Notice descriptive Logements Bâtiments 1, 2 et 3

Construction de 131 logements Collectifs et locatifs en BBC Et locaux d activités Rues Garibaldi et Demarest 76300 Sotteville-lès-Rouen Notice descriptive Logements Bâtiments 1, 2 et 3 Notice descriptive conforme à l arrêté du 10 mai 1968. 09/09/2013 Page 1 / 15

SOMMAIRE 1. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES ET GENERALES DE L IMMEUBLE 3 1.1. Infrastructure 3 1.2. Murs et ossature 3 1.3. Planchers 3 1.4. Cloisons de distribution 4 1.5. Escaliers 4 1.6. Conduits de fumées et ventilations 4 1.7. Chutes et grosses canalisations 4 1.8. Terrasses 4 1.9. Charpente et couverture 5 2. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS 5 2.1. Sols et plinthes 5 2.2. Revêtements muraux 5 2.3. Plafonds 6 2.4. Menuiseries extérieures 6 2.5. Fermetures extérieures et occultations 6 2.6. Menuiseries intérieures 6 2.7. Serrurerie et garde-corps 7 2.8. Peintures 7 2.9. Tentures 7 2.10. Equipements intérieurs 8 3. PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L IMMEUBLE 11 3.1. Hall d entrée de l immeuble 11 3.2. Paliers d étages 12 3.3. Cages d escaliers 12 3.4. Locaux communs 13 4. EQUIPEMENTS GENERAUX DE L IMMUBLE 14 4.1. Ascenseur 14 4.2. Télécommunications 14 4.3. Réception stockage et évacuation des ordures ménagères 14 4.4. Ventilation mécanique des locaux 14 4.5. Alimentation en eau 14 4.6. Alimentation en gaz 15 4.7. Alimentation en électricité 15 5. PARTIES COMMUNES EXTERIEURES AUX IMMEUBLES ET LEURS EQUIPEMENTS 15 5.1. Voirie et parking 15 5.2. Circulations des piétons 15 5.3. Espaces verts 16 5.4. Eclairage extérieurs 16 5.5. Clôture 16 5.6. Réseaux divers 16 Page 2 / 15

1. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES ET GENERALES DE L IMMEUBLE 1.1. INFRASTRUCTURE 1.1.1. Fouilles Réalisées en pleine masse, en trous et rigoles pour semelles avec soutènements exécutés en conditions particulières en fonction des impératifs. 1.1.2. Fondations Réalisées par réseaux de semelles isolées ou filantes en béton armé sur pieux, suivant les prescriptions du rapport d études de sol et du BET structure. 1.2. MURS ET OSSATURE 1.2.1. Murs de façade Les murs de toutes les façades sont en béton armé, épaisseur suivant calculs. Doublage thermique en façades sur face extérieure des parois par complexe comprenant un isolant d épaisseur conforme à la réglementation et un parement (suivant choix de l architecte). 1.2.2. Murs porteurs à l intérieur des locaux Murs réalisés en béton armé banché, épaisseur suivant localisation et réglementation. 1.2.3. Murs ou cloisons séparatifs Entre locaux privatifs et tous locaux intérieurs communs (paliers d étages, gaines techniques, gaines d ascenseurs, etc.) : murs réalisés en béton armé banché, épaisseur conforme à la réglementation. Doublage extérieur thermique ou phonique de ces parois en fonction de la réglementation par complexe comprenant un matériau isolant et un parement. Entre deux locaux privatifs : murs réalisés en béton armé banché ou maçonnerie de parpaings, épaisseur conforme à la réglementation acoustique. 1.3. PLANCHERS 1.3.1. Planchers des étages courants Dalle pleine de béton armé ou prédalles avec dalles de compression, épaisseur selon calculs, recevant une chape flottante avec interposition d un isolant acoustique. 1.3.2. Planchers sous terrasses et balcons 1.3.2.1. Planchers sous terrasses Dalle pleine de béton armé ou prédalle recevant en surface l isolation thermique et l étanchéité prévues à l article 1.8.1. 1.3.2.2. Balcons Structure en béton. 1.3.3. Planchers entre logements et locaux non chauffés Dalle pleine de béton armé ou prédalles, d épaisseur conforme à la réglementation assurant le coupe-feu réglementaire. Isolation thermique : épaisseur suivant recommandations du BET thermique. Page 3 / 15

1.4. CLOISONS DE DISTRIBUTION Cloisons de distribution intérieure des logements réalisée en cloisons sèches de type PLACOPAN ou équivalent, épaisseur 5 cm. 1.5. ESCALIERS Escaliers collectifs encloisonnés, réalisés en béton armé, coulés en place ou préfabriqués. 1.6. CONDUITS DE FUMEES ET VENTILATIONS 1.6.1. Conduits de fumées des locaux de l immeuble Sans objet 1.6.2. Conduits de ventilation des appartements Evacuation de l air vicié par ventilation mécanique contrôlée dans les pièces de service, par l intermédiaire de conduits métalliques verticaux disposés dans les gaines techniques des logements. 1.7. CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS 1.7.1. Chutes d eaux pluviales Evacuation des terrasses en étages selon le cas, par chutes en PVC, disposées dans les gaines techniques intérieures des logements, depuis la sous-face des toitures terrasses jusqu au réseau horizontal. 1.7.2. Chutes d eaux usées et eaux-vannes Chutes en PVC, disposées dans les gaines techniques intérieures des logements, jusqu aux réseaux horizontaux. 1.8. TERRASSES 1.8.1. Toitures terrasses de l immeuble Etanchéité des terrasses inaccessibles réalisée par revêtement bitume élastomère ou équivalent, recevant soit une protection lourde par gravillons soit une autoprotection par granulats minéraux. Interposition sous l étanchéité d un isolant thermique, d épaisseur conforme à la réglementation, au droit des locaux chauffés. 1.9. CHARPENTE ET COUVERTURE 1.9.1. Charpente Sans objet. 1.9.2. Couverture Sans objet. 2. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS 2.1. SOLS ET PLINTHES 2.1.1. Chapes Sans objet Page 4 / 15

2.1.2. Sols et plinthes des pièces principales 2.1.2.1. Revêtements de sol en carrelage Sans objet 2.1.2.2. Revêtements de sol en plastique Revêtement de sol plastique de marque TARKETT ou équivalent, classement UPEC : U2SP2. Plinthes en bois de 7 cm de hauteur, peintes en blanc. Localisation : - Entrées, séjours, cuisines, dégagements, chambres, salles de bains, salles d eau et WC isolés ainsi qu au sol des placards et rangements donnant sur ces pièces. 2.1.3. Sols des balcons Plancher béton surfacé au coulage. 2.1.4. Barres de seuils A chaque changement de matériaux de revêtement de sol, profil métallique d arrêt. 2.2. REVETEMENTS MURAUX (Autres qu enduits peintures, papiers peints et tentures) 2.2.1. Salles de bains et salles d eau Faïence blanche. - Pose en assise verticale au-dessus du bac à douches, sur 2,00 mètres de hauteur environ depuis le niveau du sol fini, sur deux ou trois côtés selon implantation de l appareil. 2.2.2. Cuisines Faïence blanche. Localisation : - Au-dessus de l évier, y compris retours de 60 cm, sur une hauteur de 60 cm. 2.3. PLAFONDS (Peintures) 2.3.1. Plafonds des pièces intérieures Sous-face des planchers béton ragrées avec enduit de surfaçage. Localement, suivant les dispositions techniques. 2.3.2. Sous-face des balcons Sans objet. 2.4. MENUISERIES EXTERIEURES 2.4.1. Menuiseries extérieures des pièces principales Menuiseries en PVC blanc. Portes-fenêtres et fenêtres ouvrant à la française avec parties fixes suivant plans. Toutes les menuiseries sont équipées de double vitrage thermique isolant d épaisseur conforme à la réglementation thermique et acoustique. 2.4.2. Menuiseries extérieures des pièces de service Dito 2.4.1. Page 5 / 15

2.5. FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATIONS 2.5.1. Fermetures des pièces principales Volets roulants en PVC, simple paroi, commandés par manivelle. Verrouillage automatique sur l arbre. Localisation : - Sur toutes les baies des chambres à tous les niveaux. - Sur les séjours des T 1, à tous les niveaux. 2.6. MENUISERIES INTERIEURES 2.6.1. Portes intérieures des logements Portes isoplanes de 40 millimètres à âme alvéolaire, dans huisserie métallique, dimensions suivants plans. Quincaillerie aluminium anodisé, teinte naturelle ou laiton sur plaque de propreté. Serrure à pêne dormant demi-tour pour les chambres. Verrou de condamnation pour les W.C., salles de bains et salles d eau. Butoir élastomère. 2.6.2. Portes palières Bloc porte pare-flamme ½ heure et isophonique, à un vantail, ouvrant à la française, de 0,90 m de largeur et 2,025 m de hauteur de passage. Ferrage par quatre paumelles réglables. Condamnation par serrure de sûreté à mortaiser à trois points de fermeture. Un œilleton microviseur 175. Un butoir tout caoutchouc de 30 mm. 2.6.3. Portes des placards Portes coulissantes et/ou ouvrantes à la française selon largeur, épaisseur 10 mm. 2.6.4. Ouvrages divers Trappes de visite pour chacune des gaines intérieures des logements. 2.7. SERRURERIE ET GARDE-CORPS 2.7.1. Garde-corps et barres d appui Pour les balcons, terrasses et fenêtres, suivant plans de façade de l Architecte. 2.8. PEINTURES 2.8.1. Peintures extérieures 2.8.1.1. Sur serrurerie des garde-corps Thermolaquage en usine ou peinture brillante appliquée sur site après mise en œuvre ou galvanisation. 2.8.1.2. Sur menuiseries extérieures 2.8.1.3. Sur sous-face des balcons et des loggias Page 6 / 15

2.8.2. Peintures intérieures 2.8.2.1. Sur menuiseries intérieures Deux couches de peinture, finition satinée, coloris blanc. Huisseries : deux couches de peinture finition brillante Localisation : - Portes et huisseries métalliques de portes, plinthes bois, habillages bois, trappes bois, etc. 2.8.2.2. Sur canalisations Sur canalisations métalliques ou PVC apparentes : deux couches de peinture satinée blanche. 2.9. TENTURES 2.9.1.1. Sur murs Papier peint lavable sur murs des pièces sèches (séjours, chambres, entrées, dégagements, compris placards) Papier peint lessivable sur murs des pièces humides (cuisines, salles de bains, salles d eau, wc, compris placards) Peinture finition satinée, coloris blanc. 2.9.1.2. Sur plafonds Plafonds des pièces sèches (séjours, chambres, entrées, dégagements, compris placards) : peinture finition satinée, coloris blanc. Plafonds des pièces humides : dito. 2.10. EQUIPEMENTS INTERIEURS 2.10.1. Equipements ménagers 2.10.1.1. Cuisine des logements Un évier inox deux bacs et égouttoir sur meuble bas en aggloméré, finition mélaminée, une porte, une tablette intermédiaire intérieure, un emplacement lavevaisselle, largeur 1,20 m. Robinetterie mitigeur de marque ROCA ou équivalent. 2.10.1.2. Evacuation des déchets Néant à l intérieur des logements. Voir article 5.4. 2.10.2. Equipements sanitaires et plomberie 2.10.2.1. Distribution eau froide Colonnes montantes, en tubes acier galvanisé ou PVC, disposées dans la gaine technique sur les paliers, avec compteurs divisionnaires. Distribution encastrée dans les dalles en tube cuivre sous fourreaux ou en polyéthylène réticulé. Raccordement des appareils en tubes cuivre, en apparent. Les raccords entre canalisations encastrées et la distribution en plinthe seront apparents. Page 7 / 15

2.10.2.2. Production et distribution d eau chaude La production individuelle d eau chaude sanitaire de tous les logements sera assurée par une chaudière murale de marque SAUNIER DUVAL ou équivalent. 2.10.2.3. Evacuations Réalisées par tuyaux PVC en apparent, jusqu aux chutes verticales situées dans les gaines techniques. 2.10.2.4. Branchements en attente Attentes pour machines à laver le linge et la vaisselle, comprenant : - robinet d arrêt sur l eau froide - siphon PVC recevant évacuation. 2.10.2.5. Appareils sanitaires WC : cuvette type POLO de marque ROCA ou équivalent, avec réservoir à mécanisme à bouton-poussoir et abattant double. Dans les salles d eau, suivant les plans : - Receveur de douche encastré (accessible PMR) en céramique blanche type MALTA de marque ROCA ou équivalent. - Lavabo sur colonne en céramique blanche type VICTORIA de marque ROCA ou équivalent. Miroir. 2.10.2.6. Robinetterie L ensemble de la robinetterie es salles de bains (et salles d eau) est de la marque PORCHER ou équivalent. Robinetterie mitigeur à cartouche céramique. Douche : mitigeur mural avec flexible chromé et douchette sur barre murale. Vidage par bonde siphoïde. 2.10.3. Equipement électrique, téléphonique et TV 2.10.3.1. Type d installation Alimentation des appareils par canalisations électriques encastrées dans la structure et les cloisons. 2.10.3.2. Equipement de chaque pièce Gaine technique (Plans architecte) 1 Panneau de contrôle et son AGCP 1 tableau de répartition avec ses protections 1 tableau de communication et ses équipements 3 liaisons (dans les fourreaux 25/28 PVC) entre la gaine technique palière courant faible et le tableau de communication de la gaine technique logement pour le raccordement du téléphone et les raccordements futurs 2 Liaisons TV (dans les fourreaux 25/28 PVC) entre Gaine technique palière courant faible et le tableau de communication de la gaine technique logement 2 P.C. 16 A+T sur circuit spécifique Entrée 1 point de centre DCL commandé sur Va et Vient 1 P.C. 16 A+T 1 sonnette 2 tons 1 poste intérieur vidéophone Page 8 / 15

Séjour 1 point de centre DCL commandé sur Va et Vient 5 P.C. 16 A+T pour 20 m 2 (1 PC 16 A+T par tranche de 4m 2 supplémentaire) dont 1 P.C. 16 A+T posée en hauteur à proximité immédiate du dispositif de commande d éclairage. 1 Conjoncteur téléphonique RJ45 (depuis le TC de la GTL) 1 liaison libre (depuis le TC de la GTL) 1 Prise T.V., F.M. (depuis le TC de la GTL) 1 alimentation et liaison thermostat d ambiance Cuisine 1 point de centre DCL sur simple allumage 1 point d applique DCL avec réglette sur plan de travail commandé en simple allumage 2 PC 16 A+T (hauteur du plan de travail) 2 PC 16 A+T dont 1 P.C. 16 A+T posée en hauteur à proximité immédiate du dispositif de commande d éclairage. 1 P.C. 16 A+T circuit spécifique lave vaisselle 1 P.C. 16 A+T circuit spécifique lave linge (selon logements) 1 P.C. 16 A+T circuit spécifique 1 32 A+T circuit spécifique cuisson 1 Bouton Poussoir câblé pour la bouche VMC cuisine 1 alimentation chaudière Salle de bains 1 point de centre DCL sur simple allumage 1 point en applique avec réglette IP 24 sur DCL avec interrupteur 1 P.C. 16 A+T 1 P.C. 16 A+T posée en hauteur à proximité immédiate du dispositif de commande d éclairage. 1 P.C. 16 A+T circuit spécifique lave linge (selon logements) Liaison Equipotentielle Supplémentaire (LES) Chambre 1 (principale) 1 point de centre DCL sur simple allumage 3 P.C. 16 A+T 1 P.C. 16 A+T posée en hauteur à proximité immédiate du dispositif de commande d éclairage. 1 conjoncteur téléphonique RJ45 (depuis le TC de la GTL) 1 prise TV et FM (depuis le TC de la GTL) Chambres 2 et 3 (selon logements) 1 point de centre DCL sur simple allumage 3 P.C. 16 A+T 1 conjoncteur téléphonique RJ45 (depuis le TC de la GTL) 2.10.3.3. Puissances desservies 9 KW dans tous les logements 2.10.3.4. Sonneries des portes palières Carillon deux tons de marque ARNOULD ou similaire, placé dans les entrées. Bouton pressoir lumineux avec porte étiquette. 2.10.4. Chauffage : gaz Chaudières murales gaz de marque SAUNIER DUVAL, basse température. Page 9 / 15

Les chaudières murales seront implantées dans les cuisines des logements et fixées sur les murs extérieurs par l intermédiaire d un dosseret de chaudière y compris renfort dans les cloisons. Les chaudières des logements seront raccordées par micro-ventouse horizontale extérieure. Réseau distribution chauffage Les réseaux de distribution chauffage entre la chaudière murale et les collecteurs «départ» et «retour» seront réalisés en tube cuivre écroui, en apparent sous collier Atlas avec pattes de fixation par queue de vis, chevilles et rosaces. Radiateurs Les émetteurs de chaleur sont des radiateurs acier type panneaux horizontaux. 2.10.5. Ventilation Par un système d extraction mécanique contrôlée simple flux de modèle hygroréglable de type B. Le système de ventilation simple flux sera réalisé par des caissons d extraction, implantés en terrasse, qui seront reliés aux diverses bouches d extraction hygroréglable par un réseau de gaine de ventilation en acier galvanisé calorifugée. 2.10.6. Equipements basse tension 2.10.6.1. Télévision Nombre et implantation des prises suivant article 2.10.3.2. Antennes collectives situées en toiture pour la réception des chaînes hertziennes et de la TNT. 2.10.6.2. Téléphone Nombre et implantation des prises suivant article 2.10.3.2. 2.10.6.3. Portiers commande des portes Mise en place d un contrôle d accès par vidéophonie et badges de proximité. 3. PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L IMMEUBLE 3.1. HALL D ENTREE DE L IMMEUBLE Les halls d entrée feront l objet d un traitement décoratif selon projet à définir par l Architecte. 3.1.1. Sols Revêtement en carrelage gré cérame, pose collée sur chape avec plinthes en périmétrie assorties au revêtement. Tapis brosse dans cadre métallique. 3.1.2. Parois Revêtement mural décoratif lessivable selon le projet de décoration de l Architecte. 3.1.3. Plafonds Faux-plafonds, suivant projet architecte. Page 10 / 15

3.1.4. Portes d accès et système de fermeture Ensemble pour hall d'entrée d immeuble (suivant plans de l Architecte) Ensemble d'entrée constitué d un poteau technique, ouvrant à la française, largeur de passage 0.90 ou 1,40 m et suivant le cas un châssis latéral. 3.1.5. Boîtes aux lettres Dans les halls, ensemble de boîtes aux lettres individuelles aux normes de LA POSTE. 3.1.6. Chauffage 3.1.7. Equipement électrique Eclairage par spots encastrés dans le faux-plafond et/ou appareils décoratifs suivant le plan de décoration de l Architecte. Commande par appareillage encastré, 1 prise de courant dans la gaine des services généraux. 3.2. PALIERS D ETAGES Concerne : les circulations palières desservant les logements du premier au troisième étage. Les harmonies des matériaux et des coloris seront définies par le projet de décoration de l Architecte. 3.2.1. Sols Vinyliques Revêtement plastique, de marque TARKETT ou équivalent. 3.2.2. Murs Revêtement mural, suivant projet architecte. 3.2.3. Plafonds Peinture mâte. 3.2.4. Portes communes Portes à âme pleine dans huisserie métallique. Finition peinture satinée ou brillante. Quincaillerie finition aluminium brossé ou laiton. Façades de gaine technique en aggloméré avec bâti sapin. Finition par peinture. 3.2.5. Equipement électrique Eclairage par appliques murales décoratives ou plafonniers, suivant le plan de décoration de l Architecte. Commande par appareillage encastré, 1 prise de courant dans la gaine des services généraux. 3.3. CAGES D ESCALIERS Concerne : les escaliers communs desservant les étages. 3.3.1. Sols Sols des paliers et des escaliers en béton surfacé. Page 11 / 15

3.3.2. Murs Béton armé ragréé. Finition par enduit projeté à grain fin. 3.3.3. Plafonds Plafond des paliers et sous-face des escaliers en béton armé surfacé et ragréé. Finition par enduit projeté à grain fin. 3.3.4. Garde-corps Les garde-corps et mains-courantes sont conformes à la Norme NFP 01-012. Mains courantes : acier galvanisé. 3.3.5. Eclairage Les escaliers sont équipés d appareils d éclairages de marque PHILIPS. 3.3.6. Lanterneau Mise en œuvre en partie haute des cages d escaliers d un lanterneau de 1 m² assurant : - L éclairage de la cage d escalier. - Le désenfumage de la cage d escalier. 3.4. LOCAUX COMMUNS 3.4.1. Local poussettes Sans objet 3.4.2. Local poubelles / local vélos Concerne : les locaux poubelles et vélos inscrits au rez-de-chaussée des bâtiments. 3.4.2.1. Murs plafonds Béton armé ragréé. Finition par peinture sur murs. 3.4.2.2. Sols Dalle ou dallage en béton et carrelage en grés cérame. 3.4.2.3. Equipement électrique Canalisations encastrées ou en applique suivant la localisation. Eclairage par appareils fluorescents étanches équipés de 2 tubes fluorescents.. Commande par minuteries depuis des boutons pressoirs à voyants. 3.4.2.4. Menuiserie Porte simple à un vantail. 3.4.2.5. Equipement Robinet de puisage et siphon de sol. Page 12 / 15

4. EQUIPEMENTS GENERAUX DE L IMMEUBLE 4.1. ASCENSEUR Caractéristiques générales Appareils de type électrique, avec machinerie intégrée en gaine. Usage : transport de personnes, accessible aux handicapés Vitesse et charge utile : 1.00 m/s - 630 Kg soit 8 personnes Manœuvre : collective descente Portes palières et façades Portes à ouverture et fermeture automatique, vantaux coulissants à ouverture latérale automatique. 4.2. TELECOMMUNICATIONS 4.2.1. Téléphone Fourreaux et distribution verticale dans gaines palières. Liaison avec chaque logement jusqu aux conjoncteurs. Raccordement par les services de France Télécom sur le réseau public. 4.2.2. Antennes TV FM Antenne collective permettant la réception des chaînes hertziennes et de la TNT. 4.3. RECEPTION STOCKAGE ET EVACUATION DES ORDURES MENAGERES Stockage des ordures dans les locaux situés au rez-de-chaussée des bâtiments. Ramassage conforme à la réglementation de la ville. 4.4. VENTILATION MECANIQUE DES LOCAUX Ventilation mécanique des logements par extraction dans les pièces humides. Extracteur collectif raccordé aux gaines verticales desservant les logements. Rejet d air extérieur par grille. 4.5. ALIMENTATION EN EAU 4.5.1. Compteur général Placé en rez-de-chaussée. Distribution horizontale en tube d acier galvanisé ou PVC, pression jusqu aux pieds de colonnes décrites à l article 2.10.2.1. 4.5.2. Colonnes montantes Depuis le compteur général, distributions horizontales situées sous la dalle du rez-dechaussée, en canalisations d acier galvanisé ou PVC pression, calorifugées jusqu aux pieds des colonnes montantes desservant les logements. Le réseau général dessert le robinet des locaux poubelles. Colonnes montantes en acier galvanisé ou en PVC pression, disposées dans les gaines techniques, pour l alimentation de ceux-ci en eau froide conformément à l article 2.10.2.1. Page 13 / 15

4.6. ALIMENTATION EN GAZ 4.6.1. Origine de l alimentation Alimentation en gaz des bâtiments depuis le réseau général GRDF jusqu au coffret extérieur coupure gaz. Distribution entre le coffret extérieur et la gaine technique GRDF. 4.6.2. Comptages des services généraux 4.6.3. Colonnes montantes En gaine palière. 4.6.4. Branchements et comptages particuliers Compteurs individuels pour distribution dans les logements. Raccordement chaudière murale pour production eau chaude sanitaire et chauffage. Raccordement gazinière. Compteurs individuels et vannes de coupures dans les gaines palières. 4.7. ALIMENTATION EN ELECTRICITE 4.7.1. Origine de l alimentation Alimentation en électricité des bâtiments depuis le transformateur ERDF, implanté dans l opération. Distribution sur réseaux enterrés jusqu aux pieds de colonnes électriques. 4.7.2. Comptages des services généraux En gaine technique au rez-de-chaussée. 4.7.3. Colonnes montantes En gaine palière. 4.7.4. Branchements et comptages particuliers Compteurs individuels et disjoncteur d abonnés suivant normes ERDF dans les entrées d appartements, situés dans un tableau «abonné». 5. PARTIES COMMUNES EXTERIEURES AUX IMMEUBLES ET LEURS EQUIPEMENTS 5.1. VOIRIE ET PARKING 5.1.1. Voirie d accès Accès au niveau du parking depuis la voirie publique. 5.1.2. Trottoirs 5.2. CIRCULATIONS DES PIETONS Accès au hall par rampe extérieure permettant l accès aux poussettes et aux handicapés. Circulation dans la résidence en enrobé. Page 14 / 15

5.3. ESPACES VERTS 5.3.1. Plantations Sur parking, plantes vivaces et arbres. 5.3.2. Engazonnement Type Evergreen (zone de stationnement). 5.3.3. Chemin de promenade, aire de repos 5.4. ECLAIRAGES EXTERIEURS 5.4.1. Entrée de l immeuble Par foyer lumineux en applique. 5.4.2. Eclairage des circulations piétonnes Candélabres. 5.5. CLOTURES 5.5.1. Clôture en limite du domaine public 5.5.2. Clôture entre parcelles 5.6. RESEAUX DIVERS 5.6.1. Réseau d eau Le branchement sera exécuté par la CREA. 5.6.2. Réseau de gaz Le branchement sera réalisé par GRDF. 5.6.3. Electricité Le branchement est prévu d être exécuté par ERDF à partir du transformateur situé sur le terrain de l opération en rez-de-chaussée de l immeuble 1. 5.6.4. Egout a) Rejet des Eaux Usées et Eaux Vannes. - Conception du réseau soumis aux Services Techniques de la CREA. b) Rejet des Eaux Pluviales - Conception du réseau soumis aux Services Techniques de la CREA avec réalisation d une rétention dans le sous-sol d un bâtiment adjacent (ancien bâtiment commercial). Page 15 / 15