REGLEMENT INTERIEUR Mai 2008

TOULOUSE CHEMINOTS MARENGO SPORTS Section SKI & MONTAGNE (depuis 1927) Siège social : 2 avenue de l Hers 31500 TOULOUSE Agrément Jeunesse et Sports n 16076 - N SIRET 349 183 285 00023 0 REGLEMENT INTERIEUR Mai 2008 1- Activités du club 2- Organigramme du club 3- Administration / Adhésions / Cotisations 4- Communication 5- Organisation de séjours 6- Organisation de raids et sorties 7- Compétitions 8- Gestion du refuge de Porté Puymorens 9- Règlement Financier ANNEXES : 1 - Conditions tarifaires saison 2008/2009 TCMS SKI & MONTAGNE 2 Avenue de l Hers - 31500 TOULOUSE Président : Stéphane Lestage 06 10 34 94 12 stephane.lestage@sncf.fr Trésorier: Laurent Giraud 06 23 86 38 62 laurent.giraud@sncf.fr Groupe Alpin : Marc Tusch 06 12 76 45 46 marc.tusch@sncf.fr Groupe Nordique : Jacques Eustache : 05 61 58 39 05 eustache.jacques@free.fr Groupe ski de Montagne : Stéphane Lestage 06 10 34 94 12 stephane.lestage@sncf.fr Groupe Canyoning : Benjamin Carayon 06 29 54 07 23 benjamin.carayon@neuf.fr

1- ACTIVITES DU CLUB Le TCMS SKI et MONTAGNE est une section du TCMS Omnisport divisée en 5 groupes : - Un groupe d activité Ski Alpin - Un groupe d activité Nordique - Un groupe d activité Ski de Montagne - Un groupe d activité Canyoning - Un groupe de Gestion du refuge situé dans la station de Porté Puymorens Chaque groupe est soumis au règlement intérieur ci après, il est cependant libre d établir ses propres règles de fonctionnement. La section est affiliée à la FFS et à la FFME Les membres licenciés FFS participent aux compétitions corpo de ski Alpin et Nordique La section organise des sorties et séjours loisirs et sportifs. 2_ ORGANIGRAMME DU CLUB PRESIDENT Trésorier Secrétaire Général Secrétaires Groupe ALPIN Groupe NORDIQUE Groupe Ski de MONTAGNE Gestion du refuge de PORTE Groupe CANYONING 2

3- ADMINISTRATION / ADHESION / COTISATIONS La section Ski & Montagne est dirigée par un Comité Directeur élu pour 4 ans, dont 1 tiers renouvelable tous les ans, au cours de l Assemblée Générale annuelle. Ce comité procède à l élection d un bureau : un Président, un Secrétaire Général, un secrétaire, un Trésorier et un Responsables par groupe d activité. (Annexe 2) En cas de vacance d un poste de membre du bureau pour quelque cause que ce soit, ce poste est attribué à un membre du Comité Directeur. Le mandat des membres du bureau prend fin à terme échu, par décès, démission ou absence à 3 réunions consécutives non excusées. Le Comité Directeur se réunit par convocation du Président ou à la demande d au moins la moitié de ses membres. La participation aux différentes activités du club est subordonnée à l adhésion au club, cette adhésion est matérialisée par le paiement d une cotisation. Toutefois, pour les sorties de ski nordique/raquettes, ski de Montagne et Canyoning, les participants venant pour la 1 fois sont dispensés du paiement de cette cotisation, sous réserve qu il justifient d une assurance couvrant cette activité. Cette cotisation peut être Individuelle ou familiale [parents et enfants mineurs]. Ces montants révisables annuellement par le Comité Directeur sont repris en l annexe 1. Les membres du Comité Directeur sont, à titre individuel, exonérés de la cotisation. Les membres du Groupe Montagne ont une cotisation individuelle majorée (cf. annexe 1) Les accompagnateurs diplômés en exercice sont exonérés de la totalité de la cotisation (cotisation et majoration) et l assurance nécessaire est prise en charge par le club. Les licences FFS du président et du correspondant FFS du club sont prises en charge par le club. 4- COMMUNICATION Pour se faire connaître la section publie annuellement (début septembre) un bulletin de présentation de ses différentes activités. Tous les jeudis de novembre à Mi Janvier les membres du comité directeur assurent une permanence dans le hall d entrée du restaurant d entreprise (11h30 / 13h30). Un réseau de correspondants dans les établissements et les directions assure le relais entre la section et les cheminots. Afin d alimenter le site Internet, www.tcms-ski.fr, toutes les activités de la section doivent faire l objet d un compte rendu qui doit être transmis à la personne chargée d alimenter le site. 5- ORGANISATION DE SEJOURS Une des principales activités du club est l organisation de différents séjours, sorties ou raids : Ski Alpin, Ski Nordique, Raquettes, Canyoning. La mise en place d un séjour est sous la responsabilité d un organisateur (de 2 co-organisateurs si possible). Cet (ces) organisateur doit : - établir le programme du séjour et réaliser la page de présentation à inclure dans le bulletin du club et sur le site Internet 3

- gérer les inscriptions - transmettre au représentant du club au Comité Directeur du TCMS Omnisport les demandes de permis de circulation à 50% des non cheminots voyageant en train - tenir la gestion financière du séjour suivant le règlement financier (voir article 9) - réaliser le bilan du séjour Il est responsable de la gestion comptable du séjour et de l exactitude de son bilan. - dégager une marge minimum par participant (cf. annexe 1) - transmettre le bilan du séjour aux membres du bureau pour information et un compte rendu du séjour au secrétaire général pour le site Internet L organisateur(s) paie 50% du coût du séjour. Cette remise doit être prise en compte dans le bilan du séjour. 6- ORGANISATION DE RAIDS et de SORTIES Les groupes Nordique, Ski de Montagne et Canyoning proposent des sorties sur 1 ou 2 jours ou des raids. L organisateur doit : - gérer toute l organisation (matérielle, inscriptions, déplacements, financière) - avoir un encadrement compétent et autorisé pour l activité proposée - s assurer que cette activité est couverte par les assurances individuelles des participants et la responsabilité civile par les assurances de l encadrement - transmettre un compte rendu du séjour au secrétaire général pour le site Internet Les raids et les sorties n ont pas d obligation de dégager des marges, le bilan financier annuel de chaque groupe doit cependant être obligatoirement équilibré. Pour les raids un compte rendu bilan est adressé au secrétaire général même si aucune comptabilité du club n a été nécessaire. Seules les sorties ayant fait appel à la comptabilité du club font l objet d un compte rendu bilan. 7- COMPETITION / FORMATION Ski Alpin et Nordique En début de saison, chaque coureur demande au correspondant FFS du club de lui établir la licence, cette demande doit être accompagnée d un chèque du montant de la licence + l adhésion au club et d un certificat médical. Stages d'entraînement (Cf. règlement USCF du Comité Atlantique) Un stage d'entraînement est proposé chaque année en début de saison. Il est réservé en priorité aux skieurs compétiteurs souhaitant débuter ou se perfectionner. Pour le ski Alpin tout participant doit être en possession d'une licence FFS valide accompagnée d'un certificat médical en cours de validité pour la pratique du ski de compétition. Toute personne intéressée par ce stage doit le faire savoir au correspondant USCF avant le 30 novembre précédent la saison. Courses (prises en charge) Les coureurs du club sélectionnés pour le championnat de France USCF sont pris en charge dans les conditions prévues par l' USCF. Les coureurs sélectionnés par le Comité Atlantique pour les championnats de France Corpo, sont en partie pris en charge par le Comité, le complément étant à la charge du club (hors frais de transport). 4

Les coureurs représentants le Club en Coupe de France des Clubs sont totalement pris en charge par le Club (hors frais de transport). Pour les autres courses à caractère individuel FFS ou FIS, le section prend en charge un forfait de 25 par course pour les frais d inscription et de forfait pour les licenciés alpin et nordique cheminots (les nordiques extérieurs à la SNCF ne sont pas concernés par ces remboursements). L hébergement et l acheminement étant à la charge de chaque coureur. En fin de saison (fin Avril), les responsables des groupes ski alpin et nordique proposent au trésorier le remboursement de 50% du prix de la licence pour chaque coureur alpin ayant effectué au moins 5 courses dans la saison et chaque fondeur, cheminot ou externe, ayant effectué au moins 3 courses dans la saison Un coureur inscrit en début de saison et n ayant pu effectuer le minimum de 3 (fondeurs) ou de 5 (alpins) courses suite à un accident de ski corporel, ou à une maladie grave, bénéficie également de ce remboursement s il présente un certificat médical attestant l interdiction de la pratique du ski de compétition jusqu à la fin des compétitions en cours. La montant de la licence Dirigeant FFS de base (RC) des bénévoles participant à l encadrement des USCF ou de la semaine course de l ACSCF est prise en charge par la section. En compensation le montant du dédommagement des bénévoles reversé par l ACSCF est intégré aux recettes de la section. Formation Le club a besoin de bénévoles diplômes pour assurer l encadrement de certaines activités (raquettes, ski de montagne, raids nordiques, Canyoning, organisation de courses, ). Le club peut prendre en charge une partie des frais occasionnés pour suivre ces formations. Tout volontaire qui désire suivre une formation diplômante doit présenter une demande au Président du TCMS SKI, il doit dans cette demande préciser le but de cette formation et l intérêt pour le club. Il doit par ailleurs s engager à rester au club pour une durée minimum de 5 ans et mettre en pratique ses compétences au sein du club. Le Bureau étudiera l intérêt pour le club de cette formation et décidera du montant de la prise en charge Cette prise en charge sera au maximum de la moitié du coût de la formation. 8- GESTION DU REFUGE de PORTE PUYMORENS L utilisation du refuge de PORTE PUYMORENS est soumise aux règles ci après : - Réservé aux adhérents du TCMS SKI & MONTAGNE. - Réservation obligatoire auprès des responsables du refuge - Capacité maximum de 19 occupants - Remise de la clef et de la consigne d utilisation à une seule personne qui sera responsable du refuge pendant la durée d occupation - Paiement par nuit et par personne : voir le tarif de nuitée en annexe 2 9- REGLEMENT FINANCIER FONCTIONNEMENT COMPTABLE ET FINANCIER DU TCMS / SKI Art. 1 : Les opérations d enregistrement dans les comptes du TCMS Ski sont réalisées exclusivement par le trésorier qui reçoit directement les relevés bancaires. 5

Art. 2 : Les chèques collectés durant les permanences ou par les organisateurs de stage doivent être déposés à la banque le plus rapidement possible sur le compte rémunéré par le collecteur au moyen du «bordereau de versement de chèques (A)». Une copie de ce bordereau est transmise au trésorier par courrier électronique ou postal. La copie du bordereau bancaire de remise de chèques est conservée par le collecteur. Art. 3 : Les organisateurs de stage ou de sortie en charge d établir des chèques du TCMS Ski, doivent dès leurs émissions, transmettre au trésorier un «bordereau de chèque émis (B)» par courrier électronique ou postal. Art. 4 : Les personnes qui ont la signature déposée en banque doivent impérativement avant d établir un chèque d acompte ou de solde d un montant important informer le trésorier afin que de s assurer que le compte courant est approvisionné. Art. 5 : Les organisateurs de stage doivent établir en fin de stage un compte rendu du séjour au moyen du «bordereau compte rendu de séjour (C)» en faisant apparaître la liste et les paiements des participants ainsi que le détail des dépenses du TCMS Ski effectué lors du séjour, puis transmettre ce bordereau au trésorier par courrier électronique ou postal. Toutes les pièces comptables (factures, bordereaux de dépôts de chèques à la banques, talons de chèques émis, )sont conservées et placées sous enveloppe qui sera, une fois le séjour bouclé, déposée au local dans les dossiers suspendus prévus à cet effet. Art. 6 : Le carnet de chèques est détenu par le trésorier. Il fournit sur demande de l organisateur de stage ou d un responsable de groupe le nombre de chèques souhaités. Les chèques non utilisés sont restitués au trésorier dans les plus brefs délais. Une Carte Bleue est également à disposition des organisateurs de séjours. Art. 6 bis : La liste des personnes habilitées à signer des chèques et dont la signature est déposée à la banque est : Stéphane LESTAGE, Laurent GIRAUD, Jacques CALVIGNAC, Muriel COTTIER, Bernard VERNHES, Jacques EUSTACHE, Egisto DARDI. Art. 6 ter : Les cartes bancaires d accès aux comptes de la section sont détenues par le trésorier qui a la charge de gérer les opérations entre le compte courant n 00015007840 et le compte rémunéré n 00015007860. Art. 7 : Aucun encaissement en espèces n est accepté. Cependant dans le cas très exceptionnel où un adhérent aurait un différent bancaire, un règlement en liquide est toléré en contre partie de l émission d un reçu. Art. 8 : Les menus frais réglés directement par des membres du bureau ou par un adhérent lui sont remboursés au vu de la facture, ticket de caisse ou copie de relevé de factures (ex : frais de téléphone ) Art. 9 : Le trésorier est tenu de présenter, sur la demande du président ou du bureau, la situation comptable et financière. 6

ANNEXE 1 : CONDITIONS TARIFAIRES Saison 2007/08 COTISATIONS : Individuelle 10 Familiale 16 Supplément MONTAGNE 10 ASSURANCES : TLC Individuelle 24 TLC Famille (enfants moins de 18 ans) 34 FFS Carte Neige Individuelle 39,95 FFS Carte Neige Fond Individuelle 27,55 Licence FFS 84.40 Licence FFME 44.60 Licence FFME + Ski 49.60 SEJOURS Marges Séjours jusqu à 450 Mini par participant 20 Séjours + de 450 Mini par participant 10 Annulation/désistement Normalement les arrhes sont retenues, mais dans tous les cas retenue minimum de 50 Refuge de PORTE PUYMORENS Nuitée / personne minimum de perception de 4 personnes Adhérents 5 + 3 nuit pour les non adhérents 7