Stéphane ARRAMI Citywizz Communications Kabyle.com 6, rue Soeur BOUVIER 69005 LYON CONTRAT DE PUBLICITÉ SUR LE SITE WEB KABYLE.COM Entre : Ci après appelé(e) «l'annonceur» Et : Stéphane ARRAMI, auto-entrepreneur sous le nom commercial Citywizz Communications, propriétaire exclusif du site Kabyle.com. Ci après appelé(e) «l'éditeur» (l'annonceur et l'éditeur ci-après collectivement appelés "les parties") PRÉAMBULE CONSIDÉRANT QUE l'annonceur désire placer une annonce publicitaire sur le site Web de l'éditeur; CONSIDÉRANT QUE l'éditeur accepte de louer à l'annonceur un espace publicitaire sur son site Web et de lui fournir divers autres services ci-après décrits, moyennant bonne et valable considération; CONSIDÉRANT QUE les parties désirent confirmer leur entente par écrit; EN CONSÉQUENCE DE CE QUI PRÉCÈDE, LES PARTIES CONVIENNENT DE CE QUI SUIT: 1. PRÉAMBULE Le préambule fait partie intégrante du présent contrat. 2. OBJET 2.1 Location d'un espace publicitaire L'éditeur accepte de louer à l'annonceur un espace publicitaire sur le site web de Kabyle.com et dont l'adresse URL est: http://www.kabyle.com (ci-après appelé "le site Web") afin qu'y apparaisse une annonce publicitaire, conformément aux spécifications qui se trouvent en annexe "..." du présent contrat (ci-après appelées "les spécifications").
2.2 Conception de l'annonce publicitaire L'éditeur s'engage aussi à fournir les services de conception de l'annonce publicitaire conformément aux spécifications. 3 CONSIDÉRATION 3.1 Prix En considération de la location de l'espace publicitaire et des autres services, l'annonceur doit payer à l'éditeur le prix indiqué dans les spécifications, plus toutes les taxes applicables. 3.2 Facturation Toute facture de l'éditeur est envoyée à l'annonceur à l'adresse indiquée dans les spécifications ou à toute autre adresse que l'annonceur peut communiquer à l'éditeur après la signature du présent contrat. 3.3 Termes et conditions de paiement Le prix est payable par l'annonceur à l'éditeur selon les termes et conditions de paiement indiqués dans les spécifications. 4.DISPOSITIONS PARTICULIÈRES 4.1 Représentants des parties Chacune des parties reconnaît que la personne qu'elle désigne dans les spécifications (ou tout(e) remplaçant(e) de la personne désignée, après avis en ce sens donné à l'autre partie) la représente et a toute autorité pour poser les actes, prendre les décisions et donner les autorisations requises relativement à l'exécution du présent contrat. 4.2 Obligations de l'annonceur L'annonceur s'engage et s'oblige envers l'éditeur à ce qui suit: a) L'annonceur doit fournir l'annonce publicitaire dans la forme et à l'intérieur des délais prévus dans les spécifications, à moins que l'annonceur n'ait requis les services de l'éditeur pour la conception de l'annonce publicitaire; b) L'annonceur doit apporter à l'éditeur toute sa collaboration et lui fournir toute l'information requise pour assurer l'exécution des services à être fournis; c) L'annonceur doit rapporter sans délai à l'éditeur tout problème porté à sa connaissance et concernant : le fonctionnement du serveur Web ; l'affichage du site Web ; l'affichage de la page Web contenant l'annonce publicitaire;
l'affichage de l'annonce publicitaire; d) L'annonceur est seul responsable du contenu de l'annonce publicitaire et des dommages pouvant découler de son utilisation ou de son affichage; e) L'annonceur doit prendre fait et cause de l'éditeur si ce dernier est mis en cause ou porté partie dans une procédure judiciaire intentée par une tierce personne et alléguant une faute de l'éditeur découlant de la présence, de l'utilisation ou de l'affichage de l'annonce publicitaire ou des informations qui y sont contenues, et indemniser l'éditeur de toute condamnation monétaire en capital et intérêts ainsi que de tous les frais judiciaires et extrajudiciaires que l'éditeur peut encourir en conséquence; f) L'annonceur ne peut céder à un tiers aucun de ses droits dans le présent contrat, incluant, sans limitation, ceux relatifs à l'espace publicitaire, sans le consentement écrit préalable de l'éditeur; g) L'annonceur doit payer le prix des services de l'éditeur et payer le prix de tout service additionnel qu'il pourrait requérir ultérieurement à la signature du présent contrat. 4.3 Obligations de l'éditeur L éditeur s engage et doit respecter les conditions de publicités présentes dans le bulletin de parution. L éditeur doit maintenir un site fonctionnel qui permet de rendre visible tous les espaces publicités aux visiteurs. Il en va de là, une intervention de la part de l éditeur en cas de problème technique (affichage, serveur...) sur le site web. L éditeur doit être ouvert à toutes propositions de l annonceur, et doit poser un choix sur l acceptation ou pas de cette proposition. L éditeur doit veiller à insérer la publicité dans l espace prévu ces effets (vois spécifications). L éditeur est dans l obligation d insérer la publicité de manière à ce que le visiteur ai t conscience que ce qu il voit constitue une publicité et non un élément même du site. L éditeur s engage à ce qu un clic sur la bannière pub de l annonceur amène le visiteur vers le site de l annonceur ou une page spécifiée, cette adresse peut être changée par si le demande de l annonceur. L éditeur se réserve le choix des dates de parution en cas de surcroît d occupation des espaces en location.
SPÉCIFICATIONS Citywizz Communications se propose de publier sur son site www.kabyle.com une ou des bannières publicitaire(s) destinée(s) à des entreprises qui disposent de points communs avec le but de Kabyle.com. Le site www.kabyle.com est par excellence, le site culturel des Kabyles dans le monde. Les conditions commerciales sont affichées au public sur le site de Kabyle.com à l'adresse suivante : http://www.kabyle.com/publicite Les espaces disponibles visibles du public sont : - Bannière rotative en haut du site : 100 TTC/semaine - Rectangle en pavé rotatif barre latérale : 75 TTC semaine/ forfait mensuel 125 - Affiche en UNE espace Evenements Kabyles : 35 TTC semaine / forfait mensuel 75 - Bannière exclusive entête de newsletter : 100 TTC par lettre - Présence en page agenda (texte uniquement, sans numéro infoline, sans lien) : gratuite Période de parution souhaitée (cocher les espaces et périodes souhaitées) : Mois Janvier Février Mars Avril Mai Juin Semaine 1 2 3 4 1 2 3 4 1 2 3 4 1 2 3 4 1 2 3 4 1 2 3 4 Mois Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre Semaine 1 2 3 4 1 2 3 4 1 2 3 4 1 2 3 4 1 2 3 4 1 2 3 4 Espaces publicitaires choisis par l'annonceur (cocher les espaces et renseigner les périodes souhaitées) : Encarts publicitaires Bannière rotative haut de pages Rectangle pavé rotatif Rectangle pavé rotatif Taille de la bannière Lien souhaité Durée Espace publicitaire souhaité Leaderboard 970x90 336x550 336x550 100 x semaine 75 x semaine 125 x mois
Affiche en page de UNE espace Evenements Kabyles Affiche en page de UNE espace Evenements Kabyles Bannière exclusive entête de newsletter Présence page agenda 190x260 190x260 468x60 (ne pas dépasser 15ko en poids d'image) Sans visuel, sans lien, sans numéro infoline 35 x semaine 75 x mois 100 x lettres Gratuit Texte d'insertion publicitaire (250 caractères) : ------------------------------------------------------------------------------------------------------------ Les étapes à respecter pour la publication : - Remplir et signer le contrat ainsi que les spécifications de parution. Y joindre le règlement par chèque au virement bancaire à l ordre de Stéphane ARRAMI Citywizz Communications et à adresser à : Citywizz Communications 6, rue Soeur Bouvier 69005 LYON - Envoyer la bannière (ou les bannières) par courriel à contact@kabyle.com avant 7 jours précédant la publication pour une mise en ligne. Vous recevrez pendant la parution de votre annonce sur le site, une facture reprenant précisément votre location. En accord avec les termes du contrat et les spécifications de parution, les deux paries s engagent mutuellement. Nom, prénom, signature de l'annonceur : Nom, prénom, signature de l'éditeur :