SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TRANSPORTS SCOLAIRES

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TRANSPORTS SCOLAIRES Place du Général de Gaulle 56230 QUESTEMBERT 02 97 26 11 54 06 88 20 03 68 sits.questembert@gmail.com www.transport-scolaire-questembert.com

MOT DU PRESIDENT Conformément à l article 40 de la loi du 12 juillet 1999, relative au renforcement de la coopération intercommunale, le Syndicat Intercommunal des Transports Scolaires de la région de Questembert produit un rapport d activités pour l année 2014. Au-delà de cette obligation, ce rapport permet de mettre à la disposition des élus et du public un document de synthèse des compétences de notre syndicat. L année 2014 a été marquée par les élections municipales qui ont apporté beaucoup de sang neuf au sein du SITS puisque les 2/3 des délégués sont nouveaux dont un bureau renouvelé en grande partie. J espère que ce bilan d activités 2014, simple et facile à comprendre, ne vous encombrera pas d analyses longues et techniques et vous montrera le travail sérieux de l équipe. Bonne lecture. Monsieur Michel GOUELLO Président du Syndicat Intercommunal des Transports Scolaires de Questembert Rapport d activités 2014 Page 2

RAPPORT D ACTIVITE 2014 1 PRESENTATION DU SYNDICAT 1.1 Fonctionnement Les élus Le service 1.2 - Compétences 2 BUDGET 2.1 - Budget primitif 2.2 Compte administratif 2.3 - Fonctionnement 2.4 - Investissement 3 ACTIONS 3.1 - Gestion des élèves Inscription réinscription Permanences de paiement Indiscipline 3.2 - Gestion des circuits Les circuits Réunion de modification de circuits Autres 3.3 - Journée sécurité routière 3.4 - Contrôle des cartes 3.5 - Relation avec les entreprises de transports Réunion conducteur 3.6 Relation avec les établissements scolaires 3.7 Site internet 3.8 Divers Les travaux et déviation Les abris-bus Rapport d activités 2014 Page 3

1 PRESENTATION DU SYNDICAT 1-1 FONCTIONNEMENT Constitué en 1985, le Syndicat Intercommunal des Transports Scolaires de la région de Questembert regroupe aujourd hui les 18 communes suivantes : Berric Caden La Vraie Croix Larré Lauzach Le Cours Le Guerno Limerzel Malansac Marzan Molac Muzillac Noyal-Muzillac Péaule Pluherlin Questembert Rochefort-en-Terre Saint-Gravé. Les communes de Sulniac, Theix, Tréffléan et La Trinité Surzur sont représentées par la communauté de VANNES AGGLO. 1 - Les élus Chaque commune est représentée par deux délégués aux transports scolaires ce qui représente environ 40 élus. Suite aux élections municipales, cette assemblée grandement renouvelée, a élu : 1 président : Monsieur GOUELLO Michel délégué aux transports de Rochefort-en-terre 2 vice-présidents : Monsieur LE NORMAND Ludovic délégué aux transports de Questembert Monsieur ROUSSEAU Matthieu délégué aux transports de Molac 1 secrétaire : Madame TALLIO Laëtitia déléguée aux transports de Molac 2 membres du bureau : Madame ARS Véronique déléguée aux transports de Larré Madame MORICE Chantal déléguée aux transports de Limerzel L ensemble des élus se réunit environ trois fois par an : - en début d année pour voter le budget et approuver la gestion de l année précédente ; - au mois de juin pour la réunion de modification des circuits et de demande d arrêt ; - en début d année scolaire pour faire notamment le point sur la rentrée. Du fait du renouvellement massif des délégués, une réunion exceptionnelle organisée le 30 avril 2014 par le Conseil Général et le SITS a permis d expliquer le fonctionnement des transports scolaires en général, du SITS et d expliquer le rôle des délégués. Rapport d activités 2014 Page 4

2 Le service Le S.I.T.S. comptait en 2014 : - 1 adjoint administratif territorial à temps complet, soit 35ème/35ème (embauché en mai 2009), en congé parental. - 1 adjoint administratif territorial à temps non complet, 28ème/35ème (embauché en 2005), - 1 adjoint administratif territorial à temps non complet, 28ème/35ème depuis décembre 2012, 28 ème /35 ème (en remplacement des congés maternité et parental) 1-2 COMPETENCES En tant qu organisateur secondaire, le rôle du syndicat est d assurer l organisation et la gestion du transport scolaire vers les établissements de Questembert (lycées, collèges, primaires) ainsi que sur les communes de Malestroit (lycée Jean Quéinnec) et Saint-Jacut les pins (ISSAT). Ce travail se fait sous l autorité du Conseil Général et en lien avec les transporteurs et les établissements scolaires. Rapport d activités 2014 Page 5

2 BUDGET 2-1 BUBGET PRIMITIF 2014 - Section de fonctionnement * les dépenses s élevaient à 1 542 529.34 * les recettes s élevaient à. 1 478 991.87 - Section d investissement * les dépenses s élevaient à. 2 288.00 * les recettes s élevaient à 4 159.08 Dépenses - Recettes 2014 1 615 000,00 1 610 000,00 1 605 000,00 1 600 000,00 1 595 000,00 1 590 000,00 1 585 000,00 1 580 000,00 1 575 000,00 1 570 000,00 1 565 000,00 1 560 000,00 Dépenses Recettes 2014 2-2 COMPTE ADMINISTRATIF 2014 La clôture du compte administratif 2014 laisse apparaître : - un excédent d exploitation... 81 921.12 - un excédent d investissement.. 18 836.00 Rapport d activités 2014 Page 6

2-3 FONCTIONNEMENT Principales dépenses : - frais de transports 1 452 041.27 - charges du personnel. 52 468.55 - autres charges de gestion. 34 479.93 Les autres dépenses se répartissent comme suit : location immobilière, location mobilière, assurances, maintenance, frais déplacements, frais de télécommunication, dotations aux amortissements, indemnités de percepteur/régisseur, fournitures administratives. Dépenses 94.35% 5.65 % 3.41 % 2.24 % Frais de transports Charges du personnel Autres charges de gestion Dépenses de fonctionnement Les principales recettes que reçoit le syndicat proviennent : - subventions du Conseil Général. 1 120 243.90 - participations familiales.. 201 773.50 - ouvertures au public 9 036.00 - participations des communes (frais de transports pour les élèves primaires) 47 262.04 - participations des communes aux frais de fonctionnement.. 77 028.00 - subvention du Conseil Général aide à la gestion... 17 402.00 - Duplicata de cartes. 6 246.43 Rapport d activités 2014 Page 7

Recettes Subvention du CG 13.70 % Participation familiales 75.80 % 0.60 % 3.10 % 6.80 % 5.20 % 1.20% 0.04% Ouverture au public Participation des communes primaires Duplicatas cartes Recettes de fonctionnement Subvention du CG aide à la gestion Participation des communes Dans la section d exploitation : Il s agit essentiellement des subventions du Conseil Général du Morbihan qui servent à payer les frais de transports des 2 transporteurs et du taxi. Cette somme est complétée par les participations familiales et les ouvertures au public, la participation des communes aux frais de transports des élèves en école primaire. Les autres recettes sont constituées par la participation des communes adhérentes aux frais de fonctionnement du S.I.T.S. et des duplicatas de cartes de transports scolaires ainsi que l aide à la gestion versé par le Conseil Général. Modalité de calcul participation des communes aux frais de fonctionnement du SITS (coût par élève transporté) Recettes (lignes b+c) - Dépenses (lignes d+e+f+g+h) nombre d'élèves = Coût par élève Recettes : (b) (c) produits financiers (duplicatas de cartes) aide à la gestion du Conseil général Dépenses : (d) charges à caractère général (locations mobilières et immobilières, tél, affranchissement ) (e) charges du personnel (salaires, URSSAF ) (f) charges courantes (indemnités Président) (g) annulations titres (remboursements cartes) (h) amortissements En 2014, la participation des communes s élevait à 49 /élève contre 51 en 2013. Rapport d activités 2014 Page 8

2-4 INVESTISSEMENTS 2014 Dépenses. 2 228.00 Recettes.. 4 159.08 3 ACTIONS 3-1 GESTION DES ELEVES 1 - Inscription et réinscription Des feuilles d information sont envoyées aux établissements scolaires qui les transmettent aux élèves susceptibles de venir sur Questembert, St-Jacut les Pins ou Malestroit. Les familles doivent faire l inscription avant le 28 mai. Pour les fiches de réinscriptions, celles-ci sont envoyées mi-avril et doivent nous être retournées avant fin mai. Nous avons proposé aux familles de payer dès le mois de mai en nous retournant un chèque à l ordre du Trésor Public avec la feuille de réinscription. Rapport d activités 2014 Page 9

2 - Permanences et paiement des participations familiales Les permanences ont débuté le lundi 18 août 2014 pour se terminer trois semaines plus tard, le vendredi 5 septembre. Nous avons noté une forte progression du nombre de paiement par courrier, ce qui nous permet de les traiter avant le début des permanences et d alléger d autant les permanences. Les permanences du mois d août ont démarré calmement et progressivement le nombre d usagers s est intensifié. Grâce à une très bonne organisation, le temps d attente est resté raisonnable et les familles sont restées patientes et compréhensives. C est la troisième année où les familles ont respecté les délais de paiement avec seulement 15 courriers en retard (ou en paiement différé), 1 % ce qui est très peu. Les permanences du mois de décembre sont un peu plus problématiques, en effet 100 élèves n étaient pas à jour à la rentrée de janvier. Sur 1 608 élèves inscrits (1 577 élèves inscrits en 2013/2014), la participation familiale a été réglée comme suit : 2014/2015 2013/2014 2012/2013 - Permanence 1 061 (66%) 1 195 (76 %) 1 198 (80 %) - Courrier 503 (31 %) 349 (22 %) 286 (19 %) - Hors délai. 15 (1%) 16 (1 %) 16 (1 %) - Divers. 29 (2%) 19 (01%) La colonne «divers» concerne les élèves qui sont munis d autorisation le temps que leur dossier soit régularisé. Rapport d activités 2014 Page 10

2014-2015 Mode de paiement 15 1% 29 2% 503 31% Permanence Courrier 1061 66% Hors délai Divers Les modalités de règlements se sont effectuées comme suit : 77 5% 2014-2015 Moyen de paiement 15 1% 29 2% 214 13% Chèques C.B. Espèces Non paiement 1272 79% Hand/Auto Les modes de paiement restent inchangés par rapport à l année dernière. Rapport d activités 2014 Page 11

2014-2015 Paiement à l'année ou au trimestre 577 37% Trimestre Année 987 63% Nous avons fait une estimation pour savoir combien de familles payaient en totalité ou au trimestre. 2/3 des paiements se font à l année. 38 élèves en «ouvertures au public» (contre 48 en 2013/2014) qui se répartissent comme suit : - 12 élèves en B.T.S. - 26 élèves Internes Il est important de rappeler que ces élèves ne sont pas prioritaires sur les demipensionnaires subventionnés. 1068 demi-pensionnaires + 38 OP = nous gérons 1646 élèves Rapport d activités 2014 Page 12

3 - Indiscipline Les problèmes de discipline dans les cars nous sont remontés par le biais soit des transporteurs, des établissements scolaires ou encore par les parents. Nous n avons aucun problème de discipline avec les élèves en primaire et plus rarement avec des élèves au lycée. Lorsque l on nous rapporte un problème de discipline, en général nous convoquons d abord le ou les élèves au sein du collège en présence du Conseiller Principal d Education. Au vue de ce premier entretien, nous convoquons, si besoin, la famille avec l élève au sein de sa mairie avec le délégué de la commune aux transports scolaires et nous décidons la sanction à appliquer. Le règlement intérieur, signé par les élèves avec le tableau de sanction, est un outil efficace dans la gestion de la discipline car il est rare de revoir deux fois les mêmes élèves pour des problèmes de comportement. Plus rarement, il nous arrive de faire une opération coup de «poing» en présence de la gendarmerie et/ou de la police municipale surtout quand il s agit de comportements dangereux qui concerne tout un car ou une grande majorité de ses élèves. Une dizaine de conseils de discipline a été mis en place en 2014. Rapport d activités 2014 Page 13

3-2 GESTION DES CIRCUITS Beaucoup de fiches de réinscription nous sont revenus en retard (environ 350), ce qui rend difficile la préparation de la rentrée. 1- Circuits Le SITS gère des circuits primaires vers les écoles primaires de Questembert, des circuits collèges vers les collèges St Joseph et Jean-Loup Chrétien et des circuits lycées vers le Lycée Marcelin Berthelot, la MFR de Questembert, l ISSAT de St Jacut et le Lycée Jean Queinnec de Malestroit. Cela représente environ 33 cars qui circulent matin et soir/midi. Circuits primaires Rapport d activités 2014 Page 14

Circuits collèges Circuits lycées Rapport d activités 2014 Page 15

2 - Réunion de modification des circuits Chaque année, au mois de juin à l issue des inscriptions/réinscriptions, nous organisons une réunion de modification des circuits et de création d arrêts. Lors de cette réunion sont conviés les délégués aux transports scolaires de chaque commune, les transporteurs ainsi que le Conseil Général. Avant cette réunion, nous répertorions les demandes de modification de circuit ou de création d arrêt faites par les familles. Nous les étudions sur plans mais aussi sur le terrain afin de prendre en compte l ensemble des paramètres et surtout de ne pas créer des arrêts dangereux. Le SITS est décisionnaire à la fois pour les modifications de circuit et les créations d arrêt pour les primaires, par contre pour les collégiens et les lycéens il n a compétence que pour les créations d arrêts. Les modifications circuits collège et lycée relèvent de la compétence du Conseil Général auquel nous soumettons notre avis. A la réunion de juin 2014, 25 dossiers de demande de modification de circuit (18 en 2013/2014) ont été présentés et 14 ont été refusés (sur 10 demandes de modification lycées 1 seule a été acceptée). Sur 21 demandes de création d arrêt (24 en 2013/2014), 3 ont été refusées. Nous avons remarqué que de trop nombreuses demandes d arrêt nous sont arrivées après la date de réunion de modification de circuit. Ces demandes concernaient plus particulièrement des lycéens. Un travail d information doit être fait auprès des familles des nouveaux lycéens, sur le fait que les circuits et les arrêts lycée ne sont pas les même qu au collège afin qu ils fassent leur demande en temps et en heure ceci afin de ne pas alourdir le travail au moment de la rentrée. 3 - Autres Tout le long de l année le SITS intervient sur le terrain pour répondre aux demandes d arrêts des familles arrivant sur le secteur ou pour vérifier la dangerosité de certains arrêts, et si besoin, apporter les modifications nécessaires en collaboration avec le Conseil Général. Chaque arrêt doit faire l objet d une fiche arrêt officielle décrivant exactement l arrêt avec des photos, l avis du transporteur et de la mairie. Un travail de mise à jour et d archivage a été commencé afin d améliorer le suivi de ces fiches. Rapport d activités 2014 Page 16

3.3 JOURNEE SECURITE Comme tous les ans, une journée sécurité a été organisée le 16 octobre 2014 dans les deux collèges de Questembert pour les élèves de classe de 6 ème afin : - de les sensibiliser aux dangers pouvant résulter d une conduite incorrecte à l intérieur comme à l extérieur d un véhicule, - de les amener à prendre conscience des risques encourus, - de leur expliquer, au travers d un dialogue puis d un exercice d évacuation, les bons réflexes à acquérir. C est l occasion pour nous de rappeler que les accidents les plus graves et les plus fréquents ont lieu non pas dans le car, mais à la montée et surtout à la descente, lorsque les élèves ont besoin de traverser la route et qu ils n attendent pas d avoir une bonne visibilité. Si un véhicule arrive sans faire attention, il percute le ou les élèves. C est l accident type. Ces paramètres sont à prendre en compte lorsque l on fixe un arrêt. Nous alternons entre les deux collèges St-Joseph et Jean-Loup Chrétien en intervenant par ½ journée pour chaque établissement. Pour cette journée, les transporteurs mettent un véhicule à notre disposition et nous tenons à les remercier. Durant cette journée, nous avons la participation du Conseil général, de la Gendarmerie et de la Police Municipale. Cette année nous avons eu la participation également de certains délégués que nous tenons à remercier. 3.4 CONTROLES DES CARTES Les élèves sont tenus de présenter leur carte tous les matins. Régulièrement les conducteurs nous remontent l information si toutefois certains élèves ne sont pas en règle. En plus de ces contrôles quotidiens, un contrôle plus général des cartes a été effectué le 6 novembre 2014, de 17 h à 18 h avec l aide d un certain nombre de délégués que nous tenons à remercier. Rapport d activités 2014 Page 17

3.5 RELATION AVEC LES ENTREPRISES DE TRANSPORTS Une bonne communication avec les entreprises de transports est essentielle et dans l ensemble cela se passe plutôt bien. La rentrée s est d ailleurs effectuée de manière tout à fait sereine avec très peu de problème. Le premier mercredi de la rentrée scolaire nous pose souvent problème car tous les élèves ont cours (6 ème, 5 ème et SEGPA) ce qui n est pas le cas les autres mercredis. On s est donc retrouvé avec un car en sureffectif. 1 - Réunion des conducteurs Nous avons réuni les conducteurs et transporteurs le mardi 9 septembre comme nous le faisons tous les ans en début d année scolaire afin de rappeler les obligations et devoirs de chacun. A cette occasion, le SITS rappelle différentes consignes et les conducteurs nous signalent les problèmes qu ils peuvent rencontrer sur leur circuit : arrêt qui semble dangereux, problème d horaires 3.6 RELATION AVEC LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES Comme chaque début d année scolaire, nous avons réuni le jeudi 25 septembre les responsables des établissements scolaires afin de faire le point sur la rentrée, rappeler quelques consignes de sécurité, faire le point sur le calendrier scolaire Rapport d activités 2014 Page 18

3.7 SITE INTERNET Réalisé en mars 2013, le site internet du Syndicat permet d informer les familles qui souhaitent inscrire leur enfant aux transports scolaires. Sur le site, on peut retrouver toutes les informations sur les circuits, les tarifs, les modalités d inscription Il permet également d informer très rapidement les familles en cas d intempéries, de retard d un car etc. Dès qu un évènement susceptible de perturber un service est porté à notre connaissance, un message est mis à la Une du site. Nous comptons une moyenne de 20 connexions par jour. Le site est plus fréquenté à certaines périodes de l année : - lors des permanences (environ 45 connexions par jour) ; - à la rentrée scolaire (68 connexions le jour de la rentrée et 47 le lendemain) ; - durant les inscriptions (environ 30 connexions par jour). Lors du seul épisode météorologique notoire (inondations à Malestroit début janvier) nous avons compté 40 connexions preuve que le site du Syndicat est déjà bien reconnu par les familles. www.transport-scolaire-questembert.com Rapport d activités 2014 Page 19

3.8 DIVERS 1 Les travaux et déviations Nous comptons beaucoup sur la diligence des délégués afin qu ils nous envoient, dès qu ils ont connaissance de travaux sur leur commune, l arrêté et le plan de déviation. Ceci nous permet : - de rendre compte le plus rapidement possible aux transporteurs, - d organiser au mieux le ou les circuits concernés par les travaux, - de prévenir les familles (changement d arrêt, d horaire ). 2 Les abris-bus Les abris-bus sont à la charge de chaque commune. Nous demandons donc aux délégués de faire le point sur leur commune respective afin de répertorier ceux n étant plus utilisés afin de les déplacer. Rapport d activités 2014 Page 20