Classification Commune des Actes Médicaux Liste indicative des actes pouvant être réalisés par les médecins généralistes Les tarifs indiqués sont ceux en vigueur au 20 mai 2008 POUR ACCEDER AUX TARIFS ACTUALISES A PARTIR DES CODES, CONSULTER LA CCAM INTEGRALE SOUS LE SITE D AMELI.FR EN CLIQUANT SUR: CCAM : Recherche par code de base DEQP003 13.52 YYYY490 9.60 Libellé CARDIOLOGIE Électrocardiographie sur au moins 12 dérivations (YYYY490) Supplément pour électrocardiographie réalisée au domicile du patient Facturation : en dehors de tout établissement de soins Exemple : Visite + ECG 12 dérivations à domicile en urgence en interrompant ses consultations à son cabinet : DEQP003 + YYYY490 + V + MU + IK GYNECOLOGIE OBSTETRIQUE JKHD001 9.64 JKLD001 38.40 JKKD001 38.40 JQGD010 313.50 JQGD012 313.50 CAGD001 Prélèvement cervicovaginal Prélèvement cervicovaginal pour frottis cytologique Pose d'un dispositif intra-utérin Changement d'un dispositif intra-utérin Accouchement céphalique unique par voie naturelle, chez une primipare (AFLB010, JMPA006, JNMD002, JNQD001, JPGD001, JQED002, JQGD006, JQGD009, JQHB001, JQQP900) Accouchement céphalique unique par voie naturelle, chez une multipare (AFLB010, JMPA006, JNMD002, JNQD001, JPGD001, JQED002, JQGD006, JQGD009, JQHB001, JQQP900) ORL Ablation unilatérale ou bilatérale de bouchon de cérumen ou de corps étranger du méat acoustique externe 17.21 CBPD001 Myringotomie unilatérale ou bilatérale 32.64 GABD001 Tamponnement nasal antérieur et postérieur 40.66 GABD002 Tamponnement nasal antérieur 24.14 GAGD002 24.58 Ablation de corps étranger de la cavité nasale Avec ou sans : endoscopie
NZLB001 30.82 MZLB001 26.13 AFLB007 44.90 LHLB001 34.17 AHLB006 29.48 RHUMATOLOGIE Injection thérapeutique d'agent pharmacologique dans une articulation ou une bourse séreuse du membre inférieur, par voie transcutanée sans guidage À l'exclusion de : synoviorthèse - chimique d'un membre (PBLB002) - isotopique d'un membre (PBLL001 Injection thérapeutique d'agent pharmacologique dans une articulation ou une bourse séreuse du membre supérieur, par voie transcutanée sans guidage À l'exclusion de : synoviorthèse - chimique d'un membre (PBLB002) - isotopique d'un membre (PBLL001) Injection thérapeutique péridurale d'agent pharmacologique sans guidage Infiltration thérapeutique d articulation vertébrale postérieure, par voie transcutanée sans guidage Infiltration thérapeutique du nerf médian dans le canal carpien BACA008 25.64 BACA002 25.64 GAJA002 37.83 HAJA003 26.32 HAJA006 38.66 QZJB001 10.62 QZMP001 [F, J, K, P, S, U] 62.70 QZJA022 [F, J, K, M, P, S, U] 64.44 QZJA021 [F, J, K, M, P, S, U] 104.19 QZFA020 35.92 QZFA039 29.34 QZFA029 38.79 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LA PEAU, LES TISSUS MOUS ET LES ONGLES Suture de plaie du sourcil avec ou sans ablation de corps étranger récent Suture d'une plaie cutanée d'une paupière, sans atteinte du bord libre avec ou sans ablation de corps étranger récent Avec ou sans : suture de plaie du sourcil homolatéral Parage et/ou suture de plaie du nez Parage et/ou suture de plaie cutanée non transfixiante de lèvre Parage et/ou suture de plaie transfixiante de lèvre Évacuation d'un hématome infra-unguéal, par voie transunguéale Couverture du lit de l'ongle par reposition de la tablette ou pose de prothèse provisoire Avec ou sans : suture Parage et/ou suture d'une plaie pulpo-unguéale Avec ou sans : plastie du lit unguéal, et reposition de la tablette unguéale ou pose de prothèse (ZZLP042) Parage et/ou suture de plusieurs plaies pulpo-unguéales Avec ou sans : plastie du lit unguéal, et reposition de la tablette unguéale ou pose de prothèse (ZZLP008) Exérèse partielle ou totale de la tablette d'un ongle Avec ou sans : couverture provisoire du lit unguéal Exérèse partielle de l'appareil unguéal Traitement des ongles incarnés, de la mélanonychie Avec ou sans : plastie de la pulpe Exérèse totale de l'appareil unguéal
QZJB002 23.59 QZJA009 26.60 QZJA002 [F, M, P, R, S, U] 23.59 QZJA017 [F, M, P, R, S,U] 38.79 QZJA015 [F, M, P, R, S, U] 44.56 QAJA013 31.35 QAJA005 56.34 QAJA002 [F, M, P, S, U 61.28 Comprend : évacuation - de kyste - d'hématome - d'abcès - de phlegmon - de lymphocèle Avec ou sans : drainage À l'exclusion de : évacuation - d'abcès de la fosse ischiorectale (cf. 07.03.08.05) - d'infection de la main (cf. 13.04.03.01) Evacuation de collection Évacuation de collection superficielle et/ou profonde, par voie transcutanée sans guidage Évacuation de collection superficielle de la peau, par abord direct Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau et du tissu cellulaire souscutané Par atteinte superficielle [susfasciale] de la peau, on entend : toute atteinte de l'épiderme, du derme et/ou du tissu cellulaire souscutané ne dépassant pas le fascia superficiel. Avec ou sans : extraction de corps étranger récent En cas de parage et/ou de suture de plaies multiples, additionner les longueurs des plaies traitées, par localisation et par type de plaies. Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de moins de 3 cm de grand axe, en dehors de la face Pour la main : modificateur R soit + 50% Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de 3 cm à 10 cm de grand axe, en dehors de la face - Pour la main : modificateur R soit + 50% Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de plus de 10 cm de grand axe, en dehors de la face - Pour la main : modificateur R soit + 50% Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de la face de moins de 3 cm de grand axe Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de la face de 3 cm à 10 cm de grand axe Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de la face de plus de 10 cm de grand axe
QZJA016 45.93 QZJA012 53.33 QAJA004 62.70 QZGA004 30.99 QAGA003 40.72 QZGA007 52.23 QAGA002 63.75 QZGA003 52.51 QAGA004 64.44 QZGA006 75.27 Parage et/ou suture de plaie profonde Par atteinte profonde, on entend : atteinte pluritissulaire de la peau et des tissus mous, atteignant le fascia superficiel [fasciale] ou le dépassant [sousfasciale]. Avec ou sans : extraction de corps étranger récent En cas de parage et/ou de suture de plaies multiples, additionner les longueurs des plaies traitées, par localisation et par type de plaies. Avec ou sans : suture de muscle et de fascia Parage et/ou suture de plaie profonde de moins de 3 cm de grand axe, en dehors de la face et de la main Parage et/ou suture de plaie profonde de 3 cm à 10 cm de grand axe, en dehors de la face et de la main Parage et/ou suture de plaie profonde de la face de moins de 3 cm de grand axe Ablation de corps étranger À l'exclusion de : - ablation de corps étranger récent au cours du parage d'une plaie - ablation secondaire de corps étranger de la paupière (BAGA001) Ablation d'un corps étranger superficiel de la peau, en dehors du visage et des mains Ablation d'un corps étranger superficiel de la peau du visage ou des mains Ablation de plusieurs corps étrangers superficiels de la peau, en dehors du visage et des mains Ablation de plusieurs corps étrangers superficiels de la peau du visage et/ou des mains (ZZLP008) Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous, en dehors du visage et des mains (YYYY012, ZZLP025) Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous du visage ou des mains (YYYY012, ZZLP025) Ablation de plusieurs corps étrangers profonds, en dehors du visage et des mains (YYYY012, ZZLP054)
QZNP013 Destruction de lésion Comprend : destruction - de cicatrice cutanée - d'angiome cutané - de ride - de tatouage - de tumeur - de verrue - d'angiome cutané La taille signalée dans les libellés correspond à celle de la zone traitée lors de chaque prise en charge. A NOTER : Les actes à visée esthétique ne peuvent être facturés Séance de destruction de 1 à 5 lésions cutanées superficielles, par électrocoagulation 22.10 Indication :acte thérapeutique QZNP025 Séance de destruction de 6 lésions cutanées superficielles ou plus, par électrocoagulation 27.06 Indication :acte thérapeutique Exérèse de lésion Comprend : exérèse - de kyste - de tumeur - de verrue - de cicatrice - de tatouage - d'escarre - d'angiome cutané - de nécrose - de radiodermite ou de radionécrose Avec ou sans : suture de la plaie Exérèse tangentielle de 1 à 5 lésions cutanées QZFA028 À l'exclusion de : exérèse tangentielle de molluscum contagiosum (QZFA010) 25.00 QZFA021 Exérèse tangentielle de 6 lésions cutanées ou plus À l'exclusion de : exérèse tangentielle de molluscum contagiosum (QZFA010, QZFA015) 28.30 QZFA010 Exérèse tangentielle de 1 à 20 molluscum contagiosum 21.69 QZFA015 Exérèse tangentielle de 21 molluscum contagiosum ou plus 29.13 QZFA013 Exérèse de 1 à 5 lésions cutanées, par curetage 23.03
QZFA022 Exérèse de 6 lésions cutanées ou plus, par curetage 28.81 QZFA036 Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de moins de 5 cm² 28.80 (YYYY036, ZZHA001, ZZLP025, ZZQL010) QZFA031 Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision de 2 à 5 zones cutanées de moins de 5 cm² 36.87 (YYYY036, ZZHA001, ZZLP025, ZZQL010) QZFA003 Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision de 6 zones cutanées ou plus de moins de 5 cm² 42.93 (YYYY036, ZZHA001, ZZLP025, ZZQL010) QZFA004 Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de 5 cm² à 10 cm² Indication : chirurgie carcinologique, traumatique, iatrogène, tatouage accidentel (posttraumatique) 42.93 (YYYY043, ZZHA001, ZZLP025, ZZQL010) Exérèse de lésion (suite) Comprend : exérèse - de kyste - de tumeur - de verrue - de cicatrice - de tatouage - d'escarre - d'angiome cutané - de nécrose - de radiodermite ou de radionécrose Avec ou sans : suture de la plaie Exérèse d'une lésion souscutanée susfasciale de moins de 3 cm de grand axe QZFA002 Avec ou sans : résection de peau 39.45 QZFA001 Exérèse de 2 à 5 lésions souscutanées susfasciales de moins de 3 cm de grand axe Avec ou sans : résection de peau 53.22 QZFA005 Exérèse de 6 lésions souscutanées susfasciales ou plus de moins de 3 cm de grand axe Avec ou sans : résection de peau 63.50 QZFA007 Exérèse de lésion souscutanée susfasciale de 3 cm à 10 cm de grand axe Avec ou sans : résection de peau 58.15
TRAUMATOLOGIE MZMP001 Confection d'une contention souple d'une articulation du membre supérieur 31.35 Facturation : l'immobilisation provisoire préalable à un traitement sanglant ne peut pas être facturé MGMP002 Confection d'un appareil rigide d'immobilisation du poignet et/ou de la main À l'exclusion de : confection d'un appareil rigide d'immobilisation des doigts (MHMP005) Facturation : l'immobilisation provisoire préalable à un traitement sanglant ne peut pas être facturé 23.36 MHMP005 Confection d'un appareil rigide d'immobilisation des doigts Facturation : l'immobilisation provisoire préalable à un traitement sanglant ne peut pas être facturée. 23.60 MGMP001 Confection d'une attelle de posture ou de mobilisation du poignet et/ou de la main 34.82 Facturation : l'immobilisation provisoire préalable à un traitement sanglant ne peut pas être facturée. NFMP001 Confection d'une contention souple du genou 41.80 NGMP001 Confection d'une contention souple de la cheville et/ou du pied, ou confection d'une semelle plâtrée 20.90 NGMP002 Confection d'une attelle de posture ou de mobilisation de la cheville 32.48 Facturation : l'immobilisation provisoire préalable à un traitement sanglant ne peut pas être facturé K9 BRÛLURES En NGAP «résiduelle» (Circulaire DDGOS-DDO CIR-31/2006 du22/06/2006) Nettoyage ou pansement d'une brûlure pour une surface au-dessous de 10 cm² 17.28 Cette cotation est à majorer de 50% s il s agit de brûlures de la face ou des mains. K16 En NGAP «résiduelle» (Circulaire DDGOS-DDO CIR-31/2006 du22/06/2006) Nettoyage ou pansement d'une brûlure pour une surface inférieure à 10% de la surface du corps. 30.72 Cette cotation est à majorer de 50% s il s agit de brûlures de la face ou des mains. La CCAM précisant : «Séquelles de brûlure, par pansement chirurgical, on entend : pansement réalisé au bloc opératoire sous anesthésie générale ou locorégionale» Par conséquent, les cotations prévues à la CCAM ne sont pas applicables hors établissements de soins équipés. JDJD001 16.78 JDLD001 14.73 JDKD002 14.73 UROLOGIE Évacuation de la vessie par cathétérisme transitoire [Sondage vésical évacuateur] Pose d'une sonde urétrovésicale [Sondage vésical à demeure] Facturation : ne peut pas être facturé avec un forfait de réanimation (YYYY015, YYYY020) Changement d'une sonde urétrovésicale
YYYY010 48.00 YYYY011 20.16 (YYYY008) MU 22.60 URGENCE Traitement de premier recours de cas nécessitant des actes techniques (pose d'une perfusion, administration d'oxygène, soins de réanimation cardio-respiratoire...) et la présence prolongée du médecin (en dehors d'un établissement de soins) dans les situation suivantes : - détresse respiratoire ; - détresse cardiaque ; - détresse d'origine allergique ; - état aigu d'agitation ; - état de mal comitial ; - détresse d'origine traumatique. Facturation : ne peut pas être facturé avec des actes techniques des chapitres 1 à 17 (à l exception de l ECG) Prise en charge diagnostique et thérapeutique dans le même temps d'une lésion ostéo-articulaire, musculo-tendineuse ou des parties molles d'origine traumatique Article 14-1. des dispositions générales de la NGAP «résiduelle» - Majoration d urgence (MU) pour le médecin exerçant la médecine générale : «Lorsque le médecin exerçant la médecine générale est amené à interrompre ses consultations et à quitter immédiatement son cabinet soit à la demande du centre de réception et de régulation des appels du service d aide médicale urgente (centre 15), soit à la demande expresse et motivée du patient, la visite ou les actes de premier recours qu il effectue donnent lieu, en sus des honoraires normaux et, le cas échéant, des indemnités horokilométriques, à une majoration forfaitaire d urgence. L application de la disposition ci-dessus ne fait pas obstacle à la cotation de l électrocardiogramme, telle que prévue à la Classification Commune des Actes Médicaux. La majoration forfaitaire d urgence ne se cumule pas avec les majorations prévues à l article 14-2. pour les actes effectués la nuit ou le dimanche» Cette majoration est cumulable avec l acte YYYY010 COMMENTAIRES Sous le code de l'acte à 7 caractères apparaissent les seuls modificateurs autorisés pour l acte en question, à savoir pour les médecins généralistes : F Acte réalisé en urgence un dimanche ou jour férié 19.06 P Acte réalisé en urgence par les pédiatres et omnipraticiens de 20h à 00h ou de 06h à 08h 35.00 S Acte réalisé en urgence par les pédiatres et omnipraticiens de 00h à 06h 40.00 Les codes (U), F, P, S sont exclusifs les uns des autres selon les dispositions générales de la CCAM M Majoration pour soins d'urgence faits au cabinet du médecin généraliste ou du pédiatre, après examen en urgence d'un patient 26.88 R Réalisation d'un acte de chirurgie plastique des téguments de la face, du cou, de la main et des doigts, ou d'un acte sur des plaies ou brûlures de la face ou des mains lorsque le libellé de l acte précise explicitement que la localisation permet l application du modificateur R 1.50
Sous les libellés, apparaissent quelquefois en caractères italiques des notes : note d exclusion, d inclusion, synonyme, indication ou facturation, ainsi que les codes des actes associés autorisés (ex : ZZLP025 correspond à une anesthésie générale ou locorégionale complémentaire niveau 1 éventuelle réalisée par un médecin autre que celui pratiquant l'acte). Le code activité est indispensable pour la facturation. Pour les actes faits par un médecin généraliste, ce code est toujours égal à 1. En pratique, le médecin généraliste doit donc saisir sur la feuille de soins et dans les colonnes appropriées : 1) le code de l acte à 7 caractères, 2) le code activité (toujours égal à 1), 3) les modificateurs correspondants aux situations particulières, 4) le montant des honoraires facturés. Exemple : Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de 3 cm à 10 cm de grand axe, en dehors de la face (QZJA017 = 38,79 ), un jour férié (modificateur F = + 19,06 ). Dans un contexte d urgence, le modificateur M de 26,88 s ajouterait dans le seul cas où les soins sont dispensés au cabinet du médecin après examen en urgence du patient. Cet exemple de remplissage comporte le tarif de l acte de base et des modificateurs en vigueur lors de sa conception : Pour obtenir le tarif en vigueur, vous reporter à la rubrique du site «Ameli.fr» en cliquant sur : CCAM : Recherche par code 1 5 0 8 2 0 0 5 QZJA017 1 F 5 7, 8 5 5 7, 8 5