FONCTIONNEMENTS ET DYSFONCTIONNEMENTS DU MOUVEMENT SPORTIF FRANÇAIS



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1 FONCTIONNEMENTS ET DYSFONCTIONNEMENTS DU MOUVEMENT SPORTIF FRANÇAIS INTRODUCTION CHAPITRE 1 : SPORT ET POLITIQUE I) LA GENESE DES POLITIQUES PUBLIQUES DU SPORT EN FRANCE (1920 1958) 1.1 L ébauche d une politique sportive (années 1920 et 1930 ) 1.2 Le développement d une bureaucratie d Etat (1940 1950 ) II) UNE POLITIQUE VOLONTARISTE ET AMBITIEUSE (1960, 70, 80 ) 2.1 Une politique volontariste en matière d équipement sportif 2.2 Un contrôle renforcé des clubs et des fédérations 2.3 Du sport «d élite» au sport de «haut niveau» III) UNE NOUVELLE DONNE? (1990, 2000 ) 3.1 Fonctionnement et dysfonctionnement du modèle français 3.2 La nécessité de moderniser la gouvernance publique du sport CHAPITRE 2 : SPORT ET ECONOMIE I. LA STRUCTURE DU FINANCEMENT DU SPORT 1.1 Dépenses et investissements des administrations publiques 2.2. Dépenses et investissements des ménages et des entreprises II) L IMPACT DE LA CRISE SUR LE FINANCEMENT DU SPORT EUROPEEN 2.1. Généralités sur le modèle de financement du sport Européen 2.2. Impact de la crise économique 2.3. Un impact différent pour le sport de masse et le sport professionnel III) LA VALEUR ECONOMIQUE DU SPECTACLE SPORTIF 3.1 Généralités 3.2 Externalités positives et négatives du spectacle sportif CHAPITRE 3 : LA «PROFESSIONNALISATION» DU SPORT I) SPORT DE HAUT NIVEAU ET PROCESSUS DE PROFESSIONNALISATION 1.1 Clarifications sur la notion de «professionnalisation» et de profession 1.2) La valeur économique des sportifs «professionnels» 1.2) La question de l équilibre compétitif et de la rentabilité financière du spectacle sportif II) LA «PROFESSIONNALISATION» DU RUGBY EN FRANCE 2.1 Le financement de la FFR 2.2 Les relations entre FFR et LNR 2.3 Contexte économique 2.4 Formation et recrutement 2.5 Bilan

2 Tableau n 1 : La dépense sportive en France de 2000 à 2007 (2007, Milliards d euros) 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 Evolution 2000/2007 Ménages 12,3 12,8 13,4 14,1 14,7 15,2 15,8 16,4 33,3% Etat 2,8 2,9 3,1 3,2 3,1 3,0 3,2 3,2 14,3% Collectivités locales 7,6 7,8 7,9 7,9 8,6 9,1 9,6 10,2 34,2% Entreprises 1,7 2,0 2,3 2,2 2,5 3,1 3,2 3,2 88,2% Total 24,4 25,5 26,7 27,4 28,9 30,4 21,8 33,0 35,2% En % du PIB 1,69% 1,70% 1,72% 1,74% 1,72% 1,76% 1,76% 1,75% 31,3% Source : INSEE- DGCL Tableau n 2 : Les dépenses publiques en matière sportive (2007, Milliards d euros) Dépense effectuée par 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2007/2000 Structure 2007 2000 Total 10,4 10,7 10,9 11,0 11,7 12,12 12,70 13,45 + 29,3% 100% 100% État 2,80 2,92 3,09 3,15 3,05 3,03 3,15 3,22 + 15% 26,9% 24% Ministère de l Éducation Nationale 2,03 2,08 2,20 2,30 2,21 2,24 2,32 2,39 17,7 % 19,5% 17,8% Ministère chargé des Sports 0,52 0,56 0,60 0,62 0,65 0,64 0,73 0,78 50 % 5% 5,8% Autres ministères 0,05 0,05 0,05 0,05 0,05 0,05 0,05 0,05 0 % 0,5% 0,4% Emplois jeunes 0,20 0,23 0,24 0,18 0,14 0,10 0,05 - - 1,9% - Collectivités Territoriales 7,60 7,82 7,86 7,87 8,65 9,09 9,55 10,23 + 34,6 % 73,1% 76% Communes 6,88 7,01 6,95 6,91 7,57 8,0 8,35 8,95 30,1 % 66,2% 66,5% Départements 0,50 0,52 0,57 0,60 0,69 0,7 0,77 0,79 58 % 4,8% 5,9% Régions 0,20 0,27 0,32 0,34 0,37 0,38 0,43 0,49 145 % 1,9% 3,6% Emplois jeunes 0,02 0,02 0,02 0,02 0,02 0,01 0,0 - - 0,2% - Source : MJSVA, Stat-Infos, n 09-02, 2009 1) FEDERATIONS UNISPORT OLYMPIQUES (31) -Fédération Française d'athlétisme -Fédération Française des Sociétés d'aviron -Fédération Française de Badminton -Fédération Française de Baseball, Softball et Cricket -Fédération Française de Basketball -Fédération Française de Boxe -Fédération Française de Canoë-Kayak -Fédération Française de Cyclisme -Fédération Française d Equitation -Fédération Française d'escrime -Fédération Française de Football -Fédération Française de Gymnastique - Fédération Française de Golf -Fédération Française d'haltérophilie, Musculation, Force Athlétique et Culturisme -Fédération Française de Handball -Fédération Française de Hockey -Fédération Française de Judo, Ju-Jitsu, Kendo et disciplines associées -Fédération Française de Lutte -Fédération Française de Natation -Fédération française de Pentathlon Moderne -Fédération Française de Ski -Fédération Française des Sports de Glace -Fédération Française de Taekwondo et disciplines associées -Fédération Française de Tennis -Fédération Française de Tennis de Table -Fédération Française de Tir -Fédération Française de Tir à l'arc -Fédération Française de Triathlon -Fédération Française de Voile -Fédération Française de Volley-Ball -Fédération Française de Hockey sur glace

3 B - FEDERATIONS UNISPORT NON OLYMPIQUES (60) -Fédération Française d'aéromodélisme -Fédération Nationale Aéronautique -Fédération Française d'aérostation -Union des fédérations d Aïkido -Fédération Française d'aïkido, Aïkibudo et affinitaires -Fédération Française d Aïkido et de Budo -Fédération Française du Sport Automobile -Fédération Française de Jeu de Balle au Tambourin -Fédération Française de Ballon au Poing -Fédération Française de Ball-Trap et de tir à balle -Fédération Française de Billard -Fédération Française de Bowling et de Sports de Quilles -Fédération Française de Char à Voile -Fédération Française de Course Camarguaise -Fédération Française de Course Landaise -Fédération Française de Course d'orientation -Fédération Française de Cyclotourisme -Fédération Française de Danse -Fédération Française des Echecs -Fédération Française d'etudes et Sports Sous-Marins -Fédération Française de Football Américain -Fédération Française de Full Contact et disciplines associées -Fédération Française de Giraviation -Fédération Française de Golf -Fédération Française de Javelot et Tir sur Cible -Fédération Française de Joutes et Sauvetage Nautique -Fédération Française de Karaté et disciplines associées -Fédération Française de Longue Paume -Fédération Française de la Montagne et de l'escalade -Fédération Française de Motocyclisme -Fédération Française de Motonautique -Fédération Française de Muay Thaï et disciplines associées -Fédération Française de Parachutisme -Fédération Française de Jeu de Paume -Fédération Française de Pêche au Coup -Fédération Française des Pêcheurs en Mer -Fédération Française des Pêcheurs à la Mouche et au Lancer -Fédération Française de Pelote Basque -Fédération Française de Pétanque et Jeu Provençal -Fédération Française de Planeur Ultra Léger motorisé -Fédération Française de Pulka et Traîneau à Chiens -Fédération française de Polo -Fédération Française de la Randonnée Pédestre -Fédération Française de Roller Skating -Fédération Française de Rugby -Fédération Française de Rugby à XIII -Fédération Française de Sauvetage et de Secourisme -Fédération Française de Savate, Boxe Française, et disciplines associées -Fédération Française de Ski Nautique -Fédération Française de Spéléologie -Fédération Française des Sports de Boules -Fédération française de Sports de contacts et disciplines assimilées -Fédération française de Sports de contact -Fédération Française des Sports de Traîneau et de Ski Pulka et cross canin -Fédération Française de Squash -Fédération Française de Surf -Fédération Française de Wushu, arts énergétiques et martiaux chinois (Taï chi Chuan, Chi Gong, Kung fu, Sanda ) -Fédération Française de Twirling-Bâton -Fédération Française de Vol à Voile -Fédération Française de Vol Libre

4 C FEDERATIONS MULTISPORTS (25) C 1 Affinitaires (18) -Fédération des Clubs Alpins Français et de montagne -Fédération Française d'education Physique et de Gymnastique Volontaire -Fédération Française pour l'entraînement Physique dans le Monde Moderne -Fédération Française de la Retraite Sportive -Fédération Française du Sport Travailliste -Fédération des Clubs Sportifs et Artistiques de la Défense Nationale -Fédération Nationale du Sport en Milieu Rural -Fédération Sportive et Culturelle de France -Fédération Sportive et Culturelle Maccabi -Fédération Sportive et Gymnique du Travail -Fédération Sportive de la Police Nationale -Fédération Française Omnisports des Personnels de l Educ. Nat. et J. et Sports -Fédération Française du Sport d Entreprise -Union Nationale Sportive Léo Lagrange -Fédération sportive des ASPTT -Fédération Française des Sports Populaires -Union Française des OEuvres Laïques d'education Physique (UFOLEP) -Union Nationale des Centres Sportifs de Plein Air (UCPA) C 2 Handicapés (2) -Fédération Française Handisport -Fédération Française du Sport Adapté C 3 Scolaires et Universitaires (5) -Fédération Française du Sport Universitaire -Union Générale Sportive de l'enseignement Libre -Union Nationale des Clubs Universitaires -Union Nationale du Sport Scolaire -Union Sportive de l'enseignement du Premier Degré D - Fédérations et Groupements Nationaux Divers (13) -Association Française pour un Sport sans violence et pour le Fair-Play -Association nationale des Centres Ecoles et Foyers de Ski de Fond -Fédération Française des Clubs Omnisports -Association Française du Corps Arbitral Multisports -Centre Nautique des Glénans -Fédération Nationale des Joinvillais -Fédération Française des Médaillés de la Jeunesse et des Sports -Fédération Nationale des Offices Municipaux du Sport -Union Nationale pour le Décathlon Olympique Moderne -Comité Français Pierre de Coubertin -Fédération des Internationaux du sport français -Association française des collectionneurs olympiques sportifs (AFCOS) - Trans-Forme

5 Tableau n 3 : La consommation des ménages en biens et services sportifs En milliard d euros 1995 2001 2004 2007 Évolution 1995 Structure en 2007 Structure 2004 à 2004 (en valeur) TOTAL 10,46 12,75 14,70 16,43 + 40,5 % 100 % 100% Total des services 3,8 5,17 6,12 7,18 + 61 % 41,6 % 43,7% Total des biens 6,66 7,58 8,58 9,25 + 28,8 % 58,4 % 56,3% Total vêtements & chaussures 2,91 3,27 3,80 3,79 + 30,6 % 25,9 % 23,1% Vêtements de sport 1,37 1,58 1,82 1,72 + 32,8 % 12,4 % 10,5% Chaussures de sports 1,54 1,69 1,98 2,07 + 28,6 % 13,5 % 12,6% Total des biens durables 1,78 1,98 2,11 2,39 + 18,5 % 14,4 % 14,5% Bateaux 0,69 0,98 0,87 1,09 + 26,1 % 5,9 % 6,6% Avions 0,04 0,05 0,04 0,04 + 0 % 0,3 % 0,2% Vélo 1,05 0,95 1,20 1,26 + 14,3 % 8,2 % 7,7% Total des autres biens 1,97 2,33 2,67 3,07 + 35,5 % 18,1 % 18,7% Articles de sport 1,68 2,05 2,38 2,75 + 41,7 % 16,2 % 16,7% Armes 0,12 0,11 0,11 0,14-8,3 % 0,7 % 0,9% Périodiques sportifs 0,17 0,17 0,18 0,18 + 5,9 % 1,2 % 1,1% Source : MJSVA, Stat-Infos, n 07-02, 2007 et n 09-02, 2009. Tableau n 4 : Financement du sport répartition par sources de financement (Issu de W. Andreff, 2010, p. 185) Pays Financement total Etat Collectivités Financement Dépenses sportives Financement Millions d % du PIB locales public Ménages Entreprises privé Bulgarie 59.7 0.21 34.8 42.7 77.5 19.4 3.1 22.5 Chypre 212.9 1.56 19.8 0.1 19.9 78.9 1.2 80.1 Estonie 127.1 1.13 13.3 36.4 49.7 12.6 37.7 50.3 Finlande 2 450 1.56 8.7 15 23.7 73.4 2.9 76.3 France 30 330 1.76 9.7 30 39.7 50 10.3 60.3 Allemagne 31 932.6 1.42 0.7 15.3 16 76.5 7.5 84 Lituanie 79.3 0.38 17.5 35.1 52.6 20.3 27.1 47.4 Pays-Bas 8 359 1.64 11.5 10 21.5 70.8 7.7 78.5 Portugal 1 432.5 0.96 6.5 27 33.5 63.2 3.3 66.5 Slovaquie 240.8 0.63 16.8 55.6 72.4 13.8 13.8 27.6 Slovénie 195 0.69 10.4 25.1 35.5 17.9 46.6 64.5 Suède 3 817.1 0.52 4.3 13 17.3 70.6 12.1 82.7 RU 30 175.6 1.67 1.3 7.3 8.6 80.9 10.5 91.4 Moyenne 11.9 24.3 36.2 49.7 14.1 63.8 Tableau n 5 : Financement du sport dans l UE Financement du sport professionnel dans l UE Financement du sport de masse dans l UE Entreprises 70% 14% 10% Ménages 29% 50% 50% Collectivités Locales 1% 24% 30% Etat 0% 12% 10% Financement du sport de masse en France 1 Tableau n 6 : Plafonds et planchers salariaux pour les joueurs de la NBA (en dollars) Ancienneté dans la NBA 0 5 ans 6 9 ans 10 ans ou + Salaire mini annuel 287 000 $ 1 000 000 $ Salaire maxi annuel 9 000 000 $ 11 000 000 $ 14 000 000 $ L augmentation des salaires est limitée à 12% pour un joueur libre qui reste dans son club et à 10% s il change de club. 1 NB : La France est la structure la plus proche de la moyenne Européenne. Chypre et le Royaume Uni sont quant-à-eux très loin des moyennes européennes.

6 Figure n 1 : Les principaux canaux de financement du sport en Europe (Source : Andreff, Dutoya et Montel, 2009) 2 Tableau n 7 : Mesure de l équilibre compétitif dans le rugby français et le football européen Source Andreff 2008 cité par Chaix 2009, p. 77 3 Saison Rugby élite (France) Ligue 1 (France) Ligue de Futball (Espagne) Premier League (Angleterre) Bundesliga (Allemagne) 1998-99 1999-00 2000-01 2001-02 2002-03 2003-04 2004-05 2005-06 2006-07 2007-08 1.72 1.78 1.62 1.42 1.34 0.93 1.77 1.82 1.50 1.84 1.42 0.88 1.15 1.18 1.28 1.46 1.10 1.44 1.06 1.36 1.41 1.03 1.29 1.14 1.32 1.28 1.51 1.49 1.39 1.46 1.52 1.69 1.43 1.72 1.62 1.57 1.73 1.94 1.64 2.09 1.52 1.43 1.14 1.54 1.23 1.61 1.50 1.53 1.30 1.47 moyenne 1.57 1.23 1.33 1.69 1.42 2 Andreff, Dutoya et Montel (2009), Le modèle européen de financement du sport : quels risques?, Revue Juridique et Economique du sport, n 90. 3 Chaix, P. (2009), «Rugby français et équilibre compétitif», in Fontanel, J., Bensahel, L. et Chaix, P. (dir), Regards sur l économie et le management du sport et des sportifs professionnels. Editions l Harmattan.

7 Tableau n 8 : Mesure de l équilibre compétitif (par l indice de Noll-Scully) selon la formula du championnat de France de rugby Source Chaix 2009, p. 78 4 Formule Indice de Noll-Scully 1998-2001 Elite à 24 puis 21 clubs 3 poules de 8 puis play-off (98-99) ; 2 poules de 12 puis phases finales (99-00) ; 2 poules de 10 et 11 puis phases finales (00-01) 2001-2004 Elite à 16 clubs 2 poules de 8 puis play-off 2004-2008 Poule unique à 16 (04-05) puis 14 (05-08) (moyenne sur la période) 1.70 1.23 1.73 Tableau n 9 : Budgets moyens et classements Top 14 saison 2006/07 Source Chaix 2009, p. 79 5 Budget champion 12.12M Budget moyen des demi-finalistes 13.47M Budget moyen des 7 premiers 11.3M Budget moyen des 7 derniers 7.66M Tableau n 10 : Redistribution fictive de 40% des recettes spectateurs Source Chaix 2009, p. 87 6 Groupe 1 7 Groupe 2 8 Groupe 3 9 Moyenne Recette moyenne en 2006-07 en K 1184 1384 3919 2037 40% redistribué en K 865 865 865 Recette «mutualisée» en K 1575 1695 3217 Différence en K + 391 + 311-701 Tableau n 11 : Masse salariale des clubs du Top 14 en % et en volume sur la saison 2006/07 Source Chaix 2009, p. 84 10 Top 14 11 Budget Groupe 1 Budget Groupe 2 Budget Groupe 3 % masse salariale (joueurs, entraineurs) / produits société sportive situation moyenne au 30 juin 2007 de 7 à 8.5M de 8.9 à 11.7M > 12.4M 42% 42% 35% 4 Chaix, P. (2009), «Rugby français et équilibre compétitif», in Fontanel, J., Bensahel, L. et Chaix, P. (dir), Regards sur l économie et le management du sport et des sportifs professionnels. Editions l Harmattan. 5 Chaix, P. (2009), «Rugby français et équilibre compétitif», in Fontanel, J., Bensahel, L. et Chaix, P. (dir), Regards sur l économie et le management du sport et des sportifs professionnels. Editions l Harmattan. 6 Chaix, P. (2009), «Rugby français et équilibre compétitif», in Fontanel, J., Bensahel, L. et Chaix, P. (dir), Regards sur l économie et le management du sport et des sportifs professionnels. Editions l Harmattan. 7 Groupe 1 = Albi, Bayonne, Montauban, Montpellier, Narbonne 8 Groupe 2 = Agen, Brive, Bourgoin, Castres, Perpignan 9 Groupe 3 = Biarritz, Clermont, Paris, Toulouse 10 Chaix, P. (2009), «Rugby français et équilibre compétitif», in Fontanel, J., Bensahel, L. et Chaix, P. (dir), Regards sur l économie et le management du sport et des sportifs professionnels. Editions l Harmattan. 11 Groupe 1 : Albi, Bayonne, Montauban, Montpellier, Narbonne. Groupe 2 : Agen, Brive, Bourgoin, Castres, Perpignan. Groupe 3 : Biarritz, Clermont, Paris, Toulouse.

8 Les 10 meilleures audiences de 2011 (source : Mediamat) : Rang Type de programme 1 Rugby à XV 2 Information Programme Date Audience Coupe du monde : finale France- Nouvelle- Zélande JT de 20h de Claire Chazal (Interview de Dominique Strauss- Kahn) Part de marché Chaîne 23 octobre 15.4 Millions 82,3 % TF1 18 septembre 13.4 Millions 47 % TF1 3 Concert Dans l œil des Enfoirés 11 mars 12 Millions 49,6 % TF1 4 Série TV Mentalist 31 août 10 Millions 39,8 % TF1 5 Série TV Mentalist 12 octobre 9.9 Millions 35,8 % TF1 6 Série TV Mentalist 5 octobre 9.8 Millions 36,3 % TF1 7 Série TV Mentalist 7 septembre 9.6 Millions 37,7 % TF1 8 Rugby à XV Coupe du monde : demi- finale France- Pays de Galles 14 octobre 9.5 Millions 73 % TF1 9 Série TV Mentalist 14 septembre 9.5 Millions 36,4 % TF1 10 Série TV Docteur House 14 juin 9.2 Millions 34,5 % TF1 Audiences télévisées et nombre de téléspectateurs de la Coupe du Monde de sa naissance à 2007 Source Chaix 2009, p. 73 12 Année Audience de la télévision cumulée (en milliards) Nombre total de spectateurs 1987 0.230 600 000 1991 1.4 1 000 000 1995 2.3 1 100 000 1999 3.1 1 700 000 2003 3.4 1 900 000 2007 4.2 2 240 000 Tableau n 12 (Chaix, 2004 p. 44) : Budget des fédérations en 2003 et importance, en pourcentage, du budget total, des subventions du ministère de la jeunesse et des sports Source : Ministère des Sports, Direction des Sports Sport Budget (en Millions d ) % et montant des subventions du ministère Tennis 120.9 0.8% - soit 1 million d euros Football 116.1 3.2% - soit 3.7 millions d euros Rugby 57.3 2.1% - soit 1.2 millions d euros Judo 24.9 11.1% - soit 2.8 millions d euros Athlétisme 13.9 36.1% - soit 5 millions d euros Ski 10.2 32.9% - soit 3.4 millions d euros Voile 12 25.9% - soit 3.1 millions d euros Natation 7.8 39% - soit 3 millions d euros Escrime 4.3 56.5% - soit 2.4 millions d euros Lutte 2 67.7% - soit 1.4 millions d euros Pentathlon 0.8 84.9% - soit 0.7 millions d euros Attention, lire «le budget de la FFT est de 120.9 millions d euros et parmi ces 120.9 millions d euros, 0.8% (soit environ 1 million d euros) sont apportés par le Ministère. 12 Chaix, P. (2009), «Rugby français et équilibre compétitif», in Fontanel, J., Bensahel, L. et Chaix, P. (dir), Regards sur l économie et le management du sport et des sportifs professionnels. Editions l Harmattan.

9 Tableau n 13 (Chaix, 2004, p. 46) : Subventions, cadres mis à disposition et nombres de licenciés de quelques fédérations unisport Source : Ministère des Sports, Direction des Sports. Tableau P. Chaix Fédérations Subventions en Millions d (2003) Cadres mis à disposition (09/2003) Athlétisme 5.02 106 157 690 Football 3.8 90 2 140 133 Ski 3.36 88 165 893 Natation 3.06 88 212 475 Judo 2.78 80 564 783 Hand-ball 2.77 63 300 545 Basket 1.94 70 426 888 Escrime 2.46 47 106 166 Aviron 2.51 40 65 533 Rugby 1.2 54 255 982 Volley-ball 1.69 43 101 873 Boxe 1.03 17 21 057 Nombre de licenciés (2001) Tableau n 14 (Chaix, 2004 p. 67) : Les échanges financiers entre la FFR et la LNR en 2001-2002 en K Source : Budget FFR-LNR Raisons administratives de l échange 13 Montants Bénéficiaire échangés Finale du championnat de France 40% FFR 463 FFR 10% contrat FFR TV + marketing pour équipe de France 1677 Ligue 5% contrat LNR TV + marketing 964 FFR Aide à l arbitrage 14 (protocole financier) 183 FFR Frais de gestion (protocole financer) 46 FFR Partage des recettes nettes coupe d Europe 10% FFR 15 770 FFR SOLDE 749 FFR Tableau n 15 (Chaix, 2004, p. 59) : Budget prévisionnel corrigé (déduits les 5% de la FFR et 5% de taxe sur les retransmissions sportives) de la LNR 2002-03 (en Millions d euros) Source : LNR (au 25 juin 2003, présenté à l AG de la LNR le 10 juillet 2003) Rubriques Brut Dépenses Reversement aux clubs Droit TV (estimation Canal +) 11.43 1.14 (y compris 5% dus à la 10.29 FFR) Droit marketing (hors nouveaux contrats) 5.97 0.9 (10% des recettes de la 5.97 FFR sont reversés à la LNR) Internet 1.36 0.22 1.14 Reversement FFR (article 42) 1.97 0.44 1.53 Coupe d Europe 6.1 0 6.10 Caisse de blocage (recettes guichets phases finales) 1.52 0.45 1.07 Autres recettes (3% LNR, amendes ) 0.46 0.46 0 TOTAL 28.81 3.61 25.2 13 N est pas chiffré ici l ensemble des frais de déplacement et de séjour des arbitres, délégués et sportifs engagés par la FFR et pris en charge par la LNR. 14 Les frais de fabrication des maillots es arbitres et juges de touche sont pris en charge à 50% par la FFR et 50% par la LNR. 15 L ERC ne connaît pas la LNR comme pouvant recevoir les sommes qu elle distribue aux clubs participants. C est donc la FFR qui sert de boite aux lettres, en prélevant, par convention 10% des recettes nettes.

10 Tableau n 16 (Chaix, 2004, p. 88) : Evolution des statuts des Clubs «Elite» de rugby en France 16 1995 1998 2000 2003 Association loi 1901 ou à statuts renforcés 40 6 1 0 SEMSL (société d économie mixte sportive locale) 0 1 1 0 SAOS (société anonyme à objet sportif) 0 17 19 7 EUSRL (entreprise unipersonnelle sportive à responsabilité limitée) 0 0 0 0 SASP (société anonyme sportive professionnelle) 0 0 0 9 TOTAL 40 24 21 16 Tableau n 17 (Chaix, 2004 p. 99) : Evolution des budgets prévisionnel des clubs du Top 16 en 2004 17 en millions d euros 2002/03 2003/04 Evolution 1997/2004 Stade Toulousain 10.85 13.4 +252% AS Monferrand 7.8 9.5 +137% CS Bourgoin-Jallieu 6.4 6.3 +80% Stade Français 6.8 7.07 +132% Castres Olympique 6.91 8 +176% USA Perpignan 5.5 7.05 +315% SU Agen 5.5 6.4 +255% Bordeaux-Bègles 4.8 Pro D2 +108% Colomier 5.2 5.88 +390% Biarritz 6.5 6.6 +288% Montauban 3.7 4 +135% Mont-de-Marsan 4.3 Pro-D2 +138% Béziers 6.4 4.6 +170% Grenoble 4.62 5.58 +201% Narbonne 4.4 5.3 +165% Pau 4.9 5.3 +116% MOYENNE 5.9 6.55 +184% Tableau n 18 : Evolution du budget moyen des clubs d élite depuis la création de la LNR - Chaix 2009, p. 74 18 Année 1998-99 2002-03 2004-05 2008-09 Budget moyen élite en M 2.9 5.9 8.25 12.9 Evolution du budget moyen des clubs d élite (1998-2009) pour le football, le rugby et le basket professionnels - Chaix 2009, p. 74 19 Sport/années 1998-99 2002-03 2005-06 2008-09 % Football 20 34 38.4 47.7 + 138% Rugby 2.6 5.9 8.25 12.9 + 396% # Football / Rugby # de 1 à 8 # de 1 à 5 # de 1 à 4.65 # de 1 à 3.69 Basket 3 3.4 3.1 3.81 + 27% 16 NB : Le nombre de clubs élite a évolué de 40 en 1995 à 16 en 2002 avec la création du Top 16. 17 A l exception de Brive et Montpellier qui venaient d accéder au Top 16 en 2004. 18 Chaix, P. (2009), «Rugby français et équilibre compétitif», in Fontanel, J., Bensahel, L. et Chaix, P. (dir), Regards sur l économie et le management du sport et des sportifs professionnels. Editions l Harmattan. 19 Chaix, P. (2009), «Rugby français et équilibre compétitif», in Fontanel, J., Bensahel, L. et Chaix, P. (dir), Regards sur l économie et le management du sport et des sportifs professionnels. Editions l Harmattan.

11 Tableau n 19 (Chaix, 2004 p. 100) : Rations entre les plus gros budgets prévisionnels et les plus petits dans 6 sports collectifs professionnels Champion de 1 ère division Ecart saison 2002/03 Ecart saison 1998/99 Football 8.3 6.4 20 et 7.4 21 Handball masculin 5.5 3.4 Basket féminin 4 4.1 Basket masculin 4.6 4 Volley-ball masculin 3 4.1 Rugby 3 22 3.86 23 Tableau n 20 (Chaix, 2004 p. 101) : Evolution du budget moyen des clubs dans plusieurs championnats de sports collectifs (budgets prévisionnels en millions d euros) - Source : Adaptation des informations de JF Bourg et JF Nys (2003) Championnat 1998/99 2002/03 Evolution Football D1 20 clubs 20.27 34 +67.7% Rugby D1 2.61 24 5.9 25 +126% Basket Pro A 16 clubs 2.93 3.4 +16% Handball D1 14 clubs 0.69 1.06 +53% Volley-ball D1 14 clubs 0.64 0.9 +40% Basket D1 féminin 0.61 0.9 +47.5% 20 Ecart saison 1999/2000. 21 Ecart saison 1997/1998. 22 16 clubs. 23 24 clubs. 24 24 clubs. 25 16 clubs.

12 Tableau n 21 (Chaix, 2004 p. 102) : Les structures de recette de 4 sports professionnels en France (en %) Source : LNR, Bayle E. et Coudert G. (2003) Structure des recettes en % Football L1 2001/02 Rugby 2001/02 Basket Pro A 2000/01 Volley Pro A 2000/02 Reversement ligue dont droits TV 52% 16% Intégrés aux - «autres produits» Sponsoring 20% 40% 41% 18% Billeterie/abonnements 15% 12% 24% 6% Subventions 3% 8% 28% 71.5% Autres produits (dont merchandising) 10% 24% 8% 4.8% Tableau n 22 (Chaix, 2004 p. 175) : Charges salariales et patronales pour un salaire de 15 245 /mois Source : Michel Pautot (2003), p. 25 Salaire net Charges patronales Charges salariales France 15 245 8407 2430 Angleterre 15 245 1555 775 Espagne 15 245 786 265 Allemagne 15 245 775 220 Italie 15 245 550 146 Tableau n 23 (Chaix, 2004 p. 71) : Les rémunérations des sélections dans les équipes de France en 2002-2003 Barème 2002-2003 Tournée d automne et Tournoi des VI nations Sélection Victoire à domicile Coupe du Monde 2003 Elimination en poule Présence en ¼ de finale Place de 4 ème Place de 3 ème Finaliste Champion du Monde 1800 3760 45 000 54 000 67 000 91 000 122 000 152 000 Tableau n 24 (Chaix, 2004 p. 151) : Les salaires nets moyens des rugbymen du Top 16 en France (2003-04) Statuts Fourchette de salaire net mensuel en Internationaux - stars De 22 000 à 30 000 Internationaux Equipe de France De 12 000 à 18 000 Internationaux A De 10 000 à 12 000 Leader équipe du Top 16 De 7500 à 9000 Titulaire du Top 16, international universitaire De 4500 à 7500 International universitaire, international de 21 ans, membre du groupe sénior De 2500 à 4500 1 er contrat, appartenance au groupe sénior, junior prometteur

13 Tableau n 25 (Chaix, 2004, p. 172) : Nombre de joueurs étrangers dans le championnat professionnel français (saisons 2000-01 à 2003-04) 2000/01 2001/02 2002/03 2003/04 Top 16 135 (21 clubs) 102 (16 clubs) 118 129 Moyenne 6.4 6.3 7.4 8.06 Pro D2 24 (12 clubs) 65 (16 clubs) 62 63 Moyenne 1.9 4 3.9 4.95 Total 160 167 180 192 Moyenne 4.8 5.2 5.6 6 Evolution / moyenne + 8% + 7% + 6.6% Tableau n 26 : Pourcentage de joueurs étrangers dans le football professionnel avant et après l arrêt Bosman Source : Andreff, 2010, p. 104 26 Championnat : 1995 1996 1999 2005 2006 1 ère division Angleterre 34 34 37 56 55 France 18 18 22 36 36 Allemagne 19 27 39 50 41 Italie 14 17 33 31 31 Espagne 20 29 40 28 32 Tableau n 27 (Chaix, 2004 p. 182) : Age des joueurs apprentis dans les centres de formation des clubs appartenant au Top 16 (saison 2003/04) Source : LNR, Tableau, P. Chaix Clubs du Top 16 (13 16 ans 17 ans 18 ans 19 ans 20 ans 21 ans 22 ans 23 ans clubs) 1 19 50 66 53 38 10 0 Pourcentage 0.5% 8% 21% 28% 22.5% 16% 4% 0% Tableau n 28 (Chaix, 2004 p. 183) : Etudes suivies par les rugbymen étudiants de 18 ans et plus dans les centres de formation du Top 16 et de la Pro D2 Cycle secondaire Cycle supérieur Formation Autre (BE ) professionnelle 2002/03 2003/04 2002/03 2003/04 2002/03 2003/04 2002/03 2003/04 Top 16 (13 clubs) Nombre 181 67 89 98 3 27 9 19 Pourcentage 61% 31% 30% 45% 1% 12% 3% 9% Pro D2 (7 clubs) Nombre 39 65 31 38 4 12 23 14 Pourcentage 34.82% 50% 27.68% 29% 3.57% 9% 20.54% 11% 26 Andreff, W. (2010), Economie internationale du sport. PUG.

14 Bibliographie Bibliographie du chapitre 1 : Alaphilippe, François (1987), «Sport et droit», revue juridique et économique du sport (RJES), n 1, 1987, pp. 1-22. Amar, Marianne (1987), Nés pour courir. Sport, pouvoirs et rébellions (1944-1958). Grenoble : PUG. Andreff, W. (2012), Mondialisation économique du sport. Editions : de Boeck. Andreff, W. (2010), Economie internationale du sport. Editions : PUG. Andreff, Dutoya et Montel (2009), Le modèle européen de financement du sport : quels risques?, Revue Juridique et Economique du sport, n 90. Arnaud L., Augustin J.P. (2000). L'Etat et le sport: construction et transformation d'un service public, in Arnaud (P). Le sport en France. Une approche politique, économique et sociale. Paris : La documentation française, pp. 47-75. Arnaud L., Augustin J.P. (2008). L'Etat et le sport: construction et transformation d'un service public, in Arnaud, Pierre, Attali Michaël et Saint-Martin, Jean (dir.), Le sport en France. Une approche politique, économique et sociale. Paris : La documentation française, pp. 51-71. Barget, E. (2008), «Economie du sport», chapitre 2 de l ouvrage Management du sport sous la direction d Eric Barget et Daniel Vailleau. Editions de Boeck. Bayeux, Patrick (2008). Sport et collectivités territoriales, in Arnaud, Pierre, Attali Michaël et Saint-Martin, Jean (dir.), Le sport en France. Une approche politique, économique et sociale. Paris : La documentation française, pp.73-92. Bodin, Dominique (dir.), Le sport en questions. Editions Chiron, pp. 35-48. Bourg, JF (2000), L économie du sport, in Arnaud, P. (dir.) Le sport en France. Paris : Les études de la Documentation Française. Bourg, JF (2000), «Le sport à l épreuve du marché», Géopolitique, n 66. Bourg, JF et Gouguet, JJ (2012, 2 ème édition), Economie du sport. Paris : Editions La Découverte. Bourg, JF. Et Gouguet, JJ. (2007), Economie politique du sport professionnel. Editions : Vuibert. Bourg et Gouguet (2004), L économie des Jeux Olympiques, Revue juridique et économique du sport. Bournazel, Eric et Dudognon, Charles (2008), chapitre 1 : Institutions et droit du sport, in Arnaud, Pierre, Attali Michaël et Saint-Martin, Jean (dir.), Le sport en France. Une approche politique, économique et sociale. Paris : La documentation française, pp. 23-49. Callède, Jean-Paul (2000), Les politiques sportives en France. Eléments de sociologie historique. Paris : Economica. Creuzé, Caroline (2003), «L après sport : les sportifs sont-ils égaux?», in Duret, Pascal et Desbordes, M. et Richelieu, A. (2011), Néo-marketing du sport. De Boeck. Duret, Pascal et Bodin, Dominique (dir.), Le sport en questions. Editions Chiron, pp. 125-133. INSEE première n 1373 octobre 2011. Fleuriel, Sébastien (2004), Le sport de haut niveau en France. Sociologie d une catégorie de pensée. Guémenos : Presses Universitaires de Grenoble. Fontanel, J., Bensahel, L. et Chaix, P. (2009), Regards sur l économie et le management du sport et des sportifs professionnels. Editions : L Harmattan. Guibert, Christophe, Loirand, Gildas et Slimani, Hassan (2009), Le sport entre public et privé. Paris : Editions L Harmattan.

15 Heunich, Nathalie (2003), «Art et sport au regard d une sociologie de la singularité», in Irlinger, Paul (2003), «Le traitement social des sportifs de haut niveau ; une étude internationale comparative», in Duret, Pascal et Bodin, Dominique (dir.), Le sport en questions. Editions Chiron, pp. 25-34. Lafranchi, Pierre (2000) Genèse et évolution des politiques sportives en Europe (Grande Bretagne, Allemagne, France, Italie), Politix, volume 13, n 50, pp. 29-48. Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative (2007), Stat-Infos, n 09-02. Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative (2007), Le poids économique du sport en 2004, stat-info n 7-02, janvier 2007. Montchaud, S. et Dantin, P. (2011), Le modèle sportif français. Editions Lavoisier. Secrétariat d Etat aux Sports, à la Jeunesse et à la Vie associative, «Le poids économique du sport en 2005», Stat info, n 07-03, novembre 2007. Secrétariat d Etat aux Sports, à la Jeunesse et à la Vie associative, «Le budget des associations sportives», Stat info, n 06-05, avril 2006. Spivak, M. (1981), L Ecole de Joinville (1852-1939), in Arnaud, Pierre (dir.), Le corps en mouvement. Toulouse : Privat. Vigarello, Georges (1993), Le Tour de France, in Nora, P. (dir), Les lieux de mémoire, tome 3, Paris : Gallimard. Bibliographie du chapitre 2 Boli, C. (2003), Manchester United, un modèle d excellence. Thèse de doctorat sous la direction de JM Faure, Université de Nantes. Bourg JF et Gouguet JJ, Economie du sport, La découverte «Repères», Paris, nouvelle édition 2005. Bayle, Emmanuel (2000), «La dynamique du processus de professionnalisation des sports collectifs : les cas du football, du basket-ball et du rugby», STAPS, n 52, pp. 36-60. Burlot, Fabrice (2011), «Construire sa carrière en boxe anglaise : entre concurrence et collaboration», in P. Duret (dir.) Faire équipe, pp. 143-160. Chaix, Pierre (2004), Le rugby professionnel en France. Enjeux économiques et sociaux. Paris : L Harmattan. Chevalier, V., Fleuriel, S. (2008), «Travail bénévole et marché du travail sportif», Les mondes du travail, n 5, pp. 67-79. Dubar C. et Tripier M. (1998), Sociologie des professions. Armand Colin. Faure, JM & Suaud, C (2003), L Etat, joueur protée du football français, in Bodin, Dominique (dir.), Le sport en questions. Paris : Editions Chiron, pp. 9-23. Faure Jean Michel et Suaud Charles (1999), Le football professionnel à la française, Paris, PUF. JM Faure, C. Suaud, (1994) «Un professionnalisme inachevé», Actes de la recherche en sciences sociales. N 103, pp. 7-26. Fleuriel, S., Vincent, J. (2009) "The quest for a sucessful career change among elite athletes in France : a case study of a French rugby player", Leisure Studies, 28, 2, 173-188. Fleuriel, Sébastien et Schotté, Manuel (2008), Sportifs en danger. La condition des travailleurs sportifs. Bellecombe-en-Bauges : Editions du Croquant. Fleuriel, Sébastien (2004), Le sport de haut niveau en France. Sociologie d une catégorie de pensée. Guémenos : Presses Universitaires de Grenoble. Fleuriel, Sébastien (2002), Le rugby d élite français et le marché professionnel : d une coupe du monde à l autre (1995-1999), in Raspaud, Michek (dir.) Le management du sport et l Europe : les acteurs, entre concurrence et coopération. Actes du 3 ème congrès de la Société française de management du sport. Lambersart : Adelst, pp. 23-30.

16 Fontanel, J., Bensahel, L. et Chaix, P. (2009), Regards sur l économie et le management du sport et des sportifs professionnels. Editions : L Harmattan. Loirand, Gildas (2002) ««Professionnalisation» : de quoi parle-t-on?». 1 er congrès de la SSSLF. Sport et vie sociale. Transformations, ruptures, permanences. Paris, l Harmattan, 2002, p. 207. Mignon, Patrick (2005), in Nicolleau, Franck (dir.) Où va le sportif d élite? Les risques du star system. Paris : Dalloz, pp. 137-163. Rapport ONMAS 27 Roderick, Martin (2006), + N spéciaux de revues Actes de la recherche en sciences sociales (ARSS) «L espace des sports», n 79 et 80, 1989 ; «les enjeux du football», n 103, 1994. Année sociologique, «La sociologie du sport en France aujourd hui», vol 52, n 2, 2002. Revue française d administration publique, «L administration du sport», n 97, janvier-mars 2001. 27 Observatoire national des métiers de l animation et du sport. Etude nationale sur «les activités rémunérées ou indemnisées autour des Sportifs de Haut Niveau» Qu est-ce que travailler dans l environnement sportif de haut niveau et produire ensemble de la performance? Continuités et ruptures dans l évolution des activités professionnelles autour des sportifs de haut niveau. Maître d ouvrage : INSEP (Paris) Novembre 2005.