Brevets ameublement Français, européens, mondiaux



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Brevets ameublement Français, européens, mondiaux Février 2011 Votre contact : Anne STRUVE FCBA - 10 Av. de Saint Mandé - 75012 PARIS Tél : 01 40 19 49 10 - Fax : 01 40 19 91 52 Email : anne.struve@fcba.fr Copyright FCBA 2011 1

Sommaire 1. MEUBLES MEUBLANTS... 3 2. SIEGES... 10 3. CUISINES ET SALLES DE BAIN... 26 4. LITS... 28 5. MATELAS LITERIE... 29 6. BUREAUX... 33 7. PROCESS... 37 8. QUINCAILLERIE... 39 9. DECOR... 56 10. MATERIAUX ELEMENTS DE MEUBLES... 59 Copyright FCBA 2011 2

1. MEUBLES MEUBLANTS 1.1. FR2949046A1 MEUBLE DE RANGEMENT A MODULE(S) SUPERPOSABLE(S) Lʹinvention concerne un meuble de rangement, du type comportant une paroi inférieure (2) et une paroi supérieure (3), deux parois latérales (10), une paroi arrière de fond (7) et une face avant ouverte (4). Conformément à lʹinvention, la face externe de la paroi supérieure (3) présente une empreinte (3.3, 3.6) destinée soit à recevoir une plaque de finition (9), en cas dʹutilisation dudit meuble en un module unique, soit à constituer la paroi inférieure dʹun meuble analogue disposé directement sur le premier, en cas dʹutilisation dudit meuble en au moins deux modules superposés. Priorité : FR20093934A 2009 08 12 Demande : FR20093934A 2009 08 12 Date de publication : 2011 02 18 Code de classement IPC : A47B008702 A47B004704 A47B009600 E06B000911 Inventeur (s) : COUSIN BENOIT PAPERFLOW Société par actions simplifiée,fr Brevet européen correspondant 1.2. EP2283743A1 Meuble de rangement à module(s) superposable(s) Lʹinvention concerne un meuble de rangement, du type comportant une paroi inférieure (2) et une paroi supérieure (3), deux parois latérales (10), une paroi arrière de fond (7) et une face avant ouverte (4). Conformément à lʹinvention, lʹune au moins des parois latérales (10) est agencée sous la forme dʹune cassette renfermant un rideau déformable (5) qui peut être tiré de la cassette ou rentré dans celle ci, et la face externe de la paroi supérieure (3) présente une empreinte (3.3, 3.6) destinée soit à recevoir une plaque de finition (9), en cas dʹutilisation dudit meuble en un module unique, soit à constituer la paroi inférieure (2) dʹun meuble analogue (1) disposé directement sur le premier, en cas dʹutilisation dudit meuble en au Copyright FCBA 2011 3

moins deux modules superposés, la paroi supérieure (3) dudit meuble présentant inférieurement des premiers moyens de fixation rapide aux parois latérales (10), et supérieurement des seconds moyens identiques de fixation rapide aux parois latérales (10) du meuble éventuellement superposé, lesdits seconds moyens identiques faisant partie de lʹempreinte (3.3) de la face externe de ladite paroi supérieure. Priorité : FR20093934A EP2010166517A 2009 08 12 2010 06 18 Demande : EP2010166517A 2010 06 18 Date de publication : 2011 02 16 Code de classement IPC : A47B008702 A47B008700 E06B000911 Inventeur (s) : Cousin, Benoît Paperflow,59260 Lezennes,FR,100750559 1.3. FR2949045A1 MEUBLE DE RANGEMENT A RIDEAU(X), DEFORMABLE(S) DE FERMETURE Lʹinvention concerne un meuble de rangement, du type comportant une paroi inférieure (2) et une paroi supérieure (3), deux parois latérales (10), une paroi arrière de fond (7) et une face avant ouverte, ainsi quʹun rideau déformable de fermeture (5), en une ou deux parties, coulissant dans des glissières en vis àvis. Conformément à lʹinvention, au moins une paroi dudit meuble est agencée sous la forme dʹune cassette (10) renfermant un rideau déformable (5), la cassette (10) comportant deux parois dʹextrémité opposées présentant chacune intérieurement une glissière en vue du coulissement du rideau déformable (5), ainsi quʹune fente (15) par laquelle ledit rideau déformable peut être tiré de la cassette (10) ou rentré dans celle ci. Priorité : FR20093933A 2009 08 12 Demande : FR20093933A 2009 08 12 Date de publication : 2011 02 18 Code de classement IPC : A47B004704 A47B009600 E06B000911 Inventeur (s) : COUSIN BENOIT Copyright FCBA 2011 4

PAPERFLOW Société anonyme,fr Brevet européen correspondant 1.4. EP2284352A1 Meuble de rangement à rideau(x) déformable(s) de fermeture Lʹinvention concerne un meuble de rangement, du type comportant une paroi inférieure (2) et une paroi supérieure (3), deux parois latérales (10), une paroi arrière de fond (7) et une face avant ouverte (4), ainsi quʹun rideau déformable de fermeture (5), en une ou deux parties, coulissant dans des glissières en vis àvis. Conformément à lʹinvention, lʹune au moins des parois dudit meuble est agencée sous la forme dʹune cassette (10) renfermant un rideau déformable (5), la cassette (10) comportant deux parois dʹextrémité opposées présentant chacune intérieurement une glissière en vue du coulissement du rideau déformable (5), chacune des parois dʹextrémité opposées de la cassette (10) présentant en outre extérieurement des moyens de fixation rapide aux parois inférieure (2) et supérieure (3) dudit meuble, ladite cassette étant alors montée comme une simple paroi ordinaire. Priorité : FR20093933A EP2010166516A 2009 08 12 2010 06 18 Demande : EP2010166516A 2010 06 18 Date de publication : 2011 02 16 Code de classement IPC : E06B000911 Inventeur (s) : Cousin, Benoît Paperflow,59260 Lezennes,FR,100750559 1.5. EP2283745A2 Dispositif dʹextraction pour retraits complets dʹarmoires hautes Die Erfindung bezieht sich auf eine Auszugvorrichtung für Vollauszüge (4) von Hochschränken mit mehreren einander zugeordneten Führungsschienen (S1, S2, S3), von denen eine (S1) an einem Korpus (2) und eine andere (S3) mit einem Teil des Vollauszuges (4) verbunden sind und zwischen diesen Führungsschienen (S1, S3) eine weitere Führungsschiene (S2) vorgesehen ist, wobei die Führungsschiene (S2) beweglich in der Führungsschiene (S1) und die Führungsschiene (S3) beweglich in der Führungsschiene (S3) geführt sind und aus einer in der Führungsschiene (S1) gelegenen Schließstellung in einer aus dieser heraus bewegten Führungsstellung zu bewegen sind, wobei eine Synchronisierungsrolle (SR) vorgesehen ist. Um sicherzustellen, dass eine Schließbewegung korrekt durchzuführen ist, ist vorgesehen, dass zwischen der Führungsschiene (S1), der Führungsschiene (S2) und der Führungsschiene (S3) eine einen schwenkbaren Hebel (14) sowie Mitnehmer (15,16) aufweisende Segmentkorrekturvorrichtung (13) vorgesehen ist, dass der Hebel der Segmentkorrekturvorrichtung (13) mit zumindest zwei als Kurvenbahnen (14.1, 14.2) ausgebildeten Kontaktflächen versehen ist, dass im Verlaufe der Öffnungs und/oder Schließbewegung ein Mitnehmer (16) der Führungsschiene (S3) mit der Kurvenbahn (14.1) der einen Kontaktfläche koppelbar ist und die Kurvenbahn (14.2) der anderen Kontaktfläche mit dem Mitnehmer (15) der Führungsschiene (S2) koppelbar ist, wobei über die Kontaktflächen des Hebels (14) die Relativgeschwindigkeit der Führungsschiene (S2) gegenüber der Führungsschiene S3 veränderbar ist. ( Fig. 1) Copyright FCBA 2011 5

Priorité : DE102009036555A EP20108082A 2009 08 10 2010 08 03 Demande : EP20108082A 2010 08 03 Date de publication : 2011 02 16 Code de classement IPC : A47B008810 Heinrich J. Kesseböhmer KG,49152 Bad Essen,DE,100137836 1.6. EP2286691A1 Structure dʹétagère combinée A combination shelf structure has a design of combining storage partition layers (20) and support rods (10) of a combination shelf. The support rods (10) are installed at a right angle with the storage partition layers (20), and two support rods (10) are installed into two upper and lower insert slots (12, 13) with an interval apart from one another. Upper and lower embedding plates (23, 24) are formed on both sides of each corner position of a frame of the storage partition layer (20) respectively by a hollow stamping process, such that the embedding plate and the frame are situated on the same plane, and the storage partition layer (20) can be combined securely and easily by using the embedding plate of the frame and the insert slot of the support rod (10). In addition, the storage partitions and the insert slots (12, 13) of the support rod (10) can be rearranged with appropriate installation elements to achieve a different shape of the shelf. Priorité : EP2009168339A 2009 08 20 Demande : EP2009168339A 2009 08 20 Date de publication : 2011 02 23 Code de classement IPC : A47B004702 A47B005720 Cheng Yang-Chiang,Changhua County,TW,101133970 Cheng Shen-Jung,Pitou Township, Changhua County,TW,101133973 Copyright FCBA 2011 6

1.7. EP2286690A1 Table variable Die Erfindung betrifft einen variablen Tisch mit einer Tischplattenanordnung und mit Stützen für die Tischplattenanordnung, wobei der Tisch (2) zwischen einer Stehtischkonfiguration (5) und einer Sitztischkonfiguration (4) reversibel umwandelbar ist und die Tischplattenanordnung (6, 58) in der Stehtischkonfiguration (5) gegenüber der Sitztischkonfiguration (4) angehoben ist, dadurch gekennzeichnet, dass die Tischplattenanordnung (6, 58) in der Stehtischkonfiguration (5) anders konfiguriert ist als in der Sitztischkonfiguration (4), wobei das Anheben der Tischplattenanordnung (6, 58) und die Konfigurationsänderung der Tischplattenanordnung (6, 58) beim Wechsel zwischen der Stehtischkonfiguration (5) und der Sitztischkonfiguration (4) einander bedingen. Priorité : EP2009168077A 2009 08 18 Demande : EP2009168077A 2009 08 18 Date de publication : 2011 02 23 Code de classement IPC : A47B000900 A47B000916 Trinkl Erich,6290 Mayrhofen,AT,101127631 1.8. EP2281479A1 Etagère pliable Die vorliegende Erfindung betrifft ein faltbares Regal (10), welches aus mindestens einem Regalelement (20) hergestellt werden kann. Insbesondere geht es um ein faltbares Regal (10), welches mindestens ein erstes Regalelement (20) mit einer Rückwand (30), zwei Seitenwänden (32,34) und einer teilweise durchbrochenen Vorderwand (36) umfasst, welches ferner mindestens einen Regalboden (40) umfasst, wobei der mindestens eine Regalboden (40) beweglich mit der Rückwand (30) verbunden ist und an der Vorderwand (36) ein erstes Fixierungsmittel (39) (beispielsweise Steckmittel) zur Fixierung des mindestens einen Regalbodens (40) vorgesehen ist und ferner der mindestens eine Regalboden (40) ein zweites Fixierungsmittel (50) (beispielsweise Aufnahmen) zur Verbindung mit dem ersten Fixierungsmittel (39) aufweist und das Regal (10) von einer Faltanordnung, in der der mindestens eine Regalboden (40) an der Rückwand (30) anliegt und die Regalwände (30,32,34,36) im Wesentlichen keinen Nutzraum einschließen, in eine Nutzanordnung überführt werden kann, in welcher der mindestens eine Regalboden (40) mit dem Steckmittel (39), mit der Vorderwand (36) verbunden ist und die Regalwände einen Nutzraum einschließen. Copyright FCBA 2011 7

Priorité : EP2009164259A 2009 06 30 Demande : EP2009164259A 2009 06 30 Date de publication : 2011 02 09 Code de classement IPC : A47B004302 A47B005506 A47F000511 Inventeur (s) : Boydell, James Liggins, J. James STI-Gustav Stabernack GmbH,36341 Lauterbach,DE,101091850 1.9. EP2282127A1 Elément de meublier modulaire et multifonctionnel The present invention refers to a box shaped modular and multifunctional furniture element (1) or smoke exhaust hood comprising a first portion (2) connected to a second portion (3), at respective second ends (22, 32) of said first (2) and second (3) portion, through a third connecting portion (4) so as to create an aperture (5) suitable to receive a further furniture element, said third portion (4) being such as to allow the housing of mechanical and/or electrical components separated or isolated from said aperture (5). Priorité : IT2009PN45A EP2010170778A 2009 07 29 2010 07 26 Demande : EP2010170778A 2010 07 26 Date de publication : 2011 02 09 Code de classement IPC : F24C001520 Lav.In Srl,30023 Concordia Sagittaria (VE),IT,101191717 Copyright FCBA 2011 8

1.10. EP2281480A1 Bibliothèque modulaire It is a new modular bookcase comprising one or more shelves (R) and one or more uprights (M1, M2). Each upright (M1, M2) comprises concealable fixing elements and/or supports, arranged at the top portion thereof, at least one side of each shelf (R) is supported or in any case fixed to the top end or to the bottom end of an upright (M1, M2) and the other side of said shelf (R) is supported or in any case fixed to top end or to the bottom end of a second upright (M2, M1). Priorité : IT2009PD43U EP2010166321A 2009 08 04 2010 06 17 Demande : EP2010166321A 2010 06 17 Date de publication : 2011 02 09 Code de classement IPC : A47B004700 A47B004704 A47B006300 A47B008700 A47B009602 Inventeur (s) : Lago, Daniele Lago S.p.a,35010 Villa del Conte (PD),IT,100958164 1.11. WO2011020126A2 KIT D ASSEMBLAGE DE POSTES DE TRAVAIL PORTATIFS RECONFIGURABLES ET SUPPORTS DE TRAVAIL La présente invention se rapporte à un kit de pièces modulaires à partir desquelles l utilisateur peut assembler des postes de travail portatifs à configurations multiples, des structures de support de travail ou des structures qui fonctionnent en alternance ou simultanément ; dont le support ne dérive pas d une surface continue. Priorité : US2009538319A WO2010US50867A 2009 08 10 2010 09 30 Copyright FCBA 2011 9

Demande : WO2010US50867A 2010 09 30 Date de publication : 2011 02 17 Code de classement IPC : A47B004700 IGNATOFF Elisha,US 1.12. WO2011017858A1 CABINET VERTICAL La présente invention concerne un cabinet vertical qui comprend un ou plusieurs compartiments de contenu et des plaques de séparation (3) situées dans lesdits compartiments de contenu. Ces compartiments de contenu possèdent une surface inférieure (1) et des parois latérales (2) qui sʹétendent depuis la surface inférieure (1) en direction de lʹouverture. Des espaces intérieurs des compartiments de contenu sont formés par la surface inférieure (1) et les parois latérales (2). Une partie de fixation (31) est prévue sur la plaque de séparation (3) et est fixée aux parois latérales (2) du compartiment de contenu. La plaque de séparation (3) comprend deux plaques pliantes (33) ou davantage et une partie pivotante (32) est formée entre deux plaques pliantes (33). Priorité : CN200920182476U WO2009CN74438A 2009 08 12 2009 10 14 Demande : WO2009CN74438A 2009 10 14 Date de publication : 2011 02 17 Code de classement IPC : A47B004300 A47B004600 A47B005700 A47F000306 B65D000616 Inventeur (s) : WANG, Chunsong 2. SIEGES 2.1. EP2285252A1 ÉLÉMENT DE MOBILIER CONVERTIBLE La présente invention concerne un élément de mobilier convertible constitué d un canapé présentant une paroi exposée et qui peut être converti en un lit pliant double ou en deux lits simples séparés l un de l autre. La conversion de lit double en deux lits simples s opère dans la version diurne, les lits étant disposés verticalement, grâce à un mouvement coulissant sur une glissière (6) des deux parties (2, 3). Le système d équilibrage par ressorts, les leviers (18) et les points d appui de rotation se trouvent à l intérieur de la structure de support. Les épaulements (8, 9) du meuble incorporant les socles à ressorts dans la Copyright FCBA 2011 10

position diurne sont fixés aux dits socles à ressorts et, par une rotation, se transforment en panneaux latéraux du lit dans la position nocturne ; ainsi, le meuble ne présente pas, dans la version nocturne, l aspect d un meuble mural exposé. Le meuble permet également, dans la version diurne, l assemblage sans intervalles des deux sièges en un canapé, et dans la version nocturne, l assembler des deux lits simples pour former un double socle à ressorts. Priorité : IT2008MI679A EP2009733120A WO2009EP2707A 2008 04 15 2009 04 14 2009 04 14 Demande : EP2009733120A 2009 04 14 Date de publication : 2011 02 23 Code de classement IPC : A47C001738 Inventeur (s) : COLOMBO, Pierluigi Clei S.R.L.,22060 Carugo,IT,101143712 2.2. EP2283746A1 Chaise ergonomique pour ordinateur A computer operatorʹs chair is disclosed that is ergonomically designed to reduce risk of orthopaedic and cardiovascular diseases and creation of psychophysical comfort, especially as regards reduction of fatigue during long term work with a computer. The ergonomic computer chair includes a seat (13) with a backrest and a pedestal (1) with a support frame made in the circular arc form, a support ring (4) installed on the support frame, wherein the support ring (4) can rotate around its axis. The backrest is made of a rigid part (5) and an elastic part (6) separated from one other by at least three elastic bladders (7, 8, 9) connected to a compressor (12) by air tubes (10) having electric valves (11). The rigid part (5) of the backrest is hinged to the seat (13), and the seat is hinged to a seat inclination drive (14) and to a footrest (15). Copyright FCBA 2011 11

Priorité : US2009538188A EP2010172280A 2009 08 10 2010 08 09 Demande : EP2010172280A 2010 08 09 Date de publication : 2011 02 16 Code de classement IPC : A47C000302 Inventeur (s) : Kosik, Leonid Andreevich Kosik, Alexey Leonidovich Kosik, Taras Leonidovich Telnov, Sergey Alexandrovich Gravitonus Inc.,Fairfax VA 22030,US,101194517 2.3. EP2281483A1 CHAISE À BASCULE Une chaise à bascule (1) est dotée d un siège (30), d un corps faisant saillie (40) disposé sur la surface inférieure du siège (30) et comprenant une surface convexe (41a) formant une partie dʹune surface sphérique (b) centrée sur un point (A) situé au dessus du siège (30), de roulettes pivotantes (20) en contact avec la surface convexe (41a) sur le corps faisant saillie (40) et guidant le corps faisant saillie (40) de sorte que le corps faisant saillie (40) puisse basculer le long de la surface sphérique (b), et d un corps de support (10) pour la chaise. Les roulettes pivotantes (20) sont montées de sorte que les axes (a) des arbres pivotants (22) des roulettes pivotantes traversent le point (A) du centre de la surface sphérique (b), et le siège (30) est guidé dans la direction dʹune force appliquée par les roues (25) des roulettes pivotantes (20). Le balancement du corps faisant saillie (40) est plus régulier que celui de chaises à bascule utilisant des roulettes à billes au lieu des roulettes pivotantes (20), et le bruit provoqué par le balancement est considérablement réduit. La chaise à bascule peut être fabriquée à peu de frais car les roulettes pivotantes sont bon marché. Copyright FCBA 2011 12

Priorité : JP20084262U EP2009769858A WO2009JP2691A 2008 06 24 2009 06 14 2009 06 14 Demande : EP2009769858A 2009 06 14 Date de publication : 2011 02 09 Code de classement IPC : A47C0003029 A47K000302 Science Road International Inc.,Kanagawa 241-0833,JP,101156269 2.4. EP2282961A1 PERFECTIONNEMENTS APPORTÉS À DES FAUTEUILS MONTE ESCALIER OU Sʹ Y RAPPORTANT La présente invention améliore la sécurité d un fauteuil monte escalier grâce à l utilisation d un capteur de déplacement (46) pour détecter le déplacement du fauteuil monte escalier, un tel déplacement étant considéré pour indiquer qu un utilisateur tente d occuper ou de quitter le fauteuil. A la détection d un tel déplacement, la commande manuelle de fauteuil (38), et des commandes d appel à distance (22, 24) sont rendues inactives. Un capteur d occupation de fauteuil (40) peut être également utilisé pour rétablir l alimentation de la commande manuelle (38) lorsque l utilisateur est assis de façon sécurisée dans le fauteuil. Copyright FCBA 2011 13

Priorité : GB200810840A EP2009761953A WO2009GB1417A 2008 06 13 2009 06 05 2009 06 05 Demande : EP2009761953A 2009 06 05 Date de publication : 2011 02 16 Code de classement IPC : B66B000908 Inventeur (s) : WOODHAMS, Max, Daniel Stannah Stairlifts Limited,Andover, Hampshire SP10 3SD,GB,101047515 2.5. EP2282659A1 DISPOSITIF POUR SIÈGE DʹENFANT La présente invention concerne un dispositif de patin pour pied de siège, en particulier pour un pied de siège dʹenfant. Le dispositif comprend une plaque pourvue dʹau moins une ouverture de fixation, laquelle plaque présente une face inférieure lisse et une face supérieure. Il est caractérisé, dʹune part en ce quʹil peut se fixer dans au moins deux positions longitudinales différentes par rapport au pied de la chaise auquel il est fixé, et dʹautre part en ce que dans les deux positions, il présente une empreinte au sol supérieure à la surface quʹil couvre sur le pied du siège. Lʹinvention concerne également un nécessaire de sécurité comprenant le dispositif de patin et lʹutilisation correspondante. Priorité : NO20082491A EP2009758572A WO2009NO205A 2008 06 04 2009 05 29 2009 05 29 Demande : EP2009758572A 2009 05 29 Date de publication : 2011 02 16 Code de classement IPC : A47D001500 A47C000762 A47D000100 Inventeur (s) : ANGELFOSS, Hilde Stokke AS,6260 Skodje,NO,100228104 2.6. EP2282658A1 CHAISE ET SON PROCÉDÉ DʹASSEMBLAGE Lʹinvention concerne un procédé destiné à assembler une chaise et consistant à utiliser un premier élément de chaise constitué dʹun premier matériau polymère et un second élément de chaise constitué dʹun Copyright FCBA 2011 14

deuxième matériau polymère. Un moyen de jonction est disposé sur ou dans le premier élément de chaise. Le moyen de jonction est constitué dʹun troisième matériau polymère et dʹau moins un suscepteur ferromagnétique. Le second élément de chaise est mis en prise avec le moyen de jonction au voisinage du premier élément de chaise. Un champ magnétique ou des ondes électromagnétiques sont appliqués sur le moyen de jonction en vue de son activation. Une force est également appliquée sur au moins lʹun desdits premier et second éléments de chaise, de façon quʹil soit poussé contre lʹautre élément de chaise. Lʹinvention concerne également une chaise comprenant lesdits premier et second éléments de chaise ainsi que le moyen de jonction. Priorité : US200859425P US2009478110A EP2009759493A WO2009US46387A 2008 06 06 2009 06 04 2009 06 05 2009 06 05 Demande : EP2009759493A 2009 06 05 Date de publication : 2011 02 16 Code de classement IPC : A47C000728 B29C003508 B29C006536 Inventeur (s) : ALLISON, Gregory MASOUD, Khalid DESKEVICH, Adam FERGUSON, Jason Knoll Inc.,East Greenville, PA 18041,US,101153040 2.7. EP2282656A1 DISPOSITIF ACCOUDOIR L invention concerne un dispositif accoudoir (10) et une chaise (1) comportant un ou plusieurs dispositifs accoudoirs (10). Chaque dispositif accoudoir (10) comporte un élément accoudoir (28) fixé sur au moins un composant de la chaise. L élément accoudoir (28) comporte une première ouverture (41) et une seconde ouverture (43). Une première plaque (18) est positionnée au dessus de l élément accoudoir (28). La première plaque (18) présente une rainure longitudinale (20), transversale par rapport aux première (41) et seconde (43) ouvertures. Un dispositif de couverture d accoudoir (12) est fixé à la première plaque (18). Un dispositif élastique (26) est positionné entre la première plaque (18) et le dispositif de couverture d accoudoir (12) ou entre la première plaque (18) et l élément accoudoir (28). Le dispositif élastique (26) présente un premier orifice dimensionné et conçu pour recevoir un premier élément (22) et un second orifice dimensionné et conçu pour recevoir un second élément (24). Un premier élément (22) s étend à travers la première ouverture (41), le premier orifice et la rainure longitudinale (20), et un second élément (24) s étend à travers la seconde ouverture (43), le second orifice et la rainure longitudinale (20). Priorité : US200859297P US2009478184A EP2009759501A WO2009US46397A 2008 06 06 2009 06 04 2009 06 05 2009 06 05 Copyright FCBA 2011 15

Demande : EP2009759501A 2009 06 05 Date de publication : 2011 02 16 Code de classement IPC : A47C000103 Inventeur (s) : MELHUISH, Robert ALLISON, Gregory Knoll Inc.,East Greenville, PA 18041,US,101153040 2.8. EP2281484A1 Chaise modulaire A modular chair comprises at least a foot (2, 3) fit for, in an assembled and operative condition of the chair (1), matching a floor and to support at least a seat means (4) and a back means (5). Each side edge of each seat means (4) and back means (5) is provided with at least a respective coupling means (6, 7). The chair (1) comprises two side means (8), each provided with at least a foot (2, 3) and with at least a connection means (9, 10) to be associated to each coupling means (6, 7) where said coupling means (6, 7) and connection means (9, 10) are mutually engageable in a predetermined engaging direction. The chair (1) further comprises a tie means (11) whose ends (12) are fit to engage respective fastener (13) of side means (8) to transmit to the latter a mutual approach force whose acting line is at least almost parallel to the predetermined engaging direction. Priorité : IT2009BO529A EP2010172074A 2009 08 06 2010 08 05 Demande : EP2010172074A 2010 08 05 Date de publication : 2011 02 09 Code de classement IPC : A47C000402 F16B001218 Inventeur (s) : Mäkinen, Topi Italcomma Complementi d'arredo S.R.L.,61025 Montelabbate (PU),IT,101193328 Copyright FCBA 2011 16

2.9. EP2280626A1 CHAISE MUNIE DʹUN SYSTÈME DE COMMANDE La présente invention concerne un système de commande (12) pour une chaise. Le système de commande comprend des premier et deuxième blocs élastiques (24, 26), des premier et deuxième éléments stabilisateurs (20, 22) et des premier et deuxième leviers basculants (28, 30). Le premier élément stabilisateur a une première extrémité et une deuxième extrémité et définit un premier axe horizontal. La première extrémité du premier élément stabilisateur sʹétend dans le premier bloc élastique et la deuxième extrémité du premier élément stabilisateur sʹétend dans le deuxième bloc élastique. Le deuxième élément stabilisateur est raccordé au premier élément stabilisateur par un raccord (27). Le deuxième élément stabilisateur a une première extrémité et une deuxième extrémité et définit un deuxième axe horizontal disposé parallèlement au premier axe horizontal. La première extrémité du deuxième élément stabilisateur est raccordée opérationnellement au premier levier basculant, et la deuxième extrémité du deuxième élément stabilisateur est raccordée opérationnellement au deuxième levier basculant. Priorité : US2008133339A EP2009758653A WO2009US2780A 2008 06 04 2009 05 05 2009 05 05 Demande : EP2009758653A 2009 05 05 Date de publication : 2011 02 09 Code de classement IPC : A47C0003026 A47C0001032 Inventeur (s) : HOLDREDGE, Russell NORMAN, Christopher HEIDMANN, Kurt ROOT, Brian, H. DINNEWITH, Mark Steelcase Inc.,Grand Rapids, MI 49501,US,101152261 2.10. WO2011015876A2 FAUTEUIL ROULANT La présente invention concerne un fauteuil roulant qui comprend un moyen d assise (12), une pluralité de roues (50, 54), un moyen de repose pieds (64) amovible entre une première position abaissée et une seconde position relevée et un moyen de déplacement du repose pieds (66, 68, 70, 72, 74, 76), le moyen de Copyright FCBA 2011 17

déplacement du repose pieds étant activé par le poids sur le moyen d assise faisant se déplacer le moyen de repose pieds de la première position abaissée à la seconde position relevée. Priorité : GB200913717A WO2010GB51298A 2009 08 06 2010 08 05 Demande : WO2010GB51298A 2010 08 05 Date de publication : 2011 02 10 Code de classement IPC : A61G000500 VERNACARE LIMITED,GB BLAIR Nigel,GB KINGSLAND Alastair,GB AGER Christopher,GB FIELD Nicholas,GB 2.11. WO2011021311A1 FAUTEUIL À BASCULE Lʹinvention concerne un fauteuil conçu de façon que, lorsquʹil est basculé, la partie siège monte et se déplace vers lʹarrière dans un même temps, la sécurité du fauteuil étant assurée pour que lʹutilisateur ne se coince pas les doigts. La partie avant dʹun corps de réception de siège (7) et une base (2) sont reliées par une liaison avant (23), et la partie arrière du corps de réception de siège (7) est reliée à un élément pivotant. Lors du mouvement de bascule, le corps de réception de siège (7) est tiré vers lʹarrière par lʹélément pivotant, et ainsi, ledit corps de réception de siège (7) monte et se déplace vers lʹarrière. Une section dʹassemblage femelle supérieure (24), orientée vers le bas est disposée dans le corps de réception de siège (7), et la liaison avant (23) est reliée à la section dʹassemblage femelle supérieure (24). Une griffe de contact arrière (21) orientée vers le bas est disposée sur la partie arrière de la section de réception de siège (7), et une broche arrière (20) est reliée à la griffe de contact arrière (21). Un espace (S1) relativement important est présent entre le corps de réception de siège (7) et la base (2), ce qui permet aux utilisateurs de ne pas se coincer les doigts. Copyright FCBA 2011 18

Priorité : JP2009190477A JP2009248738A WO2009JP70129A 2009 08 19 2009 10 29 2009 11 30 Demande : WO2009JP70129A 2009 11 30 Date de publication : 2011 02 24 Code de classement IPC : A47C0003026 A47C000740 ITOKI CORPORATION,JP KATAYAMA Koji,JP ITO Hiroyuki,JP KOMOTO Seitarou,JP KAN Satoshi,JP TANAKA Keisuke,JP WADA Kohei,JP WATANABE Tsuyoshi,JP 2.12. WO2011021002A2 MEUBLE RÉGLABLE La présente invention concerne un meuble réglable tel quʹun fauteuil inclinable (10) ou un lit réglable (200) comprenant une base (16), un support intermédiaire (18) et un support de dossier (20). Le support intermédiaire est guidé pour se déplacer par rapport à la base grâce à des premiers moyens de guidage. Le support de dossier est guidé pour se déplacer par rapport à la base et au support intermédiaire grâce à des seconds moyens de guidage. Les premiers moyens de guidage comportent au moins un guide (36, 38) associé à la base ou au support intermédiaire et au moins un galet de came (32, 34) associé à lʹautre élément parmi la base et le support intermédiaire. Les seconds moyens de guidage comportent au moins un guide (76) associé au support de base ou au support de dossier et au moins un galet de came (48) associé à lʹautre élément parmi le support de base et le support de dossier. Le support de dossier est monté de façon à se déplacer de manière pivotante (74) par rapport au support intermédiaire. Les premier et second moyens de guidage sont disposés de sorte que, lors de lʹutilisation, le pivotement du support par rapport au support intermédiaire amène le support intermédiaire à se déplacer par rapport à la base vers lʹavant et éventuellement vers le haut lorsque le support du dossier est incliné ou relevé pour fournir un meuble «à dégagement maximum du mur». Priorité : GB200914436A GB200918685A WO2010GB1565A 2009 08 18 2009 10 23 2010 08 18 Demande : WO2010GB1565A 2010 08 18 Date de publication : 2011 02 24 Code de classement IPC : A47C0001032 INTEGRATED FURNITURE TECHNOLOGIES LIMITED,GB ROBERTSON Dale,GB Copyright FCBA 2011 19

2.13. WO2011016614A2 CHAISE À DOSSIER RÉGLABLE POUR PROTECTION SPINALE La présente invention concerne une chaise à dossier réglable, en particulier une chaise à dossier réglable pour protection spinale, où l intérieur d une structure de dossier est muni d un dossier auxiliaire servant à protéger les vertèbres lombaires, une structure pignon crémaillère étant employée dans le dossier et le dossier auxiliaire de telle sorte que, lorsque le dossier coulisse verticalement, le dossier auxiliaire coulisse également verticalement dans les mêmes proportions de façon à ce que le dossier et le dossier auxiliaire puissent être utilisés par extension et contraction et soient réglés de manière adaptée à la hauteur assise de la personne occupant le siège, permettant ainsi d assurer une protection efficace aux articulations spinales de la taille, du dos et du cou de l utilisateur. Priorité : KR200972207A WO2010KR2946A 2009 08 06 2010 05 10 Demande : WO2010KR2946A 2010 05 10 Date de publication : 2011 02 10 Code de classement IPC : A47C0001022 A47C000740 A47C000746 KANG Jig Won,KR CHOI Kyong Ja,KR 2.14. WO2011020123A1 INSTALLATION ET SYSTÈME DE CANAPÉ LIT L invention concerne des procédés et appareils améliorés relatifs à l installation dʹun mécanisme de couchette dans une structure dʹun canapé lit. Dans un mode de réalisation, la structure est dʹabord alignée de sorte quʹune partie inférieure ouverte de la structure soit verticale et tournée vers lʹextérieur. Le mécanisme de couchette est ensuite avancé en direction de la partie inférieure ouverte et des ouvertures de crochet sur les supports entrent en prise avec des éléments de fixation supérieurs sur la structure. Le mécanisme de couchette est ensuite pivoté vers lʹintérieur en direction de la partie supérieure de la structure jusquʹà ce que des encoches sur le support soient traversées par des éléments de fixation inférieurs sur la structure et soient ensuite pivotées de nouveau en direction de la partie inférieure ouverte pour lʹentrée en prise des encoches avec les éléments de fixation inférieurs. Copyright FCBA 2011 20