Bulletin officiel de la propriété industrielle Marques de fabrique, de commerce ou de service Enregistrements, renouvellements, inscriptions portées au registre national des marques, palmarès et récompenses industrielles N 11/02 14 JANVIER 2011 Volume II (Code de la propriété intellectuelle, Livre VII et VIII)
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE Publication hebdomadaire en 2 volumes N o 11/02 - VOL. II SOMMAIRE GÉNÉRAL de la publication 14 janvier 2011 INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE 26 bis, rue de Saint-Pétersbourg 75800 Paris Cedex 08 Téléphone : 0 820 213 213 Télécopie : 01 53 04 45 23 VOLUME I Adresse des délégations régionales Classification internationale des produits et services Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes d enregistrement de marques françaises Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques internationales Sommaire détaillé PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES D ENREGISTREMENT VOLUME II Adresse des délégations régionales Classification internationale des produits et services Sommaire détaillé Décisions du Directeur général de l INPI PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS, AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II BOPI 11/02 - VOL. II
BOPI 11/02 - VOL. II III APERÇU DU CONTENU DE LA 9 e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L ENREGISTREMENT DES MARQUES Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la rubrique n 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection. Lors de l examen de la marque par l INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait l objet d une attention particulière. Pour vous aider à l établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques, un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l INPI ne formulent pas d objection. Le libellé de chaque classe n est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits et services proposés ceux qui vous concernent directement. Cet aperçu n est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d autres produits et services. Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que «services divers ou accessoires», ou en langue étrangère comme «funboard» qui seront considérés comme un libellé irrégulier. PRODUITS Classe 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel. Classe 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures). Classe 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Classe 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage. Classe 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Classe 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques. Classe 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques. Classe 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main).
IV BOPI 11/02 - VOL. II Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage. Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques. Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention. Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation. Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles. Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique. Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation. Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage. Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques. Classe 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
BOPI 11/02 - VOL. II V Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d appartement. Classe 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage. Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée. Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure. Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel. Classe 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Classe 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
VI BOPI 11/02 - VOL. II SERVICES Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Classe 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale. Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux. Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Classe 40 : Sciage ; Couture ; Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'œuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition. Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'œuvres d'art. Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux. Classe 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste. Classe 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
BOPI 11/02 - VOL. II 1 BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE VOLUME II PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS N o 11/02 14 janvier 2011 Sommaire détaillé PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l INPI............................... PARTIE I : PARTIE II : PARTIE III : PARTIE IV : Publications relatives aux enregistrements Pages néant I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée.... 7 I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée.... 17 I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d enregistrement publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée 137 I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d enregistrement publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée néant I-5. Errata.................................................................. 141 I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs.......................... 143 Publications relatives aux renouvellements II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services.............. 163 II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services.... 285 II-3. Errata................................................................... 295 Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des marques III-1. Tableau général des inscriptions.......................................... 299 III-2. Publication des retraits ou renonciations..................................... 307 III-3. Errata................................................................. 315 Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles IV-1. Palmarès.............................................................. néant IV-2. Récompenses industrielles................................................. néant IV-3. Errata................................................................. néant En regard de chaque partie la mention «Néant» apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie concernée comporte des informations.
BOPI 11/02 - VOL. II Décisions du Directeur Général de l INPI 3 VOLUME II PARTIE PRÉLIMINAIRE Décisions du Directeur Général de l INPI Néant
BOPI 11/02 - VOL. II Publications relatives aux enregistrements 5 VOLUME II PARTIE I Publications relatives aux enregistrements I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d enregistrement publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d enregistrement publiée resultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid I-5. Errata I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 7 PARTIE I-1 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée N National Référence BOPI 1ère publication 09 3 691 608 09-52 NL 9, 16, 25 Classes des produits et services 10 3 711 146 10-11 NL 9, 16, 28, 32, 35, 38, 41, 42 10 3 716 789 10-13 NL 33 10 3 719 265 10-15 NL 3, 44 10 3 720 541 10-15 NL 41, 42, 43 10 3 720 542 10-15 NL 41, 42, 43 10 3 737 333 10-24 NL 6, 20 10 3 739 311 10-25 NL 35, 37, 38, 42 10 3 742 524 10-27 NL 16, 18, 25, 28, 35, 38, 41 10 3 749 743 10-31 NL 3, 35, 44 10 3 751 197 10-32 NL 10, 42, 44 10 3 753 741 10-33 NL 32 10 3 753 951 10-33 NL 41 10 3 754 177 10-33 NL 29, 30, 32, 33, 43 10 3 755 326 10-34 NL 16 10 3 755 346 10-34 NL 41 10 3 757 452 10-35 NL 35, 41, 42 10 3 757 464 10-35 NL 16, 35, 41 10 3 758 213 10-36 NL 25, 35, 38, 41 10 3 758 418 10-36 NL 1 10 3 759 105 10-36 NL 16, 35, 41 10 3 759 251 10-36 NL 16, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42, 43, 44, 45 10 3 760 199 10-37 NL 1, 3, 5 10 3 760 265 10-37 NL 31 10 3 760 806 10-37 NL 6, 8, 19, 20 10 3 760 894 10-37 NL 29, 30, 39 10 3 760 947 10-37 NL 35, 38, 41 10 3 760 964 10-37 NL 35, 41 10 3 760 969 10-37 NL 35, 36, 41, 45 N National Référence BOPI 1ère publication 10 3 760 977 10-37 NL 16, 18, 25 10 3 761 388 10-37 NL 41 10 3 761 392 10-37 NL 2, 19 10 3 761 394 10-37 NL 6, 19, 28, 41 10 3 761 400 10-37 NL 25 10 3 761 401 10-37 NL 25, 35, 38 10 3 761 402 10-37 NL 29, 30, 35, 39, 43 10 3 761 404 10-37 NL 9, 16, 35, 41 10 3 761 405 10-37 NL 43 10 3 761 409 10-37 NL 29, 30, 43 10 3 761 410 10-37 NL 29, 30, 43 10 3 761 411 10-37 NL 29, 30, 43 10 3 761 412 10-37 NL 29, 30, 43 10 3 761 413 10-37 NL 29, 30, 43 10 3 761 416 10-37 NL 7, 9, 10, 11, 12, 13, 37, 38, 42 10 3 761 418 10-37 NL 25, 28, 31 10 3 761 419 10-37 NL 35, 41, 42 10 3 761 420 10-37 NL 35, 37, 42 10 3 761 422 10-37 NL 11, 37 10 3 761 423 10-37 NL 16, 25, 35, 41, 42 10 3 761 425 10-37 NL 3, 18, 44 10 3 761 426 10-37 NL 3 10 3 761 428 10-37 NL 16, 35, 41 10 3 761 429 10-37 NL 16, 35, 36 10 3 761 431 10-37 NL 18, 24, 25 10 3 761 432 10-37 NL 9, 41, 42 10 3 761 434 10-37 NL 41 10 3 761 435 10-37 NL 14, 21, 41 10 3 761 437 10-37 NL 14 10 3 761 439 10-37 NL 45 Classes des produits et services
8 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 11/02 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services 10 3 761 440 10-37 NL 35, 36, 38, 39, 41, 43 10 3 761 441 10-37 NL 9, 37, 42 10 3 761 442 10-37 NL 16, 25 10 3 761 443 10-37 NL 16, 24, 25 10 3 761 444 10-37 NL 13, 14, 28 10 3 761 446 10-37 NL 35, 38, 41 10 3 761 450 10-37 NL 9, 25, 41 10 3 761 451 10-37 NL 9, 38, 42 10 3 761 453 10-37 NL 38, 39, 42 10 3 761 454 10-37 NL 33 10 3 761 455 10-37 NL 33 10 3 761 456 10-37 NL 16, 35, 36 10 3 761 457 10-37 NL 9, 38 10 3 761 458 10-37 NL 38, 41, 42 10 3 761 461 10-37 NL 16, 28, 41 10 3 761 462 10-37 NL 38 10 3 761 463 10-37 NL 6, 19, 20, 37, 45 10 3 761 465 10-37 NL 16, 18, 25 10 3 761 466 10-37 NL 35, 36, 41 10 3 761 468 10-37 NL 14, 18, 25 10 3 761 469 10-37 NL 37, 39, 43 10 3 761 470 10-37 NL 29, 32, 33 10 3 761 474 10-37 NL 35, 39, 43 10 3 761 475 10-37 NL 9, 38, 42 10 3 761 476 10-37 NL 9, 38, 42 10 3 761 477 10-37 NL 25, 28, 35 10 3 761 478 10-37 NL 39 10 3 761 479 10-37 NL 35, 39, 43 10 3 761 480 10-37 NL 35, 39, 43 10 3 761 481 10-37 NL 35, 36 10 3 761 482 10-37 NL 35, 36 10 3 761 483 10-37 NL 35, 36 10 3 761 484 10-37 NL 35, 36, 43 10 3 761 485 10-37 NL 35, 36, 43 10 3 761 486 10-37 NL 9 10 3 761 489 10-37 NL 9, 14, 18, 25 10 3 761 490 10-37 NL 35, 41 10 3 761 492 10-37 NL 16, 25, 35 10 3 761 493 10-37 NL 3 10 3 761 504 10-37 NL 41, 43 10 3 761 508 10-37 NL 14, 16, 25, 28, 35, 38, 41 10 3 761 509 10-37 NL 14, 16, 25, 28, 35, 38, 41 10 3 761 511 10-37 NL 16, 35, 38, 41 10 3 761 512 10-37 NL 16, 28, 35, 38 10 3 761 513 10-37 NL 16, 38, 41 10 3 761 514 10-37 NL 35, 38, 41 10 3 761 515 10-37 NL 18, 24, 25 10 3 761 516 10-37 NL 2, 17 10 3 761 520 10-37 NL 39 10 3 761 521 10-37 NL 35, 38, 41 10 3 761 524 10-37 NL 35, 41 10 3 761 526 10-37 NL 16 10 3 761 527 10-37 NL 18, 25, 35 10 3 761 528 10-37 NL 2, 3, 37, 40 10 3 761 530 10-37 NL 41, 43 10 3 761 533 10-37 NL 3 10 3 761 535 10-37 NL 19, 20, 35 10 3 761 536 10-37 NL 5 10 3 761 542 10-37 NL 29, 30 10 3 761 543 10-37 NL 3, 4 10 3 761 544 10-37 NL 9, 35, 42 10 3 761 546 10-37 NL 6, 37, 45 10 3 761 547 10-37 NL 9, 16, 41 10 3 761 548 10-37 NL 18, 24, 25 10 3 761 549 10-37 NL 10 10 3 761 550 10-37 NL 43 10 3 761 551 10-37 NL 10 10 3 761 552 10-37 NL 41 10 3 761 556 10-37 NL 9, 28, 38, 41 10 3 761 557 10-37 NL 1, 7, 9, 11, 12, 13, 14 10 3 761 558 10-37 NL 9, 42 10 3 761 560 10-37 NL 16, 25, 35 10 3 761 561 10-37 NL 14, 18, 25 10 3 761 562 10-37 NL 8, 9, 10, 11, 12, 20, 21, 22, 35 10 3 761 563 10-37 NL 3, 12, 14 10 3 761 564 10-37 NL 1 10 3 761 565 10-37 NL 16, 35, 41, 42 10 3 761 566 10-37 NL 36 10 3 761 568 10-37 NL 35 10 3 761 573 10-37 NL 3, 5 10 3 761 574 10-37 NL 41 10 3 761 575 10-37 NL 9, 16, 38, 41 10 3 761 576 10-37 NL 35, 36, 38 10 3 761 577 10-37 NL 35, 36, 41 10 3 761 578 10-37 NL 33, 41, 43 10 3 761 585 10-37 NL 29, 30
BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 9 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services 10 3 761 587 10-37 NL 29, 30, 31, 33 10 3 761 588 10-37 NL 14, 20, 42 10 3 761 589 10-37 NL 9, 35, 42 10 3 761 590 10-37 NL 25 10 3 761 592 10-37 NL 35, 39, 41 10 3 761 593 10-37 NL 5, 21, 25, 29, 30, 32, 33, 34, 35, 43 10 3 761 594 10-37 NL 9, 35, 39, 41, 42 10 3 761 595 10-37 NL 35, 39, 42 10 3 761 596 10-37 NL 35, 36, 39, 41 10 3 761 597 10-37 NL 35, 36, 39 10 3 761 599 10-37 NL 18, 20, 24 10 3 761 600 10-37 NL 24, 25, 42 10 3 761 601 10-37 NL 35, 36, 39, 41 10 3 761 604 10-37 NL 35, 36, 39, 41 10 3 761 606 10-37 NL 35, 36, 39, 41 10 3 761 607 10-37 NL 5, 35, 43, 44 10 3 761 608 10-37 NL 31, 38 10 3 761 609 10-37 NL 35, 38 10 3 761 610 10-37 NL 30 10 3 761 613 10-37 NL 35, 38, 41 10 3 761 614 10-37 NL 36, 37, 42 10 3 761 615 10-37 NL 9, 15, 42 10 3 761 618 10-37 NL 35, 38, 42 10 3 761 619 10-37 NL 35, 38, 41, 42 10 3 761 620 10-37 NL 35, 38, 41 10 3 761 624 10-37 NL 9, 25, 41 10 3 761 625 10-37 NL 9, 25, 41 10 3 761 626 10-37 NL 9, 41 10 3 761 627 10-37 NL 11 10 3 761 628 10-37 NL 35, 41, 42 10 3 761 630 10-37 NL 9, 12, 38 10 3 761 632 10-37 NL 30 10 3 761 634 10-37 NL 3 10 3 761 636 10-37 NL 29, 41, 43 10 3 761 638 10-37 NL 42 10 3 761 639 10-37 NL 35, 36 10 3 761 640 10-37 NL 9, 38, 41 10 3 761 641 10-37 NL 6, 19, 37, 42 10 3 761 643 10-37 NL 45 10 3 761 644 10-37 NL 29, 30, 32, 33 10 3 761 645 10-37 NL 36 10 3 761 646 10-37 NL 32, 33, 35 10 3 761 647 10-37 NL 7, 12, 39 10 3 761 648 10-37 NL 7, 12, 39 10 3 761 649 10-37 NL 35, 38, 41, 42 10 3 761 650 10-37 NL 41 10 3 761 653 10-37 NL 16, 39, 41 10 3 761 654 10-37 NL 41 10 3 761 655 10-37 NL 30 10 3 761 656 10-37 NL 9 10 3 761 657 10-37 NL 18, 25 10 3 761 658 10-37 NL 16, 35, 38, 41 10 3 761 660 10-37 NL 16 10 3 761 661 10-37 NL 9, 16, 25, 28, 35, 38, 41, 45 10 3 761 663 10-37 NL 6, 19, 35, 37, 42 10 3 761 664 10-37 NL 41 10 3 761 665 10-37 NL 41 10 3 761 666 10-37 NL 41 10 3 761 668 10-37 NL 25 10 3 761 670 10-37 NL 36, 37, 41, 42, 45 10 3 761 671 10-37 NL 9, 16, 41 10 3 761 672 10-37 NL 41 10 3 761 673 10-37 NL 12 10 3 761 674 10-37 NL 3, 5, 24, 25 10 3 761 675 10-37 NL 41 10 3 761 676 10-37 NL 44 10 3 761 677 10-37 NL 25, 28 10 3 761 678 10-37 NL 41, 42 10 3 761 680 10-37 NL 16, 18, 26 10 3 761 681 10-37 NL 3, 44 10 3 761 683 10-37 NL 35, 38, 42 10 3 761 684 10-37 NL 20, 28 10 3 761 685 10-37 NL 3, 14, 16 10 3 761 688 10-37 NL 10, 16, 31 10 3 761 689 10-37 NL 29, 30, 31 10 3 761 690 10-37 NL 16, 35, 38, 41, 42 10 3 761 693 10-37 NL 29, 30, 31 10 3 761 696 10-37 NL 35, 41 10 3 761 698 10-37 NL 29, 30, 31 10 3 761 699 10-37 NL 21, 29, 30, 43 10 3 761 701 10-37 NL 35, 41 10 3 761 702 10-37 NL 20, 28 10 3 761 703 10-37 NL 9, 38, 41 10 3 761 705 10-37 NL 35 10 3 761 708 10-37 NL 20, 24, 42 10 3 761 709 10-37 NL 29, 30, 32
10 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 11/02 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services 10 3 761 714 10-37 NL 14, 17 10 3 761 715 10-37 NL 6, 9 10 3 761 720 10-37 NL 5, 29, 32 10 3 761 722 10-37 NL 33 10 3 761 725 10-37 NL 25, 26 10 3 761 733 10-37 NL 24, 25 10 3 761 734 10-37 NL 25 10 3 761 735 10-37 NL 41 10 3 761 737 10-37 NL 39, 41, 43, 44 10 3 761 738 10-37 NL 4 10 3 761 740 10-37 NL 9, 35, 38, 39, 42 10 3 761 742 10-37 NL 41, 42, 45 10 3 761 743 10-37 NL 41, 42, 45 10 3 761 746 10-37 NL 6, 19, 20, 35, 42 10 3 761 747 10-37 NL 6, 19, 20, 35, 42 10 3 761 748 10-37 NL 9, 35, 38, 39, 42 10 3 761 749 10-37 NL 35, 38, 41, 42, 45 10 3 761 750 10-37 NL 5 10 3 761 751 10-37 NL 33 10 3 761 753 10-37 NL 20, 41, 42 10 3 761 754 10-37 NL 18, 24, 25 10 3 761 756 10-37 NL 18, 20, 25 10 3 761 757 10-37 NL 35, 36, 41 10 3 761 758 10-37 NL 5 10 3 761 761 10-37 NL 16, 17, 32 10 3 761 762 10-37 NL 16, 20 10 3 761 763 10-37 NL 5 10 3 761 764 10-37 NL 35, 36, 41 10 3 761 766 10-37 NL 9 10 3 761 768 10-37 NL 35, 36, 41 10 3 761 769 10-37 NL 20, 21, 24, 25, 26, 28, 35, 42, 43 10 3 761 770 10-37 NL 30 10 3 761 771 10-37 NL 1, 2, 3 10 3 761 772 10-37 NL 9 10 3 761 774 10-37 NL 9 10 3 761 775 10-37 NL 9, 35, 39, 41 10 3 761 777 10-37 NL 35, 36, 41 10 3 761 779 10-37 NL 16, 18, 20, 24, 25, 26 10 3 761 780 10-37 NL 20, 21, 24, 25, 26, 28, 35, 42, 43 10 3 761 781 10-37 NL 2 10 3 761 784 10-37 NL 35, 38, 42 10 3 761 785 10-37 NL 2 10 3 761 786 10-37 NL 8 10 3 761 787 10-37 NL 35, 36, 41 10 3 761 788 10-37 NL 25, 28, 41 10 3 761 791 10-37 NL 16, 17, 19 10 3 761 792 10-37 NL 9, 11, 42 10 3 761 794 10-37 NL 28 10 3 761 795 10-37 NL 35, 39, 41 10 3 761 796 10-37 NL 9, 11, 42 10 3 761 800 10-37 NL 9, 11, 42 10 3 761 802 10-37 NL 35, 41, 42 10 3 761 808 10-37 NL 36 10 3 761 809 10-37 NL 30, 38, 41, 43 10 3 761 810 10-37 NL 30 10 3 761 811 10-37 NL 30, 35, 38, 41, 43 10 3 761 812 10-37 NL 35, 41, 43 10 3 761 814 10-37 NL 9, 38, 42 10 3 761 816 10-37 NL 25, 40, 42 10 3 761 817 10-37 NL 25, 35, 41 10 3 761 818 10-37 NL 30, 35, 38, 41, 43 10 3 761 819 10-37 NL 3, 30, 32 10 3 761 820 10-37 NL 3, 30, 32 10 3 761 821 10-37 NL 9, 38, 41 10 3 761 823 10-37 NL 25 10 3 761 824 10-37 NL 9, 36 10 3 761 825 10-37 NL 30 10 3 761 828 10-37 NL 29, 30, 31 10 3 761 829 10-37 NL 9, 16, 25, 28, 35, 38, 41 10 3 761 831 10-37 NL 12, 35, 38 10 3 761 835 10-37 NL 9, 35, 41, 42 10 3 761 836 10-37 NL 17, 18, 25, 26 10 3 761 837 10-37 NL 9, 25, 41 10 3 761 838 10-37 NL 12 10 3 761 839 10-37 NL 25, 28, 41 10 3 761 842 10-37 NL 9, 38, 42 10 3 761 845 10-37 NL 35, 41, 44 10 3 761 846 10-37 NL 9, 14, 16, 25 10 3 761 848 10-37 NL 35, 38, 41 10 3 761 849 10-37 NL 35, 41 10 3 761 850 10-37 NL 39, 41, 43 10 3 761 851 10-37 NL 39, 41, 43 10 3 761 852 10-37 NL 16, 35, 41 10 3 761 853 10-37 NL 3, 29, 30, 31, 32, 35 10 3 761 855 10-37 NL 9, 35, 42 10 3 761 857 10-37 NL 35, 38, 41
BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 11 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services 10 3 761 858 10-37 NL 7, 37 10 3 761 862 10-37 NL 16, 25, 35, 38, 41, 42 10 3 761 867 10-37 NL 12, 35, 42 10 3 761 868 10-37 NL 25 10 3 761 870 10-37 NL 30 10 3 761 872 10-37 NL 8, 14, 18 10 3 761 875 10-37 NL 35, 38, 41 10 3 761 876 10-37 NL 16, 35, 38, 41 10 3 761 877 10-37 NL 3, 18, 25 10 3 761 878 10-37 NL 37 10 3 761 881 10-37 NL 3, 10, 16, 18, 25, 28, 41 10 3 761 883 10-37 NL 41 10 3 761 884 10-37 NL 9, 16, 35, 38, 42 10 3 761 885 10-37 NL 9, 35, 41 10 3 761 887 10-37 NL 38, 41 10 3 761 890 10-37 NL 35 10 3 761 894 10-37 NL 25 10 3 761 895 10-37 NL 3, 14, 18, 25 10 3 761 897 10-37 NL 36 10 3 761 906 10-37 NL 14, 26 10 3 761 910 10-37 NL 30, 31, 32 10 3 761 914 10-37 NL 9, 42 10 3 761 916 10-37 NL 35, 41 10 3 761 921 10-37 NL 35, 38, 39 10 3 761 922 10-37 NL 16, 18, 20, 22, 23, 24, 26, 35, 36, 38 10 3 761 924 10-37 NL 14, 25 10 3 761 925 10-37 NL 9, 14, 25 10 3 761 927 10-37 NL 9, 38 10 3 761 928 10-37 NL 6, 11, 20, 42 10 3 761 929 10-37 NL 35, 38, 41 10 3 761 930 10-37 NL 3, 5, 14, 29, 30, 31, 32, 33 10 3 761 931 10-37 NL 3 10 3 761 933 10-37 NL 41, 42 10 3 761 934 10-37 NL 9, 14, 25 10 3 761 935 10-37 NL 14, 25 10 3 761 939 10-37 NL 16, 25, 41 10 3 761 940 10-37 NL 6, 9, 38 10 3 761 943 10-37 NL 35, 38, 41 10 3 761 944 10-37 NL 35, 38, 41 10 3 761 946 10-37 NL 9, 41 10 3 761 947 10-37 NL 9, 35, 37, 38, 39, 41, 42 10 3 761 948 10-37 NL 9, 35, 38, 39, 41, 42 10 3 761 949 10-37 NL 9, 35, 37, 38, 39, 41, 42 10 3 761 950 10-37 NL 16, 25, 41 10 3 761 951 10-37 NL 9, 16, 41 10 3 761 953 10-37 NL 3, 9, 16, 18, 25, 28, 35, 38, 41 10 3 761 954 10-37 NL 16, 35, 36, 41, 45 10 3 761 955 10-37 NL 28, 35, 41 10 3 761 958 10-37 NL 14, 20, 28 10 3 761 959 10-37 NL 16, 35, 36 10 3 761 960 10-37 NL 8, 12, 35 10 3 761 961 10-37 NL 9, 16, 41 10 3 761 962 10-40 NL 17 10 3 761 963 10-37 NL 18, 25 10 3 761 965 10-37 NL 35, 42, 45 10 3 761 966 10-37 NL 6, 9, 20, 35, 37, 38, 39 10 3 761 968 10-37 NL 16, 18, 20, 24, 25, 26, 28 10 3 761 972 10-37 NL 16, 25, 34, 35 10 3 761 973 10-37 NL 35, 41, 42 10 3 761 974 10-37 NL 25 10 3 761 976 10-37 NL 35, 36, 41 10 3 761 977 10-37 NL 31 10 3 761 978 10-37 NL 6, 9, 20, 35, 37, 38, 39 10 3 761 979 10-37 NL 28, 31 10 3 761 980 10-37 NL 39 10 3 761 981 10-37 NL 8, 14, 21 10 3 761 982 10-37 NL 9, 42, 45 10 3 761 985 10-37 NL 28 10 3 761 986 10-37 NL 14, 18, 25 10 3 761 987 10-37 NL 42 10 3 761 988 10-37 NL 16, 35, 41 10 3 761 990 10-39 NL 37 10 3 761 991 10-37 NL 35, 41, 42 10 3 761 993 10-37 NL 3, 18, 25 10 3 761 995 10-37 NL 25, 28, 31 10 3 761 997 10-37 NL 35, 38, 45 10 3 761 998 10-37 NL 16, 43 10 3 761 999 10-37 NL 9, 38, 42 10 3 762 000 10-37 NL 35, 36, 38 10 3 762 001 10-37 NL 6, 10, 14, 16, 18, 21, 24, 25, 35 10 3 762 002 10-37 NL 35, 42 10 3 762 003 10-37 NL 35, 39, 41 10 3 762 006 10-37 NL 25, 39, 41, 43 10 3 762 007 10-37 NL 35, 38, 41 10 3 762 008 10-37 NL 29, 35 10 3 762 009 10-37 NL 3
12 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 11/02 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services 10 3 762 011 10-37 NL 29 10 3 762 012 10-37 NL 12, 19, 39 10 3 762 013 10-37 NL 35, 38, 41 10 3 762 015 10-37 NL 3, 4, 5, 6, 7, 9, 11, 12, 20, 21, 27 10 3 762 016 10-37 NL 35, 38, 41 10 3 762 017 10-37 NL 35, 38, 41 10 3 762 018 10-37 NL 9, 35, 41 10 3 762 019 10-37 NL 3, 35, 44 10 3 762 020 10-37 NL 12, 19, 39 10 3 762 024 10-37 NL 31, 32, 33 10 3 762 025 10-37 NL 14, 18, 25 10 3 762 026 10-37 NL 25, 35 10 3 762 027 10-40 NL 32, 33 10 3 762 029 10-37 NL 9, 16, 35, 38, 41 10 3 762 030 10-40 NL 32, 33 10 3 762 031 10-37 NL 8, 21 10 3 762 033 10-37 NL 37, 41 10 3 762 034 10-39 NL 35, 41, 42 10 3 762 035 10-37 NL 9, 25, 41 10 3 762 036 10-37 NL 35, 38, 41 10 3 762 038 10-37 NL 9, 25, 41 10 3 762 041 10-37 NL 3 10 3 762 043 10-37 NL 3 10 3 762 044 10-37 NL 9, 11, 20 10 3 762 046 10-37 NL 28, 35, 38 10 3 762 048 10-37 NL 14, 16, 26, 28 10 3 762 049 10-37 NL 35, 41, 42 10 3 762 050 10-37 NL 16, 35, 41 10 3 762 051 10-37 NL 36, 37, 39, 44 10 3 762 054 10-37 NL 28, 41 10 3 762 055 10-37 NL 30 10 3 762 056 10-40 NL 35, 38, 45 10 3 762 057 10-37 NL 24, 35, 41 10 3 762 058 10-37 NL 9, 10, 12 10 3 762 062 10-37 NL 43 10 3 762 067 10-37 NL 9, 12, 18, 25, 35, 37 10 3 762 068 10-37 NL 29, 30 10 3 762 071 10-37 NL 37, 39, 41, 42, 43, 45 10 3 762 072 10-37 NL 18, 20, 24 10 3 762 073 10-37 NL 30, 43 10 3 762 079 10-37 NL 36 10 3 762 080 10-37 NL 6, 20, 22 10 3 762 081 10-37 NL 9, 16, 35, 36, 38, 39, 41, 43, 44 10 3 762 083 10-37 NL 36 10 3 762 084 10-37 NL 36 10 3 762 086 10-37 NL 6, 8, 14, 21, 34, 35 10 3 762 087 10-37 NL 16, 17, 35 10 3 762 089 10-37 NL 3, 5, 32 10 3 762 092 10-37 NL 35, 38, 42 10 3 762 093 10-37 NL 39 10 3 762 094 10-37 NL 35, 41, 44 10 3 762 097 10-37 NL 30 10 3 762 098 10-37 NL 16, 35, 38 10 3 762 101 10-37 NL 29, 30 10 3 762 102 10-37 NL 39 10 3 762 106 10-37 NL 39 10 3 762 107 10-37 NL 9, 41, 42 10 3 762 108 10-37 NL 29, 30, 32, 35, 43 10 3 762 109 10-37 NL 25, 35, 41 10 3 762 111 10-37 NL 39, 43 10 3 762 115 10-37 NL 35, 41, 42 10 3 762 116 10-37 NL 11, 41, 42 10 3 762 117 10-37 NL 40, 42 10 3 762 118 10-37 NL 36 10 3 762 121 10-37 NL 2, 17, 19 10 3 762 123 10-37 NL 9, 41, 42 10 3 762 125 10-37 NL 3, 5, 32 10 3 762 126 10-37 NL 35, 41, 42 10 3 762 128 10-37 NL 35, 36, 39, 41 10 3 762 130 10-37 NL 43 10 3 762 132 10-37 NL 7, 28, 42 10 3 762 133 10-37 NL 5, 42, 44 10 3 762 134 10-37 NL 16, 35, 38, 41 10 3 762 135 10-37 NL 9, 12, 17 10 3 762 136 10-37 NL 38, 41, 42 10 3 762 137 10-37 NL 20, 39, 41 10 3 762 140 10-37 NL 9 10 3 762 141 10-37 NL 25 10 3 762 142 10-37 NL 33, 35, 38, 41 10 3 762 144 10-37 NL 39, 41 10 3 762 145 10-37 NL 14, 18, 25 10 3 762 146 10-37 NL 5, 8, 9, 12, 21, 25, 29, 30, 32 10 3 762 147 10-37 NL 36 10 3 762 148 10-37 NL 32, 35, 43 10 3 762 149 10-37 NL 19, 26, 31, 36, 40, 45 10 3 762 150 10-37 NL 9, 14, 16
BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 13 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services 10 3 762 153 10-37 NL 35, 36 10 3 762 154 10-37 NL 5, 29, 31 10 3 762 155 10-37 NL 33 10 3 762 156 10-37 NL 20, 25, 35, 36, 41 10 3 762 157 10-37 NL 35, 38, 41 10 3 762 158 10-37 NL 35, 38, 41 10 3 762 159 10-37 NL 38, 41, 45 10 3 762 160 10-37 NL 16, 29, 30, 32, 33, 35, 43 10 3 762 163 10-37 NL 29, 30, 31 10 3 762 164 10-37 NL 35, 38, 39, 41, 42 10 3 762 165 10-37 NL 35, 38, 39, 41, 42 10 3 762 167 10-37 NL 6, 19, 20, 26, 31, 45 10 3 762 168 10-37 NL 35, 41, 43 10 3 762 172 10-37 NL 35, 36, 38 10 3 762 176 10-37 NL 14, 18, 25 10 3 762 177 10-37 NL 35, 36, 42 10 3 762 178 10-37 NL 35, 36, 38 10 3 762 179 10-37 NL 14, 16, 25 10 3 762 180 10-37 NL 35, 36, 42 10 3 762 181 10-37 NL 41, 43 10 3 762 183 10-37 NL 30, 31, 35 10 3 762 184 10-37 NL 36, 37, 45 10 3 762 186 10-37 NL 29, 31, 43 10 3 762 190 10-37 NL 14, 18, 25 10 3 762 193 10-37 NL 16, 20, 21 10 3 762 195 10-37 NL 35 10 3 762 196 10-37 NL 30, 41, 43 10 3 762 205 10-37 NL 35, 41 10 3 762 206 10-37 NL 35, 36, 38, 42 10 3 762 207 10-37 NL 35, 36, 37, 39, 41 10 3 762 208 10-37 NL 18, 20, 24 10 3 762 209 10-37 NL 30, 35 10 3 762 211 10-37 NL 7, 8, 12 10 3 762 212 10-37 NL 7, 8, 12 10 3 762 213 10-37 NL 34 10 3 762 216 10-37 NL 5 10 3 762 217 10-37 NL 18, 20, 24 10 3 762 218 10-37 NL 35, 37, 42 10 3 762 219 10-37 NL 8, 11, 20, 21, 24, 28 10 3 762 220 10-37 NL 42, 44 10 3 762 221 10-37 NL 6, 7, 9, 12, 39, 42 10 3 762 224 10-37 NL 33, 35, 38, 41 10 3 762 228 10-37 NL 18, 20, 24 10 3 762 229 10-37 NL 16, 35, 41 10 3 762 231 10-37 NL 16, 35, 41 10 3 762 232 10-37 NL 3, 5, 10 10 3 762 233 10-37 NL 3, 5, 42 10 3 762 234 10-37 NL 3, 5, 10 10 3 762 240 10-37 NL 36 10 3 762 241 10-37 NL 36 10 3 762 242 10-37 NL 6, 37, 40, 42 10 3 762 243 10-37 NL 6, 37, 40, 42 10 3 762 247 10-37 NL 35, 41, 42 10 3 762 248 10-37 NL 33 10 3 762 249 10-37 NL 14, 18, 20, 25, 41 10 3 762 250 10-37 NL 3 10 3 762 251 10-37 NL 35, 41 10 3 762 252 10-37 NL 9 10 3 762 253 10-37 NL 16, 35, 41 10 3 762 255 10-37 NL 1, 19, 37 10 3 762 256 10-37 NL 29, 31 10 3 762 257 10-37 NL 35, 36, 45 10 3 762 258 10-37 NL 35, 36, 45 10 3 762 259 10-37 NL 12 10 3 762 260 10-37 NL 41 10 3 762 265 10-37 NL 35, 42 10 3 762 266 10-37 NL 23 10 3 762 267 10-37 NL 9, 16, 28, 35, 38, 41 10 3 762 268 10-37 NL 33 10 3 762 271 10-37 NL 33 10 3 762 273 10-37 NL 29, 30, 43 10 3 762 274 10-37 NL 9, 16 10 3 762 275 10-37 NL 9, 16 10 3 762 276 10-37 NL 3, 44 10 3 762 277 10-37 NL 3, 44 10 3 762 278 10-37 NL 3, 44 10 3 762 279 10-37 NL 3, 44 10 3 762 280 10-37 NL 3, 44 10 3 762 281 10-37 NL 41, 44 10 3 762 282 10-37 NL 29, 30, 32 10 3 762 283 10-37 NL 23 10 3 762 284 10-37 NL 20, 25, 28, 40, 41, 42, 43 10 3 762 285 10-37 NL 35, 36, 37, 42 10 3 762 286 10-37 NL 35, 38, 41 10 3 762 288 10-37 NL 35, 41, 43 10 3 762 289 10-37 NL 35, 41, 43
14 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 11/02 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services 10 3 762 290 10-37 NL 5, 32, 35 10 3 762 292 10-37 NL 29, 30, 32 10 3 762 293 10-37 NL 3, 9, 14, 18, 24, 25, 26, 40 10 3 762 294 10-37 NL 9, 37 10 3 762 297 10-37 NL 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 20, 21 10 3 762 298 10-37 NL 29, 30, 32 10 3 762 299 10-37 NL 9, 16, 18, 20, 25, 28, 35, 38, 41, 42 10 3 762 300 10-37 NL 36, 42, 43 10 3 762 302 10-37 NL 9, 16, 18, 20, 25, 28, 35, 38, 41, 42 10 3 762 303 10-37 NL 11, 20, 21, 24, 27, 35, 42 10 3 762 304 10-37 NL 20, 24, 35 10 3 762 305 10-37 NL 25 10 3 762 306 10-37 NL 29, 30 10 3 762 307 10-37 NL 2, 17, 19, 22 10 3 762 308 10-37 NL 9, 29, 30, 32 10 3 762 310 10-37 NL 9, 29, 30, 32 10 3 762 311 10-37 NL 3, 5, 35, 44 10 3 762 312 10-37 NL 3 10 3 762 314 10-37 NL 30, 43 10 3 762 316 10-37 NL 29, 30 10 3 762 318 10-37 NL 3, 9, 25 10 3 762 319 10-37 NL 14, 18, 24, 25 10 3 762 320 10-37 NL 35, 41 10 3 762 321 10-37 NL 9, 38, 41, 44, 45 10 3 762 322 10-37 NL 29, 30 10 3 762 324 10-37 NL 1, 3, 5 10 3 762 325 10-37 NL 38, 39, 41 10 3 762 326 10-37 NL 19, 20, 24 10 3 762 327 10-37 NL 16, 35, 41, 42 10 3 762 328 10-37 NL 39, 41, 43 10 3 762 329 10-37 NL 12, 16, 25 10 3 762 331 10-37 NL 1, 5, 29, 30, 32 10 3 762 332 10-37 NL 39, 41, 43 10 3 762 333 10-37 NL 25 10 3 762 334 10-37 NL 36 10 3 762 335 10-37 NL 3, 14, 25 10 3 762 337 10-37 NL 9, 16, 35, 38, 41, 42, 45 10 3 762 338 10-37 NL 41 10 3 762 341 10-37 NL 11 10 3 762 342 10-37 NL 41 10 3 762 343 10-37 NL 37, 39, 42 10 3 762 344 10-37 NL 14, 18, 25 10 3 762 345 10-37 NL 36 10 3 762 346 10-37 NL 7, 9, 37 10 3 762 349 10-37 NL 9, 16, 24, 25, 41 10 3 762 351 10-37 NL 7, 9, 11 10 3 762 352 10-37 NL 18, 25, 40 10 3 762 353 10-37 NL 36 10 3 762 357 10-37 NL 43 10 3 762 358 10-37 NL 25 10 3 762 359 10-37 NL 5, 8, 18, 21, 28, 31 10 3 762 361 10-37 NL 9, 35, 38 10 3 762 362 10-37 NL 20, 35, 42 10 3 762 363 10-37 NL 20, 35, 42 10 3 762 364 10-37 NL 25, 35, 41 10 3 762 365 10-37 NL 29, 30, 43 10 3 762 367 10-37 NL 35, 36, 45 10 3 762 370 10-37 NL 14, 25, 26 10 3 762 371 10-37 NL 3, 5, 29, 44 10 3 762 372 10-37 NL 41 10 3 762 374 10-37 NL 20, 24 10 3 762 375 10-37 NL 14, 18, 24 10 3 762 376 10-37 NL 35, 38, 41 10 3 762 377 10-37 NL 33 10 3 762 378 10-37 NL 14, 16, 18, 21, 25, 34 10 3 762 379 10-37 NL 9, 35, 37, 38, 41, 42 10 3 762 380 10-37 NL 11 10 3 762 381 10-37 NL 16, 35, 41 10 3 762 383 10-37 NL 33 10 3 762 384 10-37 NL 35 10 3 762 385 10-37 NL 41 10 3 762 386 10-37 NL 35, 41, 42 10 3 762 387 10-37 NL 25 10 3 762 390 10-37 NL 35 10 3 762 391 10-37 NL 35, 41 10 3 762 392 10-37 NL 35, 41 10 3 762 393 10-37 NL 16, 35, 38 10 3 762 395 10-37 NL 16, 35, 41 10 3 762 396 10-37 NL 29, 30, 32 10 3 762 400 10-37 NL 9 10 3 762 401 10-37 NL 9 10 3 762 402 10-37 NL 9 10 3 762 403 10-37 NL 9 10 3 762 405 10-37 NL 33 10 3 762 406 10-37 NL 42
BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 15 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services 10 3 762 407 10-37 NL 35, 43 10 3 762 408 10-37 NL 35, 43 10 3 762 413 10-37 NL 3, 5, 30 10 3 762 414 10-37 NL 9, 35, 41 10 3 762 418 10-37 NL 9, 35, 36, 38 10 3 762 419 10-37 NL 35, 36, 38, 42 10 3 762 420 10-37 NL 35, 37, 41 10 3 762 421 10-37 NL 2, 3 10 3 762 422 10-37 NL 10, 25 10 3 762 424 10-37 NL 20, 24, 28 10 3 762 425 10-37 NL 1, 3, 4 10 3 762 427 10-37 NL 10, 11 10 3 762 428 10-37 NL 36, 37, 42 10 3 762 429 10-37 NL 29 10 3 762 431 10-37 NL 30, 32, 40 10 3 762 432 10-37 NL 35, 41 10 3 762 433 10-37 NL 16, 35, 41 10 3 762 434 10-37 NL 29, 30, 43 10 3 762 437 10-37 NL 9, 36, 42 10 3 762 438 10-37 NL 9, 36, 42 10 3 762 439 10-37 NL 9, 36, 42 10 3 762 440 10-37 NL 9, 16, 35, 38, 41 10 3 762 441 10-37 NL 35, 41, 42 10 3 762 444 10-37 NL 35 10 3 762 445 10-37 NL 3, 5, 44 10 3 762 447 10-37 NL 35 10 3 762 449 10-37 NL 11, 37, 40 10 3 762 450 10-37 NL 9, 41, 44 10 3 762 451 10-37 NL 9, 16, 38, 41 10 3 762 456 10-37 NL 9 10 3 762 459 10-37 NL 29, 35, 43 10 3 762 460 10-37 NL 35, 41, 42 10 3 762 461 10-37 NL 35, 41, 42 10 3 762 466 10-37 NL 16, 35, 36, 38, 39, 41, 43 10 3 762 469 10-37 NL 1, 31 10 3 762 470 10-37 NL 41 10 3 762 471 10-37 NL 3, 14, 25 10 3 762 473 10-37 NL 35, 36, 45 10 3 762 477 10-37 NL 9, 28, 42 10 3 762 480 10-37 NL 43 10 3 762 482 10-37 NL 32, 33, 35 10 3 762 483 10-37 NL 16, 18, 25 10 3 762 485 10-37 NL 39 10 3 762 487 10-37 NL 35, 42 10 3 762 488 10-37 NL 29, 30, 32, 43 10 3 762 489 10-37 NL 35, 36, 42 10 3 762 490 10-37 NL 16, 35, 41 10 3 762 491 10-37 NL 29, 41 10 3 762 492 10-37 NL 16, 35, 36, 41 10 3 762 493 10-37 NL 14, 18, 25, 26 10 3 762 495 10-37 NL 35 10 3 762 496 10-37 NL 29, 33, 43 10 3 762 497 10-37 NL 29, 30, 32, 43 10 3 762 498 10-37 NL 38, 42 10 3 762 502 10-37 NL 18, 20, 24 10 3 762 503 10-37 NL 3, 4, 5, 11, 21 10 3 762 504 10-37 NL 3, 4, 5, 11, 21 10 3 762 505 10-37 NL 9, 16, 25, 28, 38, 41 10 3 762 506 10-37 NL 1, 2, 17, 19 10 3 762 508 10-37 NL 9, 35, 38, 41 10 3 762 509 10-37 NL 42 10 3 762 511 10-37 NL 33 10 3 762 512 10-37 NL 29, 31 10 3 762 516 10-37 NL 16, 21, 24 10 3 762 518 10-37 NL 33, 35, 43 10 3 762 519 10-37 NL 29, 30, 32, 43 10 3 762 522 10-37 NL 9, 37, 43 10 3 762 523 10-37 NL 14, 18, 25 10 3 762 525 10-37 NL 16, 29, 30, 32 10 3 762 528 10-37 NL 3, 4, 21, 29, 30, 31, 32, 33 10 3 762 529 10-37 NL 25, 35, 41 10 3 762 530 10-37 NL 28 10 3 762 531 10-37 NL 16, 18, 20, 21, 24, 25, 28, 34, 35, 41, 43 10 3 762 533 10-37 NL 38, 41, 42 10 3 762 535 10-37 NL 16, 35, 38 10 3 762 542 10-37 NL 41, 42 10 3 762 544 10-37 NL 35, 38, 45 10 3 762 546 10-37 NL 16 10 3 762 548 10-37 NL 1, 5, 42 10 3 762 549 10-37 NL 35, 41, 42 10 3 762 550 10-37 NL 35, 36, 38, 39, 41, 43 10 3 762 551 10-37 NL 16, 41, 42 10 3 762 552 10-37 NL 14, 18, 25 10 3 762 553 10-37 NL 33, 38, 41 10 3 762 554 10-37 NL 35, 39, 45 10 3 762 556 10-37 NL 14, 16, 18, 20, 24, 25, 26, 28, 43
16 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 11/02 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services 10 3 762 559 10-37 NL 3, 4, 21 10 3 762 560 10-37 NL 9, 42 10 3 762 562 10-37 NL 35, 41, 42 10 3 762 565 10-37 NL 16, 25, 28
BOPI 11/02 - VOL. II 17 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée PARTIE I-2 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 043268507 Dépôt du : 20 JANVIER 2004 à : I.N.P.I. NANTES SACHER MICHEL PIERRE JEAN, 3 ALLEE DE L ELOQUENCE, 44800 SAINT-HERBLAIN, N SIREN : 441 580 149. : SACHER MICHEL, 3 ALLEE DE L ELOQUENCE, 44800 SAINT- HERBLAIN. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : GRIS ET NOIR Classe N 16 : Produits de l imprimerie, photographies, caractères d imprimerie, livres. Classes de produits ou services : 16. BOPI de publication antérieure : 04/09 NL N National : 063443340 Dépôt du : 28 JUILLET 2006 EDITIONS GRÜND, Société Anonyme, 60 Rue Mazarine, 75006 PARIS, N SIREN : 572 234 094. : Monsieur Paul-André CHARLES, Avocat au Barreau de Paris, 39 Rue François Ier, 75008 PARIS. Classe N 9 : Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son des images ; supports d enregistrement magnétiques et numériques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs. Tous supports d enregistrements magnétiques, optiques, numériques, disques acoustiques disques compacts à mémoire morte compacts disques vidéodisques disques magnétiques disques optiques disquettes logiciels enregistrés. Logiciels et leurs périphériques ; logiciels permettant la recherche de données et la connexion à des bases de données et à Internet. Classe N 38 : Communications et transmission électronique de données, d images et de documents entre et via des réseaux et terminaux informatiques, fournitures d accès pour des utilisateurs multiples à des réseaux de communications électroniques, y compris, Internet, Extranets et accès à large bande ; services de communications pour l accès à des informations, sons, images et données via des réseaux de communications et des réseaux informatiques ; transmission de programmes radiophoniques et télévisés, messages, informations, sons et images via des réseaux de communications et des réseaux informatiques ; diffusion de programmes via Internet ; fourniture d accès à des réseaux de données, notamment à Internet, aux forums d Internet, au Web (www) et aux services de serveurs ; diffusion de programmes via Internet. Classe N 41 : Location d enregistrements phonographiques, service d édition de toute œuvre quel que soit sa nature ou son support. Editions de Cédei et de Cédérom. Location de vidéo ; de films ; édition musicale. Activités culturelles à titre de mécénat par le médium de réseaux informatique, offre d informations concernant le divertissement, fournies en ligne à partir d une base de données informatique d Internet. Classes de produits ou services : 9, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 06/35 NL N National : 07 3 528 029 Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2007 romuald arous, 109 quai winston churchill, 94210 SAINT MAUR DES FOSSES. : CARLIER & ASSOCIES, AVOCATS CONSEILS, Immeuble Le Thélème, 500, rue Léon Blum, 34965 MONTPELLIER Cedex 2.
18 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Classes de produits ou services : 25. BOPI de publication antérieure : 07/45 NL N National : 07 3 538 318 Dépôt du : 20 NOVEMBRE 2007 à : I.N.P.I. LYON GEOCAPT, S.A.S., RD 12, 69360 SEREZIN DU RHONE, N SIREN : 321 676 249. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; Classe N 18 : Malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; colliers ou habits pour animaux ; Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement) ; ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires. : GEOCAPT, RD 12, 69360 SEREZIN DU RHONE. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; Fils électriques ; Classe N 11 : Appareils d éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation ; appareils ou installations de climatisation. Classes de produits ou services : 9, 11. BOPI de publication antérieure : 07/52 NL N National : 08 3 611 028 Dépôt du : 13 NOVEMBRE 2008 SOPARTEX, Société anonyme, 123, avenue Louis Roche, 92230 GENNEVILLIERS, N SIREN : 542 102 017. : @MARK, Société d Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS. Classes de produits ou services : 16, 18, 20, 24, 25, 35. BOPI de publication antérieure : 07/45 NL N National : 07 3 528 873 Dépôt du : 3 OCTOBRE 2007 FARID IOUALALEN, 22 Rue CAMILLE DESMOULINS, 75011 PARIS. : FARID IOUALALEN, 22 Rue CAMILLE DESMOULINS, 75011 PARIS. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; Classe N 7 : Machines-outils ; batteuses ; moissonneuses ; motoculteurs ; machines motrices autres que pour véhicules terrestres ; moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; dispositifs d allumage pour moteurs à explosion ; bougies de préchauffage et bougies d allumage pour moteurs autres que de véhicules ; magnétos d allumage ; démarreurs pour moteurs ; carters pour machines et moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bielles de machines ou de moteurs (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; alternateurs ; chaînes motrices pour machines-outils ; chaînes, câbles et dispositifs de commande de machines-outils ; commandes hydrauliques et pneumatiques pour machinesoutils ; freins autres que pour véhicules terrestres ; garnitures, segments et sabots de freins autres que pour véhicules terrestres ; mécanismes de propulsion pour machines, régulateurs de vitesse de moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres ; embrayages autres que pour véhicules terrestres ; pistons d amortisseurs [parties de machines] ; coussinets et paliers antifriction pour machines ; bougies de réchauffage pour moteurs diesel (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; dispositifs antipollution pour moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; économiseurs de carburant pour moteurs ; paliers autograisseurs ; bagues de graissage [parties de machines] ; boîtes de graissage [machines] ; bagues de pistons ; accouplements et organes de transmission (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; arbres de machines ; accouplements d arbres [machines] ; arbres de transmission autres que pour
BOPI 11/02 - VOL. II 19 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée véhicules terrestres ; convertisseurs de couple autres que pour véhicules terrestres ; pots d échappement pour moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; injecteurs pour moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; joints [parties de moteurs] ; silencieux pour moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; capots [parties de machines] ; carburateurs ; alimentateurs pour carburateurs ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; filtres pour le nettoyage de l air de refroidissement pour moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; courroies pour moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; culasses et cylindres de moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; engrenages autres que pour véhicules terrestres ; pompes [parties de machines ou de moteurs] ; roues de machines ; soupapes [parties de machines] ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines mécaniques pour la distribution d aliments au bétail ; élévateurs pour l agriculture ; centrifugeuses [machines] ; chaudières de machines ; alimentateurs de chaudières de machines ; agitateurs ; roulements à billes ; couveuses pour les œufs. Ces produits à l exclusion de toute partie de vélos et de tout accessoire pour vélos. Classe N 12 : Véhicules (à l exclusion des véhicules à deuxroues) ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau (à l exclusion des véhicules à deux-roues) ; moteurs pour véhicules terrestres ; dispositifs d allumage pour moteurs de véhicules ; bougies de préchauffage et bougies d allumage pour moteurs de véhicules ; magnétos d allumage ; capots de moteurs pour véhicules ; machines motrices pour véhicules terrestres ; chaînes motrices pour véhicules terrestres ; chaînes et dispositifs de commande pour véhicules terrestres ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; embrayages pour véhicules terrestres ; freins de véhicules ; garnitures, sabots et segments de freins pour véhicules ; mécanismes et organes de transmission pour véhicules terrestres ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; accouplements pour véhicules terrestres ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; barres de torsion pour véhicules ; circuits hydrauliques pour véhicules ; engrenages pour véhicules terrestres ; pneumatiques ; chambres à air pour pneumatiques ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ; roues de véhicules ; bandages pour véhicules ; bandages de roues pour véhicules ; valves de bandages pour véhicules ; antidérapants pour bandages de véhicules ; bandes de roulement pour le rechapage des pneus ; garde-boue ; pare-boue ; enjoliveurs ; plombs pour l équilibrage des roues de véhicules ; jantes de roues de véhicules ; moyeux de roues de véhicules ; essieux ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; ressorts amortisseurs et ressorts de suspension pour véhicules ; bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; antivols pour véhicules ; avertisseurs contre le vol des véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; capots, carrosserie, portes, chaîne, châssis, pare-choc et pare-brise pour véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules ; sièges de véhicules ; essuie-glace ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules. Ces produits à l exclusion de toute partie de vélos et de tout accessoire pour vélos. Classes de produits ou services : 7, 12. BOPI de publication antérieure : 08/51 NL N National : 093662312 Dépôt du : 6 JUILLET 2009 Igor JUZON, 13 rue Diodore Rahoult, 26100 ROMANS. Classes de produits ou services : 30, 43. BOPI de publication antérieure : 09/33 NL N National : 09 3 662 700 Dépôt du : 7 JUILLET 2009 à : I.N.P.I. LILLE PETIT Anne-Claire, 35 rue Henri KOLB, 59000 LILLE. : PETIT Anne-Claire, 35 Henri KOLB, 59000 LILLE. Marque déposée en couleurs. Classe N 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porteclefs de fantaisie ; médailles ; ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; ; Classe N 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; broches (accessoires d habillement). Classes de produits ou services : 14, 18, 26. BOPI de publication antérieure : 09/33 NL N National : 09 3 663 345 Dépôt du : 9 JUILLET 2009 ENVISION VEHICLE ENGINEERING NOVASIO TECHNOLOGY EVENT, Société par actions simplifiée, 11, rue du 47ème Régiment d Artillerie, 70400 HERICOURT, N SIREN : 499 546 760. : Me Benjamin JACOB, Cabinet PDGB, 174, avenue Victor Hugo, 75116 PARIS. : Catherine LEGER, ALTERLEX, 49 Avenue d Iéna, 75116 PARIS. Classe N 30 : Farine. Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs. Classe N 6 : Amarrages métalliques (pieux), châssis métalliques, constructions métalliques, constructions transportables métalliques, palettes de transport métalliques, palettes de manutention métalliques, palettes de chargement métalliques, réservoirs en métal, plaques métalliques de calage, chantiers (supports) pour fûts métalliques, plateaux (palettes) de chargement métalliques, coffres métalliques, conteneurs métalliques ;
20 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 7 : Dispositifs d allumage pour moteurs à explosion, câbles de commande de machines ou de moteurs, dispositifs de commande de machines ou de moteurs, démarreurs pour moteurs, dispositifs antipollution pour moteurs, élévateurs, transporteurs, robots transporteurs (machines), économiseurs de carburant pour moteurs, carters pour moteurs, démarreurs pour moteurs, moteurs hydrauliques, commandes hydrauliques pour machines et moteurs, appareils de manutention (chargement et déchargement), monte-charge, monte-wagon, turbocompresseur, vérins (machines) ; Classe N 12 : Remorques (véhicules), accouplements pour véhicules terrestres, amortisseurs de suspension pour véhicules, attelages de remorques pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, caissons (véhicules), camions, bennes de camions, capots de moteurs pour véhicules, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs) ; chariots de manutention, chariots élévateurs, châssis de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, moteurs pour véhicules terrestres, moteurs électriques pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, essieux, freins de véhicules, hayons élévateurs (parties de véhicules terrestres) ; Classe N 39 : Service de transport, location de véhicules, assistance en cas de panne de véhicules (remorquage). Classes de produits ou services : 6, 7, 12, 39. BOPI de publication antérieure : 09/33 NL N National : 09 3 664 163 Dépôt du : 15 JUILLET 2009 Laurent Jaconelli, 20 Rue de Longchamp, 92200 NEUILLY-SUR- SEINE. : Laurent Jaconelli, 20 Rue de Longchamp, 92200 NEUILLY-SUR- SEINE. N National : 09 3 672 404 Dépôt du : 26 AOUT 2009 LOUAN PASCAL, 124 Avenue du Belvédère, 93310 LE PRE SAINT GERVAIS. : LOUAN PASCAL, 124 Avenue du Belvédère, 93310 LE PRE SAINT GERVAIS. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; crèches d enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux. Classes de produits ou services : 35, 36, 43. BOPI de publication antérieure : 09/40 NL N National : 09 3 673 863 Classe N 9 : Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement. Classe N 38 : Télécommunications. Communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d accès à un réseau informatique mondial. Services d affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d informations (nouvelles). Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de messagerie électronique. Location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux. ; Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2009 EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE, SARL, 42 rue de Villiers, 92300 LEVALLOIS-PERRET, N SIREN : 414 740 852. : EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE, 42 rue de Villiers, 92300 LEVALLOIS-PERRET. Classe N 42 : Estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement de logiciels. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique. Classes de produits ou services : 9, 38, 42. BOPI de publication antérieure : 09/34 NL Marque déposée en couleurs.
BOPI 11/02 - VOL. II 21 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Description de la marque : Rouge de la flèche et de TNS : C :20% J :100% M :100% Gris de SOLUTION : N :48% Classe N 9 : CD Rom, disque optique compact, appareils et instruments d enseignement, appareils pour le traitement de l information et des ordinateurs ; Classe N 16 : Produits de l édition, matériel d instruction ou d enseignement, manuel d utilisation, édition de livres, revues, publications, répertoires, albums, dictionnaires, aide-mémoire, documentation, reliures, classeurs, imprimés, journaux et périodiques, manuels d enseignements, brochures, plaquettes à sujets juridiques ; Classe N 35 : Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques ; Classe N 38 : Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial, service de messagerie électronique ; Classe N 41 : Education, formation. Publication de livres. Plaquettes à sujets juridiques. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Organisation de concours en matière d éducation. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 09/41 NL N National : 093678790 Dépôt du : 25 SEPTEMBRE 2009 Pierre LEVY, 65 bis rue RIVAY, 92300 LEVALLOIS-PERRET. : Pierre LEVY, 65 bis rue RIVAY, 92300 LEVALLOIS-PERRET. Classe N 12 : Appareils de locomotion, par air moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; caravanes ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; Classe N 37 : Informations en matière de construction ; location de machines de chantier ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation de machines ; Classe N 39 : Transport ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de chevaux ; services de taxis. Classes de produits ou services : 12, 37, 39. BOPI de publication antérieure : 09/44 NL N National : 09 3 678 825 Dépôt du : 24 SEPTEMBRE 2009 BOUZGUER Mohamed, 7 rue moulin de saquet, 94400 VITRY SUR SEINE. HADACHA Mohamed, 10 bis rue des tilleuls, 94290 VILLENEUVE LE ROI. : BOUZGUER Mohamed, 7 rue moulin de saquet, 94400 VITRY SUR SEINE. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers. Classes de produits ou services : 30, 32, 43. BOPI de publication antérieure : 09/44 NL N National : 093678805 Classe N 43 : Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires. Classes de produits ou services : 43. BOPI de publication antérieure : 09/44 NL N National : 09 3 678 826 Dépôt du : 24 SEPTEMBRE 2009 mohamed bouzguer, 7 rue du moulin a saquet, 94400 VITRY SUR SEINE. : mohamed bouzguer, 7 rue du moulin a saquet, 94400 VITRY SUR SEINE. Dépôt du : 25 SEPTEMBRE 2009 à : I.N.P.I. NICE Laurent Pernin, Agissant pour le compte de la société 100Permis en cours de formation, 172 bis Avenue de la Californie, 06200 NICE. : Laurent Pernin, 172 bis Avenue de la Californie, 06200 NICE. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
22 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; services de taxis ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Classe N 43 : Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires. Classes de produits ou services : 30, 39, 43. BOPI de publication antérieure : 09/44 NL N National : 09 3 680 337 Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2009 ARX FINANCIERE, SA, 8 rue Notre Dame, 33000 BORDEAUX, N SIREN : 507 632 792. : ARX FINANCIERE, 8 rue Notre Dame, 33000 BORDEAUX. N National : 09 3 680 293 Dépôt du : 1 er OCTOBRE 2009 FMGS CONCEPT, SARL, 27 RUE ANDRE MALRAUX, 37230 LUYNES, N SIREN : 477 782 809. : FMGS CONCEPT, 27 RUE ANDRE MALRAUX, 37230 LUYNES. Classe N 12 : Appareils de locomotion par air ou par eau ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; caravanes ; tracteurs ; poussettes ; chariots de manutention ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 12, 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 09/45 NL Classe N 12 : Amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; caravanes ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 39 : Emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de chevaux ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Classes de produits ou services : 12, 35, 39. BOPI de publication antérieure : 09/45 NL N National : 09 3 680 486 Dépôt du : 30 SEPTEMBRE 2009 ANTHONY LECOMTE, 7 BIS RUE BAUSSET, 75015 PARIS. : ANTHONY LECOMTE, 7 BIS RUE BAUSSET, 75015 PARIS. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 36 : Affaires immobilières ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (immobilier). Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
BOPI 11/02 - VOL. II 23 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 35, 36, 42. N National : 09 3 682 799 Dépôt du : 9 OCTOBRE 2009 Jean-François MORTIER, 10 Grande rue, 80170 MEHARICOURT. : Jean-François MORTIER, 10 Grande rue, 80170 MEHARICOURT. BOPI de publication antérieure : 09/45 NL N National : 093682668 Dépôt du : 12 OCTOBRE 2009 à : I.N.P.I. BORDEAUX JEAN-LUC DARFEUILLE, 2 rue Banlin, 33110 LORMONT. : JEAN-LUC DARFEUILLE, 2 rue Banlin, 33110 LORMONT. Classe N 3 : Parfums, huiles essentielles ; Crèmes pour le cuir ; Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; fongicides, herbicides ; parasiticides. Classes de produits ou services : 3, 5. BOPI de publication antérieure : 09/47 NL N National : 09 3 682 800 Dépôt du : 9 OCTOBRE 2009 Classe N 33 : Vins bénéficiant de l appellation d origine Bordeaux. Classe N 39 : Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Classes de produits ou services : 33, 39. Jean François MORTIER, 10 grande rue, 80170 MEHARICOURT. : Jean François MORTIER, 10 grande rue, 80170 MEHARICOURT. BOPI de publication antérieure : 09/47 NL N National : 093682797 Dépôt du : 9 OCTOBRE 2009 JEAN-FRANCOIS BEZOT, 18 RUE THEODULE RIBOT, 75017 PARIS. : JEAN-FRANCOIS BEZOT, 18 RUE THEODULE RIBOT, 75017 PARIS. Classe N 3 : Parfums, huiles essentielles. Classes de produits ou services : 3. BOPI de publication antérieure : 09/47 NL N National : 09 3 682 901 Dépôt du : 9 OCTOBRE 2009 THOMAS FROISSARD, 366 Rue centrale, 40290 HABAS. Classe N 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; Classe N 10 : Appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; Classe N 43 : Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées ; Classe N 44 : Soins d hygiène et de beauté pour animaux ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; salons de beauté ; salons de coiffure. Classes de produits ou services : 3, 10, 43, 44. BOPI de publication antérieure : 09/47 NL : THOMAS FROISSARD, 366 Rue centrale, 40290 HABAS. Classe N 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d immatriculation métalliques ; Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques) ; placement de fonds ;
24 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. N National : 09 3 683 440 Dépôt du : 14 OCTOBRE 2009 OPTISHOP, SAS, 66 Rue du Maine, 49100 ANGERS, N SIREN : 509 867 040. : OPTISHOP, 66 Rue du Maine, 49100 ANGERS. Classes de produits ou services : 6, 36, 42. BOPI de publication antérieure : 09/47 NL N National : 09 3 683 137 Dépôt du : 13 OCTOBRE 2009 HACHETTE FILIPACCHI PRESSE, Société Anonyme, 149 rue Anatole France, 92534 LEVALLOIS PERRET cedex, N SIREN : 582 101 424. : MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle, 46, rue Decamps, 75116 PARIS. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Classes de produits ou services : 35, 39. Classe N 9 : Appareils (autres qu à usage médical) et supports pour l enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; support de données magnétiques ; CD, DVD ; logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec des récepteurs de télévisions ; publications électroniques et numériques ; publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d un réseau international de communications ; toutes données téléchargeables sur l ordinateur ou sur le téléphone portable notamment sonneries, sons, musiques, photographies, images, logos, textes et tout autre contenu ; lunettes, articles de lunetterie. ; Tous ces produits étant en relation avec un magazine de jeux. Classe N 16 : Produits de l imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums, atlas ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes, carnets ; stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons, taille-crayons ; trousses d écolier ; agrafeuses, agrafes ; classeurs, chemises pour documents ; étiquettes non en tissus ; corbeilles à courrier ; serrelivres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants et décalcomanies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; blocs à dessin ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, agendas, affiches et posters, patrons pour la confection de vêtements, emballages en carton ou en papier. Matières plastiques pour l emballage, à savoir sacs et sachets. ; Tous ces produits étant en relation avec un magazine de jeux. Classe N 28 : Jeux, jouets ; cartes à jouer ; machines et appareils de jeux automatiques à prépaiement ; machines et appareils de divertissement destinés à des parcs d attractions [autres que consoles de jeux vidéo d arcade] ; jeux de cartes ; jeux d échecs ; damiers [jeux de dames] ; appareils de prestidigitateurs ; jeux de dominos ; équipements de billard ; jouets pour animaux de compagnie ; articles de gymnastique et de sport (à l exception des vêtements, chaussures et tapis) ; appareils de jeux vidéo d arcade. Tous ces produits étant en relation avec un magazine de jeux. BOPI de publication antérieure : 09/47 NL N National : 09 3 683 476 Dépôt du : 14 OCTOBRE 2009 à : I.N.P.I. GRENOBLE CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE GRENOBLE, Etablissement Public à Caractère Administratif, 1 PLACE ANDRE- MALRAUX, 38000 GRENOBLE. : Monsieur Thierry GRANGE, Grenoble Ecole de Management, 12 rue Pierre Sémard, BP 127, 38003 GRENOBLE CEDEX 1. Produits ou services désignés : Divertissement, activités sportives et culturelles : édition de livres, prêts de livres, production de films, organisation de concours en matière d éducation et de divertissement, organisation et conduite d expositions à buts culturels ou éducatifs ; recherche scientifique et industrielle à savoir : Recherches biologiques, recherches en cosmétologie, recherches en mécanique, recherches géologiques, recherches scientifiques à but médicaux, recherches biologiques, recherches en chimie, recherches en bactériologie. Classes de produits ou services : 41, 42. BOPI de publication antérieure : 09/47 NL Classes de produits ou services : 9, 16, 28. BOPI de publication antérieure : 09/47 NL
BOPI 11/02 - VOL. II 25 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 093683607 Dépôt du : 13 OCTOBRE 2009 philippe cuny, 3 rue de la cabane, 11110 ARMISSAN. : philippe cuny, 3 rue de la cabane, 11110 ARMISSAN. N National : 09 3 686 960 Dépôt du : 27 OCTOBRE 2009 Atelier, SARL, 29 RUE DE LEVIS, 75017 PARIS, N SIREN : 405 224 106. BOUCHENINO YVAN, 15 RUE PAUL DOUMER, 94170 LE PERREUX. : Atelier, 29 RUE DE LEVIS, 75017 PARIS. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Communications radiophoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences. Classes de produits ou services : 35, 38. BOPI de publication antérieure : 09/47 NL N National : 093684694 Dépôt du : 19 OCTOBRE 2009 Vincent Le Gall, 70 rue du faubourg saint martin, 75010 PARIS. : Vincent Le Gall, 70 rue du faubourg saint martin, 75010 PARIS. Classe N 14 : Monnaies. Classe N 25 : Couches en matières textiles. Classes de produits ou services : 14, 25. BOPI de publication antérieure : 09/49 NL N National : 09 3 687 155 Dépôt du : 28 OCTOBRE 2009 PRESTIVINS, SAS, 23 RUE DE LA CONCORDE, 94170 LE PERREUX SUR MARNE, N SIREN : 412 478 372. Classe N 35 : Publicité en ligne sur un réseau informatique, relations publiques, recueil d informations et d adresses sur un fichier central pour référencement sur Internet et publication d annuaire en ligne, tous ces services étant exclusivement destinés au référencement des soirées et évènements culturels franciliens. Classe N 41 : Informations en matière de divertissement ou d éducation, services de photographie, publication d agenda en ligne, tous ces services étant exclusivement destinés au référencement des soirées et évènements culturels franciliens. Classes de produits ou services : 35, 41. BOPI de publication antérieure : 09/48 NL : PRESTIVINS, 23 RUE DE LA CONCORDE, 94170 LE PERREUX SUR MARNE. Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Classe N 33 : Cidres ; extraits ou essences alcooliques. Classes de produits ou services : 32, 33. BOPI de publication antérieure : 09/49 NL
26 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 09 3 689 441 Dépôt du : 5 NOVEMBRE 2009 SYLVALLIANCE, ASSOCIATION, 1 AV MAURICE LACOSTE, 33920 SAINT SAVIN, N SIREN : 481 424 406. : SYLVALLIANCE, 1 AV MAURICE LACOSTE, 33920 SAINT SAVIN. Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Classes de produits ou services : 29, 30, 31. BOPI de publication antérieure : 09/52 NL N National : 09 3 691 530 Dépôt du : 16 NOVEMBRE 2009 BERTRAND SORLOT, 146 RUE DU CHATEAU, 92100 BOULOGNE. : REGI ARM, 15 RUE CRONSTADT, 75015 PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés (tous ces produits étant issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus) Classe N 41 : Éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; Classe N 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture. Classes de produits ou services : 31, 41, 44. BOPI de publication antérieure : 09/50 NL N National : 09 3 691 512 Dépôt du : 16 NOVEMBRE 2009 SPANGHERO, SAS, 0 avenue du Dr Guilhem, 11453 CASTELNAUDARY, N SIREN : 721 950 046. : SPANGHERO, 0 avenue du Dr Guilhem, 11453 CASTELNAUDARY. Classe N 29 : Poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 16 : Articles pour reliures ; prospectus ; calendrier ; Classe N 38 : Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ; Classe N 41 : Production de films sur bandes vidéo. Classes de produits ou services : 16, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 09/52 NL N National : 09 3 692 549 Dépôt du : 19 NOVEMBRE 2009 COMES CONSULTANTS, sarl, 18 Rue Haute, 38160 SAINT ANTOINE L ABBAYE, N SIREN : 449 627 512. : COMES CONSULTANTS, 18 Rue Haute, 38160 SAINT ANTOINE L ABBAYE. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendrier ; instruments d écriture ; dessins ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes
BOPI 11/02 - VOL. II 27 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d arts graphiques ; Classe N 45 : Services juridiques ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; location de vêtements ; agences de détectives. Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 42, 45. BOPI de publication antérieure : 09/52 NL N National : 093695627 Dépôt du : 2 DECEMBRE 2009 Rondot Samuel, 37 Le Rieu Vert, 33220 PORT SAINTE FOY. : Rondot Samuel, 37 Le Rieu Vert, 33220 PORT SAINTE FOY. Classe N 36 : Assurances ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; estimations financières (assurances, immobilier). Classes de produits ou services : 36. BOPI de publication antérieure : 10/01 NL N National : 093695949 Dépôt du : 3 DECEMBRE 2009 CAZENAVE Bruno, 16 rue des Buis, 38280 VILLETTE D ANTHON. : JEANNET Olivier, JEANNET & Associés, 26 Quai Claude Bernard, 69007 LYON. métalliques ; palissades métalliques ; carreaux pour la construction métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; armatures de portes métalliques ; armatures métalliques pour béton ; cadres de fenêtres métalliques ; cadres de portes métalliques ; colonnes d affichage métalliques ; grilles métalliques ; clôtures métalliques ; palissades métalliques ; métaux communs et leurs alliages ; plafonds métalliques. ; Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques à l exception des constructions permettant un accès en hauteur ; constructions non métalliques à l exception des constructions permettant un accès en hauteur ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d art en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; cloisons non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; revêtements [construction] non métalliques ; revêtements de murs [construction] non métalliques ; revêtements de parois [construction] non métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; éléments de construction en béton ; armatures non métalliques pour la construction ; armatures de portes non métalliques ; cadres de fenêtres non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; carreaux pour la construction non métalliques ; clôtures non métalliques ; colonnes d affichage, non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; matériaux de construction réfractaires non métalliques ; mâts [poteaux] non métalliques ; palissades non métalliques ; vitres [verre de construction] ; plafonds non métalliques. ; Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; pièces d ameublement ; meubles de bureau ; tableaux d affichage ; rayonnages. ; Classe N 37 : Construction ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; démolition de constructions ; installation, entretien et réparation d appareils de bureaux ; installation, entretien et réparation de machines ; restauration de mobilier ; construction d édifices permanents, de routes, de ponts ; installation, entretien et réparation de cloisons ; installation de mobiliers. ; Classe N 42 : Etudes de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; établissement de plans pour l agencement et l aménagement de surfaces ; services d agencement et d aménagement dans le domaine de l architecture et de la décoration intérieure ; ces services ne concernant pas la conception de constructions métalliques et non métalliques (transportables ou non) permettant un accès en hauteur. Classes de produits ou services : 6, 19, 20, 37, 42. BOPI de publication antérieure : 10/01 NL N National : 09 3 697 065 Dépôt du : 7 DECEMBRE 2009 Homolova Hana, chez Mme Mulholland Jana, 67 av Roosevelt, 94550 CHEVILLY LARUE. : Homolova Hana, chez Mme Mulholland Jana, 67 av Roosevelt, 94550 CHEVILLY LARUE. Classe N 6 : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques à l exception des constructions permettant un accès en hauteur ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques. Constructions métalliques à l exception des constructions permettant un accès en hauteur ; métaux communs et leurs alliages ; cloisons métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; matériaux de construction métalliques ; matériaux de construction réfractaires métalliques ; revêtements [construction] métalliques ; revêtements de parois [construction] métalliques ; revêtements de murs [construction] métalliques ; tôles ; quincaillerie métalliques ; mâts [poteaux] Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ;
28 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 39 : Emballage et entreposage de marchandises ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux. Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 10/02 NL Classe N 9 : Supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; Classe N 16 : Articles pour reliures ; articles de papeterie ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; Classe N 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; Classe N 41 : Formation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres en ligne. Classe N 45 : Conseils en propriété intellectuelle. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 41, 45. BOPI de publication antérieure : 10/02 NL N National : 09 3 701 712 Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009 NEW VISION, SARL, 14 rue Paul Déroulède, 06000 NICE, N SIREN : 452 373 863. : NEW VISION, 14 rue Paul Déroulède, 06000 NICE. N National : 09 3 697 941 Dépôt du : 11 DECEMBRE 2009 AGROPOLE 85, SARL, 34 CLEMENT ADER, 85340 OLONNE SUR MER, N SIREN : 400 806 808. : SIRE JEAN YVES, 34 CLEMENT ADER, 85340 OLONNE SUR MER. Classe N 10 : Appareils et instruments dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels. Classes de produits ou services : 10. BOPI de publication antérieure : 10/05 NL N National : 09 3 701 722 Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009 Classe N 29 : Poisson ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; conserves de poisson. Classes de produits ou services : 29. BOPI de publication antérieure : 10/02 NL Charles GHENASSIA, 14 rue Paul Déroulède, 06000 NICE. : Charles GHENASSIA, 14 rue Paul Déroulède, 06000 NICE. N National : 09 3 698 050 Dépôt du : 11 DECEMBRE 2009 FP FORMALITES, SARL Unipersonnel, 15 rue du Louvre, 75001 PARIS, N SIREN : 441 715 729. : FP FORMALITES, 15 rue du Louvre, 75001 PARIS. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; Classe N 10 : Appareils et instruments dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; Classe N 42 : Conception et développement d ordinateurs.
BOPI 11/02 - VOL. II 29 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 9, 10, 42. BOPI de publication antérieure : 10/05 NL N National : 103702336 Dépôt du : 4 JANVIER 2010 garo import, sarl, 102 avenue aristide briand, 92120 MONTROUGE, N SIREN : 490 966 868. : garo import, 102 avenue aristide briand, 92120 MONTROUGE. l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Classes de produits ou services : 12, 16, 25. Classe N 12 : Appareils de locomotion par air ou par eau ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; poussettes ; chariots de manutention ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; BOPI de publication antérieure : 10/06 NL N National : 10 3 706 563 Dépôt du : 22 JANVIER 2010 JEAN FRANCOIS LAZENNEC, 23 RUE DES LONGS PRES, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT. : JEAN FRANCOIS LAZENNEC, 23 RUE DES LONGS PRES, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Classes de produits ou services : 12, 16, 25. BOPI de publication antérieure : 10/06 NL N National : 103702337 Dépôt du : 4 JANVIER 2010 garo import, sarl, 102 avenue aristide briand, 92120 MONTROUGE, N SIREN : 490 966 868. : garo import, 102 avenue aristide briand, 92120 MONTROUGE. Classe N 12 : Appareils de locomotion par air ou par eau ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; poussettes ; chariots de manutention ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Appareils et instruments nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ; Classe N 16 : Affiches ; patrons pour la couture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; Classe N 35 : Bureaux de placement ; Classe N 38 : Agences de presse ou d informations (nouvelles).
30 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 10/08 NL N National : 10 3 708 155 Dépôt du : 1 er MARS 2010 TOTAL IMMERSION, SA, 22 EDOUARD NIEUPORT, 92150 SURESNES, N SIREN : 421 328 295. : TOTAL IMMERSION, 22 EDOUARD NIEUPORT, 92150 SURESNES. BOPI de publication antérieure : 10/15 NL N National : 10 3 708 611 Dépôt du : 29 JANVIER 2010 CHIMEDIT, SARL, 2 bis square Vermenouze, 75005 PARIS. : CHIMEDIT, 2 bis square Vermenouze, 75005 PARIS. Classe N 41 : Service d imagerie numérique. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 10/15 NL N National : 10 3 708 156 Dépôt du : 9 MARS 2010 TOTAL IMMERSION, SA, 22 EDOUARD NIEUPORT, 92150 SURESNES, N SIREN : 421 328 295. : SACHA BENICHOU SBAVOCATS, 7 RUE DE MONCEAU, 75008 PARIS. Classe N 41 : Formation. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 10/09 NL N National : 10 3 709 222 Dépôt du : 28 JANVIER 2010 Conseil général du Lot, Collectivité territoriale, Avenue de l Europe, Regourd, BP 291, 46005 CAHORS CEDEX 9. : Conseil général du Lot, Avenue de l Europe, Regourd, BP 291, 46005 CAHORS CEDEX 9. Classe N 41 : Service d imagerie numérique. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 10/15 NL N National : 10 3 708 157 Dépôt du : 9 MARS 2010 TOTAL IMMERSION, SA, 22 EDOUARD NIEUPORT, 92150 SURESNES, N SIREN : 421 328 295. : SACHA BENICHOU SBAVOCATS, 7 RUE DE MONCEAU, 75008 PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 41 : Service d imagerie numérique. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; à l exception de tous les produits de la classe 16 en lien avec l automobile.
BOPI 11/02 - VOL. II 31 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Classe N 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d appartement ; Classe N 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l emballage ; Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement) ; ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Classe N 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d habillement de sport) ; à l exception de tous les produits de la classe 28 en lien avec l automobile. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ; Classe N 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d encadrement d oeuvres d art ; purification de l air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; Classe N 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
32 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste. Classes de produits ou services : 16, 18, 19, 20, 21, 22, 24, 25, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 35, 38, 39, 40, 41, 43, 44. BOPI de publication antérieure : 10/10 NL N National : 10 3 710 038 N National : 10 3 714 332 Dépôt du : 19 FEVRIER 2010 à : I.N.P.I. NANCY Lionel TESTA, Agissant pour le compte de la société OR ET METAUX en cours de formation, 13 H boulevard Joffre, 54000 NANCY. : Lionel TESTA, 13 H boulevard Joffre, 54000 NANCY. Dépôt du : 3 FEVRIER 2010 BAUDOIN Sandrine, 29 rue de Brionne, 27110 LE NEUBOURG. : BAUDOIN Sandrine, 29 rue de Brionne, 27110 LE NEUBOURG. Classe N 16 : Photographies ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins. Classes de produits ou services : 16. BOPI de publication antérieure : 10/12 NL Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; Classe N 5 : Aliments pour bébés issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; tisanes issues d une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus. Classe N 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; Classe N 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles (à l exception de l huile d olive) ; graisses alimentaires (à l exception de l huile d olive) ; conserves de viande ou de poisson ; tous les produits précités étant issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; tous les produits précités étant issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Classe N 32 : Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; tous les produits précités étant issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; tous les produits précités étant issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Classes de produits ou services : 3, 5, 14, 29, 30, 32, 33. BOPI de publication antérieure : 10/10 NL N National : 10 3 714 387 Dépôt du : 19 FEVRIER 2010 PATRICK VERRIERE TRAITEUR, SAS, ZA LE PLACIER, 42680 SAINT MARCELLIN EN FOREZ, N SIREN : 331 578 260. : PATRICK VERRIERE TRAITEUR, ZA LE PLACIER, 42680 SAINT MARCELLIN EN FOREZ. Classe N 29 : Poisson, gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux. Classes de produits ou services : 29, 30, 43. BOPI de publication antérieure : 10/12 NL
BOPI 11/02 - VOL. II 33 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 103714454 Dépôt du : 19 FEVRIER 2010 PATRICK VERRIERE TRAITEUR, SAS, ZA LE PLACIER, 42680 SAINT MARCELLIN EN FOREZ, N SIREN : 331 578 260. : PATRICK VERRIERE TRAITEUR, ZA LE PLACIER, 42680 SAINT MARCELLIN EN FOREZ. Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 35, 39, 41. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux. Classes de produits ou services : 29, 30, 43. BOPI de publication antérieure : 10/12 NL N National : 103714514 Dépôt du : 18 FEVRIER 2010 ASSOCIATION DES INDUSTRIES FERROVIAIRES NORD-PAS DE CALAIS PICARDIE, ASSOCIATION DES INDUSTRIES FERROVIAIRES, 3 Avenue du Sénateur Girard, BP 80577, 59308 VALENCIENNES Cedex. : ASSOCIATION DES INDUSTRIES FERROVIAIRES NORD-PAS DE CALAIS PICARDIE, 3 Avenue du Sénateur Girard, BP 80577, 59308 VALENCIENNES Cedex. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 39 : Emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ; BOPI de publication antérieure : 10/12 NL N National : 10 3 714 584 Dépôt du : 19 FEVRIER 2010 AAIR LICHENS, SARL, 17 RUE DES CHEVRETTES, 44470 CARQUEFOU, N SIREN : 429 598 485. : AAIR LICHENS, 17 RUE DES CHEVRETTES, 44470 CARQUEFOU. Classe N 1 : Produits chimiques destinés à l industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu à l agriculture, l horticulture et la sylviculture ; Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ;
34 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; Etude scientifique à savoir : calcul de l Indice Global de la Qualité de l Air pour des études scientifiques. Classe N 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste. Classes de produits ou services : 1, 9, 16, 31, 35, 38, 41, 42, 44. BOPI de publication antérieure : 10/12 NL N National : 10 3 714 737 Dépôt du : 20 FEVRIER 2010 DJEKHAR ABDELKRIM, 2 RUE DES LOGETTES, 06500 MENTON. : DJEKHAR ABDELKRIM, 2 RUE DES LOGETTES, 06500 MENTON. N National : 10 3 714 739 Dépôt du : 20 FEVRIER 2010 DJEKHAR ABDELKRIM, 2 RUE DES LOGETTES, 06500 MENTON. : DJEKHAR ABDELKRIM, 2 RUE DES LOGETTES, 06500 MENTON. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classes de produits ou services : 29, 30, 35. BOPI de publication antérieure : 10/12 NL N National : 10 3 716 619 Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Classes de produits ou services : 3, 29, 30. Dépôt du : 26 FEVRIER 2010 BOUFFARD LUCIEN, Agissant pour le compte de la société Bourbon Pointu en cours de formation, 92 rue roland Garros, 97436 SAINT-LEU. : BOUFFARD LUCIEN, 92 rue roland Garros, 97436 SAINT-LEU. Classe N 30 : Thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, boissons à base de cacao, de chocolat ou de thé. Classes de produits ou services : 30. BOPI de publication antérieure : 10/13 NL BOPI de publication antérieure : 10/12 NL
BOPI 11/02 - VOL. II 35 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 103717344 Dépôt du : 26 FEVRIER 2010 MUSA YILMAZ, 55 ROUTE D HEYRIEUX, 69800 ST PRIEST. : MUSA YILMAZ, 55 ROUTE D HEYRIEUX, 69800 ST PRIEST. réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/14 NL N National : 10 3 717 754 Dépôt du : 1 er MARS 2010 SEBO FRANCE, SAS, 25 rue Tiphaine, 75015 PARIS, N SIREN : 425 102 696. : SEBO FRANCE, 25 rue Tiphaine, 75015 PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 25 : Couches en matières textiles. Classes de produits ou services : 25. BOPI de publication antérieure : 10/14 NL N National : 103717404 Dépôt du : 1 er MARS 2010 à : I.N.P.I. LILLE ANTOINE PAPEGAEY, Agissant pour le compte de la société FORTUNISTE en cours de formation., 63 RUE DU MARÉCHAL JUIN, 59420 MOUVAUX. : ANTOINE PAPEGAEY, 63 RUE DU MARÉCHAL JUIN, 59420 MOUVAUX. Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Classe N 14 : Monnaies ; objets d art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux. Classes de produits ou services : 3, 5, 14. BOPI de publication antérieure : 10/14 NL N National : 10 3 717 898 Dépôt du : 3 MARS 2010 Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; comptabilité ; bureaux de placement. MORISSEAU CHRISTOPHE, 8 PARC DE LA SALLE ROY, 85440 TALMONT. : MORISSEAU CHRISTOPHE, 8 PARC DE LA SALLE ROY, 85440 TALMONT. Classe N 38 : Agences de presse ou d informations (nouvelles). Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
36 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; N National : 10 3 718 141 Dépôt du : 3 MARS 2010 MOUEZA BERTIHIN JOSEPH, 246 ROUTE DE BOISVIN, 97139 LES ABYMES. : MOUEZA JOSEPH, 246 ROUTE DE BOISVIN, 97139 LES ABYMES. Classe N 43 : Services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; crèches d enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux. Classes de produits ou services : 39, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 10/14 NL N National : 10 3 717 903 Dépôt du : 3 MARS 2010 hi france, sarl, 14 rue debelleyme, 75003 PARIS, N SIREN : 510 774 078. : hi france, 14 rue debelleyme, 75003 PARIS. Classe N 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; Classe N 4 : Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l éclairage ; Classe N 25 : Chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Classes de produits ou services : 3, 4, 25. BOPI de publication antérieure : 10/14 NL N National : 10 3 718 042 Dépôt du : 3 MARS 2010 LES VIGNOBLES VIDAL, SARL, 17 DUBRAUD, 33920 SAINT CHRISTOLY DE BLAYE, N SIREN : 429 477 664. : LES VIGNOBLES VIDAL, 17 DUBRAUD, 33920 SAINT CHRISTOLY DE BLAYE. Marque déposée en couleurs. Classe N 3 : Produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Classe N 6 : Monuments funéraires métalliques ; plaques d immatriculation métalliques. Classe N 7 : Ascenseurs. Classe N 8 : Appareils pour l abattage des animaux de boucherie. Classe N 20 : Urnes funéraires. Classe N 21 : Bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d appartement. Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement). Classe N 28 : Jeux, jouets ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis. Classe N 31 : Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Classes de produits ou services : 3, 6, 7, 8, 20, 21, 24, 28, 31. BOPI de publication antérieure : 10/14 NL Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières et des vins) ; vins d appellation d origine. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
BOPI 11/02 - VOL. II 37 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 103718508 Dépôt du : 3 MARS 2010 LING ANTOINE, 58 BOULEVARD MAGENTA, 75010 PARIS. : LA FIDUCIAIRE INTERNATIONALE, 48 RUE DE PONTHIEU, 75008 PARIS. Classe N 24 : Couvertures de lit et de table linge de lit linge de maison linge de table non en papier linge de bain (à l exception de l habillement) Classe N 30 : Cacao, sucre, tapioca, sagou, miel, sirop de mélasse biscuiterie sucreries chocolat boissons à base de cacao, de chocolat. Classes de produits ou services : 16, 24, 30. BOPI de publication antérieure : 10/14 NL N National : 10 3 718 767 Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Dépôt du : 4 MARS 2010 MARTRAIRE DAMIEN, 17 RUE CHALMEL, 10000 TROYES. : MARTRAIRE DAMIEN, 17 RUE CHALMEL, 10000 TROYES. Classes de produits ou services : 14, 25. BOPI de publication antérieure : 10/14 NL N National : 103718766 Dépôt du : 5 MARS 2010 à : I.N.P.I. MARSEILLE MONSIEUR MADAR VICTOR, 416. BD MICHELET, 13009 MARSEILLE. : MONSIEUR MADAR VICTOR, 416. BD MICHELET, 13009 MARSEILLE. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : FoxXer Classe N 12 : Cycles ; cadres, béquilles, guidons, jantes, pédales, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage serviettes de toilette en papier linge de table en papier sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; location de garages ou de
38 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 12, 25, 35, 39, 41. BOPI de publication antérieure : 10/14 NL N National : 10 3 719 836 Dépôt du : 19 MARS 2010 PHYSIOR RD, SARL, 20 AVENUE MOZART, 75016 PARIS, N SIREN : 423 757 129. : PHYSIOR RD, 20 AVENUE MOZART, 75016 PARIS. N National : 10 3 719 953 Dépôt du : 9 MARS 2010 sarl vie et création, sarl, 8, rue Lejemptel, 94300 VINCENNES, N SIREN : 305 897 720. : sarl vie et création, Sucre d Orge, 8, rue Lejemptel, 94300 VINCENNES. Classe N 16 : Articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; livres ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; instruments de dessin ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ; Classe N 28 : Décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche. Classes de produits ou services : 16, 25, 28. BOPI de publication antérieure : 10/15 NL N National : 10 3 720 714 Dépôt du : 11 MARS 2010 Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; Classe N 9 : Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; périphériques d ordinateurs ; Classe N 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; SCHER CHRISTELLE, Agissant pour le compte de la société ZENOA en cours de formation, 19 BIS rue DE FOREST, 77720 BOMBON. : SCHER CHRISTELLE, 19 BIS FOREST, 77720 BOMBON. Classe N 35 : Reproduction de documents ; Classe N 38 : Télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs. Classe N 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d opticiens. Classes de produits ou services : 5, 9, 10, 35, 38, 42, 44. BOPI de publication antérieure : 10/17 NL Marque déposée en couleurs. Classe N 4 : Bougies, mèches pour l éclairage ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements. Classes de produits ou services : 4, 25. BOPI de publication antérieure : 10/15 NL
BOPI 11/02 - VOL. II 39 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 103720939 Dépôt du : 12 MARS 2010 Schott Maxime, 1050 route de la mer, 06410 BIOT. : Schott Maxime, 1050 route de la mer, 06410 BIOT. N National : 10 3 721 547 Dépôt du : 15 MARS 2010 D-BOSSES GRELE Société à responsabilité limitée, SARL, 2 rue de la Petite Fin, 21121 FONTAINE-LES-DIJON, N SIREN : 453 597 551. : JURISPATENT CABINET GUIU, 10 Rue Paul Thénard, 21000 DIJON. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements. Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, conception et développement d ordinateurs et de logiciels, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, études de projets techniques, élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels, programmation pour ordinateur, consultation en matière d ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique, contrôle technique de véhicules automobiles, services de dessinateurs d arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 25, 42. BOPI de publication antérieure : 10/15 NL N National : 103721166 Dépôt du : 14 MARS 2010 MILLE OREILLERS, SARL, 37 RUE GUSTAVE DELORY, BP 2011, 59012 LILLE CEDEX, N SIREN : 444 139 190. : MILLE OREILLERS, 37 RUE GUSTAVE DELORY, BP 2011, 59012 LILLE CEDEX. Classe N 8 : Outils et instruments à mains entraînés manuellement ; massettes (marteaux) ; matoirs ; molettes ; polissoirs pour l entretien des carrosseries des automobiles, motocycles, avions, et bateaux (outils à main non-électriques) ; spatules (outils). Classe N 37 : Réparation, notamment réparation de carrosserie automobile ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; entretien et réparation de véhicules terrestres, aéronautiques, ou flottants ; lavage d automobiles ; informations en matière de réparation de véhicules ; nettoyage de véhicules ; polissage de véhicules ; traitement contre la rouille de véhicules. Classe N 41 : Education ; formation ; formation pratique (démonstration) dans le domaine de l entretien et de la réparation de carrosseries. Classes de produits ou services : 8, 37, 41. BOPI de publication antérieure : 10/16 NL N National : 10 3 721 563 Dépôt du : 15 MARS 2010 KARMOUTA Etienne, 8 Albert CAMUS, 76650 PETIT-COURONNE. : KARMOUTA Etienne, 8 Albert CAMUS, 76650 PETIT-COURONNE. Classe N 3 : Produits de démaquillage, savons, parfums, huiles essentielles, lotions, dépilatoires. ; Classe N 5 : Produits pharmaceutiques. Substances diététiques à usage médical, bains médicinaux, herbes médicinales, emplâtres, matériel pour pansements ; Classe N 10 : Appareils de massage, appareils pour massages esthétiques, appareils et instruments médicaux, chirurgicaux, pour soin des yeux ; Classe N 20 : Coussins, literie. Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement). Classes de produits ou services : 3, 5, 10, 20, 24. Classe N 29 : Légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; Classe N 30 : Gâteaux ; sucreries ; chocolat. Classes de produits ou services : 29, 30. BOPI de publication antérieure : 10/16 NL N National : 10 3 722 290 Dépôt du : 17 MARS 2010 UNEP, Syndicat, 10 Saint-Marc, 75002 PARIS. : UNEP, 10 Saint-Marc, 75002 PARIS. BOPI de publication antérieure : 10/15 NL Classe N 45 : Services juridiques.
40 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 45. BOPI de publication antérieure : 10/16 NL N National : 10 3 722 451 Dépôt du : 17 MARS 2010 UNEP, Syndicat, 10 Saint Marc, 75002 PARIS. : UNEP, 10 Saint Marc, 75002 PARIS. production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 16, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 10/16 NL N National : 10 3 722 567 Dépôt du : 18 MARS 2010 Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique. ARTHENICE, SARL, 48 rue du Chevalier de la Barre, 75018 PARIS, N SIREN : 439 872 334. : ARTHENICE, 48 rue du Chevalier de la Barre, 75018 PARIS. Classes de produits ou services : 42. BOPI de publication antérieure : 10/16 NL N National : 10 3 722 564 Dépôt du : 18 MARS 2010 FINANCIERE NOUVEL ECO, SA, 5 PASSAGE PIVER, 75011 PARIS, N SIREN : 452 493 109. : FINANCIERE NOUVEL ECO, 5 PASSAGE PIVER, 75011 PARIS. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Classes de produits ou services : 29, 30, 32. BOPI de publication antérieure : 10/16 NL N National : 10 3 722 813 Dépôt du : 4 FEVRIER 2010 Communauté de Communes du Pays de la Météorite, collectivité territoriale, Mairie Place du château, 87600 ROCHECHOUART. : Communauté de Communes du Pays de la Météorite, Mairie Place du château, 87600 ROCHECHOUART. Classe N 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ;
BOPI 11/02 - VOL. II 41 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Protection du logo en couleurs et du nom Pays de la Météorite. Produits ou services désignés : Véhicules, tracteurs ; Produits de l imprimerie, articles de papeterie, autocollants ; papier, carton, affiches, cartes, journaux, prospectus, brochures, pochettes en plastique ; Tissus ; Vêtements ; Publicité, diffusion de matériel publicitaire ; Télécommunications ; Imprimerie, traitement déchets, tri des déchets ; Activités culturelles, service de loisirs, production, montage de film, expositions à but culturel, réservation de places de spectacles ; Hébergement temporaire, réservation de logements temporaires. Classes de produits ou services : 12, 16, 24, 25, 35, 38, 40, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 10/16 NL N National : 103723026 Dépôt du : 19 MARS 2010 FERRON CHARLINE, 29 RUE SAINT FARGEAU, 75020 PARIS. : FERRON CHARLINE, 43 RUE VICTOR VASARELY, APPT 68, 34000 MONTPELLIER. Classe N 29 : Viande et produits carnés, poisson et produits de poisson, autres fruits de mer (non vivants) et produits à base de ces ingrédients, volaille et produits de volaille, gibier et produits de gibier, saucisses et charcuterie, coquillages (non vivants) et produits à base de ces ingrédients, extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, y compris sous forme de conserves et/ou marinés, pulpes de fruits et de légumes, préparations de pommes de terre en tout genre (comprises dans cette classe), y compris tous les produits précités en conservés, cuits, séchés et/ou congelés ; fruits oléagineux transformés, assortiments de fruits oléagineux, aussi avec des fruits secs ; gelées, compotes, confitures, marmelades, coulis de fruits et autres produits sucrés à tartiner ; oeufs, lait et produits laitiers (compris dans cette classe), beurre, fromages et produits à base de fromage, crème, yaourt, fromage blanc ; lait en poudre pour l alimentation, desserts à base de yaourt, fromage blanc, crème, lait et/ou fruits ; lait de soja ; huiles et graisses comestibles ; soupes et potages, bouillons et ragoûts, notamment prêts à servir ; salades à base de viande, poisson, volaille, gibier, saucisse, fruits de mer, légumes et/ou fruits ; chips, pommes allumettes ; plats cuisinés et aliments surgelés, en particulier uniquement ou essentiellement composés de viande, poisson, volaille, gibier, fruits de mer, pommes de terre, fruits préparés, légumes et/ou fromages (compris dans cette classe) ; produits alimentaires et substances diététiques, autres qu à usage médical (compris dans cette classe) ; fruits et légumes frais sous forme hachée et sous forme de salades ; l ensemble des produits précités sont issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations à base de céréales, produits à base de blé complet, muesli et céréales ; flocons de céréales séchées ; boissons à base de café, thé, cacao ou chocolat ; préparations au café ou cacaotées pour la confection de boissons alcoolisées ou sans alcool ; infusions non médicinales ; thé ; arômes pour produits alimentaires ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; muesli ; biscottes, biscuiterie, biscuits ; pain, pâtisseries, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes ; sucreries et confiseries, bonbons (y compris ceux à base de succédanés du sucre), chocolat et produits en chocolat, pralines, glaces comestibles ; poudings ; miel, sirop de mélasse ; gelée royale pour l alimentation humaine non à usage médical ; levure, poudre à lever, amidon à usage alimentaire ; condiments ; sel, poivre, moutarde ; mayonnaises, ketchup ; vinaigre, sauces (condiments), sauce tomate, sauces à salade, assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; épices, extraits d épices, herbes séchées ; herbes potagères conservées ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; pizzas et produits à base de pizza, pâtes alimentaires, y compris prêtes à servir et/ou congelées ; quiches ; raviolis ; sandwiches, petits pains et baguettes ; sandwiches ; pizzas ; sushis, rouleaux de printemps, taboulé ; tortillas ; tacos ; plats préparés et aliments congelés, en particulier uniquement ou essentiellement à base de produits de blé complet, pâtisseries, confiseries, pâtes alimentaires et/ou riz (compris dans cette classe) ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; plats cuisinés à base des produits précités ; l ensemble des produits précités sont issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de vente au détail ou en gros dans des magasins de petite, moyenne, ou grande surface de produits alimentaires biologiques, naturels ou écologiques et de produits non alimentaires biologiques, naturels ou écologiques (produits d hygiène beauté, produits d entretien ménager, huiles essentielles, compléments alimentaires, librairie, textile, produits de jardinage) ; services de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens de commande à distance des produits biologiques, naturels ou écologiques suivants : engrais pour les terres ; couleurs, vernis, peintures, laques et enduits ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques ; lotion pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits d entretiens pour l automobile ; huiles et graisses industrielles ; bougies ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits diététiques et alimentaires de régime, aliments pour bébés ; complément nutritionnel ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, désherbant, antimousses ; serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ; machines de cuisine électriques ; robots ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; appareils et instruments scientifiques ; appareils d éclairage, de chauffage ; véhicules ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; produits de l imprimerie ; cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; matériaux de construction non métalliques ; meubles, miroirs, cadres ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; tissus ; vêtements, chaussures, chapellerie ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; jeux, jouets ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie, jambon ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits, de champignons, de légumes ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait, beurre, fromages et produits laitiers ; lait de soja ; beurre de cacao ; huiles et graisses comestibles ; consommés, potages, soupes ; bouillons ; chips ; salades de fruits, salades de légumes ; café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, préparations à base de farine ; pain, petits pains, pâtisserie, gâteaux, brioche, crêpes, biscuits, pain d épice ; confiserie, pâte d amande ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, moutarde, ketchup, mayonnaise ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat ; pâtes alimentaires ; semoule ; pizzas, tacos, sandwiches ; produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; semences ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ; arbres de Noël ; bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons alcooliques ; tabac. Classes de produits ou services : 29, 30, 35. BOPI de publication antérieure : 10/16 NL
42 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 10 3 723 185 Dépôt du : 22 MARS 2010 la cabane aux z enfants, sarl, 124 rue du cherche-midi, 75006 PARIS. : la cabane aux z enfants, 124 rue du cherche-midi, 75006 PARIS. Classe N 41 : Micro-édition. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 10/17 NL N National : 10 3 724 519 Dépôt du : 25 MARS 2010 SO.MA.S Sols Machines Services, SARL, 13 B rue Gustave Eiffel, ZA de La Loge, 37190 AZAY LE RIDEAU, N SIREN : 505 298 232. : SO.MA.S Sols Machines Services, 13 B rue Gustave Eiffel, ZA de La Loge, 37190 AZAY LE RIDEAU. Description de la marque : Vente de compléments alimentaires bio Vente de cosmétiques naturelles et bio Vente de produits bien être Classe N 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; Classe N 5 : Herbes médicinales ; tisanes ; tous ces produits étant issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Classes de produits ou services : 3, 5, 30. BOPI de publication antérieure : 10/17 NL N National : 10 3 724 744 Dépôt du : 25 MARS 2010 COURRÈGES DESIGN, S.A.S., 40 Rue François 1er, 75008 PARIS, N SIREN : 319 921 854. : COURRÈGES DESIGN, 40 Rue François 1er, 75008 PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 37 : Désinfection ; installation, entretien et réparation de machines ; Classe N 40 : Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; polissage (abrasion) ; rabotage ; meulage ; purification de l air ; décontamination de matériaux dangereux ; Classe N 41 : Formation ; Classe N 42 : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration intérieure. Classes de produits ou services : 37, 40, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/17 NL N National : 10 3 724 544 Dépôt du : 25 MARS 2010 à : I.N.P.I. NANTES aubert ludwig, 89 rue alphonse foushard, 44521 OUDON. : AUBERT ludwig, 89 rue alphonse foushard, 44521 OUDON. Marque déposée en couleurs. Classe N 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
BOPI 11/02 - VOL. II 43 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ; Classe N 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d habillement de sport) ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 12, 14, 16, 18, 25, 28, 41. BOPI de publication antérieure : 10/17 NL N National : 103725153 N National : 10 3 725 666 Dépôt du : 30 MARS 2010 GODDE Bertrand, 25 rue des pins, 25550 BAVANS. : GODDE Bertrand, 25 rue des pins, 25550 BAVANS. Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 10/18 NL N National : 10 3 727 926 Dépôt du : 6 AVRIL 2010 Gérard PINERI, 85 Chemin des Clausures, 84450 ST SATURNIN LES AVIGNON. : Gérard PINERI, 85 Chemin des Clausures, 84450 ST SATURNIN LES AVIGNON. Dépôt du : 28 MARS 2010 CRECY Bruno, 3, rue Paul Henry, 55000 SAVONNIERES DVT BAR. : CRECY Bruno, 3 Paul Henry, 55000 SAVONNIERES DVT BAR. Classe N 16 : Mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; Classe N 35 : Travaux de bureau ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; Classe N 36 : Assurances ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, immobilier) ; Classe N 39 : Emballage et entreposage de marchandises ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; entreposage de supports de données. Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 39. BOPI de publication antérieure : 10/17 NL Classe N 7 : Courroies pour moteurs ; pompes à eau (parties de machines ou de moteurs). Classe N 11 : Appareils d éclairage pour véhicules. Classe N 12 : Pièces détachées automobiles, à savoir moteur pour véhicules terrestres, amortisseurs de suspension pour véhicules, carrosseries pour automobiles, châssis ou pare-chocs de véhicules, embrayages pour véhicules terrestres, freins de véhicules terrestres, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres. Classe N 35 : Agences d import-export. Classes de produits ou services : 7, 11, 12, 35. BOPI de publication antérieure : 10/19 NL N National : 10 3 728 061 Dépôt du : 7 AVRIL 2010 CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance, 6 Avenue de Provence, 75009 PARIS, N SIREN : 542 016 381. : ATMARK, 16 Rue Milton, 75009 PARIS.
44 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 10 3 729 116 Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Consultation pour la direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; expertise en affaires, recherches en affaires ; informations d affaires, estimations en affaires commerciales, renseignements d affaires ; études et recherche de marché, établissement de déclarations fiscales, prévisions économiques, vérification de comptes, tenue de livres comptables, établissement de relevé de comptes. Aide à la direction des affaires. Audit dans le domaine des affaires. Conseil aux entreprises dans la gestion de leurs affaires. Aide à la direction d entreprises commerciales et industrielles. Services de traitement de données (y compris de signaux et d informations), à savoir saisie, recueil, systématisation de données. Services de traitement de données et d informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunication, à savoir saisie, recueil, systématisation de données. Classes de produits ou services : 35. BOPI de publication antérieure : 10/19 NL N National : 10 3 728 694 Dépôt du : 8 AVRIL 2010 ATI électronique, SAS, 6, rue Jean Mermoz, ZA de Saint Guénault, 91080 COURCOURONNES, N SIREN : 505 003 277. : LAMARTINE CONSEIL, Maître Fabien MAUVAIS, 3 Rue Cimarosa, 75116 PARIS. Dépôt du : 12 AVRIL 2010 MOUREN BLANDINE, 4 PLACE ANDRE MALRAUX, 75001 PARIS. : MOUREN BLANDINE, 4 PLACE ANDRE MALRAUX, 75001 PARIS. Classe N 9 : Banques de données ; logiciels et publications électroniques téléchargeables, fournis en ligne ; à partir de bases de données ou de l Internet ; logiciels destinés au domaine des meubles, de l ameublement, des tissus d ameublement, de la conception et de la décoration intérieure ; publications électroniques téléchargeables liées aux meubles, à l ameublement, aux tissus d ameublement, à la conception et à la décoration intérieure ; logiciels de recherche de données ; logiciels permettant la recherche de données dans le domaine des meubles, de l ameublement, des tissus d ameublement, de la conception et de la décoration intérieure ; logiciels ; destinés à la planification, à la conception, à la décoration et à l ameublement de locaux ; tableaux ; d affichage électroniques. ; Classe N 35 : Rassemblement, pour le compte de tiers, d une variété de meubles, ameublement et tissus ; d ameublement, afin de permettre aux clients de visualiser et d acheter facilement ces ; produits à partir d un site Web sur l Internet ou par toute autre voie de télécommunications ; ; vente au détail de meubles, ameublement et tissus d ameublement ; ; compilation et systématisation d informations liées aux meubles, à l ameublement, aux tissus ; d ameublement, à la conception et à la décoration intérieure dans des bases de données ; informatiques ; informations commerciales sur des produits liés aux meubles, à l ameublement, aux tissus d ameublement, à la conception et à la décoration intérieure, fournies en ligne à partir d une base de données informatique ou de l Internet ; service d approvisionnement (achat de meubles, luminaires, linges de maison, tissus d ameublement, vaisselle, couvert, verrerie, carafe, orfèvrerie, miroirs, sculptures, vases, cadres, articles de maroquinerie, objets de décoration et de design, pour d autres entreprises) ; services de conseil, d assistance et d information relatifs à tous les services précités. ; Classe N 42 : Services de décoration intérieure ; services en ligne de décoration intérieure ; services ; d informations, de conseils et d assistance liés à des services de décoration ; intérieure ; informations liées à la décoration intérieure, fournies en ligne à partir d une base ; de données informatique ou de l Internet ; assistance en conception liée à la sélection de ; meubles, ameublement et tissus d ameublement ; services d informations, de conseils et ; d assistance, tous en tant que services de conception, liés à la combinaison et à ; l harmonisation des couleurs, des peintures et de l ameublement pour la décoration ; intérieure ; services de conception, en tant qu aménagement d intérieurs ; exploitation d un moteur ; de recherche dans le domaine de la conception, de la décoration intérieure, des meubles, de ; l ameublement et des tissus d ameublement. Classes de produits ou services : 9, 35, 42. Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Produits de connectique à savoir connecteurs et composants électroniques de connectique à l exclusion de ceux relatifs aux microprocesseurs, cartes mères et cartes graphiques ; Classe N 17 : Bouchons protecteurs de connecteurs en caoutchouc ou en matière plastiques, visés ou clipsés ; Classe N 42 : Etudes et conception de connecteurs standards et spécifiques à l exclusion de ceux relatifs aux microprocesseurs, cartes mères et cartes graphiques ; études et conception de composants de câblage et de sysèmes d interconnexions à l exclusion de ceux relatifs aux microprocesseurs, cartes mères et cartes graphiques. Classes de produits ou services : 9, 17, 42. BOPI de publication antérieure : 10/20 NL N National : 10 3 729 135 Dépôt du : 9 AVRIL 2010 Cyrille CURUTCHET, Agissant pour le compte de la société ABRACADA-BAT en cours de formation, 55 rue Louis Auguste Blanqui, 93140 BONDY. : Roseline IRBY, 19 rue Francois Collet, 93140 BONDY. BOPI de publication antérieure : 10/19 NL
BOPI 11/02 - VOL. II 45 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Description de la marque : ab AbracadaBat ab AbracadaBat Classe N 37 : Construction d édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Classe N 42 : Etudes de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure. Classes de produits ou services : 37, 42. BOPI de publication antérieure : 10/20 NL N National : 103729682 Dépôt du : 13 AVRIL 2010 à : I.N.P.I. LILLE Xilef Corporation, SARL, 20 Rue Abelard, 59000 LILLE, N SIREN : 520 685 942. : Xilef Corporation, 20 Rue Abelard, 59000 LILLE. Produits ou services désignés : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Production, réalisation et vente au détail ou en gros de tous supports cinématographiques, audiovisuels et multimédia (35mm, 16mm, DCP, DVD, CD, Blu-ray, HDcam, DVcam, DV, VHS, disques durs ). Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Agence de communication ; conseils en communication et communication multimédia (relations publiques ) ; création et réalisation de sites Internet et de contenus multimédia ; production de films de publicité, de communication institutionnel, de formation, d organisation ; création de logos, chartes graphiques, illustrations sonores. Production d événementiel de tous ordres (avant-premières de films, festivals, séminaires, présentation de produits, colloques ) Location de matériel cinématographique et audiovisuel (caméras, éclairages, prise de son et sonorisation, machinerie, stations de montages ) Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Production, d œuvres cinématographiques et autres arts et industries de l image animée sonorisée ou non ; distribution, diffusion, promotion et exploitation des ces œuvres en secteur commercial ou non, sur tous supports et par tous procédés ; acquisition, exploitation, exécution, diffusion, par tous procédés des uvres littéraires, dramatiques, musicales, théâtrales ; édition musicale ; production de contenus multimédias ; production de spectacles vivants (théâtre, musique). Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/20 NL N National : 10 3 734 675 Dépôt du : 30 AVRIL 2010 LEGUAY Laurence, 2 rue Charcot, 92270 BOIS COLOMBES. Marque déposée en couleurs. : LEGUAY Laurence, 2 rue Charcot, 92270 BOIS COLOMBES. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; vente au détail d applications multimedia, de textes ; Classe N 41 : Formation ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
46 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle). Classes de produits ou services : 35, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/22 NL N National : 10 3 736 129 Dépôt du : 6 MAI 2010 CLARINS FRAGRANCE GROUP, SAS, 4 rue Berteaux Dumas, 92200 NEUILLY SUR SEINE, N SIREN : 380 363 754. : CLARINS FRAGRANCE GROUP, SAS, Département des Marques, François Xavier POULIQUEN, 4 rue Berteaux Dumas, 92200 NEUILLY SUR SEINE. fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir de l Internet, fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web MP3 ; production, préparation, présentation, distribution et location de programmes télévisés et radiophoniques et de films, de films animés et d enregistrement sonores et/ou vidéo ; production de spectacles de divertissement en direct, organisation, production et présentation de jeux de questions-réponses, expositions, évènements sportifs, spectacles, spectacles itinérants, spectacles sur scènes, spectacles de théâtre, concert, spectacles en direct et évènement auxquels participe le public, fourniture de publication électroniques en ligne (non téléchargeable) ; services de jeux électroniques fournis à partir d une base de données informatique, de l Internet ou de tout autre réseau de communication y compris dans fil, par câble ou par satellite, services d assistance et de conseil relatifs aux services précités. Classes de produits ou services : 9, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 10/23 NL N National : 10 3 736 399 Dépôt du : 7 MAI 2010 CHABOSSEAU Gilles, 3 Fon du faure, Langlade, 33133 GALGON. Classe N 9 : Appareils et instruments pour l enregistrement, la reproduction et/ou la transmission du son et/ou d informations virtuelles ou d enregistrements ; enregistrements sonores et/ou visuels ; enregistrement sonores et/ou visuel interactifs ; support d enregistrement audio et/ou visuels ; publications (téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases de données, de l Internet ou de tout autre réseau de communications y compris sans fils, par câble ou par satellite ; disques compacts ; DVD ; musique numérique (téléchargeable) fournie à partir de site Web MP3 sur Internet ; sonneries pour téléphones. Classe N 35 : Fourniture d informations et de conseils commerciaux et/ou d affaires à des acheteurs éventuels de produits à partir d une base de données, via l Internet ou d autres supports ; services de promotion dans le domaine des enregistrements sonores et/ou visuels, enregistrements audio et/ ou vidéo améliorés, enregistrements audio et/ou vidéo interactifs, support d enregistrement audio et/ou vidéo, jeux vidéo, publications (téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases de données, de l Internet ou d autres réseaux de communications, y compris sans fil, par câble ou par satellite, disques compacts, super disques compacts audio, DVD, CD-ROM, systèmes de réalité virtuelle, musique numérique (téléchargeable), lecteur MP3, assistants numériques et autres dispositifs portables, musique numérique (téléchargeable) fournie à partir de sites Web MP3 sur l Internet, produits de l imprimerie, publications, livres, magazines, brochures, partitions, articles en papier, billets et tickets, étiquettes, cartes, cartes de vœux, photographies, affiches, papeteries, autocollants, bons d achats, matériel de reliure, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, matériel d instruction et d enseignement (à l exception des appareils), matières plastiques pour l emballage (non comprises dans d autres classes), pièces et accessoires de tous les produits précités, produits en cuir ou en imitations de cuir, articles de bagagerie, malles, sacs, sacs de voyage, sacs à main, trousses, porte-documents, sac à dos, havresacs, sacs de paquetage, portefeuilles, porte-monnaie et porte-cartes, porteclés, sacs de plage, sacs de sport, sacs de vol, parapluies, parasols et cannes, pièces et accessoires de tous les produits précités, ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine non en métaux précieux, tasses, soucoupes, chopes, assiettes, plats, bols, cruchons et récipients à boire, tous non en métaux précieux, tasses en carton, assiettes en carton, verrerie, porcelaine, faïence, brosses à dents, vêtement, chaussures et chapelerie, jeux et jouets, articles de sport. Services de distribution de film ou d œuvres musicales. Gestion artistique (direction professionnelle des affaires artistiques). Classe N 41 : Services de production dans le domaine des enregistrements sonores et/ou visuels et du divertissement ; services d édition musicale ; services de studio d enregistrement ; services d information sur la musique, les divertissements, les jeux et les évènements fournis en ligne à partir d une base de données informatique, de l Internet ou de tout autre réseau de communication y compris sans fil, par câble ou par satellite ; : CHABOSSEAU Gilles, 3 Fon du faure, Langlade, 33133 GALGON. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l air ou de l eau ; Classe N 37 : Construction d édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d étanchéité (construction) ; installation, entretien et réparation d appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d ordinateurs ; construction navale ; Construction de batiments à ossature bois ; travaux d étude, de programmation de pose ou d entretien liés à la domotique et à l automatisme. Classe N 40 : Production d énergie ; Pose, programmation, entretien de matériel pour la production ou le stockage d énergies, électrique, solaire, photovoltaïque, éolien, magnétique. Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Classes de produits ou services : 9, 11, 37, 40, 42. BOPI de publication antérieure : 10/23 NL
BOPI 11/02 - VOL. II 47 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 103737460 Dépôt du : 11 MAI 2010 COLLINET KATIA, 1 BIS CHARUEL, 51200 EPERNAY. : COLLINET KATIA, 1 BIS CHARUEL, 51200 EPERNAY. N National : 10 3 737 684 Dépôt du : 12 MAI 2010 à : I.N.P.I. NICE Laboratoires ARKOPHARMA, SA à directoire et conseil de surveillance, 1ère Ave 9ème Rue, 06510 CARROS, N SIREN : 307 378 489. : Laboratoires ARKOPHARMA, 1ère Ave 9ème Rue, 06510 CARROS. Classe N 16 : Photographies ; albums ; cartes ; livres ; Classe N 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; Service d abonnement en ligne pour consultation de livres a feuilleter multimedia ou de visites virtuelles sonores interactives ; Classe N 41 : Éducation ; publication de livres ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Publication et édition de livres à feuillter multimedia. Classes de produits ou services : 16, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 10/24 NL N National : 103737610 Dépôt du : 11 MAI 2010 berol carl, Agissant pour le compte de la société nibbana en cours de formation, 28 bis avenue hoche, 93270 SEVRAN. Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; Classe N 29 : Huiles diététiques et graisses comestibles diététiques. Classes de produits ou services : 5, 29. BOPI de publication antérieure : 10/24 NL N National : 10 3 740 072 Dépôt du : 21 MAI 2010 à : I.N.P.I. STRASBOURG ALKAN Ali Gökhan, 8 rue des Pigeons, 67200 STRASBOURG. ALKAN Nalan, 8 rue des Pigeons, 67200 STRASBOURG. : ALKAN Ali Gökhan, 8 rue des Pigeons, 67200 STRASBOURG. casaux thiefaine, Agissant pour le compte de la société nibbana en cours de formation, 152 rue denfert rochereaux, 93130 NOISY LE SEC. : berol carl, 28 bis avenue hoche, 93270 SEVRAN. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : couleurs : noir, rose, blanc Classe N 9 : Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; Classe N 18 : Portefeuilles ; porte-monnaie ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ; écharpes ; bandanas. Classes de produits ou services : 9, 18, 25. BOPI de publication antérieure : 10/24 NL Marque déposée en couleurs. Description de la marque : AL2COM Classe N 9 : Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs. Appareil et équipement de communication, télécommunication téléphone par satellite, radio sans fil. ; appareil de réception, émission, satellite, hertzienne, radio-télévision, câble ; transformateur, multiplexage, démultiplexage, décodeur, encodeur, démodulateur, modulateur, amplificateur télévision. Antenne de réception, émission satellite data numérique et télécommunication. Antenne de réception satellite pour bateau et véhicule en mouvement. Appareils optique de radio-télévision et télécommunication et haute fréquence. ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau ; informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions ; radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ; services de messagerie électronique. Réception et émission de signaux par satellite et Internet par satellite. ;
48 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 42 : Conception et développement d ordinateurs et de logiciels. Études de projets techniques. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Intégration de système de télécommunication et radiotélévision pour la réception et émissions par satellite, terrestre (études, conception travaux d ingénieurs en informatique et électronique). Classes de produits ou services : 9, 38, 42. BOPI de publication antérieure : 10/25 NL N National : 10 3 740 146 Dépôt du : 21 MAI 2010 EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS, Société Par Actions Simplifiée, 1 BOULEVARD JEAN MOULIN, ZAC DE LA CLEF SAINT PIERRE, 78990 ELANCOURT, N SIREN : 345 076 087. : Cabinet CAMUS LEBKIRI, 87, rue Taitbout, 75009 PARIS. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; supports de données ; émetteurs, câbles électriques, câbles à fibres optiques, appareils et instruments électroniques, supports électroniques ; support pour le stockage de données contenant les instructions de navigation et de vols d hélicoptères, de giravions et de drones ; équipements et appareils de détection optique ou infrarouge ; imageurs thermiques ; systèmes d observation ; systèmes de veille et de poursuite infrarouge ; systèmes d observation et de reconnaissance sécurisées ; systèmes héliporté de surveillance ; systèmes de surveillance aéroporté, systèmes de surveillance jour/nuit ; dispositifs optiques de haute précision ; codeurs ou décodeurs, transmetteurs de données numériques de sons et d images ; Appareils et instruments de télémesures, de télécommandes, de radio altimétrie, de proximétrie, appareils et instruments de détection, radars, antennes, capteurs, systèmes de sécurité informatique ; radars, antennes, satellites, émetteurs et récepteurs, convertisseurs, répondeurs ; équipements électroniques pour usage civil et militaire ; équipements de repérage, de détection et de contrôle, de cartographie ; matériels électriques et électroniques pour la radiolocalisation et la radionavigation ; système aéroporté de reconnaissance et de surveillance du sol à base d imagerie radar ; capteurs pour aéronefs sans équipage. Instruments pour la navigation maritime, terrestre, aérienne, spatiale ; systèmes de guidage et de navigation ; appareils et équipements informatiques, électroniques et de télécommunication, fixes ou déplaçables, serveurs informatiques, serveurs et périphériques de stockage de données, stations informatiques, modems ; calculateurs ; mémoires ; écrans de visualisation ; réseaux de données embarqués sans fil et par satellite ; interfaces multiplateformes ; supports pour le stockage de données et terminaux d utilisateurs pour la détermination de position, l information cartographique, le guidage de cheminement de véhicules terrestres, aériens, marins ou sous-marins ; équipements d affichage de rapports et de résultats d analyse et de mesure, en particulier sous forme de graphiques, tableaux et cartes résultants de l analyse de performance et de la surveillance de performance de signaux et/ ou de données de navigation ou de données cartographiques, appareils électriques ou électroniques de localisation par satellite, instruments électriques ou électroniques de localisation par satellite et équipements de localisation par satellite, équipements et appareils numériques embarqués de navigation et d attaque pour avions, équipements et appareils de localisation radioélectrique et par satellites ; systèmes de production d informations géographiques à savoir système satellite, GPS ; appareils et équipements pour l acquisition, la compression, la transmission, l analyse et la restitution d images satellites et de photographies aériennes ; systèmes de transmission d images par liaison radio numérique ; composants optiques ; appareils et instruments d optique spatiale ; appareils et instruments d optique de reconnaissance aérienne, appareils pour les transmissions de données ; équipements et appareils de guidage, de téléguidage, de pilotage automatique ; appareils et logiciels (programmes enregistrés) pour la géolocalisation, la supervision et la surveillance dans des zones géographiques spécifiques. Appareils et logiciels (programmes enregistrés) de commandement et de contrôle pour des systèmes de géolocalisation, de supervision et de surveillance dans des zones géographiques spécifiques, ordinateurs d aide à la formation concernant le fonctionnement, les performances et la sécurisation des systèmes d information et de géolocalisation. Supports pour le stockage de données et terminaux d utilisateurs pour la détermination de position, la navigation, les bases de données de navigation, la navigation par radar ou par satellite, la radionavigation ainsi que pour les applications suivantes : l information cartographique, les appareils, instruments et équipements de sécurité et d urgence, les appareils, instruments et équipements de recherche (non à usage médical) et de secours (sauvetage). Supports pour le stockage de données et terminaux d utilisateurs pour la détermination de position, l information cartographique, le guidage de cheminement de véhicules terrestres ou aériens, appareils et instruments électriques ou électroniques pour la réception, le traitement et/ou l envoi de signaux de navigation ainsi que leurs pièces et parties constitutives ; appareils et instruments électriques et électroniques pour l examen, l analyse et la surveillance de performance de données de navigation et de signaux de navigation ainsi que leurs pièces et parties constitutives ; appareils et instruments électriques ou électroniques pour la mesure, la vérification, le contrôle, le test et la surveillance de positions et de données de navigation s y rapportant ; logiciels (programmes enregistrés) d ordinateurs pour la mesure, la vérification, le contrôle, le test et la surveillance de positions et de données de navigation s y rapportant ; équipements de localisation par satellite et de navigation par satellite ; appareils de télécommunication et de radiocommunication, réseaux de télécommunication et de radiocommunication, réseaux numériques de télécommunication ; réseaux de communication et de radiocommunication par voie filaire, par câble, par fibre optique, par radio ou par satellite ; serveurs de centres d appels, multiplexeurs, démultiplexeurs, appareils et instruments pour le contrôle et l administration de réseaux ; récepteurs, appareils de transmission de signaux électroniques et radioélectriques ; satellites à usage scientifique et satellites destinés à la réception et à la transmission de signaux radioélectriques ; terminaux, terminaux de communication, stations fixes ou mobiles ; appareils de communication, de transmission, de réception, d exploitation de la voix, de l image, de données et de données multimédia ; passerelles inter-réseaux ; infrastructures de réseaux (équipements de base) et interfaces d accès à des réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; équipements et appareils pour la transmission de messages, d informations, de données, de son et d images par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques, par téléphone, par satellite, par terminaux, par réseaux de télécommunication, par réseaux informatiques ; terminaux de télécommunications et de bureautique pour applications militaires. Appareils de téléphonie, téléphones mobiles, téléphones sans fil, appareils de radiomessagerie, télécopieurs, assistants numériques personnels, dispositifs d accès à l Internet mobile, pièces de rechange des produits précités pour permettre des communications, réaliser des affaires et transactions sécurisées et gérées en ligne ; programmes logiciels dans un format exploitable par machine fournis sur supports magnétiques ou optiques ou encore dans un format téléchargeable à utiliser avec les produits précités, programmes logiciels pour communications sécurisées et permettant d authentifier, de pointer, d enregistrer et d analyser les affaires et les transactions par le biais d un système de droits d accès contrôlés et de notifications, stations de télécommunications par satellite, notamment aéroportées ; logiciels, logiciels (programmes enregistrés) pour des réseaux de communication et de radiocommunication par voie filaire, par câble, par fibre optique, par radio ou par satellite ; logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d administration, d architecture, de configuration, de protection de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l image et de données ; appareils et logiciels (programmes enregistrés) de sécurisation de l accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; logiciels (programmes enregistrés) de chiffrement et de déchiffrement ; logiciels (programmes enregistrés) d encodage et de décodage ; logiciels (programmes enregistrés) de cryptage et de décryptage ; logiciels (programmes enregistrés) d architecture, d administration, de sécurisation de l accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (Protocole Internet), logiciels de simulation, de modélisation, d essai et d expérimentation, serveurs de simulation de modélisation, d essai et d expérimentation d opérations civiles ou militaires, logiciels (programmes enregistrés) d ordinateurs pour le développement, l optimisation et l analyse de performance de
BOPI 11/02 - VOL. II 49 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée méthodes et d algorithmes ainsi que processeurs (unités centrales de traitement) et modules logiciels pour le traitement et/ ou la génération de signaux de navigation et/ou de données relevant de la navigation ou de la cartographie ; logiciels permettant d assurer les fonctions de planification, d acquisition, de traitement et de dissémination de l information de renseignement exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie, pour la défense et la sécurité, logiciels pour des réseaux de radiocommunications numériques donnant à l utilisateur l accès à des services de voix et de données tels que communications de groupe en mode relayé, appels individuels, messages courts, localisation et transmission de données, tous ces produits pour des réseaux de radiocommunications numériques ; logiciels (programmes enregistrés) pour la fourniture d accès à un service de messagerie électronique ; logiciels de sécurisation des transactions sur Intranet et Internet. Terminaux de saisie, serveurs de simulation de modélisation, d essai et d expérimentation d opérations civiles ou militaires, stations d exploitation et terminaux de présentation d informations sous forme graphique et textuelle ; équipement pour le traitement de l information sécurisée ; logiciels informatiques ; équipement de télécommunications sécurisés ; dispositifs électroniques portables pour la réception et/ou la transmission sans fil de données sécurisées, en particulier de messages, et dispositifs permettant à l utilisateur de garder en mémoire ou de gérer des informations personnelles ; logiciels de réorientation de messages sécurisés, courriers électroniques Internet et/ou autres données vers un ou plusieurs dispositifs portables à partir d une base de données stockée ou associée à un ordinateur personnel ou un serveur ; logiciels de synchronisation de données sécurisées entre un poste ou dispositif à distance et un poste ou dispositif à distance fixe ; appareils et instruments électriques et électroniques à savoir ordinateurs, processeurs (unités centrales de traitement) de données et logiciels (programmes enregistrés) d ordinateurs pour le développement, l optimisation et l analyse de performance de méthodes et d algorithmes ainsi que processeurs (unités centrales de traitement) et modules logiciels pour le traitement et/ou la génération de signaux de navigation et/ou de données relevant de la navigation ; appareils électriques ou électroniques, instruments électriques ou électroniques et équipements d affichage de rapports et de résultats d analyse et de mesure, en particulier sous forme de graphiques, tableaux et cartes résultants de l analyse de performance et de la surveillance de performance de signaux et/ ou de données de navigation ; appareils et instruments électriques ou électroniques utilisés pour l examen et la caractérisation de segments spatiaux en deux dimensions ou en trois dimensions ; logiciels (programmes enregistrés) informatiques utilisés pour l examen et la caractérisation de segments spatiaux en deux dimensions ou en trois dimensions. Appareils de contrôle des paramètres de vol, nommément logiciels (programmes enregistrés) d aide à la navigation et au pilotage d hélicoptères, de giravions et de drones, antennes et systèmes de communication pour aéronefs ; systèmes enregistreurs pour appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; systèmes de contrôle de vol automatique ; Dispositifs de test (systèmes en temps réel) pour la réalisation de tests sur des échantillons électroniques ainsi que pièces de tels appareils et en particulier appareils d entrée, d enregistrement, d exploitation et d affichage de données, bus de données et systèmes de bus de données, convertisseurs analogiques-numériques et numériquesanalogiques, échantillonneurs de programmes, simulateurs pour la simulation de processus fonctionnels mécaniques, électriques et électroniques, modules d enchaînement, générateurs de données, analyseurs de données et commutateurs sélectifs et coordinateurs, interfaces telles qu interfaces de bus de données, analogiques, numériques et discrètes ; équipements de commande pour équipements de test ainsi que programmes explorables par balayage enregistrés sur supports de données destinés à de tels équipements de commande ; programmes de test explorables par balayage enregistrés sur supports de données ; instruments ainsi que matériel informatique et logiciels pour la simulation d échantillons électroniques ainsi que de processus fonctionnels mécaniques, électriques et électroniques ainsi qu instruments et matériel informatique et logiciels pour la simulation de processus fonctionnels électriques et mécaniques ; équipements d affichage pour la préparation et l exécution de tests sur des échantillons électroniques ainsi que pour l exploitation des résultats des tests ; logiciels, à savoir banques de données pour la gestion de tests sur des échantillons électroniques pour le contrôle de la configuration du système de test et la définition du système de test ; matériel informatique et logiciels pour l établissement de documents de test ; matériel informatique et logiciels pour le raccordement d installations de test via des supports de télécommunication et/ou via l Internet et/ ou des réseaux locaux ; instruments et installations pour le test de véhicules et appareils de locomotion par terre, air et mer. Classe N 12 : Véhicules ; appareils de locomotion terrestre, aérienne, aquatique et ferroviaire. Aéronefs de tous types ; véhicules aériens sans équipage ; hélicoptères ; giravions et drones ; véhicules spatiaux ; y compris capteurs et appareils de communication, pièces de tous les produits susmentionnés. : Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; opérations financières, affaires financières,, affaires monétaires ; investissement de capitaux ; placements de fonds ; gérance d immeubles ; services financiers, à savoir acquisition par voie d apport, de souscription, de tous titres ; service de gestion financière et boursière de tous titres, parts sociales, obligations et autres valeurs boursières ; services d administration, de gestion pour le compte de tiers d un portefeuille de valeurs boursières. Classe N 37 : Construction ; réparation de véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau y compris les véhicules aériens sans équipage, aéronefs, drones ainsi que les moteurs d entraînement. Installation, réparation, entretien, maintenance d appareils et d équipements électriques et électroniques, d équipements aéronautiques, de dispositifs, d appareils, d instruments, et d équipements cryptographiques. Classe N 38 : Télécommunications, transmission électronique de données, transmissions d informations par serveur informatique, ; communications radiophoniques, services de transmission de messages ou d images assistés par ordinateurs ; émission et réception de données, de signaux et d informations par voie télématique, par ordinateur ou par appareils et instruments de télécommunications ; échange de données informatisées ; services sécurisés de courrier électronique et de messagerie de données sans fil ; services de messagerie électronique ; surveillance, émission et réception de données, de signaux, d images et d informations, transmissions de messages et d images cryptées, ; services de télécommunication par satellite ; services de communications téléphoniques ; communication par terminaux informatiques, services sécurisés de téléphonie mobile ; services de transmission par satellite. Services de transmission de données, de transfert de données et de mise à disposition de données en ligne, en particulier dans les domaines de la localisation et de la navigation par satellite, supports de données de position et de navigation ; traitement informatique de signaux et de données de localisation et de navigation pour simulation et expérimentation. Classe N 41 : Education ; formation ; divertissement. Formation pratique, instruction et démonstration (formation) dans les domaines de la défense, de la surveillance, de la communication et de la sécurité, du renseignement et de la géographie, éducation, organisation et conduite de formations, d ateliers d entraînement, de séminaires, de stages, édition et publication de livres, imprimés, Cédérom, production de film, exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie, pour la défense et la sécurité ; publication de livres et de périodiques en ligne ; édition. Classe N 42 : Etudes, développement et adaptation de réseaux de télécommunication et de réseaux de radiocommunication ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d administration, d architecture, de configuration et de protection de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l image, de données ou de données multimédia, tests, contrôles, analyses et/ ou surveillance de signaux ; développement, optimisation, contrôle et tests de performance de méthodes, algorithmes, traitement et modules logiciels pour le traitement informatique de signaux ; contrôles, tests, analyses et/ou surveillance d algorithmes systèmes pour la génération de données relevant de la navigation ou de la cartographie ; développement, optimisation, contrôles et tests de performance de méthodes, algorithmes, traitement et modules logiciels pour la génération de données relevant de la navigation ou de la cartographie ; services d ingénierie dans le domaine de la surveillance et du contrôle de performance ; services d ingénierie dans le domaine de la vérification de signaux ; services d ingénierie dans le domaine du développement d algorithmes et de méthodes pour le traitement informatique de signaux ; services d ingénierie pour la génération et/ou la délivrance de résultats en particulier sous forme de rapports d analyse, graphiques, tableaux, cartes ; évaluations, estimations et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; mesures et analyses industrielles ; services scientifiques et technologiques et recherche et conception s y rapportant, dans le domaine du traitement de données, de l analyse de données, de la conversion de données ; fourniture de programmes dans des réseaux de données ; création et mise à jour de programmes de bases de données. Services d ingénierie pour l étude des besoins utilisateurs et l évaluation des architectures des systèmes de renseignement, études relatives à l adaptation, l intégration, la qualification et le support logistique intégré aux opérations, exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie, pour la défense et la sécurité ; évaluations,
50 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée estimations et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs dans les domaines du renseignement et de la géographie pour la défense et la sécurité ; services de traitement de données, de l analyse de données, de la conversion de données, exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie, pour la défense et la sécurité. Services d ingénierie appliqués à la conception et au dépannage de réseaux de radiocommunications numériques destinés aux forces de sécurité. Conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) pour la géolocalisation, la supervision et la surveillance dans des zones géographiques spécifiques ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de commandement et de contrôle pour des systèmes de géolocalisation, de supervision et de surveillance dans des zones géographiques spécifiques. Services d évaluations et estimations scientifiques rendus par des ingénieurs pour la génération et/ou la délivrance de résultats en particulier sous forme de rapports d analyse, graphiques, tableaux, cartes. Services de traitement de données, de l analyse de données, de la conversion de données, exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie, pour la défense et la sécurité. Services d évaluations et estimations scientifiques rendus par des ingénieurs pour la génération et/ou la délivrance de résultats en particulier sous forme de rapports d analyse, graphiques, tableaux, cartes. Programmation de logiciels,, communication sécurisée de données et de données vocales pour le compte de tiers,, fourniture de plates-formes de logiciels garantissant aux usagers l authentification, l intégrité des données, la confidentialité des données et l acceptation de fichiers, documents ou données électroniques via des réseaux électroniques, y compris l Internet ; fourniture de plates-formes de logiciels pour des services liés au cryptage et à la signature de fichiers, documents ou données électroniques pour le compte de tiers, fourniture de plates-formes de logiciels pour des services liés au transfert sécurisé de fichiers, documents, données ou paiements électroniques via des réseaux électroniques, y compris des réseaux téléphoniques et l Internet ; programmation et entretien de logiciels, y compris plates-formes de logiciels pour des transactions sécurisées de bout en bout, la gestion des relations avec les clients et le traitement d affaires et de transactions ; fourniture de services de sécurisation de communication via des réseaux électroniques, pour les entreprises ; conception, élaboration et mis à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de conception, d élaboration, de gestion et de sécurisation de l accès à des réseaux informatiques et des réseaux en mode IP (Protocole Internet), services de conseils techniques dans tous les domaines précités. Tests, contrôle, analyses et/ou surveillance de signaux de navigation ; développement, optimisation, contrôle et tests de performance de méthodes, algorithmes, traitement et modules logiciels pour le traitement informatique de signaux de navigation ; contrôles, tests, analyses et/ou surveillance d algorithmes systèmes pour la génération de données relevant de la navigation ; développement, optimisation, contrôles et tests de performance de méthodes, algorithmes, traitement et modules logiciels pour la génération de données relevant de la navigation ; services d ingénierie dans le domaine de la surveillance et du contrôle de performance ; services d ingénierie dans le domaine de la vérification de signaux de navigation ; services d ingénierie dans le domaine du développement d algorithmes et de méthodes pour le traitement informatique de signaux de navigation ; services d ingénierie dans le domaine du développement d algorithmes et de méthodes pour la génération de données relevant de la navigation ; services d évaluations et estimations scientifiques pour la génération de données extrapolées pour la navigation ; services d évaluations et estimations scientifiques rendues par des ingénieurs pour la génération et/ou la délivrance de résultats en particulier sous forme de rapports d analyse, graphiques, tableaux, cartes ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, tels que développement, ingénierie, enquête, conseil, optimisation, calibrage, alignement, test, amélioration, afférents aux antennes, paraboles, objets réfléchissants et rayonnants, examen et caractérisation de segments spatiaux en deux dimensions ou en trois dimensions ; mesure, caractérisation, vérification, examen, numérisation par balayage et échantillonnage de champs électromagnétiques (travaux d ingénieur) ; analyses industrielles ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines technologiques du traitement de données, de l analyse de données et de la conversion de données rendues par des ingénieurs ; fourniture d accès à des programmes dans des réseaux de données ; création (conception, élaboration) de programmes de bases de données. Tests, contrôles, analyses et/ ou surveillance de signaux liés aux véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; développement, optimisation, contrôle et tests de performance de méthodes, algorithmes, traitement et modules logiciels pour le traitement informatique de signaux en relation avec les véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; contrôles, tests, analyses et/ou surveillance d algorithmes systèmes pour la génération de données ; services d ingénierie dans le domaine de la surveillance et du contrôle de performance relative aux véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; services d ingénierie dans le domaine de la vérification de signaux ; services d ingénierie dans le domaine du développement d algorithmes et de méthodes pour le traitement informatique de signaux ; services d évaluations et estimations scientifiques pour la génération et/ou la délivrance de résultats en particulier sous forme de rapports d analyse, graphiques, tableaux, cartes ; services scientifiques et technologiques et recherche et conception s y rapportant, rendus par des ingénieurs, dans le domaine du traitement de données, de l analyse de données, de la conversion de données ; fourniture d accès à des programmes dans des réseaux de données ; création (conception, élaboration) et mise à jour de programmes de bases de données ; études, développement et adaptation de réseaux de télécommunication et de réseaux de radiocommunication en relation avec les véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d administration, d architecture, de configuration et de sécurisation de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l image, de données ou de données multimédia liés aux véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de conception, d élaboration, de gestion et de sécurisation de l accès à des réseaux informatiques et des réseaux en mode IP (Protocole Internet), programmation et maintenance de logiciels d ordinateurs pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ; installation de logiciels pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ; recherche et développement de nouveaux produits pour les applications des domaines militaire ou aéronautique. Classes de produits ou services : 9, 12, 36, 37, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/25 NL N National : 10 3 740 827 Dépôt du : 26 MAI 2010 Premium Confort, sarl, 6 Roy Rochet, 17000 LA ROCHELLE, N SIREN : 521 087 650. MERIC DE BELLEFON JEROME, 6 ROY ROCHET, 17000 LA ROCHELLE. : Premium Confort, 6 Roy Rochet, 17000 LA ROCHELLE. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Le logo représente une moto couleurs orange et noir sur fond blanc et noir Classe N 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d instruments de musique), ficelles, bâches, sacs pour le transport et l emmagasinage de marchandises en vrac.
BOPI 11/02 - VOL. II 51 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 22. Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la marque N : 10 373 659 BOPI de publication antérieure : 10/26 NL N National : 103743180 Dépôt du : 3 JUIN 2010 N National : 10 3 743 294 Dépôt du : 2 JUIN 2010 Ramkey, sas, 8 rue de l hopital saint Louis, 75010 PARIS. : Ramkey, 8 rue de l hopital saint Louis, 75010 PARIS. KIOSKASIE, SARL, 11 BD DE GAULLE, 11100 NARBONNE, N SIREN : 489 012 617. : KIOSKASIE, 11 BD DE GAULLE, 11100 NARBONNE. Classe N 3 : Huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, rouge à lèvres : tous les produits précités étant à usage médical. Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine. Classes de produits ou services : 3, 5. BOPI de publication antérieure : 10/27 NL N National : 10 3 743 314 Dépôt du : 2 JUIN 2010 Bruno MOLINAS, 1 Rue de la Fontaine, 71150 BOUZERON. : Bruno MOLINAS, 1 Rue de la Fontaine, 71150 BOUZERON. Classe N 33 : Vins bénéficiant de l appellation d origine L Hermitage. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : kioskasie mot d un seul tenant : KIOSKASIE Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; vinaigre, sauces (condiments) ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan. Classe N 41 : Formation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux. Classes de produits ou services : 30, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 10/27 NL Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classes de produits ou services : 33, 35. BOPI de publication antérieure : 10/27 NL N National : 10 3 743 344 Dépôt du : 2 JUIN 2010 Nelly Grosjean, 0 Petite Route du Grès, 13690 GRAVESON EN PROVENCE. : Nelly Grosjean, 0 Petite Route du Grès, 13690 GRAVESON EN PROVENCE.
52 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales issues d une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; tisanes issues d une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus. Classe N 44 : Services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté. Classes de produits ou services : 3, 5, 44. BOPI de publication antérieure : 10/27 NL N National : 10 3 743 378 Dépôt du : 3 JUIN 2010 Le Cellier de Marius Caius, SCA, 47 Grand Rue, 83910 POURRIERES, N SIREN : 783 102 254. : Le Cellier de Marius Caius, 47 Grand Rue, 83910 POURRIERES. Classe N 33 : Vins bénéficiant de l appellation d origine Côtes de Provence Sainte-Victoire. Classe N 38 : Télécommunications ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Transmission, téléchargement d images, de sons, d informations et d applications informatiques. Fourniture de forums de discussion sur l Internet ; Classe N 42 : Conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d arts graphiques ; Création et entretien de sites Web pour les tiers. Développement d applications informatiques pour téléphonies mobiles. ; vente en ligne d applications informatiques (logiciels) pour téléphonies mobiles. fourniture d accès à des applications informatiques pour téléphonies mobiles. Classes de produits ou services : 35, 38, 42. BOPI de publication antérieure : 10/27 NL N National : 10 3 743 591 Dépôt du : 3 JUIN 2010 DESTOCK MEUBLES, Société à Responsabilité Limitée, Zone d Activité Les Brosses 2, 8, rue de la GRATIOLE, 37270 LARÇAY, N SIREN : 453 212 102. : Monsieur DERAISON Patrice, DESTOCK MEUBLES, Zone d Activité Les Brosses 2, 8, rue de la GRATIOLE, 37270 LARÇAY. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 10/27 NL N National : 10 3 743 573 Dépôt du : 4 JUIN 2010 Societé APPOKE, Societé par Actions Simplifiée (S.A.S.), ESSEC VENTURES, 1 Av Bernard Hirsche, 95021 CERGY-PONTOISE, N SIREN : 490 480 365. : Cabinet d avocats CHOUCHANA, 11 rue Théodule Ribot, 75017 PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Publicité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Marque : DESIGN PRIVE Marque Design-Privé est en noir. Le D majuscule de Design est en orange. Le P majuscule de Privé est en orange. La marque est précédée d un logo de couleur noir identifiant un trou de serrure. Classe N 11 : Abat-jour (porte- ). Abat-jour. Abreuvage (installations automatiques d ). Accumulateurs de chaleur. Accumulateurs de vapeur. Adoucissement de l eau (appareils et installations pour l ). Aération (hottes d ). Aérothermes. Air (appareils d ionisation pour le traitement de l ). Air (appareils et machines pour la purification de l ). Air (appareils pour la désodorisation de l ). Air (dispositifs pour le refroidissement de l ). Air (réchauffeurs d ). Air (sécheurs d ). Air (stérilisateurs d ). Air chaud (appareils à ). Air chaud (appareils pour bains d ). Ampoules d éclairage. Appliques, arbres de Noël (lampes électriques pour ). Armoires frigorifiques. Autoclaves (marmites ) électriques. Autocuiseurs électriques. Baignoires (garnitures de ). Baignoires pour bains de siège. Baignoires. Bain (installations de ). Bains (appareils pour ). Bains (chauffe- ). Bains à remous. Bains d air chaud (appareils pour ). Bains de siège (baignoires pour ). Bains turcs (cabines transportables pour ). Barbecue (pierres de lave destinées aux grillades sur ). Barbecues. Barbecues de jardin. Bidets. Boissons (appareils pour le refroidissement de ). Bouilloires électriques. Brise-jet. Bronzer (appareils à ). Cabines de douche. Cabines transportables pour bains turcs. Café (bruloirs à ). Café (filtres à ) électriques. Café (percolateurs à ) électriques. Café (torréfacteurs à ). Cafetières électriques. Calorifères. Canalisation (robinets de ). Casseroles à pression [autocuiseurs] électriques. Chaleur (accumulateurs de ). Chaleur (récupérateurs de ). Chambres frigorifiques. Chancelières chauffées électriquement. Chasses d eau. Chasses d eau (réservoirs de ). Chaudières à bouilleur. Chaudières de buanderie. Chaudières de chauffage. Chauffage (appareils de ) à combustible solide, liquide ou gazeux. Chauffage (appareils électriques de ). Chauffage (chaudières de ). Chauffage central (radiateurs de ). Chauffe-bains. Chauffe-biberons électriques. Chauffe-eau. Chauffe-fers. Chauffe-lits. Chauffe-pieds électriques ou non électriques. Chauffe-plats. Chaufferettes. Chaufferettes de
BOPI 11/02 - VOL. II 53 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée poche. Cheminées d appartement. Cheminée. Cheveux (sèche- ). Chloration pour piscines (appareils de ). Climatisation (appareils de ). Collecteurs solaires [chauffage]. Conduites d eaux (robinets mélangeurs pour ). Congélateurs. Coussins chauffés électriquement, non à usage médical. Couvertures chauffantes, non à usage médical. Cuiseurs. Cuisinières. Cuisson (appareils et installations de ). Cuisson (ustensiles de ) électriques. Cuisson à micro-ondes (appareils de ). Cuvettes de toilettes [W.-C.]. Désinfectants (distributeurs de ) pour toilettes. Désinfection (appareils de ). Désodorisation (appareils de ). Diffuseurs [éclairage]. Diffuseurs d irrigation goutte-à-goutte [accessoires d irrigation]. Distributeurs de désinfectants pour toilettes. Distribution d eau (installations de ). Douche (cabines de ). Douches * douches de jardin. Eau (appareils à filtrer l ). Eau (appareils de prise d ). Eau (appareils et installations pour l adoucissement de l ). Eau (appareils et machines pour la purification de l ). Eau (bouches à ). Eau (chasses d ). Eau (chauffe- ). Eau (jets d ) ornementaux. Eau (réchauffeurs d ) [appareils]. Eau (stérilisateurs d ). Eau chaude (installations de chauffage à ). Eau potable (filtres pour l ). Eau sous pression (réservoirs d ). Éviers. Fers (chauffe- ). Filtres à café électriques. Fontaine de jardin. Fontaines. Fontaines d intérieurs. Fours à l exception des fours pour expériences. Fours dentaires. Fours solaires. Foyers. Frigorifiques (appareils et machines ). Frigorifiques (armoires ). Frigorifiques (chambres ). Frigorifiques (récipients ). Friteuses électriques. Fruits (torréfacteurs à ). Garnitures de baignoires. Garnitures façonnées de fourneaux. Garnitures façonnées de fours. Gaufriers électriques. Glace (appareils et machines à ). Glacières. Grillepain. Guirlandes lamineuses. Hottes aspirantes de cuisine. Hottes d aération. Humidificateurs pour radiateurs de chauffage central. Ionisation (appareils d ) pour le traitement de l air. Jacuzzi. Jet (brise- ). Jets d eau ornementaux. Lait (installations pour le refroidissement du ). Lampadaires. Lampe de bureau. Lampe de chevet. Lampe de salon. Lampe de table. Lampes à poser. Lampes de poche lampes d éclairage. Lampions. Lanternes d éclairage. Lanternes vénitiennes. Lavabos. Lavabos (appareils à sécher les mains pour ). Leds [appareils d éclairage à]. Liseuses / Lampe de lecture. Lits (chauffe ). Luminaires d extérieurs. Lustres mains (appareils à sécher les ) pour lavabos. Marmites autoclaves électriques. Micro-ondes (fours à ) pain (grille- ). Pain (machines pour cuire du ). Pasteurisateurs. Pâtisserie (fers à ) électriques. Percolateurs à café électriques. Pieds (chauffe- ) électriques ou non électriques. Pieds (chaufferettes pour les ). Pieds de lampe. Piscine. Plafonniers. Plaques chauffantes. Plaques de chauffage. Plats (chauffe- ). Poêles [appareils de chauffage]. Pompes à chaleur. Potagers [fourneaux]. Prise d eau (appareils de ). Purification de l air (appareils et machines pour la ). Purification de l eau (appareils et machines pour la ). Radiateurs [chauffage]. Radiateurs de chauffage central (humidificateurs pour ). Radiateurs électriques. Rafraîchir (installations et machines à ). Rayons ultraviolets (lampes à ) non à usage médical. Réchauds. Réchauffeurs d air. Réchauffeurs d eau [appareils].récipients frigorifiques. Récupérateurs de chaleur. Réflecteurs de lampes. Réfrigérateurs. Réfrigération (appareils et installations de ). Refroidissement (appareils et installations de ). Refroidisseurs de liquides [installations]. Remous dans l eau (appareils pour faire des ). Réservoirs de chasses d eau. Réservoirs d eau sous pression. Robinets *. Robinets de canalisation. Robinets mélangeurs pour conduites d eau. Rôtissoires. Sanitaires (appareils et installations ). Sauna (cabine de ). Sauna (installations de ). Séchage (appareils et installations de ). Sèche-cheveux. Sécher les mains (appareils à ) pour lavabos. Sécheurs d air. Sécheurs de linge électriques. Spas [installation de]. Spas [cabine de]. Spots [appareils d éclairage à]. Stérilisateurs. Suspensions [éclairage par]. Tapis chauffés électriquement. Thermiques (échangeurs ). Toasteurs. Toilettes [W.-C.] (cuvettes de ). Toilettes [W.-C.] (sièges de ). Torches pour l éclairage. Torréfacteurs. Tournebroches. Ultraviolets (lampes à rayons ) non à usage médical. Urinoirs. Ustensiles de cuisson électriques. Vapeur (accumulateurs de ). Vapeur (générateurs de ) autres que parties de machines. Vapeur (installations de production de ). Vaporisateurs faciaux [saunas]. Vitrines frigorifiques. Yaourtières électriques. Abat-jour (porte- ). Abatjour. Abreuvage (installations automatiques d ). Accumulateurs de chaleur. Accumulateurs de vapeur. Adoucissement de l eau (appareils et installations pour l ). Aération (hottes d ). Aérothermes. Air (appareils d ionisation pour le traitement de l ). Air (appareils et machines pour la purification de l ). Air (appareils pour la désodorisation de l ). Air (dispositifs pour le refroidissement de l ). Air (réchauffeurs d ). Air (sécheurs d ). Air (stérilisateurs d ). Air chaud (appareils à ). Air chaud (appareils pour bains d ). Ampoules d éclairage. Appliques, arbres de Noël (lampes électriques pour ). Armoires frigorifiques. Autoclaves (marmites ) électriques. Autocuiseurs électriques. Baignoires (garnitures de ). Baignoires pour bains de siège. Baignoires. Bain (installations de ). Bains (appareils pour ). Bains (chauffe- ). Bains à remous. Bains d air chaud (appareils pour ). Bains de siège (baignoires pour ). Bains turcs (cabines transportables pour ). Barbecue (pierres de lave destinées aux grillades sur ). Barbecues. Barbecues de jardin. Bidets. Boissons (appareils pour le refroidissement de ). Bouilloires électriques. Brise-jet. Bronzer (appareils à ). Cabines de douche. Cabines transportables pour bains turcs. Café (bruloirs à ). Café (filtres à ) électriques. Café (percolateurs à ) électriques. Café (torréfacteurs à ). Cafetières électriques. Calorifères. Canalisation (robinets de ). Casseroles à pression [autocuiseurs] électriques. Chaleur (accumulateurs de ). Chaleur (récupérateurs de ). Chambres frigorifiques. Chancelières chauffées électriquement. Chasses d eau. Chasses d eau (réservoirs de ). Chaudières à bouilleur. Chaudières de buanderie. Chaudières de chauffage. Chauffage (appareils de ) à combustible solide, liquide ou gazeux. Chauffage (appareils électriques de ). Chauffage (chaudières de ). Chauffage central (radiateurs de ). Chauffebains. Chauffe-biberons électriques. Chauffe-eau. Chauffe-fers. Chauffe-lits. Chauffe-pieds électriques ou non électriques. Chauffe-plats. Chaufferettes. Chaufferettes de poche. Cheminées d appartement. Cheminée. Cheveux (sèche- ). Chloration pour piscines (appareils de ). Climatisation (appareils de ). Collecteurs solaires [chauffage]. Conduites d eaux (robinets mélangeurs pour ). Congélateurs. Coussins chauffés électriquement, non à usage médical. Couvertures chauffantes, non à usage médical. Cuiseurs. Cuisinières. Cuisson (appareils et installations de ). Cuisson (ustensiles de ) électriques. Cuisson à micro-ondes (appareils de ). Cuvettes de toilettes [W.-C.]. Désinfectants (distributeurs de ) pour toilettes. Désinfection (appareils de ). Désodorisation (appareils de ). Diffuseurs [éclairage]. Diffuseurs d irrigation goutte-à-goutte [accessoires d irrigation]. Distributeurs de désinfectants pour toilettes. Distribution d eau (installations de ). Douche (cabines de ). Douches * douches de jardin. Eau (appareils à filtrer l ). Eau (appareils de prise d ). Eau (appareils et installations pour l adoucissement de l ). Eau (appareils et machines pour la purification de l ). Eau (bouches à ). Eau (chasses d ). Eau (chauffe- ). Eau (jets d ) ornementaux. Eau (réchauffeurs d ) [appareils]. Eau (stérilisateurs d ). Eau chaude (installations de chauffage à ). Eau potable (filtres pour l ). Eau sous pression (réservoirs d ). Éviers. Fers (chauffe- ). Filtres à café électriques. Fontaine de jardin. Fontaines. Fontaines d intérieurs. Fours à l exception des fours pour expériences. Fours dentaires. Fours solaires. Foyers. Frigorifiques (appareils et machines ). Frigorifiques (armoires ). Frigorifiques (chambres ). Frigorifiques (récipients ). Friteuses électriques. Fruits (torréfacteurs à ). Garnitures de baignoires. Garnitures façonnées de fourneaux. Garnitures façonnées de fours. Gaufriers électriques. Glace (appareils et machines à ). Glacières. Grillepain. Guirlandes lamineuses. Hottes aspirantes de cuisine. Hottes d aération. Humidificateurs pour radiateurs de chauffage central. Ionisation (appareils d ) pour le traitement de l air. Jacuzzi. Jet (brise- ). Jets d eau ornementaux. Lait (installations pour le refroidissement du ). Lampadaires. Lampe de bureau. Lampe de chevet. Lampe de salon. Lampe de table. Lampes à poser. Lampes de poche lampes d éclairage. Lampions. Lanternes d éclairage. Lanternes vénitiennes. Lavabos. Lavabos (appareils à sécher les mains pour ). Leds [appareils d éclairage à]. Liseuses / Lampe de lecture. Lits (chauffe ). Luminaires d extérieurs. Lustres mains (appareils à sécher les ) pour lavabos. Marmites autoclaves électriques. Micro-ondes (fours à ) pain (grille- ). Pain (machines pour cuire du ). Pasteurisateurs. Pâtisserie (fers à ) électriques. Percolateurs à café électriques. Pieds (chauffe- ) électriques ou non électriques. Pieds (chaufferettes pour les ). Pieds de lampe. Piscine. Plafonniers. Plaques chauffantes. Plaques de chauffage. Plats (chauffe- ). Poêles [appareils de chauffage]. Pompes à chaleur. Potagers [fourneaux]. Prise d eau (appareils de ). Purification de l air (appareils et machines pour la ). Purification de l eau (appareils et machines pour la ). Radiateurs [chauffage]. Radiateurs de chauffage central (humidificateurs pour ). Radiateurs électriques. Rafraîchir (installations et machines à ). Rayons ultraviolets (lampes à ) non à usage médical. Réchauds. Réchauffeurs d air. Réchauffeurs d eau [appareils]. Récipients frigorifiques. Récupérateurs de chaleur. Réflecteurs de lampes. Réfrigérateurs. Réfrigération (appareils et installations de ). Refroidissement (appareils et installations de ). Refroidisseurs de liquides [installations]. Remous dans l eau (appareils pour faire des ). Réservoirs de chasses d eau. Réservoirs d eau sous pression. Robinets *. Robinets de canalisation. Robinets mélangeurs pour conduites d eau. Rôtissoires. Sanitaires (appareils et installations ). Sauna (cabine de ). Sauna (installations de ). Séchage (appareils et installations de ). Sèche-cheveux. Sécher les mains (appareils à ) pour lavabos. Sécheurs d air. Sécheurs de linge électriques. Séchoirs [appareils]. Sièges de toilettes [W.-C.]. Spas [installation de]. Spas [cabine de]. Spots [appareils d éclairage à]. Stérilisateurs. Suspensions [éclairage par]. Tapis chauffés électriquement. Thermiques (échangeurs ). Toasteurs. Toilettes [W.-C.] (cuvettes de ). Toilettes [W.-C.] (sièges de ). Torches pour l éclairage. Torréfacteurs. Tournebroches. Ultraviolets (lampes à rayons ) non à usage médical. Urinoirs. Ustensiles de cuisson électriques. Vapeur (accumulateurs de ). Vapeur (générateurs de ) autres que parties de machines. Vapeur (installations de production de ). Vaporisateurs faciaux [saunas]. Vitrines frigorifiques. Yaourtières électriques.
54 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 14 : Agates. Aiguilles [horlogerie]. Alliages de métaux précieux. Ambre jaune (parures d ). Ambroïne (perles d ). Amulettes [bijouterie]. Ancres [horlogerie]. Anneaux [bijouterie]. Argent brut ou battu. Argent filé. Argent (fils d ). Argent (parures d ). Art (objets d ) en métaux précieux. Bagues [bijouterie]. Balanciers [horlogerie]. Barillets [horlogerie]. Bijouterie (articles de ). Bijoux (coffrets à ). Bijoux en cloisonné. Boîtes [cabinets] d horloges. Boîtes en métaux précieux. Boîtiers de montres. Boucles d oreilles. Boutons de manchettes. Bracelets [bijouterie]. Bracelets de montres. Bracelets (montres- ). Breloques. Broches [bijouterie]. Bustes en métaux précieux. Cabinets [boîtes] d horloges. Cadrans [horlogerie]. Cadrans solaires. Cadratures. Chaînes [bijouterie]. Chaînes de montres. Chapeaux (ornements de ) [en métaux précieux]. Chaussures (parures pour ) [en métaux précieux]. Chronographes [montres]. Chronomètres. Chronomètres à arrêt. Chronométriques (instruments ). Chrono scopes. Clefs (porte ) de fantaisie. Cloisonné (bijoux en ). Coffrets à bijoux. Colliers [bijouterie]. Contrôle (horloges de ) [horloges mères]. Cravates (épingles de ). Cravates (fixe- ). Diamants. Écrins. Écrins pour l horlogerie. Épingles [bijouterie]. Épingles de cravates. Épingles de parure. Étuis pour l horlogerie. Figurines [statuettes] en métaux précieux. Filé (argent ). Filés de métaux précieux [bijouterie]. Fils de métaux précieux [bijouterie]. Fixe-cravates. Horlogerie (écrins pour l ). Horlogerie (étuis pour l ). Horlogerie (mouvements d ). Horloges. Horloges atomiques. Horloges (cabinets [boîtes] d ). Horloges électriques. Insignes en métaux précieux. Iridium. Ivoire (parures d ). Jais brut ou miouvré. Jais (ornements en ). Jetons de cuivre. Joaillerie. Lingots de métaux précieux. Manchettes (boutons de ). Médailles. Médaillons [bijouterie]. Métaux précieux (alliages de ). Métaux précieux bruts ou mi-ouvrés. Métaux précieux (lingots de ). Monnaies. Montres. Montres (boîtiers de ). Montres (bracelets de ). Montres (chaînes de ). Montres (ressorts de ). Montres (verres de ). Montres-bracelets. Mouvements d horlogerie. Olivine [pierre précieuse]. Or brut ou battu. Or (filés d ) [bijouterie]. Or (fils d ) [bijouterie]. Oreilles (boucles d ). Ornements de chapeaux [en métaux précieux]. Ornements en jais. Osmium. Palladium. Parure (épingles de ). Parures [bijouterie]. Parures d argent. Parures pour chaussures [en métaux précieux]. Pendules [horlogerie]. Perles [bijouterie]. Pierreries. Pierres fines. Pierres précieuses. Platine [métal]. Porte-clefs de fantaisie. Ressorts de montres. Réveille-matin. Rhodium. Ruthénium. Solaires (cadrans ). Spinelles [pierres précieuses]. Statues en métaux précieux. Statuettes en métaux précieux. Strass. Verres de montres. Classe N 18 : Alpinistes (sacs d ). Boîtes en fibre vulcanisée. Cannes. Cannes de parapluies. Cannes (poignées de ). Cartes (porte- ) [portefeuilles]. Carton-cuir. Chamoisées (peaux ) autres que pour le nettoyage. Coffres de voyage. Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases. Cordons en cuir. Corroyées (peaux ). Courroies en cuir [sellerie]. Couvertures en peaux [fourrures]. Cuir (garnitures de ) pour meubles. Cuir (imitations de ). Écoliers (serviettes d ). Enfants (sacoches pour porter les ). Étuis pour clés [maroquinerie]. Fourreaux de parapluies. Fourrures [peaux d animaux]. Mallettes pour documents. Meubles (revêtements de ) en cuir. Moleskine [imitation du cuir]. Muselières. Ombrelles. Parapluies. Peaux d animaux. Plage (sacs de ). Porte-documents. Portefeuilles. Porte-monnaie. Provisions (sacs à ). Ressorts (gaines de ) en cuir. Réticules [sacs à main]. Revêtements de meubles en cuir. Roulettes (sacs à ). Sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l emballage. Sacs d alpinistes. Sacs de campeurs. Sacs de plage. Sacs de sport*. Sacs de voyage. Selles pour chevaux. Traits [harnachement]. Trousses de voyage [maroquinerie]. Valises. Voyage (sacs de ). Voyage (trousses de ) [maroquinerie]. Moleskine [imitation du cuir]. Muselières. Musique (porte- ). Ombrelles. Parapluies. Parasols. Peaux chamoisées autres que pour le nettoyage. Peaux d animaux. Pelleteries [peaux d animaux]. Plage (sacs de ). Poignées de cannes. Poignées de parapluies. Poignées de valises. Porte-cartes [portefeuilles]. Porte-documents. Portefeuilles. Porte-monnaie. Porte-musique. Provisions (filets à ). Provisions (sacs à ). Ressorts (gaines de ) en cuir. Réticules [sacs à main]. Revêtements de meubles en cuir. Roulettes (sacs à ). Sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour l emballage. Sacoches à outils vides. Sacoches pour porter les enfants. Sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l emballage. Sacs à dos. Sacs à main. Sacs à provisions. Sacs à roulettes. Sacs d alpinistes sacs de campeurs sacs de plage sacs de sport* sacs de voyage. Sacs d écoliers. Sacs-housses pour vêtements pour le voyage. Sangles de cuir. Sellerie (articles de ). Selles (attaches de ). Selles d équitation (dessous de ). Selles (housses de ) pour chevaux. Selles pour chevaux. Serviettes [maroquinerie]. Serviettes d écoliers. Sièges (cannes- ). Similicuir. Sport (sacs de )*. Traits [harnachement]. Trousses de voyage [maroquinerie]. Valises (poignées de ). Vêtements (sacs-housses pour ) pour le voyage. Voyage (coffres de ). Voyage (sacs de ). Voyage (trousses de ) [maroquinerie]. Classe N 20 : Ameublement (pièces d ). Appuie-tête [meubles]. Argenté (verre ) [miroiterie]. Armoires. Armoires à pharmacie. Art (objets d ) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Baguettes [liteaux] d encadrement. Bahuts [coffres] non métalliques. Bambou. Bancs [meubles]. Bannetons. Barils non métalliques. Barriques non métalliques. Bébés (parcs pour ). Berceaux. Bibliothèques. Bibliothèques (étagères de ). Bibliothèques (rayons de ). Bois de lit. Boiseries (pans de ) pour meubles. Boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques. Bonnetières. Buffets. Buffets roulants [meubles]. Bureau (meubles de ). Bureaux [meubles]. Bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Bustes pour tailleurs. Cache-sommiers. Cadres [encadrements]. Caisses non métalliques. Canapés. Cartothèques [meubles]. Casiers. Cercueils. Cercueils (garnitures de ) non métalliques. Chaises [sièges]. Chaises hautes pour enfants. Chaises longues. Chapeaux (porte- ). Chariots [mobilier]. Cheminées (écrans de ). Chevets. Chevilles non métalliques. Chiffonnier. Cire (figures en ). Classeurs (rayons pour ) [meubles]. Clefs (tableaux accroche ). Coffres à jouets. Coffres non métalliques. Coffrets [meubles]. Coiffeurs (fauteuils de ). Coiffeuse. Commodes. Comptoirs [tables]. Confituriers [meubles]. Consoles [meubles]. Corbeilles non métalliques. Couchage (matériel de ) à l exclusion du linge. Coussins. Coussins à air non à usage médical. Dessertes. Dessertes pour ordinateurs. Dessin (tables à ). Divans. Ébénisterie (travaux d ). Échelles en bois ou en matières plastiques. Écriteaux en bois ou en matières plastiques. Enfants (chaises hautes pour ). Enfants (trotteurs pour ). Enseignes en bois ou en matières plastiques. Établis. Établis (étaux ) non métalliques. Étagères. Éviers (revêtements amovibles pour ). Fauteuils. Fichiers [meubles]. Figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Fleurs (piédestaux pour pots à ). Flottants (conteneurs ) non métalliques. Fusils (râteliers à ). Futailles. Garde-manger non métalliques. Garnitures de cercueils non métalliques. Garnitures de fenêtres non métalliques. Garnitures de lits non métalliques. Garnitures de meubles non métalliques. Garnitures de portes non métalliques. Glaces [miroirs]. Guéridon. Hachoirs [tables de bouchers]. Hampes. Harasses. Hôpital (lits d ). Homme debout [meubles]. Housses à vêtements [penderie]. Housses pour vêtements [rangement]. Hydrostatiques (lits ) non à usage médical. Ivoire brut ou mi-ouvré. Jardinières [meubles]. Jonc d Inde. Jouets (coffres à ). Journaux (présentoirs pour ). Lettres (boîtes aux ), ni en métal, ni en maçonnerie. Lingères. Lit (bois de ). Liteaux [baguettes] d encadrement. Literie à l exception du linge de lit. Lits *. Lits d hôpital. Lits (garnitures de ) non métalliques. Lits hydrostatiques, non à usage médical. Lits (roulettes de ) non métalliques. Lits (sommiers de ). Livres (porte- ). Loquets non métalliques. Lutrins. Manger (garde- ) non métalliques. Mannequins. Mannes [paniers]. Marchepieds non métalliques. Matelas. Matelas à air non à usage médical. Métiers à broder. Meubles. Meubles de bureau. Meubles de téléphone. Meubles à chaussures. Meubles (finitions en matières plastiques pour ). Meubles (garnitures de ) non métalliques. Meubles métalliques. Meubles (pans de boiseries pour ). Meubles (portes de ). Meubles (rayons de ). Meubles (roulettes de ) non métalliques. Meubles de télévision. Meubles hifi. Meubles multimédia. Miroirs [glaces]. Miroirs (plaques de verre pour ). Miroirs tenus à la main [miroirs de toilette]. Mobiles [objets pour la décoration]. Mobiles décoratifs produisant des sons. Mobilier scolaire. Moulures pour cadres [encadrements]. Nacre brute ou mi-ouvrée. Objets de publicité gonflables. Oreillers. Oreillers à air non à usage médical. Paillasses. Paille tressée à l exception des nattes. Paille (tresses de ). Panetons. Paniers non métalliques. Parapluies (porte- ). Paravents [meubles]. Parcs pour bébés. Parcs pour bébés (tapis pour ). Patères [crochets] pour vêtements, non métalliques. Pharmacie (armoires à ). Pièces d ameublement. Piédestaux pour pots à fleurs. Plateaux de tables. Porte-chapeaux. Portelivres. Portemanteaux [meubles]. Porte-parapluies. Porte-revues. Portes de meubles. Portes (garnitures de ) non métalliques. Porte-serviettes [meubles]. Pots à fleurs (piédestaux pour ). Présentoirs. Pupitres. Ramures de cerfs. Râteliers à fourrage. Râteliers à fusils. Rayonnages. Rayons de meubles. Rayons de miel. Rayons de ruches. Revêtements amovibles pour éviers. Revues (porte- ). Rideaux de bambou. Roseau [matière à tresser]. Rotin. Roulettes de meubles non métalliques. Rubans de bois. Rubans de paille. Scolaire (mobilier ). Secrétaires. Semainiers. Serviettes (distributeurs fixes de ) non métalliques. Serviettes (porte- ) [meubles]. Sièges. Sièges métalliques. Sofas. Sommiers de lits. Statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Stores d intérieur à lamelles. Stores d intérieur pour fenêtres [mobilier]. Stores en bois tissé [mobilier]. Tableaux accroche-clefs. Tableaux d affichage. Tables *. Tables à dessin. Tables basses. Tables de massage. Tables de toilette. Tables de toilette [mobilier]. Tables métalliques. Tables (plateaux de ). Tablettes de rangement. Tabourets. Tailleurs (bustes pour ). Tampons [chevilles] non métalliques. Tapis pour parcs pour bébés. Tête (appuie- ) [meubles]. Tiroirs. Toilette (tables de ). Tonneaux non métalliques. Transatlantiques [chaises longues]. Traversins. Tresses de paille. Tréteaux [mobilier]. Trotteurs pour enfants. Urnes funéraires. Vaisseliers. Valets de nuit. Vannerie.
BOPI 11/02 - VOL. II 55 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Verre argenté [miroiterie]. Vêtements (housses à ) [penderie]. Vêtements (housses pour ) [rangement]. Vitrines [meubles]. Classe N 21 : Abreuvoirs. Aérosols (appareils destinés à la projection d ) non à usage médical. Aliments (récipients calorifuges pour les ). Ampoules en verre [récipients]. Animaux (bacs de propreté pour ). Animaux de compagnie (cages pour ). Animaux (peignes pour ). Animaux (soies d ) [brosserie et pinceaux]. Anneaux et barres porte-serviettes. Anneaux pour la volaille. Aquariums d appartement. Aquariums d appartement (couvercles pour ). Arrosage des fleurs et des plantes (seringues pour l ). Arrosage (instruments d ). Arrosage (lances pour tuyaux d ). Arroseurs. Arrosoirs. Arrosoirs (pommes d ). Art (objets d ) en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Assiettes. Assiettes jetables. Auges *. Autoclaves (marmites ) non électriques. Autocuiseurs non électriques. Bacs de propreté pour animaux. Bagues pour oiseaux. Baguettes [instruments de cuisine]. Baignoires d oiseaux *. Baignoires portatives pour bébés. Balais. Balais à franges. Balais mécaniques. Ballons en verre [récipients]. Baquets. Barbe (blaireaux à ). Barres et anneaux porte-serviettes. Bassins [récipients]. Bâtonnets pour cocktails. Batteries de cuisine *. Batteurs non électriques. Bébés (baignoires portatives pour ). Becs verseurs. Bestiaux (crèches pour ). Bétail (étrilles pour le ). Beurre (cloches à ). Beurriers. Biberons (chauffe- ) non électriques. Bidons [gourdes]. Bière (chopes à ). Blaireaux. Blaireaux (porte- ). Bobèches. Bocaux. Boire (récipients à ). Boissons (récipients calorifuges pour ). Boîtes à biscuits. Boîtes à casse-croute. Boîtes à pain. Boîtes à savon. Boîtes à thé. Boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier. Boîtes en verre. Bols. Bonbonnes. Bonbonnières. Bottes (tire- ). Bouchons de verre. Bouchons (tire- ). Bougeoirs. Bouilloires non électriques. Boules à thé. Boules de verre. Bouteilles. Bouteilles isolantes. Bouteilles (ouvre- ). Bouteilles réfrigérantes. Boutons [poignées] en porcelaine. Boutons (tire- ). Bricelets (fers à ) non électriques. Brochettes [aiguilles métalliques] pour la cuisson. Brocs. Brosserie. Brosserie (matériaux pour la ). Brosses *. Brosses à dents. Brosses à dents électriques. Brosses électriques à l exception des parties de machines. Brosses pour laver la vaisselle. Broyeurs ménagers non électriques. Brule-parfums. Burettes. Bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Cabarets [plateaux à servir]. Cache-pot non en papier. Café (filtres à ) non électriques. Café (moulins à ) à main. Café (percolateurs à ) non électriques. Café (services à ). Cafetières non électriques. Cages à oiseaux. Cages pour animaux de compagnie. Calorifuges (récipients ). Candélabres [chandeliers]. Carafes. Carafes (dessous de ) non en papier et autres que linge de table. Carrousels [articles de cuisine]. Cartes de menus (porte- ). Casseroles. Casseroles à pression non électriques. Cendres (tamiseurs de ) [ustensiles de ménage]. Céramiques (produits ) pour le ménage. Chambre (pots de ). Chamoisées (peaux ) pour le nettoyage. Chandeliers. Charbon (seaux à ). Chasse-mouches. Chaudrons. Chauffe-biberons non électriques. Chausse-pieds. Chaussures (brosses à ). Chaussures (cireuses pour ) non électriques. Chaussures (cornes à ). Chaussures (formes [embauchoirs, tendeurs] pour ). Chemises (tendeurs de ). Chevaux (brosses pour ). Chiffons de nettoyage. Chinoiseries [porcelaines]. Chopes à bière. Cireuses [appareils non électriques]. Séchoirs à lessive. Seilles. Seringues pour l arrosage des fleurs et des plantes. Serpillières [wassingues]. Services [vaisselle]. Serviettes (anneaux et barres porte ). Serviettes en papier (boîtes pour la distribution de ) métalliques. Serviettes (porte- ). Serviettes (ronds de ). Silice fondue [produit mi-ouvré] autre que pour la construction. Silice vitrifiée (fibres de ) non à usage textile. Siphons pour eaux gazeuses. Soies d animaux [brosserie et pinceaux]. Sorbetières. Soucoupes. Souliers (cornes à ). Souliers (formes [embauchoirs] pour ). Soupières. Sourcils (brosses à ). Souricières. Spatules [ustensiles de cuisine]. Statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Sucriers. Surtouts de table. Table (surtouts de ). Tamis [ustensiles de ménage]. Tamiseurs de cendres [ustensiles de ménage]. Tampons à nettoyer. Tampons abrasifs pour la cuisine. Tapettes pour battre les tapis. Tapis (tapettes pour battre les ). Tartes (pelles à ). Tasses. Tâte-vin [pipettes]. Tendeurs de vêtements. Terrariums d appartement [culture des plantes]. Terrariums d appartement [vivariums]. Thé (boîtes à ). Thé (boules à ). Thé (filtres à ). Thé (passe- ). Thé (services à ). Théières. Tire-bottes. Tire-bouchons. Tire-boutons. Tirelires non métalliques. Toilette (brosses de ). Toilette (éponges de ). Toilette (nécessaires de ). Toilette (ustensiles de ). Torchons [chiffons] de nettoyage. Tuyaux d arrosage (lances pour ). Urnes*. Ustensiles de cuisine. Ustensiles de cuisson non électriques. Ustensiles de ménage. Vaisselle. Vaporisateurs à parfum. Vases. Vases de nuit. Véhicules (verre pour vitres de ) [produit semi-fini]. Verre auquel sont incorporés de fins conducteurs électriques. Verre brut ou mi-ouvré à l exception du verre de construction. Verre émaillé. Verre en poudre pour la décoration. Verre (fibres de ) autres que pour l isolation ou à usage textile. Verre (fils de ) non à usage textile. Verre (laine de ) autre que pour l isolation. Verre peint. Verre pour vitres de véhicules [produit semi-fini]. Verres [récipients]. Verres à boire. Verres de lampes (brosses pour ). Verres opales. Verseurs (becs ). Vêtements (tendeurs de ). Vin (tâte- ) [pipettes]. Vitres de véhicules (verre pour ) [produit semi-fini]. Volaille (anneaux pour la ). Volières [cages à oiseaux]. Cireuses pour chaussures non électriques. Cloches à beurre. Cloches à fromage. Cocottes pour cuire à l étuvée, non électriques. Colle (pots à ). Coquetiers. Corbeilles à usage domestique. Cornes à boire. Cornes à chaussures. Cosmétiques (ustensiles ). Coton (déchets de ) pour le nettoyage. Coupe-pâte [couteau de boulanger]. Coupes à fruits. Couteaux (porte- ) pour la table. Couvercles de marmites (fermetures pour ). Couvercles de plats. Couvercles de pots. Couvercles pour aquariums d appartement. Cravates (dispositifs pour maintenir en forme les ). Crèches pour bestiaux. Cribles [ustensiles de ménage]. Cristaux [verrerie]. Cruches. Cruchons. Cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine]. Cuir à polir. Cuisine (batteries de )*. Cuisine (moules de ). Cuisine (récipients pour la ). Cuisine (ustensiles de ). Cuisson (ustensiles de ) non électriques. Cure-dents. Cure-dents (porte- ). Cuvettes. Cuviers à lessive. Daim (peaux de ) pour le nettoyage. Dames-jeannes. Déborder (plaques pour empêcher le lait de ). Débouchoirs à ventouse. Déchets de laine pour le nettoyage. Découper (planches à ) pour la cuisine. Démaquillage (appareils pour le ) non électriques. Démêloirs. Dents (brosses à ). Dents (brosses à ) électriques. Dépoussiéreurs non électriques. Désodorisation (appareils de ) à usage personnel. Dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table. Dessous de fers à repasser. Dessous-de-plat [ustensiles de table]. Distributeurs de papier hygiénique. Distributeurs de savon. Distribution de serviettes en papier (boîtes en métal pour la ). Douches buccales. Eaux gazeuses (siphons pour ). Écouvillons pour nettoyer les récipients. Écuelles. Émaillé (verre ). Embauchoirs [formes] pour chaussures. Emporte-pièces [articles de cuisine]. Émulseurs non électriques à usage domestique. Enseignes en porcelaine ou en verre. Entonnoirs. Épices (services à ). Éponges abrasives pour la peau. Éponges de ménage. Éponges de toilette. Éponges (porte- ). Épousseter (torchons [chiffons] pour ). Essuie-meubles. Éteignoirs. Étendoirs à linge. Étoffe (seaux en ). Étoupe de nettoyage. Étrilles. Étuis pour peignes. Faïence. Fer (paille de ) pour le nettoyage. Fermetures pour couvercles de marmites. Fers à bricelets non électriques. Fers à repasser (supports de ). Fibres de silice vitrifiée non à usage textile. Fibres de verre autres que pour l isolation ou à usage textile. Figurines [statuettes] en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Fil dentaire. Fils de verre non à usage textile. Filtres à café non électriques. Filtres à thé. Filtres pour le ménage. Flacons. Fleurs (pots à ). Fleurs (supports pour ) [arrangements floraux]. Formes [embauchoirs] pour chaussures. Fouets non électriques à usage ménager. Frire (poêles à ). Friteuses non électriques. Fromage (cloches à ). Frottoirs [brosses]. Fruits (coupes à ). Fruits (presse- ) non électriques à usage ménager. Fumivores à usage domestique. Gamelles. Gants à polir. Gants de jardinage. Gants de ménage. Gants (ouvre- ). Gâteaux (moules à ). Gaufriers non électriques. Glace (seaux à ). Glaces [matières premières]. Glacières portatives, non électriques. Glaçons (moules à ). Gobelets. Gobelets en papier ou en matières plastiques. Gourdes. Grils [ustensiles de cuisson]. Grils (supports de ). Guipons. Hanaps. Houppes à poudrer. Housses pour planches à repasser. Huiliers. Insectes (pièges à ). Isolantes (bouteilles ). Jardinage (gants de ). Jattes. Laine de verre autre que pour l isolation. Laine (déchets de ) pour le nettoyage. Lait (plaques pour empêcher le ) de déborder. Lampes (brosses pour verres de ). Lances pour tuyaux d arrosage. Laver (planches à ). Lèchefrites. Légumiers. Lessive (cuviers à ). Lessive (séchoirs à ). Linge (étendoirs à ). Linge (pinces à ). Liqueurs (services à ). Litière (bacs à ). Louches de cuisine. Majolique. Mangeoires pour animaux. Marmites. Marmites autoclaves non électriques. Marmites (fermetures pour couvercles de ). Mélangeurs manuels [shakers]. Ménage (éponges de ). Ménage (ustensiles de ). Menus (porte-cartes de ). Meubles (essuie- ). Miettes (ramasse- ). Mosaïques en verre non pour la construction. Mouches (chasse- ). Moules [ustensiles de cuisine]. Moules à glaçons. Moules de cuisine. Moulins à usage domestique à main. Nécessaires de toilette. Nécessaires pour pique-niques [vaisselle]. Nettoyage (déchets de laine pour le ). Nettoyage (étoupe de ). Nettoyage (instruments de ) actionnés manuellement. Nettoyage (torchons [chiffons] de ). Nettoyer (tampons à ). Nichets. Nouilles [instruments à main] (appareils à faire des ). Oiseaux (bagues pour ). Oiseaux (baignoires d )*. Oiseaux (cages à ). Ongles (brosses à ). Opales (verres ). Opalines. Ouvre-bouteilles. Ouvre-gants. Paille de fer pour le nettoyage. Pain (corbeilles à ). Pain (planches à ). Pantalons (presses pour ). Pantalons (tendeurs de ). Papier hygiénique (distributeurs de ). Papier hygiénique (porte-rouleaux pour ). Parfum (pulvérisateurs de ). Parfum (vaporisateurs à ). Parfums (brèle- ). Passe-thé. Passoires. Pâtisserie (rouleaux à ). Peau (éponges abrasives pour la ). Peaux chamoisées pour le nettoyage. Peaux de daim pour le nettoyage. Peigne. Peignes électriques. Peignes (étuis pour ). Pelles [accessoires de table]. Pelles à tartes. Percolateurs à café non électriques. Pieds (chausse- ). Pièges à insectes. Pinces à linge. Pipettes [tâte-vin]. Pique-niques (nécessaires pour ) [vaisselle]. Planches à découper pour la cuisine. Planches à laver. Planches à pain. Planches à
56 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée repasser. Planches à repasser (housses pour ). Plantes (supports pour ) [arrangements floraux]. Plateaux à usage domestique. Plateaux à usage domestique en papier. Plats. Plats (couvercles de ). Plats en papier. Plumeaux. Poches à douilles. Poêles à frire. Poêlons. Poils pour la brosserie. Poivre (moulins à ) à main. Poivriers. Polir [rendre brillant] (matériel pour ) à l exception des préparations, du papier et de la pierre. Polir (appareils et machines non électriques à ) à usage domestique. Polir (cuir à ). Pommes d arrosoirs. Porc (soies de ). Porcelaines. Porteblaireaux. Porte-cartes de menus. Porte-couteaux pour la table. Porte-cure-dents. Porte-éponges. Porte-rouleaux pour papier hygiénique. Porte-savon. Porte-serviettes. Porte-serviettes (anneaux et barres ). Pot (cache- ) non en papier. Poteries. Pots. Pots à fleurs. Pots (couvercles de ). Pots de chambre. Poubelles. Poudrer (houppes à ). Poudriers. Presse-ail [ustensiles de cuisine]. Presse-fruits non électriques à usage ménager. Presses pour pantalons. Pulvérisateurs de parfum. Rafraîchir (seaux à ). Ramasse-miettes. Râpes [ustensiles de ménage]. Ratières. Récipients à boire. Récipients calorifuges. Récipients (écouvillons pour nettoyer les ). Récipients pour le ménage ou la cuisine. Récurer (tampons à ) métalliques. Réfrigérantes (bouteilles ). Réfrigération d aliments (articles de ) contenant des fluides d échange de chaleur, à usage domestique. Repasser (planches à ). Repasser (supports de fers à ). Ronds de serviettes. Rouleaux à pâtisserie. Sacs isothermes. Saladiers. Salières. Savon (boîtes à ). Savon (distributeurs de ). Savon (porte- ). Seaux. Classe N 24 : Ameublement (tissus d ). Bain (linge de ) à l exception de l habillement. Billards (tapis de ). Carafes (dessous de ) [linge de table]. Chanvre (tissus de ). Chemins de table. Coton (tissus de ). Coussins (housses pour ). Coutil. Couvertures de lit. Couvre-lits. Couvre-pieds. Dessous de carafes [linge de table]. Dessus-de-lit [couvre-lits]. Doublures [étoffes]. Draps. Édredons [couvre-pieds de duvet]. Embrasses en matières textiles. Enveloppes de matelas. Essuie-mains en matières textiles. Essuie-verres. Étiquettes en tissu. Étoffes *. Feutre *. Fibres de verre (tissus en ) à usage textile. Filtrantes (matières ) [matières textiles]. Flanelle [tissu]. Haire [étoffe]. Housses de protection pour meubles. Housses d oreillers. Housses pour coussins. Indienne. Jersey [tissu]. Jute (tissus de ). Laine (étoffes de ). Laine (tissus de ). Linceuls. Linge de bain à l exception de l habillement. Linge de lit. Linge de maison. Linge de table non en papier. Linge ouvré. Lingerie (tissus pour la ). Lit (couvertures de ). Lit (dessus-de- ) [couvre-lits]. Lit (linge de ). Literie [linge]. Lits (couvre- ) [dessus-de-lit]. Mains (essuie- ) en matières textiles. Maison (linge de ). Matelas (enveloppes de ). Matières plastiques [succédanés du tissu]. Meubles (étoffe pour ). Meubles (housses de protection pour ). Meubles (revêtements de ) en matières plastiques. Meubles (revêtements de ) en matières textiles. Meubles (tissu pour ). Nappes non en papier. Non-tissés [textile]. Oreillers (housses d ). Oreillers (taies d ). Peau d animaux (tissus imitant la ). Plaids. Plastiques (matières ) [succédanés du tissu]. Portières [rideaux]. Revêtements de meubles en matières plastiques. Revêtements de meubles en matières textiles. Ronds de table non en papier. Serviettes de table en matières textiles. Serviettes de toilette en matières textiles. Sets de table non en papier. Soie (tissus de ). Table (chemins de ). Table (linge de ) non en papier. Table (serviettes de ) en matières textiles. Table (tapis de ) non en papier. Taffetas [tissu]. Taies d oreillers. Tapis de billards. Tapis de table non en papier. Tentures murales en matières textiles. Tissu chenillé. Tissus *. Tissus à usage textile. Tissus adhésifs collables à chaud. Tissus élastiques. Tissus en fibres de verre à usage textile. Tissus imitant la peau d animaux. Tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie. Toile *. Toile à matelas. Toiles à fromage. Toiles cirées [nappes]. Toiles gommées autres que pour la papeterie. Toilette (gants de ). Toilette (serviettes de ) en matières textiles. Toilettes (housses pour abattants de ). Treillis [toile de chanvre]. Tricots [tissus]. Tulles. Velours. Verres (essuie- ). Vitrages [rideaux]. Zéphyr [tissu]. Classe N 27 : Papiers de tenture. Papiers peints. Peints (papiers ). Planchers (revêtements de ). Recouvrir les planchers (produits servant à ). Revêtements de planchers. Revêtements de sols. Revêtements de sols en vinyle. Roseau (nattes de ). Sols (revêtements de ). Sous-tapis. Tapis*. Tapis anti glissants. Tapisbrosses [paillassons]. Tapisserie [tentures murales] non en matières textiles. Tentures murales non en matières textiles. Toile cirée [linoléum]. Classe N 35 : Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers. Commandes d achats (traitement administratif de ). Commerciales (aide à la direction d entreprises industrielles ou ). Communication (présentation de produits sur tout moyen de ) pour la vente au détail. Comparaison de prix (services de ). Consommateurs (informations et conseils commerciaux aux ). Courrier publicitaire. Décoration de vitrines. Documents (reproduction de ). Enchères (vente aux ). Établissement de statistiques. Gestion de fichiers informatiques. Informations commerciales (agences d ). Informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Location de matériel publicitaire. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité. Parraineurs (recherche de ). Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Prix (services de comparaison de ). Promotion des ventes pour des tiers. Publication de textes publicitaires. Publicitaire (diffusion de matériel ) [tracts. Prospectus. Imprimés. Échantillons]. Publicitaire (mise à jour de documentation ). Publicitaires (diffusion d annonces ). Publicitaires (location d espaces ). Publicitaires (publication de textes ). Publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publicité par correspondance. Publicité radiophonique. Publicité télévisée. Publiques (relations ). Recherche de parraineurs. Rédaction de textes publicitaires. Relations publiques. Revues de presse (services de ). Statistiques (établissement de ). Télévisée (publicité ). Textes publicitaires (rédaction de ). Vente au détail (présentation de produits sur tout moyen de communication pour la ). Ventes (promotion des ) pour des tiers. Classe N 42 : Architecture. Arts graphiques (services de dessinateurs d ). Authentification d oeuvres d art. Conception de décoration d emballage. Conception de décoration d intérieure. Conception de systèmes informatiques. Conception vestimentaire. Consultation en matière de logiciels. Contrôle de qualité. Création d art graphique, création de mode. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Décoration intérieure. Dessin industriel. Dessinateurs d arts graphiques (services de ). Dessinateurs de mode (services de ). Dessinateurs pour emballages (services de ). Élaboration [conception] de logiciels. Emballages (services de dessinateurs pour ). Entretien (création et ) de sites Web pour des tiers. Étude de projets techniques. Expertises [travaux d ingénieurs]. Industriel (dessin ). Ingénierie. Installation de logiciels. Logiciels (consultation en matière de ). Logiciels (élaboration [conception] de ). Logiciels (installation de ). Mode (services de dessinateurs de ). Moteurs de recherche (fourniture de ) pour l Internet. Objet décoratifs. Œuvres d art (authentification d ). Plans (établissement de ) [construction]. Projets techniques (étude de ). Protection de l environnement (recherches en matière de ). Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Recherches en matière de protection de l environnement. Recherches en mécanique. Recherches techniques. Reconstitution de bases de données. Stylisme [esthétique industrielle]. Textiles (essai de ). Classes de produits ou services : 11, 14, 18, 20, 21, 24, 27, 35, 42. BOPI de publication antérieure : 10/27 NL N National : 10 3 743 630 Dépôt du : 3 JUIN 2010 Luxe et Finition soignée en Pays Horloger, Association loi 1901, Parc d Activités des Dolines, Le Bélieu, BP 13100, 25503 MORTEAU Cedex. : Luxe et Finition soignée en Pays Horloger, 0 Parc d Activités des Dolines, BP 13100, 25503 MORTEAU Cedex.
BOPI 11/02 - VOL. II 57 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 9 : Étuis en cuir pour téléphone. Gainage cuir pour téléphone ; Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; porte clefs. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; instruments d écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; N National : 10 3 743 760 Dépôt du : 4 JUIN 2010 CHATEAU DE BREZE, SCEV BREZE, 12 RUE DE LA PREE, 49260 SAINT JUST SUR DIVE, N SIREN : 513 533 059. : CHATEAU DE BREZE, 12 RUE DE LA PREE, 49260 SAINT JUST SUR DIVE. Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs de voyage, colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; coffret destinés à contenir des affaires de toilette. Classe N 34 : Briquets pour fumeurs ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Formation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Informations en matière d éducation. Classes de produits ou services : 9, 14, 16, 18, 34, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 10/27 NL N National : 103743702 Dépôt du : 4 JUIN 2010 Classe N 33 : Vins d appellation d origine contrôlée. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 10/27 NL N National : 10 3 743 955 Dépôt du : 7 JUIN 2010 Cantor Rabant, 96 rue Daguerre, 75014 PARIS. : agence Propulsion. DOMAINE DE SAINT JUST, SCEA LAMBERT, 12 RUE DE LA PREE MOLLAY, 49260 SAINT JUST SUR DIVE, N SIREN : 383 942 794. : DOMAINE DE SAINT JUST, 12 RUE DE LA PREE MOLLAY, 49260 SAINT JUST SUR DIVE. Marque déposée en couleurs. Classe N 33 : Vins d appellation d origine contrôlée Saumur- Champigny. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 10/27 NL Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
58 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 9, 16, 41. BOPI de publication antérieure : 10/28 NL N National : 10 3 744 147 Dépôt du : 7 JUIN 2010 THIERRY RODRIGUES, 255 LES HAUTS BOIS, 45320 ST HILAIRE LES ANDRESIS. AGRIBERIA, SARL, 3 rue Fréderic et Irène Joliot Curie, 45400 FLEURY LES AUBRAIS, N SIREN : 421 495 060. : THIERRY RODRIGUES, 255 LES HAUTS BOIS, 45320 ST HILAIRE LES ANDRESIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Classes de produits ou services : 29, 30, 32. BOPI de publication antérieure : 10/28 NL N National : 10 3 745 104 Dépôt du : 9 JUIN 2010 JEAN-PATRICK BONNARDEL, 182 RUE DU BOUCHET, 43200 SAINT MAURICE DE LIGNON. : JEAN-PATRICK BONNARDEL, 182 RUE DU BOUCHET, 43200 SAINT MAURICE DE LIGNON. Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
BOPI 11/02 - VOL. II 59 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Classes de produits ou services : 5, 29, 30. BOPI de publication antérieure : 10/28 NL N National : 103746158 Dépôt du : 15 JUIN 2010 CHABOT Nicolas, 16 rue Vieille du Temple, 75004 PARIS. : CHABOT Nicolas, 16 rue Vieille du Temple, 75004 PARIS. Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l air ou de l eau ; stérilisateurs ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classes de produits ou services : 9, 11, 35. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL N National : 10 3 748 384 Dépôt du : 23 JUIN 2010 Groep Kordekor, Société de droit belge, Vierschaarstraat 8, 8500 KORTRI JK, Belgique. : Cabinet BLOCH & BONNETAT, 23 bis rue de Turin, 75008 PARIS. Classe N 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services administratives ; décoration des étalages ; Classe N 37 : Construction ; réparation de meubles et des produits de décoration de l intérieur ; services d installation de meubles et des produits de décoration de l intérieur ; services d installation dans le cadre de l aménagement et la décoration des maisons, bureaux et entreprises commerciales ; services de peinture et de tapisserie, à savoir travaux de peinture et pose de tapisserie ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d analyses et de recherches industrielles ; architecture ; aménagement et architecture d intérieur ; services d ingénieurs ; Classe N 45 : Services de lobbysme à des fins non-commerciale. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Classes de produits ou services : 35, 37, 42, 45. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : 10 3 748 387 Dépôt du : 23 JUIN 2010 Groep Kordekor, Société de droit belge, Vierschaarstraat 8, 8500 KORTRI JK, Belgique. : Cabinet BLOCH & BONNETAT, 23 bis rue de Turin, 75008 PARIS.
60 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; meubles en tous genre en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; Classe N 37 : Construction ; réparation de meubles et des produits de décoration de l intérieur ; services d installation de meubles et des produits de décoration de l intérieur ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d analyses et de recherches industrielles ; architecture ; aménagement et architecture d intérieur ; services d ingénieurs ; Classe N 45 : Services de lobbysme à des fins non-commerciale. Classes de produits ou services : 20, 37, 42, 45. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : 10 3 748 484 Dépôt du : 23 JUIN 2010 à : I.N.P.I. TOULOUSE SOL, Association loi 1901, 0 CEEI Zone Insdustrielle de l Hippodrome, 32000 AUCH. : LB&G, Me Olivier GANNE, 2 Place Rouaix, 31000 TOULOUSE. Classe N 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l éclairage ; bois de feu ; gaz d éclairage ; Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Classe N 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d immatriculation métalliques ; Classe N 7 : Machines-outils ; moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d emballage ou d empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; Classe N 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ; Marque déposée en couleurs. Classe N 1 : Produits chimiques destinés à l industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu à l agriculture, l horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l état brut, matières plastiques à l état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; Classe N 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ; Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Classe N 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l air ou de l eau ; stérilisateurs ;
BOPI 11/02 - VOL. II 61 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; Classe N 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d artifices ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation ; Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Classe N 15 : Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l emballage ; fibres ou laine de verre pour l isolation ; Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Classe N 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d appartement ; Classe N 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l emballage ; Classe N 23 : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ; Classe N 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; Classe N 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ; Classe N 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d habillement de sport) ; Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Classe N 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Classe N 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
62 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 37 : Construction d édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d ordinateurs ; entretien et réparation d horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Classe N 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d encadrement d oeuvres d art ; purification de l air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; Classe N 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste ; Classe N 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle. Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 19, 20, 21, 22, 23, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : 10 3 748 531 Dépôt du : 23 JUIN 2010 ABSOLUT REALITY, Société par Actions Simplifiée, 9 Rue d Abbeville, 75010 PARIS, N SIREN : 381 258 326. : DESBARRES & STAEFFEN, 18, Avenue de l Opéra, 75001 PARIS. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d échantillons ; consultation professionnelle d affaires ; expertises en affaires ; aide à la direction des affaires ; conseils, informations ou renseignements d affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; conseils en publicité, en communication interne et externe et en mercatique ; gestion de fichiers informatiques et de banques de données interactives ; gestion de bases de données notamment bases de données de planification, d organisation de la gestion du temps et des équipes de travail en entreprise ; services de gestion de ressources humaines et d organisation du temps de travail ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données interactives dans le domaine de la publicité et des affaires commerciales ; information dans le domaine de la publicité et des affaires commerciales par l exploitation de données interactives ; informations et conseils d affaires dans le domaine du multimédia et de la télématique ; gestion des affaires commerciales ; services d abonnement à des journaux pour des tiers ; diffusion d annonces publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; location et recherche d espaces publicitaires pour le compte de tiers ; sondage d opinion ; relations publiques ; services de conception (élaboration) de documents publicitaires ; organisation d expositions à but commerciaux ou de publicité ; reproduction de documents ; étude de marché ; saisie et mise jour de bases de données. Classe N 41 : Education ; édition, édition électronique de revues ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; enregistrement sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; reportages photographiques. Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d analyses et de recherches industrielles ; décoration intérieure ; bureaux d étude en stylisme (esthétique) industriel ; services de dessinateurs de mode, services de dessinateurs pour emballages, services de dessinateurs d arts graphiques, à savoir services de conception et de création de publicité, de logotypes (représentations graphiques permettant
BOPI 11/02 - VOL. II 63 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée l identification d une entreprise ou d un organisme) et d identités visuelles (logotypes) ; services de conseils en stylisme (esthétique industrielle) ; dessin industriel ; études de projets et de plans techniques ; informations sur la mode ; stylisme ; services de programmation pour ordinateur ; conception et élaboration de logiciels et de banques de données interactives ; consultations techniques et expertise dans le domaine du multimédia (ingénierie) ; analyse sociologique du comportement ; hébergement de sites, hébergement d informations générales et commerciales sur des centres serveurs accessibles par réseau ; conception de centres serveurs, conception et réalisation d applications informatiques de communication utilisant tous les médias numériques sous toutes formes de stockage et utilisant tout type de communication par réseau, conception de réseaux informatiques ; mise à jour de sites. Classes de produits ou services : 35, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : 103748642 Dépôt du : 24 JUIN 2010 SCA Bourbon pointu, Société coopérative Agricole, 7 Chemin de l IRAT, Ligne paradis, BP 180, 97455 SAINT PIERRE. : SCA Bourbon pointu, 7 chemin de l IRAT, Ligne Paradis, BP 180, 9455 SAINT PIERRE. vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 31 : Produits agricoles ni préparés, ni transformés bénéficiant de l indication géographique protégée «MELON DU QUERCY» ; produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, animaux vivants ; fruits frais bénéficiant de l indication géographique protégée «MELON DU QUERCY» ; légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Classes de produits ou services : 29, 30, 31. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : 10 3 748 798 Dépôt du : 24 JUIN 2010 ETABLISSEMENTS MON BANA, société anonyme, 65, rue de l Aigle, 92250 LA GARENNE COLOMBES, N SIREN : 562 100 032. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Classes de produits ou services : 30. : TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : 103748790 Dépôt du : 24 JUIN 2010 GAILLARD JEAN, 27 RUE SAINT URCISSE, 46000 CAHORS. : GAILLARD JEAN, 27 RUE SAINT URCISSE, 46000 CAHORS. Classe N 30 : Cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; boissons à base de cacao ou de chocolat ; préparations faites de céréales ; flocons de céréales ; pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie ; glaces comestibles. Classes de produits ou services : 30. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : 10 3 748 886 Dépôt du : 24 JUIN 2010 RC SERVICES, SAS, 23 RUE OLIVIER DE SERRES, BP 539, 85505 LES HERBIERS. : RC SERVICES, 23 RUE OLIVIER DE SERRES, BP 539, 85505 LES HERBIERS. Marque déposée en couleurs. Classe N 29 : Viande bénéficiant de l indication géographique protégée «AGNEAU DU QUERCY», poisson, volaille bénéficiant de l indication géographique protégée «CANARD A FOIE GRAS DU SUD-OUEST (CHALOSSE, GASCOGNE, GERS, LANDES, PERIGORD, QUERCY)» et gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits bénéficiant de l indication géographique protégée «MELON DU QUERCY», légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l exception de l huile d olive) ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non Marque déposée en couleurs.
64 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 5, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : 10 3 748 893 Dépôt du : 24 JUIN 2010 DOMAINE NEWMAN, GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE, 29 boulevard Clemenceau, 21200 BEAUNE, N SIREN : 383 339 470. : DOMAINE NEWMAN, 29 boulevard Clemenceau, 21200 BEAUNE. N National : 10 3 748 916 Dépôt du : 24 JUIN 2010 GROUPE C2R INVESTISSEMENT, SAS, 38 RUE DE BASSANO, 75008 PARIS, N SIREN : 521 568 022. : GROUPE C2R INVESTISSEMENT, 38 RUE DE BASSANO, 75008 PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 12 : Véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles. Classe N 37 : Service de reparation de moto auto et tricycle ; Classes de produits ou services : 12, 37. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : 10 3 748 920 Dépôt du : 24 JUIN 2010 OPTHOME, SARL, 46 RUE MAURICE ARNOUX, 92120 MONTROUGE, N SIREN : 521 327 635. : OPTHOME, 46 RUE MAURICE ARNOUX, 92120 MONTROUGE. Classe N 33 : Vins d appellation d origine contrôlée ; vins de pays. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL Marque déposée en couleurs. Description de la marque : En dessous du logo : PROACTIV METHOD by OPTHOME. Le? ainsi que le personnage font partie de la marque. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-
BOPI 11/02 - VOL. II 65 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 9, 16, 41. Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : 10 3 748 925 Dépôt du : 24 JUIN 2010 LAFEUIL Raymond, 1 Le lieu Méténier, 03160 YGRANDE. : LAFEUIL Raymond, 1 Le lieu Méténier, 03160 YGRANDE. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : 103748924 Dépôt du : 24 JUIN 2010 menestrier marie, 55 chaussée de maubuisson, 95310 ST OUEN L AUMONE. : menestrier marie, 55 chaussée de maubuisson, 95310 ST OUEN L AUMONE. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; photographies ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; Classe N 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classes de produits ou services : 16, 35. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : 10 3 749 014 Dépôt du : 25 JUIN 2010 Description de la marque : pelmelprod Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Rosé Fûté Corporation, Société organisée selon les lois de l Etat du Delaware, 702 N. West Street, Suite 101, WILMINGTON, DELAWARE 19801, Etats-Unis d Amérique. : CORMIER REISS Françoise, Conseil en Propriété Industrielle, 21 rue Cler, 75007 PARIS.
66 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 5 : Produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat. Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Classes de produits ou services : 5, 30, 32. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : 10 3 749 342 Dépôt du : 25 JUIN 2010 GRILLET Sébastien, Agissant pour le compte de la société ALL4NIGHT en cours de formation, 8G Chemin d armagnac, 33370 FARGUES SAINT HILAIRE. : GRILLET Sébastien, 8G Chemin d armagnac, 33370 FARGUES SAINT HILAIRE. Classes de produits ou services : 16, 35. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : 10 3 749 357 Dépôt du : 27 JUIN 2010 racary jérôme marc, 61 r jean jaurés, 62790 LEFOREST. : racary jérôme marc, 61 r jean jaurés, 62790 LEFOREST. Classe N 16 : Objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non. Classes de produits ou services : 16. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : 10 3 750 182 Dépôt du : 30 JUIN 2010 à : I.N.P.I. LYON DISDIER Jacques, 255, rue des Acacias, 69400 GLEIZE. : MARK & LAW, 7, rue des Aulnes, Bat B, 69410 CHAMPAGNE AU MONT D OR. Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; Cartes de membres destinées aux particuliers et aux professionnels ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Organisation d évènements divers pour les particuliers et les professionnels à buts commerciaux ou de publicité. Classe N 11 : Appareils et installations d éclairage ; ampoules d éclairage ; ampoules électriques ; ampoules halogènes, fluorescentes et basse tension ; diodes électroluminescentes ; tubes à décharges électriques pour l éclairage ; tubes de lampes ; tubes lumineux pour l éclairage ; filaments de lampes électriques ; ampoules d indicateurs de direction pour véhicules ; dispositifs antiéblouissants (garnitures de lampes) ; diffuseur d éclairage ; lampes d éclairage ; réflecteur de lampes ; suspensions de lampes ; lampadaires ; appareils d éclairage pour véhicules ; feux pour cycles, pour véhicules ; phares de véhicules ; réflecteurs pour véhicules ; lampes électriques, lampes halogènes, fluorescentes et basse tension ; douilles (supports de lampes) de lampes électriques ; manchons de lampes ; lampes de poche ; projecteurs électriques ; projecteurs étanches ; torches pour l éclairage ; fontaines lumineuses ; luminaires, pieds pour luminaires ; lanternes, lanternes vénitiennes, lampions ; lustres ; spots sous-marins, colonnes de lumière, abat-jour, porte-abatjour ; plafonniers (lampes suspendues au plafond) ; globes de lampes ; appliques murales et encastrables (appareils et installations d éclairage) ; mâts d éclairage (appareils et installations d éclairage) ; lampes de sûreté ; lampes à gaz ; lampes à huile ; verres de lampes ; lampes à rayons ultraviolets non à usage médical ; lampes d éclairage pour aquariums ; lampes germicides pour la purification de l air ; lampes électriques pour arbres de Noël ; lampes pour appareils de projection. Classe N 35 : Vente au détail, en gros, à domicile et en ligne de marchandises, à savoir d appareils et installations d éclairage, d ampoules d éclairage, d ampoules électriques, halogènes, fluorescentes et basse tension, de diodes électroluminescentes,
BOPI 11/02 - VOL. II 67 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée de tubes lumineux pour l éclairage, de tubes à décharges électriques pour l éclairage, de fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux], de régulateurs [variateurs] de lumière, de lampes d éclairage, de lampes halogènes, fluorescentes et basse tension, de lampadaires, de suspensions, de douilles (supports de lampes), de dispositifs antiéblouissants (garnitures de lampes), de diffuseur d éclairage ; services de regroupement pour le compte de tiers de marchandises, à savoir d appareils et installations d éclairage, d ampoules d éclairage, d ampoules électriques, halogènes, fluorescentes et basse tension, de diodes électroluminescentes, de tubes lumineux pour l éclairage, de tubes à décharges électriques pour l éclairage, de fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux], de régulateurs [variateurs] de lumière, de lampes d éclairage, de lampes halogènes, fluorescentes et basse tension, de lampadaires, de suspensions, de douilles (supports de lampes), de dispositifs antiéblouissants (garnitures de lampes), de diffuseur d éclairage, permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir, de les acheter commodément avec informations et conseils dans des magasins d exposition, de vente, dans un catalogue général, un site Web, ou autre média électronique ; services de promotion et de vente, de sélection, de conseil à l achat dans le domaine des appareils et installations d éclairage, d ampoules d éclairage, d ampoules électriques, halogènes, fluorescentes et basse tension, de diodes électroluminescentes, de tubes lumineux pour l éclairage, de tubes à décharges électriques pour l éclairage, de fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux], de régulateurs [variateurs] de lumière, de lampes d éclairage, de lampes halogènes, fluorescentes et basse tension, de lampadaires, de suspensions, de douilles (supports de lampes), de dispositifs antiéblouissants (garnitures de lampes), de diffuseur d éclairage ; télépromotion avec offre de vente ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; agences d import-export ; services d approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d autres entreprises] à savoir d appareils et installations d éclairage, d ampoules d éclairage, d ampoules électriques, halogènes, fluorescentes et basse tension, de diodes électroluminescentes, de tubes lumineux pour l éclairage, de tubes à décharges électriques pour l éclairage, de fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux], de régulateurs [variateurs] de lumière, de lampes d éclairage, de lampes halogènes, fluorescentes et basse tension, de lampadaires, de suspensions, de douilles (supports de lampes), de dispositifs antiéblouissants (garnitures de lampes), de diffuseur d éclairage ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité, de foires et de salons ; publicité ; relations presse ; relations publiques ; animation et promotion des ventes pour les entreprises ; location d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; diffusion [distribution] d échantillons, de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés] ; agences de publicité, de communication, de marketing ; conseils en communication publicitaire multimédias ; conseil en publicité et marketing ayant trait à la réalisation d opérations commerciales par la biais du réseau Internet ; services de revues de presse ; services d abonnements à des journaux pour des tiers ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d information commerciale sur les salons proposés en ligne (à partir d un réseau informatique). Classe N 42 : Etudes techniques, conseils techniques rendus par des ingénieurs pour le choix, le fonctionnement, le contrôle, l exécution de travaux d installation d appareils et d installations d éclairage, d appareils et d installations d éclairage destinés à économiser l énergie ; conception d appareils et d installations d éclairage, d ampoules, de lampes ; étude de projets techniques ; décoration intérieure ; conseils en matière d économie d énergie ; stylisme [esthétique industrielle]. Classes de produits ou services : 11, 35, 42. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : 103750183 Dépôt du : 30 JUIN 2010 à : I.N.P.I. LYON DISDIER Jacques, 255, rue des Acacias, 69400 GLEIZE. : MARK & LAW, 7, rue des Aulnes, Bat B, 69410 CHAMPAGNE AU MONT D OR. Classe N 11 : Appareils et installations d éclairage ; ampoules d éclairage ; ampoules électriques ; ampoules halogènes, fluorescentes et basse tension ; diodes électroluminescentes ; tubes à décharges électriques pour l éclairage ; tubes de lampes ; tubes lumineux pour l éclairage ; filaments de lampes électriques ; ampoules d indicateurs de direction pour véhicules ; dispositifs antiéblouissants (garnitures de lampes) ; diffuseur d éclairage ; lampes d éclairage ; réflecteur de lampes ; suspensions de lampes ; lampadaires ; appareils d éclairage pour véhicules ; feux pour cycles, pour véhicules ; phares de véhicules ; réflecteurs pour véhicules ; lampes électriques, lampes halogènes, fluorescentes et basse tension ; douilles (supports de lampes) de lampes électriques ; manchons de lampes ; lampes de poche ; projecteurs électriques ; projecteurs étanches ; torches pour l éclairage ; fontaines lumineuses ; luminaires, pieds pour luminaires ; lanternes, lanternes vénitiennes, lampions ; lustres ; spots sous-marins, colonnes de lumière, abat-jour, porte-abatjour ; plafonniers (lampes suspendues au plafond) ; globes de lampes ; appliques murales et encastrables (appareils et installations d éclairage) ; mâts d éclairage (appareils et installations d éclairage) ; lampes de sûreté ; lampes à gaz ; lampes à huile ; verres de lampes ; lampes à rayons ultraviolets non à usage médical ; lampes d éclairage pour aquariums ; lampes germicides pour la purification de l air ; lampes électriques pour arbres de Noël ; lampes pour appareils de projection. Classe N 35 : Vente au détail, en gros, à domicile et en ligne de marchandises, à savoir d appareils et installations d éclairage, d ampoules d éclairage, d ampoules électriques, halogènes, fluorescentes et basse tension, de diodes électroluminescentes, de tubes lumineux pour l éclairage, de tubes à décharges électriques pour l éclairage, de fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux], de régulateurs [variateurs] de lumière, de lampes d éclairage, de lampes halogènes, fluorescentes et basse tension, de lampadaires, de suspensions, de douilles (supports de lampes), de dispositifs antiéblouissants (garnitures de lampes), de diffuseur d éclairage ; services de regroupement pour le compte de tiers de marchandises, à savoir d appareils et installations d éclairage, d ampoules d éclairage, d ampoules électriques, halogènes, fluorescentes et basse tension, de diodes électroluminescentes, de tubes lumineux pour l éclairage, de tubes à décharges électriques pour l éclairage, de fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux], de régulateurs [variateurs] de lumière, de lampes d éclairage, de lampes halogènes, fluorescentes et basse tension, de lampadaires, de suspensions, de douilles (supports de lampes), de dispositifs antiéblouissants (garnitures de lampes), de diffuseur d éclairage, permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir, de les acheter commodément avec informations et conseils dans des magasins d exposition, de vente, dans un catalogue général, un site Web, ou autre média électronique ; services de promotion et de vente, de sélection, de conseil à l achat dans le domaine des appareils et installations d éclairage, d ampoules d éclairage, d ampoules électriques, halogènes, fluorescentes et basse tension, de diodes électroluminescentes, de tubes lumineux pour l éclairage, de tubes à décharges électriques pour l éclairage, de fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux], de régulateurs [variateurs] de lumière, de lampes d éclairage, de lampes halogènes, fluorescentes et basse tension, de lampadaires, de suspensions, de douilles (supports de lampes), de dispositifs antiéblouissants (garnitures de lampes), de diffuseur d éclairage ; télépromotion avec offre de vente ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; agences d import-export ; services d approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d autres entreprises] à savoir d appareils et installations d éclairage, d ampoules d éclairage, d ampoules électriques, halogènes, fluorescentes et basse tension, de diodes électroluminescentes, de tubes lumineux pour l éclairage, de tubes à décharges électriques pour l éclairage, de fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux], de régulateurs [variateurs] de lumière, de lampes d éclairage, de lampes halogènes, fluorescentes et basse tension, de lampadaires, de suspensions, de douilles (supports de lampes), de dispositifs antiéblouissants (garnitures de lampes), de diffuseur d éclairage ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité, de foires et de salons ; publicité ; relations presse ; relations publiques ;
68 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée animation et promotion des ventes pour les entreprises ; location d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; diffusion [distribution] d échantillons, de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés] ; agences de publicité, de communication, de marketing ; conseils en communication publicitaire multimédias ; conseil en publicité et marketing ayant trait à la réalisation d opérations commerciales par la biais du réseau Internet ; services de revues de presse ; services d abonnements à des journaux pour des tiers ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d information commerciale sur les salons proposés en ligne (à partir d un réseau informatique). Classe N 42 : Etudes techniques, conseils techniques rendus par des ingénieurs pour le choix, le fonctionnement, le contrôle, l exécution de travaux d installation d appareils et d installations d éclairage, d appareils et d installations d éclairage destinés à économiser l énergie ; conception d appareils et d installations d éclairage, d ampoules, de lampes ; étude de projets techniques ; décoration intérieure ; conseils en matière d économie d énergie ; stylisme [esthétique industrielle]. Classes de produits ou services : 11, 35, 42. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : 10 3 750 577 Dépôt du : 1 er JUILLET 2010 NOVATEC, SA, 350, Avenue d Italie, ZA ALBASUD, 82000 MONTAUBAN, FRNACE, N SIREN : 399 620 749. CARRILLO Jean-Jacques, 68, Faubourg Lacapelle, 82000 MONTAUBAN. : NOVATEC, 350, Avenue d Italie, ZA ALBASUD, 82000 MONTAUBAN. Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; Classe N 18 : Parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; portemonnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Classes de produits ou services : 9, 18, 25. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : 10 3 750 660 Dépôt du : 1 er JUILLET 2010 ALLIA, Société par actions simplifiée, Zone d activités du Bois Gasseau-Samoreau, 77210 AVON, N SIREN : 389 578 428. : BERNARD SOYER CONSEIL, 45 avenue Marceau, 75116 PARIS. Classe N 9 : Réseau électrique et ses composants de distribution électrique, à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Classes de produits ou services : 9. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : 10 3 750 652 Dépôt du : 30 JUIN 2010 YINGCHANG FRANCE, SARL, 90 rue de la haie coq, Bat 242, 93300 AUBERVILLIERS, N SIREN : 451 213 409. : YINGCHANG FRANCE, 90 rue de la haie coq, Bat 242, 93300 AUBERVILLIERS. Classe N 6 : Bâti support pour WC, à savoir matériaux de construction métalliques. Classe N 11 : Toilettes (WC). Classe N 19 : Bâti support pour WC, à savoir matériaux de construction non métalliques. Classes de produits ou services : 6, 11, 19. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : 10 3 750 680 Dépôt du : 1 er JUILLET 2010 Pages Nathalie, 21 boulevard Princesse charlotte, 98000 MONACO, MONACO. : Pages Nathalie, 21 boulevard Princesse charlotte, 98000 MONACO, MONACO.
BOPI 11/02 - VOL. II 69 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 10 3 750 754 Dépôt du : 1 er JUILLET 2010 hebert valentine, 95 chemin longue haie, 76550 AMBRUMESNIL. : hebert valentine, 95 chemin longue haie, 76550 AMBRUMESNIL. Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Classes de produits ou services : 14, 18, 25. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : 103750684 Dépôt du : 1 er JUILLET 2010 à : I.N.P.I. TOULOUSE LOPEZ YANNICK, LE VILLAGE, 32380 AVEZAN. : LOPEZ YANNICK, LE VILLAGE, 32380 AVEZAN. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine, tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; œufs issus de poules élevées en libre parcours. Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages, tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux. Classes de produits ou services : 29, 31, 35, 39, 43. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL Classe N 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; Additifs non chimiques pour huiles et carburants ; Classe N 7 : Economiseur de carburant pour moteurs thermiques et chaudieres à huile ; filtres [parties de machines ou de moteurs] ; Classe N 11 : Appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ; cuisinières ; appareils d éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l air ou de l eau ; Filtres à eau et à air (parties d installations domestiques ou industrielles). Classes de produits ou services : 4, 7, 11. N National : 10 3 750 759 Dépôt du : 1 er JUILLET 2010 ENNAGRAM, Sarl, 10 rue Jules Auffret, 93500 PANTIN, N SIREN : 323 914 119. : CAPRI, SAS, 33 rue de Naples, 75008 PARIS. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL
70 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 1 : Produits chimiques, à savoir manières premières à base d extrait de soja concentré en dérivés aminopeptidiques, destiné aux industries cosmétiques, pharmaceutiques et à la fabrication d aliments et compléments diététiques. Classe N 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques ; produits cosmétiques pour les soins de la peau, lotions pour cheveux. Classe N 29 : Aliments diététiques à usage non médical et compléments alimentaires à usage non médical, tous ces produits étant à base d extrait de soja. Classe N 30 : Aliments diététiques à usage non médical et compléments alimentaires à usage non médical, tous ces produits étant à base d extrait de soja. Classes de produits ou services : 1, 3, 29, 30. Classe N 21 : Verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d appartement ; Classe N 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; Classe N 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes. Classes de produits ou services : 6, 16, 18, 19, 20, 21, 26, 27. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : 10 3 751 286 Dépôt du : 5 JUILLET 2010 GARCIA Joel, 42 Rue du Père Corentin, 75014 PARIS. : GARCIA Joel, 42 Rue du Père Corentin, 75014 PARIS. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : 10 3 751 337 Dépôt du : 5 JUILLET 2010 JUDITH ENO, 52 RUE DU FAUBOURG SAINT MARTIN, 75010 PARIS. : VALERY SCHNEIDER, 36 RUE LAZARE CARNOT, 92140 CLAMART. Classe N 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d immatriculation métalliques ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 19 : Objets d art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois façonnés ; Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Pantone Process Blue = cyan100% + Magenta 10% + noir 10% Classe N 16 : Boites en carton ou en papier, sacs, enveloppes, pochettes, chemises, pour l emballage (papier ou matière plastique), agenda, bloc notes, fiches memo et autres supports de communication et d information (papier) ; Classe N 35 : Diffusion et distribution de matériel publicitaire, location d espace publicitaire, promotion des ventes pour le compte de tiers. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, diffusion d annonces publicitaires, relations publiques, agence de publicité. ; Classe N 41 : Organisation de concours, (éducation ou divertissement), information en matière de divertissement, publication de textes. Classes de produits ou services : 16, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : 10 3 751 400 Dépôt du : 5 JUILLET 2010 HIGH HEELS PRODUCTIONS, SARL, 91 quai de Valmy, 75010 PARIS. : PIERSON Jean, 91 quai de valmy, 75010 PARIS.
BOPI 11/02 - VOL. II 71 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 10 3 751 493 Classe N 41 : Production d albums musique et films (clips, court, moyen et longs metrage) ; édition et litteraire ; édition et d images et photos ; production de chansons et textes. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL Dépôt du : 5 JUILLET 2010 S.N.R ROULEMENTS, Société Anonyme à conseil d administration, 1 rue des Usines, 74000 ANNECY, N SIREN : 325 821 072. : STRATO-IP, 18 rue Soleillet, 75020 PARIS. N National : 103751453 Dépôt du : 5 JUILLET 2010 à : I.N.P.I. LYON SECURITAS ALERT SERVICES, Société par Actions Simplifiée, 393 chemin du Bac à Traille, 69300 CALUIRE ET CUIRE, N SIREN : 350 139 051. : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON. Marque déposée en couleurs. Produits ou services désignés : Consultation aux particuliers et aux entreprises en matière de sécurité, surveillance et protection d immeubles, d habitations, de bureaux, d usines, services de télésurveillance, installation, mise en place et maintenance d installations permettant la télésurveillance de locaux domestiques ou professionnels. Classes de produits ou services : 37, 45. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : 103751455 Dépôt du : 5 JUILLET 2010 à : I.N.P.I. LYON SECURITAS ALERT SERVICES, Société par Actions Simplifiée, 393 chemin du Bac à Traille, 69300 CALUIRE ET CUIRE, N SIREN : 350 139 051. : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON. Produits ou services désignés : Consultation aux particuliers et aux entreprises en matière de sécurité, surveillance et protection d immeubles, d habitations, de bureaux, d usines, services de télésurveillance, installation, mise en place et maintenance d installations permettant la télésurveillance de locaux domestiques ou professionnels. Classes de produits ou services : 37, 45. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL Description de la marque : Bleu : 293 CV à 100% Jaune : Yellow process CV à 100% Classe N 4 : Graisses et huiles industrielles, lubrifiants ; carburants ; graisseurs automatiques, pâte de montage à savoir graisses industrielles, pistolets à air comprimé pour le graissage. Classe N 7 : Machines-outils, parties constitutives de ces machines et notamment roulements à billes, roulements à rouleaux, butées, bagues ou paliers lisses, cages à billes, à rouleaux ou à aiguilles, arbres de transmission (autres que pour véhicules terrestres), paliers et dispositifs de mesure de position, de vitesse et/ou d efforts, linéaires et/ou angulaires ; grues (appareils de levage) ; éoliennes ; extracteurs hydrauliques ; machines agricoles ; grands instruments pour l agriculture et parties constitutives de ces instruments ; dispositifs de lubrification centralisée, à savoir dispositifs (machines) de distribution de graisses et d huiles industrielles, de lubrifiants. Classe N 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement, notamment clés de serrage, manchons de serrage, manchons de démontage. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques, électriques, optiques, de pesage, de mesurage et notamment dispositifs de mesure de position, de vitesse et/ou d efforts, linéaires et/ou angulaires, de signalisation et de contrôle notamment en lien avec les roulements, butées, arbres de transmission, paliers et pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Equipements pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels pour la maintenance et la surveillance des machines, notamment pour la gestion des données ; logiciels, CD-Rom, DVD-rom pour la formation sur l utilisation des techniques et des produits notamment en lien avec les roulements, butées, arbres de transmission, paliers et pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Gants pour la protection contre les accidents. Thermomètres (non à usage médical) à visée laser. Classe N 11 : Appareils de chauffage, d éclairage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau ainsi que parties constitutives des appareils précités. Classe N 12 : Véhicules terrestres et notamment automobiles, autocars, camions, fourgons, tracteurs, chariots élévateurs et trains. Véhicules aériens et notamment avions, hydravions. Véhicules spatiaux. Véhicules maritimes et notamment bateaux, canots, hydroglisseurs, navires. Parties constitutives des véhicules précités et notamment roulements à billes, roulements à rouleaux, butées, bagues ou paliers lisses, cages à billes, à rouleaux ou à aiguilles, arbres de transmission, paliers et dispositifs de mesure de position, de vitesse et/ou d efforts, linéaires et/ou angulaires. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; papeterie et notamment papier, carton et produits en ces matières, non compris dans
72 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée d autres classes ; catalogues, classeurs, imprimés, prospectus, publications, revues notamment en lien avec les roulements, butées, arbres de transmission, paliers, pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Classe N 37 : Installation, entretien et réparation notamment en matière de roulements, butées, arbres de transmission, paliers, pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Informations en matière d installation, d entretien et de réparation de roulements, butées, arbres de transmission, paliers, pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Classe N 41 : Formation notamment formations pratiques (démonstrations) relatives à l utilisation, à la surveillance et à la maintenance de roulements, butées, arbres de transmission, paliers et pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Publications électroniques en ligne, notamment en lien avec les roulements, butées, arbres de transmission, paliers et pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums notamment en lien avec les roulements, butées, arbres de transmission, paliers et pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Classe N 42 : Services d analyses à savoir analyses scientifiques et d ingénierie, de conception (recherches et développement de nouveaux produits pour les tiers, études de projets techniques) et de recherches industrielles à savoir recherches scientifiques et techniques, notamment en lien avec les roulements, butées, arbres de transmission, paliers et pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Contrôles de qualité et contrôle technique notamment en lien avec les roulements, butées, arbres de transmission, paliers et pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Essais de matériaux ; études de projets techniques ; expertises et diagnostics (travaux d ingénieurs). Classes de produits ou services : 4, 7, 8, 9, 11, 12, 16, 37, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : 10 3 751 513 Dépôt du : 5 JUILLET 2010 S.N.R. ROULEMENTS, Société Anonyme à conseil d administration, 1 rue des Usines, 74000 ANNECY, N SIREN : 325 821 072. : STRATO-IP, 18 rue Soleillet, 75020 PARIS. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Bleu : 3005C Bleu : 293 CV à 100% Jaune : Yellow process CV à 100% Classe N 4 : Graisses et huiles industrielles, lubrifiants ; carburants ; graisseurs automatiques, pâte de montage à savoir graisses industrielles, pistolets à air comprimé pour le graissage. Classe N 7 : Machines-outils, parties constitutives de ces machines et notamment roulements à billes, roulements à rouleaux, butées, bagues ou paliers lisses, cages à billes, à rouleaux ou à aiguilles, arbres de transmission (autres que pour véhicules terrestres), paliers et dispositifs de mesure de position, de vitesse et/ou d efforts, linéaires et/ou angulaires ; grues (appareils de levage) ; éoliennes ; extracteurs hydrauliques ; machines agricoles ; grands instruments pour l agriculture et parties constitutives de ces instruments ; dispositifs de lubrification centralisée, à savoir dispositifs (machines) de distribution de graisses et d huiles industrielles, de lubrifiants. Classe N 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement, notamment clés de serrage, manchons de serrage, manchons de démontage. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques, électriques, optiques, de pesage, de mesurage et notamment dispositifs de mesure de position, de vitesse et/ou d efforts, linéaires et/ou angulaires, de signalisation et de contrôle notamment en lien avec les roulements, butées, arbres de transmission, paliers et pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Equipements pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels pour la maintenance et la surveillance des machines, notamment pour la gestion des données ; logiciels, CD-Rom, DVD-rom pour la formation sur l utilisation des techniques et des produits notamment en lien avec les roulements, butées, arbres de transmission, paliers et pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Gants pour la protection contre les accidents. Thermomètres (non à usage médical) à visée laser. Classe N 11 : Appareils de chauffage, d éclairage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau ainsi que parties constitutives des appareils précités. Classe N 12 : Véhicules terrestres et notamment automobiles, autocars, camions, fourgons, tracteurs, chariots élévateurs et trains. Véhicules aériens et notamment avions, hydravions. Véhicules spatiaux. Véhicules maritimes et notamment bateaux, canots, hydroglisseurs, navires. Parties constitutives des véhicules précités et notamment roulements à billes, roulements à rouleaux, butées, bagues ou paliers lisses, cages à billes, à rouleaux ou à aiguilles, arbres de transmission, paliers et dispositifs de mesure de position, de vitesse et/ou d efforts, linéaires et/ou angulaires. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; papeterie et notamment papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d autres classes ; catalogues, classeurs, imprimés, prospectus, publications, revues notamment en lien avec les roulements, butées, arbres de transmission, paliers, pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Classe N 37 : Installation, entretien et réparation notamment en matière de roulements, butées, arbres de transmission, paliers, pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Informations en matière d installation, d entretien et de réparation de roulements, butées, arbres de transmission, paliers, pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Classe N 41 : Formation notamment formations pratiques (démonstrations) relatives à l utilisation, à la surveillance et à la maintenance de roulements, butées, arbres de transmission, paliers et pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Publications électroniques en ligne, notamment en lien avec les roulements, butées, arbres de transmission, paliers et pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums notamment en lien avec les roulements, butées, arbres de transmission, paliers et pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Classe N 42 : Services d analyses à savoir analyses scientifiques et d ingénierie, de conception (recherches et développement de nouveaux produits pour les tiers, études de projets techniques) et de recherches industrielles à savoir recherches scientifiques et techniques, notamment en lien avec les roulements, butées, arbres de transmission, paliers et pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Contrôles de qualité et contrôle technique notamment en lien avec les roulements, butées, arbres de transmission, paliers et pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Essais de matériaux ; études de projets techniques ; expertises et diagnostics (travaux d ingénieurs). Classes de produits ou services : 4, 7, 8, 9, 11, 12, 16, 37, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL
BOPI 11/02 - VOL. II 73 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 103753484 Dépôt du : 13 JUILLET 2010 DU JAMAIS VU, Société à Responsabilité Limitée, 50 Rue Marcel Dassault, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT, N SIREN : 413 029 760. LAFFONT Patrice, 15 Rue Goethe, 75016 PARIS. LAZAREVIC Alexandre, 9 rue Henri Regnault, 92380 GARCHES. : LEGI-MARK, 102 rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS. Classe N 9 : Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d enregistrement sonores ou audiovisuels ; supports d enregistrement phonographiques, magnétiques, numériques, alphanumériques, graphiques ; bandes magnétiques ; bandes préenregistrées, bandes vidéo, bandes audio, vidéogrammes, vidéodisques, films (pellicules) impressionnés, vidéocassettes, cassettes audio, disques acoustiques, disques magnétiques, disques audionumériques, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts (Cédéroms), disques vidéo-digitaux (DVD), disques numériques polyvalents ; bandes magnétiques, disquettes, vidéogrammes, vidéodisques, vidéocassettes et supports de programmes multimédia contenant des images et des sons enregistrés ; dessins et séries animés ; appareils de jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ou ordinateur ; jeux informatisés à savoir logiciels de jeux. Appareils et périphériques d appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ou ordinateur ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; programmes d ordinateur enregistrés sur disques, disquettes ou supports multimédia ; logiciels, progiciels, bases et banques de données informatiques ; banques de données multimédia à savoir logiciels enregistrés ; logiciels pour la fourniture d accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau informatique mondial de communication mondiale ; logiciels de fourniture d accès à un service de messagerie électronique ; logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d utilisation de bases de données ; logiciels de création, de gestion, de mise à jour, d utilisation, de recherche, de sélection et de recensement de sites Internet ; logiciels de création et de gestion de portails Internet ; banques d images ; microfilms, microfiches ; Classe N 16 : Enseignes en papier ou en carton ; écritaux en papier ou en carton ; maquettes publicitaires en papier ou en carton ; pochettes (en papier ou en carton) de disques, disquettes, cassettes audio, cassettes vidéo, supports de programmes multimédia et autres supports d enregistrements sonores ou audiovisuels ; affiches ; plaquettes commerciales en papier ou en carton ; prospectus et tracts publicitaires ; brochures promotionnelles ; fanions en papier ; boîtes en papier ou en carton ; papiers d emballage ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l emballage en papier ou en matières plastiques ; décors de plateaux de télévision, de studios d enregistrement, de studios de cinéma, de théâtres, de spectacles en papier ou carton ; produits de l imprimerie, livres, bandes dessinées, manuels, publications, journaux, périodiques, revues, magazines, imprimés, brochures, catalogues, livrets, albums, almanachs, calendriers, annuaires professionnels (sur supports papier ou carton) ; journaux, périodiques, revues et magazines relatifs aux sites Internet ; vignettes autocollantes, décalcomanies ; articles de papeterie, papier à lettres, faire-parts (papeterie), enveloppes (papeterie), couvertures (papeterie), transparents (papeterie), blocs, cahiers, carnets, répertoires téléphoniques. Articles de bureau (à l exception des meubles) ; formulaires, formules ; représentations et reproductions graphiques, diagrammes, dessins, impressions, images, photographies, portraits, gravures, photogravures, lithographies, chromolithographies. ; Classe N 25 : Vêtements (habillement) ; vêtements de sport ; sous-vêtements ; chapellerie, bonneterie ; ceintures (habillement) ; chaussures (à l exception des chaussures orthopédiques). ; Classe N 35 : Publicité ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; agences publicitaires ; conception et diffusion de courriers et d annonces publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (catalogues, albums, livrets, brochures, imprimés, prospectus, tracts, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentations publicitaires ; affichages publicitaires ; location d espaces et de matériels publicitaires ; services de conseils aux entreprises commerciales ou industrielles en matière de communication interne et externe, de publicité et de promotion des ventes ; organisation de manifestations, de salons, d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques. ; Classe N 38 : Télécommunications ; communications radiophoniques, informatiques, télématiques, téléphoniques, télégraphiques ; radiocommunication, radiodiffusion, vidéocommunication, télétexte, vidéotex, vidéotransmission ; diffusion de programmes radiophoniques ou audiovisuels par tous moyens, y compris par réseaux Internet, Intranet et Extranet ; services de télécommunications par voie hertzienne, câble, satellite, téléinformatique, par réseau Internet, Intranet et Extranet ; communications par terminaux d ordinateurs et par services télématiques ; transmissions et échanges de données, d informations, de messages, de signaux et/ou d images codées assistées par ordinateurs ; services de communications sur réseaux informatiques, téléphoniques ; transmissions et échanges de données, d informations, de messages, de signaux et d images codées par réseaux Internet, Intranet et Extranet ; services de transmissions d informations contenues dans des bases ou banques de données informatiques ; services de messageries électroniques, informatiques, télématiques ; consultations, conseils et informations dans les domaines des télécommunications, de la téléinformatique, de la télématique ; agences de presse et d informations ; transmission et expédition de dépêches. ; Classe N 41 : Services de divertissements et de loisirs ; divertissements et jeux télévisés ou radiophoniques ; jeux télématiques (divertissement) ; production, réalisation, montage, édition, duplication, location et prêt d oeuvres audiovisuelles, d oeuvres cinématographiques, de programmes de télévision, de films ou de téléfilms de courts ou de longs métrages, de feuilletons et de séries télévisés, de dessins et de séries animés, de films et de séries documentaires, de téléreportages, de programmes radiophoniques, de radioreportages, d oeuvres musicales et d oeuvres multimédia sur tous supports son ou image ; production, réalisation, montage de programmes de télévision ou radiophoniques relatifs aux sites Internet ; édition et location d enregistrements sonores, d enregistrements audiovisuels, de bandes vidéo, de bandes audio, de vidéogrammes, de vidéodisques, de films cinématographiques, de vidéocassettes, de disques acoustiques, de disques magnétiques, de disques audionumériques, de disques compacts (audio-vidéo), de disques optiques compacts (Cédéroms), disques vidéo-digitaux (DVD), disques numériques polyvalents ; production, création, réalisation et représentation de spectacles ; organisation de spectacles (services d imprésarios) ; services de clubs de divertissement ou d éducation ; organisation de concours en matière de divertissement ou d éducation ; organisation de jeux, de campagnes d information culturelles ou éducatives et de manifestations professionnelles ou non (à buts éducatifs ou culturels) ; montage de programmes multimédia à usage interactif ou non ; organisation de manifestations, d expositions, de salons à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles ; informations en matière de divertissements ; activités culturelles. Services d édition de livres, de manuels, de journaux, de revues, de magazines, de périodiques, de textes autres que publicitaires, d illustrations et de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, relatifs aux sites Internet ; location et prêt de livres, de bandes dessinées, de manuels, de journaux, de revues, de magazines, de périodiques et autres publications ; vidéothèques, à savoir mise à disposition ou location de vidéocassettes, vidéodisques, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts (Cédéroms), disques vidéo-digitaux (DVD), disques numériques polyvalents ; ludothèques ; édition de logiciels, de progiciels, de bases et/ou de banques de données informatiques ; édition de programmes audiovisuels et multimédia à usage interactif ou non ; production et location de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte). Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/33 NL
74 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 10 3 753 522 Dépôt du : 13 JUILLET 2010 BGI SHENZHEN CO., LIMITED, société régie selon les lois chinoises, Main Building, Beishan Industrial Zone, Yantian District, 518083 SHENZHEN, Chine, République populaire. : CABINET MALEMONT, 42 Avenue du Président Wilson, 75116 PARIS. Classe N 44 : Services hospitaliers ; conseils en pharmacie ; services de télémédecine ; élevage d animaux ; procréation assistée d animaux ; services vétérinaires de pointe visant à la fourniture de services médicaux et chirurgicaux et de services de diagnostic pour animaux ; services de pépiniéristes, procréation assistée de plantes ; épandage aérien et de surface d engrais et autres produits chimiques destinés à l agriculture ; entretien de pelouse ; destruction des animaux nuisibles dans l agriculture, l horticulture et la sylviculture ; consultation en matière de génétique ; tests génétiques à buts médicaux ; traitements cliniques ; services de laboratoires cliniques. Classes de produits ou services : 5, 9, 10, 42, 44. BOPI de publication antérieure : 10/33 NL N National : 10 3 753 544 Dépôt du : 13 JUILLET 2010 Classe N 5 : Produits pharmaceutiques ; sérums ; onguents à usage pharmaceutique ; pilules à usage pharmaceutique ; médicaments destinés à lutter contre l anoxie ; préparations pharmaceutiques à usage thérapeutique ou destinées au diagnostic in vivo ; produits pour le diagnostic à usage médical ; kits de diagnostic à usage médical ; hémoglobine ; additifs pour fourrage à usage médical ; bouillons de culture pour la bactériologie ; enzymes à usage vétérinaire ; enzymes à usage médical ; pesticides à usage agricole ; Classe N 9 : Ordinateurs ; publications électroniques téléchargeables et lettres d informations électroniques téléchargeables dans les domaines de la biologie, de la biochimie, de la génomique, de la protéomique, de la technologie du clonage, de la santé humaine, du diagnostic, de l agriculture et de la bio-informatique ; programmes d ordinateurs et logiciels destinés à des recherches et analyses bio-informatiques ; programmes d ordinateurs destinés à des analyses scientifiques de séquences génétiques ; moniteurs pour la surveillance de paramètres physiologiques non à usage médical ; dispositifs de surveillance de paramètres de santé non à usage médical, à savoir moniteurs pour la surveillance de la pression sanguine, moniteurs pour la surveillance du coeur, thermomètres et podomètres ; couveuses pour la culture bactérienne ; microscopes et pièces constitutives de microscopes ; appareils et instruments optiques ; dispositifs de protection contre les rayons X non à usage médical ; lecteurs de biopuces ; biopuces destinées à être utilisées dans la recherche scientifique, l identification d ADN, le dépistage des maladies, le dépistage de drogues et le développement de médicaments et de drogues ; Classe N 10 : Moniteurs pour la surveillance de paramètres physiologiques à usage médical ; dispositifs de surveillance de paramètres de santé à usage médical, à savoir moniteurs pour la surveillance de la pression sanguine, moniteurs pour la surveillance du coeur, thermomètres et podomètres ; Classe N 42 : Recherches agronomiques ; recherches environnementales (recherches scientifiques) ; études de projets techniques dans les domaines de la biochimie, de la biologie, de la bactériologie, des protéines et de la génomique ; recherches et analyses en biochimie, biologie, bactériologie et génomique ; services de conseils (travaux d ingénieurs) dans les domaines de la biotechnologie et de la génétique ; services d informations dans le domaine de la recherche génétique ; services de séquençage de gènes à des fins de recherches, à savoir séquençage de génome de végétaux et d animaux, séquençage de génome de microorganismes, séquençage d ARN, séquençage épigénomique, séquençage utilisant la méthode de Sanger ; services de séquençage à des fins de recherches dans les maladies complexes ; conception et mise à jour de programmes d ordinateurs destinés à l analyse scientifique de séquences génétiques ; services de stockage électronique de données et services de programmation informatique pour la publication de données dans un environnement informatique dans les nuages (cloud computing) destinées aux analyses bio-informatiques ; services de plateforme logicielle (ingénierie informatique) destinés aux analyses bio-informatiques, à savoir séquençage de l ADN à grande échelle, développement de logiciel et de pipelines informatiques, fourniture de diverses méthodes bioinformatiques et de diverses méthodes et outils de calcul pour l analyse de données, développement et mise à jour de systèmes de gestion de données, services de fourniture d une plateforme de calcul, conception de bases de données et plus généralement développement d applications bio-informatique ; BGI SHENZHEN CO., LIMITED, société régie selon les lois chinoises, Main Building, Beishan Industrial Zone, Yantian District, 518083 SHENZHEN, Chine, République populaire. : CABINET MALEMONT, 42 Avenue du Président Wilson, 75116 PARIS. Classe N 5 : Produits pharmaceutiques ; sérums ; onguents à usage pharmaceutique ; pilules à usage pharmaceutique ; médicaments destinés à lutter contre l anoxie ; préparations pharmaceutiques à usage thérapeutique ou destinées au diagnostic in vivo ; produits pour le diagnostic à usage médical ; kits de diagnostic à usage médical ; hémoglobine ; additifs pour fourrage à usage médical ; bouillons de culture pour la bactériologie ; enzymes à usage vétérinaire ; enzymes à usage médical ; pesticides à usage agricole. Classe N 9 : Ordinateurs ; publications électroniques téléchargeables et lettres d informations électroniques téléchargeables dans les domaines de la biologie, de la biochimie, de la génomique, de la protéomique, de la technologie du clonage, de la santé humaine, du diagnostic, de l agriculture et de la bio-informatique ; programmes d ordinateurs et logiciels destinés à des recherches et analyses bio-informatiques ; programmes d ordinateurs destinés à des analyses scientifiques de séquences génétiques ; moniteurs pour la surveillance de paramètres physiologiques non à usage médical ; dispositifs de surveillance de paramètres de santé non à usage médical, à savoir moniteurs pour la surveillance de la pression sanguine, moniteurs pour la surveillance du coeur, thermomètres et podomètres ; couveuses pour la culture bactérienne ; microscopes et pièces constitutives de microscopes ; appareils et instruments optiques ; dispositifs de protection contre les rayons X non à usage médical ; lecteurs de biopuces ; biopuces destinées à être utilisées dans la recherche scientifique, l identification d ADN, le dépistage des maladies, le dépistage de drogues et le développement de médicaments et de drogues ; Classe N 10 : Moniteurs pour la surveillance de paramètres physiologiques à usage médical ; dispositifs de surveillance de paramètres de santé à usage médical, à savoir moniteurs pour la surveillance de la pression sanguine, moniteurs pour la surveillance du coeur, thermomètres et podomètres. Classe N 42 : Recherches agronomiques ; recherches environnementales (recherches scientifiques) ; études de projets techniques dans les domaines de la biochimie, de la biologie, de la bactériologie, des protéines et de la génomique ; recherches et analyses en biochimie, biologie, bactériologie et génomique ; services de conseils (travaux d ingénieurs) dans les domaines de la biotechnologie et de la génétique ; services d informations dans le domaine de la recherche génétique ; services de séquençage de gènes à des fins de recherches, à savoir séquençage de génome de végétaux et d animaux, séquençage de génome de microorganismes, séquençage d ARN, séquençage épigénomique,
BOPI 11/02 - VOL. II 75 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée séquençage utilisant la méthode de Sanger ; services de séquençage à des fins de recherches dans les maladies complexes ; conception et mise à jour de programmes d ordinateurs destinés à l analyse scientifique de séquences génétiques ; services de stockage électronique de données et services de programmation informatique pour la publication de données dans un environnement informatique dans les nuages (cloud computing) destinées aux analyses bio-informatiques ; services de plateforme logicielle (ingénierie informatique) destinés aux analyses bio-informatiques, à savoir séquençage de l ADN à grande échelle, développement de logiciel et de pipelines informatiques, fourniture de diverses méthodes bioinformatiques et de diverses méthodes et outils de calcul pour l analyse de données, développement et mise à jour de systèmes de gestion de données, services de fourniture d une plateforme de calcul, conception de bases de données et plus généralement développement d applications bio-informatique ; N National : 10 3 753 896 Dépôt du : 15 JUILLET 2010 DUTRY CLOTHILDE, 72 rue FONTENELLE, 76000 ROUEN, N SIREN : 522 888 213. : ICI & AILLEURS, 31 Damiette, 76000 ROUEN. Classe N 44 : Services hospitaliers ; conseils en pharmacie ; services de télémédecine ; élevage d animaux ; procréation assistée d animaux ; services vétérinaires de pointe visant à la fourniture de services médicaux et chirurgicaux et de services de diagnostic pour animaux ; services de pépiniéristes, procréation assistée de plantes ; épandage aérien et de surface d engrais et autres produits chimiques destinés à l agriculture ; entretien de pelouse ; destruction des animaux nuisibles dans l agriculture, l horticulture et la sylviculture ; consultation en matière de génétique ; tests génétiques à buts médicaux ; traitements cliniques ; services de laboratoires cliniques. Classes de produits ou services : 5, 9, 10, 42, 44. BOPI de publication antérieure : 10/33 NL N National : 103753656 Dépôt du : 15 JUILLET 2010 BURCKBUCHLER Gilles, hameau de l imberguet, 06450 UTELLE, N SIREN : 523 509 271. : apero, hameau de l imberguet, 06450 UTELLE. Marque déposée en couleurs. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux. Classes de produits ou services : 30, 32, 43. BOPI de publication antérieure : 10/33 NL Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Classes de produits ou services : 32, 33. BOPI de publication antérieure : 10/33 NL N National : 10 3 753 940 Dépôt du : 15 JUILLET 2010 LY KIM, Agissant pour le compte de la société AROMAKITHERAPIE par Kim LY en cours de formation, 35 rue des Masaîchers, 17140 LAGORD. : LY KIM, 35 rue des Maraîchers, 17140 LAGORD. Marque déposée en couleurs.
76 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 3 : Cosmétiques, huiles essentielles ; lotions capillaires ; préparations cosmétiques pour le bain ; dentifrices ; savons ; laits de toilette ; crèmes, gels, laits, masques, pommades, poudres et préparations cosmétiques pour les soins de la peau ; produits cosmétiques anti-rides ; produits cosmétiques pour le soin des lèvres ; produits cosmétiques antisolaires, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, produits cosmétiques après-solaires ; préparations cosmétiques pour l amincissement ; produits épilatoires ; produits capillaires ; préparations cosmétiques pour le bain ; produits de maquillage et de démaquillage ; shampooings ; tous ces produits pouvant être microencapsulés. Tous ces produits pouvant être issus de l agriculture biologique ou élaborés à partir de produits issus de l agriculture biologique ; tous les produits précités sont à usage médical ; Classe N 35 : Services de vente au détail, en gros, par correspondance et en ligne sur Internet de produits pharmaceutiques, médicaux, cosmétiques, vestimentaires et de vêtements cosmétotextiles et dermotextiles ; de produits vestimentaires imprégnés de microcapsules, de substances cosmétiques, d hygiène, pharmaceutique. Organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de publication communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; diffusion [distribution] d échantillons ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]. ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques ; services de recherches et d analyses scientifiques, d étude de projets techniques ; services d essai de matériaux et de textiles, d évaluation et de certification de produits et services ; élaboration, test et application de normes, de critères et de directives de certification ; tous ses services, études et recherches sont en relation avec les domaines médical, pharmaceutique, biologique, cosmétologique, cosmétique, textile, cosmétotextile, et dermotextile. ; Classe N 44 : Soins d hygiène et de beauté ; massages énergétiques ; salons de beauté ; institut de remise en forme ; salons de beauté ; services d esthéticiennes, consultations dans le cadre de soins cosmétiques, soins énergétiques, services de soins (saunas), spas (services de soins et de beauté), services de conseils en matière d hygiène et de soins, de renforcement énergétique, services de conseils en matière de cosmétologie et de dermatologie, services de balnéothérapie, de physiothérapie, d aromathérapie et d aromakithérapie (aromathérapie énergétique). ; Classes de produits ou services : 3, 35, 42, 44. BOPI de publication antérieure : 10/33 NL N National : 10 3 753 941 Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Goud en forme de voiture avec le Bas du G et du d ombré en noir Classe N 41 : Enseignement de la conduite automobile, de la conduite moto et de la conduite de cyclomoteur, enseignement de la conduite économique, enseignement du perfectionnement à la conduite et enseignement de la conduite pour personnes handicapées. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 10/33 NL N National : 10 3 753 942 Dépôt du : 15 JUILLET 2010 Dereux Dorothée, 9 Avenue Jean Monnet, 92130 ISSY LES MOULINEAUX. : Maître Soudri Carole, 95 Rue Jouffroy d Abbans, 75017 PARIS. Dépôt du : 15 JUILLET 2010 Goud Conduite, EURL, 37 Nantes, 44830 BOUAYE. : Goudédranche Florent, 339 Bois Ciron, 44430 LOROUX BOTTEREAU. Classe N 3 : Parfumerie, huiles essentielles, extraits de fleurs ; cosmétiques, savons, produits cosmétiques pour l amincissement, crèmes et lotions cosmétiques pour le visage et pour le corps ; produits de maquillage et de démaquillage, fards, rouge à lèvres, poudres, mascaras, vernis à ongle ; produits colorants et décolorants pour les cheveux, shampooings, lotions capillaires, teintures pour cheveux, laques pour cheveux, cils postiches, ongles postiches ; désodorisants à usage personnel, détachants, agents de blanchiment ; produits dépilatoires ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ;
BOPI 11/02 - VOL. II 77 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; récipients d emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Tee-shirts ; Classe N 28 : Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; Articles de gymnastique et de sport (à l exception des tapis) ; peluches ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; microédition ; Classe N 44 : Conseils en maquillage, en soins, en diététique, en esthétique. Conseils en image personnelle ou professionnelle, relooking, morphostyle, morphovisage ; salons de beauté, salons de massage, salons de coiffure. Services de manucure et de pédicure. Classes de produits ou services : 3, 14, 16, 20, 25, 28, 30, 32, 38, 41, 44. Marque déposée en couleurs. Classe N 5 : Préparations et substances vétérinaires ; vaccins pour les animaux. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; conserves de viande et de poisson. Classe N 31 : Animaux vivants, aliments pour les animaux ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences). Classe N 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et conception y relatifs dans le domaine de la santé animale, à savoir évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d analyses et de recherches médicales sur les animaux ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en génétique animale ; services d analyses dans le domaine de la génétique animale ; recherches en laboratoire, à savoir génotypage d animaux ; services de conseillers en matière de recherches scientifiques et médicales ; recherche et développement de produits chimiques et pharmaceutiques, de produits biologiques et de vaccins ; services de contrôle de qualité. Classe N 44 : Services d agriculture, d horticulture, de sylviculture ; services de consultations en matière de santé animale ; services de vétérinaires ; élevage d animaux. Classes de produits ou services : 5, 29, 31, 42, 44. BOPI de publication antérieure : 10/33 NL N National : 103754018 Dépôt du : 16 JUILLET 2010 GROUPE GRIMAUD LA CORBIERE, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, La Corbière, 49450 ROUSSAY, N SIREN : 317 735 215. : BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc, 92340 BOURG-LA-REINE. BOPI de publication antérieure : 10/33 NL N National : 10 3 754 696 Dépôt du : 20 JUILLET 2010 nicolas thierry, 7 avenue Bugeaud, 75116 PARIS. : nicolas thierry, 7 avenue Bugeaud, 75116 PARIS. Classe N 44 : Soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; toilettage d animaux.
78 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 44. BOPI de publication antérieure : 10/34 NL N National : 10 3 755 268 Dépôt du : 21 JUILLET 2010 N National : 10 3 755 944 Dépôt du : 23 JUILLET 2010 RENTABILIWEB EUROPE, Société par Actions Simplifiée, 6 rue Casteres, 92110 CLICHY, N SIREN : 443 222 682. : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON. Eiyolab, SAS, 31 avenue de Ségur, 75007 PARIS, N SIREN : 522 020 668. : Eiyolab, 31 avenue de Ségur, 75007 PARIS. Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; substances diététiques à usage médical, boissons diététiques à usage médical, aliments diététiques à usage médical ; compléments alimentaires à usage médical pour les sportifs ; préparations médicales pour la prise de poids ; infusions médicinales ; préparations alimentaires à usage médical à base d oligoéléments ; compléments alimentaires et suppléments nutritionnels à usage médical à base de protéines, acides aminés, hydrates de carbone, vitamines, minéraux, antioxidants, acides gras et plantes ; compléments alimentaires et diététiques à usage médical pour le sport et l amélioration des performances ; préparations énergétiques à usage médical dans le cadre de toute activité sportive ; compléments alimentaires à usage médical pour les sportifs ; poudre de protéines pour l alimentation humaine ; Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Poudre de protéines pour l alimentation humaine ; extraits d algues à usage alimentaire ; extraits de plantes à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l alimentation humaine ; compléments alimentaires à base des produits précités ; compléments nutritionnels, diététiques, alimentaires à usage non médical à base de viande, de poisson, de lait, de fruits, de légumes. ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; aliments diététiques non à usage médical à base de protéines, acides aminés, hydrates de carbone, vitamines, minéraux, antioxidants, acides gras et plantes ; compléments alimentaires et diététiques pour le sport et l amélioration des performances à base de protéines, acides aminés, hydrates de carbone, vitamines, minéraux, antioxidants, acides gras et plantes ; compléments alimentaires sous forme galénique à base de protéines, acides aminés, hydrates de carbone, vitamines, minéraux, antioxidants, acides gras et plantes. Classes de produits ou services : 5, 29, 30. BOPI de publication antérieure : 10/34 NL Classe N 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d abonnement à des journaux (pour des tiers). Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; services d abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication, service d abonnement téléphonique par forfait ; administration et supervision (direction) de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia, services d aide à l exploitation et supervision des réseaux de télécommunications, à savoir : conseil en gestion et organisation des affaires. Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matières de télécommunications ; agences d informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications radiophoniques, télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; communications et services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; location d appareils de télécommunication, d appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ; transmission de messages ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et d images assistée par ordinateur ; transmission d informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication ; fourniture d accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit Internet ; services d affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; location de temps d accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d accès à un ordinateur pour la transmission de données ; fourniture d accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat ; fourniture de forums de discussion sur l Internet ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d accès ; service de transmission d informations relatives à l annuaire du téléphone ; services de fourniture d accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; services de fourniture d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de téléconférences ; fourniture d accès à des sites Internet de musique numérique sur Internet ; fourniture d accès à des sites Internet de sonnerie pour téléphone portable sur Internet ; services de transmission de photographies, d images, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone ; services de transmission de photographies, d images, de musique, de sons via un réseau local sans fil ; services de transmission de photographies, d images, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication ; services de transmission de musique, d images, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement ; diffusion de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d images, fixes ou animées, et/ ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; fourniture d accès à de la musique numérique (non téléchargeable) à partir d Internet. Classe N 41 : Divertissements radiophoniques, télévisés, informations en matière de divertissements ; services de loisirs.
BOPI 11/02 - VOL. II 79 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Location d enregistrements sonores. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique. Services de jeux d argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Mise à disposition de musique numérique (non téléchargeable) à partir d Internet ; sélection et compilation de musique et vidéos préenregistrée destinée à la diffusion par des tiers ; location de films cinématographiques. Classes de produits ou services : 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/34 NL N National : 103755977 N National : 10 3 756 383 Dépôt du : 26 JUILLET 2010 FEDERATION NATIONALE DE LA MUTUALITE FRANCAISE, Fédération de Mutuelles régie par le Code de la Mutualité reconnue d utilité publique par décret du 23 mai 1929, 255 rue de Vaugirard, 75015 PARIS. : Cabinet MALEMONT, 42, Avenue du Président Wilson, 75116 PARIS. Dépôt du : 23 JUILLET 2010 Bernard Cédric, 57 boulevard des belges, 69006 LYON. : Bernard Cédric, 57 boulevard des belges, 69006 LYON. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Services de publicité, bureaux de placement, recrutement de personnel, gestion de fichiers informatiques. Classe N 36 : Informations en matière d assurances. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 39 : Organisation de voyages ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Classe N 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 25, 35, 38, 39, 41. BOPI de publication antérieure : 10/34 NL Classe N 38 : Télécommunications par réseau Internet, communications par terminaux d ordinateurs, messagerie électronique ; fourniture d accès à un centre serveur de base de données ; fourniture de forums de discussions sur l Internet. Classe N 41 : Micro-édition ; éducation, formation. Classe N 43 : Maisons de retraite pour personnes âgées, crèches d enfants. Classe N 44 : Centres optiques à savoir services d opticiens, consultations pour centres optiques à savoir services d opticiens, services de santé. Classe N 45 : Informations en matière juridique. Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 41, 43, 44, 45. BOPI de publication antérieure : 10/35 NL N National : 10 3 756 400 Dépôt du : 26 JUILLET 2010 TOTAL SA, Société anonyme, 2 Place Jean Millier, La Défense 6, 92400 COURBEVOIE, N SIREN : 542 051 180. : TOTAL, SA, DJ/Marques, 2 Place Jean Millier, 92078 PARIS LA DEFENSE Cedex, A l attention de Fabienne Picard. Classe N 4 : Pétrole (brut ou raffiné) ; combustibles liquides, solides et gazeux ; carburants et biocarburants ; hydrogène utilisé comme carburant ; gaz de pétrole liquéfié ; lubrifiants ; huiles et graisses industrielles ; additifs non chimiques pour carburants, combustibles et lubrifiants. ; Classe N 9 : Cartes magnétiques ; cartes à mémoire, à microprocesseur ou à puces électroniques ; distributeurs de carburants pour stations-service ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l information ; porte-monnaie électronique. ; Classe N 36 : Services de financement et de crédit ; services de cartes de prépaiement et de paiement y compris services de cartes de fidélité et services financiers y afférents ; transfert électronique de fonds.
80 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 4, 9, 36. BOPI de publication antérieure : 10/35 NL N National : 10 3 756 455 Dépôt du : 27 JUILLET 2010 BOURBON, Société Anonyme, 33 rue du Louvre, 75002 PARIS. : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON. Classe N 35 : Assistances, aides, conseils en organisation et direction des affaires d entreprises industrielles dans les domaines de la logistique et de l ingénierie pour des opérations d offshore, de remorquage et de fret ; études de marché et expertises en affaires dans les domaines de l offshore, du remorquage et du fret ; administration commerciale et localisation de fret et de marchandises par ordinateur, services de bureaux de recrutement concernant le placement permanent et temporaire de personnel ; conduite d évaluation des aptitudes pour le personnel ; conseils en matière de gestion du personnel ; sélection et test du personnel par procédés techniques, recrutement de personnel ; services de bureaux de placement de personnel temporaire, à court terme et permanent ; mise à disposition de personnel qualifié sur une base temporaire et contractuelle ; rapports d experts en matière de gestion du personnel ; test de comportement et d aptitude professionnelle. Classe N 37 : Services maritimes de construction, d installation, de location, de maintenance et de réparation dans les domaines de l offshore, du remorquage et du fret, à savoir : construction, maintenance, location et réparation de navires, bateaux ; location, installation, entretien et réparation de machines de chantiers maritimes ; construction, installation, maintenance et réparation de plates-formes pétrolières ; installation et réparation de dispositifs signalant l incendie ; installation et réparation de dispositifs signalant la pollution. Classe N 39 : Transport maritime, transport en bateaux, transport en navires, transport de marchandises, fret ; organisation de transport de passagers, transport et accompagnement de passagers ; organisation, accompagnement et transport de personnels sur sites pétroliers ; services de groupage de marchandises, stockage et gestion de stocks de marchandises ; courtage de fret, affrètement ; ancrage et désancrage des appareils de forage ; transport de matériel et de ravitaillement des plates-formes pétrolières ; location de navires, bateaux, vraquiers ; location d entrepôt ; entreposage de marchandises ; services de sauvetage en mer et opérations de secours (transports), sauvetage de navires, renflouage de navires, remorquage, remorquage portuaire, remorquage hauturier, sécurisation des tankers aux bouées de chargement (remorqueurs). Marque déposée en couleurs. Classe N 42 : Etude et execution technique (travaux d ingenieur). Etudes des matériaux bois, béton et métal (travaux d ingenieur). Techniques. ; ingénierie conseil en structure. ; ingénierie spécialisée en conception générale des bâtiments. ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Classes de produits ou services : 42. BOPI de publication antérieure : 10/35 NL N National : 10 3 756 523 Dépôt du : 26 JUILLET 2010 Martine POUZET, Le Moulin Du Porche, 18340 PLAIMPIED. : Martine POUZET, Le Moulin Du Porche, 18340 PLAIMPIED. Classes de produits ou services : 35, 37, 39. BOPI de publication antérieure : 10/35 NL N National : 10 3 756 509 Dépôt du : 27 JUILLET 2010 Chiche Christophe, Agissant pour le compte de la société C2CI en cours de formation, 12 rue Saint Louis, 77170 SERVON. : Chiche Christophe, 12 rue Saint Louis, 77170 SERVON. Description de la marque : SIEGES, ABRIS, KIOSQUES A ENERGIES RENOUVELABLES Classe N 6 : Mobiliers urbains à savoir abris, kiosques urbains (construction metalliques).
BOPI 11/02 - VOL. II 81 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 19 : Mobiliers urbains à savoir abris, kiosques urbains (construction non metalliques). Classe N 20 : Mobiliers urbains mobiles à savoir sièges mobiles. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bancs. Classe N 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d habillement de sport) ; manèges. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; organisation de manifestations commerciales, fêtes, foires (marchés, braderies Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; jardins et parcs d attractions services de loisirs. Classes de produits ou services : 6, 19, 20, 28, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 10/35 NL N National : 103758228 Dépôt du : 3 AOUT 2010 à : I.N.P.I. LYON Classe N 36 : services de dépôt de valeurs, dépôt en coffresforts, affaires bancaires, financières et monétaires ; opérations financières et monétaires ; estimation de bijoux, d objets d art, estimations numismatiques, estimations financières, opérations de courtage financier et numismatique. Classes de produits ou services : 5, 14, 35, 36. BOPI de publication antérieure : 10/36 NL N National : 10 3 758 235 Dépôt du : 3 AOUT 2010 ballenghein francis, 16 allée de fontainebleau, 75019 PARIS. : ballenghein francis, 16 allée de fontainebleau, 75019 PARIS. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ; accessoires pour appareils photos à savoir : tous les supports (trépieds, pieds, crosses, barrettes, ) ; système de rangements (valises, sacs, fourre-tout, ), éclairages (flash, fluorescents, LED, halogènes, ), transmetteurs infrarouge et radio, façonneurs de lumière (boîte à lumière, réflecteur, diffuseur, ). Classes de produits ou services : 9. BOPI de publication antérieure : 10/36 NL N National : 10 3 758 278 Dépôt du : 2 AOUT 2010 wood landes création, sarl, 60 rue des comminges, 40600 BISCARROSSE, N SIREN : 521 835 835. : wood landes création, 60 rue des comminges, 40600 BISCARROSSE. Monsieur FOREST Sébastien, 86 rue d Alsace, 69100 VILLEURBANNE. : JURIS ECONOMIQUE, Maître Jean-Claude BRUN, 2 rue de la Claire, 69009 LYON. Classe N 5 : alliage de métaux précieux à usage dentaire. Classe N 14 : bijouterie, joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux bruts ou miouvrés, métaux précieux et leurs alliages, lingots de métaux précieux, monnaies, objets d art en métaux précieux, porte clés de fantaisie, médailles, bracelets, chaînes, statues ou figurine (statuettes) en métaux précieux, or brut ou battu, argent brut ou battu, platine (métal). Classe N 35 : gestion des affaires commerciales, mise en relation commerciale des vendeurs et des acheteurs de métaux précieux avec les professionnels de traitement et de la transformation de ces métaux, services d achat et de vente d or, d argent et de métaux précieux bruts ou mi-ouvrés. Marque déposée en couleurs.
82 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ; Classe N 37 : Construction d édifices permanents, de routes, de ponts ; Classe N 42 : aménagement de pontons et de berges (services d architecture). Classe N 44 : entretien paysager à savoir services de jardinierpaysagistes. création (conception) de terrasses en bois. Classes de produits ou services : 19, 37, 42, 44. N National : 10 3 759 016 Dépôt du : 5 AOUT 2010 SIAT ISOLATION, SARL, Z.I. du Coudray, 8, rue Isaac NEWTON, 93155 LE BLANC MESNIL Cedex, N SIREN : 509 959 037. : DERAMBURE Conseil, 14, avenue d Eylau, 75116 PARIS. BOPI de publication antérieure : 10/36 NL N National : 10 3 758 371 Dépôt du : 2 AOUT 2010 EDEN, SARL, 6 rue de Navarin, 75009 PARIS, N SIREN : 439 299 488. : EDEN, 6 rue de Navarin, 75009 PARIS. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Marque déposée en couleurs. Classe N 17 : Produits et matériaux destinés aux bâtiments et à la construction, l isolation contre le froid ou le chaud, le calfeutrement, la prévention contre la corrosion et les agressions (peintures isolantes, matières isolantes, feuilles métalliques isolantes) ; Classe N 19 : Produits et matériaux destinés aux bâtiments et à la construction, l isolation contre le froid ou le chaud, le calfeutrement, la prévention contre la corrosion et les agressions (matériaux de construction non métalliques) ; Classe N 37 : Construction et réparation de bâtiments, supervision et direction de construction de travaux. Classes de produits ou services : 17, 19, 37. BOPI de publication antérieure : 10/36 NL N National : 10 3 759 111 Dépôt du : 6 AOUT 2010 à : I.N.P.I. TOULOUSE PHASA, SARL, 11 rue Saint-Antoine, 81000 ALBI, N SIREN : 518 173 265. : Cabinet Morelle&Bardou, Guiraud-Chaumeil et ass, ZA Albitech, 17 rue Gustave Eiffel, 81000 ALBI. Classes de produits ou services : 16, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/36 NL
BOPI 11/02 - VOL. II 83 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Marque déposée en couleurs. Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; Bureau (articles de) à l exception des meubles ; papier ; carton ; cahiers ; chemise pour documents ; boîtes en carton ou en papier ; cartes postales ; cartes de visites ; carnets ; bandes dessinées ; stylos ; instruments d écriture ; imprimés publicitaires ; enveloppes imprimées ; autocollants ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets en matières plastiques pour l emballage ; Classe N 21 : Produits céramiques pour le ménage ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; tasses ; céramique et faïence non comprises dans d autres classes, à savoir récipients pour boire ; ouvre-bouteilles ; Classe N 35 : Publicité et affaires, à savoir conseils en organisation et direction des affaires, consultation professionnelle d affaires, informations d affaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillon) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; promotion des ventes (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail des produits suivants à savoir produits de l imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; bureau (articles de) à l exception des meubles ; papier ; carton ; cahiers ; chemise pour documents ; boîtes en carton ou en papier ; cartes postales ; cartes de visites ; carnets ; bandes dessinées ; stylos ; instruments d écriture ; imprimés publicitaires ; enveloppes imprimées ; autocollants ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets en matières plastiques pour l emballage ; produits céramiques pour le ménage ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; tasses ; céramique et faïence non comprises dans d autres classes, à savoir récipients pour boire ; ouvre-bouteilles. Classes de produits ou services : 16, 21, 35. BOPI de publication antérieure : 10/36 NL N National : 103759123 Dépôt du : 6 AOUT 2010 à : I.N.P.I. LYON IMMOBILIERE SF, SARL, Place Bernigal Guillermin, 69620 LE BOIS D OINGT, N SIREN : 499 787 695. Sophie GARCIA-ESCOBAR, 1 Rue du Jardin des Plantes, 69001 LYON. : Sophie GARCIA-ESCOBAR, 1 Rue du Jardin des Plantes, 69001 LYON. Description de la marque : Pierre de Lune Immobilier utilisée avec la mention Décrocher vos Rêves. En couleurs (références pantone 497C et 7522C), polices cicle et ro plain. Classe N 16 : Photographies ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Classe N 37 : Construction d édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage), d édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 39 : Organisation de voyages ; distribution de journaux ; location de garages ou de places de stationnement ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; Classe N 43 : Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ;
84 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 44 : Services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services de jardinierpaysagiste ; Classe N 45 : Services juridiques. Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42, 43, 44, 45. BOPI de publication antérieure : 10/36 NL N National : 10 3 759 132 Dépôt du : 5 AOUT 2010 TEAMLINKS, SAS, 1 3 rue du départ, 75014 PARIS, N SIREN : 490 623 659. : TEAMLINKS, 1 3 rue du départ, 75014 PARIS. formes de pierres ornementales, pavés et dallages ; l achat, l importation, la distribution, la représentation, la promotion et le négoce sous toutes ses formes de tous matériaux, produits, biens, équipements, matériels et ouvrages d aménagement extérieur, ; toutes opérations d intermédiaire du commerce en qualité de commissionnaire, agent commercial ou de courtier dans ce secteur d activité, ; la prise de participations ou d intérêts dans toutes sociétés ou entreprises exerçant des activités identiques ou complémentaires ou développant des activités de négoce de tous produits et matériels, manufacturés ou non et la gestion de ces participations. Classes de produits ou services : 35, 36, 39. BOPI de publication antérieure : 10/36 NL N National : 10 3 759 213 Dépôt du : 6 AOUT 2010 à : I.N.P.I. STRASBOURG Fédération Internationale de Football Association (FIFA), Association de Droit Suisse, FIFA-Strasse 20, 8044 ZURICH, SUISSE. : Richard A. BUCHEL, AVOCAT, 13 avenue du Maréchal Joffre, 83120 PLAN DE LA TOUR. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Classes de produits ou services : 35, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/36 NL N National : 10 3 759 146 Dépôt du : 6 AOUT 2010 hexastone, sarl, 794 faubourg montmélian, 73000 CHAMBERY, N SIREN : 521 179 671. : lansaque gregory, 794 faubourg Montmélian, 73000 CHAMBERY. Produits ou services désignés : l achat, l importation, la distribution, la représentation, la promotion et le négoce sous toutes ses Classe N 1 : Films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés (non exposés) ; produits chimiques à usage industriel ; matières tannantes ; édulcorants artificiels ; huiles et liquides de transmission d énergie hydraulique ; fluides pour circuits hydrauliques ; huiles hydrauliques ; liquide de transmission ; liquide de freinage ; solution antigel ; liquide de refroidissement pour moteurs de véhicules. Classe N 3 : Produits cosmétiques ; savons ; préparations cosmétiques pour le bain ; parfums ; lotions de prérasage et d après-rasage ; crèmes à raser ; shampooings, lotions de rinçage pour les cheveux ; dentifrices, eaux dentifrices (collutoires) ; déodorants et anti transpirants à usage personnel ; crèmes de soin, crèmes de beauté ; crèmes nettoyantes pour le visage ; démaquillants ; lotions solaires ; maquillage facial ; lotions pour les cheveux, laques pour les cheveux ; produits pour le maquillage, fards à paupières, poudres pour le visage, crayons cosmétiques ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser à usage ménager ; poudres à lessive ; nettoyants ménagers synthétiques ; cires et crèmes pour chaussures ; cirages pour l entretien du cuir ; cire pour cuir ; crème pour cuir ; pâtes pour le cirage du cuir. Classe N 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; huiles et graisses lubrifiantes ; huiles et essences pour moteurs ; additifs non chimiques pour essences de moteurs, lubrifiants et graisse de bougies ; cires. Classe N 5 : Produits pharmaceutiques ; crèmes, baumes et sprays pour traiter les douleurs rhumatismales, les blessures musculaires, les hématomes ; cires à modeler à usage dentaire ; produits hygiéniques à usage médical ; médicaments pour les yeux ; thés médicinaux ; additifs alimentaires à usage médical ou additifs alimentaires diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; préparations vitaminés ; boissons enrichies en vitamines (à des fins médicales) ; boissons nutritives se consommant en substituts de repas ; produits pour la purification et le rafraîchissement de l air ; produits pour le rafraîchissement de l air destinés aux véhicules. Classe N 6 : Anneaux et chaînes métalliques pour clés ; figurines ; ornements ; statues, statuettes, sculptures et trophées ; écussons métalliques pour véhicules ; distributeurs fixes de serviettes ; tous les produits précités en métaux communs ou leurs alliages. Classe N 7 : Machines pour la production de boissons gazeuses ; ouvre-boîtes électriques ; couteaux électriques, machines électromécaniques pour la production des aliments ; appareils mélangeurs à usage ménager ; fouets électriques à usage ménager ; presse-fruits électriques à usage ménager ; robots ménagers électriques ; mixeurs électriques à usage ménager ;
BOPI 11/02 - VOL. II 85 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée lave-vaisselle ; machines à laver à usage domestique ; essoreuses à linge ; aspirateurs ; parties constitutives de moteurs de véhicules ; générateurs électriques ; grues (appareils de levage, monte-charge) ; bulldozers ; tractopelles ; rouleaux compresseurs. Classe N 8 : Outils et instruments à main (entraînés manuellement) ; rasoirs électriques et non électriques, y compris lames de rasoir ; coutellerie, fourchettes, cuillères ; couteaux de poche ; pincettes ; ciseaux. Classe N 9 : Lunettes, lunettes de soleil, lunettes de plongée et de natation, cordons pour lunettes de plongée et de natation, étuis et cordons pour lunettes de soleil et lunettes ; jumelles ; aimants et aimants décoratifs ; boussoles ; appareils pour l enregistrement, la transmission, le montage, le mixage et la reproduction des images et du son ; appareils de radio ; appareils de télévision ; écrans plats ; écrans avec affichage à cristaux liquides ; écrans à haute définition et écrans plasma ; appareils de systèmes home cinéma ; magnétoscopes ; lecteurs de disques compacts ; baladeurs pour CD ; lecteurs de DVD ; lecteurs de MP3 ; appareils de lecture contenant de la musique sous forme digitale ; lecteurs de cassettes ; baladeurs pour cassettes ; lecteurs de minidisques ; postes de radios portables ; hautparleurs ; casques à écouteurs ; écouteurs ; microphones ; télécommandes, télécommandes activées vocalement ; appareils de navigation ; assistantes personnel digital (PDA) ; ordinateurs ; appareils pour le traitement des données ; claviers d ordinateurs ; écrans d ordinateurs ; modems ; sacoches pour le transport d ordinateurs ; souris informatiques ; tapis de souris ; traducteurs électroniques de poche ; appareils à dicter ; carnets de notes et agendas électroniques ; scanneurs ; imprimantes ; photocopieurs ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; téléphones vidéo ; téléphones cellulaires ; étuis pour téléphones cellulaires ; appareils pour utiliser les téléphones à main libre ; écouteurs et casques à écouteurs pour téléphones cellulaires ; claviers pour téléphones cellulaires ; lanières pour téléphones cellulaires ; étuis spéciaux pour porter les téléphones cellulaires ; appareils photographiques et caméras vidéo intégrés dans des téléphones cellulaires ; machines à calculer ; lecteurs de cartes de crédit ; machines pour échanger de l argent ; automates bancaires ; caméras vidéo, cameras vidéo portables intégrant un magnétoscope ; équipement photographique, appareils photographiques, caméras (appareils cinématographiques), projecteurs, films (pellicules) impressionnés, diapositives, flashes (photographies), étuis et cordons spéciaux pour appareils et instruments photographiques, batteries électriques et piles ; appareils et programmes pour le karaoké ; jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jeux vidéo ; appareils pour jeux vidéo ; consoles de jeux ; cassettes de jeux vidéo ; disques de jeux vidéo ; manettes de jeux activées vocalement ou manuellement ; logiciels (programmes informatiques enregistrés) y compris logiciels de jeux ; programmes informatiques ; banques de données (logiciels) ; logiciels de veille d écran pour ordinateurs ; supports d enregistrements magnétiques, numériques ou analogiques enregistrés ou non pour le son ou l image ; disques vidéo, bandes vidéo, bandes magnétiques, disques magnétiques, DVD, disquettes, disques optiques, disques compacts, minidisques, CD- ROM tous les produits précités vierges ou enregistrés avec de la musique, du son ou des images (qui peuvent être animées) ; hologrammes ; cartes magnétiques (encodées) ; adaptateurs de mémoire (équipement informatique) ; cartes à mémoire ; clés à mémoire ; cartes à microprocesseur ; cartes à puce ou magnétiques de crédit, cartes à puce ou magnétiques de téléphone, cartes magnétiques ou à puce pour les distributeurs de monnaie, cartes magnétiques ou à puce d automates bancaires et de machines pour la conversion de monnaies, cartes magnétique ou à puce à prépaiement pour les téléphones cellulaires, cartes magnétiques ou à puce de voyage et de spectacle, cartes magnétiques ou à puce de garantie de chèques et cartes de débit à puce ou magnétiques ; cartes de crédit non magnétique ; fers à repasser ; instruments d alarme ; distributeurs automatiques électroniques ; manches à air (indicateurs de vent) ; cellules photovoltaïques et panneaux électriques solaires ; équipements pour mesurer la distance ; équipement pour mesurer et indiquer la vitesse ; capteurs de pression de pneumatiques ; jauges de pression de pneumatiques ; publications sous forme électronique fournies par CD-ROM, par base de données et Internet ; cartes routières électroniques téléchargeables ; récepteurs audio, amplificateurs de son ; tubes de téléviseurs ; tubes de téléviseurs cathodiques ; décodeurs, à savoir, logiciels et hardware qui peuvent convertir, fournir et transmettre des données sonores et visuelles ; lecteurs de disques pour ordinateurs ; jeux électroniques avec affichages à cristaux liquides ; semiconducteurs protégées ; circuits intégrés contenant des programmes pour le traitement des données sonores, visuelles ou informatiques ; batteries rechargeables ; processeurs et convertisseurs de données sonores et visuelles ; câbles pour la transmission de données ; appareils de paiement pour le commerce électronique ; casques de protection pour le sport ; bracelets magnétiques d identification ; billets électroniques ; billets sous forme de cartes magnétiques. Classe N 10 : Appareils personnels pour le diagnostic à usage médical ; appareils et instruments médicaux de mesure ; appareils de massage à usage personnel ; appareils de gymnastique à usage médical ; appareils indicateurs pour le diagnostic médical ; préservatifs ; bandages de soutien ; sacs à glace et sacs chauffants à usage médical. Classe N 11 : Lampes de poche ; torches pour l éclairage ; lampes de table ; lampes de décoration ; abat-jour ; lampes à incandescence ; ampoules d éclairage ; appareils d éclairage ; lanternes en papier ; feu pour vélos ; lanternes ; réfrigérateurs ; congélateurs ; fours ; cuisinières ; cuisinières à gaz ; cuisinières électriques ; barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes ; cafetières électriques ; bouilloires électriques ; grille-pain électriques ; friteuses électriques ; sécheurs de linge électriques ou sèche-cheveux électriques ; machines pour sécher ; filtres à eau ; fontaines pour eau potable ; appareils pou le conditionnement de l air, ventilateurs pour la climatisation à usage personnel ; sièges de toilette [W.C.] ; collecteurs solaires pour le chauffage. Classe N 12 : Bicyclettes, motocycles, scooters, automobiles, camions, camionnettes, autocaravanes, autobus, véhicules frigorifiques, avions et bateaux ; ballons aérostatiques, ballons dirigeables ; pneumatiques, chambres à air de pneumatiques, armatures de caoutchouc pour le rechapage des pneumatiques, matériel et kits pour la réparation des pneumatiques et chambres à air ; rustines adhésives pour la réparation des pneumatiques et chambres à air, valves pour pneumatiques, appareil de gonflage des pneumatiques, dispositifs antidérapant pour les pneumatiques de véhicules comme clous et chaînes ; roues, jantes, entretoise de jantes, enjoliveurs ; enveloppes de pneumatiques ; alliages pour roues ; accessoires pour véhicules, à savoir pare-soleil, porte-bagages, porte-skis, enjoliveurs pour roues, revêtements de sièges, housses de véhicules ; voitures d enfants, poussettes ; sièges de sécurité pour nourrissons et enfants (pour véhicules) ; moteurs de véhicules terrestres. Classe N 14 : Joaillerie, colliers ; bijouterie ; cristaux et pierres précieuses ; montres ; montres-bracelets, horloges ; chronomètres ; pendules ; médaillons, pendentifs, broches ; bracelets, bracelets en cuir ; épingles (bijouterie) ; pins d équipes et de joueurs (bijouterie) ; fixe-cravates et épingles de cravates ; boutons de manchettes ; médailles, médailles commémoratives en métaux précieux, assiettes commémoratives, trophées de récompense aux vainqueurs, statues et sculptures, épingles d ornement de chapeaux, tous ces produits en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie ; monnaies ; médaillons et insignes pour vêtements en métaux précieux ; porte-clés décoratifs, porte-clés décoratifs en plastique ; médaillons non en métaux précieux. Classe N 15 : Instruments de musique ; boites à musique ; instruments de musique électriques et électroniques. Classe N 16 : Pince notes, pinces métalliques à billets ; nappes en papier ; serviettes en papier ; sacs en papier ; cartes d invitation ; cartes de voeux ; papier-cadeau ; dessous de verres ou de bouteilles en papier, napperons en papier et sets de table, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; sachets pour la conservation des aliments ; filtres à café en papier ; étiquettes (non en tissu), essuie-mains en papier ; essuie-mains en papier humide, papier de toilette ; serviettes à démaquiller en papier ; boîtes à mouchoirs de poche ; mouchoirs en papier ; langes en papier ; fournitures pour écrire et fournitures scolaires (à l exception des appareils) ; machines à écrire ; papier pour machines à écrire, papier pour copier (articles de papeterie), enveloppes, blocs thématiques en papier, bloc-notes, cahiers à écrire ; papier pour notes ; papier pour écrire, papier brouillon ; classeurs, boîtes d archivage ; chemises pour documents, couvrelivres ; marque-pages ; lithographies ; peintures [tableaux] encadrées ou non ; blocs à peinture, blocs à dessiner, livres de jeux, de mots croisés et de casse-tête ; papier lumineux ; étiquettes autocollantes non en tissu ; papier crépon ; papier de soie, agrafes, drapeaux en papier ; fanions en papier ; instruments d écriture ; plumes ; crayons ; stylos ; sets de plumes ; sets de crayons ; feutres, crayons-feutres ; stylos à bille ; feutres marqueurs ; encre ; tampons encreurs, timbres en caoutchouc ; boites de peinture ; crayons pour peindre et dessiner ; craies ; décorations pour crayons (articles de papeterie) ; modèles d impression ; magazines ; journaux ; livres et journaux quotidiens, en particulier sur des personnalités sportives et des événements sportifs ; matériel d enseignement imprimé ; plans (pour la saisie de résultats) ; programmes de manifestations ; albums de manifestations ; albums photos ; livrets d autographes ; carnets d adresses ; agendas ; carnets (journaux) intimes, cartes routières ; tickets d entrée ; billets (tickets) ; cartes à gratter ; chèques ; horaires imprimés ; circulaires et brochures ;
86 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée bandes dessinées ; cartes à collectionner dans le domaine sportif ; autocollants pour voitures ; autocollants ; albums pour autocollants ; calendriers ; posters ; photographies ; cartes postales ; timbre-poste, feuille de timbres commémoratifs ; panneaux, bannières et matériels publicitaires en papier ou carton ; décalcomanies ; étiquettes thermocollantes à appliquer non en tissu, articles de bureau (à l exception des meubles) ; liquides correcteurs ; gommes à effacer ; taille-crayons ; supports pour plumes et crayons ; trombones ; punaises ; règles à dessiner, rubans adhésifs pour la papeterie ; distributeurs de ruban adhésif ; agrafeuses ; patrons ; pochoirs ; planchettes à pince ; supports de bloc-notes ; serre-livres ; timbres (cachets) ; cartes de téléphone, d automate bancaire, de voyage et de divertissement, de chèque et de compte en papier ou carton, cartes de crédit (non codées) en papier ou en carton ; étiquettes pour valises ; portecartes d identité. Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; lanières en cuir ; parapluies, parasols ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu ils contiennent) ; sacs de loisir ; sacs de voyage, sacs à dos ; sacs de transport, sacs d écoliers ; sacs pour accrocher à la ceinture, sacs à main, sacs en cuir ; sac de cuir en forme de ballon ; sacs de plage, sacs-housses pour vêtements ; valises ; sangles pour valises ; sacs de voyage ; serviettes (maroquinerie) ; coffrets pour articles de toilette (vanity cases) (vides) ; trousses de toilette ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-documents pour chèques ; vêtement, colliers et laisses pour animaux de compagnie. Classe N 20 : Glaces (miroirs) ; statues, figurines, ornements, trophées souvenirs en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; plaquettes d identification (non codées), en particulier plaques d identité, cartes-clés (non-codées), tous les produits précités en matières plastiques ; coussins ; coussins en tant qu accessoires pour voitures ; sacs de couchage pour le camping, meubles (mobilier) ; sièges pour l intérieur et l extérieur ; étagères (meubles) ; étalages de marchandises ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; cintres pour vêtements, éventails à usage personnel ; objets publicitaires gonflables et rigides en plastique ; bannières et matériels publicitaires en plastique ; rayons de bibliothèque ; porte-livres ; lanières en plastique ; bracelets d identification en plastique ; cadres pour photos. Classe N 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (non électriques) ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; bouteilles en verre (récipient) ; cuillères pour mélanger (ustensiles de cuisine) ; presse-fruits non électriques pour besoins ménagers ; planches à découper pour la cuisine ; plateaux pour besoins ménagers ; seaux à glace ; mixeurs manuels (shakers) ; sucriers ; chopes à bière, cruchons à bière, gobelets, tasses et verres à boire, carafes ; plateaux et assiettes, dessous de verres ou de bouteilles, soucoupes, verres ; théières, gants de cuisine ; gants de ménage ; ouvre-bouteilles ; tirebouchons ; décapsuleurs ; bouteilles ; bouteilles isolantes ; récipients non-électriques pour nourriture et boissons ; distributeurs de serviettes (en métal) ; peignes et brosses à cheveux ; brosses à dents ; soie dentaire ; statues, sculptures, figurines, ornements et trophées en porcelaine, terre cuite ou verre en relation avec le football ; flacons décoratifs à usage cosmétiques, séchoirs à linge ; corbeilles à papier ; gamelles et cages pour animaux domestiques. Classe N 24 : Sacs de couchage (matelassées) ; draps ; édredons ; couvre-lits ; taies d oreillers ; rideaux, rideaux de douche ; tissus pour rideaux ; linges ; linges de bain, linges à vaisselle, couvertures ; mouchoirs en matières textiles, tentures murales, pavillons (drapeaux) ; drapeaux ; drapeaux pour voitures, couvrerétroviseurs ; banderoles ; fanions ; linge de table non en papier ; étiquettes en tissu. Classe N 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; tricots (vêtements) ; pullovers, pullovers sans manches ; teeshirts ; maillots ; maillots sans manches, robes ; jupes ; sousvêtements ; costumes de bain, maillots de bain deux pièces (bikinis) ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulards, châles ; casquettes à visière ; survêtements de sport ; sweat-shirts ; vestes ; vestes de sport ; vestes de stades ; blazers ; vêtements imperméables ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux pour les poignets ; bandeaux pour la tête ; gants ; tabliers ; bavoirs (non en papier) ; pyjamas ; vêtements de jeu pour nourrissons et enfants ; chaussettes et bas ; jarretières ; ceintures ; bretelles ; sandales, sandalettes (tongs). Classe N 26 : Galons ; houppes (passementerie) ; rubans ; rubans pour vêtement ; boutons ; aiguilles ; boites à couture ; broches (accessoires d habillement) ; épingles et aiguilles décoratives non en métaux précieux ; épingles d ornements pour chapeaux non en métaux précieux ; bandeaux pour les cheveux ; épingles à cheveux ; rubans pour les cheveux ; épingles non en métaux précieux ; dossards utilisés en compétition et à des fins publicitaires ; parures pour chaussures non en métaux précieux. Classe N 27 : Tapis, paillassons, nattes (aussi pour voitures) ; linoléum et autres revêtements de sols ; revêtements de planchers, terrains de sport en gazon ; gazon artificiel ; nattes pour la plage. Classe N 28 : Jeux et jouets ; ballons de jeu ; jeux de table ; tables pour football de salon ; poupées et peluches ; véhicules (jouets) ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; cartes à jouer ; confettis ; articles de gymnastique et de sport ; appareils de gymnastique ; équipement de football, à savoir ballons de football, gants, protège-genoux, protège-coudes, protège-épaules, protègetibias, buts de football, murs de tirs au but ; sacs et récipients de sport (adaptés aux objets) pour porter les articles de sport ; chapeaux de surprise-partie (jouets) ; jeux électroniques à main autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; mains en caoutchouc mousse (jouets) ; robots (jouets) pour divertissement, jeux vidéo à prépaiement pour salons de jeu (jeux d arcades) ; modèles réduits d avions, jouets pour animaux de compagnie. Classe N 29 : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes cuits ; conserves de fruits et de légumes ; fruits et légumes surgelés ; viandes, poissons et volailles surgelés ; huiles et graisses comestibles ; pommes chips ; pommes frites ; noix préparées ; confitures ; marmelades ; conserves de poisson et de viande ; lait, boissons lactées ; yaourts à boire ; milk-shakes ; produits laitiers ; fromages ; lait de soja (succédané du lait). Classe N 30 : Café ; thé ; cacao ; sucre ; miel ; mélasse, levure ; succédanés du café ; farines ; farines à base de soja ; préparations faites de céréales ; céréales ; pain ; pâtisserie ; gâteaux, biscuits ; crackers ; bonbons ; glaces alimentaires ; confiserie ; confiseries en chocolat ; chocolat ; riz ; flocons de céréales séchées ; chips de maïs ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sel ; compléments nutritionnels, diététiques et/ou alimentaires à base de farines, d extraits de plantes, céréales, riz, tapioca, sagou, y compris ceux qui contiennent des vitamines, minéraux, acides gras essentiels et oligo-éléments, autres que pour usage médical. Classe N 31 : Aliments pour les animaux ; semences pour gazon ; fruits frais ; baies fraîches ; légumes frais ; fleurs ; gazon naturel, gazon naturel en particulier pour terrains de sport. Classe N 32 : Boissons non alcooliques ; concentrés, sirops et poudres pour faire des boissons non alcooliques ; eaux minérales et gazeuses ; autres boissons sans alcool ; boissons énergétiques ; boissons isotoniques ; boissons hypertoniques ; boissons hypotoniques ; boissons de fruits et de légumes ; jus de fruits et de légumes ; boissons de fruits glacées ; boissons congelées, aromatisées, non gazeuses et non alcoolisées ; boissons enrichies en vitamines (à des fins non médicales) ; bières ; bières blondes et ales ; bières sans alcool. Classe N 33 : Boissons alcooliques, à l exception des bières. Classe N 34 : Allumettes ; briquets pour fumeurs ; étuis à cigarettes, cendriers, articles pour fumeurs ; cigarettes ; tabac. Classe N 35 : Bureaux de placement ; recrutement de personnel ; services de publicité ; services d un agence de publication de textes publicitaires ; services d une agence de publicité ; services d une agence de publicité sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; diffusion d annonces publicitaire ; location d espaces publicitaires ; location de temps publicitaire dans les génériques de films ; publicité télévisée, publicité radiophonique ; publicité sous forme de dessins animés ; service d une agence de promotion, services d une agence de promotion pour le sport et les relations publiques ; services d études de marché ; services de recherches de marché ; services de sondage d opinion publique ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de la publicité pour foires commerciales ; services de gestion de banques de données ; compilation de statistiques ; services de collecte de données et de statistiques et d autres informations sur les performances sportives ; conseil en gestion d entreprise et organisation ; conseils en affaires pour entreprises ; organisation de compétitions promotionnelles ; fourniture d informations commerciales ; publicité pour des manifestations sportives dans le domaine du football ; services de vente au détail en relation avec des articles en métaux communs, machines et machines-outils, outils et ustensiles, appareils/ équipements optiques et audiovisuels et magnétiques et électriques et électroniques, appareils/équipements médicaux, appareils/équipement d éclairage et chauffage et cuisson et réfrigération et séchage et ventilation, véhicules et leurs accessoires, articles en métaux précieux, bijouterie et instruments
BOPI 11/02 - VOL. II 87 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée d horlogerie/chronométrage, badges et pins, instruments de musique, articles en papier et carton, articles imprimés et de papeterie, billets pour manifestations sportives, articles de cuir et similicuir, bagages et sacs, parapluies, articles ménagers, meubles, articles promotionnels et d exposition, articles textiles, vêtements et couvre-chefs et chaussures, broderie et rubans et cordons et dérivés, revêtements pour sols, jeux et jouets et articles de sport, nourriture et produits alimentaires, boissons non alcoolisées et alcoolisées, solvants, paraffine, cire, bitume et pétrole, essences, huiles et lubrifiants, liquides de transmission, liquides de freinage, solution antigel, liquides de refroidissement, fluides hydrauliques, graisses ; services de vente au détail en supermarché d aliments et boissons ; vente au détail de boissons dans des distributeurs ; rassemblement pour le bénéfice de tiers d articles en métaux communs, machines et machines-outils, outils et ustensiles, appareils/équipements optiques et audiovisuels et magnétiques et électriques et électroniques, appareils/équipements médicaux, appareils/équipement d éclairage et chauffage et cuisson et réfrigération et séchage et ventilation, véhicules et leurs accessoires, articles en métaux précieux, bijouterie et instruments d horlogerie/chronométrage, badges et pins, instruments de musique, articles en papier et carton, articles imprimés et de papeterie, billets pour manifestations sportives, articles de cuir et similicuir, bagages et sacs, parapluies, articles ménagers, meubles, articles promotionnels et d exposition, articles textiles, vêtements et couvre-chefs et chaussures, broderie et rubans et cordons et dérivés, revêtements pour sols, jeux et jouets et articles de sport, nourriture et produits alimentaires, boissons non alcoolisées et alcoolisées, solvants, paraffine, cire, bitume et pétrole, essences, huiles et lubrifiants, liquides de transmission, liquides de freinage, solution antigel, liquides de refroidissement, fluides hydrauliques, graisses (à l exclusion de son transport), permettant aux clients de voir et acheter ces articles dans le commerce ou sur Internet ou par communication électronique sans fil ; services de publicité et de promotion ; publicité par parrainage (sponsoring) ; services d information en matière de publicité et de promotion, agences d informations commerciales, tous les services précités offerts en ligne depuis une banque de données informatisée ou sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; élaboration de publicités à usage comme site Web dans un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; mise à disposition d espace sur des sites Web, pour la publicité de produits et services ; vente aux enchères sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; collectes de répertoires pour publication sur Internet et sur réseau de communication électronique sans fil ; services d administration commerciale pour le traitement de prestations commerciales sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; promotion des ventes, à savoir mise en place de programmes préférentiels pour les clients ; services de promotion de ventes de billets ; services de fidélisation de la clientèle et services de club clients à des fins commerciales, promotionnelles et/ou publicitaires ; émission et distribution de cartes de fidélisation de supporteurs (codées), qui peuvent contenir des information personnelles sur l identité du titulaire de la carte et qui permettent le contrôle d accès à des stades de sports ; recueil de données dans un fichier central et notamment d images fixes ou animées ; promotion de manifestations sportives dans le domaine du football ; promotion des produits et services de tiers, par le moyen d accords contractuels, notamment de partenariat (sponsoring) et de licences, leur offrant un surcroit de notoriété et d image dérivé de ceux des manifestations culturelles et sportives, notamment internationales ; recherche de parrainage (sponsoring par promotion publicitaire) d entreprises relatif aux compétitions de football. Classe N 36 : Emission et gestion de cartes de crédit et de chèques de voyage ; services financiers ; services bancaires, crédit et placement de fonds ; assurances ; crédit-bail ; parrainage financier de rencontres sportives ; services d informations relatives à la finance et aux assurances, rendus à partir d une base de données informatique ou par Internet ou sur tout réseau de communication électronique sans fil ; services bancaires à domicile ; services bancaires sur Internet ou sur tout réseau de communication électronique sans fil ; services de paiement par téléphone mobile ; recherche de parrainages financiers pour des compétitions de football ; conseils en immobilier ; services de gestion immobilière. Classe N 37 : Services de stations-service, à savoir nettoyage, graissage, entretien et réparation de véhicules ; traitements antirouille pour véhicules ; nettoyage, lustrage, graissage, lubrification, entretien et réparation d aéronefs, véhicules terrestres et remorques ; nettoyage de véhicules à moteur ; montage et réparation de pneumatiques pour véhicules ; services de stations services, notamment ravitaillement en essence ; installation et maintenance de réseaux de communication électronique sans fil (hardware) ; services d installation informatiques en relation avec le sport (hardware) ; services de construction immobilière ; construction, installation et réparation de terrains de sport en gazon naturel ou en gazon artificiel ; construction de centrales électriques ; construction et entretien de pipelines ; exploitation de champs pétrolifères et gazéifères ; installation de structures pour l extraction de pétrole brut ; installation des équipements relatifs à l extraction de pétrole brut ; installation de panneaux solaires ; installation de systèmes éoliens ; installation de systèmes d énergie hydraulique ; services d extraction minière. Classe N 38 : Services de télécommunication, communications par téléphones mobiles ; communications par terminaux d ordinateur électroniques reliés à des réseaux de télécommunication, de banques de données et d Internet ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; communications téléphoniques ; communications radiophoniques ; communications par téléfax ; services d appels radioélectriques ; services de téléconférence ; diffusion de programmes de télévision ; diffusion de programmes de télévision par câble ; diffusion de programmes radiophoniques ; services d une agence de presse et d informations ; location d appareils de téléphone, fax et autres appareils de télécommunication ; transmission de pages Internet commerciales en ligne ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; services de transmission et diffusion de programmes de télévision et radiophoniques fournis par Internet ou par tous réseau de communications ans fil ; transmission électronique de messages ; location et mise à disposition de temps d accès à des «tableaux noirs» (tableaux d affichage d informations et d annonces) et à des forums de discussion (chatrooms) en temps réel par le biais d un réseau informatique global (services de communication) ; fourniture d espaces de discussion en ligne et panneaux d affichage électroniques pour les utilisateurs enregistrés permettant la transmission de messages, gestion et partage de photos incluant leur mise en ligne, leur édition, leur organisation ; fourniture d espaces de discussion en ligne et panneaux d affichage électroniques pour les utilisateurs enregistrés pour des réseaux de contacts ; fourniture d accès à des sites Internet contenant des cartes routières, des informations sur des itinéraires et la localisation de coordonnées ; transmission de messages et d images assistée par ordinateur ; location d accès à des services privés et commerciaux d achat et de commande par ordinateur, un réseau informatique global et/ou de technologies de communications interactives ; services postaux électroniques ; mise à disposition de temps d accès à un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; mise à disposition de connexions pour les télécommunications avec un réseau informatique global (Internet) ou des banques de données ; mise à disposition d accès à des sites Web offrant de la musique digitale sur Internet par un réseau informatique global ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; émissions radiophoniques et télévisées de sport et de manifestations sportives ; mise à disposition de forums de discussion (chatrooms) pour la transmission de messages entre des utilisateurs d ordinateurs ; fourniture de connexions aux installations informatiques (services de télécommunication) ; location d accès à un ordinateur de banques de données centralisé (service informatique) ; location d accès à un ordinateur centralisé et à des banques de données (service informatique) ; location d accès sur Internet par un réseau informatique global ou par des dispositifs de communication électronique sans fil (service informatique) ; location d accès à des sites Web offrant de la musique digitale par un réseau informatique global ou par des dispositifs de communication électronique sans fil (service informatique) ; location d accès à des sites Web MP3 sur Internet par un réseau informatique global ou par des dispositifs de communication électronique sans fil (service informatique) ; transmission en temps réel (streaming) de vidéos et matériel audio à partir d Internet ; transmission en temps réel (streaming) de musique numérique à partir de téléphones portables ; mise à disposition d accès à des moteurs de recherche pour l obtention de données et d informations sur des réseaux globaux. Classe N 39 : Services d une agence de voyage, à savoir organisation de voyages, réservation pour les voyages ; services de transport en avion, train, bateau, bus et camion ; services de transport aérien comportant un programme de bonification pour voyageurs fréquents ; services d excursion en bateau ; services d organisation d excursions ; services de location de véhicules ; location de places de stationnement ; services de taxis ; services de livraison de marchandises ; transport de produits par véhicules à moteur, camions, trains, bateaux et avions ; emballage de produits ; transport et livraison de produits, à savoir documents, paquets, colis et lettres ; services postaux, services de messagers et de courrier, en particulier distribution de journaux, de magazines et de livres ; entreposage ; distribution des eaux, de chauffage, de gaz ou de l électricité ; distribution (livraison) de films et d enregistrements de son et d images ; distribution de
88 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée billets (tickets) ; service de navigation assistée par satellite ; distribution (transport), livraison et stockage d essence, pétrole, hydrocarbures, gaz, lubrifiants, solvants, paraffine, cire et bitume ; transmission et distribution d électricité ; transport de pétrole et de gaz par pipelines ; transport et décharge d ordures ; conseil relatif à la livraison d énergie et d électricité. Classe N 40 : Traitement de films cinématographique ; agrandissement de photographies ; impression de photographies, développement de pellicules photographiques ; location de machines et d appareils pour le développement, l impression, l agrandissement et la finition photographiques, services d imprimerie, destruction d ordures ; services de gestion des déchets (recyclage) ; services d un couturier (couture) ; raffinerie de pétrole ; services pour le traitement du pétrole et des lubrifiants usés ; transformation chimique de pétrole et de charbon en gaz ; services de traitement du pétrole ; conseil professionnel relatif à la génération d énergie et d électricité. Classe N 41 : Education ; formation ; mise à disposition de séances d entraînement ; divertissement, organisation de loteries et de concours ; services de parcs de loisirs ; services de centres de fitness ; services de paris et de jeux en relation avec le sport ; services de divertissement lors de ou en relation avec des manifestations sportives ; services de divertissement sous forme de rassemblement public à l occasion de la retransmission de manifestations sportives ; activités sportives et culturelles ; organisation de manifestations et d activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions sportives ; organisation de manifestations sportives dans le domaine du football, mise à disposition d infrastructures sportives ; location d équipement audio et vidéo ; production, présentation, publication et/ou location de films, de son et de vidéo ; publication et/ou location de produits d éducation et de divertissement interactifs, à savoir films et livres ; publication de produits d éducation et de divertissement interactifs, à savoir disques compacts, DVD, minidisques, CD-ROM ; publication de statistiques ; publication de statistiques et d autres informations sur les performances sportives ; reportage radiophonique et télévisé d évènements sportifs ; services de production et de montage de programmes radiophoniques et de télévision et de bandes vidéo ; production de dessins animés, production d émissions télévisées de dessins animés ; réservation de places de spectacles et de manifestations sportives ; réservation de billets pour des manifestations sportives et de divertissement ; chronométrage de manifestations sportives ; enregistrement de manifestations sportives ; organisation de concours de beauté ; divertissement interactif ; services de jeu en ligne ; mise à disposition de jeux sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; mise à disposition de services de tirage au sort ; informations en matière de divertissement ou d éducation mises à disposition en ligne depuis une banque de données informatisée ou sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; prestations en relation avec des jeux électroniques mises à disposition au moyen d un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil (divertissement) ; mise à disposition en ligne de publications électroniques ; édition de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de divertissement sous forme de forums de discussion (chatrooms) dans un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; services de divertissement sous forme de séances de cinéma ; mise à disposition de musique digitale par un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; mise à disposition de musique digitale par des sites Web MP3 dans un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; services d enregistrement photographique, sonore et vidéo ; informations transmises en ligne à partir d une base de données informatique ou par Internet en relation avec les sports ou des événements sportifs ; services d un interprète ; fourniture d informations sportives en relation avec des informations statistiques ; enregistrement de records sportifs ; mise à disposition d infrastructures de divertissement, à savoir salons VIP et loges à l intérieur et à l extérieure de stades. Organisation de compétitions de jeux vidéo ; compétitions de jeux vidéo organisées en ligne sur réseau Internet ; services de traduction ; services de billetterie en relation avec des manifestations sportives. maintenance de sites Web ; installation et maintenance de logiciels informatiques ; création et maintenance de sites Internet et de réseaux de communications électroniques sans fil ; mise en réseau et/ou location de programmes informatiques ; compilation de sites Web dans des réseaux informatiques (en particulier Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; introduction de sites Web dans des réseaux informatiques (en particulier Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; services de domiciliation de sites Internet ou de sites communications sans-fil électronique ; mise à disposition de logiciels ; fourniture de moteurs de recherche pour l Internet ; mise à disposition de logiciels téléchargeables permettant aux utilisateurs de créer et de partager des textes, documents, images, photos, vidéos, cartes et cartes routières ; développement de systèmes informatiques, incluant de systèmes pour les utilisateurs enregistrés d une communauté leur permettant de participer à des discussions, de recevoir des commentaires, de créer des communautés virtuelles et de s impliquer en matière de réseau de contacts en ligne ; services d analyse pour l exploration dans l industrie du pétrole et du gaz ; prospection aux fins de localiser pétrole et gaz ; services d analyse pour l exploitation des champs pétrolifères ; services de conseil en matière de technologie relatifs à l industrie pétrolière ; analyse, expertise, conseil et conception dans le domaine de la technologie en relation avec l industrie pétrolière, des hydrocarbures ; expertise, conception et planification technique d installations photovoltaïques ; expertise, conception et planification technique d installations éoliennes ; services d expertise et de conseil relatifs aux unités de contrôle électronique pour la gestion d installations électriques solaires ou éoliennes ; conception de système énergétiques et électriques ; analyse relative aux besoin énergétiques et électriques de tiers ; développement de systèmes de gestion énergétique et électrique ; services d études de projets et conseil professionnel relatif aux besoins énergétiques et électriques de tiers ; services de conception pour centrale électriques. Classe N 43 : Restauration, restauration à service rapide ; services d accueil et d hospitalité, à savoir fourniture d aliments et de boissons à l occasion d événements sportifs ou de divertissements ; loges d hospitalité, à savoir mise à disposition d hébergement, de nourriture et de boissons sur les sites sportifs et en dehors ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services d hébergement et de restauration, réservation d hôtels et de logement temporaire. Classe N 45 : Gérance de droits d auteur de films et vidéos et d enregistrements d images et de son ainsi que de disques compacts interactifs, DVD, minidisques, de CD-ROM, de logiciels informatiques et de jeux d ordinateur ; services de sécurité ; location de vêtements ; agence de contact en ligne, à savoir arrangement de contacts personnels. Classes de produits ou services : 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 14, 15, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 45. BOPI de publication antérieure : 10/36 NL N National : 10 3 759 221 Dépôt du : 6 AOUT 2010 EFTEC Europe Holding AG, société de droit suisse, Grafenauweg 8, CH 6304 ZUG, SUISSE. : CABINET LAVOIX, 2 place d Estienne d Orves, 75441 PARIS CEDEX 09. Classe N 42 : Location de logiciels pour ordinateur ; location d ordinateurs ; location de produits d éducation et de divertissement interactifs, à savoir de disques compacts interactifs, de DVD, de minidisques, de CD-ROM et de jeux informatiques ; services d un conseiller en informatique ; traitement de données (programmation) ; développement de logiciels informatiques ; design de sites Web ou de sites sur réseaux de communication électronique sans fil ; création et
BOPI 11/02 - VOL. II 89 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Description de la marque : Pierre de Lune Immobilier utilisée avec la mention Décrocher vos Rêves. En couleurs (références pantone 497C et 7522C), polices cicle et roplain. Classe N 16 : Photographies ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Bleu : Pantone 286, Rouge : Pantone 485. Classe N 1 : Produits chimiques pour l industrie ; produits adhésifs, de collage et d étanchement utilisés dans le domaine de l industrie automobile et aéronautique. Classe N 2 : Peintures, vernis et laques ; préservatifs contre la corrosion. Classe N 3 : Produits de nettoyage et de polissage. Classe N 17 : Substances isolantes, de jointoiement pour isoler et de bouchage pour utilisation dans l industrie automobile et aéronautique ; matières plastiques ouvrées ou extrudées ; matières plastiques sous forme de plaques, films, billes, barres et tubes à usage industriel ; produits en matières plastiques miouvrées ; produits en matières plastiques pré-formées pour l atténuation du bruit et des vibrations utilisés dans l industrie automobile et aéronautique. Classe N 37 : Réparation et maintenance pour les avions et les automobiles. Classe N 40 : Services d assemblage dans le domaine de l automobile et de l aviation. Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 17, 37, 40. BOPI de publication antérieure : 10/36 NL N National : 103759239 Dépôt du : 6 AOUT 2010 à : I.N.P.I. LYON IMMOBILIERE SF, SARL, Place Bernigal Guillermin, 69620 LE BOIS D OINGT, N SIREN : 499 787 695. Sophie GARCIA-ESCOBAR, 1 Rue du Jardin des Plantes, 69001 LYON. : Sophie GARCIA-ESCOBAR, 1 Rue du Jardin des Plantes, 69001 LYON. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Classe N 37 : Construction d édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage), d édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 39 : Organisation de voyages ; distribution de journaux ; location de garages ou de places de stationnement ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; Classe N 43 : Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; Classe N 44 : Services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services de jardinierpaysagiste ; Classe N 45 : Services juridiques. Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42, 43, 44, 45. BOPI de publication antérieure : 10/36 NL Marque déposée en couleurs.
90 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 10 3 759 415 Dépôt du : 6 AOUT 2010 IQUALIS SANTE, SA, 17 rue Vitruve, 75020 PARIS, N SIREN : 435 060 207. : IQUALIS SANTE, 17 rue Vitruve, 75020 PARIS. N National : 10 3 759 438 Dépôt du : 6 AOUT 2010 CREDO MUSIC, SARL, 121 Quai de Valmy, 75010 PARIS, N SIREN : 433 395 241. : CREDO MUSIC, 121 Quai de Valmy, 75010 PARIS. Classe N 9 : Vidéo, écrans lumineux. Classe N 16 : Produits de l imprimerie photographies, caractères d imprimerie, clichés, papier, carton, affiches, albums, cartes, journaux prospectus, brochures affiches, prospectus, dossier de presse, journaux, catalogues, programmes, cartes de visite, support CD ou DVD, papier, carton, stylo, billets de spectacle, lettres, factures, contrats de vente. Classe N 41 : Divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d éducation services de loisirs, montage de bandes vidéo, services de photographie, organisation de concours, (éducation ou divertissement), réservation de places de spectacles. Organisation, production et représentation d un spectacle vivant réunissant des artistes visuels virtuoses tels que magiciens, mentalistes, champion du monde de yoyos, danseuse orientale aux cerceaux, quick change, jongleurs, accrobaties, artistes brulesques, mât chinois, humoristes, équilibrisme. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; Formation continue, formations interétablissements, formations intra-établissements, coaching (formation), organisation et conduite de forums thématiques à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de séminaires, édition et ingénierie pédagogique ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; Expertise (travaux d ingénieurs), audit de qualité, services de contrôle permettant la certification ; Classe N 42 : Conversion de données ou de document, d un support physique vers un support electronique, services de dessinateurs d arts graphiques. Classes de produits ou services : 9, 16, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 759 471 Dépôt du : 9 AOUT 2010 GAEC SABATE, GAEC, 34 Rue de l Eglise, 33350 SAINT MAGNE DE CASTILLON, N SIREN : 327 255 220. : GAEC SABATE, 34 Rue de l Eglise, 33350 SAINT MAGNE DE CASTILLON. Classe N 43 : Maisons de retraite pour personnes âgées ; Etablissements d hébergement pour personnes agées dépendantes (maisons de retraite) ; Classe N 44 : Services médicaux ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; Etablissements de santé publics et privés, services de médecine chirurgie obstétrique, soins de suite de de réadaptation (soins médicaux), établissements d hébergement pour personnes agées dépendantes (maisons médicalisées), cliniques, conseil en matière de soins médicaux. Classes de produits ou services : 35, 41, 42, 43, 44. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL
BOPI 11/02 - VOL. II 91 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 10 3 759 563 Dépôt du : 9 AOUT 2010 C2L, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, 2-4 RUE LOUIS ARMAND, ZI DU CLOSEAU, 77220 TOURNAN-EN-BRIE, N SIREN : 950 557 876. : C2L, 2-4 RUE LOUIS ARMAND, ZI DU CLOSEAU, 77220 TOURNAN-EN-BRIE. Marque déposée en couleurs. Classe N 33 : Vins bénéficiant de l une des appellation d origine suivantes : Bordeaux, Bordeaux supérieur, Côtes de bordeaux, Crémant de Bordeaux, Premières Côtes de Bordeaux, Côtes de Bordeaux Saint Macaire, Sainte Foy de Bordeaux. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 103759538 Dépôt du : 9 AOUT 2010 PSR QUILT, sarl, 8 rue Tour des Fossés, 89380 APPOIGNY, N SIREN : 443 104 740. : PSR QUILT, 8 rue Tour des Fossés, 89380 APPOIGNY. Classe N 17 : Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; fibres ou laine de verre pour l isolation ; Classe N 22 : Matières de rembourrage (à l exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ; Classe N 26 : Articles de mercerie (à l exception des fils). Classes de produits ou services : 17, 22, 26. Produits ou services désignés : Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; objets d art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; Bustes en métaux communs ; Objets d art en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; Bustes en métaux précieux ; Objets d art gravés ou lithographiés ; Constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois façonnés ; Bustes en pierre, en béton ou en marbre ; Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; Bustes en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; Objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; Bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; Éducation ; formation ; divertissement ; Maquettes d architecture tactiles. Classes de produits ou services : 6, 14, 16, 19, 20, 21, 41. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 759 567 Dépôt du : 9 AOUT 2010 GERMAIN Jean-Yves, 3 Impasse Leon Brochoire, 85000 LA ROCHE SUR YON. : GERMAIN Jean-Yves, 3 Impasse Leon Brochoire, 85000 LA ROCHE SUR YON. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL
92 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Description de la marque : A.C.I.S. Les Enseignements de Christophe COLOMB Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 35, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 759 575 Dépôt du : 9 AOUT 2010 huet amélie, 36 Rue du Capitaine Dreyfus, 93100 MONTREUIL. : huet amélie, 36 Rue du Capitaine Dreyfus, 93100 MONTREUIL. Marque déposée en couleurs. Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement) ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Classes de produits ou services : 14, 24, 25. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 759 578 Dépôt du : 10 AOUT 2010 HUMEAU Christophe, 3 Chemin du Bas de Trois Moulins, 77000 MELUN. : HUMEAU Christophe, 3 Chemin du Bas de Trois Moulins, 77000 MELUN. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art ;
BOPI 11/02 - VOL. II 93 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle. Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 42, 45. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 103759616 Dépôt du : 9 AOUT 2010 Cinéma LUX, Association, 6 Avenue Sainte Thérèse, 14000 CAEN, N SIREN : 780 708 268. : Cinéma LUX, 6 Avenue Sainte Thérèse, 14000 CAEN. Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; micro-édition. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 103759623 Dépôt du : 9 AOUT 2010 gauthier philippe, 8 albert barré, 51150 CONDE SUR MARNE. : gauthier philippe, 8 albert barré, 51150 CONDE SUR MARNE. Classe N 7 : Machines agricoles. Classes de produits ou services : 7. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 103759641 Dépôt du : 9 AOUT 2010 José Inacio GONCALVES, 81 Rua Madre ça Varzim, 4490 POVOA DE VARZIM, Portugal. : CPEP, M. José GONCALVES, 98 Avenue de la Marne, 92120 MONTROUGE. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : CPEP Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils d éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l air ou de l eau ; Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Classe N 37 : Construction d édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d ordinateurs ; entretien et réparation d horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle). Classes de produits ou services : 11, 19, 36, 37, 42. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 759 642 Dépôt du : 9 AOUT 2010 David Laure, 18, de lourmel, 75015 PARIS. : David Laure, 18, de lourmel, 75015 PARIS.
94 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 759 687 Dépôt du : 9 AOUT 2010 Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle). Classes de produits ou services : 9, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 759 673 Dépôt du : 9 AOUT 2010 Michel Quertainmont, 13 rue de l Abbé Divay, 27150 FARCEAUX. Danielle Mirat, 1 Allée de la musique, 95210 SAINT-GRATIEN. : Michel Quertainmont, 13 rue de l Abbé Divay, 27150 FARCEAUX. sybille Vitel, 6 bis Coquillages, 17690 ANGOULINS. : sybille Vitel, 6 bis Coquillages, 17690 ANGOULINS. Classe N 3 : Cosmétique et huile de massage et lubrifiants ; Classe N 25 : Sous-vêtements. Classes de produits ou services : 3, 25. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 759 700 Dépôt du : 10 AOUT 2010 BLOT Fabien, Agissant pour le compte de la société ENVIE DE REFLEX en cours de formation, LA ROTERIE, 49370 LE LOUROUX- BECONNAIS. : BLOT Fabien, LA ROTERIE, 49370 LE LOUROUX-BECONNAIS. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; caractères d imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; Classe N 41 : Informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique. Classes de produits ou services : 9, 16, 41. Classe N 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; micro-édition. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL
BOPI 11/02 - VOL. II 95 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 103759703 Dépôt du : 9 AOUT 2010 DUBAYLE DAVID, MAISON PIRASTOT, 40250 MUGRON. : DUBAYLE DAVID, MAISON PIRASTOT, 40250 MUGRON. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 25, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 103759704 Dépôt du : 9 AOUT 2010 DUBAYLE DAVID, MAISON PIRASTOT, 40250 MUGRON. : DUBAYLE DAVID, MAISON PIRASTOT, 40250 MUGRON. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 25, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 759 710 Dépôt du : 9 AOUT 2010 GRANULAND, SARL, 292 RUE DE LA ZONE INDUSTRIELLE, 40110 MORCENX, N SIREN : 382 634 731. : GRANULAND, 292 RUE DE LA ZONE INDUSTRIELLE, 40110 MORCENX. Classe N 1 : Produits chimiques destinés à l industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu à l agriculture, l horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l état brut, matières plastiques à l état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; Classe N 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d encadrement d oeuvres d art ; purification de l air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Classes de produits ou services : 1, 19, 40. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL
96 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 10 3 759 711 Dépôt du : 9 AOUT 2010 GRANULAND, SARL, 292 RUE DE LA ZONE IDUSTRIELLE, 40110 MORCENX, N SIREN : 382 634 731. : GRANULAND, 292 RUE DE LA ZONE IDUSTRIELLE, 40110 MORCENX. Classe N 1 : Produits chimiques destinés à l industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu à l agriculture, l horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l état brut, matières plastiques à l état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; Classe N 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d encadrement d oeuvres d art ; purification de l air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Classes de produits ou services : 1, 19, 40. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 759 724 Dépôt du : 10 AOUT 2010 JJA, Société Anonyme, Bâtiment 3, 157 avenue Charles Floquet, 93150 LE BLANC MESNIL, N SIREN : 308 972 181. : CABINET REGIMBEAU, 20 rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de signalisation, de contrôle (inspection), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires ; bouilloires électriques ; chauffe-biberons électriques ; appareils pour le bain, chauffe-bains ; autocuiseurs électrique cafetières électriques ; fours ; glacières ; grille-pains ; grils ; rôtissoires ; réfrigérateurs ; réchauds ; sèche-cheveux ; stérilisateurs ; toasteurs ; installation de production de vapeur ; yaourtières électriques ; chauffe-lits électriques ou non électriques, coussins et couvertures chauffés électriquement non à usage médical, ustensiles de cuisson électriques, appareils et machines pour la purification, le conditionnement, la climatisation et la désodorisation de l air, radiateurs, brûleurs à alcool, allume-gaz, ampoules d éclairage, lampes électriques pour arbres de Noël, barbecues, cheminée d appartement, appareils pour purifier, filtrer, adoucir, stériliser et vaporiser l eau. Sèche-cheveux avec leurs adaptateurs. Dispositifs de chauffage électrique. Plaques chauffantes électriques. Machines à café électriques. Générateurs de vapeur électriques. Friteuses ; friteuses électriques ; gaufriers électriques ; yaourtières ; sèche-mains ; brûloirs à café ; chauffeplats ; congélateurs ; appareils de cuisson à micro-ondes ; radiateurs électriques ; sécheurs de linge électriques ; toasteurs. Diffuseurs (éclairage). Lampes d éclairage. Appareils et installations d éclairage. Tubes lumineux pour l éclairage. Lampes à rayons ultraviolets non à usage médical ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Classes de produits ou services : 9, 11, 16. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 759 757 Dépôt du : 26 AOUT 2010 FIERFORT Nathalie, 9, rue des remparts, 51190 OGER. : FIERFORT Nathalie, 9, rue des remparts, 51190 OGER.
BOPI 11/02 - VOL. II 97 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 10 3 759 791 Dépôt du : 10 AOUT 2010 MARIA CUNY, 16 route de Saint-Père, 89450 NANCHEVRES. CUNY YVES, 16 route de Saint-Père, 89450 NANCHEVRES. : MARIA CUNY, 16 route de Saint-Père, 89450 NANCHEVRES. Classe N 33 : Vins bénéficiant de l appellation d origine controlée Champagne. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : 103759762 Dépôt du : 6 SEPTEMBRE 2010 COOPERATIVE INTERDEPARTEMENTALE D ELEVAGE ET D INSEMINATION ANIMALE, COOPERATIVE AGRICOLE, 38 RUE DE LA MERILLIERE, BP 54, 61302 L AIGLE CEDEX, N SIREN : 780 960 472. Classe N 39 : Organisation de voyages ; réservation pour les voyages. Classes de produits ou services : 39. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 759 867 Dépôt du : 11 AOUT 2010 PIESSET Annie, Cécile, 26 Impasse du Testey, 33470 GUJAN- MESTRAS. : Annie PIESSET, 26 Impasse du Testey, 33470 GUJAN-MESTRAS. : COOPERATIVE INTERDEPARTEMENTALE D ELEVAGE ET D INSEMINATION ANIMALE, 38 RUE DE LA MERILLIERE, BP 54, 61302 L AIGLE CEDEX. Marque déposée en couleurs. Classe N 5 : Ovules et semences pour l insémination animale ; Classe N 31 : Animaux vivants ; aliments pour les animaux ; embryons (animaux vivants). Classe N 42 : Recherche scientifique et développement de logiciels en matière de génétique animale ; Classe N 44 : Elevage d animaux, service d insémination animale, transplantation embryonnaire, contrôle de gestation. Classes de produits ou services : 5, 31, 42, 44. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Minéraux-Cristaux Fond Turquoise et intitulé en rouge : la Turquoise du Bassin. Classe N 2 : Couleurs, vernis, laques, peintures matières tinctoriales métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs imprimeurs, artistes, artisans colorans pour boissons ou aliments encre d imprimerie encre pour la peausserie crèmes pour le cuir. Classe N 14 : Joaillerie bijouterie pierres précieuses horlogerie métaux précieux et leurs alliages monnaies objets d art en métaux précieux coffrets à bijoux boites en métaux, bois et pierres précieuses boitiers, bracelets, colliers, pendentifs, bagues, chaines, ressorts ou verres de montres, porte-clés de fantaisie statues ou figurines en bois, métaux ou pierres précieuses étuis ou écrins pour horlogerie résentous bustes en céramique ou raku, grès cristaux, ménéraux, lithothérapie, fossiles, pendules ésotériques, talismans.
98 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 35 : Publicité gestion des affaires commerciales administration commerciale travaux de bureau diffusion matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés). Service d abonnement pr un tiers, à des journeaux conseil en organisation et direction des affaires comptabilité. Reproduction de documents Bureaux de placement gestion de fichiers informatiques. Organisations de salons, d expositions à buts commerciaux ou de publicité publicité en ligne sur un réseau informatique location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Publication de textes publicitaires locations d espaces publicitaires diffusions d annonces publicitaires ventes de cristaux, minéraux, pendules, talismans, pierres brutes et roulées, sur Internet vente détail et gros en ligne de cristaux, minéraux, bijoux, pendules, talismans. Classes de produits ou services : 2, 14, 35. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 760 108 Dépôt du : 12 AOUT 2010 C.C.V. BEAUMANOIR, Société ANONYME, 10 Impasse du Grand Jardin, ZAC de la Moinerie, 35400 SAINT-MALO, N SIREN : 391 164 092. : CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS CEDEX 09. Classe N 3 : Huiles et laits à usage cosmétique ; savons ; parfumerie ; cosmétiques ; dentifrices ; préparations cosmétiques pour l amincissement, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels de bains à usage non médical ; savons à barbe ; masques de beauté ; produits de maquillage, fards, crayons pour le maquillage, rouge à lèvres ; produits de démaquillage ; désodorisants à usage personnel ; eaux de toilette ; vernis à ongles ; produits de rasage ou d épilation, lingettes démaquillantes, crèmes solaires. Classe N 5 : Protections féminines, à savoir tampons pour la menstruation, serviettes hygiéniques et protège-slips [produits hygiéniques]. Classe N 9 : Téléphones mobiles et fixes, applications pour téléphones cellulaires ou mobiles ; étuis et accessoires pour téléphones, à savoir coques de protection, coques de façades amovibles, écouteurs, oreillettes, housses, casques, hautparleurs, supports de fixation, nécessaires mains libres, batteries ; fourreaux, sacoches et sacs pour téléphones ; cartes codées et/ou plastifiées magnétiques à usage commercial ; cartes cadeau codées magnétiques prépayées ; cartes cadeau plastifiées prépayées ; cartes de fidélité magnétiques ; lunettes de vue ; lunettes de protection ; lunettes de soleil ; verres pour lunettes ; lunettes de ski ; lunettes de sport ; lunettes (optique) ; chaînettes de lunettes ; montures de lunettes ; vêtements et casques de protection contre les accidents ; étuis à lunettes ; verres de contact ; étuis pour verres de contact ; jumelles, longues-vues, loupes et leurs étuis ; casques audio et/ou vidéo ; clés USB, logiciels (programmes enregistrés) et progiciels de dessin, de retouche d image et de simulation dans le domaine de la mode, ses accessoires et leur distribution, de la beauté et du stylisme, du maquillage ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils photographiques et appareils vidéo et leurs accessoires (étuis, cordons, bijoux de sacs). Classe N 12 : Cycles ; trottinettes (véhicules) ; vélos à assistance électrique ; vélos ; vélomoteurs ; cyclomoteurs ; motocyclettes, charrettes de golf, tricycles et leurs accessoires à savoir sellerie, protection (housses) et sacherie (sacs en cuir ou similicuir, en tissus ou en matières plastiques). Classe N 14 : Joaillerie, bijouterie, bijoux en métaux précieux, bijoux fantaisie, breloques, broches (bijouterie), colliers (bijouterie), bracelets (bijouterie), boucles d oreilles, chaînes (bijouterie) ; horlogerie et instruments chronométriques, montres, réveils ; porte-clés fantaisie ; coffrets à bijoux (non en métaux précieux). Classe N 16 : Affiches ; albums ; almanachs ; blocs à dessin ; boîtes en carton ou en papier ; brochures, cahiers, calendriers, catalogues ; coffrets pour la papeterie ; articles de bureau (à l exception des meubles) ; fournitures et instruments pour le dessin ; gravures, eaux-fortes ; papier d emballage ; carton d emballage ; enveloppes ; éphémérides ; feuilles de papeterie ; rubans adhésifs pour la papeterie et le ménage ; agrafes et agrafeuses ; aquarelles ; ardoises blanches et noires ; craies ; crayons d ardoises ; tables arithmétiques ; buvards ; stylos à bille ; stylos plumes ; crayons de couleurs ; crayons à papier ; feutres ; pastels ; blocs à dessin ; cahiers ; carnets ; classeurs ; dossiers ; chemises ; compas ; règles à dessiner ; règles pour les mathématiques ; équerres à dessiner ; équerres pour les mathématiques ; rapporteurs ; gommes ; liquides et crayons correcteurs ; taille-crayons et porte-crayons ; décalcomanies ; pinceaux ; trousses à dessin ; trousses d écolier ; encres ; godets pour la peinture ; protège-cahiers ; coupe-papier ; boîtes de peintures ; perforateurs de bureau ; planches à dessins ; punaises ; trombones ; signets ; sous-mains ; trousses à dessin ; images ; journaux ; livres ; livrets ; manuels ; papier ; périodiques ; photographies ; photogravures ; portraits ; cartes postales ; cartes à jouer ; publications ; sacs et sachets pour l emballage en papier ou en matières plastiques ; porte-agendas et porte-papiers de voiture ; matières plastiques pour l emballage (non comprises dans d autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes codées non magnétiques à usage commercial ; cartes plastifiées non magnétiques à usage commercial ; cartes cadeau codées non magnétiques prépayées ; cartes cadeau plastifiées non magnétiques prépayées ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes adhésives ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier, vignettes autocollantes ; vignettes autocollantes destinées à habiller des cartes de fidélité, des cartes bancaires. Classe N 18 : Parapluies ; bourses ; coffres de voyage ; portedocuments ; sacs d écoliers ; gibecières ; malles ; valises ; mallettes pour documents ; porte-monnaie en métaux non précieux ; sacs de plage ; porte-cartes ; portefeuilles ; porte chéquiers, sacs à provision ; sachets, enveloppes et pochettes pour l emballage en cuir ; sacs à dos, à mains, à provisions, à roulettes, d alpinistes, d écoliers, de campeurs, de plage, de voyage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l emballage en cuir et sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; trousses de voyage vides (maroquinerie) ; trousses de toilette vides ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits «vanity cases» ; porte-agendas ; porte-papiers de voiture ; étuis pour clés ; parasols ; cannes ; porte-clés en cuir ; housses de vêtements en cuir ; sacs housses pour vêtements pour le voyage, sacs à chaussures pour le voyage ; pochettes (maroquinerie), fouets, colliers et habits pour animaux. Classe N 24 : Tissus, à l exception des tissus chirurgicaux, d amiante, d isolation et métalliques ; tissus d ameublement ; linge de bain (à l exception de l habillement), notamment gants de toilette, serviettes de toilette, draps de bain, draps et serviettes de plage ; linge de table, notamment serviettes de table en matière textile, nappes, napperons, chemins de table, cotonnade ; linge de lit, notamment couvertures, couvre-lits, draps, édredons, taies d oreillers, housses de coussin, housses de couette ; linge de maison, notamment embrasses en matière textile, rideaux, tentures murales, essuie-mains en matière textile, torchons, mouchoirs, tous les articles précités étant en matière textile ; tissus pour l emballage ; revêtements de meubles en matières plastiques ; revêtements de meubles en matières textiles ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; tissus adhésifs collables à chaud ou à froid. Classe N 25 : Vêtements de jour comme de nuit, tout usage, toute matière ; articles chaussants (à l exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; bonneterie, ceintures (habillement) ; sous-vêtements ; foulards, cravates ; gants, chaussette et collants. Classe N 26 : Articles de mercerie à l exception des fils ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; badges ornementaux ; pins (broches), bandeaux pour les cheveux ; barrettes (pinces à cheveux) ; articles décoratifs pour la chevelure ; épingles à cheveux ; filets pour les cheveux, perruques, boucles (accessoires d habillement) ; boucles de souliers ; broches (accessoires d habillement) ; broderies ; fermoirs de ceintures ; ornements de chapeaux (non en métaux précieux) ; parures pour chaussures
BOPI 11/02 - VOL. II 99 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée (non en métaux précieux) ; épaulettes pour vêtements ; plumes et plumes d oiseaux (accessoires d habillement) ; pièces collables à chaud pour l ornement d articles textiles (mercerie) ; paillettes pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; rubans (passementerie) ; rubans (récompenses). Classe N 28 : Jeux, jouets, articles de gymnastique ou de sport à l exception des vêtements, chaussures et tapis, décorations pour arbre de Noël (à l exception des appareils d éclairage), jeux de carte ou de table. Classe N 30 : Café, thé, cacao, chocolat, sucre, succédanés du café et du sucre, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie et sucreries à base de vrais ou de faux sucre, glaces comestibles ; miel, biscuiterie, gâteaux, boissons ou préparation pour boissons à base de cacao, de café, de chocolat, de thé ou d herbes. Classe N 31 : Fruits et légumes ; semences, plantes et fleurs naturelles. Classe N 32 : Eaux minérales et/ou gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sodas, boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Classe N 35 : Services de vente au détail et services de vente par Internet des produits suivants : huiles et laits à usage cosmétique, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, dentifrices, préparations cosmétiques pour l amincissement, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, préparations cosmétiques pour le bain, sels de bains non à usage médical, savons à barbe, masques de beauté, produits de maquillage, fards, crayons pour le maquillage, rouge à lèvres, produits de démaquillage, dentifrices, désodorisants à usage personnel, eaux de toilette, vernis à ongles, produits de rasage, étuis pour téléphones, fourreaux, sacoches et sacs pour téléphones, cartes codées et/ou plastifiées magnétiques à usage commercial, cartes cadeau codées et/ou plastifiées magnétiques prépayées, lunettes de vue, lunettes de protection, lunettes de soleil, verres pour lunettes de soleil, lunettes de ski, lunettes de sport, lunettes (optique), chaînettes de lunettes, montures de lunettes, casques de protection pour le sport, étuis à lunettes, verres de contact, étuis pour verres de contact, jumelles, longues-vues, loupes et leurs étuis, casques audio et/ou vidéo, bijouterie, bijoux en métaux précieux, bijoux de fantaisie, breloques, broches (bijouterie), colliers, bracelets, boucles d oreilles, chaînes, statues et statuettes en métaux précieux, horlogerie et instruments chronométriques, montres, réveils, porte-clés de fantaisie, coffrets à bijoux (non en métaux précieux), pierres précieuses, affiches, albums ; almanachs ; objets d art gravés ou lithographiés, blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, brochures, cahiers, calendriers, catalogues, coffrets pour la papeterie, articles de bureau (à l exception des meubles), fournitures et instruments pour le dessin gravures, eaux-fortes, papier d emballage, carton d emballage, enveloppes, éphémérides, feuilles de papeterie, statuettes en papier ou en carton, fournitures scolaires, à savoir rubans adhésifs pour la papeterie et le ménage, agrafes et agrafeuses, aquarelles, ardoises blanches et noires, craies, crayons d ardoises, tables arithmétiques, buvards, stylos à bille, stylos plumes, crayons de couleurs, crayons à papier, feutres, pastels, blocs à dessin, cahiers, carnets, classeurs, dossiers, chemises, compas, règles, équerres, rapporteurs, gommes, liquides et crayons correcteurs, taille-crayons et porte-crayons, décalcomanies, pinceaux, trousses, encres, godets pour la peinture, protège-cahiers, coupepapier, boîtes de peintures, perforateurs de bureau, planches à dessins, punaises, trombones, signets, sous-mains, trousses à dessin, images, journaux, livres, livrets, manuels, papier, périodiques, photographies, photogravures, portraits, cartes postales, cartes à jouer, publications, timbres-postes, sacs et sachets pour l emballage en papier ou en matières plastiques, porte-agendas et porte-papiers de voiture, matières plastiques pour l emballage (non comprises dans d autres classes), cartes codées et/ou plastifiées non magnétiques à usage commercial, cartes cadeau codées et/ou plastifiées non magnétiques prépayées, cartes de fidélité non magnétiques, cartes adhésives, adhésifs, vignettes autocollantes ; vignettes autocollantes destinées à habiller des cartes de fidélité, des cartes bancaires, parapluies, bourses, coffres de voyage, porte-documents, sacs d écoliers, gibecières, malles, valises, mallettes pour documents, porte-monnaie en métaux non précieux, sacs de plage, portecartes, portefeuilles, sacs à provision, sachets, enveloppes et pochettes pour l emballage en cuir, sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage (maroquinerie), trousses de voyage vides (maroquinerie), trousses de toilette vides, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits «vanity cases», porteagendas, porte-papiers de voiture, étuis pour clés, parasols, cannes, porte-clés en cuir, housses de vêtements en cuir, sacs housses pour vêtements pour le voyage, sacs à chaussures pour le voyage, pochettes (maroquinerie), tissus, à l exception des tissus chirurgicaux, d amiante, d isolation et métalliques, tissus d ameublement, linge de bain (à l exception de l habillement), notamment gants de toilette, serviettes de toilette, draps de bain, draps et serviettes de plage linge de table, notamment serviettes de table en matière textile, nappes, napperons, chemins de table, cotonnade, linge de lit, notamment couvertures, couvre-lits, draps, édredons, taies d oreillers, housses de couette, linge de maison, notamment embrasses en matière textile, rideaux, tentures murales, essuie-mains en matière textile, torchons, mouchoirs, tous les articles précités étant en matière textile, tissus adhésifs collables à chaud, tissus pour l emballage, vêtements, chaussures (à l exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, ceintures (habillement), produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, cycles, accessoires de cycles, à savoir béquilles de cycles, bandages pour cycles, cadres de cycles, chambres à air pour cycles, filets pour cycles, freins de cycles, guidons de cycles, indicateurs de direction pour cycles, jantes de cycles, pompes de cycles, rayons de cycles, selles de cycles, sonnettes de cycles, porte-bagages pour cycles, boyaux pour cycles, chaînes de cycles, avertisseurs sonores pour cycles, roues de cycles, engrenages de cycles, manivelles de cycles, moteurs de cycles, moyeux de cycles, pédales de cycles, pneumatiques de cycles, housses de selle pour cycles, paniers spéciaux pour cycles, motocycles, accessoires de motocycles, à savoir béquilles de motocycles, bandages pour motocycles, cadres de motocycles, chambres à air pour motocycles, filets pour motocycles, freins de motocycles, guidons de motocycles, indicateurs de direction pour motocycles, jantes de motocycles, pompes de motocycles, rayons de motocycles, selles de motocycles, sonnettes de motocycles, porte-bagages pour motocycles, boyaux pour motocycles, chaînes de motocycles, avertisseurs sonores pour motocycles, roues de motocycles, engrenages de motocycles, manivelles de motocycles, moteurs de motocycles, moyeux de motocycles, pédales de motocycles, pneumatiques de motocycles, housses de selle pour motocycles, paniers spéciaux pour motocycles, chambres à air pour pneumatiques, trousses pour la réparation des chambres à air, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, tendeurs de rayons de roues, antivols pour véhicules, garde boue, charrettes, charrettes de golf, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, voitures d enfants, bâches de voitures d enfants, capotes de voitures d enfants, poussettes, capotes de poussettes, bicyclettes, tricycles, trottinettes (véhicules), sangles de transport de trottinette, housses de transport de trottinette, vélos à assistance électrique, vélos, vélomoteurs, cyclomoteurs, motocyclettes, articles de mercerie à l exception des fils, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, badges ornementaux, bandeaux pour les cheveux, barrettes (pinces à cheveux), boucles (accessoires d habillement), boucles de souliers, broches (accessoires d habillement), broderies, fermoirs de ceintures, ornements de chapeaux (non en métaux précieux), parures pour chaussures (non en métaux précieux), articles décoratifs pour la chevelure, épingles à cheveux, filets pour les cheveux, dossards, épaulettes pour vêtements, plumes et plumes d oiseaux (accessoires d habillement), pièces collables à chaud pour l ornement d articles textiles (mercerie), paillettes pour vêtements, fermetures pour vêtements, rubans (passementerie), rubans (récompenses), viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; facturation par le biais de téléphones mobiles ou cellulaires, promotion et publicité (communication) par le biais de téléphones mobiles ou cellulaires ; informations commerciales par le biais de téléphones mobiles ou cellulaires permettant à l utilisateur d optimiser sa mise en relation avec les produits et services de la marque ; services de gestion de comptes clients ; services de gestion de fichiers informatiques, recueil et systématisation de données dans un fichier central, compilation de renseignements ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle ; services de fidélisation liés ou non à l utilisation d une carte ; élaboration (conception) de campagnes publicitaires dans le cadre de programmes de fidélisation par le biais d une accumulation de points de fidélité obtenus sur achats et transformables en cadeaux ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l exploitation ou la direction d entreprises industrielles ou commerciales ; contrats de franchise (services commerciaux) ; franchisage, à savoir services fournis par un franchiseur, notamment aide dans l exploitation ou la direction des affaires, transfert de technologie, à savoir
100 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée transfert (mise à disposition) de savoir faire commercial ; gestion des affaires commerciales à savoir aide à la direction et à la gestion des affaires dans le cadre d un contrat de franchise. Services de gestion de manifestations à savoir, organisations d évènements à but commerciaux ou de publicité. Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; emballage et entreposage de marchandises ; conditionnement de produits ; emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; organisation de voyages ; informations et conseils concernant les voyages ; réservation de places pour le voyage ; agences de tourisme et de voyage (à l exception de la réservation d hôtels, de pensions) ; location de véhicules de transport notamment automobiles, cycles et cycles à moteur ; accompagnement de voyageurs ; organisation de croisières ; organisation d excursions ; visites touristiques. Classe N 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de divertissements notamment production de spectacles, de films, de photographies, représentations théâtrales ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de séminaires, colloques, conférences, congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; activités sportives et culturelles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de jeu proposés en ligne (à partir d un réseau informatique) ; service de jeux d argent, services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; services de gestion de manifestations à savoir, organisations d évènements à but culturels ou éducatifs ; services de divertissement ; organisation, mise au point et animation de compétitions, divertissements, activités et manifestations ; fourniture de renseignements, prestation de conseils et services de conseillers dans les domaines précités ; édition de journaux, périodiques, revues, magazines, livres, bandes dessinées, publications, imprimés, brochures, catalogues, livrets, albums ; édition de logiciels, de progiciels, de bases de données informatiques ; publication de livres en ligne ; services de clubs (éducation, divertissement), services de loisirs ; organisation de jeux et concours, de campagnes d information et de manifestations professionnelles ou non ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, symposiums, de vidéoconférences ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de conseils et d informations (formations et instructions) dans les domaines de la mode, de la beauté, des loisirs, du couple, du mariage, de la maternité, de la famille, de la cuisine et de la décoration ; photographie, reportages photographiques ; cours de danse ; cours de cuisine ; organisation de concours en matières de divertissement et de cours de cuisine ; organisation de concours de beauté. Organisation de tout événement (fêtes, soirées, concerts) à but de divertissement. Classe N 43 : Services hôteliers ; hébergement temporaire ; services de motels ; agences de logement (hôtels, pensions) ; maisons de vacances et chambres d hôtes ; services de camps de vacances (hébergement) ; services de gîtes ruraux ; services de club de vacances, location de chambres ; réservation de chambres d hôtels (pour voyageurs), de logements temporaires et de pensions, restauration (repas), y compris la restauration (repas) livrée à domicile, préparation de repas et de plats à emporter ; cafétérias ; services de bars et de brasseries ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service ; salons de thé ; services de glaciers ; services de traiteurs ; services de location de salles de réunions ; location de constructions transportables, de tentes, de chaises, de tables, de linge de table et de verrerie. Classe N 44 : Soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ; massages ; salons de beauté ; services de soins (saunas), spas (services de soins et de beauté) ; services de balnéothérapie, de physiothérapie, d aromathérapie ; consultations dans le cadre de soins cosmétiques ; services de manucure, pédicure ; salons de coiffure ; services de visagiste ; conseils en beauté, conseils en maquillage, conseils en image (relooking) et conseils en apparence et beauté pour êtres humains, à savoir conseils en maquillage, en coiffure, en style vestimentaire, en diététique et conseils en matière de soins et d esthétiques ; conseils en image personnelle à savoir conseils en maquillage ; conseils en soins esthétiques ; conseils en coiffure ; conseils en style vestimentaire ; conseils en diététique. Classe N 45 : Services d agences de rencontres personnelles ; services de clubs de rencontres organisant des séances de rencontres express (speed-dating) et des événements (virtuels ou physiques) à buts de divertissement ; fourniture de renseignements, prestation de conseils et services de conseillers dans les domaines précités ; services d agence matrimoniale ; services d agences de mise en contact de personnes, à savoir clubs de rencontres ; conseils concernant le mariage, à savoir services personnels rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus (établissement de listes de mariage, conseils aux particuliers en matière d organisation de réceptions et de cérémonies). Classes de produits ou services : 3, 5, 9, 12, 14, 16, 18, 24, 25, 26, 28, 30, 31, 32, 35, 39, 41, 43, 44, 45. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 760 209 Dépôt du : 12 AOUT 2010 Michel QUERTAINMONT, 13 Rue de l Abbé Divay, 27150 FARCEAUX. Danielle MIRAT, 1 Allée de la Musique, 95210 SAINT-GRATIEN. : Michel QUERTAINMONT, 13 Rue de l Abbé Divay, 27150 FARCEAUX. Classe N 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 760 308 Dépôt du : 13 AOUT 2010 GUIOD Thierry, 9 route d Emancé, 78125 SAINT-HILARION. : GUIOD Claire, PILOTAGE PASSION, Circuit JP. Beltoise, avenue des frères Lumière, 78190 TRAPPES. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ;
BOPI 11/02 - VOL. II 101 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Classe N 41 : Transmission d informations dans le domaine de la formation et des stages de conduite et de pilotage sur Internet ; informations en matière d éducation ou de divertissement ; formation de conduite d engins à moteur lors de stage de pilotage sur circuit, piste ou sur route. Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 41. Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 41. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 760 395 Dépôt du : 13 AOUT 2010 POMIRO JACQUES-ANTOINE, 395 LES HAUTES COTTES, 83440 CALLIAN. : POMIRO JACQUES-ANTOINE, 395 LES HAUTES COTTES, 83440 CALLIAN. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 103760313 Dépôt du : 13 AOUT 2010 GUIOD Claire, 9 route d Emancé, 78190 SAINT-HILARION. : GUIOD Claire, PILOTAGE PASSION, Circuit J.P. Beltoise, avenue des frères Lumière, 78190 TRAPPES. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : BEACH PARFUM en couleurs Blanche et Rouge Produits ou services désignés : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Transmission d informations dans le domaine de la formation et de stages de conduite et de pilotage sur Internet ; informations en matière de divertissement ou d éducation. Formation de conduite de véhicules à moteur lors de stages sur circuit, sur piste ou sur route. ; Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Classes de produits ou services : 3, 14, 25. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 760 396 Dépôt du : 13 AOUT 2010 Une Autre Main, SAS, 24 Barthélémy, 78660 PARAY-DOUAVILLE, N SIREN : 511 589 236. : Une Autre Main, 24 Barthélémy, 78660 PARAY-DOUAVILLE.
102 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Marque déposée en couleurs. Produits ou services désignés : Livraison de repas à domicile, cuisine à domicile, formation culinaire ; Travaux de nettoyage et d entretien à la maison. Installation, entretien et réparation d ordinateurs. Travaux de jardinage. Travaux de bricolage. Garde d enfant à domicile. Soutien scolaire. Préparation de repas à domicile. Cours et formation culinaire. Livraison de repas à domicile. Classes de produits ou services : 37, 39, 41, 43, 44, 45. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 760 828 Dépôt du : 18 AOUT 2010 Louis Stéphane, 7 rue Keller, 75011 PARIS. : Louis Stéphane, 7 rue Keller, 75011 PARIS. Classe N 10 : Prothèses ; implants artificiels. Classes de produits ou services : 10. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 760 836 Dépôt du : 18 AOUT 2010 Commande-Online.fr, SAS, Résidence AAGIS, PAL Saint-Isidore, 06284 NICE Cedex 03, N SIREN : 523 833 846. : Commande-Online.fr, Résidence AAGIS, PAL Saint Isidore, 06284 NICE CEDEX 3. Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; caisses enregistreuses ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; papier ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; Classe N 35 : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; gestion administrative de commandes ; Classe N 37 : Installation, entretien et réparation d appareils de bureau ; installation, entretien et réparation d ordinateurs ; Classe N 38 : Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Formation ; Classe N 42 : Conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; Conception de systèmes d information (travaux d ingénieurs) ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 37, 38, 41, 42, 43. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL
BOPI 11/02 - VOL. II 103 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 103760848 Dépôt du : 17 AOUT 2010 christophe de langhe, 1 sourg, 35320 LA BOSSE DE BRETAGNE. : christophe de langhe, 1 sourg, 35320 LA BOSSE DE BRETAGNE. Classes de produits ou services : 29, 30. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 760 867 Dépôt du : 17 AOUT 2010 ECOFIP, S.A.R.L., Zac du Lareinty, Immeuble Phénix, 97232 LE LAMENTIN, N SIREN : 445 150 253. : ECOFIP, Zac du Lareinty, Immeuble Phénix, 97232 LE LAMENTIN. Marque déposée en couleurs. Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; désinfectants ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; rédactions scientifiques à savoir rédaction de textes autres que publicitaires : organisation et conduite de séminaires. Classe N 44 : Services veterinaires. Classes de produits ou services : 5, 41, 44. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 103760861 Dépôt du : 18 AOUT 2010 Imaginative Cuisine Limited, société de droit britannique, 7 Irvine Way, Lower Earley, Reading, RG6 4JW BERKSHIRE, Royaume- Uni. Classe N 36 : Affaires financières, services de financement, consultation en matières financières, placements de fonds, analyse financière, constitution ou investissement de capitaux. Classe N 39 : Transport, emballage et entreposage de marchandises, entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Classes de produits ou services : 36, 39. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 760 892 Dépôt du : 18 AOUT 2010 ADENYO, Société par Actions Simplifiée, 40 Boulevard Malesherbes, 75008 PARIS, N SIREN : 442 352 498. : Gérard HAAS, Associé de la SELARL HAAS, Société d Avocats, 87 Boulevard de Courcelles, 75008 PARIS. : DESBARRES & STAEFFEN, 18, avenue de l Opéra, 75001 PARIS. Classe N 29 : Préparations alimentaires salées et sucrées. Garnitures et accompagnements alimentaires pour produits culinaires. Garnitures alimentaires pour desserts, préparations alimentaires et garnitures à base d alginate à usage alimentaire ; préparations alimentaires, garnitures et accompagnements aromatisés principalement aux fruits, aux légumes conservés, congelés, séchés ou cuits, fruits secs, herbes aromatiques, noix, fromages, viande, poisson, crustacés, produits laitiers ; tous les produits précités pouvant aussi être sous forme de perles et / ou de sphères ; tomates séchées, grillées et marinées ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Classe N 30 : Préparations alimentaires salées et sucrées, garnitures et accompagnements alimentaires pour produits culinaires ; garnitures alimentaires pour desserts ; préparations alimentaires, garnitures et accompagnements aromatisés principalement au caramel, chocolat, café, thé, miel ; sel, moutarde, vinaigre, épices, condiments, sauce à base de soja, sauce au piment et au poivre, sauce tomate ; tous les produits précités pouvant aussi être sous forme de perles et / ou de sphères ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café ; farine et préparations à base de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces, miel, mélasse, levure, poudre, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir ; chutneys. Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels pour l enregistrement, la transmission, la reproduction, la diffusion du son, des données et/ou des images ; applications logicielles (programmes informatiques) téléchargeables et exploitables depuis un téléphone mobile ; programmes téléchargeables pour le traitement de l information pour tous supports mobiles ; applications logicielles pour tous systèmes d exploitation et pour tous autres dispositifs électroniques numériques mobiles et dispositifs mobiles interactifs ; appareils et instruments de télécommunications.
104 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 35 : Publicité ; fourniture d informations commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (bannières, liens hypertextes) ; services d abonnement en ligne (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d espaces publicitaires ; services de marketing ; relations publiques Classe N 38 : Télécommunications ; communications téléphoniques ; services de téléphonie interactive ; services de radiophonie mobile, services de communications sur les ondes radiophoniques, sur le réseau mondial de télécommunication ; services de transmission d information par voie de dispositifs électroniques numériques portables ; services de messagerie électronique ; communications par Internet ; services de téléphonie pour le vote par correspondance ; services de téléphonie pour le divertissement ; agences de presse et d informations ; services de transmission d information par voie télématique ; services de transmission d informations par centres serveurs télématiques, communication par terminaux d ordinateurs, services de vidéographie interactive ; service de transmission d informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; fourniture de services de connexion et d accès à des réseaux de communication électronique pour la diffusion, transmission ou réception de logiciels et/ou d applications informatiques pour dispositifs électroniques numériques portables. Classe N 42 : Programmation pour ordinateurs et dispositifs numériques portables ; élaboration (conception) et développement de logiciels et d applications informatiques ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; création, entretien et hébergement de sites informatiques (sites Web et Wap) pour des tiers ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels ; location de logiciels informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; expertises (travaux d ingénieurs). radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 760 898 Dépôt du : 18 AOUT 2010 BRIDET Yann, Lieu-Dit St-Etienne, 05380 CHATEAUROUX-LES- ALPES. : Jardin alp 05, Lieu-Dit St-Etienne, 05380 CHATEAUROUX-LES- ALPES. Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 760 897 Dépôt du : 18 AOUT 2010 COLLOT YANN, 2 Rue du camp canadien, 92210 SAINT-CLOUD. : COLLOT YANN, 2 Rue du camp canadien, 92210 SAINT-CLOUD. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions Marque déposée en couleurs. Classe N 44 : Services de jardinier-paysagiste. Classes de produits ou services : 44. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL
BOPI 11/02 - VOL. II 105 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 103760900 Dépôt du : 18 AOUT 2010 COURI JEAN JACQUES, 146 BD DE GRENELLE, 75015 PARIS. : COURI JEAN JACQUES, 146 BD DE GRENELLE, 75015 PARIS. Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté. Classes de produits ou services : 3. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 103760924 Dépôt du : 18 AOUT 2010 VEOLIA EAU COMPAGNIE GENERALE DES EAUX, Société en commandite par actions, 52 rue d Anjou, 75008 PARIS, N SIREN : 572 025 526. Classe N 37 : Services d installation, de réparation, de maintenance et de dépannage à domicile (y compris en urgence) de dispositifs de plomberie, de canalisations d eau et/ou systèmes d évacuation des eaux usées, y compris dans le cadre de contrats d entretien, de maintenance et de réparation ; recherche de fuites sur canalisations d eau, systèmes d évacuation des eaux usées et/ ou installations de plomberie, notamment par corrélation acoustique. Classe N 42 : Services d analyses, de diagnostics et de conseils techniques concernant la qualité de l eau, les dispositifs de plomberie, les canalisations d eau et/ou systèmes d évacuation des eaux usées, permettant notamment de déterminer les types d appareils, installations, dispositifs et/ou systèmes de plomberie, de canalisations d eau et/ou d évacuation des eaux usées les plus appropriés aux besoins des clients en fonction de certains paramètres (notamment milieu urbain, milieu rural, maison individuelle, immeuble) ; services d analyses, de diagnostics et de conseils techniques sur les performances des dispositifs de plomberie, des canalisations d eau et/ou systèmes d évacuation des eaux usées existants en vue de déterminer les possibilités de réduire la consommation d eau. Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 42. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 760 948 Dépôt du : 18 AOUT 2010 CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance, 6, Avenue de Provence, 75009 PARIS, N SIREN : 542 016 381. : @MARK, S.E.LA.R.L. d Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS. : CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l Université, 75007 PARIS. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Couleur revendiquée : Rouge Classe N 35 : Services d informations et de conseils commerciaux concernant les dispositifs de plomberie, les canalisations d eau et/ou systèmes d évacuation des eaux usées (avec ou sans simulation tarifaire) ; services d établissement, de négociation commerciale et de conclusion commerciale de contrats d entretien, de maintenance et de réparation de dispositifs de plomberie, de canalisations d eau et/ou systèmes d évacuation des eaux usées (avec ou sans simulation tarifaire). Classe N 36 : Services de garantie aux consommateurs pour l entretien, la maintenance et la réparation de dispositifs de plomberie, de canalisations d eau et/ou systèmes d évacuation des eaux usées (avec ou sans simulation tarifaire). Classe N 9 : Appareils pour l émission, l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des données ou des images ; baladeurs ; supports d enregistrements magnétiques ; appareils pour le traitement de l information, ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, modems, interfaces (informatique), bandes magnétiques, supports pour l information optiques, télématiques ou magnétiques. Émetteurs de télécommunications. Logiciels, progiciels, appareils téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, agendas électroniques, écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, instruments de stockage, de traitement des informations ou des données ; supports pour l enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données, matériel de connexion d un équipement informatique (modems) ; matériel de transmission de messages ; organe de commande de télécommunication, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le traitement, l entrée, l émission, la transmission de données, d informations et de signaux. Housses de protection pour téléphones mobiles, pour baladeurs, pour appareils et équipements informatiques et de téléphonie. Appareils et instruments pour la messagerie, la radiomessagerie et la radiotéléphonie ; téléphones, téléphones mobiles, téléphones cellulaires et combinés téléphoniques. Supports, batteries et appareils pour charger les batteries rechargeables de téléphones, de téléphones cellulaires et mobiles. Ecouteurs téléphoniques. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Consultation pour la direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles ou non à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; expertise en affaires, recherches en affaires ;
106 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée informations d affaires, estimations en affaires commerciales, renseignements d affaires ; études et recherche de marché, établissement de déclarations fiscales, prévisions économiques, vérification de comptes, tenue de livres comptables, établissement de relevé de comptes. Aide à la direction des affaires. Audit dans le domaine des affaires. Conseil aux entreprises en organisation et direction de leurs affaires. Aide à la direction d entreprises commerciales et industrielles. Services de traitement de données (y compris de signaux et d informations), à savoir saisie, recueil, systématisation de données. Services de traitement de données et d informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunication, à savoir saisie, recueil, systématisation de données. Classe N 36 : Affaires financières ; affaires bancaires ; affaires monétaires ; affaires budgétaires ; affaires immobilières ; courtage en biens immobiliers. Banque. Assurance ; information en matière d assurances, courtage en assurances. Caisses de prévoyance. Émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Services de cartes de crédit ou de débit ; services de crédit, services de crédits immobiliers, de crédit-bail ; prêts sur nantissement ; prêts (finances) ; prêts sur gage. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Parrainage financier ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; constitution de fonds ; estimations et expertises financières (assurances, banques, immobilier) ; estimations fiscales, expertise fiscale. Placements de fonds et de capitaux. Opérations de change, opérations de compensation (change) ; opérations financières ; opérations monétaires. Courtage en bourse, actuariat, informations financières, gestion financière, gestion patrimoniale, émission de bons de valeurs ; services d épargne, services fiduciaires ; gérance de fortunes ; services de banque à domicile ; services de banque à distance ; services de placement collectifs de valeurs mobilières ; tous ces services pouvant également être fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial de communication ; expertise immobilière ; simulation boursière ; côte en bourse ; vérifications de chèques ; transferts électroniques de fonds. Dépôts de valeurs ; dépôts en coffres-forts. Fonds communs de placement, société d investissement à capital variable. Consultation, conseil et information en matière financière, monétaire, bancaire et d assurance ; établissement de rapports financiers et budgétaires. Aide aux entreprises et aux particuliers dans le domaine financier et budgétaire. Transactions financières. Audit dans le domaine financier. Crédit d épargne ; caution (garantie). Agences de change ; gérance de portefeuille ; recouvrement de créances ; agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d immeubles) ; gérance d immeubles. Services bancaires automatisés ; opérations bancaires par téléphone, par Internet ; services bancaires en ligne ; services financiers fournis en ligne à partir d une base de données informatiques, d un réseau informatique, d un réseau mondial ou d Internet (y compris les sites Web) ; informations et conseils en matière bancaire, financière et d assurances fournis en ligne à partir d une base de données informatiques, d un réseau informatique, d un réseau mondial ou d Internet (y compris les sites Web). Services de consultations d un compte bancaire par voie télématique, informatique, téléphonique et par télévision par satellite ou par Internet. Conseil financier aux entreprises dans la gestion de leurs affaires. Classe N 41 : Activités sportives et culturelles ; services de loisir ; Piscine (activités sportives), centre aquatique (activités sportives), bassins aquatiques (activités sportives). Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 761 139 Dépôt du : 19 AOUT 2010 National Instruments Corporation, Société organisée sous les lois de l Etat du Delaware, 11500 North Mopac, Building B, Austin, TEXAS 78759, Etats-Unis d Amérique. : CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l Université, 75007 PARIS. Classe N 9 : Matériel informatique, à savoir châssis (boîtiers pour circuits imprimés) et modules et micrologiciels informatiques destinés à la collecte et la mesure de signaux d entrée/sortie d ingénierie, scientifiques et d automatique industrielle. Classes de produits ou services : 9. Priorité : U.S.A., le 19 FEVRIER 2010, sous le N 77/939739 BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 761 376 Dépôt du : 20 AOUT 2010 Le Studio du Dessous, SARL, 5 avenue Richerand, 75010 PARIS, N SIREN : 513 645 671. : Le Studio du Dessous, 5 avenue Richerand, 75010 PARIS. Classes de produits ou services : 9, 35, 36. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 760 952 Dépôt du : 13 AOUT 2010 Communauté de communes du Pays de Châteaugiron, Etablissement public de coopération intercommunale, 16 rue de Rennes, 35410 CHATEAUGIRON, N SIREN : 243 500 659. : Communauté de communes du Pays de Châteaugiron, 16 rue de Rennes, 35410 CHATEAUGIRON. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Jours après Lunes Créateur Loungerie enfant 2 sphères : l une jaune Pantone 7499C et l autre grise Pantone Cool Grey 3EC. Police de caractères noire Estrangelo Edessa. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Classes de produits ou services : 25. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL
BOPI 11/02 - VOL. II 107 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 103761390 Dépôt du : 21 AOUT 2010 FRAINEAU Chantal, 1 allée Albert Camus, 69780 MIONS, N SIREN : 512 935 727. : INSPIRATION FENG SHUI, 1 allée Albert Camus, 69780 MIONS. Classe N 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; Classe N 41 : Formation ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; Classe N 42 : Décoration intérieure. Classes de produits ou services : 35, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 103761391 Dépôt du : 21 AOUT 2010 RESERVOIR GIFTS, SARL, 0 LE BOURG, 46600 SARRAZAC, N SIREN : 488 860 081. : RESERVOIR GIFTS, 0 LE BOURG, 46600 SARRAZAC. l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle. Classes de produits ou services : 9, 38, 45. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 761 408 Dépôt du : 21 AOUT 2010 PIANEZZOLA Isabelle, 1 Rue des Lilas, 57640 ARGANCY. Produits ou services désignés : Agenda-calendrier sur support papier ou électronique reprenant une grille d horaires de nuit, de 18.00 h à 06.00 h, pouvant servir d objet publicitaire ou être vendu aux consommateurs. : PIANEZZOLA Isabelle, 1 Rue des Lilas, 57640 ARGANCY. Classes de produits ou services : 9, 16. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 103761393 Dépôt du : 21 AOUT 2010 gilles ronflard, Les Bruneaux, 37260 THILOUZE. : gilles ronflard, Les Bruneaux, 37260 THILOUZE. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour Marque déposée en couleurs.
108 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux. Classes de produits ou services : 35, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 761 417 Dépôt du : 21 AOUT 2010 Le Petit Bacchus Consultants, SARL, Roc de Beyssac, 47200 MARMANDE, N SIREN : 448 522 987. Bensoussan Moshé, Roc de Beyssac, 47200 MARMANDE. : Bensoussan Moshé, Roc de Beyssac, 47200 MARMANDE. Marque déposée en couleurs. Classe N 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d appartement ; Ustensiles et récipients destinés à être utilisés en oenologie, verres, carafes, tire-bouchons, attrape-gouttes, décapsuleur, raclette pour bouteilles, sceau a glace, support pour bouteilles. ; Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Vins au cacao ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Conseils commerciaux, études de marché et estimation de prix de revient en oenologie. Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; traitement et diffusion d informations sur les boissons par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser, par satellite, par téléphone, par Internet ou tous autres réseaux mondiaux de communication. ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Éducation, formation, divertissement, activités culturelles, organisation de concours en relation avec les vins et l oenologie. Stage de découverte sur les propriétés viticoles. Stage d oenologie. Cours d oenologie. Cours de dégustation. Publication de livres sur le vin. ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art ; élaboration, conception de logiciels, location de temps d accès à un centre serveur de bases de données, location de temps d accès à un ordinateur pour la manipulation de données. Classes de produits ou services : 21, 32, 33, 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL
BOPI 11/02 - VOL. II 109 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 103761424 Dépôt du : 22 AOUT 2010 DORLIAC iouri, 92 chemin Cendrine, 97425 LES AVIRONS. : DORLIAC iouri, 92 chemin Cendrine, 97425 LES AVIRONS. Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Appareils pour : l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; baladeurs, caméras, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes ; magnétiques, cartes magnétiques d identification, ordinateurs, programmes ; d ordinateur, logiciels de jeux, logiciels, cartouches de jeux vidéo, ; cassettes vidéo ; supports d enregistrement magnétiques et optiques (tels que ; disques acoustiques contenant de la musique), supports de données optiques ; (CD, DVD,) ; cassettes audio et disques compacts préenregistrés ; contenant de la musique ; bandes vidéo préenregistrées de spectacles ; musicaux ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; articles de lunetterie, longuesvues, lunettes, lunettes de sport, étuis à lunettes, casque de protection pour le sport. ; Classe N 16 : Articles en papier et produits de l imprimerie, à savoir affichettes, leaflets, classeurs, signets, livres à colorier, livres d images, publications, livres de composition, calendriers, pastels, agendas, effaceurs non électriques, motifs thermocollants, journaux, nécessaires à écriture, composés de papier à lettre et d instruments d écriture ; lithographies, partitions musicales et lyriques, magazines, marqueurs, blocs a mémos, cahiers, organisateurs personnels et de bureau, blocs d écriture ; décorations de fête en papier, crayons, stylos à bille, albums de photos, photographies encadrées ou non, cartes postales, affiches, reproductions graphiques ; cartes téléphoniques prépayées, sans codage magnétique ; cachets en caoutchouc, règles a dessiner, autocollants, tatouages provisoires, cartes à échanger, classeurs avec ; housses a Cd-rom, étuis à chéquiers, porte-chéquiers, jaquettes de livre ; sets à dessin composés de peintures au doigt, peintures pour affiches, ; crayons de couleurs, craies, livrets de tournées et de concerts ; journaux, publications périodiques ; livres ; brochures de programme ; papeterie ; ; matériel d instruction et d enseignement ; cartes d anniversaire ; cartes ; postales ; blocsnotes, albums de photographies ; carnets d adresses, cahiers ; de brouillon, stylos à bille, crayons, effaceurs, taille-crayons, règles, ; affiches, chapeaux (carton), calendriers, plumiers, enveloppes, cartes géographiques, illustrations, images, timbres, magazines avec posters, signets, agendas ; blocs ; bavettes en papier. ; sacs en papier en matières plastiques pour l emballage à poignées. Classe N 25 : Vêtements, maillots, maillots de bain, costumes de plage, caleçons de bain, peignoirs, saris, bandanas, boas, étoles, foulards, écharpes, bandeaux pour la tête, bas, bavoirs non en papier, bretelles, cache-col, camisoles, capuchons, ceintures, châles, robes de chambre, chandails, chasubles, chaussettes, supports de chaussettes, chemises, chemisettes, collets, cols, ; combinaisons, pantalons, costumes, tabliers, couvre-oreilles, cravates, ; vêtements en cuir, vêtements en imitation du cuir, empeignes, empiècement de chemises, vêtements en fourrure, gabardines, gaines, gants, mitaines, ; gilets, pull-overs, tricots, habits, tee-shirts, imperméables, manteaux, ; parkas, pèlerines, pelisses, vareuses, vestes, jambières, jupes ; costumes de mascarade, sous-vêtements, lingerie de corps, slip, body, soutiengorge, culottes, corselets, pyjamas, robes de chambre, chaussures, bottes, ; bottines, brodequins, chaussons, chaussures de football, chaussures de plage, chaussures de sport, espadrilles, galoches, pantoufles, sandales, chaussons, chaussures de ski, souliers, chapellerie, bonnets, bonnets de bain, calottes, bérets, casquettes, coiffes, vêtements de nuit, combinaisons (vêtements de sport). ; Classe N 41 : Services de divertissements, à savoir concerts de groupes musicaux en direct, services d enseignement et de formation, d éducation et de divertissement en général ; activités culturelles et sportives ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; cours par correspondance ; éditions d illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres ; et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et ; numériques ; enseignement et éducation à l initiation et au perfectionnement ; de toute discipline d intérêt général ; séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et ; multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; publication de livres ; programmes d informations, de divertissements radiophoniques et télévisés ; de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes ; et/ou d images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; spectacles ; production et location de films et cassettes ; y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores ; et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques ; compacts audio-numériques à mémoire morte), service d édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d enregistrement de transmission et de reproduction des sons et/ ou des images, et de supports ; multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire ; morte), services d édition de programmes multimédias (mise en forme ; informatique de textes et/ou d images, fixes ou animées, et/ou de sons ; (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; prêts de livres ; publications ; ludothèques, services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel ; services d information dans le domaine du sport et de la musique par réseaux télématiques ; services par tous moyens de communication destinés à l information du public dans le domaine du sport et de la musique. Exploitation d installations sportives ; camps (stage) de perfectionnement sportif ; organisation de compétitions sportives ; services et centres de loisirs et de sport ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; music-hall ; services d orchestres ; ; représentations théâtrales et musicales ; représentations de spectacles ; services de discothèque ; organisation des concours de campagne d information et des manifestations professionnelles ou non à buts culturels, éducatifs ou divertissement ; organisation de spectacle ; location de cassettes vidéos. Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 41. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 761 430 Dépôt du : 20 AOUT 2010 Tyack Cédric, 72 rue Jean Lurçat, 94800 VILLEJUIF. Bigay Sébastien, 43 rue Danton, 94270 LE KREMLIN-BICETRE. Nonnet Patrick, 9 Place Saint-Gilles, 91150 ETAMPES. : Tyack Cédric, 72 rue Jean Lurçat, 94800 VILLEJUIF.
110 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 16 : Photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; brochures ; calendrier ; dessins. Classes de produits ou services : 16. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 761 487 Dépôt du : 23 AOUT 2010 Marque tridimensionnelle. Marque déposée en couleurs. Translitération : Anathem Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; lunettes (optique) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 9, 16, 41. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 761 445 Dépôt du : 22 AOUT 2010 Marsetti Denise, Agissant pour le compte de la société Editions rue de la planète en cours de formation, 1 Le Plagnol, 30125 SAUMANE. : Marsetti Denise, 1 Le Plagnol, 30125 SAUMANE. Le Moulin du Terroir, SARL, 43 Avenue de l Hôtel de ville, 11240 BELVEZE DU RAZES. : Le Moulin du Terroir, 43 Avenue de l Hôtel de ville, 11240 BELVEZE DU RAZES. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins d appellation d origine contrôlée ; eaux de vie d appellation d origine contrôlée ; cidres, digestifs (alcools et liqueurs à l exception des eaux de vie), spiritueux (à l exception des eaux de vie), extraits ou essences alcooliques. Classes de produits ou services : 29, 30, 33. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 761 538 Dépôt du : 23 AOUT 2010 BIOFARMA, Société par actions simplifiée, 22 rue Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE, N SIREN : 542 072 459. : BIOFARMA, 22 rue Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE. Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Classes de produits ou services : 5. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL
BOPI 11/02 - VOL. II 111 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 103761622 Dépôt du : 23 AOUT 2010 Lalire David, 15 rue marie laurencin, 75012 PARIS. : Lalire David, 15 rue marie laurencin, 75012 PARIS. N National : 10 3 761 635 Dépôt du : 24 AOUT 2010 à : I.N.P.I. TOULOUSE Bousquet Florent, Agissant pour le compte de la société DAURIER en cours de formation, 22 avenue des mûriers, 31880 LA SALVETAT ST GILLES. : Bousquet Florent, 22 avenue des mûriers, 31880 LA SALVETAT ST GILLES. Classe N 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Classe N 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classes de produits ou services : 12, 16, 25, 27, 35. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Nom : Daurier Classe N 14 : amulettes en metaux précieux. ancres (horlogerie). anneaux (bijouterie). bagues (bijouterie). balanciers (horlogerie). barillets (horlogerie). bracelets (bijouterie). broches (bijouterie). chaine (bijouterie). parures pour chaussures en métaux précieux. colliers (bijouterie). ornements de chapeaux en métaux précieux. parures pour chaussures en métaux précieux. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, monnaies, objets d art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrins pour l horlogerie, médailles, agates, aiguilles d horlogerie, parures d ambre jaune, perles d ambroine, argent brut ou battu, argent filé, fils d argent, parures d argent, articles de bijouterie, coffrets à bijoux, bijoux en cloisonné, boites d horloges, boite en métaux précieux, boitiers de montres, boucles d oreilles, boutons de manchettes, bracelets de montres, montres bracelets, breloques, bustes en métaux précieux, cabinets d horloges, cadrans, cadrans solaires, cadratures, chaîne de montres, ornements de chapeaux, chronographes, chronomètre, chronomètres à arrêt, instruments chronométriques, chronoscopes, porte clefs fantaisie, bijoux en cloisonné, coffrets à bijoux, horloges de contrôle, épingles de cravates, diamants, écrins, écrins pour l horlogerie, épingles, épingles de cravates, épingles de parure, étuis pour l horlogerie, figurines en métaux précieux, filés de métaux précieux, fils de métaux précieux, fixe-cravates, écrins pour l horlogerie, étuis pour l horlogerie, mouvement d horlogerie, horloges, horloges atomiques, cabinets d horloges, horloges électrique, insigne en métaux précieux, iridium, parures d ivoire, jais brut ou mi-ouvré, ornements en jais, jetons de cuivre, lingots de métaux précieux, boutons de manchettes, médailles, médaillons, alliages de métaux précieux, métaux précieux bruts ou mi ouvrés, lingots de métaux précieux, monnaies, montres, boitiers de montres, chaîne de montres, ressorts de montres, verre de montres, montresbracelets, mouvements d horlogerie, olivine, or brut ou battu, filé d or, fils d or, boucles d oreilles, ornements en jais, osmium, palladium, épingles de parure, parures, parures d argent, pendules, perles, pierreries, pierres fines, pierres précieuses, platine, porte-clefs fantaisie, ressorts de montres, réveille-matin, rhodium, ruthénium, cadrans solaires, spinelles, statues en métaux précieux, statuettes en métaux précieux, strass, verres de montres ; Classe N 18 : Cuir, cuir brut, cuir mi-ouvré, similicuir et imitations du cuir, peaux d animaux, malles, malettes et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, portemonnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage, coffre de voyage, trousse de voyage. ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles sous-vêtements, caleçons de bain, maillots de bain, bonnets, bottes et bottines, ceinture (habillement), chaussettes, cache col, collants, collets (vetements), combinaisons (sous-vêtements), lingerie de corps, corselets, dessous (sous vêtements), écharpes, doublures
112 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée confectionnées, empeignes, empiècements de chemises, espadrilles, faux-cols, gants (habillement), gilets, soutiens-gorge, guimpes (vêtements), articles d habillement, habits, jupes, manchettes et manchons (habillement), pantalons, pantoufles, chaussures de plage, pochettes (habillement), pull-overs, pyjamas, robes, sandales, sabots, saris, sous-vêtements, uniformes, vestes. ; Classe N 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services d abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils en organisation et direction des affaires, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, locations d espaces publicitaires, diffusion d annonces publicitaires, relations publiques, service de publicité, promotion des ventes sur réseaux informatiques, diffusion d annonces publicitaires sur réseaux informatiques, service de publicité en ligne sur réseaux informatiques, information d affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables sur des réseaux informatiques mondiaux, gestion de fichiers informatiques, receuil de données dans un fichier central, organisation d expositions à but commercial et/ou publicitaire, location d espace publicitaires, location de temps publicitaire sur tous moyen de communication, information d affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables, recherche d informations dans des fichiers informatiques, transcription de communications, services d abonnement à des services de télécommunication pour des tiers, services d abonnement à des services de télécommunications, publicité télévisée, tenue de livres, rédaction de textes publicitaires, traitement de texte, transcription de communications, présentation de produits sur tous moyen de communication pour la vente de détail, vente aux enchères, promotion des ventes pour des tiers, vérification des comptes, décoration de vitrines, publicité sur Internet. ; service de vente au détail de bijoux. Classes de produits ou services : 14, 18, 25, 35. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL Description de la marque : Code pantone couleur : Rond vert : 585C Rond rose : 1905C Rond orange : 149C enfant vert + lettres : 369C enfant rose + lettres : 1925C Bébé orangé + lettres : 716C Produits ou services désignés : Produits de l imprimerie ; photographies ; clichés ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; diffusion d annonces publicitaires ; ; Cours particuliers, éducation, formation, ménage, repassage ; ; Éducation ; formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; ; Crèches d enfants, halte garderie, jardins d enfants, maison de retraite pour personnes âgées ; ; Services médicaux ; Garde d enfant à domicile. Services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste. Classes de produits ou services : 16, 35, 37, 41, 43, 44, 45. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 761 662 Dépôt du : 23 AOUT 2010 à : I.N.P.I. STRASBOURG EVOLUTION.CO, SAS, 12 MONSEIGNEUR BARTH, 67530 BOERSCH. SHIRZADEH HAMIDREZA, 0 ASEMAN SARVE GHARBI SAADAT ABAD, 1998149 TEHRAN, Iran. : EVOLUTION.CO, 12 MONSEIGEUR BARTH, 67530 BOERSCH. N National : 10 3 761 642 Dépôt du : 24 AOUT 2010 à : I.N.P.I. BORDEAUX Alix NEBOUT, 20 Rue alphonse Daudet, 33700 MERIGNAC. Sylvain NEBOUT, 20 Rue Alphonse Daudet, 33700 MERIGNAC. : Alix NEBOUT, 20 Rue alphonse Daudet, 33700 MERIGNAC. Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; gomme à mâcher à usage medical. Classe N 10 : Biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d opération ; Gels lubrifiants, pomades lidocaines, sprays lidocains. Preservatif en latex, gants en latex à usage medical. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Classes de produits ou services : 5, 10, 30. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 761 691 Dépôt du : 24 AOUT 2010 Marque déposée en couleurs. LOZACH Yann, 28 bis Rue Dr Schweitzer, 98800 NOUMEA NOUVELLE CALEDONIE. : LOZACH Yann, 28 bis Rue Dr Schweitzer, 98800 NOUMEA NOUVELLE CALEDONIE.
BOPI 11/02 - VOL. II 113 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 10 3 761 697 Dépôt du : 23 AOUT 2010 Coulot François, Agissant pour le compte de la société HEALTH COACH en cours de formation 1 à 9 11 avril 1944, 37700 SAINT PIERRE DES CORPS. Marque déposée en couleurs. : Coulot François, 1 à 9 11 avril 1944, 37700 SAINT PIERRE DES CORPS. Description de la marque : CAFE M NOUVELLE VAGUE Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs. Classes de produits ou services : 30, 43. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 103761695 Dépôt du : 23 AOUT 2010 à : I.N.P.I. STRASBOURG EVOLUTION.CO, SAS, 12 MONSEIGNEUR BARTH, 67530 BOERSCH. SHIRZADEH HAMIDREZA, 0 ASEMAN SARVE GHARBI SAADAT ABAD, 1998149 TEHRAN, Iran. : EVOLUTION.CO, 12 MONSEIGEUR BARTH, 67530 BOERSCH. Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; gomme à macher à usage médical. Classe N 10 : Biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d opération ; Geles lubrifiants, pomades lidocaines, sprays lidocains ; preservatif en latex, gants en latex à usage medical ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Classes de produits ou services : 5, 10, 30. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Logo blanc et rouge sur fond noir Traduction : coach santé Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; Classe N 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste. Classes de produits ou services : 9, 41, 42, 44. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL
114 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 10 3 761 704 Dépôt du : 23 AOUT 2010 Alain Toucas, Alain Toucas, 10, bd Suchet, 75016 PARIS. : Alain Toucas, Alain Toucas, 10, bd Suchet, 75016 PARIS. Classe N 45 : Services juridiques rendus par des avocats. Classes de produits ou services : 45. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 761 707 Dépôt du : 23 AOUT 2010 Janine MORA, 1680 Route de Barbegal à l Ilon, 13280 RAPHELE LES ARLES. : Janine MORA, 1680 Route de Barbegal à l Ilon, 13280 RAPHELE LES ARLES. collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Classes de produits ou services : 16, 35, 39. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 761 719 Dépôt du : 23 AOUT 2010 à : I.N.P.I. NICE Classe N 29 : Huiles et graisses comestibles ; élaborées à partir de produits qui sont issus d une production biologique. Classes de produits ou services : 29. Chambre de Commerce et d Industrie du Var, Etablissement public, 236 Boulevard du Maréchal Leclerc, BP 5501, 83097 TOULON cedex, N SIREN : 188 300 016. : Vanessa Debaus, Sce Marketing, Aéroport Toulon-Hyères, Boulevard de la Marine, 83418 HYERES cedex. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 761 718 Dépôt du : 23 AOUT 2010 à : I.N.P.I. NICE Chambre de Commerce et d Industrie du Var, Etablissement public, 236 Boulevard Maréchal Leclerc, BP 5501, 83097 TOULON cedex, N SIREN : 188 300 016. : Sce Marketing, Vanessa Debaus, Aéroport Toulon-Hyères, Boulevard de la Marine, 83418 HYERES cedex. Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
BOPI 11/02 - VOL. II 115 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Classes de produits ou services : 16, 35, 39. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 103761726 Dépôt du : 24 AOUT 2010 à : I.N.P.I. LILLE Floralux, SA, 225 Meensesteenweg, 8890 DADIZELE, Belgique. : KOB NV, 31C President Kennedypark, 8500 KORTRIJK, Belgique. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de commerce en gros et services de commerce de détail, aussi que présentation, sur tout moyen de communication pour la vente au détail, des produits chimiques destinés aux sciences, à l agriculture, l horticulture et la sylviculture, résines artificielles, matières plastiques, engrais pour les terres, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré, verrerie, porcelaine et faïence, vêtements, chaussures, chapellerie, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, produits pour la conservation des fleurs, hormones pour activer la maturation des fruits, pâte de bois, terreau, couvertures d humus, mastic à greffer les arbres, mastic pour remplir les cavités des arbres, produits d engluement pour l arboriculture, argile expansée pour la culture hydroponique, préparations pour la régulation de la croissance des plantes, substrats pour la culture hors sol, pots en tourbe pour l horticulture, cire à greffer les arbres, produits pour préserver les semences, couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l état brut, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, préparations pour polir, préparations pour dégraisser, préparations pour abraser, savons, parfumerie, cosmétiques, bougies et mèches pour l éclairages, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides, coutellerie, fourchettes, cuillers, papier, carton et produits en ces matières, produits d imprimerie, photographies, papeterie, pinceaux, articles de bureau, matières plastiques pour l emballage, matériaux de construction non métalliques, monuments, meubles, glaces, cadres et produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, matières textiles fibreuses brutes, fils à usage textile, tissus et produits textiles, couvertures de lit et de table, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, tapis, paillassons, nattes, jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël, pâtisserie et confiserie, bonbons, outils de jardinage, lumières de jardin. ; Classe N 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; parcs d attractions ; organisation et conduite d ateliers de formation, de congrès, d expositions ; exploitation de jardins zoologiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; production de spectacles ; services de camps de vacances (hébergement) ; projection de films cinématographiques. ; Classe N 44 : Services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d agriculture, d horticulture et de sylviculture ; composition florale ; chirurgie des arbres ; services de pépiniéristes ; élevage d animaux ; destruction des mauvaises herbes ; horticulture ; jardinage ; destruction des animaux nuisibles dans l agriculture, l horticulture et la sylviculture ; services d une jardinerie. Classe N 1 : Produits chimiques destinés aux sciences, à l agriculture, l horticulture et la sylviculture, à l exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides ; résines artificielles à l état brut, matières plastiques à l état brut ; engrais pour les terres ; produits pour la conservation des fleurs ; hormones pour activer la maturation des fruits ; pâte de bois ; terreau ; couvertures d humus ; mastic à greffer les arbres ; mastic pour remplir les cavités des arbres (arboriculture) ; produits d engluement pour l arboriculture ; argile expansée pour la culture hydroponique (substrat) ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes ; substrats pour la culture hors sol (agriculture) ; pots en tourbe pour l horticulture ; cire à greffer les arbres ; produits pour préserver les semences. ; Classe N 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d autres classes. ; Classes de produits ou services : 1, 21, 25, 31, 35, 41, 44. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 761 739 Dépôt du : 24 AOUT 2010 DESCOURS ET CABAUD SA, Société Anonyme, 10 rue Général Plessier, 69002 LYON, N SIREN : 955 501 036. : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. ; Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. ; Classe N 9 : Vêtements, chaussures, bottes, chapellerie, casques, gants, ceintures, tous exclusivement conçus à des fins de sécurité et de protection de l utilisateur, à l exception des articles de sport.
116 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 25 : Vêtements, chaussures (autres qu à usage orthopédiques), chapellerie. Classes de produits ou services : 9, 25. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 761 745 Dépôt du : 24 AOUT 2010 bleu mandarine création BMC, eurl, 6 rue du gres, 30133 LES ANGLES, N SIREN : 513 049 015. Belgioino hervé, 6 rue du gres, 30133 LES ANGLES. : bleu mandarine création BMC, 6 rue du gres, 30133 LES ANGLES. Description de la marque : Bleu Mandarine Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement) ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Classes de produits ou services : 19, 20, 24, 25. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 761 783 Dépôt du : 24 AOUT 2010 TECHNOSENS, SAS, 15, rue d Alsace, 69150 DÉCINES, N SIREN : 498 275 312. : TECHNOSENS, 15, rue d Alsace, 69150 DÉCINES. Description de la marque : Le trait d union symbolisant le lien est en couleur tandis que le reste est en gris. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste ; Classe N 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle. Classes de produits ou services : 9, 38, 41, 44, 45. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL
BOPI 11/02 - VOL. II 117 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 103761793 Dépôt du : 24 AOUT 2010 Mourlevat Isabelle, 7 rue Dupin, 75006 PARIS. : Mourlevat Isabelle, 7 rue Dupin, 75006 PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 41 : Micro-édition ; Classe N 42 : Services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle). Classes de produits ou services : 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 103761822 Dépôt du : 24 AOUT 2010 GROUPE MJA, Société par Actions Simplifiée, Domaine de la Choisille, 37390 CHANCEAUX SUR CHOISILLE, N SIREN : 305 897 712. : @MARK, S.E.L.A.R.L. d Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques ; supports de données optiques ou magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d identification ; bracelets magnétiques d identification ; disques compacts [audio-vidéo] ; circuits imprimés ; lecteurs [informatique] ; lecteurs optiques ; lecteurs de codes à barres, de cassettes, de disques compacts, de Dvd ; publications électroniques téléchargeables ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; programmes d ordinateurs enregistrés ; périphériques d ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils électriques de contrôle ; bandes [rubans] magnétiques ; appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques ; encodeurs magnétiques ; distributeurs de billets [tickets] ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d affichage indépendant ou un moniteur ; appareils de projection ; écrans de projection ; écrans vidéo ; émetteurs [télécommunication] ; appareils d intercommunication ; mécanismes pour appareils déclenchés par l introduction d un jeton ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; extincteurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; bâches de sauvetage. Classe N 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l imprimerie) ; produits de l imprimerie ; imprimés ; cartes ; cartes en plastiques (de paiement sans code magnétique) ou en carton ; cartes de fidélité ; bons ; bons de réductions à valoir sur l achat de produits et/ou de services ; bons promotionnels et/ou bons publicitaires destinés à être échangés contre des produits et/ ou des services ; chèque cadeaux ; publications ; catalogues ; magazines ; revues ; livrets ; lettres d informations ; brochures ; tracts ; journaux ; périodiques ; livres ; manuels ; guides et cartes touristiques ; cartes-dépliants ; calendriers ; dessins ; reproductions graphiques ; prospectus ; échantillons ; albums ; affiches ; autocollants ; cartes postales ; enveloppes ; papier à lettres ; photographies ; articles de papeterie ; boîtes en papier ou en carton ; boîtes en carton faisant office de coffret-cadeau ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matières plastiques et papier pour l emballage (non comprises dans d autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d imprimerie ; clichés ; sacs, sachets et feuilles d emballage en papier ou en matière plastique ; articles pour reliures ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier. Classe N 35 : Emission de cartes de fidélité en vue de l obtention d avantages commerciaux ; présentation de produits sur Internet ; recherche et fidélisation de clientèle ; services de gestion de programmes de fidélisation ; services d informations commerciales, de publicité et de promotion des ventes pour des tiers ; opérations commerciales promotionnelles et de marketing ; administration d un programme permettant aux participants de ce programme d obtenir des réductions, remises, avantages sur des produits et services ; promotion de la vente de produits et services propres et/ou de tiers par la fourniture de remises et de primes, notamment pour ceux utilisant des cartes de paiement ou des cartes de fidélité pour payer ces ventes ; promotion de produits et services de tiers via la distribution d offres et de réductions spéciales ; services d informations d affaires relatives à l obtention pour le compte de tiers de remises sur le prix d achat de produits ; promotion commerciale sous la forme de fourniture de bons d achat, de cartes de fidélité, de chèques-cadeaux et de coupons de réduction ; gestion de bons d achat, de cartes de fidélité et de chèques-cadeaux sur un réseau informatique mondial ; publicité, en particulier distribution d une carte client pour la promotion des ventes et la fidélisation de clients ; services de centrale d achats en ligne sur des réseaux informatiques ou sur d autres canaux de distribution de produits de toilette, produits de parfumerie, cosmétiques, soins d hygiène et de beauté pour être humains, bougies, coutellerie, fourchettes, cuillères, armes blanches, logiciels, ordinateurs, périphériques d ordinateurs, appareils et instruments photographiques ou cinématographiques, appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données et/ou des images, appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d eau, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, bijouterie, horlogerie et instruments chronométrique, instruments de musique, photographies, dessins, affiches, peintures (tableaux), matériel pour les artistes, articles de papeterie, produits de l imprimerie, places de spectacles, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir, parapluies, parasols, sacs à main, à dos, valises, malles, portefeuilles, étuis pour clés, meubles, glaces (miroirs), objets d art et de décoration en métaux précieux ou non, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, linge de lit, de table ou de bain, vêtements, chaussures, chapellerie, jeux, jouets, appareils de gymnastiques et de sport, produits alimentaires, boissons alcoolisées ou non, fleurs et plantes artificielles ou non, articles pour fumeur, voyages, services de restauration ; service de commerce électronique, à savoir vente au détail sur Internet de produits de toilette, produits de parfumerie, cosmétiques, soins d hygiène et de beauté pour être humains, bougies, coutellerie, fourchettes, cuillères, armes blanches, logiciels, ordinateurs, périphériques d ordinateurs, appareils et instruments photographiques ou cinématographiques, appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données et/ou des images, appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d eau, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, bijouterie, horlogerie et instruments chronométrique, instruments de musique, photographies, dessins, affiches, peintures (tableaux), matériel pour les artistes, articles de papeterie, produits de l imprimerie, places de spectacles, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir, parapluies, parasols, sacs à main, à dos, valises, malles, portefeuilles, étuis pour clés, meubles, glaces (miroirs), objets d art et de décoration en métaux précieux ou non, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, linge de lit, de table ou de bain, vêtements,
118 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée chaussures, chapellerie, jeux, jouets, appareils de gymnastiques et de sport, produits alimentaires, boissons alcoolisées ou non, fleurs et plantes artificielles ou non, articles pour fumeur, voyages, services de restauration ; services d approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d autres entreprises] de produits de toilette, produits de parfumerie, cosmétiques, soins d hygiène et de beauté pour être humains, bougies, coutellerie, fourchettes, cuillères, armes blanches, logiciels, ordinateurs, périphériques d ordinateurs, appareils et instruments photographiques ou cinématographiques, appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données et/ou des images, appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d eau, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, bijouterie, horlogerie et instruments chronométrique, instruments de musique, photographies, dessins, affiches, peintures (tableaux), matériel pour les artistes, articles de papeterie, produits de l imprimerie, places de spectacles, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir, parapluies, parasols, sacs à main, à dos, valises, malles, portefeuilles, étuis pour clés, meubles, glaces (miroirs), objets d art et de décoration en métaux précieux ou non, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, linge de lit, de table ou de bain, vêtements, chaussures, chapellerie, jeux, jouets, appareils de gymnastiques et de sport, produits alimentaires, boissons alcoolisées ou non, fleurs et plantes artificielles ou non, articles pour fumeur, voyages, services de restauration ; traitement administratif de commandes d achats ; gestion de fichiers informatiques et électroniques. Mise à jour, saisie, recueil, systématisation de données, de signaux et d informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications. Services de recueil et de systématisation de données dans un fichier central. Services de recherche et de récupération d informations commerciales informatisées. Services de gestion administrative de bases de données informatisées et électroniques. Recherches d informations dans un fichier central pour des tiers. Services de publicités et d informations commerciales par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique. Création de répertoires d informations, sites Web et autres sources d information (bases de données). Promotion des ventes pour le compte de tiers, à savoir présentation de marchandises et de services sur un site informatique accessible par réseaux informatiques, télématiques et électroniques d ordinateurs connectés entre eux. Location d espaces publicitaires sur des réseaux informatiques, télématiques et électroniques. Mise à disposition d informations commerciales ou de publicité par le biais d un moteur de recherche sur Internet. Publicité. Agence de publicité. Publicité sur réseaux de télécommunication. Gestion d affaires publicitaires. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Conseils et aides en organisation et direction des affaires. Diffusion d annonces publicitaires. Diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Location de temps publicitaires sur tout moyen de communication. Services de publicité et d informations commerciales en ligne sur un réseau informatique. Mercatique. Relation publiques. Travaux de bureau ; comptabilité ; bureaux de placement ; reproduction de documents ; publication de textes publicitaires ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Organisation de foires et d expositions à buts commerciaux ou de publicité notamment sur Internet. Classe N 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires budgétaires ; affaires bancaires ; affaires immobilières. Emission de cartes de crédit, de cartes de fidélité et autres cartes permettant l obtention d avantages financiers ; émission de cartes de crédit «cash back» ; émission de bons et émission de cartes de fidélité. Emission de chèques de voyage. Consultation, conseil et information en matière financière, monétaire et bancaire ; aide aux entreprises et aux particuliers dans le domaine financier et budgétaire. Placement de fonds et de capitaux. Constitution de fonds et de capitaux. Investissement de capitaux. Transactions financières. Parrainage financier. Services de financement ; analyse financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier). Cote en Bourse ; courtage en bourse. Services d information relatifs aux affaires financières, monétaires et bancaires fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou télématiques, y compris un réseau global de communication et le réseau mondial Web ; services de cartes de débit et de crédit ; services de cartes de paiements ; services de cartes à prépaiement ; transactions électroniques par carte de crédit et de débit ; transfert électronique de fonds ; services de cartes à mémoire et d argent électronique ; services de traitement des paiements ; services de vérification de transactions financières ; diffusion d informations relatives à une carte de paiement et à un compte-carte de crédit via un réseau informatique mondial. Système de réduction sur les achats en ligne. Assurances. Caisses de prévoyance. Banque directe. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Classe N 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Fourniture d accès à des bases de données ; fourniture d accès à des catalogues électroniques. Fourniture d accès à des portails d achat en ligne sur Internet et exploitation de plateformes Internet dans le cadre de systèmes interactifs de commandes. Fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat. Transmission d images, de sons, d informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Communications (transmission) par terminaux d ordinateurs, par réseaux de fibres optiques. Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseau Internet. Transmission d annonces multimédias par réseaux Internet. Transmissions d informations par catalogues électroniques sur réseau Internet. Agences de presse et d informations (nouvelles). Location de temps d accès à un centre serveur de bases de données. Location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux. Communications radiophoniques, téléphoniques, télématiques, télégraphiques. Transmission de messages et d images assistées par ordinateur. Services de transmission d informations par réseau informatique et par réseau Internet. Echange de documents informatisés, à savoir transmission de documents par voie informatique. Transmission d informations par télex, télécopieurs et centres serveurs. Services de transmission d informations contenues dans des banques de données. Fourniture d accès à un réseau informatique mondial. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet). Services de courrier électronique. Fourniture d accès à des réseaux électroniques de communication et à Internet. Fourniture de temps d accès à un portail de réseau de télécommunication ; fourniture de temps d accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication. Communication (transmission) par câble et par satellite ; portails Intranet et Internet à savoir fourniture d accès à d autres sites Internet. Mise à disposition et partage à savoir transmission d informations sur réseaux Intranet et Internet. Transmission d informations par le biais des réseaux de communication mondiale (de type Internet) relatives à des produits et services proposés par des fournisseurs en ligne ; transmission d informations relatives à la comparaison des prix de produits et de services par le biais des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; fourniture d accès à des moteurs de recherche pour la recherche d informations, de ressources, et de sites Web de tiers sur un réseau informatique global ; fourniture de services d un tableau d affichage électronique en ligne et de forums de discussion pour la transmission de messages et d informations entre des utilisateurs d ordinateurs concernant une large gamme de produits de consommation ; mise à disposition d un accès en ligne à des registres, listes et bases de données consultables concernant l offre d information et des données accessibles via un réseau informatique mondial. Services d affichage électronique (télécommunications). Location d appareils de télécommunication. Services de téléconférences. Emissions radiophoniques ou télévisées. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 38. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 761 840 Dépôt du : 24 AOUT 2010 mdose, SARL, 10 ROUTE DE BRIE COMTE ROBERT, 94520 PERIGNY SUR YERRES, N SIREN : 519 146 971. : mdose, 10 ROUTE DE BRIE COMTE ROBERT, 94520 PERIGNY SUR YERRES. Classe N 9 : Logiciel permettant de recevoir les plans de posologie des logiciels officinaux ou d établissements médicaux ou hospitaliers pour les transformer en ordre de production, tenant compte d un séquencement à réaliser pour produire les piluliers en bandes de sachets-doses conformes aux demandes des différents services (au temps de prise, à la journée ou à la semaine), avec les bordereaux récapitulatifs (consommation, plans de traitement, etc).
BOPI 11/02 - VOL. II 119 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 35 : Gestion de fichiers informatiques ; Classe N 38 : Communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Classe N 41 : Formation ; Classe N 42 : Conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 103761869 Dépôt du : 24 AOUT 2010 assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste. Classes de produits ou services : 20, 21, 26, 31, 42, 44. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 761 874 Dépôt du : 24 AOUT 2010 ALAIN BENSOUSSAN SELAS, Société d exercice libéral par actions simplifiée, 29, rue du Colonel Pierre Avia, 75015 PARIS, N SIREN : 452 160 856. : ALAIN BENSOUSSAN SELAS, 29, rue du Colonel Pierre Avia, 75508 PARIS CEDEX 15. AGUADO Nicole, 6 rue Guillaume Bertrand, PARIS 75011. : AGUADO Nicole, Eternel Printemps Indoor, 6, rue Guillaume Bertrand, 75011 PARIS. Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Classe N 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d appartement ; Classe N 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art ; Classe N 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Classe N 9 : Supports de données magnétiques, électroniques, numériques, optiques, informatiques. Cassettes audio, cassettes vidéo, cassettes audio-vidéo. Cédéroms contenant des informations. Agendas électroniques. Dictionnaires électroniques. Publications électroniques (téléchargeables). Bases de données électroniques. Classe N 16 : Imprimés, livres, manuels, livrets, brochures, revues, périodiques, publications, lettres d informations professionnelles, fiches. Classe N 41 : Services de formation professionnelle. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, d ateliers de formation. Services d édition de supports de données magnétiques, électroniques, numériques, optiques, informatiques, de cassettes audio, de cassettes vidéo, de cassettes audio-vidéo, de Cédéroms contenant des informations, d agendas électroniques, de dictionnaires électroniques, de publications électroniques (téléchargeables), de bases de données électroniques. Services d édition d imprimés non publicitaires, de livres, de manuels, de livrets, de brochures, de revues, de périodiques, de publications, de lettres d informations professionnelles, de fiches, sur tous types de supports, et par tous moyens de publication y compris en ligne. Classe N 45 : Services juridiques. Expertises juridiques. Consultations juridiques. Conseil et assistance juridique et judiciaire. Représentation dans le domaine juridique et judiciaire. Gestion de droits d auteur. Gestion de portefeuilles de droits de propriété intellectuelle. Informations, conseils et assistance dans la conduite de projets juridiques et judiciaires. Conception de méthodes de conduite de projets juridiques et judiciaires (services juridiques). Services d informations en matière juridique et judiciaire. Services de rédaction d articles juridiques. Exploitation d une banque de données juridiques. Classes de produits ou services : 9, 16, 41, 45. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 761 888 Dépôt du : 24 AOUT 2010 béatrice furio, Agissant pour le compte de la société ma planète bio en cours de formation, 530 du belvédère, 74500 PUBLIER. : béatrice furio, 530 du belvédère, 74500 PUBLIER.
120 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous ces produits étant issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Tous ces produits étant issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Tous ces produits étant issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits étant issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Tous ces produits étant issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 33. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d expositions a buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Toutes les activités relatives au voyage sont exclues pour l ensemble des services précités. Classe N 41 : Formation ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; toutes les activités relatives au voyage sont exclues pour l ensemble des services précités. Classe N 42 : Conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise a jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; Toutes les activités relatives au voyage sont exclues pour l ensemble des services précités. Classes de produits ou services : 35, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 761 915 Dépôt du : 25 AOUT 2010 à : I.N.P.I. LILLE MOULINS DUFLOS, SAS, 8 rue du moulin, 62490 VITRY EN ARTOIS. : MOULINS DUFLOS, 8 rue du moulin, 62490 VITRY EN ARTOIS. N National : 10 3 761 911 Dépôt du : 24 AOUT 2010 Adverto, sarl, 158 rue thirion et ferron, 59120 LOOS. : Sarl Adverto, 158 rue thirion et ferron, 59120 LOOS. Marque déposée en couleurs. Classe N 5 : Substances diététiques à usage médical tous ces produits étant issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Classe N 29 : Lait et produits laitiers tous ces produits étant issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Classe N 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, levure, poudre pour faire lever ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes tous ces produits étant issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui sont issus. Marque tridimensionnelle. Marque déposée en couleurs. Classes de produits ou services : 5, 29, 30. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL
BOPI 11/02 - VOL. II 121 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 103761969 Dépôt du : 24 AOUT 2010 Marc RAJADE, BP 2, ECOSITE DE VERT LE GRAND, 91810 VERT LE GRAND. : Marc RAJADE, BP 2, ECOSITE DE VERT LE GRAND, 91810 VERT LE GRAND. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classes de produits ou services : 35. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classes de produits ou services : 35. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 761 983 Dépôt du : 25 AOUT 2010 EARL GERIN, Exploitation agricole à responsabilité Limitée, Rue de Montmain, VERENAY, 69420 AMPUIS, N SIREN : 343 062 378. : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON. N National : 103761970 Dépôt du : 24 AOUT 2010 Marc RAJADE, BP 2, ECOSITE DE VERT LE GRAND, 91810 VERT LE GRAND. : Marc RAJADE, BP 2, ECOSITE DE VERT LE GRAND, 91810 VERT LE GRAND. Classe N 33 : Vins tranquilles. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 761 992 Dépôt du : 25 AOUT 2010 Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classes de produits ou services : 35. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 103761971 Dépôt du : 24 AOUT 2010 Marc RAJADE, BP 2, ECOSITE DE VERT LE GRAND, 91810 VERT LE GRAND. METTETAL Franck, 41 rue Gaston Perrot, 89100 SENS. : METTETAL Franck, 41 rue Gaston Perrot, 89100 SENS. Description de la marque : JUSTE [TOI&MOI] Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; médailles ; Bijoux (colliers, pendants, bagues, bracelets) ; Classe N 18 : Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; Sacs (a main, en bandouliere, a dos). Classes de produits ou services : 14, 18. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL : Marc RAJADE, BP 2, ECOSITE DE VERT LE GRAND, 91810 VERT LE GRAND.
122 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 10 3 762 005 Dépôt du : 25 AOUT 2010 CONCILIAN, Société en nom collectif, 69, avenue de Flandre, 59700 MARCQ-EN-BAROEUL, N SIREN : 452 000 185. : BARDEHLE PAGENBERG DOST ALTENBURG GEISSLER, Valérie Perrichon, Avocat à la Cour, 10, boulevard Haussmann, 75009 PARIS. N National : 10 3 762 022 Dépôt du : 25 AOUT 2010 OZ BIOSCIENCES, SAS, PARC SCIENTIFIQUE DE LUMINY, ZONE LUMINY ENTREPRISE, CASE 922, 13288 MARSEILLE CEDEX 9, N SIREN : 450 681 861. : OZ BIOSCIENCES, PARC SCIENTIFIQUE DE LUMINY, ZONE LUMINY ENTREPRISE, CASE 922, 13288 MARSEILLE CEDEX 9. Classe N 35 : Investigations pour affaires, vérifications sur la solvabilité de débiteurs par le biais de recherches d informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, tous ces services étant rendus dans le cadre d une activité de recouvrement de créances. Classe N 36 : Agences de recouvrement de créances, recouvrement de loyers. Classe N 42 : Services juridiques rendus dans le cadre d une activité de recouvrement de créances, recherches judiciaires et recherches légales réalisées dans le cadre d une activité de recouvrement de créances. Classes de produits ou services : 35, 36, 42. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 762 021 Dépôt du : 25 AOUT 2010 AURIOL FRAPPE A FROID, SA, 300 Route de Montauban, 31660 BESSIERES, N SIREN : 321 420 887. : AURIOL FRAPPE A FROID, 300 Route de Montauban, 31660 BESSIERES. Classe N 1 : Produits chimiques destinés à l industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu à l agriculture, l horticulture et la sylviculture ; réactifs chimiques autres qu à usage médical ou vétérinaire ; Réactifs biochimiques, chimiques et biologiques destinés à la recherche ; scientifique, à l industrie et aux sciences ; ; Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; Produits pharmaceutiques, véterinaires. Produits chimiques, biochimiques et biologiques à usage de la recherche scientifique, médical ou pharmaceutique. ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; Recherches scientifiques à but médical ; recherche et developpement de nouveaux produits pour des applications en science de la vie, pharmacie, parapharmacie, veterinaire. Recherches en biologie, en bacteriologie, en chimie, en cosmetologie. Classes de produits ou services : 1, 5, 42. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 762 032 Dépôt du : 25 AOUT 2010 AURIOL FRAPPE A FROID, SA, 300 Route de Montauban, 31660 BESSIERES, N SIREN : 321 420 887. Classe N 6 : Quincaillerie métallique ; objets d art en métaux communs ; Classe N 9 : Dispositif de signalisation ou d éveil à la vigilance, tactile ou visuelle, destiné aux piétons ; Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement. Classes de produits ou services : 6, 9. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL : AURIOL FRAPPE A FROID, 300 Route de Montauban, 31660 BESSIERES. Classe N 6 : Quincaillerie métallique ; objets d art en métaux communs ; Classe N 9 : Dispositif de signalisation ou d éveil à la vigilance, tactile ou visuelle, destiné aux piétons ; Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement. Classes de produits ou services : 6, 9. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL
BOPI 11/02 - VOL. II 123 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 103762040 Dépôt du : 25 AOUT 2010 AURIOL FRAPPE A FROID, SA, 300 Route de Montauban, 31660 BESSIERES, N SIREN : 321 420 887. : AURIOL FRAPPE A FROID, 300 Route de Montauban, 31660 BESSIERES. Classe N 6 : Quincaillerie métallique ; objets d art en métaux communs ; Classe N 9 : Dispositif de signalisation ou d éveil à la vigilance, tactile ou visuelle, destiné aux piétons ; Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement. Classes de produits ou services : 6, 9. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 103762042 Dépôt du : 25 AOUT 2010 SOCIETE EUROPEENNE DES PRODUITS REFRACTAIRES, Société anonyme, 18, Avenue d Alsace, Les Miroirs, 92400 COURBEVOIE, N SIREN : 305 756 413. : NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92300 LEVALLOIS PERRET. Classe N 1 : Composition pour la fabrication de céramiques techniques pigmentées ou colorées, zircones notamment zircones colorées. Composition pour la fabrication de céramiques techniques pigmentées ou colorées entrant dans la fabrication d éléments de coutellerie. Composition pour la fabrication de céramiques techniques pigmentées ou colorées entrant dans la fabrication d éléments d horlogerie et de téléphonie. Composition pour la fabrication de céramiques techniques pigmentées ou colorées entrant dans la fabrication d éléments de joaillerie. Classes de produits ou services : 1. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 103762045 Dépôt du : 25 AOUT 2010 BIOSUD HYGIENE, SARL, 281 Avenue du Béarn, 40330 AMOU, N SIREN : 391 572 914. : BIOSUD HYGIENE, 281 Avenue du Béarn, 40330 AMOU. Marque déposée en couleurs. Classe N 5 : Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides. Classes de produits ou services : 5. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 762 047 Dépôt du : 25 AOUT 2010 AURIOL FRAPPE A FROID, SA, 300 route de Montauban, 31660 BESSIERES, N SIREN : 321 420 887. : AURIOL FRAPPE A FROID, 300 route de Montauban, 31660 BESSIERES. Classe N 6 : Quincaillerie métallique ; objets d art en métaux communs ; Classe N 9 : Dispositif de signalisation ou d éveil à la vigilance, tactile ou visuelle, destiné aux piétons ; Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement. Classes de produits ou services : 6, 9. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 762 053 Dépôt du : 25 AOUT 2010 AURIOL FRAPPE A FROID, SA, 300 Route de Montauban, 31660 BESSIERES, N SIREN : 321 420 887. : AURIOL FRAPPE A FROID, 300 Route de Montauban, 31660 BESSIERES. Classe N 6 : Quincaillerie métallique ; objets d art en métaux communs ; Classe N 9 : Dispositif de signalisation ou d éveil à la vigilance, tactile ou visuelle, destiné aux piétons ; Appareils et instruments
124 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement. Classes de produits ou services : 6, 9. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 762 060 Dépôt du : 25 AOUT 2010 N National : 10 3 762 063 Dépôt du : 25 AOUT 2010 DAMIEN DE JONG, Société par Actions Simplifiée, Route d Ebersheim, 67650 DAMBACH LA VILLE, N SIREN : 668 501 521. : CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG CEDEX. KHAIRALLAH, née DAGHER Nicole, 18 Quai Louis Blériot, 75016 PARIS. : KHAIRALLAH, née DAGHER Nicole, 18 Quai Louis Blériot, 75016 PARIS. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; affiches ; livres ; Classe N 41 : Publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Classes de produits ou services : 16, 41. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 762 061 Dépôt du : 25 AOUT 2010 AURIOL FRAPPE A FROID, SA, 300 Route de Montauban, 31660 BESSIERES, N SIREN : 321 420 887. : AURIOL FRAPPE A FROID, 300 Route de Montauban, 31660 BESSIERES. Classe N 6 : Quincaillerie métallique ; objets d art en métaux communs ; Classe N 9 : Dispositif de signalisation ou d éveil à la vigilance, tactile ou visuelle, destiné aux piétons ; Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement. Classes de produits ou services : 6, 9. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL Marque déposée en couleurs. Classe N 29 : Gibier, gibier (chasse), viande, viande d autruche, viande de bison, viande d antilope, viande de lama, viande de chameau, viande de crocodile, viande d alligator, viande de serpent, viande de zèbre, viande de kangourou, extraits de viande, volaille (viande) ; charcuterie, salaisons ; poissons, produits de la pêche non vivants, à savoir poissons entiers, darnes de poisson, filets de poisson, pulpes de poisson, pavés de poisson non vivants ; crustacés, coquillages et mollusques non vivants ; plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, poisson, volaille, gibier et/ou légumes ; conserves de viande, poisson, volaille, gibier et/ ou légumes. Classe N 31 : Produits de l élevage, gibiers (animaux vivants), volailles (animaux vivants) ; poissons, crustacés, coquillages et mollusques vivants ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés). Classe N 35 : Vente au détail et en gros de gibier, de gibier (chasse), de viande, de viande d autruche, de viande de bison, de viande d antilope, de viande de lama, de viande de chameau, de viande de crocodile, de viande d alligator, de viande de serpent, de viande de zèbre, de viande de kangourou, d extraits de viande, de volaille (viande), de charcuterie, de salaisons, de poissons, de produits de la pêche, de crustacés, coquillages et mollusques non vivants, de plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, poisson, volaille, gibier et/ou légumes, de conserves de viande, poisson, volaille, gibier et/ou légumes, de produits de l élevage, de gibiers (animaux vivants), de volailles (animaux vivants), de poissons, crustacés, coquillages et mollusques vivants, de produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés). Classes de produits ou services : 29, 31, 35. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL
BOPI 11/02 - VOL. II 125 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 103762064 Dépôt du : 25 AOUT 2010 MARCHIQ Hafid, 12 rue Louise Michel, 59430 SAINT POL SUR MER. : Marchiq hafid, 12 rue louise michel, 59430 SAINT POL SUR MER. Classe N 12 : Véhicules ; carrosseries. Classes de produits ou services : 12. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 103762066 Dépôt du : 25 AOUT 2010 à : I.N.P.I. RENNES Mr PRUAL Patrice, Mme PRUAL Fabienne, 53 rue des Déportés, 35720 SAINT PIERRE DE PLESGUEN. : Mr PRUAL Patrice, 53 rue des Déportés, 35720 SAINT PIERRE DE PLESGUEN. Classe N 9 : Logiciels conçus pour l autorisation, le téléchargement, la transmission, la réception, l extraction, le codage, le décodage de données, d images, de fichiers audio, de fichiers vidéo et de jeux électroniques ; logiciels permettant l identification, la localisation, le groupement, la distribution et la gestion de données et de liens entre serveurs informatiques et utilisateurs connectés à des réseaux de communication électronique, logiciels de sécurisation pour des agents de gestion de DRM dans des produits électroniques comme des téléphones cellulaires, des assistants numériques, des produits WLAN, des produits de communication sans fil à courte portée. Classe N 42 : Services d assistance technique, de maintenance et de mise à jour de logiciels intégrés dans des produits électroniques comme des téléphones cellulaires, des assistants numériques, des produits WLAN, des produits de communication sans fil à courte portée ; consultation pour la sécurisation et conception de logiciel de sécurisation pour des agents de gestion de DRM à destination de produits électroniques comme des téléphones cellulaires, des assistants numériques, des produits WLAN, des produits de communication sans fil à courte portée ; services compris dans la classe 42. Classes de produits ou services : 9, 42. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 762 070 Dépôt du : 25 AOUT 2010 ALLAIN Roland, 5 square Raphaël, 78150 LE CHESNAY. : ALLAIN Roland, 5 square Raphaël, 78150 LE CHESNAY. Produits ou services désignés : Instruments agricoles à main actionnés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ; outils à main pour paysagiste, jardiniers, élagueur ; Produits alimentaires pour animaux ; aliments pour animaux ; boissons pour animaux de compagnie ; nourriture pour animaux de compagnie ; arbres ; troncs arbres ; arbustes ; aliments pour bestiaux ; aliments pour le bétail ; fleurs naturelles ; couronnes en fleurs naturelles ; fleurs séchées pour la décoration ; foin ; gazon naturel ; graines ; graines pour l alimentation animale ; grains ; herbes potagères fraîches ; légumes frais ; produits litières ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; paillis ; plantes ; plantes séchées pour la décoration ; plants ; salades vertes ; semences ; Location de matériel pour exploitations agricoles ; chirurgie des arbres ; composition florale ; conception d aménagements paysagers ; maisons de convalescence ; destruction des animaux nuisibles dans l agriculture, l horticulture et la sylviculture ; destruction des mauvaises herbes ; épandage, aérien ou non, d engrais et autres produits chimiques destinés à l agriculture ; entretien de pelouses ; horticulture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ; maisons de repos ; maisons médicalisées ; services de pépiniéristes ; Tondeuses à gazon (outils à main). Classes de produits ou services : 8, 31, 44. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 103762069 Dépôt du : 25 AOUT 2010 TRUSTED LOGIC, Société Anonyme, 5 rue du Bailliage, 78000 VERSAILLES, N SIREN : 421 483 413. : Cabinet Moutard, 35, Rue de la Paroisse, B.P. 20513, P.O. BOX 20513, 78005 VERSAILLES cedex. Classe N 30 : Thé ; boissons à base de thé. Classes de produits ou services : 30. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 762 075 Dépôt du : 25 AOUT 2010 HAPPYTIME, SAS, 6 Rue de Téhéran, 75008 PARIS, N SIREN : 507 625 010. : DAVY Mathieu, 111 Rue Saint Antoine, 75004 PARIS. Classe N 9 : Cartes magnétiques ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; Classe N 36 : Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux
126 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de messagerie électronique ; Classe N 44 : Soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure. Classes de produits ou services : 9, 16, 36, 38, 44. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 762 076 N National : 10 3 762 082 Dépôt du : 25 AOUT 2010 EL KESSIR Arsalain, Agissant pour le compte de la société BOURSEDESCREDITS.COM en cours de formation, 22 sainte marguerite, 93500 PANTIN. : EL KESSIR Arsalain, 22 sainte marguerite, 93500 PANTIN. Dépôt du : 25 AOUT 2010 BABOUT ARLETTE, 17 Avenue Eugène Varlin, Résidence DELORY, Bâtiment D / 42, 59800 LILLE. : BABOUT ARLETTE, 17 Avenue Eugène Varlin, Résidence DELORY, Bâtiment D / 42, 59800 LILLE. Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Classe N 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d appartement ; Classe N 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste. Classe N 9 : Equipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de calculatrice financière (notamment en ligne) ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; Consultation professionnelle d affaires, expertise en matière d affaires commerciales, information en matière de prévisions économiques ; Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Estimations fiscales ; service de financement ; conseils en financement ; analyse financière ; information en matière d assurance, information en matière immobilière ; information en matière de restructuration de dette, information en matière d assurance ; consultation en matière immobilière, consultation en matière d assurance ; courtage en assurance ; courtage en crédit immobilier ; courtage en rachat de crédit ; courtage en prêts immobiliers, information en matière de réméré, consultation en matière de réméré. ; Classe N 38 : Télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ; Communication et de transmission de donnée, d images et de sons par Internet ; communications téléphoniques ; services d appels par Internet (services téléphoniques). Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 38. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 762 090 Dépôt du : 25 AOUT 2010 EL KESSIR Arsalain, 22 rue sainte marguerite, 93500 PANTIN. : EL KESSIR Arsalain, 22 rue sainte marguerite, 93500 PANTIN. Classes de produits ou services : 3, 21, 26, 41, 44. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL Classe N 9 : Equipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciels de calculatrice financière (notamment en ligne) ; logiciels de tarification assurance emprunteur (notamment en ligne) ; logiciels de comparaison d assurance auto (notamment en ligne) ; logiciels de comparaison d assurance moto (notamment en
BOPI 11/02 - VOL. II 127 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée ligne) ; logiciels de comparaison d assurance scouter (notamment en ligne) ; logiciels de comparaison d assurance chien (notamment en ligne) ; logiciels de comparaison d assurance chat (notamment en ligne) ; logiciels de comparaison d assurance habitation MRH (notamment en ligne) ; logiciels de comparaison d assurance chômage (notamment en ligne) ; logiciels de comparaison d assurance décès et prévoyance (notamment en ligne) ; logiciels de comparaison d assurance vie (notamment en ligne) ; logiciels de comparaison d assurance loyers impayés (notamment en ligne) ; logiciels de comparaison d assurance camping car (notamment en ligne) ; logiciels de comparaison d assurance voiture sans permis (notamment en ligne) ; logiciels de comparaison d assurance scolaire et extra-scolaire (notamment en ligne) ; logiciels de comparaison d assurance protection juridique (notamment en ligne) ; logiciels de comparaison d assurance sports et loisirs (notamment en ligne) ; logiciels de comparaison d assurance vacance et voyage (notamment en ligne) ; logiciels d aide aux choix de l assurances santé (notamment en ligne). ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; Consultation professionnelle d affaires, expertise en matière d affaires commerciales ; information en matière de prévisions économiques ; Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; estimations fiscales ; service de financement ; conseils en financement ; analyse financière ; information en matière d assurance ; information en matière immobilière ; information en matière d assurance ; consultation en matière immobilière ; consultation en matière d assurance ; courtage d assurance ; courtage en crédit immobilier ; courtage en rachat de crédit ; courtage en prêts immobiliers ; information en matière de réméré ; consultation en matière de réméré. ; Classe N 38 : Télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; Communication et de transmission de donnée, d images et de sons par Internet ; communications téléphoniques ; services d appels par Internet (services téléphoniques). Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 38. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 103762095 Dépôt du : 25 AOUT 2010 REGO Rémy, Personne physique, 2 Rue Jean-Charcot, 01100 OYONNAX. : REGO Rémy, IMPROD AU COEUR DE L ACTU, 320 avenue Berthelot, 69371 LYON Cedex 08. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 762 096 Dépôt du : 25 AOUT 2010 BANQUE DES ANTILLES FRANCAISES, SOCIETE ANONYME, Parc d activité de la Jaille BATIMENTS 5/6, 97122 BAIE- MAHAULT, GUADELOUPE, Guadeloupe, N SIREN : 672 041 399. : SCHMIT CHRETIEN, 16 rue de la Paix, 75002 PARIS. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Le texte du logo (marque) est : IMPROD Classe N 9 : Appareils et instruments électriques et électroniques pour l information, la bureautique et la télématique, distributeurs automatiques de billets, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes de crédit, cartes bancaires, carte de débit ;
128 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 36 : Assurances et services bancaires, information en matière d assurances, information financières, services rendus ou obtenus au moyen de cartes bancaires, émission de cartes de crédits, services de cartes de débits, opérations de change, services de financement, services financiers de consultation et gestion de comptes, services de prêt, assurance scolaire, épargne. Classe N 38 : Télécommunications, services de communications téléphoniques et télématiques, services de diffusion, de transmission d informations par voie télématique ; services de fournitures d accès à un réseau téléphonique, radiotéléphonique, de communication mondiale ; services de diffusion, de transmission d informations par voie télématique ; transmission et diffusion de données, de sons et d images ; transmission d informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de fournitures de temps d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmissions d informations par code d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; service de fournitures de temps d accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphonique, télématiques ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d images ; location d appareils de télécommunications, services d informations en matière de télécommunications ; service de fourniture d accès à un réseau informatique», en prévision d une offre de services de téléphonie mobile et/ou Internet à vos clients. Classes de produits ou services : 9, 36, 38. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 762 099 Dépôt du : 25 AOUT 2010 Lubat angelique, 11 bis route de cussac, corconnac, 33112 ST LAURENT MEDOC. : Lubat angelique, 11 bis route de cussac, corconnac, 33112 ST LAURENT MEDOC. N National : 10 3 762 100 Dépôt du : 25 AOUT 2010 BANQUE DES ANTILLES FRANCAISES, SOCIETE ANONYME, Parc d activité de la Jaille, BATIMENTS 5/6, 97122 BAIE- MAHAULT, GUADELOUPE, Guadeloupe, N SIREN : 672 041 399. : SCHMIT CHRETIEN, 16 rue de la Paix, 75002 PARIS. Classe N 9 : Appareils et instruments électriques et électroniques pour l information, la bureautique et la télématique, distributeurs automatiques de billets, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes de crédit, cartes bancaires, carte de débit. Classe N 36 : Assurances et services bancaires, information en matière d assurances, information financières, services rendus ou obtenus au moyen de cartes bancaires, émission de cartes de crédits, services de cartes de débits, opérations de change, services de financement, services financiers de consultation et gestion de comptes, services de prêt, assurance scolaire, épargne. Classe N 38 : Télécommunications, services de communications téléphoniques et télématiques, services de diffusion, de transmission d informations par voie télématique ; services de fournitures d accès à un réseau téléphonique, radiotéléphonique, de communication mondiale ; services de diffusion, de transmission d informations par voie télématique ; transmission et diffusion de données, de sons et d images ; transmission d informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de fournitures de temps d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmissions d informations par code d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; service de fournitures de temps d accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphonique, télématiques ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d images ; location d appareils de télécommunications, services d informations en matière de télécommunications ; service de fourniture d accès à un réseau informatique», en prévision d une offre de services de téléphonie mobile et/ou Internet à vos clients. Classes de produits ou services : 9, 36, 38. Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; Formation dans le domaine du secourisme, de la prévention, de l incendie et de l évacuation ; Classe N 44 : Services médicaux. Classes de produits ou services : 16, 41, 44. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 762 112 Dépôt du : 26 AOUT 2010 Xavier FEUGUEUR, 9 rue d irlande, 31140 PECHBONNIEU, N SIREN : 488 553 033. : Xavier FEUGUEUR, 9 rue d irlande, 31140 PECHBONNIEU. Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
BOPI 11/02 - VOL. II 129 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Classes de produits ou services : 36. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 103762119 Dépôt du : 26 AOUT 2010 N National : 10 3 762 189 Dépôt du : 26 AOUT 2010 HAZELZET Petrus, 27 rue Maurice Berteaux, 78540 VERNOUILLET. : HAZELZET Petrus, 27 rue Maurice Berteaux, 78540 VERNOUILLET. à : I.N.P.I. BORDEAUX SCEA BRUNI, SCEA, 1 MONDETTE, 33540 CLEYRAC, N SIREN : 438 065 112. : SCEA BRUNI, 1 MONDETTE, 33540 CLEYRAC. Classe N 33 : Vins d appellation d origine. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 103762152 Dépôt du : 26 AOUT 2010 à : I.N.P.I. NICE BUYSE FRANCOIS, 220 RUE DU JARDIN SECRET, DOMAINE JUAN FLORE H 804, 06160 JUAN LES PINS. : BUYSE FRANCOIS, 220 RUE DU JARDIN SECRET, DOMAINE JUAN FLORE APART H 804, 06160 JUAN LES PINS. Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres, spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vin d appellation d origine. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classes de produits ou services : 32, 33, 35. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 762 254 Dépôt du : 25 AOUT 2010 Le Berre Erwan, Lieu dit Le Villard d en Bas, 73230 SAINT JEAN D ARVEY. : Le Berre Erwan, Lieu dit Le Villard d en Bas, 73230 SAINT JEAN D ARVEY. Classe N 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques à savoir : Matériaux de construction relatif à la construction de piscines ; assemblage de coffrage pour murs de piscine ; piscines métalliques ; Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; Matériaux relatif à l assemblage de coffrage piscine ; tuyaux rigides non métalliques. Piscines non métalliques ; Classe N 37 : Construction de piscines. Classes de produits ou services : 6, 19, 37. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; diffusion d annonces publicitaires ; Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Classes de produits ou services : 35, 39, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL
130 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 10 3 762 360 Dépôt du : 27 AOUT 2010 HUBERT Emeline, 6 rue du Wighaeusel, 67100 STRASBOURG. : HUBERT Emeline, 6 rue du Wighaeusel, 67100 STRASBOURG. Marque déposée en couleurs. Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Classes de produits ou services : 32. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 762 404 Marque déposée en couleurs. Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; Classe N 44 : Services d un psychologue, psychothérapie, massage, services d aide au développement personnel (soutien psychologique). Classes de produits ou services : 41, 44. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 762 399 Dépôt du : 27 AOUT 2010 à : I.N.P.I. MARSEILLE JEAN ROLLAND SELLIER, 34 BD NEUF LES BORELS, 13015 MARSEILLE. SEBASTIEN FINA, 6 PLATEAU DU PEINTRE, 13016 MARSEILLE. : JEAN ROLLAND SELLIER, 34 BD NEUF LES BORELS, 13015 MARSEILLE. Dépôt du : 26 AOUT 2010 claire faye, 46 rue des champs Sauzelle, 17190 SAINT GEORGES D OLERON, N SIREN : 514 531 706. : claire faye, 46 rue des champs Sauzelle, 17190 SAINT GEORGES D OLERON. Produits ou services désignés : Bijoux fantaisie. Agenda, porte clé de fantaisie. Bijou de portable, porte-monnaie, sac à main. Trousse d écolier. Classes de produits ou services : 14, 16, 18. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 762 415 Dépôt du : 26 AOUT 2010 PIERRE JAMMET, SARL, ET 23 RUE DE L AVRE, 92210 SAINT CLOUD, N SIREN : 391 469 095. STEFANELLO JEROME, 23 AVRE, 92210 SAINT CLOUD. : PEIRRE JAMMET, ET 23 RUE DE L AVRE, 92210 SAINT CLOUD.
BOPI 11/02 - VOL. II 131 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Classes de produits ou services : 30. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 103762430 Dépôt du : 27 AOUT 2010 N National : 10 3 762 442 Dépôt du : 27 AOUT 2010 COMPAGNIE DAHER, Société anonyme, 10 Place de la Joliette, Atrium 102, 13002 MARSEILLE, N SIREN : 054 807 284. : Cabinet WAGRET, 19, rue de Milan, 75009 PARIS. McJunkin red Man, Corporation, 835 Hillcrest Drive, 25311 CHARLESTON WEST VIRGINIA, Etats-Unis. : Fried Frank, 65/67 Avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS. Classe N 35 : Distribution, à savoir la vente au détail de tuyaux, robinetterie, vannes, soupapes, joints et systèmes d automation de vannes dans les secteurs de l industrie et de l énergie, et vente au détail d équipements spécialisés dans le secteur pétrochimique. ; Classe N 39 : Distribution, à savoir la livraison de tuyaux, robinetterie, vannes, soupapes, joints et systèmes d automation de vannes dans les secteurs de l industrie et de l énergie, et la livraison d équipements spécialisés dans le secteur pétrochimique. Classes de produits ou services : 35, 39. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 103762436 Dépôt du : 26 AOUT 2010 XIRING, SA, 25 Quai Gallieni, 92150 SURESNES, N SIREN : 419 722 665. : XIRING, 25 Quai Gallieni, 92150 SURESNES. Classe N 42 : Travaux et services d ingénieurs se rapportant au domaine de l informatique à savoir les services de programmation, de mise à jour de logiciels, de maintenance de logiciels, de consultations en matière d ordinateurs ; location de logiciels informatiques et d ordinateurs. Classes de produits ou services : 42. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL Classe N 7 : Moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; moteurs d aéronefs et leurs parties constitutives ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; moteurs pour l aéronautique ; moteurs pour l aérostation ; filtres pour le nettoyage de l air de refroidissement pour moteurs ; alimentateurs pour carburateurs ; bougies d allumage pour moteurs à explosion ; dispositifs d allumage pour moteurs à explosion ; magnétos d allumage ; magnétos d allumage pour moteurs ; arbres de transmission (autres que pour véhicules terrestres) ; moteurs d avion ; bagues à billes pour roulements ; bagues de graissage (parties de machines) ; bagues de pistons ; bielles de moteurs ; paliers à billes ; roulements à billes ; boîtes à étoupe (parties de machines) ; boîtes de graissage (machines) ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres ; chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres ; dispositifs de commande de moteurs ; commandes pneumatiques pour moteurs ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; convertisseurs de couple autres que pour véhicules terrestres ; courroies pour moteurs ; culasses de moteurs ; cylindres de moteurs ; démarreurs pour moteurs ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; pots d échappement pour moteurs ; économiseurs de carburant pour moteurs ; éjecteurs ; embrayage autres que pour véhicules terrestres ; engrenages autres que pour véhicules terrestres ; souffleries pour la compression et l aspiration des gaz ; générateurs électriques ; pompes de graissage ; graisseurs (parties de machines) ; groupes électrogènes de secours ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; moteurs hydrauliques ; turbines hydrauliques ; joints (parties de moteurs) ; joints de cardan ; dispositifs antipollution pour moteurs ; injecteurs pour moteurs ; pistons de moteurs ; régulateurs de vitesse de moteurs ; machines motrices autres que pour véhicules terrestres ; paliers (parties de machines ou de moteurs) ; chaises de paliers (machines) ; paliers pour arbres de transmission ; pompes (parties de machines ou de moteurs) ; pompes centrifuges ; détendeurs de pression (parties de machines) ; régulateurs de pression (parties de machines) ; soupapes de pression (parties de machines) ; mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; moteurs à réaction autres que pour véhicules terrestres ; régulateurs (parties de machines) ; ressorts (parties de machines); robinets (parties de machines ou de moteurs); rouages de machines ; roulements à rouleaux ; segments de pistons ; machines soufflantes ; soupapes (parties de machines) ; stators ; surchauffeurs ; surcompresseurs ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; mécanismes de transmission pour véhicules non terrestres ; turbines autres que pour véhicules terrestres ; turbocompresseurs ; ventilateurs pour moteurs ; boîtes de vitesse autres que pour véhicules terrestres. Classe N 12 : Véhicules ; véhicules de locomotion par terre, par air ou par eau et sur rail ; transporteurs aériens ; véhicules aériens ; aéroglisseurs ; appareils, machines et dispositifs pour l aéronautique ; aéronefs ; ballons aérostatiques ; aérostats ; avions amphibies ; avions ; ballons dirigeables ; capots de moteurs pour véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; garnitures de freins pour véhicules ; harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; propulseurs à hélice ; circuits hydrauliques pour véhicules ; hydravions ; hydroglisseurs ; moteurs à réaction pour véhicules terrestres ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; sabots de freins pour véhicules ; sièges de véhicules ; sièges éjectables (pour avions). Classe N 37 : Construction, entretien et réparation de moteurs d aéronefs ; entretien et réparation de véhicules ; entretien et réparation d avions ; informations en matière de construction ; informations en matière de construction de moteurs d aéronefs ; supervision (direction) de travaux de construction ; supervision (direction) de travaux de construction de moteurs d aéronefs ; informations en matière de réparations ; informations en matière
132 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée de réparations de moteurs d aéronefs ; construction aéronautique ; construction d usines. Classes de produits ou services : 7, 12, 37. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 762 448 Dépôt du : 27 AOUT 2010 bonnet jean-paul, 68 rue Leblanc, 75015 PARIS. : bonnet jean-paul, 68 rue Leblanc, 75015 PARIS. Classe N 16 : Papier, carton ; produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; matières plastiques pour l emballage (non comprises dans d autres classes) ; caractères d imprimerie ; clichés, sacs, sachets, sacs poubelles, sacs en matière plastique ou en papier destinés à recevoir, stocker et transporter les déchets et résidus industriels, collectifs, ménagers et végétaux, boîtes en carton, cartonnages, carton ondulé. ; Classe N 21 : Collecteurs de déchets (poubelles), poubelles, poubelles d extérieur, poubelles d intérieur, poubelles pour tri sélectif, poubelles à usage domestique, poubelles pour collectivités, poubelles à poser, supports et dispositifs fixes ou mobliles permettant l emploi de conteneurs, de poubelles, de sacs destinés à recevoir, stocker et transporter les déchets et résidus industriels, collectifs, ménagers et végétaux. ; Classe N 25 : Vêtements en fibres textiles naturelles, chaussures, chapellerie. Classes de produits ou services : 16, 21, 25. Classe N 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Classe N 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; agences de détectives ; recherches judiciaires. Classes de produits ou services : 41, 45. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 762 453 Dépôt du : 27 AOUT 2010 BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 762 467 Dépôt du : 27 AOUT 2010 idea International Development Assistance, SARL unipersonnelle, 10 Chemin de la Jaroche, 18500 MARMAGNE, N SIREN : 523 732 667. : idea International Development Assistance, 10 Chemin de la Jaroche, 18500 MARMAGNE. à : I.N.P.I. TOULOUSE Patrick HERVE, Agissant pour le compte de la société ALU PERFORMANCE 31 en cours de formation, 23 rue du 19 mars 1962, 31120 ROQUETTES. : Patrick HERVE, 23 rue du 19 mars 1962, 31120 ROQUETTES. Classe N 6 : Matériaux de construction métalliques ; Menuiserie aluminium et PVC ; Classe N 19 : Menuiserie aluminium et PVC. Classes de produits ou services : 6, 19. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 762 455 Dépôt du : 27 AOUT 2010 LOCATELLI Marie-Hélène, 5 Impasse des Santolines, 13620 CARRY LE ROUET. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : idea International Development Assistance Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; Classe N 41 : Formation ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Classes de produits ou services : 35, 41. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL : CABINET MAREK, 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413, 13215 MARSEILLE CEDEX 2.
BOPI 11/02 - VOL. II 133 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 103762468 Dépôt du : 27 AOUT 2010 West Image, SARL, 48-50 Rue de Sèvres, 92100 BOULOGNE, N SIREN : 378 159 602. : West Image, 48-50 Rue de Sèvres, 92100 BOULOGNE. Classe N 40 : Imprimerie ; développement de pellicules photographiques ; Classe N 41 : Services de photographie. Classes de produits ou services : 40, 41. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 103762472 Dépôt du : 27 AOUT 2010 SYSTEME U CENTRALE NATIONALE, Société Anonyme Coopérative à Capital Variable, Parc tertiaire Silic, 72/92, avenue Robert Schuman, 94150 RUNGIS, N SIREN : 304 602 956. : @MARK, S.E.L.A.R.L. d Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS. les réseaux informatiques, y inclus le réseau Internet, permettant l obtention, le stockage, le traitement, la retouche, la reproduction, la transmission et l impression d images, ainsi que la prise de commandes de produits du domaine de l image, programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non. Classe N 40 : Développement et tirage de films photographiques ; reproduction d épreuves photographiques, lithographiques, d art graphique, de diapositives et de pellicules photographiques ; montage d épreuves photographiques et de diapositives ; services de manipulation (transformation) d images photographiques par des moyens électroniques et des ordinateurs ; services d impression d images enregistrées sur supports de données magnétiques et supports de données optiques. Classe N 41 : Services de photographie, services d imagerie numérique. Classe N 42 : Enregistrement (scannérisation) d images photographiques sur supports de données magnétiques. Classes de produits ou services : 1, 9, 38, 40, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 762 475 Dépôt du : 27 AOUT 2010 SYSTEME U CENTRALE NATIONALE, Société Anonyme Coopérative à Capital Variable, Parc tertiaire Silic, 72/92, avenue Robert Schuman, 94150 RUNGIS, N SIREN : 304 602 956. : @MARK, S.E.L.A.R.L. d Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : codes Pantone : Black, 431, 298, 381, 144, 179, 213 et 485 Classe N 1 : Produits chimiques destinés aux sciences, à la photographie, la lithographie et aux arts graphiques. Papier pour la photographie. Classe N 9 : Appareils photographiques ; appareils et machines de développement de photographies ; appareils et machines d impression photographique et machines ; logiciel lié à la création et l organisation de photographies et d images ; logiciel lié à la manipulation et l édition de photographies et d images ; matériel informatique et logiciels d imagerie numérique. Cartes à mémoire ou microprocesseur. Classe N 38 : Services de transmission d images et d informations. Service de transmission d impressions numériques et de photographies sur réseau Internet. Service de messagerie électronique et de transmission d informations par Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Codes Pantone : Black, 431, 298, 381, 144, 179, 213 et 485 Classe N 35 : Services de vente au détail de marchandises en magasins et sur Internet à savoir vente de places de spectacle, places de théâtre, places de cinéma, places de concert. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, communications publicitaires et promotionnelles, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, promotion de ventes pour des tiers, relations publiques, publicité radiophonique, publicité télévisée, publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, diffusion d annonces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Classe N 38 : Télécommunications, communications par réseau de fibres optiques, agences de presse et d information,
134 BOPI 11/02 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée communications par terminaux d ordinateurs. Services de communication et de télécommunication par moyens électroniques, informatiques et téléphoniques ; services de transmission, de communication et de télécommunications de messages, d informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé a partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques, télématiques ou de télécommunication, y compris Internet et le réseau mondial Web et Wap ; services de courrier et de messagerie électronique et informatique ; services de fourniture (transmission) d informations et de nouvelles par télécommunication ; transmission d informations accessibles par codes d accès, par serveurs de traitement de données, par serveurs de bases de données informatiques, par réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web et Wap ; transmission de textes, de documents électroniques, de bases de données, de graphiques et d informations audiovisuelles accessibles par codes d accès par ordinateur et par réseaux de télécommunication y compris l Internet ; transmission de programmes d ordinateurs accessibles par code d accès par des interfaces de pages-réseau personnalisées ; transmission de publications périodiques et autres imprimes concernant l Internet par ordinateurs et par réseau de communication ; services de communication (transmission) en temps réels entre les utilisateurs d ordinateurs sur l Internet et le réseau mondial Web et Wap ; services de télécommunication fournis par l intermédiaire du réseau Internet et Wap. Services d abonnement de journaux pour des tiers. Service de téléchargement, par tout moyen de communication, notamment par Internet et par voie télématique, de phonogrammes du commerce et d extraits d oeuvres musicales, de sonnerie, de logos, d images et de films vidéos. Classe N 41 : Services de billetterie. Réservation de places pour les spectacles et les concerts. Organisation de concours et de jeux ; réalisation et production de programmes d informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), a usage interactif ou non ; organisation de spectacles et concerts ; services d enseignement et de formation, d éducation et de divertissement. Activités culturelles et sportives. Classes de produits ou services : 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 762 478 Dépôt du : 27 AOUT 2010 LAVIGNE Francis, Route de Puyoo, 40290 HABAS. : API Conseil, BORIN Lydie, Rue Marx Dormoy, BP 7525, 64075 PAU Cedex. Classe N 18 : Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d autres classes à savoir : sacs à mains, pochette en cuir, sacoches homme, portefeuilles, sacs à dos, sacs de voyage, malles, trousses de voyage [maroquinerie], valises. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements pour hommes, femmes et enfants, vêtement de soie ; costumes, vestes, pantalons, jupes, robes, gilets, pull-overs, pyjamas, chemises chemisiers, imperméables, manteaux, lingerie de corps, sous-vêtements, tee-shirts, articles d habillement, bretelles, gants, foulards, cravates, ceintures, chaussettes, collants, bas ; chaussures pour hommes, femmes et enfants et en particulier chaussures de ville de luxe et confort, chaussures de luxe faites sur mesure ; mocassins, bottes, bottines, nu-pieds, sabots, ballerines, escarpins ; chapeaux. Classe N 35 : Présentation pour la vente au détail au moyen d un site Internet et dans une boutique de : vêtements pour hommes, femmes et enfants, vêtement de soie ; costumes, vestes, pantalons, jupes, robes, gilets, pull-overs, pyjamas, chemises, chemisiers, imperméables, manteaux, sous-vêtements, tee-shirts, bretelles, gants, foulards, cravates, ceintures, chaussettes, collants, bas ; de chaussures hommes, femmes et enfants et en particulier chaussures de luxe et chaussures de luxe faites sur mesure ; mocassins, bottes, bottines, nu-pieds, sabots, ballerines, escarpins, chapeaux ; sacs à mains, sacs pochettes en cuir portefeuilles, valises. Classes de produits ou services : 18, 25, 35. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 762 501 Dépôt du : 27 AOUT 2010 à : I.N.P.I. LYON PAREXLANKO, Société Anonyme, 19, Place de la Résistance, 92440 ISSY LES MOULINEAUX, N SIREN : 342 913 191. : CABINET PLASSERAUD, Immeuble le Rhône-Alpes, 235 COURS LAFAYETTE, 69006 LYON. Classe N 17 : Enduit de finition pour systèmes d isolation des façades par l extérieur destiné à l industrie de la construction (enduit isolant) ; primaire d accrochage pour la finition des systèmes d isolation des façades par l extérieur destiné à l industrie de la construction (peinture isolante). Classes de produits ou services : 17. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 10 3 762 545 Dépôt du : 27 AOUT 2010 CANTILLANA INVEST, société de droit belge, Pontstraat 84, 9831 DEURLE, BELGIQUE. : BLOCH & BONNETAT, 23 bis rue de Turin, 75008 PARIS. Classe N 1 : Produits chimiques destinés à l industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu à l agriculture, l horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l état brut, matières plastiques à l état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l industrie ; matières brutes pour la fabrication de revêtements, agglutinants pour le béton, le mortier et le ciment ; agglutinants et autres additifs pour le béton, pour autant qu ils soient compris dans cette classe. Classe N 2 : Enduits (peintures) pour la pierre, les constructions en béton, le bois et le métal ; couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ; pierres artificielles pour autant qu elles soient comprises dans cette classe ; pierres naturelles de construction ; béton ; mortiers ; ciments ; gypse ; revêtements [construction] non métalliques, en particulier plâtre et enduits pour autant qu ils ne soient pas compris dans d autres classes ; mélanges de béton sec ; enduits ; mortier sec.
BOPI 11/02 - VOL. II 135 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 1, 2, 19. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 103762558 Dépôt du : 27 AOUT 2010 Links, SAS, Rue Berthelot, Les Espaluns III, BP 10022, 83040 TOULON Cedex 9, N SIREN : 480 236 165. : Links, Rue Berthelot, Les Espaluns III, BP 10022, 83040 TOULON Cedex 9. Classe N 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; tous ces produits etant issus d une production biologique ou elaborés à partir de produits qui en sont issus. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Tous ces produits étant issus d une production biologique ou elaborés à partir de produits qui en sont issus. Classes de produits ou services : 29, 30. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : 103762563 Dépôt du : 27 AOUT 2010 HERREGODS BERNARD, RESIDENCE L OLIVERAIE BAT B, CHEMIN DU CORDIER, 13800 ISTRES. : HERREGODS BERNARD, RESIDENCE L OLIVERAIE BAT B, CHEMIN DU CORDIER, 13800 ISTRES.
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 11/02 - VOL. II résultant d une transformation de demande de marque communautaire 137 PARTIE I-3 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services 10 3 761 559 10-37 NL 7
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant d une BOPI 11/02 - VOL. II transformation de demande de marque communautaire 139 PARTIE I-4 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée Néant
BOPI 11/02 - VOL. II Errata 141 PARTIE I-5 Errata N National ou d enregistrement : 10 3 738 265 Signe : MULTI IZI BY ACOME DEMAIN A PORTEE DE MAIN N de bopi comportant l erreur : 10/40 Date du BOPI : 8 OCTOBRE 2010 Vol : II Partie : 1-2 La rubrique MODELE DE LA MARQUE a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : N National ou d enregistrement : 10 3 757 403 Signe : IRREVERENCE FILMS N de bopi comportant l erreur : 10/51 Date du BOPI : 24 DECEMBRE 2010 Vol : II Partie : 1-1 La rubrique CLASSES a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : 9, 38, 41.
BOPI 11/02 - VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 143 VOLUME II Partie I-6 Publication complémentaire des marques en couleurs
BOPI 11/02 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 145 PARTIE I-6 Publication complémentaire des marques en couleurs (Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas, une reproduction fidèle de toutes les nuances) N National : 04 3 268 507 N National : 09 3 673 863 N National : 09 3 662 700 PARTIE I-2 N National : 09 3 689 441 PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2
146 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 11/02 VOL. II N National : 10 3 706 563 N National : 10 3 717 404 N National : 10 3 708 157 PARTIE I-2 N National : 10 3 718 141 PARTIE I-2 N National : 10 3 717 344 PARTIE I-2 N National : 10 3 718 766 PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2
BOPI 11/02 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 147 N National : 10 3 718 767 N National : 10 3 724 519 N National : 10 3 720 714 PARTIE I-2 N National : 10 3 724 744 PARTIE I-2 N National : 10 3 722 813 PARTIE I-2 N National : 10 3 728 694 PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2
148 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 11/02 VOL. II N National : 10 3 729 682 N National : 10 3 740 072 N National : 10 3 737 610 PARTIE I-2 N National : 10 3 740 827 PARTIE I-2 N National : 10 3 738 265 PARTIE I-2 N National : 10 3 743 180 PARTIE I-2 PARTIE I-5 PARTIE I-2
BOPI 11/02 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 149 N National : 10 3 743 573 N National : 10 3 743 955 N National : 10 3 743 591 PARTIE I-2 N National : 10 3 744 147 PARTIE I-2 N National : 10 3 743 702 PARTIE I-2 N National : 10 3 748 484 PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2
150 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 11/02 VOL. II N National : 10 3 748 790 N National : 10 3 748 920 N National : 10 3 748 886 PARTIE I-2 N National : 10 3 749 342 PARTIE I-2 N National : 10 3 748 916 PARTIE I-2 N National : 10 3 750 652 PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2
BOPI 11/02 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 151 N National : 10 3 751 337 N National : 10 3 753 896 N National : 10 3 751 493 PARTIE I-2 N National : 10 3 753 940 PARTIE I-2 N National : 10 3 751 513 PARTIE I-2 N National : 10 3 753 941 PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2
152 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 11/02 VOL. II N National : 10 3 754 018 N National : 10 3 758 278 N National : 10 3 756 383 PARTIE I-2 N National : 10 3 759 016 PARTIE I-2 N National : 10 3 756 509 PARTIE I-2 N National : 10 3 759 111 PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2
BOPI 11/02 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 153 N National : 10 3 759 123 N National : 10 3 759 239 N National : 10 3 759 132 PARTIE I-2 N National : 10 3 759 415 PARTIE I-2 N National : 10 3 759 221 PARTIE I-2 N National : 10 3 759 471 PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2
154 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 11/02 VOL. II N National : 10 3 759 575 N National : 10 3 759 762 N National : 10 3 759 641 PARTIE I-2 N National : 10 3 759 867 PARTIE I-2 N National : 10 3 759 642 PARTIE I-2 N National : 10 3 760 395 PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2
BOPI 11/02 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 155 N National : 10 3 760 396 N National : 10 3 760 892 N National : 10 3 760 836 PARTIE I-2 N National : 10 3 760 898 PARTIE I-2 N National : 10 3 760 848 PARTIE I-2 N National : 10 3 760 924 PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2
156 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 11/02 VOL. II N National : 10 3 761 376 N National : 10 3 761 424 N National : 10 3 761 408 PARTIE I-2 N National : 10 3 761 430 PARTIE I-2 N National : 10 3 761 417 PARTIE I-2 N National : 10 3 761 635 PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2
BOPI 11/02 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 157 N National : 10 3 761 642 N National : 10 3 761 718 N National : 10 3 761 691 PARTIE I-2 N National : 10 3 761 719 PARTIE I-2 N National : 10 3 761 697 PARTIE I-2 N National : 10 3 761 793 PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2
158 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 11/02 VOL. II N National : 10 3 761 911 N National : 10 3 762 063 N National : 10 3 761 915 PARTIE I-2 N National : 10 3 762 095 PARTIE I-2 N National : 10 3 762 045 PARTIE I-2 N National : 10 3 762 099 PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2
BOPI 11/02 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 159 N National : 10 3 762 360 N National : 10 3 762 472 N National : 10 3 762 399 PARTIE I-2 N National : 10 3 762 475 PARTIE I-2 N National : 10 3 762 467 PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2
BOPI 11/02 - VOL. II Publications relatives aux renouvellements 161 VOLUME II PARTIE II Publications relatives aux renouvellements II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services II-3. Errata
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 163 PARTIE II-1 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2009 Déclarant : Syndicat National des Guides de Montagne, Syndicat professionnel, 210 François Guise, 73000 CHAMBERY, Siren : 776 553 745 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 1 056 Syndicat National des Guides de Montagne, 210 François Guise, 73000 CHAMBERY. N national ou N d enregistrement : 1 573 639 Signe concerné : ORCHIDIS Date du dépôt : 2 FEVRIER 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/10 N national ou N d enregistrement : 1 560 754 Signe concerné : ECOLE FRANCAISE D ESCALADE : EFE Date du dépôt : 17 OCTOBRE 1988 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/04 Classes de produits et de services : 35, 41, 42. Classes de produits et de services : 1. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : GH ELECTROTERMIA S.A., société de droit espagnol, Calle Vereda Real S/N, SAN ANTONIO DE BENAGEBER (VALENCIA), ESPAGNE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 515 561-515 562 CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l Université, 75007 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 25 FEVRIER 2010 Déclarant : ORCHIDIS LABORATOIRE RH2O, Société anonyme, 90 rue du Professeur Paul Milliez, 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE, Siren : 405 052 069 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 522 391 CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 590 056 Signe concerné : TRANSITHERMIC Date du dépôt : 2 MAI 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/11
164 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Classes de produits et de services : 7. Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2010 Déclarant : LABORATOIRES AMIDO, S.A., 37 AVENUE GABRIEL PERI, 92500 RUEIL MALMAISON, Siren : 775 661 226 LABORATOIRES AMIDO, 37 AVENUE GABRIEL PERI, 92500 RUEIL MALMAISON. N national ou N d enregistrement : 1 590 343 Signe concerné : SURGASTRIL Date du dépôt : 3 MAI 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/23 Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 20 MAI 2010 Déclarant : LADEPECHE MICHEL, LE TUQUET, 33240 LUGON UNION DE PRODUCTEURS DE LUGON, 6 RUE LOUIS PASTEUR, 33240 LUGON. N national ou N d enregistrement : 1 591 688 Signe concerné : CHATEAU TERTRE DE TUQUET Date du dépôt : 8 MARS 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/15 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 12 NOVEMBRE 2010 Déclarant : GAEC LARTIGUE, 70 Avenue du Haut Medoc, 33460 CUSSAC FORT MEDOC, Siren : 349 440 834 GAEC LARTIGUE, LES JACQUETS, 33460 CUSSAC FORT MEDOC. N national ou N d enregistrement : 1 592 246 Signe concerné : CHATEAU LACOUR JACQUETS Date du dépôt : 9 MAI 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 90/44 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : TECHNIFEN, Société par Actions Simplifiée, Z.A. de la Savonnerie, 68460 LUTTERBACH, Siren : 648 502 482 CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG CEDEX. N national ou N d enregistrement : 1 593 057 Signe concerné : TECHNIFEN Date du dépôt : 21 MAI 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/02 Classes de produits et de services : 6, 19. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : JEAN CASSEGRAIN, Société par Actions Simplifiée, 12 Rue Saint Florentin, 75001 PARIS, Siren : 582 131 439 S.A.S JEAN CASSEGRAIN, 12 Rue Saint Florentin, 75001 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 594 882 Signe concerné : (Figurative) Date du dépôt : 30 MAI 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/21
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 165 Classes de produits et de services : 3, 6, 9, 14, 16, 18, 20, 22, 25, 26, 28, 34. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CLOZEL Paul, 18, chemin des Serres, 69130 ECULLY CLOZEL Paul, 18, chemin des Serres, 69130 ECULLY. N national ou N d enregistrement : 1 597 768 Signe concerné : MECA master Date du dépôt : 13 JUIN 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28 Classes de produits et de services : 9, 37, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUIN 2010 Déclarant : BUSHNELL Inc., Société organisée selon les lois de l Etat du Delaware, 9200 Cody, Overland Park, KANSAS 66214, ETATS-UNIS D AMERIQUE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 537 413 HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 606 194 Signe concerné : TEKNIC Date du dépôt : 26 JUILLET 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/35 Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUILLET 2010 Déclarant : GROUPE EXPRESS-ROULARTA, Société Anonyme, 29, rue de Châteaudun, 75009 PARIS, Siren : 552 018 681 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 56 089-56 089-183 670-298 662-345 258-371 267-439 408 LANDWELL & Associés, Maître Régis Carral, CRYSTAL PARK, 61, rue de Villiers, 92208 NEUILLY-SUR-SEINE cedex. N national ou N d enregistrement : 1 606 737 Signe concerné : EXPANSION DIRECT Date du dépôt : 30 JUILLET 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/36 Classes de produits et de services : 9, 16, 18, 28, 35, 36, 38, 39, 40, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SARL DES DOMAINES CARLSBERG, SARL, 23 25 ROUTE DE LARRIVAUX, 33250 CISSAC MÉDOC, Siren : 322 747 361 SARL DES DOMAINES CARLSBERG, 23 25 ROUTE DE LARRIVAUX, 33250 CISSAC MÉDOC. N national ou N d enregistrement : 1 607 645 Signe concerné : CHÂTEAU LARRIVAUX VICOMTESSE DE CARHEIL Date du dépôt : 30 JUILLET 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/25 Classes de produits et de services : 33. Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2010 Déclarant : G.F.A. JABIOL SCIARD, G.F.A., Château Faurie de Souchard, 33330 SAINT EMILION, Siren : 326 892 866 G.F.A. JABIOL SCIARD, Château Faurie de Souchard, 33330 SAINT EMILION.
166 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : 1 608 691 Signe concerné : CHÂTEAU FAURIE DE SOUCHARD Date du dépôt : 21 JUIN 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/31 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 19 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AMARÉ ALAIN, 7, Segonzac, 33390 ST GENES-DE- BLAYE Alain AMARÉ, 7, Segonzac, 33390 ST GENES-DE-BLAYE. N national ou N d enregistrement : 1 614 026 Signe concerné : Château PEYRE-BLANQUE Date du dépôt : 31 JUILLET 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/36 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BAKER HUGHES INCORPORATED, PO BOX 4740, Houston, TEXAS 77210-4740, USA N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 251 845 Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l Agent Sarre, BP 74, 92703 COLOMBES Cedex. N national ou N d enregistrement : 1 614 615 Signe concerné : MEKON Date du dépôt : 11 SEPTEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/42 Classes de produits et de services : 2, 4. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ONTEX FRANCE SA, Société anonyme à Conseil d Administration, Rue du Champ du Garet, 69400 ARNAS, Siren : 338 081 102 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 400 400 FERAY LENNE CONSEIL, Le Centralis, 63, Avenue du Général Leclerc, 92340 BOURG LA REINE. N national ou N d enregistrement : 1 619 395 Signe concerné : TENDRESSE Date du dépôt : 4 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/39 Classes de produits et de services : 16, 25. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : DOMAINE DU CHATEAU DE MONTFORT, Société Civile Particulière, Chancay, 37270 VOUVRAY, Siren : 778 137 448 FERAY LENNE CONSEIL, Le Centralis, 63, Avenue du Général Leclerc, 92340 BOURG LA REINE. N national ou N d enregistrement : 1 620 665 Signe concerné : Château de Montfort Date du dépôt : 5 JUILLET 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/43 Classes de produits et de services : 33.
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 167 Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Supermarchés Match, Société par actions simplifiée, 250 rue du Général de Gaulle, 59110 LA MADELEINE, Siren : 785 480 351 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 514 010 Cabinet Herbert Smith LLP, Alexandra Néri, Avocat, 66 Avenue Marceau, 75008 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : NUTRI OUEST, SA, Zone d Activités la CORBIERE, 35580 GOVEN, Siren : 380 012 930 CABINET CARCREFF, Maître EON ADAM, 19 A rue de Châtillon, CS 26535, 35065 RENNES CEDEX. N national ou N d enregistrement : 1 624 708 N national ou N d enregistrement : 1 620 839 Signe concerné : (figurative) Date du dépôt : 27 SEPTEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/44 Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 32, 33. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BARRY CALLEBAUT FRANCE, société par actions simplifiée, 5, boulevard Michelet, Hardricourt, 78250 MEULAN, Siren : 352 714 745 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 535 960-535 961 SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 622 646 Signe concerné : CONCORDE Date du dépôt : 22 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/24 Signe concerné : NUTRI-H Date du dépôt : 25 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/46 Classes de produits et de services : 31. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : NUTRI OUEST, SA, Zone d Activités la CORBIERE, 35580 GOVEN, Siren : 380 012 930 CABINET CARCREFF, Maître EON ADAM, 19 A rue de Châtillon, CS 26535, 35065 RENNES CEDEX. N national ou N d enregistrement : 1 624 709 Signe concerné : NUTRIBLOC Date du dépôt : 25 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/46 Classes de produits et de services : 31. Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : NUTRI OUEST, SA, Zone d Activités la CORBIERE, 35580 GOVEN, Siren : 380 012 930 CABINET CARCREFF, Maître EON ADAM, 19 A rue de Châtillon, CS 26535, 35065 RENNES CEDEX.
168 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : 1 624 710 Signe concerné : NUTRILIGO Date du dépôt : 25 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/46 Classes de produits et de services : 31. Classes de produits et de services : 5, 31. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ELEMENTS UK LIMITED, société de droit britannique, 4th Floor, 10 Albemarle Street, LONDRES W1S 4HH, ROYAUME- UNI N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 57 118 Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l Agent Sarre, BP 74, 92703 COLOMBES Cedex. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : NUTRI OUEST, SA, Zone d Activités la CORBIERE, 35580 GOVEN, Siren : 380 012 930 CABINET CARCREFF, Maître EON ADAM, 19 A rue de Châtillon, CS 26535, 35065 RENNES CEDEX. N national ou N d enregistrement : 1 624 711 Signe concerné : NUTRIFORCE Date du dépôt : 25 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/46 Classes de produits et de services : 31. N national ou N d enregistrement : 1 625 210 Signe concerné : AGRILAN Date du dépôt : 5 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/50 Classes de produits et de services : 1. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CLOTURES ET PORTAILS, Société à responsabilité limitée, 7, rue de Nancy, 77400 LAGNY SUR MARNE, Siren : 746 650 154 CABINET SAUVAGE, 65 Boulevard Soult, 75012 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : NUTRI OUEST, SA, Zone d Activités la CORBIERE, 35580 GOVEN, Siren : 380 012 930 CABINET CARCREFF, Maître EON ADAM, 19 A rue de Châtillon, CS 26535, 35065 RENNES CEDEX. N national ou N d enregistrement : 1 624 713 Signe concerné : NUTRI OUEST (Semi-figurative) Date du dépôt : 25 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/46 N national ou N d enregistrement : 1 626 399 Signe concerné : VERT ET PLUS VERT ET + Date du dépôt : 8 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/48 Classes de produits et de services : 6, 19, 37, 40, 42, 43, 44.
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 169 Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ABB AB, Société de droit suédois, 72183 VASTERAS, Suède N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 312 136-534 806-534 807 BLETRY & Associés, 23 rue du Renard, 75004 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 626 818 Signe concerné : Café Date du dépôt : 13 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/48 N national ou N d enregistrement : 1 626 407 Signe concerné : PEXLIM Date du dépôt : 8 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/50 Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : COOPERATIVE LAITIERE DE PLOUDANIEL, Société Coopérative agricoles à capital variable, Traon Bihan-Ploudaniel, 29260 LESNEVEN IDEAMARQUES, 25 rue de Turin, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 626 581 Signe concerné : FIN PALAIS Date du dépôt : 9 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/41 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : GUICHARD Odette, 82 rue des Moines, 75017 PARIS Odette GUICHARD, 82 rue des Moines, c/o STRAG IMPACT, 75017 PARIS. Classes de produits et de services : 38. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : GUICHARD Odette, 82 rue des Moines, 75017 PARIS Odette GUICHARD, 82 rue des Moines, c/o STRAG IMPACT, 75017 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 626 819 Signe concerné : BOUM Date du dépôt : 13 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/48 Classes de produits et de services : 38. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PRODUITS DENTAIRES PIERRE ROLLAND, Société par Actions Simplifiée, Zone Industrielle du Phare, 17 Avenue Gustave Eiffel, 33700 MERIGNAC, Siren : 731 720 074 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 331 775 JURISPATENT CABINET GUIU, Conseil en Propriété Industrielle, 10 rue Paul Thénard, 21000 DIJON. N national ou N d enregistrement : 1 627 624 Signe concerné : RISKONTROL Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/50
170 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Classes de produits et de services : 5, 10, 11. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : GUICHARD Odette, 82 rue des Moines, 75017 PARIS Odette GUICHARD, 82 rue des Moines, c/o STRAG IMPACT, 75017 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : GROUPE SAINT PERE, Société Anonyme, LA CLAIE, 44320 SAINT PERE EN RETZ, Siren : 316 252 477 CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 628 053 Signe concerné : BEST N national ou N d enregistrement : 1 627 695 Signe concerné : MARCERON Date du dépôt : 15 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/46 Date du dépôt : 19 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/26 Classes de produits et de services : 38. Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ABB AB, Société de droit suédois, 721 83 VASTERAS, Suède N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 312 136-534 806-534 807 BLETRY & Associés, 23 rue du Renard, 75004 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 627 721 Signe concerné : EXLIM Date du dépôt : 15 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/50 Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ONTEX FRANCE SA, Société anonyme à Conseil d Administration, Rue du Champ du Garet, 69400 ARNAS, Siren : 338 081 102 FERAY LENNE CONSEIL, Le Centralis, 63, Avenue du Général Leclerc, 92340 BOURG LA REINE. N national ou N d enregistrement : 1 628 091 Signe concerné : TENDRESSE (semi-figurative) Date du dépôt : 19 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/42 Classes de produits et de services : 5, 16, 25. Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : EDITIONS ET PRODUCTIONS ZAGORA, SAS, 18 Rue Guynemer, 92380 GARCHES, Siren : 302 472 295 ZAGORA, SAS, 18 Rue Guynemer, 92380 GARCHES.
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 171 N national ou N d enregistrement : 1 628 808 Signe concerné : zagora Date du dépôt : 23 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/06 N national ou N d enregistrement : 1 629 208 Signe concerné : MOET Date du dépôt : 23 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/44 Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 41, 42. Classes de produits et de services : 16, 25, 28. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ONTEX FRANCE SA, Société anonyme à Conseil d Administration, Rue du Champ du Garet, 69400 ARNAS, Siren : 338 081 102 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 400 400 FERAY LENNE CONSEIL, Le Centralis, 63, Avenue du Général Leclerc, 92340 BOURG LA REINE. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Arnold Magnetic Technologies Corporation, Société organisée selon les lois de l Etat du Delaware, 770 Linden Avenue, 14625 ROCHESTER, New York, Etats-Unis d Amérique N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 536 608 NIXON PEABODY INTERNATIONAL LLP, Maître Valérie Budd, Avocat au Barreau de Paris, 32, Rue de Monceau, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 629 063 Signe concerné : CALINES (semi-figurative) Date du dépôt : 22 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/42 N national ou N d enregistrement : 1 629 264 Signe concerné : PLASTIFORM Date du dépôt : 23 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/51 Classes de produits et de services : 5, 8, 11, 16, 17, 21, 24, 25, 28, 35, 38. Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MHCS, Société en commandite simple, 9 avenue de Champagne, 51200 EPERNAY, Siren : 509 553 459 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 526 953-526 955-526 956 MHCS, 9, avenue de Champagne, BP 30222, 51207 EPERNAY Cedex. Date de la déclaration de renouvellement : 4 AOUT 2010 Déclarant : BOUGRIER SA, SOCIETE ANONYME A CONSEIL D ADMINISTRATION, Rue des Vignes, 41400 SAINT-GEORGES- SUR-CHER, Siren : 788 166 627 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 180 069 INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
172 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : 1 629 449 Signe concerné : DOULCE FRANCE Date du dépôt : 15 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 10/31 Classes de produits et de services : 33. Renouvellement effectué en même temps qu un nouveau dépôt de la même marque sous une forme modifiée ou pour d autres produits et services : 10 3 758 653 Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : TEMSYS, Société anonyme, Immeuble Cap West, 15, allée de l Europe, 92110 CLICHY, Siren : 351 867 692 Cabinet REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17. N national ou N d enregistrement : 1 629 679 Signe concerné : TEMsys (semi-figurative) Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/05 Classes de produits et de services : 12, 36, 39. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : FAUCONNIER, Société par actions simplifiée, Avenue Jean Lattre de Tassigny, 62140 MARCONNE, Siren : 616 220 034 @MARK, Cabinet d Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 630 147 Signe concerné : JACK RUSSELL Date du dépôt : 16 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/06 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : MARK MARKUS, SAS, 2 TER DE LA BRIQUETERIE, E.A.E. DE LA TUILERIE, 77500 CHELLES, Siren : 509 815 247 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 427 211-501 377 ALAIN PLET, 2 TER DE LA BRIQUETERIE, E.A.E. DE LA TUILERIE, 77500 CHELLES. N national ou N d enregistrement : 1 630 375 Signe concerné : MARK MARKUS (semi-figurative) Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/44 Classes de produits et de services : 6, 16, 17, 19, 40, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : WOLF LINGERIE, Société Anonyme, 2 rue Alfred Kastler, 67610 LA WANTZENAU, Siren : 638 502 104 Nathalie HADJADJ-CAZIER, WINSTON & STRAWN, SELARL, 25 avenue Marceau, CS 31621, 75773 PARIS CEDEX 16. N national ou N d enregistrement : 1 630 482 Signe concerné : SANS COMPLEXE Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Classes de produits et de services : 25.
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 173 Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Société de Développement et de Recherche Industrielle, Société par actions simplifiée à associé unique, 42, rue de Longvic, 21300 CHENOVE, Siren : 451 085 229 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 434 744 NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS-PERRET. N national ou N d enregistrement : 1 630 683 Signe concerné : VICTOR BERARD (semi-figurative) Date du dépôt : 3 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/46 N national ou N d enregistrement : 1 630 575 Signe concerné : (Figurative) Date du dépôt : 30 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/46 Classes de produits et de services : 1, 5, 9, 12, 16, 17. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CEREXAGRI, Société par Actions Simplifiée, 1, rue des Frères Lumière, 78370 PLAISIR, Siren : 569 804 982 TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS. Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MAZDA MOTOR CORPORATION, Société Japonaise, 3-1, Shinchi, Fu-Cho, Aki-Gun, Hiroshima-Ken, JAPON MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, 75116 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 630 712 Signe concerné : AUTOMOBILES MAZDA Date du dépôt : 3 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/43 N national ou N d enregistrement : 1 630 625 Signe concerné : ACTIPLUS Date du dépôt : 30 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/27 Classes de produits et de services : 5. Classes de produits et de services : 12. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : HACHETTE LIVRE, Société Anonyme, 43, Quai de Grenelle, 75015 PARIS, Siren : 602 060 147 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 151 888-461 374 MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, 75116 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PASQUIER DESVIGNES, SAS, Route Nationale 6, La Maison Blanche, 71570 ROMANECHE THORINS, Siren : 304 306 780 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 403 334-403 335 LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC, 67290 PETERSBACH. N national ou N d enregistrement : 1 630 725 Signe concerné : EVASION Date du dépôt : 3 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/01
174 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Classes de produits et de services : 16, 28. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SHAKESPEARE COMPANY, LLC, Société organisée selon les lois de l Etat de Delaware, 3801 Westmore Drive, Columbia, SOUTH CAROLINA 29223, Etats-Unis d Amérique Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7, Rue de Madrid, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 630 728 Signe concerné : SHAKESPEARE (semi-figurative) Date du dépôt : 3 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/35 Classes de produits et de services : 28. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Daimler AG, Société de droit allemand, Mercedesstrasse 137, 70327 STUTTGART, ALLEMAGNE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 272 941-274 350 Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17. N national ou N d enregistrement : 1 630 916 Signe concerné : AUTO SMART (semi-figurative) Date du dépôt : 4 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/46 Classes de produits et de services : 3, 7, 37. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : HILL-ROM INTERNATIONAL B.V., société de droit néerlandais, VIANEN (ZUID-HOLLAND), PAYS-BAS CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, 75340 PARIS CEDEX 07. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Geimex, Société Anonyme, 15, rue du Louvre, 75001 PARIS Sarrut Avocats, 47, avenue HOCHE, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 631 263 Signe concerné : ACUCARE Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 1990 N national ou N d enregistrement : 1 630 871 Signe concerné : LE PETIT SACRIPAN Date du dépôt : 4 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/02 Classes de produits et de services : 30. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/51 Classes de produits et de services : 10. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : VARIATION, Société par actions simplifiée, 71290 LOISY, Siren : 492 238 142 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 449 073 Cabinet BEAU DE LOMENIE, 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073, 69301 LYON Cedex 07.
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 175 N national ou N d enregistrement : 1 631 595 Signe concerné : VARIATION Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/35 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PRODUCTA, S.A., 13 AVENUE DE LA RESISTANCE, 33305 LORMONT Cedex, Siren : 380 940 692 PRODUCTA, 13 AVENUE DE LA RESISTANCE, 33305 LORMONT Cedex. Classes de produits et de services : 20. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : FROMAGERIES BEL, Société anonyme, 16 boulevard Malesherbes, 75008 PARIS, Siren : 542 088 067 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 487 727 @MARK, Cabinet d Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 631 724 Signe concerné : BOURSIN N national ou N d enregistrement : 1 632 084 Signe concerné : LA FONDATION Date du dépôt : 7 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/38 Classes de produits et de services : 33. Date du dépôt : 6 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/02 Classes de produits et de services : 5, 29, 30, 31, 32, 33. Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PRODEF, Société Anonyme, 3 rue Jules Guesde, 92305 LEVALLOIS-PERRET, Siren : 562 070 714 Société PRODEF, 3 rue Jules Guesde, BP 172, 92305 LEVALLOIS- PERRET CEDEX. N national ou N d enregistrement : 1 631 922 Signe concerné : LUMINA Date du dépôt : 7 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PRODUCTA, S.A., 13 AVENUE DE LA RESISTANCE, 33305 LORMONT Cedex, Siren : 380 940 692 PRODUCTA, 13 AVENUE DE LA RESISTANCE, 33305 LORMONT Cedex. N national ou N d enregistrement : 1 632 085 Signe concerné : ROQUEFONS Date du dépôt : 7 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/38 Classes de produits et de services : 33.
176 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PRODUCTA, S.A., 13 AVENUE DE LA RESISTANCE, 33305 LORMONT Cedex, Siren : 380 940 692 PRODUCTA, 13 AVENUE DE LA RESISTANCE, 33305 LORMONT Cedex. N national ou N d enregistrement : 1 632 086 Signe concerné : COSTEFONS Date du dépôt : 7 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/38 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ADIEX, SARL, COURTABOEUF, 7 AVENUE DES DEUX LACS, 91120 VILLEJUST, Siren : 393 900 428 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 171 149 CABINET BEAU DE LOMENIE, 179 BLD DE TURIN, IMMEUBLE EUROCENTRE, 59777 LILLE. N national ou N d enregistrement : 1 632 108 Signe concerné : MECHIN (semi-figurative) Date du dépôt : 10 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/31 Classes de produits et de services : 3, 7, 9, 16, 22, 24, 37, 40, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CAROSSINO S.A.S., S.A.S., PARC D ACTIVITES DU VERT GALANT, 18 RUE DES OZIERS, BP 80755, 95310 SAINT OUEN L AUMONE, Siren : 562 042 168 KOPAL-CAROSSINO, S.A.S., Parc d activités du Vert Galant, 18, rue des Oziers, B.P. 80755, Saint-Ouen L Aumône, 95004 CERGY- PONTOISE CEDEX. N national ou N d enregistrement : 1 632 982 Signe concerné : KOPAL Date du dépôt : 12 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/51 Classes de produits et de services : 7, 8, 9. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : FAUCONNIER, Société par actions simplifiée, Avenue Jean Lattre de Tassigny, 62140 MARCONNE, Siren : 616 220 034 @MARK, Cabinet d Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 633 030 Signe concerné : BIKINI Date du dépôt : 4 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/51 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : REXNORD INDUSTRIES, LLC, société constituée selon les lois de l Etat du Delaware, Corporation Trust Center, 1209 Orange Street, Wilmington, New Castle County, DELAWARE 19801, Etats-Unis d Amérique N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 528 813 SANTARELLI, 14 Avenue de la Grande-Armée, 75017 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 633 120 Signe concerné : FALK Date du dépôt : 13 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/49
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 177 Classes de produits et de services : 7. Classes de produits et de services : 11. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : REXNORD INDUSTRIES, LLC, société constituée selon les lois de l Etat du Delaware, Corporation Trust Center, 1209 Orange Street, Wilmington, New Castle County, DELAWARE 19801, Etats-Unis d Amérique N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 528 813 SANTARELLI, 14 Avenue de la Grande-Armée, 75017 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 633 121 Signe concerné : STEELFLEX Date du dépôt : 13 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/49 Classes de produits et de services : 7. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : RESISTEX EXPLOITATION, Société par Actions Simplifiée, 11 Quai de la Banquière, 06730 SAINT ANDRE DE LA ROCHE, Siren : 487 593 477 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 295 080 Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, 06000 NICE. N national ou N d enregistrement : 1 633 205 Signe concerné : FIRSTY Date du dépôt : 7 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/01 Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ICI PAINTS DECO FRANCE, société anonyme, 29 rue Jules Uhry, 60160 THIVERNY, Siren : 388 333 304 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 437 724 Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l Agent Sarre, BP 74, 92703 COLOMBES Cedex. N national ou N d enregistrement : 1 633 271 Signe concerné : SATINWOOD Date du dépôt : 14 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/03 Classes de produits et de services : 2. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : HACHETTE FILIPACCHI PRESSE, Société Anonyme, 149, rue Anatole France, 92300 LEVALLOIS PERRET, Siren : 582 101 424 MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, 75116 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 633 280 Signe concerné : PREVENTION SANTE LE GUIDE DU MIEUX ETRE Date du dépôt : 14 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/01 Classes de produits et de services : 16, 28.
178 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : IPSEN PHARMA, Société par Actions Simplifiée, 65 quai Georges Gorse, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : 308 197 185 IPSEN PHARMA, S.A.S., Direction de la Propriété Intellectuelle, 65 quai Georges Gorse, 92650 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex. N national ou N d enregistrement : 1 634 325 Signe concerné : DERMOPEPTIN Date du dépôt : 19 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/01 Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : IMERYS MINERALS LIMITED, Société de droit britannique, John Keay House, Tregonissey Road, St. Austell, CORNWALL PL25 4DJ, Grande Bretagne Bureau D.A. CASALONGA JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 634 334 Signe concerné : COVISUD Date du dépôt : 19 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/31 Classes de produits et de services : 29, 30. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : COVINOR, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 139 rue Marcel Sembat, 59590 RAISMES, Siren : 343 331 914 CABINET BEAU DE LOMENIE, 179 BLD DE TURIN, IMMEUBLE EUROCENTRE, 59777 LILLE. N national ou N d enregistrement : 1 634 335 Signe concerné : COVINORD Date du dépôt : 19 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/31 N national ou N d enregistrement : 1 634 329 Signe concerné : MOLOCHITE Date du dépôt : 19 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/50 Classes de produits et de services : 1, 19. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : COVINOR, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 139 rue Marcel Sembat, 59590 RAISMES, Siren : 343 331 914 CABINET BEAU DE LOMENIE, 179 BLD DE TURIN, IMMEUBLE EUROCENTRE, 59777 LILLE. Classes de produits et de services : 29, 30. Date de la déclaration de renouvellement : 19 NOVEMBRE 2010 Déclarant : KUHN-HUARD S.A., Société Anonyme, Zone Industrielle, B.P. 49, 44142 CHATEAUBRIANT CEDEX, Siren : 340 636 158 ANDRES Jean-Claude, c/o KUHN, S.A., 4 Impasse des Fabriques, 67700 SAVERNE. N national ou N d enregistrement : 1 634 349 Signe concerné : PERFORMER Date du dépôt : 19 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/02
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 179 Classes de produits et de services : 7. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LEHNING ENTREPRISE, S.A.R.L., 1-3 rue du Petit Marais, 57640 SAINTE BARBE, Siren : 343 131 371 LEHNING ENTREPRISE, 1-3 rue du Petit Marais, 57640 SAINTE BARBE. N national ou N d enregistrement : 1 634 455 Signe concerné : PROLEGE Date du dépôt : 14 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/38 Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PRODUCTA, S.A., 13 AVENUE DE LA RESISTANCE, 33305 LORMONT Cedex, Siren : 380 940 692 PRODUCTA, 13 AVENUE DE LA RESISTANCE, 33305 LORMONT Cedex. N national ou N d enregistrement : 1 634 845 Signe concerné : BONNEFONS Date du dépôt : 21 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/38 Classes de produits et de services : 33. Classes de produits et de services : 3, 5. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Bacardi & Company Limited, Société du Liechtenstein, Aeulestrasse 5, FL 9490 VADUZ, Liechtenstein N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 345 389 Maître Sarah Bailey, Simmons & Simmons LLP, 5, boulevard de la Madeleine, 75001 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 634 713 Signe concerné : ERISTOFF Date du dépôt : 21 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/45 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : GREY GLOBAL GROUP FRANCE, Société par Actions Simplifiée, 63 Bis rue de Sèvres, 92100 BOULOGNE-BILLAN- COURT, Siren : 572 224 657 NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593 LEVALLOIS PERRET Cedex. N national ou N d enregistrement : 1 635 969 Signe concerné : BRAND CHARACTER Date du dépôt : 27 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/45 Classes de produits et de services : 35. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BOURJOIS, Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée, 12-14 rue Victor Noir, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE, Siren : 562 082 511 BOURJOIS, Département des Marques, 12-14 rue Victor Noir, 92521 NEUILLY-SUR-SEINE Cedex.
180 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : 1 636 048 Signe concerné : MAQUIGEL Date du dépôt : 28 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/34 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SOPHARTEX, Société par actions simplifiée, 21, rue du Pressoir, 28500 VERNOUILLET, Siren : 775 576 002 Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 636 090 Signe concerné : SOPHARTEX Date du dépôt : 28 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/01 Classes de produits et de services : 5. Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PARFUMERIE LONGPRE, SARL, ZI LES TOURRADES, 06210 MANDELIEU, Siren : 695 821 587 PARFUMERIE LONGPRE, ZI LES TOURRADES, 06210 MANDELIEU. N national ou N d enregistrement : 1 636 231 Signe concerné : BRESILIA Date du dépôt : 21 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PARFUMERIE LONGPRE, SARL, ZI LES TOURRADES, 06210 MANDELIEU, Siren : 695 821 587 PARFUMERIE LONGPRE, ZI LES TOURRADES, 06210 MANDELIEU. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PARFUMERIE LONGPRE, SARL, ZI LES TOURRADES, 06210 MANDELIEU, Siren : 695 821 587 PARFUMERIE LONGPRE, ZI LES TOURRADES, 06210 MANDELIEU. N national ou N d enregistrement : 1 636 229 Signe concerné : PACIFIQUE SUD Date du dépôt : 21 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14 N national ou N d enregistrement : 1 636 233 Signe concerné : LAGON VERT Date du dépôt : 21 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 3.
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 181 Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PARFUMERIE LONGPRE, SARL, ZI LES TOURRADES, 06210 MANDELIEU, Siren : 695 821 587 PARFUMERIE LONGPRE, ZI LES TOURRADES, 06210 MANDELIEU. N national ou N d enregistrement : 1 636 267 Signe concerné : NOCTURNES Date du dépôt : 2 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/51 N national ou N d enregistrement : 1 636 235 Signe concerné : MERS DU SUD Date du dépôt : 21 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LHERITIER Gérard, 160 chemin de la Lauvette, 06300 NICE Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, 06000 NICE. Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PARFUMERIE LONGPRE, SARL, ZI LES TOURRADES, 06210 MANDELIEU, Siren : 695 821 587 PARFUMERIE LONGPRE, ZI LES TOURRADES, 06210 MANDELIEU. N national ou N d enregistrement : 1 636 876 Signe concerné : (figurative) Date du dépôt : 27 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 N national ou N d enregistrement : 1 636 236 Signe concerné : RECIF Classes de produits et de services : 14. Date du dépôt : 21 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PARFUMS CARON, S.A.S., 99 Rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS, Siren : 562 108 977 PARFUMS CARON, Département des Marques, Monsieur Patrick ALES, 89 Rue SALVADOR ALLENDE, Boite postale 40028, 95871 BEZONS Cédex. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BRISACH, Société Par Actions Simplifiée, Route du Plan, 83120 SAINTE MAXIME, Siren : 385 299 565 Cabinet HAUTIER OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, 06000 NICE. N national ou N d enregistrement : 1 636 877 Signe concerné : LA 7EME CHAINE LA CHAINE DU FEU RENE BRISACH Date du dépôt : 27 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/12
182 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Classes de produits et de services : 6, 11, 19. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : L OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008 PARIS N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 169 964 L OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex. N national ou N d enregistrement : 1 637 087 Signe concerné : HYDRA SOURCE Date du dépôt : 4 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/01 Classes de produits et de services : 3, 5, 21. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : GUILLAUME Georges Lucien Jacques, 3 Allée des Sorbiers, 59990 SAULTAIN CABINET BEAU DE LOMENIE, 179 BLD DE TURIN, IMMEUBLE EUROCENTRE, 59777 LILLE. N national ou N d enregistrement : 1 637 109 Signe concerné : EAU FEU (semi figurative) Date du dépôt : 28 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/40 Classes de produits et de services : 37. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : S.B. WHISTLER & SONS, INC., société organisée selon les lois de l Etat de New York, 11023 WEST CENTER STREET EXT., P.O. BOX 270, MEDINA, NEW YORK 14103, ETATS UNIS D AMERIQUE HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 637 679 Signe concerné : WHISTLER Date du dépôt : 10 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/04 Classes de produits et de services : 6, 7, 8, 9. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : DOUAISIENNE DE BASSE TENSION (DBT), SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, PARC HORIZON, 62117 BREBIERES, Siren : 379 365 208 CABINET BEAU DE LOMENIE, 179 BLD DE TURIN, IMMEUBLE EUROCENTRE, 59777 LILLE. N national ou N d enregistrement : 1 638 413 Signe concerné : DBT (semi figurative) Date du dépôt : 9 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/48 Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BISCUITS BOUVARD, SAS, 73 RUE ALBERT METRAS, 01250 CEYZERIAT, Siren : 752 200 100 BISCUITS BOUVARD, 73 RUE ALBERT METRAS, 01250 CEYZERIAT.
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 183 N national ou N d enregistrement : 1 638 510 Signe concerné : SCANDALE Date du dépôt : 4 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 6, 17. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ETABLISSEMENTS VERLINDE, Société Anonyme, 2 Boulevard de l Industrie, 28500 VERNOUILLET, Siren : 456 501 519 CABINET BEAU DE LOMENIE, Immeuble Eurocentre, 179 Boulevard de Turin, 59777 LILLE. Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BISCUITS BOUVARD, SAS, 73 RUE ALBERT METRAS, 01250 CEYZERIAT, Siren : 757 200 100 BISCUITS BOUVARD, 73 RUE ALBERT METRAS, 01250 CEYZERIAT. N national ou N d enregistrement : 1 638 511 Signe concerné : IMPULSION Date du dépôt : 4 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 30. N national ou N d enregistrement : 1 638 561 Signe concerné : EUROCHAIN Date du dépôt : 15 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/36 Classes de produits et de services : 7. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ETABLISSEMENTS VERLINDE, Société Anonyme, 2 Boulevard de l Industrie, 28500 VERNOUILLET, Siren : 456 501 519 CABINET BEAU DE LOMENIE, Immeuble Eurocentre, 179 Boulevard de Turin, 59777 LILLE. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ETABLISSEMENTS CAILLAU, société par actions simplifiée, 28 rue Ernest Renan, 92130 ISSY LES MOULINEAUX, Siren : 552 075 749 CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l Université, 75007 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 638 559 Signe concerné : CAILLAU Date du dépôt : 15 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/52 N national ou N d enregistrement : 1 638 562 Signe concerné : EUROBLOC Date du dépôt : 15 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/36 Classes de produits et de services : 7.
184 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : L OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008 PARIS L OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex. N national ou N d enregistrement : 1 638 607 Signe concerné : BLONDISSIMA Date du dépôt : 15 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14 Classes de produits et de services : 3. N national ou N d enregistrement : 1 639 554 Signe concerné : RECTOVALONE Date du dépôt : 18 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/02 Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LAITERIE DE SAINT DENIS DE L HOTEL, Société par Actions Simplifiée, 10 Route de l Aérodrome, Les Grandes Beaugines, 45550 SAINT DENIS DE L HOTEL, Siren : 085 581 494 CABINET GRANGER, Avocats à la Cour, 13 rue Paul Valéry, 75016 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : L OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008 PARIS L OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex. N national ou N d enregistrement : 1 638 609 Signe concerné : ELSEVE Date du dépôt : 15 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14 Classes de produits et de services : 3. N national ou N d enregistrement : 1 639 555 Signe concerné : HELIOR Date du dépôt : 18 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/13 Classes de produits et de services : 29, 32. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ISIGNY SAINTE MERE, société coopérative agricole, 2, rue du Docteur Boutrois, 14230 ISIGNY-SUR-MER, Siren : 317 750 818 HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau, 75008 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PFIZER HOLDING FRANCE, Société en commandite par actions, 23/25 avenue du Docteur Lannelongue, 75014 PARIS, Siren : 612 009 36 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 343 579 GILBEY DELOREY, 69 Rue de Richelieu, 75002 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 639 686 Signe concerné : LE COTENTAIS Date du dépôt : 18 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/12
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 185 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ETRE ET CONNAITRE, SAS, 5 Viila Wagram Saint Honoré, 75008 PARIS ETRE ET CONNAITRE, 5 Viila Wagram Saint Honoré, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 640 021 Signe concerné : ETRE ET CONNAITRE Date du dépôt : 22 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SEC SNC, Société en nom collectif, 523, cours du 3ème Millénaire, 69800 SAINT-PRIEST, Siren : 448 905 331 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 313 568-480 500 Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON. N national ou N d enregistrement : 1 640 146 Signe concerné : APERISEC Date du dépôt : 23 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Classes de produits et de services : 29, 30. Classes de produits et de services : 16, 38, 40, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LARGETEAU HERVE, 6 AVENUE DE LA BOURREE, 33350 SAINT MAGNE DE CASTILLON HERVE LARGETEAU, 6 AVENUE DE LA BOURREE, 33350 SAINT MAGNE DE CASTILLON. N national ou N d enregistrement : 1 640 119 Signe concerné : CHATEAU LACARES Date du dépôt : 13 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/02 Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SANOFI-AVENTIS, Société Anonyme, 174, avenue de France, 75013 PARIS, Siren : 395 030 844 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 283 460 sanofi-aventis, Direction Juridique Marques, 82, avenue Raspail, 94255 GENTILLY. N national ou N d enregistrement : 1 640 180 Signe concerné : TRANGOREX Date du dépôt : 23 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/52 Classes de produits et de services : 5. Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : JUVA, société par actions simplifiée, 8 rue Christophe Colomb, 75008 PARIS, Siren : 339 684 060 CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l Université, 75007 PARIS.
186 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : 1 640 313 Signe concerné : FIZZ Date du dépôt : 24 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/09 Classes de produits et de services : 5. Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BRUNSWICK FAMILY BOAT CO. INC., société constituée selon les lois de l Etat du Delaware, 800 South Gay Street, #1700, Knoxville, TENNESSEE 37929, Etats-Unis d Amérique N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 404 744 SANTARELLI, 14 Avenue de la Grande-Armée, 75017 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BLANC ROSSET, société par actions simplifiée, R de l Industrie, Z.I., 38120 FONTANIL-CORNILLON, Siren : 301 394 185 SODEMA CONSEILS, S.A, 67 Boulevard Haussmann, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 641 135 Signe concerné : CLUB SAVEUR Date du dépôt : 29 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 29, 30, 31. N national ou N d enregistrement : 1 641 227 Signe concerné : BAYLINER (semi-figurative) Date du dépôt : 29 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/45 Classes de produits et de services : 12. Date de la déclaration de renouvellement : 5 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SUPERBA, sas, 147 avenue Robert Schuman, 68100 MULHOUSE, Siren : 417 972 262 SUPERBA, 147 avenue Robert Schuman, 68100 MULHOUSE. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : L OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008 PARIS L OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex. N national ou N d enregistrement : 1 641 205 Signe concerné : NATIVE Date du dépôt : 29 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14 N national ou N d enregistrement : 1 641 319 Signe concerné : SUPERBA (Semi-figurative) Date du dépôt : 25 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/38 Classes de produits et de services : 7.
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 187 Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Pfizer Inc., Une société organisée selon les lois de l Etat du Delaware, 235 East 42nd Street, NEW YORK 10017-5755, New York, Etats-Unis d Amérique GILBEY DELOREY, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 642 064 Signe concerné : PFIZER (semi-figurative) Date du dépôt : 1 er FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/06 N national ou N d enregistrement : 1 642 062 Signe concerné : (figurative) Date du dépôt : 1 er FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Pfizer Inc., Une société organisée selon les lois de l Etat du Delaware, 235 East 42nd Street, NEW YORK 10017-5755, New York, Etats-Unis d Amérique GILBEY DELOREY, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS. Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Pfizer Inc., Une société organisée selon les lois de l Etat du Delaware, 235 East 42nd Street, NEW YORK 10017-5755, New York, Etats-Unis d Amérique GILBEY DELOREY, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 642 065 Signe concerné : (figurative) Date du dépôt : 1 er FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/06 N national ou N d enregistrement : 1 642 063 Signe concerné : PFIZER (Semi figurative) Classes de produits et de services : 5. Date du dépôt : 1 er FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/06 Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Pfizer Inc., Une société organisée selon les lois de l Etat du Delaware, 235 East 42nd Street, NEW YORK 10017-5755, New York, Etats-Unis d Amérique GILBEY DELOREY, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CADDIE, société anonyme, 13 rue de la Mairie, B.P. 47, 67301 SCHILTIGHEIM CEDEX, Siren : 578 500 803 BREMA LOYER, LE CENTRALIS, 63 avenue du Général Leclerc, 92340 BOURG-LA-REINE. N national ou N d enregistrement : 1 642 084 Signe concerné : MEDICADDIE Date du dépôt : 1 er FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/44
188 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Classes de produits et de services : 6, 8, 9, 10, 11, 12, 20, 21, 28. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : JUVA, société par actions simplifiée, 8 rue Christophe Colomb, 75008 PARIS, Siren : 339 684 060 CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l Université, 75007 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 642 097 Signe concerné : SEDAPLAST Date du dépôt : 1 er FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/09 Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CHARLES PERROUD SAS, Société par Actions Simplifiée, Le Charpenay, 69210 LENTILLY, Siren : 301 166 138 Cabinet LAURENT & CHARRAS, Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère, 69574 DARDILLY Cedex. N national ou N d enregistrement : 1 642 148 Signe concerné : CHARLES PERROUD (semi-figurative) Date du dépôt : 1 er FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/37 Classes de produits et de services : 14, 16, 28, 35, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CHARLES PERROUD SAS, Société par Actions Simplifiée, Le Charpenay, 69210 LENTILLY, Siren : 301 166 138 Cabinet LAURENT & CHARRAS, Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère, 69574 DARDILLY Cedex. N national ou N d enregistrement : 1 642 149 Signe concerné : ESPRIT DE CREATION Date du dépôt : 1 er FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/37 Classes de produits et de services : 14, 16, 28, 35, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AOSTE, Société en nom collectif, Hameau de Saint Didier, R.D. 592, 38490 AOSTE, Siren : 388 818 726 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 158 227-172 496-313 565-480 500-529 042 Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON. N national ou N d enregistrement : 1 642 357 Signe concerné : L AUTHENTIQUE DE JUSTIN BRIDOU Date du dépôt : 30 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MERLE ET FILS, SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE (SCEA), 2178 ROUTE DE SERIGNAN, 84100 ORANGE, Siren : 325 315 125 MERLE FRANÇOIS, CHATEAU DE BEAULIEU, 2178 ROUTE DE SERIGNAN, 84100 ORANGE.
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 189 N national ou N d enregistrement : 1 642 497 Signe concerné : CHATEAU DE BEAULIEU Date du dépôt : 29 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 N national ou N d enregistrement : 1 644 172 Signe concerné : SAINT-JOUVIN (semi-figurative) Date du dépôt : 13 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/12 Classes de produits et de services : 29. Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : EDITIONS GALLIMARD, Société anonyme, 5, rue Sébastien-Bottin, 75007 PARIS, Siren : 572 206 753 Bureau D.A. CASALONGA JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 643 702 Signe concerné : CARRÉ NOIR Date du dépôt : 8 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/33 Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 39, 41. Marque N 01 3 076 742 ayant fait l objet d un renouvellement associé à la marque ci-dessus Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ISIGNY SAINTE MERE, société coopérative agricole, 2, rue du Docteur Boutrois, 14230 ISIGNY-SUR-MER, Siren : 317 750 818 HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau, 75008 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PANIFOUR, Société Anonyme, ZA Les Bordes, 5, rue Gustave Madiot, 91921 BONDOUFLE cedex, Siren : 329 253 983 Cabinet FABER, 22, avenue de Friedland, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 644 331 Signe concerné : PANIFROID Date du dépôt : 14 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/46 Classes de produits et de services : 7, 11. Date de la déclaration de renouvellement : 27 OCTOBRE 2010 Déclarant : NIRP INTERNATIONAL S.A., société anonyme, Quartier les Peyreguins, 83390 CUERS NIRP INTERNATIONAL, S.A., Quartier les Peyreguins, 83390 CUERS. N national ou N d enregistrement : 1 644 464 Signe concerné : ROSE CLARIDGE Date du dépôt : 15 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/47
190 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Classes de produits et de services : 31. Date de la déclaration de renouvellement : 27 OCTOBRE 2010 Déclarant : NIRP INTERNATIONAL S.A., société anonyme, Quartier les Peyreguins, 83390 CUERS NIRP INTERNATIONAL, S.A., Quartier les Peyreguins, 83390 CUERS. N national ou N d enregistrement : 1 644 465 Signe concerné : ROSE LILI MARLEEN CLIMBING Date du dépôt : 15 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/47 Classes de produits et de services : 31. Date de la déclaration de renouvellement : 27 OCTOBRE 2010 Déclarant : NIRP INTERNATIONAL S.A., société anonyme, Quartier les Peyreguins, 83390 CUERS NIRP INTERNATIONAL, S.A., Quartier les Peyreguins, 83390 CUERS. N national ou N d enregistrement : 1 644 466 Signe concerné : VERLAINE ROSE NIRP Date du dépôt : 15 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/47 Classes de produits et de services : 31. Date de la déclaration de renouvellement : 27 OCTOBRE 2010 Déclarant : NIRP INTERNATIONAL S.A., société anonyme, Quartier les Peyreguins, 83390 CUERS NIRP INTERNATIONAL, S.A., Quartier les Peyreguins, 83390 CUERS. N national ou N d enregistrement : 1 644 467 Signe concerné : VALENCIA ROSE NIRP Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/02 Classes de produits et de services : 31. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AOSTE, Société en nom collectif, Hameau de Saint Didier, R.D. 592, 38490 AOSTE, Siren : 388 818 726 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 158 229 Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON. N national ou N d enregistrement : 1 644 863 Signe concerné : LE DRU Date du dépôt : 12 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/48 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AOSTE, Société en nom collectif, Hameau de Saint Didier, R.D. 592, 38490 AOSTE, Siren : 388 818 726 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 317 905-451 250-480 500-529 042 Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 191 N national ou N d enregistrement : 1 644 865 Signe concerné : LE HAUTAGNIEUX Date du dépôt : 12 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/25 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PROFIL DU FUTUR, SOCIETE ANONYME, 8, rue de Forschwirhr, 68180 HORBOURG WIHR, Siren : 342 435 062 ArcelorMittal France, 1-5 Luigi Chérubini, 93200 SAINT DENIS, A l attention de Noelle BELMIMOUN. Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : L OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008 PARIS L OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex. N national ou N d enregistrement : 1 644 943 Signe concerné : VOLUMINOUS Date du dépôt : 18 FEVRIER 1991 N national ou N d enregistrement : 1 645 453 Signe concerné : PROFIL DU FUTUR (Semi-figurative) Date du dépôt : 21 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/25 Classes de produits et de services : 6. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AOSTE, Société en nom collectif, Hameau de Saint Didier, R.D. 592, 38490 AOSTE, Siren : 388 818 726 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 163 012-312 923-480 500-529 042 Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON. N national ou N d enregistrement : 1 645 358 Signe concerné : FAIM LEGERE Date du dépôt : 20 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AUTOLUBRIFICATION PRODUITS DE SYNTHESE (A.P.S.), Société par actions simplifiée, Rue de la Mare Blanche, 77186 NOISIEL, Siren : 301 639 290 CABINET WAGRET, 19 rue de Milan, 75009 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 646 277 Signe concerné : FLUOMICRON Date du dépôt : 22 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/06 Classes de produits et de services : 1, 2, 7, 17, 40.
192 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CASTER, S.A.S., 99 Rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS, Siren : 310 710 686 Société CASTER, Monsieur Patrick ALES, Département des Marques, 89 rue Salvador Allende, Boite postale 40028, 95871 BEZONS Cédex. N national ou N d enregistrement : 1 646 380 Signe concerné : PHYTOLABO Date du dépôt : 25 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/03 Classes de produits et de services : 42. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CASTER, S.A.S., 99 Rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS, Siren : 310 710 686 Société CASTER, Monsieur Patrick ALES, Département des Marques, 89 rue Salvador Allende, Boite postale 40028, 95871 BEZONS Cédex. N national ou N d enregistrement : 1 646 383 Signe concerné : PHYTOSTYLE Date du dépôt : 25 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/03 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : L OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008 PARIS L OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex. N national ou N d enregistrement : 1 646 423 Signe concerné : VOLUM-UP Date du dépôt : 25 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14 N national ou N d enregistrement : 1 646 382 Signe concerné : PHYTOCURL Date du dépôt : 25 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/03 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CASTER, S.A.S., 99 Rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS, Siren : 310 710 686 Société CASTER, Monsieur Patrick ALES, Département des Marques, 89 rue Salvador Allende, Boite postale 40028, 95871 BEZONS Cédex. Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Aarhuskarlshamn UK Limited, Société relevant du droit du Royaume Uni, King George Dock, HU9 5PX HULL, United Kingdom MARKS & CLERK FRANCE, Martine Adamoff, Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand, 94117 ARCUEIL CEDEX. N national ou N d enregistrement : 1 646 428 Signe concerné : SWEETEX Date du dépôt : 25 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 193 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CADDIE, société anonyme, 13 rue de la Mairie, B.P. 47, 67301 SCHILTIGHEIM CEDEX, Siren : 578 500 803 BREMA LOYER, LE CENTRALIS, 63 avenue du Général Leclerc, 92340 BOURG-LA-REINE. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : DIFCOM LA CAVE DES PERES, Société anonyme, 16 rue du Docteur Roux, 59650 VILLENEUVE D ASCQ BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, 96/98 boulevard Carnot, B.P. 105, 59027 LILLE CEDEX. N national ou N d enregistrement : 1 646 719 Signe concerné : figurative Date du dépôt : 22 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/24 Classes de produits et de services : 32. N national ou N d enregistrement : 1 646 977 Signe concerné : ROULSTAR Date du dépôt : 28 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/45 Classes de produits et de services : 6, 12. Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CADDIE, société anonyme, 13 rue de la Mairie, B.P. 47, 67301 SCHILTIGHEIM CEDEX, Siren : 578 500 803 BREMA LOYER, LE CENTRALIS, 63 avenue du Général Leclerc, 92340 BOURG-LA-REINE. Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CADDIE, société anonyme, 13 rue de la Mairie, B.P. 47, 67301 SCHILTIGHEIM CEDEX, Siren : 578 500 803 BREMA LOYER, LE CENTRALIS, 63 avenue du Général Leclerc, 92340 BOURG-LA-REINE. N national ou N d enregistrement : 1 646 974 Signe concerné : CADDIGEL Date du dépôt : 28 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/45 N national ou N d enregistrement : 1 646 978 Signe concerné : CADDISTAR Date du dépôt : 28 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/45 Classes de produits et de services : 6, 12. Classes de produits et de services : 6, 11, 12, 21. Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CADDIE, société anonyme, 13 rue de la Mairie, B.P. 47, 67301 SCHILTIGHEIM CEDEX, Siren : 578 500 803 BREMA LOYER, LE CENTRALIS, 63 avenue du Général Leclerc, 92340 BOURG-LA-REINE.
194 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : 1 646 979 Signe concerné : CADDIMATIC Date du dépôt : 28 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/45 Classes de produits et de services : 6, 12, 21. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ALLIANZ VIE, Société Anonyme, 87, rue de Richelieu, 75002 PARIS, Siren : 340 234 962 CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, 75441 PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : 1 649 042 Signe concerné : GENERACTIVE Date du dépôt : 8 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/15 Classes de produits et de services : 36, 41. Classes de produits et de services : 36, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Revlon Consumer Products Corporation, Une société de l Etat du Delaware (USA), 237 Park Avenue, New York, NEW YORK 10017, Etats-Unis d Amérique Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 649 883 Signe concerné : NO PROBLEM Date du dépôt : 14 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : G.D. SEARLE LLC, Société organisée selon les lois de l Etat du Delaware, 100 Route 206 North, Peapack, 07977 NEW JERSEY, Etats Unis d Amérique GILBEY DELOREY, 69, rue de Richelieu, 75002 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ALLIANZ VIE, Société Anonyme, 87, rue de Richelieu, 75002 PARIS, Siren : 340 234 962 CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, 75441 PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : 1 649 043 Signe concerné : GENERACTIF Date du dépôt : 8 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/15 N national ou N d enregistrement : 1 651 034 Signe concerné : NITRADISC Date du dépôt : 20 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/26 Classes de produits et de services : 5.
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 195 Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BOOT ROYALTY COMPANY, L.P., Société organisée sous les lois de l Etat du Delaware, 610 West Daggett Avenue, FORT WORTH, ETAT DU TEXAS 76104, Etats-Unis d Amérique CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, 75441 PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : 1 651 105 Signe concerné : CHIPPEWA Date du dépôt : 20 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23 N national ou N d enregistrement : 1 651 887 Signe concerné : CHATEAU ROSE LA BICHE Date du dépôt : 22 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 33. Classes de produits et de services : 25. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ELEMENTS SPECIALITIES INC., société régie selon les lois de l Etat du Delaware, Wyckoffs Mill Road, HIGHTSTOWN, NJ 08520 NEW JERSEY, Etats-Unis d Amérique Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7, Rue de Madrid, 75008 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : EUROPEENNE DE PRODUITS DE BEAUTE, Société par actions simplifiée, 64 rue du Ranelagh, 75016 PARIS, Siren : 602 004 442 Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 652 038 N national ou N d enregistrement : 1 651 354 Signe concerné : BEN-A-GEL (semi-figurative) Date du dépôt : 24 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 1, 11, 19. Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SOCIETE D EXPLOITATION DU CHATEAU GISCOURS, Société par action simplifiée, CHATEAU GISCOURS, 33460 LABARDE, Siren : 472 200 716 INLEX IP EXTERTISE, 11 RUE CONDILLAC, 33000 BORDEAUX. Signe concerné : JG JEANNE GATINEAU (semi figurative) Date du dépôt : 22 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/16 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : GROUPE PROGRES, S.A, 4 rue Paul Montrochet, 69002 LYON, Siren : 321 263 683 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 480 233 SERVICE JURIDIQUE GROUPE PROGRES, S.A, 4 rue Paul Montrochet, 69002 LYON.
196 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : 1 652 577 Signe concerné : P LE PROGRES LE QUOTIDIEN DU DIMANCHE (semi figurative) Date du dépôt : 22 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23 Classes de produits et de services : 16, 35. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : IDATTE Jean-Pierre, 65 rue du Javelot, 75013 PARIS Jean-Pierre IDATTE, 65 rue du Javelot, 75013 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 653 199 Signe concerné : Leïla et la baleine Date du dépôt : 29 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 Classes de produits et de services : 16, 28, 41. Classes de produits et de services : 42. Marque N 01 3 077 923 ayant fait l objet d un renouvellement associé à la marque ci-dessus Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BISCUITS BOUVARD, SAS, 73 RUE ALBERT METRAS, 01250 CEYZERIAT, Siren : 752 200 100 BISCUITS BOUVARD, 73 RUE ALBERT METRAS, 01250 CEYZERIAT. N national ou N d enregistrement : 1 653 595 Signe concerné : LES MINIS DE BOUVARD Date du dépôt : 19 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/06 Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : V M C PECHE, société par actions simplifiée, 12 rue du Général de Gaulle, 90120 MORVILLARS, Siren : 306 678 954 SODEMA CONSEILS, S.A., 67, Boulevard Haussmann, 75008 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : QUALIPAL, association loi de 1901, 6 rue François 1er, 75008 PARIS CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG CEDEX. N national ou N d enregistrement : 1 653 395 Signe concerné : QUALIPAL Date du dépôt : 2 AVRIL 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/03 N national ou N d enregistrement : 1 654 084 Signe concerné : VANADIUM Date du dépôt : 5 AVRIL 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Classes de produits et de services : 28.
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 197 Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : UNION DE PRODUCTEURS BARON D ESPIET, SCA, LIEU DIT FOURCADE, 33420 ESPIET, Siren : 781 892 062 UNION DE PRODUCTEURS BARON D ESPIET, LIEU DIT FOURCADE, 33420 ESPIET. N national ou N d enregistrement : 1 654 369 Signe concerné : CHATEAU LE PIN FRANC DE LA GOURDINE Date du dépôt : 2 AVRIL 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23 Classes de produits et de services : 33. N national ou N d enregistrement : 1 654 834 Signe concerné : CAP SOLEIL (semi-figurative) Date du dépôt : 3 AVRIL 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Revlon Consumer Products Corporation, Une société de l Etat du Delaware (USA), 237 Park Avenue, New York, NEW YORK 10017, Etats-Unis d Amérique Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CHROME HEARTS LLC, Société américaine organisée et régie par les lois de l Etat de Californie, 915 North Mansfield Avenue, HOLLYWOOD, CALIFORNIE 90038 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 421 502 CABINET PLASSERAUD, 52, rue de la Victoire, 75440 PARIS Cedex 09. N national ou N d enregistrement : 1 654 998 Signe concerné : CHRONOSPHERES EM-2 Date du dépôt : 10 AVRIL 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/22 N national ou N d enregistrement : 1 654 743 Signe concerné : CHROME HEARTS Date du dépôt : 9 AVRIL 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/29 Classes de produits et de services : 6, 14, 18, 25, 26. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LA LANGUEDOCIENNE, Société Anonyme, Z.I. de Plaisance, 12, rue du Rec de Veyret, 11100 NARBONNE, Siren : 328 212 667 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 309 723 Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON. Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SERB, Société par Actions Simplifiée, 53, Rue Villiers de l Isle-Adam, 75020 PARIS, Siren : 552 005 241 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 439 125-515 396 CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : 1 655 431 Signe concerné : VIBRAVEINEUSE Date du dépôt : 12 AVRIL 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/25
198 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 4 NOVEMBRE 2010 Déclarant : HASSID VIVIANE, 45 RUE LAMBRECHTS, 92400 COURBEVOIE VIVIANE HASSID, 45 RUE LAMBRECHTS, 92400 COURBEVOIE. N national ou N d enregistrement : 1 655 620 Signe concerné : VIVATOURS (semi-figurative) Date du dépôt : 15 AVRIL 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/52 Classes de produits et de services : 36, 39, 43, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 4 NOVEMBRE 2010 Déclarant : HASSID VIVIANE, 45 RUE LAMBRECHTS, 92400 COURBEVOIE VIVIANE HASSID, 45 RUE LAMBRECHTS, 92400 COURBEVOIE. N national ou N d enregistrement : 1 655 869 Signe concerné : CONE CUT Date du dépôt : 15 AVRIL 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/15 Classes de produits et de services : 28. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AOSTE, Société en nom collectif, Hameau de Saint Didier, R.D. 592, 38490 AOSTE, Siren : 388 818 726 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 158 229 Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON. N national ou N d enregistrement : 1 657 509 Signe concerné : SELECTION DU PATRON Date du dépôt : 18 AVRIL 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/25 N national ou N d enregistrement : 1 655 621 Signe concerné : LE PODIUM DES VOYAGES Date du dépôt : 15 AVRIL 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/52 Classes de produits et de services : 36, 39, 43, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : V M C PECHE, société par actions simplifiée, 12 rue du Général de Gaulle, 90120 MORVILLARS, Siren : 306 678 954 SODEMA CONSEILS, S.A., 67, Boulevard Haussmann, 75008 PARIS. Classes de produits et de services : 29, 30, 31. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ASPILABO, SAS, 10, rue des bouleaux, 63028 CLERMONT-FERRAND cedex 2, Siren : 622 043 305 ASPILABO, 10, rue des bouleaux, 63028 CLERMONT-FERRAND cedex 2. N national ou N d enregistrement : 1 657 512 Signe concerné : DEOMINTH Date du dépôt : 18 AVRIL 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/11
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 199 Classes de produits et de services : 3, 5, 10. Date de la déclaration de renouvellement : 11 OCTOBRE 2010 Déclarant : PERDRIX Hervé, 28 rue G. Clémenceau, 91400 ORSAY ISOFT, 21 Chemin de Moulon, 91190 GIF SUR YVETTE. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : GROUPE FRANCE AGRICOLE, Société anonyme, 8, Cité Paradis, 75010 PARIS, Siren : 479 989 188 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 164 133-384 709-384 711-536 012 SCHMIT CHRETIEN, 16 rue de la Paix, 75002 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 657 682 Signe concerné : INEL Date du dépôt : 24 AVRIL 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/48 Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 41. N national ou N d enregistrement : 1 668 203 Signe concerné : ISOFT Date du dépôt : 7 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 9, 16, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : OSRAM Gesellschaft mit beschrankter Haftung, société de droit allemand, Hellabrunner Str. 1, 81543 MUNICH, Allemagne SANTARELLI, 14 Avenue de la Grande-Armée, 75017 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BOOT ROYALTY COMPANY, L.P., Société organisée sous les lois de l Etat du Delaware, 610 West Daggett Avenue, FORT WORTH, ETAT DU TEXAS 76104, Etats-Unis d Amérique CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, 75441 PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : 1 669 477 Signe concerné : OSRAM Date du dépôt : 14 JANVIER 1991 N national ou N d enregistrement : 1 659 178 Signe concerné : TONY LAMA (semi-figurative) Date du dépôt : 30 AVRIL 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28 Classes de produits et de services : 18, 25. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/47 Classes de produits et de services : 9, 11, 12. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : OSRAM Gesellschaft mit beschrankter Haftung, société de droit allemand, Hellabrunner Str. 1, 81543 MUNICH, Allemagne SANTARELLI, 14 Avenue de la Grande-Armée, 75017 PARIS.
200 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : 1 669 478 Signe concerné : OSRAM Date du dépôt : 14 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/47 Classes de produits et de services : 9, 11, 21. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CHAMPAGNE DE CASTELLANE, Société Anonyme, 57 rue de Verdun, 51200 EPERNAY, Siren : 095 650 529 BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc, 92340 BOURG-LA-REINE. N national ou N d enregistrement : 1 669 481 Signe concerné : CHAMPAGNE CASTELLANE Date du dépôt : 14 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/51 Classes de produits et de services : 33. Classes de produits et de services : 32, 33. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CHAMPAGNE DE CASTELLANE, Société Anonyme, 57 rue de Verdun, 51200 EPERNAY, Siren : 095 650 529 BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc, 92340 BOURG-LA-REINE. N national ou N d enregistrement : 1 669 483 Signe concerné : DE CASTELLANE (semi-figurative) Date du dépôt : 14 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/51 Classes de produits et de services : 32, 33. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CASTER, S.A.S., 99 Rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS, Siren : 310 710 686 Société CASTER, Monsieur Patrick ALES, Département des Marques, 89 rue Salvador Allende, Boite postale 40028, 95871 BEZONS Cédex. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CHAMPAGNE DE CASTELLANE, Société Anonyme, 57 rue de Verdun, 51200 EPERNAY, Siren : 095 650 529 BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc, 92340 BOURG-LA-REINE. N national ou N d enregistrement : 1 669 482 Signe concerné : (figurative) Date du dépôt : 14 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/51 N national ou N d enregistrement : 1 669 492 Signe concerné : TRICHOVITAL Date du dépôt : 17 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/52 Classes de produits et de services : 3, 5.
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 201 Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : TRIDEM PHARMA, Société par Actions Simplifiée, ZAC de la Masquere, 31750 ESCALQUENS, Siren : 339 774 416 CABINET MORELLE & BARDOU, BP 72253, 31522 RAMONVILLE CEDEX. N national ou N d enregistrement : 1 669 568 Signe concerné : TRIDEM PHARMA (semi-figurative) Date du dépôt : 12 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/03 Classes de produits et de services : 5, 10. N national ou N d enregistrement : 1 681 533 Signe concerné : KERABOCH Date du dépôt : 27 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/10 Classes de produits et de services : 1, 2, 6, 7, 8, 11, 19, 20, 21. Date de la déclaration de renouvellement : 26 AOUT 2010 Déclarant : ROCHERSPORT, SARL, 30 Avenue de Castres, 81210 ROQUECOURBE, Siren : 331 903 518 ROCHERSPORT, 30 Avenue de Castres, 81210 ROQUECOURBE. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CASTER, S.A.S., 99 Rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS, Siren : 310 710 686 Société CASTER, Monsieur Patrick ALES, Département des Marques, 89 rue Salvador Allende, Boite postale 40028, 95871 BEZONS Cédex. N national ou N d enregistrement : 1 673 998 Signe concerné : PHYTOSOLBA Date du dépôt : 31 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/52 Classes de produits et de services : 3, 5, 9, 11, 16, 20, 21, 26, 30, 31, 42. N national ou N d enregistrement : 1 687 821 Signe concerné : LE ROCHER (semi-figurative) Date du dépôt : 22 FEVRIER 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/13 Classes de produits et de services : 25. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS, Société par actions simplifiée, 03490 DIOU, Siren : 935 550 137 Bureau D.A. CASALONGA JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : VILLEROY & BOCH AKTIENGESELLSCHAFT, Société de droit allemand, 14-18 Saaruferstrasse, D 66693 METTLACH, ALLEMAGNE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 371 956 BREMA-LOYER, Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc, 92340 BOURG LA REINE. N national ou N d enregistrement : 1 688 775 Signe concerné : GERMACITINE Date du dépôt : 9 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/49
202 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Classes de produits et de services : 5, 30, 31. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS, Société par actions simplifiée, 03490 DIOU, Siren : 935 550 137 Bureau D.A. CASALONGA JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 688 777 Signe concerné : GERMAROYAL Date du dépôt : 9 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/49 Classes de produits et de services : 5, 30, 31. Date de la déclaration de renouvellement : 21 SEPTEMBRE 2010 Déclarant : BRIGGS & STRATTON POWER PRODUCTS GROUP LLC, Société organisée selon les lois de l Etat du Delaware, PO Box 239, 900 North Parkway, JEFFERSON, WI 53549, USA N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 535 267 Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l Agent Sarre, BP 74, 92703 COLOMBES Cedex. N national ou N d enregistrement : 1 691 812 Signe concerné : DYNAMARK Date du dépôt : 20 SEPTEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/43 Classes de produits et de services : 7, 12. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AOSTE, Société en nom collectif, Hameau de Saint Didier, R.D. 592, 38490 AOSTE, Siren : 388 818 726 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 158 229 Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON. N national ou N d enregistrement : 1 696 743 Signe concerné : LE SCELLÉ Date du dépôt : 22 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/48 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LAMBERT Alain Philippe, 15 Ter rue Salengro, 92120 MONTROUGE Mr Alain LAMBERT, 15 Ter rue Salengro, 92120 MONTROUGE. N national ou N d enregistrement : 1 699 310 Signe concerné : AQUA FEELING (semi-figurative) Date du dépôt : 26 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/45 Classes de produits et de services : 9, 16, 25, 28, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : TANGO, Société à Responsabilité Limitée, 4 Rue du Marché, 06300 NICE, Siren : 955 802 061 Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, 06000 NICE.
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 203 N national ou N d enregistrement : 1 699 443 Signe concerné : TANGO Date du dépôt : 17 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/52 N national ou N d enregistrement : 1 699 687 Signe concerné : HORIZON VERT Date du dépôt : 4 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/25 Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 32. Classes de produits et de services : 18, 25. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, Société de droit britannique, 7 Albemarle Street, LONDON W1S 4HQ, GRANDE BRETAGNE Déclarant : STAR FRUITS, Société en nom collectif, Route d Orange, Caderousse, 84860 CADEROUSSE, Siren : 692 630 023 Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON. N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 351 331 NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX. N national ou N d enregistrement : 1 699 623 Signe concerné : CA SECOUE Date du dépôt : 18 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/38 N national ou N d enregistrement : 1 701 175 Signe concerné : TOPAZE Date du dépôt : 17 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 31. Classes de produits et de services : 21, 25, 32, 33, 35, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : STAR FRUITS, Société en nom collectif, Route d Orange, Caderousse, 84860 CADEROUSSE, Siren : 692 630 023 Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : HORIZON VERT, SAS, 5, Rue des Ragonnières, 44330 LA CHAPELLE HEULIN, Siren : 512 365 180 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 512 673 CABINET GUEGUEN AVOCATS, Maître Sonia NICOLAË, 100, Rue du Leinster, BP 34119, 44241 LA CHAPELLE SUR ERDRE Cedex. N national ou N d enregistrement : 1 701 178 Signe concerné : EMERAUDE Date du dépôt : 17 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/12
204 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Classes de produits et de services : 31. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : STAR FRUITS, Société en nom collectif, Route d Orange, Caderousse, 84860 CADEROUSSE, Siren : 692 630 023 Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON. Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LESIEUTRE, SA, 3 RUE DES ARTISANS, 42300 ROANNE, Siren : 354 500 332 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 413 337 SA CLOVIS LESIEUTRE, 3 RUE DES ARTISANS, 42300 ROANNE. N national ou N d enregistrement : 1 702 250 N national ou N d enregistrement : 1 701 179 Signe concerné : PERLE Date du dépôt : 17 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/12 Classes de produits et de services : 31. Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LARGETEAU HERVE, 6 AVENUE DE LA BOURREE, 33350 SAINT MAGNE DE CASTILLON HERVE LARGETEAU, 6 AVENUE DE LA BOURREE, 33350 SAINT MAGNE DE CASTILLON. Signe concerné : WLADINOFF Date du dépôt : 11 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/03 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : UNITED AFCO COMPANY LIMITED, société organisée selon les lois en vigueur à Hong-Kong, 15th Floor, Chung Kiu Godown Building, 63-71 Lei Muk Road, Kwai Chung, New Territories, Hong Kong SAR, REPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE Déclarant : HUA GUANG HANG, o/b THOMAS MENDOZA INTER- NATIONAL CO., LTD., société organisée selon les lois en vigueur à Hong-Kong, 15th Floor, Chung Kiu Godown Building, 63-71 Lei Muk Road, Kwai Chung, New Territories, Hong Kong SAR, REPU- BLIQUE POPULAIRE DE CHINE S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, 38, avenue Hoche, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 701 183 Signe concerné : CHATEAU LAFLEUR BEAUSEJOUR Date du dépôt : 13 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/02 N national ou N d enregistrement : 1 705 496 Signe concerné : MENDOZA (semi figurative) Date du dépôt : 26 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/02 Classes de produits et de services : 33. Classes de produits et de services : 18.
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 205 Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SFGE, Société anonyme, Traon Bihan-Ploudaniel, 29260 LESNEVEN, Siren : 343 300 034 IDEAMARQUES, 25 rue de Turin, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 716 346 Signe concerné : EVEN AGRI Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/48 Classes de produits et de services : 16, 29, 30, 31, 35, 41, 42, 44. N national ou N d enregistrement : 1 719 952 Signe concerné : BOVIDOR Date du dépôt : 1 er AOUT 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 Classes de produits et de services : 1. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : OKUMA KABUSHIKI KAISHA (Okuma Corporation), Société de droit japonais, 5-25-1, Shimo-oguchi, Oguchi-cho, Niwa-gun, AICHI-KEN, Japon CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MONTBLANC SIMPLO GmbH, Société de droit Allemand, Hellgrundweg 100, 22525 HAMBOURG, ALLEMAGNE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 230 621 MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, 75116 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 718 812 Signe concerné : MONT BLANC Date du dépôt : 21 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/01 Classes de produits et de services : 14, 18, 21, 25, 26, 28. Date de la déclaration de renouvellement : 12 NOVEMBRE 2010 Déclarant : COMPAGNIE FRANCAISE DES FUMURES NATU- RELLES COFUNA, SARL, 57 QUAI DE MARQUE, 77400 THORIGNY SUR MARNE COMPAGNIE FRANCAISE DES FUMURES NATURELLES COFUNA, 57 QUAI DE MARQUE, 77400 THORIGNY SUR MARNE. N national ou N d enregistrement : 1 721 647 Signe concerné : OKUMA Date du dépôt : 11 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/15 Classes de produits et de services : 7. Date de la déclaration de renouvellement : 12 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SOCACO, SARL, 57 QUAI DE MARNE, 77400 THORIGNY SUR MARNE SOCACO, 57 QUAI DE MARNE, 77400 THORIGNY SUR MARNE. N national ou N d enregistrement : 1 722 029 Signe concerné : HORTIFERTIL Date du dépôt : 28 MAI 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27
206 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Classes de produits et de services : 1. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PRODUCTA, S.A., 13 AVENUE DE LA RESISTANCE, 33305 LORMONT Cedex, Siren : 380 940 692 PRODUCTA, 13 AVENUE DE LA RESISTANCE, 33305 LORMONT Cedex. N national ou N d enregistrement : 1 722 432 Signe concerné : PRODUCTA VIGNOBLES Date du dépôt : 21 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/38 Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MARCHAND Michel, 185 Boulevard Clémenceau, 59700 MARCQ EN BAROEUL Déclarant : SQUIMBRE Nadine, Résidence Anatole France Appt 88, 144 rue Anatole France, 59790 RONCHIN CABINET BEAU DE LOMENIE, 179 BLD DE TURIN, IMMEUBLE EUROCENTRE, 59777 LILLE. N national ou N d enregistrement : 1 729 593 Signe concerné : AFFAIRES DIRECTES Date du dépôt : 18 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/49 Classes de produits et de services : 35. Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : GMC SERVICES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 10 RUE HENNER, 75009 PARIS, Siren : 323 377 739 GMC GESTION, Département Juridique, Madame Béatrice VERRIEZ, 10 rue Henner, 75459 PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : 1 728 754 Signe concerné : CLUB GMC (SEMI-FIGURATIVE) Date du dépôt : 23 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/02 Classes de produits et de services : 35, 36. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : M. LAGNEAUX Georges, 67 route de Plestin, 29241 LOCQUIREC Déclarant : M. LAGNEAUX Stéphane, Résidence du Tunès, 4 impasse Roland d Orgelès, 29600 ST MARTIN DES CHAMPS Déclarant : Melle LAGNEAUX Isabelle, 31 rue Gosserie, 4432 ALLEUR, BELGIQUE Déclarant : Mme LAGNEAUX épouse ROLLAND Dominique, 8 rue Kéravéec, 29630 PLOUGASNOU N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 317 770 Cabinet MEYER & Partenaires, Bureaux Europe, 20 place des Halles, 67000 STRASBOURG. N national ou N d enregistrement : 1 732 405 Signe concerné : CHIC DRAGEOIR Date du dépôt : 24 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/18 Classes de produits et de services : 16, 20, 21, 26, 30.
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 207 Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : DURIER MONIQUE MONIQUE, ROUTE DU FRONTON, 566, ARRAUNTZ, 64480 USTARITZ MONIQUE DURIER, 566 route du Fronton, ARRAUNTZ, 64480 USTARITZ. N national ou N d enregistrement : 1 736 857 Signe concerné : SYNAX Date du dépôt : 16 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/48 Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PERRY ELLIS INTERNATIONAL, INC., Société de droit américain, 3000 N.W., 107th Avenue, Miami, FLORIDE 33172, Etats-Unis N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 244 225 NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET Cedex. N national ou N d enregistrement : 1 737 206 Signe concerné : (figurative) Date du dépôt : 31 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/32 Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 41, 45. Classes de produits et de services : 25. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PERRY ELLIS INTERNATIONAL, INC., Société de droit américain, 3000 N.W., 107th Avenue, Miami, FLORIDE 33172, Etats-Unis N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 244 225 NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET Cedex. N national ou N d enregistrement : 1 737 157 Signe concerné : KANGAROO Date du dépôt : 31 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/32 Classes de produits et de services : 25. Déclarant : PRODUCTA, S.A., 13 AVENUE DE LA RESISTANCE, 33305 LORMONT Cedex, Siren : 380 940 692 PRODUCTA, 13 AVENUE DE LA RESISTANCE, 33305 LORMONT Cedex. N national ou N d enregistrement : 1 739 213 Signe concerné : HAUT VIGNAC Date du dépôt : 4 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/01 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Roche Diagnostics GmbH, société de droit allemand, Sandhoferstrasse 116, 68305 MANNHEIM, Allemagne N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 307 898 Helga PERNEZ, 27 rue du Pont Neuf, 75001 PARIS.
208 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : 1 739 567 Signe concerné : HIV-SCREEN Date du dépôt : 21 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/02 Classes de produits et de services : 1, 5. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MAISON BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLI- FIEE, 183 AVENUE DES ETATS UNIS, 31200 TOULOUSE, Siren : 712 721 372 DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE, 183 AVENUE DES ETATS UNIS, 31200 TOULOUSE. N national ou N d enregistrement : 1 740 508 Signe concerné : RUSSE AUX NOIX Date du dépôt : 7 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/41 Classes de produits et de services : 30. Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MAISON BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLI- FIEE, 183 AVENUE DES ETATS UNIS, 31200 TOULOUSE, Siren : 712 721 372 DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE, 183 AVENUE DES ETATS UNIS, 31200 TOULOUSE. N national ou N d enregistrement : 1 742 520 Signe concerné : MARANGO Date du dépôt : 7 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/41 Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : EUREX-COMPAGNIE FIDUCIAIRE EUROPEENNE, Société par actions simplifiée, 3 Rue du Champ de la Vigne, 74600 SEYNOD, Siren : 315 747 485 PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle, 152, avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MAISON BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLI- FIEE, 183 AVENUE DES ETATS UNIS, 31200 TOULOUSE, Siren : 712 721 372 DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE, 183 AVENUE DES ETATS UNIS, 31200 TOULOUSE. N national ou N d enregistrement : 1 740 509 Signe concerné : RUSSE PRALINE Date du dépôt : 7 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/41 N national ou N d enregistrement : 1 743 069 Signe concerné : E (semi-figurative) Date du dépôt : 12 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/22 Classes de produits et de services : 35, 36.
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 209 Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BUREL Pierre-Yves, 3 A route de strasbourg, 67470 SELTZ BUREL Pierre-Yves, 3 A, Route de strasbourg, 67470 SELTZ. N national ou N d enregistrement : 1 744 003 Signe concerné : PHARM ACTION Date du dépôt : 8 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/07 N national ou N d enregistrement : 96 636 753 Signe concerné : ERGYPHILUS Date du dépôt : 26 JUILLET 1996 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 97/02 Classes de produits et de services : 5. Classes de produits et de services : 35, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : NETWORK RELATED SERVICES, S.A. à Conseil d Administration, 195, rue Lavoisier, Zirst, 38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN, Siren : 345 039 416 Bureau D.A. CASALONGA JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 1 745 362 Signe concerné : SILICOMP Date du dépôt : 12 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/50 Classes de produits et de services : 35, 37, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 15 JUILLET 2010 Déclarant : MENARINI FRANCE, société anonyme, 1-7, rue du Jura, 91320 WISSOUS, Siren : 383 533 784 Cabinet Célanie, 5, avenue de Saint Cloud, BP 214, 78002 VERSAILLES Cedex. N national ou N d enregistrement : 96 639 307 Signe concerné : OROPUR Date du dépôt : 21 AOUT 1996 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 07/32 Classes de produits et de services : 5. Renouvellement effectué en même temps qu un nouveau dépôt de la même marque sous une forme modifiée ou pour d autres produits et services : 10 3 753 824 Date de la déclaration de renouvellement : 4 AOUT 2010 Date de la déclaration de renouvellement : 23 JUIN 2006 Déclarant : LABORATOIRE NUTERGIA, SAS, ZI les Taillades, BP 52, 12700 CAPDENAC, Siren : 352 216 485 LABORATOIRE NUTERGIA, SAS, ZI les Taillades, BP 52, 12700 CAPDENAC. Déclarant : DUJARDIN, Société par actions simplifiée, ZA DU POT AU VIN, Immeuble du Parc Logistique Parcolog, 33610 CESTAS, Siren : 320 660 970 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 473 449 INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
210 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : 98 724 233 Signe concerné : MILLE BORNES Date du dépôt : 19 MARS 1998 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 08/38 Classes de produits et de services : 9, 16, 28. N national ou N d enregistrement : 00 3 009 531 Signe concerné : GEOPOST Date du dépôt : 23 FEVRIER 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Classes de produits et de services : 16, 35, 39. Marque N 00 3 064 641 ayant fait l objet d un renouvellement associé à la marque ci-dessus Renouvellement effectué en même temps qu un nouveau dépôt de la même marque sous une forme modifiée ou pour d autres produits et services : 10 3 758 654 Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONO- MIQUE, Etablissement Public à caractère scientifique et technologique, 147 Rue de l Université, 75007 PARIS Cabinet ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 99 768 377 Signe concerné : REGIFERT Date du dépôt : 11 JANVIER 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/30 Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : FILON SARL, SARL, 189 rue du Temple, 75003 PARIS, Siren : 388 882 177 Me Erick Landon, Avocat, 154 Boulevard Malesherbes, 75017 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 026 841 Signe concerné : FILON PARIS (Semi figurative) Date du dépôt : 10 MAI 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/41 Classes de produits et de services : 14, 25. Classes de produits et de services : 9, 41. Marque N 00 3 070 147 ayant fait l objet d un renouvellement associé à la marque ci-dessus Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LA POSTE, 44 boulevard de Vaugirard, 75015 PARIS, Siren : 356 000 000 Cabinet Marchais de Candé, 29 rue Marbeuf, 75008 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PUBLICATIONS PUBLICITAIRES ET ARTISTIQUES P.P.A, Société par actions simplifiée, Immeuble Mozinor, 2 Avenue Salvador Allende, 93100 MONTREUIL, Siren : 324 613 629 CABINET MARC SABATIER, 83 AVENUE FOCH, 75116 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 026 907 Signe concerné : ppa (Semi-figurative) Date du dépôt : 10 MAI 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/41
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 211 Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 37, 38, 40, 41, 42, 43, 44, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : COMPAGNIE FRANCAISE D ASSURANCE POUR LE COMMERCE EXTERIEUR, Société anonyme, La Défense 10, 12 Cours Michelet, 92800 PUTEAUX, Siren : 552 069 791 Cabinet Regimbeau, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AIRBUS FRANCE, société par actions simplifiée, 316 Route De Bayonne, 31000 TOULOUSE, Siren : 393 341 532 Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l Agent Sarre, BP 74, 92703 COLOMBES Cedex. N national ou N d enregistrement : 00 3 027 145 Signe concerné : AIRMAN Date du dépôt : 11 MAI 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/41 Classes de produits et de services : 9, 37, 40, 42. N national ou N d enregistrement : 00 3 030 264 Signe concerné : colloque risque pays Date du dépôt : 25 MAI 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/43 Classes de produits et de services : 35, 36, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : COMPAGNIE FRANCAISE D ASSURANCE POUR LE COMMERCE EXTERIEUR, Société anonyme, La Défense 10, 12 Cours Michelet, 92800 PUTEAUX, Siren : 552 069 791 Cabinet Regimbeau, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MOUSSALLI GEORGES, P.O. BOX 12873, Al-Suliemaneh-Awajat Al-Jab, Halab, SYRIE CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE L OPERA, 75001 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 027 193 Signe concerné : Hanin Date du dépôt : 11 MAI 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/41 N national ou N d enregistrement : 00 3 030 266 Signe concerné : colloque Coface risque pays Date du dépôt : 25 MAI 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/43 Classes de produits et de services : 35, 36, 41. Classes de produits et de services : 3, 25. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : COMPAGNIE FRANCAISE D ASSURANCE POUR LE COMMERCE EXTERIEUR, Société anonyme, La Défense 10, 12 Cours Michelet, 92800 PUTEAUX, Siren : 552 069 791 Cabinet Regimbeau, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17.
212 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : 00 3 030 267 Signe concerné : risque pays Date du dépôt : 25 MAI 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/43 Classes de produits et de services : 36. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : COMPAGNIE FRANCAISE D ASSURANCE POUR LE COMMERCE EXTERIEUR, Société anonyme, La Défense 10, 12 Cours Michelet, 92800 PUTEAUX, Siren : 552 069 791 Cabinet Regimbeau, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17. N national ou N d enregistrement : 00 3 030 268 Signe concerné : guide risque pays Date du dépôt : 25 MAI 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/43 Classes de produits et de services : 16, 35, 36, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : COMPAGNIE FRANCAISE D ASSURANCE POUR LE COMMERCE EXTERIEUR, Société anonyme, La Défense 10, 12 Cours Michelet, 92800 PUTEAUX, Siren : 552 069 791 Cabinet Regimbeau, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17. N national ou N d enregistrement : 00 3 030 272 Signe concerné : guide Coface risque pays Date du dépôt : 25 MAI 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/43 Classes de produits et de services : 16, 35, 36, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : RAYNAUD Michel, Domaine Saint-Michel Les Clauses, 11200 MONTSERET CABINET MORELLE & BARDOU, BP 72253, 31522 RAMONVILLE CEDEX. N national ou N d enregistrement : 00 3 032 661 Signe concerné : BELIBASTE Date du dépôt : 6 JUIN 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/45 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 8 OCTOBRE 2010 Déclarant : ALPHA COURSES, SARL, 36 ALLÉE DU CLOSEAU, ZI RICHARDET, 93160 NOISY LE GRAND, Siren : 338 209 034 ALPHA COURSES, 36 allée du Closeau, ZI des Richardets, 93160 NOISY LE GRAND. N national ou N d enregistrement : 00 3 032 667 Signe concerné : ALPHA COURSE (semi-figurative) Date du dépôt : 6 JUIN 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/46 Classes de produits et de services : 38, 39. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : IDATTE Jean-Pierre, 65 rue du Javelot, 75013 PARIS Jean-Pierre IDATTE, 65 rue du Javelot, 75013 PARIS.
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 213 N national ou N d enregistrement : 00 3 032 881 N national ou N d enregistrement : 00 3 033 101 Signe concerné : PATAPOUM Signe concerné : F FORBETON OUEST (semi-figurative) Date du dépôt : 29 MAI 2000 Date du dépôt : 7 JUIN 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/45 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/46 Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 41. Classes de produits et de services : 7, 37. Date de la déclaration de renouvellement : 10 NOVEMBRE 2010 Date de la déclaration de renouvellement : 10 NOVEMBRE 2010 Déclarant : UNIMARQUE, SARL, 5 RUE SAINT LOUIS, 94410 SAINT MAURICE, Siren : 453 191 561 Déclarant : UNIMARQUE, SARL, 5 RUE SAINT LOUIS, 94410 SAINT MAURICE, Siren : 453 191 561 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 383 454-498 930 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 374 442-498 930 FORMALISTES ASSOCIES, 5 RUE SAINT LOUIS, 94410 SAINT MAURICE. FORMALISTES ASSOCIES, 5 RUE SAINT LOUIS, 94410 SAINT MAURICE. N national ou N d enregistrement : 00 3 033 013 N national ou N d enregistrement : 00 3 033 104 Signe concerné : F FORBETON SUD (semi-figurative) Signe concerné : F FORBETON NORD (Semi-figurative) Date du dépôt : 7 JUIN 2000 Date du dépôt : 7 JUIN 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/46 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/46 Classes de produits et de services : 7, 37. Classes de produits et de services : 7, 37. Date de la déclaration de renouvellement : 10 NOVEMBRE 2010 Date de la déclaration de renouvellement : 10 NOVEMBRE 2010 Déclarant : UNIMARQUE, SARL, 5 RUE SAINT LOUIS, 94410 SAINT MAURICE, Siren : 453 191 561 Déclarant : UNIMARQUE, SARL, 5 RUE SAINT LOUIS, 94410 SAINT MAURICE, Siren : 453 191 561 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 374 442-498 930 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 383 454-498 930 FORMALISTES ASSOCIES, 5 RUE SAINT LOUIS, 94410 SAINT MAURICE. FORMALISTES ASSOCIES, 5 RUE SAINT LOUIS, 94410 SAINT MAURICE.
214 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : 00 3 033 106 Signe concerné : F FORBETON France (semi-figurative) Date du dépôt : 7 JUIN 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/46 Classes de produits et de services : 7, 37. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AXE SELECTION, SA, 18 boulevard de l Hôpital Stell, 92500 RUEIL MALMAISON, Siren : 339 678 054 DERRIENNIC ASSOCIES, Maître François-Pierre Lani, 5 avenue de l Opéra, 75001 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 036 333 Signe concerné : OPEN MONETARY (Semi-figurative) Date du dépôt : 19 JUIN 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/47 Classes de produits et de services : 9. Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AXE SELECTION, SA, 18 boulevard de l Hôpital Stell, 92500 RUEIL MALMAISON, Siren : 339 678 054 DERRIENNIC ASSOCIES, Maître François-Pierre Lani, 5 avenue de l Opéra, 75001 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 036 335 Signe concerné : OPEN ANALYTIC (Semi-figurative) Date du dépôt : 19 JUIN 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/47 Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AXE SELECTION, SA, 18 boulevard de l Hôpital Stell, 92500 RUEIL MALMAISON, Siren : 339 678 054 DERRIENNIC ASSOCIES, Maître François-Pierre Lani, 5 avenue de l Opéra, 75001 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AXE SELECTION, SA, 18 boulevard de l Hôpital Stell, 92500 RUEIL MALMAISON, Siren : 339 678 054 DERRIENNIC ASSOCIES, Maître François-Pierre Lani, 5 avenue de l Opéra, 75001 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 036 334 Signe concerné : OPEN WEB SYSTEM (Semi-figurative) Date du dépôt : 19 JUIN 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/47 N national ou N d enregistrement : 00 3 036 337 Signe concerné : OPEN XL (Semi-figurative) Date du dépôt : 19 JUIN 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/47 Classes de produits et de services : 9.
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 215 Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AXE SELECTION, SA, 18 boulevard de l Hôpital Stell, 92500 RUEIL MALMAISON, Siren : 339 678 054 DERRIENNIC ASSOCIES, Maître François-Pierre Lani, 5 avenue de l Opéra, 75001 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 036 338 Signe concerné : OPEN LEASE (Semi-figurative) Date du dépôt : 19 JUIN 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/47 Classes de produits et de services : 9. N national ou N d enregistrement : 00 3 037 268 Signe concerné : PUBLIC SENAT Date du dépôt : 27 JUIN 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/48 Classes de produits et de services : 38, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BOULADOU Bernard, 15 Le Bourg, 33330 VIGNONET Monsieur BOULADOU Bernard, 15 Le Bourg, 33330 VIGNONET. N national ou N d enregistrement : 00 3 037 665 Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : FLANDRE PATRICK, 23 Chemin Pierre Dupont, 69130 ECULLY PATRICK FLANDRE, 23 Chemin Pierre Dupont, 69130 ECULLY. Signe concerné : Chateau Grand Vignereau Date du dépôt : 22 JUIN 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/48 N national ou N d enregistrement : 00 3 036 630 Signe concerné : WHY CONSULTING (semi-figurative) Date du dépôt : 20 JUIN 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/06 Classes de produits et de services : 35, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LA CHAINE PARLEMENTAIRE SENAT, SOCIETE ANONYME, 15 RUE DE VAUGIRARD, 75006 PARIS, Siren : 429 528 904 SELARL LYSIAS PARTNERS, MAITRE EMMANUEL TORDJMAN, AVOCAT ASSOCIE, 39 RUE CENSIER, 75005 PARIS. Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 10 NOVEMBRE 2010 Déclarant : UNIMARQUE, SARL, 5 RUE SAINT LOUIS, 94410 SAINT MAURICE, Siren : 453 191 561 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 383 454-498 930 FORMALISTES ASSOCIES, 5 RUE SAINT LOUIS, 94410 SAINT MAURICE. N national ou N d enregistrement : 00 3 038 308 Signe concerné : F FORBETON EST (Semi-figurative) Date du dépôt : 3 JUILLET 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/49
216 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Classes de produits et de services : 7, 8, 37. Date de la déclaration de renouvellement : 21 JUILLET 2010 Déclarant : KAMMERMANN THIERRY, Bd. de la Méditerranée, 13015 MARSEILLE L.S.K., 73 Bd. de la Méditerranée, 13015 MARSEILLE. Date de la déclaration de renouvellement : 25 JUIN 2010 Déclarant : CAMBERABERO MEDIA SPORT, SARL, PONT DES ETOILES, 07250 ROMPON, Siren : 397 769 712 CAMBERABERO MEDIA SPORT, Sarl, PONT DES ETOILES, 07250 ROMPON. N national ou N d enregistrement : 00 3 039 373 Signe concerné : C CAMBE (semi-figurative) Date du dépôt : 3 JUILLET 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/05 Classes de produits et de services : 18, 25, 28. Renouvellement effectué en même temps qu un nouveau dépôt de la même marque sous une forme modifiée ou pour d autres produits et services : 10 3 749 564 Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUILLET 2010 Déclarant : GROUPE EXPRESS-ROULARTA, Société Anonyme, 29, rue de Châteaudun, 75009 PARIS, Siren : 552 018 681 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 345 258-371 267-439 408 LANDWELL & Associés, Maître Régis Carral, CRYSTAL PARK, 61, rue de Villiers, 92208 NEUILLY-SUR-SEINE cedex. N national ou N d enregistrement : 00 3 039 441 Signe concerné : L EXPANSION ICONES (semi-figurative) Date du dépôt : 7 JUILLET 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/50 Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 41. N national ou N d enregistrement : 00 3 039 585 Signe concerné : LE MARSEILLAIS (semi-figurative) Date du dépôt : 30 JUIN 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/05 Classes de produits et de services : 14, 18, 25. Date de la déclaration de renouvellement : 19 NOVEMBRE 2010 Déclarant : NOVADI, SARL, 23 rue Jean Baldassini, 69364 LYON cedex 07, Siren : 402 269 054 SARL NOVADI, 23 rue Jean Baldassini, 69364 LYON Cedex 07. N national ou N d enregistrement : 00 3 041 441 Signe concerné : NOVADI Date du dépôt : 11 JUILLET 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/34 Classes de produits et de services : 31, 32. Date de la déclaration de renouvellement : 8 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Nicoleau Patrice Raymond Pierre, 9 ter rue de Montaigu, 78240 CHAMBOURCY Patrice Nicoleau, 9 ter rue de Montaigu, 78240 CHAMBOURCY.
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 217 N national ou N d enregistrement : 00 3 041 507 Signe concerné : kelinac (Semi figurative) Date du dépôt : 18 JUILLET 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/51 Classes de produits et de services : 9, 15, 20. Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : FRANCOIS LURTON SA, Société Anonyme, Domaine de Poumeyrade, 33870 VAYRES, Siren : 349 044 081 INLEX IP EXPERTISE, 11 rue Condillac, 33000 BORDEAUX. Classes de produits et de services : 32, 33, 35. Date de la déclaration de renouvellement : 29 JUILLET 2010 Déclarant : SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE SFR, Société anonyme, 42 Avenue de Friedland, 75008 PARIS, Siren : 403 106 537 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 535 989-535 998 Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI, 16 B, rue de Jouanet, BP 90333, 35703 RENNES Cedex 7. N national ou N d enregistrement : 00 3 042 445 N national ou N d enregistrement : 00 3 042 086 Signe concerné : TERRA SANA Date du dépôt : 17 JUILLET 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/11 Classes de produits et de services : 32, 33, 35. Signe concerné : PROPULSO Date du dépôt : 24 JUILLET 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/03 Classes de produits et de services : 9, 37, 38, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 26 MAI 2010 Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : FRANCOIS LURTON SA, Société Anonyme, Domaine de Poumeyrade, 33870 VAYRES, Siren : 349 044 081 INLEX IP EXPERTISE, 11 rue Condillac, 33000 BORDEAUX. N national ou N d enregistrement : 00 3 042 087 Signe concerné : ARAUCANO Date du dépôt : 17 JUILLET 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/51 Déclarant : IMSTAR, S.A., 60 RUE NOTRE DAME DES CHAMPS, 75006 PARIS, Siren : 333 432 144 Françoise SOUSSALINE, IMSTAR, S.A., 60 RUE NOTRE DAME DES CHAMPS, 75006 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 043 730 Signe concerné : PATHFINDER IMSTAR (semi-figurative) Date du dépôt : 24 JUILLET 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/15
218 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Classes de produits et de services : 1, 9. Renouvellement effectué en même temps qu un nouveau dépôt de la même marque sous une forme modifiée ou pour d autres produits et services : 10 3 741 279 Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : THOMMERET STEPHANE, 5 RUE DES FOSSÉS, 35000 RENNES STEPHANE THOMMERET, 5 RUE DES FOSSÉS, 35000 RENNES. N national ou N d enregistrement : 00 3 044 481 Signe concerné : HOKUS POKUS CRÉATIONS (Semi-figurative) Date du dépôt : 27 JUILLET 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/01 Classes de produits et de services : 35, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 4 AOUT 2010 Déclarant : VILLACRES Ludovic, 39 route d Azun, 65400 AUCUN Ludovic VILLACRES, 39 route d Azun, 65400 AUCUN. N national ou N d enregistrement : 00 3 045 514 Signe concerné : COMME UN OISEAU Date du dépôt : 8 AOUT 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/02 Date de la déclaration de renouvellement : 26 JUILLET 2010 Déclarant : KAWEB, SARL, 7 Rue Maréchal Joffre, 13100 AIX-EN- PROVENCE, Siren : 518 667 035 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 532 776 SARL KAWEB, 7 RUE MARECHAL JOFFRE, 13100 AIX-EN- PROVENCE. N national ou N d enregistrement : 00 3 045 804 Signe concerné : TONER IMPRIM (semi-figurative) Date du dépôt : 3 AOUT 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/02 Classes de produits et de services : 2. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Communauté de Communes de la Hague, Personne publique ayant le statut de collectivité territoriale, 8, rue des Tohagues, 50440 BEAUMONT HAGUE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 374 931 Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 046 416 Signe concerné : LUDIVER Date du dépôt : 10 AOUT 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/10 Classes de produits et de services : 9, 16, 41. Classes de produits et de services : 9, 14, 16, 18, 25, 28, 41.
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 219 Date de la déclaration de renouvellement : 29 JUILLET 2010 Déclarant : SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE SFR, Société anonyme, 42 Avenue de Friedland, 75008 PARIS, Siren : 403 106 537 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 535 998 Cabinet ViDON, Marques & Juridique PI, 16 B, rue de Jouanet, BP 90333, 35703 RENNES Cedex 7. N national ou N d enregistrement : 00 3 050 079 Signe concerné : TOP CAMPUS CREE L ESPACE VITAL DE L ETUDIANT (Semi-figurative) Date du dépôt : 31 AOUT 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/06 N national ou N d enregistrement : 00 3 046 438 Signe concerné : GAOLAND Date du dépôt : 11 AOUT 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/02 Classes de produits et de services : 9, 37, 38, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 12 NOVEMBRE 2010 Déclarant : JOLY Frédéric, 34 rue de tocqueville, 75017 PARIS 909 productions, 45 rue de chabrol, 75010 PARIS. Classes de produits et de services : 19, 36, 37. Date de la déclaration de renouvellement : 19 JUILLET 2010 Déclarant : FLORALPINA, SA, 14 boulevard de la Petite Vitesse, 72200 LA FLECHE, Siren : 072 102 809 FLORALPINA, 14 boulevard de la Petite Vitesse, 72200 LA FLECHE. N national ou N d enregistrement : 00 3 051 971 Signe concerné : FLORALPINA (semi-figurative) Date du dépôt : 13 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/08 N national ou N d enregistrement : 00 3 049 883 Signe concerné : 909 productions Date du dépôt : 6 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/06 Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : TOP CAMPUS, SA, 6 parc de Broceliande, 35760 SAINT-GREGOIRE, Siren : 381 287 267 TOP CAMPUS, 6 parc de Broceliande, 35760 SAINT-GREGOIRE. Classes de produits et de services : 3, 5, 30. Renouvellement effectué en même temps qu un nouveau dépôt de la même marque sous une forme modifiée ou pour d autres produits et services : 10 3 754 710 Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : KUO Alice, Lieu-dit REGAGNAC, 46140 PARNAC Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 052 019 Signe concerné : CHATEAU DE PARNAC (semi figurative) Date du dépôt : 15 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/09
220 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : KUO Alice, Lieu-dit REGAGNAC, 46140 PARNAC Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ONTEX FRANCE SA, Société anonyme à Conseil d Administration, Rue du Champ du Garet, 69400 ARNAS, Siren : 338 081 102 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 399 082 FERAY LENNE CONSEIL, Le Centralis, 63, Avenue du Général Leclerc, 92340 BOURG LA REINE. Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 053 514 N national ou N d enregistrement : 00 3 052 020 Signe concerné : CHATEAU DE PARNAC CUVEE OLYMPE DE GOUGES (semi figurative) Date du dépôt : 15 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/09 Signe concerné : Prince-Princesse Date du dépôt : 25 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/09 Classes de produits et de services : 3, 5, 16. Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Six Adrien, 35 avenue du Docteur Durand, 94110 ARCUEIL Adrien Six, 35 avenue du Docteur Durand, 94110 ARCUEIL. Déclarant : KUO Alice, Lieu-dit REGAGNAC, 46140 PARNAC Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 053 597 N national ou N d enregistrement : 00 3 052 021 Signe concerné : CLOSERIE DE REGAGNAC CHATEAU DE PARNAC (semi figurative) Date du dépôt : 15 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/09 Classes de produits et de services : 33. Signe concerné : Shinkendo Date du dépôt : 26 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/13 Classes de produits et de services : 8, 9, 16, 25, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 3 SEPTEMBRE 2010 Déclarant : DOUBLE Maxime, Château de Beaupré, 13760 SAINT CANNAT WINES TREE, Château de Beaupré, 13760 SAINT CANNAT.
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 221 N national ou N d enregistrement : 00 3 053 636 Signe concerné : WINES TREE L ARBRE A VINS (semi-figurative) Date du dépôt : 20 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 Classes de produits et de services : 16, 33, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 2 JUILLET 2010 Déclarant : Union des Industries Chimiques, Union de syndicats professionnels loi 1884, 14 Rue de la République, 92800 PUTEAUX, Siren : 784 358 855 Union des Industries Chimiques, 14 Rue de la République, 92800 PUTEAUX. N national ou N d enregistrement : 00 3 053 731 Signe concerné : UIC Union des Industries Chimiques (Semifigurative) Date du dépôt : 20 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/19 N national ou N d enregistrement : 00 3 055 140 Signe concerné : ANDRE BLONDEAU Date du dépôt : 28 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/13 Classes de produits et de services : 31. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : C cédille, Association loi 1901, 33 rue Croix Baragnon, 31000 TOULOUSE, Siren : 399 023 415 Jean-François Roustan, 114, route de Toulouse, 31410 NOE. N national ou N d enregistrement : 00 3 055 282 Signe concerné : C cédille (semi-figurative) Date du dépôt : 3 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 16, 28, 41. Classes de produits et de services : 35, 38, 41, 42, 45. Renouvellement effectué en même temps qu un nouveau dépôt de la même marque sous une forme modifiée ou pour d autres produits et services : 10 3 751 265 Date de la déclaration de renouvellement : 11 OCTOBRE 2010 Déclarant : FASQUELLE Eric Guy Luc, Le Pavillon, 35131 PONT- PEAN Eric FASQUELLE, Le Pavillon, 35131 PONT-PEAN. Date de la déclaration de renouvellement : 30 SEPTEMBRE 2010 Déclarant : VRED, E.U.R.L., Rue de la Menoue, 32400 RISCLE, Siren : 379 090 941 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 535 616 E.U.R.L. VRED, C/O G.I.E.FINADOUR, Service juridique, Rue de la Menoue, 32400 RISCLE. N national ou N d enregistrement : 00 3 056 059 Signe concerné : HABITAT SAIN Date du dépôt : 2 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/10
222 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Classes de produits et de services : 2, 19. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : NUTRI OUEST, SA, Zone d Activités la CORBIERE, 35580 GOVEN, Siren : 380 012 930 CABINET CARCREFF, Maître EON ADAM, 19 A rue de Châtillon, CS 26535, 35065 RENNES CEDEX. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : DEVAUCHELLE Jean-Luc, 263, Avenue de Grasse, 06400 CANNES Maître Véronique BOLIMOWSKI, Avocat, Membre de la SCP, VALETTE-BOLIMOWSKI-PETRACCINI, 10, Place Général de Gaulle, 06600 ANTIBES. N national ou N d enregistrement : 00 3 056 307 Signe concerné : Devauchelle (semi-figurative) Date du dépôt : 9 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/11 N national ou N d enregistrement : 00 3 056 344 Signe concerné : TREMP MOUSS Date du dépôt : 3 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/11 Classes de produits et de services : 1, 5. Classes de produits et de services : 35, 36, 39, 42, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : NUTRI OUEST, SA, Zone d Activités la CORBIERE, 35580 GOVEN, Siren : 380 012 930 CABINET CARCREFF, Maître EON ADAM, 19 A rue de Châtillon, CS 26535, 35065 RENNES CEDEX. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : DEVAUCHELLE Jean-Luc, 263, Avenue de Grasse, 06400 CANNES Maître Véronique BOLIMOWSKI, Avocat, Membre de la SCP, VALETTE-BOLIMOWSKI-PETRACCINI, 10, Place Général de Gaulle, 06600 ANTIBES. N national ou N d enregistrement : 00 3 056 308 Signe concerné : Pompes Funèbres Devauchelle (semi-figurative) Date du dépôt : 9 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/11 Classes de produits et de services : 35, 36, 39, 42, 45. N national ou N d enregistrement : 00 3 056 345 Signe concerné : NUTRI LACTO Date du dépôt : 3 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/11 Classes de produits et de services : 5, 31. Date de la déclaration de renouvellement : 12 NOVEMBRE 2010 Déclarant : GRANDES ETAPES FRANCAISES, SA, CHATEAU D ISENBOURG, 68250 ROUFFACH, Siren : 917 320 319 DORNOY Charles, GRANDES ETAPES FRANCAISES, 21, Square Saint-Charles, 75012 PARIS.
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 223 N national ou N d enregistrement : 00 3 057 001 Signe concerné : De Demeures en Châteaux Date du dépôt : 10 OCTOBRE 2000 N national ou N d enregistrement : 00 3 057 805 Signe concerné : LA TRAME. Date du dépôt : 13 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/11 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/11 Classes de produits et de services : 35, 41, 42, 43. Date de la déclaration de renouvellement : 12 OCTOBRE 2010 Déclarant : NICARO GROUPE, Société à responsabilité limitée, 71 boulevard de Brandebourg, 94200 IVRY SUR SEINE, Siren : 434 487 484 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 534 450 CABINET WAGRET, 19 rue de Milan, 75009 PARIS. Classes de produits et de services : 35, 42, 43, 44. Date de la déclaration de renouvellement : 25 OCTOBRE 2010 Déclarant : International Data Group, Inc, Société régie par les lois des Massachusetts, One Exeter Plaza, 15th Floor, BOSTON MASSACHUSETTS 02116-2851, Etats-Unis d Amérique N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 494 643 Maître Sarah BAILEY, Simmons & Simmons, 5, boulevard de la Madeleine, 75001 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 058 401 N national ou N d enregistrement : 00 3 057 534 Signe concerné : MARIEE Date du dépôt : 12 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/13 Signe concerné : CXO Date du dépôt : 17 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/12 Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 38, 40, 41, 42, 43. Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44. Date de la déclaration de renouvellement : 26 OCTOBRE 2010 Déclarant : LA TRAME, Association loi 1er juillet 1901, 120 rue des Pyrénées, 75020 PARIS LA TRAME, Association loi 1er juillet 1901, 120 rue des Pyrénées, 75020 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SELLIER de BRUGIERE Jean-Pierre, 3 Claribes, 33890 GENSAC SELLIER de BRUGIERE Jean Pierre, Claribes, 33890 GENSAC. N national ou N d enregistrement : 00 3 058 881 Signe concerné : CHATEAU HAUT CLARIBES Date du dépôt : 11 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/12
224 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SELLIER de BRUGIERE Jean-Pierre, Claribé, 33890 GENSAC SELLIER de BRUGIERE Jean-Pierre, Claribés, 33890 GENSAC. N national ou N d enregistrement : 00 3 058 882 Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : CYBERLIBRIS, société aonyme, 6 Place de la Madeleine, 75008 PARIS, Siren : 438 275 331 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 535 777 CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, 75340 PARIS CEDEX 07. N national ou N d enregistrement : 00 3 060 019 Signe concerné : CYBERLIBRIS Date du dépôt : 24 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/13 Signe concerné : Chateau BELLEVUE CLARIBES Date du dépôt : 11 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/12 Classes de produits et de services : 33. Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MAILLEBUAU GERARD, 15 LA GRAVE AV. D ESPA- LION, 12190 ESTAING GERARD MAILLEBUAU, 15 LA GRAVE AV. D ESPALION, 12190 ESTAING. Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BOULADOU Bernard, 15 Le Bourg, 33330 VIGNONET Monsieur BOULADOU Bernard, 15 Le Bourg, 33330 VIGNONET. N national ou N d enregistrement : 00 3 059 282 Signe concerné : Chateau Graves de Rabion Date du dépôt : 29 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/12 N national ou N d enregistrement : 00 3 060 104 Signe concerné : LE COUTEAU DE SAINT JACQUES DE COMPOSTELLE Date du dépôt : 25 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/13 Classes de produits et de services : 8, 14, 28, 30. Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MAILLEBUAU GERARD, 15 LA GRAVE AV. D ESPA- LION, 12190 ESTAING GERARD MAILLEBUAU, 15 LA GRAVE AV. D ESPALION, 12190 ESTAING.
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 225 N national ou N d enregistrement : 00 3 060 106 Signe concerné : LE BATON DE SAINT JACQUES DE COMPOSTELLE Date du dépôt : 25 OCTOBRE 2000 N national ou N d enregistrement : 00 3 060 237 Signe concerné : Think Net Date du dépôt : 17 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/13 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/13 Classes de produits et de services : 8, 14, 15, 28, 30. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MAILLEBUAU GERARD, 15 LA GRAVE AV. D ESPA- LION, 12190 ESTAING GERARD MAILLEBUAU, 15 LA GRAVE AV. D ESPALION, 12190 ESTAING. Classes de produits et de services : 9, 16, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MAILLEBUAU GERARD, 15 LA GRAVE, AV. D ESPALION, 12190 ESTAING GERARD MAILLEBUAU, 15 LA GRAVE, AV. D ESPALION, 12190 ESTAING. N national ou N d enregistrement : 00 3 060 445 N national ou N d enregistrement : 00 3 060 107 Signe concerné : ESTAING Date du dépôt : 25 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Signe concerné : LA COQUILLE DE SAINT JACQUES DE COMPOSTELLE Date du dépôt : 25 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/13 Classes de produits et de services : 8, 12, 13, 14, 15, 16, 18, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 30, 32, 33, 34, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45. Classes de produits et de services : 14, 28, 30, 43, 44. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MAILLEBUAU GERARD, 15 LA GRAVE, AV. D ESPALION, 12190 ESTAING GERARD MAILLEBUAU, 15 LA GRAVE, AV. D ESPALION, 12190 ESTAING. Date de la déclaration de renouvellement : 16 SEPTEMBRE 2010 Déclarant : INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORA- TION, Société organisée sous les lois de l état de New York, USA, 10504 ARMONK, New York, USA N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 534 522-534 523-534 524 Compagnie IBM FRANCE, LE PLAN DU BOIS, 06610 LAGAUDE. N national ou N d enregistrement : 00 3 060 448 Signe concerné : LA MONTRE DE L ADMIRAL D ESTAING Date du dépôt : 25 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20
226 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Classes de produits et de services : 14, 28, 30. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : REHAU S.A., Société Anonyme, Place Cissey, 57340 MORHANGE, Siren : 657 080 149 CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG CEDEX. Date de la déclaration de renouvellement : 19 NOVEMBRE 2010 Déclarant : DURAND-ROGER Olivier, Domaine de Bubas, 11700 COMIGNE Mr Olivier DURAND-ROGER, Domaine de Bubas, 11700 COMIGNE. N national ou N d enregistrement : 00 3 061 889 Signe concerné : OPTIMUM Design (semi-figurative) Date du dépôt : 25 OCTOBRE 2000 N national ou N d enregistrement : 00 3 061 601 Signe concerné : CHATEAU PRIEURE DE BUBAS Date du dépôt : 31 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14 Classes de produits et de services : 33. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14 Classes de produits et de services : 6, 19. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : DUWELZ née Médrano Françoise, 5 chemin de l Oratoire, 06340 LATRINITE Déclarant : MEDRANO Violette, 5 avenue de la Costa, 98000 MONACO, MONACO Madame DUWELZ Françoise, 5 chemin de l Oratoire, 06340 LA TRINITE. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : REHAU S.A., Société Anonyme, Place Cissey, 57340 MORHANGE, Siren : 657 080 149 CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG CEDEX. N national ou N d enregistrement : 00 3 061 888 Signe concerné : PLATINIUM Design (semi-figurative) Date du dépôt : 25 OCTOBRE 2000 N national ou N d enregistrement : 00 3 061 921 Signe concerné : MEDRANO LE CIRQUE DE SAINT PETERSBOURG SUR L EAU Date du dépôt : 2 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14 Classes de produits et de services : 35, 38, 41. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14 Classes de produits et de services : 6, 19. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MALGAJATA, société à responsabilité de Droit Luxembourgeois, 41 avenue de la Liberté, L 1930 LUXEMBOURG, LUXEMBOURG, Siren : 140 769 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 495 449-381 134 Cabinet Marc SABATIER, 83 avenue Foch, 75116 PARIS.
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 227 N national ou N d enregistrement : 00 3 062 007 Signe concerné : STELLA CADENTE (Semi-figurative) Date du dépôt : 2 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : HC Resources, SARL, 6 rue Servient, 69003 LYON, Siren : 423 066 810 Bénédicte de Carlan, Aklea, société d avocats, 71-73 avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS. Classes de produits et de services : 3, 9, 16, 24, 28. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Fromagerie de l Ermitage Union Laitière Vitelloise, Coopérative agricole agréée N 895, 718 Rue de la Division Leclerc, BP 1, 88140 BULGNEVILLE, Siren : 783 423 270 Fromagerie de l Ermitage Union Laitière Vitelloise, 718 rue de la Division Leclerc, BP 1, 88140 BULGNEVILLE. N national ou N d enregistrement : 00 3 062 696 Signe concerné : Saveurboisée Date du dépôt : 2 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/40 Classes de produits et de services : 29. N national ou N d enregistrement : 00 3 062 823 Signe concerné : SPORTS ET METIERS Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/31 Classes de produits et de services : 35, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : URANO Luciano, 1, place Alphonse Deville, 75006 PARIS CABINET BOETTCHER, 22 rue du Général Foy, 75008 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Fromagerie de l Ermitage Union Laitière Vitelloise, Coopérative agricole agréée N 895, 718 Rue de la Division Leclerc, BP 1, 88140 BULGNEVILLE, Siren : 783 423 270 Fromagerie de l Ermitage Union Laitière Vittelloise, 718 rue de la Division Leclerc, BP 1, 88140 BULGNEVILLE. N national ou N d enregistrement : 00 3 062 697 Signe concerné : PlusdeSaveurboisée Date du dépôt : 2 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/15 N national ou N d enregistrement : 00 3 062 887 Signe concerné : TONY BOY Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/15 Classes de produits et de services : 38.
228 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 19 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SCEA MAURICE BORDEILLE ET FILS, SCEA, forêt, 33126 SAINT AIGNAN UDP LUGON, 6 RUE LOUIS PASTEUR, 33240 LUGON ET L ILE DU CARNEY. N national ou N d enregistrement : 00 3 063 829 Signe concerné : CLICKOPTIONS Date du dépôt : 10 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/24 N national ou N d enregistrement : 00 3 063 321 Signe concerné : CHATEAU JEANROUSSE Date du dépôt : 3 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/15 Classes de produits et de services : 36, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 10 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Prudential Assurance Company Limited, Société de droit britannique, 142 Holborn Bars, ECN 2NH LONDRES, Grande- Bretagne Hogan Lovells (Paris) LLP, 6 avenue Kléber, 75116 PARIS. Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ENDEMOL PRODUCTIONS, SAS, 10, rue de Torricelli, 75017 PARIS, Siren : 414 154 237 Maître Stéphane HASBANIAN, 81, avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 063 909 Signe concerné : PRUDENTIAL EUROPE VIE Date du dépôt : 13 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/16 N national ou N d enregistrement : 00 3 063 619 Signe concerné : PLANETARTHUR.COM LA NOUVELLE GENERATION ONLINE, LIBRE ET SANS LIMITE (semi figurative) Date du dépôt : 9 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/18 Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SOCIETE GENERALE, Société anonyme, 29, Boulevard Haussmann, 75009 PARIS, Siren : 552 120 222 Cabinet REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17. Classes de produits et de services : 36. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ASCENDI, Société par actions simplifiée, Abbaye de Saint-Wandrille, 76490 SAINT-WANDRILLE-RANCON, Siren : 975 580 143 CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : 00 3 063 963 Signe concerné : ASCENDI (semi-figurative) Date du dépôt : 2 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/16
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 229 Classes de produits et de services : 36, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ASCENDI, Société par actions simplifiée, Abbaye de Saint-Wandrille, 76490 SAINT-WANDRILLE-RANCON, Siren : 975 580 143 CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : 00 3 063 964 Signe concerné : LES PRODUITS MONASTIQUES (semifigurative) Date du dépôt : 2 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/16 Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ASCENDI, Société par actions simplifiée, Abbaye de Saint-Wandrille, 76490 SAINT-WANDRILLE-RANCON, Siren : 975 580 143 CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : 00 3 063 966 Signe concerné : LA BOUTIQUE DE L ABBAYE (semi-figurative) Date du dépôt : 2 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/16 Classes de produits et de services : 30, 31, 38. Classes de produits et de services : 3, 5, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : NOBLE Benoît, 14 Maurice Trintignant, 78990 LA CLEF SAINT PIERRE Benoît NOBLE, 14 Maurice Trintignant, 78990 LA CLEF SAINT PIERRE. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ASCENDI, Société par actions simplifiée, Abbaye de Saint-Wandrille, 76490 SAINT-WANDRILLE-RANCON, Siren : 975 580 143 CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : 00 3 063 965 Signe concerné : FONTENELLE MICROCOPIE (semi-figurative) Date du dépôt : 2 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/16 Classes de produits et de services : 35, 38, 42. N national ou N d enregistrement : 00 3 064 009 Signe concerné : MULTIPOL (Semi-figurative) Date du dépôt : 6 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 03/02 Classes de produits et de services : 16, 25, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : TRIANGLE SERVICE INDUSTRIE, SARL, Zone Industrielle de la Saule, 71230 SAINT-VALLIER, Siren : 382 221 471 TRIANGLE SERVICE INDUSTRIE, Zone Industrielle de la Saule, 71230 SAINT-VALLIER.
230 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : 00 3 064 289 Signe concerné : TSI Track system industry distribution (Semifigurative) Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/16 Classes de produits et de services : 12, 37, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LA POSTE, 44 boulevard de Vaugirard, 75015 PARIS, Siren : 356 000 000 Cabinet Marchais de Candé, 29 rue Marbeuf, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 064 637 Signe concerné : ESIPOST Date du dépôt : 15 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23 Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 36, 38, 39, 41, 42. Classes de produits et de services : 9, 36, 38, 42. Marque N 00 3 009 531 ayant fait l objet d un renouvellement associé à la marque ci-dessus Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ALLER COPPEN Esteban Orlando, Calle Ventura Rodriguez N o 6, 33004 OVIEDO, Asturies-Espagne, ESPAGNE Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7, Rue de Madrid, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 064 699 Signe concerné : DIVATTO (semi-figurative) Date du dépôt : 15 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/16 Classes de produits et de services : 39. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Chambre de Commerce et d Industrie de Bordeaux, Etablissement public administratif, 17 place de la Bourse, 33076 BORDEAUX Cedex, Siren : 183 300 029 Chambre de Commerce et d Industrie de Bordeaux, 17 place de la Bourse, 33076 BORDEAUX Cedex. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LA POSTE, 44 boulevard de Vaugirard, 75015 PARIS, Siren : 356 000 000 Cabinet Marchais de Candé, 29 rue Marbeuf, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 064 641 Signe concerné : GEOPOST Date du dépôt : 15 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 N national ou N d enregistrement : 00 3 064 764 Signe concerné : Ecole de Management de Bordeaux (EMB) Date du dépôt : 13 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/51 Classes de produits et de services : 41.
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 231 Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Chambre de commerce et d Industrie de Bordeaux, Etablissement public administratif, 12 place de la Bourse, 33076 BORDEAUX cedex, Siren : 183 300 029 Chambre de commerce et d Industrie de Bordeaux, 12 place de la Bourse, 33076 BORDEAUX cedex. N national ou N d enregistrement : 00 3 064 765 Signe concerné : Bordeaux Business School N national ou N d enregistrement : 00 3 064 912 Signe concerné : GY-MISO (semi figurative) Date du dépôt : 16 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/16 Classes de produits et de services : 5. Date du dépôt : 13 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/51 Classes de produits et de services : 41. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SC CHATEAU BEAUSEJOUR, SOCIETE CIVILE, Beauséjour, 33330 SAINT EMILION, Siren : 781 985 221 SC CHATEAU BEAUSEJOUR, HERITIERS DUFFAU- LAGARROSSE, Beauséjour, 33330 SAINT EMILION. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SA ETS JM DELPORTE ORIGINAL PROCESS, SOCIETE ANONYME, 480 Rue de L Abbé POPIELUSZKO, ZA des Hauts de FRANCE, 62970 COURCELLES LES LENS, Siren : 471 500 728 ETS JM DELPORTE ORIGINAL PROCESS, 480 rue de l Abbé Popieluszko, ZA des Hauts de FRANCE, 62970 COURCELLES LES LENS. N national ou N d enregistrement : 00 3 064 953 Signe concerné : RUMIFAP Date du dépôt : 16 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/19 N national ou N d enregistrement : 00 3 064 766 Signe concerné : CROIX DE BEAUSEJOUR Date du dépôt : 13 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/25 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : VIENET René, 4, rue Girardon, 75018 PARIS Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS. Classes de produits et de services : 5, 30, 31. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SA ETS JM DELPORTE ORIGINAL PROCESS, SOCIETE ANONYME, 480 Rue de L Abbé POPIELUSZKO, ZA des Hauts de FRANCE, 62970 COURCELLES LES LENS, Siren : 471 500 728 ETS JM DELPORTE ORIGINAL PROCESS, 480 rue de L Abbé Popieluszko, ZA des Hauts de FRANCE, 62970 COURCELLES LES LENS. N national ou N d enregistrement : 00 3 064 954 Signe concerné : PORCIFAP Date du dépôt : 16 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/19
232 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Classes de produits et de services : 5, 30, 31. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SA ETS JM DELPORTE ORIGINAL PROCESS, SOCIETE ANONYME, 480 Rue de L Abbé POPIELUSZKO, ZA des Hauts de FRANCE, 62970 COURCELLES LES LENS, Siren : 471 500 728 ETS JM DELPORTE ORIGINAL PROCESS, 480 rue de L Abbé Popieluszko, ZA des Hauts de FRANCE, 62970 COURCELLES LES LENS. N national ou N d enregistrement : 00 3 064 956 Signe concerné : AVIFAP Date du dépôt : 16 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/19 Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SA ETS JM DELPORTE ORIGINAL PROCESS, SOCIETE ANONYME, 480 Rue de L Abbé POPIELUSZKO, ZA des Hauts de FRANCE, 62970 COURCELLES LES LENS, Siren : 471 500 728 ETS JM DELPORTE ORIGINAL PROCESS, 480 rue de L Abbé Popieluszko, ZA des Hauts de FRANCE, 62970 COURCELLES LES LENS. N national ou N d enregistrement : 00 3 064 958 Signe concerné : FINIFAP Date du dépôt : 16 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/19 Classes de produits et de services : 5, 30, 31. Classes de produits et de services : 5, 30, 31. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SA ETS JM DELPORTE ORIGINAL PROCESS, SOCIETE ANONYME, 480 Rue de L Abbé POPIELUSZKO, ZA des Hauts de FRANCE, 62970 COURCELLES LES LENS, Siren : 471 500 728 ETS JM DELPORTE ORIGINAL PROCESS, 480 rue de L Abbé Popieluszko, ZA des Hauts de FRANCE, 62970 COURCELLES LES LENS. N national ou N d enregistrement : 00 3 064 957 Signe concerné : EQUIFAP Date du dépôt : 16 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/19 Classes de produits et de services : 5, 30, 31. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ALCATEL LUCENT, Société anonyme, 3, avenue Octave Gréard, 75007 PARIS, Siren : 542 019 096 Stéphane THIERRY, ALCATEL-LUCENT INTERNATIONAL, Trademark Department, 32, avenue Kléber, 92700 COLOMBES. N national ou N d enregistrement : 00 3 065 181 Signe concerné : APUP Date du dépôt : 17 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/16 Classes de produits et de services : 7. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ENDEMOL PRODUCTIONS, SAS, 10, rue de Torricelli, 75017 PARIS, Siren : 414 154 237 Maître Stéphane HASBANIAN, 81, avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 233 N national ou N d enregistrement : 00 3 065 266 Signe concerné : Le bêtisier du Web Date du dépôt : 17 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/16 N national ou N d enregistrement : 00 3 065 388 Signe concerné : MILLE PLAISIRS Date du dépôt : 9 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 Classes de produits et de services : 29. Classes de produits et de services : 9, 16, 25, 28, 35, 38, 41, 42, 43. Date de la déclaration de renouvellement : 4 NOVEMBRE 2010 Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ENDEMOL PRODUCTIONS, SAS, 10, rue de Torricelli, 75017 PARIS, Siren : 414 154 237 Maître Stéphane HASBANIAN, 81, avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS. Déclarant : BOLLERO BENOIT, 15, CORNICHE STE ROSALIE, LES COQUELICOTS, 06000 NICE Déclarant : SAUVAIGO ERIC, 334, CHEMIN DE PESSICART, LE PANORAMA, 06100 NICE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 424 712 BOLLERO BENOIT, 15, CORNICHE STE ROSALIE, LES COQUELICOTS, 06000 NICE. N national ou N d enregistrement : 00 3 065 267 Signe concerné : Le bêtisier du Net Date du dépôt : 17 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/16 Classes de produits et de services : 9, 16, 25, 28, 35, 38, 41, 42, 43. N national ou N d enregistrement : 00 3 065 525 Signe concerné : EXPLICIT PICTURE Z (Semi-figurative) Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 Classes de produits et de services : 14, 25. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AGRICULTURE AND HORTICULTURE DEVELOPMENT BOARD, Société de droit britannique créée par l Ordonnance du 28 février 2008, Stoneleigh Park, Kenilworth, WARWICKSHIRE CV8 2TL, ROYAUME-UNI N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 332 417 CABINET SAUVAGE, 65 Boulevard Soult, 75012 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 19 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CHRYSLER GROUP LLC, société organisée selon la loi du Delaware, 1000 Chrysler Drive, Auburn Hills, MICHIGAN 48326, Etats-Unis d Amérique N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 516 664 LYNDE & ASSOCIES, 5 rue Murillo, 75008 PARIS.
234 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : 00 3 065 539 Signe concerné : JEEP LIBERTY Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 03/43 Classes de produits et de services : 12. Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : GRANDE ARMEE INVESTISSEMENT, Société Anonyme, 27 rue Saint Ferdinand, 75017 PARIS, Siren : 388 261 794 GRANDE ARMEE INVESTISSEMENT, 27 rue Saint Ferdinand, 75017 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 065 562 Signe concerné : EFE EUROPEAN FACULTY FOR EXECUTIVES Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 14 OCTOBRE 2010 Déclarant : ETS J. SOURBIER, La nouvelle Brille, 85680 LA GUERI- NIERE, Siren : 301 184 081 JACQUES ETS J SOURBIER, La nouvelle Brille, 85680 LA GUERINIERE. Classes de produits et de services : 31, 35, 39. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BERTHY ARIANE, 6 RUE JEAN PAUL SOUTUMIER, 95300 PONTOISE ARIANE BERTHY, 6 RUE JEAN PAUL SOUTUMIER, 95300 PONTOISE. N national ou N d enregistrement : 00 3 065 992 Signe concerné : CLIP CADEAU (Semi-figurative) Date du dépôt : 21 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 Classes de produits et de services : 9, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AGOT Aimé, 18 rue du Petit Pont, 78310 MAUREPAS AGOT Aimé, 18 rue du Petit Pont, 78310 MAUREPAS. N national ou N d enregistrement : 00 3 066 016 Signe concerné : D-L-Y-S DIALOGUE Des LYCEES (Semifigurative) Date du dépôt : 22 NOVEMBRE 2000 N national ou N d enregistrement : 00 3 065 620 Signe concerné : PERLE GOURMANDE (semi-figurative) Date du dépôt : 16 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/29 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/26 Classes de produits et de services : 1, 7, 14, 15, 21.
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 235 Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BRD FINANCE, Société Anonyme, 11 C rue des Aulnes, 69410 CHAMPAGNE AU MONT D OR, Siren : 401 017 520 Cabinet LAURENT & CHARRAS, Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère, 69574 DARDILLY Cedex. N national ou N d enregistrement : 00 3 066 023 Signe concerné : VDI Date du dépôt : 22 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/25 Classes de produits et de services : 5, 9, 10, 11, 25. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : EXSIF WORLDWIDE INC., société américaine organisée selon les lois de l Etat du Delaware, USA, 2700 Westchester Avenue, Suite 400, Purchase, NEW YORK 10577, ETATS-UNIS D AMERIQUE CABINET PLASSERAUD, 52 RUE DE LA VICTOIRE, 75440 PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : 00 3 066 043 Signe concerné : EXSIF WORLDWIDE Date du dépôt : 22 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 Classes de produits et de services : 6, 39. N national ou N d enregistrement : 00 3 066 152 Signe concerné : REMINISSIME Date du dépôt : 23 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 Classes de produits et de services : 3, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : WARWICK INTERNATIONAL HOTELS N.V., Société organisée sous les lois de Curaçao, Schottegatweg Oost 44, CURACAO Cabinet REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17. N national ou N d enregistrement : 00 3 066 421 Signe concerné : WARWICK HOTELS (semi-figurative) Date du dépôt : 23 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 Classes de produits et de services : 32, 33, 39, 43. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CAPAVOCAT, Société à responsabilité limitée, 106 bis rue de Rennes, 75006 PARIS TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle, 31 rue Tronchet, 75008 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PINET Annie, 36 Chemin des Nielles, 06160 JUAN LES PINS Déclarant : AMADDEO Antonio, Résidence Port Galice, Boulevard Baudoin, 06160 JUAN LES PINS Maître Patricia GIUDICE, Avocat au Barreau de NICE, 1 rue du lycée, 06000 NICE. N national ou N d enregistrement : 00 3 066 425 Signe concerné : CAPCAPA Date du dépôt : 23 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17
236 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Classes de produits et de services : 16, 38, 40, 41, 42, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ENDEMOL PRODUCTIONS, SAS, 10, rue de Torricelli, 75017 PARIS, Siren : 414 154 237 Maître Stéphane HASBANIAN, 81, avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : GUYADER GASTRONOMIE, Société par Actions Simplifiée, Rue de Kerroc h, BRIEC DE L ODET, 29510 LANDRE- VARZEC, Siren : 392 488 847 CABINET MICHEL POUPON, 4 rue de Kerogan, 29337 QUIMPER CEDEX. N national ou N d enregistrement : 00 3 066 525 Signe concerné : COTRIADES DE L ILE DE GROIX Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 N national ou N d enregistrement : 00 3 066 692 Signe concerné : LOFT STORY Date du dépôt : 24 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/52 Classes de produits et de services : 9, 16, 25, 28, 35, 38, 41, 42, 43. Classes de produits et de services : 29, 30, 31. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : L Aire à Mots, Association loi 1901, 99 BOULEVARD MAGENTA, 75010 PARIS brigitte cathala, 99 BOULEVARD MAGENTA, 75010 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : DISTILLERIE DE SAVANNA, SA à conseil d administration, 2, Chemin Bois Rouge, 97440 SAINT ANDRE @MARK, Cabinet d Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 066 555 Signe concerné : SAVANNA METIS Date du dépôt : 15 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 N national ou N d enregistrement : 00 3 066 698 Signe concerné : L Aire à Mots Date du dépôt : 24 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 Classes de produits et de services : 41. Classes de produits et de services : 33, 40. Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : FRANCOIS LURTON SA, Société Anonyme, Domaine de Poumeyrade, 33870 VAYRES, Siren : 349 044 081 INLEX IP EXPERTISE, 11 rue Condillac, 33000 BORDEAUX.
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 237 N national ou N d enregistrement : 00 3 066 851 Signe concerné : TERRASANA Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Classes de produits et de services : 32, 33, 35. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ITRON FRANCE, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle, 26 bis, Avenue André Morizet, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : 434 027 249 FERAY LENNE CONSEIL, Le Centralis, 63, Avenue du Général Leclerc, 92340 BOURG LA REINE. N national ou N d enregistrement : 00 3 067 173 Signe concerné : SL 7000 Date du dépôt : 17 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/29 Classes de produits et de services : 9, 35, 38. Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PEGGY SAGE, SAS, ZAC des Bordets, 295 rue des Hérons Cendrés, 74130 BONNEVILLE, Siren : 400 597 654 Société PEGGY SAGE, ZAC des Bordets, 295 rue des Hérons Cendrés, 74130 BONNEVILLE. N national ou N d enregistrement : 00 3 067 227 Signe concerné : Ongles le soin pro par Peggy Sage Paris Les spécifiques Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 8 NOVEMBRE 2010 Déclarant : RHODIA, Société Anonyme, 110 Esplanade Charles de Gaulle, Immeuble Coeur Défense Tour A, 92400 COURBEVOIE, Siren : 352 170 161 RHODIA SERVICES, Direction de la propriété Industrielle/ Département Marques, 40 rue de la Haie-Coq, 93306 AUBERVILLIERS. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PEGGY SAGE, SAS, ZAC des Bordets, 295 rue des Hérons Cendrés, 74130 BONNEVILLE, Siren : 400 597 654 Société PEGGY SAGE, ZAC des Bordets, 295 rue des Hérons Cendrés, 74130 BONNEVILLE. N national ou N d enregistrement : 00 3 067 226 Signe concerné : Ongles le soin pro par Peggy Sage Paris Les indispensables Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 N national ou N d enregistrement : 00 3 067 279 Signe concerné : RHODIAFLOR (semi-figurative) Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/24 Classes de produits et de services : 1, 5.
238 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : NASSCHAERT Jean Louis, 58 bis Avenue Jean Jaurès, 81090 LAGARRIGUE CABINET DELHAYE, B.P. 30, 2 rue Gustave de Clausade, 81800 RABASTENS. N national ou N d enregistrement : 00 3 067 304 Signe concerné : LE GRILLADIN MALIN Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Classes de produits et de services : 4. N national ou N d enregistrement : 00 3 067 391 Signe concerné : CHATEAU ROQUEGRAVE Date du dépôt : 23 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DU MORBIHAN, Société Coopérative Agricole, Le Poteau, 56890 SAINT AVE CABINET MICHEL POUPON, 4 rue de Kerogan, 29337 QUIMPER CEDEX. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BRISACH, Société par Actions Simplifiée, Route du Plan, 83120 SAINTE MAXIME, Siren : 385 299 565 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 500 880 Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, 06000 NICE. N national ou N d enregistrement : 00 3 067 414 Signe concerné : OVOCALCI Date du dépôt : 23 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 N national ou N d enregistrement : 00 3 067 354 Signe concerné : STOVIA LA BOUTIQUE DU POELE Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Classes de produits et de services : 6, 11, 19. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CHATEAU ROQUEGRAVE, SA, 5 RUE DE VILLENEUVE, 33340 VALEYRAC, Siren : 421 246 315 SA CHATEAU ROQUEGRAVE, 5 RUE DE VILLENEUVE, 33340 VALEYRAC. Classes de produits et de services : 1, 40. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DU MORBIHAN, Société Coopérative Agricole, Le Poteau, 56890 SAINT AVE CABINET MICHEL POUPON, 4 rue de Kerogan, 29337 QUIMPER CEDEX. N national ou N d enregistrement : 00 3 067 415 Signe concerné : CALCI COQUILLES Date du dépôt : 23 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 239 Classes de produits et de services : 1, 7, 40. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SYNAFEL, Syndicat professionnel, 17, rue Amiral Hamelin, 75783 PARIS Cedex 16 Cabinet Célanie, 5, avenue de Saint Cloud, BP 214, 78002 VERSAILLES Cedex. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DU MORBIHAN, Société Coopérative Agricole, Le Poteau, 56890 SAINT AVE CABINET MICHEL POUPON, 4 rue de Kerogan, 29337 QUIMPER CEDEX. N national ou N d enregistrement : 00 3 067 416 Signe concerné : AVICALCI Date du dépôt : 23 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Classes de produits et de services : 1, 40. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CLARINS, Société à directoire et Conseil de surveillance, 4, Rue Berteaux Dumas, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE, Siren : 775 668 155 CLARINS, SA, Département des marques, M. François-Xavier Pouliquen, 4, rue Berteaux Dumas, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE. N national ou N d enregistrement : 00 3 067 567 Signe concerné : C EST PROUVE CLARINS REND LA VIE PLUS BELLE Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 N national ou N d enregistrement : 00 3 067 640 Signe concerné : Qualif ENSEIGNE SIGNALITIQUE (Semifigurative) Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Classes de produits et de services : 9, 11, 16, 35, 38, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LABORATOIRE NUXE, Société par actions simplifiée, 19, rue Péclet, 75015 PARIS, Siren : 642 060 123 Cabinet SUEUR & L HELGOUALCH, Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc, 92340 BOURG-LA-REINE. N national ou N d enregistrement : 00 3 067 659 Signe concerné : LES PRODIGIEUX DE NUXE Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Classes de produits et de services : 3, 5. Classes de produits et de services : 3, 16, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LABORATOIRE NUXE, Société par actions simplifiée, 19, rue Péclet, 75015 PARIS, Siren : 642 060 123 Cabinet SUEUR & L HELGOUALCH, Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc, 92340 BOURG-LA-REINE.
240 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : 00 3 067 660 Signe concerné : LES PRODIGIEUSES DE NUXE Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Classes de produits et de services : 3, 5. Classes de produits et de services : 9, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 19 JUILLET 2010 Déclarant : BIOTECHMARINE, Société par actions simplifiée, ZI de Quemper Guezennec, 22260 PONTRIEUX, Siren : 440 075 802 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 369 632 PRO MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152 avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : OPENSTONE SA, SOCIETE ANONYME, 13 RUE PAUL LELONG, 75002 PARIS, Siren : 435 066 899 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 387 891 OPENSTONE, 13 RUE PAUL LELONG, 75002 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 067 804 Signe concerné : OLIGOGELINE Date du dépôt : 21 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 N national ou N d enregistrement : 00 3 067 672 Signe concerné : OPENDISC Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/13 Classes de produits et de services : 3, 5. Renouvellement effectué en même temps qu un nouveau dépôt de la même marque sous une forme modifiée ou pour d autres produits et services : 10 3 754 402 Classes de produits et de services : 9, 16, 25, 38, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BERTHY ARIANE, 6 RUE JEAN PAUL SOUTUMIER, 95300 PONTOISE ARIANE BERTHY, 6 RUE JEAN PAUL SOUTUMIER, 95300 PONTOISE. N national ou N d enregistrement : 00 3 067 726 Signe concerné : FILM PARTNER FILM SEQUENCE SCENE No (Semi-figurative) Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/26 Date de la déclaration de renouvellement : 10 NOVEMBRE 2010 Déclarant : FONTI DI VINADIO SPA, Société de droit italien, FRAZIONE ROVIERA, 12010 VINADIO CUNEO, ITALIE JACOBACCI & PARTNERS, 23-25 Rue Jean-Jacques Rousseau, 75001 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 067 899 Signe concerné : SANT ANNA DI VINADIO (Semi-figurative) Date du dépôt : 30 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Classes de produits et de services : 32.
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 241 Date de la déclaration de renouvellement : 10 NOVEMBRE 2010 Déclarant : FONTI DI VINADIO SPA, Société de droit italien, FRAZIONE ROVIERA, 12010 VINADIO CUNEO, ITALIE JACOBACCI & PARTNERS, 23-25 Rue Jean-Jacques Rousseau, 75001 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 067 900 Signe concerné : SANT ANNA Date du dépôt : 30 NOVEMBRE 2000 N national ou N d enregistrement : 00 3 068 087 Signe concerné : LA FERMETTE Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Classes de produits et de services : 31. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Classes de produits et de services : 32. Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : DÉSIRÉ PATRICIA, 118 avenue de la Boétie, 33320 LE TAILLAN-MÉDOC DÉSIRÉ PATRICIA, 118 avenue de la Boétie, 33320 LE TAILLAN MÉDOC. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LANGLAIS Dominique, 19 avenue d Italie, 75013 PARIS Dominique LANGLAIS, 19 avenue d Italie, 75013 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 068 229 Signe concerné : ARTCHESS Date du dépôt : 1 er DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 N national ou N d enregistrement : 00 3 068 005 Signe concerné : D ZIR Créations (semi-figurative) Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 38, 41. Date du dépôt : 24 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Classes de produits et de services : 14. Date de la déclaration de renouvellement : 3 SEPTEMBRE 2010 Déclarant : matralan France ALIGRAIN, sarl, zi nantes atlantique, 44860 ST AIGNAN DE GRAND LIEU, Siren : 321 017 550 matralan France ALIGRAIN, zi nantes atlantique, 44860 ST AIGNAN DE GRAND LIEU. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BISCUITERIE LE GLAZIK, société par actions simplifiée, Zone Industrielle, 29510 BRIEC, Siren : 377 380 985 BLOCH & BONNETAT, 23 bis rue de Turin, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 068 257 Signe concerné : SAVEURS DE BRETAGNE (semi-figurative) Date du dépôt : 1 er DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18
242 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MGD, Société à responsabilité limitée, ZA DE LA GARE, 59700 BRANDERION, Siren : 413 617 929 IDEAMARQUES, 25 rue de Turin, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 068 313 Signe concerné : SERINITY Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/48 Date de la déclaration de renouvellement : 25 OCTOBRE 2010 Déclarant : ARCHE IMMOBILIER, SAS, 59 rue de Provence, 75009 PARIS, Siren : 327 004 016 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 536 932 ARCHE IMMOBILIER, 59 rue de Provence, 75009 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 068 477 Signe concerné : ARCHE-PROMOTION Date du dépôt : 4 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 35, 36, 37. Classes de produits et de services : 5, 29. Date de la déclaration de renouvellement : 25 OCTOBRE 2010 Déclarant : ARCHE IMMOBILIER, SAS, 59 rue de Provence, 75009 PARIS, Siren : 327 004 016 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 536 932 ARCHE IMMOBILIER, 59 rue de Provence, 75009 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 068 475 Signe concerné : ARCHE IMMOBILIER Date du dépôt : 4 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 35, 36, 37. Date de la déclaration de renouvellement : 25 OCTOBRE 2010 Déclarant : ARCHE IMMOBILIER, SAS, 59 rue de Provence, 75009 PARIS, Siren : 327 004 016 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 536 932 ARCHE IMMOBILIER, 59 rue de Provence, 75009 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 068 478 Signe concerné : ARCHE-RESIDENCES Date du dépôt : 4 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 35, 36, 37. Date de la déclaration de renouvellement : 25 OCTOBRE 2010 Déclarant : ARCHE IMMOBILIER, SAS, 59 rue de Provence, 75009 PARIS, Siren : 327 004 016 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 536 932 ARCHE IMMOBILIER, 59 rue de Provence, 75009 PARIS.
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 243 N national ou N d enregistrement : 00 3 068 479 N national ou N d enregistrement : 00 3 068 481 Signe concerné : ARCHE-CONSTRUCTION Signe concerné : ARCHE-DEVELOPPEMENT Date du dépôt : 4 DECEMBRE 2000 Date du dépôt : 4 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 35, 36, 37. Classes de produits et de services : 35, 36, 37. Date de la déclaration de renouvellement : 25 OCTOBRE 2010 Date de la déclaration de renouvellement : 25 OCTOBRE 2010 Déclarant : ARCHE IMMOBILIER, SAS, 59 rue de Provence, 75009 PARIS, Siren : 327 004 016 Déclarant : ARCHE IMMOBILIER, SAS, 59 rue de Provence, 75009 PARIS, Siren : 327 004 016 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 536 932 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 536 932 ARCHE IMMOBILIER, 59 rue de Provence, 75009 PARIS. ARCHE IMMOBILIER, 59 rue de Provence, 75009 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 068 480 N national ou N d enregistrement : 00 3 068 482 Signe concerné : ARCHE Signe concerné : ARCHE-AMENAGEMENT Date du dépôt : 4 DECEMBRE 2000 Date du dépôt : 4 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 35, 36, 37. Classes de produits et de services : 35, 36, 37. Date de la déclaration de renouvellement : 25 OCTOBRE 2010 Date de la déclaration de renouvellement : 25 OCTOBRE 2010 Déclarant : ARCHE IMMOBILIER, SAS, 59 rue de Provence, 75009 PARIS, Siren : 327 004 016 Déclarant : ARCHE IMMOBILIER, SAS, 59 rue de Provence, 75009 PARIS, Siren : 327 004 016 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 536 932 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 536 932 ARCHE IMMOBILIER, 59 rue de Provence, 75009 PARIS. ARCHE IMMOBILIER, 59 rue de Provence, 75009 PARIS.
244 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : 00 3 068 483 Signe concerné : ARCHE ET CULTURE Date du dépôt : 4 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 35, 36, 37. Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LABORATOIRE NUXE, Société par actions simplifiée, 19, rue Péclet, 75015 PARIS, Siren : 642 060 123 Cabinet SUEUR & L HELGOUALCH, Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc, 92340 BOURG-LA-REINE. N national ou N d enregistrement : 00 3 068 541 Signe concerné : Aqua Thé Date du dépôt : 4 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 3, 5. Classes de produits et de services : 3, 5, 44. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BISCUITS BOUVARD, SAS, 73 RUE ALBERT METRAS, 01250 CEYZERIAT, Siren : 757 200 100 BISCUITS BOUVARD, 73 RUE ALBERT METRAS, 01250 CEYZERIAT. N national ou N d enregistrement : 00 3 068 753 Signe concerné : CHOC PULP Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ORENGA EMILE, 2051 ROUTE DE SAPENAY, LACHAT, 73310 CHINDRIEUX ORENGA EMILE, 2051 route de Sapenay, LACHAT, 73310 CHINDRIEUX. Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LABORATOIRE NUXE, Société par actions simplifiée, 19, rue Péclet, 75015 PARIS, Siren : 642 060 123 Cabinet SUEUR & L HELGOUALCH, Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc, 92340 BOURG-LA-REINE. N national ou N d enregistrement : 00 3 068 543 Signe concerné : PULPY THERAPIE Date du dépôt : 4 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/09 N national ou N d enregistrement : 00 3 069 133 Signe concerné : POSITIV HAIR Date du dépôt : 6 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 3, 5, 44.
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 245 Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CASTEL FRERES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 24 RUE GEORGES GUYNEMER, 33290 BLANQUEFORT, Siren : 482 283 694 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 419 816-485 104-485 105 INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 069 298 Signe concerné : château champs de bos Date du dépôt : 1 er DECEMBRE 2000 N national ou N d enregistrement : 00 3 069 252 Signe concerné : CLAUD PUYMEYRAT Date du dépôt : 6 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 33. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SOFINOR, SA, ZI de la Houssoye, rue A. Paré, 59280 BOIS GRENIER, Siren : 470 501 099 Cabinet LAROPOIN, 1 square L. Jouhaux, BP 80141, 62003 ARRAS CEDEX. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : vignobles LOBRE et FILS, EARL, 17 chemin du bos, 33760 LADAUX, Siren : 352 657 605 EARL VIGNOBLES LOBRE ET FILS, 17 chemin du bos, 33760 LADAUX. N national ou N d enregistrement : 00 3 069 297 Signe concerné : château Fontaine de Mouleyre Date du dépôt : 1 er DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 N national ou N d enregistrement : 00 3 069 316 Signe concerné : ARCANIA Date du dépôt : 1 er DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : vignobles LOBRE et FILS, EARL, 17 chemin du bos, 33760 LADAUX, Siren : 352 657 605 EARL VIGNOBLES LOBRE ET FILS, 17 chemin du bos, 33760 LADAUX. Classes de produits et de services : 3, 6, 7, 11, 20. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ITRON FRANCE, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle, 26 bis, Avenue André Morizet, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : 434 027 249 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 414 224 FERAY LENNE CONSEIL, Le Centralis, 63, Avenue du Général Leclerc, 92340 BOURG LA REINE.
246 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : 00 3 069 389 Signe concerné : ECHO Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/22 Classes de produits et de services : 9, 35, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BOEHRINGER INGELHEIM FRANCE, société par actions simplifiée, 14 rue Jean Antoine de Baif, 75013 PARIS, Siren : 337 280 226 CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, 75340 PARIS CEDEX 07. N national ou N d enregistrement : 00 3 069 443 Signe concerné : ARTHROSCOPIE Date du dépôt : 7 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/34 Classes de produits et de services : 5, 10, 41. Classes de produits et de services : 41. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ASSOCIATION SPORTIVE DE L AUTOMOBILE CLUB DE NICE ET COTE D AZUR, ASSOCIATION LOI 1901, 9 Rue Massenet, 06000 NICE, Siren : 955 802 061 Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, 06000 NICE. N national ou N d enregistrement : 00 3 069 466 Signe concerné : RALLYE AUTOMOBILE PARIS-NICE (semi figurative) Date du dépôt : 7 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/32 Classes de produits et de services : 41. Date de la déclaration de renouvellement : 19 NOVEMBRE 2010 Déclarant : HUILERIE EMILE NOEL, S.A.S, Chemin des Oliviers, BP 31099, 30134 PONT SAINT ESPRIT, Siren : 660 201 138 Maître Patricia GIUDICE, Avocat au Barreau de NICE, 1 rue du lycée, 06000 NICE. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ASSOCIATION SPORTIVE DE L AUTOMOBILE CLUB DE NICE ET COTE D AZUR, ASSOCIATION LOI 1901, 9 Rue Massenet, 06000 NICE, Siren : 955 802 061 Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, 06000 NICE. N national ou N d enregistrement : 00 3 069 457 Signe concerné : RALLYE JEAN BEHRA (semi figurative) Date du dépôt : 7 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/33 N national ou N d enregistrement : 00 3 069 668 Signe concerné : OLEIAS Date du dépôt : 22 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 3, 29, 30, 31, 35.
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 247 Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MILAN PRESSE, Société Anonyme à Directoire, 300 Rue Léon Joulin, 31100 TOULOUSE, Siren : 342 069 143 Cabinet PLASSERAUD, 235 Cours Lafayette, 69006 LYON. N national ou N d enregistrement : 00 3 069 820 Signe concerné : MINAUDIERE Date du dépôt : 8 DECEMBRE 2000 N national ou N d enregistrement : 00 3 069 705 Signe concerné : BILOU (semi-figurative) Date du dépôt : 1 er DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : VAN CLEEF & ARPELS S.A., Société Anonyme de Droit Suisse, 8 ROUTE DES BICHES, 1752 VILLARS-SUR-GLANE, SUISSE MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, 75116 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 069 819 Signe concerné : DOMINO Date du dépôt : 8 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 3, 14. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : VAN CLEEF & ARPELS S.A., Société Anonyme de Droit Suisse, 8 ROUTE DES BICHES, 1752 VILLARS-SUR-GLANE, SUISSE MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, 75116 PARIS. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 3, 14. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SOCIETE GENERALE, SOCIETE ANONYME, 29, boulevard Haussmann, 75009 PARIS, Siren : 552 120 222 CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17. N national ou N d enregistrement : 00 3 069 843 Signe concerné : e-monnaie Date du dépôt : 8 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/37 Classes de produits et de services : 35, 36, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BERTHY ARIANE, 6 RUE JEAN PAUL SOUTUMIER, 95300 PONTOISE ARIANE BERTHY, 6 RUE JEAN PAUL SOUTUMIER, 95300 PONTOISE. N national ou N d enregistrement : 00 3 069 929 Signe concerné : vous voulez offrir un cadeau original FILM PARTNER CLIP PARTNER FILM SEQUENCE SCENE (semifigurative) Date du dépôt : 8 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19
248 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Classes de produits et de services : 9, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BERTHY ARIANE, 6 RUE JEAN PAUL SOUTUMIER, 95300 PONTOISE ARIANE BERTHY, 6 RUE JEAN PAUL SOUTUMIER, 95300 PONTOISE. N national ou N d enregistrement : 00 3 069 931 Signe concerné : VOUS VOULEZ DIRE QUELQUE CHOSE A VOTRE AMOUR FEMME MARI PATRON PARENTS CLIP PARTNER FILM PARTNER VOUS AIDE A LE DIRE (Semi figurative) Date du dépôt : 8 DECEMBRE 2000 Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BEICIP-FRANLAB, Société Anonyme, 232 avenue Napoléon-Bonaparte, 92500 RUEIL MALMAISON, Siren : 679 804 047 IFP Energies nouvelles, 1 et 4 avenue de Bois Préau, 92852 RUEIL MALMAISON cedex. N national ou N d enregistrement : 00 3 069 978 Signe concerné : GEOSURF Date du dépôt : 30 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Classes de produits et de services : 9, 35, 42. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 9, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BEICIP-FRANLAB, Société Anonyme, 232 avenue Napoléon-Bonaparte, 92500 RUEIL MALMAISON, Siren : 679 804 047 IFP Energies nouvelles, 1 et 4 avenue de Bois Préau, 92852 RUEIL MALMAISON cedex. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : TCC sas, société par actions simplifiées, 54 rue du Tilloy, B.P. 80956, 60000 BEAUVAIS, Siren : 344 735 337 TCC, sas, 54, rue du Tilloy, B.P. 80856, 60009 BEAUVAIS cedex. N national ou N d enregistrement : 00 3 069 979 Signe concerné : GEOSIM Date du dépôt : 30 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 N national ou N d enregistrement : 00 3 069 953 Signe concerné : thermicarte Date du dépôt : 5 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/33 Classes de produits et de services : 16, 35, 41. Classes de produits et de services : 9, 35, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 20 SEPTEMBRE 2010 Déclarant : SEB S.A., Société Anonyme, Les 4 M, Chemin du Petit Bois, 69130 ECULLY, Siren : 300 349 636 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 535 266 SEB, Société par Actions Simplifiée, Isabelle BISSEY-PIERRE, 21260 SELONGEY.
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 249 N national ou N d enregistrement : 00 3 070 031 N national ou N d enregistrement : 00 3 070 364 Signe concerné : LITTLEASIA (semi figurative) Signe concerné : CAFE FINECTAR LE NECTAR DES CAFES Date du dépôt : 5 DECEMBRE 2000 Date du dépôt : 12 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Classes de produits et de services : 11, 21. Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONO- MIQUE, Etablissement Public à caractère scientifique et technologique, 147 Rue de l Université, 75007 PARIS Cabinet ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES (SA), SOCIÉTÉ ANONYME, 9ème rue, Lotissement Industriel Départemental (LID), 06510 CARROS, Siren : 955 802 061 Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, 06000 NICE. N national ou N d enregistrement : 00 3 070 147 Signe concerné : REGIFERT Date du dépôt : 11 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/26 N national ou N d enregistrement : 00 3 070 365 Signe concerné : CAFE FINECTAR (semi figurative) Date du dépôt : 12 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Classes de produits et de services : 16, 28, 42. Classes de produits et de services : 30. Marque N 99 768 377 ayant fait l objet d un renouvellement associé à la marque ci-dessus Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES (SA), SOCIÉTÉ ANONYME, 9ème rue, Lotissement Industriel Départemental (LID), 06510 CARROS, Siren : 955 802 061 Déclarant : TRESSE INDUSTRIE, Société par Actions Simplifiée, Rue Marc Seguin, Zone Industrielle, 63600 AMBERT, Siren : 397 608 282 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 421 070 Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, 06000 NICE. Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue de la République, 42000 SAINT ETIENNE.
250 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : 00 3 070 774 Signe concerné : TRESSE INDUSTRIE (Semi-figurative) Date du dépôt : 13 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Classes de produits et de services : 6, 17, 22. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MATELSOM, SA, 260 rue de la Garenne, 92000 NANTERRE, Siren : 402 467 120 N national ou N d enregistrement : 00 3 071 027 Signe concerné : EXALIANS Date du dépôt : 14 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/48 Classes de produits et de services : 9, 35, 37, 38, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BUYFACILITIES.COM, Société à responsabilité limitée, 1, Montée des Plagnes, C/O Saint-Martin, 01600 REYRIEUX, Siren : 432 770 386 CABINET WAGRET, 19 rue de Milan, 75009 PARIS. N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 518 862-408 074 BDH Avocats Beucher Debetz Hauff & Associés, Me Sylvie DEGEZ, Avocate, 4 Rue du Quinconce, BP 60429, 49104 ANGERS CEDEX 02. N national ou N d enregistrement : 00 3 070 990 Signe concerné : C LABEL C (semi-figurative) Date du dépôt : 14 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 12 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BRIGANT Stéphane, 19 rue Ernest Renan, 95320 SAINT LEU LA FORET BRIGANT Stéphane, 19 rue Ernest Renan, 95320 SAINT LEU LA FORET. N national ou N d enregistrement : 00 3 071 032 Signe concerné : BUYFACILITIES.COM (semi-figurative) Date du dépôt : 14 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Classes de produits et de services : 35, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ALOE VERA OF AMERICA, INC., Société organisée selon les lois de l Etat du Texas, 13745 Jupiter Road, Dallas, TEXAS 75238, Etats-Unis d Amérique Virginie Ulmann, Baker & McKenzie, 1, rue Paul Baudry, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 071 226 Signe concerné : ALOE VERA GEL Date du dépôt : 15 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 251 Classes de produits et de services : 32. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ALOE VERA OF AMERICA, INC., Société organisée selon les lois de l Etat du Texas, 13745 Jupiter Road, Dallas, TEXAS 75238, Etats-Unis d Amérique Virginie Ulmann, Baker & McKenzie, 1, rue Paul Baudry, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 071 227 Signe concerné : PULPE D ALOES Date du dépôt : 15 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Classes de produits et de services : 32. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ALOE VERA OF AMERICA, INC., Société organisée selon les lois de l Etat du Texas, 13745 Jupiter Road, Dallas, TEXAS 75238, Etats-Unis d Amérique Virginie Ulmann, Baker & McKenzie, 1, rue Paul Baudry, 75008 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ALOE VERA OF AMERICA, INC., Société organisée selon les lois de l Etat du Texas, 13745 Jupiter Road, Dallas, TEXAS 75238, Etats-Unis d Amérique Virginie Ulmann, Baker & McKenzie, 1, rue Paul Baudry, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 071 229 Signe concerné : ALOE BERRY NECTAR Date du dépôt : 15 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Classes de produits et de services : 32. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CASTEL FRERES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 24 RUE GEORGES GUYNEMER, 33290 BLANQUEFORT, Siren : 482 283 694 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 388 616-520 962 INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 071 378 Signe concerné : LA BUISSONNIERE N national ou N d enregistrement : 00 3 071 228 Signe concerné : COEUR D ALOES Date du dépôt : 15 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Date du dépôt : 5 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 32, 33. Classes de produits et de services : 32. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ASSOCIATION DU PARC DES EXPOSITIONS ET CONGRES DE DIJON, Association régie selon les Lois de 1901, 3, boulevard de Champagne, 21000 DIJON TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
252 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : 00 3 071 532 Signe concerné : SALON DES ANTIQUAIRES ET DE LA BROCANTE DE DIJON (semi-figurative) Date du dépôt : 18 DECEMBRE 2000 N national ou N d enregistrement : 00 3 071 632 Signe concerné : TWICKER Date du dépôt : 15 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 16, 38, 41, 42, 43. Date de la déclaration de renouvellement : 19 NOVEMBRE 2010 Déclarant : KUHN S.A., Société Anonyme, 4 Impasse des Fabriques, 67700 SAVERNE, Siren : 675 580 542 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 449 868 ANDRES Jean-Claude, c/o KUHN, S.A., 4 Impasse des Fabriques, 67700 SAVERNE. N national ou N d enregistrement : 00 3 071 631 Signe concerné : TOP RIDER Date du dépôt : 15 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 7, 8, 12. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : EGIS BCEOM INTERNATIONAL, SOCIETE ANONYME, Place des Frères Montgolfier, 78286 GUYANCOURT Cedex, Siren : 582 132 551 NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex. N national ou N d enregistrement : 00 3 071 648 Signe concerné : BUREAU OF ECONOMICS MANAGEMENT & LEGAL STUDIES (BEMLS) Date du dépôt : 6 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/36 Classes de produits et de services : 35, 41, 42, 45. Classes de produits et de services : 7, 8, 12. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : FORD MOTOR COMPANY, Société constituée sous les lois de l Etat du Delaware, One American Road, DEARBORN, 48121 ETAT DU MICHIGAN, ETATS-UNIS D AMERIQUE MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, 75116 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 19 NOVEMBRE 2010 Déclarant : KUHN S.A., Société Anonyme, 4 Impasse des Fabriques, 67700 SAVERNE, Siren : 675 580 542 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 449 868 ANDRES Jean-Claude, c/o KUHN, S.A., 4 Impasse des Fabriques, 67700 SAVERNE. N national ou N d enregistrement : 00 3 071 759 Signe concerné : ROTUNDA Date du dépôt : 19 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 253 Classes de produits et de services : 11. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : EUROTAINER, Société anonyme, IMMEUBLE LE STRATEGE, 172 RUE DE LA REPUBLIQUE, 92800 PUTEAUX, Siren : 433 134 509 INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 071 947 Signe concerné : EUROTAINER (semi-figurative) Date du dépôt : 20 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 39. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : K+S France, Société par Actions Simplifiée, Zone Industrielle, 25220 ROCHE-LEZ-BEAUPRE, Siren : 345 408 272 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 390 862 CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 072 000 Signe concerné : ALGOSYSTEM Date du dépôt : 20 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 1, 9, 38, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : FORD MOTOR COMPANY, Société constituée sous les lois de l Etat du Delaware, One American Road, DEARBORN, 48121 ETAT DU MICHIGAN, ETATS-UNIS D AMERIQUE MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, 75116 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 072 044 Signe concerné : FIESTA CONCEPT Date du dépôt : 20 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 12. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CASTEL FRERES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 24 RUE GEORGES GUYNEMER, 33290 BLANQUEFORT, Siren : 482 283 694 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 388 616-520 962 INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 072 167 Signe concerné : LA MAREE Date du dépôt : 14 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/13 Classes de produits et de services : 32, 33. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : REED BUSINESS INFORMATION, Société par actions simplifiée, 52 rue Camille DESMOULINS, 92130 ISSY LES MOULI- NEAUX N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 482 584 Cabinet d Avocats HMV, Maître Vincent Varet, 52 Avenue Kléber, 75116 PARIS.
254 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : 00 3 072 333 Signe concerné : DOUBLETRADE Date du dépôt : 21 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/04 Classes de produits et de services : 35, 38, 41. N national ou N d enregistrement : 00 3 072 571 Signe concerné : SOFARIS Date du dépôt : 13 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 35, 36, 38, 41, 42, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 13 NOVEMBRE 2010 Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : TRESSE INDUSTRIE, Société par Actions Simplifiée, Rue Marc Seguin, Zone Industrielle, 63600 AMBERT, Siren : 397 608 282 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 421 070 Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue de la République, 42000 SAINT ETIENNE. Déclarant : EDITIONS TECHNIQUES POUR L AUTOMOBILE ET L INDUSTRIE ETAI, Société par actions simplifiée, 10 place Général de Gaulle, Antony Parc 2, 92160 ANTONY, Siren : 806 420 360 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 416 426-484 997 MARK & LAW, 7 rue des Aulnes, Bâtiment B, 69410 CHAMPAGNE AU MONT D OR. N national ou N d enregistrement : 00 3 072 414 Signe concerné : TISA Date du dépôt : 21 DECEMBRE 2000 N national ou N d enregistrement : 00 3 072 697 Signe concerné : MAIL ORDER PRODUCTS EXPO Date du dépôt : 22 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/31 Classes de produits et de services : 16, 35, 41, 42. Classes de produits et de services : 6, 17, 22. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : OSEO garantie, Société Anonyme, 27/31, avenue du Général Leclerc, 94710 MAISONS ALFORT, Siren : 999 990 468 OSEO, Direction des Affaires Juridiques, Joseph TAMBA / Christine ROULE, 27/31, avenue du Général Leclerc, 94710 MAISONS ALFORT cedex. Date de la déclaration de renouvellement : 19 NOVEMBRE 2010 Déclarant : EDITIONS TECHNIQUES POUR L AUTOMOBILE ET L INDUSTRIE ETAI, Société par actions simplifiée, 10 place Général de Gaulle, Antony Parc 2, 92160 ANTONY, Siren : 806 420 360 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 416 426-484 997 MARK & LAW, 7 rue des Aulnes, Bâtiment B, 69410 CHAMPAGNE AU MONT D OR.
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 255 N national ou N d enregistrement : 00 3 072 698 Signe concerné : VPCD EUROPE EXPO Date du dépôt : 22 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 16, 35, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : NEXT RADIO TV, Société Anonyme, 12 rue d Oradoursur-Glane, 75015 PARIS, Siren : 433 671 054 MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, 75116 PARIS. Classes de produits et de services : 4, 5, 21. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LTB, SA, 34 rue de Plantamour, 1201 GENEVE, SUISSE MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, 75116 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 072 746 Signe concerné : GERARD PERE ET FILS (semi-figurative) Date du dépôt : 22 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 N national ou N d enregistrement : 00 3 072 742 Signe concerné : NextTV Date du dépôt : 22 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 36, 38, 41. Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MMA IARD, Société Anonyme, 14 Boulevard Marie et Alexandre Oyon, 72030 LE MANS, Siren : 440 048 882 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 461 762 Cabinet LAURENT & CHARRAS, Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère, 69574 DARDILLY Cedex. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LTB, SA, 34 rue de Plantamour, 1201 GENEVE, SUISSE MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, 75116 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 072 745 Signe concerné : TCHAÏ Date du dépôt : 22 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/03 N national ou N d enregistrement : 00 3 072 814 Signe concerné : Di@logue (semi-figurative) Date du dépôt : 22 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 36, 38, 41.
256 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : UNIVERSAL CIRCUITS, Société anonyme, Ilot 8, Lotissement industriel Pariwest, 78310 MAUREPAS, Siren : 401 936 240 @MARK, Cabinet d Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 073 048 Signe concerné : LE PRAT Date du dépôt : 26 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/22 N national ou N d enregistrement : 00 3 072 990 Signe concerné : B KART INDOOR (Semi-figurative) Date du dépôt : 22 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/22 Classes de produits et de services : 12, 21, 25, 28, 35, 38, 41, 42, 43. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CEREXAGRI, Société par Actions Simplifiée, 1, rue des Frères Lumière, 78370 PLAISIR, Siren : 569 804 982 TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 073 026 Signe concerné : CEREXAGRI Date du dépôt : 26 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/22 Classes de produits et de services : 1, 5. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : REED BUSINESS INFORMATION, Société par actions simplifiée, 52 rue Camille DESMOULINS, 92130 ISSY LES MOULI- NEAUX Cabinet d Avocats HMV, Maître Vincent Varet, 52 avenue Kléber, 75116 PARIS. Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 38, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : REED BUSINESS INFORMATION, Société par actions simplifiée, 52 rue Camille DESMOULINS, 92130 ISSY LES MOULI- NEAUX Cabinet d Avocats HMV, Maître Vincent Varet, 52 Avenue Kléber, 75116 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 073 050 Signe concerné : LE PRAT (semi figurative) Date du dépôt : 26 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/05 Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 38, 40, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LABORATOIRE NUXE, Société par actions simplifiée, 19, rue Péclet, 75015 PARIS, Siren : 642 060 123 Cabinet SUEUR & L HELGOUALCH, Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc, 92340 BOURG-LA-REINE. N national ou N d enregistrement : 00 3 073 066 Signe concerné : PHYTO CHOC Date du dépôt : 26 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/22
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 257 Classes de produits et de services : 3, 5. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AESTERA ALLIANCE EVOLUTION SYNERGIE TECH- NIQUE RESTAURATION AUTOGEREE, Société par actions simplifiée, 1 rue de la Corderie, Centra 423, 94150 RUNGIS, Siren : 423 520 295 AESTERA ALLIANCE EVOLUTION SYNERGIE TECHNIQUE RESTAURATION AUTOGEREE, 1 rue de la Corderie, Centra 423, 94150 RUNGIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 073 074 Signe concerné : AESTERA (Semi figurative) Date du dépôt : 26 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23 Classes de produits et de services : 35, 41, 43. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ARBIDE Antoine, 13, Route de Saint Pée, 64600 ANGLET JURISCONSULTANT Cabinet de Me ROUGE et Associés, Centre d affaires Erdian, 10, Allée Véga, 64600 ANGLET. N national ou N d enregistrement : 00 3 073 249 Signe concerné : KHEOPS TELEASSISTANCE (Semi figurative) Date du dépôt : 19 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/44 Classes de produits et de services : 45. Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : GAEC MOMBOEUF et Filles, Chateau vieux TUQUET, Le TUQUET 1, 33570 LES ARTIGUES DE LUSSAC, Siren : 353 426 521 GAEC MOMBOEUF et FILLES, VITICULTEUR, 1, le Tuquet, 33570 LES ARTIGUES DE LUSSAC. Date de la déclaration de renouvellement : 19 NOVEMBRE 2010 Déclarant : EDITIONS TECHNIQUES POUR L AUTOMOBILE ET L INDUSTRIE ETAI, Société par actions simplifiée, 10 place Général de Gaulle, Antony Parc 2, 92160 ANTONY, Siren : 806 420 360 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 519 277 MARK & LAW, 7 rue des Aulnes, Bâtiment B, 69410 CHAMPAGNE AU MONT D OR. N national ou N d enregistrement : 00 3 073 404 Signe concerné : Chateau vieux Tuquet Date du dépôt : 20 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/22 N national ou N d enregistrement : 00 3 073 234 Signe concerné : JOB COMPTA Date du dépôt : 18 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/22 Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 38, 40, 41, 42. Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 19 NOVEMBRE 2010 Déclarant : EDITIONS TECHNIQUES POUR L AUTOMOBILE ET L INDUSTRIE ETAI, Société par actions simplifiée, 10 place Général de Gaulle, Antony Parc 2, 92160 ANTONY, Siren : 806 420 360 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 519 277 MARK & LAW, 7 rue des Aulnes, Bâtiment B, 69410 CHAMPAGNE AU MONT D OR.
258 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : 00 3 073 482 Signe concerné : JOB JURIST Date du dépôt : 18 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/22 Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 38, 40, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LA MAISON SAS, Société par actions simplifiée, 15, rue Gaston Latouche, 92210 SAINT CLOUD, Siren : 434 020 335 @MARK, Cabinet d Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 073 514 Signe concerné : LA MAISON (semi-figurative) Date du dépôt : 20 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/34 Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 40, 41, 42, 43, 44, 45. Classes de produits et de services : 25, 28, 35, 38, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SECURLITE, S.A.S, 19 RUE DIDEROT, 17000 ISSY LES MOULINEAUX, Siren : 338 245 624 SECURLITE, 19 RUE DIDEROT, 17000 ISSY LES MOULINEAUX. N national ou N d enregistrement : 00 3 073 637 Signe concerné : LE LUMINAIRE PILOTE Date du dépôt : 18 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/22 Classes de produits et de services : 11. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CYBERTERRE, Société en Commandite Simple, 43, Quai de Grenelle, 75015 PARIS, Siren : 434 661 419 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 343 429 MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, 75116 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : EBULLISCIENCE, Association régie par la loi de 1901, 15 rue des Verchères, 69120 VAULX-EN-VELIN Cabinet BEAU DE LOMENIE, 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073, 69301 LYON Cedex 07. N national ou N d enregistrement : 00 3 073 578 Signe concerné : ébulliscience (semi-figurative) Date du dépôt : 28 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/22 N national ou N d enregistrement : 00 3 073 703 Signe concerné : CYBERTERRE Date du dépôt : 22 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/22 Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 38, 41, 42.
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 259 Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CASTEL FRERES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 24 RUE GEORGES GUYNEMER, 33290 BLANQUEFORT, Siren : 482 283 694 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 514 633 INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 19 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL CENTRE EST EUROPE, Société Anonyme à statut de société coopérative de Banque régie par la loi n o 82-409 du 17 mai 1982 portant statut des sociétés coopératives de Banque, par la loi n o 66-537 du 24 juillet 1966 sur les sociétés commerciales, par la loi n o 47-1775 du 10 septembre 1947 portant statut de la coopération, 34 rue du Wacken, 67000 STRASBOURG CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG CEDEX. N national ou N d enregistrement : 00 3 073 825 Signe concerné : CHEMIREUIL Date du dépôt : 20 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/22 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 19 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL CENTRE EST EUROPE, Société Anonyme à statut de société coopérative de Banque régie par la loi n o 82-409 du 17 mai 1982 portant statut des sociétés coopératives de Banque, par la loi n o 66-537 du 24 juillet 1966 sur les sociétés commerciales, par la loi n o 47-1775 du 10 septembre 1947 portant statut de la coopération, 34 rue du Wacken, 67000 STRASBOURG CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG CEDEX. N national ou N d enregistrement : 00 3 073 884 Signe concerné : TONIC PLUS ENTREPRISE Date du dépôt : 27 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/10 N national ou N d enregistrement : 00 3 073 885 Signe concerné : PREFERENCE LIBERTE Date du dépôt : 27 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/22 Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 36, 38, 42, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA, Société Cooperative Agricole, 14 avenue du Muscat, BP 136, 34112 FRONTIGNAN CEDEX, Siren : 775 998 230 FRONTIGNAN COOPERATIVE, SCA, 14 avenue du Muscat, BP 136, 34112 FRONTIGNAN CEDEX. N national ou N d enregistrement : 00 3 073 944 Signe concerné : «CHÂTEAU DE PEYSSONNIE» Date du dépôt : 21 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/22 Classes de produits et de services : 33. Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 36, 38, 42, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA, Société Cooperative Agricole, 14 avenue du Muscat, BP 136, 34112 FRONTIGNAN Cedex, Siren : 775 998 230 FRONTIGNAN COOPERATIVE, SCA, 14 avenue du Muscat, BP 136, 34112 FRONTIGNAN CEDEX.
260 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : 00 3 073 945 Signe concerné : «CHÂTEAU BERNADOU» Date du dépôt : 21 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/22 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : S.C.O., S.A.S., route de Rosporden, 29170 SAINT EVARZEC, Siren : 342 048 055 LES CONSEILS D ENTREPRISES, Me Valérie TALLEC, 143 avenue de Kéradennec, 29000 QUIMPER. Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ARPEGES, Société par actions simplifiée, 21, rue Etex, 75018 PARIS, Siren : 330 201 310 CCPE, Cabinet d avocats, 65, rue d Amsterdam, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 074 505 Signe concerné : ARPEGES Date du dépôt : 26 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/33 N national ou N d enregistrement : 00 3 074 112 Signe concerné : Instant Cocktail Monique RANOU Date du dépôt : 19 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23 Classes de produits et de services : 29, 30. Classes de produits et de services : 9, 15, 16, 37, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ASSOCIATION BIO LOIRE OCEAN, Association Loi 1901, 9 rue André Brouard, BP 70510, 49105 ANGERS CEDEX 02 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 535 841 CABINET MICHEL POUPON, 4 rue de Kerogan, 29337 QUIMPER CEDEX. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : OENOALLIANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, ROUTE DU PETIT CONSEILLER, 33750 BEYCHAC ET CAILLAU, Siren : 456 203 744 INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 074 282 Signe concerné : CARILLON DES MOINES Date du dépôt : 27 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23 N national ou N d enregistrement : 00 3 074 527 Signe concerné : BIO LOIRE OCEAN Date du dépôt : 27 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/48 Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 32, 33.
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 261 Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : HACHETTE LIVRE, Société Anonyme, 43, Quai de Grenelle, 75015 PARIS, Siren : 602 060 147 MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, 75116 PARIS. N national ou N d enregistrement : 01 3 074 608 Signe concerné : TOKAÏ Date du dépôt : 3 JANVIER 2001 N national ou N d enregistrement : 00 3 074 539 Signe concerné : CHARS ET VEHICULES MILITAIRES (semifigurative) Date du dépôt : 27 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23 Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ESKER INC, Société de droit américain, 465 Science Drive, MADISON, WISCONSIN 53711, ETATS-UNIS D AMERIQUE Cabinet LAURENT & CHARRAS, «Le Contemporain», 50 Chemin de la Bruyère, 69574 DARDILLY Cedex. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23 Classes de produits et de services : 38. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BRASSERIE LA CHOULETTE, SARL, 16 Rue des Ecoles, 59111 HORDAIN, Siren : 339 398 752 CABINET BEAU DE LOMENIE, Immeuble Eurocentre, 179 Boulevard de Turin, 59777 LILLE. N national ou N d enregistrement : 01 3 074 931 Signe concerné : LA TRIBOULETTE Date du dépôt : 2 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23 N national ou N d enregistrement : 01 3 074 248 Signe concerné : PULSE Date du dépôt : 2 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23 Classes de produits et de services : 32. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ZIMMER SPINE, INC., Société organisée selon les lois de l Etat du Delaware, 7375 Bush Lake Road, Minneapolis, MINNE- SOTA 55439-2027, Etats-Unis d Amérique N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 501 803 SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS. Classes de produits et de services : 9, 16. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LEMA, Société par actions simplifiée, 7 Allée des Barbanniers, BAT 17, Parc des Barbanniers, 92632 GENNE- VILLIERS CEDEX, Siren : 312 409 121 CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75009 PARIS. N national ou N d enregistrement : 01 3 075 351 Signe concerné : FLEXARM Date du dépôt : 8 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/24
262 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Classes de produits et de services : 10. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée, Usine des Pins Lampaul Guimiliau, 29400 LANDIVISIAU, Siren : 440 372 043 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 439 993-439 994-471 478 Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON. N national ou N d enregistrement : 01 3 075 869 Signe concerné : JEAN CABY CHARCUTIER DEPUIS 1919 PIC COCKTAIL (semi-figurative) Date du dépôt : 8 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/24 Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PRIVILEGE UNIVERS VOYAGE, Société par actions simplifiée, 46 avenue Marceau, 75008 PARIS, Siren : 339 118 812 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 523 154 CABINET MADEUF, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 01 3 075 939 Signe concerné : (FIGURATIVE) Date du dépôt : 10 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/24 Classes de produits et de services : 35, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45. Classes de produits et de services : 29, 30. Date de la déclaration de renouvellement : 19 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE LYON, Etablissement Public, 20 rue de la Bourse, 69002 LYON Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON. Date de la déclaration de renouvellement : 5 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SUPERBA, sas, 147 avenue Robert Schuman, 68100 MULHOUSE, Siren : 417 972 262 SUPERBA, 147 avenue Robert Schuman, 68100 MULHOUSE. N national ou N d enregistrement : 01 3 075 900 Signe concerné : SUPERBA (Semi-figurative) Date du dépôt : 9 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/24 N national ou N d enregistrement : 01 3 075 973 Signe concerné : FORMALYON Date du dépôt : 11 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/11 Classes de produits et de services : 38, 41. Classes de produits et de services : 40. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : L OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008 PARIS L OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 263 N national ou N d enregistrement : 01 3 076 058 Signe concerné : SUBLIME BRONZE Date du dépôt : 11 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/34 Classes de produits et de services : 3. Classes de produits et de services : 12, 37, 39. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, 6 Chaussée Jules César, 95520 OSNY, Siren : 397 565 656 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 393 536-393 537 BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc, 92340 BOURG-LA-REINE. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : L OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008 PARIS L OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex. N national ou N d enregistrement : 01 3 076 248 Signe concerné : SAVE THE PLANET Date du dépôt : 12 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/24 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : VALODIS ROUSSEAU AUTOMOBILE, Société par Actions Simplifiée, Plateau Saint-Martin, Avenue François Mitterrand, 95300 PONTOISE, Siren : 433 907 615 BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc, 92340 BOURG-LA-REINE. N national ou N d enregistrement : 01 3 076 263 Signe concerné : VALODIS Date du dépôt : 12 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/07 N national ou N d enregistrement : 01 3 076 266 Signe concerné : CARPOLE Date du dépôt : 12 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/07 Classes de produits et de services : 12, 37, 39. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ENTERPRISE HOLDINGS, INC., Société régie selon les lois de l Etat de Missouri, 600 Corporate Park Drive, ST LOUIS, MISSOURI 63105, USA Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7, Rue de Madrid, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 01 3 076 338 Signe concerné : ENTERPRISE LOCATION DE VOITURES Date du dépôt : 12 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/24 Classes de produits et de services : 36, 39.
264 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ENTERPRISE HOLDINGS, INC., Société régie selon les lois de l Etat de Missouri, 600 Corporate Park Drive, ST LOUIS, MISSOURI 63105, USA Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7, Rue de Madrid, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 01 3 076 339 Signe concerné : ENTERPRISE LOCATION DE VEHICULES N national ou N d enregistrement : 01 3 076 561 Signe concerné : NEOCLEAN Date du dépôt : 15 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/10 Classes de produits et de services : 19, 37. Date du dépôt : 12 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/24 Classes de produits et de services : 36, 39. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : EDITIONS GALLIMARD, Société anonyme, 5, rue Sébastien-Bottin, 75007 PARIS, Siren : 572 206 753 Bureau D.A. CASALONGA JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 01 3 076 742 Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : E. REMY MARTIN & C, société par actions simplifiée, 20 rue de la Société Vinicole, 16100 COGNAC, Siren : 775 563 323 SANTARELLI, 14 Avenue de la Grande-Armée, 75017 PARIS. Signe concerné : CARRÉ NOIR Date du dépôt : 16 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/25 N national ou N d enregistrement : 01 3 076 520 Signe concerné : ST-REMY NAPOLEON (semi-figurative) Date du dépôt : 15 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/25 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SCREG, Société Anonyme, 49, Rue du Point du Jour, 92100 BOULOGNE, Siren : 724 200 654 Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7, Rue de Madrid, 75008 PARIS. Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 41. Marque N 1 643 702 ayant fait l objet d un renouvellement associé à la marque ci-dessus Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BEAUTE CREATEURS, Société par actions simplifiée, 10 rue de la Paix, 75002 PARIS L OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex. N national ou N d enregistrement : 01 3 077 805 Signe concerné : GLOSS ART Date du dépôt : 22 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/26
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 265 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : FAGNOU GILLES, 13 PARC DE BROCELIANDE, BP 36342, 35763 SAINT GREGOIRE GILLES FAGNOU, 13 PARC DE BROCELIANDE, BP 36342, 35763 SAINT GREGOIRE. N national ou N d enregistrement : 01 3 077 916 Signe concerné : HOBIBAG (Semi-figurative) Date du dépôt : 18 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 Classes de produits et de services : 16, 33, 35, 43. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : FAGNOU GILLES, 13 PARC DE BROCELIANDE, BP 36342, 35763 SAINT GREGOIRE GILLES FAGNOU, 13 PARC DE BROCELIANDE, BP 36342, 35763 SAINT GREGOIRE. N national ou N d enregistrement : 01 3 077 917 Signe concerné : VINISSIMO EN DIRECT DE LA PROPRIETE (semi figurative) Date du dépôt : 18 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : QUALIPAL, association loi de 1901, 6 rue François 1er, 75008 PARIS CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG CEDEX. N national ou N d enregistrement : 01 3 077 923 Signe concerné : QUALIPAL Date du dépôt : 19 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/52 Classes de produits et de services : 6, 16, 20, 42. Marque N 1 653 395 ayant fait l objet d un renouvellement associé à la marque ci-dessus Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ARCADE EUROPE, Société à responsabilité limitée, 15 Avenue d Eylau, 75116 PARIS, Siren : 397 956 533 SCHMIT CHRETIEN, 8 PLACE DU PONCEAU, 95031 CERGY- PONTOISE. N national ou N d enregistrement : 01 3 077 945 Signe concerné : ARCADE Date du dépôt : 12 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/29 Classes de produits et de services : 3, 16, 40. Classes de produits et de services : 16, 33, 35, 43. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : L OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008 PARIS L OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
266 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : 01 3 078 373 Signe concerné : ACTIV FUTUR Date du dépôt : 24 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/26 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : VIZELIA, Société Anonyme, 171 Avenue Georges Clémenceau, 92024 NANTERRE CEDEX, Siren : 331 499 954 NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET Cedex. N national ou N d enregistrement : 01 3 078 534 Signe concerné : VIZELIA TECHNOLOGIE (semi-figurative) Date du dépôt : 19 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/26 Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 36, 37, 38, 40, 41, 42, 43, 44, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PIRAJEAN Pierre, 78 boulevard du Général Koenig, 92200 NEUILLY SUR SEINE SELARL KOHN & ASSOCIES, 12 rue Lincoln, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 01 3 078 605 Signe concerné : LA CANTINE DU FAUBOURG Date du dépôt : 25 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/26 Classes de produits et de services : 32, 33, 38, 41, 42, 43, 44. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : EUROPEENNE DE PRODUITS DE BEAUTE, Société par actions simplifiée, 64 rue du Ranelagh, 75016 PARIS, Siren : 602 004 442 Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS. N national ou N d enregistrement : 01 3 078 945 Signe concerné : GATINEAU IONIC HYDRATOR Date du dépôt : 26 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/26 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BEAUTE CREATEURS, Société par actions simplifiée, 10 rue de la Paix, 75002 PARIS L OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex. N national ou N d enregistrement : 01 3 078 980 Signe concerné : PERFECT COMPACT Date du dépôt : 26 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/26 Classes de produits et de services : 3.
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 267 Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PARFUMS GIVENCHY, Société Anonyme, 77 rue Anatole France, 92300 LEVALLOIS-PERRET PGSA co Guerlain, Service juridique, 125 rue du président wilson, 92300 LEVALLOIS PERRET. N national ou N d enregistrement : 01 3 079 060 Signe concerné : FRENCH TOUCH Date du dépôt : 17 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PARFUMS GIVENCHY, Société Anonyme, 77 rue Anatole France, 92300 LEVALLOIS-PERRET PGSA co Guerlain, 125 rue du président wilson, 92300 LEVALLOIS. N national ou N d enregistrement : 01 3 079 063 Signe concerné : FAUST N national ou N d enregistrement : 01 3 079 340 Signe concerné : LISA Date du dépôt : 30 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 Classes de produits et de services : 7, 11. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PHARMAGEST INTERACTIVE, Société Anonyme, 5 allée de Saint-Cloud, 54600 VILLERS-LES-NANCY, Siren : 403 561 137 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 533 346 CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG CEDEX. N national ou N d enregistrement : 01 3 079 346 Signe concerné : Pop Player Date du dépôt : 30 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 Date du dépôt : 18 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ALGOTEC International, SARL, 17 rue des Tourneballets, 28110 LUCE, Siren : 390 839 504 Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN, 5 Place Newquay, BP 70250, 35802 DINARD CEDEX. Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PHARMAGEST INTERACTIVE, Société Anonyme, 5 allée de Saint-Cloud, 54600 VILLERS-LES-NANCY, Siren : 403 561 137 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 533 346 CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG CEDEX.
268 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : 01 3 079 347 Signe concerné : Pop Media Player Date du dépôt : 30 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 N national ou N d enregistrement : 01 3 079 349 Signe concerné : Pop Communication Date du dépôt : 30 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 42. Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PHARMAGEST INTERACTIVE, Société Anonyme, 5 allée de Saint-Cloud, 54600 VILLERS-LES-NANCY, Siren : 403 561 137 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 533 346 Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PHARMAGEST INTERACTIVE, Société Anonyme, 5 allée de Saint-Cloud, 54600 VILLERS-LES-NANCY, Siren : 403 561 137 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 533 346 CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG CEDEX. CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG CEDEX. N national ou N d enregistrement : 01 3 079 348 Signe concerné : Pop Media Date du dépôt : 30 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PHARMAGEST INTERACTIVE, Société Anonyme, 5 allée de Saint-Cloud, 54600 VILLERS-LES-NANCY, Siren : 403 561 137 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 533 346 CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG CEDEX. N national ou N d enregistrement : 01 3 079 350 Signe concerné : Pop! Date du dépôt : 30 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : DARVA, SA à Directoire et Conseil de Surveillance, 245 RUE DU STADE, 79180 CHAURAY, Siren : 345 133 128 DARVA, 245 RUE DU STADE, 79180 CHAURAY. N national ou N d enregistrement : 01 3 079 429 Signe concerné : MTVA Date du dépôt : 22 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/10
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 269 Classes de produits et de services : 16, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : DARVA, SA à Directoire et Conseil de Surveillance, 245 RUE DU STADE, 79180 CHAURAY, Siren : 345 133 128 DARVA, 245 RUE DU STADE, 79180 CHAURAY. N national ou N d enregistrement : 01 3 079 438 Signe concerné : IRDNET Date du dépôt : 22 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/10 Classes de produits et de services : 9, 16, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : EDITIONS BAUER, Société en nom collectif, 30-32, Rue de Chabrol, 75010 PARIS, Siren : 333 110 708 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 359 245 CABINET DESBARRES & STAEFFEN, 18, Avenue de l Opéra, 75001 PARIS. N national ou N d enregistrement : 01 3 079 480 Signe concerné : GIRLS.FR Date du dépôt : 23 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 03/08 Classes de produits et de services : 25, 35, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : COOPERATIVE VINICOLE DE SAINT ANTOINE, Société Coopérative Agricole à capital variable, SAINT ANTOINE, 20240 GHISONACCIA, Siren : 311 248 611 CABINET GRANGER, Avocats à la Cour, 13 rue Paul Valéry, 75016 PARIS. N national ou N d enregistrement : 01 3 079 576 Signe concerné : GASPA D ORU Date du dépôt : 30 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 Classes de produits et de services : 29, 32, 33. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : L OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008 PARIS L OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex. N national ou N d enregistrement : 01 3 079 591 Signe concerné : LIP PRINT Date du dépôt : 30 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : L OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008 PARIS L OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
270 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : 01 3 079 879 Signe concerné : GEL EAU GEL O (semi-figurative) Date du dépôt : 31 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CASTER, S.A.S., 99 Rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS, Siren : 310 710 686 Société CASTER, Monsieur Patrick ALES, Département des Marques, 89 rue Salvador Allende, Boite postale 40028, 95871 BEZONS Cédex. N national ou N d enregistrement : 01 3 080 267 Signe concerné : AQUA CALM Date du dépôt : 22 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 Classes de produits et de services : 3, 5. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : L OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008 PARIS L OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex. N national ou N d enregistrement : 01 3 080 442 Signe concerné : EXPERT FINISH Date du dépôt : 2 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : STAR FRUITS, Société en nom collectif, Route d Orange, Caderousse, 84860 CADEROUSSE, Siren : 692 630 023 Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON. N national ou N d enregistrement : 01 3 080 463 Signe concerné : TARDIROUGE Date du dépôt : 2 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/18 Classes de produits et de services : 31. Date de la déclaration de renouvellement : 4 NOVEMBRE 2010 Déclarant : DULUGAT CAROLINE, CHATEAU CHERET-PITRES, 1 CHEMIN DE PITRES, 33640 PORTETS DULUGAT CAROLINE, CHATEAU CHERET-PITRES, 1 CHEMIN DE PITRES, 33640 PORTETS. N national ou N d enregistrement : 01 3 080 525 Signe concerné : CHATEAU CHERET-PITRES Date du dépôt : 29 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SOCAPDIS, SAS, Boulevard Maurice Pacull, 34300 AGDE, Siren : 390 050 920 CABINET FIDAL, Maître Gilles CLÉMENDOT, 125 rue de l Hostellerie, BP 79032, 30971 NIMES CEDEX 09.
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 271 N national ou N d enregistrement : 01 3 080 555 Signe concerné : «ESPACE GRAND CAP» Date du dépôt : 29 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28 Classes de produits et de services : 35. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ELAP, Société par Actions Simplifiée, Route départementale 52, 10400 PONT SUR SEINE, Siren : 414 846 642 Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17. Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CALIFANO Nelly-Anne, ZONE FRET D ORLY, Bt 351, ORLY FRET A673, 94393 ORLY AÉROGARE Cédex CALIFANO Nelly, 27, Av. de l armée LECLERC, 91600 SAVIGNY / ORGE. N national ou N d enregistrement : 01 3 081 281 Signe concerné : BAGAGES SANS FRONTIERES Date du dépôt : 7 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28 N national ou N d enregistrement : 01 3 080 688 Signe concerné : EUROPSAT Date du dépôt : 5 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28 Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BEAUTE CREATEURS, Société par actions simplifiée, 10 rue de la Paix, 75002 PARIS L OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex. N national ou N d enregistrement : 01 3 080 708 Signe concerné : NATURAL FIX Date du dépôt : 5 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28 Classes de produits et de services : 35, 39, 42, 43, 44. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AOSTE, Société en nom collectif, Hameau de Saint Didier, R.D. 592, 38490 AOSTE, Siren : 388 818 726 Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON. N national ou N d enregistrement : 01 3 081 336 Signe concerné : HARMONIE Date du dépôt : 7 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AOSTE, Société en nom collectif, Hameau de Saint Didier, R.D. 592, 38490 AOSTE, Siren : 388 818 726 Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
272 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : 01 3 081 965 Signe concerné : AOSTINOS Date du dépôt : 9 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SOGAL FRANCE, Société par Actions Simplifiée, Zone d activités, 49120 LA JUMELLIERE, Siren : 384 550 786 Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON. N national ou N d enregistrement : 01 3 081 990 Signe concerné : SAISON Date du dépôt : 9 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28 Classes de produits et de services : 6, 19, 20. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AOSTE, Société en nom collectif, Hameau de Saint Didier, R.D. 592, 38490 AOSTE, Siren : 388 818 726 Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON. N national ou N d enregistrement : 01 3 081 996 Signe concerné : AOST VITA Date du dépôt : 9 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 08/29 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : L OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008 PARIS L OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex. N national ou N d enregistrement : 01 3 082 139 Signe concerné : 1ers SIGNES Date du dépôt : 12 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/29 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Revlon (Suisse) S.A., Société de droit suisse, Badenerstrasse 116, 8952 SCHLIEREN, SUISSE Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS. N national ou N d enregistrement : 01 3 082 511 Signe concerné : ABSOLUTELY FABULOUS Date du dépôt : 13 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/29 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BEAUTE CREATEURS, Société par actions simplifiée, 10 rue de la Paix, 75002 PARIS L OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 273 N national ou N d enregistrement : 01 3 082 522 Signe concerné : SOFT CILS Date du dépôt : 13 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/29 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : NISSAN WEST EUROPE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, Parc de Pissaloup, 8, avenue Jean d Alembert, BP 123, 78194 TRAPPES, Siren : 699 809 174 Maître Pierre-Yves MICHEL, Avocat à la cour, 80 rue de Turenne, 75003 PARIS. N national ou N d enregistrement : 01 3 082 813 Signe concerné : NISSAN ENTREPRISE Date du dépôt : 14 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/29 Classes de produits et de services : 12. Classes de produits et de services : 3, 5. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : S.E.D.C. INDUSTRIE, Société par Actions Simplifiée, 219, rue Guillaume Fichet, ZI des Grands Près, 74300 CLUSES, Siren : 552 133 779 Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON. N national ou N d enregistrement : 01 3 083 221 Signe concerné : NOVASERT Date du dépôt : 15 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/29 Classes de produits et de services : 6. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BEAUTE CREATEURS, Société par actions simplifiée, 10 rue de la Paix, 75002 PARIS L OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CASTER, S.A.S., 99 Rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS, Siren : 310 710 686 Société CASTER, Monsieur Patrick ALES, Département des Marques, 89 rue Salvador Allende, Boite postale 40028, 95871 BEZONS Cédex. N national ou N d enregistrement : 01 3 083 433 Signe concerné : FINAL TOUCH Date du dépôt : 16 FEVRIER 2001 N national ou N d enregistrement : 01 3 082 997 Signe concerné : PHYTOKARITE Date du dépôt : 8 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/29 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/29 Classes de produits et de services : 3.
274 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CASTER, S.A.S., 99 Rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS, Siren : 310 710 686 Société CASTER, Monsieur Patrick ALES, Département des Marques, 89 rue Salvador Allende, Boite postale 40028, 95871 BEZONS Cédex. N national ou N d enregistrement : 01 3 083 513 Signe concerné : LIP SCULPT Date du dépôt : 9 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/30 Classes de produits et de services : 3, 5. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MAJOR AUDIO, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 12-14 Avenue Hélène Boucher, 93350 LE BOURGET, Siren : 572 001 832 CABINET PLASSERAUD, 52, rue de la Victoire, 75440 PARIS Cedex 09. N national ou N d enregistrement : 01 3 083 603 Signe concerné : P.AUDIO (semi-figurative) Date du dépôt : 16 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/30 Classes de produits et de services : 9, 15. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MAJOR AUDIO, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 12-14 Avenue Hélène Boucher, 93350 LE BOURGET, Siren : 572 001 832 CABINET PLASSERAUD, 52, rue de la Victoire, 75440 PARIS Cedex 09. N national ou N d enregistrement : 01 3 083 604 Signe concerné : B & C SPEAKERS (semi-figurative) Date du dépôt : 16 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/30 Classes de produits et de services : 9, 15. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PFIZER PRODUCTS Inc., Une société constituée selon les lois de l Etat du Connecticut (USA), Eastern Point Road, Groton, Connecticut, Etats-Unis d Amérique Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS. N national ou N d enregistrement : 01 3 085 396 Signe concerné : POMACIN Date du dépôt : 27 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/31 Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AOSTE, Société en nom collectif, Hameau de Saint Didier, R.D. 592, 38490 AOSTE, Siren : 388 818 726 Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON. N national ou N d enregistrement : 01 3 085 550 Signe concerné : VITA Date du dépôt : 27 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/31
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 275 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SOCIETE INDUSTRIELLE DE LACANCHE, Société Anonyme, LACANCHE, 21230 ARNAY LE DUC, Siren : 324 578 277 Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : EASYVOYAGE, Société par actions simplifiée, 71-73, rue Desnouettes, 75015 PARIS, Siren : 432 123 446 SCP DTMV, 164, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 01 3 085 617 Signe concerné : EASY VOYAGE WWW.EASYVOYAGE.COM S INFORMER, COMPARER, RESERVER (semi-figurative) Date du dépôt : 23 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/06 Classes de produits et de services : 16, 25, 28, 34, 35, 36, 38, 39, 40, 41, 42. N national ou N d enregistrement : 01 3 086 102 Signe concerné : Figurative Date du dépôt : 1 er MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/31 Classes de produits et de services : 11, 20. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CASTER, S.A.S., 99 Rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS, Siren : 310 710 686 Société CASTER, Monsieur Patrick ALES, Département des Marques, 89 rue Salvador Allende, Boite postale 40028, 95871 BEZONS Cédex. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : L OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008 PARIS L OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex. N national ou N d enregistrement : 01 3 085 772 Signe concerné : AIR FIX Date du dépôt : 28 FEVRIER 2001 N national ou N d enregistrement : 01 3 086 204 Signe concerné : ANDAMAN Date du dépôt : 23 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/32 Classes de produits et de services : 3, 5. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/31 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 2 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SUIRE JEAN-PIERRE, 21 RUE DE VERDUN, 17320 MARENNES Déclarant : HERVE DAVID, RUE DE BEAUPREAU, 17390 RONCE LES BAINS JEAN-PIERRE SUIRE, 21 RUE DE VERDUN, 17320 MARENNES.
276 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : 01 3 086 823 Signe concerné : L ECAILLE D ARGENT Date du dépôt : 26 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/52 Classes de produits et de services : 31. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Mada Simone Denise, 8 Place Jean Jaurès, 94270 LE KREMLIN BICETRE Madame Mada Simone, 8 Place Jean Jaurès, 94270 LE KREMLIN BICETRE. N national ou N d enregistrement : 01 3 086 939 Signe concerné : 100 hats Date du dépôt : 6 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/32 Classes de produits et de services : 14, 18, 25. N national ou N d enregistrement : 01 3 086 945 Signe concerné : HABILIS Date du dépôt : 6 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/46 Classes de produits et de services : 6, 12, 19. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AGRI SUD EST, Société Anonyme, 44 rue du 11 novembre, 38200 VIENNE, Siren : 347 784 837 Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON. N national ou N d enregistrement : 01 3 086 995 Signe concerné : (figurative) Date du dépôt : 6 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/32 Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AGRI SUD EST, Société Anonyme, 44 rue du 11 novembre, 38200 VIENNE, Siren : 347 784 837 Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme, 20, Rue Jacques Daguerre, 92500 RUEL MALMAISON, Siren : 485 720 627 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 417 467 Noelle BELMIMOUN, ArcelorMittal France, 1-5 Luigi Chérubini, 93200 SAINT DENIS. N national ou N d enregistrement : 01 3 087 022 Signe concerné : AGRI SUD EST LE SENS DE LA NATURE (semifigurative) Date du dépôt : 6 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/32
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 277 Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CASTER, S.A.S., 99 Rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS, Siren : 310 710 686 Société CASTER, Monsieur Patrick ALES, Département des Marques, 89 rue Salvador Allende, Boite postale 40028, 95871 BEZONS Cédex. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AGRI SUD EST, Société Anonyme, 44 rue du 11 novembre, 38200 VIENNE, Siren : 347 784 837 Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON. N national ou N d enregistrement : 01 3 087 025 Signe concerné : LE SENS DE LA NATURE Date du dépôt : 6 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/22 N national ou N d enregistrement : 01 3 087 066 Signe concerné : IT S TIME Date du dépôt : 27 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/32 Classes de produits et de services : 3, 5. Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CASTER, S.A.S., 99 Rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS, Siren : 310 710 686 Société CASTER, Monsieur Patrick ALES, Département des Marques, 89 rue Salvador Allende, Boite postale 40028, 95871 BEZONS Cédex. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AGRI SUD EST, Société Anonyme, 44 rue du 11 novembre, 38200 VIENNE, Siren : 347 784 837 Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON. N national ou N d enregistrement : 01 3 087 026 Signe concerné : (figurative) Date du dépôt : 6 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/32 Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45. N national ou N d enregistrement : 01 3 087 067 Signe concerné : INDIAN TAN Date du dépôt : 27 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/32 Classes de produits et de services : 3, 5. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PARFUMS GIVENCHY, Société Anonyme, 77 rue Anatole France, 92300 LEVALLOIS-PERRET Parfums Givenchy, directo Juridique, 125 rue du Président Wilson, 92300 LEVALLOIS PERRET.
278 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : 01 3 087 411 Signe concerné : MATADOR Date du dépôt : 2 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/32 Classes de produits et de services : 3. Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BERNATOM, SARL, 31 avenue de la Paix, 57520 ROUHLING N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 427 478 BERNATOM, 31 avenue de la Paix, 57520 ROUHLING. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SOCIETE D INVESTISSEMENT TOURISTIQUE ET IMMOBILIER S.I.T.I, société anonyme, L Artois Espace Pont de Flandre, 11 rue de Cambrai, 75947 PARIS CEDEX 19, Siren : 325 952 182 SODEMA CONSEILS, S.A, 67 Boulevard Haussmann, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 01 3 087 424 Signe concerné : HOTEL DES DROMONTS Date du dépôt : 8 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/32 Classes de produits et de services : 39, 43. N national ou N d enregistrement : 01 3 087 847 Signe concerné : COVERSOL Date du dépôt : 9 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/33 Classes de produits et de services : 1. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PANIFOUR, Société Anonyme, ZA Les Bordes, 5, rue Gustave Madiot, 91921 BONDOUFLE cedex, Siren : 329 253 983 Cabinet FABER, 22, avenue de Friedland, 75008 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : S.G.S.B., EURL, 114, rue La Boétie, 75008 PARIS, Siren : 409 123 411 Delphine PALOUX-HUSSON, S.G.S.B, 114, rue La Boétie, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 01 3 087 522 Signe concerné : IDEO BAIN! Date du dépôt : 8 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/32 N national ou N d enregistrement : 01 3 088 521 Signe concerné : PANIFOUR Date du dépôt : 13 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/45 Classes de produits et de services : 7, 9, 11, 42, 43.
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 279 Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : HARDOUIN Jean-Marc, 6, square de Montauban, 77460 SOUPPES SUR LOING Déclarant : HARDOUIN Jean-Louis, 23, rue du Château-Gaillard, 91560 CROSNE Cabinet FABER, 22, avenue de Friedland, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 01 3 088 814 Signe concerné : PETROREP Date du dépôt : 14 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/40 N national ou N d enregistrement : 01 3 088 522 Signe concerné : PANILOC Date du dépôt : 13 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/45 Classes de produits et de services : 7, 9, 11, 42, 43. Classes de produits et de services : 4, 37, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : IDATTE Jean-Pierre, 65 rue du Javelot, 75013 PARIS Jean-Pierre IDATTE, 65 rue du Javelot, 75013 PARIS. N national ou N d enregistrement : 01 3 089 511 Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CASTER, S.A.S., 99 Rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS, Siren : 310 710 686 Société CASTER, Monsieur Patrick ALES, Département des Marques, 89 rue Salvador Allende, Boite postale 40028, 95871 BEZONS Cédex. N national ou N d enregistrement : 01 3 088 663 Signe concerné : DRESS UP Date du dépôt : 6 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/33 Classes de produits et de services : 3, 5, 25. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PETROREP, Société Anonyme, 42 avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS, Siren : 562 034 629 CABINET BOETTCHER, 22 rue du Général Foy, 75008 PARIS. Signe concerné : 1, 2, 3 CHARDONS Date du dépôt : 7 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/10 Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : EUROCOPTER, Société par Actions Simplifiée, Aéroport International Marseille Provence, 13725 MARIGNANE GPI & Associés, EuroParc de Pichaury Bât. 2.9 1o E, 1330, rue Guillibert de la Lauzière, 13856 AIX EN PROVENCE Cedex 3. N national ou N d enregistrement : 01 3 089 811 Signe concerné : STEADYCOPTER Date du dépôt : 12 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/12
280 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Classes de produits et de services : 9, 12, 37, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CASTER, S.A.S., 99 Rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS, Siren : 310 710 686 Société CASTER, Monsieur Patrick ALES, Département des Marques, 89 rue Salvador Allende, Boite postale 40028, 95871 BEZONS Cédex. N national ou N d enregistrement : 01 3 089 825 Signe concerné : LEADER COLOR Date du dépôt : 12 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/34 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AW HOLDING INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée, 110 Bis Avenue du Général Leclerc, 93500 PANTIN, Siren : 483 539 948 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 424 924 BREMA-LOYER, Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc, 92340 BOURG LA REINE. N national ou N d enregistrement : 01 3 089 948 Signe concerné : AW ALAIN WEIZ Rondissimo (semi-figurative) Date du dépôt : 20 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/34 Classes de produits et de services : 14, 18, 25. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BONDUELLE, Société anonyme, La Woestyne, 59173 RENESCURE, Siren : 445 450 174 BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, 96/98 boulevard Carnot, B.P. 105, 59027 LILLE CEDEX. N national ou N d enregistrement : 01 3 090 750 Signe concerné : BONDUELLE SAVEUR GOURMANDE Date du dépôt : 22 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/34 Classes de produits et de services : 29, 31. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PARIS MARINE, Société à Responsabilité Limitée, 36 Quai Alphonse Le Gallo, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : 439 279 985 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 422 329-422 330-397 635 PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle, 152, avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 01 3 092 311 Signe concerné : MAZURA MARINE (Semi figurative) Date du dépôt : 29 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/35 Classes de produits et de services : 9, 12, 25. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CASTER, S.A.S., 99 Rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS, Siren : 310 710 686 Société CASTER, Monsieur Patrick ALES, Département des Marques, 89 rue Salvador Allende, Boite postale 40028, 95871 BEZONS Cédex.
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 281 N national ou N d enregistrement : 01 3 092 970 Signe concerné : SURVIUM Date du dépôt : 26 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/01 Classes de produits et de services : 3, 5, 24. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AOSTE, Société en nom collectif, Hameau de Saint Didier, R.D. 592, 38490 AOSTE, Siren : 388 818 726 Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON. N national ou N d enregistrement : 01 3 093 176 Signe concerné : AOSTELLI Date du dépôt : 3 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/36 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : VIVERIS MANAGEMENT, SAS, 6 Allées Turcat-Mery, 13008 MARSEILLE, Siren : 432 544 773 VIVERIS MANAGEMENT, 6 Allées Turcat-Mery, 13008 MARSEILLE. N national ou N d enregistrement : 01 3 094 236 Signe concerné : ALYSEVENTURE Date du dépôt : 9 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/37 Classes de produits et de services : 36. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AOSTE, Société en nom collectif, Hameau de Saint Didier, R.D. 592, 38490 AOSTE, Siren : 388 818 726 Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON. N national ou N d enregistrement : 01 3 095 210 Signe concerné : LE BRUT D AOSTE Date du dépôt : 12 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 08/03 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : VETO-CENTRE, SAS, ZI les Ribes, 63110 AUBIERE, Siren : 864 200 795 DOMES FINANCE, 10, rue des bouleaux, 63028 CLERMONT- FERRAND cedex 2. N national ou N d enregistrement : 01 3 095 959 Signe concerné : NET HALEINE Date du dépôt : 11 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/38 Classes de produits et de services : 5, 31. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CYNOPHAR, SA, 10, rue des bouleaux, 63028 CLERMONT-FERRAND cedex 2, Siren : 398 227 538 CYNOPHAR, 10, rue des bouleaux, 63028 CLERMONT FERRAND cedex 2.
282 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : 01 3 096 037 Signe concerné : AURIMYCINE Date du dépôt : 19 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/38 N national ou N d enregistrement : 01 3 096 873 Signe concerné : PERLE D AYALA (semi figurative) Date du dépôt : 24 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/39 Classes de produits et de services : 33. Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE, Société Anonyme, 1, boulevard Haussmann, 75009 PARIS, Siren : 542 097 902 CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, 75441 PARIS CEDEX 09. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Parfums Givenchy, Société Anonyme, 77 rue Anatole France, 92300 LEVALLOIS PARFUMS GIVENCHY, Direction Juridique, 125 rue du Président Wilson, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX. N national ou N d enregistrement : 01 3 096 874 N national ou N d enregistrement : 01 3 096 395 Signe concerné : MI ANGE MI DEMON (Semi figurative) Date du dépôt : 24 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/39 Signe concerné : Vacances Loisirs cetelem (semi-figurative) Date du dépôt : 20 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/39 Classes de produits et de services : 3, 18, 25. Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 36, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : TOYOTA FRANCE, société par actions simplifiée, 20, boulevard de la République, 92420 VAUCRESSON, Siren : 712 034 040 HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau, 75008 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AYALA & CO, société anonyme, 2 Boulevard du Nord, 51160 AY, Siren : 336 680 517 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 421 569 SODEMA CONSEILS, S.A., 67, Boulevard Haussmann, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 01 3 097 130 Signe concerné : OPTIFIT Date du dépôt : 25 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/04
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 283 Classes de produits et de services : 9, 11, 12, 37, 39. Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PARIS VISION, Société Anonyme, 20 avenue de l Opéra, 75001 PARIS, Siren : 562 031 674 CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, 75441 PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : 01 3 097 460 Signe concerné : PARIS VISION (semi-figurative) Date du dépôt : 26 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/39 Classes de produits et de services : 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CHALVIN Pierre, 25 avenue Joseph Giordan, ciel de Fabron B 2, 06200 NICE Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, 06000 NICE. N national ou N d enregistrement : 01 3 103 549 Signe concerné : Natur O Pâte Date du dépôt : 6 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/46 Classes de produits et de services : 29, 30, 43. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : NISSAN WEST EUROPE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, Parc de Pissaloup, 8, avenue Jean d Alembert, BP 123, 78194 TRAPPES, Siren : 699 809 174 Maître Pierre-Yves MICHEL, Avocat à la cour, 80 rue de Turenne, 75003 PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : VELAY PRESSE, SARL, 23 Rue des Tanneries, 43000 LE PUY-EN-VELAY, Siren : 321 501 579 SELARL d Avocats JURICITE, 39 Place du Breuil, 43000 LE PUY-EN-VELAY. N national ou N d enregistrement : 01 3 098 666 Signe concerné : LA GAZETTE DE LA HAUTE-LOIRE (semifigurative) Date du dépôt : 30 AVRIL 2001 N national ou N d enregistrement : 01 3 137 874 Signe concerné : PLAZA Date du dépôt : 19 DECEMBRE 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/21 Classes de produits et de services : 12. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/42 Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 39. Date de la déclaration de renouvellement : 30 JUIN 2010 Déclarant : PATTINGRE David, 13 rue Proudhon, 93210 LA PLAINE SAINT-DENIS Déclarant : GUTHART Nicolas, 11 passage du Ruisseau de Ménilmontant, 75020 PARIS CABINET VITTOZ, 9 RUE SCRIBE, 75009 PARIS.
284 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : 03 3 259 923 Signe concerné : SHOES-UP Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 2003 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 04/29 Classes de produits et de services : 16, 25, 35, 38, 41, 42. Renouvellement effectué en même temps qu un nouveau dépôt de la même marque sous une forme modifiée ou pour d autres produits et services : 10 3 750 369 N national ou N d enregistrement : 04 3 298 322 Signe concerné : FORTRESS CONCEPT (semi-figurative) Date du dépôt : 15 JUIN 2004 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 05/30 Classes de produits et de services : 38, 42, 45. Renouvellement effectué en même temps qu un nouveau dépôt de la même marque sous une forme modifiée ou pour d autres produits et services : 10 3 755 696 Date de la déclaration de renouvellement : 5 JUILLET 2010 Déclarant : CLAL SAINT YVI, Société coopérative agricole à capital variable, Rond Point Jérôme Jeannes, 29140 ROSPORDEN, Siren : 777 629 981 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 525 529 INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre CHARRON, 75008 PARIS. N national ou N d enregistrement : 04 3 275 597 Signe concerné : TERRES DE L OUEST Date du dépôt : 24 FEVRIER 2004 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 04/33 Classes de produits et de services : 29, 30, 31. Renouvellement effectué en même temps qu un nouveau dépôt de la même marque sous une forme modifiée ou pour d autres produits et services : 10 3 751 221 Date de la déclaration de renouvellement : 22 JUILLET 2010 Déclarant : FORTRESS CONCEPT, S.A.R.L, 31 avenue de Meaux, ZI, 77470 PONCY, Siren : 450 421 789 FORTRESS CONCEPT, 31 avenue de Meaux, ZI, 77470 POINCY.
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services 285 PARTIE II-2 Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services Date de la déclaration de renouvellement : 22 JUILLET 2010 Déclarant : CADOREV, SARL, 10 Rue Charles Perrault, 72610 FYE, Siren : 393 318 662 CADOREV, 10 Rue Charles Perrault, 72610 FYE. N national ou N d enregistrement : 1 625 584 Signe concerné : CADOREV (semi-figurative) Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes (à l exception des chaînes motrices pour véhicules) ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie, tuyaux métalliques, coffres-forts et cassettes, billes d acier, fers à cheval, clous et vis, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d autres classes ; minerais. Outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches. Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers) ; joaillerie, pierres précieuses ; horlogerie et autres instruments chronométriques. Papier et articles en papier ; carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) ; matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie, clichés. Lithographies. Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d autres classes ; peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie. Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut et mi-ouvré (à l exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d autres classes. Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d autres classes. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l exception des vêtements) ; ornements et décorations pour arbres de Noël. Cartes à jouer. Classes de produits et de services : 6, 8, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 28. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : S.P. TECALEMIT FLEXIBLES, SARL, KERMARIA, 29120 PONT L ABBE, Siren : 449 119 247 S.P. TECALEMIT FLEXIBLES, KERMARIA, 29120 PONT L ABBE. N national ou N d enregistrement : 1 633 586 Signe concerné : TECALEMIT FLEXIBLES Date du dépôt : 18 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Tuyaux et tuyauteries flexibles ou rigides en toutes matières thermoplastiques ; élastomères ou métalliques ; raccords, brides et joints pour ces tuyaux ; ces produits étant destinés à toute activité à l exclusion de l aéronautique. Classes de produits et de services : 6, 17. Date de la déclaration de renouvellement : 12 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE, société par actions simplifiée, 2 rue Louis de Broglie, Parc de l Esplanade, 77400 SAINT-THIBAULT-DES-VIGNES N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 489 867 Maître Isabelle BENCHETRIT, Avocat à la Cour, 74 boulevard Haussmann, 75008 PARIS.
286 Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II N national ou N d enregistrement : 1 638 153 Signe concerné : JET Date du dépôt : 11 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/01 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Briquets. Classes de produits et de services : 34. Date de la déclaration de renouvellement : 18 OCTOBRE 2010 Déclarant : FRANCOIS Gérard, 1 ROUTE DE CHARMONT, 95420 HODENT Gérard FRANCOIS, 1 ROUTE DE CHARMONT, 95420 HODENT. N national ou N d enregistrement : 1 646 818 Signe concerné : FLOWER (semi-figurative) Date du dépôt : 27 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/25 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Produits chimiques destinés à l industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu à l agriculture et la sylviculture ; résines artificielles à l état brut, matières plastiques à l état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l industrie. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d autres classes, animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Classes de produits et de services : 1, 5, 31. Date de la déclaration de renouvellement : 29 JUILLET 2010 Déclarant : SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE SFR, Société anonyme, 42 Avenue de Friedland, 75008 PARIS, Siren : 403 106 537 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 535 990-535 998 Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI, 16 B, rue de Jouanet, BP 90333, 35703 RENNES Cedex 7. N national ou N d enregistrement : 00 3 042 617 Signe concerné : Club2 Date du dépôt : 24 JUILLET 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Service de fourniture d accès à un réseau mondial d ordinateurs ; hébergement de sites sur un réseau mondial ou local d ordinateurs ; services d échange électronique de données stockées dans une base de données accessibles par le réseau de télécommunication ; téléchargement de logiciels et de données ; services de serveurs informatiques dans un réseau d architecture clients-serveur, assurant l accès des clients à des fichiers ; transmission et échange de messages et d images ; transmission d informations par voie télématique, à accès libre ou par code ou par abonnement ; transmission et échange sur support multimédia ; services d agences d information (nouvelles), d agences de presse, d appels radioélectriques, de communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques ; diffusion de programmes de radio et de télévision ; services d information en matière de télécommunication ; messageries électroniques ; services de radiotéléphonie mobile ; transmission de messages, de données, de son et d images et diffusion par voie hertzienne, par câble ou par satellite ; transmission de données incluses dans des bases de données. Education. Enseignement et télé-enseignement. Edition de livres, revues. Prêts de livres. Divertissements. Spectacles. Divertissements radiophoniques, par télévision ou par télétexte. Organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement. Organisation de jeux et promotions par l intermédiaire des médias audiovisuels. Formation dans le domaine des télécommunications, des échanges de données et de l informatique ; mise à disposition de supports enregistrés ayant un but d enseignement ou de divertissement. Services de création (conception) et de maintenance de sites Web ; création (conception) et mise à disposition de pages Web pour des tiers ; constitution de bases de données. Classes de produits et de services : 38, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 29 JUILLET 2010 Déclarant : SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE SFR, Société anonyme, 42 Avenue de Friedland, 75008 PARIS, Siren : 403 106 537 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 397 208-444 373-535 998 Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI, 16 B, rue de Jouanet, BP 90333, 35703 RENNES Cedex 7. N national ou N d enregistrement : 00 3 047 920 Signe concerné : ALTER EGO Date du dépôt : 23 AOUT 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/20 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Terminaux de télécommunication, terminaux multimédia, installations, appareils et postes téléphoniques et radiotéléphoniques, notamment de caractère public, ou personnel ou portatif ou mobile ou à main
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services 287 libre, ou à commande vocale, récepteurs, émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; appareils de radiomessagerie, télécopieurs, notamment télécopieurs portatifs, ou mobiles ; bornes pour radiotéléphone, visiotéléphone, pylônes de téléphonie sans fil ; photocopieurs, scanneurs non à usage médical, appareils de contrôle d accès et de sécurisation de données, appareils radio téléviseurs, écran vidéo, appareils d authentification de codification de transmission informatique, batterie, piles serveur audio et vidéo interactif, satellites ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d images, radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l emploi, logiciels, notamment logiciels pour le traitement de l information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d utilisation de bases de données, logiciels de fourniture d accès à un service de messagerie électronique, logiciels pour la fourniture d accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet), ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; logiciels de jeux, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux automatiques (machines) à prépaiement ; appareils de saisie de données, de sons et d images ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, câbles électriques ou optiques ; centres serveurs de bases de données ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; commutateurs téléphoniques ; supports de données magnétiques, optiques, et notamment de données constitutives de bases de données ; disques magnétiques, disques optiques, Cédérom, disques vidéo digitaux, supports d enregistrement de sons, d images et de données, notamment disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo multimédia) ; mémoires électroniques ; cartes à mémoire, ou à micro-processeur, cartes magnétiques, cartes à puce, notamment cartes à mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce comportant un crédit d unités, notamment d unités téléphoniques, cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédit ; cartes de débits ; appareils de contrôle d accès, notamment par téléphone ; cartes pour jeux électroniques (conçus pour être utilisés avec des récepteurs téléphoniques) ; appareils d écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce, notamment appareils d écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce associé à un appareil téléphonique. Appareils de télécommunication et bornes interactives de présentation et de commande de produits et services. Services de mise à jour de bases de données ; publication d information en matière de mise à jour de bases de données ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central. Publicité. Service de diffusion d annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de location d espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d affichage services de mise à jour de documentation publicitaire ; service de diffusion (distribution) d échantillons ; services d organisation d expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité établissement de plans médias ; services de démonstration de produits ; services d abonnement à des journaux pour des tiers services d aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d aide à la direction administrative d entreprises commerciales ou industrielles. Abonnement à des services de télécommunication ; abonnements téléphoniques, abonnements à un service de radiotéléphonie, abonnements à un service radiomessagerie ; abonnements télématiques, abonnements à une base de données, abonnements à un serveur de bases de données, abonnement à un centre fournisseur d accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un service de télécommunication. Import-export. Services de réponse téléphonique (pour abonnés absents) ; services de communication publicitaire par support vidéo. Abonnement à des services informatiques. Transferts électroniques de fonds ; services de cartes de crédits ; services de cartes de débits services d information, de consultation en matière d assurance services d information, de consultation en matière bancaire et financière. Services d aide financière à la direction d entreprises commerciales ou industrielles. Télécommunications. Services téléphoniques, services de diffusion, de transmission d informations par voie télématique ; services de fourniture d accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, services de télécommunication et de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment services de transferts d appels, de renvois d appels, d annuaires du téléphone, de messagerie vocale ; transmission de télécopie ; services de fourniture d accès à un réseau téléphonique, radiotéléphonique, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de diffusion, de transmission d informations par voie télématique ; transmission de télégramme ; transmission par satellite ; transmission de messages ; transmission et diffusion de données, de sons et d images ; transmission et diffusion de données, de sons et d images assistées par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d audioconférences, et de visioconférences ; transmission d informations accessibles via de bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de téléinformatique ; services de radiotélématique ; services de communication entre terminaux d ordinateurs ; fournilaires d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, transmissions d informations par code d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Service de fournitures d accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphonique, télématiques, à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d images. Services d enregistrement, de transmission, de reproduction et de traitement de données, de sons et d images. Services de location d appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d images, location d appareils pour la transmission de messages location d appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs, d émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; location de télécopieurs ; agence de presse et d information, services d informations en matière de télécommunications. Abonnement à un service d informations en matière de télécommunication. Transmission d informations contenues dans une commande. Exploitation de service (par un standard téléphonique et un site Internet) d appels radio, téléphone ou télématique. Informations en matière de divertissement, d éducation ; organisation de loteries, de concours avec remise de prix ; réservation de places de spectacle. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite d épreuves pédagogiques ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de spectacles services de musée (présentation ; exposition) ; divertissements ; divertissements télévisés, radiodiffusés. Service d enseignement, enseignement par correspondance ; services d éducation. Formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d ateliers de formation. Location d enregistrements sonores, de bandes vidéo, d appareils audio, d appareils vidéo. Prêts de livres. Publication de livres. Services de bibliothèque itinérante. Production de films, de spectacle. Services de location d enregistrements sonores, d appareils audio, de bandes vidéo, de caméras vidéo. Montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ; montage de programmes de télévision. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Location d ordinateurs ; location de distributeurs informatiques. Services de créations (conception-élaboration) d images virtuelles et interactives, de système de sécurisation, de télécommunication ; recherches scientifiques et industrielles liées aux nouvelles technologies de l information, des réseaux informatiques et de communication et aux images virtuelles et interactives. Conseils techniques et expertises techniques dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données ; assistances techniques pour l amélioration des conditions de mise en œuvre des appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d images, des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d accès à un réseau informatique ou de transmission de données, le suivi et l efficacité de ces appareils et instruments. Programmation pour ordinateurs, services d élaboration (conception) de logiciels, services de maintenance de logiciels, service de mise à jour de logiciels ; service de consultations en matière d ordinateurs de réseaux informatiques mondiaux de télécommunications. Service d échange de correspondances. Gestion de lieux d exposition. Service de contôle en vue de certification et d authentification de message et de données transmises par télécommunication. Recherche technique. Recherche et développement de systèmes électroniques dans le domaine de l informatique, des télécommunications, services d archivage sécurisés pour des supports électroniques à services d authentification de messages électroniques ; services de certification (contrôle de qualité et d origine, attestation de la conclusion de conventions) ; location de temps d accès à un centre serveur de bases de données programmables par ordinateur, à des réseaux de télécommunication ; location de temps d accès à un centre serveur de bases de données et services de messagerie électronique ; services de téléchargement de jeux vidéo et de logiciels ; services de fourniture d accès à un réseau informatique. Consultation en matière de sécurité. Location de temps d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Conseils techniques personnalisés ou sur option en matière d informatique. Surveillance technique de réseaux de télécommunication. Consultation technique pour des tiers en matière d application des télécommunications et des médias électroniques. Services d aide technique à la direction d entreprises commerciales ou industrielles. Service de location de temps d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Services de location de temps d accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication
288 Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Service de cafés, de bars, de clubs de rencontre ; service de réservation d hôtel, de réservation de restaurant, de réservation de logements temporaires, de réservation de pensions. Exploitation de brevets. Classes de produits et de services : 9, 35, 36, 38, 41, 42, 43, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er SEPTEMBRE 2010 Déclarant : Fédération Française de la Randonnée Pédestre Comité National des Sentiers de Grande Randonnée, 64 rue du Dessous des Berges, 75013 PARIS, Siren : 303 588 164 Fédération Française de la Randonnée pédestre, Madame Claude Hüe, Présidente, 64 rue du Dessous des Berges, 75013 PARIS. Renouvellement limité aux produits et services suivants : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Vêtements, chaussures ; chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l exception des vêtements, tapis, chaussures) ; décorations pour arbres de Noël. Café, succédanés de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines ; préparation faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Classes de produits et de services : 8, 25, 28, 30. Date de la déclaration de renouvellement : 3 SEPTEMBRE 2010 N national ou N d enregistrement : 00 3 049 426 Signe concerné : La grande rando (semi-figurative) Date du dépôt : 1 er SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/05 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Imprimés, journaux, périodiques, magazines, livres, guides, catalogues, fiches, questionnaires et brochures, produits de l imprimerie, affiches, cartes topographiques et géographiques, fanions en papier. Vêtements à savoir : Bandanas, bandeaux pour la tête, bonnets, cache-col, casquettes, ceintures, chapeaux, chaussettes, chemises, chemisettes, écharpes, foulards, gilets, tee-shirts, vestes. Organisation d expositions, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives, organisation et de conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, organisation de concours en matière d éducation et de divertissement, organisation de compétitions, de réunions et d épreuves sportives, organisation de distribution de prix et/ou d attribution de distinctions, production d images dynamiques ou animées, de films, de courts métrages, informations relatives aux loisirs, services d édition et de publication d imprimés, de livres, de revues, de magazines, de guides, de photographies, d affiches de fiches, de cartes topographiques et géographiques, de questionnaires sur tous supports y compris électroniques. Classes de produits et de services : 16, 25, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 24 AOUT 2010 Déclarant : RIBEROLLE ALAIN, 44 CLAUDE TERRASSE, 75016 PARIS ALAIN RIBEROLLE, 44 CLAUDE TERRASSE, 75016 PARIS. N national ou N d enregistrement : 00 3 049 674 Signe concerné : ROB & RIHL (semi-figurative) Date du dépôt : 4 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/06 Déclarant : Anée Dominique, 18 chemin des Prés Noroux, La Savaudiere, 44470 CARQUEFOU Dominique Anée, 18 chemin des Prés Noroux, La Savaudiere, 44470 CARQUEFOU. N national ou N d enregistrement : 00 3 050 875 Signe concerné : EDI fice (semi-figurative) Date du dépôt : 6 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/07 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Logiciels et disques compacts à lecture laser, à programmes enregistrés, destinés à la formation, l information, l enseignement, le divertissement, l échange de données informatisé, pour les entreprises, collectivités, associations, groupes, particuliers. Matériel d instruction et éditions, publications, de livres, disques compacts à lecture laser, fiches conseils, revues, lettres, guides pour le management, la logistique, le commercial, le développement personnel, le divertissement, l échange de données informatisé, pour professionnels, entreprises, collectivités, associations, groupes, particuliers. Objets décoratifs, utilitaires en verrerie, porcelaine faïence pour de la vaisselle, vases, sculptures pour entreprises, collectivités, associations, groupes, particuliers. Classes de produits et de services : 9, 16, 21. Date de la déclaration de renouvellement : 20 OCTOBRE 2010 Déclarant : SAFRAN, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, 2 Boulevard du Général Martial VALIN, 75015 PARIS CEDEX 15, Siren : 562 082 909 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 436 484 Snecma Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle WRS/AJIM, Etablissement de Villaroche SUD, Rond Point Réné RAVAUD REAU, 77550 MOISSY CRAMAYEL.
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services 289 N national ou N d enregistrement : 00 3 057 781 Signe concerné : CRYOROCKET Date du dépôt : 13 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Renouvellement limité aux produits et services suivants : composites thermostructuraux, pour utilisation dans les satellites, les fusées, les missiles, les moteurs d aviation et les freins ; résines synthétiques et artificielles ; plastiques sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes, à usage industriel ; compositions d extinction des feux ; substances et préparations chimiques pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques pour utilisation dans l industrie, la science, la photographie ; matériaux réfractaires, composites carbone-carbone pour utilisation dans des pièces de friction ; matériaux composites à matrice organiques (cmo) et céramiques (cmc) ; charbons absorbants, produits pour l épuration des gaz, produits chimiques pour l imprégnation des matières textiles, produits textiles de carbone activé pour l adsorption de composés organiques volatils. métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, alliages obtenus par métallurgie des poudres, alliages obtenus par pressage isostatique à chaud ; pièces métalliques pour parties constitutives de moteurs d aviation, pour engins à propulsions par fusées, pour turbines et moteurs de turbines ; matériaux composites à matrices métalliques (cmm) ; raccords, tuyaux métalliques, billes d acier. machines pour produire des pièces pour usage dans les turboréacteurs, les statoréacteurs, les pulsoréacteurs, les engins à propulsion par fusée, machines de drapage et de bobinage ; butées et paliers pour machine et machines-outils ; cartouches pour machines à filtres, filtres ; robots industriels ; compresseurs ; échangeurs thermiques ; pompes, pompes à fluide, turbopompes et vannes pour fluides, propulseurs à hydrazine, propulseurs bi-ergols, propulseurs à puissance augmentée par catalyse ; dispositifs de microgravité, mécanismes de poussée, de chargement ; pompes turbomoléculaires ; accouplements et organes de transmission et de propulsion, moteurs en tous genres pour installations fixes ou mobiles (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) nommément turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électrothermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion combinée, à propulsion par fusées, moteurs fusées cryogénique, moteurs fusées pour lanceurs de satellites et pour missiles balistiques et tactiques, moteurs type feep, moteurs mpd (Magnéto Plasma Dynamique) ; systèmes de propulsion plasmique pour satellites et véhicules spatiaux ; propulseurs ioniques, propulseurs électriques, propulseurs à plasma, sources de plasma, arc-jets ; mécaniques de panneaux solaires et composants ; parties constitutives de ces machines, pompes, moteurs et propulseurs. appareils et instruments scientifiques, météorologiques, nautiques, géodésiques, radiographiques, photographiques, cinématographiques, optique, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments électriques et électroniques à savoir calculateurs de potentiel, calculateurs de régulation numérique de vitesses et de débits de carburant (fadec), calculateurs de freinage, de températeurs, de pressions, d analyses vibratoires, de commandes de vol ; capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations, capteurs et transducteurs pour la photographie, le cinéma, l optique, la pesée, le mesurage, les signaux, les contrôles ; cartes électroniques de traitements de paramètres ; gaines de protection de fils électriques, câblages, harnais et connecteurs électriques ; systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d acquisition et de traitements de données ; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle (embarqués sur avions ou moteurs, fixes sur bancs d essais ou portable pour interventions au sol) permettant de lire et d interpréter les données des calculateurs et des capteurs ; appareils et instruments de radiocommunications, de télécommunications multimédia, de télémesures, de télécommandes, de radioaltimétrie, de proximétrie ; appareils et instruments pour l enseignement et le secours (sauvetage) ; appareils pour le traitement de l information et ordinateurs ; conceptions de logiciels ; piles solaires ; radars et antennes ; parties constitutives de ces appareils, instruments et systèmes. installation d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de distribution d eau ; installations pour le traitement des combustibles et modérateurs nucléaires ; piles atomiques, réacteurs nucléaire ; appareils et instruments pour l énergie nucléaire ; accumulateurs et récupérateurs de chaleur ; échangeurs thermiques, échangeurs de chaleur pour utilisation en propulsion spatiale ; fours de traitements thermiques et soles de four ; plateaux intermédiaires et entretoises pour utilisation dans les fours, tous réalisés en matériaux composites ayant une préforme (texture fibreuse de renfort) en carbone ou céramique ; résistances de chauffage, fours de microgravité, fours bridgeman, fours isothermes, protections thermiques sous forme de revêtements et d agencements de four à l exception des filtres ; appareils pour la purification de l eau, de l air, installations de ventilation pour véhicules (climatisation), installations de filtrage et d adsorption à charbons actifs à usage industriel. tous véhicules terrestres, nautiques, aéronautiques, astronautiques et spatiaux ; satellites, lanceurs spatiaux, fusées à usage spatial ; navettes spatiales pour l usage dans l espace équipées de moyens de propulsion hypersonique ; accouplements et organes de transmission et de propulsion, moteurs en tous genres pour véhicules terrestres nommément turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électrothermiques, à propulsion par fusée, à propulsion combinée ; dispositifs de friction, d amortissement, d embrayages et/ou/ de freinage pour véhicules terrestres, automobiles ou ferroviaires ; dispositif de freinage pour véhicules aériens. construction, réparation et maintenance des véhicules aéronautiques, astronautiques, des satellites et des lanceurs spatiaux ; construction de bâtiments industriels et de bancs d essais pour unités de propulsions pour moteurs fusées et moteurs aéronautiques ; réparation et reconditionnement de moteurs aéronautiques et d unités de propulsion spatiale ; réparation et reconditionnement de parties chaudes de fours, résistances chauffantes et tous composants en matériaux composites à haute résistance thermique, chambre de combustion, chambres de fusées et tuyères de poussée ; réparation d appareils, d instruments, de systèmes, de matériel et d équipements électriques et électroniques ; construction d éléments de suspension lamifiés pour butées de tuyères, pour plates-formes off-shore, pour applications spatiales et arbres de transmission de mouvement. transmission d informations par voie radiophonique et/ ou télévisuelle, télécommunications ; communications par satellites ; services de transmission d informations par voie télématique ; banques de données et transmission d informations contenues dans une banque de données ; services de communications entre ordinateurs ; diffusion d informations sur réseaux et en particulier sur Internet. traitements des matériaux ; traitements thermiques de métaux et d alliages métalliques ; revêtements effectués par un dépôt réalisé par projection plasma ; services de purification de l air, d apprêtage de textiles, de traitement de textiles, d activation de fibres, de textiles et de textures ; opérations ou traitements physico-chimiques de protection antioxydation ou anti-corrosion des matériaux composites non métalliques. recherche scientifique et industrielle, travaux d ingénieurs ; services de conseils et de consultations professionnels relatifs à l ingénierie ; gestion de projets ; tests de matériaux ; services de laboratoires ; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique. Classes de produits et de services : 1, 6, 7, 9, 11, 12, 37, 38, 40, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Groupe GALLY, SARL, Ferme de Vauluceau, 78870 BAILLY, Siren : 399 506 062 Groupe GALLY, Ferme de Vauluceau, 78870 BAILLY. N national ou N d enregistrement : 00 3 066 387 Signe concerné : Fermière de Gally (Semi figurative) Date du dépôt : 15 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Publicité, comptabilité ; Éducation, formation, divertissement ; Services de restauration. Classes de produits et de services : 35, 41, 43.
290 Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : LE PALET SOLOGNOT, SA, 30 bis route de chambord, 41250 MASLIVES, Siren : 353 403 249 LE PALET SOLOGNOT, 30 bis route de Chambord, 41250 MASLIVES. N national ou N d enregistrement : 00 3 068 049 Signe concerné : LES SOLOGNOTS Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Lait. Noix de coco séchées. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; biscuiterie, gâteaux ; pâte pour gâteaux, biscuits, biscottes, aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles ; poudre pour gâteaux ; gaufres ; macarons (pâtisserie) ; petits pains ; petits-beurre. Confiserie à base d amandes. Classes de produits et de services : 29, 30. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : THALES, Société Anonyme, 45, rue de Villiers, 92200 NEUILLY SUR SEINE, Siren : 552 059 024 MARKS & CLERK FRANCE, Martine Adamoff, Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand, 94117 ARCUEIL CEDEX. N national ou N d enregistrement : 00 3 068 253 Signe concerné : THALES (semi-figurative) Date du dépôt : 1 er DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques et de signalisation ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des données ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; terminaux de télécommunication ; appareils de radiomessagerie ; logiciels, notamment logiciels pour la fourniture d accès à un service de messagerie électronique ; télécopieurs, notamment télécopieurs mobiles ou portatifs ; appareils de radiotéléphonie, appareils de radiotéléphonie incorporant un télécopieur ; installations de télécommunication, notamment bornes pour radiotéléphonie et pylônes de téléphonie ; stations de télécommunications par satellite, notamment aéroportées ; câbles électriques ou optiques, satellites de télécommunications ; terminaux permettant l accès à plusieurs médias ; appareils pour le stockage, la conversion, le traitement et la transmission des données, d informations et de signaux ; progiciels ; appareils de télévision ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l accès aux réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; mémoires pour ordinateurs, mémoires électroniques, modems, interfaces (informatique) et microprocesseurs permettant notamment l accès à des banques de données multimédia ; appareils et instruments de lecture optique, d informations codées ; circuits imprimés ; écrans de visualisation ; centres serveurs de bases de données ; appareils (instruments) informatiques permettant l accès à des banques de données multimédia ; Cédéroms, disques optiques numériques, disques optiques compacts numériques ; systèmes de sécurité informatique ; équipements électroniques pour usages civil et militaire ; équipements électroniques pour applications spatiales, pour satellites et pour stations au sol ; matériels électromécaniques, microélectroniques ; appareils radioélectriques, électrotechniques et électrostatiques ; équipements de repérage, de détection et de contrôle, de cartographie ; appareils de test et de mesure ; appareils et équipements de télémesure ; appareils électroniques pour les transactions financières, bancaires, commerciales, pour le traitement de titres de transport, pour le contrôle d accès ; guichets automatiques, terminaux pour des systèmes de gestion, terminaux de points de vente ; équipements électromécaniques et électroniques de traitement de pièces de monnaie, de jetons, de billets de banque, de cartes à piste magnétique ou à mémoire électronique, de chèques, de titres-papier, d imprimés ; capteurs, détecteurs, lecteurs de codes d accès ou de cartes à mémoire enregistrée, microprocesseurs ; cartes à mémoire enregistrée, cartes d identification électronique, cartes à puce, notamment cartes téléphoniques comportant un crédit d unités ; cartes de crédit, cartes de débit, cartes pour jeux électroniques conçues pour être utilisées avec des récepteurs téléphoniques, distributeurs automatiques et mécaniques pour appareils à prépaiement ; appareils de jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision, jeux automatiques (machines à prépaiement) ; systèmes de guidage et de navigation ; matériels électriques et électroniques pour la radiolocalisation et la radionavigation ; imprimantes ; équipements autodirecteurs, têtes autodirectrices pour missiles, radars, équipements électroniques de détection de mines ; équipements électroniques de contre-mesure, de brouillage, de leurrage ; antennes, émetteurs et récepteurs, convertisseurs, répondeurs ; antennes et systèmes de communication pour aéronefs ; systèmes enregistreurs pour appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; systèmes de contrôle de vol automatique, appareils pour contrôler les paramètres de vol, indicateurs automatiques d altitude ; matériels d essai en vol ; systèmes de guidage pour engins balistiques ; appareils automatiques déclenchés par l introduction d un organe de commande. Dispositif électronique de commande, de télécommande, et télémesure, de contrôle ou d asservissement de véhicules et engins de locomotion ; équipement électroniques de stabilisation d engins balistiques et missiles ; dispositifs et systèmes de visée et de conduite de tir ; bancs de mesure ou bancs de test ; équipements de gestion de flotte de véhicules ; matériels électroniques de comptage, de gestion, de localisation et d identification de mobiles ; systèmes électroniques de régulation du trafic, de sécurité et d information des voyageurs ; appareils de conduite automatique et de guidage des véhicules ; appareils électroniques embarqués pour véhicules automobiles et trains ; appareils électroniques pour la domotique ; automates, équipements de télécommande ; équipements de cryptographie, de chiffrement, de déchiffrement, équipements de signature et de certification par codage ; équipements et systèmes électroniques pour conduite de mission d aéronefs de patrouille maritime ; équipements et systèmes électroniques pour conduite de mission d avions de combat ou d hélicoptères ; dispositifs de camouflage, de diminution de détectabilité, de furtivité active ou passive appliqués à tous types de porteurs ; outils de modélisation, de simulation ; amplificateurs thermoioniques ; fréquencemètres et horloges atomiques et à cristaux ; synthétiseurs de fréquences ; générateurs de signaux ; dispositifs d étalonnage et instruments audiométriques ; étalons de temps et de fréquences atomiques et à cristaux ; oscilloscopes ; analyseurs de spectre, de rayonnement électromagnétique ; casques d écoute pour l usage personnel dans les systèmes de communication du son ; casques dispensant un courant d air sur le visage ; microphones et écouteurs auriculaires ; dispositifs de protection de l ouïe à savoir protègetympan porté par la personne d entretien et de réparation des aéroports pour éviter la détérioration de l ouïe occasionnée par le bruit des réacteurs. Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d artifices ; fusées ; systèmes d armes, missiles, armes propulsées, leurres. Journaux, livres, magazines, prospectus et manuels notamment dans le domaine de l informatique ou des télécommunications ; publications imprimées ; matériel d instruction ou d enseignement ; photographies ; articles de papeterie ; affiches ; autocollants (articles de papeterie) ; catalogues ; enseignes en papier ou en carton ; carnets ; reliures ; clichés ; calendriers ; images imprimés. Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de démonstration de produits ; études et recherches de marchés ; services de mercatique ; service de mercatique téléphonique ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques ; conseils en information ou renseignements d affaires, compilation de renseignements ; services de conseil en organisation informatique ; services de délestage informatique ; administration et supervision de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services de gestion de fichiers informatiques ;
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services 291 recueil de données dans un fichier central ; services d abonnement à un service de radiotéléphonie ; abonnement à un service de radiomessagerie ; services d abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d abonnement à un centre serveur de bases de données ou multimédia ; service d abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication. Services de construction et de réparation dans le domaine notamment de l électronique, de la téléphonie, de la radioélectricité, de l informatique, de l automation et de la détection par moyens électromagnétiques ou autres. Services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; services de transmission d informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de télex, de télégrammes ; services de transfert d appels radiotéléphoniques ou de télécommunications ; services de transmission d informations relatives à l annuaire du téléphone ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission par satellite ou voie hertzienne ; transmission et diffusion de données, de sons et d images, assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d accès ; communications par terminaux d ordinateurs ; agences de presse et d information ; location d appareils de radiotéléphones mobiles, de récepteurs et d émetteurs téléphoniques, d enregistrements sonores, de service de télécommunication ; fourniture d accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; service de fourniture d accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; réseaux de télécommunications informatiques mondiaux. Organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès ; services d enseignement et de formation, d éducation et de divertissement ; service d information en matière d éducation ou de divertissement ; organisation et conduite d ateliers de formation, formation pratique ; édition et publication de supports multimédia ; enseignement par correspondance ; services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel ; organisation d expositions à but culturel ou éducatif ; activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions sportives. Elaboration (conception) de systèmes informatiques et de télécommunications ; conception et développement d équipements à haut débit pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; services d ingénierie d applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services de gérance informatique, à savoir services d infogérance ; services d aide à l exploitation de réseaux informatiques, de télécommunications et de transmission de données ; expertise, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l informatique ; ingénierie et administration (programmation) de réseaux de télécommunication ; services de consultation en matière de sécurité électronique ; expertise pour la mise en oeuvre de terminaux de télécommunications, de serveurs de bases de données nationaux ou internationaux, de centres fournisseurs d accès à un réseau informatique ; location d ordinateurs ; location de temps d accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; élaboration (conception) de logiciels, et notamment de logiciels de télécommunication ; programmation pour ordinateurs ; gestion de lieux d exposition ; recherche industrielle et scientifique, services de mise à jour de base de données et de logiciels ; service de maintenance de logiciels ; conseils en matière de choix et de mise en oeuvre de matériel informatique et de télécommunications ; service de fourniture d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; service de création (élaboration) d images virtuelles et interactives. Classes de produits et de services : 9, 13, 16, 35, 37, 38, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2010 Déclarant : THALES, Société Anonyme, 45, rue de Villiers, 92200 NEUILLY SUR SEINE, Siren : 552 059 024 MARKS & CLERK FRANCE, Martine Adamoff, Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand, 94117 ARCUEIL CEDEX. N national ou N d enregistrement : 00 3 068 261 Signe concerné : THALES (semi-figurative) Date du dépôt : 1 er DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques et de signalisation ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des données ; imprimantes ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; terminaux de télécommunication ; appareils de radiomessagerie ; logiciels, notamment logiciels pour la fourniture d accès à un service de messagerie électronique ; télécopieurs, notamment télécopieurs mobiles ou portatifs ; appareils de radiotéléphonie, appareils de radiotéléphonie incorporant un télécopieur ; installations de télécommunication, notamment bornes pour radiotéléphonie et pylônes de téléphonie ; stations de télécommunications par satellite, notamment aéroportées ; câbles électriques ou optiques, satellites de télécommunications ; terminaux permettant l accès à plusieurs médias ; appareils pour le stockage, la conversion, le traitement et la transmission des données, d informations et de signaux ; progiciels ; appareils de télévision ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l accès aux réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; mémoires pour ordinateurs, mémoires électroniques, modems, interfaces (informatique) et microprocesseurs permettant notamment l accès à des banques de données multimédia ; appareils et instruments de lecture optique, d informations codées ; circuits imprimés ; écrans de visualisation ; centres serveurs de bases de données ; appareils (instruments) informatiques permettant l accès à des banques de données multimédia ; Cédéroms, disques optiques numériques, disques optiques compacts numériques ; dispositif électronique de commande, de télécommande, et télémesure, de contrôle ou d asservissement de véhicules et engins de locomotion ; équipement électroniques de stabilisation d engins balistiques et missiles ; dispositifs et systèmes de visée et de conduite de tir ; bancs de mesure ou bancs de test ; équipements de gestion de flotte de véhicules ; matériels électroniques de comptage, de gestion, de localisation et d identification de mobiles ; systèmes électroniques de régulation du trafic, de sécurité et d information des voyageurs ; appareils de conduite automatique et de guidage des véhicules ; appareils électroniques embarqués pour véhicules automobiles et trains ; appareils électroniques pour la domotique ; automates, équipements de télécommande ; équipements de cryptographie, de chiffrement, de déchiffrement, équipements de signature et de certification par codage ; équipements et systèmes électroniques pour conduite de mission d aéronefs de patrouille maritime ; équipements et systèmes électroniques pour conduite de mission d avions de combat ou d hélicoptères ; dispositifs de camouflage, de diminution de détectabilité, de furtivité active ou passive appliqués à tous types de porteurs ; outils de modélisation, de simulation ; amplificateurs thermoioniques ; fréquencemètres et horloge atomiques et à cristaux ; synthétiseurs de fréquences ; générateurs de signaux ; dispositif d étalonnage et instruments audiométriques ; étalons de temps et de fréquences atomiques et à cristaux ; oscilloscopes ; analyseurs de spectre, de rayonnement électromagnétique ; casques d écoute pour l usage personnel dans les systèmes de communication du son ; casques dispensant un courant d air sur le visage ; microphones et écouteurs auriculaires ; dispositifs de protection de l ouïe à savoir protège-tympan porté par la personne d entretien et de réparation des aéroports pour éviter la détérioration de l ouïe occasionnée par le bruit des réacteurs. Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d artifices ; fusées ; systèmes d armes, missiles, armes propulsées, leurres. Journaux, livres, magazines, prospectus et manuels notamment dans le domaine de l informatique ou des télécommunications ; publications imprimées ; matériel d instruction ou d enseignement ; photographies ; articles de papeterie ; affiches ; autocollants (articles de papeterie) ; catalogues ; enseignes en papier ou en carton ; photographies ; carnets ; reliures ; clichés ; calendriers ; images imprimés. Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de démonstration de produits ; études et recherches de marchés ; services de mercatique ; service de mercatique téléphonique ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques ; conseils en information ou renseignements d affaires, compilation de renseignements ;
292 Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services BOPI 11/02 - VOL. II services de conseil en organisation informatique ; services de délestage informatique ; administration et supervision de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; services d abonnement à un service de radiotéléphonie ; abonnement à un service de radiomessagerie ; services d abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d abonnement à un centre serveur de bases de données ou multimédia ; services d abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication. Services de construction et de réparation dans le domaine notamment de l électronique, de la téléphonie, de la radioélectricité, de l informatique, de l automation et de la détection par moyens électromagnétiques ou autres. Services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; services de transmission d informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de télex, de télégrammes ; services de transfert d appels radiotéléphoniques ou de télécommunications ; services de transmission d informations relatives à l annuaire du téléphone ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission par satellite ou voie hertzienne ; transmission et diffusion de données, de sons et d images, assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d accès ; communications par terminaux d ordinateurs ; agences de presse et d information ; location d appareils de radiotéléphones mobiles, de récepteurs et d émetteurs téléphoniques, d enregistrements sonores, de service de télécommunication ; fourniture d accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; service de fourniture d accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; réseaux de télécommunications informatiques mondiaux. Organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès ; services d enseignement et de formation, d éducation et de divertissement ; service d information en matière d éducation ou de divertissement ; organisation et conduite d ateliers de formation, formation pratique ; édition et publication de supports multimédia ; enseignement par correspondance ; services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel ; organisation d expositions à but culturel ou éducatif ; activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions sportives. Elaboration (conception) de systèmes informatiques et de télécommunications ; conception et développement d équipements à haut débit pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; services d ingénierie d applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services de gérance informatique, à savoir services d infogérance ; services d aide à l exploitation de réseaux informatiques, de télécommunications et de transmission de données ; expertise, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l informatique ; ingénierie et administration (programmation) de réseaux de télécommunication ; services de consultation en matière de sécurité électronique ; expertise pour la mise en oeuvre de terminaux de télécommunications, de serveurs de bases de données nationaux ou internationaux, de centres fournisseurs d accès à un réseau informatique ; location d ordinateurs ; location de temps d accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; élaboration (conception) de logiciels, et notamment de logiciels de télécommunication ; programmation pour ordinateurs ; gestion de lieux d exposition ; recherche industrielle et scientifique, services de mise à jour de base de données et de logiciels ; service de maintenance de logiciels ; conseils en matière de choix et de mise en oeuvre de matériel informatique et de télécommunications ; service de fourniture d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; service de création (élaboration) d images virtuelles et interactives. N national ou N d enregistrement : 00 3 074 550 Signe concerné : «CELEBRATION» Date du dépôt : 28 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23 Renouvellement limité aux produits et services suivants : boissons alcooliques (à l exception des bières), vins d appellation d origine, eaux de vie d appellation d origine. Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 20 OCTOBRE 2010 Déclarant : BERNARD Jeannine, Ferme de Jaugeny, 41250 FONTAINES EN SOLOGNE Déclarant : BERNARD François, Ferme de Jaugeny, 41250 FONTAINES EN SOLOGNE Jeannine BERNARD, Ferme de Jaugeny, 41250 FONTAINES EN SOLOGNE. N national ou N d enregistrement : 01 3 091 495 Signe concerné : Bergeries de Sologne (semi-figurative) Date du dépôt : 20 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/16 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; agneaux vivants ; fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles aliments et boissons pour animaux, malt. Transformation des produits agricoles d autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Services de préservation au cours des quels l objet subit un changement. Hôtellerie, restauration. Classes de produits et de services : 31, 40, 43. Classes de produits et de services : 9, 13, 16, 35, 37, 38, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : COMTE Chantal, 571 Chemin de la Tuilerie, 30900 NIMES CABINET FIDAL, Maître Gilles CLÉMENDOT, 125 rue de l Hostellerie, BP 79032, 30971 NIMES CEDEX 09. Date de la déclaration de renouvellement : 20 OCTOBRE 2010 Déclarant : BERNARD Jeannine, Ferme de Jaugeny, 41250 FONTAINES EN SOLOGNE Déclarant : BERNARD François, Ferme de Jaugeny, 41250 FONTAINES EN SOLOGNE Jeannine BERNARD, Ferme de Jaugeny, 41250 FONTAINES EN SOLOGNE.
BOPI 11/02 - VOL. II Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services 293 N national ou N d enregistrement : 01 3 091 496 Signe concerné : Agneau Sologne (semi-figurative) Date du dépôt : 20 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/16 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Plats cuisinés à base d agneau et conserves à base d agneau. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; agneaux vivants ; fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles aliments et boissons pour animaux, malt. Transports de personnes ou de marchandises. Conditionnement de produits. Information concernant les voyages. Agence de tourisme et de voyage. Réservation de places. Entrepôt. Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage. Distribution de journaux. Transformation des produits agricoles d autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Services de préservation au cours des quels l objet subit un changement. Education. Institutions d enseignement. Editions de livres, revues. Abonnements de journaux. Prêts de livres. Dressage d animaux. Divertissements, spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de films. Agences pour artistes. Location de films, d enregistrements phonographiques, d appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d éducation et de divertissement. Classes de produits et de services : 29, 31, 39, 40, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 4 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CREDIT AGRICOLE SA, société anonyme, 91-93 boulevard Pasteur, 75015 PARIS, Siren : 784 608 416 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 533 184 SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008 PARIS. à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris le réseau global de communication et le réseau mondial Web. Assurances ; affaires financières ; affaires bancaires ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage et de lettre de crédit. Expertise immobilière. Gérance d immeuble. Télécommunications. Agences de presse, communications (transmission) par terminaux d ordinateurs. Services de communication (transmission) par tous moyens, y compris électroniques, informatiques et téléphoniques ; services de communication (transmission) de messages, d informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris le réseau global de communication et le réseau mondial Web ; services de courrier et de messagerie électronique et informatique ; services de fourniture d informations et de nouvelles par télécommunication ; transmission d informations accessibles par codes d accès, par serveurs de traitement de données, par serveurs de bases de données informatiques, par réseaux informatiques ou télématiques, y compris le réseau global de communication et le réseau mondial Web ; transmission de textes, de documents électroniques de bases de données, de graphiques et d informations audiovisuelles accessibles par codes d accès par ordinateur et par réseau de télécommunication y compris le réseau global de communication par ordinateurs et par réseau de communication ; services de communication (transmission) en temps réels entre les utilisateurs d ordinateurs sur le réseau global de communication et le réseau mondial Web ; services de télécommunication fournis par l intermédiaire du réseau global de communication. Recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs. Services de location de temps à des centres serveurs de bases de données d accès contenant des textes, des documents électroniques, des graphiques et des informations audiovisuelles par ordinateurs et réseaux de communication y compris le réseau mondial Web ; services de location de temps d accès à des programmes d ordinateurs par des interfaces de pages-réseau personnalisées ; services de location d ordinateurs ; services de conception de graphismes, dessins et textes pour la réalisation de pages Web sur le réseau le réseau global de communication ; services de fournitures d informations en ligne à partir d une base de données informatique ou télématique ou du réseau global de communication ; services de mise à la disposition de facilités virtuelles pour interaction en temps réel entre les utilisateurs d ordinateurs (forums) ; services de location de temps d accès aux publications périodiques et autres imprimés concernant le réseau global de communication par ordinateurs et par réseaux de communication. Elaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques, maintenance de logiciels, conseils techniques informatiques, conseils et consultations en matière d ordinateur. Pouponnières. Travaux d ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel d appareils distributeurs. Location de temps d accès à un centre serveur de bases de données informatiques ou télématiques. Gestion de lieux d expositions. Classes de produits et de services : 35, 36, 38, 42. N national ou N d enregistrement : 01 3 095 483 Signe concerné : CPR ONLINE (semi-figurative) Date du dépôt : 13 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/38 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Services en matière de publicité et de promotion et services de conseil s y rapportant, services de conseil dans le domaine des affaires, tous ces services étant fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de base de données informatiques ou de réseau informatiques ou télématiques y compris le réseau global de communication et le réseau mondial Web. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d échantillons. Services d abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques. Organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services d épargne. Services d information relatifs aux affaires financières et bancaires, aux assurances et à l immobilier fournis en ligne ou en temps différé
BOPI 11/02 - VOL. II Errata 295 PARTIE II-3 Errata N National ou d enregistrement : 00 3 006 781 Signe : ONCORAMEDG N de bopi comportant l erreur : 10/42 Date du BOPI : 22 OCTOBRE 2010 Vol : II Partie : 2/1 Les rubriques DECLARANT ET N o D INSCRIPTION ont été reproduites de façon inexacte, il convient de lire : Déclarant : GIP ONCORA, GIP, 28 rue Laënnec, 69373 LYON cedex. N o d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 345 647 N National ou d enregistrement : 04 3 333 013 Signe : AUTOSPHERE (Semi-figurative) N de bopi comportant l erreur : 07/19 Date du BOPI : 11 MAI 2007 Vol : II Partie : 2/1 La rubrique RENOUVELLEMENT ASSOCIE A UN NOUVEAU DEPOT a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Renouvellement effectué en même temps qu un nouveau dépôt de la même marque sous forme modifiée ou pour d autres produits et services : 06 3 427 393
BOPI 11/02 - VOL. II Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques 297 VOLUME II PARTIE III Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques III-1. Tableau général des inscriptions III-2. Publications des retraits ou renonciations III-3. Errata
298 Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques BOPI 11/02 - VOL. II NUMÉROTATION DES MARQUES PRÉSENTÉES AU TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS DU REGISTRE NATIONAL Dépôt entre 1857 et 1920 : MARQUES FRANÇAISES numéro de la marque suivi du code greffe Ex : 153-0151 Dépôt entre 1921 et 31 mai 1952 : numéro de la marque suivi de la lettre A Ex : 376230-A Dépôt entre le 1 er juin 1952 et le 31 juillet 1965 : numéro de la marque suivi de la lettre B Ex : 148802-B Dépôt entre le 1 er août 1965 et le 27 décembre 1991 : numéro de la marque sur 7 caractères Ex : 781 609 ou 1 214 021 Dépôt postérieur au 28 décembre 1991 : millésime sur 2 caractères suivi du numéro sur 6 caractères Ex : 92 447 142 Dépôt postérieur au 31 décembre 1999 : millésime sur 2 caractères suivi du numéro sur 7 caractères Nouveau Ex : 00 3 021 104 MARQUES FRANCO-ITALIENNES (FEI) Numéro de la marque suivi de FEI Ex : 7862-FEI MARQUES ITALO-FRANÇAISES (IEF) Numéro de la marque suivi de IEF Ex : 242 324-IEF MARQUES INTERNATIONALES D ORIGINE ÉTRANGÈRE (MIE) Numéro de la marque suivi de MIE Ex : 569 463-MIE
BOPI 11/02 - VOL. II TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS 299 PARTIE III Du 13 au 17 décembre 2010 III-1. TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription Transmission totale de propriete (TO) 1 200 058 537 868 1 200 058 537 866 1 272 594 537 804 1 289 331 537 620 1 301 151 537 792 1 350 019 537 804 1 350 023 537 804 1 360 214 537 804 1 372 427 537 948 1 385 742 537 868 1 385 742 537 866 1 437 136 537 903 1 446 761 537 673 1 495 968 537 804 1 586 587 537 862 1 586 587 537 861 1 617 137 537 634 1 625 166 537 744 1 625 166 537 743 1 634 689 537 659 1 639 466 537 924 1 642 059 537 639 1 648 849 537 804 1 654 741 537 936 1 658 558 537 863 1 658 872 537 706 1 659 574 537 706 1 661 600 537 847 1 680 882 537 624 1 680 882 537 623 1 683 299 537 641 1 693 465 537 805 1 693 466 537 805 1 693 467 537 805 1 693 468 537 805 1 693 469 537 805 1 693 470 537 805 1 693 936 537 792 1 694 068 537 664 1 695 791 537 936 1 702 654 537 805 1 702 655 537 805 1 702 656 537 805 1 702 657 537 805 1 713 520 537 868 1 713 520 537 866 1 724 573 537 818 1 727 016 537 653 1 727 499 537 736 1 727 499 537 866 1 727 499 537 868 1 743 560 537 662 1 744 996 537 641 92 409 905 537 839 92 420 325 537 804 93 451 914 537 948 93 491 573 537 805 93 491 576 537 805 94 532 484 537 713 96 606 999 537 847 96 637 715 537 705 96 641 704 537 875 97 660 606 537 804 97 662 767 537 804 97 662 768 537 804 98 711 787 537 648 98 733 059 537 851 98 738 178 537 705 98 760 462 537 705 98 763 079 537 667 99 768 382 537 860 99 770 533 537 804 99 793 530 537 860 99 813 376 537 811 99 814 031 537 808 99 821 443 537 705 99 822 299 537 792 00 3 012 631 537 706 00 3 012 632 537 706 00 3 013 754 537 912 00 3 022 273 537 703 00 3 048 211 537 628 00 3 056 434 537 741 00 3 056 434 537 740 00 3 059 259 537 772 00 3 059 263 537 772 00 3 061 128 537 772 00 3 062 011 537 702 00 3 062 018 537 702 00 3 063 721 537 805 00 3 063 722 537 805 00 3 064 249 537 868 00 3 064 249 537 866 00 3 067 476 537 889 00 3 074 062 537 917 01 3 074 763 537 647 01 3 076 811 537 790
300 TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS BOPI 11/02 - VOL. II N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription 01 3 076 811 537 789 01 3 078 570 537 813 01 3 078 571 537 813 01 3 080 979 537 936 01 3 088 223 537 818 01 3 110 997 537 889 01 3 112 221 537 868 01 3 112 221 537 866 01 3 125 577 537 860 01 3 128 628 537 772 01 3 128 630 537 772 01 3 128 934 537 804 01 3 128 936 537 804 01 3 128 938 537 804 01 3 128 939 537 804 01 3 129 165 537 838 02 3 141 092 537 804 02 3 141 112 537 804 02 3 144 418 537 804 02 3 151 665 537 772 02 3 151 937 537 921 02 3 151 938 537 921 02 3 154 915 537 721 02 3 158 848 537 734 02 3 163 160 537 645 02 3 163 161 537 645 02 3 163 162 537 645 02 3 166 322 537 804 02 3 166 524 537 804 02 3 167 302 537 701 02 3 176 188 537 814 02 3 190 247 537 860 02 3 192 738 537 677 02 3 197 438 537 810 02 3 201 058 537 691 03 3 218 056 537 716 03 3 218 057 537 716 03 3 218 327 537 823 03 3 222 198 537 941 03 3 239 674 537 908 03 3 241 060 537 676 03 3 246 757 537 919 03 3 265 258 537 854 04 3 267 817 537 805 04 3 267 818 537 805 04 3 267 819 537 805 04 3 267 820 537 805 04 3 267 821 537 805 04 3 267 822 537 805 04 3 267 823 537 805 04 3 267 824 537 805 04 3 267 825 537 805 04 3 267 826 537 805 04 3 267 827 537 805 04 3 267 828 537 805 04 3 283 813 537 673 04 3 286 444 537 670 04 3 295 316 537 794 04 3 296 817 537 686 04 3 301 213 537 804 04 3 301 311 537 708 04 3 306 780 537 802 04 3 308 745 537 843 04 3 320 401 537 844 04 3 321 096 537 868 04 3 321 096 537 866 04 3 321 378 537 824 04 3 328 373 537 804 05 3 342 275 537 692 05 3 345 798 537 734 05 3 348 646 537 673 05 3 348 649 537 673 05 3 356 572 537 640 05 3 396 717 537 695 05 3 397 562 537 723 06 3 402 486 537 701 06 3 404 093 537 701 06 3 406 378 537 749 06 3 408 987 537 776 06 3 415 785 537 804 06 3 419 639 537 804 06 3 419 642 537 804 06 3 428 391 537 768 06 3 429 595 537 649 06 3 429 708 537 895 06 3 429 711 537 896 06 3 431 695 537 953 06 3 432 946 537 895 06 3 432 947 537 896 06 3 440 411 537 953 06 3 440 421 537 953 06 3 449 596 537 921 06 3 449 597 537 921 06 3 449 601 537 921 06 3 449 647 537 683 06 3 449 877 537 883 06 3 452 418 537 804 06 3 466 751 537 921 06 3 467 577 537 792 06 3 469 673 537 911 06 3 469 715 537 696 06 3 471 720 537 715 07 3 494 207 537 655 07 3 497 646 537 640 07 3 497 657 537 640 07 3 503 919 537 622 07 3 504 400 537 704 07 3 505 928 537 872 07 3 506 594 537 768 07 3 507 336 537 921 07 3 507 338 537 921 07 3 509 776 537 858 07 3 511 324 537 950 07 3 511 341 537 950 07 3 519 818 537 850 07 3 520 740 537 845 07 3 528 797 537 762 07 3 534 065 537 715 07 3 536 339 537 845 07 3 540 092 537 810 07 3 540 093 537 810 07 3 541 038 537 949 07 3 541 039 537 949 07 3 543 734 537 625 07 3 544 161 537 949 07 3 546 189 537 949 07 3 546 191 537 949 08 3 548 580 537 949 08 3 550 652 537 949 08 3 550 653 537 949 08 3 550 655 537 949 08 3 550 656 537 949 08 3 550 657 537 949 08 3 555 173 537 749 08 3 556 514 537 921 08 3 558 895 537 778 08 3 569 244 537 921 08 3 569 245 537 921 08 3 575 129 537 951 08 3 575 686 537 951 08 3 575 687 537 951 08 3 575 691 537 951 08 3 575 694 537 951 08 3 575 697 537 951 08 3 575 699 537 951 08 3 578 922 537 705 08 3 583 020 537 951
BOPI 11/02 - VOL. II TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS 301 N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription 08 3 601 088 537 946 08 3 602 654 537 804 08 3 608 159 537 804 08 3 616 946 537 952 08 3 617 320 537 715 08 3 618 919 537 921 08 3 619 619 537 952 09 3 621 235 537 939 09 3 624 781 537 715 09 3 624 782 537 715 09 3 631 115 537 921 09 3 640 247 537 801 09 3 640 562 537 846 09 3 641 300 537 846 09 3 641 301 537 846 09 3 650 539 537 618 09 3 655 325 537 810 09 3 655 326 537 810 09 3 655 327 537 810 09 3 655 328 537 810 09 3 661 233 537 956 09 3 661 233 537 955 09 3 666 869 537 943 09 3 667 876 537 779 09 3 668 838 537 810 09 3 668 840 537 810 09 3 675 621 537 810 09 3 683 273 537 804 09 3 685 143 537 954 09 3 699 077 537 792 10 3 703 683 537 727 10 3 709 039 537 646 10 3 709 911 537 812 10 3 717 427 537 923 10 3 721 899 537 619 10 3 724 243 537 888 10 3 729 369 537 739 10 3 729 370 537 739 10 3 737 340 537 945 10 3 739 353 537 644 10 3 746 319 537 915 10 3 747 467 537 795 10 3 748 812 537 905 10 3 749 101 537 807 10 3 757 619 537 825 10 3 760 550 537 825 10 3 765 609 537 651 10 3 771 431 537 621 10 3 774 888 537 627 Transmission partielle de propriete en ce qui concerne les produits (PP) 09 3 695 113 537 897 09 3 695 113 537 898 10 3 703 214 537 897 10 3 703 214 537 898 Transmission partielle de propriete en ce qui concerne le(s) titulaire(s) (PT) 05 3 377 774 537 756 05 3 377 776 537 756 05 3 397 562 537 722 06 3 407 826 537 934 06 3 413 768 537 840 06 3 413 771 537 840 06 3 427 588 537 933 06 3 430 877 537 775 09 3 656 368 537 752 Concession de licence (CL) 1 243 943 537 707 1 244 298 537 707 1 244 299 537 707 1 247 774 537 720 1 247 775 537 720 1 258 294 537 707 1 298 955 537 707 1 302 698 537 707 1 315 714 537 707 1 331 243 537 707 1 364 091 537 830 1 364 091 537 829 1 408 788 537 707 1 410 266 537 707 1 461 912 537 719 1 467 245 537 707 1 506 460 537 707 1 506 462 537 707 1 561 734 537 707 1 597 267 537 707 1 597 268 537 707 1 622 845 537 906 1 685 526 537 707 1 707 588 537 707 1 708 304 537 707 1 713 324 537 707 93 451 350 537 707 93 451 351 537 707 93 451 353 537 707 93 451 354 537 707 93 451 355 537 707 93 451 356 537 707 93 451 357 537 707 93 451 358 537 707 93 451 359 537 707 93 451 360 537 707 93 451 361 537 707 93 451 362 537 707 93 451 363 537 707 93 451 365 537 707 93 451 366 537 707 93 451 367 537 707 93 451 368 537 707 93 451 369 537 707 93 451 372 537 707 93 451 373 537 707 93 451 374 537 707 93 451 375 537 707 93 451 376 537 707 93 451 377 537 707 93 451 378 537 707 93 451 379 537 707 93 451 380 537 707 93 457 098 537 707 93 470 993 537 707 93 472 028 537 707 93 494 619 537 707 94 503 859 537 769 94 503 860 537 769 94 515 216 537 707 94 521 282 537 707 94 521 285 537 707 94 521 950 537 707 95 560 454 537 707 95 571 093 537 707 95 576 153 537 707 95 590 476 537 707 95 598 626 537 707 95 598 628 537 707 95 598 629 537 707 95 602 023 537 707 96 604 300 537 707 96 604 301 537 707 96 608 254 537 707 97 664 451 537 707 97 668 786 537 707 97 670 862 537 707
302 TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS BOPI 11/02 - VOL. II N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription 97 670 863 537 707 97 670 864 537 707 97 690 966 537 707 97 698 071 537 707 98 713 448 537 707 98 738 236 537 707 98 738 237 537 707 98 753 260 537 707 98 761 443 537 707 99 776 319 537 707 99 793 942 537 732 99 793 942 537 730 99 793 944 537 732 99 793 944 537 731 99 793 944 537 730 99 793 952 537 731 99 814 367 537 694 00 3 005 948 537 707 00 3 005 949 537 707 00 3 005 950 537 707 00 3 006 681 537 707 00 3 021 135 537 707 00 3 070 009 537 707 01 3 111 242 537 707 01 3 111 243 537 707 01 3 119 063 537 707 01 3 135 832 537 707 01 3 138 072 537 707 01 3 139 476 537 707 02 3 149 773 537 707 02 3 166 299 537 707 02 3 166 304 537 707 02 3 176 946 537 707 03 3 208 834 537 707 03 3 238 571 537 940 03 3 238 572 537 940 03 3 244 573 537 707 03 3 256 194 537 707 04 3 288 868 537 707 04 3 292 585 537 638 04 3 301 863 537 707 05 3 355 207 537 724 05 3 374 316 537 837 05 3 379 343 537 890 05 3 396 041 537 837 05 3 396 042 537 837 05 3 396 043 537 837 05 3 396 044 537 837 05 3 396 045 537 837 06 3 430 877 537 774 06 3 447 501 537 864 06 3 453 421 537 809 06 3 467 216 537 630 06 3 467 216 537 631 07 3 543 105 537 707 07 3 544 541 537 707 07 3 544 542 537 707 08 3 555 949 537 797 08 3 556 340 537 748 08 3 556 633 537 707 08 3 559 741 537 729 08 3 559 742 537 729 08 3 569 734 537 707 09 3 678 497 537 857 10 3 758 900 537 771 10 3 766 938 537 726 10 3 766 939 537 726 Resiliation de licence (RL) 1 654 741 537 935 1 695 791 537 935 Constitution de gage (GC) 1 457 593 537 687 1 494 154 537 656 1 519 216 537 687 1 580 231 537 687 1 702 795 537 626 99 781 707 537 626 99 810 940 537 626 00 3 027 199 537 633 00 3 027 199 537 632 04 3 282 536 537 780 04 3 282 539 537 780 05 3 366 100 537 944 05 3 393 472 537 944 07 3 510 652 537 761 Radiation de gage (GR) 1 505 355 537 661 1 505 357 537 661 1 556 127 537 661 93 458 616 537 660 93 470 317 537 660 Autre acte affectant la propriete ou la jouissance d un titre de propriete industrielle (AM) 1 093 973 537 831 1 234 090 537 831 1 323 221 537 831 1 374 783 537 831 1 563 316 537 831 1 563 317 537 831 1 629 036 537 831 94 549 233 537 831 96 613 386 537 831 96 619 229 537 831 96 622 918 537 831 97 679 329 537 831 98 759 558 537 831 98 759 571 537 831 98 759 572 537 831 99 767 767 537 831 99 781 387 537 831 99 783 349 537 831 99 783 350 537 831 99 783 351 537 831 00 3 059 992 537 757 01 3 077 684 537 798 02 3 200 005 537 798 03 3 241 060 537 675 03 3 259 441 537 831 03 3 259 442 537 831 04 3 275 431 537 666 04 3 284 788 537 831 05 3 348 378 537 831 05 3 348 433 537 831 05 3 348 699 537 831 05 3 348 700 537 831 05 3 348 701 537 831 05 3 354 248 537 831 05 3 354 249 537 831 05 3 354 250 537 831 05 3 380 745 537 831 05 3 387 970 537 831 05 3 387 972 537 831 06 3 406 216 537 699 09 3 643 770 537 831 09 3 675 882 537 710 09 3 681 419 537 831 09 3 681 708 537 856 09 3 681 845 537 688 10 3 711 428 537 831 10 3 711 471 537 831 10 3 714 377 537 831 10 3 714 379 537 831 10 3 714 438 537 831
BOPI 11/02 - VOL. II TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS 303 N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription 10 3 714 439 537 831 10 3 736 175 537 650 Retrait partiel (EP) 07 3 517 368 537 760 10 3 707 159 537 833 10 3 727 648 537 835 10 3 730 199 537 871 10 3 736 162 537 834 10 3 750 728 537 832 10 3 757 892 537 928 10 3 760 108 537 668 10 3 760 108 537 669 Renonciation partielle (RP) 92 413 151 537 777 08 3 596 282 537 793 08 3 619 329 537 870 09 3 689 853 537 665 09 3 695 113 537 852 10 3 703 214 537 865 10 3 716 477 537 747 10 3 716 617 537 754 10 3 724 476 537 643 10 3 728 367 537 929 10 3 728 368 537 932 10 3 728 369 537 930 10 3 728 370 537 931 10 3 729 376 537 637 10 3 745 956 537 884 10 3 745 995 537 885 10 3 745 998 537 886 Renonciation totale (RT) 02 3 187 811 537 725 05 3 355 455 537 893 06 3 413 377 537 922 09 3 675 882 537 711 09 3 685 163 537 709 09 3 695 153 537 672 10 3 709 245 537 755 10 3 718 222 537 907 10 3 720 689 537 733 10 3 755 307 537 629 Rejet total (RX) 10 3 733 844 537 942 Demande de releve de decheance (RR) 10 3 751 401 537 836 Depot du reglement d une marque collective (DR) 10 3 759 814 537 783 Autre acte affectant l existence ou la validite d un titre de propriete industrielle (AV) 1 622 828 537 770 Decision judiciaire definitive affectant l existence ou la validite d un titre de propriete industrielle (DV) 00 3 006 798 537 763 05 3 336 298 537 764 08 3 585 524 537 765 Changement d adresse (CA) 1 200 058 537 738 1 200 058 537 869 1 307 591 537 745 1 341 535 537 855 1 372 427 537 947 1 385 742 537 869 1 548 705 537 689 1 554 723 537 849 1 558 484 537 735 1 628 375 537 663 1 628 376 537 663 1 629 381 537 678 1 634 689 537 657 1 634 689 537 658 1 638 394 537 841 1 639 466 537 925 1 644 187 537 841 1 655 510 537 817 1 657 653 537 718 1 657 817 537 718 1 681 192 537 745 1 681 193 537 745 1 681 194 537 745 1 681 195 537 745 1 681 196 537 745 1 681 197 537 745 1 681 198 537 745 1 681 199 537 745 1 696 165 537 817 1 702 725 537 800 1 713 520 537 869 1 714 991 537 817 1 727 499 537 738 1 727 499 537 869 1 727 499 537 737 1 729 117 537 842 92 429 324 537 817 93 451 914 537 947 93 452 280 537 874 94 510 478 537 745 94 510 479 537 745 94 510 480 537 745 94 510 481 537 745 94 510 482 537 745 94 540 196 537 745 94 541 689 537 745 95 562 106 537 689 95 594 819 537 855 96 618 444 537 745 96 618 445 537 745 96 618 446 537 745 96 618 447 537 745 96 632 632 537 745 97 670 136 537 745 97 675 416 537 689 98 727 148 537 689 99 824 710 537 859 00 3 023 288 537 689 00 3 029 851 537 758 00 3 039 498 537 746 00 3 056 434 537 742 00 3 057 561 537 679 00 3 057 636 537 753 00 3 058 429 537 751 00 3 060 134 537 636 00 3 064 249 537 738 00 3 064 249 537 869 00 3 066 419 537 697 00 3 066 420 537 697 00 3 066 482 537 848 00 3 071 556 537 913 00 3 073 365 537 878 00 3 073 366 537 880 00 3 074 062 537 916 01 3 077 944 537 892 01 3 077 945 537 892 01 3 082 433 537 881 01 3 087 597 537 841 01 3 088 675 537 894
304 TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS BOPI 11/02 - VOL. II N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription 01 3 088 676 537 894 01 3 093 027 537 820 01 3 112 221 537 738 01 3 112 221 537 869 01 3 116 729 537 745 02 3 143 154 537 815 02 3 149 579 537 816 02 3 166 510 537 781 02 3 193 297 537 799 02 3 193 300 537 799 02 3 193 788 537 745 03 3 210 348 537 855 03 3 241 060 537 675 04 3 270 459 537 826 04 3 300 681 537 753 04 3 321 096 537 869 05 3 372 472 537 882 05 3 373 155 537 796 06 3 439 746 537 799 07 3 474 153 537 806 07 3 477 805 537 891 07 3 487 895 537 689 07 3 489 774 537 799 07 3 489 776 537 799 07 3 489 782 537 799 07 3 489 790 537 799 07 3 498 396 537 689 08 3 559 598 537 827 09 3 664 268 537 717 10 3 710 330 537 822 10 3 723 247 537 700 10 3 748 917 537 728 10 3 767 895 537 681 10 3 767 897 537 680 Changement de nom, de denomination (CD) 0 016 045 537 899 1 200 058 537 869 1 200 058 537 867 1 212 905 537 899 1 214 184 537 899 1 236 942 537 899 1 243 071 537 899 1 246 880 537 899 1 255 659 537 899 1 317 440 537 899 1 317 441 537 899 1 331 039 537 899 1 331 043 537 899 1 372 427 537 947 1 372 767 537 899 1 385 742 537 867 1 385 742 537 869 1 390 431 537 899 1 390 434 537 899 1 390 438 537 899 1 395 522 537 899 1 403 010 537 899 1 413 242 537 853 1 428 823 537 899 1 468 755 537 899 1 472 573 537 899 1 472 895 537 899 1 481 583 537 899 1 498 888 537 899 1 516 885 537 899 1 517 190 537 899 1 541 219 537 899 1 541 221 537 899 1 541 223 537 899 1 541 224 537 899 1 541 225 537 899 1 545 993 537 899 1 555 752 537 899 1 555 753 537 899 1 558 484 537 735 1 558 748 537 899 1 567 689 537 899 1 571 998 537 899 1 575 402 537 899 1 575 404 537 899 1 578 825 537 899 1 579 054 537 899 1 584 035 537 899 1 584 036 537 899 1 613 365 537 853 1 621 248 537 821 1 625 441 537 693 1 628 375 537 663 1 628 376 537 663 1 631 899 537 698 1 631 900 537 698 1 631 901 537 698 1 631 902 537 698 1 634 689 537 658 1 634 840 537 900 1 638 394 537 841 1 639 466 537 925 1 642 025 537 899 1 644 187 537 841 1 647 897 537 879 1 651 894 537 920 1 657 653 537 718 1 657 817 537 718 1 669 142 537 899 1 683 299 537 642 1 702 955 537 682 1 712 271 537 652 1 713 520 537 867 1 713 520 537 869 1 724 573 537 819 1 727 499 537 737 1 727 499 537 869 1 727 499 537 867 1 743 069 537 910 1 744 996 537 642 92 403 367 537 899 92 403 368 537 899 92 403 369 537 899 92 403 370 537 899 92 405 485 537 899 92 407 599 537 899 92 427 461 537 899 93 451 914 537 947 93 488 405 537 899 95 571 175 537 909 95 597 861 537 877 96 638 833 537 899 97 696 353 537 899 97 696 354 537 899 97 696 355 537 899 97 696 356 537 899 99 776 530 537 877 99 830 813 537 899 00 3 033 664 537 671 00 3 056 434 537 742 00 3 057 636 537 753 00 3 058 429 537 751 00 3 059 259 537 773 00 3 059 263 537 773 00 3 059 992 537 757 00 3 060 134 537 636 00 3 061 128 537 773 00 3 064 249 537 869 00 3 064 249 537 867 00 3 066 419 537 697
BOPI 11/02 - VOL. II TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS 305 N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription 00 3 066 420 537 697 00 3 069 539 537 918 00 3 073 365 537 878 01 3 076 811 537 787 01 3 076 811 537 788 01 3 076 811 537 791 01 3 087 597 537 841 01 3 088 223 537 819 01 3 090 696 537 876 01 3 112 221 537 869 01 3 112 221 537 867 01 3 114 270 537 759 01 3 128 628 537 773 01 3 128 630 537 773 02 3 149 579 537 816 02 3 151 665 537 773 02 3 193 297 537 799 02 3 193 300 537 799 02 3 201 058 537 690 03 3 220 148 537 887 03 3 220 157 537 887 03 3 220 158 537 887 03 3 220 159 537 887 04 3 296 817 537 685 04 3 296 817 537 684 04 3 300 681 537 753 04 3 321 096 537 869 04 3 321 096 537 867 05 3 373 155 537 796 06 3 406 216 537 699 06 3 439 746 537 799 06 3 440 003 537 904 06 3 440 004 537 904 06 3 471 720 537 715 07 3 489 774 537 799 07 3 489 776 537 799 07 3 489 782 537 799 07 3 489 790 537 799 07 3 534 065 537 715 08 3 598 889 537 914 08 3 617 320 537 715 09 3 624 781 537 715 09 3 624 782 537 715 09 3 661 233 537 957 09 3 661 299 537 899 09 3 675 882 537 710 09 3 681 708 537 856 09 3 681 845 537 688 10 3 766 806 537 926 10 3 766 807 537 926 10 3 766 808 537 926 10 3 766 810 537 926 10 3 766 812 537 926 10 3 766 814 537 926 10 3 766 816 537 926 10 3 766 817 537 926 10 3 766 818 537 926 10 3 766 819 537 926 10 3 766 821 537 926 10 3 766 822 537 926 10 3 766 825 537 926 10 3 767 173 537 803 Changement de forme juridique (CN) 1 621 248 537 821 1 629 381 537 678 1 631 899 537 698 1 631 900 537 698 1 631 901 537 698 1 631 902 537 698 1 683 299 537 642 1 712 271 537 652 1 729 117 537 842 1 743 069 537 910 1 744 996 537 642 93 452 280 537 873 95 559 313 537 767 95 588 650 537 785 00 3 033 664 537 671 00 3 059 992 537 757 00 3 066 419 537 697 00 3 066 420 537 697 00 3 068 902 537 786 00 3 069 539 537 918 01 3 076 811 537 787 03 3 241 060 537 675 07 3 499 218 537 767 10 3 766 806 537 927 10 3 766 807 537 927 10 3 766 808 537 927 10 3 766 810 537 927 10 3 766 812 537 927 10 3 766 814 537 927 10 3 766 816 537 927 10 3 766 817 537 927 10 3 766 818 537 927 10 3 766 819 537 927 10 3 766 821 537 927 10 3 766 822 537 927 10 3 766 825 537 927 Rectification d une erreur materielle (EM) 1 246 091 537 828 1 437 136 537 902 1 437 136 537 901 1 614 821 537 750 93 484 594 537 828 93 624 781 537 714 93 624 782 537 714 94 532 484 537 712 95 588 650 537 785 00 3 060 134 537 635 00 3 068 902 537 786 01 3 107 593 537 937 02 3 195 878 537 937 04 3 313 466 537 674 05 3 378 465 537 937 06 3 421 440 537 782 06 3 471 720 537 714 07 3 534 065 537 714 08 3 617 320 537 714 10 3 725 792 537 784 10 3 750 166 537 654 10 3 754 241 537 766
BOPI 11/02 - VOL. II Publication des retraits ou renonciations 307 PARTIE III-2 Publication des retraits ou renonciations RETRAIT PARTIEL (EP) RETRAIT PARTIEL MARQUE : VNK (semi-figurative) N 07 3 517 368 Déposée le 30 JUILLET 2007 Nom du titulaire : NGUYEN VAN TRI PAUL Adresse : 3 rue des Roches 34680 ST GEORGES D ORQUES France Inscription n 537 760 du 13 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes qui font l objet du retrait ou de la renonciation : Classe 25 : Vêtements. RETRAIT PARTIEL MARQUE : FRUIT FOREVER N 10 3 727 648 Déposée le 6 AVRIL 2010 Nom du titulaire : I.D. BEAUTY INTERNATIONAL DISTRIBUTION LIMITED société de droit britannique Adresse : 3 Limpsfield Road South Croydon SURREY CR2 9LA Royaume-Uni Inscription n 537 835 du 14 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 3 : Démaquillants ; cosmétiques, à savoir toniques. RETRAIT PARTIEL MARQUE : RAPT N 10 3 707 159 Déposée le 25 JANVIER 2010 Nom du titulaire : CYCLES LAPIERRE Société par Actions Simplifiée Adresse : Rue Edmond Voisenet 21000 DIJON FRANCE N SIREN : 016 650 996 Inscription n 537 833 du 14 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 12 : Cycles, y compris les cycles à assistance électrique ; pièces détachées et accessoires pour cycles, à savoir antivols, béquilles, cadres, chaînes, freins, garde-boue, guidons, indicateurs de direction, jantes, pédales, porte-bagages, pompe à air, selles et housses de selles, boyaux, chambres à air, pneumatiques, sonnettes, sièges de sécurité pour enfants, roues, rayons, mécanismes de changement de vitesses spécialement adaptés aux cycles, trousses pour la réparation des chambres à air. RETRAIT PARTIEL MARQUE : SUSTAINABLE TRADE SERVICES STS N 10 3 730 199 Déposée le 15 AVRIL 2010 Nom du titulaire : BLOT-LEFEVRE Alexis Adresse : 16 rue des Gravilliers 75003 PARIS Inscription n 537 871 du 16 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; l ensemble de ces services étant exclusivement rendu dans les domaines de l export de produits agro-alimentaires dans les pays d Europe de l est et du conseil à l export de produits agro-alimentaires dans les pays d Europe de l est. Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution
308 Publication des retraits ou renonciations BOPI 11/02 - VOL. II des eaux ou d énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; l ensemble de ces services étant exclusivement rendu dans les domaines de l export de produits agroalimentaires dans les pays d Europe de l est et du conseil à l export de produits agro-alimentaires dans les pays d Europe de l est. Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art ; l ensemble de ces services étant exclusivement rendu dans les domaines de l export de produits agro-alimentaires dans les pays d Europe de l est et du conseil à l export de produits agro-alimentaires dans les pays d Europe de l est. Inscription n 537 832 du 14 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes qui font l objet du retrait ou de la renonciation : affaires financières et monétaires. parrainage financier, conseils financiers, estimations financières, produits financiers, émission de titres financiers, souscriptions d investissements défiscalisés, analyses financières, informations financières. RETRAIT PARTIEL MARQUE : DIAXELOR N 10 3 757 892 Déposée le 2 AOUT 2010 Nom du titulaire : BIOFARMA société par actions simplifiée Adresse : 22 rue Garnier 92200 NEUILLY-SUR-SEINE FRANCE N SIREN : 542 072 459 RETRAIT PARTIEL MARQUE : PHARMA VEILLE N 10 3 736 162 Déposée le 6 MAI 2010 Nom du titulaire : DEFRANCE Jean-Olivier Adresse : 134 rue de la carreterie 84000 AVIGNON Inscription n 537 928 du 16 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Produits pharmaceutiques à l exception des produits pharmaceutiques pour le traitement de l hypertension ; produits vétérinaires et hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides (Classe 5). Inscription n 537 834 du 14 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes qui font l objet du retrait ou de la renonciation : Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classe 36 : Cession et transaction de fonds de commerce de pharmacies, cession et transaction de parts sociales ou d actions de sociétés gestionnaires d officines de pharmacies. Classe 42 : Conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique. RETRAIT PARTIEL MARQUE : Intuitis. Investisseurs privés RETRAIT PARTIEL MARQUE : MORGAN MORGAN DE TOI! N 10 3 760 108 Déposée le 12 AOUT 2010 Nom du titulaire : C.C.V. BEAUMANOIR Société Anonyme Adresse : 10, Impasse du Grand Jardin ZAC de la Moinerie 35400 SAINT-MALO FRANCE N SIREN : 391 164 092 Inscription n 537 668 du 13 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes qui font l objet du retrait ou de la renonciation : Classe 32 : Bières. Classe 35 : Services de vente au détail et services de vente par Internet des produits suivants : bières. N 10 3 750 728 Déposée le 1er JUILLET 2010 Nom du titulaire : Guigon Bertrand Adresse : 16 rue de l abbé Carton 75014 PARIS France Nom du titulaire : Delcourt Nicolas Adresse : 82 rue Lauriston 75116 PARIS France
BOPI 11/02 - VOL. II Publication des retraits ou renonciations 309 RETRAIT PARTIEL MARQUE : MORGAN MORGAN DE TOI! N 10 3 760 108 Déposée le 12 AOUT 2010 Nom du titulaire : C.C.V. BEAUMANOIR Société Anonyme Adresse : 10, Impasse du Grand Jardin ZAC de la Moinerie 35400 SAINT-MALO FRANCE N SIREN : 391 164 092 Inscription n 537 669 du 13 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classes 3, 5, 9, 12, 14, 16, 18, 24, 25, 26, 28, 30, 31, 32, 35, 39, 41, 43, 44 et 45 inchangées. Classe 33 : Boissons alcooliques à l exception des bières et des whiskys, à savoir boissons alcoolisées à l exception des bières et des whiskys, associées à des jus, des sirops et des boissons aromatisées non alcoolisées. RENONCIATION PARTIELLE (RP) RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : LA CHASSE DU PAPE N 92 413 151 Déposée le 27 MARS 1992 Nom du titulaire : GMDF Société par Actions Simplifiée Adresse : Le Village 84190 GIGONDAS FRANCE N SIREN : 705 920 130 Inscription n 537 777 du 13 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 33 : Vins à appellation d origine protégée et à appellation d origine contrôlée Chateauneuf du Pape. RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : Décoréa N 08 3 596 282 Déposée le 2 SEPTEMBRE 2008 Nom du titulaire : Décoréa SARL Adresse : ZI de la Plaine du Caire 13830 ROQUEFORT-LA-BEDOULE France N SIREN : 505 185 942 Inscription n 537 793 du 14 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ; Classe 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; Classe 20 : Meubles, à l exception des stores d intérieur pour fenêtres et poulies en matières plastiques pour stores, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques». Classe 24 : «Tissus, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, à l exception des tissus, tissus à usage textile, tissus élastiques et/ou velours utilisés pour la fabrication des rideaux et des stores en matières textiles autres que les rideaux classiques montés sur tringle à rideaux ; couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement). Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel. RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : KIOSKEASY N 08 3 619 329 Déposée le 22 DECEMBRE 2008 Nom du titulaire : ADLPARTNER société anonyme Adresse : 3, Avenue de Chartres 60500 CHANTILLY FRANCE N SIREN : 393 376 801 Inscription n 537 870 du 15 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à
310 Publication des retraits ou renonciations BOPI 11/02 - VOL. II usage médical ; bâches de sauvetage. Classe 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classe 38 : Services d affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d informations (nouvelles). Classe 41 : Dressage d animaux ; services de photographie. Classe 42 : Architecture ; décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. RENONCIATION PARTIELLE RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : DUKAN N 09 3 695 113 Déposée le 30 NOVEMBRE 2009 Nom du titulaire : MEDECINE & TRADITION société à responsabilité limitée Adresse : 128 rue de la Boétie 75008 PARIS France N SIREN : 499 668 556 Inscription n 537 852 du 15 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 3 : Composition olfactive à base d essences et d arômes alimentaires à inhaler pour modérer l appétit et calmer les envies de grignotage et faciliter l endormissement et le sommeil. Produits cosmétiques. Parfumerie, huiles essentielles. Classe 5 : Compléments alimentaires destinés à accompagner les régimes alimentaires amaigrissants ; tous ces produits se conservant sous forme déshydratée, sèche ou encore de conserve en dehors d un réfrigérateur ou d un congélateur. Classe 30 : Vinaigre et extraits secs de vinaigre. Farine et préparations faites à base de céréales, pain, pâtisserie, sauces, condiments, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, chocolat ; tous ces produits se conservant sous forme déshydratée, sèche ou encore de conserve en dehors d un réfrigérateur ou d un congélateur. Classe 32 : Eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, préparations pour faire des boissons, sodas. MARQUE : Tous ensemble, à table N 09 3 689 853 Déposée le 9 NOVEMBRE 2009 Nom du titulaire : KITCHEN FACTORY PRODUCTION S.A.R.L Adresse : 9 RUE DU DELTA 75009 PARIS FRANCE N SIREN : 502 492 960 Inscription n 537 665 du 6 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Nous désirons conserver seulement les classes 21, 24, 30. Classe 21 : ustensiles et récipients non electriques pour le ménage ou la cuisine. peignes & éponges brosses materiaux de brosserie. paille de fer instruments de nettoyage actionnés manuellement. verre brut ou mi-ouvré porcelaine faïence bouteilles. objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre. ustensiles ou nécessaires de toilette poubelles. verres vaisselle aquariums d appartement. Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit ou de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain. Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succedanés du café ; farine & preparations faites de cereales, pains, patisserie & confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : MA BOUTIQUE REGIME DUKAN N 10 3 703 214 Déposée le 7 JANVIER 2010 Nom du titulaire : MEDECINE & TRADITION société à responsabilité limitée Adresse : 128 rue de la Boétie 75008 PARIS France N SIREN : 499 668 556 Inscription n 537 865 du 15 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Classe 5 : Produits pharmaceutiques ; substances diététiques à usage médical ; tous ces produits se conservant sous forme déshydratée, sèche ou encore de conserve en dehors d un réfrigérateur ou d un congélateur. Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d appartement ; Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits se conservant sous forme déshydratée,
BOPI 11/02 - VOL. II Publication des retraits ou renonciations 311 sèche ou encore de conserve en dehors d un réfrigérateur ou d un congélateur. Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Inscription n 537 643 du 6 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits. Fruits et légumes frais ; semences (graines). RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : LA PROVENCALE (semi-figurative) N 10 3 716 477 Déposée le 25 FEVRIER 2010 Nom du titulaire : LA PROVENÇALE S.à.r.l. Société à responsabilité limitée (Sàrl) Adresse : 3, Zone Industrielle Grasbusch 3370 LEUDELANGE Luxembourg Inscription n 537 747 du 13 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes qui font l objet du retrait ou de la renonciation : Classe 33 : Vins bénéficiant des appellations d origine Coteaux d Aix en Provence, Coteaux de Provence, Coteaux Varois en Provence, et Les Baux de Provence. RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : AUDAX N 10 3 716 617 Déposée le 26 FEVRIER 2010 Nom du titulaire : AXALYS SARL Adresse : ZAE La Garrigue 34726 ST ANDRE DE SANGONIS FRANCE RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : VISEO 79 OBSERVATOIRE DEPARTEMENTAL N 10 3 728 367 Déposée le 7 AVRIL 2010 Nom du titulaire : CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE POITOU CHARENTES Chambre de Commerce et d Industrie Adresse : optim@ 2, Bvd Marie et Pierre Curie 86962 CHASSENEUIL DU POITOU FRANCE N SIREN : 130 002 298 Inscription n 537 929 du 16 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 16 : Produits de l imprimerie utilisés dans le cadre des activités d un observatoire économique ; Classe 35 : Gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique, tous ces services ayant trait à un observatoire économique ; Classe 39 : Distribution de journaux ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement, tous ces services ayant trait à un observatoire économique ; Classe 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne, tous ces services ayant trait à un observatoire économique. N SIREN : 452 004 005 Inscription n 537 754 du 13 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes qui font l objet du retrait ou de la renonciation : Classe 9 : Serrures électriques ; instruments d alarmes ; avertisseurs contre le vol ; installations électriques pour préserver du vol ; dispositifs électriques pour l ouverture des portes ; sonnettes de portes électriques. RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : CROQANDISES N 10 3 724 476 Déposée le 25 MARS 2010 Nom du titulaire : COLOR société anonyme Adresse : 16 rue Gaston Castel BP 149 13322 MARSEILLE Cedex France N SIREN : 407 704 600 RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : VISEO POITOU CHARENTES N 10 3 728 368 Déposée le 7 AVRIL 2010 Nom du titulaire : CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE POITOU CHARENTES Chambre de Commerce et d Industrie Adresse : Optim@ 2, Bvd Marie et Pierre Curie 86962 CHASSENEUIL DU POITOU FRANCE N SIREN : 130 002 298 Inscription n 537 932 du 16 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 16 : Produits de l imprimerie utilisés dans le cadre des activités d un observatoire économique ; Classe 35 : Gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents : gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique, tous ces services ayant trait à un observatoire économique ; Classe 39 : Distribution de journaux ; entreposage de supports de données ou de
312 Publication des retraits ou renonciations BOPI 11/02 - VOL. II documents stockés électroniquement, tous ces services ayant trait à un observatoire économique ; Classe 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne, tous ces services ayant trait à un observatoire économique. organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne, tous ces services ayant trait à un observatoire économique. RENONCIATION PARTIELLE RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : VISEO 16 OBSERVATOIRE DEPARTEMENTAL N 10 3 728 369 Déposée le 7 AVRIL 2010 Nom du titulaire : CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE POITOU CHARENTES Chambre de Commerce et d Industrie Adresse : Optim@ 2, Bvd Marie et Pierre Curie 86962 CHASSENEUIL DU POITOU FRANCE N SIREN : 130 002 298 MARQUE : COACHING INSIDE N 10 3 729 376 Déposée le 13 AVRIL 2010 Nom du titulaire : SCHEIDT Sébastien Adresse : 9 rue Principale 57530 OGY France Inscription n 537 637 du 9 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Conseil en communication. Classe 41 : Conseil en orientation professionnelle. Classe 44 : Conseil et soutien psychologique. Inscription n 537 930 du 16 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 16 : Produits de l imprimerie utilisés dans le cadre des activités d un observatoire économique ; Classe 35 : Gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents : gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique, tous ces services ayant trait à un observatoire économique ; Classe 39 : Distribution de journaux ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement, tous ces services ayant trait à un observatoire économique ; Classe 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne, tous ces services ayant trait à un observatoire économique. RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : TENOR ACTIF N 10 3 745 956 Déposée le 14 JUIN 2010 Nom du titulaire : RESO Société à Responsabilité Limitée Adresse : Centre Logistique de la Gare 19270 USSAC FRANCE N SIREN : 399 890 722 Inscription n 537 884 du 16 DECEMBRE 2010 RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : VISEO 86 OBSERVATOIRE DEPARTEMENTAL N 10 3 728 370 Déposée le 7 AVRIL 2010 Nom du titulaire : CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE POITOU CHARENTES Chambre de Commerce et d Industrie Adresse : Optim@ 2, Bvd Marie et Pierre Curie 86962 CHASSENEUIL DU POITOU FRANCE N SIREN : 130 002 298 Inscription n 537 931 du 16 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 16 : Produits de l imprimerie utilisés dans le cadre des activités d un observatoire économique ; Classe 35 : Gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique, tous ces services ayant trait à un observatoire économique ; Classe 39 : Distribution de journaux ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement, tous ces services ayant trait à un observatoire économique ; Classe 41 : Formation ; Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Produits pour le lavage et le nettoyage des sols ; détergents, décapants, détachants pour sols ; cires liquides et antidérapants, matières et produits pour astiquer et faire briller les sols, cires antidérapantes et liquides antidérapants pour planchers, cire à parquet et décapant pour cire à parquet ; produits pour le nettoyage et l entretien des moquettes ; préparations pour nettoyer, pour décaper, pour détartrer, pour polir, pour dégraisser et abraser, et notamment produits de lavage, décapants, détartrants à usage domestique, cristaux de soude pour le nettoyage, craie pour le nettoyage, amidon à lustrer, produit antirouilles pour l enlèvement de la rouille, matières à astiquer, produits pour faire briller, cire et crèmes à polir, produits de dégraissage et détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d opérations de fabrication et ceux à usage médical, eau de Javel, essence de térébenthine, essences éthériques, huiles et produits de nettoyage, produits de nettoyage à sec, produits pour enlever les vernis ; savons, savons désodorisants, savons d avivage ; lingettes et torchons imprégnés d un produit nettoyant ou d un détergent pour le nettoyage, et notamment pour le nettoyage des sols ; tous les produits mentionnés étant destinés à l entretien des sols et des surfaces (Classe 3).
BOPI 11/02 - VOL. II Publication des retraits ou renonciations 313 RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : TENOR RAPID N 10 3 745 995 Déposée le 14 JUIN 2010 Nom du titulaire : RESO Société à Responsabilité Limitée Adresse : Centre Logistique de la Gare 19270 USSAC FRANCE N SIREN : 399 890 722 Inscription n 537 885 du 16 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Produits de nettoyage et de dégraissage des sols et des surfaces ; préparations pour nettoyer, pour décaper, pour détartrer, pour polir, pour dégraisser et abraser, et notamment produits de lavage, décapants, détartrants à usage domestique, cristaux de soude pour le nettoyage, craie pour le nettoyage, amidon à lustrer, produit antirouilles pour l enlèvement de la rouille, matières à astiquer, produits pour faire briller, cire et crèmes à polir, produits de dégraissage et détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d opérations de fabrication et ceux à usage médical, eau de Javel, essence de térébenthine, essences éthériques, huiles et produits de nettoyage, produits de nettoyage à sec, produits pour enlever les vernis ; savons, savons désodorisants, savons d avivage ; lingettes et torchons imprégnés d un produit nettoyant, dégraissant ou d un détergent pour le nettoyage ; tous les produits étant destinés à l entretien des sols et des surfaces (Classe 3). Désinfectants à usage hygiénique, notamment désinfectants à usage hygiénique pour les surfaces, détergents (détersifs) à usage médical, germicides, produits stérilisants pour sols et surfaces ; produits pour la purification de l air, désodorisants autres qu à usage personnel (Classe 5). RENONCIATION TOTALE (RT) RENONCIATION TOTALE MARQUE : BAÏRAM ROYAL N 02 3 187 811 Déposée le 10 SEPTEMBRE 2002 Nom du titulaire : M r SCHEMBRI GEORGES DENIS Adresse : 198 Av e ESTIENNE D ORVES 83500 LA SEYNE / MER FRANCE Inscription n 537 725 du 13 DECEMBRE 2010 RENONCIATION TOTALE MARQUE : CYNOTHERAPIE JORIS LOEFF N 05 3 355 455 Déposée le 18 AVRIL 2005 Nom du titulaire : LOEFF Jan Joris Entreprise individuelle Adresse : 64 Rue de l Ave Maria 02600 DOMMIERS FRANCE N SIREN : 420 762 528 Inscription n 537 893 du 16 DECEMBRE 2010 RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : TENOR INOX N 10 3 745 998 Déposée le 14 JUIN 2010 Nom du titulaire : RESO Société à Responsabilité Limitée Adresse : Centre Logistique de la Gare 19270 USSAC FRANCE N SIREN : 399 890 722 Inscription n 537 886 du 16 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Produits de nettoyage et de dégraissage des sols et des surfaces ; préparations pour nettoyer, pour décaper, pour détartrer, pour polir, pour dégraisser et abraser, et notamment produits de lavage, décapants, détartrants à usage domestique, cristaux de soude pour le nettoyage, craie pour le nettoyage, amidon à lustrer, produit antirouilles pour l enlèvement de la rouille, matières à astiquer, produits pour faire briller, cire et crèmes à polir, produits de dégraissage et détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d opérations de fabrication et ceux à usage médical, eau de Javel, essence de térébenthine, essences éthériques, huiles et produits de nettoyage, produits de nettoyage à sec, produits pour enlever les vernis ; savons, savons désodorisants, savons d avivage ; lingettes et torchons imprégnés d un produit nettoyant, dégraissant ou d un détergent pour le nettoyage ; tous les produits étant destinés à l entretien des sols et des surfaces (Classe 3). Désinfectants à usage hygiénique, notamment désinfectants à usage hygiénique pour les surfaces, détergents (détersifs) à usage médical, germicides, produits stérilisants pour sols et surfaces ; produits pour la purification de l air, désodorisants autres qu à usage personnel (Classe 5). RENONCIATION TOTALE MARQUE : SS QUINTESSENS N 06 3 413 377 Déposée le 1er MARS 2006 Nom du titulaire : QUINTESSENS S.A.R.L. Adresse : 63, rue d Angleterre 59000 LILLE France N SIREN : 488 712 068 Inscription n 537 922 du 10 DECEMBRE 2010 RENONCIATION TOTALE MARQUE : ELLES FITNESS N 09 3 675 882 Déposée le 14 SEPTEMBRE 2009 Nom du titulaire : HOMME TRAINER FITNESS COMPANY SARL Adresse : 16 (H21) RUE COQUEREZ 59000 LILLE FRANCE N SIREN : 517 395 400 Inscription n 537 711 du 13 DECEMBRE 2010
314 Publication des retraits ou renonciations BOPI 11/02 - VOL. II RENONCIATION TOTALE MARQUE : ELLES FITNESS N 09 3 685 163 Déposée le 21 OCTOBRE 2009 Nom du titulaire : HOMME TRAINER FITNESS COMPANY SARL Adresse : 16 (H21) Rue COQUEREZ 59000 LILLE FRANCE N SIREN : 517 395 430 Inscription n 537 709 du 13 DECEMBRE 2010 RENONCIATION TOTALE MARQUE : FRANCE PLAISANCE EXPERTISES & CONSEIL F. PEC N 10 3 720 689 Déposée le 12 MARS 2010 Nom du titulaire : LE PORT SEBASTIEN Agissant pour le compte de la Société F.PEC Entreprise en cours de Formation Adresse : 4 allée de Lescran 56890 SAINT-AVE FRANCE Inscription n 537 733 du 13 DECEMBRE 2010 RENONCIATION TOTALE MARQUE : LA FLUTE DE CHAMPAGNE (A LA LEVURE DE CHAMPAGNE) N 09 3 695 153 Déposée le 30 NOVEMBRE 2009 Nom du titulaire : Denis Sébastien Adresse : 3 rue Vieille Chaussée 51130 VOIPREUX Inscription n 537 672 du 13 DECEMBRE 2010 RENONCIATION TOTALE MARQUE : NAUTLANTIC N 10 3 755 307 Déposée le 22 JUILLET 2010 Nom du titulaire : CRESPIN MICHAEL Adresse : 3 RUE DES REINETTES 85150 SAINT JULIEN DES LANDES FRANCE Inscription n 537 629 du 10 DECEMBRE 2010 RENONCIATION TOTALE MARQUE : SOLEN N 10 3 709 245 Déposée le 1er FEVRIER 2010 Nom du titulaire : GROUPE DUBREUIL SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE Adresse : Actipôle 85 BP 42 85170 BELLEVILLE SUR VIE N SIREN : 320 651 649 Inscription n 537 755 du 13 DECEMBRE 2010 RENONCIATION TOTALE MARQUE : ESAM (semi-figurative) N 10 3 718 222 Déposée le 3 MARS 2010 Nom du titulaire : ECOLE EUROPEENNE SUPERIEURE D ADMINISTRATION ET DE MANAGEMENT Association selon la loi du 1er juillet 1901 Adresse : 1 rue Jacques Bingen 75017 PARIS Inscription n 537 907 du 16 DECEMBRE 2010
BOPI 11/02 - VOL. II Errata 315 PARTIE III-3 Errata N National ou d enregistrement : 04 3 287 340 N de l inscription : 532 104 Date de l inscription : 16 SEPTEMBRE 2010 Nature de l inscription : Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle (DJ) N de BOPI comportant l erreur : 10/41 NL Vol : II Partie : III-1 Tableau général des inscriptions page 336 La nature de l inscription est erronée : au lieu de : Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle (DJ) il faut lire : Décision judiciaire définitive affectant l existence ou la validité d un titre de propriété industrielle (DV)
BOPI 11/02 - VOL. II Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles 317 VOLUME II PARTIE IV Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles IV-1. PALMARÈS IV-2. RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES IV-3. ERRATA Néant
Le directeur de la publication : Yves LAPIERRE Imprimeur : DIADEIS C.P.P.A.P. n o 1445 ADEP ISSN 0223-3401
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