Tarifs. et infos pratiques THALASSO & SPA 2016. Choisir votre séjour Découvrir nos offres Penser à tout avant votre voyage

Tarifs et infos pratiques THALASSA dinard THALASSO & SPA 2016 Choisir votre séjour Découvrir nos offres Penser à tout avant votre voyage

1 2 3 4 choisir votre SÉJOUR séjours P.4 Les Semaines Nos tarifs 2016 P.6 Les Échappées découvrir nos offres Des prix à ne pas manquer offres spéciales P.8 7 ème nuit offerte Semaine en Solo Thalasso + to Au plus tôt pour ma thalasso penser x extras Spa, activités, ateliers... À réserver plus tôt à la carte P.10 Spa & Beté Mes Envies de... Les semaines à thèmes PRÉVOIR & ORGANISER Toutes les infos et conditions à connaître P.11 Assurance annulation P.12 Informations pratiques P.14 Conditions générales de vente Pour S informer Réserver Trouver une offre spéciale Compléter votre programme de soins +33 (0)2 99 16 78 10 Pour les escales, nous consulter I 2 I 3

CHOISIR votre SÉJOUR CHOISIR votre SÉJOUR Les Semaines 6 jours de soins / 6 nuits en demi-pension / prix en euros par personne PLUS D INFOS & RÉSERVATION EN CHAMBRE DOUBLE À PARTIR DE 1 215 EN CHAMBRE individuelle À PARTIR DE 1 563 +33 (0)2 99 16 78 10 Choisissez votre séjour en fonction des saisons Choisissez le confort de votre hébergement Mer du Sommeil Essentiel Dos Souplesse & Articulations Ma Bulle Marine Forme & Bien-Être** Zen Vitalité Bien-Être à la Carte Forme Marine masculin Jeune Maman Cap Ménopse D-Stock* Silhouette Golf Performance Accompagnant sans soin 7 ème nuit supplémentaire sans soin en demi-pension Choisissez le confort de votre hébergement Mer du Sommeil Essentiel Dos Souplesse & Articulations Ma Bulle Marine Forme & Bien-Être** Zen Vitalité Bien-Être à la Carte Forme Marine masculin Jeune Maman Cap Ménopse D-Stock* Silhouette Golf Performance 7 ème nuit supplémentaire sans soin en demi-pension P19 P20 p21 P23 P24 P25 P27 p28 p29 P30 P31 P32 P19 P20 p21 P23 P24 P25 P27 p28 p29 P30 P31 P32 très BASSE SAISON Du 03/01/16 13/02/16 Du 13/11/16 27/11/16 Du 02/01/17 11/02/17 très basse saison Côté Jardin 1 485 1 395 1 395 1 485 1 215 1 665 1 395 1 395 1 215 1 671 1 395 1 485 636 106 Côté Mer 1 635 1 545 1 545 1 635 1 365 1 815 1 545 1 545 1 365 1 821 1 545 1 635 786 131 très basse saison Côté Jardin 1 833 1 743 1 743 1 833 1 563 2 013 1 743 1 743 1 563 2 019 1 743 1 833 164 Côté Mer 1 983 1 893 1 893 1 983 1 713 2 163 1 893 1 893 1 713 2 169 1 893 1 983 189 OFFRES SPÉCIALES basse SAISON Du 14/02/16 16/04/16 Du 15/05/16 16/07/16 Du 18/09/16 12/11/16 basse saison Côté Jardin 1 605 1 515 1 515 1 605 1 335 1 785 1 515 1 515 1 335 1 791 1 515 1 605 708 118 Côté Mer 1 725 1 635 1 635 1 725 1 455 1 905 1 635 1 635 1 455 1 911 1 635 1 725 828 138 basse saison Côté Jardin 1 953 1 863 1 863 1 953 1 683 2 133 1 863 1 863 1 683 2 139 1 863 1 953 176 Côté Mer 2 073 1 983 1 983 2 073 1 803 2 253 1 983 1 983 1 803 2 259 1 983 2 073 196 7ème nuit offerte p.8 Du 12/02/17 28/02/17 moyenne SAISON Du 01/01/16 02/01/16 Du 17/04/16 14/05/16 moyenne saison Côté Jardin 1 695 1 605 1 605 1 695 1 425 1 875 1 605 1 605 1 425 1 881 1 605 1 695 744 124 Côté Mer 1 953 1 863 1 863 1 953 1 683 2 133 1 863 1 863 1 683 2 139 1 863 1 953 1 002 167 moyenne saison Côté Jardin 2 043 1 953 1 953 2 043 1 773 2 223 1 953 1 953 1 773 2 229 1 953 2 043 182 Côté Mer 2 301 2 211 2 211 2 301 2 031 2 481 2 211 2 211 2 031 2 487 2 211 2 301 225 semaine EN SOLO p.8 Du 17/07/16 17/09/16 Du 26/12/16 01/01/17 FERMETURE Du 27/11/16 26/12/16 ni restration (toutes saisons) Formule sans hébergement 900 900 990 690 1 140 900 900 990 900 exemple : pour une Semaine Forme & Bien-être Zen en chambre Côté Jardin en très basse saison, le prix pour 2 curistes est : 1 215 x 2 = 2 430 Pour un curiste et un accompagnant sans soin, le prix est : 1 215 + 636 = 1 851 Pour les semaines Essentiel Dos et Souplesse & Articulations, Jeune Maman, Cap Ménopse, Golf Performance, Mer du Sommeil et Forme Marine masculin, arrivée obligatoire le dimanche. Pour toutes les tres semaines, arrivée à votre convenance. * D-Stock : pension complète diététique obligatoire et comprenant collation, e minérale, suivi et consultation diététique. ** Le programme Forme & Bien-être est également disponible en 6 nuits avec petits-déjeuners. Pour plus de détails, nous consulter. ni restration (toutes saisons) Formule sans hébergement 900 900 990 690 1 140 900 900 990 900 Pour les semaines Essentiel Dos et Souplesse & Articulations, Jeune Maman, Cap Ménopse, Golf Performance, Mer du Sommeil et Forme Marine masculin, arrivée obligatoire le dimanche. Pour toutes les tres semaines, arrivée à votre convenance. * D-Stock : pension complète diététique obligatoire et comprenant collation, e minérale, suivi et consultation diététique. ** Le programme Forme & Bien-être est également disponible en 6 nuits avec petits-déjeuners. Pour plus de détails, nous consulter. jeune maman p.9 Au plus tôt pour ma thalasso p.9 I 4 semaine ACCOMPAGNANT ADO supplément de 450 pour 15 soins sur 5 jours (tarif réservé à un adolescent de 14 à 18 ans accompagnant un curiste, hors hébergement et restration) semaine ACCOMPAGNANT découverte supplément de 225 pour 9 soins sur 6 jours (tarif réservé à l accompagnant d un curiste 6 jours, hors hébergement et restration) PENSION COMPLÈTE Traditionnelle : supplément de 30 / nuit / personne ou allégée et équilibre : supplément de 46 / nuit / personne PENSION COMPLÈTE Traditionnelle : supplément de 30 / nuit / personne ou allégée et équilibre : supplément de 46 / nuit / personne ASSURANCE ANNULATION Pour profiter en toute sérénité de votre séjour Thalasso, voir page 11 I 5

CHOISIR votre SÉJOUR CHOISIR votre SÉJOUR Les échappées 4 jours de soins / 5 nuits en demi-pension / prix en euros par personne EN CHAMBRE EN CHAMBRE DOUBLE À PARTIR DE 910 individuelle À PARTIR DE 1 200 Choisissez votre séjour en fonction des saisons très BASSE SAISON Du 03/01/16 13/02/16 Du 13/11/16 27/11/16 Du 02/01/17 11/02/17 basse SAISON Choisissez le confort de votre hébergement très basse saison échappée Mer échappée à la Carte échapper Burn-out p34 p35 p35 Accompagnant sans soin Côté Jardin 910 1 210 1 070 530 Côté Mer 990 1 290 1 150 610 échappée Mer échappée à la Carte échapper Burn-out p34 p35 p35 1 200 1 500 1 360 1 280 1 580 1 440 Du 14/02/16 16/04/16 Du 15/05/16 16/07/16 Du 18/09/16 12/11/16 Du 12/02/17 28/02/17 moyenne SAISON basse saison Côté Jardin 1 045 1 345 1 205 595 Côté Mer 1 140 1 440 1 300 690 1 335 1 635 1 495 1 430 1 730 1 590 Du 01/01/16 02/01/16 Du 17/04/16 14/05/16 Du 17/07/16 17/09/16 Du 26/12/16 01/01/17 FERMETURE moyenne saison Côté Jardin 1 105 1 405 1 265 643 Côté Mer 1 280 1 580 1 440 818 1 395 1 695 1 555 1 570 1 870 1 730 Du 27/11/16 26/12/16 Exemple de prix : pour une Echappée Mer en chambre double Côté Jardin, en très basse saison, le prix pour 2 curistes est de : 910 x 2 = 1 820 Pour un curiste et un accompagnant sans soin, le prix est de 910 + 530 = 1 440 Pension complète diététique obligatoire et comprenant : collation, e minérale, suivi et consultation diététique. PENSION COMPLÈTE Traditionnelle : supplément de 30 / nuit / personne ou allégée et équilibre : supplément de 46 / nuit / personne OFFRE SPÉCIALE Au plus tôt pour ma thalasso, voir page 9 ASSURANCE ANNULATION Pour profiter en toute sérénité de votre séjour Thalasso, voir page 11 I 6 I 7

2 découvrir nos offres 2 découvrir nos offres Offres spéciales À réserver dès que possible, nos offres spéciales concernent un nombre limité de chambres. PLUS D INFOS & RÉSERVATION +33 (0)2 99 16 78 10 JEUNE MAMAN : Hébergement offert pour votre accompagnant Si vous réservez un séjour thalasso Jeune Maman, nous vous offrons l hébergement de l accompagnant qui partage votre chambre. Vous payez alors seulement votre séjour en tarif chambre individuelle, et, le cas échéant, le supplément demi-pension de votre accompagnant. 7ème nuit offerte : Restez plus longtemps pour le même prix Pour tout séjour thalasso 6 jours / 6 nuits en demi-pension, nous vous offrons une nuit supplémentaire avec petit-déjeuner. JANVIER 02 03 04 05 JUIN 07 08 09 10 11 03/01 09/01 21/02 27/02 06/03 12/03 17/04 23/04 01/05 07/05 15/05 21/05 03/07 09/07 07/08 13/08 04/09 18/09 10/09 24/09 16/10 22/10 30/10 05/11 20/11 26/11 DÉCEMBRE JANVIER 02 03 04 05 JUIN 07 08 09 10 11 DÉCEMBRE 17/01 23/01 21/02 27/02 06/03 12/03 17/04 23/04 15/05 21/05 10/07 16/07 31/07 06/08 21/08 27/08 11/09 17/09 09/10 15/10 03/11 09/11 semaine EN SOLO : Supplément chambre individuelle offert Réservez un séjour thalasso de 6 jours / 6 nuits, et nous vous offrons le supplément chambre individuelle. Au plus tôt pour ma thalasso : Réservez tôt et payez moins cher! Si vous réservez et payez votre séjour thalasso 3 mois à l avance, nous vous offrons une remise de : 20% sur votre Semaine 6 jours / 6 nuits en demi-pension. 20% sur votre Échappée 4 jours / 5 nuits en demi-pension. 15% sur votre Escale 1 à 3 jours / 1 à 3 nuits avec petits-déjeuners. Pour les tarifs Escales : détails, nous consulter. JANVIER 02 03 04 05 JUIN 07 08 09 10 11 DÉCEMBRE JANVIER 02 03 04 05 JUIN 07 08 09 10 11 DÉCEMBRE 24/01 30/01 14/02 20/02 28/02 05/03 13/03 19/03 10/04 16/04 22/05 04/06 17/07 23/07 21/08 27/08 04/09 10/09 25/09 01/10 06/11 12/11 Et pour profiter en toute sérénité de votre séjour Thalasso, pensez à l assurance annulation. Plus d informations page 11. Toutes nos offres s appliquent sur les tarifs de la chambre Côté Mer ou Côté Jardin (sf en très basse saison, sur le tarif de la chambre Côté Jardin). Offres valables selon les dates de validité indiquées, sous réserve de disponibilités, limitées en nombre de chambres, non rétroactives et non cumulables avec toutes les tres offres ou avantages particuliers. Offres soumises à conditions : pour plus de renseignements, nous consulter. Toutes nos offres s appliquent sur les tarifs de la chambre Côté Mer ou Côté Jardin (sf en très basse saison, sur le tarif de la chambre Côté Jardin). Offres valables selon les dates de validité indiquées, sous réserve de disponibilités, limitées en nombre de chambres, non rétroactives et non cumulables avec toutes les tres offres ou avantages particuliers. Offres soumises à conditions : pour plus de renseignements, nous consulter. I 8 I 9

3 penser x extras 4 PRÉVOIR ET ORGANISER à LA CARTE Avez-vous pensé x rituels du Spa à la carte ou x demi-journées de soins? à réserver seuls ou en complément d un séjour. Quand réserver? Le plus tôt possible, pour avoir un maximum de choix. Mes envies de... Voir brochure thalasso & spa page 37 Quelques heures pour découvrir la thalasso ou compléter son programme. Mes Envies de Découverte Marine 120 Pour m initier à la thalasso Mes Envies d Escapade Marine 130 Pour goûter bonheur des soins marins Mes Envies de Détente Marine 152 Pour faire le plein d oligo-éléments Mes Envies de Pse Sea & Spa 230 Pour être bien de la tête x pieds PLUS D INFOS & RÉSERVATION +33 (0)2 99 16 78 10 Les semaines à thèmes voir les brochures thalasso & spa page 40 détails et tarifs : nous consulter Semaines à thèmes, ateliers, activités, festivals, temps forts... Il se passe toujours quelque chose à Thalassa Dinard. Spa & Beté voir notre carte des soins détails et tarifs : nous consulter Expertise beté, minceur et anti-âge Modelages et expérience Spa Conseils en image et lâcher-prise ASSURANCE ANNULATION OPTIMUM Profiter en toute sérénité de votre séjour de thalasso, c est ssi penser à votre assurance. Parce qu jourd hui les séjours se réservent de plus en plus tôt, des imprévus peuvent malheureusement vous empêcher de partir Si vous deviez annuler votre séjour en cas d événement médical, familial, professionnel ou matériel, Mondial Assistance vous rembourse les frais d annulation prévus dans nos conditions générales de vente ou le montant des arrhes versées selon la date à laquelle vous annulez votre voyage. Pour plus de détails, nous consulter. Les tarifs de notre Assurance Annulation Optimum Montant TTC des arrhes versées moment de la réservation De 0,01 à 300,00 De 300,01 à 700,00 De 700,01 à 1 000,00 De 1 000,01 à 1 400,00 Primes d assurance TTC 6 14 24 34 Plus de 1 400,00 46 les escales Les tarifs de notre assurance annulation optimum s appliquent pour toute réservation réalisée à partir du 1er janvier 2016. détails, nous consulter Escale Vitalité, Escale Zen, Escale Break entre filles, Escale Moments de complicité, Escale Sortie x grandes marées... à partir de 155 par personne et par jour, pour 3 soins (Escale Vitalité) et 1 nuit avec petit-déjeuner en chambre double. Toute information complémentaire sur les Conditions Générales de l assurance annulation est disponible sur simple demande par téléphone près du Service Conseil Client de Mondial Assistance : +33 (0)1 42 99 82 81 (conseil.client@mondial-assistance.fr) ou de l hôtel + 33 (0)2 99 16 78 10 (H1114@accor.com) ou sur notre site internet Ce montant correspond montant des arrhes versées moment de la réservation : il peut donc être différent du montant total de votre séjour. Découvrez quelques exemples de montants de primes d assurance, à régler : Pour 1 séjour pour 2 personnes, en programme Forme & Bien-Etre, de 6 jours de soins / 6 nuits en demi-pension, en chambre Côté Jardin, en moyenne saison, le montant total du séjour pour 2 personnes est de 2 850,00 TTC Scénario 1 : Si les arrhes versées correspondent à 30% du séjour, elles sont de 855 TTC, la prime d assurance à régler est donc de 24 TTC (ce qui correspond à la tranche de 700,01 à 1 000,00 ) Scénario 2 : Si les arrhes versées correspondent à 100% du séjour (ce qui est le cas pour l offre «Au plus tôt pour ma thalasso»), elles sont de 2 280,00 TTC (2 850 TTC - 20% de réduction), la prime d assurance à régler est donc de 46 TTC (ce qui correspond à la tranche plus de 1.400,00 ). I 10 I 11

4 PRÉVOIR ET ORGANISER 4 PRÉVOIR ET ORGANISER Erquy Lamballe N164 Dinard N176 N12 Saint-Malo Dinan N137 N24 N136 N176 Combourg Mont Saint-Michel Rennes GPS > N 48 38 20.52 W 2 4 28.01 A84 N157 Fougères N12 INFOS PRATIQUES Votre voyage En voiture 3h30 depuis Paris : Nord de Paris : Autoroute A14 (La Défense) Rouen / Caen A13 - puis direction Rennes / Mont St-Michel / St-Malo par N176 Sud de Paris : Autoroute A11 Chartres / Le Mans - Rennes ; à Rennes direction St-Malo / Dinard. En train 2h55 en TGV de Paris Montparnasse Navette offerte depuis la gare de Saint-Malo/Dinard sur réservation, nous consulter pour les dates et horaires. Par avion À 45 min de l aéroport international de Rennes 1h d avion Paris / Rennes à 5km de l aéroport international de Dinard-Pleurtuit 50 min d avion Londres / Dinard. dans votre hôtel Presse, point internet, wifi offert, boutique de prêt-à-porter. Arrivée et départ : check-in à partir de 15h, 16 check-out jusqu à midi. L institut Thalassa Dinard Accès handicapés : l hôtel, le restrant et l institut facilitent l accès des personnes à mobilité réduite. 4 chambres sont spécialement aménagées à leur usage. Horaires de l institut Espace forme & détente Salle de fitness : accès de 8h à 20h, tous les jours. Piscine intérieure d e de mer chffée : 8h à 20h. Espaces thalasso, beté & spa : accès de 9h à 19h, tous les jours. Votre valise Nous mettons un peignoir à votre disposition. Prévoir : - 2 maillots de bain (slips de bain pour monsieur) - une tenue et des chssures confortables pour les activités physiques - des sandales anti-dérapantes (offertes dès 6 jours de soins). Votre programme Nos programmes de soins sont non contractuels et susceptibles d évoluer cours de l année. Les soins sont indiqués sous réserve de disponibilité à l accueil de l Institut. Les durées indiquées sont les durées effectives des soins, xquelles il ft rajouter votre temps d accueil et d installation. Animx Petit animal de compagnie (jusqu à 15 kg maximum), accepté uniquement en chambre avec supplément (non torisé restrant). Pour plus de détails, nous consulter. Charte de «bonne conduite» remise sur place. Moyens de paiement acceptés Carte Visa, Mastercard, American Express, Eurocard, Diner s, Chèques Vacances, chèque Le Club Accorhotels rewards. Bon cade Thalassa Dinard. Nos forfaits comprennent Les nuits en chambre double ou individuelle avec demi-pension (dîner), les jours de soins avec 3, 4 ou 5 soins / jour selon le programme choisi. Le prêt du peignoir et des serviettes de bain pour les curistes. L accès à l espace forme & détente : piscine d e de mer chffée à 29, parcours marin à 34, hammam et salle de fitness. Nos forfaits ne comprennent pas Le transport et les transferts Les activités extérieures Les extras et les boissons La taxe de séjour : 1,50 par personne et par jour La visite médicale conseillée (non remboursée CPAM) Les navettes aéroport, sur réservation préalable obligatoire, à régler sur place Le supplément animal : 23 / jour à régler sur place, pâtée non incluse. Pour vos enfants Jusqu à 2 enfants, de 2 à 16 ans, hébergement et petits-déjeuners gratuits dans la chambre des parents (nombre de chambres limité). Lits enfants (jusqu à 2 ans) et matériel bébé (chffe-biberon, matelas à langer, baignoire, fteuil relax) sont mis à votre disposition selon disponibilités. Menus et sièges enfants disponibles restrant. Chambres Chambres disponibles à partir de 15h00 le jour de l arrivée, à libérer avant 12h00 le jour du départ. 106 chambres Vue Mer dont 45 équipées de transats privés et accès direct sur le chemin des douaniers, et 67 chambres Aile Emerde côté jardin, orientées Est ou Ouest. 5 chambres sont adaptées x personnes à mobilité réduite. TV, accès internet, Wifi (offert) dans toutes les chambres, coffre-fort, sèche-cheveux et toilettes séparées (sf pour chambres à confort handicapé : les toilettes sont dans la salle de douche). Dans votre hôtel Bagagerie Room service 24 h/24 Service de blanchisserie et pressing (payants) Parking privé souterrain (payant) Web corner pour imac. Autres Fermeture annuelle de l hôtel du 27 novembre 26 décembre 2016 Pour les Semaines Mer du Sommeil, Golf Performance, Jeune Maman, Essentiel Dos et Souplesse & Articulations, début des soins le lundi. Pour tous les tres programmes de thalasso (tres Semaines, échappées et Escales), début des soins à votre convenance L institut de thalassothérapie est directement relié Novotel Les sandales sont obligatoires à l institut Le short de bain est interdit en piscine Tous les espaces du site sont non-fumeurs Pour le remplacement d un soin collectif par un soin individuel, le supplément est de 22. Le certificat médical est obligatoire pour les semaines. HOTEL LA FALAISE DINARD SAS capital de 1 750 000 b - RCS St Malo B377 969 860 - siret 377 969 860 00024 code NAF 5510Z, entreprise indépendante membre d un rése de franchise. - Crédits photos : Photothèque Accor - DR, F.Dupont - aérodim, J.Y. Gucia, M. A. Graf, PhotoAlto. - Photos non contractuelles - Réalisation : DH.C - Impression : Format Raisin. I 12 I 13

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE THALASSA sea & spa 1. PRÉAMBULE 1. ACCOR SA (ci-après dénommée «ACCORHOTELS») a développé une activité de thalassothérapie et propose à cette occasion des prestations dans les établissements Thalassa sea & spa du Groupe ACCORHOTELS proposant des programmes de soins avec ou sans hébergement. 2. Le client déclare avoir obtenu d ACCORHOTELS toutes les informations nécessaires sur les prestations concernées. 3. Toute réservation d une prestation de services par bon de commande suppose la consultation et l acceptation sans cune réserve des présentes conditions générales et des conditions de vente du tarif réservé. 4. Le catalogue mentionne les informations suivantes : le nom du prestataire, ses coordonnées téléphoniques, son adresse et s il s agit d une personne morale, son siège social et si elle est différente, l adresse de l établissement responsable de l offre ; une information sur les prestations proposées ; une indication en euros du prix des prestations ; une indication des modalités de paiement ; l absence du droit de rétractation ; la durée de validité de l offre ou du prix ; la durée minimale du contrat proposé, le cas échéant ; les conditions générales de vente et les conditions de vente du tarif réservé. 5. Le client déclare que la réservation des prestations est effectuée pour ses besoins personnels. 6. En tant que consommateur, le client dispose de droits spécifiques, qui seraient remis en cse dans l hypothèse où les prestations réservées ne le seraient pas à des fins personnelles. 7. L ensemble des informations est présenté en langue française. 8. Le client déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s engager titre des présentes conditions générales. 2. DÉFINITIONS Dans la suite des présentes conditions générales, les termes ci-dessous ront la signification suivante : bon de commande : document papier qui récapitule les caractéristiques des prestations de services réservées par le client. L acceptation du bon de commande a pour effet d engager contractuellement le client ; catalogue : document commercial composé d une brochure et d un guide de réservation dans lesquels figurent notamment la liste des hébergements et programmes de soins proposés, leur référence, et leur prix ; client : personne physique agissant pour ses besoins personnels réalisant des soins de thalassothérapie ou réservant un séjour dans un des hôtels de la marque Thalassa sea & spa ; réservation : acte par lequel le client réserve des prestations ; prestation de services : réservation de nuitées, de repas et/ou de programmes de soins dont les caractéristiques essentielles sont présentées sur le catalogue et sur le site web ; site web : service électronique exploité par ACCORHOTELS sur le rése internet et accessible à l adresse ; programmes de soins : ensemble de prestations de remise en forme pouvant être centrées sur différents aspects : Forme & Bien-Être, Bien-Être à la carte, Capital Santé, Minceur... 3. OBJET 1. Les présentes conditions générales définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente à distance de prestations de thalassothérapie proposées par ACCORHOTELS dans son catalogue Thalassa sea & spa. 2. Elles régissent toutes les étapes nécessaires à la passation de la réservation et suivi de la réservation entre les parties contractantes. 3. Le client reconnaît avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales figurant sur le catalogue et le bon de commande et les avoir acceptées. Le client reconnaît également avoir pris connaissance des conditions de vente du tarif réservé. 4. DURÉE 1. Les présentes conditions générales de vente peuvent être modifiées et/ou complétées à tout moment, sans préavis. Ces modifications ne seront pas applicables x réservations de prestations effectuées antérieurement. 2. Seules les conditions générales en vigueur moment de la conclusion du contrat sont opposables client. 3. ACCORHOTELS se réserve le droit, sans préavis ni indemnité, de fermer temporairement ou définitivement le site web ou l espace de réservation en ligne ou par téléphone. 4. ACCORHOTELS n est pas responsable des dommages de toute nature qui peuvent résulter de ces changements et/ou d une indisponibilité temporaire ou encore de la fermeture définitive de tout ou partie du site ou des services qui y sont associés, tels que l espace de réservation en ligne ou par téléphone. 5. RÉSERVATION 1. Le client choisit les prestations présentées sur le catalogue. 2. Le client reconnaît avoir pris connaissance de la nature de la destination, des modalités de réservation de l ensemble des caractéristiques des prestations disponibles et avoir sollicité et obtenu des informations nécessaires et/ou complémentaires pour passer sa réservation en parfaite connaissance de cse. 3. Le client est seul responsable de son choix de prestations et de leur adéquation à ses besoins, de telle sorte que la responsabilité d ACCORHOTELS ne puisse être recherchée à cet égard. 4. La réservation est réputée acceptée par le client à l issue du processus de réservation. 6. PRISE DE RÉSERVATION 1. Le client peut réserver en appelant un conseiller Thalassa sea & spa +33 (0) 1 72 95 00 33 (coût d un appel local pour la France et d un appel international pour l étranger) ou en appelant directement la destination où il souhaite effectuer un programme de soins ou en se connectant sur le site. Il communique conseiller les informations le concernant nécessaires à sa réservation. Ce dernier adresse ensuite par courrier postal ou par e-mail client une offre de réservation, dite bon de commande. Pour toute réservation sur le site le client renseigne directement les informations nécessaires à sa réservation sur le site et accepte les conditions générales de vente du site internet. 2. La réservation est réputée formée à la date de réception de la fiche signée par le client et accompagnée du versement d arrhes représentant 30% du montant total TTC des prestations réservées. 3. Pour la réservation d un séjour promotionnel «Au plus tôt pour ma Thalasso» (séjour non remboursable et non modifiable) les arrhes représentent 100% du montant total TTC des prestations réservées. Cette offre «Au plus tôt pour ma Thalasso» est valable uniquement sous réserve des disponibilités de l établissement. 4. À déft de versement des arrhes, l établissement ne confirme pas la réservation et ne garantit pas la disponibilité des prestations et sa responsabilité ne pourra être recherchée à ce sujet. 5. Le client s engage, préalablement à toute réservation, à compléter les informations demandées sur le bon de commande. 6. Le client atteste de la véracité et de l exactitude des informations ainsi transmises. Au cas où il apparaîtrait que les informations fournies par le client seraient erronées, l établissement pourrait refuser le client, et sera également amené à lui réclamer des dommages et intérêts. 7. CONFIRMATION DE LA RÉSERVATION 1. Une confirmation de réservation ainsi qu un reçu accusant réception du paiement des arrhes seront adressés client par écrit (courrier ou e-mail) à l adresse indiquée par le client sur le bon de commande dans les meilleurs délais pour confirmer son dossier de réservation. 2. Cette confirmation récapitule l offre de contrat, les prestations réservées, les prix, les informations relatives service après-vente et x garanties commerciales, ainsi que l adresse de l établissement du vendeur près duquel le client peut présenter ses réclamations. 3. Pour toute question relative à sa réservation, le client pourra contacter directement l hôtel concerné dont les coordonnées sont mentionnées sur le courrier de confirmation de réservation. 8. PRIX 1. Les programmes de soins de thalassothérapie (avec ou sans hébergement) comprennent 2, 3, 4 ou 5 soins par jour selon le type de programme de soins (effectués alternativement un jour le matin, un jour l après-midi, sf mention contraire), l accès libre à certaines activités du centre et/ou de l hôtel (voir la brochure de la destination) et la mise à disposition de peignoirs et serviettes à l Institut sous réserve de disponibilité. Toutes les prestations comprenant l hébergement et le programme de soins s entendent soit en petit-déjeuner, soit en demi-pension, soit en pension complète traditionnelle ou diététique (en fonction des sites et des prestations réservées). 2. Les prix afférents à la réservation des prestations sont indiqués sur le catalogue en vigueur moment de la réservation et sur le bon de commande. 3. Les prix sont affichés en euros, en montant TTC. 4. Les prix publiés dans la brochure Thalassa sea & spa sont communiqués à titre indicatif et valables pour la durée courant du 1er janvier 2016 28 février 2017. Ils sont susceptibles d être modifiés et peuvent évoluer à tout moment, sans préavis. 5. Les prix pourront être modifiés en cas de changement législatif et/ou réglementaire susceptibles d entraîner des variations de prix tels que : modification du tx de TVA applicable, instration de nouvelles taxes, etc. En cas d instration d une nouvelle taxe ou modification du régime d une taxe existante les tarifs seront modifiés. 6. Le tarif «accompagnant non curiste» est valable uniquement pour les personnes partageant la chambre d un curiste. Tout accompagnant non curiste doit se renseigner directement près du site pour savoir s il peut accéder x installations dans l établissement et à quelles conditions tarifaires. Le tarif de l offre «semaine accompagnant découverte» est valable uniquement pour une personne partageant la chambre d un curiste lors d un séjour de 6 jours et plus. 7. Toutes les réservations, quelle que soit leur origine, sont payables en euros. 8. Les prix tiennent compte de la TVA applicable jour de la facturation et tout changement du tx applicable à la TVA sera tomatiquement répercuté sur les prix indiqués. La TVA qui sera effectivement payée par le client sera la TVA à la date de la facturation qui sera effectuée à l établissement. 9. En l absence de mention contraire dans la description de l offre, les prix ne comprennent pas : la taxe de séjour ; les frais d honoraires médicx* ; l accueil des animx domestiques (pour les hôtels accueillant les animx domestiques se renseigner directement près de l établissement) ; les assurances (et notamment l assurance MONDIAL ASSISTANCE); les repas non compris dans la formule choisie ; les boissons ; les activités payantes (détail de ces activités et tarifs disponibles sur simple demande près de l hôtel) ; les prestations annexes (blanchisserie, etc. - tarifs disponibles sur simple demande près de l hôtel) ; et d une manière générale, toutes les dépenses à caractère personnel. 10. ACCORHOTELS, lors de la confirmation de la réservation du client, indiquera le montant total de la réservation (prix TTC en euros). * les actes médicx et de kinésithérapie dispensés titre d un programme de soins de thalassothérapie ne sont pas remboursés (circulaire de la Caisse Nationale d Assurance Maladie n 5698 du 23 décembre 1998). 9. PAIEMENT 1. Le montant des arrhes versées est déduit de la facture finale. 2. Le solde des prestations réservées devra être réglé sur place, avant le départ du client : pour les programmes de soins externes (hors hébergement), à l institut de thalassothérapie, pour les réservations comprenant l hôtel et le programme de soins, à l hôtel. Certains sites pourront demander un règlement séparé des prestations hôtelières et des soins. 3. Les diverses prestations et taxes supplémentaires, devront être réglées sur place avant le départ du client. 4. Pour toutes les réservations de forfait comprenant l hôtellerie, la restration et le programme de soins, toutes prestations non consommées (exemple : 1 soin, 1 repas, 1 nuit) ne seront pas déduites du solde de la facture finale, et ce quelle qu en soit la raison. 5. Aucun escompte ne sera pratiqué par ACCORHOTELS pour paiement antérieur à celui figurant x présentes conditions générales de vente ou sur la facture émise par l un des sites. 6. Au cas où le client ne réglerait pas le solde des prestations sur place avant son départ, l établissement se réserve le droit de prélever directement les sommes dues sur la carte bancaire dont les coordonnées ront été données soit paiement des arrhes soit à l arrivée dans l établissement, ce que le client accepte expressément. Dans ce cas, des pénalités de retard seront dues dès le lendemain de la date d échéance de la facture tx de 15% l an, appliquées montant TTC de la facture. Par ailleurs, une indemnité forfaitaire s élevant à 40 HT par créance sera exigible dès le lendemain de la date d échéance de la facture à laquelle s ajoutera une indemnité complémentaire permettant de couvrir la totalité des frais engagés en cas de recouvrement contentieux. 10. MOYENS DE PAIEMENT Le client dispose de plusieurs moyens de paiement offrant une sécurité optimale parmi les suivantes : en espèces, pour un montant maximum de 1000 pour le règlement du solde des prestations, ou 460 pour le versement des arrhes, par carte bancaire (Carte Bleue, Carte Visa, Eurocard/Mastercard, American Express ), par chèque bancaire ou postal. La mise à l encaissement du chèque est réalisée à la réception du chèque. Seuls les chèques français sont acceptés pour les établissements situés en France, par bons cadex Thalassa sea & spa, par chèque cade Tickets Compliments (hors versement d arrhes), par carte cade Spirit of cade, par Chèques Vacances (sur les sites en France exclusivement). 11. ANNULATION DU FAIT DU CLIENT 1. Il est rappelé client, conformément à l article L. 121-20-4 du Code de la consommation, qu il ne dispose pas du droit de rétractation prévu à l article L. 121-20 du Code de la consommation. Les conditions de vente du tarif réservé précisent les modalités d annulation et/ou de modification de la réservation. 2. Toute annulation, totale ou partielle, doit être notifiée à l hôtel par écrit (courrier ou e-mail) et donnera lieu, sf indication particulière, à la facturation suivante : pour toute annulation intervenant plus de 21 jours avant la date d arrivée : l établissement conserve les arrhes s élevant à 30% du montant total de la réservation (dans le cas d une réservation réglée en totalité, les 70% restants du montant total du séjour seront alors restitués client, par virement bancaire, dans un délai de 30 jours). pour toute annulation 21 jours ou moins avant la date d arrivée, le client s engage à verser la totalité TTC des prestations réservées, par conséquent l établissement envoie une facture du solde à régler dans le cas d un versement d arrhes uniquement. Le client s engage à régler cette facture dans un délai de 15 jours après réception. Si le client a réglé en totalité son séjour, l établissement conserve la totalité du montant du séjour déjà perçu. Les réservations faites dans le cadre de l offre promotionnelle «Au plus tôt pour ma Thalasso» ne peuvent être ni modifiées ni remboursées. L offre promotionnelle «Au plus tôt pour ma Thalasso» n est valable uniquement que sous réserve des disponibilités de l établissement. 3. Lorsque les conditions de vente du tarif réservé le permettent, pour toute somme qui devrait être restituée par l établissement, elle le serait dans un délai maximum de 30 jours à compter de la notification de l annulation (à moins que celui-ci ne préfère bénéficier d un avoir) par crédit sur le compte bancaire du client ou par chèque bancaire. 4. Si le client interrompt le programme de soins ou le séjour dans l hôtel, ou ne consomme pas certaines prestations pour quelque cse que ce soit, notamment en cas de non présentation ou de présentation hors délai sur le lieu de rendez-vous, celui-ci demeure redevable de l ensemble des sommes dues en vertu de la réservation initiale. Le client devra par conséquent en régler le solde avant de quitter l établissement. 5. En cas de «no-shows» (annulation sans préavis), l établissement facturera client l indemnité prévue 2 du présent article pour toute annulation 21 jours ou moins avant la date d arrivée, soit la totalité du montant total TTC du séjour réservé. 6. ACCORHOTELS informe ses clients résidents français (y compris les DROM) de l existence d un contrat d assurance conclu avec MONDIAL ASSISTANCE couvrant les conséquences de l annulation ou de la modification du fait du client. Les Conditions Générales de Vente de l assurance annulation sont disponibles sur simple demande par téléphone près du Service Conseil Client Mondial Assistance : +33 (0)1 42 99 82 81 (conseil.client@mondial-assistance.fr) ou en cliquant sur le lien suivant :. Pour pouvoir souscrire l assurance annulation, il est nécessaire de le préciser lors de votre réservation. À déft de parfait encaissement par MONDIAL ASSISTANCE de la prime d assurance, le client résident français ne sera pas couvert par l assurance annulation. Aucune réclamation ne pourra être effectuée en cas de déft d encaissement. 12. MODIFICATIONS DU FAIT DU CLIENT 1. Les éventuelles modifications de la réservation par le client ne pourront être prises en compte par l hôtel concerné que dans la limite de ses possibilités et à condition d être notifiées par écrit (courrier, e-mail) et sous les conditions suivantes : si la demande de modification concerne la prolongation de séjour, l gmentation du nombre de personnes ou l achat d une prestation supplémentaire, seul le prix de ces modifications sera facturé en supplément. Dans le cas où l hôtel ne pourrait accéder x demandes de prestations supplémentaires, l hôtel ne srait en être tenu pour responsable et si le client souhaite, suite à cela, annuler son séjour, les conditions d annulation de l article 11 s appliquent alors. si la demande de modification concerne les dates de séjour, et sous réserve d acceptation par l hôtel concerné et de disponibilité x dates choisies par le client, l hôtel facturera, en plus de la différence entre la date de séjour finalement réservée et la date de séjour initiale des frais de dossier s élevant à 50 par personne. Dans le cas où l hôtel ne pourrait accéder x demandes de modifications de dates, l hôtel ne srait en être tenu pour responsable et si le client souhaite, suite à cela, annuler son séjour, les conditions d annulation de l article 11 s appliquent alors. si la demande de modification porte sur la diminution du nombre de personnes ou la suppression d une des prestations réservées, le montant total TTC de la commande initiale reste dû. Dans la mesure du possible, l hôtelier essaiera de satisfaire à ces demandes. L établissement ne pourra pas être recherché en responsabilité cas où les modifications demandées par le client ne pourraient être prises en compte. 2. Le client ne peut pas céder son séjour à un tiers que ce soit à titre gratuit ou onéreux. 13. DÉLOGEMENT / RÉSILIATION DU FAIT D ACCORHOTELS 1. En cas de non disponibilité de l établissement, en cas de force majeure, de problème technique ou pour toute tre raison, celui-ci se réserve la possibilité de faire héberger totalement ou partiellement le client dans un établissement de catégorie équivalente (dans la mesure du possible), pour des prestations de même nature, l ensemble des frais inhérents restant à la charge de l établissement, qui ne pourra être recherché en paiement d une quelconque indemnité complémentaire. 2. Lorsque, avant le départ, le respect d un des éléments essentiels du contrat est rendu impossible par suite d un événement de force majeure qui s impose à ACCORHOTELS, ACCORHOTELS doit le plus rapidement possible en avertir le client et informer ce dernier de la faculté dont il dispose soit de résilier le contrat, soit d accepter la modification proposée par ACCORHOTELS. Lorsqu il résilie son contrat, le client a droit, sans supporter de pénalités ou de frais, remboursement de la totalité des sommes qu il a versées. Le remboursement s effectuera, choix d ACCORHOTELS, par crédit sur le compte bancaire du client ou par chèque bancaire. 14. FORCE MAJEURE ACCORHOTELS ne pourra être tenu responsable à l égard du client en cas d inexécution de ses obligations résultant d un évènement de force majeure. Sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuit ceux habituellement reconnus par la jurisprudence des Cours et Tribunx français. 15. MISE À DISPOSITION DES CHAMBRES Les chambres sont mises à disposition à partir de 16h00 et doivent être libérées à 12h00 le jour du départ. A déft, il sera facturé client une nuitée supplémentaire prix public affiché. Toutefois, en fonction des disponibilités de l hôtel, moyennant un supplément équivalent à 50% du tarif public affiché à la réception de l hôtel, le client pourra conserver sa chambre jusqu à 17h00. 16. VISITES MÉDICALES 1. Pour les prestations de 4 jours et plus : le client devra obligatoirement se munir d un certificat médical de non contre-indication x soins de thalassothérapie et hammam datant de moins de 30 jours. Pour les prestations de moins de 4 jours : la visite médicale, bien que facultative, est très fortement conseillée. En l absence de certificat médical de non contre-indication x soins de thalassothérapie et hammam, le client sera invité à signer une décharge médicale sur place. Sur le certificat médical de non contre-indication x soins de thalassothérapie le médecin devra également préciser l aptitude physique du client à suivre un programme de soin. Il est rappelé que les établissements ACCORHOTELS ne fournissent cune prise en charge ou assistance médicale. 2. Certains programmes de soins ou soins ne sont pas adaptés x femmes enceintes. En outre, une sélection de soins esthétiques peut être proposée. Il est de la responsabilité de la cliente de spécifier, par écrit, lors de la réservation si elle est enceinte. Pour les femmes enceintes, le certificat médical de non contre-indication x soins de thalassothérapie et hammam du médecin traitant est obligatoire quel que soit le nombre de jours de soins. 3. Nos soins de thalassothérapie sont destinés uniquement à des personnes de 18 ans et plus. Seuls certains soins ou offres particulières sont accessibles x mineurs de plus de 14 ans, n hésitez pas à nous consulter pour plus d informations. Une décharge parentale est obligatoire pour tout soin ou offre particulière pour les mineurs de plus de 14 ans. 17. SÉJOURS DANS L ÉTABLISSEMENT 1. En application de la réglementation en vigueur dans certains pays, il pourra être demandé à l arrivée à l établissement client de remplir une fiche de police. Pour ce faire, il sera demandé client de présenter une pièce d identité afin de vérifier si celui-ci doit compléter ou non la fiche de police. 2. Certains établissements accueillent certains animx (prestation payante, voir conditions près de chaque hôtel) dès lors qu ils sont tenus en laisse ou en cage dans toutes les parties communes de l établissement (pour vérifier si un établissement accepte ou non les animx, merci de vous reporter à la fiche hôtel sur accorhotels.com). Pour des raisons d hygiène, les animx ne sont pas admis dans les salles de restration. 3. Le client accepte et s engage à utiliser la chambre en bon père de famille, ssi tout comportement contraire x bonnes mœurs et à l ordre public amènera l hôtelier à demander client de quitter l établissement sans cune indemnité et ou sans cun remboursement si un règlement a déjà été effectué. 4. Certains établissements ACCORHOTELS disposent d un Règlement Intérieur destiné client. Le client accepte et s engage à respecter ledit règlement. En cas de non-respect par le client d une des dispositions du Règlement Intérieur, l hôtelier se trouvera dans l obligation d inviter le client à quitter l établissement sans cune indemnité et ou sans cun remboursement si un règlement a déjà été effectué. L accès x installations telles que hammam, salle de fitness, etc... est soumis x conditions d utilisation de ces équipements et à chaque règlement intérieur des établissements. 5. Pour les mineurs, l accès piscine se fait obligatoirement accompagné d un adulte, suivant les conditions et horaires spécifiques de chaque hôtel. 6. Les horaires des restrants, instituts de thalassothérapie et tres installations sont spécifiques à chaque établissement et sujets à modifications sans avis préalable. 7. Certains hôtels proposent un accès WiFi (payant ou non) permettant x clients de se connecter à internet. Le client s engage à ce que les ressources informatiques mises à sa disposition par l hôtel ne soient en cune manière utilisées à des fins de reproduction, de représentation, de mise à disposition ou de communication public d œuvres ou d objets protégés par un droit d teur ou par un droit voisin, tels que des textes, images, photographies, œuvres musicales, œuvres diovisuelles, logiciels et jeux vidéo, sans l torisation des titulaires des droits prévus x livres Ier et II du Code de la propriété intellectuelle lorsque cette torisation est requise. Le client est tenu de se conformer à la politique de sécurité du fournisseur d accès internet de l hôtel, y compris x règles d utilisation des moyens de sécurisation mis en œuvre dans le but de prévenir l utilisation illicite des ressources informatiques [ou tre dénomination utilisée dans la charte informatique de l entreprise], et de s abstenir de tout acte portant atteinte à l efficacité de ces moyens. Si le client ne se conforme pas x obligations précitées, il risquerait de se voir reprocher un délit de contrefaçon (article L.335-3 du Code de la propriété intellectuelle), sanctionné par une amende de 300.000 euros et de trois ans d emprisonnement. 18. ÉVOLUTION DE LA LISTE DES ÉTABLISSEMENTS La liste des établissements ACCORHOTELS proposant une activité Thalassa sea & spa pourra être amenée à évoluer pour tenir compte des éventuelles cessions, vente, intégration de nouvex établissements, changement d enseigne ou de marque, travx, etc. La responsabilité d ACCORHOTELS ne pourra pas être recherchée de ce fait, quelle que soit l évolution du périmètre. 19. MESURES D HYGIÈNE Par mesure d hygiène, les sandales en plastique sont obligatoires (articles disponibles en vente sur place). Par ailleurs, il est recommandé x curistes de se munir de deux maillots de bain. Le short de bain est interdit dans les piscines. Pour les établissements qui ont une salle de sport, le client devra se munir d une tenue et de chssures de sport adaptées et respecter les règles sanitaires, le Règlement Intérieur et les Conseils d Utilisation en vigueur dans chaque établissement. 20. RESPONSABILITÉ 1. Les prestations proposées sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité d ACCORHOTELS ne srait être engagée en cas de non-conformité à la législation d un pays tiers. 2. ACCORHOTELS ne srait être tenu pour responsable de l inexécution de la réservation en cas de force majeure, en cas de fait du tiers ou fait du client. 3. Les photos présentées dans la brochure ne sont pas contractuelles. Même si tous les meilleurs efforts sont faits pour que les photographies, représentations graphiques et les textes reproduits pour illustrer les établissements présentés donnent un aperçu ssi exact que possible des prestations d hébergement proposées ainsi que de l Institut, des variations peuvent intervenir, notamment en raison du changement de mobilier ou de rénovations éventuelles. Le client ne peut prétendre à cune réclamation de ce fait. 4. ACCORHOTELS n encourra cune responsabilité pour tous les dommages indirects du fait des présentes, notamment perte d exploitation, fait du tiers, fait du client ou fait de ses partenaires. 5. Toute réservation ou paiement qui seraient irréguliers, inopérants, incomplets ou frduleux pour un motif imputable client entraînera l annulation de la commande x frais du client, sans préjudice de toute action civile ou pénale à son encontre. 21. RÉCLAMATIONS 1. Les réclamations relatives à l état des lieux doivent obligatoirement être portées à la connaissance d ACCORHOTELS dans les 48h de l arrivée directement près de l hôtel. 2. Les réclamations relatives à l inexécution ou à la mvaise exécution du contrat ne pourront être prises en compte que si elles sont formulées par écrit (courrier ou e-mail) et adressées soit à l établissement, soit Service Clients. Thalassa sea & spa Bâtiment Atlantis 2, avenue du Lac - CS 60803 Courcouronnes 91021 Evry Cedex, dans les 8 jours après la fin de la prestation. 3. Aucune réclamation ou contestation de réponse n est acceptée par téléphone. Les frais d envoi (par courrier ou e-mail) de la réclamation restent à la charge du client. Les burex du Service Clients ne sont pas ouverts public, toute réclamation doit donc faire l objet d un écrit. 4. Les établissements ACCORHOTELS sont exploités par des sociétés juridiquement distinctes de la société ACCOR SA et sont en conséquence seules responsables envers les clients d éventuels dommages. Aussi en cas de contentieux, le client devra s adresser exclusivement à la société exploitante de l hôtel dans lequel il a séjourné. 22. RESPECT DE LA VIE PRIVÉE 22.1 INFORMATIONS NOMINATIVES 1. Les informations qui sont demandées client sont nécessaires traitement de sa réservation, à la gestion de sa participation programme de fidélité hôtelier du groupe ACCORHOTELS le cas échéant et à l envoi d informations sur les produits et services du groupe ACCORHOTELS. Elles seront communiquées à ACCORHOTELS, à ses entités, x prestataires, service comptable d ACCORHOTELS pouvant être établis hors Union Européenne dans le cadre de mesures précontractuelles en vue de la réservation hôtelière. À déft de renseignement, ACCORHOTELS ne pourrait traiter la réservation. 2. Le traitement de ces données permettra à ACCORHOTELS de : remplir ses obligations vis-à-vis du client ; informer le client des offres spéciales et de tout nouve service créé par ACCORHOTELS. 3. Le client peut écrire à l établissement dans lequel il a séjourné pour exercer ses droits d accès, d opposition pour motif légitime ou sans motif s agissant de la prospection et de rectification et à l égard des informations le concernant et faisant l objet d un traitement par ACCORHOTELS, dans les conditions prévues par la loi du 6 janvier 1978. 4. ACCORHOTELS déclare avoir accompli les formalités éventuellement requises près de la Commission Nationale de l Informatique et des Libertés. 5. Le client est informé, sur chacun des formulaires de collecte de données à caractère personnel, du caractère obligatoire ou facultatif des réponses par la présence d un astérisque. 6. Le client torise ACCORHOTELS à communiquer ses données personnelles à des tiers à la condition qu une telle communication se révèle compatible avec la réalisation des opérations incombant à ACCORHOTELS titre des présentes conditions générales. 22.2 PROSPECTION DIRECTE 1. Le client dispose de la faculté de consentir expressément à recevoir de la prospection directe sous forme de courrier électronique. 2. Le client dispose de la faculté de s opposer, sans frais, à ce que les données le concernant soient utilisées à des fins de prospection, notamment commerciale. 23. CONVENTION DE PREUVE Les registres informatisés conservés dans les systèmes informatiques d ACCORHOTELS seront conservés dans des conditions raisonnables de sécurité et considérés comme les preuves des communications, des réservations et des paiements intervenus entre les parties. 24. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 1. Tous les textes, images et sons reproduits dans le catalogue sont réservés titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. 2. Les présentes conditions générales n emportent cune cession d cune sorte de droit de propriété intellectuelle sur les éléments appartenant à ACCORHOTELS ou ayants droits tels que les photographies, images, textes littéraires, travx artistiques, marques, chartes graphiques, logos bénéfice du client. 3. Seule une utilisation conforme à la destination de ce catalogue est torisée. 4. Toute tre utilisation, non expressément torisée par écrit et préalable par ACCORHOTELS est prohibée et constitutive de contrefaçon. 25. LOI APPLICABLE 1. La loi applicable est la loi française. 2. Par convenance, le contrat peut être traduit en langue anglaise. Toutefois, en cas de litige, seul le texte français fait foi. 3. En cas de litige, et fte d accord amiable entre les parties, la juridiction à saisir sera celle territorialement compétente. 26. INTÉGRALITÉ 1. Les présentes conditions générales, les conditions de vente du tarif réservé par le client et le bon de commande expriment l intégralité des obligations des parties. 2. Aucune condition générale ou spécifique communiquée par le client ne pourra s intégrer x présentes conditions générales. 3. Les documents formant les engagements contractuels entre les parties sont, par ordre de priorité décroissant, le bon de commande (dont les conditions particulières du tarif réservé) et les présentes conditions générales. 4. En cas de contradiction entre le bon de commande et les conditions générales, les dispositions figurant bon de commande seront les seules applicables pour l obligation en cse. Le client est également invité à consulter les conditions générales de vente figurant sur le site internet. I 15 I 14