Coupole IM Monde PROSPECTUS COMPLET



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Coupole IM Monde PROSPECTUS COMPLET

PROSPECTUS SIMPLIFIE Coupole IM Monde OPCVM conforme aux normes européennes PARTIE A STATUTAIRE I PRESENTATION SUCCINCTE CODE ISIN FR0000439317 DENOMINATION Coupole IM Monde ci-après dénommé, dans le présent document, «le FCP». FORME JURIDIQUE Fonds Commun de Placement de droit français. SOCIETE DE GESTION Coupole Investment Management AUTRES DELEGATAIRES Délégation comptable : SGSS-NAV Délégation de gestion administrative : SOCIETE GENERALE GESTION DUREE D'EXISTENCE PREVUE Le FCP a été créé le 31 mars 1998 pour une durée de 99 ans. DEPOSITAIRE : Société Générale COMMISSAIRE AUX COMPTES BARBIER FRINAULT ET AUTRES COMMERCIALISATEUR BOURSORAMA

II INFORMATIONS CONCERNANT LES PLACEMENTS ET LA GESTION CLASSIFICATION Actions internationales OPCVM D OPCVM Non OBJECTIF DE GESTION L objectif du FCP est d obtenir une performance liée aux actions des pays du G7, quelle que soit leur évolution. INDICATEUR DE REFERENCE Aucun indicateur de référence n est défini. La politique de gestion du gérant est par nature extrêmement souple, dépendant de son appréciation des marchés du G7. Elle ne saurait être liée à un indicateur de référence, qui pourrait induire une mauvaise compréhension de la part de l investisseur. En revanche, si l investisseur le souhaite il peut utiliser à titre purement informatif et a posteriori le MSCI G7. Le MSCI G7 est un indice géré par MORGAN STANLEY CAPITAL INTERNATIONAL dans le but de mesurer la performance des pays les plus développés dans le monde. Il est composé des indices boursiers de chacun des pays concernés pondérés selon leur niveau de capitalisation boursière. Cet indice, en devises locales, n inclut pas les dividendes. Cet indice est publié par DOW JONES. Il est disponible sur le site Internet «www.msci.com». STRATEGIE D'INVESTISSEMENT Le fonds est investi en actions composant l indice CAC40 par le biais d achat de titres permettant une réplication physique de l indice, à hauteur de 75 % minimum et en autres valeurs éligibles au PEA. Par le biais d instruments dérivés (futures), le FCP neutralisera son exposition à l indice CAC40 et sera exposé dans la limite de 100% maximum aux indices actions des pays du G7 (reproduction synthétique des indices actions des pays du G7). Le fonds pourra également investir en titres de créance de toute nature à court et moyen terme, français ou étrangers, acquis par achat ferme, prise en pension ou toutes techniques assimilables. Les titres de créance référencés représenteront au maximum 20 % de l actif de l OPCVM. Le FCP peut détenir jusqu à 10 % de son actif en actions ou parts d OPCVM français ou européens coordonnés. Les OPCVM visés ci-dessus peuvent être gérés par la société de gestion ou une société liée. Le FCP pourra investir sur des instruments financiers à terme négociés sur des marchés réglementés ou organisés, français et étrangers ou de gré à gré. Les opérations portant sur les instruments dérivés seront effectuées dans le but d ajuster au plus près l exposition du portefeuille sans recherche de surexposition aux marchés.

Dans un but de gestion de sa trésorerie, le FCP peut détenir : - jusqu à 10 % de son actif en actions ou parts des OPCVM monétaires - dans la limite de 20 % de l actif des dépôts - jusqu à 10 % en opérations d acquisition temporaire d instruments financiers (prises en pension) - des liquidités dans la limite de 10%. PROFIL DE RISQUE Le FCP sera investi dans des instruments financiers sélectionnés par le gérant dans le cadre de la stratégie d investissement décrite au paragraphe précédent. Ces instruments connaîtront les évolutions et les aléas des marchés. La valeur liquidative est susceptible de connaître des mouvements importants du fait des instruments financiers qui composent son portefeuille. Dans ces conditions, le capital investi pourrait ne pas être intégralement restitué y compris pour un investissement réalisé sur la durée de placement recommandée. Risque actions : Il s agit du risque de dépréciation, des actions et/ou des indices, lié à l investissement et/ou à l exposition du portefeuille en actions ou à des indices. En raison de sa stratégie d investissement, le FCP est soumis à un risque actions très important, le niveau d exposition du portefeuille du FCP aux actions étant compris entre 75% et 100 % de l actif. Risque lié à la gestion discrétionnaire la performance du fonds dépendra des sociétés choisies par le gérant. Il existe un risque que le gérant ne sélectionne pas les titres les plus performants. Risque de change : il s agit du risque de baisse des devises hors euro- de cotation des instruments financiers sur lesquels est investi l OPCVM par rapport à la devise de référence du portefeuille, l euro. En raison de sa stratégie d investissement, le FCP est soumis à un risque de change modéré, le niveau d exposition du portefeuille du FCP aux devises différentes de l euro sera de 40% maximum de l actif. Le FCP sera exposé au risque de taux, de crédit et de contrepartie. SOUSCRIPTEURS CONCERNES ET PROFIL DE L'INVESTISSEUR TYPE Tous souscripteurs. Le souscripteur de cet OPCVM souhaite valoriser son épargne par le biais des marchés actions des grandes puissances économiques. Le FCP pourra servir de supports à des contrats d assurance-vie et est éligible au Plan Epargne en Actions (PEA). Durée minimale de placement recommandée : cinq ans. Le montant qu il est raisonnable d investir dans le FCP dépend du niveau de risque que l investisseur souhaite prendre. Le profil de risque du FCP Coupole IM Monde le destine à être souscrit par des porteurs souhaitant s exposer sur les marchés actions des grandes puissances économiques. Ce montant dépend également de paramètres inhérents au porteur, notamment sa situation patrimoniale et la composition actuelle de son patrimoine financier. La constitution et la détention d un patrimoine financier supposent une diversification des placements. Aussi, il est recommandé à toute personne désireuse de souscrire des parts du FCP de contacter son

conseiller habituel pour avoir une information ou un conseil, plus adapté à sa situation personnelle. III INFORMATION SUR LES FRAIS, COMMISSIONS ET LA FISCALITE FRAIS ET COMMISSIONS: Commissions de souscription et de rachat : Les commissions de souscription et de rachat viennent augmenter le prix de souscription payé par l investisseur ou diminuer le prix de remboursement. Les commissions acquises à l OPCVM servent à compenser les frais supportés par l OPCVM pour investir ou désinvestir les avoirs confiés. Les commissions non acquises reviennent au commercialisateur. Frais à la charge de l'investisseur, Taux prélevés lors des souscriptions et Assiette barème des rachats Commission de souscription non 3% maximum Valeur liquidative x nombre de parts acquise à l'opcvm Commission de souscription acquise à l'opcvm Commission de rachat non acquise à l'opcvm Commission de rachat acquise à l'opcvm Valeur liquidative x nombre de parts Valeur liquidative x nombre de parts Valeur liquidative x nombre de parts Néant 1% maximum Néant Les frais de fonctionnement et de gestion : Ces frais recouvrent tous les frais facturés directement à l OPCVM, à l exception des frais de transactions. Les frais de transaction incluent les frais d intermédiation (courtage, impôts de bourse, etc..) et la commission de mouvement, le cas échéant, qui peut être perçue notamment par le dépositaire et la société de gestion. Aux frais de fonctionnement et de gestion peuvent s ajouter : - des commissions de surperformance. Celles-ci rémunèrent la société de gestion dès lors que l OPCVM a dépassé ses objectifs. Elles sont donc facturées à l OPCVM ; - des commissions de mouvement facturées à l OPCVM ; - une part du revenu des opérations d acquisition et cession temporaires de titres. Pour plus de précision sur les frais effectivement facturés à l OPCVM, se reporter à la partie B du prospectus simplifié.

Frais facturés à l OPCVM : Taux Assiette barème Frais de fonctionnement et de gestion TTC (1) Actif net 3 % TTC maximum Commission de surperformance Actif net Néant Prestataire percevant des commissions de mouvement : 100% SGAM Négociation. Prélèvement sur Obligations chaque transaction Titres : Fourchette de 0,001% à 0,32 % du montant des transactions (barème variable selon la durée de vie résiduelle du titre et du montant de la transaction). Ces taux sont doublés pour les obligations convertibles ou à haut rendement. Futures et options sur taux et devises : 0,02% maximum du nominal du sous-jacent. Monétaires Titres et repos : 0,01 % maximum du montant des transactions. Actions Titres : 0,55 % maximum du montant des transactions. Future : 0,10 % maximum sur l exposition. Options : 1,00 % maximum de la prime. (1) incluant tous les frais hors frais de transaction, de sur-performance et frais liés aux investissements dans des OPCVM ou fonds d'investissement. REGIME FISCAL Le FCP n'est pas assujetti à l'impôt sur les sociétés. Selon le principe de transparence, les produits encaissés par le FCP sont imposés entre les mains des porteurs résidents lorsqu'ils sont effectivement distribués et les plus-values réalisées par le FCP sont normalement taxables à l'occasion du rachat des parts par les porteurs. Le régime fiscal applicable dépend des dispositions fiscales applicables à la situation particulière du porteur. Il lui est donc recommandé de s'adresser à son conseiller habituel afin de prendre connaissance des modalités applicables à sa situation personnelle. Le fonds est éligible au Plan Epargne en Actions (PEA).

IV INFORMATIONS D'ORDRE COMMERCIAL CONDITIONS DE SOUSCRIPTION ET DE RACHAT Organisme désigné pour recevoir les souscriptions et les rachats : SOCIETE GENERALE 32, rue du Champ de Tir 44000 Nantes Les souscriptions et les rachats sont reçus et centralisés au département des Titres et de la Bourse de la Société Générale au plus tard à 12h00 le jour d établissement de la valeur liquidative sur la base de laquelle ils seront exécutés. Les investisseurs entendant souscrire des parts et les porteurs désirant procéder aux rachats de parts sont invités à se renseigner, directement auprès de leur établissement commercialisateur habituel, sur l heure limite de prise en compte de leur demande de souscription ou de rachat, cette dernière pouvant être antérieure à l heure de centralisation mentionnée, ci dessus. Chaque part peut être divisée en millièmes. Les opérations peuvent s'effectuer en numéraire et/ou par apport de valeurs mobilières. Parts Code ISIN Minimum de souscription Initiale Souscription ultérieure minimale Montant de la valeur liquidative d origine C FR0000439317 1millième de part 1millième de part 15 DIFFUSION DES INFORMATIONS CONCERNANT L'OPCVM MODALITES D INFORMATION DES PORTEURS : COMMUNICATION DU PROSPECTUS, DE LA VALEUR LIQUIDATIVE, DES DOCUMENTS ANNUELS ET PERIODIQUES ET DE LA DOCUMENTATION COMMERCIALE Ces documents seront adressés aux porteurs qui en font la demande écrite auprès de : BOURSORAMA 18, quai du point du jour 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT Coupole Investment Management 170, place Henri Regnault 92043 Paris-La-Défense Cedex INFORMATION EN CAS DE MODIFICATION DES MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU FCP Les porteurs de parts sont informés des changements concernant le FCP selon les modalités arrêtées par l Autorité des marchés financiers : soit individuellement, par courrier, soit par voie de presse, soit par tout autre moyen conformément aux dispositions de l instruction du 25 janvier 2005. Cette information peut être effectuée, le cas échéant, par l intermédiaire d Euroclear France et des intermédiaires financiers qui lui sont affiliés. DATE DE CLOTURE DE L EXERCICE COMPTABLE Dernier jour de bourse du mois de décembre. AFFECTATION DES RESULTATS Capitalisation annuelle. DATE ET PERIODICITE DE CALCUL DE LA VALEUR LIQUIDATIVE Valeur liquidative quotidienne : La valeur liquidative est établie quotidiennement, sauf en cas de jour férié légal en France et/ou en cas de fermeture de la Bourse de Paris.

LIEU ET MODALITES DE PUBLICATION OU DE COMMUNICATION DE LA VALEUR LIQUIDATIVE La valeur liquidative est disponible auprès : - de la société de gestion : Coupole Investment Management 170, place Henri Regnault 92043 Paris-La Défense Cedex - du commercialisateur : BOURSORAMA 18, quai du point du jour 2100 BOULOGNE-BILLANCOURT DEVISE DE LIBELLE DES PARTS Euro DATE DE CREATION Le FCP a été agréé par la Commission des Opérations de Bourse, devenue l Autorité des marchés financiers (AMF) le 20 février 1998. Il a été créé le 31 mars 1998. V INFORMATIONS SUPPLEMENTAIRES Le prospectus complet de l OPCVM et les derniers documents annuels et périodiques sont adressés dans un délai d une semaine sur simple demande écrite du porteur auprès de : BOURSORAMA 18, quai du point du jour 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT Coupole Investment Management 170, place Henri Regnault 92043 Paris-La Défense Cedex Le prospectus complet est également disponible sur www.boursorama.com Le document "politique de vote" et le rapport rendant compte des conditions dans lesquelles les droits de vote ont été exercés sont adressés à tout porteur qui en ferait la demande auprès de la société de gestion: Coupole Investment Management 170, place Henri Regnault 92043 Paris-La Défense Cedex Le site de l'amf (www.amf-france.org) contient des informations complémentaires sur la liste des documents réglementaires et l ensemble des dispositions relatives à la protection des investisseurs. Le présent prospectus simplifié doit être remis aux souscripteurs préalablement à la souscription. Date de publication du prospectus : 31/12/2009.

PARTIE B STATISTIQUE Performances de COUPOLE IM MONDE au 31/12/2008 FR0000439317 COUPOLE IM MONDE Performances 1 an 3 ans* 5 ans* COUPOLE IM MONDE -38,11% -11,93% -3,92% - - - *Performances annualisées 30,00% Performances annuelles 20,00% 10,00% 0,00% -10,00% -20,00% -30,00% -40,00% 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 Les calculs de performance sont réalisés, dans la devise de l'opcvm, coupons nets réinvestis (le cas échéant). Avertissement : Les performances passées ne préjugent pas des performances futures. Elles ne sont pas constantes dans le temps.

Présentation des frais facturés à COUPOLE IM MONDE au cours du dernier exercice clos au 31/12/2008 Frais de fonctionnement et de gestion 2,22% Coût induit par l ' investissement dans d ' autres OPCVM ou fonds d ' investissement 0,00 % Ce coût se détermine à partir : - des coûts liés à l'achat d'opcvm et fonds d'investissement - déduction faite des rétrocessions négociées par la société de gestion de l'opcvm investisseur 0,00% 0,00% Autres frais facturés à l OPCVM 0,00% Ces autres frais se décomposent en : - commission de surperformance - commissions de mouvement 0,00% 0,00% Total facturé à l OPCVM au cours du dernier exercice clos 2,22% Frais de fonctionnement et de gestion Ils recouvrent tous les frais facturés directement à l OPCVM, à l exception des frais de transaction, et le cas échéant, de la commission de surperformance. Les frais de transaction incluent les frais d intermédiation (courtage, impôts de bourse,...) et la commission de mouvement (voir ci-dessous).les frais de fonctionnement et de gestion incluent notamment les frais de gestion financière, les frais de gestion administrative et comptable, les frais de dépositaire, de conservation et d audit. Coût induit par l achat d OPCVM et/ou de fonds d investissement Certains OPCVM investissent dans d autres OPCVM ou dans des fonds d investissement de droit étranger (OPCVM cibles). L acquisition et la détention d un OPCVM cible (ou d un fonds d investissement) font supporter à l OPCVM acheteur deux types de coûts évalués ici : a) Des commissions de souscription/rachat. Toutefois la part de ces commissions acquises à l OPCVM cible est assimilée à des frais de transaction et n est donc pas comptée ici. b) Des frais facturés directement à l OPCVM cible, qui constituent des coûts indirects pour l OPCVM acheteur. Dans certains cas, l OPCVM acheteur peut négocier des rétrocessions, c est-à-dire des rabais sur certains de ces frais. Ces rabais viennent diminuer le total des frais que l OPCVM acheteur supporte effectivement. Autres frais facturés à l OPCVM D autres frais peuvent être facturés à l OPCVM. Il s agit : a) Des commissions de surperformance. Celles-ci rémunèrent la société de gestion dès lors que l OPCVM a dépassé ses objectifs. b) Des commissions de mouvement. La commission de mouvement est une commission facturée à l OPCVM à chaque opération sur le portefeuille. Le prospectus complet détaille ces commissions. La société de gestion peut en bénéficier dans les conditions prévues en partie A du prospectus simplifié. L'attention de l'investisseur est appelée sur le fait que ces autres frais sont susceptibles de varier fortement d'une année à l'autre et que les chiffres présentés ici sont ceux constatés au cours de l ' exercice précédent. Information sur les transactions au cours du dernier exercice clos au 31/12/2008 Les frais de transactions sur le portefeuille actions ont représenté 0,04% de l actif moyen. Le taux de rotation du portefeuille actions a été de -0.09 de l actif moyen. Un taux de rotation négatif signifie que la rotation due aux ordres de souscriptions/rachats a été plus importante que la rotation induite par les mouvements d achats/ventes d actions. Les transactions entre la société de gestion pour le compte des OPCVM qu elle gère et les sociétés liées ont représenté sur le total des transactions de cet exercice : Classes d actifs Transactions Actions 27% Titres de créance 16.37% Les pourcentages de transactions ont été calculés sur la base du 31/12/2008.

NOTE DETAILLEE OPCVM conforme aux normes européennes VI CARACTERISTIQUES GENERALES 1 Forme de l'opcvm DENOMINATION : Coupole IM Monde ci-après dénommé, dans le présent document, «le FCP». FORME JURIDIQUE ET ETAT MEMBRE DANS LEQUEL L OPCVM A ETE CONSTITUE : Fonds Commun de Placement de droit français. DATE DE CREATION ET DUREE D'EXISTENCE PREVUE : Le FCP a été créé le 31 mars 1998 pour une durée de 99 ans. SYNTHESE DE L'OFFRE DE GESTION : Parts Affectation des revenus Devise de libellé Souscripteurs concernés C Capitalisation Euro Tous souscripteurs Minimum de souscription initiale 1millième de part Souscription ultérieure minimale 1millième de part Valeur liquidative d origine 15 INDICATION DU LIEU OU L'ON PEUT SE PROCURER LE DERNIER RAPPORT ANNUEL ET LE DERNIER RAPPORT PERIODIQUE : Les derniers documents annuels et périodiques sont adressés sous un délai d une semaine sur simple demande écrite du porteur auprès de : - Coupole Investment Management 170, place Henri Regnault 92043 PARIS LA DEFENSE CEDEX - BOURSORAMA 18, quai du point du jour 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT Des explications supplémentaires peuvent être obtenues auprès de la Société de Gestion et du commercialisateur. 2 Acteurs SOCIETE DE GESTION : Coupole Investment Management, S.A. Agréée par l Autorité des marchés financiers, ci après «l AMF» sous le numéro GP-04-003 en qualité de société de gestion de portefeuille Siège social : 170, place Henri Regnault - 92400 Courbevoie Adresse postale : 170, place Henri Regnault - 92043 Paris-La Défense DEPOSITAIRE, CONSERVATEUR, CENTRALISATEUR DES ORDRES DE SOUSCRIPTION ET DE RACHAT ET ETABLISSEMENT EN CHARGE DE LA TENUE DES REGISTRES DES PARTS : SOCIETE GENERALE, S.A. Etablissement de crédit créé le 8 mai 1864 par décret d autorisation signé par Napoléon III. Siège social : 29 Bd Haussmann 75009 Paris Adresse postale de la fonction dépositaire : 75886 Paris cedex 18 Adresse postale de la fonction de centralisation des ordres et tenue du registre : 32, rue du Champ de Tir 44000 Nantes

COMMISSAIRE AUX COMPTES : BARBIER FRINAULT ET AUTRES 41, rue Ibry - 92576 NEUILLY SUR SEINE CEDEX Signataire : Thierry Gorlin COMMERCIALISATEUR : BOURSORAMA 18, quai du point du jour 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT La liste des commercialisateurs n est pas exhaustive dans la mesure où, en particulier, le FCP dispose d un code Euroclear France. Certains commercialisateurs peuvent ne pas être mandatés ou connus de la société de gestion. DELEGATAIRES : Délégation comptable : SGSS NAV (délégation comptable) Immeuble Colline Sud 10, passage de l Arche 92081 Paris La Défense Cedex SGSS NAV assure la gestion comptable du FCP et le calcul des valeurs liquidatives. Délégation administrative : SOCIETE GENERALE GESTION, S.A. Société de Gestion de portefeuille agréée par l AMF le 31/12/09 n GP09000020 Siège social : 90 Boulevard Pasteur 75015 Paris Adresse postale : 170 Place Henri Régnault 75015 Paris CONSEILLERS : Néant VII MODALITES DE FONCTIONNEMENT ET DE GESTION 1 Caractéristiques générales: CARACTERISTIQUES DES PARTS OU ACTIONS : Code ISIN : FR0000439317 Nature du droit attaché à la catégorie de parts : Chaque porteur de parts dispose d un droit de copropriété proportionnel au nombre de parts possédées. L information sur les modifications affectant le FCP est donnée aux porteurs par tout moyen conformément aux instructions de l AMF. La gestion du FCP, qui n est pas doté de la personnalité morale et pour lequel ont été écartées les règles de l indivision et des sociétés, est assurée par la société de gestion qui agit au nom des porteurs et dans leur intérêt exclusif. Dans ce cadre, la société de gestion exerce le droit de vote attaché aux titres en portefeuille. Inscription à un registre, ou précision des modalités de tenue du passif : L'administration des parts est effectuée par EUROCLEAR France. Droit de vote : Aucun droit de vote n est attaché aux parts. La gestion du FCP, est assurée par la société de gestion qui agit au nom des porteurs et dans leur intérêt exclusif.

Forme des parts: au porteur. Fractionnement de parts : les parts circulent en millièmes de parts. DATE DE CLOTURE DE L EXERCICE COMPTABLE : Dernier jour de bourse du mois de décembre. INDICATIONS SUR LE REGIME FISCAL : Le FCP n'est pas assujetti à l'impôt sur les sociétés. Selon le principe de transparence, les produits encaissés par le FCP sont imposés entre les mains des porteurs résidents lorsqu'ils sont effectivement distribués et les plus-values réalisées par le FCP sont normalement taxables à l'occasion du rachat des parts par les porteurs. Le régime fiscal applicable dépend des dispositions fiscales applicables à la situation particulière du porteur. Il lui est donc recommandé de s'adresser à son conseiller habituel afin de prendre connaissance des modalités applicables à sa situation personnelle. Le fonds est éligible au Plan Epargne en Actions (PEA). 2 Dispositions particulières CODE ISIN : FR0000439317 CLASSIFICATION : Actions internationales OBJECTIF DE GESTION : L objectif du FCP est d obtenir une performance liée aux actions des pays du G7, quelle que soit leur évolution. INDICATEUR DE REFERENCE : Aucun indicateur de référence n est défini. La politique de gestion du gérant est par nature extrêmement souple, dépendant de son appréciation des marchés du G7. Elle ne saurait être liée à un indicateur de référence, qui pourrait induire une mauvaise compréhension de la part de l investisseur. En revanche, si l investisseur le souhaite il peut utiliser à titre purement informatif et a posteriori le MSCI G7. Le MSCI G7 est un indice géré par MORGAN STANLEY CAPITAL INTERNATIONAL dans le but de mesurer la performance des pays les plus développés dans le monde. Il est composé des indices boursiers de chacun des pays concernés pondérés selon leur niveau de capitalisation boursière. Cet indice, en devises locales, n inclut pas les dividendes. Cet indice est publié par DOW JONES. Il est disponible sur le site Internet «www.msci.com». STRATEGIE D'INVESTISSEMENT : 1 - LA STRATEGIE UTILISEE : Le fonds est investi en actions composant l indice CAC40 par le biais d achat de titres permettant une réplication physique de l indice, à hauteur de 75 % minimum et en autres valeurs éligibles au PEA. Par le biais d instruments dérivés (futures), le FCP neutralisera son exposition à l indice CAC40 et sera exposé dans la limite de 100% maximum aux indices des pays du G7 (reproduction synthétique des indices actions des pays du G7) sans utilisation de swap de performance.

2 LES ACTIFS ET INSTRUMENTS FINANCIERS UTILISES : 2-1 Actions : Le FCP est exposé à hauteur de 75 % minimum sur un ou plusieurs marchés des actions internationales dont éventuellement le marché français (valeurs éligibles au PEA en vue de remplir les conditions d éligibilité au PEA). 2-2 Titres de créance et instruments du marché monétaire : Les actifs seront investis en titres de créance de toute nature à court et moyen terme, français ou étrangers, acquis par achat ferme, prise en pension ou toutes techniques assimilables. Les titres de créance seront soit à taux fixe (essentiellement sur des durations inférieures ou égales à 2 ans à l acquisition), soit à taux variable (EONIA) ou révisable (EURIBOR). De plus, en ce qui concerne la notation des émetteurs de ces titres de créance, la Société de Gestion prévoit de ne pas acquérir de titres de créance dont l émetteur est noté "spéculatif". Aussi, les émetteurs ayant une notation, au moment de l'acquisition, inférieure à A (source S&P) et/ou A2 (source Moody's) sont, en principe, écartés des portefeuilles. En cas d absence de notation par les agences, la Société de Gestion ne retient que des instruments remplissant des critères de qualité au moins équivalents à ceux décrits ci-avant. Lorsque la notation d'un émetteur déjà présent dans le portefeuille se dégrade pour passer sous la notation minimale, la Société de Gestion évaluera l'opportunité de conserver ou non en portefeuille les titres de créance de l émetteur concerné avec pour critère principal d appréciation l'intérêt des porteurs. Les titres de créance référencés représenteront au maximum 20 % de l actif de l OPCVM. 2-3 Actions et parts d autres OPCVM ou Fonds d Investissement : Le FCP peut détenir jusqu à 10 % de son actif en actions ou parts des OPCVM OU OPC suivants 2-3-1 OPCVM européens dont français conformes à la directive OPCVM pouvant investir jusqu à 10% de leur actif en OPCVM ou fonds d investissement r OPCVM pouvant investir plus de 10% de leur actif en OPCVM ou fonds d investissement 2-3-2 OPCVM français non conformes à la directive OPCVM pouvant investir jusqu à 10% de leur actif en OPCVM ou fonds d investissement OPCVM pouvant investir plus de 10% de leur actif en OPCVM ou fonds d investissement OPCVM nourricier OPCVM bénéficiant d une procédure allégée OPCVM contractuels OPCVM à règles d investissement allégées sans effet de levier OPCVM à règles d investissements allégées à effet de levier OPCVM de fonds alternatifs FCPR dont FCPI, FCPR bénéficiant d une procédure allégée, FIP FCMIT 2-3-3 OPC étrangers non conformes à la directive Fonds d investissement faisant l objet d un accord bilatéral entre l AMF et leur autorité de surveillance Fonds d investissement étrangers répondant aux critères fixés par le règlement général de l Autorité des Marchés Financiers. Les OPCVM visés ci-dessus peuvent être gérés par la société de gestion ou une société liée.

2-4 Instruments dérivés : Le FCP pourra investir sur des instruments financiers à terme négociés sur des marchés réglementés ou organisés, français et étrangers ou de gré à gré. Dans ce cadre, et en vue de réaliser l objectif de gestion, le gérant pourra prendre des positions en vue de diminuer l exposition à l indice CAC 40 et d exposer le portefeuille aux indices des pays du G7 pour tirer partie des variations du marché. Ces opérations seront effectuées dans la limite de 100% de l actif du FCP. En conséquence, le FCP est exposé dans la limite de 100% maximum en instruments dérivés (futures). Les opérations portant sur les instruments dérivés seront effectuées dans le but d être proche du poids de chaque pays du G7 dans la composition de l indice MSCI G7 sans recherche de réplication et surexposition à cet indice. 2-5 Titres intégrant des dérivés : Néant. Dans le cadre de la gestion du FCP et de la réalisation de l objectif de gestion, le gérant n investira pas dans des titres intégrant des dérivés. 2-6 Dépôt : Le FCP peut effectuer, dans la limite de 20 % de l actif, des dépôts d une durée maximale de douze mois, conclu dans le cadre d une convention cadre approuvée par l AMF. Ces dépôts qui permettent de gérer tout ou partie de la trésorerie du FCP contribuent, dans ce cadre, à la réalisation de l objectif de gestion. 2-7 Liquidités : A titre accessoire, le FCP peut détenir des liquidités. 2-8 Emprunts d espèces : Le FCP pourra être emprunteur d espèces dans la limite de 10% de son actif, si son compte espèces venait temporairement à être en position débitrice en raison de ses opérations (investissements et désinvestissements en cours, opérations de souscription / rachat ). 2-9 Opération d acquisition et de cession temporaires de titres : Nature des opérations utilisées Prises et mises en pension par référence au code monétaire et financier Prêts et emprunts de titres par référence au code monétaire et financier Prêts de titres par référence au code civil Autres X Nature des interventions, l ensemble des opérations devant être limitées à la réalisation de l objectif de gestion Gestion de trésorerie X Optimisation des revenus et de la performance du FCP Contribution éventuelle à l effet de levier du FCP Couverture des positions courtes par emprunt de titres Autres Le FCP pourra recourir aux opérations décrites, ci dessus, dans les limites suivantes de son actif : jusqu à 100 % en opérations d acquisition temporaire d instruments financiers (prises en pension). Rémunération : des informations complémentaires figurent au paragraphe frais et commission.

PROFIL DE RISQUE Le FCP sera investi dans des instruments financiers sélectionnés par le gérant dans le cadre de la stratégie d investissement décrite au paragraphe précédent. Ces instruments connaîtront les évolutions et les aléas des marchés. La valeur liquidative est susceptible de connaître des mouvements importants du fait des instruments financiers qui composent son portefeuille. Dans ces conditions, le capital investi pourrait ne pas être intégralement restitué y compris pour un investissement réalisé sur la durée de placement recommandée. Risque actions : Il s agit du risque de dépréciation, des actions et/ou des indices, lié à l investissement et/ou à l exposition du portefeuille en actions ou à des indices. En raison de sa stratégie d investissement, le FCP est soumis à un risque actions très important, le niveau d exposition du portefeuille du FCP aux actions étant compris entre 75% et 100 % de l actif. Risque lié à la gestion discrétionnaire la performance du fonds dépendra des sociétés choisies par le gérant. Il existe un risque que le gérant ne sélectionne pas les titres les plus performants. Risque de change : il s agit du risque de baisse des devises hors euro- de cotation des instruments financiers sur lesquels est investi l OPCVM par rapport à la devise de référence du portefeuille, l euro. En raison de sa stratégie d investissement, le FCP est soumis à un risque de change modéré, le niveau d exposition du portefeuille du FCP aux devises différentes de l euro sera de 40% maximum de l actif. Risque de contrepartie : le FCP utilise des instruments financiers à terme, de gré à gré, conclus avec une ou plusieurs contreparties éligibles, il est donc potentiellement exposé au risque de défaillance de l une de ces contreparties pouvant la conduire à un défaut de paiement. Le recours à des instruments dérivés est susceptible d augmenter le risque actions dans les limites décrites, ci dessus, et en supra au paragraphe stratégie d investissement. Risque de crédit : Il s agit du risque de défaillance de l émetteur et du risque de dépréciation pouvant affecter les titres en portefeuille résultant de l évolution des marges émetteurs ou «spreads» de crédit de toutes les catégories de titres de créance en portefeuille, y compris les véhicules de titrisation. En raison de sa stratégie d investissement, le FCP est soumis à un risque de crédit. Risque de taux : Il s agit du risque de dépréciation des instruments de taux découlant des variations des taux d intérêts. En raison de sa stratégie d investissement, le FCP est soumis à un risque de taux. SOUSCRIPTEURS CONCERNES ET PROFIL DE L'INVESTISSEUR TYPE Tous souscripteurs. Le souscripteur de cet OPCVM souhaite valoriser son épargne par le biais des marchés actions des grandes puissances économiques. Le FCP pourra servir de supports à des contrats d assurance-vie et est éligible au Plan Epargne en Actions (PEA). Durée minimale de placement recommandée : cinq ans.

Le montant qu il est raisonnable d investir dans le FCP dépend du niveau de risque que l investisseur souhaite prendre. Le profil de risque du FCP Coupole IM Monde le destine à être souscrit par des porteurs souhaitant s exposer sur les marchés actions des grandes puissances économiques. Ce montant dépend également de paramètres inhérents au porteur, notamment sa situation patrimoniale et la composition actuelle de son patrimoine financier. La constitution et la détention d un patrimoine financier supposent une diversification des placements. Aussi, il est recommandé à toute personne désireuse de souscrire des parts du FCP de contacter son conseiller habituel pour avoir une information ou un conseil, plus adapté à sa situation personnelle. MODALITES DE DETERMINATION ET D'AFFECTATION DES REVENUS FREQUENCE DE DISTRIBUTION Les revenus du FCP sont capitalisés. CARACTERISTIQUES DES PARTS : Parts Code ISIN Devise de libellé Fractionnement des parts Valeur liquidative d origine Dominante fiscale C FR0000439317 Euro Millièmes 15 PEA MODALITES DE SOUSCRIPTION ET DE RACHAT : Modalités et conditions de souscription et de rachat Les souscriptions et les rachats sont reçus et centralisés au département des Titres et de la Bourse de la Société Générale au plus tard à 12h00 le jour d établissement de la valeur liquidative sur la base de laquelle ils seront exécutés. Chaque part peut être divisée en millièmes. Les opérations peuvent s'effectuer en numéraire et/ou par apport de valeurs mobilières. Les investisseurs entendant souscrire des parts et les porteurs désirant procéder aux rachats de parts sont invités à se renseigner, directement auprès de leur établissement commercialisateur habituel, sur l heure limite de prise en compte de leur demande de souscription ou de rachat, cette dernière pouvant être antérieure à l heure de centralisation mentionnée, ci dessus. Date et périodicité de calcul de la valeur liquidative Valeur liquidative quotidienne : La valeur liquidative est établie quotidiennement, sauf en cas de jour férié légal en France et/ou en cas de fermeture de la Bourse de Paris. Parts Code ISIN Minimum de souscription Initiale Souscription ultérieure minimale Montant de la valeur liquidative d origine C FR0000439317 1millième de part 1millième de part 15 Lieu et modalités de publication de la valeur liquidative La valeur liquidative est disponible auprès : -de la société de gestion : Coupole Investment Management

170, place Henri Regnault 92043 Paris-La Défense Cedex - du commercialisateur : BOURSORAMA 18, quai du point du jour 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT FRAIS ET COMMISSIONS : Commissions de souscription et de rachat : Les commissions de souscription et de rachat viennent augmenter le prix de souscription payé par l investisseur ou diminuer le prix de remboursement. Les commissions acquises à l OPCVM servent à compenser les frais supportés par l OPCVM pour investir ou désinvestir les avoirs confiés. Les commissions non acquises reviennent aux commercialisateurs. Frais à la charge de l'investisseur, prélevés lors des souscriptions et des rachats Commission de souscription non acquise à l'opcvm Commission de souscription acquise à l'opcvm Commission de rachat non acquise à l'opcvm Commission de rachat acquise à l'opcvm Assiette Valeur liquidative x nombre de parts Valeur liquidative x nombre de parts Valeur liquidative x nombre de parts Valeur liquidative x nombre de parts Taux barème 3% maximum Néant 1% maximum Néant Les frais de fonctionnement et de gestion : Ces frais recouvrent tous les frais facturés directement à l OPCVM, à l exception des frais de transactions. Les frais de transaction incluent les frais d intermédiation (courtage, impôts de bourse, etc..) et la commission de mouvement, le cas échéant, qui peut être perçue notamment par le dépositaire et la société de gestion. Aux frais de fonctionnement et de gestion peuvent s ajouter : - des commissions de surperformance. Celles-ci rémunèrent la société de gestion dès lors que l OPCVM a dépassé ses objectifs. Elles sont donc facturées à l OPCVM ; - des commissions de mouvement facturées à l OPCVM ; - une part du revenu des opérations d acquisition et cession temporaires de titres. Pour plus de précision sur les frais effectivement facturés à l OPCVM, se reporter à la partie B du prospectus simplifié.

Frais facturés à l OPCVM : Taux Assiette barème Frais de fonctionnement et de gestion TTC (1) Actif net 3 % TTC maximum Commission de surperformance Actif net Néant Prestataire percevant des commissions de mouvement : 100% SGAM Négociation. Prélèvement sur Obligations chaque transaction Titres : Fourchette de 0,001% à 0,32 % du montant des transactions (barème variable selon la durée de vie résiduelle du titre et du montant de la transaction). Ces taux sont doublés pour les obligations convertibles ou à haut rendement. Futures et options sur taux et devises : 0,02% maximum du nominal du sous-jacent. Monétaires Titres et repos : 0,01 % maximum du montant des transactions. Actions Titres : 0,55 % maximum du montant des transactions. Future : 0,10 % maximum sur l exposition. Options : 1,00 % maximum de la prime. (1) incluant tous les frais hors frais de transaction, de surperformance et frais liés aux investissements dans des OPCVM ou fonds d'investissement. Commissions en nature conformes à l article 322-44 du RGAMF : la société de gestion et les sociétés liées ne perçoivent pas de commissions en nature. Informations complémentaires sur la répartition du revenu issu des opérations d acquisition et cession temporaire de titres La rémunération des opérations de prêts de titres est partagée entre l OPCVM et l opérateur. Elle bénéficie pour 60% à l OPCVM et à 40% à la Société Générale Securities Services. Description de la procédure de choix des intermédiaires : Les intermédiaires sont sélectionnés en fonction des critères suivants : Le risque de contrepartie défini par l équipe d analyse crédit de la société de gestion sur la base d une étude interne extrêmement détaillée. Cette analyse est menée séparément sur le marché monétaire et sur le marché obligataire. La compétitivité des prix évaluée à partir d un état de reporting fourni par les tables de négociation. La qualité de l exécution et du dénouement des opérations évaluée par un état de reporting fourni par le middle office.

La qualité de la recherche. La demande d entrée en relation avec un nouvel intermédiaire financier, à l initiative d un négociateur ou d un gérant, doit être présentée à la Direction des Risques pour accord. Pour toute information complémentaire, les porteurs peuvent se reporter au rapport annuel du FCP. VIII INFORMATIONS D'ORDRE COMMERCIAL DIFFUSION DES INFORMATIONS CONCERNANT L'OPCVM MODALITES D INFORMATION DES PORTEURS : COMMUNICATION DU PROSPECTUS ET DES DOCUMENTS ANNUELS ET PERIODIQUES Ces documents seront adressés aux porteurs qui en font la demande écrite auprès de : BOURSORAMA 18, quai du point du jour 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT Coupole Investment Management 170, place Henri Regnault 92043 Paris-La Défense Cedex Le prospectus complet est disponible sur le site www.boursorama.com Toutes informations supplémentaires peuvent être obtenues auprès des agences bancaires ou représentants des commercialisateurs. COMMUNICATION DE LA VALEUR LIQUIDATIVE La valeur liquidative peut être obtenue auprès de la société de gestion, des agences bancaires ou représentants des commercialisateurs et sur le site internet www.boursorama.com DOCUMENTATION COMMERCIALE La documentation commerciale est mise à disposition des porteurs et souscripteurs de parts du FCP dans les agences bancaires du commercialisateur ainsi que sur le site www.boursorama.com INFORMATIONS EN CAS DE MODIFICATION DES MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU FCP Les porteurs de parts sont informés des changements concernant le FCP selon les modalités arrêtées par l Autorité des marchés financiers : soit individuellement, par courrier, soit par voie de presse, soit par tout autre moyen conformément aux dispositions de l instruction du 25 janvier 2005. Cette information peut être effectuée, le cas échéant, par l intermédiaire d Euroclear France et des intermédiaires financiers qui lui sont affiliés. IX REGLES D INVESTISSEMENT Le FCP respecte les règles d'investissement décrites dans les «dispositions communes aux organismes de placement collectifs en valeurs mobilières «du Code Monétaire et Financier (partie réglementaire). La méthode utilisée par la société de gestion pour mesurer l engagement du FCP dans les instruments financiers dérivés à terme est la méthode linéaire.

V REGLES D'EVALUATION ET DE COMPTABILISATION DES ACTIFS * Description des méthodes de valorisation des postes du bilan d un OPCVM en cours de clôture Les actions, obligations et valeurs assimilées de la zone euro sont valorisées sur la base des cours de clôture. Les actions, obligations et valeurs assimilées hors zone euro sont valorisées sur la base des derniers cours connus, convertis en devise de comptabilité suivant le taux de change à Paris le jour de l'évaluation. Les valeurs mobilières dont le cours n'a pas été constaté le jour de l'évaluation ou dont le cours a été corrigé sont évaluées à leur valeur probable de négociation par le gérant. Ces évaluations sont communiquées au commissaire aux comptes à l'occasion de ses contrôles. Les positions ouvertes sur les marchés à terme fermes de la zone euro sont évaluées au cours de compensation Les positions ouvertes sur les marchés à terme conditionnels de la zone euro sont évaluées au cours de clôture du jour. Les positions ouvertes sur les marchés à terme fermes et conditionnels hors zone euro sont évaluées sur la base des derniers cours connus, convertis en devise de comptabilité suivant le taux de change du jour. Les parts ou actions d'opcvm sont évaluées à la dernière valeur liquidative connue. Les titres de créances négociables et assimilés, qui font l'objet de transactions significatives, sont évalués par application d'une méthode actuarielle, le taux retenu étant celui des émissions de titres équivalents affecté, le cas échéant, d'un écart représentatif des caractéristiques intrinsèques de l'émetteur du titre. Toutefois, en l'absence de sensibilité particulière, les titres de créances d'une durée de vie résiduelle inférieure à 3 mois sont évalués selon une méthode linéaire. Les titres reçus en pension sont inscrits en compte à leur date d'acquisition, pour la valeur fixée au contrat. Pendant la durée de détention des titres, ils sont maintenus à cette valeur augmentée des intérêts courus à recevoir. Les titres donnés en pension sont sortis du portefeuille au jour de l'opération de pension et la créance correspondante est inscrite à l'actif du bilan, permettant une évaluation boursière des titres. La dette représentative des titres donnés en pension est affectée au passif du bilan à la valeur fixée au contrat augmentée des intérêts courus à payer. Les créances, dettes et disponibilités libellées en devises sont réévaluées aux taux de change du jour connus à Paris. Les dépôts à terme rémunérés sont évalués sur la base des caractéristiques de l'opération définies lors de la négociation. Comptabilisation :

Les intérêts sont comptabilisés selon la méthode du coupon encaissé. Les entrées en portefeuille sont comptabilisées à leur prix d'acquisition frais exclus, et les sorties à leur prix de cession frais exclus. La commission de gestion est calculée quotidiennement sur la base de l actif net. Les frais fixes sont provisionnés dans les comptes sur la base de la dernière facture connue ou du budget annoncé. En cas d'écart de provisions, un ajustement est opéré au paiement effectif des frais.

B REGLEMENT TITRE 1 - ACTIF ET PARTS Article 1 - Parts de copropriété Les droits des copropriétaires sont exprimés en parts, chaque part correspondant à une même fraction de l actif du FCP. Chaque porteur de parts dispose d un droit de copropriété sur les actifs du fonds proportionnel au nombre de parts possédées. La durée du FCP est de 99 ans à compter du 31 mars 1998, sauf dans les cas de dissolution anticipée ou de prorogation prévue au présent règlement. Possibilité de regroupement ou de division des parts sur décision de la société de gestion. Les parts pourront être fractionnées sur décision de la société de gestion en dixmillièmes dénommées fractions de parts. Les dispositions du règlement réglant l émission et le rachat de parts sont applicables aux fractions de parts dont la valeur sera toujours proportionnelle à celle de la part qu elles représentent. Toutes les autres dispositions du règlement relatives aux parts s appliquent aux fractions de parts sans qu il soit nécessaire de le spécifier, sauf lorsqu il en est disposé autrement. Enfin, la société de gestion peut, sur ses seules décisions, procéder à la division des parts par la création de parts nouvelles qui sont attribuées aux porteurs en échange des parts anciennes. Article 2 - Montant minimal de l actif Il ne peut être procédé au rachat des parts si l actif du FCP (ou d un compartiment) devient inférieur à 300 000 euros ; dans ce cas, et sauf si l actif redevient entre temps supérieur à ce montant, la société de gestion prend les dispositions nécessaires pour procéder dans le délai de trente jours à la fusion ou à la dissolution du fonds. Article 3 - Emission et rachat des parts Les parts sont émises à tout moment à la demande des porteurs sur la base de leur valeur liquidative augmentée, le cas échéant, des commissions de souscription. Les rachats et les souscriptions sont effectués dans les conditions et selon les modalités définies dans le prospectus simplifié et la note détaillée. Les parts de fonds commun de placement peuvent faire l objet d une admission à la cote selon la réglementation en vigueur. Les souscriptions doivent être intégralement libérées le jour du calcul de la valeur liquidative. Elles peuvent être effectuées en numéraire et/ou par apport de valeurs mobilières. La société de gestion a le droit de refuser les valeurs proposées et, à cet effet, dispose d un délai de sept jours à partir de leur dépôt pour faire connaître sa décision. En cas d acceptation, les valeurs apportées sont évaluées selon les règles fixées à l article 4 et la souscription est réalisée sur la base de la première valeur liquidative suivant l acceptation des valeurs concernées. Les rachats sont effectués exclusivement en numéraire, sauf en cas de liquidation du fonds lorsque les porteurs de parts ont signifié leur accord pour être remboursés en titres. Ils sont réglés par le dépositaire dans un délai maximum de cinq jours suivant celui de l évaluation de la part. Toutefois, si, en cas de circonstances exceptionnelles, le remboursement nécessite la réalisation préalable d actifs compris dans le fonds, ce délai peut être prolongé, sans pouvoir excéder 30 jours. Sauf en cas de succession ou de donationpartage, la cession ou le transfert de parts entre porteurs, ou de porteurs à un tiers, est assimilé à un rachat suivi d une souscription ; s il s agit d un tiers, le montant de la cession ou du transfert doit, le cas échéant, être complété par le bénéficiaire pour atteindre au minimum

celui de la souscription minimale exigée par le prospectus simplifié et le prospectus complet. En application de l article L. 214-30 du code monétaire et financier, le rachat par le FCP de ses parts, comme l émission de parts nouvelles, peuvent être suspendus, à titre provisoire, par la société de gestion, quand des circonstances exceptionnelles l exigent et si l intérêt des porteurs le commande. Lorsque l actif net du FCP (ou le cas échéant d un compartiment) est inférieur au montant fixé par la réglementation, aucun rachat des parts ne peut être effectué (sur le compartiment concerné, le cas échéant). Article 4 - Calcul de la valeur liquidative Le calcul de la valeur liquidative des parts est effectué en tenant compte des règles d évaluation figurant dans la note détaillée du prospectus complet. Les apports en nature ne peuvent comporter que les titres, valeurs ou contrats admis à composer l actif des OPCVM ; ils sont évalués conformément aux règles d évaluation applicables au calcul de la valeur liquidative. TITRE 2 - FONCTIONNEMENT DU FONDS Article 5 - La société de gestion La gestion du fonds est assurée par la société de gestion conformément à l orientation définie pour le fonds. La société de gestion agit en toutes circonstances pour le compte des porteurs de parts et peut seule exercer les droits de vote attachés aux titres compris dans le fonds. Article 5 bis - Règles de fonctionnement Les instruments et dépôts éligibles à l actif de l OPCVM ainsi que les règles d investissement sont décrits dans la note détaillée du prospectus complet. Article 6 - Le dépositaire Le dépositaire assure la conservation des actifs compris dans le fonds, dépouille les ordres de la société de gestion concernant les achats et les ventes de titres ainsi que ceux relatifs à l exercice des droits de souscription et d attribution attachés aux valeurs comprises dans le fonds. Il assure tous encaissements et paiements. Le dépositaire doit s assurer de la régularité des décisions de la société de gestion. Il doit, le cas échéant, prendre toutes mesures conservatoires qu il juge utiles. En cas de litige avec la société de gestion, il informe l'autorité des Marchés Financiers. Article 7 - Le commissaire aux comptes Un commissaire aux comptes est désigné pour six exercices, après accord de l'autorité des Marchés Financiers, par la société de gestion. Il effectue les diligences et contrôles prévus par la loi et notamment certifie, chaque fois qu il y a lieu, la sincérité et la régularité des comptes et des indications de nature comptable contenues dans le rapport de gestion. Il peut être renouvelé dans ses fonctions. Il porte à la connaissance de l'autorité des marchés financiers, ainsi qu à celle de la société de gestion du FCP, les irrégularités et inexactitudes qu il a relevées dans l accomplissement de sa mission. Les évaluations des actifs et la détermination des parités d échange dans les opérations de transformation, fusion ou scission sont effectuées sous le contrôle du commissaire aux comptes. Il apprécie tout apport en nature et établit sous sa responsabilité un rapport relatif à son évaluation et à sa rémunération. Il atteste l exactitude de la composition de l actif et des autres éléments avant publication.