisation d expositions et création d oeuvres d art en lien avec cet objectif pédagogique. Expositions de créateurs et de designers respectueux de l environnement. Ateliers pedagogiques et fascicules de sensibilisation. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d éducation. Services de loisir. Publication de livres. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. ; Classe N 42 : Design d objets et de mobilier. Recherche et développement de nouvelles applications et utilisations des déchets générés par et pour un tiers. ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Services de dessinateurs d arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). ; Conseils en aménagements intérieurs et extérieurs, en eco conception, en recyclage et utilisation/valorisation des déchets rendus par un architecte. Aménagements intérieurs et extérieurs à savoir décoration intérieure. Réalisation et suivi des chantiers de décoration intérieure à savoir service de décoration intérieure. Design d objets et de mobiliers à savoir stylisme (esthétique industrielle). Classes de produits ou services : 20, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/34 NL N National : 10 3 754 523 Dépôt du : 19 JUILLET 2010 Institut National des Sciences Appliquées de Rennes, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, 20 avenue des Buttes de Coësmes, CS 70839, 35708 RENNES Cedex 7, N SIREN : 193 500 972. : INSA de Rennes, Bretagne Valorisation, 263 avenue du Général Leclerc, Bâtiment 24 Case 2406 CS 74205, 35042 RENNES Cedex. Classe N 9 : Ordinateurs ; matériel informatique ; logiciels informatiques ; mémoires pour ordinateurs ; interfaces pour ordinateurs ; programmes informatiques enregistrés ; programme de jeux électroniques ; microprocesseurs ; systèmes à microprocesseurs ; supports spécifiquement conçus pour ordinateurs ; téléphones ; cartes son ; cartes accélératrices graphiques ; circuits intégrés ; circuits électroniques contenant des données programmées ; produits et logiciels multimédia ; équipement d enregistrement de disques ; processeurs de signaux numériques ; algorithmes de compression/ décompression audio ; images, films cinématographiques, films et musique téléchargeable ; ; Classe N 42 : Conversion de codes informatiques pour des tiers autre que conversion physique ; conversion de données et d informations informatiques autre que conversion physique ; programmation pour ordinateurs (programmes informatiques) ; conseils informatiques (consultation en matière d ordinateurs et de logiciels) ; conception de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; ingénierie ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Classes de produits ou services : 9, 42. BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
BOPI 11/03 - VOL. II 81 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 103754993 Dépôt du : 20 JUILLET 2010 Editions CONCORDE, SAS, 123 Rue Alexandre Fourny, 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE, N SIREN : 314 926 676. : Editions CONCORDE, 123 Rue Alexandre Fourny, 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE. N National : 10 3 755 705 Dépôt du : 23 JUILLET 2010 PARIS Gilles, 210 boulevard Victor Vermorel, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE. : PARIS Gilles, 210 Boulevard Victor Vermorel, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE. Classe N 3 : Cosmétiques. Classes de produits ou services : 3. BOPI de publication antérieure : 10/34 NL N National : 103755358 Dépôt du : 21 JUILLET 2010 Guy GRENIER, 206 chemin de Lamour, 82100 CASTELSARRASIN. : Guy GRENIER, 206 chemin de Lamour, 82100 CASTELSARRASIN. Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, désinfectants, fongicides, herbicides, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales issues d une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; tisanes issues d une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus, parasiticides, sucre à usage médical. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 5, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 10/34 NL Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres, spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins d appellation d origine. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière
82 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 16, 33, 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/34 NL N National : 10 3 755 775 Dépôt du : 23 JUILLET 2010 PARIS Gilles, 210 Boulevard Victor Vermorel, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE. : PARIS Gilles, 210 Boulevard Victor Vermorel, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE. réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 16, 33, 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/34 NL N National : 10 3 755 797 Dépôt du : 22 JUILLET 2010 Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 33 : Vins bénéficiants de l appellation d origine Beaujolais. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; ITAL PRESTIGE, SARL, 1955 CHEMIN ST BERNARD, 06220 VALLAURIS. : ITAL PRESTIGE, 1955 CHEMIN ST BERNARD, 06220 VALLAURIS. Marque déposée en couleurs. Produits ou services désignés : Viande, poisson, volaille (à l exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier. Farine bénéficiant de l indication géographique «Farine de petit épeautre de Haute-Provence» et préparations faites de céréales bénéficiant de l indication géographique «petit épeautre de Haute-Provence», pain. Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; vinaigre, sauces (condiments). Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs. Classes de produits ou services : 29, 30, 43. BOPI de publication antérieure : 10/34 NL N National : 10 3 756 059 Dépôt du : 25 JUILLET 2010 EURL MJ DANSE, EURL, 83 rue saint Roch, 95260 BEAUMONT- SUR-OISE. : EURL MJ DANSE, 83 rue saint Roch, 95260 BEAUMONT-SUR- OISE.
BOPI 11/03 - VOL. II 83 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Couleurs Gris C 56 M 47 J 40 N 7 Vert C 67 M 0 J 100 N 0 Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Organisation et présentation de spectacles, d animations et de démonstrations (divertissement). Classes de produits ou services : 35, 41. BOPI de publication antérieure : 10/34 NL N National : 103756452 Classe N 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement pour le bâtiment et le jardinage ; pelles : terrassier, à neige, pelle pioche pliante, à terreau ; pioche ; masse ; merlin ; hache ; hachette ; serpe ; scie ; coin ; bêche ; louchet ; fourches : à main, à foin, à bêcher, à cailloux, à fumier, à rosiers ; râteaux ; ratissoire ; racloir ; binette ; butteur ; serfouette ; sillonneur ; crocs : à bêcher, à fruits, à fumier, à pommes de terre, à rosiers ; cultivateur ; grattoir ; griffe ; houe ; faux et hampe, ; faucille ; croissant ; débroussailleur ; cueille fruits ; dresse bordure ; Gouge à asperge ; couteau desherbeur ; couteau grattoir ; sarcleuse ; tire racine ; tranche à planter ; gratte carter de tondeuse ; aérateur à compost ; balai de cantonnier ; crédence de rangement ; petits outils d entretien pour jardin, balcons et parterres ; outils de jardin et de plage pour enfants. Outils à main entraînés manuellement pour le gazon ; balai et râteau à gazon ; scarificateur, aérateur à gazon. Outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; cisaille à haie ; cisaille à gazon ; ciseau de taille ; sécateur ; ébrancheur ; lève et cric frontal et latéral pour tondeuses ; échenilloir ; coupe branche ; pince à déchets. Classe N 12 : Chariot de manutention ; diable ; chariot multi fonctions ; chariot dévidoir enrouleur dérouleur de tuyau flexible ; rouleau à gazon ; chariot pour désherbage thermique ; chariot porte outils ; chariot porte bûches ; chariot porte sac à déchets ; remorque basculante et ridelles ; chariot porte nettoyeur haute pression ; chariot pour groupe électrogène ; chariot porte bouteilles de gaz ; brouette ; servante de jardin. Classe N 19 : Manches non métalliques pour outils à main à savoir manches : en bois, en résine bi-matière plastique, en résine tri-matière plastique et fibre de verre. Classes de produits ou services : 8, 12, 19. BOPI de publication antérieure : 10/35 NL N National : 10 3 756 453 Dépôt du : 27 JUILLET 2010 MERMIER LEMARCHAND, SAS, Rue de Vire, 61800 TINCHEBRAY, N SIREN : 376 750 105. : MERMIER LEMARCHAND, Rue de Vire, 61800 TINCHEBRAY. Dépôt du : 27 JUILLET 2010 MERMIER LEMARCHAND, SAS, Rue de Vire, 61800 TINCHEBRAY, N SIREN : 376 750 105. : MERMIER LEMARCHAND, Rue de Vire, 61800 TINCHEBRAY. Marque déposée en couleurs.
84 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Description de la marque : Couleurs Gris C 56 M 47 J 40 N 7 Bleu C 94 M 77 J 0 N 0 Classe N 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; quincaillerie métallique de bâtiment : espagnolette ; agrafe picarde ; ancre de panne ; anneaux ; arrêts : boite acier, de grille, de persienne, de porte ou de volet, marseillais, tête bergère ; bloque porte ; bride de barrière ; butée et butoir de portail ; charnières à congé, à ressort, double, double action ; clé pour détendeur gaz ; connecteur ; crampon de serrure ; crapaudine et pivot ; crochets : de bâche, de boucher, de contrevent, à crémaillère, de gymnase, de hamac, de manoeuvre ; Equerres : 3 pans, à visser, connecteur, d assemblage, de bâtiment, de cadre, de chaise, de fenêtre, de fixation, té ; esse de boucher ; ferme porte ; fermeture à levier ; fixation panneau brise vent ; fléau de persienne ; gonds : à expansion, à plaquer, à scellement chimique, à sceller, réglable, à té, à visser, à collier, d angle, de poteau, et oeil à souder, sur platine, tige filetée ; melle ; goujon de porte ; lève portail sur pente ; loqueteau ; loquet poucier ; pattes : à scellement, fiche, d assemblage ; paumelle ; pelle à charbon et à poussière ; Pentures : à équerre, anglaise, coudée, droite, épine, festonnée. Piquet de tiers ; platine d ancrage ; poignées sur platine, tube, d ancrage, a pattes, porte cadenas ; poulie déco ; queue de cochon ; rondelles ; sabots de charpente ; sabot de portail ; support de rampe ; targette ; verrous : à douille, à douille à ressort, à levier, charnière, de barrière, de box à gland, de box à porte cadenas, de placard, d écurie, maxi, renforcé, hyper renforcé, pêne plat, pistolet, pistolet à ressort, vervelle ; pièges métalliques à animaux nuisibles. ; Quincaillerie pour l agriculture : gond collier réglable, gond tige filetée. Quincaillerie en inox : gond ; penture ; boulon ; verrou ; poignée sur platine ; arrêt de porte et de volet ; crochet à crémaillère. Quincaillerie de bâtiment apportant des solutions de sécurité : barre anti-effraction pour volet ; entrebâilleur de volet ; poignée verrou ; grille de hublot ; barre anti-effraction pour porte de garage. Grille de soupirail ; porte cadenas droit ou coudé à visser ou à sceller ; fléau de portail ; casier à bouteilles ; égouttoir à bouteilles ; resserre et réserve à légumes : tous ces produits étant métalliques. Classe N 12 : Chariot de manutention ; diable ; chariot multi fonctions ; chariot dévidoir enrouleur dérouleur de tuyau flexible ; rouleau à gazon ; chariot pour désherbage thermique ; chariot porte outils ; chariot porte bûches ; chariot porte sac à déchets ; remorque basculante et ridelles ; chariot porte nettoyeur haute pression ; chariot pour groupe électrogène ; chariot porte bouteilles de gaz ; brouette ; servante de jardin. Classe N 20 : Quincaillerie en résine bi-matière plastique : verrou de box à porte cadenas ; verrou pistolet, verrou à douille ; poignée ; arrêts marseillais, de volet monobloc, de persienne ; penture ; gond. Classes de produits ou services : 6, 12, 20. Description de la marque : Couleurs Gris C 56 M 47 J 40 N 7 Vert C 67 M 0 J 100 N 0 Bleu C 74 M 37 J 0 N 0 Classe N 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement pour le bâtiment et le jardinage ; pelles : terrassier, à neige, pelle pioche pliante, à terreau ; pioche ; masse ; merlin ; hache ; hachette ; serpe ; scie ; coin ; bêche ; louchet ; fourches : à main, à foin, à bêcher, à cailloux, à fumier, à rosiers ; râteaux ; ratissoire ; racloir ; binette ; butteur ; serfouette ; sillonneur ; crocs : à bêcher, à fruits, à fumier, à pommes de terre, à rosiers ; cultivateur ; grattoir ; griffe ; houe ; faux et hampe, ; faucille ; croissant ; débroussailleur ; cueille fruits ; dresse bordure ; Gouge à asperge ; couteau desherbeur ; couteau grattoir ; sarcleuse ; tire racine ; tranche à planter ; gratte carter de tondeuse ; aérateur à compost ; balai de cantonnier ; crédence de rangement ; petits outils d entretien pour jardin, balcons et parterres ; outils de jardin et de plage pour enfants. Outils à main entraînés manuellement pour le gazon ; balai et râteau à gazon ; scarificateur, aérateur à gazon. Outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; cisaille à haie ; cisaille à gazon ; ciseau de taille ; sécateur ; ébrancheur ; lève et cric frontal et latéral pour tondeuses ; échenilloir ; coupe branche ; pince à déchets. Classe N 12 : Chariot de manutention ; diable ; chariot multi fonctions ; chariot dévidoir enrouleur dérouleur de tuyau flexible ; rouleau à gazon ; chariot pour désherbage thermique ; chariot porte outils ; chariot porte bûches ; chariot porte sac à déchets ; remorque basculante et ridelles ; chariot porte nettoyeur haute pression ; chariot pour groupe électrogène ; chariot porte bouteilles de gaz ; brouette ; servante de jardin. Classe N 19 : Manches non métalliques pour outils à main à savoir manches : en bois, en résine bi-matière plastique, en résine tri-matière plastique et fibre de verre. Classes de produits ou services : 8, 12, 19. BOPI de publication antérieure : 10/35 NL N National : 10 3 756 457 Dépôt du : 27 JUILLET 2010 MERMIER LEMARCHAND, SAS, rue de Vire, 61800 TINCHEBRAY, N SIREN : 376 750 105. : MERMIER LEMARCHAND, rue de Vire, 61800 TINCHEBRAY. BOPI de publication antérieure : 10/35 NL N National : 10 3 756 454 Dépôt du : 27 JUILLET 2010 MERMIER LEMARCHAND, SAS, Rue de Vire, 61800 TINCHEBRAY, N SIREN : 376 750 105. : MERMIER LEMARCHAND, Rue de Vire, 61800 TINCHEBRAY. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Couleurs Gris C56 M47 J40 N7 Vert (cadre) C67 M0 J100 N0 Vert (feuille) C52 M0 J88 N0 Rose (main) C0 M37 J44 N0 Bleu (globe) C76 M37 J0 N0 Jaune (globe) C16 M26 J81 N0 Classe N 6 : Quincaillerie de bâtiment : gond articulé métallique pour isolation par lextérieur ; pièges pour animaux nuisibles au jardin entièrement métallique ; composteur (caisse métallique) ; incinérateur (caisse métallique). Classe N 8 : Aérateur de compost ; couteau grattoir ; brosse métallique ; tire racine ; binette ; griffe ; grattoir ; sarcleuse. Marque déposée en couleurs. Classe N 12 : Chariot pour désherbage thermique ; chariot producteur deau chaude solaire.
BOPI 11/03 - VOL. II 85 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 6, 8, 12. BOPI de publication antérieure : 10/35 NL N National : 103756593 Dépôt du : 26 JUILLET 2010 DARLET CONCEPT, Société par actions simplifiée, 29 Rue de la Saussière, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT, N SIREN : 523 354 298. : Juliette LEVY, 62 Rue La Boëtie, 75008 PARIS. Description de la marque : Typographie utilisée + illustration verre de lait + couleurs. Représente le nom de marque Milky. Classe N 35 : Agence de communication interactive. Classes de produits ou services : 35. BOPI de publication antérieure : 10/35 NL N National : 10 3 756 798 Dépôt du : 27 JUILLET 2010 LES COURS LEGENDRE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 25, rue du Petit Musc, 75004 PARIS, N SIREN : 672 031 937. : INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS. Classe N 35 : Gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Classe N 36 : Affaires immobilières ; Classe N 37 : Supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Ingénierie et études techniques dans le domaine du bâtiment et des travaux publics, et notamment dans le cadre d opérations de rénovation. ; Classe N 38 : Télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d affichage électronique (télécommunications) ; Classe N 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; Etudes de projets techniques. Ingénierie, organisation et gestion dans les métiers de l événement et de l exposition événementielle à savoir organisation et gestion d exposition à buts culturels, educatifs et de divertissements. Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure. Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/35 NL N National : 103756745 Dépôt du : 27 JUILLET 2010 Milky Interactive, SARL, 13 bd de Rochechouart, 75009 PARIS, N SIREN : 511 233 868. : Milky Interactive, 13 bd de Rochechouart, 75009 PARIS. Marque déposée en couleurs. Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Appareils et instruments d instruction ou d enseignement ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, numériques, téléphone mobile, disques acoustiques ; CD Rom ; DVD ROM, disque dur, clé USB, équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs, programmes d ordinateurs enregistrés notamment logiciels ; publications électroniques téléchargeables. Classe N 16 : Produits de l imprimerie notamment livres, manuels d enseignement, revues, magazines ; manuels scolaires. Matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; articles de papeterie, papier, carton, stylos, crayons, affiches. Cahier de vacances. Classe N 38 : Diffusion (transmission) de tous types de cours, notamment cours de vacances de soutien et de préparation aux examens. Télécommunications, communications par terminaux d ordinateurs, transmission par quelque forme que ce soit, notamment Internet et télématique, de toutes informations relatives aux examens ou concours de toutes natures en France ou à l étranger, en particulier de corrigés des épreuves et résultats des concours ou examens, révisions et répétitions scolaires. Service de téléchargement de livres, d oeuvres littéraires, artistiques, musicales, visuelles, graphiques. Fourniture de forums de discussion sur l Internet ; fourniture de forums de discussions pour utilisateurs inscrits pour la transmission de message concernant la communauté virtuelle et la constitution d un réseau social. Classe N 39 : Transports ; informations en matière de transports ; réservation pour les voyages ; organisation de voyages ; organisations de séjours thématiques (linguistiques, verts, avenir). Classe N 41 : Éducation. Enseignement et formation sous toutes ses formes, notamment par correspondance, par téléphone ou Internet, cours particuliers, cours collectifs, cours à domicile. Soutien scolaire sous toutes ses formes notamment stages intensifs, tutorat et préceptorat. Évaluation des connaissances, notamment corrections de copies et tests d orientation. Orientation professionnelle (conseils en matière d éducation ou de formation). Conception et édition sur support papier de tous
86 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée types de cours notamment cours de vacances de soutien et de préparation aux examens. Divertissement. Organisation de concours en matière d éducation et de divertissement ; organisation d examens blancs. Édition de livres et de manuels d enseignement, de cahiers de vacances. Édition numérique de livres et de manuels d enseignement. Organisation de séjours de formation et d éducation notamment à l étranger. Classe N 42 : Conception édition de tous types de supports pédagogiques à savoir ouvrages scolaires et parascolaire. Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences. Conception de sites Web. N National : 10 3 757 058 Dépôt du : 28 JUILLET 2010 Fondation ifrap, Fondation reconnue d utilité publique, 5, rue Cadet, 75009 PARIS. : CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS. Classe N 45 : Service de garde d enfants à domicile. Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 39, 41, 42, 45. BOPI de publication antérieure : 10/35 NL N National : 10 3 757 051 Dépôt du : 28 JUILLET 2010 Fondation ifrap, Fondation reconnue d utilité publique, 5, rue Cadet, 75009 PARIS. : CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; journaux ; périodiques, livres, manuels, revues, catalogues, magazines ; publications et prospectus ; imprimés, brochures. Classe N 35 : Publicité ; informations dans le domaine économique, comptable et social ; relations publiques ; prévisions économiques ; études de marché ; études et informations sur les politiques publiques ; gestion de fichiers informatiques ; sondages d opinion ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; informations statistiques ; services de revues de presse ; recherches d informations dans des fichiers informatiques. Classe N 41 : Informations en matière d éducation ; publication de livres ; éditions de livres, revues, journaux, magazines y compris par voie électronique et en ligne ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de conférences, de colloques, de congrès, de séminaires ; prêt de livres ; prêt de support de données numériques et analogiques à contenu culturel ou éducatif ; production de films, d enregistrements ; programmes radiophoniques ou télévisés ; reportages écrits et photographiques ; organisation de concours à buts culturels ou éducatifs ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Microédition. Classe N 42 : Etudes et recherches scientifiques en sciences politiques et administratives et en sciences sociales ; analyses et recherches dans le domaine économique, sociologique, éducatif, culturel et des politiques dans ces domaines. Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/35 NL Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; journaux ; périodiques, livres, manuels, revues, catalogues, magazines ; publications et prospectus ; imprimés, brochures. Classe N 35 : Publicité ; informations dans le domaine économique, comptable et social ; relations publiques ; prévisions économiques ; études de marché ; études et informations sur les politiques publiques ; gestion de fichiers informatiques ; sondages d opinion ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; informations statistiques ; services de revues de presse ; recherches d informations dans des fichiers informatiques. Classe N 41 : Informations en matière d éducation ; publication de livres ; éditions de livres, revues, journaux, magazines y compris par voie électronique et en ligne ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de conférences, de colloques, de congrès, de séminaires ; prêt de livres ; prêt de support de données numériques et analogiques à contenu culturel ou éducatif ; production de films, d enregistrements ; programmes radiophoniques ou télévisés ; reportages écrits et photographiques ; organisation de concours à buts culturels ou éducatifs ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Microédition. Classe N 42 : Etudes et recherches scientifiques en sciences politiques et administratives et en sciences sociales ; analyses et recherches dans le domaine économique, sociologique, éducatif, culturel et des politiques dans ces domaines. Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/35 NL N National : 10 3 757 140 Dépôt du : 28 JUILLET 2010 XLSCREEN, Société par actions simplifiée, Route de Savoie, 38630 LES AVENIERES, N SIREN : 450 793 013. : Cabinet BEAU DE LOMENIE, 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073, 69301 LYON CEDEX 07.
BOPI 11/03 - VOL. II 87 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 17 : Tissus à base de fils de verre enduits (matières filtrantes) avec ou sans face aluminisée pour l isolation destinés à la confection et la réalisation de stores et rideaux. Classe N 20 : Stores d intérieur à lamelles ; stores d intérieur pour fenêtres (mobilier) ; produits pour couvrir les fenêtres à savoir stores d intérieur, stores d intérieur de fenêtres de toits (mobilier) ; paravents (meubles) ; parois japonaises (meubles). Classe N 24 : Tissus à base de fils de verre enduits avec ou sans face aluminisée pour tous types de stores d intérieur et d extérieur ; tissus à base de fils de verre enduits avec ou sans face aluminisée pour la confection et la réalisation de rideaux, stores d intérieur, stores d extérieur, stores de fenêtres de toits, velums, paravents et de structures tendues ; tissus pour produits d architecture, à savoir plafonds, murs, cloisons, panneaux et claustras ; revêtements muraux, de plafonds, de cloisons, de panneaux et de claustras en tissus à base de fils de verre enduits avec ou sans face aluminisée ; tissus de rideaux à base de fils de verre enduits avec ou sans face aluminisée ; rideaux en matières textiles fabriqués à partir de tissus à base de fils de verre enduits avec ou sans face aluminisée ; tissus à base de fils de verre enduits avec ou sans face aluminisée occultant la luminosité et/ou la vision ; tissus à base de fils de verre enduits avec ou sans face aluminisée pour écrans de protection solaire ; tissus à base de fils de verre enduits avec ou sans face aluminisée pour support d information ; stores d extérieur en matières textiles ; stores d intérieur en matières textiles ; velums. Classes de produits ou services : 17, 20, 24. BOPI de publication antérieure : 10/35 NL N National : 103757449 Dépôt du : 29 JUILLET 2010 GERAULT Pierre, Agissant pour le compte de la société SLICE OF FRANCE en cours de formation, Le Roure du Prat, 07150 ORGNAC L AVEN. : GERAULT Pierre, Le Roure du Prat, 07150 ORGNAC L AVEN. Classe N 39 : Accompagnement de voyageurs, transport de voyageurs en véhicule (voitures, bus, minibus), organisation de croisières, visites touristiques, voyages et d excursions, location de véhicules (voitures, bus, minibus), réservation de places de voyage, services de taxis et chauffeur, réservations pour le transport et les voyages. ; Organisation de voyages rendus par une agence de voyages. Classe N 41 : Cours et enseignements par correspondance ou non, rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires ou de livres, organisation de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums, réceptions, expositions à buts culturels ou éducatifs, informations en matière de divertissement, services de camps de vacances, projection de films, cours et stages pratique ou formation théorique de dégustations alimentaires. Réservation de places de spectacles, organisation de bals, spectacles et concerts, publication electronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition, services de traduction, mise en pages, autre qu à buts publicitaires, services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique, organisation de séjours culturels. (voyages), formation pratique (démonstration) de dégustations alimentaires. Classe N 43 : Location ou réservation de logements temporaires, hôtel, maison de vacances, terrain de camping ou pensions, service de restauration ou bar, services d hébergement de camps de vacances ou de séjours touristiques, maisons de retraite pour personnes âgées. Classes de produits ou services : 39, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 10/35 NL N National : 10 3 757 481 Dépôt du : 29 JUILLET 2010 SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE DOUBLE MIXTE, SCI, 43 boulevard du onze novembre 1918, 69100 VILLEURBANNE, N SIREN : 344 194 857. : Cabinet FIDAL, Héloïse Deliquiet, 3, place verrazzano, BP 9172, 69263 LYON cedex 09. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Pantone Black K 100 Pantone Cyan C 100 Classe N 16 : Produits de l imprimerie, papier, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, affiches, cartes, prospectus, brochures, sacs et sachets en papier ou en matières plastiques pour l emballage, lettres d information, fiches, crayons, stylos ; Classe N 35 : Services d organisation d expositions, de salons, de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité, services d organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses, notamment dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires, gérance administrative de lieux d exposition, services de publicité, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), promotion des ventes pour des tiers, services de présentation et de démonstration de produits et de services dans un but promotionnel, publicité par correspondance, radiophonique, télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique, courrier publicitaire, location de temps publicitaire sur tous moyens de communication, location d espaces publicitaires, location de matériel publicitaire, organisation de campagnes promotionnelles régionales et nationales, services de gestion de fichiers informatiques, relations publiques, services d approvisionnement pour des tiers (achat de produits et services pour d autres entreprises), location de machines et d appareils de bureaux, à savoir location de photocopieurs, accroches et crochets pour panneaux de signalisation, enseignes de signalisation, panneaux publicitaires, services de décoration de vitrines, d espaces d expositions et de réunions au sein de foires, salons, congrès, concerts, colloques, conférences, symposiums, services de concierge rendus à des tiers, notamment dans le cadre de centres de congrès et d expositions à savoir services de mise en relation commerciale du client avec des réseaux d artisans et des prestataires de services ; Classe N 37 : Construction de stands de foires, salons, congrès, colloques, conférences, expositions, symposiums, construction de gradins dans le cadre de foires, salons, congrès, colloques, conférences, expositions, symposiums, installation et réparation d appareils électriques, nettoyage de bâtiments (ménage), installation et réparation de téléphones, installation d appareils sanitaires et de distribution d eau, services d installation et de maintenance d ordinateurs et de réseaux informatiques via ordinateurs ; Classe N 38 : Services de télécommunications, location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux, services d acheminement et de jonction pour télécommunications, fourniture d accès à des bases de données, fourniture d accès à un réseau informatique mondial, fourniture d accès à un réseau de téléphonie, location d appareils de télécommunications, location d appareils pour la transmission de messages, location de modems, de télécopieurs, de téléphone, services de téléconférences ; Classe N 39 : Services de distribution d électricité, services de distribution d énergie, des eaux, location de garages et places de
88 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée stationnement, location d appareils électriques à savoir coffrets et armoires d alimentation électrique, services de vestiaires dans le cadre de foires, salons, congrès et autres manifestations ; Classe N 40 : Services de location d appareils de climatisation et d appareils de chauffage d appoint, location de générateurs, services d imprimerie, impression en offset, impression de dessins, impression lithographiques, notamment de signalétique, panneaux, badges, plans, catalogues, guides dans le cadre de salons, congrès, expositions et toutes manifestations ; Classe N 41 : Services de formation pratique, organisation et conduite d ateliers de formation, organisation d expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives, organisation et conduite de colloques, concerts, conférences, congrès, séminaires, symposiums, services d organisation de concours en matière d éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions, dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires, organisation de concours de beauté, divertissement, informations en matière de divertissement, planification et organisation de réceptions (divertissement), activités sportives et culturelles, organisation de compétitions sportives, mise à disposition d installations sportives, réservation de places de spectacles, jardins et parcs d attractions, services de jeux proposés en ligne à partir d un réseau informatique, services de jeux d argent, services de loisirs, organisation de loteries, organisation de bals, location de décors de spectacles, location de décors pour espaces de congrès, expositions, foires et toutes manifestations, location d appareils audio et vidéo, locations d appareils d éclairage pour les spectacles, concerts, conférences, colloques, ateliers, congrès, séminaires, expositions, salons, foires, location de magnétoscopes et lecteurs de disques DVD, location de postes de radio et de télévision, location d appareils de sonorisation pour foires, salons, congrès et autres manifestations, planification et organisation de réceptions (divertissement), projection de films cinématographiques, services de représentation de spectacles, services d hôtesses d accueil dans le cadre de foires, salons, congrès et autres manifestations, location de matériels d interprétation simultanée, de micros et caméras ; Classe N 43 : Services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, cantines, restaurants libre-service, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restauration (repas), services de traiteurs, location de chaises, tables, linge de table et verrerie, location de salles de réunions, location de tentes, location de bureaux, canapés, fauteuils, mobiliers d exposition et de présentation, location de constructions transportables, réservation d hôtels, réservation de logements temporaires ; Classe N 45 : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l exception de leur transport), agences de surveillance nocturne, services de retour des objets trouvés. Classes de produits ou services : 16, 35, 37, 38, 39, 40, 41, 43, 45. BOPI de publication antérieure : 10/35 NL N National : 10 3 757 482 Dépôt du : 29 JUILLET 2010 SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE DOUBLE MIXTE, SCI, 43 boulevard du onze novembre 1918, 69100 VILLEURBANNE, N SIREN : 344 194 857. : Cabinet FIDAL, Héloïse Deliquiet, 3, place verrazzano, BP 9172, 69263 LYON cedex 09. Classe N 16 : Produits de l imprimerie, papier, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, affiches, cartes, prospectus, brochures, sacs et sachets en papier ou en matières plastiques pour l emballage, lettres d information, fiches, crayons, stylos ; Classe N 35 : Services d organisation d expositions, de salons, de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité, services d organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses, notamment dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires, gérance administrative de lieux d exposition, services de publicité, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), promotion des ventes pour des tiers, services de présentation et de démonstration de produits et de services dans un but promotionnel, publicité par correspondance, radiophonique, télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique, courrier publicitaire, location de temps publicitaire sur tous moyens de communication, location d espaces publicitaires, location de matériel publicitaire, organisation de campagnes promotionnelles régionales et nationales, services de gestion de fichiers informatiques, relations publiques, services d approvisionnement pour des tiers (achat de produits et services pour d autres entreprises), location de machines et d appareils de bureaux, à savoir location de photocopieurs, accroches et crochets pour panneaux de signalisation, enseignes de signalisation, panneaux publicitaires, services de décoration de vitrines, d espaces d expositions et de réunions au sein de foires, salons, congrès, concerts, colloques, conférences, symposiums, services de concierge rendus à des tiers, notamment dans le cadre de centres de congrès et d expositions à savoir services de mise en relation commerciale du client avec des réseaux d artisans et des prestataires de services ; Classe N 37 : Construction de stands de foires, salons, congrès, colloques, conférences, expositions, symposiums, construction de gradins dans le cadre de foires, salons, congrès, colloques, conférences, expositions, symposiums, installation et réparation d appareils électriques, nettoyage de bâtiments (ménage), installation et réparation de téléphones, installation d appareils sanitaires et de distribution d eau, services d installation et de maintenance d ordinateurs et de réseaux informatiques via ordinateurs ; Classe N 38 : Services de télécommunications, location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux, services d acheminement et de jonction pour télécommunications, fourniture d accès à des bases de données, fourniture d accès à un réseau informatique mondial, fourniture d accès à un réseau de téléphonie, location d appareils de télécommunications, location d appareils pour la transmission de messages, location de modems, de télécopieurs, de téléphone, services de téléconférences ; Classe N 39 : Services de distribution d électricité, services de distribution d énergie, des eaux, location de garages et places de stationnement, location d appareils électriques à savoir coffrets et armoires d alimentation électrique, services de vestiaires dans le cadre de foires, salons, congrès et autres manifestations ; Classe N 40 : Services de location d appareils de climatisation et d appareils de chauffage d appoint, location de générateurs, services d imprimerie, impression en offset, impression de dessins, impression lithographiques, notamment de signalétique, panneaux, badges, plans, catalogues, guides dans le cadre de salons, congrès, expositions et toutes manifestations ; Classe N 41 : Services de formation pratique, organisation et conduite d ateliers de formation, organisation d expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives, organisation et conduite de colloques, concerts, conférences, congrès, séminaires, symposiums, services d organisation de concours en matière d éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions, dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires, organisation de concours de beauté, divertissement, informations en matière de divertissement, planification et organisation de réceptions (divertissement), activités culturelles, mise à disposition d installations sportives, réservation de places de spectacles, jardins et parcs d attractions, services de jeux proposés en ligne à partir d un réseau informatique, services de jeux d argent, services de loisirs, organisation de loteries, organisation de bals, location de décors de spectacles, location de décors pour espaces de congrès, expositions, foires et toutes manifestations, location d appareils audio et vidéo, locations d appareils d éclairage pour les spectacles, concerts, conférences, colloques, ateliers, congrès, séminaires, expositions, salons, foires, location de magnétoscopes et lecteurs de disques DVD, location de postes de radio et de télévision, location d appareils de sonorisation pour foires, salons, congrès et autres manifestations, planification et organisation de réceptions (divertissement), projection de films cinématographiques, services de représentation de spectacles, services d hôtesses d accueil dans le cadre de foires, salons, congrès et autres manifestations, location de matériels d interprétation simultanée, de micros et caméras ;
BOPI 11/03 - VOL. II 89 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 43 : Services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, cantines, restaurants libre-service, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restauration (repas), services de traiteurs, location de chaises, tables, linge de table et verrerie, location de salles de réunions, location de tentes, location de bureaux, canapés, fauteuils, mobiliers d exposition et de présentation, location de constructions transportables, réservation d hôtels, réservation de logements temporaires ; Classe N 45 : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l exception de leur transport), agences de surveillance nocturne, services de retour des objets trouvés. Classes de produits ou services : 16, 35, 37, 38, 39, 40, 41, 43, 45. BOPI de publication antérieure : 10/35 NL N National : 103757498 Dépôt du : 29 JUILLET 2010 poupées, balles, ballons de jeu, marionnettes, toupies (jouet), billes, véhicules (jouet), trottinettes ; mobiles de voiture (jouets). Classes de produits ou services : 10, 12, 18, 20, 24, 25, 28. BOPI de publication antérieure : 10/35 NL N National : 10 3 757 539 Dépôt du : 29 JUILLET 2010 SARL POUTEAU-LAMMALI, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, 17 RUE DU CHAMP JACQUET, 35000 RENNES, N SIREN : 523 145 027. : SARL POUTEAU-LAMMALI, 17 RUE DU CHAMP JACQUET, 35000 RENNES. SARL POUTEAU-LAMMALI, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, 17 RUE DU CHAMP JACQUET, 35000 RENNES, N SIREN : 523 145 027. : SARL POUTEAU-LAMMALI, 17 RUE DU CHAMP JACQUET, 35000 RENNES. Classe N 10 : Alèse, biberons, fermeture de biberons, tétines de biberons, tétines (sucettes), attaches sucettes, ceinture de grossesse, tire-lait, mouche-bébés ; Classe N 12 : Voitures d enfants rehausseurs et sièges de sécurité pour enfants (véhicules), poussettes repliables ou non et ses accessoires notamment capotes, ombrelles de poussettes, housses de protection, filets, lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures et harnais de sécurité, pare-soleil (stores), landaus ; Classe N 18 : Sacs à langer, porte-bébés, sacoches pour porter les enfants, sacs à dos, sacs pour poussettes, écharpes pour porter les bébés, laisses pour les enfants ; Classe N 20 : Meubles d enfants, meubles de toilettes, chaises, literie, berceaux, lits, gigoteuses, couffins, sièges, tables de toilette, tables à langer, miroirs, encadrement, cadre pour photographies, pêle-mêle, boîtes, coffre pour le rangement des jouets, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, transats pour enfants, matelas à langer, matelas, oreillers, coussins, commodes, armoires, pupitre, sièges de bain, cale-bébé, entourage de lit ; parcs pour bébés ; literie à l exception du linge de lit ; Classe N 24 : Couvertures, tissus à usage textile notamment tissus formant entourages de lits, toiles à matelas, couverture de lits, draps, taies d oreillers, serviettes de toilettes en matière textile, draps de bains, bavoirs et bavettes, revêtement muraux en matières textiles, moustiquaires, couvre-lits, housses de couettes, pied de lit (textile), tours de lit (textile), ciels de lit (textile), parures de lit et de landaus (textile), gants de toilette, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, housse de matelas à langer ; literie (linge de lit). Classe N 25 : Vêtements de grossesse, slips de grossesse, et soutiens-gorge, layettes pour bébés, couches, couches-culottes et langes en matières textiles, chaussures et chaussons pour enfants, vêtements pour enfants notamment tricots, jupes, robes, pantalons, chemises, maillots, vestes, manteaux, chaussettes, collants, chapeaux, robe de chambre, peignoirs, cape de bains, pyjamas, gants (habillement), écharpes, foulards, sous-vêtements pour enfants, ceinture, linge de corps pour enfants, bavoirs et bavettes (textile), maillots de bain ; langes en matières textiles ; Classe N 28 : Jeux, jouets, jeux de construction, jeux de société, jeux d extérieurs pour bébés, jouets de bain, tapis de jeu, peluches (jouets), boites à musique (jouets), mobiles (jouets), jouets à bascule, articles de plages à savoir seaux, pelles, moules, moulins, râteaux (jouets), jouets gonflables, jeux éducatifs, Classe N 10 : Alèse, biberons, fermeture de biberons, tétines de biberons, tétines (sucettes), attaches sucettes, ceinture de grossesse, tire-lait, mouche-bébés ; Classe N 12 : Voitures d enfants rehausseurs et sièges de sécurité pour enfants (véhicules), poussettes repliables ou non et ses accessoires notamment capotes, ombrelles de poussettes, housses de protection, filets, lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures et harnais de sécurité, pare-soleil (stores), landaus ; Classe N 18 : Sacs à langer, porte-bébés, sacoches pour porter les enfants, sacs à dos, sacs pour poussettes, écharpes pour porter les bébés, laisses pour les enfants ; Classe N 20 : Meubles d enfants, meubles de toilettes, chaises, literie, berceaux, lits, gigoteuses, couffins, sièges, tables de toilette, tables à langer, miroirs, encadrement, cadre pour photographies, pêle-mêle, boîtes, coffre pour le rangement des jouets, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, transats pour enfants, matelas à langer, matelas, oreillers, coussins, commodes, armoires, pupitre, sièges de bain, cale-bébé, entourage de lit ; parcs pour bébés ; literie à l exception du linge de lit ; Classe N 24 : Couvertures, tissus à usage textile notamment tissus formant entourages de lits, toiles à matelas, couverture de lits, draps, taies d oreillers, serviettes de toilettes en matière textile, draps de bains, bavoirs et bavettes, revêtement muraux en matières textiles, moustiquaires, couvre-lits, housses de couettes, pied de lit (textile), tours de lit (textile), ciels de lit (textile), parures de lit et de landaus (textile), gants de toilette, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, housse de matelas à langer ; literie (linge de lit). Classe N 25 : Vêtements de grossesse, slips de grossesse, et soutiens-gorge, layettes pour bébés, couches, couches-culottes et langes en matières textiles, chaussures et chaussons pour enfants, vêtements pour enfants notamment tricots, jupes, robes, pantalons, chemises, maillots, vestes, manteaux, chaussettes, collants, chapeaux, robe de chambre, peignoirs, cape de bains, pyjamas, gants (habillement), écharpes, foulards, sous-vêtements pour enfants, ceinture, linge de corps pour enfants, bavoirs et bavettes (textile), maillots de bain ; langes en matières textiles. Classe N 28 : Jeux, jouets, jeux de construction, jeux de société, jeux d extérieurs pour bébés, jouets de bain, tapis de jeu, peluches (jouets), boîtes à musique (jouets), mobiles (jouets), jouets à bascule, articles de plages à savoir seaux, pelles, moules, moulins, râteaux (jouets), jouets gonflables, jeux éducatifs, poupées, balles, ballons de jeu, marionnettes, toupies (jouet), billes, véhicules (jouet), trottinettes ; mobiles de voitures (jouets). Classes de produits ou services : 10, 12, 18, 20, 24, 25, 28. BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
90 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 10 3 757 581 Dépôt du : 29 JUILLET 2010 POITOU DECORS, SARL, 0 ZA LA GARE, 79310 SAINT PARDOUX, N SIREN : 385 077 995. : POITOU DECORS, 0 ZA LA GARE, 79310 SAINT PARDOUX. Classe N 45 : Services juridiques : ces services sont rendus par un avocat. Classes de produits ou services : 45. BOPI de publication antérieure : 10/35 NL N National : 10 3 757 721 Classe N 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; pièce non métallique enfoncée dans le sol (platine) servant d ancre, reliée par un cable, une chaine, une tige ou plus généralement tout moyen de liaison pour retenir au sol végétaux et tout autre objet à fixer ; Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; pièce non métallique enfoncée dans le sol (platine) servant d ancre, reliée par un câble, une chaîne, une tige ou plus généralement tout moyen de liaison pour retenir au sol végétaux et tout autre objet à fixer. Classes de produits ou services : 6, 19. BOPI de publication antérieure : 10/35 NL N National : 10 3 757 645 Dépôt du : 30 JUILLET 2010 The Topps Company, Inc., Société organisée selon les lois de l Etat du Delaware, One Whitehall Street, New York, NEW YORK 10004-2109, Etats-Unis d Amérique. : SCP DTMV, 164, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS. Classe N 16 : Cartes à collectionner ; cartes à échanger ; cartes imprimées ; autocollants ; autocollants à échanger ; décalcomanies ; classeurs ; albums ; albums pour autocollants ; albums pour cartes à collectionner. Classe N 28 : Jeux et jouets ; cartes à jouer. Classe N 41 : Publication d images numériques ; services de jeux numériques et informatiques en ligne ; production et édition de jeux en ligne, de jeux vidéo et d émissions télévisées. Classes de produits ou services : 16, 28, 41. BOPI de publication antérieure : 10/35 NL N National : 10 3 757 696 Dépôt du : 30 JUILLET 2010 G. PARENT F. BOUVATTIER M.C. CARLIER-MULLER B. CARRIOU M. CAOUS-POCREAU M. MOREAU, SCP, 10 allée des tanneurs, 44000 NANTES. : G. PARENT F. BOUVATTIER M.C. CARLIER-MULLER B. CARRIOU M. CAOUS-POCREAU M. MOREAU, 10 allée des tanneurs, 44000 NANTES. Dépôt du : 30 JUILLET 2010 TIWANAK Ltd, société de droit anglais, 1 A Pope Street, LONDON SE1 3PR, Grande-Bretagne. : TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS. Classe N 16 : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l imprimerie, caractères d imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, portemine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; manuels ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; cartes de vœux ; cartes postales ; bons, coupons de réduction, billets (tickets) ; cartes cadeaux de paiement ; chèques cadeaux de paiement ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d identification non magnétiques. Classe N 22 : Tentes, bâches, voiles, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l emballage. Classe N 35 : Publicité ; publication de textes publicitaires ; location de matériel publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d espaces publicitaires ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d affaires ; consultation professionnelle d affaires ; agences d information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; décoration de vitrines, démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d achat ; organisation d expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; promotion des ventes pour des tiers ; promotion des ventes sur tout support, y compris d objets promotionnels ou sur Internet ; services d animation publicitaire ou promotionnelle. Classe N 40 : Imprimerie ; impression de dessins ; impression en offset ; impression lithographique ; photocomposition ; sérigraphie. Classe N 41 : Education ; formation ; formation pratique (démonstration) ; divertissement ; organisation de compétitions sportives ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; micro-édition ; publication
BOPI 11/03 - VOL. II 91 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d informations électroniques, d informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de jeux proposés en ligne (à partir d un réseau informatique) ; production de spectacles, de films ; organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles, pour des évènements divertissants, sportifs et culturels ; services de billetterie (divertissement) ; organisation de loteries ; informations en matière d éducation ou de divertissement ; divertissements radiophonique et télévisé ; services d imagerie numérique ; photographie ; reportages photographiques ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Classes de produits ou services : 16, 22, 35, 40, 41. BOPI de publication antérieure : 10/35 NL N National : 103757741 Dépôt du : 30 JUILLET 2010 TIWANAK Ltd, société de droit anglais, 1 A Pope Street, LONDON SE1 3PR, Grande-Bretagne. spectacles, pour des évènements divertissants, sportifs et culturels ; services de billetterie (divertissement) ; organisation de loteries ; informations en matière d éducation ou de divertissement ; divertissements radiophonique et télévisé ; services d imagerie numérique ; photographie ; reportages photographiques ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; cafés-restaurants ; restaurants libre-service. Classes de produits ou services : 33, 35, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 10/35 NL N National : 10 3 757 805 Dépôt du : 30 JUILLET 2010 del Puerto Mauricio, 109 avenue de la République, 92120 MONTROUGE. : del Puerto Mauricio, 109 avenue de la République, 92120 MONTROUGE. : TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS. Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières) ; vins ; vins de table ; vins de pays ; vins d appellation d origine contrôlée ; liqueurs ; spiritueux. Classe N 35 : Publicité ; publication de textes publicitaires ; location de matériel publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d espaces publicitaires ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d affaires ; consultation professionnelle d affaires ; agences d information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; décoration de vitrines, démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d achat ; organisation d expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; promotion des ventes pour des tiers ; promotion des ventes sur tout support, y compris d objets promotionnels ou sur Internet ; services d animation publicitaire ou promotionnelle. Classe N 41 : Education ; formation ; formation pratique (démonstration) ; divertissement ; organisation de compétitions sportives ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d informations électroniques, d informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de jeux proposés en ligne (à partir d un réseau informatique) ; production de spectacles, de films ; organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Logo contenant un ruban vert représentant le ruban de la solidarité (vert : espoir, avenir) Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.
92 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 35, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 10/35 NL N National : 10 3 758 548 Dépôt du : 2 AOUT 2010 MESSIEURS LUCET FREDERIC, 66, avenue de la Forêt, 77210 AVON. DUBOIS GILLES, 6, rue de Grande Bretagne, 77300 FONTAINEBLEAU. : Monsieur Frédéric LUCET, 66, avenue de la Forêt, 77210 AVON. Produits ou services désignés : Aide et services à la personne, à savoir traitement de tâches administratives et prise en charge des courses ; bricolage, à savoir travaux d électricité, de plomberie, de maçonnerie, montage et démontage de meubles ; vigilance (surveillance) des résidences principales et secondaires ; Jardinage ; Soins et promenade d animaux de compagnie ; entretien de caveaux et de tombes. Classes de produits ou services : 37, 39, 44, 45. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 758 882 Dépôt du : 5 AOUT 2010 SEILLIER Marc, 14 rue Van Loo, Hall 8, 75016 PARIS. Classe N 28 : Articles (attirail) de pêche ; Classe N 42 : Essai d articles et de matériaux de pêche (contrôle de qualité). Classes de produits ou services : 28, 42. JUDDE Michel, 84 rue Jean Jaurès, 92170 VANVES. : Marc SEILLIER, 14 Rue Van Loo, Hall 8, 75016 PARIS. BOPI de publication antérieure : 10/36 NL N National : 10 3 758 628 Dépôt du : 4 AOUT 2010 Ilirian and Co Sprl, SPRL, Rue de Gembloux n 500 20, à 5002 SAINT-SERVAIS, Belgique. : Ilirian and Co, Sprl, Rue de Gembloux n 500 20, à 5002 SAINT- SERVAIS, Belgique. Classe N 9 : Supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Classes de produits ou services : 9, 25, 41. BOPI de publication antérieure : 10/36 NL N National : 10 3 758 713 Dépôt du : 13 AOUT 2010 serbeto philippe, 860 chemin des jardins saint jacques, 66000 PERPIGNAN. : serbeto philippe, 860 chemin des jardins saint jacques, 66000 PERPIGNAN. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : INTERMEDIATION SECURE SYSTEM Marque lettres en Noires Le sigle IMSS en Rouge Classe N 9 : Appareils pour l émission, l enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des images, des données et/ou signaux ; supports d enregistrement magnétiques ; appareils pour le traitement de l information, ordinateurs, mémoire pour ordinateurs, matériels de connexion d un équipement informatique (modems), logiciels, tous supports et/ ou media pour l information, câbles, satellites, disques optiques numériques, émetteurs de télécommunication ; appareils d intercommunication, progiciels, appareils audiovisuels, instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ; matériel de transmission de messages, terminaux pour ordinateurs, lecteurs de microfilms et cartes de circuits imprimés ; cartes à mémoire enregistrées, cartes à circuits électroniques ; cartes d identification électroniques, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l entrée, l émission, la transmission de données, sons, images et/ou signaux ; appareils et instruments de lecture optique, d informations et supports de telles informations, banques de données. Classe N 35 : Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils en information ou renseignement d affaires, compilation de renseignements, toute opération concernant la gestion des connaissances, la conception, l étude, la réalisation, l intégration, la maîtrise d ouvrage, l exploitation, la commercialisation de centre d aide à la décision temps réel : war-room et services associés à savoir : conseils en management, en organisation et direction des affaires ; conseils en matière de choix, de mise en œuvre de matériels informatiques ou de télécommunication, de travaux de réalisation ou de mise en œuvre dans le domaine des télécommunications, de l analyse, de la programmation, de l exploitation des ordinateurs à savoir conseils ou renseignements d affaire ; consultation professionnelle d affaires et de conseils en organisation et direction des affaires, en particulier, études des risques individuels et commerciaux ;
BOPI 11/03 - VOL. II 93 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée renseignements d affaires, agences d information commerciales ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; mises à jour de bases de données ; relations publiques ; la recherche, l analyse, la synthèse, l expertise, la validation des informations permettant aux entreprises et organismes de toute nature, du secteur privé et/ ou public, de déterminer des stratégies et de prendre des décisions en temps réel dans le contexte allant de la veille technologique et scientifique à l intelligence compétitive en passant par les simulations et gestions de crise, information en matière de mise à jour de base de données. Classe N 38 : Communication sécurisée par des moyens matériels et ou logiciel des terminaux d ordinateurs ; communication audiovisuelle, à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l image, communication télégraphique, radiophonique et téléphonique ; transmission d information par des voies télématiques, audiovisuelles, téléphoniques et serveur vocal ; messagerie informatique, électronique, téléphonique, télématique ; services de transmission d informations par voie télématique ; transmission d information continue dans une banque de données ; service de courrier électronique, de messagerie électronique et de transmission d informations par voie électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) ou à accès privé et/ou réservé (de type Intranet) ; communication entre terminaux d ordinateurs fixes et mobiles, dont les GSM et outils nomades de tous types ; transmission d informations accessibles par codes d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services d enregistrement, de transmission, de reproduction, de surveillance, d émission et de traitement de données, de sons, d images et de signaux ; services d aides à l exploitation et supervision des réseaux de télécommunication, numérisation, par tous les moyens, y compris à l aide d un scanner, ou clés usb. Classe N 42 : Réalisation (conception) de systèmes sécurisés permettant l accès universel mobile intelligent (smart access) aux données et aux applications de l entreprise, hébergées au sein de Datacenters, sécurisées et accessibles par des interfaces Web. Audits du système d information et de communication : audit technique d infrastructure, audit technique de vulnérabilité, tests d intrusion et de pénétrabilité, audit technique de sécurisation, audit d homogénéisation, audit technique de normalisation du SI* système d information, audit technique de certification, audit technique d optimisation, audit technique applicatif, audit technique VoIP* (voix / données IP* protocole Internet). Préconisation de solutions hautement évolutives intégrant les technologies d information et de communication à distance sécurisées actuelles et futures à savoir : conseils en matière de sécurité informatique. Services d expertise en matière de sécurité des systèmes d information et de communication ; reconstitution de bases de données ; location de temps d accès à un centre de serveurs de bases de données ; intégration et ou élaboration (conception) de logiciels ; expertise en matière d ordinateurs ; services d ingénierie, génie logiciels ; services de gérance informatique à savoir : services d infogérance informatique ; programmation pour ordinateurs, consultation et recherche dans le domaine de télécommunications ; consultation et conseils techniques dans les domaines de télécommunication et de l informatique ; études et recherches dans le domaine de l exploitation et de la maintenance informatique et de télécommunication. Conseils en matiére de choix de mise en œuvre de matériels informatiques ou de télécommunication, de travaux de réalisation, de travaux de réalisation ou de mise en œuvre dans le domaine des télécommunications, de l analyse, de la programmation, de l exploitation des ordinateurs, à savoir conseils en matière de sécurité informatique. Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42. Classe N 31 : Aliments pour les animaux ; Classe N 35 : Publicité ; administration commerciale ; bureaux de placement ; locations d espaces publicitaires ; Classe N 37 : Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; installation, entretien et réparation de machines ; Classe N 41 : Formation ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; Classe N 43 : Hébergement temporaire ; pensions pour animaux ; Classe N 44 : Soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; toilettage d animaux. Classes de produits ou services : 31, 35, 37, 41, 43, 44. BOPI de publication antérieure : 10/36 NL N National : 10 3 759 017 Dépôt du : 5 AOUT 2010 EROTIC SHAKESPEARE, LLC, société constituée selon les lois de l Etat de Michigan (E.U.A.), P.O. BOX 408, DURAND, MICHIGAN 48429, ETATS-UNIS D AMERIQUE. : SANTARELLI, 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237, 75822 PARIS CEDEX 17. Classe N 41 : Services de divertissement, notamment représentations théâtrales comprenant du nu. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 10/36 NL N National : 10 3 759 029 Dépôt du : 5 AOUT 2010 Décoret Valérie, Agissant pour le compte de la société I love cakes en cours de formation, 23 rue Hector Berlioz, 69100 VILLEURBANNE. : DECORET Valérie, 23 rue Hector Berlioz, 69100 VILLEURBANNE. BOPI de publication antérieure : 10/36 NL N National : 103758963 Dépôt du : 5 AOUT 2010 sourbié galy valerie, 20 av de la république, 40600 BISCARROSSE. : SOURBIE GALY VALERIE, 20 AV DE LA REPUBLIQUE, 40600 BISCARROSSE. Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Caissettes en papier, boites de transport de pâtisseries, sachets plastiques à usage alimentaire, pochoirs. Classe N 21 : Moules à gâteaux, moules à chocolats, moules en silicone, emporte-pièces, tapis relief pour faire des formes sur de
94 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée la pâte, douilles et poches à douilles, spatules coudées, spatules droites, plateau tournant pour la décoration des gâteaux, éléments décoratifs en plastique pour gâteaux, bâtons de sucettes, rouleaux à pâtisserie, peignes relief pour glaçage, lisseurs à glaçage, ustensiles de modelage de pâte à sucre, feutres alimentaires, tours décoratifs pour pâtisseries (éléments décoratifs en plastique entourant certaines pâtisseries). Classe N 30 : Sucres colorés, décorations à saupoudrer (confettis, vermicelles, formes diverses en sucre), paillettes alimentaires, poudres visées alimentaires, perles colorées, pâte à sucre, pastillages, pistoles de chocolat, arômes, feuilles de transfert en chocolat, glaçages prêts à l usage, décors en chocolat, décors en sucre, décors azymes, pâte d amandes, poudre d espresso, colles alimentaires. Classe N 43 : Service de traiteur sucré avec réalisation de tables gourmandes, buffets de gourmandises (déclinaison du thème et du code couleur du client à travers des bonbons, gâteaux, chocolats, sucettes, biscuits, glaces et autres desserts). Classes de produits ou services : 16, 21, 30, 43. BOPI de publication antérieure : 10/36 NL N National : 10 3 759 764 Dépôt du : 10 AOUT 2010 MUTUELLES UMC, UNION SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE, 35-37 RUE SAINT SABIN, 75011 PARIS, N SIREN : 784 491 995. : MUTUELLES UMC, SERVICE COMMUNICATION, A l attention de Mme GIORGI, 35-37 RUE SAINT SABIN, 75011 PARIS. N National : 10 3 759 767 Dépôt du : 10 AOUT 2010 MUTUELLES UMC, UNION SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE, 35-37 RUE SAINT SABIN, 75011 PARIS, N SIREN : 784 491 995. : MUTUELLES UMC, SERVICE COMMUNICATION, A l attention de Mme GIORGI, 35-37 RUE SAINT SABIN, 75011 PARIS. Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; caisses de prévoyance ; services de financement ; analyse financière ; placement de fonds ; Remboursement de frais de santé (caisse de prévoyance). Classes de produits ou services : 36. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 759 768 Dépôt du : 10 AOUT 2010 MUTUELLES UMC, UNION SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE, 35-37 RUE SAINT SABIN, 75011 PARIS, N SIREN : 784 491 995. : MUTUELLES UMC, SERVICE COMMUNICATION, A l attention de Mme GIORGI, 35-37 RUE SAINT SABIN, 75011 PARIS. Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; caisses de prévoyance ; services de financement ; analyse financière ; placement de fonds ; Remboursement de frais de santé (caisse de prévoyance). Classes de produits ou services : 36. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 759 765 Dépôt du : 10 AOUT 2010 MUTUELLES UMC, UNION SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE, 35-37 RUE SAINT SABIN, 75011 PARIS, N SIREN : 784 491 995. : MUTUELLES UMC, SERVICE COMMUNICATION, A l attention de Mme GIORGI, 35-37 RUE SAINT SABIN, 75011 PARIS. Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; caisses de prévoyance ; services de financement ; analyse financière ; placement de fonds ; Remboursement de frais de santé (caisse de prévoyance). Classes de produits ou services : 36. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 759 940 Dépôt du : 11 AOUT 2010 sane marieme dior, 8 rue du pavillon bleu, 92350 LE PLESSIS ROBINSON. : sane marieme dior, 8 rue du pavillon bleu, 92350 LE PLESSIS ROBINSON. Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; caisses de prévoyance ; services de financement ; analyse financière ; placement de fonds ; Remboursement de frais de santé (caisse de prévoyance). Classes de produits ou services : 36. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendrier ; Classe N 25 : Vetements a savoir (uniformes de travail) ; Classe N 43 : Service de garde d enfants à domicile.
BOPI 11/03 - VOL. II 95 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 16, 25, 43. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 103760071 Dépôt du : 12 AOUT 2010 SITA REMEDIATION, Société par actions simplifiée, 17 Rue du Perigord, 69330 MEYZIEU, N SIREN : 379 578 883. : GALIA PARTNERS, 17 A Rue de la Presse, Immeuble Immotech, 42000 SAINT ETIENNE. Classe N 7 : Machines et installations (appareils) pour le traitement, l assaissement, la purification des sols, non comprises dans d autres classes, à savoir machines et appareils de netoyyage électriques ; Classe N 37 : Assainissements des sols, information en matière d assainissements des sols, purification (nettoyage) des sols, informations en matière de purification (nettoyage) des sols. ; Classe N 40 : Toute opération de transformation, de valorisation ou d éliminations des déchets du sol à savoir traitements des déchets (transformation), informations en matière de traitement, d assainissement et de purification ; des sols, de transformation, de valorisation ou d élimination des déchets du sol, à savoir informations en matière de traitement des déchets (transformations). ; Classe N 42 : Services de recherche et développement de nouveaux produits en matière de traitement, d assainissement, de purification des ; sols, de transformation, de valorisation ou d élimination des ; déchets du sol ; services d expertise (travaux d ingénieurs) en matière de traitement, d assainissement et de purification des sols, de transformation, de valorisation ou d élimination des déchets du sol. Classes de produits ou services : 7, 37, 40, 42. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 103760093 Dépôt du : 12 AOUT 2010 COM&COM, SARL, 24 rue Saint Blaise, 75020 PARIS. : SELARL Gouache, Avocats, 4 rue Dufrénoy, 75116 PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 36 : Diagnostics (conseils financiers) concernant les prêts à taux zéro ; services d estimations immobilières dans le domaine de l immobilier bâti et non bâti ; Classe N 42 : Services d information et conseils techniques en matière immobilière destinés à évaluer l état sécuritaire et sanitaire du bien immobilier et à répondre aux obligations et contrôles légaux avant la vente, la mise en location ou la réalisation de travaux, à savoir recherches et diagnostics amiante, plomb, termite, parasitaire, électrique, performance énergétique, état des risques naturels et technologiques ; services de diagnostics techniques et d évaluations techniques par analyses et prélèvements dans la recherche et le diagnostic amiante, plomb, termites parasitaire, électrique, performance énergétique, état des risques naturels et technologiques dans le domaine de l immobilier bâti et non bâti ; audits techniques (contrôles de qualité) de tous types de surfaces, volumes, matériaux, fluides, environnements et installations dans le domaine de l immobilier bâti et non bâti ; services de contrôle de qualité dans le domaine de l immobilier bâti et non bâti. Classes de produits ou services : 36, 42. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 760 127 Dépôt du : 12 AOUT 2010 CHAMBRE HENRI, 2 SQUARE MONTMORENCY, 78150 LE CHESNAY. CHAMBRE FRANCOIS-XAVIER, 3 RUE LEON DELHOMME, 75015 PARIS. : CHAMBRE HENRI, 2 SQUARE MONTMORENCY, 78150 LE CHESNAY. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
96 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 42. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 760 416 Dépôt du : 16 AOUT 2010 à : I.N.P.I. BORDEAUX FOSHAN ARTSUN CULTURE DISSEMINATION CO., LTD, société de droit chinois, ROOM.8/F1, jianhua Nan Rd., RongGui, Shunde, Foshan, Guangdong, République populaire de Chine. : Jean-Denis DUPUY-MANAUD, Avocat à la Cour de Toulouse, 1 Allée de Plaisance, 31410 LAVERNOSE. N National : 10 3 760 427 Dépôt du : 16 AOUT 2010 à : I.N.P.I. RENNES Société à responsabilité limitée 2C CONVERGENCES, 8 rue du Sapeur Michel Jouan, 35000 RENNES, N SIREN : 519 217 001. : SELARL AVOXA, Maître Bertrand ERMENEUX, 5 allée Ermengarde d Anjou, CS 40824, 35108 RENNES Cedex 3. Classe N 16 : Livrets, cahiers, formulaires, manuels, destinés à servir de supports à des épreuves de sélection, et d évaluation de compétences. Livrets, cahiers, formulaires, manuels intégrant un code-barres et destinés à servir de supports à des épreuves de sélection et d évaluation des compétences. Livret personnalisé utilisable pour le passage d un examen ou d un concours d admission. Classe N 35 : Services d analyse des résultats d examen à savoir : analyse quantitative et qualitative des résultats, pondération de notes d examens, lecture optique de résultats d examen. Classe N 41 : Services de conception et de correction d examens, de concours. Translitération : Sai Na Yi Classe N 7 : Mixeurs, calandres à vapeur portatives pour tissus, repasseuses, machines à laver la vaisselle, presse-fruits électriques à usage ménager, presse fruits, presse agrumes à usage ménager, machines à laver, lessiveuses, nettoyeurs à sec, pompes (parties de machines ou de moteurs) pompes pour installations de chauffage, valves, clapets et soupapes de régulation (parties de machines) machines et appareils électriques de nettoyage, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils de nettoyage à vapeur, installations pour l aspiration de poussières pour le nettoyage, installations de dépoussiérage pour le nettoyage, dispositifs électriques pour ouvrir et fermer les rideaux. Valves, clapets et soupapes electromagnétiques (parties de machines). Classe N 9 : Appareils pour le traitement de l information, périphériques d ordinateurs, agendas électroniques, photocopieurs, téléphones portables, baladeurs, lecteurs DVD, appareils de cadrage pour diapositives, matériel pour conduites d électricité (fils, câbles), interrupteurs, gants pour la protection contre les accidents, installations électriques pour préserver du vol, pince-nez, éléments galvaniques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, fers à repasser électriques, bigoudis électrothermiques. Classe N 11 : Lampes d éclairage, feux pour véhicules, appareils et installations de cuisson, chauffe-eau électrique, réfrigérateurs, appareils de climatisation, appareils de conditionnement d air, sécheurs d air, réchauffeurs d air, calorifères, chauffe-fers, installations de production de vapeur, accumulateurs de vapeur, chauffe-eau solaire, machines à laver à main, vaporisateurs faciaux (saunas), appareils de désinfection, chambres blanches (installations sanitaires), armoires stériles, appareils et machines pour la purification de l eau, appareils à filtrer l eau, appareils et installations pour l adoucissement de l eau, radiateurs électriques. Classes de produits ou services : 7, 9, 11. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL Classe N 42 : Services de conception de tests d aptitudes (QCM), d épreuves de culture générale, de note administrative, de dissertation juridique. Services de conception de livrets codebarres destinés à servir de supports à des épreuves de sélection et d évaluation de compétences. Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 760 432 Dépôt du : 13 AOUT 2010 Bruno Dominique ROBERT, Résidence Jean Marie Desvignes Bat B, ZA le Lantey, 38510 PASSINS. : Me Frédéric DANTEC, AC JURIS, 112 rue Garibaldi, 69006 LYON. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; instruments d écriture ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; Consommables informatiques à savoir cartouches d encre et de toner, étiquettes adhésives en planches ou rouleaux, papier couché, papier photo, papiers techniques, rubans d impression pour étiquetteuses, supports d enregistrement magnétiques ou optiques ; support d impression à savoir supports en feuilles (formats A6 à A0) ou rouleaux pour l impression numérique en noir et blanc et en couleur papiers photos, papiers couchés, polyester et vinyls adhésifs ; papier photo, papiers spéciaux ; Classe N 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; e commerce à savoir vente en ligne de cartouches d encre et de toner de marque ou génériques,
BOPI 11/03 - VOL. II 97 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée étiquettes adhésives, supports d impression pour technologies jet d encre, laser ou transfert thermique, articles de papeterie. Classes de produits ou services : 16, 35. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 103760465 Dépôt du : 13 AOUT 2010 Blandine TUPINON, VERNUS, 69430 REGNIE-DURETTE. : Blandine TUPINON, VERNUS, 69430 REGNIE-DURETTE. Classe N 2 : Préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; mordants ; résines naturelles à l état brut. Classe N 20 : Glaces (miroirs) ; boites en matières plastiques. Classe N 37 : Restauration de mobilier ; Classe N 40 : Galvanisation ; services de dorure. Classes de produits ou services : 2, 20, 37, 40. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 103760493 Dépôt du : 13 AOUT 2010 chateau fleur balestre, SARL, 9 La glaye sud, 33330 SAINT PEY D ARMENS. : chateau fleur balestre, 9 La glaye sud, 33330 SAINT PEY D ARMENS. Marque déposée en couleurs. Classe N 33 : Vins de pays de la Haute Vallée de l Aude et vins d appellation d origine contrôlée de Limoux : tous les produits précités sont issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 760 703 Dépôt du : 17 AOUT 2010 GROEP BOSSUYT N.V., societe de droit belge, Nijverheidsstraat 81, 8791 BEVEREN-LEIE, Belgique. : Cabinet BLOCH & BONNETAT, 23 bis rue de Turin, 75008 PARIS. Classe N 33 : Vins d appelation d origine contrôlée. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 103760665 Dépôt du : 16 AOUT 2010 DOMAINE DE MAYRAC, SARL, 0 ROUTE DE COUIZA, 11190 COUIZA. : VIVES LAURENT, 0 ROUTE DE COUIZA, 11190 COUIZA. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Couleurs : brun foncé et blanc Classe N 2 : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; Classe N 35 : Services d intermédiaires commerciaux et services de commerce de détail dans les domaines de la vente et l achat de produits de peintures et de décoration, ainsi que conseils en ces matières, à savoir service d approvisionnement (vente au détail et achat de produit de peintures et de décoration pour d autres entreprise) ainsi que conseils commerciaux ; publicité et promotion de ventes de produits et services proposés et à commander par moyens de télécommunication ou par voie
98 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée éléctronique, traitement administratif de commandes dans le cadre de services d une entreprise de vente par correspondance ; services de commerce (services de vente au détail) en matière de vitrage, teintures, peinture et revêtements muraux ; service rendu par un franchiseur, à savoir aide dans l exploitation ou la direction des affaires ; Classe N 42 : Services de décoration intérieure ; conseil en matière de services de décoration intérieure ; conseils concernant le choix pour les peintures et les tentures murales dans le cadre de la décoration. Classes de produits ou services : 2, 35, 42. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 760 775 Dépôt du : 17 AOUT 2010 COVERFIELD, EURL, 26/42 rue du Mal Assis, 59000 LILLE, N SIREN : 522 904 382. PROUX Aymeric, 26/42 rue du Mal Assis, 59000 LILLE. : COVERFIELD, 26/42 rue du Mal Assis, 59000 LILLE. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; périphériques d ordinateurs ; équipements pour les ordinateurs portables notamment tablettes tactiles, ordinateurs de poche, assistants personnels electroniques, agendas electroniques, terminaux de saisie, ordinateurs de type tablette, livres electroniques (e-readers) ; coques protectrices pour ordinateurs, ordinateurs portables, livres electroniques et tous materiels electroniques et informatiques portables ; housses protectrices pour ordinateurs, ordinateurs portables, livres electroniques et tous materiels electroniques et informatiques portables ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; livres ; dessins ; éléments décoratifs à savoir : autocollants pour ordinateur, ordinateurs portables, livres électroniques, et tous matériels electroniques portables. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Classes de produits ou services : 9, 16, 25. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 760 782 Dépôt du : 17 AOUT 2010 Classe N 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement) ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Classe N 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ; Classe N 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d habillement de sport) ; Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Classe N 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Classes de produits ou services : 2, 18, 24, 25, 27, 28, 32, 33, 34. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 760 916 Dépôt du : 18 AOUT 2010 SAS VIBEL, Société par Actions Simplifiée, 40 Route de Vézelay, 89460 BAZARNES, N SIREN : 314 421 512. : JURISPATENT CABINET GUIU, 10 Rue Paul Thénard, 21000 DIJON. ASAS Abdul Naim, Agissant pour le compte de la société ASSAS International en cours de formation, 34 Av Champs Elysée, 75008 PARIS. : ASSAS INTERNATIONAL, 34 Av Champs Elysée, 75008 PARIS.
BOPI 11/03 - VOL. II 99 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 41 : Education et divertissement ; services de publication et/ou d édition de tous documents ; organisation de concours, de jeux et/ou de festivités, de cours ou de conférences ; organisation de congrès ; enseignement et formation ; production de films, publication de livres ou journaux ; abonnement à des revues, journaux, périodiques ; services rendus par un franchiseur à savoir formation de base du personnel ; Classe N 42 : Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers), services de dessinateurs d arts graphiques, dessin industriel, stylisme (esthétique industrielle), étude de projets techniques, expertises (travaux d ingénieurs), décoration intérieure. Classes de produits ou services : 20, 24, 25, 28, 35, 41, 42. Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la marque N : 1643872 BOPI de publication antérieure : 10/37 NL Classe N 20 : Pièces d ameublement, meubles, divans, commodes, fauteuils, lits, matelas, coussins, matériel de couchage (à l exception du linge), literie (à l exception du linge de lit), sofas, casiers, tables, chaises (sièges), sièges, armoires, portes de meubles, rayonnages, étagères, pans de boiseries pour meubles, glaces (miroirs), miroirs (glaces), cadres (encadrements), garnitures de meubles (non métalliques), finitions en matières plastiques pour meubles, objets d art en bois, y compris oeuvres d ébénisterie ; Classe N 24 : Tissus ; tissus d ameublement ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus de chanvre ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; tissus élastiques ; tissus de soie pour patrons d imprimerie ; tissus à usage textile ; tissus de jute, de laine ou de lin ; tissus imitant la peau d animaux ; tricots [tissus] ; tissus en fibres de verre à usage textile ; couvertures de lit et de table, tissus d ameublement ; linge de bain (à l exception de l habillement) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; courtepointes ; housses pour coussins ; coutil ; couvre-lits ; couvre-pieds ; draps ; édredons (couvre-pieds de duvet) ; embrases en matières textile ; enveloppes de matelas ; housses d oreillers ; housses pour coussins ; linge de lit ; linge de maison ; literie (linge) ; rideaux de douche en matière textile ou en matière plastique ; rideaux en matière textile ou en matière plastique ; taies d oreillers ; tentures murales en matières textiles ; toile ; toile à matelas ; gants et serviettes de toilette en matière textile ; N National : 10 3 760 923 Dépôt du : 18 AOUT 2010 SAS VIBEL, Société par Actions Simplifiée, 40 Route de Vézelay, 89460 BAZARNES, N SIREN : 314 421 512. : JURISPATENT CABINET GUIU, 10 Rue Paul Thénard, 21000 DIJON. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie et notamment à destination des enfants ; Classe N 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l exception des vêtements, chaussures et tapis) ; bicyclettes fixes d entraînement ; baudriers d escalade ; bassins [piscines, articles de jeu ou de sport] ; gants de base-ball ou de boxe ; matériel pour le tir à l arc ; armes d escrime ; blocs de départ pour le sport ; écrans de camouflage [articles de sport] ; filets [articles de sport] ; appareils de gymnastique ; pistolets à peinture [articles de sport] ; rembourrages de protection [parties d habillement de sport] ; protège-genoux [articles de sport] ; protège-tibias [articles de sport] ; protège-coudes [articles de sport] ; tremplins [articles de sport] ; traîneaux [articles de sport] ; trampolines [articles de sport] ; décorations pour arbres de Noël ; Classe N 35 : Publicité et gestion des affaires commerciales ; aide à la direction et à la gestion des affaires ; promotion et démonstration de produits divers ; location de panneaux d affichage et affichage, diffusion d échantillons et d annonces publicitaires ; distribution de matériel publicitaire ; courrier publicitaire ; agences de publicité ; transcription de communications ; renseignements d affaires ; reproduction de documents ; service de saisie informatique ; évaluations et expertises en affaires, comptabilité ; investigations pour affaires ; publicité sous toutes ses formes (radio, télévision, presse) ; services d études et réalisations d actions publicitaires ; information statistique ; décoration de vitrines ; relations publiques ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l exploitation ou la direction des Entreprises commerciales ; engagement et/ou sélection du personnel ; comptabilité ; organisation de réseau de concessionnaires (distribution de meubles) ; étude de marché ; recherche de marché ; agences d import-export ; agences d informations commerciales ; services d approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d autres entreprises) ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; Classe N 20 : Pièces d ameublement, meubles, divans, commodes, fauteuils, lits, matelas, coussins, matériel de couchage (à l exception du linge), literie (à l exception du linge de lit), sofas, casiers, tables, chaises (sièges), sièges, armoires, portes de meubles, rayonnages, étagères, pans de boiseries pour meubles, glaces (miroirs), miroirs (glaces), cadres (encadrements), garnitures de meubles (non métalliques), finitions en matières plastiques pour meubles, objets d art en bois, y compris oeuvres d ébénisterie ; Classe N 24 : Tissus ; tissus d ameublement ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus de chanvre ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; tissus élastiques ; tissus de soie pour patrons d imprimerie ; tissus à usage textile ; tissus de jute, de laine ou de lin ; tissus imitant la peau d animaux ; tricots [tissus] ; tissus en fibres de verre à usage textile ; couvertures de lit et de table, tissus d ameublement ; linge de bain (à l exception de l habillement) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; courtepointes ; housses pour coussins ; coutil ; couvre-lits ; couvre-pieds ; draps ; édredons (couvre-pieds de duvet) ; embrases en matières textile ; enveloppes de matelas ; housses d oreillers ; housses pour coussins ; linge de lit ; linge de maison ; literie (linge) ; rideaux de douche en matière textile ou en matière plastique ; rideaux en matière textile ou en matière plastique ; taies d oreillers ; tentures murales en matières textiles ; toile ; toile à matelas ; gants et serviettes de toilette en matière textile ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie et notamment à destination des enfants ; Classe N 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l exception des vêtements, chaussures et tapis) ; bicyclettes fixes d entraînement ; baudriers d escalade ; bassins [piscines, articles de jeu ou de sport] ; gants de base-ball ou de boxe ; matériel pour le tir à l arc ; armes d escrime ; blocs de départ pour le sport ;
100 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée écrans de camouflage [articles de sport] ; filets [articles de sport] ; appareils de gymnastique ; pistolets à peinture [articles de sport] ; rembourrages de protection [parties d habillement de sport] ; protège-genoux [articles de sport] ; protège-tibias [articles de sport] ; protège-coudes [articles de sport] ; tremplins [articles de sport] ; traîneaux [articles de sport] ; trampolines [articles de sport] ; décorations pour arbres de Noël ; Classe N 35 : Publicité et gestion des affaires commerciales ; aide à la direction et à la gestion des affaires ; promotion et démonstration de produits divers ; location de panneaux d affichage et affichage, diffusion d échantillons et d annonces publicitaires ; distribution de matériel publicitaire ; courrier publicitaire ; agences de publicité ; transcription de communications ; renseignements d affaires ; reproduction de documents ; service de saisie informatique ; évaluations et expertises en affaires, comptabilité ; investigations pour affaires ; publicité sous toutes ses formes (radio, télévision, presse) ; services d études et réalisations d actions publicitaires ; information statistique ; décoration de vitrines ; relations publiques ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l exploitation ou la direction des entreprises commerciales ; engagement et/ou sélection du personnel ; comptabilité ; organisation de réseau de concessionnaires (distribution de meubles) ; étude de marché ; recherche de marché ; agences d import-export ; agences d informations commerciales ; services d approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d autres entreprises) ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; Classe N 41 : Education et divertissement ; services de publication et/ou d édition de tous documents ; organisation de concours, de jeux et/ou de festivités, de cours ou de conférences ; organisation de congrès ; enseignement et formation ; production de films, publication de livres ou journaux ; abonnement à des revues, journaux, périodiques ; services rendus par un franchiseur à savoir formation de base du personnel ; Classe N 42 : Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers), services de dessinateurs d arts graphiques, dessin industriel, stylisme (esthétique industrielle), étude de projets techniques, expertises (travaux d ingénieurs), décoration intérieure. industrielles pour la conduite des affaires, études de marché, vente aux enchères, organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données, gestion de données informatiques. ; Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Services d agents et de conseils immobiliers, agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d immeubles), location d appartements et de bureaux, affermage de biens immobiliers, agences de location de propriétés immobilières, vente d immeubles en viager. Classes de produits ou services : 16, 35, 36. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 761 353 Dépôt du : 20 AOUT 2010 à : I.N.P.I. MARSEILLE DANIEL LEFEBVRE, Bt E4 Les Coteaux du Préconil, 83120 SAINTE MAXIME. : DANIEL LEFEBVRE, Bt E4 Les Coteaux du Préconil, 83120 SAINTE MAXIME. Classes de produits ou services : 20, 24, 25, 28, 35, 41, 42. Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la marque N : 1643871 BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 761 297 Dépôt du : 20 AOUT 2010 KYLIA Immobilier, SARL Unipersonnelle, 53 Bis rue Claude Terrasse, 75016 PARIS, N SIREN : 523 162 022. : Durufle Thomas, 53 Bis rue claude Terrasse, 75016 PARIS. Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l air ou de l eau ; stérilisateurs ; Classe N 40 : Traitement des déchets (transformation). Classe N 42 : Traitement de l eau par utraviolet, traitement d eau de piscine, spas privés et collectifs (spécialiste sans chlore) prévention des légionelles dans les tours aéro réfrigérantes, les eaux chaudes et sanitaires à savoir contrôle de qualité de l eau. Traitement de l eau pour les aquariums, piscicultures, bassins d agrément, traitement des eaux usées épurées, traitement des effluents industriels. ; Classes de produits ou services : 11, 40, 42. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL Marque déposée en couleurs. Description de la marque : KYLIA Immobilier Classe N 16 : Clichés ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendrier ; Classe N 35 : Publicité ; Services d abonnement à des journaux pour des tiers, expertises en affaires, estimation en affaires commerciales, diffusion d annonces publicitaires, reproduction de documents, aide à la direction d entreprises commerciales ou N National : 10 3 761 389 Dépôt du : 21 AOUT 2010 Jaillon laurent, 4 rue de la plage, 59265 AUBIGNY AU BAC, N SIREN : 522 620 640. : speed protect, 4 rue de la plage, 59265 AUBIGNY AU BAC.
BOPI 11/03 - VOL. II 101 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 10 3 761 637 Classe N 3 : Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; Produit multi-usage pour nettoyer, renover, proteger toutes matieres et surfaces lisses à savoir : cire à polir. Classes de produits ou services : 3. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL Dépôt du : 24 AOUT 2010 TOUCHET Véronique, 1 camin de montrafet, 11570 PALAJA. : rencontre-militaire.com, 1 camin de montrafet, 11570 PALAJA. N National : 103761633 Dépôt du : 24 AOUT 2010 à : I.N.P.I. LILLE DA.MAS, Association, Association DA.MAS, 24 Place de la Liberté, 59100 ROUBAIX, N SIREN : 442 017 778. : DA.MAS, Association DA.MAS, 24 Place de la Liberté, 59100 ROUBAIX. Marque déposée en couleurs. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Couleurs rouge et orange pour le logo appelé SO SO CAPS, inscription CABO VERDE, autour de la marque SO SO CAPS il y a un accordéon, un microphone, une guitare, un tam tam. Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Classes de produits ou services : 20, 25. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL
102 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 10 3 761 694 Dépôt du : 24 AOUT 2010 PJB HOLDING, SOCIETE ANONYME, 5 RUE PLEYEL, 93200 ST DENIS, N SIREN : 552 055 857. : CABINET GRANGER, 13 RUE PAUL VALERY, 75016 PARIS. N National : 10 3 761 826 Dépôt du : 24 AOUT 2010 j-media, SARL, 116 route d Espagne, Bat Helios 2, 31100 TOULOUSE, N SIREN : 480 307 388. : j-media, 116 route d Espagne, Helios 2, 31100 TOULOUSE. Classe N 41 : Education et divertissement ; activités culturelles ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; reportages photographiques ; organisation de spectacles ; music-hall ; cabarets ; représentations de spectacles ; services d artistes de spectacles ; services d orchestres ; services de discothèques ; services de studios d enregistrement ; services de clubs (divertissement) ; location de films cinématographiques et de bandes vidéo, d enregistrements sonores, d appareils et accessoires cinématographiques, de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; planification de réceptions (divertissements) ; réservation de places de spectacles ; informations en matière de divertissement. ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de restaurants, bars, cafés et cafés restaurants, brasseries, tavernes, services de bars et de traiteurs. Classes de produits ou services : 41, 43. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 761 712 Dépôt du : 23 AOUT 2010 LA CAVE DES CHATEAUX CHATEAUX SOLIDAIRES, COOPERATIVE, 9 BIS LE PIQUET, BP 94, CARS, 33392 BLAYE CEDEX, N SIREN : 781 866 488. : LA CAVE DES CHATEAUX CHATEAUX SOLIDAIRES, 9 BIS LE PIQUET, BP 94, CARS, 33392 BLAYE CEDEX. Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des vins et des bières) ; vins d appellation d origine contrôlée. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classes de produits ou services : 33, 35. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; veste de sureté publicitaire ; gilet de sureté publicitaire. Classe N 16 : Tout produit issu de l imprimerie à savoir cartes de visites, cartes de correspondance, cartes plastique, cartes d identification, cartes de fidélité, têtes de lettre, papier entête, enveloppes, cartes postales, cartes rainées, cartes 2 volets, chemises et plaquettes à rabats, dépliants, plaquettes, triptyques, facturiers, bons de commande, carnets autocopiants, blocs devis, carnets de factures, fiches, prospectus, affiches, carnets, blocnotes, catalogues, brochures, magazines, tickets, billets, autocollants papiers et vinyle, adhésif papier et vinyle, autocollants dôme résine, autocollants 3 dimensions, affiches, mâts voile, oriflammes, kakémonos, baches, chevalets, baches microperforées, adhésif microperforé ainsi que tout autre produit du domaine de l imprimerie. ; Classe N 25 : Textile et accessoires d habillement à savoir teeshirts publicitaires, casquettes publicitaires, bobs publicitaires, chemisiers publicitaires, chemises publicitaires, polos publicitaires, chandails en coton molletonné publicitaires, tricots publicitaires, blousons publicitaires, parkas publicitaires, pantalons publicitaires, polaires publicitaires, jupes publicitaires, culotte courte publicitaire, gilets publicitaires, peignoirs publicitaires, cravates publicitaires, débardeurs publicitaires, parapluies publicitaires, plaids publicitaires, couvertures publicitaires, sandales publicitaires, ceintures publicitaires, écharpes publicitaires, bandanas publicitaires, paréos publicitaires, caleçons publicitaires, gants publicitaires, chaussettes publicitaires, sous-vêtements publicitaires, tuniques publicitaires, chaussures publicitaires, tabliers publicitaires, pantalons de sécurité publicitaires, vestes de sureté publicitaires, vestes de pluie publicitaires, imperméables publicitaires, manteaux publicitaires, gilets de sécurité publicitaires, passemontagne publicitaires, blousons publicitaires, salopettes publicitaires, coupe-vent publicitaires, vestes publicitaires, chapellerie publicitaire, canotiers publicitaires, chapeaux publicitaires. Classe N 35 : Service de promotion commerciale par la fourniture de cadeaux d entreprise et objets publicitaires ; services de distribution de matériel publicitaire, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfontière ou pas ; services de conseils et d informations commerciales ; promotion commerciale de cadeaux d entreprises et objets publicitaires pour des tiers sous toutes ses formes, services de promotions des ventes pour des tiers en tout genre et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance a distance, transfontière ou pas. Ces services s appliquent aux stylos publicitaires, crayons publicitaires, porte-mines publicitaires, feutres publicitaires, marqueurs publicitaires, surligneurs publicitaires, stylos plume publicitaires, notes adhésives publicitaires, étuis écrins et parures de stylos publicitaires,
BOPI 11/03 - VOL. II 103 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée valisettes publicitaires, chemises publicitaires, classeurs publicitaires, étuis publicitaires, conférenciers publicitaires, clips publicitaires, porte-mémos publicitaires, porte-notes publicitaires, pots à crayons publicitaires, règles publicitaires, ouvre-lettres publicitaires, trousses publicitaires, sous-mains publicitaires, accessoires de téléphonie publicitaires, nettoies écrans publicitaires, tapis de souris publicitaires, porte-cd publicitaires, accessoires informatiques publicitaires, porte-clés publicitaires, bracelets silicones publicitaires, tours de cou publicitaires, aimants publicitaires, briquets publicitaires, épingles et épinglettes publicitaires, cendriers publicitaires, signalétique publicitaire ; tasses publicitaires, verres publicitaires, sacs publicitaires, sacoches publicitaires, sacs à dos publicitaires, porte-feuilles publicitaires, sacs isothermes publicitaires, glacières publicitaires, bagagerie publicitaire, agendas publicitaires, calendriers publicitaires, organiseurs publicitaires, atlas publicitaires, bonbons publicitaires, sucettes publicitaires, pate à mâcher publicitaires, gâteaux sucrés et salés publicitaires, chocolats publicitaires, sucre et sucrettes publicitaires, jouets publicitaires, jeux publicitaires, balles antistress publicitaires, pistolets à eau publicitaires ; cerf-volant publicitaires, yoyos publicitaires, sudokus publicitaires, taquins publicitaires, puzzle publicitaires, jeux de dominos publicitaires, cartes à jouer publicitaires, jeux d échecs publicitaires, jeux de dames publicitaires, jeux de fléchettes publicitaires, chronomètres publicitaires, boussoles publicitaires, pédomètres publicitaires, fanions publicitaires, cordes à sauter publicitaires, bouées publicitaires, podomètres publicitaires, serviettes publicitaires, ballons publicitaires, jeux de boules publicitaires, tapis de plage publicitaires, ; set de plages publicitaires, éventails publicitaires, cousins publicitaires, balles et ballons publicitaires, ventilateurs publicitaires, matelas gonflables ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle). Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 35, 42. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 103761841 Dépôt du : 24 AOUT 2010 j-media, SARL, 116 route d Espagne, Helios 2, 31100 TOULOUSE, N SIREN : 480 307 388. : j-media, 116 route d Espagne, Helios 2, 31100 TOULOUSE. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; veste de sureté publicitaire ; gilets de sécurité publicitaires. Classe N 16 : Tout produit issu de l imprimerie à savoir cartes de visites, cartes de correspondance, cartes plastique, cartes d identification, cartes de fidélité, têtes de lettre, papier entête, enveloppes, cartes postales, cartes rainées, cartes 2 volets, chemises et plaquettes à rabats, dépliants, plaquettes, triptyques, facturiers, bons de commande, carnets autocopiants, blocs devis, carnets de factures, fiches, prospectus, affiches, carnets, blocnotes, catalogues, brochures, magazines, tickets, billets, autocollants papiers et vinyle, adhésif papier et vinyle, autocollants dôme résine, autocollants 3 dimensions, affiches, mâts voile, oriflammes, kakémonos, baches, chevalets, baches microperforées, adhésif microperforé ainsi que tout autre produit du domaine de l imprimerie. ; Classe N 25 : Textile et accessoires d habillement à savoir teeshirts publicitaires, casquettes publicitaires, bobs publicitaires, chemisiers publicitaires, chemises publicitaires, polos publicitaires, chandails en coton molletonné publicitaires, tricots publicitaires, blousons publicitaires, parkas publicitaires, pantalons publicitaires, polaires publicitaires, jupes publicitaires, culotte courte publicitaire, gilets publicitaires, peignoirs publicitaires, cravates publicitaires, débardeurs publicitaires, parapluies publicitaires, plaids publicitaires, couvertures publicitaires, sandales publicitaires, ceintures publicitaires, écharpes publicitaires, bandanas publicitaires, paréos publicitaires, caleçons publicitaires, gants publicitaires, chaussettes publicitaires, sous-vêtements publicitaires, tuniques publicitaires, chaussures publicitaires, tabliers publicitaires, pantalons de sécurité publicitaires, vestes de pluie publicitaires, imperméables publicitaires, manteaux publicitaires, publicitaires, passe-montagne publicitaires, blousons publicitaires, salopettes publicitaires, coupe-vent publicitaires, vestes publicitaires, chapellerie publicitaire, canotiers publicitaires, chapeaux publicitaires. Classe N 35 : Service de promotion commerciale par la fourniture de cadeaux d entreprise et objets publicitaires ; services de distribution de matériel publicitaire, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfontière ou pas ; services de conseils et d informations commerciales ; promotion commerciale de cadeaux d entreprises et objets publicitaires pour des tiers sous toutes ses formes, services de promotions des ventes pour des tiers en tout genre et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfontière ou pas. Ces services s appliquent aux stylos publicitaires, crayons publicitaires, porte-mines publicitaires, feutres publicitaires, marqueurs publicitaires, surligneurs publicitaires, stylos plume publicitaires, notes adhésives publicitaires, étuis écrins et parures de stylos publicitaires, valisettes publicitaires, chemises publicitaires, classeurs publicitaires, étuis publicitaires, conférenciers publicitaires, clips publicitaires, porte-mémos publicitaires, porte-notes publicitaires, pots à crayons publicitaires, règles publicitaires, ouvre-lettres publicitaires, trousses publicitaires, sous-mains publicitaires, accessoires de téléphonie publicitaires, nettoies écrans publicitaires, tapis de souris publicitaires, porte-cd publicitaires, accessoires informatiques publicitaires, porte-clés publicitaires, bracelets silicones publicitaires, tours de cou publicitaires, aimants publicitaires, briquets publicitaires, épingles et épinglettes publicitaires, cendriers publicitaires, signalétique publicitaire ; tasses publicitaires, verres publicitaires, sacs publicitaires, sacoches publicitaires, sacs à dos publicitaires, porte-feuilles publicitaires, sacs isothermes publicitaires, glacières publicitaires, bagagerie publicitaire, agendas publicitaires, calendriers publicitaires, organiseurs publicitaires, atlas publicitaires, bonbons publicitaires, sucettes publicitaires, pate à mâcher publicitaires, gâteaux sucrés et salés publicitaires, chocolats publicitaires, sucre et sucrettes publicitaires, jouets publicitaires, jeux publicitaires, balles antistress publicitaires, pistolets à eau publicitaires ; cerf-volant publicitaires, yoyos publicitaires, sudokus publicitaires, taquins publicitaires, puzzle publicitaires, jeux de dominos publicitaires, cartes à jouer publicitaires, jeux d échecs publicitaires, jeux de dames publicitaires, jeux de fléchettes publicitaires, chronomètres publicitaires, boussoles publicitaires, pédomètres publicitaires, fanions publicitaires, cordes à sauter publicitaires, bouées publicitaires, podomètres publicitaires, serviettes publicitaires, ballons publicitaires, jeux de boules publicitaires, tapis de plage publicitaires, ; set de plages publicitaires, éventails publicitaires, cousins publicitaires, balles et ballons publicitaires, ventilateurs publicitaires, matelas gonflables ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
104 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle). Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 35, 42. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 762 052 Dépôt du : 25 AOUT 2010 POOZ, Société à responsabilité limitée, 40, rue Baden Powell, Quartier Blaise Pascal, 34000 MONTPELLIER, N SIREN : 509 605 150. : IP SPHERE, 11, rue Guillaume Leblanc, 33000 BORDEAUX. N National : 10 3 761 919 Dépôt du : 25 AOUT 2010 EUROPE 1 TELECOMPAGNIE, S.A.S., 26 bis rue François 1er, 75008 PARIS, N SIREN : 542 168 463. : MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle, 46, rue Decamps, 75116 PARIS. Classe N 9 : Appareils (autres qu à usage médical) et supports pour l enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; support de données magnétiques ; CD ; DVD ; logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec des récepteurs de télévisions ; publications électroniques et numériques ; publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d un réseau international de communications ; fichiers téléchargeables sur l ordinateur ou sur le téléphone portable notamment sonneries, sons, musiques, photographies, images, logos, textes ; lunettes, articles de lunetterie. ; Classe N 38 : Services de diffusion et de transmission d images et de son par télévision, satellite, radio, téléphone, câble, Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication ; diffusion de programmes audiovisuels et multimédia ; services de transmissions de sons, d images et de vidéos par téléchargement à partir d une base de données informatique ou téléphonique à destination des téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique, d images, de textes, de ; vidéo et de données multimédia ; émissions radiophoniques et télévisées ; services de communication interactive (télécommunications) ; fourniture de forums de discussion sur l Internet. ; Classe N 41 : Services d édition de magazines, revues, périodiques, journaux, livres, d éducation et de divertissement en général sur tout support et notamment sur tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu en soit le mode de consultation et de transmission ; production de films, d émissions radiophoniques et télévisées ; production de programmes multimédia de divertissement par le biais de l Internet ; productions musicales et concerts ; production de programmes interactifs de divertissement ; organisation de concours, de jeux et de loteries en tout genre (éducation ou divertissement) ; production, organisation et représentation de spectacles et compétitions sportives. Classes de produits ou services : 9, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL Classe N 11 : Appareils d éclairage ; lampes et luminaires ; lustres ; abat-jour ; porte-abat-jour ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles de papeterie ; affiches ; almanachs ; calendriers ; clichés ; photographies ; photogravures ; portraits ; objets d art gravés ; objets d art lithographiés ; albums ; livres ; publications imprimées ; imprimés ; journaux ; revues [périodiques] ; prospectus ; brochures ; catalogues ; instruments d écriture ; papier d emballage ; sacs, sachets et feuilles d emballage en papier ou en matières plastiques ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; Classe N 20 : Meubles ; pièces d ameublement ; tables ; plateaux de tables ; chaises ; chaises longues ; fauteuils ; tabourets ; bancs [meubles] ; poufs ; canapés ; lits ; divans ; sofas ; glaces (miroirs) ; cadres ; stores d intérieur pour fenêtres [mobilier] ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes et caisses en bois ou en matières plastiques ; récipients d emballage en matières plastiques ; Classe N 35 : Publicité ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; regroupement pour le compte de tiers et vente au détail pour les produits suivants (à l exception de leur transport) : appareils d éclairage, lampes et luminaires, lustres, abatjour, porte-abatjour, meubles, pièces d ameublement, tables, plateaux de tables, chaises, chaises longues, fauteuils, tabourets, bancs [meubles], poufs, canapés, lits, divans, sofas, glaces (miroirs), cadres, stores d intérieur pour fenêtres [mobilier], objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, boîtes et caisses en bois ou en matières plastiques, récipients d emballage en matières plastiques ; Classe N 42 : Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; services de décoration intérieure et extérieure (autres que les services de jardiniers-paysagistes) ; conseils, informations et consultations en décoration intérieure et extérieure (autres que les services de jardiniers-paysagistes).
BOPI 11/03 - VOL. II 105 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 11, 16, 20, 35, 42. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 103762465 Dépôt du : 27 AOUT 2010 Makpevode Jean de Dieu, 6 Rue de la porte, 94370 SUCY EN BRIE. : Makpevode Jean de Dieu, 6 Rue de la porte, 94370 SUCY EN BRIE. Classe N 16 : Stylos ; crayons. ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; polos, tee-shirt, ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous vêtements ; casquettes ; visières ; bandanas ; bonnets ; lunettes. ; Classe N 28 : Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 16, 25, 28, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 103762507 Dépôt du : 27 AOUT 2010 à : I.N.P.I. LYON EKIBIO, Société Anonyme, ZA La Boissonnette, 07340 PEAUGRES, N SIREN : 422 701 805. : CABINET LAVOIX, 62 Rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03. Marque déposée en couleurs. Classe N 18 : Sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, de plage, sacs d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux. Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile : tissus élastiques, velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement). Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement), foulards, chaussettes, chaussons, ceintures (habillement) ; cravates ; chaussettes ; couches en matières textiles, sous-vêtements. Classe N 29 : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viandes ; mets à base de poisson, de volaille, et de viande ; saucisses, saucissons ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; lentilles (conserves), pois chiches (conserves), pois cassés (conserves), haricots (conserves), haricots blancs (conserves), haricots rouges (conserves), flageolets (conserves) ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; graisse de palme ; protéines végétales de soja ; olives conservées ; gelées, confitures, compotes ; compote de châtaignes, de pruneaux, de marrons, de figues ; oeufs, lait et produits laitiers ; huile et graisses comestibles ; pollen préparé pour l alimentation ; sauce à salade ; extraits d algues à usage alimentaire ; protéines pour l alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; préparation pour faire des bouillons ; pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités ; tous les produits précités étant issus de l agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café et de chocolat ; biscuits ; brioches ; chocolat ; crêpes (alimentation) ; gâteaux ; gaufres ; ketchup (sauce) ; mayonnaise ; pizzas ; sandwiches ; farines et préparations faites de céréales ; pain, azyme pain, pain de mie au quinoa ; pâtisserie, sucrerie et confiserie ; gommes à mâcher ; biscottes, biscuiterie ; biscuits apéritif, crackers ; produits de minoterie ; glaces comestibles ; miel, gâteaux au miel, bonbon au miel, confiserie à base de miel, pâtes à tartiner à base de miel ; pains d épice ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; sauces (condiments) ; algues (condiments) ; épices ; gelée royale pour l alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; glaces à rafraîchir ; flocons de céréales séchées ; flocons d avoine, de blé, d orge, de riz, de seigle, de millet, de quinoa ; semoule de maïs, de blé, de couscous ; polenta ; mets à base de farine ; farines de blé, de kamut, d épeautre, de sarrasin, de seigle, de maïs, de quinoa, de soja, de pois chiches, de châtaignes, de crème de quinoa, d orge, d avoine, de riz ; mets à base de chocolat et de noisettes ; farine de soja ; sauce piquante a base de soja ; quinoa soufflé, muesli, muesli aux fruits ou au chocolat ; semoule ; pâtes alimentaires ; coquillettes au soja ; spaghetti quinoa ; condiments à base de soja, à base de sésame, à base de blé ; vinaigre ; vinaigre de riz, de cidre ; moutarde ; assaisonnements ; édulcorants naturels ; galettes de riz ; pâtés végétaux à l ail, aux champignons ; quiches ; ravioli ; rouleaux de printemps ; tartes ; tourtes ; vermicelle ; plats cuisinés à base des produits précités ; infusions non médicinales ; tous les produits précités étant issus de l agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; graines de quinoa, amarante, blé, kamut, orge, seigle, millet, avoine, petit épeautre, sarrasin, riz ; lentilles, haricots, haricots blancs, haricots rouges, flageolets, pois chiches, pois cassés (frais) ; graines à germer issues de l agriculture biologique ; graines de luzerne, cresson, fenugrec, moutarde blanche, radis ; olives fraîches ; tous les produits précités étant issus de l agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; lait d amandes, lait d arachides, jus végétaux issus de céréales ; lait de quinoa, lait de riz ; tous les produits précités étant issus de l agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Classe N 35 : Administration commerciale ; services de publicité et d affaires ; consultations pour les questions du personnel ; organisation de présentations de sociétés et de produits, d événements d entreprise et d autres événements pour buts commerciaux et/ou de publicité ; services administratifs ; établissement de statistiques ; comptabilité ; reproduction de documents. Classe N 36 : Services financiers, monétaires et immobiliers, en tant que services rendus par une compagnie holding.
106 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; organisation et conduite de jeux, de concours, de réunions publiques d informations, de colloques, de séminaires, de conférences, de congrès, de symposiums et de manifestations sportives et culturelles ; organisation d expositions à but culturel ou éducatif ; publication de textes (autres que textes publicitaires). Classes de produits ou services : 18, 24, 25, 29, 30, 31, 32, 35, 36, 41. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 762 779 N National : 10 3 762 787 Dépôt du : 30 AOUT 2010 à : I.N.P.I. LILLE CEVIMOD, SARL, 30 rue des châteaux, ZI de la Pilaterie, 59290 WASQUEHAL, N SIREN : 327 323 770. : CEVIMOD, SARL, 30 rue des châteaux, ZI de la Pilaterie, 59290 WASQUEHAL. Dépôt du : 30 AOUT 2010 Dupuy Paul, 48 Rue Michel Ange, 75016 PARIS. Mourot César, 16 Bis Rue Louis-Philippe, 92200 NEUILLY-SUR- SEINE. : Dupuy Paul, 48 Rue Michel Ange, 75016 PARIS. Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Classe N 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d habillement de sport). Classes de produits ou services : 3, 14, 18, 25, 28. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie, articles de maroquinerie et de petite maroquinerie à savoir sacs à main, pochettes à main, sacs fourre-tout, sacs besace, sacs à bandoulière, ; sacs à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; sacs cabas, sacs housse pour habits, trousse de voyages, porte-documents, portefeuilles ; porte-monnaie, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette (vanity cases) ; mallettes, filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage, étui pour clé, étuis à cravates. Sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu ils sont destinés à contenir. Classe N 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à l exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; bas, chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements. Classe N 35 : Service fournis par les magasins de détail, grands magasins d usine dans le cadre de la vente au détail et/ou de la vente en libre service et / ou en service fournis dans le cadre de la vente par correspondance ou à distance de produits d habillement, d articles de maroquinerie et de chapellerie. Classes de produits ou services : 18, 25, 35. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 762 788 Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2010 CONSEIL ET STRATEGIE EN SERVICE DE SANTE (CS3), SOCIETE A ACTIONS SIMPLIFIEE, 261 RUE DE PARIS, 93100 MONTREUIL, N SIREN : 490 603 347. : CONSEIL ET STRATEGIE EN SERVICE DE SANTE (CS3), 261 RUE DE PARIS, 93100 MONTREUIL. Classe N 44 : Services médicaux ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d opticiens. Classes de produits ou services : 44. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL
BOPI 11/03 - VOL. II 107 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 103762824 Dépôt du : 30 AOUT 2010 OPTIFLOW, SARL, Bâtiment Azurburo, 27, boulevard Charles Moretti, 13014 MARSEILLE, N SIREN : 418 602 355. : OPTIFLOW, Bâtiment Azurburo, 27, boulevard Charles Moretti, 13014 MARSEILLE. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques, équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés) dans les domaines de la mécanique des fluides, de la mécanique des solides, de l acoustique et de l architecture. ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs, conception et développement d ordinateurs et de logiciels, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, études de projets techniques, architecture, élaboration (conception) de logiciels, programmation pour ordinateur, consultation en matière d ordinateurs dans les domaines de la mécanique des fluides, de la mécanique des solides, de l acoustique et de l architecture. Classes de produits ou services : 9, 42. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 103762855 Dépôt du : 30 AOUT 2010 SOBEPA, SPRL, 43 Avenue du Mont Marcure, 1420 BRAINE L ALLEUD, Belgique. : SOBEPA, 43 Avenue du Mont Marcure, 1420 BRAINE L ALLEUD, Belgique. costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Classe N 37 : Construction d édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d ordinateurs ; entretien et réparation d horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 7, 9, 37, 42. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 762 884 Dépôt du : 31 AOUT 2010 Marlot Romuald, 15 Rue de l église, 62170 BOISJEAN. : Marlot Romuald, 15 Rue de l église, 62170 BOISJEAN. Classe N 7 : Machines-outils ; moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines d aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d emballage ou d empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, Description de la marque : Nom Français : La Légende d Aestryla Classe N 9 : Logiciels de jeux d ordinateurs ; ; logiciels informatiques ; programmes ; informatiques de divertissement ; jeux ; informatiques ; jeux transmis ; électroniquement ; films ; cinématographiques et pour la ; télévision préenregistrés ; cartouches ; de jeux informatiques pour machines de ; jeux informatiques conçus pour être ; utilisés avec un poste de télévision ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; photographies ; papeterie ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception ; des appareils) ; livres de bandes dessinées ; guides de stratégie ; cartes à collectionner ; livres ; de coloriage ; autocollants ; décalcomanies collables, cahiers et portedocuments ; romans ; illustrés ; albums, agendas, albums pour photographies, affiches, calendriers, carnets ; d adresses, décorations de fête en papier ; articles de fête en papier à savoir, chapeaux en ; papier, serviettes en papier, napperons en papier, emballage-cadeau en papier et rubans ; d emballage-cadeau en papier, nappes en papier et sachets pour fête en papier ; cartes postales ; ; blocs-notes ; Classe N 28 : Unité portable pour jouer à des jeux électroniques vidéo ; jouets, à savoir figurines d action ; cartes à jouer, masques
108 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée de déguisement ; personnages en vinyle gonflables ; billard et appareils de jeux d arcade ; Classe N 41 : Services de divertissement sous la forme d un jeux interactif en ligne fourni par un réseau ; informatique mondial ; divertissement. Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 41. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 762 885 Dépôt du : 31 AOUT 2010 C.DELTA, EURL unipersonnelle, 11 av Gabrielle d Estrées, 91830 LE COUDRAY MONTCEAUX, N SIREN : 524 110 715. : Renoux Claude, 11 av Gabrielle d Estrées, 91830 LE COUDRAY MONTCEAUX. Classe N 9 : Dispositifs émetteurs de son pour améliorer l intimité et la discrétion aux toilettes. ; Classe N 11 : Dispositifs aspirateurs d odeurs pour les WC. Classes de produits ou services : 9, 11. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 762 897 Dépôt du : 31 AOUT 2010 à : I.N.P.I. STRASBOURG Marc WALTER, Agissant pour le compte de la société JOKER IMMOBILIER en cours de formation, 9 Quai Zorn, 67000 STRASBOURG. : Pauline DARNAND, Centre d Affaires Urbania, 230, Avenue de Colmar, BP 70122, 67025 STRASBOURG CEDEX 1. matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; promotion publicitaire de projet immobilier. Classe N 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (banques, immobilier) ; placement de fonds ; Etude financière de travaux de construction, de réparation d installation, consultation et expertise immobilière, marchand de biens, agences immobilières, acquisition, location, vente et gestion d immeubles, établissement de baux, courtage en biens immobiliers, opérations financières, transactions financières, aménageur, lotisseur, création, détention et gestion de patrimoine mobilier et immobilier, réhabilitation d immeubles, de locaux, de bureaux, de logements, maître d ouvrage, maître duvre, financement d opérations, recouvrement des loyers, évaluation et estimation de biens immobiliers, réalisation d études de marché ; promotion (financement) de projet immobilier ; promotion immobilière de logements, bureaux, locaux commerciaux et résidences avec services ; marchands de biens à savoir : courtages immobiliers ; marchands de biens à savoir achat et revente par lot, marchand de biens immobiliers. Classe N 37 : Construction d édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d ordinateurs ; entretien et réparation d horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; promotion (construction) des projets immobiliers. Maître d ouvrage, maître d uvre, réhabilitation d immeubles, construction, démolition de constructions, informations en matière de construction et de réparation, étude de travaux de construction, de réparation et d installation, ; maîtrise d oeuvre et maîtrise d ouvrage de programme de réhabilitation et de construction immobilières. Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Transmission de télécopies, radiotéléphonie mobile, radiodiffusion, diffusion de programmes radiophoniques, communication par terminaux d ordinateurs, transmission de messages et d images assistée par ordinateur, transmission de messagerie électronique, fourniture de forums de discussion sur l Internet. Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 38. Marque déposée en couleurs. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL Description de la marque : Référentiels couleurs : PANTONE 293 (100 cyan, 70 magenta, 4 noir), PANTONE PROCESS BLACK (100 noir), 38 cyan et 26 jaune, 28 cyan et 6 jaune, 38 cyan et 31 magenta Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
BOPI 11/03 - VOL. II 109 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 103762927 Dépôt du : 30 AOUT 2010 GOURVENNEC MORGANE, 18 RUE ERNEST RENAN, 29200 BREST, N SIREN : 521 026 344. : MORGANE GOURVENNEC, 18 RUE ERNEST RENAN, 29200 BREST. Produits ou services désignés : Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; Préparation de sandwichs et salades pour livraison sur le lieu de travail. Classes de produits ou services : 39, 43. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 762 936 Dépôt du : 30 AOUT 2010 ABDELKADER ZIGHED, 55 ANCIENNE CURE, LE MAS RILLIER, 01700 MIRIBEL. : ABDELKADER ZIGHED, 55 ANCIENNE CURE, LE MAS RILLIER, 01700 MIRIBEL. Marque déposée en couleurs. Classe N 42 : Architecture. Décoration intérieur. Classes de produits ou services : 42. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 103762932 Dépôt du : 31 AOUT 2010 Debroux Anaïs, 31 Rue Roussy, 30000 NIMES. : Debroux Anaïs, 31 Rue Roussy, 30000 NIMES. Classe N 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; Classe N 38 : Services d affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 39 : Distribution de journaux ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique. Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 762 939 Dépôt du : 30 AOUT 2010 DES BONBONS PAR MILLIERS, SARL, 41 RUE DES Métiers, zac des playes, 83140 SIX FOURS LES PLAGES, N SIREN : 520 468 364. : DES BONBONS PAR MILLIERS, 41 RUE DES Métiers, zac des playes, 83140 SIX FOURS LES PLAGES. Marque déposée en couleurs.
110 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Classes de produits ou services : 30. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 762 947 Dépôt du : 30 AOUT 2010 SARL MGDECO, SARL, 29 RUE MARIA VISSEAUX, 08110 CARIGNAN, N SIREN : 519 283 154. : SARL MGDECO, 29 RUE MARIA VISSEAUX, 08110 CARIGNAN. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Service fournis ou rendus dans le cadre du commerce au détail de produits de tout types de décorations neuves ou d occasions d aménagement d intérieur, objets de décorations à savoir mobilier, luminaire, vaisselles et tout types d appareils e produits de senteurs. Classe N 43 : Location de tout types de décoration neuves ou d occasions d aménagement d intérieur, objets de décorations à savoir mobilier, luminaire, vaisselle. Classes de produits ou services : 35, 43. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 762 950 Dépôt du : 31 AOUT 2010 MICHELIN Pierre-Etienne, 6 Allée Des Violettes, 26760 BEAUMONT-LES-VALENCE. commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 15, 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 762 962 Dépôt du : 30 AOUT 2010 La Main, Association, 13 avenue de La Perrière, 56100 LORIENT. : John Auffret Association La Main, 2 bd Franchet d Esperey, 56100 LORIENT. : MICHELIN Pierre-Etienne, 6 Allée Des Violettes, 26760 BEAUMONT-LES-VALENCE. Classe N 15 : Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts Marque déposée en couleurs. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
BOPI 11/03 - VOL. II 111 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres dont la thématique est strictement limitée à des recettes de cuisine et à des portraits de personnes en difficulté pour lesquelles la cuisine a favorisé leur réinsertion professionnelle ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent. Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux. Classes de produits ou services : 30, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 103762964 Dépôt du : 30 AOUT 2010 Perrin David, 0 Le Bourg, 03390 SAINT BONNET DE FOUR. : Perrin David, 0 Le Bourg, 03390 SAINT BONNET DE FOUR. Classe N 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste. Classes de produits ou services : 44. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 103762966 Dépôt du : 30 AOUT 2010 VINDEMIA, SAS, 5 Impasse du Grand Prado, ZAE La Mare, 97438 SAINTE MARIE, N SIREN : 380 859 025. : BELOT Jacques, SCP BELOT CREGUT HAMEROUX, 33 Rue de Paris, 97400 SAINT DENIS. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Couleurs : Blanc et 365C Classe N 7 : Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement. Machines à travailler le bois ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; Classe N 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main) ; Classe N 9 : Combinaisons, gants, masques de protection contres les accidents, vêtements de protection contre les accidents, les irritations et le feu ; dispositif de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; Classe N 20 : Objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ; Classe N 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; gazon artificiel ; Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration. Classes de produits ou services : 7, 8, 9, 20, 27, 31. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 762 968 Dépôt du : 31 AOUT 2010 MICHELIN Pierre-Etienne, 6 Allée Des Violettes, 26760 BEAUMONT-LES-VALENCE. : MICHELIN Pierre-Etienne, 6 Allée Des Violettes, 26760 BEAUMONT-LES-VALENCE. Classe N 15 : Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;
112 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 15, 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 762 969 Dépôt du : 30 AOUT 2010 Olivia BUSSON, Résidence Saint Guilhem Appt C5, 4, rue de l Abbé Marcel Montels, 34000 MONTPELLIER. : Olivia BUSSON c/o MR et Mme BUSSON, 90 rue VERGNIAUD, 75013 PARIS. Classe N 42 : Etudes de projets techniques ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d arts graphiques ; Diagnostics et analyses énergétiques de terrains, de plans ou de sites immobiliers. Classes de produits ou services : 42. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 762 981 Dépôt du : 30 AOUT 2010 CULLIGAN FRANCE, SAS, sise 2, rue René Caudron, 78960 VOISINS-LE-BRETONNEUX, N SIREN : 478 658 503. : Claude QUINIOU, Service Juridique, CULLIGAN FRANCE, 2, rue René Caudron, 78960 VOISINS-LE-BRETONNEUX. Marque déposée en couleurs. Classe N 11 : appareils et installations pour l adoucissement de l eau ; installations de conduites d eau ; installations de distribution d eau ; appareils à filtrer l eau ; appareils de prise d eau ; appareils et machines pour la purification de l eau ; installations pour la purification de l eau ; installations pour l approvisionnement d eau ; filtres pour l eau potable ; réservoirs d eau sous pression ; filtres (parties d installations domestiques ou industrielles) ; fontaines ; appareils et machines pour la purification de l eau ; réchauffeurs d eau ; refroidisseurs de liquides ; robinets de canalisation ; robinets mélangeurs pour conduites d eau ; Classe N 32 : boissons non alcooliques ; eaux de table ; eaux gazeuses ; Classe N 37 : équipement de cuisines ; installation, entretien et réparation d appareils de bureau. Classe N 40 : traitement de l eau. Classes de produits ou services : 11, 32, 37, 40. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL Marque déposée en couleurs.
BOPI 11/03 - VOL. II 113 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 103762992 Dépôt du : 31 AOUT 2010 POLYTECHNIQUE SERVICE, Société à Responsabilité Limitée, 46 Rue de Charenton, 75012 PARIS, N SIREN : 350 601 837. : DEJADE & BISET, 35 Rue de Châteaudun, 75009 PARIS. Classe N 6 : Plaques métalliques, quincaillerie, clés, panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ; Classe N 16 : Tampons et rubans encreurs, planches à graver, papier pour gravure ; gravures, caractères d imprimerie, clichés d imprimerie, impressions ; enseignes en papier ou en carton ; produits de l imprimerie ; cartes de visite, papeterie, brochures, tracts, cartes de présentoirs d informations, étiquettes non en tissu ; étuis de cartes de visite ; étuis pour carnets de notes ; tampons encreurs en caoutchouc ; tampons encreurs ; stylos ; instruments pour écrire ; Classe N 40 : Services de gravure, gravures pour plaques, photogravure ; gravure laser et gravure chimique ; gravure sur objets ; imprimerie, impression numérique, impression lithographique ; impression de textes et ou d images sur du papier ou des produits ; informations et conseils en matière de gravure et d impression. Classes de produits ou services : 6, 16, 40. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 103762998 Dépôt du : 30 AOUT 2010 Marque déposée en couleurs. Classe N 33 : Vins ; vins de Gascogne effervescent. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 10/40 NL N National : 10 3 763 012 Dépôt du : 31 AOUT 2010 à : I.N.P.I. RENNES S.A. D.P.E., DIFFUSION PRODUITS ÉTANCHÉITÉ, Z.A. DU GIFARD 3, B.P. 58, 35410 DOMLOUP, N SIREN : 332 911 221. : S.A. D.P.E., DIFFUSION PRODUITS ÉTANCHÉITÉ, Z.A. DU GIFARD 3, B.P. 58, 35410 DOMLOUP. SCEA JEAN CHARLES MOREL, SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE, 00 DOMAINE D UBY, 32150 CAZAUBON, N SIREN : 398 308 288. : SCEA JEAN CHARLES MOREL, 00 DOMAINE D UBY, 32150 CAZAUBON. Marque déposée en couleurs. Classe N 3 : Nettoyant (préparation pour nettoyer). Classes de produits ou services : 3. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL
114 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 10 3 763 015 Dépôt du : 31 AOUT 2010 AXIBLE TECHNOLOGIES, SAS, Prologue Bâtiment 2, Rue Ampère, BP 97217, 31672 LABEGE Cedex, N SIREN : 494 459 407. : AXIBLE TECHNOLOGIES, Prologue Bâtiment 2, Rue Ampère, BP 97217, 31672 LABEGE. N National : 10 3 763 016 Dépôt du : 31 AOUT 2010 Bagout, sarl, 2 rue Jouy Boudonville, 78100 ST GERMAIN EN LAYE, N SIREN : 500 506 373. : Bagout, 2 rue Jouy Boudonville, 78100 ST GERMAIN EN LAYE. Classe N 9 : Logiciel de gestion de commande, de diagnostique et d analyse commerciale ; logiciel de système transactionnel, logiciel en matière bancaire et financière ; logiciel de surveillance, de régulation, de gestion et de transmission de demande d autorisation de paiement à destination des banques ; logiciel de commande ; logiciel de gestion de stock ; Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Appareils et instruments pour la commande du courant électrique et de radio fréquence et de RFID (radio identification). Installations électriques pour la commande à distance d appareils domotiques. Appareils électroniques de contrôle. ; Classe N 35 : Gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente de détail. ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Service d affichage électronique (télécommunications). Service d appel radioélectrique (radio fréquence, téléphone ou autres moyens de communications électroniques, télécommande par gsm, télécommande par RFID, télécommande par service Web. ; Classe N 39 : Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Service de stockage de supports de fichiers ou de données informatiques. Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 39. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL
BOPI 11/03 - VOL. II 115 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 103763017 Dépôt du : 31 AOUT 2010 à : I.N.P.I. RENNES S.A. D.P.E., DIFFUSION PRODUITS ÉTANCHÉITÉ, Z.A. DU GIFARD 3, B.P. 58, 35410 DOMLOUP, N SIREN : 332 911 221. : S.A. D.P.E., DIFFUSION PRODUITS ÉTANCHÉITÉ, Z.A. DU GIFARD 3, B.P. 58, 35410 DOMLOUP. Marque déposée en couleurs. Classe N 3 : Nettoyant (préparation pour nettoyer). Classes de produits ou services : 3. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 103763023 Dépôt du : 31 AOUT 2010 Jauneaud Philippe, Turoc u. 1 2/1, 1138 BUDAPEST, Hongrie. : Jauneaud Philippe, Prestige Incoming, Turoc u. 1 2/1, 1138 BUDAPEST, Hongrie. Classe N 39 : Transport ; organisation de voyages ; réservation pour les voyages ; Classe N 41 : Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Classes de produits ou services : 39, 41. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 103763032 Dépôt du : 31 AOUT 2010 European Trading Company, sarl, 13 SAINT HONORE, 78000 VERSAILLES. : European Trading Company, 13 SAINT HONORE, 78000 VERSAILLES. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 35, 41. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 763 033 Dépôt du : 31 AOUT 2010 Dhimyotis, SA, 20 Allée de la Râperie, 59650 VILLENEUVE D ASCQ. : Dhimyotis, 20 Allée de la Râperie, 59650 VILLENEUVE D ASCQ. Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art ; Classe N 45 : Services juridiques ; conseils en propriété intellectuelle. Classes de produits ou services : 41, 42, 45. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL Marque déposée en couleurs.
116 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 10 3 763 040 Dépôt du : 31 AOUT 2010 BRUNEI WAFIRAH HOLDINGS SDN. BHD., société bruniéienne, Ground Floor, Ministry of Industry and Primary Ressources Building, Jalan Menteri Besar, BANDAR SERI BEGAWAN BB 3910, Brunéi. : CABINET LAVOIX, 2 place d Estienne d Orves, 75441 PARIS CEDEX 09. Classe N 43 : Service de restauration (alimentation), services de bars ; hébergement temporaire. Classe N 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d agriculture, d horticulture et de sylviculture. Classes de produits ou services : 1, 3, 5, 29, 30, 31, 32, 39, 43, 44. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 763 045 Dépôt du : 31 AOUT 2010 LE CHALET DE PIERRES, Société par actions simplifiée, SAINT- BON-TARENTAISE, 73120 COURCHEVEL 1850, N SIREN : 338 679 541. : Stéphane HASBANIAN, Avocat, 81, Avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS. Classe N 3 : Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices, maquillage, parfums. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : BRUNEI de couleur noire, HALAL de couleur verte, graphisme de couleurs noire et jaune dégradé jusqu au vert. Classe N 1 : Produits chimiques destinés à l industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu à l agriculture, l horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l état brut, matières plastiques à l état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l industrie. Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; posters ; autocollants ; articles pour reliures ; photographies ; posters ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction et d enseignement (à l exception des appareils) ; clichés. Livres ; revues. Classe N 24 : Tissus ; linge de table en matières textiles ; linge de bain (à l exception de l habillement) ; linge de maison ; serviettes de toilettes en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; couverture de lit et de table. Classe N 25 : Vêtements (habillement) ; chaussures (à l exception de chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Classe N 28 : Jouets ; jeux ; jeux de société ; jeux de cartes, jouets ; balles de jeux ; ballons de jeux ; jeux d échecs ; jeux de dames ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; skis ; jeux de table ; peluches (ours en ) ; cartes à jouer, à gratter, jeux de hasard, jeux d argent, cartes de jeux, machines de jeux. Classe N 38 : Service d édition de site Internet, messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; transmission d information contenues dans des centres serveurs vocaux ; agence de presse. Télévision par câbles ; radiophonie mobile, communication par terminaux d ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques. Télécommunications. Diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; expédition de dépêches ; information en matière de télécommunications. Location d appareils de télécommunication ; location d appareils pour la transmission de messages ; transmission de messages ; transmission de messages et d images assistée par ordinateur ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons, d images et d images animées ; transmission et diffusion de données, de sons, d images et d images animées assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d audioconférences, et de visioconférences ; transmission d informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunications. Communications téléphoniques ; services téléphoniques ; transmission de messages et d images assistée par ordinateur. Fourniture d accès à Internet. Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux (Internet). Fourniture d accès à des logos et sonneries pour téléphonie fixe et mobile. Services de transmission de
BOPI 11/03 - VOL. II 117 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée photographies, d images animées et/ou fixes, de musique, de sons par tous réseaux de télécommunication (Internet, réseaux de téléphonie mobiles) ; services de transmission de photographies, d images, de musique, de sons via un réseau local sans fil, notamment à courte distance ; services de transmission de photographies, d images, de musique, de sons via un réseau de radiocommunication. Services de diffusion de chaînes de télévision quelque soient les supports de réception et les moyens techniques de diffusion. Sites Internets communautaires à savoir service de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet, forum ; service de communication audiovisuelle à savoir diffusion d émissions audiovisuelles ; chaîne de télévision à savoir diffusion de chaînes de télévisions. Classe N 39 : Transports ; transports maritimes routiers et aériens de personnes et de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Location d avions ; de bateaux et de tous autres véhicules. Accompagnement de voyageurs, excursions (organisation d ), fleurs (livraison de ), informations en matière de transport, location de voitures, navigation (services de ), organisation de croisières, organisation de voyages, organisation de voyages, visites touristiques organisation de voyages rendues par une agence de tourisme. Classe N 41 : Boîtes de nuit, casino [jeux] (services de ) clubs de santé [mise en forme physique] concours (organisation de ) [éducation ou divertissement] compétitions sportives (organisation de ) conduite de concerts (organisation et ) conférences (organisation et conduite de ) congrès (organisation et conduite de ) discothèques (services de ) divertissement, loisirs (services de ) informations en matière de divertissement service de jeux proposés en ligne à partir d un réseau informatique. Micro édition. Publication électronique de livres et de périodique en ligne. Montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ; montage de programmes de télévision. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Productions de programmes audiovisuels, de spectacles, de films, d émissions de télévision. Diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d ordinateurs. Diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde. Conseils et expertises techniques dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers. Services d hébergement de site Internet, de messageries sécurisées. Services de créations (conception et réalisation) d images virtuelles et interactives ; recherches scientifiques et industrielles (recherches techniques) liées aux nouvelles technologies de l information, des réseaux informatiques et de communication, de la communication et aux images virtuelles et interactives. Divertissements et jeux sur les réseaux de communication mobiles et fixes. Emission de télévision, divertissement télévisé et radiophonique notamment par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (Internet) ; production et montage de programmes de divertissement sur tout support et notamment télévision et tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution ; activités sportives et culturelles. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d enregistrement phonographiques. Organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l Internet. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Edition de livres, de revues. Production de disques. Agence de modèle pour artiste. Montage de programmes radiophoniques. Production, montage de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) sur tout support, y compris les supports numériques, Cédéroms et Cédéi et sur l Internet ; services d édition, d enregistrement et de traitement des sons (studios d enregistrement) et des images (filmage). Services de paris et de jeux en ligne,. Divertissements et jeux sur les réseaux de communication mobiles et fixes. Organisation de tournois, de concours. Classe N 43 : Cafés-restaurants. Restaurant (alimentation) service de traiteur. Cantine. Services hoteliers. Services de bars. Réservation de logements temporaires. Crèches d enfants. Agences de logement [hôtels, pensions], cafétérias, hôteliers (services ) hôtels (réservation d ), location de logements temporaires, location de salles de réunions, logement (agences de ) [hôtels, pensions], logements temporaires (location de ), logements temporaires (réservation de ), maisons de vacances, pensions, réservation de logements temporaires réservation d hôtels traiteurs (services de ) restauration. Classe N 44 : Salons de beauté. Salons de coiffure ; jardinage. Soins d hygiène et de beauté pour être humains ou animaux. Services d opticiens. Maison de repos. Services de spa, massage. Classes de produits ou services : 3, 16, 24, 25, 28, 38, 39, 41, 43, 44. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 763 050 Dépôt du : 31 AOUT 2010 ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme à Conseil d Administration, Zone Industrielle Site 1, 55800 CONTRISSON, N SIREN : 485 720 627. : ArcelorMittal France, Legal Affairs Corporate IP/IT Team, Mme Noëlle BELMIMOUN, 1-5 rue Luigi Cherubini, 93200 SAINT DENIS. Classe N 6 : Métaux commun ; alliages métalliques ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; métaux communs, alliages métalliques et aciers sous forme de bobines, bandes, tôles, plaques, feuilles, feuillards, flans, profilés, brames ; pièces métalliques forgées, moulées, fondues, matricées, embouties, soudées ou usinées à destination de toutes industries notamment l industrie de la construction ; matériaux de constructions métalliques ; matériaux à bâtir métalliques, bacs métalliques, produits métalliques (bacs) de couvertures pour la construction, ses parties, composantes et pièces constitutives ; profilés métalliques, produits métalliques multicouches (matériaux de construction métalliques), tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues, panneaux métalliques pour la construction, panneaux sandwich métalliques, plaques métalliques ; parements métalliques, bardages métalliques ; planchers métalliques, cloisons et panneaux métalliques pour la construction, dalles métalliques, couvertures métalliques, châssis métalliques ; profils d acier ; toitures métalliques, ses parties, composantes et pièces constitutives, couvertures de toits métalliques ; pièces de structure métalliques pour la construction tels que profilés lourds, solives, palplanches, poutrelles, poutres, charpentes, armatures et coffrages métalliques pour béton, colonnes métalliques ; constructions transportables métalliques, ses pièces, composantes et parties constitutives ; abris et pièces d abris métalliques ; construction en profilés métalliques, ses pièces, composantes et parties constitutives ; matériaux métalliques (construction) pour l enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments, la toiture, les systèmes, pièces et parties constitutives métalliques des produits précités, les produits précités ayant des propriétés isolantes. Classe N 17 : Matières à calfeutrer, étouper et à isoler ; matériaux métalliques et non métalliques (construction) pour l enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments, la toiture, les systèmes, pièces et parties constitutives métalliques et non métalliques des produits précités, les produits précités ayant des propriétés isolantes thermiques, acoustiques et ignifuges. Classe N 19 : Matériaux de constructions non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; bacs non métalliques, bacs de couvertures non métalliques pour la construction, ses parties, composantes et pièces constitutives ; produits non métalliques multicouches (matériaux de construction non métalliques), panneaux non métalliques pour la construction, panneaux sandwich non métalliques, plaques et parements non métalliques, bardages non métalliques ; planchers non métalliques, cloisons et panneaux non métalliques pour la construction, dalles non métalliques, couvertures non métalliques, châssis non métalliques ; toitures non métalliques, ses parties, composantes et pièces constitutives, couvertures de toits non métalliques ; pièces de structures non métalliques (construction) ; matériaux non métalliques (construction) pour l enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments, la toiture, les systèmes, pièces et parties constitutives non métalliques des produits précités, les produits précités ayant des propriétés isolantes.
118 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 37 : Supervision (direction) de travaux de construction ; information en matière de construction ; service de construction, d entretien et de maintenance d ouvrage (construction). Classe N 40 : Information en matière de traitement des matériaux et des aciers ; traitement des aciers, métaux communs et alliages métalliques ; tous traitements des métaux, alliages et aciers ; toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou chimiques des propriétés et caractéristiques des métaux, alliages métalliques et aciers, réduction directe de fer, trempe des métaux, finissage des surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage, agglomération, électrozingage, phosphatage, broyage, façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage, soudage des métaux, revêtement métallique, recyclage des produits métalliques ; traitement des matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques, tels que travaux de forgeage, de presse, d ébavurage, d usinage, de laminage et mise en forme des métaux, traitement sous vide, nitruration, assemblage de profilés métalliques. Classe N 42 : Architecture, conseil en matière de construction ; évaluations, estimations et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits ; conception et développement de logiciels ; service clientèle notamment : conseils, informations et assistance scientifique et technologique et service de recherche et de conception ; conseils, informations et assistance en matière d essais de matériaux, de recherche en mécanique, d étude de projet technique ; conseils, informations et assistance techniques et scientifiques pour améliorer la qualité des produits et des services dans le domaine des métaux, aciers et de leurs applications notamment dans le domaine de la construction ; expertises et travaux d ingénierie dans le domaine des métaux, aciers et leurs applications notamment dans le domaine de la construction ; conseils, information et assistance en matière de choix et d utilisation des aciers notamment dans le domaine de la construction ; expertises et travaux dans le domaine des aciers et leurs applications ; conseil, information et assistance en construction notamment relatif au choix et à l utilisation des aciers et des matériaux de construction ; établissements de plans (construction) ; recherche en mécanique ; conception, élaboration, développement de logiciels notamment dans le domaine de la construction ; conception et réalisation de solutions globales constructives pour le bâtiment (construction). Classes de produits ou services : 6, 17, 19, 37, 40, 42. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 763 053 Dépôt du : 31 AOUT 2010 ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme à Conseil d Administration, Zone Industrielle Site 1, 55800 CONTRISSON, N SIREN : 485 720 627. : ArcelorMittal France, Legal Affairs Corporate IP/IT Team, Mme Noëlle BELMIMOUN, 1-5 rue Luigi Cherubini, 93200 SAINT DENIS. Classe N 6 : Métaux commun ; alliages métalliques ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; métaux communs, alliages métalliques et aciers sous forme de bobines, bandes, tôles, plaques, feuilles, feuillards, flans, profilés, brames ; pièces métalliques forgées, moulées, fondues, matricées, embouties, soudées ou usinées à destination de toutes industries notamment l industrie de la construction ; matériaux de constructions métalliques ; matériaux à bâtir métalliques, bacs métalliques, produits métalliques (bacs) de couvertures pour la construction, ses parties, composantes et pièces constitutives ; profilés métalliques, produits métalliques multicouches (matériaux de construction métalliques), tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues, panneaux métalliques pour la construction, panneaux sandwich métalliques, plaques métalliques ; parements métalliques, bardages métalliques ; planchers métalliques, cloisons et panneaux métalliques pour la construction, dalles métalliques, couvertures métalliques, châssis métalliques ; profils d acier ; toitures métalliques, ses parties, composantes et pièces constitutives, couvertures de toits métalliques ; pièces de structure métalliques pour la construction tels que profilés lourds, solives, palplanches, poutrelles, poutres, charpentes, armatures et coffrages métalliques pour béton, colonnes métalliques ; constructions transportables métalliques, ses pièces, composantes et parties constitutives ; abris et pièces d abris métalliques ; construction en profilés métalliques, ses pièces, composantes et parties constitutives ; matériaux métalliques (construction) pour l enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments, la toiture, les systèmes, pièces et parties constitutives métalliques des produits précités, les produits précités ayant des propriétés isolantes. Classe N 17 : Matières à calfeutrer, étouper et à isoler ; matériaux métalliques et non métalliques (construction) pour l enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments, la toiture, les systèmes, pièces et parties constitutives métalliques et non métalliques des produits précités, les produits précités ayant des propriétés isolantes thermiques, acoustiques et ignifuges. Classe N 19 : Matériaux de constructions non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; bacs non métalliques, bacs de couvertures non métalliques pour la construction, ses parties, composantes et pièces constitutives ; produits non métalliques multicouches (matériaux de construction non métalliques), panneaux non métalliques pour la construction, panneaux sandwich non métalliques, plaques et parements non métalliques, bardages non métalliques ; planchers non métalliques, cloisons et panneaux non métalliques pour la construction, dalles non métalliques, couvertures non métalliques, châssis non métalliques ; toitures non métalliques, ses parties, composantes et pièces constitutives, couvertures de toits non métalliques ; pièces de structures non métalliques (construction) ; matériaux non métalliques (construction) pour l enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments, la toiture, les systèmes, pièces et parties constitutives non métalliques des produits précités, les produits précités ayant des propriétés isolantes. Classe N 37 : Supervision (direction) de travaux de construction ; information en matière de construction ; service de construction, d entretien et de maintenance d ouvrage (construction). Classe N 40 : Information en matière de traitement des matériaux et des aciers ; traitement des aciers, métaux communs et alliages métalliques ; tous traitements des métaux, alliages et aciers ; toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou chimiques des propriétés et caractéristiques des métaux, alliages métalliques et aciers, réduction directe de fer, trempe des métaux, finissage des surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage, agglomération, électrozingage, phosphatage, broyage, façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage, soudage des métaux, revêtement métallique, recyclage des produits métalliques ; traitement des matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques, tels que travaux de forgeage, de presse, d ébavurage, d usinage, de laminage et mise en forme des métaux, traitement sous vide, nitruration, assemblage de profilés métalliques. Classe N 42 : Architecture, conseil en matière de construction ; évaluations, estimations et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits ; conception et développement de logiciels ; service clientèle notamment : conseils, informations et assistance scientifique et technologique et service de recherche et de conception ; conseils, informations et assistance en matière d essais de matériaux, de recherche en mécanique, d étude de projet technique ; conseils, informations et assistance techniques et scientifiques pour améliorer la qualité des produits et des services dans le domaine des métaux, aciers et de leurs applications notamment dans le domaine de la construction ; expertises et travaux d ingénierie dans le domaine des métaux, aciers et leurs applications notamment dans le domaine de la construction ; conseils, information et assistance en matière de choix et d utilisation des aciers notamment dans le domaine de la construction ; expertises et travaux dans le domaine des aciers et leurs applications ; conseil, information et assistance en construction notamment relatif au choix et à l utilisation des aciers et des matériaux de construction ; établissements de plans (construction) ; recherche en mécanique ; conception, élaboration, développement de logiciels notamment dans le domaine de la construction ; conception et réalisation de solutions globales constructives pour le bâtiment (construction).
BOPI 11/03 - VOL. II 119 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 6, 17, 19, 37, 40, 42. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 103763061 Dépôt du : 31 AOUT 2010 PROMOTRANSIT, SAS, 32 Avenue André Roussin, 13016 MARSEILLE, N SIREN : 333 575 967. : PROMOTRANSIT, 32 Avenue André Roussin, 13016 MARSEILLE. Classe N 27 : Tapis pour automobiles. ; Classe N 37 : Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; services d installation, d entretien et de réparation de pneumatiques automobiles. ; Classe N 39 : Transport, emballage, entreposage et empaquetage de marchandises avant expédition ; remorquage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Classes de produits ou services : 6, 12, 27, 37, 39. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 763 080 Dépôt du : 30 AOUT 2010 Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; Aide au déménagement (déménagement). Classes de produits ou services : 39. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL OROSEMANE MONIQUE MOUNIA, 15 Bis Route de cluny, 97200 FORT DE FRANCE. : OROSEMANE MONIQUE MOUNIA DITE MOUNIA, 15 Bis ROUTE DE CLUNY, 97200 FORT DE FRANCE. N National : 103763072 Dépôt du : 31 AOUT 2010 SOCIETE D ENTRETIEN AUTOMOBILE SEA, SAS, Route Destrellan, Lieu dit Lieu Destrellan, 97122 BAIE MAHAULT, N SIREN : 444 401 418. : BOUSSARD Jean-Mathieu, Cabinet WATRIGANT & ASSOCIES, Avocats au Barreau de PARIS, 23, rue d Anjou, 75008 PARIS. Classe N 14 : Joaillerie / bijouterie / pierres précieuses / objets d arts en métaux précieux / broitiers bracelets chaînes ressorts ou verres de montre / porte-clefs de fantaisie statues ou figurines (staturelles) en métaux précieux / étuies ou écrins pour l orlogerie / médailles. Classe N 25 : Vêtements / chaussures / chapellerie chemises / vêtements en cuir ou imitateur du cuir / ceintures (habillement) fourures vêtements foulards / cravates / bonneterie chaussettes / chaussons / chaussures de plage / de ski ou de sport couches en métiers textiles / sous vêtements. Classe N 41 : Education / formation / divertissement activités sportives et culturelles services de loisirs / publication de livres / production de films sur bandes vidéos / location de décors de spécial montage de bandes vidéo. Services de photographie / organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques / conférences ou congrès. Organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs réservation de places de spectacles services de jeu proposes en ligne. Micro-édition à partir d un réseau informatique. Services de jeux d argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro édition. Classes de produits ou services : 14, 25, 41. BOPI de publication antérieure : 10/42 NL Marque déposée en couleurs. Classe N 6 : Constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; plaques d immatriculation métalliques ; câbles métalliques non électriques. Classe N 12 : Châines antidérapantes ; jantes pneumatiques pour véhicules terrestres.
120 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 10 3 763 090 Dépôt du : 31 AOUT 2010 FDM FINANCIERE DE DEVELOPPEMENT LE MARSEILLOIS, SAS, 66, chemin de Sainte-Marthe, 13014 MARSEILLE, N SIREN : 448 502 799. : CABINET ROMAN, 35, rue Paradis, BP 30064, 13484 MARSEILLE Cedex 20. N National : 10 3 763 109 Dépôt du : 31 AOUT 2010 Mainfroy Florent, 93 Boulevard Raspail, 75006 PARIS. : Mainfroy Florent, 93 Boulevard Raspail, 75006 PARIS. Classe N 7 : Instruments pour l agriculture autres que ceux actionnés manuellement ; robots (machines) ; machines pour l agriculture. ; Marque déposée en couleurs. Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques). ; Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement). Classes de produits ou services : 3, 16, 24. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipements pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; spectromètres, colorimètres, interféromètres ; appareils opto-électroniques de détection à distance de paramètres physiques ; équipements pour le traitement de l information et ordinateurs ; terminaux informatiques, consoles graphiques, appareils de transmission d information, d analyse fréquentielle de signaux, appareils d archivage numérique ; programmes, logiciels et progiciels ; codes de calcul informatique et de modélisation ; appareils et instruments utilisés pour la commande d un véhicule spatial ou non, en particulier appareils et instruments de mesure et de transmission d ordres ; appareils électriques pour la commande à distance d opérations industrielles ; appareils d intercommunication, instruments mathématiques, mémoires pour ordinateurs, appareils de navigation pour véhicule (ordinateur de bord), programmes d ordinateur, dispositifs de pilotage automatique pour véhicules ; ordinateurs et périphériques d ordinateurs ; équipements (logiciels) de bases de données, notamment pour la reproduction stéréographique, le stockage, la préparation, le traitement et l analyse de dessins, images, photos, graphiques, photographies aériennes et satellites, produits cartographiques ; supports de données pour logiciels (programmes informatiques), fichiers informatisés et progiciels, notamment conçus pour la reproduction stéréographique, le stockage, la préparation, le traitement et l analyse de produits cartographiques, images et photos ; émetteurs, récepteurs radioélectriques ; batteries électriques ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. ; Classe N 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; moteurs ; véhicules électriques ; aéronefs (non habités) notamment engins autonomes aériens (drones), et leurs parties constitutives. ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; cartes postales ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; images ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; instruments d écriture ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; ; Classe N 28 : Jeux, jouets. ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; conseil en gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; traitement d images numérisées ; service de vente et de location d appareils et d instruments scientifiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), d appareils et d instruments industriels de surveillance et de sécurité, de test et de mesure, d assemblage, de détection, de télédétection, de reconnaissance et d identification, de drones d observation, de
BOPI 11/03 - VOL. II 121 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée logiciels et systèmes d information sécurisés, d appareils et d équipement informatique, d ordinateurs, de logiciels, de bases de données documentaires, d appareils électriques pour la commande à distance, d engins balistiques, de systèmes de pointage, de guidage, de repérage, de reconnaissance. ; Classe N 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d accès à un réseau informatique mondial. Services d affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d informations (nouvelles). Location d appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux. ; Classe N 39 : Location d aéronefs pour le transport, la surveillance, le contrôle et la photographie ou vidéo aériennes. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. ; Classe N 41 : Education formation divertissement services de loisir publication de livres prêts de livres production de films sur bandes vidéo location de films cinématographiques location d enregistrements sonores location d équipements informatiques à savoir location d ordinateurs et de périphériques d ordinateurs location de décors de spectacles montage de bandes vidéo services de photographie organisation de concours (éducation ou divertissement) organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs publication électronique de livres et de périodiques en ligne micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; services de cartographie (par photos ou vidéos aériennes) ; services d études d observation, de recherche, de contrôle et de conception à partir d imagerie aérienne assistée par ordinateur ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; stylisme (esthétique industrielle). ; Classe N 45 : Services de surveillance à partir d imagerie aérienne assistée par ordinateur. Classes de produits ou services : 7, 9, 12, 16, 28, 35, 38, 39, 41, 42, 45. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL Classe N 41 : Formation ; Classe N 42 : Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique. Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 763 124 Dépôt du : 31 AOUT 2010 augusto coralie, Agissant pour le compte de la société vitalbody Concept en cours de formation, 20 rue maréchal joffre, 06000 NICE. : augusto coralie, 20 rue maréchal joffre, 06000 NICE. Classe N 44 : Services médicaux ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure. Classes de produits ou services : 44. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 763 128 Dépôt du : 31 AOUT 2010 MARCHEGAY EPOUSE RUBE MAUD, LIEU DIT ANGOULEME, RN 1, 97360 MANA, N SIREN : 502 325 533. : GITES D ANGOULEME, MARCHEGAY EPOUSE RUBE MAUD, LIEU DIT ANGOULEME, RN 1, 97360 MANA. N National : 103763115 Dépôt du : 31 AOUT 2010 JUXTA, SA, 101 AVENUE DE LA LIBERATION, 54000 NANCY, N SIREN : 383 111 556. : JUXTA, 101 AVENUE DE LA LIBERATION, 54000 NANCY. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classes de produits ou services : 35. Classe N 9 : Equipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; Classe N 35 : Gestion de fichiers informatiques ; BOPI de publication antérieure : 10/38 NL Classe N 38 : Communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
122 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 10 3 763 135 Dépôt du : 31 AOUT 2010 Desmettre Beatrice, 23 rue du port, 77810 THOMERY. : Desmettre Beatrice, 23 rue du port, 77810 THOMERY. Classe N 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles. Classes de produits ou services : 14. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 763 138 Dépôt du : 31 AOUT 2010 O.J.V Artistiques Productions, SARL, 1D Rue du Marais, 67800 BISCHHEIM, N SIREN : 519 099 535. : O.J.V Artistiques Productions, 1D Rue du Marais, 67800 BISCHHEIM. Classe N 9 : Bandes magnétiques, disques et cassettes audio préenregistrées, disques et cassettes vidéo préenregistrées ; bandes et disques numériques audio et vidéo ; disques compacts, DVD, clé USB, disques laser, mini-disques et disques phonographiques contenant de la musique et des divertissements ; enregistrements sonores et vidéo de théâtre, de danse et de musique ; logiciel de jeu ; tonalités de sonneries, musique, fichiers MP3, illustrations, jeux, images et vidéos à télécharger à partir d un réseau informatique mondial pour dispositifs de communication sans fil, équipements de jeux vidéo et informatiques contenant des dispositifs à mémoires, périphériques d ordinateurs ; logiciels, bandes, cartouches et cassettes de jeux informatiques ; logiciels, bandes, cartouches et cassettes de jeux vidéos ; Classe N 16 : Partitions de musique imprimées, livres, magazines, périodiques imprimées dans le domaine de la musique, de la danse, du théâtre, du multimédia, du divertissement, de l art, de la culture ; produits de l imprimerie à savoir, papiers, cartons, affiches, tracts, prospectus, autocollants, articles de papeterie, articles de bureau, articles en papier, calendriers, agendas, cartes, cartes de visite, journaux, brochures, photographies ; Classe N 25 : Vêtements notamment, chemises, chemisettes, teeshirts, sweat-shirts, parkas, pardessus, casquettes, vestes ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; agence pour artistes, à savoir direction professionnelle des affaires artistiques ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) comptabilité, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services commerciaux dans le domaine de la musique, de la danse, du théâtre, du spectacle, du divertissement et du multimédias ; publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; services de vente aux détail d enregistrements de musique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, location d espaces publicitaires, diffusion d annonces publicitaires, relations publiques ; le regroupement pour le compte de tiers, de produit divers (à l exclusion de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément à savoir, stylo, briquet, porte clés, lecteur MP3, clé USB, tour de cou, sac à dos, parapluie, parasols ; Classe N 38 : Télécommunication ; fourniture d accès à des réseaux informatiques globaux et locaux, notamment à des sites Web, à des moteurs de recherche, à des forums, et des platesformes de communication similaires dans des réseaux de données ; services de télécommunications à savoir, transmission de voix, données, illustrations graphiques, images, contenu audio et contenu vidéo via des réseaux de télécommunications, des réseaux de communications sans fil, des réseaux informatique mondial ; transmission de nouvelles, d informations, de sons, d images, de sonneries, de musique, de signaux, de données et de messages personnels ou non. Services de téléphonie mobile, notamment services de transferts d appels, de renvois d appels, d annuaires du téléphone, de messagerie vocale ; services de fournitures d accès à des réseaux téléphoniques. Diffusion en continu de contenus audio et vidéo par des réseaux informatiques globaux ; fourniture d accès à un site Web sur un réseau informatique mondial contenant des informations sur des artistes du monde de la musique, tournées d artistes musicaux, enregistrements sonores. Classe N 41 : Divertissements, éducation, formation, services de composition musicales, productions, organisations, diffusions et réalisations de divertissements, à savoir de spectacles vivants audiovisuels et multimédia, de musiques, de danses, de théâtres et de tous genres artistiques et culturels ; gestions et réservations de billetterie de spectacles ; productions phonographiques, diffusions, distributions et éditions musicales, éditions phonographiques, éditions phonographiques multimédias, productions d enregistrements audio, productions de disques, productions de clips vidéo, productions de bandes vidéo, productions de films cinématographiques, distributions de films cinématographiques ; production de programmes de radio et de télévision ; distribution de programmes de radio et de télévision pour des tiers ; productions, organisations et diffusions de programmes de divertissements à savoir sous forme de programmes télévisés en continus, de programmes radiophoniques en continu, de spectacles en continus, par télévision, par satellite, par réseau informatique mondial, et sur tous supports audio et vidéo ; divertissements sous forme de représentations et concerts en direct d artistes et groupes musicaux ; services de divertissements, à savoir apparitions personnelles de célébrités, d artistes et groupes musicaux ; services de divertissements fournis par des artistes, y compris représentations d enregistrements ; publication de livres et de magazines, services d éducation et de divertissement à savoir production et présentation de manifestations sportives, de défilés de mode, de jeux, de cérémonies de remise de prix et de spectacles de comédie devant un public ; services de divertissement à savoir fourniture de revues en ligne sur la musique, les artistes musicaux et les vidéos musicales ; services de divertissement à savoir fourniture de musique préenregistrée, informations dans le domaine de la musique, commentaires et articles sur la musique ; exploitation de discothèque, services de boîtes de nuit ; organisation d expositions à but culturel à savoir la promotion de la musique et des arts ; service de jeux d argent ; services de divertissement en ligne, à savoir mise à disposition d enregistrements sonores et audiovisuels préenregistrés non téléchargeable à partir d un réseau informatique mondial ; mise à disposition de studio pour programmes audiovisuels et multimédias ; location d enregistrements à savoir sur bandes magnétiques enregistrées et tous supports multimédias ; service de fan-clubs (divertissement) ; service de divertissement à savoir fourniture d accès à un site Web contenant des spectacles musicaux, de théâtres et de danses, vidéo musicales, clips, services de photographies et autres matériels multimédias ; mise à dispositions d infrastructure de divertissements à savoir locations de salles de spectacle de musique, de danse, de théâtre et de tous genres artistiques et culturels, de studio d enregistrements, de locaux de répétitions. Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL
BOPI 11/03 - VOL. II 123 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 103763148 Dépôt du : 31 AOUT 2010 NICOLAS CORINE, 29 PLACE DE LA REPUBLIQUE, 29120 PONT L ABBE. : NICOLAS CORINE, 29 PLACE DE LA REPUBLIQUE, 29120 PONT L ABBE. N National : 10 3 763 163 Dépôt du : 31 AOUT 2010 LAFORET, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique, 20/24 rue Jacques Ibert, 92300 LEVALLOIS-PERRET, N SIREN : 344 147 285. : NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92300 LEVALLOIS PERRET. Classe N 35 : Services de publicité, services d abonnement à des journaux pour des tiers, expertises en affaires, estimation en affaires commerciales, diffusion d annonces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaires, reproduction de documents, aide à la direction d entreprises commerciales ou industrielles pour la conduite des affaires, études de marché, vente aux enchères, organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données, gestion de données informatiques. Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Classe N 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement) ; Rideaux en matière textile ; Classe N 42 : Etudes de projets techniques ; décoration intérieure ; Services de décoration d intérieur. Conseils en matière de décoration. Classe N 36 : Affaires bancaires, financières, immobilières et d assurance. Agences immobilières, conseils en immobilier, courtage en biens immobiliers, évaluation (estimation) de biens immobiliers, gérance d immeubles, locations d appartements et de bureaux (immobiliers), investissements de capitaux, analyse financière, établissement de baux, services de financement, estimations financières (assurances, banques, immobilier), garanties (cautions), informations financières. Consultations professionnelles en matière financière et d immobilier. Classe N 38 : Communications, à savoir relations avec la presse, télécommunication, télécommunication multimédia ; télécommunication par terminaux d ordinateurs et notamment par réseau Internet ; télécommunication par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, télévisées ; messagerie électronique ; transmission de messages et d images assistée par ordinateur ; transmission d informations par voie télématique ; transmission d informations contenues dans les banques de données ; services de messagerie en ligne ; services de transmission et de visualisation d informations d une banque de données stockées sur ordinateur, service de communication électronique et par ordinateur ; service d échange électronique de données ; transmission de sons et d images par satellites. Agence de presse et d information (nouvelles). Classes de produits ou services : 35, 36, 38. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 763 167 Dépôt du : 25 AOUT 2010 Commune de Grézieu la Varenne, collectivité territoriale, 16 avenue émile évellier, 69290 GREZIEU LA VARENNE. : mairie de grézieu la varenne, 16 avenue émile évellier, 69290 GREZIEU LA VARENNE. Classes de produits ou services : 16, 20, 21, 24, 42. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
124 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Classe N 41 : Activités sportives et culturelles ; services de loisir ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs. Classes de produits ou services : 30, 31, 41. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 763 175 Dépôt du : 31 AOUT 2010 AEKO, Société par Actions Simplifié, 105, Rue des Moines, 75017 PARIS, N SIREN : 518 292 891. : AEKO, 105, Rue des Moines, 75017 PARIS. Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d appellation d origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 763 230 Dépôt du : 31 AOUT 2010 SFER, Société par Actions Simplifiée, 12 rue des baies roses, Cambaie, 97460 SAINT PAUL, N SIREN : 508 979 408. : TMARK Conseils, 31 rue Tronchet, 75008 PARIS. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; ; Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires ; appareils d éclairage pour véhicules ; ; Classe N 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Classes de produits ou services : 9, 11, 36. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL Marque déposée en couleurs. Classe N 36 : Assurances, consultations et informations en matière d assurances ; courtage en assurances ; assurance pour les familles monoparentales. Classes de produits ou services : 36. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 763 231 Dépôt du : 31 AOUT 2010 SFER, Société par Actions Simplifiée, 12 rue des baies roses, Cambaie, 97460 SAINT PAUL, N SIREN : 508 979 408. : TMARK Conseils, 31 rue Tronchet, 75008 PARIS. N National : 10 3 763 186 Dépôt du : 31 AOUT 2010 EARL GARAT BEL-AIR, EARL, 1 BEL-AIR, 33220 SAINT QUENTIN DE CAPLONG, N SIREN : 500 006 937. : EARL GARAT BEL-AIR, 1 BEL-AIR, 33220 SAINT QUENTIN DE CAPLONG. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; ;
BOPI 11/03 - VOL. II 125 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires ; appareils d éclairage pour véhicules ; ; Classe N 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Classes de produits ou services : 9, 11, 36. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 103763252 Dépôt du : 31 AOUT 2010 BOUQUET DE LOIRE, SARL, 39 AVE LEONARD DE VINCI, 37270 MONTLOUIS SUR LOIRE, N SIREN : 414 463 604. : BOUQUET DE LOIRE, 39 AVE LEONARD DE VINCI, 37270 MONTLOUIS SUR LOIRE. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : CASTOR BOIS CONSTRUCTION Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés. Classes de produits ou services : 19. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 763 335 Dépôt du : 1 er SEPTEMBRE 2010 RESTAURANT DE KERISNEL, Société à responsabilité limitée, Kérisnel, 29250 SAINT-POL-DE-LEON, N SIREN : 419 868 682. : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS. Classe N 35 : Publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés) ; actions promotionnelles et publicitaires ; organisation d expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques. Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; tous produits en Ecosse. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 103763272 Dépôt du : 1 er SEPTEMBRE 2010 castor bois construction, sarl, 36 Albert Evaux, 63119 CHATEAUGAY. : esbelin denis, 36 rue Albert Evaux, 63119 CHATEAUGAY. Classe N 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et production de spectacles ; organisation et production de concerts ; production et projection de films cinématographiques ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; réservation de salles de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; divertissements télévisuels et radiophoniques ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; édition et prêt d œuvres musicales et d œuvres audiovisuelles ; édition et prêt de livres. Classe N 43 : Services de restauration (alimentation), cafétérias, services de bars, salons de thé, brasseries ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; hébergement temporaire, services hôteliers, services de motels. Classes de produits ou services : 35, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 763 371 Dépôt du : 1 er SEPTEMBRE 2010 Activ Inside, SARL, 31 IMPASSE LACAPELLE, 33500 LIBOURNE. : ACTIVINSIDE, 31 IMPASSE LACAPELLE, 33500 LIBOURNE.
126 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 36 : Services financiers à savoir services de transmission d informations et données financières (relevés de comptes) sur support électronique. Classe N 1 : Matières premières destinées à entrer dans la composition de produits cosmétiques, de produits alimentaires, de compléments alimentaires, à savoir : principes actifs d origine naturelle, principes actifs issus de végétaux, principes actifs issus de microorganismes (produits chimiques naturels destinés à l industrie) ; Classe N 3 : Savons ; parfums ; cosmétiques ; huiles essentielles ; substances odoriférantes ; produits cosmétiques sous toute forme galénique non à usage médical contenant principalement des extraits végétaux ; compléments nutritionnels pouvant contenir des extraits végétaux et/ou des molécules purifiées extraites de végétaux, destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage cosmétique ; Classe N 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires, tous ces produits pouvant contenir des extraits végétaux ; substances diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; suppléments ; alimentaires minéraux ; extraits de plantes pour compléments nutritionnels à usage médical et vétérinaire. Classes de produits ou services : 1, 3, 5. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 763 398 Dépôt du : 1 er SEPTEMBRE 2010 LASER COFINOGA, Société Anonyme, 66, rue des Archives, 75003 PARIS, N SIREN : 682 016 332. Classe N 38 : Services de télécommunications destinés à la prestation d un service de relevé de comptes électronique. Services de télécommunications destinés à accompagner, assister les consommateurs souhaitant souscrire à un service de relevé de comptes électronique. Classe N 41 : Services d édition et de publication en ligne de relevés de comptes électroniques. Services de projection de spots publicitaires destinés à promouvoir un service de relevé de comptes électronique et/ou accompagner, assister les consommateurs souhaitant souscrire à ce service. Classe N 42 : Services de conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique. Services de conception (élaboration), développement, mise à jour, installation et maintenance de logiciels relatifs aux relevés de comptes électroniques. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 763 408 Dépôt du : 1 er SEPTEMBRE 2010 TAAJ, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 24, rue Marc Seguin, 75018 PARIS, N SIREN : 379 146 814. : INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS. : SCHMIT-CHRETIEN, 111, Cours du Médoc, CS 40009, 33070 BORDEAUX CEDEX. Classe N 9 : Relevés de comptes électroniques. Cassettes vidéo, bandes vidéo, disques versatiles digitaux, Cédéroms, Dévédéroms, logiciels (programmes enregistrés), programmes d ordinateurs (logiciels téléchargeables) : les produits précités sont destinés à promouvoir un service de relevé de comptes électronique et/ou accompagner, assister les consommateurs souhaitant souscrire à ce service. Classe N 16 : Relevés de comptes (papier). Sacs (enveloppes, pochettes) en papier, en carton ou en matières plastiques pour l emballage, dessins, représentations graphiques, images, photographies, affiches, livrets, manuels, brochures, publications, notices explicatives, imprimés, formulaires, contrats : les produits précités sont destinés à promouvoir un service de relevé de comptes électronique et/ou accompagner, assister les consommateurs souhaitant souscrire à ce service. Classe N 35 : Services de publicité, de diffusion d annonces publicitaires et de diffusion (distribution) de matériel publicitaire (échantillons, affiches, livrets, manuels, brochures, publications, imprimés) destinés à promouvoir un service de relevé de comptes électronique et/ou accompagner, assister les consommateurs souhaitant souscrire à ce service. Edition et publication d affiches, livrets, manuels, brochures, notices explicatives, imprimés, formulaires, contrats : les services précités sont destinés à promouvoir un service de relevé de comptes électronique et/ou accompagner, assister les consommateurs souhaitant souscrire à ce service. Services de conseils commerciaux, d informations commerciales et de renseignements commerciaux en vue d accompagner, assister les consommateurs souhaitant souscrire à un service de relevé de comptes électronique. Services de souscription (pour des tiers) à un service de relevé de comptes électronique. Services d abonnement (pour des tiers) à un service de relevé de comptes électronique. Services de comptabilité. Services de facturation. Services d établissement de relevés de comptes. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Rouge de l étoile : Référence Pantone 1665C ; Bleu des lettres T et J : Référence Pantone 278 C; Dégradé de bleus de la spère : du bleu foncé (Référence Pantone 662 C) au bleu clair (Référence Pantone 284C) Classe N 16 : Papier, carton et produits en ces matières ou en matières plastiques (non compris dans d autres classes), à savoir livres, livrets, magazines, revues, journaux, périodiques, affiches, brochures, calendriers, almanachs, éphémérides, carnets, catalogues, prospectus, albums. Emballages pour bouteilles en carton ou en papier. Articles en papier ou en carton ou en matières plastiques (non compris dans d autres classes), à savoir enseignes, publipostage, imprimés, feuillets, sacs et sachets pour l emballage en papier ou en carton ou en matières plastiques, enveloppes, supports en papier ayant pour objet la fidélisation de clientèle, à savoir bons d achat, cartes de fidélité, cartes cadeaux, cartes promotionnelles, chèques cadeaux ; cartes de voeux, cartes (à l exception des cartes à jouer), images, photographies, photogravures, clichés, dessins, papier à lettres, pochettes pour l emballage en papier, papier d emballage, papier parfumé. Boîtes en carton ou en papier ; cartonnages ; colis en carton ; produits de l imprimerie ; publications ; papeterie, plumes, stylos, stylos à bille, portemines ; articles de bureau (à l exception des meubles) ; caractères d imprimerie. ; Classe N 35 : Organisation d expositions, de salons et de foires à buts commerciaux et de publicité en relation avec le tourisme. Gestion (gérance administrative) de lieux d exposition à buts
BOPI 11/03 - VOL. II 127 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée commerciaux et de publicité en relation avec le tourisme. Publicité, diffusion d annonces publicitaires, de matériel publicitaire dans le domaine du tourisme (tracts, prospectus, catalogues, brochures, imprimés, échantillons). Publicité télévisée, publicité radiophonique, publicité par tout vecteur de communication, location d espaces et de matériel publicitaires, services de démonstration et exposition (publicité) de produits et de services ; tous les services précités étant rendus dans le domaine du tourisme. Organisation de concours et de jeux dans un but publicitaire dans le domaine du tourisme. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour les questions de personnel, consultation professionnelle d affaires ; estimations en affaires commerciales ; informations statistiques ; relations publiques ; tous les services précités étant rendus dans le domaine du tourisme. Abonnement à tous supports d informations, de textes, de sons et/ou d images, et notamment abonnements de journaux et revues, de publications, y compris électroniques et numériques ; services d informations à savoir services de recherches (pour des tiers) d informations dans des fichiers informatiques ; services d informations commerciales, publicitaires ; sondages d opinion ; parrainage (promotion) non financier et non moral d événements sportifs, médiatiques et culturels ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; services de démonstrations et exposition de produits et de services (à buts commerciaux ou de publicité) par tout support informatique, téléinformatique ; gestion d offres commerciales sur tous supports, promotion des ventes pour les tiers, études et recherches de marchés, animations commerciales sur tous supports pour les tiers ; services de comparaison de prix ; traitement administratif de commandes d achats ; gérance administrative d hôtels ; tous les services précités étant rendus dans le domaine du tourisme. Regroupement au profit de tiers d une variété de produits (à l exception de leur transport) à savoir produits de l imprimerie sur le thème des voyages et services dans le domaine de l organisation de voyages par terre, par air, ou par eau, permettant aux clients de voir et d acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins ou dans un catalogue général de marchandises ou un site Web ou la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication. ; Classe N 38 : Télécommunications, services de communication radiophonique, téléphonique, télégraphique, et par tous moyens téléinformatiques, messageries par voie télématique et par terminaux d ordinateur, messagerie électronique. Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir mise en ligne de catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d informations et de toutes autres données (textes, documents électroniques, graphiques, bases de données, informations audiovisuelles, images, sons, musique, photographies), à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques, télématiques, radiotéléphoniques, ou de télécommunication, d un réseau local sans fil, y compris Internet et le réseau mondial Web et Wap, ou d un réseau de radiocommunication. Services de diffusion d information commerciale par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission de publications périodiques et autres imprimés concernant l Internet par ordinateurs et par réseau de communication. Agences de presse, agences d information (nouvelles). Classe N 39 : Transport de personnes ou de marchandises ; transports maritimes de voyageurs, transport par eau (navigation), transports par bateaux, transports aériens ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages, informations concernant les voyages, réservations pour des visites touristiques, des croisières ; organisation de croisières ; organisation d excursions ; accompagnement de voyageurs ; agences de tourisme (à l exception de la réservation d hôtels, de pensions) ; réservations de places pour le voyage et le spectacle y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web ; emmagasinage, emballage et conditionnement de produits ; distribution (livraison) de produits ; entreposage ; location d entrepôts, location de véhicules, d automobiles, de galeries pour véhicules, de garages ; transport de valeurs ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; déménagement de mobilier ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; informations en matière de voyages. Services de transport et de livraison fournis par l intermédiaire du réseau Internet. Classe N 43 : Services d hôtellerie, hébergement temporaire, à savoir : services de réservations d hôtels, de location et de réservation de logements temporaires ; services de réservation d hébergement sur bateaux ; services de réservation de chambres d hôtel pour voyageurs ; pensions ; maisons de vacances ; services de restauration, à savoir : services rendus par des salons de thé, snackbars, bars, cafés-restaurants, cafétérias, restaurants libre service, restaurants à service rapide ; restaurants, cafétérias, salons de thé, bars ; informations et conseils relatifs à tous les services précités, à savoir : services d hôtellerie, d hébergement temporaire, de restauration, de fourniture de repas et de mise à disposition de lieux temporaires ; réservation d hôtel, location de chaises, tables, linge de table et verrerie. Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 39, 43. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 763 427 Dépôt du : 1 er SEPTEMBRE 2010 Carli Guillaume, 5 Chemin de la Pinéde, Villa Blanche, 06100 NICE. : Carli Guillaume, 5 Chemin de la Pinéde, Villa Blanche, 06100 NICE. Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Classe N 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d habillement de sport). Classes de produits ou services : 16, 25, 28. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL
128 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 10 3 763 432 Dépôt du : 1 er SEPTEMBRE 2010 CLEMENT CALVET, 14 BLD EDGAR QUINET, 75014 PARIS. : CLEMENT CALVET, 14 BLD EDGAR QUINET, 75014 PARIS. Classe N 9 : Enregistrements audio et visuels ; films cinématographiques ; films d animation ; films et vidéos impressionnés ; dessins animés ; cassettes vidéo ; bandes vidéo ; disques acoustiques ; disques compacts (audio, vidéo et multimédia) ; disques versatiles digitaux (dits DVD) ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques laser et disques vidéo numériques et autres supports préenregistrés proposant des films cinématographiques, des films d animation, des dessins animés, des programmes télévisés et des divertissements généraux ; programmes informatiques pour applications graphiques ; programmes informatiques contenant des jeux et des histoires interactifs ; programmes informatiques contenant des clips de cinéma ; programmes informatiques sous forme de base de données multimédia interactive contenant des données relatives au divertissement ; Cd-Rom ; disques audio et vidéo contenant des informations préenregistrées dans les domaines du divertissement ; jeux sur disques optiques numériques ; jeux sur disques compacts ; jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d ordinateur ; cartouches de jeux vidéo ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de jeux ; jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; livres ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; revues (périodiques) ; magazines ; publications imprimées ; albums ; almanachs ; brochures ; dessins ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; affiches ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; décalcomanies ; dessins ; images ; Classe N 35 : Services de publicité et de marketing ; diffusion d annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; publicité en ligne sur réseaux informatiques ; direction professionnelle des affaires artistiques ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; organisation d événements et d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recherche de parraineurs ; services de vente au détail d œuvres audiovisuelles sous forme de support numérique linéaires ou interactif, de livres, de vêtements, de figurines, d affiches, d œuvres musicales, de jouets et de matériels scolaires ; services de vente par correspondance d œuvres audiovisuelles sous forme de support numérique linéaires ou interactif, de livres, de vêtements, de figurines, d affiches, d œuvres musicales, de jouets et de matériels scolaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou la vente par correspondance d œuvres audiovisuelles sous forme de support numérique linéaires ou interactif, de livres, de vêtements, de figurines, d affiches, d œuvres musicales, de jouets et de matériels scolaires ; promotion des ventes pour des tiers ; relations publiques ; services de revues de presse ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d espaces publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services de recherche d espaces publicitaires ; conseils en achat d espaces publicitaires ; achat d espaces publicitaires ; Classe N 38 : Télécommunications y compris transmission électronique et diffusion de contenu audiovisuel sous forme de programmes de télévision, de films ou de téléfilms, de courts ou longs métrages, de feuilletons, de films d animation, de séries télévisées, de dessins et séries animés, de films et séries documentaires, de téléreportages, de bandes annonces et de divertissements généraux via un réseau informatique mondial ; services de diffusion vidéo ; distribution d œuvres audiovisuelles et autres ouvrages par des réseaux électroniques ou d autres supports en ligne, à savoir fourniture d accès à des œuvres audiovisuelles et autres ouvrages par des réseaux électroniques ou d autres supports en ligne ; services de télédiffusion ; mise à disposition de forums de discussion, à savoir fourniture d accès à des forums de discussion sur l Internet ; fourniture (transmission) de flux de contenu audio et vidéo sur Internet ; services de diffusion (transmission) de contenus en flux ou téléchargeables ; Classe N 41 : Divertissement ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d un site Web contenant des actualités et des informations en matière de divertissement ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; location de bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production de films sur bandes vidéo ; location d appareils et accessoires cinématographiques ; postsynchronisation ; production de films publicitaires ; production, édition, présentation, distribution (publication), et location d œuvres audiovisuelles, cinématographiques, de programmes de télévision, de films ou de téléfilms, de courts ou longs métrages, de feuilletons, de films d animation, de séries télévisées, de dessins et séries animés, de films et séries documentaires, de téléreportages, et d œuvres multimédia sur tous supports de sons et/ou images ; production de spectacles de divertissement et de programmes interactifs à distribuer via la télévision, le câble, satellite, des supports audio et vidéo, des cartouches, des disques laser, des disques informatiques et des moyens électroniques ; production et services de divertissements, de nouvelles et d informations via des réseaux informatiques et de communication ; services de divertissement fournis via des supports audio et/ou audiovisuels, via la télévision, la radio, des films et des programmes informatiques ; production de cassettes vidéo préenregistrées et de disques vidéo numériques préenregistrés contenant des films cinématographiques, des programmes télévisés et des divertissements en général ; services de postproduction ; location d appareils d éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location d appareils et accessoires cinématographiques ; location de décors de spectacles ; studios de cinéma ; production de spectacles ; services de studios d enregistrement ; organisation de concours [éducation ou divertissement], loteries et compétitions ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation d événements à but de divertissement ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; édition et publication de livres ; édition et publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services d imagerie numérique. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 763 439 Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2010 THE LAST HERO (S.L.), Poligono Industrial Can Patalina Calle Arenys 16 A, 08380 MALGRAT DE MAR, Barcelona, Espagne. : THE LAST HERO S.L., Poligono Industrial Can Patalina Calle Arenys 16 A, 08380 MALGRAT DE MAR, Barcelona, Espagne. Marque déposée en couleurs.
BOPI 11/03 - VOL. II 129 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Description de la marque : La marque «I CONTIS» signifie «I LOVE CONTIS», ce qui veut dire «J AIME CONTIS». Les mots «I» et «CONTIS» sont écrits en noir. Le cœur est de couleur rouge. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Classes de produits ou services : 16, 18, 25. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 103763635 Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2010 NATURE & INNOVATION, 4 rue de l III, 68350 BRUNSTATT. : TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS. Classe N 5 : Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; produits et substances diététiques à usage médical ou pharmaceutique ; aliments diététiques à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; thé amaigrissant à usage médical ; tisanes ; préparations médicales pour l amincissement ; produits et compléments nutritionnels à usage médical ; produits et compléments alimentaires à usage médical ; coupe-faim à usage médical ; gelée royale (à usage médical) ; herbes médicinales ; huiles à usage médical ; infusions médicinales ; préparations d oligo-éléments pour la consommation humaine ; préparations de vitamines ; aliments pour bébés. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; pickles ; chips ; en-cas à base de fruits. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; pizzas, quiches lorraines, tartes ; gâteaux ; biscuiterie ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat, de thé ; infusions non médicinales ; aromates pour boissons et gâteaux autres que les huiles essentielles ; bonbons, caramels (bonbons) ; en-cas à base de céréales ; gommes à mâcher, non à usage médical ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigres ; sauces (condiments) ; épices ; assaisonnements. Classe N 31 : Agrumes ; oranges ; citrons ; fruits frais ; légumes frais ; plantes ; fleurs naturelles ; plantes séchées ; produits diététiques à usage non médical à base d agrumes, de fruits et légumes frais, de plantes, de fleurs naturelles ; compléments alimentaires à usage non médical à base d agrumes, de fruits et légumes frais, de plantes, de fleurs naturelles ; substituts de repas à usage non médical à base d agrumes, de fruits et légumes frais, de plantes, de fleurs naturelles ; amandes (fruits), arachides (fruits), noisettes, noix, olives fraîches. Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; extraits de fruits (sans alcool) ; sirops pour boissons ; boissons non alcooliques ; préparations pour faire des boissons ; essences pour la préparation de boissons ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits. Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières) ; vins. Classe N 35 : Publicité ; service d affichage, de diffusion d annonces publicitaires, de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; agences d informations commerciales ; agences de publicité ; aide à la direction des affaires ; direction professionnelle des affaires artistiques ; aide à la direction d entreprises industrielles ou commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d affaires ; estimation en affaires commerciales ; informations d affaires ; recherches pour affaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; mise à jour de document publicitaire ; reproduction de documents ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; location d espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de matériel publicitaire ; étude de marché ; recherche de marché ; promotion des ventes (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; décoration de vitrines ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; relations publiques ; services d approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d autres entreprises) de produits et services (à savoir : aliments diététiques à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; produits et compléments alimentaires à usage médical ; aliments pour bébés ; viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; laits et produits laitiers ; en-cas à base de fruits ; café, thé, cacao, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; gâteaux ; biscuiterie ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat, de thé ; bonbons, en-cas à base de céréales ; gommes à mâcher, non à usage médical ; fruits frais ; légumes frais ; produits diététiques à usage non médical à base d agrumes, de fruits et légumes frais, de plantes, de fleurs naturelles, compléments alimentaires à usage non médical à base d agrumes, de fruits et légumes frais, de plantes, de fleurs naturelles ; substituts de repas à usage non médical à base d agrumes, de fruits et légumes frais, de plantes, de fleurs naturelles ; amandes (fruits), arachides (fruits), noisettes, noix, bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; boissons non alcooliques ; boissons alcooliques (à l exception des bières) ; vins ; services de restauration (alimentation)) permettant aux clients de voir et d acheter commodément ces produits et services ; regroupement pour le compte de tiers (à l exception de leur transport) de produits et services (à savoir : aliments diététiques à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; produits et compléments alimentaires à usage médical ; aliments pour bébés ; viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; laits et produits laitiers ; encas à base de fruits ; café, thé, cacao, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; gâteaux ; biscuiterie ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat, de thé ; bonbons, en-cas à base de céréales ; gommes à mâcher, non à usage médical ; fruits frais ; légumes frais ; produits diététiques à usage non médical à base d agrumes, de fruits et légumes frais, de plantes, de fleurs naturelles, compléments alimentaires à usage non médical à base d agrumes, de fruits et légumes frais, de plantes, de fleurs naturelles ; substituts de repas à usage non médical à base d agrumes, de fruits et légumes frais, de plantes, de fleurs naturelles ; amandes (fruits), arachides (fruits), noisettes, noix, bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; boissons non alcooliques ; boissons alcooliques (à l exception des bières) ; vins ; services de restauration (alimentation)) permettant aux clients de voir et d acheter commodément ces produits et services.
130 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; restauration (repas), restaurants à services rapide et permanent (snack-bars), restaurants libre-service, cafétérias, cantines, salons de thé, cafés-restaurants ; services de traiteurs ; services de bars. Classes de produits ou services : 5, 29, 30, 31, 32, 33, 35, 43. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 763 653 Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2010 NATURE & INNOVATION, société par actions simplifiée à associé unique, 4 rue de l Ill, 68350 BRUNSTATT. : TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS. Classe N 5 : Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; produits et substances diététiques à usage médical ou pharmaceutique ; aliments diététiques à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; thé amaigrissant à usage médical ; tisanes ; préparations médicales pour l amincissement ; produits et compléments nutritionnels à usage médical ; produits et compléments alimentaires à usage médical ; coupe-faim à usage médical ; gelée royale (à usage médical) ; herbes médicinales ; huiles à usage médical ; infusions médicinales ; préparations d oligo-éléments pour la consommation humaine ; préparations de vitamines ; aliments pour bébés. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; pickles ; chips ; en-cas à base de fruits. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; pizzas, quiches lorraines, tartes ; gâteaux ; biscuiterie ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat, de thé ; infusions non médicinales ; aromates pour boissons et gâteaux autres que les huiles essentielles ; bonbons, caramels (bonbons) ; en-cas à base de céréales ; gommes à mâcher, non à usage médical ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigres ; sauces (condiments) ; épices ; assaisonnements. Classe N 31 : Agrumes ; oranges ; citrons ; fruits frais ; légumes frais ; plantes ; fleurs naturelles ; plantes séchées ; produits diététiques à usage non médical à base d agrumes, de fruits et légumes frais, de plantes, de fleurs naturelles ; compléments alimentaires à usage non médical à base d agrumes, de fruits et légumes frais, de plantes, de fleurs naturelles ; substituts de repas à usage non médical à base d agrumes, de fruits et légumes frais, de plantes, de fleurs naturelles ; amandes (fruits), arachides (fruits), noisettes, noix, olives fraîches. Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; extraits de fruits (sans alcool) ; sirops pour boissons ; boissons non alcooliques ; préparations pour faire des boissons ; essences pour la préparation de boissons ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits. Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières) ; vins. Classe N 35 : Publicité ; service d affichage, de diffusion d annonces publicitaires, de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; agences d informations commerciales ; agences de publicité ; aide à la direction des affaires ; direction professionnelle des affaires artistiques ; aide à la direction d entreprises industrielles ou commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d affaires ; estimation en affaires commerciales ; informations d affaires ; recherches pour affaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; mise à jour de document publicitaire ; reproduction de documents ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; location d espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de matériel publicitaire ; étude de marché ; recherche de marché ; promotion des ventes (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; décoration de vitrines ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; relations publiques ; services d approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d autres entreprises) de produits et services (à savoir : aliments diététiques à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; produits et compléments alimentaires à usage médical ; aliments pour bébés ; viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; laits et produits laitiers ; en-cas à base de fruits ; café, thé, cacao, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; gâteaux ; biscuiterie ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat, de thé ; bonbons, en-cas à base de céréales ; gommes à mâcher, non à usage médical ; fruits frais ; légumes frais ; produits diététiques à usage non médical à base d agrumes, de fruits et légumes frais, de plantes, de fleurs naturelles, compléments alimentaires à usage non médical à base d agrumes, de fruits et légumes frais, de plantes, de fleurs naturelles ; substituts de repas à usage non médical à base d agrumes, de fruits et légumes frais, de plantes, de fleurs naturelles ; amandes (fruits), arachides (fruits), noisettes, noix, bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; boissons non alcooliques ; boissons alcooliques (à l exception des bières) ; vins ; services de restauration (alimentation)) permettant aux clients de voir et d acheter commodément ces produits et services ; regroupement pour le compte de tiers (à l exception de leur transport) de produits et services (à savoir : aliments diététiques à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; produits et compléments alimentaires à usage médical ; aliments pour bébés ; viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; laits et produits laitiers ; encas à base de fruits ; café, thé, cacao, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; gâteaux ; biscuiterie ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat, de thé ; bonbons, en-cas à base de céréales ; gommes à mâcher, non à usage médical ; fruits frais ; légumes frais ; produits diététiques à usage non médical à base d agrumes, de fruits et légumes frais, de plantes, de fleurs naturelles, compléments alimentaires à usage non médical à base d agrumes, de fruits et légumes frais, de plantes, de fleurs naturelles ; substituts de repas à usage non médical à base d agrumes, de fruits et légumes frais, de plantes, de fleurs naturelles ; amandes (fruits), arachides (fruits), noisettes, noix, bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; boissons non alcooliques ; boissons alcooliques (à l exception des bières) ; vins ; services de restauration (alimentation)) permettant aux clients de voir et d acheter commodément ces produits et services. Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; restauration (repas), restaurants à services rapide et permanent (snack-bars), restaurants libre-service, cafétérias, cantines, salons de thé, cafés-restaurants ; services de traiteurs ; services de bars. Classes de produits ou services : 5, 29, 30, 31, 32, 33, 35, 43. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 763 691 Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 CASTELL-DUCOS SYLVIE, 10 CHEMIN DU PUITS DE REYNON, 33410 BEGUEY. : CASTELL-DUCOS SYLVIE, 10 CHEMIN DU PUITS DE REYNON, 33410 BEGUEY.
BOPI 11/03 - VOL. II 131 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; Service de publicité, promotion des ventes (pour des tiers) sur reseaux informatiques, diffusion d annonces publicitaires sur reseaux informatiques, services de publicité en ligne sur reseaux informatiques et/ou electroniques, informations commerciales et/ou puiblicitaires. ; conseil aux entreprises et aux particuliers pour une meilleure communication et organisation à travers leur image. ; Classe N 41 : Informations culturelles et/ou éducatives et/ou divertissement sur réseaux informatiques ; informations en matiere d éducation et/ou de culture et/ou de divertissment, organisation de conccours en matiere ; d éducation et/ou de culture et/ou de divertissement. ; Classe N 42 : Informations scientifiques et/ou techniques sur reseaux informatiques. ; Classe N 44 : Mise en beauté et maquillage pour améliorer et optimiser son image. Classes de produits ou services : 35, 41, 42, 44. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 103763693 Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 Allplace, SARL, 12 Place Saint-Hubert, 59000 LILLE, N SIREN : 524 260 619. Classe N 38 : Télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ; Classe N 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 763 694 Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2010 Sara Lee Coffee and Tea France, Société en nom collectif, Paris Nord II, Le Rimbaud, 22, Avenue des Nations, 93420 VILLEPINTE, N SIREN : 383 885 746. : NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX. : Allplace, 12 Place Saint-Hubert, 59000 LILLE. Marque déposée en couleurs. Classe N 30 : Café, y compris café en filtre emballé, boissons à base de café ; café et boissons à base de café contenant du lait, du lait en poudre, du cacao, du chocolat, des céréales, des fruits, du sucre, des édulcorants, des herbes ou des épices ou une combinaison de ces produits ; extraits de café, café soluble ; thé ; boissons à base de thé ; feuilles de thé ; extraits de thé ; thé instantané ; succédanés de thé ; infusions de thé non médicinales, infusions non médicinales ; cacao, boissons à base de cacao ; chocolat et extraits de chocolat en poudre, en forme granulée ou liquide ; sucre ; préparations pour infusions et décoctions non médicinales, à savoir : herbes pour la préparation (fabrication) de boissons, mélanges d herbes pour la préparation (fabrication) de boissons, mélanges contenant principalement des herbes et des fruits séchés pour la préparation (fabrication) de boissons ; décoctions d herbes, non à usage médical. Classes de produits ou services : 30. Description de la marque : La marque est représentée par son intitulé et un hibou BOPI de publication antérieure : 10/38 NL Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ;
132 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 10 3 763 695 Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2010 Sara Lee Coffee and Tea France, Société en nom collectif, Paris Nord II, Le Rimbaud, 22, Avenue des Nations, 93420 VILLEPINTE, N SIREN : 383 885 746. : NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 44 : Soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté. Classes de produits ou services : 3, 35, 44. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 763 701 Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 DGK PRODUCTIONS EUROPE, société à responsabilité limitée, 43-45 rue des Investisseurs, 91560 CROSNE, N SIREN : 415 164 359. : CABINET METZ PATNI, BP 10063, 67024 STRASBOURG CEDEX 1. Marque déposée en couleurs. Classe N 30 : Café, y compris café en filtre emballé, boissons à base de café ; café et boissons à base de café contenant du lait, du lait en poudre, du cacao, du chocolat, des céréales, des fruits, du sucre, des édulcorants, des herbes ou des épices ou une combinaison de ces produits ; extraits de café, café soluble ; thé ; boissons à base de thé ; feuilles de thé ; extraits de thé ; thé instantané ; succédanés de thé ; infusions de thé non médicinales, infusions non médicinales ; cacao, boissons à base de cacao ; chocolat et extraits de chocolat en poudre, en forme granulée ou liquide ; sucre ; préparations pour infusions et décoctions non médicinales, à savoir : herbes pour la préparation (fabrication) de boissons, mélanges d herbes pour la préparation (fabrication) de boissons, mélanges contenant principalement des herbes et des fruits séchés pour la préparation (fabrication) de boissons ; décoctions d herbes, non à usage médical. Classes de produits ou services : 30. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 763 696 Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 Christel Niquille, 51 rue d Orsel, 75018 PARIS, N SIREN : 505 140 871. Classe N 3 : Produits de nettoyage et d entretien pour la maison. Produits pour laver et faire briller les sols et les murs. Préparations pour blanchir et pour lessiver. Produits de nettoyage du linge. Nettoyants WC. Produits pour laver la vaisselle. Lave-vitres. Savons et savonnettes. Produits de parfumerie. Huiles essentielles, eaux de senteur. Produits cosmétiques. Dentifrices, lotions capillaires, produits de rasage. Cirages et crèmes pour les chaussures. Produits détachants et détartrants à usage domestique. Produits détergents domestiques. Encaustiques et cires. Papiers abrasifs, crèmes à polir. Produits pour récurer. ; Classe N 5 : Attrape-mouches. Insecticides, insectifuges. Produits antimites, anticrypto-gamiques. Répulsifs pour animaux. Produits pour la destruction d animaux nuisibles. Produits antiparasitaires. Désherbants, herbicides. Désinfectants à usage hygiénique. Compositions bactéricides et biocides à usage domestique. Purifiants d atmosphère. Déodorants d atmosphère. ; Classe N 37 : Activités de nettoyage et d entretien de l intérieur de la maison et d habitations. Classes de produits ou services : 3, 5, 37. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 763 724 Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 BinckBank N.V., Société de droit néerlandais, Barbara Strozzilaan 310, 1083 HN AMSTERDAM, Pays-Bas. : NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET Cedex. : Christel Niquille, 51 rue d Orsel, 75018 PARIS. Classe N 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; films plastiques pour l emballage ; caractères d imprimerie ; clichés.
BOPI 11/03 - VOL. II 133 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; élaboration de relevés de comptes ; évaluations commerciales ; enquêtes commerciales ; recherches commerciales ; analyse du prix de revient ; prévisions économiques ; investigations commerciales ; conseil en organisation et direction des affaires. Classe N 36 : Affaires financières et assurances ; affaires monétaires ; opérations bancaires, y compris opérations d hypothèques ; analyse financière, estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; conseil dans le domaine de la finance ; services de financement ; estimation (expertise) fiscale, évaluations et consultation dans le domaine de la finance et de la fiscalité, à savoir affaires financières ; consultations et conseils dans le domaine des obligations et dans celui du partage et de la sécurisation des titres, à savoir consultation en matière financière ; émission de bons de valeurs ; conseil et courtage immobilier ; gestion immobilière ; transfert électronique de fonds expertise fiscale. Classes de produits ou services : 16, 35, 36. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 103763731 Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 BinckBank N.V., Société de droit néerlandais, Barbara Strozzilaan 310, 1083 HN AMSTERDAM, Pays-Bas. : NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET Cedex. N National : 10 3 763 737 Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2010 carte3aaa.com, Association, 0 Rond Point du Polygone, 66000 PERPIGNAN, N SIREN : 523 400 802. : carte3aaa.com, 0 Rond Point du Polygone, 66000 PERPIGNAN. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; Classe N 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; Classe N 41 : Réservation de places de spectacles. Classes de produits ou services : 16, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 763 741 Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2010 Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; films plastiques pour l emballage ; caractères d imprimerie ; clichés. EARL Brigitte BERTRAND, STAZZALA A L OLIVA, 20230 BRAVONE-LINGUIZZETTA, N SIREN : 521 841 734. : BERTRAND Brigitte, STAZZALA A L OLIVA, 20230 BRAVONE. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; élaboration de relevés de comptes ; évaluations commerciales ; enquêtes commerciales ; recherches commerciales ; analyse du prix de revient ; prévisions économiques ; investigations commerciales ; conseil en organisation et direction des affaires. Classe N 36 : Affaires financières et assurances ; affaires monétaires ; opérations bancaires, y compris opérations d hypothèques ; analyse financière, estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; conseil dans le domaine de la finance ; services de financement ; estimation (expertise) fiscale, évaluations et consultation dans le domaine de la finance et de la fiscalité, à savoir affaires financières ; consultations et conseils dans le domaine des obligations et dans celui du partage et de la sécurisation des titres, à savoir consultation en matière financière ; émission de bons de valeurs ; conseil et courtage immobilier ; gestion immobilière ; transfert électronique de fonds expertise fiscale. Classes de produits ou services : 16, 35, 36. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL Classe N 33 : Boissons alcoolisées à l exception des bières. Vins spiritueux. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL
134 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 10 3 763 742 Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2010 NEW TRADITION, EURL, 67, RUE DU FAUBOURG SAINT-DENIS, 75010 PARIS, N SIREN : 521 322 933. : NEW TRADITION, 67, RUE DU FAUBOURG SAINT-DENIS, 75010 PARIS. Description de la marque : Logotype BsaB sur fond gris Gris CO/ MO/ YO/ K80 Black 80% Blanc CO/ MO/ YO/ KO White Classe N 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; Classe N 4 : Bougies, mèches pour l éclairage. Classes de produits ou services : 3, 4. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL Classe N 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; objets d art en métaux communs ; Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ; monuments non métalliques ; objets d art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois façonnés. N National : 10 3 763 744 Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2010 NAHAN, SARL, 2 Boulevard de Lattre de Tassigny, 69140 RILLIEUX-LA-PAPE, N SIREN : 504 355 546. : NAHAN, 2 Boulevard de Lattre de Tassigny, 69140 RILLIEUX-LA- PAPE. Classes de produits ou services : 6, 14, 19. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 763 743 Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2010 NAHAN, SARL, 2 Boulevard de Lattre de Tassigny, 69140 RILLIEUX-LA-PAPE, N SIREN : 504 355 546. : NAHAN, 2 Boulevard de Lattre de Tassigny, 69140 RILLIEUX-LA- PAPE. Description de la marque : Logotype BsaB sur fond blanc gris CO/ MO/ YO/ K80 Black 80% Blanc CO/ MO/ YO/ KO White Classe N 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
BOPI 11/03 - VOL. II 135 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 4 : Bougies, mèches pour l éclairage. Classes de produits ou services : 3, 4. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 103763768 Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2010 N National : 10 3 763 783 Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 Visionima Ouverture, SARL, Zone Artisanale de Berlanne, 14, Rue des Bruyères, 64160 MORLAAS, N SIREN : 520 120 668. : Ouverture, 52 Rue Emile Garet, 64000 PAU. Jean Louis DURET, Agissant pour le compte de la société Conseil, assistance en gestion financière et patrimoniale des collectivités locales en cours de formation, 27 rue Bourbonnoux, 18000 BOURGES. : Jean Louis DURET, 27 rue Bourbonnoux, 18000 BOURGES. Classe N 36 : Affaires financières ; estimations immobilières ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier). Classes de produits ou services : 36. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 103763780 Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2010 CK-CONCEPT, SARL, 32 rue des lices, 49000 ANGERS, N SIREN : 504 162 157. : CK-CONCEPT, 32 rue des lices, 49000 ANGERS. Description de la marque : ici télé Classe N 16 : Journaux ; prospectus ; brochures ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; Classe N 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; Classe N 38 : Agences de presse ou d informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées. Classes de produits ou services : 16, 25, 35, 38. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 763 793 Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2010 LESEURRE Marlène, 89 quai Lamartine, 71000 MACON. : LESEURRE Marlène, 89 quai Lamartine, 71000 MACON. Marque déposée en couleurs. Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires ; Classe N 35 : Vente de cheminée a l éthanol ; Classe N 42 : Architecture ; décoration intérieure. Classes de produits ou services : 11, 35, 42. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL Classe N 3 : huiles essentielles. cosmetiques. Classe N 14 : bijouterie. Classe N 44 : tatouage. dermographie. maquillage permanent (longue durée). Classes de produits ou services : 3, 14, 44. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL
136 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 10 3 763 810 Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 Madame Stéphanie CUBAIN, agissant pour le compte de la société HYPERLINK en cours de création, 7 rue Servandoni, 75006 PARIS. : TMARK CONSEILS, 31 rue Tronchet, 75008 PARIS. Classe N 35 : Aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation professionnelle d affaires ; informations d affaires ; aide à la direction des affaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de comparaison de prix ; étude de marché ; expertises en affaires ; mise en relation de personnes dans le but de la promotion des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; recherche de parraineurs ; recherches d informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recherches pour affaires ; recrutement de personnel ; recueil de données dans un fichier central ; relations publiques ; sondage d opinion ; systématisation de données dans un fichier central. ; Classe N 41 : Divertissement ; enseignement ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques ; conférences ; planification de réceptions ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; réservation de places de spectacles. Classes de produits ou services : 35, 41. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 763 818 Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste. Classes de produits ou services : 25, 35, 41, 44. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 763 828 Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 SEGEM, sas, 71 route de Bayonne, 33830 BELIN BELIET, N SIREN : 472 202 225. : SEGEM, 71 route de Bayonne, 33830 BELIN BELIET. CIVILETTI Lydie, 49 rue de le république, 13400 AUBAGNE, N SIREN : 478 980 790. CIVILETTI Lydie, 49 rue de le république, 13400 AUBAGNE. : Rével look, 49 rue de le république, 13400 AUBAGNE. Classe N 6 : Métaux communs et leurs alliages ; quincaillerie métallique ; Classe N 7 : Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines à travailler le bois ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; scies (machines) ; foreuses ; couteaux électriques ; Outils de coupe et pièces d usure pour ces machines. Classes de produits ou services : 6, 7. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Rével look Agence de Conseil en Image & Relooking Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de N National : 10 3 763 830 Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 verin raymond, 8 pl du general leclerc, 61100 FLERS. : verin raymond, 8 pl du general leclerc, 61100 FLERS.
BOPI 11/03 - VOL. II 137 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 10 3 763 834 Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements. Classes de produits ou services : 25. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 DEBYSER david, 8 gaucher de chatillon, 77174 VILLENEUVE LE COMTE. : debyser david, 8 gaucher de chatillon, 77174 VILLENEUVE LE COMTE. N National : 103763831 Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 SoWee, sarl, 7 BIS RUE DES ESSARTS, 78610 AUFFARGIS, N SIREN : 523 762 094. : SoWee, 7 BIS RUE DES ESSARTS, 78610 AUFFARGIS. Classe N 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool, tous ces produits excluant les boissons énergétiques, boissons isotoniques, hypertoniques, essences et autres préparations pour faire des boissons, ainsi que des pastilles et poudres effervescentes pour faire des boissons et des cocktails sans alcool. Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Tous ces produits excluant les boissons alcooliques contenant des boissons énergétiques et/ou de la caféine. Classes de produits ou services : 3, 32, 33. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Prospectus ; brochures ; dessins ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Classe N 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Classes de produits ou services : 16, 25, 35. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 763 837 Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 à : I.N.P.I. LILLE HOC LEOCADIE, 40 RUE BOISSONNET, 59700 MARCQ EN BAROEUL. : HOC LEOCADIE, 40 RUE BOISSONNET, 59700 MARCQ EN BAROEUL. Classe N 41 : Education. Formation. Divertissement. Services de loisirs. Classe N 44 : Activités sportives, culturelles et thérapeutiques.
138 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 41, 44. Classes de produits ou services : 21. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 763 838 Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 EURODISCOM, sarl, 26 RUE GAY LUSSAC, 94430 CHENNEVIERES SUR MARNE, N SIREN : 523 380 301. : EURODISCOM, 26 RUE GAY LUSSAC, 94430 CHENNEVIERES SUR MARNE. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 763 856 Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 chaudat sebastien, 5 rue trèves paques, 69660 COLLONGES AU MONT D OR. : chaudat sebastien, 5 rue trèves paques, 69660 COLLONGES AU MONT D OR. Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Marque déposée en couleurs. Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; Classe N 15 : Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ; Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques. Classes de produits ou services : 11, 15, 20. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 763 843 Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 DE BUYER INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée, 25, Faymont, 88340 LE VAL D AJOL, N SIREN : 403 467 574. : GILBEY DELOREY, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS. Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sousvêtements ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers. Classes de produits ou services : 14, 20, 25, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 763 862 Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 MGD, Société à responsabilité limitée, ZA de la Gare, 56700 BRANDERION. Marque déposée en couleurs. : IDEAMARQUES, 25, rue de Turin, 75008 PARIS. Description de la marque : Couleur : jaune Classe N 21 : Poêles à frire et ustensiles pour la cuisine non électriques.
BOPI 11/03 - VOL. II 139 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Marque déposée en couleurs. Marque déposée en couleurs. Classe N 3 : Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, crèmes, émulsions, gels, lotions, laits pour le soin de la peau, du corps et du visage à usage cosmétiques ; compléments nutritionnels à usage cosmétique ; lotions pour les cheveux, shampoings, dentifrices. Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et hygiéniques ; aliments et boissons diététiques à usage médical ; compléments diététiques et nutritionnels à usage médical, infusions médicinales, herbes médicinales, préparations de vitamines et d oligo-éléments. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille ; fruits et légumes conservés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles boissons lactées : tous ces produits étant à usage diététique ; compléments nutritionnels à usage diététiques pouvant contenir des protéines, glucides, lipides, peptides et/ou fibres ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux, et/ou acides aminés et/ou acides gras présentés sous forme de capsules, comprimés, gélules, dragées, sachets, liquide contenant des ingrédients alimentaires d origine animale ou végétale : tous ces produits étant à usage diététique. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain ; miel, propolis pour l alimentation humaine ; gelée royale pour l alimentation humaine ; malt pour l alimentation humaine ; sirop de mélasse ; levure en comprimés non à usage médical, soja ; poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices : tous ces produits étant à usage diététique ; infusions non médicinales ; compléments nutritionnels à usage diététique pouvant contenir des protéines, glucides, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux, et/ou acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux présentés sous forme de capsules, comprimés, gélules, dragées, sachets, liquide : tous ces produits étant à usage diététique. Classe N 42 : Recherche en cosmétologie et diététique. Classe N 44 : Soins d hygiène et de beauté, institut de beauté ; services de thalassothérapie, consultation en matière de diététique. Classes de produits ou services : 3, 5, 29, 30, 42, 44. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 103763868 Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 STLENNEG, SARL, 31 Rue de la Frébardière, 35135 CHANTEPIE, N SIREN : 519 819 122. : STLENNEG, 31 Rue de la Frébardière, 35135 CHANTEPIE. Classe N 35 : Affichage ; diffusion d annonces publicitaires ; bureaux de placement ; location de machines et d appareils de bureau ; reproduction de documents ; publicité ; transcription de communications ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location d espaces publicitaires ; recueil de données dans un fichier central ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; recherches d informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; étude de marché ; publicité télévisée ; agences de publicité ; systématisation de données dans un fichier central ; services de comparaison de prix ; services de sous-traitance ; établissement de statistiques ; services d approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d autres entreprises) : informatique, télécommunication ; Classe N 38 : Transmission de messages ; services téléphoniques ; communications téléphoniques ; communications par terminaux d ordinateurs ; messagerie électronique ; informations en matière de télécommunications ; location d appareils pour la transmission de messages ; communications par réseau de fibres optiques ; location d appareils de télécommunication ; transmission par satellite ; services d affichage électronique ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services d acheminement et de jonction pour télécommunications ; services de téléconférences ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ; fourniture de forums de discussion sur l Internet ; fourniture d accès à des bases de données ; services de messagerie vocale ; communications radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision ; communications télégraphiques ; télévision par câbles ; transmission de messages et d images assistée par ordinateur ; services d appel radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques] ; communications par réseau de fibres optiques ; télécommunications ; services de radiotéléphonie mobile ; émissions radiophoniques ou télévisées ; communications téléphoniques ; Classe N 41 : Location d appareils et accessoires cinématographiques ; enseignement par correspondance ; enseignement ; éducation ; formation ; production de spectacles ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; location de magnétoscopes ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de symposiums ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite d ateliers de formation ; postsynchronisation ; location d appareils audio ; location d appareils d éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location de caméras vidéo ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation d imagerie numérique ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; organisation et conduite de concerts ; studios de cinéma ; location de films cinématographiques ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation de compétitions sportives ; planification de réceptions [divertissement] ; services de studios d enregistrement ; chronométrage des manifestations sportives ; montage de bandes vidéo ; micro-édition ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; photographie ; mise en pages, autre qu à buts publicitaires ;
140 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 42 : Recherches techniques ; étude de projets techniques ; ingénierie ; location d ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; élaboration [conception] de logiciels ; mise à jour de logiciels ; consultation en matière d ordinateurs ; services de dessinateurs d arts graphiques ; contrôle de qualité ; location de logiciels informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; reconstitution de bases de données ; maintenance de logiciels d ordinateurs ; analyse pour l implantation de systèmes d ordinateur ; expertises [travaux d ingénieurs] ; conception de systèmes informatiques ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ; installation de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; consultation en matière de logiciels ; location de serveurs Web ; services de protection contre les virus informatiques ; conseils en matière d économie d énergie ; fourniture de moteurs de recherche pour l Internet ; évaluations ; estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques. Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 763 870 Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 à : I.N.P.I. LILLE PHILDAR, S.A., 15, Avenue André Diligent, B.P. 619, 59061 ROUBAIX CEDEX 1, N SIREN : 475 483 319. : Monsieur Paul VIONNE, PHILDAR, 15, Avenue André Diligent, B.P. 619, 59061 ROUBAIX CEDEX 1. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : PANTONE GRAIN DE MALICE P 410 C P 406 C G M P 408 C P 206 C Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; eaux de toilette, désodorisants à usage personnel, pots-pourris odorants, parfums d intérieur, sels de bain non à usage médical, huiles essentielles, cosmétiques notamment rouge à lèvres, ombres à paupières, mascara, crayons pour les yeux, crayons pour les lèvres, crayons pour les sourcils, fard à joues, vernis à ongles, lotions pour les cheveux non médicales ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; crèmes pour le visage, crèmes pour le corps, lotions, laits de toilette, masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Classe N 9 : Lunettes, y compris lunettes de soleil, de neige et de sports, étuis à lunettes, montures de lunettes, articles de lunetterie. (maroquinerie) colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provision ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l emballage (en cuir). Classe N 25 : Vêtements (habillement) et notamment pull-overs et tricots, chemises, jupes, robes, pantalons, manteaux, vestes, ceintures, foulards, écharpes, cravates, gants d habillement, chaussures, bottes, sandales, souliers et pantoufles, chaussettes, bas, collants, sous-vêtements et lingerie de corps, jerseys, vêtements confectionnés, pyjamas, robes de chambre, chemises de nuit, peignoirs, chemises ; vêtements en cuir ou en imitation de cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; bonneterie ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matière textile ; costumes de bain, vêtements de sport (autres que de plongée), chaussures (autres qu orthopédiques) et chaussons, chapellerie. Classe N 35 : Services de vente au détail de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; eaux de toilette, désodorisants à usage personnel, pots-pourris odorants, parfums d intérieur, sels de bain non à usage médical, huiles essentielles, cosmétiques notamment rouge à lèvres, ombres à paupières, mascara, crayons pour les yeux, crayons pour les lèvres, crayons pour les sourcils, fard à joues, vernis à ongles, lotions pour les cheveux non médicales ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; crèmes pour le visage, crèmes pour le corps, lotions, laits de toilette, masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Lunettes, y compris lunettes de soleil, de neige et de sports, étuis à lunettes, montures de lunettes, articles de lunetterie. Bijouterie en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie. Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; portechéquiers ; porte-cartes (portefeuille) ; porte-documents, étuis pour clefs (maroquinerie). Serviettes (maroquinerie) sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; cartables, bourses, sacoches, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, trousses de voyage (maroquinerie) colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provision ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l emballage (en cuir). Vêtements (habillement) et notamment pullovers et tricots, chemises, jupes, robes, pantalons, manteaux, vestes, ceintures, foulards, écharpes, cravates, gants d habillement, chaussures, bottes, sandales, souliers et pantoufles, chaussettes, bas, collants, sous-vêtements et lingerie de corps, jerseys, vêtements confectionnés, pyjamas, robes de chambre, chemises de nuit, peignoirs, chemises ; vêtements en cuir ou en imitation de cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; bonneterie ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matière textile ; costumes de bain, vêtements de sport (autres que de plongée), chaussures (autres qu orthopédiques) et chaussons, chapellerie. Classes de produits ou services : 3, 9, 14, 18, 25, 35. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 763 873 Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 à : I.N.P.I. LILLE PHILDAR, S.A., 15, Avenue André Diligent, B.P. 619, 59061 ROUBAIX CEDEX 1, N SIREN : 475 483 319. : Monsieur Paul VIONNE, PHILDAR, 15, Avenue André Diligent, B.P. 619, 59061 ROUBAIX CEDEX 1. Classe N 14 : Bijouterie en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué ; horlogerie et instruments chronométriques ; porteclefs de fantaisie. Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; Portecartes (portefeuille) ; porte-documents, étuis pour clefs (maroquinerie). Serviettes (maroquinerie) sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; cartables, bourses, sacoches ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, trousses de voyage Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; eaux de toilette, désodorisants à usage personnel, pots-pourris odorants, parfums d intérieur, sels de bain non à usage médical, huiles essentielles, cosmétiques
BOPI 11/03 - VOL. II 141 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée notamment rouge à lèvres, ombres à paupières, mascara, crayons pour les yeux, crayons pour les lèvres, crayons pour les sourcils, fard à joues, vernis à ongles, lotions pour les cheveux non médicales ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; crèmes pour le visage, crèmes pour le corps, lotions, laits de toilette, masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Classe N 9 : Lunettes, y compris lunettes de soleil, de neige et de sports, étuis à lunettes, montures de lunettes, articles de lunetterie. Classe N 14 : Bijouterie en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué ; horlogerie et instruments chronométriques ; porteclefs de fantaisie. Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; portecartes (portefeuille) ; porte-documents, étuis pour clefs (maroquinerie). Serviettes (maroquinerie) sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; cartables, bourses, sacoches ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, trousses de voyage (maroquinerie) colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provision ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l emballage (en cuir). Classe N 25 : Vêtements (habillement) et notamment pull-overs et tricots, chemises, jupes, robes, pantalons, manteaux, vestes, ceintures, foulards, écharpes, cravates, gants d habillement, chaussures, bottes, sandales, souliers et pantoufles, chaussettes, bas, collants, sous-vêtements et lingerie de corps, jerseys, vêtements confectionnés, pyjamas, robes de chambre, chemises de nuit, peignoirs, chemises ; vêtements en cuir ou en imitation de cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; bonneterie ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matière textile ; costumes de bain, vêtements de sport (autres que de plongée), chaussures (autres qu orthopédiques) et chaussons, chapellerie. Classe N 35 : Services de vente au détail de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; eaux de toilette, désodorisants à usage personnel, pots-pourris odorants, parfums d intérieur, sels de bain non à usage médical, huiles essentielles, cosmétiques notamment rouge à lèvres, ombres à paupières, mascara, crayons pour les yeux, crayons pour les lèvres, crayons pour les sourcils, fard à joues, vernis à ongles, lotions pour les cheveux non médicales ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; crèmes pour le visage, crèmes pour le corps, lotions, laits de toilette, masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Lunettes, y compris lunettes de soleil, de neige et de sports, étuis à lunettes, montures de lunettes, articles de lunetterie. Bijouterie en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie. Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; portechéquiers ; porte-cartes (portefeuille) ; porte-documents, étuis pour clefs (maroquinerie). Serviettes (maroquinerie) sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; cartables, bourses, sacoches, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, trousses de voyage (maroquinerie) colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provision ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l emballage (en cuir). Vêtements (habillement) et notamment pullovers et tricots, chemises, jupes, robes, pantalons, manteaux, vestes, ceintures, foulards, écharpes, cravates, gants d habillement, chaussures, bottes, sandales, souliers et pantoufles, chaussettes, bas, collants, sous-vêtements et lingerie de corps, jerseys, vêtements confectionnés, pyjamas, robes de chambre, chemises de nuit, peignoirs, chemises ; vêtements en cuir ou en imitation de cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; bonneterie ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matière textile ; costumes de bain, vêtements de sport (autres que de plongée), chaussures (autres qu orthopédiques) et chaussons, chapellerie. Classes de produits ou services : 3, 9, 14, 18, 25, 35. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 763 879 Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 DIBART Serge, 59 boulevard Baille, 13006 MARSEILLE. : CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, avenue du Prado, 13295 MARSEILLE cedex 08. Marque déposée en couleurs. Classe N 10 : Appareils chirurgicaux, dentaires et vétérinaires ; appareils à ultrasons à usage, chirurgical, dentaire et vétérinaire. ; Classe N 44 : Services d art dentaire ou vétérinaire. Classes de produits ou services : 10, 44. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 763 881 Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 GLACES THIRIET, Société par actions simplifiée, Zone Industrielle, 88510 ELOYES, N SIREN : 343 838 306. : INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS. Classe N 16 : Affiches, brochures, catalogues, papier d emballage, imprimés, journaux, magazines, prospectus, sacs et sachets en papier ou en matières plastiques pour l emballage. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ou surgelés ; salades de fruits et de légumes ; potages, plats préparés ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de viande, de légumes, de poisson, de volaille ou de gibier ; gelées, confitures, marmelades, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants), fruits de mer (non vivants), coquillages (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits pouvant être surgelés. Classe N 30 : Glaces comestibles, glace à rafraîchir, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), entremets glacés ; pizzas, quiches ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, viennoiserie et confiserie ; pâtes alimentaires ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; sandwiches ; pâtés à la viande ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits pouvant être surgelés. Plats cuisinés à base de pâtes alimentaires, de riz, de céréales. Classe N 35 : Services de vente au détail de produits alimentaires surgelés ou non surgelés, à savoir viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et
142 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée cuits ou surgelés ; salades de fruits et de légumes ; potages, plats préparés ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de viande, de légumes, de poisson, de volaille ou de gibier ; gelées, confitures, marmelades, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants), fruits de mer (non vivants), coquillages (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine, glaces comestibles, glace à rafraîchir, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), entremets glacés ; pizzas, quiches ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, viennoiserie et confiserie ; pâtes alimentaires ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; sandwiches ; pâtés à la viande ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; regroupement et mise à disposition au profit de tiers de produits alimentaires surgelés ou non surgelés, à savoir viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ou surgelés ; salades de fruits et de légumes ; potages, plats préparés ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de viande, de légumes, de poisson, de volaille ou de gibier ; gelées, confitures, marmelades, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants), fruits de mer (non vivants), coquillages (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine, glaces comestibles, glace à rafraîchir, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), entremets glacés ; pizzas, quiches ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, viennoiserie et confiserie ; pâtes alimentaires ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; sandwiches ; pâtés à la viande ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, permettant aux clients de voir et d acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site Internet, ou à la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication (à l exception de leur transport) ; organisation d exposition à buts commerciaux ou de publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ; services d abonnement à des journaux pour des tiers ; publicité en ligne sur réseaux informatiques ; location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires. Classes de produits ou services : 16, 29, 30, 35. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 763 882 Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 GLACES THIRIET, Société par actions simplifiée, Zone Industrielle, 88510 ELOYES, N SIREN : 343 838 306. : INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS. Classe N 30 : Glaces comestibles, glace à rafraîchir, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), entremets glacés ; pizzas, quiches ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, viennoiserie et confiserie ; pâtes alimentaires ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; sandwiches ; pâtés à la viande ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits pouvant être surgelés. Plats cuisinés à base de pâtes alimentaires, de riz, de céréales. Classe N 35 : Services de vente au détail de produits alimentaires surgelés ou non surgelés, à savoir viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ou surgelés ; salades de fruits et de légumes ; potages, plats préparés ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de viande, de légumes, de poisson, de volaille ou de gibier ; gelées, confitures, marmelades, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants), fruits de mer (non vivants), coquillages (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine, glaces comestibles, glace à rafraîchir, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), entremets glacés ; pizzas, quiches ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, viennoiserie et confiserie ; pâtes alimentaires ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; sandwiches ; pâtés à la viande ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; regroupement et mise à disposition au profit de tiers de produits alimentaires surgelés ou non surgelés, à savoir viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ou surgelés ; salades de fruits et de légumes ; potages, plats préparés ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de viande, de légumes, de poisson, de volaille ou de gibier ; gelées, confitures, marmelades, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants), fruits de mer (non vivants), coquillages (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine, glaces comestibles, glace à rafraîchir, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), entremets glacés ; pizzas, quiches ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, viennoiserie et confiserie ; pâtes alimentaires ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; sandwiches ; pâtés à la viande ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, permettant aux clients de voir et d acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site Internet, ou à la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication (à l exception de leur transport) ; organisation d exposition à buts commerciaux ou de publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ; services d abonnement à des journaux pour des tiers ; publicité en ligne sur réseaux informatiques ; location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires. Classes de produits ou services : 16, 29, 30, 35. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 763 887 Classe N 16 : Affiches, brochures, catalogues, papier d emballage, imprimés, journaux, magazines, prospectus, sacs et sachets en papier ou en matières plastiques pour l emballage. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ou surgelés ; salades de fruits et de légumes ; potages, plats préparés ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de viande, de légumes, de poisson, de volaille ou de gibier ; gelées, confitures, marmelades, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants), fruits de mer (non vivants), coquillages (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits pouvant être surgelés. Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 Fédération Française des Ports de Plaisance, Association, 17 rue Henri Bocquillon, 75015 PARIS, N SIREN : 384 616 413. : Fédération Française des Ports de Plaisance, 17 rue Henri Bocquillon, 75015 PARIS.
BOPI 11/03 - VOL. II 143 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 36 : Assurances affaires financières immobilières. Classe N 43 : Hôtel restauration. Classe N 45 : Services juridiques, securité. Classes de produits ou services : 36, 43, 45. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Ports de Plaisance Classe N 16 : Livres ; journaux ; prospectus ; brochures. Classes de produits ou services : 16. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 103763894 N National : 10 3 763 898 Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 KOUDOU OLIGBO Richard Eric, 25 C rue de Ponthieu, 75008 PARIS. : AUD-TING, 25 C rue de Ponthieu, 75008 PARIS. Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 JL B BRAND, Société à responsabilité limitée, 14 rue des Filles du Calvaire, 75003 PARIS, N SIREN : 482 517 463. : Cabinet Morelle & Bardou, 9 Avenue de l Europe, BP 72253, 31522 RAMONVILLE SAINT AGNE Cedex. Classe N 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) non compris dans d autres classes, à savoir : objets d art en métaux précieux, coffrets à bijoux et boîtes en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. ; Classe N 39 : Services de collecte et d enlèvement de montres et de produits d horlogerie usagés ; location et fourniture de conteneurs d entreposage de montres et de produits d horlogerie usagés ; informations en matière de collecte et d enlèvement de montres et de produits d horlogerie usagés. ; Classe N 40 : Services de traitement des matériaux (recyclage et transformation) ; services de recyclage de montres et de produits d horlogerie usagés, à savoir services de traitement et de recyclage de piles, de métaux précieux ou non précieux et de tous autres matériaux constituant les montres et les produits d horlogerie ; informations en matière de recyclage de montres et de produits d horlogerie usagés. Classes de produits ou services : 14, 39, 40. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 103763895 Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 à : I.N.P.I. RENNES BOINOT Martine, square du Roi Arthur, 35000 RENNES. : BONFILS Jean-Yves, 18 rue Poullain Duparc, 35100 RENNES. Marque déposée en couleurs. Translitération : AUD-TING Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; relations publiques ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Agences d import export. Classe N 37 : Électriques (installation réparation d appareils) ; Classe N 41 : Activités sportives et culturelles ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo. Classes de produits ou services : 35, 37, 41. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 763 910 Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 AQUI Brie, association loi 1901, 2 avenue Galliéni, 77000 MELUN, N SIREN : 439 041 856. : AQUI Brie, 2 avenue Galliéni, 77000 MELUN.
144 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; Marque déposée en couleurs. Classe N 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; Classe N 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste. Classes de produits ou services : 41, 42, 44. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 763 912 Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 Le V.O, SARL, 5 Rue de Paris, 70100 GRAY. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 35 : Services de vente à emporter de produits d alimentation et de boissons ; ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs. Classes de produits ou services : 29, 30, 35, 43. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 763 921 Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 Laval Virtual, Association loi 1901, 6 Léonard de Vinci, BP 0119, 53001 LAVAL CEDEX. : Laval Virtual, 6 Léonard de Vinci, BP 0119, 53001 LAVAL CEDEX. : Le V.O, 5 Rue de Paris, 70100 GRAY. Description de la marque : Lucida Calligraphy Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classes de produits ou services : 35. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 763 913 Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 MLD, EURL, Parc de la Haute Borne, 8, rue Haddock, 59650 VILLENEUVE D ASCQ, N SIREN : 482 390 572. : Nathalie VERSPIEREN, 2, Rue Gauthier de Châtillon, B.P 51255, 59014 LILLE CEDEX. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
BOPI 11/03 - VOL. II 145 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 35, 41. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 103763925 Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 Laval Virtual, Association loi 1901, 6 rue Léonard de Vinci, BP 0119, 53001 LAVAL CEDEX. Classes de produits ou services : 30. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 763 946 Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 Mazarguil Nicolas, 8 le Hameau, 78810 FEUCHEROLLES. : Mazarguil Nicolas, 8 le Hameau, 78810 FEUCHEROLLES. : Lépine Matthieu, 6 rue Léonard de Vinci, BP 0119, 53001 LAVAL CEDEX. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 35, 41. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 103763942 Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Nom de la marque : MHIN ou initiales M.H.I.N. suivi de MOTORCYCLES. LOGO : M.H.I.N. en Arial black noir sur fond rouge, MOTORCYCLES en Courier news noir sur fond jaune. Classe N 37 : Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; Classe N 40 : Sciage ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; meulage ; services de gravure. Classes de produits ou services : 37, 40. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 763 955 Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2010 KUENTZ DAVID FREDERIC ANDRE, 4 rue georges bernanos, 51100 REIMS, N SIREN : 518 546 890. : KUENTZ DAVID FREDERIC ANDRE, 4 rue georges bernanos, 51100 REIMS. SARL GONDRE, SARL, 11 Place de la République, 05400 VEYNES, N SIREN : 380 416 123. : SARL GONDRE, 11 Place de la République, 05400 VEYNES. Classe N 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
146 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle. Classes de produits ou services : 35, 38, 45. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 763 956 Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2010 Basso Laurent, 56 avenue des Bosquets, 83600 FREJUS. : Basso Laurent, 56 avenue des Bosquets, 83600 FREJUS. N National : 10 3 763 958 Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2010 LY KIM, 35 RUE DES MARAICHERS, 17140 LAGORD. : LY KIM, 35 RUE DES MARAICHERS, 17140 LAGORD. Classe N 3 : Cosmétiques, parfums, eaux de toilettes, eau de Cologne, huiles essentielles, extraits de plantes à usage cosmétique ; lotions capillaires ; huiles à usage cosmétique, lotions à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical ; dentifrices ; savons ; laits de toilette ; crèmes, gels, laits, masques, pommades, poudres et préparations cosmétiques pour les soins de la peau ; produits cosmétiques anti-rides ; produits cosmétiques pour le soin des lèvres ; produits cosmétiques antisolaires, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, produits cosmétiques après-solaires ; préparations cosmétiques pour l amincissement ; produits épilatoires ; produits capillaires ; préparations cosmétiques pour le bain ; produits de maquillage et de démaquillage ; shampooings ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; produits pour parfumer le linge ; produits de parfumerie ; huiles pour la parfumerie ; extraits de fleurs (parfumerie) ; bases pour parfums de fleurs ; sable parfumé ; terre parfumée, micro-capsules parfumées, papier parfumé, carton parfumé ; encens, bâtons d encens ; eaux de senteur ; tous ces produits pouvant être microencapsulés. Tous ces produits pouvant être issus de l agriculture biologique ou élaborés à partir de produits issus de l agriculture biologique. ; Classe N 35 : Services de vente au détail, en gros, par correspondance et en ligne sur Internet de produits pharmaceutiques, médicaux, cosmétiques, vestimentaires et de vêtements cosmétotextiles et dermotextiles ; de produits vestimentaires imprégnés de microcapsules, de substances cosmétiques, d hygiène, pharmaceutique. Organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de publication communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; diffusion [distribution] d échantillons ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]. ; Marque déposée en couleurs. Description de la marque : La mention Pix Up your life est associée directement au nom youkipix Classe N 35 : Publicité ; administration commerciale ; reproduction de documents ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; Classe N 42 : Conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d arts graphiques. Classes de produits ou services : 35, 42. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL Classe N 44 : Soins d hygiène et de beauté ; massages ; salons de beauté ; services d esthéticiennes, consultations dans le cadre de soins cosmétiques, services de soins (saunas), spas (services de soins et de beauté), services de conseils en matière d hygiène et de soins, services de conseils en matière de cosmétologie et de dermatologie, services de balnéothérapie, de physiothérapie, d aromathérapie. Classes de produits ou services : 3, 35, 44. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 763 960 Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2010 Hutissen, sarl, 301 Rte Nationale, 74500 MAXILLY, N SIREN : 482 509 460. : Hutissen, 301 Rte Nationale, 74500 MAXILLY. Classe N 39 : Emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ;
BOPI 11/03 - VOL. II 147 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 43 : Services de traiteurs ; crèches d enfants ; pensions pour animaux. Classes de produits ou services : 39, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 103763968 Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2010 BEART Stéphane, 4 faubourg de Mulhouse, 68260 KINGERSHEIM. : BEART Stéphane, 4 faubourg de Mulhouse, 68260 KINGERSHEIM. appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Classe N 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d habillement de sport). Classes de produits ou services : 9, 14, 18, 25, 28. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 763 970 Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2010 leduc pascal, 18 avenue carnot, 91410 DOURDAN. : leduc pascal, 18 avenue carnot, 91410 DOURDAN. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
148 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 42. Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la marque N : 3 207 674 BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 763 975 N National : 10 3 763 977 Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2010 CREATION S.D., EURL, 09 RUE LOUIS ULBACH, 92400 COURBEVOIE, N SIREN : 323 210 930. : CREATION S.D., 09 RUE LOUIS ULBACH, 92400 COURBEVOIE. Produits ou services désignés : Appareils de chauffage, d éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau, d installations sanitaires, cuisinières, hottes aspirantes de cuisine. ; Meuble notamment meuble de cuisine, de salles de bains, de rangement, glaces, (miroir) granit, ; Services de construction, d installation, de réparation, d entretien et de maintenance notamment de cuisine, salle de bains, rangement, équipement de cuisine. ; Service d architecte, de décoration d intérieur, service d établissement de plan, sans rapport avec la conduite des affaires, notamment en matière d aménagement de cuisine, de salles de bains, de rangement, service de déssinateur d art graphique et informatique. ; Machines de cuisine électriques à savoir : Machines à laver. Lave linge, lave vaisselle. Four, micro-onde, hotte réfrigérateur, cave à vin. Classes de produits ou services : 7, 11, 20, 37, 42. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 763 986 Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2010 castany escalier anne, 8 rue de l espandidou, 11540 ROQUEFORT DES CORBIERES. : castany escalier anne, 8 rue de l espandidou, 11540 ROQUEFORT DES CORBIERES. Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2010 BROSSAIS Muriel, Agissant pour le compte de la société Histoire de bois flotté en cours de formation, 15 rue du ponceau, 95000 CERGY. : BROSSAIS Muriel, 15 rue du ponceau, 95000 CERGY. Produits ou services désignés : Lasagnes cathares lasagnes légumes boeuf sauce tomate. Classes de produits ou services : 29, 30. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 763 987 Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2010 Marque déposée en couleurs. Classe N 20 : Objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer. Anglard Véronique, 17 place d Aligre, 75012 PARIS. : Anglard Véronique, 17 place d Aligre, 75012 PARIS. Classes de produits ou services : 20. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL Classe N 16 : Livres.
BOPI 11/03 - VOL. II 149 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 16. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 103763990 Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2010 N National : 10 3 764 016 Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2010 Vitry François, 3 Impasse Henri Jansou, 31200 TOULOUSE. : Vitry françois, 3 Impasse Henri Jansou, 31200 TOULOUSE. Binard Alexandre, 20 route de Valmondois, 95690 NESLES LA VALLEE. : Binard Alexandre, 20 route de Valmondois, 95690 NESLES LA VALLEE. Produits ou services désignés : Vente et installation d appareil de chauffage au bois en particulier et toutes énergies. Aussi bien chez les particuliers que les professionnels. Classes de produits ou services : 35, 37. Classe N 1 : Résines artificielles à l état brut, matières plastiques à l état brut ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; réactifs chimiques autres qu à usage médical ou vétérinaire ; Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Classe N 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verres (récipients) ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ; BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 764 022 Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2010 FERY CRASTES Christophe, Agissant pour le compte de la société IMA EVENTS en cours de formation, 80 rue d aboukir, 75002 PARIS. : BEHILLIL & Associés, Société d Avocats, 24, avenue de l Opéra, 75001 PARIS. Classe N 45 : Services juridiques. Classes de produits ou services : 1, 9, 21, 35, 45. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 103763997 Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2010 berdah frederic, centre commercial, place des trois noyers, 95200 SARCELLES. : berdah frederic, pharmacie des chardonnerettes, centre commercial, place des Trois Noyers, 95200 SARCELLES. Classe N 9 : Logiciels (programmes enregistrés). Classes de produits ou services : 9. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine de la mécatronique et de l automation ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
150 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès dans le domaine de la mécatronique et de l automation ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs dans le domaine de la mécatronique et de l automation ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 764 025 Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2010 fusion l, SARL, 867 Avenue de la république, 59700 MARCQ EN BAROEUL. : fusion l, 867 Avenue de la république, 59700 MARCQ EN BAROEUL. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 35, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 10 3 764 031 Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2010 MARCHOU Laurent, 2 Villa Haussmann, 92130 ISSY-LES- MOULINEAUX. : MARCHOU Laurent, 2 Villa Haussmann, 92130 ISSY-LES- MOULINEAUX. Classe N 9 : Logiciels de jeux et de paris ; programmes d ordinateurs ; systèmes d enregistrement de données ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareil à pré-paiement ; disques, cassettes et disquettes de programmes, en particulier pour jeux informatiques, jeux automatiques (machines) à pré-paiement utilisés avec un récepteur de télévision, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques ; appareils et instruments de télévision interactive, Cédéroms, consoles de jeux, cartes pour jeux électroniques ; bornes interactives de jeux ; système de porte-monnaie électronique ; serveurs télématiques ; programmes de jeux enregistrés pour le controle de jeux et de paris ; programmes d ordinateurs enregistrés pour le paiement des joueurs en ligne ; logiciels de développement de sites Web ; logiciels pour la création de sites Web dynamiques, terminaux de prise de jeux et de paris ; terminaux de télécommunication et terminaux multimédia liés aux paris ; machines de jeux et de jeux d argent ; jeux et jeux électroniques portables ; logiciels et programmes informatiques téléchargeables à partir de l Internet ; appareils informatiques. ; Classe N 28 : Jeux ; cartes à jouer ; jetons pour jeux ; jeux de cartes ; jeux de table. ; Classe N 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique, publicité télévisée ; location d espaces publicitaires ou de matériels publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; publication de textes publicitaires ; organisation de concours, de tirages au sort à but commerciaux ou de publicité par voie d Internet et tous systèmes de télécommunications ; organisation d opérations promotionnelles à buts commerciaux ou de publicité par voie d Internet et tous systèmes de télécommunications. Organisation, administration de services de divertissement, activités culturelles, tournois, compétitions, concours, jeux, services de jeux d argent ; services de paris ; services de casino ; services de jeux de cartes et services de jeux de poker. ; Classe N 38 : Communication par terminaux d ordinateurs ; diffusion et transmission d informations concernant les jeux, les loteries, les concours, les paris et pronostics, par voie d Internet et tout système de télécommunications ; location de temps d accès à un centre serveur, à un réseau de communication, à Internet, à une base de données ; fourniture d accès à une base de données contenant des informations relatives à une variété de produits et services ; Fourniture d accès à des portails Internet ; fourniture d accès à des portails de sites Web. Classe N 41 : Services de casinos [jeux], services de paris sur Internet ; fourniture de jeux informatiques en ligne ; exploitation de salles de jeux ; jeux d argent ; jeux de hasard ; services de jeux proposés en ligne [à partir d un réseau informatique] ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation de jeux par voie d Internet et tous systèmes de télécommunications ; publication de médias électroniques sur Internet liés aux jeux, aux concours et aux paris ; services de conseil et d information relatifs aux jeux, aux concours, aux loteries et aux paris ; services d aide aux joueurs dans le domaine des jeux, des loteries et des paris ; divertissement sous forme de jeux de cartes ; services de divertissement fournis via l Internet ; organisation, production et présentations de tournois, compétitions, concours et jeux y compris ceux fournis par l Internet ; services de jeux de poker y compris ceux fournis par l Internet ; fournitures de publications électroniques en ligne ; lettres d informations électroniques concernant le divertissement, les activités culturelles, les jeux, les jeux d argent, les jeux de paris, les casinos, les tournois de poker, les jeux de cartes et de
BOPI 11/03 - VOL. II 151 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée poker distribués via l Internet et le courrier électronique, salles de jeux pour plusieurs joueurs fournies par l Internet ; fourniture d informations concernant les jeux d argent accessibles par le biais d un réseau informatique mondial, jeux interactifs. ; Classe N 42 : Services de conception et de développement de site Web sur Internet relatifs aux jeux, aux concours, aux loteries, et aux paris ; conception, création et élaboration de programmes informatiques multimédia ; logiciels et progiciels ; bases et banques de données ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels d ordinateurs ; programmation par ordinateurs. Classes de produits ou services : 9, 28, 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant d une BOPI 11/03 - VOL. II transformation de demande de marque communautaire 153 PARTIE I-3 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée Néant
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant d une BOPI 11/03 - VOL. II transformation de demande de marque communautaire 155 PARTIE I-4 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée Néant
BOPI 11/03 - VOL. II Errata 157 PARTIE I-5 Errata N National ou d enregistrement : 08 3 599 953 Signe : ECO + N de bopi comportant l erreur : 09/36 Date du BOPI : 4 SEPTEMBRE 2009 Vol : II Partie : 1/2 Suite à la décision de retrait de la décision d opposition de l Institut du 23/09/2010, la liste des produits et services de la marque en cause s établit comme suit : «Classe 1 : Produits chimiques destinés à l industrie (à l exception des enzymes à usage industriel), aux sciences, à la photographie, ainsi qu à l agriculture, l horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l état brut ; matières plastiques à l état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinées à l industrie ; adhésifs et colles (matières collantes) pour l industrie, pour carreaux de revêtement ; liquide de refroidissement, d entretien pour l auto ; liquides de freins, absorbeurs d humidité. Classe 2 : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; produits de traitement du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Classe 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices à l exception de ceux destines à l usage professionnel des dentistes. Classe 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches. Classe 5 : Produits vétérinaires et hygiéniques à l exception de ceux destinés à un usage dentaire ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, matériel pour pansements à l exception de ceux destinés à un usage dentaire ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Classe 6 : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; volets métalliques (à l exception des volets roulants) ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques (à l exception des capsules de sur bouchage pour vin), visserie et clouterie ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits en aluminium, barquettes aluminium, rouleau aluminium ; piquets de tentes métalliques. Classe 7 : Accouplements (non électriques) et courroies de transmission (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement (à l exception des meules et disques de coupe comme éléments mécaniques) ; couveuses pour les oeufs ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hacher, moudre, presser et couper à l exclusion des machines utilisant un centrifugeur ou un séparateur. Classe 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement, outils de jardinage ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillères (couverts) ; armes blanches ; rasoirs ; outils et instruments à main entraînés électriquement. Classe 9 : Appareils pour l enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; logiciels, périphériques d ordinateurs, appareils scientifiques (autres qu à usage médical), appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; supports d enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques vidéo digital (Dvd) ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d ordinateur, logiciels sur tous supports matériels ; programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données textuelles et sonores, banques d images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec des données textuelles et sonores et des banques d images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d ordinateur ; ordinateurs ; circuits imprimés ; connecteurs de terminaux ou microordinateurs aux réseaux publics et privés ; disquettes, disque compact numérique ; jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact ; batteries. Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et dentaires à l exception de ceux destinés à l usage professionnel des dentistes ; appareils et instruments vétérinaires ; membres et yeux artificiels ; dents artificielles à l exception de celles utilisées à titre professionnel par les dentistes ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Classe 11 : Appareils électroménagers, appareils électroménagers pour la cuisine, produits d éclairage, à l exclusion des climatiseurs et des unités centrales de climatisation. Classe 12 : Parties constitutives de véhicules (à l exception des pneumatiques et essieux pour véhicules), notamment balais d essuie-glaces, housses et tapis auto ; voitures d enfants. Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d artifice. Classe 14 : Métaux précieux et leurs alliages (à savoir bougeoir, vaisselle) à l exception de ceux destinés à un usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Classe 15 : Instruments de musique. Classe 16 : Papier (à l exception des feuilles de papier doublées aluminium) ; carton ; cartonnages ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; revues périodiques ; papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l exception de celles pour incontinents), peintures (tableaux et gravures), papier d emballage ; sacs, sachets et feuilles d emballage en
158 Errata BOPI 11/03 - VOL. II papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; photogravures ; bandes en papier ou cartes pour l enregistrement des programmes d ordinateurs ; matériel d enseignement sous forme de jeux (livres) ; produits de l imprimerie ; caractères d imprimerie ; clichés ; pochettes de sacs de congélation en polyéthylène ; adhésifs et colles (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; produits de l imprimerie ; papeterie ; imprimés ; articles pour reliures ; photographies ; matériel d instruction et d enseignement (à l exception des appareils) ; clichés, catalogues ; album-photos ; classeurs (articles de bureau). Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en matières plastiques mi-ouvrés (à l exception des feuilles de plastique doublées aluminium) ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; rouleau de film étirable en pvc alimentaire ; bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage. Classe 18 : Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l exception des étuis adaptés aux produits qu ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), sacs à main, de voyage, d écoliers ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; colliers pour animaux ; sacs de campeurs. Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; tous ces matériaux n étant ni en bois ni en verre ; poix et bitume ; asphalte. Classe 20 : Meubles (à l exception des fauteuils), glaces (miroirs), cadres ; literie (à l exception du linge) lits pour enfants et bébés ; parcs pour enfants ; objet d art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, récipients pour l emballage en matières plastiques (à l exception des moules en matière plastique) ; sacs de couchage pour le camping. Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; vaisselle non en métaux précieux à savoir vaisselle en verre, porcelaine, faïence ; sous-verres (vaisselle) ; bacs de propreté ; gourdes. Classe 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d enfants, ni de piscines), voiles, matières de rembourrage (à l exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Classe 23 : Fils à usage textile. Classe 24 : Tissus à usage textiles ; couvertures de lit et de table ; sous-verres (linge de table). Classe 25 : Vêtements (habillement), layette, chaussures (à l exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols à l exception des carrelages et des peintures ; tentures murales non en matières textiles, à l exclusion des papiers peints. Classe 28 : Jeux, jouets, cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Classe 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Classe 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières). Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes. Classe 35 : Publicité ; services de vente aux détail de tous les produits pré-cités ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d échantillons ; services d abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; consultation pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d affaires ; aide à la direction d affaires ; expertises en affaires ; informations d affaires ; investigations pour affaires ; recherches pour affaires ; renseignements d affaires ; estimation en affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour les questions de personnel ; établissement de déclarations fiscales ; études de marché ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; prévisions économiques ; recherche de marchés ; information statistique ; sondage d opinion ; management par intérim ; conseils et assistance en matière d organisation, de management, de recrutement et de stratégie d entreprises ; compilation de renseignements, administration ; gérance administrative de lieux d expositions ; organisation d opérations commerciales de fidélisation d une clientèle. Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires immobilières ; caisse de prévoyance ; émission de cheques de voyage et de lettres de crédit ; expertise immobilières ; gérance d immeuble. Classe 37 : Construction ; travaux publics ; travaux ruraux ; forage de puits ; location d outils et de matériel de construction, de bouteurs, d extracteurs d arbres ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; entretien ou nettoyage d objets divers (blanchisserie) ; réparation, transformation de vêtements, rechapage ou vulcanisation de pneus ; cordonnerie ; étendage et repassage du linge, nettoyage d articles en textile. Classe 38 : Services de télécommunications ; services de réseaux de télécommunication d entreprises multiservices ; services de télécommunication, de messagerie électronique par réseaux Internet, Extranet, Intranet ; services de messagerie sécurisée ; agences de presse et d informations ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, à partir de vidéophones, de visiophones et par vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet ; expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique ; services de transfert d appels téléphoniques ou de télécommunications ; radiotéléphonie mobile ; services de télex, télégrammes ; transmission d informations par téléscripteur ; services de transmission d informations par voie télématique en vue d obtenir des informations contenues dans des banques de données et des banques d images ; services de communication sur réseaux informatiques en général ; services de location d appareils et d instruments de téléinformatique et de télématique ; services de transmission de données sur réseaux et terminaux spécifiques et/ ou portables pour la consultation de messages ; consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications, l ensemble de ces services n étant pas destiné au secteur télévisé. Classe 39 : Emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution d eau et d électricité ; exploitation de transbordeurs ; remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires ; dépôt, gardiennage d habits, location de réfrigérateurs ; location de garages ; réservation de places pour le voyage. Classe 40 : Transformation des produits agricoles d autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie) ; scierie, rabotage ; broderie, couture ; découpage, revêtement métallique ; teinture de tissus ou vêtements ; traitement de tissus contre les mites ; imperméabilisation de tissus ; reliure de documents ; étamage ; purification et régénération de l air ; vulcanisation (traitement de matériaux, à l exception du verre) ; tirage de photographies ; blanchissage ; services d imprimerie. Classe 41 : Services d enseignement et de formation (à l exception des services d assistance personnalisée sur sites), d éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes, d illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques ; édition et publication de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias, de jeux sur disques compacts et sur disques compacts audionumériques, sur supports magnétiques ; enseignement et éducation à l initiation et au perfectionnement de toute discipline d intérêt général ; organisation de séminaires ; stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; réservation de places pour les spectacles ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d information et de manifestations professionnelles ou non ; réalisation et production de programmes multimédias ; organisation de spectacles ; location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou
BOPI 11/03 - VOL. II Errata 159 visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; prêts de livres et autres publications, ludothèques ; services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel ; organisation d expositions à buts culturels et éducatifs, l ensemble de ces services n étant pas destinés au secteur télévisé ; organisation de loterie ; Classe 42 : Consultations professionnelles en matière d ordinateurs ; hébergement de sites (Internet) ; services de location d appareils et d instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique ; constitution, conception (élaboration) et exploitation de banques de données et de base de données juridiques ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias ; services de location d ordinateurs, de logiciels, conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux. Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; bars ; hébergement temporaire. Classe 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d agriculture, d horticulture et de sylviculture. Classe 45 : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences, gérance de droit d auteur, consultations juridiques». N National ou d enregistrement : 10 3 757 940 Signe : ALP MIEUX ECOUTES, MIEUX PROTEGES N de bopi comportant l erreur : 10/51 Date du BOPI : 24 DECEMBRE 2010 Vol : II Partie : 1-2 La rubrique DEPOSANTS a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : ALP Prévoyance, Société Anonyme, 33 rue Maurice Flandin, 69003 LYON, N o SIREN : 338 399 439. ASSOCIATION LYONNAISE DE PREVOYANCE Association régie par la Loi du 1 er juillet 1901 33 rue Maurice Flandin 69003 LYON N National ou d enregistrement : 10 3 755 829 Signe : LUMINOX N de bopi comportant l erreur : 10/34 Date du BOPI : 27 AOUT 2010 Vol : I Partie : 1 La rubrique PRIORITE REVENDIQUE a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire: Pays, date et n o de dépôt : Autriche 21/12/2007 AM 8802/2007 N National ou d enregistrement : 10 3 757 375 Signe : ALP PREVOYANCE N de bopi comportant l erreur : 10/50 Date du BOPI : 17 DECEMBRE 2010 Vol : II Partie : 1-2 La rubrique DEPOSANTS a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire: ALP Prévoyance (Société Anonyme) 33 rue Maurice Flandin 69003 LYON France n o SIREN 338399439 ASSOCIATION LYONNAISE DE PREVOYANCE Association Régie par la loi du 1 er juillet 1901 33 rue Maurice Flandin 69003 LYON
BOPI 11/03 - VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 161 VOLUME II Partie I-6 Publication complémentaire des marques en couleurs
BOPI 11/03 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 163 PARTIE I-6 Publication complémentaire des marques en couleurs (Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas, une reproduction fidèle de toutes les nuances) N National : 07 3 517 368 N National : 09 3 695 028 N National : 09 3 688 429 PARTIE I-2 N National : 09 3 699 087 PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2
164 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 11/03 VOL. II N National : 10 3 713 217 N National : 10 3 734 114 N National : 10 3 715 337 PARTIE I-2 N National : 10 3 736 162 PARTIE I-2 N National : 10 3 718 264 PARTIE I-2 N National : 10 3 739 347 PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2
BOPI 11/03 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 165 N National : 10 3 745 815 N National : 10 3 746 120 N National : 10 3 745 979 PARTIE I-2 N National : 10 3 746 128 PARTIE I-2 N National : 10 3 746 085 PARTIE I-2 N National : 10 3 746 307 PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2
166 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 11/03 VOL. II N National : 10 3 746 638 N National : 10 3 746 739 N National : 10 3 746 647 PARTIE I-2 N National : 10 3 746 829 PARTIE I-2 N National : 10 3 746 707 PARTIE I-2 N National : 10 3 747 520 PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2
BOPI 11/03 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 167 N National : 10 3 750 378 N National : 10 3 751 700 N National : 10 3 751 539 PARTIE I-2 N National : 10 3 751 729 PARTIE I-2 N National : 10 3 751 672 PARTIE I-2 N National : 10 3 751 773 PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2
168 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 11/03 VOL. II N National : 10 3 753 141 N National : 10 3 753 950 N National : 10 3 753 338 PARTIE I-2 N National : 10 3 755 797 PARTIE I-2 N National : 10 3 753 571 PARTIE I-2 N National : 10 3 756 059 PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2
BOPI 11/03 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 169 N National : 10 3 756 452 N National : 10 3 756 457 N National : 10 3 756 453 PARTIE I-2 N National : 10 3 756 745 PARTIE I-2 N National : 10 3 756 454 PARTIE I-2 N National : 10 3 756 798 PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2
170 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 11/03 VOL. II N National : 10 3 757 058 N National : 10 3 758 882 N National : 10 3 757 481 PARTIE I-2 N National : 10 3 759 029 PARTIE I-2 N National : 10 3 757 805 PARTIE I-2 N National : 10 3 760 093 PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2
BOPI 11/03 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 171 N National : 10 3 760 665 N National : 10 3 761 633 N National : 10 3 760 703 PARTIE I-2 N National : 10 3 761 637 PARTIE I-2 N National : 10 3 761 297 PARTIE I-2 N National : 10 3 762 507 PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2
172 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 11/03 VOL. II N National : 10 3 762 897 N National : 10 3 762 947 N National : 10 3 762 927 PARTIE I-2 N National : 10 3 762 962 PARTIE I-2 N National : 10 3 762 932 PARTIE I-2 N National : 10 3 762 966 PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2
BOPI 11/03 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 173 N National : 10 3 762 969 N National : 10 3 763 012 N National : 10 3 762 981 PARTIE I-2 N National : 10 3 763 015 PARTIE I-2 N National : 10 3 762 998 PARTIE I-2 N National : 10 3 763 017 PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2
174 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 11/03 VOL. II N National : 10 3 763 032 N National : 10 3 763 090 N National : 10 3 763 040 PARTIE I-2 N National : 10 3 763 148 PARTIE I-2 N National : 10 3 763 072 PARTIE I-2 N National : 10 3 763 175 PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2
BOPI 11/03 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 175 N National : 10 3 763 272 N National : 10 3 763 439 N National : 10 3 763 408 PARTIE I-2 N National : 10 3 763 694 PARTIE I-2 N National : 10 3 763 427 PARTIE I-2 N National : 10 3 763 695 PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2
176 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 11/03 VOL. II N National : 10 3 763 780 N National : 10 3 763 838 N National : 10 3 763 818 PARTIE I-2 N National : 10 3 763 843 PARTIE I-2 N National : 10 3 763 831 PARTIE I-2 N National : 10 3 763 862 PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2
BOPI 11/03 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 177 N National : 10 3 763 868 N National : 10 3 763 887 N National : 10 3 763 870 PARTIE I-2 N National : 10 3 763 898 PARTIE I-2 N National : 10 3 763 879 PARTIE I-2 N National : 10 3 763 910 PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2
178 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 11/03 VOL. II N National : 10 3 763 946 N National : 10 3 763 975 N National : 10 3 763 956 PARTIE I-2 N National : 10 3 764 022 PARTIE I-2 N National : 10 3 763 970 PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2
BOPI 11/03 - VOL. II Publications relatives aux renouvellements 179 VOLUME II PARTIE II Publications relatives aux renouvellements II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services II-3. Errata
BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 181 PARTIE II-1 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services Date de la déclaration de renouvellement : 17 SEPTEMBRE 2010 Déclarant : GROUPE PASSERI INVESTISSEMENT, SARL, ZA DE PENHOAT, RUE ANTOINE LAVOISIER, 29860 LE PRADET, Siren : 400 563 045 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 350 937-528 026 Maître MERALLI Ryane, 50 rue Copernic, 75016 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 590 334 Signe concerné : LETANG REMY Date du dépôt : 3 MAI 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/20 N national ou N d enregistrement : 1 586 451 Classes de produits et de services : 14. Signe concerné : PRESCARYL Date du dépôt : 12 AVRIL 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/09 Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : JLG Industries Inc., Société constituée selon les lois de Pennsylvanie, 1 JLG Drive, 17233 MCCONNELLSBURG, ETATS UNIS D AMERIQUE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 232 936-236 997-467 416 CABINET MORELLE & BARDOU, BP 72253, 31522 RAMONVILLE CEDEX. Classes de produits et de services : 5. N national ou N d enregistrement : 1 596 180 Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : GUY DEGRENNE, Societe anonyme, rue Guy degrenne, 14500 VIRE, Siren : 342 100 120 GUY DEGRENNE, rue Guy degrenne, 14500 VIRE. Signe concerné : DELTA-SYSTEMES (semi-figurative) Date du dépôt : 1 er JUIN 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/27
182 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Classes de produits et de services : 6, 37. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SOCIETE NATIONALE D EXPLOITATION INDUS- TRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES, société anonyme, 143 boulevard Romain Rolland, 75014 PARIS, Siren : 331 355 263 CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, 75340 PARIS CEDEX 07. N national ou N d enregistrement : 1 600 779 Signe concerné : CAPORAL EXPORT (semi-figurative) Date du dépôt : 5 JUILLET 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/16 Classes de produits et de services : 34. Date de la déclaration de renouvellement : 29 JUILLET 2010 Déclarant : EURONEXT PARIS SA, société anonyme, Palais de la Bourse, Place de la Bourse, 75002 PARIS, Siren : 343 406 732 CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, 75340 PARIS CEDEX 07. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : ASSOCIATION SPORTIVE DE LA CHASSE PHOTO- GRAPHIQUE FRANCAISE, ASSOCIATION TYPE LOI 1901, 60 RUE DES ARCHIVES, 75003 PARIS ASSOCIATION SPORTIVE DE LA CHASSE PHOTOGRAPHIQUE FRANCAISE, 60 RUE DES ARCHIVES, 75003 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 606 869 Signe concerné : TELEOBJECTIF (Semi-figurative) Date du dépôt : 31 JUILLET 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/44 Classes de produits et de services : 16, 35, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 15 OCTOBRE 2010 Déclarant : MURCIA François, 105 AVENUE DU HAUT-MEDOC, 33460 CUSSAC-FORT-MEDOC G.F.A. MURCIA, 105 AVENUE DU HAUT-MEDOC, 33460 CUSSAC- FORT-MEDOC. N national ou N d enregistrement : 1 607 175 N national ou N d enregistrement : 1 601 536 Signe concerné : SOCIETE D EXPLOITATION DU PALAIS BRONGNIART S.E.P.B. Date du dépôt : 10 JUILLET 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/52 Classes de produits et de services : 35, 36, 37, 42, 45. Marque N 00 3 040 044 ayant fait l objet d un renouvellement associé à la marque ci-dessus Signe concerné : CHATEAU DU NEURIN Date du dépôt : 26 JUILLET 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/37 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 18 OCTOBRE 2010 Déclarant : SCEA Vignobles PERCIER, SCEA, 8 Impasse Jean- Blanc, 33760 TARGON, Siren : 412 368 185 SCEA Vignobles Percier, 8 Impasse Jean-Blanc, 33760 TARGON.
BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 183 N national ou N d enregistrement : 1 610 420 Signe concerné : CHATEAU JEAN BLANC PERRINE Date du dépôt : 10 AOUT 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/13 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : KRAFT FOODS UK INTELLECTUAL PROPERTY LIMITED, société de droit britannique, St George s House, Bayshill Road, Cheltenham, GLOUCESTERSHIRE GL50 3AE, ROYAUME UNI N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 239 002-511 609 SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 614 087 Signe concerné : KENCO Date du dépôt : 5 SEPTEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/41 Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : RICHARDIERE Gilbert, 168, avenue Clot Bey, Résidence Château Borely, 13008 MARSEILLE Déclarant : RICHARDIERE Lylian, 17, rue Peyronnet, 13007 MARSEILLE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 523 359 CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 30064, 13484 MARSEILLE Cedex 20. N national ou N d enregistrement : 1 626 390 Signe concerné : CERISE (Semi-figurative) Date du dépôt : 8 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/39 Classes de produits et de services : 25. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Distillerie Vinet EGE, S.A., 3, impasse Félix Chartier, 17520 BRIE SOUS ARCHIAC, Siren : 527 250 120 Jean-Baptiste DELANNOY, Distillerie Vinet EGE, 3, impasse Félix Chartier, 17520 BRIE SOUS ARCHIAC. N national ou N d enregistrement : 1 626 790 Signe concerné : Miss Paris Date du dépôt : 13 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/14 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Distillerie Vinet EGE, S.A., 3, impasse Félix Chartier, 17520 BRIE SOUS ARCHIAC, Siren : 527 250 120 Jean-Baptiste DELANNOY, Distillerie Vinet EGE, 3, impasse Félix Chartier, 17520 BRIE SOUS ARCHIAC. N national ou N d enregistrement : 1 626 791 Signe concerné : GOLF VIP SPECIAL Date du dépôt : 13 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/14
184 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : CHAZAL ENTREPRISES, SAS, avenue EISENHOWER, 39100 DOLE, Siren : 352 614 630 CHAZAL ENTREPRISES, 73 Avenue EISENHOWER, 39100 DOLE. N national ou N d enregistrement : 1 628 059 Signe concerné : DOMAINE DE FOUGERAC (semi-figurative) Date du dépôt : 19 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/09 Classes de produits et de services : 29, 30. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ALCATEL-LUCENT N.V., Société de droit néerlandais, Burgemeester Elsenlaan 170, 2288 BH RIJSWIJK, PAYS BAS Stéphane THIERRY, ALCATEL-LUCENT INTERNATIONAL, Trademark Department, 32, avenue Kléber, 92700 COLOMBES. N national ou N d enregistrement : 1 628 116 Signe concerné : SYSTEM 12 (semi-figurative) Date du dépôt : 19 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/50 Classes de produits et de services : 9, 16. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LA TETE NOIRE, S.A.S, 32 Avenue de Verdun, 13340 ROGNAC, Siren : 414 763 524 LA TETE NOIRE, 32 Avenue de Verdun, 13340 ROGNAC. N national ou N d enregistrement : 1 628 185 Signe concerné : ANTONIN TRUFFER Date du dépôt : 13 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/41 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : ETABLISSEMENTS LAVAL, Société Anonyme, ZA de Chedigny, 37310 CHEDIGNY VANDER-HEYM Serge, 172 Bd Voltaire, 75011 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 628 364 Signe concerné : LAVAL UNE MONTRE D HORLOGER Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/35 Classes de produits et de services : 14. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : TRELLEBORG INDUSTRIE, SAS, Rue de Chantemerle, ZI La Combaude, 63000 CLERMONT-FERRAND, Siren : 391 933 397 TRELLEBORG HOLDING FRANCE, SAS, Sophie BARDIT, BP 40413, 44474 CARQUEFOU Cedex. N national ou N d enregistrement : 1 629 524 Signe concerné : VOLUKLER Date du dépôt : 26 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/30
BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 185 Classes de produits et de services : 17. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : RAVERDY ET CIE, Société par Actions Simplifiée, 32 rue Washington, 75008 PARIS, Siren : 568 800 056 Cabinet FABER, 22, avenue de Friedland, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 629 669 Signe concerné : SENSATION NOIRE Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/30 Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SOCIETE NATIONALE D EXPLOITATION INDUS- TRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES, société anonyme, 143 boulevard Romain Rolland, 75014 PARIS, Siren : 331 355 263 CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, 75340 PARIS CEDEX 07. N national ou N d enregistrement : 1 630 191 Signe concerné : PRELUDE Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/46 Classes de produits et de services : 34. Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : JC DEVELOPPEMENT, SA, 18 RUE DES PYRAMIDES, 75001 PARIS, Siren : 431 958 032 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 394 433 Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN, 5 Place Newquay, BP 70250, 35802 DINARD CEDEX. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CHUBB FIRE LIMITED, Société de droit britannique, Cleveland House, 33 King Street, LONDON SW1Y 6RJ, ROYAUME-UNI N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 313 677 Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l Agent Sarre, BP 74, 92703 COLOMBES Cedex. N national ou N d enregistrement : 1 630 611 Signe concerné : L G N national ou N d enregistrement : 1 629 732 Signe concerné : HOBIE CAT Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/34 Date du dépôt : 30 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/01 Classes de produits et de services : 9. Classes de produits et de services : 12. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SARRIOPAPEL Y CELULOSA, S.A., société de droit espagnol, S/N, Calle Elbarren, 31880 LEIZA, Espagne SCHMIT CHRETIEN, 8 PLACE DU PONCEAU, 95031 CERGY- PONTOISE.
186 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II N national ou N d enregistrement : 1 630 699 Signe concerné : SIGNUM Date du dépôt : 3 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/42 Classes de produits et de services : 16. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SARRIOPAPEL Y CELULOSA, S.A., société de droit espagnol, S/N, Calle Elbarren, 31880 LEIZA, Espagne SCHMIT CHRETIEN, 8 PLACE DU PONCEAU, 95031 CERGY- PONTOISE. N national ou N d enregistrement : 1 630 700 Signe concerné : EUROTAK Date du dépôt : 3 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/42 Classes de produits et de services : 16. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PROKODIS, Société en nom collectif, ZI DE LA BEGUDE, 06340 CANTARON, Siren : 379 348 915 Cabinet ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS. Classes de produits et de services : 6, 7, 9, 37. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : MATTEL INC., Société organisée selon les lois de l Etat du Delaware, USA, 333 Continental Boulevard, EL SEGUNDO, CA 90245-5012, ETATS-UNIS D AMERIQUE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 501 318 CABINET PLASSERAUD, 52 RUE DE LA VICTOIRE, 75440 PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : 1 631 760 Signe concerné : BEBEPLOUF Date du dépôt : 6 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/01 Classes de produits et de services : 28. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : MATTEL INC., Société organisée selon les lois de l Etat du Delaware, USA, 333 Continental Boulevard, EL SEGUNDO, CA 90245-5012, ETATS-UNIS D AMERIQUE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 501 318 CABINET PLASSERAUD, 52 RUE DE LA VICTOIRE, 75440 PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : 1 630 847 Signe concerné : PROKODIS Date du dépôt : 4 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/31 N national ou N d enregistrement : 1 631 761 Signe concerné : BEBEDO Date du dépôt : 6 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/01
BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 187 Classes de produits et de services : 28. Classes de produits et de services : 12. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : VAREC, INC., société organisée selon les lois de l état de Georgie, 5834 Peachtree Corners East, NORCROSS, GEORGIE 30092, ETATS-UNIS D AMERIQUE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 312 585-317 887 CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, 75340 PARIS CEDEX 07. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : BFS DIVERSIFIED PRODUCTS, LLC, société organisée selon les lois de l état du Delaware, 525 Congressional Boulevard, CARMEL, INDIANA 46032, ETATS-UNIS D AMERIQUE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 386 774-386 775 CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, 75340 PARIS CEDEX 07. N national ou N d enregistrement : 1 633 116 Signe concerné : VAREC Date du dépôt : 13 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/01 Classes de produits et de services : 6, 7, 9, 11. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : BFS DIVERSIFIED PRODUCTS, LLC, société organisée selon les lois de l état du Delaware, 525 Congressional Boulevard, CARMEL, INDIANA 46032, ETATS-UNIS D AMERIQUE N national ou N d enregistrement : 1 633 118 Signe concerné : AIRSLEEVE Date du dépôt : 13 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/39 Classes de produits et de services : 12. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : UNITED GILSONITE LABORATORIES, Société organisée selon les lois de l Etat de pennsylvanie, 1396 Jefferson Avenue, Scranton, 18509 PENNSYLVANIE, ETATS-UNIS D AMERIQUE NONY, 3, rue de Penthièvre, 75008 PARIS. N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 386 774-386 775 CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, 75340 PARIS CEDEX 07. N national ou N d enregistrement : 1 633 141 Signe concerné : ZAR N national ou N d enregistrement : 1 633 117 Signe concerné : AIRAIL Date du dépôt : 13 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/39 Date du dépôt : 13 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/52 Classes de produits et de services : 2.
188 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : PHL AUDIO, Société par actions simplifiée, 461 rue des Chênes, 77590 CHARTRETTES, Siren : 378 129 613 DEJADE & BISET, 35 rue de Châteaudun, 75009 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 633 444 Signe concerné : PHL AUDIO (semi-figurative) Date du dépôt : 17 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/43 Classes de produits et de services : 9. N national ou N d enregistrement : 1 633 582 Signe concerné : TELETOON Date du dépôt : 18 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/42 Classes de produits et de services : 41. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : MENEAU Marc, Restaurant de l Espérance, 89450 SAINT PERE SOUS VEZELAY NONY, 3, rue de Penthièvre, 75008 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : AGRIOBIOTHERS, SA, ZONE INDUSTRIELLE, 71290 CUISERY, Siren : 303 229 504 CABINET FIDACT, Maître Thierry CLAIRE, 13 rue des Tonneliers, 71700 TOURNUS. N national ou N d enregistrement : 1 634 510 Signe concerné : MARC MENEAU Date du dépôt : 20 DECEMBRE 1990 N national ou N d enregistrement : 1 633 447 Signe concerné : ANIFA (Semi-figurative) Date du dépôt : 17 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/33 Classes de produits et de services : 31. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/52 Classes de produits et de services : 29, 30, 33. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS, 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC, 67290 PETERSBACH, Siren : 315 999 201 LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC, 67290 PETERSBACH. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : MULTI THEMATIQUES, Société par actions simplifiée à associé unique, 1 Place du Spectacle, 92130 ISSY LES MOULI- NEAUX, Siren : 402 314 140 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 519 810 CLAIRMONT, Société d Avocats, 9 rue Pierre le Grand, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 634 685 Signe concerné : CH ROUSSEAU Date du dépôt : 19 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/01
BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 189 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : FUEKINORI KOGYO KABUSHIKI KAISHA, Société de droit japonais, 62, Takefuchi-Higashi, 2-Chome, Yao, Osaka, Japon SANTARELLI, 14 Avenue de la Grande-Armée, 75017 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : TAKIYA CO., LTD., société de droit japonais, 10-12, Shimanouchi 1-chome, Chuo-ku, OSAKA, JAPON S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, 38, avenue Hoche, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 634 759 Signe concerné : TAKIX Date du dépôt : 21 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/35 N national ou N d enregistrement : 1 634 912 Signe concerné : EASK Date du dépôt : 24 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/03 Classes de produits et de services : 16. Classes de produits et de services : 6. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : LES COMPTOIRS DU BISCUIT, Société par Actions Simplifiée, 65 Bis, rue Lafayette, 75009 PARIS 09, Siren : 497 727 073 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 519 256 CABINET LEPAGE, 270 BD Clémenceau, 59700 MARCQ-EN- BAROEUL. N national ou N d enregistrement : 1 634 848 Signe concerné : (figurative) Date du dépôt : 21 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/45 Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : GL EVENTS EXHIBITIONS, Société Anonyme, Eurexpo, avenue Louis Blériot, 69680 CHASSIEU, Siren : 380 552 976 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 527 345 Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON. N national ou N d enregistrement : 1 635 782 Signe concerné : SEPEL-COM Date du dépôt : 19 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/06 Classes de produits et de services : 35, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : Imax Corporation, Société canadienne, Corporate Headquarters and Technology Centre, 2525 Speakman Drive, Sheridan Science and Technology Park, MISSISSAUGA, ONTARIO L5K 1B1, Canada CABINET LAVOIX, 62, rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03.
190 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II N national ou N d enregistrement : 1 635 784 Signe concerné : IMAX SOLIDO Date du dépôt : 19 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/13 Classes de produits et de services : 9, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LES DESSERTS GAVROCHE, SAS, 25, avenue du Dr Heckel, 13011 MARSEILLE, Siren : 320 753 189 CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 30064, 13484 MARSEILLE Cedex 20. N national ou N d enregistrement : 1 635 828 Signe concerné : GIROUETTE Date du dépôt : 19 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/50 Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : OMNIUM TECHNIQUE D ETUDES DE LA CONSTRUC- TION ET DE L EQUIPEMENT et par abréviation : O.T.C.E., Société anonyme, 95 rue des Amidonniers, 31000 TOULOUSE, Siren : 670 801 042 Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, 95 rue des Amidonniers, 31000 TOULOUSE. N national ou N d enregistrement : 1 636 016 Signe concerné : OTCE OMNIUM TECHNIQUE D ETUDES DE LA CONSTRUCTION ET DE L EQUIPEMENT (semi-figurative) Date du dépôt : 20 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/52 Classes de produits et de services : 35, 36, 37, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : G.M.V.L., SAS, BEAU SOLEIL, 44190 GORGES, Siren : 856 800 537 G.M.V.L., SAS, BEAU-SOLEIL, 44190 GORGES. N national ou N d enregistrement : 1 636 323 Signe concerné : LA ROCHE SAINT-VINCENT Date du dépôt : 14 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/02 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : SONY MUSIC ENTERTAINMENT, une partnership organisée selon les lois de l état du Delaware, 550 Madison Avenue, NEW YORK, NEW YORK, ETATS-UNIS D AMERIQUE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 458 990-458 991 CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, 75340 PARIS CEDEX 07. N national ou N d enregistrement : 1 636 350 Signe concerné : SMV (semi-figurative) Date du dépôt : 3 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/06 Classes de produits et de services : 9.
BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 191 Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : BONGRAIN S.A., Société Anonyme, 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY, Siren : 847 120 185 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 439 903 SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY. N national ou N d enregistrement : 1 637 663 Signe concerné : CASEIRO Date du dépôt : 10 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/13 N national ou N d enregistrement : 1 637 020 Signe concerné : LA MEILLEURE FACON DE GARDER LA LIGNE, C EST DE SE FAIRE PLAISIR Date du dépôt : 4 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 29, 30, 31. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : ETUDE CONSEIL DIFFUSION INTERNATIONALE MATERIELS EQUIPEMENTS ECODIME, Société par Actions Simplifiée, Zone des Entrepôts Juliette, Bât. 126 B, ORLY FRET 720, 94399 ORLY AEROGARE, Siren : 311 160 246 CABINET BOETTCHER, 16 RUE MEDERIC, 75017 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 637 479 Signe concerné : ECOMODULO Date du dépôt : 9 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/43 Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ROZES S.A., société de droit portugais, Quinta de Monsul, Cambres, LAMEGO, PORTUGAL N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 185 863-291 106-536 033 ADSIGNA, 43 Rue Saint Augustin, 75002 PARIS. Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : SOFAMA, Société par actions simplifiée, Le Bourg, 03110 ESPINASSE-VOZELLE, Siren : 350 531 695 CABINET LAVOIX, 56, avenue de Royat, 63401 CHAMALIERES CEDEX. N national ou N d enregistrement : 1 637 972 Signe concerné : SFM (semi-figurative) Date du dépôt : 20 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/06 Classes de produits et de services : 14, 18. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : THE PROCTER & GAMBLE COMPANY, Une société organisée sous les lois de l Ohio, One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati, OHIO 45202, ETATS UNIS D AMERIQUE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 262 788 ADSIGNA, 43 Rue Saint Augustin, 75002 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 638 306 Signe concerné : SINEX Date du dépôt : 11 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14
192 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : CELINE, Société Anonyme, 23/25, rue du Pont-Neuf, 75001 PARIS, Siren : 572 034 361 LVMH Fashion Group, Département de la Propriété Intellectuelle, 2, rue du Pont-Neuf, 75001 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 638 445 Signe concerné : GIGOLETTE Date du dépôt : 14 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/12 Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : TRICOTS SAINT JAMES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, ZONE INDUSTRIELLE, 50240 SAINT JAMES, Siren : 405 750 753 NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92300 LEVALLOIS. N national ou N d enregistrement : 1 638 502 Signe concerné : L ELEGANCE A VIVRE Date du dépôt : 9 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/12 Classes de produits et de services : 24, 25. Classes de produits et de services : 3, 35. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : CELINE, Société Anonyme, 23/25, rue du Pont-Neuf, 75001 PARIS, Siren : 572 034 361 LVMH Fashion Group, Département de la Propriété Intellectuelle, 2, rue du Pont-Neuf, 75001 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 638 446 Signe concerné : GIGOLO Date du dépôt : 14 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/12 Classes de produits et de services : 3, 35. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : SAINT LOUIS SUCRE S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, Parc du Millenaire 2, 35 Rue de la Gare, 75019 PARIS, Siren : 602 056 749 Cabinet ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 638 574 Signe concerné : SOL (semi-figurative) Date du dépôt : 15 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/07 Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Sara Lee Household and Body Care France, Société par actions simplifiée, Paris Nord II, Le Rimbaud, 22, Avenue des Nations, 93420 VILLEPINTE, Siren : 708 202 718 NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 193 N national ou N d enregistrement : 1 638 813 Signe concerné : AMIDON BUHLER (semi-figurative) Date du dépôt : 16 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/07 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Sara Lee Household and Body Care France, Société par actions simplifiée, Paris Nord II, Le Rimbaud, 22, Avenue des Nations, 93420 VILLEPINTE, Siren : 708 202 718 NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX. Classes de produits et de services : 7, 9. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : SAINT LOUIS SUCRE S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, Parc du Millenaire 2, 35 Rue de la Gare, 75019 PARIS, Siren : 602 056 749 Cabinet ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 639 001 Signe concerné : COMPTOIR DU SUD (semi-figurative) Date du dépôt : 17 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/07 N national ou N d enregistrement : 1 638 814 Signe concerné : BUL GLASS BUHLER (semi-figurative) Date du dépôt : 16 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/07 Classes de produits et de services : 3. Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : THE PROCTER & GAMBLE COMPANY, Une société organisée sous les lois de l Ohio, One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati, OHIO 45202, ETATS UNIS D AMERIQUE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 163 740-341 724 ADSIGNA, 43 Rue Saint Augustin, 75002 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : Shima Seiki Mfg., Ltd, Société de droit japonais, 85, Sakata, Wakayama-shi, Wakayama-ken, Japon CABINET ARMENGAUD AINE, 3 avenue Bugeaud, 75116 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 638 930 Signe concerné : SDS Date du dépôt : 16 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/03 N national ou N d enregistrement : 1 639 458 Signe concerné : SUBLIME Date du dépôt : 6 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/04 Classes de produits et de services : 3, 5.
194 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : BONGRAIN S.A., Société Anonyme, 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY, Siren : 847 120 185 SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY. N national ou N d enregistrement : 1 639 464 Signe concerné : BLEU DES PRES Date du dépôt : 14 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/49 Classes de produits et de services : 29, 30. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : UNIVITIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, 33220 LES LEVES & THOUMEYRAGUES, Siren : 330 558 838 UNIVITIS, 33220 LES LEVES & THOUMEYRAGUES. N national ou N d enregistrement : 1 639 521 Signe concerné : CHATEAU CLOVIS Date du dépôt : 18 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/10 Classes de produits et de services : 33. N national ou N d enregistrement : 1 639 581 Signe concerné : SHADEMATIC Date du dépôt : 18 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/08 Classes de produits et de services : 6, 24. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : MERIAL, Société par actions simplifiée, 29, avenue Tony Garnier, 69007 LYON, Siren : 590 800 215 Cabinet REGIMBEAU, 139, rue Vendôme, 69477 LYON CEDEX 06. N national ou N d enregistrement : 1 639 593 Signe concerné : IMALGENE Date du dépôt : 18 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : CANAL+, Société anonyme, 1 Place du Spectacle, 92130 ISSY LES MOULINEAUX, Siren : 329 211 734 CLAIRMONT, Société d Avocats, 9 rue Pierre le Grand, 75008 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : GRIESSER HOLDING AG, Société de droit suisse, Tänikonerstrasse 2, CH 8355 AADORF, Suisse N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 384 532 Cabinet AYMARD & COUTEL, 22, avenue de Friedland, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 639 649 Signe concerné : NULLE PART AILLEURS Date du dépôt : 18 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19
BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 195 Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 39, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : GUIONNEAU CHRISTIAN, 4 BOSSUET, 33240 SAINT GENES DE FRONSAC GUIONNEAU CHRISTIAN, 4 RUE BOSSUET, 33240 SAINT GENES DE FRONSAC. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : BISCUITS CANTREAU, SAS, 25 RUE HENRI AUCHER, ZI DE ST MEDARD DES PRES, BP 349, 85206 FONTENAY LE COMTE, Siren : 546 250 226 BISCUITS CANTREAU, 25 RUE HENRI AUCHER, ZI DE ST MEDARD DES PRES, BP 349, 85206 FONTENAY LE COMTE. N national ou N d enregistrement : 1 639 683 Signe concerné : BISCUITERIE VENDÉENNE (semi-figurative) Date du dépôt : 18 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 N national ou N d enregistrement : 1 640 108 Signe concerné : CHATEAU LEYROT Date du dépôt : 5 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/02 Classes de produits et de services : 33. Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : CHOLLET Jean-Jacques, 8 bis Bertineau, 33500 NEAC Jean-Jacques CHOLLET, 15 La Chapelle, 50210 CAMPROND. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LOUIS ROYER, Société par actions simplifiée, 27-29 rue du Chail, 16200 JARNAC, Siren : 905 520 177 Cabinet REGIMBEAU, 139, rue Vendôme, 69477 LYON CEDEX 06. N national ou N d enregistrement : 1 640 112 Signe concerné : Vieux Clos Chambrun N national ou N d enregistrement : 1 639 783 Signe concerné : ELOGE Date du dépôt : 21 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/01 Date du dépôt : 7 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/03 Classes de produits et de services : 33. Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : chollet Jean-Jacques, 8 bis Bertineau, 33500 NEAC Jean-Jacques chollet, 15 La Chapelle, 50210 CAMPROND.
196 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II N national ou N d enregistrement : 1 640 113 Signe concerné : Domaine de Malécot Date du dépôt : 7 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/03 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : OMNIUM NATIONAL INDUSTRIEL DES PEINTURES, Société Anonyme, 125-127 AVENUE DE FONTAINEBLEAU, 94270 LE KREMLIN BICETRE, Siren : 698 201 969 NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593 LEVALLOIS PERRET Cedex. N national ou N d enregistrement : 1 640 243 Signe concerné : MATRAK Date du dépôt : 23 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 2. Classes de produits et de services : 2. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : OMNIUM NATIONAL INDUSTRIEL DES PEINTURES, Société Anonyme, 125-127 AVENUE DE FONTAINEBLEAU, 94270 LE KREMLIN BICETRE, Siren : 698 201 969 NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593 LEVALLOIS PERRET Cedex. N national ou N d enregistrement : 1 640 246 Signe concerné : XULONIP Date du dépôt : 23 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 2. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BUTTRESS B.V., Société de droit néerlandais, Vleutensevaart 100, 3532 AD UTRECHT, PAYS-BAS NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : OMNIUM NATIONAL INDUSTRIEL DES PEINTURES, Société Anonyme, 125-127 AVENUE DE FONTAINEBLEAU, 94270 LE KREMLIN BICETRE, Siren : 698 201 969 NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593 LEVALLOIS PERRET Cedex. N national ou N d enregistrement : 1 640 289 Signe concerné : SAVANE (semi-figurative) Date du dépôt : 24 JANVIER 1991 N national ou N d enregistrement : 1 640 244 Signe concerné : ZODIAC Date du dépôt : 23 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/49 Classes de produits et de services : 3, 5.
BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 197 Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : DARY S Expansion, S.A.RL, 09 AV MARYSE BASTIE, 93120 LA COURNEUVE DARY S Expansion, S.A.RL, 09 AV MARYSE BASTIE, 93120 LA COURNEUVE. N national ou N d enregistrement : 1 640 869 Signe concerné : JURI-AVENIR (semi-figurative) N national ou N d enregistrement : 1 640 821 Signe concerné : CHAISE-LONGUE Date du dépôt : 25 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Date du dépôt : 25 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/04 Classes de produits et de services : 35, 42. Classes de produits et de services : 25. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : L.M.X. HOLDING, Société par Actions Simplifiée, Route de Chaudron en Mauges, 49111 SAINT PIERRE MONTLI- MART, Siren : 480 430 917 Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : THE PROCTER & GAMBLE COMPANY, Une société organisée sous les lois de l Ohio, One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati, OHIO 45202, ETATS UNIS D AMERIQUE ADSIGNA, 43 Rue Saint Augustin, 75002 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 640 846 Signe concerné : LA PROPRETE JUSQU AU COEUR DU LINGE Date du dépôt : 25 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 430 434-483 540 CABINET BOETTCHER, 16 rue Médéric, 75017 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 641 010 Signe concerné : TATI (semi-figurative) Date du dépôt : 28 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/22 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Union Professionnelle des Sociétés d Avocats, syndicat professionnel déclaré à la Préfecture des Hauts de Seine sous le n o 92/502, 12 boulevard du Général Leclerc, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 366 602 Wilson & Berthelot, 22 rue Bergère, 75009 PARIS. Classes de produits et de services : 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : EDITIONS ATLAS, Société par actions simplifiée, 1186 rue de Cocherel, 27000 EVREUX, Siren : 693 650 137 SCHMIT CHRETIEN, 8 PLACE DU PONCEAU, 95031 CERGY- PONTOISE.
198 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II N national ou N d enregistrement : 1 641 031 N national ou N d enregistrement : 1 641 202 Signe concerné : MAJESTUEUX (semi-figurative) Signe concerné : AU PLANTEUR DE CAÏFFA (semi-figurative) Date du dépôt : 28 JANVIER 1991 Date du dépôt : 29 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/13 Classes de produits et de services : 16, 28. Classes de produits et de services : 3, 29, 30. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : NIHON NOHYAKU CO., LTD., société régie selon les lois japonaises, 2-5 Nihonbashi, 1-Chome, Chuo-ku, TOKYO, Japon, JAPON Déclarant : MANUFACTURE FRANCAISE DES CHAUSSURES ERAM, Société par Actions Simplifiée, 49110 SAINT-PIERRE- MONTLIMART, Siren : 060 200 417 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 384 114 CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON, 75116 PARIS. BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc, 92340 BOURG-LA-REINE. N national ou N d enregistrement : 1 641 058 Signe concerné : PYRANICA Date du dépôt : 28 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/22 N national ou N d enregistrement : 1 641 568 Signe concerné : 5 MILES (semi-figurative) Date du dépôt : 31 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/02 Classes de produits et de services : 25. Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Sara Lee Coffee and Tea France, Société en nom collectif, Paris Nord II, Le Rimbaud, 22, Avenue des Nations, 93420 VILLEPINTE, Siren : 383 885 746 Déclarant : COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, Société en Commandite par Actions, 5 rue Chantecoq, 92800 PUTEAUX, Siren : 501 645 196 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 155 353-160 851-480 674-493 929 NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX. SODIAAL INTERNATIONAL, 170 BIS BOULEVARD DU MONTPARNASSE, 75014 PARIS.
BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 199 N national ou N d enregistrement : 1 642 014 N national ou N d enregistrement : 1 642 061 Signe concerné : COEUR DE LION (semi-figurative) Signe concerné : EXIGENCE Date du dépôt : 23 JANVIER 1991 Date du dépôt : 1 er FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/25 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/02 Classes de produits et de services : 29, 31. Classes de produits et de services : 3, 5. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, Société en Commandite par Actions, 5 rue Chantecoq, 92800 PUTEAUX, Siren : 501 645 196 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 155 353-160 851-334 234-493 929 SODIAAL INTERNATIONAL, SERVICE JURIDIQUE, 170 BIS BOULEVARD DU MONTPARNASSE, 75014 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : PANDUIT CORP., société organisée selon les lois de l état du Delaware, 17301 Ridgeland Avenue, TINLEY PARK, ILLI- NOIS 60477-3091, ETATS-UNIS D AMERIQUE CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, 75340 PARIS CEDEX 07. N national ou N d enregistrement : 1 642 015 Signe concerné : COEUR DE LION (semi-figurative) Date du dépôt : 23 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/25 N national ou N d enregistrement : 1 642 276 Signe concerné : PAN-TERM Date du dépôt : 4 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/07 Classes de produits et de services : 7, 8, 9. Classes de produits et de services : 29, 31. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, Société en Commandite par Actions, 5 rue Chantecoq, 92800 PUTEAUX, Siren : 501 645 196 Déclarant : L OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008 PARIS N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 483 587 L OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex. SODIAAL INTERNATIONAL, SERVICE JURIDIQUE, 170 BIS BOULEVARD DU MONTPARNASSE, 75014 PARIS.
200 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II N national ou N d enregistrement : 1 642 361 Signe concerné : RM RICHES MONTS TOURREE DE L AUBIER (semi-figurative) Date du dépôt : 29 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : CABARET DE PARIS EDITIONS LOUIS GASTE, société anonyme, 5 Rue du Bois de Boulogne, 75016 PARIS, Siren : 572 125 805 NOVAGRAAF France, Conseil en Propriété Industrielle, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS Cedex. N national ou N d enregistrement : 1 642 447 Signe concerné : DISQUES JOCKEY RECORDS Date du dépôt : 5 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/12 Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 N national ou N d enregistrement : 1 642 710 Signe concerné : SUANOVIL Date du dépôt : 7 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/02 Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : BENSOUSSAN Jacques, rue de l Archevêché, 94220 CHARENTON Déclarant : GREGO Jean Marc, 20, rue Vauvenargues, 75018 PARIS Déclarant : ROBIC Michel, 16, rue de Fossés St Jacques, 75005 PARIS N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 296 838 VANDER-HEYM Serge, 172 Boulevard Voltaire, 75011 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 642 867 Signe concerné : WELLER Date du dépôt : 11 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/09 Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 38, 39, 40, 41, 42. Déclarant : MERIAL, Société par actions simplifiée, 29, avenue Tony Garnier, 69007 LYON, Siren : 590 800 215 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 327 799 Cabinet REGIMBEAU, 139, rue Vendôme, 69477 LYON CEDEX 06. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BATAILLE Charles Georges, LES ONGLES, 83560 VINON SUR VERDON CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 30064, 13484 MARSEILLE Cedex 20.
BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 201 N national ou N d enregistrement : 1 643 418 Signe concerné : LES MARCHES DE PROVENCE Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/01 N national ou N d enregistrement : 1 643 991 Signe concerné : FROMAGE DE PRAIRIE (semi-figurative) Date du dépôt : 12 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/13 Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 32, 33. Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : GRAS André, Domaine Saint François-Xavier, 84190 GIGONDAS CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 30064, 13484 MARSEILLE Cedex 20. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : FROMAGERIES F. PAUL RENARD, Société par Actions Simplifiée, La Chapelle, 89360 FLOGNY LA CHAPELLE, Siren : 585 650 211 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 478 948 SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY. N national ou N d enregistrement : 1 643 461 Signe concerné : DOMAINE ST FRANCOIS-XAVIER N national ou N d enregistrement : 1 643 992 Date du dépôt : 4 DECEMBRE 1990 Signe concerné : LE DUC (semi-figurative) N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/01 Date du dépôt : 12 FEVRIER 1991 Classes de produits et de services : 33. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/10 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : FROMAGERIES F. PAUL RENARD, Société par Actions Simplifiée, La Chapelle, 89360 FLOGNY LA CHAPELLE, Siren : 585 650 211 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 478 948 SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : LAROUSSE, Société par actions simplifiée, 21 Rue du Montparnasse, 75006 PARIS, Siren : 401 457 213 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 205 951 Cabinet REGIMBEAU, 139, rue Vendôme, 69477 LYON CEDEX 06.
202 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II N national ou N d enregistrement : 1 644 346 Signe concerné : LA MEMOIRE DE L HUMANITE Date du dépôt : 14 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/25 Classes de produits et de services : 9, 16, 28. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CAR-O-LINER AB, Société de droit suédois, GRAN- LIDSVÄGEN 4, 73600 KUNGSOR, Suède CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008 PARIS. Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 39, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : EUROFOURS, SOCIETE ANONYME, 577 rue Célestin Hennion, 59144 GOMMEGNIES, Siren : 397 573 361 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 270 788-175 393 CABINET BEAU DE LOMENIE, 179 BLD DE TURIN, IMMEUBLE EUROCENTRE, 59777 LILLE. N national ou N d enregistrement : 1 645 163 Signe concerné : CAR-O-TRONIC Date du dépôt : 19 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 N national ou N d enregistrement : 1 644 352 Signe concerné : B BOUTON (semi figurative) Date du dépôt : 14 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/49 Classes de produits et de services : 7, 11. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : EDITIONS ATLAS, Société par actions simplifiée, 1186 rue de Cocherel, 27000 EVREUX, Siren : 693 650 137 SCHMIT CHRETIEN, 8 PLACE DU PONCEAU, 95031 CERGY- PONTOISE. N national ou N d enregistrement : 1 644 939 Signe concerné : LES GENIES DE LA LITTERATURE L.G.D.L.L. Date du dépôt : 18 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LIDL STIFTUNG & CO. KG, société de droit allemand, Stiftsbergstr. 1, 74167 NECKARSULM, ALLEMAGNE S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, 38, avenue Hoche, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 647 751 Signe concerné : SAINT ALBY Date du dépôt : 26 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/12 Classes de produits et de services : 29.
BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 203 Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : SANOFI-AVENTIS FRANCE, Société Anonyme, 1-13 Boulevard Romain Rolland, 75014 PARIS, Siren : 403 335 904 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 478 500 SANOFI-AVENTIS, Direction Juridique Marques, 82, avenue Raspail, 94255 GENTILLY Cédex, A l attention de Josée SANCHEZ. N national ou N d enregistrement : 1 648 381 Signe concerné : PAUL SMITH (semi-figurative) Date du dépôt : 7 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/11 N national ou N d enregistrement : 1 648 031 Signe concerné : TERCIAN Date du dépôt : 5 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/01 Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Kapman AB, Société de droit suédois, 81181 SAND- VIKEN, Suède CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 648 240 Signe concerné : KAP-MAN (semi-figurative) Date du dépôt : 6 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/09 Classes de produits et de services : 7, 8. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PAUL SMITH LIMITED, Société de droit britannique, 41-44 Floral Street, Covent Garden, LONDON WC2E 9DG, ROYAUME-UNI Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l Agent Sarre, BP 74, 92703 COLOMBES Cedex. Classes de produits et de services : 25. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MATIERE Marcel, 17 Avenue Aristide Briand, 15000 AURILLAC MATIERE, SAS, Mr Marcel MATIERE, BP 54, 15130 ARPAJON SUR CERE. N national ou N d enregistrement : 1 648 437 Signe concerné : EUROCRETE (Semi-figurative) Date du dépôt : 7 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28 Classes de produits et de services : 19. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : FUEKINORI KOGYO KABUSHIKI KAISHA, Société de droit japonais, 62, Takefuchi-Higashi, 2-Chome, Yao, Osaka, Japon SANTARELLI, 14 Avenue de la Grande-Armée, 75017 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 648 823 Signe concerné : EASK (semi-figurative) Date du dépôt : 24 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/03
204 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Classes de produits et de services : 16. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PLAKARDS, Société par Actions Simplifiée, ZI des Grands Champs, 79260 LA CRECHE, Siren : 508 528 189 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 533 089 BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc, 92340 BOURG-LA-REINE. N national ou N d enregistrement : 1 648 956 Signe concerné : K KAZED (semi-figurative) Date du dépôt : 18 JUIN 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/29 Classes de produits et de services : 6, 7, 9, 17, 19, 20. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : JUVA, société par actions simplifiée, 8 rue Christophe Colomb, 75008 PARIS, Siren : 339 684 060 CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, 75340 PARIS CEDEX. N national ou N d enregistrement : 1 649 734 Signe concerné : MAGNIUM Date du dépôt : 13 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/08 Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : JUVA, société par actions simplifiée, 8 rue Christophe Colomb, 75008 PARIS, Siren : 339 684 060 CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, 75340 PARIS CEDEX. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : OLFA S.A.S., société par actions simplifiées, Rue du Haut Fourneau, 08380 SIGNY LE PETIT, Siren : 442 836 938 Cabinet John SCHMITT, 9, Rue Pizay, 69001 LYON. N national ou N d enregistrement : 1 649 601 Signe concerné : OLFA (semi-figurative) Date du dépôt : 10 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/35 Classes de produits et de services : 11. N national ou N d enregistrement : 1 649 735 Signe concerné : RELAXIL Date du dépôt : 13 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/08 Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : JUVA, société par actions simplifiée, 8 rue Christophe Colomb, 75008 PARIS, Siren : 339 684 060 CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, 75340 PARIS CEDEX.
BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 205 N national ou N d enregistrement : 1 650 205 Signe concerné : JUVAMINE, ENERGIE A CROQUER Date du dépôt : 14 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/09 Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING GMBH, société à responsabilité limitée de droit suisse, Chollerstrasse 4, 6301 ZUG, SUISSE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 59 325 SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 650 879 Signe concerné : STERN FROST (semi-figurative) Date du dépôt : 19 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/15 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : JUVA, société par actions simplifiée, 8 rue Christophe Colomb, 75008 PARIS, Siren : 339 684 060 CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, 75340 PARIS CEDEX. N national ou N d enregistrement : 1 651 031 Signe concerné : VITA 1000 Date du dépôt : 20 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/16 N national ou N d enregistrement : 1 650 427 Signe concerné : STRASS Date du dépôt : 15 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/03 Classes de produits et de services : 30. Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AOSTE, Société en nom collectif, Hameau de Saint Didier, R.D. 592, 38490 AOSTE, Siren : 388 818 726 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 158 227-172 496-314 418-480 500-529 042 Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PICKENPACK TIEFKÜHLGESELLSCHAFT GmbH & CO., KG, société de droit allemand, Industriegebiet Lüner Heide, Lüner rennbahn 9, W 2120 LÜNEBURG, ALLEMAGNE HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 651 110 Signe concerné : B de B Date du dépôt : 15 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/26
206 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : FOURNIER INDUSTRIE ET SANTE, Société par actions simplifiée, 28 boulevard Clemenceau, 21000 DIJON, Siren : 015 450 752 Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 651 169 Signe concerné : FF (semi-figurative) Date du dépôt : 21 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/09 Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : TOTAL RAFFINAGE MARKETING, Société Anonyme, 24 cours Michelet, 92800 PUTEAUX, Siren : 542 034 921 TOTAL, SA, Direction Juridique Holding Service Marques, 2, Place Jean Millier, 92078 PARIS LA DEFENSE Cedex. N national ou N d enregistrement : 1 653 010 Signe concerné : TOTAL Date du dépôt : 28 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/26 Classes de produits et de services : 1, 2, 5, 6, 7, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 16, 17, 20, 21, 27, 28, 29, 30. Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : ORIGINS NATURAL RESOURCES INC., société constituée sous les lois de l Etat de Delaware, 767 Fifth Avenue, New York, NEW YORK 10153, Etats-Unis d Amérique Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard Malesherbes, 75008 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : TOTAL RAFFINAGE MARKETING, Société anonyme, 24 cours Michelet, 92800 PUTEAUX, Siren : 542 034 921 TOTAL, SA, DJ/Marques, 2 place Jean Millier, 92078 PARIS LA DEFENSE Cédex, Attention : Manuella Barroy 02F47. N national ou N d enregistrement : 1 652 287 Signe concerné : AUTOMOBILINE Date du dépôt : 26 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/26 Classes de produits et de services : 4. N national ou N d enregistrement : 1 653 479 Signe concerné : ORIGINS Date du dépôt : 2 AVRIL 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/09 Classes de produits et de services : 44. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : ORIGINS NATURAL RESOURCES INC., société constituée sous les lois de l Etat de Delaware, 767 Fifth Avenue, New York, NEW YORK 10153, Etats-Unis d Amérique Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard Malesherbes, 75008 PARIS.
BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 207 N national ou N d enregistrement : 1 653 480 Signe concerné : ORIGINS Date du dépôt : 2 AVRIL 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/09 N national ou N d enregistrement : 1 653 981 Signe concerné : EPALINE 100 Date du dépôt : 4 AVRIL 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/15 Classes de produits et de services : 1. Classes de produits et de services : 16. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AOSTE, Société en nom collectif, Hameau de Saint Didier, R.D. 592, 38490 AOSTE, Siren : 388 818 726 Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : ALLEAUME CLAUDE, 39 RUE DE LA GARE, 76960 NOTRE DAME DE BONDEVILLE CLAUDE ALLEAUME, 39 RUE DE LA GARE, 76960 NOTRE DAME DE BONDEVILLE. N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 158 223-172 499-314 418-480 500-529 042 Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON. N national ou N d enregistrement : 1 653 541 Signe concerné : CLE DES CHAMPS Date du dépôt : 26 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23 Classes de produits et de services : 29. N national ou N d enregistrement : 1 654 172 Signe concerné : LUDOPLUS Date du dépôt : 6 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/03 Classes de produits et de services : 16, 28. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PETERS EDITION LIMITED, Société de droit britannique, 2-6 Baches Street, LONDON N1 6DN, ROYAUME-UNI Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l Agent Sarre, BP 74, 92703 COLOMBES Cedex. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : LABORATOIRES CARILENE, Société par actions simplifiée, 7, rue du Chant des Oiseaux, 78360 MONTESSON, Siren : 325 194 165 CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 654 327 Signe concerné : EDITION PETERS Date du dépôt : 5 AVRIL 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/25
208 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Classes de produits et de services : 1, 9, 16. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : PYRAGRIC INDUSTRIE, Société Anonyme, 639 boulevard de l Hippodrome, 69140 RILLIEUX LA PAPE, Siren : 393 253 851 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 181 939 Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : KRAFT FOODS EUROPE GMBH, société à responsabilité limitée de droit suisse, Lindbergh-Allee 1, 8152 GLATTPARK, SUISSE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 180 683-503 684 SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 656 680 N national ou N d enregistrement : 1 654 577 Signe concerné : PYRA Date du dépôt : 3 AVRIL 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Classes de produits et de services : 11, 16, 24, 26, 28. Signe concerné : MAESTRO LORENZO Date du dépôt : 19 AVRIL 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/03 Classes de produits et de services : 11, 30. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : HSBC FRANCE, société anonyme, 103, avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS, Siren : 775 670 284 S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, 38, avenue Hoche, 75008 PARIS. Déclarant : CEAPR, Société par Actions simplifiée, Chenevelles, 71390 BUXY, Siren : 015 753 585 Cabinet ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 655 407 Signe concerné : CERVIN Date du dépôt : 12 AVRIL 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/16 Classes de produits et de services : 36. N national ou N d enregistrement : 1 656 910 Signe concerné : ROBIN Date du dépôt : 22 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/03 Classes de produits et de services : 12, 37.
BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 209 Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SOULEZ LARIVIERE Daniel, Agissant en qualité de gérant de la copropriété des dix-neuf co-invidisaires, 22, avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS Déclarant : SOULEZ LARIVIERE Daniel, 22, avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS Déclarant : TROPER Michel, 9, Villa de Fontenay, 75020 PARIS Déclarant : De GEOUFFRE DE LA PRADELLE Géraud, 3 rue Cassini, 75014 PARIS Déclarant : JACQUES Philippe, 1, Avenue Méhul, 78600 MAISONS-LAFFITTE Déclarant : COHEN TANUGI Laurent, 44, Avenue de Friedland, 75008 PARIS Déclarant : VEIL Jean, 69, avenue Victor Hugo, 75016 PARIS Déclarant : LECLERC Henri, 52, boulevard Ornano, 75018 PARIS Déclarant : de BIGAULT du GRANRUT Bernard, 18, avenue Bugeaud, 75116 PARIS Déclarant : BAUDELOT Yves, 16, rue Ampère, 75017 PARIS Déclarant : ABRAHAM Ronny, 8-12 rue Jean Daudin, 75015 PARIS Déclarant : VUILLEMIN Jean-Claude, 2, rue Cognacq-Jay, 75007 PARIS Déclarant : VAULOT-PFISTER Jean-Christian, 5, rue Léonel de Moustier, 25000 BESANCON Déclarant : BONICHOT Jean-Claude, 9, rue Charlemagne, 57000 METZ Déclarant : TULLI Pierre-Marie, 24, rue Jacques Lemercier, 78000 VERSAILLES Déclarant : PIBOULEAU Guy, 47, rue de la Bonaventure, 78000 VERSAILLES Déclarant : LUDET Daniel, 16, rue Charlemagne, 1328 LUXEM- BOURG, LUXEMBOURG Déclarant : CALVET Hugues, 23, rue de Nassau, 2213 LUXEM- BOURG, LUXEMBOURG Déclarant : BELLET Pierre, 15, avenue du Président Wilson, 75116 PARIS Déclarant : KRIEGEL épouse BARRET Blandine, 11, square Ste Croix de la Bretonnerie, 75004 PARIS CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 657 848 Signe concerné : SOCIETE DES JURISTES FRANÇAIS SJF (Semifigurative) Date du dépôt : 25 AVRIL 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 37, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Société par Actions Simplifiée, Parc d Activité Vendée Sud Loire8, 85612 MONTAIGU Cedex, Siren : 315 249 821 INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Mme Coralie ADAM- CHERHAL, Parc d Activité Vendée Sud Loire, 85612 MONTAIGU Cedex. N national ou N d enregistrement : 1 658 733 Signe concerné : ARTERONORME Date du dépôt : 12 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/51 Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Société par Actions Simplifiée, Parc d Activité Vendée Sud Loire8, 85612 MONTAIGU Cedex, Siren : 315 249 821 INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Mme Coralie ADAM- CHERHAL, Parc d Activité Vendée Sud Loire, 85612 MONTAIGU Cedex. N national ou N d enregistrement : 1 658 735 Signe concerné : OSTEOCOMPLEX Date du dépôt : 12 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/51 Classes de produits et de services : 5.
210 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : 4 A.D. Limited, Société de droit britannique, 17-19 Alma Road, LONDRES SW18 1AA, ROYAUME UNI Bureau D.A. CASALONGA JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 658 827 Signe concerné : 4 A D (semi-figurative) Date du dépôt : 18 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/38 Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Sara Lee Coffee and Tea France, Société en nom collectif, Paris Nord II, Le Rimbaud, 22, Avenue des Nations, 93420 VILLEPINTE, Siren : 383 885 746 NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX. N national ou N d enregistrement : 1 659 472 Signe concerné : SOIFS LEGERES (semi-figurative) Date du dépôt : 17 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/45 Classes de produits et de services : 29, 30, 32. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AOSTE, Société en nom collectif, Hameau de Saint Didier, R.D. 592, 38490 AOSTE, Siren : 388 818 726 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 158 227-172 496-314 418-480 500-529 042 Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON. N national ou N d enregistrement : 1 660 051 Signe concerné : LE SAUCISSON A L ETAT BRUT Date du dépôt : 13 MARS 1991 N national ou N d enregistrement : 1 658 855 Signe concerné : LE MEILLEUR DE LA VIE Date du dépôt : 18 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 3, 5, 25, 29, 30, 31, 32, 35, 37, 40, 42, 43, 44, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : TEISSEIRE FRANCE, Société par Actions Simplifiée, 482 avenue Ambroise Croizat, 38920 CROLLES, Siren : 057 504 599 DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : ARTUB, Société par Actions Simplifiée, Usine de la Gare, ZI Les Triboullières, 38460 CREMIEU, Siren : 643 620 297 Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON. N national ou N d enregistrement : 1 660 553 Signe concerné : ALUTUB Date du dépôt : 26 AVRIL 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28
BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 211 Classes de produits et de services : 6, 20. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : LAVANANT JACQUES, 02 Rue ALLORY, 35740 PACE LAVANANT Jacques, 02 Rue ALLORY, 35740 PACÉ. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : LEFEBVRE Jean-Pascal, Manoir de Biot, 61550 GAUVILLE CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, 75441 PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : 1 662 680 Signe concerné : REVAUTO Date du dépôt : 14 MAI 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/03 N national ou N d enregistrement : 1 660 746 Signe concerné : GOMM-COGNE (semi-figurative) Date du dépôt : 7 MAI 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 Classes de produits et de services : 13. Classes de produits et de services : 12. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : FUJI POLYMER INDUSTRIES CO., LTD., société de droit japonais, 21-11, Chiyoda 5-chome, Naka-ku, Nagoyashi, AICHI-KEN 460, Japon CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE L OPERA, 75001 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE, société par actions simplifiée unipersonnelle, 2 avenue des Charmes, ZAC du Parc Alata, 60550 VERNEUIL EN HALATTE, Siren : 572 141 885 CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, 75441 PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : 1 660 759 Signe concerné : CEDEO (semi-figurative) Date du dépôt : 7 MAI 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/10 Classes de produits et de services : 6, 7, 8, 9, 11, 17, 19, 20, 21. N national ou N d enregistrement : 1 666 786 Signe concerné : FUJIPOLY (Semi-figurative) Date du dépôt : 23 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/01 Classes de produits et de services : 6, 9, 17. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : A.2.I.A. ANALYSE D IMAGE ET INTELLIGENCE ARTI- FICIELLE ARTIFICIAL INTELLIGENCE AND IMAGE ANALYSIS, Société Anonyme, 40 bis rue Fabert, 75007 PARIS, Siren : 382 789 154 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 261 293 Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
212 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II N national ou N d enregistrement : 1 667 393 Signe concerné : A2IA Date du dépôt : 27 MAI 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 12, 20. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : ETABLISSEMENTS PAUL PAULET, Société par actions simplifiée, ZI de Pouldavid, 29100 DOUARNENEZ, Siren : 375 880 804 Cabinet Bruno Lhermet, 75 boulevard Haussmann, 75008 PARIS. Classes de produits et de services : 35, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : TOTAL SA, Société anonyme, 2 place Jean Millier, La Défense 6, 92400 COURBEVOIE, Siren : 542 051 180 TOTAL, SA, DJ/Marques, 2 place Jean Millier, 92078 PARIS LA DEFENSE Cédex, Attention : Manuella Barroy. N national ou N d enregistrement : 1 667 644 Signe concerné : PLAXOLENE Date du dépôt : 28 MAI 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/35 Classes de produits et de services : 1, 17. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ALLIBERT EQUIPEMENT, Société Anonyme, 5, rue Montesquieu, 92018 NANTERRE, Siren : 352 849 160 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 153 796 Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l Agent Sarre, BP 74, 92703 COLOMBES Cedex. N national ou N d enregistrement : 1 668 055 Signe concerné : JUMBOY Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/29 N national ou N d enregistrement : 1 668 252 Signe concerné : PAULET Date du dépôt : 12 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/02 Classes de produits et de services : 29, 30. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : FREIXENET, S.A., société de droit espagnol, Joan Sala, N o 2, 08770 SANT SADURNI D ANOIA, BARCELONE, ESPAGNE CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, 75340 PARIS CEDEX 07. N national ou N d enregistrement : 1 674 014 Signe concerné : SALA VIVE Date du dépôt : 8 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/08 Classes de produits et de services : 33.
BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 213 Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : FREIXENET, S.A., société de droit espagnol, Joan Sala, N o 2, 08770 SANT SADURNI D ANOIA, BARCELONE, ESPAGNE CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, 75340 PARIS CEDEX 07. N national ou N d enregistrement : 1 679 683 Signe concerné : GYRSET N national ou N d enregistrement : 1 674 017 Signe concerné : GLORIA FERRER (semi-figurative) Date du dépôt : 8 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/08 Date du dépôt : 8 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/36 Classes de produits et de services : 7, 9. Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : LOUIS VUITTON MALLETIER, Société Anonyme, 2, rue du Pont-Neuf, 75001 PARIS, Siren : 318 571 064 LOUIS VUITTON MALLETIER, Département de la Propriété Intellectuelle, 2, rue du Pont-Neuf, 75001 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 678 408 Signe concerné : LV CUP (Semi-figurative) Date du dépôt : 23 AVRIL 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/33 Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : DANLY IEM, LLC, société organisée selon les lois de l Etat du Delaware, c/o Connell Limited Partnership, One International Place, Fort Hill Square, BOSTON, MASSACHUSETTS 02110, ETATS-UNIS D AMERIQUE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 420 863 CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l Université, 75007 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 681 718 Signe concerné : IEM Date du dépôt : 16 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/07 Classes de produits et de services : 18, 25. Classes de produits et de services : 7. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : KARL SÜSS FRANCE, société anonyme, Avenue des Colombières, 74490 SAINT JEOIRE EN FAUCIGNY, Siren : 411 988 496 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 300 952-300 951 BLOCH & BONNETAT, 23 bis rue de Turin, 75008 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : SOCIETE MUTUELLE D ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMABTP), société d assurance mutuelles, 114 avenue Emile Zola, 75015 PARIS, Siren : 775 684 764 BLOCH & BONNETAT, 23 bis rue de Turin, 75008 PARIS.
214 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II N national ou N d enregistrement : 1 690 654 Signe concerné : BATIRELAIS Date du dépôt : 4 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/52 Classes de produits et de services : 36. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : SHOCHIKU CO LTD, Société organisée selon les lois du Japon, 4-1-4 Tsukiji, CHUO-KU TOKYO, JAPON CABINET GRANGER, Avocats à la Cour, 13 rue Paul Valéry, 75016 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 699 444 Signe concerné : SHOCHIKU Date du dépôt : 21 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/03 Classes de produits et de services : 9, 35, 41, 42, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : FERRIER Marie-Jeanne, 13 rue Paul Bert, 94160 SAINT MANDE SCHMIT CHRETIEN, 8 PLACE DU PONCEAU, 95031 CERGY- PONTOISE. N national ou N d enregistrement : 1 699 458 Signe concerné : CALISTI Date du dépôt : 17 MAI 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28 Classes de produits et de services : 16, 35, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : CAMPBELL FOODS BELGIUM N.V., Société de droit belge, Rijksweg 16, 2870 PUURS, Belgique N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 333 940 DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 699 665 Signe concerné : ROYCO Date du dépôt : 8 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/16 Classes de produits et de services : 5, 29, 30, 31, 32. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Sara Lee Household and Body Care International B.V., Société de droit néerlandais, Vleutensevaart 100, 3532 AD UTRECHT, PAYS-BAS N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 384 992 NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX. N national ou N d enregistrement : 1 699 678 Signe concerné : CATCH PUISSANCE VERTE (semi-figurative) Date du dépôt : 7 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/49 Classes de produits et de services : 5, 21.
BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 215 Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : JUVA, société par actions simplifiée, 8 rue Christophe Colomb, 75008 PARIS, Siren : 339 684 060 CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, 75340 PARIS CEDEX. N national ou N d enregistrement : 1 702 455 Signe concerné : MONTCHOISY Date du dépôt : 22 AVRIL 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 N national ou N d enregistrement : 1 701 038 Signe concerné : BIOSVELTING Date du dépôt : 20 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/25 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : MASSON JACQUES, CHATEAU SAINT-GEORGES CÔTE PAVIE, 33330 SAINT-EMILION JACQUES MASSON, CHATEAU SAINT GEORGES CÔTE PAVIE, B.P 66, 33330 SAINT EMILION. Classes de produits et de services : 3, 5, 29, 30, 31, 32. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : ATELIERS POLYVALENTS DE CHATEAUNEUF (A.P.C.), SAS, Zone Artisanale DOSLET, 35430 CHATEAUNEUF, Siren : 326 241 726 Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN, 5 Place Newquay, BP 70250, 35802 DINARD CEDEX. N national ou N d enregistrement : 1 705 555 Signe concerné : CÔTE MADELEINE Date du dépôt : 6 MAI 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28 N national ou N d enregistrement : 1 702 342 Signe concerné : POLYCUVES Date du dépôt : 28 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/50 Classes de produits et de services : 17, 20. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LES VINS GEORGES DUBOEUF, Société Anonyme, ROMANECHE-THORINS, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY, Siren : 686 450 248 Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON. Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : ENGHOUSE SYSTEMS LIMITED, société de droit canadien, 80 Tiverton Court, Suite 800, MARKHAM, ONTARIO, L3R OG4, CANADA CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, 75340 PARIS CEDEX 07. N national ou N d enregistrement : 1 716 353 Signe concerné : GEONET Date du dépôt : 10 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/03
216 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Classes de produits et de services : 9, 16. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Société par Actions Simplifiée, Parc d Activité Vendée Sud Loire8, 85612 MONTAIGU Cedex, Siren : 315 249 821 INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Mme Coralie ADAM- CHERHAL, Parc d Activité Vendée Sud Loire, 85612 MONTAIGU Cedex. N national ou N d enregistrement : 1 720 253 Signe concerné : PROPOZYME Date du dépôt : 12 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Société par Actions Simplifiée, Parc d Activité Vendée Sud Loire8, 85612 MONTAIGU Cedex, Siren : 315 249 821 INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Mme Coralie ADAM- CHERHAL, Parc d Activité Vendée Sud Loire, 85612 MONTAIGU Cedex. N national ou N d enregistrement : 1 720 254 Signe concerné : MULTICOMPLEX Date du dépôt : 12 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/51 Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Société par Actions Simplifiée, Parc d Activité Vendée Sud Loire8, 85612 MONTAIGU Cedex, Siren : 315 249 821 INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Mme Coralie ADAM- CHERHAL, Parc d Activité Vendée Sud Loire, 85612 MONTAIGU Cedex. N national ou N d enregistrement : 1 720 261 Signe concerné : POLLERGINE Date du dépôt : 15 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/24 Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SANOFI-AVENTIS FRANCE, Société Anonyme, 1-13 Boulevard Romain Rolland, 75014 PARIS, Siren : 403 335 904 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 481 046 SANOFI-AVENTIS, Direction Juridique Marques, 82, avenue Raspail, 94255 GENTILLY Cédex, A l attention de Josée SANCHEZ. N national ou N d enregistrement : 1 722 394 Signe concerné : IREX Date du dépôt : 16 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/24 Classes de produits et de services : 5, 10. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : LAROUSSE, Société par actions simplifiée, 21 Rue du Montparnasse, 75006 LYON, Siren : 401 457 213 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 205 951 Cabinet REGIMBEAU, 139, rue Vendôme, 69477 LYON CEDEX 06.
BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 217 N national ou N d enregistrement : 1 723 022 Signe concerné : LEXIS Date du dépôt : 24 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/24 Classes de produits et de services : 9, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : LAROUSSE, Société par actions simplifiée, 21 Rue du Montparnasse, 75006 LYON, Siren : 401 457 213 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 205 951 Cabinet REGIMBEAU, 139, rue Vendôme, 69477 LYON CEDEX 06. Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Société par Actions Simplifiée, Parc d Activité Vendée Sud Loire8, 85612 MONTAIGU Cedex, Siren : 315 249 821 INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Mme Coralie ADAM- CHERHAL, Parc d Activité Vendée Sud Loire, 85612 MONTAIGU Cedex. N national ou N d enregistrement : 1 725 401 Signe concerné : RETIBIOL Date du dépôt : 12 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/51 N national ou N d enregistrement : 1 723 023 Signe concerné : LAROUSSE Date du dépôt : 22 MAI 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/09 Classes de produits et de services : 9, 28, 38. Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MEDIMEX GmbH, Société de droit allemand, In den Fritzenstücker 9-11, 65549 LIMBURG N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 477 216-535 831 Bureau D.A. CASALONGA JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : SOFAL CREPERIE PERROSIENNE, SARL, ZA DE KERGADIC, 22700 PERROS GUIREC, Siren : 339 659 161 SOFAL CREPERIE PERROSIENNE, ZA DE KERGADIC, 22700 PERROS GUIREC. N national ou N d enregistrement : 1 724 792 Signe concerné : LES PERROSIENNES Date du dépôt : 7 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/05 N national ou N d enregistrement : 1 725 490 Signe concerné : MEDIMEX Date du dépôt : 23 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/49 Classes de produits et de services : 8, 9, 10, 21, 25.
218 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : ADENCLASSIFIEDS, SA, 1/3 RUE LA FAYETTE, 75009 PARIS, Siren : 431 373 471 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 445 152 ADENCLASSIFIEDS, SERVICE JURIDIQUE, 1/3 RUE LA FAYETTE, 75009 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 731 718 Signe concerné : V.T.X (VENTILATION TOITURE EXUTOIRES) Date du dépôt : 25 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/24 N national ou N d enregistrement : 1 726 602 Signe concerné : CADREMPLOI Date du dépôt : 20 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/50 Classes de produits et de services : 35, 38, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : STANDARD TEXTILE COMPANY, INC., société régie selon les lois de l Etat de l Alabama, One Knollcrest Drive, CINCIN- NATI, 45222-1805 OHIO, Etats-Unis-d Amérique Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7, Rue de Madrid, 75008 PARIS. Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PLAKARDS, Société par Actions Simplifiée, ZI des Grands Champs, 79260 LA CRECHE, Siren : 508 528 189 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 533 089 BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc, 92340 BOURG-LA-REINE. N national ou N d enregistrement : 1 732 234 Signe concerné : KAZED Date du dépôt : 18 JUIN 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/29 N national ou N d enregistrement : 1 727 498 Signe concerné : COMPEL Date du dépôt : 29 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 Classes de produits et de services : 10, 22, 25. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : MADICOB, Société Anonyme, 10 boulevard des Martyrs de Chateaubriand, 95100 ARGENTEUIL, Siren : 337 508 659 CABINET BOETTCHER, 16 rue Médéric, 75017 PARIS. Classes de produits et de services : 6, 7, 9, 17, 19, 20. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : MACC, Société Anonyme, 9 rue des Frères Lumière, ZI du Sanital, 86100 CHATELLERAULT, Siren : 825 620 198 MACC, BP 427, 86104 CHATELLERAULT CEDEX. N national ou N d enregistrement : 1 734 420 Signe concerné : VOLAC Date du dépôt : 23 MAI 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21
BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 219 Classes de produits et de services : 7. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : LABORATOIRES SVR, SAS, LA TREMBLAIE, 91220 LE PLESSIS PATE LABORATOIRES SVR, LA TREMBLAIE, 91220 LE PLESSIS PATE. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : ABCD INTERNATIONAL, Société Anonyme, 4-6 rue des Carriers, ZAC du Centre Ville, Secteur du Moulin, 91350 GRIGNY, Siren : 391 778 883 CABINET MAREK, 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413, 13215 MARSEILLE CEDEX 2. N national ou N d enregistrement : 1 735 456 Signe concerné : DIVAL Date du dépôt : 18 SEPTEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/33 N national ou N d enregistrement : 1 741 506 Signe concerné : IPHANE (semi-figurative) Date du dépôt : 27 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/10 Classes de produits et de services : 3, 5. Classes de produits et de services : 6, 19. Date de la déclaration de renouvellement : 27 OCTOBRE 2010 Déclarant : CROISSANCE NORD PAS DE CALAIS, Société par Actions Simplifiée, Euralliance, Porte A, 2 avenue de Kaarst, 59777 EURALILLE, Siren : 381 937 832 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 537 535 CROISSANCE NORD PAS DE CALAIS, Mme Sandrine LESTOQUOI, Euralliance Porte A, 2 avenue de Kaarst, 59777 EURALILLE. N national ou N d enregistrement : 1 737 966 Signe concerné : NORD CROISSANCE Date du dépôt : 22 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/42 Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : ARTUB, Société par Actions Simplifiée, Usine de la Gare, ZI Les Triboullières, 38460 CREMIEU, Siren : 643 620 297 Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON. N national ou N d enregistrement : 1 741 669 Signe concerné : ALU-PRO Date du dépôt : 23 AVRIL 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/29 Classes de produits et de services : 6, 20. Classes de produits et de services : 36. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : ARTUB, Société par Actions Simplifiée, Usine de la Gare, ZI Les Triboullières, 38460 CREMIEU, Siren : 643 620 297 Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
220 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II N national ou N d enregistrement : 1 741 670 Signe concerné : ALU-ECO Date du dépôt : 23 AVRIL 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/29 Classes de produits et de services : 6, 20. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : HELIOS INTERNATIONAL, SAS, 160 Rue Lawrence Durrell, BP 51269, 84911 AVIGNON Cedex 9, Siren : 384 301 859 HELIOS INTERNATIONAL, 160 Rue Lawrence Durrell, BP 51269, 84911 AVIGNON Cedex 9. N national ou N d enregistrement : 1 742 818 Signe concerné : REPERTOIRE JAUNE Date du dépôt : 8 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/40 Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : Manufactures de Chevret, SA, 14 rue Thiers, 90000 BELFORT, Siren : 535 520 258 Manufactures de Chevret, Usine Eurofa, 70400 COUTHENANS. N national ou N d enregistrement : 1 745 214 Signe concerné : M les Mioches (Semi Figuratives) Date du dépôt : 15 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 24, 25, 28, 29. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : Manufactures de Chevret, SA, 14 rue Thiers, 90000 BELFORT, Siren : 535 520 258 Manufactures de Chevret, Usine Eurofa, 70400 COUTHENANS. N national ou N d enregistrement : 1 745 215 Signe concerné : GUY MAJO (semi-figurative) Date du dépôt : 15 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 24, 25. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MAM INDUSTRIE, Société à responsabilité limitée, 1 rue de la Pentecôte, 51300 BLACY, Siren : 327 219 135 PROT INNOV INTERNATIONAL, SA, Résidence de l Observatoire, 3 A avenue Georges Clemenceau, BP 2764, 51066 REIMS CEDEX. N national ou N d enregistrement : 1 745 563 Signe concerné : MAM INDUSTRIE Date du dépôt : 28 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/15 Classes de produits et de services : 12, 37, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BARTEAU Francis, 15 rue de la Blanchetière, 44300 NANTES Cabinet Mérand, 16 place Edouard-Normand, 44000 NANTES.
BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 221 N national ou N d enregistrement : 1 754 861 Signe concerné : INFRA ROUGE Service (Semi figurative) Date du dépôt : 6 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/02 N national ou N d enregistrement : 96 626 900 Signe concerné : CADRES ON LINE Date du dépôt : 22 MAI 1996 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 96/26 Classes de produits et de services : 37, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : LA BOULANGERE, Société par actions simplifiée, Rue Olivier de Serres, ZA La Buzenière, 85500 LES HERBIERS, Siren : 332 890 581 CABINET DESBARRES & STAEFFEN, 18 Avenue de l Opéra, 75001 PARIS. Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 42. Marque N 00 3 072 726 ayant fait l objet d un renouvellement associé à la marque ci-dessus Date de la déclaration de renouvellement : 24 OCTOBRE 2007 Déclarant : Société Nationale d Etude et de Construction de Moteurs d Aviation (SNECMA), Société Anonyme, 2 Boulevard du Général Martial VALIN, 75724 PARIS CEDEX 15, Siren : 562 111 997 SNECMA groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle WRS/AJIM, Etablissement Villaroche Sud, Rond Point René RAVAUD, REAU, 77550 MOISSY CRAMAYEL. N national ou N d enregistrement : 92 400 933 Signe concerné : LA BOULANGERE (Semi-figurative) Date du dépôt : 3 JANVIER 1992 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/37 N national ou N d enregistrement : 97 708 424 Signe concerné : TOMIRIS Date du dépôt : 11 DECEMBRE 1997 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 98/29 Classes de produits et de services : 30. Marque N 00 3 076 521 ayant fait l objet d un renouvellement associé à la marque ci-dessus Classes de produits et de services : 9, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : ADENCLASSIFIEDS, SA, 1/3 RUE LA FAYETTE, 75009 PARIS, Siren : 431 373 471 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 505 016 ADENCLASSIFIEDS, SERVICE JURIDIQUE, 1/3 RUE LA FAYETTE, 75009 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 21 JANVIER 2008 Déclarant : WARNER BROS. ENTERTAINMENT INC., société organisée selon les lois de l Etat du Delaware, 4000 Warner Boulevard, BURBANK CA 91522, ETATS UNIS D AMERIQUE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 382 918-382 919 CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l Université, 75007 PARIS.
222 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II N national ou N d enregistrement : 98 739 758 Signe concerné : GOSSAMER (semi-figurative) Date du dépôt : 1 er JUILLET 1998 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/04 Classes de produits et de services : 16, 21, 28. Date de la déclaration de renouvellement : 16 NOVEMBRE 2010 Déclarant : JEAN-GUY ET BRUNO ARRIVÉ, SAS, CHATEAU BELLEVUE, B.P. 5, 17260 VIROLLET, Siren : 387 591 217 Jean-Guy et Bruno ARRIVÉ, SAS, Château Bellevue, B.P. 5, 17260 VIROLLET. N national ou N d enregistrement : 00 3 013 250 Signe concerné : STRING Date du dépôt : 6 MARS 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/32 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : 3 SUISSES INTERNATIONAL, SA, 4 PLACE DE LA REPUBLIQUE, 59170 CROIX, Siren : 477 180 467 3 SUISSES INTERNATIONAL, 4 PLACE DE LA REPUBLIQUE, 59170 CROIX. N national ou N d enregistrement : 00 3 021 751 Signe concerné : OKANAGAN Date du dépôt : 14 AVRIL 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/37 Classes de produits et de services : 25. Date de la déclaration de renouvellement : 12 AOUT 2010 Déclarant : L Afrique sur Internet, SA, 9 rue d Enghien, 75010 PARIS, Siren : 429 930 639 L Afrique sur Internet, 9 rue d Enghien, 75010 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 023 059 Signe concerné : afrik.com (semi figurative) Date du dépôt : 20 AVRIL 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/21 Classes de produits et de services : 35, 38, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SHIP SHAPES, SARL, 15 rue Berzelius, 75017 PARIS SHIP SHAPES, 15 rue Berzelius, 75017 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 026 522 Signe concerné : SHIP SHAPES Date du dépôt : 9 MAI 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/52 Classes de produits et de services : 16, 28. Date de la déclaration de renouvellement : 20 OCTOBRE 2010 Déclarant : PINTO Monique, 364 avenue d Altkirch, 68350 BRUNS- TATT Monique PINTO, 364 avenue d Altkirch, 68350 BRUNSTATT.
BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 223 N national ou N d enregistrement : 00 3 027 314 Signe concerné : Art moni Date du dépôt : 9 MAI 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/41 Classes de produits et de services : 44. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AUFEMININ COM, SOCIETE ANONYME, 78 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES, 75008 PARIS, Siren : 423 780 113 LEGI-MARK, 102 rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 029 378 Signe concerné : LES FEMMES ONT UN POINT COMMUN Date du dépôt : 22 MAI 2000 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SOTTOU Franck, 98 avenue de la République, 93300 PARIS Franck Sottou, 98 avenue de la République, 93300 AUBERVILLIERS. N national ou N d enregistrement : 00 3 031 347 Signe concerné : INTERLOCAL Date du dépôt : 30 MAI 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/47 Classes de produits et de services : 9, 35, 36, 38, 41, 42, 45. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/02 Classes de produits et de services : 3, 9, 14, 16, 25, 28, 35, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 44. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CHORA, SARL, 6 rue du 8 mai 1945, 75010 PARIS, Siren : 431 818 467 Franck Sottou, Chôra Conseil, 6 rue du 8 mai 1945, 75010 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 31 MAI 2010 Déclarant : GAEC DE L ABBAYE, GAEC, 17 CHEMIN DE L ABBAYE, 17400 ASNIERES LA GIRAUD, Siren : 383 954 567 GAEC DE L ABBAYE, 17 CHEMIN DE L ABBAYE, 17400 ASNIERES LA GIRAUD. N national ou N d enregistrement : 00 3 031 348 Signe concerné : CHÔRA Date du dépôt : 30 MAI 2000 N national ou N d enregistrement : 00 3 029 750 Signe concerné : LES RAISINS DE L ABBAYE (Semi-figurative) Date du dépôt : 15 MAI 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/35 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/44 Classes de produits et de services : 9, 35, 36, 38, 41, 42, 45.
224 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Des Maîtres Melonniers de Cavaillon, Syndicat, Min 108, 84954 CAVAILLON Cedex, Siren : 442 607 834 MR Le Directeur, Syndicat des Maîtres Melonniers de Cavaillon, Min 108, 84954 CAVAILLON CEDEX. N national ou N d enregistrement : 00 3 032 116 Signe concerné : M «Oeuvre de Provence élevée en culture» (Semi-figurative) Date du dépôt : 26 MAI 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/50 N national ou N d enregistrement : 00 3 037 664 Signe concerné : Chateau Hautes Graves du Rouy Date du dépôt : 22 JUIN 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/48 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 9 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AGRO CONSEIL, SA, 108 Rue de Guise, 02100 SAINT QUENTIN, Siren : 317 803 070 AGRO CONSEIL, 108 Rue de Guise, 02100 SAINT QUENTIN. Classes de produits et de services : 29, 31, 32. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNEMENT ET DES BIOTECHNOLOGIES, société anonyme, 3 Avenue des Tropiques, 91940 LES ULIS, Siren : 180 036 147 HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 039 088 Signe concerné : indice-n minéral Date du dépôt : 29 JUIN 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/49 N national ou N d enregistrement : 00 3 036 827 Classes de produits et de services : 40, 41, 42, 43, 44, 45. Signe concerné : IVEBEX Date du dépôt : 21 JUIN 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/48 Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BOULADOU Guy, 14 Le Bourg, 33330 VIGNONET Monsieur BOULADOU Guy, 14 Le Bourg, 33330 VIGNONET. Date de la déclaration de renouvellement : 9 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AGRO CONSEIL, SA, 108 Rue de Guise, 02100 SAINT QUENTIN, Siren : 317 803 070 AGRO CONSEIL, 108 Rue de Guise, 02100 SAINT QUENTIN. N national ou N d enregistrement : 00 3 039 090 Signe concerné : Aquatex Date du dépôt : 29 JUIN 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/49
BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 225 Classes de produits et de services : 40, 41, 42, 43, 44, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 9 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AGRO CONSEIL, SA, 108 Rue de Guise, 02100 SAINT QUENTIN, Siren : 317 803 070 AGRO CONSEIL, 108 Rue de Guise, 02100 SAINT QUENTIN. N national ou N d enregistrement : 00 3 039 923 Signe concerné : KNOWLBOX LA BOITE A OUTILS DE LA CONNAISSANCE CLIENT (Semi-figurative) Date du dépôt : 27 JUIN 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/50 N national ou N d enregistrement : 00 3 039 091 Signe concerné : Epipré Date du dépôt : 29 JUIN 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/49 Classes de produits et de services : 40, 41, 42, 43, 44, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 9 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AGRO CONSEIL, SA, 108 Rue de Guise, 02100 SAINT QUENTIN, Siren : 317 803 070 AGRO CONSEIL, 108 Rue de Guise, 02100 SAINT QUENTIN. N national ou N d enregistrement : 00 3 039 673 Signe concerné : index-n minéral Date du dépôt : 3 JUILLET 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/52 Classes de produits et de services : 9, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 29 JUILLET 2010 Déclarant : EURONEXT PARIS SA, société anonyme, Palais de la Bourse, Place de la Bourse, 75002 PARIS, Siren : 343 406 732 CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, 75340 PARIS CEDEX 07. N national ou N d enregistrement : 00 3 040 044 Signe concerné : SOCIETE D EXPLOITATION DU PALAIS BRONGNIART S.E.P.B. Date du dépôt : 10 JUILLET 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/50 Classes de produits et de services : 35, 36, 37, 42, 45. Marque N 1 601 536 ayant fait l objet d un renouvellement associé à la marque ci-dessus Classes de produits et de services : 40, 41, 42, 43, 44, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : COMPLEX SYSTEMS, SARL, 149 rue Montmartre, 75002 PARIS, Siren : 404 412 561 COMPLEX SYSTEMS, Patrick CANARELLI, 149 rue Montmartre, 75002 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : HAUT ET COURT, société à responsabilité limitée, 38 rue des Martyrs, 75009 PARIS, Siren : 380 976 647 CABINET LHERMET LABIGNE & REMY, 11 boulevard de Sébastopol, 75001 PARIS.
226 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II N national ou N d enregistrement : 00 3 040 396 Signe concerné : HAUT ET COURT (semi-figurative) Date du dépôt : 12 JUILLET 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/03 Classes de produits et de services : 9, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : Société de Compression d Images en réseaux et Applications (CIRA), Sarl, 20 Avenue Mozart, 75016 PARIS, Siren : 420 950 313 CIRA, 20 Avenue Mozart, 75016 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 040 906 Signe concerné : WAAVES Date du dépôt : 10 JUILLET 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/05 Classes de produits et de services : 35, 38, 41, 42, 44. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : BIODIV, sarl, 5 rue fessart, 75019 PARIS, Siren : 519 641 872 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 530 068 BIODIV, 5 rue fessart, 75019 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 044 265 Signe concerné : expertlupus Date du dépôt : 26 JUILLET 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/01 Classes de produits et de services : 5, 29, 31. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Fédération Nationale Habitat & Développement, Association loi 1901, 27 rue de la Rochefoucauld, 75009 PARIS, Siren : 784 412 272 Déclarant : Anah, Etablissement public, 8 avenue de l opéra, 75001 PARIS Fédération Nationale Habitat & Développement, 27 rue de la Rochefoucauld, 75009 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 044 638 Signe concerné : MOPI Montage d opérations privées immobilières (semi figurative) Date du dépôt : 27 JUILLET 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/01 Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : GROUPE OTS, SAS, ZONE INDUSTRIELLE DE TIRPEN, 56140 MALESTROIT, Siren : 411 038 722 CABINET EYMIN SEITE & ASSOCIES, 14 Boulevard de la Résistance, 56000 VANNES. N national ou N d enregistrement : 00 3 045 819 Signe concerné : OTS (semi-figurative) Date du dépôt : 2 AOUT 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/02 Classes de produits et de services : 6, 19.
BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 227 Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : e frontier, Inc., société de droit japonais, Kagurazaka Building, 43-1 Enokicho Shinjuku-ku, TOKYO 162-0806, JAPON N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 535 829 SANTARELLI, 14, avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 048 490 Signe concerné : MARIE D AVIGNON MA (Semi-figurative) Date du dépôt : 24 AOUT 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/05 N national ou N d enregistrement : 00 3 046 394 Signe concerné : Shade Date du dépôt : 10 AOUT 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/02 Classes de produits et de services : 9, 16, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : BIODIV, sarl, 5 rue fessart, 75019 PARIS, Siren : 519 641 872 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 530 068 BIODIV, 5 rue fessart, 75019 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 047 689 Signe concerné : lupusexpert Date du dépôt : 16 AOUT 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/15 Classes de produits et de services : 3, 29, 31. Date de la déclaration de renouvellement : 25 AOUT 2010 Déclarant : TLATTLA Marie-Pierre, Mas de saint Eugène, 30700 UZES Marie-Pierre TLATTLA, Mas de saint Eugène, 30700 UZES. Classes de produits et de services : 3, 20, 21, 24, 26, 40. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : PERTUY Yves, 95 chemin des Montants, 54690 EULMONT Yves PERTUY, 95 chemin des Montants, 54690 EULMONT. N national ou N d enregistrement : 00 3 051 968 Signe concerné : SOLNADIOR (semi-figurative) Date du dépôt : 14 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/08 Classes de produits et de services : 9, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PRESTIGE, S.A.S., 172 RUE DE COURCELLES, 75017 PARIS, Siren : 313 906 364 PRESTIGE, Mme KDYEM, 172 rue de Courcelles, 75017 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 052 671 Signe concerné : AD VITAM ETERNAM Date du dépôt : 20 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/08
228 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PRESTIGE, S.A.S., 172 RUE DE COURCELLES, 75017 PARIS, Siren : 313 906 364 PRESTIGE, Mme KDYEM, 172 rue de Courcelles, 75017 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 052 672 Signe concerné : HOPEFULLY Date du dépôt : 20 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/08 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PRESTIGE, S.A.S., 172 RUE DE COURCELLES, 75017 PARIS, Siren : 313 906 364 PRESTIGE, Mme KDYEM, 172 rue de Courcelies, 75017 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 052 673 Signe concerné : YANAM Date du dépôt : 20 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/08 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PRESTIGE, S.A.S., 172 RUE DE COURCELLES, 75017 PARIS, Siren : 313 906 364 PRESTIGE, Mme KDYEM, 172 rue de Courcelles, 75017 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 052 674 Signe concerné : ENVOL DU MATIN Date du dépôt : 20 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/08 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PRESTIGE, S.A.S., 172 RUE DE COURCELLES, 75017 PARIS, Siren : 313 906 364 PRESTIGE, Mme KDYEM, 172 rue de Courcelies, 75017 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 052 675 Signe concerné : PANJIM Date du dépôt : 20 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/08 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PRESTIGE, S.A.S., 172 RUE DE COURCELLES, 75017 PARIS, Siren : 313 906 364 PRESTIGE, Mme KDYEM, 172 rue de Courcelles, 75017 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 052 676 Signe concerné : SIMLA Date du dépôt : 20 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/08
BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 229 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PRESTIGE, S.A.S., 172 RUE DE COURCELLES, 75017 PARIS, Siren : 313 906 364 PRESTIGE, Mme KDYEM, 172 rue de Courcelies, 75017 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 052 677 Signe concerné : SOUHAIT du MATIN Date du dépôt : 20 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/08 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PRESTIGE, S.A.S., 172 RUE DE COURCELLES, 75017 PARIS, Siren : 313 906 364 PRESTIGE, Mme KDYEM, 172 rue de Courcelles, 75017 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 052 678 Signe concerné : JUST THE SAME Date du dépôt : 20 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/04 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PRESTIGE, S.A.S., 172 RUE DE COURCELLES, 75017 PARIS, Siren : 313 906 364 PRESTIGE, Mme KDYEM, 172 rue de Courcelles, 75017 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 052 679 Signe concerné : FLEUR DU MATIN Date du dépôt : 20 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/08 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PRESTIGE, S.A.S., 172 RUE DE COURCELLES, 75017 PARIS, Siren : 313 906 364 PRESTIGE, Mme KDYEM, 172 rue de Courcelles, 75017 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 052 680 Signe concerné : IMPHAL Date du dépôt : 20 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/08 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PRESTIGE, S.A.S., 172 RUE DE COURCELLES, 75017 PARIS, Siren : 313 906 364 PRESTIGE, Mme KDYEM, 172 rue de Courcelles, 75017 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 052 681 Signe concerné : PREJUDICE Date du dépôt : 20 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/08
230 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PRESTIGE, S.A.S., 172 RUE DE COURCELLES, 75017 PARIS, Siren : 313 906 364 PRESTIGE, Mme KDYEM, 172 rue de Courcelies, 75017 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 052 682 Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CAISSE MUTUELLE D ASSURANCES SUR LA VIE (CMAV), Société d Assurance Mutuelle régie par le Code des assurances, 15, avenue du Centre, GUYANCOURT, 78281 ST QUENTIN EN YVELINES, Siren : 784 647 307 CAISSE MUTUELLE D ASSURANCES SUR LA VIE (CMAV), 15, avenue du Centre, GUYANCOURT, 78281 ST QUENTIN EN YVELINES. N national ou N d enregistrement : 00 3 055 243 Signe concerné : MALAKOFF PETITS-ENFANTS Date du dépôt : 25 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/10 Signe concerné : PIT WALK Date du dépôt : 20 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/08 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PRESTIGE, S.A.S., 172 RUE DE COURCELLES, 75017 PARIS, Siren : 313 906 364 PRESTIGE, Mme KDYEM, 172 rue de Courcelles, 75017 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 055 095 Signe concerné : PRESTIGE FRAGRANCE PARIS (semi-figurative) Date du dépôt : 2 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/10 Classes de produits et de services : 36. Date de la déclaration de renouvellement : 18 OCTOBRE 2010 Déclarant : SCA DE MASSILLARGUES ATUECH, SCA, LA PLAINE, 30140 MASSILLARGUES ATUECH, Siren : 775 883 614 SCA DE MASSILLARGUES ATUECH, LA PLAINE, 30140 MASSILLARGUES ATUECH. N national ou N d enregistrement : 00 3 057 377 Signe concerné : CARTAGENE D ANDUZE Date du dépôt : 9 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14 Classes de produits et de services : 33. Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : SCHMAUCH Dominique, 62 avenue de Paris, 78000 VERSAILLES Dominique SCHMAUCH, AVERROES DEVELOPPEMENT, 23 rue Henri Regnault, 92150 SURESNES.
BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 231 N national ou N d enregistrement : 00 3 059 076 Signe concerné : AVERROES DEVELOPPEMENT Date du dépôt : 19 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/12 N national ou N d enregistrement : 00 3 060 777 Signe concerné : AMOUR.COM Date du dépôt : 27 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/51 Classes de produits et de services : 35, 38, 42. Classes de produits et de services : 35. Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2010 Déclarant : VAN WILLIGEN WILLEM ARNOLD, 4, RUE ALSACE- LORRAINE, 34200 SÈTE Déclarant : ANDRAULT ISABELLE, MADELEINE, PIERRETTE, DESSIÈRES, 34330 FRAISSE SUR AGOÛT W.A. VAN WILLIGEN, 4, RUE ALSACE-LORRAINE, 34200 SÈTE. N national ou N d enregistrement : 00 3 060 188 Signe concerné : CHEVAUX DU MONDE Date du dépôt : 17 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/48 Classes de produits et de services : 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 16 SEPTEMBRE 2010 Déclarant : INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS, S.A., 15/25 Boulevard de l Amiral Bruix, 75016 PARIS Intellectual Assets Management SOLVAY, SA, 310 rue de Ransbeek, 1120 BRUXELLES, Belgique. N national ou N d enregistrement : 00 3 061 486 Signe concerné : INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS (Semifigurative) Date du dépôt : 23 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28 Classes de produits et de services : 12, 17. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : fonquernie pascal, 45 rue charlot, 75003 PARIS pascal fonquernie, 45 rue charlot, 75003 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 20 OCTOBRE 2010 Déclarant : AGL, SAS, 63 bis rue de Sèvres9, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : 334 806 098 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 536 951 AGL, 63 bis rue de Sèvres, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT, A l attn de Vincent Hutin Président. N national ou N d enregistrement : 00 3 061 768 Signe concerné : parismarais Date du dépôt : 2 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14
232 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Classes de produits et de services : 35, 38, 43. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : Vassilakopoulos loannis, demeurant à Saint Maur des Fosses (94210), 9, rue de la Pompe, agissant au nom et pour le compte de CROISIFRANCE, Société anonyme, 12, rue La Fayette, 75009 PARIS, Siren : 433 632 668 Maître Stanislas Lequette, Holman Fenwick & Willan, 65, rue d Anjou, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 061 838 Signe concerné : CROISIFRANCE Date du dépôt : 24 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14 Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : Vassilakopoulos loannis, demeurant à Saint Maur des Fosses (94210), 9, rue de la Pompe, agissant au nom et pour le compte de CROISIFRANCE, société anonyme, 12, rue La Fayette, 75009 PARIS, Siren : 433 632 668 Maître Stanislas Lequette, Holman Fenwick & Willan, 65, rue d Anjou, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 061 840 Signe concerné : FRANCAISE DE CROISIERES ET CIE Date du dépôt : 24 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14 Classes de produits et de services : 35, 39, 41. Classes de produits et de services : 35, 39, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : Agarik, SA, 20 RUE DIEUMEGARD, 93400 SAINT OUEN, Siren : 433 082 476 Alerion, 137 Rue de l Université, 75007 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : Vassilakopoulos loannis, demeurant à Saint Maur des Fosses (94210), 9, rue de la Pompe, agissant au nom et pour le compte de CROISIFRANCE, société anonyme, 12, rue La Fayette, 75009 PARIS, Siren : 433 632 668 Maître Stanislas Lequette, Holman Fenwick & Willan, 65, rue d Anjou, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 061 922 Signe concerné : AGARIK Date du dépôt : 2 NOVEMBRE 2000 N national ou N d enregistrement : 00 3 061 839 Signe concerné : CROISIERES FRANCAISES Date du dépôt : 24 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14 Classes de produits et de services : 35, 39, 41. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14 Classes de produits et de services : 9, 35, 36, 38, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : BISCUITS CANTREAU, SAS, 25 RUE HENRI AUCHER, ZI DE ST MEDARD DES PRES, BP 349, 85206 FONTENAY LE COMTE, Siren : 546 250 226 BISCUITS CANTREAU, 25 RUE HENRI AUCHER, ZI DE ST MEDARD DES PRES, BP 349, 85206 FONTENAY LE COMTE.
BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 233 N national ou N d enregistrement : 00 3 062 772 Signe concerné : BOUDOIRS DE FETE Date du dépôt : 30 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/15 Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Crédit Foncier de France, société anonyme à conseil d administration, 19 rue des Capucines, 75001 PARIS, Siren : 542 029 848 Wilson & Berthelot, 22 rue Bergère, 75009 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 062 833 Signe concerné : PLAN FONCIER EVOLUTIF Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 35, 36, 42, 45. Classes de produits et de services : 35, 36, 42, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Crédit Foncier de France, société anonyme à conseil d administration, 19 rue des Capucines, 75001 PARIS, Siren : 542 029 848 Wilson & Berthelot, 22 rue Bergère, 75009 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 062 836 Signe concerné : EXECUTIVE PATRIMOINE Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 35, 36, 42, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Crédit Foncier de France, société anonyme à conseil d administration, 19 rue des Capucines, 75001 PARIS, Siren : 542 029 848 Wilson & Berthelot, 22 rue Bergère, 75009 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Crédit Foncier de France, société anonyme à conseil d administration, 19 rue des Capucines, 75001 PARIS, Siren : 542 029 848 Wilson & Berthelot, 22 rue Bergère, 75009 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 062 835 Signe concerné : FONCIER EXECUTIVE PATRIMOINE Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 N national ou N d enregistrement : 00 3 062 837 Signe concerné : FONCIER PASSEPORT IMMO Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 36, 42, 45.
234 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Crédit Foncier de France, société anonyme à conseil d administration, 19 rue des Capucines, 75001 PARIS, Siren : 542 029 848 Wilson & Berthelot, 22 rue Bergère, 75009 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 062 838 Signe concerné : PASSEPORT IMMO Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 36, 42, 45. N national ou N d enregistrement : 00 3 062 905 Signe concerné : COFATHEC PROJIS Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/15 Classes de produits et de services : 4, 6, 7, 9, 11, 19, 36, 37, 40, 42, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Britesmile International Ltd, Société de droit irlandais, Backebols gard 1, 42259 HISINGS BACKA, SUEDE Britesmile International Ltd, c/o Patrix IP Services, Backebols gard 1, 42259 HISINGS BACKA, SUEDE. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SOCIETE FRANCAISE DES GAZONS, ASSOCIATION LOI 1901, 84 RUE DE GRENELLE, 75007 PARIS, Siren : 428 460 554 SOCIETE FRANCAISE DES GAZONS, 44 RUE DU LOUVRE, 75001 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 062 904 Signe concerné : HYMEGA Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/15 Classes de produits et de services : 9, 16, 38, 42, 44. N national ou N d enregistrement : 00 3 063 592 Signe concerné : BRITESMILE Date du dépôt : 9 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/15 Classes de produits et de services : 3, 10, 44. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Terres d Aventure, société anonyme, 30 rue Saint- Augustin, 75002 PARIS, Siren : 305 691 149 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 499 908 Terres d Aventure, 30 rue Saint Augustin, 75002 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : GDF SUEZ, Société Anonyme, 1 Place Samuel de Champlain, 92400 COURBEVOIE, Siren : 542 107 651 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 453 041 GDF SUEZ DRI MVI, 361 avenue du Président Wilson, B.P. 33, 93211 SAINT DENIS LA PLAINE. N national ou N d enregistrement : 00 3 063 750 Signe concerné : Deserts (Semi-figurative) Date du dépôt : 3 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/15
BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 235 Classes de produits et de services : 39, 41, 42, 43. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : FRANCOIS Emmanuelle, 41, rue des Frères Pecchini, 13007 MARSEILLE CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 30064, 13484 MARSEILLE Cedex 20. N national ou N d enregistrement : 00 3 064 067 Signe concerné : S SESSUN (Semi-figurative) Date du dépôt : 13 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/16 Classes de produits et de services : 3, 18, 25. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : RAOUX VERONIQUE, MAS DE LA SOURCE, CHEMIN DE COULORGUE, 30130 PONT-SAINT-ESPRIT VERONIQUE RAOUX, MAS DE LA SOURCE, CHEMIN DE COULORGUE, 30130 PONT-SAINT-ESPRIT. N national ou N d enregistrement : 00 3 064 236 Signe concerné : PROFLASH Date du dépôt : 3 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/16 Classes de produits et de services : 1, 3, 37. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : BROWN John, 1154 route de Neufchâtel, 76230 ISNEAUVILLE Clerc & Associés, 20 rue Raymond Aron, 76130 MONT SAINT AIGNAN. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BUFFALO INC, Société de droit japonais, 30-20, Ohsu 3-chome, Naka-ku, NAGOYA 460-8315, JAPON INLEX IP EXPERTISE, 68, RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 064 165 Signe concerné : ibuffalo Date du dépôt : 13 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/46 N national ou N d enregistrement : 00 3 064 534 Signe concerné : SLALOM Date du dépôt : 9 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/16 Classes de produits et de services : 16, 28, 41. Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BLACHERE ILLUMINATION, SAS, Zone Industrielle, 84400 APT, Siren : 343 829 784 CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 30064, 13484 MARSEILLE Cedex 20.
236 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II N national ou N d enregistrement : 00 3 064 594 Signe concerné : FIL LUMIERE DIAMANT Date du dépôt : 15 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/16 Classes de produits et de services : 11, 20, 28. Date de la déclaration de renouvellement : 15 OCTOBRE 2010 Déclarant : MESTE Jean-Pierre, 50, Avenue Jean-Moulin, 32330 GONDRIN Jean-Pierre MESTE, 50, Avenue Jean Moulin, 32330 GONDRIN. N national ou N d enregistrement : 00 3 064 841 Signe concerné : L ARRÊT DELICES Date du dépôt : 31 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/35 Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 32, 42, 43, 44. Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 32, 42, 43, 44. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Société Réunionnaise de Radiotéléphone, société en commandite simple, 21, rue Pierre Aubert, 97400 SAINT DENIS, Siren : 393 551 007 Cabinet Célanie, 5, avenue de Saint Cloud, BP 214, 78002 VERSAILLES Cedex. N national ou N d enregistrement : 00 3 064 919 Signe concerné : SRR le bon choix Date du dépôt : 16 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/51 Classes de produits et de services : 9, 38, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Société Réunionnaise de Radiotéléphone, société en commandite simple, 21, rue Pierre Aubert, 97400 SAINT DENIS, Siren : 393 551 007 Cabinet Célanie, 5, avenue de Saint Cloud, BP 214, 78002 VERSAILLES Cedex. Date de la déclaration de renouvellement : 15 OCTOBRE 2010 Déclarant : MESTE Jean-Pierre, 50, Avenue Jean-Moulin, 32330 GONDRIN Jean-Pierre MESTE, 50, Avenue Jean Moulin, 32330 GONDRIN. N national ou N d enregistrement : 00 3 064 842 Signe concerné : ARTS et DELICES Date du dépôt : 31 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/35 N national ou N d enregistrement : 00 3 064 920 Signe concerné : Le Portail Péi Date du dépôt : 16 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/51 Classes de produits et de services : 9, 38, 42.
BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 237 Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BOZZI RACHEL, 50 CHEMIN DE LA HAUTE LEVADE, 30110 SAINTE CECILE D ANDORGE BOZZI RACHEL, 50 CHEMIN DE LA HAUTE LEVADE, 30110 SAINTE CECILE D ANDORGE. N national ou N d enregistrement : 00 3 065 904 Signe concerné : multiprint les imprimeurs associés (semifigurative) Date du dépôt : 13 NOVEMBRE 2000 N national ou N d enregistrement : 00 3 065 163 Signe concerné : FIBRIS Date du dépôt : 17 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/34 Classes de produits et de services : 35, 38, 40, 42, 45. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/16 Classes de produits et de services : 24, 25. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PRESTIGE, S.A.S., 172 RUE DE COURCELLES, 75017 PARIS, Siren : 313 906 364 PRESTIGE, Mme KDYEM, 172 rue de Courcelles, 75017 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 065 802 Signe concerné : PURETE Date du dépôt : 21 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PRINT CO, SAS, 19 RUE VAUTHIER, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT, Siren : 389 350 273 PRINT CO, sas, Olivier STEVEN, 19 rue Vauthier, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ixblue SAS, Société par actions simplifiée, 55, avenue Auguste Renoir, 78160 MARLY LE ROI, Siren : 433 185 121 Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7, Rue de Madrid, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 066 096 Signe concerné : IXSEA Date du dépôt : 22 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ixblue SAS, Société par actions simplifiée, 55, avenue Auguste Renoir, 78160 MARLY LE ROI, Siren : 433 185 121 Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7, Rue de Madrid, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 066 098 Signe concerné : OCTANS Date du dépôt : 22 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17
238 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CABON jean Luc, 3 impasse tartu, 29200 BREST jean Luc CABON, 3 impasse tartu, 29200 BREST. N national ou N d enregistrement : 00 3 066 237 Signe concerné : MPC Marchés Publics Conseils (semi-figurative) Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 Classes de produits et de services : 35, 38, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : FOURNIER PASCAL, 68 BOULEVARD CARNOT, 06400 CANNES MR PASCAL FOURNIER, 68 BOULEVARD CARNOT, 06400 CANNES. N national ou N d enregistrement : 00 3 066 687 Signe concerné : LE CLUB FILOU Date du dépôt : 24 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 Classes de produits et de services : 41. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Crédit Foncier de France, société anonyme à conseil d administration, 19 rue des Capucines, 75001 PARIS, Siren : 542 029 848 Wilson & Berthelot, 22 rue Bergère, 75009 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 066 727 Signe concerné : FONCIER DIRECT Date du dépôt : 24 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 Classes de produits et de services : 35, 36, 42, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MAISON DE FAMILLE, Société anonyme, 1 rue Garancière, 75006 PARIS, Siren : 323 962 555 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 383 456 CABINET WAGRET, 19 rue de Milan, 75009 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 067 172 Signe concerné : MAISON DE FAMILLE Date du dépôt : 17 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/42 Classes de produits et de services : 8, 14, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AK INDUSTRIES, Société à responsabilité limitée, ZA du Reitweg, 67440 THAL MARMOUTIER, Siren : 419 737 192 CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG CEDEX. N national ou N d enregistrement : 00 3 067 770 Signe concerné : AK INDUSTRIES Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18
BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 239 Classes de produits et de services : 7, 9, 40, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CAID, Société par actions simplifiée unipersonnelle, 128, quai de Jemmapes, 75010 PARIS, Siren : 391 482 452 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 390 334 Bureau D.A. CASALONGA JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : COMPAGNIE DES VINS DE BORDEAUX ET DE LA GIRONDE DOURTHE-KRESSMANN, Société Anonyme, 35, rue de Bordeaux, 33290 PAREMPUYRE, Siren : 456 201 094 CABINET JOLLY, 54 rue de Clichy, 75009 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 068 225 Signe concerné : HEDONIS Date du dépôt : 1 er DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/08 N national ou N d enregistrement : 00 3 067 882 Signe concerné : Anyway.com Comparez. Voyagez Date du dépôt : 30 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Classes de produits et de services : 35, 36, 38, 39, 43. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : CREDIT DU NORD, Société Anonyme, 28 Place Rihour, 59000 LILLE, Siren : 456 504 851 CABINET JOLLY, 54 rue de Clichy, 75009 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 068 224 Signe concerné : Etoile obli 1-3 Date du dépôt : 1 er DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Classes de produits et de services : 36. Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : A.Q.F.O. ASSOCIATION POUR LA QUALITE DANS LA FILIERE OEUF, Association Loi 1901, Les Mercuriales, 40 rue Jean Jaurès, 93170 BAGNOLET HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 068 252 Signe concerné : A.Q.F.O. Date du dépôt : 1 er DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : COMPAGNIE EUROPEENNE PORTUAIRE ET D AMENAGEMENT CEPA, Société à Responsabilité Limitée, 430, Route de Pessicart, 06100 NICE, Siren : 481 375 251 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 463 086 CABINET MORELLE & BARDOU, BP 72253, 31522 RAMONVILLE CEDEX.
240 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II N national ou N d enregistrement : 00 3 068 301 Signe concerné : TERRES DE TRUFFES Date du dépôt : 4 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 16, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ACCENTIV KADEOS, Société par actions simplifiée, 166/180, boulevard Gabriel Péri, 92240 MALAKOFF, Siren : 399 069 681 SANTARELLI, 14, Avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS. Classes de produits et de services : 32, 33, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PETITEAUX Sébastien, 2 rue Collin Monsieur, 10110 LANDREVILLE Mr Sébastien PETITEAUX, 2 rue Collin Monsieur, 10110 LANDREVILLE. N national ou N d enregistrement : 00 3 068 815 Signe concerné : Mont-Plaisir Date du dépôt : 5 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 N national ou N d enregistrement : 00 3 068 521 Signe concerné : CCB Date du dépôt : 4 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/49 Classes de produits et de services : 38, 39. Classes de produits et de services : 32, 33, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : ABBOTT MEDICAL OPTICS INC., Société organisée selon les lois de l Etat du Delaware, 1700 E. St. Andrew Place, Santa Ana, 92705 4933 CALIFORNIE, ETATS UNIS D AMERIQUE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 352 683 NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593 LEVALLOIS PERRET Cedex. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PETITEAUX Sébastien, 2 rue Collin Monsieur, 10110 LANDREVILLE Mr Sébastien PETITEAUX, 2 rue Collin Monsieur, 10110 LANDREVILLE. N national ou N d enregistrement : 00 3 068 814 Signe concerné : Domaine du GRAND MAILLOL (Semi figurative) Date du dépôt : 5 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 N national ou N d enregistrement : 00 3 068 909 Signe concerné : INJECTOR RING Date du dépôt : 5 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 10.
BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 241 Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : BLANCKAERT Gilles, 24 place des Vosges, 75003 PARIS MARK & LAW, 7 rue des Aulnes, Bâtiment B, 69410 CHAMPAGNE AU MONT D OR. N national ou N d enregistrement : 00 3 069 341 Signe concerné : YLONIS (semi-figurative) N national ou N d enregistrement : 00 3 069 124 Signe concerné : KERMESSE Date du dépôt : 6 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23 Classes de produits et de services : 3, 7, 16, 21, 37, 39. Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : WBG, Société par Actions Simplifiées, 40 Avenue de la prospective, 18000 BOURGES, Siren : 330 005 521 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 519 580-384 259 Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : Pointcarré, SARL, 1 place de la gare, 35000 RENNES, Siren : 343 128 559 Pointcarré, 1 place de la gare, 35000 RENNES. N national ou N d enregistrement : 00 3 069 322 Signe concerné : pointcarre textile software (semi-figurative) Date du dépôt : 1 er DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/02 Classes de produits et de services : 9, 24, 25, 41, 42. SELARL ALCIAT-JURIS, 5 ter rue de la Gaucherie, 18100 VIERZON. N national ou N d enregistrement : 00 3 069 439 Signe concerné : Weinberg Date du dépôt : 7 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 3, 9, 18, 25, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : PLG FINANCES, Société par Actions Simplifiée, 440 route de Rosporden, 29000 QUIMPER, Siren : 351 099 874 CABINET MICHEL POUPON, 4 rue de Kerogan, 29337 QUIMPER CEDEX. Déclarant : GILLI Claude Robert Michel, 19 Lotissement le Sous Bois, 13170 LES PENNES MIRABEAU N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 500 427 GILLI Claude, 19 Lotissement le Sous Bois, 13170 LES PENNES MIRABEAU.
242 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II N national ou N d enregistrement : 00 3 069 458 Signe concerné : AGORA GRAPHIC (semi-figurative) Date du dépôt : 7 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 1, 9, 16, 35, 40. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : NAOS Technologies, SARL, 33 Avenue Philippe Auguste, 75011 PARIS, Siren : 408 369 510 NAOS Technologies, 33 Avenue Philippe Auguste, 75011 PARIS. Classes de produits et de services : 31. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : COMPAGNIE INTERNATIONALE DES WAGONS-LITS ET DU TOURISME, Société de droit belge, 54, avenue Herrmann Debroux, 1160 BRUXELLES, BELGIQUE, Siren : 775 748 692 SANTARELLI, 14, Avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 069 759 Signe concerné : PULLMAN ORIENT EXPRESS Date du dépôt : 7 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 N national ou N d enregistrement : 00 3 069 464 Signe concerné : ENEWS Date du dépôt : 7 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 35, 38. Classes de produits et de services : 31. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : A NOUS PARIS, Société par actions simplifiée, 23, rue de Châteaudun, 75009 PARIS, Siren : 424 586 279 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 412 733 LANDWELL & Associés, Maître Régis Carral, CRYSTAL PARK, 61, rue de Villiers, 92208 NEUILLY-SUR-SEINE cedex. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : COMPAGNIE INTERNATIONALE DES WAGONS-LITS ET DU TOURISME, Société de droit belge, 54, avenue Herrmann Debroux, 1160 BRUXELLES, BELGIQUE, Siren : 775 748 692 SANTARELLI, 14, Avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 069 758 Signe concerné : ORIENT EXPRESS Date du dépôt : 7 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 N national ou N d enregistrement : 00 3 069 888 Signe concerné : A NOUS (semi-figurative) Date du dépôt : 8 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 39, 40, 41, 42.
BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 243 Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : SEGOND Marie-France, 295 quai Devigne, 59500 DOUAI SEGOND Marie-France, 295 quai Devigne, 59500 DOUAI. N national ou N d enregistrement : 00 3 070 307 Signe concerné : Le Journal du Futuroscope N national ou N d enregistrement : 00 3 069 952 Signe concerné : DRÔLE DE CASTING Date du dépôt : 5 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Date du dépôt : 5 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Classes de produits et de services : 16, 28. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : SA COVIAL, SA, Rue Gabriel Lacoste, ZAC de Baradel, 15006 AURILLAC, Siren : 405 376 906 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 457 644 SA COVIAL, Monsieur Jacques ESPINASSE, Rue Gabriel Lacoste, ZAC de Baradel, 15006 AURILLAC. N national ou N d enregistrement : 00 3 070 294 Signe concerné : ALTITUDE la Passion du Goût GRAND HERBAGE (semi-figurative) Date du dépôt : 4 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Classes de produits et de services : 29, 31. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : Département de la Vienne, Collectivité territoriale, Place Aristide Briand, BP 319, 86008 POITIERS CEDEX, Siren : 228 600 011 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 489 226 SEML Nouvelle du Parc du Futuroscope, Service juridique, RN 10, BP 2000, 86130 JAUNAY-CLAN. Classes de produits et de services : 35, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : Département de la Vienne, Collectivité territoriale, Place Aristide Briand, BP 319, 86008 POITIERS CEDEX, Siren : 228 600 011 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 489 226 SEML Nouvelle du Parc du Futuroscope, Service juridique, RN 10, BP 2000, 86130 JAUNAY-CLAN. N national ou N d enregistrement : 00 3 070 308 Signe concerné : Le Guide du Futuroscope Date du dépôt : 5 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Classes de produits et de services : 35, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : GUYARD JEAN CLAUDE, 35 chemin du gigot, 91250 SAINTRY SUR SEINE JEAN CLAUDE GUYARD, 35 chemin du gigot, 91250 SAINTRY SUR SEINE.
244 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II N national ou N d enregistrement : 00 3 070 321 N national ou N d enregistrement : 00 3 070 468 Signe concerné : IKC Signe concerné : LE LABORATOIRE DE L IMMOBILIER Date du dépôt : 5 DECEMBRE 2000 Date du dépôt : 12 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Classes de produits et de services : 35, 38, 41. Classes de produits et de services : 36, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : B2PS, SARL, 7 rue PERIGNON, 31500 TOULOUSE, Siren : 381 276 369 B2PS, Sarl, François PRIEUR, 7 rue PERIGNON, 31500 TOULOUSE. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : HI-MEDIA, Société Anonyme, 15-17 Rue Vivienne, 75002 PARIS, Siren : 418 093 761 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 492 502 CABINET DESBARRES & STAEFFEN, 18 Avenue de l Opéra, 75001 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 070 451 Signe concerné : INTEGRAL DESIGN Date du dépôt : 12 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 N national ou N d enregistrement : 00 3 070 486 Signe concerné : C (Semi-figurative) Date du dépôt : 12 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Classes de produits et de services : 35, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Classes de produits et de services : 9, 35, 42. Déclarant : AKERYS PARTICIPATIONS, Société par Actions Simplifiée, 33/43, Avenue Georges Pompidou, 31130 BALMA, Siren : 397 900 887 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 457 283-463 388 Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : SYNDICAT INTERPROFESSIONNEL REGIONAL DU BLEU D AUVERGNE (SIRBA), Syndicat de produits d appellation d origine, Mairie de Riom-ès-Montagnes, 15400 RIOM ES MONTAGNES CABINET MORELLE & BARDOU, BP 72253, 31522 RAMONVILLE CEDEX. CABINET LAVOIX, 56, avenue de Royat, 63401 CHAMALIERES CEDEX.
BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 245 N national ou N d enregistrement : 00 3 070 503 Signe concerné : UNE TERRE DES HOMMES UN FROMAGE Date du dépôt : 13 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : LA MONEGASQUE VANELLI FRANCE, SAS, Z. I. de Jalday, 64500 SAINT-JEAN-DE-LUZ, Siren : 312 757 073 Cabinet Elizabeth MARTIN, Avocats au Barreau de Paris, 42, avenue Montaigne, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 070 643 Signe concerné : VANELLI Date du dépôt : 13 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Classes de produits et de services : 29, 30, 31. Classes de produits et de services : 3, 5, 41, 42, 43, 44, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SUANT Frédéric, 58 Traverse de Saint Menet Les Camoins, 13011 MARSEILLE CABINET BEAU DE LOMENIE, 179 BLD DE TURIN, IMMEUBLE EUROCENTRE, 59777 LILLE. N national ou N d enregistrement : 00 3 071 026 Signe concerné : AMELYS Date du dépôt : 14 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Classes de produits et de services : 9, 35, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : ALLERGAN, INC., Société organisée selon les lois de l Etat du Delaware, 2525 Dupont Drive, Irvine, 92612 CALIFORNIE, ETATS UNIS D AMERIQUE NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593 LEVALLOIS PERRET Cedex. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : TTS CONCEPT, SARL, 70 ter rue du Commandant l Herminier, 35400 SAINT-MALO Cedex Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN, 5 Place Newquay, BP 70250, 35802 DINARD CEDEX. N national ou N d enregistrement : 00 3 070 861 Signe concerné : MER ESSENCE (semi-figurative) Date du dépôt : 8 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 N national ou N d enregistrement : 00 3 071 044 Signe concerné : BOTOX (semi-figurative) Date du dépôt : 14 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Classes de produits et de services : 5.
246 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CAVE DE CAIRANNE, Sté Coopérative, Route de Bolline, 84290 CAIRANNE, Siren : 783 210 511 CAVE DE CAIRANNE, Route de Bolline, 84290 CAIRANNE. N national ou N d enregistrement : 00 3 071 058 Signe concerné : LA CROIX DE ST JEAN Date du dépôt : 14 DECEMBRE 2000 N national ou N d enregistrement : 00 3 071 176 Signe concerné : C.C.A. CHIENS & CHATS ALIMENTATION Date du dépôt : 8 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Classes de produits et de services : 29, 30, 31. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : IIC-INTERSPORT International Corporation GmbH, société de droit suisse, Wölflistrasse 2, 3006 BERNE, Suisse Wilson & Berthelot, 22 rue Bergère, 75009 PARIS. Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : NORAIL, SOCIETE ANONYME, 50 RUE THEOPHILE BOYER, 59360 LE CATEAU, Siren : 687 220 418 NORAIL, 50 RUE THEOPHILE BOYER, 59360 LE CATEAU. N national ou N d enregistrement : 00 3 071 137 Signe concerné : EUROBRICO Date du dépôt : 1 er DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 N national ou N d enregistrement : 00 3 071 240 Signe concerné : INTERSPORT PRENEZ UNE LONGUEUR D AVANCE Date du dépôt : 15 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Classes de produits et de services : 18, 25, 28. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : GAVETTI JULES-HENRI, 18 RUE ESCUDIER, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT JULES-HENRI GAVETTI, 18 RUE ESCUDIER, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT. Classes de produits et de services : 6, 18, 22. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : PIFFAUT, née REIFEISEN Monique, 15/17 rue de Lagny, 75020 PARIS CABINET LEPAGE, 270 Bd Clémenceau, 59700 MARCQ-EN- BAROEUL. N national ou N d enregistrement : 00 3 071 282 Signe concerné : IKOULA (semi-figurative) Date du dépôt : 15 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20
BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 247 Classes de produits et de services : 35, 38, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : PACIFIC INDUSTRIE, Société par Actions Simplifiée, Le Landry 2, Rue Alfred Nobel, 24750 BOULAZAC, Siren : 339 233 850 CABINET BOETTCHER, 16 RUE MEDERIC, 75017 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : PACIFIC INDUSTRIE, Société par Actions Simplifiée, Le Landry 2, Rue Alfred Nobel, 24750 BOULAZAC, Siren : 339 233 850 CABINET BOETTCHER, 16 RUE MEDERIC, 75017 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 071 402 Signe concerné : Euro.ph (semi-figurative) Date du dépôt : 6 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 N national ou N d enregistrement : 00 3 071 404 Signe concerné : Euro Sel (semi-figurative) Date du dépôt : 6 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 9, 37. Classes de produits et de services : 9, 37. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : PACIFIC INDUSTRIE, Société par Actions Simplifiée, Le Landry 2, Rue Alfred Nobel, 24750 BOULAZAC, Siren : 339 233 850 CABINET BOETTCHER, 16 RUE MEDERIC, 75017 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 071 403 Signe concerné : EURO EMBRUNS Date du dépôt : 6 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : DOMAINE MONTANA, SCEA, 0 Route de Saint-Jean- Lasseille, 66300 BANYULS DELS ASPRES, Siren : 408 397 925 DOMAINE MONTANA, 0 Route de Saint-Jean-Lasseille, 66300 BANYULS DELS ASPRES. N national ou N d enregistrement : 00 3 071 467 Signe concerné : SP CHATEAU MONTANA (Semi-figurative) Date du dépôt : 18 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 33. Classes de produits et de services : 11, 37. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : CANAL+, Société anonyme, 1 Place du Spectacle, 92130 ISSY LES MOULINEAUX, Siren : 329 211 734 CLAIRMONT, Société d Avocats, 9 rue Pierre le Grand, 75008 PARIS.
248 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II N national ou N d enregistrement : 00 3 071 803 Signe concerné : CENTRE TRES TECHNIQUE.COM Date du dépôt : 19 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/47 Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 38, 41, 42, 43, 44, 45. Classes de produits et de services : 9, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ELSEVIER MASSON SAS, Société par actions simplifiée, 62 rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX, Siren : 542 037 031 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 393 895 Cabinet BEAU DE LOMENIE, 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073, 69301 LYON Cedex 07. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : METABOLIC EXPLORER, Société Anonyme, BIOPOLE CLERMONT-LIMAGNE, 63360 SAINT-BEAUZIRE, Siren : 423 703 107 Cabinet REGIMBEAU, 139, rue Vendôme, 69477 LYON CEDEX 06. N national ou N d enregistrement : 00 3 071 864 Signe concerné : META VISTA Date du dépôt : 8 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 5, 9, 42. N national ou N d enregistrement : 00 3 072 076 Signe concerné : NPG NEUROLOGIE PSYCHIATRE GERIATRIE (semi figurative) Date du dépôt : 20 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 16, 38, 41, 44. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : Société gérante des CHAUSSURES BESSEC, SARL, 8 Rue de Rohan, 35000 RENNES, Siren : 569 200 785 FIDAL, 15 Rue du Professeur Jean Pecker, CS 24227, 35042 RENNES. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : MISTRAL INFORMATIQUE, SAS, 4 avenue Marx Dormoy, 63000 CLERMONT-FERRAND, Siren : 318 150 497 MISTRAL INFORMATIQUE, 4 avenue Marx Dormoy, 63000 CLERMONT-FERRAND. N national ou N d enregistrement : 00 3 071 916 Signe concerné : MIAMI Date du dépôt : 11 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 N national ou N d enregistrement : 00 3 072 159 Signe concerné : LE MONDE A VOS PIEDS (semi-figurative) Date du dépôt : 15 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23 Classes de produits et de services : 25, 35, 38.
BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 249 Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : AAIR LICHENS, SARL, 17 RUE DES CHEVRETTES, 44470 CARQUEFOU, Siren : 429 598 485 AAIR LICHENS, 17 RUE DES CHEVRETTES, 44470 CARQUEFOU. N national ou N d enregistrement : 00 3 072 536 Signe concerné : LI-DIOX (semi-figurative) Date du dépôt : 12 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 N national ou N d enregistrement : 00 3 072 871 Signe concerné : REBUS (semi-figurative) Date du dépôt : 19 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/22 Classes de produits et de services : 39. Classes de produits et de services : 38, 40, 41, 42, 44. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : SAS DU MAS DAUMAS, SAS, MAS DAUMAS, 34150 ANIANE, Siren : 321 262 933 SAS DU MAS DAUMAS, MAS DAUMAS, 34150 ANIANE. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : ADENCLASSIFIEDS, SA, 1/3 RUE LA FAYETTE, 75009 PARIS, Siren : 431 373 471 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 505 016 ADENCLASSIFIEDS, SERVICE JURIDIQUE, 1/3 RUE LA FAYETTE, 75009 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 072 726 Signe concerné : CADRES ON LINE Date du dépôt : 22 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/04 Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 37, 38, 40, 41, 42. Marque N 96 626 900 ayant fait l objet d un renouvellement associé à la marque ci-dessus Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : SOCIETE D ECONOMIE MIXTE DES AUTOCARS ET AUTOBUS AUNIS ET SAINTONGE, Société Anonyme d Economie Mixte, 2 rue des Oeillets, 17100 SAINTES, Siren : 381 788 496 LEGIS CONSEILS ENTREPRISES, Maître Patrick WILLEMS, Immeuble Le Proscenium, 32 Avenue Albert Einstein, 17000 LA ROCHELLE. N national ou N d enregistrement : 00 3 073 176 Signe concerné : SOL DE LANDOC Date du dépôt : 12 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/24 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : PHYTOSYNTHESE, Société à Responsabilité Limitée, 57 avenue Jean Jaurès, 63200 MOZAC CABINET LAVOIX, 56, avenue de Royat, 63401 CHAMALIERES CEDEX. N national ou N d enregistrement : 00 3 073 380 Signe concerné : BIOSTAR Date du dépôt : 28 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/48
250 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Classes de produits et de services : 5, 29. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : SPRATBROW Maurice, 21 rue Charles QUINT, 59300 VALENCIENNES SPRATBROW Maurice, 21 rue Charles QUINT, 59300 VALENCIENNES. N national ou N d enregistrement : 00 3 073 665 Signe concerné : TELE DVD Date du dépôt : 20 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/31 Classes de produits et de services : 9, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : JARDINS DE NORTENE, Société par actions simplifiée, 149, avenue de Bretagne, 59000 LILLE, Siren : 504 959 834 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 478 988 NONY, 3, rue de Penthièvre, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 073 724 Signe concerné : COVERSOL Date du dépôt : 28 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/17 Classes de produits et de services : 17, 24. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : JARDINS DE NORTENE, Société par actions simplifiée, 149, avenue de Bretagne, 59000 LILLE, Siren : 504 959 834 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 478 988 NONY, 3, rue de Penthièvre, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 073 725 Signe concerné : COVERBIO Date du dépôt : 28 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/22 Classes de produits et de services : 17, 24. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CAVE DE CAIRANNE, Sté Coopérative, Route de Bolline, 84290 CAIRANNE, Siren : 783 210 511 CAVE DE CAIRANNE, Route de Bolline, 84290 CAIRANNE. N national ou N d enregistrement : 00 3 074 100 Signe concerné : VERANE Date du dépôt : 29 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/22 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS, 9, Route de Commentry, 03600 MALICORNE, Siren : 916 850 183 PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS, 9, Route de Commentry, 03600 MALICORNE.
BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 251 N national ou N d enregistrement : 00 3 074 110 Signe concerné : JARDIN-VERGER DE MALICORNE Date du dépôt : 22 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23 Classes de produits et de services : 31. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : GROUPE CANAL+, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance, 1 Place du Spectacle, 92130 ISSY LES MOULINEAUX, Siren : 420 624 777 Déclarant : CANAL+ FRANCE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance, 1 Place du Spectacle, 92130 ISSY LES MOULINEAUX, Siren : 421 345 695 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 531 239 CLAIRMONT, Société d Avocats, 9 rue Pierre le Grand, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 074 122 Signe concerné : CONNECT (semi-figurative) Date du dépôt : 19 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/28 Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : GROUPE CANAL+, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance, 1 Place du Spectacle, 92130 ISSY LES MOULINEAUX, Siren : 420 624 777 Déclarant : CANAL+ FRANCE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance, 1 Place du Spectacle, 92130 ISSY LES MOULINEAUX, Siren : 421 345 695 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 531 239 CLAIRMONT, Société d Avocats, 9 rue Pierre le Grand, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 074 123 Signe concerné : CONNECT MAGAZINE (semi-figurative) Date du dépôt : 19 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/28 Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : SAS DU MAS DAUMAS, SAS, MAS DAUMAS, 34150 ANIANE, Siren : 321 262 933 SAS DU MAS DAUMAS, MAS DAUMAS, 34150 ANIANE. N national ou N d enregistrement : 00 3 074 131 Signe concerné : ARBOUSSAS Date du dépôt : 20 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/06 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : SAS DU MAS DAUMAS, SAS, MAS DAUMAS, 34150 ANIANE, Siren : 321 262 933 SAS DU MAS DAUMAS, MAS DAUMAS, 34150 ANIANE. N national ou N d enregistrement : 00 3 074 132 Signe concerné : CRESPY Date du dépôt : 20 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23
252 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : OUFFO, Société Civile, La Tranquilité, 72330 LA FONTAINE SAINT MARTIN, Siren : 479 764 128 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 413 671 Michel MAGNIEN, Avocat à la Cour, 22, Boulevard Saint Michel, 75006 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 074 149 Signe concerné : 2001, L ANNEE DU CIRQUE Date du dépôt : 21 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23 Classes de produits et de services : 9, 16, 25, 28, 35, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CREAC H ERWANN, ZA DE LANGOLVAS, 29610 GARLAN CREAC H ERWANN, ZA DE LANGOLVAS, 29610 GARLAN. N national ou N d enregistrement : 00 3 074 162 Signe concerné : A L AISE BREIZH (semi-figurative) Date du dépôt : 21 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/06 Classes de produits et de services : 16, 18, 21, 28, 32, 33. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : LEXPOSIA, SA, 29 rue de Trévise, 75009 PARIS, Siren : 422 421 768 SCP LE RIGOLEUR SITBON, Avocats à la Cour, 89 avenue de Villiers, 75017 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : H.B.F., Société par actions simplifiée, 719 rue Albert Camus, 31190 AUTERIVE, Siren : 481 863 397 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 436 494 AxiomAvocats, Société d avocats, 2 esplanade Compans Caffarelli, 31000 TOULOUSE. N national ou N d enregistrement : 00 3 074 159 Signe concerné : ZENITECH (Semi-figurative) Date du dépôt : 21 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23 Classes de produits et de services : 9, 11. N national ou N d enregistrement : 00 3 076 003 Signe concerné : LEXthéma Date du dépôt : 29 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/24 Classes de produits et de services : 35, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : LA BOULANGERE, Société par actions simplifiée, Rue Olivier de Serres, ZA La Buzenière, 85500 LES HERBIERS, Siren : 332 890 581 CABINET DESBARRES & STAEFFEN, 18 Avenue de l Opéra, 75001 PARIS.
BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 253 N national ou N d enregistrement : 00 3 076 521 Signe concerné : LA BOULANGERE (Semi-figurative) Date du dépôt : 6 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/38 Classes de produits et de services : 30. Marque N 92 400 933 ayant fait l objet d un renouvellement associé à la marque ci-dessus Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : BIOFARMA, société par actions simplifiée, 22 rue Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE, Siren : 542 072 459 BIOFARMA, 22 rue Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE. N national ou N d enregistrement : 01 3 074 105 Signe concerné : (figurative) Date du dépôt : 2 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23 N national ou N d enregistrement : 01 3 074 227 Signe concerné : HOSPISTAR Date du dépôt : 2 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23 Classes de produits et de services : 9, 10, 11, 44. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : LINDE FRANCE, société anonyme, 523 Cours du Troisième Millénaire, 69800 SAINT-PRIEST, Siren : 392 631 248 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 534 532 CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON, 75116 PARIS. N national ou N d enregistrement : 01 3 074 228 Signe concerné : DOMISTAR Date du dépôt : 2 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23 Classes de produits et de services : 9, 10, 11, 44. Classes de produits et de services : 5, 35. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : THE TIMKEN COMPANY, Société Constituée selon les lois de l Etat d Ohio, 1835 Dueber Avenue, S.W., 44706 CANTON, Ohio, ETATS UNIS D AMERIQUE Cabinet ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : LINDE FRANCE, société anonyme, 523 Cours du Troisième Millénaire, 69800 SAINT-PRIEST, Siren : 392 631 248 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 534 532 CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON, 75116 PARIS. N national ou N d enregistrement : 01 3 074 626 Signe concerné : IMPACT Date du dépôt : 3 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23
254 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Classes de produits et de services : 6. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : SALKIN André, 63 rue de neuvillette, 76240 LE MESNIL ESNARD Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 8, avenue du Président Wilson, 75016 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : CHENE & Cie, Société Anonyme, 5 rue Magellan, 75008 PARIS, Siren : 434 273 132 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 535 980 SODEMA CONSEILS, S.A., 67, Boulevard Haussmann, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 01 3 075 206 N national ou N d enregistrement : 01 3 074 632 Signe concerné : TERRAFOR VENTRE PLAT POCKET (semifigurative) Date du dépôt : 3 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23 Classes de produits et de services : 3, 5, 16, 28, 29, 30. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : PEOLEO, Société par Actions Simplifiée, 14 avenue de la Marne, 59200 TOURCOING, Siren : 439 520 123 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 536 652 BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, 96/98, boulevard Carnot, B.P. 105, 59027 LILLE CEDEX. N national ou N d enregistrement : 01 3 074 927 Signe concerné : PEOLEO Date du dépôt : 2 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23 Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 41, 42. Signe concerné : CHENE & CIE (semi figurative) Date du dépôt : 8 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/24 Classes de produits et de services : 6, 20, 33. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : ADENCLASSIFIEDS, SA, 1/3 RUE LA FAYETTE, 75009 PARIS, Siren : 431 373 471 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 445 152 ADENCLASSIFIEDS, SERVICE JURIDIQUE, 1/3 RUE LA FAYETTE, 75009 PARIS. N national ou N d enregistrement : 01 3 075 282 Signe concerné : 36.17 CADREMPLOI (Semi-figurative) Date du dépôt : 8 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/36 Classes de produits et de services : 35, 38, 40, 41, 42, 45.
BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 255 Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : ADENCLASSIFIEDS, SA, 1/3 RUE LA FAYETTE, 75009 PARIS, Siren : 431 373 471 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 445 152 ADENCLASSIFIEDS, SERVICE JURIDIQUE, 1/3 RUE LA FAYETTE, 75009 PARIS. N national ou N d enregistrement : 01 3 075 569 Signe concerné : TERRENA Date du dépôt : 9 JANVIER 2001 N national ou N d enregistrement : 01 3 075 283 Signe concerné : CADREMPLOI Date du dépôt : 8 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/24 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/30 Classes de produits et de services : 1, 5, 6, 7, 8, 11, 17, 21, 29, 30, 31, 35, 37, 38, 39, 40, 42, 43, 44. Classes de produits et de services : 35, 38, 40, 41, 42, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : BONGRAIN S.A., Société Anonyme, 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY, Siren : 847 120 185 SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : ID CONSEIL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 101 AVENUE DU GENERAL LECLERC, 75014 PARIS, Siren : 451 587 901 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 396 823 INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 01 3 075 623 N national ou N d enregistrement : 01 3 075 445 Signe concerné : (marque figurative) Date du dépôt : 5 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/24 Classes de produits et de services : 29. Signe concerné : ID. CONSEIL (Semi-figurative) Date du dépôt : 10 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/24 Classes de produits et de services : 35, 36. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : TERRENA, Société Coopérative agricole, La Noëlle, 44150 ANCENIS, Siren : 429 707 292 Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7, Rue de Madrid, 75008 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : THE PROCTER & GAMBLE COMPANY, Une société organisée sous les lois de l Ohio, One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati, OHIO 45202, ETATS UNIS D AMERIQUE ADSIGNA, 43 Rue Saint Augustin, 75002 PARIS.
256 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II N national ou N d enregistrement : 01 3 075 749 Signe concerné : DU SOLEIL DANS LES MURS Date du dépôt : 10 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/24 Classes de produits et de services : 35, 36, 37. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : THE PROCTER & GAMBLE COMPANY, Une société organisée sous les lois de l Ohio, One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati, OHIO 45202, ETATS UNIS D AMERIQUE ADSIGNA, 43 Rue Saint Augustin, 75002 PARIS. N national ou N d enregistrement : 01 3 075 750 Signe concerné : DU SOLEIL DANS LES MURS (semi-figurative) Date du dépôt : 10 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/24 Classes de produits et de services : 35, 36, 37. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : FOA Gilles Daniel Olivier, 8 Bd Périer, 13008 MARSEILLE Gilles Daniel Olivier FOA, 8 Bd Périer, 13008 MARSEILLE. N national ou N d enregistrement : 01 3 075 807 Signe concerné : CERT France Date du dépôt : 10 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/12 Classes de produits et de services : 35, 38, 39, 42, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : FARGES Bernard, Gaec de L Enclos, 33540 MAURIAC Déclarant : FARGES CHRISTIAN, Gaec de l Enclos, 33540 MAURIAC Bernard et Christian FARGES, Gaec de l Enclos, 33540 MAURIAC. N national ou N d enregistrement : 01 3 075 849 Signe concerné : CHATEAU DE L ENCLOS Date du dépôt : 8 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/26 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : raffaelli christophe, 4 bd Latil, 13008 MARSEILLE christophe raffaelli, 4 bd Latil, 13008 MARSEILLE. N national ou N d enregistrement : 01 3 076 316 Signe concerné : auriane LINGERIE (Semi-figurative) Date du dépôt : 12 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/24 Classes de produits et de services : 18, 25.
BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 257 Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : CLINICPROSPORT, société par actions simplifiée, 38, rue Dunois, 75647 PARIS Cedex 13, Siren : 433 178 209 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 352 923 Cabinet NATAF, FAJGENBAUM & Associés, Représenté par Maître Fabienne FAJGENBAUM, 155, boulevard Haussmann, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 01 3 076 788 Signe concerné : BCBGIRLS Date du dépôt : 16 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/25 N national ou N d enregistrement : 01 3 076 442 Signe concerné : CLINICPROSPORT Date du dépôt : 12 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/25 Classes de produits et de services : 5, 9, 10, 16, 28, 35, 38, 40, 41, 42, 43, 44, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : L.E.N. Médical, SAS, 15 rue des Sablons, 75116 PARIS Louis ELGOZI, 15 rue des Sablons, 75116 PARIS. N national ou N d enregistrement : 01 3 076 745 Signe concerné : THROMBOSE PRATIQUE (semi-figurative) Date du dépôt : 16 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/25 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : DOUX, Société Anonyme, ZI de Lospars, 29150 CHATEAULIN, Siren : 376 080 487 DOUX, SA, A L attention de Francis GARAUD, ZI de Lospars, BP 22, 29150 CHATEAULIN. N national ou N d enregistrement : 01 3 077 094 Signe concerné : DOUX (semi-figurative) Date du dépôt : 17 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/25 Classes de produits et de services : 38. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MINOUI Homayoun, 45, rue Beaunier, 75014 PARIS Cabinet FABER, 22, avenue de Friedland, 75008 PARIS. Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : MLA Multibrand Holdings, Inc., Une société organisée selon les lois de l Etat du Delaware (USA), 2761 Fruitland Avenue, Vernon, CALIFORNIE 90058, Etats-Unis d Amérique N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 420 932 Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS. N national ou N d enregistrement : 01 3 077 107 Signe concerné : REFLECT (semi-figurative) Date du dépôt : 17 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/25
258 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Classes de produits et de services : 19, 20, 35, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : MAS LA CHEVALIERE, Société anonyme, Route de Murviel, 34500 BEZIERS, Siren : 402 609 226 NONY, 3, rue de Penthièvre, 75008 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : GENFIT, Société Anonyme, 885 avenue Eugène Avinée, 59120 LOOS, Siren : 424 341 907 Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 8, avenue du Président Wilson, 75016 PARIS. N national ou N d enregistrement : 01 3 077 174 Signe concerné : IT. OMICS Date du dépôt : 12 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/25 Classes de produits et de services : 9, 10, 38, 42. N national ou N d enregistrement : 01 3 077 504 Signe concerné : MAS LA CHEVALIERE Date du dépôt : 19 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/25 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : GROUPE LEA NATURE, SOCIETE ANONYME, AVENUE PAUL LANGEVIN, 17180 PERIGNY, Siren : 409 957 529 GROUPE LEA NATURE, SERVICE JURIDIQUE, FLORENT LARGEAUD, AVENUE PAUL LANGEVIN, 17180 PERIGNY. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : ASSOCIATION LE GRAND RAID, ASSOCIATION LOI 1901, 168 RUE DU GENERAL DE GAULLE, 97400 SAINT DENIS, Siren : 418 760 963 ASSOCIATION LE GRAND RAID, 168 RUE DU GENERAL DE GAULLE, 97400 SAINT DENIS. N national ou N d enregistrement : 01 3 077 349 Signe concerné : LA DIAGONALE DES FOUS (semi-figurative) Date du dépôt : 3 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/25 N national ou N d enregistrement : 01 3 077 551 Signe concerné : LE JARDIN BIOLOGIQUE Date du dépôt : 19 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/35 Classes de produits et de services : 4, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 28, 29, 30, 33, 38, 39, 41, 43, 44. Classes de produits et de services : 41. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : COMTRA, Société par Actions Simplifiée, Parc d Activités Val de Seine, rue Felix Mothiron, 94140 ALFORTVILLE, Siren : 662 025 865 CABINET ARMENGAUD AINE, 3 avenue Bugeaud, 75116 PARIS.
BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 259 N national ou N d enregistrement : 01 3 077 586 Signe concerné : COMTRABAIE Date du dépôt : 19 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/25 Classes de produits et de services : 6, 19. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : SAS BIGALLET, Société par Actions Simplifiée, 38730 PANISSAGE, Siren : 563 620 483 Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON. N national ou N d enregistrement : 01 3 077 803 Signe concerné : BIGALLET Date du dépôt : 22 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/26 Classes de produits et de services : 32, 33. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MATIERE Marcel, 17 Avenue Aristide Briand, 15000 AURILLAC MATIERE, SAS, Mr Marcel MATIERE, BP 54, 15130 ARPAJON SUR CERE. N national ou N d enregistrement : 01 3 078 160 Signe concerné : MATINOX Date du dépôt : 23 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/26 Classes de produits et de services : 6, 11, 19. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Union de caves coopératives à capital variable, 0 ZI les Consacs, 83170 BRIGNOLES, Siren : 316 265 016 LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, 0 ZI les Consacs, 83170 BRIGNOLES. N national ou N d enregistrement : 01 3 078 183 Signe concerné : Le Jas de Maurestrel Date du dépôt : 24 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/09 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CAMTRACE, société par actions simplifiée, 1 allée de la Venelle, 92150 SURESNES, Siren : 451 659 866 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 434 210 CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l Université, 75007 PARIS. N national ou N d enregistrement : 01 3 078 242 Signe concerné : CAMTRACE Date du dépôt : 15 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/29 Classes de produits et de services : 9, 38, 42.
260 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : BONGRAIN S.A., Société Anonyme, 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY, Siren : 847 120 185 SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY. N national ou N d enregistrement : 01 3 078 243 Signe concerné : IL A LE BEARN A RACONTER Date du dépôt : 15 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/26 N national ou N d enregistrement : 01 3 078 649 Signe concerné : (figurative) Date du dépôt : 25 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/26 Classes de produits et de services : 32. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : IDEAS Bejit, Tokyo Towers 6-3-1-5709, Kachidoki, Chuo-Ku, 104-0054 TOKYO, JAPON Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : BONGRAIN S.A., Société Anonyme, 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY, Siren : 847 120 185 SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY. Cabinet GASQUET, GENOT Cécile, Les Pléiades n o NORD ANNECY, 74370 METZ-TESSY. N national ou N d enregistrement : 01 3 078 803 Signe concerné : JANAT Date du dépôt : 23 JANVIER 2001 24 C, PARK N national ou N d enregistrement : 01 3 078 522 Signe concerné : SITÔT TRAIT, SITÔT FAIT Date du dépôt : 17 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/26 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : The Coca-Cola Company, société de droit américain constituée selon les lois de l Etat du Delaware, One Coca-Cola Plaza, Atlanta, 30313 GEORGIA, Etats-Unis d Amérique HOWREY LLP, 21 rue Saint Guillaume, 75007 PARIS. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/32 Classes de produits et de services : 21, 29, 30. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : EARL ROUDIL-JOUFFRET, EARL, ROUTE DE LA COMMANDERIE LE PALAI NORD, 30126 TAVEL, Siren : 380 906 842 Déclarant : DUCLAUX NATHALIE, CHEMIN DE VALINIERE, 30126 TAVEL, Siren : 490 955 580 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 512 953 EARL ROUDIL-JOUFFRET, ROUTE DE LA COMMANDERIE, LE PALAI NORD, 30126 TAVEL.
BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 261 N national ou N d enregistrement : 01 3 078 837 Signe concerné : DOMAINE LE VIEUX MOULIN (Semi-figurative) Date du dépôt : 26 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/31 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : TAN Buon-Huong, 15 boulevard du Montparnasse, 75006 PARIS Buon-Huong TAN, 15 boulevard du Montparnasse, 75006 PARIS. N national ou N d enregistrement : 01 3 078 889 Signe concerné : EMPIRE DES THES ROYAUME DES THES Date du dépôt : 26 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/51 Classes de produits et de services : 21, 29, 30, 32. Classes de produits et de services : 2. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : atelier tredo, atelier tredo sa, rue de montigny, 08430 POIX-TERRON, Siren : 393 799 390 atelier tredo, rue de montigny, 08430 POIX-TERRON. N national ou N d enregistrement : 01 3 079 036 Signe concerné : atelier tredo sa (Semi-figurative) Date du dépôt : 9 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 Classes de produits et de services : 6, 11, 20, 21. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : DEKRA AUTOMOTIVE, SOCIETE ANONYME, 11-13, Avenue Georges Politzer, 78190 TRAPPES, Siren : 395 208 796 INLEX IP EXPERTISE, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : OMNIUM NATIONAL INDUSTRIEL DES PEINTURES, Société Anonyme, 125-127 AVENUE DE FONTAINEBLEAU, 94270 LE KREMLIN BICETRE, Siren : 698 201 969 NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593 LEVALLOIS PERRET Cedex. N national ou N d enregistrement : 01 3 079 146 Signe concerné : Le contrôle est technique, notre service est humain Date du dépôt : 26 JANVIER 2001 N national ou N d enregistrement : 01 3 079 002 Signe concerné : HYDRO G Date du dépôt : 26 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/26 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 37, 38, 42, 45.
262 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : GASTRONOME DISTRIBUTION, Société Anonyme, ZAC de l aéropôle, 36 impasse Louis Blériot, 44150 ANCENIS, Siren : 309 707 214 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 491 019-512 585 Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7, Rue de Madrid, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 01 3 079 332 Signe concerné : FONDANT NOIR Date du dépôt : 29 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 N national ou N d enregistrement : 01 3 079 175 Signe concerné : GRILLETINES Date du dépôt : 29 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 Classes de produits et de services : 29, 30. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : FRANFINANCE, Société anonyme, 57-59 Avenue de Chatou, 92500 RUEIL MALMAISON, Siren : 719 807 406 CABINET REGIMBEAU, 139 Rue Vendôme, 69477 LYON CEDEX 06. Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : TOKHEIM SERVICES FRANCE, Société par Actions Simplifiée, 9, avenue Galilée, 92350 LE PLESSIS ROBINSON CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 01 3 079 556 Signe concerné : QUANTIUM T (semi-figurative) Date du dépôt : 30 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 N national ou N d enregistrement : 01 3 079 326 Signe concerné : PROVIDIS Date du dépôt : 29 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY SAS, société par actions simplifiée, 13, avenue Morane Saulnier, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY, Siren : 456 800 937 SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008 PARIS. Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Fédération Nationale Habitat & Développement, Association loi 1901, 27 rue de la Rochefoucauld, 75009 PARIS, Siren : 784 412 272 Fédération Nationale Habitat & Développement, 27 rue de la Rochefoucauld, 75009 PARIS. N national ou N d enregistrement : 01 3 079 873 Signe concerné : ALKHOS Date du dépôt : 31 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27
BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 263 Classes de produits et de services : 40, 42, 44. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SERCO, Société par Actions Simplifiée, 2 rue de l Artisanat, ZA du Meyrol, 26200 MONTELIMAR, Siren : 481 209 146 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 535 412 Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : SC FIFOUR, SC, 1 RUE QUEYA, 66000 PERPIGNAN, Siren : 420 438 145 MR URBANO SERGE, 1 RUE QUEYA, 66000 PERPIGNAN. N national ou N d enregistrement : 01 3 080 120 Signe concerné : EL BOCABOCA (Semi figurative) Date du dépôt : 1 er FEVRIER 2001 N national ou N d enregistrement : 01 3 079 943 Signe concerné : SERCO Date du dépôt : 31 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/43 Classes de produits et de services : 7. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : SEB S.A., Société Anonyme, Les 4 M, Chemin du Petit Bois, 69130 ECULLY, Siren : 300 349 636 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 402 260 SEB, Société par Actions Simplifiée, Isabelle BISSEY-PIERRE, 21260 SELONGEY. N national ou N d enregistrement : 01 3 080 020 Signe concerné : PRESS EXPRESS (semi-figurative) Date du dépôt : 20 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/42 Classes de produits et de services : 7, 21. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/25 Classes de produits et de services : 35, 43. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : PACIFIC INDUSTRIE, Société par Actions Simplifiée, Le Landry 2, Rue Alfred Nobel, 24750 BOULAZAC, Siren : 339 233 850 CABINET BOETTCHER, 16 RUE MEDERIC, 75017 PARIS. N national ou N d enregistrement : 01 3 080 523 Signe concerné : PACIFIC EMBRUNS Date du dépôt : 29 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28 Classes de produits et de services : 9, 11, 37. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SURGIVIEW, S.A.S, 18 rue Robespierre, 62217 BEAU- RAINS ETIENNE GARIN, ROOSEVELT CONSULTANTS, 109 rue Sully, BP 6138, 69466 LYON CEDEX 06.
264 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II N national ou N d enregistrement : 01 3 080 650 Signe concerné : D.O.S Date du dépôt : 5 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28 Classes de produits et de services : 10. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : GROUPE LEA NATURE, Société Anonyme, Avenue Paul Langevin, 17180 PERIGNY, Siren : 409 957 529 GROUPE LEA NATURE, Service Juridique, Florent LARGEAUD, Avenue Paul Langevin, 17180 PERIGNY. N national ou N d enregistrement : 01 3 080 750 Signe concerné : LES CONCENTRES DE NATURE VEINO ACTIF FLORESSANCE LES BIENFAITS NATURELS DES PLANTES (Semifigurative) Date du dépôt : 5 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28 Classes de produits et de services : 3, 5, 29, 30, 32. Classes de produits et de services : 3, 5, 29, 30, 32. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES PRODUC- TEURS PLAIMONT, route de Saint Mont, 32400 RISCLE, Siren : 317 685 238 RAVINA, SA, 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077, 31703 BLAGNAC CEDEX. N national ou N d enregistrement : 01 3 081 219 Signe concerné : COROLLE (semi figurative) Date du dépôt : 7 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : TEISSEIRE FRANCE, Société par Actions Simplifiée, 482 avenue Ambroise Croizat, 38920 CROLLES, Siren : 057 504 599 DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : GROUPE LEA NATURE, Société Anonyme, Avenue Paul Langevin, 17180 PERIGNY, Siren : 409 957 529 GROUPE LEA NATURE, Service Juridique, Florent LARGEAUD, Avenue Paul Langevin, 17180 PERIGNY. N national ou N d enregistrement : 01 3 080 754 Signe concerné : LES CONCENTRES DE NATURE CELLULI- CONTROL FLORESSANCE LES BIENFAITS NATURELS DES PLANTES (semi-figurative) Date du dépôt : 5 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28 N national ou N d enregistrement : 01 3 081 276 Signe concerné : SOLTISEO Date du dépôt : 7 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28 Classes de produits et de services : 32.
BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 265 Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : CALOR, Société par Actions Simplifiée, PLACE AMBROISE COURTOIS, 69008 LYON, Siren : 956 512 495 CALOR SERVICE PROPRIETE INTELLECTUELLE, PLACE AMBROISE COURTOIS, 69008 LYON. N national ou N d enregistrement : 01 3 081 314 Signe concerné : SELECTIUM Date du dépôt : 7 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28 Classes de produits et de services : 8. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : CHAZAL ENTREPRISES, SAS, avenue EISENHOWER, 39100 DOLE, Siren : 352 614 630 CHAZAL ENTREPRISES, 73 Avenue EISENHOWER, 39100 DOLE. N national ou N d enregistrement : 01 3 081 603 Signe concerné : AWAKE (semi-figurative) Date du dépôt : 8 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28 Classes de produits et de services : 8, 21. Date de la déclaration de renouvellement : 8 OCTOBRE 2010 Déclarant : Automobiles HYUNDAI FRANCE, SAS, 1 Avenue du Fief, BP 30479, 95005 CERGY PONTOISE CEDEX, Siren : 411 394 893 Automobiles HYUNDAI France, 1 Avenue du Fief, PA des Béthunes, BP 30479, 95005 CERGY PONTOISE CEDEX. N national ou N d enregistrement : 01 3 081 645 Signe concerné : CRDI Date du dépôt : 8 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28 N national ou N d enregistrement : 01 3 081 382 Signe concerné : VIEILLE RECETTE (semi-figurative) Date du dépôt : 8 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28 Classes de produits et de services : 29, 30, 43. Classes de produits et de services : 12. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : DECEUNINCK, société par actions simplifiée, Zone Industrielle, Impasse des Bleuets, 80700 ROYE, Siren : 471 500 017 CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON, 75116 PARIS. N national ou N d enregistrement : 01 3 081 883 Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : KOSÉ CORPORATION, Société de droit japonais, 6-2, Nihonbashi 3-Chome, Chuo-ku, TOKYO, JAPON SCHMIT CHRETIEN, 16 rue de la Paix, 75002 PARIS. Signe concerné : PREMIER EXTRUDEUR D IDEES Date du dépôt : 9 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28
266 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Classes de produits et de services : 6, 17, 19, 20, 35, 37, 40. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : ECO BUCHE EURL TREDEZ, EURL, 2 Bis Chemin de la Taillée, 85300 (LA FLOCELLIERE) CHALLANS, Siren : 429 220 296 ECO BUCHE EURL TREDEZ, 40 Rue du Bois Blanc, 55160 SAINT JEAN DE MONTS. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : GROUPE LEA NATURE, SOCIETE ANONYME, AVENUE PAUL LANGEVIN, 17180 PERIGNY, Siren : 409 957 529 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 358 253 GROUPE LEA NATURE, SERVICE JURIDIQUE, FLORENT LARGEAUD, AVENUE PAUL LANGEVIN, 17180 PERIGNY. N national ou N d enregistrement : 01 3 082 845 Signe concerné : NATURENVIE Date du dépôt : 14 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/30 Classes de produits et de services : 35, 36, 42, 43, 44, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : FLANDRES TEXTILES, SARL, 9 Bis Rue Edmond de Coussemacker, 59270 BAILLEUL, Siren : 397 972 530 CABINET BEAU DE LOMENIE, 179 BLD DE TURIN, IMMEUBLE EUROCENTRE, 59777 LILLE. N national ou N d enregistrement : 01 3 082 914 Signe concerné : ECOBUCHE Date du dépôt : 6 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/29 Classes de produits et de services : 19. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : EDITIONS ATLAS, Société par actions simpllifiée, 1186 rue de Cocherel, 27000 EVREUX, Siren : 693 650 137 SCHMIT CHRETIEN, 8 PLACE DU PONCEAU, 95031 CERGY- PONTOISE. N national ou N d enregistrement : 01 3 082 956 Signe concerné : LOCOMOTIVES DE LEGENDE (semi-figurative) Date du dépôt : 6 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/29 N national ou N d enregistrement : 01 3 082 886 Signe concerné : FEROUFAC Date du dépôt : 14 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/36 Classes de produits et de services : 22. Classes de produits et de services : 16, 28, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : ALTEN, SOCIETE ANONYME, 40 avenue André Morizet, 92513 BOULOGNE-BILLANCOURT Cedex, Siren : 348 607 417 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 483 952 ALTEN, Direction Juridique, Karine ADA, 40 avenue André Morizet, 92513 BOULOGNE-BILLANCOURT Cedex.
BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 267 N national ou N d enregistrement : 01 3 082 965 Signe concerné : N2T NETWORK TELECOM & TECHNOLOGIES (Semi-figurative) Date du dépôt : 7 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/34 Classes de produits et de services : 9, 35, 37, 38, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : EVOLEM, Société Anonyme à Conseil d Administration, 11 Rue de la République, 69001 LYON, Siren : 405 381 088 N national ou N d enregistrement : 01 3 084 179 Signe concerné : (figurative) Date du dépôt : 21 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/30 Classes de produits et de services : 9, 11, 16, 18, 21, 25, 28, 30, 32, 35, 36, 38, 40, 41, 42, 43, 44, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : SCV LES VIGNERONS DE BAIXAS VIGNOBLES DOM BRIAL, Avenue Maréchal Joffre, 66390 BAIXAS CABINET BREV&SUD, 2460, Avenue Albert Einstein, 34000 MONTPELLIER. Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON. N national ou N d enregistrement : 01 3 083 736 Signe concerné : EVOLEM Date du dépôt : 19 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/30 Classes de produits et de services : 35, 36. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY SAS, société par actions simplifiée, 13, avenue Morane Saulnier, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY, Siren : 456 800 937 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 503 682 SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 01 3 084 614 Signe concerné : Authentiquement Méditerranée (semi-figurative) Date du dépôt : 22 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/30 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : OLYMPUS CORPORATION, Société de droit japonais, 43-2, Hatagaya 2-Chome, Shibuya-ku, TOKYO, JAPON NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET Cedex. N national ou N d enregistrement : 01 3 084 683 Signe concerné : SCOPEGUIDE Date du dépôt : 22 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/30
268 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Classes de produits et de services : 10. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : BISCUITS CANTREAU, SAS, 25 RUE HENRI AUCHER, ZI DE ST MEDARD DES PRES, BP 349, 85206 FONTENAY LE COMTE, Siren : 546 250 226 BISCUITS CANTREAU, 25 RUE HENRI AUCHER, ZI DE ST MEDARD DES PRES, BP 349, 85206 FONTENAY LE COMTE. N national ou N d enregistrement : 01 3 084 774 Signe concerné : SAVOURINES Date du dépôt : 16 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/30 Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : INTER-COOP, Société par Actions Simplifiée, 33 Rue des Trois Fontanot, 92000 NANTERRE, Siren : 444 253 355 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 388 114-388 115 CABINET REGIMBEAU, 139 Rue Vendôme, 69477 LYON CEDEX 06. N national ou N d enregistrement : 01 3 086 362 Signe concerné : INTER-COOP Date du dépôt : 2 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/32 Classes de produits et de services : 36, 37, 38. Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CAVE DE CAIRANNE, Sté Coopérative, Route de Bollène, 84290 CAIRANNE, Siren : 783 210 511 CAVE DE CAIRANNE, Route de Bollène, 84290 CAIRANNE. N national ou N d enregistrement : 01 3 085 549 Signe concerné : NOBLE DAME DES TREILLES Date du dépôt : 27 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/43 Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : CREDIT AGRICOLE CHEUVREUX, société anonyme, 9 quai Paul Doumer, 92400 COURBEVOIE, Siren : 788 108 223 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 497 705 SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 01 3 086 392 Signe concerné : BLINK SPLIT SECOND GLOBAL TRADING (semi figurative) Date du dépôt : 2 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/32 Classes de produits et de services : 33. Classes de produits et de services : 38.
BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 269 Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : CREDIT AGRICOLE CHEUVREUX, société anonyme, 9 quai Paul Doumer, 92400 COURBEVOIE, Siren : 788 108 223 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 497 705 SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 01 3 087 150 Signe concerné : D21 Date du dépôt : 7 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/32 N national ou N d enregistrement : 01 3 086 395 Signe concerné : BLINK Date du dépôt : 2 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/32 Classes de produits et de services : 38. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MARIE CLAIRE ALBUM, société anonyme, 10 boulevard des Frères Voisin, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX, Siren : 552 062 770 MARIE CLAIRE ALBUM, 10 boulevard des Frères Voisin, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX. Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : GROUPE LEA NATURE, Société Anonyme, Avenue Paul Langevin, 17180 PERIGNY, Siren : 409 957 529 GROUPE LEA NATURE, Service Juridique, Florent LARGEAUD, Avenue Paul Langevin, 17180 PERIGNY. N national ou N d enregistrement : 01 3 087 281 Signe concerné : CREP AROME (Semi-figurative) Date du dépôt : 7 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/32 N national ou N d enregistrement : 01 3 087 109 Signe concerné : FUSION Date du dépôt : 28 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/32 Classes de produits et de services : 16, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : INSTITUT COOPERATIF DU VIN, Union de Coopérative Agricole agrée par le Ministère de l agriculture sous le n o 147, La Jasse de Maurin, 34970 LATTES RAVINA, SA, 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077, 31703 BLAGNAC CEDEX. Classes de produits et de services : 3, 30, 32, 33. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : GEST ON LINE, SAS, 93 bd Léopold Coren, 13300 SALON DE PROVENCE, Siren : 430 033 068 GEST ON LINE, 93 bd Léopold Coren, 13300 SALON DE PROVENCE. N national ou N d enregistrement : 01 3 087 399 Signe concerné : gerer.com Date du dépôt : 2 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/44
270 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Classes de produits et de services : 38. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : JUVA, société par actions simplifiée, 8 rue Christophe Colomb, 75008 PARIS, Siren : 339 684 060 CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, 75340 PARIS CEDEX. N national ou N d enregistrement : 01 3 087 574 Signe concerné : C COOL Date du dépôt : 8 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/33 Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Fédération Nationale Habitat & Développement, Association loi 1901, 27 rue de la Rochafoucauld, 75009 PARIS, Siren : 784 412 272 Fédération Nationale Habitat & Développement, 27 rue de la Rochafoucauld, 75009 PARIS. N national ou N d enregistrement : 01 3 088 060 Signe concerné : OPUS (Semi figurative) Date du dépôt : 6 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/33 Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Fédération Nationale Habitat & Développement, Association loi 1901, 27 rue de la Rochefoucauld, 75009 PARIS, Siren : 784 412 272 Fédération Nationale Habitat & Développement, 27 rue de la Rochefoucauld, 75009 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : KOSÉ CORPORATION, Société de droit japonais, 6-2, Nihonbashi 3-Chome, Chuo-ku, TOKYO, JAPON SCHMIT CHRETIEN, 16 rue de la Paix, 75002 PARIS. N national ou N d enregistrement : 01 3 087 890 Signe concerné : STARDOM Date du dépôt : 9 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/33 Classes de produits et de services : 3, 8, 21. N national ou N d enregistrement : 01 3 088 062 Signe concerné : Guide de l habitat et du développement (Semi figurative) Date du dépôt : 6 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/33 Classes de produits et de services : 16. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY SAS, société par actions simplifiée, 13, avenue Morane Saulnier, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY, Siren : 456 800 937 SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008 PARIS.
BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 271 N national ou N d enregistrement : 01 3 088 880 Signe concerné : MAXICCINO Date du dépôt : 14 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/33 Classes de produits et de services : 30, 32. Classes de produits et de services : 25. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : KRAFT FOODS GLOBAL BRANDS LLC, société constituée sous les lois de l Etat de Delaware, Three Lakes Drive, NORTHFIELD ILLINOIS 60093, ETATS-UNIS D AMERIQUE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 504 487 SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : ISERE 1 DEVELOPPEMENT, SARL, 40 QUAI RAMBAUD, 69002 LYON, Siren : 452 970 098 ISERE 1 DEVELOPPEMENT, 40 QUAI RAMBAUD, 69002 LYON. N national ou N d enregistrement : 01 3 088 952 Signe concerné : ALPES 1 LA RADIO DU GRAND GRENOBLE (Semi-figurative) Date du dépôt : 9 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/33 Classes de produits et de services : 35, 38, 41. N national ou N d enregistrement : 01 3 089 473 Signe concerné : MAX (semi-figurative) Date du dépôt : 16 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/34 Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : BIOFARMA, société par actions simplifiée, 22 rue Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE, Siren : 542 072 459 BIOFARMA, 22 rue Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AIMEE JULIEN, Société par Actions Simplifiée, 150 Ancienne Route de Beaujeu, 69400 GLEIZE, Siren : 305 241 937 Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON. N national ou N d enregistrement : 01 3 089 328 Signe concerné : COSTUMES ET COMPAGNIES Date du dépôt : 16 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/34 N national ou N d enregistrement : 01 3 089 585 Signe concerné : L ARTERE AU COEUR DU CERVEAU Date du dépôt : 19 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/34 Classes de produits et de services : 5, 35, 41, 42, 44.
272 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : CAMPBELL FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée, Le Paradou, Route de Carpentras, 84130 LE PONTET, Siren : 413 910 001 DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 01 3 089 891 Signe concerné : LIEBIG DELISOUP Date du dépôt : 20 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/34 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : BEAUTE CREATEURS, Société par actions simplifiée, 10 rue de la Paix, 75002 PARIS N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 357 076 L OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex. N national ou N d enregistrement : 01 3 090 064 Signe concerné : LE CLUB DES CREATEURS Date du dépôt : 20 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 Classes de produits et de services : 35, 38, 41, 42, 43. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : BEAUTE CREATEURS, Société par actions simplifiée, 10 rue de la Paix, 75002 PARIS L OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex. N national ou N d enregistrement : 01 3 090 392 Signe concerné : NUTRI + Date du dépôt : 21 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/34 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : VIOMEX INTERNATIONAL CO., LTD, société de droit taïwanais, 7F-1, No. 163, Keelung Road, Sect 1, TAIPEI, TAIWAN Cabinet METZ PATNI, 1A Place Boecler, B.P. 10063, 67024 STRASBOURG CEDEX 1. N national ou N d enregistrement : 01 3 090 925 Signe concerné : O Bella (semi-figurative) Date du dépôt : 23 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/35 Classes de produits et de services : 25. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : SOCIETE EUROPEENNE DE CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE «SECTA», Société Anonyme, 3 Rue Sainte Marie, 92400 COURBEVOIE, Siren : 353 716 335 DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 01 3 091 243 Signe concerné : MOTORSUR Date du dépôt : 23 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/35
BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 273 Classes de produits et de services : 36, 37, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : ArcelorMittal-Stainless France, Société Anonyme, 1-5 Luigi Chérubini, 93200 SAINT DENIS, Siren : 383 719 085 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 487 760 ArcelorMittal France, 1-5 Luigi Chérubini, 93200 SAINT DENIS, A l attention de Noelle BELMIMOUN. N national ou N d enregistrement : 01 3 091 626 Signe concerné : UGINOX AME Date du dépôt : 27 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/35 Classes de produits et de services : 6, 19. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : OLYMPUS CORPORATION, Société de droit japonais, 43-2, Hatagaya 2-Chome, Shibuya-ku, TOKYO, JAPON NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET Cedex. N national ou N d enregistrement : 01 3 091 718 Signe concerné : LUCERA Date du dépôt : 27 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/35 Classes de produits et de services : 10. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : KERBRAT-ICARD née GODEC Antoinette, La Chesnaie, Ancienne route de Saint-Paul, 84500 BOLLENE SCP FAYOL & Associés, 19 avenue du Champ de Mars, BP 607, 26006 VALENCE CEDEX. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Radici Partecipazioni S.p.A., société de droit italien, Via Verdi 11, Bergamo, Italie N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 481 276 Cabinet FABER, 22, avenue de Friedland, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 01 3 091 674 Signe concerné : CRYLOR Date du dépôt : 27 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/35 Classes de produits et de services : 22, 23, 24, 25, 26, 27. N national ou N d enregistrement : 01 3 091 980 Signe concerné : URBAN UP UP UP UP PARADISE (semifigurative) Date du dépôt : 28 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/35 Classes de produits et de services : 9, 14, 18, 25. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : LABORATOIRES DECLEOR, Société par Actions Simplifiée, 31 rue Henri Rochefort, 75017 PARIS, Siren : 784 145 187 DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS.
274 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II N national ou N d enregistrement : 01 3 092 199 Signe concerné : VITAROMA Date du dépôt : 29 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/52 Classes de produits et de services : 3, 5. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : OXYGEN, Société Anonyme, 7 rue Pasquier, 75008 PARIS, Siren : 352 273 817 CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, 75441 PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : 01 3 092 278 Signe concerné : STOP TRACK (semi-figurative) Date du dépôt : 29 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/35 Classes de produits et de services : 6, 9, 20, 35, 36, 40, 42. Classes de produits et de services : 14, 18, 25. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SIMIONI FRANCK, 31250 REVEL FRANCK SIMIONI, 38 L OURMETTE NORD, 31250 REVEL. N national ou N d enregistrement : 01 3 092 641 Signe concerné : LA FERME DU PAYS D OC (Semi-figurative) Date du dépôt : 2 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/36 Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 32, 43. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : SOCIETE EUROPEENNE DE CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE SECTA, Société Anonyme, 3 rue Sainte Marie, 92400 COURBEVOIE, Siren : 353 716 335 DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : LOUIS VUITTON MALLETIER, Société Anonyme, 2, rue du Pont-Neuf, 75001 PARIS, Siren : 318 571 064 LOUIS VUITTON MALLETIER, Département de la Propriété Intellectuelle, 2, rue du Pont-Neuf, 75001 PARIS. N national ou N d enregistrement : 01 3 093 429 Signe concerné : FORMASUR Date du dépôt : 4 AVRIL 2001 N national ou N d enregistrement : 01 3 092 605 Signe concerné : (figurative) Date du dépôt : 30 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/36 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/36 Classes de produits et de services : 38, 41, 42.
BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 275 Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : GAP FINANCES, Société anonyme, 122, rue Vaillant- Couturier, B.P. 78, 93136 NOISY LE SEC, Siren : 351 634 407 CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 01 3 094 539 Signe concerné : 52 MINUTES DE HITS PAR HEURE Date du dépôt : 10 AVRIL 2001 N national ou N d enregistrement : 01 3 094 264 Signe concerné : GAP FINANCES Date du dépôt : 9 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/37 Classes de produits et de services : 39. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/37 Classes de produits et de services : 35, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : START, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 7 RUE DU COLOMBIER, 45000 ORLEANS, Siren : 388 550 097 START, 7 RUE DU COLOMBIER, 45000 ORLEANS. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : MATTEL INC., Société organisée selon les lois de l Etat du Delaware, USA, 333 Continental Boulevard, EL SEGUNDO, CA 90245-5012, ETATS-UNIS D AMERIQUE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 501 318 CABINET PLASSERAUD, 52 RUE DE LA VICTOIRE, 75440 PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : 01 3 094 540 Signe concerné : 52 MINUTES DE MUSIQUE PAR HEURE Date du dépôt : 10 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/37 N national ou N d enregistrement : 01 3 094 287 Signe concerné : CAMILLE ET CLARA Date du dépôt : 9 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/37 Classes de produits et de services : 28. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : START, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 7 RUE DU COLOMBIER, 45000 ORLEANS, Siren : 388 550 097 START, 7 RUE DU COLOMBIER, 45000 ORLEANS. Classes de produits et de services : 35, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : START, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 7 RUE DU COLOMBIER, 45000 ORLEANS, Siren : 388 550 097 START, 7 RUE DU COLOMBIER, 45000 ORLEANS. N national ou N d enregistrement : 01 3 094 541 Signe concerné : 1ER A PARIS SUR LE R AND B Date du dépôt : 10 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/37
276 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Classes de produits et de services : 35, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : START, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 7 RUE DU COLOMBIER, 45000 ORLEANS, Siren : 388 550 097 START, 7 RUE DU COLOMBIER, 45000 ORLEANS. N national ou N d enregistrement : 01 3 094 543 Signe concerné : 1ER A PARIS SUR LE HIP HOP Date du dépôt : 10 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/37 Classes de produits et de services : 35, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : START, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 7 RUE DU COLOMBIER, 45000 ORLEANS, Siren : 388 550 097 START, 7 RUE DU COLOMBIER, 45000 ORLEANS. N national ou N d enregistrement : 01 3 094 545 Signe concerné : PLUS DE MUSIQUE A LA RADIO Date du dépôt : 10 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/37 Classes de produits et de services : 35, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : START, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 7 RUE DU COLOMBIER, 45000 ORLEANS, Siren : 388 550 097 START, 7 RUE DU COLOMBIER, 45000 ORLEANS. N national ou N d enregistrement : 01 3 094 546 Signe concerné : 1ER SUR LA POP Date du dépôt : 10 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/37 Classes de produits et de services : 35, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : LABORATOIRES DECLEOR, Société par Actions Simplifiée, 31 rue Henri Rochefort, 75017 PARIS, Siren : 784 145 187 DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 01 3 094 562 Signe concerné : RE-SCULPTING Date du dépôt : 10 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/37 Classes de produits et de services : 3, 5. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MODULOBOX, SARL, 5 RUE DU MANOIR DE SERVIGNÉ, 35000 RENNES, Siren : 437 918 204 MODULOBOX, 5 RUE DU MANOIR DE SERVIGNÉ, 35000 RENNES. N national ou N d enregistrement : 01 3 094 894 Signe concerné : MODULOBOX L ESPACE EN PLUS (Semifigurative) Date du dépôt : 11 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/37
BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 277 Classes de produits et de services : 16, 19, 39. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : Monsieur AUGIS Guy, 5, quai Gailleton, 69002 LYON Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON. N national ou N d enregistrement : 01 3 094 920 Signe concerné : AMOUR INFINI Date du dépôt : 11 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/37 Classes de produits et de services : 14. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LES VINS GEORGES DUBOEUF, Société Anonyme, ROMANECHE-THORINS, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY, Siren : 686 450 248 Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON. N national ou N d enregistrement : 01 3 095 000 Signe concerné : SOLAR GLASS (Semi-figurative) Date du dépôt : 6 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/42 Classes de produits et de services : 17. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SOCIETE D INFORMATION ET DE CREATIONS, société à responsabilité limitée, 10 boulevard des Frères Voisin, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX, Siren : 302 114 509 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 500 864 SOCIETE D INFORMATION ET DE CREATIONS, 10 boulevard des Frères Voisin, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX. N national ou N d enregistrement : 01 3 095 388 N national ou N d enregistrement : 01 3 094 931 Signe concerné : Florence VINATON Date du dépôt : 11 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/37 Classes de produits et de services : 33. Signe concerné : LE GUIDE DE L AMATEUR Date du dépôt : 13 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/38 Classes de produits et de services : 16, 28, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : Solar Screen International S.A., SA, 1 rue Cunégonde, L 8221 MAMER, Gd Duché de Luxbg SOLAR SCREEN INTL, SA, 1 rue Cunégonde, L 8221 MAMER. Déclarant : ASSOCIATION FRANCAISE CONTRE LES MYOPA- THIES, Association régie par la loi du 1er juillet 1901, c/o Institut de Myologie, 47-83 Boulevard de l Hôpital, 75013 PARIS, Siren : 775 609 571 BREMA-LOYER, 63 Avenue du Général Leclerc, 92340 BOURG-LA- REINE.
278 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II N national ou N d enregistrement : 01 3 095 804 Signe concerné : GENOCENTRE Date du dépôt : 18 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/38 Classes de produits et de services : 35, 38, 41, 42, 43. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : CREATIONS NELSON, Société par Actions Simplifiée, 50-52, boulevard Haussmann, 75009 PARIS, Siren : 720 802 776 Cabinet AYMARD & COUTEL, 22, avenue de Friedland, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 01 3 096 023 Signe concerné : COMPTOIR DES COTONNIERS (semi-figurative) Date du dépôt : 19 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/38 Classes de produits et de services : 18, 25. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : UNION DES SOCIETES DU CREDIT COOPERATIF U.S.C.C., Groupement d intérêt économique, 33 Rue des Trois Fontanot, 92000 NANTERRE, Siren : 582 041 612 CABINET REGIMBEAU, 139 Rue Vendôme, 69477 LYON CEDEX 06. N national ou N d enregistrement : 01 3 096 053 Signe concerné : CREDIT COOPERATIF CONSULTANTS GROUPE CREDIT COOPERATIF (semi-figurative) Date du dépôt : 19 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/38 Classes de produits et de services : 36, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AOSTE, Société en nom collectif, Hameau de Saint Didier, R.D. 592, 38490 AOSTE, Siren : 388 818 726 Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON. N national ou N d enregistrement : 01 3 096 365 Signe concerné : LE BRUT Date du dépôt : 20 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/39 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : APRIL PATRIMOINE, Société Anonyme, 27 rue Maurice Flandin, 69003 LYON, Siren : 433 912 516 Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON. N national ou N d enregistrement : 01 3 096 375 Signe concerné : AFFLUANCE Date du dépôt : 20 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/39 Classes de produits et de services : 36. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : KERBRAT-ICARD née GODEC Antoinette, La Chesnaie, Ancienne route de Sain-Paul, 84500 BOLLENE SCP FAYOL & Associés, 19 avenue du Champ de Mars, BP 607, 26006 VALENCE CEDEX.
BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 279 N national ou N d enregistrement : 01 3 096 457 Signe concerné : UP [you-pi] (semi-figurative) Date du dépôt : 23 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/39 Classes de produits et de services : 3, 21, 37. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : GROUPE LEA NATURE, SOCIETE ANONYME, AVENUE PAUL LANGEVIN, 17180 PERIGNY, Siren : 409 957 529 GROUPE LEA NATURE, SERVICE JURIDIQUE, FLORENT LARGEAUD, AVENUE PAUL LANGEVIN, 17180 PERIGNY. Classes de produits et de services : 9, 14, 18, 25. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : START, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 7 RUE DU COLOMBIER, 45000 ORLEANS, Siren : 388 550 097 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 495 128 START, 7 RUE DU COLOMBIER, 45000 ORLEANS. N national ou N d enregistrement : 01 3 096 656 Signe concerné : 13 FM (Semi-figurative) Date du dépôt : 24 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/39 Classes de produits et de services : 35, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : JYM ECLAT, SAS, 19 Avenue des Belges, 43000 LE PUY-EN-VELAY, Siren : 423 182 179 Selarl d Avocats JURICITE, 39 Place du Breuil, 43000 LE PUY- EN-VELAY. N national ou N d enregistrement : 01 3 097 001 Signe concerné : AUVERGNE PROPRETE Date du dépôt : 17 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/39 N national ou N d enregistrement : 01 3 097 147 Signe concerné : CELLULI-BLOC (Semi-figurative) Date du dépôt : 25 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/39 Classes de produits et de services : 3, 5, 29, 30, 31, 32. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SALAISONS MORONI, Société Anonyme, L Hermet Haut, 81380 LESCURE-D ALBIGEOIS, Siren : 395 299 100 Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON. N national ou N d enregistrement : 01 3 097 186 Signe concerné : CHORIZO DEL PAÏS Date du dépôt : 26 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/39 Classes de produits et de services : 29.
280 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : UNION DES SOCIETES DU CREDIT COOPERATIF U.S.C.C., Groupement d intérêt économique, 33 Rue des Trois Fontanot, 92000 NANTERRE, Siren : 582 041 612 CABINET REGIMBEAU, 139 Rue Vendôme, 69477 LYON CEDEX 06. N national ou N d enregistrement : 01 3 097 702 Signe concerné : LA BANQUE SOLIDAIRE EUROPEENNE Date du dépôt : 27 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/40 Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : DJO FRANCE, Société par actions simplifiée, 3 rue de Béthar, Centre européen de Frêt, 64990 MOUGUERRE, Siren : 353 941 586 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 531 495 Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, 95 rue des Amidonniers, 31000 TOULOUSE. N national ou N d enregistrement : 01 3 097 759 Signe concerné : SLIMFORM Date du dépôt : 30 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/50 Classes de produits et de services : 36. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : DJO FRANCE, Société par actions simplifiée, 3 rue de Béthar, Centre européen de Frêt, 64990 MOUGUERRE, Siren : 353 941 586 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 531 495 Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, 95 rue des Amidonniers, 31000 TOULOUSE. N national ou N d enregistrement : 01 3 097 758 Classes de produits et de services : 10, 28. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : TOTAL SA, Société anonyme, 2 place Jean Millier, La Défense 6, 92400 COURBEVOIE, Siren : 542 051 180 TOTAL S.A. DJ/Marques, 2 place Jean Millier, 92078 PARIS LA DEFENSE Cédex, Attention : Manuella Barroy 02F47. N national ou N d enregistrement : 01 3 098 262 Signe concerné : CHAQUE JOUR, NOUS AVONS RENDEZ VOUS AVEC VOUS Date du dépôt : 23 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/41 Signe concerné : SLIMFIRST Date du dépôt : 30 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/50 Classes de produits et de services : 4, 16, 35. Classes de produits et de services : 10, 28. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : UNIVERS POCHE, S.A., 12, avenue d Italie, 75627 PARIS CEDEX 13, Siren : 622 046 621 SOGEDIF, Jean-Benoît Vassogne, 12, avenue d Italie, 75627 PARIS CEDEX 13.
BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 281 N national ou N d enregistrement : 01 3 098 289 Signe concerné : UNIVERS POCHE Date du dépôt : 25 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/41 Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : CALDEO, Société par actions simplifiée, 27, avenue Ampère, 45800 SAINT-JEAN-DE-BRAYE, Siren : 086 080 397 TOTAL S.A. DJ/Marques, 2 place Jean Millier, 92078 PARIS LA DEFENSE Cédex, Attention : Manuella Barroy 02F47. N national ou N d enregistrement : 01 3 099 051 Signe concerné : CALDEO Date du dépôt : 7 MAI 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/41 Classes de produits et de services : 4, 11, 37, 39. Classes de produits et de services : 16, 20, 21, 24, 30, 33, 35, 39, 41, 43. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée, 35, rue Joseph Monier, 92500 RUEIL MALMAISON, Siren : 954 503 439 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle, 38EE1, 38050 GRENOBLE CEDEX 9. N national ou N d enregistrement : 01 3 099 528 Signe concerné : TRANSPARENT READY Date du dépôt : 10 MAI 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/47 Classes de produits et de services : 9, 37, 38, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : TOTAL SA, Société anonyme, 2 place Jean Millier, La Défense 6, 92400 COURBEVOIE, Siren : 542 051 180 TOTAL, SA, DJ/Marques, 2 place Jean Millier, 92078 PARIS LA DEFENSE Cédex, Attention : Manuella Barroy 02F47. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BRIT JAPAN, SARL à associé unique, 73 Rue de la Pinterie, 35300 FOUGERES, Siren : 434 165 486 DUVIVIER & ASSOCIES, Centre Espace Performance, Bâtiment B2, 35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX. N national ou N d enregistrement : 01 3 099 392 Signe concerné : FIGURATIVE Date du dépôt : 26 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/50 N national ou N d enregistrement : 01 3 099 705 Signe concerné : CLUB-TRANSPORT Date du dépôt : 4 MAI 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/42 Classes de produits et de services : 35, 38, 41.
282 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée, 35, rue Joseph Monier, 92500 RUEIL MALMAISON, Siren : 954 503 439 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle, 38EE1, 38050 GRENOBLE CEDEX 9. N national ou N d enregistrement : 01 3 099 989 Signe concerné : EASERGY Date du dépôt : 14 MAI 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/42 Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : LES COMPLICES, SOCIETE ANONYME, 20, rue Rabelais, 93100 MONTREUIL SOUS BOIS, Siren : 312 161 425 SCHMIT CHRETIEN, 16 rue de la Paix, 75002 PARIS. N national ou N d enregistrement : 01 3 102 293 Signe concerné : COMPLICES (semi-figurative) Date du dépôt : 25 MAI 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/44 Classes de produits et de services : 16, 18, 25, 28. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : DALIAN ODO GARMENTS CO., LTD., Société organisée sous les lois de la République Populaire de Chine, RM.302, No. 50 Anshan Road, Shahekou District, DALIAN 116021, République Populaire de Chine Bureau D.A. CASALONGA JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 01 3 102 773 Signe concerné : LZ LOREN ZOE (semi-figurative) Date du dépôt : 29 MAI 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/44 Classes de produits et de services : 18, 25, 26. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ROUX née COSTE SOLANGE, DOMAINE DE LAPLA- GNOL QUARTIER MASCONIL, 30130 PONT SAINT ESPRIT SOLANGE ROUX née COSTE, DOMAINE DE LAPLAGNOL QUARTIER MASCONIL, 30130 PONT SAINT ESPRIT. N national ou N d enregistrement : 01 3 105 776 Signe concerné : DOMAINE DE LAPLAGNOL Date du dépôt : 30 MAI 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/46 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : NOVEN PHARMACEUTICALS, INC., Société de droit américain régie selon les lois de l Etat du Delaware, 11960 S.W. 144th Street, Miami, FLORIDE 33186, ETATS-UNIS D AMERIQUE NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX. N national ou N d enregistrement : 04 3 316 119 Signe concerné : COMBIDOT Date du dépôt : 15 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 05/10
BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 283 Classes de produits et de services : 5.
BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services 285 PARTIE II-2 Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services Date de la déclaration de renouvellement : 26 JUILLET 2010 Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ALCAN RHENALU, SOCIETE ANONYME, 17 Place des Reflets, 92400 COURBEVOIE, Siren : 672 014 181 SGA2, Rue M.Dormoy, B.P. 7525, 64075 PAU Cedex. Déclarant : Bayer SAS, société par actions simplifiée, 16, Rue Jean-Marie Leclair, 69009 LYON, Siren : 562 038 893 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 524 369 N national ou N d enregistrement : 1 620 420 Signe concerné : FORTAL Date du dépôt : 11 JUILLET 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/30 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Alliages à base d aluminium utilisés en fonderie et pour la fabrication de produits semi-ouvrés de tous types, dont les caractéristiques mécaniques optimales sont obtenues par des traitements appropriés, notamment des traitements thermiques ; métaux communs, bruts, mi-ouvrés et leurs alliages ; matériaux à bâtir, profilés, laminés et fondus ; menuiserie métallique, matériaux métalliques pour les voies ferrées ; chaînes, câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie, tuyaux métalliques ; coffres-forts et cassettes ; fers à cheval, clous et vis ; autres produits en métal (non précieux) non compris dans d autres classes. Machines et machines-outils ; moteurs, grands instruments pour l agriculture ; couveuses. Outils et instruments à main ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils automatiques déclenchés par l introduction d une pièce de monnaie ou d un jeton ; machines parlantes caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareils extincteurs. Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels). Installations d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires. Véhicules appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Classes de produits et de services : 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12. HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 638 328 Signe concerné : RONSTAR Date du dépôt : 11 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Insecticides ; fongicides ; acaricides, herbicides et en général compositions phytosanitaires. Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : HERMES Fabrik pharmmaceutiischer Präparate Franz Gradinger GmbH & Co., Société allemande, Georg-Kalb Strasse 5-8, 8023 GROSSHESSELOHE, Allemagne CABINET LAVOIX, 62, rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03.
286 Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II N national ou N d enregistrement : 1 639 253 Signe concerné : HERMES VIT Date du dépôt : 20 DECEMBRE 1990 Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY SAS, société par actions simplifiée, 13, avenue Morane Saulnier, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY, Siren : 456 800 937 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 444 130 SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008 PARIS. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/01 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Médicaments, en particulier préparations de vitamines ; produits diététiques (à usage médical), en particulier avec adjonction de vitamines. Plats cuisinés composés composée principalement de riz, viande, poisson, gibier, volaille, légumes, sauces et/ou épices ; desserts (pouding), café, cacao, sucre, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales pour buts alimentaires, biscuits, gâteaux, patisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse, boisson à base de café, cacao ou chocolat. Bières, ale et porter ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; srops et autres préparations pour faire des boissons ; tous les produits précités en particulier avec adjonction de vitamines. Classes de produits et de services : 5, 30, 32. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MARIE CLAIRE ALBUM, société anonyme, 10 boulevard des Frères Voisin, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX, Siren : 552 062 770 MARIE CLAIRE ALBUM, 10 boulevard des Frères Voisin, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX. N national ou N d enregistrement : 1 646 535 Signe concerné : VELOURS Date du dépôt : 26 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/03 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Café, succédanés du café. Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 18 OCTOBRE 2010 Déclarant : FRANCOIS Gérard, 1 ROUTE DE CHARMONT, 95420 HODENT Gérard FRANCOIS, 1 ROUTE DE CHARMONT, 95420 HODENT. N national ou N d enregistrement : 1 645 015 Signe concerné : PRIX D EXCELLENCE MARIE CLAIRE (Semifigurative) Date du dépôt : 18 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; Vêtements, chaussures, chapellerie ; Abonnements de journaux ; Distribution de journaux. Classes de produits et de services : 3, 14, 25, 35, 39. N national ou N d enregistrement : 1 646 815 Signe concerné : FLOWER CENTER (Semi-figurative) Date du dépôt : 27 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/25 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Produits chimiques destinés à l industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu à l agriculture et la sylviculture ; résines artificielles à l état brut, matières plastiques à l état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l industrie. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d autres classes, animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Classes de produits et de services : 1, 5, 31.
BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services 287 Date de la déclaration de renouvellement : 18 OCTOBRE 2010 Déclarant : FRANCOIS Gérard, 1 ROUTE DE CHARMONT, 95420 HODENT Gérard FRANCOIS, 1 ROUTE DE CHARMONT, 95420 HODENT. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : PILOT CORPORATION, société de droit japonais, 6-21 Kyobashi 2-Chome, Chuo-ku, TOKYO 104-8304, JAPON BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc, 92340 BOURG-LA-REINE. N national ou N d enregistrement : 1 646 819 Signe concerné : FLOWER SHOP (Semi-figurative) Date du dépôt : 27 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/25 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Produits chimiques destinés à l industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu à l agriculture et la sylviculture ; résines artificielles à l état brut, matières plastiques à l état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l industrie. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d autres classes, animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Classes de produits et de services : 1, 5, 31. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : YOPLAIT FRANCE, Société par Actions Simplifiée, 170 bis boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS, Siren : 440 767 549 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 356 282 DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 646 845 Signe concerné : NATURE SILHOUETTE (Semi-figurative) Date du dépôt : 27 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/08 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Produits laitiers à l exclusion du lait et du beurre, yaourts. Classes de produits et de services : 29. N national ou N d enregistrement : 1 659 938 Signe concerné : HITEC Date du dépôt : 6 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/15 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils automatiques déclenchés par l introduction d une pièce de monnaie ou d un jeton ; machines parlantes ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils extincteurs. Papier et articles en papier, carton et articles en carton ; imprimés, journaux et périodiques, livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) ; matériaux pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés. Communications. Education et divertissement. Classes de produits et de services : 9, 16, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : HEULIEZ CONCORD, Société par actions simplifiée, 7 Rue Louis Heuliez, 79140 CERISAY, Siren : 514 133 388 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 528 441 CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, Technopôle Atalante, 16 B, rue de Jouanet, BP 90333, 35703 RENNES Cedex 7. N national ou N d enregistrement : 1 687 872 Signe concerné : (figurative) Date du dépôt : 10 MAI 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/23
288 Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellement limité aux produits et services suivants : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d autres classes ; minerais. Machines et machines-outils ; moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Classes de produits et de services : 6, 7, 12. Renouvellement limité aux produits et services suivants : Jeux, jouets ; Télécommunications. Agence de presse et d informations. Communications par terminaux d ordinateurs. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Location de films, d enregistrements phonographiques, d appareils de projections de cinéma et accessoires de théâtre. Organisation de concours en matière de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d expositions à buts culturels et éducatifs. Classes de produits et de services : 28, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : YOPLAIT FRANCE, Société par Actions Simplifiée, 170 bis boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS, Siren : 440 767 549 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 365 003 DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 716 066 Signe concerné : SILHOUETTE (semi-figurative) Date du dépôt : 19 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/24 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Produits diététiques à base de lait à l exception du lait, du beurre et des desserts lactés surgelés. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelées, confitures ; œufs, fromages frais ; yaourts ; sauces à salade ; conserves. Classes de produits et de services : 5, 29. Date de la déclaration de renouvellement : 18 OCTOBRE 2010 Déclarant : AIR PRODUCTIONS, SAS, 50 avenue du Président Wilson, 93210 SAINT DENIS LA PLAINE, Siren : 389 800 319 AIR PRODUCTIONS, 50 avenue du Président Wilson, 93210 SAINT DENIS LA PLAINE. N national ou N d enregistrement : 00 3 050 135 Signe concerné : LA BROSSE A DENTS Date du dépôt : 31 AOUT 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/06 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Jeux, jouets ; Télécommunications. Agence de presse et d informations. Communications par terminaux d ordinateurs. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Location de films, d enregistrements phonographiques, d appareils de projections de cinéma et accessoires de théâtre. Organisation de concours en matière de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d expositions à buts culturels et éducatifs. Classes de produits et de services : 28, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 18 OCTOBRE 2010 Déclarant : AIR PRODUCTIONS, SAS, 50 avenue du Président Wilson, 93210 SAINT DENIS, Siren : 389 800 319 AIR PRODUCTIONS, 50 avenue du Président Wilson, 93210 SAINT DENIS. Date de la déclaration de renouvellement : 18 OCTOBRE 2010 Déclarant : AIR PRODUCTIONS, SAS, 50 avenue du Président Wilson, 93210 SAINT DENIS LA PLAINE, Siren : 389 800 319 AIR PRODUCTIONS, 50 avenue du Président Wilson, 93210 SAINT DENIS LA PLAINE. N national ou N d enregistrement : 00 3 027 726 Signe concerné : LE COUP DE BOL Date du dépôt : 4 MAI 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/42 N national ou N d enregistrement : 00 3 052 949 Signe concerné : ACTION OU VERITE Date du dépôt : 15 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/33
BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services 289 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Jeux, jouets ; Télécommunications. Agence de presse et d informations. Communications par terminaux d ordinateurs. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Production de spectacles, de films. Agence pour artistes, location de films, d enregistrements phonographiques, d appareils de projections de cinéma et accessoires de théâtre. Organisation de concours en matière de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d expositions à buts culturels et éducatifs. Classes de produits et de services : 28, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 18 OCTOBRE 2010 Déclarant : AIR PRODUCTIONS, SAS, 50 avenue du Président Wilson, 93210 SAINT DENIS LA PLAINE, Siren : 389 800 319 AIR PRODUCTIONS, 50 avenue du Président Wilson, 93210 SAINT DENIS LA PLAINE. Renouvellement limité aux produits et services suivants : Papier, carton et produits en ces matières, à savoir : couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, filtres à café en papier, linge de table en papier, sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs en papier pour l emballage, enveloppes en papier pour l emballage, pochettes en papier pour l emballage,, tubes en carton, papier pour appareils enregistreur, produits de l imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles), matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils), matières plastiques pour l emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles, caractères d imprimerie, clichés, fanions en papier. Vêtements, chaussures, chapellerie. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d échantillons. Services d abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité. Classes de produits et de services : 16, 25, 35. N national ou N d enregistrement : 00 3 052 950 Signe concerné : ASSEZ OU ENCORE Date du dépôt : 15 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/08 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Jeux, jouets ; Télécommunications. Agence de presse et d informations. Communications par terminaux d ordinateurs. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Production de spectacles, de films. Agence pour artistes, location de films, d enregistrements phonographiques, d appareils de projections de cinéma et accessoires de théâtre. Organisation de concours en matière de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d expositions à buts culturels et éducatifs. Classes de produits et de services : 28, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 15 OCTOBRE 2010 Déclarant : LOSC LILLE METROPOLE, SASP, DOMAINE DE LUCHIN, GRAND RUE, BP 79, 59780 CAMPHIN EN PEVELE, Siren : 319 633 749 LOSC LILLE METROPOLE, SASP, DOMAINE DE LUCHIN, GRAND RUE, BP 79, 59780 CAMPHIN EN PEVELE. N national ou N d enregistrement : 00 3 059 200 Signe concerné : losc lille metropole (Semi-figurative) Date du dépôt : 17 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/13 Date de la déclaration de renouvellement : 18 OCTOBRE 2010 Déclarant : AIR PRODUCTIONS, SAS, 50 avenue du Président Wilson, 93210 SAINT DENIS LA PLAINE, Siren : 389 800 319 AIR PRODUCTIONS, 50 avenue du Président Wilson, 93210 SAINT DENIS LA PLAINE. N national ou N d enregistrement : 00 3 059 310 Signe concerné : INEDITS A LA TELE Date du dépôt : 13 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/12 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Jeux, jouets ; Télécommunications. Agence de presse et d informations. Communications par terminaux d ordinateurs. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Location de films, d enregistrements phonographiques, d appareils de projections de cinéma et accessoires de théâtre. Organisation de concours en matière de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d expositions à buts culturels et éducatifs. Classes de produits et de services : 28, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 18 OCTOBRE 2010 Déclarant : AIR PRODUCTIONS, SAS, 50 avenue du Président Wilson, 93210 SAINT DENIS LA PLAINE, Siren : 389 800 319 AIR PRODUCTIONS, 50 avenue du Président Wilson, 93210 SAINT DENIS LA PLAINE.
290 Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II N national ou N d enregistrement : 00 3 060 270 Signe concerné : CA SE PASSE PRES DE CHEZ VOUS Date du dépôt : 18 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/13 N national ou N d enregistrement : 00 3 065 565 Signe concerné : La compagnie du web (Semi-figurative) Date du dépôt : 21 NOVEMBRE 2000 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Jeux, jouets ; Télécommunications. Agence de presse et d informations. Communications par terminaux d ordinateurs. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Location de films, d enregistrements phonographiques, d appareils de projections de cinéma et accessoires de théâtre. Organisation de concours en matière de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d expositions à buts culturels et éducatifs. Classes de produits et de services : 28, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 18 OCTOBRE 2010 Déclarant : AIR PRODUCTIONS, SAS, 50 avenue du Président Wilson, 93210 SAINT DENIS LA PLAINE, Siren : 389 800 319 AIR PRODUCTIONS, 50 avenue du Président Wilson, 93210 SAINT DENIS LA PLAINE. N national ou N d enregistrement : 00 3 061 892 Signe concerné : PETER LES PLOMBS Date du dépôt : 26 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Jeux, jouets ; Télécommunications. Agence de presse et d informations. Communications par terminaux d ordinateurs. ; Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Location de films, d enregistrements phonographiques, d appareils de projections de cinéma et accessoires de théâtre. Organisation de concours en matière de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d expositions à buts culturels et éducatifs. Classes de produits et de services : 28, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AUDIM, SAS, CAP 19 13, rue Georges Auric, 75019 PARIS, Siren : 321 139 412 AUDIM, Didier SABBAN, CAP 19 13 rue Georges Auric, 75019 PARIS. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/40 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médicale), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d enseignements ; appareils pour l émission l enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d enregistrements magnétiques, disque, acoustique, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l information, ordinateurs, modems, bandes magnétiques, télécopieurs, supports optiques ou magnétiques, pour l information, machines (appareils) arithmétiques, câbles électriques, satellites, vidéodisques, disques optiques numériques, appareils laser non à usage médical, clavier ordinateurs, circuits imprimés, émetteur de télécommunication, logiciels, progiciels, appareils téléphoniques, appareils à haute fréquence à savoir appareils d intercommunication, écrans de visualisation, appareils audio visuels, appareils de télécommunication, équipements de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ; supports pour l enregistrement et la reproduction des sons, images ou signaux ; matériel de connexion d un équipement informatique (modems) ; matériel de transmission de messages, calculatrices et calculateurs de processus, ordinateurs pour le traitement des données de texte, terminaux pour ordinateurs, écrans vidéos, imprimantes d ordinateurs, disques magnétiques et optiques, bandes magnétiques, lecteurs de micro films et organes de commandes associés, cartes de circuits imprimés, cartes à mémoire enregistrée, cartes à circuits électroniques, cartes d identification électronique, module de circuits intégrés, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l entrée, l émission la transmission de données et de signaux au moyen du téléphone, du télécopieur, du télégraphe, du téléscripteur, du telex, du câble, du satellite, interfaces à savoir logiciel d interface, et d ordinateurs. Publicité ; distribution de prospectus ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, compilation de renseignements, travaux d analyse du coût d exploitation des ordinateurs ; travaux statistiques et mécanographiques ; conseil en matière de gestion de télécommunications ; services d aide commerciale et administrative aux entreprises dans l application transactionnelle professionnelle, services d abonnement de journaux, services de conseils dans le domaine de la télécommunication ; services de mercatique, services d abonnements téléphoniques. Télécommunications, agences de presse et d information, communication par terminaux d ordinateurs, surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux d images et d informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; communications téléphoniques ; transmission d informations par voie télématique, transmission d informations par voie télématique accessible par code d accès ou par terminaux ; informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission d informations par téléscripteurs, par satellites, transmission de messages, d images codées ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d informations et d images, messageries et courriers électroniques et informatiques, expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d informations par télex, télécopieurs, services de renseignements téléphoniques, services de transfert d appels téléphoniques ou de télécommunications ; transmission d informations contenues dans des banques de données et de banques d images, services de diffusion d informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé. Classes de produits et de services : 9, 35, 38.
BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services 291 Date de la déclaration de renouvellement : 18 OCTOBRE 2010 Déclarant : AIR PRODUCTIONS, SAS, 50 avenue du Président Wilson, 93210 SAINT DENIS LA PLAINE, Siren : 389 800 319 AIR PRODUCTIONS, 50 avenue du Président Wilson, 93210 SAINT DENIS LA PLAINE. N national ou N d enregistrement : 00 3 065 937 Signe concerné : UN SIECLE DE BONNE HUMEUR Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Jeux, jouets ; Télécommunications. Agence de presse et d informations. Communications par terminaux d ordinateurs. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Location de films, d enregistrements phonographiques, d appareils de projections de cinéma et accessoires de théâtre. Organisation de concours en matière de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d expositions à buts culturels et éducatifs. Classes de produits et de services : 28, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SOCIETE DE MAULNY, société par actions simplifiée, 1 place des Ifs, 72000 LE MANS, Siren : 433 292 547 CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE L OPERA, 75001 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 067 302 Signe concerné : DE MAULNY Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/40 en matières d assurance et en matière financière, courtage, courtage en assurance, courtage en biens immobiliers, courtage en bourse. Crédit-bail. Services de souscription d assurances. Services d assurances de toutes natures, assurance contre les accidents, assurance contre l incendie, assurance maladie, assurance sur la vie. Assurance protection juridique. Actuariat. Affaires bancaires, affaires monétaires, affaires financières, constitution de capitaux, investissement de capitaux, constitution de fonds ; placement de fonds, consultations en matière financière, estimations financières (assurances, immobilier), opérations financières, opérations monétaires. Services de cartes de crédit. Estimations et expertises fiscales. Services de financement et d épargne. Gérance de fortune. Conseils et placements en valeurs mobilières. Opérations de change. Gérance de portefeuille. Prêts sur gage. Agences de recouvrement de créances. Emissions de chèques de voyage et de lettres de crédit. Agences immobilières. Expertise immobilière. Gérance d immeubles, gérance de biens immobiliers et fonciers. Location d appartements, de boutiques, recouvrement de loyers, agences de recouvrement de créances. Estimation d objets d art ; estimation d antiquités ; estimation de bijoux. Télécommunications ; agences de presse et d informations ; communications par terminaux d ordinateurs, par réseaux de communication ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques. Diffusion de programmes de télévision, transmission par satellite. Services de transmission d informations par voie télématique, de messages écrits ou sonores, d images assistés par ordinateur, de revues, de livres notamment par réseaux de communication, messagerie électronique. Transmission d informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Transport, transport aérien, transport en automobile, transport en chemin de fer, transport en bateau, entreposage de bateau, location de bateaux, services de bateaux de plaisance, location de places de stationnement pour bateaux, fret (transport de marchandises) ; distribution (livraison) de colis, de journaux, de courrier, de produits ; emballage et entreposage de marchandises, livraison de marchandises ; organisation de voyages, de croisières, d excursions ; services de taxis. Education, formation ; formation linguistique ; formation professionnelle ; enseignement, enseignement par correspondance, enseignement à distance, enseignement par terminaux d ordinateur et/ou réseaux en ligne ; éditions de livres, de revues, journaux ; édition de cassettes et de disquettes ; édition musicale ; rédaction d ouvrages ; abonnements de journaux ; divertissements, spectacles ; divertissements radiophoniques, par télévision ou par tous réseaux de communication ; production de spectacles, de films ; location de films, d enregistrements phonographiques, d appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre ; exploitation de salles de jeux ; jeux d argent ; services de casino (jeux) ; organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; édition de logiciels et/ou d applications multimédia, édition de disques compact à mémoire morte ; activité sportives et culturelles, organisation de compétitions sportives. Consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires ; attribution de certificats en matière de formation ; remises d attestations de conformité, contrôle de qualité ; imprimerie ; programmation pour ordinateurs ; conception de logiciels ; location de temps d accès à un centre serveur de bases de données ; conception de sites sur Internet ; hébergement de sites et mise en place de sites sur Internet ; services de reporteurs ; filmage sur bandes vidéo. Restauration (alimentation), cantines, services hôteliers, réservation d hôtels ; gestion de lieux d expositions, location de salles de réunions. Dessins industriels, services de dessinateurs d arts graphiques, de dessinateurs de mode ; authentification d oeuvre d arts, gérance de droits d auteur ; maisons de vacances, maisons de convalescence, de repos, de retraite pour personnes âgées ; cliniques, services de gardesmalades, pouponnières ; recherche en chimie, biologie, bactériologie ; jardinage ; services de café restaurants, de cafétérias et de bars. Classes de produits et de services : 35, 36, 38, 40, 41, 42, 43, 44, 45. Renouvellement limité aux produits et services suivants : Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, travaux de bureau. Services d abonnement de journaux pour des tiers. Conseils auprès des entreprises en matière de management, de qualité, de formation professionnelle, de recrutement et de gestion du personnel ; aide à la direction des affaires, consultations professionnelles d affaires, études de marché, sondages d opinion, expertises en affaires, informations ou renseignements d affaires. Affichage, agence d import export, agence de publicité, diffusion d annonces de publicités, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) location d espaces publicitaires, ventes au enchères, comptabilité. Reproduction de documents. Services de secrétariat. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Services de publicité et d informations commerciales par réseaux Internet. Organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité. Assurances et services financiers. Informations et consultations
BOPI 11/03 - VOL. II Errata 293 PARTIE II-3 Errata Néant
BOPI 11/03 - VOL. II Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques 295 VOLUME II PARTIE III Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques III-1. Tableau général des inscriptions III-2. Publications des retraits ou renonciations III-3. Errata
296 Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques BOPI 11/03 - VOL. II NUMÉROTATION DES MARQUES PRÉSENTÉES AU TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS DU REGISTRE NATIONAL Dépôt entre 1857 et 1920 : MARQUES FRANÇAISES numéro de la marque suivi du code greffe Ex : 153-0151 Dépôt entre 1921 et 31 mai 1952 : numéro de la marque suivi de la lettre A Ex : 376230-A Dépôt entre le 1 er juin 1952 et le 31 juillet 1965 : numéro de la marque suivi de la lettre B Ex : 148802-B Dépôt entre le 1 er août 1965 et le 27 décembre 1991 : numéro de la marque sur 7 caractères Ex : 781 609 ou 1 214 021 Dépôt postérieur au 28 décembre 1991 : millésime sur 2 caractères suivi du numéro sur 6 caractères Ex : 92 447 142 Dépôt postérieur au 31 décembre 1999 : millésime sur 2 caractères suivi du numéro sur 7 caractères Nouveau Ex : 00 3 021 104 MARQUES FRANCO-ITALIENNES (FEI) Numéro de la marque suivi de FEI Ex : 7862-FEI MARQUES ITALO-FRANÇAISES (IEF) Numéro de la marque suivi de IEF Ex : 242 324-IEF MARQUES INTERNATIONALES D ORIGINE ÉTRANGÈRE (MIE) Numéro de la marque suivi de MIE Ex : 569 463-MIE
BOPI 11/03 - VOL. II TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS 297 PARTIE III Du 20 au 23 décembre 2010 III-1. TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription Transmission totale de propriete (TO) 1 224 377 538 172 1 240 621 538 101 1 243 257 538 071 1 244 783 538 209 1 254 182 537 984 1 263 009 537 970 1 293 875 538 000 1 381 256 537 993 1 434 694 538 171 1 464 482 538 101 1 466 791 538 210 1 526 371 537 993 1 530 084 537 984 1 533 015 538 000 1 574 323 538 096 1 578 294 538 204 1 580 421 537 993 1 591 890 538 199 1 617 006 537 993 1 622 315 538 089 1 625 577 538 144 1 626 773 538 088 1 633 154 537 976 1 633 627 538 040 1 637 072 537 962 1 637 899 538 000 1 648 427 537 993 1 668 508 538 118 1 670 133 538 118 1 673 558 538 179 1 679 915 538 038 1 679 917 538 038 1 686 831 538 118 1 688 724 538 118 1 688 725 538 118 1 688 726 538 118 1 688 727 538 118 1 697 241 537 993 1 701 353 538 118 1 701 354 538 118 1 706 010 538 189 1 706 551 538 118 1 726 351 538 185 1 726 910 538 118 1 739 354 538 185 1 739 355 538 185 1 758 884 538 131 92 413 996 537 977 93 454 576 538 071 93 489 633 538 215 93 489 634 538 215 93 489 635 538 215 93 489 636 538 215 93 496 441 538 191 94 539 855 538 130 94 545 095 538 101 95 563 921 538 130 95 586 378 538 184 96 637 533 538 185 96 637 534 538 185 96 637 535 538 185 96 637 536 538 185 97 662 079 538 037 97 685 802 538 215 97 685 803 538 215 97 685 804 538 215 97 685 805 538 215 97 685 806 538 215 97 694 535 538 037 97 701 171 538 181 98 756 040 537 993 98 758 071 538 215 99 799 960 538 037 99 799 961 538 037 99 818 163 538 163 00 3 020 206 538 152 00 3 025 261 538 094 00 3 031 448 538 084 00 3 036 636 538 004 00 3 036 637 538 003 00 3 039 646 537 974 00 3 055 552 537 973 00 3 062 152 538 203 00 3 066 063 538 040 00 3 070 447 538 013 00 3 071 939 538 127 00 3 071 939 538 126 00 3 072 989 537 963 00 3 074 983 538 016 00 3 074 984 538 014 01 3 076 818 538 011 01 3 078 309 537 963 01 3 095 607 538 083 01 3 095 612 538 083 01 3 097 561 538 005 01 3 098 871 538 163 01 3 105 957 538 190 01 3 108 370 538 008
298 TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS BOPI 11/03 - VOL. II N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription 01 3 115 907 538 118 01 3 115 909 538 118 01 3 123 133 538 179 01 3 134 546 538 108 01 3 135 225 538 064 01 3 138 676 538 008 02 3 142 314 538 113 02 3 153 902 538 190 02 3 161 364 538 037 02 3 167 302 538 182 02 3 171 222 537 997 02 3 171 222 537 996 02 3 182 021 538 177 02 3 182 023 538 177 02 3 185 630 537 998 02 3 187 371 538 046 02 3 199 737 537 965 03 3 205 488 538 150 03 3 216 331 538 046 03 3 216 335 538 046 03 3 217 931 538 046 03 3 217 932 538 046 03 3 217 933 538 046 03 3 217 934 538 046 03 3 221 825 538 162 03 3 244 447 538 215 03 3 249 097 538 215 03 3 252 406 538 215 03 3 260 788 538 046 03 3 260 790 538 046 04 3 275 080 538 046 04 3 278 610 538 046 04 3 279 539 538 046 04 3 305 267 538 130 04 3 305 271 538 130 04 3 305 273 538 130 04 3 318 500 538 049 04 3 326 016 537 963 05 3 345 733 538 008 05 3 345 739 538 008 05 3 370 594 537 968 06 3 402 486 538 182 06 3 404 093 538 182 06 3 407 457 538 046 06 3 409 794 538 212 06 3 409 796 538 212 06 3 410 720 538 056 06 3 447 855 538 185 06 3 448 716 537 995 06 3 460 669 537 993 07 3 477 075 538 037 07 3 480 695 538 212 07 3 487 909 538 212 07 3 490 644 537 993 07 3 491 595 537 988 07 3 500 636 538 212 07 3 506 293 538 111 07 3 518 602 538 046 07 3 521 342 538 183 07 3 527 374 538 212 07 3 530 692 538 037 07 3 530 694 538 037 07 3 532 549 538 037 07 3 532 551 538 037 07 3 543 058 538 060 07 3 545 916 538 212 08 3 548 981 538 005 08 3 550 229 538 085 08 3 560 131 538 008 08 3 561 286 538 170 08 3 568 152 538 212 08 3 568 153 538 212 08 3 568 155 538 212 08 3 582 314 538 005 08 3 582 315 538 005 08 3 582 320 538 005 08 3 588 080 538 153 08 3 588 476 538 113 08 3 607 115 537 980 09 3 621 182 538 212 09 3 623 176 538 212 09 3 635 361 538 051 09 3 635 462 538 215 09 3 647 591 538 030 09 3 648 886 538 195 09 3 650 293 538 092 09 3 653 223 538 165 09 3 671 791 538 212 09 3 679 821 538 158 09 3 682 190 538 005 09 3 698 866 538 008 09 3 698 870 538 008 09 3 698 875 538 008 10 3 704 889 538 212 10 3 708 887 537 987 10 3 708 976 537 994 10 3 711 996 538 125 10 3 713 612 538 005 10 3 717 220 538 212 10 3 727 092 538 215 10 3 727 122 538 046 10 3 733 215 538 206 10 3 743 856 538 054 10 3 748 699 537 967 10 3 749 495 538 008 10 3 749 496 538 008 10 3 749 498 538 008 10 3 749 499 538 008 10 3 755 691 538 008 10 3 755 692 538 008 10 3 755 693 538 008 10 3 758 436 538 034 10 3 762 846 538 170 10 3 766 534 538 112 10 3 777 740 538 160 0 873 736-FEI0 538 209 Transmission partielle de propriete en ce qui concerne le(s) titulaire(s) (PT) 1 236 792 538 103 95 557 784 538 050 06 3 428 988 538 211 08 3 607 115 537 990 09 3 636 796 538 166 09 3 636 808 538 166 09 3 636 809 538 166 10 3 764 412 538 136 Concession de licence (CL) 94 540 380 538 187 94 540 982 538 187 94 540 983 538 187 95 585 320 538 139 99 780 246 538 187 03 3 244 026 537 960 04 3 267 708 538 115 04 3 291 878 538 187 04 3 300 265 537 983 05 3 389 791 538 017 06 3 439 244 538 188 06 3 445 554 538 114 06 3 445 554 538 062 06 3 445 556 538 114 06 3 445 556 538 062 07 3 482 297 538 073 07 3 503 643 538 059 07 3 513 373 537 982
BOPI 11/03 - VOL. II TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS 299 N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription 07 3 521 286 538 186 07 3 546 434 538 208 07 3 546 435 538 208 08 3 547 774 538 208 08 3 547 776 538 208 09 3 640 536 537 966 09 3 644 719 538 213 09 3 663 077 538 159 09 3 663 079 538 159 09 3 666 861 538 214 09 3 672 883 538 074 09 3 682 982 537 981 09 3 691 242 538 110 09 3 699 260 538 097 10 3 714 069 538 159 10 3 714 157 538 159 10 3 714 170 538 159 10 3 714 178 538 159 10 3 714 194 538 159 10 3 714 198 538 159 10 3 724 190 538 129 10 3 735 871 538 213 10 3 760 272 538 052 10 3 765 551 538 017 10 3 769 588 538 137 10 3 785 334 538 017 Resiliation de licence (RL) 00 3 058 969 538 053 Constitution de gage (GC) 1 218 995 537 964 1 254 182 537 985 1 379 835 537 958 1 530 084 537 985 00 3 027 199 537 959 05 3 341 563 537 964 09 3 631 752 537 964 09 3 640 256 537 964 09 3 643 166 537 964 Radiation de gage (GR) 1 612 210 538 002 93 494 463 538 002 98 739 024 538 002 Autre acte affectant la propriete ou la jouissance d un titre de propriete industrielle (AM) 1 356 944 538 198 1 450 850 538 198 1 501 176 538 198 06 3 440 530 538 207 07 3 541 365 538 069 07 3 541 368 538 069 07 3 541 370 538 069 07 3 541 394 538 069 07 3 541 395 538 069 07 3 541 397 538 069 08 3 547 989 538 069 10 3 705 740 538 120 10 3 743 390 537 991 10 3 761 635 538 072 10 3 769 588 538 138 Decision judiciaire definitive affectant la propriete ou la jouissance d un titre de propriete industrielle (DJ) 06 3 448 716 537 995 Retrait partiel (EP) 09 3 693 121 538 020 10 3 702 732 538 077 10 3 702 733 538 078 10 3 727 503 538 075 10 3 730 176 538 192 10 3 732 021 538 193 10 3 733 962 538 142 10 3 748 126 538 194 10 3 760 108 538 018 Retrait total (ET) 09 3 697 766 538 076 10 3 717 856 538 099 10 3 734 714 538 021 10 3 734 715 538 022 10 3 742 953 538 019 Renonciation partielle (RP) 05 3 366 375 538 135 07 3 499 542 538 174 07 3 522 214 538 035 09 3 631 796 538 036 09 3 641 079 538 134 09 3 682 308 537 989 10 3 716 616 537 979 10 3 724 466 538 201 Renonciation totale (RT) 01 3 085 785 538 070 06 3 411 164 538 031 07 3 487 625 538 006 07 3 487 626 538 007 07 3 500 479 537 969 07 3 507 690 537 972 07 3 507 691 537 971 08 3 619 997 538 149 09 3 680 857 538 009 09 3 695 492 538 122 Rejet total (RX) 10 3 762 822 538 218 Decision du directeur general statuant favorablement sur une demande de releve de decheance (DF) 10 3 751 401 538 098 Depot du reglement d une marque collective (DR) 07 3 535 196 538 205 10 3 757 956 537 992 Autre acte affectant l existence ou la validite d un titre de propriete industrielle (AV) 00 3 049 220 538 217 Irrecevable apres publication de la demande (IR) 10 3 754 317 538 219 10 3 761 281 538 220 Changement d adresse (CA) 1 450 842 538 090 1 527 351 538 180 1 618 203 538 202 1 629 594 538 128 1 630 748 538 157 1 634 739 538 140 1 637 728 538 143 1 638 457 538 167 1 642 752 538 033 1 647 755 537 978 1 656 776 538 023 1 668 508 538 117 1 670 133 538 117 1 686 831 538 117 1 688 724 538 117 1 688 725 538 117 1 688 726 538 117 1 688 727 538 117
300 TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS BOPI 11/03 - VOL. II N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription 1 701 353 538 117 1 701 354 538 117 1 706 551 538 117 1 726 910 538 116 1 737 157 538 168 1 737 206 538 168 93 478 449 537 961 93 478 450 537 961 93 479 242 537 961 95 568 408 538 100 99 805 661 538 124 00 3 034 291 538 148 00 3 034 292 538 148 00 3 064 673 538 028 00 3 071 912 538 141 00 3 072 790 538 132 01 3 076 211 538 028 01 3 079 295 538 124 01 3 088 115 538 095 01 3 115 907 538 117 01 3 115 909 538 117 01 3 139 969 538 079 02 3 152 445 538 080 03 3 216 331 538 045 03 3 216 335 538 045 03 3 217 931 538 045 03 3 217 932 538 045 03 3 217 933 538 045 03 3 217 934 538 045 03 3 255 291 538 200 03 3 260 788 538 045 03 3 260 790 538 043 04 3 279 539 538 041 05 3 353 497 538 029 05 3 390 425 538 147 06 3 407 457 538 042 06 3 414 350 538 058 06 3 436 688 538 200 06 3 458 676 538 057 06 3 464 724 538 082 07 3 499 542 538 173 07 3 508 309 538 081 08 3 554 940 538 057 08 3 554 941 538 057 08 3 554 942 538 057 08 3 554 943 538 057 08 3 570 100 538 057 08 3 600 214 538 145 08 3 608 458 538 057 09 3 631 552 538 146 09 3 656 662 538 057 09 3 657 355 538 057 09 3 657 356 538 057 09 3 668 765 538 068 09 3 700 759 538 055 10 3 703 267 538 176 10 3 716 064 538 123 10 3 716 316 538 123 10 3 716 317 538 123 10 3 716 319 538 123 10 3 716 320 538 123 10 3 716 321 538 123 10 3 717 067 538 123 10 3 717 244 538 123 10 3 719 930 538 123 10 3 729 675 538 169 10 3 753 023 538 067 10 3 756 278 538 091 Changement de nom, de denomination (CD) 1 193 045 538 025 1 201 679 538 025 1 201 680 538 025 1 201 681 538 025 1 201 683 538 025 1 202 153 538 025 1 205 908 538 025 1 221 820 538 121 1 226 122 538 025 1 236 634 538 025 1 236 792 538 104 1 237 020 538 025 1 237 021 538 025 1 240 621 538 102 1 289 213 538 121 1 293 875 538 001 1 319 695 538 121 1 334 702 538 121 1 334 703 538 121 1 378 824 538 025 1 384 233 538 025 1 394 386 538 025 1 396 709 538 025 1 396 710 538 025 1 464 482 538 102 1 474 516 538 121 1 488 452 538 121 1 491 229 538 010 1 504 118 538 121 1 515 047 538 025 1 533 015 538 001 1 549 778 538 025 1 555 665 538 121 1 557 940 538 025 1 618 203 538 202 1 634 739 538 140 1 637 899 538 001 1 651 989 538 025 1 668 508 538 119 1 670 133 538 119 1 686 831 538 119 1 688 724 538 119 1 688 725 538 119 1 688 726 538 119 1 688 727 538 119 1 701 353 538 119 1 701 354 538 119 1 706 551 538 119 1 726 910 538 116 1 726 910 538 119 1 737 157 538 168 1 737 206 538 168 93 466 138 538 121 93 470 090 538 121 93 489 633 538 216 93 489 634 538 216 93 489 635 538 216 93 489 636 538 216 94 545 095 538 102 95 555 870 538 121 95 568 408 538 100 95 590 549 538 121 95 590 550 538 121 95 590 551 538 121 96 649 685 538 121 97 685 802 538 216 97 685 803 538 216 97 685 804 538 216 97 685 805 538 216 97 685 806 538 216 97 708 287 538 121 98 758 071 538 216 99 830 503 537 986 00 3 031 460 538 175 00 3 032 763 538 121 00 3 033 682 538 121
BOPI 11/03 - VOL. II TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS 301 N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription 00 3 033 685 538 121 00 3 033 688 538 121 00 3 033 690 538 121 00 3 033 697 538 121 00 3 042 418 538 121 00 3 051 108 538 196 00 3 067 089 538 039 00 3 067 967 538 087 00 3 071 013 538 093 00 3 071 912 538 141 00 3 072 294 537 975 00 3 072 790 538 132 00 3 074 984 538 015 01 3 075 206 538 178 01 3 076 818 538 012 01 3 078 979 538 086 01 3 106 415 538 178 01 3 112 215 538 121 01 3 115 907 538 119 01 3 115 909 538 119 01 3 134 546 538 109 01 3 134 814 538 121 01 3 135 225 538 065 01 3 135 225 538 063 02 3 149 407 538 121 02 3 152 606 538 121 02 3 177 560 538 151 02 3 182 021 538 178 02 3 182 023 538 178 02 3 183 390 538 121 02 3 186 900 538 121 02 3 199 355 538 121 02 3 199 468 538 121 02 3 200 394 538 121 03 3 209 470 538 105 03 3 209 471 538 105 03 3 216 331 538 045 03 3 216 331 538 044 03 3 216 335 538 045 03 3 216 335 538 044 03 3 217 931 538 045 03 3 217 931 538 044 03 3 217 932 538 045 03 3 217 932 538 044 03 3 217 933 538 045 03 3 217 933 538 044 03 3 217 934 538 045 03 3 217 934 538 044 03 3 225 895 538 121 03 3 244 447 538 216 03 3 249 097 538 216 03 3 252 406 538 216 03 3 260 788 538 044 03 3 260 788 538 045 04 3 279 539 538 041 04 3 307 059 538 121 04 3 307 061 538 121 04 3 307 062 538 121 04 3 307 064 538 121 04 3 311 936 538 121 04 3 318 500 538 048 05 3 336 005 538 121 05 3 347 268 538 121 05 3 347 270 538 121 05 3 377 752 538 010 06 3 440 530 538 207 06 3 441 129 538 121 06 3 447 209 538 121 06 3 447 384 538 121 06 3 451 836 538 121 07 3 476 844 538 121 07 3 476 847 538 121 07 3 499 542 538 173 07 3 499 884 538 121 07 3 516 032 538 121 07 3 521 042 538 121 07 3 533 234 538 121 07 3 541 365 538 069 07 3 541 368 538 069 07 3 541 370 538 069 07 3 541 394 538 069 07 3 541 395 538 069 07 3 541 397 538 069 08 3 547 989 538 069 08 3 573 428 538 121 08 3 620 379 538 121 09 3 623 114 537 986 09 3 623 115 537 986 09 3 623 118 537 986 09 3 635 462 538 216 09 3 639 947 538 121 09 3 694 410 537 986 09 3 694 432 537 986 10 3 705 740 538 120 10 3 707 190 537 986 10 3 727 092 538 216 10 3 734 138 538 156 10 3 734 139 538 156 10 3 761 635 538 072 Changement de forme juridique (CN) 1 193 045 538 025 1 201 679 538 025 1 201 680 538 025 1 201 681 538 025 1 201 683 538 025 1 202 153 538 025 1 205 908 538 025 1 226 122 538 025 1 236 634 538 025 1 237 020 538 025 1 237 021 538 025 1 378 824 538 025 1 384 233 538 025 1 394 386 538 025 1 396 709 538 025 1 396 710 538 025 1 450 842 538 090 1 491 229 538 010 1 491 424 538 107 1 491 425 538 106 1 491 426 538 106 1 491 429 538 107 1 491 430 538 107 1 491 432 538 107 1 491 433 538 107 1 515 047 538 025 1 549 778 538 025 1 557 940 538 025 1 629 594 538 128 1 647 755 537 978 1 651 989 538 025 1 668 508 538 117 1 670 133 538 117 1 686 831 538 117 1 688 724 538 117 1 688 725 538 117 1 688 726 538 117 1 688 727 538 117 1 701 353 538 117 1 701 354 538 117 1 706 551 538 117 1 726 910 538 116 93 478 449 537 961 93 478 450 537 961 93 479 242 537 961 95 568 408 538 100
302 TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS BOPI 11/03 - VOL. II N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription 99 818 163 538 164 00 3 034 291 538 148 00 3 034 292 538 148 00 3 057 983 538 161 00 3 057 984 538 161 00 3 058 655 538 061 00 3 064 156 538 161 00 3 067 226 538 047 00 3 067 227 538 047 00 3 067 967 538 087 00 3 071 013 538 093 00 3 072 038 538 024 00 3 072 790 538 132 01 3 075 620 538 066 01 3 090 657 538 154 01 3 090 658 538 154 01 3 098 871 538 164 01 3 115 907 538 117 01 3 115 909 538 117 03 3 216 331 538 044 03 3 216 335 538 044 03 3 217 931 538 044 03 3 217 932 538 044 03 3 217 933 538 044 03 3 217 934 538 044 03 3 221 825 538 164 03 3 243 453 538 133 03 3 260 788 538 044 04 3 318 500 538 048 05 3 377 752 538 010 06 3 452 636 538 133 07 3 491 935 538 133 07 3 498 714 538 133 07 3 509 153 538 133 07 3 509 154 538 133 08 3 562 265 538 133 08 3 579 683 538 133 08 3 583 875 538 133 08 3 583 876 538 133 08 3 591 079 538 026 09 3 680 965 538 026 09 3 695 649 538 026 10 3 725 444 538 155 Rectification d une erreur materielle (EM) 1 201 725 538 197 1 533 015 537 999 95 587 589 538 197 00 3 064 673 538 027 00 3 069 124 538 032 01 3 076 211 538 027 05 3 395 338 538 026 07 3 494 710 538 026
BOPI 11/03 - VOL. II Publication des retraits ou renonciations 303 PARTIE III-2 Publication des retraits ou renonciations RETRAIT PARTIEL (EP) RETRAIT PARTIEL MARQUE : SOL-TECH N 09 3 693 121 Déposée le 23 NOVEMBRE 2009 Nom du titulaire : GPI Société par Actions Simplifiée Adresse : ZIN RUE DE TAMAS 01100 OYONNAX FRANCE N SIREN : 379 622 160 Inscription n 538 020 du 20 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 1 : Adhésifs (matières collantes) pour revêtements de sols pour l industrie ; adhésifs double face (matières collantes) pour revêtements de sols pour l industrie ; colles pour revêtements de sols pour l industrie. Classe 17 : Rubans adhésifs et bandes adhésives pour revêtements de sols (autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage). Rubans et bandes à double face adhésive pour revêtements de sols (autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage). Classe 27 : Revêtements de sols ; revêtements de sols en vinyle ; revêtements de plancher. RETRAIT PARTIEL MARQUE : BONBON FOLIZ N 10 3 702 732 Déposée le 6 JANVIER 2010 Nom du titulaire : Société anonyme R. COURTAIS société anonyme Adresse : ZI du Chemin Vert 78610 LE PERRAY EN YVELINES France N SIREN : 397 922 170 alimentaires ; confiseries à base d amandes, d arachides ; sucreries ; aromates pour gâteaux autres que les hulies essentielles ; pain ; biscottes ; biscuits ; boisson à base de cacao, de café, de chocolat, de thé ; bonbons ; brioches ; caramels (bonbons) ; confiserie ; crèmes anglaise ; pain d épice ; gâteaux ; miel ; pâtisseries ; pralines, tous ces produits excluant les sauces et pâtes alimentaires. Classe 35 : Diffusion d annonces publicitaires, publicités radiophonique et télévisée ou par Internet ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; démonstration de produits ; location de distributeurs automatiques ; agences d informations commerciales en matière de confiserie ; location de matériels publicitaires. Classe 43 : Services de restauration, de dégustation ; dégustation de confiseries ; service de traiteurs ; salons de thé. RETRAIT PARTIEL MARQUE : FOLIZ N 10 3 702 733 Déposée le 6 JANVIER 2010 Nom du titulaire : Société anonyme R. COURTAIS société anonyme Adresse : ZI du Chemin Vert 78610 LE PERRAY EN YVELINES France N SIREN : 397 922 170 Inscription n 538 078 du 20 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 30 : Glaces alimentaires ; confiseries à base d amandes, d arachides ; sucreries ; aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles ; pain ; biscottes ; biscuits ; boisson à base de cacao, de café, de chocolat, de thé ; bonbons ; brioches ; caramels (bonbons) ; confiserie ; crème anglaise ; pain d épice ; gâteaux ; miel ; pâtisseries ; pralines, tous ces produits excluant les sauces et pâtes alimentaires. Classe 35 : Diffusion d annonces publicitaires, publicités radiophoniques et télévisée ou par Internet ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; démonstration de produits ; location de distributeurs automatiques ; agences d informations commerciales en matière de confiserie ; location de matériels publicitaires. Classe 43 : Services de restauration, de dégustation ; dégustation de confiseries ; service de traiteurs ; salons de thé. Inscription n 538 077 du 20 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 30 : Glaces
304 Publication des retraits ou renonciations BOPI 11/03 - VOL. II RETRAIT PARTIEL MARQUE : SAVEUR D EPICES Traiteur N 10 3 727 503 Déposée le 2 AVRIL 2010 Nom du titulaire : JARRY PLATS SARL Adresse : Boulevard Marquisat de Houelbourg ZI JARRY 97122 BAIE-MAHAULT FRANCE N SIREN : 331 518 407 Inscription n 538 075 du 20 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes qui font l objet du retrait ou de la renonciation : Produits et/ou services de la Classe 30. RETRAIT PARTIEL MARQUE : FASTCASH RETRAIT PARTIEL MARQUE : Défi-marge N 10 3 732 021 Déposée le 21 AVRIL 2010 Nom du titulaire : CALIANCE Union de coopératives agricoles Adresse : Zone Industrielle de Lanrinou 29800 LANDERNEAU FRANCE N SIREN : 499 053 189 Inscription n 538 193 du 23 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Services d approvisionnement pour des tiers en produits d agrofournitures, services de vente en gros et au détail de produits d agrofournitures. Classe 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture, conseils et informations sur l utilisation des produits d agrofournitures, élevage d animaux, destruction des animaux nuisibles dans l agriculture, l horticulture et la sylviculture, services vétérinaires, chirurgie des arbres, destruction des mauvaises herbes, épandage d engrais et autres produits chimiques destinés à l agriculture, services de pépiniéristes. N 10 3 730 176 Déposée le 14 AVRIL 2010 Nom du titulaire : SOULEZ Christian agissant pour le compte de la société CSO Consulting en cours de formation Adresse : 7 bis Allée des Chênes 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE France Inscription n 538 192 du 23 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; tous les services ciavant excluant les activités se rapportant aux activités de bourse et valeurs boursières. Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique. RETRAIT PARTIEL MARQUE : HANDICANAL N 10 3 733 962 Déposée le 28 AVRIL 2010 Nom du titulaire : HANDICAP.FR Société à Responsabilité Limitée Adresse : 5 rue de la Claire 69009 LYON FRANCE N SIREN : 442 755 948 Inscription n 538 142 du 21 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 38 : Fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services de fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services de fourniture d accès à des données téléchargeables, notamment sons, textes et images ; services de fourniture (transmission) d informations sur Internet, tous ces services étant exclusivement destinés à être exploités dans le domaine du Handicap. RETRAIT PARTIEL MARQUE : AUTOFOG N 10 3 748 126 Déposée le 22 JUIN 2010 Nom du titulaire : LA DETECTION ELECTRONIQUE FRANCAISE Société anonyme Adresse : 9 rue du Saule Trapu Parc d Activités du Moulin de Massy 91300 MASSY FRANCE N SIREN : 712 056 266 Inscription n 538 194 du 23 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 7 : Dispositifs ou ensembles de pulvérisation, de diffusion ou de génération de brouillard d eau, ou de tout autre composé ou combinaison, quel que soit leurs états : solide, liquide ou gazeux, à savoir installa-
BOPI 11/03 - VOL. II Publication des retraits ou renonciations 305 tions de condensation, de condenseurs de vapeurs (machines). Classe 9 : Appareils et instruments de signalisation destinés aux systèmes de sécurité incendie, appareils et instruments de contrôle destinés aux systèmes de sécurité incendie ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son et des images ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs destinés aux systèmes de sécurité incendie ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) de communication pour superviseur ; périphériques d ordinateurs destinés aux systèmes de sécurité incendie ; dispositif de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical, à savoir appareils pour le diagnostic en matière de systèmes de sécurité incendie ; détecteurs de fumée, avertisseurs d incendie. Classe 11 : Dispositifs ou ensembles de pulvérisation, de diffusion ou de génération de brouillard d eau, ou de tout autre composé ou combinaison, quel que soit leurs états : solide, liquide ou gazeux, à savoir installations de conditionnement de l air. Classe 37 : Construction d édifices permanents. Installation, maintenance et réparation de conditionnement de l air (pulvérisation, génération ou diffusion de brouillard destinés au confort ou au traitement des personnes, animaux et végétaux). Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Services d affichages électroniques. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Location d appareils de télécommunications. Classe 42 : Conception d installations de conditionnement de l air (pulvérisation, génération ou diffusion de brouillard destinés au confort ou au traitement des personnes, animaux et végétaux). Classe 45 : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes antiintrusion. Consultation en matière de sécurité. RETRAIT PARTIEL MARQUE : MORGAN MORGAN DE TOI! N 10 3 760 108 Déposée le 12 AOUT 2010 Nom du titulaire : C.C.V. BEAUMANOIR Société Anonyme Adresse : 10, Impasse du Grand Jardin ZAC de la Moinerie 35400 SAINT-MALO FRANCE Inscription n 538 135 du 21 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes qui font l objet du retrait ou de la renonciation : Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : CAIMAN BUILDING THE WORLD S CONTENT MARKETPLACE N 07 3 499 542 Déposée le 10 MAI 2007 Nom du titulaire : COM.UNE IMAGE Société anonyme Adresse : 9, Bis rue du Commandant Pilot 92200 NEUILLY-SUR-SEINE France N SIREN : 450 794 037 Inscription n 538 174 du 22 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe 38 : Communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques. N SIREN : 391 164 092 Inscription n 538 018 du 20 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes qui font l objet du retrait ou de la renonciation : Intégralité de la Classe 33, à savoir boissons alcooliques à l exception des bières et des whiskys, à savoir boissons alcoolisées à l exception des bières et des whiskys, associées à des jus, des sirops et des boissons aromatisées non alcoolisées. RENONCIATION PARTIELLE (RP) RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : Vitamine (semi-figurative) N 05 3 366 375 Déposée le 16 JUIN 2005 Nom du titulaire : LINKS Société par actions simplifiée Adresse : Les Espaluns rue Berthelot 83160 LA VALETTE FRANCE N SIREN : 480 236 165 RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : LE KIOSQUE CADEAU DES MAGAZINES A OFFRIR N 07 3 522 214 Déposée le 3 SEPTEMBRE 2007 Nom du titulaire : ADLPARTNER Société anonyme Adresse : 3 Avenue de Chartres 60500 CHANTILLY N SIREN : 393 376 801 Inscription n 538 035 du 20 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 16 : Chèques cadeaux, revues, journaux, magazines, périodiques, livres, tous ces produits étant destinés à être utilisés dans le cadre d un service d abonnement à des magazines, revues, CD, DVD à l exclusion de services audiovisuels, cinématographiques et télévisés à proprement parler. Classe 35 : Services d abonnement à des journaux, des revues, des magazines, des périodiques, des livres pour des tiers, tous ces services étant destinés à être utilisés dans le cadre d un service d abonnement à des magazines, revues, CD, DVD à l exclusion de services audiovisuels, cinématographiques et télévisés à proprement parler. Classe 36 : Emission de chèques cadeaux, tous ces services étant destinés à être utilisés dans le cadre d un service d abonnement à des magazines, revues, CD, DVD à l exclusion de services audiovisuels, cinématographiques et télévisés à proprement parler. Classe 41 : Publication de textes non publicitaires par terminaux d ordinateurs, services d édition de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de brochures, tous ces services étant destinés à être utilisés dans
306 Publication des retraits ou renonciations BOPI 11/03 - VOL. II le cadre d un service d abonnement à des magazines, revues, CD, DVD à l exclusion de services audiovisuels, cinématographiques et télévisés à proprement parler. RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : O2 Solar N 09 3 682 308 Déposée le 8 OCTOBRE 2009 RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : DIGI KIOSQUE N 09 3 631 796 Déposée le 23 FEVRIER 2009 Nom du titulaire : ADLPARTNER Société anonyme Adresse : 3 Avenue de Chartres 60500 CHANTILLY N SIREN : 393 376 801 Inscription n 538 036 du 20 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Services d abonnement à des journaux, des revues, des magazines, des périodiques, des livres pour des tiers. Gestion de fichiers informatiques, systématisation de données dans un fichier central, recueil de données dans un fichier central, tous ces services étant destinés à être utilisés dans le cadre d un service d abonnement à des magazines, revues, CD, DVD à l exclusion de services audiovisuels, cinématographiques et télévisés à proprement parler. Classe 38 : Télécommunications ; transmissions de données par terminaux d ordinateurs ; transmissions d informations contenues dans des bases de données ; service d accès par voie télématique à des bases de données ; fourniture d accès temporaire à une interface informatique téléchargeable et non téléchargeable contenant une collection privée d informations ; fourniture d accès à une interface informatique téléchargeable et non téléchargeable afin de fournir des informations sur un large éventail de textes, documents électroniques, bases de données, graphiques et informations audiovisuelles, tous ces services étant destinés à être utilisés dans le cadre d un service d abonnement à des magazines, revues, CD, DVD à l exclusion de services audiovisuels, cinématographiques et télévisés à proprement parler. Classe 41 : Publication de textes non publicitaires par terminaux d ordinateurs ; services d édition de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de brochures ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne, tous ces services étant destinés à être utilisés dans le cadre d un service d abonnement à des magazines, revues, CD, DVD à l exclusion de services audiovisuels, cinématographiques et télévisés à proprement parler. Nom du titulaire : SOLAR DISTRIBUTION S.a.r.l Adresse : 106, Villeneuve 85150 LANDERONE FRANCE N SIREN : 504 462 144 Inscription n 537 989 du 17 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Panneaux photovoltaïques (cellules photovoltaïques) (Classe 9). RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : MOVINSIDE N 10 3 716 616 Déposée le 26 FEVRIER 2010 Nom du titulaire : DAVY Jean-François Adresse : 45 quai des Grands Augustins 75006 PARIS France Inscription n 537 979 du 15 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Disques acoustiques (vierges). Classe 35 : Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de films, documentaires. Classe 38 : Emissions radiophoniques ou télévisées ; diffusion de programmes télévisés. Classe 41 : Education ; divertissement, location de films sur bande vidéo ; projection de films ; location d enregistrements sonores ; location de films cinématographiques ; location de disques compacts ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production de films. RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : Radio Vitamine N 09 3 641 079 Déposée le 1er AVRIL 2009 Nom du titulaire : LINKS Société par actions simplifiée Adresse : 3 rue Berthelot Les Espaluns III 83160 LA VALETTE FRANCE N SIREN : 480 236 165 Inscription n 538 134 du 21 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes qui font l objet du retrait ou de la renonciation : Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : EGO N 10 3 724 466 Déposée le 20 DECEMBRE 2006 Nom du titulaire : EGO PHARMACEUTICALS PTY LTD Société de droit australien Adresse : 21-31 Malcolm Road 3195 BRAESIDE VICTORIA AUSTRALIE Inscription n 538 201 du 23 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes qui font l objet du retrait ou de la renonciation : Lotions capillaires ; lotions et préparations pour le soin des cheveux, de la peau et du cuir chevelu ; teintures pour les cheveux (Classe 3).
BOPI 11/03 - VOL. II Publication des retraits ou renonciations 307 RETRAIT TOTAL (ET) RETRAIT TOTAL MARQUE : figurative N 09 3 697 766 Déposée le 10 DECEMBRE 2009 Nom du titulaire : SIS société par actions simplifiée Adresse : 26 rue de la Gare 25690 AVOUDREY FRANCE N SIREN : 421 172 313 Inscription n 538 076 du 20 DECEMBRE 2010 RETRAIT TOTAL MARQUE : VALLET N 10 3 742 953 Déposée le 2 JUIN 2010 Nom du titulaire : CHATEAU MONTIFAUD SARL Adresse : 36, Route d Archiac 17520 JARNAC-CHAMPAGNE FRANCE N SIREN : 527 250 054 Inscription n 538 019 du 20 DECEMBRE 2010 RENONCIATION TOTALE (RT) RENONCIATION TOTALE RETRAIT TOTAL MARQUE : POMPES FUNÈBRES EDOUARD LECLERC N 10 3 717 856 Déposée le 2 MARS 2010 Nom du titulaire : LECLERC EDOUARD Adresse : 103 BLOMET 75015 PARIS FR Inscription n 538 099 du 21 DECEMBRE 2010 MARQUE : KAT SOU N 01 3 085 785 Déposée le 28 FEVRIER 2001 Nom du titulaire : CENTRAKOR STORES SA Adresse : 6 Avenue Saint Granier BP 13156 31027 TOULOUSE CEDEX 3 FRANCE N SIREN : 380 794 511 Inscription n 538 070 du 20 DECEMBRE 2010 RETRAIT TOTAL MARQUE : power cidre doux N 10 3 734 714 Déposée le 30 AVRIL 2010 Nom du titulaire : beck thierry Adresse : 10 rue ferdinand flocon 75018 PARIS france Inscription n 538 021 du 20 DECEMBRE 2010 RENONCIATION TOTALE MARQUE : YVAN DRACHKOVITCH N 06 3 411 164 Déposée le 20 FEVRIER 2006 Nom du titulaire : DRACHKOVITCH YVAN Adresse : La Barre 58150 GARCHY Inscription n 538 031 du 20 DECEMBRE 2010 RETRAIT TOTAL MARQUE : power cidre brut N 10 3 734 715 Déposée le 30 AVRIL 2010 Nom du titulaire : beck thierry Adresse : 10 rue ferdinand flocon 75018 PARIS france Inscription n 538 022 du 20 DECEMBRE 2010 RENONCIATION TOTALE MARQUE : FILMALUX only for glasses N 07 3 487 625 Déposée le 9 MARS 2007 Nom du titulaire : LOMBARD Benoît Adresse : 220 rue de Chemeau 45560 SAINT DENIS EN VAL FRANCE Nom du titulaire : MATEOS Stéphane Adresse : 37 avenue André Dessaux 45400 FLEURY LES AUBRAIS FRANCE Inscription n 538 006 du 17 DECEMBRE 2010
308 Publication des retraits ou renonciations BOPI 11/03 - VOL. II RENONCIATION TOTALE MARQUE : FILMALUX N 07 3 487 626 Déposée le 9 MARS 2007 Nom du titulaire : LOMBARD Benoît Adresse : 220 rue de Chemeau 45560 SAINT DENIS EN VAL FRANCE Nom du titulaire : MATEOS Stéphane Adresse : 37 rue André Dessaux 45400 FLEURY LES AUBRAIS FRANCE RENONCIATION TOTALE MARQUE : Epsisol N 07 3 507 691 Déposée le 19 JUIN 2007 Nom du titulaire : SAINT-GOBAIN ISOVER Adresse : Les Miroirs 18, avenue d Alsace 92400 COURBEVOIE FRANCE N SIREN : 312 379 076 Inscription n 537 971 du 15 DECEMBRE 2010 Inscription n 538 007 du 17 DECEMBRE 2010 RENONCIATION TOTALE RENONCIATION TOTALE MARQUE : POÊLES MARTIEN POÊLES de MASSE POÊLES de MASSE MARTIN HIEMSTRA CHICANE ACTIVE NORDOVEN NO FINOVEN FO MARTIN HIEMSTRA MARTIEN HIEMSTRA N 07 3 500 479 Déposée le 11 MAI 2007 Nom du titulaire : Poêles Martien EURL Adresse : Le Rey Route de Gaillac 81300 GRAULHET France MARQUE : LA MAROUETTE N 08 3 619 997 Déposée le 24 DECEMBRE 2008 Nom du titulaire : LES DOMAINES DE Petit ROUBIE EARL Adresse : BP 4 DOMAINE DE Petit ROUBIE 34850 PINET FRANCE N SIREN : 420 831 521 Inscription n 538 149 du 22 DECEMBRE 2010 N SIREN : 500 597 992 Inscription n 537 969 du 17 DECEMBRE 2010 RENONCIATION TOTALE MARQUE : CANAL JURIDIQUE RENONCIATION TOTALE MARQUE : Epsisol Plus N 07 3 507 690 Déposée le 19 JUIN 2007 Nom du titulaire : SAINT-GOBAIN ISOVER Adresse : Les Miroirs 18, avenue d Alsace 92400 COURBEVOIE FRANCE N SIREN : 312 379 076 Inscription n 537 972 du 15 DECEMBRE 2010 N 09 3 680 857 Déposée le 2 OCTOBRE 2009 Nom du titulaire : ROBERGE Philippe Adresse : 16 Avenue Paul Appell 75014 PARIS FRANCE Inscription n 538 009 du 17 DECEMBRE 2010 RENONCIATION TOTALE MARQUE : WIZME N 09 3 695 492 Déposée le 1er DECEMBRE 2009 Nom du titulaire : de Laitre Timothée Adresse : 130, rue de l agriculture 92700 COLOMBES France Inscription n 538 122 du 21 DECEMBRE 2010
BOPI 11/03 - VOL. II Errata 309 PARTIE III-3 Errata N National ou d enregistrement : 1 630 030 N de l inscription : 476 065 Date de l inscription : 24 JUIN 2008 Nature de l inscription : Changement de dénomination, Changement de forme juridique et Changement d adresse (CD- CN-CA) N de BOPI comportant l erreur : 08/30 NL Vol : II Partie : III-1 Tableau général des inscriptions pages 687, 688 & 690 Le numéro d enregistrement est erroné : au lieu de : 1 630 030 il faut lire : 1 633 030 N National ou d enregistrement : 00 3 069 843 N de l inscription : 330 283 Date de l inscription : 4 SEPTEMBRE 2001 Nature de l inscription : Rejet total (RX) N de BOPI comportant l erreur : 01/40 NL Vol : II Partie : III-1 Tableau général des inscriptions page 213 La nature de l inscription est erronée : au lieu de : Rejet total (RX) il faut lire : Rejet partiel (RY)
BOPI 11/03 - VOL. II Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles 311 VOLUME II PARTIE IV Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles IV-1. PALMARÈS IV-2. RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES IV-3. ERRATA Néant
Le directeur de la publication : Yves LAPIERRE Imprimeur : DIADEIS C.P.P.A.P. n o 1445 ADEP ISSN 0223-3401
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