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Tableau 3.1 Données sur les effectifs des baccalauréats en droit Inscriptions totales (automne) Laval McGill 1 UdeM UdeS 2 UQAM TOTAL 1986 860 n.d. 963 591 372 1987 901 n.d. 1010 594 371 1988 927 491 1009 554 399 3380 1989 982 476 1042 588 420 3508 1990 1004 488 1061 583 449 3585 1991 984 490 1027 588 469 3558 1992 952 519 1002 599 456 3528 1993 913 522 982 593 477 3487 1994 892 515 1014 580 544 3545 1995 843 534 989 575 618 3559 1996 827 542 970 578 581 3498 1997 822 533 975 598 537 3465 1998 828 529 970 625 512 3464 1999 833 558 981 609 509 3490 2000 812 565 988 558 530 3453 2001 793 574 927 521 547 3362 2002 843 545 909 487 548 3332 2003 860 571 938 559 548 3476 Laval McGill 4 UdeM UdeS 2 UQAM TOTAL 1992 344 161 384 244 151 1284 1993 349 158 415 256 184 1362 1994 341 152 418 256 221 1388 1995 327 155 346 238 230 1296 1996 351 148 370 246 148 1263 1997 333 155 404 252 150 1294 1998 312 151 401 252 182 1298 1999 323 161 418 231 172 1305 2000 340 162 431 219 173 1325 2001 330 169 358 205 198 1260 2002 372 163 370 183 183 1271 2003 352 160 392 261 174 1339 Laval McGill 5 UdeM UdeS UQAM TOTAL 1990 247 190 318 159 105 1019 1991 285 235 309 153 100 1082 1992 313 206 324 149 134 1126 1993 283 241 338 168 122 1152 1994 266 223 299 159 107 1054 1995 259 242 283 153 92 1029 1996 242 230 336 150 115 1073 1997 229 245 308 142 120 1044 1998 208 259 301 144 134 1046 1999 204 228 293 165 108 998 2000 235 237 296 164 80 1012 2001 207 260 279 159 102 1007 2002 188 309 282 131 100 1010 2003 183 253 270 134 75 915 1 Les données de 1989 à 1998 proviennent Système de gestion des données sur l effectif universitaire (GDEU), extraction spéciale du MEQ, le 18 janvier 2005. Les données de 1999 à 2003 proviennent de GDEU, selon le type de sanction recherchée. 2 Les données comprennent aussi, depuis l'automne 2002, les effectifs du cheminent en biotechnologie du bacc en droit. 3 Les données sur les nouvelles inscriptions et sur les diplômés correspondent à celles de l'année civile entière. 4 Les données de 1989 à 1999 proviennent de GDEU, extraction spéciale du MEQ, le 18 janvier 2005. Les données de 1999 à 2003 proviennent des soumissions GDEU au MEQ. Depuis 1999, les étudiants sont admis au programme conjoint BCL/LLB, mais ne sont dénombrés qu'une seule fois dans ces données. 5 À partir de l'année 2003, 121 étudiants du programme de droit ont été déclarés dans le fichier diplômés au programme conjoint BCL/LLB et 5 au BCL et 6 au LLB pour un total de 132. Auparavant, chacun des diplômes étaient soumis. Afin de rendre les données comparables, le chiffre de 121 étudiants du BCL/LLB est doublé pour un total de 242 auquel sont ajoutés les 11 autres étudiants des BCL ou LLB pour un total de 253. Source: système GDEU (anciennement RECU) du MEQ 23

Tableau 3.2 Données sur les effectifs de DESS et de diplômes de 2 e cycle en droit Inscriptions totales (automne) Laval 1 Laval 2 UdeM 3 UdeM 4 UdeS 5 UdeS 6 TOTAL 1986 44 70 3 26 143 1987 48 56 0 45 149 1988 56 48 2 48 154 1989 54 48 1 47 150 1990 42 71 2 38 153 1991 57 68 7 24 156 1992 52 50 3 27 132 1993 40 39 6 24 109 1994 20 45 3 12 80 1995 35 27 6 23 91 1996 2 24 15 9 17 67 1997 5 20 6 15 21 67 1998 2 26 4 7 22 61 1999 2 23 35 19 58 17 154 2000 5 16 88 13 69 10 201 2001 11 17 57 30 64 16 195 2002 8 20 60 24 51 13 176 2003 13 24 44 38 55 22 196 Laval 1 Laval 2 UdeM 3 UdeM 4 UdeS 5 UdeS 6 TOTAL 1992 52 27 0 27 106 1993 40 20 5 24 89 1994 20 28 0 12 60 1995 35 11 4 23 73 1996 2 21 9 6 17 55 1997 3 21 1 14 21 60 1998 0 25 1 4 22 52 1999 1 24 33 19 62 17 156 2000 7 14 13 15 24 10 83 2001 7 14 54 30 29 17 151 2002 8 17 43 23 30 11 132 2003 12 13 41 40 51 22 106 Laval 1 Laval 2 UdeM 3 UdeM 4 UdeS 5 UdeS 6 TOTAL 1990 52 16 46 114 1991 42 12 1 38 93 1992 56 12 1 23 92 1993 50 13 2 27 92 1994 37 20 3 23 83 1995 21 13 4 12 50 1996 0 21 7 12 22 62 1997 0 26 7 0 14 17 64 1998 0 18 3 0 11 20 52 1999 1 23 14 0 19 22 79 2000 3 22 19 17 11 17 89 2001 0 10 72 13 34 10 139 2002 1 10 22 26 30 14 103 2003 3 11 30 22 25 12 103 1 Incluant les effectifs du diplôme de deuxième cycle en droit de l'entreprise (depuis 1996) et du diplôme de deuxième cycle en droit international et transnational (depuis 2000). 2 Diplôme de deuxième cycle en droit notarial (DDN). 3 Incluant les effectifs des: DESS en droit (1987-1999), DESS en pouvoir judiciaire, DESS en common Law nord-américaine, DESS en droit des technologies de l'information, DESS en liberté de presse en démocratie, DESS en droit des affaires. 4 Les effectifs du DDN de l'université de Montréal jusqu'en 1996 ne sont pas connus; le DDN a été transformé en programme de maîtrise en 1997, si bien que les effectifs en droit notarial à l'automne 1997 et à l'automne 1998 sont inclus avec ceux de la maîtrise; depuis l'automne 1999, le DDN est réactivé. 5 Incluant les effectifs du diplôme de deuxième cycle en droit et politiques de la santé (depuis les années 80), du diplôme de deuxième cycle en PRD et du diplôme de deuxième cycle en gestion juridique de l'entreprise et du diplôme de deuxième cycle en droit transnational (depuis 2003). 6 Diplôme de droit notarial (DDN). 7 Les données sur les nouvelles inscriptions et sur les diplômés correspondent à celles de l'année civile entière. Source: système GDEU (anciennement RECU) du MEQ 24

Tableau 3.3 Données sur les effectifs de maîtrises en droit Inscriptions totales (automne) Laval McGill UdeM 1 UdeS 2 UQAM TOTAL 1986 79 69 109 29 286 1987 81 69 90 30 270 1988 78 82 90 34 21 305 1989 76 81 75 42 27 301 1990 70 89 86 45 31 321 1991 84 83 120 93 36 416 1992 116 88 129 88 47 468 1993 123 96 165 117 50 551 1994 121 93 144 107 52 517 1995 122 110 162 136 49 579 1996 119 119 142 104 56 540 1997 105 121 120 103 58 507 1998 104 130 116 101 67 518 1999 99 96 130 110 74 509 2000 86 94 143 89 80 492 2001 71 95 150 104 74 494 2002 74 130 165 80 88 537 2003 95 102 172 131 90 590 Laval McGill UdeM 1 UdeS 2 UQAM TOTAL 1992 90 47 57 26 25 245 1993 90 51 82 48 28 299 1994 69 39 67 24 26 225 1995 67 68 40 56 24 255 1996 51 65 80 21 22 239 1997 47 51 49 29 47 223 1998 40 67 37 31 36 211 1999 39 42 70 29 43 223 2000 49 54 77 23 33 236 2001 38 46 72 40 37 233 2002 45 73 78 12 45 253 2003 61 49 87 68 45 310 Laval McGill UdeM 1 UdeS 2 UQAM TOTAL 1990 10 27 13 6 2 58 1991 12 24 10 6 4 56 1992 18 35 19 7 3 82 1993 15 34 20 5 8 82 1994 17 34 23 5 8 87 1995 16 33 27 9 5 90 1996 21 33 53 9 5 121 1997 28 40 35 9 12 124 1998 19 37 13 13 6 88 1999 15 34 13 6 11 79 2000 35 49 22 12 10 128 2001 17 54 23 12 22 128 2002 19 49 30 15 12 125 2003 12 49 28 7 23 119 1 Incluant les effectifs du LL. M. en droit du LL. M. en notariat. À noter que les effectifs du diplôme en droit notarial (DDN) à l'automne 1997 et à l'automne 1998 sont inclus avec ceux de la maîtrise; depuis l'automne 1999, le DDN est réactivé. Les effectifs du diplôme sont présentés au tableau 3.2. 2 Les effectifs comprennent ceux de la maîtrise en droit et politiques de la santé et, depuis 2003, ceux de la maîtrise en PRD. 3 Les données sur les nouvelles inscriptions et sur les diplômés correspondent à celles de l'année civile entière. Source: système GDEU (anciennement RECU) du MEQ 25

Tableau 3.4 Données sur les effectifs étudiants des doctorats en droit Inscriptions totales (automne) Laval McGill UdeM UdeS 1 TOTAL 1986 11 26 11 48 1987 14 24 11 49 1988 18 22 10 50 1989 22 12 14 48 1990 26 12 20 58 1991 25 14 25 64 1992 25 14 33 72 1993 28 17 34 79 1994 25 20 40 85 1995 34 24 44 102 1996 35 25 43 103 1997 36 19 50 105 1998 40 18 49 107 1999 46 19 43 108 2000 39 23 47 109 2001 43 25 42 110 2002 42 29 47 2 120 2003 41 30 53 3 127 Laval McGill UdeM UdeS 1 TOTAL 1992 8 2 12 22 1993 12 5 9 26 1994 3 6 11 20 1995 14 7 18 39 1996 10 5 7 22 1997 10 4 17 31 1998 8 4 9 21 1999 12 6 13 31 2000 9 7 17 33 2001 7 7 9 23 2002 10 7 16 2 35 2003 9 10 12 2 33 Laval McGill UdeM UdeS 1 TOTAL 1990 1 0 0 1 1991 2 1 2 5 1992 2 3 0 5 1993 1 3 3 7 1994 2 0 1 3 1995 2 1 5 8 1996 4 2 3 9 1997 4 3 0 7 1998 2 3 6 11 1999 1 4 4 9 2000 2 3 5 10 2001 3 1 3 7 2002 6 5 5 0 16 2003 4 6 2 0 12 1 Doctorat de l'u. Laval offert par extension à l'université de Sherbrooke depuis 2002. 2 Les données sur les nouvelles inscriptions et sur les diplômés correspondent à celles de l'année civile entière. Source: système GDEU (anciennement RECU) du MEQ 26

Tableau 4 Activités au premier cycle en termes de crédits-étudiants 1 à l'automne 2003 Établissement Total au 1 er cycle (A) Part «exogène» 2 (B) Taux (B/A) Université Laval 12 513 1 101 9% Université McGill 7 815 16 0,2% Université de Montréal 16 200 1 825 11,3% Université de Sherbrooke 8 973 22 0,2% UQAM 12 743 4 473 35% 1 Tels que rapportés par les établissements universitaires. 2 Crédits-étudiants générés par les étudiants d'autres unités académiques (cours de service ou autres cours). 27

Tableau 5 Ressources professorales en droit Établissement Professeurs réguliers Détenteurs de doctorat Âge moyen des 60 ans et + Charges de cours 1 1992 1998 2003 1992 1998 2003 prof. en 2003 2003 1992 1998 2003 Université Laval 53 53 44 27 30 26 48 5 n.d. 62,5 34 Université McGill 38 36 38 15 20 20 49 9 25 31 11 2 Université de Montréal 57 52 62 20 21 29 49 9 72 74 41 Université de Sherbrooke 33 31 29 2 5 7 50 7 40 35 20 UQAM 30 30 31 13 18 17 53 5 38 34 51 1 Nombre de cours de trois crédits donnés par des chargés de cours. 2 Excluant le nombre de cours de deux, de quatre et de six crédits donnés par des chargés de cours. 28

Tableau 6 Données 1 sur le financement de la recherche pour deux années académiques (2001-2002 à 2002-2003) Établissement Subventions 2 Autres sources 3 TOTAL Université Laval 887 343 $ 117 108 $ 1 004 451 $ Université McGill 1 739 992 $ 0 $ 1 739 992 $ Université de Montréal 3 853 730 $ 6 816 480 $ 10 670 210 $ Université de Sherbrooke 140 194 $ 113 965 $ 254 159 $ UQAM 771 677 $ 207 108 $ 978 785 $ 1 Données fournies par les établissements universitaires. 2 Subventions d'organismes reconnus selon le Système d'information sur la recherche universitaire (SIRU) du ministère de l'éducation du Québec (MEQ). 3 Fonds institutionnels, fondations, contrats, etc. 29