ROQUES canton de Portet-sur-Garonne 3518 habitants

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Transcription:

canton de Portet-sur-Garonne 3518 habitants Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 11 octobre 2007 Code INSEE : 31458 Code postal : 31120 Surface : 934 ha Intercommunalité : communauté de communes Axes Sud Sénéchaussée : Toulouse Élection : Comminges Évêché : Toulouse Paroisse : Saint-Martin Date de la précédente inspection : 22 mars 1972 La cote 1 Mi indique que le document a été microfilmé par les Archives départementales de la Haute-Garonne Direction des Archives départementales de la Haute-Garonne 11 et 14, bd Griffoul-Dorval, 31400 TOULOUSE Tél. 05 34 31 19 70 Fax 05 34 31 19 71 Courriel : archives@cg31.fr Site : www.archives.cg31.fr

Série D. ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE 1 D. Registres des délibérations Délibérations consulaires manque 1 D 1 1767-1789. (manque : 1769 à 1776 et 1780 à 1789). Registre relié. Délibérations du conseil municipal manque 1 D 1 1793-an III. Registre relié. 1 Mi 1130 1 D 2 1836, 19 décembre-1851, 11 mai. Registre relié dos parchemin. 1 Mi 1130 1 D 3 1851, 29 juin-1880, 16 mai. Registre relié dos parchemin, 194 folios 1 Mi 1130 1 D 4 1881, 23 janvier-1898, 20 janvier. Registre relié dos parchemin, non folioté 1 Mi 1130 1 D 5 1898, 20 février-1930, 9 mars. Registre relié plein parchemin, non folioté 1 D 6 1930, 13 juin-1970, 9 octobre. Registre relié pleine toile noire, dos arraché 1 D 7 1971, 2 février-1981, 25 juin. Registre relié skaï bordeaux, 202 folios 1 D 8 1981, 30 août -1985, 30 octobre. Registre relié pleine toile verte, 292 pages 1 D 9 1986, 10 janvier-1989, 26 janvier. Registre relié pleine toile bleue, 202 pages manque 1 D 10 1989-1993. 1 D 11 1993, 18 mars-1993, 10 avril. Registre relié pleine toile bleue, 30 pages sur 200 Il n existe pas de registre de délibération pour la période 1993-1995 1 D 12 1995, 25 juin-1996, 13 novembre. Registre relié pleine toile bleue, 200 pages 1 D 13 1993, 13 novembre-1997, 5 mai. Registre relié pleine toile bleue, 200 pages 1 D 14 1997, 5 mai-1998, 17 février. Registre relié pleine toile bleue, 200 pages 1 D 15 1998, 17 février-1998, 4 septembre. Registre relié pleine toile bleue, 176 pages 1 D 16 1998, 27 octobre-1999, 3 mai. Registre relié pleine toile bleue, 177 pages 1 D 17 1999, 29 juin -1999, 23 septembre. Registre relié pleine toile bleue, 200 pages 1 D 18 1999, 26 octobre-2000, 13 avril. Registre relié pleine toile bleue, 180 pages 1 D 19 2000, 21 juin-2001, 8 février. Registre relié pleine toile bleue, 198 pages 1 D 20 2001, 1 er mars-2001, 11 décembre. Registre relié pleine toile bleue, 200 pages 1 D 21 2001, 18 décembre-2003, 11 décembre. Registre relié pleine toile bleue, 200 pages 1 D 22 2003, 11 décembre-2007, 6 juin. Registre relié pleine toile bleue, 296 pages 1 D 23 2007, 24 juillet-en cours. Registre relié pleine toile bleue 2 D. Arrêté du maire Selon l inventaire des archives et objets mobiliers de 1862, il a été noté l existence de deux registres d arrêtés du maire (1806-1836) 2 D 1 1892, 5 novembre-1978, 15 novembre. Registre relié pleine toile noire 2

Série E. ÉTAT CIVIL Paroisse de Saint-Martin 1 E 1 BMS (dans les deux sens), 1608-1668. Registre relié parchemin format allongé. 1 E 2 MS (dans les deux sens), 1660-1676, Registre relié (nombre de foliots blancs) parchemin, format allongé. 1 E 3 BMS, 1680-1721. Registre relié dos parchemin. 1 E 4 BMS, 1722-1732. Registre relié dos parchemin. 1 E 5 BMS, 1733-1753. Registre relié dos parchemin. 1 E 6 BMS, 1754-1769. Registre relié dos parchemin. 1 E 7 BMS, 1770-1792. Registre relié dos parchemin. État civil moderne 1 E 8 N, 1793-an VIII. Registre relié dos parchemin. 1 E 9 M, 1793-an VI. Registre relié dos parchemin. 1 E 10 D, 1793-an VIII. Registre relié dos parchemin. 1 E 11 N, an IX. Registre relié dos parchemin grand format. 1 E 12 M, an X-1819. Registre relié dos parchemin. 1 E 13 D, an X-1819, Registre relié dos parchemin. 1 E 14 NMD, an X-1819. Registre relié dos parchemin. 1 E 15 NMD, 1820-1829. Registre relié dos parchemin. 1 E 16 NMD, 1830-1839. Registre relié dos parchemin. 1 E 17 NMD, 1840-1849. Registre relié dos parchemin. 1 E 18 NMD, 1850-1859. Registre relié dos parchemin dos décollé 1 E 19 NMD, 1860-1869. Registre relié dos parchemin. 1 E 20 NMD, 1870-1890. Registre relié dos cuir bordeaux 1 E 21 NMD, 1891-1899. Registre relié dos parchemin. 1 E 22 NMD, 1900-1911. Registre relié dos parchemin. 1 E 23 NMD, 1912-1922. Registre relié dos cuir marron 1 E 24 NMD, 1923-1932. Registre relié dos parchemin. 1 E 25 NMD, 1933-1944. Registre relié dos cuir marron 1 E 26 NMD, 1945-1954. Registre relié dos cuir marron 1 E 27 NMD, 1955-1964. Registre relié pleine toile bordeaux 1 E 28 NMD, 1965-1971. Registre relié dos cuir bordeaux 1 E 29 NMD, 1972-1981. Registre relié dos cuir bordeaux 1 E 30 NMD, 1982-1992. Registre relié dos cuir marron 1 E 31 NMD, 1993-1997. Registre relié dos cuir marron 1 E 32 NMD, 1998-2002. Registre relié dos cuir marron 1 E 33 NMD, 2002 à relier 3

Tableau des cotes de microfilms de substitution de la sous- série 1 E Cotes Communales Cotes de microfilms Observations 1 E 1 11 MI 52 R 19 Numérisé 1 E 2 11 MI 52 R 19 Numérisé 1 E 3 11 MI 52 R 19 Numérisé 1 E 4 11 MI 52 R 19 Numérisé 1 E 5 11 MI 52 R 19 Numérisé 1 E 6 11 MI 52 R 19 Numérisé 1 E 7 11 MI 52 R 19 Numérisé 1 E 8 11 MI 52 R 19 Numérisé 1 E 9 11 MI 52 R 19 Numérisé 1 E 10 11 MI 52 R 19 Numérisé 1 E 11 11 MI 52 R 19 Numérisé 1 E 12 11 MI 52 R 19 Numérisé 1 E 13 11 MI 52 R 19 Numérisé 1 E 14 11 MI 52 R 19 Numérisé 1 E 15 11 MI 52 R 19 Numérisé 1 E 16 11 MI 52 R 20 Numérisé 1 E 17 11 MI 52 R 20 Numérisé 1 E 18 11 MI 52 R 20 Numérisé 1 E 19 11 MI 52 R 21 Numérisé 1 E 20 11 MI 52 R 21 Numérisé 1 E 21 11 MI 52 R 21 Numérisé Série G. CONTRIBUTIONS 1 G. Documents cadastraux Ancien régime manque 1 G 1 Compoix de 1613 (attesté jusqu en 1861). Cadastre napoléonien 1 G 2 Atlas cadastral de 1814, par N. Barthe. 1 G 3 État de section, 1814. 1 G 4-5 Matrice des propriétés non bâties, 1823-1914 4. Tome 1, folios 1-221(table alphabétique des propriétaires) 5. Tome 2, folios 222-329 1 G 6 Matrice des propriétés non bâties, 1914-1932 1 G 7 Matrice des propriétés bâties, 1882-1911. 1 G 8 Matrice des propriétés bâties, 1911-1933. 4

Cadastre révisé manque 1 G 9 Atlas cadastral de 1934 1 G 10 Etat de sections, 1934 1 G11-13 Matrice cadastrale, 1934-1963. 3 Classeurs noir 11. [A-E]. 12. [F-M] 13. [N-Fin] 1 G 14 Comptes supprimés, 1934-1970 Série Q. ASSISTANCE ET PREVOYANCE 1 Q 1 Délibérations du bureau de bienfaisance 1 Q 1 1867, 22 octobre-1984, 19 décembre. Registre relié dos cuir noir 1 Q 2 1907, 20 janvier-1975, 13 janvier. Registre relié pleine toile noire Ces deux registres ont été tenus en parallèle : certaines délibérations sont en doubles et d autres pas. Série S. DOCUMENTS ANCIENS DIVERS S 1 S 2 Comptes, rôles d'imposition, mandes. 1723-1785. Liasse. Circulaires, lettres, devis, états concernant la levée des milices, la réparation de l'église, le recensement des usines et maisons, des maladies des yeux, la caisse municipale, 1730-1829. Liasse. manque S 3 Plans du XVIII e siècle (attesté jusqu en 1912). À Roques, le Le maire Le directeur des Archives départementales Jean LE POTTIER 5