SETE - QUARTIER DES SALINS LE CETIA ACCESSION LIBRE

SNC MARIGNAN RESIDENCES CONSTRUCTION D UN BATIMENT DE 67 LOGEMENTS ET UN COMMERCE QUARTIER DES SALINS - SETE LE CETIA DESCRIPTIF SOMMAIRE ACCESSION LIBRE BB 1/17

PREAMBULE La présente notice décrit les travaux spécifiques aux appartements dans l immeuble qui seront exécutés dans le cadre de la construction de 67 appartements et un commerce, dénommé «LE CETIA» situé dans le quartier des SALINS à SETE (34). Seront admises, de plein droit, toutes modifications de structure et d agencement intérieur, ayant pour objet de résoudre un problème technique, de compléter ou de parfaire, soit l effet architectural, soit l harmonie de l ensemble et qui seraient apportées par le constructeur en accord avec le maître d œuvre, en cours de travaux. Les travaux seront exécutés selon les règles de l art et les normes en vigueur. Les conséquences des phénomènes naturels qui peuvent se produire, par suite de retrait de matériaux, tassements, fluages, dilatation, micro fissuration etc. et qui accompagnent généralement les constructions après terminaison des travaux, ne pourront en aucun cas être considérées comme vices cachés ou apparents. Si lors de l exécution des difficultés d approvisionnement ou de mise en œuvre, des changements d entreprises ou de fournitures et d une manière générale, des circonstances imprévues devaient entraîner certaines modifications aux prestations prévues au présent devis descriptif, les matériaux et équipements fournis seraient d une qualité équivalente à ceux prévus. Il est précisé que les marques et produits ne sont donnés qu à titre indicatif et comparatif, la présente notice descriptive ayant été établie avant leur mise en œuvre. Le maître de l ouvrage peut y apporter toute modification en cas de force majeure (règlement administratif contraignant, faillite d entreprise ou de fournisseur, défaut d approvisionnement, qualité insuffisante des livraisons ou d impératifs techniques le mettant dans l obligation de renoncer à telle ou telle disposition) ou en cas d apparition d un matériel ou produit nouveau en cours de réalisation des travaux. Dans cette hypothèse, les matériaux ou produits retenus seront de qualité au moins équivalente. Ce programme s inscrit dans la certification NF logement démarche haute qualité environnementale (HQE), avec pour objectif de performance énergétique la labellisation BBC* Effinergie. Certains appartements pourrons avoir une place de parking dans le parking en sous-sol de l îlot 3 du quartier des Salins à SETE, et dont le promoteur constructeur est DOMUS. BB 2/17

* Bâtiment Basse Consommation 1- CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES : 1.1 INFRASTRUCTURE 1.1.1 Fouilles : en pleine masse pour la plate-forme du bâtiment et en rigoles ou en puits pour les fondations. 1.1.2 Fondations : le mode de fondation résultera du rapport de reconnaissance des sols et de l'étude du Bureau d'etudes de structures. 1.2 MURS ET OSSATURE 1.2.1 Murs de sous-sol : sous-sol en béton armé coulé en place ou préfabriqué, d épaisseur résultant de l étude de structure 1.2.2 Murs de façade - partie courante : murs en béton banché ou en agglomérés de béton avec doublage isolant (intérieur ou extérieur suivant plans, le bâtiment A étant en majeure partie isolé par l intérieur, le bâtiment B sera quant à lui majoritairement isolé par l extérieur) suivant étude thermique ; avec enduits de ravalement de façade, et habillage bois et/ou produits dérivés du bois, suivant plan et au choix de l'architecte. 1.2.3 Murs pignons : murs en béton banché ou en agglomérés de béton avec doublage isolant (intérieur ou extérieur suivant plans, le bâtiment A étant en majeure partie isolé par l intérieur, le bâtiment B sera quant à lui majoritairement isolé par l extérieur) suivant étude thermique ; avec enduits de ravalement de façade, peinture minérale ou RPE, et habillage bois et/ou produits dérivés du bois, suivant plan et au choix de l'architecte. 1.2.4 Murs porteurs à l'intérieur des locaux (refends) : en béton banché 1.2.5 Murs ou cloisons séparatifs : entre appartements, murs en béton banché ; entre locaux communs et appartements, murs en béton banché ou agglomérés avec doublage si nécessaire. 1.3 PLANCHERS 1.3.1 Planchers sur étage courant : dalle pleine en béton armé ou pré-dalle et dalle de compression en béton armé suivant l'étude établie par le bureau d'études. 1.3.2 Planchers sous terrasses accessibles : dalle pleine en béton armé ou pré-dalle et dalle de compression en béton armé suivant l'étude établie par le bureau d'études. BB 3/17

1.3.3 Planchers sur parkings : - dalle pleine en béton armé ou pré-dalle et dalle de compression avec résistance au feu et protection thermique réglementaire pour partie superposée avec niveau d'habitation - dalle pleine en béton armé ou pré-dalle et dalle de compression avec étanchéité et protection pour partie hors enveloppe bâtiment 1.3.3 Planchers des balcons : dalle pleine en béton armé ou pré-dalle et dalle de compression en béton armé suivant l'étude établie par le bureau d'études. 1.4 DOUBLAGE 1.4.1 Doublage thermique : tous les murs extérieurs seront doublés d'un ensemble isolant, composé de polystyrène et plâtre, épaisseur suivant étude thermique et acoustique. Cet isolant sera posé pour le bâtiment A en majeure partie à l intérieur des locaux, le bâtiment B sera quant à lui majoritairement isolé par l extérieur, selon plans et suivant étude thermique. 1.4.2 Doublage phonique : de type CALIBEL, suivant localisation et si nécessaire. 1.5 ESCALIERS 1.5.1 Escalier d accès aux étages et au sous sol du Bâtiment Escalier béton préfabriqué ou en béton armé coulé en place. 1.6 CONDUITS DE FUMEE ET DE VENTILATION 1.6.1 Conduit de fumée des locaux de l'immeuble : néant. 1.6.2 Ventilation des appartements : de type mécanique contrôlée avec introduction d'air neuf par les menuiseries extérieures dans les pièces principales et extraction de l'air vicié dans les pièces humides. 1.6.3 Ventilation des parkings : de type naturelle 1.6.4 Désenfumage des paliers d'étages : de type mécanique 1.7 CHUTES ET CANALISATIONS 1.7.1 Chutes d'eaux pluviales : descentes en PVC depuis les toitures 1.7.2 Chutes d'eaux usées : en PVC y compris collecteurs horizontaux. 1.7.3 Canalisations : en sous-sol : collecteur en PVC "M1" avec tous accessoires (tampons, dégorgement, té, coudes, ferrures de supports, etc.). 1.7.4 Branchement aux égouts : Raccordement sur les réseaux communaux. BB 4/17

1.8 TOITURES 1.8.1 Charpente : conformément au permis de construire, il sera mis en place une sur toiture sur ossature métallique reposant sur la toiture terrasse de chaque bâtiment. 1.8.2 Couverture : la sur toiture sera traitée en produits bois ou dérivés du bois. Cette couverture intégrera, sur le bâtiment A mais pour l ensemble de la copropriété, les panneaux solaires de production d eau chaude sanitaire. 1.8.3 Etanchéité des terrasses: - Terrasses accessibles étanchées des étages : Etanchéité multicouches ou monocouche, avec isolant conformément à l étude thermique, et avec pour finition des dalles sur plots en béton - Terrasses inaccessibles étanchées en toiture : Etanchéité multicouches ou monocouche, avec isolant conformément à l étude thermique, et avec pour finition, protection lourde de type gravillons. Les panneaux solaires de production d eau chaude sanitaire seront positionnés en toiture du bâtiment A. BB 5/17

2- AMENAGEMENT INTERIEUR DES APPARTEMENTS 2.0 CLOISONS DE DISTRIBUTION 2.0.1 Entre pièces principales : cloison type PLACOPAN de 50 mm d'épaisseur de type alvéolaire avec parements de plâtre. 2.0.2 Entre pièces principales et pièces de service : Cloison type PLACOPAN de 50 mm d'épaisseur de type alvéolaire avec parements de plâtre. Dans les Salle de Bains ou salle d eau les cloisons recevant des appareils seront en cloison de type PLACOPAN HYDROFUGE de 50 mm d épaisseur ou enduit hydrofuge. 2.1 SOLS ET PLINTHES 2.1.1 Sols et plinthes des pièces habitables : Sur l ensemble des logements pose de revêtement de sol en carreaux en grès émaillé de dimensions 40x40cm, couleur au choix dans l échantillonnage proposé. Plinthe en carrelage assortie au revêtement de sol. 2.1.2 Sols des terrasses et balcons : Sols des balcons en carrelage ou en dalles en béton sur plots suivant choix architecte. Dalles en béton sur plots pour les terrasses accessibles étanchées et selon plans. Les dimensions et la teinte des éléments précités seront définies par l architecte. 2.2 REVETEMENTS MURAUX (autres que peintures) 2.2.3 Revêtements faïences - salle de bains ou salle de douches : Salles de bain: Revêtement en carreaux de faïence de dimensions au choix de l architecte, couleur au choix dans l échantillonnage proposé. Hauteur : 2 mètres environ au droit de la baignoire ou de la douche. Cuisines: Revêtement en carreaux de faïence de dimensions au choix de l architecte, de couleur blanche Hauteur : 0,60 mètre environ au droit de l évier, y compris retour le cas échéant. 2.3 MENUISERIES EXTERIEURES 2.3.1 Portes-fenêtres et fenêtres : - Localisation et dimensions suivant plans. - Fenêtres et porte fenêtres ouvrant à la française ou à soufflet suivant le modèle et selon plans, réalisées en PVC, teinte au choix de l architecte. - Double vitrage isolant thermique suivant les normes en vigueur. BB 6/17

- Prises d'air frais suivant calcul thermique placées dans les menuiseries ou dans les coffres des volets roulants 2.3.2 Volets: Volets roulants PVC à manœuvre manuelle par tringle, sauf dans les salles de bains et salles d eau, ainsi que les châssis de petites dimensions. Pour la baie principale du séjour uniquement, volets roulants PVC électriques y compris manœuvre de secours manuelle (une tringle par logement). Ponctuellement et suivant plans de façades, les volets pourront être de type pliant en aluminium, à manœuvre manuelle. 2.4 MENUISERIES INTERIEURES 2.4.1 Portes palières : - portes à âme isolante de 40mm d'épaisseur posées sur huisserie métallique. - serrure 3 points A2P* - joint périphérique - judas - seuil à la suisse 2.4.2 Portes intérieures : - portes intérieures isoplanes sur huisseries métalliques avec béquilles doubles aspect acier brossé - bouton de condamnation pour les W.C. et salles de bains, avec décondamnation extérieure 2.4.3 Placards : Portes de placard coulissant, toute hauteur, ou, le cas échéant, ouvrant à la française si largeur inférieure ou égale à 0.80 m. Aménagements des placards prévus : 1/3 étagère, 2/3 penderie, et étagère filante dans la partie supérieure, réalisé en mélaminé blanc, et tringle en acier 2.5 PEINTURES : 2.5.1 Peintures extérieures : 2.5.1.1 sans objet 2.5.1.2 Sur serrurerie : garde-corps, ou lisses, en aluminium, une couche de primaire, 2 couches glycérophtaliques brillantes, ou thermolaquage. 2.5.2 Peintures intérieures : 2.5.2.1 Sur menuiseries : peinture glycérophtalique en 2 couches BB 7/17

2.5.2.2 Sur murs et plafonds des pièces humides (WC, salles de bains, salles d eau, cuisines fermées) : - peinture acrylique satinée 2.5.2.3 Sur murs et plafonds des pièces sèches (chambres, séjours, dégagements, entrées, cuisines ouvertes sur séjours): - peinture acrylique mate 2.6 EQUIPEMENTS INTERIEURS 2.6.1 Equipements ménagers (bloc évier, robinetterie) : Evier un bac un égouttoir en grès ou inox (suivant choix de l architecte) sur meuble mélaminé blanc équipé de 2 portes et étagères (dimension suivant plan) robinetterie mitigeuse. Alimentations machines à laver (lave linge et lave vaisselle) avec robinet d arrêt et attente pour évacuation E.U. Nota : dans certains appartements, suivant plans, l alimentation du lave linge est située dans la salle de bain. 2.6.2 Equipements sanitaires et plomberie : 2.6.2.1 Distribution d'eau froide : distribution par canalisations en cuivre sous cintroplast ou PER et remontées aux appareils apparentes sur colliers. 2.6.2.2 Production et distribution d'eau chaude solaire collective : depuis ballons de stockage, distribution dito 2.9.2.1. Le circuit eau chaude sera bouclé. 2.6.2.3 Evacuation : vidange des appareils en PVC avec siphon 2.6.2.4 Appareils sanitaires : Les appareils sanitaires, des salles de bains, salles d eau, et WC seront de la gamme ULYSSE de chez JACOB DELAFON, ou de marque et de gamme équivalente. Salle de bain/salle d eau : - 1 vasque en céramique émaillée, robinet mitigeur, posée sur meuble, applique lumineuse, et miroir. Suivant plan : - Baignoire acier ou acrylique suivant choix de l architecte, couleur blanche avec robinet mitigeur bain douche, flexible, support mural et douchette - Bac à douche avec robinet mitigeur, flexible, barre murale de support, et douchette. WC : WC complet blanc avec abattant double, mécanisme double commande 2.6.3 Equipements électriques : Type d installation et répartition des appareillages, conforme à la norme NFC 15-100. Conducteurs en cuivre sous gaine plastique, point lumineux en plafond ou en applique, livrés avec douille à bout de fil. BB 8/17

Appareillage de marque Alombard, série Alvaîs ou équivalent, plaques blanches. Puissance à desservir : en fonction du type de logement Equipement de chaque pièce : Salon : 1 centre en plafond 5 PC 16 A + T Cuisine ouverte sur séjour: 1 centre en plafond 1 terminal 32A + T pour plaque de cuisson 3 Prises basses 20A + T pour alimentation lave vaisselle, four et lave linge selon plans 1 PC 16 A + T pour réfrigérateur 4 PC 16 A + T en hauteur (entre 0.90cm et 1m35 du sol) 1 Prise hotte Entrée : Un tableau électrique et d abonné. 1 centre en plafond va et vient ou télérupteurs suivant plans. 1 PC 16 A + T 1 combiné vidéophone pour ouverture de la porte d entrée d immeuble. Dégagement (suivant plans) : 1 centre en plafond va et vient ou télérupteur 1 PC 16 A + T Chambres : 1 centre en plafond simple allumage 3 PC 16 A + T Salle de bain, salle d eau : 1 centre en plafond SA 1 applique placée au dessus du lavabo pour les lots en primo accession et intermédiaire, 1 PC 16 A + T en élévation (en dehors du volume de protection de la baignoire et de la douche) WC : 1 applique ou 1 centre en plafond SA 2.6.4 Chauffage : Pour les séjours, les chambres et la cuisine, convecteurs radiants, de gamme Solius de chez THERMOR ou équivalent Les salles de bains et d eau seront équipées de radiateurs sèche serviettes de type CALA d ACOVA ou équivalent. BB 9/17

2.6.5 Equipements de télécommunication : 1 boîtier pour prise TV + FM + SAT dans séjour, et 1 boîtier pour prise TV + FM la chambre principale. 1 boîtier pour conjoncteur téléphone, ou RJ 45 (suivant préconisations FT) dans séjour, cuisine et chaque chambre. BB 10/17

3 - ANNEXES PRIVATIVES 3.1 PARKINGS - Sous-sol Tous les parkings sont en sous-sol. 3.1.1 Murs : SETE - QUARTIER DES SALINS LE CETIA ACCESSION LIBRE 3.1.1.1périmétriques : béton banché brut de finition. 3.1.1.2 de refends/remplissage : béton banché brut de décoffrage, ou parpaings, suivant les cas. 3.1.2 Plafonds : isolant thermique projeté sous les surfaces habitables, brut de finition sous les autres locaux. 3.1.3 Sols : béton surfacé, brut de finition, délimitation et numérotation des stationnements par peinture de sol 3.1.4 Porte de box : sans objet. 3.2 TERRASSES, BALCONS, LOGGIAS 3.2.1 Sols : Sols des balcons en carrelage ou en dalles en béton sur plots suivant choix architecte. Dalles en béton sur plots pour les terrasses accessibles étanchées et selon plans. Les dimensions et la teinte des éléments précités seront définies par l architecte. 3.2.2 Equipements : Les balcons et terrasses recevront un point lumineux et une prise électrique. Nota : il est précisé que les loggias sur pignons Est seront quasiment closes, en effet, le bardage bois filera devant celles-ci, mais sera ajouré. 3.2 TERRASSES A REZ DE CHAUSSEE DONNANT SUR LE CŒUR D ILOT 3.2.1 Sols : Sols en dalles en béton sur plots suivant choix architecte. Les dimensions et la teinte des éléments précités seront définies par l architecte. 3.2.2 Equipements : Les terrasses recevront un point lumineux et une prise électrique. Les terrasses à rez de chaussées recevront un robinet de puisage. BB 11/17

3.2.2 CLOTURES : En câbles inox sur potelets métalliques de 1,10m environs de hauteur totale (y compris soubassement béton éventuel) en délimitation des terrasses, portillon en barreaudage métallique thermolaqué, avec serrure sur organigramme. BB 12/17

4- PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L'IMMEUBLE 4.0 HALLS D'ENTREES DES IMMEUBLES - CIRCULATIONS 4.0.1 Sols et plinthes : revêtement suivant décoration de l'architecte avec mise en œuvre de revêtements type grés cérame, plinthes assorties. 4.0.2 Parois et plafonds : revêtement suivant décoration de l'architecte. 4.0.3 Porte d'accès aux bâtiments : Portes en aluminium thermolaqué, suivant choix architecte, avec tous accessoires (ferme porte, ) contrôle d accès par vidéophones et digicodes, badges type Vigik pour les résidents (3 badges pour les T2, 4 badges pour les T3, 5 badges pour les T4 et 6 badges pour les T5). 4.0.4 Equipements électriques : les types d appareils d éclairages (spots, appliques, plafonniers, etc. ) seront définis par l architecte suivant son plan de décoration, ceux-ci seront pourvus d ampoules à économie d énergie et seront commandés par détecteurs de présence. 4.1 CIRCULATIONS DES ETAGES 4.1.1 Sols et plinthes : revêtement suivant décoration de l'architecte avec mise en œuvre de revêtements type grés cérame, plinthes assorties. 4.1.2 Parois et plafonds : revêtement suivant décoration de l'architecte. 4.1.3 Equipements électriques : les types d appareils d éclairages (spots, appliques, plafonniers, etc. ) seront définis par l architecte suivant son plan de décoration, ceux-ci seront pourvus d ampoules à économie d énergie et seront commandés par détecteurs de présence. 4.2 CIRCULATION SOUS-SOL : 4.2.1 Equipement électrique du parking des bâtiments: - Parkings : éclairage 1/3 permanent et 2/3 à l ouverture de la porte de parking, jumelé à des interrupteurs minutés - Circulations des parties communes : éclairage sur détecteurs de présence 4.3 CAGES D'ESCALIER 4.3.1 Escalier: finition des marches et contre marches par peinture de sol. 4.3.2 Murs : enduit projeté BAGAR. BB 13/17

4.3.3 Plafonds : enduit projeté BAGAR. SETE - QUARTIER DES SALINS LE CETIA ACCESSION LIBRE 4.3.4 Eclairage : points lumineux commandés par détecteurs de présence pour les étages. 4.3 ASCENSEUR Il est prévu un ascenseur par cage d escalier desservant tous les niveaux sauf la toiture. Type : à machinerie embarquée, vitesse minimale 0.6 mètre/seconde Finitions : au sol revêtement grés cérame, parois au choix de l architecte, porte intérieure en inox. Portes palières : au rez de chaussée, en inox ; dans les étages en acier peint, teinte suivant choix de l architecte. BB 14/17

5 - EQUIPEMENTS GENERAUX DE L'IMMEUBLE 5.1 EVACUATION DES EAUX 5.1.1 Eaux usées : En gravitaire par réseau enterré vers réseau public 5.1.2 Eaux pluviales : En gravitaire par ruissellement de surface ou par réseau vers le réseau public 5.2 EVACUATION DES EAUX PLUVIALES DE RUISSELLEMENT DU SOUS-SOL Avaloires raccordés au réseau sous dallage, évacuation vers réseaux publique par pompe de relevage 5.3 TELECOMMUNICATIONS 5.3.1 Téléphone : - câble multipair principal jusqu'au local répartiteur. Desserte des gaines d'étage au rez-dechaussée par réseau enterré ou chemin de câble - colonne montante desservant chaque logement jusqu'aux conjoncteurs 5.3.2 Antenne T.V. et radios : raccordement à l'antenne et à la parabole collective (abonnement à la charge de l acquéreur) 5.4 STOCKAGE DES ORDURES MENAGERES Selon plan, il sera mis en place conformément à la demande de la mairie des conteneurs semi enterrés. 5.5 ALIMENTATION EN EAU 5.5.1 Comptages généraux : il est prévu un comptage général à l'entrée de la copropriété. 5.5.2 Colonnes montantes : dans la gaine technique palière avec anti-bélier en tête. 5.5.3 Branchements particuliers : après piquage sur colonne montante, il est prévu une bobine avec robinet d'arrêt par appartement permettant la pose ultérieure des compteurs divisionnaires eau chaude, eau froide, (mis en place et location par le biais et à la charge de la copropriété). 5.6 ALIMENTATION EN ELECTRICITE 5.6.1 Comptage général des Services Généraux : - un comptage : parking et services communs aux immeubles (éclairage extérieurs, local ECS, etc ) - un comptage services généraux par cage d escalier (ascenseur, éclairage des paliers, VMC, etc ) BB 15/17

5.7 CONTROLE D ACCES A l entrée de chaque immeuble vidéophone à défilement décondamnable par clés magnétique type Vigik, accès des voitures aux parkings par bip électronique (1 par place de stationnement intérieur) 5.8 LOCAL DE PRODUCTION D EAU CHAUDE En toiture ou sous-sol suivant préconisations du bureau d étude thermique, local solaire comprenant les ballons de stockage d eau chaude sanitaire, ainsi que toutes les installations techniques nécessaire à la production d eau chaude collective (appoint de mise en température via les chaudières gaz).. BB 16/17

6-PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L'IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS 6.1 VOIRIES ET PARKINGS 6.1.1 Rampe d'accès : en béton balayé 6.1.2 Voirie et parkings : sans objet. 6.1.3 Trottoirs et piétonnier : en stabilisé ou dalles sur plots selon plan d'ensemble et choix architecte 6.2 ESPACES VERTS Les espaces extérieurs seront traités suivant plan d aménagement paysager, et raccordés à un système d arrosage type goutte à goutte. 6.3 ECLAIRAGE EXTERIEUR L'ensemble de l'éclairage sera réalisé conformément au plan d aménagement. 6.4 CLOTURES: Selon plan d aménagements, l îlot central sera clôturé sur rue par des clôtures à barreaudage vertical thermolaqué, accès piéton par portillon métallique thermolaqué avec canon sur organigramme, selon plan. 6.5 AMENAGEMENTS DIVERS : Sans objet BB 17/17