Association «Réseau ONCOLOR» Conseil d administration (second mandat) Compte rendu de la séance du 13 juin 2003 (19 h 30 20 h 00) Les membres du Conseil d administration de l association «Réseau ONCOLOR» issus du second mandat, dûment convoqués, se sont réunis le 13 juin 2003, salle ED16, à la Faculté de Médecine à Nancy, de 19 h 30 à 20 h 00, sous la présidence du Pr BEY. Etaient présents : Collège 1 : M. le Dr Eric BARTHELME, représentant médical du SHS public de Metz-Thionville M. le Dr Bruno BOULAY, représentant médical des SSP des Vosges M. Rémi BOUVIER, trésorier, représentant des directeurs des établissements des SHS privés M. le Dr Denis BRAUN, représentant médical des SSP de Meurthe-et-Moselle M. le Dr Jean-Pierre CRUMBACH, représentant médical des SSP de Moselle M. Gérard DELENA, membre du bureau, représentant des directeurs des établissements SSP Mme le Dr M. J. ENNEN-SIMARD, représentant médical du SHS public de Metz-Thionville M. le Pr François GUILLEMIN, représentant médical du SHS public de Nancy M. le Dr Xavier KAHN, représentant médical du SHS d Epinal M. le Dr Jean Paul KAUFFMANN, représentant médical des SSP de Moselle M. le Dr Yves KESSLER, vice-président, représentant médical du SHS privé de Nancy M. le Dr Ivan KRAKOWSKI, membre du bureau, représentant médical du SHS public de Nancy Mme le Dr Marie Paule LANG, membre du bureau, représentant médical des SSP de M.-et-Moselle M. Pascal LEXA, représentant paramédicaux hospitaliers Mme Isabelle LOUVIOT, représentant paramédicaux hospitaliers Mme Anne-Marie LLORENS, représentant des pharmaciens des SSP M. le Pr Yves MARTINET, représentant médical du SHS public de Nancy M. le Dr Bertrand MAY, représentant médical du SHS privé de Nancy Mme Isabelle MAY, invité permanent du bureau, représentant des pharmaciens des SHS M. Francis MOREL, représentant des directeurs des SHS publics Mme Véronique NOIREZ, représentant des pharmaciens des SHS M. le Dr Stéphane RAYMOND, représentant médical du SHS public de Metz-Thionville M. le Dr Jean-François ROCHE, représentant médical du SSP de la Meuse Mme le Pr Danièle SOMMELET, secrétaire, représentant médical du SHS public de Nancy M. le Dr TELLAROLI, représentant médical des SSP de Moselle représenté pour ladite réunion par le Dr Marie-Paule LANG Collège 2 : M. le Dr Pierre DOLDI, représentant des médecins de services de soins de suite des sites membres associés M. le Dr Frédéric MARTIN, représentant des chirurgiens des sites membres associés représenté pour ladite réunion par le Dr Yves KESSLER Collège 3 : Collège 4 : Collège 5 : Mme Danièle ANTOINE, représentant des professionnels libéraux, Réseau-La Ville (au titre des infirmiers) Mme Christine DELVOT, représentant des professionnels libéraux, Réseau-La Ville (au titre des pharmaciens) M. le Dr Rémi UNVOIS, invité permanent du bureau, représentant de l URML de Lorraine représenté pour ladite réunion par M. Rémi BOUVIER M. Eric SCHOLER, représentant des mutuelles santé M. Philippe BREARD, représentant des usagers
Etaient absents ou excusés : Collège 1 : Collège 2 : Mme le Dr Nathalie CRETINEAU, représentant médical du SSP des Vosges M. Jean Marie LECLERCQ, membre du bureau, représentant des directeurs des établissements des SHS publics M. le Dr Michel NABET, membre du bureau, représentant médical du SHS privé de Metz M. le Dr Jean Philippe NESSELER, représentant médical du SHS privé de Metz M. le Dr Stéphane RUCK, membre du bureau, représentant médical du SHS d Epinal Mme le Dr Claudine WAGNER, représentant des médecins de services de soins de suite des sites membres associés M. le Dr HOLLARD, représentant des chirurgiens des sites membres associés M. le Dr Bruno PETIT, représentant des directeurs des sites membres associés Invité(e)s : M. Jean-Claude DELNATTE, directeur de l ARH de Lorraine M. Jean Louis PETIT, directeur de l URCAM Assistaient à la séance : M. le Pr Pierre BEY, président sortant (1 er mandat), représentant médical du SHS public de Nancy Mme le Dr Isabelle KLEIN, invité permanent, à titre consultatif M. Michel ZIRAH, commissaire aux comptes, Exco Lorraine Une feuille de présence est émargée en début de séance. Les décisions sont prises à la majorité absolue des présents avec voix délibérative sachant qu une délégation de vote est possible par membre. Les membres présents ou représentés au Conseil d administration constituent 32 voix délibératives sur 40 attendues. Le président indique que celui-ci peut donc délibérer valablement, le quorum étant atteint. La séance est ouverte à 19 h 40. Ordre du jour : 1. Election des membres du Bureau 2. Questions diverses 3. Date de la prochaine réunion de Bureau 4. Date du prochain Conseil d administration Documents envoyés avec l ordre du jour : Conformément à l article 11 des statuts de l association, la convocation à cette séance a été adressée au préalable aux membres du Conseil d administration avec l ordre du jour et la liste des candidats à l élection du Bureau d ONCOLOR. CA du 13.06.03 (second mandat) - Page 2
1. Election des membres du Bureau Le Conseil d'administration élit tous les 3 ans en son sein, un Bureau composé d'un président, de deux vice-présidents, d'un secrétaire, d'un trésorier et de 7 membres. Parmi ces douze membres, neuf sont issus des représentants des sites hautement spécialisés et trois des représentants des sites spécialisés dans le respect de l'équilibre défini en 1998 lors de l agrément du réseau par l Agence Régionale de l Hospitalisation, à savoir : - 1 directeur d un SHS public - 1 directeur d un SHS privé - 1 directeur d un SSP - 7 praticiens des SHS incluant les interlocuteurs médicaux privilégiés des 5 SHS - 2 praticiens des SSP Le Bureau s adjoint 3 invités permanents ; le président de l Union Régionale des Médecins Libéraux, un représentant des pharmacies des SHS et le responsable du système d information. La durée du mandat est identique à celle du Conseil d administration, 3 ans. Le président est obligatoirement un médecin membre d'un site hautement spécialisé. Un appel à candidature a été lancé 4 mois avant l Assemblée générale du 13 juin 2003. 12 professionnels de santé se sont portés candidats à l élection du Bureau, pour le second mandat. Les invités permanents ont souhaité maintenir leur participation à titre consultatif. 12 membres candidats parmi les membres du Conseil d administration 9 issus des SHS (au moins 1 par SHS) 1 directeur d un SHS public - M. Jean Marie LECLERCQ (SHS public Metz-Thionville / CHR) 1 directeur d un SHS privé - M. Rémi BOUVIER (SHS privé Nancy / Polyclinique Gentilly) 7 médicaux des SHS incluant les 5 IMP des 5 SHS IMP des 5 SHS - Pr Danièle SOMMELET (SHS public Nancy / CHU) - Dr Yves KESSLER (SHS privé Nancy / Polyclinique Gentilly) - Dr Eric BARTHELME (SHS public Metz-Thionville / CHR Bon Secours) - Dr Michel NABET (SHS privé Metz / Clinique Cl. Bernard) - Dr Stéphane RUCK (SHS Epinal / CH Jean Monnet) Autres candidats médicaux des SHS (2 sièges) - Pr François GUILLEMIN (SHS public Nancy / CAV) - Dr Ivan KRAKOWSKI (SHS public Nancy / CAV) 3 issus des SSP différents 1 directeur d un SSP - M. Gérard DELENA (CH Sarrebourg) 2 médicaux des SSP - Dr Jean-François ROCHE (CH Verdun) - Dr Marie Paule LANG (AHBL Mont-St-Martin) CA du 13.06.03 (second mandat) - Page 3
3 invités permanents le responsable du S.I. - Dr Isabelle KLEIN (réseau ONCOLOR) 1 pharmacien d un SHS issus du Conseil d administration - Mme Isabelle MAY (CHU Nancy) le représentant de l URML membre du Conseil d administration - Dr Rémi UNVOIS (président de l URML) Conformément à l article III du règlement intérieur du Bureau, il est procédé, en cette séance, à une élection par scrutin de liste par les membres du Conseil d'administration. La liste des candidats mise au vote tient compte de l attribution des fonctions au sein du Bureau. Président : Danièle SOMMELET Vice-Présidents : Yves KESSLER François GUILLEMIN Secrétaire : Ivan KRAKOWSKI Trésorier : Rémi BOUVIER Autres membres : Eric BARTHELME Gérard DELENA Marie-Paule LANG Jean-Marie LECLERCQ Michel NABET Jean-François ROCHE Stéphane RUCK L élection s est faite à bulletin secret et à la majorité absolue des membres présents au 1er tour de scrutin. - nombre d électeurs inscrits : 40 - nombre de votants : 32 - taux de participation : 80 % - nombre de bulletins blancs ou nuls : néant - nombre de suffrages valablement exprimés : 32 - nombre de voix «POUR» : 31 - nombre de voix «CONTRE» : 1 Les membres du Bureau sont élus à la majorité absolue des membres présents ou représentés au Conseil d administration avec 31 voix favorables sur 32. Les membres du Bureau acceptent les fonctions qui viennent de leur être confiées. 2. Questions diverses Le Conseil d administration se réunit au moins tous les six mois, ce rythme pourrait être renforcé en cas de besoin. Une réflexion sur la mise en place de commissions thématiques sera l une des premières tâches des nouveaux élus, Conseil d administration et Bureau. Dans l attente de réunir le Conseil, les souhaits, questions et remarques sur ce sujet peuvent être communiqués au Bureau d ONCOLOR par écrit dans les trois semaines à venir. CA du 13.06.03 (second mandat) - Page 4
3. Date de la prochaine réunion de Bureau La prochaine réunion des membres du Bureau, nouvelle composition, aura lieu : lundi 7 juillet 2003 de 17 h à 20 h salle 36 au Centre Alexis Vautrin 4. Date du prochain Conseil d administration Le prochain Conseil d administration est fixée au lundi 7 juin 2004 de 17 h à 18 h 45 salle de conférences Hôpital-Clinique Claude Bernard, à Metz L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 h 15. Le Secrétaire Mme le Professeur Danièle SOMMELET Le Président Coordinateur du réseau ONCOLOR M. le Professeur Pierre BEY CA du 13.06.03 (second mandat) - Page 5