5.1 LA REPRÉSENTATIVITÉ SYNDICALE 90 5.1.1 LES SYNDICATS REPRÉSENTATIFS À L IRD 90 5.1.2 L ÉVOLUTION DE LA REPRÉSENTATIVITÉ SYNDICALE 91 5.1.2.1 L ÉVOLUTION DE LA REPRÉSENTATIVITÉ SYNDICALE DEPUIS 1978 91 5.1.2.2 L ÉVOLUTION DE LA REPRÉSENTATIVITÉ SYNDICALE PAR CORPS DE 1997 À 2001 92 5.2 LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL 93 5.2.1 LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION 93 5.2.2 LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL AU COMITÉ TECHNIQUE PARITAIRE CENTRAL 94 5.2.3 LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL AUX COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES 95 5.3 L EXERCICE DU DROIT SYNDICAL 96 5.3.1 L ATTRIBUTION DES DÉCHARGES D'ACTIVITÉ DE SERVICE À L IRD 96 5.4 LE FONCTIONNEMENT DES INSTANCES 96 5.4.1 LE CONSEIL D ADMINISTRATION 96 5.4.2 L ÉVALUATION DES INDIVIDUS ET DES STRUCTURES 97 5.4.2.1 LE CONSEIL SCIENTIFIQUE 97 5.4.2.2 LES COMMISSIONS SCIENTIFIQUES SECTORIELLES 98 5.4.2.3 LES COMMISSIONS DE GESTION DE LA RECHERCHE 100 5.4.3 LE COMITÉ TECHNIQUE PARITAIRE CENTRAL 101 5.4.4 LES COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES 101 PAGE 89
5.1 - LA REPRESENTATIVITE SYNDICALE 5.1.1 LES SYNDICATS REPRÉSENTATIFS À L IRD L'appréciation de la représentativité des organisations syndicales à l'institut s'effectue d'après les résultats des élections aux Commissions Administratives Paritaires (CAP). Les dernières élections ont été organisées en 2004 : le premier tour de scrutin le 28 juillet et le second tour le 1 er décembre 2004. Selon les résultats de ces dernières élections, quatre organisations syndicales sont représentatives à l'ird, dans un ou plusieurs corps : - le syndicat des travailleurs de la recherche extramétropolitaine : STREM-SGEN-CFDT - le syndicat national des personnels de la recherche et des établissements d enseignement supérieur : SNPREES-FO - le syndicat national des travailleurs de la recherche scientifique : SNTRS-CGT - le syndicat national des chercheurs scientifiques : SNCS-FSU Tableau 5.1-1 Représentativité des syndicats en 2004. Syndicats Voix obtenues Représentativité STREM-SGEN-CFDT 366 48,03 % SNPREES-FO 184 24,15 % SNTRS-CGT 131 17,19 % SNCS-FSU 81 10,63 % SUFFRAGES TOTAUX 762 Graphique 5.1-2 Représentativité syndicale en 2004. SNPREES-FO 24,1% STREM-SGEN-CFDT 48,0% SNTRS-CGT 17,2% SNCS- FSU 10,6% Graphiques 5.1-3 Représentativité syndicale des Chercheurs et des IT 2004. CHERCHEURS IT CGT 10,75% FSU 23,55% FO 11,63% CFDT 54,07% FO 34,45% CGT 22,49% CFDT 43,06% PAGE 90
5.1.2 EVOLUTION DE LA REPRÉSENTATIVITÉ SYNDICALE 5.1.2.1 Evolution de la représentativité syndicale depuis 1978 (d'après les élections aux CAP) Graphique 5.1-4 Evolution de la représentativité syndicale depuis 1978. 80 % 75 % 70 % 65 % CFDT 60 % 55 % 50 % 45 % 40 % 35 % FO 30 % 25 % 20 % 15 % 10 % CGT CGC (2) FSU 5% 0% 1978 1981 1984 1987 1990(1) 1992 1993 1997 2001 2004 (1) En 1990 les élections ne concernaient que les CAP des IT (2) le syndicat national des cadres d'agronomie tropicale et des agents de recherche expatriés (SN-AGREX-CGC) n'a plus présenté de liste de candidats aux élections aux CAP depuis 1993. PAGE 91
5.1.2.2 Evolution de la représentativité syndicale par corps de 1997 à 2004 (d'après les résultats des élections aux CAP) Tableaux 5.1-5 Evolution de la représentativité syndicale par corps depuis 1997. CAP n 1 : DR CAP n 2 : CR 1997 2001 2004 1997 2001 2004 STREM-SGEN-CFDT 54,6 % 48,4 % 55,7 % 67,2 % 45,0 % 52,8 % SNPREES-FO 34,8 % 15,5 % 16,8 % 20,9 % 8,4 % 7,7 % SNTRS-CGT 10,6 % 5,0 % 6,0 % 11,9 % 20,3 % 14,4 % SNCS-FSU (1) 31,1 % 21,5 % (1) 26,3 % 25,1 % CAP n 3 : IR CAP n 4 : (IE & AAR) (2) 1997 2001 2004 1997 2001 2004 STREM-SGEN-CFDT 43,9 % 50,0 % 44,8 % 50,0 % 58,9 % 54,7 % SNPREES-FO 56,1 % 37,0 % 27,6 % 34,9 % 25,5 % 27,4 % SNTRS-CGT (1) 13,0 % 27,6 % 15,1 % 15,6 % 17,9 % SNCS-FSU (1) (1) (1) (1) (1) (1) CAP n 5 : AI CAP n 6 :TER (& SAR) (2) 1997 2001 2004 1997 2001 2004 STREM-SGEN-CFDT 47,6 % 41,0 % 28,6 % 35,2 % 40,2 % 35,5 % SNPREES-FO 39,7 % 41,0 % 46,4 % 27,3 % 31,2 % 34,9 % SNTRS-CGT 12,7 % 18,0 % 25,0 % 37,5 % 28,6 % 29,6 % SNCS-FSU (1) (1) (1) (1) (1) (1) CAP n 7 : AJT (AJA) & AGT (2) CAP n 8 : AAR (2) 1997 2001 2004 1997 2001 - STREM-SGEN-CFDT 43,2 % 37,5 % 56,5 % 70,8 % 73,3 % - SNPREES-FO 40,9 % 42,5 % 43,5 % 29,2 % 26,7 % - SNTRS-CGT 15,9 % 20,0 % (1) (1) (1) - SNCS-FSU (1) (1) (1) (1) (1) - CAP n 9 : SAR (2)CAP n 10 : AJA (2) 1997 2001-1997 2001 - STREM-SGEN-CFDT 33,8 % 36,4 % - 46,7 % 70,0 % - SNPREES-FO 43,7 % 45,4 % - (1) 30,0 % - SNTRS-CGT 22,5 % 18,2 % - 53,3 % (1) - SNCS-FSU (1) (1) - (1) (1) - (1) Absence de liste de candidats (2) en 2004, les CAP n 8, n 9 et n 10 sont supprimées, les personnels appartenant aux corps AAR, SAR et AJA étant désormais respectivement représentés au sein des CAP n 4, n 6 et n 7 PAGE 92
5.2 LES REPRESENTANTS DU PERSONNEL 5.2.1 LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION Le Conseil d'administration est un des organes décisionnels majeurs de l Institut. Outre son Président, il est composé de 20 membres dont 6 élus par les personnels. Depuis 1998, les électeurs sont répartis en 2 collèges, le premier collège est constitué des chercheurs et le second des IT. Chaque collège élit 3 représentants en son sein. Suite aux élections au Conseil d'administration qui ont eu lieu en 2004, la répartition des 6 sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales est la suivante : - 3 sièges pour le STREM-SGEN-CFDT (2 chercheurs et 1 ITA) - 1 siège pour le SNPREES-FO (1 ITA) - 1 siège pour le SNTRS-CGT (1 ITA) - 1 siège pour le SNCS-FSU (1 chercheur) Graphique 5.2-6 Répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au Conseil d'administration depuis 1988. 3 CFDT FO CGC FSU CGT 2 1 0 1988 1992 1995 1998 2001 2004 PAGE 93
5.2.2 LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL AU COMITÉ TECHNIQUE PARITAIRE CENTRAL Le Comité Technique Paritaire Central (CTPC) est consulté sur toute question relative à l organisation et au fonctionnement de l organisme. Il est composé de 7 représentants du personnel désignés par les organisations syndicales et de 7 représentants de l administration nommés par les ministères de tutelle. Suite au renouvellement complet des CAP en 2001, l arrêté du 17 mai 2001 fixe la nouvelle répartition des sièges de représentants du personnel au CTPC entre les organisations syndicales. Le nombre de sièges attribué à chacune des organisations syndicales est fixé par référence aux élections aux Commissions administratives paritaires. Tableau 5.2-7 Sièges de représentants du personnel au Comité Technique Paritaire Central. Attribution des sièges Syndicats Voix obtenues Représentativité Représentants Représentants 2001 Titulaires Suppléants STREM-SGEN-CFDT 390 46,37 % 3 3 SNPREES-FO 195 23,19 % 2 2 SNTRS-CGT 140 16,65 % 1 1 SNCS-FSU 116 13,79 % 1 1 SUFFRAGES 841 SIEGES 7 7 Graphique 5.2-8 Répartition des sièges de représentants du personnel au Comité Technique Paritaire Central depuis 1988. 4 CFDT CGC CGT 3 FO FSU 2 1 0 1988 1992 1994 1998 2001 PAGE 94
5.2.3 LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL AUX COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES Les Commissions Administratives Paritaires (CAP) sont des instances paritaires consultées sur les questions intéressant la carrière des fonctionnaires. Le nombre de représentants du personnel et de l administration pour les grades représentés au sein de ces commissions est fixé en application de l arrêté du 5 juin 1987 modifié. Les représentants du personnel sont élus et les représentants de l administration sont nommés par le Directeur général de l IRD. A l issue des élections aux CAP de 2004, le nombre de sièges de représentants du personnel obtenu par chacune des organisations syndicales est le suivant : 17 sièges pour le STREM-SGEN-CFDT 8 sièges pour le SNPREES-FO 4 sièges pour le SNTRS-CGT 2 sièges pour le SNCS-FSU Tableaux 5.2-9 Nombre de sièges de représentants du personnel aux CAP obtenu par les organisations syndicales depuis 1997. LISTES CAP n 1 : DR CAP n 2 : CR 1997 2001 2004 1997 2001 2004 STREM-SGEN-CFDT 3 3 3 3 2 3 SNPREES-FO 1 / 1 1 / / SNTRS-CGT / / / / 1 / SNCS-FSU (1) 2 1 (1) 1 1 Tirage(s) au sort 1 CAP n 3 : IR CAP n 4 : IE (& AAR) (2) 1997 2001 2004 1997 2001 2004 STREM-SGEN-CFDT 1 2 3 1 3 3 SNPREES-FO 1 2 1 1 1 1 SNTRS-CGT (1) / 1 / / 1 SNCS-FSU (1) (1) (1) (1) (1) (1) Tirage(s) au sort 3 1 2 1 - CAP n 5 : AI CAP n 6 :TER (& SAR) (2) 1997 2001 2004 1997 2001 2004 STREM-SGEN-CFDT 1 1 1 2 2 2 SNPREES-FO 1 1 1 2 2 2 SNTRS-CGT / / / 2 2 2 SNCS-FSU (1) (1) (1) (1) (1) (1) Tirage(s) au sort CAP n 7 : AJT & AGT CAP n 8 : AAR (2) 1997 2001 2004 1997 2001 - STREM-SGEN-CFDT 2 1 2 2 2 SNPREES-FO 1 2 2 1 1 SNTRS-CGT / / (1) (1) (1) SNCS-FSU (1) (1) (1) (1) (1) Tirage(s) au sort (1) Absence de liste de candidats (2) en 2004, les CAP n 8, n 9 et n 10 sont supprimées, les personnels appartenant aux corps AAR, SAR et AJA étant désormais respectivement représentés au sein des CAP n 4, n 6 et n 7 PAGE 95
CAP n 9 : SAR (2) CAP n 10 : AJA (2) 1997 2001-1997 2001 - STREM-SGEN-CFDT 2 2 / 2 SNPREES-FO 2 3 (1) / SNTRS-CGT 1 1 1 (1) SNCS-FSU (1) (1) (1) (1) Tirage(s) au sort 1 (1) Absence de liste de candidats (2) en 2004, les CAP n 8, n 9 et n 10 sont supprimées, les personnels appartenant aux corps AAR, SAR et AJA étant désormais respectivement représentés au sein des CAP n 4, n 6 et n 7 5.3 L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL 5.3.1 L'ATTRIBUTION DES DÉCHARGES D'ACTIVITÉ DE SERVICE À L IRD Les décharges d'activité de service sont les autorisations données à un agent public d'exercer, pendant ses heures de service, une activité syndicale. Elles sont fixées par référence aux élections aux Commissions Administratives Paritaires de l IRD. Tableau 5.3-10 Les décharges d activité de service attribuées en 2004. Syndicats Voix obtenues (2001) Représentativité Attribution des décharges Résultats Attribution STREM-SGEN-CFDT 390 46,37 % 1,85 2,0 SNPREES-FO 195 23,19 % 0,93 1,0 SNTRS-CGT 140 16,65 % 0,67 0,5 SNCS-FSU 116 13,79 % 0,55 0,5 SUFFRAGES 841 DECHARGES 4,0 5.4 LE FONCTIONNEMENT DES INSTANCES 5.4.1 LE CONSEIL D ADMINISTRATION Au cours de l année 2004, le Conseil d'administration s'est réuni à 4 reprises aux dates suivantes : le 30 mars 2004 ; le 15 juin 2004 ; le 28 septembre 2004 ; le 14 décembre 2004. Les ordres du jour ont été les suivants : 1/ Séance du 30 mars 2004 Approbation du procès verbal du Conseil d'administration du 9 décembre 2003 Rapport annuel d'activité Compte financier 2003 Compte-rendu financier de l exercice 2003 et Décision modificative du budget n 1 Délégation de pouvoir du Conseil d'administration au Directeur Général aux fins de rechercher et mettre en œuvre une solution transactionnelle aux contentieux en cours relatifs à l Antéa Modification de la composition du groupement d'intérêt public ECOFOR Participation de l Institut au Groupement européen d'intérêt économique EDCTP, pour information Participation de l IRD au Groupement européen d'intérêt économique ECART, pour information Questions diverses PAGE 96
2/ Séance du 15 juin 2004 Approbation du procès verbal du Conseil d'administration du 30 mars 2004 Les temps forts de l IRD Présentation du nouveau cadre budgétaire et comptable Présentation du projet SEAS (Surveillance de l Environnement amazonien Assistée par Satellites haute résolution) Guyane et délégation de pouvoir au Directeur général afin de permettre la passation du ou des marchés nécessaires Décision modificative du budget n 2 Création d'un ordonnateur secondaire à Bondy Point sur l expertise collégiale Participation de l Institut au Groupement européen d'intérêt économique ECART Participation de l Institut au Groupement d'intérêt public RENATER. Questions diverses. 3/ Séance du 28 septembre 2004 Approbation du procès verbal du Conseil d'administration du 15 juin 2004 Temps forts de l IRD Bilan du contrat pluriannuel de l IRD pour la période 2001-2004 Démarche d'élaboration du schéma stratégique à moyen terme de l IRD et du contrat d'objectif pour la période 2005-2008. Principe de la réalisation d'un audit stratégique Exposé sur les activités du Département soutien et formation des communautés scientifiques du Sud Deux expériences internationales : Mexique (Michel Portais) et Sénégal (J.R. Durand) Rattachement de la mission d'inspection d'hygiène et de sécurité de l IRD à l Inspection générale de l administration de l éducation nationale et de la recherche Participation de l IRD à l association «Fondation européenne pour des territoires durables» Participation de l IRD à l association «Incubateur Ile de France Innovation». Questions diverses. 4/ Séance du 14 décembre 2004 Approbation du procès verbal du Conseil d'administration du 28 septembre 2004 Accueil du nouveau Conseil et présentation de l IRD Audit stratégique : présentation du comité d'audit et des termes de référence Troisième décision modificative du budget 2004 Instruction relative à la mise en œuvre du nouveau cadre budgétaire et comptable (NCBC) à l IRD Budget primitif pour 2005 Avenant à la convention du groupement d'intérêt public ANRS Questions diverses. 5.4.2 EVALUATION DES INDIVIDUS ET DES STRUCTURES L année 2004 a correspondu à une année exceptionnelle dans l activité des instances d évaluation pour deux raisons : le renouvellement complet des membres du Conseil Scientifique et le renouvellement des 2/3 des structures de recherche de l IRD. 5.4.2.1 Le Conseil Scientifique La session plénière du conseil scientifique de l IRD s est réunie en juin, et en septembre 2004 sur les ordres du jour suivants : Réunion de mise en place du nouveau conseil scientifique de l IRD le 29 juin 2004 Accueil des nouveaux conseillers par le Directeur Général de l IRD, Présentation générale de l Institut et des missions du conseil scientifique, Election du président, vice-président et des membres de la délégation permanente du conseil scientifique, Audition du directeur du Département Sociétés et Santé (DSS), Formation des jurys d admission des concours chercheurs 2004, Présentation de la procédure d évaluation des unités en renouvellement ou en création et préparation de la session extraordinaire. Session plénière extraordinaire les 28, 29 et 30 septembre 2004 Présentation des méthodes de travail pour l évaluation des projets d unités, Intervention de Monsieur Jean-François Girard, président, Intervention de Monsieur Serge Calabre, Directeur Général, PAGE 97
Audition de 4 directeurs de départements : DME, DRV, DSS, DSF, Audition des présidents et vice-présidents des commissions, Examen et évaluation des projets de renouvellement ou de création d unités pour 2005, Examen, pour avis, des postes de chercheurs mis en recrutement 2005 (audition des directeurs de départements scientifiques), Eméritat. 5.4.2.2 Les Commissions Scientifiques Sectorielles CSS1 Sciences physiques et chimiques de l environnement planétaire La commission s est réunie en session plénière du 26 au 30 avril 2004 sur l ordre du jour suivant : Audition des candidats dans le cadre de la phase d admissibilité des concours chercheurs 2004, Avis pour la titularisation de chercheurs, Avis sur une demande d intégration IT-chercheur, Avis sur 3 prolongations d accueil, Présentation de la procédure d évaluation des unités de recherche de l IRD. La commission s est réunie en session plénière extraordinaire les 17 et 18 juin 2004 sur l ordre du jour suivant : Présentation des grandes lignes de la procédure d évaluation des unités, Evaluation des projets de création ou de renouvellement d unités : R 032 R 055 R 079 R 088 R 097 R 176 R 181 R 182 S 019, Intervention du directeur du Département Milieux et Environnement (DME), Avis pour la titularisation de chercheurs, Eméritat. La commission s est réunie en session plénière du 17 au 19 novembre 2004 sur l ordre du jour suivant : Ouverture de la session en présence de M. Serge Calabre, directeur général de l IRD, Evaluation pour l avancement de grade : DRCE ; DR1 ; CR1, Prise en compte de services antérieurs pour quatre chercheurs, Avis sur la titularisation de chercheurs, Choix d un directeur de recherche pour les nouveaux CR2 recrutés, Examen de l activité des IT : 50 dossiers, Evaluation d une unité : UR 100 "MILLEVILLE", Recrutement sur poste d accueil, Prolongation sur poste d accueil : 1 dossier, Bilan des quatre années de mandat de la commission. CSS2 "Sciences biologiques et médicales" La commission s est réunie en session plénière du 26 au 30 avril 2004 sur l ordre du jour suivant : Audition des candidats dans le cadre de la phase d admissibilité des concours chercheurs 2004, Avis pour la titularisation de chercheurs, Avis sur l accueil de chercheurs en détachement : 4 dossiers, Avis sur une prolongation d accueil en détachement, Avis sur trois demandes de changement de commission, Avis sur des demandes d équivalence, Présentation de la procédure d évaluation des unités de recherche de l IRD. La commission s'est réunie en session plénière extraordinaire les 17 et 18 juin 2004 sur l ordre du jour suivant : Présentation des grandes lignes de la procédure d évaluation des unités, Evaluation des projets de création ou de renouvellement d unités : R 008 R 010 R 016 R 024 R 077 R 121 R 174 R 177 R 178 R 180, PAGE 98
Présentation du rapport d évaluation secondaire de l unité R 002, Intervention du directeur du Département Sociétés et Santé (DSS). La commission s est réunie en session plénière du 25 au 27 octobre 2004 sur l ordre du jour suivant : Evaluation pour l avancement de grade : DRCE ; DR1 ; CR1, Audition de deux candidats pour une demande d intégration IT- chercheur, Avis sur la titularisation des chercheurs, Avis sur deux demandes de changement de commission, Désignation de parrains scientifiques pour les nouveaux chercheurs recrutés, Discussion sur l évaluation des IT. CSS3 "Sciences des systèmes écologiques" La commission s est réunie en session plénière du 5 au 9 avril 2004 sur l ordre du jour suivant : Audition des candidats dans le cadre de la phase d admissibilité des concours chercheurs 2004, Intervention du Directeur Général de l IRD, Avis pour la titularisation de chercheurs, Avis sur l accueil d un chercheur en détachement, Avis sur une prolongation d accueil, Discussion sur la procédure d évaluation des unités de recherche de l IRD, Discussion sur l évaluation des chercheurs, Discussion sur l évaluation des IT. La commission s est réunie en session plénière extraordinaire les 5, 6 et 7 juillet 2004 sur l ordre du jour suivant : Présentation des grandes lignes de la procédure d évaluation des unités, Evaluation des projets de création ou de renouvellement d unités : R 060 R 070 R 072 R 097 R 103 R 106 R 109 R 167 R 170 R 175 R 176 R 179, Présentation du rapport d évaluation secondaire de l unité S 004 S 018 S 025 R 079 R 024 R 044 R 168, Intervention du directeur du Département Milieux et Environnement (DME). La commission s est réunie en session plénière du 11 au 13 octobre 2004 sur l ordre du jour suivant : Evaluation pour l avancement de grade : DRCE ; DR1 ; CR1, Audition du candidat directeur de l UR 097 «IDYLE» pour le renouvellement de l unité, Audition de deux candidats pour une demande d intégration IT- chercheur, Avis sur la titularisation des chercheurs, Avis sur une demande de changement de commission, Présentation du rapport d évaluation de UMR 137 «BIOSOL», Examen de l activité des IT puis discussion. CSS4 "Sciences humaines et sociales" La session plénière de la CSS4 Sciences humaines et sociales s est réunie du 31 mars au 04 avril 2003 sur l ordre du jour suivant : Evaluation pour l avancement de grade : DRCE ; DR1 ; CR1, Audition d un candidat pour une demande d intégration IT- chercheur, Audition du candidat directeur de l UR 079 «GEODES», Avis sur deux demandes d accueil en détachement, Avis sur une prolongation d accueil en détachement, Avis sur deux demandes de changement de commission, Avis sur la titularisation des chercheurs, PAGE 99
Désignation de parrains scientifiques pour les nouveaux chercheurs recrutés, Discussion sur l évaluation des IT, Intervention du directeur du Département Milieux et Environnement (DME). La commission s est réunie en session plénière du 29 avril au 7 mai 2004 sur l ordre du jour suivant : Audition des candidats dans le cadre de la phase d admissibilité des concours chercheurs 2004, Avis sur des demandes d équivalence, Avis pour la titularisation de chercheurs, Avis sur l accueil de 4 chercheurs en détachement, Avis sur 3 prolongations d accueil en détachement, Avis sur 2 demandes d intégration, Avis sur une demande de changement de commission, Discussion sur la procédure d évaluation des unités de recherche de l IRD. La commission s est réunie en session plénière extraordinaire les 15, 16 et 17 juin 2004 sur l ordre du jour suivant : Présentation des grandes lignes de la procédure d évaluation des unités, Evaluation des projets de création ou de renouvellement d unités : R 002 R 003 R 013 R 023 R 029 R 044 R 047 R 088 R 092 R 095 R 102 R 105 R 107 R 168 R 169, Présentation du rapport d évaluation secondaire de l unité R 024 R 178 R 106. La commission s est réunie en session plénière du 15 au 18 novembre 2004 sur l ordre du jour suivant : Evaluation pour l avancement de grade : DRCE ; DR1 ; CR1, Avis sur une demande de changement de commission, Avis sur une demande d intégration IT chercheurs, Désignation de parrains scientifiques pour les nouveaux chercheurs recrutés, Examen de l activité des IT puis discussion. 5.3.2.3 Les commissions de gestion de la recherche CGRA1 "Ingénierie et expertise" La commission s est réunie en session plénière du 29 avril au 07 mai 2004 sur l ordre du jour suivant : Audition des candidats dans le cadre de la phase d admissibilité des concours chercheurs 2004, Discussion sur l évaluation des IT, Avis sur l accueil de chercheurs en détachement, Avis sur deux demandes de changement de commission, Discussion sur la procédure d évaluation des unités de recherche de l IRD. La commission s est réunie en session plénière extraordinaire les 21, 22 et 23 juin 2004 sur l ordre du jour suivant : Présentation des grandes lignes de la procédure d évaluation des unités, Audition du directeur du Département Milieux et Environnement (DME), Audition du directeur du Département Ressources Vivantes (DRV), Evaluation des projets de création ou de renouvellement d unités : S 094 S 001 S 084 S 017 S 018 S 171 S 019 S 072 S 004 S 173 S 007 S 025 S 009 S 048 S 028. La commission s est réunie en session plénière du 18 au 20 octobre 2004 sur l ordre jour suivant : Audition d un candidat pour une demande d intégration IT- chercheur, Examen de l activité des IT : 40 dossiers, Avis sur une demande de changement de commission, Avis sur une prolongation d accueil en détachement, Désignation de parrains scientifiques pour les nouveaux chercheurs recrutés, Audition du candidat directeur de l US 025 «Observatoire Océanique». PAGE 100
CGRA2 "Administration et gestion" La commission s est réunie en session plénière du 29 au 31 mars 2004 sur l ordre du jour suivant : Audition des candidats dans le cadre de la phase d admissibilité des concours chercheurs 2004, Avis sur une demande de changement de commission, Discussion sur l examen de l activité des IT, Examen de l activité des IT. La commission s est réunie en session plénière du 3 au 5 novembre 2004 sur l ordre du jour suivant : Evaluation pour l avancement de grade : DRCE ; DR1, Avis sur une demande de changement de commission, Examen de l activité des IT. 5.4.3 LE COMITÉ TECHNIQUE PARITAIRE CENTRAL Le Comité technique paritaire central (CTPC) s est réuni les 27 janvier et 29 juin 2004 Séance du 27 janvier 2004 Approbation des procès-verbaux des séances des 21 janvier, 4 mars et 10 septembre 2003 Avis sur la prorogation de la composition actuelle des commissions administratives paritaires Avis sur le projet de charte informatique Information sur les travaux des groupes d experts métiers IT Information sur le projet de modification de la procédure d évaluation des IT Information sur la réforme des congés annuels des agents en service à l étranger Information sur la procédure de détachement des ingénieurs et techniciens dans le corps des chercheurs Questions diverses [Point d information sur l Antéa, sur la note de service relative à l utilisation de la classe affaires, sur l opportunité de créer un comité local d hygiène et de sécurité pour le Siège, sur le schéma directeur (SDSI)]. Séance du 29 juin 2004 Approbation des procès-verbaux des séances des 22 octobre 2003 et 27 janvier 2004 Information sur le nouveau cadre budgétaire et comptable Projet de décret modifiant les décrets n 2002-251 et 252 du 22 février 2002 relatifs à la date de mise en œuvre du nouveau cadre budgétaire des EPST Information sur la circulaire relative aux congés annuels à l étranger Avis sur le projet de décision ARTT modificative élargissant le dispositif aux agents à l étranger Information sur le projet d arrêté portant application aux personnels de l IRD des dispositions du décret n 67-290 du 28 mars 1967 fixant les modalités de calcul des émoluments des personnels de l Etat et des établissements publics de l Etat à caractère administratif en service à l étranger Avis sur le projet d organisation d hygiène et sécurité à l IRD Avis sur le projet de décision relative aux catégories de structures de recherche et de service Questions diverses (l évaluation des ingénieurs et techniciens) 5.4.4 LES COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES Au cours de l année 2004, les CAP se sont réunies le 3 février 2004, le 2 juin 2004 et 27 septembre 2004 pour les IR, le 8 juin 2004 pour les IE, 15 juin 2004 pour les AI, 4 février 2004, le 24 juin 2004 et le 27 septembre 2004 pour les TER, 29 juin 2004 pour les AJT/AGT : Changements de corps au choix en IR, IE, AI,TER et AJT Avancements de grade au choix en IR1, IE0 et IE1,TCE et TCS et AGTP Avancements de grade par examen de sélection professionnelle dans le corps des IR et TER Avancements accélérés d'échelon Examen de situations individuelles PAGE 101