: Centres de vacances IGESA mois de juillet 2016. : Grilles tarifaires.



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M. ou Mme... demeurant... Ou son représentant légal, c est-à-dire le tuteur ou curateur,... Il est convenu ce qui suit,

Transcription:

Saint-Denis, le 11/02/2016 N ~:}! FAZSOI/ESIA/IGESA COMMANDEMENT SUPERIEUR DES FORCES ARMEES DANS LA ZONE SUD DE LOCEAN INDIEN ******* ECHELON SOCIAL INTERARMEES CASERNE LAMBERT BP 67709 97804 SAINT DENIS CEDEX 9 TEL 0262.93.54.05 FAX: 0262.93.53.97 Objet Annexes : Centres de vacances IGESA mois de juillet 2016. : Grilles tarifaires. LEchelon Social Interarmées (ESIA) et IGESA La Réunion organisent deux centres de vacances jeimes (CVJ) pour différentes tranches dâges pendant la période de vacances scolaires de lhiver Austral. Ils seront encadrés et animés par du personnel qualifié, titulaire des diplômes requis par le Ministère de la Jeunesse et des Sports. I - LIEUX, DATES ET REPARTITION => ILE MAURICE du mardi 19 au samedi 30 juillet 2016 1er groupe: 25 enfants de 6 à 11 ans à lhôtel«le Klondike» à Flic en Flac dans le Sud-Ouest de lîle. 2ème groupe: 25 enfants de 12 à 17 ans à lhôtel«le Tarisa» à Mont Choisy dans le Nord de lîle Maurice. Lâge de lenfant sapprécie à la date du début du séjour. Les adolescents qui atteignent 18 ans au cours du séjour ne peuvent pas être inscrits. II - DOSSIERS DINSCRIPTION La date limite dinscription et de réception des dossiers complets est fixée vendredi 15 avril 2016.

Les dossiers dinscription sont diffusés par voie de messagerie Intradef (diffusion:«tous FAZSOI», secrétariat COMGEND et RSMA), disponibles à ligesa St-Denis ou envoyés à la demande par mail. Ils sont également consnltables et disponibles sur le site Intradef des FAZSOI, rubrique «échelon social interarmées, centres vacances jeunes» Tous les dossiers sont à adresser uniquement à : ESIA- IGESA Caserne Lambert A venue du CBA Lambert BP 67709 97804 SAINT-DENIS CEDEX 09 Œ> Le passeport individuel est obligatoire pour chaque enfant. III - ADMISSION - NOTIFICATION AUX FAMILLES Les places seront attribuées confonnément au système dadmission général des CVJ qui donne notamment une priorité daccès aux enfants des ressortissants civils et militaires du MINDEF, GEND et SMA en activité de service à la Réunion ou Mayotte. Les familles seront informées des suites données à leur(s) dossier(s) dès le lundi 18 avril 2016. Un courrier de confirmation leur sera adressé. Pour tout renseignement sadresser à: Mme TARI<ANI (Responsable CVJ) Tél : 02.62.93.54.05 Mail : esia-reunion.igesa.fct@fazsoi.defense.gouv.fr IV - CONDITIONS DE TRANSPORT Transport réalisé par voie aérienne civile. Départ: MAYOTTE-REUNION: (20 places réservées dont 1 encadrant) Mardi 19 juillet 2016 à 11h10 par vol Air Austral UU275 - Arrivée Réunion à 14h20 REUNION-MAURICE : (60 places réservées) Mardi 19 juillet 2016 à 16h50 par vol Air Austral UU108 -Arrivée Maurice à 17h35 Retour: MAURICE-REUNION : Samedi 30 juillet 2016 à 8h40 par vol Air Austral UU103 -Arrivée Réunion à 9h25 REUNION-MAYOTTE : Samedi 30 juillet 2016 à 1 Oh25 par vol Air Austral UU201- Arrivée Mayotte à 11h35 Transmis à titre indicatif, ces horaires sont susceptibles dévoluer en fonction des contraintes d Air Austral. V - CONDITIONS DE SEJOUR 1 Lhébergement : En hôtel/résidence : dans des bungalows ou chambres, Les enfants sont hébergés en fonction de leur affinités et de leur âge (pas de mixité «fille - garçon»).

2 Lalimentation : Tous les repas sont pris sur place sauf pour les journées «excursions». Les menus sont établis par le directeur du séjour en liaison avec le gérant de lhôtel ou du complexe. 3 Lavage du linge Sur place ; service assuré par le receveur en application de la convention signée avec ligesa. 4 Conditions sanitaires La fiche sanitaire devra être soigneusement remplie après visite médicale obligatoire. Les familles doivent impérativement signaler tout ce qui concerne la santé de leurs enfants. Lassistant sanitaire soccupera des traitements médicaux en cours. VI CONDITIONS DANNULATION (Cf. conditions générales de vente IGESA CVJ) Du fait de ligesa : Avant le séjour, IGESA peut être exceptionnellement contrainte de modifier ou dannuler le séjour prévu en raison de force majeure, de motifs dintérêt général, de sécurité ou dinsuffisance de participants. Dans ce cadre, les sommes déjà versées seront remboursées. Du fait du ressortissant : Le fait de sinscrire à lun des CVJ implique ladhésion complète aux conditions générales de vente. Toute annulation intervenant après lenvoi du courrier de confirmation dadmission en CVJ sera soumise au règlement des CVJ de ligesa relatif aux annulations, soit: Annulation à... ill ANNULATION DE SEJOUR CVJ 60 jours et plus du Frais de dossier ( 17 ) conservés par l IGESA. Remboursement total des frais de séiour si déià versées. De 60 à 30 jours du Frais de dossier (17 ) conservés par ligesa + 30 /o du prix total conservé ou réclamé par ligesa. De 29 à 8 jours du Frais de dossier (17 ) conservés par [IGESA. + 50% du nrix total conservé ou réclamé par ligesa. De 7 à 3 jours du Frais de dossier (17 ) conservés par ligesa + 75% du nrix total conservé ou réclamé par ligesa. moins de 3 jours ou Frais de dossier ( 17 ) conservés par ligesa non présentation au + 100% du prix total conservé ou réclamé par ligesa dénart (1) Sont égale1nent concetnées les personnes ayant effectué leur réservation moins de 60 Jours avant la date de. VII - LES TARIFS (CF: annexes 1-2) Les tarifs appliqués comprennent : - les frais de transport (avion civil), - la pension complète en formule hôtelière, - le salaire et les charges sociales du personnel dencadrement, - les frais des excursions et autres activités de loisirs. Le paiement devra parvenir dans les délais indiqués dans la lettre de notification adressée aux familles. VIII - DIVERS Les modalités pratiques portant sur la préparation matérielle et le calendrier des activités envisagées seront données lors des réunions avec les familles prévues seconde quinzaine de juin. Les dates et horaires de ces réunions seront précisés ultérieurement (note à paraître courant mai 2016).

IMPORTANT IL EST DEMANDE AUX PARENTS DE BIEN VOULOIR INFORMER LIGESA REUNION DE LEUR VOLONTE DE FAIRE PARTICIPER UN OU PLUSIEURS ENFANTS AUX CVJ ET CELA AVANT LE 15 AVRIL 2016, TERME DE RIGUEUR (Date limite du versement de lacompte à Air Austral par l IGESA). Pour cela, appeler le 02 62 93 54 05 ou par mail : esia-reunion.igesa.fct@fazsoi.defense.gouv.fr La date limite de réception des dossiers dinscription est le vendredi 18 avril 2016 (Cf. III). Le lieutenant-colonel Pascal Blondel Chef de léchelon s de la zone s. d MJc,~C",~.,-~ Destinataires : - Diffusion générale «TOUS FAZSOI». COMGEND (Réunion et Mayotte) SRIAS (Préfecture) - RSMA-R BSMA-M Copies: ESWIGESA/CVJ ESIA/IGESA/Comptabilité AIC

t Annexe 1 ILE MAURICE ENFANTS DE 6 A 11 ANS TARIFS CENTRES DE VACANCES DU 19 AU 30 JUILLET 2016 HOTEL «LE KLONDIKE» TRANCHES RABIPPi(Revenu annuel brut imposable par personne physique),, 1 1, TARIF.. NOMBRE 1,.fRAIS DE FRAIS DE FRAIS DE MONTANT TOTAL JOURNA.LIER.. DE)ÔURS Sl:JQUR (**)..., TRANSPORT DOSSIER SEJOUR,...,, :,, j,...... L. A =ou< à 4921 31,00 12 372,00 B de 4922 à 8544 43,40 12 520,80 C de 8545 à 11034 51,46 12 617,52 D DE 11035 à 12108 57,66 12 691,92 E > à 12108 62,00 12 744,00 *F NON RESSORTISSANT 68,20 12 818,40 Réunion 128,00 Réunion 5 Mayotte 260,00 Mayotte 649,00 Réunion 179,20 Réunion 7 Mayotte 364,00 Mayotte 901,80 Réunion 212,48 Réunion 847,00 17,00 Mayotte 431,60 Mayotte 1066,12 Réunion 238,08 Réunion 947,00 Mayotte 483,60 Mayotte 1192,52 Réunion 256,00 Réunion 10 Mayotte 520,00 Mayotte 1281,00 Réunion 281,60 Réunion 11 Mayotte 572,00 Mayotte 1407,40 1 OBSERVATIONS Réduction de 5% sur les frais de séjour(**) pour les ressortissants ayant 2 enfants et plus admis en CVJ *F = Non Ressortissant du Ministère de la Défense (SRIAS). Frais de séjour= Tranche E + 10% Tarification journalière selon 5 tranches: TE étant la base, TD subventionné à 7%, TC à 17%, TB à 30% et TA à 50%. RABIPP = Revenu fiscal de référence (avis dimposition 2015 sur les revenus 2014) divisé par le nombre de personnes au foyer fiscal. Le quotient obtenu sera rapproché des tranches du RABIPP ci-contre qui vous permettront dobtenir le montant du séjour. Réunion : Tarif pour les enfants au départ de la Réunion. Mayotte : Tarif pour les enfants au départ de Mayotte.

------ ------ -- -------------- Annexe 2 ILE MAURICE ENFANTS DE 12 A 17 ANS TARIFS CENTRES DE VACANCES DU 19 AU 30 JUILLET 2016 HOTEL«LE TARISA» TRANCHES A B C D E *F 1... :. RABllP. (Revenu annuel brut ; TARIF - NÔfVlB~E.. FRAIS DE. imposable par personne FRAIS DE FRAIS DE JOURNALIER DEJO()RS. physique) SEJOUR(**). TRANSPORT DOSSIER 1!.. ~ou< à 4921 33,00 12 396,00 de 4922 à 8544 46,20 12 554,40 de 8545 à 11034 54,78 12 657,36 DE 11035 à 12108 61,38 12 736,56 > à 12108 66,00 12 792,00 NON RESSORTISSANT 72,60 12 871,20. Réunion 174,50 Mayotte 350,00 Réunion 244,30 Mayotte 490,00 Réunion 289,67 Mayotte 581,00 Réunion 324,57 Mayotte 651,00 Réunion 349,00 Mayotte 700,00 Réunion 383,90 Mayotte 770,00 MONTANT TOTAL SEJOUR Réunion 587,50 Mayotte 763,00 Réunion 815,70 Mayotte 1061,40 Réunion 964,03 Mayotte 1255,36 Réunion 1078,13 Mayotte 1404,56 Réunion 1158,00 Mayotte 1509,00 Réunion 1272,10 Mayotte 1658,20. OBSERVATIONS Réduction de 5% sur les frais de séjour (**) pour les ressortissants ayant 2 enfants et plus admis en CVJ *F = Non Ressortissant du Ministère de la Défense (SRIAS). Frais de séjour= Tranche E + 10% Tarification journalière selon 5 tranches: TE étant la base, TD subventionné à 7%, TC à 17%, TB à 30% et TA à 50%. RABIPP = Revenu fiscal de référence (avis dimposition 2015 sur les revenus 2014) divisé par le nombre de personnes au foyer fiscal. Le quotient obtenu sera rapproché des tranches du RABIPP ci-contre qui vous permettront dobtenir le montant du séjour. Réunion : Tarif pour les enfants au départ de la Réunion. Mayotte : Tarif pour les enfants au départ de Mayotte.