LA DÉFENSE DES DROITS DE L HOMME L omerta de la grande muette Charlotte Antoine École des avocats de Rennes 145
Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs les membres du jury, Mesdames, Messieurs, Lætitia a dix-neuf ans, débordante de vie, de courage, de rêves et de passions. Sa fibre patriotique l a poussée à s engager dans le 121 e régiment du train à Montlhéry dans l Essonne. Elle est heureuse d annoncer à son père, ancien militaire, son engagement dans la grande famille. Lætitia rejoint les frères d armes car elle souhaite exercer un métier qui a du sens. Elle fait partie de celles et ceux qui pensent que nous sommes sur terre pour y accomplir un devoir. Alors, Lætitia a choisi un métier utile pour elle, mais également pour vous, Mesdames et Messieurs. Elle a souhaité intégrer cette grande communauté, humaine, unie, soudée, accessible à tous, qui nous protège, nous les Français, et qui protège la France et ses valeurs. Elle est fière de faire partie de cette fraternité, où règne une confiance absolue. Pourtant, un 14 juillet, date qui restera ô combien symbolique pour elle, Lætitia a découvert jusqu où allait cet esprit de fraternité. Ce soir de juillet, une fête est organisée entre «frères d armes». Lætitia rejoint les festivités. On lui sert un verre, elle rechigne un peu mais se laisse porter par la douceur de la soirée. Puis, Lætitia sent que l alcool l enivre ; fatiguée, elle décide de retourner dans sa chambre. Sur le chemin, elle croise un caporal-chef qui lui fait des avances. Elle refuse, elle s éloigne. Mais lui, la plaque contre le mur, elle se débat. Il l embrasse de force malgré ses supplications. Finalement, elle réussit à s échapper. Après c est le néant Impossible de se rappeler la fin de soirée. Impossible d expliquer pourquoi elle ne se réveille pas dans son lit. Tout est flou. Dans 147
la journée, elle croise un camarade qui lui reproche de s être comportée comme une «vraie salope» la veille. Elle apprend qu elle aurait passé la nuit avec le caporal-chef qui l a agressée. Partagée entre un sentiment de honte, d humiliation, de peur, elle se sent salie, meurtrie, violée physiquement et psychologiquement. Prise de panique, elle sombre dans une crise d angoisse qui la conduira à l hôpital. Les jours suivants, Lætitia s en souvient à peine. Elle sombre dans la léthargie des troubles stress traumatiques post-viols : ses pensées sont nauséeuses, elle vomit sans arrêt. Elle se dit qu elle n a plus rien à perdre, autant parler. Et puis non, se taire, surtout se taire, de peur d être punie par sa supérieure. Entre deux crises d hystérie, elle ne pense qu à se laver, retirer à tout prix cette sensation de saleté qui a pénétré sa peau. Une réelle dissociation s opère, ce n est plus son corps. Ses amies la soutiennent, tentent de la raisonner et réussissent finalement à la convaincre de dénoncer les faits à sa chef de service. Immédiatement, la machine administrative est déclenchée. Tous sont informés : lieutenant-colonel, chef d état-major, officier supérieur adjoint du régiment. On la méprise, on lui conseille de se taire, de garder cet événement pour elle. On lui fait valoir son devoir de loyauté. On lui rappelle l article 10 du code du soldat qu elle se doit de respecter à la lettre : le bon soldat ne s exprime qu avec «réserve pour ne pas porter atteinte à la neutralité des armées en matière philosophique, politique et religieuse». Parler pourrait salir la réputation de son régiment, le déshonorer. Les loups ne se mangent pas entre eux Rongée par le besoin d être entendue par sa hiérarchie, par le besoin de tourner la page, par le besoin de voir son agresseur puni, elle finira par porter plainte. Après une analyse toxicologique, on découvrira une trace de molécule de GHB dans les cheveux de Lætitia. Le GHB, la drogue du violeur. Lætitia a été violée. Violée dans sa famille, violée par l un de ses frères. 148
Durant sept ans, elle va se battre en vain. Quelle a été sa surprise de constater que l armée, pour laquelle elle a accepté de donner sa vie, a refusé de la soutenir! De l administration militaire à la justice on lui opposera que rien n a été signalé dans le registre lors de la ronde de sécurité de cette nuit-là. Face à la passivité de l armée, la justice est restée de marbre Durant sept ans, elle va se battre contre le silence de la Grande Muette. Passant de bureaux en bureaux, soutenue par son père, ancien militaire qui ne comprend pas qu on puisse laisser sa fille dans une telle détresse. Durant ces sept longues années, elle va descendre l échelle sociale de l armée, mutée, placée sous arrêt maladie, déclarée inapte, réformée pour infirmité, pour se voir enfin refuser sa pension d invalidité. On lui avancera que son état dépressif n est dû qu à «un acte isolé d un tiers sans que la relation avec le service puisse être retenue». On parle pourtant bien d un viol commis sur une militaire, par un militaire, dans une caserne, couvert par l armée française! Le cas de Lætitia n est pas un cas unique, des centaines de femmes sont concernées, enfermées dans un autisme imposé par leur grande famille. Elles ont été bizutées, harcelées, agressées, violées en toute impunité Dans l armée française, toute dénonciation d agression débute par un huis clos. L article 40 du Code de procédure pénale impose à «toute autorité constituée [ ] qui acquiert la connaissance d un crime ou un délit» d en informer le procureur de la République. Pourtant, l article L. 4121-4 du Code de la défense fait écran à ce principe. Le militaire victime d une infraction pénale est fortement incité à informer sa hiérarchie de toute difficulté avant de s adresser aux autorités civiles. Le chef, en bon père de famille, va régler l incident en interne. Même si cet incident consiste à droguer et violer un militaire. Actuellement, si une victime a le courage de défier la hiérarchie et son conformisme, elle va se heurter à l absurdité des peines envisagées. On a ainsi pu voir des peines totalement scandaleuses 149
et irréelles être prononcées : ce militaire qui harcelait sexuellement l une de ses subordonnées, condamné à dix jours de suspension. Peine également infligée à celui qui aura mal ciré ses chaussures Le mutisme des victimes peut s expliquer par différentes raisons, notamment parce qu il paraîtrait que la femme attirerait trop les hommes. Cette excuse, stéréotypée, est l ignoble argument avancé. On le sait, la cohésion dans l armée est particulièrement machiste, avec une forte sexualisation, au travers des films X, ou encore du recours à la prostitution en opérations extérieures. Les blagues graveleuses et les brimades font partie du quotidien de la vie sociale au sein de l armée. Il existe une promiscuité qui parfois, exacerbée par l alcool, pousse à l inacceptable. Malheureusement, et tout le monde le comprendra, ces femmes se disent qu une remarque ou un geste déplacé n a jamais mis personne à terre. L ennui, c est qu à tout banaliser, l intensité des réflexions et des gestes augmente. Et un jour il est trop tard. Et puis la honte. La honte de s être fait violer. La honte de ne pas avoir réussi à résister. La honte d être traumatisée à vie. La honte d avoir le corps et l âme souillés. Qui voudra d une femme violée? Particulièrement chez les victimes militaires, la peur des représailles les fait taire. Dès que Lætitia a parlé, elle est devenue «la putain du régiment». Parler signifie mettre sa carrière en danger. Dénoncer un problème, c est créer le problème. La Grande Muette est restée silencieuse durant des années à ce sujet. D ailleurs, lorsque les gradés, ou même le ministère de la Défense, ont été interpellés sur le sujet, la réponse a toujours été la même : «Tout se passe bien, il n y a aucun problème en France.» Non, tout ne se passe pas bien. Comment peut-on le prétendre, alors que la France a été jusqu à peu le seul pays à ne jamais avoir réalisé d audit sur le sujet? Dans les armées équivalentes, il a été révélé qu en 2010, aux États-Unis, un viol sur une soldate était commis toutes les trois heures ; en Allemagne, 55 % des femmes militaires sont victimes d agressions sexuelles. Il a fallu attendre que deux journalistes brisent le silence en février dernier pour que le 150
ministère de la Défense soit obligé de faire face à la situation. C est à ce moment que la Grande Muette a été contrainte de parler. Que de temps perdu pour autant de victimes Récemment la Cour européenne des droits de l homme, dans l arrêt O Keeffe c. Irlande, a condamné l Irlande sur le fondement de l article 3 de la Convention interdisant les traitements inhumains et dégradants, en raison d un manquement de la part de cet État à son obligation de protéger la requérante des abus sexuels dont elle a été victime. L armée ne doit-elle pas protéger ceux qui se battent pour elle? Depuis août dernier, l Article L. 4123-10-1 du Code de la défense condamne enfin le harcèlement sexuel au sein de l armée. Désormais, «est passible d une sanction disciplinaire tout agent ou militaire ayant procédé ou enjoint de procéder aux faits de harcèlement sexuel». Pour Lætitia et pour les autres victimes, c est la première forme de reconnaissance de ce qu elles ont vécu. C est la reconnaissance d une guerre qui tend à devenir visible. La première pierre à l édifice est donc posée, mais il reste un long chemin à parcourir pour la France, pour faire parler les militaires et rendre tout son honneur et son prestige à l armée. Car pour l instant, comme l écrivait André Malraux dans L Espoir, «il y a des guerres justes ; il n y a pas d armée juste» Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs les membres du jury, Mesdames, Messieurs, Lætitia a voulu exercer un métier qui a du sens, laisser son empreinte. Elle a été mise au placard, évincée, ostracisée pour avoir parlé et finalement elle a tristement réussi à laisser son empreinte Une empreinte que nous ne devons pas laisser s effacer. Elles s appellent Lætitia, Fanny, Isabelle, Karine elles partageaient toutes la même passion pour l engagement et le dévouement à leur nation, mais elles partagent désormais bien plus Les féminines se sont fait violer, violer par leurs frères d armes, violer par l armée française. 151