MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Ville de Noisy-le-Sec Direction des Finances et le la Commande Publique Service des Marchés Publics Place du Maréchal Foch 93134 NOISY-LE-SEC Cedex Tél: 01 49 42 66 00 ANIMATION ET ORGANISATION DES SEJOURS VACANCES ETE 2008 A DESTINATION DES 13/17 ANS Cahier des Clauses Techniques Particulières Page 1/6
SOMMAIRE Article 1 er : Objet du marché 2 Article 2 : Décomposition en lots 2 Article 3 : Contenu des prestations 2 Article 4 : Hébergement et implantation 2 4.1 - L HEBERGEMENT 2 4.2 - L IMPLANTATION DU CENTRE CIRCUIT 3 Article 5 : Restauration 3 Article 6 : Entretien du linge 3 Article 7 : Encadrement et animation 3 7.1 - PROJET PEDAGOGIQUE 3 7.2 - ENCADREMENT 4 7.3 - ACTIVITES DE TOUTE NATURE 4 Article 8 : Information 4 8.1 MISES AU POINT 4 8.2 - REUNIONS D INFORMATION 4 Page 1/6
Article 1 er : Objet du marché Le présent marché de service a pour objet l animation et l organisation de séjours de vacances d été (mer, montagne, étranger, etc) à destination des adolescents de 13 à 17 ans. Article 2 : Décomposition en lots Période lot Type de séjour Thème Mode de séjour Tranche d age Nombre de jeunes Durée du séjour Août 2008 Août 2008 3 10 Pays Basque 13/14 ans Entre mer et montagne Activités nautiques et aériennes (surf, ski nautique, Kayak de mer, parachute ascensionnel ) Islande 15/17 ans De glace et de feu. Fjords, glaciers, cascades, geysers, sources d eau chaudes et volcans éteints ou en sommeil. Air Eau Eau Feu Itinérant ou Fixe 13/14 ans 3 à 6 Itinérant 15/17 ans 3 à 6 Environ 18 jours Environ 20 jours Le montant de l offre du candidat pour chacun des 2 lots sera compris entre 55 et 80 euros T.T.C. par jeune et par jour tout compris (encadrement, animation, transport, pension complète). Article 3 : Contenu des prestations Les prestations suivantes constituent l offre de base que l attributaire devra être à même d assurer pour les différents lots. L encadrement des participants par des personnels diplômés L hébergement des participants La restauration Les activités de toute nature Les transferts sur place L assurance (responsabilité civile, assistance/rapatriement, défense recours et bagage..) L entretien du linge. Article 4 : Hébergement et implantation 4.1 - L hébergement Selon les cas, la prestation fera l objet d un hébergement en dur ou sous tente, adapté tant aux effectifs qu à l âge des participants. L hébergement devra répondre aux critères suivants : être en très bon état d entretien et d utilisation normale : il devra être assuré en conséquence et répondre aux normes de fonctionnement et de sécurité pour l accueil de mineurs, être agréé par le Ministère de la Jeunesse et des Sports ou tout autre organisme d Etat local. Le candidat devra fournir le numéro d agrément de l ensemble des locaux et de leurs équipements ainsi qu une copie du procès verbal de la commission de sécurité. Le centre ou les lieux fréquentés devront comporter des locaux comprenant notamment : des chambres de 2 à 6 lits maximum, avec matelas et linge de couchage, des sanitaires : douches, lavabos, w.c. aux normes de la DDJS, une salle à manger et le matériel habituel et nécessaire au bon fonctionnement, une infirmerie équipée : produits pharmaceutiques d usage courant suivant la législation, Page 2 sur 6
un hébergement pour 2 personnes, technicien(s) et/ou responsable(s) de la ville, sur une durée de deux jours maximum en pension complète avec un libre accès au centre avant et pendant le séjour, et cela au frais de l attributaire, un accès Internet et un point téléphone pour recevoir les appels des familles. 4.2 - L implantation du centre circuit Le(s) candidat(s) devra(ont) proposer un circuit itinérant ou un lieu d implantation en adéquation avec le projet pédagogique du séjour et les objectifs éducatifs de la ville de Noisy-le-Sec. Article 5 : Restauration L attributaire s engage à fournir la prestation de restauration ci-dessous décrite : Pour les séjours fixes ou en dur, et certaines étapes des séjours itinérants : l installation pour la préparation des repas aura reçu l agrément des services vétérinaires départementaux (copie devra être jointe au dossier du candidat) les normes HACCP prévues par l arrêté du 29/09/1997 seront appliquées dans la préparation des repas la composition des menus se fera dans le respect du P.N.S. et du plan élaboré par le Ministère de l Education Nationale (4 propositions de menus seront jointes au dossier du candidat et 2 menus piquenique) le titulaire doit fournir quotidiennement quatre repas à chaque participant : un petit-déjeuner, un déjeuner, un goûter, un dîner, en tenant compte notamment des régimes particuliers, des saveurs et plats locaux. Pour les séjours itinérants, certains repas seront confectionnés par le groupe, cependant il sera nécessaire : de respecter au mieux les normes d hygiène appliquées dans la préparation des repas, de veiller à ce que la composition des menus se fasse dans le respect des apports énergétiques quotidiens nécessaires, au regard de l âge et des activités des jeunes, de fournir quotidiennement quatre repas à chaque participant : un petit-déjeuner, un déjeuner, un goûter, un dîner. Article 6 : Entretien du linge L attributaire assurera le blanchissage du linge des participants une fois par semaine. Aucun linge mouillé ne devra revenir dans les bagages des enfants. Pour cela, l attributaire prévoira les lessives en machine nécessaires. Article 7 : Encadrement et animation 7.1 - Projet pédagogique Le candidat devra présenter un projet pédagogique en adéquation et en fonction du projet Educatif de la Ville dans le cadre de la présente procédure. Le projet pédagogique devra satisfaire aux objectifs de laïcité, fraternité, solidarité et respect. La découverte du pays d accueil, de sa culture et de sa population est un axe phare des séjours itinérants notamment. Celui-ci devra veiller à préparer les jeunes à vivre et à respecter la diversité culturelle, éveiller leur curiosité, du connu vers l'inconnu, de leur lieu géographique vers les pays d accueil voisins offrant des ressemblances historiques, sociales, culturelles, etc. Le projet pédagogique devra intégrer la dimension de faire vivre aux jeunes de vraies vacances en proposant un cadre de vie propre à leur épanouissement, des activités variées, structurantes et adaptées à l environnement direct, ainsi qu à l âge des participants. L implication d un encadrement qualifié et à l écoute des attentes des participants pour atteindre cet objectif sera une exigence forte. Le respect de la sécurité et de l intégrité des participants en sera une autre. Il sera porté une attention particulière par l attributaire au fait de favoriser l autonomie des participants en les incitant à s impliquer, et à aller à la rencontre de l autre ainsi qu à prendre leurs responsabilités et à concrétiser leurs attentes tout au long des séjours. Page 3 sur 6
Le candidat présentera la synthèse de son projet éducatif dans un mémoire technique pour son projet pédagogique. 7.2 - Encadrement Le cas échéant, les jeunes Noiséens devront obligatoirement être intégrés dans des groupes ayant la même tranche d âge que celle indiquée dans les lots. Les candidats devront prévoir un encadrement ayant une bonne connaissance de la problématique Jeunesse, et en conformité à la législation et aux règlements en vigueur, à savoir 1 encadrant pour 12 enfants de plus de 6 ans, assistant sanitaire et directeur non compris. Les encadrants devront impérativement être titulaire du diplôme du BAFA et présenter les compétences et titres requis pour l encadrement des activités pratiquées lors des séjours, y compris pour les activités nautiques. Eu égard à la mixité des jeunes inscrits, il semble important que les équipes d encadrement présentent elles aussi ce caractère. L attributaire devra justifier en ce domaine de l agrément du ministère de la jeunesse et des sports. Le candidat devra assurer un fonctionnement approprié et une séparation réelle des tranches d âge (13/14 ans et 15/17 ans). Chaque tranche d âge devant avoir ses locaux et son mode de fonctionnement particulier. Si le site choisi devait accueillir des plus petits, en aucun cas les plus grands ne doivent se trouver en situation d encadrement. De plus, les jeunes de Noisy-le-Sec devront représenter au maximum un tiers de l effectif total, dans leurs tranches d âges respectives. Sur demande de la ville, l attributaire devra être à même d intégrer à ses équipes des encadrants émanant de la commune. Le candidat présentera la synthèse de son projet d animation (fonctionnement) et l équipe d encadrement dans un mémoire technique. 7.3 - Activités de toute nature Les séjours devront présenter le thème des quatre éléments : le feu, la terre, l air ou l eau. A partir de cet ou ces élément(s), un panel d activités, de découvertes géologiques, de sites peuvent être proposer aux jeunes et ainsi leur permettre de découvrir à la fois la réalité de la vie en collectivité, ainsi que les lieux, les faits marquants ou historiques du pays d accueil, sa culture, ses traditions. Pour le lot 3 : Le séjour devra tourner autour du thème «Air et Eau». L accent devra être mis sur la découverte des activités nautiques et aériennes (surf, ski nautique, kayak de mer, plongée, parachute ascensionnel). Pour le lot 10 : Les séjours devront tourner autour du thème «Feu et Eau». L accent devra être mis sur la découverte de ces îles, une initiation au volcanisme et une découverte géologique. Variété des activités proposées pour les lots 3 et 10 : Des animations à caractère culturel, sportif, scientifique ou géologique devront être proposées par les candidats dans le cadre de l organisation des séjours. L encadrement de ces activités devra répondre aux normes en vigueur le jour de la prestation. Article 8 : Information 8.1 Mises au point Avant le séjour, une réunion préparatoire sera tenue en la présence du directeur du service Jeunesse ou de son adjoint. A la fin du séjour, une réunion de bilan du séjour sera organisée à Noisy-le-Sec en la présence du directeur ou de son adjoint. La date et l heure précise ainsi que le lieu de la réunion seront fixés en concertation avec le service Jeunesse. 8.2 - Réunions d information L attributaire s engage à fournir à la vile de Noisy-le-Sec tous les documents nécessaires à l information des familles ainsi qu à participer à la première réunion d information à destination des jeunes et des familles avant le départ. Page 4 sur 6
La date et l heure précise ainsi que le lieu de la réunion seront fixés en concertation avec le service Jeunesse. A cet effet, l attributaire se munira des supports de présentation tels que vidéos, photos, documentations notamment. IMPORTANT Le mémoire technique de l ensemble des moyens que le candidat s engage à mettre en œuvre pour réaliser la ou les prestations est exigé pour chacun des lots auquel le candidat répond. Page 5 sur 6