RECAPITULATIF PRATIQUE



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Transcription:

RECAPITULATIF PRATIQUE Résidence «Le Domaine de Montcalm» Lieu dit Lestrade 09100 PAMIERS PARTENAIRES DE L OPERATION Promoteur : SCI «Le Domaine de Montcalm» / Monné-Decroix 4, rue Paul Berniès 31201 TOULOUSE CEDEX 2 Tél. : 05 34 410 410 Fax : 05 34 410 463 Notaire : Maître BOYER - Clerc chargé du programme 13 rue Alsace Lorraine 31000 TOULOUSE Gestionnaire : MONNÉ DECROIX GESTION 6,5 % HT 4, rue Paul Berniès 31201 TOULOUSE CEDEX 2 Tél. : 05 34 401 401 Fax : 05 34 401 404 PERMIS DE CONSTRUIRE N 09 225 004 K 0035 délivré par la Mairie de TOULOUSE le 12/07/04 CALENDRIER Début des travaux prévu : DECEMBRE 2004 Livraison prévue : 2 e et 3 e TRIMESTRE 2006 GARANTIES Garantie de parfait achèvement. Garanties biennale et décennale. Assurance Dommages Ouvrage : SMABTP. TYPE DE LOGEMENTS 78 logements collectifs de type T1 à T3 répartis sur 5 bâtiments (R+ 1) 38 villas de type T3 et T4. SITUATION LIEU DIT LESTRADE PAMIERS (09) GAIN FISCAL Loi de Robien : amortissement des logements locatifs neufs (zone C : 9,23 Euros/m2) AVANTAGES DE L OPERATION - Surface totale du terrain de l opération : environ 22 974 m2 - Surface des espaces verts et paysagers : 12 698 m2

RECAPITULATIF PRATIQUE Résidence «Le Domaine de Montcalm» Lieu dit Lestrade 09100 PAMIERS Prestations des appartements : PRESTATIONS DE LA RESIDENCE POUR LES APPARTEMENTS - Résidence avec parkings aériens individualisés. - Portail d entrée de la résidence à ouverture automatique par télécommande. - Les appartements sont reliés à un système de vidéosurveillance par lequel chacun peut visionner sur son téléviseur l entrée de la résidence et le hall d entrée de son bâtiment. - Piscine privée avec plage de repos, revêtue de carrelage antidérapant, entièrement clôturée. - Espaces verts communs paysagers avec arrosage automatique intégré. PRESTATIONS DE TOUS LES APPARTEMENTS - Tous les appartements possèdent une alarme individuelle. - Carrelage en grès émaillé et plinthes assorties dans toutes les pièces. - Placards de sol à plafond entièrement équipés de penderies ou étagères. - Balcon ou terrasse avec jardin privatif bordé de haies pour les appartements en rez-de-jardin. - Porte d entrée en bois à âme pleine avec moulures, poignée en laiton et serrure 3 points. - Double vitrage avec volets roulants en PVC. - VMC dans les cuisines, salle de bains et WC. AMENAGEMENT DES CUISINES EQUIPEES DES APPARTEMENTS EQUIPEMENT ELECTROMENAGER - Meuble sous évier, plan de travail hydrofuge de couleur. - Evier : un bac avec égouttoir pour les T1, T2 et T3, robinet mitigeur. - Meubles hauts, étagères. - Eau chaude produite par un cumulus électrique situé dans un placard. Pour tous les logements : - hotte aspirante intégrée, plaque de cuisson 2 feux électriques encastrée. Pour les T1 et T2 : réfrigérateur Table Top ; machine à laver le linge. Pour les T3 : réfrigérateur congélateur ; machine à laver la vaisselle. SALLE DE BAINS DES APPARTEMENTS - Baignoire de couleur blanche, robinet mitigeur avec douchette flexible. - Meuble bas de salle de bains recouvert d un plan en résine avec une vasque pour les T1, T2 et T3, robinet mitigeur. - Ensemble surmonté d un grand miroir avec bandeau cache lumière. - Meuble colonne avec étagère (suivant plans).

RECAPITULATIF PRATIQUE Résidence «Le Domaine de Montcalm» Lieu dit Lestrade 09100 PAMIERS Prestations des villas: PRESTATIONS DE LA RESIDENCE POUR LES VILLAS - Résidence entièrement clôturée. Portail d entrée à ouverture par télécommande. - Garages individuels pour villas (selon plans). - Toutes les villas possèdent une alarme individuelle. - Les villas sont reliées à un système de vidéosurveillance par lequel chacun peut visualiser sur son téléviseur l entrée de la résidence. - Espaces verts communs paysagers avec arrosage automatique intégré. - Espaces verts privatifs paysagers avec arrosage automatique intégré des haies. - Piscine entièrement clôturée avec plage revêtue de carrelage antidérapant. PRESTATIONS DE TOUTES LES VILLAS - Carrelage en grès émaillé dans toutes les pièces. - Placards (de sol à plafond) entièrement équipés de penderies et étagères. - Terrasses équipées d une prise électrique étanche. - Porte d entrée en métal avec moulures. - VMC dans les cuisines, salle de bains, WC. - Eau chaude produite par un cumulus électrique situé dans un placard. AMENAGEMENT DES CUISINES EQUIPEES DES VILLAS EQUIPEMENT ELECTROMENAGER Pour villas T4 : - Meuble sous évier, évier inox 2 bacs avec égouttoir, robinet mitigeur. Pour villas T3 : - Meuble sous évier, plan de travail hydrofuge. Evier inox 1 bac avec égouttoir. - Meubles hauts, étagères. - Hotte aspirante intégrée, plaques de cuisson encastrées électrique 2 feux. SALLE DE BAINS DES VILLAS - Baignoire de couleur blanche, robinet mitigeur avec douchette sur flexible. - Meuble bas de salle de bains recouvert d un plan résine avec robinet mitigeur et une vasque intégrée pour T3 et 2 vasques pour les villas T4. - Ensemble surmonté d un grand miroir avec bandeau cache lumière. - Meuble colonne avec étagère suivant plans.

QUELQUES MOTS SUR PAMIERS 1- Située entre mer et montagne, à une vingtaine de minutes de FOIX, à une quarantaine de minutes de TOULOUSE et à une heure de la frontière espagnole grâce à la mise en service de l Autoroute A66, PAMIERS, sous-préfecture et ville la plus peuplée du département de l Ariège (15 000 habitants), est promise à un développement croissant dans les décennies à venir. 2- PAMIERS est en pleine expansion démographique. Mais au-delà de cette progression, c est la structure même de la population qui s est modifiée favorablement. En effet, la population municipale à proprement parler a plus fortement augmenté que «la population de passage» (étudiants, militaires, communautés ). Les nouveaux résidents sont donc principalement des familles, des forces vives générateurs d activités et d un dynamisme nouveau. En parallèle, le pôle économique est également en pleine expansion grâce à son tissu d entreprises dynamiques et très ancrées sur leur territoire. Cette prospérité économique, la ville la doit notamment, à son emplacement stratégique au carrefour de 3 départements mais aussi à son assise industrielle : depuis plus d un millénaire, PAMIERS a développé une culture industrielle forte dans le domaine du travail des métaux (en effet, depuis 2000, 95 entreprises industrielles exercent leur activité sur la Commune). 3- Au-delà, sa vie culturelle est riche et composite, à travers des évènements majeurs comme le festival de musique de Gabriel Fauré (PAMIERS est le lieu de naissance du célèbre compositeur de la période post-romantique) et le festival latinoaméricain Fiesta, mais aussi à travers de nombreuses manifestations portées par un tissu associatif actif. Cette dynamique culturelle s imprègne particulièrement d un patrimoine et d une histoire locale denses. En effet, PAMIERS, ville de grands bouleversements (les guerres de religion y sont passées avec une rare ardeur, d autant plus que la ville est évêché depuis 1295), possède un passé historique important. Le patrimoine Appaméen témoigne du passé glorieux et florissant de la ville et de sa prospérité au Moyen-Age : clochers, tours, maisons à colombages et tout particulièrement les canaux ceinturant le centre ville, qui alimentaient en eau les nombreux moulins, tanneries et teintureries. PAMIERS est également surnommée la ville aux 3 clochers. Ce surnom est dû aux symboles que sont le clocher de la cathédrale Saint-Antonin (XIVe), de l église Notre- Dame du Camp (XVIe) et de l ancienne église des cordeliers (XVIIe). SCI Le Domaine de Montcalm - Pamiers

TOULOUSE ET FOIX Les 2 grandes agglomérations proches de PAMIERS TOULOUSE Les derniers sondages et palmarès des villes françaises placent TOULOUSE (900 000 habitants) au premier rang des métropoles pour le «bien-vivre» et le dynamisme économique : l équilibre d une ville douce à dimension humaine et l ambition d une ville forte. 1er département français pour la création d emplois hors Ile-de-France : chaque jour, plus de 215 000 personnes réparties dans 25 000 entreprises cherchent, développent, produisent ou servent l économie régionale, nationale et internationale. Avec 120 000 étudiants, TOULOUSE est par ailleurs une pépinière de matière grise et une métropole à fort potentiel. FOIX En plein cœur de l Ariège, au pied des Pyrénées, FOIX retient l attention du visiteur par l image des 3 tours de son château, dressé sur son roc majestueux, et par son site superbe et tourmenté. Jouissant d un climat sain et agréable, de la qualité de vie d une ville de 10 000 habitants en plein cœur de la nature, FOIX, préfecture de l Ariège, allie de nombreux atouts en tant que ville d étape et de séjour touristique : authenticité de son centre ancien aux témoignages médiévaux, diversité de ses commerces et services, qualité de ses programmations culturelles Les possibilités d évasion sont multiples dans cette région Midi-Pyrénées, accueillante et pleine de charmes. Les passionnés de nature seront comblés par les randonnées ou les sports d hiver dans les Pyrénées et les premiers contreforts du Massif Central, ou par les joies de la mer, au choix, celles de l Atlantique ou de la Méditerranée! Les férus d histoire et d architecture partiront à la découverte de la Cité Médiévale de Carcassonne ou des monuments d Albi ou suivront la trace des Cathares en visitant les citadelles de Quéribus, Montségur ou Peyrepertuse. SCI Le Domaine de Montcalm - Pamiers

Les prestations de la résidence Le Domaine de Montcalm OUVERTURE SIMPLIFIÉE : 1 seule clé permet l ouverture de l appartement / de la villa, du hall d entrée du bâtiment, des portillons d entrée de la résidence, de la piscine et de tous les locaux communs Chaque hall d entrée des bâtiments est équipé de la vidéosurveillance et d un interphone avec platine porte étiquettes Piscine entièrement clôturée avec plage de repos Eclairage des accès extérieurs et des parkings aériens commandé par cellule photo électrique Portail d entrée à ouverture automatique commandée par télécommande Jardins privatifs en RDC Balcons aux étages pour les collectifs Vastes espaces verts communs engazonnés et arborés 1/4

Les prestations des appartements Le Domaine de Montcalm Exemple d aménagement d un appartement type 2 de 43,62 m2 Salle de bains avec baignoire, meuble sous vasque, miroir et bandeau cache lumière, colonne de rangement (suivant plans) Alarme individuelle 7,25 Porte d entrée en bois avec moulures et poignée en laiton; seuil de porte en bois massif. Serrure 3 points Prise de raccordement Canalsatellite ou TPS (accès par abonnement) Porte fenêtre ouvrant sur le balcon Cuisine entièrement équipée : plan de travail, évier, plaque de cuisson, hotte aspirante, lave-linge, réfrigérateur Placard équipé de penderies et étagères NB : toutes les pièces sont revêtues d un carrelage en grès émaillé pour la facilité d entretien, l hygiène et la pérennité. 2/4

Les prestations des appartements Le Domaine de Montcalm Exemple d aménagement d un appartement type 3 de 63,15 m2 Salle de bains avec baignoire, meuble sous vasque, miroir et bandeau cache lumière, colonne de rangement (suivant plans) Alarme individuelle Porte d entrée en bois avec moulures et poignée en laiton; seuil de porte en bois massif. Serrure 3 points 9,78 Prise de raccordement Canalsatellite ou TPS (accès par abonnement) Placard équipé de penderies et étagères Cuisine entièrement équipée : plan de travail, évier, plaque de cuisson, hotte aspirante, lave-vaisselle, réfrigérateurcongélateur 2 portes NB : toutes les pièces sont revêtues d un carrelage en grès émaillé pour la facilité d entretien, l hygiène et la pérennité. 3/4

Les prestations des villas Le Domaine de Montcalm Exemple d aménagement d une villa type 4 de 89,04 m2 Porte d entrée en métal avec moulures. Serrure de sécurité 3 points Alarme individuelle 7,30 Salle de bains avec baignoire, meuble sous vasque, miroir et bandeau cache lumière, colonne de rangement (suivant plans) Placard équipé de penderies et étagères NB : toutes les pièces sont revêtues d un carrelage en grès émaillé pour la facilité d entretien, l hygiène et la pérennité. 7,30 4/4

LE GÉRANT DE LA RÉSIDENCE - 1 Qui est-il? MONNÉ-DECROIX GESTION 4, rue Paul Berniès - 31201 Toulouse Cedex 2 C est un professionnel à la fois gestionnaire et commercial. Il est à votre écoute et vous représente au mieux de vos intérêts. Quelles sont ses missions? 1.Dans le cadre de sa mission de location : (Honoraires 4% HT du loyer annuel) Il s occupe pour vous de : - mettre en œuvre les moyens nécessaires à la location de votre logement, pour louer votre bien 365 jours par an, - s assurer de la solvabilité du locataire et du respect des lois de défiscalisation, - effectuer les états des lieux. 2.Dans le cadre de sa mission de gestion : (Honoraires de gestion de 6,5%HT*) Il s occupe pour vous de : - encaisser les loyers et vous les reverser à date fixe, - vous assurer un revenu locatif régulier et permanent par le biais d une assurance (cf. détails page suivante), - préparer vos déclarations de revenus fonciers, - vous représenter auprès des divers organismes (assurances, administrations fiscales, copropriété), - ordonner les travaux pour maintenir en état votre logement, - assister votre locataire durant toute la durée de son séjour. * calculés sur les sommes encaissées SCI Le Domaine de Montcalm - Pamiers 1/4

LA GARANTIE LOCATIVE A condition de confier votre logement en gérance à Monné-Decroix Gestion, vous bénéficiez automatiquement de la garantie locative du promoteur pendant une durée d un an. Pour votre tranquillité, MDG a négocié pour vous une garantie en relais et vous propose en exclusivité la meilleure garantie sur le marché : la garantie locative CORNHILL (Groupe Allianz) à 3,4%TTC. 1. LOYERS IMPAYÉS : 61.000 Euros En cas de non paiement par le locataire des loyers, des charges récupérables, des taxes et des frais de procédure, l assureur s engage à les payer dès le premier jour. Cette couverture est sans limitation de temps et plafonnée à 61.000 Euros à chaque sinistre (ex: 100 loyers de 610 Euros). Elle est renouvelable à chaque changement de locataire. L indemnisation est trimestrielle ; elle intervient à compter du 4ème mois suivant le premier mois impayé, et ceci avec effet rétroactif à compter du 1er jour d impayé. 2. DÉGRADATIONS IMMOBILIÈRES Remboursement plafonné à 7700 Euros par sinistre. Cette couverture est renouvelable à chaque changement de locataire. Dans le cadre d une dégradation effective et non d une usure normale, l assurance indemnise à réception de la facture des travaux et déduit une vétusté de 6% par année d occupation du logement. 3. AIDE AU DÉMÉNAGEMENT Pour un locataire en situation d impayés : prise en charge des frais de déménagement (limité à 2 mois de loyer). SCI Le Domaine de Montcalm - Pamiers 2/4

4. PROTECTION JURIDIQUE Prise en charge des frais d huissier, d avocat ou de justice dans la limite de 4600 Euros sans franchise. L indemnisation intervient à réception des notes d honoraires. 5. INOCCUPATION D UN LOT - par suite d une expulsion consécutive à une action engagée dans le cadre du contrat Loyers Impayés, - en cas de départ furtif du locataire, - en cas de départ négocié du locataire (en accord avec l assureur), - lorsque la garantie détériorations immobilières est mise en jeu et qu elle est acquise pour un sinistre. Dans les quatre cas mentionnés ci-dessus, une indemnité plafonnée à trois mois de loyers charges et taxes comprises par sinistre pourra être versée pour compenser la perte pécuniaire consécutive à l impossibilité de relouer. - en cas de congé inférieur à trois mois, l indemnité pouvant être allouée sera plafonnée à deux mois de loyers charges et taxes comprises. Sans Franchise. 6. VACANCE DE LOCATAIRE Garantie pouvant être mise en jeu, soit après la garantie «inoccupation d un lot» soit après un congé donné par le locataire avec un préavis de trois mois. Une indemnité plafonnée à neuf mois de loyers charges et taxes comprises par sinistre pourra être versée si le bien n est toujours pas reloué. L indemnisation interviendra le mois suivant la signature du nouveau bail de location. Cette couverture est renouvelable à chaque changement de locataire. Franchise : 45 jours. SCI Le Domaine de Montcalm - Pamiers 3/4

LE GÉRANT DE LA RÉSIDENCE - 2 Dans le cadre de sa mission de syndic de copropriété : Le gérant de la résidence s occupe pour vous de : - recruter les employés d immeuble, - maintenir votre patrimoine en état, - suivre les contrats d entretien, - minimiser les charges de copropriété, - établir un budget prévisionnel qui sera réparti en 12 mensualités, ceci afin de lisser vos dépenses et maintenir la régularité de vos revenus, - négocier les assurances multirisques immeubles, - assurer tout le suivi juridique, pratique, et technique. DÉJÀ PLUS DE 12.000 LOTS GÉRÉS PAR NOS SERVICES et UNE GARANTIE FINANCIÈRE FNAIM DE 15.000.000!!! SCI Le Domaine de Montcalm - Pamiers 4/4

Prévisionnel des charges sur la résidence Le Domaine de Montcalm (ces montants sont susceptibles d être légèrement modifiés) Répartition des charges par type d appartement Propriétaire Locataire Total en Par an Par mois Par an Par mois T1 452 120 10 332 28 T2 706 187 16 519 43 T3 1 012 269 22 744 62 Villas T3 1 101 335 28 766 64 Villas T4 1 415 430 36 985 82 SCI Le Domaine de Montcalm - Pamiers (09)

LES ENGAGEMENTS DU PROMOTEUR 1. Assurance Dommages Ouvrage : SMABTP 2. Garantie bancaire d achèvement 3. Garanties biennale et décennale 4. Contrôle du chantier par le bureau VERITAS SCI Le Domaine de Montcalm - Pamiers

VOS SUGGESTIONS Si vous avez des remarques ou des suggestions à formuler afin d améliorer la qualité de cet outil, merci de le faire en nous renvoyant cette page : - par fax à l attention de : Service Communication au 05 34 410 400 - par courrier à l attention de : Groupe Monné-Decroix Service Communication 78 chemin des Sept Deniers Bâtiment 6 BP 20401 31204 Toulouse cedex 2 SCI Le Domaine de Montcalm - Pamiers

«LE DOMAINE DE MONTCALM» PAMIERS (09) DESCRIPTIF SOMMAIRE DES APPARTEMENTS 1- GROS ŒUVRE Terrassements généraux Fondations béton armé. Murs en élévation en briques creuses ou en agglomérés de ciment pour les façades ou en béton banché pour certains murs intérieurs. Enduit gratté teinté dans la masse. Couverture en tuiles romanes ou similaire de terre cuite. Parement en brique. 2- SECOND OEUVRE - PLATRERIE ISOLATION Isolation thermique renforcée. Cloison intérieure type PLACOPAN ou similaire. Isolation du plafond du dernier étage par laine de verre. - MENUISERIES EXTERIEURES Menuiseries extérieures des logements en PVC, avec double vitrage isolant. Portes des halls d entrée des bâtiments en profilé aluminium. Occultation par volet roulant en PVC. Ensemble de boîtes aux lettres en rez de-chaussée conforme à la réglementation de la poste. - MENUISERIES INTERIEURES Seuil des portes en bois massif. Porte d entrée des logements sur cadre bois, à âme pleine, moulurées, poignées laiton, serrure 3 points, conforme aux normes acoustiques en vigueur. Portes des logements isoplanes alvéolaires laquées au four en usine, huisseries métalliques peintes. Placards équipés de portes de couleur blanche coulissantes ou ouvrant à la française, surface traitée d usine, montant de plancher à plafond, équipées d une penderie ou d étagères en mélaminé blanc. Le Domaine de Montcalm Collectifs Groupe MONNE-DECROIX 28/09/2004 Page 1 sur 4

- SANITAIRE VENTILATION Salle de bains Baignoire de couleur blanche, robinet mitigeur avec douchette sur flexible. Meuble bas de salle de bains recouvert d un plan en résine avec une vasque intégrée pour les T1, T2 et T3, robinet mitigeur, ensemble surmonté d un grand miroir avec bandeau cache lumière. Meuble colonne avec étagères suivant plans. WC Siège à l anglaise, chasse à dossier abattant. L eau chaude sera produite par un cumulus électrique situé dans un placard. - CUISINES EQUIPEES Meuble sous-évier, plan de travail hydrofuge de couleur. Evier : un bac avec égouttoir pour les T1, T2 et T3, robinet mitigeur. Meubles hauts, étagères. Equipements électroménager T1, T2 : réfrigérateur Table Top plaque de cuisson deux feux électriques encastrés machine à laver le linge hotte aspirante intégrée. T3 : réfrigérateur congélateur plaque de cuisson deux feux électriques encastrés machine à laver la vaisselle hotte aspirante intégrée. T4 : plaque de cuisson quatre feux électriques encastrés machine à laver la vaisselle hotte aspirante intégrée. - VENTILATION MECANIQUE CONTROLEE Ventilation mécanique contrôlée conforme à la réglementation en vigueur pour cuisine, salle de bains et WC. Commande électrique dans la cuisine améliorant le renouvellement d air. - ELECTRICITE - CHAUFFAGE L installation comprend un panneau disjoncteur. Chauffage électrique par panneau rayonnant dans le séjour et convecteurs à thermostat électronique dans les autres pièces, pilotés par programmateur. Convecteur soufflant dans la salle de bains. Dans les circulations communes, halls d entrée, escaliers et couloirs : équipement d éclairage électrique y compris lustrerie commande sur minuterie. Le Domaine de Montcalm Collectifs Groupe MONNE-DECROIX 28/09/2004 Page 2 sur 4

- TV ANTENNE SATELLITE TELEPHONE 2 prises télévision : TF1, FR2, FR3, CANAL +, ARTE, M6. La résidence est équipée d une antenne parabolique permettant la réception de six chaînes satellites en clair (décryptées) en langue française ou étrangère. La résidence est équipée d une station de réception et de traitement TV permettant d accéder au bouquet satellite numérique en souscrivant un abonnement (CANAL SATELLITE ou TPS). 2 conjoncteurs téléphoniques dans tous les logements. - INTERPHONIE VIDEO SURVEILLANCE SECURITE L entrée de la résidence est équipée d un interphone avec platine à défilement de noms. Les halls d entrée de la résidence sont équipés d un interphone avec platine porte étiquettes, les logements possèdent un combiné d interphone avec bouton de commande de la porte d entrée du bâtiment et de l entrée de la résidence. La résidence est équipée d un système de surveillance permettant de visualiser à tout instant sur son téléviseur l entrée de la résidence et le hall d entrée du bâtiment. Tous les appartements sont équipés d une alarme individuelle. - REVETEMENTS DE MURS ET PLAFONDS Dans les logements : Plafonds : peinture projetée type gouttelette. Murs : Cuisine, salle de bains : peinture projetée type gouttelette. Faïence de couleur avec liseré décoratif au dessus de la baignoire de la salle de bains ou du receveur de douche, faïence au dessus du plan de travail de la cuisine. Séjour, chambre(s), entrée, WC et dégagement : peinture projetée type gouttelette. Dans les parties communes : Plafonds : peinture projetée type gouttelette. Murs : revêtement mural décoratif. - REVETEMENTS DE SOLS Dans les logements : Rez-de-jardin et étages : carrelage grés émaillé et plinthes assorties dans toutes les pièces. Dans les parties communes : Hall d entrée et son dégagement : carrelage et paillasson encastré. Dégagements des étages et escaliers : moquette U3P3 de chez SOMMER ou similaire. Le Domaine de Montcalm Collectifs Groupe MONNE-DECROIX 28/09/2004 Page 3 sur 4

- AMENAGEMENTS EXTERIEURS Portail d entrée de la résidence à ouverture automatique commandée par télécommande. Chemins piétonniers en béton coloré agrémentés de bandes de carreaux terre cuite. Parkings aériens individualisés et parking couvert sous pergolas suivant plans. Espaces verts communs plantés d arbres, engazonnés ou agrémentés de massifs de plantes ou d arbustes variés avec arrosage intégré automatique. Espaces verts privatifs engazonnés et limités par des haies pour les appartements des rez-dejardin avec robinet de puisage privatif. Eclairage des accès extérieurs et des parkings aériens commandé par cellule photo électrique. - PISCINE La résidence dispose d une piscine privée d une surface de bassin de 90 m2 environ. Plage périphérique revêtue de dalle en pierre reconstituée. Piscine entièrement clôturée aux normes en vigueur. - ACCES Ouverture simplifiée : une seule clé permet l ouverture de l appartement, du hall d entrée du bâtiment, du portillon d entrée de la résidence, du portillon de la piscine et de tous les locaux communs. Nota : Les produits indiqués sous le nom de leur fabricant peuvent être remplacés par des marques concurrentes de qualité égale ou supérieure. Le Maître d Ouvrage se réserve le droit de modifier certains détails dans la mesure où, en cours de travaux, il se révélerait une obligation ou une possibilité d amélioration de fonctionnement. Le Domaine de Montcalm Collectifs Groupe MONNE-DECROIX 28/09/2004 Page 4 sur 4

«LE DOMAINE DE MONTCALM» PAMIERS (09) DESCRIPTIF SOMMAIRE DES VILLAS GROS ŒUVRE Terrassements généraux Fondations béton armé. Murs en élévation en briques creuses ou en agglomérés de ciment. Enduit teinté dans la masse. Couverture en tuiles romanes ou similaire, descente pluviale et gouttières en PVC ou aluminium SECOND OEUVRE - PLATRERIE ISOLATION Isolation thermique renforcée. Cloison intérieure type PLACOSTILL ou similaire. Isolation du plafond du dernier étage par laine de verre. - MENUISERIES EXTERIEURES Menuiseries extérieures des villas en PVC, avec double vitrage isolant. Occultation par volet roulant PVC. Grille de défense pour les fenêtres simples des WC en rez de chaussée (suivant plans). Porte d entrée des villas en métal avec moulures, serrure de sécurité trois points. Boîtes aux lettres conforme à la réglementation de la poste situé à l entrée de la résidence Porte de garage métallique - MENUISERIES INTERIEURES Portes de distribution isoplanes alvéolaires laquées au four en usine, huisseries métalliques peintes. Placards équipés de portes de couleur blanche coulissantes ou ouvrant à la française, surface traitée d usine, montant de plancher à plafond, équipées d une penderie ou d étagères en mélaminé blanc. - SANITAIRE Salle de bains Baignoire de couleur blanche, robinet mitigeur avec douchette sur flexible. Meuble bas de salle de bains recouvert d un plan en résine avec 2 vasques pour les T4 et une vasque pour les T3. Ensemble surmonté d un grand miroir avec bandeau cache lumière. WC Siège à l anglaise, chasse à dossier abattant. Le Domaine de Montcalm Villas Groupe MONNE-DECROIX 28/09/2004 Page 1 sur 3

- CUISINE Pour les T4 : Meuble sous-évier Evier : deux bacs avec égouttoir, robinet mitigeur Pour les T3 : Meuble sous-évier Evier : un bac avec égouttoir, robinet mitigeur Meubles hauts et étagères, meuble bar avec étagères Equipement électroménager : plaque de cuisson deux feux électriques encastrée, hotte aspirante intégrée - VENTILATION MECANIQUE CONTROLEE Ventilation mécanique contrôlée conforme à la réglementation en vigueur pour cuisine, salle de bains et WC. Commande électrique dans la cuisine améliorant le renouvellement d air. - ELECTRICITE CHAUFFAGE EAU CHAUDE SANITAIRE L installation comprend un panneau disjoncteur. Chauffage électrique par panneau rayonnant dans le séjour et convecteurs à thermostat électronique dans les autres pièces pilotés par programmateur. Convecteur soufflant dans la salle de bains. L eau chaude sera produite par un cumulus électrique situé dans un placard. - TV ANTENNE SATELLITE TELEPHONE 2 prises télévision. La résidence est équipée d une antenne collective permettant la réception de TF1, FR2, FR3, CANAL +, ARTE, M6 et de six chaînes satellites en clair en langue française ou étrangère. 2 conjoncteurs téléphoniques. - INTERPHONIE VIDEO SURVEILLANCE SECURITE L entrée de la résidence est équipée d un interphone avec platine à défilement de noms. Les villas possèdent un combiné d interphone avec bouton de commande du portillon de la résidence. La résidence est équipée d un système de surveillance permettant de visualiser à tout instant sur son téléviseur l entrée générale de la résidence. Toutes les villas sont équipées d une alarme individuelle. Le Domaine de Montcalm Villas Groupe MONNE-DECROIX 28/09/2004 Page 2 sur 3

- REVETEMENTS DE MURS ET DE PLAFONDS DES VILLAS Plafonds : peinture projetée type gouttelette Murs : Cuisine, salle de bains : peinture projetée type gouttelette. Faïence de couleur avec liseré au dessus de la baignoire de la salle de bains, faïence au dessus de l évier de la cuisine pour les T4 et du plan de travail pour les T3. Séjour, chambres, hall, dégagement, WC : peinture projetée type gouttelette. - REVETEMENTS DE SOLS Pièces intérieures: carrelage grès émaillé et plinthes assorties. Terrasses extérieures : dalle béton finition bouchardée. Garage : dalle béton - AMENAGEMENTS EXTERIEURS Portail d entrée de la résidence à ouverture automatique commandée par télécommande. Espaces verts communs plantés d arbres, engazonnés ou agrémentés de massifs de plantes ou d arbustes variés avec arrosage intégré automatique. Espaces verts privatifs clôturés, engazonnés et limités par des haies avec robinet de puisage pour l arrosage. Eclairage extérieur de la résidence commandé par cellule photo électrique. - PISCINE La résidence dispose d une piscine privée d une surface de bassin de 90 m2 environ. Plage périphérique revêtue de dalle en pierre reconstituée. Piscine entièrement clôturée aux normes en vigueur. - ACCES Ouverture simplifiée : une seule clé permet l ouverture de la porte d entrée de la villa, du garage, du portillon d entrée de la résidence et de tous les locaux communs. Nota : Les produits indiqués sous le nom de leur fabricant peuvent être remplacés par des marques concurrentes de qualité égale ou supérieure. Le Maître d Ouvrage se réserve le droit de modifier certains détails dans la mesure où, en cours de travaux, il se révélerait une obligation ou une possibilité d amélioration de fonctionnement Le Domaine de Montcalm Villas Groupe MONNE-DECROIX 28/09/2004 Page 3 sur 3